Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Mardi 14 mars 2017, à 9 h 15 (salle 249) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité et délégation à l'outre-mer :
Sujet : Combattre les violences faites aux femmes dans les outre-mer.
(Rapporteur.e.s : M. Dominique RIVIÈRE et Mme Ernestine RONAI).
Examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis et vote.
Mardi 14 mars 2017, à 9 h 30 (salle 79) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Programme national de réforme 2017 (PNR).
Premiers échanges sur le PNR 2017.
Mardi 14 mars 2017, à 9 h 30 (salle 214) :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Sujet : Service civique : Quel bilan ? Quelles perspectives ? »
(Rapporteurs : M. Julien BLANCHET et M. Jean-François SERRES).
Suite de l'examen, en seconde lecture, du projet d'étude et vote.
Mercredi 15 mars 2017, à 9 heures (salle 245) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Rapport annuel sur l'Etat de la France en 2017.
(Rapporteurs : M. Guillaume DUVAL et M. Pierre LAFONT).
Examen de 4 contributions.
Mercredi 15 mars 2017, à 9 h 30 (salle 79) :
Section du travail et de l'emploi :
Désignation d'un.e., des rapporteur.e.s concernant la saisine intitulée « Repérer, prévenir et lutter contre les descriminations syndicales » (sous réserve de la validation par le bureau).
Contribution au Programme national de réforme (PNR) 2017 :
(Rapporteur : M. Laurent CLEVENOT).
Examen, en première lecture, du projet de contribution.
Mercredi 15 mars 2017, à 9 h 30 (salle CR1 + 2 locaux de la CCI) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Examen d'un avant-projet de note de saisine, présenté par M. Jean-Louis CABRESPINES et M. Régis WARGNIER.
Discussion générale sur de futurs travaux envisageables.
Mercredi 15 mars 2017, à 9 h 30 (salle 214) :
Section de l'environnement :
Sujet : La qualité de l'habitat, condition environnementale du bien-être et du vivre ensemble.
(Rapporteure : Mme Dominique ALLAUME-BOBE).
Fin de l'examen, en première lecture, et début de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 15 mars 2017, à 9 h 30 (salle 229) :
Section des activités économiques :
Contribution au « Rapport annuel sur l'état de la France en 2017 ».
(Rapporteure : Mme Sylviane LEJEUNE).
Examen, en seconde lecture, du projet de contribution et vote.
Mercredi 15 mars 2017, à 9 h 30 (salle 243) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : Les fermes aquacoles marines et continentales : enjeux d'un développement réussi.
(Rapporteures : Mme Elodie MARTINE-COUSTY et Mme Joëlle PRÉVOT-MADÈRE).
Poursuite de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Examen du projet d'autosaisine relatif à la compétitivité de l'agriculture et du secteur agroalimentaire français.
Mercredi 15 mars 2017, à 9 h 30 (salle 249) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : La politique européenne du transport maritime au regard des enjeux du développement durable et des engagements climat.
(Rapporteur : M. Jacques BEALL).
Début de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 15 mars 2017, à 9 h 30 (salle 301) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Discussion sur les futurs travaux de la section et choix du prochain sujet de saisine.
Contribution au « Programme national de réforme (PNR) 2017 ».
Examen du projet de contribution.
Mercredi 15 mars 2017, à 10 heures (salle 225) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Contribution au « Rapport annuel sur l'état de la France en 2017 » :
(Rapporteures : Mme Danielle DUBRAC et Mme Samira DJOUADI).
Examen, en seconde lecture, de la contribution.
Contribution au « Programme national de réforme (PNR) 2017 » :
(Rapporteures : Mme Danielle DUBRAC et Mme Samira DJOUADI).
Examen, en première lecture, de la contribution.