Assemblée nationale
Session extraordinaire de 2016-2017
1. Réunions
Mardi 12 Septembre 2017
Commission de la défense :
A 16 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général François Lecointre, chef d'état-major des armées.
Mercredi 13 Septembre 2017
Commission des finances :
A 9 heures (salle 6350, finances) :
- audition de M. Martin Vial, Commissaire aux participations de l'Etat.
A 11 heures (salle 6350, finances) :
- audition de M. Pascal Saint-Amans, directeur du Centre de politique et d'administration fiscales de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), sur le plan d'action concernant l'érosion de la base d'imposition et le transfert de bénéfices (BEPS).
Jeudi 14 Septembre 2017
Commission du développement durable :
A 16 heures (salle Lamartine) :
- audition de M. Nicolas Hulot, ministre d'Etat, ministre en charge de la transition écologique et solidaire.
2. Ordre du jour prévisionnel
Mardi 12 Septembre 2017
Commission des affaires économiques :
A 8 h 30 (6e bureau) :
- auditions préparatoires aux Etats généraux de l'alimentation.
A 14 h 30 (6e bureau) :
- auditions préparatoires aux Etats généraux de l'alimentation.
Mercredi 13 Septembre 2017
Commission des affaires économiques :
A 8 h 30 (6e bureau) :
- auditions préparatoires aux Etats généraux de l'alimentation.
A 14 h 30 (6e bureau) :
- auditions préparatoires aux états généraux de l'alimentation.
Jeudi 14 Septembre 2017
Commission des affaires économiques :
A 8 h 30 (6e bureau) :
- auditions préparatoires aux Etats généraux de l'alimentation.
Mercredi 20 Septembre 2017
Commission des finances :
A 9 heures (salle 6350, finances) :
- audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de BPI-Groupe.
A 11 heures (salle 6350, finances) :
- audition de M. Anthony Requin, directeur général de l'Agence France Trésor.
Mercredi 27 Septembre 2017
Commission du développement durable :
A 17 heures (salle Lamartine) :
- audition de M. Jacques Mézard, ministre en charge de la cohésion des territoires.
Mardi 3 Octobre 2017
Commission de la défense :
A 17 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Florence Parly, ministre des Armées, sur le projet de loi de finances pour 2018.
Mercredi 4 Octobre 2017
Commission de la défense :
A 11 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général François Lecointre, chef d'état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2018.
A 16 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'Etat auprès de la ministre des armées, sur le projet de loi de finances pour 2018.
A 18 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'administration, sur le projet de loi de finances pour 2018.
Commission des finances :
A 9 heures (à préciser) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Pierre Moscovici, commissaire européen aux affaires économiques et financières, à la fiscalité et aux douanes.
Jeudi 5 Octobre 2017
Commission de la défense :
A 9 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de représentants de syndicats des personnels civils de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2018.
A 11 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations professionnelles nationales de militaires, sur le projet de loi de finances pour 2018.
Mardi 10 Octobre 2017
Commission de la défense :
A 17 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Richard Lizurey, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2018.
Mercredi 11 Octobre 2017
Commission de la défense :
A 9 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de l'amiral Christophe Prazuck, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2018.
A 11 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2018.
A 16 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances pour 2018.
Jeudi 12 Octobre 2017
Commission de la défense :
A 9 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations d'anciens combattants, sur le projet de finances pou 2018.
Mercredi 18 Octobre 2017
Commission de la défense :
A 9 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général André Lanata, chef d'état-major de l'armée de l'air, sur le projet de loi de finances pour 2018.
3. Membres présents ou excusés
Commission des affaires culturelles et de l'éducation :
Réunion du mercredi 2 août 2017, à 16 h 30 :
Présents. - M. Jean-Félix Acquaviva, M. Lénaïck Adam, Mme Aude Amadou, Mme Emmanuelle Anthoine, Mme Géraldine Bannier, Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Philippe Berta, M. Pascal Bois, M. Pierre-Yves Bournazel, Mme Anne Brugnera, Mme Céline Calvez, Mme Sylvie Charrière, Mme Fannette Charvier, M. Stéphane Claireaux, M. François Cormier-Bouligeon, Mme Béatrice Descamps, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Frédérique Dumas, Mme Nadia Essayan, M. Grégory Galbadon, M. Laurent Garcia, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Annie Genevard, M. Raphaël Gérard, Mme Valérie Gomez-Bassac, M. Pierre Henriet, Mme Danièle Hérin, M. Régis Juanico, M. Yannick Kerlogot, Mme Brigitte Kuster, M. Michel Larive, Mme Sophie Mette, M. Maxime Minot, Mme Sandrine Mörch, Mme Claire O'Petit, Mme Maud Petit, Mme Béatrice Piron, Mme Cathy Racon-Bouzon, M. Pierre-Alain Raphan, M. Frédéric Reiss, Mme Cécile Rilhac, Mme Stéphanie Rist, M. Cédric Roussel, Mme Sabine Rubin, M. Bertrand Sorre, M. Bruno Studer, Mme Agnès Thill.
Excusés. - Mme Ramlati Ali, Mme Josette Manin, M. Franck Riester, M. Thierry Solère, M. Stéphane Testé.
Assistaient également à la réunion. - M. Belkhir Belhaddad, Mme Perrine Goulet, M. Denis Masséglia, Mme Véronique Riotton, M. Gabriel Serville, M. Stéphane Viry.
Commission des affaires économiques :
Réunion du mercredi 2 août 2017, à 9 h 30 :
Présents. - M. Damien Adam, M. Patrice Anato, Mme Marie-Noëlle Battistel, Mme Sophie Beaudouin-Hubiere, M. Thierry Benoit, M. Grégory Besson-Moreau, Mme Barbara Bessot Ballot, Mme Anne Blanc, M. Yves Blein, M. Philippe Bolo, M. Éric Bothorel, M. Alain Bruneel, M. Sébastien Cazenove, M. Anthony Cellier, M. Paul Christophe, Mme Michèle Crouzet, M. Yves Daniel, M. Rémi Delatte, M. Michel Delpon, M. Nicolas Démoulin, Mme Marguerite Deprez-Audebert, M. Fabien Di Filippo, Mme Christelle Dubos, Mme Sophie Errante, M. José Evrard, M. Daniel Fasquelle, Mme Valéria Faure-Muntian, Mme Pascale Fontenel-Personne, Mme Véronique Hammerer, Mme Christine Hennion, M. Antoine Herth, M. Philippe Huppé, M. Guillaume Kasbarian, M. Jean-Luc Lagleize, Mme Célia de Lavergne, Mme Marie Lebec, M. Sébastien Leclerc, Mme Annaïg Le Meur, M. Roland Lescure, Mme Monique Limon, M. Didier Martin, Mme Graziella Melchior, Mme Emmanuelle Ménard, M. Jean-Baptiste Moreau, M. Mickaël Nogal, M. Jérôme Nury, Mme Valérie Oppelt, M. Éric Pauget, M. Dominique Potier, M. Benoit Potterie, M. Richard Ramos, M. Vincent Rolland, M. Jean-Bernard Sempastous, M. Denis Sommer, M. Éric Straumann, M. Jean-Charles Taugourdeau, Mme Bénédicte Taurine, Mme Huguette Tiegna, M. Nicolas Turquois.
Excusés. - M. Julien Dive, Mme Stéphanie Do, M. Sébastien Jumel, M. Max Mathiasin.
Assistaient également à la réunion. - M. Patrick Hetzel, Mme Nicole Le Peih, M. Paul Molac.
Commission des affaires européennes :
Réunion du jeudi 3 août 2017, à 9 h 30 :
Présents. - M. Patrice Anato, M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Sophie Auconie, M. Éric Bothorel, Mme Typhanie Degois, Mme Marguerite Deprez-Audebert, M. Benjamin Dirx, M. Pierre-Henri Dumont, M. Alexandre Freschi, Mme Valérie Gomez-Bassac, Mme Christine Hennion, M. Alexandre Holroyd, M. Jérôme Lambert, M. Jean-Claude Leclabart, Mme Constance Le Grip, Mme Nicole Le Peih, M. Ludovic Mendes, M. Thierry Michels, M. Christophe Naegelen, Mme Danièle Obono, M. Damien Pichereau, M. Didier Quentin, Mme Sabine Thillaye.
Excusés. - M. Jean-Louis Bourlanges, M. Vincent Bru, M. André Chassaigne, M. Bruno Fuchs, M. Michel Herbillon, Mme Marietta Karamanli, Mme Valérie Petit, M. Jean-Pierre Pont, M. Joaquim Pueyo.
Assistait également à la réunion. - M. Denis Masséglia.
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République :
Réunion du jeudi 3 août 2017, à 9 h 05 :
Présents. -Mme Caroline Abadie, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Xavier Breton, M. Vincent Bru, Mme Nicole Dubre-Chirat, M. Christophe Euzet, M. Jean-Michel Fauvergue, Mme Paula Forteza, Mme Catherine Kamowski, M. Philippe Latombe, Mme Alexandra Louis, M. Jean-Michel Mis, M. Rémy Rebeyrotte, Mme Alice Thourot, M. Jean-Luc Warsmann, Mme Hélène Zannier.
Excusés. -Mme Huguette Bello, M. Philippe Dunoyer, Mme Marie Guévenoux, M. Sacha Houlié, M. Mansour Kamardine, Mme Marietta Karamanli, M. François de Rugy, Mme Maina Sage, M. Guillaume Vuilletet.