Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2016, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), des variétés désignées ci-après :
Aubergine déclarée hybride : Avan, Tasca, Vernal.
Betterave rouge déclarée hybride : Red Titan.
Cardon : Blanc amélioré (et ses synonymes Plein blanc amélioré, Plein blanc inerme), Plein blanc amélioré Puvis (et son synonyme Puvis amélioré), Vert Vaulx Velin.
Carotte : type potagère : Chantenay à coeur rouge 2 (et son synonyme Demi-longue de Chantenay à coeur rouge 2), Scarla.
Carotte déclarée hybride : type potagère : Almaro, Boléro, Carlo, Maestro, Major, Senator, Triton.
Chicorée-Witloof (endives), Chicorée italienne déclarée hybride : type Endive : Atlas, Crenoline, Ecrine, Eurêka, Hermès, Montblanc.
Chicorée frisée/Chicorée scarole : type frisée : Barundi, Minerva.
Chicorée frisée/Chicorée scarole : type scarole : Excel, Gilda, Grosse bouclée 2 (et ses synonymes Batavia maraîchère, Batavia améliorée), Sacha.
Chou brocoli déclaré hybride : Rumba, Verdia.
Chou cabus déclaré hybride : Caïd, Consul, Count, Légion.
Chou de Milan déclaré hybride : Orfée, Othello, Traviata.
Chou rouge déclaré hybride : Redguard.
Chou-fleur déclaré hybride : Aviron, Bodilis, Brigantine, Capvert, Celio, Colosseo, Dunvez, Fangio, Fastnet, Flaminio, Galileo, Kamis, Maybach, Mezdon, Mildis, Rafale.
Concombre/Cornichon déclaré hybride : type concombre : Baraka, Festival, Maxime, Saed.
Courgette : Croblan.
Courgette déclarée hybride : Adrielle, Amanda, Astia, Baccara, Cigal, Cora, Géode, Gomez, Lorea, Optima, Sebring, Tempra.
Echalote : Arvro, Griselle, Jermor, Longor, Mikor, Vigarmor.
Epinard déclaré hybride : Lagos, Mikado.
Fraisier : Capella super herdam, Cijosee, Cirano, Darsélect, Donna, Gariguette, Gento, Mara des bois, Rabunda, Siabelle.
Haricot : type à rames : Bigourdan, Fortex, Melissa.
Haricot : type nain : Cocagne, Coktel, Dexter, Discover, Facila, Fingourmet, Gusty, Linex, Novirex, Récital, Selma, Talgo, Tilsam.
Laitue : Amoretta, Anikaï, Blonde lente à monter 2, Camaro, Canasta, Carmen, Colber, Comice, Complice, Deliane, Falbala, Flammes, Floréal, Gianina, Gladys, Icaro, Lagon, Lider, Magenta, Mondaï, Musicale, Nation, Novappia, Oasis, Quenty, Venegia, Vesuve, Xenon.
Mâche : Match, Verte à coeur plein 3.
Melon déclaré hybride : Anasta, Bari, Bomber, Cézanne, Chianti, Cobra, Dalton, Diego, Lunabel, Macigno, MAS 61, Neffiac, Orange Beauty, Pamir, Pregiato, Raymond, Sienne, Sirocco, Sogno, Uranos, Utopia, Vasco.
Melon d'eau/Pastèque déclaré hybride : Sunday special.
Navet déclaré hybride : Plessis.
Oignon : De Rebouillon, Hourcadere, Sturon.
Oignon : type échalion : Cuisse de poulet du Poitou (et son synonyme Zébrune), Figaro, Fuséor.
Oignon déclaré hybride : Athos, Burgos.
Piment/Poivron déclaré hybride : Capelhot, Cléor, Corinto, Ducato, Filidor, Ibleor, Relys, San Marco, Spadi, Vidi.
Poireau : Electra, Maxim.
Pois potager : type lisse : Cador, Gordius, Milan, Précovil, Proval.
Pois potager : type mangetout : Caroubel.
Pois potager : type ridé : Baghera, Crecerelle.
Pois-chiche : Twist.
Potiron : Jaune gros de Paris (et son synonyme Jaune de Paris), Rouge très hâtif d'Etampes (et ses synonymes Rouge vif d'Etampes, Rouge vif de Paris).
Radis : type de tous les mois : Apolo, Fakir, Lavergne, Nelson, Pontvil, Savour.
Radis déclaré hybride : type de tous les mois : Expo, Mirabeau.
Tomate déclarée hybride : Alambra, Albis, Amanda, Auspicio, Bali, Bellavisa, Boa, Brenda, Brentyla, Cassiopeia, Cencara, Charlotte, Conquista, Dona, Ferline, Gaheris, Joker, Malawi, Neely, Nemo-Netta, Nemo-Tamy, Olivade, Paola, Pépite, Pristyla, Raïssa, Roxane, Sandrin, Shani, Sixtina, Sweet Million, Synergie, Tangra, Toledo, Trésor, Verdoun, Virgilio, Winona.