A N N E X E
DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Inondations et coulées de boue du 8 au 11 novembre 2002
  Commune de Martigny.
Inondations et coulées de boue du 10 au 11 novembre 2002
  Communes de Boué, Esquéhéries, Etréaupont, Gercy, Hannapes, Le Nouvion-en-Thiérache, Thenailles.
Inondations et coulées de boue du 10 au 12 novembre 2002
  Commune de La Bouteille.
Inondations et coulées de boue du 11 novembre 2002
  Communes d'Hary, Rougeries, Saint-Gobert.
Inondations et coulées de boue du 11 au 12 novembre 2002
  Communes de Marle, Origny-en-Thiérache.
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Mouvements de terrain du 23 novembre 2002
  Commune de Rochemaure.
Inondations et coulées de boue du 15 au 17 novembre 2002
  Communes de Baix, Cruas, Meysse.
Inondations et coulées de boue du 16 au 17 novembre 2002
  Communes de Rochemaure, Saint-Georges-les-Bains, La Voulte-sur-Rhône.
Inondations et coulées de boue du 16 au 18 novembre 2002
  Communes d'Andance, Bourg-Saint-Andéol, Saint-Just, Saint-Marcel-d'Ardèche, Vion.
Inondations et coulées de boue du 17 novembre 2002
  Commune de Peyraud.
Inondations et coulées de boue du 24 novembre 2002
  Commune de Peyraud.
Inondations et coulées de boue du 24 au 26 novembre 2002
  Communes d'Andance, Baix, Bourg-Saint-Andéol, Cruas, Meysse, Rochemaure, Saint-Georges-les-Bains, Saint-Jean-de-Muzols, Saint-Just, Saint-Marcel-d'Ardèche, Vion, La Voulte-sur-Rhône.
DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
Mouvements de terrain du 18 novembre 2002
   Commune de Beauvallon (1).
Inondations et coulées de boue du 29 juillet 2002
  Commune de Montlaur-en-Diois (1).
Inondations et coulées de boue du 3 septembre 2002
  Commune de Tulette.
Inondations et coulées de boue du 8 au 9 septembre 2002
   Commune de Granges-Gontardes (1).
Inondations et coulées de boue du 9 septembre 2002
  Commune de Châteauneuf-du-Rhône.
Inondations et coulées de boue du 14 novembre 2002
  Communes d'Espeluche (1), Francillon-sur-Roubion (1).
Inondations et coulées de boue du 14 au 15 novembre 2002
   Communes de Montclar-sur-Gervanne (1), Rochebaudin (1).
Inondations et coulées de boue du 14 au 16 novembre 2002
   Communes de Beaufort-sur-Gervanne (1), Beauvallon (2), La Chapelle-en-Vercors (1), Condillac (2), Gigors-et-Lozeron (1), Malataverne (2), Mirabel-et-Blacons (1), Piégros-le-Clastre (1), Roussas (1), Soyans (1), Saint-Agnan-en-Vercors (1), Saint-Marcel-lès-Sauzet (2).
Inondations et coulées de boue du 14 au 17 novembre 2002
   Communes de La Laupie (1), Montélimar.
Inondations et coulées de boue du 14 au 18 novembre 2002
  Commune de Livron-sur-Drôme.
Inondations et coulées de boue du 15 au 16 novembre 2002
   Commune d'Aouste-sur-Sye (1).
 Inondations et coulées de boue du 15 au 17 novembre 2002
  Communes d'Etoile-sur-Rhône, Saulce-sur-Rhône.
Inondations et coulées de boue du 15 au 18 novembre 2002
  Commune d'Andancette.
Inondations et coulées de boue du 16 novembre 2002
  Commune de Montéléger (2).
Inondations et coulées de boue du 16 au 17 novembre 2002
  Commune de La Roche-de-Glun.
Inondations et coulées de boue du 16 au 18 novembre 2002
  Communes de Châteauneuf-sur-Rhône, Donzère, Pierrelatte.
Inondations et coulées de boue du 24 au 25 novembre 2002
  Commune de Montélimar.
Inondations et coulées de boue du 24 au 26 novembre 2002
  Communes d'Andancette, Châteauneuf-sur-Rhône, Livron-sur-Drôme, Pierrelatte, Saulce-sur-Rhône.
Inondations et coulées de boue du 25 au 26 novembre 2002
  Commune de Donzère.
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Inondations et coulées de boue du 10 au 12 décembre 2002
  Communes de Palavas-les-Flots, Pouzols, Saint-Bauzille-de-la-Sylve (1), Vailhauquès.
Inondations et coulées de boue du 11 au 12 décembre 2002
  Communes d'Aniane, Bélarga, Castelnau-le-Lez, Fabrègues, Grabels, Juvignac, Lattes, Lavérune, Les Matelles, Montferrier-sur-Lez, Montpellier, Murviel-lès-Montpellier, Pignan, Le Pouget, Saint-Gély-du-Fesc, Saint-Georges-d'Orques, Saint-Jean-de-Védas, Saussan, Valflaunès (2), Villetelle.
Inondations et coulées de boue du 12 décembre 2002
  Communes de Guzargues, Lunel (3), Mauguio, Saint-Sériès, Villeneuve-lès-Maguelone.
DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Mouvements de terrain du 13 au 14 mars 2001
   Commune de Fontaine-les-Coteaux (2).
Inondations et coulées de boue du 13 au 14 mars 2001
   Commune de Fontaine-les-Coteaux.
DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Inondations et coulées de boue du 18 septembre 2002
  Commune de Champtoceaux.
DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Mouvements de terrain du 27 août 2002
   Commune de Burbure (2).
Inondations et coulées de boue du 3 août 2002
  Communes de Brimeux, Caffiers (2).
DÉPARTEMENT DU VAR
Inondations et coulées de boue du 9 au 11 octobre 2002
  Commune de Rayol-Canadel-sur-Mer (3).
 Inondations et coulées de boue du 10 au 11 octobre 2002
   Commune de Gonfaron (1).
DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE
Inondations et coulées de boue du 3 juin 2002
   Commune de Theuville (3).
Inondations et coulées de boue du 18 août 2002
  Commune de Theuville (4).