Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Réunions
Mercredi 8 juin 2016
Commission des affaires économiques, à 9 h 30 (salle n° 263) :
Ouverte à la presse et au public. - Captation vidéo.
Audition de M. Patrick Drahi, président d'Altice Group, sur les enjeux des télécommunications et du numérique (les membres du groupe d'études « Communications électroniques et Poste » sont invités).
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à 9 heures (salle Clemenceau) :
A 9 heures :
Proposition de résolution européenne sur le régime de sanctions de l'Union européenne à l'encontre de la Fédération de Russie. - Examen des amendements au texte de la commission.
Projet de loi autorisant la ratification de la convention de Minamata sur le mercure (n° 511, 2014-2015). - Examen du rapport et du texte de la commission.
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Japon relatif au transfert d'équipements et de technologies de défense (n° 536, 2015-2016). - Examen du rapport et du texte de la commission.
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord-cadre de partenariat et de coopération entre l'Union européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Mongolie, d'autre part (n° 437, 2015-2016). - Examen du rapport et du texte de la commission.
A 10 h 45 :
Contrat d'Objectifs et de Moyens (COM) d'Expertise France. - Audition de M. Sébastien Mosneron Dupin, directeur général d'Expertise France (captation vidéo).
Projet de contrat d'objectifs et de moyens (COM) d'Expertise France. - Communication de M. Christian Cambon et Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont, membres, sur la proposition de la commission, du conseil d'administration.
Commission des affaires sociales, à 9 heures et à 16 h 30 (salle n° 213) :
A 9 heures :
Audition de M. Norbert Ifrah, candidat pressenti à la présidence du conseil d'administration de l'Institut national du cancer (en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique).
Maisons d'assistants maternels. - Présentation du rapport d'information de Mmes Caroline Cayeux et Michelle Meunier.
Avenir du fonds de solidarité vieillesse (FSV). - Présentation du rapport d'information de M. Gérard Roche et Mme Catherine Génisson.
Organisme extraparlementaire. - Désignation d'un candidat.
A 16 h 30 :
Audition de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'état chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication, à 10 heures (salle n° 245) :
Audition de M. Alain Fuchs, président du Centre national de la recherche scientifique (CNRS).
Projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine. - Nomination des membres de la commission mixte paritaire.
Proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias. - Nomination des membres de la commission mixte paritaire.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, à 9 h 30 (salle n° 67) :
Emissions des véhicules à moteur diésel - Communication de M. Louis Nègre, président du groupe de travail « Mobilités et transports ».
Commission des finances, à 9 heures et à 15 heures (salle Médicis) :
Ouvertes à la presse. - Captation vidéo. - En commun avec la commission des lois.
A 9 heures :
Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015.
Audition de M. Eric Lucas, secrétaire général du ministère de la justice, Mme Marielle Thuau, directrice des services judiciaires, M. Charles Giusti, chef de service, adjoint de la directrice de l'administration pénitentiaire, M. Hugues Tranchant, directeur de la protection judiciaire de la jeunesse adjoint, et M. Philippe Lonné, sous-directeur, direction du budget, sur les moyens de la justice.
Audition de Mme Dominique Lottin, présidente de la Conférence nationale des premiers présidents de cour d'appel, Mme Catherine Pignon, présidente de la Conférence nationale des procureurs généraux, M. Gilles Accomando, président de la Conférence nationale des présidents des tribunaux de grande instance, et M. Thomas Pison, vice-président de la Conférence nationale des procureurs de la République, sur les moyens de la justice.
A 15 heures :
Ouverte à la presse. - Captation vidéo. - En commun avec la commission des affaires européennes.
- Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen chargé des affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, à 9 heures (salle Médicis) et à 14 h 30 (salle Clemenceau) :
Ouvertes à la presse. - Captation vidéo.
A 9 heures (salle Médicis) :
Auditions, communes avec la commission des finances, sur les moyens de la justice, dans le cadre de l'examen du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015.
A 9 heures :
M. Eric Lucas, secrétaire général du ministère de la justice, Mme Marielle Thuau, directrice des services judiciaires, M. Charles Giusti, chef de service, adjoint de la directrice de l'administration pénitentiaire, M. Hugues Tranchant, directeur adjoint de la protection judiciaire de la jeunesse, et M. Philippe Lonné, sous-directeur, direction du budget.
A 10 h 30 :
Mme Dominique Lottin, présidente de la Conférence nationale des premiers présidents de cour d'appel, Mme Catherine Pignon, présidente de la Conférence nationale des procureurs généraux, M. Gilles Accomando, président de la Conférence nationale des présidents des tribunaux de grande instance, et M. Thomas Pison, vice-président de la Conférence nationale des procureurs de la République.
A 14 h 30 (salle Clemenceau) :
Ouvertes à la presse. - Captation vidéo.
Auditions sur le projet de loi de modernisation de la justice du XXIe siècle.
A 14 h 30 :
Auditions conjointes sur le divorce « conventionnel » par consentement mutuel.
A 16 heures :
Auditions conjointes sur la suppression de la collégialité de l'instruction et les dispositions relatives à la justice des mineurs.
A 17 heures :
Auditions conjointes sur le changement d'état civil des personnes transexuelles.
Mission d'information sur la position de la France à l'égard de l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en œuvre de cet accord, à 14 h 30 (salle n° 245) :
A 14 h 30 :
Audition de S. Exc. Monsieur Hakki Akil, ambassadeur de Turquie en France.
A 15 h 45 :
Audition de M. Jean-Dominique Giuliani, président de la Fondation Robert Schuman.
Membres présents ou excusés
Commission d'enquête sur les chiffres du chômage en France et dans les pays de l'Union européenne ainsi que sur l'impact des réformes mises en place par ces pays pour faire baisser le chômage :
Séance du mardi 7 juin 2016 :
Présents. - Philippe Dallier, Jean-Jacques Filleul, Eliane Giraud, Jean-Claude Lenoir.
Excusés. - Eric Doligé, Anne Emery-Dumas, Alain Milon.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Mercredi 8 juin 2016
Commission des affaires européennes, à 15 heures (salle Médicis) :
Ouverte à la presse. - Captation vidéo. - En commun avec la commission des finances.
Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen chargé des affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes, conjointement avec la commission des affaires européennes.