Sénat
Session ordinaire de 2016-2017
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques :
2e séance du mercredi 2 novembre 2016 :
Présents. - Gérard Bailly, Delphine Bataille, Henri Cabanel, François Calvet, Roland Courteau, Marc Daunis, Daniel Dubois, Alain Duran, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Gremillet, Annie Guillemot, Joël Labbé, Élisabeth Lamure, Jean-Jacques Lasserre, Daniel Laurent, Jean-Claude Lenoir, Anne-Catherine Loisier, Michel Magras, Franck Montaugé, Jackie Pierre, Ladislas Poniatowski, Sophie Primas, Yves Rome, Bruno Sido, Yannick Vaugrenard.
Excusés. - Jean-Pierre Bosino, Gérard César, Philippe Leroy, Henri Tandonnet.
Commission des finances :
2e séance du mercredi 2 novembre 2016 :
Présents. - Michèle André, Yannick Botrel, Michel Bouvard, Vincent Capo-Canellas, Thierry Carcenac, Jacques Chiron, Yvon Collin, Philippe Dallier, Vincent Delahaye, Francis Delattre, Marie-Hélène Des Esgaulx, Philippe Dominati, Vincent Éblé, Thierry Foucaud, André Gattolin, Jacques Genest, Charles Guené, Didier Guillaume, Jean-François Husson, Roger Karoutchi, Bernard Lalande, Marc Laménie, Gérard Longuet, François Marc, Albéric de Montgolfier, François Patriat, Daniel Raoul, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Maurice Vincent, Jean Pierre Vogel, Richard Yung.
Excusés. - Philippe Adnot, Bernard Delcros, Éric Doligé, Alain Houpert.
Ont délégué leur droit de vote  : François Baroin, Michel Berson, Jean-Claude Boulard, Michel Canevet, Serge Dassault, Éric Doligé, Alain Houpert, Fabienne Keller, Dominique de Legge.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Séance du mercredi 2 novembre 2016 :
Présents. - Guillaume Arnell, Claude Bérit-Débat, Jérôme Bignon, Annick Billon, Jean Bizet, Nicole Bonnefoy, Patrick Chaize, Gérard Cornu, Ronan Dantec, Évelyne Didier, Jean-Jacques Filleul, Michel Fontaine, Benoît Huré, Chantal Jouanno, Jean-Claude Leroy, Jean-François Longeot, Philippe Madrelle, Didier Mandelli, Hervé Maurey, Jean-François Mayet, Pierre Médevielle, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Hervé Poher, Rémy Pointereau, David Rachline, Michel Raison, Jean-François Rapin, Charles Revet, Jean-Yves Roux.
Excusés. - Pierre Camani, Louis Nègre, Paul Vergès.
Convocations
Commission des affaires économiques :
I. - Mardi 8 novembre 2016, à 17 h 45 (salle Médicis) :
1. Audition de M. Christophe Sirugue, secrétaire d'Etat chargé de l'Industrie auprès du ministre de l'Économie et des Finances, dans la perspective de l'examen au Sénat du projet de loi de finances pour 2017 ; Cette audition sera ouverte à la presse et au public ; elle fera l'objet d'une captation vidéo. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr). Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission des affaires économiques (secretariat-affeco-devdur@senat.fr) au plus tard le lundi 7 novembre 2016.
2. Questions diverses.
II. - Mercredi 9 novembre 2016, à 9 h 30 (salle 263) :
1. Examen du rapport pour avis sur les crédits « Énergie » de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2017 (M. Bruno Sido, rapporteur pour avis) ;
2. Examen du rapport pour avis sur les crédits « Pêche et aquaculture » de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2017 (M. Michel Le Scouarnec, rapporteur pour avis) ;
3. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution européenne n° 65 (2016-2017) présentée en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur l'inadaptation des normes agricoles et de la politique commerciale européenne aux spécificités des régions ultrapériphériques ;
4. Questions diverses.
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées :
Mercredi 9 novembre 2016, à 9 heures (salle Clemenceau) :
A 9 heures :
1. Examen du rapport pour avis de MM. Alain Gournac et Michel Boutant sur le programme 152 - Gendarmerie nationale - de la mission « Sécurités » du projet de loi de finances pour 2017.
2. Examen du rapport pour avis de MM. Jacques Legendre et Gaëtan Gorce sur le programme 185 - Diplomatie culturelle et d'influence - de la mission « Action extérieure de l'Etat » du projet de loi de finances pour 2017.
A 10 heures :
3. Audition du général Richard Lizurey, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2017.
A 11 h 15 :
4. Audition du général Pierre de Villiers, chef d'état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2017.
5. Questions diverses.
Commission des Affaires sociales :
I - Mardi 8 novembre 2016 à 17 h 45 (Salle Clemenceau) :
1. Audition de Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur le projet de loi de finances pour 2017. Cette audition fera l'objet d'une captation vidéo.
2. Questions diverses.
II. - Mercredi 9 novembre 2016, à 9 heures (salle 213) :
1. Examen du rapport sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 : MM. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général en charge des équilibres financiers généraux et de l'assurance maladie, René-Paul Savary, rapporteur pour le secteur médico-social, Mme Caroline Cayeux, rapporteur pour la famille, MM. Gérard Roche, rapporteur pour l'assurance vieillesse et Gérard Dériot, rapporteur pour les accidents du travail et les maladies professionnelles.
2. Questions diverses.
Commission des Lois constitutionnelles, de Législation, du Suffrage universel, du Règlement et d'Administration générale :
I. - Lundi 7 novembre 2016, à 14 h 30 (salle de la commission des lois) :
1° Examen des amendements sur le texte de la commission n° 83 (2016-2017) sur le projet de loi n° 815 (2015-2016) relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain (rapporteur : M. Mathieu Darnaud) (procédure accélérée) ;
2° Questions diverses.
II. - Eventuellement, mardi 8 novembre 2016, à 9 heures (salle de la commission des lois) :
1° Suite de l'examen des amendements sur le texte de la commission n° 83 (2016-2017) sur le projet de loi n° 815 (2015-2016) relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain (rapporteur : M. Mathieu Darnaud) (procédure accélérée) ;
2° Questions diverses.
III. - Mercredi 9 novembre 2016, à 10 heures (salle de la commission des lois) :
1° Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi de programmation n° 19 (2016-2017), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique ;
2° Nomination d'un rapporteur et examen du rapport pour avis sur la proposition de résolution n° 75 (2016-2017), présentée par M. Ronan Dantec et plusieurs de ses collègues, tendant à la création d'une commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisations et leur suivi dans la durée ;
3° Nomination d'un rapporteur et examen du rapport pour avis sur la proposition de résolution n° 96 (2016-2017), présentée par M. Bruno Retailleau et les membres du groupe Les Républicains, apparentés et rattachés, tendant à la création d'une commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen ;
4° Examen du rapport pour avis de M. Jean-Yves Leconte sur le projet de loi de finances pour 2017 (mission « Direction de l'action du Gouvernement », programme « Protection des droits et libertés ») ;
5° Examen du rapport pour avis de Mme Catherine Di Folco sur le projet de loi de finances pour 2017 (mission « Gestion des finances publiques et des ressources humaines », programme « Fonction publique ») ;
6° Questions diverses.
Nominations de rapporteurs
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
M. Jean-Pierre Vial est nommé rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 47 (2016-2017), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes :
Séance du jeudi 3 novembre 2016 :
Présents. - Pascal Allizard, Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère, Jean-Paul Émorine, André Gattolin, Claude Haut, Gisèle Jourda, Claude Kern, Colette Mélot, Daniel Raoul, Patricia Schillinger, Simon Sutour, Alain Vasselle, Richard Yung.
Excusés. - Gérard César, Christophe-André Frassa, Sophie Joissains, Michel Raison.
A délégué son droit de vote  : Sophie Joissains.
Convocation
Commission des affaires européennes :
Jeudi 10 novembre 2016, à 9 heures (salle A 120) :
1. Proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean-Paul Emorine et Didier Marie sur le premier bilan et les perspectives du plan d'investissement pour l'Europe.
2. Avis motivé de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot sur le Groupement européen des régulateurs de communications électroniques.
3. Proposition de résolution européenne et avis politique de Mme Fabienne Keller et M. François Marc sur la phase 1 de la réforme de l'Union économique et monétaire.