Sénat
Session extraordinaire de 2016-2017
Membres présents ou excusés
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Séance du mardi 11 juillet 2017 :
Présents. -  David Assouline, Maryvonne Blondin, Philippe Bonnecarrère, Gilbert Bouchet, Corinne Bouchoux, Jean-Claude Carle, René Danesi, Alain Dufaut, Jean-Léonce Dupont, Anne-Lise Dufour-Tonini, Dominique Gillot, Brigitte Gonthier-Maurin, Jacques Grosperrin, Loïc Hervé, Guy-Dominique Kennel, Jean-Pierre Leleux, Claudine Lepage, Vivette Lopez, Jean-Jacques Lozach, Jacques-Bernard Magner, Christian Manable, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Jean-Jacques Panunzi, Daniel Percheron, Christine Prunaud, Évelyne Rivollier, Sylvie Robert.
Excusés. - Jean-Louis Carrère, Françoise Cartron, Colette Mélot.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale :
Séance du mardi 11 juillet 2017 :
Présents. - Philippe Bas, François Bonhomme, François-Noël Buffet, Pierre-Yves Collombat, Josiane Costes, Mathieu Darnaud, Jacky Deromedi, Yves Détraigne, Gilbert-Luc Devinaz, Catherine Di Folco, Jean-Yves Leconte, Alain Marc, Didier Marie, Michel Mercier, Marie Mercier, François Pillet, Hugues Portelli, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Simon Sutour, Catherine Tasca, Catherine Troendlé, Lana Tetuanui, René Vandierendonck, Jean-Pierre Vial, François Zocchetto.
Excusé. - Cécile Cukierman.
Ont délégué leur droit de vote . - Alain Anziani, Christophe Béchu, Michel Delebarre, Pierre Frogier, François Grosdidier, Roger Madec, Marie Mercier, Alain Poyart, André Reichardt, Alain Vasselle, François Zocchetto.
Commission des affaires économiques :
Séance du mercredi 12 juillet 2017 :
Présents. - Gérard Bailly, Delphine Bataille, Henri Cabanel, Gérard César, Alain Chatillon, Roland Courteau, Pierre Cuypers, Marc Daunis, Alain Duran, Daniel Gremillet, Annie Guillemot, Élisabeth Lamure, Daniel Laurent, Jean-Claude Lenoir, Michel Le Scouarnec, Valérie Létard, Anne-Catherine Loisier, Michel Magras, Franck Montaugé, Jackie Pierre, Ladislas Poniatowski, Henri Tandonnet, Yannick Vaugrenard.
Excusé. - Philippe Leroy.
Assistait en outre à la séance. - Gilbert Bouchet (commission de la culture, de l'éducation et de la communication).
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Séance du mercredi 12 juillet 2017 :
Présents. - Leila Aïchi, Pascal Allizard, Michel Billout, Jean-Marie Bockel, Michel Boutant, Christian Cambon, Jean-Pierre Cantegrit, Bernard Cazeau, Hélène Conway-Mouret, Robert del Picchia, Michelle Demessine, Josette Durrieu, Jean-Paul Émorine, Philippe Esnol, Bernard Fournier, Jean-Paul Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, Nathalie Goulet, Alain Gournac, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Pierre Grand, Jean-Noël Guérini, Joël Guerriau, Claude Haut, Robert Hue, Gisèle Jourda, Christiane Kammermann, Bariza Khiari, Robert Laufoaulu, Jacques Legendre, Claude Malhuret, Jean-Pierre Masseret, Christian Namy, Alain Néri, Philippe Paul, Marie-Françoise Perol-Dumont, Cédric Perrin, Xavier Pintat, Jean-Pierre Raffarin, Henri de Raincourt, Daniel Reiner, Gilbert Roger, André Trillard, Raymond Vall, André Vallini.
Excusés. - Alain Joyandet, Jeanny Lorgeoux.
Ont délégué leur droit de vote. - Pierre Charon, Hubert Falco, Alain Joyandet, Christian Namy.
Commission des affaires sociales :
Séance du mercredi 12 juillet 2017 :
Présents. - Aline Archimbaud, Nicole Bricq, Olivier Cadic, Jean-Pierre Caffet, Agnès Canayer, Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Laurence Cohen, Yves Daudigny, Annie David, Isabelle Debré, Gérard Dériot, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Anne Émery-Dumas, Corinne Féret, Michel Forissier, Jean-Marc Gabouty, Françoise Gatel, Catherine Génisson, Colette Giudicelli, Jean-Pierre Godefroy, Corinne Imbert, Éric Jeansannetas, Georges Labazée, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Patricia Morhet-Richaud, Jean-Marie Morisset, Philippe Mouiller, Catherine Procaccia, Stéphanie Riocreux, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Jean-Louis Tourenne, Jean-Marie Vanlerenberghe, Dominique Watrin, Évelyne Yonnet.
Excusés. - Claire-Lise Campion, Karine Claireaux, Jérôme Durain, Gérard Roche.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
1re séance du mercredi 12 juillet 2017 :
Présents. - Maryvonne Blondin, Gilbert Bouchet, Corinne Bouchoux, Françoise Cartron, René Danesi, Marie-Annick Duchêne, Alain Dufaut, Nicole Duranton, Françoise Férat, Jacques Grosperrin, Mireille Jouve, Guy-Dominique Kennel, Claude Kern, Pierre Laurent, Jean-Pierre Leleux, Vivette Lopez, Jean-Claude Luche, Jacques-Bernard Magner, Christian Manable, Colette Mélot, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Daniel Percheron, Christine Prunaud, Sylvie Robert, Marie-France de Rose, Hilarion Vendegou.
Excusé. - Jean-Louis Carrère.
2e séance du mercredi 12 juillet 2017 :
Présents. - Maurice Antiste, Corinne Bouchoux, Claude Kern, Pierre Laurent, Jean-Pierre Leleux, Jacques-Bernard Magner, Christian Manable, Colette Mélot, Catherine Morin-Desailly, Sylvie Robert.
Excusés. - Jean-Louis Carrère, Marie-Annick Duchêne.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Séance du mercredi 12 juillet 2017 :
Présents. - Guillaume Arnell, Claude Bérit-Débat, Jérôme Bignon, Annick Billon, Patrick Chaize, Gérard Cornu, Évelyne Didier, Jean-Jacques Filleul, Alain Fouché, Odette Herviaux, Jean-Claude Leroy, Jean-François Longeot, Philippe Madrelle, Didier Mandelli, Hervé Maurey, Jean-François Mayet, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Hervé Poher, Rémy Pointereau, Michel Raison, Jean-Yves Roux, Michel Vaspart.
Excusés. - Jean-François Rapin, Charles Revet.
Bureau d'une commission permanente
Au cours de sa réunion du mercredi 12 juillet 2017, la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées a procédé à la désignation de :
M. Christian Cambon en qualité de président, en remplacement de M. Jean-Pierre Raffarin.
M. Cédric Perrin, en qualité de vice-président.
En conséquence, le Bureau de la commission est ainsi constitué :
Président : Cambon Christian.
Vice-Présidents : Perrin Cédric, Reiner Daniel, Pintat Xavier, Goulet Nathalie, Durrieu Josette, Demessine Michelle, Gournac Alain, Roger Gilbert, Hue Robert, Aïchi Leila.
Secrétaires : Trillard André, Conway-Mouret Hélène, Garriaud-Maylam Joëlle, Guerriau Joël, Néri Alain.
Convocations
Commission des affaires économiques :
I. Mardi 18 juillet 2017, à 17 h 30 (salle Médicis) :
1. Audition de M. Nicolas Hulot, ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire ; Cette audition, ouverte au public et à la presse, fera l'objet d'une captation vidéo et sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat.
Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission des affaires économiques (secretariat-affeco-devdur@senat.fr) au plus tard le lundi 17 juillet 2017. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
2. Questions diverses.
II. Mercredi 19 juillet 2017, à 9 h 30 (salle 263) :
1. Examen du rapport de Mmes Annie Guillemot et Valérie Létard évaluant l'application de la loi n° 2014-173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine.
2. Présentation, par M. Claude de Ganay, député, et Mme Dominique Gillot, sénatrice, du rapport fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques intitulé : « Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée ».
3. Questions diverses.
III. Mercredi 19 juillet 2017, à 16 h 30 (salle Médicis) :
1. Audition de M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation.
Cette audition, ouverte au public et à la presse, fera l'objet d'une captation vidéo et sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat. Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission des affaires économiques (secretariat-affeco-devdur@senat.fr) au plus tard le mardi 18 juillet 2017. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
2. Questions diverses.
IV. Jeudi 20 juillet 2017, à 13 h 30 (salle Clemenceau) :
1 - Examen du rapport du groupe de suivi sur la mise en œuvre de la réforme de la politique agricole commune (en commun avec la commission des affaires européennes) ;
2 - Questions diverses.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Mercredi 19 juillet 2017, à 10 heures (salle Clemenceau) :
Ordre du jour :
1. Examen des rapports et des textes proposés par la commission sur les projets de loi suivants :
- n° 338 (2016-2017) autorisant la ratification du traité entre la République française et la République tchèque relatif à la coopération dans le domaine de l'exploration et de l'utilisation de l'espace extra-atmosphérique à des fins pacifiques (M. Robert del Picchia, rapporteur) ;
- n° 339 (2016-2017) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Secrétariat de l'accord relatif aux pêches dans le sud de l'océan Indien portant sur le siège du Secrétariat et ses privilèges et immunités sur le territoire français (Mme Gisèle Jourda, rappporteure) ;
- n° 273 (2016-2017) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République des Philippines relatif aux services aériens et n° 274 (2016-2017) autorisant l'approbation de l'accord relatif aux services de transport aérien entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'Union des Comores (Mme Hélène Conway-Mouret, rapporteure commune aux deux textes) ;
- n° 467 (2016-2017) autorisant la ratification de l'accord entre la République française et la République portugaise relatif à l'assistance et à la coopération dans le domaine de la sécurité civile et l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg relatif à l'assistance et à la coopération dans le domaine de la protection et de la sécurité civiles (M. Jean-Paul Fournier, rapporteur) ;
- n° 526 (2016-2017) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume hachémite de Jordanie relatif au statut de leurs forces (M. Pascal Allizard, rapporteur).
2. Questions diverses.
Nominations de rapporteurs
Commission des affaires sociales :
Mme Corinne Imbert a été nommée rapporteur :
- sur le projet de loi n° 6 (AN - XVe législature) ratifiant l'ordonnance n° 2017-31 du 12 janvier 2017 de mise en cohérence des textes au regard des dispositions de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé.
- sur le projet de loi n° 7 (AN - XVe législature) ratifiant l'ordonnance n° 2017-48 du 19 janvier 2017 relative à la profession de physicien médical et l'ordonnance n° 2017-50 du 19 janvier 2017 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé.
- et sur le projet de loi n° 8 (AN - XVe législature) ratifiant l'ordonnance n° 2017-644 du 27 avril 2017 relative à l'adaptation des dispositions législatives relatives au fonctionnement des ordres des professions de santé.