Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Mardi 27 septembre 2016, à 9 h 30 (salle 249) :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Sujet : Service civique : Quel bilan ? Quelles perspectives ?
(Rapporteurs : M. Julien BLANCHET et M. Jean-François SERRES.)
Débat général sur la base des auditions, entretiens et déplacements effectués.
Mardi 27 septembre 2016, à 9 h 30 (salle 214) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Quelles nouvelles orientations et priorités pour la politique française de coopération internationale dans le cadre de l'agenda 2030 du développement durable ?
(Rapporteur : M. Philippe JAHSHAN.)
Poursuite de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis et vote.
Mercredi 28 septembre 2016, à 9 heures et toute la journée (salle 243) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Les mécanismes d'évitement fiscal leurs impacts sur le consentement à l'impôt et la cohésion sociale :
(Rapporteur : M. Antoine DULIN.)
Examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 28 septembre 2016, à 9 h 30 (salle 249) :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : La construction d'une Europe dotée d'un socle des droits sociaux :
Désignation de la.du.des rapporteur.e.s.
Discussion générale sur la saisine et les futures auditions.
Mercredi 28 septembre 2016, à 9 h 30 (salle 225) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : La construction d'une Europe dotée d'un socle des droits sociaux :
Point sur les modalités de travail intersection.
Discussion générale et identification des principaux axes de travail.
Mercredi 28 septembre 2016, à 9 h 30 (salle 245) :
Section de l'environnement :
Sujet : Vers une bioéconomie durable :
(Rapporteurs : M. Jean-David ABEL et M. Marc BLANC.)
Audition de M. Christian COUTURIER, Directeur du pôle énergie de SOLAGRO.
Sujet : La qualité de l'habitat, condition environnementale du bien-être et du vivre ensemble :
(Co-rapporteur.e.s : Mme Dominique ALLAUME-BOBE et M. Michel DEBOUT.)
Présentation d'un programme d'auditions.
Mercredi 28 septembre 2016, à 9 h 30 (salle CR1 + 2 locaux du CCI) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité &amp; délégation à l'Outre-mer :
Sujet : Combattre les violences faites aux femmes dans les Outre-mer :
Désignation de la.du.des rapporteur.e.s.
Discussion autour du programme de travail.
Mercredi 28 septembre 2016, à 9 h 30 (salle 301) :
Section de l'aménagement durable des territoires &amp; section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : La place de la jeunesse dans le monde rural :
(Rapporteur.e.s : Mme Danielle EVEN et M. Bertrand COLY.)
Table ronde avec :
M. Brieuc GUINARD, président du Mouvement rural de jeunesse chrétienne (MRJC) ;
Mme Malika KACIMI, cheffe de la mission d'animation du Fonds d'expérimentation pour la jeunesse (FEJ) ;
M. Jean-Pierre HALTER, sociologue, auteur d'un rapport pour l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP) sur Politiques de jeunesse et intercommunalités ;
M. Jean OLLIVRO, géographe, professeur à l'Université Rennes II et à l'IEP de Rennes
Examen du projet de plan de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 28 septembre 2016, à 9 h 30 (salle 214) :
Section des activités économiques :
Sujet : La coproduction à l'heure du numérique : quels risques et quelles opportunités pour le consommateur et l'emploi ?
(Rapporteure : Mme Martine DEROBERT.)
Suite de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 28 septembre 2016, à 10 heures (salle 229) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : L'agroécologie :
(Rapporteure : Mme Cécile CLAVEIROLE.)
Début de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 28 septembre 2016, à 13 heures (salle 214) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Sujet : Les temps de vie des femmes :
(Rapporteure : Mme Raphaëlle MANIÈRE.)
Table ronde « Organisations syndicales » avec :
Mme Sophie BINET, Dirigeante confédérale de la CGT chargée de l'égalité femmes hommes ;
Mme Martine DEROBERT, Secrétaire générale de l'AFOC conseillère au CESE ;
Mme Viviane LECHAT, Secrétaire générale adjointe de la CFTC ;
Mme Sylvie LIZIARD, Secrétaire nationale de l'UNSA chargée de l'égalité professionnelle ;
Mme Dominique MARCHAL, Secrétaire générale de l'Union départementale CFDT de Moselle ;
Mme Sabrina ROCHE, Animatrice du Réseau Equilibres de la CFE-CGC.
Jeudi 29 septembre 2016, à 9 h 30 (salle 301) :
Commission temporaire :
Sujet : L'évolution de la fonction publique et des principes qui la régissent :
Installation de la commission et modalités de fonctionnement.
Désignation de la.du.des rapporteur.e.s.