A N N E X E 1
PROGRAMME DE FORMATION EN VUE DE LA DÉLIVRANCE D'UNE ATTESTATION DE CONNAISSANCES DU JAR-OPS 3, DU JAR-FCL 2 ET DU JAR-FCL 3
JAR-FCL 2 (hélicoptère)
JAR-FCL 2
Sous-partie A 
Règles générales
2.010. Conditions de base pour exercer les fonctions de membre d'équipage de conduite.
2.015. Reconnaissance des licences.
2.020. Prise en compte de l'expérience militaire.
2.025. Validité des licences et qualifications.
2.035. Aptitude physique et mentale.
2.040. Diminution de l'aptitude physique et mentale.
2.050. Prise en compte du temps de vol et des connaissances théoriques.
2.060. Réduction des privilèges des titulaires de licences âgés de 60 ans ou plus.
Appendice 1 au JAR-FCL 2.005. Conditions minimales pour la délivrance d'une licence ou autorisation FCL sur la base d'une licence ou autorisation nationale délivrée par un Etat membre des JAA.
Appendice 1 au JAR-FCL 2.015. Conditions minimales pour la validation des licences de pilote délivrées par un Etat non membre des JAA.
JAR-FCL 2
Sous-partie C
Licence de pilote privé (hélicoptère) - PPL (H)
2.100. Age minimal.
2.105. Aptitude physique et mentale.
2.110. Privilèges et conditions.
2.115. Qualifications spéciales.
2.120. Expérience et prise en compte du temps de vol effectué.
JAR-FCL 2
Sous-partie D
Licence de pilote professionnel (hélicoptère) - CPL (H)
2.140. Age minimal.
2.145. Aptitude physique et mentale.
2.150. Privilèges et conditions.
2.155. Expérience et prise en compte du temps de vol effectué.
JAR-FCL 2
Sous-partie E
Qualification de vol aux instruments (hélicoptère) - IR (H)
2.175. Circonstances dans lesquelles une qualification IR (H) est exigée.
2.180. Privilèges et conditions.
2.185. Validité, prorogation et renouvellement.
JAR-FCL 2
Sous-partie F
Qualifications de type (hélicoptère)
2.220. Qualifications de type (hélicoptère).
2.225. Circonstances dans lesquelles des qualifications sont requises.
2.235. Qualifications de type. - Privilèges, nombre, variantes.
2.240. Qualifications de type. - Conditions.
2.245. Qualifications de type. - Validité, prorogation et renouvellement.
2.250. Qualification de type multipilote. - Conditions.
2.255. Qualification de type monopilote. - Conditions.
Appendice 1 au JAR-FCL 2.240 et 2.295. Epreuve pratique d'aptitude et contrôle de compétence pour les qualifications de type hélicoptère et la licence ATPL.
Appendice 3 au JAR-FCL 2.240. Programme de formation de l'épreuve pratique d'aptitude, du contrôle de compétence pour la délivrance des qualifications de type hélicoptères monopilotes monomoteurs et multimoteurs et addendum à l'épreuve d'aptitude PPL/CPL (H) sur hélicoptère monopilote multimoteur.
JAR-FCL 2
Sous-partie G
Licence de pilote de ligne (hélicoptère) - ATPL (H)
2.265. Age minimal.
2.270. Aptitude physique et mentale.
2.275. Privilèges et conditions préalables.
2.280. Expérience et prise en compte du temps de vol effectué.
JAR-FCL 3 (médical)
JAR-FCL 3
Sous-partie A
Règles générales
3.095. Examens aéromédicaux (3.095 a et b).
3.105. Durée de validité des certificats médicaux.
3.110. Exigences liées aux examens médicaux.
3.115. Usage de médicaments ou de drogues.
3.120. Obligations du candidat.
JAR-OPS 3
Sous-partie A
Domaine d'application
3.001. Domaine d'application.
JAR-OPS 3
Sous-partie B
Généralités
3.005. Généralités.
3.010. Dérogations.
3.025. Langue commune.
3.030. Listes minimales d'équipements. - Responsabilité de l'exploitant.
3.040. Membres d'équipages supplémentaires.
3.065. Transport des armes de guerre et des munitions de guerre.
3.070. Transport des armes et des munitions de sport.
3.075. Mode de transport des personnes.
3.085. Responsabilités de l'équipage.
3.090. Autorité du commandant de bord.
3.100. Accès au poste de pilotage.
3.105. Transport non autorisé.
3.110. Appareils électroniques portatifs.
3.115. Alcool, médicaments et drogues.
3.120. Mise en danger de la sécurité.
3.130. Manuels à transporter.
3.135. Informations additionnelles et formulaires de bord.
3.140. Informations conservées au sol.
3.145. Pouvoir de contrôle.
3.150. Remise des documents et enregistrements.
3.160. Conservation, remise et usage des enregistrements des enregistreurs de vol.
Appendice 1 au JAR-OPS 3.005 d. Service médical d'urgence par hélicoptère (SMUH).
JAR-OPS 3
Sous-partie D
Procédures opérationnelles
3.200. Manuel d'exploitation.
3.210. Etablissement des procédures d'exploitation.
3.225. Minima opérationnels d'héliport.
3.260. Transport de passagers à mobilité réduite.
3.265. Transport de passagers non admissibles, refoulés ou des personnes en détention.
3.270. Stockage des bagages et du fret.
3.280. Attribution des sièges aux passagers.
3.285. Information des passagers.
3.290. Préparation du vol.
3.295. Sélection des héliports.
3.300. Dépôt d'un plan de vol circulation aérienne.
3.305. Avitaillement en carburant et reprise de carburant avec passagers embarquant, à bord, ou débarquant.
3.310. Membres de l'équipage aux postes de travail.
3.320. Sièges, ceintures de sécurité et harnais.
3.325. Arrimage et vérification de sécurité de la cabine passagers et des offices.
3.330. Accessibilité des équipements de secours.
3.335. Autorisation de fumer à bord.
3.340. Conditions météorologiques.
3.345. Givre et autres contaminants.
3.350. Emport de carburant et lubrifiant.
3.355. Conditions lors du décollage.
3.360. Application des minima de décollage.
3.365. Altitudes minimales de vol.
3.370. Simulation en vol de situations anormales.
3.375. Gestion du carburant en vol.
3.385. Utilisation d'oxygène de subsistance.
3.395. Détection de proximité du sol.
3.400. Conditions lors de l'approche et de l'atterrissage.
3.405. Commencement et poursuite de l'approche.
3.410. Procédures opérationnelles. - Hauteur de franchissement du seuil de piste.
3.415. Carnet de route.
3.420. Compte rendu d'événements.
3.425. Compte rendu d'accident.
Appendice 1 au JAR-OPS 3.270. Arrimage des bagages et du fret.
Appendice 1 au JAR-OPS 3.305. Avitaillement et reprise du carburant avec passagers embarquant, à bord, ou débarquant.
Appendice 1 au JAR-OPS 3.375. Gestion en vol du carburant.
JAR-OPS 3
Sous-partie E
Opérations tout temps
 3.435. Terminologie.
 3.440. Opérations par mauvaise visibilité. - Règles générales d'exploitation.
 3.445. Opérations par mauvaise visibilité. - Considérations relatives aux aérodromes.
 3.450. Opérations par mauvaise visibilité. - Formation et qualifications.
 3.455. Opérations par mauvaise visibilité. - Procédures opérationnelles.
 3.460. Opérations par mauvaise visibilité. - Equipement minimal.
 3.465. Minima d'exploitation VFR.
 Appendice 1 au JAR-OPS 3.430. Minima opérationnels d'héliport.
 Appendice 1 au JAR-OPS 3.440. Opérations par mauvaise visibilité. - Règles générales d'exploitation.
 Appendice 1 au JAR-OPS 3.450. Opérations par mauvaise visibilité. - Formation et qualifications.
 Appendice 1 au JAR-OPS 3.455. Opérations par mauvaise visibilité. - Procédures opérationnelles.
 Appendice 1 au JAR-OPS 3.465. Visibilités minimales pour opérations VFR.
JAR-OPS 3
Sous-partie J
Masse et centrage
 3.625. Documentation de masse et centrage.
 Appendice 1 au JAR-OPS 3.625. Documentation de masse et centrage.
JAR-OPS 3
Sous-partie K
Instruments et équipements de sécurité
 3.630. Introduction générale.
 3.640. Feux opérationnels des hélicoptères.
 3.650. Exploitation VFR de jour. - Instruments de vol et de navigation et équipements associés.
 3.652. Vols IFR ou vols de nuit. - Instruments de vol et de navigation et équipements associés.
 3.660. Radioaltimètre.
 3.670. Equipement radar météorologique embarqué.
 3.675. Equipement pour le vol en conditions givrantes.
 3.690. Système d'interphone pour les membres de l'équipage.
 3.695. Système d'annonce passagers.
 3.700. Enregistreurs de conversations : 1.
 3.705. Enregistreurs de conversations : 2.
 3.715. Systèmes enregistreurs de paramètres : 1.
 3.720. Systèmes enregistreurs de paramètres : 2.
 3.775. Oxygène de subsistance. - Hélicoptères non pressurisés.
 3.820. Radiobalise de détresse automatique.
 3.825. Gilets de sauvetage.
 3.827. Combinaisons de survie équipage.
 3.830. Canots de sauvetage et balises de détresse pour vols prolongés au-dessus de l'eau.
 3.835. Equipements de survie.
 3.840. Hélicoptères certifiés pour une exploitation sur l'eau. - Equipements divers.
 3.843. Tous hélicoptères en survol sur l'eau. - Amerrissage forcé.
 Appendice 1 au JAR-OPS 3.375. Oxygène de subsistance pour hélicoptères non pressurisés.
JAR-OPS 3
Sous-partie N
Equipage de conduite
 3.940. Composition de l'équipage de conduite.
 3.945. Stage d'adaptation et contrôle.
 3.950. Formation aux différences et formation de familiarisation.
 3.955. Désignation comme commandant de bord.
 3.960. Commandants de bord. - Exigences minimales de qualification.
 3.965. Entraînement et contrôles périodiques.
 3.968. Qualification des pilotes pour exercer dans l'un ou l'autre des sièges pilotes.
 3.970. Expérience récente.
 3.975. Pilote investi de la conduite du vol (PIC). - Qualification à la compétence de route/rôle/zone.
 3.980. Exercice sur plus d'un type ou variante.
 3.985. Dossiers de formation.
 Appendice 1 au JAR-OPS 3.940. Exploitations monopilotes en régime IFR ou de nuit.
 Appendice 1 au JAR-OPS 3.955. Promotion à la fonction de commandant de bord.
 Appendice 1 au JAR-OPS 3.965. Entraînement et contrôles périodiques.
 Appendice 1 au JAR-OPS 3.968. Qualification des pilotes pour exercer dans l'un ou l'autre des sièges pilotes.
JAR-OPS 3
Sous-partie P
Manuels, registres et relevés
 3.1040. Manuels d'exploitation. - Généralités.
 3.1045. Manuel d'exploitation. - Structure et contenu.
 3.1050. Manuel de vol.
 3.1055. Carnet de route.
 3.1060. Plan de vol exploitation.
 Appendice 1 au JAR-OPS 3.1045. Contenu du manuel d'exploitation.
JAR-OPS 3
Sous-partie R
Transport aérien de marchandises dangereuses
  3.1215. Communication de l'information.
JAR-OPS 3
Sous-partie S
Sûreté
 3.1235. Exigences en matière de sûreté.
 3.1240. Programme de formation.
 3.1245. Rapports relatifs aux actes illicites.
 3.1250. Liste de vérification de la procédure de fouille de l'avion.
 3.1255. Sécurité du compartiment de l'équipage de conduite.
A N N E X E 2
PROGRAMME DE FORMATION EN VUE DE LA DÉLIVRANCE
D'UNE ATTESTATION DE CONNAISSANCES DU JAR-FCL 2
JAR-FCL 2
Sous-partie A
Règles générales
 2.025. Validité des licences et qualifications.
 2.035. Aptitude physique et mentale.
 2.040. Diminution de l'aptitude physique et mentale.
 2.050. Prise en compte du temps de vol et des connaissances théoriques.
 2.065. Etat de délivrance de la licence.
JAR-FCL 2
Sous-partie B
Elève-pilote (hélicoptère)
 2.085. Conditions.
 2.090. Age minimal.
 2.095. Aptitude physique et mentale.
JAR-FCL 2
Sous-partie C
Licence de pilote privé (hélicoptère) - PPL(H)
 2.100. Age minimal.
 2.105. Aptitude physique et mentale.
 2.110. Privilèges et conditions.
 2.115. Qualifications spéciales.
 2.120. Expérience et prise en compte du temps de vol effectué.
 2.125. Formation.
 2.130. Examens théoriques.
 2.135. Epreuve pratique d'aptitude.
JAR FCL 2
Sous-partie E
Qualification de vol aux instruments (hélicoptère) - IR (H)
 2.175. Circonstances dans lesquelles une qualification IR (H) est exigée.
JAR-FCL 2
Sous-partie F
Qualifications de type (hélicoptère)
 2.225. Circonstances dans lesquelles des qualifications sont requises.
 2.245. Qualifications de type. - Validité, prorogation et renouvellement.
JAR-FCL 2
Sous-partie H
Qualifications d'instructeur (hélicoptère)
 2.300. Instruction. - Généralités.