Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Mardi 28 mars 2017, à 9 heures (salon Trocadéro), puis à 10 heures (salle 214) :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
A 9 heures (salon Trocadéro) :
Petit déjeuner avec les membres de la délégation.
A 10 heures (salle 214) :
Bilan du fonctionnement de la délégation suite à l'adoption de notre première étude ; des contacts pris et des collaborations possibles avec des organismes extérieurs (SGMAP, Cour des comptes, etc.)
Sujet : Commande publique responsables : enjeux/actions.
(Rapporteure : Mme Patricia LEXCELLENT).
Présentation du programme d'auditions du projet d'étude.
Mercredi 29 mars 2017, à 9 heures (salle 245) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Rapport annuel sur l'état de la France en 2017.
(Rapporteurs : M. Guillaume DUVAL et M. Pierre LAFONT).
Examen des deux dernières contributions traitées par la section (indicateur 3 et 6).
Discussion autour du projet de plan du focus sur les inégalités,
Contribution au « Programme national de réforme (PNR) 2017 » :
Suite et fin de l'examen de la contribution de la section
Mercredi 29 mars 2017, à 9 h 30 (salle 229) :
Section des activités économiques :
Sujet : Quelle politique pour les Pôles de compétitivité ?
(Rapporteur : M. Frédéric GRIVOT).
A 9 h 30 : audition de M. Marc ROQUETTE, ancien président du groupe « Roquette frères » et du pôle de compétitivité « Nutrition-santé-longévité ».
A 11 heures : audition de M. Alexis GOVCYAN, directeur de l'Institut supérieur des métiers.
Mercredi 29 mars 2017, à 9 h 30 (salle 249) :
Section des affaires européennes et internationales.
Sujet : La politique européenne de transport maritime au regard des enjeux de développement durable et des engagements climat.
(Rapporteur : M. Jacques BEALL).
Vote de l'avant-projet d'avis et de la synthèse
Mercredi 29 mars 2017, à 9 h 30 (salle 225) :
Section des affaires sociales et de la santé.
Sujet : Combattre l'isolement social pour plus de cohésion et de fraternité.
(Rapporteur : M. Jean-François SERRES).
Fin de l'examen, en première lecture, du projet de rapport
Mercredi 29 mars 2017, à 9 h 30 (salle 214) :
Section du travail et de l'emploi.
Sujet : Repérer, prévenir et lutter contre les discriminations syndicales.
(Rapporteurs : M. Lionel MARIE et M. Jean-François PILLIARD).
A 9 heures 30 : audition de M. Patrick GOHET, adjoint au Défenseur des droits chargé de la lutte contre les discriminations.
A 11 heures : audition de l'Observatoire de la répression et de la discrimination syndicale représenté par M. Karel YON, chargé de recherche en sociologie au CNRS, M. Etienne PENISSA, sociologue, chercheur au CNRS, Mme Emmanuelle BOUSSARD VERRACCHIA, avocate et Mme Anne DEBREGEAS, syndicaliste de l'Union syndicale Solidaires.
Mercredi 29 mars 2017, à 9 h 30 (salle 301) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication.
Sujet : Vers la démocratie culturelle.
(Rapporteur : Mme Marie-Claire MARTEL, co-rapporteure Mme Annaïg LUCAS).
Audition sous forme de deux tables rondes :
A 9 h 30 : Associations de patrimoine : M. Henri de LEPINAY (Président de REMPART) ; M. Olivier LENOIR (Délégué National de REMPART) ; M. Jean-Michel RAINGEARD (Président de la Fédération Française des Sociétés d'Amis des Musées - FFSAM) ; M. Alain de la BRETESCHE (Président de Patrimoine et Environnement) ; M. Jean-François CHOUGNET (Président de MuCEM) ; M. Alexandre DELARGE (Président de la Fédération des écomusées et musées de sociétés) ; M. Philippe CLEMENT (Secrétaire Général de La Ligue de l'enseignement de Basse-Normandie).
A 10 heures 30 : Syndicats : M. Denis GRAVOUIL (secrétaire général de la CGT Spectacle) ; M. Marc SLYPER (ex secrétaire général de la SNAM-CGT) ; Mme Fabienne DOUTAUT (secrétaire confédérale de la CFDT) ; M. Cyril SEASSAU (Directeur du SYNDEAC).
Mercredi 29 mars 2017, à 9 h 30 (salle 79) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Sujet : Fermes aquacoles marines et continentales : enjeux et conditions d'un développement durable réussi.
(Rapporteures : Mme Elodie MARTINIE-COUSTY et Mme Joëlle PRÉVOT-MADÈRE).
Fin de l'examen, en première lecture, et début de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis
Mercredi 29 mars 2017, à 9 h 30 (salle 243) :
Section de l'aménagement durable des territoires.
Contribution au « Programme national de réforme (PNR) 2017 ».
(Rapporteure : Mme Isabelle ROUDIL).
Examen du projet de contribution de la section.
Examen de notes de cadrage pour de futurs travaux de la section.
Mercredi 29 mars 2017, à 11 heures (salle Salon Eiffel) :
Section de l'environnement.
Sujet : Contribution du dialogue sciences-société au développement d'une recherche à même de répondre aux enjeux climatiques post COP 21.
(Rapporteurs : M. Julien BLANCHET et M. Jean JOUZEL).
Présentation du programme d'auditions.