ANNEXE
DROITS DE SCOLARITÉ À L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE MARITIME
Année scolaire 2017-2018
INTITULÉ DE LA FORMATION
TAUX EN EUROS
Formations initiales
Cursus ingénieur : 1re année (cycle L) (1) (2)
1 300
Cursus ingénieur : 2e année (cycle L) (1) (2)
1 300
Cursus ingénieur : 3e année (cycle L) (2)
1 150
Cursus ingénieur : spécialité génie maritime (M1) pour élèves en provenance du cycle L (1)
1 150
Cursus ingénieur : spécialité génie maritime (M2) pour élèves en provenance du cycle L (1)
1 150
Filière des officiers de 1re classe : 4e année (M1) (2) (3)
1 150
Filière des officiers de 1re classe : 5e année (M2) (3)
1 150
Filière des officiers de 1re classe : 5e année (ancien cursus) (4)
1 300
Cursus de formation initiale internationale des officiers à la passerelle (OCQPI) (5) : 1re année (1)
2 310
Cursus de formation initiale internationale des officiers à la passerelle (OCQPI) (5) : 2e (1) et 3e année (1)
2 200
Cursus de formation initiale des officiers mécaniciens (OCQM/CM 8 000 kW) (6) : 1re année (1)
1 100
Cursus de formation initiale des officiers mécaniciens (OCQM/CM 8 000 kW) (6) : 2e (1) et 3e année
885
- Cursus ingénieur : 1re et deuxième année (cycle L) (7)
- Cursus de formation initiale internationale des officiers à la passerelle (OCQPI) (5) : 1re (7), 2e (7) et 3e année (7)
- Cursus de formation initiale des officiers mécaniciens (OCQM/CM 8 000 kW) (6) : 1re (7) et 2e année (7)
8 000
Formations professionnelles (8)
Cursus ingénieur : spécialité génie maritime (M1) pour élèves admis directement en M1 (1)
1 150
Cursus ingénieur : spécialité génie maritime (M2) pour élèves admis directement en M1 (1)
1 150
Cursus de formation probatoire à la formation professionnelle des officiers mécaniciens (1) (9)
325
Cursus de formation professionnelle des officiers mécaniciens (1) (9)
1 100
Cursus de formation chef mécanicien 3 000 kW (1) (10) (11)
325
Cursus de formation chef mécanicien 8 000 kW (1) (12)
1 100
Cursus de formation professionnelle spécifique de chef mécanicien (1) (13)
1 100
Cursus de formation probatoire à la formation professionnelle des officiers à la passerelle (1) (14)
325
Cursus de formation professionnelle des officiers à la passerelle (1) (14) (18)
1 100
Cursus de formation Capitaine 3 000 (1) (10) (15)
1 100
Cursus de formation Capitaine (1) (16)
1 100
Cursus de formation probatoire à la formation interne d'officier électrotechnicien pour les candidats matelots électrotechniciens (1) (17)
325
Autres cursus de formation professionnelle (durée supérieure ou égale à un trimestre) (1)
1 100
Autres cursus de formation professionnelle (durée inférieure à un trimestre) (1)
325
Tout cursus de formation professionnelle (durée supérieure ou égale à un trimestre) (7)
8 000
Tout cursus de formation professionnelle (durée inférieur à un trimestre) (7)
2 350
(1) Taux applicable aux élèves et stagiaires ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne, d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen ou de la Confédération suisse. Voir également (18).
(2) Cursus de formation en application de l'arrêté du 30 juin 2014 modifié relatif au cursus de formation pour l'obtention du diplôme d'élève officier de 1re classe de la marine marchande et du diplôme d'études supérieures de la marine marchande.
(3) Cursus de formation en application de l'arrêté du 8 mars 2011 modifié relatif au cursus de formation permettant d'accéder au brevet de capitaine de 1re classe de la navigation maritime.
(4) Cursus de formation en application de l'arrêté du 8 juin 2009 modifié relatif à l'admission en formation et à la délivrance du diplôme d'études supérieures de la marine marchande.
(5) Cursus de formation initiale internationale des officiers à la passerelle de l'arrêté du 5 juillet 2017 relatif au cursus de formation initiale internationale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart passerelle et de capitaine 3 000.
(6) Cursus de formation initiale des officiers mécaniciens en application de l'arrêté du 10 juillet 2014 modifié relatif au cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW.
(7) Taux applicable aux élèves et stagiaires qui ne sont pas ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne, d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen ou de la Confédération suisse.
(8) En fonction des besoins, une participation financière supplémentaire est demandée pour le suivi des stages de revalidation.
(9) Cursus de formation probatoire et cursus de formation professionnelle des officiers mécaniciens en application des articles 6 et 5 respectivement de l'arrêté du 23 décembre 2015 modifié relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart machine.
(10) Exonération des droits de scolarité pour les élèves provenant de la formation professionnelle des officiers mécaniciens et de la formation professionnelle des officiers chargés du quart à la passerelle de la même année scolaire.
(11) Cursus de formation en application de l'article 4 de l'arrêté du 19 avril 2016 modifié relatif à la délivrance du brevet de second mécanicien 3 000 kW et du brevet de chef mécanicien 3 000 kW.
(12) Cursus de formation professionnelle de chef mécanicien 8 000 kW en application de l'article 5 de l'arrêté du 19 avril 2016 modifié relatif à la délivrance du brevet de second mécanicien 8 000 kW et du brevet de chef mécanicien 8 000 kW.
(13) Cursus de formation en application de l'article 16 de l'arrêté du 19 avril 2016 modifié relatif à la délivrance du brevet de second mécanicien et du brevet de chef mécanicien.
(14) Cursus de formation probatoire et cursus de formation professionnelle des officiers à la passerelle en application des articles 6 et 5 respectivement de l'arrêté du 22 décembre 2015 modifié relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart passerelle.
(15) Cursus de formation professionnelle de capitaine 3 000 en application de l'article 4 de l'arrêté du 18 avril 2016 modifié relatif à la délivrance du brevet de second capitaine 3 000 et du brevet de capitaine 3 000.
(16) Cursus de formation professionnelle spécifique en application de l'article 17 de l'arrêté du 18 avril 2016 modifié relatif à la délivrance du brevet de second capitaine et du brevet de capitaine.
(17) Cursus de formation en application de l'article 5 de l'arrêté du 9 août 2016 modifié relatif à la délivrance du brevet d'officier électrotechnicien.
(18) Taux également applicable pour les élèves et stagiaires qui ne sont pas ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne, d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen ou de la Confédération suisse admis dans le cadre du 1° de l'article 7 de l'arrêté du 22 décembre 2015 modifié relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart passerelle.