Article 24
    Distances au-dessus du sol
       1. - La distance de base au-dessus du sol est, sauf indications contraires     (art. 47, 49 [ 2], 59 et  5 du présent article):
       b=5 mètres pour les conducteurs isolés, en dehors des traversées ou     surplombs de voies ouvertes à la circulation publique dans leurs parties     normalement utilisées pour la circulation et l'arrêt d'urgence des véhicules;     cette distance de base peut être abaissée à 4 mètres au-dessus des passages     non publics entre façades, si ces passages ne sont pas empruntés par des     véhicules de hauteur supérieure;
      b=6 mètres pour les conducteurs nus ainsi que pour les conducteurs isolés     dans les traversées ou surplombs visés ci-dessus.
      Cette dernière distance de base de 6 mètres peut être réduite à 5,5 mètres     pour les lignes électriques aériennes BT et HTA dans la mesure où cette     réduction est la conséquence d'une irrégularité du terrain naturel présentant     au droit de la ligne un caractère localisé (quelques mètres carrés) faisant     obstacle à la circulation des engins agricoles.
      A la traversée ou au surplomb des itinéraires routiers désignés pour être     adaptés aux transports de grande hauteur, la distance de base b au-dessus du     sol ne doit pas être inférieure à la hauteur maximale h (en mètres) du     chargement admise pour l'itinéraire, augmentée de 1 mètre soit: b=h+1.
      Il doit en être de même pour les accès aux bâtiments industriels ou     agricoles où sont effectivement utilisés des engins de manutention mobiles de     grande hauteur h (en mètres) et, exceptionnellement, au-dessus des terrains     agricoles en certains points obligatoires de passage spécialement prévus pour     le franchissement par du matériel de grande hauteur qui ne peut être replié     lors de ce franchissement.
      En outre, à proximité des silos affectés dans les exploitations agricoles au     stockage des produits agricoles ou de produits nécessaires à l'agriculture,
     et effectivement desservis en vrac par des engins de manutention non     installés à demeure, la distance de base au-dessus du sol ne doit pas être     inférieure à H+5 mètres, H étant la hauteur de la partie supérieure de     l'ouverture de remplissage de ces silos.
      Dans les zones où la couche de neige atteint habituellement des hauteurs     supérieures à 3 mètres sans, pour autant, rendre impossible la circulation     des personnes et, notamment, des skieurs, la distance de base ne doit pas     être inférieure à 3 mètres au-dessus de la couche de neige que l'on trouve     dans les conditions climatiques habituelles de la zone considérée.
       2. - La distance de tension t est:
      t1, pour les terrains autres que ci-dessous;
      t2 pour les terrains agricoles normalement accessibles aux engins de hauteur     avoisinant ou dépassant 4 mètres, pour les traversées ou surplombs des     itinéraires routiers désignés pour être adaptés aux transports de grande     hauteur, pour les accès aux bâtiments industriels ou agricoles et les points     de passage de matériel de grande hauteur ainsi que pour les terrains occupés     ou utilisés de façons diverses, tels que campings, parcs de stationnement et     embarcadères non utilisés par les véhicules poids lourds, terrains des     établissements d'enseignement et des installations d'équipements sportifs;
      t3 pour les traversées ou surplombs de voies ouvertes à la circulation     publique dans leurs parties normalement utilisées pour la circulation des     véhicules.
       3. - La distance minimale D au-dessus du sol des lignes électriques     aériennes haute tension ne doit pas être inférieure à 8 mètres à la traversée     ou au surplomb de voies ouvertes à la circulation publique dans leurs parties     normalement utilisées pour la circulation et l'arrêt d'urgence des véhicules;     il en est de même pour les lignes basse tension à la traversée ou au surplomb     des autoroutes.
       4. - Les distances minimales prescrites au-dessus du sol doivent être     respectées pour la position des conducteurs correspondant à leur température     maximale et à l'absence de vent.
       5. - Les conducteurs isolés peuvent être placés à une hauteur inférieure à     celle prescrite, pourvu qu'ils soient situés le long d'un support ou d'un     bâtiment et protégés mécaniquement contre les chocs d'outils métalliques à     main dans leurs parties situées entre 0,5 mètre au-dessous du sol et 2 mètres     au-dessus.