Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Mardi 1er mars 2016
A 15 h 15 :
1. Explications de vote des groupes sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine.
De 16 heures à 16 h 30 :
2. Vote solennel par scrutin public sur l'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine.
A 16 h 30 :
3. Proclamation du résultat du scrutin public sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine.
A 16 h 45 :
4. Questions d'actualité au Gouvernement.
A 17 h 45 :
5. Question orale avec débat n° 12 de M. Jean DESESSARD à M. le secrétaire d'Etat et de la simplification sur la situation des salariés rémunérés par le chèque emploi service universel (CESU), en cas d'arrêt pour maladie.
A 21 heures :
6. Débat sur le dispositif exceptionnel d'accueil des réfugiés.
Délais limites
Vote sur l'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (n° 341, 2015-2016).
Dépôt des délégations de vote : mardi 1er mars 2016, à 14 heures.
Débat sur la situation financière des départements.
Inscriptions de parole dans le débat : mardi 1er mars 2016, à 17 heures.
Débat sur « le trentième anniversaire du baccalauréat professionnel ».
Inscriptions de parole dans le débat : mardi 1er mars 2016, à 17 heures.
Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la prévention et à la lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs (n° 382, 2015-2016).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 1er mars 2016, à 17 heures.
Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat (n° 384, 2015-2016).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 1er mars 2016, à 17 heures.
Proposition de loi tendant à permettre le maintien des communes associées en cas de création d'une commune nouvelle (n° 181, 2015-2016).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 7 mars 2016, à 17 heures.
Dépôt des amendements : lundi 7 mars 2016, à 12 heures.
Proposition de loi visant à augmenter de deux candidats remplaçants la liste des candidats au conseil municipal (n° 591, 2014-2015).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 7 mars 2016, à 17 heures.
Dépôt des amendements : lundi 7 mars 2016, à 12 heures.
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation (n° 303, 2015-2016).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 8 mars 2016, à 17 heures.
Dépôt des amendements : lundi 7 mars 2016, à 12 heures.
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées (n° 407, 2015-2016).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mercredi 9 mars 2016, à 17 heures.
Dépôt des amendements : lundi 7 mars 2016, à 12 heures.
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour l'économie bleue (n° 370, 2015-2016).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mercredi 9 mars 2016, à 17 heures.
Dépôt des amendements : lundi 7 mars 2016, à 12 heures.
Proposition de résolution pour l'instauration d'un revenu de base (n° 353, 2015-2016).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 8 mars 2016, à 17 heures.