Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1er, dans la section 3 « implants orthopédiques », dans la sous-section 7 : « Systèmes modulaires de reconstruction fémorale » :
1) L'intitulé de la sous-section 7 devient : « Systèmes modulaires de reconstruction » ;
2) Est ensuite ajoutée une nouvelle rubrique : « A. Systèmes modulaires de reconstruction fémorale et tibiale » ;
3) Dans cette rubrique : « « A. Systèmes modulaires de reconstruction fémorale et tibiale », est inséré le paragraphe suivant :
CODE
NOMENCLATURE
Société IMPLANTCAST GmbH
(IMPLANTCAST)
1) INDICATIONS SPECIFIQUES DE PRISE EN CHARGE
La prise en charge du système modulaire de reconstruction massive de la hanche et du genou SYSTEME MUTARS est assurée en cas de :
- reconstruction de l'articulation du genou après résection de tumeurs osseuses primitives localisées du fémur distal ou du tibia proximal et dans toutes situations exceptionnelles de destruction massive du fémur distal ou du tibia proximal d'origine non carcinologique
- reconstruction de l'articulation de la hanche (et du genou, le cas échéant) après résection de tumeurs osseuses localisées du fémur proximal, nécessitant la résection du fémur proximal ou de la totalité du fémur, et dans toutes situations exceptionnelles de destruction massive du fémur proximal ou du fémur total d'origine non carcinologique.
2) CONTRE-INDICATIONS
- allergie connue à un ou plusieurs matériaux constitutifs du dispositif
- troubles circulatoires résultant d'une intervention précédente ou insuffisance de la vascularisation locorégionale (artériopathie)
- infections aiguës ou chroniques
- états psychiatriques ou neurologiques diminuant la capacité du patient ou sa volonté à respecter une restriction post opératoire
- situations dans lesquelles les implants seraient soumis à des contraintes excessives : obésité majeure, insuffisances musculaires, pathologies articulaires multiples, arthropathies neurogènes, graves pathologies des muscles ou des nerfs du membre concerné sources de non utilisation de l'implant ou de complications précoces
- malformations sévères ou déviations axiales rendant impossible l'implantation
- résection non marginale de la tumeur
- troubles métaboliques graves risquant de compromettre la cicatrisation ou faciliter l'infection
- capital osseux insuffisant pour une bonne fixation de l'implant
- couverture cutanée de mauvaise qualité au niveau de l'articulation de la hanche ou du genou (risque de nécrose ou d'exposition des implants)
3) MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
La pose de l'indication ainsi que le choix des séquences pré-, per et post- opératoires doivent relever d'une décision concertée, prise par une équipe multidisciplinaire lors d'une réunion de concertation pluridisciplinaire. La prise en charge des patients doit avoir lieu dans un centre spécialisé dans le traitement des tumeurs osseuses.
Dans le cadre d'une reconstruction de fémur distal, le système modulaire MUTARS peut être constitué d'un composant fémoral épiphyso-métaphyso-diaphysaire, d'une diaphyse de connexion, d'une ou deux diaphyses, d'une tige fémorale, d'une ou deux vis M10, d'un insert en polyéthylène, d'une embase tibiale (composant tibial), d'une charnière, d'une cale tibiale (plateau d'augmentation tibiale), d'une tige (quille) et d'un adaptateur offset.
Dans le cas le plus simple, le système est constitué d'un composant fémoral épiphyso-métaphyso-diaphysaire, d'une tige fémorale, d'une vis M10, d'un insert en polyéthylène, d'un composant tibial (embase), d'une charnière, d'une tige (quille) et d'un adaptateur offset.
La prise en charge système modulaire MUTARS pour la reconstruction d'un fémur distal est assurée dans la limite de 11 120,49 € TTC.
Dans le cadre d'une reconstruction du fémur proximal, le système modulaire MUTARS peut être constitué d'un trochanter (composant épiphyso-métaphyso-diaphysaire), d'une ou deux diaphyses, d'une diaphyse de connexion, d'une tige fémorale, d'une ou deux vis M10.
Dans le cas le plus simple, il est constitué d'un trochanter, d'une tige fémorale, et d'une vis M10.
La prise en charge du système modulaire MUTARS pour la reconstruction du fémur proximal est assurée dans la limite de 5 591,20€ TTC.
Dans le cadre d'une reconstruction du fémur total, le système modulaire MUTARS peut être constitué d'un trochanter (composant épiphyso-métaphyso-diaphysaire), d'une ou plusieurs diaphyses, d'un réducteur fémur total, d'une diaphyse de connexion, d'un composant fémoral épiphyso-métaphyso-diaphysaire et d'une, de deux ou trois vis M10, d'un composant tibial (embase), d'une charnière, d'un insert PE, d'un plateau d'augmentation tibiale, d'un adaptateur offset et d'une tige (quille).
Dans le cas le plus simple, il est constitué d'un trochanter, d'un réducteur fémur total, d'une diaphyse, de deux vis M10, d'un composant fémoral épiphyso-métaphyso-diaphysaire, d'une charnière, d'un insert PE, d'un composant tibial (embase), d'un adaptateur offset, d'une tige (quille).
La prise en charge du système modulaire MUTARS pour la reconstruction d'un fémur total est assurée dans la limite de 14 179,69 € TTC
Dans le cadre d'une reconstruction du tibia proximal, le système modulaire MUTARS peut être constitué d'un composant tibial épiphyso-métaphyso-diaphysaire, d'un composant tibial proximal de connexion, d'un insert en polyéthylène, d'une ou 2 diaphyses, d'une tige tibiale, d‘une vis M10, d'une charnière, d'un composant, d'une cale fémorale, d'un adaptateur offset, et d'une tige (quille).
Dans le cas le plus simple, le système est constitué composant tibial épiphyso-métaphyso-diaphysaire, d'un composant tibial proximal de connexion, d'une tige tibiale, d‘une vis M10, d'une charnière, d'un insert en polyéthylène, d'un composant fémoral, d'un adaptateur offset, et d'une tige (quille). La prise en charge du système modulaire MUTARS pour la reconstruction d'un tibia proximal est assurée dans la limite de 11 123,61 € TTC.
4) RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
3159994
Reconstruction tibia proximal, modulaire, tige tibiale, IMPLANTCAST, MUTARS
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
57501512 Tige tibiale rev. HAP et bague HAP 12x120mm
57501513 Tige tibiale rev. HAP et bague HAP 13x120mm
57501514 Tige tibiale rev. HAP et bague HAP 14x120mm
57501515 Tige tibiale rev. HAP et bague HAP 15x120mm
57501516 Tige tibiale rev. HAP et bague HAP 16x120mm
57500511 Tige tibiale cimentée 11x120mm
57500513 Tige tibiale cimentée 13x120mm
57500515 Tige tibiale cimentée 15x120mm
57591211 Tige tibiale cimentée avec bague HAP 11x120mm
57591213 Tige tibiale cimentée avec bague HAP 13x120mm
57591215 Tige tibiale cimentée avec bague HAP 15x120mm
Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022.
3107164
Reconstruction fémorale et tibiale, modulaire, vis M10, IMPLANTCAST, MUTARS
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
57921002 Vis M10 25mm
57921004 Vis M10 45mm
57921006 Vis M10 65mm
57921008 Vis M10 85mm
57921010 Vis M10 105mm
57921012 Vis M10 125mm
57921014 Vis M10 145mm
57921016 Vis M10 165mm
57921018 Vis M10 185mm
57921020 Vis M10 205mm
57921022 Vis M10 225mm
57921024 Vis M10 245mm
Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022.
3175740
Reconstruction fémorale et tibiale, charnière, IMPLANTCAST, MUTARS Genux MK
Charnière pour reconstruction modulaire fémorale (total et distal) et tibiale de la société IMPLANTCAST.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
57201210 Charnière
Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022.
3103031
Reconstruction fémorale et tibiale, adaptateur IMPLANTCAST, MUTARS Genux MK
Adaptateur offset pour reconstruction modulaire fémorale (total et distal) et tibiale.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
57510000 Adaptateur offset 0mm
57510002 Adaptateur offset 2mm
57510004 Adaptateur offset 4mm
57510006 Adaptateur offset 6mm
Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022.
3199427
Reconstruction fémorale, plateau d'augmentation tibiale, IMPLANTCAST, MUTARS
Plateau d'augmentation tibiale pour reconstruction modulaire fémorale.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
57400252 Plateau d'augmentation tibiale 2/25mm
57400253 Plateau d'augmentation tibiale 3/25mm
57400254 Plateau d'augmentation tibiale 4/25mm
57400255 Plateau d'augmentation tibiale 5/25mm
57400352 Plateau d'augmentation tibiale 2/35mm
57400353 Plateau d'augmentation tibiale 3/35mm
57400354 Plateau d'augmentation tibiale 4/35mm
57400355 Plateau d'augmentation tibiale 5/35mm
57400452 Plateau d'augmentation tibiale 2/45mm
57400453 Plateau d'augmentation tibiale 3/45mm
57400454 Plateau d'augmentation tibiale 4/45mm
57400455 Plateau d'augmentation tibiale 5/45mm
Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022.
3129094
Reconstruction fémorale, modulaire, trochanter IMPLANTCAST, MUTARS
Trochanter épiphyso-métaphyso-diaphysaire pour reconstruction fémorale (proximal) modulaire de la société IMPLANTCAST.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
57100205 Trochanter, 50 mm
57100207 Trochanter, 70 mm
Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022.
3177667
Reconstruction fémorale et tibiale, composant fémoral, IMPLANTCAST, MUTARS MOM
Composant fémoral épiphyso-métaphyso-diaphysaire pour reconstruction fémorale et tibiale modulaire de la société IMPLANTCAST.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
57200040 Composant fémoral épiphyso-métaphyso-diaphysaire Droit 110mm
57200042 Composant fémoral épiphyso-métaphyso-diaphysaire Droit 90mm
57200045 Composant fémoral épiphyso-métaphyso-diaphysaire Gauche 110mm
57200047 Composant fémoral épiphyso-métaphyso-diaphysaire Gauche 90mm
Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022.
3144047
Reconstruction fémorale et tibiale, modulaire, diaphyse, IMPLANTCAST, MUTARS
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
57722504 Diaphyse 40mm
57722506 Diaphyse 60mm
57722508 Diaphyse 80mm
57722510 Diaphyse 100mm
57300100 Diaphyse de connexion 100mm incl. 2 vis
Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022.
3130720
Reconstruction fémorale, modulaire, tige fémorale, IMPLANTCAST, MUTARS
Tige fémorale pour reconstruction fémorale (proximal et distal) modulaire de la société IMPLANTCAST.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
57600011 Tige fémorale cimentée 11x120mm
57600013 Tige fémorale cimentée 13x120mm
57600015 Tige fémorale cimentée 15x120mm
57600017 Tige fémorale cimentée 17x120mm
57601116 Tige fémorale cimentée 11x160mm
57601316 Tige fémorale cimentée 13x160mm
57601516 Tige fémorale cimentée 15x160mm
57601716 Tige fémorale cimentée 17x160mm
57601120 Tige fémorale cimentée 11x200mm
57601320 Tige fémorale cimentée 13x200mm
57601520 Tige fémorale cimentée 15x200mm
57601720 Tige fémorale cimentée 17x200mm
57601124 Tige fémorale cimentée 11x240mm
57601324 Tige fémorale cimentée 13x240mm
57601524 Tige fémorale cimentée 15x240mm
57601724 Tige fémorale cimentée 17x240mm
57600111 Tige fémorale rev. HAP 11x120mm
57600012 Tige fémorale rev. HAP 12x120mm
57600113 Tige fémorale rev. HAP 13x120mm
57600014 Tige fémorale rev. HAP 14x120mm
57600115 Tige fémorale rev. HAP 15x120mm
57600016 Tige fémorale rev. HAP 16x120mm
57600117 Tige fémorale rev. HAP 17x120mm
57600018 Tige fémorale rev. HAP 18x120mm
57600019 Tige fémorale rev. HAP 19x120mm
57600020 Tige fémorale rev. HAP 20x120mm
57691211 Tige fémorale cimentée avec bague HAP 11x120
57691213 Tige fémorale cimentée avec bague HAP 13x120
57691215 Tige fémorale cimentée avec bague HAP 15x120
57691217 Tige fémorale cimentée avec bague HAP 17x120
57691611 Tige fémorale cimentée avec bague HAP 11x160
57691613 Tige fémorale cimentée avec bague HAP 13x160
57691615 Tige fémorale cimentée avec bague HAP 15x160
57691617 Tige fémorale cimentée avec bague HAP 17x160
57692011 Tige fémorale cimentée avec bague HAP 11x200
57692013 Tige fémorale cimentée avec bague HAP 13x200
57692015 Tige fémorale cimentée avec bague HAP 15x200
57692017 Tige fémorale cimentée avec bague HAP 17x200
57692411 Tige fémorale cimentée avec bague HAP 11x240
57692413 Tige fémorale cimentée avec bague HAP 13x240
57692415 Tige fémorale cimentée avec bague HAP 15x240
57692417 Tige fémorale cimentée avec bague HAP 17x240
Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022.
3134178
Reconstruction fémorale, modulaire, réducteur fémur total, IMPLANTCAST, MUTARS
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
57300220 Réducteur fémur total 20 mm
57300230 Réducteur fémur total 30 mm
Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022.
3111250
Reconstruction tibiale, modulaire, composant tibial, IMPLANTCAST, MUTARS
Composant tibial épiphyso-métaphyso-diaphysaire incluant 2 vis et vis de verrouillage pour reconstruction tibiale modulaire de la société IMPLANTCAST.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
57500005 Composant tibial épiphyso-métaphyso-diaphysaire MK incl. 2 vis et vis de vérrouillage
Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022.
3138779
Reconstruction tibiale, composant tibial de connexion, IMPLANTCAST, MUTARS
Composant tibial épiphyso-métaphyso-diaphysaire de connexion pour reconstruction tibiale modulaire de la société IMPLANTCAST.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
57500105 Composant tibial épiphyso-métaphyso-diaphysaire de connexion 105mm
57500125 Composant tibial épiphyso-métaphyso-diaphysaire de connexion 125mm
Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022.
3185218
Reconstruction fémorale et tibiale, modulaire, vis, IMPLANTCAST, MUTARS Genux MK
Vis de verrouillage charnière pour reconstruction fémorale et tibiale modulaire de la société IMPLANTCAST.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
57201201 Vis de verrouillage charnière
Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022.