Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Mardi 17 janvier 2017, à 14 h30, salle 249 :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : La politique européenne de transport maritime au regard des enjeux de développement durable et des engagements climat de Paris.
Rapporteur : M. Jacques BEALL.
Audition sous forme de table ronde de représentant.e.s de diverses organisations syndicales :
M. Pierre MAUPOINT de VANDEUL, CFE-CGC sera accompagné de M. le Commandant Patrice Le VIGOUROUX ;
M. Antony TETARD, Fédération nationale des ports et docks CGT ;
Mme Delphine de FRANCO, UFM CFDT ;
M. Philippe ALFONSO, European Transport workers'Fédération - ETF ;
un représentant de la Fédération des Syndicats Maritimes de la CGT.
Mardi 17 janvier 2017, à 14 heures 30, salle 225 :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : Vers la démocratie culturelle.
Mme Marie-Claire MARTEL, rapporteure et Mme Annaïg LUCAS, co-rapporteure.
Rappel de la problématique de la saisine et débat sur les auditions qui pourraient être organisées.
Mercredi 18 janvier 2017, à 9 heures, salle 249 :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Comment mieux répondre aux besoins en logements dans les territoires ?
Rapporteure : Mme Isabelle ROUDIL.
Suite de l'examen, en première lecture, du projet de rapport.
Echange sur les orientations envisagées pour l'avant-projet d'avis.
Examen d'un avant-projet de note d'autosaisine.
Mercredi 18 janvier 2017, à 9 h 15, salle 214 :
Section de l'environnement :
Sujet : Vers une bioéconomie durable.
Rapporteurs : M. Jean-David ABEL et M. Marc BLANC.
9 h 15 : fin de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis et vote.
Sujet : Les avancées dans la mise en œuvre de la loi de transition énergétique.
10 heures : désignation du rapporteur.
10 h 05 : premiers échanges sur le rapport annuel sur l'état de la France en 2017.
Sujet : La qualité de l'habitat, condition environnementale du bien-être et du vivre ensemble.
Mme Dominique ALLAUME-BOBE, rapporteure et M. Michel DEBOUT, co-rapporteur.
11 h 30 : bilan des auditions et présentation de projets de plans (rapport et avis).
Mercredi 18 janvier 2017, à 9 h 30, salle 301 :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Combattre l'isolement social pour plus de cohésion et de fraternité.
Rapporteur : M. Jean-François SERRES.
9 h 30 : audition de Mme Sandra HOIBIAN, Directrice du pôle évaluation et société au Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (CRÉDOC).
11 heures : audition de M. Pierre-Henri DAURE, directeur de la Fédération dijonnaise des œuvres de soutien à domicile (FEDOSAD).
Mercredi 18 janvier 2017, à 9 h 30, salle 229 :
Section des activités économiques :
Echanges avec le Président du CESE, M. Patrick BERNASCONI.
Suite de l'examen des projets de note d'autosaisine en vue de leur transmission au Bureau.
Mercredi 18 janvier 2017, à 10 heures, salle 225 :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : La politique européenne de transport maritime au regard des enjeux de développement durable et des engagements climat de Paris.
Rapporteur : M. Jacques BEALL.
Audition de M. Pierre-Jean COULON, membre du CES européen, président de la TEN section Transport, Energie, Infrastructures et société de l'information.
Mercredi 18 janvier 2017, à 14 heures, salle 249 :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Les TPE/PME et le financement de leur développement pour l'emploi et l'efficacité.
Rapporteur : M. Frédéric BOCCARA. Suite de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 18 janvier 2017, à 14 h 15, salle 229 :
Section du travail et de l'emploi :
Programmation des travaux en 2017.
Jeudi 19 janvier 2017, à 9 h 30 et toute la journée, salle 214 :
Commission temporaire « Revenu minimum social garanti »
Sujet : Revenu minimum social garanti.
Rapporteures : Mme Marie-Aleth GRARD et Mme Martine VIGNAU.
Suite de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis (partie II).