I. - Association Espoir 33
(33150 Cenon)
 Accord du 27 décembre 2001 et avenant du 24 juin 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
II. - ADAPEI de la Gironde Les Papillons blancs
(33523 Bruges)
 Avenant du 29 avril 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
III. - Association APEI Les Papillons blancs du Libournais
(33500 Libourne)
 Avenant n° 4 du 15 avril 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
IV. - Association éducative La Pinède
(34830 Jacou)
 Avenant du 30 mai 2002 à l'accord collectif du 30 juin 1999 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
V. - Association de développement sanitaire du pays de Dinard
(35801 Dinard)
 Accord du 26 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VI. - Association Service de soins à domicile Montauban -
Saint-Méen-le-Grand - Bécherel (35360 Montauban-de-Bretagne)
 Décision unilatérale non datée et avenant non daté relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VII. - Association ADAPEI L'Espoir
(36250 Saint-Maur)
 Avenant du 23 avril 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VIII. - Association Service de soins infirmiers à domicile
(37700 Saint-Pierre-des-Corps)
 Avenants des 30 octobre et 7 novembre 2001 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
IX. - Association MEDIAN
(38230 Pont-de-Cheruy)
 Décision unilatérale du 25 janvier 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
X. - Association Soins infirmiers et aide à domicile
du canton de Mens (38710 Mens)
 Décision unilatérale du 28 décembre 2001 et avenant du 12 décembre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XI. - Association Les Alouettes L'Obiou
(38710 Mens)
 Accord du 6 octobre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XII. - Résidence senior Le Rivage
(42335 Roanne)
 Accord du 14 juin 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIII. - Association d'aide aux personnes âgées malades et infirmes
(44130 Blain)
 Note d'information du 28 mai 2002 et avenant du 5 décembre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIV. - Association Florence Nightingale service de soins infirmiers à domicile pour personnes âgées (44980 Sainte-Luce-sur-Loire)
 Avenant du 12 mars 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XV. - Association d'entraide des familles d'handicapés
(45760 Marigny-les-Usages)
 Note d'information du 18 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVI. - Association ADMR soins à domicile
« Entre Loir et Mayenne » (49125 Cheffes-sur-Sarthe)
 Note d'information non datée et avenant n° 1 du 21 mars 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVII. - Association Franklin Esvière
(49000 Angers)
 Accord du 28 juin 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVIII. - Association ASSAD-UORC
(50200 Coutances)
 Note d'information du 11 janvier 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIX. - Association Assistance santé à domicile
du canton de Valognes (50700 Valognes)
 Note d'information du 5 août 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XX. - Association Résidence senior « L'Aubade »
(50340 Flamanville)
 Accord du 6 septembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.