En application du décret n° 84-74 du 6 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n° 2002-71 du 5 novembre 2002, a prononcé :
 A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 5 décembre 2002, des quatre-vingt-douze normes françaises suivantes :
AGROALIMENTAIRE
NF V45-068. - Poissons transformés. - Produits préparés à partir de chair de poissons ou de surimi. - Spécifications (indice de classement : V45-068).
ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE
NF EN 50164-2. - Composants de protection contre la foudre (CPF). - Partie 2 : caractéristiques des conducteurs et des électrodes de terre (indice de classement : C17-151-2).
NF EN 50348. - Matériel de pulvérisation électrostatique automatique pour matériau de pulvérisation liquide non inflammable (indice de classement : C23-548).
NF EN 50281-3. - Appareils pour utilisation en présence de poussières combustibles. - Partie 3 : classement des emplacements où des poussières combustibles sont ou peuvent être présentes (indice de classement : C23-581-3).
NF EN 60464-2. - Vernis utilisés pour l'isolation électrique. - Partie 2 : méthodes d'essai (indice de classement : C26-942).
NF EN 50375. - Méthodologie d'essai des moyens de nettoyage utilisés dans les huiles isolantes à usages électriques (indice de classement : C27-137).
NF EN 60819-2. - Papiers non cellulosiques à usages électriques. - Partie 2 : méthodes d'essai (indice de classement : C27-228-2).
NF EN 60819-3-1. - Papiers non cellulosiques à usages électriques. - Partie 3 : spécifications pour matériaux particuliers. - Feuille 1 : papier chargé à base de fibres de verre (indice de classement : C27-228-3-1).
NF EN 60819-3-2. - Papiers non cellulosiques à usages électriques. - Partie 3 : spécifications pour matériaux particuliers. - Feuille 2 : papier hybride inorganique-organique (indice de classement : C27-228-3-2).
NF EN 60819-3-4. - Papiers non cellulosiques à usages électriques. - Partie 3 : spécifications pour matériaux particuliers. - Feuille 4 : papiers en fibres aramide ne contenant pas plus de 50 % de particules de mica (indice de classement : C27-228-3-4).
NF EN 50205. - Relais de tout ou rien à contacts guidés (liés) (indice de classement : C45-330).
NF EN 50170/A1. - Système de communication de terrain pour application générale (indice de classement : C46-600/A1).
NF EN 62065. - Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication. - Systèmes de contrôle de la route. - Exigences opérationnelles et de fonctionnement, méthodes d'essais et résultats exigés (indice de classement : C46-813).
NF EN 60870-6-503. - Matériels et systèmes de téléconduite. - Partie 6-503 : protocoles de téléconduite compatibles avec les normes ISO et les recommandations de l'UIT-T. - Services et protocoles TASE.2 (indice de classement : C46-965-03).
NF EN 60870-6-802. - Matériels et systèmes de téléconduite. - Partie 6-802 : protocoles de téléconduite compatibles avec les normes ISO et les recommandations de l'UIT-T. - Modèles d'objets TASE.2 (indice de classement : C46-968-02).
NF EN 60953-1. - Règles pour les essais thermiques de réception des turbines à vapeur. - Partie 1 : méthode A. - Haute précision pour les turbines à vapeur à condensation de grande puissance (indice de classement : C55-553-1).
NF EN 60953-3. - Règles pour les essais thermiques de réception des turbines à vapeur. - Partie 3 : essais de vérification des performances des turbines à vapeur rénovées (indice de classement : C55-553-3).
NF EN 61058-1. - Interrupteurs pour appareils. - Partie 1 : règles générales (indice de classement : C61-120).
NF EN 62271-100. - Appareillage à haute tension. - Partie 100 : disjoncteurs à courant alternatif à haute tension (indice de classement : C64-100).
NF EN 60400/A1. - Douilles pour lampes tubulaires à fluorescence et douilles pour starters (indice de classement : C71-213/A1).
NF EN 60661. - Méthodes de mesure de l'aptitude à la fonction des cafetières électriques pour usage domestique (indice de classement : C73-220).
NF EN 60676. - Chauffage électrique industriel. - Méthodes d'essai des fours à arc direct (indice de classement : C79-676).
NF EN 50065-7. - Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz. - Partie 7 : impédance des appareils (indice de classement : C90-201-7).
NF EN 61076-2-102. - Connecteurs pour équipements électroniques. - Partie 2-102 : connecteurs circulaires sous assurance de la qualité. - Spécification particulière pour fiches et embases pour le raccordement d'une alimentation externe à basse tension (indice de classement : C93-406-2-102).
NF EN 60917-2-2. - Ordre modulaire pour le développement des structures mécaniques pour les infrastructures électroniques. - Partie 2 : spécification intermédiaire. - Dimensions de coordination pour les interfaces des infrastructures au pas de 25 mm. - Section 2 : spécification particulière. - Dimensions pour bacs, châssis, fonds de paniers, faces avant et unités enfichables (indice de classement : C93-441-2-2).
NF EN 61169-1. - Connecteurs pour fréquences radioélectriques. - Partie 1 : spécification générique. - Prescriptions générales et méthodes de mesure (indice de classement : C93-560).
NF EN 61169-1/A1. - Connecteurs pour fréquences radioélectriques. - Partie 1 : spécification générique. - Prescriptions générales et méthodes de mesure (indice de classement : C93-560/A1).
NF EN 61169-1/A2. - Connecteurs pour fréquences radioélectriques. - Partie 1 : spécification générique. - Prescriptions générales et méthodes de mesures (indice de classement : C93-560/A2).
NF EN 60154-2/A1. - Brides pour guides d'ondes. - Partie 2 : spécifications particulières de brides pour guides d'ondes rectangulaires normaux (indice de classement : C93-592/A1).
NF EN 60747-5-1/A2. - Dispositifs discrets à semiconducteurs et circuits intégrés. - Partie 5-1 : dispositifs optoélectroniques. - Généralités (indice de classement : C96-005-1/A2).
NF EN 60747-5-3/A1. - Dispositifs discrets à semiconducteurs et circuits intégrés. - Partie 5-3 : dispositifs optoélectroniques. - Méthodes de mesure (indice de classement : C96-005-3/A1).
NF EN 60749-10. - Dispositifs à semiconducteurs. - Méthodes d'essais mécaniques et climatiques. - Partie 10 : chocs mécaniques (indice de classement : C96-022-10).
NF EN 60749-11. - Dispositifs à semiconducteurs. - Méthodes d'essais mécaniques et climatiques. - Partie 11 : variations rapides de température. - Méthode des deux bains (indice de classement : C96-022-11).
NF EN 60749-12. - Dispositifs à semiconducteurs. - Méthodes d'essais mécaniques et climatiques. - Partie 12 : vibrations, fréquences variables (indice de classement : C96-022-12).
NF EN 60749-13. - Dispositifs à semiconducteurs. - Méthodes d'essais mécaniques et climatiques. - Partie 13 : atmosphère saline (indice de classement : C96-022-13).
NF EN 60749-2. - Dispositifs à semiconducteurs. - Méthodes d'essais mécaniques et climatiques. - Partie 2 : basse pression atmosphérique (indice de classement : C96-022-2).
NF EN 60749-4. - Dispositifs à semiconducteurs. - Méthodes d'essais mécaniques et climatiques. - Partie 4 : essai continu fortement accéléré de contrainte de chaleur humide (HAST) (indice de classement : C96-022-4).
NF EN 60749-6. - Dispositifs à semiconducteurs. - Méthodes d'essais mécaniques et climatiques. - Partie 6 : stockage à haute température (indice de classement : C96-022-6).
NF EN 60749-7. - Dispositifs à semiconducteurs. - Méthodes d'essais mécaniques et climatiques. - Partie 7 : mesure de la teneur en humidité interne et analyse des autres gaz résiduels (indice de classement : C96-022-7).
NF EN 60749-9. - Dispositifs à semiconducteurs. - Méthodes d'essais mécaniques et climatiques. - Partie 9 : permanence du marquage (indice de classement : C96-022-9).
NF EN 50384. - Norme produit pour la démonstration de la conformité des stations de base radio et des stations terminales fixes pour les radiocommunications aux restrictions de base et aux niveaux de référence relatifs à l'exposition de l'homme aux champs électromagnétiques (110 MHz-40 GHz). - Application aux travailleurs (indice de classement : C99-104).
NF EN 50385. - Norme produit pour la démonstration de la conformité des stations de base radio et des stations terminales fixes pour les radiotélécommunications aux restrictions de base et aux niveaux de référence relatifs à l'exposition de l'homme aux champs électromagnétiques (110 MHz-40 GHz). - Application au public en général (indice de classement : C99-105).
NF EN 50317. - Applications ferroviaires. - Systèmes de captage du courant. - Prescriptions et validation des mesures de l'interaction dynamique entre le pantographe et la caténaire (indice de classement : F21-317).
NF EN 50318. - Applications ferroviaires. - Systèmes de captage du courant. - Validation des simulations de l'interaction dynamique entre le pantographe et la caténaire (indice de classement : F21-318).
NF EN 50264-1. - Applications ferroviaires. - Câbles pour matériel roulant ferroviaire ayant des performances particulières de comportement au feu. - Câbles à isolation d'épaisseur normale. - Partie 1 : prescriptions générales (indice de classement : F63-264-1).
NF EN 50264-2. - Applications ferroviaires. - Câbles pour matériel roulant ferroviaire ayant des performances particulières de comportement au feu. - Câbles à isolation d'épaisseur normale. - Partie 2 : câbles à un conducteur (indice de classement : F63-264-2).
NF EN 50264-3. - Applications ferroviaires. - Câbles pour matériel roulant ferroviaire ayant des performances particulières de comportement au feu. - Câbles à isolation d'épaisseur normale. - Partie 3 : câbles multiconducteurs (indice de classement : F63-264-3).
NF EN 50342/A2. - Batteries d'accumulateurs de démarrage au plomb. - Prescriptions générales, méthodes d'essais et numérotation (indice de classement : R13-503/A2).
BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS
NF EN 13294. - Produits et systèmes de protection et de réparation des structures en béton. - Méthodes d'essai. - Temps de raidissement (indice de classement : P18-942).
NF EN 12865. - Performance hygrothermique des composants et parois de bâtiments. - Détermination de la résistance à la pluie battante des systèmes de murs extérieurs sous pression d'air pulsatoire (indice de classement : P50-760).
CONSTRUCTION MÉCANIQUE
NF ISO 8579-1. - Code de réception des engrenages sous carter. - Partie 1 : code d'essai pour la détermination du bruit aérien (indice de classement : E23-022-1).
NF EN 12817. - Inspection et requalification de réservoirs aériens de capacité inférieure ou égale à 13 mètres cubes pour gaz de pétrole liquéfiés (GPL) (indice de classement : M88-722).
NF EN 12818. - Inspection et requalification de réservoirs enterrés de capacité inférieure ou égale à 13 mètres cubes pour gaz de pétrole liquéfiés (GPL) (indice de classement : M88-723).
NF EN 12819. - Inspection et requalification de réservoirs aériens de capacité supérieure à 13 mètres cubes pour gaz de pétrole liquéfiés (GPL) (indice de classement : M88-724).
NF EN 12820. - Inspection et requalification de réservoirs enterrés de capacité supérieure à 13 mètres cubes pour gaz de pétrole liquéfiés (GPL) (indice de classement : M88-725).
NF EN 13776. - Procédures de chargement et déchargement des camions-citernes pour GPL (indice de classement : M88-732).
NF EN 13856. - Exigences minimales pour le contenu du manuel utilisateur pour les systèmes GPL automobiles (indice de classement : M88-735).
INDUSTRIE PÉTROLIÈRE
NF EN ISO 10427-1. - Industries du pétrole et du gaz naturel. - Centreurs de tubes. - Partie 1 : centreurs de tubes de cuvelage (indice de classement : M87-226-1).
MATÉRIAUX ET LEURS TRANSFORMATIONS
NF A03-301. - Produits de fonderie. - Mesure du segment intercepté moyen (SIM) par analyse d'image. - Pièces moulées en alliages d'aluminium contenant de 5 % à 11 % de silicium (indice de classement : A03-301).
NF A91-124. - Revêtements métalliques. - Galvanisation par immersion dans le zinc fondu (galvanisation à chaud). - Méthodes d'essai d'adhérence (indice de classement : A91-124).
NF EN 623-3. - Céramiques techniques avancées. - Céramiques monolithiques. - Propriétés générales et texturales. - Partie 3 : détermination de la taille des grains et de la distribution granulométrique (selon la méthode de l'intersection linéaire) (indice de classement : B41-204).
NF EN 14173. - Adhésifs structuraux. - Essai de pelage en T d'assemblages collés flexibles-sur-flexibles (indice de classement : T76-158).
TRANSPORTS
NF EN 3275. - Série aérospatiale. - Système de raccordement 8° 30 jusqu'à 28 000 kPa. - Joint à lèvre. - Série métrique. - Spécification technique (indice de classement : L43-350).
NF EN 3264. - Série aérospatiale. - Système de raccordement 8° 30 en alliage de titane. - Ecrous à jonc (indice de classement : L43-384).
NF EN 3266. - Série aérospatiale. - Système de raccordement en alliage de titane. - Ecrous pour traversée de cloison (indice de classement : L43-386).
NF EN 4182. - Série aérospatiale. - Système de raccordement 8° 30 en alliage de titane. - Raccords en té, réduits (indice de classement : L43-392).
NF EN 4190. - Série aérospatiale. - Système de raccordement 8° 30 en alliage de titane. - Raccords en té, avec écrou à jonc en ligne, réduits (indice de classement : L43-400).
NF EN 3268. - Série aérospatiale. - Système de raccordement 8° 30 en alliage de titane. - Obturateurs de tuyauterie (indice de classement : L46-331).
NF EN 3269. - Série aérospatiale. - Système de raccordement 8° 30 en alliage de titane. - Obturateurs avec joint à lèvre (indice de classement : L46-332).
NF EN 3267. - Série aérospatiale. - Rondelles pour traversée de cloison, en alliage de titane (indice de classement : L46-341).
NF ISO 22628. - Véhicules routiers. - Recyclage et valorisabilité. - Méthode de calcul (indice de classement : R10-403).
CYCLE DE L'EAU
NF EN 274-1. - Dispositifs de vidage des appareils sanitaires. - Partie 1 : exigences (indice de classement : D18-206-1).
NF EN 274-2. - Dispositifs de vidage des appareils sanitaires. - Partie 2 : méthodes d'essai (indice de classement : D18-206-2).
NF EN 274-3. - Dispositifs de vidage des appareils sanitaires. - Partie 3 : contrôle de la qualité (indice de classement : D18-206-3).
NF EN 1852-1/A1. - Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés sans pression. - Polypropylène (PP). - Partie 1 : spécifications pour les tubes, raccords et le système (indice de classement : P16-357-1/A1).
NF EN 1437. - Systèmes de canalisations en plastique. - Systèmes de canalisations pour assainissement enterré. - Méthode d'essai pour la résistance à un cycle de températures et de charge externe combinés (indice de classement : P16-360).
NF EN 806-1/A1. - Spécifications techniques relatives aux installations pour l'eau destinée à la consommation humaine à l'intérieur des bâtiments. - Partie 1 : généralités (indice de classement : P41-020-1/A1).
TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION
ET DE LA COMMUNICATION
NF EN 301489-1. - Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio. - Partie 1 : exigences techniques (indice de classement : Z84-489-1).
NF EN 301489-15. - Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio. - Partie 15 : conditions spécifiques pour les équipements de radio amateur en vente libre (indice de classement : Z84-489-15).
NF EN 301489-16. - Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio. - Partie 16 : conditions spécifiques pour les équipements mobiles et portables de communications radio cellulaire analogique (indice de classement : Z 84-489-16).
NF EN 301489-17. - Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio. - Partie 17 : conditions spécifiques pour les systèmes de transmission de 2,4 GHz en large bande et les équipements HiperLAN de 5 GHz (indice de classement : Z84-489-17).
NF EN 301489-18. - Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio. - Partie 18 : conditions spécifiques pour les réseaux radio transeuropéens (TETRA) (indice de classement : Z84-489-18).
NF EN 301489-2. - Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio. - Partie 2 : conditions spécifiques pour les équipements de localisation radio (indice de classement : Z84-489-2).
NF EN 301489-22. - Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio. - Partie 22 : conditions spécifiques pour équipements radio au sol en VHF, portatifs et fixes, pour le service mobile aéronautique (indice de classement : Z84-489-22).
NF EN 301489-3. - Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio. - Partie 3 : conditions spécifiques pour les appareils à courte portée (SRD) fonctionnant dans des fréquences entre 9 kHz et 40 GHz (indice de classement : Z84-489-3).
NF EN 301489-4. - Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio. - Partie 4 : conditions spécifiques pour les équipements auxiliaires et services de liaison radio fixes (indice de classement : Z84-489-4).
NF EN 301489-5. - Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio. - Partie 5 : exigences spécifiques pour les équipements de radio mobile terrestre privée et auxiliaires (vocaux et non vocaux) (indice de classement : Z84-489-5).
NF EN 301489-6. - Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio. - Partie 6 : conditions spécifiques pour les équipements de télécommunications numériques européennes sans cordon (DECT) (indice de classement : Z84-489-6).
NF EN 301489-7. - Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio. - Partie 7 : conditions spécifiques pour la radio mobile et portable et les équipements auxiliaires dans les systèmes de télécommunications cellulaires numériques (GSM et DCS) (indice de classement : Z84-489-7).
NF EN 301489-8. - Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio. - Partie 8 : exigences spécifiques pour les stations de base GSM (indice de classement : Z84-489-8).
NF EN 301489-9. - Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio. - Partie 9 : conditions spécifiques pour les microphones sans fil et les appareils de liaison audio à fréquence radio (RF) similaire, la gestion des appareils audio sans fils et des écouteurs (indice de classement : Z84-489-9).
NF EN 301165. - Télécommunications. - Transmission et multiplexage (TM). - Synchronisation de réseau basée sur les réseaux SDH. - SDH lignes spécialisées. - Présentation d'interface de réseau et de terminaux (indice de classement : Z85-165).
 B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 5 décembre 2002, des cinq normes françaises suivantes :
AGROALIMENTAIRE
NF V 45-068 (février 1997). - Poissons transformés. - Produits préparés à partir de chair de poisson ou de surimi. - Spécifications (homologuée le 20 janvier 1997) (indice de classement : V45-068).
CYCLE DE L'EAU
NF EN 274 (mai 1992). - Robinetterie sanitaire. - Dispositifs de vidage des lavabos, bidets et baignoires. - Spécifications techniques générales (homologuée le 20 avril 1992) (indice de classement : D18-206).
NF EN 329 (avril 1994). - Robinetterie sanitaire. - Dispositifs de vidage des receveurs de douche. - Spécifications techniques générales (homologuée le 5 mars 1994) (indice de classement : D18-207).
NF EN 411 (septembre 1995). - Robinetterie sanitaire. - Dispositifs de vidage des éviers. - Spécifications techniques générales (homologuée le 5 août 1995) (indice de classement : D18-212).
ENVIRONNEMENT
NF S31-085 (octobre 1991). - Acoustique. - Caractérisation et mesurage du bruit dû au trafic routier (homologuée le 5 septembre 1991) (indice de classement : S31-085).