Sénat
Session extraordinaire de 2015-2016
Réunions
Jeudi 7 juillet 2016
Commission des finances à l'issue de la discussion générale (salle n° 131) :
- Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015 - Examen des éventuels amendements.
Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France, à 13 h 30 (salle n° 67) :
Ouverte à la presse et au public :
A 13 h 30 :
- Audition de M. Gaspard Koenig, président de GénérationLibre
A 16 h 15 :
- Audition de Mme Agnès Verdier-Molinié, directrice de la Fondation pour la recherche sur les administrations et les politiques publiques (Fondation iFRAP)
A 17 h 30 :
- Audition de M. Georges Tissié, directeur des affaires sociales de la Confédération générale du patronat des petites et moyennes entreprises (CGPME).
Commission d'enquête sur les chiffres du chômage en France et dans les pays de l'Union européenne ainsi que sur l'impact des réformes mises en place par ces pays pour faire baisser le chômage, à 13 h 30 (salle Médicis) :
Captation vidéo - Ouverte à la presse.
Audition de Mme Marie-Claire Carrère-Gée, présidente, et M. Hervé Monange, secrétaire général, du Conseil d'orientation pour l'emploi (COE).
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques :
Séance du mercredi 6 juillet 2016 :
Présents. - Gérard Bailly, Delphine Bataille, Martial Bourquin, Henri Cabanel, Gérard César, Roland Courteau, Marc Daunis, Daniel Dubois, Alain Duran, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Gremillet, Joël Labbé, Élisabeth Lamure, Jean-Jacques Lasserre, Philippe Leroy, Michel Le Scouarnec, Marie-Noëlle Lienemann, Anne-Catherine Loisier, Michel Magras, Franck Montaugé, Ladislas Poniatowski, Sophie Primas, Yves Rome, Bruno Sido, Henri Tandonnet, Yannick Vaugrenard.
Excusés. - Jean-Pierre Bosino, Jean-Claude Lenoir, Valérie Létard.
Ont délégué leur droit de vote. - François Calvet, Alain Chatillon, Annie Guillemot, Serge Larcher, Valérie Létard, Jackie Pierre, Ladislas Poniatowski, Henri Tandonnet.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Séance du mercredi 6 juillet 2016 :
Présents. - Jean-Pierre Cantegrit, Bernard Cazeau, Robert del Picchia, Michelle Demessine, Jean-Paul Emorine, Bernard Fournier, Jacques Gautier, Éliane Giraud, Alain Gournac, Claude Haut, Robert Hue, Gisèle Jourda, Antoine Karam, Jacques Legendre, Jeanny Lorgeoux, Claude Malhuret, Jean-Pierre Masseret, Claude Nougein, Philippe Paul, Marie-Françoise Perol-Dumont, Xavier Pintat, Yves Pozzo di Borgo, Daniel Reiner, André Trillard.
Excusés. - Jean-Marie Bockel, Michel Boutant, Josette Durrieu, Joëlle Garriaud-Maylam, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Pierre Grand, Alain Néri, Gilbert Roger, Raymond Vall.
Commission des affaires sociales :
Séance du mercredi 6 juillet 2016 :
Présents. - Michel Amiel, Gilbert Barbier, Nicole Bricq, Agnès Canayer, Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Olivier Cigolotti, Laurence Cohen, Yves Daudigny, Isabelle Debré, Gérard Dériot, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Jérôme Durain, Anne Emery-Dumas, Corinne Féret, Jean-Marc Gabouty, Françoise Gatel, Catherine Génisson, Bruno Gilles, Colette Giudicelli, Pascale Gruny, Corinne Imbert, Éric Jeansannetas, Jean-Baptiste Lemoyne, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Patricia Morhet-Richaud, Jean-Marie Morisset, Philippe Mouiller, Stéphanie Riocreux, Gérard Roche, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Jean-Louis Tourenne, Jean-Marie Vanlerenberghe, Dominique Watrin, Evelyne Yonnet.
Excusés. - Olivier Cadic, Claire-Lise Campion, Georges Labazée.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Séance du mercredi 6 juillet 2016 :
Présents. - David Assouline, Marie-Christine Blandin, Maryvonne Blondin, Philippe Bonnecarrère, Corinne Bouchoux, Jean-Louis Carrère, Joseph Castelli, François Commeinhes, René Danesi, Alain Dufaut, Jean-Claude Gaudin, Dominique Gillot, Jacques Grosperrin, Loïc Hervé, Guy-Dominique Kennel, Françoise Laborde, Jean-Pierre Leleux, Claudine Lepage, Vivette Lopez, Jacques-Bernard Magner, Christian Manable, Colette Mélot, Catherine Morin-Desailly, Daniel Percheron, Christine Prunaud, Sylvie Robert, Michel Savin.
Excusés. - Marie-Annick Duchêne, Mireille Jouve, Claude Kern, Marie-Pierre Monier.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Séance du mercredi 6 juillet 2016 :
Présents. - Claude Bérit-Débat, Jérôme Bignon, Annick Billon, Jean Bizet, Nicole Bonnefoy, Pierre Camani, Jacques Cornano, Ronan Dantec, Évelyne Didier, Jean-Jacques Filleul, Alain Fouché, Benoît Huré, Jean-Claude Leroy, Jean-François Longeot, Philippe Madrelle, Didier Mandelli, Hervé Maurey, Louis Nègre, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Hervé Poher, Rémy Pointereau, Michel Raison, Jean-François Rapin, Charles Revet, Jean-Yves Roux, Nelly Tocqueville, Michel Vaspart.
Excusés. - Odette Herviaux, Chantal Jouanno, Jean-François Mayet, Gérard Miquel, Paul Vergès.
Ont délégué leur droit de vote. - Patrick Chaize, Gérard Cornu, Michel Fontaine, Odette Herviaux, Chantal Jouanno, Jean-François Mayet, Pierre Médevielle, Gérard Miquel.
Commission d'enquête sur les chiffres du chômage en France et dans les pays de l'Union européenne ainsi que sur l'impact des réformes mises en place par ces pays pour faire baisser le chômage :
Séance du mardi 5 juillet 2016 :
Présents. - Philippe Dallier, Jean Desessard, Éric Doligé, Anne Emery-Dumas, Jean-Jacques Filleul, Catherine Génisson, Georges Labazée, Anne-Catherine Loisier, Michel Raison, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Jean-Louis Tourenne.
Excusés. - Éliane Giraud, Jean-Claude Lenoir.
Convocations
Commission des affaires économiques :
Mercredi 13 juillet 2016 (salle 263) :
Eventuellement à 10 h 30 :
1. Examen des éventuels amendements de séance déposés sur le projet de loi n° 761 (2015-2016) ratifiant l'ordonnance n° 2016-129 du 10 février 2016 portant sur un dispositif de continuité de fourniture succédant à la fin des offres de marché transitoires de gaz et d'électricité (M. Ladislas Poniatowski, rapporteur) ;
A 11 h 15 :
2. Audition de M. Philippe Mauguin, candidat proposé aux fonctions de président de l'Institut national de la recherche agronomique, en application des dispositions de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution ; Cette audition sera ouverte au public et à la presse ; elle fera l'objet d'une captation vidéo.
Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission des affaires économiques (secretariat-affeco-devdur@senat.fr) au plus tard le mardi 12 juillet 2016. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
3. Vote sur la proposition de nomination de M. Philippe Mauguin à la présidence de l'Institut national de la recherche agronomique ; En application de l'article 3 de la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution, les délégations de vote ne seront pas autorisées.
4. Questions diverses.
Nominations de rapporteurs
Commission des finances :
M. Francis Delattre rapporteur pour avis sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017, sous réserve de son dépôt.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Jeudi 7 juillet 2016
Commission des affaires européennes, à 8 h 30 (salle A 120) :
A 8 h 30 :
- Communication de Mme Fabienne Keller sur les relations entre le Royaume-Uni et l'Union européenne (captation vidéo).
A 9 h 30 :
- Audition de M. Pierre Sellal, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne.
Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes :
Séance du mardi 5 juillet 2016 :
Présents. - Michel Billout, Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère, René Danesi, Michel Delebarre, Nicole Duranton, Jean-Paul Emorine, André Gattolin, Pascale Gruny, Gisèle Jourda, Claude Kern, Didier Marie, Colette Mélot, Yves Pozzo di Borgo, Michel Raison, Daniel Raoul, André Reichardt, Jean-Claude Requier, Patricia Schillinger, Simon Sutour, Alain Vasselle, Richard Yung.
Excusés. - Gérard César, Christophe-André Frassa, Joëlle Garriaud-Maylam, Louis Nègre.
Assistaient en outre à la séance  :  Patrick Abate (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Gérard Bailly (commission des affaires économiques), Jacques Bigot (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Christian Cambon (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Catherine Di Folco (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Daniel Dubois (commission des affaires économiques), Corinne Féret (commission des affaires sociales), Bernard Fournier (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Loïc Hervé (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Jacques Legendre (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Franck Montaugé (commission des affaires économiques), Philippe Mouiller (commission des affaires sociales), Cyril Pellevat (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jean-François Rapin (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Stéphanie Riocreux (commission des affaires sociales), Nelly Tocqueville (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Yannick Vaugrenard (commission des affaires économiques), Jean-Pierre Vial (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale).