Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Réunions
Mardi 17 mai 2016
Commission des affaires sociales à 17 h 45 (salle Médicis) :
Captation vidéo. - Ouverte à la presse.
Projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs. - Audition de Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication à 14 h 30 (salle Médicis) :
Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel, sur le rapport d'activité du CSA pour 2015 (ouverte à la presse - captation vidéo).
Application des lois. - Communication de Mme Catherine Morin-Desailly, présidente.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable à 13 h 30 (salle n° 67) :
Proposition de loi relative au renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils (n° 504, 2015-2016). - Examen des amendements de séance au texte de la commission.
Proposition de loi précisant les modalités de création d'une installation de stockage réversible en couche géologique profonde des déchets radioactifs de haute et moyenne activité à vie longue (n° 522, 2015-2016). - Examen des amendements de séance au texte de la commission.
Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Désignation des candidats appelés à siéger au sein de la commission mixte paritaire.
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi réformant le système de répression des abus de marché à 13 h 30 (salle n° 6350, Assemblée nationale) :
Nomination du Bureau.
Nomination des Rapporteurs.
Examen des dispositions de la proposition de loi restant en discussion.
Commission d'enquête sur les chiffres du chômage en France et dans les pays de l'Union européenne ainsi que sur l'impact des réformes mises en place par ces pays pour faire baisser le chômage à 14 h 30 (salle n° 245) :
Ouvertes à la presse. - Captation vidéo.
A 14 h 30 :
Audition de M. Jean-Luc Tavernier, directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE).
A 15 h 30 :
Audition de MM. Jean Bassères, directeur général, Stéphane Ducatez, directeur des statistiques, des études et de l'évaluation, de Pôle emploi et de Mmes Selma Mahfouz, directrice, Corinne Prost, cheffe de service, adjointe à la directrice, de la direction de l'animation, de la recherche, des études et des statistiques du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social (Dares).
Mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'Islam en France et de ses lieux de culte à 13 h 30 (salle n° 216) :
Audition de M. Jean-Luc Tavernier, directeur général de l'INSEE, et de M. Edouard Geffray, secrétaire général de la CNIL.
Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne à 17 h 45 (salle n° 67) :
Adoption du rapport relatif aux comptes du Sénat pour l'exercice 2015 et délivrance du quitus aux Questeurs et au Trésorier.
Membres présents ou excusés
Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne :
Séance du jeudi 12 mai 2016 :
Présents. - Vincent Capo-Canellas, Pierre Charon, Eric Doligé, Charles Guené, Bernard Lalande, Michel Vaspart.
Excusés. - Marie-France Beaufils, Corinne Bouchoux, Gérard Miquel, Claude Raynal, Jean-Claude Requier.
Convocations
Commission des finances :
Convocation rectifiée :
Aucun amendement n'a été déposé sur la proposition de loi n° 402 (2015-2016) tendant à assurer la transparence financière et fiscale des entreprises à vocation internationale.
La réunion du mercredi 18 mai 2016 débutera à 9 h 45. Le reste de l'ordre du jour est inchangé.
Mercredi 18 mai 2016 à 9 h 45 (salle de la commission) :
1. Demande de saisine et désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi (AN n° 3623 - XIVe législature) relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique, sous réserve de sa transmission.
2. Lutte contre l'évasion et la fraude fiscales internationales : audition de M. Edouard Fernandez-Bollo, secrétaire général de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution. Cette audition sera ouverte à la presse (les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication : presse@senat.fr) et fera l'objet d'une captation video
3. Lutte contre l'évasion et la fraude fiscales internationales : audition de Mme Eliane Houlette, avocat général à la Cour de cassation, procureur de la République financier près le tribunal de grande instance de Paris. Cette audition sera ouverte à la presse (les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication : presse@senat.fr) et fera l'objet d'une captation video.
4. Contrôle budgétaire - communication de M. Michel Berson, rapporteur spécial, sur le financement et le pilotage du projet de constitution d'un pôle scientifique et technologique (« cluster ») sur le plateau de Paris-Saclay.
5. Questions diverses.
Mission d'information sur l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés :
Mercredi 18 mai 2016 à 14 h 30 (salle 245) :
A 14 h 30 :
Audition de M. Pascal Brice, directeur général de l'OFPRA (Office français de protection des réfugiés et apatrides) (en commun avec les rapporteurs sur la Turquie de la commission des affaires européennes et le groupe de travail sur les migrants de la commission des affaires étrangères).
A 16 heures :
Audition de M. Philippe Léglise-Costa, secrétaire général des affaires européennes.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Mardi 17 mai 2016
Commission des affaires européennes à 18 heures (salle Clemenceau, Configuration demi-salle, entrée gauche côté vestiaire) :
Réunion conjointe avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale et les parlementaires européens français sur les thèmes suivants :
- union de l'énergie ;
- relations entre le Royaume-Uni et l'Union européenne.