Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Mardi 3 octobre 2017, à 10 heures et toute la journée, (reprise à 14 heures) salle 301 :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : Vers la démocratie culturelle.
(Rapporteure : Mme Marie-Claire MARTEL).
Adoption du projet de rapport.
Examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 4 octobre 2017, à 9 h 30, salle 245 :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Le rôle de la France dans une francophonie dynamique.
(Rapporteure : Mme Marie-Beatrice LEVAUX).
Fin de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Discussion sur l'avant-projet de saisine « Les migrations en Europe ».
Mercredi 4 octobre 2017, à 9 h 30, salle 79 :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Comment mieux tirer parti du potentiel touristique de la France dans un monde hyperconnecté ?
(Rapporteurs : M. Jean-Louis CABRESPINES et M. Régis WARGNIER).
Fin de l'examen, en première lecture, du projet de rapport.
Echange sur les grandes lignes du plan de l'avant-projet d'avis
Mercredi 4 octobre 2017, à 9 h 30, salle 225 :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : Quels leviers pour renforcer la compétitivité de l'agriculture et de l'agroalimentaire français ?
(Rapporteur : M. Jacques PASQUIER).
Poursuite de l'examen des préconisations de l'avant-projet d'avis
Mercredi 4 octobre 2017, à 9 h 30, salle 249 :
Section de l'environnement :
Sujet : La transition écologique et solidaire à l'échelon local
(Rapporteur : M. Bruno DUCHEMIN).
Auditions (le nom des intervenant.e.s sera précisé ultérieurement)
Mercredi 4 octobre 2017, à 9 h 30, salle 229 :
Section des activités économiques :
Sujet : Quelle politique pour les Pôles de compétitivité ?
(Rapporteur : M. Frédéric GRIVOT).
Examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis et vote.
Mercredi 4 octobre 2017, à 9 h 30 et toute la journée, (reprise à 14 heures), salle 214 :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : Le travail indépendant.
(Rapporteure : Mme Sophie THIERY)
A 9 h 30 : table ronde de fédérations de travailleur.euse.s indépendant.e.s : M. Grégoire LECLERCQ, Président de la Fédération des auto-entrepreneurs ; M. Patrick LEVY-WAITZ, Président de la Fondation Travailler autrement ; M. François HUREL, Président de l'Union des auto-entrepreneurs (UAE)
A 11 heures : audition de M. Bernard GAZIER, professeur émérite en sciences économiques, rapporteur en 2016 d'un rapport au CNIS sur les nouvelles formes d'emploi.
A 14 heures : table ronde de représentant.e.s de travailleur.euse.s de plateformes collaboratives : M. Franck BONOT, secrétaire général de l'Unsa transport ; M. Fabian TOSOLINI, secrétaire général adjoint de la Fédération CFDT transport ; Mme Sara ZEROUALI, coursier Deliveroo, co-fondatrice du syndicat des coursiers de la Gironde.
A 16 heures : table ronde des plateformes collaboratives : M. Arthur DE GRAVE, membre du collective OuiShare ; M. Sandrino GRACEFFA, directeur général de Smart ; M. Romain ARVY, responsable juridique de la Confédération général des Scop ? .
Mercredi 4 octobre 2017, à 9 h 30 et toute la journée (reprise à 14 h 30) salle 301 :
Section des affaires sociales et de la santé :
Matin :
Sujet : Les conséquences des séparations parentales sur les enfants.
(Rapporteures : Mme Pascale COTON et Mme Geneviève ROY).
A 9 h 30 : fin de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis et vote.
Après-midi :
Contribution sur « Le travail indépendant » :
(Rapporteur : M. Etienne CANIARD).
A 14 heures 30 : audition de M. Stéphane RAPELLI, économiste indépendant auteur du rapport sur les travailleurs non-salariés pauvres et contributeur du rapport « travail indépendant : quels scénarios pour la France en 2030 ? » de l'Observatoire Alptis).
Mercredi 4 octobre 2017, à 13 heures, salle 79 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Avenir de la délégation dans le cadre de la réforme du CESE.
Examen d'un avant-projet d'autosaisine.
Mercredi 4 octobre 2017, à 14 heures, salle 245 :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Quelle responsabilité fiscale pour les collectivités territoriales au regard de leurs compétences et des enjeux ?
(Rapporteurs : M. Jean-Karl DESCHAMPS et M. Didier GARDINAL).
A 14 heures : audition de M. Jean-Thomas LESUEUR, Délégué général de l'Institut Thomas More, M. Stanislas BOUTMY, Directeur des investissements secteur public ACOFI.
A 16 h 30 : audition de M. Jean-Yves DHERBEYS, Maire de Tullins.
Jeudi 5 octobre 2017, à 9 h 30 (salle 214) :
Commission temporaire :
Sujet : Les déserts médicaux.
(Rapporteur.e.s : Mme Sylvie CASTAIGNE et M. Yann LASNIER).
Table ronde avec (sous réserve de leur disponibilité) :
Dr. Pascal GENDRY, président de la Fédération française des maisons et des pôles de santé (FFMPS) ;
M. Laurent EVEILLARD, président du Regroupement National des Organismes Gestionnaires des Centres de Santé à la Fédération des mutuelles de France ;
Dr. Dominique DEPINOY, président du cabinet Acsantis ;
M. Benjamin MOUSNIER-LOMPRE, associé au cabinet Ipso Santé ;
Mme Isabelle MAINCION, maire de La ville-aux-Clercs, représentante de l'Association des Maires de France (AMF).