1° Par décisions en date des 18 novembre 2014, 29 janvier, 9 février 2015, 31 janvier, 29 février, 31 mars, 29 avril, 30 septembre, 26 octobre 2016, en application de l'article L. 1142-10 du code de la santé publique sont inscrites sur la liste nationale des experts en accidents médicaux, par la Commission nationale des accidents médicaux, les personnes dont les noms suivent :
A compter du 1er décembre 2014
Dr Philippe BOISRENOULT : chirurgie orthopédique et traumatologique.
Dr Olivier CASTEL : hygiène hospitalière.
Dr Jacques FOURNET-FAYARD : chirurgie orthopédique et traumatologique, mention particulière : chirurgie du rachis.
Dr Philippe PIRNAY : chirurgie dentaire.
Dr Serge SCHLAMA : chirurgie vasculaire.
A compter du 1er février 2015
Dr Loup de LEOBARDY : chirurgie orthopédique et traumatologique.
Pr René RUDIGOZ : gynécologie-obstétrique.
A compter du 1er mars 2015
Pr Laurent GALOIS : chirurgie orthopédique et traumatologique.
A compter du 1er février 2016
Dr Alain BLUM MOISE : radiologie, mention particulière : radiologie ostéo-articulaire.
Dr Jean-Yves JENNY : chirurgie orthopédique et traumatologique.
A compter du 1er mars 2016
Dr Thierry BRICHE : oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale.
Dr Jean-Pierre DUFFAS : chirurgie viscérale.
A compter du 1er avril 2016
Dr Jérôme LECLERCQ : chirurgie orthopédique et traumatologique.
Dr Bruno MARTIN : chirurgie orthopédique et traumatologique.
Dr Elia YOUNES : urologie.
A compter du 1er mai 2016
Pr Loïk de CALAN : chirurgie digestive et endocrinienne.
Dr Jean-Yves SIMONNET : chirurgie orthopédique et traumatologique.
A compter du 1er octobre 2016
Pr Louis BERNARD : infectiologie clinique.
Dr Guillaume GUICHARD : urologie.
2° Par décisions en date des 18 novembre 2014, 31 janvier, 17 février, 29 février, 31 mars, 29 avril, 31 mai, 11 juillet, 30 septembre, 26 octobre 2016, en application de l'article L. 1142-10 du code de la santé publique sont renouvelées sur la liste nationale des experts en accidents médicaux, par la Commission nationale des accidents médicaux, les personnes dont les noms suivent :
A compter du 1er décembre 2014
Dr Jean-Marc BENKEMOUN : psychiatrie, mention particulière : psychiatrie d'urgence et de catastrophe.
A compter du 1er février 2016
Dr Philippe HUBINOIS : chirurgie viscérale.
Pr Daniel ROUGÉ : réparation du dommage corporel.
A compter du 1er mars 2016
Dr Patrick FOURNET : gynécologie médicale et obstétrique.
Dr Robert GOMIS : chirurgie orthopédique et traumatologique, mention particulière : membres supérieurs et mains.
Pr Olivier JARDÉ : chirurgie orthopédique et traumatologique et réparation du dommage corporel.
Dr Dominique MONTPELLIER : anesthésie-réanimation.
A compter du 1er avril 2016
Dr Michel BERNARD : cardiologie et maladies vasculaires.
Pr Gilles CHAINE : ophtalmologie.
Dr Philippe PERNOT : neurologie.
A compter du 1er mai 2016
Dr Jean-Marie ALLARD : ophtalmologie.
A compter du 1er juin 2016
Pr Catherine BUFFET : hépato-gastro-entérologie, mention particulière : hépatologie.
Pr Cécile MANAOUIL : réparation du dommage corporel.
Dr Vincent MAUVADY : chirurgie vasculaire.
A compter du 1er août 2016
Dr Bruno-Xavier CAILLAUX : cardiologie et maladies vasculaires.
Dr Jean-Pierre PERTEK : anesthésie-réanimation.
Pr Christian RABAUD : infectiologie clinique et hygiène.
A compter du 1er octobre 2016
Dr Claude VAISLIC : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire.
A compter du 1er novembre 2016
Dr Renaud BOUGEARD : neurochirurgie.