A N N E X E
    LISTE DES COMPTES A SUPPRIMER OU A OUVRIR A LA BALANCE DES COMPTES DU GRAND LIVRE DU BUDGET GENERAL DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE
    COMPTES A SUPPRIMER
    Classe 1. - Comptes de capitaux
    10. Apports, dotations et réserves
    106862
    Réserve de compensation. - Soins de longue durée.
    106863
    Réserve de compensation. - Activité relevant de la loi sociale du 30 juin 1975.
    11. Report à nouveau (solde débiteur ou créditeur)
    1102
    Excédents affectés à la réduction des charges d'exploitation. - Soins de longue durée.
    11031
    Excédents affectés à la réduction des charges d'exploitation. - Maisons de retraite.
    11032
    Excédents affectés à la réduction des charges d'exploitation. - Hospices.
    1112
    Excédents affectés au financement de mesures d'exploitation. - Soins de longue durée.
    11131
    Excédents affectés au financement de mesures d'exploitation. - Maisons de retraite.
    11132
    Excédents affectés au financement de mesures d'exploitation. - Hospices.
    1192
    Report à nouveau déficitaire. - Soins de longue durée.
    11931
    Report à nouveau déficitaire. - Maisons de retraite.
    11932
    Report à nouveau déficitaire. - Hospices.
    Classe 6. - Comptes de charges
    61. Services extérieurs
    613
    Location.
    6155
    Entretien et réparations sur biens mobiliers.
    64. Charges de personnel
    6416
    Contrats emploi-solidarité.
    COMPTES A OUVRIR
    Classe 1. - Comptes de capitaux
    10. Apports, dotations et réserves
    1068621
    Réserve de compensation pour les USLD sans convention tripartite.
    10686221
    Hébergement.
    10686222
    Dépendance.
    10686223
    Soins.
    1068631
    Activités relevant de la loi sociale no 75-535 du 30 juin 1975 sans convention tripartite.
    10686321
    Hébergement.
    10686322
    Dépendance.
    10686323
    Soins.
    11. Report à nouveau (solde débiteur ou créditeur)
    11021
    Soins de longue durée sans convention tripartite.
    110221
    Hébergement.
    110222
    Dépendance.
    110223
    Soins.
    110311
    Maisons de retraite sans convention tripartite.
    1103121
    Hébergement.
    1103122
    Dépendance.
    1103123
    Soins.
    110321
    Hospices sans convention tripartite.
    1103221
    Hébergement.
    1103222
    Dépendance.
    1103223
    Soins.
    11121
    Soins de longue durée sans convention tripartite.
    111221
    Hébergement.
    111222
    Dépendance.
    111223
    Soins.
    111311
    Maisons de retraite sans convention tripartite.
    1113121
    Hébergement.
    1113122
    Dépendance.
    1113123
    Soins.
    111321
    Hospices sans convention tripartite.
    1113221
    Hébergement.
    1113222
    Dépendance.
    1113223
    Soins.
    11921
    Soins de longue durée sans convention tripartite.
    119221
    Hébergement.
    119222
    Dépendance.
    119223
    Soins.
    119311
    Maisons de retraite sans convention tripartite.
    1193121
    Hébergement.
    1193122
    Dépendance.
    1193123
    Soins.
    119321
    Hospices sans convention tripartite.
    1193221
    Hébergement.
    1193222
    Dépendance.
    1193223
    Soins.
    16. Emprunts et dettes assimilées
    1643
    Crédit local de France.
    Classe 2. - Comptes d'immobilisations
    24
    Immobilisations affectées.
    Classe 4. - Comptes de tiers
    45. Budgets annexes
    453
    Etablissements hébergeant des personnes âgées dépendantes.
    Classe 5. - Comptes financiers
    51. Banques, établissements financiers et assimilés
    5113
    Chèques-vacances.
    5118
    Autres.
    Classe 6. - Comptes de charges
    61. Services extérieurs
    6132
    Locations immobilières.
    61351
    Informatique.
    61352
    Equipements.
    61353
    Matériel de transport.
    61357
    Matériel médical.
    61358
    Autres locations mobilières.
    61551
    Matériel et outillage médicaux.
    61552
    Matériel de transport.
    61553
    Matériel et mobilier de bureau.
    61554
    Matériel informatique.
    61558
    Autres matériels et outillages.
    64. Charges de personnel
    64161
    Emploi-solidarité (CES).
    64162
    Emploi-jeune.
    64163
    Emploi consolidé (CEC).
    64168
    Autres contrats soumis à dispositions particulières.
    Classe 7. - Comptes de produits
    70. Produits
    706281
    Contribution forfaitaire de l'Etat (établissement public de santé territorial de Mayotte).
    706282
    Contribution forfaitaire de la collectivité territoriale (établissement public de santé territorial de Mayotte).
    709
    Rabais, remises, ristournes accordés par l'établissement.
    74. Subventions d'exploitation et participations
    7414
    Subventions versées au titre de l'aide exceptionnelle au service public hospitalier.
    7415
    Subventions aux antennes médicales de lutte contre le dopage.
    78. Reprises sur amortissements et provisions
    78742
    Reprises sur autres provisions réglementées, plus-values réinvesties.
    78743
    Reprises sur la réserve de trésorerie antérieure au financement par dotation globale.
    LISTE DES COMPTES A SUPPRIMER ET A OUVRIR A LA BALANCE DU GRAND LIVRE DES BUDGETS ANNEXES DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE
    Dotation non affectée
    COMPTES A OUVRIR
    Classe 7. - Comptes de produits
    70. Produits
    709
    Rabais, remises et ristournes accordés par l'établissement.
    Unités de soins de longue durée
    Activités relevant de la loi sociale du 30 juin 1975
    COMPTES A SUPPRIMER
    Classe 6. - Comptes de charges
    61. Services extérieurs
    613
    Location.
    615
    Entretien et réparations.
    64. Charges de personnel
    6416
    Contrats emploi-solidarité.
    67. Charges exceptionnelles
    6728
    Autres charges sur exercices antérieurs.
    74. Subventions d'exploitation et participations
    74
    Subventions d'exploitation et participations.
    COMPTES A OUVRIR
    Classe 4. - Comptes de tiers
    45. Budgets annexes
    453
    Etablissements hébergeant les personnes âgées dépendantes.
    Classe 6. - Comptes de charges
    61. Services extérieurs
    6132
    Locations immobilières.
    61351
    Informatique.
    61352
    Equipements.
    61353
    Matériel de transport.
    61357
    Matériel médical.
    61358
    Autres locations mobilières.
    6152
    Entretien et réparations de biens immobiliers.
    61551
    Matériel et outillage médicaux.
    61552
    Matériel de transport.
    61553
    Matériel et mobilier de bureau.
    61554
    Matériel informatique.
    61558
    Autres matériels et outillages.
    615611
    Maintenance informatique à caractère médical.
    615618
    Maintenance informatique. - Autres.
    61562
    Maintenance du matériel médical.
    61568
    Maintenance. - Autres.
    64. Charges de personnel
    64161
    Emploi-solidarité (CES).
    64162
    Emploi-jeune.
    64163
    Emploi consolidé (CEC).
    64168
    Autres contrats soumis à dispositions particulières.
    67. Charges exceptionnelles
    67281
    Charges de personnel.
    67282
    Charges à caractère médical.
    67283
    Charges d'exploitation à caractère hôtelier.
    67288
    Autres charges.
    Classe 7. - Comptes de produits
    70. Produits
    706171
    Département.
    706172
    Hébergé.
    70641
    Département.
    70642
    Hébergé.
    70643
    Contribution de l'assurance maladie prévue à l'article 30 du décret no 99-316 du 26 avril 1999.
    70661
    Dotation globale de financement soins.
    70662
    Hébergé.
    70671
    Prestations exclues du calcul des tarifs journaliers afférents aux soins (art. 10 du décret no 99-316 du 26 avril 1999).
    70672
    Prestations exclues du calcul des tarifs journaliers afférents aux soins (option tarif journalier partiel).
    74. Subventions d'exploitation et participations
    7414
    Subventions versées au titre de l'aide exceptionnelle au service public hospitalier.
    7418
    Autres subventions d'exploitation.
    742
    Participations.
    744
    Aide forfaitaire à l'apprentissage.
    Centres de cure ambulatoire en alcoologie
    Structures pour toxicomanes
    COMPTES A SUPPRIMER
    613
    Location.
    616
    Primes d'assurances.
    6416
    Contrats emploi-solidarité.
    COMPTES A OUVRIR
    61. Services extérieurs
    6132
    Locations immobilières.
    61351
    Informatique.
    61352
    Equipements.
    61357
    Matériel médical.
    6161
    Multirisques.
    6162
    Assurance obligatoire dommage-construction.
    6163
    Assurance transport.
    6165
    Responsabilité civile.
    6166
    Matériels.
    6167
    Assurances capital-décès « titulaires ».
    61681
    Maladie, maternité et accident du travail.
    61688
    Autres risques.
    64. Charges de personnel
    64161
    Emploi-solidarité (CES).
    64162
    Emploi-jeune.
    64163
    Emploi consolidé (CEC).
    64168
    Autres contrats soumis à dispositions particulières.