I. - Association Office des aînés
(17700 Surgères)
 Accord d'entreprise du 28 février 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
II. - Association ADMR, service de soins à domicile
(19250 Meymac)
 Note d'information du 28 décembre 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
III. - Comité cantonal d'entraide de Plélan-le-Petit
(22980 Plélan-le-Petit)
 Note d'information du 17 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
IV. - Association familiale d'aide et de soutien aux travailleurs
handicapés mentaux (54300 Lunéville)
 Note d'information du 6 novembre 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
V. - Association Domicile action, aide aux familles
et aux particuliers (56000 Vannes)
 Décision unilatérale du 20 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VI. - Fédération des associations ADMR de la Nièvre
(58000 Nevers)
 Note d'information du 11 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VII. - AAFAD Flandre-Lys
(59427 Armentières)
 Accord d'entreprise du 30 novembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VIII. - Association La Résidence fleurie
(61170 Coulonges-sur-Sarthe)
 Protocole d'accord du 9 novembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
IX. - Association familiale d'aide et d'intervention à domicile
(61000 Alençon)
 Accord du 15 novembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
X. - Association ADMR de Rânes (SSIDPA)
(61150 Rânes)
 Note d'information du 3 octobre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XI. - Association Aide aux mères de familles
de Lens et environs (62303 Lens)
 Accord du 30 juin et avenant du 17 décembre 2001 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XII. - Association Phare
(77420 Champs-sur-Marne)
 Accord collectif du 21 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIII. - Association d'aide ménagère aux personnes âgées
de Brétigny-sur-Orge et ses environs (91220 Brétigny-sur-Orge)
 Note d'information du 13 juillet 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIV. - Association Confiance service Le Raincy
(93340 Le Raincy)
 Accord collectif du 26 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XV. - Association joinvillaise d'aide et de garde
 à domicile (AJAMGD) (94340 Joinville-le-Pont)
 Note d'information du 30 novembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVI. - Association perreuxienne de soins à domicile, service
et accompagnement (94170 Le Perreux)
 Note d'information du 9 novembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVII. - Association aide d'urgence du Val-de-Marne, centre d'hébergement et de réinsertion sociale de Villeneuve-le-Roi (94290 Villeuve-le-Roi)
 Accord du 21 septembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVIII. - Maison de retraite Saint-François
(26190 Saint-Laurent-en-Royans)
 Accord du 20 novembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.