A N N E X E  I
    PROGRAMME
      Le bon fonctionnement de nos structures de santé, qu'elles soient     hospitalières ou de formation, dépend largement de la place des cadres de     santé et de leur compétence, qui est déterminante pour la qualité des     prestations offertes tant aux patients qu'aux étudiants.
      C'est pourquoi la formation des cadres de santé est une priorité essentielle     pour garantir la qualité de l'encadrement. Elle contribue en effet à assurer     l'efficacité et la pertinence du rôle de l'encadrement dans l'exercice de ses     responsabilités en matière de formation des personnels et de gestion des     équipes et des activités. L'adaptation régulière de cette formation est une     nécessité pour préparer et accompagner l'évolution rapide des établissements     de santé et des pratiques professionnelles.
      La formation conduisant au diplôme de cadre de santé a pour ambition de     favoriser l'acquisition d'une culture et d'un langage communs à l'ensemble     des cadres de santé afin d'enrichir les relations de travail et les     coopérations entre les nombreuses catégories professionnelles, indispensables     à la cohérence des prestations. Elle met en oeuvre à cette fin un programme     identique pour l'ensemble des filières professionnelles et vise à encourager     de façon progressive la mise en oeuvre d'une dispensation commune,
     interprofessionnelle ou par famille professionnelle. Cette démarche     s'effectue dans le respect des caractéristiques propres à chacune des     filières professionnelles.
      La formation instituée a pour objectif de préparer les étudiants     conjointement à l'exercice des fonctions d'animation et de gestion d'une     part, de formation et de pédagogie d'autre part, dévolues aux cadres de     santé, en leur apportant les concepts, les savoirs et les pratiques     nécessaires, et en favorisant leur application à leur domaine professionnel.     Ainsi l'objectif de décloisonnement poursuivi ne saurait en aucun cas     conduire à remettre en cause l'identité de chacune des professions ni à     autoriser l'encadrement ou la formation des professionnels d'une filière par     des cadres de santé n'ayant pas la même origine professionnelle.
      La formation s'adresse à des professionnels possédant une expérience     technique confirmée et des aptitudes à la prise de responsabilités     d'encadrement. Elle les prépare à assumer pleinement ces dernières dans     l'exercice de leurs futures fonctions, notamment par l'étude des outils     techniques et d'évaluation propres à chaque filière professionnelle.
      Dans le respect du programme institué, elle est organisée et dispensée en     fonction des besoins des candidats et selon un projet pédagogique faisant     appel à des principes de pédagogie d'adulte. Le travail personnel de     recherche et de documentation et le travail de groupe seront notamment     utilisés au maximum afin de respecter, de favoriser et de développer     l'autonomie et la créativité des étudiants. Les stages devront leur permettre     un apprentissage pratique et approfondi de leurs fonctions de cadre par une     application concrète et un transfert à leur domaine d'exercice professionnel.      La formation est dispensée par les seuls instituts de formation des cadres     de santé agréés à cet effet qui, par ailleurs, sont habilités à participer à     des missions de formation continue et d'adaptation à l'emploi de     l'encadrement, de recherche et de conseil.
      La formation se compose de 6 modules. L'alternative prévue aux modules 4 et     5 doit, dans le cadre du projet pédagogique de l'institut, garantir une     stricte égalité des durées respectives de formation théorique et de stages     entre les deux modules considérés.
      Module 1  Initiation à la fonction de cadre      Trois semaines d'enseignement théorique;
      Trois semaines de stage hors secteur sanitaire.
      Module 2  Santé publique      Trois semaines d'enseignement théorique.
      Module 3  Analyse des pratiques et initiation à la recherche      Trois semaines d'enseignement théorique.
      Module 4  Fonction d'encadrement      Cinq semaines d'enseignement théorique;
      Quatre semaines de stage en établissement sanitaire ou social, ou      Six semaines d'enseignement théorique;
      Trois semaines de stage en établissement sanitaire ou social.
      Module 5  Fonction de formation      Cinq semaines d'enseignement théorique;
      Quatre semaines de stage en établissement de formation sanitaire ou social,     ou      Six semaines d'enseignement théorique;
      Trois semaines de stage en établissement de formation sanitaire ou social.
      Module 6: Approfondissement des fonctions d'encadrement et de formation     professionnels:
        Cinq semaines d'enseignement théorique réparties de la façon suivante:
      - soit cinq semaines d'approfondissement du module 4;
      - soit cinq semaines d'approfondissement du module 5;
      - soit trois semaines d'approfondissement du module 4 et deux semaines     d'approfondissement du module 2;
      - soit trois semaines d'approfondissement du module 5 et deux semaines     d'approfondissement du module 2;
      Quatre semaines de stage soit en établissement sanitaire ou social, soit en     établissement de formation, soit en structure de santé publique.
    soit:
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                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0193 du 20/08/95                        Page 12469  a 12476    
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    FORMATION THEORIQUE
    MODULE 1
    Initiation à la fonction de cadre
    (90 heures)
    Objectifs
      Définir et comprendre en début de formation le rôle et la place de     l'encadrement dans l'environnement en tenant compte des aspects     psychologiques, sociologiques, économiques, législatifs et réglementaires.
     Identifier le rôle et les missions du cadre et découvrir les modes de     management utilisés notamment dans les institutions sanitaires et sociales et     les entreprises. Développer ses aptitudes à communiquer efficacement.
     Appréhender les différentes phases du processus permettant d'intégrer la     dimension éthique dans la prise de décision. Adapter et enrichir son projet     professionnel.
      I. - Notions de psychologie:
      L'histoire, les grands courants, théories, concepts et principes     fondamentaux;
      La psychologie des groupes et des individus;
      La psychologie dans le travail.
      II. - Notions de sociologie:
      L'histoire, les grands courants, théories, concepts et principes     fondamentaux;
      La sociologie des groupes et des organisations;
      La sociologie du travail.
      III. - Notions de communication:
      L'histoire, les grands courants, théories, concepts et principes     fondamentaux;
      Les outils de la communication;
      Les outils et la gestion de l'information.
      IV. - Notions générales d'économie et de finances publiques:
      Les concepts et notions de base de l'économie;
      Les agents économiques et la comptabilité nationale;
      Les instruments de la politique économique;
      Les finances publiques.
      V. - Notions générales de droit:
      Les sources du droit;
      Le droit constitutionnel et le droit administratif;
      Le droit civil et le droit du travail;
      Le droit communautaire;
      Les responsabilités juridiques.
      VI. - La fonction de cadre:
      L'histoire et l'évolution de la fonction;
      Le cadre et la fonction d'encadrement;
      Les missions, fonctions et rôles de l'encadrement.
    MODULE 2
    Santé publique
    (90 heures)
    Objectifs
      Acquérir à partir de son domaine professionnel une approche     interprofessionnelle et pluridisciplinaire des problèmes de santé. Etre     capable de concevoir, élaborer, mettre en oeuvre et évaluer des démarches et     projets de santé publique. Appréhender l'organisation du secteur sanitaire et     social.
      I. - Données générales:
      a) Les concepts et principes de santé publique:
      - définitions et représentations sociales;
      - identification des besoins de santé;
      - santé des populations.
      b) Les démarches de santé publique:
      - prévention, promotion et éducation pour la santé;
      - hygiène de l'environnement;
      - soins de santé primaires et communautaires.
      c) Les indicateurs de santé publique:
      - données démographiques et épidémiologiques;
      - codification et nomenclature des activités;
      - évaluations des prestations.
      d) Les grands problèmes actuels de santé publique.
      II. - La politique de santé publique et ses moyens:
      a) La protection sociale et la solidarité:
      - risques et régimes;
      - structures de recouvrement et de prestations;
      - aide sociale et action sociale.
      b) Les organismes de santé publique.
      c) L'organisation sanitaire et sociale:
      - structures de l'Etat et structures territoriales;
      - institutions sanitaires et sociales;
      - exercice libéral.
      d) L'évaluation des politiques de santé publique.
    MODULE 3
    Analyse des pratiques
    et initiation à la recherche
    (90 heures)
    Objectifs
      Appréhender la démarche professionnelle au travers de ses pratiques et     savoirs. Appréhender les concepts de recherche et maîtriser les méthodologies     et outils de la recherche. Etre capable de réaliser une démarche de recherche     appliquée au domaine professionnel. Etre capable de conduire l'analyse d'une     situation de travail à l'aide de cadres conceptuels préétablis. Etre capable     de conduire l'analyse critique d'une publication.
      I. - Définition et références théoriques:
      - l'épistémologie;
      - les objets et champs de l'analyse des pratiques;
      - les types et niveaux de recherches.
      II. - Méthodologie d'analyse des pratiques:
      - les démarches cliniques;
      - la dimension culturelle des pratiques;
      - les modes de transmission des savoirs;
      - l'analyse méthodologique des pratiques.
      III. - Méthodologie de la recherche:
      - l'investigation et la documentation;
      - l'analyse et la problématique;
      - l'élaboration et la validation d'hypothèses;
      - l'échantillonnage, le groupe test et l'expérimentation;
      - l'analyse et l'exploitation des résultats.
      IV. - Outils d'analyse des pratiques et de la recherche:
      - les enquêtes, les études de cas;
      - les outils d'information: banque de données, publications;
      - les outils de recueil: questionnaires, interviews, entretiens, sondages;
      - les outils de traitement: analyse de contenu, statistiques.
      V. - Bases théoriques et cliniques de l'analyse des pratiques     professionnelles et de la recherche appliquée:
      - les techniques et technologies professionnelles;
      - les domaines, disciplines et champs professionnels.
      VI. - Analyse des pratiques, recherche et éthique:
      - la législation et la réglementation;
      - le Conseil national d'éthique, la Commission nationale informatique et     liberté.
    MODULE 4
    Fonction d'encadrement
    (150 ou 180 heures)
    Objectifs
      Déterminer la place et le rôle du cadre dans l'institution sanitaire ou     sociale. Organiser, animer et coordonner le travail d'équipe. Favoriser la     motivation et encourager les projets professionnels. Anticiper les évolutions     de son environnement immédiat au plan technique, humain, juridique,
     économique. Programmer et coordonner les activités de sa filière     professionnelle en fonction des objectifs et des ressources. Evaluer la     qualité des prestations en relation avec les besoins des usagers.
      I. - Le cadre législatif et réglementaire du secteur sanitaire et social:
      L'histoire des institutions et les références législatives;
      La fonction publique hospitalière, les conventions collectives du secteur     sanitaire et social;
      Le droit syndical et les instances de représentation des personnels;
      Les règles d'exercice des professions de santé.
      II. - Le management:
      a) L'histoire, les grands courants, théories, concepts et principes     fondamentaux.
      b) Les démarches, méthodes et modèles:
      - analyse stratégique et conduite de projet;
      - animation d'équipe, négociation et décision, gestion des conflits,
     résolution de problèmes;
      - gestion prévisionnelle des emplois et des compétences, évaluation et     notation;
      - autorité et pouvoir, délégation et contrôle.
      III. - L'organisation et les conditions de travail:
      a) Les structures et leur fonctionnement:
      - secteurs et services et leurs relations;
      - coopérations avec les instituts de formation.
      b) L'organisation et l'amélioration des conditions de travail:
      - organisation du travail dans les différents secteurs d'activité;
      - analyse des charges physiques, psychiques et mentales;
      - ergonomie.
      c) L'hygiène et la sécurité:
      - prévention des risques professionnels;
      - sécurité des locaux et installations;
      - comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, et comité de     lutte contre les infections nosocomiales.
      IV. - L'organisation et l'évaluation des activités professionnelles:
      a) Les procédures et les protocoles d'activités professionnelles;
      b) La planification et l'organisation des activités professionnelles;
      c) La démarche d'assurance qualité et l'évaluation qualitative et     quantitative des prestations professionnelles.
      V. - L'usager et les structures de soins:
      a) Les droits des patients;
      b) Les relations avec les patients, les familles, les réseaux de soins;
      c) La prévention des risques iatrogènes;
      d) Le secret médical, le secret professionnel et l'éthique.
      VI. - La gestion économique et financière:
      a) Le financement et le budget des établissements:
      - ressources, tutelles et procédures;
      - comptabilité hospitalière, budgets de service.
      b) La gestion économique:
      - équipements, locaux;
      - stocks, consommables et petit matériel.
      c) Les outils de gestion et de contrôle:
      - centres de responsabilité;
      - tableaux de bord, outils de gestion médicalisée;
      - informatique, archivage des informations.
    MODULE 5
    Fonction de formation
    (150 ou 180 heures)
    Objectifs
      Maîtriser les méthodes et les techniques pédagogiques. Identifier les     besoins en formation des étudiants et du personnel, mettre en oeuvre les     actions de formation nécessaires. Participer à la formation des étudiants et     du personnel. Organiser les conditions de réussite de la formation. Evaluer     les résultats. Acquérir les outils de gestion financière et matérielle des     actions de formation.
      I. - Le cadre législatif et réglementaire de la formation:
      L'histoire des institutions et les références législatives;
      La réglementation dans la fonction publique hospitalière et dans le secteur     sanitaire et social privé.
      II. - La pédagogie:
      a) L'histoire, les grands courants, théories, concepts et principes     fondamentaux.
      b) Les démarches, méthodes et modèles:
      - projets, stratégies et modalités pédagogiques;
      - contenus et référentiels de formation;
      - méthodes et méthodologie d'évaluation;
      - exposé, analyse et synthèse, commentaire;
      - travaux de groupe, travaux dirigés.
      c) Les outils et supports pédagogiques:
      - fonds et recherche documentaires;
      - aides et supports audiovisuels et informatiques.
      d) Les facteurs de mise en oeuvre de la formation:
      - potentialités, aptitudes et capacités;
      - relation formateur - étudiants, besoins et motivations;
      - rôle du formateur, pédagogie adaptée à l'adulte.
      III. - L'organisation et les dispositifs de formation:
      a) Les formations initiales et continues du secteur sanitaire et social:
      - formations initiales: conditions d'accès, programmes, diplômes et     certificats;
      - formations continues: typologie des actions, conditions d'accès.
      b) Les structures et le fonctionnement des établissements de formation:
      - écoles et instituts de formations initiales;
      - organismes et centres de formation continue;
      - relations avec les tutelles, les établissements.
      IV. - L'organisation et l'évaluation des systèmes pédagogiques:
      a) Les procédures et protocoles de l'apprentissage professionnel initial et     continu;
      b) La planification et l'organisation de la formation professionnelle     initiale et continue;
      c) La démarche de certification et l'évaluation qualitative et quantitative     de la formation professionnelle initiale et continue.
      V. - L'étudiant et la formation:
      a) Les droits des personnes en formation initiale et continue;
      b) Les relations avec l'institut de formation, le lieu de stage et les     patients.
      VI. - La gestion de la formation:
      a) La gestion et le financement des écoles et instituts de formation     initiale;
      b) La gestion et le financement de la formation continue;
      c) La gestion des locaux, équipements et outils pédagogiques.
    MODULE 6
    Approfondissement des fonctions d'encadrement
    et de formation professionnels
    (150 heures)
      Ce module doit obligatoirement être effectué en fin de formation.
    Objectifs
      Approfondir les connaissances acquises au cours de la formation.
     Perfectionner les pratiques de la fonction que l'étudiant souhaite exercer, à     partir de sa famille professionnelle d'origine. Actualiser les connaissances     et analyser l'impact des évolutions techniques et fondamentales intervenues     dans le domaine de sa filière professionnelle.
      En fonction du choix du candidat, ce module sera axé sur la fonction de     formation ou sur la fonction d'encadrement, avec ou sans complément en santé     publique. A cet effet, les thèmes du programme des modules 1, 2, 3, 4, et 5     peuvent être partiellement répartis au sein du module 6 dans le cadre du     projet pédagogique de l'institut et doivent être enrichis, selon le choix du     type d'approfondissement effectué par le candidat, des thèmes suivants:
      Approfondissement de la fonction d'encadrement:
      - analyse et actualisation des récentes évolutions et connaissances     scientifiques appliquées aux filières professionnelles;
      - analyse des pratiques appliquées aux filières professionnelles;
      - démarches d'organisation du travail appliquées aux filières     professionnelles;
      - responsabilités et particularités des cadres gestionnaires;
      - analyse et perspectives d'évolution des métiers;
      - coopérations et interactions des métiers;
      - législation et réglementation européenne de l'exercice des professions;
      - éthique et déontologie professionnelles.
      Approfondissement de la fonction de formation:
      - analyse et actualisation des récentes évolutions et connaissances     scientifiques appliquées aux filières professionnelles;
      - analyse des pratiques pédagogiques appliquées aux filières     professionnelles;
      - démarches de conception pédagogique appliquées aux filières     professionnelles;
      - responsabilités et particularités des cadres formateurs;
      - analyse et perspectives d'évolution des formations;
      - coopérations et interactions des formations;
      - législation et réglementation européenne de la formation des professions;      - éthique et déontologie professionnelles.
      Approfondissement du module Santé publique:
      - analyse des pratiques de santé publique appliquées aux filières     professionnelles;
      - démarches de conception d'un programme appliqué aux filières     professionnelles;
      - responsabilités et particularités des cadres de santé publique;
      - législation et réglementation européenne de santé publique;
      - références et programmes prioritaires européens et internationaux.
    STAGES
      D'une durée totale de 13 ou 15 semaines, soit 130 ou 150 demi-journées,
     selon le projet pédagogique de l'institut, ils peuvent être effectués en     continu ou en discontinu et doivent être organisés en cohérence avec les     enseignements théoriques.
      La planification, les modalités et la nature des stages sont déterminées     dans le cadre du projet pédagogique de l'institut et selon les objectifs de     formation qui sont essentiellement centrés sur l'exercice de la fonction de     cadre.
      Les stages peuvent avoir lieu en France ou à l'étranger. L'institut s'assure     de leur valeur pédagogique.
    A N N E X E  I I
    EVALUATION
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0193 du 20/08/95                        Page 12469  a 12476    
                      ......................................................
      Les évaluations des modules 1, 2, 4 et 5 doivent permettre d'apprécier la     maîtrise des connaissances théoriques et pratiques acquises.
      Les travaux réalisés à cet effet doivent mettre en évidence les capacités de     l'étudiant à conceptualiser, analyser, synthétiser et prévoir le transfert de     ses savoirs, savoir-faire, savoir être et savoir devenir à une pratique de     responsable d'encadrement ou de responsable de formation.