ANNEXE I
    Définition des zones de planification normale
    A. - REGION BOURGOGNE
    Zone Dijon
      Dijon, Chenôve, Longvic, Talant, Chevigny-Saint-Sauveur, Quétigny,
     Fontaine-lès-Dijon, Marsannay-la-Côte.
    Zone Beaune
      Beaune, Chagny.
    Zone Chalon-sur-Saône
      Chalon, Buxy, Chagny.
    Zone Mâcon
      Mâcon, Charnay-lès-Mâcon.
    Zone Charolles
      Charolles, Paray-le-Monial, Gueugnon, Digoin, Semur-en-Brionnais, Marcigny.    
    Zone Le Creusot
      Le Creusot, Montceau-les-Mines, Montchanin, Saint-Vallier, Ciry-le-Noble,
     Sanvignes-les-Mines, Mont-Saint-Vincent.
    Zone Autun
      Autun.
    Zone Château-Chinon
      Château-Chinon, Saint-Honoré-les-Bains.
    Zone Avallon-Clamecy
      Avallon, Clamecy, Beauvilliers, La Roche-en Brenil, Saulieu,
     Saint-Léger-Vauban, Aisy-sur-Armançon.
    Zone Montbard
      Montbard, Venarey-les-Laumes, Ménétreux-le-Pitois, Semur-en-Auxois.
    Zone Nevers
      Nevers.
    Zone Cosne-sur-Loire
      Cosne-sur-Loire.
    Zone Auxerre
      Auxerre, Migenne, Venoy.
    Zone Sens
      Sens.
    Zone Tonnerre
      Tonnerre.
    Zone Châtillon-sur-Seine
      Châtillon-sur-Seine.
    B. - REGION FRANCHE-COMTE
    Zone Besançon
      Besançon, Montfaucon.
    Zone L'Isle-sur-le-Doubs
      L'Isle-sur-le-Doubs.
    Zone Belfort-Montbéliard
      Belfort, Montbéliard, Sochaux, Audincourt, Valentigney, Hérimoncourt,
     Héricourt, Villars-le-Sec, Abbevillers, Delle.
    Zone Vesoul
      Vesoul, Port-sur-Saône.
    Zone Lure-Luxeuil
      Luxeuil, Lure, Franchevelle, Mélisey.
    Zone Jussey
      Jussey.
    Zone Gray
      Gray.
    Zone Dole
      Dole, Menotey, Champvans, Auxonne (situé en Bourgogne).
    Zone Poligny
      Poligny, Arbois.
    Zone Lons-le-Saunier
      Lons-le-Saunier, Montaigu, Louhans.
    ANNEXE II
    A. - REGION BOURGOGNE
    Zone Dijon
      Altitude maximale au sommet des antennes: 550 mètres.
      Altitude minimale au sommet des antennes: 280 mètres.
      Cercle d'exclusion de 3 kilomètres autour de la place de la Libération.
      P.A.R. maximale: 1 kW.
      Treize fréquences: 87,9 (1); 88,3; 90,7; 92,2; 97,1; 97,5; 99,6; 100,6;
     101,6; 104,2; 104,7; 105,8 et 106,3.
    Zone Beaune
      Altitude maximale au sommet des antennes: 450 mètres.
      Altitude minimale au sommet des antennes: 250 mètres.
      P.A.R. maximale: 1 kW.
      Deux fréquences: 91,5 et 102.
    Zone Chalon-sur-Saône
      Altitude maximale au sommet des antennes: 500 mètres.
      Altitude minimale au sommet des antennes: 220 mètres.
      Cercle d'exclusion de 4 kilomètres autour de la caserne Carnot.
      P.A.R. maximale: 1 kW.
      Cinq fréquences: 91,9; 97,8; 102,4; 106,1 et 106,7.
    Zone Mâcon
      Altitude maximale au sommet des antennes : 450 mètres.
      Altitude minimale au sommet des antennes: 250 mètres.
      Cercle d'exclusion de 4 kilomètres autour de la préfecture.
      P.A.R. maximale: 1 kW.
      Cinq fréquences: 95,1; 95,5; 98,2; 99,4 et 104,8.
    Zone Charolles
      Altitude maximale au sommet des antennes: 500 mètres.
      Altitude minimale au sommet des antennes: 300 mètres.
      P.A.R. maximale: 1 kW.
      Huit fréquences: 92,2 (2); 92,6; 95,1 (3); 99,4 (3); 102,1; 102,9 (2); 105,1     et 106,2.
    Zone Le Creusot
      Altitude maximale au sommet des antennes: 550 mètres.
      Altitude minimale au sommet des antennes: 350 mètres.
      P.A.R. maximale: 1 kW.
      Sept fréquences: 89,9; 98,9 (4); 100,0; 101,7 (4); 104,1 (4); 104,5 et     105,7.
    Zone Autun
      Altitude maximale au sommet des antennes: 500 mètres.
      Altitude minimale au sommet des antennes: 380 mètres.
      P.A.R. maximale: 1 kW.
      Six fréquences: 87,6; 90,6; 93,5; 96,1; 98,1 et 106,4.
    Zone Château-Chinon
      Altitude maximale au sommet des antennes: 600 mètres.
      P.A.R. maximale: 1 kW.
      Cinq fréquences: 95,8; 96,8; 101,1; 103,6 et 106,6.
    Zone Avallon-Clamecy
      Altitude maximale au sommet des antennes: 550 mètres.
      Cercle d'exclusion de 1 km autour de l'hôpital d'Avallon.
      Cercle d'exclusion de 1 km autour de la cathédrale de Clamecy.
      P.A.R. maximale: 1 kW.
      Huit fréquences: 89,0; 91,0; 97,6; 100,6; 102,1; 102,7; 105,2 et 106.
    Zone Montbard
      Altitude maximale au sommet des antennes: 450 mètres.
      Altitude minimale au sommet des antennes: 300 mètres.
      P.A.R. maximale: 1 kW.
      Six fréquences: 92,3; 96,9; 99,0; 101,5; 102,3 et 104,3.
    Zone Nevers
      Altitude maximale au sommet des antennes: 350 mètres.
      Altitude minimale au sommet des antennes: 240 mètres.
      Cercle d'exclusion de 3 kilomètres autour du croisement de la N 7 et de la D     977.
      P.A.R. maximale: 1 kW.
      Dix fréquences: 89,2; 89,7; 93,2; 94,5; 99,0; 100,1; 100,8; 101,5; 102,3 et     104,6.
    Zone Cosne-sur-Loire
      Altitude maximale au sommet des antennes: 300 mètres.
      Altitude minimale au sommet des antennes: 200 mètres.
      Cercle d'exclusion de 1 kilomètre autour de la gare S.N.C.F.
      P.A.R. maximale: 1 kW.
      Quatre fréquences: 90,0; 93,6; 101,7 et 103,8.
    Zone Auxerre
      Altitude maximale au sommet des antennes: 300 mètres.
      Altitude minimale au sommet des antennes: 150 mètres.
      Cercle d'exclusion de 3 kilomètres autour de la préfecture.
      P.A.R. maximale: 1 kW,
      Huit fréquences: 94,5; 96,1; 96,6; 98,2; 98,9; 99,9; 102,4 et 104,4.
    Zone Sens
      Altitude maximale au sommet des antennes: 220 mètres.
      Altitude minimale au sommet des antennes: 120 mètres.
      Cercle d'exclusion de 2 kilomètres autour de la cathédrale.
      P.A.R. maximale: 1 kW.
      Sept fréquences: 90,1; 91,0; 94,3; 95,1; 97,2; 105,3 et 105,7.
    Zone Tonnerre
      Altitude maximale au sommet des antennes: 300 mètres.
      Altitude minimale au sommet des antennes: 200 mètres.
      Cercle d'exclusion de 1 kilomètre autour du stade municipal.
      P.A.R. maximale: 1 kW.
      Deux fréquences: 92,5 et 106,2.
    Zone Châtillon-sur-Seine
      Altitude maximale au sommet des antennes: 370 mètres.
      Altitude minimale au sommet des antennes: 270 mètres.
      P.A.R. maximale: 1 kW.
      Cinq fréquences: 89,9; 96,0; 101,9; 104,0 et 106,6.
    B. - REGION FRANCHE-COMTE
    Zone Besançon
      Altitude maximale au sommet des antennes: 600 mètres.
      Altitude minimale au sommet des antennes: 350 mètres.
      Cercle d'exclusion de 2 kilomètres autour de la gare S.N.C.F. de La Viotte.      P.A.R. maximale: 1kW, restriction à 500W vers la Suisse.
      Douze fréquences: 87,6; 91,0; 92,0; 95,5; 96,9; 98,1; 100,4; 100,9; 101,8;
     104,0 (5); 104,9 et 106,0.
    Zone L'Isle-sur-le-Doubs
      Altitude maximale au sommet de antennes: 400 mètres.
      P.A.R. maximale: 100W.
      Une fréquence: 98,9.
    Zone Belfort-Montbéliard
      Cercle d'exclusion de 2kilomètres autour de la gare S.N.C.F. de Montbéliard.      Altitude minimale au sommet des antennes à Belfort: 420 mètres.
      Dix fréquences: 87,8 (6); 90,9 (6); 93,4 (6); 96,1 (6); 96,6 (6); 98,4 (6);     99,2 (6); 100,0 (7); 103,2 (7) et 106,2 (6).
    Zone Vesoul
      Altitude maximale au sommet des antennes: 500 mètres.
      P.A.R. maximale: 1kW.
      Cinq fréquences: 88,0; 90,8; 91,3 (8); 94,7 (8) et 105,7.
    Zone Lure-Luxeuil
      Altitude maximale au sommet des antennes: 400 mètres.
      P.A.R. maximale: 1 kW.
      Quatre fréquences: 88,4; 92,1; 97,1 et 105,0.
    Zone Jussey
      Altitude maximale au sommet des antennes: 400 mètres.
      P.A.R. maximale: 1 kW.
      Deux fréquences: 95,2 (9) et 100,7.
    Zone Gray
      Altitude maximale au sommet des antennes: 350 mètres.
      P.A.R. maximale: 1 kW.
      Trois fréquences: 88,7; 89,8 et 100,2.
    Zone Dole
      Altitude maximale au sommet des antennes: 350 mètres.
      Altitude minimale au sommet des antennes: 260 mètres.
      P.A.R. maximale: 1 kW.
      Quatre fréquences: 92,6; 102,2; 103,2 et 105,4.
    Zone Poligny
      Altitude maximale au sommet des antennes: 500 mètres.
      P.A.R. maximale: 1 kW - restriction à 500 W vers la Suisse.
      Deux fréquences: 90,1 et 95,2.
    Zone Lons-le-Saunier
      Altitude maximale au sommet des antennes: 600 mètres.
      P.A.R. maximale: 1 kW - restriction à 500 W vers la Suisse.
      Quatre fréquences: 89,0; 92,8 (10); 105,2 et 106,5.
      (1) Contraintes Troyes (Radio France) 87,8 MHz.
      (2) L'écart entre les fréquences 92,2 et 102,9 étant de 10,7 MHz (fréquence     intermédiaire des récepteurs), celles-ci devront être exploitées sur deux     sites les plus éloignés possible l'un de l'autre.
      (3) Altitude maximale au sommet des antennes limitée à 400 mètres afin de     protéger Mâcon 95,1 et 99,4 MHz.
      (4) Fréquences pouvant être exploitées à une altitude maximale au sommet des     antennes de 700 mètres avec une P.A.R. de 500 W.
      (5) Contrainte Morteau (Radio-France) 103,9 MHz.
      (6) P.A.R. maximale: 500 W avec restriction à 100 W vers la Suisse et     l'Allemagne (secteur d'azimut 50 à 200o).
      Altitude maximale au sommet des antennes: 500 mètres.
      (7) P.A.R. maximale: 1 kW.
      Altitude maximale au sommet des antennes: 700 mètres.
      (8) Restriction de P.A.R. à 500 W dans le secteur d'azimut 70o à 120o.
      (9) Restriction à 500 W dans le secteur d'azimut 100o à 120o.
      (10) Seule fréquence pouvant être exploitée à l'Ouest de la zone (Louhans).    
    ANNEXE III
    Secteurs à planification de montagne
    I. - Jura
    Arrondissement de Saint-Claude
      Cantons de Arhinthod, Saint-Julien, Saint-Amour, Orgelet,
     Clairvaux-les-Lacs, Conliège, Champagnole, Les Planches-en-Montagne, Nozeroy     et Salins-les-Bains.
      Points situés à plus de 500 mètres d'altitude des cantons de Beaufort,
     Voiteur, Poligny et Arbois.
    II. - Doubs
    Arrondissement de Pontarlier
      Cantons d'Amancey, Quingey, Ornans, Vercel-Villedieu-le-Camp,
     Pierrefontaine-les-Varans, Le Russey, Maîche et Saint-Hippolyte.
      Points situés sur la rive gauche du Doubs des cantons de Roulans,
     Baumes-les-Dames, Clerval.
      Partie située au Sud de la latitude 42o21o des cantons de     L'Isle-sur-le-Doubs et Pont-de-Roide.
    ANNEXE IV
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0069 du 22/03/1990    
                      ......................................................
       (1) 100 W dans le secteur d'azimut  40 à 210o.
      (2) 100 W dans le secteur d'azimut 220 à 140o.