Les tableaux de maladies professionnelles annexés au livre IV (partie réglementaire) du code de la sécurité sociale sont modifiés comme suit : 
1° Le tableau n° 57 (paragraphes D et E) est remplacé par le tableau suivant : 
« Tableau n° 57 
« Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail 
« D.-Genou : 
DÉSIGNATION DES MALADIES 
DÉLAI 
de prise en charge 
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX 
susceptibles de provoquer ces maladies 
Compression du nerf sciatique poplité externe (SPE) (nerf fibulaire commun) au col du péroné (fibula) objectivée par ENMG. 
90 jours 
Travaux comportant de manière habituelle une position prolongée en flexion forcée du genou, assis sur les talons ou accroupi. 
Hygroma aigu du genou. 
7 jours 
Travaux comportant de manière habituelle un appui prolongé sur le genou. 
Hygroma chronique du genou. 
90 jours 
Tendinopathie sous quadricipitale objectivée par échographie 
Tendinopathie quadricipitale objectivée par échographie. 
14 jours 
Travaux comportant de manière habituelle des efforts en charge avec contractions répétées du quadriceps lors de la montée ou descente d'escalier, d'escabeau ou d'échelle. 
Tendinopathie de la patte d'oie objectivée par échographie. 
14 jours 
Travaux comportant de manière habituelle des mouvements répétés et rapides du genou en flexion contre résistance. 
Syndrome de la bandelette ilio-tibiale objectivée par échographie. 
14 jours 
Travaux comportant de manière habituelle des mouvements rapides du genou en flexion et extension lors des déplacements du corps. 
« E.-Cheville et pied : 
DÉSIGNATION DES MALADIES 
DÉLAI 
de prise en charge 
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX 
susceptibles de provoquer ces maladies 
Tendinopathie d'Achille objectivée par échographie (*). 
(*) L'IRM le cas échéant. 
14 jours 
Travaux comportant de manière habituelle des efforts pratiqués en station prolongée sur la pointe des pieds.
2° Après le tableau n° 52, il est inséré un tableau n° 52 bis ainsi rédigé : 
« Tableau 52 bis 
« Carcinome hépatocellulaire provoqué par l'exposition au chlorure de vinyle monomère 
DÉSIGNATION DES MALADIES 
DÉLAI 
de prise en charge 
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX 
susceptibles de provoquer ces maladies 
Carcinome hépatocellulaire histologiquement confirmé et associé à au moins deux des lésions suivantes du foie non tumoral : 
Fibrose porte et pénicillée péri porte ou nodule (s) fibro-hyalin (s) capsulaire (s) ; 
Congestion sinusoïdale ; 
Hyperplasie ou dysplasie endothéliale ; 
Nodule (s) d'hyperplasie hépatocytaire ; 
Foyer (s) de dysplasie hépatocytaire. 
30 ans 
(sous réserve 
d'une durée d'exposition 
d'au moins 6 mois) 
Travaux dans les ateliers de polymérisation y compris les travaux de maintenance. 
Travaux de chargement et de déchargement de chlorure de vinyle monomère. 
Travaux de production de chlorure de vinyle monomère y compris les travaux de maintenance. 
Conditionnement et utilisation de bombes aérosols utilisant le chlorure de vinyle comme gaz propulseur. 
3° Le tableau n° 79 est remplacé par le tableau suivant : 
« Tableau n° 79 
« Lésions chroniques du ménisque à caractère dégénératif 
DÉSIGNATION DES MALADIES 
DÉLAI 
de prise en charge 
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX 
susceptibles de provoquer ces maladies 
Lésions chroniques à caractère dégénératif du ménisque isolées ou associées à des lésions du cartilage articulaire, confirmées par IRM (*) ou au cours d'une intervention chirurgicale. 
(*) L'arthroscanner le cas échéant. 
2 ans 
Travaux comportant des efforts ou des ports de charges exécutés habituellement en position agenouillée ou accroupie. 
4° Après le tableau n° 98, il est inséré un tableau n° 99 ainsi rédigé : 
Tableau n° 99 
« Hémopathies provoquées par le 1.3 butadiène et tous les produits en renfermant 
DÉSIGNATION DES MALADIES 
DÉLAI 
de prise en charge 
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX 
susceptibles de provoquer ces maladies 
Leucémie myéloïde chronique. 
20 ans 
Opérations de production, transport, logistique et utilisation du 1.3 butadiène et autres produits renfermant du 1.3 butadiène, notamment :
-production et transformation d'élastomères de type styrène butadiène pour l'industrie des caoutchoucs synthétiques, de polyamide butadiène-adiponitrile (synthèse du nylon) ;
-raffinage de certaines coupes pétrolières ;
--production, conditionnement, transport de gaz de pétrole liquéfié (GPL), propane, butanes techniques ;
-entretien et maintenance des équipements fonctionnant au GPL ou butane.