ANNEXE
A. - Déclarations de démarches de certification de conformité enregistrées depuis le 7 janvier 2016
NUMÉRO
      

     du cahier
      

     des charges
NOM
EXIGENCES
      

     et recommandations
DÉTENTEUR
ADRESSE DU DÉTENTEUR
CARACTÉRISTIQUES CERTIFIÉES
ORGANISME CERTIFICATEUR
CC/01/16
Canard Pékin
Viande de volaille
Arrêté du 21 décembre 2007 modifié
SAS HUTTEPAIN Aliments
ZI Nord Le Mans, 24, rue Ettore-Bugatti, 72650 La Chapelle-Saint-Aubin
1. Alimenté avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines dont 70 % minimum de céréales
2. Durée d'élevage : 49 jours minimum
3. Suivi et identifié de l'élevage jusqu'au consommateur
CERTIPAQ, 11, villa Thoréton, 75015 Paris
CC/02/16
Poulet entier et découpes, frais ou surgelé
Viande de volaille
Arrêté du 21 décembre 2007 modifié
Société SAVEL
BP 20, Saint-Sébastien, 29870 Lannilis
1. Alimentation avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines dont 70 % de céréales
2. Durée d'élevage minimum de 56 jours
AVICERT, 2, Le Mail, 76190 Yvetot
CC/03/16
Dinde
Viande de volaille
Arrêté du 21 décembre 2007 modifié
SAS HUTTEPAIN Aliments
ZI Nord Le Mans, 24, rue Ettore-Bugatti, 72650 La Chapelle-Saint-Aubin
1. Alimentée avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines dont 65 % minimum de céréales
2. Durée d'élevage : 70 jours minimum
3. Suivie et identifiée de l'élevage jusqu'au consommateur
CERTIPAQ, 11, villa Thoréton, 75015 Paris
CC/04/16
Dinde
Viande de volaille
Arrêté du 21 décembre 2007 modifié
SAS HUTTEPAIN Aliments
ZI Nord Le Mans, 24, rue Ettore-Bugatti, 72650 La Chapelle-Saint-Aubin
1. Alimentée avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines dont 65 % minimum de céréales
2. Durée d'élevage : 77 jours minimum
3. Suivi et identifié de l'élevage au consommateur
CERTIPAQ, 11, villa Thoréton, 75015 Paris
CC/05/16
Poularde
Viande de volaille
Arrêté du 21 décembre 2007 modifié
DUC
Grande Rue, 89771 Chailley Cedex
1. Alimenté avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines dont 70 % de céréales
2. Durée de vie : 120 jours minimum
3. Respect des bonnes pratiques d'élevage
4. Traçabilité garantie des éleveurs au consommateur
Bureau Veritas Certification France SAS, ZA de Champgrand, BP 68, 26270 Loriol-sur-Drôme
B. - Modifications de cahiers des charges enregistrés depuis le 7 janvier 2016
NUMÉRO
      

     du cahier
      

     des charges
NOM
EXIGENCES
      

     et recommandations
DÉTENTEUR
ADRESSE DU DÉTENTEUR
CARACTÉRISTIQUES CERTIFIÉES
ORGANISME CERTIFICATEUR
CC/03/05
Blé panifiable : Camp rémy
Blés, farine et pains
Association des producteurs de blé du Plateau d'Evaux
Mairie de Chambonchard, 23110 Chambonchard
1 Un blé de variété Camp Rémy et de qualité panifiable
2 Une conduite de la culture respectant les bonnes pratiques agricoles
3 Une traçabilité assurée du semis à la commercialisation
QUALISUD, BP 82256, 31322 Castanet-Tolosan Cedex
CC/28/98
Veaux de boucherie nourris au lait entier
Viande et abats de veau
Arrêté du 15 janvier 2009 modifié
SARL Jean FOLLAIN
La Chevalerie, 50320 Noirpalu
1 Veau nourri au lait entier
2 Durée d'élevage de 180 jours maximum
AVICERT, 2, Le Mail, 76190 Yvetot
CC/02/16
Poulet entier et découpes, frais ou surgelé
Viande de volaille
Arrêté du 21 décembre 2007 modifié
Société SAVEL
BP 20, Saint-Sébastien, 29870 Lannilis
1 Alimentation avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines dont 70 % de céréales
2 Durée d'élevage minimum de 56 jours
3 Elevé dans le respect des bonnes pratiques d'élevage
AVICERT, 2, Le Mail, 76190 Yvetot
CC/56/97
Lapin
Viande de lapin
Arrêté du 21 décembre 2007 modifié
Coopérative des Producteurs de Lapin du Bocage (CPLB)
La Chanterie, 85700 Réaumur
1 Lapin élevé dans le respect des bonnes pratiques d'élevage
2 Alimentation 100 % végétale, minérale et vitaminique dont 65 % minimum de matières premières riches en fibres et issues de céréales.
Caractéristique certifiée complémentaire utilisable jusqu'au 25/07/2017 : lapin aux yeux noirs et à croissance lente
Bureau Veritas Certification France SAS, ZA de Champgrand, BP 68, 26270 Loriol sur Drôme
CC/13/11
Œufs de poules élevées en plein air
Œufs
Arrêté du 15 juillet 2010 modifié
Matines SAS
Tour Montparnasse, 33, avenue du Maine, 75755 Paris Cedex 15
1 Indice fraîcheur et couleur de jaune garantis
2 Date de durabilité minimale sur la coquille
3 Identification et suivi de chaque œuf du producteur jusqu'au consommateur
Bureau Veritas Certification France SAS, ZA de Champgrand, BP 68, 26270 Loriol sur Drôme