I. - Association APAJH Ariège
(09000 Foix)
 Avenants des 14 juin 2001 et 18 mars 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
II. - Maison de retraite Sainte-Marie
(12230 Nant)
 Accord du 23 février 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
III. - Association ABAPI gérant le CAT Les Ateliers de Matagot
et le foyer Les Madrigaux (30300 Beaucaire)
 Accord du 13 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
IV. - Association à domicile banlieue est
(31570 Lanta)
 Note d'information du 20 novembre 2001 et avenant du 21 août 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
V. - Association Les Eglantines, maison de retraite
(44320 Frossay)
 Accord du 18 janvier 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VI. - Association AIMD des secteurs de Thouarcé - Vihiers - 
Martigné-Briand (49310 Montilliers)
 Décision unilatérale du 11 février 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VII. - Association de développement sanitaire du littoral
SSAD aux personnes âgées Résidence Plein Ciel (62630 Etaples)
 Accord d'entreprise du 25 janvier 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VIII. - Association Domicile Action 66
(66000 Perpignan)
 Accord du 30 juin 1999 et avenants des 21 décembre 1999 et 27 décembre 2001 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
IX. - Association d'aide aux prêtres missionnaires malades
et âgés. - Maison de retraite La Chauderaie (69340 Francheville)
 Accord du 28 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
X. - Association de Bonnay. - Foyer résidence Les Avouards
(71460 Bonnay)
 Accord du 1er octobre 2000 et avenant du 25 avril 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XI. - Association Foyer Saint-Joseph, maison de retraite
(76000 Rouen)
 Décision unilatérale du 17 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XII. - Association Saint-Onuphre,
centre d'activité de jour avec hébergement (76490 Saint-Arnoult)
 Accord du 8 décembre 2001 et avenant du 20 février 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIII. - Association pour l'aide ménagère
du canton de Saint-Fargeau (89170 Saint-Fargeau)
 Note d'information non datée et avenant du 31 juillet 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIV. - Association d'aide à domicile
de la commune de Saint-Sauveur (89520 Saint-Sauveur)
 Note d'information du 23 décembre 2001 et avenant du 31 juillet 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XV. - Association d'aide à domicile de Villeneuve-sur-Yonne,
résidence La Chapelle - Saint-Jean (89500 Villeneuve-sur-Yonne)
 Note d'information du 23 décembre 2001 et avenant du 31 juillet 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVI. - Association d'aide à domicile du canton de Toucy
(89130 Toucy)
 Note d'information du 23 décembre 2001 et avenant du 31 juillet 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVII. - Association Aide à domicile en Tonnerois
(89700 Tonnerre)
 Note d'information du 23 décembre 2001 et avenant du 31 juillet 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVIII. - Association d'aide à domicile des communes
de Charmoy et Epineau (89400 Charmoy)
 Note d'information du 23 décembre 2001 et avenant du 31 juillet 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIX. - Association d'aide à domicile de Cruzy-le-Châtel
(89740 Cruzy-le-Châtel)
 Note d'information du 23 décembre 2001 et avenant du 31 juillet 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XX. - Association d'aide à domicile de Sergines
(89140 Sergines)
 Note d'information du 23 décembre 2001 et avenant du 31 juillet 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXI. - Association d'aide à domicile de Talcy - Marmeaux
(89420 Talcy)
 Note d'information du 23 décembre 2001 et avenant du 31 juillet 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXII. - Association d'aide à domicile de la région de Vézelay
(89750 Vézelay)
 Note d'information du 23 décembre 2001 et avenant du 31 juillet 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXIII. - Association d'aide au maintien à domicile de Cheny
(89400 Cheny)
 Note d'information du 23 décembre 2001 et avenant du 31 juillet 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXIV. - Association d'aide à domicile
de Coulanges-sur-Yonne - Courson
(89480 Coulanges-sur-Yonne)
 Note d'information du 23 décembre 2001 et avenant du 31 juillet 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXV. - Association pour l'aide à domicile du canton de Noyers
(89310 Noyers-sur-Serein)
 Note d'information du 23 décembre 2001 et avenant du 31 juillet 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.