Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Mardi 28 février 2017, à 9 h 15, salle 249 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité et délégation à l'outre-mer :
Sujet : Combattre les violences faites aux femmes dans les outre-mer.
Rapporteur : M. Dominique RIVIÈRE, Co-rapporteure : Mme Ernestine RONAI.
Examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mardi 28 février 2017, à 9 h 30, salle 214 :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Sujet : Service civique : Quel bilan ? Quelles perspectives ?
Rapporteurs : MM. Julien BLANCHET et Jean-François SERRES.
Suite de l'examen en deuxième lecture du projet d'étude.
Mercredi 1er mars 2017, à 9 h 30 (journée), salle 214 :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Comment mieux répondre aux besoins en logements dans les territoires ?
Rapporteure : Mme Isabelle ROUDIL.
Examen en deuxième lecture de l'avant-projet d'avis et vote.
Mercredi 1er mars 2017, à 9 h 30, salle 249 :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : La politique européenne de transport maritime au regard des enjeux de développement durable et des engagements climat.
Rapporteur : M. Jacques BEALL.
Fin de l'examen en première lecture de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 1er mars 2017, à 9 h 30, salle 229 :
Section des activités économiques :
Sujets : Contribution au Rapport annuel sur l'état de la France (RAEF).
Rapporteure : Mme Sylviane LEJEUNE.
Echange sur les orientations.
Quel politique pour les Pôles de compétitivité ?
Rapporteur : M Frédéric GRIVOT).
Audition de M. Michel YAHIEL, commissaire général de France Stratégie.
Mercredi 1er mars 2017, à 9 h 30, salle 225 :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujets : Combattre l'isolement social pour plus de cohésion et de fraternité.
Rapporteur : M. Jean-François SERRES.
Audition de M. François SOULAGE, président du collectif « Alerte » animé par l'UNIOPPS.
Table-ronde associant plusieurs représentants de mouvements associatifs : M Patrick DOUTRELIGNE, président de l'UNIOPSS, M. Philippe JASHAN, président du « Le Mouvement Associatif » et Jean-Pierre WORMS, administrateur de la FONDA.
Mercredi 1er mars 2017, à 9 h 30, salle 301 :
Section de l'environnement :
Sujet : Contribution de la section au rapport annuel sur l'Etat de la France (RAEF).
Rapporteur : M. Guillaume DUVAL.
Deuxième lecture de la contribution et vote.
La qualité de l'habitat, condition environnemental du bien-être et du vivre ensemble :
Rapporteure : Mme Dominique ALLAUME-BOBE.
Début de l'examen en première lecture de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 1er mars 2017, à 10 heures, salle 243 :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujets : Contribution de la section au RAEF 2017.
Rapporteures : Mme Danielle DUBRAC et Mme Samira DJOUADI.
Examen en première lecture.
Contribution de la section au PNR 2017 :
Désignation du.de la rapporteur.e échanges sur les grandes lignes du PNR.
Mercredi 1er mars 2017, à 13 heures, salle 249 :
Délégation aux droits des Femmes et à l'égalité :
Sujet : Opus n° 2 du rapport « Où est l'argent pour les droits des femmes, une sonnette d'alarme » en partenariat avec le HCEfh, ONU-Femmes, W4, la Fondation des Femmes et Femmes en Méditerranée.
13 heures : Audition de Mme Michèle ANDRÉ, présidente de la Commission des Finances du Sénat.
Sujet : Contribution au PNR 2017 et mission de veille de le DDFE.
14 heures : Présentation du PNR 2017 par M. Paul FOURIER et point sur la mission de
Veille.
Mercredi 1er mars 2017, à 14 heures, salle 245 :
Section de l'Economie et des Finances :
Sujets : Rapport annuel sur l'Etat de la France (RAEF).
Rapporteurs : M Guillaume DUVAL, M. Pierre LAFONT.
14 heures : Audition de M. Jean-Paul DELAHAYE, inspecteur général honoraire de l'Education nationale.
15 h 30 : Audition de M. Michael FORSTER et Mme Véline THEVENOT, Direction de l'emploi, du travail et des affaires sociales/Division des politiques sociales à l'OCDE.
Mercredi 1er mars 2017, à 14 h 15, salle 229 :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : Rapport annuel sur l'état de la France (RAEF).
Rapporteur : M. Laurent CLEVENOT.
Examen en première lecture du projet de contribution.