L'article 1er de l'arrêté du 27 juillet 2001 susvisé est rédigé comme suit :
 « La commission d'étude de la toxicité plénière comporte 44 membres.
 I. - Sont nommés membres de la commission d'étude de la toxicité plénière, pour une durée de trois ans renouvelable, les experts dont les noms suivent :
 Mme Alix (Anne), docteure en biologie, experte en écotoxicologie à la SSM (structure scientifique mixte) ;
 M. Ambrosi (Dominique), ingénieur d'agronomie, expert en écotoxicologie ;
 M. Amiard (Jean-Claude), docteur ès sciences, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique, chef du service d'écotoxicologie à l'université de Nantes ;
 M. Belegaud (Jacques), docteur ès sciences pharmaceutiques, professeur retraité de toxicologie à la faculté de pharmacie de l'université de Picardie ;
 Mme Burgat-Sacaze (Viviane), docteure en médecine vétérinaire, professeure honoraire à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse ;
 Mme Cezard (Christine), docteure en pharmacie et en toxicologie professionnelle, praticienne attachée des hôpitaux au centre anti-poison de Lille et maître de conférences associée à l'institut universitaire de technologie A de Lille ;
 M. Cugier (Jean-Pierre), ingénieur d'agronomie, responsable du LNPV « résidus de pesticides » au groupement de recherche et d'analyse des pesticides dans les produits alimentaires, expert en résidus ;
 M. Declercq (Bernard), ingénieur chimiste, directeur retraité du laboratoire interrégional de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de Paris-Massy ;
 M. Duchene (Patrick), docteur ès sciences pharmaceutiques, expert en toxicologie et spécification physico-chimique ;
 M. Glomot (Rémi), docteur en pharmacie, expert toxicologue ;
 M. Grillet (Jean-Pierre), docteur en médecine, conseiller technique national à la Mutualité sociale agricole ;
 M. Guerre (Philippe), docteur vétérinaire, responsable de l'unité de recherche en mycotoxicologie à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse ;
 Mme Hubert (Agnès), ingénieure d'agronomie, experte en environnement à la SSM ;
 M. Hubert (François), docteur en pharmacie, expert toxicologue ;
 M. Leblanc (Jean-Charles), docteur en physiologie et physiopathologie de la nutrition humaine, ingénieur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique ;
 M. Marzin (Daniel), professeur en toxicologie, enseignant-chercheur à l'université Lille-II ;
 M. Maximilien (Rémi), docteur en médecine, chef du service de radiotoxicologie et cancérologie appliquées et adjoint au chef du département de radiologie et de radiopathologie au Commissariat à l'énergie atomique ;
 M. Mercier (Thierry), docteur en toxicologie, directeur de la SSM ;
 M. Ould Elhkim (Mostafa), docteur ès sciences en toxicologie, toxicologue à l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments ;
 M. Pallardy (Marc), docteur ès sciences pharmaceutiques, professeur des universités, chef du service de toxicologie et directeur du département recherche de la faculté de pharmacie de l'université Paris Sud ;
 M. Pelfrene (Alain), docteur en médecine, expert toxicologue ;
 M. Pontal (Pierre-Gérard), docteur en médecine, expert toxicologue ;
 M. Riviere (Jean-Louis), ingénieur d'agronomie, expert en écotoxicologie ;
 M. Rouaud (Jean-Louis), docteur vétérinaire, expert pharmaco-toxicologue ;
 M. Soulas (Guy), docteur ès sciences, directeur de recherche à l'unité mixte de recherche « oenologie ampélologie » à l'université Victor Segalen - Bordeaux-II ;
 M. Tasei (Jean-Noël), docteur ès sciences, chargé de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique ;
 M. Thybaud (Eric), docteur en écotoxicologie, responsable de l'unité évaluation des risques écotoxicologiques à l'Institut national de l'environnement industriel et des risques ;
 M. Tournayre (Jean-Claude), docteur en chimie organique, expert toxicologue ;
 Mme Venant (Annick), docteure en toxicologie appliquée, expert en physico-chimie et méthodes d'analyse à la SSM ;
 Mme Vergnet (Christine), docteure ingénieure experte en écotoxicologie à la SSM.
 II. - Est nommé membre associé de la commission, pour une durée de trois ans renouvelable : M. Sylvain Rault, président de la commission d'évaluation de l'écotoxicité des substances chimiques. Ce membre peut, si nécessaire, se faire représenter.
 III. - Sont membres à titre consultatif de la commission d'étude de la toxicité plénière :
 3 représentants du ministre chargé de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales ;
 2 représentants du ministre en charge de l'écologie et du développement durable ;
 1 représentant du ministre délégué aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation ;
 2 représentants du ministre chargé de la santé et de la protection sociale ;
 Le directeur de la SSM ou son représentant ;
 Le directeur de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA) ou son représentant ;
 Le directeur de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale (AFSSE) ou son représentant ;
 Le directeur de l'Institut français de l'environnement (IFEN) ou son représentant ;
 Le directeur de l'Institut de veille sanitaire (INVS) ou son représentant.
 M. le professeur Daniel Marzin est nommé président de la commission d'étude de la toxicité pour une durée de trois ans renouvelable. »