Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Mardi 10 octobre 2017, à 9 h 30, salle 249 :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Sujet : Commande publique responsable : enjeux/actions.
(Rapporteure : Mme Patricia LEXCELLENT). Débat général et examen du projet de plan du projet d'étude. Examen de projets d'auto-saisine.
Mardi 10 octobre 2017, à 10 h 30, salle 79 :
Délégation à l'Outre-mer :
Audition de M. Thierry BERT, rapporteur général chargé d'animer les Assises de l'Outre-mer, dans le cadre de la participation de la délégation aux Assises de l'Outre-mer.
Mercredi 11 octobre 2017, à 8 h 30, salle 243 :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Quelle responsabilité fiscale pour les collectivités territoriales au regard de leurs compétences et des enjeux ?
(Rapporteurs : M. Jean-Karl DESCHAMPS et M. Didier GARDINAL).
Audition de M. Etienne BLANC, premier Vice-Président de la région Auvergne Rhône Alpes.
Examen de la contribution de la section à la saisine gouvernementale sur « Le travail indépendant ».
Mercredi 11 octobre 2017, à 9 h 30, salle 229 :
Section des activités économiques :
Sujet : Industrie : un moteur de croissance et d'avenir.
(Rapporteure : Mme Marie-Claire CAILLETAUD).
Audition de M. Martin VIAL, directeur de l'Agence des participations de l'Etat (APE).
Mercredi 11 octobre 2017, à 9 h 30, salle 249 :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : Quels leviers pour renforcer la compétitivité de l'agriculture et de l'agroalimentaire français ?
(Rapporteur : M. Jacques PASQUIER).
Fin de l'examen des préconisations de l'avant-projet d'avis.
Echanges sur le thème de la future autosaisine sur « L'innovation en agriculture ».
Mercredi 11 octobre 2017, à 9 h 30, salle CR 1 + 2 locaux de la CCI :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Comment mieux tirer parti du potentiel touristique de la France dans un monde hyperconnecté ?
(Rapporteurs : M. Jean-Louis CABRESPINES et M. Régis WARGNIER).
Examen du projet de plan de l'avant-projet d'avis
Mercredi 11 octobre 2017, à 9 h 30, salle 245 :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Le rôle de la France dans une francophonie dynamique.
(Rapporteure : Mme Marie-Beatrice LEVAUX).
Début de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 11 octobre 2017, à 9 h 30, salle 79 :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : Le travail indépendant.
(Rapporteure : Mme Sophie THIERY).
Bilan des auditions.
Débat général sur l'avant-projet d'avis.
Mercredi 11 octobre 2017, à 9 h 30, salle 225 :
Section de l'environnement :
Sujet : La transition écologique et solidaire à l'échelon local.
(Rapporteur : M. Bruno DUCHEMIN)
A 9 h 30 : audition de M. Bruno LECHEVIN, président de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) et de M. Pierre-Antoine LANDEL, maître de conférences à l'Université Grenoble Alpes, ingénieur en chef des collectivités territoriales
A 11 heures : audition de M. Gilles VERMOT DESROCHES, directeur développement durable de Schneider Electric.
Mercredi 11 octobre 2017, à 9 h 30, salle 301 :
Section des affaires sociales et de la santé :
Contribution à la saisine « Le travail indépendant ».
(Rapporteur : M. Etienne CANIARD)
A 9 h 30 : audition de M. Yves GUEGANO, secrétaire général du COR.
Sujet : Pour des élèves en meilleure santé.
(Rapporteur : M. Jean-François NATON et Co-rapporteure : Mme Fatma BOUVET de la MAISONNEUVE)
A 11 heures : table-ronde « Les troubles les plus fréquents de l'apprentissage » avec :
Mme Christine GÉTIN, Présidente de HyperSupers TDAH France ;
Mme Nathalie GROH, Présidente de la FFDys et Mme Edwige de BARDONNECHE, Vice-présidente du pôle santé ;
Mme Nathalie FURLAN, secrétaire générale de l'association Phobie Scolaire.
Contribution à la saisine « Le travail indépendant » :
(Rapporteur : M. Etienne CANIARD).
A 12 h 30 : audition de Mme Hind ELIDRISSI, co-fondatrice de Wemind.
Mercredi 11 octobre 2017, à 9 h 30, salle 214 :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication.
Sujet : Vers la démocratie culturelle.
(Rapporteure : Mme Marie-Claire MARTEL).
Suite et fin de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 11 octobre 2017, à 13 heures, salle 249 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Poursuite de l'examen de la mission de veille et inscription de la délégation dans la réforme du CESE.
Examen d'un avant-projet d'autosaisine.
Jeudi 12 octobre 2017, à 9 h 30, salle 214 :
Commission temporaire « Déserts médicaux » :
Sujet : Les déserts médicaux.
(Rapporteur.e.s : Mme Sylvie CASTAIGNE et M. Yann LASNIER). Auditions de M. Francis GUITEAU, directeur général de la Mutualité Française Anjou Mayenne et Dr. Benoît CROCHET, Conseiller technique national à la Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (CCMSA).