Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Mardi 24 octobre 2017, à 9 h 15, salle 214 :
Délégation à l'Outre-mer.
Sujet : Promouvoir le tourisme durable dans les Outre-mer.
(Rapporteure : Mme Inès BOUCHAUT-CHOISY).
Début de l'examen, en deuxième lecture, du projet d'étude.
Mardi 24 octobre 2017, à 9 h 30, salle 249 :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Audition de Madame Nathalie MONS, présidente du Conseil national d'évaluation du système scolaire (CNESCO).
Adoption des projets d'auto-saisine.
Mercredi 25 octobre 2017, à 9 heures, salle 229 :
Section des activités économiques :
Sujet : Industrie : un moteur de croissance et d'avenir.
(Rapporteure : Mme Marie-Claire CAILLETAUD).
Présentation du projet du plan du projet de rapport.
Discussion sur le projet d'autosaisine sur l'énergie.
Mercredi 25 octobre 2017, à 9 heures, salle 243 :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Quelle responsabilité fiscale pour les collectivités territoriales au regard de leurs compétences et des enjeux ?
(Rapporteurs : MM. Jean-Karl DESCHAMPS et Didier GARDINAL).
Audition de Mme Chloé MATHIEU, France Urbaine, accompagnée de M. Denis BADRE, président d'Est ensemble, maire de Ville d'Avray et conseiller métropolitain de la métropole du Grand Paris, de M. Franck CLAEYS, Directeur finances locales et de Mme Laurence TARTOUR, Conseillère finances locales.
Examen de la contribution à la saisine gouvernementale sur « Le travail indépendant ».
Mercredi 25 octobre 2017, à 9 heures, salle 249.
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : Le travail indépendant.
(Rapporteure : Mme Sophie THIERY). Audition de M. Hervé NOVELLI, ancien Secrétaire d'Etat chargé des entreprises et du commerce extérieur. Examen en première lecture de la partie II du projet de rapport.
Mercredi 25 octobre 2017, à 9 h 30, salle 225.
Section des affaires sociales et de la santé :
Examen et adoption de la contribution de la section à la saisine gouvernementale sur « Le travail indépendant » (référent : M. Etienne CANIARD).
Mercredi 25 octobre 2017, à 9 h 30, salle 79.
Section de l'aménagement durable des territoires :
Section de l'environnement :
Sujet : La transition écologique et solidaire à l'échelon local.
(Rapporteur : M. Bruno DUCHEMIN).
Présentation du bilan des auditions et d'un projet de plan.
Désignation d'un.e référent.e Outre-mer au sein de la section dans le cadre de la contribution du CESE aux Assises des Outre-mer.
Sujet : Comment mieux tirer parti du potentiel touristique de la France dans un monde hyperconnecté ?
(Rapporteurs : MM. Jean-Louis CABRESPINES et Régis WARGNIER).
Examen, en deuxième lecture, du projet de rapport.
Mercredi 25 octobre 2017, à 9 h 30, salle 245.
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Le rôle de la France dans une francophonie dynamique.
(Rapporteure : Mme Marie-Beatrice LEVAUX).
Fin de l'examen en seconde lecture de l'avant-projet d'avis et de la note de synthèse.
Mercredi 25 octobre 2017, à 11 heures, salle 214 :
Section de l'environnement :
Sujet : La transition écologique et solidaire à l'échelon local.
(Rapporteur : Monsieur Bruno DUCHEMIN).
Audition de M. Philippe VASSEUR, commissaire spécial pour la revitalisation et la réindustrialisation des Hauts-de-France et de M. Jean-François CARON, maire de Loos-en-Gohelle.
Mercredi 25 octobre 2017, à 9 h 30, salle 301 :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : L'orientation des jeunes.
(Rapporteur.e.s : Mme Laure DELAIR et M. Albert RITZENTHALER).
Table ronde sur le thème du Service public régional de l'orientation (SPRO) avec M. François BONNEAU, président de la Région Centre Val de Loire ; M. Philippe DOLE, directeur général du Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels ; Mme Valérie GARDE, chargée de mission à l'Union nationale des missions locales (UNML) ; M. Emmanuel PERCQ, chef du service académique d'information et d'orientation de l'académie de Strasbourg ; Mme Misoo YOON, directrice générale adjointe à Pôle Emploi en charge de l'offre de services.
Mercredi 25 octobre 2017, à 10 heures, salle salon Eiffel :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : Les signes officiels de qualité et d'origine des produits alimentaires.
(Rapporteurs : MM. Dominique MARMIER et Jean-Louis JOSEPH).
Audition de M. Florent GUHL, directeur de l'Agence française pour le développement et la promotion de l'agriculture biologique.
mercredi 25 octobre 2017, à 13 heures salle 249 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Sujet : Les temps de vie des femmes ;
(Rapporteure : Raphaëlle MANIERE). Fin de l'examen, en première lecture, du projet d'étude (chapitre IV).