Sénat
Session ordinaire de 2016-2017
Réunions
Membres présents ou excusés
Commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi :
1re séance du mercredi 15 février 2017 :
Présents  : Gérard Bailly, Roland Courteau, Ronan Dantec, Évelyne Didier, Jean-François Longeot, Rémy Pointereau, Sophie Primas.
Excusés  : Gérard César, Michel Delebarre, Chantal Jouanno, Raymond Vall, Alain Vasselle.
2e séance du mercredi 15 février 2017 :
Présents  : Gérard Bailly, Jérôme Bignon, Ronan Dantec, Jean-François Longeot, Rémy Pointereau, Sophie Primas, Alain Vasselle.
Excusés  : Gérard César, Roland Courteau, Michel Delebarre, Évelyne Didier, Chantal Jouanno, Raymond Vall.
3e séance du mercredi 15 février 2017 :
Présents  : Roland Courteau, Ronan Dantec, Jean-François Longeot, Alain Vasselle.
Excusés  : Gérard Bailly, Jérôme Bignon, Gérard César, Michel Delebarre, Évelyne Didier, Chantal Jouanno, Sophie Primas, André Trillard, Raymond Vall.
Commission des finances :
Séance du jeudi 16 février 2017 :
Présents  : Michèle André, Philippe Dallier, Bernard Delcros, Vincent Éblé, Charles Guené, Roger Karoutchi, Bernard Lalande, Daniel Raoul, Claude Raynal.
Excusés  : Éric Doligé, Thierry Foucaud, Albéric de Montgolfier, Maurice Vincent.
Ont délégué leur droit de vote  : Yannick Botrel, Marie-Hélène Des Esgaulx, Marc Laménie, Nuihau Laurey, Dominique de Legge, François Marc, Georges Patient, François Patriat.
Convocations
Mission d'information « Démocratie représentative, démocratie participative, démocratie paritaire : comment décider avec efficacité et légitimité en France en 2017 » :
Mardi 21 février 2017 à 13 h 30 (Salle Médicis) :
1. Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat chargée du numérique et de l'innovation, auprès du ministre de l'économie et des finances ; Cette audition fera l'objet d'une captation vidéo et sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat. Elle sera ouverte au public et à la presse, dans la limite des places disponibles. Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la mission d'information (secretaires.lois@senat.fr) au plus tard le lundi 20 février 2017. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
2. Questions diverses.
Mercredi 22 février 2017 à 15 heures (Salle Clemenceau) :
A 15 heures :
1. Communication de M. Henri Cabanel, président, et M. Philippe Bonnecarrère, rapporteur, sur la suite de l'organisation des travaux de la mission d'information ;
A 15 h 15 :
2. Audition de représentants d'associations d'élus locaux, avec M. Charles Fournier, vice-président de la région Centre Val de Loire, pour « Régions de France », Mme Alexandrine Leclerc, vice-présidente du conseil départemental du Loiret représentant l'Assemblée des départements de France (ADF), M. Loic Cauret, président de la communauté de communes Lamballe Terre et Mer, président délégué de l'Assemblée des Communautés de France (AdCF), et MM. Bertrand Pancher, député-maire de Bar-Le-Duc, et Alexandre Touzet, maire de St-Yon, représentant l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalités (AMF) ;
A 16 h 45 :
3. Audition de M. Christian Leyrit, président de la Commission nationale du débat public (CNDP) ;
A 18 heures :
4. Audition de Mme Brigitte Chalopin, présidente de la Commission nationale des commissaires enquêteurs (CNCE), et M. Jean-Pierre Chaulet, vice-président de la CNCE, président de la Compagnie des commissaires enquêteurs d'Ile-de-France ;
Ces auditions feront l'objet d'une captation vidéo et seront retransmises en direct sur le site internet du Sénat. Elles seront ouvertes au public et à la presse, dans la limite des places disponibles. Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la mission d'information (secretaires.lois@senat.fr) au plus tard le lundi 20 février 2017. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
5. Questions diverses.
Jeudi 23 février 2017 à 13 h 30 (Salle A67) :
1. Audition sur la participation des citoyens à la prise de décision publique, de M. Florent Guignard, vice-président de « Démocratie ouverte », M. Stéphane Vincent, délégué général de « La 27e région », M. Cyril Lage, fondateur de « Parlement et citoyens », et MM. Benjamin Ooghe-Tabanou et François Massot, administrateurs de « Regards citoyens » ;
2. Questions diverses.
Cette audition fera l'objet d'une captation vidéo et sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat. Elle sera ouverte au public et à la presse, dans la limite des places disponibles. Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la mission d'information (secretaires.lois@senat.fr) au plus tard le lundi 20 février 2017. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires économiques :
- Proposition de résolution européenne n° 429 (2016-2017) présentée par MM. Jean Bizet et Michel Delebarre au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur les énergies renouvelables et les mécanismes de capacité (M. Ladislas Poniatowski, rapporteur) : mardi 21 février 2017, à 12 heures.