1. Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1 « Dispositifs médicaux pour le traitement des maladies respiratoires et oto-rhino-laryngologiques », à la sous-section 2 « Dispositifs médicaux pour traitement de l'insuffisance respiratoire et prestations associées », paragraphe 1 « oxygénothérapie », dans la rubrique « Forfaits OLT - Concentrateurs d'oxygène mobiles » de la nomenclature :
a) Le nom de la sous-rubrique « Société INOVA LABS INC (INOVA) » devient « Société RESMED SAS (RESMED) » ;
b) Dans la nouvelle rubrique « Société RESMED SAS (RESMED) », dans la nomenclature du code 1123609 :
- au début de la nomenclature, en regard du code, le libellé court « Oxygénothérapie à long terme, déambulation, INOVA, LIFECHOICE ACTIVOX, OLT 2.20. » est remplacé par : « Oxygénothérapie à long terme, déambulation, RESMED, LIFECHOICE ACTIVOX, OLT 2.20 » ;
- à la suite de ce libellé court, le libellé long « Forfait hebdomadaire OLT 2.20 pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir du concentrateur d'oxygène mobile (portable) LIFECHOICE ACTIVOX de la société INOVA LABS INC. » est remplacé par : « Forfait hebdomadaire OLT 2.20 pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir du concentrateur d'oxygène mobile (portable) LIFECHOICE ACTIVOX de la société RESMED SAS. »
2. Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1 « Dispositifs médicaux pour le traitement des maladies respiratoires et oto-rhino-laryngologiques », à la sous-section 2 « Dispositifs médicaux pour traitement de l'insuffisance respiratoire et prestations associées », paragraphe 5 « Forfaits hebdomadaires correspondants à l'association de deux forfaits de l'insuffisance respiratoire » :
a) Dans la nomenclature du code 1180613, au début de la nomenclature, en regard du code, le libellé court : « FRA-136, Ventilation assist, trachéotomisés + OLT 2.20 INOVA, LIFECHOICE ACTIVOX » est remplacé par : « FRA-136, ventilation assist, trachéotomisés + OLT 2.20 RESMED, LIFECHOICE ACTIVOX » ;
b) Dans la nomenclature du code 1157181, au début de la nomenclature, en regard du code, le libellé court : « FRA-137, Ventilation assist, > ou = 12 heures + OLT 2.20 INOVA, LIFECHOICE ACTIVOX » est remplacé par : « FRA-137, ventilation assist, > ou = 12 heures + OLT 2.20 RESMED, LIFECHOICE ACTIVOX » ;
c) Dans la nomenclature du code 1171614, au début de la nomenclature, en regard du code, le libellé court : « FRA-138, ventilation assist, < 12 heures + oxyg OLT 2.20 INOVA, LIFECHOICE ACTIVOX » est remplacé par : « FRA-138, ventilation assist, < 12 heures + oxyg OLT 2.20 RESMED, LIFECHOICE ACTIVOX » ;
d) Dans la nomenclature du code 1136144, au début de la nomenclature, en regard du code, le libellé court : « FRA-139, hyperinsuffla ou in-exsufflations + OLT 2.20 INOVA, LIFECHOICE ACTIVOX » est remplacé par : « FRA-139, hyperinsuffla ou in-exsufflations + OLT 2.20 RESMED, LIFECHOICE ACTIVOX » ;
e) Dans la nomenclature du code 1114645, au début de la nomenclature, en regard du code, le libellé court : « FRA-140, trachéotomie sans ventilation + oxyg OLT 2.20 INOVA, LIFECHOICE ACTIVOX » est remplacé par : « FRA-140, trachéotomie sans ventilation + oxyg OLT 2.20 RESMED, LIFECHOICE ACTIVOX » ;
f) Dans la nomenclature du code 1174742, au début de la nomenclature, en regard du code, le libellé court : « FRA-141, PPC, apnée som, 9.4 + oxyg OLT 2.20 INOVA, LIFECHOICE ACTIVOX. » est remplacé par : « FRA-141, PPC, apnée som, 9.4 + oxyg OLT 2.20 RESMED, LIFECHOICE ACTIVOX » ;
g) Dans la nomenclature de ces six codes 1180613, 1157181, 1171614, 1136144, 1114645 et 1174742, à la suite des libellés courts, dans les libellés longs, après le mot entre parenthèses « (portable) », les mots : « LIFECHOICE ACTIVOX de la société INOVA LABS INC » sont remplacés par les mots : « LIFECHOICE ACTIVOX de la société RESMED SAS ».