Nicolas-BZRD/DILA_OPENDATA_FR_2023 huggingface dataset:
ANNEXES
ANNEXE I
NOMBRE DE PLACES OFFERTES AU CONCOURS COMMUN PAR LA VOIE A BIO
NOM DE L'ÉCOLE
NOMBRE 
      

    de places offertes
Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse (ENSAT)
91
Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires de Nancy (ENSAIA)
93
Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux-Aquitaine (Bordeaux Sciences Agro)
80
Ecole nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation Nantes-Atlantique (Oniris)
50
Institut national d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement (VetAgro Sup)
52
Institut national d'études supérieures agronomiques de Montpellier (Montpellier SupAgro) (cursus ingénieur, spécialité agronomie)
97
Institut national d'études supérieures agronomiques de Montpellier (Montpellier SupAgro) (cursus ingénieur, spécialité systèmes agricoles et agroalimentaires durables au Sud)
5
Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (AgroSup Dijon) (cursus ingénieur, spécialité agronomie)
55
Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (AgroSup Dijon) (cursus ingénieur, spécialité agroalimentaire)
40
Institut national des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech)
250
Institut national supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (AGROCAMPUS OUEST) (cursus ingénieur, spécialité agronomie)
100
Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (AGROCAMPUS OUEST) (cursus ingénieur en trois ans, spécialités horticulture et paysage)
37
Total
950
ANNEXE II
NOMBRE DE PLACES OFFERTES AU CONCOURS COMMUN PAR LA VOIE A TB BIO
NOM DE L'ÉCOLE
NOMBRE 
      

    de places offertes
Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg (ENGEES)
3
Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse (ENSAT)
3
Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires de Nancy (ENSAIA)
6
Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux-Aquitaine (Bordeaux Sciences Agro)
2
Ecole nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation Nantes-Atlantique (Oniris)
6
Institut national d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement (VetAgro Sup)
6
Institut national d'études supérieures agronomiques de Montpellier (Montpellier SupAgro) (cursus ingénieur, spécialité agronomie)
4
Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (AgroSup Dijon) (cursus ingénieur, spécialité agronomie)
2
Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (AgroSup Dijon) (cursus ingénieur, spécialité agroalimentaire)
5
Institut national des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech)
10
Institut national supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (AGROCAMPUS OUEST) (cursus ingénieur, spécialité agronomie)
4
Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (AGROCAMPUS OUEST) (cursus ingénieur en trois ans, spécialités horticulture et paysage)
4
Total
55
ANNEXE III
NOMBRE DE PLACES OFFERTES AU CONCOURS COMMUN PAR LA VOIE B BIO
NOM DE L'ÉCOLE
NOMBRE 
      

    de places offertes
Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg (ENGEES)
3
Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse (ENSAT)
10
Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires de Nancy (ENSAIA)
10
Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux-Aquitaine (Bordeaux Sciences Agro)
15
Ecole nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation Nantes-Atlantique (Oniris)
13
Institut national d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement (VetAgro Sup)
20
Institut national d'études supérieures agronomiques de Montpellier (Montpellier SupAgro) (cursus ingénieur, spécialité agronomie)
7
Institut national d'études supérieures agronomiques de Montpellier (Montpellier SupAgro) (cursus ingénieur, spécialité systèmes agricoles et agroalimentaires durables au Sud)
3
Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (AgroSup Dijon) (cursus ingénieur, spécialité agronomie)
15
Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (AgroSup Dijon) (cursus ingénieur, spécialité agroalimentaire)
11
Institut national des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech)
40
Institut national supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (AGROCAMPUS OUEST) (cursus ingénieur, spécialité agronomie)
14
Institut national supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (AGROCAMPUS OUEST) (cursus ingénieur en trois ans, spécialités horticulture et paysage)
5
Total
166
L'arrêté du 30 avril 2012 susvisé est modifié comme suit : 
I.-L'article 1 er est remplacé par les dispositions suivantes : 
« Art. 1.-Il est créé sous l'autorité du directeur des sports un service à compétence nationale dénommé “ centre de gestion opérationnelle des cadres techniques sportifs ” (CGOCTS). 
« Les directeurs techniques nationaux et les entraîneurs nationaux sont affectés au centre de gestion opérationnelle des cadres techniques sportifs. 
« Les conseillers techniques nationaux qui exercent des missions de nature transversale et dont le périmètre d'exercice auprès des fédérations sportives est exclusivement national sont également affectés au centre de gestion opérationnelle des cadres techniques sportifs. 
« Pour l'application de l'article 60 de la loi du 11 janvier 1984 susvisée, d'une part, et pour celle du décret du 3 juillet 2006 et de l'arrêté ministériel du 15 avril 2015 susvisés, d'autre part, la résidence administrative de ces conseillers techniques sportifs est fixée par arrêté ministériel. » 
II.-A l'article 2, après le 3e alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : 
«-Il contribue, en lien avec la direction des ressources humaines des ministères sociaux, à l'élaboration et à la mise en œuvre de la politique de gestion des ressources humaines des conseillers techniques sportifs placés sous l'autorité hiérarchique du directeur des sports. » 
III.-L'article 4 est abrogé.
Par arrêté du Premier ministre et du ministre des affaires étrangères et du développement international en date du 9 novembre 2016, Mme Agnès von der Mühll, conseillère des affaires étrangères hors classe, est renouvelée dans les fonctions de sous-directrice du droit international public (groupe B) à la direction des affaires juridiques au ministère des affaires étrangères et du développement international jusqu'au 3 avril 2019.
Par arrêté du ministre des affaires étrangères et du développement international et de la ministre de la culture et de la communication en date du 28 octobre 2016, les biens culturels suivants appartenant au MoMA, Museum of Modern Art, de New York, Etats-Unis :
- Verbalist, Richard Serra, crayon sur papier, deux feuilles, Inv 843.2011 a-b ;
- Large Illumination Drawings, Simone Forti, six dessins au fusain et feutre sur papier, Inv. 648.2013.1 ; 648.2013.2 ; 648.2013.3 ; 648.2013.4 ; 648.2013.1 ; 648.2013.5 ; 648.2013.6,
prêtés à l'exposition « A DIFFERENT WAY TO MOVE. MINIMALISMES, NEW YORK 1960-1980 » organisée et présentée au Carré d'art, musée d'art contemporain, Nîmes, du 7 avril au 17 septembre 2017 sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 1er mars au 31 octobre 2017, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.
ANNEXE IV (*)
Nom du service : Radio la Voix de l'Espérance - LVDL.
Zone géographique mise en appel : TAHITI, MAHINA - Iles du Vent.
Fréquence : 98,2 MHz.
Adresse du site : Mahina, île de Tahiti (987).
Altitude du site (NGF) : 5 mètres.
Hauteur d'antenne : 90 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 300 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (DB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (DB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (DB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (DB) (1)
0
16
90
0
180
15
270
16
10
15
100
0
190
16
280
16
20
15
110
0
200
16
290
17
30
10
120
1
210
16
300
18
40
8
130
2
220
16
310
18
50
5
140
3
230
17
320
17
60
3
150
5
240
18
330
16
70
2
160
8
250
17
340
16
80
1
170
10
260
16
350
16
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE III (*)
Nom du service : Radio la Voix de l'Espérance - LVDL.
Zone géographique mise en appel : TAHITI, FAAONE - Iles du Vent.
Fréquence : 99,8 MHz.
Adresse du site : Eglise de Faaone, île de Tahiti (987).
Altitude du site (NGF) : 11 mètres.
Hauteur d'antenne : 6 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (DB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (DB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (DB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (DB) (1)
0
16
90
0
180
15
270
16
10
15
100
0
190
16
280
16
20
15
110
0
200
16
290
17
30
10
120
1
210
16
300
18
40
8
130
2
220
16
310
18
50
5
140
3
230
17
320
17
60
3
150
5
240
18
330
16
70
2
160
8
250
17
340
16
80
1
170
10
260
16
350
16
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE I (*)
Nom du service : Radio la Voix de L'Espérance - LVDL.
Zone géographique mise en appel : MOOREA, MAATEA, VAIARE - Iles du Vent.
Fréquence : 99,5 MHz.
Adresse du site : Maatea, Moorea-Maiao (987).
Altitude du site (NGF) : 200 mètres.
Hauteur d'antenne : 15 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 3 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (DB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (DB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (DB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION (DB) (1)
0
16
90
0
180
15
270
16
10
15
100
0
190
16
280
16
20
15
110
0
200
16
290
17
30
10
120
1
210
16
300
18
40
8
130
2
220
16
310
18
50
5
140
3
230
17
320
17
60
3
150
5
240
18
330
16
70
2
160
8
250
17
340
16
80
1
170
10
260
16
350
16
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE II (*)
Nom du service : Radio la Voix de l'Espérance - LVDL.
Zone géographique mise en appel : TAHITI, FAAA, MONT MARAU - Iles du Vent.
Fréquence : 95,6 MHz.
Adresse du site : Pic Vert Mont Marau, Faaa (987).
Altitude du site (NGF) : 1437 mètres.
Hauteur d'antenne : 30 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 2 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (DB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (DB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (DB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (DB) (1)
0
16
90
0
180
15
270
16
10
15
100
0
190
16
280
16
20
15
110
0
200
16
290
17
30
10
120
1
210
16
300
18
40
8
130
2
220
16
310
18
50
5
140
3
230
17
320
17
60
3
150
5
240
18
330
16
70
2
160
8
250
17
340
16
80
1
170
10
260
16
350
16
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE VI (*)
Nom du service : Radio la Voix de l'Espérance - LVDL.
Zone géographique mise en appel : TAHITI, TAIARAPU-EST, PUEU - Iles du Vent.
Fréquence : 105,1 MHz.
Adresse du site : Taravao, Pueu (987).
Altitude du site (NGF) : 635 mètres.
Hauteur d'antenne : 35 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (DB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (DB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (DB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (DB) (1)
0
16
90
0
180
15
270
16
10
15
100
0
190
16
280
16
20
15
110
0
200
16
290
17
30
10
120
1
210
16
300
18
40
8
130
2
220
16
310
18
50
5
140
3
230
17
320
17
60
3
150
5
240
18
330
16
70
2
160
8
250
17
340
16
80
1
170
10
260
16
350
16
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE V (*)
Nom du service : Radio la Voix de l'Espérance - LVDL.
Zone géographique mise en appel : TAHITI, PAPEETE - Iles du Vent.
Fréquence : 102,2 MHz.
Adresse du site : Papeete Fautaua (987).
Altitude du site (NGF) : 5 mètres.
Hauteur d'antenne : 15 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (DB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (DB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (DB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (DB) (1)
0
16
90
0
180
15
270
16
10
15
100
0
190
16
280
16
20
15
110
0
200
16
290
17
30
10
120
1
210
16
300
18
40
8
130
2
220
16
310
18
50
5
140
3
230
17
320
17
60
3
150
5
240
18
330
16
70
2
160
8
250
17
340
16
80
1
170
10
260
16
350
16
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XI (*)
Nom du service : Radio la Voix de l'Espérance - LVDL.
Zone géographique mise en appel : NIAU - Iles Tuamotu - Gambier.
Fréquence : 97,4 MHz.
Adresse du site : Ile de Niau (987).
Altitude du site (NGF) : 5 mètres.
Hauteur d'antenne : 9 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (DB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (DB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (DB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (DB) (1)
0
16
90
0
180
15
270
16
10
15
100
0
190
16
280
16
20
15
110
0
200
16
290
17
30
10
120
1
210
16
300
18
40
8
130
2
220
16
310
18
50
5
140
3
230
17
320
17
60
3
150
5
240
18
330
16
70
2
160
8
250
17
340
16
80
1
170
10
260
16
350
16
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE VII (*)
Nom du service : Radio la Voix de l'Espérance - LVDL.
Zone géographique mise en appel : TAHITI, TIAREI - Iles du Vent.
Fréquence : 98,6 MHz.
Adresse du site : Tiarei Onohea, île de Tahiti (987).
Altitude du site (NGF) : 85 mètres.
Hauteur d'antenne : 7 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (DB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (DB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (DB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (DB) (1)
0
16
90
0
180
15
270
16
10
15
100
0
190
16
280
16
20
15
110
0
200
16
290
17
30
10
120
1
210
16
300
18
40
8
130
2
220
16
310
18
50
5
140
3
230
17
320
17
60
3
150
5
240
18
330
16
70
2
160
8
250
17
340
16
80
1
170
10
260
16
350
16
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE VIII (*)
Nom du service : Radio la Voix de l'Espérance - LVDL.
Zone géographique mise en appel : BORA-BORA.
Fréquence : 96,2 MHz.
Adresse du site : Bora-Bora Nunue (987).
Altitude du site (NGF) : 105 mètres.
Hauteur d'antenne : 10 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (DB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (DB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (DB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (DB) (1)
0
16
90
0
180
15
270
16
10
15
100
0
190
16
280
16
20
15
110
0
200
16
290
17
30
10
120
1
210
16
300
18
40
8
130
2
220
16
310
18
50
5
140
3
230
17
320
17
60
3
150
5
240
18
330
16
70
2
160
8
250
17
340
16
80
1
170
10
260
16
350
16
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE I (*)
Nom du service : Radio Rurutu.
Zone géographique mise en appel : Rurutu, Moerai, îles Australes.
Fréquence : 92,0 MHz.
Adresse du site : Moerai Rurutu (987).
Altitude du site (NGF) : 20 mètres.
Hauteur d'antenne : 15 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 30 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (DB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (DB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (DB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (DB) (1)
0
25
90
26
180
25
270
0
10
25
100
27
190
25
280
0
20
25
110
28
200
25
290
0
30
25
120
30
210
25
300
0
40
25
130
30
220
25
310
0
50
25
140
28
230
25
320
0
60
25
150
27
240
25
330
0
70
25
160
26
250
25
340
0
80
25
170
25
260
0
350
25
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE II (*)
Nom du service : Radio Maria No Te Hau.
Zone géographique mise en appel : TAHITI, FAAA, MONT MARAU - Iles du Vent.
Fréquence : 96,4 MHz.
Adresse du site : Pic Vert Mont Marau, Faaa (987).
Altitude du site (NGF) : 1 437 mètres.
Hauteur d'antenne : 42 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 3 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
0
16
90
0
180
15
270
16
10
15
100
0
190
16
280
16
20
15
110
0
200
16
290
17
30
10
120
1
210
16
300
18
40
8
130
2
220
16
310
18
50
5
140
3
230
17
320
17
60
3
150
5
240
18
330
16
70
2
160
8
250
17
340
16
80
1
170
10
260
16
350
16
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE I (*)
Nom du service : Radio Maria No Te Hau.
Zone géographique mise en appel : MOOREA, MAATEA, VAIARE - Iles du Vent.
Fréquence : 101,5 MHz.
Adresse du site : Vaiare, île de Moorea, Moorea-Maiao (987).
Altitude du site (NGF) : 170 mètres.
Hauteur d'antenne : 15 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 2 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
0
15
90
0
180
3
270
20
10
10
100
0
190
5
280
20
20
8
110
0
200
8
290
20
30
5
120
0
210
10
300
20
40
3
130
0
220
15
310
20
50
2
140
0
230
20
320
20
60
1
150
0
240
20
330
20
70
0
160
1
250
20
340
20
80
0
170
2
260
20
350
20
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE II (*)
Nom du service : Radio Rurutu.
Zone géographique mise en appel : Rurutu, mont Manureva, îles Australes.
Fréquence : 95,0 MHz.
Adresse du site : Moerai Rurutu (987).
Altitude du site (NGF) : 20 mètres.
Hauteur d'antenne : 15 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (DB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (DB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (DB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (DB) (1)
0
25
90
26
180
25
270
0
10
25
100
27
190
25
280
0
20
25
110
28
200
25
290
0
30
25
120
30
210
25
300
0
40
25
130
30
220
25
310
0
50
25
140
28
230
25
320
0
60
25
150
27
240
25
330
0
70
25
160
26
250
25
340
0
80
25
170
25
260
0
350
25
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE VI (*)
Nom du service : Radio Maria No Te Hau.
Zone géographique mise en appel : RAIATEA - Iles Sous-le-Vent.
Fréquence : 97,6 MHz.
Adresse du site : Uturoa Raiatea (987).
Altitude du site (NGF) : 280 mètres.
Hauteur d'antenne : 18 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
0
16
90
0
180
15
270
16
10
15
100
0
190
16
280
16
20
15
110
0
200
16
290
17
30
10
120
1
210
16
300
18
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2
220
16
310
18
50
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140
3
230
17
320
17
60
3
150
5
240
18
330
16
70
2
160
8
250
17
340
16
80
1
170
10
260
16
350
16
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE V (*)
Nom du service : Radio Maria No Te Hau.
Zone géographique mise en appel : BORA-BORA.
Fréquence : 105,4 MHz.
Adresse du site : Bora-Bora Nunue (987).
Altitude du site (NGF) : 105 mètres.
Hauteur d'antenne : 14 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
0
16
90
0
180
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270
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16
290
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30
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210
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300
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220
16
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240
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330
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160
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250
17
340
16
80
1
170
10
260
16
350
16
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE VII (*)
Nom du service : Radio Maria No Te Hau.
Zone géographique mise en appel : MANGAREVA - Iles Tuamotu - Gambier.
Fréquence : 100,0 MHz.
Adresse du site : Rikitea, île de Mangareva (987).
Altitude du site (NGF) : 97 mètres.
Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 700 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
0
8
90
0
180
0
270
8
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9
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0
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0
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0
290
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0
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0
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7
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0
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2
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0
240
2
330
7
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1
160
0
250
3
340
7
80
0
170
0
260
5
350
7
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE VIII (*)
Nom du service : Radio Maria No Te Hau.
Zone géographique mise en appel : RANGIROA - Iles Tuamotu - Gambier.
Fréquence : 98,0 MHz.
Adresse du site : Avatoru, île de Rangiroa (987).
Altitude du site (NGF) : 2 mètres.
Hauteur d'antenne : 30 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
0
16
90
0
180
15
270
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0
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210
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300
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220
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310
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17
340
16
80
1
170
10
260
16
350
16
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE III (*)
Nom du service : Radio Maria No Te Hau.
Zone géographique mise en appel : TAHITI, PAPEETE - Iles du Vent.
Fréquence : 93,8 MHz.
Adresse du site : Papeete Mamao (987).
Altitude du site (NGF) : 17 mètres.
Hauteur d'antenne : 20 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
0
15
90
2
180
0
270
15
10
15
100
1
190
0
280
15
20
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110
0
200
1
290
23
30
15
120
0
210
2
300
23
40
15
130
0
220
3
310
23
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10
140
0
230
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23
60
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150
0
240
8
330
23
70
5
160
0
250
10
340
23
80
3
170
0
260
15
350
23
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE IV (*)
Nom du service : Radio Maria No Te Hau.
Zone géographique mise en appel : TAHITI, TAIARAPU-EST, PUEU - Iles du Vent.
Fréquence : 87,6 MHz.
Adresse du site : Taravao, Pueu (987).
Altitude du site (NGF) : 635 mètres.
Hauteur d'antenne : 35 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
0
16
90
0
180
15
270
16
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15
100
0
190
16
280
16
20
15
110
0
200
16
290
17
30
10
120
1
210
16
300
18
40
8
130
2
220
16
310
18
50
5
140
3
230
17
320
17
60
3
150
5
240
18
330
16
70
2
160
8
250
17
340
16
80
1
170
10
260
16
350
16
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
L'association de la Radio Adventiste LVDL (La Voix de l'Espérance) est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio La Voix de l'Espérance - LVDL.
ANNEXE X (*)
Nom du service : Radio la Voix de l'Espérance - LVDL.
Zone géographique mise en appel : RAIATEA - Iles Sous-le-Vent.
Fréquence : 94,5 MHz.
Adresse du site : Uturoa Raiatea (987).
Altitude du site (NGF) : 280 mètres.
Hauteur d'antenne : 18 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (DB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (DB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (DB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (DB) (1)
0
16
90
0
180
15
270
16
10
15
100
0
190
16
280
16
20
15
110
0
200
16
290
17
30
10
120
1
210
16
300
18
40
8
130
2
220
16
310
18
50
5
140
3
230
17
320
17
60
3
150
5
240
18
330
16
70
2
160
8
250
17
340
16
80
1
170
10
260
16
350
16
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE IX (*)
Nom du service : Radio la Voix de l'Espérance - LVDL.
Zone géographique mise en appel : HUAHINE.
Fréquence : 93,1 MHz.
Adresse du site : Huahine Faie (987).
Altitude du site (NGF) : 13 mètres.
Hauteur d'antenne : 9 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (DB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (DB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (DB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (DB) (1)
0
16
90
0
180
15
270
16
10
15
100
0
190
16
280
16
20
15
110
0
200
16
290
17
30
10
120
1
210
16
300
18
40
8
130
2
220
16
310
18
50
5
140
3
230
17
320
17
60
3
150
5
240
18
330
16
70
2
160
8
250
17
340
16
80
1
170
10
260
16
350
16
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
Par arrêté du ministre de la défense en date du 2 novembre 2016 :
I. - Des concours sur épreuves pour l'attribution du niveau de qualification de praticien professeur agrégé sont ouverts par la direction centrale du service de santé des armées (DCSSA) dans les disciplines ci-dessous mentionnées, dans les conditions prévues par le présent arrêté. Ces concours sont ouverts aux médecins des armées titulaires du niveau de qualification de praticien certifié.
II. - Le nombre de places offertes au titre de l'année 2017, dans le corps des médecins des armées pour l'obtention du niveau de qualification de praticien professeur agrégé est défini, par chaire et par discipline, dans le tableau ci-après :
Corps des médecins des armées
NATURE DES CHAIRES
DISCIPLINE
NOMBRE DE POSTES OFFERTS
      

     (localisation géographique)
Anesthésie-réanimation
      

     et urgences appliquées aux armées
Anesthésie-réanimation
1 poste (HIA Sainte-Anne - Toulon)
Biologie clinique appliquée aux armées
      

     et risque biologique
Biologie médicale
1 poste (Clamart)
Chirurgie appliquée aux armées
Chirurgie viscérale
1 poste (HIA Bégin - Saint-Mandé)
Médecine appliquée aux armées
Médecine d'urgence
1 poste (plateforme hospitalière militaire
      

     Ile-de-France)
Pneumologie
1 poste (HIA Percy - Clamart)
Cardiologie et maladies vasculaires
1 poste (HIA Sainte-Anne - Toulon)
Rhumatologie
1 poste (HIA Bégin - Saint-Mandé)
III. - La composition du jury est fixée dans l'article 2 de l'arrêté du 15 avril 2008 modifié fixant l'organisation des concours pour l'attribution du niveau de qualification de praticien professeur agrégé et relatif à la nomination des professeurs titulaires de chaire de l'Ecole du Val-de-Grâce.
IV. - Les modalités d'organisation des concours, le programme, la nature et la durée des épreuves pour chaque discipline, sont fixés dans les annexes I, II et III de l'arrêté du 15 avril 2008 précité.
V. - Les dossiers de candidature établis conformément aux dispositions de l'instruction n° 14278/DEF/DCSSA/RH/PF du 16 septembre 2008 modifiée relative aux programmes et aux modalités de déroulement des concours ouverts pour l'attribution du niveau de qualification de praticien professeur agrégé seront adressés à l'Ecole du Val-de-Grâce, bureau des concours, 1, place Alphonse-Laveran, 75230 Paris Cedex 5, pour le 20 janvier 2017.
Par arrêté du ministre de la défense en date du 31 octobre 2016 et à compter du 30 novembre 2016, l'arrêté du 22 août 2016 relatif aux régies de recettes et d'avances instituées auprès des établissements et services relevant du service de santé des armées est modifié comme suit :
I. - Au tableau de l'article 2, la 12e ligne relative à la régie de recettes et d'avances de l'école de santé des armées à Bron est supprimée.
II. - La suppression de la régie mentionnée au I met fin aux fonctions du régisseur concerné.
Les informations transmises à l'Agessa et à la Maison des artistes servent exclusivement au contrôle de cohérence des éléments de revenu pour la détermination du montant des cotisations sociales dues au titre des revenus artistiques de leurs affiliés et, le cas échéant, à une nouvelle liquidation en vue d'un rappel de cotisations sociales, particulièrement en cas d'erreur de calcul de la part des affiliés.
Lorsqu'elles demandent à avoir communication d'informations fiscales issues de la déclaration de revenus concernant certains assurés sociaux, l'Agessa et la Maison des artistes transmettent au CNTDF un « fichier d'appels » comprenant les informations suivantes :
- le nom de famille et, le cas échéant, le nom d'usage ;
- le ou les prénoms ;
- la date et le lieu de naissance ;
- le code sexe ;
- l'adresse ;
- le numéro NIR ;
- le numéro SIRET de l'organisme demandeur ;
- un numéro de liaison.
Tout fichier d'appels est accompagné également des noms et coordonnées du correspondant CNTDF de l'organisme pour le compte duquel il est présenté.
Les NIR transmis par l'Agessa et la Maison des artistes sont exclusivement rapprochés par le centre serveur unique des fichiers informatisés dédiés, dénommés « table CNTDF de correspondance NIR/ITIP-SPI », qui permettent d'établir un lien fixe entre le NIR, complété des quatre premiers caractères du nom de famille, et l'identifiant fiscal national individuel - le numéro SPI - qui est utilisé par les administrations fiscales dans leurs traitements internes et dans leurs relations avec les contribuables. Ce fichier ainsi que le fichier d'appels visé ci-dessus sont enregistrés sur des supports informatiques spécifiques et font l'objet de mesures de sécurité renforcées.
Après vérification de la concordance suffisante des éléments d'identification des personnes physiques qui font l'objet d'une demande avec ceux de la table de correspondance, puis éventuellement avec les éléments d'état-civil et d'adresse conservés dans l'application PERS de la DGFiP, les demandes sont enrichies du numéro SPI des contribuables concernés.
L'application Fichier d'imposition des personnes (FIP) permet la constitution d'une « table de correspondance numéro SPI/numéro FIP », pour l'attribution aux demandes susvisées du numéro FIP des foyers fiscaux, nécessaire à l'interrogation de l'application Traitement informatisé de l'impôt sur le revenu (IR), qui fournit les informations disponibles pertinentes relatives à la taxation à l'impôt sur le revenu.
Pour chaque fichier d'appels reçu, plusieurs fichiers de restitutions produits au CNTDF sont successivement adressés à l'Agessa et à la Maison des artistes ; ils se rapportent soit aux situations fiscales initialement déclarées, soit aux premières situations fiscales correctives. Les informations contenues dans les fichiers d'appels ou de restitutions sont conservées au CNTDF au maximum deux ans à compter de la réception des fichiers.
Les informations sont transmises entre les partenaires de la procédure selon des modalités propres à en assurer la confidentialité. A cette fin, le chiffrement des fichiers d'appels et de restitutions est assuré.
La direction générale des finances publiques (DGFiP), l'Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs (Agessa) et la Maison des artistes sont autorisées à mettre en œuvre la procédure automatisée de transfert de données fiscales prévue par le décret du 3 mai 2002 susvisé, pour la finalité décrite à l'article 2.
Cette procédure, dénommée TDF, est mise en œuvre dans un centre de services informatiques unique, lieu d'implantation du Centre serveur national de transfert des données fiscales, dénommé CNTDF.
Ce centre fait l'objet de mesures de sécurité renforcées, en application du décret du 4 janvier 2000 susvisé.
Les droits d'accès et de rectification prévus par la loi du 6 janvier 1978 susvisée s'exercent :
- pour les informations issues de traitements relevant de la DGFiP, auprès du centre des finances publiques du domicile fiscal du requérant ;
- pour les informations transmises à l'Agessa, auprès du correspondant informatique et libertés de l'Agessa, 21 bis, rue de Bruxelles, 75739 Paris Cedex 09 ;
- pour les informations transmises à la Maison des artistes, auprès du correspondant informatique et libertés de la maison des artistes, sécurité sociale, 60, rue du Faubourg-Poissonnière, 75484 Paris Cedex 10.
En outre, le droit d'opposition prévu par l'article 38 de la loi du 6 janvier 1978 susvisée ne s'applique pas au présent traitement.
Par arrêté du secrétaire d'Etat chargé de l'industrie en date du 31 octobre 2016, la mutation de la concession de stockage souterrain d'éthylène dite « concession de Viriat » est autorisée au profit de la société Total Raffinage France SAS, sans que cette autorisation implique l'approbation des conditions financières de l'opération ou préjuge la valeur du stockage.
Un extrait du présent arrêté sera affiché à la préfecture de l'Ain. Cet extrait sera en outre inséré au recueil des actes administratifs ainsi que sur le site internet de la préfecture et, aux frais du concessionnaire, publié dans un journal national, régional ou local dont la diffusion s'étend à toute la zone couverte par la concession.
Nota. - Le texte complet de l'arrêté peut être consulté dans les locaux du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat (direction de l'énergie, tour Séquoia), 1, place Carpeaux, 92800 Puteaux, ainsi que dans les bureaux de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (service prévention des risques industriels, climat air énergie), 5, place Jules-Ferry, 69453 Lyon Cedex 06.
Le 1° du I de l'article 3 du règlement du Comité de la réglementation bancaire n° 86-13 du 14 mai 1986 susvisé est modifié comme suit :
1° Le a est remplacé par les dispositions suivantes :
« a) La moyenne arithmétique entre la moyenne semestrielle de l'Eonia et l'inflation en France mesurée par la moyenne semestrielle de la variation sur les douze derniers mois connus de l'indice INSEE des prix à la consommation de l'ensemble des ménages ; » ;
2° Le b est remplacé par les dispositions suivantes :
« b) L'inflation mentionnée au a, majorée d'un quart de point, sauf si l'écart entre le taux monétaire et l'inflation mentionnés au a est supérieur à 0,25 %. »
Les informations restituées par le traitement TDF sont :
- les traitements et salaires des déclarants 1 et 2 ;
- les revenus non commerciaux professionnels des déclarants 1 et 2 : régime déclaratif spécial ou micro BNC (revenus imposables, plus-values de cession taxables à 16 %), régime de la déclaration contrôlée (revenus imposables avec ou sans association agréée ou viseur, déficits avec ou sans association agréée ou viseur, plus-values de cession taxables à 16 %) ;
- les rectifications apportées, par le contribuable ou les services fiscaux, aux mêmes rubriques, en cas d'émission de rôles supplémentaires et de dégrèvements ;
- les éléments descriptifs de la restitution ;
- le numéro d'ordre du traitement de l'imposition ;
- le numéro du rôle d'émission ;
- le numéro de liaison visé à l'article 3 ;
- le numéro SIRET de l'organisme demandeur.
Le système d'information de l'organisme demandeur est mis à jour sur la base des données transmises par la DGFiP.
Les destinataires des informations sont les agents habilités de l'Agessa et de la Maison des artistes.
ANNEXE I (*)
Nom du service : Radio Te Reo O Tefana.
Zone géographique mise en appel : MOOREA, MAATEA, VAIARE - Iles du Vent.
Fréquence : 97,4 MHz.
Adresse du site : Afareaitu, Maupiti (987).
Altitude du site (NGF) : 170 mètres.
Hauteur d'antenne : 30 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 4,3 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
0
20
90
0
180
20
270
35
10
20
100
0
190
21
280
35
20
20
110
0
200
22
290
35
30
0
120
0
210
23
300
30
40
0
130
0
220
26
310
28
50
0
140
0
230
28
320
26
60
0
150
0
240
30
330
23
70
0
160
0
250
35
340
22
80
0
170
20
260
35
350
21
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE
PARTIE A : CANAUX
      

    et caractéristiques techniques autorisés
PARTIE B : PROCHAINS CANAUX
      

    à mettre en service
Nom du site
Lieu d'émission
Altitude maximale de l'antenne (mètres) 
      

    [a]
PAR 
      

    maximale 
      

    et PAR 
      

    minimale 
      

    [b]
Canal et polarisation 
      

    [c]
Date 
      

    de mise 
      

    en service
Altitude maximale de l'antenne 
      

    (mètres) 
      

    [a]
PAR 
      

    maximale 
      

    et PAR 
      

    minimale 
      

    [b]
Canal et polarisation 
      

    [c]
ARGENTON-SUR-CREUSE
Malicornay
416
5 kW (1)
21 H
[f]
[f]
[f]
[f]
POITIERS 1
11, rue de Nimègue
180
1.1 kW (2)
30 H
[f]
[f]
[f]
[f]
[a] L'altitude de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
[b] La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
[c] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule :
Fréquence centrale = 306 + 8 n + 0.166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs - 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.
[f] Sans objet.
(1) Limitation du rayonnement :
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
0
1
90
1
180
1
270
1
10
0
100
0
190
0
280
0
20
1
110
1
200
1
290
1
30
2
120
2
210
2
300
2
40
2
130
2
220
2
310
2
50
1
140
1
230
1
320
1
60
1
150
1
240
1
330
1
70
2
160
2
250
2
340
2
80
2
170
2
260
2
350
2
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(2) Limitation du rayonnement :
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
0
3
90
10
180
2
270
2
10
4
100
6
190
0
280
0
20
6
110
4
200
0
290
0
30
10
120
3
210
2
300
2
40
13
130
2
220
3
310
4
50
13
140
0
230
1
320
2
60
12
150
0
240
0
330
0
70
13
160
2
250
1
340
0
80
13
170
4
260
4
350
1
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
ANNEXE (*)
Nom du service : NRJ.
Zone d'implantation de l'émetteur : Château-Thierry.
Fréquence : 90,8 MHz.
Adresse du site : 1, résidence Berlioz, quartier Blanchard, Château-Thierry (02).
Altitude du site (NGF) : 190 mètres.
Hauteur d'antenne : 47 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (dB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (dB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (dB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (dB) (1)
0
6
90
1
180
0
270
2
10
6
100
1
190
0
280
3
20
6
110
0
200
0
290
4
30
6
120
0
210
0
300
5
40
5
130
0
220
0
310
6
50
4
140
0
230
0
320
6
60
3
150
0
240
1
330
6
70
2
160
0
250
1
340
6
80
2
170
0
260
2
350
7
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE II (*)
Nom du service : Radio Te Reo O Tefana.
Zone géographique mise en appel : TAHITI, FAAA, MONT MARAU - Iles du Vent.
Fréquence : 92,8 MHz.
Adresse du site : Mont Marau, Faaa (987).
Altitude du site (NGF) : 1 345 mètres.
Hauteur d'antenne : 20 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 3 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (dB) (1)
0
1
90
20
180
20
270
0
10
2
100
20
190
20
280
0
20
3
110
20
200
8
290
0
30
5
120
20
210
5
300
0
40
8
130
20
220
3
310
0
50
20
140
20
230
2
320
0
60
20
150
20
240
1
330
0
70
20
160
20
250
0
340
0
80
20
170
20
260
0
350
0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE III (*)
Nom du service : Radio Te Reo O Tefana.
Zone géographique mise en appel : TAHITI, MAHINA - Iles du Vent.
Fréquence : 89,4 MHz.
Adresse du site : Papenoo, Mahina (987).
Altitude du site (NGF) : 115 mètres.
Hauteur d'antenne : 20 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 300 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
0
20
90
0
180
0
270
20
10
20
100
0
190
1
280
20
20
20
110
0
200
2
290
20
30
20
120
0
210
3
300
20
40
8
130
0
220
5
310
20
50
5
140
0
230
8
320
20
60
3
150
0
240
10
330
20
70
2
160
0
250
20
340
20
80
1
170
0
260
20
350
20
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE I (*)
Nom du service : Radio Te Vevo.
Zone géographique mise en appel : TAHITI, TAIARAPU-EST, PUEU - Iles du Vent.
Fréquence : 93,5 MHz.
Adresse du site : Taravao, Pueu (987).
Altitude du site (NGF) : 635 mètres.
Hauteur d'antenne : 35 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
0
16
90
0
180
15
270
16
10
15
100
0
190
16
280
16
20
15
110
0
200
16
290
17
30
10
120
1
210
16
300
18
40
8
130
2
220
16
310
18
50
5
140
3
230
17
320
17
60
3
150
5
240
18
330
16
70
2
160
8
250
17
340
16
80
1
170
10
260
16
350
16
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
Les caractéristiques techniques d'émission figurant à l'annexe de la présente décision remplacent, pour les sites concernés, les caractéristiques techniques figurant à l'annexe 1 de la décision n° 2015-419 du 18 novembre 2015.
L'annexe de la présente décision entre en vigueur à compter de sa parution au Journal officiel de la République française.
ANNEXE (*)
Nom du service : Tahiti Web Radio.
Zone géographique mise en appel : TAHITI, PAPEETE, PIC ROUGE - Iles du Vent.
Fréquence : 100,5 MHz.
Adresse du site : Papeete (987).
Altitude du site (NGF) : 140 mètres.
Hauteur d'antenne : 6 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 800 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE (*)
Nom du service : Radio NRJ Tahiti.
Zone géographique mise en appel : TAHITI, TAIARAPU-EST, PUEU - Iles du Vent.
Fréquence : 90,1 MHz.
Adresse du site : Taravao, Pueu (987).
Altitude du site (NGF) : 635 mètres.
Hauteur d'antenne : 35 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (dB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (dB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (dB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (dB) (1)
0
16
90
0
180
15
270
16
10
15
100
0
190
16
280
16
20
15
110
0
200
16
290
17
30
10
120
1
210
16
300
18
40
8
130
2
220
16
310
18
50
5
140
3
230
17
320
17
60
3
150
5
240
18
330
16
70
2
160
8
250
17
340
16
80
1
170
10
260
16
350
16
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE II (*)
Nom du service : Radio Te Vevo.
Zone géographique mise en appel : RAIATEA - Iles Sous-le-Vent.
Fréquence : 97,2 MHz.
Adresse du site : Uturoa Raiatea (987).
Altitude du site (NGF) : 280 mètres.
Hauteur d'antenne : 18 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
      

    (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
0
16
90
0
180
15
270
16
10
15
100
0
190
16
280
16
20
15
110
0
200
16
290
17
30
10
120
1
210
16
300
18
40
8
130
2
220
16
310
18
50
5
140
3
230
17
320
17
60
3
150
5
240
18
330
16
70
2
160
8
250
17
340
16
80
1
170
10
260
16
350
16
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.