A N N E X E
DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Inondations et coulées de boue du 10 au 11 novembre 2002
   Commune de Barzy-en-Thiérache.
Inondations et coulées de boue du 11 novembre 2002
   Commune de La Neuville-lès-Dorengt.
Inondations et coulées de boue du 1er janvier 2003
   Communes de Froidestrées, Gergny, Lerzy, Luzoir, Wimy.
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 janvier 2003
   Communes de Martigny, Monceau-sur-Oise.
Inondations et coulées de boue du 1er au 3 janvier 2003
   Communes d'Hirson, Saint-Michel, Landouzy-la-Cour, La Bouteille, Origny-en-Thiérache, La Vallée-au-Blé, Watigny.
Inondations et coulées de boue du 1er au 4 janvier 2003
   Communes de Beautor, Flavigny-le-Grand-et-Beaurain, Lesquielles-Saint-Germain.
Inondations et coulées de boue du 2 janvier 2003
   Commune de Voulpaix.
Inondations et coulées de boue du 2 au 3 janvier 2003
   Communes de Chaourse, Gercy, Lislet, Marfontaine (2), Rougeries, Saint-Gobert, Thenelles, Vadencourt.
Inondations et coulées de boue du 2 au 4 janvier 2003
   Communes de Dercy, Etréaupont, Montcornet, Noyales, Origny-Sainte-Benoîte, Tavaux-et-Pontséricourt.
Inondations et coulées de boue du 2 au 5 janvier 2003
   Communes d'Assis-sur-Serre, Condren, Guise, Marle, Sery-lès-Mézières, Voyenne.
Inondations et coulées de boue du 3 janvier 2003
   Commune de Marcy-sous-Marle.
Inondations et coulées de boue du 3 au 4 janvier 2003
   Communes de Montloué, Proix.
Inondations et coulées de boue du 3 au 5 janvier 2003
   Commune de Ribemont.
Inondations et coulées de boue du 4 au 5 janvier 2003
   Communes d'Anguilcourt-le-Sart, La Fère, Manicamp, Quierzy.
Mouvements de terrain du 1er au 3 janvier 2003
   Commune d'Hirson (2).
DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai 1989 à juin 1990
   Commune d'Aigues-Vives (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de septembre 1998
   Commune de Villarzel-Cabardès (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2002
   Commune d'Aigues-Vives (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à juillet 2002
   Communes de Carlipa (1), Labécède-Lauragais (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002
   Communes de Carcassonne (2), Castelnaudary (3), La Digne-d'Amont (3), Fraissé-Cabardès (2), Villarzel-Cabardès (2), Villemoustaussou (2), Villepinte (1), Villesèquelande (1).
DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à juin 1992
   Commune de Martiel (1).
DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Inondations et coulées de boue du 25 au 28 novembre 2002
   Commune des Saintes-Maries-de-la-Mer.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à juin 2002
  Communes de Peynier (4), Peypin (2), Le Rove (3), Trets (4).
DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Mouvements de terrain du 4 janvier 2003
  Commune de Trouville-sur-Mer.
DÉPARTEMENT DU DOUBS
Mouvements de terrain du 30 janvier 2003
  Commune de Sainte-Suzanne (2).
DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
Mouvements de terrain du 16 au 17 novembre 2002
  Commune d'Allex (1).
DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE
Inondations et coulées de boue du 20 au 21 janvier 2003
  Commune de Quimperlé.
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1990
  Commune de Frouzins (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à juin 1992
  Commune de Frouzins (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à septembre 2000
  Communes de Cornebarrieu (2), Frouzins (3).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à décembre 1998
  Commune de Goyrans (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à septembre 2000
  Communes du Castéra (3), Pouy-de-Touges (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à juin 2002
  Communes de Beauchalot (3), Puymaurin (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002
  Communes du Castéra (4), Frouzins (4), Goyrans (2), Lagardelle-sur-Lèze (2), Saint-Loup-Cammas (7).
DÉPARTEMENT DU GERS
Inondations et coulées de boue du 20 septembre 2002
  Commune de Moncorneil-Grazan (3).
Inondations et coulées de boue du 20 au 21 septembre 2002
  Communes de Peyrusse-Massas (2), Duffort.
Inondations et coulées de boue du 3 au 4 février 2003
  Communes d'Auch, Preignan.
Inondations et coulées de boue du 4 février 2003
  Communes de Saramon (2), Tirent-Pontéjac (3).
Inondations et coulées de boue du 4 au 5 février 2003
  Communes de Pavie, L'Isle-Jourdain, Lombez, Vic-Fezensac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990
  Communes de Monpardiac (1), Panjas (1), Saint-Lary (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à juin 1992
  Commune de Saint-Lary (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à septembre 2000
  Communes d'Espaon (1), Laymont (2), Saint-Lary (3), Sarrant (2), Savignac-Mona (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 1998 à septembre 2000
  Communes de Castéron (2), L'Isle-Arne (2), L'Isle-Bouzon (3), Juilles (3), Maurens (3), Saint-Soulan (3).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 1999 à septembre 2000
  Communes de Cazaux-Savès (2), Mauroux (3).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2000
  Commune de Goutz.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2002
  Commune d'Avéron-Bergelle (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002
  Communes de Castéron (3), Cazaux-Savès (3), Espaon (2), Goutz, Juilles (4), Laymont (3), L'Isle-Arne (3), L'Isle-Bouzon (4), Maurens (4), Mauroux (4), Saint-Lary (4), Saint-Soulan (4), Sarrant (3), Savignac-Mona (3), Ségoufielle.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2002
  Communes de Beaumarchés (3), Béraut (2), Caussens (2), Condom (3), Duffort (2), Durban (2), Lagraulet-du-Gers (4), Lias-d'Armagnac (2), Lectoure (4), Marambat (2), Mascaras (2), Maulichères (4), Monlezun (2), Monpardiac (2), Montégut-Arros (2), Montréal (4), Mormès (1), Mouchan (3), Nogaro (3), Panjas (2), Plaisance (2), Saint-Puy (3), Terraube (3), Troncens (1), Urgosse (2), Vic-Fezensac (4).
DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990
  Communes de La Brède (1), Créon (1), Romagne (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à février 2002
  Communes de Cenon (2), Créon (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à avril 2002
  Communes de Bazas (3), Lormont (4), Mérignac (4).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mai 2002
  Communes de Gradignan (3), Quinsac (2), Villenave-d'Ornon (4).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à juin 2002
  Commune de Carignan-de-Bordeaux (3).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à octobre 2002
  Commune de Maransin (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2002
  Communes de Blanquefort (2), Bordeaux 4e canton (10), Bègles (2), La Brède (2), Bruges (1), Cadaujac (3), Cambes (1), Camblanes-et-Meynac (2), Canéjan (3), Cénac (3), Eysines (3), Galgon (2), Léognan (3), Lignan-de-Bordeaux (2), La Réole (3), Montussan (3), Le Nizan (1), Pessac (4), Pompignac (2), Romagne (2), Sadirac (1), Saint-Aubin-de-Médoc (1), Saint-Caprais-de-Bordeaux (2), Saint-Médard-en-Jalles (3), Saint-Selve (2), Sainte-Eulalie (3), Le Taillan-Médoc (2), Talence (4), Tresses (1), Valeyrac (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai à juin 2002
  Commune de Gironde-sur-Dropt (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai à novembre 2002
  Commune de Roaillan (2).
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Inondations et coulées de boue du 11 au 12 décembre 2002
  Communes de Cournonsec, Mèze, Montbazin, Poussan, Villeveyrac (2), Saint-Pons-de-Mauchiens, Bouzigues.
Inondations et coulées de boue du 12 décembre 2002
  Communes de Loupian, Marseillan.
Inondations et chocs mécaniques liés à l'action des vagues
du 12 au 13 décembre 2002
  Commune de Pérols (1).
DÉPARTEMENT DE L'INDRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de février à décembre 2002
  Communes de Ceaulmont, Montgivray, Rouvres-les-Bois.
DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain du 29 au 30 mars 2001
  Commune de Luynes (6).
Mouvements de terrain du 2 au 3 janvier 2003
  Commune de Saint-Règle (4).
DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
Inondations et coulées de boue du 23 au 24 novembre 2002
  Commune de Pont-Évèque (1), Vienne.
Inondations et coulées de boue du 24 novembre 2002
  Communes d'Estrablin, Chasse-sur-Rhône, Septème (3).
DÉPARTEMENT DU LOT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990
  Commune de Saint-Laurent-les-Tours (1).
 Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à juin 1992
  Commune de Saint-Laurent-les-Tours (2).
 DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002
  Commune de Boudy-de-Beauregard (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à octobre 2002
  Communes de Francescas (3), Puymiclan (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2002
  Communes d'Agen (1), Bruch (2), Pujols (3), Saint-Hilaire-de-Lusignan (2).
DÉPARTEMENT DU NORD
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1996
  Commune de Pérenchies (1).
DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondations et coulées de boue du 27 août 2002
  Commune de Mory.
Inondations par remontées de nappe phréatique
du 22 avril au 1er juin 2001
  Commune de Croisilles.
Inondations par remontées de nappe phréatique
du 10 mai au 1er juin 2001
  Commune de Guémappe.
Inondations par remontées de nappe phréatique
du 20 février au 22 mars 2002
  Commune de Quiéry-la-Motte.
Inondations par remontées de nappe phréatique
du 15 au 25 mars 2002
  Commune de Fontaine-lès-Croisilles.
Inondations par remontées de nappe phréatique
du 15 mars au 1er avril 2002
  Communes de Boyelles, Croisilles, Guémappe.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 1996 à décembre 1996
  Communes d'Isques (1), Lottinghen (1).
DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 2000 à septembre 2001
  Commune de Ménétrol (3).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2001
  Commune de La Roche-Noire (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à août 2002
  Commune de Beauregard-l'Evêque (4).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à octobre 2002
  Commune de La Roche-Noire (3).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2002
  Communes de Clermont-Ferrand (4), Davayat (3).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à décembre 2002
  Commune de Royat (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'avril à novembre 2002
  Commune de Mozac (2).
DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉES
Avalanche du 31 janvier 2003
  Commune de Bagnères-de-Bigorre.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai 1989 à mars 1990
  Commune de Pouyastruc (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à juin 2002
  Commune de Pouyastruc (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2002
  Commune de Castéra Lou (1).
DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Inondations et coulées de boue du 24 au 25 novembre 2002
  Commune de Saint-Romain-en-Gier (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à décembre 1998
  Commune de Saint-Genis-les-Ollières (1).
 DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE
Mouvements de terrain du 6 janvier au 1er février 2002
  Commune de Monthion (1).
DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME
Inondations et coulées de boue du 2 au 3 janvier 2003
  Communes de Gancourt-Saint-Etienne (3), Neuville-Ferrières (5).
Inondations et coulées de boue du 2 au 4 janvier 2003
  Commune de Gournay-en-Bray (4).
DÉPARTEMENT DES YVELINES
Inondations et coulées de boue du 2 au 3 décembre 2000
  Commune de Bazoches-sur-Guyonne.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à décembre 1997
  Commune de Fourqueux (2).
DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 3 au 4 février 2003
  Commune de Saint-Antonin-Noble-Val.
Inondations et coulées de boue du 3 au 5 février 2003
  Communes d'Albias, Cazals, Laguépie, L'Honor-de-Cos, Montricoux, Nègrepelisse, Varen.
Inondations et coulées de boue du 4 février 2003
  Commune de Bruniquel.
Inondations et coulées de boue du 4 au 5 février 2003
  Communes de Cayrac, Féneyrols, Lafrançaise, Lamothe-Capdeville, Réalville.
Inondations et coulées de boue du 5 au 7 février 2003
  Commune de Beaumont-de-Lomagne.
DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
Inondations et coulées de boue du 24 au 27 novembre 2002
  Commune d'Orange.
DÉPARTEMENT DE LA VIENNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002
  Commune de Varennes (3).
DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de novembre à décembre 1996
  Commune de Longpont-sur-Orge (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à décembre 1997
  Commune de Draveil (2).
DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE
Mouvements de terrain du 27 mars au 3 avril 2001
  Commune d'Aménucourt (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'avril à décembre 1997
  Commune de Saint-Leu-la-Forêt (2).