Sénat
Session ordinaire de 2016-2017
Réunions
Mercredi 5 avril 2017
Commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi dans la durée à 14 h 30 (Salle n° 67) :
- Examen du projet de rapport de la commission d'enquête présenté par M. Ronan Dantec.
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques :
Séance du mardi 4 avril 2017 :
Présents. - Gérard Bailly, Delphine Bataille, Jean-Pierre Bosino, Martial Bourquin, Henri Cabanel, Pierre Cuypers, Alain Duran, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Gremillet, Élisabeth Lamure, Jean-Claude Lenoir, Michel Le Scouarnec, Franck Montaugé, Ladislas Poniatowski, Yves Rome, Yannick Vaugrenard.
Assistaient en outre à la séance. - Jean Bizet (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Philippe Bonnecarrère (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Jean-Paul Émorine (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), André Gattolin (commission des finances), Pascale Gruny (commission des affaires sociales), Claude Kern (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), François Marc (commission des finances), Didier Marie (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Daniel Raoul (commission des finances).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale :
Séance du mardi 4 avril 2017 :
Présents. - Philippe Bas, Jacques Bigot, François-Noël Buffet, Cécile Cukierman, Michel Delebarre, Jacky Deromedi, Yves Détraigne, Catherine Di Folco, Christophe-André Frassa, Alain Marc, Patrick Masclet, Marie Mercier, Jacques Mézard, François Pillet, Hugues Portelli, Jean-Pierre Sueur, Simon Sutour, Catherine Tasca, René Vandierendonck, Jean-Pierre Vial.
Excusés. - Esther Benbassa, Pierre-Yves Collombat, Philippe Kaltenbach, Michel Mercier.
Ont délégué leur droit de vote. - Christophe Béchu, Christophe-André Frassa, Pierre Frogier, Jacqueline Gourault, François Grosdidier, Philippe Kaltenbach, Jean-Yves Leconte, Roger Madec, Alain Marc, Thani Mohamed Soilihi, André Reichardt, Alain Richard, Bernard Saugey, Alain Vasselle.
Assistait en outre à la séance. - Antoine Lefèvre (commission des finances).
Mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France :
Séance du mardi 4 avril 2017 :
Présents. - Michel Amiel, Aline Archimbaud, Jacques Bigot, Maryvonne Blondin, Françoise Cartron, Daniel Chasseing, Laurence Cohen, Yves Daudigny, Catherine Génisson, Corinne Imbert, Marie Mercier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Patricia Morhet-Richaud, René-Paul Savary, Patricia Schillinger.
Excusés. - Alain Dufaut, Marie-Françoise Perol-Dumont, Christine Prunaud, Stéphanie Riocreux, Henri Tandonnet.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes :
Séance du mardi 4 avril 2017 :
Présents. - Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère, Nicole Duranton, Christophe-André Frassa, Joëlle Garriaud-Maylam, André Gattolin, Pascale Gruny, Claude Haut, Claude Kern, François Marc, Colette Mélot, Louis Nègre, Patricia Schillinger, Simon Sutour.
Excusés. - Michel Billout, Michel Delebarre, Fabienne Keller, Jean-Yves Leconte, Jean-Claude Requier, Alain Vasselle, Richard Yung.