Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Mardi 11 octobre 2016, à 9 h 15 (salle 301) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité et délégation à l'outre-mer :
Sujet : Combattre les violences faites aux femmes dans les outre-mer.
(Rapporteur : M. Dominique RIVIÈRE, co-rapporteure : Mme Ernestine RONAI. )
9 h 15 : audition de M. Gérard LOPEZ, président-fondateur de l'Institut de victimologie de Paris, psychiatre travaillant notamment sur les violences faites aux femmes dans les Antilles.
10 h 45 : audition, en visioconférence, de Mme Valérie THOMAS, médecin urgentiste à Mayotte (sous réserve que la visioconférence soit possible).
Mardi 11 octobre 2016, à 9 h 30 (salle 249):
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Sujet : Service civique : Quel bilan ? Quelles perspectives ?
(Rapporteurs : M. Julien BLANCHET et M. Jean François SERRES.)
Table ronde avec des représentant.e.s d'organisations syndicales de salarié.e.s :
- M. Pierre Baptiste CORDIER SIMONNEAU - CFTC.
- Mme Emilie TRIGO - UNSA.
- M. Florian MARTINEZ et Mme Florence IHADDAENE - SOLIDAIRES.
- M. Alain DRU - CGT.
- M. Sylvain DESOIGNIES - CFDT ;
- M. Noel DAUCE - FSU.
Mardi 11 octobre 2016, à 14 h 30 (salle 249) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : Réseaux sociaux : comment renforcer l'engagement ?
(Rapporteur.e.s : M. Gérard ASCHIERI et Mme Agnès POPELIN.)
 Fin de l'examen, en seconde lecture, du projet de rapport et approbation.
Mercredi 12 octobre 2016, à 9 heures (salle 245) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Les TPE/PME et le financement de leur développement pour l'emploi et l'efficacité.
(Rapporteur : M. Frédéric BOCCARA.)
9 heures : audition de Mme Nadine LEVRATTO, économiste spécialisée en PME.
Sujet : Rapport annuel sur l'état de la France en 2017.
Discussion générale.
Sujet : Les TPE/PME et le financement de leur développement pour l'emploi et l'efficacité.
(Rapporteur : M. Frédéric BOCCARA.)
10 h 30 : audition de M. Bernard PARANQUE, professeur à Kedge business school - Titulaire de la Chaire AG2R la Mondiale.
Mercredi 12 octobre 2016, à 9 h 30 (salle 249) :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : La construction d'une Europe dotée d'un socle des droits sociaux.
(Rapporteure : Mme Emelyn WEBER.)
Audition de M. Marcel GRIGNARD, président de Confrontations Europe.
Discussion générale sur la saisine.
Mercredi 12 octobre 2016, à 9 h 30 (salle 243) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : La place de la jeunesse dans le monde rural.
(Rapporteur.e.s : Mme Danielle EVEN et M. Bertrand COLY.)
Début de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 12 octobre 2016, à 9 h 30 (salle 225) :
Section des activités économiques :
Sujet : Un revenu citoyen pour relancer l'activité économique ?
(Rapporteure : Mme Soraya DUBOC.)
9 h 30 : audition de M. Bernard FRIOT, économiste, professeur émérite à l'Université Pari-Ouest Nanterre.
10 heures : audition de Mme Anne EYDOUX, chercheuse au Centre d'études de l'emploi et maître de conférences à l'Université Rennes 2.
Mercredi 12 octobre 2016, à 9 h 30 (salle 229) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : La place de la jeunesse dans le monde rural.
(Rapporteur.e.s : Mme Danielle EVEN et M. Bertrand COLY.)
Début de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Echange sur les orientations envisageables pour les propositions et préconisations de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 12 octobre 2016, à 9 h 30 (salle 301) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Prix et accès aux traitements médicamenteux innovants.
(Mme Catherine PAJARES Y SANCHEZ, rapporteure et M. Christian SAOUT, co-rapporteur.)
Fin de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 12 octobre 2016, à 10 heures (salle 79) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Poursuite de la discussion sur les modalités de préparation du prochain avant-projet d'avis portant sur les fermes aquacoles marines et continentales.
Intervention de MM. Jean-David ABEL et Marc BLANC, rapporteurs de l'avant-projet d'avis intitulé « Vers une bioéconomie durable » au nom de la section de l'environnement.
Mercredi 12 octobre 2016, à 10 h 15 (salle 214) :
Section de l'environnement :
10 h 15 : communication de Mme Cécile CLAVEIROLE, rapporteure de l'avant-projet d'avis intitulé « L'agroécologie » au nom de la section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Sujet : La qualité de l'habitat, condition environnementale du bien-être et du vivre ensemble.
(Mme Dominique ALLAUME-BOBE, rapporteure et M. Michel DEBOUT, co-rapporteur.)
11 heures : auditions de M. Michel CANTAL-DUPART, architecte-urbaniste et de M. Benoît ANDRIER, architecte DPLG, Agence AGAPÉ architectes.
Jeudi 13 octobre 2016, à 9 heures (salle 214) :
Commission temporaire :
Sujet : L'évolution de la fonction publique et des principes qui la régissent.
(Rapporteur.e.s : Mme Nicole VERDIER NAVES et M. Michel BADRÉ.)
Questions diverses.
9 h 30 : audition de M. Nasser MANSOURI GUILANI, rapporteur de l'avis du CESE sur « Promouvoir une culture de l'évaluation des politiques publiques » (septembre 2015).
11 heures : audition de M. Philippe DURANCE, professeur au Conservatoire national des arts et des métiers (CNAM), Prospective &amp; développement.