A N N E X E
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                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0075 du 28/03/96                        Page 4764   a 4766    
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      (1) P.A.R. de 0,5 W dans les directions d'azimuts 220o et 340o.
      (2) P.A.R. de 90 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     155o et 325o :
      - sous réserve de la stabilisation à << 0 >> en précision du canal 33 de     Faverges 2 ;
      - sous réserve de la modification du décalage du canal 33 de Lans-en-Vervors     à - 32/12 ; en précision si nécessaire après mise en service ;
      - sous réserve du remplacement du canal 33 de Chanay par le canal 41 ;
      - sous réserve du remplacement du canal 33 de Clarafond par le canal 30     stabilisé à << 0 >>.
      (3) P.A.R. de 4,5 W dans les directions d'azimuts 110o et 350o ; 1,1 W dans     les directions d'azimuts 185o et 230o.
      (4) P.A.R. image de 26 W dans la direction d'azimut 300o, P.A.R. son de 650     mW dans la direction d'azimut 300o :
      - sous réserve de la stabilisation à + 32/12 du canal 35 de la Burbanche 2.      (5) P.A.R. de 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     115o et 310o ; 2 W dans la direction d'azimut 30o.
      (6) P.A.R. image de 0,5 W dans le secteur compris entre les directions     d'azimuts 90o et 240o ; P.A.R. son de 13 mW dans le secteur compris entre les     directions d'azimuts 90o et 240o.
      (7) P.A.R. de 0,6 W dans les directions d'azimuts 105o et 245o.
      (8) P.A.R. de 2,5 W dans les directions d'azimuts 35o et 155o.
      (9) P.A.R. de 40 W dans la direction d'azimut 25o en polarisation     horizontale ; 12 W dans la direction d'azimut 275o en polarisation verticale.      (10) P.A.R. image de 5 W dans la direction d'azimut 60o ; P.A.R. son de 125     mW dans la direction d'azimut 60o :
      - sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 26 de     Vaux-lès-Saint-Claude.
      (11) P.A.R. de 0,5 W dans la direction d'azimut 290o.
      (12) P.A.R. de 7,5 W dans les directions d'azimuts 40o et 185o.
      (13) P.A.R. de 90 W dans les directions d'azimuts 200o et 340o ; 50 W dans     le secteur compris entre les directions d'azimuts 230o et 310o ; 28 W dans le     secteur compris entre les directions d'azimuts 30o et 150o :
      - sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 57 d'Izenave ;
      - sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 57 de Charavines 1 ;
      - sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 57 de     Saint-Alban-de-Montbel ;
      - sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 57 de Montrevel ;
      - sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 57 de Marchampt ;
      - sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 57 de Saint-Forgeux 2     ;
      - sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 57 de     Pommiers-la-Placette ;
      - sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 57 de Tarare 2 ;
      - sous réserve de la stabilisation à - 32/12 en précision du canal 57 de     Saint-Etienne 2, si nécessaire après mise en service ;
      - sous réserve de la stabilisation à + 32/12 en précision du canal 57 de     Loire.
      (14) P.A.R. de 7,5 W dans le secteur entre les directions d'azimuts 200o et     360o.
      (15) P.A.R. de 1,5 W dans la direction d'azimut 325o.
      (16) P.A.R. de 10 W dans les directions d'azimuts 125o et 320o.
      (17) P.A.R. de 1,5 W dans la direction d'azimut 290o.
      (18) P.A.R. de 32 W dans la direction d'azimut 215o ; 20 W dans la direction     d'azimut 115o ; 8 W dans les directions d'azimuts 310o et 25o :
      - sous réserve de la stabilisation à + 32/12 du canal 42 des Rousses ainsi     que du canal 42 de Chezery-Forens 2.
      (19) P.A.R. de 1,5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     155o et 345o :
      - sous réserve de l'accord de la Coresta.
      (20) P.A.R. de 2 W dans la direction d'azimut 320o.
      (21) P.A.R. de 155 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     70o et 160o ; 50 W dans la direction d'azimut 25o :
      - sous réserve de la stabilisation à - 32/12 en précision du canal 58 de     Champagnole  ;
      - sous réserve de la stabilisation à + 32/12 du canal 58 de Belleydoux ainsi     que du canal 58 de Villards-d'Héria.
      (22) P.A.R. de 2 W dans la direction d'azimut 330o.
      (23) P.A.R. de 63 W dans la direction d'azimut 215o :
      - sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 57 de     Hautecourt-Romanèche 1.
      (24) P.A.R. de 0,5 W dans la direction d'azimut 130o.
      (25) P.A.R. de 10 W dans les directions d'azimuts 70o et 250o ; 4 W dans les     directions d'azimuts 160o et 340o :
      - sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 34 de Jujurieux 1.
      (26) P.A.R. de 21 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     225o et 25o :
      - sous réserve de la stabilisation à + 32/12 du canal 58 d'Annecy.
      Les canaux 58 de Seyssel et Yenne 2 seront stabilisés en précision à << 0 >>     et + 32/12 respectivement, si nécessaire après mise en service.
      (27) P.A.R. de 80 W dans la direction d'azimut 30o ; 32 W dans le secteur     compris entre les directions d'azimuts 195o et 305o ; 13 W dans la direction     d'azimut 140o :
      - sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 36 de     Saint-Martin-du-Frêne.
      (28) P.A.R. de 8 W dans la direction d'azimut 230o :
      - sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 50 d'Arinthod.
      (29) P.A.R. de 3,5 W dans les directions d'azimuts 80o et 230o.
      (30) P.A.R. de 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     150o et 255o :
      - sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 48 de     Saint-Rambert-en-Bugey 5.
      (31) P.A.R. de 10 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     335o et 120o.
      (32) P.A.R. de 3 W dans la direction d'azimut 60o.
      (33) P.A.R. de 3,5 W dans les directions d'azimuts 30o et 165o.
      1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au C.S.A. les informations     suivantes, dont il attestera l'exactitude ;
      Informations communiquées dans un délai de deux mois après la mise en     service :
      - descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de     l'émetteur, système d'antennes...) ;
      - P.A.R. maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
      - date de mise en service ;
      - compte rendu exhaustif de réalisation des mises en décalage, modifications     de décalage, modifications de canaux et autres modifications mentionnées plus     haut.
      Informations communiquées sans délai si elle est disponible :
      - diagramme de rayonnement mesuré.
      Cette information peut être exigible sur demande expresse du conseil.
      2. Dans le cas où les informations mentionnées en 1 seraient modifiées par     la suite, le bénéficiaire communique au C.S.A. une version actualisée dans un     délai d'un mois.
      3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au C.S.A. toutes les     informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier     les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
      4. Si le C.S.A. a constaté le non-respect des conditions techniques de     l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme     agréé à une vérification de la conformité de son installation aux     prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le     bénéficiaire transmettra au C.S.A. les résultats de cette vérification.