Sénat
Session ordinaire de 2016-2017
Réunions
Jeudi 12 janvier 2017
Commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen, à 11 heures (salle n° 213) :
- audition de MM. David Skuli, directeur central de la police aux frontières, Fernand Gontier, directeur central adjoint, et Bernard Siffert, sous-directeur des affaires internationales, transfrontières et de la sûreté, au ministère de l'Intérieur.
Commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi, à 14 heures (salle Clemenceau) :
Ouvertes au public et à la presse - Captation vidéo.
A 14 heures :
- audition de M. Serge Muller, vice-président du comité permanent et président de la commission « Flore », de M. Michel Métais, président de la commission « Faune », et de M. Serge Urbano, secrétaire du comité permanent, du Conseil national de la protection de la nature.
A 16 h 30 :
Audition de M. Jean-Pierre Poly, directeur général de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS), M. Jean-Michel Zammite, directeur du contrôle des usages et de l'action territoriale, et Mme Véronique de Crespin de Billy, chef de projet appui technique, de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA).
A 18 heures :
Audition de M. Christophe Duhem, président du Conseil national de l'expertise foncière agricole et forestière (CNEFAF), M. Thierry Routier, expert foncier et agricole, et M. Philippe Gourmain, Président d'experts forestiers de France et membre du CNEFAF.
Mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France, à 14 heures (salle n° 213) :
Ouverte au public et à la presse :
- audition du docteur Zinna Bessa, sous-directrice « Santé des populations et prévention des maladies chroniques » de la Direction générale de la santé (DGS).
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques :
Séance du mardi 10 janvier 2017 :
Présents. - Gérard Bailly, Jean-Pierre Bosino, Martial Bourquin, Henri Cabanel, Gérard César, Alain Chatillon, Roland Courteau, Pierre Cuypers, Marc Daunis, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Gremillet, Annie Guillemot, Joël Labbé, Élisabeth Lamure, Serge Larcher, Jean-Jacques Lasserre, Jean-Claude Lenoir, Michel Le Scouarnec, Michel Magras, Franck Montaugé, Jackie Pierre, Ladislas Poniatowski, Sophie Primas, Yves Rome, Bruno Sido, Henri Tandonnet, Yannick Vaugrenard.
Excusés. - Philippe Leroy, Robert Navarro.
Ont délégué leur droit de vote  : François Calvet, Alain Duran, Philippe Leroy, Anne-Catherine Loisier.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Séance du mardi 10 janvier 2017 :
Présents. - Claude Bérit-Débat, Annick Billon, Nicole Bonnefoy, Patrick Chaize, Jacques Cornano, Gérard Cornu, Évelyne Didier, Jean-Jacques Filleul, Odette Herviaux, Gélita Hoarau, Benoît Huré, Jean-Claude Leroy, Philippe Madrelle, Didier Mandelli, Hervé Maurey, Jean-François Mayet, Pierre Médevielle, Louis Nègre, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Rémy Pointereau, Michel Raison, Charles Revet, Jean-Yves Roux, Nelly Tocqueville, Michel Vaspart.
Commission des finances :
Séance du mardi 10 janvier 2017 :
Présents. - Marie-France Beaufils, Éric Bocquet, Michel Bouvard, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Jacques Chiron, Philippe Dallier, Vincent Delahaye, Marie-Hélène Des Esgaulx, Éric Doligé, Vincent Éblé, André Gattolin, Charles Guené, Jean-François Husson, Fabienne Keller, Bernard Lalande, Marc Laménie, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, François Marc, Georges Patient, François Patriat, Daniel Raoul, Claude Raynal, Jean Pierre Vogel, Richard Yung.
Excusés. - Philippe Adnot, Michèle André, Bernard Delcros, Thierry Foucaud, Hervé Marseille, Albéric de Montgolfier, Jean-Claude Requier.
Ont délégué leur droit de vote  : François Baroin, Thierry Carcenac, Bernard Delcros, Marie-Hélène Des Esgaulx, Éric Doligé, Nuihau Laurey, Dominique de Legge, Hervé Marseille.
Mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France :
Séance du mardi 10 janvier 2017 :
Présents. - Michel Amiel, Jacques Bigot, Maryvonne Blondin, Daniel Chasseing, Laurence Cohen, Jacky Deromedi, Chantal Deseyne, Alain Dufaut, Catherine Génisson, Alain Milon, Patricia Morhet-Richaud, Marie-Françoise Perol-Dumont, Christine Prunaud, Patricia Schillinger, Henri Tandonnet.
Excusés. - Corinne Imbert, Marie Mercier, Jean-François Rapin.
Assistait en outre à la séance  :  Loïc Hervé (commission de la culture, de l'éducation et de la communication).
Commission des affaires économiques :
Séance du mercredi 11 janvier 2017 :
Présents. - Gérard Bailly, Delphine Bataille, Alain Bertrand, Jean-Pierre Bosino, Martial Bourquin, Henri Cabanel, Gérard César, Alain Chatillon, Roland Courteau, Pierre Cuypers, Marc Daunis, Daniel Dubois, Alain Duran, Frédérique Espagnac, Daniel Gremillet, Annie Guillemot, Joël Labbé, Élisabeth Lamure, Serge Larcher, Jean-Jacques Lasserre, Daniel Laurent, Jean-Claude Lenoir, Michel Le Scouarnec, Valérie Létard, Marie-Noëlle Lienemann, Anne-Catherine Loisier, Franck Montaugé, Jackie Pierre, Ladislas Poniatowski, Sophie Primas, Yves Rome, Bruno Sido, Henri Tandonnet, Yannick Vaugrenard.
Excusés. - Philippe Leroy, Michel Magras, Robert Navarro.
Ont délégué leur droit de vote  : François Calvet, Alain Chatillon, Dominique Estrosi Sassone, Philippe Leroy, Valérie Létard, Michel Magras, Sophie Primas, Yves Rome.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Séance du mercredi 11 janvier 2017 :
Présents. - Pascal Allizard, Jean-Marie Bockel, Michel Boutant, Jean-Pierre Cantegrit, Bernard Cazeau, Hélène Conway-Mouret, Robert del Picchia, Michelle Demessine, Josette Durrieu, Jean-Paul Émorine, Bernard Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, Alain Gournac, Jean-Noël Guérini, Joël Guerriau, Claude Haut, Robert Hue, Gisèle Jourda, Christiane Kammermann, Jacques Legendre, Jeanny Lorgeoux, Claude Malhuret, Jean-Pierre Masseret, Alain Néri, Claude Nougein, Philippe Paul, Marie-Françoise Perol-Dumont, Cédric Perrin, Xavier Pintat, Yves Pozzo di Borgo, Jean-Pierre Raffarin, Henri de Raincourt, Gilbert Roger, André Trillard, Bernard Vera.
Excusés. - Jean-Paul Fournier, Sylvie Goy-Chavent, Daniel Reiner.
Ont délégué leur droit de vote  : Hubert Falco, Robert Laufoaulu.
Commission des affaires sociales :
Séance du mercredi 11 janvier 2017 :
Présents. - Gilbert Barbier, Nicole Bricq, Olivier Cadic, Agnès Canayer, Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Olivier Cigolotti, Yves Daudigny, Gérard Dériot, Catherine Deroche, Jean Desessard, Élisabeth Doineau, Jérôme Durain, Anne Émery-Dumas, Corinne Féret, Françoise Gatel, Catherine Génisson, Jean-Pierre Godefroy, Corinne Imbert, Jean-Baptiste Lemoyne, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Patricia Morhet-Richaud, Jean-Marie Morisset, Philippe Mouiller, Catherine Procaccia, Gérard Roche, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Jean-Louis Tourenne, Jean-Marie Vanlerenberghe, Évelyne Yonnet.
Excusés. - Claire-Lise Campion, Karine Claireaux, Isabelle Debré, Colette Giudicelli.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Séance du mercredi 11 janvier 2017 :
Présents. - David Assouline, Maryvonne Blondin, Philippe Bonnecarrère, Gilbert Bouchet, Joseph Castelli, René Danesi, Marie-Annick Duchêne, Alain Dufaut, Nicole Duranton, Marie-France de Rose, Dominique Gillot, Brigitte Gonthier-Maurin, Jacques Grosperrin, Loïc Hervé, Mireille Jouve, Claude Kern, Pierre Laurent, Claudine Lepage, Jean-Jacques Lozach, Jean-Claude Luche, Jacques-Bernard Magner, Colette Mélot, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Christine Prunaud, Sylvie Robert, Hilarion Vendegou.
Excusés. - Corinne Bouchoux, Jean-Louis Carrère, Françoise Férat, Christiane Hummel, Guy-Dominique Kennel, Françoise Laborde, Jean-Pierre Leleux, Christian Manable.
Ont délégué leur droit de vote  : Jean-Louis Carrère, Anne Chain-Larché, François Commeinhes, Louis Duvernois, Jean-Claude Gaudin, Christiane Hummel, Christian Manable, Philippe Nachbar, Jean-Jacques Panunzi, Bruno Retailleau, Abdourahamane Soilihi.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
1re séance du mercredi 11 janvier 2017 :
Présents. - Claude Bérit-Débat, Jérôme Bignon, Annick Billon, Jean Bizet, Nicole Bonnefoy, Jacques Cornano, Gérard Cornu, Ronan Dantec, Évelyne Didier, Jean-Jacques Filleul, Michel Fontaine, Alain Fouché, Odette Herviaux, Benoît Huré, Chantal Jouanno, Jean-Claude Leroy, Jean-François Longeot, Philippe Madrelle, Didier Mandelli, Hervé Maurey, Jean-François Mayet, Pierre Médevielle, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Hervé Poher, Rémy Pointereau, David Rachline, Michel Raison, Jean-François Rapin, Charles Revet, Jean-Yves Roux, Nelly Tocqueville, Michel Vaspart.
Ont délégué leur droit de vote  : Pierre Camani, Louis Nègre, Jean-François Rapin.
2e séance du mercredi 11 janvier 2017 :
Présents. - Claude Bérit-Débat, Jérôme Bignon, Annick Billon, Jean Bizet, Nicole Bonnefoy, Jacques Cornano, Gérard Cornu, Ronan Dantec, Évelyne Didier, Jean-Jacques Filleul, Michel Fontaine, Alain Fouché, Odette Herviaux, Benoît Huré, Chantal Jouanno, Jean-Claude Leroy, Jean-François Longeot, Philippe Madrelle, Didier Mandelli, Hervé Maurey, Jean-François Mayet, Pierre Médevielle, Louis-Jean de Nicolaÿ, Hervé Poher, Rémy Pointereau, Michel Raison, Jean-François Rapin, Charles Revet, Nelly Tocqueville, Michel Vaspart.
Convocations
Commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen :
Mardi 17 janvier 2017, à 13 h 30 (salle 245) :
- audition de S. Exc. M. Nikolaus Meyer-Landrut, ambassadeur d'Allemagne en France.
Mercredi 18 janvier 2017, à 15 heures (salle 67) :
- audition de MM. Pierre-Antoine Molina, directeur général, Benoît Brocart, directeur de l'immigration, Raphaël Sodini, directeur de l'asile, de la direction générale des étrangers en France au ministère de l'Intérieur
Mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France :
I. - Mardi 24 janvier 2017 (salle 213) :
De 14 heures à 14 h 25 :
Audition de Mme Anne-Marie Armanteras-de Saxcé, directrice générale de la Direction générale de l'offre de soins (DGOS).
De 14 h 45 à 15 h 30 :
Audition de M. Samuel Pratmarty, sous-directeur de la régulation de l'offre de soins de la Direction générale de l'offre de soins (DGOS).
A 15 h 30 :
Audition du Professeur Jean-Philippe Raynaud, chef du service de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent (SUPEA) au Centre hospitalier universitaire (CHU) de Toulouse.
Ces auditions seront ouvertes au public et à la presse. Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission des affaires sociales (secretaires.affaires-sociales@senat.fr) au plus tard le lundi 23 janvier 2017. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
II. - Mercredi 25 janvier 2017 (salle 213) :
A 14 h 30 :
Audition conjointe sur la détection précoce des troubles psychiatriques :
- professeur Diane Purper-Ouakil, chef du pôle psychiatrie au Centre hospitalier universitaire (CHU) de Montpellier et responsable de la médecine psychologique pour enfants et adolescents à l'hôpital Saint Eloi ;
- docteur Michel Dugnat, pédopsychiatre, co-président de l'association WAIMH France (World Association for Infant Mental Health) ;
- professeur Manuel Bouvard, chef du service universitaire d'hospitalisation pour enfants et adolescents (SUHEA) au Centre hospitalier universitaire (CHU) de Bordeaux.
A 15 h 30 :
Audition des docteurs Maryse Bonnefoy, médecin au centre de PMI de Lyon, et Colette Bauby, médecin pédopsychiatre au centre de PMI de Gennevilliers, représentant le Syndicat national des médecins de la protection maternelle et infantile (SNMPMI).
A 16 h 15 :
Audition conjointe du docteur Anne Laure Sutter-Dallay, responsable de l'unité fonctionnelle, réseau de psychiatrie périnatale du pôle universitaire de psychiatrie adulte du centre hospitalier Charles Perrens, et de M. Franck von Lennep, directeur, et Mmes Nathalie Fourcade, sous-directrice de l'observation de la santé et de l'assurance maladie, et Valérie Ulrich, cheffe de la mission recherche, de la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees).
A 17 h 15 :
Audition de Mme Véronique Gasté, cheffe du bureau de la santé, de l'action sociale et de la sécurité à la Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO) du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.
A 18 h 15 :
Audition du professeur Marion Leboyer, directrice de la Fondation FondaMental et responsable de la recherche à l'hôpital Chenevier-Mondor de Créteil.
Ces auditions et table ronde seront ouvertes au public et à la presse. Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission des affaires sociales (secretaires.affaires-sociales@senat.fr) au plus tard le lundi 23 janvier 2017. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
Nominations de rapporteurs
Commission des affaires économiques :
M. Daniel Gremillet a été nommé rapporteur sur la proposition de loi n° 249 (2016-2017) tendant à améliorer la situation des entreprises agricoles dans leurs territoires et sur la proposition de loi n° 4344 (A.N., XIVe lég.) relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle.
M. Ladislas Poniatowski a été nommé rapporteur sur la proposition de résolution européenne relative au « Paquet énergie » (sous réserve de son dépôt).
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
M. Philippe Paul sur le projet de loi n° 263 (2016-2017) relatif à la sécurité publique dont la Commission est saisie pour avis.
M. Christian Cambon sur le projet de loi n° 848 (2015-2016) autorisant la ratification du protocole additionnel à la convention du Conseil de l'Europe pour la prévention du terrorisme.
M. Alain Néri sur le projet de loi n° 84 (2016-2017) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire relatif aux échanges de jeunes actifs dont la Commission est saisie au fond
Commission des affaires sociales :
M. Gilbert Barbier a été nommé rapporteur sur la proposition de loi n° 233 (2016-2017) visant à mettre en place une stratégie nationale d'utilisation du transport sanitaire héliporté.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
M. Alain Vasselle est nommé rapporteur sur la proposition de loi n° 231 (2016-2017), présentée par M. Alain Anziani et les membres du groupe socialiste et républicain, tendant à renforcer les obligations comptables des partis politiques.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Jeudi 12 janvier 2017
Commission des affaires européennes, à 9 heures (salle A120) :
L'Italie et l'Union européenne : rapport d'information et avis politique de MM. Jean Bizet, Pascal Allizard, René Danesi, André Gattolin, Mme Gisèle Jourda et M. Simon Sutour.
Perturbateurs endocriniens : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de Mme Patricia Schillinger et M. Alain Vasselle.