Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Mardi 24 mai 2016, à 9 h 15 (salle 249) :
Délégation à l'Outre-mer :
Sujet : Promouvoir le tourisme durable dans les Outre-Mer.
(Rapporteur : Mme Inès BOUCHAUT-CHOISY).
9 h 30 : audition de MM. Yan MONPLAISIR, Premier Vice-Président de la Collectivité territoriale de Martinique (CTM) et président de la Commission développement économique et tourisme, et Alex MADELEINE, Conseiller de la Collectivité territoriale de Guyane (CTG), en charge du tourisme.
10 h 45 : audition de Mme Mélinda BODIN, Vice-Présidente du Conseil économique, social et culturel de Polynésie française, Présidente de l'association des hôtels de famille de Tahiti et de ses îles (HFTI).
Mardi 24 mai 2016, à 9 h 30 (salle 214) :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Sujet : Service civique : quel bilan ? Quelles perspectives ?
(Rapporteurs : MM. BLANCHET et SERRES).
Auditions :
9 h 30 : Mme Caroline MORICEAU, Directrice de mission Cabinet Plein Sens, en charge d'évaluer l'utilité et les impacts du service civique ;
10 h 30 : Questions/réponses avec Marie TRELLU-KANE, co-fondatrice et Présidente d'Unis-Cité et membre du CESE dans la poursuite de son audition réalisée le 10 mai.
Mercredi 25 mai 2016, à 9 heures (salle 249) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Rapport annuel sur l'état de la France en 2016.
(Rapporteur : M. Pierre-Antoine GAILLY et co-rapporteur : M. Benedict DONNELLY).
Deuxième lecture du RAEF.
Sujet : Les mécanismes de l'évitement fiscal, leurs impacts sur le consentement à l'impôt et la cohésion sociale.
(rapporteur : M. Antoine DULIN).
11 heures : Auditions de :
M. Eric BOCQUET, Sénateur du Nord et M. Yann GALUT, Député du Cher.
Mercredi 25 mai 2016, à 9 h 30 (salle 245) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Dans le cadre de la future saisine gouvernementale sur l'agro-écologie :
Poursuite de la discussion sur les grandes orientations du futur projet d'avis et sur les auditions à organiser.
Mercredi 25 mai 2016, à 9 h 30 (salle de la CCI CR 1 + 2) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Quelles nouvelles orientations et priorités pour la politique française de coopération internationale dans le cadre de l'agenda 2030 du développement durable ?
(Rapporteur : M. Philippe JAHSHAN).
Audition de M. Mario PEZZINI, Directeur du Centre de développement de l'OCDE.
Mercredi 25 mai 2016, à 9 h 30 (salle 301) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Discussion générale et désignation du rapporteur et de la personnalité associée venant en appui pour la saisine « Prix et accès aux traitements médicamenteux innovants ».
Désignation du rapporteur pour la saisine « Combattre l'isolement social pour plus de cohésion et de fraternité ».
Mercredi 25 mai 2016, à 9 h 30 (salle 225) :
Section de l'environnement :
Sujet : Vers une bio-économie durable.
(Rapporteurs : MM. David ABEL et Marc BLANC).
Nouvel examen du programme d'auditions.
Sujet : La justice climatique : les perspectives nationales post COP 21.
(Rapporteur.e.s : Mme Agnès MICHELOT, M. Jean JOUZEL).
Bilan des auditions, présentation d'un projet de plan.
Sujet : Contribution des emplois de la biodiversité à la transition écologique.
(Rapporteur : M. Allain BOUGRAIN DUBOURG).
Suite de l'examen de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 25 mai 2016, à 9 h 30 (salle 214) :
Section de l'aménagement durable du territoire :
Sujet : Comment mieux répondre aux besoins en logements dans les territoires ?
(Rapporteure : Mme Isabelle ROUDIL).
Suite de l'examen, en première lecture, du projet de rapport.
Mercredi 25 mai 2016, à 10 heures (salle 243) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : Réseaux sociaux : comment renforcer l'engagement ?
(Rapporteur.e.s : M. Gérard ASCHIERI, Mme Agnès POPELIN).
Examen du plan du rapport.
Mercredi 25 mai 2016, à 10 heures (salle 229).
Section des activités économiques :
Sujet : La coproduction à l'heure du numérique : quels risques et quelles opportunités pour le consommateur et l'emploi ?
(Rapporteure : Mme Martine DEROBERT).
Auditions de :
10 heures : M. Emmanuel CONSTANS, Président du Comité consultatif du secteur financier (CCSF)
11 h 30 : M. Denis JACQUET, Président de "Parrainer la croissance"
Mercredi 25 mai 2016, à 13 heures (salle 229) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Sujet : Les temps de vie des femmes.
(Rapporteure : Mme Raphaëlle MANIERE).
Audition conjointe de :
Mme Florence CHAPPERT, responsable du projet "Genre, égalité, santé et conditions de travail" à l'ANACT.
Mme Dominique HENON, membre du CESER d'Ile de France, au titre de la CFDT, ancienne membre du CESE et de la DDFE et rapporteure pour la DDFE de l'étude "la santé des femmes en France" en 2010.