Sénat
Membres présents ou excusés
Mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles :
Réunion du lundi 12 septembre 2016 :
ERRATUM :
Dans la liste des excusés à la réunion du lundi 12 septembre 2016, publiée au Journal officiel du mercredi 14 septembre 2016, il convient d'ajouter les noms de Evelyne Didier, Catherine Procaccia Raymond Vall.
Séance du mercredi 14 septembre 2016 :
Présent . - Marie-Christine Blandin.
Excusés . - Delphine Bataille, Annick Billon, Patrick Chaize, Roland Courteau, Évelyne Didier, Jean-François Longeot, Colette Mélot, Gérard Miquel, Patricia Morhet-Richaud, Catherine Procaccia, André Trillard, Raymond Vall.
Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France :
Séance du mercredi 14 septembre 2016 :
Présents. - Jean Desessard, Chantal Deseyne, Jean-Baptiste Lemoyne, Patricia Morhet-Richaud, Daniel Percheron, Jean-Marie Vanlerenberghe, Yannick Vaugrenard.
Excusés. - René Danesi, Eric Jeansannetas.
Convocations
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Mercredi 21 septembre 2016, à 9 heures 30 (salle Médicis) :
1. Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2017.
2. Nomination de rapporteurs sur les propositions de loi suivantes :
- n° 650 (2014-2015) de Mme Jacky Deromedi, relative aux volontaires experts pour l'international ;
- n° 825 (2015-2016) de M. Jean-Léonce Dupont portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat ;
- n° 826 (2015-2016) de MM. Dominique Bailly, Didier Guillaume et plusieurs de leurs collègues, visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs.
3. Examen, en nouvelle lecture, du rapport de Mme Catherine Morin-Desailly et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi n° 802 (2015-2016), adoptée par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias.
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 19 septembre, à 12 heures.
4. A 11 heures - Audition de Mme Anne Hidalgo, maire de Paris, sur la candidature de Paris aux JO de 2024. Cette audition est ouverte à la presse et fera l'objet d'une captation vidéo. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
5. Questions diverses.
Commission des Lois constitutionnelles, de Législation, du Suffrage universel, du Règlement et d'Administration générale :
Mercredi 21 septembre 2016, à 9 h 15 (salle de la commission des lois) :
1° Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur la création de nouveaux centres pour l'accueil des migrants de Calais sur l'ensemble du territoire national. Cette audition fera l'objet d'une captation vidéo.
2° Examen d'une demande tendant à obtenir du Sénat, en application de l'article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires, qu'il confère à la commission des lois, pour une durée de six mois, les prérogatives attribuées aux commissions d'enquête pour le suivi de la loi n° 2016-987 du 21 juillet 2016 prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence et portant mesures de renforcement de la lutte antiterroriste.
3° Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi n° 815 (2015-2016) relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain.
4° Examen, en nouvelle lecture, du rapport de M. Yves Détraigne et du texte proposé par la commission sur le projet de loi n° 796 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, de modernisation de la justice du XXIe siècle.
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : lundi 19 septembre 2016, à 12 heures.
5° Examen du rapport de Mme Marie Mercier et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 693 (2015-2016), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à l'exercice, par la Croix-Rouge française, de sa mission statutaire de rétablissement des liens familiaux ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : lundi 19 septembre 2016, à 12 heures.
6° Questions diverses.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Proposition de loi n° 802 (2015-2016), adoptée par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias : lundi 19 septembre, à 12 heures.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Projet de loi n° 796 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, de modernisation de la justice du xxie siècle ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : lundi 19 septembre 2016, à 12 heures.
Proposition de loi n° 693 (2015-2016), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à l'exercice, par la Croix-Rouge française, de sa mission statutaire de rétablissement des liens familiaux : lundi 19 septembre 2016, à 12 heures.