Assemblée nationale
Session ordinaire de 2015-2016
1. Réunions
Mardi 7 juin 2016
Commission des affaires économiques :
A 16 h 15 salle 6241 (Affaires économiques) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Roussat, président-directeur général de Bouygues Telecom.
Commission des affaires étrangères :
A 17 heures salle 4223 (33, rue Saint-Dominique, 2e étage) :
- audition de M. André Vallini, secrétaire d'Etat auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie.
Commission des affaires européennes :
A 16 h 30 salle de la commission (33, rue Saint-Dominque, 3e étage) :
- audition de M. Michel Barnier, conseiller spécial du président Jean-Claude Juncker pour les questions de défense ;
- Les enjeux de la régulation environnementale : le cas du glyphosate (communication).
Commission des affaires sociales :
A 16 h 15 salle 6351 (Affaires sociales) :
- désignations de membres pour des missions d'information ;
- avenir système de soins (n° 3710) (première lecture) (rapport).
Commission d'enquête sur la fibromyalgie :
A 9 h 30 salle 6351 (Affaires sociales) :
- à 9 h 30 : audition, ouverte à la presse, du docteur Jean-François Gérard-Varet, conseiller ordinal, membre de la section Santé publique et démographie médicale du Conseil national de l'ordre des médecins ;
- à 10 h 30 : audition, ouverte à la presse, du professeur Serge Perrot, vice-président de la Société française d'étude et de traitement de la douleur et chef du service de la douleur, Hôpital Cochin Hôtel Dieu, Paris.
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Egalité et citoyenneté :
A 16 h 15 salle 6238 (Affaires culturelles) :
- audition de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
A 17 h 30 salle 6242 (Lois) :
Audition, ouverte à la presse, sur les études de genre et l'égalité entre les filles et les garçons, de :
- Mme Sylvie Plane, vice-présidente du Conseil supérieur des programmes, professeure émérite en sciences du langage à l'université Paris - Sorbonne ;
- Mme Françoise Vouillot, présidente de la commission « Lutte contre les stéréotypes sexistes et la répartition des rôles sociaux » du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes (HCEfh), maîtresse de conférences en psychologie de l'orientation à l'Institut national d'étude du travail et d'orientation professionnelle (INETOP-CNAM) et responsable du groupe de recherche « Orientation et Genre » (OriGenre) au Centre de recherche sur le travail et le développement (CRTD) ;
- Mme Agnès Netter, cheffe de la mission parité et lutte contre les discriminations, relevant de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP) et de la direction générale de la recherche et de l'innovation (DGRI), au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ;
- Mme Doriane Meurant, chargée de développement à l'association Artemisia, bureau d'étude et organisme de formation agréé spécialisé sur la promotion de l'égalité femmes-hommes et filles-garçons à tous les âges de la vie ;
-Mme Isabelle Gueguen, fondatrice de Perfégal, cabinet coopératif au service de l'égalité entre les femmes et les hommes dans les entreprises et les territoires, spécialiste de l'égalité professionnelle et de l'intégration du genre dans les politiques publiques, sous réserve de confirmation.
Mission d'évaluation de l'accès aux droits sociaux (CEC) :
A 10 heures (salle du CEC) :
- audition de M. Joël Derson, responsable du département indemnisation et gestion de la liste à Pôle emploi, et de Mme Claude Gorges, directrice du partenariat, de la territorialisation et des relations extérieures.
Mission d'information sur les moyens de Daech :
A 13 h 30 salle 4223 (33, rue Saint-Dominique) :
- de 13 h 30 à 15 heures : audition d'un représentant du comité des sanctions contre Daech et Al-Qaida (Comité 1267/1989/2253 des Nations-Unies).
A 16 h 15 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- de 16 h 15 à 18 h 15 : réunion à huis clos des membres de la mission.
Mercredi 8 juin 2016
Comité d'évaluation et de contrôle :
A 11 h 30 (salle de la commission du Développement durable, 6237, 2e sous-sol) :
- évaluation du soutien public au thermalisme : examen du rapport (ouvert à la presse).
Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
- réunion ouverte à la presse :
- proposition de loi remboursement des taxes d'aéroport (n° 3463) (rapport) ;
- proposition de loi débroussaillement (n° 3699) (rapport).
Commission des affaires étrangères :
A 9 h 30 salle 4223 (33, rue Saint-Dominique, 2e étage) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Lapasset, co-président du Comité de candidature Paris 2024, et de M. Philippe Vinogradoff, ambassadeur pour le sport ;
- présentation, ouverte à la presse, du rapport de la mission d'information sur la diplomatie sportive de la France et son impact économique ;
- accord avec la Nouvelle-Zélande sur le statut des forces en visite (n° 3499) (première lecture) ;
- désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2017.
- nomination d'un député au conseil d'administration de l'Institut français.
- nomination de rapporteurs.
Commission des affaires européennes :
A 9 heures salle 6350 (Finances) :
- audition, conjointe avec la commission des Finances, de M. Pierre Moscovici, commissaire européen en charge des questions économiques et financières, de la fiscalité et des douanes.
A 16 h 30 salle de la commission (33, rue Saint-Dominique, 3e étage) :
- stratégie européenne de sécurité (rapport d'information) ;
- projet de loi Egalité et citoyenneté (rapport d'information pour observations) ;
- examen de textes européens.
Commission des affaires sociales :
A 9 h 30 salle 6351 (Affaires sociales) :
- audition de M. Christophe Sirugue, auteur du rapport « Repenser les minima sociaux : vers une couverture socle commun ».
Commission de la défense :
A 9 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Pêcheur, président du Haut Comité d'évaluation de la condition militaire.
Commission du développement durable :
A 9 h 30 salle 6237 (Développement durable) :
- audition de M. Jean-Marc Bournigal, président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA).
Commission des finances :
A 9 heures salle 6350 (Finances) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Pierre Moscovici, commissaire européen aux affaires économiques et financières, à la fiscalité et aux douanes.
A 10 h 30 salle 6350 (Finances) :
- mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la formation continue et la gestion des carrières dans la haute fonction publique (rapport).
Commission des lois :
A 10 heures salle 6242 (Lois) :
- principe d'indisponibilité du corps humain (n° 1354) (rapport) ;
- lutte contre le recours à une mère porteuse (n° 2706) (rapport) ;
- exercice, par la Croix Rouge française, de sa mission statutaire de rétablissement des liens familiaux (n° 3774) (rapport).
A 19 h 30 (salle Lamartine) :
- audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, et de M. Alain Juppé, en sa qualité de président de l'association des villes hôtes, sur les mesures de sécurité pour l'Euro 2016.
Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français :
A 16 h 30 salle 6242 (Lois) :
- table ronde, ouverte à la presse, réunissant Mme Florence Burgat, philosophe et directrice de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA), M. Jean-Pierre Marguénaud, professeur à l'Université de Limoges et Mme Catherine Rémy, chercheuse au Centre national de la recherche scientifique (CNRS).
A 18 h 15 salle 6242 (Lois) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Hinard, auteur de « Omerta sur la viande » et de Mme Anne de Loisy, auteure de « Bon appétit, quand l'industrie de la viande nous mène en barquette ».
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Egalité et citoyenneté :
A 9 h 30 salle 6238 (Affaires culturelles) :
- audition de M. Patrick Weil, directeur de recherche au CNRS, Centre d'histoire sociale du 20e siècle.
A 11 h 15 salle 6238 (Affaires culturelles) :
- audition de Mme Ericka Bareigts, secrétaire d'Etat chargée de l'égalité réelle.
A 16 h 30 salle 6238 (Affaires culturelles) :
- audition de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports.
Délégation aux outre-mer :
A 17 heures salle 6566 (Lois) :
- audition de M. Patrice Gélinet, membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel ;
- questions diverses.
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 14 heures (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de l'Association française indépendante de l'électricité et du gaz (AFIEG), regroupant MM. Marc Boudier, président, Luc Poyer, président du directoire d'Uniper France et Olivier Puit, directeur général d'Alpiq France.
Mission d'information relative au paritarisme :
A 17 heures salle 6549 (2e étage) :
- à 17 heures (à huis clos) : examen du rapport.
Jeudi 9 juin 2016
Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français :
A 9 heures salle 6241 (Affaires économiques) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Geffroy, auteur de « A l'abattoir ».
A 10 h 15 salle 6241 (Affaires économiques) :
- audition, ouverte à la presse, de M. François Hochereau, sociologue à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) et M. Félix Jourdan, sociologue, auteurs du rapport « Abattage et bien-être animal ».
A 11 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
- audition, ouverte à la presse, de de M. Arnaud Schaumasse, chef du Bureau central des cultes au ministère de l'Intérieur.
Mardi 14 juin 2016
Commission des affaires culturelles :
A 16 h 30 salle 6238 (Affaires culturelles) :
- à l'issue des votes solennels : audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur l'enseignement professionnel.
2. Ordre du jour prévisionnel
Lundi 13 juin 2016
Commission des affaires économiques :
A 17 heures salle 6241 (Affaires économiques) :
- éventuellement, proposition de loi débroussaillement (n° 3699) (amendements, art. 88).
Commission du développement durable :
A 16 h 30 salle 6237 (Développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3748) (rapport).
A 21 heures salle 6237 (Développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3748) (rapport) (suite).
Mardi 14 juin 2016
Commission des affaires économiques :
A 17 heures salle 6241 (Affaires économiques) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Richard, président-directeur général d'Orange.
Commission des affaires étrangères :
A 17 h 15 :
- audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international.
Commission de la défense :
A 17 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- approbation accord Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Guinée (n° 2607) (rapport) ;
- ratification traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République du Mali (n° 3498) (rapport) ;
- approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Nouvelle Zélande (n° 3499) (rapport) ;
- approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Croatie (n° 3500) (rapport) ;
- approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Lituanie (n° 3501) (rapport) ;
- carte de famille de blessé de guerre (n° 3606) (amendements, art. 88).
Commission du développement durable :
A 16 h 15 salle 6237 (Développement durable) :
- éventuellement, mise en œuvre effective du droit humain à l'eau potable et à l'assainissement (n° 3199) (amendements, art. 88) ;
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3748) (rapport) (suite).
Commission des finances :
A 16 h 45 salle 6350 (Finances) :
- audition de M. Daniel Verwaerde, administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA).
A 18 heures salle 6350 (Finances) :
- projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015 (n° 3781) : cycle d'auditions de responsables de programmes sur l'exécution des crédits ;
- programme 166 Justice judiciaire : Mmes Isabelle GORCE, directrice de l'administration pénitentiaire et Marielle THUAU, directrice des services judiciaires.
Commission des lois :
A 14 h 45 salle 6242 (Lois) :
- discrimination et précarité sociale (n° 2885) (première lecture) (amendements, art. 88).
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Egalité et citoyenneté :
A 16 h 30 :
- égalité et citoyenneté (n° 3679) (première lecture) (rapport).
A 21 heures :
- égalité et citoyenneté (n° 3679) (première lecture) (suite rapport).
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 14 heures salon Visconti (32, rue Saint-Dominique) :
- audition de MM. Jean-Pierre Roncato, président de l'UNIDEN, Gildas Barreyre, président de la commission électricité, Claude Conrard, président de la commission pétrole et gaz et Fabrice Alexandre, conseil de l'UNIDEN.
Mercredi 15 juin 2016
Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
- présentation, ouverte à la presse, du rapport d'information sur la mise en application de la loi n° 2014-626 du 18 juin 2014 relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises ;
- remboursement des taxes d'aéroport (n° 3463) (amendements, art. 88).
Commission des affaires étrangères :
A 8 heures :
- audition, conjointe avec la commission des lois, de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, et de M. Thomas de Maizière, ministre de l'intérieur allemand. ;
- examen de divers projets de loi.
Commission des affaires européennes :
A 9 h 15 salle de la commission (33, rue Saint-Dominque, 3e étage) :
- réunion du Triangle de Weimar avec les commissions des affaires européennes du Bundestag, de la Diète et du Sénat de Pologne (sur les questions migratoires et l'avenir de Schengen ; les suites de la COP 21 ; la convergence fiscale et sociale).
A 16 h 30 salle de la commission (33, rue Saint-Dominque, 3e étage) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires européennes du Sénat, de M. Sandro Gozi, secrétaire d'Etat auprès du président du Conseil des ministres italien, chargé des affaires européennes ;
- le paquet économie circulaire (rapport d'information).
Commission des affaires sociales :
A 9 heures salle 6351 (Affaires sociales) :
- auditions relatives au prix des médicaments.
A 17 heures salle 6351 (Affaires sociales) :
- visite de l'Agence nationale de santé publique ouverte à l'ensemble des députés membres de la commission.
Commission du développement durable :
A 9 h 30 salle 6237 (Développement durable) :
- table ronde sur les installations de type Seveso en France avec la participation de M. Philippe Bodenez, conseiller des risques chimiques et technologiques au cabinet de Mme Ségolène Royal et M. Marc Mortureux, directeur général de la prévention des risques (DGPR) ; M. Yves Blein, député, président de l'Association nationale des collectivités pour la maîtrise des risques technologiques majeurs (AMARIS) ; MM. Jean Pelin, directeur général, et Philippe Prudhon, directeur affaires techniques de l'Union des industries chimiques (UIC) ; Mme Isabelle Muller, déléguée générale et M. Bruno Ageorges, directeur des relations institutionnelles et des affaires juridiques de l'Union française des industries pétrolières (UFIP) ; et MM. Michel Le Cler et Sylvestre Puech, responsables de la Coordination nationale des associations riveraines des sites Seveso.
Commission des finances :
A 10 h 45 salle 6350 (Finances) :
- projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015 (n° 3781) : cycle d'auditions de responsables de programmes sur l'exécution des crédits ;
- Programmes 109 Aide à l'accès au logement et 135 Urbanisme, territoires et amélioration de l'habitat : MM. Paul Delduc, directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature, et Laurent Girometti, directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages.
Commission des lois :
A 8 heures salle 6242 (Lois) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, et de M. Thomas de Maizière, ministre de l'intérieur de la République fédérale d'Allemagne.
A 11 heures salle 6242 (Lois) :
- audition de Mme Adeline Hazan, Contrôleure générale des lieux de privation de liberté.
A 14 h 45 salle 6242 (Lois) :
- Croix-Rouge (n° 3774) (amendements, art. 88) ;
- lutte contre les nuisances de certains engins motorisés en milieu urbain (n° 1698) (amendements, art. 88).
Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'Etat pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015 :
A 16 heures (6e Bureau) :
- échange de vues entre les membres de la commission d'enquête
Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français :
A 16 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
- table ronde, ouverte à la presse, sur la filière avicole, avec la participation de M. Paul Lopez, 1er vice-président et Mme Julie Mayot, responsable technique et réglementaire, de la Fédération des industries avicoles (FIA), des représentants du comité interprofessionnel du poulet de chair (CIPC), du Comité interprofessionnel de la dinde française (CIDEF) et du Comité interprofessionnel du canard à rôtir (CICAR), de M. Jean-Michel Schaeffer, président de l'Institut technique de l'aviculture (ITAVI) et de M. Dominique Ramon, administrateur du Comité national des abattoirs et ateliers de découpe de volailles, lapins et chevreaux (CNADEV).
A 18 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Bigard, président du directoire du groupe Bigard.
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Egalité et citoyenneté :
A 9 h 30 :
- égalité et citoyenneté (n° 3679) (première lecture) (suite rapport).
A 16 h 30 :
- égalité et citoyenneté (n° 3679) (première lecture) (suite rapport).
A 21 heures :
- égalité et citoyenneté (n° 3679) (première lecture) (suite rapport).
Mission d'évaluation de l'accès aux droits sociaux (CEC) :
A 11 heures :
- réunion avec le cabinet Pluricité-Sémaphores chargé de réaliser l'étude sur l'accès aux droits sociaux dans les départements de l'Aude et du Nord.
A 13 heures :
- audition de M. Christophe Sirugue, député.
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 14 heures (salon Gabriel) :
- audition de la Fédération des Industries électriques, électroniques et de communication (FIECC).
Jeudi 16 juin 2016
Commission des affaires sociales :
A 9 h 15 salle 6351 (Affaires sociales) :
- avenir système de soins (n° 3710) (première lecture) (amendements, art. 88).
Commission des lois :
A 12 heures salle 6242 (Lois) :
- indisponibilité du corps humain (n° 1354) (première lecture) (amendements, art.88) ;
- lutte contre recours mère porteuse (n° 2706) (première lecture) (amendements, art.88).
Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'Etat pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015 :
A 9 h 30 salle 6242 (Lois) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Juliette Méadel, secrétaire d'Etat chargée de l'aide aux victimes.
Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français :
A 9 heures salle 6241 (Affaires économiques) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Jocelyne Porcher, directrice de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA), et M. Stéphane Dinard, agriculteur, représentants du Collectif « Quand l'abattoir vient à la ferme ».
A 11 heures salle 6241 (Affaires économiques) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Kamel Kabtane, recteur de la Grande mosquée de Lyon, d'un représentant de la Grande Mosquée de Paris, et de M. Bruno Fiszon, grand rabbin de Metz et de la Moselle, conseiller de M. le grand rabbin de France et de M. le président du consistoire central, membre de l'académie vétérinaire de France.
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Egalité et citoyenneté :
A 9 h 30 :
- égalité et citoyenneté (n° 3679) (première lecture) (suite rapport).
A 16 h 30 :
- égalité et citoyenneté (n° 3679) (première lecture) (suite rapport).
A 21 heures :
- égalité et citoyenneté (n° 3679) (première lecture) (suite rapport).
Mardi 21 juin 2016
Commission des affaires étrangères :
A 17 heures :
- présentation du rapport de la mission d'information sur la diplomatie et la défense des frontières maritimes de la France ;
- examen de divers projets de loi.
Commission des affaires européennes :
A 16 h 30 salle de la commission (33, rue Saint-Dominque, 3e étage) :
- audition, non ouverte à la presse, de S.E. M. Pierre Sellal, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne ;
- le paquet économie circulaire (rapport d'information).
Commission de la défense :
A 17 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense.
Commission du développement durable :
A 14 h 30 (Salle de la commission) :
- éventuellement, reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3748) (amendements, art. 88).
Commission des finances :
A 18 heures (salle de la commission des Finances) :
- projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015 (n° 3781) : cycle d'auditions de responsables de programmes sur l'exécution des crédits :
- Compte d'affectation spéciale Gestion du patrimoine immobilier de l'Etat et Programme 309 Entretien des bâtiments de l'Etat : M. Christian ECKERT, secrétaire d'Etat chargé du budget.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
A 17 heures salle 6566 (Lois) :
- audition sur les études de genre ;
- présentation par la présidente Catherine Coutelle du rapport d'information sur l'activité de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes en 2015.
Mercredi 22 juin 2016
Commission des affaires étrangères :
Le Liban.
A 9 h 45 :
- présentation du rapport de la mission d'information sur le Liban.
Commission des affaires européennes :
A 16 h 30 salle de la commission (33, rue Saint-Dominque, 3e étage) :
- les recommandations pays relatives aux programmes de stabilité et de réforme pour la France (communication) ;
- droit de la concurrence et des règles du marché intérieur au football professionnel (communication).
Commission des affaires sociales :
A 9 heures salle 6351 (Affaires sociales) :
- auditions relatives au prix des médicaments (suite).
Commission de la défense :
A 9 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- présence et emploi des forces armées sur le territoire national (rapport d'information) ;
- ouvert à la presse : accord Gouvernement République française et Gouvernement Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord concernant les centres d'excellence mis en œuvre dans le cadre de la stratégie de rationalisation du secteur des systèmes de missiles (n° 3695) (rapport).
Commission des finances :
A 9 h 30 salle 6350 (Finances) :
- mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les programmes d'investissements d'avenir (PIA) finançant la transition écologique (rapport).
Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français :
A 16 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Raphaël Girardot et M. Vincent Gaullier, réalisateurs du documentaire : « Saigneurs », et de Mmes Manuela Frésil, Joyce Sebag et M. Jean-Pierre Durand, réalisateurs du documentaire : « Entrée du personnel ».
A 17 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Anouar Kbibech, président du Conseil français du culte musulman (CFCM) et de M. Joël Mergui, président du Consistoire central israélite de France.
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 16 h 30 salle 6237 (Développement durable) :
- table ronde, ouverte à la presse, regroupant des organisations non gouvernementales, avec la participation de M. Cyrille Cormier, Politiques énergétiques en France, Greenpeace, de Mme Lorelei Limousin, responsable transports et fiscalité, Réseau Action Climat France (RAC), de M. Raphaël Claustre, délégué général, Réseau pour la transition énergétique (CLER), de M. Fabien Veyret, responsable du réseau énergie de l'association France nature environnement et de M. Bernard Lapostolet, Fondation Abbé Pierre.
Jeudi 23 juin 2016
Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français :
A 9 heures (salle Lamartine) :
- table ronde, ouverte à la presse, sur la vidéo-surveillance.
A 11 heures (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de représentants de Coop de France.
Mardi 28 juin 2016
Commission des affaires étrangères :
A 16 h 30 :
- examen d'un projet de loi.
Commission des affaires européennes :
A 16 h 30 salle de la commission (33, rue Saint-Dominque, 3e étage) :
- les résultats du référendum britannique (communication) ;
- La stratégie européenne pour l'aviation (rapport d'information) ;
- la politique spatiale européenne rapport d'information).
Commission de la défense :
A 17 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de l'amiral Arnaud Coustillière, directeur de projet chargé de la coordination générale des actions du ministère de la défense dans le domaine de la cyberdéfense.
Commission du développement durable :
A 17 heures salle 6237 (Développement durable) :
- audition de M. Pascal Canfin, directeur général de WWF France.
Commission des finances :
A 16 h 15 salle 6350 (Finances) :
- audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques ;
- mission d'information sur l'évaluation de la politique d'aide sociale de l'Office national des anciens combattants (ONAC) (rapport).
Mercredi 29 juin 2016
Commission des affaires étrangères :
A 9 h 45 :
- présentation du rapport de la mission d'information sur la crise ukrainienne et l'avenir des relations entre la Russie et l'Union européenne et la France.
Commission des affaires européennes :
A 16 h 30 salle de la commission (33, rue Saint-Dominque, 3e étage) :
- le salaire minimum au sein de l'Union européenne (rapport d'information) ;
- les grandes orientations du groupe de travail sur l'intégration différenciée, relatives à l'UEM (Communication).
Commission de la défense :
A 9 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Philippe Errera, directeur général des relations internationales et de la stratégie du ministère de la défense.
Commission des finances :
A 9 h 30 salle 6350 (Finances) :
- examen du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015.
Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français :
A 16 h 30 (salle Lamartine) :
- table ronde, ouverte à la presse, réunissant des représentants d'associations de protection animale.
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 17 heures salle 6237 (Développement durable) :
- table ronde, ouverte à la presse, sur les dispositions relatives aux bâtiments, avec la participation de M. Gilles Vermot Desroches, directeur du développement durable de Schneider Electric France, de M. Pascal Roger, président, et de Mme Elise Bourmeau, déléguée générale de la Fédération des services énergie environnement (FEDENE), de M. José Caire, directeur Villes et Territoires durables de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), de M. Gwenaël Cottais, directeur général d'Aponergy, d'un représentant de l'ARC, de M. Fabien Veyret, responsable du réseau énergie de l'association France nature environnement, de M. Raphaël Claustre, délégué général du réseau pour la transition énergétique (CLER), de M. Dominique Desmoulins, Promotelec, de Mme Catherine Jacquot, présidente de l'ordre des architectes, M. Guilhem Fenieys, chargé de mission relations institutionnelles de l'UFC Que Choisir, MM. Guy Lacroix, président, et Alexis Cintrat, chargé de mission efficacité énergétique du Syndicat des entreprises de génie électrique et climatique (SERCE), et d'un représentant de la Confédération française du commerce de gros et international.
Jeudi 30 juin 2016
Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français :
A 9 heures salle 6241 (Affaires économiques) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Luc Daub, auteur de « Ces bêtes qu'on abat, journal d'un enquêteur dans les abattoirs français ».
A 10 heures salle 6241 (Affaires économiques) :
- table ronde, ouverte à la presse, de représentants des cinq syndicats agricoles : Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) ; Jeunes agriculteurs (JA) ; Coordination rurale ; Confédération paysanne ; Mouvement de défense des exploitants familiaux (MoDEF).
Mercredi 6 juillet 2016
Commission des affaires étrangères :
A 9 h 45 :
- audition de Mme Muriel Pénicaud, directrice générale de Business France.
Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français :
A 16 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
- échange de vues entre les membres de la Commission d'enquête (cette réunion n'est pas ouverte à la presse).
Mercredi 13 juillet 2016
Mission d'information sur les moyens de Daech :
A 11 heures (Salle de la commission) :
Examen du rapport.
3. Membres présents ou excusés
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République :
Réunion du lundi 6 juin 2016, à 16 h 30 :
Présents. - M. Eric Ciotti, M. Sébastien Denaja, M. Jean-Yves Le Bouillonnec, Mme Sandrine Mazetier, M. Pascal Popelin.
Excusés. - M. Ibrahim Aboubacar, Mme Huguette Bello, M. Sergio Coronado, M. Marc Dolez, Mme Laurence Dumont, M. Daniel Gibbes, M. Dominique Raimbourg, M. Bernard Roman, Mme Maina Sage, M. Roger-Gérard Schwartzenberg.
Assistait également à la réunion. - M. Dominique Potier.