Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 2, sous-section 1 :
1. Dans le paragraphe 1 « Implants osseux sous forme de poudre, lamelles, copeaux », rubrique « A. - Implants osseux pour un volume inférieur ou égal à 15 cm3 (< ou = 15 cm3) », est ajoutée la rubrique suivante :
CODE
NOMENCLATURE
Société RTI SURGICAL (RTI)
3288579
Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, < ou = 15 cm3, RTI, TUTOBONE.
Chips et granules, de volume inférieur ou égal à 15 cm3, d'origine bovine, viro-inactivés et déshydratés, par le procédé TUTOPLAST de la société RTI SURGICAL.
INDICATION
Les substituts osseux sont indiqués en cas d'un apport osseux de substitution (comblement, reconstruction, fusion), lorsque les solutions autologues ne sont pas applicables ou suffisantes.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
Chips, ᴓ 4 mm à 10 mm, 15 cm3
Chips, ᴓ 4 mm à 10 mm, 5 cm3
Granules, ᴓ 2 mm à 4 mm, 15 cm3
Granules, ᴓ 2 mm à 4 mm, 3 cm3
Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2021.
2. Dans le paragraphe 1 « Implants osseux sous forme de poudre, lamelles, copeaux », rubrique « B. - Implants osseux pour un volume supérieur à 15 cm3 (> 15 cm3) », est ajoutée la rubrique suivante :
CODE
NOMENCLATURE
Société RTI SURGICAL (RTI)
3294249
Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, > 15 cm3, RTI, TUTOBONE.
Chips et granules, de volume supérieur à 15 cm3, d'origine bovine, viro-inactivés et déshydratés, par le procédé TUTOPLAST de la société RTI SURGICAL.
INDICATION
Les substituts osseux sont indiqués en cas d'un apport osseux de substitution (comblement, reconstruction, fusion), lorsque les solutions autologues ne sont pas applicables ou suffisantes.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
Chips, ᴓ 4 mm à 10 mm, 100 cm3
Chips, ᴓ 4 mm à 10 mm, 60 cm3
Chips, ᴓ 4 mm à 10 mm, 30 cm3
Granules, ᴓ 2 mm à 4 mm, 30 cm3
Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2021.
3. Dans le paragraphe 2 « Implants osseux de forme géométrique (sphère, granulé, cube, cône, parallélépipède, cylindre) », rubrique « A. - Implants osseux pour un volume inférieur ou égal à 5 cm3 (< ou = 5 cm3) », est ajoutée la rubrique suivante :
CODE
NOMENCLATURE
Société RTI SURGICAL (RTI)
3263272
Implant osseux, géométrique, < ou = 5 cm3, RTI, TUTOBONE.
Greffons osseux bovins, viro-inactivés et déshydratés par le procédé TUTOPLAST, de volume inférieur ou égal à 5 cm3, de la société RTI SURGICAL.
INDICATION
Les substituts osseux sont indiqués en cas d'un apport osseux de substitution (comblement, reconstruction, fusion), lorsque les solutions autologues ne sont pas applicables ou suffisantes.
RÉFÉRENCES PRISE EN CHARGE
Bloc, 10 mm x 20 mm x 20 mm
Bloc, 10 mm x 10 mm x 20 mm
Cylindre, ᴓ16 mm, L 20 mm
Cylindre, ᴓ14 mm, L 20 mm
Cylindre, ᴓ12 mm, L 20 mm
Cylindre, ᴓ11 mm, L 20 mm
Cylindre, ᴓ11 mm, L 10 mm
Cylindre, ᴓ14 mm, L 14 mm
Tige, 35 mm x 4 mm x 3 mm
Plaque, 3 mm x 25 mm x 15 mm
Coin, 35 mm x 22 mm x 5 mm
Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2021.
4. Dans le paragraphe 2 « Implants osseux sous forme de poudre, lamelles, copeaux », rubrique « B. - Implants osseux pour un volume supérieur à 5 cm3 ou égal à 45 cm3 (> 5 cm3 et < ou = 45 cm3) », est ajoutée la rubrique suivante :
CODE
NOMENCLATURE
Société RTI SURGICAL (RTI)
3296573
Implant osseux, géométrique, > 5 cm3 et < ou = 45 cm3, RTI, TUTOBONE.
Greffons osseux bovins, viro-inactivés et déshydratés par le procédé TUTOPLAST, de volume supérieur à 15 cm3, de la société RTI SURGICAL.
INDICATION
Les substituts osseux sont indiqués en cas d'un apport osseux de substitution (comblement, reconstruction, fusion), lorsque les solutions autologues ne sont pas applicables ou suffisantes.
RÉFÉRENCES PRISE EN CHARGE
Bloc, 20 mm x 20 mm x 30 mm
Coin, 40 mm x 25 mm x 14 mm
Coin, 40 mm x 25 mm x 12 mm
Coin, 35 mm x 25 mm x 12 mm
Coin, 35 mm x 25 mm x 10 mm
Coin, 35 mm x 22 mm x 8 mm
Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2021.