A N N E X E
    GUIDE-BAREME DES INVALIDITES
    XVI. - AFFECTIONS CARDIO-VASCULAIRES
    Considérations générales
      Les conditions de l'expertise cardio-vasculaire sont radicalement     transformées par les progrès des méthodes d'évaluation et de la     thérapeutique.
      La précision des premières remet en question la notion classique de trouble     fonctionnel, expression particulière, inconstante et non spécifique de la     souffrance des organes, et pourtant fondement de l'expertise. Ainsi les     douleurs précordiales, les palpitations, la dyspnée peuvent traduire aussi     bien une souffrance cardiaque qu'un état anxieux, éventuellement     constitutionnel. Cependant, l'origine ischémique des douleurs peut être     affirmée par l'épreuve d'effort, l'arythmie cardiaque par l'enregistrement     électrocardiographique de longue durée, l'atteinte myocardique par     l'échocardiographie. A l'inverse, chez certains, l'ischémie myocardique est     indolore et ne s'exprime que par des modifications transitoires de     l'électrocardiogramme, seulement révélées par les enregistrements continus ou     d'effort, mais dont la signification identique conduit à limiter de la même     façon l'activité des patients.
      Le souci de justice présidant à l'expertise impose donc de confronter les     plaintes fonctionnelles à des explorations non agressives et plus     performantes que les examens électrocardiographiques, radiologiques ou     biologiques courants : échographie et vélocimétrie, doppler,
     électrocardiogramme de longue durée, éventuellement techniques isotopiques.
     Jusqu'à présent exclue de l'expertise, l'épreuve ergométrique, convenablement     indiquée et réalisée avec toutes les précautions d'usage, peut et doit y être     introduite car elle est particulièrement apte à objectiver et quantifier le     retentissement fonctionnel des cardiopathies.
      Enfin, l'expert devra tenir compte de la clarification des cadres     nosologiques, de l'identification d'entités nouvelles et de la transformation     profonde des modalités évolutives des affections cardio-vasculaires par     l'introduction de médicaments puissants et de techniques instrumentales ou     chirurgicales efficaces mais non exemptes de séquelles.
    A. - Coeur
      1. Insuffisance cardiaque :
      L'insuffisance cardiaque, aboutissement de toutes les cardiopathies, doit     être définie avec précision par la confrontation des signes cliniques aux     données objectives fournies par les explorations morphologiques et     fonctionnelles : radiologie, échocardiographie et épreuves ergométriques ;
     les différentes modalités électrocardiographiques permettent de reconnaître     l'existence ou non de troubles du rythme et de la conduction.
      Ainsi peut-on définir trois stades d'insuffisance cardiaque :
      a) L'insuffisance cardiaque légère : avec troubles fonctionnels aux efforts     prolongés, absence de signes de décompensation sous traitement, absence de     dilatation cardiaque :
      - sans trouble du rythme : 10 à 30 p. 100 ;
      - avec trouble du rythme : 30 à 40 p. 100 ;
      b) L'insuffisance cardiaque moyenne : avec troubles fonctionnels pour des     efforts modérés, corroborés par l'existence d'épisodes d'insuffisance     cardiaque congestive ou l'existence d'un seuil ergométrique franchement     diminué ou d'une dilatation cardiaque (radiologiquement ou échographiquement     confirmée) : 40 à 70 p. 100 ;
      c) L'insuffisance cardiaque grave : avec troubles fonctionnels au moindre     effort ou au repos, accompagnés de signes de décompensation cardiaque     permanents, avec retentissement radiologique et échographique important : 70     à 100 p. 100.
      2. Affectations valvulaires :
      a) Atteintes valvulaires parfaitement compensées, sans signe fonctionnel,
     sans trouble du rythme : 0 p. 100 ;
      b) Atteintes valvulaires avec signes fonctionnels (angor, palpitations,
     syncopes, etc.) sans signe de décompensation, sans trouble du rythme, selon     le retentissement fonctionnel : 10 à 30 p. 100 ;
      c) Atteintes valvulaires avec troubles du rythme permanents ou intermittents     : 30 à 40 p. 100 ;
      d) Atteintes valvulaires avec insuffisance cardiaque : à apprécier suivant     le degré de l'insuffisance cardiaque (voir A. - Coeur, insuffisance     cardiaque) ;
      e) Après chirurgie valvulaire (voir D. - Séquelles de thérapeutiques     chirurgicales).
      3. Affections péricardiques :
      a) Séquelles de péricardite aiguë :
      - séquelles fonctionnelles (algies, dyspnée), sans signe     électrocardiographique, radiologique ou échographique, sans signe biologique     d'inflammation : 0 à 10 p. 100 ;
      - forme récidivante, authentifiée par des examens cliniques et     électrocardiographiques, avec ou sans manifestation biologique ou     échographique, selon la durée, le retentissement et la thérapeutique : 10 à     40 p. 100 ;
      b) Atteintes péricardiques chroniques ou séquelles d'hémopéricarde, avec ou     sans calcification péricardique :
      - sans signe objectif de constriction, selon le retentissement fonctionnel :     10 à 30 p. 100 ;
      - avec des signes de constriction péricardique : à apprécier suivant le     degré de l'insuffisance cardiaque (voir A. - Coeur, insuffisance cardiaque) ;      c) Péricardite tuberculeuse :
      - en évolution : 100 p. 100 ;
      - ensuite, évaluer les séquelles selon les modalités précédentes ;
      d)  Chirurgie péricardique (voir D. - Séquelles de thérapeutiques     chirurgicales).
      4. Myocardites, myocardiopathies et fibroses myocardiques :
      Après la phrase aiguë ou en cas d'atteinte d'emblée chronique :
      - en l'absence de trouble du rythme et d'insuffisance cardiaque, selon le     retentissement fonctionnel (précordialgies, syncopes, lipothymies...) : 10 à     30 p. 100 ;
      - avec des troubles du rythme, selon la gravité, le caractère permanent ou     paroxystique : 30 à 40 p. 100 ;
      - myocardites, myocardiopathies et fibroses myocardiques avec insuffisance     cardiaque : à apprécier suivant le degré de l'insuffisance cardiaque (voir A.     - Coeur, insuffisance cardiaque).
      5. Insuffisance coronarienne :
      a) Il convient de préciser la part qui revient :
      - à l'athérosclérose sous-jacente et aux facteurs de risque, pratiquement     constants ;
      - aux faits de service, à l'origine d'un angor ou d'un infarctus du myocarde     ;
      b) L'insuffisance coronarienne sera affirmée soit par l'ECG de repos ou par     les tests ergométriques ou par l'ECG ambulatoire, soit, de façon     exceptionnelle, par des examens plus spécialisés (examens isotopiques et/ou     coronarographiques) ;
      c) On distinguera :
      - l'ischémie d'effort (avec ou sans angor), sans complication myocardique ou     rythmique :
        - forme contrôlée par le traitement médical : 30 à 40 p. 100 ;
        - angor invalidant : 40 à 80 p. 100 ;
      - l'ischémie (avec ou sans angor), avec dysfonctionnement ventriculaire     gauche échographique ou isotopique, sans trouble du rythme ni signe de     décompensation (ces taux peuvent être majorés en cas d'angor invalidant) : 30     à 40 p. 100 ;
      - l'ischémie avec troubles du rythme ventriculaire (ces taux peuvent être     majorés en cas d'angor invalidant) : 30 à 50 p. 100 ;
      - l'ischémie avec insuffisance cardiaque : à apprécier suivant le degré de     l'insuffisance cardiaque (voir A. - Coeur, insuffisance cardiaque).
      En cas d'infarctus du myocarde, les séquelles seront évaluées selon les     modalités précédentes.
      6. Troubles du rythme et de la conduction :
      Lorsqu'ils sont isolés, sans cardiopathie sous-jacente caractérisée, après     confirmation par explorations rythmologiques :
      a) Troubles chroniques du rythme cardiaque selon le retentissement (signes     fonctionnels et examens complémentaires) :
      - léger : 0 à 10 p. 100 ;
      - moyen : 10 à 30 p. 100 ;
      - sévère malgré la thérapeutique : 30 à 70 p. 100 ;
      b) Crises de tachycardie paroxystique :
      - sporadiques, sans retentissement majeur : 10 à 30 p. 100 ;
      - fréquentes et/ou prolongées, avec retentissement important sur l'activité     : 30 à 70 p. 100 ;
      c) Arythmie complète par fibrillation auriculaire :
      - bien tolérée : 10 à 30 p. 100 ;
      - mal tolérée malgré le traitement : 30 à 70 p. 100 ;
      d) Troubles conductifs selon le retentissement :
      - léger : 0 à 10 p. 100 ;
      - moyen : 10 à 30 p. 100 ;
      - sévère malgré la thérapeutique : 30 à 70 p. 100.
      7. Cardiopathies congénitales :
      Elles ne donnent lieu à évaluation du taux qu'en cas d'aggravation imputable     au service.
    B. - Vaisseaux
      1. Lésions artérielles :
      a) Anévrisme aortique (traumatique, exceptionnellement infectieux),
     dissection aortique, à évaluer en fonction du retentissement fonctionnel et     de la localisation : 40 à 100 p. 100 ;
      b) Artères périphériques :
      - oblitération et sténose artérielle.
      Les troubles fonctionnels seront évalués par la confrontation des éléments     cliniques et paracliniques :
        - avec troubles fonctionnels, sans ischémie permanente : 15 à 40 p. 100 ;        - avec troubles trophiques surajoutés, en rapport avec une ischémie     permanente : 40 à 70 p. 100.
      L'infirmité sera évaluée distinctement sur chaque membre ;
      - anévrismes artériels, anévrismes artério-veineux.
      L'invalidité est à évaluer selon les conséquences fonctionnelles énoncées     ci-dessus, y compris l'insuffisance cardiaque.
      2. Lésions veineuses :
      a) Séquelles de thromboses veineuses :
      Elles seront appréciées selon le retentissement fonctionnel, leur caractère     uni ou bilatéral, l'existence d'oedèmes permanents ou intermittents et de     troubles trophiques (ulcères variqueux, etc.) :
      - troubles fonctionnels modérés à la marche et à la station debout et     oedèmes intermittents : 5 à 30 p. 100 ;
      - troubles fonctionnels plus importants, oedèmes et troubles trophiques     permanents : 30 à 70 p. 100.
      Nota. - En cas de coeur pulmonaire chronique thrombo-embolique, se reporter     aux taux d'évaluation de l'insuffisance cardiaque.
      b) Les varices :
      Elles ne donnent lieu à évaluation qu'en présence de troubles fonctionnels     et trophiques, selon les données ci-dessus.
    C. - Hypertension artérielle
      1. Hypertension artérielle essentielle :
      Rechercher tous les indices d'un terrain hypertensif constitutionnel     (prédisposition familiale). La réalité de l'hypertension artérielle ne sera     affirmée qu'avec une méthodologie rigoureuse ;
      a) Elévation isolée des chiffres tensionnels sans retentissement viscéral :     15 p. 100 ;
      b) Elévation des chiffres tensionnels :
      - avec cardiopathie hypertensive compensée : 30 à 40 p. 100 ;
      - avec cardiopathie hypertensive décompensée : 40 à 100 p. 100 ;
      c) Autres retentissements viscéraux :
      Voir les chapitres correspondants.
      2. Hypertension artérielle secondaire :
      Voir les rubriques glandes endocrines et appareil génito-urinaire du     guide-barème des invalidités.
        D. - Séquelles de thérapeutiques chirurgicales (à l'exclusion de la
    transplantation cardiaque) et instrumentales (1)
      Dans la majorité des cas, ces thérapeutiques entraînent une amélioration des     troubles.
      Seules sont prises en compte, pour justifier une modification du taux global     d'invalidité :
      - les séquelles pariétales, appréciées selon l'état des cicatrices et des     douleurs résiduelles : 5 à 30 p. 100 ;
      - les complications de la thérapeutique chirurgicale ou instrumentale (1) :     se reporter, selon le type de complication, aux chapitres correspondants.
    E. - Transplantation cardiaque ou technique équivalente
      Le taux d'invalidité sera évalué en fonction de la gêne fonctionnelle et de     l'atteinte de l'état général : 30 à 100 p. 100.
      (1) On regroupe sous ce terme les diverses modalités des angioplasties, la     mise en place de stimulateurs cardiaques.