Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Mardi 31 janvier 2017, à 9 h 30, salle 229 :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Sujet : Service civique : quel bilan ? Quelles perspectives ?
Rapporteurs : M. Jean-François SERRES et M. Julien BLANCHET.
Fin de l'examen, en première lecture, de la partie IV du projet d'étude.
Mardi 31 janvier 2017, à 14 h 30, salle 229 :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : Vers la démocratie culturelle.
Mme Marie-Claire MARTEL, rapporteure et Mme Annaïg LUCAS, co-rapporteure.
Réappropriation de la problématique de la saisine adoptée en juin 2016 et débat sur les prochaines auditions.
Contribution : Rapport annuel sur l'état de la France en 2017.
Désignation du.de la.des rapporteur.e.s.
Mardi 31 janvier 2017, à 14 h 30, salle 249 :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : La politique européenne de transport maritime au regard des enjeux de développement durable et des engagements climat.
Rapporteur : M. Jacques BEALL.
Audition de M. Patrick ANVROIN, directeur de la conférence des régions périphériques maritimes (CRPM).
Mercredi 1er février 2017, à salle 249 :
Section de l'environnement :
Contribution : Rapport annuel sur l'état de la France en 2017.
Début de l'examen du projet de contribution.
Sujet : La qualité de l'habitat, condition environnementale du bien-être et du vivre ensemble.
Mme Dominique ALLAUME-BOBE, rapporteure et M. Michel DEBOUT, co-rapporteur.
Suite de l'examen du projet de rapport.
Mercredi 1er février 2017, à 9 h 30, salle 301 :
Section des affaires sociales et de la santé :
Contribution : Rapport annuel sur l'état de la France en 2017.
M. Jean-Jacques ELEDJAM, rapporteur, M. Edouard COUTY et Mme Marie FAVROT, co-rapporteur.e.s.
9 h 30 : audition de M. Franck VON LENNEP, directeur de la direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES) - Ministère des affaires sociales et de la santé.
11 heures : audition de M. Didier TABUTEAU, responsable de la Chaire santé de Sciences politiques et co-directeur de l'Institut droit et santé sur le sujet « Espérance de vie en bonne santé ».
Mercredi 1er février 2017, à 9 h 30, salle 79 :
Section du travail et de l'emploi :
Examen d'un avant-projet de saisine relatif aux discriminations syndicales.
Mercredi 1er février 2017, à 9 h 30 (et toute la journée si nécessaire), salle 214 :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Comment mieux répondre aux besoins en logements dans les territoires ?
Rapporteure : Mme Isabelle ROUDIL.
Examen du projet de plan de l'avant-projet d'avis.
Examen, en seconde lecture, du projet de rapport.
Mercredi 1er février 2017, à 10 heures, salle 229 :
Section des activités économiques :
Contribution : Rapport annuel sur l'état de la France en 2017.
Rapporteure : Mme Sylviane LEJEUNE.
10 heures : table ronde avec des chercheur.euse.s (à préciser).
12 heures : audition de M. Thierry MANDON, Secrétaire d'Etat chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Mercredi 1er février 2017, à 10 heures, salle 225 :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : Les fermes aquacoles marines et continentales : enjeux d'un développement réussi.
Rapporteures : Mmes Elodie MARTINIE-COUSTY et Joëlle PREVOT-MADERE.
Auditions de M. Jacques LE CARDINAL, Responsable des achats « poissonnerie » du groupe Auchan et de M. Philippe RIERA, président du groupe Gloria Maris.
Mercredi 1er février 2017, à 14 heures, salle 249 :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Les TPE/PME et le financement de leur développement pour l'emploi et l'efficacité.
Rapporteur : M. Frédéric BOCCARA.
Fin de l'examen, en première lecture, des préconisations de l'avant-projet d'avis.
jeudi 2 février 2017, à 9 h 30 et toute la journée, salle 214 :
Commission temporaire « Revenu minimum social garanti » :
Sujet : Revenu minimum social garanti.
Rapporteures : Mme Marie-Aleth GRARD et Mme Martine VIGNAU.
Examen, en seconde lecture, de la partie II de l'avant-projet d'avis et vote.