A N N E X E 1
    DEMANDE D'UN CONGE POUR ETUDES ET RECHERCHE
    Ecole d'architecture d'affectation : .................... 
    Nom du candidat : ....................  Date de naissance : .................... 
    Prénom : ....................  Date de titularisation : .................... 
    - Maître-assistant - Professeur  
    Grade : .................... 
    Groupe de disciplines : .................... 
    J'ai l'honneur de demander un congé pour études et recherche (1) d'une durée de :
    Un semestre (1) : .................... 
    Une année (1) : .................... 
    A compter du : .................... 
    - pour effectuer (préciser succinctement le projet scientifique dont le détail est précisé dans une note d'au moins cinq pages à joindre à la présente demande) : .................... 
    - en vue de l'obtention d'un doctorat (1) d'une habilitation à diriger les recherches (1) : .................... 
    - dont la soutenance est envisagée pour le : .................... 
    - sous la direction de (préciser le directeur de recherche) : .................... 
    - au sein de (préciser la discipline, l'université d'inscription, l'école doctorale ou la filière doctorale et le laboratoire ou l'organisme d'accueil) : .................... 
    Fait à .................... , le ....................  
    Signature du candidat  
    Avis du directeur scientifique : .................... 
    Date et signature  
    Avis et date du conseil d'administration de l'école : .................... 
    Avis du directeur de l'école : .................... 
    Date et signature  
    Date de réception à la DAPA : .................... 
    CSSEA du : .................... 
    (1) Rayer la mention inutile.
    A N N E X E 2
    DEMANDE DE RENOUVELLEMENT D'UN CONGE
    POUR ETUDES ET RECHERCHE
    Ecole d'architecture d'affectation : .................... 
    Nom du candidat : ....................  Date de naissance : .................... 
    Prénom : ....................  Date de titularisation : .................... 
    - Maître-assistant - Professeur  
    Grade : .................... 
    Groupe de disciplines : .................... 
    J'ai l'honneur de demander la prolongation à douze mois du congé pour études et recherche octroyé pour une durée de six mois du : .................... 
    par arrêté du ministre chargé de l'architecture en date du : .................... 
    - pour effectuer (rappeler succinctement le projet scientifique dont le détail a été précisé dans une note d'au moins cinq pages lors de la première demande) : .................... 
    - en vue de l'obtention d'un doctorat (1) d'une habilitation à diriger les recherches (1) : .................... 
    - dont la soutenance est envisagée pour le : .................... 
    - sous la direction de (préciser le directeur de recherche) : .................... 
    - au sein de (préciser la discipline, l'université d'inscription, l'école doctorale ou la filière doctorale et le laboratoire ou l'organisme d'accueil) : .................... 
    Motif de la demande de renouvellement : .................... 
    Fait à .................... , le ....................  
    Signature du candidat  
    Avis du directeur scientifique : .................... 
    Date et signature  
    Avis et date du conseil d'administration de l'école : .................... 
    Avis du directeur de l'école : .................... 
    Date et signature  
    Date de réception à la DAPA : .................... 
    CSSEA du : .................... 
    (1) Rayer la mention inutile.