Sénat
Session ordinaire de 2016-2017
Membres présents ou excusés
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
1re séance du mercredi 15 février 2017 :
Présents. - Leila Aïchi, Pascal Allizard, Michel Billout, Jean-Marie Bockel, Michel Boutant, Christian Cambon, Jean-Pierre Cantegrit, Bernard Cazeau, Pierre Charon, Hélène Conway-Mouret, Michelle Demessine, Josette Durrieu, Jean-Paul Emorine, Philippe Esnol, Bernard Fournier, Jean-Paul Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, Jacques Gillot, Eliane Giraud, Gaëtan Gorce, Nathalie Goulet, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Pierre Grand, Jean-Noël Guérini, Joël Guerriau, Claude Haut, Robert Hue, Gisèle Jourda, Alain Joyandet, Christiane Kammermann, Antoine Karam, Bariza Khiari, Jacques Legendre, Jeanny Lorgeoux, Claude Malhuret, Jean-Pierre Masseret, Christian Namy, Alain Néri, Claude Nougein, Philippe Paul, Cédric Perrin, Xavier Pintat, Jean-Pierre Raffarin, Daniel Reiner, Gilbert Roger, André Trillard, Raymond Vall.
Excusé. - Marie-Françoise Perol-Dumont.
Ont délégué leur droit de vote. - Alain Gournac, Robert Laufoaulu, Marie-Françoise Perol-Dumont.
2e séance du mercredi 15 février 2017 :
Présents - .Leila Aïchi, Pascal Allizard, Michel Billout, Jean-Marie Bockel, Michel Boutant, Christian Cambon, Jean-Pierre Cantegrit, Bernard Cazeau, Pierre Charon, Hélène Conway-Mouret, Robert del Picchia, Michelle Demessine, Josette Durrieu, Jean-Paul Emorine, Philippe Esnol, Bernard Fournier, Jean-Paul Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, Jacques Gillot, Eliane Giraud, Gaëtan Gorce, Nathalie Goulet, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Pierre Grand, Jean-Noël Guérini, Joël Guerriau, Claude Haut, Robert Hue, Gisèle Jourda, Alain Joyandet, Christiane Kammermann, Antoine Karam, Bariza Khiari, Jacques Legendre, Jeanny Lorgeoux, Claude Malhuret, Jean-Pierre Masseret, Christian Namy, Alain Néri, Claude Nougein, Philippe Paul, Cédric Perrin, Xavier Pintat, Jean-Pierre Raffarin, Daniel Reiner, Gilbert Roger, André Trillard, Raymond Vall.
Excusé. - Marie-Françoise Perol-Dumont.
Ont délégué leur droit de vote. - Alain Gournac, Robert Laufoaulu, Jeanny Lorgeoux.
3e séance du mercredi 15 février 2017 :
Présents. - Leila Aïchi, Pascal Allizard, Jean-Marie Bockel, Michel Boutant, Christian Cambon, Bernard Cazeau, Robert del Picchia, Josette Durrieu, Jean-Paul Emorine, Bernard Fournier, Eliane Giraud, Alain Gournac, Jean-Pierre Grand, Jean-Noël Guérini, Claude Haut, Robert Hue, Gisèle Jourda, Christiane Kammermann, Jacques Legendre, Claude Malhuret, Jean-Pierre Masseret, Yves Pozzo di Borgo, Jean-Pierre Raffarin, Daniel Reiner, Gilbert Roger.
Excusé . - Marie-Françoise Perol-Dumont.
Assistaient en outre à la séance. - Jean Bizet (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Pascale Gruny (commission des affaires sociales), Fabienne Keller (commission des finances), Jean-Yves Leconte (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), François Marc (commission des finances), Daniel Raoul (commission des finances), André Reichardt (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Alain Richard (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Richard Yung (commission des finances).
Commission des finances :
Séance du mercredi 15 février 2017 :
Présents. - Philippe Adnot, Marie-France Beaufils, Michel Berson, Eric Bocquet, Yannick Botrel, Michel Bouvard, Michel Canevet, Jacques Chiron, Yvon Collin, Philippe Dallier, Francis Delattre, Bernard Delcros, Philippe Dominati, Jacques Genest, Charles Guené, Didier Guillaume, Jean-François Husson, Roger Karoutchi, Fabienne Keller, Bernard Lalande, Marc Laménie, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, François Marc, Hervé Marseille, Albéric de Montgolfier, François Patriat, Daniel Raoul, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Jean Pierre Vogel, Richard Yung.
Excusés. - Michèle André, Eric Doligé, Thierry Foucaud, Maurice Vincent.
A délégué son droit de vote. - Georges Patient.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale :
2e séance du mercredi 15 février 2017 :
Présents. - Eliane Assassi, Philippe Bas, Esther Benbassa, Michel Delebarre, Jacky Deromedi, Félix Desplan, Yves Détraigne, Jacqueline Gourault, Philippe Kaltenbach, Jean-Yves Leconte, Marie Mercier, Michel Mercier, François Pillet, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Catherine Troendlé, René Vandierendonck, Alain Vasselle.
Excusé. - Sophie Joissains.
Ont délégué leur droit de vote. - Pierre Frogier, Sophie Joissains, Patrick Masclet, Catherine Tasca, François Zocchetto.
Mission d'information sur la démocratie représentative, démocratie participative, démocratie paritaire : comment décider avec efficacité et légitimité en France en 2017 :
Séance du mercredi 15 février 2017 :
Présents. - Henri Cabanel, Corinne Féret, Françoise Gatel, Sylvie Robert.
Excusés. - Philippe Bonnecarrère, Corinne Bouchoux, René Danesi, Colette Mélot.
Mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France :
Séance du mercredi 15 février 2017 :
Présents. - Michel Amiel, Maryvonne Blondin, Daniel Chasseing, Yves Daudigny, Chantal Deseyne, Catherine Génisson, Corinne Imbert, Marie Mercier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, René-Paul Savary, Henri Tandonnet.
Excusé. - Aline Archimbaud.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale :
Séance du jeudi 16 février 2017 :
Présents. - Jacky Deromedi, François Pillet, Hugues Portelli, André Reichardt, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Catherine Troendlé, Jean-Pierre Vial.
Excusé. - Sophie Joissains.
Ont délégué leur droit de vote. - Christophe Béchu, Mathieu Darnaud, Alain Marc, Patrick Masclet, Bernard Saugey.
Convocations
Commission des affaires économiques :
Mercredi 22 février 2017 à 9 h 30 (salle 263) :
1. Présentation par M. Thierry Repentin, président de la Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier, du troisième rapport de la CNAUF sur la mobilisation du foncier public en faveur du logement, remis le 9 février à la ministre du Logement et de l'Habitat durable ;
Cette audition sera ouverte au public et à la presse.
Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission des affaires économiques (secretariat-affeco-devdur@senat.fr) au plus tard le mardi 21 février 2017. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
2. Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de résolution européenne n° 429 (2016-2017) présentée par MM. Jean Bizet et Michel Delebarre au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur les énergies renouvelables et les mécanismes de capacité (M. Ladislas Poniatowski, rapporteur) ;
Délai limite pour le dépôt des amendements auprès du secrétariat (Ameli commissions) : mardi 21 février 2017, à 12 heures.
3. Questions diverses.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Mercredi 22 février 2017 à 10 heures (salle Clemenceau) :
1. A 10 heures :
Présentation par M. Jean-Pierre Raffarin, Président, de la proposition de résolution exprimant la gratitude et la reconnaissance du Sénat aux militaires et volontaires américains engagés aux côtés de la France et de ses alliés au cours de la Première Guerre mondiale.
2. A 10 h 15 :
Auditions conjointes sur la Russie :
- M. Arnaud Dubien, directeur de l'Observatoire franco-russe ;
- Mme Isabelle Facon, maître de recherche à la Fondation pour la recherche stratégique, pôle Russie/Eurasie ;
- M. Igor Delanoë, directeur adjoint de l'Observatoire franco-russe.
Ces auditions feront l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et sera consultable en vidéo à la demande.
3. Questions diverses.
Commission des affaires sociales (salle 213) :
Mercredi 22 février 2017 à 10 h 30 :
1. Audition de M. Sébastien Leloup, candidat pressenti à la direction générale de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique).
2. Questions diverses.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Mercredi 22 février 2017 à 9 h 30 (salle 245) :
1. Présentation du rapport de la mission d'information sur la gouvernance du football par MM. Jean-Jacques Lozach et Claude Kern, co-rapporteurs.
2. Présentation du rapport du groupe de travail sur la francophonie par M. Louis Duvernois et Mme Claudine Lepage, co-rapporteurs.
3. Questions diverses.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
I. - Mercredi 22 février 2017 à 9 h 30 (salle Médicis) :
1. Table ronde sur les pollinisateurs, autour de :
- M. Richard Thiéry, Directeur du laboratoire pour la santé des abeilles, et Mme Agnès Lefranc, Directrice de l'évaluation des produits réglementés, Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) ;
- M. Eric Lelong, Président de la commission Apiculture, Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) ;
- M. Gilles Lanio, Président de l'Union nationale de l'apiculture française (UNAF) ;
- Mme Jeanne-Marie Roux-Fouillet, Chef de projet du Plan national d'actions « France, terre de pollinisateurs » et M. Michel Perret, inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire, Bureau de la faune et de la flore sauvages, Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer ;
Cette table ronde fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et sera consultable en vidéo à la demande. Elle sera ouverte au public et à la presse, dans la limite des places disponibles. Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission (secretariat-affeco-devdur@senat.fr) au plus tard le mardi 21 février 2017. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
2. Désignation d'un sénateur appelé à siéger au sein du Conseil de surveillance et de deux sénateurs appelés à siéger au sein du Comité stratégique de la Société du canal Seine-Nord Europe.
3. Questions diverses.
II. - Eventuellement, mercredi 22 février 2017 à 14 h 15 (salle 67) :
1. Examen des amendements éventuels de séance sur le texte n° 416 (2016-2017), adopté par la commission, sur la proposition de loi n° 685 (2015-2016), adoptée par l'Assemblée nationale, visant à la mise en oeuvre effective du droit à l'eau potable et à l'assainissement (M. Ronan Dantec, rapporteur) ;
2. Questions diverses.
Commission des finances :
I. - Mardi 21 février 2017 à 16 h 15 (salle de la commission) :
1. Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'Etat chargé du budget, sur l'expérimentation de la révision des valeurs locatives des locaux d'habitation
2. Questions diverses
II. - Mercredi 22 février 2017 à 10 heures (salle de la commission) :
A 10 heures :
1. Compte rendu de la semaine parlementaire du semestre européen et de la Conférence interparlementaire sur la gouvernance économique et financière de l'Union européenne, prévue à l'article 13 du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance (TSCG), organisées les 30 et 31 janvier 2017 à Bruxelles.
A 10 h 30 :
2. Audition de M. William Coen, secrétaire général du Comité de Bâle, et de M. Edouard Fernandez-Bollo, secrétaire général de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR).
Cette audition sera ouverte à la presse (les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication : presse@senat.fr) ; elle fera l'objet d'une captation vidéo, sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et consultable en vidéo à la demande.
3. Questions diverses
III. - Jeudi 23 février 2017 à 14 h 15 (salle de la commission) :
1. Contrôle budgétaire - Communication de MM. Alain Houpert et Yannick Botrel, rapporteurs spéciaux, sur les moyens de la politique de sécurité sanitaire et alimentaire
2. Questions diverses
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
I. - Mardi 21 février 2017 à 9 h 30 (salle 216) :
1. Communication de Mmes Esther Benbassa et Catherine Troendlé sur la mission d'information en cours « Désendoctrinement, désembrigadement et réinsertion des djihadistes en France et en Europe » ;
2° Questions diverses.
II. - Mercredi 22 février 2017 :
A. - A 10 heures (salle 216) :
1. Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi n° 383 (2016-2017) ratifiant l'ordonnance n° 2016-1636 du 1er décembre 2016 relative à la décision d'enquête européenne en matière pénale ;
2. Examen des amendements éventuels sur la proposition de loi n° 131 (2016-2017) visant à assurer la sincérité et la fiabilité des comptes des collectivités territoriales (Rapporteur : Mme Catherine Di Folco) ;
3. Examen des amendements éventuels sur le texte n° 410 (2016-2017) de la commission sur la proposition de loi n° 291 (2016-2017) pour le maintien des compétences « eau » et « assainissement » dans les compétences optionnelles des communautés de communes (Rapporteur : M. Mathieu Darnaud) ;
4. Questions diverses.
B. - A 10 h 30 (salle 216) :
1. Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits, sur son rapport annuel d'activité pour 2016 ;
2. Questions diverses.
Commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi dans la durée :
I. - Jeudi 23 février 2017, à 14 heures (salle Médicis) :
1. Audition de M. Frédéric Breton, directeur du Conservatoire d'espaces naturels (CEN) Centre-Val de Loire, et M. Emmanuel Michau, administrateur de Réserves naturelles de France ;
Cette audition sera ouverte au public et à la presse dans la limite des places disponibles (les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication : presse@senat.fr, le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission d'enquête : ce-sec@senat.fr) ; elle fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site du Sénat et consultable en vidéo à la demande.
II. - Jeudi 23 février 2017, à 16 heures (salle Médicis) :
2. Audition de M. Daniel Gilardot, président de la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO) de la Vienne, M. Gustave Talbot, président de Poitou-Charentes Nature, et, sous toute réserve, M. Michel Levasseur, président de Vienne Nature.
Cette audition sera ouverte au public et à la presse dans la limite des places disponibles (les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication : presse@senat.fr, le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission d'enquête : ce-sec@senat.fr) ; elle fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site du Sénat et consultable en vidéo à la demande.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires économiques :
Proposition de résolution européenne n° 429 (2016-2017) présentée par MM. Jean Bizet et Michel Delebarre au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur les énergies renouvelables et les mécanismes de capacité (M. Ladislas Poniatowski, rapporteur) : mardi 21 février 2017, à 12 heures.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes :
Séance du mercredi 15 février 2017 :
Présents. - Pascal Allizard, Jean Bizet, Jean-Paul Emorine, Joëlle Garriaud-Maylam, Pascale Gruny, Claude Haut, Gisèle Jourda, Fabienne Keller, Jean-Yves Leconte, François Marc, Yves Pozzo di Borgo, Daniel Raoul, André Reichardt, Alain Richard, Richard Yung.
Excusés. - Didier Marie, Patricia Schillinger.
Assistaient en outre à la séance. - Leila Aïchi (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Jean-Marie Bockel (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Michel Boutant (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Christian Cambon (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Bernard Cazeau (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Robert del Picchia (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Josette Durrieu (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Bernard Fournier (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Eliane Giraud (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Alain Gournac (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Jean-Pierre Grand (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Jean-Noël Guérini (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Robert Hue (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Christiane Kammermann (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Jacques Legendre (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Claude Malhuret (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Jean-Pierre Masseret (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Jean-Pierre Raffarin (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Daniel Reiner (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Gilbert Roger (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).
Commission des affaires européennes :
Séance du jeudi 16 février 2017 :
Présents. - Jean Bizet, Gérard César, Michel Delebarre, Didier Marie, Colette Mélot, Daniel Raoul, André Reichardt, Alain Vasselle.
Excusés. - Philippe Bonnecarrère, Claude Kern, François Marc, Jean-Claude Requier, Patricia Schillinger, Richard Yung.
Convocation
Commission des Affaires européennes :
I. - Mercredi 22 février 2017 à 17 h 30 :
(Assemblée nationale - salle Lamartine - 101, rue de l'Université - 75007 Paris) :
Réunion commune avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale.
Réunion conjointe avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale et les membres français du Parlement européen : audition de M. Pierre Sellal, Ambassadeur, Représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne.
II. - Jeudi 23 février 2017 à 8 h 30 (salle A 120) :
1. Règlementation prudentielle en matière bancaire : avis politique de Mme Fabienne Keller et M. Richard Yung.
2. Conclusions du groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne (volet « Refondation ») : communication de M. Jean Bizet.
3. Erasmus des apprentis : avis politique de Mmes Colette Mélot et Patricia Schillinger.
4. Questions diverses.