Assemblée nationale
1. Réunions
Mardi 13 septembre 2016
Commission des affaires européennes :
A 11 h 30 (salle 4325, 33, rue Saint-Dominique) :
- priorités pour l'avenir de l'Union européenne (communication) ;
- accord économique et commercial global avec le Canada (communication) ;
- examen de textes européens.
Mercredi 14 septembre 2016
Commission d'enquête sur les conditions d'octroi d'une autorisation d'émettre à la chaîne Numéro 23 et de sa vente :
A 11 heures (salle n° 3, 3, rue Aristide-Briand) :
- audition de M. Nicolas About, membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA).
A 14 h 30 (salle n° 3, 3, rue Aristide-Briand) :
- audition de M. Emmanuel Gabla, ancien membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA).
A 15 h 30 (salle n° 3, 3, rue Aristide-Briand) :
- audition de M. Norbert Balit, journaliste et producteur.
A 16 h 30 (salle n° 3, 3, rue Aristide-Briand) :
- audition de M. Gérald Ganascia, consultant.
A 17 h 30 (salle n° 3, 3, rue Aristide-Briand) :
- audition de M. Michel Boyon, ancien président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA).
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 15 h 30 (salle Lamartine) :
- audition de M. Edouard Sauvage, directeur général de GRDF.
Mardi 20 septembre 2016
Commission du développement durable :
A 15 heures (salle 6237, Développement durable) :
- nomination de rapporteurs ;
- liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle (n° 3926) (rapport) ;
- renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils (n° 3750) (rapport).
Mercredi 21 septembre 2016
Commission des affaires économiques :
A 15 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
- réunion ouverte à la presse : ratification des ordonnances n° 2016-301 du 14 mars 2016 relative à la partie législative du code de la consommation et n° 2016-351 du 25 mars 2016 sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage d'habitation et simplifiant le dispositif de mise en œuvre des obligations en matière de conformité et de sécurité des produits et services (n° 3814).
A 16 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, sur le projet de loi de modernisation, du développement et de protection des territoires de montagne.
2. Ordre du jour prévisionnel
Lundi 19 septembre 2016
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 13 h 15 (salle 6237, Développement durable) :
- audition de M. Christian Leyrit, président de la Commission nationale du débat public.
A 14 heures (salle 6237, Développement durable) :
- audition de M. Philippe Knoche, directeur général d'AREVA.
Lundi 26 septembre 2016
Commission des affaires économiques :
A 15 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
- égalité réelle outre-mer et dispositions en matière sociale et économique (n° 4000) (avis).
A 21 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
- égalité réelle outre-mer et dispositions en matière sociale et économique (n° 4000) (avis) (suite).
Commission du développement durable :
A 16 heures (salle 6237, Développement durable) :
- modernisation, du développement et de protection des territoires de montagne (avis).
A 21 heures (salle 6237, Développement durable) :
- éventuellement, modernisation, du développement et de protection des territoires de montagne (avis).
Mardi 27 septembre 2016
Commission des affaires économiques :
A 16 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
- modernisation, développement et protection des territoires de montagne (sous réserve de son dépôt) (rapport).
Commission des affaires européennes :
A 15 heures (salle 4325, 33, rue Saint-Dominique) :
- représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne (audition).
Commission du développement durable :
A 15 heures (salle 6237, Développement durable) :
- liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle (n° 3926) (amendements, art. 88) ;
- renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils (n° 3750) (amendements, art. 88).
Mercredi 28 septembre 2016
Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- ratification des ordonnances n° 2016-301 du 14 mars 2016 relative à la partie législative du code de la consommation et n° 2016-351 du 25 mars 2016 sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage d'habitation et simplifiant le dispositif de mise en œuvre des obligations en matière de conformité et de sécurité des produits et services (n° 3814) (amendements, art. 88) ;
- ratification de l'ordonnance n° 2016-129 du 10 février 2016 portant sur un dispositif de continuité de fourniture succédant à la fin des offres de marché transitoires de gaz et d'électricité (n° 3966) (amendements, art. 88) ;
- modernisation, développement et protection des territoires de montagne (sous réserve de son dépôt) (rapport) (suite).
A 16 h 15 (salle 6241, Affaires économiques) :
- modernisation, développement et protection des territoires de montagne (sous réserve de son dépôt) (rapport) (suite).
A 21 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
- modernisation, développement et protection des territoires de montagne (sous réserve de son dépôt) (rapport) (suite).
Commission des affaires européennes :
A 16 h 15 (salle 4325, 33, rue Saint-Dominique) :
- évaluation des accords de libre-échange conclus par l'Union européenne (rapport d'information).
A 17 h 15 (salle 4325, 33, rue Saint-Dominique) :
- Vice-premier ministre de Macédoine (audition).
Commission du développement durable :
A 9 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- audition de M. Roger Genet, directeur général de l'ANSES.
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- présentation du rapport de la mission d'information commune sur l'application de la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte.
Jeudi 29 septembre 2016
Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- éventuellement, modernisation, développement et protection des territoires de montagne (sous réserve de son dépôt) (rapport) (suite).
A 15 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
- éventuellement, modernisation, développement et protection des territoires de montagne (sous réserve de son dépôt) (rapport) (suite).
A 21 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
- éventuellement, modernisation, développement et protection des territoires de montagne (sous réserve de son dépôt) (rapport) (suite).
Mardi 4 octobre 2016
Commission des affaires européennes :
A 16 h 30 (salle 4325, 33, rue Saint-Dominique) :
- Conseil économie et finances (audition).
Commission de la défense :
A 17 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2017.
Mercredi 5 octobre 2016
Commission des affaires européennes :
A 8 h 30 (salle 4325, 33, rue Saint-Dominique) :
- président de l'Institut Jacques Delors (audition).
Commission de la défense :
A 9 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire, sur le projet de loi de finances pour 2017.
Commission du développement durable :
A 9 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- audition de M. Jean Pisani-Ferry, commissaire général de France Stratégie, sur les inégalités territoriales.
Jeudi 6 octobre 2016
Commission de la défense :
A 9 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de représentants des syndicats personnels civils de la défense sur le projet de loi de finances pour 2017.
A 11 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'administration sur le projet de loi de finances pour 2017.
Mardi 11 octobre 2016
Commission des affaires européennes :
A 16 h 30 (salle 4325, 33, rue Saint-Dominique) :
- secrétaire d'Etat aux affaires européennes (audition).
Commission de la défense :
A 17 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2017.
Mercredi 12 octobre 2016
Commission des affaires européennes :
A 8 h 30 (salle 4325, 33, rue Saint-Dominique) :
- l'avenir de l'Europe (audition).
A 16 h 30 (salle 4325, 33, rue Saint-Dominique) :
- suppression des quotas laitiers, un an après (rapport d'information).
Commission de la défense :
A 9 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de l'amiral Christophe Prazuck, chef d'état-major de la marine sur le projet de loi de finances pour 2017.
A 11 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Pierre de Villiers, chef d'état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2017.
A 16 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances pour 2017.
A 18 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général André Lanata, chef d'état-major de l'armée de l'air, sur le projet de loi de finances pour 2017.
Commission du développement durable :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- présentation, conjointe avec la commission des affaires économiques, du rapport de la mission d'information commune sur l'application de la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte.
Jeudi 13 octobre 2016
Commission de la défense :
A 9 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations d'Anciens combattants sur le projet de loi de finances pour 2017.
Mardi 18 octobre 2016
Commission de la défense :
A 17 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Richard Lizurey, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2017.
3. Membres présents ou excusés
Commission d'enquête sur les conditions d'octroi d'une autorisation d'émettre à la chaîne Numéro 23 et de sa vente :
Réunion du mercredi 7 septembre 2016, à 14 heures :
Présents. - M. Yves Durand, M. Michel Françaix, M. Christian Kert, M. Marcel Rogemont.
Excusés. - M. Jean-Pierre Allossery, Mme Marie-Odile Bouillé, M. Georges Fenech, Mme Aurélie Filippetti, M. Laurent Furst, Mme Annie Genevard, Mme Gilda Hobert, Mme Martine Martinel, Mme Dominique Nachury, M. Christophe Premat, M. Frédéric Reiss, M. Rudy Salles.
Réunion du mercredi 7 septembre 2016, à 15 heures :
Présents. - M. Yves Durand, M. Michel Françaix, M. Christian Kert, M. Marcel Rogemont.
Excusés. - M. Jean-Pierre Allossery, Mme Marie-Odile Bouillé, M. Georges Fenech, Mme Aurélie Filippetti, M. Laurent Furst, Mme Annie Genevard, Mme Gilda Hobert, Mme Martine Martinel, Mme Dominique Nachury, M. Christophe Premat, M. Frédéric Reiss, M. Rudy Salles.
Réunion du mercredi 7 septembre 2016, à 16 heures :
Présents. - M. Yves Durand, M. Michel Françaix, M. Christian Kert, M. Marcel Rogemont.
Excusés. - M. Jean-Pierre Allossery, Mme Marie-Odile Bouillé, M. Georges Fenech, Mme Aurélie Filippetti, M. Laurent Furst, Mme Annie Genevard, Mme Gilda Hobert, Mme Martine Martinel, Mme Dominique Nachury, M. Christophe Premat, M. Frédéric Reiss, M. Rudy Salles.
Réunion du mercredi 7 septembre 2016, à 17 heures :
Présents. - M. Yves Durand, M. Michel Françaix, M. Christian Kert, M. Marcel Rogemont.
Excusés. - M. Jean-Pierre Allossery, Mme Marie-Odile Bouillé, M. Georges Fenech, Mme Aurélie Filippetti, M. Laurent Furst, Mme Annie Genevard, Mme Gilda Hobert, Mme Martine Martinel, Mme Dominique Nachury, M. Christophe Premat, M. Frédéric Reiss, M. Rudy Salles.
Réunion du mercredi 7 septembre 2016, à 17 h 30 :
Présents. - M. Yves Durand, M. Michel Françaix, M. Christian Kert, M. Marcel Rogemont.
Excusés. - M. Jean-Pierre Allossery, Mme Marie-Odile Bouillé, M. Georges Fenech, Mme Aurélie Filippetti, M. Laurent Furst, Mme Annie Genevard, Mme Gilda Hobert, Mme Martine Martinel, Mme Dominique Nachury, M. Christophe Premat, M. Frédéric Reiss, M. Rudy Salles.
Réunion du mercredi 7 septembre 2016, à 18 heures :
Présents. - M. Yves Durand, M. Michel Françaix, M. Christian Kert, M. Marcel Rogemont.
Excusés. - M. Jean-Pierre Allossery, Mme Marie-Odile Bouillé, M. Georges Fenech, Mme Aurélie Filippetti, M. Laurent Furst, Mme Annie Genevard, Mme Gilda Hobert, Mme Martine Martinel, Mme Dominique Nachury, M. Christophe Premat, M. Frédéric Reiss, M. Rudy Salles.
Réunion du mercredi 7 septembre 2016, à 18 h 30 :
Présents. - M. Yves Durand, M. Michel Françaix, M. Christian Kert, M. Marcel Rogemont.
Excusés. - M. Jean-Pierre Allossery, Mme Marie-Odile Bouillé, M. Georges Fenech, Mme Aurélie Filippetti, M. Laurent Furst, Mme Annie Genevard, Mme Gilda Hobert, Mme Martine Martinel, Mme Dominique Nachury, M. Christophe Premat, M. Frédéric Reiss, M. Rudy Salles.