Etat BI1
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
TABLEAU DES IMMOBILISATIONS
RUBRIQUES
COMPTES
VALEUR BRUTE
      

     à l'ouverture
      

     de l'exercice
(1)
AUGMENTATIONS
(2)
DIMINUTIONS
(3)
VALEUR BRUTE
      

     à la clôture
      

     de l'exercice
(4=1+2-3)
Solde débiteur
Solde débiteur
Immobilisations incorporelles
Frais d'établissement
201
Frais d'études, de recherche et de développement
203
Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques et procédés, droits et valeurs similaires
205
Autres immobilisations incorporelles
208
Immobilisations incorporelles en cours
232, 237
dont avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations incorporelles
237
Immobilisations corporelles
Terrains
211, 212
Constructions
213, 214
Installations techniques, matériel et outillage industriel
215
Autres immobilisations corporelles
218
Immobilisations reçues en affectation
22 (sauf 229)
Immobilisations corporelles en cours
231, 235, 238
Dont Part investissement- partenariats public-privé
235
Dont Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles
238
Immobilisations affectées ou mises à disposition
241-249
Immobilisations financières
Participations et créances rattachées à des participations
261,266,267
Autres titres immobilisés
271, 272
Prêts
274
Autres
273, 275, 276
TOTAL
Etat BI2
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
TABLEAU DES AMORTISSEMENTS
RUBRIQUES
COMPTES
AMORTISSEMENTS
      

     cumulés au début
      

     de l'exercice
(1)
AUGMENTATIONS :
      

     dotations
      

     de l'exercice
(2)
DIMINUTIONS
      

     d'amortissements
      

     de l'exercice
(3)
AMORTISSEMENTS
      

     cumulés à la fin de l'exercice
(4= 1+2-3)
Solde créditeur
Solde créditeur
Immobilisations incorporelles
Frais d'établissement
2801
Frais d'études, de recherche et de développement
2803
Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques et procédés, droits et valeurs similaires
2805
Autres immobilisations incorporelles
2808
Immobilisations corporelles
Terrains
2811, 2812
Constructions
2813, 2814
Installations techniques, matériel et outillage industriel
2815
Autres immobilisations corporelles
2818
Immobilisations reçues en affectation
282
TOTAL
Etat BI3
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
VARIATION DES CAPITAUX PROPRES
RUBRIQUES
VALEUR
      

     au début de l'exercice n
      

     (avant affectation du résultat
      

     de l'exercice N - 1)
VALEUR
      

     à la fin de l'exercice N
VARIATION
      

     à la baisse 
      

    (SI BE &gt; BS : = BE - BS)
VARIATION
      

     à la hausse 
      

    (SI BE &lt; BS : = BS - BE)
Solde créditeur
Solde créditeur
Apports
Réserves
Excédents affectés à l'investissement
Réserve de trésorerie
Réserves de compensation
Report à nouveau
Report à nouveau excédentaire
Report à nouveau déficitaire
Résultat de l'exercice (excédent ou déficit)
Subventions d'investissement
Provisions réglementées
Provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations
Provisions réglementées pour propre assureur
Responsabilité civile
Autres
Droits de l'affectant
TOTAL
Variation de capitaux propres de l'année
///////////////////////////
//////////////////////////
Etat BI4
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
TABLEAU SYNTHÉTIQUE DES PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES ET DES DÉPRÉCIATIONS
RUBRIQUES
COMPTES
MONTANT 
      

    au début de l'exercice
DOTATIONS DE L'EXERCICE
REPRISES 
      

    de l'exercice (3)
MONTANT 
      

    à la fin de l'exercice 
(1)
(2)
(3)
(4 = 1 + 2 - 3)
solde créditeur
solde créditeur
Provisions pour risques et charges
C/151 : Provisions pour risques
C/ 1511 provisions pour litiges
1511
C/ 1515 provisions pour pertes de change
1515
C/ 1518 autres provisions pour risques
1518
C/152 : Provisions pour risques et charges sur emprunts
152
C/153 : Provisions pour charges de personnel liées à la mise en œuvre du compte épargne temps (CET)
C/ 1531 personnel médical
1531
C/ 1532 personnel non médical
1532
C/157 : Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices
C/ 1572 provisions pour gros entretien ou grandes révisions
1572
C/158 : Autres provisions pour charges
158
TOTAL
RUBRIQUES
COMPTES
MONTANT
      

     au début 
      

    de l'exercice
DOTATIONS 
      

    de l'exercice 
REPRISES 
      

    de l'exercice 
MONTANT
      

     à la fin 
      

    de l'exercice
(1)
(2)
(3)
(4 = 1 + 2 - 3)
Solde créditeur
Solde créditeur
Dépréciations autre que comptes financiers :
C/29 : Dépréciation des immobilisations
2905,2908,2911, 2912, 2913, 2914, 2915, 2918, 292, 2931,2932, 2961, 2966, 2967, 2971, 2972, 2974, 2975, 2976
C/ 39 : Dépréciation des stocks et en-cours
39
C/ 49 : Dépréciation des comptes de tiers
491,496
Dépréciation des comptes financiers :
C/ 59 : Dépréciation des comptes financiers
59
TOTAL
Etat BI5
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
TABLEAU SYNTHÉTIQUE DES SUBVENTIONS D'ÉQUIPEMENT TRANSFÉRABLES
RUBRIQUES
SUBVENTIONS au début de l'exercice
REPRISES déjà constatées
MONTANTS 
      

    perçus 
      

    dans l'exercice 
      

    et apurement 
      

    de la subvention
REPRISES 
      

    de l'exercice 
      

    et apurement 
      

    de la subvention
RESTE À AMORTIR AU 31/12
(1)
(2)
(3)
(4)
(5 = (1-2) + (3-4))
C/ 1311 Subventions d'équipements reçues - Etat et établissements nationaux
C/ 13121 Subventions d'équipements reçues - Régions - Subventions d'équipement des écoles et instituts de formation des professionnels
C/ 13128 Subventions d'équipements reçues - Régions Autres
C/ 1313 Départements
C/ 1314 Communes
C/ 1315 Autres collectivités et établissements publics locaux
C/ 13181 Autres subventions d'équipements reçues - Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage (écoles)
C/ 13182 FMESPP
C/ 13183 FIR
C/ 13187 Missions d'intérêt général et aides à la contractualisation (MIGAC)
C/ 13188 Autres subventions d'équipements reçues - Autres subventions
TOTAL
Etat BI6
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
RESTES À RECOUVRER AMIABLE ET CONTENTIEUX
HOSPITALISÉS 
      

    et consultants
CAISSES 
      

    de sécurité sociale
ÉTAT
DÉPARTEMENTS
AUTRES 
      

    tiers payants
AUTRES 
      

    débiteurs
Amiable
Contentieux
Total
Etat BI7
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
RESTES À RECOUVRER AMIABLE ET CONTENTIEUX, AU 31 DÉCEMBRE, SUR HOSPITALISÉS ET CONSULTANTS
MOINS DE 20 €
DE 20 € À 100 € (1)
DE 100 € À 1000 € (2)
PLUS DE 1 000 €
TOTAL
Nombre 
      

    de titres
Montant
Nombre 
      

    de titres
Montant
Nombre 
      

    de titres
Montant
Nombre 
      

    de titres
Montant
Nombre 
      

    de titres
Montant
Amiable
Contentieux
Total
(1) Hors pièces de recouvrement égales à 100.
(2) Y compris les pièces de recouvrement égales à 100.
Etat BI8
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
ÉTAT DE LA DETTE FINANCIÈRE À LONG ET MOYEN TERME
COMPTES
EXERCICE N
Balance 
      

    de sortie 
      

    N - 1
Masses 
      

    débitrices
Masses 
      

    créditrices
Balance 
      

    de sortie N
C/163 Emprunts obligataires
C/1631 Emprunts obligataires remboursables in fine
C/1632 Opérations sur capital non échu des emprunts obligataires remboursables
in fine - anticipation du remboursement en capital
C/1638 Autres emprunts obligataires
C/164 Emprunts auprès des établissements de crédit
C/1641 Emprunts en euros
C/1643 Emprunts en devises
C/1644 Emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie
C/1645 Remboursements temporaires sur emprunts auprès des établissements de crédit
C/16451 Remboursements temporaires sur emprunts en euros
C/16452 Remboursements temporaires sur emprunts en devises
C/167 Emprunts assortis de conditions particulières
C/1673 Prêts de l'Etat
C/1674 Avances remboursables du FMESPP
C/1675 Dettes - Partenariats public-privé
C/1676 Prêts des collectivités et établissements publics locaux
C/1677 Prêts des caisses d'assurance maladie
C/1678 Autres prêts assortis de conditions particulières
C/168 Autres emprunts et dettes assimilées (sauf ICNE)
TOTAL
Remboursement du capital des emprunts in fine arrivés à échéance dans l'année (3) :
(3) Montant calculé à partir de la formule suivante : (D1631 - C1632) + D1632.
RÉCAPITULATIF PAR PRÊTEUR (hors emprunts obligataires in fine)
PRÊTEUR
ENCOURS AU 31/12
RÉCAPITULATIF PAR LIGNE OBLIGATAIRE (ventilation du compte 1631)
LIGNE
PRÊTEUR
DURÉE RÉSIDUELLE
TYPE D'INDEXATION
PROFIL D'EXTINCTION DE TOUTE LA DETTE FINANCIÈRE À MOYEN ET LONG TERME EXISTANT AU 31/12 (y compris emprunts in fine)
EXERCICE
REMBOURSEMENT EN CAPITAL (*)
CAPITAL RESTANT DÛ
N
N + 1
N + 2
N + 3
N + 4
N + 5
etc.
(*) Opérations réelles correspondant à des décaissements effectifs (donc hors traitement budgétaire des opérations sur capital non échu des emprunts obligataires remboursables in fine).
Etat BI9
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR L'ÉTAT DE LA DETTE FINANCIÈRE À LONG ET MOYEN TERME
Caractéristiques générales (1)
Indiquer le détail par contrat
CARACTÉRISTIQUES GÉNÉRALES À L'ORIGINE DU CONTRAT
Numéro de contrat
Etablissement de crédit
Date de signature du contrat
Date de consolidation du prêt 
Date d'échéance du prêt
Montant nominal contractuel
Type de taux (F, V ou C) 
Formule de calcul du taux d'intérêt initial (3)
Taux d'intérêt initial 
Taux actuariel initial
Devise
Modalités de remboursement du capital 
Périodicité de remboursement du capital 
1
2
4
5
6
C/163 Emprunts obligataires
C/1631 Emprunts obligataires remboursables in fine
C/1632 Autres emprunts obligataires
C/164 Emprunts auprès des
établissements de crédit
C/1641 Emprunts en euros
C/1643 Emprunts en devises
C/1644 Emprunts assortis d'une
option de tirage sur ligne de trésorerie
C/167 Emprunts assortis de
conditions particulières
C/1673 Prêts de l'Etat
C/1674 Avances remboursables du FMESPP
C/1675 Dettes - Partenariats public- privé
C/1676 Prêts des collectivités et établissements publics locaux
C/1677 Prêts des caisses d'assurance maladie
C/1678 Autres prêts assortis de conditions particulières
C/168 Autres emprunts et dettes assimilées (sauf ICNE)
TOTAL
1 : Date à partir de laquelle les fonds sont amortis.
2 : F : fixe ; V : variable ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
3 :Indiquer la formule entière de calcul du taux d'intérêt lorsque celui-ci est complexe, ou, en l'absence de taux d'intérêt complexe, la référence fixe ou variable du taux d'intérêt à l'origine du contrat (ex. Euribor 3 mois).
4 : Pour la première échéance payée, indiquer le taux d'intérêt en pourcentage.
5 : Iin fine (F), progressif (P), amortissements constants (AC), dégressif (D), variable (V).
6 : Annuel (A), trimestriel (T), mensuel (M), semestriel (S).
Etat BI9
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR L'ÉTAT DE LA DETTE FINANCIÈRE À LONG ET MOYEN TERME
Caractéristiques générales (2)
Indiquer le détail par contrat
NIVEAU DE RISQUE (CHARTE « GISSLER ») 
      

    avant couverture
SI RISQUE &gt; = 2A
Niveau de risque 
      

    de l'indice (chiffre)
Niveau de risque 
      

    de la structure (lettre)
Date 
      

    de passage 
      

    en phase structurée
Date d'échéance 
      

    de la phase structurée
Formule de calcul 
      

    du taux d'intérêt 
      

    de la phase structurée
7
8
9
C/163 Emprunts obligataires
C/1631 Emprunts obligataires remboursables in fine
C/1632 Autres emprunts obligataires
C/164 Emprunts auprès des
établissements de crédit
C/1641 Emprunts en euros
C/1643 Emprunts en devises
C/1644 Emprunts assortis d'une
option de tirage sur ligne de trésorerie
C/167 Emprunts assortis de
conditions particulières
C/1673 Prêts de l'Etat
C/1674 Avances remboursables du FMESPP
C/1675 Dettes - Partenariats public- privé
C/1676 Prêts des collectivités et établissements publics locaux
C/1677 Prêts des caisses d'assurance maladie
C/1678 Autres prêts assortis de conditions particulières
C/168 Autres emprunts et dettes assimilées (sauf ICNE)
TOTAL
7 : Date de la première échéance payée sur la phase structurée.
8 : Date de la dernière échéance payée sur la phase structurée.
9 : Indiquer la formule entière du calcul du taux en phase structurée.
Etat BI9
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR L'ÉTAT DE LA DETTE FINANCIÈRE À LONG ET MOYEN TERME
Caractéristiques générales (3)
Indiquer le détail par contrat
CARACTÉRISTIQUES GÉNÉRALES DU CONTRAT AU 31/12/N
Annuité de l'exercice
Type 
      

    de taux 
      

    (F, V ou C)
Formule 
      

    de calcul 
      

    du taux 
      

    d'intérêt
Taux 
      

    d'intérêt
Taux 
      

    actuariel
Remboursement anticipé partiel sur l'exercice ?
      

    (si oui, indiquer le montant remboursé)
Valorisation
      

     du coût de sortie
      

     au 31/12/N
Couverture ?
(Si oui, indiquer le montant 
      

    couvert)
Capital 
      

    restant dû 
      

    au 31/12/N
Capital 
      

    restant dû 
      

    au 31/12/N-1
Echéance de l'exercice - partie capital
Echéance de l'exercice - partie intérêt
10
11
12
13
C/163 Emprunts obligataires
C/1631 Emprunts obligataires
remboursables in fine
C/1638 Autres emprunts obligataires
C/164 Emprunts auprès des
établissements de crédit
C/1641 Emprunts en euros
C/1643 Emprunts en devises
C/1644 Emprunts assortis d'une
option de tirage sur ligne de trésorerie
C/167 Emprunts assortis de
conditions particulières
C/1673 Prêts de l'Etat
C/1674 Avances remboursables
du FMESPP
C/1675 Dettes - Partenariats
public- privé
C/1676 Prêts des collectivités et
établissements publics locaux
C/1677 Prêts des caisses
d'assurance maladie
C/1678 Autres prêts assortis
de conditions particulières
C/168 Autres emprunts et
dettes assimilées (sauf ICNE)
TOTAL
10 : Pour la dernière échéance payée sur l'exercice N, indiquer F : fixe ; V : variable ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
11 : Pour la dernière échéance payée sur l'exercice N, indiquer la formule de calcul du taux d'intérêt lorsque celui-ci est complexe, ou, en l'absence de taux d'intérêt complexe, la référence fixe ou variable du taux d'intérêt.
12 : Pour la dernière échéance payée sur l'exercice N, indiquer le taux d'intérêt en pourcentage.
13 : Si l'emprunt fait l'objet d'une opération de couverture, il convient de compléter les tableaux sur les opérations de couverture.
ÉTAT DES CRÉDITS DE TRÉSORERIE
Indiquer le détail par contrat
NUMÉRO 
      

    du contrat
DATE
d'autorisation 
      

    de la ligne 
      

    ou de signature du contrat
DURÉE 
      

    du contrat
      

    (en mois)
INDEX
      

     disponibles au 31/12/N
MONTANT 
      

    max. autorisé
AU 31/12/N
ENCOURS
moyen en N
MONTANT 
      

    des 
      

    intérêts 
      

    remboursés 
      

    en N
ENCOURS 
      

    restant dû 
      

    au 31/12/N
1
2
3
C/519 crédits de trésorerie 
C/51931 ligne de crédits de trésorerie 
C/51932 ligne de crédit de trésorerie liée à un emprunt
1 : Préciser l' (les) index (ex. Eonia, Euribor 1 mois, etc.).
2 : Encours tirés * nombre de jours du tirage / 365.
3 : Y compris les commissions de non utilisation et autres frais payés sur l'exercice au titre de la ligne.
Etat BI9
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR L'ÉTAT DE LA DETTE FINANCIÈRE À LONG ET MOYEN TERME
Typologie de l'encours de dette
STRUCTURE
INDICES 
      

    sous-jacents
INDICES 
      

    zone euro 
      

    (1)
INDICE INFLATION 
      

    française 
      

    ou zone euro 
      

    ou écart entre 
      

    ces indices 
      

    (2)
ÉCARTS D'INDICES 
      

    zone euro 
      

    (3)
INDICES 
      

    hors zone euro 
      

    et écarts d'indices 
      

    dont l'un 
      

    est un indice 
      

    hors zone euro 
      

    (4)
ÉCARTS D'INDICES 
      

    hors zone euro 
      

    (5)
AUTRES INDICES 
      

    (6)
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens unique). Taux variable simple plafonné (cap) ou encadré (tunnel)
Nombre de
produits
% de l'encours
Montant en euros
(B) Barrière simple. Pas d'effet de levier
Nombre de produits
% de l'encours
Montant en euros
(C) Option d'échange (swaption)
Nombre de produits
% de l'encours
Montant en euros
(D) Multiplicateur jusqu'à 3 ; multiplicateur jusqu'à 5
(cap)
Nombre de produits
% de l'encours
Montant en euros
(E) Multiplicateur jusqu'à 5
Nombre de produits
% de l'encours
Montant en euros
(F) Autres types de structures
Nombre de produits
% de l'encours
Montant en euros
Etat BI9
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR L'ÉTAT DE LA DETTE FINANCIÈRE À LONG ET MOYEN TERME
Détail des opérations de couverture (1)
EMPRUNT COUVERT
INSTRUMENT DE COUVERTURE
Emprunts 
      

    couverts (pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
Capital restant dû au 31/12/N
Formule de calcul
      

     du taux d'intérêt
      

     (avant couverture)
Niveau
      

     de risque
      

     selon la charte
      

     « Gissler »
Organisme cocontractant
Numéro 
      

    du contrat
Type 
      

    de 
      

    couverture
Nature de la couverture (change ou taux)
Capital restant dû couvert au 31/12/N
Date de début 
      

    du contrat
Date de fin 
      

    du contrat
Niveau de risque selon la charte « Gissler » après couverture
1
2
3
Taux fixe (total)
…
Taux variable simple (total)
…
Taux complexe (total)
…
Total
1 : Classer les emprunts selon le type de taux avant opération de couverture.
2 : Pour la dernière échéance payée sur l'exercice, indiquer la formule de calcul du taux d'intérêt lorsque celui-ci est complexe, sinon la référence fixe ou variable du taux d'intérêt.
3 : Indiquer s'il s'agit d'un swap, d'une option (cap, floor, tunnel, swaption).
Détail des opérations de couverture (2)
Emprunts couverts 
      

    (pour chaque ligne, 
      

    indiquer le numéro 
      

    de contrat)
Instrument de couverture (swap de taux)
Instrument de couverture (option)
Taux payé
Taux reçu
Niveau de l'option (en taux)
Primes (en taux)
Type de taux
Formule de calcul du taux d'intérêt
Taux d'intérêt
Montant des intérêts payés sur l'exercice
Type de taux
Formule de calcul du taux d'intérêt
Taux d'intérêt
Montant des intérêts reçus sur l'exercice
reçues
payées
1
2
3
4
2
3
4
Taux fixe (total)
…
Taux variable simple (total)
…
Taux complexe (total)
…
Total
1 : Classer les emprunts selon le type de taux avant opération de couverture.
2 : F : fixe ; V : variable ; C : complexe.
3 : Pour la dernière échéance payée sur l'exercice, indiquer la formule de calcul du taux d'intérêt lorsque celui-ci est complexe, sinon la référence fixe ou variable du taux d'intérêt.
4 : Pour la dernière échéance payée sur l'exercice, indiquer le taux d'intérêt en pourcentage.
Etat BI9
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR L'ETAT DE LA DETTE FINANCIÈRE À LONG ET MOYEN TERME
Emprunts refinancés ou renégociés au cours de l'année N
N° du contrat d'emprunt initial
Date de signature du contrat initial
Organisme prêteur du contrat initial
N° du contrat refinancé
Date du refinance-ment/renégocia-tion
Date de la 1ère échéance du prêt refinancé/renégocié
Organisme prêteur du contrat refinancé
Durée résiduelle en années
(1)
Taux (2)
Capital restant dû à date de refinancement
(5)
Profil d'amortisse-ment
(6)
Pénalités de sortie
payées
Contrat initial
Contrat refinancé/renégocié
Contrat initial
Contrat refinancé/renégocié
Contrat initial
Contrat refinan-cé
Contrat initial
Contrat refinancé/renégocié
Total
dont autofinancé
dont capitalisé
Type de taux
Formule de calcul du taux
Niveau de risque (Charte « Giss-ler »)
Type de taux
Formule de calcul du taux
Niveau de risque (Charte « Giss-ler »)
(3)
(4)
(3)
(4)
Total
(7)
(1) Inscrire la durée résiduelle au 31/12/N.
(2) Taux à la date de refinancement ou de renégociation.
(3) Indiquer : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer la formule entière du calcul du taux ; si taux complexe (type de taux = C) indiquer la formule de la phase structurée.
(5) Le refinancement peut porter sur une partie seulement du prêt, les capitaux restant dus du contrat initial et refinancé peuvent donc être différents.
(6) Indiquer AC pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, D pour amortissement dégressif, F pour in fine, V pour variable.
(7) Le total de la colonne doit correspondre au montant comptabilisé au compte 166 sur l'exercice (crédit ou débit). Ce compte est utilisé pour enregistrer les opérations de réaménagement (refinancement s'il y a novation de contrat ou de renégociation lorsqu'il y a avenant au contrat).
Etat BI9
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR L'ÉTAT DE LA DETTE FINANCIÈRE À LONG ET MOYEN TERME
ECHÉANCIER FLUX DE TRÉSORERIE
CATÉGORIES D'EMPRUNTS
ECHÉANCIER
1 an
2 ans
3 ans
4 ans
5 ans
+ 5 ans
Total
Emprunts non structurés (cotés 1A)
- capital
- intérêts
Emprunts structurés - risque limité (cotés 1B, 2B, 2A, 3A, 3B et 3C)
- capital
- intérêts
Emprunts structurés - risque élevé (non cités ci-dessus)
- capital
- intérêts
Emprunts « hors charte Gissler » (6F)
- capital
- intérêts
TOTAL TOUTES CATEGORIES
- capital
- intérêts
Etat BI10
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
ÉTAT DES PARTICIPATIONS AU 31 DÉCEMBRE DE L'EXERCICE
INFORMATIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIÈRES
NOMS DES ORGANISMES
* Informations relatives à l'organisme (à partir du dernier exercice connu à préciser)
FORME JURIDIQUE
ADRESSE DU SIÈGE SOCIAL
NATURE D'ACTIVITÉ
CAPITAL SOCIAL AU DÉBUT DE L'EXERCICE
CAPITAL SOCIAL A LA FIN DE L'EXERCICE
SITUATION FINANCIÈRE NETTE
CAPITAUX PROPRES AUTRES QUE LE CAPITAL SOCIAL
MONTANT DE L'ENCOURS DES EMPRUNTS RÉALISÉS PAR L'ORGANISME
CHIFFRE D'AFFAIRES DE L'EXERCICE
RÉSULTAT DE L'EXERCICE
AFFECTATION
* Information relatives à la participation de l'EPS au 31 décembre du dernier exercice clos
MONTANT DU CAPITAL DÉTENU PAR L'EPS :
- AU DÉBUT DE L'EXERCICE
- A LA FIN DE L'EXERCICE
QUOTE-PART DE L'EPS :
- AU DÉBUT DE L'EXERCICE
- A LA FIN DE L'EXERCICE
L'établissement doit être détenteur, pour chaque organisme, du dernier bilan disponible et du rapport du commissaire aux comptes.
Etat BI11
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
ÉVALUATION ET COMPTABILISATION DES STOCKS
COMPTE DE RÉSULTAT PRINCIPAL ET COMPTES DE RÉSULTAT ANNEXES
STOCK INITIAL (SI) AU 01/01/N
STOCK FINAL (SF) AU 31/12/N
AJUSTEMENT DES DÉPRÉCIATIONS
Compte
Nature des stocks 
      

    et des en-cours
(a)
(b)
Niveau initial des dépréciations au 01/01/n (c)
Reprises des dépréciations existantes (d)
Dépréciations nécessaires au 31/12/N (e)
Niveau final des dépréciations au 31/12/n 
      

    (f = (c + e) - d)
C/31
Matières premières et fournitures
C/32
Autres approvisionnements
dont C/321 Produits pharmaceutiques
et produits à usage médical
C/33
En-cours de production de biens
C/35
Stocks de produits
C/37
Stocks de marchandises
C/38
Autres stocks
TOTAL
Il s'agit des comptes de stocks et en-cours (classe 3) du compte de résultat principal.
Etat BI12
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
TABLEAU SYNTHÉTIQUE DES VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT
MONTANT 
      

    à l'ouverture de l'exercice N
MONTANT 
      

    à la clôture de l'exercice N
AJUSTEMENT DES DÉPRÉCIATIONS
Compte
Situation des valeurs 
      

    mobilières de placement
(a)
(b)
Niveau initial des dépréciations au 01/01/n (c)
Reprises des dépréciations existantes (d)
Dépréciations nécessaires au 31/12/N (e)
Niveau final des dépréciations au 31/12/n (f=(c+e)-d)
C/506
Obligations
C/507
Bons du Trésor
C/508
Autres valeurs mobilières et créances assimilées
TOTAL
Etat CR2
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
ÉTAT SYNTHÉTIQUE DES SUBVENTIONS D'EXPLOITATION ET DES CONTRIBUTIONS ACCORDÉES PAR L'ETABLISSEMENT
RUBRIQUES
MONTANT
C/652 Contributions aux GCS et CHT
C/657 Subventions
Dont C/6571 : Subventions aux associations participant à la vie sociale des usagers
Dont C/6578 : Autres subventions
TOTAL
Etat CR3
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
DÉTAIL DES PRODUITS DE L'ACTIVITÉ HOSPITALIÈRE
CRPP
MONTANT EXERCICE N
MONTANT EXERCICE N - 1
7311 Produits de l'hospitalisation
7312 Produits des prestations faisant l'objet d'une tarification spécifique
sous-total compte 731 Produits à la charge de l'assurance maladie
7321 Produits de la tarification en hospitalisation complète non pris en charge par l'assurance maladie
7322 Produits de la tarification en hospitalisation incomplète non pris en charge par l'assurance maladie
7323 Produits des tarifications de l'hospitalisation à domicile non pris en charge par l'assurance maladie
7324 Produits des prestations faisant l'objet d'une tarification spécifique non pris en charge par l'assurance maladie
7327 Forfait journalier
sous total compte 732 Produits à la charge des patients, organismes complémentaire et compagnies d'assurance
compte 733 Produits des prestations de soins délivrées aux patients étrangers non assurés sociaux en France
compte 734 Prestations effectuées au profit des malades d'un autre établissement
compte 735 Produits à la charge de l'Etat, collectivités territoriales et autres organismes publics
Sous total compte 73 Produits de l'activité hospitalière
7471 Fonds d'intervention régional (FIR)
7722 Produits sur exercices antérieurs à la charge de l'assurance maladie
TOTAL
Etat AI1
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
ÉTAT DES ENGAGEMENTS HORS BILAN (4) AUTRES QUE LES INSTRUMENTS DE COUVERTURE DE LA DETTE À LONG TERME
RAISON sociale du cocontractant
NATURE du contrat
DATE 
      

    du contrat
DURÉE 
      

    du contrat
REDEVANCES PAYÉES
REDEVANCES RESTANT À PAYER SELON ÉCHÉANCES
de l'exercice
cumulées
Moins
      

     de 1 an
de 1 à 5 ans
+ de 5 ans
Total restant
Prix d'achat résiduel
Total
(4) Concernant les contrats de partenariats et les baux emphytéotiques hospitalier (BEH), seul le montant des parts « fonctionnement » et « financement » relatives à ces contrats doit être reporté dans le présent tableau.
Etat AI3
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
TABLEAU SYNTHÉTIQUE DES EFFECTIFS GLOBAUX
CRP-P ET CRP-A
ETP MOYENS RÉMUNÉRÉS
      

     AU 31/12/N
Personnel médical
PH temps plein et temps partiel
Praticiens enseignants et hospitaliers universitaires
Attachés et attachés associés en triennal et en CDI
Praticiens contractuels en CDI
Sous-total Permanents
Praticiens contractuels en CDD
Assistants et assistants associés
Praticiens enseignants et hospitaliers non titulaires et temporaires
Autres praticiens à recrutement contractuel
Sous-total - Non permanents
Internes
Etudiants
Sous-total Internes et étudiants
Total Personnel médical
Personnel non médical- Titulaires et stagiaires
Personnels administratifs
Personnels des services de soins
Personnels éducatifs et sociaux
Personnels médico-techniques
Personnels techniques et ouvriers
Sous-total
Personnel non médical - Contrats à durée indéterminée
Personnels administratifs
Personnels des services de soins
Personnels éducatifs et sociaux
Personnels médico-techniques
Personnels techniques et ouvriers
Sous-total
Personnel non médical - Contrats à durée déterminée et autres
CDD
Contrats soumis à disposition particulière
Apprentis
Sous-total
Total Personnel non médical
TOTAL Personnel médical + Personnel non médical
TOTAUX
ETP MOYENS RÉMUNÉRÉS AU 31/12/N
Personnel médical
Personnel non médical - Titulaires et stagiaires
Personnel non médical - Contrats à durée indéterminée
Personnel non médical - Contrats à durée déterminée et autres
Total
Etat A1
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
EXÉCUTION DE l'EPRD
SITUATION SYNTHETIQUE DES PREVISIONS ET REALISATIONS
Compte de résultat principal
CHARGES
N° des titres
INTITULÉS
CRPP INITIAL
DÉCISIONS 
      

    modificatives
VIREMENTS 
      

    de crédit
PRÉVISIONS
      

     totales
NET 
      

    constaté
ÉCARTS 
      

    réalisations -
      

    prévisions
Titre 1
Charges de personnel - Chapitres limitatifs
Titre 1
Charges de personnel - Chapitres évaluatifs
Titre 2
Charges à caractère médical
Titre 3
Charges à caractère hôtelier et général
Titre 4
Charges d'amortissement, de dépréciations et provisions, financières et exceptionnelles
TOTAL DES CHARGES
EXCÉDENT
PRODUITS
N° des titres
INTITULÉS
CRPP INITIAL
DÉCISIONS 
      

    modificatives
VIREMENTS 
      

    de crédit
PRÉVISIONS
      

     totales
NET 
      

    constaté
ÉCARTS 
      

    réalisations -
      

    prévisions
Titre 1
Produits versés par l'assurance maladie
Titre 2
Autres produits de l'activité hospitalière
Titre 3
Autres produits
TOTAL DES PRODUITS
DÉFICIT
Etat A2.a
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT : 
COMPTE FINANCIER 20--
EXÉCUTION DE l'EPRD
SITUATION SYNTHÉTIQUE DES PRÉVISIONS ET RÉALISATIONS
Comptes de résultat annexes B, J et E (1)
CHARGES
N°
INTITULÉS
CRPA INITIAL
DÉCISIONS 
      

    modificatives
VIREMENTS 
      

    de crédit
PRÉVISIONS 
      

    totales
NET 
      

    constaté
ÉCARTS 
      

    réalisations-
      

    prévisions
Titre 1
Charges de personnel - Chapitres limitatifs
Titre 1
Charges de personnel - Chapitres évaluatifs
Titre 2
Charges à caractère médical
Titre 3
Charges à caractère hôtelier et général
Titre 4
Charges d'amortissement, de dépréciations et provisions, financières et exceptionnelles
TOTAL DES CHARGES
EXCÉDENT
PRODUITS
N°
INTITULÉS
CRPA INITIAL
DÉCISIONS 
      

    modificatives
VIREMENTS 
      

    de crédit
PRÉVISIONS 
      

    totales
NET 
      

    constaté
ÉCARTS 
      

    réalisations-
      

    prévisions
Titre 1
Produits afférents aux soins
Titre 2
Produits afférents à la dépendance
Titre 3
Produits de l'hébergement
Titre 4
Autres produits
TOTAL DES PRODUITS
DÉFICIT
(1) Un état par résultat annexe.
Etat A2.b
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
EXÉCUTION DE L'EPRD
SITUATION SYNTHÉTIQUE DES PRÉVISIONS ET RÉALISATIONS
Comptes de résultat annexes L, M, N et P (1)
CHARGES
N°
INTITULÉS
CRPA INITIAL
DÉCISIONS 
      

    modificatives
VIREMENTS 
      

    de crédit
PRÉVISIONS
      

     totales
NET 
      

    constaté
ÉCARTS 
      

    réalisations-
      

    prévisions
Titre 1
Charges d'exploitation courante
Titre 2
Charges de personnel - Chapitres limitatifs
Titre 2
Charges de personnel - Chapitres évaluatifs
Titre 3
Charges de la structure
Total des charges hors report à nouveau
Report a nouveau deficitaire (002)
TOTAL général
EXCÉDENT
PRODUITS
N°
INTITULÉS
CRPA INITIAL
DÉCISIONS 
      

    modificatives
VIREMENTS 
      

    de crédit
PRÉVISIONS 
      

    totales
NET 
      

    constaté
ÉCARTS 
      

    réalisations-
      

    prévisions
Titre 1
Produits de la tarification
Titre 2
Autres produits relatifs à l'exploitation
Titre 3
Produits financiers et produits non encaissables
Total des produits hors report à nouveau
TOTAL report a nouveau excedentaire (002)
TOTAL général
DÉFICIT
(1) Un état par résultat annexe.
Etat A2.c
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
EXÉCUTION DE L'EPRD
SITUATION SYNTHÉTIQUE DES PRÉVISIONS ET RÉALISATIONS
Compte de résultat annexe C
CHARGES
N°
INTITULÉS
CRPA INITIAL
DÉCISIONS 
      

    modificatives
VIREMENTS 
      

    de crédit
PRÉVISIONS 
      

    totales
NET 
      

    constaté
ÉCARTS 
      

    réalisations -
      

    prévisions
Titre 1
Charges de personnel - Chapitres limitatifs
Titre 1
Charges de personnel - Chapitres évaluatifs
Titre 2
Autres charges
Total des charges hors report à nouveau
Report a nouveau deficitaire (002)
TOTAL général
EXCÉDENT
PRODUITS
N°
INTITULÉS
CRPA INITIAL
DÉCISIONS &lt;?Pub _newline?&gt;modificatives
VIREMENTS DE CRÉDIT
PRÉVISIONS TOTALES
NET CONSTATÉ
ECARTS
      

     réalisations -prévisions
Titre 1
Produits relatifs à l'activité d'enseignement
Titre 2
Autres produits
Total des produits hors report à nouveau
Report à nouveau excedentaire (002)
TOTAL GÉNÉRAL
DÉFICIT
Etat A2.d
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
EXÉCUTION DE L'EPRD
SITUATION SYNTHÉTIQUE DES PRÉVISIONS ET RÉALISATIONS
Compte de résultat annexe A
CHARGES
N°
INTITULÉS
CRPA INITIAL
DÉCISIONS
      

    modificatives
VIREMENTS 
      

    de crédit
PRÉVISIONS 
      

    totales
NET 
      

    constaté
ÉCARTS 
      

    réalisations -
      

    prévisions
Titre 1
Charges de personnel - Chapitres limitatifs
Titre 1
Charges de personnel - Chapitres évaluatifs
Titre 2
Autres charges
TOTAL DES CHARGES
EXCÉDENT
PRODUITS
N°
INTITULÉS
CRPA INITIAL
DÉCISIONS
      

    modificatives
VIREMENTS 
      

    de crédit
PRÉVISIONS 
      

    totales
NET 
      

    constaté
ÉCARTS 
      

    réalisations -
      

    prévisions
Titre 1 
Produits de la DNA ou de l'activité de production et de commercialisation
TOTAL DES PRODUITS
DÉFICIT
Etat A3
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
EXÉCUTION DE L'EPRD
SITUATION SYNTHÉTIQUE DES PRÉVISIONS ET RÉALISATIONS
Tableau de passage des résultats à la CAF
N°
INTITULÉS
CRP 
      

    initiaux
DÉCISIONS 
      

    modificatives
VIREMENTS
      

     de crédit
PRÉVISIONS
      

     totales
NET 
      

    constaté
ÉCARTS
      

     réalisations - 
      

    prévisions
TOTAL DES CHARGES
675
- Valeur comptable des éléments d'actifs cédés
68
- Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions
SOUS-TOTAL 1
TOTAL DES PRODUITS
775
- Produits des cessions d'éléments d'actifs
777
- Quote-part des subventions virée au résultat
78
- Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions
SOUS-TOTAL 2
CAPACITÉ D'AUTOFINANCEMENT
      

     OU INSUFFISANCE 
      

    D'AUTOFINANCEMENT
Etat A4
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
EXÉCUTION DE l'EPRD
SITUATION SYNTHÉTIQUE DES PRÉVISIONS ET RÉALISATIONS
Tableau de financement
N°
INTITULÉS
TF INITIAL
DÉCISIONS 
      

    modificatives
VIREMENTS
      

     de crédit
PRÉVISIONS 
      

    totales
NET 
      

    constaté
ÉCARTS 
      

    réalisations - 
      

    prévisions
CAF
Titre 1
Emprunts
Titre 2
Dotations et subventions
Titre 3
Autres ressources
TOTAL DES RESSOURCES (A)
IAF
Titre 1
Remboursement des dettes financières
Titre 2 :
Immobilisations
Titre 3 :
Autres emplois
TOTAL DES EMPLOIS (B)
APPORT AU FONDS DE ROULEMENT (A-B) OU PRÉLÈVEMENT SI (A-B) NÉGATIF
Etat B1
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
EXÉCUTION DE l'EPRD
Situation détaillée des prévisions et réalisations
Compte de résultat principal
CHARGES
LIBELLÉ DES CHAPITRES
CRPP 
      

    initial
DÉCISIONS
      

    modificatives
VIREMENTS
      

     de crédits
PRÉVISIONS 
      

    totales
MANDATS 
      

    émis
MANDATS 
      

    annulés
TOTAL 
      

    des réalisations
ÉCARTS
      

    réalisations - 
      

    prévisions
Titre 1 : Charges de personnel
621
Personnel extérieur à l'établissement
631
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (sauf 6319)
633
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339)
641
Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413, 6415 et 6419)
6411
Personnel titulaire et stagiaire
6413
Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI)
6415
Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD)
642
Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422,6423, 6425 et 6429)
6421
Praticiens hospitaliers temps plein et temps partiel
6422
Praticiens contractuels renouvelables de droit
6423
Praticiens contractuels sans renouvellement de droit
6425
Permanences des soins
6451
Charges de sécurité sociale et de prévoyance- Personnel non médical (sauf 64519)
6452
Charges de sécurité sociale et de prévoyance- Personnel médical (sauf 64529)
6471
Autres charges sociales- Personnel non médical (sauf 64719)
6472
Autres charges sociales- Personnel médical(sauf 64729)
648
Autres charges de personnel (sauf 6489)
Total titre n° 1
Titre 2 : Charges à caractère médical
6011
Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique
6021
Produits pharmaceutiques et produits à usage médical
6022
Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique
6066
Fournitures médicales
6071
Achats de marchandises à caractère médical et pharmaceutique
0603
Variations des stocks à caractère médical (60311, 60321, 60322, 60371)
611
Sous-traitance générale
6131
Locations à caractère médical
6151
Entretiens et réparations de biens à caractère médical
Total titre n° 2
Titre 3 : Charges à caractère hôtelier et général
6012
Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général
602
Achats stockés ; autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022)
606
Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066)
6072
Achats de marchandises à caractère hôtelier et général
603
Variation des stocks (sauf 60311, 60321, 60322 et 60371)
61
Services extérieurs (sauf 611, 6131, 6151et 619)
62
Autres services extérieurs (sauf 621et 629)
63
Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et 6339)
65
Autres charges de gestion courante
709
Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement
71
Production stockée (ou déstockage) 
Total titre n° 3
Titre 4 : Charges d'amortissements, de provisions et dépréciations, financières et exceptionnelles
66
Charges financières
67
Charges exceptionnelles
Dont 675 - valeur comptable des éléments d'actifs cédés »
68
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions
Total titre n° 4
Total des charges du compte de résultat principal
PRODUITS
LIBELLÉ DES CHAPITRES
CRPP INITIAL
DÉCISIONS
      

    modificatives
VIREMENTS
      

     de crédits
PRÉVISIONS
      

     TOTALES
TITRES ÉMIS
TITRES ANNULÉS
TOTAL
      

     des réalisations
ÉCARTS
      

    réalisations-
      

    prévisions
Titre 1 : Produits versés par l'assurance maladie
73111
Produits de la tarification des séjours
73112
Produits des médicaments facturés en sus des séjours
73113
Produits des dispositifs médicaux facturés en sus des séjours
73114
Forfaits annuels
73117
Dotation annuelle de financement
73118
Dotations MIGAC
7312
Produits des prestations faisant l'objet d'une tarification spécifique
7722
Produits sur exercices antérieurs à la charge de l'assurance maladie
Total titre n° 1
Titre 2 : Autres produits de l'activité hospitalière
7321
Produits de la tarification en hospitalisation complète non pris en charge par l'assurance maladie
7322
Produits de la tarification en hospitalisation incomplète non pris en charge par l'assurance maladie 
7323
Produits de la tarification en hospitalisation à domicile non pris en charge par l'assurance maladie 
7324
Produits des prestations faisant l'objet d'une tarification spécifique non pris en charge par l'assurance maladie
73271
Forfait journalier MCO
73272
Forfait journalier SSR
73273
Forfait journalier psychiatrie
733
Produits des prestations de soins délivrées aux patients étrangers non assurés sociaux en France
734
Prestations effectuées au profit des malades ou consultants d'un autre établissement
735
Produits à la charge de l'Etat, collectivités territoriales et autres organismes publics
Total titre n°2
Titre 3 : Autres produits
70
Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 7071, 7087 et 709)
7071
Rétrocession de médicaments
7087
Remboursement de frais par les CRPA
71
Production stockée (ou déstockage)
72
Production immobilisée
74
Subventions d'exploitation et participations
75
Autres produits de gestion courante
76
Produits financiers
77
Produits exceptionnels (sauf 7722)
Dont 775 - produits des cessions d'éléments d'actifs
Dont 777 - quote- part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice
78
Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions
79
Transferts de charges
0603
Variations des stocks à caractère médical (60311, 60321, 60322, 60371) (crédits)
603
Autres variations de stocks (sauf 60311, 60321, 60322, 60371) (crédits)
Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629)
Remboursements sur rémunérations ou charges sociales ou taxes (6419, 6429, 64519, 64529, 64719, 64729, 6489, 6319 et 6339)
649
Atténuation de charges - portabilité compte épargne-temps (CET)
Total titre n°3
Total des produits du compte de résultat principal
Etat B2.a
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
EXÉCUTION DE L'EPRD
SITUATION DÉTAILLÉE DES PRÉVISIONS ET RÉALISATIONS
Comptes de résultat annexes B, J et E (un état par compte annexe)
CHARGES
LIBELLÉ DES CHAPITRES
CRPA INITIAL
DÉCISIONS &lt;?Pub _newline?&gt;modificatives
VIREMENTS 
      

    de crédits
PRÉVISIONS TOTALES
MANDATS ÉMIS
MANDATS ANNULÉS
TOTAL 
      

    des réalisations
ÉCARTS
      

    réalisations-
      

    prévisions
Titre 1 : Charges de personnel
621
Personnel extérieur à l'établissement
631
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (sauf 6319)
633
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339)
641
Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413, 6415 et 6419)
6411
Personnel titulaire et stagiaire
6413
Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI)
6415
Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD)
642
Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6423, 6425 et 6429)
6421
Praticiens hospitaliers temps plein et temps partiel
6422
Praticiens contractuels renouvelables de droit
6423
Praticiens attachés sans renouvellement de droit
6425
Permanences des soins
6451
Charges de sécurité sociale et de prévoyance- Personnel non médical (sauf 64519)
6452
Charges de sécurité sociale et de prévoyance- Personnel médical (sauf 64529)
6471
Autres charges sociales - Personnel non médical (sauf 64719)
6472
Autres charges sociales - Personnel médical (sauf 64729)
648
Autres charges de personnel (sauf 6489)
Total titre n°1
Titre 2 : Charges à caractère médical
6011
Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique
6021
Produits pharmaceutiques et produits à usage médical
6022
Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique
6066
Fournitures médicales
6071
Achats de marchandises à caractère médical et pharmaceutique
0603
Variations des stocks à caractère médical (60311, 60321, 60322, 60371)
611
Sous-traitance générale
6131
Locations à caractère médical
6151
Entretiens et réparations de biens à caractère médical
Total titre n°2
Titre 3 : Charges à caractère hôtelier
      

     et général
6012
Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général
602
Achats stockés ; autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022)
606
Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066)
6072
Achats de marchandises à caractère hôtelier et général
603
Variation des stocks (sauf 60311, 60321, 60322 et 60371)
61
Services extérieurs (sauf 611, 6131, 6151 et 619)
62
Autres services extérieurs (sauf 621et 629)
63
Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et 6339)
65
Autres charges de gestion courante
709
Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement
71
Production stockée (ou déstockage)
Total titre n°3
Titre 4 : Charges d'amortissements, de provisions et dépréciations financières et exceptionnelles
66
Charges financières
67
Charges exceptionnelles
Dont 675 - valeur comptable des éléments d'actifs cédés »
68
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions
Total titre 4
Total des charges du CRA
Comptes de résultat annexes B, J et E
PRODUITS
LIBELLÉ DES COMPTES
CRPA INITIAL
DÉCISIONS
      

    modificatives
VIREMENTS
      

     de crédits
PRÉVISIONS
      

     totales
TITRES ÉMIS
TITRES ANNULÉS
TOTAL 
      

    des réalisations
ÉCARTS 
      

    réalisations-
      

    prévisions
Titre 1 : Produits afférents aux soins
7311
Forfait annuel de soins
736
Tarifs soins
737
Produits des prestations non prises en compte dans les tarifs journaliers afférents aux soins
Total titre 1
Titre 2 : Produits afférents à la dépendance
734
Tarifs dépendance
Total titre 2
Titre 3 : Produits de l'hébergement
7312
Hébergement (établissements relevant du 6° de l'article L.312-1 du CASF)
7317
Tarif hébergement
7318
Autres produits des établissements relevant de l'article L. 312-1 du CASF
Total titre 3
Titre 4 : Autres produits
70
Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 709)
71
Production stockée (ou déstockage)
72
Production immobilisée
74
Subventions d'exploitation et participations
75
Autres produits de gestion courante
76
Produits financiers
77
Produits exceptionnels
Dont 775 - produits des cessions d'éléments d'actifs
Dont 777 - quote- part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice
78
Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions
79
Transferts de charges
0603
Autres variations de stocks (sauf 60311, 60321, 60322, 60371) (crédits) 
603
Autres variations de stocks (sauf 60311, 60321, 60322, 60371) (crédits) 
Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629)
Remboursements sur rémunérations ou charges sociales ou taxes (6419, 6429, 64519, 64529, 64719, 64729, 6489, 6319 et 6339)
649
Atténuation de charges - portabilité compte épargne-temps (CET)
Total titre 4
Total des produits du CRA
Etat B2.b
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
EXECUTION DE l'EPRD
SITUATION DÉTAILLÉE DES PRÉVISIONS ET RÉALISATIONS
Comptes de résultat annexes L, M, N et P (un état par compte annexe)
CHARGES
LIBELLÉ DES CHAPITRES
CRPA INITIAL
DÉCISIONS 
      

    modificatives
VIREMENTS
      

     de crédits
PRÉVISIONS 
      

    totales
MANDATS ÉMIS
MANDATS ANNULÉS
TOTAL 
      

    DES RÉALISATIONS
ECARTS 
      

    réalisations-
      

    prévisions
Titre 1 : Charges de l'exploitation courante
601
Achats stockés de matières premières ou fournitures
602
Achats stockés : autres approvisionnements
603
Variation des stocks
606
Achats non stockés de matières et fournitures
607
Achats de marchandises
611
Sous-traitance générale
62
Autres services extérieurs (sauf 621, 623 , 627 et 629)
709
Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement
71
Production stockée (ou déstockage)
Total Titre n°1
Titre 2 : Charges de personnel
621
Personnel extérieur à l'établissement
631
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des Impôts) (sauf 6319)
633
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339)
641
Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413, 6415 et 6419)
6411
Personnel titulaire et stagiaire
6413
Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI)
6415
Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD)
642
Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6423,6425 et 6429)
6421
Praticiens hospitaliers temps plein et temps partiel et hospitalo-universitaires titulaires
6422
Praticiens à recrutement contractuel renouvelables de droit
6423
Praticiens à recrutement contractuel sans renouvellement de droit
6425
Permanences des soins
6451
Charges de sécurité sociale et de prévoyance- Personnel non médical (sauf 64519)
6452
Charges de sécurité sociale et de prévoyance- Personnel médical (sauf 64529)
6471
Autres charges sociales- Personnel non médical (sauf 64719)
6472
Autres charges sociales- Personnel médical (sauf 64729)
648
Autres charges de personnel (sauf 6489)
Total Titre n°2
Titre 3 : Charges de la structure
61
Services extérieurs (sauf 611 et 619)
623
Informations, publications, relations publiques
627
Services bancaires et assimilés
63
Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et 6339)
65
Autres charges de gestion courante
66
Charges financières
67
Charges exceptionnelles
Dont 675 - valeur comptable des éléments d'actifs cédés »
68
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions
Total Titre 3
002 REPORT à NOUVEAU DEFICITAIRE
Total des charges du CRA
Comptes de résultat annexes L, M, N et P
PRODUITS
LIBELLÉ DES CHAPITRES
CRPA
      

     INITIAL
DÉCISIONS 
      

    modificatives
VIREMENTS 
      

    de crédits
PRÉVISIONS
      

     totales
TITRES ÉMIS
TITRES ANNULÉS
TOTAL 
      

    des réalisations
ECARTS 
      

    réalisations-
      

    prévisions
Titre 1 : Produits de la tarification
73
Dotations et produits de tarification
Total titre 1
Titre 2 : Autres produits relatifs à l'exploitation
70
Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 709)
71
Production stockée (ou déstockage)
72
Production immobilisée
74
Subventions d'exploitation et participations
75
Autres produits de gestion courante
603
Variations de stocks (crédits)
Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629)
Remboursements sur rémunérations ou charges sociales ou taxes (6419, 6429, 64519, 64529, 64719, 64729, 6489, 6319 et 6339))
649
Atténuation de charges- portabilité compte épargne temps (CET)
Total titre 2
Titre 3 : Produits financiers et produits non encaissables
76
Produits financiers
77
Produits exceptionnels
Dont 775 - produits des cessions d'éléments d'actifs
Dont 777 - quote- part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice
78
Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions
79
Transferts de charges
Total titre 3
002 REPORT à NOUVEAU EXCEDENTAIRE
Total des produits du CRA
Etat B2.c
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
EXECUTION DE l'EPRD
Situation détaillée des prévisions et réalisations
Compte de résultat annexe C
CHARGES
LIBELLÉ DES CHAPITRES
CRPA
      

     initial
DÉCISIONS 
      

    modificatives
VIREMENTS
      

     de crédits
PRÉVISIONS TOTALES
MANDATS ÉMIS
MANDATS ANNULÉS
TOTAL 
      

    des réalisations
ECARTS 
      

    réalisations-
      

    prévisions
Titre 1 : Charges de personnel
621
Personnel extérieur à l'établissement
631
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des Impôts) (sauf 6319)
633
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339)
641
Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413, 6415 et 6419)
6411
Personnel titulaire et stagiaire
6413
Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI)
6415
Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD)
642
Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6423, 6425 et 6429)
6421
Praticiens hospitaliers temps plein et temps partiel et hospitalo-universitaires titulaires
6422
Praticiens à recrutement contractuel renouvelables de droit
6423
Praticiens à recrutement contractuel sans renouvellement de droit
6425
Permanences des soins
6451
Charges de sécurité sociale et de prévoyance - Personnel non médical (sauf 64519)
6452
Charges de sécurité sociale et de prévoyance - Personnel médical (sauf 64529)
6471
Autres charges sociales - Personnel non médical (sauf 64719)
6472
Autres charges sociales - Personnel médical (sauf 64729)
648
Autres charges de personnel (sauf 6489)
Total Titre n°1
Titre 2 : Autres charges
601
Achats stockés de matières premières ou fournitures
602
Achats stockés, autres approvisionnements
603
Variation des stocks
606
Achats non stockés de matières et fournitures
607
Achats de marchandises
61
Services extérieurs (sauf 619)
62
Autres services extérieurs (sauf 621 et 629)
63
Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633, 6339)
65
Autres charges de gestion courante
66
Charges financières
67
Charges exceptionnelles
Dont 675 - valeur comptable des éléments d'actifs cédés »
68
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions
709
Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement
71
Production stockée (ou déstockage)
Total Titre n°2
002 REPORT à NOUVEAU DEFICITAIRE
Total des charges du CRA
Compte de résultat annexe C
PRODUITS
LIBELLÉ DES CHAPITRES
CRPA INITIAL
DÉCISIONS 
      

    modificatives
VIREMENTS 
      

    de crédits
PRÉVISIONS
      

     totales
TITRES ÉMIS
TITRES ANNULÉS
TOTAL 
      

    des réalisations
ECARTS 
      

    réalisations-
      

    prévisions
Titre 1 : Produits relatifs à l'activité d'enseignement
7061
Droits d'inscription des élèves
7063
Remboursement de frais de formation
7471
Subventions d'exploitation versées par le conseil régional
Total titre 1
Titre 2 : Autres produits
70
Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits et activités annexes (sauf 7061, 7063 et 709)
71
Production stockée (ou déstockage)
72
Production immobilisée
74
Subventions d'exploitation et participations (sauf le 7471)
75
Autres produits de gestion courante
76
Produits financiers
77
Produits exceptionnels
Dont 775 - produits des cessions d'éléments d'actifs
Dont 777 - quote- part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice
78
Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions
79
Transferts de charges
603
Variations de stocks (crédits)
Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629)
Remboursements sur rémunérations ou charges sociales ou taxes (6419, 6429, 64519, 64529, 64719, 64729, 6489, 6319 et 6339))
649
Atténuation de charges- portabilité compte épargne temps (CET)
Total titre 2
002 REPORT à NOUVEAU EXCEDENTAIRE
Total des produits du CRA
Etat B2.d
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
EXECUTION DE l'EPRD
Situation détaillée des prévisions et réalisations
Compte de résultat annexe A
CHARGES
LIBELLÉ DES CHAPITRES
CRPA
      

     INITIAL
DÉCISIONS 
      

    modificatives
VIREMENTS
      

     de crédits
PRÉVISIONS TOTALES
MANDATS ÉMIS
MANDATS ANNULÉS
TOTAL 
      

    des réalisations
ECARTS 
      

    réalisations-
      

    prévisions
Titre 1 : Charges de personnel
621
Personnel extérieur à l'établissement
631
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des Impôts) (sauf 6319)
633
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339)
641
Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413, 6415 et 6419)
6411
Personnel titulaire et stagiaire
6413
Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI)
6415
Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD)
645
Charges de sécurité sociale et de prévoyance (sauf 6459)
647
Autres charges sociales (sauf 6479)
648
Autres charges de personnel (sauf 6489)
Total Titre n°1
Titre 2 : Autres charges
601
Achats stockés de matières premières ou fournitures
602
Achats stockés, autres approvisionnements
603
Variation des stocks
606
Achats non stockés de matières et fournitures
607
Achats de marchandises
61
Services extérieurs (sauf 619)
62
Autres services extérieurs (sauf 621 et 629)
63
Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et 6339)
65
Autres charges de gestion courante
66
Charges financières
67
Charges exceptionnelles
Dont 675 - valeur comptable des éléments d'actifs cédés »
68
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions
709
Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement
71
Production stockée (ou déstockage)
Total Titre n°2
Total des charges du CRA
Compte de résultat annexe A 
PRODUITS
LIBELLÉ DES CHAPITRES
CRPA INITIAL
DÉCISIONS 
      

    modificatives
VIREMENTS 
      

    de crédits
PRÉVISIONS TOTALES
TITRES ÉMIS
TITRES ANNULÉS
TOTAL 
      

    des réalisations
ECARTS 
      

    réalisations-
      

    prévisions
Titre 1 : Produits de la DNA et de l'activité de production et de commercialisation
70
Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 709)
71
Production stockée (ou déstockage)
72
Production immobilisée
74
Subventions d'exploitation et participations
75
Autres produits de gestion courante
76
Produits financiers
77
Produits exceptionnels
Dont 775 - produits des cessions d'éléments d'actifs
Dont 777 - quote- part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice
78
Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions
79
Transferts de charges
603
Variations de stocks (crédits)
Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629)
Remboursements sur rémunération ou charges sociales ou taxes (6419, 6459, 6479, 6489, 6319 et 6339)
649
Atténuation de charges- portabilité compte épargne temps (CET)
Total titre 1
Total des produits du CRA
Etat B3
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
EXECUTION DE l'EPRD
Situation détaillée des prévisions et réalisations
Tableau de passage des résultats à la CAF
LIBELLÉ DES CHAPITRES
CRP INITIAUX
DÉCISIONS 
      

    modificatives
VIREMENTS 
      

    de crédits
PRÉVISIONS TOTALES
MANDATS/TITRES ÉMIS
MANDATS/TITRES ANNULÉS
TOTAL 
      

    des réalisations
ECARTS 
      

    réalisations-
      

    prévisions
Total des charges
675
Valeur comptable des éléments d'actifs cédés
68
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions
Sous total 1
Total des produits
775
- Produits des cessions d'élémentsd'actifs
777
- Quote part des subventions virée au résultat
78
- Reprise sur amortissements, dépréciations et provisions
Sous total 2
CAPACITE D'AUTOFINANCEMENT OU INSUFFISANCE D'AUTOFINANCEMENT
Etat B4
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
EXECUTION DE l'EPRD
Situation détaillée des prévisions et réalisations
Tableau de financement
RESSOURCES
LIBELLÉ DES CHAPITRES
TF INITIAL
DÉCISIONS 
      

    modificatives
VIREMENTS
      

     de crédits
PRÉVISIONS TOTALES
TITRES ÉMIS
TITRES ANNULÉS
TOTAL 
      

    des réalisations
ECARTS 
      

    réalisations-
      

    prévisions
CAPACITE D'AUTOFINANCEMENT
Titre 1 : Emprunts
16
Emprunts et dettes assimilées (sauf 1632, 166, 1688 et 169)
Dont 16449 - opérations afférentes à l'option de tirage sur ligne de trésorerie
Total titre 1
Titre 2 : Dotations et subventions
102
Apports
131
Subventions d'équipement reçues
Total titre 2
Titre 3 : Autres ressources
267
Créances rattachées à des participations
27
Autres immobilisations financières (sauf 271, 272 et 2768)
775
Cessions d'immobilisations
070
Annulation de mandats sur exercice clos
Total titre 3
Total ressources du tableau de financement
Tableau de financement
EMPLOIS
LIBELLÉ DES CHAPITRES
TF INITIAL
DM
VIREMENTS 
      

    de crédits
PRÉVISIONS
      

     totales
MANDATS ÉMIS
MANDATS
      

     annulés
TOTAL 
      

    des réalisations
ECARTS 
      

    réalisations -
      

    prévisions
INSUFFISANCE D'AUTOFINANCEMENT
Titre 1 : Remboursement des dettes financières
16
Emprunts et dettes assimilées (sauf 1632, 166 et 1688)
Dont 16449 - opérations afférentes à l'option de tirage sur ligne de trésorerie
Total titre 1
Titre 2 : Immobilisations
20
Immobilisations incorporelles
211
Terrains
212
Agencements et aménagements de terrains
213
Constructions sur sol propre
214
Constructions sur sol d'autrui
215
Installations techniques, matériel et outillage industriel
218
Autres immobilisations corporelles
23
Immobilisations en cours
Total titre 2
Titre 3 : Autres emplois
26
Participations et créances rattachées à des participations
27
Autres immobilisations financières (sauf 2768)
481
Charges à répartir sur plusieurs exercices
071
Annulation de titres sur exercice clos
Total titre 3
Total emplois du tableau de financement
Tableau de financement
EMPLOIS
Libellé des chapitres
TF initial
DM
Virements de crédits
Prévisions totales
Mandats/
      

    Titres émis
Mandats/
      

    Titres annulés
Total des réalisations
Ecarts réalisations -prévisions
Total des ressources (A)
Total des emplois (B)
Apport au le fonds de roulement (A-B ;si A&gt;B)
Prélèvement sur le fonds de roulement(A-B ;si A&lt;B)
Etat C1
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
RÉSULTATS
Compte de résultat par nature de l'activité principale
PRODUITS D'EXPLOITATION
COMPTES
EXERCICE N
EXERCICE N-1
Ventes de marchandises
707
Production vendue
SC 70 sauf 707 - SD 709
Production stockée
+ SC 713 ou - SD713
Production immobilisée
72
Produits de l'activité hospitalière
73
Subventions d'exploitations et participations
74
Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions
781
Transferts de charges d'exploitation
791
Autres produits de gestion courante
75
TOTAL I
CHARGES D'EXPLOITATION
Achats de marchandises
SD607 -SC 6097
-variation de stock
+ SD 6037 ou - SC 6037
achats stockés de matières premières ou fournitures
SD601-SC6091
-variation de stocks
+ SD 6031 ou - SC 6031
Achats stockés ; autres approvisionnements
SD602 -SC6092
-variation de stock
+ SD 6032 ou - SC 6032
Achats non stockés de matières et fournitures
SD606 - SC6096
Services extérieurs et autres services exterieurs
SD61- SC 619; SD62-SC629
Impôts, taxes et versements assimilés
- sur rémunérations
SD631-SC6319 , SD633-SC6339
- autres
635, 637
Charges de personnel
- rémunerations et autres charges de personnel
SD641- SC 6419, SD642-SC6429, SD648-SC 6489,-SC 649
- charges sociales
SD645-SC 64519 et 64529, SD647-SC 64719 et 64729
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions
- sur immobilisations : dotations aux amortissements et depreciations
6811, 6816
- sur actif circulant : dotations aux depreciations
6817
- pour risques et charges : dotations aux amortissements, provisions et depreciations
6812, 6815
Autres charges de gestion courante
65
TOTAL II
1-resultat d'exploitation (i-ii)
PRODUITS FINANCIERS
COMPTES
EXERCICE N
EXERCICE N-1
de participations et des autres immobilisations financieres
761, 762
revenus des VMP, escomptes obtenus et autres produits financiers
764, 765, 768
reprise sur provisions
786
transferts de charges financieres
796
gains de change
766
produits nets sur cessions de valeurs mobilieres de placement
767
TOTAL III
CHARGES FINANCIERES
dotations aux amortissements , dépréciations et provisions
686
interets et charges assimilees
661, 665, 668
pertes de change
666
charges nettes sur cessions de valeurs mobilieres de placement
667
TOTAL IV
2-resultat financier (iii-iv)
3-resultat courant (i-ii+iii-iv)
PRODUITS EXCEPTIONNELS
COMPTES
EXERCICE N
EXERCICE N-1
sur operations de gestion
-exercice courant
771,778
- exercices anterieurs
772, 773
sur operations en capital
775, 777
reprises sur provisions et depreciations
- reprises sur les provisions reglementees
7874
-reprises sur les depreciations exceptionnelles
7876
transfert de charges exceptionnelles
797
TOTAL V
CHARGES EXCEPTIONNELLES
sur operations de gestion
-exercice courant
671, 678
- exercices anterieurs
672, 673
sur operations en capital
675
dotations aux amortissements, dépréciations et provisions
- dotations aux provisions reglementees
6874
- dotations aux amortissements et depreciations exceptionnelles
6871, 6876
TOTAL VI
4-resultat exceptionnel (v-vi)
5- total des produits (i+iii+v)
6-total des charges (ii+iv+vi)
EXCEDENT OU DEFICIT (5 - 6)
Etat C2.a
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
RÉSULTATS
Compte de résultat par nature de l'activité annexe BEJLMNP (un par compte annexe)
PRODUITS D'EXPLOITATION
COMPTES
EXERCICE N
EXERCICE N-1
Ventes de marchandises
707
Production vendue
SC70 sauf 707- SD 709
Production stockée
+ SC 713 ou - SD713
Production immobilisée
72
produits de l'activité
73
Subventions d'exploitations et participations
74
Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions
781
Transferts de charges d'exploitation
791
Autres produits de gestion courante
75
TOTAL I
CHARGES D'EXPLOITATION
Achats de marchandises
SD607 - SC6097
-variation de stock
+ SD 6037 ou - SC 6037
achats stockes de matières premières ou fournitures
SD601-SC6091
-variation de stocks
+ SD 6031 ou - SC 6031
Achats stockes d'autres approvisionnements
SD602 - SC6092
-variation de stock
+ SD 6032 ou - SC 6032
Achats non stockés de matières et fournitures
SD606 -SC6096
Services extérieurs et autres services exterieurs
SD61-SC619 ; SD62-SC629
Impôts, taxes et versements assimilés
- sur rémunérations
SD631-SC6319 ,SD 633-SC6339
- autres
635, 637
Charges de personnel
- remunerations et autres charges de personnel
SD641-SC6419, SD642-SC6429, SD648-SC6489,-SC 649
- charges sociales
SD645-SC64519 et 64529, SD647-SC64719 et 64729
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions
- sur immobilisations : dotations aux amortissements et depreciations
6811, 6816
- sur actif circulant : dotations aux depreciations
6817
- pour risques et charges : dotations aux amortissments, provisions et depreciations
6812, 6815
Autres charges de gestion courante
65
TOTAL II
1-resultat d'exploitation (i-ii)
PRODUITS FINANCIERS
COMPTES
EXERCICE N
EXERCICE N-1
de participations et des immobilisations financieres
761, 762
revenus des VMP, escomptes obtenus et autres produits financiers
764, 765, 768
reprise sur provisions
786
transferts de charges financières
796
gains de change
766
produits nets sur cessions de valeurs mobilieres de placement
767
TOTAL III
CHARGES FINANCIERES
dotations aux amortissements et aux depreciations
686
interets et charges assimilees
661, 665, 668
pertes de change
666
charges nettes sur cession de valeurs mobilieres de placement
667
TOTAL IV
2-resultat financier (iii-iv)
3-resultat courant (i-ii+iii-iv)
PRODUITS EXCEPTIONNELS
COMPTES
EXERCICE N
EXERCICE N-1
sur operations de gestion
-exercice courant
771, 778
- exercices anterieurs
772, 773
sur operations en capital
775, 777
reprises sur provisions et depreciations
- reprises sur les provisions reglementees
7874
-reprises sur les depreciations exceptionnelles
7876
transfert de charges exceptionnelles
797
TOTAL V
CHARGES EXCEPTIONNELLES
sur operations de gestion
-exercice courant
671,678
- exercices anterieurs
672, 673
sur operations en capital
675
dotations aux amortissements , dépréciations etprovisions
- dotations aux provisions reglementees
6874
- dotations aux amortissements et autres depreciations exceptionnelles
6871, 6876
TOTAL VI
4-resultat exceptionnel (v-vi)
5- total des produits (i+iii+v)
6-total des charges (ii+iv+vi)
EXCEDENT OU DEFICIT (5 - 6)
Etat C2.b
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
Compte Financier 20--
RÉSULTATS
Compte de résultat par nature de l'activité annexe C
PRODUITS D'EXPLOITATION
COMPTES
EXERCICE N
EXERCICE N-1
Ventes de marchandises
707
Production vendue
SC70 sauf 707-SD709
Production stockée
+ SC 713 ou - SD713
Production immobilisée
72
produits de l'activité
Subventions d'exploitations et participations
74
Reprises sur amortissements , dépréciations et provisions
781
Transferts de charges
791
Autres produits
75
TOTAL I
CHARGES D'EXPLOITATION
Achats de marchandises
SD607 - SC6097
-variation de stock
+ SD 6037 ou - SC 6037
achats de matières premières et fournitures
SD601-SC6091
-variation de stocks
+ SD 6031 ou - SC 6031
Achats d'autres approvisionnements
SD602 - SC6092
-variation de stock
+ SD 6032 ou - SC 6032
Achats non stockés de matières et fournitures
SD606 - SC6096
Services extérieurs et autres services exterieurs
SD61-SC619 ; SD62-SC629
Impôts, taxes et versements assimilés
- sur rémunérations
SD631-SC6319 ,SD633-SC6339
- autres
635, 637
Charges de personnel
- remunerations et charges de personnel
SD641-SC6419, SD642-SC6429, SD648-SC6489,-SC 649
- charges sociales
SD645-SC64519 et 64529, SD647-SC64719 et 64729
Dotations aux amortissements, dépréciationset provisions
- sur immobilisations : dotations aux amortissements et depreciations
6811, 6816
- sur actif circulant : dotations aux depreciations
6817
- pour risques et charges : dotations aux amortissements, provisions et depreciations
6812, 6815
Autres charges de gestion courante
65
TOTAL II
1-resultat d'exploitation (i-ii)
PRODUITS FINANCIERS
COMPTES
EXERCICE N
EXERCICE N-1
de participations et des immobilisations financieres
761, 762
revenus des VMP, escomptes obtenus et autres produits financiers
764, 765, 768
reprise sur provisions
786
transferts de charges financières
796
GAINS de change
766
produits nets sur cessions de valeurs mobilieres de placement
767
TOTAL III
CHARGES FINANCIERES
dotations aux amortissements, dépréciations et depreciations
686
interets et charges assimilees
661, 665, 668
pertes de change
666
charges nettes sur cessions de valeurs mobilieres de placement
667
TOTAL IV
2-resultat financier (iii-iv)
3-resultat courant (i-ii+iii-iv)
PRODUITS EXCEPTIONNELS
COMPTES
EXERCICE N
EXERCICE N-1
sur operations de gestion
-exercice courant
771,778
- exercices anterieurs
772, 773
sur operations en capital
775, 777
reprises sur provisions et depreciations
- reprises sur les provisions reglementees
7874
-reprises sur les depreciations exceptionnelles
7876
transfert de charges exceptionnelles
797
TOTAL V
CHARGES EXCEPTIONNELLES
sur operations de gestion
-exercice courant
671,678
- exercices anterieurs
672, 673
sur operations en capital
675
dotations aux amortissements, dépréciations et provisions
- dotations aux provisions reglementees
6874
- dotations aux amortissements et autres depreciations exceptionnelles
6876
TOTAL VI
4-resultat exceptionnel (v-vi)
5- total des produits (i+iii+v)
6-total des charges (ii+iv+vi)
EXCEDENT OU DEFICIT (5 - 6)
Etat C2.c
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
RÉSULTATS
Compte de résultat par nature de l'activité annexe A
PRODUITS D'EXPLOITATION
COMPTES
EXERCICE N
EXERCICE N-1
Ventes de marchandises
707
Production vendue
SC70 sauf 707-SD709
Production stockée
+ SC 713 ou - SD713
Production immobilisée
72
produits de l'activité
Subventions d'exploitations et participations
74
Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions
781
Transferts de charges
791
Autres produits de gestion courante
75
TOTAL I
CHARGES D'EXPLOITATION
Achats de marchandises
SD607 - SC6097
-variation de stock
+ SD 6037 ou - SC 6037
achats de matières premières et fournitures
SD601-SC6091
-variation de stocks
+ SD 6031 ou - SC 6031
Achats d'autres approvisionnements
SD602 -SC 6092
-variation de stock
+ SD 6032 ou - SC 6032
Achats non stockés de matières et fournitures
SD606 - SC6096
Services extérieurs et autres services exterieurs
SD61-SC619 ;SD 62-SC629
Impôts, taxes et versements assimilés
- sur rémunérations
SD631-SC6319 , SD633-SC6339
- autres
635, 637
Charges de personnel
- remunerations et autres charges de personnel
SD641-SC6419, SD648-SC6489,
-SC 649
- charges sociales
SD645-SC6459 , SD647-SC6479
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions
- sur immobilisations : dotations aux amortissements et depreciations
6811, 6816
- sur actif circulant : dotations aux depreciations
6817
- pour risques et charges : dotations aux amortissements, provisions et depreciations
6812, 6815
Autres charges de gestion courante
65
TOTAL II
1-resultat d'exploitation (i-ii)
PRODUITS FINANCIERS
COMPTES
EXERCICE N
EXERCICE N-1
de participations et des immobilisations financieres
761, 762
revenus des VMP, escomptes obtenus et autres produits financiers
764, 765, 768
reprise sur provisions
786
transferts de charges financières
796
gains de change
766
produits nets sur cessions de valeurs mobilieres de placement
767
TOTAL III
CHARGES FINANCIERES
dotations aux amortissements et aux depreciations
686
interets et charges assimilees
661, 665, 668
pertes de change
666
charges nettes sur cession de valeurs mobilieres de placement
667
TOTAL IV
2-resultat financier (iii-iv)
3-resultat courant (i-ii+iii-iv)
PRODUITS EXCEPTIONNELS
COMPTES
EXERCICE N
EXERCICE N-1
sur operations de gestion
-exercice courant
771,778
- exercices anterieurs
772, 773
sur operations en capital
775, 777
reprises sur provisions et depreciations
- reprises sur les provisions reglementees
7874
-reprises sur les depreciations exceptionnelles
7876
transfert de charges exceptionnelles
797
TOTAL V
CHARGES EXCEPTIONNELLES
sur operations de gestion
-exercice courant
671,678
- exercices anterieurs
672, 673
sur operations en capital
675
dotations aux amortissements , dépréciations et provisions
- dotations aux provisions reglementees
6874
- dotations aux amortissements et autres depreciations exceptionnelles
6871, 6876
TOTAL VI
4-resultat exceptionnel (v-vi)
5- total des produits (i+iii+v)
6-total des charges (ii+iv+vi)
EXCEDENT OU DEFICIT (5 - 6)
Etat C4
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
RÉSULTATS
Détermination de la capacité d'autofinancement de l'exercice
N
N-1
Résultat des comptes de résultat
+ Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions (C68)
- Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (C78)
+ Valeur comptable des éléments d'actifs cédés (C675)
- Produits des cessions d'éléments d'actifs (C775)
- Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice (C777)
CAF/ IAF de l'exercice
Etat C5
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
RÉSULTATS
Tableau de financement
EMPLOIS
EXERCICE N
EXERCICE N-1
insuffisance d'autofinancement
remboursement des dettes financieres
Emprunts et dettes assimilées (16 sauf 1632, 166 et 1688)
immobilisations
Immobilisations incorporelles (20)
Terrains (211)
Agencements et aménagements de terrains (212)
Constructions sur sol propre (213)
Constructions sur sol d'autrui (214)
Installations techniques, matériel et outillage industriel (215)
Autres immobilisations corporelles (218)
Immobilisations en cours (23)
autres emplois
Participations et créances rattachées à des participations (26)
Autres immobilisations financières (27 sauf 2768)
Charges à répartir sur plusieurs exercices (481)
Annulation de titres sur exercices clos
TOTAL DES EMPLOIS
RESSOURCES
capacité d'autofinancement
emprunts
Emprunts et dettes assimilées (16 sauf 1632, 166, 1688 et 169)
dotations et subventions
Apports (102)
Subventions d'équipement reçues (131)
Autres ressources
Créances rattachées à des participations (267)
Autres immobilisations financières (27 sauf 271, 272, 2768)
Cessions d'immobilisations (775)
Annulation de mandats sur exercices clos
TOTAL DES RESSOURCES
Apport au (prélèvement sur le) fonds de roulement
Etat C6
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
RÉSULTATS
Tableau de variation du fonds de roulement et de la trésorerie
COMPTES EPS
EXERCICE N
EXERCICE N-1
EMPLOIS
RESSOURCES
SOLDE
SOLDE
Variation du FRNG selon EPRD (1)
donnée issue de C5
Variation de la créance dite de l'article 58 (2)
Variation de la créance de la sectorisation psychiatrique (3)
Variation des opérations sur capital non échu des emprunts obligataires remboursables in fine
VARIATION TOTALE DU FONDS DE ROULEMENT
BESOIN EN FONDS DE ROULEMENT
Variation de l'actif circulant
en hausse
en baisse
Si BED&lt;BSD : = BS-BE
Si BED&gt; BSD : =BE-BS
stocks et en-cours
classe 3 sauf 39
créances caisse pivot, sauf créance "article 58"
4112,4162, 4182 hors créance "article 58" (cf. ci-dessous)
créances sur hospitalisés &amp; consultants
4111, 4161, 4181
créances sur les caisses de sécurité sociale
4113, 41153, 4163, 41653
créances sur les départements
4114, 4164
créances sur les mutuelles et autres tiers payants (sauf créance sectorisation psychiatrique)
4115, 4165, 4116, 4166 (hors sectorisation psychiatrique - cf. ci-dessous), 4117, 4167
créances irrecouvrables admises en non valeur
415
autres débiteurs
443D, 4456, 4458D, 4487, 2768, 409, 4118, 4168, 414, 417D, 4188,4287,407D 425, 429, 4387, 4581, 4583, 46343, 465, 4672, 4673, 4674, 46772, 4684, 4687, 476, 486
créances sur cessions d'immobilisations
462
dépenses à classer
472, 478 D
comptes de liaison fonctionnement
Sous total
Variation du passif circulant
en baisse
en hausse
Si BEC&gt;BSC:= BE-BS
Si BEC&lt;BSC : = BS-BE
avances reçues
419
dettes fournisseurs et comptes rattachés
401, 403, 407C, 408
dettes fiscales et sociales
421, 424, 427, 4281, 4286, 431, 437, 4386, 442, 4452, 4455, 4457, 447, 4486, 449 4458C
autres créditeurs
443C, 4582, 4584, 464, 466, 4671, 4675, 46771, 4682, 4686, 417C, 477, 487
dettes sur immobilisations
404, 405
recettes à classer ou à régulariser
471, 473,475, 478 C
comptes de liaison fonctionnement
Sous total
Variation du besoin en fonds de roulement
(total emplois du BFR - total ressources du BFR)
TRESORERIE
Variation de la trésorerie d'actif
en hausse
en baisse
Si BED&lt;BSD : = BS-BE
Si BED&gt; BSD : =BE-BS
liquidités
51 sauf 5181et 519, 53, 54
VMP et autres
50, 581
compte de liaison trésorerie
Sous total
0
Variation de la trésorerie de passif
en baisse
en hausse
Si BEC&gt;BSC: = BE-BS
Si BEC&lt;BSC : = BS-BE
crédit de trésorerie
5181, 519
ICNE
1688
fonds en dépôt
463 sauf 46343
compte de liaison trésorerie
Sous total
Variation de la trésorerie
total trésorerie d'actif - total trésorerie de passif
Vérification de la cohérence des états C5 et C6
Variation de fonds de roulement
donnée de C6 (C5+ variation article 58 + créance psychiatrique + variation opérations sur capital non échu des emprunts obligataires remboursables in fine)
Variation du besoin en fonds de roulement
donnée issue de C6
Variation de la trésorerie
Variation FR - variation BFR
Si différence avec données de C6 : anomalie
(1) source : état C5
Au 1/1/N
Au 31/12/N
Variation
(2) créance dite de l'article 58
(3) créance de la sectorisation psychiatrique
Etat C7
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
RÉSULTATS
Tableau de suivi du fonds de roulement
EMPLOIS
N
N-1
RESSOURCES
N
N-1
Primes de remboursement des obligations (c/ 169)
Immobilisations (valeur brute)
Apports, c/ 102
Compte 20
Excédent affecté à l'investissement, c/10682
Compte 21
Subventions d'investissement, c/13
Compte 22 (sauf 229)
Emprunts, c/ 16 sauf 166, 1688 et c/169
Compte 23
Droits de l'affectant , c/229
Compte 24 (241-249)
Amortissement des immobilisations, c/28
Compte 26
Dépréciation des immobilisations, c/29
Compte 27 (sauf 2768)
Charges à répartir, c/481
Réserve de trésorerie, c/10685
Créance dite de l'article 58(BE c/41222 ou 41122 pour Hélios)
Réserve de compensation, c/10686
Créance de la sectorisation psychiatrique c/41461(ou 41661 pour Hélios)
Réserve de compensation des charges d'amortissement : c/10687
Reports à nouveau, c/110, et c/119
Résultat de l'exercice (cl 7-cl 6)*
Provisions réglementées (c/14)
Provisions pour risques et charges, c/15
Dépréciation des stocks, comptes de tiers et comptes financiers c/39, c/49, c/59
Total emplois
total ressources
FONDS DE ROULEMENT
INSUFFISANCE DE FONDS DE ROULEMENT
(*) Toutes activités confondues
Etat D1
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
AFFECTATION DES RÉSULTATS
COMPTES DE RÉSULTAT DE L'ETABLISSEMENT
TABLEAU GENERAL D'AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE N-1 AU COURS DE L'EXERCICE N
INTITULE
      

     DES CR (1)
RÉSULTAT
      

     A AFFECTER (2)
C/10682 INVEST. (3)
C/10685 RESERVE TRESORERIE (4)
C/10686 RESERVE COMPENS. (5)
C/10687 RESERVE CHARGES AMORT. (6)
C/110 RAN EXCEDENT. (7)
C/119 RAN DEFICIT. (8)
ACTIVITE PRINCIPALE
DNA et SIC
USLD hors convention pluriannuelle
USLD ayant signé une convention
Section héberg.
Section dépend.
Section soins
EHPAD
Section héberg.
Section dépend.
Section soins
MAISONS DE RETRAITE
ESAT (act.soc.)
ESAT (act.prod)
SSIAD
AUTRES ACTIVITES ART.L.312-1
ECOLES
COLONNE 2 : RÉSULTAT A AFFECTER DE L'EXERCICE N-1
COLONNE 4-5-6 : FAIRE PRECEDER DU SIGNE + OU - SELON QU'IL S'AGIT D'UNE AFFECTATION EN RESERVE OU D'UNE REPRISE SUR CETTE RESERVE
Etat D6
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
AFFECTATION DES RÉSULTATS
COMPTES DE RÉSULTAT PRINCIPAL ET ANNEXES
SITUATION DES COMPTES 110 ET 119 A LA CLOTURE DE L'EXERCICE N
INTITULE DES CR
C/110
C/119
ACTIVITE PRINCIPALE
DNA et SIC
USLD hors convention pluriannuelle
USLD ayant signé une convention
Section hébergement
Section dépendance
Section soins
EHPAD
Section hébergement
Section dépendance
Section soins
MAISONS DE RETRAITE
ESAT (act.soc.)
ESAT (act.prod)
SSIAD
AUTRES ACTIVITES ART.L.312-1
ECOLES
Etat D2
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
AFFECTATION DES RÉSULTATS
COMPTES DE RÉSULTATS PRINCIPAL ET ANNEXE DNA ET SIC
DETERMINATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE N A AFFECTER AU COURS DE L'EXERCICE N+1
INTITULE DES CR
RÉSULTAT D'EXPLOITATION DE L'EXERCICE N (1) (A)
REPORT à NOUVEAU (2) (B)
RÉSULTAT A AFFECTER (3) = (1) + (2)
Report à nouveau excédentaire
(SC 110)
Report à nouveau déficitaire
(SD 119)
ACTIVITE PRINCIPALE
DOTATION NON AFFECTEE et SERVICES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX
Etat D3
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
AFFECTATION DES RÉSULTATS
COMPTES DE RÉSULTATS PRINCIPAL ET ANNEXE DNA ET SIC
AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE N AU COURS DE L'EXERCICE N+1
INTITULE DES CR
RÉSULTAT A AFFECTER (1)
C/10682 EXCÉDENT AFFECTÉ À L'INVESTISSEMENT
C/10685 RESERVE TRESORERIE (2)
C/110 RAN EXCEDENT.
C/119 RAN DEFICITAIRE
ACTIVITE PRINCIPALE
DOTATION NON AFFECTEE et SERVICES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX
(1) : Résultat à affecter de l'exercice N
(2) : Faire précéder du signe +ou - selon qu'il s'agit d'une affectation en réserve ou d'une reprise sur cette réserve
Etat D4
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
AFFECTATION DES RÉSULTATS
COMPTES DE RÉSULTATS ANNEXES AUTRES QUE A
DETERMINATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE N A AFFECTER AU COURS DE L'EXERCICE N+1
INTITULE DES CR
RÉSULTAT D'EXPLOITATION DE L'EXERCICE N (1) (A)
REPORT à NOUVEAU INCORPORE EN N (2)
RÉSULTAT A AFFECTER (3) = (1) + (2)
Report à nouveau excédentaire (SC110)
report à nouveau déficitaire (SD119)
USLD hors convention pluriannuelle
USLD ayant signé une convention
Section hébergement
Section dépendance
Section soins
ETABLISSEMENTS HEBERGEANT DES PERSONNES AGEES DEPENDANTES
Section hébergement
Section dépendance
Section soins
MAISONS DE RETRAITE
ESAT(activité sociale)
ESAT(activité de production et de commercialisation)
SERVICES DE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE
AUTRES ACTIVITES RELEVANT DE L'ARTICLE L.312-1 DU CASF
ECOLES PARAMEDICALES ET DE SAGES-FEMMES
Etat D5
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
AFFECTATION DES RÉSULTATS
COMPTES DE RÉSULTATS ANNEXES AUTRES QUE A
AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE N AU COURS DE L'EXERCICE N+1
INTITULE DES CR
RÉSULTAT A AFFECTER (2)
C/10682 INVEST.
C/10685 RESERVE TRESORERIE (3)
C/10686 RESERVE COMPENS. (3)
C/10687 RESERVE CHARGES AMORT. (3)
C/110 RAN EXCEDENT.
C/119 RAN DEFICITAIRE
USLD hors convention pluriannuelle
USLD ayant signé une convention
Section héberg.
Section dépend.
Section soins
EHPAD
Section héberg.
Section dépend.
Section soins
MAISONS DE RETRAITE
ESAT (act.soc.)
ESAT (act.prod)
SSIAD
AUTRES ACTIVITES ART.L.312-1
ECOLES
(2) : Résultat à affecter de l'exercice N
(3) : Faire précéder du signe +ou - selon qu'il s'agit d'une affectation en réserve ou d'une reprise sur cette réserve
Etat E2
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
GESTION PATRIMONIALE ET FINANCIÈRE
BALANCE : ACTIVITE PRINCIPALE
CPTES
LIBELLÉ
BALANCE D'ENTRÉE
OPÉRATIONS DE L'ANNÉE
BALANCE DE SORTIE
DÉBIT
CRÉDIT
OPÉRATIONS
      

     budgétaires
OPÉRATIONS
      

     non budgétaires
MASSES
      

    débitrices
MASSES
      

    créditrices
SOLDES
      

    débiteurs
SOLDES
      

     créditeurs
DÉBIT
CRÉDIT
DÉBIT
CRÉDIT
Total
Etat E3
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
GESTION PATRIMONIALE ET FINANCIÈRE
BALANCE : ACTIVITE ANNEXE
CPTES
LIBELLÉ
BALANCE D'ENTRÉE
OPÉRATIONS DE L'ANNÉE
BALANCE DE SORTIE
DÉBIT
CRÉDIT
OPÉRATIONS BUDGÉTAIRES
OPÉRATIONS NON BUDGÉTAIRES
MASSES
      

     DÉBITRICES
MASSES
      

    CRÉDITRICES
SOLDES
      

    DÉBITEURS
SOLDES
      

     CRÉDITEURS
DÉBIT
CRÉDIT
DÉBIT
CRÉDIT
Total
Etat E4
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
COMPTE FINANCIER 20--
GESTION PATRIMONIALE ET FINANCIÈRE
VALEURS INACTIVES
DEBIT
CREDIT
SOLDES
BALANCE D'ENTRÉE
ANNÉE EN COURS
TOTAL
BALANCE D'ENTRÉE
ANNÉE EN COURS
TOTAL
DÉBITEURS
CRÉDITEURS
TOTAUX
Etat IC1
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
Compte financier 20--
TABLEAU DES PROVISIONS REGLEMENTEES, DES PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES ET DES DEPRECIATIONS
RUBRIQUES
A détailler (*)
Montants au début de l'exercice
Dotations de l'exercice
Reprises de l'exercice
Montant à la fin de l'exercice
JUSTIFICATIONS
Motifs de maintien au passif
Observations : motifs de constitution et de reprise
1
2
3
4=1+2-3
Provisions réglementées
C/142 : Provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations
oui
C/144 : Provisions réglementées pour propre assureur
C/ 1441 responsabilité civile
C/ 1448 autres
Provisions pour risques et charges
C/151 : Provisions pour risques
C/ 1511 provisions pour litiges
oui
C/ 1515 provisions pour pertes de change
C/ 1518 autres provisions pour risques
oui
C/152 : Provisions pour risques et charges sur emprunts
C/153 : Provisions pour charges de personnel liées à la mise en œuvre du compte épargne temps (CET)
C/ 1531 personnel médical
C/ 1532 personnel non médical
C/157 : Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices
C/ 1572 provisions pour gros entretien ou grandes révisions
oui
C/158 : Autres provisions pour charges
oui
Dépréciations autre que comptes financiers :
C/29 : Dépréciation des immobilisations
oui
C/ 39 : Dépréciation des stocks et en-cours
C/ 49 : Dépréciation des comptes de tiers
Dépréciation des comptes financiers :
C/ 59 : Dépréciation des comptes financiers
TOTAL
(*) à détailler par provision
ex. : pour le CET, indiquer le nombre de jours provisionnés
Etat IC2
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
compte financier 20--
METHODES UTILISEES POUR LE CALCUL DES AMORTISSEMENTS
DES IMMOBILISATIONS ENTREES DANS LE PATRIMOINE AU COURS DE L'EXERCICE
MÉTHODES (1)
DURÉE (2)
ou Taux (3)
OBSERVATIONS (4)
Immobilisations
Bâtiments
Matériel
Matériel biomédical
Matériel informatique
Outillage
Automobiles et matériel roulant
Mobilier
Matériel de bureau
Agencements et installations
Logiciels
(1) Mode d'amortissement : amortissement linéaire, amortissement dégressif, amortissement dégressif à taux décroissant ou amortissement variable
(2) Durée d'amortissement pratiquée pour l'ensemble des biens d'une même catégorie
(3) Taux=100/durée*1/100
(4) Préciser notamment les changements de méthode par rapport à l'exercice précédent
Etat IC3
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
Compte financier 20--
DETAIL ET EVALUATION DES VALEURS MOBILIERES DE PLACEMENT
A DÉTAILLER (*)
SITUATION DES VMP À L'OUVERTURE DE L'EXERCICE N
SITUATION DES VMP À LA CLÔTURE DE L'EXERCICE N
TEST SUR DÉPRÉCIATIONS
AJUSTEMENT DES DÉPRÉCIATIONS
Compte
Titres
Valeur unitaire comptable à l'ouverture de l'exercice (a)
Quantité (b)
Montant à l'ouverture de l'exercice (c=axb)
Valeur unitaire comptable à la clôture de l'exercice (d)
Quantité (e)
Montant à la clôture de l'exercice (f=dxe)
Valeur actuelle des VMP à la clôture de l'exercice** (g)
Moins value latente(h=f-g)
Plus value latente (i=g-h)
Niveau des dépréciations au 01/01/n (j)
Reprises des dépréciations existantes (k)
Constatation des dépréciations nécessaires (l)
Niveau des dépréciations au 31/12/n (m=(j+l)-k)
C/506 Obligations
-
C/507 Bons du Trésor
-
C/508 Autres valeurs mobilières et créances assimilées
-
TOTAL
(*) A détailler par titre.
(**) La valeur actuelle est égale à la valeur de marché si l'établissement décidait de céder ce titre au 31/12/n.
Etat IC4
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
Compte financier 20--
ETAT DES SUBVENTIONS D'EXPLOITATION ET DES CONTRIBUTIONS ACCORDEES PAR L'ETABLISSEMENT
BÉNÉFICIAIRES
OBJET DE LA SUBVENTION
MONTANT VERSÉ
Etat IC5
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
Compte financier 20--
RESTES A RECOUVRER DES EXERCICES COURANT ET ANTERIEURS
EXERCICES
HOSPITALISÉS ET CONSULTANTS
CAISSES DE SÉCURITÉ SOCIALE
ETAT
DÉPARTEMENTS
AUTRES TIERS PAYANTS
AUTRES DÉBITEURS
Solde débiteur
Nombre de titres
Solde débiteur
Nombre de titres
Solde débiteur
Nombre de titres
Solde débiteur
Nombre de titres
Solde débiteur
Nombre de titres
Solde débiteur
Nombre de titres
N-10 et antérieurs
N-9
N-8
N-7
N-6
N-5
N-4
N-3
N-2
N-1
N
Total
Dont frais de poursuites
Etat IC6
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
Compte financier 20--
RESTES A RECOUVRER, AU 31 DECEMBRE, SUR HOSPITALISES ET CONSULTANTS
EXERCICES
MOINS DE 20 €
DE 20 € À 100 € (5)
DE 100 € À 1000 € (6)
PLUS DE 1000 €
TOTAL
Nombre de titres
Montant
Nombre de titres
Montant
Nombre de titres
Montant
Nombre de titres
Montant
Nombre de titres
Montant
N-10 et antérieurs
N-9
N-8
N-7
N-6
N-5
N-4
N-3
N-2
N-1
N
Total
Dont frais de poursuites
(5) Hors pièces de recouvrement égales à 100.
(6) Y compris les pièces de recouvrement égales à 100.
Etat IC7
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
Compte financier 20--
ÉTAT RÉCAPITULATIF DES CHARGES SUR EXERCICES ANTÉRIEURS
Compte de résultat principal
COMPTE
MONTANT
%/CHARGES DU TITRE CORRESPONDANT PAR NATURE
COMMENTAIRE
% charges/titre 1
Total des charges imputées sur le compte 67218 (1)
% charges/titre 2
Total des charges imputées sur le compte 67228 (1)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
% charges/titre 3
Total des charges imputées sur le compte 67238 (1)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
% charges/titre 4
Total des charges imputées sur le compte 6728 (1)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
(1) : total des mandats pris en charge sur cette imputation budgétaire
(2) : liste des 10 (ou 5) mandats les plus élevés pris en charge
(3) : poids des charges sur exercices antérieurs par rapport au total des charges enregistrées sur le titre correspondant
Détailler, pour les comptes 67228, 67238, 6728 les 10 mandats les plus élevés pour les CHU/CHR et les CH
Etat IC7
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
Compte financier 20--
ÉTAT RÉCAPITULATIF DES CHARGES SUR EXERCICES ANTÉRIEURS
Compte de résultat annexe A
COMPTE
MONTANT
%/CHARGES DU TITRE CORRESPONDANT PAR NATURE
COMMENTAIRE
% charges/titre 1
Total des charges imputées sur le compte 67218 (1)
% charges/titre 2
Total des charges imputées sur le compte 6728 (1)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
(1) : total des mandats pris en charge sur cette imputation budgétaire
(2) : liste des 10 (ou 5) mandats les plus élevés pris en charge
(3) : poids des charges sur exercices antérieurs par rapport au total des charges enregistrées sur le titre correspondant
Détailler, pour les comptes 67218, 6728 les 10 mandats les plus élevés pour les CHU/CHR et les CH
Etat IC7
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
compte financier 20--
ÉTAT RÉCAPITULATIF DES CHARGES SUR EXERCICES ANTÉRIEURS
Comptes de résultat annexes B, E et J
COMPTE
MONTANT
%/CHARGES DU TITRE CORRESPONDANT PAR NATURE
COMMENTAIRE
% charges/titre 1
Total des charges imputées sur le compte 67218 (1)
% charges/titre 2
Total des charges imputées sur le compte 67228 (1)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
% charges/titre 3
Total des charges imputées sur le compte 67238 (1)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
% charges/titre 4
Total des charges imputées sur le compte 6728 (1)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
(1) : total des mandats pris en charge sur cette imputation budgétaire
(2) : liste des 10 (ou 5) mandats les plus élevés pris en charge
(3) : poids des charges sur exercices antérieurs par rapport au total des charges enregistrées sur le titre correspondant
Détailler, pour les comptes 67228, 67238, 6728 les 10 mandats les plus élevés pour les CHU/CHR et les CH
Etat IC7
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
compte financier 20--
ÉTAT RÉCAPITULATIF DES CHARGES SUR EXERCICES ANTÉRIEURS
Comptes de résultat annexes L, M, N et P
COMPTE
MONTANT
%/CHARGES DU TITRE CORRESPONDANT PAR NATURE
COMMENTAIRE
% charges/titre 2
Total des charges imputées sur le compte 67218 (1)
% charges/titres 1 et 3
Total des charges imputées sur le compte 67228 , 67238, 6728 (1)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
(1) : total des mandats pris en charge sur cette imputation budgétaire
(2) : liste des 10 (ou 5) mandats les plus élevés pris en charge
(3) : poids des charges sur exercices antérieurs par rapport au total des charges enregistrées sur le titre correspondant
Détailler, pour les comptes 67228, 67238, 6728 les 10 mandats les plus élevés pour les CHU/CHR et les CH
Etat G3
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
ÉTABLISSEMENT :
Compte financier 20--
ÉTAT RÉCAPITULATIF DES CHARGES SUR EXERCICES ANTÉRIEURS
Compte de résultat annexe C
COMPTE
MONTANT
%/CHARGES DU TITRE CORRESPONDANT PAR NATURE
COMMENTAIRE
% charges/titre 1
Total des charges imputées sur le compte 67218 (1)
% charges/titre 2
Total des charges imputées sur le compte 67228 , 67238, 6728 (1)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
n° mandat (2)
(1) : total des mandats pris en charge sur cette imputation budgétaire
(2) : liste des 10 (ou 5) mandats les plus élevés pris en charge
(3) : poids des charges sur exercices antérieurs par rapport au total des charges enregistrées sur le titre correspondant
Détailler, pour les comptes 67228, 67238, 6728 les 10 mandats les plus élevés pour les CHU/CHR et les CH
N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : EXERCICE :
NOM DU POSTE COMPTABLE :
PAGE DES SIGNATURES
NOM DE L'ETABLISSEMENT
Vu et certifié par le comptable supérieur qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats.
A , le
Le comptable soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte.
Le comptable affirme, en outre et sous les mêmes peines, que les recettes et dépenses portées dans ce compte sont, sans exception, toutes celles qui ont été faites pour le service de pendant l'année et qu'il n'en existe aucune autre à sa connaissance.
A , le
Arrêté par et transmis au conseil de surveillance, ce dernier l'ayant approuvé en date du .
A , le