Assemblée nationale
Session extraordinaire de 2015-2016
1. Réunions
Jeudi 7 juillet 2016
Commission d'enquête sur les conditions d'octroi d'une autorisation d'émettre à la chaîne Numéro 23 et de sa vente :
A 9 h 30 (salle 6550, 2e étage) :
- audition, à huis clos, de M. Nicolas Cizel, secrétaire du collège du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA).
A 10 h 30 (salle 6550, 2e étage) :
- audition, à huis clos, de Mme Béatrice Jacomet, ancienne directrice des opérateurs audiovisuels du CSA, et M. Thierry Vachey, ancien chef du service des télévisions.
A 11 h 30 (salle 6550, 2e étage) :
- audition, à huis clos, de Mme Elisabeth Mauboussin, directrice juridique du CSA.
Lundi 11 juillet 2016
Commission du développement durable :
A 15 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- éventuellement, création d'une installation de stockage réversible en couche géologique profonde des déchets radioactifs de haute et moyenne activité à vie longue (n° 3755) (amendements, art. 88).
Mardi 12 juillet 2016
Commission du développement durable :
A 15 heures (salle Lamartine) :
- table ronde, conjointe avec la commission des affaires européennes, sur le marché de l'électricité en Europe avec Mme Amaryllis Verhoeven, chef d'unité adjointe à la direction générale Energie de la Commission, et M. Olivier Coppens, attaché économique à la représentation de la Commission européenne en France ; M. Jean-Arnold Vinois, conseiller pour l'énergie de l'Institut Delors ; M. François Brottes, président de RTE ; MM. Jean-Pierre Roncato, Président, et Stéphane Delpeyroux, membre de l'UNIDEN ; un représentant de EDF et M. Cyrille Cormier, chargé de campagne énergie de Greenpeace.
Commission d'enquête sur la fibromyalgie :
A 9 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- à 9 h 30 :
- audition, ouverte à la presse, du professeur Marcel-Francis Kahn.
- à 10 h 30 :
- audition, ouverte à la presse, du professeur Christian Roques, président du conseil scientifique de l'Association française pour la recherche thermale, et de M. Claude-Eugène Bouvier, délégué général du Conseil national des établissements thermaux.
Mission d'évaluation de la politique d'accueil des demandeurs d'asile (CEC) :
A 17 h 30 (salle 6550, 2e étage) :
- table ronde réunissant des représentants d'associations gestionnaires de plateformes assurant le pré-accueil des demandeurs d'asile :
- Mme Annie Burlot-Bourdil, directrice générale de la Croix-Rouge française ;
- M. Pierre Henry, directeur général de France terre d'asile ;
- M. Jean-François Ploquin, directeur général de Forum réfugiés, et M. Laurent Delbos, responsable Plaidoyer ;
- Mme Louisa Mezreb, présidente directrice générale de la Facem ;
- M. Djamel Cheridi, directeur de l'hébergement et du logement accompagné de l'association Coallia.
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale :
A 15 heures (salle 6550, 2e étage) :
- à huis clos, examen et vote du rapport sur « l'hospitalisation à domicile ».
Mercredi 13 juillet 2016
Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- audition de Mme Laurence Engel, présidente de la Bibliothèque nationale de France (BnF).
Mission d'évaluation du développement des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique (CEC) :
A 16 h 30 (salle 6549, 2e étage) :
- table ronde sur la problématique : « Comment lever les obstacles réglementaires et technologiques au développement des énergies renouvelables ? », en présence de :
- M. Jean-Louis Bal, président du Syndicat des énergies renouvelables (SER), accompagné de M. Damien Mathon, délégué général, de Mme Delphine Lequatre, responsable juridique, et de M. Alexandre de Montesquiou, consultant ;
- M. Rémi Chabrillat, directeur Productions et énergies durables à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) ;
- M. Edouard Sauvage, directeur général de GRDF, accompagné de Mme Laurence Confort, chef de mission Affaires Publiques ;
- M. Emmanuel Bénéfice, directeur de l'Observatoire Energies d'entreprises d'EDF ;
- M. Olivier Perot, président de France énergie éolienne (FEE) ;
- Mme Madeleine Lafon, directrice des affaires publiques et de la communication de l'Association française du gaz (AFG), accompagnée de M. Julien Miro, directeur adjoint.
2. Ordre du jour prévisionnel
Lundi 11 juillet 2016
Commission des lois :
A 15 h 45 (salle 6242, Lois) :
- justice du XXIe siècle (n° 3872) (amendements, art. 88).
Mardi 12 juillet 2016
Commission des affaires économiques :
A 16 h 15 (salle 6241, Affaires économiques) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Maxime Lombardini, directeur général d'Iliad.
Commission des affaires étrangères :
A 16 h 30 :
- examen, ouvert à la presse, de deux projets de loi.
Commission des affaires européennes :
A 15 heures (salle Lamartine) :
- table ronde sur le marché de l'électricité en Europe, conjointe avec la commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire ;
- politique spatiale européenne (rapport d'information) ;
- examen de textes européens.
Commission des finances :
A 10 h 30 (salle 6350, Finances) :
- éventuellement, en cas d'échec de la commission mixte paritaire, projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015 (nouvelle lecture) (rapport).
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes,
A 17 heures :
- audition, ouverte à la presse, sur le thème : « Genre et santé ».
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte,
A 15 heures (salon Gabriel) :
- audition de M. Patrick Ponthier, délégué général de l'Association française des industries des produits de construction (AIMCC).
A 16 heures (salon Gabriel) :
- audition d'un représentant d'Autodesk.
A 16 h 30 (salon Gabriel) :
- audition de M. Hervé Thelinge, président d'Energies et Avenir.
A 17 h 30 (salon Gabriel) :
- audition de M. Pascal Mauberger, président d'AFHYPAC.
Mercredi 13 juillet 2016
Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- rapport d'information sur la mise en application des titres III et IV de la loi du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR).
Commission des affaires européennes :
A 8 h 30 (salle de la commission, 3e étage du 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de son Exc. M. Nikolaus Meyer-Landrut, ambassadeur d'Allemagne.
A 14 heures (salle de la commission, 3e étage du 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de son Exc. Mme Sylvie Bermann, ambassadeur de France au Royaume-Uni, sur les suites du Brexit et la situation politique du Royaume-Uni.
Commission des lois :
A 14 h 45 (salle 6242, 2e sous-sol du Palais Bourbon) :
- prolongation du délai de validité des habilitations des clercs de notaires (n° 3897) (amendements, art. 88).
Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français :
A 16 h 15 (salle 6241, Affaires économiques) :
- échange de vues entre les membres de la commission d'enquête (cette réunion n'est pas ouverte à la presse).
Lundi 18 juillet 2016
Commission des affaires culturelles :
A 15 heures (salle 6238, Affaires culturelles) :
- éventuellement, pluralisme des médias (n° 3788) (amendements, art. 88).
Commission des finances :
A 15 h 45 (salle 6350, Finances) :
- éventuellement, projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015 (lecture définitive) (rapport).
Mardi 19 juillet 2016
Commission des affaires européennes :
A 15 heures (salle de la commission, 3e étage du 33, rue Saint-Dominique) :
- projet de budget de l'Union européenne pour 2017 (rapport d'information) ;
- sécurité énergétique (rapport d'information) ;
- examen de textes européens.
Commission du développement durable :
A 11 heures (salle 6237, Développement durable) :
- éventuellement, régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes (n° 3855) (amendements, art. 88) ;
- éventuellement, reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (TA 775) (lecture définitive).
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes,
A 17 heures (salle 6566, 2e étage du Palais Bourbon) :
- examen de rapports d'information.
Mercredi 20 juillet 2016
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 16 h 30 (salle de la commission) :
- audition de M. Philippe Knoche, directeur général d'AREVA.
A 17 h 30 (salle de la commission) :
- audition d'un représentant de la Commission de régulation de l'énergie (CRE).
Mercredi 21 septembre 2016
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 16 h 15 (salle de la commission) :
- auditions.
3. Membres présents ou excusés
Commission des affaires culturelles et de l'éducation :
Réunion du mardi 5 juillet 2016 à 16 heures :
Présents. - M. Jean-Pierre Allossery, M. Patrick Bloche, Mme Brigitte Bourguignon, M. Emeric Bréhier, M. Xavier Breton, Mme Marie-George Buffet, M. Jean-Noël Carpentier, M. Pascal Deguilhem, M. Hervé Féron, M. Michel Herbillon, Mme Gilda Hobert, M. Romain Joron, M. Christian Kert, Mme Anne-Christine Lang, Mme Martine Martinel, M. François de Mazières, M. Michel Ménard, M. Michel Piron, M. Christophe Premat, M. Frédéric Reiss, M. Franck Riester, M. Marcel Rogemont, M. Paul Salen, Mme Sylvie Tolmont, M. Stéphane Travert
Excusés. - Mme Isabelle Attard, M. Jacques Cresta, Mme Michèle Fournier-Armand, Mme Annick Lepetit, M. Claude Sturni
Commission des affaires économiques :
Réunion du mardi 5 juillet 2016 à 16 h 15 :
Présents. - M. Dino Cinieri, M. Yves Daniel, Mme Fanny Dombre Coste, Mme Corinne Erhel, Mme Sophie Errante, Mme Marie-Hélène Fabre, M. Laurent Furst, Mme Pascale Got, M. Jean Grellier, M. Philippe Kemel, M. Jean-Luc Laurent, Mme Annick Le Loch, M. Jean-Pierre Le Roch, Mme Audrey Linkenheld, Mme Frédérique Massat, M. Hervé Pellois
Excusés. - M. Damien Abad, M. Jean-Claude Bouchet, Mme Jeanine Dubié, Mme Béatrice Santais, M. Lionel Tardy, Mme Catherine Troallic
Assistait également à la réunion. - M. Christophe Premat
Réunion du mardi 5 juillet 2016 à 17 h 30 :
Présents. - Mme Fanny Dombre Coste, Mme Marie-Hélène Fabre, Mme Pascale Got, M. Jean Grellier, M. Philippe Kemel, M. Jean-Luc Laurent, Mme Annick Le Loch, M. Jean-Pierre Le Roch, Mme Audrey Linkenheld, Mme Frédérique Massat, M. Hervé Pellois, M. Eric Straumann
Excusés. - M. Damien Abad, M. Jean-Claude Bouchet, Mme Jeanine Dubié, Mme Béatrice Santais, M. Lionel Tardy, Mme Catherine Troallic
Assistait également à la réunion. - Mme Monique Rabin
Réunion du mercredi 6 juillet 2016 à 9 h 30 :
Présents. - Mme Brigitte Allain, M. Frédéric Barbier, Mme Delphine Batho, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Thierry Benoit, M. Philippe Bies, M. Yves Blein, Mme Michèle Bonneton, M. André Chassaigne, M. Jean-Michel Couve, M. Yves Daniel, Mme Fanny Dombre Coste, Mme Corinne Erhel, Mme Sophie Errante, Mme Marie-Hélène Fabre, M. Daniel Fasquelle, M. Laurent Furst, M. Daniel Goldberg, M. Jean Grellier, M. Antoine Herth, Mme Laure de La Raudière, M. Jean-Luc Laurent, Mme Annick Le Loch, M. Philippe Le Ray, M. Jean-Pierre Le Roch, Mme Audrey Linkenheld, Mme Jacqueline Maquet, Mme Marie-Lou Marcel, Mme Frédérique Massat, M. Jean-Claude Mathis, M. Kléber Mesquida, M. Philippe Naillet, M. Hervé Pellois, M. Dominique Potier, M. Frédéric Roig, Mme Béatrice Santais, M. Eric Straumann, M. Alain Suguenot, M. Jean-Charles Taugourdeau, M. Fabrice Verdier
Excusés. - M. Damien Abad, M. Bruno Nestor Azerot, M. Jean-Claude Bouchet, M. Dino Cinieri, Mme Jeanine Dubié, Mme Pascale Got, M. Thierry Lazaro, M. Serge Letchimy, M. Bernard Reynès, M. Thierry Robert, M. Lionel Tardy, M. Jean-Marie Tétart, Mme Catherine Troallic, M. Jean-Paul Tuaiva, Mme Catherine Vautrin
Assistaient également à la réunion. - M. Julien Aubert, M. Guillaume Chevrollier, M. Christophe Léonard, Mme Sophie Rohfritsch, M. Jean-Pierre Vigier
Commission des affaires étrangères :
Réunion du mardi 5 juillet 2016 à 17 heures :
Présents. - M. Jean-Paul Bacquet, M. Philippe Baumel, M. Jean-Pierre Dufau, M. Eric Elkouby, Mme Valérie Fourneyron, M. Jean-Marc Germain, M. Jean Glavany, Mme Elisabeth Guigou, Mme Chantal Guittet, M. Meyer Habib, M. Jean Launay, Mme Marylise Lebranchu, M. Pierre Lellouche, M. Pierre Lequiller, M. François Loncle, M. Jean-René Marsac, M. Axel Poniatowski, M. Patrice Prat, M. Boinali Said, M. François Scellier, M. Michel Terrot
Excusés. - Mme Nicole Ameline, M. Jean-Luc Bleunven, M. Alain Bocquet, M. Michel Destot, M. Nicolas Dupont-Aignan, Mme Françoise Imbert, M. Serge Janquin, M. Patrick Lemasle, M. Bernard Lesterlin, M. René Rouquet, Mme Odile Saugues, M. Guy Teissier, M. Michel Vauzelle
Réunion du mercredi 6 juillet 2016 à 9 h 45 :
Présents. - M. Jean-Paul Bacquet, M. Philippe Baumel, M. Guy-Michel Chauveau, M. Philippe Cochet, M. Edouard Courtial, Mme Seybah Dagoma, M. Jean-Louis Destans, M. Michel Destot, M. Jean-Pierre Dufau, Mme Françoise Dumas, M. Jean-Paul Dupré, M. Eric Elkouby, Mme Valérie Fourneyron, M. Hervé Gaymard, M. Jean-Marc Germain, Mme Linda Gourjade, M. Jean-Claude Guibal, Mme Elisabeth Guigou, M. Jean-Jacques Guillet, Mme Chantal Guittet, M. Benoît Hamon, M. Jean Launay, M. Pierre-Yves Le Borgn', Mme Marylise Lebranchu, M. François Loncle, M. Lionnel Luca, Mme Marion Maréchal-Le Pen, M. Axel Poniatowski, M. Didier Quentin, M. Jean-Luc Reitzer, Mme Marie-Line Reynaud, M. François Rochebloine, M. Boinali Said, M. François Scellier, M. André Schneider, M. Michel Terrot
Excusés. - Mme Nicole Ameline, M. Kader Arif, M. Jean-Luc Bleunven, M. Alain Bocquet, M. Jean-Christophe Cambadélis, M. Gérard Charasse, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Paul Giacobbi, M. Philippe Gomes, M. Meyer Habib, Mme Françoise Imbert, M. Serge Janquin, M. Patrick Lemasle, M. Bernard Lesterlin, M. Thierry Mariani, M. Jean-René Marsac, M. Alain Marsaud, M. René Rouquet, Mme Odile Saugues, M. Gabriel Serville, M. Guy Teissier, M. Michel Vauzelle
Commission des affaires européennes :
Réunion du mardi 5 juillet 2016 à 16 h 15 :
Présents. - Mme Danielle Auroi, M. Pierre Lequiller, M. Arnaud Richard, M. Jean-Louis Roumégas
Excusés. - M. Jean-Luc Bleunven, Mme Marietta Karamanli
Assistait également à la réunion. - Mme Michèle Bonneton
Réunion du mercredi 6 juillet 2016 à 8 h 30 :
Présents. - Mme Danielle Auroi, Mme Nathalie Chabanne
Excusé. - M. Jean-Luc Bleunven
Assistait également à la réunion. - M. François Rochebloine
Réunion du mercredi 6 juillet 2016 à 17 heures :
Présents. - Mme Danielle Auroi, Mme Sandrine Doucet, Mme Marietta Karamanli, M. Pierre Lequiller, M. Michel Piron, M. Joaquim Pueyo, M. Arnaud Richard
Excusé. - M. Jean-Luc Bleunven
Réunion du mercredi 6 juillet 2016 à 17 h 30 :
Présents. - Mme Danielle Auroi, M. Christophe Caresche, M. Philip Cordery, Mme Sandrine Doucet, Mme Marietta Karamanli, M. Pierre Lequiller, M. Michel Piron, M. Joaquim Pueyo, M. Arnaud Richard
Excusé. - M. Jean-Luc Bleunven
Commission de la défense nationale et des forces armées :
Réunion du mardi 5 juillet 2016 à 17 heures :
Présents. - Mme Patricia Adam, Mme Sylvie Andrieux, M. Olivier Audibert Troin, M. Jean-Jacques Bridey, M. Jean-Jacques Candelier, M. Guy Chambefort, M. David Comet, M. Claude de Ganay, M. Francis Hillmeyer, M. Gilbert Le Bris, Mme Lucette Lousteau, Mme Marie Récalde, M. Gwendal Rouillard, M. Philippe Vitel
Excusés. - Mme Danielle Auroi, M. Claude Bartolone, M. Daniel Boisserie, M. Philippe Briand, M. Jean-David Ciot, Mme Catherine Coutelle, M. Guy Delcourt, Mme Carole Delga, M. Nicolas Dhuicq, Mme Geneviève Fioraso, Mme Geneviève Gosselin-Fleury, M. Serge Grouard, M. Eric Jalton, M. Jean-Yves Le Déaut, M. Frédéric Lefebvre, M. Bruno Le Roux, M. Maurice Leroy, M. Damien Meslot, M. Alain Rousset, M. François de Rugy, M. Jean-Michel Villaumé, M. Michel Voisin
Réunion du mardi 5 juillet 2016 à 18 h 30 :
Présents. - Mme Patricia Adam, Mme Sylvie Andrieux, M. Olivier Audibert Troin, M. Daniel Boisserie, M. Jean-Jacques Bridey, M. Jean-Jacques Candelier, M. Guy Chambefort, M. Jean-David Ciot, M. David Comet, M. Guy Delcourt, Mme Geneviève Fioraso, M. Claude de Ganay, M. Francis Hillmeyer, M. Jacques Lamblin, M. Gilbert Le Bris, Mme Lucette Lousteau, Mme Marie Récalde, M. Jean-Michel Villaumé, M. Philippe Vitel
Excusés. - Mme Danielle Auroi, M. Claude Bartolone, M. Philippe Briand, Mme Catherine Coutelle, Mme Carole Delga, M. Nicolas Dhuicq, Mme Geneviève Gosselin-Fleury, M. Serge Grouard, M. Eric Jalton, M. Jean-Yves Le Déaut, M. Frédéric Lefebvre, M. Bruno Le Roux, M. Damien Meslot, M. Alain Rousset, M. François de Rugy, M. Michel Voisin
Assistait également à la réunion. - M. Christophe Premat
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire :
Réunion du mardi 5 juillet 2016 à 16 heures :
Présents. - M. Yves Albarello, M. Guy Bailliart, Mme Catherine Beaubatie, M. Florent Boudié, M. Christophe Bouillon, M. Jean-Louis Bricout, M. Jean-Yves Caullet, M. Jean-Paul Chanteguet, M. Guillaume Chevrollier, M. Jean-Jacques Cottel, M. Julien Dive, Mme Françoise Dubois, M. Philippe Duron, M. Yannick Favennec, M. Laurent Grandguillaume, M. Michel Heinrich, M. Jacques Krabal, Mme Viviane Le Dissez, M. Michel Lesage, Mme Martine Lignières-Cassou, M. Gérard Menuel, M. Bertrand Pancher, M. Philippe Plisson, M. Christophe Priou, Mme Sophie Rohfritsch, Mme Suzanne Tallard, M. Pascal Thévenot, M. Thomas Thévenoud, M. Jean-Pierre Vigier
Excusés. - Mme Laurence Abeille, Mme Chantal Berthelot, M. Alain Gest, M. Christian Jacob, M. Alain Leboeuf, Mme Marie Le Vern, M. Franck Marlin, M. Napole Polutélé, M. Martial Saddier, M. Patrick Weiten
Assistait également à la réunion. - M. Christophe Caresche
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire :
Réunion du mercredi 6 juillet 2016 à 9 h 30 :
Présents. - M. Eric Alauzet, M. François André, M. Guillaume Bachelay, M. Jean-Marie Beffara, M. Jean-Claude Buisine, M. Christophe Caresche, M. Gilles Carrez, M. Pascal Cherki, M. Alain Chrétien, M. Romain Colas, M. François Cornut-Gentille, M. Charles de Courson, M. Jean-Louis Dumont, M. Alain Fauré, Mme Aurélie Filippetti, M. Jean-Christophe Fromantin, M. Yann Galut, M. Jean-Pierre Gorges, M. Marc Goua, Mme Arlette Grosskost, M. Patrick Hetzel, M. Régis Juanico, M. Jean Lassalle, M. Dominique Lefebvre, Mme Véronique Louwagie, M. Patrick Ollier, M. Michel Pajon, M. Jacques Pélissard, Mme Christine Pires Beaune, Mme Valérie Rabault, Mme Monique Rabin, M. Nicolas Sansu, Mme Eva Sas, M. Laurent Wauquiez, M. Eric Woerth
Excusés. - M. Dominique Baert, Mme Karine Berger, M. Olivier Carré, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Henri Emmanuelli, M. Jean-Claude Fruteau, M. Joël Giraud, M. David Habib, M. Marc Le Fur, M. Victorin Lurel, M. Laurent Marcangeli, M. Camille de Rocca Serra, M. Gilles Savary, M. Philippe Vigier
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République :
Réunion du mercredi 6 juillet 2016 à 10 h 30 :
Présents. - Mme Nathalie Appéré, M. Erwann Binet, M. Jacques Bompard, Mme Colette Capdevielle, M. Eric Ciotti, M. Jean-Michel Clément, M. Gilbert Collard, M. Sergio Coronado, Mme Pascale Crozon, Mme Françoise Descamps-Crosnier, M. Patrick Devedjian, Mme Sophie Dion, M. Marc Dolez, M. Guillaume Garot, M. Guy Geoffroy, M. Yves Goasdoué, M. Philippe Houillon, M. Sébastien Huyghe, Mme Marietta Karamanli, M. Guillaume Larrivé, M. Jean-Yves Le Bouillonnec, Mme Anne-Yvonne Le Dain, M. Paul Molac, M. Sébastien Pietrasanta, M. Joaquim Pueyo, M. Dominique Raimbourg, Mme Cécile Untermaier, M. Daniel Vaillant, M. François Vannson, M. Jean-Luc Warsmann, Mme Paola Zanetti, Mme Marie-Jo Zimmermann, M. Michel Zumkeller
Excusés. - M. Ibrahim Aboubacar, Mme Huguette Bello, M. Luc Belot, M. Dominique Bussereau, M. Marc-Philippe Daubresse, Mme Laurence Dumont, M. Bernard Gérard, M. Daniel Gibbes, Mme Sandrine Mazetier, M. Pierre Morel-A-L'Huissier, M. Bernard Roman, Mme Maina Sage, M. Roger-Gérard Schwartzenberg
Assistaient également à la réunion. - M. Gilles Lurton, Mme Sophie Rohfritsch, M. Jean-Marie Sermier
Commission d'enquête sur les conditions d'octroi d'une autorisation d'émettre à la chaîne Numéro 23 et de sa vente :
Réunion du mardi 5 juillet 2016 à 17 heures :
Présents. - M. Jean-Pierre Allossery, M. Bernard Debré, Mme Sandrine Doucet, M. Laurent Furst, M. Patrick Hetzel, M. Christian Kert, Mme Martine Martinel, M. François de Mazières, Mme Dominique Nachury, M. Christophe Premat, M. Marcel Rogemont
Excusés. - Mme Annie Genevard, M. Rudy (salles
Réunion du mardi 5 juillet 2016 à 18 heures :
Présents. - M. Jean-Pierre Allossery, M. Bernard Debré, Mme Sandrine Doucet, M. Laurent Furst, M. Patrick Hetzel, M. Christian Kert, Mme Martine Martinel, M. François de Mazières, Mme Dominique Nachury, M. Christophe Premat, M. Marcel Rogemont
Excusés. - Mme Annie Genevard, M. Rudy (salles
Commission d'enquête sur la fibromyalgie :
Réunion du mardi 5 juillet 2016 à 9 h 30 :
Présents. - M. Alain Ballay, M. Gérard Bapt, Mme Sylviane Bulteau, M. Patrice Carvalho, M. Jean-Pierre Decool, M. Gilles Lurton, M. Christophe Premat, M. Arnaud Viala
Excusé. - Mme Florence Delaunay
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
Réunion du mardi 5 juillet 2016 à 17 heures :
Présents. - Mme Catherine Coutelle, Mme Edith Gueugneau, M. Christophe Premat
Assistaient également à la réunion. - M. René Dosière, Mme Martine Lignières-Cassou, M. François Loncle
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques :
Réunion du mardi 5 juillet 2016 à 17 h 30 :
Présents. - M. Jean-Yves Caullet, M. Richard Ferrand, M. Patrick Hetzel, Mme Véronique Louwagie, M. Gilles Lurton, M. Alain Tourret, Mme Cécile Untermaier
Excusés. - M. Laurent Grandguillaume, Mme Bernadette Laclais, M. Gilles Savary, M. Stéphane Travert