Codification
    La codification des réparations est alphanumérique à neuf caractères.
    Le premier :
    La lettre (R) : réparation ;
    La lettre (F) ; forfait de réparation ;
    La lettre (E) : échange standard (c'est-à-dire le remplacement d'un mécanisme dont l'état et l'usure autorisent la remise en état par un mécanisme identique rénové apportant les mêmes garanties qu'une pièce neuve).
    Le deuxième : la lettre (I) : membre inférieur ;
    Le troisième : le chiffre est 0 s'il s'agit d'une réparation propre aux prothèses ; le chiffre est 1 s'il s'agit d'une réparation commune aux prothèses et orthèses ;
    Le quatrième : un chiffre situe le niveau de la réparation du forfait de réparation ou de l'échange standard par le biais de la codification anatomique. S'il s'agit d'une réparation commune aux prothèses et orthèses, le chiffre est 0.
    Le cinquième : une lettre indique le matériau s'il s'agit d'une prothèse exosquelettique ; la lettre est Z s'il s'agit d'un montage endosquelettique ;
    Le sixième : une lettre indique la matière première de la réparation, du forfait de réparation ou de l'échange standard ;
    Le septième :
    Soit une lettre indiquant le type de mécanisme de l'articulation :
    A. - 
    Sans articulation ;
    B. - 
    Articulation pièce sur pièce ;
    C. - 
    Articulation à chape ;
    D. - 
    Articulation monoaxiale libre ;
    F. - 
    Articulation polycentrique à segments d'engrenage ;
    G. - 
    Articulation polycentrique à double articulation à biellettes (longues ou courtes) ;
    H. - 
    Articulation monoaxiale à frein stabilisateur ;
    L. - 
    Articulation de forme anatomique ;
    M. - 
    Articulation à mécanisme hydraulique, à accumulation d'énergie et à contrôle du mouvement du pied ;
    N. - 
    Articulation polycentrique à double articulation à biellettes avec dispositif pneumatique de contrôle de la phase pendulaire ;
    P. - 
    Articulation monoaxiale à mécanisme hydraulique de rappel du segment jambier ;
    Q. - 
    Articulation monoaxiale à blocage ;
    R. - 
    Articulation polycentrique à barre postérieure ;
    Soit un chiffre indiquant :
    Le type d'emboîture :
    1. Emboîture à fermeture réglable ;
    2. Emboîture rigide à suspension ;
    3. Emboîture rigide à suspension avec manchon et tracteurs ;
    5. Emboîture à adhérence musculaire ;
    6. Emboîture de contact ;
    Ou le type de pied :
    2. Pied rigide ;
    3. Pied articulé ;
    4. Pied rigide avec coin talonnier de souplesse variable (type Sach) ;
    6. Pied feutre caoutchouc ou matière plastique monté sur un ensemble de cheville spéciale (ST) ;
    7. Pied rigide type Sach (partie talonnière de souplesse variable) avec embase réglable permettant l'orientation du pied en équin et en rotation ;
    8. Pied monté sur un ensemble de cheville spéciale, muni d'un réglage antéro-postérieur.
    Un 0 pour une réparation autre que le changement ou remise en état d'articulation, changement ou regarnissage d'emboîture, ou changement de pied ;
    Le huitième et le neuvième : deux chiffres correspondant aux types de réparations suivantes :
    De 01 à 39 : remplacer ;
    De 40 à 49 : réadapter ;
    De 50 à 59 : remettre en état ;
    De 60 à 69 : regarnir ;
    De 70 à 79 : poser.