Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Membres présents ou excusés
Commission des finances :
1re séance du mercredi 4 mai 2016 :
Présents. - Philippe Adnot, Michèle André, François Baroin, Marie-France Beaufils, Michel Berson, Eric Bocquet, Yannick Botrel, Jean-Claude Boulard, Michel Bouvard, Jacques Chiron, Yvon Collin, Philippe Dallier, Vincent Delahaye, Francis Delattre, Bernard Delcros, Eric Doligé, Philippe Dominati, Vincent Eblé, Thierry Foucaud, André Gattolin, Jacques Genest, Charles Guené, Alain Houpert, Jean-François Husson, Roger Karoutchi, Fabienne Keller, Bernard Lalande, Marc Laménie, Nuihau Laurey, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Gérard Longuet, François Marc, Albéric de Montgolfier, Georges Patient, François Patriat, Daniel Raoul, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Maurice Vincent, Jean Pierre Vogel, Richard Yung.
Excusés. -  Serge Dassault, Hervé Marseille.
Ont délégué leur droit de vote. -  Thierry Carcenac, Serge Dassault, Francis Delattre, Marie-Hélène Des Esgaulx, Eric Doligé, Charles Guené, Didier Guillaume, Bernard Lalande, Hervé Marseille.
Assistait en outre à la séance. -  François Pillet (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale).
2e séance du mercredi 4 mai 2016 :
Présents. - Philippe Adnot, Michèle André, Michel Berson, Eric Bocquet, Yannick Botrel, Jean-Claude Boulard, Michel Bouvard, Jacques Chiron, Yvon Collin, Philippe Dallier, Vincent Delahaye, Francis Delattre, Eric Doligé, Philippe Dominati, Vincent Eblé, André Gattolin, Jean-François Husson, Fabienne Keller, Bernard Lalande, Marc Laménie, Nuihau Laurey, François Marc, Albéric de Montgolfier, François Patriat, Daniel Raoul, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Maurice Vincent, Jean Pierre Vogel, Richard Yung.
Excusés. - Serge Dassault, Hervé Marseille.
Convocations
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
I. - Mardi 10 mai 2016, à 13 h 30 (salle 67) :
1. - Examen des amendements sur le texte n° 578 (2015-2016), adopté par la commission, sur le projet de loi n° 484 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (M. Jérôme Bignon, rapporteur) ;
2. - Questions diverses.
II. - Mercredi 11 mai 2016, à 8 h 30 (salle 67) :
1. - Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi n° 504 (2015-2016), présentée par MM. Xavier Pintat et Jacques Gautier, relative au renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils (M. Cyril Pellevat, rapporteur) ;
Délai limite pour le dépôt des amendements (Ameli commission) : lundi 9 mai 2016, à 12 heures.
2. - Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi n° 522 (2015-2016), présentée par M. Gérard Longuet et plusieurs de ses collègues, précisant les modalités de création d'une installation de stockage réversible en couche géologique profonde des déchets radioactifs de haute et moyenne activité à vie longue (M. Michel Raison, rapporteur) ;
Délai limite pour le dépôt des amendements (Ameli commission) : lundi 9 mai 2016, à 12 heures.
3. - Suite de l'examen des amendements sur le texte n° 578 (2015-2016), adopté par la commission, sur le projet de loi n° 484 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (M. Jérôme Bignon, rapporteur) ;
4. - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi n° AN 3719 (XIVe leg.) autorisant la ratification de l'accord de Paris adopté le 12 décembre 2015 (sous réserve de son adoption par l'Assemblée nationale et de sa transmission) ;
5. - Questions diverses.
Mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'islam en France et de ses lieux de culte :
Mercredi 11 mai 2016, à 15 heures (salle 46 D) :
Audition de M. Jean-Luc Barcon-Maurin, chef du service juridique de la fiscalité, direction générale des finances publiques.