Sénat
Session extraordinaire de 2016-2017
Commissions
Réunions
Commission des affaires sociales à 9 heures (Salle n° 213) :
- Situation des urgences hospitalières, en liaison avec l'organisation de la permanence des soins - Examen du rapport d'information de Mmes Laurence Cohen, Catherine Génisson et M. René-Paul Savary.
- Etat des lieux et perspectives des mesures incitatives au développement de l'offre de soins primaires dans les zones sous-dotées - Examen du rapport d'information de MM. Jean Noël Cardoux et Yves Daudigny, au nom de la Mecss
- Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social (n° 637, 2016-2017) - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
- Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social - Désignation des candidats appelés à faire partie d'une éventuelle commission mixte paritaire.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication à 17 h 00 (Salle n° 245) :
- Chronologie des médias - Communication de Mme Catherine Morin-Desailly, présidente.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable à 9 h 30 (Salle Clemenceau) :
- Article 13 de la Constitution - Audition de Mme Catherine Guillouard, candidate proposée aux fonctions de Président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (ouverte au public et à la presse - captation vidéo).
- Vote sur la proposition de nomination aux fonctions de Président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (dépouillement du scrutin à l'issue de l'audition par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire de l'Assemblée nationale, prévue à 16 h 30).
- Déplacement de la commission en Australie - Communication.
- Désignation d'un rapporteur.
Commission des finances à 9 h 30 (Salle n° 131) :
- Contrôle budgétaire - Dépenses de santé des personnes détenues - Communication.
- Contrôle budgétaire - Sociétés d'accélération du transfert de technologies (SATT) - Communication.
- Contrôle budgétaire - Agence nationale de la recherche (ANR) et le financement de la recherche sur projets - Communication.
- Nomination des membres d'un groupe de travail sur l'évolution de la taxe d'habitation.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à 9 h 30 (Salle n° 216) :
- Projet de loi organique et projet de loi pour la régulation de la vie publique - Désignation des candidats pour faire partie des éventuelles commissions mixtes paritaires.
Membres présents ou excusés
Commission des affaires sociales :
1re séance du mardi 25 juillet 2017 :
Présents. - Michel Amiel, Nicole Bricq, Olivier Cadic, Agnès Canayer, Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Karine Claireaux, Laurence Cohen, Yves Daudigny, Isabelle Debré, Gérard Dériot, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Jérôme Durain, Anne Émery-Dumas, Corinne Féret, Michel Forissier, Jean-Marc Gabouty, Catherine Génisson, Frédérique Gerbaud, Colette Giudicelli, Corinne Imbert, Éric Jeansannetas, Alain Milon, Patricia Morhet-Richaud, Jean-Marie Morisset, Philippe Mouiller, Stéphanie Riocreux, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Jean-Louis Tourenne, Jean-Marie Vanlerenberghe, Évelyne Yonnet.
Excusés. - Claire-Lise Campion, Didier Robert, Gérard Roche.
Ont délégué leur droit de vote. - Claire-Lise Campion, Agnès Canayer, Caroline Cayeux, Annie David, Isabelle Debré, Élisabeth Doineau, Françoise Gatel, Bruno Gilles, Colette Giudicelli, Pascale Gruny, Georges Labazée, Brigitte Micouleau, Catherine Procaccia, Didier Robert.
2e séance du mardi 25 juillet 2017 :
Présents. - Nicole Bricq, Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Olivier Cigolotti, Karine Claireaux, Yves Daudigny, Isabelle Debré, Gérard Dériot, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Jérôme Durain, Anne Émery-Dumas, Corinne Féret, Michel Forissier, Jean-Marc Gabouty, Françoise Gatel, Catherine Génisson, Frédérique Gerbaud, Colette Giudicelli, Pascale Gruny, Corinne Imbert, Éric Jeansannetas, Georges Labazée, Alain Milon, Patricia Morhet-Richaud, Jean-Marie Morisset, Philippe Mouiller, Catherine Procaccia, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Jean-Louis Tourenne, Dominique Watrin, Évelyne Yonnet.
Excusés. - Claire-Lise Campion, Didier Robert.
Ont délégué leur droit de vote. - Claire-Lise Campion, Caroline Cayeux, Catherine Deroche, Bruno Gilles, Brigitte Micouleau, Didier Robert, Gérard Roche.
Convocations
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Convocation rectifiée
Mardi 25 juillet 2017 (Salle 245) à 17 heures :
L'ordre du jour est inchangé.
Mercredi 26 juillet 2017 (Salle 245) à 17 heures au lieu de 16 heures comme initialement prévu :
1. Communication de Mme Catherine Morin-Desailly, présidente, sur la chronologie des médias.
2. Questions diverses.
Commission des finances :
Convocation rectifiée
La présente rectification a pour objet d'ajouter un point à l'ordre du jour du mercredi 26 juillet 2017, désormais ainsi rédigé :
Mercredi 26 juillet 2017, à 9 h 30 (salle de la commission) :
1. Contrôle budgétaire - Communication de M. Antoine Lefèvre, rapporteur spécial, sur les dépenses de santé des personnes détenues.
2. Contrôle budgétaire - Communication de M. Philippe Adnot, rapporteur spécial, sur les sociétés d'accélération du transfert de technologies (SATT).
3. Contrôle budgétaire - Communication de M. Michel Berson, rapporteur spécial, sur l'Agence nationale de la recherche (ANR) et le financement de la recherche sur projets.
4. Nomination des membres d'un groupe de travail sur l'évolution de la taxe d'habitation.
5. Questions diverses.