Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Réunions
Mercredi 15 juin 2016
Commission des affaires économiques à 10 h 00 (Salle n° 263)
- Situation de la filière équine - Présentation du rapport de Mme Anne-Catherine Loisier, présidente de la section « Cheval » du groupe d'études « Élevage ».
- Désignation d'un rapporteur.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à 9 h 30 (Salle Clemenceau)
à 9 h 30 :
- Proposition de résolution européenne sur les perspectives de la politique de sécurité et de défense commune (PSDC) (n° 619, 2015-2016) - Examen du rapport et du texte de la commission.
- Nomination d'un rapporteur.
à 11 h 00 :
- Audition de M. Ahmet Insel, économiste et politologue, sur la Turquie (captation vidéo).
Commission des affaires sociales à 9 h 30 (Salle n° 213)
- Projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication à 10 h 30 (Salle n° 245)
- Audition de M. Bruno Foucher, président de l'Institut français.
Commission des finances à 9 h 00 et à 14 h 30 (Salle n° 131)
à 9 h 00 :
Ouvertes à la presse - Captation vidéo
- Lutte contre l'évasion et la fraude fiscales internationales - Audition de M. Daniel Lebègue, président de Transparency International France.
- Lutte contre l'évasion et la fraude fiscales internationales - Audition de M. Bruno Dalles, directeur du service Tracfin, cellule de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme.
à 14 h 30 :
Ouverte à la presse - Captation vidéo
- Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015 - Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'Etat chargé du budget, sur le projet de loi de règlement pour 2015 et l'exécution des finances locales en 2015.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à 8 h 30 et à 11 h 00 (Salle Médicis)
à 8 h 30 :
- Projet de loi organique relatif aux garanties statutaires, aux obligations déontologiques et au recrutement des magistrats ainsi qu'au Conseil supérieur de la magistrature et du projet de loi de modernisation de la justice du XXIe siècle - Désignation des candidats pour faire partie de la commission mixte paritaire et échanges de vues sur la préparation de cette commission mixte paritaire.
- Proposition de loi rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales (n° 653, 2015-2016) - Proposition de loi rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales des ressortissants d'un État membre de l'Union européenne autre que la France pour les élections municipales (n° 654, 2015-2016) - Proposition de loi rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales des Français établis hors de France (n° 655, 2015 2016) - Examen du rapport et des textes de la commission.
- Biométrie - Examen du rapport d'information
- Suivi de l'état d'urgence - Communication
à 11 h 00 :
Ouverte à la presse - Captation vidéo
- Audition de M. Jean-Louis Nadal, président de la Haute autorité pour la transparence de la vie publique (Ouverte aux membres de la commission des affaires économiques et de la commission des finances).
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine à 16 h 30 (Salle 6238 - Assemblée nationale)
- Nomination du Bureau.
- Nomination des Rapporteurs.
- Examen des dispositions du projet de loi restant en discussion.
Mission d'information sur la position de la France à l'égard de l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en œuvre de cet accord à 14 h 30 (Salle RD 204)
à 14 h 30 :
- Audition de Mme Catherine Teitgen-Colly, membre de la commission nationale consultative des droits de l'homme.
à 15 h 45 :
- Audition de M. David Skuli, directeur central de la police aux frontières du ministère de l'intérieur (en commun avec le groupe de travail sur les migrants de la commission des affaires étrangères).
Membres présents ou excusés
Commission des affaires sociales
2e séance du lundi 13 juin 2016
Présents  : Nicole Bricq, Olivier Cadic, Jean-Pierre Caffet, Jean-Noël Cardoux, Laurence Cohen, Yves Daudigny, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Jérôme Durain, Michel Forissier, Jean-Marc Gabouty, Catherine Génisson, Pascale Gruny, Georges Labazée, Jean-Baptiste Lemoyne, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Patricia Morhet-Richaud, Jean-Marie Morisset, Philippe Mouiller, Stéphanie Riocreux, Gérard Roche, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Jean-Louis Tourenne, Jean-Marie Vanlerenberghe, Evelyne Yonnet.
Ont délégué leur droit de vote  : Claire-Lise Campion, Agnès Canayer, Caroline Cayeux, Daniel Chasseing, Olivier Cigolotti, Karine Claireaux, Isabelle Debré, Gérard Dériot, Catherine Deroche, Corinne Féret, Françoise Gatel, Colette Giudicelli, Jean-Pierre Godefroy, Éric Jeansannetas, Brigitte Micouleau, Louis Pinton, Michel Vergoz.
Commission des affaires sociales
Séance du mardi 14 juin 2016
Présents  : Nicole Bricq, Olivier Cadic, Jean-Pierre Caffet, Agnès Canayer, Jean-Noël Cardoux, Caroline Cayeux, Daniel Chasseing, Olivier Cigolotti, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Jérôme Durain, Anne Emery-Dumas, Corinne Féret, Michel Forissier, Jean-Marc Gabouty, Catherine Génisson, Colette Giudicelli, Pascale Gruny, Corinne Imbert, Éric Jeansannetas, Georges Labazée, Jean-Baptiste Lemoyne, Hermeline Malherbe, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Patricia Morhet-Richaud, Jean-Marie Morisset, Philippe Mouiller, Louis Pinton, Stéphanie Riocreux, Gérard Roche, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Jean-Marie Vanlerenberghe, Dominique Watrin, Evelyne Yonnet.
Ont délégué leur droit de vote  : Claire-Lise Campion, Isabelle Debré, Françoise Gatel, Catherine Génisson, Bruno Gilles, Jean-Pierre Godefroy, Michelle Meunier, Catherine Procaccia, Michel Vergoz.