Sénat
Membres présents ou excusés
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
1re séance du mercredi 21 septembre 2016 :
Présents. - Patrick Abate, Pascal Allizard, David Assouline, Dominique Bailly, Philippe Bonnecarrère, Jean-Claude Carle, Anne Chain-Larché, François Commeinhes, Marie-Annick Duchêne, Jean-Léonce Dupont, Louis Duvernois, Françoise Férat, Jean-Claude Frécon, Dominique Gillot, Jacques Grosperrin, Loïc Hervé, Mireille Jouve, Claude Kern, Jean-Pierre Leleux, Claudine Lepage, Vivette Lopez, Jean-Jacques Lozach, Jacques-Bernard Magner, Colette Mélot, Danielle Michel, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Philippe Nachbar, Daniel Percheron, Bruno Retailleau, Sylvie Robert.
Excusés. - Marie-Christine Blandin, Gilbert Bouchet, Corinne Bouchoux, Jean-Louis Carrère, Françoise Cartron, Joseph Castelli, Nicole Duranton, Guy-Dominique Kennel, Pierre Laurent, Christine Prunaud.
Ont délégué leur droit de vote. - Gilbert Bouchet, René Danesi, Alain Dufaut, Nicole Duranton, Jean-Claude Gaudin, Brigitte Gonthier-Maurin, Christiane Hummel, Guy-Dominique Kennel, Françoise Laborde, Jean-Claude Luche, Jean-Jacques Panunzi, Abdourahamane Soilihi.
2e séance du mercredi 21 septembre 2016 :
Présents. - Pascal Allizard, David Assouline, Dominique Bailly, Jean-Claude Carle, Anne Chain-Larché, François Commeinhes, Marie-Annick Duchêne, Louis Duvernois, Françoise Férat, Jean-Claude Frécon, Dominique Gillot, Jacques Grosperrin, Loïc Hervé, Mireille Jouve, Claude Kern, Françoise Laborde, Jean-Pierre Leleux, Claudine Lepage, Vivette Lopez, Jean-Jacques Lozach, Jacques-Bernard Magner, Colette Mélot, Danielle Michel, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Daniel Percheron, Sylvie Robert, Michel Savin.
Excusés. - Marie-Christine Blandin, Gilbert Bouchet, Corinne Bouchoux, Jean-Louis Carrère, Françoise Cartron, Joseph Castelli, Nicole Duranton, Guy-Dominique Kennel, Pierre Laurent, Christine Prunaud.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Séance du mercredi 21 septembre 2016 :
Présents. - Eliane Assassi, Philippe Bas, Esther Benbassa, Jacques Bigot, François Bonhomme, François-Noël Buffet, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Michel Delebarre, Félix Desplan, Yves Détraigne, Catherine Di Folco, Pierre Frogier, Jacqueline Gourault, Philippe Kaltenbach, Jean-Yves Leconte, Roger Madec, Patrick Masclet, Marie Mercier, Michel Mercier, Jacques Mézard, Thani Mohamed Soilihi, Alain Richard, Bernard Saugey, Catherine Tasca, Catherine Troendlé, René Vandierendonck, Jean-Pierre Vial.
Excusés. - Jacky Deromedi, Christophe-André Frassa, François Pillet, Jean-Pierre Sueur.
Ont délégué leur droit de vote. - Christophe Béchu, Luc Carvounas, Jacky Deromedi, Christophe-André Frassa, François Grosdidier, Sophie Joissains, Alain Marc, François Pillet, Hugues Portelli, André Reichardt, Bernard Saugey, Jean-Pierre Sueur, Lana Tetuanui, Alain Vasselle, François Zocchetto.
Convocations
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Mardi 27 septembre 2016 à 14 h 30 (salle Médicis) :
A 14 h 30 :
1. Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur la situation internationale (Syrie, Irak, Libye).
2. Questions diverses.
Mercredi 28 septembre 2016 à 10 heures (salle Médicis) :
A 10 heures :
1. Examen des rapports et des textes proposés par la commission pour les projets de loi suivants :
- n° 752 (2015-2016) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord concernant les centres d'excellence mis en œuvre dans le cadre de la stratégie de rationalisation du secteur des systèmes de missiles (M. Jacques Gautier, rapporteur) ;
- n° 751 (2015-2016) autorisant la ratification de la convention sur la répression des actes illicites dirigés contre l'aviation civile internationale et du protocole complémentaire à la convention pour la répression de la capture illicite d'aéronefs. (M. Jean-Pierre Cantegrit, rapporteur).
2. Nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants :
- n° 3722 (AN-XIVe législature) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Autriche relatif au statut juridique des personnels de l'armée fédérale autrichienne au cours de leur séjour dans la collectivité territoriale française de Guyane (sous réserve de sa transmission) ;
- n° 260 (2014-2015) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Panama relatif aux services aériens, n° 241 (2014-2015) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Congo relatif aux services aériens et n° 242 (2014-2015) autorisant l'approbation de l'accord relatif aux services de transport aérien entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République démocratique du Congo (un rapporteur commun aux trois textes) ;
- n° 448 (2014-2015) autorisant l'approbation de la convention d'extradition signée le 2 mai 2007 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'Etat des Emirats arabes unis, n° 130 (2014-2015) autorisant l'approbation de la convention d'extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Costa Rica, n° 131 (2014-2015) autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Costa Rica et n° 221 (2014-2015) autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'Union des Comores (un rapporteur commun aux quatre textes).
3. Questions diverses.
Commission des affaires sociales :
Mercredi 28 septembre 2016 à 10 h 15 (salle 213) :
1. Audition de M. Didier Migaud, premier président de la Cour des comptes, sur le rapport annuel de la Cour sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale.
2. Nomination d'un rapporteur sur :
- le projet de loi n° 3927 rectifié (AN - XIVe législature) ratifiant l'ordonnance n° 2016-462 du 14 avril 2016 portant création de l'Agence nationale de santé publique et modifiant l'article 166 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé ;
- et le projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-966 du 15 juillet 2016 portant simplification de procédures mises en oeuvre par l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé et comportant diverses dispositions sur les produits de santé (sous réserve de son dépôt).
3. Questions diverses.
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « Egalité et citoyenneté » :
I. - Mercredi 28 septembre 2016 de 9 h 30 à 12 heures, à 15 heures et à 21 heures (salle 263) :
1 - Examen des amendements de séance déposés sur le texte n° 828 (2015-2016), adopté par la commission spéciale, sur le projet de loi n° 773 (2015-2016) relatif à l'égalité et à la citoyenneté (Mmes Dominique Estrosi Sassone et Françoise Gatel, rapporteurs) ;
2 - Questions diverses.
II. - Jeudi 29 septembre 2016 à 9 h 30 (salle 263) :
1 - Suite de l'examen des amendements de séance déposés sur le texte n° 828 (2015-2016), adopté par la commission spéciale, sur le projet de loi n° 773 (2015-2016) relatif à l'égalité et à la citoyenneté (Mmes Dominique Estrosi Sassone et Françoise Gatel, rapporteurs) ;
2 - Questions diverses.
Nominations de rapporteurs
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
- M. Louis Duvernois a été nommé rapporteur sur la proposition de loi n° 650 (2014-2015) relative aux volontaires experts pour l'international ;
- M. Jean-Léonce Dupont a été nommé rapporteur sur la proposition de loi n° 825 (2015-2016) portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat ;
- M. Dominique Bailly a été nommé rapporteur sur la proposition de loi n° 826 (2015-2016) visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
M. Mathieu Darnaud est nommé rapporteur sur le projet de loi n° 815 (2015-2016), relatif au statut de Paris et à l'aménagement du territoire.