Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Mardi 4 octobre 2016, à 14 heures (salle 229) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : La place de la jeunesse dans le monde rural :
(Rapporteur.e.s : Mme Danielle EVEN et M. Bertrand COLY)
Audition de : M. Patrice CARO, Professeur de géographie à l'université de Caen, co-directeur du centre associé au Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq), membre du Conseil national d'évaluation du système scolaire (CNESCO) et M. Rémi ROUAULT, professeur émérite en géographie à l'université de Caen.
Mercredi 5 octobre 2016, à 9 h 30 (salle 214) :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : La construction d'une Europe dotée d'un socle des droits sociaux :
(Rapporteure : Mme Emelyn WEBER)
9 h 30 : Audition de M. Jacques MOREAU, vice-président d'Europe &amp; Société - RDS (association Réalités du dialogue social).
10 h 30 : Audition de Mme Anabella ROSEMBERG, conseillère pour les politiques environnementales et de santé au travail auprès de la Confédération syndicale internationale.
12 heures : Intervention de M. Paul FOURIER, membre et référent de la section des affaires européennes et internationales sur les travaux réalisés par la section AEI sur l'Union européenne et leur apport à la saisine sur le socle européen des droits sociaux.
Mercredi 5 octobre 2016, à 9 h 30 (salle 225) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Prix et accès aux traitements médicamenteux innovants :
(Co-rapporteur.e.s : Mme Catherine PAJARES Y SANCHEZ et M. Christian SAOUT)
Suite de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 5 octobre 2016, à 9 h 30 (salle 301) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : La place de la jeunesse dans le monde rural :
(Rapporteur.e.s : Mme Danielle EVEN et M. Bertrand COLY)
Table ronde avec :
M. Claude FABRE, président de la Communauté territoriale Sud Luberon.
Un représentant du Conseil général de l'Ardèche en charge du programme d'investissement d'avenir « projets innovants en faveur de la jeunesse » (à confirmer)
Un représentant du réseau des Centres d'initiatives pour valoriser l'Agriculture et le milieu rural (CIVAM) (à confirmer).
Mercredi 5 octobre 2016, à 9 h 30 (salle 249) :
Section de l'environnement :
Sujet : Vers une bioéconomie durable
(Rapporteurs : M. Jean-David ABEL et M. Marc BLANC)
9 h 30 : Auditions de M. André-Jean GUÉRIN, membre du Conseil d'administration de la Fondation Nicolas Hulot pour la nature et l'homme (FNH), de Mme Caroline PÉTIGNY et de M. François MONNET de SOLVAY, membre et président de l'Association Chimie du Végétal (ACDV).
11 heures : Auditions de Mme Marie-Christine PRÉMARTIN, directrice exécutive Programmes à l'ADME et de Mme Cyrielle DENHARTIGH, responsable des politiques Agriculture au Réseau action climat France (RAC-F).
Mercredi 5 octobre 2016, à 9 h 30 et toute la journée si nécessaire (salle 229) :
Section des activités économiques :
Sujet : La coproduction à l'heure du numérique : quels risques et quelles opportunités pour le consommateur et l'emploi ?
(Rapporteure : Mme Martine DEROBERT)
Examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis et vote.
Mercredi 5 octobre 2016, à 10 heures (salle 79) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : L'agroécologie :
(Rapporteure : Mme Cécile CLAVEIROLE).
Fin de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 5 octobre 2016, à 14 heures (salle CR 1 + 2 locaux du CCI) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Les TPE/PME et le financement de leur développement pour l'emploi et l'efficacité :
(Rapporteur : M. Frédéric BOCCARA)
Discussion générale autour de la saisine.
Jeudi 6 octobre 2016, à 9 heures (salle 249) :
Commission temporaire :
Sujet : L'évolution de la fonction publique et des principes qui la régissent :
(Rapporteur.e.s : Mme Nicole VERDIER NAVES et M. Michel BADRE)
9 heures : Questions diverses.
9 h 30 : Audition de M. Bernard PECHEUR, président de la section de l'administration du Conseil d'Etat.
11 heures : Audition de M. Jean-Ludovic SILICANI, président adjoint de la section des travaux public du Conseil d'Etat.