Art. 4. -  A. - A l'annexe IV, partie A, chapitre Ier, point 16, le texte de la colonne de gauche est remplacé par le texte suivant :
    « Fruits de Prunus L., du 15 février au 30 septembre, originaires de pays non européens. »
    B. - A l'annexe IV, partie A, chapitre Ier, les points 16.1, 16.2 et 16.3 sont remplacés par le texte suivant :
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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 145 du 25/06/1998 page 9682 à 9686
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    C. - A l'annexe IV, partie A, chapitre Ier, point 25.4, colonne de droite, le texte suivant est ajouté :
    « et
    cc) Que les tubercules proviennent de zones où l'existence de Meloidogyne chitwoodi Golden et al. (toutes populations) et de Meloidogyne fallax Karssen est inconnue,
    ou
    dd) Dans les zones où l'existence de Meloidogyne chitwoodi Golden et al. et de Meloidogyne fallax Karssen est connue :
    - que les tubercules proviennent d'un lieu de production qui a été déclaré exempt de Meloidogyne chitwoodi Golden et al. (toutes populations), ainsi que de Meloidogyne fallax Karssen, sur la base d'une étude annuelle de cultures hôtes, par inspection visuelle de plantes hôtes à des moments appropriés et par inspection visuelle tant à l'extérieur que par coupage des tubercules après récolte de pommes de terre cultivées sur le lieu de production,
    ou
    - qu'après récolte les tubercules ont été échantillonnés au hasard et, soit contrôlés quant à la présence de symptômes après recours à une méthode appropriée pour les induire, soit testés en laboratoire, qu'ils ont été inspectés visuellement à l'extérieur et par coupage des tubercules, à des moments appropriés et, dans tous les cas, au moment de la fermeture des emballages ou conteneurs avant commercialisation, conformément aux dispositions de la directive 66/403/CEE relatives à la fermeture, et qu'aucun symptôme de Meloidogyne chitwoodi Golden et al. (toutes populations) et de Meloidogyne fallax Karssen n'a été observé. »
    D. - A l'annexe IV, partie A, chapitre Ier, le point 43 est remplacé par le texte suivant :
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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 145 du 25/06/1998 page 9682 à 9686
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    E. - A l'annexe IV, partie A, chapitre Ier, un nouveau point 45.1 est inséré après le point 45 :
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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 145 du 25/06/1998 page 9682 à 9686
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    F. - A l'annexe IV, partie A, chapitre Ier, point 46, colonne de droite, les termes « et 45 » sont remplacés par les termes « , 45 et 45.1 ».
    G. - A l'annexe IV, partie A, chapitre II, point 19.1, colonne de droite, le texte suivant est ajouté après d :
    « et
    e) Que les tubercules proviennent de zones où l'existence de Meloidogyne chitwoodi Golden et al. (toutes populations) et de Meloidogyne fallax Karssen est inconnue,
    ou
    Dans les zones où l'existence de Meloidogyne chitwoodi Golden et al. (toutes populations) et de Meloidogyne fallax Karssen est connue ;
    - que les tubercules proviennent d'un lieu de production qui a été déclaré exempt de Meloidogyne chitwoodi Golden et al. (toutes populations), et de Meloidogyne fallax Karssen, sur la base d'une étude annuelle de cultures hôtes, par inspection visuelle de plantes hôtes à des moments appropriés et par inspection visuelle tant à l'extérieur que par coupage des tubercules après récolte de pommes de terre cultivées sur le lieu de production ;
    ou
    - qu'après récolte les tubercules ont été échantillonnés au hasard et, soit contrôlés quant à la présence de symptômes après recours à une méthode appropriée pour les induire, soit testés en laboratoire, qu'ils ont été inspectés visuellement à l'extérieur et par coupage des tubercules, à des moments appropriés et, dans tous les cas, au moment de la fermeture des emballages ou conteneurs avant commercialisation, conformément aux dispositions de la directive 66/403/CEE relatives à la fermeture, et qu'aucun symptôme de Meloidogyne chitwoodi Golden et al. (toutes populations) et de Meloidogyne fallax Karssen n'a été observé. »
    H. - A l'annexe IV, partie A, chapitre II, le point suivant est inséré après le point 27 :
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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 145 du 25/06/1998 page 9682 à 9686
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    I. - A l'annexe IV, partie A, chapitre II, point 29.2, colonne de droite, le terme « ou » est inséré entre a et b.
    J. - A l'annexe IV, partie B, point 24, le texte de la colonne de gauche est remplacé par le texte suivant : « Végétaux de Bégonia L., destinés à la plantation, à l'exception des semences, tubercules et rhizomes, et végétaux d'Euphorbia pulcherrima Willd., destinés à la plantation, à l'exception des semences et de ceux pour lesquels il doit être prouvé par l'emballage, le stade de développement de la fleur (ou de la bractée) ou un quelconque autre moyen qu'ils sont destinés à la vente à des consommateurs finals qui ne produisent pas de végétaux à titre professionnel. »