Sénat
Session ordinaire de 2016-2017
Réunions
Jeudi 23 février 2017
Commission des finances, à 14 h 15 (Salle n° 131) :
- Contrôle budgétaire. - Moyens de la politique de sécurité sanitaire et alimentaire. - Communication de MM. Alain Houpert et Yannick Botrel, rapporteurs spéciaux.
Commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi, à 14 heures (Salle Médicis) :
Ouvertes au public et à la presse - Captation vidéo.
A 14 heures :
- Audition de M. Frédéric Breton, directeur du Conservatoire d'espaces naturels (CEN) Centre-Val de Loire, et M. Emmanuel Michau, administrateur de Réserves naturelles de France.
A 16 heures :
- Audition de M. Daniel Gilardot, président de la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO) de la Vienne, M. Gustave Talbot, président de Poitou-Charentes Nature, et, sous toute réserve, M. Michel Levasseur, président de Vienne Nature.
Mission d'information sur la démocratie représentative, démocratie participative, démocratie paritaire : comment décider avec efficacité et légitimité en France en 2017, à 13 h 30 (Salle n° 67) :
Captation vidéo - Ouverte au public et à la presse.
- Audition sur la participation des citoyens à la prise de décision publique, de M. Florent Guignard, vice-président de « Démocratie ouverte », M. Stéphane Vincent, délégué général de « La 27e région », M. Cyril Lage, fondateur de « Parlement et citoyens », et MM. Benjamin Ooghe-Tabanou et François Massot, administrateurs de « Regards citoyens ».
Membres présents ou excusés
Commission des finances :
Séance du mardi 21 février 2017 :
Présents. - Philippe Adnot, Michèle André, Marie-France Beaufils, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Jacques Chiron, Yvon Collin, Vincent Delahaye, Charles Guené, Fabienne Keller, Marc Laménie, Dominique de Legge, François Marc, Albéric de Montgolfier, François Patriat, Daniel Raoul, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Jean Pierre Vogel, Richard Yung.
Excusés. -  Eric Bocquet, Michel Bouvard, Thierry Carcenac, Philippe Dallier, Bernard Lalande, Hervé Marseille.
Commission des affaires économiques :
1re séance du mercredi 22 février 2017 :
Présents. - Gérard Bailly, Delphine Bataille, Alain Bertrand, Jean-Pierre Bosino, Martial Bourquin, Henri Cabanel, François Calvet, Gérard César, Alain Chatillon, Roland Courteau, Pierre Cuypers, Marc Daunis, Daniel Dubois, Alain Duran, Frédérique Espagnac, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Gremillet, Annie Guillemot, Joël Labbé, Elisabeth Lamure, Serge Larcher, Jean-Jacques Lasserre, Daniel Laurent, Michel Le Scouarnec, Valérie Létard, Anne-Catherine Loisier, Michel Magras, Franck Montaugé, Robert Navarro, Jackie Pierre, Ladislas Poniatowski, Yves Rome, Bruno Sido, Henri Tandonnet.
Excusés. - Jean-Claude Lenoir, Yannick Vaugrenard.
2e séance du mercredi 22 février 2017 :
Présents. - Gérard Bailly, Delphine Bataille, Alain Bertrand, Jean-Pierre Bosino, Martial Bourquin, Henri Cabanel, François Calvet, Gérard César, Alain Chatillon, Roland Courteau, Pierre Cuypers, Marc Daunis, Daniel Dubois, Alain Duran, Frédérique Espagnac, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Gremillet, Annie Guillemot, Joël Labbé, Elisabeth Lamure, Serge Larcher, Jean-Jacques Lasserre, Daniel Laurent, Michel Le Scouarnec, Valérie Létard, Anne-Catherine Loisier, Michel Magras, Franck Montaugé, Robert Navarro, Jackie Pierre, Ladislas Poniatowski, Yves Rome, Bruno Sido, Henri Tandonnet.
Excusés. - Jean-Claude Lenoir, Yannick Vaugrenard.
Ont délégué leur droit de vote. - Jean-Claude Lenoir, Philippe Leroy, Sophie Primas, Yannick Vaugrenard.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Séance du mercredi 22 février 2017 :
Présents. - Pascal Allizard, Jean-Marie Bockel, Michel Boutant, Christian Cambon, Jean-Pierre Cantegrit, Bernard Cazeau, Robert del Picchia, Josette Durrieu, Jean-Paul Emorine, Bernard Fournier, Jean-Paul Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, Eliane Giraud, Alain Gournac, Jean-Noël Guérini, Joël Guerriau, Claude Haut, Robert Hue, Gisèle Jourda, Alain Joyandet, Christiane Kammermann, Jacques Legendre, Claude Malhuret, Christian Namy, Claude Nougein, Philippe Paul, Marie-Françoise Perol-Dumont, Cédric Perrin, Yves Pozzo di Borgo, Daniel Reiner, Gilbert Roger.
Excusés. - Nathalie Goulet, Alain Néri, Xavier Pintat, Jean-Pierre Raffarin, Henri de Raincourt, Raymond Vall.
Commission des affaires sociales :
Séance du mercredi 22 février 2017 :
Présents. - Nicole Bricq, Agnès Canayer, Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Olivier Cigolotti, Laurence Cohen, Isabelle Debré, Gérard Dériot, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Elisabeth Doineau, Jérôme Durain, Anne Emery-Dumas, Jean-Marc Gabouty, Françoise Gatel, Catherine Génisson, Colette Giudicelli, Pascale Gruny, Eric Jeansannetas, Jean-Baptiste Lemoyne, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Patricia Morhet-Richaud, Jean-Marie Morisset, Stéphanie Riocreux, Gérard Roche, René-Paul Savary, Jean-Marie Vanlerenberghe, Evelyne Yonnet.
Excusés. - Aline Archimbaud, Claire-Lise Campion, Philippe Mouiller, Jean-Louis Tourenne.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Séance du mercredi 22 février 2017 :
Présents. - David Assouline, Dominique Bailly, Marie-Christine Blandin, Maryvonne Blondin, Philippe Bonnecarrère, Gilbert Bouchet, Corinne Bouchoux, Françoise Cartron, René Danesi, Marie-Annick Duchêne, Alain Dufaut, Nicole Duranton, Louis Duvernois, Dominique Gillot, Brigitte Gonthier-Maurin, Jacques Grosperrin, Loïc Hervé, Mireille Jouve, Guy-Dominique Kennel, Claude Kern, Françoise Laborde, Jean-Pierre Leleux, Claudine Lepage, Vivette Lopez, Jean-Jacques Lozach, Jean-Claude Luche, Jacques-Bernard Magner, Christian Manable, Colette Mélot, Danielle Michel, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Daniel Percheron, Christine Prunaud, Evelyne Rivollier, Sylvie Robert, Marie-France de Rose, Michel Savin.
Excusé. - Jean-Louis Carrère.
Ont délégué leur droit de vote. -  Maurice Antiste, Jean-Claude Carle, Jean-Louis Carrère, Anne Chain-Larché, François Commeinhes, Samia Ghali, Christiane Hummel, Philippe Nachbar, Jean-Jacques Panunzi, Abdourahamane Soilihi, Hilarion Vendegou.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
1re séance du mercredi 22 février 2017 :
Présents. - Claude Bérit-Débat, Jérôme Bignon, Annick Billon, Nicole Bonnefoy, Patrick Chaize, Jacques Cornano, Jean-Jacques Filleul, Alain Fouché, Odette Herviaux, Benoît Huré, Jean-François Longeot, Philippe Madrelle, Didier Mandelli, Hervé Maurey, Pierre Médevielle, Louis-Jean de Nicolaÿ, Rémy Pointereau, Michel Raison, Jean-François Rapin, Charles Revet, Jean-Yves Roux, Nelly Tocqueville, Michel Vaspart.
Excusés. - Pierre Camani, Evelyne Didier, Jean-François Mayet, Gérard Miquel.
2e séance du mercredi 22 février 2017 :
Présents. - Jérôme Bignon, Jacques Cornano, Gérard Cornu, Ronan Dantec, Jean-Jacques Filleul, Michel Fontaine, Jean-François Longeot, Philippe Madrelle, Hervé Maurey, Pierre Médevielle, Louis-Jean de Nicolaÿ, Rémy Pointereau, Jean-François Rapin, Charles Revet, Jean-Yves Roux, Nelly Tocqueville, Michel Vaspart.
Excusés. - Pierre Camani, Evelyne Didier, Jean-François Mayet, Gérard Miquel.
Ont délégué leur droit de vote. - Claude Bérit-Débat, Jean Bizet, Nicole Bonnefoy, Benoît Huré, Chantal Jouanno, Didier Mandelli, Jean-François Mayet, Gérard Miquel, Louis Nègre, Cyril Pellevat.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
1re séance du mercredi 22 février 2017 :
Présents. - Alain Anziani, Eliane Assassi, Philippe Bas, Christophe Béchu, Jacques Bigot, François Bonhomme, François-Noël Buffet, Pierre-Yves Collombat, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Jacky Deromedi, Yves Détraigne, Catherine Di Folco, Jacqueline Gourault, François Grosdidier, Sophie Joissains, Philippe Kaltenbach, Jean-Yves Leconte, Roger Madec, Alain Marc, Didier Marie, Jean Louis Masson, Marie Mercier, Michel Mercier, Jacques Mézard, François Pillet, Hugues Portelli, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Catherine Tasca, Catherine Troendlé, René Vandierendonck, Alain Vasselle, François Zocchetto.
Excusé. - Pierre Frogier.
Ont délégué leur droit de vote. - Michel Delebarre, Félix Desplan, Pierre Frogier, Patrick Masclet, Thani Mohamed Soilihi, André Reichardt, Bernard Saugey, Lana Tetuanui, Jean-Pierre Vial.
2e séance du mercredi 22 février 2017 :
Présents. - Alain Anziani, Eliane Assassi, Philippe Bas, Jacques Bigot, Pierre-Yves Collombat, Cécile Cukierman, Yves Détraigne, François Grosdidier, Sophie Joissains, Philippe Kaltenbach, Jean-Yves Leconte, Didier Marie, Marie Mercier, Hugues Portelli, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Catherine Tasca, Catherine Troendlé, René Vandierendonck, Alain Vasselle.
Excusé. - Pierre Frogier.
Ont délégué leur droit de vote. - Michel Delebarre, Félix Desplan, Patrick Masclet, Thani Mohamed Soilihi, André Reichardt.
Commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen :
Séance du mercredi 22 février 2017 :
Présents. - François-Noël Buffet, Olivier Cigolotti, René Danesi, André Gattolin, Pascale Gruny, Philippe Kaltenbach, Jean-Yves Leconte, Jacques Legendre, Didier Marie, Jean-Claude Requier, Jean-Pierre Vial.
Convocations
Mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France convocation rectifiée :
1° La réunion du vendredi 24 février 2017, initialement prévue à 14 heures, débutera à 14 h 30, salle 213 ;
2° L'ordre du jour reste inchangé :
Vendredi 24 février 2017 (salle 213) :
A 14 h 30 :
Audition des docteurs :
- Charly Carayon, psychiatre - chef de pôle : psychiatrie Enfant et Adolescent au centre hospitalier Alès - Cévennes ;
- Thierry Fouque, psychiatre - chef de Enfant et Adolescent au CHU de Nîmes ;
- Emmanuel Lafay, psychiatre - chef de pôle du 30i03 au mas Careiron à Uzès ;
Cette audition sera ouverte au public et à la presse. Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission des affaires sociales (secretaires.affaires-sociales@senat.fr) au plus tard le lundi 20 février 2017. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
A 15 h 30 :
Audition conjointe sur la place de la pédopsychiatrie à l'université et la formation des pédopsychiatres :
- Professeur Jean-Luc Dubois-Randé, président de la conférence des doyens des facultés de médecine et doyen de l'université Paris-Est Créteil Val-de-Marne ;
- Professeur Benoît Schlemmer, chef de service de Réanimation médicale à l'hôpital Saint-Louis à Paris, doyen honoraire, faculté de médecine et université Paris-Diderot, conseiller universitaire auprès du directeur général de l'ARS d'Ile de France, chargé de mission « Réforme du 3e cycle des études médicales »
- Professeur David Cohen, chef du département de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent de l'hôpital Pitié-Salpêtrière à Paris.
Cette audition sera ouverte au public et à la presse. Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission des affaires sociales (secretaires.affaires-sociales@senat.fr) au plus tard le lundi 20 février 2017. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
Nominations de rapporteurs
M. François Zocchetto est nommée rapporteur sur le projet de loi n° 383 (2016-2017) ratifiant l'ordonnance n° 2016-1636 du 1er décembre 2016 relative à la décision d'enquête européenne en matière pénale.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Commission des affaires européennes, à 8 h 30 (Salle A 120) :
- Règlementation prudentielle en matière bancaire : avis politique de Mme Fabienne Keller et M. Richard Yung.
- Conclusions du groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne (volet « Refondation ») : communication de M. Jean Bizet.
- Erasmus des apprentis : avis politique de Mmes Colette Mélot et Patricia Schillinger.
Membres présents ou excusés
Erratum
La liste ci-dessous annule et remplace celle publiée au Journal officiel du 17 février 2017.
Commission des affaires européennes :
Séance du jeudi 16 février 2017 :
Présents. - Jean Bizet, Gérard César, Michel Delebarre, Didier Marie, Colette Mélot, Daniel Raoul, André Reichardt, Simon Sutour, Alain Vasselle.
Excusé. - Eric Bocquet, Philippe Bonnecarrère, Claude Kern, François Marc, Jean-Claude Requier, Patricia Schillinger, Richard Yung.