Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement     supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et du ministre     de la santé publique et de l'assurance maladie en date du 19 juin 1995, sont     proclamés élus ou nommés membres de la juridiction disciplinaire nationale     compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres     hospitaliers et universitaires:
          Pour les disciplines médicales sont proclamés élus:
      1o Professeurs des universités - praticiens hospitaliers élus au titre de     l'article 22 (4o) du décret du 24 février 1984 modifié portant statut des     personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et     universitaires:
      M. Bernadou (Alain) (C.H.U. Paris - U.F.R. Broussais - Hôtel-Dieu), élu     membre titulaire, collège de médecine;
      M. Laurent (René) (C.H.U. Besançon), élu premier suppléant, collège de     médecine;
      M. Degos (Claude) (C.H.U. Paris - U.F.R. Broussais - Hôtel-Dieu), élu     deuxième suppléant, collège de médecine;
      M. Boutelier (Philippe) (C.H.U. Paris - U.F.R. Bobigny), élu membre     titulaire, collège de chirurgie;
      M. Lacombe (Michel) (C.H.U. Paris - U.F.R. Xavier-Bichat), élu premier     suppléant, collège de chirurgie;
      M. Poitout (Dominique) (C.H.U. Marseille), élu deuxième suppléant, collège     de chirurgie;
      M. Floch (Henri) (C.H.U. Brest), élu membre titulaire, collège de biologie;      M. Drosdowsky (Michel) (C.H.U. Caen), élu premier suppléant, collège de     biologie;
      M. Amiel (Michel) (C.H.U. Lyon), élu deuxième suppléant, collège de     biologie.
      2o Professeurs des universités - praticiens hospitaliers élus au titre de     l'article 22, deuxième alinéa, du décret du 24 février 1984 précité:
      M. Bigot (Jean-Michel) (C.H.U. Paris - U.F.R. Saint-Antoine), élu membre     titulaire, collège de médecine;
      M. Le Parco (Jean-Claude) (C.H.U. Créteil), élu premier suppléant, collège     de médecine;
      M. Curtes (Jean-Pierre) (C.H.U. Rennes), élu deuxième suppléant, collège de     médecine;
      M. Boury (Guy) (C.H.U. Paris - U.F.R. Saint-Antoine), élu membre titulaire,     collège de chirurgie;
      M. Adenis (Jean-Paul) (C.H.U. Limoges), élu premier suppléant, collège de     chirurgie;
      M. Tabaste (Jean-Louis) (C.H.U. Limoges), élu deuxième suppléant, collège de     chirurgie;
      M. Dadoune (Jean-Pierre) (C.H.U. Paris - U.F.R. Broussais - Hôtel-Dieu), élu     membre titulaire, collège de biologie;
      M. Rabineau (Didier) (C.H.U. Paris - U.F.R. Cochin - Port Royal), élu     premier suppléant, collège de biologie;
      M. Talbot (Jean-Noël) (C.H.U. Paris - U.F.R. Saint-Antoine), élu deuxième     suppléant, collège de biologie.
      3o Maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers et chefs     de travaux des universités - praticiens hospitaliers:
      M. Garcia (Alain) (C.H.U. Paris - U.F.R. Broussais - Hôtel-Dieu), élu membre     titulaire, collège de médecine;
      M. Berjon (Jean-Jacques) (C.H.U. Bordeaux), élu membre titulaire, collège de     biologie;
      M. Mallet (Bernard) (C.H.U. Marseille), élu premier suppléant, collège de     biologie;
      M. Mengual (Raymond) (C.H.U. Nice), élu deuxième suppléant, collège de     biologie.
      4o Praticiens hospitaliers universitaires, chefs de clinique des universités     - praticiens des hôpitaux et assistants hospitaliers universitaires:
      M. Kariger (Eric) (C.H.U. Reims), élu membre titulaire, collège de médecine;      M. Le Chevallier (Eric) (C.H.U. Marseille), élu membre titulaire, collège de     chirurgie;
      M. Gandon (Didier) (C.H.U. Reims), élu deuxième suppléant, collège de     chirurgie.
          Pour les disciplines odontologiques sont proclamés élus:
      1o Professeurs des universités - odontologistes des services de     consultations et de traitements dentaires élus au titre de l'article 51 (1o)     du décret du 24 janvier 1990 portant statut du personnel enseignant et     hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires     des centres hospitaliers et universitaires:
      M. Canal (Pierre) (U.F.R. Paris - Garancière), élu membre titulaire;
      M. Hamel (Henri) (U.F.R. Nantes), élu membre titulaire;
      M. Proust (Jean-Pierre) (U.F.R. Marseille), élu membre titulaire.
      2o Professeurs des universités - odontologistes des services de     consultations et de traitements dentaires élus au titre de l'article 51,
     deuxième alinéa, du décret du 24 janvier 1990 précité:
      M. Maquin (Michel) (U.F.R. Reims), élu membre titulaire;
      M. Azerad (Jean) (U.F.R. Paris-Garancière), élu membre titulaire.
      3o Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire - odontologistes des     services de consultations et de traitements dentaires:
      M. Deloup (Jean-Louis) (U.F.R. Clermont-Ferrand), élu membre titulaire;
      M. Hartmann (Pierre) (U.F.R. Montpellier), élu membre titulaire;
      M. Apiou (Jean) (U.F.R. Rennes), élu membre titulaire;
      M. Ferran (Pierre) (U.F.R. Bordeaux), élu premier suppléant;
      M. Chairay (Jean-Pierre) (U.F.R. Paris-Garancière), élu deuxième suppléant;      M. Pirel (Christian) (U.F.R. Lyon), élu troisième suppléant.
      4o Maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des     centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires:
      M. Bery (Alain) (U.F.R. Paris-Garancière), élu membre titulaire;
      M. Lusardi (Léonard) (U.F.R. Paris-Montrouge), élu membre titulaire;
      M. Hue (Olivier) (U.F.R. Paris-Garancière), élu membre titulaire;
      M. Blanchard (Jean-Pierre) (U.F.R. Bordeaux), élu premier suppléant;
      M. Louise (Francis) (U.F.R. Marseille), élu deuxième suppléant;
      M. Miquel (Jean-Louis) (U.F.R. Bordeaux), élu troisième suppléant.
      En application du dernier alinéa de l'article 22, quatrième alinéa, du     décret du 24 février 1984 précité, sont désignés en qualité de membres de la     juridiction (disciplines médicales):
      1o Maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers et chefs     de travaux des universités - praticiens hospitaliers:
      Mme Lessovoi (Jeanne), épouse Seebacher (C.H.U. Paris - U.F.R. La Pitié - La     Salpêtrière), nommée premier suppléant, collège de médecine;
      Mme Courtinade (Marie, Françoise), épouse Jorda (C.H.U. Toulouse), nommée     deuxième suppléant, collège de médecine;
      M. Pasteyer (Jean) (C.H.U. Paris - U.F.R. Paris-Ouest), nommé membre     titulaire, collège de chirurgie;
      Mme Charachon (Danielle), épouse Le Poncin (C.H.U. Paris - U.F.R.
     Lariboisière - Saint-Louis), nommée premier suppléant, collège de chirurgie;      M. Muller (Jean-Michel) (C.H.U. Rouen), nommé deuxième suppléant, collège de     chirurgie.
      2o Praticiens hospitaliers universitaires, chefs de clinique des universités     - praticiens des hôpitaux et assistants hospitaliers universitaires:
      Mme Barataud (Françoise), épouse Hugon (C.H.U. Limoges), nommée premier     suppléant, collège de biologie.
      En application de l'article 51, cinquième alinéa, du décret du 24 janvier     1990 précité, sont désignés en qualité de membres de la juridiction     (disciplines odontologiques):
      1o Professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de     soins, d'enseignement et de recherches dentaires au titre de l'article 51     (1o) du décret du 24 janvier 1990 précité:
      M. Exbrayat (Joseph) (U.F.R. Nice), nommé premier suppléant;
      M. Klewansky (Pierre, Alfred) (U.F.R. Strasbourg), nommé deuxième suppléant;      M. Burdairon (Gérald) (U.F.R. Montrouge), nommé troisième suppléant.
      2o Professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de     soins, d'enseignement et de recherches dentaires au titre de l'article 51,
     deuxième alinéa, du décret du 24 janvier 1990 précité:
      M. Ducrot (Guy) (U.F.R. Reims), nommé membre titulaire;
      M. Parguel (Pierre, Paul) (U.F.R. Montpellier), nommé premier suppléant;
      M. Gaspard (Marcel) (U.F.R. Montrouge), nommé deuxième suppléant;
      M. Fave (André) (U.F.R. Nantes), nommé troisième suppléant.
      3o Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins,
     d'enseignement et de recherche dentaires:
      M. Blanchot (Thierry) (U.F.R. Garancière), nommé membre titulaire;
      Mme Licht (Brigitte) (U.F.R. Nantes), nommée membre titulaire;
      M. Taillandier (Gérard) (U.F.R. Toulouse), nommé premier suppléant;
      M. Welsch (Philippe) (U.F.R. Lille), nommé deuxième suppléant.