Sont ajoutées à la décision n° 2012-67 du 14 février 2012les annexes suivantes :
« ANNEXE X (*)
Nom du service : RMC.
Zone d'implantation de l'émetteur : Paris.
Fréquence : 103,1 MHz.
Adresse du site : tunnel d'Antony, Antony (92).
Altitude du site (NGF) : 56 mètres.
Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.
ANNEXE XI (*)
Nom du service : RMC.
Zone d'implantation de l'émetteur : Paris.
Fréquence : 103,1 MHz.
Adresse du site : tunnel de Fresnes, Fresnes (94).
Altitude du site (NGF) : 78 mètres.
Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.
ANNEXE XII (*)
Nom du service : RMC.
Zone d'implantation de l'émetteur : Paris.
Fréquence : 103,1 MHz.
Adresse du site : tunnel de Bobigny, Bobigny (93).
Altitude du site (NGF) : 44 mètres.
Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.
ANNEXE XIII (*)
Nom du service : RMC.
Zone d'implantation de l'émetteur : Paris.
Fréquence : 103,1 MHz.
Adresse du site : tunnel de Nanterre, Nanterre (92).
Altitude du site (NGF) : 26 mètres.
Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.
ANNEXE XIV (*)
Nom du service : RMC.
Zone d'implantation de l'émetteur : Paris.
Fréquence : 103,1 MHz.
Adresse du site : tunnel de Rueil, Rueil-Malmaison (92).
Altitude du site (NGF) : 27 mètres.
Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.
ANNEXE XV (*)
Nom du service : RMC.
Zone d'implantation de l'émetteur : Paris.
Fréquence : 103,1 MHz.
Adresse du site : tunnel de Saint-Cloud, Saint-Cloud (92).
Altitude du site (NGF) : 59 mètres.
Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.
ANNEXE XVI (*)
Nom du service : RMC.
Zone d'implantation de l'émetteur : Paris.
Fréquence : 103,1 MHz.
Adresse du site : tunnel de Nogent, Nogent-sur-Marne (94).
Altitude du site (NGF) : 41 mètres.
Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.
ANNEXE XVII (*)
Nom du service : RMC.
Zone d'implantation de l'émetteur : Paris.
Fréquence : 103,1 MHz.
Adresse du site : tunnel de la défense, Puteaux (92).
Altitude du site (NGF) : 36 mètres.
Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.
ANNEXE XVIII (*)
Nom du service : RMC.
Zone d'implantation de l'émetteur : Paris.
Fréquence : 103,1 MHz.
Adresse du site : tunnel Thiais Moulin, Thiais (94).
Altitude du site (NGF) : 89 mètres.
Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.
ANNEXE XIX (*)
Nom du service : RMC.
Zone d'implantation de l'émetteur : Paris.
Fréquence : 103,1 MHz.
Adresse du site : tunnel Guy Moquet, Thiais (94).
Altitude du site (NGF) : 85 mètres.
Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.
ANNEXE XX (*)
Nom du service : RMC.
Zone d'implantation de l'émetteur : Paris.
Fréquence : 103,1 MHz.
Adresse du site : tunnel du Landy, Saint-Denis (93).
Altitude du site (NGF) : 39 mètres.
Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.