A N N E X E  I
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                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0171 du 24/07/96                        Page 11194  a 11196    
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      (1) P.A.R. de 20 W dans la direction d'azimut 40o et de 10 W dans la     direction d'azimut 160o.
      (2) P.A.R. de 20 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     325o et 40o et de 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     60o et 220o :
      - sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 42 de Doudeville ;
      - sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 42 de     Saint-Martin-aux-Bruneaux.
      (3) P.A.R. de 6 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     180o et 235o et de 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     255o et 325o.
      (4) P.A.R. de 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 65o     et 260o.
      (5) P.A.R. de 16 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     120o et 185o et de 8 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     255o et 330o :
      - sous réserve du décalage à + 32/12 du canal 28 de Fécamp.
      (6) P.A.R. de 50 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     240o et 290o.
      (7) P.A.R. de 85 W dans la direction d'azimut 335o.
      (8) P.A.R. de 80 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     30o et 80o, de 40 W dans la direction d'azimut 360o et de 40 W dans la     direction d'azimut 310o :
      - sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 52 de Louviers.
      (9) P.A.R. de 13 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     280o et 330o et de 8 W dans les directions d'azimuts 180o et 360o.
      (10) P.A.R. de 45 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     360o et 60o et de 12 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     110o et 180o.
      Le C.S.A. se réserve le droit de substituer éventuellement aux canaux     indiqués des canaux permettant une réception de qualité équivalente.
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      Les cartes visées à l'article 2 de la présente décision et faisant l'objet     de son annexe II sont consultables au Conseil supérieur de l'audiovisuel     (services des autorisations et des analyses économiques), 39-43, quai     André-Citroën (17e étage), 75015 Paris.
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      Diffusion (le candidat indiquera à quelle société il envisage de recourir) :      - émetteurs prévus ;
      - exploitation directe ou sous-traitée ;
      - expérience et qualification de l'exploitant ;
      - en cas de sous-traitance, conditions financières du contrat.
      La candidature ne sera recevable que si elle porte sur l'ensemble des     fréquences mentionnées à l'annexe I de l'appel aux candidatures.
      Pour chacun des sites d'émission, que les sites envisagés soient ceux qui     figurent à l'annexe I de l'appel à candidature ou qu'il s'agisse d'autres     sites proposés par le candidat, celui-ci devra préciser :
      - localisation, altitude, propriétaire, permis de construire ;
      - émetteurs de radiodiffusion déjà en service sur le site ;
      - puissance apparente rayonnée maximale ;
      - caractéristiques de l'antenne (hauteur, diagramme, polarisation,
     constitution) ;
      - matériel utilisé (type, puissance nominale, précision de la fréquence,
     spécifications techniques) ;
      - conditions d'utilisation, sécurisation.
      Eventuellement, transport :
      - moyen utilisé ;
      - exploitation directe ou sous-traitée ;
      - expérience et qualification de l'exploitant ;
      - en cas de sous-traitance, conditions financières du contrat.