Sénat
Session ordinaire de 2016-2017
Membres présents ou excusés
Mission d'information sur la démocratie représentative, démocratie participative, démocratie paritaire : comment décider avec efficacité et légitimité en France en 2017 :
Séance du jeudi 23 février 2017 :
Présents. - Philippe Bonnecarrère, Corinne Bouchoux, Henri Cabanel, Agnès Canayer, Michel Forissier, Joëlle Garriaud-Maylam, Françoise Gatel, Didier Mandelli, Colette Mélot, Cyril Pellevat, Michel Raison, Sylvie Robert, Bernard Vera.
Commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi :
1re séance du jeudi 23 février 2017 :
Présents. - Gérard Bailly, Jérôme Bignon, Roland Courteau, Ronan Dantec, Daniel Gremillet, Jean-François Longeot, Rémy Pointereau, Alain Vasselle.
Excusés. - Michel Delebarre, Evelyne Didier, Chantal Jouanno.
2e séance du jeudi 23 février 2017 :
Présents. - Gérard Bailly, Ronan Dantec, Daniel Gremillet, Jean-François Longeot, Alain Vasselle.
Excusés. - Jérôme Bignon, Gérard César, Roland Courteau, Michel Delebarre, Evelyne Didier, Chantal Jouanno, Rémy Pointereau.
Mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France :
Séance du vendredi 24 février 2017 :
Présents. - Michel Amiel, Laurence Cohen, Yves Daudigny, Stéphanie Riocreux.
Excusés. - Aline Archimbaud, Daniel Chasseing, Alain Dufaut, Alain Milon, Patricia Morhet-Richaud, Christine Prunaud, Jean-François Rapin, Henri Tandonnet.
Convocations
Mission d'information « Démocratie représentative, démocratie participative, démocratie paritaire : comment décider avec efficacité et légitimité en France en 2017 » :
Mercredi 1er mars 2017 :
A 16 heures (Salle Clemenceau, configuration demi-salle, entrée côté vestiaire) :
1. Audition des représentants des organisations représentatives des salariés, avec un représentant de la Confédération générale du travail (CGT), Mme Marylise Léon, secrétaire nationale en charge de l'évolution des règles du dialogue social, et M. Frédéric Sève, secrétaire national, de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), M. Gilles Lecuelle, secrétaire national de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC), en charge du dialogue social, et M. Pierre Jardon, secrétaire confédéral de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), en charge du dialogue social ;
A 17 h 30 :
2. Audition des représentants des organisations représentatives des employeurs, avec M. Michel Guilbaud, directeur général du Mouvement des entreprises de France (Medef), MM. Jean-Michel Pottier, vice-président en charge des affaires sociales et de la formation, et Florian Faure, directeur des affaires sociales et de la formation, de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME), et M. Pierre Burban, secrétaire général de l'Union des entreprises de proximité (U2P).
Ces auditions feront l'objet de captations vidéos qui seront retransmises en direct sur le site internet du Sénat et seront consultables en vidéo à la demande. Elles seront ouvertes au public et à la presse, dans la limite des places disponibles. Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la mission d'information (secretaires.lois@senat.fr) au plus tard le lundi 27 février 2017. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
3. Questions diverses.
Commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi dans la durée :
I. - Mercredi 1er mars 2017, à 9 heures (demi-Clemenceau côté écran) :
A 9 heures :
1. Audition de M. Frédéric Melki, président-directeur général du bureau d'études Biotope.
A 10 heures :
2. Audition commune de M. Jean-François Asmodé, directeur de l'Office de génie écologique (OGE), M. Pascal Fournier, gérant du Groupe de recherches et d'études pour la gestion de l'environnement (GREGE), M. Stéphane Pradon, directeur adjoint d'Egis environnement, Mme Rebecca Briot, directrice adjointe, et M. Vincent Guillemot, directeur des études, de Dervenn.
A 11 h 30 :
3. Audition de M. Jean-Claude Lemasson, vice-président de Nantes métropole, chargé de l'agriculture périurbaine, de l'arbre en ville, des forêts urbaines et des risques et pollutions ;
Ces auditions seront ouvertes au public et à la presse dans la limite des places disponibles (les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication : presse@senat.fr, le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission d'enquête : ce-sec@senat.fr) ; elles feront l'objet d'une captation vidéo qui seront retransmises en direct sur le site du Sénat et consultables en vidéo à la demande.
II. - Mercredi 1er mars 2017, à 13 h 30 (salle A67 - salle de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) :
Echanges de vues sur les orientations du rapport.
III. - Mercredi 1er mars 2017, à 14 h 30 (demi-Clemenceau côté écran) :
A 14 h 30 :
1. Audition de M. Philippe Martin, président, et M. Christophe Aubel, directeur, de l'Agence française pour la biodiversité (AFB).
A 16 heures :
2. Audition de M. Nicolas Forray, président de la section « Milieux, ressources et risques », et M. Philippe Ledenvic, président de l'Autorité environnementale, du Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) ;
A 17 heures :
3. Audition commune de Mme Anne-Marie Ducroux, présidente de la section environnement du Conseil économique social et environnemental (CESE), et Mme Françoise Lavarde, secrétaire générale de la commission nationale du débat public (CNDP).
Ces auditions seront ouvertes au public et à la presse dans la limite des places disponibles (les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication : presse@senat.fr, le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission d'enquête : ce-sec@senat.fr) ; elles feront l'objet d'une captation vidéo qui seront retransmises en direct sur le site du Sénat et consultables en vidéo à la demande.