Sénat
Session ordinaire de 2016-2017
Réunions
Mercredi 8 février 2017
Commission des affaires économiques, à 9 h 30 (Salle Médicis) et à 14 h 45 (Salle Clemenceau - Configuration demi-salle, entrée gauche côté vestiaire) :
A 9 h 30 (Salle Médicis) :
- Audition de M. Henri Poupart-Lafarge, président-directeur général d'Alstom, sur la situation de l'entreprise Alstom (ouverte au public et à la presse - Captation vidéo).
A 14 h 45 (Salle Clemenceau - Configuration demi-salle, entrée gauche côté vestiaire) :
- Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Jean François Carenco, candidat proposé aux fonctions de président du collège de la Commission de régulation de l'énergie (ouverte au public et à la presse - captation vidéo).
- Vote sur la proposition de nomination de M. Jean François Carenco aux fonctions de président du collège de la Commission de régulation de l'énergie.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à 9 h 45 (Salle Clemenceau) :
A 9 h 45 :
- Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire relatif aux échanges de jeunes actifs (n° 84, 2016-2017) - Examen du rapport et du texte de la commission ;
- Projet de loi autorisant la ratification du protocole additionnel à la convention du Conseil de l'Europe pour la prévention du terrorisme (n° 848, 2015-2016) - Examen du rapport et du texte de la commission ;
A 10 h 30 :
- Audition de S.E. Dr Ismail Hakki Musa, ambassadeur de Turquie en France (captation vidéo).
A 11 h 45 :
- Audition de S.E. M. Mahmoud Abbas, Président de l'Autorité palestinienne (captation vidéo).
Commission des affaires sociales, à 9 heures (Salle n° 213) :
- Proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse, en nouvelle lecture (n° 340, 2016-2017) - Examen du rapport et du texte de la commission ;
- Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-1519 du 10 novembre 2016 portant création au sein du service public de l'emploi de l'établissement public chargé de la formation professionnelle des adultes (n° 318, 2016-2017) - Examen des amendements au texte de la commission ;
- Table ronde sur la problématique de la qualité de vie au travail des personnels hospitaliers avec des représentants des syndicats des praticiens hospitaliers :
. Dr Christophe Segouin et Dr Jean Marie Scotton, du Syndicat national des médecins des Hôpitaux Publics (Snam-HP) ;
. Dr Alain Jacob, délégué général de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH) ;
. Dr Max-André Doppia, président, et Dr Pascale Le Pors, vice-présidente, d'Avenir hospitalier ;
. Dr Carole Poupon, vice-présidente, et Dr Jacques Trévidic, président, de la Confédération des praticiens des hôpitaux (CPH) ;
. Dr Rémy Couderc, secrétaire national de la Coordination médicale hospitalière (CMH).
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication, à 9 h 30 (Salle n° 245) :
A 9 h 30 :
- Proposition de résolution européenne sur la réforme européenne du droit d'auteur (n° 319, 2016-2017) - Examen du rapport ;
- Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs (n° 297, 2016-2017) - Examen du rapport, en 2e lecture.
A 11 heures :
- Audition de M. Bruno Foucher, président de l'Institut français, sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens (COM) pour la période 2017-2019.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, à 9 heures (Salle n° 263) :
Ouverte au public et à la presse :
Table ronde sur l'état des infrastructures routières et autoroutières, autour de :
. Mme Christine Bouchet, directrice des infrastructures de transport (ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer) ;
. M. André Broto, directeur général de VINCI Autoroutes, représentant de l'Association des sociétés françaises d'autoroutes (ASFA) ;
. M. Pierre Calvin, directeur prospective, commercial et marketing de Colas, représentant de l'Union des syndicats de l'industrie routière française (USIRF) ;
. M. Pierre Chasseray, délégué général de l'association 40 Millions d'automobilistes ;
. M. Jean-Claude Luche, sénateur de l'Aveyron, représentant de l'Assemblée des départements de France.
Commission des finances, à 10 heures (Salle n° 131) :
Ouverte à la presse - Captation vidéo :
- Nomination d'un rapporteur ;
- Audition de Mme Marie-Anne Barbat-Layani, directrice générale de la Fédération bancaires française (FBF), M. Stéphane Boujnah, président du directoire d'Euronext N.V., M. Jean-Louis Laurens, ambassadeur de la gestion d'actifs français à l'international, M. Jean-Frédéric de Leusse, président du directoire d'UBS France, M. René Proglio, directeur général de Morgan Stanley France, Mme Odile Renaud-Basso, directrice générale du Trésor et, sous toute réserve, un représentant de la Fédération bancaire française (FBF), sur la compétitivité de la place de Paris.
Commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi, à 14 heures (Salle Médicis) :
Ouvertes au public et à la presse - Captation vidéo.
A 14 heures :
- Audition de M. Alain Rousset, président du conseil régional de Nouvelle-Aquitaine (sous toute réserve).
A 15 h 30 :
- Audition de M. Henri-Michel Comet, préfet de région, et M. Philippe Viroulaud, directeur général adjoint de la direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement (DREAL) des Pays de la Loire.
A 17 heures :
- Audition de M. Henri Frémont, président, M. David Froger, chef du pôle environnement et M. Julien Martinez, chargé de projet environnement de la chambre d'agriculture d'Indre-et-Loire.
Mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France, à 15 heures (Salle 67 - Rez-de-jardin, galerie sud, aile ouest) :
Ouvertes au public et à la presse :
A 15 heures :
- Audition conjointe de MM. Vincent Beaugrand, directeur général, Georges Papanicolaou, psychiatre, médecin-chef du centre de psychanalyse de la clinique Dupré, Philippe Lesieur, psychiatre, de la Fondation Santé des Étudiants de France (FSEF).
A 16 heures :
- Audition de M. Alain Ehrenberg, sociologue et chercheur au CNRS, président du Conseil national de la santé mentale.
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques :
Séance du mardi 7 février 2017 :
Présents. - Jean-Pierre Bosino, Martial Bourquin, Henri Cabanel, Roland Courteau, Marc Daunis, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Gremillet, Jean-Jacques Lasserre, Jean-Claude Lenoir, Michel Le Scouarnec, Michel Magras, Jackie Pierre, Ladislas Poniatowski, Sophie Primas, Bruno Sido, Yannick Vaugrenard.
Excusé. - Pierre Cuypers.
Ont délégué leur droit de vote. - François Calvet, Alain Chatillon, Alain Duran, Elisabeth Lamure, Philippe Leroy, Jackie Pierre, Henri Tandonnet.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale :
Séance du mardi 7 février 2017 :
Présents. - Philippe Bas, François-Noël Buffet, Pierre-Yves Collombat, Mathieu Darnaud, Michel Delebarre, Jacky Deromedi, Yves Détraigne, Catherine Di Folco, Philippe Kaltenbach, François Pillet, Jean-Pierre Sueur, René Vandierendonck, Jean-Pierre Vial.
Excusés. - Sophie Joissains, Alain Marc.
Ont délégué leur droit de vote. - Christophe Béchu, Christophe-André Frassa, Pierre Frogier, Patrick Masclet, Bernard Saugey, Catherine Tasca, Catherine Troendlé, Alain Vasselle, François Zocchetto.
Mission d'information sur la démocratie représentative, démocratie participative, démocratie paritaire : comment décider avec efficacité et légitimité en France en 2017 :
Séance du mardi 7 février 2017 :
Présents. - Philippe Bonnecarrère, Henri Cabanel, Michel Forissier, Cyril Pellevat, Bernard Vera.
Excusés. - Agnès Canayer, Danielle Michel.