Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Réunions
Mercredi 4 mai 2016
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à 9 heures (salle Clemenceau) :
A 9 heures :
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord portant création de la Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures (n° 483, 2015-2016). - Examen du rapport et du texte de la commission.
A 9 h 45 :
Audition de M. Bernard Fassier, ancien ambassadeur, ancien co-président du groupe de Minsk, sur les événements du Nagorny Karabagh (captation vidéo).
A 11 heures :
Préparation d'une conférence internationale sur le Processus de paix au Proche-Orient. - Audition de M. Pierre Vimont, envoyé spécial du ministre des affaires étrangères et du développement international pour la (ouverte aux sénateurs membres des groupes interparlementaires d'amitié France-Israël et France-Palestine).
Commission des affaires sociales, à 9 heures (salle n° 213) :
A 9 heures :
Audition de M. François Bourdillon, candidat pressenti à la direction générale de l'agence nationale de santé publique (en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique).
A 10 h 30 :
Audition de M. Roger Genet, candidat pressenti à la direction générale de l'agence nationale de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique).
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication, à 9 h 30 (salle n° 245) :
Audition conjointe sur l'avenir de l'enseignement des langues et cultures de l'antiquité dans le second degré, en présence de :
Mme Florence Dupont, professeur des universités, professeur émérite de littérature latine à l'Université Paris Diderot (Paris-VII).
M. François Martin, professeur de lettres classiques, président de la Coordination nationale des associations régionales des enseignants de langues anciennes (CNARELA).
M. Patrice Soler, professeur agrégé de lettres classiques, inspecteur général de l'éducation nationale (2002-2011), auteur du rapport de l'inspection générale de l'éducation nationale (IGEN) sur « L'enseignement des langues et cultures de l'antiquité dans le second degré » avec Mme Catherine Klein.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, à 8 h 30 (salle n° 67) :
Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 484, 2015-2016). - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission.
Organisme extraparlementaire - Désignation de deux sénateurs.
Commission des finances, à 9 h 30 (salle n° 131) :
A 9 h 30 :
Proposition de loi réformant le système de répression des abus de marché (n° 542, 2015-2016). - Propositions de loi relatives à la répression des infractions financières (n° 19, 2015-2016 et n° 20, 2015-2016). - Examen du rapport et du texte de la commission.
A 11 heures :
Ouverte à la presse - Captation vidéo.
Cadre juridique, moyens et résultats de la lutte contre l'évasion et la fraude fiscales internationales. - Audition de MM. Olivier Sivieude, chef du service du contrôle fiscal, et Edouard Marcus, sous-directeur Prospective et relations internationales, direction de la législation fiscale, direction générale des finances publiques (DGFiP).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, à 11 h 45 et, éventuellement, à 14 h 30 (salle n° 216) :
Examen du rapport de M. Michel Mercier et du texte proposé par la commission sur le projet de loi de prorogation de l'état d'urgence (sous réserve de son dépôt).
Mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'Islam en France et de ses lieux de culte, à 14 heures (salle n° 67) :
Bilan d'étape. - Echange de vues sur les orientations de travail des rapporteurs.
Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne, à 10 heures (salle RD 204, 46, rue de Vaugirard) :
Audition des questeurs.
Nomination des membres du bureau d'une mission d'information
Lors de sa réunion du mardi 3 mai 2016, la mission d'information sur la position de la France à l'égard de l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en œuvre de cet accord a procédé à la nomination de son Bureau qui est ainsi constitué :
Président : M. Jacques Legendre.
Rapporteur : M. Michel Billout.
Vice-Présidents : M. François-Noël Buffet, M. Didier Marie, Mme Gisèle Jourda, M. Claude Kern, M. Raymond Vall, Mme Leïla Aïchi.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Convocation
Commission des affaires européennes :
Jeudi 12 mai 2016, à 9 heures (salle A 120) :
1. Système financier parallèle : rapport d'information et avis politique de M. François Marc.
2. Révision de la politique européenne de voisinage (volet concernant la Méditerranée) : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Louis Nègre et Simon Sutour.