Sénat
Membres présents ou excusés
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « Egalité et citoyenneté » :
1re séance du mardi 13 septembre 2016 :
Présents  : Aline Archimbaud, Agnès Canayer, Jean-Claude Carle, Hélène Conway-Mouret, René Danesi, Catherine Di Folco, Daniel Dubois, Dominique Estrosi Sassone, Christian Favier, Françoise Gatel, Corinne Imbert, Françoise Laborde, Jean-Claude Lenoir, Marie-Noëlle Lienemann, Jacques-Bernard Magner, Louis Pinton, Sophie Primas, Christine Prunaud, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Henri Tandonnet, René Vandierendonck, Michel Vaspart, Yannick Vaugrenard, Evelyne Yonnet.
Excusé  : Alain Vasselle.
Ont délégué leur droit de vote  : Maryvonne Blondin, Françoise Cartron, Philippe Dallier, Francis Delattre, Joëlle Garriaud-Maylam, Loïc Hervé, Jean-Jacques Lozach, Jacques Mézard, Hugues Portelli, Yves Rome, Alain Vasselle.
2e séance du mardi 13 septembre 2016 :
Présents  : Aline Archimbaud, Agnès Canayer, Jean-Claude Carle, Hélène Conway-Mouret, René Danesi, Catherine Di Folco, Daniel Dubois, Dominique Estrosi Sassone, Christian Favier, Françoise Gatel, Loïc Hervé, Corinne Imbert, Françoise Laborde, Jean-Claude Lenoir, Jacques-Bernard Magner, Louis Pinton, Sophie Primas, Christine Prunaud, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Henri Tandonnet, René Vandierendonck, Michel Vaspart, Yannick Vaugrenard, Evelyne Yonnet.
Excusé  : Alain Vasselle.
Ont délégué leur droit de vote  : Maryvonne Blondin, Agnès Canayer, Françoise Cartron, Francis Delattre, Joëlle Garriaud-Maylam, Jean-Jacques Lozach, Hugues Portelli, Yves Rome, Alain Vasselle.
3e séance du mardi 13 septembre 2016 :
Présents  : Jean-Claude Carle, Hélène Conway-Mouret, René Danesi, Catherine Di Folco, Daniel Dubois, Dominique Estrosi Sassone, Christian Favier, Françoise Gatel, Loïc Hervé, Corinne Imbert, Françoise Laborde, Jean-Claude Lenoir, Marie-Noëlle Lienemann, Jacques-Bernard Magner, Louis Pinton, Sophie Primas, Christine Prunaud, Jean-Pierre Sueur, Henri Tandonnet, René Vandierendonck, Michel Vaspart, Yannick Vaugrenard.
Excusé  : Alain Vasselle.
Ont délégué leur droit de vote  : Maryvonne Blondin, Agnès Canayer, Françoise Cartron, Francis Delattre, Joëlle Garriaud-Maylam, Jean-Jacques Lozach, Hugues Portelli, Yves Rome, Alain Vasselle.
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « Egalité et citoyenneté » :
Séance du mercredi 14 septembre 2016 :
Présents  : Aline Archimbaud, Jean-Claude Carle, Hélène Conway-Mouret, René Danesi, Catherine Di Folco, Daniel Dubois, Dominique Estrosi Sassone, Christian Favier, Françoise Gatel, Loïc Hervé, Corinne Imbert, Françoise Laborde, Jean-Claude Lenoir, Marie-Noëlle Lienemann, Jacques-Bernard Magner, Louis Pinton, Sophie Primas, Christine Prunaud, Alain Richard, René Vandierendonck, Michel Vaspart, Yannick Vaugrenard, Evelyne Yonnet.
Excusé  : Alain Vasselle.
Ont délégué leur droit de vote  : Maryvonne Blondin, Agnès Canayer, Françoise Cartron, Philippe Dallier, Francis Delattre, Catherine Di Folco, Daniel Dubois, Joëlle Garriaud-Maylam, Jean-Jacques Lozach, Jacques Mézard, Hugues Portelli, Yves Rome, Henri Tandonnet, Alain Vasselle.
Convocations
Commission des finances
Mercredi 21 septembre 2016, à 10 heures (salle de la commission) :
1. Examen du rapport de M. Éric Doligé, rapporteur, et élaboration du texte de la commission sur le projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Colombie en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune (n° 750, 2015-2016).
2. Contrôle budgétaire - Communication de M. Bernard Delcros, rapporteur spécial, sur le Fonds national d'aménagement et de développement du territoire (FNADT).
3. Compte-rendu de la mission aux États-Unis d'une délégation de la commission du 10 au 15 mai 2016.
4. Actualisation du programme de contrôles budgétaires de la commission.
5. Questions diverses.
Commission d'enquête « sur les chiffres du chômage en France et dans les pays de l'Union européenne, ainsi que sur l'impact des réformes mises en place par ces pays pour faire baisser le chômage » :
Mercredi 21 septembre 2016, à 15 h 30 (salle A 263) :
1. Echange de vues sur les orientations de travail du rapporteur ;
2. Questions diverses.