Sénat
Session ordinaire de 2016-2017
Membres présents ou excusés
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Erratum - Réunion du mercredi 21 décembre 2016 :
La liste ci-dessous annule et remplace celle publiée au Journal officiel du jeudi 22 décembre 2016.
Séance du mercredi 21 décembre 2016 :
Présents. - Patrick Abate, Pascal Allizard, Dominique Bailly, Marie-Christine Blandin, Philippe Bonnecarrère, Gilbert Bouchet, Corinne Bouchoux, Jean-Claude Carle, Françoise Cartron, Joseph Castelli, François Commeinhes, René Danesi, Nicole Duranton, Dominique Gillot, Brigitte Gonthier-Maurin, Jacques Grosperrin, Loïc Hervé, Mireille Jouve, Guy-Dominique Kennel, Claude Kern, Françoise Laborde, Jean-Pierre Leleux, Claudine Lepage, Jean-Jacques Lozach, Christian Manable, Colette Mélot, Catherine Morin-Desailly, Daniel Percheron, Bruno Retailleau, Abdourahamane Soilihi.
Excusés. - Maryvonne Blondin, Jean-Louis Carrère, Marie-Annick Duchêne, Louis Duvernois, Marie-Pierre Monier, Christine Prunaud.
Ont délégué leur droit de vote. - Maurice Antiste, Maryvonne Blondin, Anne Chain-Larché, Marie-Annick Duchêne, Alain Dufaut, Louis Duvernois, Françoise Férat, Jean-Claude Gaudin, Christiane Hummel, Pierre Laurent, Vivette Lopez, Jean-Claude Luche, Marie-Pierre Monier, Philippe Nachbar, Christine Prunaud, Michel Savin, Hilarion Vendegou.
Commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi :
Séance du mardi 20 décembre 2016 :
Présents. - Gérard Bailly, Jérôme Bignon, Gérard César, Ronan Dantec, Evelyne Didier, Chantal Jouanno, Rémy Pointereau, André Trillard.
Excusés. - Roland Courteau, Michel Delebarre, Raymond Vall, Alain Vasselle.
Commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi :
Séance du mercredi 21 décembre 2016 :
Présents. - Gérard Bailly, Jérôme Bignon, Ronan Dantec, Evelyne Didier, Daniel Gremillet, Chantal Jouanno, Rémy Pointereau, Sophie Primas, André Trillard.
Excusés. - Roland Courteau, Raymond Vall, Alain Vasselle.
Commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi :
Séance du jeudi 22 décembre 2016 :
Présents. - Ronan Dantec, Daniel Gremillet, Chantal Jouanno, Rémy Pointereau, André Trillard.
Excusés. - Gérard Bailly, Jérôme Bignon, Roland Courteau, Evelyne Didier, Sophie Primas, Raymond Vall, Alain Vasselle.
Convocations
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
I. - Mardi 10 janvier 2017, à 16 h 30 (salle 245) :
1. Examen du rapport pour avis de Mme Vivette Lopez sur le projet de loi de programmation n° 19 (2016-2017), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique.
Délai limite pour le dépôt des amendements en commission sur les articles délégués au fond : lundi 9 janvier 2017 à 12 heures (les articles 13 C, 13 E, 13 bis et 21 ont été délégués au fond à la commission de la culture, de l'éducation et de la communication).
2. Questions diverses.
II. - Mercredi 11 janvier 2017, à 14 h 15 (salle 245) :
1. Examen des amendements éventuels sur la proposition de résolution européenne n° 104 (2016-2017), présentée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin et plusieurs de ses collègues, en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur la reconnaissance de l'enseignement supérieur comme un investissement nécessaire à l'avenir.
2. Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
I. - Mardi 10 janvier 2017, à 9 heures (salle de la commission des lois) :
1. Audition de M. Bruno Le Roux, ministre de l'intérieur, sur le projet de loi n° 263 (2016-2017) relatif à la sécurité publique (procédure accélérée).
2. Examen des amendements éventuels sur le texte n° 253 (2016-2017) de la commission sur la proposition de loi n° 86 (2016-2017), présentée par MM. Philippe Bas, François Zocchetto, François-Noël Buffet, Yves Détraigne et François Pillet, relative à la composition de la cour d'assises de l'article 698-6 du code de procédure pénale (rapporteur : M. Michel Mercier).
3. Examen des amendements éventuels sur le texte n° 256 (2016-2017) de la commission sur la proposition de loi n° 209 (2016-2017) portant statut général des autorités administratives indépendantes et des autorités publiques indépendantes et sur le texte n° 255 (2016-2017) de la commission sur la proposition de loi organique n° 206 (2016-2017) relative aux autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes, modifiées par l'Assemblée nationale en deuxième lecture (rapporteur : M. Jacques Mézard).
4. Questions diverses.
II. - Mercredi 11 janvier 2017, à 9 h 30 (salle de la commission des lois) :
1. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 231 (2016-2017), présentée par M. Alain Anziani, tendant à renforcer les obligations comptables des partis politiques.
2. Examen du rapport de M. Mathieu Darnaud et du texte proposé par la commission sur le projet de loi de programmation n° 19 (2016-2017), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique.
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au lundi 9 janvier 2017, à 12 heures.
3 .Examen, en nouvelle lecture, du rapport de M. Christophe-André Frassa et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 159 (2016-2017), adoptée par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre.
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au lundi 9 janvier 2017, à 12 heures.
4. Questions diverses.
Mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France :
I. - Mardi 10 janvier 2017, à 17 h 30 (salle Clemenceau) :
Audition de Mme Marie-Rose Moro, professeur de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent, chef de service à l'université Paris Descartes, et M. Jean-Louis Brison, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional, auteurs du rapport « Plan d'action en faveur du bien-être et de la santé des jeunes » remis au Président de la République en novembre 2016. Cette audition sera ouverte au public et à la presse. Elle fera l'objet d'une captation vidéo pour retransmission. Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission des affaires sociales (secretaires.affaires-sociales@senat.fr) au plus tard le lundi 9 janvier 2017. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
II - Mercredi 11 janvier 2017, à 18 h 30 (salle 213) :
Audition des docteurs Marie-Hélène Rodde-Dunet, chef du service Evaluation de la pertinence des soins et amélioration des pratiques et des parcours, et Michel Laurence, chef du service Bonnes pratiques professionnelles, représentant la Haute Autorité de santé (HAS). Ces auditions seront ouvertes au public et à la presse. Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission des affaires sociales (secretaires.affaires-sociales@senat.fr) au plus tard le lundi 9 janvier 2017. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
III - Jeudi 12 janvier 2017, à 14 heures (salle 213) :
Audition du docteur Zinna Bessa, sous-directrice « Santé des populations et prévention des maladies chroniques » de la Direction générale de la santé (DGS). Ces auditions seront ouvertes au public et à la presse. Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission des affaires sociales (secretaires.affaires-sociales@senat.fr) au plus tard le lundi 9 janvier 2017. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Projet de loi de programmation n° 19 (2016-2017), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique.
Délai limite pour le dépôt des amendements en commission sur les articles délégués au fond : lundi 9 janvier 2017, à 12 heures (les articles 13 C, 13 E, 13 bis et 21 ont été délégués au fond à la commission de la culture, de l'éducation et de la communication).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Projet de loi de programmation n° 19 (2016-2017), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique : lundi 9 janvier 2017, à 12 heures.
Proposition de loi n° 159 (2016-2017), adoptée par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre : lundi 9 janvier 2017, à 12 heures.