Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Mardi 12 septembre 2017, à 9 h 15, salle 301 :
Délégation à l'Outre-mer :
Echange autour de l'implication de la délégation à l'Outre-mer dans les Assises de l'Outre-mer.
Mardi 12 septembre 2017, à 10 heures, salle 301 :
Section des affaires européennes et internationales & Délégation à l'Outre-mer :
Sujet : Le rôle de la France dans une francophonie dynamique.
Rapporteure : Mme Marie-Béatrice LEVAUX.
10 heures : audition de M. Guillaume LAGRÉE, chef du bureau de la mission du droit européen et international à la Direction générale des Outre-mer (DGOM).
11 heures : audition M. Jean-Bernard NILAM, ambassadeur délégué à la coopération régionale dans la zone Antilles-Guyane.
Mardi 12 septembre 2017, à 10 heures, salle 214 :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
10 heures : Informations sur les dossiers en cours.
Sujet : Commande publique responsable : enjeux/actions.
Rapporteure : Mme Patricia LEXCELLENT.
10 h 30 : audition de M. Philippe JAHSHAN, président du Mouvement associatif.
Mercredi 13 septembre 2017, à 9 heures, salle 243 :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Quelle responsabilité fiscale pour les collectivités territoriales au regard de leurs compétences et des enjeux ?
Rapporteurs : M. Jean-Karl DESCHAMPS et M. Didier GARDINAL.
Audition de M. Thomas ROUGIER, secrétaire général de l'Observatoire des finances et de la gestion publique locale.
Mercredi 13 septembre 2017, à 9 h 30, salle 225 :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : Quels leviers pour renforcer la compétitivité de l'agriculture et de l'agroalimentaire français ?
Rapporteur : M. Jacques PASQUIER.
Début de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 13 septembre 2017, à 9 h 30, salle 301 :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Les conséquences des séparations parentales sur les enfants.
Rapporteures : Mme Pascale COTON et Mme Geneviève ROY.
Fin de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 13 septembre 2017, à 9 h 30, salle 79 :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : L'emploi des séniors.
Rapporteur : M. Alain CORDESSE.
9 h 30 : audition de M. Serge VOLKOFF, statisticien et ergonome, spécialiste des relations entre l'âge, le travail et la santé, directeur de recherche au Centre d'études, de l'emploi et du travail (CEET).
Suite de la discussion générale sur le programme des auditions.
Point sur le suivi des avis sur « Les travailleurs détachés » et « Repérer, prévenir et lutter contre les discriminations syndicales ».
Mercredi 13 septembre 2017, à 9 h 30, salle 229 :
Section des activités économiques :
Sujet : Quelle politique pour les Pôles de compétitivité ?
Rapporteur : M. Frédéric GRIVOT.
Examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis (1/2).
Mercredi 13 septembre 2017, à 9 h 30, salle 249 :
Section de l'environnement :
Sujet : Les avancées dans la mise en œuvre de la loi de transition énergétique.
Rapporteur : M. Guillaume DUVAL, Co-rapporteure : Mme Madeleine CHARRU.
9 h 30 : auditions de M. David MARCHAL, chef de service adjoint Réseaux et Energies Renouvelables à l'ADEME et de M. Laurent MICHEL, directeur général de l'énergie et du climat (DGEC).
11 heures : auditions de M. Yves BAROU, président de l'AFPA et de Mme Félicie DROUILLEAU, chargée d'études au Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ).
Mercredi 13 septembre 2017, à 9 h 30 et toute la journée si nécessaire (reprise 14 h 30), salle 214 :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : Vers la démocratie culturelle.
Rapporteure : Mme Marie-Claire MARTEL).
Fin de l'examen, en seconde lecture, du projet de rapport et adoption.
Mercredi 13 septembre 2017, à 10 heures, salle 245 :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Le rôle de la France dans une francophonie dynamique.
Rapporteure : Mme Marie-Beatrice LEVAUX.
Présentation du projet de plan détaillé de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 13 septembre 2017, à 13 heures, salle 249 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Sujet : Les temps de vie des femmes.
Rapporteure : Mme Raphaëlle MANIERE.
Examen, en première lecture, du chapitre III du projet d'étude.
Jeudi 14 septembre 2017, à 14 heures, salle 214 :
Commission temporaire « Déserts médicaux » :
Sujet : Les déserts médicaux.
Rapporteur(e)(s) : Mme Sylvie CASTAIGNE et M. Yann LASNIER.
Table ronde (sous réserve de leur disponibilité) avec : Docteur Alain FROBERT, gériatre, M. Guillaume de DURAT, e-influenceur de la e-santé et initiateur de l'Université d'été des Déserts numériques et Médicaux, M. Jean HINGRAY, maire et M. Cédric DELACOTE.
Poursuite du débat d'orientation.