Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Mardi 24 janvier 2017, à 9 h 30, salle 249 :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Sujet : Service civique : quel bilan ? Quelles perspectives ?
Rapporteurs : M. Jean-François SERRES et M. Julien BLANCHET.
Poursuite de l'examen, en première lecture, de la partie IV du projet d'étude.
Mercredi 25 janvier 2017, à 9 heures, salle 245 :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : La politique européenne de transport maritime au regard des enjeux de développement durable et des engagements climat de Paris.
Rapporteur : M. Jacques BEALL.
Auditions de M. Michel PUYZARAT, président du grand port maritime de la Rochelle et de Mme Christine CABAU-WOEHREL, directrice générale du grand port maritime de Marseille.
Mercredi 25 janvier 2017, à 9 heures, salle 249 :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Les TPE/PME et le financement de leur développement pour l'emploi et l'efficacité.
Rapporteur : M. Frédéric BOCCARA.
Examen, en première lecture, des préconisations de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 25 janvier 2017, à 9 h 15, salle 229 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité & délégation à l'Outre-mer :
Sujet : Combattre les violences faites aux femmes dans les Outre-mer.
M. Dominique RIVIERE, rapporteur et Mme Ernestine RONAI, co-rapporteure).
Examen, en première lecture, de la deuxième et dernière partie du projet d'étude.
Mercredi 25 janvier 2017, à 9 h 30, salle 225 :
Section des affaires sociales et de la santé :
Examen du projet de résolution préparé par le bureau en vue de l'assemblée plénière du 14 février.
Discussion sur les futurs thèmes de travail de la section.
Mercredi 25 janvier 2017, à 9 h 30, salle 79 :
Section de l'environnement :
Sujet : La qualité de l'habitat, condition environnementale du bien-être et du vivre ensemble.
Mme Dominique ALLAUME-BOBE, rapporteure et M. Michel DEBOUT, co-rapporteur).
Début de l'examen, en première lecture, du projet de rapport.
Mercredi 25 janvier 2017, à 9 h 30, salle 214 :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Comment mieux répondre aux besoins en logements dans les territoires ?
Rapporteure : Mme Isabelle ROUDIL.
Echange sur les orientations envisagées pour l'avant-projet d'avis.
Fin de l'examen, en première lecture, du projet de rapport.
Désignation d'un.e ou deux coordinateur.trice.s pour la contribution de la section au « Rapport annuel sur l'état de la France 2017 » sur l'indicateur artificialisation.
Mercredi 25 janvier 2017, à 9 h 30, salle 243 :
Section des activités économiques :
Audition de M. Sylvestre HUET, journaliste scientifique, dans le cadre de la contribution au « Rapport annuel sur l'état de la France en 2017 ».
Echanges sur le programme d'auditions du projet de saisine relatif aux pôles de compétitivité.
Mercredi 25 janvier 2017, à 9 h 30, salle 301 :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : Les fermes aquacoles marines et continentales : enjeux d'un développement réussi.
Rapporteur : Mmes Elodie MARTINIE-COUSTY et Joëlle PREVOT-MADERE.
Audition de M. Hervé JEANTET, président du conseil spécialisé « pêche et aquaculture » chez FranceAgrimer, accompagné de M. Jérôme LAFON, délégué filière pêche et aquaculture.
Audition de M. Jean-Yves de CHAISEMARTIN, maire de Paimpol, administrateur de l'Association nationale des élus du littoral (ANEL), président de la commission « énergies marines renouvelables », accompagné de Mme Christine LAIR, déléguée générale.
Mercredi 25 janvier 2017, à 10 heures, salle CR 1 + 2 locaux du CCI :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : Vers la démocratie culturelle.
Mme Marie-Claire MARTEL, rapporteure et Mme Annaïg LUCAS, co-rapporteure.
Audition de Mme Marie-Christine BORDEAUX, professeure de sciences de l'information et de la communication à l'Université Grenoble Alpes.
Jeudi 26 janvier 2017, à 9 h 30 et toute la journée, salle 214 :
Commission temporaire « Revenu minimum social garanti » :
Sujet : Revenu minimum social garanti.
Rapporteures : Mme Marie-Aleth GRARD et Mme Martine VIGNAU.
Examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis (partie I).
Jeudi 26 janvier 2017, à 10 heures, salle 229 :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : La politique européenne de transport maritime au regard des enjeux de développement durable et des engagements climat de Paris.
Rapporteur : M. Jacques BEALL.
Audition de Mme Nicole TAILLEFER, ambassadrice représentante permanente de la France auprès de l'organisation maritime internationale (OMI).