Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Membres présents ou excusés
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Séance du mercredi 6 avril 2016 :
Présents. - Claude Bérit-Débat, Annick Billon, Nicole Bonnefoy, Pierre Camani, Gérard Cornu, Evelyne Didier, Jean-Jacques Filleul, Alain Fouché, Odette Herviaux, Benoît Huré, Jean-François Longeot, Philippe Madrelle, Didier Mandelli, Hervé Maurey, Jean-François Mayet, Pierre Médevielle, Louis Nègre, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Hervé Poher, Rémy Pointereau, Michel Raison, Jean-François Rapin, Charles Revet, Jean-Yves Roux, Nelly Tocqueville, Michel Vaspart.
Excusés. - Chantal Jouanno, Gérard Miquel, Paul Vergès.
Ont délégué leur droit de vote. - Jérôme Bignon, Jean Bizet, Patrick Chaize, Jacques Cornano, Michel Fontaine, Chantal Jouanno, Gérard Miquel, Rémy Pointereau.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
1re séance du mercredi 6 avril 2016 :
Présents. - Alain Anziani, Philippe Bas, Cécile Cukierman, Jacky Deromedi, Catherine Di Folco, Christophe-André Frassa, Roger Madec, Didier Marie, Patrick Masclet, Jean Louis Masson, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, André Reichardt, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Simon Sutour, Catherine Tasca, Catherine Troendlé, René Vandierendonck.
Excusés. - Yves Détraigne.
Ont délégué leur droit de vote. - Christophe Béchu, François Bonhomme, François-Noël Buffet, Pierre Frogier, François Grosdidier, Philippe Kaltenbach, François Pillet, Bernard Saugey, Jean-Pierre Vial.
Assistaient en outre à la séance. - Patrick Chaize (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Philippe Dallier (commission des finances), Colette Mélot (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Bruno Sido (commission des affaires économiques).
2e séance du mercredi 6 avril 2016 :
Présents. - Alain Anziani, Eliane Assassi, Philippe Bas, François Bonhomme, Luc Carvounas, Gérard Collomb, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Jacky Deromedi, Catherine Di Folco, Christian Favier, Christophe-André Frassa, Jacqueline Gourault, François Grosdidier, Sophie Joissains, Jean-Yves Leconte, Roger Madec, Alain Marc, Didier Marie, Patrick Masclet, Jean Louis Masson, Marie Mercier, Michel Mercier, Jacques Mézard, Thani Mohamed Soilihi, François Pillet, Hugues Portelli, André Reichardt, Alain Richard, Bernard Saugey, Jean-Pierre Sueur, Simon Sutour, Catherine Tasca, Catherine Troendlé, René Vandierendonck, Jean-Pierre Vial, François Zocchetto.
Excusé. - Yves Détraigne.
Ont délégué leur droit de vote. - Christophe Béchu, François Bonhomme, François-Noël Buffet, Michel Delebarre, Yves Détraigne, Pierre Frogier, Jacqueline Gourault, François Grosdidier, Philippe Kaltenbach, Alain Marc, François Pillet, Hugues Portelli, Bernard Saugey, Lana Tetuanui, Jean-Pierre Vial.
Assistaient en outre à la séance. -  Patrick Chaize (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Philippe Dallier (commission des finances), Colette Mélot (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Bruno Sido (commission des affaires économiques).
Nomination de membre de commission spéciale
Dans sa séance du jeudi 7 avril 2016, le Sénat a nommé :
Mme Corinne Bouchoux, pour siéger à la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne.
Convocations
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
I. - Mardi 26 avril 2016, à 16 h 30 (salle Clemenceau) :
1. Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur les opérations en cours.
2. Questions diverses.
II. - Mercredi 27 avril 2016, à 9 h 30 (salle Clemenceau) :
A 9 h 30 :
1. Examen des rapports et des textes proposés par la commission pour les projets de loi suivants :
- n° 153 (2015-2016) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérative du Brésil concernant les transports routiers internationaux de voyageurs et de marchandises et n° 298 (2015-2016) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérative du Brésil en vue de l'établissement d'un régime spécial transfrontalier concernant des produits de subsistance entre les localités de Saint-Georges de l'Oyapock (France) et Oiapoque (Brésil) (un rapport commun aux deux textes ; M. Antoine Karam, rapporteur) ;
- n° 669 (2014-2015) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Colombie sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements (M. Jean-Paul Fournier, rapporteur) ;
- n° 482 (2015-2016) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Irak sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements (M. Bernard Cazeau, rapporteur) ;
- n° 348 (2015-2016) autorisant l'approbation de l'avenant n° 6 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté de Monaco à la convention du 28 février 1952 entre la France et la Principauté de Monaco sur la sécurité sociale (M. Jean-Pierre Cantegrit, rapporteur).
A 11 heures :
2. Audition de M. Christophe Lecourtier, ambassadeur de France en Australie, sur « la place de la France dans le nouveau monde ». Cette audition sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et fera l'objet d'un enregistrement audiovisuel consultable en vidéo à la demande.
3. Questions diverses.
III. - Mercredi 27 avril 2016, à 16 h 30 (salle Clemenceau) :
1. Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur la situation internationale.
2. Questions diverses.
IV. - Jeudi 28 avril 2016, à 8 h 30 (salle Clemenceau) :
1. Audition de M. Christos Stylianidis, commissaire européen chargé de l'aide humanitaire et de la gestion des crises (en commun avec la commission des affaires européennes et la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale). Cette audition sera ouverte à la presse (les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication [presse@senat.fr]). Elle sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et fera l'objet d'un enregistrement audiovisuel consultable en vidéo à la demande.
2. Questions diverses.
Commission des finances :
I. - Mardi 26 avril 2016, à 9 heures (salle de la commission) :
1. Communication de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, sur le projet de programme de stabilité. Cette communication fera l'objet d'une captation vidéo.
2. Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission (n° 535, 2015-2016) sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour une République numérique (M. Philippe Dallier, rapporteur pour avis).
3. Questions diverses.
II. - Mercredi 27 avril 2016, à 9 heures (salle de la commission) :
1. Audition de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement, sur la mise en œuvre du programme d'investissements d'avenir et la procédure d'évaluation des investissements publics. Cette audition sera ouverte à la presse (les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication : presse@senat.fr) et fera l'objet d'une captation vidéo.
2. Contrôle budgétaire. - Communication de M. Michel Berson, rapporteur spécial, sur le financement et le pilotage du projet de constitution d'un pôle scientifique et technologique (« cluster ») sur le plateau de Paris-Saclay.
3. Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 402 (2015-2016) tendant à assurer la transparence financière et fiscale des entreprises à vocation internationale.
4. Questions diverses.
III. - Mercredi 27 avril 2016, à 16 h 30 ou à l'issue du débat en séance (salle de la commission) :
1. Audition de MM. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, et Christian Eckert, secrétaire d'Etat chargé du budget, sur le prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu. Cette audition sera ouverte à la presse (les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication : presse@senat.fr) et fera l'objet d'une captation vidéo.
2. Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
I. - Mardi 26 avril 2016, à 9 heures (salle de la commission des lois) :
1° Examen des amendements éventuels sur le texte n° 535 (2015-2016) de la commission sur le projet de loi n° 325 (2015-2016) adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour une République numérique (rapporteur : M. Christophe-André Frassa) ;
2° Questions diverses.
II. - Mercredi 27 avril 2016, à 9 heures (salle de la commission des lois) :
1° Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale ;
2° Echange de vues sur une éventuelle saisine pour avis et, le cas échéant, nomination d'un rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 3601 (AN, XIVe lég.) réformant le système de répression des abus de marché ;
3° Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 257 (2015-2016), présentée par Mme Eliane Assassi et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre les contrôles d'identité abusifs ;
4° Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 273 rectifié (2015-2016), présentée par MM. Yannick Botrel, René Vandierendonck et plusieurs de leurs collègues, visant à associer les parlementaires à la vie institutionnelle locale ;
5° Désignation d'un candidat proposé à la nomination du Sénat pour siéger comme membre titulaire au sein du Conseil national de la montagne ;
6° Suite éventuelle de l'examen des amendements sur le texte n° 535 (2015-2016) de la commission sur le projet de loi n° 325 (2015-2016) adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour une République numérique (rapporteur : M. Christophe-André Frassa) ;
7° Examen du rapport pour avis de M. Alain Anziani sur le projet de loi n° 484 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages ;
8° Questions diverses.
III. - Jeudi 28 avril 2016, à 8 h 30 (salle Clemenceau) :
1° Audition, commune avec la commission des affaires étrangères et la commission des affaires européennes, de M. Christos Stylianides, commissaire européen en charge de l'aide humanitaire et de la gestion des crises ; Cette audition fera l'objet d'une captation et d'une diffusion en direct sur le site du Sénat. Elle sera ouverte à la presse. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
2° Questions diverses.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes :
Séance du mercredi 6 avril 2016 :
Présents. - Michel Billout, Jean Bizet, Gérard César, Gisèle Jourda, Claude Kern, Jean-Yves Leconte, Didier Marie, Colette Mélot, Yves Pozzo di Borgo, Daniel Raoul, Alain Richard, Patricia Schillinger, Simon Sutour, Richard Yung.
Excusés. - Pascal Allizard, Michel Delebarre, Fabienne Keller, Alain Vasselle.
Commission des affaires européennes :
Séance du jeudi 7 avril 2016 :
Présents. - Jean Bizet, Eric Bocquet, André Gattolin, Gisèle Jourda, Fabienne Keller, François Marc, Didier Marie, Colette Mélot, Yves Pozzo di Borgo, Michel Raison, Daniel Raoul, André Reichardt, Patricia Schillinger.
Excusés. - Pascal Allizard, Michel Delebarre.
Assistaient en outre à la séance. -  Michèle André (commission des finances), Michel Canevet (commission des finances), Jacques Chiron (commission des finances), Philippe Dallier (commission des finances), Marc Laménie (commission des finances), Dominique de Legge (commission des finances), Gérard Longuet (commission des finances).
Convocation
Commission des affaires européennes :
Jeudi 28 avril 2016, à 8 h 30 (salle Clemenceau) :
Réunion en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, et la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale.
Audition de M. Christos Stylianides, commissaire européen chargé de l'aide humanitaire et de la gestion des crises.
Cette audition fera l'objet d'une captation et d'une diffusion en direct sur le site du Sénat. Elle sera ouverte à la presse. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).