Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 1 « Implants cardiaques et vasculaires », sous-section 2 « Implant vasculaire », le paragraphe 5 « Stent intracrânien auto-expansible » est remplacé comme suit :
CODE
NOMENCLATURE
Paragraphe 5
Stent intracrânien auto-expansible
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour l'aide à l'occlusion endovasculaire, par confinement de micro-spires à libération contrôlée, d'anévrismes intracrâniens, rompus ou non rompus, à collet large (fusiformes, sacciformes ou disséquants) pour lesquels le traitement endovasculaire simple (micro-spires seules) ou assisté par ballon est impossible
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Ces stents doivent être utilisés uniquement par des équipes compétentes formées à ces procédures et en association avec des microspires à libération contrôlée.
Conformément au décret n° 2007-366 l'embolisation doit être entreprise par un spécialiste formé aux procédures de neuroradiologie interventionnelle dans un centre certifié.
Les conditions techniques de fonctionnement et les conditions d'implantation applicables aux activités neuroradiologiques interventionnelles endovasculaire sont précisées dans les décrets suivants :
- décret n° 2007-366 du 19 mars 2007 relatif aux conditions d'implantation applicables aux activités interventionnelles par voie endovasculaire en neuroradiologie et modifiant le code de la santé publique,
- décret n° 2007-367 du 19 mars 2007 relatif aux conditions techniques de fonctionnement applicables aux activités interventionnelles par voie endovasculaire en neuroradiologie.
L'activité neuroradiologique annuelle minimale par site est fixée à 80 interventions endovasculaires portant sur la région cervico-céphalique et médullo-rachidienne (arrêté du 19 mars 2007).
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE :
La prise en charge est assurée pour les stents intracrâniens suivants :
Société BALT Extrusion (BALT)
3101316
Stent intracrânien auto-expansible, BALT, LEO +.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
LEO 2,5 × 12, LEO 2,5 × 18, LEO 3,5 × 12, LEO 3,5 × 18, LEO 3,5 × 25, LEO 4,5 × 20, LEO 4,5 × 25, LEO 4,5 × 30, LEO 4,5 × 40, LEO 4,5 × 50, LEO 5,5 × 25, LEO 5,5 × 30, LEO 5,5 × 35, LEO 5,5 × 50, LEO 5,5 × 75, LEO 6,5 × 30, LEO 6,5 × 35, LEO 6,5 × 40, LEO 6,5 × 60, LEO 6,5 × 80, LEO 7,5 × 35, LEO 7,5 × 50, LEO 7,5 × 70 et LEO 7,5 × 95.
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2017.
3171593
Stent intracrânien auto-expansible, BALT, LEO + sur mesure.
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2017.
Société Covidien France (Covidien)
3196854
Stent intracrânien auto-expansible, Covidien, SOLITAIRE AB.
MODALITÉS D'UTILISATION
Le détachement se fait à l'aide d'un système de détachement spécifique au stent SOLITAIRE et des câbles associés à ce système de détachement permettant un détachement par activation électrolytique.
Les câbles sont à usage unique et ne sont pas compris dans le conditionnement du SOLITAIRE AB.
Le système de détachement non à usage unique sera fourni par le laboratoire.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
SAB-3-20, SAB-3-30, SAB-4-15, SAB-4-20, SAB-4-30, SAB-4-40, SAB-5-20, SAB-5-30, SAB-5-40, SAB-6-20 et SAB-6-30
Date de fin de prise en charge : 15 février 2017.
Société ETHICON SAS, division CODMAN (CODMAN)
3163346
Stent intracrânien auto-expansible, CODMAN, ENTERPRISE.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
ENC451412, ENC452212, ENC452812, ENC453712, ENC451425, ENC452225, ENC452825, ENC453725, ENC451400, ENC452200, ENC452800 et ENC453700.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2015
3148648
Stent intracrânien auto-expansible, CODMAN, ENTERPRISE 2.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
ENC401612, ENC402312, ENC403012, ENC403912, ENC401600, ENC402300, ENC403000, ENC403900
Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022.
Société STRYKER France SAS (STRYKER)
3109513
Stent intracrânien auto-expansible, STRYKER, NEUROFORM 3.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
M003E3250100, M003E3250150, M003E3250200, M003E3300100, M003E3300150, M003E3300200, M003E3300300, M003E3350100, M003E3350150, M003E3350200, M003E3350300, M003E3400100, M003E3400150, M003E3400200, M003E3400300, M003E3450100, M003E3450150, M003E3450200, M003E3450300.
Date de fin de prise en charge : 30 août 2020.
3114750
Stent intracrânien auto-expansible, STRYKER, NEUROFORM EZ 3.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
M003EN3E35100, M003EN3E45100, M003EN3E25150, M003EN3E30150, M003EN3E35150, M003EN3E40150, M003EN3E45150, M003EN3E25200, M003EN3E30200, M003EN3E35200, M003EN3E40200, M003EN3E45200, M003EN3E30300, M003EN3E35300, M003EN3E40300, M003EN3E45300.
Date de fin de prise en charge : 30 août 2020.
3129450
Stent intracrânien auto-expansible, STRYKER, NEUROFORM ATLAS.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
M003EZAS30150, M003EZAS30240, M003EZAS40150, M003EZAS40240, M003EZAS45210, M003EZAS45300, M003EZAS30210, M003EZAS30300, M003EZAS40210, M003EZAS40300, M003EZAS45150, M003EZAS45240.
Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022.