A N N E X E  I
    DIOXINES ET FURANNES
      Pour déterminer la concentration en dioxines et furannes définie à l'article     11 (d) du titre II comme la somme des concentrations en dioxines et furannes,     il convient, avant de les additionner, de multiplier les concentrations     massiques des dioxines et furannes énumérés ci-après par les facteurs     d'équivalence suivants (en utilisant le concept d'équivalent toxique) :
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                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0242 du 16/10/96                        Page 15098  a 15110    
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    A N N E X E  I I
    DETERMINATION DES VALEURS LIMITES D'EMISSION POUR
    LA COINCINERATION DE DECHETS INDUSTRIELS SPECIAUX
      Pour chaque substance polluante concernée, dans le cas des installations de     coïncinération, excepté les cimenteries qui font l'objet de dispositions     spécifiques, il est procédé au calcul de la valeur limite à l'émission C     suivant :
    V déchets*C déchets + V procédés*C procédé
    C =
    V déchets + V procédé
      Si une seule valeur limite est calculée, quel que soit le pourcentage de     déchets incinérés, ce pourcentage est alors fixé à sa valeur maximum, soit 40     p. 100. Le P.C.I. est celui des déchets ayant la plus faible valeur     calorifique spécifiée dans l'arrêté d'autorisation.
      C déchets : valeur limite d'émission fixée à l'article 11 du titre II.
      V procédé : volume des gaz de combustion résultant du fonctionnement de     l'installation, entre autres de la combustion des combustibles autorisés     habituellement utilisés dans l'installation (à l'exclusion des déchets     industriels spéciaux), déterminé sur la base de la teneur en oxygène fixée     par la réglementation communautaire ou nationale à laquelle les émissions     doivent être rapportées. En l'absence d'une réglementation pour ce type     d'installation, il convient d'utiliser la teneur réelle en oxygène des gaz de     combustion non dilués par addition d'air non indispensable au procédé.
     L'article 13 du titre II indique les autres conditions auxquelles les     résultats de mesure doivent être rapportés.
      C procédé : valeur limite pour la substance polluante concernée dans les     fumées de l'installation conforme aux dispositions réglementaires relatives     au type d'installation considéré et brûlant des combustibles normalement     autorisés (à l'exclusion des déchets industriels spéciaux). En l'absence de     telles dispositions, c'est la valeur limite fixée dans l'arrêté     d'autorisation qui est utilisée. En l'absence de valeur fixée dans l'arrêté     d'autorisation, c'est la concentration massique réelle qui est utilisée.
      La valeur limite moyenne sur une demi-heure est calculée à partir de la     valeur limite en moyenne journalière, en conservant le même rapport entre la     valeur moyenne journalière et la valeur limite moyenne sur une demi-heure que     celui qui est fixé à l'article 11 (b) du titre II.
      Les substances polluantes et le monoxyde de carbone ne résultant pas     directement de la combustion de déchets industriels spéciaux ou de     combustibles (par exemple de matériaux nécessaires à la production ou de     produits), ainsi que le monoxyde de carbone résultant directement d'une telle     incinération ne doivent pas être pris en compte si le processus de production     requiert de plus hautes concentrations de monoxyde de carbone dans le gaz de     combustion et si la valeur C déchets (définie ci-dessus) pour les dioxines et     furannes est respectée.
      En tout état de cause, compte tenu des déchets industriels spéciaux     autorisés pouvant être co-incinérés, la valeur limite totale d'émission (C)     doit être déterminée de manière à réduire au maximum les émissions dans     l'environnement.