L'arrêté du 24 juillet 2013 susvisé est ainsi modifié : 
1° Après l'article 17, sont insérés un nouveau titre et un nouvel article ainsi rédigés : 
« Titre V-1 
« CONDITIONS DE REVALIDATION DES TITRES REQUIS À BORD DES NAVIRES EXPLOITÉS DANS LES EAUX POLAIRES 
« Art. 17-1.-Pour prouver le maintien de sa compétence professionnelle, le titulaire d'un certificat figurant sur la liste du présent article doit, à des intervalles ne dépassant pas cinq ans, remplir l'une des conditions suivantes : 
« 1. Avoir accompli un service en mer de deux mois au total au cours des cinq années précédant la demande dans l'exercice des tâches correspondant à celles indiquées sur le certificat détenu ; 
« 2. Avoir exercé des fonctions considérées par le ministre chargé de la mer comme équivalant au service en mer prescrit au 1 du présent article ; 
« 3. Avoir réussi un test ou suivi avec succès un stage, dans les conditions fixées aux articles 6 et 8 du présent arrêté. 
« Liste des certificats soumis à revalidation quinquennale : 
«-certificat de formation de base pour les navires exploités dans les eaux polaires ; 
«-certificat de formation avancée pour les navires exploités dans les eaux polaires. » ; 
2° L'annexe II est ainsi modifiée : 
1. Après les mots : « Appendice 16 : programme des tests de revalidation des certificats de qualification à la conduite des engins à grande vitesse » et avant les mots : « Aux fins de la présente annexe » sont insérés deux alinéas ainsi rédigés : 
«-Appendice 17 : programme des tests et stages de revalidation des certificats de formation de base pour le service à bord de navires exploités dans les eaux polaires 
«-Appendice 18 : programme des tests et stages de revalidation des certificats de formation avancée pour les navires exploités dans les eaux polaires » ; 
2. Après l'appendice 16, sont ajoutés deux appendices 17 et 18 ainsi rédigés : 
« Appendice 17 
Programme des tests et stages de revalidation des certificats de formation de base pour le service à bord de navires exploités dans les eaux polaires 
Références STCW (*) 
Section A-V/4 : norme de compétence minimale pour la délivrance de la formation de base pour navires exploités dans les eaux polaires. 
Tableau A-V/4-1 : norme de compétence minimale spécifiée concernant la formation de base pour navires exploités dans les eaux polaires. 
Compétences 
1. Contribuer à la sécurité de l'exploitation des navires exploités dans des eaux polaires ; 
2. Contrôler et garantir le respect des prescriptions législatives ; 
3. Observer des pratiques de travail sûres, intervenir dans les situations d'urgence ; 
4. Garantir le respect des prescriptions relatives à la prévention de la pollution et prévenir les risques pour l'environnement. 
Remarque concernant les tests et stages 
Le programme du test et du stage est basé sur un niveau de connaissance suffisant pour permettre au candidat de s'acquitter des tâches d'officier du service pont d'un navire exploité dans les eaux polaires. 
Test 
Nature du test : évaluation des compétences 1 à 4 sous forme de mises en situation sur simulateur agréé et d'un QCM. 
Durée minimale du test : 1,5 heure. 
Stage et test 
Exploitation du navire dans les eaux polaires 
Nature de la formation : cours de remise à niveau et d'actualisation des connaissances relatives aux compétences 1 à 4. 
Durée minimale de la formation : 2 heures. 
Nature et durée du test : voir le programme du test seul. 
Simulateur de navigation dans les glaces 
Nature de la formation : pratique sur simulateur agréé pour une remise à niveau et actualisation des connaissances relatives aux compétences 1 à 4. 
Durée minimale de la formation : 4 heures. 
Nature et durée du test : voir le programme du test seul. 
Validation de la formation 
La formation est validée et attestée lorsque le candidat a démontré qu'il a maintenu la norme de compétence minimale requise prévue au tableau A-V/4-1 du code STCW. 
(*) Avant le 1er juillet 2018, se reporter au document MSC 97/ WP. 6, annexes 8 et 9 de l'Organisation maritime internationale ou à la résolution MSC correspondante adoptée à la 97e session du comité de la sécurité maritime (MSC). 
« Appendice 18 
Programme des tests et stages de revalidation des certificats de formation avancée pour les navires exploités dans les eaux polaires 
Références STCW (*) 
Section A-V/4 : norme de compétence minimale pour la délivrance de la formation de base pour navires exploités dans les eaux polaires. 
Tableau A-V/4-2 : norme de compétence minimale spécifiée concernant la formation avancée pour navires exploités dans les eaux polaires. 
Compétences 
1. Planifier et conduire un voyage dans des eaux polaires ; 
2. Assurer l'exploitation en toute sécurité des navires exploités dans les eaux polaires ; 
3. Maintenir la sécurité de l'équipage et des passagers du navire et maintenir les engins de sauvetage, les dispositifs de lutte contre l'incendie et les autres systèmes de sécurité en bon état de fonctionner. 
Remarque concernant les tests et stages 
Le programme du test et du stage est basé sur un niveau de connaissance suffisant pour permettre au candidat de s'acquitter des tâches d'officier de niveau direction du service pont d'un navire exploité dans les eaux polaires. 
Test 
Nature du test : évaluation des compétences 1 à 3 sous forme de mises en situation sur simulateur agréé et d'un QCM. 
Durée minimale du test : 1,5 heure. 
Stage et test 
Exploitation du navire dans les eaux polaires 
Nature de la formation : cours de remise à niveau et d'actualisation des connaissances relatives aux compétences 1 à 3. 
Durée minimale de la formation : 2 heures. 
Nature et durée du test : voir le programme du test seul. 
Simulateur de navigation dans les glaces 
Nature de la formation : pratique sur simulateur agréé pour une remise à niveau et actualisation des connaissances relatives aux compétences 1 à 3. 
Durée minimale de la formation : 4 heures. 
Nature et durée du test : voir le programme du test seul. 
Validation de la formation 
La formation est validée et attestée lorsque le candidat a démontré qu'il a maintenu la norme de compétence minimale requise prévue au tableau A-V/4-2 du code STCW. 
(*) Avant le 1er juillet 2018, se reporter au document MSC 97/ WP. 6, annexes 8 et 9 de l'Organisation maritime internationale ou à la résolution MSC correspondante adoptée à la 97e session du comité de la sécurité maritime (MSC). »