Elevages de volailles sauf palmipèdes
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                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0009 du 11/01/97                        Page 497    a 513    
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      Le non-respect d'un seul de ces critères conduit à une appréciation de     niveau inférieur.
      2.2.2. Qualité de l'épandage :
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                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0009 du 11/01/97                        Page 497    a 513    
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      Le non-respect d'un seul de ces critères conduit à une classe de niveau     inférieur.
      La charge à l'hectare (charge/ha) est calculée pour l'ensemble des animaux     de l'exploitation d'élevage sur la base de la quantité moyenne annuelle     d'azote (N) produite, exprimée par référence à celle produite par une unité     de gros bétail (UGBN) conformément aux valeurs suivantes :
      - un porc charcutier produit (PCP) : 3,5 kg d'azote ;
      - une poule pondeuse (PP) : 0,5 kg d'azote ;
      - un mètre carré de bâtiment occupé par les volailles de chair (m2 VC) : 4,3     kg d'azote ;
      - une unité de gros bétail (UGB) : 73 kg d'azote, soit l'équivalence de 21     PCP, 146 PP, 17 m2 de VC.
      2.2.3. Dispositifs additionnels :
      Les exploitations d'élevage peuvent bénéficier du dispositif additionnel     mentionné à l'article 14 du présent arrêté, par l'application de coefficients     de rendement déterminés au moyen du tableau III si elles satisfont aux     conditions correspondant à la fois à une très bonne qualité de récupération     et à la classe I d'épandage et à l'un des deux niveaux d'exigence définis     ci-après :
      a) Premier niveau :
      Soit une charge à l'hectare inférieure ou égale à 1 UGB et la justification     d'une bonne rotation des animaux sur les parcelles ;
      Soit existence d'un diagnostic d'exploitation comprenant l'ensemble des     pratiques d'épandage, y compris s'il y a lieu les opérations de traitement     préalables à l'épandage démontrant que les trois conditions suivantes sont     satisfaites simultanément :
      - existence de dispositifs et matériels adéquats pour l'épandage, y compris     s'il y a lieu pour les opérations de traitement préalables à l'épandage ;
      - existence d'un descriptif simplifié des cultures permettant de s'assurer     que les capacités de stockage sont suffisantes et adaptées et que l'ensemble     des apports organiques et minéraux est correct ;
      - conformité de l'entretien des herbages avec les bonnes pratiques     agricoles.
      b) Deuxième niveau :
      Respect des conditions correspondant au premier niveau et existence d'un     suivi agronomique détaillé, si nécessaire par parcelle, permettant de     démontrer la qualité des pratiques d'épandage et le respect des équilibres     agronomiques sur les parcelles, ainsi qu'un entretien particulier des     herbages, notamment en ce qui concerne les points d'abreuvement et     d'alimentation des animaux.