Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Réunions
Mercredi 30 mars 2016
Commission des affaires économiques, à 9 h 30 (salle n° 263) :
- mobilisation du foncier public en faveur du logement. - Présentation par M. Thierry Repentin, président de la Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier, du deuxième rapport de la CNAUF ;
- nomination d'un rapporteur.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à 9 h 30 (salle Clemenceau) :
Captation vidéo.
A 9 h 30 :
- audition conjointe sur la Turquie de Mme Dorothée Schmid, chercheur à l'Institut français des relations internationales - IFRI (les évolutions internes de la Turquie) et de M. Didier Billion, directeur adjoint de l'Institut de relations internationales et stratégiques - IRIS (la Turquie dans son environnement géopolitique).
A 11 heures :
- audition de M. David Bertolotti, ambassadeur de France en Jordanie ;
- nomination d'un rapporteur.
Commission des affaires sociales, à 9 h 30 (salle n° 213) :
A 9 h 30 :
- audition de Mme Anne Courrèges, directrice générale, et du Professeur Olivier Bastien, directeur de la direction prélèvement greffe organes-tissus, de l'Agence de la biomédecine.
A 11 heures :
Audition sur le cadre législatif et réglementaire applicable aux essais cliniques et son adaptation tant à la protection des personnes qu'aux besoins de l'innovation thérapeutique :
- MM. Thomas Borel, directeur des affaires scientifiques, Jean Zetlaoui, président du groupe de travail « Attractivité pour la recherche clinique » (directeur exécutif affaires scientifiques Novartis), et Mme Claire Sibenaler, directeur études cliniques, du Leem (Les entreprises du Médicament) ;
- MM. François-Régis Moulines, directeur des affaires gouvernementales et de la communication, et Gabriel Daubech, responsable des affaires publiques, du Syndicat national de l'industrie des technologies médicales (Snitem) ;
- Nomination de rapporteurs.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication, à 9 h 30 (salle n° 245) :
- proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias (n° 446, 2015-2016) et proposition de loi relative à l'indépendance des rédactions (n° 416, 2015-2016). - Examen du rapport et du texte de la commission.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, à 9 heures (salle Médicis) :
- audition de M. Guillaume Pépy, Président-directeur général de SNCF Mobilités, et de M. Jacques Rapoport, Président-directeur général de SNCF Réseau (ouverte au public et à la presse - Captation vidéo).
- proposition de loi pour l'économie bleue. - Désignation des candidats appelés à faire partie de la commission mixte paritaire.
Commission des finances, à 9 h 30 (salle n° 131) :
- audition, ouverte à la presse, de M. François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France (captation vidéo) ;
- actualité européenne dans le domaine des services financiers, des banques et de la fiscalité (compte rendu du déplacement à Bruxelles le 10 mars 2016). - Communication de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, à 9 heures (salle n° 216) :
- projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 484, 2015-2016). - Echange de vues sur une éventuelle saisine pour avis et, le cas échéant, nomination d'un rapporteur pour avis ;
- accord entre l'Union européenne et la Turquie sur la réponse à la crise des réfugies. - Communication de M. François Noël Buffet ;
- projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale (n° 445, 2015-2016). - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission ;
- proposition de loi organique et proposition de loi de modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle. - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et des textes de la commission ;
- proposition de loi renforçant le dialogue avec les supporters et la lutte contre le hooliganisme (n° 373, 2015-2016). - Examen du rapport et du texte de la commission ;
- proposition de loi modifiant la loi n 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République pour permettre de rallonger d'un an le délai d'entrée en vigueur des nouvelles intercommunalités (n° 415 rectifié, 2015 2016). - Examen du rapport et du texte de la commission.
Mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'Islam en France et de ses lieux de culte, à 14 heures (salle Médicis) :
A 14 heures :
- audition de M. Amine Nejdi, vice-président du Rassemblement des musulmans de France ;
A 15 heures :
- audition de M. Chems-Eddine Hafiz, représentant de la Grande Mosquée de Paris ;
A 16 heures :
- audition de M. Ahmet Ogras, président du Comité de coordination des musulmans turcs de France ;
A 17 heures :
- audition de M. Amar Lasfar, président de l'Union des organisations islamiques de France (captation vidéo).