Pour les actes relatifs au fonctionnement courant du Conseil supérieur de la fonction militaire ou des conseils de la fonction militaire, et notamment :
- les nominations des membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la fonction militaire et des conseils de la fonction militaire ;
- les convocations du Conseil supérieur de la fonction militaire ou des conseils de la fonction militaire ;
- les communiqués et les comptes rendus de session du Conseil supérieur de la fonction militaire et des conseils de la fonction militaire ;
- la désignation des représentants du Conseil supérieur de la fonction militaire au conseil d'administration de la Caisse nationale militaire de sécurité sociale, à la commission du fonds de prévoyance militaire et à la commission du fonds de prévoyance de l'aéronautique :
I. - Conseil supérieur de la fonction militaire :
1° M. le contrôleur général des armées Patrick Macary, secrétaire général du Conseil supérieur de la fonction militaire ;
2° M. le colonel Guillaume Laurent, adjoint au secrétaire général du Conseil supérieur de la fonction militaire, en cas d'absence ou d'empêchement de M. le contrôleur général des armées Patrick Macary.
II. - Conseil de la fonction militaire de l'armée de terre :
1° M. le colonel Hubert Legrand, secrétaire général du conseil de la fonction militaire de l'armée de terre, à compter de la date de publication de son acte de nomination ;
2° M. le capitaine Emmanuel Matsoukis, adjoint au secrétaire général du conseil de la fonction militaire de l'armée de terre, jusqu'à la date de cessation de ses fonctions, en cas d'absence ou d'empêchement de M. le colonel Hubert Legrand ;
3° M. le commandant Jérôme Poclet, adjoint au secrétaire général du conseil de la fonction militaire de l'armée de terre, à compter de la date de publication de son acte de nomination, en cas d'absence ou d'empêchement de M. le colonel Hubert Legrand.
III. - Conseil de la fonction militaire de la marine nationale :
1° M. le capitaine de vaisseau Jean-Marc Le Quilliec, secrétaire général du conseil de la fonction militaire de la marine nationale, jusqu'à la date de cessation de ses fonctions ;
2° M. le capitaine de vaisseau Hervé Lamielle, secrétaire général du conseil de la fonction militaire de la marine nationale, à compter de la date de publication de son acte de nomination ;
3° M. le capitaine de corvette Vincent Deseuche, adjoint au secrétaire général du conseil de la fonction militaire de la marine nationale, jusqu'à la date de cessation de ses fonctions, en cas d'absence ou d'empêchement de M. le capitaine de vaisseau Jean-Marc Le Quilliec ou de M. le capitaine de vaisseau Hervé Lamielle ;
4° M. le capitaine de corvette Jacques Sallou, adjoint au secrétaire général du conseil de la fonction militaire de la marine nationale, à compter de la date de publication de son acte de nomination, en cas d'absence ou d'empêchement de M. le capitaine de vaisseau Jean-Marc Le Quilliec ou de M. le capitaine de vaisseau Hervé Lamielle.
IV. - Conseil de la fonction militaire de l'armée de l'air :
1° M. le colonel Gilles Besançon, secrétaire général du conseil de la fonction militaire de l'armée de l'air, jusqu'à la date de cessation de ses fonctions ;
2° M. le colonel Fabien Lefebvre, secrétaire général du conseil de la fonction militaire de l'armée de l'air, à compter de la date de publication de son acte de nomination.
V. - Conseil de la fonction militaire de la gendarmerie nationale :
1° M. le colonel Bruno Arviset, secrétaire général du conseil de la fonction militaire de la gendarmerie nationale ;
2° Mme le lieutenant-colonel Marie-France Sauvagnac, adjointe au secrétaire général du conseil de la fonction militaire de la gendarmerie nationale, en cas d'absence ou d'empêchement de M. le colonel Bruno Arviset.
VI. - Conseil de la fonction militaire de la direction générale de l'armement :
1° M. l'ingénieur en chef de première classe des études et techniques de l'armement Emmanuel Nourdin, secrétaire général du conseil de la fonction militaire de la direction générale de l'armement ;
2° M. l'ingénieur en chef de l'armement Xavier Lecinq, adjoint au secrétaire général du conseil de la fonction militaire de la direction générale de l'armement, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'ingénieur en chef de première classe des études et techniques de l'armement Emmanuel Nourdin.
VII. - Conseil de la fonction militaire du service de santé des armées :
1° Mme le pharmacien en chef Catherine Halleguen, secrétaire générale du conseil de la fonction militaire du service de santé des armées ;
2° M. le médecin principal Guillaume Gauthier, adjoint à la secrétaire générale du conseil de la fonction militaire du service de santé des armées, en cas d'absence ou d'empêchement de Mme le pharmacien en chef Catherine Halleguen.
VIII. - Conseil de la fonction militaire du service des essences des armées :
1° M. le colonel Jean-Louis Delaby, secrétaire général du conseil de la fonction militaire du service des essences des armées ;
2° M. l'ingénieur principal Olivier Triquet, adjoint au secrétaire général du conseil de la fonction militaire du service des essences des armées, en cas d'absence ou d'empêchement du colonel Jean-Louis Delaby, à compter de la date de publication de son acte de nomination.
IX. - Conseil de la fonction militaire du service du commissariat des armées :
M. le commissaire en chef de 2e classe Sammy Pontoparia, secrétaire général du conseil de la fonction militaire du service du commissariat des armées.
X. - Conseil de la fonction militaire du service d'infrastructure de la défense :
M. l'ingénieur en chef de 2e classe Jean-Marc Colliou, secrétaire général du conseil de la fonction militaire du service d'infrastructure de la défense.