Sénat
Session ordinaire de 2016-2017
Membres présents ou excusés
Commission des finances :
Séance du mardi 31 janvier 2017 :
Présents  : Yannick Botrel, Jean-Claude Boulard, Michel Bouvard, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Carcenac, Yvon Collin, Philippe Dallier, Francis Delattre, Marie-Hélène Des Esgaulx, Eric Doligé, Philippe Dominati, Vincent Eblé, André Gattolin, Jacques Genest, Charles Guené, Roger Karoutchi, Bernard Lalande, Marc Laménie, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Albéric de Montgolfier, François Patriat, Daniel Raoul, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Maurice Vincent, Richard Yung.
Excusés  : Michèle André, Fabienne Keller, François Marc.
Ont délégué leur droit de vote  : Michèle André, François Baroin, Serge Dassault, Alain Houpert, Jean-François Husson, Fabienne Keller, François Marc, Hervé Marseille.
Commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi :
Séance du mardi 31 janvier 2017 :
Présents  : Gérard Bailly, Roland Courteau, Ronan Dantec, Evelyne Didier, Chantal Jouanno, Jean-François Longeot.
Excusé  : Michel Delebarre.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Séance du mercredi 1er février 2017 :
Présents  : Pascal Allizard, Jean-Marie Bockel, Michel Boutant, Jean-Pierre Cantegrit, Bernard Cazeau, Hélène Conway-Mouret, Robert del Picchia, Josette Durrieu, Jean-Paul Emorine, Bernard Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, Eliane Giraud, Alain Gournac, Joël Guerriau, Claude Haut, Robert Hue, Gisèle Jourda, Alain Joyandet, Christiane Kammermann, Antoine Karam, Jacques Legendre, Jeanny Lorgeoux, Claude Malhuret, Jean-Pierre Masseret, Rachel Mazuir, Alain Néri, Philippe Paul, Marie-Françoise Perol-Dumont, Cédric Perrin, Jean-Pierre Raffarin, Henri de Raincourt, Daniel Reiner, Gilbert Roger, André Trillard, Alex Türk, Raymond Vall.
Excusés  : Christian Namy, Xavier Pintat.
Ont délégué leur droit de vote  : Christian Namy, Yves Pozzo di Borgo.
Commission des affaires sociales :
1re séance du mercredi 1er février 2017 :
Présents  : Aline Archimbaud, Gilbert Barbier, Nicole Bricq, Olivier Cadic, Jean-Pierre Caffet, Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Olivier Cigolotti, Karine Claireaux, Laurence Cohen, Yves Daudigny, Annie David, Isabelle Debré, Jean Desessard, Chantal Deseyne, Elisabeth Doineau, Jérôme Durain, Anne Emery-Dumas, Michel Forissier, Jean-Marc Gabouty, Catherine Génisson, Bruno Gilles, Colette Giudicelli, Jean-Pierre Godefroy, Pascale Gruny, Corinne Imbert, Eric Jeansannetas, Georges Labazée, Jean-Baptiste Lemoyne, Hermeline Malherbe, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Patricia Morhet-Richaud, Jean-Marie Morisset, Philippe Mouiller, Catherine Procaccia, Stéphanie Riocreux, Didier Robert, Gérard Roche, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Jean-Louis Tourenne, Jean-Marie Vanlerenberghe, Dominique Watrin, Evelyne Yonnet.
Excusés  : Claire-Lise Campion, François Fortassin.
Ont délégué leur droit de vote  : Claire-Lise Campion, Jean-Noël Cardoux, Caroline Cayeux, Gérard Dériot, Catherine Deroche, Catherine Génisson, Corinne Imbert, Patricia Morhet-Richaud.
2e séance du mercredi 1er février 2017 :
Présents  : Aline Archimbaud, Gilbert Barbier, Nicole Bricq, Olivier Cadic, Jean-Pierre Caffet, Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Olivier Cigolotti, Karine Claireaux, Laurence Cohen, Yves Daudigny, Annie David, Isabelle Debré, Jean Desessard, Chantal Deseyne, Elisabeth Doineau, Jérôme Durain, Anne Emery-Dumas, Michel Forissier, Jean-Marc Gabouty, Catherine Génisson, Bruno Gilles, Colette Giudicelli, Jean-Pierre Godefroy, Pascale Gruny, Corinne Imbert, Eric Jeansannetas, Georges Labazée, Jean-Baptiste Lemoyne, Hermeline Malherbe, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Patricia Morhet-Richaud, Jean-Marie Morisset, Philippe Mouiller, Catherine Procaccia, Stéphanie Riocreux, Didier Robert, Gérard Roche, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Jean-Louis Tourenne, Jean-Marie Vanlerenberghe, Dominique Watrin, Evelyne Yonnet.
Excusés  : Claire-Lise Campion, François Fortassin.
Ont délégué leur droit de vote  : Claire-Lise Campion, Jean-Noël Cardoux, Caroline Cayeux, Gérard Dériot, Catherine Deroche, Catherine Génisson, Corinne Imbert, Patricia Morhet-Richaud.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Séance du mercredi 1er février 2017 :
Présents  : Patrick Abate, Maurice Antiste, David Assouline, Marie-Christine Blandin, Maryvonne Blondin, Philippe Bonnecarrère, Gilbert Bouchet, Corinne Bouchoux, Jean-Claude Carle, Jean-Louis Carrère, Françoise Cartron, Joseph Castelli, Anne Chain-Larché, François Commeinhes, René Danesi, Alain Dufaut, Nicole Duranton, Françoise Férat, Dominique Gillot, Brigitte Gonthier-Maurin, Jacques Grosperrin, Loïc Hervé, Mireille Jouve, Guy-Dominique Kennel, Claude Kern, Françoise Laborde, Jean-Pierre Leleux, Claudine Lepage, Vivette Lopez, Jean-Jacques Lozach, Jean-Claude Luche, Jacques-Bernard Magner, Christian Manable, Colette Mélot, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Daniel Percheron, Christine Prunaud, Evelyne Rivollier, Sylvie Robert, Marie-France de Rose, Michel Savin, Abdourahamane Soilihi.
Excusés  : Marie-Annick Duchêne, Christiane Hummel, Danielle Michel.
Ont délégué leur droit de vote  : Dominique Bailly, Marie-Annick Duchêne, Jean-Léonce Dupont, Louis Duvernois, Christiane Hummel, Philippe Nachbar, Jean-Jacques Panunzi, Hilarion Vendegou.
Commission des finances :
1re séance du mercredi 1er février 2017 :
Présents  : Philippe Adnot, Michèle André, Michel Berson, Eric Bocquet, Yannick Botrel, Michel Bouvard, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Carcenac, Jacques Chiron, Yvon Collin, Philippe Dallier, Francis Delattre, Eric Doligé, Philippe Dominati, Vincent Eblé, André Gattolin, Jacques Genest, Charles Guené, Didier Guillaume, Alain Houpert, Jean-François Husson, Roger Karoutchi, Fabienne Keller, Bernard Lalande, Marc Laménie, Nuihau Laurey, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Albéric de Montgolfier, François Patriat, Daniel Raoul, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Jean Pierre Vogel, Richard Yung.
Excusé  : Bernard Delcros.
2e séance du mercredi 1er février 2017 :
Présents  : Michèle André, Eric Bocquet, Michel Canevet, Jacques Chiron, Philippe Dallier, Philippe Dominati, André Gattolin, Charles Guené, Alain Houpert, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, François Marc, Albéric de Montgolfier, Daniel Raoul, Claude Raynal, Richard Yung.
Excusé  : Bernard Delcros.
Assistaient en outre à la séance  :  Jean Bizet (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Philippe Bonnecarrère (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Gérard César (commission des affaires économiques), René Danesi (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Jean-Paul Emorine (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Pascale Gruny (commission des affaires sociales), Gisèle Jourda (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Didier Marie (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Colette Mélot (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Louis Nègre (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Yves Pozzo di Borgo (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Michel Raison (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Alain Richard (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Patricia Schillinger (commission des affaires sociales), Alain Vasselle (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Séance du mercredi 1er février 2017 :
Présents  : Alain Anziani, Philippe Bas, Esther Benbassa, Jacques Bigot, François Bonhomme, François-Noël Buffet, Luc Carvounas, Gérard Collomb, Pierre-Yves Collombat, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Yves Détraigne, Catherine Di Folco, Christian Favier, Christophe-André Frassa, Jacqueline Gourault, François Grosdidier, Philippe Kaltenbach, Jean-Yves Leconte, Roger Madec, Alain Marc, Didier Marie, Jean Louis Masson, Marie Mercier, Michel Mercier, Jacques Mézard, Thani Mohamed Soilihi, François Pillet, Hugues Portelli, André Reichardt, Alain Richard, Bernard Saugey, Jean-Pierre Sueur, Simon Sutour, Catherine Troendlé, René Vandierendonck, Alain Vasselle, Jean-Pierre Vial, François Zocchetto.
Excusés  : Michel Delebarre, Sophie Joissains.
Ont délégué leur droit de vote  : Christophe Béchu, François Bonhomme, Jacky Deromedi, Félix Desplan, Pierre Frogier, Sophie Joissains, Patrick Masclet, François Pillet, Bernard Saugey, Catherine Tasca, Lana Tetuanui, François Zocchetto.
Convocations
Mission d'information « Démocratie représentative, démocratie participative, démocratie paritaire : comment décider avec efficacité et légitimité en France en 2017 » :
1° La réunion du jeudi 2 février 2017, à 13 h 30, initialement prévue pour l'audition de M. Martial Foucault, directeur du Centre de recherches politiques de Sciences Po (le Cevipof), est annulée.
2° L'ordre du jour de la réunion du mercredi 1er février 2017 est inchangé et s'établit comme suit :
Mercredi 1er février 2017, à 17 h 30 (Salle Clemenceau, configuration demi-salle, entrée côté vestiaire) :
1. Audition conjointe de MM. Loïc Blondiaux, professeur de science politique à l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et Rémi Lefebvre, professeur de science politique à l'université Lille 2 ; Cette audition fera l'objet d'une captation vidéo et sera diffusée en direct sur le site Internet du Sénat. Elle sera ouverte au public et à la presse, dans la limite des places disponibles. Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la mission d'information (secretaires.lois@senat.fr) au plus tard le lundi 30 janvier 2017. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
2. Questions diverses.
Nominations de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
M. Jacques Legendre et Mme Hélène Conway-Mouret sur le contrat d'objectif et de moyens 2017-2019 de l'Institut français, en application de l'article 1er de la loi n° 2010-873 du 27 juillet 2010 relative à l'action extérieure de l'Etat dont la Commission est saisie au fond.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
M. Philippe Bonnecarrère a été nommé rapporteur sur la proposition de résolution européenne n° 319 (2016-2017) en application de l'article 73 quater du règlement, sur la réforme européenne du droit d'auteur.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
M. Ronan Dantec a été nommé rapporteur au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur la proposition de loi n° 685 (2015-2016), adoptée par l'Assemblée nationale, visant à la mise en œuvre effective du droit à l'eau potable et à l'assainissement.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Jeudi 2 février 2017
Commission des affaires européennes, à 8 h 30 (Salle A 120) :
Suivi des résolutions européennes : rapport d'information de M. Jean Bizet.
Programme de travail 2017 de la Commission européenne : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Simon Sutour.