A N N E X E  I
      Nota. - Les valeurs indiquées se rapportent aux produits prêts à l'emploi.
    1. Energie
      Minimum: 250 kJ/100 ml (60 kcal/100 ml).
      Maximum: 315 kJ/100 ml (75 kcal/100 ml).
    2. Protéines
      (Teneur en protéines = teneur en azote x 6,38 pour les protéines de lait de     vache.)      (Teneur en protéines = teneur en azote x 6,25 pour les isolats de protéines     de soja.)    2.1. Préparations à base de protéines de lait de vache non modifiées:
      Minimum: 0,56 g/100 kJ (2,25 g/100 kcal).
      Maximum: 0,7 g/100 kJ (3 g/100 kcal).
      L'indice chimique des protéines présentes n'est pas inférieur à 80 p. 100 de     celui de la protéine de référence (lait maternel, tel que défini à l'annexe     VI); toutefois, pour les besoins de ce calcul, les taux de méthionine et de     cystine peuvent être additionnés.
      On entend par << indice chimique >> le plus faible des rapports existant     entre la quantité de chaque acide aminé essentiel de la protéine considérée     et la quantité de chaque acide aminé correspondant de la protéine de     référence.
    2.2. Préparations à base de protéines de lait de vache modifiées (rapport     caséines/protéines de lactosérum inférieur ou égal à 1):
      Minimum: 0,45 g/100 kJ (1,8 g/100 kcal).
      Maximum: 0,7 g/100 kJ (3 g/100 kcal).
      A valeur énergétique égale, la préparation doit contenir chaque acide aminé     essentiel et semi-essentiel dans une quantité disponible au moins égale à     celle contenue dans la protéine de référence (lait maternel, tel que défini à     l'annexe V).
    2.3. Préparations à base d'isolats de protéines de soja, seuls ou mélangés à     des protéines de lait de vache:
      Minimum: 0,56 g/100 kJ (2,25 g/100 kcal).
      Maximum: 0,7 g/100 kJ (3 g/100 kcal).
      Seuls les isolats de protéines de soja peuvent être employés pour la     fabrication de ces préparations.
      L'indice chimique n'est pas inférieur à 80 p. 100 de celui de la protéine de     référence (lait maternel, tel que défini à l'annexe VI).
      A valeur énergétique égale, la préparation doit contenir une quantité     disponible de méthionine au moins égale à celle contenue dans la protéine de     référence (lait maternel, tel que défini à l'annexe V).
      La teneur en L-carnitine doit être au moins égale à 1,8 ,moles/100 kJ (7,5     ,moles/100 kcal).
    2.4. Dans tous les cas, des acides aminés ne peuvent être ajoutés que dans le     but d'améliorer la valeur nutritionnelle des protéines et uniquement dans les     proportions nécessaires à cet effet.
    3. Lipides
      Minimum: 0,8 g/100 kJ (3,3 g/100 kcal).
      Maximum: 1,5 g/100 kJ (6,5 g/100 kcal).
    3.1. L'utilisation des substances suivantes est interdite:
      Huile de sésame.
      Huile de coton.
      Matières grasses contenant plus de 8 p. 100 d'isomères trans d'acides gras.    3.2. Acide laurique:
      Maximum: 15 p. 100 des matières grasses totales.
    3.3. Acide myristique:
      Maximum: 15 p. 100 des matières grasses totales.
    3.4. Acide linoléique (sous forme de glycérides = linoléates):
      Minimum: 70 mg/100 kJ (300 mg/100 kcal).
      Maximum: 285 mg/100 kJ (1 200 mg/100 kcal).
    4. Glucides
      Minimum: 1,7 g/100 kJ (7 g/100 kcal).
      Maximum: 3,4 g/100 kJ (14 g/100 kcal).
    4.1. Seuls les glucides ci-après peuvent être utilisés:
      Lactose;
      Maltose;
      Saccharose;
      Malto-dextrines;
      Sirop de glucose ou sirop de glucose déshydraté;
      Amidon précuit (naturellement exempt de gluten);
      Amidon gélatinisé (naturellement exempt de gluten).
    4.2. Lactose:
      Minimum: 0,85 g/100 kJ (3,5 g/100 kcal).
      La présente disposition n'est pas applicable aux préparations dans     lesquelles les protéines de soja représentent plus de 50 p. 100 de la teneur     totale en protéines.
    4.3. Saccharose:
      Maximum: 20 p. 100 de la teneur totale en hydrates de carbone.
    4.4. Amidon précuit et/ou amidon gélatinisé:
      Maximum: 2 g/100 ml et 30 p. 100 des glucides totaux.
    5. Eléments minéraux
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0038 du 15/02/94                        Page 2552   a 2558    
                      ......................................................
     5.1. Préparations à base de protéines de lait de vache:
      Le rapport calcium/phosphore n'est pas inférieur à 1,2 ni supérieur à 2,0.
    5.2. Préparations à base de protéines de soja, seules ou mélangées avec des     protéines de lait de vache:
      Toutes les prescriptions du paragraphe 5.1 sont applicables sauf celles     relatives au fer et au zinc qui sont remplacées par les prescriptions     suivantes:
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0038 du 15/02/94                        Page 2552   a 2558    
                      ......................................................
    6. Vitamines
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0038 du 15/02/94                        Page 2552   a 2558    
                      ......................................................
    A N N E X E   I I
      Nota. - Les valeurs indiquées se rapportent au produit prêt à l'emploi.
    1. Energie
      Minimum: 250 kJ/100 ml (60 kcal/100 ml).
      Maximum: 335 kJ/100 ml (80 kcal/100 ml).
    2. Protéines
      (Teneur en protéines = teneur en azote x 6,38 pour les protéines de lait de     vache.)      (Teneur en protéines = teneur en azote x 6,25 pour les isolats de protéines     de soja.)      Minimum: 0,5 g/100 kJ (2,25 g/100 kcal).
      Maximum: 1 g/100 kJ (4,5 g/100 kcal).
      L'indice chimique des protéines présentes est au moins égal à 80 p. 100 de     celui de la protéine de référence (caséine, telle que définie à l'annexe VI).      On entend par << indice chimique >> le plus faible des rapports existant     entre la quantité de chaque acide aminé essentiel de la protéine considérée     et la quantité de chaque acide aminé correspondant de la protéine de     référence.
      Pour les préparations de suite à base de protéines de soja, seules ou     mélangées à des protéines de lait de vache, seuls les isolats de protéines de     soja peuvent être employés.
      Des acides aminés peuvent être ajoutés aux préparations de suite uniquement     dans le but d'améliorer la valeur nutritionnelle des protéines, dans les     proportions nécessaires à cet effet.
    3. Lipides
      Minimum: 0,8 g/100 kJ (3,3 g/100 kcal).
      Maximum: 1,5 g/100 kJ (6,5 g/100 kcal).
    3.1. L'utilisation des substances suivantes est interdite:
      Huile de sésame.
      Huile de coton.
      Matière grasses contenant plus de 8 p. 100 d'isomères trans d'acides gras.
    3.2. Acide laurique:
      Maximum: 15 p. 100 des matières grasses totales.
    3.3. Acide myristique:
      Maximum: 15 p. 100 des matières grasses totales.
    3.4. Acide linoléique (sous forme de glycérides = linoléates):
      Minimum  70 mg/100 kJ (300 mg/100 kcal)  cette limite ne s'applique qu'aux     préparations de suite additionnées d'huiles végétales.
    4. Glucides
      Minimum: 1,7 g/100 kJ (7 g/100 kcal).
      Maximum: 3,4 g/100 kJ (14 g/100 kcal).
    4.1. L'utilisation d'ingrédients contenant du gluten est interdite.
    4.2. Lactose:
      Minimum: 0,45 g/100 kJ (1,8 g/100 kcal).
      La présente disposition n'est pas applicable aux préparations de suite dans     lesquelles les isolats de protéines de soja représentent plus de 50 p. 100 de     la teneur totale en protéines.
    4.3. Saccharose, fructose, miel:
      Maximum  isolément ou ensemble  20 p. 100 des glucides totaux.
    5. Eléments minéraux
     5.1.
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0038 du 15/02/94                        Page 2552   a 2558    
                      ......................................................
    5.2. Zinc.
    5.2.1. Préparations de suite entièrement à base de lait de vache:
      Minimum: 0,12 mg/100 kJ (0,5 mg/100 kcal).
    5.2.2. Préparations de suite contenant des isolats de protéines de soja, seuls     ou mélangés avec du lait de vache:
      Minimum: 0,18 mg/100 kJ (0,75 mg/100 kcal).
    5.3. Autres éléments minéraux:
      Les taux sont au moins égaux à ceux que l'on trouve normalement dans le lait     de vache, réduits, le cas échéant, dans la même proportion que le taux     protéique de la préparation de suite par rapport à celui du lait de vache. La     composition type du lait de vache est donnée à titre indicatif à l'annexe     VII.
    5.4. Le rapport calcium/phosphore n'est pas supérieur à 2,0.
    6. Vitamines
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0038 du 15/02/94                        Page 2552   a 2558    
                      ......................................................
       II. - L'annexe III est modifiée ainsi qu'il suit .
    A N N E X E   I I I
    CRITERES DE COMPOSITION POUR LES PREPARATIONS
    POUR NOURRISSONS AUTORISANT UNE ALLEGATION
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0038 du 15/02/94                        Page 2552   a 2558    
                      ......................................................
      III. - Après l'annexe IV, il est ajouté les annexes V à VII suivantes.
    A N N E X E   V
    ACIDES AMINES ESSENTIELS ET SEMI-ESSENTIELS
    DANS LE LAIT MATERNEL
      Aux fins de la présente annexe, les acides aminés essentiels et     semi-essentiels du lait maternel, exprimés en milligrammes pour 100 kJ ou 100     kcal, sont les suivants:
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0038 du 15/02/94                        Page 2552   a 2558    
                      ......................................................
    A N N E X E   V I
    TENEURS EN ACIDES AMINES DES PROTEINES
    DE CASEINE ET DE LAIT MATERNEL
      Teneurs en acides aminés des protéines de caséine et du lait maternel (g/100     g de protéine):
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0038 du 15/02/94                        Page 2552   a 2558    
                      ......................................................
    A N N E X E   V I I
    ELEMENTS MINERAUX DANS LE LAIT DE VACHE
      A titre indicatif, les teneurs en éléments minéraux du lait de vache,
     exprimées pour 100 g de matière sèche non grasse, sont les suivantes:
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0038 du 15/02/94                        Page 2552   a 2558    
                      ......................................................
      Art. 16. -  Le titre de l'arrêté du 30 mars 1978 modifié susvisé est modifié     ainsi qu'il suit:
      << Dispositions relatives à certains aliments lactés destinés à une     alimentation particulière. >>    
      Art. 17. -  L'article 1er de l'arrêté du 30 mars 1978 modifié susvisé est     remplacé par les dispositions suivantes:
      << Art. 1er. -  Sont soumis aux dispositions du décret no 91-827 du 29 août     1991 et à celles du présent arrêté les aliments lactés présentés comme     particulièrement adaptés pour répondre aux besoins nutritionnels spécifiques     des enfants en bas âge, des femmes enceintes ou allaitantes, des     convalescents, des personnes âgées, et plus généralement de toute personne     ayant des besoins particuliers en protéines, acides gras essentiels, calcium,     fer. >>    
      Art. 18. -  L'article 3 de l'arrêté du 30 mars 1978 modifié susvisé est     remplacé par les dispositions suivantes:
      << Art. 3. -  Il est licite d'utiliser dans la fabrication des aliments     auxquels s'appliquent les dispositions du présent arrêté les additifs à but     technologique et les additifs à but nutritionnel énumérés respectivement aux     alinéas 1.1 et 2.1 de l'arrêté du 4 août 1986 modifié relatif à l'emploi de     substances d'addition dans la fabrication des aliments destinés à une     alimentation particulière, dans les conditions prévues par cet arrêté.
      << Toutefois, l'emploi de la vitamine D 2 et de la vitamine D 3 n'est     autorisé que dans les aliments lactés présentés comme particulièrement     adaptés pour répondre aux besoins nutritionnels spécifiques des enfants en     bas âge. >>    
      Art. 19. -  L'article 7 de l'arrêté du 30 mars 1978 modifié susvisé est     remplacé par les dispositions suivantes:
      << Art. 7. -  La dénomination de vente applicable aux aliments visés au     présent arrêté est:
      << - aliment lacté pour les produits destinés aux enfants en bas âge;
      << - aliment lacté diététique dans les autres cas,
    accompagnée, selon le cas, de l'expression "en poudre", "sec" ou "concentré",     ou d'une mention indiquant que le produit se présente sous forme liquide.
      << Dans l'étiquetage des aliments visés au présent arrêté, une mention doit     faire connaître la ou les catégories de consommateurs auxquels ces aliments     sont destinés: enfants en bas âge, femmes enceintes ou allaitantes,
     convalescents, personnes âgées ou tout autre personne ayant des besoins     nutritionnels particuliers. >>    
      Art. 20. -  L'article 9 de l'arrêté du 30 mars 1978 modifié susvisé est     remplacé par les dispositions suivantes:
      << Art. 9. -  Les produits visés au présent arrêté sont soumis aux     dispositions de l'article 8 du décret no 91-827 du 29 août  1991. >>    
      Art. 21. -  Les articles 2 et 11 ainsi que l'annexe III de l'arrêté du 30     mars 1978 modifié susvisé sont abrogés.
      Art. 22. -  Dans l'annexe IV de l'arrêté du 30 mars 1978 modifié susvisé, la     mention << aliments lactés diététiques >> est remplacée par la mention <<     aliments visés au présent arrêté >>.
      Art. 23. -  Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de     la répression des fraudes, le directeur général de la santé et le directeur     général de l'alimentation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de     l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la     République française.
      Fait à Paris, le 11 janvier 1994.
    Le ministre de l'économie,
    Pour le ministre et par délégation:
    Par empêchement du directeur général
    de la concurrence, de la consommation
    et de la répression des fraudes:
    Le chef de service,
    C. MALHOMME
    de la santé et de la ville,
    Pour le ministre et par délégation:
    Par empêchement du directeur général    de la santé:
    Le chef de service,
    L. DESSAINT
    Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
    Pour le ministre et par délégation:
    Par empêchement du directeur général
    de l'alimentation:
    Le contrôleur général
    des services vétérinaires,
    G. BEDES
     télédoc 051, 75703 PARIS CEDEX 13.