Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Réunions
Jeudi 19 mai 2016
Commission d'enquête sur les chiffres du chômage en France et dans les pays de l'Union européenne ainsi que sur l'impact des réformes mises en place par ces pays pour faire baisser le chômage, à 14 heures (salle Médicis). Ouvertes à la presse - Captation vidéo.
A 14 heures :
- audition de M. Gallo Gueye, directeur des statistiques sociales, de la direction générale d'Eurostat.
A 15 heures :
- audition de M. Yves Perardel, économétricien, du service de production et d'analyse de données, du département des statistiques, de l'Organisation internationale du travail (OIT).
Membres présents ou excusés
Commission des affaires sociales :
Séance du mardi 17 mai 2016 :
Présents. - Michel Amiel, Gilbert Barbier, Nicole Bricq, Olivier Cadic, Jean-Pierre Caffet, Claire-Lise Campion, Agnès Canayer, Jean-Noël Cardoux, Olivier Cigolotti, Laurence Cohen, Yves Daudigny, Annie David, Gérard Dériot, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Elisabeth Doineau, Jérôme Durain, Anne Emery-Dumas, Corinne Féret, Michel Forissier, Jean-Marc Gabouty, Françoise Gatel, Colette Giudicelli, Jean-Pierre Godefroy, Pascale Gruny, Corinne Imbert, Eric Jeansannetas, Georges Labazée, Jean-Baptiste Lemoyne, Hermeline Malherbe, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Patricia Morhet-Richaud, Jean-Marie Morisset, Philippe Mouiller, Louis Pinton, Catherine Procaccia, Stéphanie Riocreux, Gérard Roche, René-Paul Savary, Jean-Louis Tourenne, Jean-Marie Vanlerenberghe, Dominique Watrin, Evelyne Yonnet.
Excusés. -  Daniel Chasseing, Catherine Génisson, Bruno Gilles, Patricia Schillinger.
Assistaient en outre à la séance. -  Gérard Bailly (commission des affaires économiques), Annick Billon (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), François Commeinhes (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Alain Dufaut (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Dominique Estrosi Sassone (commission des affaires économiques), Yves Rome (commission des affaires économiques), Maurice Vincent (commission des finances).
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Séance du mardi 17 mai 2016 :
Présents. -  Guillaume Arnell, Claude Bérit-Débat, Jérôme Bignon, Annick Billon, Nicole Bonnefoy, Patrick Chaize, Ronan Dantec, Evelyne Didier, Jean-Jacques Filleul, Odette Herviaux, Chantal Jouanno, Philippe Madrelle, Didier Mandelli, Hervé Maurey, Jean-François Mayet, Gérard Miquel, Cyril Pellevat, Rémy Pointereau, Michel Raison, Jean-François Rapin, Charles Revet, Jean-Yves Roux, Nelly Tocqueville, Michel Vaspart.
Excusé. -  Paul Vergès.
Ont délégué leur droit de vote. -  Pierre Camani, Jacques Cornano, Michel Fontaine, Jean-François Longeot, Pierre Médevielle, Louis Nègre, Louis-Jean de Nicolaÿ, Charles Revet.
Commission des affaires économiques :
1re séance du mercredi 18 mai 2016 :
Présents. -  Gérard Bailly, Delphine Bataille, Alain Bertrand, Jean-Pierre Bosino, Henri Cabanel, Gérard César, Alain Chatillon, Roland Courteau, Marc Daunis, Daniel Dubois, Alain Duran, Frédérique Espagnac, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Gremillet, Elisabeth Lamure, Serge Larcher, Jean-Jacques Lasserre, Daniel Laurent, Jean-Claude Lenoir, Michel Le Scouarnec, Valérie Létard, Marie-Noëlle Lienemann, Anne-Catherine Loisier, Michel Magras, Franck Montaugé, Jackie Pierre, Ladislas Poniatowski, Sophie Primas, Yves Rome, Bruno Sido, Henri Tandonnet, Yannick Vaugrenard.
Excusé. -  Philippe Leroy.
Ont délégué leur droit de vote. -  François Calvet, Annie Guillemot.
2e séance du mercredi 18 mai 2016 :
Présents. -  Gérard Bailly, Delphine Bataille, Alain Bertrand, Jean-Pierre Bosino, Henri Cabanel, Gérard César, Alain Chatillon, Roland Courteau, Marc Daunis, Daniel Dubois, Alain Duran, Frédérique Espagnac, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Gremillet, Elisabeth Lamure, Serge Larcher, Jean-Jacques Lasserre, Daniel Laurent, Jean-Claude Lenoir, Michel Le Scouarnec, Valérie Létard, Marie-Noëlle Lienemann, Anne-Catherine Loisier, Michel Magras, Franck Montaugé, Jackie Pierre, Ladislas Poniatowski, Sophie Primas, Yves Rome, Bruno Sido, Henri Tandonnet, Yannick Vaugrenard.
Excusé. -  Philippe Leroy.
Ont délégué leur droit de vote. -  François Calvet, Annie Guillemot, Michel Houel, Philippe Leroy.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Séance du mercredi 18 mai 2016 :
Présents. -  Leila Aïchi, Michel Billout, Jean-Marie Bockel, Michel Boutant, Christian Cambon, Jean-Pierre Cantegrit, Hélène Conway-Mouret, Robert del Picchia, Josette Durrieu, Jean-Paul Emorine, Bernard Fournier, Jean-Paul Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, Jacques Gautier, Eliane Giraud, Nathalie Goulet, Alain Gournac, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Pierre Grand, Joël Guerriau, Claude Haut, Robert Hue, Gisèle Jourda, Alain Joyandet, Christiane Kammermann, Antoine Karam, Bariza Khiari, Jacques Legendre, Jeanny Lorgeoux, Claude Malhuret, Rachel Mazuir, Alain Néri, Claude Nougein, Philippe Paul, Marie-Françoise Perol-Dumont, Cédric Perrin, Jean-Pierre Raffarin, Henri de Raincourt, Daniel Reiner, Gilbert Roger, André Trillard, Alex Türk, Bernard Vera.
Excusés. -  Michelle Demessine, Jean-Noël Guérini, Xavier Pintat, Raymond Vall.
Assistaient en outre à la séance. -  Jérôme Bignon (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Yvon Collin (commission des finances), Fabienne Keller (commission des finances).
Commission des affaires sociales :
Séance du mercredi 18 mai 2016 :
Présents. -  Michel Amiel, Aline Archimbaud, Gilbert Barbier, Nicole Bricq, Olivier Cadic, Jean-Pierre Caffet, Claire-Lise Campion, Agnès Canayer, Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Olivier Cigolotti, Karine Claireaux, Laurence Cohen, Yves Daudigny, Annie David, Isabelle Debré, Gérard Dériot, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Elisabeth Doineau, Jérôme Durain, Anne Emery-Dumas, Corinne Féret, Michel Forissier, Jean-Marc Gabouty, Françoise Gatel, Colette Giudicelli, Jean-Pierre Godefroy, Pascale Gruny, Corinne Imbert, Eric Jeansannetas, Georges Labazée, Jean-Baptiste Lemoyne, Hermeline Malherbe, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Patricia Morhet-Richaud, Jean-Marie Morisset, Louis Pinton, Catherine Procaccia, Stéphanie Riocreux, Gérard Roche, René-Paul Savary, Jean-Louis Tourenne, Jean-Marie Vanlerenberghe, Dominique Watrin, Evelyne Yonnet.
Excusés. -  Catherine Génisson, Bruno Gilles, Philippe Mouiller, Patricia Schillinger.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
1re séance du mercredi 18 mai 2016 :
Présents. - Eliane Assassi, Philippe Bas, Christophe Béchu, Esther Benbassa, Jacques Bigot, Gérard Collomb, Pierre-Yves Collombat, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Michel Delebarre, Jacky Deromedi, Félix Desplan, Yves Détraigne, Catherine Di Folco, Christian Favier, Christophe-André Frassa, Jacqueline Gourault, Jean-Yves Leconte, Roger Madec, Alain Marc, Didier Marie, Patrick Masclet, Jean Louis Masson, Marie Mercier, Jacques Mézard, François Pillet, Hugues Portelli, André Reichardt, Alain Richard, Bernard Saugey, Jean-Pierre Sueur, Catherine Tasca, Lana Tetuanui, Alain Vasselle, Jean-Pierre Vial, François Zocchetto.
Excusé. -  Pierre Frogier.
Ont délégué leur droit de vote. -  Christophe Béchu, François-Noël Buffet, Christophe-André Frassa, Pierre Frogier, Bernard Saugey.
2e séance du mercredi 18 mai 2016 :
Présents. -  Eliane Assassi, Philippe Bas, Christophe Béchu, Esther Benbassa, Jacques Bigot, François Bonhomme, Luc Carvounas, Gérard Collomb, Pierre-Yves Collombat, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Michel Delebarre, Jacky Deromedi, Félix Desplan, Yves Détraigne, Catherine Di Folco, Christian Favier, Christophe-André Frassa, Jacqueline Gourault, Sophie Joissains, Jean-Yves Leconte, Roger Madec, Alain Marc, Didier Marie, Patrick Masclet, Marie Mercier, Jacques Mézard, François Pillet, Hugues Portelli, Alain Richard, Bernard Saugey, Jean-Pierre Sueur, Catherine Tasca, Lana Tetuanui, Alain Vasselle, Jean-Pierre Vial, François Zocchetto.
Excusé. -  Pierre Frogier.
Mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'islam en France et de ses lieux de culte :
Séance du mercredi 18 mai 2016 :
Présents. -  Pascal Allizard, Michel Amiel, Philippe Bonnecarrère, Chantal Deseyne, Corinne Féret, Nathalie Goulet, Fabienne Keller, André Reichardt, Evelyne Yonnet.
Excusé. -  Gilbert Roger.
Nomination des membres d'une mission d'information
Au cours de sa séance du mercredi 18 mai 2016, le Sénat a désigné les membres de la mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France :
MM. Michel Amiel, Pierre Camani, Daniel Chasseing, René Danesi, Serge Dassault, Mme Annie David, M. Jean Desessard, Mmes Chantal Deseyne, Elisabeth Doineau, Nicole Duranton, Frédérique Espagnac, MM. Jean-Pierre Grand, Jean-François Husson, Eric Jeansannetas, Dominique de Legge, Jean-Baptiste Lemoyne, Mmes Marie-Noëlle Lienemann, Anne-Catherine Loisier, Patricia Morhet-Richaud, MM. Robert Navarro, Daniel Percheron, Mme Christine Prunaud, M. Yves Rome, Mme Patricia Schillinger, MM. Jean-Marie Vanlerenberghe, Alain Vasselle, Yannick Vaugrenard.
Convocations
Commission des finances :
Mardi 24 mai 2016, à 9 h 30 (salle de la commission) :
1. Communication de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, sur le projet de décret d'avance, relatif au financement de dépenses urgentes, transmis pour avis à la commission, en application de l'article 13 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF).
2. Questions diverses.
II. - Mercredi 25 mai 2016 (salle de la commission) :
- A 9 heures :
1. Lutte contre l'évasion et la fraude fiscales internationales : audition de M. Philippe Brassac, directeur général de Crédit Agricole SA.
2. Lutte contre l'évasion et la fraude fiscales internationales : audition de M. Jacques d'Estais, directeur général adjoint de BNP Paribas.
Ces auditions seront ouvertes à la presse (les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication : presse@senat.fr) et feront l'objet d'une captation vidéo.
- A 11 h 30 :
3. Audition de M. Didier Migaud, premier président de la Cour des comptes, sur la certification des comptes de l'Etat - exercice 2015 - et sur le rapport relatif aux résultats et à la gestion budgétaire de l'exercice 2015.
Cette audition sera ouverte à la presse (les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication : presse@senat.fr) et fera l'objet d'une captation vidéo
4. Questions diverses
III. - Mercredi 25 mai 2016, à 15 heures (salle de la commission) :
1. Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, sur l'Etat actionnaire.
Cette audition sera ouverte à la presse (les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication : presse@senat.fr) et fera l'objet d'une captation vidéo.
2. Questions diverses.
Commission d'enquête sur les chiffres du chômage en France et dans les pays de l'Union européenne, ainsi que sur l'impact des réformes mises en place par ces pays pour faire baisser le chômage :
I. - Mercredi 25 mai 2016, à 14 heures (salle Médicis) :
A 14 heures :
- audition de M. François Rebsamen, ancien ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social.
A 15 heures :
- audition de M. Xavier Bertrand, ancien ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité.
II. - Jeudi 26 mai 2016, à 14 heures (salle 245) :
A 14 heures :
- audition de Mme Jacqueline Balsan, présidente et de M. Pierre-Edouard Magnan, délégué fédéral, du Mouvement national des chômeurs et précaires (MNCP).
Ces auditions feront l'objet d'une captation vidéo pour retransmission et seront ouvertes à la presse. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
Nominations de rapporteurs
Commission des affaires économiques :
M. Daniel Gremillet a été nommé rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 3623 (A.N, XIVe lég.) relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique.
M. Jean-Jacques Lasserre a été nommé rapporteur sur la proposition de loi n° 585 (2015-2106) visant à mettre en place des outils de gestion des risques en agriculture.
Commission des finances :
M. Albéric de Montgolfier rapporteur pour avis sur le projet de loi (AN n° 3623 - XIVe législature) relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique, sous réserve de sa transmission.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
M. François Pillet est nommé rapporteur sur le projet de loi n° 3623 (AN - XIIIe lég.), relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (procédure accélérée engagée).
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Jeudi 19 mai 2016
Commission des affaires européennes, à 8 h 30 (salle A120)1:
- perspectives de la politique de sécurité et de défense commune (PSDC) : proposition de résolution européenne et avis politique de Mme Gisèle Jourda et M. Yves Pozzo di Borgo.
Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes :
Séance du mardi 17 mai 2016 :
Présents. -  Pascal Allizard, Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère, Gérard César, Michel Delebarre, Jean-Paul Emorine, André Gattolin, Claude Haut, Sophie Joissains, Gisèle Jourda, Jean-Yves Leconte, Colette Mélot, Louis Nègre, Daniel Raoul, Jean-Claude Requier, Richard Yung.