Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques :
Séance du mardi 1 mars 2016 :
Présents . - Delphine Bataille, Jean-Pierre Bosino, Martial Bourquin, François Calvet, Gérard César, Alain Chatillon, Roland Courteau, Marc Daunis, Daniel Dubois, Frédérique Espagnac, Dominique Estrosi Sassone, Annie Guillemot, Joël Labbé, Élisabeth Lamure, Jean-Jacques Lasserre, Daniel Laurent, Jean-Claude Lenoir, Michel Le Scouarnec, Marie-Noëlle Lienemann, Anne-Catherine Loisier, Franck Montaugé, Jackie Pierre, Sophie Primas, Yves Rome, Bruno Sido, Henri Tandonnet, Yannick Vaugrenard.
Excusé. - Michel Magras.
Ont délégué leur droit de vote. - Gérard Bailly, Henri Cabanel, Alain Duran, Daniel Gremillet, Serge Larcher, Michel Magras, Ladislas Poniatowski, Sophie Primas.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale :
Séance du mardi 1 mars 2016 :
Présents . - Eliane Assassi, Philippe Bas, Esther Benbassa, Jacques Bigot, Pierre-Yves Collombat, Michel Delebarre, Yves Détraigne, Catherine Di Folco, Jacqueline Gourault, Sophie Joissains, Jean-Yves Leconte, Patrick Masclet, Michel Mercier, Jacques Mézard, François Pillet, Hugues Portelli, André Reichardt, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Catherine Tasca, René Vandierendonck, Alain Vasselle, François Zocchetto.
Commission des affaires économiques :
Séance du mercredi 2 mars 2016 :
Présents . - Gérard Bailly, Delphine Bataille, Jean-Pierre Bosino, Martial Bourquin, Henri Cabanel, François Calvet, Gérard César, Alain Chatillon, Roland Courteau, Marc Daunis, Daniel Dubois, Alain Duran, Frédérique Espagnac, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Gremillet, Annie Guillemot, Joël Labbé, Elisabeth Lamure, Jean-Jacques Lasserre, Daniel Laurent, Jean-Claude Lenoir, Philippe Leroy, Michel Le Scouarnec, Valérie Létard, Marie-Noëlle Lienemann, Anne-Catherine Loisier, Franck Montaugé, Robert Navarro, Jackie Pierre, Sophie Primas, Yves Rome, Bruno Sido, Henri Tandonnet, Yannick Vaugrenard.
Excusé. - Michel Magras.
Ont délégué leur droit de vote . - Michel Houel, Jean-Claude Lenoir, Michel Magras, Ladislas Poniatowski, Sophie Primas.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Séance du mercredi 2 mars 2016 :
Présents . - Leila Aïchi, Michel Billout, Jean-Marie Bockel, Michel Boutant, Christian Cambon, Jean-Pierre Cantegrit, Bernard Cazeau, Robert del Picchia, Michelle Demessine, Josette Durrieu, Bernard Fournier, Jean-Paul Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, Jacques Gautier, Eliane Giraud, Gaëtan Gorce, Nathalie Goulet, Alain Gournac, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Pierre Grand, Joël Guerriau, Claude Haut, Robert Hue, Gisèle Jourda, Christiane Kammermann, Antoine Karam, Jacques Legendre, Jeanny Lorgeoux, Claude Malhuret, Rachel Mazuir, Christian Namy, Alain Néri, Claude Nougein, Philippe Paul, Marie-Françoise Perol-Dumont, Cédric Perrin, Xavier Pintat, Yves Pozzo di Borgo, Henri de Raincourt, Daniel Reiner, Gilbert Roger, André Trillard, Raymond Vall.
Excusé . - Jean-Pierre Raffarin.
Commission des affaires sociales :
Séance du mercredi 2 mars 2016 :
Présents . - Michel Amiel, Gilbert Barbier, Olivier Cadic, Claire-Lise Campion, Agnès Canayer, Jean-Noël Cardoux, Caroline Cayeux, Daniel Chasseing, Olivier Cigolotti, Laurence Cohen, Yves Daudigny, Gérard Dériot, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Elisabeth Doineau, Anne Emery-Dumas, Corinne Féret, Jean-Marc Gabouty, Françoise Gatel, Catherine Génisson, Bruno Gilles, Colette Giudicelli, Jean-Pierre Godefroy, Pascale Gruny, Corinne Imbert, Eric Jeansannetas, Georges Labazée, Jean-Baptiste Lemoyne, Hermeline Malherbe, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Patricia Morhet-Richaud, Jean-Marie Morisset, Philippe Mouiller, Louis Pinton, Catherine Procaccia, Stéphanie Riocreux, Gérard Roche, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Jean-Louis Tourenne, Jean-Marie Vanlerenberghe, Dominique Watrin.
Excusés . - Isabelle Debré, Jérôme Durain.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Séance du mercredi 2 mars 2016 :
Présents . - Patrick Abate, Maurice Antiste, Dominique Bailly, Marie-Christine Blandin, Maryvonne Blondin, Philippe Bonnecarrère, Corinne Bouchoux, Jean-Claude Carle, Jean-Louis Carrère, Joseph Castelli, Marie-Annick Duchêne, Jean-Léonce Dupont, Nicole Duranton, Louis Duvernois, Françoise Férat, Jean-Claude Frécon, Samia Ghali, Dominique Gillot, Jacques Grosperrin, Mireille Jouve, Guy-Dominique Kennel, Claude Kern, Françoise Laborde, Claudine Lepage, Vivette Lopez, Jacques-Bernard Magner, Christian Manable, Colette Mélot, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Philippe Nachbar, Christine Prunaud, Sylvie Robert, Michel Savin.
Excusés . - Alain Dufaut, Christiane Hummel, Jean-Pierre Leleux.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Séance du mercredi 2 mars 2016 :
Présents . - Guillaume Arnell, Claude Bérit-Débat, Jérôme Bignon, Annick Billon, Nicole Bonnefoy, Pierre Camani, Patrick Chaize, Gérard Cornu, Ronan Dantec, Evelyne Didier, Jean-Jacques Filleul, Alain Fouché, Odette Herviaux, Chantal Jouanno, Jean-Claude Leroy, Jean-François Longeot, Philippe Madrelle, Didier Mandelli, Hervé Maurey, Jean-François Mayet, Pierre Médevielle, Gérard Miquel, Louis Nègre, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Hervé Poher, Rémy Pointereau, David Rachline, Michel Raison, Charles Revet, Jean-François Rapin, Nelly Tocqueville, Michel Vaspart.
Excusés . - Jean-Yves Roux, Paul Vergès.
Ont délégué leur droit de vote . - Jean Bizet, Jacques Cornano, Michel Fontaine, Benoît Huré, Hervé Maurey, Pierre Médevielle, Louis Nègre, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Michel Raison, Michel Vaspart.
Assistait en outre à la séance . - Michel Le Scouarnec (commission des affaires économiques).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Séance du mercredi 2 mars 2016 :
Présents . - Alain Anziani, Eliane Assassi, Philippe Bas, Esther Benbassa, Jacques Bigot, François Bonhomme, François-Noël Buffet, Luc Carvounas, Gérard Collomb, Pierre-Yves Collombat, Michel Delebarre, Jacky Deromedi, Félix Desplan, Yves Détraigne, Catherine Di Folco, Christian Favier, Jacqueline Gourault, François Grosdidier, Sophie Joissains, Jean-Yves Leconte, Roger Madec, Alain Marc, Patrick Masclet, Marie Mercier, Michel Mercier, Jacques Mézard, François Pillet, Hugues Portelli, André Reichardt, Alain Richard, Bernard Saugey, Jean-Pierre Sueur, Simon Sutour, Catherine Tasca, René Vandierendonck, Alain Vasselle, François Zocchetto.
Excusé . - Catherine Troendlé.
Ont délégué leur droit de vote . - Christophe Béchu, Mathieu Darnaud, Jacky Deromedi, Christophe-André Frassa, Pierre Frogier, Didier Marie, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, Hugues Portelli, Bernard Saugey, Lana Tetuanui, Catherine Troendlé, Jean-Pierre Vial.
Nominations de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
M. Philippe Paul sur le projet de loi n° 3473 (AN - XIVe législature) renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale.
Commission des finances :
- M. Albéric de Montgolfier, rapporteur pour avis sur le projet de loi (AN n° 3473, XIVe législature) renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale, sous réserve de sa transmission.
- M. Philippe Dallier, rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 325 (2015-2016) pour une République numérique.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Jeudi 3 mars 2016
Commission des affaires européennes, à 9 heures (salle A120) :
- Union européenne et lutte contre le terrorisme : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Philippe Bonnecarrère et Simon Sutour.
- Proposition de résolution européenne de M. Michel Billout sur l'étiquetage des produits issus des colonies israéliennes : examen du rapport de MM. Louis Nègre et Simon Sutour.
- Suivi des résolutions européennes, des avis motivés et des avis politiques : rapport d'information de M. Jean Bizet.
- Nomination de rapporteurs.