Sénat
Session ordinaire de 2016-2017
Membres présents ou excusés
Commission des finances :
Séance du jeudi 3 novembre 2016 :
Présents. - Philippe Adnot, Michèle André, Marie-France Beaufils, Michel Berson, Yannick Botrel, Michel Bouvard, Jacques Chiron, Yvon Collin, Philippe Dallier, Francis Delattre, Bernard Delcros, Marie-Hélène Des Esgaulx, Éric Doligé, Philippe Dominati, André Gattolin, Charles Guené, Alain Houpert, Roger Karoutchi, Fabienne Keller, Bernard Lalande, Marc Laménie, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, François Marc, François Patriat, Daniel Raoul, Claude Raynal, Maurice Vincent.
Excusés. - Thierry Foucaud, Didier Guillaume, Albéric de Montgolfier.
Ont délégué leur droit de vote. - François Baroin, Michel Berson, Jean-Claude Boulard, Vincent Capo-Canellas, Thierry Carcenac, Serge Dassault, Vincent Éblé, Jacques Genest, Didier Guillaume, Alain Houpert, Jean-François Husson, Dominique de Legge, Gérard Longuet, Albéric de Montgolfier, Georges Patient, Jean Pierre Vogel, Richard Yung.
Convocations
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Mercredi 9 novembre 2016, à 10 heures (Salle 245) :
1. Examen du rapport pour avis de M. Jacques Grosperrin sur les crédits Enseignement supérieur sur le projet de loi de finances pour 2017 (Mission Recherche et Enseignement supérieur).
2. Examen du rapport pour avis de Mme Dominique Gillot sur les crédits Recherche sur le projet de loi de finances pour 2017 (Mission Recherche et Enseignement supérieur).
3. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution européenne n° 103 (2016-2017) présentée par M. André Gattolin et Mme Colette Mélot, au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur la révision de la directive « Services de médias audiovisuels ».
4. Questions diverses.
A 16 h 30 (Salle 245) :
1. Audition de Mme Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Communication, sur le projet de loi de finances pour 2017.
2. Questions diverses.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
I. Lundi 7 novembre 2016, à 14 h 30 (Salle 67) :
1. - Examen des amendements sur le texte n° 78 (2016-2017), adopté par la commission, sur le projet de loi n° 861 (2015-2016) relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle ;
2. - Questions diverses.
II. Mercredi 9 novembre 2016, à 9 h 30 (Salle 67) :
1. - Examen du rapport pour avis sur les crédits « Prévention des risques » de la mission « Ecologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2017 (M. Pierre Médevielle, rapporteur pour avis) ;
2. - Examen du rapport pour avis sur les crédits « Recherche en matière de développement durable » de la mission « Recherche et enseignement supérieur » du projet de loi de finances pour 2017 (Mme Nelly Tocqueville, rapporteure pour avis) ;
3. - Questions diverses.
Commission des finances :
I. - Mardi 8 novembre 2016, à 14 h 15 (salle de la commission) :
Projet de loi de finances pour 2017
1. Examen du rapport de M. Maurice Vincent, rapporteur spécial, sur le compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'Etat ».
2. Examen du rapport de M. Jean-Claude Boulard, rapporteur spécial, sur la mission « Régimes sociaux et de retraite » et le compte d'affectation spéciale « Pensions » (et communication sur son contrôle budgétaire sur l'impact de l'accord « parcours professionnels, carrières et rémunérations » (PPCR) relatif à l'avenir de la fonction publique de novembre 2015 sur les régimes de retraite de la fonction publique).
3. Examen du rapport pour avis de M. Francis Delattre sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (AN n° 4072), sous réserve de sa transmission.
4. Questions diverses.
II. - Mardi 8 novembre 2016, à 18 heures (salle de la commission) :
1. Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur l'efficience des dépenses fiscales relatives au développement durable. Cette audition sera ouverte à la presse (les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication : presse@senat.fr) ; elle fera l'objet d'une captation vidéo et sera retransmise en direct.
2. Questions diverses
III. - Mercredi 9 novembre 2016, à 9 h 30 (salle de la commission) :
Projet de loi de finances pour 2017
1. Examen des principaux éléments de l'équilibre sur le projet de loi de finances pour 2017 - Tome I du rapport général - et communication sur l'évolution des prélèvements obligatoires (M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général).
2. Examen du rapport de M. Albéric DE Montgolfier, rapporteur spécial, sur la mission « Investissements d'avenir » (et article 56).
3. Questions diverses.
IV. - Mercredi 9 novembre 2016, à 14 h30 (salle de la commission) :
Projet de loi de finances pour 2017
1. Examen du rapport de MM. Philippe Adnot et Michel Berson, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Recherche et enseignement supérieur ».
2. Examen du rapport de MM. Gérard Longuet et Thierry Foucaud, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Enseignement scolaire » (et communication de M. Gérard Longuet sur son contrôle budgétaire relatif aux heures supplémentaires dans le second degré).
3. Examen du rapport de MM. Nuihau Laurey et Georges Patient, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Outre-mer » (et article 58).
4. Questions diverses.