Les C et D de l'annexe VIII sont remplacés par les dispositions suivantes : 
« C.-Périodicité et validité des contrôles 
TYPE DE CONTRÔLE 
PÉRIODICITÉS DES CONTRÔLES TECHNIQUES PÉRIODIQUES 
Contrôle technique périodique des véhicules TCP 
Six mois après la date de première mise en circulation puis six mois après chaque contrôle technique périodique 
Contrôle technique périodique des véhicules de catégorie M1 autres que sanitaires (*) 
Quatre ans après la date de la première mise en circulation puis deux ans après chaque contrôle technique périodique 
Autre contrôle technique périodique 
Un an après la date de la première mise en circulation puis un an après chaque contrôle technique périodique 
(*) Sont considérés comme véhicules sanitaires, les véhicules affectés aux transports sanitaires au sens de l'arrêté du 25 juin 2001 relatif aux visites techniques des véhicules effectuant des transports sanitaires 
RÉSULTAT DU CONTRÔLE 
TYPE DE CONTRÔLE 
VALIDITÉ DU CONTRÔLE 
Véhicule accepté 
Véhicules TCP : 
Contrôle technique périodique 
Six mois après la date du contrôle technique périodique 
Véhicules M1 autres que sanitaires (*) : 
Contrôle technique périodique 
Deux ans après la date du contrôle technique périodique 
Autres véhicules lourds : 
Contrôle technique périodique 
Un an après la date du contrôle technique périodique 
Véhicules TCP : 
Contre-visite sous un mois après la date du contrôle technique ayant prescrit la première contre-visite 
Six mois après la date du contrôle technique périodique ayant prescrit la première contre-visite 
Véhicules lourds autres que TCP et M1 : 
Contre-visite sous un mois après la date du contrôle technique ayant prescrit la première contre-visite 
Un an après la date du contrôle technique périodique ayant prescrit la première contre-visite 
Véhicules M1 sanitaires (*) : 
Contre-visite sous deux mois après la date du contrôle technique ayant prescrit la première contre-visite 
Un an après la date du contrôle technique périodique ayant prescrit la première contre-visite 
Véhicules M1 autres que sanitaires (*) : 
Contre-visite sous deux mois après la date du contrôle technique ayant prescrit la première contre-visite 
Deux ans après la date du contrôle technique périodique ayant prescrit la première contre-visite 
Véhicule refusé « sans interdiction de circuler » 
Véhicules autres que M1 : 
Contrôle technique périodique 
Un mois après la date du contrôle technique périodique 
Véhicules M1 : 
Contrôle technique périodique 
Deux mois après la date du contrôle technique périodique 
Véhicules autres que M1 : 
Contre-visite sous un mois après la date du contrôle technique périodique ayant prescrit la première contre-visite 
Un mois après la date du dernier contrôle technique périodique ayant prescrit la première contre-visite 
Véhicules M1 : 
Contre-visite sous deux mois après la date du contrôle technique ayant prescrit la première contre-visite 
Deux mois après la date du dernier contrôle technique périodique ayant prescrit la première contre-visite 
Véhicule refusé « avec interdiction de circuler » 
Tout type de contrôle technique périodique ou contre-visite 
Date du contrôle technique périodique ou de la contre-visite 
(*) Sont considérés comme véhicules sanitaires, les véhicules affectés aux transports sanitaires au sens de l'arrêté du 25 juin 2001 relatif aux visites techniques des véhicules effectuant des transports sanitaires 
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