A N N E X E A
Laits de consommation
 (1) En outre, les micro-organismes pathogènes et leurs toxines ne doivent pas être présents en quantités affectant la santé des consommateurs.
 (2) En outre, le contrôle organoleptique des produits doit être normal, après incubation à 30 °C pendant quinze jours.
 (3) Moyenne géométrique constatée sur une période de deux mois avec au moins deux prélèvements par mois ; en tant que de besoin, l'aptitude à la conservation peut être estimée après incubation à 55 °C.
 (4) Après incubation à 6 °C pendant cinq jours.
 (5) Après incubation à 30 °C pendant quinze jours.
 (6) n = nombre d'unités dont se compose l'échantillon ;
c = nombre maximal d'unités de l'échantillon (composé des n unités), dans lesquelles la présence d'un germe peut être mise en évidence et cependant conduire à la conclusion « lot ou produit considéré comme satisfaisant » ou « lot acceptable ».
 (7) n = nombre d'unités dont se compose l'échantillon ;
m = valeur seuil pour le nombre de bactéries par millilitre ; le lot est acceptable ou considéré comme satisfaisant si le nombre de bactéries dans toutes les unités d'échantillon ne dépasse pas m.
M = valeur maximale admissible pour le nombre de bactéries par millilitre ; le lot est déclaré non satisfaisant si le nombre de bactéries est égal ou supérieur à M dans une ou plusieurs unités de l'échantillon ;
c = nombre d'unités de l'échantillon dont la teneur en bactéries peut être comprise entre m et M, le lot étant considéré comme acceptable si la teneur en bactéries des autres unités de l'échantillon est égale ou inférieure à m.
 (8) Sont retenus comme streptocoques ß-hémolytiques ceux appartenant aux groupes A, B, C, G et L de Lancefield.
 (9) Les résultats relatifs à un échantillon permettent de conclure à l'indentique sur le lot de lait de consommation au sein duquel est prélevé l'échantillon.
A N N E X E  B
1. Fromages
 Outre les germes ci-dessous, les micro-organismes pathogènes et leurs toxines ne doivent pas être présents en quantités affectant la santé des consommateurs :
2. Autres produits à base de lait
 Outre les germes ci-dessous, les micro-organismes pathogènes et leurs toxines ne doivent pas être présents en quantités affectant la santé des consommateurs :
 3. Légendes des tableaux I et II
  (1) Les 25 grammes seront obtenus par le mélange de 5 prises d'essai de 5 grammes, quand n = 5, ou 10 prises d'essai de 2,5 g, quand n = 10, réalisées dans le même échantillon de produit, composé de n unités. Ces prises d'essai sont effectuées en des points différents du produit, dans le cas de produit en vrac, ou sur des unités différentes, dans le cas de produits conditionnés.
 (2) Les paramètres n et c sont définis comme suit :
n = nombre d'unités dont se compose l'échantillon ;
c = nombre maximal d'unités de l'échantillon (composé des n unités), dans lesquelles la présence d'un germe peut être mise en évidence et cependant conduire à la conclusion « lot ou produit considéré comme satisfaisant » ou « lot acceptable ».
 (3) Les paramètres n, m, M et c sont définis comme suit :
n = nombre d'unités dont se compose l'échantillon ;
m = valeur seuil pour le nombre de bactéries ; le lot est considéré comme satisfaisant si le nombre de bactéries dans toutes les unités d'échantillon ne dépasse pas m ;
M = valeur maximale pour le nombre de bactéries ; le lot est considéré comme insatisfaisant si le nombre de bactéries est égal ou supérieur à M dans une ou plusieurs unités de l'échantillon ;
c = nombre d'unités de l'échantillon dont la teneur en bactéries peut être comprise entre m et M, le lot étant considéré comme acceptable si la teneur en bactéries des autres unités de l'échantillon est égale ou inférieure à m..
 (4) Cette recherche n'est pas obligatoire pour les produits à base de lait traités par la chaleur après leur conditionnement et pour les laits de conserve.
 (5) Les normes s'entendent par millilitre (ml) ou par gramme (g).
 (6) Après incubation à 6 °C pendant cinq jours.
4. Conduite à tenir
 Les résultats relatifs à un échantillon permettent de conclure à l'identique sur le lot de produits à base de lait au sein duquel est prélevé l'échantillon.
 a) Résultat non satisfaisant pour Listeria monocytogenes ou Salmonella spp. :
 Le lot est considéré comme impropre à la consommation en l'état. Il doit être exclu de la consommation humaine et écarté de la mise sur le marché ou retiré du marché.
 b) Résultat non satisfaisant pour Staphylococcus aureus ou Escherichia coli :
 - information des services vétérinaires du département d'implantation de l'établissement de production ;
 - révision de la mise en oeuvre des méthodes de surveillance et de maîtrise des étapes décisives. Information des services vétérinaires départementaux sur les procédures correctives introduites dans le système de surveillance de la production pour empêcher la répétition de tels résultats ;
 - fromages au lait cru et au lait thermisé et fromages à pâte molle : tout dépassement de la norme M pour Staphylococcus aureus doit entraîner une recherche de la présence éventuelle de toxines staphylococciques dans ces produits. La mise en évidence d'entérotoxines staphylococciques entraîne le retrait du marché du lot concerné, qui est considéré comme impropre à la consommation en l'état. Dans ce cas, le service vétérinaire est informé des résultats trouvés ainsi que des actions mises en oeuvre pour le retrait des lots incriminés et des procédures correctives mises en place dans le système de surveillance de la production.
 c) Résultats pour les autres germes :
 Il s'agit de lignes directrices qui doivent aider les producteurs à juger du bon fonctionnement de leur établissement et les aider à la mise en oeuvre du système d'autocontrôle de leur production.