Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Réunions
Jeudi 28 avril 2016
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à 8 h 30 (salle Clemenceau) :
Réunion en commun avec la commission des lois et la commission des affaires européennes :
Captation vidéo - Ouverte à la presse :
Audition de M. Christos Stylianides, commissaire européen chargé de l'aide humanitaire et de la gestion des crises.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, à 8 h 30 (salle Clemenceau) :
Réunion en commun avec la commission des affaires étrangères et la commission des affaires européennes :
Captation vidéo - Ouverte à la presse :
Audition de M. Christos Stylianides, commissaire européen chargé de l'aide humanitaire et de la gestion des crises.
Mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'Islam en France et de ses lieux de culte, à 10 h 30 (Salle Médicis) (captation vidéo) :
A 10 h 30 :
Table ronde avec les aumôniers musulmans nationaux :
M. Abdelkader Arbi, aumônier militaire en chef du culte musulman.
M. Moulay El Hassan El Aloui Talibi, aumônier musulman national des prisons.
M. Abdelhaq Nabaoui, aumônier musulman national des hôpitaux.
A 12 heures :
Audition de Cheikh Moussa Touré, président de la Fédération française des associations islamiques d'Afrique, des Comores et des Antilles (FFAIACA) et de M. Assani Fassassi, secrétaire général.
Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne, à 11 h 15 (salle A120) :
Audition du président directeur général de Public Sénat.
Commission d'enquête sur les chiffres du chômage en France et dans les pays de l'Union européenne ainsi que sur l'impact des réformes mises en place par ces pays pour faire baisser le chômage, à 13 h 30 (salle n° 213) :
Constitution.
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques :
Séance du mercredi 27 avril 2016 :
Présents  : Gérard Bailly, Delphine Bataille, Alain Bertrand, Jean-Pierre Bosino, Martial Bourquin, Henri Cabanel, François Calvet, Gérard César, Alain Chatillon, Roland Courteau, Marc Daunis, Daniel Dubois, Alain Duran, Frédérique Espagnac, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Gremillet, Michel Houel, Joël Labbé, Élisabeth Lamure, Serge Larcher, Jean-Jacques Lasserre, Daniel Laurent, Jean-Claude Lenoir, Philippe Leroy, Michel Le Scouarnec, Marie-Noëlle Lienemann, Anne-Catherine Loisier, Michel Magras, Franck Montaugé, Jackie Pierre, Ladislas Poniatowski, Sophie Primas, Yves Rome, Bruno Sido, Henri Tandonnet, Yannick Vaugrenard.
Ont délégué leur droit de vote  : Annie Guillemot, Valérie Létard.
Assistait en outre à la séance  : Maurice Vincent (commission des finances).
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
1re séance du mercredi 27 avril 2016 :
Présents  : Leila Aïchi, Michel Billout, Jean-Marie Bockel, Michel Boutant, Christian Cambon, Jean-Pierre Cantegrit, Bernard Cazeau, Pierre Charon, Hélène Conway-Mouret, Robert del Picchia, Michelle Demessine, Josette Durrieu, Jean-Paul Emorine, Philippe Esnol, Hubert Falco, Bernard Fournier, Jean-Paul Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, Jacques Gautier, Jacques Gillot, Éliane Giraud, Gaëtan Gorce, Nathalie Goulet, Alain Gournac, Jean-Pierre Grand, Jean-Noël Guérini, Joël Guerriau, Claude Haut, Robert Hue, Gisèle Jourda, Alain Joyandet, Christiane Kammermann, Antoine Karam, Bariza Khiari, Jacques Legendre, Jeanny Lorgeoux, Claude Malhuret, Jean-Pierre Masseret, Rachel Mazuir, Christian Namy, Alain Néri, Claude Nougein, Philippe Paul, Marie-Françoise Perol-Dumont, Cédric Perrin, Xavier Pintat, Yves Pozzo di Borgo, Jean-Pierre Raffarin, Henri de Raincourt, Daniel Reiner, Gilbert Roger, André Trillard, Alex Türk, Bernard Vera.
Excusés  : Sylvie Goy-Chavent, Raymond Vall.
Ont délégué leur droit de vote  : Sylvie Goy-Chavent, Robert Laufoaulu.
2e séance du mercredi 27 avril 2016 :
Présents  : Jean-Marie Bockel, Michel Boutant, Christian Cambon, Jean-Pierre Cantegrit, Bernard Cazeau, Robert del Picchia, Michelle Demessine, Josette Durrieu, Jean-Paul Emorine, Philippe Esnol, Bernard Fournier, Jean-Paul Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, Jacques Gautier, Jacques Gillot, Gaëtan Gorce, Alain Gournac, Jean-Pierre Grand, Jean-Noël Guérini, Joël Guerriau, Gisèle Jourda, Christiane Kammermann, Bariza Khiari, Jacques Legendre, Jeanny Lorgeoux, Claude Malhuret, Christian Namy, Claude Nougein, Marie-Françoise Perol-Dumont, Cédric Perrin, Xavier Pintat, Yves Pozzo di Borgo, Jean-Pierre Raffarin, Henri de Raincourt, Daniel Reiner, Gilbert Roger, André Trillard.
Excusés  : Sylvie Goy-Chavent, Raymond Vall.
Ont délégué leur droit de vote  : Éliane Giraud, Sylvie Goy-Chavent, Robert Laufoaulu.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Séance du mercredi 27 avril 2016 :
Présents  : Marie-Christine Blandin, Maryvonne Blondin, Philippe Bonnecarrère, Gilbert Bouchet, Corinne Bouchoux, Jean-Claude Carle, Jean-Louis Carrère, François Commeinhes, René Danesi, Marie-Annick Duchêne, Alain Dufaut, Nicole Duranton, Françoise Férat, Jean-Claude Frécon, Samia Ghali, Dominique Gillot, Brigitte Gonthier-Maurin, Jacques Grosperrin, Mireille Jouve, Guy-Dominique Kennel, Claude Kern, Françoise Laborde, Jean-Pierre Leleux, Claudine Lepage, Vivette Lopez, Jacques-Bernard Magner, Christian Manable, Colette Mélot, Danielle Michel, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Philippe Nachbar, Daniel Percheron, Christine Prunaud, Sylvie Robert, Michel Savin, Hilarion Vendegou.
Excusé  : Françoise Cartron.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
1re séance du mercredi 27 avril 2016 :
Présents  : Guillaume Arnell, Claude Bérit-Débat, Jérôme Bignon, Annick Billon, Jean Bizet, Pierre Camani, Patrick Chaize, Jacques Cornano, Évelyne Didier, Jean-Jacques Filleul, Alain Fouché, Odette Herviaux, Chantal Jouanno, Jean-Claude Leroy, Jean-François Longeot, Philippe Madrelle, Didier Mandelli, Hervé Maurey, Jean-François Mayet, Pierre Médevielle, Gérard Miquel, Louis Nègre, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Hervé Poher, Rémy Pointereau, David Rachline, Michel Raison, Jean-François Rapin, Charles Revet, Jean-Yves Roux, Nelly Tocqueville, Michel Vaspart.
Excusé  : Paul Vergès.
Ont délégué leur droit de vote  : Michel Fontaine, Benoît Huré.
2e séance du mercredi 27 avril 2016 :
Présents  : Guillaume Arnell, Claude Bérit-Débat, Jérôme Bignon, Annick Billon, Jean Bizet, Pierre Camani, Patrick Chaize, Jacques Cornano, Évelyne Didier, Jean-Jacques Filleul, Alain Fouché, Odette Herviaux, Chantal Jouanno, Jean-Claude Leroy, Jean-François Longeot, Philippe Madrelle, Didier Mandelli, Hervé Maurey, Jean-François Mayet, Pierre Médevielle, Gérard Miquel, Louis Nègre, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Hervé Poher, Rémy Pointereau, David Rachline, Michel Raison, Jean-François Rapin, Charles Revet, Jean-Yves Roux, Nelly Tocqueville, Michel Vaspart.
Excusé  : Paul Vergès.
Ont délégué leur droit de vote  : Michel Fontaine, Benoît Huré.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Séance du mercredi 27 avril 2016 :
Présents  : Alain Anziani, Éliane Assassi, Philippe Bas, Christophe Béchu, Esther Benbassa, Jacques Bigot, François-Noël Buffet, Luc Carvounas, Gérard Collomb, Pierre-Yves Collombat, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Michel Delebarre, Jacky Deromedi, Félix Desplan, Yves Détraigne, Catherine Di Folco, Christophe-André Frassa, Jacqueline Gourault, François Grosdidier, Philippe Kaltenbach, Jean-Yves Leconte, Roger Madec, Alain Marc, Didier Marie, Patrick Masclet, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, François Pillet, Hugues Portelli, André Reichardt, Alain Richard, Bernard Saugey, Jean-Pierre Sueur, Simon Sutour, Lana Tetuanui, Catherine Troendlé, René Vandierendonck, Alain Vasselle, Jean-Pierre Vial, François Zocchetto.
Ont délégué leur droit de vote  : Christophe Béchu, François Bonhomme, Pierre Frogier, Sophie Joissains, Michel Mercier, Hugues Portelli, Bernard Saugey, Catherine Tasca.
Nomination des membres d'une commission d'enquête
Au cours de sa séance du mercredi 27 avril 2016, le Sénat a désigné les membres de la Commission d'enquête sur les chiffres du chômage en France et dans les pays de l'Union européenne ainsi que sur l'impact des réformes mises en place par ces pays pour faire baisser le chômage :
MM. Alain Bertrand, Olivier Cadic, Philippe Dallier, Jean Desessard, Eric Doligé, Mme Anne Emery-Dumas, M. Jean-Jacques Filleul, Mmes Catherine Genisson, Eliane Giraud, Pascale Gruny, M. Georges Labazée, Mme Elisabeth Lamure, MM. Jean-Baptiste Lemoyne, Jean-Claude Lenoir, Mme Anne-Catherine Loisier, MM. Alain Milon, Michel Raison, René-Paul Savary, Mme Patricia Schillinger, MM. Jean-Louis Tourenne, Bernard Vera.
Nomination des membres d'une mission d'information
Au cours de sa séance du mercredi 27 avril 2016, le Sénat a désigné les membres de la Mission d'information sur la position de la France à l'égard de l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en œuvre de cet accord :
Mme Leïla Aïchi, M. Pascal Allizard, Mme Eliane Assassi, MM. Michel Billout, Philippe Bonnecarrère, François-Noël Buffet, Mme Hélène Conway-Mouret, M. René Danesi, Mmes Jacky Deromedi, Joëlle Garriaud-Maylam, Colette Giudicelli, MM. Gaëtan Gorce, Claude Haut, Mme Gisèle Jourda, MM. Philippe Kaltenbach, Claude Kern, Jean-Yves Leconte, Jacques Legendre, Claude Malhuret, Didier Marie, Rachel Mazuir, Robert Navarro, Cyril Pellevat, Yves Pozzo Di Borgo, Jean-François Rapin, Raymond Vall, Jean-Pierre Vial.
Convocations
Commission des finances :
I. - Mercredi 4 mai 2016, à 9 h 30 (salle de la commission) :
1. Examen du rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur, et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi n° 542 (2015-2016), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, réformant le système de répression des abus de marché et les propositions de loi n° 19 (2015-2016) de M. Albéric de Montgolfier et n° 20 (2015-2016) de M. Claude Raynal relatives à la répression des infractions financières.
Délai limite pour le dépôt des amendements sur Ameli : lundi 2 mai, à 12 heures.
2. Questions diverses.
II. - Mercredi 4 mai 2016, à 11 heures (salle de la commission) :
1. Audition de MM. Olivier Sivieude, chef du service du contrôle fiscal, et Édouard Marcus, sous-directeur Prospective et relations internationales, direction de la législation fiscale, direction générale des finances publiques (DGFiP), sur le cadre juridique, les moyens et les résultats de la lutte contre l'évasion et la fraude fiscales internationales.
Cette audition sera ouverte à la presse (les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication : presse@senat.fr) et fera l'objet d'une captation vidéo.
2. Questions diverses.
Commission d'enquête sur les chiffres du chômage en France et dans les pays de l'Union européenne ainsi que sur l'impact des réformes mises en place par ces pays pour faire baisser le chômage :
Jeudi 28 avril 2016, à 13 h 30 (salle n° 213) :
Réunion constitutive.
Nominations de rapporteurs
Commission des finances :
M. Philippe Dominati rapporteur sur la proposition de loi n° 402 (2015-2016) tendant à assurer la transparence financière et fiscale des entreprises à vocation internationale.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (M. Jérôme Bignon, rapporteur) n° 484 (2015-2016) : jeudi 28 avril 2016, à 12 heures.
Commission des finances :
Proposition de loi n° 542 (2015-2016), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, réformant le système de répression des abus de marché et les propositions de loi n° 19 (2015-2016) de M. Albéric de Montgolfier et n° 20 (2015-2016) de M. Claude Raynal relatives à la répression des infractions financières : lundi 2 mai, à 12 heures.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Jeudi 28 avril 2016
Commission des affaires européennes, à 8 h 30 (salle Clemenceau) :
Réunion en commun avec la commission des affaires étrangères et la commission des lois :
Captation vidéo. - Ouverte à la presse :
Audition de M. Christos Stylianides, commissaire européen chargé de l'aide humanitaire et de la gestion des crises.