Sénat
Session ordinaire de 2016-2017
Membres présents ou excusés
Mission d'information sur la démocratie représentative, la démocratie participative et la démocratie paritaire : comment décider avec efficacité et légitimité en France en 2017 :
Séance du mardi 28 mars 2017 :
Présents. - Philippe Bonnecarrère, Corinne Bouchoux, Henri Cabanel, Agnès Canayer, Corinne Féret, Michel Forissier, Catherine Génisson, Alain Gournac.
Excusés. - Jacques Bigot, Daniel Dubois, Françoise Gatel, Didier Mandelli, Colette Mélot, Danielle Michel, Cyril Pellevat.
Commission des finances :
Séance du mercredi 29 mars 2017 :
Présents. - Michèle André, Eric Bocquet, Michel Bouvard, Vincent Capo-Canellas, Jacques Chiron, Philippe Dallier, Philippe Dominati, André Gattolin, Charles Guené, Alain Houpert, Bernard Lalande, Antoine Lefèvre, Gérard Longuet, Albéric de Montgolfier, Daniel Raoul, Claude Raynal, Richard Yung.
Excusés. - Philippe Adnot, Marie-France Beaufils, Thierry Carcenac, Yvon Collin, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Marie-Hélène Des Esgaulx, Eric Doligé, Fabienne Keller, Marc Laménie, Dominique de Legge, Maurice Vincent.
A délégué son droit de vote. - André Gattolin.
Mission d'information sur la démocratie représentative, la démocratie participative et la démocratie paritaire : comment décider avec efficacité et légitimité en France en 2017 :
Séance du mercredi 29 mars 2017 :
Présents. - Philippe Bonnecarrère, Henri Cabanel.
Excusés. - Daniel Dubois, Didier Mandelli, Colette Mélot, Danielle Michel.
Commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen :
Séance du mercredi 29 mars 2017 :
Présents. - Michel Billout, François-Noël Buffet, René Danesi, André Gattolin, Pascale Gruny, Philippe Kaltenbach, Claude Kern, Jean-Yves Leconte, Jacques Legendre, Didier Marie, Jean-Claude Requier, Jean-Louis Tourenne, Yannick Vaugrenard, Jean-Pierre Vial.
Ont délégué leur droit de vote. - Pascal Allizard, Jean Bizet, André Gattolin, Cédric Perrin, André Reichardt.
Convocations
Commission des affaires économiques :
Mardi 4 avril 2017, à 14 h 30 (salle Clemenceau) :
1 - Audition, en commun avec la commission des affaires européennes, de M. Gérard Romiti, président du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins (CNPMEM), accompagné de MM. Hubert Carré, directeur général du CNPMEM, Thierry Missonnier, directeur du Fonds Régional d'Organisation du Marché du Poisson « FROM Nord » et du Pôle Aquimer, et Mme Emilie Gélard, juriste au CNPMEM, également en charge des relations publiques et de la communication ;
Cette audition fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et sera consultable en vidéo à la demande.
2 - Questions diverses.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Convocation
Commission des affaires européennes :
Mardi 4 avril 2017, à 9 h 30 (salle 67) :
1. Stratégie européenne pour l'Arctique : rapport d'information de M. André Gattolin.
2. Négociations commerciales avec le Mercosur : communication de M. Simon Sutour.
3. Proposition de résolution européenne de M. Joël Labbé visant à limiter l'utilisation des produits phytosanitaires au sein de l'Union européenne : rapport de Mmes Pascale Gruny et Patricia Schillinger.
4. Questions diverses.
A 14 h 30 (salle Clemenceau) (en commun avec la commission des affaires économiques) :
Audition de M. Gérard Romiti, président du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins (CNPMEM), accompagné de MM. Hubert Carré, directeur général du CNPMEM, Thierry Missonnier, directeur du Fonds Régional d'Organisation du Marché du Poisson « FROM Nord » et du Pôle Aquimer, et Mme Emilie Gelard, juriste au CNPMEM, également en charge des relations publiques et de la communication.
Cette audition fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et sera consultable en vidéo à la demande.