Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12 « Systèmes d'implants cochléaires et d'implants du tronc cérébral »,
1) A la sous- section 1 « Systèmes d'implants cochléaires », la rubrique « VIBRANT MED-EL Hearing Technology (Vibrant MED-EL) » est supprimée et remplacée comme suit :
CODE
NOMENCLATURE
Société MED-EL Elektromedizinische Geräte Gesellschaft m.b.H (MED-EL)
3415960
Implant coch, MED-EL, CONCERTO.
Implant cochléaire, CONCERTO, de la société MED-EL Elektromedizinische Geräte Gesellschaft m.b.H.
CONCERTO est composé d'un boîtier titane avec un porte-électrodes.
Cet implant est compatible avec toutes les références des processeurs de la gamme OPUS 2 et de la gamme RONDO prises en charge sous le code 3471600.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
Cet implant est compatible avec les porte-électrodes référencés : 07670, 07672, 07671, 07673 et 07674.
Il est également compatible avec le porte-électrode intra-cochléaire Flex28 référence 08363 (12 canaux, 7 paires de contacts à la base et 5 contacts à l'apex, longueur 28mm, distance inter électrodes 2,1mm. Embase lisse).
INDICATION
L'implantation cochléaire bilatérale chez l'enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2019.
3453357
Implant coch, MED-EL, CONCERTO PIN.
Implant cochléaire, CONCERTO PIN, de la société MED-EL Elektromedizinische Geräte Gesellschaft m.b.H.
Cet implant est composé d'un boîtier titane avec un porte-électrodes.
CONCERTO PIN comprend deux petits picots en titane (longueur 1,4mm et diamètre 1mm) intégrés en dessous du boîtier de l'implant (même métal).
Cet implant est compatible avec toutes les références des processeurs de la gamme OPUS 2 et de la gamme RONDO prises en charge sous le code 3471600.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
Cet implant est compatible avec les porte-électrodes référencés : 07676, 07677, 07678, 07679 et 07680.
Il est également compatible avec le porte-électrode intra-cochléaire Flex28 référence 08362 (12 canaux, 7 paires de contacts à la base et 5 contacts à l'apex, longueur 28mm, distance inter électrodes 2,1mm).
INDICATION SUPPLEMENTAIRE
L'implantation cochléaire bilatérale chez l'enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2019.
3401188
Implant coch, MED-EL, SYNCHRONY.
Implant cochléaire, SYNCHRONY, de la société MED-EL Elektromedizinische Geräte Gesellschaft m.b.H.
Cet implant est composé d'un boîtier titane avec un porte-électrodes (Standard, Medium, FLEX20, FLEX24, FLEX28, FLEXsoft, Compressed, FORM 19 et FORM 24).
SYNCHRONY est compatible avec la réalisation d'imagerie par résonance magnétique (IRM) 3 Tesla.
Cet implant est compatible avec toutes les références du processeur de la gamme SONNET et SONNET EAS prises en charge sous le code 3404608.
REFERENCES PRISES EN CHARGE DE L'IMPLANT AVEC SON PORTE ELECTRODE
SYNCHRONY + Standard - 09395 référence : 31084
SYNCHRONY + Medium - 09398 référence : 31087
SYNCHRONY + FLEX20 - 07880 référence : 31113
SYNCHRONY + FLEX24 - 09400 référence : 31089
SYNCHRONY + FLEX28 - 09404 référence : 31093
SYNCHRONY + FLEXsoft - 09402 référence : 31091
SYNCHRONY + Compressed - 09408 référence : 31097
SYNCHRONY +FORM19 - 30892 référence : 31098
SYNCHRONY +FORM24 - 30894 référence : 31100
INDICATION SUPPLEMENTAIRE
L'implantation cochléaire bilatérale chez l'enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2021.
3434609
Implant coch, MED-EL, SYNCHRONY PIN.
Implant cochléaire, SYNCHRONY PIN, de la société MED-EL Elektromedizinische Geräte Gesellschaft m.b.H.
Cet implant est composé d'un boîtier titane avec un porte-électrodes (Standard, Medium, FLEX20, FLEX24, FLEX28, FLEXsoft, Compressed, FORM 19 et FORM 24).
SYNCHRONY PIN comporte deux petits picots en titane (longueur 1,4mm et diamètre 1mm) sur la face plate inférieure du boîtier en titane et est compatible avec la réalisation d'imagerie par résonance magnétique (IRM) 3 Tesla.
Cet implant est compatible avec toutes les références du processeur de la gamme SONNET et SONNET EAS prises en charge sous le code 3404608.
REFERENCES PRISES EN CHARGE DE L'IMPLANT AVEC SON PORTE ELECTRODE
SYNCHRONY PIN + Standard - 09396 référence : 31085
SYNCHRONY PIN + Medium - 09399 référence : 31088
SYNCHRONY PIN + FLEX20 - 07882 référence : 31114
SYNCHRONY PIN + FLEX24 - 09401 référence : 31090
SYNCHRONY PIN + FLEX28 - 09405 référence : 31094
SYNCHRONY PIN+ FLEXsoft - 09403 référence : 31092
SYNCHRONY PIN + Compressed - 09397 référence : 31086
SYNCHRONY PIN + FORM19 - 30893 référence : 31099
SYNCHRONY PIN + FORM24 - 30895 référence : 31101
INDICATION SUPPLEMENTAIRE
L'implantation cochléaire bilatérale chez l'enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2021.
2) A la sous- section 2 « Systèmes d'implants du tronc cérébral », la rubrique « VIBRANT MED-EL Hearing Technology (Vibrant MED-EL) » est supprimée et remplacée comme suit :
CODE
NOMENCLATURE
Société MED-EL Elektromedizinische Geräte Gesellschaft m.b.H (MED-EL)
3458024
Implant tronc cérébral, MED-EL, CONCERTO ABI 06277. Implant du tronc cérébral, CONCERTO ABI 06277, de la société MED-EL Elektromedizinische Geräte Gesellschaft m.b.H.
CONCERTO ABI comprend un implant avec porte électrodes de stimulation, électrode de masse et électrode de mesures de télémétries.
Cet implant est compatible avec toutes les références de la gamme OPUS 2 et de la gamme RONDO prises en charge sous le code 3471600.
REFERENCE PRISES EN CHARGE
Cet implant est compatible avec le porte-électrodes référencé 06277 (surface du noyau cochléaire ; 12 canaux).
Date de fin de prise en charge : 28 février 2019.
3433478
Implant tronc cérébral, MED-EL, CONCERTO ABI PIN 06278.
Implant du tronc cérébral, CONCERTO ABI 06278, de la société MED-EL Elektromedizinische Geräte Gesellschaft m.b.H. La référence comprend un implant avec porte électrodes de stimulation, électrode de masse et électrode de mesures de télémétries.
Cet implant est compatible avec toutes les références de la gamme OPUS 2 prises en charge sous le code 3471600
REFERENCE PRISE EN CHARGE
Cet implant est compatible avec le porte-électrodes référence 06278. Version avec deux petits picots en titane (longueur 1,4mm et diamètre 1mm) intégrés en dessous du boîtier titane de l'implant.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2019.
3437909
Implant tronc cérébral, MED-EL, SYNCHRONY ABI - 09406.
Implant du tronc cérébral, SYNCHRONY ABI - 09406, de la société MED-EL Elektromedizinische Geräte Gesellschaft m.b.H.
Cet implant est composé d'un boîtier titane avec un porte-électrodes ABI.
SYNCHRONY ABI est compatible avec la réalisation d'imagerie par résonance magnétique (IRM) 0,2, 1,0 et 1,5 Tesla sans seconde intervention.
Cet implant est compatible avec toutes les références des processeurs OPUS 2, RONDO et SONNET et SONNET EAS prises en charge sous les codes 3471600 et 3404608.
REFERENCE PRISE EN CHARGE : 31095
Date de fin de prise en charge : 28 février 2021.
3494965
Implant tronc cérébral, MED-EL, SYNCHRONY PIN ABI - 09407.
Implant du tronc cérébral, SYNCHRONY PIN ABI - 09406, de la société MED-EL Elektromedizinische Geräte Gesellschaft m.b.H.
Cet implant est composé d'un boîtier titane avec un porte-électrodes ABI.
SYNCHRONY PIN ABI comporte deux petits picots en titane (longueur 1,4mm et diamètre 1mm) sur la face plate inférieure du boîtier en titane et est compatible avec la réalisation d'imagerie par résonance magnétique (IRM) 0,2, 1,0 et 1,5 Tesla sans seconde intervention.
Cet implant est compatible avec toutes les références des processeurs OPUS 2, RONDO et SONNET et SONNET EAS prises en charge sous les codes 3471600 et 3404608.
REFERENCE PRISE EN CHARGE : 31096
Date de fin de prise en charge : 28 février 2021.
3) A la sous- section 3 « Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch) et implant du tronc cérébral » :
a) La rubrique « Société Vibrant MED-EL Hearing Technology (Vibrant MED-EL) » devient « société MED-EL Elektromedizinische Geräte Gesellschaft m.b.H (MED-EL) »,
b) Dans la nouvelle rubrique « société MED-EL Elektromedizinische Geräte Gesellschaft m.b.H (MED-EL) », dans la nomenclature des codes 3471600 et 3404608, le nom de société « Vibrant MED-EL » est remplacé par « MED-EL » et dans le libellé long des codes 3471600 et 3404608, le nom de société « Vibrant MED-EL Hearing Technologie » est remplacé par « MED-EL ».