Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Membres présents ou excusés
Commission des finances :
1re séance du mercredi 16 mars 2016 :
Présents. - Philippe Adnot, Michèle André, François Baroin, Marie-France Beaufils, Michel Berson, Eric Bocquet, Yannick Botrel, Jean-Claude Boulard, Michel Canevet, Thierry Carcenac, Jacques Chiron, Yvon Collin, Philippe Dallier, Vincent Delahaye, Francis Delattre, Bernard Delcros, Marie-Hélène Des Esgaulx, Eric Doligé, Philippe Dominati, Vincent Eblé, Thierry Foucaud, André Gattolin, Jacques Genest, Charles Guené, Didier Guillaume, Alain Houpert, Jean-François Husson, Roger Karoutchi, Fabienne Keller, Bernard Lalande, Marc Laménie, Nuihau Laurey, Antoine Lefèvre, Gérard Longuet, François Marc, Albéric de Montgolfier, François Patriat, Daniel Raoul, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Maurice Vincent, Jean Pierre Vogel, Richard Yung.
Ont délégué leur droit de vote. - Michel Bouvard, Serge Dassault, Charles Guené, Georges Patient.
2e séance du mercredi 16 mars 2016 :
Présents. - Philippe Adnot, Michèle André, Marie-France Beaufils, Michel Berson, Eric Bocquet, Yannick Botrel, Jean-Claude Boulard, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Carcenac, Jacques Chiron, Yvon Collin, Philippe Dallier, Vincent Delahaye, Francis Delattre, Marie-Hélène Des Esgaulx, Eric Doligé, Vincent Eblé, Roger Karoutchi, Fabienne Keller, Bernard Lalande, Marc Laménie, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Gérard Longuet, Albéric de Montgolfier, François Patriat, Daniel Raoul, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Jean Pierre Vogel, Richard Yung.
Ont délégué leur droit de vote. - Michel Bouvard, Serge Dassault, Charles Guené, Hervé Marseille, Georges Patient.
Assistaient en outre à la séance. - Gilbert Barbier (commission des affaires sociales), Nicole Bricq (commission des affaires sociales), Agnès Canayer (commission des affaires sociales), Jean-Noël Cardoux (commission des affaires sociales), Daniel Chasseing (commission des affaires sociales), Olivier Cigolotti (commission des affaires sociales), Yves Daudigny (commission des affaires sociales), Isabelle Debré (commission des affaires sociales), Gérard Dériot (commission des affaires sociales), Catherine Deroche (commission des affaires sociales), Chantal Deseyne (commission des affaires sociales), Michel Forissier (commission des affaires sociales), Catherine Génisson (commission des affaires sociales), Pascale Gruny (commission des affaires sociales), Corinne Imbert (commission des affaires sociales), Eric Jeansannetas (commission des affaires sociales), Georges Labazée (commission des affaires sociales), Jean-Baptiste Lemoyne (commission des affaires sociales), Michelle Meunier (commission des affaires sociales), Brigitte Micouleau (commission des affaires sociales), Alain Milon (commission des affaires sociales), Patricia Morhet-Richaud (commission des affaires sociales), Jean-Marie Morisset (commission des affaires sociales), Stéphanie Riocreux (commission des affaires sociales), Gérard Roche (commission des affaires sociales), René-Paul Savary (commission des affaires sociales), Patricia Schillinger (commission des affaires sociales), Jean-Louis Tourenne (commission des affaires sociales), Dominique Watrin (commission des affaires sociales).
Mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'Islam en France et de ses lieux de culte :
Séance du jeudi 17 mars 2016 :
Présents. - Chantal Deseyne, Josette Durrieu, Corinne Féret, Nathalie Goulet, François Grosdidier, Jacques Grosperrin, Roger Karoutchi, Christian Namy.
Excusés. - Jacky Deromedi, Colette Giudicelli, André Reichardt.
Nomination d'un membre de commission spéciale
Dans sa séance du jeudi 17 mars 2016, le Sénat a nommé :
M. Jean Desessard pour siéger à la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne, en remplacement de M. Jean-Vincent Placé, démissionnaire.
Convocations
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Mercredi 23 mars 2016, à 10 heures (salle Médicis) :
1. Audition de M. Emmanuel Bonne, ambassadeur de France au Liban.
Cette audition sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et fera l'objet d'un enregistrement audiovisuel consultable en vidéo à la demande
2. Questions diverses.
Commission des affaires sociales :
Mercredi 23 mars 2016, à 9 h 30 (salle 213) :
1. Présentation par M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, de l'enquête de la Cour des comptes sur la prévention des conflits d'intérêts en matière d'expertise sanitaire.
Présence de représentants :
- de la direction générale de la santé (M. Christian Poiret, chef de service du secrétariat général) ;
- de la Haute Autorité de santé (Mme Emmanuelle Prada Bordenave, présidente du Comité « Déontologie et indépendance de l'expertise ») ;
- du Comité économique des produits de santé (M. Maurice-Pierre Planel, président) ;
- du secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales (M. Philippe Ranquet, directeur des affaires juridiques).
2. Questions diverses.
Commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
I. - Mardi 22 mars 2016, à 17 h 45 (salle de la commission des lois) :
1° Audition de M. Jean-Jacques Urvoas, garde des sceaux, ministre de la justice, sur le projet de loi n° 445 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale ; Cette audition fera l'objet d'une captation vidéo.
2° Questions diverses.
II. - Mercredi 23 mars 2016, à 8 h 30 (salle de la commission des lois) :
1° Echange de vues sur une éventuelle saisine pour avis et, le cas échéant, nomination d'un rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 446 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias ;
2° Communication de MM. Mathieu Darnaud et René Vandierendonck sur la mission en cours de contrôle et de suivi de la mise en œuvre des dernières lois de réforme territoriale ;
3° Examen du rapport de M. Michel Mercier et du texte proposé par la commission sur le projet de loi n° 445 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Lundi 21 mars 2016, à 12 heures.
4° Questions diverses.
Mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'Islam en France et de ses lieux de culte :
Mercredi 23 mars 2016, à 14 h 30 (salle Médicis) :
- 14 h 30 : Audition de S.E. Hakki Akil, Ambassadeur de Turquie en France
- 15 h 30 : Audition de S.E. Chakib Benmoussa, Ambassadeur du Royaume du Maroc en France
- Questions diverses
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Projet de loi n° 445 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale : lundi 21 mars 2016, à 12 heures
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes :
Séance du jeudi 17 mars 2016 :
Présents. - Michel Billout, Jean Bizet, Eric Bocquet, Gérard César, René Danesi, Michel Delebarre, Christophe-André Frassa, Claude Haut, Gisèle Jourda, Claude Kern, François Marc, Didier Marie, Yves Pozzo di Borgo, Daniel Raoul, Patricia Schillinger, Simon Sutour, Alain Vasselle.
Excusés. - Jean-Paul Emorine, André Gattolin, Pascale Gruny, Fabienne Keller, Colette Mélot, Georges Patient, André Reichardt.