Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Mardi 11 avril 2017, à 9 h 30 (salle 214) :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Sujet : Commande publique responsable : enjeux/actions :
(Rapporteure : Mme Patricia LEXCELLENT).
9 h 30 : Audition de M. Benoît DINGREMONT, sous-directeur du droit de la commande publique à la direction des affaires juridiques des ministères économiques et financiers.
Mercredi 12 avril 2017, à 9 heures (salle 245) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Rapport annuel sur l'état de la France en 2017 :
(Rapporteurs : M. Guillaume DUVAL et M. Pierre LAFONT).
Examen du cahier n° 1.
Mercredi 12 avril 2017, à 9 h 30 (salle 249) :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : Repérer, prévenir et lutter contre les discriminations syndicales :
(Rapporteurs : M. Lionel MARIE et M. Jean-François PILLIARD).
Audition de M. Fouad BENSEDDIK, directeur des méthodes et des relations institutionnelles, Groupe VIGEO EIRIS.
Examen d'un projet de questionnaire qui pourrait être adressé aux partenaires sociaux.
Mercredi 12 avril 2017, à 9 h 30 (salle 79) :
Section de l'environnement :
Sujet : Contribution du dialogue sciences-société au développement d'une recherche à même de répondre aux enjeux climatiques post COP 21 :
(Rapporteurs : M. Julien BLANCHET et M. Jean JOUZEL).
9 h 30 : audition de M. Lionel LARQUÉ, délégué général de l'Alliance sciences sociétés (ALLISS).
11 heures : audition de M. Ronan DANTEC, sénateur.
Mercredi 12 avril 2017, à 9 h 30 (salle 301) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Combattre l'isolement social pour plus de cohésion et de fraternité :
(Rapporteur : M. Jean-François SERRES).
Début de l'examen, en seconde lecture, du projet du rapport.
Mercredi 12 avril 2017, à 9 h 30 (salle 229) :
Section des activités économiques :
Sujet : Quelle politique pour les Pôles de compétitivité ?
(Rapporteur : M. Frédéric GRIVOT).
9 h 30 : audition de M. Jean-Marc GIROUX, président de l'association des PME de la filière cosmétique (Cosmed).
11 heures : audition de Mme Chantal MINIER, président du pôle de compétitivité TERRALIA.
Mercredi 12 avril 2017, à 9 h 30 (salle 225) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : Fermes aquacoles marines et continentales : enjeux et conditions d'un développement durable réussi :
(Rapporteures : Mme Elodie MARTINIE-COUSTY et Mme Joëlle PRÉVOT-MADÈRE).
Examen final et vote de l'avant-projet d'avis.
Sujet : Quels leviers pour renforcer la compétitivité de l'agriculture et de l'agroalimentaire français ?
(Rapporteur : M. Jacques PASQUIER).
Echanges sur les auditions et entretiens à réaliser.
Mercredi 12 avril 2017, à 10 heures (salle 214) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Comment mieux tirer parti du potentiel touristique de la France dans un monde hyperconnecté ?
(Rapporteurs : M. Jean-Louis CABRESPINES et M. Régis WARGNIER).
Audition de M. Bruno DUCHEMIN, conseiller, membre de la section de l'environnement et membre de la section de l'aménagement durable des territoires qui présentera les points de l'avis « Révolution numérique et évolutions des mobilités (transports de personnes) ».
Echange sur les entretiens des rapporteurs à prévoir.
Mercredi 12 avril 2017, à 10 heures (salle 243) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : Vers la démocratie culturelle :
(Mme Marie-Claire MARTEL, rapporteure et Mme Annaïg LUCAS, co-rapporteure)
10 heures : audition de M. Jean-Michel LUCAS, chercheur.
10 h 30 : audition de M. Jean-François MARGUERIN, chercheur.
Retour sur les auditions.
Mercredi 12 avril 2017, à 13 heures (salle 229) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Audition de Mme Marguerite CAZENEUVE, conseillère comptes sociaux au cabinet de M. Michel SAPIN, ministre de l'économie et des finances dans le cadre des suites données au rapport « Où est l'argent pour les droits des femmes, une sonnette d'alarme » élaboré en partenariat avec le HCEfh, ONU-Femmes, W4, la Fondation des femmes et Femmes en Méditerranée.
Jeudi 13 avril 2017, à 9 h 30 (salle 214) :
Commission temporaire :
Sujet : Revenu minimum social garanti :
(Rapporteures : Mme Marie-Aleth GRARD et Mme Martine VIGNAU).
Poursuite de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis, suivi du vote.