A N N E X E
DÉPARTEMENT DE L'ALLIER
Inondations et coulées de boue du 4 au 6 décembre 2003
  Commune de Varennes-sur-Allier.
DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 décembre 2003
  Communes de Colmars, Limans (1).
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Inondations et coulées de boue du 31 octobre au 1er novembre 2003
  Communes de La Bollène-Vésubie (3), Breil-sur-Roya (4), Tende.
Inondations et chocs mécaniques liés à l'action des vagues
du 31 octobre au 1er novembre 2003
  Communes de Antibes (1), Cagnes-sur-Mer (2), Cannes (1), Cap-d'Ail (2), Eze (2), Menton (2), Nice (1), Saint-Jean-Cap-Ferrat (2), Saint-Laurent-du-Var (2), Vallauris (2), Villefranche-sur-Mer (2).
DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à septembre 1998
  Commune de Caux-et-Sauzens (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002
  Communes d'Alaigne (1), Caux-et-Sauzens (2), Pauligne (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à septembre 2002
  Commune de Peyrens (1).
DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Inondations et coulées de boue du 23 au 24 novembre 2003
  Commune de Nant (2).
DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Inondations et coulées de boue du 3 au 4 février 2003
  Commune de Boulazac.
DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
Inondations et coulées de boue du 15 au 16 novembre 2002
  Commune d'Echevis (2).
Inondations et coulées de boue du 2 au 3 décembre 2003
  Communes de Clérieux, Luc-en-Diois (1), Saint-Ferréol-Trente-Pas (1), Saint-Vallier.
Inondations et coulées de boue du 3 décembre 2003
  Commune de Romans-sur-Isère (1).
Mouvement de terrain du 3 décembre 2003
  Commune de Beauregard-Baret (1).
DÉPARTEMENT DU GARD
Inondations et coulées de boue du 1er au 3 décembre 2003
  Communes de Saint-Julien-de-Peyrolas, Saint-Paulet-de-Caisson.
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 3 au 4 décembre 2003
  Commune de Bessières.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002
  Communes de Bazus (1), Bruguières (2).
DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Inondations et coulées de boue du 30 avril 2003
  Commune de Pomerol (1).
DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Inondations et coulées de boue du 8 au 10 décembre 2003
  Communes de Rochecorbon, Saint-Cyr-sur-Loire, Tours, Vouvray.
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 décembre 2003
  Commune de Bonson.
DÉPARTEMENT DU LOIRET
Inondations et coulées de boue du 8 décembre 2003
  Commune de Tavers.
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE
Inondations et coulées de boue du 13 janvier 2004
  Communes de Echenay (1), Noncourt-sur-le-Rongeant (1), Saudron (1).
DÉPARTEMENT DU NORD
Inondations et coulées de boue du 2 au 3 décembre 2000
  Commune de Seclin.
DÉPARTEMENT DE L'OISE
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er avril au 31 juillet 2001
  Commune de Vauchelles (1).
DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Inondations et coulées de boue du 3 au 4 décembre 2003
  Commune de Charbonnier-les-Mines (1).
DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Inondations et coulées de boue du 8 mai 2003
  Commune d'Ettendorf (1).
DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE
Inondations et coulées de boue du 13 au 14 janvier 2004
  Commune de Lucenay-l'Evêque (1).
Inondations et coulées de boue du 13 au 15 janvier 2004
  Commune d'Etang-sur-Arroux (1).
Inondations et coulées de boue du 17 au 18 janvier 2004
  Commune de Palinges (1).
DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2002
  Commune de Saint-Sardos.