Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Mardi 13 décembre 2016, à 9 h 30 (Salle 249) :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Sujet : Service civique : quel bilan ? Quelles perspectives ?
(Rapporteurs : M. Jean-François SERRES et M. Julien BLANCHET).
Examen, en première lecture, du projet d'étude.
Mercredi 14 décembre 2016, à 9 heures (Salle 229) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Les TPE/PME et le financement de leur développement pour l'emploi et l'efficacité.
(Rapporteur : M. Frédéric BOCCARA).
Table ronde des organisations interprofessionnelles patronales avec :
M. Pierre BURBAN (UPA) ;
M. Bernard COHEN-HADAD (CGPME) ;
M. Thibault LANXADE (MEDEF) ;
M. Denis RAYNAL (UNAPL).
Table ronde des organisations syndicales bancaires avec :
M. Sébastien BURISIS (FO) ;
M. Régis DOS SANTOS (CGC) ;
M. Philipe FLEURENTIN (UNSA) ;
Mme Valérie LEFEVRE-HAUSSMANN (CGT) ;
M. Luc MATHIEU (CFDT), M. Hervé VANLEYNSEELE (CFTC).
Mercredi 14 décembre 2016, à 9 heures (Salle 301) :
Section de l'aménagement durable des territoires et section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : La place de la jeunesse dans le monde rural.
(Rapporteur.e.s : Mme Danielle EVEN et M. Bertrand COLY).
Examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis et vote.
Mercredi 14 décembre 2016, à 9 h 15 (Salle 79) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité et délégation à l'Outre-mer :
Sujet : Combattre les violences faites aux femmes dans les Outre-mer.
(M. Dominique RIVIÈRE, rapporteur et Mme Ernestine RONAI, co-rapporteure).
9 h 15 : compte-rendu de la mission en Nouvelle-Calédonie par Mme RONAI et M. TOGNA.
10 h 15 : remise officielle aux membres de deux délégations de l'avis du CESE de Nouvelle-Calédonie « Combattre les violences faites aux femmes en Nouvelle-Calédonie » par M. Daniel CORNAILLE, Président du CESE de Nouvelle-Calédonie, et débat.
Mercredi 14 décembre 2016, à 9 h 30 (Salle 243) :
Section des activités économiques :
Discussion sur les nouveaux projets d'autosaisine.
Mercredi 14 décembre 2016, à 9 h 30 (Salle 249) :
Section de l'environnement :
Sujet : Vers une bioéconomie durable.
(Rapporteurs : M. Jean-David ABEL et M. Marc BLANC).
9 h 30 : suite de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis.
Sujet : La qualité de l'habitat, condition environnementale du bien-être et du vivre ensemble.
(Mme Dominique ALLAUME-BOBE, rapporteure et M. Michel DEBOUT, co-rapporteur).
11 heures : audition de M. Guy TAPIE, sociologue, professeur à l'école d'architecture et des paysages de Bordeaux.
Mercredi 14 décembre 2016, à 10 heures (Salle 214) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Intervention de M. Patrick BERNASCONI, président du CESE.
Identification des thèmes de saisines ultérieures.
Mercredi 14 décembre 2016, à 17 heures (Salle 229) :
Commission temporaire « Revenu minimum social garanti » :
Sujet : Revenu minimum social garanti.
(Rapporteur : Mmes Marie-Aleth GRARD et Martine VIGNAU).
Audition de Mme Ségolène NEUVILLE, secrétaire d'Etat auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion.
Jeudi 15 décembre 2016, à 9 h 30 et toute la journée (reprise à 14 heures) (Salle 229) :
Commission temporaire « Revenu minimum social garanti » :
Sujet : Revenu minimum social garanti.
(Rapporteures : Mmes Marie-Aleth GRARD et Martine VIGNAU).
9 h 30 : audition de M. Clément CADORET, rapporteur de la mission confiée à M. Christophe SIRUGUE sur la réforme des minima sociaux.
11 heures : audition de Mme Delphine CHAUFFAUT, rapporteure du groupe de travail de Terra Nova « Pour un minimum décent ».
14 heures : échanges.
15 heures : table ronde sur les enjeux du handicap, avec :
Mme Véronique BUSTREEL (Association des paralysés de France) ;
Mme Hélène LE MEUR, responsable du département droit des personnes handicapées et de leur famille de l'UNAPEI ;
Mme Roselyne TOUROUDE, vice-présidente de l'UNAFAM.