Sénat
Session extraordinaire de 2015-2016
Réunions
Jeudi 21 juillet 2016
Mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles, à 9 heures (salle n° 216) et à 14 heures (salle n° 245) :
A 9 heures (salle n° 216) :
A 9 heures :
Audition de M. Nicolas Mouchnino, expert énergie - environnement de l'UFC-Que Choisir.
A 10 heures :
Audition de représentants de la Fédération des entreprises du recyclage (FEDEREC) :
M. Jean-Pierre Parisi, président de la commission DEEE ;
Mme Claire Dagnogo, secrétaire générale ;
M. Pascal Lermechin, membre de la commission DEEE ;
Mme Tess Pozzi, chargée de mission (pôle technique).
A 11 heures :
Audition de M. Bertrand Bohain, délégué général du Cercle national du recyclage.
A 14 heures (salle n° 245) :
A 14 heures :
Audition de représentants de l'association Halte à l'obsolescence programmée (HOP) :
M. Frédéric Bordage, spécialiste de l'économie circulaire ;
M. Emile Meunier, expert en numérique et développement durable.
A 15 heures :
Audition de M. Vincent Laflèche, président-directeur général du bureau de recherches géologiques et minières (BRGM).
A 16 heures :
Audition de M. François-Michel Lambert, président de l'Institut de l'économie circulaire.
Membres présents ou excusés
Mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles :
2e séance du lundi 18 juillet 2016 :
Présents. - Delphine Bataille, Marie-Christine Blandin, Evelyne Didier, Jean-François Longeot, Jean-Yves Roux.
Excusés. - Annick Billon, Corinne Bouchoux, Patrick Chaize, Alain Duran, Colette Mélot, Patricia Morhet-Richaud, Rémy Pointereau.
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « Egalité et citoyenneté » :
1re séance du mardi 19 juillet 2016 :
Présents. - Aline Archimbaud, Maryvonne Blondin, Jean-Claude Carle, Françoise Cartron, Hélène Conway-Mouret, Philippe Dallier, René Danesi, Catherine Di Folco, Daniel Dubois, Dominique Estrosi Sassone, Françoise Gatel, Françoise Laborde, Jean-Claude Lenoir, Jacques-Bernard Magner, Jacques Mézard, Sophie Primas, Christine Prunaud, Alain Richard, Yves Rome, Jean-Pierre Sueur, Henri Tandonnet, René Vandierendonck, Michel Vaspart, Yannick Vaugrenard, Evelyne Yonnet.
2e séance du mardi 19 juillet 2016 :
Présents. - Aline Archimbaud, Maryvonne Blondin, Jean-Claude Carle, Françoise Cartron, Hélène Conway-Mouret, Philippe Dallier, René Danesi, Catherine Di Folco, Dominique Estrosi Sassone, Françoise Gatel, Corinne Imbert, Françoise Laborde, Jean-Claude Lenoir, Jacques-Bernard Magner, Louis Pinton, Sophie Primas, Henri Tandonnet, Michel Vaspart, Alain Vasselle, Yannick Vaugrenard, Evelyne Yonnet.
Assistait en outre à la séance. -  Michelle Meunier (commission des affaires sociales).
Mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles :
Séance du mardi 19 juillet 2016 :
Présents.  - Delphine Bataille, Annick Billon, Marie-Christine Blandin, Corinne Bouchoux, Evelyne Didier, Alain Duran, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Cyril Pellevat, Jean-Yves Roux.
Excusés. - Jérôme Bignon, Roland Courteau, Colette Mélot, Gérard Miquel, Patricia Morhet-Richaud, Rémy Pointereau, Raymond Vall.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Séance du mercredi 20 juillet 2016 :
Présents. - Eliane Assassi, Philippe Bas, François-Noël Buffet, Luc Carvounas, Mathieu Darnaud, Jacky Deromedi, Félix Desplan, Catherine Di Folco, Christian Favier, Christophe-André Frassa, Jacqueline Gourault, François Grosdidier, Jean-Yves Leconte, Roger Madec, Alain Marc, Michel Mercier, Jacques Mézard, François Pillet, Hugues Portelli, André Reichardt, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Simon Sutour, Catherine Tasca, Catherine Troendlé, René Vandierendonck, Jean-Pierre Vial, François Zocchetto.
Excusés. - Yves Détraigne, Alain Vasselle.
Ont délégué leur droit de vote. - Christophe Béchu, François Bonhomme, Yves Détraigne, Pierre Frogier, François Grosdidier, Sophie Joissains, Alain Marc, Patrick Masclet, Marie Mercier, André Reichardt, Bernard Saugey, Catherine Tasca, Lana Tetuanui, Alain Vasselle, François Zocchetto.
Convocations
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « Egalité et citoyenneté » :
I. - Mercredi 27 juillet 2016, à 10 heures (salle A120) :
1. Audition du Général Gaëtan Poncelin de Raucourt, directeur du projet Réserve du ministère de la défense (ouverte à la presse et au public - captation vidéo).
2. Questions diverses.
II. - Mercredi 27 juillet 2016, à 14 h 30 (salle A120) :
1. Audition de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports (ouverte à la presse et au public - captation vidéo).
2. Questions diverses.