ANNEXE
FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE AU DISPOSITIF DE TRAITEMENT AGRÉÉ " CLEARFOX NATURE " 8 EH ET À LA GAMME DE DISPOSITIFS DE TRAITEMENT AGRÉÉS " CLEARFOX NATURE " MODÈLES 4 EH ET 6 EH
Références administratives
Numéro national d'agrément
2014-008-mod01
2014-008-ext01-Mod01
2014-008-ext02-Mod01
Titulaire de l'agrément
BREIZHO
5, rue de la Métairie-Neuve
22200 SAINT-AGATHON
Dénomination commerciale
" ClearFox Nature "
Gamme " ClearFox Nature ", modèle 4 EH
Gamme " ClearFox Nature ", modèle 6 EH
Capacité de traitement
8 Equivalents-Habitants
4 Equivalents-Habitants
6 Equivalents-Habitants
Références de l'évaluation de l'installation
Organisme notifié en charge de l'évaluation
Centre scientifique et technique du bâtiment
Date de réception de l'avis de l'organisme notifié
16 mars 2016
Références normalisation et réglementation
Références normalisation
NF EN 12566-3+A2
Références réglementation nationale
Arrêté du 7 septembre 2009 modifié
Caractéristiques techniques et fonctionnement
Les dispositifs de traitement de la gamme " ClearFox Nature " sont des dispositifs d'assainissement non collectif compacts à écoulement insaturé dont le principe épuratoire repose sur le procédé de filtration biologique.
Ils se composent :
- d'un prétraitement anaérobie composé d'une fosse toutes eaux compartimentée ou de deux fosses distinctes munies d'un préfiltre (ou valve de restriction) en sortie de fosse(s) ;
- d'un traitement biologique contenant un milieu filtrant constitué de différentes couches de média en polypropylène.
La répartition des eaux usées prétraitées se fait de façon gravitaire à l'aide d'une bascule de distribution qui les répartit sur la surface du filtre grâce à l'utilisation d'un plateau de répartition.
L'épuration des eaux usées est réalisée lors de la percolation de celles-ci en contact avec le milieu filtrant qui est constitué d'une à plusieurs des 4 couches suivantes :
- tapis bleu filtrant en polypropylène ;
- sacs remplis de fibres de polypropylène dénommés PP-wool ;
- sacs remplis de média en polypropylène dénommés random média PP ;
- structure d'aération en polypropylène.
Les couches de média en polypropylène sont réalisées à partir du même matériau mais à des tailles différentes.
La cuve de traitement secondaire dispose d'un système de ventilation.
Les dispositifs sont équipés d'une boîte de prélèvement à la sortie du filtre biologique.
Les dispositifs ne disposent d'aucun équipement électromécanique et fonctionnent donc sans électricité.
SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX, DES DIMENSIONS ET DES CARACTÉRISTIQUES DES DISPOSITIFS
Modèles de la gamme " ClearFox Nature "
4 EH
6 EH
8 EH
N° national d'agrément
2014-008-ext01-mod01
2014-008-ext02-mod01
2014-008-mod01
Capacité (Equivalents-Habitants)
4 EH
6 EH
8 EH
Fosse toutes eaux
Matériau
Cuve et couvercle (type Stabiflex) en polyéthylène (PE) de la société AQUAPLAST e.k.
Préfiltre (ou valve de restriction)
De la société PPU Water Systems, situé en sortie de la fosse et en polyéthylène/polyoxyméthylène
Cloison interne
Matériau
Polychlorure de vinyle (PVC)
Sans objet
(2 cuves distinctes ne contenant pas de cloisons)
Hauteur
1,00 m
Largeur
1,13 m
Epaisseur
2 mm
Caractéristiques
Monocuve rectangulaire compartimentée en 2
2 cuves rectangulaires
2 cuves rectangulaires
Type
Aquaplast 2450
Aquaplast 2450
et 1375
Aquaplast 2450
et 2450
Longueur totale
1,53 m
2,42 m
3,06 m
Largeur totale
1,22 m
1,22 m
1,22 m
Hauteur totale
1,71 m
1,71 m
1,71 m
Hauteur utile entrée / sortie
1,50/1,42 m
1,50/1,42 m
1,50/1,42 m
Volume total
2,45 m3
3,82 m3
4,90 m3
Volume total utile
2,25 m3
3,50 m3
4,50 m3
Compartiment 1
Type
Aquaplast 2450 
(cloison au 2/3)
Aquaplast 2450
Aquaplast 2450
Longueur
1,00 m
1,53 m
1,53 m
Largeur
1,22 m
1,22 m
1,22 m
Hauteur
1,71 m
1,71 m
1,71 m
Hauteur utile
1,50 m
1,50 m
1,50 m
Surface utile
1,07 m2
1,60 m2
1,60 m2
Volume
1,63 m3
2,45 m3
2,45 m3
Volume utile
1,50 m3
2,25 m3
2,25 m3
Compartiment 2
Type
Aquaplast 2450 (cloison 
au 1/3)
Aquaplast 1375
Aquaplast 2450
Longueur
0,53 m
0,89 m
1,53 m
Largeur
1,22 m
1,22 m
1,22 m
Hauteur
1,71 m
1,71 m
1,71 m
Hauteur utile
1,42 m
1,42 m
1,42 m
Surface utile
0,53 m2
0,90 m2
1,60 m2
Volume
0,82 m3
1,38 m3
2,45 m3
Volume utile
0,75 m3
1,25 m3
2,25 m3
SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX, DES DIMENSIONS ET DES CARACTÉRISTIQUES DES DISPOSITIFS (SUITE)
Modèles de la gamme " ClearFox Nature "
4 EH
6 EH
8 EH
N° national d'agrément
2014-008-ext01-mod01
2014-008-ext02-mod01
2014-008-mod01
Capacité (Equivalents-Habitants)
4 EH
6 EH
8 EH
Cuve du traitement secondaire
Matériau
Cuve et couvercle (type Stabiflex) en polyéthylène (PE) de la société AQUAPLAST e.k.
Caractéristiques
Cuve rectangulaire comprenant un massif de filtration
Type
Aquaplast 2450
Longueur
1,53 m
Largeur
1,22 m
Hauteur
1,71 m
Hauteur utile
1,42 m
Surface utile
1,58 m2
Volume
2,45 m3
Volume utile
2,25 m3
Dispositif d'alimentation et de répartition
Caractéristiques
Système de bascule de distribution et de plateau de répartition de la société PPU Water Systems
Matériau
Polypropylène (PP) reposant sur 2 demi-paliers en téflon (bascule) et polypropylène 
/acrylnitril-butadiène-styrol (PP/ABS) (plateau)
Diamètre bascule
80 mm
Dimensions plateau (L x l x e)
123 x 103 x 5 mm
Média
Caractéristiques
Constitué de 4 types de couches différentes :
sacs remplis de PP-wool, sacs remplis de random média en PP, une structure PP d'aération et un tapis bleu filtrant en PP de la société PPU Water Systems
Hauteur de filtration (de bas en haut)
105,5 cm soit :
13 cm structure PP d'aération ; 10,5 cm de random média PP ; 6,5 cm structure PP d'aération ; 10,5 cm de random média PP ; 6,5 cm structure PP d'aération ; 2 couches de 10,5 cm de PP-wool ; 6,5 cm structure PP d'aération ; 10,5 cm de PP-wool ; 5 cm de tapis bleu filtrant ; 10,5 cm de PP-wool et 5 cm de tapis bleu filtrant
Structure PP d'aération
Matériau
Polypropylène (PP)
Type
Structure rigide
Surface spécifique
100 m2/m3
Densité
43 kg/m3
Dimensions d'une couche (Lxlxe)
154 x 122,5 x 6,5 cm
Nombre de couches
5
Volume utile
123 L
Random média PP
Matériau
Polypropylène (PP)
Type
Conditionnement en sac
Surface spécifique
200 m2/m3
Densité
50 kg/m3
Dimensions d'une couche (L x l x e)
154 x 122,5 x 10,5 cm
Nombre de couches
2
Nombre de sacs par couche
6
Nombre de sacs
12
Volume par sac
25 L
Volume utile
300 L
SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX, DES DIMENSIONS ET DES CARACTÉRISTIQUES DES DISPOSITIFS (SUITE)
Modèles de la gamme " ClearFox Nature "
4 EH
6 EH
8 EH
N° national d'agrément
2014-008-ext01-mod01
2014-008-ext02-mod01
2014-008-mod01
Capacité (Equivalents-Habitants)
4 EH
6 EH
8 EH
Média
PP-wool
Matériau
Fibre de polypropylène (PP)
Type
Conditionnement en sac
Surface spécifique
912 m2/m3
Densité
66 kg/m3
Dimensions d'une couche (L x l x e)
154 x 122,5 x 10,5 cm
Nombre de couches
4
Nombre de sacs par couche
6
Nombre de sacs
24
Volume par sac
12,12 L
Volume utile
290,90 L
Tapis bleu filtrant
Matériau
Fibre de polypropylène (PP)
Type
Tapis prédécoupé
Densité
23kg/m3
Porosité
10 PPI (nombre de pores par pouce) soit 3,9 pores par cm
Dimensions d'une couche (L x l x e)
154 x 122,5 x 5 cm
Nombre de couches
2
Volume utile
94,3 L
Ventilation du massif filtrant
Type (DN)
DN 110
Nombre
1
Matériau
Polyéthylène (PE)
Tuyaux
Type (DN)
DN 110
Matériau
Polychlorure de vinyle (PVC)
Boîte de collecte
Nombre
1
Dimension (L x H x D)
21 x 21 x 20 cm
Matériau
Polyéthylène (PE)
La périodicité de la vidange de ces dispositifs de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues qui ne doit pas dépasser :
- 50 % des volumes utiles cumulés des deux compartiments de la fosse toutes eaux pour le modèle 4 EH ;
- 50 % des volumes utiles cumulés des deux cuves de la fosse toutes eaux pour les modèles 6 EH et 8 EH.
Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires, des dispositifs sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif :  http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr (adresse provisoire).
Conditions de mise en œuvre
Ces dispositifs sont enterrés ou assimilés enterrés selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.
Ces dispositifs peuvent être installés pour fonctionner par intermittence.
Les dispositifs peuvent être installés sur tout type de parcelle avec ou sans nappe phréatique permanente ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.
Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais, les charges organiques pouvant être traitées par ces dispositifs pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié, dans les conditions prévues dans le présent avis, peuvent aller jusqu'aux capacités de traitement présentées dans le tableau ci-dessus.
Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées.
Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pieds, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.
Les rejets des eaux usées traitées par ces dispositifs peuvent se faire selon les modes suivants :
- par drainage et infiltration dans le sol ;
- par irrigation souterraine, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur ;
- par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur.
Guide d'utilisation
Le guide d'utilisation (" Manuel de l'utilisateur - Gamme ClearFox Nature - Station de traitement des eaux usées - Modèle 4 EH, 6 EH, 8 EH ", mars 2016, 49 pages) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et précise notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle et les conseils d'utilisation.
Seul le guide d'utilisation référencé ci-dessus vaut agrément. Il est disponible sur le site internet interministériel dont l'adresse est précédemment citée.