Sénat
Session ordinaire de 2016-2017
Réunions
Mercredi 1er mars 2017
Commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi, à 9 heures (salle demi-Clemenceau côté écran), à 13 h 30 (salle 67) et à 14 h 30 (salle demi-Clemenceau côté écran) :
A 9 heures :
Ouverte au public et à la presse- Captation vidéo.
- audition de M. Frédéric Melki, président-directeur général du bureau d'études Biotope ;
A 10 heures :
Ouverte au public et à la presse - Captation vidéo.
- audition commune de M. Jean-François Asmodé, directeur de l'Office de génie écologique (OGE), M. Pascal Fournier, gérant du Groupe de recherches et d'études pour la gestion de l'environnement (GREGE), M. Stéphane Pradon, directeur adjoint d'Egis environnement, Mme Rebecca Briot, directrice adjointe, et M. Vincent Guillemot, directeur des études, de Dervenn ;
A 11 h 30 :
Ouverte au public et à la presse - Captation vidéo.
- audition de M. Jean-Claude Lemasson, vice-président de Nantes métropole, chargé de l'agriculture périurbaine, de l'arbre en ville, des forêts urbaines et des risques et pollutions ;
A 13 h 30 :
- échanges de vues sur les orientations du rapport ;
A 14 h 30 :
Ouverte au public et à la presse - Captation vidéo.
- audition de M. Philippe Martin, président, et M. Christophe Aubel, directeur, de l'Agence française pour la biodiversité (AFB) ;
A 16 heures :
Ouverte au public et à la presse - Captation vidéo.
- audition de M. Nicolas Forray, président de la section « Milieux, ressources et risques », et M. Philippe Ledenvic, président de l'Autorité environnementale, du Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) ;
A 17 heures :
Ouverte au public et à la presse - Captation vidéo.
- audition commune de Mme Anne-Marie Ducroux, présidente de la section environnement du Conseil économique social et environnemental (CESE), et Mme Françoise Lavarde, secrétaire générale de la commission nationale du débat public (CNDP).
Mission d'information sur la démocratie représentative, démocratie participative, démocratie paritaire : comment décider avec efficacité et légitimité en France en 2017, à 16 heures (Salle Clemenceau, configuration demi-salle, entrée côté vestiaire).
Ouvertes au public et à la presse - Captation vidéo.
A 16 heures :
- audition des représentants des organisations représentatives des salariés, avec un représentant de la Confédération générale du travail (CGT), Mme Marylise Léon, secrétaire nationale en charge de l'évolution des règles du dialogue social, et M. Frédéric Sève, secrétaire national, de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), M. Gilles Lecuelle, secrétaire national de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC), en charge du dialogue social, et M. Pierre Jardon, secrétaire confédéral de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), en charge du dialogue social ;
A 17 h 30 :
- audition des représentants des organisations représentatives des employeurs, avec M. Michel Guilbaud, directeur général du Mouvement des entreprises de France (Medef), MM. Jean-Michel Pottier, vice-président en charge des affaires sociales et de la formation, et Florian Faure, directeur des affaires sociales et de la formation, de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME), et M. Pierre Burban, secrétaire général de l'Union des entreprises de proximité (U2P).