Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2 :
1) Au paragraphe 1 « Oxygénothérapie », dans la rubrique « Forfaits OLT - Système de remplissage de bouteilles d'oxygène utilisant un concentrateur fixe et un compresseur ou un concentrateur fixe et un concentrateur/compresseur », dans la sous-rubrique « Société INVACARE POIRIER SAS (INVACARE) », la nomenclature du code 1120338 est remplacée comme suit :
CODE
NOMENCLATURE
1120338
Oxygénothérapie long terme, déambulation, INVACARE, HOMEFILL II, OLT 2.11
Forfait hebdomadaire OLT 2.11 pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, avec un système de remplissage de bouteilles grâce à un concentrateur et un compresseur INVACARE HOMEFILL II de la société INVACARE POIRIER SAS.
Ce forfait hebdomadaire OLT 2.11 prend également en charge les prestations réalisées par les concentrateurs et compresseurs de la précédente dénomination : INVACARE HOMEFILL II de la société INVACARE POIRIER SAS.
Les conditions d'attribution de la prise en charge de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, et de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, sont définies ci-dessus dans le cadre du point I.1 des conditions générales d'attribution de l'oxygénothérapie de long terme.
Les patients concernés par ce forfait déambulent régulièrement, éventuellement en fauteuil roulant, à l'intérieur ou à l'extérieur de leur domicile et nécessitent un débit d'oxygène compatible avec l'utilisation simultanée de la fonction de concentrateur et la fonction de stockage de l'oxygène. Le prescripteur doit s'assurer que le matériel choisi permet effectivement la fourniture d'un débit d'oxygène suffisant pour le patient en cas d'utilisation simultanée de ces deux fonctions.
Le tarif couvre les prestations communes énoncées au point I.2 relatif à la description de la prestation de l'oxygénothérapie à long terme, les prestations de location et les spécifications techniques définies au point I.2.4.7 (Système de remplissage de bouteilles d'oxygène utilisant un concentrateur fixe et un compresseur ou un concentrateur fixe et un concentrateur/compresseur), et la prestation spécifique suivante :
- une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC reversée au patient par le prestataire.
En plus de la surveillance du concentrateur par le prestataire tous les 2 à 4 mois, la maintenance spécifique pour le système HOMEFILL II est la suivante :
- concentrateur : nettoyage des filtres 1 fois par semaine (par le patient ou son entourage) ;
- compresseur : nettoyage des filtres 1 fois par semaine (par le patient ou son entourage) ;
- bouteilles : ré-épreuve tous les 10 ans.
Le système pour oxygénothérapie INVACARE HOMEFILL II comprend un concentrateur, un compresseur et deux bouteilles.
La prise en charge est assurée pour les modèles et références suivants :
- concentrateurs : PLATINUM 5 SensO2 (IRC5LX02AW-S), PLATINUM S (IRC5LX02AWQ-S), PERFECTO2 (1521652-IRC5PO2AWS), PERFECTO2V (ref. : 1521652-VAW-SUD ou 1521652-VAW-SUED) et PLATINUM 9 (IRC9LXO2AWQ-S) ;
- compresseur : HOMEFILL II (IOH200AW-S) ;
- bouteilles :
- INVACARE 1 litre (140 bars) munie d'un manodétendeur et d'une valve à la demande (HF2PCE6) ;
- INVACARE 1 litre (140 bars) munie d'un manodétendeur et d'une valve double lumen mode pulsé et continu (HF2ECE6) ;
- INVACARE 1,4 litre (140 bars) munie d'un manodétendeur et d'une valve à la demande (HF2PCE8-S) ;
- INVACARE 1,7 litre (140 bars) munie d'un manodétendeur et d'une valve à la demande (HF2PCE9) ;
- INVACARE 1,7 litre (140 bars) munie d'un manodétendeur et d'une valve en débit continu (HF2RE9) ;
- INVACARE 1,7 litre (140 bars) munie d'un manodétendeur et d'une valve en débit continu (HF2RE9ES) ;
- INVACARE 1,7 litre (140 bars) munie d'un manodétendeur et d'une valve en débit continu (HF2RE9AL) ;
- INVACARE 1,7 litre (140 bars) munie d'un manodétendeur et d'une valve double lumen mode pulsé et continu (HF2ECE9) ;
- sacoches de transport pour les bouteilles : pour bouteille d'oxygène 1 L (réf. 1514281), pour bouteille d'oxygène 1,4 L et 1,7 L (réf. HF2PC9BAG), pour la bouteille HF2ECE6 (réf. HF2POST6BAG), pour la bouteille HF2ECE9 (réf. (HF2POST9BAG), et sac à dos de transport (réf. 1543057).
Date de fin de prise en charge : 15 mars 2018.
2) Au paragraphe 5 « Forfaits hebdomadaires correspondant à l'association de deux forfaits de l'insuffisance respiratoire » :
a) Dans le libellé court des codes 1150635, 1123414 et 1121421, après les mots : « OLT 2.11 », les mots : « INV. VENTURE HOMEFILL II » sont remplacés par les mots : « INVACARE HOMEFILL II » ;
b) Dans le libellé court des codes 1151190 et 1130236, après les mots : « OLT 2.11 », les mots : « INVACARE VENTURE HOMEFILL II » sont remplacés par les mots : « INVACARE HOMEFILL II » ;
c) Dans le libellé court du code 1162093, après les mots : « OLT 2.11 », les mots : « VENT HOMEFILL II » sont remplacés par les mots : « INVACARE HOMEFILL II » ;
d) Dans les codes 1150635, 1151190, 1130236, 1123414, 1121421 et 1162093, après les mots : « grâce à un extracteur et un compresseur, », les mots : « INVACARE VENTURE HOMEFILL II » sont remplacés par les mots : « INVACARE HOMEFILL II ».