Sénat
Session ordinaire de 2016-2017
Réunions
Jeudi 19 janvier 2017
Commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi, à 14 h 00 (Salle n° 213) :
Ouvertes au public et à la presse.
A 14 h 00 :
- Audition de M. Olivier de Guinaumont, président d'A'liénor.
A 15 h 45 :
- Audition de M. Patrick Lantrès, président du comité « TGV réaction citoyenne ».
A 17 h 00 :
- Audition de M. Romain Dubois, auteur du rapport « Améliorer la séquence Éviter-Réduire-Compenser », directeur général adjoint accès au réseau de SNCF Réseau.
Mission d'information sur la démocratie représentative, démocratie participative, démocratie paritaire : comment décider avec efficacité et légitimité en France en 2017, à 13 h 30 (Salle n° 263) :
Ouverte au public et à la presse - Captation vidéo :
- Audition de M. Marcel Gauchet, philosophe et historien, directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales de Paris.
Membres présents ou excusés
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Séance du mardi 17 janvier 2017 :
Présents  : Jean-Marie Bockel, Michel Boutant, Bernard Cazeau, Pierre Charon, Hélène Conway-Mouret, Bernard Fournier, Alain Gournac, Jean-Pierre Grand, Robert Hue, Christiane Kammermann, Robert Laufoaulu, Jacques Legendre, Claude Malhuret, Jean-Pierre Masseret, Philippe Paul, Jean-Pierre Raffarin, Henri de Raincourt, Gilbert Roger, André Trillard.
Excusés  : Alain Néri, Xavier Pintat.
Ont délégué leur droit de vote  : Pascal Allizard, Robert del Picchia, Jean-Paul Émorine, Jean-Paul Fournier, Nathalie Goulet, Alain Joyandet, Cédric Perrin, Xavier Pintat.
Commission des finances :
Séance du mardi 17 janvier 2017 :
Présents  : Michèle André, Éric Bocquet, Michel Canevet, Jacques Chiron, Éric Doligé, Vincent Éblé, André Gattolin, Roger Karoutchi, Fabienne Keller, Bernard Lalande, Marc Laménie, Antoine Lefèvre, Gérard Longuet, Georges Patient, Claude Raynal, Jean Pierre Vogel.
Excusés  : Michel Bouvard, Philippe Dallier, Thierry Foucaud, Hervé Marseille, Richard Yung.
Ont délégué leur droit de vote  : Michel Berson, Yannick Botrel, Philippe Dallier, Serge Dassault, Bernard Delcros, Didier Guillaume, Roger Karoutchi, Georges Patient.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
1re séance du mercredi 18 janvier 2017 :
Présents  : Leila Aïchi, Pascal Allizard, Michel Billout, Jean-Marie Bockel, Michel Boutant, Christian Cambon, Jean-Pierre Cantegrit, Bernard Cazeau, Hélène Conway-Mouret, Robert del Picchia, Josette Durrieu, Jean-Paul Émorine, Philippe Esnol, Hubert Falco, Bernard Fournier, Jean-Paul Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, Jacques Gillot, Éliane Giraud, Gaëtan Gorce, Nathalie Goulet, Alain Gournac, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Noël Guérini, Joël Guerriau, Claude Haut, Robert Hue, Gisèle Jourda, Alain Joyandet, Christiane Kammermann, Antoine Karam, Bariza Khiari, Robert Laufoaulu, Jacques Legendre, Jeanny Lorgeoux, Claude Malhuret, Jean-Pierre Masseret, Christian Namy, Alain Néri, Claude Nougein, Marie-Françoise Perol-Dumont, Cédric Perrin, Xavier Pintat, Yves Pozzo di Borgo, Jean-Pierre Raffarin, Henri de Raincourt, Gilbert Roger, André Trillard, Alex Türk, Raymond Vall, Bernard Vera.
Ont délégué leur droit de vote  : Pierre Charon, Michelle Demessine, Jean-Pierre Grand, Philippe Paul.
2e séance du mercredi 18 janvier 2017 :
Présents  : Leila Aïchi, Pascal Allizard, Michel Billout, Jean-Marie Bockel, Michel Boutant, Christian Cambon, Jean-Pierre Cantegrit, Bernard Cazeau, Hélène Conway-Mouret, Robert del Picchia, Josette Durrieu, Jean-Paul Émorine, Philippe Esnol, Hubert Falco, Bernard Fournier, Jean-Paul Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, Jacques Gillot, Éliane Giraud, Gaëtan Gorce, Nathalie Goulet, Alain Gournac, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Noël Guérini, Joël Guerriau, Claude Haut, Robert Hue, Gisèle Jourda, Alain Joyandet, Christiane Kammermann, Antoine Karam, Bariza Khiari, Robert Laufoaulu, Jacques Legendre, Jeanny Lorgeoux, Claude Malhuret, Jean-Pierre Masseret, Christian Namy, Alain Néri, Claude Nougein, Marie-Françoise Perol-Dumont, Cédric Perrin, Xavier Pintat, Yves Pozzo di Borgo, Jean-Pierre Raffarin, Henri de Raincourt, Gilbert Roger, André Trillard, Alex Türk, Raymond Vall, Bernard Vera.
Commission des affaires sociales :
Séance du mercredi 18 janvier 2017 :
Présents  : Gilbert Barbier, Nicole Bricq, Jean-Pierre Caffet, Agnès Canayer, Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Olivier Cigolotti, Karine Claireaux, Laurence Cohen, Yves Daudigny, Isabelle Debré, Gérard Dériot, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Jérôme Durain, Anne Émery-Dumas, Corinne Féret, Michel Forissier, Jean-Marc Gabouty, Françoise Gatel, Catherine Génisson, Frédérique Gerbaud, Bruno Gilles, Colette Giudicelli, Pascale Gruny, Corinne Imbert, Éric Jeansannetas, Georges Labazée, Jean-Baptiste Lemoyne, Michelle Meunier, Alain Milon, Patricia Morhet-Richaud, Jean-Marie Morisset, Philippe Mouiller, Catherine Procaccia, Stéphanie Riocreux, Gérard Roche, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Jean-Louis Tourenne, Jean-Marie Vanlerenberghe, Dominique Watrin, Évelyne Yonnet.
Excusés  : Olivier Cadic, Claire-Lise Campion, Brigitte Micouleau.
Commission des finances :
1re séance du mercredi 18 janvier 2017 :
Présents  : Philippe Adnot, Michèle André, François Baroin, Marie-France Beaufils, Michel Berson, Éric Bocquet, Yannick Botrel, Jean-Claude Boulard, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Carcenac, Jacques Chiron, Yvon Collin, Philippe Dallier, Vincent Delahaye, Francis Delattre, Bernard Delcros, Marie-Hélène Des Esgaulx, Éric Doligé, Philippe Dominati, Vincent Éblé, André Gattolin, Jacques Genest, Charles Guené, Alain Houpert, Jean-François Husson, Roger Karoutchi, Fabienne Keller, Bernard Lalande, Marc Laménie, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, François Marc, Albéric de Montgolfier, Georges Patient, François Patriat, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Maurice Vincent, Jean Pierre Vogel.
Excusés  : Michel Bouvard, Thierry Foucaud, Hervé Marseille, Richard Yung.
Ont délégué leur droit de vote  : Yannick Botrel, Serge Dassault, Francis Delattre, Didier Guillaume, Fabienne Keller, Nuihau Laurey, Gérard Longuet.
2e séance du mercredi 18 janvier 2017 :
Présents  : Michèle André, Marie-France Beaufils, Michel Berson, Éric Bocquet, Yannick Botrel, Jean-Claude Boulard, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Carcenac, Jacques Chiron, Philippe Dallier, Serge Dassault, Vincent Delahaye, Francis Delattre, Bernard Delcros, Marie-Hélène Des Esgaulx, Éric Doligé, Vincent Éblé, André Gattolin, Charles Guené, Alain Houpert, Jean-François Husson, Bernard Lalande, Marc Laménie, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, François Marc, Albéric de Montgolfier, François Patriat, Daniel Raoul, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Maurice Vincent, Jean Pierre Vogel.
Excusés  : Michel Bouvard, Thierry Foucaud, Hervé Marseille, Richard Yung.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale :
Séance du mercredi 18 janvier 2017 :
Présents  : Alain Anziani, Éliane Assassi, Philippe Bas, Christophe Béchu, Esther Benbassa, François Bonhomme, François-Noël Buffet, Gérard Collomb, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Michel Delebarre, Jacky Deromedi, Félix Desplan, Yves Détraigne, Catherine Di Folco, Christian Favier, Jacqueline Gourault, François Grosdidier, Philippe Kaltenbach, Jean-Yves Leconte, Roger Madec, Alain Marc, Didier Marie, Jean Louis Masson, Marie Mercier, Michel Mercier, Jacques Mézard, Thani Mohamed Soilihi, François Pillet, Hugues Portelli, Alain Richard, Bernard Saugey, Jean-Pierre Sueur, Simon Sutour, Catherine Tasca, Lana Tetuanui, Catherine Troendlé, René Vandierendonck, Alain Vasselle, Jean-Pierre Vial, François Zocchetto.
Excusé  : Sophie Joissains.
Ont délégué leur droit de vote  : Christophe Béchu, François-Noël Buffet, Jacky Deromedi, Christophe-André Frassa, Pierre Frogier, Sophie Joissains, Patrick Masclet, Michel Mercier, André Reichardt, Bernard Saugey, Catherine Troendlé, Jean-Pierre Vial, François Zocchetto.
Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale :
Séance du mercredi 18 janvier 2017 :
Présents  : Jean-Noël Cardoux, Yves Daudigny, Jérôme Durain, Anne Émery-Dumas, Gérard Roche.
Excusés  : Agnès Canayer, Alain Milon.
Mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France :
Séance du mercredi 18 janvier 2017 :
Présents  : Michel Amiel, Françoise Cartron, Daniel Chasseing, Laurence Cohen, Yves Daudigny, Corinne Imbert, Patricia Morhet-Richaud, René-Paul Savary, Henri Tandonnet.
Excusé  : Christine Prunaud.
Bureau d'une commission permanente
Au cours de sa réunion du mercredi 18 janvier 2017, la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées a procédé à la désignation de M. Alain Gournac en qualité de vice-président, en remplacement de M. Jacques Gautier.
Bureau d'une commission d'enquête
Au cours de sa réunion du mardi 17 janvier 2017, la commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi dans la durée a élu M. Jean-François Longeot en qualité de président, en remplacement de Mme Chantal Jouanno.
Nominations de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Mme Michelle Demessine sur le projet de loi n° 4263 (AN, XIVe législature) autorisant l'adhésion de la France au deuxième protocole relatif à la convention de La Haye de 1954 pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé (sous réserve de sa transmission) ;
Mme Joëlle Garriaud-Maylam sur le projet de loi n° 848 (2015-2016) autorisant la ratification du protocole additionnel à la convention du Conseil de l'Europe pour la prévention du terrorisme, en remplacement de M. Christian Cambon,
dont la Commission est saisie au fond.
Commission des affaires sociales :
M. Michel Forissier a été nommé rapporteur sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-1519 du 10 novembre 2016 portant création au sein du service public de l'emploi de l'établissement public chargé de la formation professionnelle des adultes (AN, n° 4357, XIIIe législature).
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Jeudi 19 janvier 2017
Commission des affaires européennes, à 8 h 30 (Salle A120) :
Paquet « Droit d'auteur » : proposition de résolution européenne et avis politique de Mme Colette Mélot et Richard Yung.
Activités de courtage d'assurances et de réassurance : communication et avis politique de MM. Jean-Paul Emorine et Richard Yung.