Sénat
Session ordinaire de 2017-2018
Membres présents ou excusés
Commission des affaires sociales :
Séance du mardi 31 octobre 2017 :
Présents  : Guillaume Arnell, Martine Berthet, Christine Bonfanti-Dossat, Bernard Bonne, Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Laurence Cohen, Yves Daudigny, Annie Delmont-Koropoulis, Gérard Dériot, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Michel Forissier, Colette Giudicelli, Pascale Gruny, Véronique Guillotin, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Florence Lassarade, Martin Lévrier, Marie-Noëlle Lienemann, Monique Lubin, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Jean-Marie Mizzon, Jean-Marie Morisset, Philippe Mouiller, Frédérique Puissat, Jean Sol, Jean-Louis Tourenne, Jean-Marie Vanlerenberghe, Dominique Watrin.
Excusés  : Corinne Féret, Frédérique Gerbaud.
Ont délégué leur droit de vote  : Michel Amiel, Bernard Bonne, Élisabeth Doineau, Catherine Fournier, Frédérique Gerbaud, Bruno Gilles, Viviane Malet, Michelle Meunier, Laurence Rossignol, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Claudine Thomas, Sabine Van Heghe.
Commission des finances :
1re séance du mardi 31 octobre 2017 :
Présents  : Julien Bargeton, Arnaud Bazin, Éric Bocquet, Yannick Botrel, Michel Canevet, Emmanuel Capus, Yvon Collin, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Philippe Dominati, Vincent Éblé, Jean-Marc Gabouty, Jacques Genest, Nathalie Goulet, Charles Guené, Alain Houpert, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Alain Joyandet, Roger Karoutchi, Bernard Lalande, Marc Laménie, Nuihau Laurey, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Gérard Longuet, Victorin Lurel, Sébastien Meurant, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Jean-Claude Requier, Sophie Taillé-Polian, Jean Pierre Vogel.
Excusés  : Philippe Dallier, Fabienne Keller.
Ont délégué leur droit de vote  : Arnaud Bazin, Vincent Capo-Canellas, Thierry Carcenac, Philippe Dallier, Frédérique Espagnac, Rémi Féraud, Jacques Genest, Charles Guené, Alain Houpert, Patrice Joly, Alain Joyandet, Fabienne Keller, Georges Patient, Claude Raynal, Sylvie Vermeillet.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Séance du mardi 31 octobre 2017 :
Présents  : Arnaud de Belenet, François Bonhomme, Agnès Canayer, Pierre-Yves Collombat, Josiane Costes, Yves Détraigne, Catherine Di Folco, Jean-Luc Fichet, Christophe-André Frassa, Pierre Frogier, Françoise Gatel, François Grosdidier, Loïc Hervé, Muriel Jourda, Jean-Yves Leconte, Sébastien Leroux, Henri Leroy, Brigitte Lherbier, Alain Marc, Marie Mercier, François Pillet, Catherine Troendlé, Dany Wattebled.
Excusés  : Jacques Bigot, Nathalie Delattre, Jacqueline Eustache-Brinio, Patrick Kanner.
Ont délégué leur droit de vote  : Philippe Bas, Philippe Bonnecarrère, François-Noël Buffet, Nathalie Delattre, Jacky Deromedi, Jérôme Durain, Sophie Joissains, Hervé Marseille, Jean-Pierre Sueur.
Convocations
Commission des affaires sociales :
I. - Mercredi 8 novembre 2017, à 9 heures (Salle 213) :
1. Examen du rapport sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 : M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général en charge des équilibres financiers généraux, Mme Catherine Deroche, rapporteure pour l'assurance maladie, MM. Bernard Bonne, rapporteur pour le secteur médico-social, Gérard Dériot, rapporteur pour les accidents du travail et les maladies professionnelles, René-Paul Savary, rapporteur pour l'assurance vieillesse et Mme Élisabeth Doineau, rapporteure pour la famille.
II. - Mercredi 8 novembre 2017, à 16 h 30 (Demi-salle Clemenceau, côté vestiaire) :
A 16 h 30 :
1. Audition de Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'Etat auprès de la ministre des armées, sur le projet de loi de finances pour 2018 (Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation ») ;
A 17 h 30 :
2. Audition de Mme Dominique Le Guludec, candidate proposée par le Président de la République à la présidence de la Haute Autorité de santé (en application de l'article 13 de la Constitution). Cette audition sera ouverte à la presse et au public. Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission des affaires sociales (secretaires.affaires sociales@senat.fr) au plus tard le lundi 6 novembre 2017. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr). Elle fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et sera consultable en vidéo à la demande.
3. Vote sur cette proposition de nomination (en application de l'article 3 de la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010, relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution, les délégations de vote ne sont pas autorisées).
4. Questions diverses.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Mardi 7 novembre 2017, à 16 h 30 (Salle 245) :
A 16 h 30 :
1. Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, sur le projet de loi de finances pour 2018 (captation vidéo).
2. Questions diverses.
Mercredi 8 novembre 2017, à 9 heures et à 16 h 45 (Salle 245) :
A 9 heures :
1. Audition de Mme Béatrice Khaiat, directrice générale de Campus France sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens entre l'Etat et Campus France pour la période 2017-2020.
2. Examen du rapport pour avis de Mme Laure Darcos sur les crédits Recherche et de M. Jacques Grosperrin sur les crédits Enseignement supérieur de la mission Recherche et Enseignement supérieur du projet de loi de finances pour 2018.
3. Questions diverses.
A 16 h 45 :
1. Audition de Mme Laura Flessel, ministre des sports, sur le projet de loi de finances pour 2018 (captation vidéo).
2. Questions diverses.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
I. - Mercredi 8 novembre 2017, à 9 heures (Salle Médicis) :
1. Audition de Mme Élisabeth Borne, Ministre auprès du ministre d'Etat, ministre de la Transition écologique et solidaire, chargée des Transports (ouverte au public et à la presse - captation vidéo).
2. Questions diverses.
II. - Mercredi 8 novembre 2017, à 11 heures (Salle 67) :
1. Examen du rapport pour avis sur les crédits « Transports routiers » de la mission « Ecologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2018 (M. Jean-Pierre Corbisez, rapporteur pour avis).
2. Examen du rapport pour avis sur les crédits « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux » de la mission « Ecologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2018 (M. Gérard Cornu, rapporteur pour avis).
3. Questions diverses.
III. - Jeudi 9 novembre 2017, à 11 heures (Salle Clemenceau) :
1. Audition de M. Mounir Mahjoubi, Secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé du Numérique (ouverte au public et à la presse - captation vidéo).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Mercredi 8 novembre 2017, à 10 heures (Salle 216) :
1° Examen du rapport de Mme Françoise Gatel et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 620 (2016-2017), présentée par M. Alain Bertrand et plusieurs de ses collègues, tendant à garantir la représentation des communes déléguées au sein des communes nouvelles.
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : lundi 6 novembre 2017, à 12 heures.
2° Questions diverses.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des lois :
Proposition de loi présentée par M. Alain Bertrand et plusieurs de ses collègues, tendant à garantir la représentation des communes déléguées au sein des communes nouvelles (n° 620, 2016-2017) : lundi 6 novembre 2017, à 12 heures.
Pétitions
Au cours de sa réunion du 31 octobre 2017, la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale a examiné une pétition adressée au Président du Sénat au cours de la session ordinaire 2017-2018.
Pétition n° 70-276 de l'association Sauvegarde des retraites, contre la hausse de la contribution sociale généralisée (CSG) dans le cadre du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (M. François Pillet, rapporteur).
Décision de la commission :
Renvoi à la commission des affaires sociales.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Convocation
Commission des affaires européennes :
I. - Mardi 7 novembre 2017, à 17 h 30 (Salle Médicis) :
Audition M. Pierre Moscovici, commissaire européen chargé des affaires économiques, de la fiscalité et des douanes, en commun avec la commission des finances (ouverte au public et à la presse - captation vidéo).
Questions diverses.
II. - Jeudi 9 novembre 2017, à 8 h 30 (Salle A 120) :
Cybersécurité : avis motivé de M. René Danesi et Mme Laurence Harribey.
Libre circulation des données non personnelles : avis motivé de M. Simon Sutour.
Plan d'investissement pour l'Europe : communication de MM. Didier Marie et Cyril Pellevat.
Nomination de rapporteurs et de groupes de travail.
Questions diverses.
DÉLÉGATIONS PARLEMENTAIRES
Convocations
Délégation aux entreprises :
Jeudi 9 novembre 2017, à 9 heures (Salle 46 D - 46, rue de Vaugirard, 1er étage) :
Echange de vues sur le programme de travail ;
Nomination de rapporteurs en vue de l'élaboration de rapports d'information respectivement relatifs au cycle de vie de l'entreprise (création, croissance, dissolution, rebond) et à la numérisation et l'innovation dans les PME ;
Communication de Mme Elisabeth Lamure sur les principales dispositions du PLFSS intéressant les entreprises ;
Questions diverses.