Sénat
Session ordinaire de 2016-2017
Membres présents ou excusés
Commission des affaires sociales :
3e séance du mercredi 19 octobre 2016 :
Présents . - Aline Archimbaud, Nicole Bricq, Olivier Cadic, Jean-Pierre Caffet, Jean-Noël Cardoux, Caroline Cayeux, Daniel Chasseing, Laurence Cohen, Yves Daudigny, Annie David, Isabelle Debré, Gérard Dériot, Jean Desessard, Elisabeth Doineau, Jérôme Durain, Anne Emery-Dumas, Corinne Féret, Jean-Marc Gabouty, Catherine Génisson, Bruno Gilles, Pascale Gruny, Corinne Imbert, Eric Jeansannetas, Georges Labazée, Alain Milon, Catherine Procaccia, Stéphanie Riocreux, Gérard Roche, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Jean-Louis Tourenne, Jean-Marie Vanlerenberghe, Michel Vergoz, Dominique Watrin, Evelyne Yonnet.
Excusés . - Claire-Lise Campion, Karine Claireaux, Françoise Gatel, Philippe Mouiller.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
1re séance du mercredi 19 octobre 2016 :
Présents . - Claude Bérit-Débat, Jérôme Bignon, Annick Billon, Jean Bizet, Nicole Bonnefoy, Patrick Chaize, Jacques Cornano, Gérard Cornu, Evelyne Didier, Jean-Jacques Filleul, Alain Fouché, Odette Herviaux, Benoît Huré, Chantal Jouanno, Jean-Claude Leroy, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pierre Médevielle, Gérard Miquel, Louis Nègre, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Hervé Poher, Rémy Pointereau, David Rachline, Michel Raison, Jean-François Rapin, Charles Revet, Jean-Yves Roux, Nelly Tocqueville, Michel Vaspart.
Excusés . - Pierre Camani, Hervé Maurey, Jean-François Mayet, Paul Vergès.
Ont délégué leur droit de vote . - Pierre Camani, Michel Fontaine, Philippe Madrelle, Jean-François Mayet.
2e séance du mercredi 19 octobre 2016 :
Présents . - Claude Bérit-Débat, Jérôme Bignon, Annick Billon, Jean Bizet, Nicole Bonnefoy, Patrick Chaize, Jacques Cornano, Gérard Cornu, Evelyne Didier, Jean-Jacques Filleul, Alain Fouché, Odette Herviaux, Benoît Huré, Chantal Jouanno, Jean-Claude Leroy, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pierre Médevielle, Gérard Miquel, Louis Nègre, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Hervé Poher, Rémy Pointereau, David Rachline, Michel Raison, Jean-François Rapin, Charles Revet, Jean-Yves Roux, Nelly Tocqueville, Michel Vaspart.
Excusés . - Pierre Camani, Hervé Maurey, Jean-François Mayet, Paul Vergès.
Ont délégué leur droit de vote . - Pierre Camani, Michel Fontaine, Philippe Madrelle, Jean-François Mayet.
Commission des finances :
1re séance du mercredi 19 octobre 2016 :
Présents . - Philippe Adnot, Michèle André, François Baroin, Marie-France Beaufils, Eric Bocquet, Yannick Botrel, Jean-Claude Boulard, Michel Bouvard, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Carcenac, Jacques Chiron, Philippe Dallier, Serge Dassault, Francis Delattre, Bernard Delcros, Marie-Hélène Des Esgaulx, Eric Doligé, Philippe Dominati, André Gattolin, Jacques Genest, Charles Guené, Didier Guillaume, Alain Houpert, Jean-François Husson, Roger Karoutchi, Fabienne Keller, Bernard Lalande, Marc Laménie, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Gérard Longuet, François Marc, Georges Patient, Daniel Raoul, Jean-Claude Requier, Maurice Vincent, Jean Pierre Vogel, Richard Yung.
Excusés . - Thierry Foucaud, Hervé Marseille, Albéric de Montgolfier, François Patriat.
Ont délégué leur droit de vote . - Michel Bouvard, Vincent Delahaye, Francis Delattre, Marie-Hélène Des Esgaulx, Philippe Dominati, Vincent Eblé, Nuihau Laurey, Gérard Longuet, Hervé Marseille, Georges Patient, Claude Raynal.
Assistaient en outre à la séance . - Jean-Jacques Lozach (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Jacques-Bernard Magner (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Philippe Mouiller (commission des affaires sociales).
2e séance du mercredi 19 octobre 2016 :
Présents . - Michèle André, Marie-France Beaufils, Eric Bocquet, Michel Bouvard, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Carcenac, Jacques Chiron, Philippe Dallier, Francis Delattre, Marie-Hélène Des Esgaulx, Eric Doligé, André Gattolin, Jacques Genest, Charles Guené, Alain Houpert, Jean-François Husson, Bernard Lalande, Marc Laménie, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Gérard Longuet, François Marc, Albéric de Montgolfier, Georges Patient, Daniel Raoul, Maurice Vincent, Jean Pierre Vogel, Richard Yung.
Excusés . - Thierry Foucaud, Hervé Marseille, François Patriat.
Ont délégué leur droit de vote . - Michel Bouvard, Francis Delattre, Marie-Hélène Des Esgaulx, Vincent Eblé, Nuihau Laurey, Gérard Longuet, Hervé Marseille, Georges Patient.
Commission des affaires économiques :
Séance du jeudi 20 octobre 2016 :
Présents . - Gérard Bailly, Delphine Bataille, Roland Courteau, Alain Duran, Daniel Gremillet, Jean-Claude Lenoir, Michel Le Scouarnec, Marie-Noëlle Lienemann, Ladislas Poniatowski, Yves Rome, Bruno Sido, Yannick Vaugrenard.
Excusés . - Gérard César, Philippe Leroy, Valérie Létard, Henri Tandonnet.
Assistaient en outre à la séance . - Pascal Allizard (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Jean Bizet (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Eric Bocquet (commission des finances), René Danesi (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Nicole Duranton (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Joëlle Garriaud-Maylam (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Yves Pozzo di Borgo (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Michel Raison (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable).
Convocations
Commission des affaires économiques :
I. - Mardi 25 octobre 2016, à 9 heures (salle 263) :
1 - Examen des amendements de séance déposés sur le texte n° 21 (2016-2017), adopté par la commission, sur la proposition de loi n° 770 (2015-2016) portant accélération des procédures et stabilisation du droit de l'urbanisme, de la construction et de l'aménagement (Mme Elisabeth Lamure, rapporteur).
2 - Examen du rapport pour avis de M. Daniel Gremillet sur le projet de loi n° 866 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique.
Délai limite pour le dépôt des amendements sur les articles délégués au fond par la commission des lois (Ameli commissions) : lundi 24 octobre 2016, à 12 heures. Articles 29 bis B, 30 AC, 30 C, 30, 30 bis, 31, 31 bis A, 31 bis CA, 31 bis C, 31 bis D, 31 bis G, 31 bis H, 31 ter, 31 quater A, 31 quinquies, 36, 38 et 43 ter.
3 - Questions diverses.
II. - Mercredi 26 octobre 2016 à 9 h 30 (salle Médicis) :
1 - Audition de M. Pierre-René Lemas, directeur général du groupe Caisse des dépôts ; Cette audition, ouverte à la presse et au public, fera l'objet d'une captation vidéo.
Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission des affaires économiques (secretariat-affeco-devdur@senat.fr) au plus tard le mardi 25 octobre 2016. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
2 - Examen des amendements de séance déposés sur la proposition de loi n° 467 (2015-2016) visant à garantir la mixité sociale aux abords des gares du Grand Paris Express (Mme Sophie Primas, rapporteur).
3 - Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi n° 4122 (AN, XIVe lég.) ratifiant les ordonnances n° 2016-1019 du 27 juillet 2016 relative à l'autoconsommation d'électricité et n° 2016-1059 du 3 août 2016 relative à la production d'électricité à partir d'énergies renouvelables et visant à adapter certaines dispositions relatives aux réseaux d'électricité et de gaz et aux énergies renouvelables.
4 - Questions diverses.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Mercredi 26 octobre 2016 à 9 h 45 (1/2 salle Clemenceau côté écran) :
A 9 h 45 :
1. Audition de Mme Odile Renaud-Basso, directrice générale du Trésor, sur le projet de loi de finances pour 2017 (Mission Aide publique au développement).
A 11 heures :
2. Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances pour 2017 (Mission défense).
3. Questions diverses.
Commission des affaires sociales :
Mercredi 26 octobre 2016 à 10 heures (salle 213) :
1. Audition de Mme Agnès Buzyn, présidente de la Haute Autorité de santé (HAS).
2. Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 47 (2016-2017), adopté par l'Assemblée nationale, de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne.
3. Questions diverses.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Mercredi 26 octobre 2016 à 9 h 30 (salle 67) :
1 - Audition de M. Jean-François Carenco, préfet de la région d'Île-de-France, sur le Grand Paris ; Cette audition est ouverte au public et à la presse. Elle fera l'objet d'un enregistrement vidéo et d'une diffusion en direct sur le site du Sénat. Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (secretariat-affeco-devdur@senat.fr) au plus tard le mardi 25 octobre. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
A 11 heures :
2 - Examen du rapport et du texte de la commission sur le projet de loi n° 861 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle (M. Louis Nègre, rapporteur).
Délai limite pour le dépôt des amendements (Ameli commissions) : lundi 24 octobre 2016, à 12 heures.
3 - Questions diverses.
Commission des finances :
I. - Mardi 25 octobre 2016 à 14 h 30 (salle de la commission) :
1. Examen du rapport pour avis en nouvelle lecture de M. Albéric de Montgolfier sur le projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (n° 866, 2015-2016).
Délai limite pour le dépôt des amendements sur les articles délégués au fond sur Ameli :
Lundi 24 octobre, à 12 heures. Articles délégués au fond par la commission des lois : 17, 19, 20, 21, 21 bis A, 21 bis, 25, 28, 28 bis A, 28 bis, 28 ter, 28 quinquies, 29, 29 bis AA, 29 quater, 33, 45 bis, 52 bis, 54 bis B, 54 bis F.
Projet de loi de finances pour 2017.
2. Examen du rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur spécial, sur la mission « Conseil et contrôle de l'Etat ».
3. Examen du rapport de M. Marc Laménie, rapporteur spécial, sur la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (et articles 53 à 55) (et communication sur son contrôle budgétaire relatif à l'Institution nationale des Invalides (INI) ).
4. Questions diverses.
II. - Mercredi 26 octobre 2016 à 9 heures (salle de la commission) :
Projet de loi de finances pour 2017 :
1. Examen du rapport de M. Michel Canevet, rapporteur spécial, sur la mission « Direction de l'action du Gouvernement » et sur le budget annexe « Publications officielles et information administrative » (et communication sur son contrôle budgétaire relatif à la Direction interministérielle du numérique et du système d'information et de communication de l'Etat (DINSIC) ).
2. Examen du rapport de Mme Marie-France Beaufils, rapporteure spéciale, sur la mission « Remboursements et dégrèvements ».
3. Examen du rapport de M. François Baroin, rapporteur spécial, sur la mission « Médias, livre et industries culturelles » et sur le compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public ».
4. Questions diverses.
III. - Mercredi 26 octobre 2016 à 11 heures (salle demi-Clemenceau côté vestiaires) :
Projet de loi de finances pour 2017 :
1. Audition de M. Alexandre Derigny, secrétaire général adjoint de la CGT Finances, Mme Hélène Fauvel, secrétaire générale de FO-DGFiP, M. François-Xavier Ferrucci, secrétaire général de Solidaires Finances Publiques, M. Gabriel Grèze, secrétaire général de la CFDT Finances Publiques sur le projet d'instauration du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu. Cette audition sera ouverte à la presse (les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication : presse@senat.fr) ; elle fera l'objet d'une captation vidéo et sera retransmise en direct.
2. Questions diverses.
IV. - Mercredi 26 octobre 2016 à 17 h 30 (salle Médicis) :
1. Communication de M. Dominique de Legge, rapporteur spécial, et audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur les opérations extérieures du ministère de la défense (OPEX).
2. Questions diverses.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires économiques :
- Projet de loi n° 866 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique.
Délai limite pour le dépôt des amendements sur les articles délégués au fond (29 bis B, 30 AC, 30 C, 30, 30 bis, 31, 31 bis A, 31 bis CA, 31 bis C, 31 bis D, 31 bis G, 31 bis H, 31 ter, 31 quater A, 31 quinquies, 36, 38 et 43 ter) : lundi 24 octobre 2016, à 12 heures.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
- Projet de loi n° 15 (2016-2017) portant simplification de certains régimes d'autorisation préalable et de déclaration des entreprises et des professionnels et modifiant le code du sport : lundi 24 octobre, à 12 heures.
Commission des finances :
- Projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (n° 866, 2015-2016).
Délai limite pour le dépôt des amendements sur les articles délégués au fond (17, 19, 20, 21, 21 bis A, 21 bis, 25, 28, 28 bis A, 28 bis, 28 ter, 28 quinquies, 29, 29 bis AA, 29 quater, 33, 45 bis, 52 bis, 54 bis B, 54 bis F) sur Ameli : lundi 24 octobre, à 12 heures.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes :
Séance du jeudi 20 octobre 2016 :
Présents . - Pascal Allizard, Jean Bizet, Eric Bocquet, René Danesi, Nicole Duranton, Joëlle Garriaud-Maylam, Yves Pozzo di Borgo, Michel Raison.
Excusés . - Didier Marie, André Reichardt, Patricia Schillinger, Alain Vasselle.
Assistaient en outre à la séance . - Gérard Bailly (commission des affaires économiques), Delphine Bataille (commission des affaires économiques), Roland Courteau (commission des affaires économiques), Alain Duran (commission des affaires économiques), Daniel Gremillet (commission des affaires économiques), Jean-Claude Lenoir (commission des affaires économiques), Michel Le Scouarnec (commission des affaires économiques), Marie-Noëlle Lienemann (commission des affaires économiques), Ladislas Poniatowski (commission des affaires économiques), Yves Rome (commission des affaires économiques), Bruno Sido (commission des affaires économiques), Yannick Vaugrenard (commission des affaires économiques).
Convocation
Commission des affaires européennes :
Jeudi 27 octobre 2016 à 9 heures (salle Clemenceau) :
- Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen des 20 et 21 octobre. Cette audition fera l'objet d'une captation vidéo et d'une diffusion en direct sur le site du Sénat ;
- Nomination de rapporteurs.