Assemblée nationale
Session extraordinaire de 2015-2016
1. Composition
Modifications à la composition des commissions
Démissions
Affaires culturelles : M. Emeric Bréhier.
Affaires étrangères : M. Jean Launay.
Affaires sociales : Mme Bernadette Laclais.
Défense : M. Jean-Jacques Bridey.
Développement durable : M. Serge Bardy, M. Jean-Louis Bricout, Mme Martine Lignières-Cassou, M. Gilbert Sauvan.
Nominations
Le groupe Socialiste, écologiste et républicain a désigné :
Affaires culturelles : M. Jean-Louis Bricout.
Affaires étrangères : Mme Martine Lignières-Cassou.
Affaires sociales : M. Gilbert Sauvan.
Défense : M. Serge Bardy.
Développement durable : M. Emeric Bréhier, M. Jean-Jacques Bridey, Mme Bernadette Laclais, M. Jean Launay.
Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase
Candidatures à la mission d'information reçues à la présidence
M. Alain Ballay
Mme Geneviève Gosselin-Fleury
M. Didier Quentin
M. Jean-Luc Bleunven
M. Jean-Claude Guibal
Mme Marie-Line Reynaud
Mme Pascale Crozon
M. Jérôme Lambert
M. François Rochebloine
M. Jean-Louis Destans
M. Jean Launay
M. Marcel Rogemont
M. Michel Destot
M. François Loncle
M. François Scellier
M. Patrick Devedjian
Mme Véronique Louwagie
M. Gabriel Serville
M. Jean-Pierre Door
M. Jean-François Mancel
M. Jean-Michel Villaumé
M. Yves Foulon
M. Thierry Mariani
M. Michel Voisin
M. Sauveur Gandolfi-Scheit
M. Christophe Premat
M. Jean-Marc Germain
M. François Pupponi
2 postes restent à pourvoir pour le groupe Socialiste, écologiste et républicain.
Candidatures affichées le mardi 19 juillet 2016 à 20 heures
Les nominations prennent effet dès leur publication au Journal officiel.
2. Réunions
Mercredi 20 juillet 2016
Commission des affaires économiques :
A 10 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
- ratification de l'ordonnance n° 2016-129 du 10 février 2016 portant sur un dispositif de continuité de fourniture succédant à la fin des offres de marché transitoires de gaz et d'électricité (rapport).
A 11 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- audition de M. Philippe de Ladoucette, président de la Commission de régulation de l'énergie.
Commission des affaires sociales :
A 10 heures (salle 6351, Affaires sociales) :
- éventuellement, travail, modernisation du dialogue social et sécurisation des parcours professionnels (lecture définitive) (sous réserve de son dépôt) ;
- examen, en application de l'article 145-8 du règlement, du suivi des conclusions de la mission d'information sur les immigrés âgés.
Commission du développement durable :
A 9 heures (salle 6237, Développement durable) :
- en application de l'article 13 de la Constitution, audition de M. Bernard Roman, candidat à la présidence de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (ARAFER), puis vote sur la nomination.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
A 16 h 15 (salle 6566, Lois) :
- examen de deux rapports d'information.
Mission d'évaluation du développement des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique (CEC) :
A 16 h 30 (salle 6549, 2e étage) :
Table ronde sur la problématique : « Comment mieux associer investissements publics et privés pour soutenir le développement des énergies renouvelables ? », en présence de :
M. Emmanuel Legrand, directeur des investissements transition énergétique et écologique de la Caisse des dépôts, accompagné de Mme Brigitte Laurent, directrice des relations institutionnelles ;
M. Antoine Boulay, directeur des relations institutionnelles et du suivi des politiques publiques de BpiFrance, accompagné de M. Jean-Baptiste Marin-Lamellet, responsable des relations institutionnelles ;
M. Damien Ricordeau, président fondateur de Finergreen ;
M. Eric Marty, directeur d'investissements à Emertec ;
M. Paul-François Croisille, directeur général adjoint de Neoen, accompagné de M. Matthieu Le Hello, chargé de mission.
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 18 h 45 (salon Gabriel, 101, rue de l'Université) :
- audition de M. Philippe Knoche, directeur général d'AREVA.
Mission d'information sur les suites du référendum britannique et le suivi des négociations :
A 10 heures (salle Lamartine) :
- nomination du bureau ;
- échange de vues sur le programme de la mission.
Mardi 26 juillet 2016
Commission de la défense :
A 14 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, conjointe avec la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense.
3. Ordre du jour prévisionnel
Mercredi 14 septembre 2016
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 15 h 30 (salle Lamartine) :
- audition de M. Edouard Sauvage, directeur général de GRDF.
A 16 h 30 (salle Lamartine) :
- audition.
Mardi 20 septembre 2016
Commission du développement durable :
A 15 heures (salle 6237 (Développement durable) :
- liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle (n° 3926) (rapport) ;
- renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils (n° 3750) (rapport).
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 15 heures (salle de réunion) :
- audition M. Philippe de Ladoucette, président de la Commission de régulation de l'énergie (CRE), de M. Jean-Yves Ollier, directeur général, de Christophe Leininger, directeur du développement des marchés, et de Mme Olivia Fritzinger, chargée des relations publiques.
Mercredi 21 septembre 2016
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 14 heures (salle Lamartine) :
- audition de M. Daniel Verwaerde, administrateur général, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA).
A 16 h 30 (salle Lamartine) :
- auditions.
Mercredi 28 septembre 2016
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- présentation du rapport de la mission d'information commune sur l'application de la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte.
Mardi 4 octobre 2016
Commission de la défense :
A 17 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2017.
Mercredi 5 octobre 2016
Commission de la défense :
A 9 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire, sur le projet de loi de finances pour 2017.
A 11 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du directeur général de la gendarmerie nationale sur le projet de loi de finances pour 2017.
A 16 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'administration sur le projet de loi de finances pour 2017.
Jeudi 6 octobre 2016
Commission de la défense :
A 9 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de représentants des syndicats personnels civils de la défense sur le projet de loi de finances pour 2017.
Mardi 11 octobre 2016
Commission de la défense :
A 17 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2017.
Mercredi 12 octobre 2016
Commission de la défense :
A 9 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de l'amiral Christophe Prazuck, chef d'état-major de la marine sur le projet de loi de finances pour 2017.
A 11 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Pierre de Villiers, chef d'état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2017.
A 16 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances pour 2017.
A 18 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général André Lanata, chef d'état-major de l'armée de l'air, sur le projet de loi de finances pour 2017.
Jeudi 13 octobre 2016
Commission de la défense :
A 9 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations d'Anciens combattants sur le projet de loi de finances pour 2017.
4. Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes :
Réunion du mardi 19 juillet 2016, à 15 heures :
Présents. - Mme Danielle Auroi, M. Philippe Bies, M. Jacques Cresta, M. William Dumas, Mme Marie-Louise Fort, M. Marc Laffineur, M. Jérôme Lambert, M. Jacques Myard, M. Arnaud Richard, M. Gilles Savary, M. André Schneider.
Excusés. - M. Philip Cordery, M. Bernard Deflesselles, Mme Marietta Karamanli.
Commission des affaires sociales :
Réunion du mardi 19 juillet 2016, à 15 heures :
Présents. - M. Pierre Aylagas, M. Gérard Bapt, Mme Kheira Bouziane-Laroussi, M. Gérard Cherpion, M. Stéphane Claireaux, Mme Marie-Françoise Clergeau, M. Rémi Delatte, M. Jean-Pierre Door, M. Dominique Dord, Mme Joëlle Huillier, M. Michel Issindou, Mme Chaynesse Khirouni, Mme Isabelle Le Callennec, Mme Annie Le Houerou, Mme Catherine Lemorton, Mme Marie-Thérèse Le Roy, M. Gilles Lurton, M. Pierre Morange, M. Bernard Perrut, M. Arnaud Richard, M. Gérard Sebaoun, M. Arnaud Viala.
Excusés. - Mme Gisèle Biémouret, M. Philip Cordery, Mme Dominique Orliac, M. Jean-Sébastien Vialatte.
Assistaient également à la réunion. - M. Guillaume Chevrollier, M. Lionel Tardy.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire :
Réunion du mardi 19 juillet 2016, à 11 heures :
Présents. - Mme Laurence Abeille, M. Guy Bailliart, M. Jean-Louis Bricout, M. Jean-Yves Caullet, M. Jean-Paul Chanteguet, M. Guillaume Chevrollier, M. Jean-Jacques Cottel, M. Philippe Duron, Mme Geneviève Gaillard, Mme Viviane Le Dissez, M. Michel Lesage, M. Gérard Menuel, Mme Barbara Romagnan, M. Gilles Savary.
Excusés. - M. Jacques Alain Bénisti, Mme Chantal Berthelot, M. Julien Dive, M. Alain Gest, M. Christian Jacob, M. Patrick Lebreton, Mme Marie Le Vern, Mme Martine Lignières-Cassou, M. Franck Marlin, M. Napole Polutélé, M. Martial Saddier.
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire :
Réunion du mardi 19 juillet 2016, à 14 h 15 :
Présents. - M. Éric Alauzet, M. François André, M. Jean-Claude Buisine, M. Christophe Caresche, M. Gilles Carrez, M. Charles de Courson, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Jean-Louis Dumont, M. Alain Fauré, M. Marc Goua, M. Patrick Hetzel, M. Régis Juanico, M. Dominique Lefebvre, M. Marc Le Fur, Mme Véronique Louwagie, Mme Christine Pires Beaune, Mme Valérie Rabault, M. Michel Vergnier.
Excusés. - M. Guillaume Bachelay, M. Dominique Baert, Mme Karine Berger, M. Olivier Carré, M. Romain Colas, M. Olivier Dassault, M. Henri Emmanuelli, M. Jean-Claude Fruteau, M. Jean-Louis Gagnaire, M. Joël Giraud, M. David Habib, M. Victorin Lurel, Mme Monique Rabin, M. Camille de Rocca Serra, M. Philippe Vigier, M. Laurent Wauquiez.
Commission d'enquête sur la fibromyalgie :
Réunion du mardi 19 juillet 2016, à 9 h 30 :
Présents. - M. Frédéric Reiss, M. Arnaud Viala.
Excusés. - M. Jean-Pierre Decool, Mme Florence Delaunay.