A N N E X E I
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'AIN
Inondations et coulées de boue du 4 août 2004
  Commune de Massieux.
 DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Inondations et coulées de boue du 7 août 2004
  Commune de Romery.
Inondations et coulées de boue du 18 août 2004
  Commune de Rozoy-sur-Serre.
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Inondations et coulées de boue du 17 août 2004
  Communes d'Antraigues-sur-Volane (1), Aubenas, Beaumont (1), Chambonas, Chassiers (1), Chauzon, Chirols (1), Faugères (1), Genestelle (1), Gravières, Joannas (1), Juvinas (1), Lachapelle-sous-Aubenas (1), Les Salelles, Malarce-sur-la-Thines (1), Mercuer (1), Payzac (1), Rocher (1), Rocles (1), Rosières, Saint-Alban-Auriolles, Saint-André-Lachamp (1), Saint-Didier-sous-Aubenas, Saint-Julien-du-Serre (1), Saint-Michel-de-Boulogne (1), Saint-Sernin, Ucel, Vals-les-Bains, Vernon.
DÉPARTEMENT DE L'AUBE
Inondations et coulées de boue du 6 août 2004
  Commune de Mesnil-Sellières (1).
 DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Inondations et coulées de boue du 11 septembre 2004
  Communes de Le Change (1), Sarliac-sur-l'Isle (1).
DÉPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR
Inondations et coulées de boue du 13 au 14 janvier 2004
  Communes d'Arrou (1), Saint-Pellerin (1).
DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE
Inondations et coulées de boue du 7 au 8 juillet 2004
  Commune de Guipavas (3).
Inondations et coulées de boue du 15 août 2004
  Commune de Coray (3).
 DÉPARTEMENT DU GARD
Inondations et coulées de boue du 17 août 2004
  Commune de Castillon-du-Gard.
DÉPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE
Inondations et coulées de boue du 2 août 2004
  Communes de Baguer-Morvan (1), Dol-de-Bretagne (2), Saint-Méloir-des-Ondes (1).
DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
Inondations et coulées de boue du 4 août 2004
  Commune de Villette-d'Anthon.
Inondations et coulées de boue du 5 août 2004
  Commune de Saint-Marcellin (1).
Inondations et coulées de boue du 10 août 2004
  Commune de Saint-Marcellin (2).
Inondations et coulées de boue du 10 au 11 août 2004
  Commune de Réaumont (1).
 DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Inondations et coulées de boue du 14 février 2002
  Communes de Coulanges (1), Onzain.
Inondations et coulées de boue du 13 au 14 février 2002
  Communes de Chouzy-sur-Cisse, Mer, Saint-Dyé-sur-Loire, Suèvres.
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE
Inondations et coulées de boue du 15 au 16 août 2004
  Commune de Châteaubriant (1).
 DÉPARTEMENT DE LA MANCHE
Inondations et coulées de boue du 8 août 2004
  Commune de Montmartin-sur-Mer (1).
 DÉPARTEMENT DE LA MARNE
Inondations et coulées de boue du 7 août 2004
  Communes de Reims (1), Tinqueux (1).
Inondations et coulées de boue du 16 août 2004
  Commune de Faverolles et Coémy (1).
 DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Inondations et coulées de boue du 7 août 2004
  Communes de Ennery, Maizières-lès-Metz, Schoeneck (1), Talange.
DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondations et coulées de boue du 15 au 16 août 2004
  Commune de Longuenesse.
DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Inondations et coulées de boue du 22 juillet 2004
  Communes de Grandrif (1), Marsac-en-Livradois (2), Saint-Martin-des-Olmes (1).
DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Inondations et coulées de boue du 4 août 2004
  Communes de Craponne, Décines-Charpieu, Francheville.
 DÉPARTEMENT DE LA GUADELOUPE
Inondations et coulées de boue du 13 au 14 septembre 2004
  Communes de Baillif, Gourbeyre, Grand-Bourg (1), Saint-Claude (1), Saint-Louis de Marie-Galante, Vieux-Habitants (1).
Inondations et coulées de boue du 14 septembre 2004
  Communes de Bouillante (2), Deshaies, Pointe-Noire (2).
Mouvements de terrain du 14 septembre 2004
  Commune de Pointe-Noire (1).
A N N E X E I I
Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Inondations et coulées de boue du 3 décembre 2003
  Commune de Le Fugeret.
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Inondations et coulées de boue du 17 au 18 août 2004
  Communes de Labeaume, Sampzon, Vallon-Pont-d'Arc.Inondations et coulées de boue du 17 au 19 août 2004
  Commune de Grospierres.
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Inondations et coulées de boue du 10 août 2004
  Commune de Stiring-Wendel.
 DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondations et coulées de boue du 17 juillet 2004
et du 10 août 2004
  Commune de Longuenesse.
Inondations et coulées de boue du 5 août 2004
  Commune de Saint-Etienne-au-Mont.
DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉES
Inondations et coulées de boue du 21 mai 2004
  Commune d'Adervielle-Pouchergues.
DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE
Inondations et coulées de boue du 1er décembre 2003
  Commune de Saint-Julien-sur-Dheune.
 DÉPARTEMENT DE L'YONNE
Inondations et coulées de boue du 19 août 2004
  Commune d'Avallon.
 DÉPARTEMENT DE LA GUADELOUPE
Mouvement de terrain du 24 mai 2004
  Commune de Sainte-Rose.