Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Membres présents ou excusés
Commission des finances :
Séance du jeudi 7 avril 2016 :
Présents. - Michèle André, Eric Bocquet, Michel Canevet, Jacques Chiron, Philippe Dallier, André Gattolin, Fabienne Keller, Marc Laménie, Dominique de Legge, Gérard Longuet, François Marc, Daniel Raoul.
Excusés. - Antoine Lefèvre, Albéric de Montgolfier.
Assistaient en outre à la séance. -  Jean Bizet (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Gisèle Jourda (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Didier Marie (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale), Colette Mélot (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Yves Pozzo di Borgo (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Michel Raison (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), André Reichardt (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale), Patricia Schillinger (commission des affaires sociales).
Convocations
Commission des affaires économiques :
I. - Mardi 26 avril 2016, à 13 h 30 (salle 263) :
1. Examen des amendements sur les articles délégués au fond (articles 19, 20, 20 bis A, 20 ter, 20 quinquies, 39 et 40 A) sur le texte n° 535 (2015-2016) du projet de loi pour une République numérique (M. Bruno Sido, rapporteur pour avis) ;
2. Questions diverses.
II. - Mercredi 27 avril 2016, à 10 heures (salle Clemenceau) :
(Configuration demi-salle, entrée gauche côté vestiaire)
1. Communication de M. Gérard César sur la proposition de résolution européenne n° 485 (2015-2016), présentée au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quinquies du règlement, relative au maintien de la réglementation viticole ;
2. Désignation d'un sénateur appelé à siéger au sein du Conseil national de la montagne.
A 11 heures :
3. Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'Electricité de France (EDF) ; cette audition sera ouverte à la presse et au public ; elle fera l'objet d'une captation vidéo.
Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr). Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission des affaires économiques (secretariat-affeco-devdur@senat.fr) au plus tard le mardi 26 avril 2016.
4. Questions diverses.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Mardi 26 avril 2016, à 9 h 30 (salle 245) :
1. Examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de commission n° 535 (2015-2016) sur le projet de loi n° 325 (2015-2016) adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, pour une République numérique (rapporteur : Mme Colette Mélot).
2. Questions diverses.
Mercredi 27 avril 2016, à 10 heures (salle 245) :
1. Audition conjointe sur l'archéologie préventive, en présence de :
- M. Dominique Garcia, président de l'Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP) ;
- Mme Martine Faure, députée, auteur d'un rapport au Gouvernement (« Pour une politique publique équilibrée de l'archéologie préventive ») ;
- Mme Sophie Moati, présidente de la 3e chambre de la Cour des comptes, MM. Jean-Pierre Bayle, président de chambre maintenu et Philippe Duboscq, conseiller référendaire ;
- M. Yann Le Corfec, directeur juridique du Syndicat national des aménageurs lotisseurs (SNAL) ;
- un représentant de l'Association nationale pour l'archéologie de collectivité territoriale (ANACT) ;
- un représentant du Syndicat national des professionnels de l'archéologie (SNPA).
2. Questions diverses.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Mercredi 27 avril 2016, à 9 h 30 (salle 67) :
1. Communication de M. Hervé Maurey, président de la commission, sur le bilan annuel de l'application des lois ;
2. Examen des amendements sur les articles délégués au fond déposés sur le texte n° 535 (2015-2016), adopté par la commission des lois, sur le projet de loi pour une République numérique (M. Patrick Chaize, rapporteur pour avis) ;
3. Questions diverses.
Pour information :
La commission se réunira le mardi 3 mai 2016, à 18 heures, et le mercredi 4 mai 2016, au matin, pour examiner son rapport et son texte sur le projet de loi n° 484 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (M. Jérôme Bignon, rapporteur).
Délai limite pour le dépôt des amendements (Ameli commission) : jeudi 28 avril 2016, à 12 heures.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (M. Jérôme Bignon, rapporteur) n° 484 (2015-2016) : jeudi 28 avril 2016, à 12 heures.