Avertissements
 1. Les médicaments inscrits dans la première colonne des listes ci-dessous sont susceptibles de modifications ou de précisions par suite de l'évolution de la pharmacopée ou de progrès thérapeutiques. Ces modifications ou précisions sont fixées par instruction après avis de la commission centrale de sécurité.
 2. Le procès-verbal de la commission, valant instruction, est disponible auprès des centres de sécurité des navires et des services de santé des gens de mer.
 3. Les médicaments signalés par un astérisque (*) sont des médicaments pour lesquels existe un groupe générique.
 4. La marque (1) signale que les matériels médicaux et objets de pansement cités peuvent être remplacés par des équivalents si le marché le permet.
DOTATION A
Médicaments
 Nota. - Sauf cas de force majeure, les médicaments relevant de la réglementation des stupéfiants, de 1a réglementation de la liste I ou de celle de la liste II ne peuvent être utilisés que sur prescription médicale.
DOTATION A
Matériel médical et objets de pansement
 (*) Ce matériel est obligatoire à partir du jour de la première visite annuelle postérieure au 4 mars 2003 (date de la publication au Journal officiel de la République française de l'arrêté du 7 février 2003).
 (**) Navires de plus de 10 membres d'équipage :
 - trousse portable, étanche ;
 - à positionner dans des lieux appropriés tels que salle des machines, cuisine... ;
 - 3 au maximum.
DOTATION B
Médicaments
 Nota. - Sauf cas de force majeure, les médicaments relevant de la réglementation des stupéfiants de la réglementation de la liste I ou de celle de la liste II ne peuvent être utilisés que sur prescription médicale.
DOTATION B
Matériel médical et objets de pansement
 (*) Navires de plus de 10 membres d'équipage :
 - trousse étanche ;
 - à positionner dans des lieux appropriés tels que salle des machines, cuisine... ;
 - 3 au maximum.
DOTATION C
Médicaments
 Nota. - Sauf cas de force majeure, les médicaments relevant de la réglementation des stupéfiants, de la réglementation de la liste I ou de celle de la liste II ne peuvent être utilisés que sur prescription médicale.
DOTATION C
Matériel médical et objets de pansement
COMPLEMENT PASSAGERS 1
Médicaments
 La nature et les quantités de médicaments doivent être fixés par le service médical de la compagnie responsable du transport, compte tenu du nombre des passagers, de leur âge et de leur sexe, de la durée du transport et des possibilités d'évacuation sur un service d'urgence.
COMPLEMENT PASSAGERS 1
Matériel médical et objets de pansement
COMPLEMENT PASSAGERS 2
Médicaments
 (*) Groupe générique.
 (1) Si électrocardiogramme à bord.
 (2) Si personnel féminin à bord.
COMPLÉMENT PASSAGERS 2
Matériel et objets de pansement
 (*) Trousse étanche, à positionner dans des lieux appropriés ; 1 trousse par tranche de 100 passagers, avec un maximum de 3.
COMPLÉMENT PASSAGERS 3
Médicaments
 (1) Si personnel féminin à bord.
COMPLÉMENT PASSAGERS 3
Matériel et objets de pansement
 (*) Trousse étanche, à positionner dans des lieux appropriés ; 1 trousse par tranche de 100 passagers, avec un maximum de 3. »
 4. L'annexe 217-3.A.3 intitulée « Modèle de registre des médicaments » est modifiée ainsi qu'il suit :
« A N N E X E 217-3.A.3