Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Mardi 29 novembre 2016, à 14 h 30, (salle 229) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : « Réseaux sociaux : comment renforcer l'engagement ? »
(Rapporteur.e.s : M. Gérard ASCHIERI et Mme Agnès POPELIN) :
- approbation des procès-verbaux des mardis 15 novembre 2016 et 22 novembre 2016 ;
- examen en seconde lecture de l'avant-projet d'avis ;
- questions diverses.
Mercredi 30 novembre 2016, à 9 h 30, (salle 214) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Comment mieux répondre aux besoins en logements dans les territoires ?
(Rapporteure : Mme Isabelle ROUDIL) :
- suite de l'examen, en première lecture, du projet de rapport (partie II A + focus Europe + focus Ile-de-France) ;
- questions diverses.
Mercredi 30 novembre 2016, à 9 h 30 et toute la journée, (salle 229) :
Section des activités économiques :
Sujet : Un revenu citoyen pour relancer l'activité économique ?
(Rapporteure : Mme Soraya DUBOC) :
9 h 30 : Audition de M. Jérôme VIGNON, président de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale (ONPES) ;
10 h 30 : Table ronde des organisations étudiantes et de jeunesse ;
14 heures : Audition de Mme Delphine CHAUFFAUT, Terra Nova ;
15 heures : Suite des échanges sur le partenariat avec la Cour des comptes ;
Questions diverses.
Mercredi 30 novembre 2016, à partir de 9 h 30 (réunion commune) et reprise à 14 h 30 (par formation de travail), (salle 301) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : La construction d'une Europe dotée d'un socle de droits sociaux.
(Rapporteur.e.s : M. Etienne CANIARD et Mme Emelyn WEBER) :
9 h 30 : réunion commune des deux sections :
- questions diverses ;
- approbation des procès-verbaux des 16 et 23 novembre 2016 ;
- examen en seconde lecture de l'avant-propos de l'avant-projet d'avis.
14 h 30 : réunion par formation de travail :
- examen en seconde lecture de la partie II de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 30 novembre 2016, à à 9 h 30, (salle 249) :
Section de l'environnement :
Sujet : Vers une bioéconomie durable :
(Rapporteurs : MM. Jean-David ABEL et Marc BLANC) :
- fin de l'examen en première lecture et début de l'examen en deuxième lecture de l'avant-projet d'avis ;
- questions diverses.
Mercredi 30 novembre 2016, à 9 h 30 (salle 243) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : Les fermes aquacoles marines et continentales :
- approbation du procès-verbal de la réunion du 16 novembre 2016 ;
- désignation du ou des rapporteur.e.s ;
- audition avec Mme Simone SAILLANT, sous-directrice de l'action territoriale et de la législation de l'eau à la direction de l'eau et de la biodiversité du MEEM, M. Joël AUBIN, ingénieur de recherche, à l'INRA, et sous réserve de confirmation, M. Thomas BERTHE, coordinateur national zoosanitaire pour les coquillages du CGAAER, et un représentant de l'IFREMER ;
- questions diverses.
Mercredi 30 novembre 2016, à 14 heures, (salle 245) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Les TPE/PME et le financement de leur développement pour l'emploi et l'efficacité :
(Rapporteur : M. Frédéric BOCCARA) :
- adoption du procès- verbal de la réunion du 23 novembre 2016 ;
- 14 heures : audition de M. Guillaume ROTY, attaché économique au bureau français de la Commission européenne ;
- 15 h 30 : audition de M. Nasser MANSOURI-GUILANI, économiste et ancien rapporteur du CESE ;
- 17 heures : audition de M. Pierre BOCQUET, directeur de département à la Fédération bancaire française ;
- questions diverses.
Jeudi 1er décembre 2016, à 9 h 30, (salle 229) :
Commission temporaire fonction publique :
Sujet : L'évolution de la fonction publique et des principes qui la régissent (saisine gouvernementale) :
(Rapporteur.e.s : M. Michel BADRÉ et Mme Nicole VERDIER-NAVES) :
- approbation du procès-verbal du 24 novembre 2016 ;
- questions diverses ;
- examen en première lecture de la partie I de l'avant-projet d'avis.
Jeudi 1er décembre 2016, à 9 h 30 (salle 245) :
Commission temporaire Revenu minimum social garanti :
- installation de la commission.