Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1er, dans la section 3 « implants orthopédiques », dans la sous-section 7, est ajoutée une nouvelle rubrique « B. Systèmes modulaires de reconstruction de l'épaule », comme suit :
CODE
NOMENCLATURE
B. Systèmes modulaires de reconstruction de l'épaule
Société IMPLANTCAST GmbH
(IMPLANTCAST)
1) INDICATIONS SPÉCIFIQUES DE PRISE EN CHARGE
La prise en charge de la prothèse modulaire de reconstruction massive de l'épaule MUTARS est assurée en cas de :
- Reconstruction de l'articulation de l'épaule après résection de tumeurs osseuses localisées de l'humérus proximal, nécessitant la résection de l'humérus proximal ou de la totalité de l'humérus, et dans toutes situations exceptionnelles de destruction massive de l'humérus proximal ou de l'humérus total d'origine non carcinologique.
2) CONTRE-INDICATIONS
Les contre-indications sont les suivantes :
- allergie connue à un ou plusieurs matériaux constitutifs du dispositif
- troubles circulatoires résultant d'une intervention précédente ou insuffisance de la vascularisation locorégionale (artériopathie)
- infections aiguës ou chroniques
- états psychiatriques ou neurologiques diminuant la capacité du patient ou sa volonté à respecter une restriction post opératoire
- situations dans lesquelles les implants seraient soumis à des contraintes excessives : obésité majeure, insuffisances musculaires, pathologies articulaires multiples, arthropathies neurogènes, graves pathologies des muscles ou des nerfs du membre concerné sources de non utilisation de l'implant ou de complications précoces
- malformations sévères ou déviations axiales rendant impossible l'implantation
- résection non marginale de la tumeur
- troubles métaboliques graves risquant de compromettre la cicatrisation ou faciliter l'infection
- capital osseux insuffisant pour une bonne fixation de l'implant
- couverture cutanée de mauvaise qualité au niveau de l'articulation de la hanche ou du genou (risque de nécrose ou d'exposition des implants)
3) MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
La pose de l'indication ainsi que le choix des séquences pré-, per et post- opératoires doivent relever d'une décision concertée, prise par une équipe multidisciplinaire lors d'une réunion de concertation pluridisciplinaire. La prise en charge des patients doit avoir lieu dans un centre spécialisé dans le traitement des tumeurs osseuses.
Dans le cadre d'une reconstruction de l'humérus proximal type hémi-arthroplastie, le système modulaire MUTARS peut être constitué d'une tête humérale, d'un composant (implant) huméral métaphyso-diaphysaire, de vis M8, d'une diaphyse humérale de connexion, de diaphyses humérales et d'une tige humérale.
Dans le cas le plus simple, le système est constitué d'une tête humérale, d'un composant (implant) huméral métaphyso-diaphysaire, d'une vis M8, et d'une tige humérale.
La prise en charge système modulaire MUTARS pour la reconstruction l'humérus proximal type hémi-arthroplastie est assurée dans la limite de 7 934,60 € TTC.
Dans le cadre d'une reconstruction de l'humérus proximal type inversé, le système modulaire MUTARS peut être constitué d'un insert huméral, d'une glénosphère, d'une embase glénoïdienne, d'un composant huméral métaphyso-diaphysaire, de vis M8, d'une diaphyse de connexion, de diaphyses humérales, d'une tige humérale et de vis angle stable.
Dans le cas le plus simple, le système est constitué d'un insert huméral, d'une glénosphère, d'une embase glénoïdienne, d'un composant huméral métaphyso-diaphysaire, de vis M8, d'une tige humérale et de vis angle stable.
La prise en charge système modulaire MUTARS pour la reconstruction l'humérus proximal type inversé est assurée dans la limite de 9 162,04 € TTC.
Dans le cadre d'une reconstruction de l'humérus total type hémi-arthroplastie, le système modulaire MUTARS peut être constitué d'une tête humérale, d'un composant huméral métaphyso-diaphysaire, de vis M8, d'un réducteur huméral, d'une diaphyse de connexion, de diaphyses, d'un composant humérus distal, d'un tampon ulnaire, et d'une tige ulnaire.
Dans le cas le plus simple, le système est constitué d'une tête humérale, d'un composant huméral métaphyso-diaphysaire, de vis M8, d'un réducteur huméral, d'une diaphyse de connexion, de d'un composant humérus distal, d'un tampon ulnaire, et d'une tige ulnaire.
La prise en charge système modulaire MUTARS pour la reconstruction l'humérus total type hémi-arthroplastie est assurée dans la limite de 11 500,50 € TTC.
Dans le cadre d'une reconstruction de l'humérus total type inversé, le système modulaire MUTARS peut être constitué d'un insert huméral, d'une glénosphère, d'une embase glénoïdienne, d'un composant huméral métaphyso-diaphysaire, de vis M8, d'un réducteur huméral, d'une diaphyse de connexion, de diaphyses, d'un composant humérus distal, d'un tampon ulnaire, d'une tige ulnaire, de vis angle stable.
Dans le cas le plus simple, le système est constitué d'un insert huméral, d'une glénosphère, d'une embase glénoïdienne, d'un composant huméral métaphyso-diaphysaire, de vis M8, d'un réducteur huméral, d'une diaphyse de connexion, d'un composant humérus distal, d'un tampon ulnaire, d'une tige ulnaire, de vis angle stable.
La prise en charge système modulaire MUTARS pour la reconstruction l'humérus total type inversé est assurée dans la limite de 12 516,94 € TTC.
4) RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
3154650
Reconstruction humérale, modulaire, composant huméral, IMPLANTCAST, MUTARS
Composant huméral métaphyso-diaphysaire incluant contre-vis pour reconstruction humérale modulaire de la société IMPLANTCAST.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
52000000 Composant huméral métaphyso-diaphysaire MUTARS 50 mm incl. Contre-vis
Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022.
3111467
Reconstruction humérale, modulaire, insert huméral, IMPLANTCAST, MUTARS
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
52101000 Insert huméral MUTARS 0mm
52101005 Insert huméral MUTARS 5mm
52101010 Insert huméral MUTARS 10mm
Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022.
3132481
Reconstruction humérale, modulaire, embase glénoïdienne, IMPLANTCAST, MUTARS
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
38004001 Embase glénoïdienne sans ciment
Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022.
3127480
Reconstruction humérale, modulaire, glénosphère, IMPLANTCAST, MUTARS
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
52101002 Glénosphère MUTARS
Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022.
3143059
Reconstruction humérale, modulaire, diaphyse humérale, IMPLANTCAST, MUTARS
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
52200020 Diaphyse humérale MUTARS 20mm
52200040 Diaphyse humérale MUTARS 40mm
52200060 Diaphyse humérale MUTARS 60mm
Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022.
3144969
Reconstruction humérale, modulaire, vis humérale M8, IMPLANTCAST, MUTARS
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
52300015 Vis humérale M8 MUTARS 15mm
52300035 Vis humérale M8 MUTARS 35mm
52300055 Vis humérale M8 MUTARS 55mm
52300075 Vis humérale M8 MUTARS 75mm
Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022.
3175326
Reconstruction humérale, modulaire, diaphyse de connection, IMPLANTCAST, MUTARS
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
52210080 Diaphyse de connection MUTARS 80mm
Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022.
3188205
Reconstruction humérale, modulaire, réducteur humérus total, IMPLANTCAST, MUTARS
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
52210000 Réducteur humérus total MUTARS 10mm
52210100 Réducteur humérus total MUTARS 100mm
Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022.
3105863
Reconstruction humérale, tige humérale sans ciment HAP, IMPLANTCAST, MUTARS
Tige humérale sans ciment revêtue HAP pour reconstruction humérale modulaire de la société IMPLANTCAST.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
52400807 Tige humérale MUTARS sans ciment revêtue HAP 7mm
52400808 Tige humérale MUTARS sans ciment revêtue HAP 8mm
52400809 Tige humérale MUTARS sans ciment revêtue HAP 9mm
52400810 Tige humérale MUTARS sans ciment revêtue HAP 10mm
52400811 Tige humérale MUTARS sans ciment revêtue HAP 11mm
52400812 Tige humérale MUTARS sans ciment revêtue HAP 12mm
52400813 Tige humérale MUTARS sans ciment revêtue HAP 13mm
52400814 Tige humérale MUTARS sans ciment revêtue HAP 14mm
52400815 Tige humérale MUTARS sans ciment revêtue HAP 15mm
52400816 Tige humérale MUTARS sans ciment revêtue HAP 16mm
52400817 Tige humérale MUTARS sans ciment revêtue HAP 17mm
Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022.
3198959
Reconstruction humérale, modulaire, tige humérale à cimenter IMPLANTCAST, MUTARS
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
52400408 Tige humérale MUTARS à cimenter 8mm
52400409 Tige humérale MUTARS à cimenter 9mm
52400410 Tige humérale MUTARS à cimenter 10mm
52400411 Tige humérale MUTARS à cimenter 11mm
52400412 Tige humérale MUTARS à cimenter 12mm
Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022.
3120845
Reconstruction humérale, tige humérale bague HAP et TiN, IMPLANTCAST, MUTARS
Tige humérale bague HAP et TiN à cimenter pour reconstruction humérale modulaire de la société IMPLANTCAST.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
52490408 Tige humérale MUTARS bague HAP et TiN à cimenter 8mm
52490409 Tige humérale MUTARS bague HAP et TiN à cimenter 9mm
52490410 Tige humérale MUTARS bague HAP et TiN à cimenter 10mm
52490411 Tige humérale MUTARS bague HAP et TiN à cimenter 11mm
52490412 Tige humérale MUTARS bague HAP et TiN à cimenter 12mm
Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022.
3122850
Reconstruction humérale, modulaire, composant humérus distal IMPLANTCAST, MUTARS
Composant humérus distal incluant axe, contre-vis et vis de blocage pour reconstruction humérale modulaire de la société IMPLANTCAST.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
52500000 Composant humérus distal MUTARS incl. axe, contre-vis et vis de blocage
Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022.
3181195
Reconstruction humérale modulaire, tige ulnaire sans ciment IMPLANTCAST, MUTARS
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
52501015 Tige ulnaire MUTARS sans ciment rev. Ti+HAP Gauche
52501020 Tige ulnaire MUTARS sans ciment rev. Ti+HAP Droite
Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022.
3123306
Reconstruction humérale, modulaire, tige ulnaire à cimenter, IMPLANTCAST, MUTARS
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
52505070 Tige ulnaire MUTARS à cimenter Gauche 70mm
52500070 Tige ulnaire MUTARS à cimenter Droite 70mm
52505100 Tige ulnaire MUTARS à cimenter Gauche 100mm
52500100 Tige ulnaire MUTARS à cimenter Droite 100mm
Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022.
3124501
Reconstruction humérale, modulaire, tampon ulnaire, IMPLANTCAST, MUTARS
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
52501100 Tampon ulnaire MUTARS
Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022.
3130766
Reconstruction humérale, modulaire, tube réinsertion, IMPLANTCAST, MUTARS
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
59000300 Tube réinsertion MUTARS 300/35 mm
59000310 Tube réinsertion MUTARS 300/55 mm
Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022.