Sénat
Session ordinaire de 2017-2018
Membres présents ou excusés
Commission des affaires sociales :
2e séance du mercredi 8 novembre 2017 :
Présents   : Michel Amiel, Guillaume Arnell, Martine Berthet, Christine Bonfanti-Dossat, Bernard Bonne, Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Yves Daudigny, Annie Delmont-Koropoulis, Gérard Dériot, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Catherine Fournier, Bruno Gilles, Nadine Grelet-Certenais, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Victoire Jasmin, Florence Lassarade, Martin Lévrier, Monique Lubin, Viviane Malet, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Jean-Marie Morisset, Frédérique Puissat, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Jean Sol, Claudine Thomas, Jean-Louis Tourenne, Jean-Marie Vanlerenberghe, Sabine Van Heghe.
Excusé   : Philippe Mouiller.
Assistait en outre à la séance : Marc Laménie (commission des finances).
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
3e séance du mercredi 8 novembre 2017 :
Présents : Maurice Antiste, Maryvonne Blondin, Céline Boulay-Espéronnier, Marie-Thérèse Bruguière, Laure Darcos, Alain Dufaut, Nicole Duranton, André Gattolin, Samia Ghali, Jacques Grosperrin, Didier Guillaume, Abdallah Hassani, Jean-Raymond Hugonet, Claudine Kauffmann, Guy-Dominique Kennel, Claude Kern, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre Laurent, Claudine Lepage, Jean-Jacques Lozach, Jacques-Bernard Magner, Christian Manable, Colette Mélot, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Olivier Paccaud, Sonia de la Provôté, Sylvie Robert, Jean-Yves Roux, Michel Savin, Alain Schmitz.
Excusés : Mireille Jouve, Françoise Laborde.
Assistait en outre à la séance  :   Éric Jeansannetas (commission des finances).
Commission des finances :
1re séance du mercredi 8 novembre 2017 :
Présents : Philippe Adnot, Julien Bargeton, Arnaud Bazin, Éric Bocquet, Yannick Botrel, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Thierry Carcenac, Yvon Collin, Philippe Dallier, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Philippe Dominati, Vincent Éblé, Frédérique Espagnac, Rémi Féraud, Jacques Genest, Charles Guené, Alain Houpert, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Patrice Joly, Fabienne Keller, Bernard Lalande, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Gérard Longuet, Victorin Lurel, Sébastien Meurant, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Georges Patient, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Pascal Savoldelli, Sophie Taillé-Polian, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Excusés : Jean-Marc Gabouty, Nathalie Goulet, Nuihau Laurey.
Ont délégué leur droit de vote : Nathalie Goulet, Charles Guené, Alain Houpert, Alain Joyandet, Roger Karoutchi, Fabienne Keller, Nuihau Laurey, Dominique de Legge, Gérard Longuet, Victorin Lurel, Claude Nougein, Jean-François Rapin, Sophie Taillé-Polian.
Assistait en outre à la séance :  Michel Magras (commission des affaires économiques).
2e séance du mercredi 8 novembre 2017 :
Présents : Philippe Adnot, Julien Bargeton, Arnaud Bazin, Yannick Botrel, Michel Canevet, Emmanuel Capus, Thierry Carcenac, Philippe Dallier, Vincent Éblé, Rémi Féraud, Jean-Marc Gabouty, Charles Guené, Alain Houpert, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Patrice Joly, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Gérard Longuet, Victorin Lurel, Sébastien Meurant, Albéric de Montgolfier, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Sophie Taillé-Polian, Sylvie Vermeillet.
Excusés : Nathalie Goulet, Nuihau Laurey.
Ont délégué leur droit de vote : Philippe Dominati, Rémi Féraud, Jacques Genest, Nathalie Goulet, Alain Joyandet, Roger Karoutchi, Bernard Lalande, Victorin Lurel, Claude Nougein.
Assistait en outre à la séance : Laurent Duplomb (commission des affaires économiques).
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Séance du jeudi 9 novembre 2017 :
Présents : Joël Bigot, Nicole Bonnefoy, Pascale Bories, Françoise Cartron, Patrick Chaize, Marta de Cidrac, Gérard Cornu, Martine Filleul, Guillaume Gontard, Christine Lanfranchi Dorgal, Jean-François Longeot, Jean-Claude Luche, Didier Mandelli, Frédéric Marchand, Hervé Maurey, Louis-Jean de Nicolaÿ, Jean-Jacques Panunzi, Cyril Pellevat, Rémy Pointereau, Angèle Préville, Jean-Paul Prince, Christophe Priou, Nadia Sollogoub, Nelly Tocqueville.
Excusés : Guillaume Chevrollier, Benoît Huré.
Convocations
Commission des affaires économiques :
I. - Mardi 14 novembre 2017, à 17 h 45 (salle Médicis) :
1 Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'Économie et des Finances, dans la perspective de l'examen au Sénat du projet de loi de finances pour 2018 ;
Cette audition, ouverte au public et à la presse, fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site Internet du Sénat et consultable en vidéo à la demande.
Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission des affaires économiques (secretariat-affeco-devdur@senat.fr) au plus tard le lundi 13 novembre 2017. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
2 Questions diverses.
II. - Mercredi 15 novembre 2017, à 9 h 30 (salle 263) :
1 Examen du rapport pour avis sur les crédits de la mission « Économie » du projet de loi de finances pour 2018 (Mme Élisabeth Lamure, Mme Anne-Catherine Loisier et M. Martial Bourquin, rapporteurs pour avis) ;
2 Examen du rapport pour avis sur les crédits de la mission « Outre-mer » du projet de loi de finances pour 2018 (M. Michel Magras, rapporteur pour avis) ;
3 Questions diverses.
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées :
I. - Mercredi 15 novembre 2017, à 9 h 30 (salle Clemenceau) :
A 9 h 30 :
1. Examen du rapport pour avis de MM. Ladislas Poniatowski et Bernard Cazeau sur le programme 105 - Action de la France en Europe et dans le monde - de la mission « Action extérieure de l'Etat » du projet de loi de finances pour 2018.
2. Examen du rapport pour avis de MM. Robert del Picchia et André Vallini sur le programme 185 - Diplomatie culturelle et d'influence - de la mission « Action extérieure de l'Etat » du projet de loi de finances pour 2018.
3. Communication de MM. Robert del Picchia et André Vallini, rapporteurs au nom de la commission des affaires étrangères, et examen de l'avis de la commission sur le contrat d'objectifs et de moyens 2017-2020 de Campus France, en application de l'article 6 de la loi n° 2010-873 du 27 juillet 2010 relative à l'action extérieure de l'Etat.
A 11 h 30 :
4. Audition du Général François Lecointre, chef d'état-major des Armées, sur le projet de loi de finances pour 2018.
5. Questions diverses.
II. - Jeudi 16 novembre 2017, à 12 h 30 (salle Clemenceau) :
1. Audition de M. Michel Barnier, négociateur en chef chargé de la préparation et de la conduite des négociations avec le Royaume-Uni en vertu de l'article 50 du traité sur l'Union européenne (réunion conjointe avec la commission des affaires européennes).
2. Questions diverses.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Mercredi 15 novembre 2017, à 9 h 30 (salle 245) :
1. Examen du rapport pour avis de M. Jean-Pierre Leleux sur les crédits Audiovisuel et le compte de concours financier « Avances à l'audiovisuel public » et de Mme Françoise Laborde sur les crédits Livre et industries culturelles de la mission Médias, Livre et industries culturelles du projet de loi de finances pour 2018.
2. Examen du rapport pour avis de M. Claude Kern sur les crédits de la mission Action extérieure de l'Etat du projet de loi de finances pour 2018.
3. Communication de M. Claude Kern sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens entre l'Etat et Campus France pour la période 2017-2020, examen de l'avis de la commission.
4. Questions diverses.
A 16 h 30 (salle Clemenceau) :
1. Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, sur le projet de loi de finances pour 2018.
Cette audition fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et sera consultable en vidéo à la demande.
2. Questions diverses.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
I. - Mercredi 15 novembre 2017, à 9 h 30 (salle 67) :
1 - Examen du rapport pour avis sur la première partie du projet de loi de finances pour 2018 (M. Jean-Claude Luche, rapporteur pour avis) ;
2 - Examen du rapport pour avis sur les crédits « Prévention des risques » de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2018 (M. Pierre Médevielle, rapporteur pour avis) ;
3 - Examen du rapport pour avis sur les crédits « Biodiversité - Transition énergétique » de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2018 (M. Guillaume Chevrollier, rapporteur pour avis) ;
4 - Questions diverses.
II. - Jeudi 16 novembre 2017, à 11 heures (salle 67) :
1 - Audition de M. Sébastien Lecornu, Secrétaire d'Etat auprès du Ministre d'Etat, ministre de la Transition écologique et solidaire ;
Cette audition fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et sera consultable en vidéo à la demande. Elle sera ouverte au public et à la presse, dans la limite des places disponibles. Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission (secretariat-affeco-devdur@senat.fr) au plus tard le mercredi 15 novembre 2017. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
2 - Questions diverses.
III. - Jeudi 16 novembre 2017, à 15 heures (Salle Clemenceau) :
1 - Audition de MM. Jacques Mézard, Ministre de la Cohésion des territoires, et Julien Denormandie, Secrétaire d'Etat auprès du ministre de la Cohésion des territoires ;
Cette audition fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et sera consultable en vidéo à la demande. Elle sera ouverte au public et à la presse, dans la limite des places disponibles. Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission (secretariat-affeco-devdur@senat.fr) au plus tard le mercredi 15 novembre 2017. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
2 - Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
I. - Mardi 14 novembre 2017, à 17 h 45 (salle Clemenceau) :
1° Audition de M. Gérard Collomb, ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, sur le projet de loi de finances pour 2018 ;
Cette audition fera l'objet d'une captation audiovisuelle et sera ouverte à la presse. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
2° Questions diverses
II. - Mercredi 15 novembre 2017, à 10 heures (salle 216) :
1° Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution visant à pérenniser et adapter la procédure de législation en commission, présentée par M. Gérard Larcher, Président du Sénat (sous réserve de son dépôt) ;
2° Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la sécurité (sous réserve de son dépôt) ;
3° Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 310 (A.N., XVè lég.) relative à l'exercice des compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (procédure accélérée) (sous réserve de sa transmission) ;
4° Nomination des membres de la mission d'information sur le contrôle et le suivi de la mise en œuvre des lois de réforme territoriale (rapporteur : M. Mathieu Darnaud) ;
5° Nomination des membres de la mission d'information sur le contrôle et le suivi de la loi n° 2017-1510 du 30 octobre 2017 renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme (rapporteur : M. Marc-Philippe Daubresse) ;
6° Examen du rapport de M. Didier Marie et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 362 (2016-2017), adoptée par l'Assemblée nationale, relative aux modalités de dépôt de candidature aux élections ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : lundi 13 novembre 2017, à 12 heures ;
7° Examen du rapport d'information de Mme Catherine Troendlé et M. Mathieu Darnaud relatif à la Polynésie française ;
8° Questions diverses.
Délais limites de dépôt des amendements en commission :
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
- Proposition de loi n° 362 (2016-2017), adoptée par l'Assemblée nationale, relative aux modalités de dépôt de candidature aux élections : lundi 13 novembre 2017, à 12 heures.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes :
Séance du mardi 7 novembre 2017 :
Présents   : Jacques Bigot, Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère, Yannick Botrel, Nicole Duranton, André Gattolin, Laurence Harribey, Benoît Huré, Fabienne Keller, Guy-Dominique Kennel, Jean-Yves Leconte, Anne-Catherine Loisier, Didier Marie, Franck Menonville, Michel Raison, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Sylvie Robert.
Excusé   : Pierre Ouzoulias.
Assistaient en outre à la séance   :  Julien Bargeton (commission des finances), Michel Canevet (commission des finances), Vincent Capo-Canellas (commission des finances), Emmanuel Capus (commission des finances), Thierry Carcenac (commission des finances), Philippe Dallier (commission des finances), Vincent Éblé (commission des finances), Rémi Féraud (commission des finances), Charles Guené (commission des finances), Éric Jeansannetas (commission des finances), Patrice Joly (commission des finances), Marc Laménie (commission des finances), Christine Lavarde (commission des finances), Antoine Lefèvre (commission des finances), Dominique de Legge (commission des finances), Gérard Longuet (commission des finances), Victorin Lurel (commission des finances), Sébastien Meurant (commission des finances), Albéric de Montgolfier (commission des finances), Didier Rambaud (commission des finances), Jean-Claude Requier (commission des finances), Sophie Taillé-Polian (commission des finances), Sylvie Vermeillet (commission des finances), Jean Pierre Vogel (commission des finances).
Commission des affaires européennes :
Séance du jeudi 9 novembre 2017 :
Présents  : Pascal Allizard, Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère, Yannick Botrel, Pierre Cuypers, René Danesi, Nicole Duranton, André Gattolin, Daniel Gremillet, Laurence Harribey, Claude Haut, Gisèle Jourda, Claude Kern, Didier Marie, Franck Menonville, Cyril Pellevat, Jean-François Rapin, Sylvie Robert, Simon Sutour.
Excusés   : Christophe-André Frassa, Christine Herzog.
Convocation
Commission des Affaires européennes :
Jeudi 16 novembre 2017, à 8 h 30 (salle A 120) :
1. Régime électoral du Parlement européen : communication de Mme Fabienne Keller et M. Jean-Yves Leconte.
2. Proposition de résolution européenne de Mme Nathalie Goulet tendant à la création d'un Tribunal pénal international chargé de juger les djihadistes européens ayant servi avec Daesh : examen du rapport de MM. Jacques Bigot et André Reichardt.
3. Nomination de rapporteurs et de groupes de travail.
4. Questions diverses.
A 12 h 30 (salle Clemenceau) :
Audition de M. Michel Barnier, négociateur en chef chargé de la préparation et de la conduite des négociations avec le Royaume-Uni en vertu de l'article 50 du traité sur l'Union européenne (réunion conjointe avec la commission des affaires étrangères).