Assemblée nationale
Session extraordinaire de 2016-2017
1. Réunions
Mercredi 26 juillet 2017
Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30 salle 6238 (Affaires culturelles) :
- audition de M. Mathieu Gallet, Président de Radio France, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de la société en 2016 ;
- nomination rapporteurs pour avis.
Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (6e Bureau) :
- table ronde sur la situation macroéconomique de la France et sur ses perspectives, réunissant Mme Agnès Bénassy-Quéré, présidente déléguée du Conseil d'analyse économique, M. Philippe Aghion, professeur au Collège de France, et M. Guillaume Duval, membre du Conseil économique, social et environnemental et rédacteur en chef d'Alternatives économiques.
A 16 h 30 (6e Bureau) :
- audition de M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur l'agriculture et les états généraux de l'alimentation.
Commission des affaires étrangères :
A 9 h 30 salle 4223 (33, rue Saint-Dominique) :
- nomination des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances 2018 ;
- échanges de vues sur les travaux de la commission ;
- point sur les ratifications des conventions.
Commission de la défense :
A 9 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Mayer, président du groupement des industries françaises de défense et de sécurité terrestres et aéroterrestres (GICAT).
A 10 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de l'amiral Christophe Prazuck, chef d'état-major de la marine.
Commission du développement durable :
A 9 h 30 salle 6237 (Développement durable) :
- nomination de rapporteurs sur diverses missions d'application de la loi ;
- nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2018 ;
- audition de M. Roger Genet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES).
A 16 h 30 salle 6237 (Développement durable) :
- en application de l'article 13 de la Constitution, audition de Mme Catherine Guillouard, pressentie pour être nommée présidente-directrice générale de la RATP, et vote sur cette nomination.
Commission des finances :
A 9 heures salle 6350 (Finances) :
- audition de Mme Amélie Verdier, directrice du budget.
A 11 heures salle 6350 (Finances) :
- audition de Mme Odile Renaud-Basso, directrice générale du Trésor.
Commission des lois :
A 11 heures salle 6242 (Lois) :
- ratification de l'ordonnance n° 2016-1360 du 13 octobre 2016 modifiant la partie législative du code des juridictions financières (n° 90) (deuxième lecture) (rapport).
Jeudi 27 juillet 2017
Commission des affaires européennes :
A 10 heures salle 4325 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Pierre Moscovici, Commissaire européen ;
- communication sur la proposition de règlement « câble et satellite » ;
- communication concurrence transport aérien ;
- nomination de rapporteurs d'information.
- examen de textes européens.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
A 14 heures salle 6242 (Lois) :
- audition de Mme Danielle Bousquet, présidente du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes (HCE).
2. Ordre du jour prévisionnel
Lundi 31 juillet 2017
Commission des affaires sociales :
A 11 h 30 salle 6351 (Affaires sociales) :
- audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail, sur les résultats de la concertation entre le Gouvernement et les partenaires sociaux.
Mardi 1er août 2017
Commission des affaires sociales :
A 9 h 30 salle 6351 (Affaires sociales) :
- projet de loi relatif au dialogue social (nouvelle lecture).
Commission du développement durable :
A 15 heures salle 6237 (Développement durable) :
- audition de M. Philippe Duron, président de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF).
Mercredi 2 août 2017
Commission des affaires culturelles :
A 16 h 30 salle 6238 (Affaires culturelles) :
- audition de Mme Laura Flessel, ministre des sports.
Commission des affaires sociales :
A 9 h 30 salle 6351 (Affaires sociales) :
- loi n° 2016-1827 du 23 décembre 2016 de financement de la sécurité sociale pour 2017 (rapport d'information).
3. Membres présents ou excusés
Commission des affaires étrangères :
Réunion du mardi 25 juillet 2017 à 14 h 30 :
Présents. - M. Frédéric Barbier, M. Hervé Berville, M. Bertrand Bouyx, Mme Blandine Brocard, M. Pierre Cabaré, Mme Samantha Cazebonne, Mme Annie Chapelier, Mme Mireille Clapot, M. Pierre Cordier, M. Alain David, M. Frédéric Descrozaille, M. Christophe Di Pompeo, Mme Laurence Dumont, M. Michel Fanget, Mme Laurence Gayte, Mme Anne Genetet, M. Éric Girardin, Mme Olga Givernet, M. Claude Goasguen, M. Meyer Habib, M. Yves Jégo, M. Bruno Joncour, M. Hubert Julien-Laferriere, M. Rodrigue Kokouendo, Mme Sonia Krimi, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Martine Leguille-Balloy, Mme Marion Lenne, Mme Nicole Le Peih, M. Maurice Leroy, M. Jacques Maire, Mme Jacqueline Maquet, M. Denis Masséglia, M. Jean François Mbaye, M. Ludovic Mendes, Mme Monica Michel, M. Sébastien Nadot, M. Christophe Naegelen, Mme Delphine O, M. Frédéric Petit, Mme Bérengère Poletti, M. Didier Quentin, Mme Isabelle Rauch, M. Hugues Renson, Mme Laetitia Saint-Paul, Mme Marielle de Sarnez, M. Joachim Son-Forget, Mme Sira Sylla, Mme Liliana Tanguy, Mme Valérie Thomas.
Excusés. - Mme Clémentine Autain, M. Moetai Brotherson, M. Philippe Gomès, M. Michel Herbillon, M. Christian Hutin, Mme Amal-Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, M. Jean-Luc Mélenchon, M. Sylvain Waserman.
Assistaient également à la réunion. - M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Fabien Gouttefarde.
Commission des affaires sociales :
Réunion du mardi 25 juillet 2017 à 14 h 30 :
Présents. - M. Joël Aviragnet, Mme Delphine Bagarry, M. Belkhir Belhaddad, M. Bruno Bilde, M. Julien Borowczyk, Mme Brigitte Bourguignon, Mme Christine Cloarec, Mme Josiane Corneloup, M. Dominique Da Silva, M. Marc Delatte, M. Pierre Dharréville, Mme Jeanine Dubié, Mme Audrey Dufeu Schubert, Mme Nathalie Elimas, Mme Catherine Fabre, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel, Mme Albane Gaillot, Mme Carole Grandjean, Mme Florence Granjus, Mme Claire Guion-Firmin, M. Brahim Hammouche, Mme Monique Iborra, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Caroline Janvier, Mme Fadila Khattabi, Mme Fiona Lazaar, Mme Geneviève Levy, M. Gilles Lurton, M. Sylvain Maillard, M. Thomas Mesnier, M. Thierry Michels, M. Bernard Perrut, Mme Valérie Petit, Mme Michèle Peyron, M. Laurent Pietraszewski, M. Adrien Quatennens, M. Alain Ramadier, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Mireille Robert, Mme Laëtitia Romeiro Dias, M. Aurélien Taché, M. Adrien Taquet, Mme Élisabeth Toutut-Picard, Mme Isabelle Valentin, M. Boris Vallaud, Mme Michèle de Vaucouleurs, M. Olivier Véran, M. Francis Vercamer, Mme Annie Vidal, Mme Corinne Vignon, M. Stéphane Viry, Mme Martine Wonner.
Excusés. - Mme Ericka Bareigts, Mme Justine Benin, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Nadia Ramassamy, Mme Nicole Sanquer, Mme Hélène Vainqueur-Christophe.
Assistaient également à la réunion. - M. Thibault Bazin, M. Gabriel Serville.