Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Convocations
Commission des affaires économiques :
I. - Mardi 22 mars 2016, à 18 h 30 (salle Clemenceau) :
1. Audition, en commun avec la commission de la culture et la commission des affaires européennes, de M. Andrus Ansip, vice-président de la Commission européenne, chargé du Marché unique numérique ; Cette audition sera ouverte à la presse et fera l'objet d'une captation vidéo.
Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
2. Questions diverses.
II. - Mercredi 23 mars 2016, à 10 heures (salle 263) :
1. Examen des amendements déposés sur la proposition de loi n° 473 (2015-2016), adoptée par la commission, en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire (M. Daniel Gremillet, rapporteur) (Deuxième lecture) ;
2. Questions diverses.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Mardi 22 mars 2016, à 18 h 30 (salle Clemenceau) :
1. Audition de M. Andrus Ansip, Vice-président de la Commission européenne, chargé du Marché unique numérique (en commun avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques). Cette audition fera l'objet d'une captation et d'une diffusion en direct sur le site du Sénat. Elle sera ouverte à la presse. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
2. Questions diverses.
Mercredi 23 mars 2016, à 9 heures (salle 245) :
A 9 heures :
1. Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel.
A 10 h 30 :
2. Audition conjointe relative à la déontologie des journalistes et à l'indépendance des médias :
- Mme Dominique Pradalié, secrétaire générale du Syndicat national des journalistes (SNJ) ;
- un représentant de la Confédération française démocratique du travail - Journalistes (CFDT-Journalistes) ;
- M. Emmanuel Vire, secrétaire général du Syndicat national des journalistes-CGT (SNJ-CGT) ;
- M. Patrick Eveno, président de l'Observatoire de la déontologie de l'information (ODI) ;
- M. Nicolas Jacobs, médiateur des rédactions de France 2, représentant le Cercle des médiateurs de la presse.
3. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 373 (2015-2016) renforçant le dialogue avec les supporters et la lutte contre le hooliganisme.
4. Questions diverses.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable/
Mercredi 23 mars 2016, à 9 heures (salle 67) :
1. Suite de l'examen des amendements sur le texte n° 431 (2015-2016), adopté par la commission, sur la proposition de loi pour l'économie bleue (M. Didier Mandelli rapporteur) ;
A 9 h 30 :
2. Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) ; Cette audition est ouverte à la presse et au public.
Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (secretariat-affeco-devdur@senat.fr) au plus tard le mardi 22 mars. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
3. Questions diverses.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Projet de loi n° 445 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale : lundi 21 mars 2016, à 12 heures.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Convocation
Commission des affaires européennes :
Mardi 22 mars 2016, à 18 h 30 (salle Clemenceau, en commun avec la commission des affaires économiques et la commission de la culture, de l'éducation et de la communication) :
Audition de M. Andrus Ansip, vice-président de la Commission européenne, chargé du Marché unique numérique.
Cette audition fera l'objet d'une captation et d'une diffusion en direct sur le site du Sénat. Elle sera ouverte à la presse. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
Mercredi 23 mars 2016, à 17 h 30 (salle A 120) :
Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'État chargé des affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen des 17 et 18 mars.
Jeudi 24 mars 2016, à 9 heures (salle A 120) :
1. Réforme de l'espace Schengen et crise des réfugiés : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean-Yves Leconte et André Reichardt.
2. Sécurité de l'approvisionnement en gaz naturel et accords avec des pays tiers dans le domaine de l'énergie : communication de MM. Jean Bizet et Michel Delebarre.
3. Nomination de rapporteurs