Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Mardi 6 décembre 2016, à 14 h 30 (salle 301) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : La politique européenne de transport maritime au regard des enjeux du développement durable et des engagements climat.
(Rapporteur : M. Jacques BEALL).
Audition de Mme Barbara SELLIER, Responsable adjointe d'unité, direction générale mobilité et transports (DG MOVE), Commission européenne.
Mardi 6 décembre 2016, à 14 h 30 (salle 229) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : Réseaux sociaux : comment renforcer l'engagement ?
(Rapporteur.e.s : M. Gérard ASCHIERI et Mme Agnès POPELIN).
Fin de l'examen en seconde lecture de l'avant-projet d'avis, suivi du vote.
Mercredi 7 décembre 2016 à 9 heures (salle 79) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : La place de la jeunesse dans les monde rural (saisine gouvernementale).
(Rapporteur.e.s : M. Bertrand COLY et Mme Danielle EVEN).
Examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 7 décembre 2016, à 9 h 30 (salle 243) :
Section de l'environnement :
Sujet : La qualité de l'habitat, condition environnementale du bien-être et du vivre ensemble.
(Rapporteur.e.s : Mme Dominique ALLAUME-BOBE, M. Michel DEBOUT).
Audition de : Mme Valérie KAUFFMANN, paysagiste-urbaniste, directrice adjointe du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de l'Essonne (CAUE).
Mercredi 7 décembre 2016, à 9 h 30 (salle 249) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : Les fermes aquacoles marines et continentales.
(Rapporteur.e.s : Mmes Elodie MARTINIE-COUSTY et Joëlle PRÉVOT-MADÈRE).
Audition de M. Nadou CADIC de la délégation à la mer et au littoral (rédacteur du « Plan aquaculture durable 2020 »), de représentants du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins dont son Président, M. Gérard ROMITI et, sous réserve de confirmation, du Syndicat des sélectionneurs avicoles et aquacoles français (SYSAAF).
Mercredi 7 décembre 2016, à 9 h 30 (salle 229) :
Section activités économiques :
Sujet : Discussion sur les nouveaux projets d'autosaisine.
Mercredi 7 décembre 2016, à 9 h 30 et reprise à 14 h 30 (salle 301) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : La construction d'une Europe dotée d'un socle de droits sociaux (saisine gouvernementale).
(Rapporteur.e.s : M. Etienne CANIARD et Mme Emelyn WEBER).
Fin de l'examen en seconde lecture et vote sur l'avant-projet d'avis.
Mercredi 7 décembre 2016, à 10 h 45 et toute la journée (salle 245) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Les TPE/PME et le financement de leur développement pour l'emploi et l'efficacité.
(Rapporteur : M. Frédéric BOCCARA).
10 h 45 : Discussion sur le plan de l'avant-projet d'avis ;
14 heures : Audition de Mme Jeanne- Marie PROST, Présidente de l'Observatoire des délais de paiement ;
15 h 30 : Audition de M. Gilles BARONNIE, Administrateur Judiciaire ;
17 heures : Audition de M. Philippe MOUTOT, Conseiller Principal à l'European Central Bank.
Jeudi 8 décembre 2016, à partir de 9 h 30 et toute la journée (salle 214) :
Commission temporaire :
Sujet : Revenu minimum social garanti (saisine parlementaire).
(Rapporteures : Mmes Marie-Aleth GRARD et Martine VIGNAU).
Matin :
Audition d'un.e représentant.e de l'Assemblée des Départements de France (sous réserve de confirmation).
Audition d'un.e représentant.e de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (sous réserve de confirmation).
15 heures : Audition de M. Frédéric MARINACCE, directeur des politiques familiales et sociales à la Caisse nationale des allocations familiales.
Jeudi 8 décembre 2016, à 9 h 30 exceptionnellement au centre d'affaires Paris-Trocadéro 14, avenue d'Eylau, 75016 Paris.
Commission temporaire :
Sujet : L'évolution de la fonction publique et des principes qui la régissent (saisine gouvernementale).
(Rapporteur.e.s : Mme Nicole VERDIER NAVES et Michel BADRÉ).
Suite de l'examen en première lecture de la partie I de l'avant-projet d'avis.