Par arrêté du secrétaire d'Etat à la défense, chargé des anciens combattants, en date du 2 août 2007 :
 I. - La mention « Mort en déportation » est apposée sur les actes et jugements déclaratifs de décès de :
 Behr (Walter), né le 27 août 1922 à Darmstadt (Allemagne), décédé le 1er mars 1943 à Langenbielau (Pologne).
 Beirnaert (Pierre, Marie, Joseph), né le 31 août 1914 à Saint-Omer (Pas-de-Calais), décédé dans la nuit du 23 au 24 avril 1945 à Scheless (Tchécoslovaquie).
 Bekas (Wolf), né le 15 juillet 1922 à Kolbiel (Pologne), décédé le 10 juillet 1942 à Auschwitz (Pologne).
 Bel (Aimé, Laurent), né le 19 septembre 1917 à Lyon (2e) (Rhône), décédé postérieurement au 10 décembre 1944 à Oranienburg (Allemagne).
 Bel (Léon, François), né le 21 mars 1896 à Faucigny (Haute-Savoie), décédé en 1945 à Weterfeld (Allemagne).
 Bel (Paul, Régis, Eugène), né le 6 janvier 1895 à La Boissière (Jura), décédé courant 1944 en Allemagne.
 Bel Ortiz (Guzman), né le 5 mars 1916 à Santa Eulalia del Campo (Espagne), décédé le 3 janvier 1942 à Güsen (Autriche).
 Belargent (René, Henri, Robert), né le 6 décembre 1922 à La Haye (Vosges), décédé le 25 février 1945 à Dachau (Allemagne).
 Belaud (Maurice), né le 22 octobre 1923 à Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse (Aude), décédé le 15 juillet 1944 en Allemagne.
 Belaval (Jean, Marie, Antonin), né le 22 juin 1897 à Paulhac (Haute-Garonne), décédé le 4 avril 1945 à Bad-Gandersheim (Allemagne).
 Beldame (Gaston), né le 11 juillet 1898 à Taverny (Seine-et-Oise), décédé le 17 mars 1945 à Bad-Gandersheim, Kdo de Buchenwald (Allemagne).
 Belenguer Perez (Esteban, Luis), né le 26 décembre 1916 à Segura de Banos (province de Teruel) (Espagne), décédé le 20 avril 1941 à Güsen (Autriche).
 Belin (Georges, Eugène), né le 3 octobre 1942 à Pexonne (Meurthe-et-Moselle), décédé le 16 avril 1945 à Mauthausen (Autriche).
 Belin (Henri, André), né le 28 mars 1920 à Nancy (Meurthe-et-Moselle), décédé en mars 1945 à Swinemunde (Allemagne).
 Belin (Paul), né le 6 mai 1922 à Paris (5e) (Seine), décédé le 15 décembre 1943 à Dora (Allemagne).
 Belin (Robert, Léon), né le 29 décembre 1921 à Nevers (Nièvre), décédé le 5 mars 1945 à Vaihingen (Allemagne).
 Beljambe (Roger, Robert), né le 5 avril 1927 à Thiverny (Oise), décédé le 3 mai 1945 sur Cap Arcona, baie de Lübeck (Allemagne).
 Bellamy (René, Eugène, Claude), né le 23 novembre 1886 à Canteleu (Seine-Inférieure), décédé le 1er décembre 1944 à Ziegenhain (Allemagne).
 Bellaud (Georges), né le 8 mars 1886 à Limoges (Haute-Vienne), décédé le 17 août 1944 à Hartheim (Allemagne).
 Bellay (Pierre, René, Maurice), né le 24 février 1911 à Saint-Claude (Jura), décédé fin 1944 ou début 1945 en Allemagne.
 Bellemant (Fernand, Louis), né le 5 octobre 1926 à Saint-Quentin (Aisne), décédé le 3 mars 1945 à Ellrich (Allemagne).
 Bellemois (Gustave, Jules), né le 13 janvier 1886 à Loisail (Orne), décédé le 31 mars 1945 à Tachau (Tchécoslovaquie).
 Bellenger (Léon, Adrien), né le 7 juin 1907 à Tancarville (Seine-Inférieure), décédé le 18 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne).
 Bellenger (Roger, François, Léon), né le 7 novembre 1922 à Billom (Puy-de-Dôme), décédé le 12 mai 1945 à Mauthausen (Autriche).
 Belleville (Bernard), né le 9 août 1923 à Paris (13e) (Seine), décédé le 3 mars 1945 à Dora ou Ellrich (Allemagne).
 Bellevret (Louis, Joseph, Emile), né le 14 avril 1921 à Faverolles-lès-Lucey (Côte-d'Or), décédé le 5 mars 1945 à Kaltenkirchen (Allemagne).
 Bellier (Marcel, Amédée, Désiré), né le 30 janvier 1901 à Rosières-en-Santerre (Somme), décédé le 25 avril 1945 à Buchenwald (Allemagne).
 Belloche (Charles, Arthur), né le 24 avril 1918 à Alençon (Orne), décédé le 1er juin 1944 en Allemagne.
 Belloir (Gustave, Marie), né le 14 mars 1879 à Avranches (Manche), décédé le 29 juin 1944 à Hartheim (Autriche).
 Bellon (Auguste, Antoine), né le 25 février 1878 à Aiguilles (Hautes-Alpes), décédé le 31 mars 1945 à Neuengamme (Allemagne).
 Bellon (Casimir, Paul), né le 12 mars 1914 à Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes), décédé le 15 mars 1944 à Mauthausen (Autriche).
 Bellon (Georges, Pierre), né le 17 novembre 1922 à Lyon (5e) (Rhône), décédé le 22 février 1945 à Leitmeritz (Allemagne).
 Bellot (André, Pierre), né le 21 septembre 1897 à Chauray (Deux-Sèvres), décédé le 14 janvier 1945 à Vaihingen (Allemagne).
 Belluet (Aimé, Emile), né le 9 décembre 1917 à Orléans (Loiret), décédé le 18 mai 1944 à Weimar-Buchenwald (Allemagne).
 Belmondo (Battisto, Stéphano, Guiseppo), né le 30 août 1918 à Pietraporzio (Italie), décédé le 15 avril 1945 à Ludwigslust (Allemagne).
 Beltran Loren (José), né le 22 mars 1890 à Hijar (province de Teruel) (Espagne), décédé le 22 novembre 1944 à Güsen (Autriche).
 Beltran (Mateu, Thomas), né le 30 janvier 1904 à San Baudillo de Llobregat (Espagne), décédé fin avril 1942 à Mauthausen (Autriche).
 Beltran-Barberan (Antonio), né le 5 avril 1898 à Caspe (Espagne), décédé le 11 septembre 1941 à Güsen (Autriche).
 Beltser ou Baltser, née Phinkel (Eva) le 25 septembre 1899 à Kichineff (Roumanie), décédée en novembre 1944 à Auschwitz (Pologne).
 Beluche (Henri, Aurélien), né le 21 août 1922 à La Longine (Haute-Saône), décédé le 19 avril 1945 à Buchenwald (Allemagne).
 Bemmert (Gérard), né le 2 juin 1920 à Moosch (Haut-Rhin), décédé le 6 décembre 1944 à Rammersweier près d'Offenburg (Allemagne).
 Benacchio (Fausto), né le 27 avril 1905 à Marostica (Italie), décédé le 26 décembre 1944 à Mauthausen (Autriche).
 Castelain (Frédéric, Alphonse, Joseph), né le 7 septembre 1909 à Wasquehal (Nord), décédé le 8 avril 1945 à Buchenwald (Allemagne).
 Castellanos-Perez (Enrique), né le 12 novembre 1916 à Valmejades (Espagne), décédé le 1er janvier 1942 à Güsen (Autriche).
 Castelli (Hilaire, Pierre, Toussaint), né le 16 janvier 1888 à Carcheto (Corse), décédé en octobre 1942 à Auschwitz (Pologne).
 Castells-Cervera (Manuel), né le 7 mars 1918 à Pézenas (Hérault), décédé le 10 décembre 1941 à Güsen (Autriche).
 Castera, née Vervin (Hélène, Lucia) le 21 avril 1887 à Chiry-Ourscamps (Oise), décédée le 4 mars 1943 en Allemagne.
 Casteras, née Laffargue (Gabrielle) le 17 septembre 1889 à Toulouse (Haute-Garonne), décédée le 2 février 1945 à Ravensbrück (Allemagne).
 Castex (Elie, Roger, Henri), né le 13 août 1917 à Sète (Hérault), décédé le 17 décembre 1943 à Auschwitz-Birkenau (Pologne).
 Casties (Léon), né le 7 février 1909 à Parleboscq (Landes), décédé depuis avril 1945 à Hambourg (Allemagne).
 Castille (Bernard, Marcelin), né le 9 mars 1922 à Barbaste (Lot-et-Garonne), décédé le 18 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne).
 Castillo Briales (Francisco), né le 5 juin 1905 à Churriana (Espagne), décédé le 25 janvier 1942 à Mauthausen (Autriche).
 Castoriano, née Darsa (Louise) le 24 avril 1910 à Londres (Grande-Bretagne), décédée le 4 juin 1944 à Auschwitz (Pologne).
 Castoriano (Yako), né le 17 septembre 1902 à Constantinople (Turquie), décédé en mai 1945 en Allemagne.
 Castro (Abraham), né en 1894 à Salonique (Grèce), décédé le 30 mars 1943 à Lublin-Maïdaneck (Pologne).
 Castro (Joseph, Isaac), né le 17 février 1915 à Marseille (Bouches-du-Rhône), décédé le 30 mars 1943 à Lublin (Pologne).
 Castro (Paulette), née le 29 juin 1917 à Marseille (Bouches-du-Rhône), décédée le 30 mars 1943 à Lublin (Pologne).
 Castro-Albert (Simon), né le 28 octobre 1888 à Albero-Alto (Espagne), décédé le 13 octobre 1942 à Mauthausen (Autriche).
 Castro-Delgado (Manuel), né le 10 août 1918 à Padul (province de Grenade) (Espagne), décédé le 19 novembre 1941 à Güsen (Autriche).
 Dab (Hersz, Jankiel), né en 1893 à Lukow (Pologne), décédé le 20 juillet 1942 à Auschwitz (Pologne).
 Dab (Simon), né le 24 juin 1923 à Lukow (Pologne), décédé le 20 décembre 1944 à Leonberg (Allemagne).
 Dabadie (Félix, Amédée, Jean, André), né le 24 juin 1922 à Pau (Basses-Pyrénées), décédé le 30 mars 1945 à Dortmund (Allemagne).
 Dabert (André, Gaston), né le 26 avril 1924 à Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire), décédé le 20 octobre 1943 à Untermassfeld (Allemagne).
 Dacher (Anna), née le 9 février 1923 à Paris (12e) (Seine), décédée le 2 juillet 1942 à Auschwitz (Pologne).
 Dacher (Léon), né le 29 mars 1901 à Manchester (Angleterre), décédé le 2 juillet 1942 à Auschwitz (Pologne).
 Dacher, née Kournos (Marie), le 27 mars 1904 à Paris (4e) (Seine), décédée le 2 juillet 1942 à Auschwitz (Pologne).
 Dacheux (Louis, Joseph, Alphonse), né le 2 août 1902 à Courcelette (Somme), décédé le 21 mai 1945 à Ravensbrück (Allemagne).
 Dacquembronne (Henri, Jules), né le 3 octobre 1886 à Coulomby (Pas-de-Calais), décédé le 8 janvier 1944 à Auschwitz (Pologne).
 Daens (Louis), né le 25 février 1892 à Lens (Pas-de-Calais), décédé le 15 octobre 1942 à Auschwitz (Pologne).
 Dagnaud (Raymond, Edouard, Camille), né le 30 septembre 1900 à Paris (6e) (Seine), décédé le 3 septembre 1944 à Dora (Allemagne).
 Dagnelies (Fernand, Julien), né le 19 juillet 1922 à Avesnelles (Nord), décédé le 17 janvier 1945 à Zwieberge-Buchenwald (Allemagne).
 Dagommer (Pierre, Lucien, Albert), né le 21 juin 1906 à Yerres (Seine-et-Oise), décédé le 13 mars 1945 à Ordruf (Allemagne).
 De Bellegarde (Louis, Paul, Michel, Marie), né le 3 octobre 1926 à Orléans (Loiret), décédé le 1er mai 1945 à Sulingen (Allemagne).
 Deschamps (Louis, Henri), né le 11 juillet 1911 à Paris (17e) (Seine), décédé le 1er mars 1945 à Dora (Allemagne).
 Echallier, née Mouche (Pauline, Gabrielle) le 5 septembre 1918 à Lyon (Rhône), décédée le 9 mars 1945 à Ravensbrück (Allemagne).
 Eckert (Aloise), né le 30 juillet 1905 à Rosheim (Bas-Rhin), décédé le 28 décembre 1944 à Gleiwitz (Pologne).
 II. - La mention « Mort en déportation » ainsi que les rectifications des dates et lieux de décès sont portées sur les jugements déclaratifs de décès de :
 Behar (Louise, Yvonne), née le 16 juin 1912 à Paris (15e) (Seine), décédée le 28 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 23 septembre 1942 à Drancy (Seine).
 Beinachewitz (Henri), né le 15 août 1894 à Paris (14e) (Seine), décédé le 28 juin 1943 à Auschwitz (Pologne) et non le 23 juin 1943 à Drancy (Seine).
 Beja (Moïse, dit Maurice), né le 3 février 1921 à Thessaloniki (Grèce), décédé le 28 mars 1943 à Sobibor (Pologne) et non le 30 mars 1943 à Lublin-Maïdaneck (Pologne).
 Bejrach (Abram), né le 29 décembre 1892 à Rychwal (Pologne), décédé le 10 août 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 5 août 1942 à Beaune-la-Rolande (Loiret).
 Bejrach (Francine), née le 31 décembre 1929 à Paris (12e) (Seine), décédée le 24 août 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 17 août 1942 à Drancy (Seine).
 Bejrach, née Bajroch (Machla), le 15 mai 1893 à Dobra (Pologne), décédée le 10 août 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 5 août 1942 à Beaune-la-Rolande (Loiret).
 Bekas, née Drah (Nechuma) le 7 octobre 1897 à Kolbiel (Pologne), décédée le 31 août 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 26 mai 1942 à Drancy (Seine).
 Bekas (Nusym), né le 10 mai 1899 à Kolbiel (Pologne), décédé le 31 août 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 26 août 1942 à Drancy (Seine).
 Bekergoun (Abraham), né le 2 novembre 1899 à Odessa (Russie), décédé le 24 août 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 19 août 1942 à Drancy (Seine).
 Bekermajster (Maurice), né le 12 janvier 1932 à Paris (13e) (Seine), décédé le 24 août 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 19 août 1942 à Drancy (Seine).
 Bekermajster (Tania, Ruchla), née le 1er mars 1922 à Berlin (Allemagne), décédée le 4 août 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 30 juillet 1942 à Pithiviers (Loiret).
 Bekerman (Eva, Sarah), née le 2 février 1928 à Paris (12e) (Seine), décédée le 12 août 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 6 août 1942 à Pithiviers (Loiret).
 Bekerman, née Bornsztajn (Laja) en 1891 à Krosniewice (Pologne), décédée le 8 août 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 2 août 1942 à Pithiviers (Loiret).
 Bekerman (Rubin), né le 23 juillet 1923 à Varsovie (Pologne), décédé le 9 mars 1943 à Lublin-Maïdaneck (Pologne) et non le 4 mars 1943 à Drancy (Seine).
 Bekier (Lejba), né le 20 octobre 1901 à Grodno (Pologne), décédé le 2 juillet 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 27 juin 1942 à Beaune-la-Rolande (Loiret).
 Bekierman (Ichok, Aron), né en 1897 à Biala Podlaska (Pologne), décédé le 11 mars 1943 à Lublin-Maïdaneck (Pologne) et non le 6 mars 1943 à Drancy (Seine).
 Bekierman (Perec), né le 25 mars 1923 à Varsovie (Pologne), décédé le 14 février 1943 à Auschwitz (Pologne) et non le 9 février 1943 à Drancy (Seine).
 Belaiche (Marcel, Rahmin), né le 24 juillet 1917 à Bone (Algérie), décédé le 30 mars 1943 à Sobibor (Pologne) et non le 30 mars 1943 à Lublin (Pologne).
 Belamich (Esther, Denise), née le 3 janvier 1924 à Alger (Algérie), décédée le 30 mars 1943 à Sobibor (Pologne) et non le 25 mars 1943 à Drancy (Seine).
 Belchatowski (Charlot, Jean), né le 27 février 1937 à Paris (10e) (Seine), décédé le 2 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 28 août 1942 à Drancy (Seine).
 Belchatowski (Daniel, Richard), né le 17 juin 1932 à Lille (Nord), décédé le 16 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 11 septembre 1942 à Drancy (Seine).
 Belchatowski, née Herszenfis (Jacheta) le 23 février 1912 à Radom (Pologne), décédée le 2 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 28 août 1942 à Drancy (Seine).
 Belchatowski (Szaja, Lejb), né le 16 mai 1905 à Lodz (Pologne), décédé le 16 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 11 septembre 1942 à Drancy (Seine).
 Belfer (David, Leib), né le 5 décembre 1907 à Paris (5e) (Seine), décédé le 25 novembre 1943 à Auschwitz (Pologne) et non le 20 novembre 1943 à Drancy (Seine).
 Belfer, née Slavinski (Elka) le 19 avril 1899 à Odessa (Russie), décédée le 31 juillet 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 30 juillet 1942 à Drancy (Seine).
 Belime (Jean-Baptiste), né le 14 avril 1899 à Lempdes (Puy-de-Dôme), décédé le 13 février 1943 en Allemagne et non le 8 février 1943 à Chattancourt (Meuse).
 Belk (Simon), né le 25 juillet 1931 à Paris (12e) (Seine), décédé le 18 avril 1944 à Auschwitz (Pologne) et non le 13 avril 1944 à Drancy (Seine).
 Bellet (Lucien, Maurice, Eloi), né le 18 avril 1907 à Sotteville-lès-Rouen (Seine-Inférieure), décédé le 11 juillet 1942 à Auschwitz (Pologne) et non fin 1942 à Auschwitz (Pologne).
 Belondrade (Joseph, Paul, Jean-Marie), né le 20 novembre 1921 à Saverdun (Ariège), décédé le 8 septembre 1944 à Dora (Allemagne) et non décédé (sans autre renseignement).
 Bem (Chaim, Perec), né le 25 décembre 1929 à Brzeziny (Pologne), décédé le 31 juillet 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 31 juillet 1942 à Paris (11e) (Seine).
 Bem, née Piotrkowska (Rojza, Gitla) le 29 août 1898 à Lodz (Pologne), décédée le 31 juillet 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 31 juillet 1942 à Paris (Seine).
 Ben (Jacob), né le 15 décembre 1888 à Varsovie (Pologne), décédé le 29 juillet 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 24 juillet 1942 à Drancy (Seine).
 Ben (Joseph), né le 13 janvier 1924 à Varsovie (Pologne), décédé le 24 juillet 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 19 juillet 1942 à Drancy (Seine).
 Ben, née Eksztaun (Sura) en 1890 à Varsovie (Pologne), décédée le 3 août 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 29 juillet 1942 à Drancy (Seine).
 Benadi (Maklouf, René), né le 10 mars 1890 à La Marsa (Tunisie), décédé le 25 mai 1944 à Auschwitz (Pologne) et non le 27 mai 1944 à Auschwitz (Pologne).
 Castoriano (Claudine), née le 22 décembre 1936 à Paris (17e) (Seine), décédée le 4 juin 1944 à Auschwitz (Pologne) et non le 30 mai 1944 à Drancy (Seine).
 Castoriano (Isak), né le 21 décembre 1906 à Constantinople (Turquie), décédé le 4 juin 1944 à Auschwitz (Pologne) et non le 30 mai 1944 à Drancy (Seine).
 Castoriano (Jacqueline, Véra), née le 21 septembre 1937 à Paris (17e) (Seine), décédée le 4 juin 1944 à Auschwitz (Pologne) et non le 30 mai 1944 à Drancy (Seine).
 Castoriano (Suzanne), née le 13 juillet 1908 à Paris (12e) (Seine), décédée le 25 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne), et non le 20 septembre 1942 à Pithiviers (Loiret).
 Castro, née Nahmias (Rebecca) en 1903 à Rodi (Grèce), décédée le 5 août 1943 à Auschwitz (Pologne) et non le 7 août 1943 à Auschwitz (Pologne).
 Catalan (Abram), né en 1903 à Andrinople (Turquie), décédé le 29 août 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 24 août 1942 à Drancy (Seine).
 Dab (Srul, Herz), né le 8 janvier 1896 à Lukow (Pologne), décédé le 25 novembre 1943 à Auschwitz (Pologne) et non le 20 novembre 1943 à Drancy (Seine).
 Dachnitza (Borouch), né le 15 avril 1885 à Boyarka (Russie), décédé le 12 octobre 1943 à Auschwitz (Pologne) et non le 7 octobre 1943 à Drancy (Seine).
 Dachnitza, née Wischniak (Rachel) le 1er mai 1884 à Teplitzk (Russie), décédée le 12 octobre 1943 à Auschwitz (Pologne) et non le 7 octobre 1943 à Drancy (Seine).
 Dacosta-Noble (David), né le 30 avril 1902 à Paris (18e) (Seine), décédé le 5 août 1943 à Auschwitz (Pologne) et non le 31 juillet 1943 à Drancy (Seine).
 Dadoune (Elie, Henri), né le 24 novembre 1881 à Alger (Algérie), décédé le 23 juillet 1943 à Auschwitz (Pologne) et non le 1er juillet 1946 sans autres renseignements.
 Daffix (Gilbert, Louis), né le 18 mai 1926 à Ile-Saint-Denis (Seine), décédé le 19 janvier 1944 à Gross-Rosen (Pologne) et non le 14 janvier 1944 à Fresnes (Seine).
 Damram (David), né en janvier 1896 à Constantinople (Turquie), décédé le 29 août 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 24 août 1942 à Drancy (Seine).
 Daou (Abdallah), né en 1905 à Douar-el-Main (Constantine), décédé le 2 août 1944 à Neuengamme (Allemagne) et non le 28 juillet 1944 à Compiègne (Oise).
 Edelstein (Ida), née le 10 octobre 1899 à Paris (9e) (Seine), décédée le 12 mars 1944 à Auschwitz (Pologne) et non le 7 mars 1944 à Drancy (Seine).
 Edelstein, née Donneenfeld (Lotti) le 10 mars 1901 à Jordanesti (Roumanie), décédée le 4 mai 1944 à Auschwitz (Pologne) et non le 29 avril 1944 à Drancy (Seine).
 Edelstein, née Rosenberg (Rebecca) en 1874 à Focsani (Roumanie), décédée le 12 mars 1944 à Auschwitz (Pologne) et non le 7 mars 1944 à Drancy (Seine).
 Eljasiewicz (Ajdla), née le 27 décembre 1892 à Besskett (Pologne), décédée le 27 juillet 1942 à Auschwitz (Pologne) et non le 22 juillet 1942 à Drancy (Seine).
 Conformément à l'article 5 de la loi n° 85-528 du 15 mai 1985 sur les actes et jugements déclaratifs de décès des personnes mortes en déportation, l'apposition de cette mention en marge des actes et jugements déclaratifs de décès sera effectuée à l'expiration d'un délai d'un an, fixé par ladite loi, après publication du présent arrêté, et sous réserve qu'aucune opposition n'ait été formulée par un ayant cause devant un tribunal de grande instance.