(1) Les présentes modifications sont applicables à compter du 16 février     1995.
    M O D I F I C A T I O N S
    A N N E X E S  I  E T  I I  (1)
    Interprétation
      1. Les espèces figurant aux présentes annexes sont indiquées:
      a) Par le nom de l'espèce;
      b) Par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une     partie désignée dudit taxon.
      2. L'abréviation << spp >> sert à désigner toutes les espèces d'un taxon     supérieur.
      3. Les autres références à des taxons supérieurs à l'espèce sont données     uniquement à titre d'information ou à des fins de classification.
      4. L'abréviation << p.e. >> sert à désigner des espèces peut-être éteintes.      5. Un astérisque (*) placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur     indique qu'une ou plusieurs populations géographiquement isolées,
     sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à l'Annexe     I et sont exclues de l'Annexe II.
      6. Deux astérisques (**) placés après le nom d'une espèce ou d'un taxon     supérieur indiquent qu'une ou plusieurs populations géographiquement isolées,     sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à l'Annexe     II et sont exclues de l'Annexe I.
      7. Le signe (-) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un     taxon supérieur signifie que des populations géographiquement isolées,
     espèces, groupes d'espèces ou familles, de ladite espèce ou dudit taxon sont     exclus de l'annexe en question comme suit:
    - 101  Population du Groenland occidental;
    - 102  Populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan;
    - 103  Population de l'Australie;
    - 104  Population des Etats-Unis d'Amérique;
    - 105  - Chili: une partie de la population de la province de Parinacota,
     région Ia. de Tarapaca;
           - Pérou: l'ensemble de la population;
    - 106  Populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du     Népal et du Pakistan;
    - 107  Cathartidae;
    - 108  Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri;
    - 109  Population de l'Equateur, sous réserve de quotas d'exportation zéro en     1995 et 1996, puis de quotas annuels d'exportation approuvés par le     Secrétariat CITES et le Groupe CSE/UICN de spécialistes des crocodiles;
    - 110  Populations de l'Afrique du Sud, du Botswana, de l'Ethiopie, du Kenya,     du Malawi, du Mozambique, de la République unie de Tanzanie, de la Zambie et     du Zimbabwe, et populations des pays suivants, sous réserve des quotas     annuels d'exportation spécifiés:
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0177 du 01/08/95                        Page 11418  a 11449    
                      ......................................................
      Outre les spécimens élevés en ranch, la République unie de Tanzanie     autorisera l'exportation d'un maximum de 1 100 spécimens sauvages (dont 100     trophées de chasse) en 1995 et 1996, et d'un nombre approuvé par le     Secrétariat CITES et le Groupe CSE/UICN de spécialistes des crocodiles en     1997:
    - 111  Populations de l'Australie, de l'Indonésie et de la Papouasie -     Nouvelle-Guinée;
    - 112  Population du Chili;
    - 113  Toutes les espèces non succulentes;
    - 114  Aloe vera, aussi appelé Aloe barbadensis.
      8. Le signe (+) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un     taxon supérieur signifie que seules des populations géographiquement isolées,     sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon sont inscrites à     l'annexe en question comme suit:
    + 201  Populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan;
    + 202  Populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie;
    + 203  Populations du Cameroun et du Nigeria;
    + 204  Population de l'Asie;
    + 205  Populations de l'Amérique centrale et de l'Amérique du Nord;
    + 206  Populations du Bengladesh, de l'Inde et de la Thaïlande;
    + 207  Population de l'Inde;
    + 208  Population de l'Australie;
    + 209  Population de l'Afrique du Sud;
    + 210  - Chili: une partie de la population de la province de Parinacota,
     région Ia. de Tarapaca;
           - Pérou: l'ensemble de la population;
    + 211  Populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du     Népal et du Pakistan;
    + 212  Population du Mexique;
    + 213  Populations de l'Algérie, du Burkina Faso, du Cameroun, du Mali, du     Maroc, de la Mauritanie, du Niger, du Nigeria, de la République     centrafricaine, du Sénégal, du Soudan et du Tchad;
    + 214  Population des Seychelles;
    + 215  Population de l'Europe, à l'exception des territoires qui constituaient     antérieurement l'Union des Républiques socialistes soviétiques;
    + 216  Toutes les espèces de la Nouvelle-Zélande;
    + 217  Population du Chili.
      9. Le signe (=) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un     taxon supérieur signifie que la dénomination de ladite espèce ou dudit taxon     doit être interprétée comme suit:
    = 301  Aussi appelé Phalanger maculatus;
    = 302  Comprend la famille Tupaiidae.
    = 303  Précédemment inclus dans la famille Lemuridae;
    = 304  Précédement inclus en tant que sous-espèce de Callithrix jacchus;
    = 305  Comprend le synonyme générique Leontideus;
    = 306  Précédemment inclus dans l'espèce Saguinus oedipus;
    = 307  Précédemment inclus dans Alouatta palliata;
    = 308  Comprend le synonyme Cercopithecus roloway;
    = 309  Précédemment inclus dans le genre Papio;
    = 310  Comprend le synonyme générique Simias;
    = 311  Comprend le synonyme Colobus badius kirkii;
    = 312  Comprend le synonyme Colobus badius rufomitratus;
    = 313  Comprend le synonyme générique Rhinopithecus;
    = 314  Aussi appelé Presbytis entellus;
    = 315  Aussi appelé Presbytis geei et Semnopithecus geei;
    = 316  Aussi appelé Presbytis pileata et Semnopithecus pileatus;
    = 317  Comprend les synonymes Bradypus boliviensis et Bradypus griseus;
    = 318  Comprend le synonyme Priodontes giganteus;
    = 319  Comprend le synonyme Physeter macrocephalus;
    = 320  Comprend le synonyme Eschrichtius glaucus;
    = 321  Précédemment inclus dans le genre Balaena;
    = 322  Précédemment inclus dans le genre Dusicyon;
    = 323  Comprend le synonyme Dusicyon fulvipes;
    = 324  Comprend le synonyme générique Fennecus;
    = 325  Aussi appelé Selenarctos thibetanus;
    = 326  Aussi appelé Aonyx microdon ou Paraonyx microdon;
    = 327  Précédemment inclus dans le genre Lutra;
    = 328  Précédemment inclus dans le genre Lutra, comprend les synonymes Lutra     annectens, Lutra enudris, Ludra incarum et Lutra platensis;
    = 329  Comprend le synonyme Eupleres major;
    = 330  Aussi appelé Hyaena brunnea;
    = 331  Aussi appelé Felis caracal et Lynx caracal;
    = 332  Précédemment inclus dans le genre Felis;
    = 333  Aussi appelé Felis pardina ou Felis lynx pardina;
    = 334  Précédemment inclus dans le genre Panthera;
    = 335  Aussi appelé Equus asinus;
    = 336  Précédemment inclus dans l'espèce Equus hemionus;
    = 337  Aussi appelé Equus caballus przewalskii;
    = 338  Aussi appelé Choeropsis liberiensis;
    = 339  Aussi appelé Cervus porcinus annamiticus;
    = 340  Aussi appelé Cervus porcinus calamianensis;
    = 341  Aussi appelé Cervus porcinus kuhlii;
    = 342  Aussi appelé Cervus dama mesopotamicus;
    = 343  Comprend le synonyme Bos frontalis;
    = 344  Comprend le synonyme Bos grunniens;
    = 345  Comprend le synonyme générique Novibos;
    = 346  Comprend le synonyme générique Anoa;
    = 347  Aussi appelé Damaliscus dorcas dorcas;
    = 348  Précédemment inclus dans l'espèce Noemorhedus goral;
    = 349  Aussi appelé Capricornis sumatraensis;
    = 350  Comprend le synonyme Oryx tao;
    = 351  Comprend le synonyme Ovis aries ophion;
    = 352  Aussi appelé Rupicapra ornata;
    = 353  Aussi appelé Pterocnemia pennata;
    = 354  Aussi appelé Sula abbotti;
    = 355  Aussi appelé Ciconia ciconia boyciana;
    = 356  Comprend les synonymes Ana chlorotis et Anas nesiotis;
    = 357  Aussi appelé  Anas platyrhynchos laysanensis;
    = 358  Probablement un hybride entre Anas platyrhynchos et Anas superciliosa;    = 359  Aussi appelé Aquila heliaca adalberti;
    = 360  Aussi appelé Chondrohierax wilsonii;
    = 361  Aussi appelé Falco peregrinus babylonicus et Falco peregrinus     pelegrinoides;
    = 362  Aussi appelé Crax mitu mitu;
    = 363  Précédemment inclus dans le genre Aburria;
    = 364  Précédemment inclus dans l'espèce Crossoptilon crossoptilon;
    = 365  Précédemment inclus dans l'espèce Polyplectron malacense;
    = 366  Comprend le synonyme Rheinardia nigrescens;
    = 367  Aussi appelé Tricholimnas sylvestris;
    = 368  Aussi appelé Choriotis nigriceps;
    = 369  Aussi appelé Houbaropsis bengalensis;
    = 370  Aussi appelé Amazona dufresniana rhodocorytha;
    = 371  Souvent commercialisé sous le nom incorrect de Ara caninde;
    = 372  Aussi appelé Cyanoramphus novaezelandiae cookii;
    = 373  Aussi appelé Opopsitta diophthalma coxeni;
    = 374  Aussi appelé Pezoporus occidentalis;
    = 375  Précédemment inclus dans l'espèce Psephotus chrysopterygius;
    = 376  Aussi appelé Psittacula krameri echo;
    = 377  Précédemment inclus dans le genre Gallirex; aussi appelé Tauraco     porphyreolophus;
    = 378  Aussi appelé Otus gurneyi;
    = 379  Aussi appelé Ninox novaeseelandiae royana;
    = 380  Précédemment inclus dans le genre Glaucis;
    = 381  Comprend le synonyme générique Ptilolaemus;
    = 382  Précédemment inclus dans le genre Rhinoplax;
    = 383  Aussi appelé Pitta brachyura nympha;
    = 384  Aussi appelé Muscicapa ruecki ou Niltava ruecki;
    = 385  Aussi appelé Dasyornis brachypterus longirostris;
    = 386  Aussi appelé Meliphaga cassidix;
    = 387  Précédemment inclus dans le genre Spinus;
    = 388  Précédemment inclus en tant que Kachuga tecta tecta;
    = 389  Comprend les synonymes génériques Nicoria et Geoemyda (en partie);
    = 390  Aussi appelé Geochelone elephantopus; aussi mentionné dans le genre     Testudo;
    = 391  Aussi mentionné dans le genre Testudo;
    = 392  Aussi mentionné dans le genre Aspideretes;
    = 393  Précédemment inclus dans Podocnemis spp;
    = 394  Comprend Alligatoridae, Crocodylidae et Gavialidae;
    = 395  Aussi appelé Crocodylus mindorensis;
    = 396  Précédemment inclus dans Chamaeleo spp;
    = 397  Aussi appelé Constrictor constrictor occidentalis;
    = 398  Comprend le synonyme Python molurus pimbura;
    = 399  Comprend le synonyme Pseudoboa cloelia;
    = 400  Aussi appelé Hydrodynastes gigas;
    = 401  Comprend le synonyme générique Megalobatrachus;
    = 402  Sensu D'Abrera;
    = 403  Aussi appelé Conchodromus dromas;
    = 404  Aussi mentionné dans les genres Dysnomia et Plagiola;
    = 405  Comprend le synonyme générique Proptera;
    = 406  Aussi mentionné dans le genre Carunculina;
    = 407  Aussi appelé Megalonaias nickliniana;
    = 408  Aussi appelé Cyrtonaias tampicoensis tecomatensis et Lampsilis     tampicoensis tecomatensis;
    = 409  Comprend le synonyme générique Micromya;
    = 410  Comprend le synonyme générique Papuina;
    = 411  Ne comprend que la famille Helioporidae avec une seule espèce.
     Heliopora coerulea;
    = 412  Aussi appelé Podophyllum emodi et Sinopodophyllum hexandrum;
    = 413  Aussi mentionné dans le genre Echinocactus;
    = 414  Aussi appelé Lobeira macdougallii ou Nopalxochia macdougallii;
    = 415  Aussi appelé Echinocereus lindsayi;
    = 416  Aussi appelé Wilcoxia schmollii;
    = 417  Aussi mentionné dans le genre Coryphantha;
    = 418  Aussi appelé Solisia pectinata;
    = 419  Aussi appelé Backebergia militaris;
    = 420  Aussi mentionné dans le genre Toumeya;
    = 421  Comprend le synonyme Ancistrocactus tobuschii;
    = 422  Aussi mentionné dans le genre Neolloydia ou dans le genre Echinomastus;    = 423  Aussi mentionné dans le genre Toumeya ou dans le genre Pediocactus;
    = 424  Aussi mentionné dans le genre Neolloydia;
    = 425  Aussi appelé Saussurea lappa;
    = 426  Comprend Euphorbia cylindrifolia spp tuberifera;
    = 427  Aussi appelé Euphorbia capsaintemariensis var. tulearensis;
    = 428  Aussi appelé Engelhardia pterocarpa;
    = 429  Comprend Aloe compressa var. rugosquamosa et Aloe compressa var.
     schistophila;
    = 430  Comprend Aloe haworthioides var. aurantiaca;
    = 431  Comprend Aloe laeta var. maniaensis;
    = 432  Comprend les familles Apostasiaceae et Cypripediaceae en tant que     sous-familles Apostasioideae et Cypripedioideae;
    = 433  Aussi appelé Sarracenia rubra alabamensis;
    = 434  Aussi appelé Sarracenia rubra jonesii;
    = 435  Comprend le synonyme Stangeria paradoxa;
    = 436  Aussi appelé Taxus baccata spp wallichania;
    = 437  Comprend le synonyme Welwitschia bainesii.
      10. Le signe (o) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un     taxon supérieur doit être interprété comme suit:
    o 501  Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux     dispositions de la Convention;
    o 502  Des quotas annuels d'exportation d'animaux vivants et de trophées de     chasse sont alloués comme suit:
          Botswana: 5;
          Namibie: 150;
          Zimbabwe: 50.
    (Le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de l'article
    o 504  A seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue     par la tonte de vigognes vivantes des populations inscrites à l'annexe II     (voir + 210) et du stock de 3 249 kg de laine existant au Pérou, et de tissus     et d'articles qui en dérivent. L'envers des tissus doit porter le logo adopté     par les Etats de l'aire de répartition de l'espèce, signataires de la     Convenio para la Conservacion y Manejo de la Vicun a, et les lisières les     expressions << Vicun andes-Chile >> ou << Vicun andes-Peru >>, en fonction du     pays d'origine;
    o 505  Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention;
    o 506  Aucune exportation de plantes adultes de Pachypodium brevicaule de     Madagascar n'est autorisée jusqu'à la dixième session de la Conférence des     Parties;
    o 507  Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu     solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles ne sont pas     soumises aux dispositions de la Convention.
      11. Conformément aux dispositions de l'article Ier, paragraphe b, alinéa     iii), de la Convention, le signe () suivi d'un nombre placé après le nom     d'une espèce ou d'un taxon supérieur inscrit à l'annexe II sert à désigner     des parties ou produits obtenus à partir de ladite espèce ou dudit taxon et     qui sont mentionnés comme suit aux fins de la Convention:
     1  Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
    a) Les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);
    b) Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro,  en milieu
     2  Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
          a) Les graines et le pollen;
    b) Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu
          c) Les produits chimiques;
     3  Sert à désigner les racines et leurs parties facilement identifiables;
     4  Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
          a) Les graines et le pollen;
    b) Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu
    c) Les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou
    d) Les éléments de troncs (raquettes), et leurs parties et produits, de
     5  Sert à désigner les bois pour sciage, les bois de sciage et les placages;     6  Sert à désigner les grumes, les copeaux et les matériaux déchiquetés non     transformés;
     7  Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
          a) Les graines et le pollen (y compris les pollinies);
    b) Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu
    c) Les fleurs coupées des plantes reproduites artificiellement;
    d) Les fruits, et leurs parties et produits, de plantes du genre Vanilla
     8  Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
          a) Les graines et le pollen;
    b) Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu
          c) Les produits pharmaceutiques finis.
      12. Aucune des espèces ou aucun des taxons supérieurs de Flora inscrits à     l'annexe I n'est annoté de manière à ce que ses hybrides soient traités     conformément aux dispositions de l'article III de la Convention. Par     conséquent, les hybrides reproduits artificiellement, issus d'une ou     plusieurs de ces espèces ou d'un ou plusieurs de ces taxons, peuvent être     commercialisés sous couvert d'un certificat de reproduction artificielle. En     outre, les graines et le pollen (y compris les pollinies), les fleurs     coupées, les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro,  en milieu     solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles de ces hybrides ne     sont pas soumis aux dispositions de la Convention.
      (1) Les traductions des noms latins sont données à titre indicatif.
    A N N E X E  I I I  (1)
    Interprétation
      1. Les références à des taxons supérieurs à l'espèce sont données uniquement     à titre d'information ou à des fins de classification.
      2. Le signe (=) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce signifie     que la dénomination de ladite espèce doit être interprétée comme suit:
    = 438  Aussi appelé Vampyrops lineatus;
    = 439  Précédemment inclus en tant que Tamandua tetradactyla (en partie);
    = 440  Comprend le synonyme Cabassous gymnurus;
    = 441  Comprend le synonyme générique Coendou;
    = 442  Comprend le synonyme générique Cuniculus;
    = 444  Précédemment inclus en tant que Nasua nasua;
    = 445  Comprend le synonyme Galictis allamandi;
    = 446  Comprend le synonyme générique Viverra;
    = 447  Précédemment inclus en tant que Viverra megaspila;
    = 448  Précédemment inclus en tant que Herpestes auropunctatus;
    = 449  Précédemment inclus en tant que Herpestes fuscus;
    = 450  Précédemment inclus en tant que Bubalus bubalis (forme domestiquée);
    = 451  Aussi appelé Boocercus eurycerus; comprend le synonyme générique     Taurotragus;
    = 452  Aussi appelé Ardeola ibis;
    = 453  Aussi appelé Egretta alba;
    = 454  Aussi appelé Hagedashia hagedash;
    = 455  Aussi appelé Lampribis rara;
    = 456  Aussi appelé Spatula clypeata;
    = 457  Aussi appelé Nyroca nyroca;
    = 458  Comprend le synonyme Dendrocygna fulva;
    = 459  Aussi appelé Cairina hartlaubii;
    = 460  Aussi appelé Crax pauxi;
    = 461  Précédemment inclus en tant que Arborophila brunneopectus (en partie);    = 462  Aussi appelé Turturoena iriditorques; précédemment inclus en tant que     Columba malherbii (en partie);
    = 463  Aussi appelé Nesoenas mayeri;
    = 464  Précédemment inclus en tant que Treron australis (en partie);
    = 465  Aussi appelé Calopelia brehmeri; comprend le synonyme Calopelia puella;    = 466  Aussi appelé Tympanistria tympanistria;
    = 467  Aussi appelé Tchitrea bourbonnensis;
    = 468  Précédemment inclus en tant que Serinus gularis (en partie);
    = 469  Aussi appelé Estrilda subflava ou Sporaeginthus subflavus;
    = 470  Précédemment inclus en tant que Lagonosticta larvata (en partie);
    = 471  Comprend le synonyme générique Spermestes;
    = 472  Aussi appelé Euodice cantans; précédemment inclus en tant que Lonchura     malabarica (en partie);
    = 473  Aussi appelé Hypargos nitidulus;
    = 474  Précédemment inclus en tant que Parmoptila woodhousei (en partie);
    = 475  Comprend les synonymes Pyrenestes frommi et Pyrenestes rothschildi;
    = 476  Aussi appelé Estrilda bengala;
    = 477  Aussi appelé Malimbus rubriceps ou Anaplectes melanotis;
    = 478  Aussi appelé Coliuspasser ardens;
    = 479  Précédemment inclus en tant que Euplectes orix (en partie);
    = 480  Aussi appelé Coliuspasser macrourus;
    = 481  Aussi appelé Ploceus superciliosus;
    = 482  Comprend le synonyme Ploceus nigriceps;
    = 483  Aussi appelé Sitagra luteola;
    = 484  Aussi appelé Sitagra melanocephala;
    = 485  Précédemment inclus en tant que Ploceus velatus;
    = 486  Aussi appelé Hypochera chalybeata; comprend les synonymes Vidua     amauropteryx, Vidua centralis, Vidua neumanni, Vidua okavangoensis et Vidua     ultramarina;
    = 487  Précédemment inclus en tant que Vidua paradisaea (en partie);
    = 488  Aussi appelé Pelusios subniger;
    = 489  Précédemment inclus dans le genre Natrix.
      3. Les noms des pays placés après les noms des espèces sont ceux des Parties     qui ont fait inscrire lesdites espèces à la présente Annexe.
      4. Tout animal, vivant ou mort, appartenant à une espèce mentionnée à la     présente Annexe, est couvert par les dispositions de la Convention, ainsi que     toute partie ou tout produit facilement identifiable qui en dérive.
      5. Conformément aux dispositions de l'article Ier, paragraphe b, alinéas ii)     et iii) de la Convention et aux résolutions Conf. 4.24 et Conf. 6.18, le     signe () suivi d'un chiffre placé après le nom d'une espèce végétale inscrite     à l'annexe III sert à désigner des parties ou produits obtenus à partir de     ladite espèce et qui sont mentionnés comme suit aux fins de la Convention:
       1 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits facilement     identifiables, sauf:
    a) Les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);
    b) Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu
      (1) Les traductions des noms latins sont données à titre indicatif.