A N N E X E I
Communes reconnues en état
de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Inondations et coulées de boue du 7 juin 2007
 Communes de Caumont (1), Chauny, Clamecy (1), Marest-Dampcourt, Neuflieux (1), Ognes, Trosly-Loire (1) et Vauxaillon (1).
DÉPARTEMENT DE L'ALLIER
Inondations et coulées de boue du 10 juin 2007
 Communes de Arronnes (1), Busset (1), Cusset, La Chapelle (1) et Mariol.
Inondations et coulées de boue du 10 au 11 juin 2007
 Commune de Saint-Yorre.
Inondations et coulées de boue du 14 juin 2007
 Communes de La Chabanne (1), Le Theil (1) et Voussac (1).
DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
Inondations et coulées de boue du 24 juin 2006
 Commune de Gap (1).
DÉPARTEMENT DES ARDENNES
Inondations et coulées de boue du 8 juin 2007
 Communes de Balan, Bazeilles, Daigny (1), Floing, Givonne (1), Illy (1) et Sedan.
DÉPARTEMENT DE L'AUBE
Inondations et coulées de boue du 26 mai 2007
 Commune de Méry-sur-Seine (1).
Inondations et coulées de boue du 11 juin 2007
 Commune de Villery (1).
DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Inondations et coulées de boue du 5 juin 2007
 Communes de Maleville, Saint-Rémy (3), Toulonjac (1) et Villefranche-de-Rouergue.
DÉPARTEMENT DU CANTAL
Inondations et coulées de boue du 14 juin 2007
 Communes de Anglards-de-Salers (1), Arches (1), Bassignac (1), Chalvignac (1), Drugeac (1), Jaleyrac (1), Mauriac (1), Le Monteil (1), Moussages (1), Salins (1), Sauvat (1), Sourniac (1), Trizac (1) et Ydes (2).
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
Inondations et coulées de boue du 10 juin 2007
 Communes de Charmant (1), Chavenat (1), Fouquebrune (1), Juillaguet (1), Ronsenac (1), Saint-Amant-de-Montmoreau (1) et Vaux-Lavalette (1).
DÉPARTEMENT DE LA CORRÈZE
Inondations et coulées de boue du 14 juin 2007
 Communes de Auriac (1), Rilhac-Xaintrie (1), Saint-Cirgues-la-Loutre (1), Saint-Geniez-ô-Merle (1), Saint-Julien-aux-Bois (1), Saint-Privat (1) et Servières-le-Château (1).
DÉPARTEMENT DE LA CORSE
Inondations et chocs mécaniques
liés à l'action des vagues du 28 au 29 mai 2007
 Commune de Partinello (1).
DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Inondations et coulées de boue du 26 octobre 2006
 Commune de Calviac-en-Périgord (1).
Inondations et coulées de boue du 24 mai 2007
 Commune de Fougueyrolles (1).
Inondations et coulées de boue du 4 juin 2007
 Communes de Excideuil (2), La Coquille (1), Saint-Germain-des-Prés (2) et Sarrazac (2).
DÉPARTEMENT DE L'EURE
Inondations et coulées de boue du 29 avril 2007
 Commune de Asnières (1).
DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE
Inondations et coulées de boue du 31 mai 2007
 Commune de Lanmeur (1).
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 25 mai 2007
 Communes de Noé, Capens, Lacaugne (1) et Montgazin (1).
Inondations et coulées de boue du 25 au 26 mai 2007
 Communes de Canens (1), Castagnac, Lapeyrère (1), Latrape (1), Massabrac et Montaut.
Inondations et coulées de boue du 10 juin 2007
 Communes de Auribail (1), Auterive, Beaumont-sur-Lèze, Esperce (1), Labastide-Saint-Sernin (1), Lagardelle-sur-Lèze, Lagrâce-Dieu (2), Launac (1), Mauressac (1), Miremont, Puydaniel (1), Saint-Sulpice-sur-Lèze, Vacquiers (1), Venerque, Villematier (1) et Villeneuve-lès-Bouloc (1).
DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Inondations et chocs mécaniques
liés à l'action des vagues du 8 décembre 2006
 Commune de Andernos-les-Bains (1).
Inondations et coulées de boue du 26 mai 2007
 Commune de Blaignac.
DÉPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE
Inondations et coulées de boue du 1er mai 2007
 Communes de La Baussaine (1), Clayes (1), Guipel (1), Hédé (1), Saint-Brieuc-des-Iffs (1), Saint-Domineuc (1), Saint-Thual (1) et Tinténiac (1).
Inondations et coulées de boue du 10 au 11 juin 2007
 Commune de Chavagne (1).
DÉPARTEMENT DE L'INDRE
Inondations et coulées de boue du 3 au 4 octobre 2006
 Commune de Velles (1).
Inondations et coulées de boue du 4 octobre 2006
 Commune du Pont-Chrétien-Chabenet (1).
DÉPARTEMENT DU JURA
Inondations et coulées de boue du 11 juin 2007
 Commune de Sapois (1).
Inondations et coulées de boue du 12 juin 2007
 Communes de Châtelneuf (1) et Le Vaudioux (1).
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Inondations et coulées de boue du 5 juin 2007
 Communes de Firminy (3), La Ricamarie (2), Le Chambon-Feugerolles (2) et Roche-la-Molière (2).
Inondations et coulées de boue du 10 au 11 juin 2007
 Commune de Saint-Vincent-de-Boisset.
Inondations et coulées de boue du 14 juin 2007
 Communes de La Bénisson-Dieu (1), Charlieu (2), Noailly (2), Saint-Haon-le-Vieux (1) et Saint-Forgeux-Lespinasse (1).
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
Inondations et coulées de boue du 13 juin 2007
 Communes de Saint-Hostien (1) et Saint-Pierre-Eynac (1).
DÉPARTEMENT DU LOT
Inondations et coulées de boue du 25 au 26 mai 2007
 Communes de Le Boulvé (1), Mauroux (1) et Saint-Cyprien (1).
Inondations et coulées de boue du 26 mai 2007
 Commune de Grézels (2).
Inondations et coulées de boue du 10 juin 2007
 Commune de Thédirac (1).
DÉPARTEMENT DE LA MARNE
Inondations et coulées de boue du 24 mai 2007
 Communes de Courtisols (1), Leuvrigny (2) et OEuilly.
DÉPARTEMENT DE LA MAYENNE
Inondations et coulées de boue du 3 au 4 juin 2007
 Communes de Craon et de Niafles (1).
DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Inondations et coulées de boue du 8 juin 2007
 Communes de Essey-lès-Nancy (1), Neuviller-sur-Moselle et Saint-Remimont.
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Inondations et coulées de boue du 29 avril 2007
 Commune de Montigny-lès-Metz.
Inondations et coulées de boue du 8 juin 2007
 Communes de Courcelles-sur-Nied (1), Laquenexy (1), Lemud (1) et Sanry-sur-Nied (1).
DÉPARTEMENT DU NORD
Inondations et coulées de boue du 13 juin 2006
 Commune de Avesnes-les-Aubert (1).
Inondations et coulées de boue du 7 juin 2007
 Communes de Godewaersvelde (1), Jenlain (1), Rombies-et-Marchipont (1) et Wargnies-le-Grand (1).
DÉPARTEMENT DE L'ORNE
Inondations et coulées de boue du 4 juin 2007
 Commune de Mieuxcé.
Inondations et coulées de boue du 13 juin 2007
 Communes de La Ferté-Macé (1) et Saint-Fraimbault (1).
Inondations et coulées de boue du 19 juin 2007
 Commune de Condeau (1).
DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Mouvement de terrain du 20 août 2004
 Commune de Servins (2).
Inondations et chocs mécaniques
liés à l'action des vagues du 18 au 19 mars 2007
 Commune de Wissant (1).
Inondations et chocs mécaniques
liés à l'action des vagues du 19 au 21 mars 2007
 Commune de Audinghen (1).
Inondations et coulées de boue du 7 au 8 juin 2007
 Commune de Noyelle-Vion (1).
Inondations et coulées de boue du 14 juin 2007
 Commune de Gennes-Ivergny (1).
Inondations et coulées de boue du 19 juin 2007
 Communes de Attin, Beutin et La Madelaine-sous-Montreuil.
DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Inondations et coulées de boue du 7 juin 2007
 Communes de Chaponnay (2), Mions (2), Saint-Pierre-de-Chandieu (1), Saint-Priest (1) et Toussieu (1).
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE
Inondations et coulées de boue
du 30 septembre au 1er octobre 2006
 Communes de Chavanne (1), Courchaton (2), Héricourt (1), Luze (1), Saulnot (1), Verlans (1) et Villers-sur-Saulnot (1).
Inondations et coulées de boue du 1er octobre 2006
 Communes de Crevans-la-Chapelle-lès-Granges (1), Fallon (1), Mélecey (2) et Vellechevreux-et-Courbenans (2).
Inondations et coulées de boue du 10 juin 2007
 Commune de Fougerolles (1).
DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE
Inondations et coulées de boue du 14 juin 2007
 Communes de Artaix, Briant (1), Fleury-la-Montagne (2), Iguerande, Mailly (1), Marcigny, Melay, Oye (1), Saint-Bonnet-de-Cray (1), Saint-Christophe-en-Brionnais (1), Saint-Didier-en-Brionnais (2), Saint-Julien-de-Jonzy (2), Sainte-Foy (2), Sarry (1), Semur-en-Brionnais (1) et Varenne-l'Arconce (1).
DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
Inondations et coulées de boue du 1er mai 2007
 Commune de Thorée-les-Pins (1).
Inondations et coulées de boue du 25 mai 2007
 Commune de Auvers-le-Hamon (1).
Inondations et coulées de boue du 4 juin 2007
 Communes de Arçonnay, Assé-le-Boisne (1), Chaufour-Notre-Dame (2), Chérisay (1), Fyé (1) et Oisseau-le-Petit (1).
Inondations et coulées de boue du 11 juin 2007
 Commune de Marolles-les-Braults (2).
DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME
Inondations et coulées de boue du 16 juillet 2007
 Communes de Amfreville-la-Mivoie, Authieux-sur-le-Port-Saint-Ouen, Bailly-en-Rivière (1), Belbeuf, Bihorel (1), Boos (1), Cailly (1), Darnétal (1), Envermeu (1), Eu (1), Fontaine-le-Bourg (1), Fontaine-sous-Préaux (1), Franqueville-Saint-Pierre (1), Gouy, La Rue-Saint-Pierre (1), Le Mesnil-Esnard (1), Pommeréval (1), Préaux (2), Quicampoix (1), Roncherolles-sur-le-Vivier (1), Saint-André-sur-Cailly (2), Saint-Aubin-Celloville (1), Saint-Aubin-Epinay (1), Saint-Georges-sur-Fontaine (1), Saint-Germain-sous-Cailly (1), Saint-Jacques-sur-Darnétal (1), Saint-Léger-du-Bourg-Denis (1), Saint-Martin-du-Vivier (1), Saint-Ouen-sous-Bailly (1) et Saint-Saëns (1).
DÉPARTEMENT DES YVELINES
Inondations et coulées de boue du 29 avril 2007
 Commune de Buc.
DÉPARTEMENT DE LA SOMME
Inondations et coulées de boue du 7 au 8 juin 2007
 Communes de Buverchy (1), Cramont (1), Cressy-Omencourt (1), Eppeville (1), Ercheu (1), Grécourt (1), Hombleux (1), Morchain (1), Moyencourt (1), Nesle (1), Rethonvillers (1) et Voyennes (1).
Inondations et coulées de boue du 8 juin 2007
 Communes de Bettencourt-Rivière (2), Bouchon (2), Condé-Folie (1), Domqueur (1), Eterpigny (1), Gorenflos (1), L'Etoile (2), Liercourt (2) et Vauchelles-lès-Domart (1).
DÉPARTEMENT DU TARN
Mouvement de terrain du 15 mars au 15 mai 2006
 Commune de Brens.
Mouvement de terrain du 23 au 24 février 2007
 Commune de Noailles (1).
Inondations et coulées de boue du 10 juin 2007
 Communes de Lacapelle-Pinet (1), Lédas-et-Penthiès (1), Tanus (1) et Tréban (1).
DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE
Inondations et coulées de boue du 27 avril 2007
 Communes de Bazoges-en-Paillers (1), Boulogne (1) et Saint-Denis-la-Chevasse (1).
DÉPARTEMENT DES VOSGES
Inondations et coulées de boue du 7 au 8 juin 2007
 Commune de Pouxeux.
Inondations et coulées de boue du 10 juin 2007
 Commune de Dombrot-le-Sec (2).
DÉPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Inondations et coulées de boue du 7 juin 2007
 Commune de Courcelles (1).
DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Inondations et coulées de boue du 29 avril 2007
 Commune de Bures-sur-Yvette.
DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
Mouvement de terrain du 1er juillet au 30 septembre 2003
 Commune de Antony.
DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE
Inondations et coulées de boue du 29 avril 2007
 Communes de Beaumont-sur-Oise et Bernes-sur-Oise.
A N N E X E I I
Communes non reconnues en état
de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
Mouvement de terrain du 24 au 25 juin 2006
 Commune de Gap.
DÉPARTEMENT DES ARDENNES
Mouvement de terrain du 8 juin 2007
 Communes de Balan et Daigny.
DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE
Inondations et coulées de boue du 19 au 22 avril 2007
 Commune de Surba.
Inondations et coulées de boue du 31 mai 2007
 Commune de Artigat.
Inondations et coulées de boue du 4 juin 2007
 Commune de Artigat.
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
Inondations et coulées de boue du 24 février au 8 mars 2007
 Commune de Valence.
Inondations et coulées de boue du 26 février au 2 mars 2007
 Commune de Gond-Pontouvre.
Inondations et coulées de boue du 1er au 5 mars 2007
 Commune de Saint-Yrieix-sur-Charente.
Inondations et coulées de boue du 3 mars 2007
 Commune de Angoulême.
Inondations et coulées de boue du 4 au 7 mars 2007
 Commune de Fléac.
Inondations et coulées de boue du 4 au 9 mars 2007
 Commune de Gondeville.
Inondations et coulées de boue du 8 au 12 mars 2007
 Commune de Fontclaireau.
DÉPARTEMENT DE LA CORRÈZE
Inondations et coulées de boue du 5 au 6 juin 2007
 Commune de Bort-les-Orgues.
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 22 mai 2007
 Commune de Saint-Bertrand-de-Comminges.
Inondations et coulées de boue du 25 mai 2007
 Commune de Bois-de-la-Pierre.
Inondations et coulées de boue du 30 mai 2007
 Communes de Castillon-de-Saint-Martory, Lestelle-de-Saint-Martory et Venerque.
Inondations et coulées de boue du 4 juin 2007
 Commune de Miramont-de-Comminges.
Inondations et coulées de boue du 10 au 11 juin 2007
 Communes de Aignes et Grazac.
DÉPARTEMENT DU GERS
Inondations et coulées de boue du 10 juin 2007
 Commune de Bazian.
Inondations et coulées de boue du 14 juin 2007
 Commune de Condom.
Inondations et coulées de boue du 19 juin 2007
 Commune de Fleurance.
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Inondations et coulées de boue du 4 juin 2007
 Commune de Saint-Denis-de-Cabanne.
Inondations et coulées de boue du 6 juin 2007
 Commune de Génilac.
Inondations et coulées de boue du 10 juin 2007
 Commune de Changy.
Inondations et coulées de boue du 18 juin 2007
 Commune de Régny.
DÉPARTEMENT DU LOT
Inondations et coulées de boue du 14 juin 2007
 Communes de Le Boulvé et Gagnac-sur-Sère.
DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Mouvement de terrain du 4 juillet 2006
 Commune de Beaugas.
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Inondations et coulées de boue du 30 au 31 mars 2007
 Commune de Kédange-sur-Canner.
Inondations et coulées de boue du 8 juin 2007
 Commune de Colligny.
DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondations et coulées de boue du 8 décembre 2006
 Commune de Guînes.
Inondations et coulées de boue du 14 juin 2007
 Commune de Guînes.
DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉES
Séisme du 17 novembre 2006
 Communes de Arrens-Marsous et Gèdre.
DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Inondations et coulées de boue du 11 juin 2007
 Communes de Chaponnay et Toussieu.
Inondations et coulées de boue du 20 juin 2007
 Commune de Ampuis.
DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
Inondations et coulées de boue du 1er mai 2007
 Commune de Mayet.
DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 mars 2007
 Commune de Notre-Dame-des-Millières.
DÉPARTEMENT DU TARN
Inondations et coulées de boue du 10 juin 2007
 Communes de Arthès et Lescure-d'Albigeois.
DÉPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Inondations et coulées de boue du 7 juin 2007
 Communes de Grosne et Recouvrance.