I. - Association de bienfaisance, résidence L'Immaculée
(44580 Bourgneuf-en-Retz)
 Accord du 12 décembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.
II. - Association d'aide à domicile du canton de Laplume
(47310 Laplume)
 Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.
III. - Association Regina Mundi maison de retraite
(49310 La Salle-de-Vihiers)
 Accord d'établissement du 13 novembre 2000, l'avenant n° 1 du 6 juin 2001 et l'avenant n° 2 du 19 juin 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
IV. - Maison de retraite Saint-Joseph gérée
par l'association ADASA (49450 Villedieu-La-Blouère)
 Accord collectif du 15 février 2002 relatif à la réduction du temps de travail.
V. - Association ADAFPA
(50000 Saint-Lô)
 Accord du 21 décembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.
VI. - Centre d'aide par le travail de Sézanne
gérée par l'association ASOMPAEI (51120 Sézanne)
 Accord non daté et l'avenant du 23 octobre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.
VII. - Association ADMR Saint-Paul, service de soins infirmiers
à domicile (66220 Saint-Paul-de-Fenouillet)
 Note d'information du 28 juin 2001 et l'avenant n° 1 du 2 juillet 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
VIII. - Association ADMR de Saint-Genis, service de soins
infirmiers à domicile (66740 Saint-Genis-des-Fontaines)
 Note d'information du 27 juin 2001 et l'avenant n° 1 du 2 juillet 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
IX. - Association ADMR de Côte-Vermeille, service de soins
infirmiers à domicile (66660 Port-Vendres)
 Note d'information du 27 juin 2001 et l'avenant n° 1 du 2 juillet 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
X. - Fédération des associations de soins et services
à domicile (FASSAD) (70003 Vesoul)
 Accord collectif du 29 juin 2001 et l'avenant du 21 juin 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.XI. - Association familiale creusotine, centre médico-social
(71200 Le Creusot)
 Note d'information du 20 décembre 2001 et l'avenant du 1er juillet 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
XII. - Association d'aide à domicile du canton de Givry (ADCG)
(71640 Givry)
 Note d'information du 26 novembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XIII. - Association de l'aide ménagère de la région de Chenoise
(77160 Chenoise)
 Note d'information du 26 octobre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XIV. - Association locale ADMR « Personnes âgées
du Saint-Maixentais » (79260 La Crèche)
 Note d'information du 20 juin 2002 relative à la réduction du temps de travail.
XV. - Fédération ADMR de Tarn-et-Garonne
(82005 Montauban)
 Note d'information du 13 juin 2001 et l'avenant du 26 juin 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
XVI. - Association ADMR de Saint-Michel-Mont-Mercure
(85700 Saint-Michel-Mont-Mercure)
 Note d'information du 28 juin 2001 et l'avenant du 21 juin 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
XVII. - Association ADMR de La Mothe-Achard,
service de soins infirmiers à domicile (85150 La Mothe-Achard)
 Note d'information du 30 octobre 2001 et l'avenant du 25 juin 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
XVIII. - Association Chantonnay
(85110 Chantonnay)
 Note d'information du 5 juillet 2001 et l'avenant du 28 juin relatifs à la réduction du temps de travail.
XIX. - Association Les Essarts
(85140 Les Essarts)
 Accord d'entreprise non daté et l'avenant du 21 juin 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
XX. - Association ADMR de Soullans
(85300 Soullans)
 Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XXI. - Association ADMR de Chaillé-les-Marais,
service de soins infirmiers à domicile (85450 Chaillé-les-Marais)
 Note d'information non datée et l'avenant du 25 juin 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
XXII. - Association ADMR de Maillezais,
service de soins infirmiers à domicile (85240 Maillezais)
 Note d'information du 24 octobre 2001 relative à la réduction du temps de travail.