Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Réunions
Jeudi 17 mars 2016
Mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'Islam en France et de ses lieux de culte, à 13 h 30 (salle Médicis) :
Captation vidéo.
Audition de M. Makhlouf Mamèche, président de la Fédération nationale de l'enseignement privé musulman (FNEM) et de M. Michel Soussan, conseiller.
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques :
Séance du mercredi 16 mars 2016 :
Présents. - Gérard Bailly, Delphine Bataille, Jean-Pierre Bosino, Martial Bourquin, Henri Cabanel, Gérard César, Alain Chatillon, Roland Courteau, Daniel Dubois, Alain Duran, Frédérique Espagnac, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Gremillet, Michel Houel, Joël Labbé, Élisabeth Lamure, Serge Larcher, Daniel Laurent, Jean-Claude Lenoir, Philippe Leroy, Michel Le Scouarnec, Valérie Létard, Marie-Noëlle Lienemann, Anne-Catherine Loisier, Michel Magras, Franck Montaugé, Robert Navarro, Jackie Pierre, Sophie Primas, Yves Rome, Bruno Sido, Henri Tandonnet, Yannick Vaugrenard.
Excusés. - Alain Bertrand, François Calvet, Annie Guillemot.
Ont délégué leur droit de vote. - François Calvet, Alain Chatillon, Marc Daunis, Annie Guillemot, Jean-Jacques Lasserre, Marie-Noëlle Lienemann, Anne-Catherine Loisier, Ladislas Poniatowski.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
1re séance du mercredi 16 mars 2016 :
Présents. - Leila Aïchi, Jean-Marie Bockel, Michel Boutant, Christian Cambon, Jean-Pierre Cantegrit, Bernard Cazeau, Pierre Charon, Hélène Conway-Mouret, Michelle Demessine, Josette Durrieu, Jean-Paul Emorine, Philippe Esnol, Hubert Falco, Bernard Fournier, Jacques Gautier, Jacques Gillot, Éliane Giraud, Gaëtan Gorce, Nathalie Goulet, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Pierre Grand, Jean-Noël Guérini, Joël Guerriau, Claude Haut, Robert Hue, Gisèle Jourda, Alain Joyandet, Christiane Kammermann, Antoine Karam, Bariza Khiari, Jacques Legendre, Jeanny Lorgeoux, Claude Malhuret, Jean-Pierre Masseret, Rachel Mazuir, Christian Namy, Alain Néri, Claude Nougein, Philippe Paul, Marie-Françoise Perol-Dumont, Cédric Perrin, Xavier Pintat, Yves Pozzo di Borgo, Jean-Pierre Raffarin, Henri de Raincourt, Daniel Reiner, Gilbert Roger, Alex Türk, Bernard Vera.
Excusés. Robert del Picchia, Joëlle Garriaud-Maylam, Alain Gournac, Raymond Vall.
Ont délégué leur droit de vote. - Robert del Picchia, Alain Gournac, Robert Laufoaulu, Jacques Legendre, André Trillard.
2e séance du mercredi 16 mars 2016 :
Présents. - Leila Aïchi, Jean-Marie Bockel, Michel Boutant, Christian Cambon, Jean-Pierre Cantegrit, Bernard Cazeau, Pierre Charon, Hélène Conway-Mouret, Michelle Demessine, Josette Durrieu, Jean-Paul Emorine, Philippe Esnol, Hubert Falco, Bernard Fournier, Jacques Gautier, Jacques Gillot, Éliane Giraud, Gaëtan Gorce, Nathalie Goulet, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Noël Guérini, Joël Guerriau, Claude Haut, Robert Hue, Gisèle Jourda, Christiane Kammermann, Bariza Khiari, Jeanny Lorgeoux, Claude Malhuret, Rachel Mazuir, Christian Namy, Alain Néri, Claude Nougein, Philippe Paul, Marie-Françoise Perol-Dumont, Xavier Pintat, Yves Pozzo di Borgo, Jean-Pierre Raffarin, Henri de Raincourt, Daniel Reiner, Gilbert Roger, Alex Türk, Bernard Vera.
Excusés. - Robert del Picchia, Joëlle Garriaud-Maylam, Alain Gournac, Raymond Vall.
Ont délégué leur droit de vote. - Robert del Picchia, Alain Gournac, Robert Laufoaulu, Jacques Legendre, André Trillard.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Séance du mercredi 16 mars 2016 :
Présents. - Patrick Abate, David Assouline, Marie-Christine Blandin, Maryvonne Blondin, Philippe Bonnecarrère, Gilbert Bouchet, Jean-Claude Carle, Françoise Cartron, François Commeinhes, Marie-Annick Duchêne, Alain Dufaut, Jean-Léonce Dupont, Nicole Duranton, Louis Duvernois, Françoise Férat, Jean-Claude Frécon, Dominique Gillot, Brigitte Gonthier-Maurin, Jacques Grosperrin, Loïc Hervé, Mireille Jouve, Guy-Dominique Kennel, Claude Kern, Françoise Laborde, Pierre Laurent, Jean-Pierre Leleux, Claudine Lepage, Vivette Lopez, Jean-Jacques Lozach, Jean-Claude Luche, Jacques-Bernard Magner, Christian Manable, Colette Mélot, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Philippe Nachbar, Daniel Percheron, Christine Prunaud, Sylvie Robert, Michel Savin, Abdourahamane Soilihi.
Excusés. - Corinne Bouchoux, Jean-Louis Carrère, Christiane Hummel.
Ont délégué leur droit de vote. - Pascal Allizard, Maurice Antiste, Dominique Bailly, Corinne Bouchoux, Jean-Louis Carrère, Anne Chain-Larché, René Danesi, Nicole Duranton, Jean-Claude Gaudin, Samia Ghali, Loïc Hervé, Christiane Hummel, Christian Manable, Colette Mélot, Marie-Pierre Monier, Philippe Nachbar, Jean-Jacques Panunzi, Bruno Retailleau, Hilarion Vendegou.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Séance du mercredi 16 mars 2016 :
Présents. - Claude Bérit-Débat, Annick Billon, Nicole Bonnefoy, Patrick Chaize, Jacques Cornano, Gérard Cornu, Ronan Dantec, Jean-Jacques Filleul, Alain Fouché, Odette Herviaux, Jean-Claude Leroy, Jean-François Longeot, Philippe Madrelle, Didier Mandelli, Hervé Maurey, Jean-François Mayet, Pierre Médevielle, Louis Nègre, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Hervé Poher, Rémy Pointereau, Michel Raison, Charles Revet, Jean-Yves Roux, Jean-François Rapin, Nelly Tocqueville, Michel Vaspart.
Excusés. - Chantal Jouanno, Paul Vergès.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale :
1re séance du mercredi 16 mars 2016 :
Présents. - Alain Anziani, Éliane Assassi, Philippe Bas, Christophe Béchu, Esther Benbassa, Jacques Bigot, François Bonhomme, François-Noël Buffet, Gérard Collomb, Pierre-Yves Collombat, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Michel Delebarre, Jacky Deromedi, Yves Détraigne, Catherine Di Folco, Christian Favier, Christophe-André Frassa, Jacqueline Gourault, François Grosdidier, Sophie Joissains, Philippe Kaltenbach, Jean-Yves Leconte, Roger Madec, Alain Marc, Didier Marie, Patrick Masclet, Jean Louis Masson, Marie Mercier, Michel Mercier, Jacques Mézard, François Pillet, Hugues Portelli, André Reichardt, Alain Richard, Bernard Saugey, Jean-Pierre Sueur, Simon Sutour, Catherine Tasca, Lana Tetuanui, Catherine Troendlé, René Vandierendonck, Alain Vasselle, Jean-Pierre Vial, François Zocchetto.
Ont délégué leur droit de vote. - Christophe Béchu, Luc Carvounas, Félix Desplan, Pierre Frogier, Thani Mohamed Soilihi, Hugues Portelli, Bernard Saugey, Catherine Troendlé.
2e séance du mercredi 16 mars 2016 :
Présents. - Philippe Bas, Pierre-Yves Collombat, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Michel Delebarre, Jacky Deromedi, Catherine Di Folco, Christophe-André Frassa, François Grosdidier, Didier Marie, Patrick Masclet, Marie Mercier, Michel Mercier, André Reichardt, Jean-Pierre Sueur, Alain Vasselle.
Convocations
Commission des finances :
Mercredi 23 mars 2016 :
Auditions sur l'actualité de l'Union bancaire : renflouement interne des banques (« bail-in ») et garantie européenne des dépôts.
A 9 h 30 (salle Clemenceau) :
1. Audition conjointe de MM. Corso Bavagnoli, chef du service de financement de l'économie, direction générale du Trésor, Benoît de la Chapelle Bizot, directeur général délégué, Fédération des banques françaises, Almoro Rubin de Cervin, chef de l'unité Politique des services financiers et affaires internationales, DG FISMA, Commission européenne, et Mme Laurence Scialom, professeure des universités, université Paris Ouest.
A 11 heures (salle Clemenceau) :
2. Audition conjointe de Mme Elke König, présidente du Conseil de résolution unique, et M. Olivier Jaudoin, directeur de la résolution, Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR).
Ces auditions seront ouvertes à la presse (les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication : presse@senat.fr) et feront l'objet d'une captation vidéo.
3. Questions diverses.
Nominations de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
M. Jean-Pierre Raffarin sur le projet de loi n° 3218 (AN-XIVe législature) autorisant la ratification de l'accord portant création de la Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures (sous réserve de sa transmission).
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Mme Catherine Morin-Desailly a été nommée rapporteure de la proposition de loi n° 446 (2015-2016), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias, en examen conjoint avec la proposition de loi n° 416 (2015-2016) de MM. David Assouline, Didier Guillaume et les membres du groupe socialiste et républicain, relative à l'indépendance des rédactions.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Jeudi 17 mars 2016
Commission des affaires européennes, à 8 h 30 (salle A120) :
Exemption du cristal de la directive « limitation de l'utilisation de substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques » : proposition de résolution européenne et avis politique de M. René Danesi.
Proposition de résolution européenne relative au maintien de la réglementation viticole : rapport de MM. Gérard César et Claude Haut.
Marchés d'instruments financiers : communication de MM. Eric Bocquet et Jean-Paul Emorine.
Nomination de rapporteurs.