Ces publications sont en vente :
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  - à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, mél. : libparis@ladocfrancaise.gouv.fr ;
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 - par correspondance :
  - à la Documentation française, service des commandes, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex (téléphone : 01-40-15-70-00, télécopie : 01-40-15-68-00, service des commandes) ;
 - par internet : http://www.ladocumentationfrancaise.fr (pour consulter le catalogue éditorial en ligne ; commande en ligne avec paiement par carte bancaire sécurisé) ;
 - et dans les grandes librairies parisiennes et régionales.
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 La Documentation française a fait paraître du 6 au 12 août 2004 :
I. - OUVRAGES
Entreprises et environnement
Rapport à la Commission des comptes
et de l'économie de l'environnement
Ministère de l'écologie et du développement durable
  Les entreprises tendent à afficher une conscience de plus en plus aiguë des enjeux environnementaux. Pour autant, leur impact sur l'environnement et, en retour, les effets qu'exercent sur elles les politiques environnementales demeurent au coeur du débat socio-économique et politique.
  Ce rapport fournit un état des lieux des prélèvements des ressources naturelles ainsi que des pollutions émises par les entreprises. Il s'interroge notamment sur la question du découplage entre l'activité économique et les incitations publiques. Puis, il présente des éléments d'appréciation des efforts menés par les entreprises pour limiter ces impacts et en analyse les conséquences économiques. Il met également l'accent sur l'évolution des modes d'intervention de l'Etat et, plus largement, sur l'ensemble des parties prenantes. Ce dossier thématique de la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement développe ainsi l'évaluation annuelle des dépenses de protection de l'environnement engagées par les entreprises et retracées dans le rapport général sur l'économie réalisé par l'IFEN.
2004, la Documentation française, collection « Réponses environnement », 219 p. - 23 EUR. - ISBN : 2-11-005695-9. - Réf. : 9 782110 056955.
En diffusion à la Documentation française
Droit et politiques de renouvellement urbain
Groupement de recherche sur les institutions et le droit
de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (GRIDAUH)
  Ce cahier a été réalisé à partir d'une recherche menée par le GRIDAUH et le GRALE (Groupement de recherche sur l'administration locale en Europe), sur l'encadrement juridique du renouvellement urbain, dont les pouvoirs publics en France ont fait récemment un axe majeur de leur politique urbaine associé aux objectifs de mixité urbaine, de mixité sociale et de développement durable. Il traite des aspects institutionnels, juridiques et accessoirement financiers de cette politique en examinant successivement les acteurs, les procédures et les espaces du renouvellement urbain (grands ensembles, friches urbaines, centres anciens, copropriétés dégradées).
Collection « Les Cahiers du GRIDAUH », n° 10, série « Droit de l'urbanisme », 237 p., illustration. - 20 EUR. - ISBN : 2-913457-09-6. - Réf. : 9 782913 457096.
II. - REVUES
Les Cahiers de l'institut d'aménagement
et d'urbanisme de la région Ile-de-France
Institut d'aménagement et d'urbanisme
de la région Ile-de-France (IAURIF)
Revue présentée en français et en anglais
Aéroports et territoires
Editorial
La difficile gestion du dossier aéroportuaire
en Ile-de-France
  Transport aérien : dynamisme et fragilités :
  Transport aérien : l'Ile-de-France dans son contexte :
  - les redevances aéroportuaires ;
  - le nerf de la guerre : les créneaux horaires.
  Comprendre la logique des hubs.
  Le trafic international et les aéroports régionaux :
  - l'implication croissante de l'UE en matière de réglementation du transport aérien.
  Les aéroports : des pôles structurants dans l'espace régional :
  De l'aérodrome à l'aéroport ville : l'impact des aéroports sur leur territoire d'accueil.
  Roissy, le dynamisme du pôle de développement dans un environnement social en difficulté.
  Plaine de France, un territoire indécidable ? Une rétrospective de la planification urbaine dans le secteur de Roissy :
  - la planification régionale dans le secteur de Roissy ;
  - autour de Roissy-CDG et d'Orly : une géographie singulière ?
  Déplacement-mobilité : du hub aérien au hub terrestre :
  L'accessibilité terrestre aux aéroports.
  Plan de déplacements urbains : le projet de pôle de CDG.
  Le comité de pôle d'Orly.
  Roissy-CDG devant le défi du pôle « d'échanges » total.
  L'Europe de la grande vitesse et l'intermodalité passagers air-rail.
  Le fret aérien et l'intermodalité.
  Les aéroports au service des habitants et de l'économie régionale :
  L'impact économique des aéroports franciliens.
  Les vols de nuit sur les principaux aéroports français : enjeux économiques et développement durable.
  La fiscalité locale générée par les activités aéroportuaires.
  La disparité des effets d'entraînement des aéroports sur leurs territoires.
  Emploi et formation dans le secteur de Roissy : un partenariat actif au service de tous.
  Les aéroports franciliens, facteur du développement économique régional.
  Nuisances et pollutions : le défi de la maîtrise et de la transparence :
  Les nuisances aéroportuaires : réalités et perceptions.
  Quand une association fait ses propres mesures de bruit.
  Modélisation de la gêne sonore : l'exemple suisse.
  ACNUSA - Ile-de-France : trois ans et quelques avancées...
  Les aéroports, un grave problème de santé publique ? Le point de vue d'une association.
  Entretien avec Marc Amboise-Rendu :
  La gêne due au bruit, au voisinage des aéroports : autre approche, autre politique.
  Objectifs aéroport écologique : le management environnement sur les aéroports.
  L'action d'un conseil général : le Val-d'Oise.
  Gouvernance. - Concertation : l'art difficile du compromis :
  Développement des infrastructures aéroportuaires : le débat impossible ?
  La difficile gestion du développement aéroportuaire en Europe.
  A la recherche de l'introuvable nouvelle piste pour le Sud-Est anglais.
  La concertation à la hollandaise, un modèle qui marche ?
  Gouvernance métropolitaine, gouvernance aéroportuaire : acteurs et enjeux en Ile-de-France.
  Sigles.
  Sites internet.
  Bibliographie.
  Biblio-brèves.
  Brèves, rencontres.
« Les Cahiers de l'IAURIF » n° 139-140 (4e trimestre 2003/1er trimestre 2004), 296 p., cartes, illustrations. - 60 EUR. - Réf. : 1 304000 000008.
Les Etudes de la Documentation française
La Documentation française
Géopolitique de la francophonie
Un nouveau souffle ?
Jacques Barrat et Claudia Moisei
  En 2004, la langue française serait parlée par quelque 175 millions de personnes dans le monde. En tant que langue officielle de 30 pays, elle occupe la deuxième place, après l'anglais.
  Ce constat doit toutefois être fortement nuancé. En effet, une énorme majorité des francophones est concentrée dans quelques pays occidentaux (France, Belgique, Canada, Luxembourg, Suisse) et sur le continent africain. Pis, le français recule par rapport à l'anglais ou à l'espagnol, tant comme langue courante que comme langue d'affaires ou au sein des grandes institutions internationales.
  Or - et les auteurs de cet ouvrage le démontrent avec force et sans complaisance - la langue française a un rôle indéniable à jouer sur les plans culturels mais aussi géopolitique et économique.
  A cet égard, des institutions telles que l'Organisation internationale de la francophonie ou l'Alliance française peuvent constituer des outils au service d'une politique volontariste en ce domaine.
  Autant d'enjeux auxquels l'avenir même de la place de la France dans le concert des nations se trouve étroitement lié.
  Les auteurs : universitaire, diplomate, Jacques Barrat a une expérience de terrain des espaces qu'il a étudiés et analysés tout au long de sa carrière de géopoliticien et d'acteur des relations internationales.
  Claudia Moisei a commencé sa carrière au sein du service culturel de l'ambassade de France à Bucarest. Elle prépare aujourd'hui un doctorat consacré aux médias en Roumanie et est chercheur et chargée de mission aux universités Paris-II et Paris-III.
« Les Etudes de la Documentation française » n° 5195, 160 p. - 14 EUR. - Réf. : 3 303331 951957.
Problèmes politiques et sociaux
La Documentation française
Prisons
Permanence d'un débat
  L'élan réformateur de l'après-guerre s'est traduit par une réelle amélioration des conditions matérielles de détention et par une reconnaissance nouvelle des droits des détenus. Cependant, depuis 1975, la surpopulation carcérale a marqué les limites de ces progrès, de même que les conditions de détention maintes fois dénoncées, les délais d'exécution des peines souvent trop longs et l'inexistence d'un contrôle général externe des prisons. Les dispositifs législatifs français récents touchant notamment à l'application des peines et aux mesures alternatives à l'emprisonnement, les objectifs annoncés en matière de construction pénitentiaire et d'amélioration des conditions de vie en détention - s'ils sont conduits à leur terme -, mais aussi le débat public - s'il dépasse le stade de l'indignation - pourraient contribuer aux objectifs qu'une démocratie doit s'assigner : penser une peine qui permette à la fois de donner satisfaction à la loi et à la victime mais également au condamné, en assurant mieux l'efficacité de la sanction tout en préparant à la réinsertion du détenu.
« Problèmes politiques et sociaux » n° 902, juillet 2004, 120 p., tabl. - 9 EUR. - Réf. : 3 303332 109029.
Propriété industrielle. - Bulletin documentaire
Institut national de la propriété industrielle
Première partie
Textes officiels
  Textes in extenso :
  Directive 2004/48/CE du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relative au respect des droits de propriété intellectuelle.
  Relevés :
  Journal officiel de l'Union européenne.
Travaux parlementaires.
Notifications aux traités.
Deuxième partie
Doctrine
  Comptes rendus.
  La doctrine dans les revues.
Troisième partie
Jurisprudence
  Brevets d'invention. - Marques. - Dessins et modèles.
Quatrième partie
Actualité et informations
  Chroniques de l'étranger. - Echos. - PIBD-Services.
« PIDB. - Propriété industrielle, bulletin documentaire » n° 791, 1er août 2004, 60 p. - 8 EUR. - Réf. : 3 303332 307913.
III. - RETIRAGE
Constitution française du 4 octobre 1958, Documents d'études n° 1-04, ISBN : 2-11-005388-7.