A N N E X E
    LISTE DES COMPTES A OUVRIR A LA BALANCE DES COMPTES DU GRAND-LIVRE DU BUDGET GENERAL DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE
    Classe 1
    1021
    Dotation.
    1022
    Compléments de dotation. - Etat.
    1023
    Compléments de dotation. - Organismes autres que l'Etat.
    1025
    Dons et legs en capital.
    102...9
    Annulation et réduction de titres de recettes d'apports émis au cours des exercices précédent et antérieurs.
    106821
    Excédents affectés à l'investissement hospitalier. - Budget général.
    106822
    Excédents affectés à l'investissement hospitalier. - Soins longue durée.
    106823
    Excédents affectés à l'investissement hospitalier. - Activités relevant de la loi sociale du 30 juin 1975.
    106824
    Excédents affectés à l'investissement hospitalier. - Etablissement de transfusion sanguine (ETS) (spécifique à l'AP-HP).
    106825
    Excédents affectés à l'investissement hospitalier. - Activités de lutte contre l'alcoolisme.
    106826
    Excédents affectés à l'investissement hospitalier. - Structures pour toxicomanes.
    10682...9
    Annulation et réduction de titres de recettes d'excédents affectés à l'investissement hospitalier émis au cours des exercices précédent et antérieurs.
    10685
    Réserve de trésorerie (antérieure au financement par dotation globale).
    106861
    Réserve de compensation. - Budget général.
    106862
    Réserve de compensation. - Soins de longue durée.
    106863
    Réserve de compensation. - Activité relevant de la loi sociale du 30 juin 1975.
    106864
    Réserve de compensation. - Etablissement de transfusion sanguine (ETS) (spécifique à l'AP-HP).
    106865
    Réserve de compensation. - Activités lutte contre l'alcoolisme.
    106866
    Réserve de compensation. - Structures pour toxicomanes.
    106868
    Réserve de compensation. - Autres (1).
    1100
    Excédents affectés à la réduction des charges d'exploitation. - Budget général.
    1102
    Excédents affectés à la réduction des charges d'exploitation. - Soins longue durée.
    11031
    Excédents affectés à la réduction des charges d'exploitation. - Maisons de retraite.
    11032
    Excédents affectés à la réduction des charges d'exploitation. - Hospices.
    11033
    Excédents affectés à la réduction des charges d'exploitation. - SIDPA.
    11038
    Excédents affectés à la réduction des charges d'exploitation. - Autres.
    1104
    Excédents affectés à la réduction des charges d'exploitation. - ETS (spécifique à l'AP-HP).
    1105
    Excédents affectés à la réduction des charges d'exploitation. - Alcoolisme.
    1106
    Excédents affectés à la réduction des charges d'exploitation. - Toxicomanes.
    1110
    Excédents affectés au financement de mesures d'exploitation. - Budget général.
    1112
    Excédents affectés au financement de mesures d'exploitation. - Soins longue durée.
    11131
    Excédents affectés au financement de mesures d'exploitation. - Maisons de retraite.
    11132
    Excédents affectés au financement de mesures d'exploitation. - Hospices.
    11133
    Excédents affectés au financement de mesures d'exploitation. - SIDPA.
    11138
    Excédents affectés au financement de mesures d'exploitation. - Autres.
    1114
    Excédents affectés au financement de mesures d'exploitation. - ETS (spécifique à l'AP-HP).
    1115
    Excédents affectés au financement de mesures d'exploitation. - Alcoolisme.
    1116
    Excédents affectés au financement de mesures d'exploitation. - Toxicomanes.
    1190
    Report à nouveau déficitaire. - Budget général.
    1191
    Report à nouveau déficitaire. - DNA.
    1192
    Report à nouveau déficitaire. - Soins de longue durée.
    11931
    Report à nouveau déficitaire. - Maisons de retraite.
    11932
    Report à nouveau déficitaire. - Hospices.
    11933
    Report à nouveau déficitaire. - SIDPA.
    11938
    Report à nouveau déficitaire. - Autres.
    1194
    Report à nouveau déficitaire. - ETS (spécifique à l'AP-HP).
    1195
    Report à nouveau déficitaire. - Alcoolisme.
    1196
    Report à nouveau déficitaire. - Toxicomanes.
    12
    Résultat de l'exercice (excédent ou déficit).
    1311
    Subventions d'équipement reçues : Etat.
    1312
    Subventions d'équipement reçues : collectivités et établissements publics.
    1318
    Autres subventions d'équipement reçues.
    131...9
    Annulation et réduction de titres de recettes de subventions d'équipement reçues émis au cours des exercices précédent et antérieurs.
    1391
    Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat : Etat.
    1392
    Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat : collectivités et établissements publics.
    1398
    Autres subventions inscrites au compte de résultat.
    139...9
    Annulation et réduction de mandats de dépenses de subventions d'investissement inscrites au compte de résultats émis au cours des exercices précédent et antérieurs.
    141
    Réserve de trésorerie (postérieure au financement par dotation globale).
    147
    Plus-values réinvesties.
    1515
    Provisions pour pertes de change.
    1518
    Autres provisions pour risques.
    157
    Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices.
    158
    Autres provisions pour charges.
    163
    Emprunts obligataires.
    1641
    CDC : prêts directs.
    1642
    CDC : prêts Minjoz.
    1643
    Crédit local de France. - CAECL SA.
    1644
    Caisses d'épargne.
    1645
    Crédit agricole.
    1648
    Autres emprunts auprès des établissements de crédit.
    165
    Dépôts et cautionnements reçus.
    1673
    Prêts et avances de l'Etat.
    1674
    Prêts et avances des départements.
    1676
    Prêts et avances des autres collectivités locales.
    1677
    Prêts et avances des caisses d'assurance maladie.
    1678
    Autres prêts et avances assortis de conditions particulières.
    1681
    Autres emprunts et dettes assimilées.
    1688
    Intérêts courus.
    169
    Primes de remboursement des obligations.
    Classe 2
    201
    Frais d'établissement.
    203
    Frais de recherche et de développement.
    205
    Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques et procédés, droits et valeurs similaires.
    208
    Autres immobilisations incorporelles.
    20...9
    Annulation et réduction de mandats de dépenses d'immobilisations incorporelles émis au cours des exercices précédent et antérieurs.
    2111
    Terrains nus.
    2112
    Terrains aménagés.
    2114
    Terrains de gisement.
    2115
    Terrains bâtis.
    2121
    Agencements et aménagements des terrains nus. - Plantations à demeure.
    2122
    Agencements et aménagements des terrains aménagés. - Plantations à demeure.
    2124
    Agencements et aménagements des terrains de gisement. - Plantations à demeure.
    2125
    Agencements et aménagements des terrains bâtis. - Plantations à demeure.
    2131
    Constructions sur sol propre : bâtiments.
    2135
    Constructions sur sol propre : installations générales, agencements, aménagements des constructions (IGAAC).
    2141
    Constructions sur sol d'autrui : bâtiments.
    2145
    Constructions sur sol d'autrui : installations générales, agencements, aménagements des constructions (IGAAC).
    2151
    Installations complexes spécialisées.
    2153
    Installations à caractère spécifique.
    2154
    Matériel et outillage.
    216
    Collections OEuvres d'art.
    217
    Animaux de rapport et de reproduction.
    2181
    Immobilisations générales, agencements, aménagements divers.
    2182
    Matériel de transport.
    2183
    Matériel de bureau et matériel informatique.
    2184
    Mobilier.
    2188
    Autres immobilisations corporelles.
    228
    Immobilisations mises en concession.
    228...9
    Annulation et réduction de mandats de dépenses d'immobilisations mises en concession émis au cours des exercices précédent et antérieurs.
    229
    Droits des concédants.
    229...9
    Annulation et réduction de titres de recettes des droits des concédants émis au cours des exercices précédent et antérieurs.
    2311
    Immobilisations en cours. - Terrains.
    2312
    Immobilisations en cours. - Agencements et aménagements des terrains.
    2313
    Constructions en cours sur sol propre.
    2314
    Constructions en cours sur sol d'autrui.
    2315
    Immobilisations en cours. - Installations techniques, matériel et outillage industriels.
    2318
    Autres immobilisations corporelles en cours.
    232
    Immobilisations incorporelles en cours.
    238
    Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles.
    23...9
    Annulation et réduction de mandats de dépenses d'immobilisations en cours émis au cours des exercices précédent et antérieurs.
    261
    Titres de participation (syndicats interhospitaliers).
    262
    Titres de participation (GIP).
    263
    Titres de participation (GIE).
    264
    Titres de participation (GCS).
    266
    Autres formes de participation.
    267
    Créances rattachées à des participations.
    271
    Titres immobilisés (droit de propriété).
    272
    Titres immobilisés (droit de créance).
    274
    Prêts.
    275
    Dépôts et cautionnements versés.
    2761
    Créances diverses.
    2768
    Intérêts courus.
    2801
    Amortissement des frais d'établissement.
    2803
    Amortissement des frais de recherche et de développement.
    2805
    Amortissement des concessionss et droits similaires, brevets, licences, marques et procédés, droits et valeurs similaires.
    2808
    Amortissement des autres immobilisations incorporelles.
    2811
    Amortissement des terrains de gisement.
    2812
    Amortissement des agencements et aménagements des terrains.
    2813
    Amortissement des constructions sur sol propre.
    2814
    Amortissement des constructions sur sol d'autrui.
    2815
    Amortissement des installations techniques, matériel et outillage industriels.
    2817
    Amortissement des animaux de rapport et de reproduction.
    2818
    Amortissement des autres immobilisations corporelles.
    28...9
    Annulation et réduction de titres de recettes des amortissements des immobilisations émis au cours des exercices précédent et antérieurs.
    2911
    Provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles. - Terrains.
    2931
    Provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles en cours.
    2932
    Provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles en cours.
    2961
    Provisions pour dépréciation des titres de participation (syndicats interhospitaliers).
    2962
    Provisions pour dépréciation des titres de participation (GIP).
    2963
    Provisions pour dépréciation des titres de participation (GIE).
    2964
    Provisions pour dépréciation des titres de participation (GCS).
    2966
    Provisions pour dépréciation des autres titres de participation.
    297
    Provisions pour dépréciation des autres immobilisations financières.
    Classe 3
    31
    Matières premières (et fournitures).
    321
    Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
    322
    Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
    323
    Alimentation.
    324
    Combustibles.
    325
    Fournitures hôtelières.
    326
    Carburants et fournitures de garage.
    327
    Ateliers.
    328
    Autres fournitures suivies en stocks.
    33
    En-cours de production de biens.
    35
    Stocks de produits.
    37
    Stocks de marchandises.
    381
    Stocks de la DNA.
    382
    Stocks des CAT.
    383
    Stocks des ETS.
    39
    Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours.
    Classe 4
    4011
    Fournisseurs. - Exercice courant.
    4012
    Fournisseurs. - Exercice précédent.
    4014
    Fournisseurs. - Exercices antérieurs.
    4017
    Fournisseurs. - Retenues de garantie (et oppositions).
    403
    Fournisseurs. - Effets à payer.
    4041
    Fournisseurs. - Achats d'immobilisations. - Exercice courant.
    4042
    Fournisseurs. - Achats d'immobilisations. - Exercice précédent.
    4044
    Fournisseurs. - Achats d'immobilisations. - Exercices antérieurs.
    4047
    Fournisseurs d'immobilisations. - Retenues de garanties (et oppositions).
    405
    Fournisseurs d'immobilisations. - Effets à payer.
    408
    Fournisseurs. - Factures non parvenues.
    4097
    Fournisseurs, autres avoirs.
    4098
    Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus.
    4111
    Hospitalisés et consultants (part du malade). - Exercice courant.
    4112
    Caisse pivot (dotation globale). - Exercice courant.
    41131
    Caisses de sécurité sociale. - Régime général. - Exercice courant.
    41132
    Caisses de sécurité sociale. - Régime agricole. - Exercice courant.
    41133
    Régime de sécurité sociale des travailleurs non salariés des professions non agricoles. - Exercice courant.
    41134
    Autres régimes obligatoires de sécurité sociale. - Exercice courant.
    4114
    Départements. - Exercice courant.
    41151
    Mutuelles et compagnies d'assurance. - Exercice courant.
    41152
    Aide médicale. - Exercice courant.
    41158
    Divers autres tiers payants. - Exercice courant.
    4116
    Etat. - Exercice courant.
    4117
    Prestations entre établissements publics de santé. - Exercice courant.
    4121
    Hospitalisés et consultants (part du malade). - Exercice précédent.
    41221
    Caisse pivot. - Montants restant à recouvrer au titre de la seconde et de la troisième fraction de la mensualité de décembre.
    41222
    Caisse pivot. - Montants restant à recouvrer au titre des déductions opérées en vertu de l'article R. 174-1-9 du code de la sécurité sociale.
    41231
    Caisses de sécurité sociale. - Régime général. - Exercice précédent.
    41232
    Caisses de sécurité sociale. - Régime agricole. - Exercice précédent.
    41233
    Régime de sécurité sociale des travailleurs non salariés des professions non agricoles. - Exercice précédent.
    41234
    Autres régimes obligatoires de sécurité sociale. - Exercice précédent.
    4124
    Départements. - Exercice précédent.
    41251
    Mutuelles et compagnies d'assurance. - Exercice précédent.
    41252
    Aide médicale. - Exercice précédent.
    41258
    Divers autres tiers payants. - Exercice précédent.
    4126
    Etat. - Exercice précédent admis à l'aide sociale.
    4127
    Prestations entre établissements publics de santé. - Exercice précédent.
    4141
    Hospitalisés et consultants (part du malade). - Exercices antérieurs.
    41431
    Caisses de sécurité sociale. - Régime général. - Exercices antérieurs.
    41432
    Caisses de sécurité sociale. - Régime agricole. - Exercices antérieurs.
    41433
    Régime de sécurité sociale des travailleurs non salariés des professions non agricoles. - Exercices antérieurs.
    41434
    Autres régimes obligatoires de sécurité sociale. - Exercices antérieurs.
    4144
    Départements. - Exercices antérieurs.
    41451
    Mutuelles et compagnies d'assurance. - Exercices antérieurs.
    41452
    Aide médicale. - Exercices antérieurs.
    41458
    Divers autres tiers payants. - Exercices antérieurs.
    41461
    Etat. - Exercices antérieurs. - Sectorisation psychiatrique.
    41468
    Etat. - Exercices antérieurs. - Divers.
    4147
    Prestations entre établissements publics de santé. - Exercices antérieurs.
    4148
    Créances diverses antérieures au financement par dotation globale.
    4161
    Créances irrécouvrables admises en non-valeur : par le juge des comptes.
    4162
    Créances irrécouvrables admises en non-valeur : par le conseil d'administration.
    418
    Hospitalisés et consultants. - Produits à recevoir.
    41911
    Avances reçues des hospitalisés et consultants.
    41913
    Avances reçues des caisses de sécurité sociale.
    41914
    Avances reçues des départements.
    41915
    Avances reçues des autres tiers payants.
    41916
    Avances reçues de l'Etat.
    419171
    Provision versée par les hébergés en attente d'admission à l'aide sociale.
    419172
    Contributions des hébergés admis à l'aide sociale.
    4197
    Clients, autres avoirs.
    4211
    Personnel. - Rémunérations dues. - Exercice courant.
    4212
    Personnel. - Rémunérations dues. - Exercice précédent.
    4214
    Personnel. - Rémunérations dues. - Exercices antérieurs.
    4245
    Comptes individuels des praticiens.
    427
    Personnel. - Oppositions.
    4281
    Personnel. - Prime de service à répartir.
    4286
    Personnel. - Autres charges à payer.
    429
    Déficits et débets des comptables et régisseurs.
    4311
    Sécurité sociale.
    4312
    Contribution sociale généralisée (CSG).
    4318
    Autres.
    4371
    CNRACL.
    4372
    IRCANTEC.
    4373
    ASSEDIC.
    4374
    Caisses mutualistes, de retraites complémentaires ou de secours.
    4378
    Autres organismes sociaux.
    4386
    Organismes sociaux. - Charges à payer.
    4387
    Organismes sociaux. - Produits à recevoir.
    44311
    Opérations particulières avec les collectivités d'assistance. - Contributions versées par l'hébergé.
    44312
    Opérations particulières avec les collectivités d'assistance. - Ressources encaissées par le comptable.
    4432
    Etat.
    4433
    Département.
    4436
    Opérations particulières avec l'Ecole nationale de la santé publique.
    4438
    Opérations particulières avec les autres collectivités publiques et organismes internationaux.
    4452
    TVA due intra-communautaire.
    44551
    TVA à décaisser.
    44558
    Taxes assimilées à la TVA à décaisser.
    44562
    TVA sur immobilisations.
    44566
    TVA sur autres biens et services.
    44567
    Crédit de TVA à reporter.
    44568
    Taxes assimilées à la TVA déductibles.
    44571
    TVA collectée.
    44572
    TVA intra-communautaire collectée.
    44578
    Taxes assimilées à la TVA collectées.
    44583
    Remboursement de TVA demandé.
    44586
    TVA sur factures non parvenues.
    44587
    TVA sur factures à établir.
    4471
    Taxe sur les salaires.
    4478
    Autres impôts et taxes.
    4486
    Etat. - Charges à payer.
    4487
    Etat. - Produits à recevoir.
    451
    DNA.
    452
    Unités de soins de longue durée.
    453
    Etablissement de transfusion sanguine (spécifique à l'AP-HP).
    4561
    Maisons de retraite.
    4562
    Hospices.
    45631
    Centres d'aide par le travail : activité sociale.
    45632
    Centres d'aide par le travail : activité de production et de commercialisation.
    4564
    Service de soins infirmiers à domicile pour personnes âgées (SIDPA).
    4568
    Autres services relevant de la loi sociale du 30 juin 1975.
    4586
    Activités de lutte contre l'alcoolisme.
    4587
    Structures pour toxicomanes.
    4588
    Opérations pour le compte de tiers.
    462
    Créances sur cessions d'immobilisations.
    46311
    Fonds gérés par le gérant de tutelle préposé ou le directeur gérant d'affaires. - Malades majeurs protégés.
    46312
    Fonds des hospitalisés et hébergés sous sauvegarde de justice.
    46313
    Fonds des hospitalisés et hébergés sous tutelle ou curatelle.
    46321
    Fonds reçus ou déposés. - Hospitalisés et hébergés.
    46322
    Fonds trouvés sur les décédés.
    46323
    Fonds trouvés sur les malades mentaux.
    46324
    Fonds appartenant à des malades sortis.
    46328
    Fonds reçus ou déposés. - Autres.
    46331
    Pécule.
    46332
    Fonds de solidarité.
    46341
    Masse des prélèvements opérés sur les ressources des malades majeurs protégés.
    46342
    Remise du préposé. - Malades majeurs protégés.
    46343
    Mesures conservatoires, avances de frais. - Malades majeurs protégés.
    464
    Caisse des dépôts et consignations (FASMO).
    466
    Excédents de versement.
    46711
    Créditeurs divers. - Exercice courant.
    46712
    Créditeurs divers. - Exercice précédent.
    46714
    Créditeurs divers. - Exercices antérieurs.
    46721
    Débiteurs divers. - Exercice courant.
    46722
    Débiteurs divers. - Exercice précédent.
    46724
    Débiteurs divers. - Exercices antérieurs.
    4673
    Billets à ordre des coupes de bois.
    46811
    Dons et legs en instance d'attribution.
    468121
    Dons et legs attribués en nature, en attente d'utilisation.
    468122
    Dons et legs attribués en espèces, en attente d'utilisation.
    4682
    Charges à payer sur ressources affectées.
    4684
    Produits à recevoir sur ressources affectées.
    4686
    Autres charges à payer.
    4687
    Produits à recevoir.
    4711
    Versements des régisseurs.
    4712
    Virements réimputés.
    4713
    Recettes perçues avant émission des titres.
    4714
    Recettes perçues en excédent à réimputer (2).
    4718
    Autres recettes à régulariser.
    4721
    Dépenses réglées sans mandatement préalable.
    4722
    Commissions bancaires en instance de mandatement (carte bancaire).
    4728
    Autres dépenses à régulariser.
    473
    Dépenses à l'étranger en instance de règlement.
    476
    Différences de conversion. - Actif.
    477
    Différences de conversion. - Passif.
    4781
    Frais de poursuite rattachés.
    4785
    Ecarts de conversion euro.
    4788
    Autres comptes transitoires.
    4811
    Charges différées.
    4816
    Frais d'émission des emprunts obligataires.
    48181
    Charges à étaler. - Grosses réparations.
    48182
    Charges à étaler. - Pénalités sur renégociation des emprunts.
    48188
    Autres charges à étaler.
    486
    Charges constatées d'avance.
    487
    Produits constatés d'avance.
    491
    Provisions pour dépréciation des comptes de redevables.
    496
    Provisions pour dépréciation des comptes de débiteurs divers.
    Classe 5
    506
    Obligations.
    507
    Bons du Trésor et bons d'épargne des PTT.
    508
    Autres valeurs mobilières et créances assimilées.
    5115
    Cartes bancaires à l'encaissement.
    5116
    Cartes bancaires impayées.
    5117
    Chèques impayés.
    513
    Caisse des dépôts et consignations.
    514
    Chèques postaux (3).
    515
    Compte au Trésor.
    5171
    Crédit local de France - CAECL SA.
    518
    Intérêts courus.
    519
    Crédits de trésorerie.
    53
    Caisse (3).
    5411
    Disponibilités chez les régisseurs d'avances.
    5412
    Disponibilités chez les régisseurs de recettes.
    542
    Disponibilités chez les directeurs des services économiques.
    545
    Administrateurs de legs.
    580
    Virements internes.
    581
    Dotation globale de financement attendue.
    582
    Dotation globale de financement reçue.
    583
    Encaissements manuels.
    584
    Encaissements par lecture optique.
    585
    Encaissements par la procédure NOE.
    59
    Provisions pour dépréciation des comptes financiers.
    Classe 6
    6011
    Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique.
    6012
    Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général.
    6021
    Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
    6022
    Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
    6023
    Alimentation.
    6024
    Combustibles.
    6025
    Fournitures hôtelières.
    6026
    Carburants et fournitures de garage.
    6027
    Ateliers.
    6028
    Autres fournitures suivies en stocks.
    60311
    Variation des stocks de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique.
    60312
    Variation des stocks de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général.
    60321
    Variation des stocks de produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
    60322
    Variation des stocks de fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
    60323
    Variation des stocks d'alimentation.
    60324
    Variation des stocks de combustibles.
    60325
    Variation des stocks de fournitures hôtelières.
    60326
    Variation des stocks de carburants et fournitures de garage.
    60327
    Variation des stocks d'ateliers.
    60328
    Variation des stocks d'autres fournitures suivies en stocks.
    6037
    Variation des stocks de marchandises.
    6061
    Fournitures non stockables.
    6063
    Fournitures, petits matériels et outillages.
    6064
    Fournitures de bureau, imprimés et fournitures informatiques.
    6065
    Emballages.
    6066
    Fournitures médicales.
    6068
    Autres achats non stockés de matières et fournitures.
    6071
    Achats de marchandises à caractère médical ou pharmaceutique.
    6072
    Achats de marchandises à caractère hôtelier et général.
    6091
    Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats stockés de matières premières (et fournitures).
    6092
    Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats d'autres approvisionnements stockés.
    6096
    Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats non stockés de matières et fournitures.
    6097
    Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats de marchandises.
    611
    Sous-traitance générale.
    612
    Redevances de crédit-bail.
    613
    Locations.
    614
    Charges locatives et de copropriété.
    6152
    Entretien et réparation sur biens immobiliers.
    6155
    Entretien et réparation sur biens mobiliers.
    615611
    Maintenance informatique à caractère médical.
    615618
    Maintenance informatique. - Autres.
    61562
    Maintenance du matériel médical.
    61568
    Maintenance. - Autres.
    6161
    Multirisques.
    6162
    Assurance obligatoire dommage. - Construction.
    6163
    Assurance transport.
    6165
    Responsabilité civile.
    6166
    Matériels.
    6167
    Assurance capital. - Décès « titulaires ».
    61681
    Primes d'assurance maladie maternité accident du travail.
    61688
    Primes d'assurance. - Autres risques.
    617
    Etudes et recherches.
    618
    Divers services extérieurs.
    619
    Rabais, remises, ristournes obtenus sur services extérieurs.
    621
    Personnel extérieur à l'établissement.
    622
    Rémunérations d'intermédiaires et honoraires.
    623
    Information, publications, relations publiques.
    624
    Transports de biens, d'usagers et transports collectifs du personnel.
    625
    Déplacements, missions et réceptions.
    626
    Frais postaux et frais de télécommunications.
    627
    Services bancaires et assimilés.
    628
    Prestations de services à caractère non médical.
    629
    Rabais, remises, ristournes obtenus sur autres services extérieurs.
    6311
    Taxe sur les salaires.
    6312
    Taxe d'apprentissage.
    6318
    Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
    6331
    Versement de transport.
    6332
    Allocation logement.
    6333
    Participation des employeurs à la formation professionnelle continue.
    6336
    Cotisation au fonds pour l'emploi hospitalier.
    6338
    Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
    6351
    Impôts directs.
    6352
    Taxes sur le chiffre d'affaires non récupérables.
    6353
    Impôts indirects.
    6354
    Droits d'enregistrement et de timbre.
    6358
    Autres droits.
    637
    Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).
    6411
    Personnel titulaire et stagiaire.
    6413
    Personnel non titulaire sur emplois permanents.
    6415
    Personnel non médical de remplacement.
    6416
    Contrats emploi solidarité.
    6417
    Apprentis.
    6421
    Praticiens temps plein.
    6422
    Praticiens temps partiel.
    6423
    Attachés.
    6424
    Internes et étudiants en médecine.
    6425
    Gardes et astreintes.
    6428
    Autres rémunérations du personnel médical.
    6451
    Charges de sécurité sociale et de prévoyance : personnel non médical.
    6452
    Charges de sécurité sociale et de prévoyance : personnel médical.
    647
    Autres charges sociales.
    648
    Autres charges de personnel.
    654
    Pertes sur créances irrécouvrables.
    657
    Subventions.
    658
    Charges diverses de gestion courante.
    6611
    Intérêts des emprunts et dettes.
    6615
    Intérêts des comptes courants créditeurs.
    666
    Pertes de change.
    667
    Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement.
    668
    Autres charges financières.
    671
    Charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
    6721
    Charges rattachées à l'exercice précédent.
    67221
    Charges provenant de différences sur produits de l'hospitalisation et des activités à tarification spécifique.
    67228
    Charges provenant de différences sur autres produits à recevoir.
    6723
    Mandats réémis.
    67241
    Annulation de titres afférents aux produits de l'hospitalisation et des activités à tarification spécifique.
    67248
    Annulation de titres afférents aux autres produits.
    67281
    Charges de personnel.
    67282
    Charges à caractère médical.
    67283
    Charges d'exploitation à caractère hôtelier et général.
    67288
    Autres charges.
    675
    Valeurs comptables des éléments d'actifs cédés.
    678
    Autres charges exceptionnelles.
    6811
    Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
    6812
    Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir.
    6815
    Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation.
    68173
    Dotations aux provisions pour dépréciation des stocks et en-cours.
    68174
    Dotations aux provisions pour dépréciation des créances.
    6861
    Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations.
    6865
    Dotations aux provisions pour risques et charges financières.
    6866
    Dotations aux provisions pour dépréciation des éléments financiers.
    6871
    Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations.
    68741
    Dotations à la réserve de trésorerie (postérieure au financement par dotation globale).
    68742
    Dotations aux autres provisions réglementées. - Plus-values réinvesties.
    6876
    Dotations aux provisions pour dépréciations exceptionnelles.
    Classe 7
    701
    Ventes de produits finis.
    702
    Ventes de produits intermédiaires.
    703
    Ventes de produits résiduels.
    704
    Travaux.
    70621
    Dotation globale.
    706221
    Médecine et spécialités médicales.
    706222
    Chirurgie et spécialités chirurgicales.
    7062231
    Spécialités coûteuses.
    7062232
    Spécialités très coûteuses.
    706224
    Services de moyen séjour.
    706227
    Majoration régimes particuliers.
    706228
    Lutte contre les maladies mentales (produit de la tarification en hospitalisation complète).
    70623
    Produits des tarifications journalières en hospitalisation incomplète.
    70624
    Produits des tarifications de l'hospitalisation à domicile.
    70625
    Produits des tarifications au titre des conventions internationales.
    70627
    Forfait journalier (art. L. 714-4 du code de la santé publique).
    7064
    Prestations effectuées au profit des malades ou consultants d'un autre établissement.
    706511
    Consultations entièrement payées par les malades.
    706512
    Part des consultations non prises en charge par des organismes d'assurance-maladie.
    70652
    Pansements.
    70653
    Bains et massages.
    70654
    Gros appareillage.
    70655
    Interruption volontaire de grossesse.
    70656
    SMUR.
    70657
    Protection maternelle et infantile.
    70658
    Autres produits des activités faisant l'objet d'une tarification spécifique.
    7066
    Produits des écoles paramédicales.
    7071
    Rétrocession de médicaments.
    7078
    Autres ventes de marchandises.
    7081
    Produits des services exploités dans l'intérêt des personnels.
    7082
    Prestations délivrées aux usagers et accompagnants.
    7083
    Prestations délivrées à d'autres tiers.
    7084
    Prestations informatiques.
    7088
    Autres produits d'activités annexes.
    7133
    Variation des en-cours de production de biens.
    7135
    Variation des stocks de produits.
    72
    Production immobilisée.
    7411
    Subventions versées aux écoles paramédicales (Etat).
    7412
    Subventions versées au titre de la protection maternelle et infantile.
    74131
    Subventions versées au SAMU.
    74132
    Subventions versées au SMUR.
    74133
    Subventions versées au Centre 15.
    7418
    Autres subventions d'exploitation.
    742
    Participations.
    743
    Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage.
    744
    Aide forfaitaire à l'apprentissage.
    75821
    Retenues et versements sur l'activité libérale.
    75822
    Retenues et versements sur les activités réalisées dans les structures d'hospitalisation prévues à l'article L.714-36 du code de la santé publique.
    7583
    Remboursements de frais.
    7584
    Remboursements de frais des budgets annexes.
    7586
    Produits de la gestion des biens des malades majeurs protégés par la loi du 3 janvier 1968.
    7588
    Autres produits divers de gestion courante.
    761
    Produits de participations.
    762
    Produits des immobilisations financières.
    764
    Revenus des valeurs mobilières de placement.
    765
    Escomptes obtenus.
    766
    Gains de change.
    767
    Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement.
    768
    Autres produits financiers.
    771
    Produits exceptionnels sur opérations de gestion.
    77211
    Produits relatifs à l'hospitalisation et aux activités à tarification spécifique.
    77218
    Produits. - Autres.
    7722
    Produits provenant de différences sur charges à payer.
    77231
    Titres réémis relatifs aux produits de l'hospitalisation et des activités faisant l'objet d'une tarification spécifique.
    77238
    Titres réémis autres produits.
    7724
    Annulation de mandats émis au cours d'exercices antérieurs.
    77281
    Produits de l'hospitalisation et des activités faisant l'objet d'une tarification spécifique (exercices antérieurs).
    77288
    Autres produits (sur exercices antérieurs).
    775
    Produits des cessions d'éléments d'actif.
    777
    Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice.
    778
    Autres produits exceptionnels.
    7815
    Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation.
    78173
    Reprises sur provisions pour dépréciation des stocks et en-cours.
    78174
    Reprises sur provisions pour dépréciation des créances.
    7865
    Reprises sur provisions pour risques et charges financières.
    7866
    Reprises sur provisions pour dépréciation des éléments financiers.
    78741
    Reprises sur la réserve de trésorerie (postérieure au financement par dotation globale).
    7876
    Reprises sur provisions pour dépréciations exceptionnelles.
    791
    Transferts de charges d'exploitation.
    796
    Transferts de charges financières.
    797
    Transferts de charges exceptionnelles.
    LISTE DES COMPTES A OUVRIR A LA BALANCE DU GRAND-LIVRE DES BUDGETS ANNEXES DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE
    Dotation non affectée
    LETTRE MNEMOTECHNIQUE A
    Classe 3
    A 31
    Matières premières et fournitures.
    A 321
    Semences et plants.
    A 322
    Engrais et produits assimilés.
    A 323
    Fournitures des domaines agricoles.
    A 324
    Animaux.
    A 351
    Produits végétaux non transformés.
    A 352
    Produits végétaux transformés.
    A 353
    Produits animaux.
    A 354
    Animaux autres que de rapport et de reproduction.
    A 358
    Autres produits des domaines.
    A 37
    Stocks de marchandises.
    A 39
    Provisions pour dépréciation des stocks et en cours.
    Classe 4
    A 451
    Hôpital (DNA).
    Classe 6
    A 601
    Achats stockés de matières premières et fournitures.
    A 6021
    Semences et plants.
    A 6022
    Engrais et produits assimilés.
    A 6023
    Fournitures des domaines agricoles.
    A 6024
    Animaux.
    A 6031
    Variation des stocks de matières premières et fournitures.
    A 60321
    Variation des stocks de semences et plants.
    A 60322
    Variation des stocks d'engrais et produits assimilés.
    A 60323
    Variation des stocks de fournitures des domaines agricoles.
    A 60324
    Variation des stocks d'animaux.
    A 6037
    Variation des stocks de marchandises.
    A 606
    Achats non stockés de matières et fournitures.
    A 607
    Achats de marchandises.
    A 6091
    Rabais, remises ristournes obtenus sur achats stockés de matières premières (et fournitures).
    A 6092
    Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats d'autres approvisionnements stockés.
    A 6096
    Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats non stockés de matières et fournitures.
    A 6097
    Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats de marchandises.
    A 611
    Sous-traitance générale.
    A 612
    Redevance de crédit-bail.
    A 613
    Locations.
    A 614
    Charges locatives et de copropriété.
    A 615
    Entretien et réparations.
    A 616
    Primes d'assurances.
    A 618
    Divers services extérieurs.
    A 619
    Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs.
    A 622
    Rémunérations d'intermédiaires et honoraires.
    A 624
    Transports de biens, d'usagers et transports collectifs du personnel.
    A 625
    Déplacements missions et réceptions.
    A 626
    Frais postaux et frais de télécommunications.
    A 628
    Prestations de services diverses.
    A 629
    Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs.
    A 631
    Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
    A 633
    Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
    A 635
    Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).
    A 637
    Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).
    A 6411
    Personnel titulaire et stagiaire.
    A 6413
    Personnel non titulaire sur emplois permanents.
    A 6415
    Personnel non médical et de remplacement.
    A 6416
    Contrats Emploi Solidarité.
    A 6417
    Apprentis.
    A 6451
    Charges de sécurité sociale et de prévoyance : personnel non médical.
    A 647
    Autres charges sociales.
    A 648
    Autres charges de personnel.
    A 654
    Pertes sur créances irrécouvrables.
    A 658
    Charges diverses de gestion courante.
    A 661
    Charges d'intérêts.
    A 666
    Pertes de changes.
    A 668
    Autres charges financières.
    A 671
    Charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
    A 6721
    Charges rattachées à l'exercice précédent.
    A 6722
    Charges provenant de différences sur produits à recevoir.
    A 6723
    Mandats réémis.
    A 6724
    Annulation de titres émis au cours d'exercices antérieurs.
    A 6728
    Autres charges sur exercices antérieurs.
    A 675
    Valeurs comptables des éléments d'actif cédés.
    A 678
    Autres charges exceptionnelles.
    A 6811
    Dotations aux amortissements des immobilisations corporelles et incorporelles.
    A 6812
    Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir.
    A 6815
    Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation.
    A 68173
    Dotations aux provisions pour dépréciation des stocks et en-cours.
    A 68174
    Dotations aux provisions pour dépréciation des créances.
    A 686
    Dotations aux amortissements et aux provisions. - Charges financières.
    A 6874
    Dotations aux autres provisions réglementées.
    Classe 7
    A 7011
    Produits végétaux non transformés.
    A 7012
    Produits végétaux transformés.
    A 7013
    Produits animaux.
    A 7014
    Animaux autres que de rapport et de reproduction.
    A 7018
    Autres produits des domaines.
    A 703
    Ventes de produits résiduels.
    A 707
    Ventes de marchandises.
    A 7135
    Variations des stocks de produits.
    A 72
    Production immobilisée.
    A 744
    Aide forfaitaire à l'apprentissage.
    A 751
    Revenus des immeubles non affectés à l'activité hospitalière.
    A 752
    Droits de chasse et de pêche.
    A 753
    Fermages.
    A 758
    Produits divers de gestion courante.
    A 764
    Revenus des valeurs mobilières du placement.
    A 766
    Gains de change.
    A 768
    Autres produits financiers.
    A 771
    Produits exceptionnels sur opérations de gestion.
    A 7721
    Produits rattachés à l'exercice précédent.
    A 7722
    Produits provenant de différences sur charges à payer.
    A 7723
    Titres réémis.
    A 7724
    Annulation de mandats émis au cours d'exercices antérieurs.
    A 7728
    Autres produits sur exercices antérieurs.
    A 775
    Produits des cessions d'éléments d'actif.
    A 778
    Autres produits exceptionnels.
    A 7815
    Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation.
    A 78173
    Reprises sur provisions pour dépréciation des stocks et en-cours.
    A 78174
    Reprises sur provisions pour dépréciation des créances.
    A 786
    Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits financiers).
    A 7874
    Reprises sur autres provisions réglementées.
    A 791
    Transferts de charges d'exploitation.
    A 796
    Transferts de charges financières.
    UNITES DE SOINS DE LONGUE DUREE
    ACTIVITES RELEVANT DE LA LOI SOCIALE DU 30 JUIN 1975
    LETTRES MNEMOTECHNIQUES
    B : Centres et unités de soins de longue durée (long séjour).
    J : Maisons de retraite.
    K : Hospices.
    N : Services de soins à domicile pour personnes âgées.
    P : Autres services relevant de la loi sociale du 30 juin 1975.
    Classe 4
    452
    Hôpital (unité de soins de longue durée).
    4561
    Hôpital (maison de retraite).
    4562
    Hôpital (hospice).
    4564
    Hôpital (services de soins à domicile pour personnes âgées).
    4568
    Hôpital (autres services relevant de la loi sociale du 30 juin 1975).
    Classe 6
    601
    Achats stockés de matières premières et fournitures.
    6021
    Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
    6022
    Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
    6023
    Alimentation.
    6024
    Combustibles.
    6025
    Fournitures hôtelières.
    6026
    Carburants et fournitures de garage.
    6027
    Ateliers.
    6028
    Autres fournitures suivies en stocks.
    6031
    Variation des stocks de matières premières et fournitures.
    60321
    Variation des stocks de produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
    60322
    Variation des stocks de fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
    60323
    Variation des stocks d'alimentation.
    60324
    Variation de stocks de combustibles.
    60325
    Variation des stocks de fournitures hôtelières.
    60326
    Variation des stocks de carburants et fournitures de garage.
    60327
    Variation des stocks d'ateliers.
    60328
    Variation des stocks d'autres fournitures suivies en stocks.
    6037
    Variation des stocks de marchandises.
    6061
    Fournitures non stockables.
    6063
    Fournitures, petits matériels et outillages.
    6064
    Fournitures de bureau, imprimés et fournitures informatiques.
    6065
    Emballages.
    6066
    Fournitures médicales.
    6067
    Fournitures scolaires éducatives et de loisirs.
    6068
    Autres achats non stockés de matières et fournitures.
    607
    Achats de marchandises.
    6091
    Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats stockés de matières premières (et fournitures).
    6092
    Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats d'autres approvisionnements stockés.
    6096
    Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats non stockés de matières et fournitures.
    6097
    Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats de marchandises.
    611
    Sous-traitance générale.
    612
    Redevances de crédit-bail.
    613
    Locations.
    614
    Charges locatives et de copropriété.
    615
    Entretien et réparations.
    6161
    Multirisques.
    6162
    Assurance obligatoire dommage-construction.
    6163
    Assurance transport.
    6165
    Responsabilité civile.
    6166
    Matériels.
    6167
    Assurance capital-décès.
    61681
    Primes d'assurance maladie, maternité, accident du travail.
    61688
    Autres primes d'assurances.
    617
    Etudes et recherches.
    618
    Divers services extérieurs.
    619
    Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs.
    621
    Personnel extérieur à l'établissement.
    622
    Rémunérations d'intermédiaires et honoraires.
    623
    Information, publications, relations publiques.
    624
    Transports de biens, d'usagers et transports collectifs du personnel.
    625
    Déplacements, missions et réceptions.
    626
    Frais postaux et frais de télécommunications.
    627
    Services bancaires et assimilés.
    628
    Autres prestations de services.
    629
    Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs.
    6311
    Taxe sur les salaires.
    6312
    Taxe d'apprentissage.
    6318
    Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
    633
    Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunération (autres organismes).
    635
    Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).
    637
    Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).
    6411
    Personnel titulaire et stagiaire.
    6413
    Personnel non titulaire sur emplois permanents.
    6415
    Personnel non médical de remplacement.
    6416
    Contrats emploi-solidarité.
    6417
    Apprentis.
    642
    Rémunérations du personnel médical.
    6451
    Charges de sécurité sociale et de prévoyance : personnels non médical.
    6452
    Charges de sécurité sociale et de prévoyance : personnel médical.
    647
    Autres charges sociales.
    648
    Autres charges de personnel.
    654
    Pertes sur créances irrécouvrables.
    657
    Subventions.
    658
    Charges diverses de gestion courante.
    661
    Charges d'intérêts.
    667
    Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement.
    668
    Autres charges financières.
    671
    Charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
    6721
    Charges rattachées à l'exercice précédent.
    6722
    Charges provenant de différences sur produit à recevoir.
    6723
    Mandats réémis.
    6724
    Annulation de titres émis au cours d'exercices antérieurs.
    6728
    Autres charges sur exercices antérieurs.
    675
    Valeurs comptables des éléments d'actifs cédés.
    678
    Autres charges exceptionnelles.
    6811
    Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
    6812
    Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir.
    6815
    Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation.
    68174
    Dotations aux provisions pour dépréciation des créances.
    686
    Dotations aux amortissements et aux provisions. - Charges financières.
    6871
    Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations.
    68741
    Dotations à la réserve de trésorerie.
    Classe 7
    701
    Ventes de produits finis.
    702
    Ventes de produits intermédiaires.
    703
    Ventes de produits résiduels.
    704
    Travaux.
    706112
    Forfait journalier de soins (maisons de retraite, logements-foyers, hospices, services de soins à domicile).
    706122
    Forfait journalier de soins (soins longue durée).
    70613
    Prix de journée hébergement (établissements comportant un forfait de soins).
    70614
    Prix de journée (établissements pour personnes âgées sans forfait de soins).
    70615
    Prix de journée des autres établissements relevant de la loi sociale.
    70616
    Dotation globale des établissements relevant de la loi sociale.
    70618
    Autres produits des établissements relevant de la loi sociale.
    70621
    Dotation globale (forfait global annuel de soins).
    70627
    Forfait journalier (loi du 19 janvier 1983).
    7063
    Prestation spécifique dépendance.
    7065
    Produits des activités faisant l'objet d'une tarification spécifique.
    707
    Ventes de marchandises.
    708
    Produits des activités annexes.
    7133
    Variations des en-cours de production de biens.
    7135
    Variations des stocks de produits.
    72
    Production immobilisée.
    74
    Subventions d'exploitation et participations.
    75821
    Retenues et versements sur l'activité libérale.
    75822
    Retenues et versements sur les activités réalisées dans les structures d'hospitalisation prévues à l'article L. 714-36.
    7583
    Remboursement de frais.
    7584
    Remboursement de frais budgets annexes (4).
    7586
    Produits de la gestion des biens des malades majeurs protégés par la loi du 3 janvier 1968.
    7588
    Autres produits divers de gestion courante.
    761
    Produits de participations.
    762
    Produits des immobilisations financières.
    764
    Revenu des valeurs mobilières de placement.
    765
    Escomptes obtenus.
    767
    Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement.
    768
    Autres produits financiers.
    771
    Produits exceptionnels sur opérations de gestion.
    7721
    Produits rattachés à l'exercice précédent.
    7722
    Produits provenant de différences sur charges à payer.
    7723
    Titres réémis.
    7724
    Annulation des mandats émis au cours d'exercices antérieurs.
    7728
    Autres produits sur exercices antérieurs.
    775
    Produits des cessions d'éléments d'actif.
    777
    Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice.
    778
    Autres produits exceptionnels.
    7815
    Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation.
    78174
    Reprises sur provisions pour dépréciation des créances.
    786
    Reprises sur provisions (produits financiers).
    78741
    Reprises sur la réserve de trésorerie.
    791
    Transferts de charges d'exploitation.
    796
    Transferts de charges financières.
    797
    Transferts de charges exceptionnelles.
    ACTIVITES DE LUTTE CONTRE L'ALCOOLISME
    STRUCTURES POUR TOXICOMANES
    LETTRES MNEMOTECHNIQUES
    U : Activité de lutte contre l'alcoolisme.
    V : Structures pour toxicomanes.
    Classe 4
    U 4586
    Hôpital (activité de lutte contre l'alcoolisme).
    V 4587
    Hôpital (structures pour toxicomanes).
    Classe 6
    601
    Achats stockés de matières premières et fournitures.
    6021
    Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
    6022
    Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
    6023
    Alimentation.
    6024
    Combustibles.
    6025
    Fournitures hôtelières.
    6026
    Carburants et fournitures de garage.
    6027
    Ateliers.
    6028
    Autres fournitures suivies en stocks.
    6031
    Variation des stocks de matières premières et fournitures.
    60321
    Variation des stocks de produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
    60322
    Variation des stocks de fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
    60323
    Variation des stocks d'alimentation.
    60324
    Variation des stocks de combustibles.
    60325
    Variation des stocks de fournitures hôtelières.
    60326
    Variation des stocks de carburants et fournitures de garage.
    60327
    Variation des stocks d'ateliers.
    60328
    Variation de stocks d'autres fournitures suivies en stocks.
    6037
    Variation des stocks de marchandises.
    6061
    Fournitures non stockables.
    6063
    Fournitures, petits matériels et outillages.
    6064
    Fournitures de bureau, imprimés et fournitures informatiques.
    6065
    Emballages.
    6066
    Fournitures médicales.
    6068
    Autres achats non stockés de matières et fournitures.
    607
    Achats de marchandises.
    6091
    Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats stockés de matières premières (et fournitures).
    6092
    Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats d'autres approvisionnements stockés.
    6096
    Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats non stockés de matières et fournitures.
    6097
    Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats de marchandises.
    611
    Sous-traitance générale.
    612
    Redevance de crédit-bail.
    613
    Locations.
    614
    Charges locatives et de copropriété.
    615
    Entretien et réparations.
    616
    Primes d'assurances.
    617
    Etudes et recherches.
    618
    Divers services extérieurs.
    619
    Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs.
    621
    Personnel extérieur à l'établissement.
    622
    Rémunérations d'intermédiaires et honoraires.
    623
    Informations, publications, relations publiques.
    624
    Transports de biens, d'usagers et transports collectifs du personnel.
    625
    Déplacements, missions et réceptions.
    626
    Frais postaux et frais de télécommunications.
    628
    Prestations de services diverses.
    629
    Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs.
    631
    Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
    633
    Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
    635
    Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).
    637
    Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).
    6411
    Personnel titulaire et stagiaire.
    6413
    Personnel non titulaire sur emplois permanents.
    6415
    Personnel non médical de remplacement.
    6416
    Contrats emploi-solidarité.
    642
    Rémunérations du personnel médical.
    6451
    Charges de sécurité sociale et de prévoyance : personnel non médical.
    6452
    Charges de sécurité sociale et de prévoyance : personnel médical.
    647
    Autres charges sociales.
    648
    Autres charges de personnel.
    658
    Charges diverses de gestion courante.
    661
    Charges d'intérêts.
    668
    Autres charges financières.
    671
    Charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
    6721
    Charges rattachées à l'exercice précédent.
    6722
    Charges provenant de différences sur produits à recevoir.
    6723
    Mandats réémis.
    6724
    Annulation de titres émis au cours d'exercices antérieurs.
    6728
    Autres charges sur exercices antérieurs.
    675
    Valeurs comptables des éléments d'actif cédés.
    678
    Autres charges exceptionnelles.
    681
    Dotations aux amortissements et aux provisions. - Charges d'exploitation.
    686
    Dotations aux amortissements et aux provisions. - Charges financières.
    6874
    Dotations aux autres provisions réglementées.
    706
    Prestations de services.
    7133
    Variations des en-cours de production de biens.
    7135
    Variations des stocks de produits.
    72
    Production immobilisée.
    741
    Subventions d'exploitation versées par l'Etat.
    742
    Participations.
    748
    Autres subventions d'exploitation.
    758
    Produits divers de gestion courante.
    771
    Produits exceptionnels sur opérations de gestion.
    7721
    Produits rattachés à l'exercice précédent.
    7722
    Produits provenant de différences sur charges à payer.
    7723
    Titres réémis.
    7724
    Annulation des mandats émis au cours d'exercices antérieurs.
    7728
    Autres produits sur exercices antérieurs.
    775
    Produits des cessions d'éléments d'actif.
    778
    Autres produits exceptionnels.
    781
    Reprises sur amortissements et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation).
    786
    Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits financiers).
    7874
    Reprises sur autres provisions réglementées.
    791
    Transferts de charges d'exploitation.
    796
    Transferts de charges financières.
    797
    Transferts de charges exceptionnelles.
    (1) Ne concerne que le centre hospitalier de Châlons-en-Champagne.
    (2) Ne concerne que les comptables utilisant l'application HTR.
    (3) Ne concerne que le centre hospitalier national d'ophtalmologie des Quinze-Vingts, l'établissement public de santé de Fresnes, l'hôpital national de Saint-Maurice et l'Institut national des Invalides.
    (4) A n'utiliser que par les centres autonomes de soins de longue durée et les hôpitaux locaux qui n'ont pas d'activités sanitaires autres que celle de soins de longue durée.