Art. 1er. - Les personnes dont les noms suivent sont nommées membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse à compter du 26 août 1993
Représentants des régions
BOURGOGNE
Titulaire : M. Grosjean (Thierry).
Suppléant : M. Gillot (Jean-Pierre).
CORSE
Titulaire : M. Gambini (Antoine).
Suppléant : M. Mocchi (Emile).
FRANCHE-COMTÉ
Titulaire : M. Grass (Serge).
Suppléant : M. Perraudin (Jean).
LANGUEDOC-ROUSSIIIIILLON
Titulaire : M. Ruas (Robert).
Suppléant : M. Fournier (Jean-Paul).
PROVENCE-ALPES-CÔTE D’AZUR
Titulaire : M. Saltarocchi (Louis).
Suppléant : M. Burroni (Vincent).
RHÔNES-ALPES
Titulaire : M. Gilbert (Eric).
Suppléant : M. Chapuis (Robert).
Représentants des départements
BOURGOGNE
Côte-d’Or
Titulaire : M. Moine (Henri).
Suppléant : M. Deschamps (Camille).
Saône-et-Loire
Titulaire : M. Duvernois (Maurice).
Suppléant : M. Truc (Jean).
CHAMPAGNE-ARDENNE
Haute-Marne
Titulaire : M. Moris (Pierre).
Suppléant : M. Escudier (Philippe).
CORSE
Corse-du-Sud
Titulaire : M. de Rocca-Serra (Louis-Ferdinand).
Suppléant : M. Luciani (Pierre-Paul).
HAUTE-CORSE
Titulaire : M. Bonaccorsi (Jean-Claude).
Suppléant : M. Motroni (Jean).
FRANCHE-COMTÉ
Doubs
Titulaire : M. Cuinet (André).
Suppléant : M. Cartier (Alain).
Jura
Titulaire : M. Muyard (Claude).
Suppléant : M. Bailly (Gérard).
Haute-Saône
Titulaire : M. Barbe (Michel).
Suppléant : M. Blanchet (Henri).
Territoire de Belfort
Titulaire : M. Monnier (Jean).
Suppléant : Mme Durupt (Christiane).
LANGUEDOC-ROUSSILLON
Aude
Titulaire : M. Bauda (Alain).
Suppléant : M. Andrieu (Eric).
Gard
Titulaire : M. Banal (Jean).
Suppléant : M. Benedetti (Georges).
Hérault
Titulaire : M. Senegas (Jean).
Suppléant : M.
Pyrénées-Orientales
Titulaire : M. Marques (René).
Suppléant : M. Ey (Michel).
LORRAINE
Vosges
Titulaire : M. Pierre (Jackie).
Suppléant : M. Essermeant (Serge).
PROVENCE-ALPES-CÔTE D’AZUR
Alpes-de-Haute-Provence
Titulaire : M. Galizi (Francis).
Suppléant : M. Rinaldi (Pierre).
Hautes-Alpes
Titulaire : M. Eymeoud (Pierre).
Suppléant : M. Gleize (Adrien).
Alpes-Maritimes
Titulaire : Mlle Bellon (Pierrette).
Suppléant : M. Mascarelli (Jean-Pierre).
Bouches-du-Rhône
Titulaire : M. Samat (André).
Suppléant : M. Pellissier (André).
Var
Titulaire : M. Orsini (Paul).
Suppléant : M. Faedda (Louis).
Vaucluse
Titulaire : M. Deroudilhe (Régis).
Suppléant : M. Agu (Henri).
RHÔNE-ALPES
Ain
Titulaire : M. Ferry (Claude).
Suppléant : M. Duperrier (Paul).
Ardèche
Titulaire : M. Torre (Henri).
Suppléant : M. Faure (Claude).
Drôme
Titulaire : M. Durand (Henri).
Suppléant : M. Pinede (Jean-Guy).
Isère
Titulaire : M. Bonzy (Denis).
Suppléant : M. Pichon-Martin (Jacques).
Loire
Titulaire : M. Limonne (Maurice).
Suppléant : M. Escot (Claude).
Rhône
Titulaire : M. Fenech (Roger).
Suppléant : M. Meyer (Jacques).
Savoie
Titulaire : M. Dantin (Michel).
Suppléant : M. Guicherd (Henri).
Savoie (Haute-)
Titulaire : M. Meylan (Michel).
Suppléant : M. Malgrand (Adelin).
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire : M. Grataloup (Pierre).
Suppléant : M. Lesbros (Marcel).
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire : M. Vigouroux (Robert).
Suppléant : Mme Gautier (Nathalie).
Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l’eau
Titulaire : M. Hugo (Bernard).
Suppléant : M. Pelissard (Jacques).
Autres
Titulaire : M. Delahais (Jean-François).
Suppléant : M. Zuccarelli (Emile).
Titulaire : M. Janetti (Maurice).
Suppléant : M. Dupre (Jean-Paul).
Titulaire : M. Blanc (Fernand).
Suppléant : M. Bernard-Reymond (Pierre).
Représentants des différentes catégories d’usagers
Agriculture
Titulaire : M. Legrand (Jean).
Suppléant : M. Villot (Paul).
Titulaire : M. Glasel (Yvan).
Suppléant : M. Brahier (Jean-François).
Titulaire : M. Julien (Jean).
Suppléant : M. Vinatier (Jean-Marie).
Titulaire : M. de Demandolx-Dedons (José).
Suppléant : M. Cheilan (Marcel).
Titulaire : M. Dalmer (Jean).
Suppléant : M. Laux (Jean).
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire : M. Roustan (Claude).
Suppléant : M. Michel (Yvon).
Titulaire : M. Bouscail (Marcel).
Suppléant : M. Nicoud (Jacques).
Pêche professionnelle en eau douce
Titulaire : M. Buisson (Paul).
Suppléant : M. Portier (Pierre).
Pêche maritime et conchyliculture
Titulaire : M. Archimbaud (Jean-Claude).
Suppléant : M. Di Cesare (Marius).
Aquaculture (eau douce)
Titulaire : M. Nogier (Alain).
Suppléant : M. Chauvey (Yves).
Batellerie
Titulaire : M. Biechel (Alain).
Suppléant : M. Lambert (Jacques).
Tourisme
Titulaire : M. Banette (Maurice).
Suppléant : M. Basse (René).
Activités nautiques
Titulaire : M. Darolles (Jean-Michel).
Suppléant : M. Laurent (Roger).
Industrie
Industries chimiques
Titulaire : M. Daumas (Jean-Claude).
Suppléant : M. Almuneau.
Industries pétrolières
Titulaire : M. Sentit (Julien).
Suppléant : M. Lemonde (Jean-Paul).
Industries agricoles et alimentaires de type animal
Titulaire : M. Pascaud (Marc).
Suppléant : M. Jouval (Gilbert).
Industries agricoles et alimentaires de type végétal
Titulaire : M. Crouzet.
Suppléant : M. Balland (Gilbert).
Industries textiles
Titulaire : M. Couble (Jean-Pierre).
Suppléant : M. Brun (Gérard).
Industries mécaniques
Titulaire : M. Vincent (Jean-Claude).
Suppléant : M. Corveller (Jean-Yves).
Industries de papier-carton et cellulose
Titulaire : M. Jeambar (Patrick).
Suppléant : M. Gravier (Jean).
Industries de traitement de surface
Titulaire : M. Berthelin (Pierre).
Suppléant : M. Heritier (Jean-Louis).
Industries de sables et graviers
Titulaire : M. Betinas (Marc).
Suppléant : M. Bages (Yves-François).
Industries d’élimination des déchets
Titulaire : M. Horgen (Jean).
Suppléant : M. Desroches.
Coopératives agro-alimentaires industrielles ou sociétés d’intérêts collectifs agricoles
Titulaire : M. Battre (Henri).
Suppléant : M. Gsell (Bernard).
Titulaire : M. Arnaud (Pierre).
Suppléant : M. Hammel (Olivier).
Industries diverses
Titulaire : M. Charlier de Chily.
Suppléant : M. Del Litto (Bernard).
Titulaire : M. Cauquil (Jean).
Suppléant : M. Oria (Claude).
Titulaire : M. Fournier (Jean).
Suppléant : M. Danton (Jacques).
Titulaire : M. Lacroix.
Suppléant : M. Michel (Francis).
Electricité de France
Titulaire : M. Ferdinand (Maurice).
Suppléant : M. Masson (Jacques).
Producteurs autonomes d’électricité
Titulaire : M. Girerd (Fernand).
Suppléant : M. Cayrol.
Distributeurs d’eau
Titulaire : M. Dauberlieu (Bertrand).
Suppléant : M. Versanne (Daniel).
Sociétés d’aménagement régional
Titulaire : M. Chirouze (Jean-Paul).
Suppléant : M. Plantey (Jacques).
Titulaire : M. Savey (Pierre).
Suppléant : M. Rocca Serra (Claude).
Consommateurs d’eau
Titulaire : M. Billet (Jean).
Suppléant : M. Goubier (Christophe).
Associations de protection de la nature
Titulaire : Mme Coulet (Monique).
Suppléant : M. Louis (Claude).
Titulaire : M. Lassus (Michel).
Suppléant : M. Chiffaut (Alain).
Titulaire : M. Doucet (Jean).
Suppléant : M. Tomi (Marc-Antoine).
Personnes compétentes
Titulaire : M. Bravard (Jean-Paul).
Suppléant : M. Verneaux (Jean).
Titulaire : M. Guidicelli (Jean).
Suppléant : M. Amiot (Maurice).
Représentants de l’Etat
Au titre des ministères respectivement chargés de L’environnement
Titulaire : le directeur régional de l’environnement, de la région Rhône-Alpes, délégué de bassin Rhône-Méditerranée-Corse.
Suppléant : l’adjoint du directeur régional de l’environnement, de la région Rhône-Alpes, délégué de bassin Rhône-Méditerranée-Corse.
La santé
Titulaire : l’ingénieur régional du génie sanitaire chargé du bassin hydrographique.
Suppléant : l’ingénieur régional du génie sanitaire de Rhône-Alpes.
L’industrie
Titulaire : le directeur régional de l’industrie, de la recherche et de l’environnement de la région Rhône-Alpes.
Suppléant : le directeur régional de l’industrie, de la recherche et de l’environnement de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur.
L’économie
Titulaire : le directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de la région Rhône-Alpes.
Suppléant : le représentant du directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de la région Rhône-Alpes.
L’équipement et l’aménagement du territoire
Titulaire : le coordonnateur de la mission d’inspection générale territoriale n° 10.
Suppléant : le coordonnateur de la mission d’inspection générale territoriale n° 11.
Les transports
Titulaire : le chef des 29e et 33e circonscriptions d’inspection des services de navigation.
Suppléant : le directeur départemental de l’équipement de Vaucluse.
La mer
Titulaire : le directeur régional des affaires maritimes à Marseille. Suppléant : le chef du service maritime et de navigation des Bouches-du-Rhône, directeur du Port autonome de Marseille.
Le tourisme
Titulaire : le délégué régional au tourisme de la région Rhône-Alpes.
Suppléant : le chargé de mission auprès du délégué régional au tourisme de la région Rhône-Alpes.
La jeunesse et les sports
Titulaire : le directeur régional de la jeunesse et des sports de la région Rhône-Alpes.
Suppléant : le représentant du directeur régional de la jeunesse et des sports de la région Rhône-Alpes.
Les affaires étrangères
Titulaire : le sous-directeur de la cellule environnement à la direction des affaires économiques et financières.
Suppléant : le représentant du sous-directeur de la cellule environnement à la direction des affaires économiques et financières.
Préfets
Le préfet de la région Bourgogne.
Le préfet de la région Corse.
Le préfet de la région Franche-Comté.
Le préfet de la région Languedoc-Roussillon.
Le préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur.
Le préfet de la région Rhône-Alpes.
Le préfet du département de la Haute-Marne.
Le préfet du département des Vosges.
Représentants des milieux socioprofessionnels
Sur proposition du comité économique et social de la région Bourgogne
Titulaire : M. Manière (Jean-Sébastien).
Suppléant : M. Rhety (Paul).
Sur proposition du comité économique et social de la région Corse
Titulaire : M. Nordee (Maxime).
Suppléant : M. Godbillon (William).
Sur proposition du comité économique et social
4° la région Franche-Comté
Titulaire : M. Serette (Jacques).
Suppléant : M. Gomot (Lucien).
Sur proposition du comité économique et social de la région Languedoc-Roussillon
Titulaire : M. Cliche (Bernard).
Suppléant : M. Michel (Pierre-Marie).
Sur proposition du comité économique et social de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur
Titulaire : M. Jean (Michel).
Suppléant : M. Escoffier (Jean).
Sur proposition du comité économique et social de la région Rhône-Alpes
Titulaire : M. Chapurlat (Marcel).
Suppléant : M. Blanchet (René).