Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Mardi 10 janvier 2017, à 9 h 15 et toute la journée (salle n° 301) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité et délégation à l'Outre-mer :
Sujet : Combattre les violences faites aux femmes dans les Outre-mer.
(M. Dominique RIVIERE, rapporteur et Mme Ernestine RONAI, co-rapporteure).
Examen, en première lecture, de la partie I du projet d'étude.
Mardi 10 janvier 2017, à 9 h 30 (salle n° 249) :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Sujet : Service civique : quel bilan ? Quelles perspectives ?
(Rapporteurs : M. Jean-François SERRES et M. Julien BLANCHET).
Poursuite de l'examen, en première lecture, du projet d'étude.
Mercredi 11 janvier 2017, à 9 heures (salle n° 225) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Les TPE/PME et le financement de leur développement pour l'emploi et l'efficacité.
(Rapporteur : M. Frédéric BOCCARA).
Examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 11 janvier 2017, à 9 h 30 (salle n° 301) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Prix et accès aux traitements médicamenteux innovants.
(Mme Catherine PAJARES Y SANCHEZ, rapporteure et M. Christian SAOUT, co-rapporteur).
Fin de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis et vote.
Mercredi 11 janvier 2017, à 9 h 30 (salle n° 245) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : Les fermes aquacoles marines et continentales : enjeux d'un développement réussi.
(Rapporteures : Mme Elodie MARTINIE-COUSTY et Mme Joëlle PRÉVOT-MADÈRE).
9 h 30 : audition de M. Bruno GAUVAIN, secrétaire général de la Maison de la Poissonnerie, représentant la Confédération nationale des Poissonniers-Ecaillers de France.
10 h 45 : audition de Mme Catherine FLOHIC, auteure de « L'Huître en questions ».
Mercredi 11 janvier 2017, à 9 h 30 (salle n° 214) :
Section de l'environnement :
Sujet : La qualité de l'habitat, condition environnementale du bien-être et du vivre ensemble.
(Mme Dominique ALLAUME-BOBE, rapporteure et M. Michel DEBOUT, co-rapporteur).
9 h 30 : audition de M. Michel BROUTIN, membre du comité de pilotage de la Coordin'action Nationale des Associations de l'Habitat Participatif, Eco Habitat Groupé.
11 heures : audition conjointe de M. Francis PALOMBI, président de la confédération des commerçants de France et de M. Jacques CHANUT, président de la Fédération française du bâtiment.
Mercredi 11 janvier 2017, à 9 h 30 (salle n° 229) :
Section des activités économiques :
Suite de l'examen de nouveaux projets d'autosaisine et vote.
Mercredi 11 janvier 2017, à 9 h 30 (salle n° 243) :
Section du travail et de l'emploi :
Discussion sur le bilan des travaux de 2016 et sur les projets de travaux pour 2017.
Mercredi 11 janvier 2017, à 10 heures (salle n° 249) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : La politique européenne de transport maritime au regard des enjeux de développement durable et des engagements climat de Paris.
(Rapporteur : M. Jacques BEALL).
Table ronde avec des représentant.e.s de diverses ONG :
M. Daniel RIEGER, Référent Verkehrspolitik Transport Policy Officer NABU ;
M. François PICCIONE, Coordinateur du réseau Océans, mers et littoraux France Nature Environnement ;
Mme Antidia CITORES, Responsable lobbying et contentieux Surfrider Foundation Europe ;
Mme Ingvild JENSSEN, Founder & Policy Director NGO Shipbreaking Platform.
Jeudi 12 janvier 2017, à 9 heures et toute la journée (salle n° 229) :
Commission temporaire « Fonction publique » :
Sujet : L'évolution de la fonction publique et des principes qui la régissent.
(Rapporteur.e.s : M. Michel BADRÉ et Mme Nicole VERDIER NAVES).
Examen, en seconde lecture, de la partie II, relecture de l'ensemble de l'avant-projet d'avis et vote.
Jeudi 12 janvier 2017, à 9 h 30 et toute la journée (salle n° 249) :
Commission temporaire « Revenu Minimum Social Garanti » :
Sujet : Revenu minimum social garanti.
(Rapporteures : Mme Marie-Aleth GRARD et Mme Martine VIGNAU).
Examen, en première lecture, de la partie I de l'avant-projet d'avis.