Sénat
Session ordinaire de 2017-2018
Membres présents ou excusés
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Séance du mardi 17 octobre 2017 :
Présents  : Pascal Allizard, Jean-Marie Bockel, Gilbert Bouchet, Michel Boutant, Olivier Cadic, Christian Cambon, Alain Cazabonne, Bernard Cazeau, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, René Danesi, Gilbert-Luc Devinaz, Jean-Paul Émorine, Bernard Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Noël Guérini, Joël Guerriau, Claude Haut, Robert Laufoaulu, Ronan Le Gleut, Jacques Le Nay, Rachel Mazuir, François Patriat, Philippe Paul, Marie-Françoise Perol-Dumont, Cédric Perrin, Ladislas Poniatowski, Christine Prunaud, Isabelle Raimond-Pavero, Gilbert Roger, Hugues Saury, Bruno Sido, Jean-Marc Todeschini, Raymond Vall, André Vallini, Yannick Vaugrenard, Jean-Pierre Vial.
Excusés  : Robert del Picchia, Thierry Foucaud, Jean-Louis Lagourgue, Gérard Poadja.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
1re séance du mercredi 18 octobre 2017 :
Présents  : Pascal Allizard, Jean-Marie Bockel, Gilbert Bouchet, Olivier Cadic, Christian Cambon, Bernard Cazeau, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Edouard Courtial, René Danesi, Gilbert-Luc Devinaz, Jean-Paul Émorine, Bernard Fournier, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Pierre Grand, Jean-Noël Guérini, Joël Guerriau, Claude Haut, Robert Laufoaulu, Ronan Le Gleut, Jacques Le Nay, Rachel Mazuir, François Patriat, Philippe Paul, Marie-Françoise Perol-Dumont, Cédric Perrin, Ladislas Poniatowski, Christine Prunaud, Isabelle Raimond-Pavero, Stéphane Ravier, Gilbert Roger, Hugues Saury, Bruno Sido, Jean-Marc Todeschini, André Vallini, Yannick Vaugrenard, Jean-Pierre Vial, Richard Yung.
Excusés  : Robert del Picchia, Thierry Foucaud, Jean-Louis Lagourgue, Gérard Poadja, Raymond Vall.
2e séance du mercredi 18 octobre 2017 :
Présents  : Jean-Marie Bockel, Gilbert Bouchet, Olivier Cadic, Christian Cambon, Bernard Cazeau, Olivier Cigolotti, René Danesi, Gilbert-Luc Devinaz, Jean-Paul Émorine, Bernard Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Pierre Grand, Jean-Noël Guérini, Joël Guerriau, Claude Haut, Robert Laufoaulu, Ronan Le Gleut, Jacques Le Nay, François Patriat, Philippe Paul, Marie-Françoise Perol-Dumont, Cédric Perrin, Ladislas Poniatowski, Christine Prunaud, Isabelle Raimond-Pavero, Stéphane Ravier, Gilbert Roger, Hugues Saury, Jean-Marc Todeschini, André Vallini, Yannick Vaugrenard, Jean-Pierre Vial, Richard Yung.
Excusés  : Robert del Picchia, Thierry Foucaud, Jean-Louis Lagourgue, Gérard Poadja, Raymond Vall.
Commission des affaires sociales :
Séance du mercredi 18 octobre 2017 :
Présents  : Michel Amiel, Stéphane Artano, Martine Berthet, Christine Bonfanti-Dossat, Bernard Bonne, Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Laurence Cohen, Yves Daudigny, Annie Delmont-Koropoulis, Gérard Dériot, Chantal Deseyne, Elisabeth Doineau, Corinne Féret, Michel Forissier, Catherine Fournier, Bruno Gilles, Colette Giudicelli, Nadine Grelet-Certenais, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Corinne Imbert, Victoire Jasmin, Bernard Jomier, Florence Lassarade, Martin Lévrier, Marie-Noëlle Lienemann, Monique Lubin, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Jean-Marie Morisset, Philippe Mouiller, Frédérique Puissat, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Jean Sol, Jean-Louis Tourenne, Jean-Marie Vanlerenberghe, Dominique Watrin.
Ont délégué leur droit de vote  : Nassimah Dindar, Viviane Malet, Jean-Marie Mizzon.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Séance du mercredi 18 octobre 2017 :
Présents  : Maurice Antiste, David Assouline, Annick Billon, Maryvonne Blondin, Céline Boulay-Espéronnier, Max Brisson, Marie-Thérèse Bruguière, Laure Darcos, Alain Dufaut, Nicole Duranton, André Gattolin, Samia Ghali, Jacques Grosperrin, Mireille Jouve, Antoine Karam, Claudine Kauffmann, Guy-Dominique Kennel, Claude Kern, Françoise Laborde, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre Laurent, Jean-Pierre Leleux, Claudine Lepage, Vivette Lopez, Jean-Jacques Lozach, Jacques-Bernard Magner, Claude Malhuret, Christian Manable, Colette Mélot, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Pierre Ouzoulias, Olivier Paccaud, Stéphane Piednoir, Sonia de la Provôté, Bruno Retailleau, Sylvie Robert, Jean-Yves Roux, Alain Schmitz.
Ont délégué leur droit de vote  : Jean-Claude Carle, Catherine Dumas, Jean-Raymond Hugonet, Philippe Nachbar, Michel Savin.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Séance du mercredi 18 octobre 2017 :
Présents  : Eliane Assassi, Claude Bérit-Débat, Jean Bizet, Pascale Bories, Jean-Marc Boyer, Françoise Cartron, Patrick Chaize, Marta de Cidrac, Jean-Pierre Corbisez, Gérard Cornu, Guillaume Chevrollier, Ronan Dantec, Martine Filleul, Alain Fouché, Eric Gold, Guillaume Gontard, Jordi Ginesta, Christine Herzog, Jean-Michel Houllegatte, Christine Lanfranchi Dorgal, Nadège Lefebvre, Jean-François Longeot, Jean-Claude Luche, Philippe Madrelle, Didier Mandelli, Frédéric Marchand, Hervé Maurey, Pierre Médevielle, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Rémy Pointereau, Angèle Préville, Philippe Pemezec, Christophe Priou, Charles Revet, Nadia Sollogoub, Nelly Tocqueville, Michel Vaspart, Michèle Vullien.
Excusé  : Joël Bigot.
Ont délégué leur droit de vote  : Joël Bigot, Nicole Bonnefoy, Michel Dagbert, Jean-Michel Houllegatte, Benoît Huré, Olivier Jacquin, Jean-Jacques Panunzi.
Convocations
Commission des finances :
I. - Mardi 24 octobre 2017, à 16 heures (salle de la commission) :
1. PLF 2018 - Examen du rapport de M. Patrice Joly, rapporteur spécial, sur la participation de la France au budget de l'Union européenne (article 27).
2. Questions diverses.
II. - Mardi 24 octobre 2017, à 16 h 45 (salle de la commission) :
1. Audition de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires, sur le projet de loi de finances pour 2018.
Cette audition sera ouverte à la presse (les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication : presse@senat.fr) ; elle fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et sera consultable en vidéo à la demande.
2. Questions diverses.
III. - Mercredi 25 octobre 2017, à 8 heures (salle demi-Clemenceau, côté vestiaire)
1. Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics, et Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, sur les finances locales dans le projet de loi de finances pour 2018.
Cette audition sera ouverte à la presse (les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication : presse@senat.fr) ; elle fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et sera consultable en vidéo à la demande.
2. Questions diverses.
IV. - Mercredi 25 octobre 2017, à 9 h 30 (salle de commission)
1. PLF 2018 - Examen du rapport de M. Sébastien Meurant, rapporteur spécial, sur la mission « Immigration, asile et intégration ».
2. PLF 2018 - Examen du rapport de M. Pascal Savoldelli, rapporteur spécial, sur la mission « Remboursements et dégrèvements ».
3. PLF 2018 - Examen du rapport de MM. Yvon Collin et Jean-Claude Requier, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Aide publique au développement » et le compte de concours financiers « Prêts à des Etats étrangers ».
4. PLF 2018 - Examen du rapport de M. Didier Rambaud, rapporteur spécial, sur la mission « Conseil et contrôle de l'Etat ».
5. Questions diverses.
Nominations de rapporteurs
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
M. Jean-Marc Boyer a été nommé rapporteur pour avis au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur le projet de loi n° 21 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement, dont la commission des affaires économiques est saisie au fond.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Jeudi 19 octobre 2017
Commission des affaires européennes, à 9 h 30 (Salle A120) :
- Comitologie : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Simon Sutour.
- Désignation de rapporteurs et des membres de groupes de travail de la commission.