Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Mardi 21 mars 2017, à 10 heures (salle n° 249) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Programme national de réforme (PNR) 2017.
(Rapporteur : M. Paul FOURIER).
Audition Mme Aurélie LAPIDUS, secrétaire générale adjointe aux affaires européennes.
Mardi 21 mars 2017, à 14 heures (salle n° 229) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Contribution au « Programme national de réforme (PNR) 2017 ».
(Rapporteures : Mme Danielle DUBRAC et Mme Samira DJOUADI).
14 heures : Examen, en seconde lecture, de la contribution et vote.
Sujet : Vers la démocratie culturelle :
(Mme Marie-Claire MARTEL, rapporteure et Mme Annaïg LUCAS, co-rapporteure).
14 h 30 : Audition sous forme de table ronde d'artistes : Mme Chantal LATOUR, artiste amateur chargée de développement à l'association S-Composition ; Mme Marie-Pierre ROLLAND et Mme Laure COIRIER, artistes plasticiennes et co-responsables du collectif La Luna.
Mardi 21 mars 2017, à 14 h 30 (salle n° 249) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : La politique européenne de transport maritime au regard des enjeux de développement durable et des engagements climat.
(Rapporteur : M. Jacques BEALL). Fin de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 22 mars 2017, à 9 h 30 (salle n° 249) :
Section de l'environnement :
Sujet : La qualité de l'habitat, condition environnementale du bien-être et du vivre ensemble.
(Rapporteure : Mme Dominique ALLAUME-BOBE).
9 heures 30 : Fin de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis et vote.
Contribution au « Programme national de réforme (PNR) 2017 ».
11 heures 30 : Examen de la contribution de la section et adoption.
Mercredi 22 mars 2017, à 9 h 30 (salle n° 229) :
Section des activités économiques :
Contribution au « Programme national de réforme (PNR) 2017 ».
Examen du projet de contribution de la section.
Echange sur le courrier du Premier ministre du 24 février 2017 relatif aux suites données aux recommandations du CESE en 2016.
Mercredi 22 mars 2017, à 9 h 30 (salle n° 214) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Audition d'information de M. Jean-Christophe BAUDOUIN, directeur des stratégies territoriales du Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET), de M. Benoit de LAPASSE, responsable du bureau de l'observation des territoires et de Mme Louise HARAN, chargée du rapport et du secrétariat permanent de l'Observatoire des territoires.
Examen, en seconde lecture, d'un avant-projet de note de saisine, présenté par M. Jean-Louis CARESPINES et M. Régis WARGNIER.
Contribution au « Programme national de réforme (PNR) 2017 » :
Désignation d'un(e) des rapporteur(e)s pour la contribution.
Prolongation de l'échange sur le programme de travail à prévoir.
Mercredi 22 mars 2017, à 9 h 30 (salle n° 301) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Fin des discussions sur les prochains thèmes de travaux de la section.
Sujet : Combattre l'isolement social pour plus de cohésion et de fraternité.
(Rapporteur : M. Jean-François SERRES).
Début de l'examen, en première lecture, du projet de rapport.
Mercredi 22 mars 2017, à 9 h 30 (salle n° 225) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Contribution au « Programme national de réforme (PNR) 2017 ».
Validation de la contribution de la section.
Validation du projet d'autosaisine relative à la compétitivité de l'agriculture et du secteur agroalimentaire français.
Sujet : Fermes aquacoles marines et continentales : enjeux et conditions d'un développement durable réussi.
(Rapporteures : Mmes Elodie MARTINIE-COUSTY et Joëlle PRÉVOT-MADÈRE). Fin de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 22 mars 2017, à 14 heures (salle n° 229) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Rapport annuel sur l'état de la France en 2017.
(Rapporteurs : MM. Guillaume DUVAL et Pierre LAFONT).
Examen de deux contributions traitées par la section.
Contribution au « Programme national de réforme (PNR) 2017 ».
Examen de la contribution de la section.
Mercredi 22 mars 2017,à 14 heures (salle n° 214) :
Commission temporaire « Revenu minimum social garanti » :
Sujet : Revenu minimum social garanti.
(Rapporteures : Mmes Marie-Aleth GRARD et Martine VIGNAU).
Poursuite de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis (partie II).
Mercredi 22 mars 2017, à 14 h 15 (salle n° 249) :
Section du travail et de l'emploi :
Observations et analyses du bilan du Premier ministre aux suites données aux recommandations des avis de la section.
Contribution au « Programme national de réforme (PNR) 2017 ».
(Rapporteur : M. Laurent CLEVENOT).
Examen, en seconde lecture, du projet de contribution.
Mercredi 22 mars 2017, à 14 h 30 (salle n° 245) :
Section des affaires européennes et internationales :
Contribution au « Programme national de réforme (PNR) 2017 ».
(Rapporteur : M. Paul FOURIER).
Vote de la contribution de la section.