A N N E X E I
    SEUILS EN ELEMENTS-TRACES ET EN COMPOSES-TRACES ORGANIQUES
    Tableau 1 a
    Teneurs limites en éléments-traces dans les boues
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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 26 du 31/01/1998 page 1563 à 1571
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    Tableau 1 b
    Teneurs limites en composés-traces organiques dans les boues
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    n° 26 du 31/01/1998 page 1563 à 1571
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    Tableau 2
    Valeurs limites de concentration en éléments-traces dans les sols
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    n° 26 du 31/01/1998 page 1563 à 1571
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    Tableau 3
    Flux cumulé maximum en éléments-traces apporté par les boues pour les pâturages ou les sols de pH inférieurs à 6
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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 26 du 31/01/1998 page 1563 à 1571
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    A N N E X E I I
    DISTANCES D'ISOLEMENT ET DELAIS DE REALISATION DES EPANDAGES
    Tableau 4
    Distances d'isolement et délais de réalisation des épandages
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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 26 du 31/01/1998 page 1563 à 1571
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    A N N E X E I I I
    ELEMENTS DE CARACTERISATION DE LA VALEUR AGRONOMIQUE DES BOUES ET DES SOLS
    Analyses pour la caractérisation de la valeur agronomique des boues :
    - matière sèche (en %) ; matière organique (en %) ;
    - pH ;
    - azote total ; azote ammoniacal ;
    - rapport C/N ;
    - phosphore total (en P2O5) ; potassium total (en K2O) ; calcium total (en CaO) ; magnésium total (en MgO) ;
    - oligo-éléments (B, Co, Cu, Fe, Mn, Mo, Zn). Cu, Zn et B seront mesurés à la fréquence prévue pour les éléments-traces à l'annexe IV. Les autres oligo-éléments seront analysés dans le cadre de la caractérisation initiale des boues.
    Analyses pour la caractérisation de la valeur agronomique des sols :
    - granulométrie, mêmes paramètres que précédemment en remplaçant les éléments concernés par P2O5 échangeable, K2O échangeable, MgO échangeable et CaO échangeable.
    A N N E X E I V
    FREQUENCE D'ANALYSES DE BOUES
    Tableau 5 a
    Nombre d'analyses de boues lors de la première année
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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 26 du 31/01/1998 page 1563 à 1571
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    Tableau 5 b
    Nombre d'analyses de boues en routine dans l'année
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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
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    A N N E X E V
    METHODES DE PREPARATION,
    D'ECHANTILLONNAGE ET D'ANALYSE
    1. Echantillonnage des sols
    Les prélèvements de sol doivent être effectués dans un rayon de 7,50 mètres autour du point de référence repéré par ses coordonnées Lambert, à raison de 16 prélèvements élémentaires pris au hasard dans le cercle ainsi dessiné :
    - de préférence en fin de culture et avant le labour précédant la mise en place de la suivante ;
    - avant un nouvel épandage éventuel de boues ;
    - en observant de toute façon un délai suffisant après un apport de matières fertilisantes pour permettre leur intégration correcte au sol ;
    - et à même époque de l'année que la première analyse.
    Les modalités d'exécution des prélèvements élémentaires et de constitution et conditionnement des échantillons sont conformes à la norme NF X 31 100.
    2. Echantillonnage des boues
    Les boues font l'objet d'un échantillonnage représentatif. Les sacs ou récipients destinés à l'emballage final des échantillons doivent être inertes vis-à-vis des boues, résistants à l'humidité et étanches à l'eau et à la poussière.
    2.1. Boues liquides : celles-ci doivent être homogénéisées avant prélèvement, soit par recirculation, soit par agitation mécanique pendant une durée comprise entre trente minutes et deux heures selon leur état. Les échantillons représentatifs des boues soumis à l'analyse sont constitués de quatre séries de 5 prélèvements élémentaires de deux litres, à des hauteurs différentes et en des points différents. Les différents prélèvements élémentaires sont mélangés, homogénéisés et réduits à un échantillon global d'un volume minimum de deux litres.
    2.2. Boues solides ou pâteuses :
    Deux options sont possibles :
    - échantillonnage sur un lot :
    Les échantillons représentatifs des boues soumis à l'analyse sont constitués de 25 prélèvements élémentaires uniformément répartis en différents points et différentes profondeurs du lot de boues destinées à être épandues. Les prélèvements sont effectués à l'aide d'une sonde en dehors de la croûte de surface et des zones ou une accumulation d'eau s'est produite. Les prélèvements élémentaires sont mélangés dans un récipient ou sur une bâche et donnent, après réduction, un échantillon d'un kilogramme environ envoyé au laboratoire ;
    - échantillonnage « en continu » :
    Les échantillons représentatifs des boues soumis à l'analyse sont constitués de 25 prélèvements élémentaires régulièrement espacés au cours de la période séparant chaque envoi au laboratoire. Chaque prélèvement élémentaire doit contenir au moins 50 grammes de matière sèche, et tous doivent être identiques. Ces échantillons élémentaires sont conservés dans des conditions ne modifiant pas leur composition, puis rassemblés dans un récipient sec, propre et inerte afin de les homogénéiser de façon efficace à l'aide d'un outil adéquat pour constituer un échantillon composite qui, après réduction éventuelle, est envoyé au laboratoire. L'échantillon pour laboratoire représente 500 grammes à un kilogramme de matière sèche.
    3. Méthodes de préparation et d'analyse des sols
    La préparation des échantillons de sols en vue d'analyse est effectuée selon la norme NF ISO 11464 (décembre 1994). L'extraction des éléments-traces métalliques Cd, Cr, Cu, Ni, Pb et Zn et leur analyse est effectuée selon la norme NF X 31-147 (juillet 1996). Le pH est effectué selon la norme NF ISO 10390 (novembre 1994).
    4. Méthodes de préparation et d'analyse des boues
    La préparation des échantillons de boues et leur analyse sont effectuées selon les méthodes des tableaux 6 a, 6 b et 6 c. A défaut, la préparation des échantillons pour analyse s'effectue selon la norme NF U 44-110 (octobre 1982) et les analyses selon les normes françaises applicables aux analyses de boues ou de sols, notamment :
    - la norme NFU 44-171 (octobre 1982) pour la détermination de la matière sèche ;
    - la norme NF ISO 11261 (juin 1995) pour la détermination de l'azote total ;
    - la norme NF X 31-147 (juillet 1996) pour la mesure des éléments P, Ca, Mg et K.
    Tableau 6 a
    Méthodes analytiques pour les éléments-traces
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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 26 du 31/01/1998 page 1563 à 1571
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    Tableau 6 b
    Méthodes analytiques recommandées pour les micro-polluants organiques
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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 26 du 31/01/1998 page 1563 à 1571
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    Tableau 6 c
    Méthodes analytiques recommandées pour les micro-organismes (boues hygiénisées)
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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 26 du 31/01/1998 page 1563 à 1571
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    A N N E X E V I
    FORMAT DE LA SYNTHESE ANNUELLE DES REGISTRES
    Nom de la ou des stations de traitement et no de département : .................... 
    (pour les matières de vidange : communes concernées par la collecte)
    Quantités de boues produites dans l'année : .................... 
    (pour les matières de vidange : quantité collectée par année, par commune)
    - quantités brutes en tonnes : .................... 
    - quantité de matière sèche en tonnes : .................... 
    Méthodes de traitement des boues avant épandage : .................... 
    Surface d'épandage en hectares : .................... 
    Nombre d'agriculteurs concernés : .................... 
    Quantités épandues :
    - en tonnes de matière sèche : .................... 
    - en tonnes de matière sèche par hectare : .................... 
    Périodes d'épandage : .................... 
    Identité des personnes physiques ou morales chargées des opérations d'épandage : .................... 
    Identité des personnes physiques ou morales chargées des analyses :
    .................... 
    Analyses réalisées sur les sols (un tableau par zone homogène) :
    .................... 
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    n° 26 du 31/01/1998 page 1563 à 1571
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    Dérogations éventuelles données aux seuils en éléments-traces métalliques dans les sols ou au pH :
    - paramètres concernés : .................... 
    - valeurs : .................... 
    - surface couverte et type de sols : .................... 
    Analyses réalisées sur les boues : .................... 
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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 26 du 31/01/1998 page 1563 à 1571
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