Sénat
Session ordinaire de 2017-2018
Membres présents ou excusés
Commission des finances :
2e séance du mardi 31 octobre 2017 :
Présents  : Arnaud Bazin, Yannick Botrel, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Vincent Éblé, Jacques Genest, Nathalie Goulet, Charles Guené, Éric Jeansannetas, Alain Joyandet, Roger Karoutchi, Bernard Lalande, Marc Laménie, Christine Lavarde, Victorin Lurel, Sébastien Meurant, Jean-François Rapin, Claude Raynal.
Excusés  : Philippe Dallier, Bernard Delcros, Fabienne Keller, Albéric de Montgolfier.
Ont délégué leur droit de vote  : Thierry Carcenac, Philippe Dallier, Frédérique Espagnac, Rémi Féraud, Alain Houpert, Jean-François Husson, Patrice Joly, Antoine Lefèvre.
3e séance du mardi 31 octobre 2017 :
Présents  : Philippe Adnot, Julien Bargeton, Arnaud Bazin, Éric Bocquet, Yannick Botrel, Emmanuel Capus, Philippe Dominati, Vincent Éblé, Charles Guené, Alain Houpert, Éric Jeansannetas, Roger Karoutchi, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Gérard Longuet, Victorin Lurel, Sébastien Meurant, Albéric de Montgolfier, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Sophie Taillé-Polian.
Excusés  : Philippe Dallier, Bernard Delcros, Fabienne Keller.
Ont délégué leur droit de vote  : Philippe Dallier, Frédérique Espagnac, Rémi Féraud, Jean-François Husson, Fabienne Keller, Antoine Lefèvre, Georges Patient.
Assistaient en outre à la séance  :  Hélène Conway-Mouret (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Gilbert Roger (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).
Convocations
Commission des affaires économiques :
I. - Mardi 7 novembre 2017, à 9 heures (Salle 263) :
1. Examen des amendements de séance déposés sur le projet de loi n° 43 (2017-2018) mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (Mme Élisabeth Lamure, rapporteur) ;
2. Désignation des membres de l'éventuelle commission mixte paritaire sur le projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement ;
3. Questions diverses.
II. - Éventuellement, mardi 7 novembre 2017, à 13 h 30 (Salle 263) :
1. Suite de l'examen des amendements de séance déposés sur le projet de loi n° 43 (2017-2018) mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (Mme Élisabeth Lamure, rapporteur) ;
2. Questions diverses.
III. - Mercredi 8 novembre 2017, à 9 h 30 (Salle 263) :
1. Audition de M. Nicolas Grivel, directeur général de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine ;
Cette audition sera ouverte au public et à la presse, dans la limite des places disponibles.
Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission des affaires économiques (secretariat-affeco-devdur@senat.fr) au plus tard le mardi 7 novembre 2017. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
2. Questions diverses.
Commission des affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées :
I. - Mardi 7 novembre 2017, à 16 h 30 (Salle Clemenceau) :
A 16 h 30 :
1. Audition de Mme Florence Parly, ministre des Armées, sur le projet de loi de finances pour 2018.
Cette audition fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et sera consultable en vidéo à la demande.
2. Questions diverses.
II - Mercredi 8 novembre 2017, à 9 h 30 (Salle Clemenceau) :
A 9 h 30 :
1. Examen du rapport pour avis de MM. Olivier Cadic et Rachel Mazuir sur le programme 129 - Coordination du travail gouvernemental - de la mission « Direction de l'action du Gouvernement » du projet de loi de finances pour 2018.
2. Examen du rapport pour avis de MM. Jean-Pierre Grand et Rachid Temal sur le programme 151 - Français à l'étranger et affaires consulaires - de la mission « Action extérieure de l'Etat » du projet de loi de finances pour 2018.
3. Examen du rapport pour avis de M. Jean-Pierre Vial et Mme Marie-Françoise Perol-Dumont sur les programmes 110 - Aide économique et financière au développement - et 209 - Solidarité à l'égard des pays en développement - de la mission « Aide publique au développement » du projet de loi de finances pour 2018.
4. Examen du rapport et du texte proposé par la commission pour le projet de loi n° 821 (2015-2016) autorisant la ratification de l'accord euro-méditerranéen relatif aux services aériens entre l'Union européenne et ses Etats membres, d'une part, et le Gouvernement de l'Etat d'Israël, d'autre part (M. Gilbert Bouchet, rapporteur).
5. Examen du rapport et du texte proposé par la commission pour le projet de loi n° 706 (2016-2017) autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire (M. Gilbert-Luc Devinaz, rapporteur).
6. Nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants :
- n° 382 (2016-2017) autorisant l'approbation de la convention sur le transfèrement des personnes condamnées entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Pérou ;
- n° 576 (2016-2017) autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de Sainte-Lucie et de la convention d'extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de Sainte-Lucie ;
- n° 614 (2016-2017) autorisant la ratification du traité d'extradition entre la République française et la République socialiste du Viet Nam et du traité d'entraide judiciaire en matière pénale entre la République française et la République socialiste du Viet Nam ;
- n° 6 (2017-2018) autorisant la ratification du protocole sur les privilèges et immunités de la juridiction unifiée du brevet.
7. Désignation des sénateurs appelés à siéger au sein du groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne et au sein du groupe de suivi sur les négociations commerciales.
8. Questions diverses.
Commission des finances :
I. - Mardi 7 novembre 2017, à 14 h 30 (salle de la commission) :
1. Examen du rapport pour avis de M. Alain Joyandet sur le projet de loi n° 269 (2017-2018) de financement de la sécurité sociale pour 2018, adopté par l'Assemblée nationale, sous réserve de sa transmission.
2. PLF 2018 - Examen du rapport de M. Emmanuel Capus et Mme Sophie Taillé--Polian, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Travail et emploi » et le compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage ».
3. PLF 2018 - Examen du rapport de MM. Vincent Éblé et Julien Bargeton, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Culture ».
4. Questions diverses.
II. - Mardi 7 novembre 2017, à 17 h 30 (salle Médicis) :
1. Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen chargé des affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes, en commun avec la commission des affaires européennes.
Cette audition sera ouverte au public et à la presse (les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication : presse@senat.fr, le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission des finances : secretariat.finances@senat.fr) ; elle fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et sera consultable en vidéo à la demande.
2. Questions diverses.
III. - Mardi 7 novembre 2017, à 19 heures (salle Médicis) :
1. Audition de MM. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics, et Benjamin Griveaux, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2017.
Cette audition sera ouverte au public et à la presse (les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication : presse@senat.fr, le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission des finances : secretariat.finances@senat.fr) ; elle fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et sera consultable en vidéo à la demande.
2. Questions diverses.
IV. - Mercredi 8 novembre 2017, à 9 heures (salle de la commission) :
1. PLF 2018 - Examen des principaux éléments de l'équilibre sur le projet de loi de finances pour 2018 - Tome I du rapport général (M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général) - et communication sur le régime fiscal et la rentabilité des biens immobiliers des particuliers.
2. Examen du rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2017, sous réserve de son dépôt et de sa transmission.
3. Examen des amendements de séance sur le projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 (texte n° 57 (2017-2018) ) (M. Albéric de Montgolfier, rapporteur).
4. PLF 2018 - Examen du rapport de MM. Nuihau Laurey et Georges Patient, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Outre-mer ».
5. Questions diverses.
V. - Mercredi 8 novembre 2017, à 14 h 30 (salle de la commission) :
1. PLF 2018 - Examen du rapport de MM. Alain Houpert et Yannick Botrel, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et le compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural » (et article 49).
2. PLF 2018 - Examen du rapport de Mme Christine Lavarde, rapporteur spécial, sur la mission « Investissements d'avenir ».
3. PLF 2018 - Examen du rapport de M. Dominique de Legge, rapporteur spécial, sur la mission « Défense ».
4. Questions diverses.
VI. - Mercredi 8 novembre 2017, à 16 h 30 (salle Médicis) :
1. Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, sur le projet de loi de finances pour 2018.
Cette audition sera ouverte à la presse (les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication : presse@senat.fr) ; elle fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et sera consultable en vidéo à la demande.
2. Questions diverses.
VII. - Jeudi 9 novembre 2017, à 14 h 30 (salle de la commission) :
1. Examen des amendements de séance sur le projet de loi de finances rectificative pour 2017, sous réserve de son dépôt et de sa transmission (M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général).
2. Questions diverses.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des lois :
- Proposition de loi présentée par M. Alain Bertrand et plusieurs de ses collègues, tendant à garantir la représentation des communes déléguées au sein des communes nouvelles (n° 620, 2016-2017) : lundi 6 novembre 2017, à 12 heures.
DÉLÉGATIONS PARLEMENTAIRES
Convocations
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
Jeudi 9 novembre 2017, à 8 h 30 (Petite salle Delavigne - 4, rue Casimir-Delavigne) :
1. Echange de vues sur le programme de travail de la délégation ;
2. Désignation des membres du groupe de travail de la délégation sur les violences sexuelles et sexistes ;
3. Questions diverses.