Sénat
Session ordinaire de 2016-2017
Réunions
Mercredi 9 novembre 2016
Commission des affaires économiques, à 9 h 30 (salle n° 263) :
- PLF pour 2017 - Mission « Ecologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Energie » - Examen du rapport pour avis ;
- PLF pour 2017 - Mission « Ecologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Pêche et aquaculture » - Examen du rapport pour avis ;
- nomination d'un rapporteur.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à 9 heures (salle Clemenceau), à 9 heures :
- PLF pour 2017. - Mission « Sécurités ». - Programme 152 « Gendarmerie nationale ». - Examen du rapport pour avis ;
- PLF pour 2017. - Mission « Action extérieure de l'Etat ». - Programme 185 « Diplomatie culturelle et d'influence ». - Examen du rapport pour avis.
A 10 heures :
- PLF pour 2017. - Audition du général Richard Lizurey, directeur général de la gendarmerie nationale.
A 11 h 15 :
- PLF pour 2017. - Audition du général Pierre de Villiers, chef d'état-major des armées.
Commission des affaires sociales, à 9 heures (salle n° 213) :
- PLFSS pour 2017. - Examen du rapport : MM. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général en charge des équilibres financiers généraux et de l'assurance maladie, René-Paul Savary, rapporteur pour le secteur médico-social, Mme Caroline Cayeux, rapporteur pour la famille, MM. Gérard Roche, rapporteur pour l'assurance vieillesse et Gérard Dériot, rapporteur pour les accidents du travail et les maladies professionnelles.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication, à 10 heures et à 16 h 30 (salle n° 245) :
A 10 heures :
- PLF pour 2017. - Mission « Recherche et Enseignement supérieur ». - Crédits « Enseignement supérieur ». - Examen du rapport pour avis ;
- PLF pour 2017. - Mission « Recherche et Enseignement supérieur ». - Crédits « Recherche ». - Examen du rapport pour avis ;
- nomination d'un rapporteur.
A 16 h 30 :
- PLF pour 2017. - Audition de Mme Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, à 9 h 30 (salle n° 67) :
- PLF pour 2017. - Mission « Ecologie, développement et mobilité durables ». - Crédits « Prévention des risques ». - Examen du rapport pour avis ;
- PLF pour 2017. - Mission « Recherche et enseignement supérieur ». - Crédits « Recherche en matière de développement durable ». - Examen du rapport pour avis.
Commission des finances, à 9 h 30 et à 14 h 30 (salle n° 131) :
A 9 h 30 :
- PLF pour 2017. - Examen des principaux éléments de l'équilibre sur le projet de loi de finances pour 2017. - Tome I du rapport général. - Communication sur l'évolution des prélèvements obligatoires ;
- PLF pour 2017. - Mission « Investissements d'avenir » (et article 56). - Examen du rapport spécial.
A 14 h 30 :
- PLF pour 2017. - Mission « Recherche et enseignement supérieur ». - Examen du rapport spécial ;
- PLF pour 2017. - Mission « Outre-mer » (et article 58). - Examen du rapport spécial.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, à 10 heures (salle n° 216) :
- nomination d'un rapporteur ;
- proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisations et leur suivi dans la durée (n° 75, 2015-2016). - Nomination d'un rapporteur et examen du rapport pour avis ;
- proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen (n° 96, 2016-2017). - Nomination d'un rapporteur et examen du rapport pour avis ;
- projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain (n° 815, 2015-2016). - Suite de l'examen des amendements sur le texte de la commission ;
- PLF pour 2017. - Mission « Direction de l'action du Gouvernement ». - Programme « Protection des droits et libertés » - Examen du rapport pour avis ;
- PLF pour 2017. - Mission « Gestion des finances publiques et des ressources humaines ». - Programme « Fonction publique ». - Examen du rapport pour avis.
Membres présents ou excusés
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Séance du lundi 7 novembre 2016 :
Présents  : Nicole Bonnefoy, Patrick Chaize, Jacques Cornano, Evelyne Didier, Pierre Médevielle, Louis Nègre, Jean-Yves Roux.
Excusés  : Annick Billon, Pierre Camani, Hervé Maurey, Jean-François Mayet, Louis-Jean de Nicolaÿ, Rémy Pointereau, Charles Revet, Paul Vergès.
Ont délégué leur droit de vote  : Pierre Camani, Gérard Cornu, Philippe Madrelle, Charles Revet.
Convocations
Commission des finances :
Convocation rectifiée :
L'examen du rapport de MM. Gérard Longuet et Thierry Foucaud, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Enseignement scolaire » et la communication de M. Gérard Longuet sur son contrôle budgétaire relatif aux heures supplémentaires dans le second degré, initialement prévus le 9 novembre à 14 h 30 (point 2), sont reportés à une date ultérieure. L'ordre du jour s'établit comme suit :
I. - Mardi 8 novembre 2016, à 14 h 15 (salle de la commission) :
Projet de loi de finances pour 2017 :
1. Examen du rapport de M. Maurice Vincent, rapporteur spécial, sur le compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'Etat » ;
2. Examen du rapport de M. Jean-Claude Boulard, rapporteur spécial, sur la mission « Régimes sociaux et de retraite » et le compte d'affectation spéciale « Pensions » (et communication sur son contrôle budgétaire sur l'impact de l'accord « parcours professionnels, carrières et rémunérations » (PPCR) relatif à l'avenir de la fonction publique de novembre 2015 sur les régimes de retraite de la fonction publique) ;
3. Examen du rapport pour avis de M. Francis Delattre sur le projet de loi n° 106 (2016-2017) de financement de la sécurité sociale pour 2017 ;
4. Questions diverses.
II. - Mardi 8 novembre 2016, à 18 heures (salle de la commission) :
1. Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur l'efficience des dépenses fiscales relatives au développement durable.
Cette audition sera ouverte à la presse (les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication : presse@senat.fr). Seront entendus : - Mme Régine Engström, secrétaire générale du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer et du ministère du logement et de l'habitat durable - M. Guillaume Appéré, sous-directeur de la fiscalité des transactions de la direction de la législation fiscale.
2. Questions diverses.
III. - Mercredi 9 novembre 2016, à 9 h 30 (salle de la commission) :
Projet de loi de finances pour 2017 :
1. Examen des principaux éléments de l'équilibre sur le projet de loi de finances pour 2017 - Tome I du rapport général - et communication sur l'évolution des prélèvements obligatoires (M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général).
2. Examen du rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur spécial, sur la mission « Investissements d'avenir » (et article 56).
3. Questions diverses.
IV. - Mercredi 9 novembre 2016, à 14 h 30 (salle de la commission) :
Projet de loi de finances pour 2017 :
1. Examen du rapport de MM. Philippe Adnot et Michel Berson, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Recherche et enseignement supérieur ».
2. Examen du rapport de MM. Nuihau Laurey et Georges Patient, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Outre-mer » (et article 58).
3. Questions diverses.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Convocation
Commission des affaires européennes, convocation rectifiée, jeudi 10 novembre 2016, à 9 heures (salle A 120) :
1. Proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean-Paul Emorine et Didier Marie sur le premier bilan et les perspectives du plan d'investissement pour l'Europe.
2. Avis motivé de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot sur le Groupement européen des régulateurs de communications électroniques.
3. Proposition de résolution européenne et avis politique de Mme Fabienne Keller et M. François Marc sur la phase 1 de la réforme de l'Union économique et monétaire.
4. Nomination de rapporteurs.