Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Mardi 14 février 2017, à 9 h 30 (salle 214) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité & délégation à l'outre-mer :
Sujet : Combattre les violences faites aux femmes dans les outre-mer :
(M. Dominique RIVIERE, rapporteur et Mme Ernestine RONAI, co-rapporteure).
Examen, en seconde lecture, du projet d'étude et vote.
Mardi 14 février 2017, à 9 h 30 (salle 225) :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Sujet : Service civique : quel bilan ? Quelles perspectives ?
(Rapporteurs : M. Jean-François SERRES et M. Julien BLANCHET).
Examen en deuxième lecture du projet d'étude.
Mercredi 15 février 2017, à 9 heures (salle 249) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Les TPE/PME et le financement de leur développement pour l'emploi et l'efficacité :
(Rapporteur : M. Frédéric BOCCARA).
Examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 15 février 2017, à 9 h 30 (salle 245) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : La politique européenne de transport maritime au regard des enjeux de développement durable et des engagements climat :
(Rapporteur : M. Jacques BEALL).
Audition de M. Vincent BOUVIER, secrétaire général de la mer.
Mercredi 15 février 2017, à 9 h 30 (salle 243) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Contribution au rapport annuel sur l'état de la France en 2017 - indicateur « artificialisation des sols » :
(Rapporteur.e.s : Mme Josiane BELIARD et M. Hervé LE BOULER-LE QUILLEC).
Table ronde avec la participation de :
Mme Cécile CLAVEIROLE, conseillère, rapporteure de l'avis du CESE « La bonne gestion des sols agricoles : un enjeu de société, au nom de la section de l'Agriculture » ;
Mme Marie-Thérèse BONNEAU, conseillère, vice-présidente de la Fédération nationale des producteurs de lait (FNPL) ;
M. Antoine d'AMECOURT, personnalité associée, président de Fransylva.
Mercredi 15 février 2017, à 9 h 30 (salle 214) :
Section de l'environnement :
Sujet : La qualité de l'habitat, condition environnementale du bien-être et du vivre ensemble :
(Rapporteure : Mme Dominique ALLAUME-BOBE).
Suite de l'examen, en deuxième lecture, du projet de rapport et adoption
Mercredi 15 février 2017, à 9 h 30 (salle 301) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Contribution au Rapport annuel sur l'état de la France en 2017 - indicateur « espérance de vie en bonne santé » :
(M. Jean-Jacques ELEDJAM, rapporteur - M. Edouard COUTY et Mme Marie FAVROT, co-rapporteur.e.s).
9 h 30 : Fin de l'examen, en seconde lecture, de la contribution de la section.
11 heures : Echanges avec M. Patrick BERNASCONI, président du CESE.
Mercredi 15 février 2017, à 9 h 30 (salle 79) :
Section du travail et de l'emploi :
Examen, en deuxième lecture, de l'avant-projet de saisine relatif aux discriminations syndicales.
Mercredi 15 février 2017, à 10 heures (salle 229) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Choix du thème de l'autosaisine suivante et définition de son périmètre.
Mercredi 15 février 2017, à 10 heures (salle 225) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Contribution au Rapport annuel sur l'état de la France en 2017 :
(Rapporteures : Mme Samira DJOUADI et Mme Danielle DUBRAC).
Audition de Mme Frédérique WIEXLER, conseillère en charge de l'orientation, de la lutte contre le décrochage scolaire et de l'éducation permanente tout au long de la vie auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, accompagnée de Mme Isabelle ROBIN, cheffe du département recherche développement et innovation à la Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO).