I. - Association ADMR de Peaugres
(07340 Peaugres)
 Note d'information du 18 juin 2001 et l'avenant du 18 décembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.
II. - Centre d'insertion socio-éducatif Léo-Lagrange
(CISSEL) (09300 Lavelanet)
 Note d'information du 30 octobre 2001 et l'avenant du 15 avril 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
III. - Association Flore d'arc maison de retraite
Flore d'arc (13420 Gémenos)
  Accord du 24 décembre 1999 et l'avenant n° 1 du 19 septembre 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.
IV. - Association ADAF-ADMR de Charente
(16710 Saint-Yrieix)
 Décision unilatérale du 18 mai 2001 et l'avenant du 15 mai 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
V. - Association ADMR de Saulieu,
service à domicile (21210 Saulieu)
 Note d'information du 24 avril 2001 et l'avenant n° 1 du 26 mars 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
VI. - Association ADMR d'Auxonne (21130 Auxonne)
 Note d'information du 15 mai 2001 et les avenants n° 1 du 14 décembre 2001 et n° 2 du 26 mars 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
VII. - Association ADMR de Recey-sur-Ource
(21290 Voulaines-les-Templiers)
 Note d'information du 21 juin 2001 et les avenants n° 1 du 19 décembre 2001 et n° 2 du 26 mars 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
VIII. - Association ADMR de Selongey
(21260 Selongey)
 Note d'information du 10 mai 2001 et avenants n° 1 du 14 décembre 2001 et n° 2 du 26 mars 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
IX. - Association ADMR de la Côte-d'Or
(21302 Chenôve)
 Note d'information du 25 juin 2001 et avenant n° 1 du 26 mars 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
X. - Association ADMR de Semur-en-Auxois
(21302 Chenôve)
 Note d'information du 11 juin 2001 et avenants n° 1 du 14 décembre 2001 et n° 2 du 26 mars 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
XI. - Association ADMR de Saint-Seine-l'Abbaye
(21440 Saint-Seine-l'Abbaye)
 Note d'information du 5 juin 2001 et avenants n° 1 du 18 décembre 2001 et n° 2 du 26 mars 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
XII. - Association ADMR de Pouilly-en-Auxois
(21320 Pouilly-en-Auxois)
 Note d'information du 19 mai 2001 et avenants n° 1 du 17 décembre 2001 et n° 2 du 26 mars 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
XIII. - Association ADMR d'Aignay - Baigneux
(21450 Baigneux-les-Juifs)
 Note d'information du 17 mai 2001 et avenants n° 1 du 19 décembre 2001 et n° 2 du 25 février 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
XIV. - Fédération ADMR et associations locales
ADMR des Côtes-d'Armor (22002 Saint-Brieuc)
 Accord du 25 juin 2001 et avenants du 15 mai 2002 n° 2 du 15 avril 2002 et n° 3 du 10 mai 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
XV. - Association ADMR de Voves
(28150 Voves)
 Note d'information du 3 mai 2001 et avenant du 29 avril 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
XVI. - Association ADMR de la vallée d'Avre
(28350 Saint-Lubin-des-Joncherets)
 Note d'information du 17 mai 2001 et avenant  du 29 avril 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
XVII. - Association des familles
(30110 La Grand-Combe)
 Accord d'entreprise du 24 juillet 2001 et avenant du 19 mars 2002 et n° 2 du 21 mai 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
XVIII. - Association La Miséricorde CHRS,
Le Foyer du May (31000 Toulouse)
 Accord d'entreprise du 22 octobre 2000 et avenant n° 2 du 14 décembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.
XIX. - Association ADMR de Castries AM
(34160 Castries)
 Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XX. - Association ADMR de Saint-Thibéry
(34630 Saint-Thibéry)
 Note d'information du 20 juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XXI. - Association ADMR/TISF de Châteaugiron
(35410 Châteaugiron)
 Note d'information du 1er juillet 2001 et avenants du 29 octobre 2001 et du 19 avril 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
XXII. - Association ADMR/ADPA du Grand-Pressigny
(37350 Le Grand-Pressigny)
 Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XXIII. - Association ADMR/ADPA Manthelan
(37240 Manthelan)
 Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XXIV. - Association ADMR/AM et TISF de Loches
(37600 Loches)
 Note d'information du 10 octobre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XXV. - Association ADMR, AM et TISF de Savigné-sur-Lathan 
(37340 Savigné-sur-Lathan)
 Note d'information du 10 octobre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XXVI. - Fédération ADMR de la Loire
(42210 Montrond-les-Bains)
 Accord d'entreprise du 28 juin 2001 et avenant du 15 mai 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.