ANNEXE
LISTE DES FRÉQUENCES DISPONIBLES ET LEURS CONDITIONS D'UTILISATION
I. - Conditions techniques d'utilisation des fréquences
1.1. Considérations générales
La liste des fréquences disponibles correspondant à chaque zone géographique mise en appel figure dans la seconde partie de la présente annexe.
Les études nécessaires à l'élaboration de cette liste ont été menées sur la base des recommandations de l'UIT-R (Union internationale des télécommunications), notamment pour les normes d'émission. L'excursion de fréquence ne doit en aucun cas dépasser la valeur de 75 kHz. En l'absence de contrainte particulière relative au site d'émission, l'écart entre les fréquences destinées à couvrir une même zone est de 400 kHz.
Chaque fréquence proposée est assortie des caractéristiques d'utilisation suivantes :
- une zone d'implantation de l'émetteur, constituée d'un lieu ou d'un ensemble de lieux à partir duquel la fréquence peut être émise ;
- la ou les zone(s) principalement couverte(s) par la fréquence si celle-ci est utilisée dans des conditions optimales de diffusion ;
- une altitude maximum au sommet des antennes ;
- une puissance apparente rayonnée (PAR) maximum.
L'association d'une fréquence à des caractéristiques d'utilisation telles que précédemment définies constitue, selon les termes spécifiques liés à la gestion des fréquences et définis dans le Règlement des radiocommunications, un allotissement.
La disponibilité des fréquences proposées est subordonnée à l'aboutissement favorable de la procédure de coordination internationale et à l'accord de la direction générale de l'aviation civile (DGAC).
La disponibilité de certains allotissements est subordonnée à la réalisation de réaménagements de fréquences : ce lien de subordination figure dans la colonne « contrainte de programmes/remarque » de la liste des fréquences disponibles et les réaménagements dans la partie III de la présente annexe.
Un assouplissement des rapports de protection entre fréquences diffusant un même programme est utilisé. Par conséquent, certaines fréquences sont soumises à des contraintes de programmes. Ces dernières imposent la diffusion d'un programme en tout point identique (publicité, programmes d'intérêt local…) sur chacune des fréquences ainsi mises en appel.
Lorsque ces fréquences sont liées par contraintes de programmes à une autorisation en vigueur, les autorisations délivrées à l'issue du présent appel constitueront des extensions des autorisations auxquelles se rattachent ces contraintes ; elles auront en particulier les mêmes dates d'échéance.
1.2. Conditions d'utilisation des fréquences
La puissance autorisée est la puissance apparente rayonnée. La puissance nominale maximum de l'émetteur ne doit pas dépasser la moitié de la valeur de la PAR maximum. Cependant pour une PAR fixée, le Conseil peut imposer l'utilisation d'une puissance nominale plus faible. Celle-ci est alors compensée par un gain d'antenne plus grand (deux ou quatre éléments ou dipôles par exemple) de façon à limiter l'émission d'énergie sous des angles de site négatifs importants, réduisant de ce fait les gênes de proximité.
Si le Conseil envisageait d'autoriser l'exploitation de certaines fréquences à des altitudes différentes de celles qui sont mentionnées dans la liste ci-dessous, il définirait à nouveau la PAR maximum et les contraintes de rayonnement éventuelles.
Au cas où des gênes apparaîtraient à un moment quelconque de l'exploitation, le Conseil se réserve le droit d'imposer à la station de radio considérée toute modification technique nécessaire pour les supprimer. Ces modifications peuvent concerner la hauteur du pylône, le diagramme de rayonnement, la PAR ou le site d'émission.
II. - Liste des fréquences disponibles
Comité territorial de l'audiovisuel de Toulouse - région Midi-Pyrénées.
Département de l'Ariège (09)
Zone géographique mise en appel : AX-LES-THERMES.
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
NUMÉRO 
      

    d'allotissement
FRÉQUENCE 
      

    (MHz)
ZONES 
      

    principalement 
      

    couvertes
DÉPARTEMENT 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
ZONE 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
CONTRAINTE 
      

    de programme /
      

     remarque
ALTITUDE 
      

    maximum 
      

    des antennes 
      

    (m)
PUISSANCE 
      

    apparente 
      

    rayonnée 
      

    maximum 
      

    (W)
1
91,9
AX-LES-THERMES
09-ARIÈGE
AX-LES-THERMES, LIEUDIT BOIS DES PLANES
Néant
1 270
200 W
2
95,6
AX-LES-THERMES
09-ARIÈGE
AX-LES-THERMES, LIEUDIT BOIS DES PLANES
Néant
1 270
200 W
3
99,0
AX-LES-THERMES
09-ARIÈGE
AX-LES-THERMES, LIEUDIT BOIS DES PLANES
Néant
1 270
200 W
4
103,0
AX-LES-THERMES
09-ARIÈGE
AX-LES-THERMES, LIEUDIT BOIS DES PLANES
Néant
1 270
200 W
Zone géographique mise en appel : FOIX.
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
NUMÉRO 
      

    d'allotissement
FRÉQUENCE 
      

    (MHz)
ZONES 
      

    principalement 
      

    couvertes
DÉPARTEMENT 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
ZONE 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
CONTRAINTE 
      

    de programme /
      

     remarque
ALTITUDE 
      

    maximum 
      

    des antennes 
      

    (m)
PUISSANCE 
      

    apparente 
      

    rayonnée 
      

    maximum 
      

    (W)
5
103,7
FOIX
09-ARIÈGE
FOIX
Néant
1140
200 W
Zone géographique mise en appel : PAMIERS.
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
NUMÉRO 
      

    d'allotissement
FRÉQUENCE 
      

    (MHz)
ZONES 
      

    principalement 
      

    couvertes
DÉPARTEMENT 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
ZONE 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
CONTRAINTE 
      

    de programme /
      

     remarque
ALTITUDE 
      

    maximum 
      

    des antennes 
      

    (m)
PUISSANCE 
      

    apparente 
      

    rayonnée 
      

    maximum 
      

    (W)
6
88,6
PAMIERS
09-ARIÈGE
PAMIERS
ASSIGNATION TOULOUSE 88,7 MHz
490
1000 W 310°/210°
10 W 220°/300°
7
90,3
PAMIERS
09-ARIÈGE
PAMIERS
Néant
490
1000 W
8
102,9
PAMIERS
09-ARIÈGE
PAMIERS
La mise en appel de cette fréquence nécessite d'effectuer les réaménagements nos 1 et 2
490
200 W
9
104,0
PAMIERS
09-ARIÈGE
PAMIERS
ASSIGNATION TOULOUSE 103,9 MHz
490
1000 W 310°/210°
10 W 220°/300°
Zone géographique mise en appel : SAINT-GIRONS.
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
NUMÉRO 
      

    d'allotissement
FRÉQUENCE 
      

    (MHz)
ZONES 
      

    principalement 
      

    couvertes
DÉPARTEMENT 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
ZONE 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
CONTRAINTE 
      

    de programme /
      

     remarque
ALTITUDE 
      

    maximum 
      

    des antennes 
      

    (m)
PUISSANCE 
      

    apparente 
      

    rayonnée 
      

    maximum 
      

    (W)
10
88,5
SAINT-GIRONS
09-ARIÈGE
SAINT-GIRONS
Néant
770
300 W 260°/100° 1 W 110°/250°
Zone géographique mise en appel : SAVERDUN.
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
NUMÉRO 
      

    d'allotissement
FRÉQUENCE 
      

    (MHz)
ZONES 
      

    principalement 
      

    couvertes
DÉPARTEMENT 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
ZONE 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
CONTRAINTE 
      

    de programme /
      

     remarque
ALTITUDE 
      

    maximum 
      

    des antennes 
      

    (m)
PUISSANCE 
      

    apparente 
      

    rayonnée 
      

    maximum 
      

    (W)
11
102,2
SAVERDUN
09-ARIÈGE
SAVERDUN
Néant
285
100 W
Zone géographique mise en appel : TARASCON-SUR-ARIÈGE.
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
NUMÉRO 
      

    d'allotissement
FRÉQUENCE 
      

    (MHz)
ZONES 
      

    principalement 
      

    couvertes
DÉPARTEMENT 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
ZONE 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
CONTRAINTE 
      

    de programme /
      

     remarque
ALTITUDE 
      

    maximum 
      

    des antennes 
      

    (m)
PUISSANCE 
      

    apparente 
      

    rayonnée 
      

    maximum 
      

    (W)
12
89,2
TARASCON-SUR-ARIÈGE
09-ARIEGE
TARASCON-SUR-ARIÈGE, LIEUDIT TAOUSSOMALO
Néant
1 410
300 W 70°/270° 1 W 280°/60°
Zone géographique mise en appel : VICDESSOS.
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
NUMÉRO 
      

    d'allotissement
FRÉQUENCE 
      

    (MHz)
ZONES 
      

    principalement 
      

    couvertes
DÉPARTEMENT 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
ZONE 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
CONTRAINTE 
      

    de programme /
      

     remarque
ALTITUDE 
      

    maximum 
      

    des antennes 
      

    (m)
PUISSANCE 
      

    apparente 
      

    rayonnée 
      

    maximum 
      

    (W)
13
102,0
VICDESSOS
09-ARIÈGE
VICDESSOS, LIEUDIT FORÊT DE TEILHET - ILLIER-ET-LARAMADE
ALLOTISSEMENT ARGELÈS-GAZOST PIC DU MIDI 102,0 MHz
1 340
100 W
Département de l'Aveyron (12)
Zone géographique mise en appel : MILLAU.
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
NUMÉRO 
      

    d'allotissement
FRÉQUENCE 
      

    (MHz)
ZONES 
      

    principalement 
      

    couvertes
DÉPARTEMENT 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
ZONE 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
CONTRAINTE 
      

    de programme /
      

     remarque
ALTITUDE 
      

    maximum 
      

    des antennes 
      

    (m)
PUISSANCE 
      

    apparente 
      

    rayonnée 
      

    maximum 
      

    (W)
14
101,4
MILLAU
12-AVEYRON
MILLAU
Néant
840
200 W
Zone géographique mise en appel : NANT.
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
NUMÉRO 
      

    d'allotissement
FRÉQUENCE 
      

    (MHz)
ZONES 
      

    principalement 
      

    couvertes
DÉPARTEMENT 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
ZONE 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
CONTRAINTE 
      

    de programme /
      

     remarque
ALTITUDE 
      

    maximum 
      

    des antennes 
      

    (m)
PUISSANCE 
      

    apparente 
      

    rayonnée 
      

    maximum 
      

    (W)
15
92,5
NANT
12-AVEYRON
NANT, LIEUDIT LE CAUSSE DES CUNS
Néant
840
100 W
Zone géographique mise en appel : RODEZ.
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
NUMÉRO 
      

    d'allotissement
FRÉQUENCE 
      

    (MHz)
ZONES 
      

    principalement 
      

    couvertes
DÉPARTEMENT 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
ZONE 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
CONTRAINTE 
      

    de programme /
      

     remarque
ALTITUDE 
      

    maximum 
      

    des antennes 
      

    (m)
PUISSANCE 
      

    apparente 
      

    rayonnée 
      

    maximum 
      

    (W)
16
88,6
RODEZ
12-AVEYRON
RODEZ
Néant
640
500 W 300°/250°
100 W 260°/290°
17
98,8
RODEZ
12-AVEYRON
RODEZ
Néant
640
1000 W 330°/270°
200 W 280°/320°
18
103,9
RODEZ
12-AVEYRON
RODEZ
Néant
640
1000 W
19
104,4
RODEZ
12-AVEYRON
RODEZ
Néant
640
1000 W 310°/280° 300 W 290°/300°
Zone géographique mise en appel : VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE.
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
NUMÉRO 
      

    d'allotissement
FRÉQUENCE 
      

    (MHz)
ZONES 
      

    principalement 
      

    couvertes
DÉPARTEMENT 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
ZONE 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
CONTRAINTE 
      

    de programme /
      

     remarque
ALTITUDE 
      

    maximum 
      

    des antennes 
      

    (m)
PUISSANCE 
      

    apparente 
      

    rayonnée 
      

    maximum 
      

    (W)
20
91,6
VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
12-AVEYRON
VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
ASSIGNATION DECAZEVILLE 91,6 MHz
540
100 W 220°/120°
1 W 130°/210°
21
94,0
VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
12-AVEYRON
VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
Néant
390
200 W
22
100,3
VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
12-AVEYRON
VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
ASSIGNATION FIGEAC 100,4 MHz
540
100 W 220°/120°
1 W 130°/210°
23
104,0
VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
12-AVEYRON
VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
Néant
390
1000 W
Département de la Haute-Garonne (31)
Zone géographique mise en appel : BAGNÈRES-DE-LUCHON.
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
NUMÉRO 
      

    d'allotissement
FRÉQUENCE 
      

    (MHz)
ZONES 
      

    principalement 
      

    couvertes
DÉPARTEMENT 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
ZONE 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
CONTRAINTE 
      

    de programme /
      

     remarque
ALTITUDE 
      

    maximum 
      

    des antennes 
      

    (m)
PUISSANCE 
      

    apparente 
      

    rayonnée 
      

    maximum 
      

    (W)
24
107,1
BAGNÈRES-DE-LUCHON
31-HAUTE-GARONNE
SAINT-AVENTIN, LIEUDIT SUPERBAGNÈRES
Néant
1 830
500 W
Zone géographique mise en appel : CHAUM.
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
NUMÉRO 
      

    d'allotissement
FRÉQUENCE 
      

    (MHz)
ZONES 
      

    principalement 
      

    couvertes
DÉPARTEMENT 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
ZONE 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
CONTRAINTE 
      

    de programme /
      

     remarque
ALTITUDE 
      

    maximum 
      

    des antennes 
      

    (m)
PUISSANCE 
      

    apparente 
      

    rayonnée 
      

    maximum 
      

    (W)
25
100,3
CHAUM
31-HAUTE-GARONNE
CHAUM, LIEUDIT MAIL LONG
Néant
1 040
500 W
Zone géographique mise en appel : SAINT-GAUDENS.
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
NUMÉRO 
      

    d'allotissement
FRÉQUENCE 
      

    (MHz)
ZONES 
      

    principalement 
      

    couvertes
DÉPARTEMENT 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
ZONE 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
CONTRAINTE 
      

    de programme /
      

     remarque
ALTITUDE 
      

    maximum 
      

    des antennes 
      

    (m)
PUISSANCE 
      

    apparente 
      

    rayonnée 
      

    maximum 
      

    (W)
26
88,7
SAINT-GAUDENS
31-HAUTE-GARONNE
SAINT-GAUDENS
ASSIGNATION TOULOUSE 88,7 MHz
520
1000 W 20°/300°
10 W 310°/10°
27
91,9
SAINT-GAUDENS
31-HAUTE-GARONNE
SAINT-GAUDENS
ASSIGNATION AUCH 91,9 MHz
520
500 W 20°/300°
5 W 310°/10°
28
93,6
SAINT-GAUDENS
31-HAUTE-GARONNE
SAINT-GAUDENS
La mise en appel de cette fréquence nécessite d'effectuer les réaménagements nos 6 et 17
520
1000 W 60°/300°
300 W 310°/50°
29
106,0
SAINT-GAUDENS
31-HAUTE-GARONNE
SAINT-GAUDENS
Néant
510
300 W 320°/280° 100 W 290°/310°
Zone géographique mise en appel : TOULOUSE.
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
NUMÉRO 
      

    d'allotissement
FRÉQUENCE 
      

    (MHz)
ZONES 
      

    principalement 
      

    couvertes
DÉPARTEMENT 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
ZONE 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
CONTRAINTE 
      

    de programme /
      

     remarque
ALTITUDE 
      

    maximum 
      

    des antennes 
      

    (m)
PUISSANCE 
      

    apparente 
      

    rayonnée 
      

    maximum 
      

    (W)
30
90,5
TOULOUSE
31-HAUTE-GARONNE
TOULOUSE
La mise en appel de cette fréquence nécessite d'effectuer les réaménagements nos 7, 20, 22, 23, 24 et 29
330
2000 W 210°/130°
400 W 140°/200°
31
101,4
TOULOUSE
31-HAUTE-GARONNE
TOULOUSE
La mise en appel de cette fréquence nécessite d'effectuer le réaménagement n° 5
300
1000 W 210°/130°
200 W 140°/200°
32
101,8
TOULOUSE
31-HAUTE-GARONNE
TOULOUSE
ALLOTISSEMENT ARGELÈS-GAZOST PIC DU MIDI 102,0 MHz
300
1000 W 210°/130°
200 W 140°/200°
Département du Gers (32)
Zone géographique mise en appel : AUCH.
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
NUMÉRO 
      

    d'allotissement
FRÉQUENCE 
      

    (MHz)
ZONES 
      

    principalement 
      

    couvertes
DÉPARTEMENT 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
ZONE 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
CONTRAINTE 
      

    de programme /
      

     remarque
ALTITUDE 
      

    maximum 
      

    des antennes 
      

    (m)
PUISSANCE 
      

    apparente 
      

    rayonnée 
      

    maximum 
      

    (W)
33
88,6
AUCH
32-GERS
AUCH
Néant
270
200 W 160°/60°
50 W 70°/150°
34
93,2
AUCH
32-GERS
AUCH
ASSIGNATIONS LANNEMEZAN 93,3 MHz ET BARBAZAN 93,2 MHz
230
100 W 310°/230°
25 W 240°/300°
35
99,6
AUCH
32-GERS
AUCH
ZONE DE SERVICE LIMITÉE
La mise en appel de cette fréquence nécessite d'effectuer le réaménagement n° 9
270
200 W 160°/60°
50 W 70°/150°
Zone géographique mise en appel : L'ISLE-JOURDAIN.
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
NUMÉRO 
      

    d'allotissement
FRÉQUENCE 
      

    (MHz)
ZONES 
      

    principalement 
      

    couvertes
DÉPARTEMENT 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
ZONE 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
CONTRAINTE 
      

    de programme /
      

     remarque
ALTITUDE 
      

    maximum 
      

    des antennes 
      

    (m)
PUISSANCE 
      

    apparente 
      

    rayonnée 
      

    maximum 
      

    (W)
36
92,4
L'ISLE-JOURDAIN
32-GERS
L'ISLE-JOURDAIN
ASSIGNATIONS FLEURANCE 92,4 MHz ET AUCH 92,3 MHz
La mise en appel de cette fréquence nécessite d'effectuer le réaménagement n° 10
245
200 W 20°/280°
100 W 290°/10°
Département du Lot (46)
Zone géographique mise en appel : CAHORS.
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
NUMÉRO 
      

    d'allotissement
FRÉQUENCE 
      

    (MHz)
ZONES 
      

    principalement 
      

    couvertes
DÉPARTEMENT 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
ZONE 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
CONTRAINTE 
      

    de programme /
      

     remarque
ALTITUDE 
      

    maximum 
      

    des antennes 
      

    (m)
PUISSANCE 
      

    apparente 
      

    rayonnée 
      

    maximum 
      

    (W)
37
94,3
CAHORS
46-LOT
CAHORS
La localisation du site doit tenir compte du diagramme de rayonnement pour couvrir la zone géographique visée. En l'occurrence, le site d'émission doit être situé au sud de Cahors.
285
200 W 230°/120°
6 W 130°/220°
38
98,4
CAHORS
46-LOT
CAHORS
La mise en appel de cette fréquence nécessite d'effectuer les réaménagements nos 13 et 14
295
200 W 40°/320°
40 W 330°/30°
39
100,5
CAHORS
46-LOT
CAHORS
Néant
295
500 W 40°/320°
100 W 330°/30°
40
103,0
CAHORS
46-LOT
CAHORS
La localisation du site doit tenir compte du diagramme de rayonnement pour couvrir la zone géographique visée. En l'occurrence, le site d'émission doit être situé au sud de Cahors.
285
500 W 180°/110°
5 W 120°/170°
41
105,0
CAHORS
46-LOT
CAHORS
Néant
290
1000 W
Zone géographique mise en appel : FIGEAC.
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
NUMÉRO 
      

    d'allotissement
FRÉQUENCE 
      

    (MHz)
ZONES 
      

    principalement 
      

    couvertes
DÉPARTEMENT 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
ZONE 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
CONTRAINTE 
      

    de programme /
      

     remarque
ALTITUDE 
      

    maximum 
      

    des antennes 
      

    (m)
PUISSANCE 
      

    apparente 
      

    rayonnée 
      

    maximum 
      

    (W)
42
91,3
FIGEAC
46-LOT
FIGEAC
ASSIGNATION CAHORS 91,3 MHz
370
500 W 230°/130°
5 W 140°/220°
43
92,9
FIGEAC
46-LOT
FIGEAC
ASSIGNATION RODEZ 92,9 MHz
370
500 W 230°/130°
5 W 140°/220°
44
101,6
FIGEAC
46-LOT
FIGEAC
La mise en appel de cette fréquence nécessite d'effectuer le réaménagement n° 11
370
500 W 230°/130°
5 W 140°/220°
45
103,8
FIGEAC
46-LOT
FIGEAC
Néant
390
1000 W 140°/100°
250 W 110°/130°
46
104,3
FIGEAC
46-LOT
FIGEAC
La mise en appel de cette fréquence nécessite d'effectuer le réaménagement n° 12
370
500 W 230°/130°
5 W 140°/220°
Zone géographique mise en appel : SAINT-CÉRÉ.
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
NUMÉRO 
      

    d'allotissement
FRÉQUENCE 
      

    (MHz)
ZONES 
      

    principalement 
      

    couvertes
DÉPARTEMENT 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
ZONE 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
CONTRAINTE 
      

    de programme /
      

     remarque
ALTITUDE 
      

    maximum 
      

    des antennes 
      

    (m)
PUISSANCE 
      

    apparente 
      

    rayonnée 
      

    maximum 
      

    (W)
47
102,4
SAINT-CÉRÉ
46-LOT
SAINT-CÉRÉ
ASSIGNATION BRIVE-LA-GAILLARDE 102,4 MHz
525
200 W 250°/150°
50 W 160°/240°
48
106,3
SAINT-CÉRÉ
46-LOT
SAINT-CÉRÉ
ASSIGNATION SARLAT-LA-CANÉDA 106,3 MHz
415
200 W 250°/150°
50 W 160°/240°
Département des Hautes-Pyrénées (65)
Zone géographique mise en appel : ARGELÈS-GAZOST PIC DU MIDI.
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
NUMÉRO 
      

    d'allotissement
FRÉQUENCE 
      

    (MHz)
ZONES 
      

    principalement 
      

    couvertes
DÉPARTEMENT 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
ZONE 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
CONTRAINTE 
      

    de programme /
      

     remarque
ALTITUDE 
      

    maximum 
      

    des antennes 
      

    (m)
PUISSANCE 
      

    apparente 
      

    rayonnée 
      

    maximum 
      

    (W)
49
102,0
ARGELÈS-GAZOST, PARTIE OCCIDENTALE DE L'OCCITANIE ET PARTIE MÉRIDIONALE DE LA NOUVELLE-AQUITAINE
65-HAUTES-PYRÉNÉES
BAGNÈRES-DE-BIGORRE, PIC DU MIDI
ALLOTISSEMENTS LOURDES 102.2 MHz, TOULOUSE 101,8 MHz ET VICDESSOS 102,0 MHz
2 895
63 000 W 250°/110°
630 W 120°/240°
Zone géographique mise en appel : ARREAU.
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
NUMÉRO 
      

    d'allotissement
FRÉQUENCE 
      

    (MHz)
ZONES 
      

    principalement 
      

    couvertes
DÉPARTEMENT 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
ZONE 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
CONTRAINTE 
      

    de programme /
      

     remarque
ALTITUDE 
      

    maximum 
      

    des antennes 
      

    (m)
PUISSANCE 
      

    apparente 
      

    rayonnée 
      

    maximum 
      

    (W)
50
91,1
ARREAU
65-HAUTES-PYRÉNÉES
ARREAU, LIEUDIT MONT GAILLARD - PIC LANÇON
Néant
1 200
100 W
51
94,1
ARREAU
65-HAUTES-PYRÉNÉES
ARREAU, LIEUDIT MONT GAILLARD - PIC LANÇON
ASSIGNATIONS SAINT-GAUDENS 94,1 MHz ET BAGNÈRES-DE-LUCHON 94,0 MHz
1 200
200 W
52
95,1
ARREAU
65-HAUTES-PYRENÉES
ARREAU, LIEUDIT MONT GAILLARD - PIC LANÇON
ASSIGNATION LANNEMEZAN 95,0 MHz
1 200
200 W 60°/330°
2 W 340°/50°
53
102,7
ARREAU
65-HAUTES-PYRÉNÉES
ARREAU, LIEUDIT MONT GAILLARD - PIC LANÇON
Néant
1 200
100 W
54
106,2
ARREAU
65-HAUTES-PYRÉNÉES
ARREAU, LIEUDIT MONT GAILLARD - PIC LANÇON
Néant
1 200
200 W
Zone géographique mise en appel : BARÈGES.
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
NUMÉRO 
      

    d'allotissement
FRÉQUENCE 
      

    (MHz)
ZONES 
      

    principalement 
      

    couvertes
DÉPARTEMENT 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
ZONE 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
CONTRAINTE 
      

    de programme /
      

     remarque
ALTITUDE 
      

    maximum 
      

    des antennes 
      

    (m)
PUISSANCE 
      

    apparente 
      

    rayonnée 
      

    maximum 
      

    (W)
55
100,0
BARÈGES
65-HAUTES-PYRÉNÉES
BARÈGES, RUE RAMOND
Néant
1 230
100 W
56
102,7
BARÈGES
65-HAUTES-PYRÉNÉES
BARÈGES, RUE RAMOND
Néant
1 230
100 W
Zone géographique mise en appel : LOURDES.
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
NUMÉRO 
      

    d'allotissement
FRÉQUENCE 
      

    (MHz)
ZONES 
      

    principalement 
      

    couvertes
DÉPARTEMENT 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
ZONE 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
CONTRAINTE 
      

    de programme /
      

     remarque
ALTITUDE 
      

    maximum 
      

    des antennes 
      

    (m)
PUISSANCE 
      

    apparente 
      

    rayonnée 
      

    maximum 
      

    (W)
57
102,2
LOURDES
65-HAUTES-PYRÉNÉES
LOURDES
ALLOTISSEMENT ARGELÈS-GAZOST PIC DU MIDI 102,0 MHz
750
500 W
58
103,4
LOURDES
65-HAUTES-PYRÉNÉES
LOURDES
La mise en appel de cette fréquence nécessite d'effectuer le réaménagement n° 19
750
200 W
Zone géographique mise en appel : TARBES.
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
NUMÉRO 
      

    d'allotissement
FRÉQUENCE 
      

    (MHz)
ZONES 
      

    principalement 
      

    couvertes
DÉPARTEMENT 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
ZONE 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
CONTRAINTE 
      

    de programme /
      

     remarque
ALTITUDE 
      

    maximum 
      

    des antennes 
      

    (m)
PUISSANCE 
      

    apparente 
      

    rayonnée 
      

    maximum 
      

    (W)
59
88,7
TARBES
65-HAUTES-PYRÉNÉES
TARBES
Néant
510
400 W 150°/50°
100 W 60°/140°
60
104,4
TARBES
65-HAUTES-PYRÉNÉES
TARBES
La localisation du site doit tenir compte du diagramme de rayonnement pour couvrir la zone géographique visée. En l'occurrence le site d'émission doit être situé à l'ouest de Tarbes.
425
400 W 320°/250°
4 W 260°/310°
Département du Tarn (81)
Zone géographique mise en appel : ALBI.
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
NUMÉRO 
      

    d'allotissement
FRÉQUENCE 
      

    (MHz)
ZONES 
      

    principalement 
      

    couvertes
DÉPARTEMENT 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
ZONE 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
CONTRAINTE 
      

    de programme /
      

     remarque
ALTITUDE 
      

    maximum 
      

    des antennes 
      

    (m)
PUISSANCE 
      

    apparente 
      

    rayonnée 
      

    maximum 
      

    (W)
61
93,0
ALBI
81-TARN
ALBI
Néant
300
500 W 270°/200° 5 W 210°/260°
62
101,2
ALBI
81-TARN
ALBI
Néant
320
1000 W 20°/260° 300 W 270°/010°
Zone géographique mise en appel : CARMAUX.
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
NUMÉRO 
      

    d'allotissement
FRÉQUENCE 
      

    (MHz)
ZONES 
      

    principalement 
      

    couvertes
DÉPARTEMENT 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
ZONE 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
CONTRAINTE 
      

    de programme /
      

     remarque
ALTITUDE 
      

    maximum 
      

    des antennes 
      

    (m)
PUISSANCE 
      

    apparente 
      

    rayonnée 
      

    maximum 
      

    (W)
63
105,8
CARMAUX
81-TARN
CARMAUX
Néant
330
200 W 40°/320°
50 W 330°/30°
Zone géographique mise en appel : CASTRES.
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
NUMÉRO 
      

    d'allotissement
FRÉQUENCE 
      

    (MHz)
ZONES 
      

    principalement 
      

    couvertes
DÉPARTEMENT 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
ZONE 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
CONTRAINTE 
      

    de programme /
      

     remarque
ALTITUDE 
      

    maximum 
      

    des antennes 
      

    (m)
PUISSANCE 
      

    apparente 
      

    rayonnée 
      

    maximum 
      

    (W)
64
95,0
CASTRES
81-TARN
CASTRES
La mise en appel de cette fréquence nécessite d'effectuer le réaménagement n° 27
250
1000 W 250°/200°
50 W 210°/240°
65
107,5
CASTRES
81-TARN
CASTRES
ASSIGNATION ALBI 107,4 MHz
250
200 W 310°/210°
2 W 220°/300°
Zone géographique mise en appel : MAZAMET.
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
NUMÉRO 
      

    d'allotissement
FRÉQUENCE 
      

    (MHz)
ZONES 
      

    principalement 
      

    couvertes
DÉPARTEMENT 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
ZONE 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
CONTRAINTE 
      

    de programme /
      

     remarque
ALTITUDE 
      

    maximum 
      

    des antennes 
      

    (m)
PUISSANCE 
      

    apparente 
      

    rayonnée 
      

    maximum 
      

    (W)
66
100,5
MAZAMET
81-TARN
MAZAMET
La mise en appel de cette fréquence nécessite d'effectuer les réaménagements nos 28 et 30
370
1000 W 40°/320°
100 W 330°/30°
67
104,1
MAZAMET
81-TARN
MAZAMET
Néant
370
1000 W
Département du Tarn-et-Garonne (82)
Zone géographique mise en appel : MONTAUBAN.
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
NUMÉRO 
      

    d'allotissement
FRÉQUENCE 
      

    (MHz)
ZONES 
      

    principalement 
      

    couvertes
DÉPARTEMENT 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
ZONE 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
CONTRAINTE 
      

    de programme /
      

     remarque
ALTITUDE 
      

    maximum 
      

    des antennes 
      

    (m)
PUISSANCE 
      

    apparente 
      

    rayonnée 
      

    maximum 
      

    (W)
68
89,9
MONTAUBAN
82-TARN ET GARONNE
MONTAUBAN
La mise en appel de cette fréquence nécessite d'effectuer les réaménagements nos 32 et 34
160
500 W
III. - Réaménagements de fréquences
NUMÉRO 
      

    de 
      

    réaménagement
DÉPARTEMENT
SECTEUR 
      

    d'implantation
PROGRAMME
FRÉQUENCE 
      

    actuelle 
      

    (MHz)
NOUVELLE 
      

    fréquence 
      

    (MHz)
1
9
LE MAS-D'AZIL
FRANCE CULTURE
92,8
107,4
2
9
PAMIERS
FRANCE MUSIQUE
102,9
92,8
3
9
PAMIERS
FRANCE INTER
100,7
104,9
4
12
VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
FRANCE MUSIQUE
96,2
91,1
5
31
LEVIGNAC
RADIO DE LA SAVE
101,7
107,5
6
31
SAINT-GAUDENS
RTL
93,6
103
7
31
TOULOUSE
FRANCE BLEU TOULOUSE
90,5
91,8
8
32
AUCH
FRANCE INTER
96,8
88,2
9
32
AUCH
FRANCE CULTURE
99,6
95,5
10
32
AUCH
HIT FM RADIO
92,4
92,3
11
46
BAGNAC-SUR-CÉLÉ
FRANCE CULTURE
101,6
96,4
12
46
BAGNAC-SUR-CÉLÉ
FRANCE INTER
104,3
99,9
13
46
CATUS
FRANCE MUSIQUE
98,4
92,1
14
46
CATUS
FRANCE INTER
92,1
93,1
15
46
FIGEAC
FRANCE MUSIQUE
90,0
88,9
16
47
AGEN
FRANCE MUSIQUE
96,7
96,8
17
65
ARAGNOUET
FRANCE MUSIQUE
103,0
96,6
18
65
LOURDES
FRANCE CULTURE
97,5
95,9
19
65
LOURDES
FRANCE INTER
103,4
88,3
20
81
ALBI
100%
89,9
89,8
21
81
BRASSAC
100%
99,0
94,0
22
81
CASTRES
CHÉRIE FM TARN
91,8
98,1
23
81
CASTRES
100%
98,1
90,0
24
81
LACAUNE
100%
98,0
94,6
25
81
LACAUNE
FRANCE INTER
103,8
88,0
26
81
MAZAMET
FRANCE INTER
90,4
88,5
27
81
MAZAMET
FRANCE MUSIQUE
95,1
91,1
28
81
MAZAMET
FRANCE CULTURE
93,2
96,3
29
81
SAINT-AMANS-SOULT
FRANCE INTER
90,0
102,9
30
81
SAINT-AMANS-SOULT
FRANCE CULTURE
100,5
93,2
31
82
CAYLUS 1
FRANCE INTER
97,3
106,4
32
82
MONTAUBAN
FRANCE INTER
89,9
87,6
33
82
MONTAUBAN
FRANCE MUSIQUE
97,2
91,2
34
82
PRAYSSAC
FRANCE INTER
89,9
89,7