A N N E X E
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Inondations et coulées de boue du 25 au 26 août 2002
 Commune de Saint-Jean-Cap-Ferrat (3).
Mouvements de terrain du 2 octobre 2000
 Commune de Tourrette-Levens (5).
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
Inondations et coulées de boue du 7 mai 2003
 Commune de Mouthiers-sur-Boëme (3).
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE
Inondations et chocs mécaniques liés à l'action des vagues
du 8 au 10 janvier 2003
 Commune de L'Ile-Rousse (1).
DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Inondations et coulées de boue du 3 au 4 février 2003
 Commune de Prigonrieux (4).
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 4 au 5 février 2003
 Commune de Seysses (3).
DÉPARTEMENT DU GERS
Inondations et coulées de boue du 4 septembre 2002
 Commune de Montestruc-sur-Gers.
Inondations et coulées de boue du 4 au 5 septembre 2002
 Commune de Sarrant (2).
Inondations et coulées de boue du 3 au 4 février 2003
 Communes de Castillon-Debats (2), Durban (3), Peyrusse-Grande (2).
Inondations et coulées de boue du 4 au 5 février 2003
 Commune de Saint-Jean-le-Comtal (2).
Inondations et coulées de boue du 4 juin 2003
 Communes de Blaziert (2), Castelnau-d'Auzan (2), Cazaubon (3), Estang (3), Larée (2), Lias-d'Armagnac (3), Marguestau (2), Marsolan (2), Maupas (2), Terraube (2).
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Inondations et coulées de boue du 30 au 31 octobre 2002
 Communes de Béziers, Cers.
DÉPARTEMENT DES LANDES
Inondations et coulées de boue du 15 au 16 juillet 2003
 Communes de Biscarosse (2), Gastes (2), Parentis-en-Born (2), Sainte-Eulalie-en-Born (2), Sanguinet (2).
DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 4 juin 2003
 Communes d'Andiran, Astaffort, Bias (2), Blanquefort-sur-Briolance (3), Bruch, Calignac (2), Clairac, Clermont-Dessous, Condezaygues (2), La Croix-Blanche (2), Cuzorn (2), Engayrac (2), Espiens (2), Foulayronnes (3), Galapian (2), Gavaudun (3), Hautefage-la-Tour (2), Lacaussade (2), Monségur (2), Montagnac-sur-Lède (2), Poudenas (2), Saint-Antoine-de-Ficalba (2), Saint-Aubin (2), Saint-Hilaire-de-Lusignan, La Sauvetat-sur-Lède (2), Savignac-sur-Leyze (2).
DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Séisme du 22 février 2003
 Communes de Cirey-sur-Vezouze (1), Vézelise (1).
DÉPARTEMENT DU MORBIHAN
Séisme du 30 septembre 2002
 Communes de Hennebont (1), Inzinzac-Lochrist (1).
DÉPARTEMENT DE L'OISE
Inondations et coulées de boue du 7 juillet 2001
 Commune d'Amy (2).
Inondations et coulées de boue du 5 au 8 janvier 2003
 Commune de Pont-l'Evêque.
DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondations et coulées de boue du 19 au 20 août 2002
 Communes d'Eps, Sachin.
Inondations et coulées de boue du 4 juin 2003
 Communes de Berck-sur-Mer, Boulogne-sur-Mer, Bucquoy (2), Caffiers, Neufchâtel-Hardelot, Saint-Etienne-au-Mont, Wimereux (2).
Mouvements de terrain du 1er au 15 janvier 2002
 Commune d'Hébuterne (2).
DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN
Inondations et coulées de boue du 28 mai 2003
 Communes de Bartenheim (2), Berentzwiller (2), Blotzheim (2), Franken (2), Grentzingen, Helfrantzkirch (2), Jettingen (2), Michelbach-le-Bas (2), Michelbach-le-Haut (2), Oberdorf (4), Ranspach-le-Bas (2), Ranspach-le-Haut (2), Waldighofen, Zaessingue (2).
DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
 Mouvements de terrain du 17 au 31 janvier 1995
 Commune de Coulaines (2).
Mouvements de terrain du 5 au 7 janvier 2001
 Commune de Coulaines (3).
Mouvements de terrain du 23 au 25 mars 2001
 Commune de Coulaines (4).
DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Inondations et coulées de boue des 4 et 5 juin 2003
 Commune de Bazoches-lès-Bray (2).
DÉPARTEMENT DE LA SOMME
Mouvements de terrain du 21 au 22 mars 2001
 Commune de Picquigny.
Mouvements de terrain du 12 juillet 2002
 Commune de Fouquescourt.
DÉPARTEMENT DU TARN
Inondations et coulées de boue du 5 au 6 juin 2003
 Commune de Jonquières (1).
DÉPARTEMENT DES VOSGES
Séisme du 22 février 2003
 Commune de Nossoncourt (1).