A N N E X E
DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Inondations et coulées de boue du 5 au 6 janvier 2003
  Commune de Saint-Paul-aux-Bois.
DÉPARTEMENT DE L'ALLIER
Inondations et coulées de boue du 4 au 6 décembre 2003
  Commune de Paray-sous-Briailles.
Inondations et coulées de boue du 4 au 7 décembre 2003
  Commune de Bessay-sur-Allier.
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 décembre 2003
  Communes des Ollières-sur-Eyrieux, Roiffieux, Villevocance, Vinzieux (1), Vocance.
Inondations et coulées de boue du 1er au 3 décembre 2003
  Commune de Desaignes.
Inondations et coulées de boue du 2 décembre 2003
  Communes de Limony, Vallon-Pont-d'Arc.
Inondations et coulées de boue du 2 au 3 décembre 2003
  Commune d'Ardoix.
Mouvements de terrain du 1er au 2 décembre 2003
  Commune de Flaviac (1).
DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Inondations et coulées de boue du 16 novembre 2003
  Communes de Fitou (2), La Palme (2), Montredon-des-Corbières (2), Narbonne, Peyriac-de-Mer (2), Portel-des-Corbières (2), Roquefort-des-Corbières (2), Sigean (2), Treilles (2), Villesèque-des-Corbières (2).
DÉPARTEMENT DU GARD
Inondations et coulées de boue du 23 au 24 novembre 2003
  Commune de Molières-Cavaillac.
Inondations et coulées de boue du 1er décembre 2003
  Commune d'Estézargues (2).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 3 décembre 2003
  Commune d'Aimargues.
DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Inondations et coulées de boue du 15 juillet 2003
  Commune de Blaye.
DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
Inondations et coulées de boue du 27 juillet 2003
  Communes de Le Périer, Chasse-sur-Rhône, Vienne.
DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 4 au 6 décembre 2003
  Communes de Condezaygues (2), Fumel (1), Monsempron-Libos (1), Trentels (2).
Inondations et coulées de boue du 5 au 6 décembre 2003
  Communes de Saint-Vite (1), Trémons (1).
DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE
Inondations et coulées de boue du 22 au 23 novembre 2003
  Commune de Meyrueis (2).
Inondations et coulées de boue du 23 novembre 2003
  Commune de Saint-Frézal-d'Albuges (2).
Inondations et coulées de boue du 23 au 24 novembre 2003
  Commune de Florac.
Inondations et coulées de boue du 2 au 3 décembre 2003
  Commune de Pierrefiche (1).
DÉPARTEMENT DU NORD
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er février au 31 mars 2001
  Commune de Courchelettes.
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er janvier au 31 mars 2003
  Commune de Houplin-Ancoisne.
DÉPARTEMENT DE L'OISE
Mouvements de terrain du 21 mars 2001 au 15 juin 2002
  Commune de Roye-sur-Matz (1).
DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Mouvements de terrain du 14 janvier 2004
  Commune du Mont-Dore (1).
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ORIENTALES
Inondations et coulées de boue du 17 au 18 octobre 2003
  Commune de Perpignan.
Inondations et coulées de boue du 16 novembre 2003
  Communes de Fourques, Villemolaque.
Inondations et chocs mécaniques liés à l'action des vagues
du 3 au 4 décembre 2003
  Communes d'Argelès-sur-Mer (1), Banyuls-sur-Mer (1), Le Barcarès (1), Cerbère (1), Collioure (1), Port-Vendres (1), Saint-Cyprien (1).
DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 décembre 2003
  Communes d'Arnas, Gleizé (1).
Inondations et coulées de boue du 1er au 3 décembre 2003
  Commune de Grézieu-la-Varenne (1).
DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE
Inondations et coulées du 1er au 2 décembre 2003
  Communes de Perrecy-les-Forges (1), Saint-Marcelin-de-Cray (1), Salornay-sur-Guye (2).
Inondations et coulées de boue du 1er au 3 décembre 2003
  Commune de Cluny (1).
Inondations et coulées de boue du 2 au 5 décembre 2003
  Commune d'Artaix.
Inondations et coulées de boue du 3 au 4 décembre 2003
  Commune de Laives (1).
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
Inondations et coulées de boue du 13 janvier 2004
  Commune de La Clusaz.
DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 décembre 2003
  Communes de Saint-Christol (1), Valréas, Visan.
Inondations et coulées de boue du 1er au 4 décembre 2003
  Communes de Apt, Blauvac, Caseneuve, Lacoste, Monieux (1), Ménerbes, Saint-Léger-du-Ventoux, Sault (1).
Inondations et coulées de boue du 2 au 4 décembre 2003
  Communes de Brantes, Savoillan.
DÉPARTEMENT DES VOSGES
Séisme du 22 février 2003
  Commune de Thaon-les-Vosges (1).
DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Inondations et coulées de boue du 2 au 3 octobre 2003
  Commune de Villeneuve-sur-Auvers (1).