Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Mardi 17 octobre 2017, à 9 h 30, salle 301 :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Le rôle de la France dans une francophonie dynamique.
(Rapporteur : Marie-Béatrice LEVAUX).
Suite de la seconde lecture de l'avant-projet d'avis.
Mardi 17 octobre 2017, à 10 heures, salle 249 :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : Vers la démocratie culturelle.
(Rapporteur : Mme Marie-Claire MARTEL).
Examen en seconde lecture de la totalité de l'avant-projet d'avis et vote.
Mardi 17 octobre 2017, à 13 heures, salle 225 :
Commission temporaire :
Sujet : L'évolution de la fonction publique et des principes qui la régissent.
(Rapporteur : M. Michel BADRE et Mme Nicole VERDIER NAVES).
Point d'actualité sur les suites de l'avis.
Mardi 17 octobre 2017, à 14 h 30, salle 301 :
Section des affaires européennes et internationales.
Vote de la note de saisine sur les parcours des demandeurs d'asile dans l'UE et désignation des rapporteurs.
Mercredi 18 octobre 2017, à 9 h 30, salle 243 :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : Les signes officiels de qualité et d'origine des produits alimentaires.
(Rapporteur : MM. Dominique MARMIER et Jean-Louis JOSEPH).
Audition de M. Jean-Louis PITON, président de l'INAO, et Mme Marie GUITTARD, directrice de l'INAO.
Mercredi 18 octobre 2017, à 9 h 30, salle 301 :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Pour des élèves en meilleure santé.
(Rapporteur : Jean-François NATON et Fatma BOUVET de LA MAISONNEUVE).
A 9 h 30 : table ronde avec Dr Patricia COLSON, secrétaire générale SNAMSPEN/SGEN-CFDT, et M. Denis ADAM, secrétaire national de l'UNSA Education.
A 11 heures : table ronde « santé : le devoir de soins » : Mmes Liliana MOYANO, présidente, et Pascale Durand, chargée de mission de la FCPE, Mme Hélène FITZGERALD de la PEEP et Mme Véronique DECKER, directrice d'école à Bobigny.
Mercredi 18 octobre 2017, à 9 h 30, salle 249 :
Section de l'environnement :
Sujet : La transition écologique et solidaire à l'échelon local.
(Rapporteur : M. Bruno DUCHEMIN).
Audition de Mme Laurence MONNOYER-SMITH, commissaire générale au développement durable (CGDD), ministère de la Transition écologique et solidaire.
M. Benoit FAUCHEUX, président de la Commission développement durable et transition énergétique de Régions de France.
Mme Virginie CAROLO, vice-présidente de l'Assemblée des communautés de France (ADCF) et vice-présidente de la communauté d'agglomération Caux Vallée de Seine.
M. Philippe KUNTER, directeur du développement durable et de la RSE à BPI France.
Mercredi 18 octobre 2017, à 9 h 30, salle 229 :
Section des activités économiques :
Sujet : Industrie : un moteur de croissance et d'avenir.
(Rapporteur : Mme Marie-Claire CAILLETAUD). Débat d'orientation.
Mercredi 18 octobre 2017, à 13 heures, salle 79 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité.
Sujet : Les temps de vie des femmes.
(Rapporteur : Raphaëlle Manière).
Poursuite de l'examen, en première lecture, du projet d'étude (chapitre IV).
Mercredi 18 octobre 2017, à 14 heures, salle 245 :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Rapport annuel sur l'état de la France.
Lancement des travaux
Mercredi 18 octobre 2017, à 14 h 15, salle 249 :
Section du travail et de l'emploi.
Sujet : Le travail indépendant.
(Rapporteur : Mme Sophie THIERY).
Présentation du projet de plan de l'avant-projet d'avis.
Examen en première lecture de la partie I (état des lieux) de l'avant-projet d'avis
Jeudi 19 octobre 2017, à 9 h 30, salle 214 :
Commission temporaire :
Sujet : Les déserts médicaux.
(Rapporteur.e.s : Mme Sylvie CASTAIGNE et M. Yann LASNIER).
Bilan des auditions.
Orientation de l'avant-projet d'avis.
Projet de plan.