Sénat
Session ordinaire de 2016-2017
Convocations
Commission des affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées :
Mercredi 11 janvier 2017, à 10 heures (salle Clemenceau) :
A 10 heures :
1. Communication de M. Jean-Pierre Raffarin, président, Mme Michèle Demessine, MM. Michel Boutant et Joël Guerriau sur la mission à la 71e session de l'Assemblée générale des Nations unies et à Washington, ainsi que des sénateurs membres de l'AP-OTAN sur le forum transatlantique.
A 11 heures :
2. Audition conjointe de Mme Célia Belin, chercheuse au Centre d'analyse, de prévision et de stratégie du ministère des affaires étrangères et au Centre Thucydide (Paris-2), et de Mme Maya Kandel, chercheuse associée à l'Institut du monde anglophone de l'Université Sorbonne Nouvelle (Paris-3), ancienne responsable du programme Etats-Unis de l'Institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire, sur la politique étrangère américaine de l'administration Trump. Cette audition fera l'objet d‘un enregistrement audiovisuel consultable en vidéo à la demande et sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat
3. Communication de M. Jean-Pierre Raffarin, président, sur le suivi quinquennal de l'application des lois.
4. Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur sur le projet de loi n° 263 (2016-2017) relatif à la sécurité publique (procédure accélérée).
5. Nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants :
- n° 848 (2015-2016) autorisant la ratification du protocole additionnel à la convention du Conseil de l'Europe pour la prévention du terrorisme ;
- n° 84 (2016-2017) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire relatif aux échanges de jeunes actifs.
6. Questions diverses.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Convocation rectifiée :
I. - Le mercredi 11 janvier 2017, à 9 h 30, le point suivant est ajouté :
2. Communication sur le déplacement de la commission en Californie (M. Hervé Maurey, président de la commission).
2° En conséquence, l'ordre du jour des réunions de la semaine s'établit comme suit :
I. - Mardi 10 janvier 2017, à 15 h 30 (salle 67) :
1. Examen du rapport pour avis sur le projet de loi n° 19 (2016-2017), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique (M. Jean-François Mayet, rapporteur pour avis) ;
2. Questions diverses.
II. - Mercredi 11 janvier 2017 à 9 h 30 (salle 67) :
1. Examen des amendements de séance sur le texte n° 267 (2016-2017), adopté par la commission, sur la proposition de loi n° 176 (2016-2017), adoptée par l'Assemblée nationale, portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique (M. Michel Vaspart, rapporteur) ;
2. Communication sur le déplacement de la commission en Californie (M. Hervé Maurey, Président de la commission) ;
3. Questions diverses.
Mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France :
Convocation rectifiée :
1° La réunion du mercredi 11 janvier 2017, à 18 h 30 se tiendra salle 263 ;
2° L'ordre du jour reste inchangé et s'établit comme suit :
I. - Mardi 10 janvier 2017, à 17 h 30 (salle Clemenceau) :
Audition de Mme Marie-Rose Moro, professeur de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent, chef de service à l'université Paris Descartes, et M. Jean-Louis Brison, inspecteur d'académie - inspecteur pédagogique régional, auteurs du rapport « Plan d'action en faveur du bien-être et de la santé des jeunes » remis au Président de la République en novembre 2016. Cette audition sera ouverte au public et à la presse. Elle fera l'objet d'une captation vidéo pour retransmission. Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission des affaires sociales (secretaires.affaires-sociales@senat.fr) au plus tard le lundi 9 janvier 2017. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
II. - Mercredi 11 janvier 2017, à 18 h 30 (salle 263) :
Audition des docteurs Marie-Hélène Rodde-Dunet, chef du service Evaluation de la pertinence des soins et amélioration des pratiques et des parcours, et Michel Laurence, chef du service Bonnes pratiques professionnelles, représentant la Haute Autorité de santé (HAS).
Cette audition sera ouverte au public et à la presse. Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission des affaires sociales (secretaires.affaires-sociales@senat.fr) au plus tard le lundi 9 janvier 2017. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
III. - Jeudi 12 janvier 2017, à 14 heures (salle 213) :
Audition des docteurs Zinna Bessa, sous-directrice « Santé des populations et prévention des maladies chroniques », et Philippe Leborgne, adjoint à la cheffe du bureau de la santé mentale, de la Direction générale de la santé (DGS).
Cette audition sera ouverte au public et à la presse. Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission des affaires sociales (secretaires.affaires-sociales@senat.fr) au plus tard le lundi 9 janvier 2017. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
Commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi dans la durée :
I. - Mercredi 11 janvier 2017, à 14 heures (salle Clemenceau, côté vestiaire) :
A 14 heures :
1. Audition de M. André Flajolet, président de la commission environnement et développement durable de l'Association des maires de France, Mme Hermeline Malherbe, présidente de la commission environnement de l'Association des départements de France, de représentants de l'Association des régions de France et de l'Association des communautés de France ;
A 16 h 30 :
1. Audition de représentants de l'Association des sociétés françaises d'autoroutes (ASFA) : M. Marc Bouron, directeur général de Cofiroute, M. Nicolas Orset, directeur adjoint de la construction du groupe Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR), M. Arnaud Hary, directeur du développement des concessions Sanef, et M. Christophe Boutin, adjoint au délégué général ;
Ces auditions seront ouvertes au public et à la presse dans la limite des places disponibles (les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication : presse@senat.fr, le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission d'enquête : ce-sec@senat.fr) ; elles feront l'objet d'une captation vidéo et seront retransmises en direct.
II. - Jeudi 12 janvier 2017, à 14 heures (salle Clemenceau) :
Audition de M. Serge Muller, vice-président du comité permanent et président de la commission « Flore », de M. Michel Métais, président de la commission « Faune », et de M. Serge Urbano, secrétaire du comité permanent, du Conseil national de la protection de la nature ;
III. - Jeudi 12 janvier 2017, à 16 h 30 (salle Clemenceau) :
A 16 h 30 :
1. Audition de M. Jean-Pierre Poly, directeur général de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS), M. Jean-Michel Zammite, directeur du contrôle des usages et de l'action territoriale, et Mme Véronique de Crespin de Billy, chef de projet appui technique, de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA) ;
A 18 heures :
2. Audition de M. Christophe Duhem, président du Conseil national de l'expertise foncière agricole et forestière (CNEFAF), M. Thierry Routier, expert foncier et agricole, et M. Philippe Gourmain, président d'experts forestiers de France et membre du CNEFAF.
Ces auditions seront ouvertes au public et à la presse dans la limite des places disponibles (les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication : presse@senat.fr, le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission d'enquête : ce-sec@senat.fr) ; elles feront l'objet d'une captation vidéo et seront retransmises en direct.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires économiques :
Projet de loi n° 19 (2016-2017) de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique ;
Délai limite pour le dépôt des amendements sur les articles délégués au fond (Art. 3 ter, 11 A, 11, 12, 12 bis, 14, 14 bis, 14 ter, 14 quater A, 14 quater, 14 quinquies, 15, 16 et 18) auprès du secrétariat (Ameli commissions) : lundi 9 janvier 2017, à 12 heures.
Projet de loi n° 269 (2016-2017) ratifiant les ordonnances n° 2016-1019 du 27 juillet 2016 relative à l'autoconsommation d'électricité et n° 2016-1059 du 3 août 2016 relative à la production d'électricité à partir d'énergies renouvelables et visant à adapter certaines dispositions relatives aux réseaux d'électricité et de gaz et aux énergies renouvelables : lundi 9 janvier 2017, à 12 heures.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Projet de loi de programmation n° 19 (2016-2017), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique.
Délai limite pour le dépôt des amendements en commission sur les articles délégués au fond : lundi 9 janvier 2017, à 12 heures (les articles 13 C, 13 E, 13 bis et 21 ont été délégués au fond à la commission de la culture, de l'éducation et de la communication).
Commission des finances :
Projet de loi de programmation n° 19 (2016-2017), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique.
Délai limite pour le dépôt des amendements sur les articles délégués au fond sur Ameli (Articles délégués au fond par la commission des lois : articles 32, 36, 36 bis, 37, 38, 39, 39 bis, 40, 41, 42, 43, 45, 46, 49 et 50) : lundi 9 janvier 2017, à 12 heures.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Projet de loi de programmation n° 19 (2016-2017), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique : lundi 9 janvier 2017, à 12 heures.
Proposition de loi n° 159 (2016-2017), adoptée par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre : lundi 9 janvier 2017, à 12 heures.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Convocation
Commission des affaires européennes :
Jeudi 12 janvier 2017 à 9 heures (salle A 120) :
1. L'Italie et l'Union européenne : rapport d'information et avis politique de MM. Jean Bizet, Pascal Allizard, René Danesi, André Gattolin, Mme Gisèle Jourda et M. Simon Sutour.
2. Perturbateurs endocriniens : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de Mme Patricia Schillinger et M. Alain Vasselle.
3. Questions diverses.