Assemblée nationale
Session ordinaire de 2015-2016
1. Composition
Modifications à la composition des commissions
Démissions
Affaires économiques : M. Serge Letchimy.
Affaires sociales : Mme Hélène Geoffroy.
Lois : M. Philippe Doucet.
Nominations
Le groupe Socialiste, républicain et citoyen a désigné :
Affaires économiques : M. Philippe Doucet.
Affaires sociales : Mme Marie-Thérèse Le Roy.
Lois : Mme Hélène Geoffroy.
M. Serge Letchimy.
2. Réunions
Mercredi 2 mars 2016
Commission des affaires culturelles, à 9 h 30 (salle 6238, affaires culturelles) :
- liberté, indépendance et pluralisme des médias (n° 3465) (première lecture) (rapport).
Commission des affaires économiques, à 9 h 30 (salle 6241, affaires économiques) :
- présentation par M. Pascal Terrasse de son rapport au Premier ministre sur l'économie collaborative.
Commission des affaires étrangères, à 9 h 45 (salle 4223, 33, rue Saint-Dominique, 2e étage) :
- réunion avec Son Exc. M. Ehab Badawy, ambassadeur en France de la République arabe d'Egypte ;
- accord-cadre global de partenariat et de coopération UE-Vietnam (n° 3379) (première lecture) ;
- accord-cadre de partenariat et de coopération entre l'UE et les Philippines (n° 3378) (première lecture) ;
- amendement à la convention sur l'information et la justice en matière d'environnement (n° 3148) (première lecture).
Commission des affaires sociales, à 9 h 30 (salle 6351, affaires sociales) :
- désignation d'un rapporteur ;
- examen de la proposition de loi de Mme Dominique Orliac visant à prolonger la période légale d'interdiction de rupture du contrat de travail à l'initiative de l'employeur pour les femmes à l'issue de leurs congés liés à la grossesse et à la maternité (n° 2927 rect.).
Commission de la défense, à 9 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Stéphane Mayer, président directeur général de Nexter Systems.
Commission du développement durable, à 9 h 30 (salle 6237, développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (suite rapport).
A 16 h 30 (salle 6237, développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (suite rapport).
Commission des finances, à 9 h 30 (salle 6350, finances) :
- audition de M. François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France.
Commission des lois, à 10 heures (salle 6242, lois) :
- droit individuel à la formation pour les élus locaux (n° 3474) (première lecture) (rapport) ;
- réforme de la prescription en matière pénale (n° 2931) (première lecture) (rapport) ;
- rémunération capital sociétés coopératives (n° 3439) (première lecture) (rapport) ;
- protection des forêts contre l'incendie (n° 3231) (première lecture) (rapport) ;
- nomination d'un rapporteur.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, à 16 h 30 (salle Lamartine) :
- colloque, ouvert à la presse et au public, sur les femmes et la fonction publique d'Etat, en présence notamment de Mme Laurence Rossignol, ministre de la Famille, de l'Enfance et des Droits des femmes.
Mission d'évaluation de l'impact de la modernisation numérique de l'Etat (CEC), à 16 h 15 (salle du CEC) :
- audition de M. Denis Robin, secrétaire général du ministère de l'intérieur.
A 17 heures (salle du CEC) :
- audition de M. Laurent de Jekhowsky, secrétaire général des ministères économiques et financiers, et de M. Jean-Baptiste Le Brun, délégué aux systèmes d'information.
Mission d'évaluation et de contrôle, à 16 h 15 (salle 6350, finances) :
- audition, ouverte à la presse, de la Mission d'évaluation et de contrôle sur la formation continue et la gestion des carrières dans la haute fonction publique :
- à 16 h 15 : de M. Bernard Pêcheur, président adjoint de la section des finances du Conseil d'Etat, auteur d'un rapport remis au Premier ministre sur la fonction publique.
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte, à 14 heures (salon Mars 1, 32, rue Saint-Dominique) :
- audition M. Fabrice Boissier, directeur général de l'ADEME.
Jeudi 3 mars 2016
Mission d'évaluation des politiques publiques de lutte contre la pollution de l'air (CEC), à 9 heures (salle 6550, 2e étage) :
- audition de Mme Karima Delli, députée européenne.
A 9 h 45 (salle 6550, 2e étage) :
- table ronde sur le renouvellement du parc des véhicules routiers : Comment améliorer la qualité des véhicules routiers pour réduire la pollution de l'air ? , en présence de :
M. Dominique Bureau, président du Comité pour l'économie verte ;
M. François Cuenot, chargé de mission "émissions de véhicules" à l'ONG Transport & Environment ;
Mme Marie Castelli, secrétaire générale d'AVERE-France, association pour le développement de la mobilité électrique ;
M. Dominique Herrier, directeur adjoint du Centre de résultats Transports de l'IFP Energies nouvelles (IFPEN) ;
M. Gilles Lacan, président d'Ecologie sans frontières, accompagné de Mme Marion Bes, assistante juridique.
Mission d'information relative au paritarisme, à 9 heures (salle 6238, affaires culturelles) :
- réunion ouverte à la presse :
A 9 heures : audition de Mme Nadine Goret, présidente d'Uniformation, OPCA de l'économie sociale (collège salariés - CFDT), et de M. Thierry Dez, directeur général ;
A 10 heure : audition de M. Pierre Posseme, président du Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels (FPSPP), de M. Dominique Schott, vice-président, et de M. Philippe Dole, directeur général ;
A 11 heures : audition de M. Alain Lacabarats, membre du Conseil supérieur de la magistrature, ancien président de chambre à la Cour de cassation ;
A 12 heures : audition de M. Jean-François Merle, président du Conseil supérieur de la prud'homie, membre du Conseil d'Etat.
Mardi 8 mars 2016
Délégation aux outre-mer, à 17 heures (salle 6549, 2e étage) :
- audition de M. Christophe Sirugue, député de Saône-et-Loire, chargé par le Premier ministre d'une mission sur la simplification des minima sociaux ;
- questions diverses.
3. Ordre du jour prévisionnel
Lundi 7 mars 2016
Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'Etat pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015, à 16 heures (salle 6242, lois) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur.
Mardi 8 mars 2016
Commission des affaires culturelles, à 12 h 30 (salle 6238, affaires culturelles) :
- éventuellement, liberté, indépendance et pluralisme des médias (n° 3465) (première lecture) (amendements, art. 88).
Commission des affaires économiques, à 17 heures (salle 6241, affaires économiques) :
- table ronde sur la numérisation de l'économie.
Commission des affaires européennes, à 17 heures (salle de la commission, 3e étage du 33, rue Saint-Dominique) :
- mission en Serbie et au Monténégro (communication) ;
- opération des forces navales européennes en Méditerranée (communication) ;
- examen de textes européens.
Commission du développement durable, à 17 h 15 (salle 6237, développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (suite rapport).
A 21 heures (salle 6237, développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (suite rapport).
Mission d'évaluation de l'accès aux droits sociaux (CEC) :
A 9 h 30 :
- audition de M. François Enaud, président du conseil d'administration de l'association Agence nouvelle des solidarités actives (ANSA), accompagné de Mme Sylvie Hanocq et de Mme Diane Dalvard, responsables de projet à l'ANSA.
A 10 h 15 :
- audition de M. Jean-Louis Sanchez, délégué général de l'Observatoire national de l'action sociale (ODAS).
Mission d'évaluation et de contrôle, à 17 h 30 (salle 6350, finances) :
- audition, ouverte à la presse, de la mission d'évaluation et de contrôle sur les programmes d'investissements d'avenir (PIA) finançant la transition écologique :
M. Jean-Claude Andréini, président et de Mme Florence Jasmin, déléguée générale du PEXE Association des éco-entreprises de France.
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale, à 16 h 15 (salle 6351, affaires sociales) :
- auditions sur l'hospitalisation à domicile :
- à 16 h 15 : M. Yves-Jean Dupuis, directeur général de la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif (FEHAP), et M. David Causse, coordonnateur du pôle Santé-Social ;
- à 17 h 15 : M. David Gruson, délégué général de la Fédération hospitalière de France (FHF), M. Cédric Arcos, directeur de cabinet, et Mme Annie Lelievre, chargée du secteur vieillesse et handicap ;
- à 18 heures : Mme Mathilde Lignot-Leloup, directrice déléguée à la gestion et à l'organisation des soins de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS).
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale, à 16 heures (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Christian Peugeot, président du Comité des constructeurs français d'automobiles (CCFA), et de M. Nicolas Le Bigot, directeur des affaires environnementales et techniques.
Mercredi 9 mars 2016
Commission des affaires économiques, à 9 h 30 (salle 6241, affaires économiques) :
- présentation du rapport d'application de la loi n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire.
A 16 h 15 (salle 6241, affaires économiques) :
- examen du projet de loi habilitant le Gouvernement à légiférer pour simplifier et rationaliser l'organisation de la collecte de la participation des employeurs à l'effort de construction et la distribution des emplois de cette participation (n° 3512).
Commission des affaires européennes, à 16 h 30 (salle de la commission, 3e étage du 33, rue Saint-Dominique) :
- proposition de règlement relative aux armes à feu (communication).
Commission des affaires sociales, à 9 h 30 (salle 6351, affaires sociales) :
- examen du rapport d'information sur l'application de la loi n° 2014-288 du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale.
Commission de la défense, à 9 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Rose-Marie Antoine, directrice générale de l'ONACVG.
Commission du développement durable, à 9 h 30 (salle 6237, développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (suite rapport).
A 16 h 30 (salle 6237, développement durable) :
- éventuellement, reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (suite rapport).
Commission des lois, à 14 h 45 (salle 6242, Lois) :
- droit individuel à la formation pour les élus locaux (n° 3474) (première lecture) (amendements, art. 88).
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, à 16 h 15 (salle Lamartine) :
- table ronde, ouverte à la presse, sur la place des femmes en politique.
Mission d'évaluation et de contrôle, à 14 heures (salle 6350, finances) :
- auditions, ouvertes à la presse, de la mission d'évaluation et de contrôle sur la formation continue et la gestion des carrières dans la haute fonction publique :
- de M. Thierry Le Goff, administrateur général, directeur général de l'administration et de la fonction publique au ministère de la décentralisation et de la fonction publique, et de Mme Véronique Gronner, sous-directrice des statuts et de l'encadrement supérieur.
A 16 h 15 (salle 6350, finances) :
- auditions, ouvertes à la presse, de la Mission d'évaluation et de contrôle sur la transparence et la gestion de la dette publique :
- à 16 h 15 : M. Patrice Ract Madoux, président du conseil d'administration de la caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES) ;
- à 17 h 15 : M. Jacques de Larosière, président du comité stratégique de l'Agence France Trésor, président de EUROFI ;
- à 18 h 15 : table ronde réunissant M. Franck Motte, responsable Eurorates HSBC, M. Raoul Salomon, responsable des relations avec le Trésor français, Barclays Capital, M. Christophe Jobert, responsable des activités Global Markets en France pour BNP Paribas.
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte,
A 14 heures (salon Mars 2, 32, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Xavier Caïtucoli, président-directeur général de Direct Energie.
A 14 h 30 (salon Mars 2, 32, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Pascal Barthélémy, directeur général adjoint de l'Institut français du pétrole (IFP Energies nouvelles).
Jeudi 10 mars 2016
Commission des affaires sociales, , à 14 h 45 (salle 6351, affaires sociales) :
- interdiction rupture du contrat de travail à l'initiative de l'employeur pour les femmes à l'issue de leurs congés liés à la grossesse et à la maternité (n° 2927 rect) (amendements, art. 88)
Commission des lois, à 9 h 15 (salle 6242, lois) :
- réforme de la prescription en matière pénale (n° 2931) (première lecture) (amendements, art. 88) ;
- rémunération capital sociétés coopératives (n° 3439) (première lecture) (amendements, art. 88) ;
- Protection des forêts contre l'incendie (n° 3 231) (première lecture) (amendements, art. 88).
Mission d'évaluation de l'impact de la modernisation numérique de l'Etat (CEC) :
A 9 h 30 :
- audition de M. Pascal Otheguy, directeur de cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la réforme de l'Etat et de la simplification, de M. Boris Jamet-Fournier, conseiller numérique et gouvernement ouvert, et de Mme Laure Lechatellier, conseillère spéciale.
A 10 h 30 :
- visioconférence avec M. Bertrand Langlet, directeur général des services de la ville d'Orléans, et M. Jean-Philippe Cornerotte, directeur général des services de la ville d'Olivet.
Mardi 15 mars 2016
Commission des affaires européennes, à 16 h 30 (salle de la commission, 3e étage du 33, rue Saint-Dominique) :
- ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt (Audition).
Commission du développement durable, à 14 h 30 (salle 6237, développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (amendements, art. 88).
Commission des finances, à 16 h 15 (salle 6350, finances) :
- audition de M. Bruno Parent, directeur général des finances publiques, sur le bilan et les perspectives des contentieux fiscaux entraînant une condamnation de l'Etat.
Mission d'évaluation et de contrôle, à 17 heures (salle de la commission des finances) :
- audition, ouverte à la presse, de la Mission d'évaluation et de contrôle sur la transparence et la gestion de la dette publique :
- à 17 heures : M. Anthony Requin, directeur Général de l'Agence France Trésor (AFT) (salle 6350).
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale, à 11 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Paulissen, délégué général de la Fédération nationale des transporteurs routiers (FNTR), de M. Benoit Daly, secrétaire général et de Mme Elisabeth Charrier, déléguée régionale.
Mercredi 16 mars 2016
Commission des affaires européennes, à 16 h 30 (salle de la commission, 3e étage du 33, rue Saint-Dominique) :
- projet de règlement relatif à la loi électorale pour les élections européennes (Communication) ;
- examen de textes européens.
Commission de la défense, à 9 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Sainjon, président directeur général de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA).
Commission du développement durable, à 9 h 30 (salle 6237, développement durable) :
- nuisances aéroportuaires (rapport d'information).
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte, à 14 heures (salon Visconti, 32, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jean-Louis Bal, président du syndicat des énergies renouvelables.
Mardi 22 mars 2016
Commission des affaires étrangères, à 17 heures :
- audition du général de corps d'armée Christophe Gomart, directeur du renseignement militaire.
Commission des affaires européennes, à 16 h 30 (salle de la commission, 3e étage du 33, rue Saint-Dominique) :
- commissaire européen en charge du marché numérique (audition).
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale, à 16 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Emmanuel Barbe, délégué interministériel à la sécurité routière et délégué à la sécurité et à la circulation routières.
Mercredi 23 mars 2016
Commission des affaires européennes, à 16 h 30 (salle de la commission, 3e étage du 33, rue Saint-Dominique) :
- Conseil européen des 17 et 18 mars (audition).
Commission de la défense, à 9 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Denis Favier, directeur général de la gendarmerie nationale.
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale, à 11 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Boisseau, directeur général de la branche marketing et services et membre du Comité exécutif du Groupe Total.
Mardi 29 mars 2016
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale, à 16 h 15 (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Gilles Le Borgne, membre du comité exécutif de PSA Peugeot Citroën.
Mercredi 30 mars 2016
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte, à 14 heures (salle 6237, développement durable) :
- audition d'EDF.
Mercredi 6 avril 2016
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte, à 16 h 30 (salle 6237, développement durable) :
- audition d'un représentant d'ENGIE.
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale, à 11 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Yann Delabrière, président-directeur général de Faurecia.
4. Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes
Réunion du mardi 1er mars 2016, à 16 h 15 :
Présents. - Mme Danielle Auroi, Mme Nathalie Chabanne, M. Philip Cordery, Mme Sandrine Doucet, M. William Dumas, Mme Audrey Linkenheld, M. Philippe Armand Martin, M. Joaquim Pueyo, M. Arnaud Richard.
Excusés. - Mme Chantal Guittet, Mme Marietta Karamanli, M. Pierre Lequiller, M. Rémi Pauvros.
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République :
Réunion du mardi 1er mars 2016, à 14 h 45 :
Présents. - M. Jacques Bompard, Mme Colette Capdevielle, Mme Pascale Crozon, Mme Françoise Descamps-Crosnier, Mme Marietta Karamanli, M. Pascal Popelin, M. Dominique Raimbourg, Mme Cécile Untermaier, M. Jacques Valax, M. Jean-Luc Warsmann.
Excusés. - M. Ibrahim Aboubacar, M. Sergio Coronado, M. Marc Dolez, Mme Laurence Dumont, M. Guy Geoffroy, M. Daniel Gibbes, M. Alfred Marie-Jeanne, Mme Sandrine Mazetier, M. Bernard Roman, Mme Maina Sage, M. Roger-Gérard Schwartzenberg.
Assistait également à la réunion. - M. Jean-Pierre Blazy.
Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'Etat pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015 :
Réunion du lundi 29 février 2016, à 18 heures :
Présents. - Mme Françoise Dumas, M. Olivier Falorni, M. Georges Fenech, M. Philippe Goujon, M. Serge Grouard, M. Jean-Luc Laurent, Mme Anne-Yvonne Le Dain, M. Michel Lefait, Mme Lucette Lousteau, M. Jean-René Marsac, M. Sébastien Pietrasanta, M. Jean-Michel Villaumé.
Excusés. - M. David Comet, M. François Lamy, M. Alain Marsaud.
Mission d'information sur les moyens de Daech :
Réunion du mardi 1er mars 2016, à 13 h 30 :
Présents. - M. Kader Arif, M. François Asensi, M. Xavier Breton, M. Jean-Louis Destans, M. Olivier Falorni, Mme Geneviève Gosselin-Fleury, M. Meyer Habib, M. Serge Janquin, M. Jacques Myard, Mme Marie Récalde, M. Eduardo Rihan Cypel, M. François Rochebloine.
Excusés. - M. Olivier Faure, M. Axel Poniatowski.
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
Réunion du mardi 1er mars 2016, à 12 heures :
Présents. - M. Frédéric Barbier, Mme Delphine Batho, M. Denis Baupin, M. Xavier Breton, M. Philippe Duron, M. Gérard Menuel, Mme Sophie Rohfritsch, M. Jean-Michel Villaumé.
Excusés. - M. Yves Albarello, M. Jean-Marie Beffara, M. Jean Grellier, M. Jean-Pierre Maggi, M. Rémi Pauvros.
Assistait également à la réunion. - Mme Odile Saugues.