I. - Atteintes motrices, sensitives, cérébelleuses
    d'origine centrale
    I.1. Séquelles motrices et sensitives d'origine cérébrale
    I.1.1. Hémiplégie
    Conservation d'une activité réduite, avec marche possible, absence de troubles sphinctériens, langage peu ou pas perturbé, persistance d'une certaine autonomie :
    - côté dominant.................... 
    60 à 80 %
    - côté non dominant.................... 
    50 à 70 %
    Impotence complète, avec troubles sphinctériens, avec ou sans aphasie.................... 
    90 à 99 %
    I.1.2. Atteinte isolée d'un membre (monoplégie)
    I.1.2.1. Atteinte isolée d'un membre inférieur :
    - syndrome pyramidal modéré permettant des trajets prolongés.................... 
    10 %
    - marche possible mais difficile en terrain accidenté pour monter des marches, long trajet pénible.................... 
    10 à 30 %
    - marche très difficile même en terrain plat ou impossible.................... 
    40 %
    I.1.2.2. Atteinte isolée d'un membre supérieur :
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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 30 du 04/02/20 1 page 1932 à 1966
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    I.1.3. Atteinte cérébrale bilatérale :
    - marche possible, suivant le degré d'impotence et d'incapacité à utiliser les membres supérieurs.................... 
    30 à 90 %
    - marche impossible, état grabataire.................... 
    99 %
    I.1.4. Paraplégie d'origine cérébrale
    Se rapporter au paragraphe correspondant des paraplégies d'origine médullaire.
    I.1.5. Troubles associés
    Les atteintes des fonctions supérieures éventuellement associées aux séquelles sensitivo-motrices sont répertoriées dans les paragraphes suivants.
    En cas d'atteinte sensitive, l'importance des troubles sensitifs est à prendre en compte dans l'appréciation définitive du taux retenu pour l'atteinte hémiplégique.
    L'atteinte sensitive hémicorporelle isolée est plus rare. L'appréciation du taux d'invalidité doit être fonction de la gêne occasionnée par les troubles sensitifs.
    En cas d'atteintes douloureuses, notamment d'atteinte thalamique, en dehors d'une éventuelle atteinte motrice :
    - douleurs à type de brûlures permanentes unilatérales plus ou moins étendues, exagérées par un frottement et les émotions.................... 
    20 à 60 %
    - avec impotence totale d'un membre.................... 
    80 %
    I.1.6. Hémianopsie latérale, homonyme :
    - hémianopsie latérale homonyme (hémisphère dominant) isolée ou associée.................... 
    20 %
    - hémianopsie latérale homonyme (hémisphère mineur) avec anosognosie.................... 
    40 %
    I.1.7. Syndrome pseudo-bulbaire avec dysarthrie et troubles de la déglutition
    En fonction de l'importance des troubles de la déglutition.................... 
    15 à 60 %
    I.2. Séquelles motrices et/ou sensitives d'atteinte médullaire
    Paraparésie permettant :
    - une autonomie extérieure, en fonction de l'importance des troubles sphinctériens associés.................... 
    30 à 60 %
    - la marche et une autonomie domestique, en fonction du handicap moteur et de l'importance des troubles sphinctériens.................... 
    50 à 70 %
    Paraplégie complète.................... 
    75 %
    Quadriparésie :
    - séquellaire permettant une autonomie extérieure plus ou moins associée à des troubles sphinctériens.................... 
    30 à 70 %
    - incomplète permettant la marche et une certaine autonomie domestique, en fonction du handicap et de la dépendance.................... 
    70 à 90 %
    Tétraplégie complète.................... 
    99 %
    I.2.1. Atteinte isolée d'un membre supérieur :
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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 30 du 04/02/20 1 page 1932 à 1966
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    I.2.2. Atteinte isolée d'un membre inférieur :
    - atteinte à prédominance proximale de la ceinture pelvienne sans retentissement sur la fonction du pied.................... 
    40 à 60 %
    - atteinte des muscles de la cuisse.................... 
    20 à 40 %
    - atteinte à prédominance distale intéressant la fonction du pied et de la jambe.................... 
    20 à 50 %
    - atteinte complète avec impotence absolue d'un membre inférieur.................... 
    75 %
    En cas de bilatéralité des lésions, l'appréciation du handicap rejoint l'appréciation du handicap concernant les séquelles des tétraplégies et paraplégies.
    En cas d'appareillage, la réduction du taux de handicap ne peut dépasser 15 % du taux initialement prévu sans l'appareillage.
    I.2.3. Troubles sensitifs
    En cas de troubles sensitifs isolés, l'appréciation du handicap doit tenir compte de l'importance de la gêne et notamment du retentissement des troubles sensitifs sur la fonction du membre.
    En cas de syndrome douloureux, l'appréciation du taux peut être évaluée à partir de l'évaluation des séquelles de douleurs thalamiques détaillées plus haut.
    I.2.4. Troubles sphinctériens et génitaux
    Les séquelles génito-sphinctériennes sont incluses dans l'appréciation globale des séquelles d'une atteinte médullaire quel que soit son niveau lorsqu'il existe une atteinte sensitivo-motrice associée.
    Lorsque les troubles sphinctériens sont au premier plan par rapport aux séquelles sensitivo-motrices, il convient d'évaluer les troubles de la façon suivante :
    - coprostase rebelle.................... 
    10 %
    - incontinence anale incomplète.................... 
    10 à 25 %
    - incontinence anale complète.................... 
    70 %
    - association à des troubles génitaux (abolition ou diminution des érections), nécessité de l'avis d'un spécialiste.
    Pour les rétentions et incontinences urinaires : voir « Système génito-urinaire ».
    I.2.5. Syndrome de la queue de cheval et syndrome de Brown Sequard
    Le syndrome de la queue de cheval s'apprécie de la même façon qu'une atteinte paraparétique en évaluant l'importance des troubles moteurs ainsi que celle des troubles sensitifs et des troubles génito-sphinctériens associés. Le taux peut aller de 30 % (séquelles sensitivo-motrices discrètes et troubles sphinctériens discrets) à 75 % (impotence totale et troubles sphinctériens majeurs).................... 
    30 à 75 %
    I.2.6. Syringomyélie :
    - forme fruste ou très lente avec troubles fonctionnels modérés ou pas de déficit, troubles sensitifs sans douleurs intenses.................... 
    20 à 40 %
    - forme plus progressive avec amyotrophie limitée et phénomènes spasmodiques et douloureux.................... 
    40 à 60 %
    - forme amyotrophique grave avec déficit important, troubles sensitifs accentués, atteinte bulbaire, douleurs importantes.................... 
    60 à 99 %
    I.3. Syndromes cérébelleux
    Les séquelles cérébelleuses de traumatisme crânien sont en général rares à l'état pur et s'associent en général à des signes sensitivo-moteurs et notamment à des séquelles pyramidales :
    - atteinte bilatérale légère avec marche peu perturbée avec quelques maladresses des mouvements.................... 
    30 à 50 %
    - atteinte bilatérale mais incomplète, permettant une marche imparfaite et des mouvements maladroits.................... 
    60 à 80 %
    - atteinte cérébelleuse globale avec troubles de la statique entraînant l'impossibilité de la marche et troubles cinétiques avec dysmétrie, hypermétrie, incoordination bilatérale, adiadococinésie, tremblements rendant toute activité impossible et dysarthrie.................... 
    99 %
    I.3.1. Atteinte unilatérale et suivant l'importance de la maladresse :
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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 30 du 04/02/20 1 page 1932 à 1966
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    I.3.2. Dysarthrie
    Lorsqu'elle est isolée ou au premier plan :
    - légère.................... 
    5 à 15 %
    - gênante, la parole est possible, la compréhension difficile.................... 
    15 à 50 %
    - importante, élocution très difficile, parole peu ou pas compréhensible.................... 
    50 à 60 %
    I.4. Troubles du tonus et tremblements
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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 30 du 04/02/20 1 page 1932 à 1966
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    - attitude dystonique survenant sur un déficit d'un membre ou hémicorporelle lors de la marche : selon l'importance de l'attitude dystonique et de son retentissement fonctionnel.................... 
    10 à 50 %
    - torticolis spasmodique post-traumatique.................... 
    10 à 20 %
    I.5. Séquelles neuro-cognitives et neuro-psychiatriques
    I.5.1. Troubles de mémoire d'origine lésionnelle (à distinguer du syndrome post-commotionnel)
    Selon l'atteinte des troubles mnésiques pouvant aller de simple oubli ne gênant pas l'activité quotidienne et/ou professionnelle à un syndrome amnésique massif empêchant toute fixation mnésique.
    Après avoir éliminé une démence, le taux sera apprécié de manière documentée à l'aide d'échelles de mesures.................... 
    10 à 70 %
    I.5.2. Troubles du langage :
    - difficultés phasiques modérées à type de manque du mot.................... 
    10 à 20 %
    - troubles de l'expression orale sans atteinte de la compréhension du langage.................... 
    30 à 70 %
    - aphasie avec troubles de l'expression et de la compréhension du langage.................... 
    60 à 99 %
    Ces taux s'appliquent en cas d'aphasie isolé. En cas d'atteinte sensitivo-motrice associée, l'appréciation des troubles du langage sera intégrée à l'appréciation globale du handicap sensitivo-moteur.
    I.5.3. Syndrome frontal.................... 
    30 à 70 %
    I.5.4. Altération des capacités intellectuelles et syndrome démentiel.................... 
    50 à 99 %
    I.5.5. Pathologie psychiatrique post-traumatique
    En s'étant assuré de l'intégrité de l'état mental antérieur à l'accident, en dehors de toute atteinte neurologique, voir chapitre « Troubles mentaux et du comportement ».
    I.5.6. Névrose post-traumatique
    Voir chapitre « Troubles mentaux et du comportement ».