Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 5, dans la rubrique « Prothèses totales du disque lombaire » :
1. La rubrique « Société LDR Médical » est modifiée comme suit :
CODE
NOMENCLATURE
Société LDR Médical
La prothèse MOBIDISC est constituée de l'association des éléments suivants :
- un plateau inférieur
- un plateau inférieur
- un insert mobile
- deux ailettes modulaires ou deux ancres
MOBIDISC est placé sous statut de produit d'exception en application de l'article R. 165-1, dernier alinéa, du code de la sécurité sociale. La fiche d'information thérapeutique (FIT) correspondant à ces produits a été publiée en annexe I de l'arrêté d'inscription le 7 décembre 2011.
3142611
Rachis, prothèse disque lombaire, LDR Médical, MOBIDISC, plateau supérieur.
Plateau supérieur « S » : Profondeur 27 mm : MD1002K (29 mm, T4), MD1032K (34 mm, T6) ; Profondeur 30 mm : MD1072K (39 mm, T8).
Plateau supérieur « M » : Profondeur 30 mm : MD1012K (29 mm, T4) MD1042K (34 mm, T6), Profondeur 33 mm : MD1082K (39 mm, T8).
Plateau supérieur « L » : Profondeur 33 mm : MD1022K (29 mm, T4), MD1052K (34 mm, T6), Profondeur 36 mm : MD1092K (39 mm, T8).
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019.
3111415
Rachis, prothèse disque lombaire, LDR Médical, MOBIDISC, plateau inférieur.
Plateau inférieur « S » Angulation 5° : Profondeur 27 mm : MD1004K (29mm, T4), MD1034K (34 mm, T6), Profondeur 30 mm : MD1074K (39 mm, T8).
Plateau inférieur « S » Angulation 10° : Profondeur 27 mm : MD1005K (29 mm, T4), MD1035K (34 mm, T6), Profondeur 30 mm : MD1075K (39 mm, T8).
Plateau inférieur « M » Angulation 0° : Profondeur 30 mm : MD1013K (29 mm, T4), MD1043K (34 mm, T6), Profondeur 33 mm : MD1083K (39 mm, T8).
Plateau inférieur « M » Angulation 5° : Profondeur 30 mm : MD1014K (29 mm, T4), MD1044K (34 mm, T6), Profondeur 33 mm : MD1084K (39 mm, T8).
Plateau inférieur « M » Angulation 10° : Profondeur 30 mm : MD1015K (29 mm, T4), MD1045K (34 mm, T6), Profondeur 33 mm : MD1085K (39 mm, T8).
Plateau inférieur « L » Angulation 0° : Profondeur 33 mm : MD1023K (29 mm, T4), MD1053K (34 mm, T6), Profondeur 36 mm : MD1093K (39 mm, T8).
Plateau inférieur « L » Angulation 5° : Profondeur 33 mm : MD1024K (29 mm, T4), MD1054K (34 mm, T6), Profondeur 36 mm : MD1094K (39 mm, T8).
Plateau inférieur « L » Angulation 10° : Profondeur 33 mm : MD1025K (29 mm, T4), MD1055K (34 mm, T6), Profondeur 36 mm : MD1095K (39 mm, T8).
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019.
3186749
Rachis, prothèse disque lombaire, LDR Médical, MOBIDISC, insert mobile.
Insert mobile : h 7 0° : MD 401 P, h 8 0° : MD 402 P, h 9 0° : MD 403 P, h 10 0° : MD 404 P et h 11 0° : MD 405 P.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019.
3155000
Rachis, prothèse disque lombaire, LDR Médical, MOBIDISC, système de fixation, set
Le système de fixation est constitué, soit de 2 ancres, soit de 2 ailettes conditionnées dans un set.
MODALITES DE PRISE EN CHARGE
Un seul set est pris en charge par pose de prothèse.
REFERENCES PRISES EN CHARGES
- ailette modulaire 24 : MD 007 K conditionnée par paire dans un set
- ancre S : MD 008 T conditionnée par paire dans un set
- ancre M : MD 009 T conditionnée par paire dans un set
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019.
2. Le code 3184779 est radié.