Assemblée nationale
Session ordinaire de 2017-2018
1. Composition
Modification à la composition de la commission des affaires européennes
Démission
Mme Laetitia Avia.
2. Réunions
Mercredi 11 octobre 2017
Commission des affaires culturelles :
A 16 h 15 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- désignation de rapporteurs pour la mission flash de suivi des propositions de la mission d'information sur les relations entre l'école et les parents ;
- audition de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées.
Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (6e Bureau) :
- audition de M. Henri Poupart-Lafarge, président-directeur général d'Alstom ;
- compétitivité de l'agriculture française et sa place centrale dans l'aménagement du territoire par l'allègement des charges administratives et fiscales indues et l'équité des conditions de la concurrence (n° 150) (amendements, art 88).
Commission des affaires étrangères :
A 9 heures (salle Lamartine) :
- audition, à huis clos, de M. Staffan de Mistura, Envoyé spécial du Secrétaire général des Nations Unies pour la Syrie.
A 11 heures (salle Lamartine) :
- premier échange de vues, à huis clos, sur les avis budgétaires (suite des travaux du mercredi 4 octobre 2017).
Commission des affaires européennes :
A 16 h 30 (salle 4325, 33, rue Saint-Dominique) :
- proposition de résolution sur le détachement des travailleurs ;
- examen de textes européens 88-4 ;
- examen de textes européens 88-6.
Commission des affaires sociales :
A 16 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé et M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics ;
- désignation d'un rapporteur ;
- désignation de référents.
Commission de la défense :
A 9 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de l'amiral Christophe Prazuck, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2018.
A 11 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2018.
Commission des finances :
A 9 h 30 (salle de la commission des Finances) :
- première partie du projet de loi de finances pour 2018 (n° 235) (suite rapport).
A 16 h 15 (salle de la commission des Finances) :
- première partie du projet de loi de finances pour 2018 (n° 235) (suite rapport).
A 21 heures (salle de la commission des Finances) :
- première partie du projet de loi de finances pour 2018 (n° 235) (suite rapport).
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
A 17 h 30 (salle 6242, Lois) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Christophe Pourreau, directeur de la législation fiscale, de la direction générale des finances publiques (DGFIP) du ministère de l'économie et des finances ;
- nomination d'un rapporteur sur le projet de loi de finances pour 2018.
Jeudi 12 octobre 2017
Commission des affaires sociales :
A 10 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- proposition de résolution européenne sur le détachement des travailleurs (sous réserve de son dépôt).
Commission de la défense :
A 9 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations d'anciens combattants, sur le projet de finances pour 2018 ;
- désignation de rapporteurs et de membres de mission d'information.
Commission des lois :
A 11 h 30 (salle 6242, Lois) :
- maintien des compétences « eau » et « assainissement » dans les communautés de communes (n° 86) (première lecture) (amendements, art. 88).
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
A 9 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Philippe Vinquant, directeur général de la cohésion sociale (DGCS), délégué interministériel aux droits des femmes et à l'égalité entre les femmes et les hommes, et de Mme Emmanuelle Latour, adjointe à la cheffe du service des droits des femmes et de l'égalité (SDFE), de la DGCS, sur les crédits budgétaires en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes.
Mercredi 18 octobre 2017
Délégation aux outre-mer :
A 16 h 30 (salle Lamartine) :
- approbation du compte-rendu de la réunion du 25 juillet ;
- audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Potier, préfet, délégué interministériel à la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la haine anti-LGBT, sur les discriminations dans les outre-mer ;
- suivi des demandes de moyens pour la délégation et des demandes liées aux conditions matérielles des députés ultramarins ;
- adoption du règlement intérieur de la délégation ;
- questions diverses.
3. Ordre du jour prévisionnel
Mardi 17 octobre 2017
Commission des affaires étrangères :
A 16 h 30 (salle de la commission) :
- audition de M. Gérard Collomb, ministre d'Etat, ministre de l'Intérieur.
Commission des affaires sociales :
A 17 heures (salle 6351, Affaires sociales) :
- loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (rapport) (sous réserve de son dépôt).
A 21 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (suite) (rapport) (sous réserve de son dépôt).
Commission de la défense :
A 17 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Arnaud Danjean, président du comité de rédaction de la revue stratégique.
Commission des finances :
A 14 h 45 (salle de la commission des Finances) :
- projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 (n° 234) et la première partie du projet de loi de finances pour 2018 (n° 235) (amendements, art. 88).
Mercredi 18 octobre 2017
Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (6e Bureau) :
- audition de M. Martin Vial, commissaire aux participations de l'Etat.
A 16 h 30 (6e Bureau) :
- audition de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires, et de M. Julien Denormandie, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la cohésion des territoires, sur le logement et la politique de la ville.
Commission des affaires étrangères :
A 9 h 30 (salle de la commission) :
- Présentation de l'avis sur le prélèvement européen et vote sur l'article du PLF 2018 relatif au prélèvement sur recettes au profit de l'Union européenne.
A 10 heures (salle de la commission) :
- audition de MM. Maurice Gourdault-Montagne, secrétaire général du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères, de Nicolas de Rivière, directeur général des affaires politiques et de la sécurité, et de Laurent Bili, directeur général de la mondialisation, de la culture, de l'enseignement et du développement international.
A 16 h 30 (salle de la commission) :
- audition de M. Thomas Courbe, directeur général adjoint du Trésor.
A 17 h 30 (salle de la commission) :
- audition de M. Morgan Larhant, sous-directeur à la direction du budget.
Commission des affaires sociales :
A 9 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (suite) (rapport) (sous réserve de son dépôt).
A 16 h 15 (salle 6351, Affaires sociales) :
- loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (suite) (rapport) (sous réserve de son dépôt).
A 21 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (suite) (rapport) (sous réserve de son dépôt).
Commission de la défense :
A 9 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général André Lanata, chef d'état-major de l'armée de l'air, sur le projet de loi de finances pour 2018.
A 16 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Joël Barre, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances pour 2018.
Commission du développement durable :
A 16 h 15 (salle 6237, Développement durable) :
- audition de Mme Brune Poirson, secrétaire d'Etat auprès du ministre en charge de la transition écologique et solidaire, sur les négociations climatiques en cours.
Commission des finances :
A 9 h 30 (salle de la commission des Finances) :
- projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (avis)
Commission des lois :
A 16 h 30 (salle 6242, Lois) :
- audition de Mme Nicole Belloubet, Garde des Sceaux, ministre de la Justice ;
- nomination d'un rapporteur sur les pétitions ;
- nomination de deux membres de la Commission supérieure de codification ;
- proposition de nomination d'un membre du comité chargé d'assister la plate-forme nationale des interceptions judiciaires.
Jeudi 19 octobre 2017
Commission des affaires européennes :
A 9 h 30 (salle 4325, 33, rue Saint-Dominique) :
- budget européen pour 2018 (communication).
Commission des affaires sociales :
A 9 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (suite) (rapport) (sous réserve de son dépôt).
A 14 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (suite) (rapport) (sous réserve de son dépôt).
A 21 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (suite) (rapport) (sous réserve de son dépôt).
Vendredi 20 octobre 2017
Commission des affaires sociales :
A 9 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- éventuellement : loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (suite) (rapport) (sous réserve de son dépôt).
A 14 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- éventuellement : loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (suite) (rapport) (sous réserve de son dépôt).
Mardi 24 octobre 2017
Commission des affaires étrangères :
A 17 h 30 (salle de la commission) :
- organisation des futurs travaux de la commission.
Commission des affaires sociales :
A 14 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (amendements, art. 88).
Mercredi 25 octobre 2017
Commission des affaires étrangères :
A 9 h 30 (salle de la commission) :
- présentation des avis budgétaires de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances 2018.
A 16 h 30 (salle de la commission) :
- suite des travaux du matin (éventuellement) : présentation des avis budgétaires de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances 2018.
Jeudi 26 octobre 2017
Commission des affaires européennes :
A 9 h 30 (salle 4325, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Véronique Cayla, présidente du directoire d'Arte France.
Mardi 31 octobre 2017
Commission des affaires européennes :
A 16 h 30 (salle 4325, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires européennes du Sénat, de la délégation française au Parlement européen, de M. Gérard Collomb, ministre de l'intérieur, sur les modalités d'élection des membres français du Parlement européen.
Mercredi 8 novembre 2017
Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- audition de M. Bernard Laporte, président de la fédération française de rugby, et de M. Claude Atcher, directeur de « France 2023 », sur la candidature de la France à l'organisation de la coupe du monde de rugby en 2023.
A 16 h 15 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.
Jeudi 9 novembre 2017
Commission des affaires européennes :
A 9 h 30 (salle 4325, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de MM. Guillaume Pepy, Président-directeur général de la SNCF et Patrick Jeantet, Président-directeur général de SNCF réseau.
Jeudi 16 novembre 2017
Commission des affaires étrangères :
A 9 h 30 (salle de la commission) :
- audition, à huis clos et conjointe avec la commission des affaires économiques et la commission des affaires européennes, de M. Michel Barnier, négociateur en chef responsable du groupe de travail de la Commission chargé de la préparation et de la conduite des négociations avec le Royaume-Uni.
Mardi 21 novembre 2017
Commission des affaires étrangères :
A 17 h 30 (Salle de la commission) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Hulot, ministre de la transition écologique et solidaire.
Mardi 28 novembre 2017
Commission des affaires étrangères :
A 16 h 30 (salle de la commission) :
- audition, à huis clos, de Mme Florence Parly, ministre des armées.
4. Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques :
Réunion du lundi 9 octobre 2017, à 16 heures :
Présents. - M. Patrice Anato, Mme Anne Blanc, M. Eric Bothorel, Mme Michèle Crouzet, M. Nicolas Démoulin, Mme Stéphanie Do, Mme Christelle Dubos, Mme Valéria Faure-Muntian, Mme Pascale Fontenel-Personne, Mme Christine Hennion, M. Guillaume Kasbarian, Mme Célia de Lavergne, Mme Marie Lebec, M. Roland Lescure, Mme Monique Limon, M. Didier Martin, Mme Emmanuelle Ménard, M. Mickaël Nogal, M. Eric Pauget, M. Benoit Potterie, Mme Huguette Tiegna, M. André Villiers.
Excusés. - Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Alain Bruneel, Mme Bénédicte Taurine.
Assistaient également à la réunion. - M. Jean-Claude Leclabart, Mme Sandrine Mörch, M. Bertrand Pancher.
Réunion du mardi 10 octobre 2017, à 11 h 30 :
Présents. - M. Damien Adam, M. Patrice Anato, Mme Sophie Beaudouin-Hubiere, M. Grégory Besson-Moreau, M. Anthony Cellier, M. Paul Christophe, M. Dino Cinieri, Mme Michèle Crouzet, M. Yves Daniel, M. Michel Delpon, Mme Marguerite Deprez-Audebert, Mme Christelle Dubos, Mme Sophie Errante, Mme Christine Hennion, M. Antoine Herth, Mme Célia de Lavergne, Mme Marie Lebec, M. Roland Lescure, Mme Monique Limon, Mme Graziella Melchior, Mme Emmanuelle Ménard, M. Jean-Baptiste Moreau, Mme Valérie Oppelt, Mme Anne-Laurence Petel, M. Dominique Potier, M. Benoit Potterie, M. Richard Ramos, M. Jean-Bernard Sempastous, M. Jean-Charles Taugourdeau, Mme Huguette Tiegna, M. Nicolas Turquois, M. Arnaud Viala, M. André Villiers.
Excusés. - Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Jean-Claude Bouchet.
Assistaient également à la réunion. - M. Jean-Louis Bricout, M. Jean-Paul Dufrègne, M. Denis Masséglia.
Commission des affaires européennes :
Réunion du mardi 10 octobre 2017, à 11 h 30 :
Présents. - M. Patrice Anato, M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Fannette Charvier, M. André Chassaigne, Mme Yolaine de Courson, Mme Marguerite Deprez-Audebert, M. Benjamin Dirx, M. Alexandre Freschi, Mme Christine Hennion, M. Alexandre Holroyd, M. Jean-Claude Leclabart, M. Ludovic Mendes, M. Thierry Michels, M. Christophe Naegelen, Mme Danièle Obono, M. Jean-Pierre Pont, M. Joaquim Pueyo, M. Didier Quentin, Mme Sabine Thillaye.
Excusés. - Mme Sophie Auconie, M. Jean-Louis Bourlanges, Mme Nicole Le Peih.
Assistaient également à la réunion. - M. Jean-Louis Bricout, M. Jean-Paul Dufrègne, M. Denis Masséglia, M. Jean-Luc Warsmann.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire :
Réunion du lundi 9 octobre 2017, à 18 heures :
Présents. - Mme Pascale Boyer, M. Jean-François Cesarini, M. Jean-Charles Colas-Roy, M. Vincent Descoeur, M. Jean-Baptiste Djebbari, Mme Stéphanie Kerbarh, M. Jean-Claude Leclabart, Mme Sandra Marsaud, M. Bruno Millienne, M. Adrien Morenas, M. Matthieu Orphelin, M. Jimmy Pahun, M. Bertrand Pancher, Mme Sophie Panonacle, Mme Mathilde Panot, Mme Zivka Park, Mme Barbara Pompili, Mme Véronique Riotton, Mme Laurianne Rossi, Mme Nathalie Sarles, M. Jean-Marie Sermier, M. Jean-Marc Zulesi.
Excusés. - Mme Bérangère Abba, M. Christophe Arend, Mme Sophie Auconie, Mme Nathalie Bassire, Mme Valérie Beauvais, M. Christophe Bouillon, Mme Danielle Brulebois, M. Lionel Causse, Mme Bérangère Couillard, Mme Jennifer De Temmerman, M. Jean-Luc Fugit, M. Jacques Krabal, M. David Lorion, Mme Aude Luquet, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Ludovic Pajot, M. Alain Perea, M. Napole Polutele, M. Loïc Prud'homme, M. Thierry Robert, M. Martial Saddier, M. Gabriel Serville, M. Vincent Thiébaut.