Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1, dans la section 3 « implants orthopédiques », sous-section 1, paragraphe 4 « implants articulaires de hanche », dans le sous-paragraphe « têtes et têtes à jupe » est insérée la rubrique suivante :
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NOMENCLATURE
Société SMITH et NEPHEW S.A.S (SMITH)
3111881
Hanche, tête fémorale, alliage métallique, SMITH, OXINIUM, 22mm.
Les têtes fémorales OXINIUM sont en oxyde de zirconium (OXINIUM). Cet OXINIUM est produit à partir d'un alliage métallique zirconium-niobium (97.5Zr2.5Nb) soumis à un traitement thermique très élevé (supérieur à 500 °C) dans un milieu enrichi en oxygène.
Les têtes fémorales en OXINIUM peuvent être utilisées soit en association à un composant acétabulaire monobloc en polyéthylène conventionnel (PE) ou polyéthylène hautement réticulé (PEHR), soit en association à un composant acétabulaire modulaire avec un cotyle métal-back et un insert en PE ou PEHR.
Ces têtes fémorales entrent dans la composition d'un couple de frottement OXINIUM-PE ou OXINIUM-PEHR.
INDICATIONS
Pour le couple de frottement OXINIUM-PEHR :
- Coxopathies fonctionnellement sévères provoquant un handicap quotidien, insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois chez des patients âgés de moins de 50 ans ainsi que pour des patients dont l'âge est compris entre 50 et 75 ans, ayant un niveau d'activité et une espérance de vie élevés ;
- Fractures cervicales vraies chez des sujets âgés de moins de 75 ans avec une activité correspondant à un score de Parker supérieur ou égal à 6 ;
- Certaines situations de fractures extra-cervicales dans lesquelles l'arthroplastie de hanche peut être une alternative au traitement conservateur par ostéosynthèse (traitement de référence).
La limite d'âge fixée à 75 ans est indicative, car l'activité de l'individu prime sur son âge.
Pour le couple de frottement OXINIUM-PE :
- Coxopathie fonctionnellement sévère provoquant un handicap quotidien insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois ;
- Fracture cervicale vraie avec coxopathie symptomatique préexistante ;
- Fracture cervicale vraie sans coxopathie symptomatique préexistante chez des sujets âgés de moins de 85 ans avec un niveau d'activité correspondant au moins à un score de Parker supérieur ou égal à 6 ;
- Certaines situations de fractures extra-cervicales dans lesquelles l'arthroplastie de hanche peut être une alternative au traitement conservateur par ostéosynthèse (traitement de référence).
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
La tête fémorale en OXINIUM doit être utilisée avec un cotyle monobloc ou modulaire à simple mobilité en PE ou PEHR.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
Pour le couple de frottement OXINIUM-PE
- Diamètre 22 mm : longueur de col +0, ref 71342200 ; longueur de col +4, ref 71342204 ; longueur de col+8, ref 71342208
Pour le couple de frottement OXINIUM-PEHR
- Diamètre 22 mm : longueur de col +0, ref 71342200 ; longueur de col +4, ref 71342204 ; longueur de col+8, ref 71342208
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2022.
3138058
Hanche, tête fémorale, alliage métallique, SMITH, OXINIUM, 28mm.
Les têtes fémorales OXINIUM sont en oxyde de zirconium (OXINIUM). Cet OXINIUM est produit à partir d'un alliage métallique zirconium-niobium (97.5Zr2.5Nb) soumis à un traitement thermique très élevé (supérieur à 500°C) dans un milieu enrichi en oxygène.
Les têtes fémorales en OXINIUM peuvent être utilisées soit en association à un composant acétabulaire monobloc en polyéthylène conventionnel (PE) ou polyéthylène hautement réticulé (PEHR), soit en association à un composant acétabulaire modulaire avec un cotyle métal-back et un insert en PE ou PEHR.
Ces têtes fémorales entrent dans la composition d'un couple de frottement OXINIUM-PE ou OXINIUM-PEHR.
INDICATIONS
Pour le couple de frottement OXINIUM-PEHR :
- Coxopathies fonctionnellement sévères provoquant un handicap quotidien, insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois chez des patients âgés de moins de 50 ans ainsi que pour des patients dont l'âge est compris entre 50 et 75 ans, ayant un niveau d'activité et une espérance de vie élevés ;
- Fractures cervicales vraies chez des sujets âgés de moins de 75 ans avec une activité correspondant à un score de Parker supérieur ou égal à 6 ;
- Certaines situations de fractures extra-cervicales dans lesquelles l'arthroplastie de hanche peut être une alternative au traitement conservateur par ostéosynthèse (traitement de référence).
La limite d'âge fixée à 75 ans est indicative, car l'activité de l'individu prime sur son âge.
Pour le couple de frottement OXINIUM-PE :
- Coxopathie fonctionnellement sévère provoquant un handicap quotidien insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois ;
- Fracture cervicale vraie avec coxopathie symptomatique préexistante ;
- Fracture cervicale vraie sans coxopathie symptomatique préexistante chez des sujets âgés de moins de 85 ans avec un niveau d'activité correspondant au moins à un score de Parker supérieur ou égal à 6 ;
- Certaines situations de fractures extra-cervicales dans lesquelles l'arthroplastie de hanche peut être une alternative au traitement conservateur par ostéosynthèse (traitement de référence).
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
La tête fémorale en OXINIUM doit être utilisée avec un cotyle monobloc ou modulaire à simple mobilité en PE ou PEHR.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
Pour le couple de frottement OXINIUM-PE
- Diamètre 28 mm : longueur de col -3, ref 71342803 ; longueur de col +0, ref 71342800 ; longueur de col +4, ref 71342804 ; longueur de col +8, ref 71342808 ; longueur de col +12, ref 71342812 ; longueur de col+16, ref 71342816
Pour le couple de frottement OXINIUM-PEHR
- Diamètre 28 mm : longueur de col -3, ref 71342803 ; longueur de col +0, ref 71342800 ; longueur de col +4, ref 71342804 ; longueur de col +8, ref 71342808 ; longueur de col +12, ref 71342812 ; longueur de col+16, ref 71342816
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2022.
3176981
Hanche, tête fémorale, alliage métallique, SMITH, OXINIUM, 32mm.
Les têtes fémorales OXINIUM sont en oxyde de zirconium (OXINIUM). Cet OXINIUM est produit à partir d'un alliage métallique zirconium-niobium (97.5Zr2.5Nb) soumis à un traitement thermique très élevé (supérieur à 500°C) dans un milieu enrichi en oxygène.
Les têtes fémorales en OXINIUM peuvent être utilisées soit en association à un composant acétabulaire monobloc en polyéthylène conventionnel (PE) ou polyéthylène hautement réticulé (PEHR), soit en association à un composant acétabulaire modulaire avec un cotyle métal-back et un insert en PE ou PEHR.
Ces têtes fémorales entrent dans la composition d'un couple de frottement OXINIUM-PE ou OXINIUM-PEHR.
INDICATIONS
Pour le couple de frottement OXINIUM-PEHR :
- Coxopathies fonctionnellement sévères provoquant un handicap quotidien, insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois chez des patients âgés de moins de 50 ans ainsi que pour des patients dont l'âge est compris entre 50 et 75 ans, ayant un niveau d'activité et une espérance de vie élevés ;
- Fractures cervicales vraies chez des sujets âgés de moins de 75 ans avec une activité correspondant à un score de Parker supérieur ou égal à 6 ;
- Certaines situations de fractures extra-cervicales dans lesquelles l'arthroplastie de hanche peut être une alternative au traitement conservateur par ostéosynthèse (traitement de référence).
La limite d'âge fixée à 75 ans est indicative, car l'activité de l'individu prime sur son âge.
Pour le couple de frottement OXINIUM-PE :
- Coxopathie fonctionnellement sévère provoquant un handicap quotidien insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois ;
- Fracture cervicale vraie avec coxopathie symptomatique préexistante ;
- Fracture cervicale vraie sans coxopathie symptomatique préexistante chez des sujets âgés de moins de 85 ans avec un niveau d'activité correspondant au moins à un score de Parker supérieur ou égal à 6 ;
- Certaines situations de fractures extra-cervicales dans lesquelles l'arthroplastie de hanche peut être une alternative au traitement conservateur par ostéosynthèse (traitement de référence)
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
La tête fémorale en OXINIUM doit être utilisée avec un cotyle monobloc ou modulaire à simple mobilité en PE ou PEHR.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
Pour le couple de frottement OXINIUM-PE
- Diamètre 32 mm : longueur de col -3, ref 71343203 ; longueur de col +0, ref 71343200 ; longueur de col +4, ref 71343204 ; longueur de col +8, ref 71343208 ; longueur de col +12, ref 71343212 ; longueur de col+16, ref 71343216
Pour le couple de frottement OXINIUM-PEHR
- Diamètre 32 mm : longueur de col -3, ref 71343203 ; longueur de col +0, ref 71343200 ; longueur de col +4, ref 71343204 ; longueur de col +8, ref 71343208 ; longueur de col +12, ref 71343212 ; longueur de col+16, ref 71343216
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2022.
3110870
Hanche, tête fémorale, alliage métallique, SMITH, OXINIUM, 36mm.
Les têtes fémorales OXINIUM sont en oxyde de zirconium (OXINIUM). Cet OXINIUM est produit à partir d'un alliage métallique zirconium-niobium (97.5Zr2.5Nb) soumis à un traitement thermique très élevé (supérieur à 500°C) dans un milieu enrichi en oxygène.
Les têtes fémorales en OXINIUM peuvent être utilisées soit en association à un composant acétabulaire monobloc en polyéthylène conventionnel (PE) ou polyéthylène hautement réticulé (PEHR), soit en association à un composant acétabulaire modulaire avec un cotyle métal-back et un insert en PE ou PEHR.
Ces têtes fémorales entrent dans la composition d'un couple de frottement OXINIUM-PE ou OXINIUM-PEHR.
INDICATIONS
Pour le couple de frottement OXINIUM-PEHR :
- Coxopathies fonctionnellement sévères provoquant un handicap quotidien, insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois chez des patients âgés de moins de 50 ans ainsi que pour des patients dont l'âge est compris entre 50 et 75 ans, ayant un niveau d'activité et une espérance de vie élevés ;
- Fractures cervicales vraies chez des sujets âgés de moins de 75 ans avec une activité correspondant à un score de Parker supérieur ou égal à 6 ;
- Certaines situations de fractures extra-cervicales dans lesquelles l'arthroplastie de hanche peut être une alternative au traitement conservateur par ostéosynthèse (traitement de référence).
La limite d'âge fixée à 75 ans est indicative, car l'activité de l'individu prime sur son âge.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
La tête fémorale en OXINIUM doit être utilisée avec un cotyle monobloc ou modulaire à simple mobilité en PE ou PEHR.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
Pour le couple de frottement OXINIUM-PEHR
- Diamètre 36 mm : longueur de col -3, ref 71343603 ; longueur de col +0, ref 71343600 ; longueur de col +4, ref 71343604 ; longueur de col +8, ref 71343608 ; longueur de col +12, ref 71343612 ; longueur de col+16, ref 71343616
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2022.
3139543
Hanche, tête fémorale, alliage métallique, SMITH, OXINIUM, 40mm.
Les têtes fémorales OXINIUM sont en oxyde de zirconium (OXINIUM). Cet OXINIUM est produit à partir d'un alliage métallique zirconium-niobium (97.5Zr2.5Nb) soumis à un traitement thermique très élevé (supérieur à 500°C) dans un milieu enrichi en oxygène.
Les têtes fémorales en OXINIUM peuvent être utilisées soit en association à un composant acétabulaire monobloc en polyéthylène conventionnel (PE) ou polyéthylène hautement réticulé (PEHR), soit en association à un composant acétabulaire modulaire avec un cotyle métal-back et un insert en PE ou PEHR.
Ces têtes fémorales entrent dans la composition d'un couple de frottement OXINIUM-PE ou OXINIUM-PEHR.
INDICATIONS
Pour le couple de frottement OXINIUM-PEHR :
- Coxopathies fonctionnellement sévères provoquant un handicap quotidien, insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois chez des patients âgés de moins de 50 ans ainsi que pour des patients dont l'âge est compris entre 50 et 75 ans, ayant un niveau d'activité et une espérance de vie élevés ;
- Fractures cervicales vraies chez des sujets âgés de moins de 75 ans avec une activité correspondant à un score de Parker supérieur ou égal à 6 ;
- Certaines situations de fractures extra-cervicales dans lesquelles l'arthroplastie de hanche peut être une alternative au traitement conservateur par ostéosynthèse (traitement de référence).
La limite d'âge fixée à 75 ans est indicative, car l'activité de l'individu prime sur son âge.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
La tête fémorale en OXINIUM doit être utilisée avec un cotyle monobloc ou modulaire à simple mobilité en PE ou PEHR.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
Pour le couple de frottement OXINIUM-PEHR
- Diamètre 40 mm : ref 71342340
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2022.
3136540
Hanche, tête fémorale, alliage métallique, SMITH, OXINIUM, 44mm.
Les têtes fémorales OXINIUM sont en oxyde de zirconium (OXINIUM). Cet OXINIUM est produit à partir d'un alliage métallique zirconium-niobium (97.5Zr2.5Nb) soumis à un traitement thermique très élevé (supérieur à 500°C) dans un milieu enrichi en oxygène.
Les têtes fémorales en OXINIUM peuvent être utilisées soit en association à un composant acétabulaire monobloc en polyéthylène conventionnel (PE) ou polyéthylène hautement réticulé (PEHR), soit en association à un composant acétabulaire modulaire avec un cotyle métal-back et un insert en PE ou PEHR.
Ces têtes fémorales entrent dans la composition d'un couple de frottement OXINIUM-PE ou OXINIUM-PEHR.
INDICATIONS
Pour le couple de frottement OXINIUM-PEHR :
- Coxopathies fonctionnellement sévères provoquant un handicap quotidien, insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois chez des patients âgés de moins de 50 ans ainsi que pour des patients dont l'âge est compris entre 50 et 75 ans, ayant un niveau d'activité et une espérance de vie élevés ;
- Fractures cervicales vraies chez des sujets âgés de moins de 75 ans avec une activité correspondant à un score de Parker supérieur ou égal à 6 ;
- Certaines situations de fractures extra-cervicales dans lesquelles l'arthroplastie de hanche peut être une alternative au traitement conservateur par ostéosynthèse (traitement de référence).
La limite d'âge fixée à 75 ans est indicative, car l'activité de l'individu prime sur son âge.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
La tête fémorale en OXINIUM doit être utilisée avec un cotyle monobloc ou modulaire à simple mobilité en PE ou PEHR.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
Pour le couple de frottement OXINIUM-PEHR
- Diamètre 44 mm : ref 71342344
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2022.