I. - Confédération syndicale des familles - Maison pour tous
(43700 Brives-Charensac)
 Note d'information juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.
II. - Association pour la maison de retraite Résidence Saint-Joseph
(44320 Arthon-en-Retz)
 Accord d'entreprise du 26 octobre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.
III. - Fédération départementale ADMR de la Loire-Atlantique
(44116 Vieillevigne)
 Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.
IV. - Fédération départementale ADMR du Loiret
(45023 Orléans)
 Note d'information du 8 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.
V. - Association ADMR du Fay-aux-Loges
(45450 Fay-aux-Loges)
 Note d'information du 20 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.
VI. - Association ADMR du Patay
(45310 Patay)
 Note d'information du 12 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.
VII. - Association ADMR d'Outarville
(45480 Outarville)
 Note d'information du 30 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.
VIII. - Association ADMR de Pithiviers-le-Vieil
(45300 Pithiviers-le-Vieil)
 Note d'information du 8 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.
IX. - Association pour l'aide à domicile des personnes âgées
de l'agglomération orléanaise (45002 Orléans)
 Accord d'entreprise du 30 octobre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.
X. - Association d'aide à domicile aux personnes âgées
(47230 Lavardac)
 Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.
XI. - Association service aide à domicile
(47330 Castillonnes)
 Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.
XII. - Association des services de soins infirmiers du Nord-Ouest
(49520 Combrée)
 Décision unilatérale du 5 octobre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XIII. - Association ADMR Vallée de l'Aubance
(49320 Brissac-Quincé)
 Note d'information du 19 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XIV. - Association locale ADMR de maintien à domicile de Pont-Hébert, Agneaux, Saint-Jean-de-Daye et ses environs (50880 Pont-Hébert)
 Note d'information du 31 juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XV. - Association locale ADMR de maintien à domicile du canton de Saint-Malo-de-la-Lande et de la commune de Geffosses (50230 Agon-Containville)
 Note d'information du 31 juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XVI. - Association locale ADMR de Valognes, Montebourg,
Sainte-Mère (50700 Valognes)
 Note d'information du 17 juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XVII. - Association locale ADMR de Montebourg
(50310 Montebourg)
 Note d'information du 11 septembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XVIII. - Association locale ADMR de Saint-James
(50240 Saint-James)
 Note d'information du 17 juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XIX. - Association locale ADMR de Saint-Hilaire-du-Harcouët
(50600 Saint-Hilaire-du-Harcouët)
 Note d'information du 20 août 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XX. - Association locale ADMR d'Octeville
(50470 Tollevast)
 Note d'information du 5 septembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XXI. - Association locale ADMR de Brécey
(50370 Brécey)
 Note d'information du 25 juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XXII. - Association locale de maintien à domicile pour les cantons
de Barneville-Carteret et de La Haye-du-Puits (50580 Portbail)
 Note d'information du 27 juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XXIII. - Association locale ADMR de La Lucerne
(50320 La Lucerne-d'Outremer)
 Note d'information du 9 septembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XXIV. - Association locale ADMR de Bricqueboscq
(50340 Bricqueboscq)
 Note d'information du 1er octobre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XXV. - Association locale ADMR des Pieux
(50340 Les Pieux)
 Note d'information du 21 juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XXVI. - Association locale ADMR de La Hague
(50440 Gréville-Hague)
 Note d'information du 24 juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XXVII. - Association locale ADMR de Saint-Pierre-Eglise
(50330 Saint-Pierre-Eglise)
 Note d'information du 19 juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XXVIII. - Association locale ADMR d'Isigny-le-Buat
(50540 Isigny-le-Buat)
 Note d'information du 20 juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.