ANNEXE
RÉFÉRENCE DE LA NORME
TITRE DE LA NORME HARMONISÉE
RÉFÉRENCE        
     de la norme remplacée
DATE        
     de la cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée        
     Note 1
NF EN 581-1
(juin 2006)
Mobilier d'extérieur
Sièges et tables à usages domestique, collectif et de camping - Partie 1 : Exigences générales de sécurité
NF EN 913
(janvier 2009)
Matériel de gymnastique
Exigences générales de sécurité et méthodes d'essai
EN 913
(1996)
Note 2
12.07.2014
NF EN 914
(janvier 2009)
Matériel de gymnastique
Barres parallèles et barres parallèles/asymétriques combinées - Exigences et méthodes d'essai y compris de sécurité
NF EN 915
(janvier 2009)
Matériel de gymnastique
Barres asymétriques - Exigences et méthodes d'essai y compris de sécurité
NF EN 916
(octobre 2003)
Matériel de gymnastique
Plints - Exigences et méthodes d'essai y compris la sécurité
NF EN 957-2
(octobre 2003)
Appareils d'entraînement fixes
Partie 2 : Appareils d'entraînement de force, exigences spécifiques de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires
NF EN 957-4 + A1
(juillet 2010)
Appareils d'entraînement fixes
Partie 4 : Bancs pour haltères, exigences spécifiques de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires
EN 957-4
(2006)
Note 2
31.10.2010
NF EN 957-5
(mai 2009)
Appareils d'entraînement fixes
Partie 5 : Appareils d'entraînement à pédales, exigences spécifiques de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires
EN 957-5
(1996)
Note 2
31.08.2009
NF EN 957-6 + A1
(mai 2014)
Appareils d'entraînement fixes
Partie 6 : Simulateurs de course, méthodes d'essai et exigences de sécurité spécifiques supplémentaires
EN 957-6
(2001)
Note 2
30.6.2011
NF EN 957-7
(septembre 1998)
Appareils d'entraînement fixes
Partie 7 : Rameurs, prescriptions spécifiques de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires
NF EN 957-8
(septembre 1998)
Appareils d'entraînement fixes
Partie 8 : Monte-escaliers, escalators et simulateurs d'escalade - Prescriptions spécifiques de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires
NF EN 957-9
(octobre 2003)
Appareils d'entraînement fixes
Partie 9 : Appareils d'entraînement elliptiques, exigences spécifiques de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires
NF EN 957-10
(novembre 2005)
Appareils d'entraînement fixes
Partie 10 : Bicyclettes d'exercice avec une roue fixe ou sans roue libre, exigences spécifiques de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires
NF EN 1129-1
(juin 1995)
Ameublement
Lits rabattables - Exigences de sécurité et essais - Partie 1 : Exigences de sécurité
NF EN 1129-2
(juin 1995)
Ameublement
Lits rabattables - Exigences de sécurité et essais - Partie 2 : Méthodes d'essai
NF EN 1130-1
(mai 1996)
Meubles
Berceaux à usage domestique - Partie 1 : Exigences de sécurité
NF EN 1130-2
(mai 1996)
Meubles
Berceaux à usage domestique - Partie 2 : Méthodes d'essai
NF EN 1273
(août 2005)
Articles de puériculture
Trotteurs - Exigences de sécurité et méthodes d'essai
NF EN 1466
(décembre 2004)
Articles de puériculture
Couffins et supports - Exigences de sécurité et méthodes d'essai
EN 1466+A1
(février 2008)
Note 2
30.11.2015
NF EN 1651
(novembre 1999)
Équipement pour le parapente
Harnais pour parapente - Exigences de sécurité et essais de résistance
NF EN 1930
(février 2012)
Articles de puériculture
Barrières de sécurité - Exigences de sécurité et méthodes d'essai
EN ISO 4210-1
(juillet 2014)
Cycles
Exigences de sécurité des bicyclettes - Partie 1 : Termes et définitions
EN ISO 4210-2
(juillet 2014)
Cycles
Exigences de sécurité des bicyclettes - Partie 2 : Exigences pour bicyclettes de ville et de randonnée, de jeune adulte, de montagne et de course
EN ISO 4210-3
(juillet 2014)
Cycles
Exigences de sécurité des bicyclettes - Partie 3 : Méthodes d'essai communes
ISO 4210-4
(juillet 2014)
Cycles
Exigences de sécurité des bicyclettes - Partie 4 : méthodes d'essai de freinage
EN ISO 4210-5
(juillet 2014)
Cycles
Exigences de sécurité des bicyclettes - Partie 5 : méthodes d'essai de guidage
ISO 4210-6
(juillet 2014)
Cycles
Exigences de sécurité des bicyclettes - Partie 6 : méthodes d'essai du cadre et de la fourche
EN ISO 4210-7
(juillet 2014)
Cycles
Exigences de sécurité des bicyclettes - Partie 7 : méthodes d'essai des roues et des jantes
EN ISO 4210-8
(juillet 2014)
Cycles
Exigences de sécurité des bicyclettes - Partie 8 : méthodes d'essai des pédales et du pédalier
EN ISO 4210-9
(juillet 2014)
Cycles
Exigences de sécurité des bicyclettes - Partie 9 : méthodes d'essai de la selle et du poste d'assise
EN ISO 8098
(juin 2014)
Cycles
Exigences de sécurité relatives aux bicyclettes pour jeunes enfants
NF EN ISO 9994
(mai 2006)
Briquets
Spécifications de sécurité
EN ISO 9994
(2002)
Note 2
30.09.2006
NF EN 12196
(mai 2003)
Matériel de gymnastique
Chevaux et moutons - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai
NF EN 12197
(août 1997)
Matériel de gymnastique
Barres fixes - Exigences de sécurité et méthodes d'essai
NF EN 12221-1+A1 (octobre 2013)
Articles de puériculture
Articles de puériculture - Dispositifs à langer à usage domestique - Partie 1 : Exigences de sécurité
NF EN 12221-2+A1 (octobre 2013)
Articles de puériculture
Articles de puériculture - Dispositifs à langer à usage domestique - Partie 2 : Méthodes d'essai
NF EN 12346
(août 1998)
Matériel de gymnastique
Espaliers, échelles et cadres à grimper - Prescriptions de sécurité et méthodes d'essai
NF EN 12432
(décembre 1998)
Matériel de gymnastique
Poutres - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai
NF EN 12491
(juin 2001)
Équipement pour le parapente
Parachute de secours - Exigences de sécurité et méthodes d'essai
NF EN 12655
(octobre 1998)
Matériel de gymnastique
Anneaux - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai
NF EN ISO 12863
(février 2011)
Méthode d'essai normalisée pour évaluer le potentiel incendiaire des cigarettes
NF EN 13120 : 2009+A1
(mars 2014)
Stores intérieurs
Exigences de performance, y compris la sécurité
NF EN 13209-1
(décembre 2004)
Articles de puériculture
Porte-enfants - Exigences de sécurité et méthodes d'essai - Partie 1 : Porte-enfants dorsaux avec armature
NF EN 13219
(janvier 2009)
Matériel de gymnastique
Trampolines - Exigences fonctionnelles et de sécurité et méthodes d'essai
NF EN 13319
(juin 2000)
Accessoires de plongée
Profondimètres et instruments combinant la mesure de la profondeur et du temps - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai
NF EN 13899
(mai 2003)
Équipements de sport à roulettes
Patins à roulettes - Exigences de sécurité et méthodes d'essai
NF EN 14059
(février 2003)
Lampes à huile décoratives
Exigences de sécurité et méthodes d'essai
NF EN 14344
(mars 2005)
Article de puériculture
Sièges enfants pour bicyclettes - Exigences de sécurité et méthodes d'essai
NF EN 14350-1
(décembre 2004)
Articles de puériculture
Articles pour l'alimentation liquide - Partie 1 : Exigences générales et mécaniques et essais
NF EN 14682
(février 2015)
Sécurité des vêtements d'enfants - Cordons et cordons coulissants - Spécifications |
EN 14682
(février 2008)
Note 2
(première publication)
NF EN 14764
(juin 2006)
Bicyclettes de ville et tout chemin (trekking)
Exigences de sécurité et méthodes d'essai
NF EN 14766
(juin 2006)
Bicyclettes tout terrain
Exigences de sécurité et méthodes d'essai
NF EN 14781
(juin 2006)
Bicyclettes de course
Exigences de sécurité et méthodes d'essai
NF EN 14872
(juin 2006)
Bicyclettes
Accessoires pour bicyclettes - Porte-bagages
NF EN 15649-1+A2
(janvier 2014)
Articles de loisirs flottants à utiliser sur ou dans l'eau
Partie 1 : Classification, matériaux, exigences et méthodes d'essai générales
EN 15649-1 : 2009+A1 : 2012
Note 2
12.07.2014
NF EN 15649-2+A2
(juillet 2013)
Articles de loisirs flottants à utiliser sur ou dans l'eau
Partie 2 : Information des consommateurs
EN 15649-2 : 2009+A1 : 2012
Note 2
17.01.2015
NF EN 15649-3+A1
(mars 2012)
Articles de loisirs flottants à utiliser sur ou dans l'eau
Partie 3 : Exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires propres aux dispositifs de classe A
EN 156493-1 : 2009
Note 2
05.09.2013
NF EN 15649-4+A1
(mars 2012)
Articles de loisirs flottants à utiliser sur ou dans l'eau
Partie 4 : Exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires propres aux dispositifs de classe E
EN15649-4 : 2010
Note 2
05.09.2013
NF EN 15649-5
(avril 2010)
Articles de loisirs flottants à utiliser sur ou dans l'eau
Partie 5 : Exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires propres aux dispositifs de classe C
NF EN 15649-6+A1
(janvier 2014)
Articles de loisirs flottants à utiliser sur ou dans l'eau
Partie 6 : Exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires propres aux dispositifs de classe D
EN15649-6 : 2009
Note 2
12.07.2014
NF EN 15649-7
(avril 2010)
Articles de loisirs flottants à utiliser sur ou dans l'eau
Partie 7 : Exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires propres aux dispositifs de classe E
NF EN 16156
(décembre 2010)
Cigarettes
Évaluation du potentiel incendiaire - Prescription de sécurité
NF EN 16281
(février 2013)
Articles pour la sécurité des enfants
Dispositifs de blocage des fenêtres et des portes-fenêtres à l'épreuve des enfants et à monter soi-même - Exigences de sécurité et méthodes d'essai
NF EN 16433
(avril 2014)
Stores intérieurs
Protection contre les risques de strangulation - Méthodes d'essai
NF EN 16434
(avril 2014)
Stores intérieurs
Protection contre les risques de strangulation - Exigences et méthodes d'essai pour les dispositifs de sécurité
NF EN ISO 20957-1
(novembre 2013)
Equipement d'entrainement fixe
Partie 1 : Exigences générales de sécurité et méthodes d'essai
EN 957-1
(2005)
Note 2
12.07.2014
NF EN 60065
(septembre 2002)
NF IEC 60065 : 2001 (Modifié)
Appareils audio, vidéo et appareils électroniques analogues
Exigence de sécurité
NF EN 60065/A12
(septembre 2011)
Appareils audio, vidéo et appareils électroniques analogues
Exigence de sécurité
Note 3
24.01.2013
NF EN 60950-1
(2006)
NF IEC 60950-1
(2005) Modifié
Matériel de traitement de l'information
Sécurité - Partie 1 : exigences générales
NF EN 60950-1/A12
(août 2012)
Matériel de traitement de l'information
Sécurité - Partie 1 : exigences générales
Note 3
24.01.2013
Note 1 : D'une façon générale, la date de la cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait fixée par l'organisme européen de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu'il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.
Note 2 : la nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ que d'application que la norme remplacée. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.
Note 3 : Dans le cas d'amendements, la norme de référence est EN CCCCC : YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée (colonne 3) est constituée dès lors de la norme EN CCCCC : YYYY et de ses amendements précédents le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive 2001/95/CE.