Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 13 « Stimulateurs phréniques » :
1. La rubrique « Société Medwin Medical Group France (MEDWIN) » devient « Société NEURORESP (NEURORESP) ».
2. Dans la nouvelle rubrique « Société NEURORESP (NEURORESP) », dans le libellé court et la nomenclature des codes 3403359, 3400728 et 3455221, les dénominations « MEDWIN » sont remplacées par « NEURORESP » et les dénominations « Société Medwin Medical Group France » sont remplacées par « Société NeuroResp ».
3. La date de prise en charge des codes 3403359, 3400728, 3455221 est remplacée par le 15 mai 2021.
4. Après le code 3400728, sont ajoutés les produits suivants :
CODE
NOMENCLATURE
3429086
Stimulateur phrénique, intrathoracique, NEURORESP, ATROSTIM, syst compl SHACC
Système complet de stimulation intrathoracique, ATROSTIM, de la société NeuroResp pour patients avec syndrome d'Ondine (SHACC / syndrome d'hypoventilation alvéolaire centrale congénitale).
Description :
Le système complet pour patient avec syndrome d'ondine comprend :
des composants implantés :
- 2 récepteurs internes ;
- 2 électrodes adultes/pédiatriques ;
- 2 extensions pour électrodes pédiatriques exclusivement pour les patients pédiatriques (pour la croissance de l'enfant).
des composants externes :
- 2 stimulateurs (boîtiers de contrôle de la stimulation) ;
- 1 câble de raccordement boîtier/stimulateur ;
- 1 module de programmation du stimulateur
- 3 antennes de transfert d'énergie ;
- 3 câbles de transfert d'énergie ;
- 1 sacoche en cuir ;
- 2 batteries rechargeables 12 V externes utilisées comme source d'énergie principale ;
- 1 chargeur de batterie 12 V ;
- 2 batteries rechargeables 9 V utilisée comme source d'énergie de secours lors des déplacements ;
- 1 chargeur de batterie 9 V
Indication :
Prise en charge spécifique pour les patients atteints d'un syndrome d'hypoventilation alvéolaire centrale congénitale (SHACC) ou syndrome d'Ondine.
Référence prise en charge : PNS-CCHS
Date de fin de prise en charge : 15 mai 2021.
3409563
Stimulateur phrénique, intrathoracique, NEURORESP, ATROSTIM, electrode adultes
Electrode de neurostimulation pour stimulateur ATROSTIM Adulte
Condition de prise en charge : remplacement en cas de défaillance
Date de fin de prise en charge : 15 mai 2021.
3419580
Stimulateur phrénique, intrathoracique, NEURORESP, ATROSTIM, electrode pédiatriq
Electrode de neurostimulation pour stimulateur ATROSTIM Enfant
Condition de prise en charge : remplacement en cas de défaillance
Date de fin de prise en charge : 15 mai 2021.
3438458
Stimulateur phrénique, intrathoracique, NEURORESP, ATROSTIM, extension pédiatr
Extension ou câble de raccordement de 15 cm ou 30 cm pour électrode pédiatrique de neurostimulation pour stimulateur ATROSTIM
Condition de prise en charge : remplacement en cas de défaillance
Date de fin de prise en charge : 15 mai 2021.
3414357
Stimulateur phrénique, intrathoracique, NEURORESP, ATROSTIM, recepteur
Récepteur interne sous-cutané pour stimulateur ATROSTIM
Condition de prise en charge : remplacement en cas de défaillance
Date de fin de prise en charge : 15 mai 2021.
3497917
Stimulateur phrénique, intrathoracique, NEURORESP, ATROSTIM, bouchon protect
Bouchon protecteur de connecteur pour trajet sous-cutané pour stimulateur ATROSTIM
Condition de prise en charge : remplacement en cas de défaillance
Date de fin de prise en charge : 15 mai 2021.