Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Réunions
Mardi 28 juin 2016, à 9 h 15 (salle 249) :
Délégation à l'outre-mer :
Sujet : Promouvoir le tourisme durable dans les outre-mer.
(Rapporteure : Mme Inès BOUCHAUT-CHOISY.)
9 h 30 : audition de M. Mathieu BÉCHONNET, vice-président du GIE Tahiti Tourisme ;
11 heures : audition de Mme Corinne JUILLET, directrice-adjointe du GIE Nouvelle-Calédonie Tourisme Point Sud ;
Mardi 28 juin 2016, à 9 h 30 (salle 214) :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Sujet : Service civique : quel bilan ? Quelles perspectives ?
(Rapporteurs : M. Julien BLANCHET et M. Jean-François SERRES.)
9 h 30 : audition de Mme Valérie BECQUET, sociologue et ancienne Directrice scientifique du programme de recherche sur Le service civil : impacts et enjeux socio-économiques de l'engagement volontaire des jeunes ;
10 h 30 : audition de M. Thierry ROOS, référent départemental Service civique et parcours vers l'autonomie des jeunes à la Direction départementale de la cohésion sociale de l'Hérault.
Mardi 28 juin 2016, à 15 heures (salle 249) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Quelles nouvelles orientations et priorités pour la politique française de coopération internationale dans le cadre de l'agenda 2030 du développement durable ?
(Rapporteur : M. Philippe JAHSHAN.)
15 heures : audition de M. Rémy RIOUX, directeur de l'Agence française de développement (AFD).
Mercredi 29 juin 2016, à 9 heures (salle 249) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Les mécanismes d'évitement fiscal et leurs impacts sur le consentement à l'impôt et la cohésion sociale.
(Rapporteur : M. Antoine DULIN.)
9 heures : audition de M. Jean de MAILLARD, premier vice-président adjoint au tribunal de grande instance de Créteil ;
10 heures : audition de M. Jacques TAQUET, avocat associé de Landwell &amp; Associés ;
11 heures : audition de M. Olivier FOUQUET, membre du Conseil d'Etat et juge de l'impôt.
Mercredi 29 juin 2016, à 9 h 30 (salle 229) :
Section des activités économiques :
Sujet : La coproduction à l'heure du numérique : quels risques et quelles opportunités pour le consommateur et l'emploi ?
(Rapporteure : Mme Martine DEROBERT.)
Suite de l'examen, en première lecture, du projet de rapport.
Mercredi 29 juin 2016, à 9 h 30 (salle CR 1 + 2 - locaux du CCI) :
Section de l'environnement :
Sujet : La justice climatique : les perspectives nationales post COP 21.
(Rapporteur.e.s : Mme Agnès MICHELOT et M. Jean JOUZEL.)
Suite de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 29 juin 2016, à 9 h 30 (salle 225) :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : Les certificats de qualification professionnelle (CQP).
(Rapporteur : M. Dominique GILLIER.)
Examen du plan détaillé des recommandations de l'avant-projet d'avis.
Examen, en seconde lecture, de la partie I de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 29 juin 2016, à 9 h 30 (salle CR 3 + 4 - locaux du CCI) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Quelles nouvelles orientations et priorités pour la politique française de coopération internationale dans le cadre de l'agenda 2030 du développement durable ?
(Rapporteur : M. Philippe JAHSHAN.)
9 h 30 : Audition de M. André VIOLA, Président du Conseil départemental de l'Aude et Président de la Commission internationale de l'Assemblée des départements de France ;
11 heures : Table ronde avec 3 ONG : M. Pierre JACQUEMOT, Président du GRET ; Mme Pascale QUIVRY, du CRID ; M. Grégoire NIAUDET du Secours Catholique.
Mercredi 29 juin 2016, à 9 h 30 (salle 301) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Combattre l'isolement social pour plus de cohésion et de fraternité.
(Rapporteur : M. Jean-François SERRES.)
9 h 30 : audition de M. Didier LESUEUR, Directeur général de l'Observatoire national de l'action sociale (ODAS) ;
11 heures : audition de Mme Joëlle MARTINAUX, Présidente de l'Union nationale des centres communaux d'action sociale (UNCCAS).
Mercredi 29 juin 2016, à 9 h 30 et toute la journée (reprise à 14 h 15) (salle 214) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Avant-projet de loi de programmation en faveur de l'égalité réelle outre-mer.
(Rapporteur : M. Christian VERNAUDON.)
Examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 29 juin 2016, à 10 heures (salle 245) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : L'agroécologie.
(Rapporteure : Mme Cécile CLAVEIROLE.)
10 heures : audition de M. Alain CANET, Président de l'association française d'agroforesterie et de M. Pierre PUJOS, agriculteur/agroforestier.
Mercredi 29 juin 2016, à 10 heures (salle 243) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : Blocs de compétences et CQP.
(Rapporteure : Mme Danielle DUBRAC.)
Examen, en première lecture, du projet de contribution.
Mercredi 29 juin 2016, à 13 heures (salle 229) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Sujet : Les temps de vie des femmes.
(Rapporteure : Mme Raphaëlle MANIERE.)
Examen, en seconde lecture, de l'avant-projet de plan du projet d'étude.
13 h 30 : audition de Mme Ariane PAILHE, Directrice de recherche à l'Institut national d'études démographiques (INED) et auteure de travaux sur la conciliation famille-travail, la répartition du temps entre les conjoints et les inégalités de genre sur le marché du travail.
Jeudi 30 juin 2016, à 11 heures (salle 214) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Quelles nouvelles orientations et priorités pour la politique française de coopération internationale dans le cadre de l'agenda 2030 du développement durable ?
(Rapporteur : M. Philippe JAHSHAN.)
11 heures : audition de M. Ronan DANTEC, Sénateur et vice-Président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.