Sénat
Membres présents ou excusés
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Séance du mercredi 28 septembre 2016 :
Présents. - Patrick Abate, Pascal Allizard, David Assouline, Dominique Bailly, Marie-Christine Blandin, Philippe Bonnecarrère, Gilbert Bouchet, Corinne Bouchoux, Jean-Louis Carrère, Françoise Cartron, Joseph Castelli, Anne Chain-Larché, François Commeinhes, Marie-Annick Duchêne, Alain Dufaut, Jean-Léonce Dupont, Nicole Duranton, Louis Duvernois, Françoise Férat, Jean-Claude Gaudin, Dominique Gillot, Christiane Hummel, Mireille Jouve, Claudine Lepage, Vivette Lopez, Jean-Jacques Lozach, Christian Manable, Colette Mélot, Danielle Michel, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Daniel Percheron, Christine Prunaud, Bruno Retailleau, Sylvie Robert, Michel Savin.
Excusés. - Maryvonne Blondin, Jean-Claude Frécon, Brigitte Gonthier-Maurin, Claude Kern, Françoise Laborde, Jean-Pierre Leleux.
Ont délégué leur droit de vote. - Maurice Antiste, Dominique Bailly, Maryvonne Blondin, Jean-Claude Carle, René Danesi, Jacques Grosperrin, Guy-Dominique Kennel, Claude Kern, Françoise Laborde, Jean-Pierre Leleux, Jean-Claude Luche, Jacques-Bernard Magner, Philippe Nachbar, Jean-Jacques Panunzi, Michel Savin, Abdourahamane Soilihi, Hilarion Vendegou.
Commission des finances :
1re séance du mercredi 28 septembre 2016 :
Présents. - Philippe Adnot, Michèle André, Marie-France Beaufils, Éric Bocquet, Yannick Botrel, Michel Bouvard, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Carcenac, Jacques Chiron, Vincent Delahaye, Francis Delattre, Bernard Delcros, Marie-Hélène Des Esgaulx, Éric Doligé, Vincent Eblé, Thierry Foucaud, André Gattolin, Jacques Genest, Alain Houpert, Jean-François Husson, Roger Karoutchi, Fabienne Keller, Bernard Lalande, Marc Laménie, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Gérard Longuet, François Marc, Albéric de Montgolfier, Daniel Raoul, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Maurice Vincent, Jean Pierre Vogel, Richard Yung.
Excusé. - François Patriat.
Ont délégué leur droit de vote. - François Baroin, Philippe Dallier, Serge Dassault, Charles Guené, Nuihau Laurey, Antoine Lefèvre, Hervé Marseille, Jean Pierre Vogel.
Assistaient en outre à la séance. - Nicole Bonnefoy (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Louis Nègre (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable).
2e séance du mercredi 28 septembre 2016 :
Présents. - Michèle André, Éric Bocquet, Yannick Botrel, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Carcenac, Jacques Chiron, Philippe Dallier, Serge Dassault, Vincent Delahaye, Francis Delattre, Bernard Delcros, Marie-Hélène Des Esgaulx, Éric Doligé, André Gattolin, Jean-François Husson, Fabienne Keller, Bernard Lalande, Marc Laménie, Gérard Longuet, François Marc, Albéric de Montgolfier, Daniel Raoul, Claude Raynal, Maurice Vincent, Richard Yung.
Excusés. - Thierry Foucaud, François Patriat.
Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France :
Séance du mercredi 28 septembre 2016 :
Présents. - Annie David, Jean Desessard, Jean-Pierre Grand, Dominique de Legge, Anne-Catherine Loisier, Patricia Morhet-Richaud, Daniel Percheron, Christine Prunaud, Patricia Schillinger, Jean-Marie Vanlerenberghe, Alain Vasselle, Yannick Vaugrenard.
Convocations
Commission des affaires économiques :
Mercredi 5 octobre 2016, à 9 h 30 (salle Médicis) :
1. - Audition de M. Rodolphe Belmer, directeur général d'Eutelsat ; Cette audition sera ouverte à la presse et au public ; elle fera l'objet d'une captation vidéo.
Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr). Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission des affaires économiques (secretariat-affeco-devdur@senat.fr) au plus tard le mardi 4 octobre 2016.
2. - Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi n° 801 (2015-2016) ratifiant l'ordonnance n° 2016-415 du 7 avril 2016 relative à l'économie sociale et solidaire dans le département de Mayotte ;
3. - Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi n° 813 (2015-2016) ratifiant l'ordonnance n° 2016-461 du 14 avril 2016 précisant les compétences de la Commission de régulation de l'énergie en matière de recueil d'information, de sanction et de coopération ;
4. - Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi n° 820 (2015-2016) ratifiant les ordonnances n° 2016-130 du 10 février 2016 portant adaptation des livres Ier et III du code de l'énergie au droit de l'Union européenne et relatif aux marchés intérieurs de l'électricité et du gaz et n° 2016-518 du 28 avril 2016 portant diverses modifications du livre V du code de l'énergie ;
5. - Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi n° 824 (2015-2016) ratifiant l'ordonnance n° 2016-572 du 12 mai 2016 portant extension et adaptation aux îles Wallis et Futuna de diverses dispositions du code de l'énergie ;
6. - Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi n° 860 (2015-2016) ratifiant l'ordonnance n° 2016-411 du 7 avril 2016 portant diverses mesures d'adaptation dans le secteur gazier ;
7. - Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 467 (2015-2016) visant à garantir la mixité sociale aux abords des gares du Grand Paris Express ;
8. - Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 770 (2015-2016) portant accélération des procédures et stabilisation du droit de l'urbanisme, de la construction et de l'aménagement ;
9. - Nomination des rapporteurs pour avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2017 ;
10. - Questions diverses.
Pour information : la commission se réunira le mercredi 12 octobre pour examiner son rapport et son texte sur la proposition de loi n° 770 (2015-2016) portant accélération des procédures et stabilisation du droit de l'urbanisme, de la construction et de l'aménagement.
Délai limite pour le dépôt des amendements auprès du secrétariat (Ameli commissions) : vendredi 7 octobre 2016, à 12 heures
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Mercredi 5 octobre 2016, à 9 h 30 (Salle Clemenceau) :
La table ronde et l'audition seront retransmises en direct sur le site internet du Sénat et feront l'objet d'un enregistrement audiovisuel consultable en vidéo à la demande
A 9 h 30 :
1. Table ronde sur les élections présidentielles américaines :
Mme Célia Belin, chercheuse au Centre d'analyse, de prévision et de stratégie du ministère des affaires étrangères et au Centre Thucydide (Paris 2) ;
Mme Maya Kandel, chercheuse associée à l'Institut du monde anglophone de l'Université Sorbonne Nouvelle (Paris 3), ancienne responsable du programme Etats-Unis de l'Institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire.
2. Questions diverses.
A 16 h 30 :
1. Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur le projet de loi de finances pour 2017.
2. Questions diverses.
Commission des affaires sociales :
Mercredi 5 octobre 2016, à 9 heures (salle 213) :
A 9 heures :
1. Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017.
A 11 heures :
2. Audition de MM. Gérard Quévillon, président, et Stéphane Seiller, directeur général, de la Caisse nationale du régime social des indépendants (RSI).
3. Questions diverses.
Commission des finances :
I - Mercredi 5 octobre 2016, à 9 heures (salle de la commission)
1. Contrôle budgétaire - Communication de MM. Nuihau Laurey et Georges Patient, rapporteurs spéciaux, sur le fonds exceptionnel d'investissement (FEI).
2. Contrôle budgétaire - Communication de M. André Gattolin, rapporteur spécial, sur la villa Médicis.
3. Désignation du rapporteur spécial de la mission « Investissements d'avenir ».
4. Demande de saisine pour avis sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017, sous réserve de son dépôt.
5. Questions diverses
II. - Mercredi 5 octobre 2016, à 10 h 30 (salle de la commission)
1. Audition conjointe de Mme Bénédicte Caron, vice-présidente de la Confédération générale du patronat des petites et moyennes entreprises (CGPME) en charge des affaires économiques, juridiques et fiscales, et MM. Alain Loehr, directeur associé au sein du cabinet d'avocat Fidal, Geoffroy Roux de Bézieux, vice-président délégué du Mouvement des Entreprises de France (MEDEF), président de la commission en charge de la fiscalité, et Pierre-Emmanuel Thiard, ancien rapporteur général pour le Conseil des prélèvements obligatoires, sur le projet d'instauration du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu. Cette audition sera ouverte à la presse (les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication : presse@senat.fr) ; elle fera l'objet d'une captation vidéo et sera retransmise en direct.
2. Questions diverses
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Mercredi 5 octobre 2016, à 9 h 30 (salle de la commission des lois) :
1. Désignation de candidats proposés à la nomination du Sénat pour siéger comme membres titulaire et suppléant au sein du Conseil supérieur de l'éducation routière ;
2. Examen, en deuxième lecture, du rapport de M. Christophe-André Frassa et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 496 (2015-2016), adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Lundi 3 octobre 2016, à 12 heures
3. Examen du rapport de M. François-Noël Buffet et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 461 (2015-2016), adoptée par l'Assemblée nationale, portant réforme de la prescription en matière pénale ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Lundi 3 octobre 2016, à 12 heures
4. Questions diverses.
Nominations de rapporteurs
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
- M. Jean-François Rapin a été nommé rapporteur au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur la proposition de loi n° 810 (2015-2016), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes.
- M. Louis Nègre a été nommé rapporteur au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur le projet de loi n° 861 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale en première lecture, relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires économiques :
Proposition de loi portant accélération des procédures et stabilisation du droit de l'urbanisme, de la construction et de l'aménagement n° 770 (2015-2016) : vendredi 7 octobre 2016, à 12 heures
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
- Proposition de loi, adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre n° 496 (2015-2016) : lundi 3 octobre 2016, à 12 heures
- Proposition de loi adoptée par l'Assemblée nationale, portant réforme de la prescription en matière pénale n° 461 (2015-2016) : lundi 3 octobre 2016, à 12 heures.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Convocation
Commission des affaires européennes :
Jeudi 6 octobre 2016, à 9 heures (salle A 120) :
- Avis politique de M. Daniel Raoul sur la protection juridique des variétés végétales.
- Communication de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot sur la stratégie numérique.