Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Mardi 5 juillet 2016, à 14 h 30 (salle 229) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : Vers la démocratie culturelle ?
Désignation de la.des.du rapporteur.e.s.
Sujet : Blocs de compétences et CQP.
(Rapporteure : Mme Danielle DUBRAC).
Examen, en deuxième lecture, de la contribution et vote.
Sujet : Réseaux sociaux : comment renforcer l'engagement ?
(Rapporteur.e.s : Mme Agnès POPELIN et M. Gérard ASCHIERI).
Examen, en première lecture, du projet de rapport.
Mardi 5 juillet 2016, à 14 h 30 (salle 225) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Quelles nouvelles orientations et priorités pour la politique française de coopération internationale dans le cadre de l'agenda 2030 du développement durable ?
(Rapporteur : M. Philippe JAHSHAN).
14 h 30 : audition de M. Rémy RIOUX, directeur de l'Agence française de développement (AFD).
Première discussion sur le projet de plan de l'avant-projet d'avis.
Poursuite de l'examen et validation du projet de saisine sur la francophonie.
Mercredi 6 juillet 2016, à 9 heures (salle 225) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Prix et accès aux traitements médicamenteux innovants.
(Rapporteur.e.s : Mme Catherine PAJARES Y SANCHEZ et M. Christian SAOUT).
9 heures : audition de Mme Agnès BUZYN, professeur de médecine en hématologie, présidente du collège de la Haute autorité de santé.
10 h 30 : auditions de M. Jean-Paul VERNANT, professeur de médecine et de M. Dominique MARANINCHI, médecin cancérologue, ancien pirecteur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM).
Mercredi 6 juillet 2016, à 9 heures (salle 214) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Les mécanismes d'évitement fiscal et leurs impacts sur le consentement à l'impôt et la cohésion sociale.
(Rapporteur : M. Antoine DULIN).
9 heures : audition de M. Nicolas DELALANDE, historien, auteur d'ouvrages sur l'impôt en France.
Bilan des dernières auditions.
Mercredi 6 juillet 2016, à 9 h 30 (salle 301) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Quelles nouvelles orientations et priorités pour la politique française de coopération internationale dans le cadre de l'agenda 2030 du développement durable ?
(Rapporteur : M. Philippe JAHSHAN).
9 h 30 : audition par visioconférence de Mme Christine ANDELA, présidente du Collectif des ONG pour la sécurité alimentaire et le développement rural (COSADER).
11 heures : audition de M. Pascal CANFIN, directeur général du WWF.
Mercredi 6 juillet 2016, à 9 h 30 et toute la journée (reprise à 14 h 15) (salle 245) :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : Les certificats de qualification professionnelle (CQP).
(Rapporteur : M. Dominique GILLIER).
9 h 30 : examen, en seconde lecture, des parties I et II de l'avant-projet d'avis.
14 h 15 : examen de la partie III - recommandations de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 6 juillet 2016, à 9 h 30 et toute la journée (reprise à 14 h 15) (salle 249) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Avant-projet de loi de programmation en faveur de l'égalité réelle Outre-mer.
(Rapporteur : M. Christian VERNAUDON).
Examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis et vote.
Mercredi 6 juillet 2016, à 10 heures (salle 229) :
Section des activités économiques :
Sujet : Un revenu citoyen pour relancer l'activité économique ?
(Rapporteure : Mme Soraya DUBOC).
Audition de M. Gaspard KOENIG, président de GenerationLibre.
Audition de M. Marc de BASQUIAT, économiste, président de l'AIRE, co-fondateur de Mouvement français pour un revenu de base (MFRB).
Mercredi 6 juillet 2016, à 10 h 15 (salle 243) :
Section de l'environnement :
Sujet : La justice climatique : les perspectives nationales post COP 21.
(Rapporteur.e.s : Mme Agnès MICHELOT et M. Jean JOUZEL).
10 h 15 : suite et fin de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Sujet : Vers une bioéconomie durable.
(Rapporteurs : M. Jean-David ABEL et M. Marc BLANC).
11 heures : auditions de MM. Davy LIGER et Julien DUGUE, respectivement chef de bureau bioéconomie et chargé de mission bioéconomie au ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt.
Mercredi 6 juillet 2016, à 13 heures (salle 225) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Sujet : Les temps de vie des femmes.
(Rapporteur : Mme Raphaëlle MANIERE).
Table ronde sur la parentalité et l'équilibre des temps en entreprise avec :
M. Jérôme BALLARIN, président de l'Observatoire de l'équilibre des temps et de la parentalité en entreprise.
Mme Géraldine PLENIER, directrice responsabilité sociale et environnementale chez Capgemini France, accompagnée de Mme Céline BARNAY, directrice des affaires sociales
Maître Jean-René AUZANNEAU, président du cabinet d'avocat.e.s ACTY, accompagné de M. Julien TRICHET, directeur des ressources humaines.