Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Mardi 26 septembre 2017, à 9 h 30, salle 214 :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
9 h 30 : informations sur les dossiers en cours.
Sujet : Commande publique responsable : enjeux/actions.
(Rapporteure : Mme Patricia LEXCELLENT).
10 h 30 : audition de M. Frédéric BAZILLE, chef de projets achats responsables à l'APESA.
Mercredi 27 septembre 2017, à 9 h 30, salle 229 :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : Le travail indépendant.
(Rapporteure : Mme Sophie THIERY).
9 h 30 : audition de Mme Sylvie CELERIER, professeur en sociologie, auteure d'un rapport pour le Centre d'études et de l'emploi (CEE) sur la santé et les conditions de travail ;
11 heures : audition de M. Claude-Emmanuel TRIOMPHE, conseiller du Haut-commissaire à l'engagement civique, fondateur du site Metiseurophe.eu et ancien délégué général d'ASTREES et M. Christophe TEISSIER, responsable de projets à l'Association Travail, Emploi, Europe, Société (ASTREES).
Mercredi 27 septembre 2017, à 9 h 30, salle 249 :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Comment mieux tirer parti du potentiel touristique de la France dans un monde hyperconnecté ?
(Rapporteurs : M. Jean-Louis CABRESPINES et M. Régis WARGNIER).
Suite de l'examen, en première lecture, du projet de rapport.
Echange sur les orientations envisageables de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 27 septembre 2017, à 9 h 30, salle 301 :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Les conséquences des séparations parentales sur les enfants.
(Rapporteures : Mme Pascale COTON et Mme Geneviève ROY).
Début de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 27 septembre 2017, à 9 h 30, salle 225 :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Validation de l'avant-projet d'auto saisine sur les « Signes officiels de qualité et d'origine ».
Sujet : Quels leviers pour renforcer la compétitivité de l'agriculture et de l'agroalimentaire français ?
(Rapporteur : M. Jacques PASQUIER).
Fin de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 27 septembre 2017, à 9 h 30, salle 79 :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Le rôle de la France dans une francophonie dynamique
(Rapporteure : Mme Marie-Béatrice LEVAUX).
Suite de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 27 septembre 2017, à 10 heures, salle 245 :
Section de l'environnement :
Sujet : Contribution du dialogue sciences-société au développement d'une recherche à même de répondre aux enjeux climatiques post COP 21.
(Rapporteurs : M. Julien BLANCHET et M. Jean JOUZEL).
Fin de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis (chapitre III), de la synthèse, de la hiérarchisation des propositions et vote.
Mercredi 27 septembre 2017, à 10 heures, salle 214 :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : Vers la démocratie culturelle.
(Rapporteure : Mme Marie-Claire MARTEL).
Adoption du projet de rapport.
Débat sur les préconisations de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 27 septembre 2017, à 13 heures, salle 249 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Sujet : Les temps de vie des femmes.
(Rapporteure : Mme Raphaëlle MANIÈRE).
Poursuite et fin de l'examen, en première lecture, du chapitre III du projet d'étude.
Mercredi 27 septembre 2017, à 14 h 30, Hémicycle.
Section du travail et de l'emploi et section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Le travail indépendant.
(Rapporteure : Mme Sophie THIERY).
14 h 30 : audition de Mme Nadine LEVRATTO, économiste, professeur à l'Université de Paris Nanterre.
16 heures : audition de Mme Sabine BASILI, vice-présidente de la CAPEB chargée des affaires économiques.
Jeudi 28 septembre 2017, à 9 h 30, salle 301 :
Commission temporaire « Déserts médicaux » :
Sujet : Les déserts médicaux.
(Rapporteur.e.s : Mme Sylvie CASTAIGNE et M. Yann LASNIER).
Auditions de :
Mme Florence GUERRIER, coordinatrice du portail d'accompagnement des professionnels de santé de l'agence régionale de santé Centre-Val de Loire ;
Docteur Marie-Hélène RODDE-DUNET, chef du service évaluation de la pertinence des soins et amélioration des pratiques et des parcours de la Haute Autorité de Santé (HAS).