Sénat
Réunions
Mercredi 5 octobre 2016
Commission des affaires économiques, à 9 h 30 (salle Médicis) :
- audition de M. Rodolphe Belmer, directeur général d'Eutelsat (ouverte à la presse et au public. - Captation vidéo) ;
- nomination de rapporteurs ;
- PLF pour 2017. - Nomination des rapporteurs pour avis budgétaires.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à 9 h 30 et à 16 h 30 (salle Clemenceau) :
A 9 h 30 (captation vidéo) :
Table ronde sur les élections présidentielles américaines :
Mme Célia Belin, chercheuse au Centre d'analyse, de prévision et de stratégie du ministère des affaires étrangères et au Centre Thucydide (Paris 2) ;
Mme Maya Kandel, chercheuse associée à l'Institut du monde anglophone de l'Université Sorbonne Nouvelle (Paris 3), ancienne responsable du programme Etats-Unis de l'Institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire.
A 16 h 30 (captation vidéo) :
- PLF pour 2017. - Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international.
Commission des affaires sociales, à 9 heures et à 11 heures (salle n° 213) :
A 9 heures :
PLFSS pour 2017. - Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés.
A 11 heures :
Audition de MM. Gérard Quévillon, président, et Stéphane Seiller, directeur général, de la Caisse nationale du régime social des indépendants (RSI).
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, à 9 h 30 (salle n° 67) et à 16 h 30 (salle Médicis) :
A 9 h 30 (salle n° 67) :
- proposition de loi relative au renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils (n° 851, 2015-2016). - Examen, en deuxième lecture, du rapport et du texte de la commission.
A 16 h 30 (salle Médicis) :
(Ouverte au public et à la presse. - Captation vidéo)
- Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche.
Commission des finances, à 9 heures (salle n° 131) :
A 9 heures :
- Fonds exceptionnel d'investissement (FEI). - Contrôle budgétaire. - Communication de MM. Nuihau Laurey et Georges Patient, rapporteurs spéciaux ;
- Villa Médicis. - Contrôle budgétaire. - Communication de M. André Gattolin, rapporteur spécial ;
- Mission « Investissements d'avenir ». - Désignation du rapporteur spécial ;
- PLFSS pour 2017. - Demande de saisine pour avis.
A 10 h 30 :
(Ouverte à la presse. - Captation)
- audition conjointe de Mme Bénédicte Caron, vice-présidente de la Confédération générale du patronat des petites et moyennes entreprises (CGPME) en charge des affaires économiques, juridiques et fiscales, et MM. Alain Loehr, directeur associé au sein du cabinet d'avocat Fidal, Geoffroy Roux de Bézieux, vice-président délégué du Mouvement des Entreprises de France (MEDEF), président de la commission en charge de la fiscalité, et Pierre-Emmanuel Thiard, ancien rapporteur général pour le Conseil des prélèvements obligatoires, sur le projet d'instauration du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, à 9 h 30 (salle n° 216) :
- organisme extraparlementaire - Désignation de candidats ;
- proposition de loi portant réforme de la prescription en matière pénale (n° 461, 2015-2016). - Examen du rapport et du texte de la commission ;
- Proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre (n° 496, 2015-2016). - Examen, en deuxième lecture, du rapport et du texte de la commission.
Membres présents ou excusés
Commission d'enquête sur les chiffres du chômage en France et dans les pays de l'Union européenne ainsi que sur l'impact des réformes mises en place par ces pays pour faire baisser le chômage :
Séance du mardi 4 octobre 2016 :
Présents. - Olivier Cadic, Philippe Dallier, Jean Desessard, Anne Emery-Dumas, Jean-Jacques Filleul, Jean-Baptiste Lemoyne, Jean-Claude Lenoir, Patricia Schillinger, Bernard Vera.
Excusés. - Eric Doligé, Eliane Giraud, Pascale Gruny, Georges Labazée, Elisabeth Lamure, Michel Raison.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires économiques :
Proposition de loi portant accélération des procédures et stabilisation du droit de l'urbanisme, de la construction et de l'aménagement n° 770 (2015-2016) : vendredi 7 octobre 2016, à 12 heures.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Convocation
Commission des affaires européennes :
Convocation rectifiée :
Jeudi 6 octobre 2016, à 9 h 30 au lieu de 9 heures comme initialement prévu (salle A120) :
- avis politique de M. Daniel Raoul sur la protection juridique des variétés végétales ;
- communication de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot sur la stratégie numérique.