Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Membres présents ou excusés
Commission d'enquête sur les chiffres du chômage en France et dans les pays de l'Union européenne ainsi que sur l'impact des réformes mises en place par ces pays pour faire baisser le chômage :
Réunion du mercredi 11 mai 2016 :
ERRATUM
Dans la liste des excusés à la réunion du mercredi 11 mai 2016, publiée au Journal officiel du jeudi 12 mai 2016, il convient d'ajouter le nom de M. Jean-Jacques Filleul.
Commission des finances :
1re séance du mercredi 11 mai 2016 :
Présents. - Philippe Adnot, Michèle André, François Baroin, Marie-France Beaufils, Eric Bocquet, Yannick Botrel, Jean-Claude Boulard, Michel Bouvard, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Carcenac, Yvon Collin, Philippe Dallier, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Marie-Hélène Des Esgaulx, Eric Doligé, Philippe Dominati, Vincent Eblé, Thierry Foucaud, André Gattolin, Charles Guené, Alain Houpert, Jean-François Husson, Roger Karoutchi, Fabienne Keller, Bernard Lalande, Marc Laménie, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Gérard Longuet, Hervé Marseille, Georges Patient, François Patriat, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Maurice Vincent, Richard Yung.
Excusés. - Serge Dassault, Albéric de Montgolfier.
Ont délégué leur droit de vote. - Nuihau Laurey, Hervé Marseille, Daniel Raoul, Jean Pierre Vogel.
2e séance du mercredi 11 mai 2016 :
Présents. - Philippe Adnot, Michèle André, François Baroin, Marie-France Beaufils, Michel Berson, Eric Bocquet, Yannick Botrel, Jean-Claude Boulard, Michel Bouvard, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Carcenac, Yvon Collin, Philippe Dallier, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Marie-Hélène Des Esgaulx, Eric Doligé, Philippe Dominati, Vincent Eblé, Thierry Foucaud, André Gattolin, Charles Guené, Alain Houpert, Jean-François Husson, Roger Karoutchi, Fabienne Keller, Bernard Lalande, Marc Laménie, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Gérard Longuet, François Marc, Hervé Marseille, Georges Patient, François Patriat, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Maurice Vincent, Richard Yung.
Excusés. - Serge Dassault, Albéric de Montgolfier.
Ont délégué leur droit de vote. - Nuihau Laurey, Hervé Marseille, Daniel Raoul, Jean Pierre Vogel.
3e séance du mercredi 11 mai 2016 :
Présents. - Philippe Adnot, Michèle André, Marie-France Beaufils, Michel Berson, Eric Bocquet, Yannick Botrel, Jean-Claude Boulard, Michel Bouvard, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Carcenac, Jacques Chiron, Philippe Dallier, Marie-Hélène Des Esgaulx, Eric Doligé, Philippe Dominati, Vincent Eblé, Thierry Foucaud, André Gattolin, Charles Guené, Didier Guillaume, Alain Houpert, Roger Karoutchi, Bernard Lalande, Marc Laménie, Antoine Lefèvre, Gérard Longuet, François Marc, François Patriat, Claude Raynal, Maurice Vincent, Richard Yung.
Excusés. - Serge Dassault, Albéric de Montgolfier.
Ont délégué leur droit de vote . - Jacques Chiron, Nuihau Laurey, Hervé Marseille, Daniel Raoul, Jean Pierre Vogel.
Mission d'information sur la position de la France à l'égard de l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en oeuvre de cet accord :
Séance du mercredi 11 mai 2016 :
Présents. - Pascal Allizard, Eliane Assassi, Michel Billout, François-Noël Buffet, René Danesi, Gaëtan Gorce, Claude Haut, Gisèle Jourda, Philippe Kaltenbach, Claude Kern, Jean-Yves Leconte, Jacques Legendre, Claude Malhuret, Didier Marie, Rachel Mazuir, Cyril Pellevat, Yves Pozzo di Borgo, Jean-François Rapin, Jean-Pierre Vial.
Excusés. - Philippe Bonnecarrère, Hélène Conway-Mouret.
Nomination d'un membre de commission spéciale
Dans sa séance du jeudi 12 mai 2016, le Sénat a nommé : M. Jean Desessard pour siéger à la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne, en remplacement de Mme Corinne Bouchoux, démissionnaire.
Convocations
Commission des affaires économiques :
Mercredi 18 mai 2016, à 9 h 30 (salle Clemenceau) :
(Configuration demi-salle, entrée gauche côté vestiaire)
1 - Audition de M. Patrick Pouyanné, président-directeur général de Total ;
Cette audition sera ouverte à la presse et au public ; elle fera l'objet d'une captation vidéo.
Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr). Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission des affaires économiques (secretariat-affeco-devdur@senat.fr) au plus tard le mardi 17 mai 2016.
2 - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 3623 (AN, XIVe lég.) relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique ;
3 - Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 585 (2015-2016) visant à mettre en place des outils de gestion des risques en agriculture ;
4 - Désignation d'un sénateur appelé à siéger au conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB) ;
5 - Examen des amendements de séance déposés sur le texte n° 597 (2015-2016), adopté par la commission sur le projet de loi n° 481 (2015-2016) habilitant le Gouvernement à adopter des mesures relevant du domaine de la loi pour simplifier et rationaliser l'organisation de la collecte de la participation des employeurs à l'effort de construction et la distribution des emplois de cette participation (Mme Valérie Létard, rapporteure) ;
6 - Questions diverses.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Mercredi 18 mai 2016, à 9 h 30 (Clemenceau, configuration demi-salle, entrée droite côté écran) :
A 9 h 30 :
1. Audition conjointe sur la ratification de l'accord de Paris - COP 21 :
Mme Hakima El Haité, ministre marocaine de l'environnement, et Mme Laurence Tubiana, ambassadrice pour les négociations climatiques. Cette audition sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et fera l'objet d'un enregistrement audiovisuel consultable en vidéo à la demande.
A 11 heures :
2. Audition en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution, de M. Rémy Rioux, candidat proposé par le Président de la République pour occuper les fonctions de directeur général de l'Agence française de développement.
Cette audition sera ouverte au public et à la presse et fera l'objet d'une captation vidéo. Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (secretariat-affetra@senat.fr) au plus tard le mardi 17 mai 2016, à 12 heures. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
A l'issue de l'audition :
3. Vote et dépouillement simultané du scrutin sur la proposition de nomination par le Président de la République aux fonctions de directeur général de l'Agence française de développement, au sein des commissions des affaires étrangères des deux assemblées. En application de l'article 1er de l'ordonnance n° 58-1066 du 7 novembre 1958 portant loi organique autorisant exceptionnellement les parlementaires à déléguer leur droit de vote, modifié par l'article 3 de la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution, les délégations de vote ne sont pas autorisées.
4. Questions diverses.
A 16 h 30 (salle Clemenceau) :
1. Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur les opérations en cours.
2. Questions diverses.
Commission des affaires sociales (salle Médicis) :
I. - Mardi 17 mai 2016, à 17 h 45 :
1. Audition de Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur le projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs.
Cette audition fera l'objet d'une captation vidéo et sera ouverte à la presse. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
2. Questions diverses.
II. - Mercredi 18 mai 2016, à 9 heures :
1. Audition des représentants des organisations représentatives des salariés sur le projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs :
Cette audition fera l'objet d'une captation vidéo et sera ouverte à la presse. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
Mmes Véronique Descacq, secrétaire générale adjointe, Caroline Werkoff, secrétaire confédérale, et M. Philippe Couteux, secrétaire confédéral responsable du service emploi-sécurisation des parcours professionnels, de la Confédération française démocratique du travail (CFDT).
M. Franck Mikula, secrétaire national au secteur emploi et formation, de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC) ;
M. Pierre Jardon, secrétaire confédéral chargé du dialogue social, de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC).
M. Fabrice Angei, membre du bureau confédéral chargé des questions emploi, de la Confédération générale du travail (CGT).
M. Didier Porte, secrétaire confédéral du secteur juridique, et Mme Marie-Alice Medeuf-Andrieu, secrétaire confédérale, de Force ouvrière (FO).
2. Questions diverses.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Mardi 17 mai 2016, à 14 h 30 (salle Médicis) :
1. Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel, sur le rapport d'activité du CSA pour 2015. Cette audition est ouverte à la presse et fera l'objet d'une captation vidéo. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
2. Communication de Mme Catherine Morin-Desailly, présidente, sur l'application des lois.
3. Questions diverses.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Mardi 17 mai 2016, à 13 h 30 (salle 67) :
1 - Examen des amendements de séance sur le texte n° 593 (2015-2016), adopté par la commission, sur la proposition de loi n° 504 (2015-2016), présentée par MM. Xavier Pintat et Jacques Gautier, relative au renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils (M. Cyril Pellevat, rapporteur) ;
2 - Examen des amendements de séance sur le texte n° 595 (2015-2016), adopté par la commission, sur la proposition de loi n° 522 (2015-2016), présentée par M. Gérard Longuet et plusieurs de ses collègues, précisant les modalités de création d'une installation de stockage réversible en couche géologique profonde des déchets radioactifs de haute et moyenne activité à vie longue (M. Michel Raison, rapporteur) ;
3 - Désignation des candidats appelés à siéger au sein de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (sous réserve de sa convocation par le Premier ministre) ;
4 - Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Mercredi 18 mai 2016 :
A. - A 9 h 30 (salle de la commission des lois) :
1° Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi n° 3623 (AN, XIIIe lég.), relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (procédure accélérée engagée) ;
2° Examen des amendements éventuels sur la proposition de loi n° 257 (2015-2016), présentée par Mme Eliane Assassi et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre les contrôles d'identité abusifs (rapporteur : M. Alain Marc) ;
3° Examen des amendements éventuels sur la proposition de loi n° 273 rectifié (2015-2016), présentée par MM. Yannick Botrel, René Vandierendonck et plusieurs de leurs collègues, visant à associer les parlementaires à la vie institutionnelle locale (rapporteur : M. Mathieu Darnaud) ;
4° Questions diverses.
B. - A 10 h 30 :
1° Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits ;
2° Questions diverses.
Mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'Islam en France et de ses lieux de culte :
I. - Mardi 17 mai 2016, à 13 h 30 (salle 216) :
Audition de M. Jean-Luc Tavernier, directeur général de l'INSEE, et de M. Edouard Geffray, secrétaire général de la CNIL.
Questions diverses.
II. - Mercredi 18 mai 2016, à 15 heures (salle Médicis) :
Audition de S.E. le Dr Khalid bin Mohammed Al Ankary, Ambassadeur du Royaume d'Arabie saoudite en France.
Questions diverses.
Commission d'enquête « sur les chiffres du chômage en France et dans les pays de l'Union européenne, ainsi que sur l'impact des réformes mises en place par ces pays pour faire baisser le chômage » :
Convocation rectifiée :
Ces auditions feront l'objet d'une captation vidéo pour retransmission et seront ouvertes à la presse. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
I. - Mardi 17 mai 2016, à 14 h 30 (salle 245) :
A 14 h 30 :
Audition de M. Jean-Luc Tavernier, directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE).
A 15 h 30 :
Audition de MM. Jean Bassères, directeur général, Stéphane Ducatez, directeur des statistiques, des études et de l'évaluation, de Pôle emploi et de Mmes Selma Mahfouz, directrice, Corinne Prost, cheffe de service, adjointe à la directrice, de la direction de l'animation, de la recherche, des études et des statistiques du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social (Dares).
II. - Jeudi 19 mai 2016, à 14 heures (salle Médicis) :
A 14 heures :
Audition de M. Gallo Gueye, directeur des statistiques sociales, de la direction générale d'Eurostat ;
A 15 heures :
Audition de M. Yves Perardel, économétricien, du service de production et d'analyse de données, du département des statistiques, de l'Organisation internationale du travail (OIT).
Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne :
Mardi 17 mai 2016, à 17 h 45 (Palais - Galerie Sud, salle 67) :
Adoption du rapport relatif aux comptes du Sénat pour l'exercice 2015 et délivrance du quitus aux questeurs et au trésorier.
Questions diverses.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes :
Séance du jeudi 12 mai 2016 :
Présents. - Pascal Allizard, Jean Bizet, Eric Bocquet, Philippe Bonnecarrère, René Danesi, Michel Delebarre, Claude Haut, Gisèle Jourda, Claude Kern, Jean-Yves Leconte, François Marc, Didier Marie, Colette Mélot, Louis Nègre, Yves Pozzo di Borgo, Alain Richard, Simon Sutour, Alain Vasselle.
Excusés. - Gérard César, André Gattolin, Pascale Gruny, Patricia Schillinger.
Convocation
Commission des affaires européennes :
Mardi 17 mai 2016, à 18 heures (salle Clemenceau, configuration demi-salle - entrée gauche côté vestiaire) :
Réunion conjointe avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale et les parlementaires européens français sur les thèmes suivants :
- union de l'énergie ;
- relations entre le Royaume-Uni et l'Union européenne.
Cette réunion sera ouverte à la presse et fera l'objet d'une captation vidéo. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
Jeudi 19 mai 2016, à 8 h 30 (salle A 120) :
Perspectives de la politique de sécurité et de défense commune (PSDC) : proposition de résolution européenne et avis politique de Mme Gisèle Jourda et M. Yves Pozzo Di Borgo.