Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Mardi 25 octobre 2016, à 9 h 15 (salle 301) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Délégation à l'outre-mer :
Sujet : Combattre les violences faites aux femmes dans les outre-mer.
(M. Dominique RIVIERE, rapporteur et Mme Ernestine RONAI, co-rapporteure.)
9 h 30 : audition de Mme Laetitia DREAN, responsable du pôle évaluation et capitalisation du Fonds d'expérimentation pour la jeunesse (FEJ) ;
10 h 45 : audition de Mme Magda TOMASINI, directrice de l'Institut national des études démograhiques (INED).
Mardi 25 octobre 2016, à 9 h 30 (salle 249) :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Sujet : Service civique : Quel bilan ? Quelles perspectives ?
(Rapporteurs : M. Jean-François SERRES et M. Julien BLANCHET.)
Table ronde avec des représentant.e.s de structures d'accueil relevant du secteur associatif :
M. Vincent PRADIER - délégué général - Etudiants et Développement ;
M. Pierre CATALAN ou Mme Caroline SOUBIE, responsables du volontariat - La Croix Rouge française ;
Mme Hélène GRIMBELLE, secrétaire nationale Education, Jeunesse et culture - Ligue de l'enseignement ;
M. Thibault RENAUDIN, secrétaire général - Association de la fondation étudiante pour la ville - (AFEV).
Mercredi 26 octobre 2016, à 9 heures (salle 225) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : La place de la jeunesse dans le monde rural.
(Rapporteur.e.s : Mme Danielle EVEN et M. Bertrand COLY.)
Suite de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Discussion sur les préconisations envisageables de l'avant-projet d'avis.
9 h 45 : échange avec M. Patrick BERNASCONI, président du Conseil économique, social et environnemental.
Mercredi 26 octobre 2016, à 9 h 30 (salle 249) :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : La construction d'une Europe dotée d'un socle des droits sociaux.
(Rapporteur.e.s : Mme Emelyn WEBER et M. Etienne CANIARD.)
9 h 30 : audition de Mme Sophie ROBIN-OLIVIER, professeur de droit, université Paris 1-Panthéon Sorbonne ;
11 heures : table ronde de l'OIT :
M. Cyril COSME, directeur du bureau de l'OIT pour la France ;
M. Bernard THIBAULT, représentant des travailleurs français au Bureau international du travail (BIT) ;
Mme Garance PINEAU, directrice-adjointe aux affaires sociales européennes et internationales du MEDEF et déléguée des employeurs à la Conférence internationale du travail.
Mercredi 26 octobre 2016, à 9 h 30 (salle 214) :
Section des activités économiques :
Sujet : Un revenu citoyen pour relancer l'activité économique ?
(Rapporteure : Mme Soraya DUBOC.)
10 heures : auditions de M. Daniel VERGER, responsable du Pôle action et plaidoyer au Secours catholique et de M. Gilles de LABARRE, président de Solidarités nouvelles face au chômage.
Mercredi 26 octobre 2016, à 9 h 30 (salle 229) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : La place de la jeunesse dans le monde rural.
(Rapporteur.e.s : Mme Danielle EVEN et M. Bertrand COLY.)
Suite de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 26 octobre 2016, à 9 h 30 (salle 301) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : La construction d'une Europe dotée d'un socle des droits sociaux.
(Rapporteur.e.s : Mme Emelyn WEBER et M. Etienne CANIARD.)
9 h 30 : audition de M. Pierre-Louis BRAS, président du comité d'orientation des retraites (COR) ;
11 heures : audition de Mme Gabrielle CLOTUCHE, co-présidente du Conseil d'orientation de l'institut de la protection sociale européenne (IPSE).
Mercredi 26 octobre 2016, à 9 h 30 (salle 245) :
Section de l'environnement :
Sujet : Vers une bioéconomie durable.
(Rapporteurs : M. Jean-David ABEL et M. Marc BLANC.)
Bilan des auditions et présentation d'un projet de plan.
Sujet : La qualité de l'habitat, condition environnementale du bien-être et du vivre ensemble.
(Mme Dominique ALLAUME-BOBE, rapporteure et M. Michel DEBOUT, co-rapporteur.)
11 heures : audition de M. Guy TAPIE, sociologue à l'université de Bordeaux-II.
Mercredi 26 octobre 2016, à 9 h 30 et toute la journée (salle 243) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : L'agroécologie.
(Rapporteure : Mme Cécile CLAVEIROLE.)
Fin de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 26 octobre 2016, à 10 heures (salle CR 1 + 2 locaux du CCI) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : La politique européenne de transport maritime au regard des enjeux de développement durable et des engagements climat de Paris.
(Rapporteur : M. Jacques BEALL.)
10 heures : audition de M. Jean-Pierre BEURIER, professeur émérite au Centre de droit maritime et océanique de l'université de Nantes.
Jeudi 27 octobre 2016, à 9 heures (salle 249) :
Commission temporaire :
Sujet : L'évolution de la fonction publique et des principes qui la régissent.
(Rapporteur.e.s : Mme Nicole BORDIER-NAVES et M. Michel BADRÉ.)
9 heures : audition de Mme Laure de la BRETECHE, secrétaire générale pour la modernisation de l'action publique.
Jeudi 27 octobre 2016, à 10 h 30 (salles 229 et 249) :
Commission temporaire.
Sujet : L'évolution de la fonction publique et des principes qui la régissent.
(Rapporteur.e.s : Mme Nicole BORDIER-NAVES et M. Michel BADRÉ.)
10 h 30 à 13 heures : atelier « prospective » animé par M. Philippe DURANCE, responsable de la chaire prospective du CNAM.