Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, annexe VII, section I, C. - PROTHESES DU MEMBRE SUPERIEUR MUES PAR ENERGIE ELECTRIQUE, PROTHESES MYOELECTRIQUES, dans la rubrique « Société OTTO BOCK » :
a) Les codes alphanumériques suivants sont radiés : PSMA1, PSMA2, PSME1, PSME2, PSMA3, PSMA4, PSMA5, PSMA6, PSMA7, PSMA17, PSMA18, PSMA23, PSMA22, PSMA8, PSMA9, PSMA14, PSMA12, PSMA13, PSMA16, PSMA24, PSMA10, PSMA11, PSMA15, PSMA19, PSMA20, PSMA25, PSMA21, PSME6, PSME7, PSME8, PSME5, PSMC6, PSMC5, PSMC2 et PSMC4 ;
b) Les codes alphanumériques radiés ci-dessus sont remplacés par les codes numériques suivants :
CODE
NOMENCLATURE
Société OTTO BOCK
Aucune adjonction autre que celles prévues ci-dessous ne peuvent être prises en charge avec une prothèse myoélectrique OTTOBOCK à l'exception des gants, des batteries et chargeurs pour enfant.
Les éléments de la prothèse myoélectrique OTTO BOCK décrits ci-dessous sont garantis 24 mois.
2773605
PSMA1. Prothèse d'avant-bras Otto Bock MYOBOCK mue par énergie électrique pour adulte, incluant l'emboîture de test, la double emboîture, deux batteries Li-Ion 757B20 ou 757B21, la prise rapide, le câblage (moulage non compris, chargeur non compris, gant non compris)
Ces éléments seront systématiquement complétés par :
- une des mains (ou pinces) proposées dans les adjonctions selon le niveau d'amputation et la taille de la main
- 1 ou 2 électrode(s) et/ou, le cas échéant, 1 ou 2 interrupteur(s) (1 interrupteur pouvant se substituer à 1 ou 2 électrodes)
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020
2715157
PSMA2. Prothèse de bras ou d'épaule Otto Bock MYOBOCK mue par énergie électrique pour adulte, incluant l'emboîture de test, la double emboîture, deux batteries Li-Ion 757B20 ou 757B21, la prise rapide, le câblage (moulage non compris, chargeur non compris, gant non compris)
Ces éléments seront systématiquement complétés par :
- une des mains (ou pinces) proposées dans les adjonctions selon la taille de la main
- 1 ou 2 électrode(s) et/ou, le cas échéant, 1 ou 2 interrupteur(s) (1 interrupteur pouvant se substituer à 1 ou 2 électrodes)
- un des coudes proposés et, le cas échéant, par le sanglage de contrôle
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020
2785301
PSME1. Prothèse d'avant-bras Otto Bock MYOBOCK mue par énergie électrique pour enfant, incluant l'emboîture de test, la double emboîture, le câblage (moulage non compris, chargeur non compris, batteries non comprises, gant non compris)
Ces éléments seront systématiquement complétés par :
- une des mains proposées dans les adjonctions selon la taille de la main
- 1 ou 2 électrode(s) et/ou, le cas échéant, 1 ou 2 interrupteur(s) (1 interrupteur pouvant se substituer à 1 ou 2 électrodes)
- 3 batteries
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020
2778360
PSME2. Prothèse de bras ou d'épaule Otto Bock MYOBOCK mue par énergie électrique pour enfant, incluant l'emboîture de test, la double emboîture, le coude mécanique 12K19, le câblage (moulage non compris, chargeur non compris, batteries non comprises, gant non compris)
Ces éléments seront systématiquement complétés par :
- une des mains proposées dans les adjonctions selon la taille de la main
- 1 ou 2 électrode(s) et/ou, le cas échéant, 1 ou 2 interrupteur(s) (1 interrupteur pouvant se substituer à 1 ou 2 électrodes)
- 3 batteries
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020
Adjonctions pour adultes
2718664
PSMA3. Chargeur Li-Ion Otto Bock 757L20 pour adulte
Date fin de prise en charge : 1er juillet 2020
2710935
PSMA4. Batterie Li-Ion Otto Bock 757B20 ou 757B21 supplémentaire pour adulte
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020
2779810
PSMA5. Pronosupination Otto Bock 10S17 commandée par interrupteurs pour adulte
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020
2737503
PSMA6. Pronosupination Otto Bock 10S17 commandée par processeur Otto Bock 13E195 à 4 canaux pour adulte
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020
2786269
PSMA7. Insert de réglage des seuils Otto Bock 13E196 pour processeur II à 4 canaux pour adulte
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020
2720448
PSMA17. Montage endosquelettique Otto Bock 8R1 pour appareillage d'avant-bras très court, uniquement en combinaison avec une main transcarpienne et un système de pronosupination pour adulte
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020
2782389
PSMA18. Prise rapide Otto Bock 10V38 permettant la flexion de poignet, pour tous types de membre résiduel jusqu'à avant-bras long, uniquement en combinaison avec une main transcarpienne pour adulte
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020
2719764
PSMA23. Sanglage de contrôle Otto Bock à triple traction 21A35=1 pour adulte, avec montage et réglages sur le patient
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020
2716783
PSMA22. Gant esthétique PVC Otto Bock 8S pour adulte avec personnalisation des couleurs. La prise en charge est assurée sur la base d'un forfait annuel pour le renouvellement du gant
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020
Mains pour patients avec membre résiduel au niveau transcarpien
2730760
PSMA8. Main électrique Otto Bock 8E44=6 Transcarpienne DMC Plus pour adulte
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020.
2713891
PSMA9. Main électrique Otto Bock 8E44=7 Transcarpienne Digital Twin pour signaux faibles pour adulte
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020.
Mains et pinces pour patients avec membre résiduel au niveau du poignet
2726014
PSMA14. Main électrique Otto Bock 8E39=8 Sensor Speed pour adulte
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020
2719994
PSMA12. Main électrique Otto Bock 8E39=6R/L7 DMC Plus taille 7 pour petite main adulte et adolescent
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020
2786737
PSMA13. Main électrique Otto Bock 8E39=7R/L7 Digital Twin taille 7 pour petite main adulte et adolescent avec signaux faibles
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020
2712874
PSMA16. Pince étau Otto Bock 8E34=9 Greifer DMC Variplus pour adulte. Prise en charge en remplacement de la main
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020
Mains et pinces pour patients avec membre résiduel de l'épaule à l'avant-bras
2751911
PSMA24. Main électrique Otto Bock 8E38=8 Sensor Speed pour adulte
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020
2790800
PSMA10. Main électrique Otto Bock 8E38=6R/L7 DMC Plus taille 7 pour petite main adulte et adolescent
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020
2772971
PSMA11. Main électrique Otto Bock 8E38=7R/L7 Digital Twin taille 7 pour petite main adulte et adolescent avec signaux faibles
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020
2724311
PSMA15. Pince étau Otto Bock 8E33=9 Greifer DMC Variplus pour adulte avec prise rapide. Prise en charge en plus de la main pour adulte
Date fin de prise en charge : 1er juillet 2020
Articulations de coude pour patients avec membre résiduel au niveau du coude
2747803
PSMA19. Ferrures Otto Bock 16X12 avec montage sur l'emboîture et fabrication de l'avant-bras pour adulte
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020
2794642
PSMA20. Coude Otto Bock 12K33 à verrou mécanique par tirette à traction pour adulte
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020
Articulations de coude pour patients avec membre résiduel de l'épaule au bras
2765391
PSMA25. Coude Otto Bock 12K50 à verrou électrique pour adulte
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020
2715246
PSMA21. Coude Otto Bock 12K44 à verrou mécanique par tirette à traction pour adulte
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020
Adjonctions pour enfants
2748263
PSME6. Câble de raccordement accumulateur avec clip extérieur Otto Bock 13E170 pour enfant
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020
2715418
PSME7. Gant esthétique PVC Otto Bock 8S20 pour enfant avec personnalisation des couleurs. La prise en charge est assurée sur la base d'un forfait annuel pour le renouvellement du gant
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020
2780048
PSME8. Main Otto Bock 8E51 pour enfant en taille 5 1/2, 6 ou 6 1/2 avec son boîtier de commande 9E370 LS 4in1
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020
2740534
PSME5. Main Otto Bock 8E51 pour enfant taille 5 avec son boîtier de commande 9E369 LS 4in1
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020
Adjonctions communes
2733445
PSMC6. Electrode Otto Bock 13E200=50 standard pour adulte et enfant
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020
2737584
PSMC5. Electrode Otto Bock 13E202=50 avec joint d'étanchéité pour emboîture à dépression pour adulte et enfant
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020
2746838
PSMC2. Interrupteur Otto Bock pour adulte et enfant
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020
2703697
PSMC4. Contacteur linéaire proportionnel Otto Bock 9X50 ou 9X52 pour adulte et enfant en remplacement d'une électrode
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2020