Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Mardi 13 juin 2017, à 9 h 30 (salle 214) :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
9 h 30 : informations sur les dossiers en cours : collaboration avec le CNESCO, conférence du CESE les 11 et 12 juillet 2017, etc…
Sujet : Commande publique responsable : enjeux/actions :
(Rapporteure : Mme Patricia LEXCELLENT).
10 h 30 : audition de Mme Antoinette GUHL, adjointe à la maire de Paris en charge de l'ESS et de l'économie circulaire.
Mercredi 14 juin 2017, à 9 heures (Salle 249) :
Section de l'environnement :
Préparation de la conférence annuelle du CESE des 11 et 12 juillet.
Sujet : Les avancées dans la mise en œuvre de la loi de transition énergétique.
(M. Guillaume DUVAL, rapporteur et Mme Madeleine CHARRU, co-rapporteure)
10 heures : auditions de M. Eric MAUCORT, directeur adjoint du développement durable d'EDF, de M. Bertrand LE THIEC, directeur des affaires publiques d'EDF, de Mme Soizic HEMION, directrice des affaires réglementaires et publiques pour les activités renouvelables d'ENGIE et de M. Philippe SAUQUET, directeur général de la branche Gas, Renewables & Power de TOTAL.
Sujet : Contribution du dialogue sciences-société au développement d'une recherche à même de répondre aux enjeux climatiques post cop 21.
(Rapporteurs : M. Julien BLANCHET et M. Jean JOUZEL).
Bilan des auditions et présentation d'un projet de plan et des propositions
Mercredi 14 juin 2017,à 9 heures (salle CR 1 + 2 locaux de la CCI)
Section de l'économie et des finances :
Finalisation du document de synthèse élaboré dans le cadre de la conférence du CESE des 11 et 12 juillet 2017.
Programmation des auditions dans le cadre du projet de saisine sur « Quelle responsabilité fiscale pour les collectivités territoriales au regard de leurs compétences et des enjeux » (sous réserve de l'accord du bureau)
Mercredi 14 juin 2017, à 9 h 30 (salle 225) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : Quels leviers pour renforcer la compétitivité de l'agriculture et de l'agroalimentaire français ?
(Rapporteur : M. Jacques PASQUIER)
9 h 30 : audition de M. Claude VERMOT-DESROCHES président du Comité interprofessionnel de gestion du Comté.
10 h45 : audition de M. Michel NALET, porte-parole de LACTALIS.
Mercredi 14 juin 2017, à 9 h 30 (salle 243) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : Vers la démocratie culturelle.
(Rapporteure : Mme Marie-Claire MARTEL).
Examen, en première lecture, de la partie III du projet de rapport.
Mercredi 14 juin 2017, à 9 h 30 (salle 79) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Discussion sur les contributions de la section à la Conférence du CESE des 11 et 12 juillet :
Examen des recommandations déjà formulées entrant dans le champ des objectifs du programme présidentiel ;
Échange sur les thèmes entrant dans le champ de compétences de la section qui peuvent paraitre prioritaires au regard du programme présidentiel.
Mercredi 14 juin 2017, à 9 h 30 (salle 214) :
Section du travail et de l'emploi :
Désignation d'un.e référent.e pour suivre les travaux de la section de l'éducation, de la culture et de la communication dans le cadre de la saisine « L'orientation des jeunes ».
Sujet : Repérer, prévenir et lutter contre les discriminations syndicales.
(Rapporteurs : M. Lionel MARIE et M. Jean-François PILLIARD).
Examen, en première lecture, de la partie II de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 14 juin 2017, à 9 h 30 (salle 301) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Les conséquences des séparations parentales sur les enfants.
(Rapporteures : Mme Pascale COTON et Mme Geneviève ROY).
9 h 30 : audition, sous forme de table-ronde, avec Mme Emmanuelle MORAËL, chargée de mission de la Fédération française des espaces rencontres pour le maintien de la relation parents-enfants, Mme Marie-Luce NICHOLSON, administratrice de l'Association pour la médiation familiale et un.e représentant.e, de la Fédération syndicale des familles monoparentales et recomposées.
11 heures : audition de Mme Pauline DOMINGO, directrice du département enfance, jeunesse et parentalité à la CAF.
Mercredi 14 juin 2017, à 10 heures (salle 245) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Le rôle de la France dans une francophonie dynamique.
(Rapporteure : Mme Marie-Béatrice LEVAUX).
10 heures : audition de M. Benoît THIEULIN, fondateur et dirigeant de la Netscouade, ancien Président du Conseil national du numérique.
11 h 30 : audition de M. Steve GENTILI, président du Conseil d'administration de la BRED et Président du Forum Francophone des Affaires.
Mercredi 14 juin 2017, à 10 heures (salle 229) :
Section des activités économiques :
Présentation de : « L'évaluation des politiques publiques : de quoi parlons-nous ? »
Sujet : Quelle politique pour les Pôles de compétitivité ?
(Rapporteur : M. Frédéric GRIVOT).
Débat d'orientation sur l'avant-projet d'avis
Examen définitif du projet de note en vue de la préparation de la conférence annuelle des 11 et 12 juillet
Mercredi 14 juin 2017, à 13 heures (Salle 249) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Examen de la contribution de la délégation à la conférence annuelle du CESE des 11 et 12 juillet.
Sujet : Les temps de vie des femmes.
(Rapporteure : Mme Raphaëlle MANIÈRE).
Poursuite de l'examen, en première lecture, du projet d'étude.