Assemblée nationale
Session extraordinaire de 2016-2017
1. Réunions
Lundi 31 juillet 2017
Commission des affaires sociales :
A 11 h 30, salle 6351 (Affaires sociales) :
- audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail, sur les résultats de la concertation entre le Gouvernement et les partenaires sociaux.
Mardi 1er août 2017
Commission des affaires sociales :
A 9 h 30, salle 6351 (Affaires sociales) :
- projet de loi relatif au dialogue social (nouvelle lecture).
Commission du développement durable :
A 15 heures, salle 6237 (Développement durable) :
- audition de M. Philippe Duron, président de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF).
Mercredi 2 août 2017
Commission des affaires culturelles :
A 16 h 30, salle 6238 (Affaires culturelles) :
- audition de Mme Laura Flessel, ministre des sports.
Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (6e Bureau) :
- audition de M. Ambroise Fayolle, vice-président de la Banque européenne d'investissement.
Commission des affaires sociales :
A 9 h 30, salle 6351 (Affaires sociales) :
- loi n° 2016-1827 du 23 décembre 2016 de financement de la sécurité sociale pour 2017 (rapport d'information) ;
- désignation de rapporteurs.
Jeudi 3 août 2017
Commission des affaires européennes :
A 9 h 30, salle 4325 (33, rue Saint-Dominique) :
- proposition de règlement « câble et satellite » (communication) ;
- proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil visant à préserver la concurrence dans le domaine du transport aérien et abrogeant le règlement (CE) n° 868/2004 (communication) ;
- examen de textes européens.
Mardi 12 Septembre 2017
Commission de la défense :
A 16 h 30, salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général François Lecointre, chef d'état-major des armées.
Mercredi 13 septembre 2017
Commission des finances :
A 9 heures, salle 6350 (Finances) :
- audition de M. Martin Vial, Commissaire aux participations de l'Etat.
A 11 heures, salle 6350 (Finances) :
- audition de M. Pascal Saint-Amans, directeur du Centre de politique et d'administration fiscales de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), sur le plan d'action concernant l'érosion de la base d'imposition et le transfert de bénéfices (BEPS).
2. Ordre du jour prévisionnel
Mardi 12 septembre 2017
Commission des affaires économiques :
A 8 h 30 (6e Bureau) :
- auditions préparatoires aux états généraux de l'alimentation.
A 14 h 30 (6e Bureau) :
- auditions préparatoires aux états généraux de l'alimentation.
Mercredi 13 septembre 2017
Commission des affaires économiques :
A 8 h 30 (6e Bureau) :
- auditions préparatoires aux états généraux de l'alimentation.
A 14 h 30 (6e Bureau) :
- auditions préparatoires aux états généraux de l'alimentation.
Jeudi 14 septembre 2017
Commission des affaires économiques :
A 8 h 30 (6e Bureau) :
- auditions préparatoires aux états généraux de l'alimentation.
Mercredi 20 septembre 2017
Commission des finances :
A 9 heures, salle 6350 (Finances) :
- audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de BPI-Groupe.
A 11 heures, salle 6350 (Finances) :
- audition de M. Anthony Requin, directeur général de l'Agence France Trésor.
Mardi 3 octobre 2017
Commission de la défense :
A 17 heures, salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Florence Parly, ministre des Armées, sur le projet de loi de finances pour 2018.
Mercredi 4 octobre 2017
Commission de la défense :
A 11 heures, salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général François Lecointre, chef d'état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2018.
A 16 h 30, salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'État auprès de la ministre des armées, sur le projet de loi de finances pour 2018.
A 18 h 30, salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'administration, sur le projet de loi de finances pour 2018.
Commission des finances :
A 9 heures (à préciser) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Pierre Moscovici, commissaire européen aux affaires économiques et financières, à la fiscalité et aux douanes.
Jeudi 5 octobre 2017
Commission de la défense :
A 9 heures, salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de représentants de syndicats des personnels civils de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2018.
A 11 heures, salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations professionnelles nationales de militaires, sur le projet de loi de finances pour 2018.
Mardi 10 octobre 2017
Commission de la défense :
A 17 heures, salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Richard Lizurey, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2018.
Mercredi 11 octobre 2017
Commission de la défense :
A 9 heures, salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de l'amiral Christophe Prazuck, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2018.
A 11 heures, salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2018.
A 16 h 30, salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition du délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances pour 2018.
Jeudi 12 octobre 2017
Commission de la défense :
A 9 h 30, salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations d'anciens combattants, sur le projet de finances pour 2018.
Mercredi 18 octobre 2017
Commission de la défense :
A 9 h 30, salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général André Lanata, chef d'état-major de l'armée de l'air, sur le projet de loi de finances pour 2018.
3. Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques :
Réunion du mercredi 26 juillet 2017 à 9 h 30 :
Présents. - Mme Marie-Noëlle Battistel, Mme Sophie Beaudouin-Hubiere, M. Thierry Benoit, Mme Barbara Bessot Ballot, M. Yves Blein, M. Philippe Bolo, M. Éric Bothorel, M. Alain Bruneel, M. Jacques Cattin, M. Sébastien Cazenove, M. Anthony Cellier, M. Paul Christophe, M. Dino Cinieri, Mme Michèle Crouzet, M. Rémi Delatte, M. Michel Delpon, M. Nicolas Démoulin, Mme Marguerite Deprez-Audebert, M. Fabien Di Filippo, M. Julien Dive, Mme Stéphanie Do, Mme Christelle Dubos, Mme Sophie Errante, M. José Evrard, M. Daniel Fasquelle, Mme Valéria Faure-Muntian, Mme Pascale Fontenel-Personne, Mme Christine Hennion, M. Antoine Herth, M. Philippe Huppé, M. Guillaume Kasbarian, M. Jean-Luc Lagleize, Mme Célia de Lavergne, Mme Marie Lebec, M. Sébastien Leclerc, Mme Annaïg Le Meur, M. Roland Lescure, Mme Monique Limon, M. Richard Lioger, M. Didier Martin, M. Max Mathiasin, Mme Graziella Melchior, Mme Emmanuelle Ménard, M. Jean-Baptiste Moreau, M. Mickaël Nogal, M. Jérôme Nury, Mme Valérie Oppelt, M. Éric Pauget, Mme Anne-Laurence Petel, M. Dominique Potier, M. Benoit Potterie, M. Richard Ramos, M. Vincent Rolland, M. François Ruffin, M. Jean-Bernard Sempastous, M. Denis Sommer, M. Éric Straumann, M. Jean-Charles Taugourdeau, Mme Bénédicte Taurine, Mme Huguette Tiegna, M. Nicolas Turquois, M. André Villiers
Excusés. - M. Damien Adam, M. Jean-Claude Bouchet, Mme Véronique Hammerer
Assistaient également à la réunion. - M. Belkhir Belhaddad, Mme Danièle Hérin
Réunion du mercredi 26 juillet 2017 à 16 h 30 :
Présents. - M. Damien Adam, M. Patrice Anato, Mme Marie-Noëlle Battistel, Mme Sophie Beaudouin-Hubiere, M. Thierry Benoit, M. Grégory Besson-Moreau, Mme Barbara Bessot Ballot, M. Philippe Bolo, M. Jacques Cattin, M. Sébastien Cazenove, M. Anthony Cellier, M. Paul Christophe, Mme Michèle Crouzet, M. Rémi Delatte, M. Michel Delpon, M. Nicolas Démoulin, M. Fabien Di Filippo, M. Julien Dive, Mme Stéphanie Do, Mme Christelle Dubos, Mme Sophie Errante, M. José Evrard, M. Daniel Fasquelle, Mme Valéria Faure-Muntian, Mme Pascale Fontenel-Personne, M. Antoine Herth, M. Philippe Huppé, M. Sébastien Jumel, M. Guillaume Kasbarian, M. Jean-Luc Lagleize, Mme Célia de Lavergne, Mme Marie Lebec, M. Sébastien Leclerc, Mme Annaïg Le Meur, M. Roland Lescure, Mme Monique Limon, M. Richard Lioger, M. Didier Martin, M. Max Mathiasin, Mme Graziella Melchior, Mme Emmanuelle Ménard, M. Jean-Baptiste Moreau, M. Mickaël Nogal, M. Jérôme Nury, Mme Valérie Oppelt, M. Éric Pauget, Mme Anne-Laurence Petel, M. Dominique Potier, M. Benoit Potterie, M. Vincent Rolland, M. Jean-Bernard Sempastous, M. Denis Sommer, M. Jean-Charles Taugourdeau, Mme Bénédicte Taurine, Mme Huguette Tiegna, M. Nicolas Turquois, M. André Villiers
Excusés. - M. Alain Bruneel, Mme Marguerite Deprez-Audebert, Mme Véronique Hammerer
Assistaient également à la réunion. - M. Christophe Bouillon, Mme Anne-Laure Cattelot, M. Éric Girardin, Mme Perrine Goulet, Mme Danièle Hérin, M. Daniel Labaronne, M. Guillaume Larrivé, M. Didier Le Gac, Mme Nicole Le Peih, M. Hervé Pellois, Mme Bénédicte Peyrol, Mme Stéphanie Rist, M. Gabriel Serville, M. Jean Terlier
Commission des affaires européennes :
Réunion du jeudi 27 juillet 2017 à 10 heures :
Présents. - M. Damien Abad, M. Patrice Anato, M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Sophie Auconie, Mme Aude Bono-Vandorme, M. Éric Bothorel, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Vincent Bru, M. André Chassaigne, Mme Typhanie Degois, Mme Marguerite Deprez-Audebert, M. Benjamin Dirx, M. Alexandre Freschi, M. Bruno Fuchs, Mme Valérie Gomez-Bassac, Mme Carole Grandjean, Mme Christine Hennion, M. Alexandre Holroyd, M. Christophe Jerretie, M. Jean-Claude Leclabart, Mme Constance Le Grip, Mme Nicole Le Peih, M. Ludovic Mendes, M. Thierry Michels, M. Christophe Naegelen, Mme Danièle Obono, Mme Valérie Petit, M. Damien Pichereau, Mme Maina Sage, M. Benoit Simian, Mme Liliana Tanguy, Mme Sabine Thillaye
Excusés. - Mme Laetitia Avia, Mme Françoise Dumas, Mme Marietta Karamanli
Assistait également à la réunion. - M. Fabien Gouttefarde
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire :
Réunion du mercredi 26 juillet 2017 à 16 h 30 :
Présents. - Mme Bérangère Abba, M. Christophe Arend, Mme Sophie Auconie, Mme Nathalie Bassire, M. Christophe Bouillon, Mme Pascale Boyer, M. Guy Bricout, M. Fabrice Brun, M. Stéphane Buchou, M. Lionel Causse, M. Jean-François Cesarini, M. Jean-Charles Colas-Roy, M. Paul-André Colombani, Mme Bérangère Couillard, M. Vincent Descoeur, Mme Jennifer De Temmerman, M. Jean-Baptiste Djebbari, M. Loïc Dombreval, M. Jean-Luc Fugit, Mme Sandrine Josso, Mme Stéphanie Kerbarh, Mme Florence Lasserre-David, M. Jean-Claude Leclabart, Mme Sandrine Le Feur, Mme Aude Luquet, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Emmanuel Maquet, Mme Sandra Marsaud, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Bruno Millienne, M. Adrien Morenas, M. Matthieu Orphelin, M. Jimmy Pahun, M. Bertrand Pancher, Mme Mathilde Panot, Mme Zivka Park, M. Patrice Perrot, M. Damien Pichereau, Mme Barbara Pompili, Mme Véronique Riotton, Mme Laurianne Rossi, M. Martial Saddier, M. Jean-Marie Sermier, M. Gabriel Serville, M. Vincent Thiébaut, Mme Frédérique Tuffnell, Mme Laurence Vanceunebrock-Mialon, M. Pierre Vatin, M. Michel Vialay, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. - M. Jean-Yves Bony, Mme Danielle Brulebois, M. Olivier Falorni, M. David Lorion, M. Thierry Robert, M. Hubert Wulfranc
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
Réunion du jeudi 27 juillet 2017 à 14 heures :
Présents. - M. Pierre Cabaré, Mme Céline Calvez, Mme Annie Chapelier, Mme Bérangère Couillard, Mme Pascale Fontenel-Personne, Mme Laurence Gayte, Mme Sonia Krimi, Mme Fiona Lazaar, Mme Nicole Le Peih, M. Mickaël Nogal, Mme Sophie Panonacle, Mme Bénédicte Peyrol, Mme Josy Poueyto, Mme Isabelle Rauch, M. Stéphane Viry
Assistait également à la réunion. - Mme Blandine Brocard