ANNEXE 2
CADRE DE PRÉSENTATION DES ANNEXES DU COMPTE FINANCIER À L'EXCEPTION DES ANNEXES EN RÉDACTION LIBRE
Etat BI
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
BILAN
ACTIF
EXERCICE N
EXERCICE N - 1
Brut
Amortissements
      

     et dépreciations
Net
Net
ACTIF
IMMOBILISE
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES :
. FRAIS ÉTABLISSEMENT
. FRAISD'ETUDES ETDE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT
. CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES, BREVETS, LICENCES, MARQUES ET PROCÉDÉS, DROITS ET VALEURS SIMILAIRES
. AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
. IMMOBILISATIONS INCORPORELLES EN COURS
IMMOBILISATIONS CORPORELLES :
. TERRAINS
. CONSTRUCTIONS
. INSTALLATIONS TECHNIQUES, MATÉRIEL ET OUTILLAGE INDUSTRIEL
. AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
. IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS
IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION
. IMMOBILISATIONS AFFECTEES OU MISES A DISPOSITION
IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES :
. PARTICIPATIONS ET CRÉANCES RATTACHÉES A DES PARTICIPATIONS
. AUTRES TITRES IMMOBILISES
. PRÊTS
. AUTRES
TOTAL I
Etat BI
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
BILAN
PASSIF
EXERCICE N
EXERCICE N - 1
CAPITAUX
PROPRES
APPORTS
RESERVES :
. EXCEDENTS AFFECTES A L'INVESTISSEMENT
. RÉSERVE DE TRÉSORERIE
. RESERVES DE COMPENSATION
REPORT A NOUVEAU :
. REPORT A NOUVEAU EXCEDENTAIRE
. REPORT A NOUVEAU DÉFICITAIRE
RÉSULTAT DE L'EXERCICE
(EXCEDENT OU DÉFICIT)
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
PROVISIONS RÉGLEMENTÉES
DROITS DE L'AFFECTANT
TOTAL I
Etat BI
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
BILAN
ACTIF
EXERCICE N
EXERCICE N - 1
Brut
Amortissements
      

     et depreciations
Net
Net
ACTIF
CIRCULANT
STOCKS ET EN-COURS :
. MATIÈRES PREMIÈRES
. AUTRES APPROVISIONNEMENTS
. EN-COURS DE PRODUCTION DE BIENS
. PRODUITS
. MARCHANDISES
. AUTRES STOCKS
CRÉANCES D'EXPLOITATION :
. HOSPITALISES ET CONSULTANTS
. CAISSE PIVOT
. AUTRES TIERS PAYANTS
. CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES ADMISES EN NON-VALEUR
. AUTRES
CRÉANCES DIVERSES
VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT
DISPONIBILITÉS
CHARGES CONSTATÉES D'AVANCES
COMPTES DERÉGULARISATION
TOTAL II
CHARGES À REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES
PRIMES DE REMBOURSEMENT DES OBLIGATIONS
DEP. A CLASSER OU A RÉGULARISER
DOTATIONS ATTENDUES
ÉCARTS DE CONVERSION D'ACTIF
TOTAL GÉNÉRAL
Etat BI
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
BILAN
PASSIF
EXERCICE N
EXERCICE N - 1
PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
PROVISIONS POUR RISQUES
PROVISIONS POUR CHARGES
DETTES
TOTAL II
DETTES FINANCIÈRES :
. EMPRUNTS OBLIGATAIRES
. EMPRUNTS AUPRÈS DES ETABLISSEMENTS DE CRÉDIT
. EMPRUNTS ET DETTES FINANCIÈRES DIVERS
.CREDITS ET LIGNES DE TRESORERIE
DETTES D'EXPLOITATION :
. AVANCES RECUES
. DETTES FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHES
. DETTES FISCALES ET SOCIALES
DETTES DIVERSES :
. DETTES SUR IMMOBILISATIONS ET COMPTES RATTACHES
. FONDS DÉPOSÉS PAR LES HOSPITALISES ET HÉBERGÉS
. AUTRES
PRODUITS CONSTATES D'AVANCE
COMPTESDE RÉGULARISATION
TOTAL III
RECETTES A CLASSER ET A RÉGULARISER CRÉDIT
ÉCARTS DE CONVERSION PASSIF
TOTAL GENERAL
Etat CR
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
COMPTE DE RÉSULTAT DE L'ETABLISSEMENT (toutes activités confondues) (1)
PRODUITS D'EXPLOITATION
COMPTES
      

     (somme des comptes
      

     de tous les CRP)
EXERCICE N
EXERCICE N - 1
VENTES DE MARCHANDISES
707
PRODUCTION VENDUE
SC70 sauf 707-SD709
PRODUCTION STOCKÉE
+ SC 713 ou - SD713
PRODUCTION IMMOBILISÉE
72
PRODUITS DE L'ACTIVITÉ
73
SUBVENTIONS D'EXPLOITATIONS ET PARTICIPATIONS
74
REPRISES SUR AMORTISSEMENTS, DÉPRÉCIATIONS ET PROVISIONS
781
TRANSFERTS DE CHARGES
791
AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
75
TOTAL I
CHARGES D'EXPLOITATION
ACHATS DE MARCHANDISES
SD607 - SC6097
-VARIATION DE STOCK
+ SD 6037 ou - SC 6037
ACHATS DE MATIÈRES PREMIÈRES ET FOURNITURES
SD601-SC6091
-variation de stocks
+ SD 6031 ou - SC 6031
ACHATS D'AUTRES APPROVISIONNEMENTS
SD602 - SC6092
-VARIATION DE STOCK
+ SD 6032 ou - SC 6032
ACHATS NON STOCKÉS DE MATIÈRES ET FOURNITURES
SD606 - SC6096
SERVICES EXTÉRIEURS ET AUTRES
SD61-SC619 ; SD62 -SC629
IMPÔTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILÉS
- SUR RÉMUNÉRATIONS
SD 631-SC6319 , SD 633-SC6339
- AUTRES
635, 637
CHARGES DE PERSONNEL
- SALAIRES ET TRAITEMENTS
SD641-SC6419, SD642-SC6429, SD648-SC6489,-SC 649
- CHARGES SOCIALES
SD645-SC64519 et 64529, SD647-SC64719 et 64729
DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, DÉPRÉCIATIONS ET PROVISIONS
- SUR IMMOBILISATIONS : DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET DEPRECIATIONS
6811, 6816
- SUR ACTIF CIRCULANT : DOTATIONS AUX DEPRECIATIONS
6817
- POUR RISQUES ET CHARGES : DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, DEPRECIATIONS ET PROVISIONS
6812, 6815
AUTRES CHARGES
65
TOTAL II
1-RÉSULTAT D'EXPLOITATION (I-II)
PRODUITS FINANCIERS
COMPTES
EXERCICE N
EXERCICE N - 1
DE PARTICIPATIONS ET DES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
761, 762
REVENUS DES VMP, ESCOMPTES OBTENUS ET AUTRES PRODUITS FINANCIERS
764, 765, 768
REPRISE SUR PROVISIONS
786
TRANSFERTS DE CHARGES FINANCIÈRES
796
GAINS DE CHANGE
766
PRODUITS NETS SUR CESSIONS DE VALEURS MOBILIERES DE PLACEMENT
767
TOTAL III
CHARGES FINANCIERES
DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX DEPRECIATIONS
686
INTERETS ET CHARGES ASSIMILEES
661, 665, 668
PERTES DE CHANGE
666
CHARGES NETTES SUR CESSION DE VALEURS MOBILIERES DE PLACEMENT
667
TOTAL IV
2-RÉSULTAT FINANCIER (III-IV)
3-RÉSULTAT COURANT (I-II+III-IV)
PRODUITS EXCEPTIONNELS
COMPTES
EXERCICE N
EXERCICE N - 1
SUR OPERATIONS DE GESTION
-EXERCICE COURANT
771,778
- EXERCICES ANTERIEURS
772, 773
SUR OPERATIONS EN CAPITAL
775, 777
REPRISES SUR PROVISIONS ET DEPRECIATIONS
- REPRISES SUR LES PROVISIONS REGELEMENTEES
7874
-REPRISES SUR LES DEPRECIATIONS EXCEPTIONNELLES
7876
TRANSFERT DE CHARGES EXCEPTIONNELLES
797
TOTAL V
CHARGES EXCEPTIONNELLES
SUR OPERATIONS DE GESTION
-EXERCICE COURANT
671,678
- EXERCICES ANTERIEURS
672, 673
SUR OPERATIONS EN CAPITAL
675
DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS , DÉPRÉCIATIONS ET PROVISIONS
- DOTATIONS AUX PROVISIONS REGLEMENTEES
6874
- DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUTRES DEPRECIATIONS EXCEPTIONNELLES
6871, 6876
TOTAL VI
4-RÉSULTAT EXCEPTIONNEL (V-VI)
5- TOTAL DES PRODUITS (I+III+V)
6-TOTAL DES CHARGES (II+IV+VI)
EXCEDENT OU DEFICIT (5 - 6)
(1) Sans neutralisation d'opérations entre les comptes de résultat, conformément à la réglementation.