Sénat
Session ordinaire de 2016-2017
Membres présents ou excusés
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
3ème séance du mercredi 11 janvier 2017
Présents  : Annick Billon, Ronan Dantec, Odette Herviaux, Didier Mandelli, Jean-François Rapin, Charles Revet, Nelly Tocqueville, Michel Vaspart.
Commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi
1ère séance du mercredi 11 janvier 2017
Présents  : Gérard Bailly, Gérard César, Roland Courteau, Ronan Dantec, Chantal Jouanno, Jean-François Longeot, Rémy Pointereau, André Trillard.
Assistait en outre à la séance  :  Hermeline Malherbe (commission des affaires sociales).
2ème séance du mercredi 11 janvier 2017
Présents  : Gérard Bailly, Jérôme Bignon, Roland Courteau, Ronan Dantec, Évelyne Didier, Chantal Jouanno, Jean-François Longeot, Rémy Pointereau.
Excusés  : Gérard César, André Trillard.
Commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi
1ère séance du jeudi 12 janvier 2017
Présents  : Roland Courteau, Ronan Dantec, Chantal Jouanno, Jean-François Longeot, Rémy Pointereau, Sophie Primas, André Trillard, Alain Vasselle.
2ème séance du jeudi 12 janvier 2017
Présents  : Jérôme Bignon, Ronan Dantec, Jean-François Longeot, Rémy Pointereau, Sophie Primas, Alain Vasselle.
Excusés  : Roland Courteau, Évelyne Didier, Daniel Gremillet, Chantal Jouanno, André Trillard.
Convocations
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
I. Mardi 17 janvier 2017
À 9 heures
(Salle 245)
1. Examen des éventuels amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond (articles 13 C, 13 E, 13 bis et 21) du texte n° 288 (2016-2017), adopté par la commission des lois, sur le projet de loi de programmation n° 19 (2016-2017) relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique (rapporteur : Mme Vivette Lopez).
2. Communication de Mme Catherine Morin-Desailly, présidente, sur le suivi quinquennal de l'application des lois.
3. Questions diverses.
II. Mercredi 18 janvier 2017
À 9 heures 30
(Salle Médicis)
1. Audition de Mme Carole Bienaimé Besse, candidate désignée par le Président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel en application de l'article 4 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et vote sur la proposition de nomination.
Cette audition est ouverte à la presse et fera l'objet d'une captation vidéo. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
2. Questions diverses.
Mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France
1° La réunion du mardi 17 janvier 2017, initialement prévue à 14 heures, débutera à 14 h 35, salle 213 ;
2° L'ordre du jour reste inchangé et s'établit comme suit :
I - Mardi 17 janvier 2017
Salle 213
À 14 h 35 :
Audition de Mmes Viviane Kovess-Masféty, présidente de la commission spécialisée évaluation, stratégie et prospective (CSESP), et Claudine Berr, présidente de la commission spécialisée maladies chroniques (CSMC), représentant le Haut Conseil de la santé publique (HCSP).
À 15 h 15 :
Audition conjointe de fédérations hospitalières
- M. David Gruson, délégué général de la Fédération hospitalière de France (FHF)
- Docteur Olivier Drevon, président, M. David Castillo, délégué général, et le docteur Vincent Masetti, coordinateur médical CLINEA, de l'Union nationale des cliniques psychiatriques privées (Uncpsy)
- M. David Causse, coordonnateur du pôle santé social, et Mme Anne-Charlotte de Vasselot, conseiller santé social, représentant la Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne privés non lucratifs (Fehap)
- M. Gilles Moullec, vice-président, et Mme Luce Legendre, vice-présidente, du Bureau national de l'Association des établissements participant au service public de santé mentale (ADESM).
Ces auditions seront ouvertes au public et à la presse. Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission des affaires sociales (secretaires.affaires-sociales@senat.fr) au plus tard le lundi 16 janvier 2017. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
II - Mercredi 18 janvier 2017
Salle 213
À 14 heures :
Audition du docteur Catherine Isserlis, référent médical psychiatrie/santé mentale/autisme, et de M. Philippe Guinard, responsable psychiatrie, de la Direction de l'offre de soins de l'Agence régionale de santé Ile-de-France.
À 15 heures :
Audition conjointe des organisations représentant les spécialistes de la prise en charge psychiatrique des mineurs
- Professeur Michel Wawrzyniak, président, et docteur Catherine Lacour Gonay, membre du conseil d'administration, de la Société Française de Psychiatrie de l'Enfant et de l'Adolescent et Disciplines Associées (SFPEADA)
- Docteur Patrick Belamich, président de la Fédération Des Centres Médico-Psycho-Pédagogiques (FDCMPP)
- Docteur Roger Teboul, pédopsychiatre, président de l'Association des Psychiatres de secteur Infanto-juvénile (API).
Ces auditions seront ouvertes au public et à la presse. Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission des affaires sociales (secretaires.affaires-sociales@senat.fr) au plus tard le lundi 16 janvier 2017. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
- Projet de loi n° 263 (2016-2017) relatif à la sécurité publique : lundi 16 janvier à 12 heures
Commission des finances
- Projet de loi n° 19 (2016-2017) de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique (M. Michel Canevet, rapporteur pour avis)
Délai limite pour le dépôt des amendements sur les articles délégués au fond sur Ameli : lundi 16 janvier 2017, à 12 heures
Articles délégués au fond par la commission des lois : articles 32, 36, 36 bis, 37, 38, 39, 39 bis, 40, 41, 42, 43, 45, 46, 49 et 50
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
- Projet de loi n° 263 (2016-2017) relatif à la sécurité publique (procédure accélérée) : lundi 16 janvier 2017, à 12 heures
- Projet de loi n° 264 (2016-2017), ratifiant les ordonnances n° 2016-1561 du 21 novembre 2016 complétant et précisant les règles budgétaires, financières, fiscales et comptables applicables à la collectivité de Corse, n° 2016-1562 du 21 novembre 2016 portant diverses mesures institutionnelles relatives à la collectivité de Corse et n° 2016-1563 du 21 novembre 2016 portant diverses mesures électorales applicables en Corse (procédure accélérée) : lundi 16 janvier 2017, à 12 heures
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Convocation
Commission des Affaires européennes
Jeudi 19 janvier 2017 à 8 h 30
(Salle A 120)
1. Paquet « Droit d'auteur » : proposition de résolution européenne et avis politique de Mme Colette Mélot et M. Richard Yung.
2. Activités de courtage d'assurances et de réassurance : communication et avis politique de MM. Jean-Paul Emorine et Richard Yung.
3. Questions diverses.