Sénat
Membres présents ou excusés
Commission des finances :
3e séance du mercredi 28 septembre 2016 :
Présents  : Philippe Adnot, Michèle André, François Baroin, Marie-France Beaufils, Yannick Botrel, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Carcenac, Jacques Chiron, Yvon Collin, Serge Dassault, Vincent Delahaye, Francis Delattre, Bernard Delcros, Marie-Hélène Des Esgaulx, Éric Doligé, André Gattolin, Jacques Genest, Didier Guillaume, Jean-François Husson, Fabienne Keller, Bernard Lalande, Marc Laménie, Dominique de Legge, François Marc, Hervé Marseille, Albéric de Montgolfier, Daniel Raoul, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Maurice Vincent, Richard Yung.
Excusés  : Philippe Dominati, Thierry Foucaud, François Patriat.
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « Egalité et citoyenneté » :
2e séance du mercredi 28 septembre 2016 :
Présents  : Aline Archimbaud, Maryvonne Blondin, Jean-Claude Carle, Hélène Conway-Mouret, Philippe Dallier, René Danesi, Catherine Di Folco, Daniel Dubois, Dominique Estrosi Sassone, Christian Favier, Françoise Gatel, Loïc Hervé, Corinne Imbert, Françoise Laborde, Jean-Claude Lenoir, Jacques-Bernard Magner, Louis Pinton, Sophie Primas, Christine Prunaud, Alain Richard, Yves Rome, Jean-Pierre Sueur, Henri Tandonnet, Michel Vaspart, Alain Vasselle, Yannick Vaugrenard, Evelyne Yonnet.
Ont délégué leur droit de vote  : Agnès Canayer, Françoise Cartron, Francis Delattre, Joëlle Garriaud-Maylam, Marie-Noëlle Lienemann, Hugues Portelli, Sophie Primas, Yves Rome, René Vandierendonck, Alain Vasselle, Evelyne Yonnet.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Séance du jeudi 29 septembre 2016 :
Présents  : Guillaume Arnell, Jérôme Bignon, Annick Billon, Jacques Cornano, Gérard Cornu, Ronan Dantec, Chantal Jouanno, Didier Mandelli, Hervé Maurey, Pierre Médevielle, Hervé Poher, Rémy Pointereau, Michel Raison, Jean-François Rapin, Charles Revet, Michel Vaspart.
Excusés  : Claude Bérit-Débat, Nicole Bonnefoy, Jean-Jacques Filleul, Alain Fouché, Odette Herviaux, Philippe Madrelle, Louis Nègre, Cyril Pellevat, Jean-Yves Roux, Paul Vergès.
Ont délégué leur droit de vote  : Jean Bizet, Patrick Chaize, Michel Fontaine, Jean-François Mayet, Louis Nègre, Louis-Jean de Nicolaÿ, Jean-François Rapin.
Commission des finances :
Séance du jeudi 29 septembre 2016 :
Présents  : Michèle André, Éric Bocquet, Yannick Botrel, Jacques Chiron, André Gattolin, Didier Guillaume, Alain Houpert, Jean-François Husson, Bernard Lalande, François Marc, Daniel Raoul, Claude Raynal, Richard Yung.
Excusés  : Michel Canevet, Marie-Hélène Des Esgaulx, Thierry Foucaud, Roger Karoutchi, Fabienne Keller, Marc Laménie, Albéric de Montgolfier, François Patriat, Maurice Vincent.
Assistaient en outre à la séance  :  Michel Billout (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Jean Bizet (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Philippe Bonnecarrère (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Martial Bourquin (commission des affaires économiques), Gérard César (commission des affaires économiques), Claude Haut (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Gisèle Jourda (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Jean-Yves Leconte (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Colette Mélot (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Michel Raison (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Patricia Schillinger (commission des affaires sociales), Alain Vasselle (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale).
Convocations
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
I. - Mercredi 5 octobre 2016, à 9 h 30 (salle 67) :
1. Examen, en deuxième lecture, du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi n° 851 (2015-2016) relative au renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils (M. Cyril Pellevat, rapporteur) ;
Délai limite pour le dépôt des amendements (Ameli commissions) : lundi 3 octobre 2016, à 12 heures.
2. Questions diverses.
II. - Mercredi 5 octobre 2016, à 16 h 30 (salle Médicis) :
1. Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche ; audition ouverte au public et à la presse. Elle fera l'objet d'un enregistrement vidéo et d'une diffusion en direct sur le site du Sénat. Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (secretariat-affeco-devdur@senat.fr) au plus tard le mardi 4 octobre. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
2. Questions diverses.
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « Egalité et citoyenneté » :
Mardi 4 octobre 2016, à 10 heures (salle 216) :
1. Examen des amendements de séance déposés par le Gouvernement sur le texte n° 828 (2015-2016), adopté par la commission spéciale, sur le projet de loi n° 773 (2015-2016) relatif à l'égalité et à la citoyenneté (Mmes Dominique Estrosi Sassone et Françoise Gatel, rapporteurs) ;
2. Questions diverses.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires économiques :
Proposition de loi portant accélération des procédures et stabilisation du droit de l'urbanisme, de la construction et de l'aménagement n° 770 (2015-2016) : vendredi 7 octobre 2016, à 12 heures.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Proposition de loi relative au renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils (M. Cyril Pellevat, rapporteur) n° 851 (2015-2016) : lundi 3 octobre 2016, à 12 heures.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
- proposition de loi, adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre n° 496 (2015-2016) : lundi 3 octobre 2016, à 12 heures.
- proposition de loi adoptée par l'Assemblée nationale, portant réforme de la prescription en matière pénale n° 461 (2015-2016) : lundi 3 octobre 2016, à 12 heures.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes :
Séance du jeudi 29 septembre 2016 :
Présents  : Michel Billout, Jean Bizet, Éric Bocquet, Philippe Bonnecarrère, Gérard César, André Gattolin, Claude Haut, Gisèle Jourda, Jean-Yves Leconte, François Marc, Colette Mélot, Michel Raison, Daniel Raoul, Patricia Schillinger, Alain Vasselle, Richard Yung.
Excusés  : Michel Delebarre, Christophe-André Frassa, Sophie Joissains, Didier Marie, Louis Nègre, Jean-Claude Requier.
Assistaient en outre à la séance  :  Michèle André (commission des finances), Martial Bourquin (commission des affaires économiques), Jacques Chiron (commission des finances), Didier Guillaume (commission des finances), Alain Houpert (commission des finances), Jean-François Husson (commission des finances), Claude Raynal (commission des finances).