Sénat
Membres présents ou excusés
Mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles :
Séance du vendredi 9 septembre 2016 :
Présents. - Marie-Christine Blandin, Corinne Bouchoux, Evelyne Didier.
Excusés. - Delphine Bataille, Annick Billon, Patrick Chaize, Roland Courteau, Alain Duran, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Patrick Masclet, Colette Mélot, Patricia Morhet-Richaud, Cyril Pellevat, Rémy Pointereau, Catherine Procaccia, Daniel Raoul, Jean-Yves Roux, André Trillard, Raymond Vall.
Convocations
Mission d'information sur l'intérêt et les modalités d'un revenu de base en France :
Mercredi 14 septembre 2016, à 14 h 30 (salle 67) :
A 14 h 30 : audition de représentants d'organisations représentatives des salariés :
MM. Boris Plazzi, membre de la direction confédérale, et Alain Dru, secrétaire général, protection judiciaire de la jeunesse, de la Confédération générale du travail (CGT).
Mmes Cécile Potters, assistante confédérale, Jocelyne Armande, Secrétaire confédéral, et M. Pascal Pavageau, secrétaire confédéral de Force ouvrière (FO).
Mme Chantal Richard, secrétaire confédérale en charge du dossier insertion, pauvreté, chômage de la Confédération française démocratique du travail (CFDT).
M. Joseph Thouvenel, vice-président confédéral de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC).
M. Gérard Mardiné, président de la commission administrative et juridique, et Mme Anne Bernard, responsable du secteur protection sociale de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC).
A 16 h 30 : audition de M. Louis Gallois, président du Fonds d'expérimentation territoriale contre le chômage de longue durée.
Ces réunions font l'objet d'une captation vidéo et sont ouvertes à la presse et au public dans la limite des places disponibles. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr). Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la mission d'information (mission-revenudebase@senat.fr) au plus tard le lundi 12 septembre 2016.
Jeudi 15 septembre 2016, à 14 h 30 (salle 67) :
A 14 h 30 : audition de MM. Emmanuel Amon et Sébastien Rouchon du Centre des jeunes dirigeants d'entreprise (CJD).
A 15 h 30 : audition d'associations de lutte contre l'exclusion :
M. Marc Castille, directeur des relations extérieures, et Mme Henriette Steinberg, secrétaire générale du conseil d'administration du Secours Populaire français.
MM. Guillaume Almeras, responsable du département emploi, économie sociale et solidaire, et Dominique Redor, économiste au Secours catholique français.
M. Pascal Lallement, délégué national d'ATD Quart Monde.
MM. Manuel Domergue, directeur des études, et Christophe Robert, délégué général de la Fondation Abbé Pierre.
Mmes Michèle Pasteur, directrice générale, et Sylvie Hanock, responsable projet à l'Agence nouvelle des solidarités actives (ANSA).
Ces réunions font l'objet d'une captation vidéo et sont ouvertes à la presse et au public dans la limite des places disponibles. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr). Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la mission d'information (mission-revenudebase@senat.fr) au plus tard le lundi 12 septembre 2016.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Proposition de loi n° 802 (2015-2016), adoptée par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias : lundi 12 septembre, à 12 heures.