ANNEXE
AMENDEMENT DU RÈGLEMENT DE POLICE POUR LA NAVIGATION DU RHIN
1. Le sommaire est modifié comme suit :
a) L'indication relative à l'article 12.02 est rédigée comme suit :
« 12.02 Fonctionnement des avertisseurs lumineux sur le secteur Oberwesel - St Goar » ;
b) L'indication relative à l'article 12.03 est insérée comme suit :
« 12.03 Règles particulières pour la navigation sur le secteur réglé par avertisseurs » ;
c) L'indication relative à l'annexe 9 est rédigée comme suit :
« Annexe 9 : Avertisseurs lumineux sur le secteur Oberwesel - St Goar p.k. 548,50 - 555,43 »
2. L'article 9.07, chiffre 3, lettre c), est rédigé comme suit :
« c) Les conducteurs de bâtiments et convois d'une longueur supérieure à 110 m doivent s'annoncer conformément à l'article 12.03, chiffre 2 et chiffre 6, lettre b). »
3. L'article 9.08 est rédigé comme suit :
« Article 9.08
Navigation de nuit sur le secteur Bingen - St Goar
Entre Bingen (p.k. 530,00) et St Goar (p.k. 556,00), la navigation de nuit n'est autorisée que pour les bâtiments qui utilisent la radiotéléphonie sur les voies 10 (bateau-bateau) et respectivement 18 ou 24 et qui utilisent le radar en navigation vers l'aval. »
4. L'article 12.02 est rédigé comme suit :
« Article 12.02
Fonctionnement des avertisseurs lumineux sur le secteur Oberwesel - St Goar
1. Le secteur dont la centrale de secteur Oberwesel assure la régulation par avertisseurs (secteur réglé par avertisseurs) est compris entre le p.k. 548,50 et le p.k. 555,43 (annexe 9).
2. Le secteur Oberwesel - St Goar comporte les postes d'avertisseurs suivants :
Poste A : p. k. 550,57, rive gauche, près de l'Ochsenturm à Oberwesel ;
Poste B : p. k. 552,80, rive gauche, au Kammereck ;
Poste C : p. k. 553,61, rive gauche, au Betteck ;
Poste D : p. k. 554,34, rive gauche, en face de la Loreley (" Die Lützelsteine ") ;
Poste E : p. k. 555,43, rive gauche, à la Bank.
3. L'approche des avalants, à l'exception de celle des menues embarcations, est signalée à la navigation montante par les postes d'avertisseurs A, C, D et E.
Chaque poste d'avertisseurs montre à la navigation montante ses signaux lumineux sur des panneaux superposés correspondant aux secteurs suivants :
Panneau
N° de la section
Limite amont de la section
Limite aval de la section
Poste A : près de l'Ochsenturm
supérieur
1
p.k. 548,50
p.k. 549,50
inférieur
2
p.k. 549,50
p.k. 550,57
Poste C : au Betteck
supérieur
3
p.k. 550,57
p.k. 551,30
milieu
4
p.k. 551,30
p.k. 552,40
inférieur
5
p.k. 552,40
p.k. 553,60
Poste D : en face de la Loreley (" Die Lützelsteine ")
supérieur
4
p.k. 551,30
p.k. 552,40
milieu
5
p.k. 552,40
p.k. 553,61
inférieur
6
p.k. 553,61
p.k. 554,34
Poste E : à la Bank
supérieur
6
p.k. 553,61
p.k. 554,34
inférieur
7
p.k. 554,34
p.k. 555,43
4. Les signaux donnés par les postes d'avertisseurs indiquent ce qui suit pour les sections correspondantes :
a) trois traits lumineux blancs formant triangle (fig. 1) :
dans la section se trouve au moins un convoi avalant d'une longueur supérieure à 110 m.
Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page
Figure 1
b) deux traits lumineux blancs disposés en forme de toit (fig. 2) :
dans la section se trouve au moins un convoi avalant d'une longueur ne dépassant pas 110 m ou un bâtiment avalant d'une longueur supérieure à 110 m ou d'une largeur supérieure à 15 m.
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Figure 2
c) un trait lumineux blanc incliné vers la droite (fig. 3) :
dans la section se trouve au moins un bâtiment avalant d'une longueur ne dépassant pas 110 m.
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Figure 3
d) un trait lumineux blanc horizontal (fig. 4) :
aucun avalant dans la section.
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Figure 4
5. En outre, les signaux suivants peuvent être donnés par les postes d'avertisseurs :
a) au poste A
aa) un feu blanc visible seulement par la navigation avalante :
la navigation avalante est informée du fonctionnement des avertisseurs lumineux.
bb) en plus un feu blanc clignotant, visible seulement par la navigation avalante :
un convoi d'une longueur supérieure à 110 m fait route vers l'amont au Taubenwerth (section 3).
b) au poste B
un feu blanc clignotant, visible seulement par la navigation avalante :
un convoi d'une longueur supérieure à 110 m contourne le Betteck vers l'amont.
6. La navigation avalante est arrêtée, le cas échéant, au moyen de deux feux rouges superposés visibles seulement par la navigation avalante, montrés par les postes A ou B.
La navigation montante est arrêtée, le cas échéant, au moyen de deux feux rouges superposés visibles seulement par la navigation montante, montrés par les postes D ou E. »
5. L'article 12.03 est inséré comme suit :
« Article 12.03
Règles particulières pour la navigation sur le secteur réglé par avertisseurs
1. Dans certaines situations de trafic s'applique une interdiction de croisement au Bankeck (du p.k. 555,60 au p.k. 555,20), au Betteck (du p.k. 553,61 au p.k. 553,30) et au Jungferngrund (du p.k. 551,20 au p.k. 550,60).
Cette interdiction de croisement s'applique :
a) aux bâtiments et convois montants d'une longueur ne dépassant pas 110 m, à l'exception des menues embarcations,
lorsqu'aux postes A, C ou E, est allumé un signal lumineux sur le panneau inférieur conformément à l'article 12.02, chiffre 4, lettre a).
b) aux bâtiments montants d'une longueur supérieure à 110 m,
lorsqu'aux postes A, C ou E, est allumé un signal lumineux sur le panneau inférieur conformément à l'article 12.02, chiffre 4, lettres a) ou b).
c) aux convois montants d'une longueur supérieure à 110 m,
lorsqu'aux postes A, C ou E, est allumé un signal lumineux sur le panneau inférieur conformément à l'article 12.02, chiffre 4, lettres a), b) ou c).
En cas d'interdiction de croisement conformément à la phrase 1, les montants doivent s'arrêter en aval du Bankeck, du Betteck ou du Tauberwerth, jusqu'à ce que les avalants aient passé respectivement le p.k. 555,60, le p.k. 553,60 ou le p.k. 551,20.
2. A l'approche du Bankeck, du Betteck ou du Tauberwerth, les montants, à l'exception des menues embarcations, doivent contacter les avalants par radiotéléphonie et leur demander d'indiquer la catégorie, le nom, la position et le sens de navigation de leur bâtiment.
3. En cas de dépassement de la marque de crue I à l'échelle de Kaub (4,60 m), une interdiction de croisement et de dépassement s'applique à tous les bâtiments et convois, à l'exception des menues embarcations, au Bankeck (du p.k. 555,60 au p.k. 555,20), au Betteck (du p.k. 553,60 au p.k. 553,30) et au Jungferngrund (du p.k. 551,20 au p.k. 550,60).
4. Les bâtiments avalants d'une largeur égale ou supérieure à 15 m qui atteignent le p.k. 548,00 doivent appeler "Oberwesel Wahrschau" sur la voie 18 et indiquer la catégorie de bâtiment, le nom, la position, la largeur et le sens de navigation de leur bâtiment.
5. A l'exception des menues embarcations, les bâtiments qui accostent ou appareillent ou qui virent et refont le voyage en sens inverse à l'intérieur du secteur réglé par des avertisseurs doivent en informer la centrale de secteur par la voie 18 avec l'indicatif d'appel "Oberwesel Wahrschau ".
6. Si les avertisseurs lumineux ne sont pas en fonctionnement s'appliquent les prescriptions suivantes, sauf pour les menues embarcations :
a) Les prescriptions des chiffres 1 et 2 s'appliquent à tous les bâtiments et convois montants.
S'il ne s'annonce pas d'avalant, les montants ne peuvent contourner le Bankeck, le Betteck ou le Jungferngrund que s'ils ont reçu au préalable sur la voie 10 un son grave d'une durée d'une seconde. Ce son constitue le contrôle du fonctionnement correct de la radiotéléphonie sur le secteur d'Oberwesel à St Goar.
b) Les avalants doivent indiquer la catégorie, le nom, la position et le sens de navigation de leur bâtiment lorsqu'ils passent le p.k. 548,50 en amont du port d'Oberwesel, la bouée de bifurcation amont au Geisenrücken (p.k. 552,00) et le Betteck (p.k. 553,60). Ils doivent donner les mêmes indications quand ils sont appelés par un montant. Après chaque communication, l'installation de radiotéléphonie doit être commutée sur écoute. »
6. L'annexe 9 est rédigée comme suit :
« ANNEXE 9
AVERTISSEURS LUMINEUX SUR LE SECTEUR OBERWESEL - ST GOAR P.K. 548,50 - 555,43
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