A N N E X E
DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de janvier à juin 1998
   Communes de La Bouilladisse (2) Marignane (3), Les Pennes-Mirabeau (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols en juin 1998
  Commune de Bouc-Bel-Air (2).
DÉPARTEMENT DU CHER
Inondations et coulées de boue du 29 décembre 2001
  Commune d'Ivoy-le-Pré.
DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 janvier 2002
  Commune de Pontailler-sur-Saône.
DÉPARTEMENT DES CÔTES-D'ARMOR
Inondations et coulées de boue du 5 au 6 janvier 2001
  Commune de Trévé (3).
DÉPARTEMENT DE L'EURE
Mouvements de terrain du 7 au 30 avril 2001
  Commune de La Haye-Aubrée (2).
DÉPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR
Inondations et coulées de boue du 29 avril au 26 mai 2001
  Commune de Moléans (2).
DÉPARTEMENT DU GARD
Inondations et coulées de boue du 6 au 7 octobre 2001
  Commune d'Aigremont (3).
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de janvier 1998 à septembre 2000
  Communes de Montberon (2), Montgras (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de mars à décembre 1998
  Commune de Roqueserière (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de janvier 1999 à septembre 2000
  Communes de L'Union (5), Villeneuve-lès-Bouloc (4).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de juin 1999 à septembre 2000
  Commune de Sabonnères (2).
 Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de septembre 1999 à septembre 2000
  Commune de Grenade (4).
 Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols d'octobre 1999 septembre 2000
  Commune de Bouloc (5).
 Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de janvier à septembre 2000
  Communes de Bragayrac (2) Saint-Loup-Cammas (6).
DÉPARTEMENT DU GERS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de mai 1989 à septembre 1990
  Commune de Mauléon-d'Armagnac (1).
 Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de janvier 1998 à septembre 2000
  Communes de Bézéril (3), Bivès (1), Castelnau-d'Arbieu (2), Gimont (3), Lahas (2), Lombez (2), Mérens (1), Saint-Lizier-du-Planté (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de juillet 1998 à septembre 2000
  Commune de Monbrun (2).
 Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de janvier 1999 à septembre 2000
  Communes de Bajonnette (2), Endoufielle (3), Fleurance (5), Puycasquier (4), Puységur (3), Ségoufielle (3).
DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de mai 1989 à septembre 1990
  Communes de La Réole (2), Saint-Sulpice-de-Pommiers (1).
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de janvier 1990 à juin 1993
  Commune de Baillargues (1).
 Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de janvier à décembre 1991
  Commune de Florensac (1).
 Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de mars à décembre 1995
  Commune de Baillargues (2).
 Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de mars 1998 à juin 1999
  Commune de Florensac (2).
 Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de mars 1998 à septembre 1999
  Communes de Baillargues (3), Verargues (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de janvier à décembre 2000
  Communes de Baillargues (4), Verargues (2).
 DÉPARTEMENT DE L'INDRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de mai 1989 à décembre 1990
  Commune de Langé (3).
 Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de mars à septembre 1992
  Commune de Langé (4).
DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Mouvements de terrain du 15 août 2001
  Commune d'Huisson-sur-Cosson (2).
Inondations et coulées de boue du 30 mai 2001
  Communes de Faverolles-sur-Cher, Monthou-sur-Cher, Pouillé, Saint-Georges-sur-Cher.
Inondations et coulées de boue du 15 août 2001
  Communes de Noyers-sur-Cher, Saint-Romain-sur-Cher, Seigy.
DÉPARTEMENT DE LA MANCHE
Mouvements de terrain du 9 au 19 avril 2001
  Commune d'Urville-Nacqueville (2).
DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Inondations et coulées de boue du 29 décembre 2001
  Commune de Crevic (3).
Inondations et coulées de boue du 29 au 30 décembre 2001
  Communes de Francheville (2), Laronxe, Pierreville (3).
 DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Inondations et coulées de boue du 17 août 2001
  Commune de Sotzeling (2).
Inondations et coulées de boue du 29 au 30 décembre 2001
  Communes de Courcelles-sur-Nied (4), Fénétrange.
Inondations et coulées de boue du 29 au 31 décembre 2001
   Commune d'Ancerville (3).
DÉPARTEMENT DU NORD
Inondations et coulées de boue du 26 au 27 janvier 2002
  Commune de Gognies-Chausée.
Inondations et coulées de boue du 26 au 28 janvier 2002
  Commune de Mecquignies (2).
Inondations et coulées de boue du 27 janvier 2002
  Communes de Bavay (2), Bersillies, Bousignies-sur-Roc (2), Cousolre, Wargnies-le-Grand, Wargnies-le-Petit.
Inondations et coulées de boue du 27 au 28 janvier 2002
  Communes d'Aulnoy-lez-Valenciennes, Crespin (2), Ferrières-la-Grande, Gommegnies (2), Houdain-lez-Bavay (2), Jeumont, Orsinval (2), Préseau, Quievrechain, Rombies-et-Marchipont (2), Saint-Aybert (2), Saint-Waast (2), Taisnières-sur-Hon (2), Thivencelle (2), Valenciennes, Vieux-Reng (2), Villers-Sire-Nicole.
DÉPARTEMENT DE L'OISE
Inondations et coulées de boue du 7 juillet 2001
   Commune du Ployron (2).
DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondations et coulées de boue du 26 au 28 février 2002
  Commune de Beaumerie-Saint-Martin.
Inondations et coulées de boue du 26 février au 1er mars 2002
  Communes de Bourthes, Delettes, Wicquighem.
Inondations et coulées de boue du 27 février au 1er mars 2002
  Communes d'Aix-en-Ergny, Rumilly.
Inondations et coulées de boue du 28 février 2002
  Commune d'Attin.
Inondations et coulées de boue du 28 février au 1er mars 2002
  Communes d'Aire-sur-la-Lys, Clairmarais, Lumbres, Ouve-Wirquin, Remilly-Wirquin, Renty, Saint-Martin-d'Hardinghem, Thérouanne.
Inondations et coulées de boue du 28 février au 2 mars 2002
  Communes de Blendecques, Elnes, Esquerdes, Fauquembergues, Merck-Saint-Liévin, Setques, Wavrans-sur-l'Aa.
Inondations et coulées de boue du 1er mars 2002
  Communes de Saint-Venant et Wizernes.
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 mars 2002
  Communes d'Arques et Hallines.
DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
 Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de mars à décembre 2000
  Commune de Gimeaux (1).DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉES
 Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de mai 1989 septembre 1990
  Commune de Trouley-Labarthe (1).
DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN
Inondations et coulées de boue du 29 décembre 2001
  Commune de Burnhaupt-le-Haut.
Inondations et coulées de boue du 29 au 30 décembre 2001
  Commune de Masevaux.
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
Mouvements de terrain du 25 avril au 31 mai 2001
  Commune de Châtillon-sur-Cluse (1).
DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Mouvements de terrain du 23 octobre 2001
   Commune d'Achères-la-Forêt (2).
Inondations et coulées de boue du 24 au 26 février 1997
   Commune de Saint-Ouen-en-Brie (2).
Inondations et coulées de boue du 29 décembre 2001
   Communes de Chauffry (3), La Ferté-Gaucher (3), Guérard (4).
Inondations et coulées de boue du 29 au 30 décembre 2001
   Communes de Verdelot (3), Voulx (2).
Inondations et coulées de boue du 29 au 31 décembre 2001
  Communes de Jouarre, Mouroux (5), Pommeuse (4).
Inondations et coulées de boue
du 29 décembre 2001 au 1er janvier 2002
  Commune de Lorrez-le-Bocage-Préaux (2).
Inondations et coulées de boue
du 30 au 31 décembre 2001
  Communes de Crécy-la-Chapelle, Nanteau-sur-Lunain (2), Tigeaux, Villiers-sur-Morin, Voulangis.
Inondations et coulées de boue
du 30 décembre 2001 au 1er janvier 2002
  Commune de Villecerf (2).
Inondations et coulées de boue
du 31 décembre 2001 au 1er janvier 2002
  Communes d'Episy.
DÉPARTEMENT DES YVELINES
 Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de février à décembre 1992
  Commune de Grosrouvre (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de janvier à décembre 1996
  Communes de Grosrouvre (2), Richebourg (1).
DÉPARTEMENT DE LA SOMME
Inondations et coulées de boue
du 9 au 10 mai 2000
  Communes de Brocourt (2). Liomer (2).
DÉPARTEMENT DU TARN
 Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de janvier à juin 1992
  Commune de Sorèze (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de mars à décembre 1998
  Communes de Briatexte (1), Lisle-sur-Tarn (1), Viviers-lès-Montagnes (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de septembre à décembre 1998
  Commune de Puylaurens (2).
DÉPARTEMENT DU VAR
 Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de janvier à juin 1998
  Commune de Châteauvert (1).
DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
 Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de janvier à juin 1991
  Commune de Mérindol (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de janvier 1992 juin 1993
  Commune de Mérindol (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de janvier à juin 1998
  Commune de Mérindol (3).
DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
 Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et réhydratations des sols de novembre à décembre 1997
  Commune de Villemoisson-sur-Orge (2).
 DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
Inondations et coulées de boue
du 7 juillet 2001
  Commune de Fontenay-aux-Roses (4).
DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 20 mars au 31 juillet 2001
  Commune d'Ermont (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 20 mars au 24 août 2001
  Commune d'Eaubonne (1).