Sénat
Session extraordinaire de 2015-2016
Réunions
Lundi 4 juillet 2016
Commission des affaires économiques, à 14 h 30 (salle n° 263) :
Projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique. - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond.
Commission des finances, à 14 h 30 et, éventuellement, à la suspension de l'après-midi (salle n° 131) :
Projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique. - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond.
Membres présents ou excusés
Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France :
Séance du jeudi 30 juin 2016 :
Présents. - Daniel Chasseing, Elisabeth Doineau, Dominique de Legge, Daniel Percheron, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Excusés. - Annie David, Jean Desessard, Chantal Deseyne, Patricia Morhet-Richaud, Christine Prunaud, Patricia Schillinger, Alain Vasselle.
Convocations
Commission des affaires économiques :
I. - Lundi 4 juillet 2016, à 14 h 30 (salle 263) :
1. Examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond du projet de loi n° 713 (2015-2016) relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (M. Daniel Gremillet, rapporteur pour avis) ; Articles 25 bis A, 29 bis A, 29 bis B, 30 AA, 30 AB, 30 AC, 30 A, 30 B, 30 C, 30, 30 bis, 30 ter, 31, 31 bis A, 31 bis B, 31 bis C, 31 bis D, 31 bis E, 31 bis F, 31 bis G, 31 bis H, 31 bis, 31 ter A, 31 ter, 31 quater A, 31 quater, 31 quinquies, 31 sexies, 36, 38, 43, 43 bis, 43 ter, 54 octies.
2. Questions diverses.
II. - Mercredi 6 juillet 2016, à 10 heures (salle 263) :
1. Examen du rapport et du texte de la commission sur le projet de loi n° 545 (2015-2016) ratifiant l'ordonnance n° 2016-129 du 10 février 2016 portant sur un dispositif de continuité de fourniture succédant à la fin des offres de marché transitoires de gaz et d'électricité (M. Ladislas Poniatowski, rapporteur) ;
Délai limite pour le dépôt des amendements (Ameli commissions) : lundi 4 juillet 2016, à 12 heures.
2. Questions diverses.
Mission d'information sur l'intérêt et les modalités d'un revenu de base en France :
Jeudi 7 juillet 2016 (salle 67) :
A 13 h 30 :
Audition de M. Gaspard Koenig, président de GénérationLibre.
A 16 h 15 :
Audition de Mme Agnès Verdier-Molinié, directrice de la Fondation pour la recherche sur les administrations et les politiques publiques (Fondation iFRAP).
A 17 h 30 :
Audition de M. Georges Tissié, directeur des affaires sociales de la Confédération générale du patronat des petites et moyennes entreprises (CGPME).
Cette réunion est ouverte à la presse et au public dans la limite des places disponibles. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr). Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la mission d'information (mission-revenudebase@senat.fr) au plus tard le mardi 5 juillet 2016.
Mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles :
Mercredi 6 juillet 2016, à 16 h 30 (salle 216) :
A 16 h 30 : audition de représentants de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) :
M. Matthieu Orphelin, directeur économie circulaire et déchets ;
M. Jean-Charles Caudron, chef du service produits et efficacité matière ;
M. Roland Marion, chef adjoint du service produits et efficacité matière.
A 17 h 30 : audition de représentants du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer (MEEM) :
Mme Marie-Cécile Degryse, chef adjoint du bureau de la prévention des filières à responsabilité élargie du producteur ;
M. Cyril Hosatte, chargé de mission déchets d'équipements électriques et électroniques (D3E).
Questions diverses.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires économiques :
Projet de loi n° 545 (2015-2016) ratifiant l'ordonnance n° 2016-129 du 10 février 2016 portant sur un dispositif de continuité de fourniture succédant à la fin des offres de marché transitoires de gaz et d'électricité (M. Ladislas Poniatowski, rapporteur) : lundi 4 juillet 2016, à 12 heures.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Projet de loi n° 723 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (M. Jérôme Bignon, rapporteur) : lundi 4 juillet 2016, à 12 heures.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Convocations
Mardi 5 juillet 2016, à 19 heures (salle Médicis) :
Audition ouverte à l'ensemble des sénateurs.
Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen des 28 et 29 juin. Cette audition fera l'objet d'une captation vidéo et d'une diffusion en direct sur le site du Sénat. Elle sera ouverte à la presse. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
Mercredi 6 juillet 2016, à 17 h 30 (salle A 120) :
Audition de M. Marek Estok, ambassadeur de Slovaquie, sur les priorités de la présidence slovaque de l'Union européenne.
Jeudi 7 juillet 2016 (salle A 120) :
A 8 h 30 :
Communication de Mme Fabienne Keller sur les relations entre le Royaume-Uni et l'Union européenne. Cette communication fera l'objet d'une captation vidéo.
A 9 h 30 :
Audition de M. Pierre Sellal, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne.