Sénat
Session ordinaire de 2017-2018
Réunions
Mercredi 18 octobre 2017
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à 9 heures et à 15 heures (salle Clemenceau) :
A 9 heures :
- projet de loi de finances pour 2018 - Audition de M. Joël Barre, délégué général pour l'armement.
A 10 h 15 :
- projet de loi de finances pour 2018 - Audition du Général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre.
A 15 heures :
- projet de loi de finances pour 2018 - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères.
Commission des affaires sociales, à 9 h 30 (salle n° 213) :
A 9 h 30 :
- projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de M. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, de la caisse nationale d'allocations familiales.
A 11 heures :
- projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Renaud Villard, directeur, de la caisse nationale d'assurance vieillesse ;
- projet de loi de finances pour 2018 - Nomination des rapporteurs pour avis.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication, à 10 h 30 (salle n° 245) :
- rentrée universitaire - Audition de M. Gilles Roussel, président de la Conférence des présidents d'université (CPU) (captation vidéo).
- projet de loi de finances pour 2018 - Désignation des rapporteurs pour avis.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, à 9 h 30 (salle n° 67) :
- proposition de loi tendant à simplifier certaines obligations applicables aux collectivités territoriales dans le domaine du service public d'eau potable (n° 703, 2016-2017) - Examen du rapport et du texte de la commission.
- projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (n° 21, 2017-2018) - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis.
- projet de loi de finances pour 2018 - Désignation des rapporteurs pour avis.
Commission des finances, à 9 h 00 (Salle n° 131) :
- nomination des rapporteurs spéciaux.
- désignation d'un rapporteur.
- projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (AN, XVe législature, n° 269) - Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis.
- désignation d'un rapporteur.
- projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Examen du rapport spécial.
- projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement » et budget annexe « Publications officielles et information administrative » - Examen des rapports spéciaux.
- projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (et articles 50 et 51) - Examen du rapport spécial.
- projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Pouvoirs publics » - Examen du rapport spécial.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, à 10 h 00 (Salle n° 216) :
- nomination d'un rapporteur.
- proposition de loi d'orientation et de programmation pour le redressement de la justice (n° 641, 2016-2017) et proposition de loi organique pour le redressement de la justice (n° 640, 2016-2017) - Examen du rapport et du texte de la commission.
Membres présents ou excusés
Commission des affaires sociales :
Séance du mardi 17 octobre 2017 :
Présents  : Michel Amiel, Stéphane Artano, Christine Bonfanti-Dossat, Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Yves Daudigny, Annie Delmont-Koropoulis, Gérard Dériot, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Michel Forissier, Frédérique Gerbaud, Colette Giudicelli, Nadine Grelet-Certenais, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Corinne Imbert, Victoire Jasmin, Bernard Jomier, Florence Lassarade, Martin Lévrier, Monique Lubin, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Jean-Marie Mizzon, Jean-Marie Morisset, Philippe Mouiller, Frédérique Puissat, Laurence Rossignol, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Jean Sol, Claudine Thomas, Jean-Louis Tourenne, Jean-Marie Vanlerenberghe, Dominique Watrin.
Excusés  : Martine Berthet, Laurence Cohen.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale :
Séance du mardi 17 octobre 2017 :
Présents  : Philippe Bas, Arnaud de Belenet, Jacques Bigot, François Bonhomme, Philippe Bonnecarrère, Pierre-Yves Collombat, Nathalie Delattre, Yves Détraigne, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Jacqueline Eustache-Brinio, Jean-Luc Fichet, Pierre Frogier, Françoise Gatel, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Henri Leroy, Alain Marc, Thani Mohamed Soilihi, François Pillet, Alain Richard, Simon Sutour, Dany Wattebled.
Excusés  : François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Marc-Philippe Daubresse, Sébastien Leroux, Lana Tetuanui, Catherine Troendlé.
Ont délégué leur droit de vote  : Catherine Di Folco, Marie-Pierre de la Gontrie, François Grosdidier, Sophie Joissains, Patrick Kanner, Sébastien Leroux, Brigitte Lherbier, Hervé Marseille, Marie Mercier, Catherine Troendlé.
Nomination de membre de commission permanente
Dans sa séance du mardi 17 octobre 2017, le Sénat a nommé :
M. Pierre Cuypers pour siéger à la commission des affaires européennes, en remplacement de M. Jean-Pierre Vial, démissionnaire.