ANNEXE I
DESCRIPTION DES MENTIONS DU D.E.U.G.
TECHNOLOGIE INDUSTRIELLE
Le D.E.U.G. Technologie industrielle comporte deux mentions :
Génie des systèmes, construit autour d’un noyau de quatre disciplines : électricité, mécanique, informatique et automatique.
L’établissement peut en outre développer des enseignements spécifiques en génie électrique, en génie informatique, en génie mécanique, en génie civil, mais aussi dans des domaines placés à l’intersection des secteurs précédents (par exemple en productique, en robotique, en informatique industrielle,...).
Pour cette mention, les enseignements scientifiques de base portent notamment sur l’électromagnétisme, l’électrocinétique, la mécanique, les phénomènes ondulatoires, la thermodynamique, la thermique et la chimie physique ; les méthodes mathématiques et informatiques pour les sciences de l’ingénieur.
Génie des procédés, construit autour d’un noyau de quatre disciplines : thermodynamique, cinétique chimique, mécanique et automatique.
L’établissement peut en outre développer des enseignements spécifiques en biotechnologie, en génie des matériaux, en génie chimique, avec, éventuellement, des domaines d’application spécifique (par exemple, l’environnement, la sécurité, l’agro-alimentaire, la pharmacie,...).
Pour cette mention, les enseignements scientifiques de base portent notamment sur l’électromagnétisme, l’électrocinétique, la mécanique, les phénomènes ondulatoires, la thermodynamique, la thermique, la chimie physique, la chimie organique et inorganique et la biochimie ; les méthodes mathématiques et informatiques pour les sciences de l’ingénieur.
ANNEXE II
DESCRIPTION DES LICENCES ET DES MAÎTRISES DU SECTEUR TECHNOLOGIE
I. - Domaine du génie électrique
I. 1. En licence d’électronique, électrotechnique et automatique, au moins 300 heures d’enseignement portent sur les matières suivantes :
- circuits et composants ;
- systèmes analogiques et logiques ;
- systèmes asservis linéaires ;
- ondes et propagation ;
- programmation en langages évolués et algorithmes numériques.
I.2. En maîtrise d’électronique, électrotechnique et automatique, chacune des mentions comporte un enseignement
- d’au moins 100 heures d’informatique ;
- d’au moins 200 heures portant sur les matières spécifiques à la mention considérée.
I. 3. En licence d’ingénierie électrique, au moins 300 heures d’enseignement portent sur les matières suivantes :
- électronique ;
- contrôle des processus ;
- conversion d’énergie ;
- traitement de l’information.
I. 4. Sont admis de plein droit à s’inscrire en vue de :
La licence d’électronique, électrotechnique et automatique, les titulaires :
- du D.E.U.G Technologie industrielle, mention génie des systèmes ;
- du D.E.U.G sciences, mentions sciences de la matière ou mathématiques, informatique et applications aux sciences, si leur formation comporte un enseignement d’adaptation portant sur le domaine électronique, électrotechnique et automatique (E.E.A.) (cf. art. 11).
La maîtrise d’électronique, électrotechnique et automatique, quelle que soit la mention, les titulaires :
- de la licence d’électronique, électrotechnique et automatique ;
- de la licence d’ingénierie électrique.
La licence d’ingénierie électrique, les titulaires :
- du D.E.U.G. Technologie industrielle, mention génie des systèmes ;
- du D.E.U.G. sciences, mention sciences de la matière, si leur formation comporte un enseignement d’adaptation ponant sur le génie électrique (cf. art. I1).
II. - Domaine du génie mécanique et productique
II.I. En licence de technologie mécanique, au moins 300 heures d’enseignement portent sur les matières suivantes :
- mécanique générale, élasticité et résistance des matériaux, mécanique des fluides ;
- technologie de conception ;
- productique et automatique.
II. 2. En maîtrise de technologie mécanique, chacune des mentions comporte un enseignement :
D’au moins 100 heures portant sur les matières suivantes :
- mécanique des milieux continus, thermique, thermodynamique ; automatique, robotique ;
D’au moins 200 heures portant sur les matières spécifiques à la mention considérée.
l. 3. En licence de sciences de la production industrielle, au moins 300 heures d’enseignement portent sur les matières suivantes :
- électronique, électrotechnique et automatique ;
- mécanique et matériaux ;
- thermodynamique, chimie physique, chimie ;
- aspects technologiques des domaines précédents.
II. 4. En maîtrise de sciences de la production industrielle, au moins 250 heures d’enseignement portent sur les matières suivantes
- gestion de production ;
- électronique, électrotechnique, automatique et informatique industrielle ;
- mécanique appliquée et technologie ;
- productique.
Il. 5. Sont admis de plein droit à s’inscrire en vue de La licence de technologie mécanique, les titulaires :
- du D.E.U.G. Technologie industrielle. mention génie des systèmes ;
- du D.E.U.G. sciences, mention sciences de la matière, si leur formation comporte un enseignement d’adaptation portant sur la mécanique et le génie mécanique (cf. art. I1).
La maîtrise de technologie mécanique, quelle que soit la mention, les titulaires de la licence de technologie mécanique.
La licence de sciences de la production industrielle, les titulaires :
- du D.E.U.G Technologie industrielle, quelle que soit la mention ;
 
- du D.E.U.G. sciences, mention sciences de la matière.
La maîtrise de sciences de la production industrielle, les titulaires de la licence de sciences de la production industrielle.
III. - Domaine du génie civil
III.1. En licence de génie civil, au moins 300 heures d’enseignement portent sur les matières suivantes :
- mécanique des solides, mécanique des fluides ;
- résistance des matériaux et analyse des structures ;
- matériaux ;
- constructions civiles, mécanique des sols.
III.2. En maîtrise de génie civil, chacune des mentions comporte un enseignement :
D’au moins 150 heures portant sur les matières suivantes :
- vibrations et dynamique des structures ;
- thermique ;
- géotechnique ;
D’au moins 150 heures portant sur les matières spécifiques à la mention considérée.
III. 3. Sont admis de plein droit à s’inscrire en vue de :
La licence de génie civil, les titulaires :
- du D.E.U.G. Technologie industrielle, mention génie des systèmes ;
- du D.E.U.G. sciences, mention sciences de la matière ;
- du D.E.U.G. sciences, mention sciences de la Terre.
La maîtrise de génie civil, quelle que soit la mention, les titulaires de la licence de génie civil.
IV. - Domaine du génie des procédés
IV.1. En licence de génie des procédés, au moins 300 heures d’enseignement portent sur les matières suivantes :
- thermodynamique et cinétique chimiques ;
- transferts de quantité de mouvement, de matière et de chaleur ;
- éléments de biochimie et de biophysique ;
- chimie physique minérale et organique ;
- éléments de sciences des matériaux ;
IV. 2. En maîtrise de génie des procédés, chacune des mentions comporte un enseignement :
D’au moins 100 heures portant sur les matières suivantes :
- chimie énergétique ;
- conduite des procédés ;
- contrôle qualité, sécurité :
D’au moins 200 heures portant sur les matières spécifiques à la mention considérée.
IV. - 3. Sont admis de plein droit à s’inscrire en vue de :
La licence de génie des procédés, les titulaires :
- du D.E.U.G. Technologie industrielle, mention génie des procédés ;
- du D.E.U.G. sciences, mention sciences de la matière ;
- du D.E.U.G. sciences, mention sciences de la vie.
La maîtrise de génie des procédés, quelle que soit la mention, les titulaires :
- de la licence de génie des procédés ;
- de la licence de chimie physique ;
- de la licence de chimie ;
- de la licence de biologie, assortie ou non d’une mention.
ANNEXE III
TABLEAU D’ACCÈS AUX LICENCES A PARTIR DU D.E.U.G. SCIENCES ET DU D.E.U.G. TECHNOLOGIE INDUSTRIELLE
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 40 du 17 février 1993, page 2574.
ANNEXE IV
LISTE DES DIPLÔMES RELEVANT DE DISPOSITIONS RÉGLEMENTAIRES ANTÉRIEURES
I. - Le D.E.U.G.
D.E.U.G. Technologie industrielle (arrêté du 17 juin 1992).
D.E.U.G. mention sciences, économie et technologie (arrêté du 17 septembre 1984).
D.E.U.G. mention sciences, section sciences des structures et de la matière (arrêté du 1er mars 1973, complété).
Les titulaires du D.E.U.G. mention sciences, section sciences des structures et de la matière, sont admis de plein droit à s’inscrire en vue de l’une des licences suivantes : électronique, électrotechnique et automatique, ingénierie électrique, technologie mécanique, sciences de la production industrielle, génie civil, génie des procédés, définies par le présent arrété.
II. - Licences et maîtrises
II. 1. Domaine du génie électrique.
I. 1.1. Sur la base d’arrêtés généraux :
- licence et maîtrise d’électronique, électrotechnique et automatique (arrêté du 7 juillet 1977) ;
- licence de télécommunications (arrêté du 7 juillet 1977) ;
- maîtrise de télécommunications (arrêté du 10 janvier 1989) ;
- licence d’ingénierie électrique (arrêté du 9 mars 1990) ;
- licence et maîtrise de génie électrique (arrêté du 7 juillet 1977) ;
- licence de techniques audiovisuelles (arrêté du 7 juillet 1977) ;
- licence et maîtrise de sciences physiques appliquées mesures et contrôle (arrêté du 7 juillet 1977).
Les titulaires d’une des licences visées ci-dessus, assortie ou non d’une mention, sont admis de plein droit à s’inscrire en vue de la maîtrise d’électronique, électrotechnique et automatique (quelle que soit la mention), définie par le présent arrêté.
II.  1. 2. Sur la base d’arrêtés particuliers (1)
- licence d’électrotechnique et technique de l’énergie (Metz).
II.  2. Domaine du génie mécanique et productique.
II.  2.1. Sur la base d’arrêtés généraux :
- licence et maîtrise de génie mécanique (arrêté du 7 juillet 1977) ;
- licence et maîtrise de technologie mécanique (arrêté du 5 mai 1989) ;
- licence et maîtrise de technologie de construction (arrête du 7 juillet 1977).
Les titulaires des licences visées ci-dessus sont admis de plein droit à s’inscrire en vue de la maîtrise de technologie mécanique (quelle que soit la mention), définie par le présent arrêté ;
- licence des sciences de l’industrie (arrêté du 7 juillet 1977) ;
- maîtrise des sciences de l’industrie (arrêté du 17 novembre 1988).
Les titulaires de la licence des sciences de l’industrie visée cidessus sont admis de plein droit à s’inscrire en vue de la maîtrise de sciences de la production industrielle, définie par le présent arrêté.
II.  2.2. Sur la base d’arrêtés particuliers (1) :
- licence de construction mécanique (Metz).
II.  3. Domaine du génie civil.
II.  3.1. Sur la base d’arrêtés particuliers (1) :
- licence et maîtrise de génie civil (Paris-VI, Bordeaux-I, Lyon-I ; Metz, Nancy-I).
Les titulaires de la licence de génie civil visée ci-dessus sont admis de plein droit à s’inscrire en vue de la maîtrise de génie civil (quelle que soit la mention), définie par le présent arrêté.
II.  4. Domaine du génie des procédés.
II. 2.4.1. Sur la base d’arrêtés généraux :
- licence et maîtrise de sciences des matériaux (arrêtés du 7 juillet 1977).
Les titulaires de la licence de sciences des matériaux visée cidessus sont admis de plein droit à s’inscrire en vue de la maîtrise de génie des procédés (quelle que soit la mention), définie par le présent arrêté.
II.  2 4.2. Sur la base d’arrêtés particuliers (1) :
- licence et maîtrise de chimie et électrochimie appliquée
(Besançon) ;
- licence et maîtrise de mesures et contrôles en chimie, biologie, biochimie, toxicologie (Metz) ;
- maîtrise de sciences biologiques appliquées aux ressources végétales d’intérêt agro-alimentaire (Nantes) ;
- maîtrise de sciences thermiques et énergétiques (Besançon) ;
- licence et maîtrise thermique et gestion des énergies (Pau).
(1)L’indication placée entre parenthèses précise les établissements habilités.