Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 4, dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC SAS (BOSTON) » :
1. Les codes suivants sont ajoutés :
CODE
NOMENCLATURE
3467129
Neurostimulateur médullaire, BOSTON, PRECISION NOVI.
Le système non rechargeable complet PRECISION NOVI de la société BOSTON SCIENTIFIC SAS : neurostimulateur avec l'ensemble de ses accessoires pour primo-implantation (hors électrode).
INDICATIONS
La prise en charge est assurée pour les patients atteints de :
- douleur chronique d'origine neuropathique, après échec des alternatives thérapeutiques, secondaires à :
- un syndrome douloureux chronique radiculaire ou tronculaire d'origine diabétique, zostérienne, traumatique ou chirurgicale, persistant depuis au moins un an ;
- un syndrome douloureux régional complexe de type I ou II persistant depuis au moins 6 mois.
- douleur chronique d'origine ischémique, après échec des alternatives thérapeutiques, secondaires à une maladie de Buerger.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
La réalisation d'un bilan de pré-implantation est obligatoire. Ce bilan consiste en l'évaluation des patients dans une structure d'étude et de traitement de la douleur chronique avec l'implication d'une équipe pluridisciplinaire avec a minima un algologue et un psychologue ou un psychiatre. Ce bilan doit inclure une évaluation psychosociale, une évaluation de la douleur sur une échelle validée et une évaluation de la qualité de vie des patients. Le bilan de pré-implantation doit être accompagné de la rédaction d'un compte rendu annexé au dossier médical du patient. Lors de ce bilan, le patient doit pouvoir disposer des résultats d'une IRM médullaire récente. Le bilan de pré-implantation doit être suivi d'un bilan neurologique incluant éventuellement un volet neurophysiologique (visant à évaluer les potentiels évoqués somesthésiques). Ces bilans doivent être suivis de la réalisation obligatoire d'un test de stimulation épidurale préalable à l'implantation définitive. Ce test doit être réalisé au domicile du patient sur une durée d'au moins sept jours. L'implantation des seuls patients pour lesquels il a été observé pendant la période de test une réduction des douleurs d'au moins 50 % objectivée par une échelle validée (identique à celle employée au cours du bilan pré-implantation) est recommandée.
En termes de suivi, un suivi à trois mois, un an puis annuellement est recommandé afin de réaliser une visite de contrôle et le cas échéant de procéder à des ajustements des paramètres de stimulation.
Concernant l'information aux patients, sur la carte d'identification remise au patient doit figurer la mention du caractère IRM compatible de l'ensemble du système implanté (boîtier, électrodes et, le cas échéant, extension). De même, les patients doivent être informés sur le risque de réintervention lié aux complications de la technique (fractures d'électrodes, migrations d'électrodes, infection de la loge, perte d'efficacité au cours du temps).
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
M365SC11400 : neurostimulateur
M365SC1042A0 : neurostimulateur et télécommande
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2021
3458840
Neurostimulateur médullaire, renouvellement, BOSTON, PRECISION NOVI.
Le neurostimulateur PRECISION NOVI de la société BOSTON SCIENTIFIC SAS en cas de renouvellement.
INDICATIONS
La prise en charge est assurée pour les patients atteints de :
- douleur chronique d'origine neuropathique, après échec des alternatives thérapeutiques, secondaires à :
- un syndrome douloureux chronique radiculaire ou tronculaire d'origine diabétique, zostérienne, traumatique ou chirurgicale, persistant depuis au moins un an ;
- un syndrome douloureux régional complexe de type I ou II persistant depuis au moins 6 mois.
- douleur chronique d'origine ischémique, après échec des alternatives thérapeutiques, secondaires à une maladie de Buerger.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
La réalisation d'un bilan de pré-implantation est obligatoire.
Un suivi à trois mois, un an puis chaque année est recommandé.
La carte d'identification remise au patient doit préciser le caractère IRM compatible ou non compatible de l'ensemble du système implanté (boîtier, électrodes et, le cas échéant, extension). Les patients doivent être informés sur le risque de réintervention lié aux complications de la technique.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
M365SC11400 : neurostimulateur
M365SC1042A0 : neurostimulateur et télécommande
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2021
2. Les codes 3466532, 3487557 et 3417048 sont modifiés comme suit :
CODE
NOMENCLATURE
3466532
Neurostimulateur médullaire, l'électrode octopolaire, BOSTON, LINEAR.
Electrode octopolaire par voie percutanée pour neurostimulateurs médullaires PRECISION, PRECISION SPECTRA et PRECISION NOVI.
La prise en charge est assurée pour les références des électrodes par voie percutanée suivantes :
- LINEAR : M365SC2138300, M365SC2138500 et M365SC2138700.
- LINEAR Stimulating Tip Enhanced Stylet : M365SC2218300, M365SC2218500, M365SC2218700 et M365SC221850T0.
- LINEAR Enhanced Stylet : M365SC2158300, M365SC2158500, M365SC2158700 et M365SC215850T0.
- LINEAR 3-4 / M365SC2352500 et M365SC2352700.
- LINEAR 3-4 Trial : M365SC235250E0.
- LINEAR 3-6 : M365SC2366300, M365SC2366500 et M365SC2366700.
- LINEAR 3-6 Trial : M365SC236650E0.
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2018.
3487557
Neurostimulateur médullaire, l'électrode decahexapolaire, BOSTON, ARTISAN.
Electrode decahexapolaire par voie chirurgicale ARTISAN pour neurostimulateurs médullaires PRECISION, PRECISION SPECTRA et PRECISON NOVI.
La prise en charge est assurée pour les références des électrodes par voie chirurgicale suivantes :
- ARTISAN Slotted Contact : M365SC8120500, M365SC8120700, M365SC8216500 et M365SC8216700.
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2018.
3417048
Neurostimulateur médullaire, électrode décahexapolaire, BOSTON, INFINION.
Sonde décahexapolaire percutanée INFINION pour neurostimulateurs médullaires PRECISION, PRECISION SPECTRA et PRECISION NOVI.
La prise en charge est assurée pour les références des électrodes par voie percutanée suivantes :
- sonde INFINION 16 contacts :
- longueur 50 cm, M365SC2316500
- longueur 70 cm, M365SC2316700
- sonde INFINION 16 contacts TRIAL :
- longueur 50 cm, M365SC231650E0
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2018.