Assemblée nationale
Session extraordinaire de 2015-2016
1. Composition
Modifications à la composition des commissions
Démissions
Affaires culturelles : M. Jean-Louis Bricout.
Affaires étrangères : Mme Martine Lignières-Cassou.
Affaires sociales : M. Gilbert Sauvan.
Défense : M. Serge Bardy.
Développement durable : M. Emeric Bréhier, M. Jean-Jacques Bridey, M. Laurent Granguillaume, Mme Bernadette Laclais, M. Jean Launay.
Finances : M. Yann Capet.
Nominations
Le groupe Socialiste, écologiste et républicain a désigné :
Affaires culturelles : M. Emeric Bréhier.
Affaires étrangères : M. Jean Launay.
Affaires sociales : Mme Bernadette Laclais.
Défense : M. Jean-Jacques Bridey.
Développement durable : M. Serge Bardy, M. Jean-Louis Bricout, M. Yann Capet, Mme Martine Lignières-Cassou, M. Gilbert Sauvan.
Finances : M. Laurent Grandguillaume.
Mission d'information sur les suites du référendum britannique et le suivi des négociations
Dans sa séance du mercredi 20 juillet 2016, la mission d'information a nommé son bureau ainsi composé :
Président : M. Claude Bartolone.
Vice-présidents : Mme Elisabeth Guigou, M. Philip Cordery, M. Daniel Fasquelle, M. Pierre Lequiller.
Secrétaires : M. François Asensi, Mme Valérie Fourneyron, M. Joël Giraud, M. Rudy Salles.
Elle a désigné M. Claude Bartolone, rapporteur.
Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase
Le groupe Socialiste, écologiste et républicain a désigné M. François-Michel Lambert et M. Henri Jibrayel en complément des nominations affichées le 19 juillet 2016 et parues au Journal officiel du 20 juillet 2016.
Ces dernières nominations prennent effet dès leur publication au Journal officiel.
2. Réunions
Mardi 26 juillet 2016
Commission de la défense :
A 14 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense.
3. Ordre du jour prévisionnel
Mercredi 14 septembre 2016
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 15 h 30 (salle Lamartine) :
- audition de M. Edouard Sauvage, directeur général de GRDF.
A 16 h 30 (salle Lamartine) :
- audition.
Mardi 20 septembre 2016
Commission du développement durable :
A 15 heures (salle 6237, Développement durable) :
- liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle (n° 3926) (rapport) ;
- renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils (n° 3750) (rapport).
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 15 heures (salle de réunion) :
- audition M. Philippe de Ladoucette, président de la Commission de régulation de l'énergie (CRE), de M. Jean-Yves Ollier, directeur général, de Christophe Leininger, directeur du développement des marchés, et de Mme Olivia Fritzinger, chargée des relations publiques.
Mercredi 21 septembre 2016
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 14 heures (salle Lamartine) :
- audition de M. Daniel Verwaerde, administrateur général, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA).
A 16 h 30 (salle Lamartine) :
- auditions.
Mercredi 28 septembre 2016
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- présentation du rapport de la mission d'information commune sur l'application de la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte.
Mardi 4 octobre 2016
Commission de la défense :
A 17 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2017.
Mercredi 5 octobre 2016
Commission de la défense :
A 9 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire, sur le projet de loi de finances pour 2017.
A 11 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du directeur général de la gendarmerie nationale sur le projet de loi de finances pour 2017.
A 16 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'administration sur le projet de loi de finances pour 2017.
Jeudi 6 octobre 2016
Commission de la défense :
A 9 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de représentants des syndicats personnels civils de la défense sur le projet de loi de finances pour 2017.
Mardi 11 octobre 2016
Commission de la défense :
A 17 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2017.
Mercredi 12 octobre 2016
Commission de la défense :
A 9 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de l'amiral Christophe Prazuck, chef d'état-major de la marine sur le projet de loi de finances pour 2017.
A 11 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Pierre de Villiers, chef d'état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2017.
A 16 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances pour 2017.
A 18 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général André Lanata, chef d'état-major de l'armée de l'air, sur le projet de loi de finances pour 2017.
Jeudi 13 octobre 2016
Commission de la défense :
A 9 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations d'Anciens combattants sur le projet de loi de finances pour 2017.
4. Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques :
Réunion du mercredi 20 juillet 2016, à 10 heures :
Présents. - Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Yves Blein, Mme Karine Daniel, Mme Corinne Erhel, Mme Marie-Hélène Fabre, M. Laurent Furst, M. Jean Grellier, M. Antoine Herth, M. Philippe Kemel, Mme Annick Le Loch, M. Philippe Le Ray, M. Jean-Pierre Le Roch, Mme Frédérique Massat, M. Jean-Claude Mathis, M. Eric Straumann, M. Lionel Tardy.
Excusés. - M. Bruno Nestor Azerot, M. Jean-Claude Bouchet, M. André Chassaigne, M. Dino Cinieri, Mme Fanny Dombre Coste, Mme Pascale Got, M. Jean-Luc Laurent, M. Thierry Lazaro, M. Serge Letchimy, M. Philippe Naillet, M. Hervé Pellois, M. Dominique Potier, M. Thierry Robert, Mme Béatrice Santais, M. Jean-Marie Tétart, M. Jean-Paul Tuaiva, Mme Catherine Vautrin.
Réunion du mercredi 20 juillet 2016, à 11 h 30 :
Présents. - Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Yves Daniel, Mme Karine Daniel, Mme Jeanine Dubié, Mme Marie-Hélène Fabre, M. Laurent Furst, M. Jean Grellier, M. Antoine Herth, M. Jean-Luc Laurent, Mme Annick Le Loch, M. Philippe Le Ray, Mme Frédérique Massat, M. Jean-Claude Mathis, M. Dominique Potier, M. Frédéric Roig, M. Lionel Tardy.
Excusés. - M. Bruno Nestor Azerot, M. Jean-Claude Bouchet, M. André Chassaigne, M. Dino Cinieri, Mme Fanny Dombre Coste, Mme Pascale Got, M. Thierry Lazaro, M. Serge Letchimy, M. Philippe Naillet, M. Hervé Pellois, M. Thierry Robert, Mme Béatrice Santais, M. Jean-Marie Tétart, M. Jean-Paul Tuaiva, Mme Catherine Vautrin.
Assistait également à la réunion. - Mme Virginie Duby-Muller.
Commission des affaires sociales :
Réunion du mercredi 20 juillet 2016, à 11 heures :
Présents. - M. Alexis Bachelay, M. Alain Ballay, M. Gérard Bapt, Mme Kheira Bouziane-Laroussi, M. Gérard Cherpion, Mme Michèle Delaunay, M. Jean-Pierre Door, M. Richard Ferrand, M. Henri Guaino, Mme Joëlle Huillier, Mme Chaynesse Khirouni, Mme Annie Le Houerou, Mme Catherine Lemorton, Mme Marie-Thérèse Le Roy, M. Céleste Lett, M. Gilles Lurton, Mme Dominique Orliac, Mme Monique Orphé, Mme Luce Pane, M. Bernard Perrut, M. Denys Robiliard, M. Jean-Louis Roumégas, M. Gérard Sebaoun, M. Christophe Sirugue, M. Francis Vercamer, M. Arnaud Viala.
Excusés. - Mme Gisèle Biémouret, M. Stéphane Claireaux, Mme Marie-Françoise Clergeau, M. Philip Cordery, Mme Gabrielle Louis-Carabin, M. Jean-Philippe Nilor, M. Arnaud Robinet, M. Jonas Tahuaitu, M. Jean-Sébastien Vialatte, M. Jean Jacques Vlody.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire :
Réunion du mercredi 20 juillet 2016, à 9 heures :
Présents. - M. Guy Bailliart, Mme Chantal Berthelot, M. Florent Boudié, M. Emeric Bréhier, M. Jean-Jacques Bridey, M. Vincent Burroni, M. Jean-Yves Caullet, M. Jean-Paul Chanteguet, M. Guillaume Chevrollier, M. Jean-Jacques Cottel, Mme Florence Delaunay, M. David Douillet, M. Olivier Falorni, M. Yannick Favennec, Mme Geneviève Gaillard, M. Laurent Grandguillaume, Mme Bernadette Laclais, M. Jean Launay, Mme Viviane Le Dissez, M. Michel Lesage, M. Gérard Menuel, M. Bertrand Pancher, M. Rémi Pauvros, M. Philippe Plisson, Mme Catherine Quéré, Mme Barbara Romagnan, M. Martial Saddier, M. Gilles Savary, M. Jean-Marie Sermier, Mme Suzanne Tallard, M. Jean-Pierre Vigier.
Excusés. - M. Yves Albarello, M. Jacques Alain Bénisti, M. Sylvain Berrios, Mme Marine Brenier, Mme Sabine Buis, M. Patrice Carvalho, M. Alain Gest, M. Christian Jacob, M. Jacques Krabal, M. Alain Leboeuf, M. Patrick Lebreton, Mme Marie Le Vern, M. Franck Marlin, M. Philippe Martin, M. Napole Polutélé.
Assistait également à la réunion. - M. Lionel Tardy.
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République :
Réunion du mardi 19 juillet 2016, à 16 h 30 :
Présents. - M. Christian Assaf, Mme Marie-Françoise Bechtel, M. Luc Belot, M. Erwann Binet, M. Jacques Bompard, Mme Colette Capdevielle, Mme Marie-Anne Chapdelaine, M. Eric Ciotti, M. Gilbert Collard, Mme Pascale Crozon, M. Jean-Pierre Decool, M. Sébastien Denaja, Mme Françoise Descamps-Crosnier, Mme Sophie Dion, M. René Dosière, M. Philippe Doucet, M. Olivier Dussopt, M. Georges Fenech, M. Hugues Fourage, M. Guillaume Garot, M. Yves Goasdoué, M. Philippe Gosselin, M. Philippe Goujon, Mme Françoise Guégot, M. Philippe Houillon, M. Jean-Christophe Lagarde, M. Guillaume Larrivé, M. Jean-Yves Le Bouillonnec, Mme Anne-Yvonne Le Dain, M. Olivier Marleix, Mme Sandrine Mazetier, M. Patrick Mennucci, M. Paul Molac, M. Pierre Morel-A-L'Huissier, M. Edouard Philippe, M. Sébastien Pietrasanta, Mme Elisabeth Pochon, M. Jean-Frédéric Poisson, M. Pascal Popelin, M. Joaquim Pueyo, M. Dominique Raimbourg, Mme Maina Sage, M. Alain Tourret, Mme Cécile Untermaier, M. Jacques Valax, M. Patrice Verchère, M. Jean-Luc Warsmann, Mme Paola Zanetti, Mme Marie-Jo Zimmermann.
Excusés. - M. Ibrahim Aboubacar, Mme Huguette Bello, M. Sergio Coronado, M. Marc-Philippe Daubresse, M. Marc Dolez, Mme Laurence Dumont, M. Daniel Gibbes, Mme Marietta Karamanli, M. Bernard Roman, M. Roger-Gérard Schwartzenberg, M. Daniel Vaillant.
Assistaient également à la réunion. - Mme Patricia Adam, M. Eric Alauzet, Mme Isabelle Attard, M. Alain Chrétien, Mme Elisabeth Guigou, M. Pierre Lellouche, M. Christophe Léonard, M. Denys Robiliard, M. Eric Straumann, M. Jean-Pierre Vigier.
Réunion du mardi 19 juillet 2016, à 21 h 15 :
Présents. - M. Pascal Popelin, M. Dominique Raimbourg.
Excusés. - M. Ibrahim Aboubacar, Mme Huguette Bello, M. Sergio Coronado, M. Marc Dolez, Mme Laurence Dumont, M. Daniel Gibbes, Mme Marietta Karamanli, Mme Sandrine Mazetier, M. Bernard Roman, Mme Maina Sage, M. Roger-Gérard Schwartzenberg, M. Daniel Vaillant.
Mission d'information sur les suites du référendum britannique et le suivi des négociations :
Réunion du mercredi 20 juillet 2016, à 10 h 15 :
Présents. - M. Claude Bartolone, M. Christophe Caresche, Mme Karine Daniel, M. Eric Elkouby, M. Daniel Fasquelle, Mme Elisabeth Guigou, M. Bruno Le Roux, M. Michel Piron, M. Rudy Salles.
Excusés. - M. Philip Cordery, Mme Valérie Fourneyron, M. Pierre Lequiller.