A N N E X E   I
    DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
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                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0171 du 24/07/96                        Page 11192  a 11194    
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    DEPARTEMENT DE L'ARIEGE
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                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0171 du 24/07/96                        Page 11192  a 11194    
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    DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
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    DEPARTEMENT DES PYRENEES-ATLANTIQUES
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    DEPARTEMENT DES HAUTES-PYRENEES
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    DEPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
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    DEPARTEMENT DES VOSGES
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      Le C.S.A. se réserve le droit de substituer éventuellement aux canaux     indiqués des canaux permettant une réception de qualité équivalente.
    A N N E X E  I I
      Les cartes visées à l'article 2 de la présente décision et faisant l'objet     de son annexe II sont consultables au Conseil supérieur de l'audiovisuel     (services des autorisations et des analyses économiques), 39-43, quai     André-Citroën (17e étage), 75015 Paris.
    A N N E X E  I I I
      Diffusion (le candidat indiquera à quelle société il envisage de recourir) :      - émetteurs prévus ;
      - exploitation directe ou sous-traitée ;
      - expérience et qualification de l'exploitant ;
      - en cas de sous-traitance, conditions financières du contrat.
      Pour chacun des sites d'émission, que les sites envisagés soient ceux qui     figurent à l'annexe I de l'appel à candidature ou qu'il s'agisse d'autres     sites proposés par le candidat, celui-ci devra préciser :
      - localisation, altitude, propriétaire, permis de construire ;
      - émetteurs de radiodiffusion déjà en service sur le site ;
      - puissance apparente rayonnée maximale ;
      - caractéristiques de l'antenne (hauteur, diagramme, polarisation,
     constitution) ;
      - matériel utilisé (type, puissance nominale, précision de la fréquence,
     spécifications techniques) ;
      - conditions d'utilisation, sécurisation.
      Eventuellement, transport :
      - moyen utilisé ;
      - exploitation directe ou sous-traitée ;
      - expérience et qualification de l'exploitant ;
      - en cas de sous-traitance, conditions financières du contrat.