Sénat
Session ordinaire de 2016-2017
Membres présents ou excusés
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Séance du jeudi 17 novembre 2016 :
Présents  : Claude Bérit-Débat, Jacques Cornano, Gérard Cornu, Jean-Claude Leroy, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Hervé Maurey, Louis-Jean de Nicolaÿ, Rémy Pointereau, Jean-François Rapin.
Excusés  : Annick Billon, Pierre Camani, Jean-Jacques Filleul, Charles Revet.
Commission des finances :
Séance du jeudi 17 novembre 2016 :
Présents  : Philippe Adnot, Michèle André, Yannick Botrel, Michel Bouvard, Thierry Carcenac, Philippe Dallier, Serge Dassault, Vincent Delahaye, Francis Delattre, Bernard Delcros, Marie-Hélène Des Esgaulx, Éric Doligé, Philippe Dominati, Vincent Éblé, André Gattolin, Jacques Genest, Charles Guené, Roger Karoutchi, Bernard Lalande, Marc Laménie, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Gérard Longuet, François Marc, Albéric de Montgolfier, Daniel Raoul, Claude Raynal, Richard Yung.
Excusés  : Thierry Foucaud, Didier Guillaume.
Ont délégué leur droit de vote  : Michel Berson, Jean-Claude Boulard, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Alain Houpert, Jean-François Husson, Fabienne Keller, Georges Patient, Maurice Vincent, Jean Pierre Vogel.
Assistaient en outre à la séance  :  Annie Guillemot (commission des affaires économiques), René-Paul Savary (commission des affaires sociales).
Convocations
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Additif à la convocation :
Mercredi 23 novembre 2016, à 10 h 30 (salle 67) :
1° L'ordre du jour est ainsi complété :
Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 19 (2016-2017), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique ;
2° L'ordre du jour des réunions de 9 heures et de 17 heures est inchangé.
Commission des finances :
I. - Mardi 22 novembre 2016, à 14 heures (salle de la commission) :
1. Demande de saisine et désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 19 (2016-2017) de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique.
2. Désignation de rapporteurs pour avis sur les propositions de résolution européenne nos 123 et 124 (2016-2017), présentées au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du règlement, par :
Mme Fabienne Keller et M. François Marc, sur la phase I de l'approfondissement de l'Union économique et monétaire.
MM. Jean-Paul Émorine et Didier Marie, sur le premier bilan et les perspectives du plan d'investissement pour l'Europe.
Projet de loi de finances pour 2017.
3. Examen du rapport de MM. Charles Guené et Claude Raynal, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Relations avec les collectivités territoriales » et le compte de concours financiers « Avances aux collectivités territoriales » (et articles 59 à 62 quater).
4. Questions diverses.
II. - Mardi 22 novembre 2016, à 17 h 45 (salle de la commission) :
Projet de loi de finances pour 2017.
1. Eventuellement, suite de l'ordre du jour de l'après-midi.
2. Examen des rapports de :
M. François Patriat, rapporteur spécial, sur les programmes « Accès et retour à l'emploi » et « Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi » de la mission « Travail et emploi » et sur le compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage ».
M. Jean-Claude Requier, rapporteur spécial, sur les programmes « Amélioration de la qualité de l'emploi et des relations du travail » et « Conception, gestion et évaluation des politiques de l'emploi et du travail » de la mission « Travail et emploi ».
3. Questions diverses.
III. - Mercredi 23 novembre 2016, à 9 heures (salle de la commission) :
Projet de loi de finances pour 2017.
1. Examen du rapport de M. Philippe Dallier, rapporteur spécial, sur la mission « Egalité des territoires et logement ».
2. Examen du rapport de MM. Gérard Longuet et Thierry Foucaud, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Enseignement scolaire ».
3. Examen du rapport de MM. Alain Houpert et Yannick Botrel, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et sur le compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural ».
4. Examen du rapport de M. Hervé Marseille, rapporteur spécial, sur la mission « Administration générale et territoriale de l'État » (et article 52).
5. Questions diverses.
IV. - Mercredi 23 novembre 2016, à 15 heures (salle de la commission) :
Projet de loi de finances pour 2017.
1. Communication de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, sur les articles non rattachés de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017.
2. Examen du rapport de M. Antoine Lefèvre, rapporteur spécial, sur la mission « Justice » (et article 57).
3. Questions diverses.
V. - Jeudi 24 novembre 2016, à 9 h 30 (salle de la commission) :
Projet de loi de finances pour 2017.
1. Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2017, sous réserve de sa transmission.
2. Examen définitif de l'équilibre, des missions, des budgets annexes, des comptes spéciaux et des articles rattachés de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général), sous réserve de sa transmission.
3. Questions diverses.