Sénat
Deuxième session extraordinaire de 2015-2016
Réunions
Mardi 27 septembre 2016
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à 14 h 30 (salle Médicis) :
Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur la situation internationale (Syrie, Irak, Libye).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, à 9 heures (salle n° 216) :
Projet de loi n° 796 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, de modernisation de la justice du XXIe siècle. - Examen des amendements éventuels sur le texte de la commission.
Mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles, à 15 heures (salle n° 245) :
Examen du rapport.
Groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne à 16 h 15 (Clemenceau côté vestiaire) :
A 16 h 15 :
Table ronde avec des groupes de réflexion : Bruegel, Institut Jacques Delors/Notre Europe, Fondation Robert Schuman, Institut Montaigne.
A 17 h 45 :
Organisation des travaux du groupe de suivi.
Convocations
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Convocation rectifiée :
Le point 2 de l'ordre du jour de la réunion du mercredi 28 septembre 2016 est modifié.
L'ordre du jour s'établit comme suit :
Mardi 27 septembre 2016, à 14 h 30 (salle Médicis) :
A 14 h 30 :
1. Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur la situation internationale (Syrie, Irak, Libye).
2. Questions diverses.
Mercredi 28 septembre 2016, à 10 heures (salle Médicis) :
A 10 heures :
1. Examen des rapports et des textes proposés par la commission pour les projets de loi suivants :
N° 752 (2015-2016) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord concernant les centres d'excellence mis en œuvre dans le cadre de la stratégie de rationalisation du secteur des systèmes de missiles (M. Jacques Gautier, rapporteur) ;
N° 751 (2015-2016) autorisant la ratification de la convention sur la répression des actes illicites dirigés contre l'aviation civile internationale et du protocole complémentaire à la convention pour la répression de la capture illicite d'aéronefs. (M. Jean-Pierre Cantegrit, rapporteur).
2. Nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants :
N° 3722 (AN-XIVe législature) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Autriche relatif au statut juridique des personnels de l'armée fédérale autrichienne au cours de leur séjour dans la collectivité territoriale française de Guyane (sous réserve de sa transmission) ;
N° 448 (2014-2015) autorisant l'approbation de la convention d'extradition signée le 2 mai 2007 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'Etat des Emirats arabes unis ;
N° 260 (2014-2015) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Panama relatif aux services aériens, n° 241 (2014-2015) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Congo relatif aux services aériens et n° 242 (2014-2015) autorisant l'approbation de l'accord relatif aux services de transport aérien entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République démocratique du Congo (un rapporteur commun aux trois textes) ;
N° 130 (2014-2015) autorisant l'approbation de la convention d'extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Costa Rica, n° 131 (2014-2015) autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Costa Rica et n° 221 (2014-2015) autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'Union des Comores (un rapporteur commun aux trois textes).
3. Questions diverses.
Commission des finances :
Convocation rectifiée :
Un point est supprimé et un autre est ajouté à la réunion du mercredi 28 septembre 2016.
L'ordre du jour s'établit comme suit :
I. - Mercredi 28 septembre 2016, à 9 h 30 (salle de la commission) :
1. Communication de Mme Marie-Hélène des Esgaulx, rapporteur spécial, sur les travaux du groupe de travail sur le financement des infrastructures de transport.
2. Communication de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, sur le projet de décret d'avance, relatif au financement de dépenses urgentes, transmis pour avis à la commission, en application de l'article 13 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF), et adoption de l'avis de la commission.
3. Nomination de rapporteurs spéciaux.
4. Questions diverses.
II. - Mercredi 28 septembre 2016, à 14 heures (salle de la commission) :
1. Audition de M. Didier Migaud, président du Haut Conseil des finances publiques, sur l'avis rendu par le Haut Conseil sur le projet de loi de finances pour 2017 et le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017. Cette audition sera ouverte à la presse (les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication : presse@senat.fr) ; elle fera l'objet d'une captation vidéo et sera retransmise en direct.
2. Questions diverses.
III. - Mercredi 28 septembre 2016, à 16 h 30 (salle de la commission) :
1. Audition de MM. Michel Sapin, ministre de l'économie et des finances, et Christian Eckert, secrétaire d'Etat chargé du budget, sur le projet de loi de finances pour 2017. Cette audition sera ouverte à la presse (les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication : presse@senat.fr) ; elle fera l'objet d'une captation vidéo et sera retransmise en direct.
2. Questions diverses.
IV. - Jeudi 29 septembre 2016, à 8 h 30 (salle Médicis) :
1. Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen pour les affaires économiques et financières, fiscalité et douanes, conjointement avec la commission des affaires européennes. Cette audition sera ouverte à la presse (les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication : presse@senat.fr) ; elle fera l'objet d'une captation vidéo et sera retransmise en direct.
2. Questions diverses.