ANNEXE
TARIFS DE L'EXAMEN DE PRÉVENTION BUCCO-DENTAIRE, MODALITÉS DE FACTURATION ET LISTE DES SOINS CONSÉCUTIFS NE POUVANT PAS DONNER LIEU À CONTRIBUTION FINANCIÈRE DE LA PART DES ASSURÉS
La rémunération de l'examen de prévention bucco-dentaire est fixée à 30 €.
Il est complété si nécessaire par des radiographies intrabuccales, quelle que soit la technique utilisée.
Dans ce cas, la rémunération forfaitaire de l'examen et des radiographies est la suivante :
- examen avec réalisation de 1 ou 2 clichés : 42 euros ;
- examen avec réalisation de 3 ou 4 clichés : 54 euros.
Les tarifs pratiqués dans le cadre d'un examen de prévention bucco-dentaire ne peuvent pas faire l'objet de dépassements d'honoraires.
La liste des soins consécutifs ne pouvant pas donner lieu à contribution financière de la part des assurés, parmi les actes inscrits sur la liste des actes et prestations mentionnée à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, sont fixés ci-dessous.
Dans le cas où il n'y a qu'un acte à réaliser, celui-ci peut être exécuté au cours de la même séance que l'examen de prévention. Il ne peut y avoir de facturation d'une consultation et d'un examen de prévention au cours d'une même séance.
Chapitre et codes
Libellés
07.01.04.01
Radiographie de la bouche
HBQK389
Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire d'un secteur de 1 à 3 dents contiguës
HBQK191
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 2 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
HBQK331
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 3 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
HBQK443
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 4 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
HBQK428
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 5 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
HBQK480
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 6 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
HBQK430
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 7 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
HBQK142
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 8 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
HBQK046
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 9 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
HBQK065
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 10 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
HBQK424
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 11 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
HBQK476
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 12 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
HBQK093
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 13 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
HBQK041
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 14 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
HBQK002
Radiographie panoramique dentomaxillaire
HBQK001
Radiographie pelvibuccale [occlusale]
07.02.02.03
Réimplantation de dent et autogreffe de germe
HBED022
Autogreffe d'un germe ou d'une dent retenue, dans un site naturel ou préparé chirurgicalement
07.02.02.04
Prophylaxie bucco-dentaire
HBBD005
Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 1 dent
HBBD006
Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 2 dents
HBBD007
Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 3 dents
HBBD004
Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 4 dents
HBBD039
Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 5 dents
HBBD404
Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 6 dents
HBBD098
Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 7 dents
HBBD427
Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 8 dents
HBJD001
Détartrage et polissage des dents
07.02.02.05
Restauration des tissus durs de la dent
HBMD043
Restauration d'une dent sur 1 face par matériau incrusté [inlay-onlay]
HBMD046
Restauration d'une dent sur 2 faces par matériau incrusté [inlay-onlay]
HBMD055
Restauration d'une dent sur 3 faces ou plus par matériau incrusté [inlay-onlay]
HBMD058
Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 1 face par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire
HBMD050
Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 2 faces par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire
HBMD054
Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 3 faces ou plus par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire
HBMD044
Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 1 angle par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire
HBMD047
Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 2 angles par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire
HBMD053
Restauration d'une dent d'un secteur prémolomolaire sur 1 face par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire
HBMD049
Restauration d'une dent d'un secteur prémolomolaire sur 2 faces par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire
HBMD038
Restauration d'une dent d'un secteur prémolomolaire sur 3 faces ou plus par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire
HBMD042
Restauration d'une dent par matériau inséré en phase plastique avec ancrage radiculaire
07.02.02.06
Exérèse de la pulpe et du contenu canalaire de la dent
HBFD006
Exérèse de la pulpe camérale [Biopulpotomie] d'une dent temporaire
HBFD017
Exérèse de la pulpe vivante d'une incisive ou d'une canine temporaire
HBFD019
Exérèse de la pulpe vivante d'une molaire temporaire
HBFD033
Exérèse de la pulpe vivante d'une incisive ou d'une canine permanente
HBFD021
Exérèse de la pulpe vivante d'une première prémolaire maxillaire
HBFD035
Exérèse de la pulpe vivante d'une prémolaire autre que la première prémolaire maxillaire
HBFD008
Exérèse de la pulpe vivante d'une molaire permanente
HBFD015
Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une incisive ou d'une canine temporaire
HBFD474
Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une molaire temporaire
HBFD458
Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une incisive ou d'une canine permanente immature
HBFD395
Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une première prémolaire maxillaire immature
HBFD326
Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une prémolaire immature autre que la première prémolaire maxillaire
HBFD150
Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une molaire permanente immature
HBFD001
Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une incisive ou d'une canine permanente
HBFD297
Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une première prémolaire maxillaire
HBFD003
Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une prémolaire autre que la première prémolaire maxillaire
HBFD024
Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une molaire permanente
07.02.02.08
Autres actes thérapeutiques sur la racine de la dent
HBBD003
Obturation radiculaire d'une incisive ou d'une canine après apexification
HBBD234
Obturation radiculaire d'une première prémolaire maxillaire après apexification
HBBD001
Obturation radiculaire d'une prémolaire autre que la première prémolaire maxillaire après apexification
HBBD002
Obturation radiculaire d'une molaire après apexification
07.02.02.10
Avulsion de dents temporaires
HBGD035
Avulsion de 1 dent temporaire sur arcade
HBGD037
Avulsion de 2 dents temporaires sur arcade
HBGD309
Avulsion de 3 dents temporaires sur arcade
HBGD284
Avulsion de 4 dents temporaires sur arcade
HBGD065
Avulsion de 5 dents temporaires sur arcade
HBGD462
Avulsion de 6 dents temporaires sur arcade
HBGD464
Avulsion de 7 dents temporaires sur arcade
HBGD263
Avulsion de 8 dents temporaires sur arcade
HBGD280
Avulsion de 9 dents temporaires sur arcade
HBGD093
Avulsion de 10 dents temporaires sur arcade
HBGD362
Avulsion de 11 dents temporaires sur arcade
HBGD054
Avulsion de 12 dents temporaires sur arcade
HBGD111
Avulsion de 13 dents temporaires sur arcade
HBGD174
Avulsion de14 dents temporaires sur arcade
HBGD057
Avulsion de 15 dents temporaires sur arcade
HBGD133
Avulsion de 16 dents temporaires sur arcade
HBGD123
Avulsion de17 dents temporaires sur arcade
HBGD468
Avulsion de 18 dents temporaires sur arcade
HBGD282
Avulsion de19 dents temporaires sur arcade
HBGD201
Avulsion de 20 dents temporaires sur arcade
HBGD042
Avulsion de 1 dent temporaire retenue, incluse ou réincluse
HBGD026
Avulsion de 2 dents temporaires retenues, incluses ou réincluses
07.02.02.11
Avulsion de dents permanentes
HBGD036
Avulsion de 1 dent permanente sur arcade sans alvéolectomie
HBGD043
Avulsion de 2 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD319
Avulsion de 3 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD489
Avulsion de 4 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD497
Avulsion de 5 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD106
Avulsion de 6 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD076
Avulsion de 7 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD422
Avulsion de 8 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD420
Avulsion de 9 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD064
Avulsion de 10 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD356
Avulsion de 11 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD146
Avulsion de 12 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD382
Avulsion de 13 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD247
Avulsion de 14 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD197
Avulsion de 15 dents permanente sur arcade sans alvéolectomie
HBGD333
Avulsion de 16 dents permanente sur arcade sans alvéolectomie
HBGD261
Avulsion de 17 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD499
Avulsion de 18 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD461
Avulsion de 19 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD278
Avulsion de 20 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD258
Avulsion de 21 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD311
Avulsion de 22 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD235
Avulsion de 23 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD374
Avulsion de 24 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD475
Avulsion de 25 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD285
Avulsion de 26 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD338
Avulsion de 27 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD193
Avulsion de 28 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD345
Avulsion de 29 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD414
Avulsion de 30 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD245
Avulsion de 31 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD283
Avulsion de 32 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD022
Avulsion de 1 dent permanente sur arcade avec alvéolectomie
HBGD034
Avulsion de 2 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie
HBGD287
Avulsion de 3 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie
HBGD078
Avulsion de 4 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie
HBGD060
Avulsion de 5 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie
HBGD312
Avulsion de 6 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie
HBGD142
Avulsion de 7 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie
HBGD231
Avulsion de 8 dents à 10 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie
HBGD349
Avulsion de 11 dents à 13 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie
HBGD067
Avulsion de 14 dents à 16 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie
HBGD418
Avulsion de 17 dents à 19 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie
HBGD441
Avulsion de 20 dents à 22 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie
HBGD105
Avulsion de 23 dents à 25 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie
HBGD191
Avulsion de 26 dents à 28 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie
HBGD262
Avulsion de 29 dents à 32 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie
HBGD031
Avulsion de 1 dent permanente sur arcade avec séparation des racines
HBGD032
Avulsion de 2 dents permanentes sur arcade avec séparation des racines
HBGD415
Avulsion de 3 dents permanentes sur arcade avec séparation des racines
HBGD169
Avulsion de 4 dents permanentes sur arcade avec séparation des racines
07.02.02.12
Autres avulsions de dents ou racines
HBGD039
Avulsion de 1 dent ankylosée sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines
HBGD002
Avulsion de 2 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines
HBGD453
Avulsion de 3 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines
HBGD218
Avulsion de 4 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines
HBGD480
Avulsion de 5 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines
HBGD206
Avulsion de 6 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines
HBGD396
Avulsion de 7 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines
HBGD113
Avulsion de 8 dents à 10 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines
HBGD438
Avulsion de 11 dents à 13 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines
HBGD122
Avulsion de 14 dents à 16 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines
HBGD028
Avulsion d'une incisive permanente retenue ou à l'état de germe 
HBGD126
Avulsion de 2 incisives permanentes retenues ou à l'état de germe 
HBGD062
Avulsion de 3 incisives permanentes retenues ou à l'état de germe 
HBGD430
Avulsion de 4 incisives permanentes retenues ou à l'état de germe
HBGD372
Avulsion de 5 à 6 incisives permanentes retenues ou à l'état de germe 
HBGD148
Avulsion de 7 à 8 incisives permanentes retenues ou à l'état de germe 
HBGD014
Avulsion d'une canine permanente retenue ou à l'état de germe 
HBGD015
Avulsion de 2 canines permanentes retenues ou à l'état de germe
HBGD145
Avulsion de 2 canines permanentes retenues ou à l'état de germe
HBGD416
Avulsion d'une prémolaire retenue ou à l'état de germe
HBGD459
Avulsion d'une prémolaire retenue ou à l'état de germe
HBGD386
Avulsion de 2 prémolaires retenues ou à l'état de germe 
HBGD279
Avulsion de 3 prémolaires retenues ou à l'état de germe
HBGD199
Avulsion de 4 prémolaires retenues ou à l'état de germe 
HBGD385
Avulsion de 5 à 6 prémolaires retenues ou à l'état de germe 
HBGD359
Avulsion de 7 à 8 prémolaires retenues ou à l'état de germe
HBGD047
Avulsion d'une première ou d'une deuxième molaire permanente retenue ou à l'état de germe 
HBGD492
Avulsion de 2 premières ou deuxièmes molaires permanentes retenues ou à l'état de germe 
HBGD316
Avulsion de 2 premières ou deuxièmes molaires permanentes retenues ou à l'état de germe 
HBGD117
Avulsion de 4 premières ou deuxièmes molaires permanentes retenues ou à l'état de germe 
HBGD181
Avulsion de 5 à 6 premières ou deuxièmes molaires permanentes retenues ou à l'état de germe
HBGD210
Avulsion de 7 à 8 premières ou deuxièmes molaires permanentes retenues ou à l'état de germe
HBGD018
Avulsion d'une troisième molaire maxillaire retenue ou à l'état de germe 
HBGD004
Avulsion d'une troisième molaire mandibulaire retenue ou à l'état de germe 
HBGD025
Avulsion de 2 troisièmes molaires retenues ou à l'état de germe
HBGD021
Avulsion de 3 troisièmes molaires retenues ou à l'état de germe 
HBGD038
Avulsion de 4 troisièmes molaires retenues ou à l'état de germe
HBGD044
Avulsion d'une dent à couronne sous-muqueuse ou en désinclusion muqueuse 
HBGD322
Avulsion de 2 dents à couronne sous-muqueuse ou en désinclusion muqueuse 
HBGD160
Avulsion de 3 dents à couronne sous-muqueuse ou en désinclusion muqueuse 
HBGD403
Avulsion de 4 dents à couronne sous-muqueuse ou en désinclusion muqueuse 
HBGD300
Avulsion d'une dent en désinclusion avec couronne sous muqueuse en position palatine ou linguale
HBGD358
Avulsion de 2 dents en désinclusion avec couronnes sous-muqueuses en position palatine et/ou linguale
HBGD003
Avulsion d'un odontoïde inclus ou d'une dent surnuméraire à l'état de germe
HBGD402
Avulsion de 2 odontoïdes inclus ou de 2 dents surnuméraires à l'état de germe 
HBGD281
Avulsion de 3 odontoïdes inclus ou de 3 dents surnuméraires à l'état de germe 
HBGD171
Avulsion de 4 odontoïdes inclus ou de 4 dents surnuméraires à l'état de germe
HBGD016
Avulsion d'une racine incluse 
HBGD466
Avulsion de 2 racines incluses
HBGD299
Avulsion de 3 racines incluses
HBGD102
Avulsion de 4 racines incluses
HBGD159
Avulsion de 5 racines incluses
HBGD465
Avulsion de 6 racines incluses
HBGD017
Avulsion d'une dent ectopique
HBGD190
Avulsion de 2 dents ectopiques
HBGD397
Avulsion de 3 dents ectopiques
HBGD080
Avulsion de 4 dents ectopiques
07.02.05.01
Curetage périapical dentaire
HBGB005
Curetage périapical avec résection de l'apex d'une racine dentaire endodontiquement traitée
HBGB003
Curetage périapical avec résection de l'apex et obturation radiculaire d'une incisive ou d'une canine
HBGB002
Curetage périapical avec résection de l'apex et obturation radiculaire d'une prémolaire
HBGB004
Curetage périapical avec résection de l'apex et obturation radiculaire d'une molaire
07.02.05.02
Actes thérapeutiques sur le parodonte par soustraction
HBFA007
Gingivectomie sur un secteur de 4 à 6 dents
18.02.07.01
Radiographie peropératoire de la bouche ou de l'appareil digestif
HBQK040
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires sur un secteur de 1 à 3 dents contiguës préinterventionnelle ou perinterventionnelle avec radiographie finale pour acte thérapeutique endodontique
HBQK303
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires sur un secteur de 1 à 3 dents contiguës préinterventionnelle, perinterventionnelle et finale pour acte thérapeutique endodontique
HBQK061
Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire d'un secteur de 1 à 3 dents contiguës, perinterventionnelle et/ou finale, en dehors d'un acte thérapeutique endodontique