Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2017, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), des variétés désignées ci-après :
- Aubergine : Bringelle Rond, Ronde de Valence.
- Aubergine déclarée hybride : Epic, Marfa, Mélana, Mirval, Mistral, Nadia, Shakira.
- Betterave rouge : Crapaudine.
- Betterave rouge déclarée hybride : Grenade, Redval.
- Carotte : type potagère : Suprême, Touchon.
- Carotte déclarée hybride : type potagère : Artemis, Ceres, Eskimo, Nandor, Presto, Siroco, Tino.
- Chicorée - Witloof (endives), Chicorée italienne déclarée hybride : type Endive : Festive, Harmonie, Jadore, Passion, Platine.
- Chicorée frisée / Chicorée scarole : type frisée : Cigal, Emily, Glory, Grosse pommant seule, Kentucky, Milady, Starly.
- Chicorée frisée / Chicorée scarole : type scarole : Alexia, Kalinka, Maruchka, Natacha, Prada, Ronde verte à coeur plein, Seychel.
- Chou brocoli déclaré hybride : Koros.
- Chou cabus déclaré hybride : Altess, Brigadier, Chancelor, Guardian, Judge, Kaporal.
- Chou de Milan déclaré hybride : Capriccio, Norma.
- Chou rouge déclaré hybride : Fuego, Redcap, Redsky.
- Chou-fleur : Menfig, Minioc.
- Chou-fleur déclaré hybride : Amistad, Baltimore, Boris, Brick, Cendis, Chassiron, Clovis, Damsell, Delfino, Deniol, Emeraude, Equinoxe, Escale, Finan, Fleet, Fozell, Hispalis, Juluan, Kernis, Lazio, Liberty, Littoral, Locris, Magnifico, Memphis, Naruto, Nelig, Nemo, Novia, Plessi, Régata, Sérac, Taroke, Thabor, Thalassa, Trévi.
- Concombre / Cornichon : type concombre : Le genereux, Marketer, Vert long maraîcher.
- Concombre / Cornichon : type cornichon : De Bourbonne (et son synonyme Amélioré de Bourbonne), Fin de Meaux, Vert petit de Paris (et son synonyme National).
- Concombre / Cornichon déclaré hybride : type concombre : Bahia, Columbia, Darina, Edona, Gynial, Loustik, Polito, Uranus.
- Courgette déclarée hybride : Amalthee, Bengal, Capea, Céleste, Habibi, Ice Ball, Jamila, Jédida, Orelia, Pixar, Primula, Radiant, Sinatra, Sofia, Sunlight, Tarmino, Tosca, Zara.
- Echalote : Elisor.
- Epinard : Junius.
- Epinard déclaré hybride : Apollo, Parys.
- Fenouil : Cristal.
- Fenouil déclaré hybride : Spartaco, Tauro, Tiziano.
- Fraisier : Cirafine, Gentonova, Mount Everest.
- Haricot : type à rames : Carminat, Haricot maïs, Mistica, Vesperal.
- Haricot : type nain : Aquilon, Armor, Blason, Booster, Braimar, Calypso, Castandel, Coco blanc Gautier, Coco nain blanc précoce (et son synonyme Coco de Carpentras), Cupidon, De Rocquencourt, Delicy, Dominal, Dulcina, Exper, Fructidor, Fruidor, Goldoral, Hidalgo, Jumper, Kaiser, Luminal, Michelet à longue cosse, Milor, Primel, Rocbrun, Rudy, Satelit, Serin, Serpedor, Skipper, Sundance, Totem.
- Laitue : Ballon, Bellino, Bérénice, Blonde de Paris (et son synonyme Batavia blonde de Paris), Blonde maraîchère, Cegolaine, Chandor, Diola, Dorée de printemps, Eluarde, Eole, Fabietto, Féria, Focea, Forlina, Freelance, Gloire du Dauphiné, Gotte jaune d'or (et son synonyme Gotte dorée), Gourmandine, Green Towers, Grenadine, Grosse blonde paresseuse, Hussarde, Kinemontepas, Kireve, Kristine, Krizabri, Leny, Lores, Madrilène, Malidor, Manade, Mercato, Milaine, Muraï, Nadine, Névada, Optigon, Palomis, Paradaï, Pitice, Ribaï, Ronsarde, Satine, Sparta, Storina, Sucrine, Têtue de Nîmes (et son synonyme Cadières), Tokapie, Tonale, Trocadéro (et ses synonymes Trocadéro à graine noire, La préférée), Val d'orge, Verpia, Verte maraîchère, Virtuose, Vulsini, Zorba.
- Lentille : Anicia, Flora, Rosana, Santa.
- Mâche : Audace, Coquille de Louviers, Eden, Gala, Ronde maraîchère, Trophy, Verte de Cambrai.
- Melon déclaré hybride : Alonso, Amie, Amigo, Amon, Atero, Atlas, Bosito, Brennus, Brigante, Capitol, Cléo, Cyrano, Dionysio, Edgar, Eliott, Europer, Expo, Fantin, Fiesta, Hélios, Hugo, Intenso, Jador, Jalisco, Jérac, Laser, Lunaduke, MA7902, MA7904, MA7950, MAB79001, MAB79005, Masada, Match, Medallon, Melidor, Neo, Ophir, Person, Polis, Rabelais, Savor, Stellio, Strato, Sunlight, Surf, Talento, Timon, Troubadour, Valverde, Yellow fun, Yelostone.
- Melon d'eau / Pastèque : Sugar baby.
- Melon d'eau / Pastèque déclaré hybride : Kadija, Tadjoura.
- Navet : Blanc dur d'hiver, De Croissy (et ses synonymes Demi-long de Croissy, Precoce de croissy), Jaune boule d'or, Marteau (et son synonyme Des Vertus marteau).
- Oignon : Bronzé d'Amposta, Elody, Eytan, Fissa, Jaune des Cévennes, Printanier parisien.
- Oignon (Bunching oignon) - Ciboule déclaré hybride : Katana.
- Oignon déclaré hybride : Ada, Carlos, Shahar.
- Persil : Alto.
- Piment / Poivron : Piquant d'Algerie.
- Piment / Poivron déclaré hybride : Alby, Arlequin, Balico, Brutus, Campor, Chetoui, Cosmos, Denver, Dorico, Espartano, Farnese, Favolor, Fenice, Figaro, Filon, Floridor, Gonto, Kouros, Nour, Predi, Prometeo, Raimu, Raul, Sarno, Siénor, Solario, Stellor, Trebbia.
- Poireau : Atal, Azur, D'hiver de Saint-Victor, Erwin.
- Poirée : Adria.
- Pois potager : type lisse : Columbia, Douce Provence, Etna, Fauvette, Modéna, Primdor, Tézierprime.
- Pois potager : type mangetout : Bamby, Carouby de Maussane.
- Pois potager : type ridé : Avocette, Cabree, Loriot, Télévision, Ultimo.
- Pois-chiche : Eldorado, Elvar, Flamenco, Lambada.
- Radis : type de tous les mois : Bamba, Flambo.
- Radis déclaré hybride : type de tous les mois : Apache, Artus, Aviso, Diablus, Tinto.
- Tomate : Caraïbo, Casaque rouge (et son synonyme Red Jacket), Marmande VR, Raf, Roma vf, Saint-Pierre, Sweetbaby.
- Tomate déclarée hybride : Abigail, Amadeo, Apero, Bernadine, Borsalina, Caladou, Calista, Camélia, Capriccio, Cecillio, Cetia, Corazon, Cornabel, Danubio, Eliseo, Estiva, Fandango, Françoise, Fuji Pink, Galina, Genio, Giulietta, Gordal, Héctor, Jactina, Jadelo, Jasminia, Kartier, Kéro, Kilio, Kinneret, Lancelot, Lemance, Leon, Leonora, Lerac, Lilos, Lorely, Marbonne, Marutschka, Messina, Morane, Mountain Fresh Plus, Myriade, Ovata, Perfectpeel, Pétula, Pintyno, Rêva, Rougella, Ruth, Side, Soave, Soussia, Syta, Terra Cotta, Top 48, Troy, TS501, TS503, Volna, Zohara.