Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Réunions
Mercredi 4 janvier 2017, à 9 h 30, salle 249 :
Section de l'environnement :
Sujet : Vers une bioéconomie durable.
Rapporteurs : M. Jean-David ABEL et M. Marc BLANC.
9 h 30 : fin de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis et vote.
Sujet : La qualité de l'habitat, condition environnementale du bien-être et du vivre ensemble.
Mme Dominique ALLAUME-BOBE, rapporteure et M. Michel DEBOUT, co-rapporteur.
11 heures : audition de Mme Michèle PAPPALARDO, animatrice du réseau Vivapolis.
Mercredi 4 janvier 2017, à 9 h 30, salle 225 :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : Les fermes aquacoles marines et continentales : enjeux d'un développement réussi.
Rapporteures : Mme Elodie MARTINIE-COUSTY et Mme Joëlle PRÉVOT-MADÈRE.
Auditions de :
M. Philippe MARAVAL, directeur général Conseil national de la conchyliculture (CNC) ;
M. Alain MADEC, président de la Chambre syndicale des algues et végétaux marins (CSAVM) ;
M. Benoît LE JOUBIOUX, président de l'Association des ostréiculteurs traditionnels et M. Yannick STEPHAN ;
M. Marc LAMOTHE, président du CIPA (Comité interprofessionnel des produits de l'aquaculture) et M. Jean-Yves COLLETER, président de la FFA (Fédération française d'aquaculture).
Mercredi 4 janvier 2017, à 9 h30, salle 301 :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Prix et accès aux traitements médicamenteux innovants.
Mme Catherine PAJARES Y SANCHEZ, rapporteure et M. Christian SAOUT, corapporteur.
Début de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 4 janvier 2017, à 9 h30, salle 229 :
Section des activités économiques :
Examen de nouveaux projets d'autosaisine.
Mercredi 4 janvier 2017, à 10 heures, salle 245 :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : La politique européenne de transport maritime au regard des enjeux de développement durable et des engagements climat de Paris.
Rapporteur : M. Jacques BEALL.
Auditions de Mme Christine CABAU WOEHREL, directrice générale du Grand Port maritime de Marseille et de M. Michel PUYRAZAT, président du directoire du Grand Port maritime de la Rochelle.
Mercredi 4 janvier 2017, à 14 heures, salle 249 :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Rapport annuel sur l'état de la France en 2017.
Rapporteurs : M. Guillaume DUVAL et M. Pierre LAFONT.
Discussion générale sur l'avant-projet d'avis.
Mercredi 4 janvier 2017, à 14 h15, salle 229 :
Section du travail et de l'emploi :
Table ronde sur les transformations de l'emploi, du travail et des nouvelles technologies :
M. Michel HERY, responsable de la mission Prospective à l'Institut national de recherche et de sécurité (INRS) ;
M. Hervé LANOUZIERE, directeur général de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT) ;
M. Bruno PALIER, directeur de recherche du Centre national de la recherche scientifique (CNRS).
Jeudi 5 janvier 2017, à 9 heures et toute la journée, (reprise à 14 heures), salle 229 et salle 301 :
Commission temporaire « Revenu minimum social garanti » :
Sujet : Revenu minimum social garanti
Rapporteures : Mme Marie-Aleth GRARD et Mme Martine VIGNAU.
Salle 229 :
9 heures : audition de M. Jean-Luc GLEYZE, président du Conseil départemental de la Gironde.
10 h30 : audition de M. David CLAIR, directeur national retraite de la Caisse nationale d'assurance vieillesse.
11 h30 : audition de Mme Claude GORGES, directrice Partenariats Territorialisation et Relations extérieures à Pôle emploi.
Salle 301 :
14 heures : audition de M. Frédéric BIERRY, président de la commission « solidarité et affaires sociales » de l'ADF (en visioconférence).
Salle 229 :
15 heures : table ronde avec des militants d'ATD Quart Monde.
Jeudi 5 janvier 2017, à 10 heures, salle 249 :
Commission temporaire « Fonction publique » :
Sujet : L'évolution de la fonction publique et des principes qui la régissent.
Rapporteur.e.s : Mme Nicole VERDIER NAVES et M. Michel BADRÉ.
examen, en seconde lecture, de la partie I de l'avant-projet d'avis.