3. Règles techniques de prévention des risques
    liés à la mobilité des machines
     3.1. Généralités.
     3.1.1. Champ d'application.
        En complément aux autres règles techniques définies par la présente     annexe, les machines neuves ou considérées comme neuves visées au 1o de     l'article R.233-83 présentant des risques susceptibles de résulter de leur     mobilité doivent être conçues, construites et équipées conformément aux     règles techniques définies par les paragraphes 3.1.2 à 3.7 de la présente     annexe.
     3.1.2. Eclairage.
        Sans préjudice des autres réglementations, telles que la réglementation     routière ou la réglementation relative à la navigation qui leur sont     applicables, les machines automotrices destinées à être utilisées dans des     lieux obscurs doivent comporter un dispositif d'éclairage adapté au travail à     effectuer.
     3.1.3. Conception de la machine en vue de la manutention.
        Lors de la manutention de la machine ou de ses éléments, il ne doit pas     pouvoir se produire de déplacements intempestifs ni de risques dus à     l'instabilité si la machine ou ses éléments sont manutentionnés conformément     à la notice d'instructions.
     3.2. Poste de travail.
     3.2.1. Poste de conduite.
        Le poste de conduite doit être conçu en tenant compte des principes de     l'ergonomie. Lorsque la machine est équipée de plusieurs postes de conduite,     chacun des postes doit disposer de tous les organes de service nécessaires.
     Dans ce cas, la machine doit être conçue pour que l'utilisation de l'un d'eux     rende impossible l'usage des autres. Toutefois, les dispositifs d'arrêt     d'urgence prévus par le paragraphe 1.2.4 (II) de la présente annexe doivent     pouvoir être actionnés.
        La visibilité depuis le poste de conduite doit être telle que le     conducteur puisse en toute sécurité, pour lui-même et pour les personnes     exposées, faire évoluer la machine et ses outils dans les conditions     d'utilisation prévues. En cas de besoin, des dispositifs appropriés doivent     remédier aux risques résultant de l'insuffisance de la vision directe.
        La machine doit être conçue et construite pour que, du poste de conduite,     il ne puisse y avoir de risques, par contact inopiné avec les roues ou les     chenilles, pour le conducteur et les opérateurs embarqués.
        Le poste de conduite doit être conçu et construit pour éviter tout risque     pour la santé dû aux gaz d'échappement ou au manque d'oxygène.
        Si les dimensions le permettent, le poste de conduite du conducteur porté     doit être conçu et construit pour pouvoir être équipé d'une cabine. Dans ce     cas, il doit comporter un emplacement destiné au rangement des instructions     nécessaires au conducteur et aux opérateurs. Le poste de conduite doit être     équipé d'une cabine adéquate lorsque la machine est destinée à être utilisée     en des lieux où existe un risque dû à un environnement dangereux.
        Quand une machine est équipée d'une cabine, celle-ci doit être conçue,
     construite et équipée pour assurer au conducteur de bonnes conditions de     travail et le protéger contre les risques existants pouvant résulter     notamment d'un chauffage ou d'une aération inadéquats, d'une visibilité     insuffisante, d'un excès de bruit ou de vibrations, de chutes d'objets, de     pénétration d'objets ou de retournement. La sortie doit permettre une     évacuation rapide. En outre, une issue de secours doit être prévue dans une     direction différente de la sortie normale.
        Les matériaux utilisés pour la cabine et son aménagement doivent être     difficilement inflammables.
     3.2.2. Sièges.
        Le siège du conducteur doit assurer la stabilité du conducteur et être     conçu en tenant compte des principes de l'ergonomie.
        Le siège doit être conçu pour réduire au niveau le plus bas     raisonnablement possible les vibrations transmises au conducteur. L'ancrage     du siège doit résister à toutes les contraintes qu'il peut subir, notamment     en cas de retournement. S'il n'existe pas de plancher sous les pieds du     conducteur, celui-ci devra disposer de repose-pieds antidérapants.
        Lorsque la machine peut être équipée d'une structure de protection contre     le retournement, le siège doit être équipé d'une ceinture de sécurité ou d'un     dispositif équivalent qui maintienne le conducteur sur son siège sans     s'opposer ni aux mouvements nécessaires à la conduite, ni aux mouvements     éventuels résultant de la suspension.
     3.2.3. Autres emplacements destinés aux opérateurs autres que le conducteur.        Lorsque, selon les conditions d'utilisation prévues, des opérateurs autres     que le conducteur sont occasionnellement ou régulièrement transportés par la     machine ou y travaillent, la machine doit comporter des places en nombre     suffisant permettant leur transport ou leur travail sans risques, notamment     de chute.