Au titre III, chapitre 1er, section 1, à la sous-section 2, dans le nouveau paragraphe 4 :
a) Le code 3183194 « Implant endovasculaire dit stent, aortique, rénal, iliaque ou fémoral » est radié ;
b) Avant le paragraphe « A. - Endoprothèses aortiques pour le traitement des anévrismes de l'aorte abdominale sous-rénale », la rubrique suivante est ajoutée :
« Descriptions génériques
Le nombre d'endoprothèse doit être adapté à la longueur et l'espacement des lésions. Un nombre limite de 3 endoprothèses par segment vasculaire est un maximum.
Le nombre d'endoprothèse doit tenir compte de la bilatéralité des lésions.
L'utilisation des endoprothèses doit respecter les conditions générales réglementant les conditions opératoires dans les établissements de santé : environnement interventionnel, conditions spécifiques à la radioprotection, conditions d'asepsie et de ventilation, plateau technique, etc.
La prise en charge des endoprothèses auto-expansibles ne doit pas exclure celle des implants de pontage. Plusieurs endoprothèses auto-expansibles peuvent être utilisés au cours de la même intervention.
La pose d'une endoprothèse dans les artères rénales ou digestives doit être réalisée par des praticiens formés et ayant une activité régulière de cathétérisme des branches viscérales aortiques.
La pose d'endoprothèse en cas de coarctation doit être réalisée dans des centres disposant de l'autorisation de chirurgie cardiaque.
Par lésions symptomatiques on entend des lésions avec retentissement clinique, hémodynamique et/ou retentissement au niveau de la lésion ou en aval de celle-ci.
Les endoprothèses à libération de principe actif, nécessitant un suivi particulier, doivent être inscrites sous nom de marque et ne peuvent donc pas, par conséquent, s'inscrire sous les descriptions génériques relatives aux endoprothèses vasculaires suivantes :
CODE
NOMENCLATURE
3171535
Endoprothèse nue auto-expansible
INDICATIONS PRISES EN CHARGE :
- Traitement des lésions symptomatiques du membre supérieur, de l'aorte sous- diaphragmatique et du membre inférieur (occlusions, sténoses, dissections, anévrismes, fistules, ruptures)
- Occlusion chronique (pose d'endoprothèse périphérique de 1ère intention discutée en fonction de la lésion : complexité, longueur, calcification, localisation)
- Sténose résiduelle significative post-angioplastie (complications après dilatation : dissections, recoil)
- Resténose significative (prolifération intimale)
- Dissection, occlusion (complications après dilatation, traumatismes vasculaires non hémorragiques)
- Traitement des lésions symptomatiques des artères rénales (occlusions, sténoses, anévrismes, dissections, ruptures)
- Sténose résiduelle significative post-angioplastie (complications d'une angioplastie de l'artère rénale : dissection/recoil)
- Syndrome de malperfusion rénale sur une dissection aortique (complications sur le parenchyme rénal d'une dissection aortique)
- Anévrisme de l'artère rénale (technique de remodelage)
- Resténose significative (prolifération intimale)
- Traitement des lésions symptomatiques des artères digestives (occlusions, sténoses, anévrismes, dissections)
- Sténose significative ou occlusion symptomatique des artères mésentériques
- Sténose sur anastomose en cas de transplantation hépatique
- Syndrome de malperfusion viscérale sur une dissection aortique (complications sur le parenchyme rénal d'une dissection aortique)
- Resténose significative (prolifération intimale)
- Anévrisme des artères digestives (technique de remodelage)
- Traitement des coarctations : les endoprothèses ne doivent pas être utilisées dans des indications pédiatriques
- Coarctation symptomatique
- Recoarctation symptomatique
- Traitement des sténoses ou occlusions d'une fistule artério-veineuse de dialyse
- Complications (ruptures, dissections)
- Échec d'angioplastie au ballon simple (sténose récurrente après angioplastie [veine de drainage])
- Traitement des complications de l'hypertension portale par la mise en place d'une anastomose intra-hépatique porto-cave par voie transjugulaire
- en cas d'hémorragie par rupture de varices œsophagiennes ou gastriques récidivantes malgré un traitement conventionnel bien conduit, en cas d'échec de la prévention secondaire bien conduite.
- en cas d'ascite réfractaire
- de manière précoce dans les 72 h chez les patients à haut risque d'échec au traitement (Child-Pugh classe C < 14 points ou Child classe B et ayant une hémorragie en cours au moment de l'endoscopie des varices œsophagiennes, des varices œsogastriques de type 1, des varices œsogastriques de type 2) après un traitement initial pharmacologique ou endoscopique.
Date de fin de prise en charge : 30 septembre 2027.
3131694
Endoprothèse nue expansible par ballonnet
INDICATIONS PRISES EN CHARGE :
- Traitement des lésions symptomatiques du membre supérieur, de l'aorte sous-diaphragmatique et du membre inférieur (occlusions, sténoses, dissections, anévrismes, fistules, ruptures)
- Occlusion chronique (pose d'une endoprothèse périphérique de 1re intention discutée en fonction de la lésion : complexité, longueur, calcification, localisation)
- Sténose résiduelle significative post-angioplastie (complications après dilatation : dissections, recoil)
- Resténose significative (prolifération intimale)
- Dissection, occlusion (complications après dilatation, traumatismes vasculaires non hémorragiques)
- Traitement des lésions symptomatiques des artères rénales (occlusions, sténoses, anévrismes, dissections, ruptures)
- Sténose ou occlusion de l'artère rénale athéromateuse (ostiale, proximale)
- Sténose résiduelle significative post-angioplastie (complications d'une angioplastie de l'artère rénale : dissection/recoil)
- Syndrome de malperfusion rénale sur une dissection aortique (complications sur le parenchyme rénal d'une dissection aortique)
- Anévrisme de l'artère rénale (technique de remodelage)
- Resténose significative (prolifération intimale)
- Traitement des lésions symptomatiques des artères digestives (occlusions, sténoses, anévrismes, dissections)
- Sténose significative ou occlusion symptomatique des artères mésentériques
- Sténose sur anastomose en cas de transplantation hépatique
- Syndrome de malperfusion viscérale sur une dissection aortique (complications sur le parenchyme rénal d'une dissection aortique)
- Resténose significative (prolifération intimale)
- Anévrisme des artères digestives (technique de remodelage)
- Traitement des coarctations : les endoprothèses ne doivent pas être utilisées dans des indications pédiatriques
- Coarctation symptomatique ;
- Recoarctation symptomatique
- Traitement des complications de l'hypertension portale par la mise en place d'une anastomose intra-hépatique porto-cave par voie transjugulaire :
- en cas d'hémorragies par rupture de varices œsophagiennes ou gastriques récidivantes malgré un traitement conventionnel bien conduit, en cas d'échec de la prévention secondaire bien conduite.
- en cas d'ascite réfractaire
- de manière précoce dans les 72 h chez les patients à haut risque d'échec au traitement (Child-Pugh classe C < 14 points ou Child classe B et ayant une hémorragie en cours au moment de l'endoscopie des varices œsophagiennes, des varices œsogastriques de type 1, des varices œsogastriques de type 2) après un traitement initial pharmacologique ou endoscopique.
Date de fin de prise en charge : 30 septembre 2027.
3137722
Endoprothèse couverte auto-expansible
INDICATIONS PRISES EN CHARGE :
Traitement des lésions symptomatiques du membre supérieur, de l'aorte sous-diaphragmatique et du membre inférieur (occlusions, sténoses, dissections, anévrismes, fistules, ruptures)
- Occlusion chronique (pose d'une endoprothèse périphérique de 1re intention discutée en fonction de la lésion : complexité, longueur, calcification, localisation)
- Resténose significative (prolifération intimale)
- Anévrisme iliaque isolé, fistule artérioveineuse, rupture artérielle (complications d'un acte endovasculaire, traumatismes vasculaires hémorragiques) Traitement des lésions symptomatiques des artères rénales (occlusions, sténoses, anévrismes, dissections, ruptures)
- Syndrome de malperfusion rénale sur une dissection aortique (complications sur le parenchyme rénal d'une dissection aortique)
- Anévrisme de l'artère rénale (technique de remodelage)
- Rupture, dissection (complications d'anévrismes)
- Resténose significative (prolifération intimale)
- Traitement des lésions symptomatiques des artères digestives (occlusions, sténoses, anévrismes, dissections)
- Sténose sur anastomose en cas de transplantation hépatique
- Syndrome de malperfusion viscérale sur une dissection aortique (complications sur le parenchyme rénal d'une dissection aortique)
- Resténose significative (prolifération intimale)
- Anévrisme des artères digestives (technique de remodelage)
- Traitement des coarctations : les endoprothèses ne doivent pas être utilisées dans des indications pédiatriques
- Coarctation symptomatique ;
- Recoarctation symptomatique
- Traitement des sténoses ou occlusion d'une fistule artério-veineuse de dialyse
- Complications (ruptures, dissections)
- Échec d'angioplastie au ballon simple (sténose récurrente après angioplastie (veine de drainage)
- Traitement des complications de l'hypertension portale par la mise en place d'une anastomose intra-hépatique porto-cave par voie transjugulaire
- en cas d'hémorragies par rupture de varices œsophagiennes ou gastriques récidivantes malgré un traitement conventionnel bien conduit, en cas d'échec de la prévention secondaire bien conduite.
- en cas d'asciteréfractaire
- de manière précoce dans les 72 h chez les patients à haut risque d'échec au traitement (Child-Pugh classe C < 14 points ou Child classe B et ayant une hémorragie en cours au moment de l'endoscopie des varices œsophagiennes, des varices œsogastriques de type 1, des varices œsogastriques de type 2) après un traitement initial pharmacologique ou endoscopique.
Date de fin de prise en charge : 30 septembre 2027.
3130016
Endoprothèse couverte expansible sur ballonnet
INDICATIONS PRISES EN CHARGE :
- Traitement des lésions symptomatiques du membre supérieur, de l'aorte sous-diaphragmatique et du membre inférieur (occlusions, sténoses, dissections, anévrismes, fistules, ruptures)
- Occlusion chronique (pose d'une endoprothèse périphérique de 1re intention discutée en fonction de la lésion : complexité, longueur, calcification, localisation)
- Resténose significative (prolifération intimale)
- Anévrisme iliaque isolé, fistule artérioveineuse, rupture artérielle (complications d'un acte endovasculaire, traumatismes vasculaires hémorragiques)
- Complément d'acte endovasculaire pour anévrisme aorto-iliaque ou iliaque
- Traitement des lésions symptomatiques des artères rénales (occlusions, sténoses, anévrismes, dissections, ruptures)
- Syndrome de malperfusion rénale sur une dissection aortique (complications sur le parenchyme rénal d'une dissection aortique)
- Anévrisme de l'artère rénale (technique de remodelage)
- Ruptures, dissections (complications d'anévrismes)
- Resténose significative (prolifération intimale)
- Complément d'acte endovasculaire aortique pour anévrisme aortique (association aux endoprothèses fenêtrées)
- Traitement des lésions symptomatiques des artères digestives (occlusions, sténoses, anévrismes, dissections)
- Sténose sur anastomose en cas de transplantation hépatique
- Syndrome de malperfusion viscérale sur une dissection aortique (complications sur le parenchyme rénal d'une dissection aortique)
- Resténose significative (prolifération intimale)
- Anévrisme des artères digestives (technique de remodelage)
- Complément d'acte endovasculaire aortique pour anévrisme aortique (association aux endoprothèses fenêtrées).
Date de fin de prise en charge : 30 septembre 2027.