Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Membres présents ou excusés
Commission des affaires sociales :
2e séance du mercredi 1er juin 2016 :
Présents. - Michel Amiel, Nicole Bricq, Olivier Cadic, Jean-Pierre Caffet, Agnès Canayer, Jean-Noël Cardoux, Caroline Cayeux, Daniel Chasseing, Olivier Cigolotti, Karine Claireaux, Laurence Cohen, Yves Daudigny, Annie David, Isabelle Debré, Gérard Dériot, Catherine Deroche, Jean Desessard, Chantal Deseyne, Elisabeth Doineau, Jérôme Durain, Anne Emery-Dumas, Corinne Féret, Michel Forissier, François Fortassin, Jean-Marc Gabouty, Françoise Gatel, Catherine Génisson, Jean-Pierre Godefroy, Pascale Gruny, Corinne Imbert, Eric Jeansannetas, Georges Labazée, Jean-Baptiste Lemoyne, Hermeline Malherbe, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Patricia Morhet-Richaud, Jean-Marie Morisset, Philippe Mouiller, Stéphanie Riocreux, Didier Robert, Gérard Roche, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Jean-Louis Tourenne, Jean-Marie Vanlerenberghe, Michel Vergoz, Dominique Watrin, Evelyne Yonnet.
Excusés. - Colette Giudicelli, Catherine Procaccia.
Ont délégué leur droit de vote. - Aline Archimbaud, Jean-Pierre Caffet, Claire-Lise Campion, Agnès Canayer, Daniel Chasseing, Karine Claireaux, Gérard Dériot, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Jérôme Durain, Anne Emery-Dumas, Françoise Gatel, Catherine Génisson, Bruno Gilles, Colette Giudicelli, Jean-Pierre Godefroy, Pascale Gruny, Brigitte Micouleau, Louis Pinton, Catherine Procaccia, Gérard Roche, Patricia Schillinger, Michel Vergoz.
3e séance du mercredi 1er juin 2016 :
Présents. - Nicole Bricq, Olivier Cadic, Jean-Pierre Caffet, Agnès Canayer, Jean-Noël Cardoux, Caroline Cayeux, Yves Daudigny, Annie David, Chantal Deseyne, Elisabeth Doineau, Jérôme Durain, Corinne Féret, Michel Forissier, Jean-Marc Gabouty, Françoise Gatel, Catherine Génisson, Corinne Imbert, Georges Labazée, Jean-Baptiste Lemoyne, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Patricia Morhet-Richaud, Philippe Mouiller, Stéphanie Riocreux, Gérard Roche, René-Paul Savary, Jean-Louis Tourenne, Dominique Watrin.
Excusé. - Colette Giudicelli.
Ont délégué leur droit de vote. - Jean-Pierre Caffet, Claire-Lise Campion, Agnès Canayer, Daniel Chasseing, Olivier Cigolotti, Laurence Cohen, Isabelle Debré, Gérard Dériot, Catherine Deroche, Anne Emery-Dumas, Françoise Gatel, Catherine Génisson, Jean-Pierre Godefroy, Pascale Gruny, Louis Pinton, Patricia Schillinger, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Convocations
Commission des affaires économiques :
I. - Mercredi 8 juin 2016, à 9 h 30 (salle 263) :
1. Audition de M. Patrick Drahi, président d'Altice Group, sur les enjeux des télécommunications et du numérique (ouverte au public et à la presse - captation vidéo) (groupe d'études « Communications électroniques et poste » est invité).
2. Questions diverses.
II. - Jeudi 9 juin 2016, à 10 heures (salle Médicis) - Captation vidéo :
1. Audition conjointe avec les commissions des affaires européennes et de la culture, sur l'Union européenne et les enjeux du numérique, à laquelle participeront :
M. Bernard Benhamou, enseignant, secrétaire général de l'Institut de la souveraineté numérique ;
M. Yann Bonnet, secrétaire général du Conseil national du numérique ;
M. Jean-Daniel Guyot, membre du conseil d'administration de France Digitale ;
Mme Martine Lombard, vice-présidente de l'ARCEP ;
M. David Martinon, représentant de la France pour la cybersécurité et l'économie numérique ;
M. Peter Reuss, directeur du service économique à l'ambassade d'Allemagne en France.
2. Questions diverses.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Mardi 7 juin 2016, à 16 heures (salle Médicis) :
A 16 heures :
1. Audition de Mme Ouided Bouchamaoui, présidente de l'Union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat (UTICA), co-récipiendaire du prix Nobel de la paix 2015 (captation vidéo).
2. Questions diverses.
Mercredi 8 juin 2016, à 9 h 30 (salle Clemenceau) :
A 9 h 30 :
1. Examen des amendements éventuels au texte de la commission n° 659 (2015-2016) pour la proposition de résolution européenne sur le régime de sanctions de l'Union européenne à l'encontre de la Fédération de Russie.
2. Examen des rapports et des textes proposés par la commission pour les projets de loi suivants :
- n° 511 (2014-2015) autorisant la ratification de la convention de Minamata sur le mercure (M. Joël Guerriau, rapporteur) ;
- n° 536 (2015-2016) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Japon relatif au transfert d'équipements et de technologies de défense (M. Daniel Reiner, rapporteur) ;
- n° 437 (2015-2016) autorisant la ratification de l'accord-cadre de partenariat et de coopération entre l'Union européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Mongolie, d'autre part (Mme Gisèle Jourda, rapporteur).
A 10 h 45 :
3. Audition de M. Sébastien Mosneron Dupin, directeur général d'Expertise France, sur le Contrat d'Objectifs et de Moyens (COM) d'Expertise France (captation vidéo).
4. Communication de M. Christian Cambon et Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont, membres, sur la proposition de la commission, du conseil d'administration d'Expertise France, sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens (COM).
5. Questions diverses.
Commission des affaires sociales :
I. - Mercredi 8 juin 2016, à 9 heures (salle 213) :
1. Audition de M. Norbert Ifrah, candidat pressenti à la présidence du conseil d'administration de l'Institut national du cancer (en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique).
2. Présentation du rapport d'information de Mmes Caroline Cayeux et Michelle Meunier sur les maisons d'assistants maternels.
3. Présentation du rapport d'information de M. Gérard Roche et Mme Catherine Génisson sur l'avenir du fonds de solidarité vieillesse (FSV).
4. Désignation d'un candidat pour siéger au sein de la commission permanente pour l'emploi et la formation professionnelle des Français de l'étranger.
5. Questions diverses.
II. - Mercredi 8 juin 2016, à 16 h 30 (salle 213) :
1. Audition de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'état chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion.
2. Questions.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Mercredi 8 juin 2016, à 10 heures (salle 245) :
1. Audition de M. Alain Fuchs, président du Centre national de la recherche scientifique (CNRS).
2. Nomination des membres de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine.
3. Nomination des membres de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias.
4. Questions diverses.
Jeudi 9 juin 2016, à 10 heures (salle Médicis) :
(en commun avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques) - captation vidéo.
Audition conjointe sur l'Union européenne et les enjeux du numérique, à laquelle participeront :
M. Bernard Benhamou, enseignant, secrétaire général de l'Institut de la souveraineté numérique ;
M. Yann Bonnet, secrétaire général du Conseil national du numérique ;
M. Jean-Daniel Guyot, membre du conseil d'administration de France Digitale ;
Mme Martine Lombard, vice-présidente de l'ARCEP ;
M. David Martinon, représentant de la France pour la cybersécurité et l'économie numérique ;
M. Peter Reuss, directeur du service économique à l'ambassade d'Allemagne en France.
Commission des finances :
I. - Mercredi 8 juin 2016, à 9 heures (salle Médicis) :
Ouverte à la presse - captation vidéo.
Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015
1. Audition de M. Eric LUCAS, secrétaire général du ministère de la justice, Mme Marielle THUAU, directrice des services judiciaires, M. Charles GIUSTI, chef de service, adjoint de la directrice de l'administration pénitentiaire, M. Hugues TRANCHANT, directeur de la protection judiciaire de la jeunesse adjoint, et M. Philippe LONNÉ, sous-directeur, direction du budget, sur les moyens de la justice, conjointement avec la commission des lois.
2. Audition de Mme Dominique LOTTIN, présidente de la Conférence nationale des premiers présidents de cour d'appel, Mme Catherine PIGNON, présidente de la Conférence nationale des procureurs généraux, M. Gilles ACCOMANDO, président de la Conférence nationale des présidents des tribunaux de grande instance, et M. Thomas PISON, vice-président de la Conférence nationale des procureurs de la République, sur les moyens de la justice, conjointement avec la commission des lois.
3. Questions diverses
II. - Mercredi 8 juin 2016, à 15 heures (salle Médicis) :
1. Audition de M. Pierre MOSCOVICI, commissaire européen chargé des affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes, conjointement avec la commission des affaires européennes (ouverte à la presse - captation vidéo).
Commission d'enquête « sur les chiffres du chômage en France et dans les pays de l'Union européenne, ainsi que sur l'impact des réformes mises en place par ces pays pour faire baisser le chômage » :
I. - Mardi 7 juin 2016, à 9 heures (salle 213) :
Audition de son Excellence M. Andrzej Byrt, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire et Mmes Agata Wadowska, deuxième secrétaire, chef du Service économique, et Mirosława Kachel-Pele, responsable des questions sociales, de l'ambassade de la République de Pologne en France.
II. - Mardi 7 juin 2016, à 17 h 15 (salle Clemenceau) :
Audition de MM. Jacques Freyssinet, président du conseil scientifique du Centre d'études de l'emploi (CEE), Yannick L'Horty, professeur d'économie à l'université Paris-Est Marne-la-Vallée, directeur de la fédération de recherche « Travail, Emploi et Politiques Publiques » du Centre national de la recherche scientifique (CNRS), Henri Sterdyniak, conseiller scientifique à l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE), Mme Hélène Paris, secrétaire générale du Conseil d'analyse économique (CAE) et M. Pierre Cahuc, professeur d'économie à l'école polytechnique et directeur du laboratoire de macroeconomie du CREST.
III. - Jeudi 9 juin 2016, à 14 heures (salle Médicis) :
Audition de M. Stéphane Carcillo, économiste à la direction de l'emploi, du travail et des affaires sociales de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) ;
IV. - Jeudi 9 juin 2016, à 16 heures (salle Médicis) :
Audition de M. Jean-Baptiste de Foucauld membre du Conseil d'orientation pour l'emploi, en qualité de personnalité qualifiée.
Mission d'information sur l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés :
Mercredi 8 juin 2016 à 14 h 30 (salle 245) :
A 14 h 30 :
Audition de S. Exc. Monsieur Hakki Akil, ambassadeur de Turquie en France.
A 15 h 45 :
Audition de M. Jean-Dominique Giuliani, président de la Fondation Robert Schuman.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes :
Séance du jeudi 2 juin 2016 :
Présents. - Pascal Allizard, Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère, Gisèle Jourda, Claude Kern, Didier Marie, Michel Raison, Daniel Raoul, Patricia Schillinger, Simon Sutour, Alain Vasselle.
Excusés. - Eric Bocquet, Christophe-André Frassa, Pascale Gruny, Colette Mélot, Louis Nègre.
Convocation
Commission des affaires européennes :
Mercredi 8 juin 2016, à 15 heures (salle Médicis) :
(en commun avec la commission des finances) - Ouverte à la presse - Captation vidéo.
Audition de M. Pierre MOSCOVICI, commissaire européen en charge des affaires économiques et financières, fiscalité et douanes.
Jeudi 9 juin 2016 :
A 8 h 30 (salle A 120) :
Relations entre l'Union européenne et la Turquie : communication de MM. Jean-Yves LECONTE et André REICHARDT.
Mission d'observation de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE) sur les élections législatives en Serbie : communication de Mme Nicole DURANTON.
A 10 heures (salle Médicis) :
(en commun avec la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, et la commission des affaires économiques) - Captation vidéo.
Audition conjointe sur l'Union européenne et les enjeux du numérique, à laquelle participeront :
M. Bernard BENHAMOU, enseignant, secrétaire général de l'Institut de la souveraineté numérique ;
M. Yann BONNET, secrétaire général du Conseil national du numérique ;
M. Jean-Daniel GUYOT, membre du conseil d'administration de France Digitale ;
Mme Martine LOMBARD, vice-présidente de l'ARCEP ;
M. David MARTINON, représentant de la France pour la cybersécurité et l'économie numérique ;
M. Peter REUSS, directeur du service économique à l'ambassade d'Allemagne en France.