A N N E X E   I
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0136 du 13/06/95                        Page 9069   a 9070    
                      ......................................................
      (*) Sous réserve de l'accord de la Coresta.
      (1) P.A.R. de 10 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     295o et 65o.
      (2) P.A.R. image de 1,5 W dans le secteur compris entre les directions     d'azimuts 350o et 165o; P.A.R. son de 40 mW dans le secteur compris entre les     directions d'azimuts 350o et 165o:
      - sous réserve du remplacement du triplet 49 H, 52 H, 55 H de     Thélis-la-Combe par le triplet 34 H, 31 H, 37 H et de la stabilisation à << 0     >> du canal 37, si nécessaire après mise en service.
      (3) P.A.R. de 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     335o et 135o.
      (4) P.A.R. de 18 W dans la direction d'azimut 75o et de 18 W dans le secteur     compris entre les directions d'azimuts 115o et 225o.
      (5) P.A.R. de 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 85o     et 195o.
      (6) P.A.R. de 1 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     140o et 185o.
      (7)P.A.R. de 17 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     220o et 350o:
      - sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 61 de     Saint-Didier-en-Velay 3;
      - sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 61 de La     Chapelle-Lafaye;
      - sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 61 de Néronde.
      (8)P.A.R. de 4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 110o     et 170o:
      - sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 28 de Saint-Etienne 3;      - sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 28 de La Fouillouse.
      (9)P.A.R. de 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 95o     et 155o.
      (10)P.A.R. de 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     280o et 350o:
      - sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 44 de     Saint-Just-Malmont.
      (11)P.A.R. de 160 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     150o et 200o.
      (12)P.A.R. de 50 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     210o et 270o:
      - sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 48 de Saint-Chamond;
      - sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 49 de Pont-Salomon 2.      (13)P.A.R. de 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 90o     et 150o.
      (14)P.A.R. de 4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     160o et 220o.
      (15)P.A.R. Image de 5 W dans le secteur compris entre les directions     d'azimuts 140o et 210o et de 2 W dans le secteur compris entre les directions     d'azimuts 50o et 110o; P.A.R. Son de 130 mW dans le secteur compris entre les     directions d'azimuts 140o et 210o et de 50 mW dans le secteur compris entre     les directions d'azimuts 50o et 110o.
      (16)P.A.R. de 600 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     25o et 145o:
      - sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 44 d'Amplepuis 1;
      - sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 44 de     Saint-Ferréol-d'Auroure, si nécessaire après mise en service;
      - sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 44 de     Saint-Didier-en-Velay 2, si nécessaire après mise en service.
      (17)P.A.R. Image de 2 W dans le secteur compris entre les directions     d'azimuts 290o et 350o; P.A.R. Son de 50 mW dans le secteur compris entre les     directions d'azimuts 290o et 350o.
      (18)P.A.R. de 15 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 0o     et 60o.
      (19)P.A.R. de 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     350o et 50o.
      (20)P.A.R. de 13 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     140o et 205o.
      Le C.S.A. se réserve le droit de substituer éventuellement aux canaux     indiqués des canaux permettant une réception de qualité équivalente.
    A N N E X E  I I
      Les cartes visées à l'article 2 de la présente décision et faisant l'objet     de son annexe II sont consultables au Conseil supérieur de l'audiovisuel     (services des autorisations et des analyses économiques), 39-43, quai     André-Citroën (17e étage), 75015 Paris.
    A N N E X E  I I I
      Diffusion (le candidat indiquera si son intention est de recourir aux     services de T.D.F. ou, le cas échéant, les autres solutions qu'il envisage):      - émetteurs prévus;
      - exploitation directe ou sous-traitée;
      - expérience et qualification de l'exploitant;
      - en cas de sous-traitance, conditions financières du contrat.
      La candidature ne sera recevable que si elle porte sur l'ensemble des     fréquences mentionnées à l'annexe I de l'appel de candidatures.
      Pour chacun des sites d'émission, que les sites envisagés soient ceux qui     figurent à l'annexe I de l'appel à candidatures ou qu'il s'agisse d'autres     sites proposés par le candidat, celui-ci devra préciser:
      - localisation, altitude, propriétaire, permis de construire;
      - émetteurs de radiodiffusion déjà en service sur le site;
      - puissance apparente rayonnée maximale;
      - caractéristiques de l'antenne (hauteur, diagramme, polarisation,
     constitution);
      - matériel utilisé (type, puissance nominale, précision de la fréquence,
     spécifications techniques);
      - conditions d'utilisation, sécurisation.
      Eventuellement, transport:
      - moyen utilisé;
      - exploitation directe ou sous-traitée;
      - expérience et qualification de l'exploitant;
      - en cas de sous-traitance, conditions financières du contrat.