Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Membres présents ou excusés
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
2e séance du mercredi 18 mai 2016 :
Présents  : Leila Aïchi, Jean-Marie Bockel, Michel Boutant, Christian Cambon, Hélène Conway-Mouret, Robert del Picchia, Josette Durrieu, Jean-Paul Emorine, Jean-Paul Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, Jacques Gautier, Éliane Giraud, Alain Gournac, Jean-Pierre Grand, Claude Haut, Robert Hue, Gisèle Jourda, Christiane Kammermann, Bariza Khiari, Jean-Pierre Masseret, Marie-Françoise Perol-Dumont, Cédric Perrin, Jean-Pierre Raffarin, Henri de Raincourt, Daniel Reiner, Gilbert Roger.
Excusés  : Michelle Demessine, Gaëtan Gorce, Jean-Noël Guérini, Xavier Pintat, Raymond Vall.
Commission des finances :
Séance du mercredi 18 mai 2016 :
Présents  : Philippe Adnot, Michèle André, Marie-France Beaufils, Michel Berson, Éric Bocquet, Yannick Botrel, Jean-Claude Boulard, Michel Bouvard, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Carcenac, Jacques Chiron, Yvon Collin, Philippe Dallier, Vincent Delahaye, Francis Delattre, Marie-Hélène Des Esgaulx, Éric Doligé, Philippe Dominati, Vincent Eblé, Thierry Foucaud, André Gattolin, Didier Guillaume, Alain Houpert, Jean-François Husson, Roger Karoutchi, Fabienne Keller, Bernard Lalande, Marc Laménie, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, François Marc, Albéric de Montgolfier, François Patriat, Daniel Raoul, Jean-Claude Requier, Maurice Vincent, Jean Pierre Vogel, Richard Yung.
Excusé  : Serge Dassault.
Ont délégué leur droit de vote  : Serge Dassault, Francis Delattre, Éric Doligé.
Mission d'information sur la position de la France à l'égard de l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en oeuvre de cet accord :
Séance du mercredi 18 mai 2016 :
Présents  : Michel Billout, Philippe Bonnecarrère, Gaëtan Gorce, Claude Haut, Claude Kern, Jean-Yves Leconte, Jacques Legendre, Claude Malhuret, Didier Marie, Rachel Mazuir, Jean-Pierre Vial.
Excusés  : François-Noël Buffet, René Danesi, Jacky Deromedi, Raymond Vall.
Assistait en outre à la séance  :  André Reichardt (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale).
Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne :
Séance du mardi 17 mai 2016 :
Présents  : Marie-France Beaufils, Vincent Capo-Canellas, Éric Doligé, Charles Guené, Bernard Lalande, Claude Raynal, Michel Vaspart.
Excusés  : Pierre Charon, Jean Desessard, Gérard Miquel, Jean-Claude Requier.
Commission d'enquête sur les chiffres du chômage en France et dans les pays de l'Union européenne ainsi que sur l'impact des réformes mises en place par ces pays pour faire baisser le chômage :
Séance du jeudi 19 mai 2016 :
Présents  : Philippe Dallier, Éric Doligé, Anne Emery-Dumas, Jean-Jacques Filleul, Éliane Giraud, Georges Labazée, Anne-Catherine Loisier.
Excusés  : Jean Desessard, Catherine Génisson, René-Paul Savary, Patricia Schillinger.
Convocations
Commission des affaires économiques :
Mercredi 25 mai 2016, à 9 heures (salle Clemenceau, configuration demi-salle, entrée gauche côté vestiaire).
1 - Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi n° 543 (2015-2016) visant à relancer la construction en milieu rural (M. Daniel Laurent, rapporteur) ;
Délai limite pour le dépôt des amendements (Ameli commissions) : lundi 23 mai 2016, à 12 heures.
A 10 heures :
2 - Audition de Mme Isabelle Kocher, directeur général d'Engie ;
Cette audition sera ouverte à la presse et au public ; elle fera l'objet d'une captation vidéo.
Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr). Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission des affaires économiques (secretariat-affeco-devdur@senat.fr) au plus tard le mardi 24 mai 2016
3 - Questions diverses.
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées :
Mercredi 25 mai 2016, à 9 heures (Clemenceau, configuration demi-salle, entrée droite côté écran).
A 9 heures :
1. Examen du rapport et du texte proposé par la commission sur le projet de loi n° 614 (2015-2016) autorisant la ratification de l'Accord de Paris adopté le 12 décembre 2015 (M. Christian Cambon, rapporteur).
2. Nomination de rapporteurs sur :
- la proposition de résolution européenne sur les perspectives de la politique de sécurité et de défense commune (PSDC) (sous réserve de sa transmission) ;
- la proposition de résolution européenne sur le régime de sanctions de l'Union européenne à l'encontre de la Fédération de Russie (sous réserve de sa transmission).
A 9 h 45 :
3. Réunion conjointe sur l'Australie :
- M. Christian Lechervy, ambassadeur, secrétaire permanent pour le Pacifique ;
- M. David Camroux, enseignant, chercheur associé au CERI ;
- Mme Sarah Mohamed-Gaillard, Maître de conférences en histoire contemporaine - Inalco, Histoire du Pacifique.
Cette réunion conjointe sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et fera l'objet d'un enregistrement audiovisuel consultable en vidéo à la demande.
A 11 heures :
4. Audition de Sir Stefen King, ambassadeur du Royaume-Uni en France, sur le référendum britannique d'appartenance à l'Union européenne.
5. Questions diverses.
Commission des Affaires sociales :
(salle Médicis).
I. - Mercredi 25 mai 2016, à 9 heures :
1. Audition des représentants des organisations représentatives des employeurs sur le projet de loi n° 610 (2015-2016), considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution après engagement de la procédure accélérée, visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif ve-s :
- Mme Viviane Chaine-Ribeiro, membre du conseil exécutif et présidente du groupe de travail restructuration des branches, et M. Michel Guilbaud, directeur général du Medef ;
- M. Jean-Michel Pottier, vice-président en charge des affaires sociales et de la formation, et M. Georges Tissié, directeur des affaires sociales de la CGPME ;
- M. Pierre Burban, secrétaire général de l'UPA.
Cette audition fera l'objet d'une captation vidéo et sera ouverte à la presse. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
2. Questions diverses.
II. - Mercredi 25 mai 2016, à 11 heures :
1. Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi n° 89 (2015-2016) visant à améliorer l'accès aux droits et à lutter contre la fraude sociale
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 23 mai, à 12 heures.
2. Questions diverses.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Mardi 24 mai 2016, à 9 h 30 (salle 245) :
1. Examen du rapport oral pour avis, en deuxième lecture, de M. Philippe Bonnecarrère sur la proposition de loi n° 568 (2015-2016) portant statut général des autorités administratives indépendantes et des autorités publiques indépendantes et de la proposition de loi organique n° 567 (2015-2016) relative aux autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes, modifiées par l'Assemblée nationale.
2. Examen des amendements sur le texte de la commission n° 589 (2015-2016) sur le projet de loi n° 495 (2015-2016), adopté avec modifications par l'Assemblée nationale, relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (rapporteurs : Mme Françoise Férat et M. Jean-Pierre Leleux).
3. Questions diverses.
Eventuellement, à l'issue de la séance de l'après-midi : (salle 245).
1. Suite de l'examen des amendements sur le texte de la commission n° 589 (2015-2016) sur le projet de loi n° 495 (2015-2016), adopté avec modifications par l'Assemblée nationale, relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (rapporteurs : Mme Françoise Férat et M. Jean-Pierre Leleux).
2. Questions diverses.
Mercredi 25 mai 2016, à 9 h 30 (salle 245) :
1. Suite de l'examen des amendements sur le texte de la commission n° 519 (2015-2016) sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias, en examen conjoint avec la proposition de loi n° 416 (2015-2016) relative à l'indépendance des rédactions (rapporteur : Mme Catherine Morin-Desailly)
2. Suite de l'examen des amendements sur le texte de la commission n° 589 (2015-2016) sur le projet de loi n° 495 (2015-2016), adopté avec modifications par l'Assemblée nationale, relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (rapporteurs : Mme Françoise Férat et M. Jean-Pierre Leleux).
3. Questions diverses.
Commission des Lois constitutionnelles, de Législation, du Suffrage universel, du Règlement et d'Administration générale :
Mercredi 25 mai 2016, à 9 h 30 (salle de la commission des lois) :
1° Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 3336 (A.N. XIVe lég.) rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales, la proposition de loi organique n° 3337 (A.N. XIVe lég.) rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales des Français établis hors de France et la proposition de loi organique n° 3338 (A.N. XIVe lég.) rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales des ressortissants d'un État membre de l'Union européenne autre que la France pour les élections municipales
2° Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 583 (2015-2016), présentée par Mme Lana Tetuanui relative à l'élection des conseillers municipaux dans les communes associées de la Polynésie française et à la modernisation du code général des collectivités territoriales applicable aux communes de la Polynésie française, à leurs groupements et à leurs établissements publics ;
3° Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 489 (2015-2016), présentée par M. Thani Mohamed Soilihi et plusieurs de ses collègues tendant à modifier le mode de scrutin pour l'élection du Conseil général de Mayotte ;
4° Communication de Mme Catherine Tasca sur l'avancement des opérations préparatoires aux scrutins à venir en Nouvelle-Calédonie ;
5° Examen, en deuxième lecture, du rapport de M. Jacques Mézard et des textes proposés par la commission sur la proposition de loi n° 568 (2015-2016), adoptée par l'Assemblée nationale, portant statut général des autorités administratives indépendantes et des autorités publiques indépendantes et sur la proposition de loi organique n° 567 (2015-2016), adoptée par l'Assemblée nationale, relative aux autorités administratives indépendantes et autorités publiques ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : lundi 23 mai 2016, à 12 heures
6° Examen du rapport de M. François-Noël Buffet et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 461 (2015-2016), adoptée par l'Assemblée nationale, portant réforme de la prescription en matière pénale ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : lundi 23 mai 2016, à 12 heures
7° Questions diverses.
Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France :
Réunion constitutive Mardi 31 mai 2016, à 13 h 30 (salle 67, salle de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable).
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires économiques :
Proposition de loi visant à relancer la construction en milieu rural (M. Daniel Laurent, rapporteur) n° 543 (2015-2016) : lundi 23 mai 2016, à 12 heures.
Commission des affaires sociales :
Proposition de loi visant à améliorer l'accès aux droits et à lutter contre la fraude sociale n° 89 (2015-2016) : lundi 23 mai, à 12 heures.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
- Proposition de loi n° 568 (2015-2016), adoptée par l'Assemblée nationale, portant statut général des autorités administratives indépendantes et des autorités publiques indépendantes et sur la proposition de loi organique n° 567 (2015-2016), adoptée par l'Assemblée nationale, relative aux autorités administratives indépendantes et autorités publiques ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : lundi 23 mai 2016, à 12 heures
- Proposition de loi n° 461 (2015-2016), adoptée par l'Assemblée nationale, portant réforme de la prescription en matière pénale ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : lundi 23 mai 2016, à 12 heures
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes :
Séance du jeudi 19 mai 2016 :
Présents  : Pascal Allizard, Michel Billout, Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère, Gérard César, Nicole Duranton, André Gattolin, Gisèle Jourda, Claude Kern, Jean-Yves Leconte, Yves Pozzo di Borgo, Daniel Raoul, André Reichardt.
Excusés  : Christophe-André Frassa, Pascale Gruny, François Marc, Colette Mélot, Michel Raison, Richard Yung.
Convocation
Commission des Affaires européennes :
Jeudi 26 mai 2016, à 8 h 30 (salle A 120) :
1. Régime de sanctions de l'Union européenne à l'encontre de la Fédération de Russie : proposition de résolution européenne de MM. Yves Pozzo Di Borgo et Simon Sutour.
2. Détachement des travailleurs : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de M. Eric Bocquet.