Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Membres présents ou excusés
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
2e séance du mercredi 2 mars 2016 :
Présents. - Leila Aïchi, Michel Billout, Jean-Marie Bockel, Michel Boutant, Christian Cambon, Bernard Cazeau, Robert del Picchia, Michelle Demessine, Josette Durrieu, Bernard Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, Jacques Gautier, Éliane Giraud, Gaëtan Gorce, Alain Gournac, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Pierre Grand, Joël Guerriau, Claude Haut, Robert Hue, Gisèle Jourda, Christiane Kammermann, Antoine Karam, Jacques Legendre, Jeanny Lorgeoux, Claude Malhuret, Jean-Pierre Masseret, Rachel Mazuir, Christian Namy, Alain Néri, Claude Nougein, Marie-Françoise Perol-Dumont, Yves Pozzo di Borgo, Jean-Pierre Raffarin, Henri de Raincourt, Daniel Reiner, Gilbert Roger, André Trillard.
Excusés. - Jean-Paul Fournier, Xavier Pintat.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
2e séance du mercredi 2 mars 2016 :
Présents. - Alain Anziani, Éliane Assassi, Philippe Bas, Christophe Béchu, Esther Benbassa, Jacques Bigot, François Bonhomme, François-Noël Buffet, Luc Carvounas, Gérard Collomb, Pierre-Yves Collombat, Michel Delebarre, Jacky Deromedi, Félix Desplan, Yves Détraigne, Catherine Di Folco, Christian Favier, Jacqueline Gourault, François Grosdidier, Sophie Joissains, Jean-Yves Leconte, Roger Madec, Alain Marc, Patrick Masclet, Michel Mercier, Jacques Mézard, François Pillet, Hugues Portelli, André Reichardt, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Simon Sutour, Catherine Tasca, Catherine Troendlé, René Vandierendonck, Alain Vasselle, François Zocchetto.
Ont délégué leur droit de vote. - Christophe Béchu, Mathieu Darnaud, Jacky Deromedi, Christophe-André Frassa, Pierre Frogier, Didier Marie, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, Hugues Portelli, Bernard Saugey, Lana Tetuanui, Catherine Troendlé, Jean-Pierre Vial.
Convocations
Commission des affaires économiques :
I. - Mardi 8 mars 2016, à 18 heures (salle Médicis) :
1. Audition, en commun avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires étrangères, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'Etat chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger, sur les négociations du Partenariat transatlantique de commerce et d'investissement (TTIP) ; Cette audition sera ouverte à la presse et fera l'objet d'une captation vidéo.
Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
2. Examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte n° 431 (2015-2016), adopté par la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur la proposition de loi pour l'économie bleue (M. Michel Le Scouarnec, rapporteur pour avis) ;
3. Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi n° 410 (2015-2016) ratifiant l'ordonnance n° 2015-1538 du 26 novembre 2015 relative à l'évolution des circonscriptions des chambres d'agriculture ;
4. Questions diverses.
II. - Mercredi 9 mars 2016, à 9 h 30 (salle 263) :
1. Examen des amendements de séance déposés sur le texte n° 427 (2015-2016), adopté par la commission, sur la proposition de loi n° 303 (2015-2016) visant à favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation (M. Joël Labbé, rapporteur) ;
2. Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi n° 3512 (AN, XIVe lég.) habilitant le Gouvernement à légiférer pour simplifier et rationaliser l'organisation de la collecte de la participation des employeurs à l'effort de construction et la distribution des emplois de cette participation ;
A 10 h 30 (salle Médicis) :
3. Audition conjointe, en commun avec la commission des finances, de Mme Marie Cheval, directrice générale, Boursorama, MM. Sébastien Declercq, associé, AT Kearney, Mathieu Escot, responsable du département des études, UFC-Que choisir, Jean-Yves Forel, directeur général en charge de la banque commerciale et de l'assurance, BPCE, et Antoine Saintoyant, sous-directeur des banques et du financement d'intérêt général, direction générale du Trésor, sur les évolutions de la banque de détail ; Cette audition sera ouverte à la presse et fera l'objet d'une captation vidéo.
Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
4. Questions diverses.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
I. - Mardi 8 mars 2016, à 15 h 15 (salle 213, salle de la commission des affaires sociales) :
1. Auditions sur la Russie : M. Thomas Gomart, directeur de l'Institut français des relations internationales et M. Camille Grand, directeur de la Fondation pour la recherche stratégique. Ces auditions seront retransmises en direct sur le site internet du Sénat et feront l'objet d'un enregistrement audiovisuel consultable en vidéo à la demande.
2. Questions diverses.
II. - Mardi 8 mars 2016, à 18 heures (salle Médicis) :
1. Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'Etat chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger (en commun avec la commission des affaires économiques et la commission des affaires européennes). Cette audition fera l'objet d'une captation et d'une diffusion en direct sur le site du Sénat. Elle sera ouverte à la presse. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
2. Questions diverses.
III. - Mercredi 9 mars 2016, à 9 h 30 (salle RD204, 46, rue de Vaugirard) :
1. Examen des rapports et des textes proposés par la commission pour les projets de loi suivants :
- n° 212 (2014-2015) autorisant l'approbation de l'amendement à la convention sur la future coopération multilatérale dans les pêches de l'Atlantique du Nord-Ouest du 24 octobre 1978 (Mme Gisèle Jourda, rapporteur) ;
- n° 352 (2015-2016) autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Pérou (Mme Gisèle Jourda, rapporteur) ;
- n° 173 (2015-2016) autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord (ensemble un règlement transférant la compétence de régulation économique ferroviaire de la Commission intergouvernementale aux organismes de contrôle nationaux, établissant les principes de la coopération entre ceux-ci et portant établissement d'un cadre de tarification pour la liaison fixe transmanche, et une annexe) (Mme Joëlle Garriaud-Maylam, rapporteur) ;
- n° 106 (2014-2015) autorisant l'approbation de l'accord relatif au site technique de l'Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle au sein de l'espace de liberté, de sécurité et de justice entre le Gouvernement de la République française et l'Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle au sein de l'espace de liberté, de sécurité et de justice (M. Jean-Marie Bockel, rapporteur) ;
- n° 286 (2015-2016) autorisant l'accession de la France au protocole sur le statut des quartiers généraux militaires internationaux créés en vertu du Traité de l'Atlantique Nord (M. Jacques Gautier, rapporteur).
2. Questions diverses.
IV. - Mercredi 9 mars 2016, à 11 heures (salle RD204, 46, rue de Vaugirard) :
1. Audition de M. Thierry Breton, président-directeur général d'ATOS, sur la perspective de création d'un « fonds européen de défense ». Cette audition sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et fera l'objet d'un enregistrement audiovisuel consultable en vidéo à la demande.
2. Nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants :
- n° 669 (2014-2015) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Colombie sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements ;
- n° 153 (2015-2016) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérative du Brésil concernant les transports routiers internationaux de voyageurs et de marchandises et n° 298 (2015-2016) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérative du Brésil en vue de l'établissement d'un régime spécial transfrontalier concernant des produits de subsistance entre les localités de Saint-Georges de l'Oyapock (France) et Oiapoque (Brésil) (un rapporteur commun aux deux textes) ;
- n° 348 (2015-2016) autorisant l'approbation de l'avenant n° 6 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté de Monaco à la convention du 28 février 1952 entre la France et la Principauté de Monaco sur la sécurité sociale ;
- n° 2653 (AN-XIVe législature) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Irak sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements (sous réserve de sa transmission) ;
- n° 3218 (AN-XIVe législature) autorisant la ratification de l'accord portant création de la Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures (sous réserve de sa transmission) ;
3. Questions diverses.
Commission des affaires sociales :
Mercredi 9 mars 2016, à 9 h 30 (salle 213) :
1. Auditions sur le cadre législatif et réglementaire applicable aux essais cliniques et son adaptation tant à la protection des personnes qu'aux besoins de l'innovation thérapeutique :
A 9 h 30 :
Dr Alain Masclet, président de AR2S (Améliorer les relations soignants-soignés) ;
A 10 h 30 :
Mme Geneviève Chêne, directrice de l'Institut de santé publique (Inserm).
Ces auditions seront ouvertes à la presse. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
2. Questions diverses.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Mercredi 9 mars 2016, à 10 h 15 (salle 245) :
1. Audition de M. Emmanuel Hoog, président-directeur général de l'Agence France-Presse.
2. Questions diverses.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Mercredi 9 mars 2016, à 9 h 30 (salle 67) :
1. Examen des amendements sur le texte n° 431 (2015-2016), adopté par la commission, sur la proposition de loi pour l'économie bleue (M. Didier Mandelli rapporteur) ;
2. Questions diverses.
Jeudi 10 mars 2016, à 10 h 30 (salle Clemenceau) :
1. Audition de M. Pierre Cardo, président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (ARAFER). Audition ouverte au public et à la presse. Elle fera l'objet d'un enregistrement vidéo et d'une diffusion en direct sur le site du Sénat. Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (secretariat-affeco-devdur@senat.fr) au plus tard le lundi 7 mars.
Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
2. Questions diverses.
Commission des finances :
I. - Mercredi 9 mars 2016, à 9 heures (salle Médicis) :
1. Audition de M. Pascal Saint-Amans, directeur du centre de politique et d'administration fiscales de l'OCDE, sur la mise en œuvre des recommandations du projet BEPS (« Base Erosion and Profit Shifting », érosion de la base d'imposition et transfert de bénéfices). Cette audition sera ouverte à la presse (les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication : presse@senat.fr) et fera l'objet d'une captation vidéo.
2. Questions diverses.
II. - Mercredi 9 mars 2016, à 10 h 30 (salle Médicis) :
1. Audition conjointe de Mme Marie Cheval, directrice générale, Boursorama, MM. Sébastien Declercq, associé, AT Kearney, Mathieu Escot, responsable du département des études, UFC-Que choisir, Jean-Yves Forel, directeur général en charge de la banque commerciale et de l'assurance, BPCE, et Antoine Saintoyant, sous-directeur des banques et du financement d'intérêt général, direction générale du Trésor, sur les évolutions de la banque de détail, conjointement avec la commission des affaires économiques. Cette audition sera ouverte à la presse (les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication : presse@senat.fr) et fera l'objet d'une captation vidéo.
2. Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
I. - Mardi 8 mars 2016 :
A 9 heures (salle de la commission des lois) :
1° Examen des amendements éventuels sur le texte n° 433 (2015-2016) de la commission sur la proposition de loi n° 181 (2015-2016) présentée par M. Bruno Sido et plusieurs de ses collègues, tendant à permettre le maintien des communes associées en cas de création d'une commune nouvelle (rapporteur : M. François Grosdidier) ;
2° Examen des amendements éventuels sur le texte n° 435 (2015-2016) de la commission sur la proposition de loi n° 591 (2014-2015), présentée par M. Jean-Noël Cardoux et plusieurs de ses collègues, visant à augmenter de deux candidats remplaçants la liste des candidats au conseil municipal (rapporteur : M. François Grosdidier) ;
3° Questions diverses.
A 9 h 30 (salle de la commission des lois) :
1° Auditions de M. Manuel Valls, Premier ministre et de M. Jean-Jacques Urvoas, garde des sceaux, ministre de la justice, sur le projet de loi constitutionnelle n° 395 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale, de protection de la Nation ; Cette audition fera l'objet d'une captation vidéo.
2° Questions diverses.
II. - Mercredi 9 mars 2016, à 9 heures (salle de la commission des lois) :
1° Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 373 (2015-2016), adoptée par l'Assemblée nationale, renforçant le dialogue avec les supporters et la lutte contre le hooliganisme ;
2° Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 415 rectifié (2015-2016), présentée par M. Jacques Mézard et plusieurs de ses collègues modifiant la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République pour permettre de rallonger d'un an le délai d'entrée en vigueur des nouvelles intercommunalités ;
3° Examen du rapport de M. Philippe Bas sur le projet de loi constitutionnelle n° 395 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale, de protection de la Nation ;
4° Questions diverses.
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel :
Mercredi 9 mars 2016, à 14 h 30 (salle 213) :
1. Examen des amendements sur le texte n° 407 (2015-2016) de la commission sur la proposition de loi n° 372 (2015-2016), adoptée par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées ;
2. Questions diverses.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes :
Séance du jeudi 3 mars 2016 :
Présents. - Pascal Allizard, Michel Billout, Jean Bizet, Éric Bocquet, Philippe Bonnecarrère, Michel Delebarre, Nicole Duranton, Joëlle Garriaud-Maylam, André Gattolin, Gisèle Jourda, Claude Kern, Jean-Yves Leconte, François Marc, Colette Mélot, Yves Pozzo di Borgo, Michel Raison, Daniel Raoul, André Reichardt, Jean-Claude Requier, Alain Richard, Patricia Schillinger, Simon Sutour.
Excusés. - Gérard César, Pascale Gruny, Louis Nègre.
Ont délégué leur droit de vote. - Gérard César, René Danesi, Jean-Paul Emorine, Christophe-André Frassa, Pascale Gruny, Michel Mercier, Louis Nègre, Alain Vasselle.
Convocation
Commission des affaires européennes :
Mardi 8 mars 2016, à 18 heures (salle Médicis) :
(en commun avec la commission des affaires économiques et la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)
Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'Etat chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger. Cette audition fera l'objet d'une captation et d'une diffusion en direct sur le site du Sénat. Elle sera ouverte à la presse. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
Jeudi 10 mars 2016, à 9 h 30 (salle A120) :
1. Réforme de la loi électorale de l'Union européenne : proposition de résolution européenne et avis politique de Mme Fabienne Keller et M. Jean-Yves Leconte.
2. Rapports par pays de la Commission européenne : communication de Mme Fabienne Keller et M. François Marc.
3. Nomination de rapporteurs.