Sénat
Session ordinaire de 2016-2017
Membres présents ou excusés
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
1re séance du mercredi 28 juin 2017 :
Présents. - Michel Billout, Jean-Marie Bockel, Michel Boutant, Christian Cambon, Jean-Pierre Cantegrit, Hélène Conway-Mouret, Robert del Picchia, Jean-Paul Émorine, Alain Gournac, Claude Haut, Gisèle Jourda, Christiane Kammermann, Jacques Legendre, Jeanny Lorgeoux, Claude Malhuret, Rachel Mazuir, Philippe Paul, Marie-Françoise Perol-Dumont, Xavier Pintat, Jean-Vincent Placé, Yves Pozzo di Borgo, Jean-Pierre Raffarin, Henri de Raincourt, Daniel Reiner, Gilbert Roger, André Trillard, André Vallini.
Excusés. - Josette Durrieu, Jean-Paul Fournier, Nathalie Goulet, Sylvie Goy-Chavent, Cédric Perrin.
Ont délégué leur droit de vote. - Pierre Charon, Hubert Falco, Bernard Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, Jean-Pierre Grand, Robert Laufoaulu, Cédric Perrin.
2e séance du mercredi 28 juin 2017 :
Présents. - Leila Aïchi, Pascal Allizard, Michel Billout, Michel Boutant, Christian Cambon, Pierre Charon, Hélène Conway-Mouret, Robert del Picchia, Jean-Paul Émorine, Joëlle Garriaud-Maylam, Alain Gournac, Claude Haut, Robert Hue, Gisèle Jourda, Christiane Kammermann, Bariza Khiari, Jacques Legendre, Jeanny Lorgeoux, Claude Malhuret, Rachel Mazuir, Christian Namy, Philippe Paul, Marie-Françoise Perol-Dumont, Yves Pozzo di Borgo, Henri de Raincourt, Daniel Reiner, Gilbert Roger, André Trillard, André Vallini.
Excusés. - Jean-Marie Bockel, Josette Durrieu, Jean-Paul Fournier, Nathalie Goulet, Sylvie Goy-Chavent, Cédric Perrin.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
2e séance du mercredi 28 juin 2017 :
Présents. - Marie-Christine Blandin, Maryvonne Blondin, Philippe Bonnecarrère, Gilbert Bouchet, Corinne Bouchoux, Jean-Claude Carle, Françoise Cartron, Anne Chain-Larché, Marie-Annick Duchêne, Alain Dufaut, Jean-Léonce Dupont, Nicole Duranton, Louis Duvernois, Françoise Férat, Dominique Gillot, Brigitte Gonthier-Maurin, Jacques Grosperrin, Guy-Dominique Kennel, Claude Kern, Françoise Laborde, Pierre Laurent, Claudine Lepage, Vivette Lopez, Jean-Jacques Lozach, Jacques-Bernard Magner, Christian Manable, Colette Mélot, Danielle Michel, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Evelyne Rivollier, Sylvie Robert, Marie-France de Rose.
Excusés. - Dominique Bailly, Mireille Jouve, Jean-Claude Luche.
Assistaient en outre à la séance. - Claude Bérit-Débat (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jérôme Bignon (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Annick Billon (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), François Bonhomme (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale), Nicole Bonnefoy (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Michel Canevet (commission des finances), Patrick Chaize (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Hélène Conway-Mouret (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Serge Dassault (commission des finances), Yves Daudigny (commission des affaires sociales), Bernard Delcros (commission des finances), Chantal Deseyne (commission des affaires sociales), Yves Détraigne (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Alain Duran (commission des affaires économiques), Jean-Paul Émorine (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Dominique Estrosi Sassone (commission des affaires économiques), Corinne Féret (commission des affaires sociales), Joëlle Garriaud-Maylam (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Alain Gournac (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Charles Guené (commission des finances), Jean-François Husson (commission des finances), Christiane Kammermann (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Fabienne Keller (commission des finances), Elisabeth Lamure (commission des affaires économiques), Dominique de Legge (commission des finances), Jean-François Longeot (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Didier Mandelli (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), François Marc (commission des finances), Hervé Marseille (commission des finances), Michelle Meunier (commission des affaires sociales), Jean-Marie Morisset (commission des affaires sociales), Cyril Pellevat (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jackie Pierre (commission des affaires économiques), Rémy Pointereau (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Alain Richard (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Jean-Yves Roux (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), René-Paul Savary (commission des affaires sociales), Patricia Schillinger (commission des affaires sociales), Catherine Tasca (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Jean-Louis Tourenne (commission des affaires sociales), Jean-Pierre Vial (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Jean Pierre Vogel (commission des finances).
Convocations
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
I. - Mercredi 5 juillet 2017, à 10 heures (Salle Clemenceau) :
1. Examen des rapports et des textes proposés par la commission sur les projets de loi suivants :
- n° 338 (2016-2017) autorisant la ratification du traité entre la République française et la République tchèque relatif à la coopération dans le domaine de l'exploration et de l'utilisation de l'espace extra-atmosphérique à des fins pacifiques (M. Robert del Picchia, rapporteur) ;
- n° 339 (2016-2017) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Secrétariat de l'accord relatif aux pêches dans le sud de l'océan Indien portant sur le siège du secrétariat et ses privilèges et immunités sur le territoire français (Mme Gisèle Jourda, rappporteure) ;
- n° 273 (2016-2017) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République des Philippines relatif aux services aériens et n° 274 (2016-2017) autorisant l'approbation de l'accord relatif aux services de transport aérien entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'Union des Comores (Mme Hélène Conway-Mouret, rapporteure commune aux deux textes).
2. Questions diverses.
II. - Mercredi 5 juillet 2017, à 18 h 30 ou à la suspension de l'après-midi de la séance publique (Salle Clemenceau) :
1. Audition de Mme Florence Parly, ministre des Armées.
2. Questions diverses.
Commission des affaires sociales :
Mercredi 5 juillet 2017, à 9 h 30 (Salle 213) :
1. Présentation du rapport d'information de Mmes Colette Giudicelli, Brigitte Micouleau et Laurence Cohen sur les unités hospitalières spécialement aménagées (UHSA).
2. Communication de Mme Anne Emery-Dumas et M. Gérard Roche, au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale, sur l'interrégimes en matière de retraite au service des assurés.
3. Questions diverses.
Mercredi 5 juillet 2017, à 14 h 30 (Salle Clemenceau) :
1. Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, préalable au débat d'orientation des finances publiques (DOFP) et sur l'audit des comptes publics demandé par le Premier ministre, en commun avec la commission des finances, ouverte à la presse.
Cette audition sera ouverte à la presse (les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication : presse@senat.fr) ; elle fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et sera consultable en vidéo à la demande.
2. Questions diverses.
Commission des finances :
I. - Mercredi 5 juillet 2017, à 8 h 30 (salle de la commission) :
1. Examen du rapport pour avis de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur, sur le projet de loi organique n° 580 (2016-2017) et le projet de loi n° 581 (2016-2017) rétablissant la confiance dans l'action publique.
2. Examen du rapport de M. Eric Doligé, rapporteur, et élaboration du texte sur le projet de loi n° 491 (2016-2017) autorisant la ratification de l'avenant modifiant la convention du 14 janvier 1971 entre la France et le Portugal tendant à éviter les doubles impositions et à établir des règles d'assistance administrative réciproque en matière d'impôts sur le revenu
3. Contrôle budgétaire - Communication de M. Jean-François Husson, rapporteur spécial, sur les enjeux budgétaires de l'application du droit communautaire de l'environnement.
4. Contrôle budgétaire - Communication de M. Bernard Delcros, rapporteur spécial, sur le programme des interventions territoriales de l'Etat (PITE) et l'exemple du Marais Poitevin.
5. Contrôle budgétaire - Communication de M. Serge Dassault, rapporteur spécial, sur les risques financiers liés à la remontée des taux d'intérêt.
6. Demande de saisine et désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 4 (AN, XVe lég.) d'habilitation autorisant à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social, sous réserve de sa transmission.
7. Nomination d'un rapporteur spécial sur les missions « Crédits non répartis » et « Gestion des finances publiques et des ressources humaines » et sur le compte d'affectation spéciale « Gestion du patrimoine immobilier de l'Etat ».
8. Questions diverses.
II. - Mercredi 5 juillet 2017, à 14 h 30 (salle Clemenceau) :
1. Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, préalable au débat d'orientation des finances publiques (DOFP) et sur l'audit des comptes publics demandé par le Premier ministre, en commun avec la commission des affaires sociales.
Cette audition sera ouverte à la presse (les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication : presse@senat.fr) ; elle fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et sera consultable en vidéo à la demande.
2. Questions diverses
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
I. - Mardi 4 juillet 2017, à 9 h 30 (Salle 216) :
1. Examen des amendements éventuels sur le texte n° 592 (2016-2017) de la commission sur le projet de loi n° 585 (2016-2017) prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence (procédure accélérée) (Rapporteur : M. Michel Mercier) ;
2. Questions diverses.
II. - Mercredi 5 juillet 2017 :
A. à 9 h 30 (Salle 216) :
1. Examen des amendements éventuels sur le texte n° 594 (2016-2017) de la commission sur le projet de loi n° 432 (2016-2017), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l'ordonnance n° 2016-1360 du 13 octobre 2016 modifiant la partie législative du code des juridictions financières (Rapporteur : Mme Catherine Di Folco) ;
2. Examen du rapport de M. Philippe Bas et du texte proposé par la commission sur le projet de loi organique n° 580 (2016-2017) et le projet de loi n° 581 (2016-2017) rétablissant la confiance dans l'action publique (procédure accélérée) ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : lundi 3 juillet 2017, à 12 heures.
3. Questions diverses.
B. à l'issue de la séance publique (Salle Médicis) :
1. Audition de M. Gérard Collomb, ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, sur le projet de loi n° 587 (2016-2017) renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme (procédure accélérée) ; Cette audition est ouverte à l'ensemble des sénateurs, ainsi qu'à la presse (les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication : presse@senat.fr). Elle fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et sera consultable en vidéo à la demande.
2. Questions diverses.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Projet de loi organique n° 580 (2016-2017) et le projet de loi n° 581 (2016-2017) rétablissant la confiance dans l'action publique (procédure accélérée) : lundi 3 juillet 2017, à 12 heures.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés
Erratum
La liste ci-dessous annule et remplace celle publiée au Journal officiel du jeudi 29 juin 2017 :
Commission des affaires européennes :
Séance du mardi 27 juin 2017
Présents. - Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère, Gérard César, René Danesi, André Gattolin, Pascale Gruny, Claude Haut, Gisèle Jourda, Fabienne Keller, François Marc, Colette Mélot, Michel Raison, Daniel Raoul, Alain Richard, Patricia Schillinger, Alain Vasselle, Richard Yung.
Excusés. - Michel Delebarre, Nicole Duranton, Jean-Paul Émorine, Louis Nègre.
Commission des affaires européennes :
Séance du jeudi 29 juin 2017 :
Présents. - Pascal Allizard, Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère, Nicole Duranton, Joëlle Garriaud-Maylam, André Gattolin, Claude Kern, Alain Richard, Patricia Schillinger, Simon Sutour.
Excusés. - Michel Delebarre, Jean-Paul Émorine, Jean-Claude Requier.