Assemblée nationale
Session ordinaire de 2016-2017
1. Composition
Modifications à la composition des commissions
Démissions
Affaires économiques : Mme Fanny Dombre Coste.
Affaires sociales : M. Arnaud Richard.
Lois : M. Jacques Valax, M. Michel Zumkeller.
Nominations
Le groupe Socialiste, écologiste et républicain a désigné :
Affaires économiques : M. Jacques Valax.
Lois : Mme Fanny Dombre Coste.
Le groupe Union des démocrates et indépendants a désigné :
Affaires sociales : M. Michel Zumkeller.
Lois : M. Arnaud Richard.
2. Réunions
Mercredi 11 janvier 2017
Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- proposition de loi relative à la lutte contre l'accaparement des terres et au développement du biocontrôle (n° 4344) (rapport).
A 16 h 15 (salle 6241, Affaires économiques) :
- proposition de loi portant adaptation du code minier au droit de l'environnement (n° 4251) (rapport) ;
- proposition de loi relative au respect de l'animal en abattoir (n° 4312) (amendements, art. 88).
Commission des affaires étrangères :
A 10 heures (salle Lamartine) :
- réunion avec une délégation de la commission des affaires étrangères du Bundestag ;
- nomination de rapporteurs.
A 16 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des lois et la commission des affaires européennes de M. Bruno Le Roux, ministre de l'Intérieur, sur les enjeux du Conseil "Justice et affaires intérieures" des 8 et 9 décembre 2016.
Commission des affaires européennes :
A 8 h 30 (salle 4325, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, non ouverte à la presse, de M. Etienne Balibar, professeur émérite à l'université de Paris-Ouest, sur l'avenir de l'Europe.
A 16 h 30 (salle Lamartine) :
- audition de M. Bruno Le Roux, ministre de l'intérieur, sur les enjeux du Conseil « Justice et affaires intérieures » des 8 et 9 décembre 2016, conjointe avec la commission des lois et la commission des affaires étrangères ;
- examen de textes européens.
Commission des affaires sociales :
A 10 heures (salle 6351, Affaires sociales) :
- projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-1519 du 10 novembre 2016 portant création au sein du service public de l'emploi de l'établissement public chargé de la formation professionnelle des adultes (rapport).
Commission du développement durable :
A 9 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- audition de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État chargée de la biodiversité, sur les résultats de la conférence des parties COP 13 de la convention sur la diversité biologique et la mise en application de la loi de reconquête de la biodiversité.
Commission des lois :
A 10 heures (salle 6242, Lois) :
- statut de Paris et aménagement métropolitain (n° 4350) (nouvelle lecture) (rapport) ;
- nomination rapporteurs.
A 16 h 30 (salle Lamartine) :
- audition conjointe avec la commission des affaires étrangères et la commission des affaires européennes de M. Bruno Le Roux, ministre de l'intérieur, sur les enjeux du Conseil "Justice et affaires intérieures" des 8 et 9 décembre 2016.
Mission d'évaluation des aides à l'accession à la propriété (CEC) :
A 16 h 15 (salle 6566) :
- table ronde sur les prêts sociaux à l'accession à la propriété : Comment pourrait-on accroître l'attractivité du prêt d'accession sociale (PAS) et du prêt social de location-accession (PSLA) ? , en présence de :
M. Paul Teboul, chef du bureau du financement du logement à la direction générale du Trésor, ministère de l'économie et des finances, accompagné de Mme Dominique Legay, adjointe au chef de bureau ;
M. Bruno Deletré, directeur général du Crédit foncier, accompagné de Mme Nicole Chavrier, directrice des relations institutionnelles ;
M. Jean-Claude Driant, professeur de l'École d'urbanisme de Paris, membre de la commission des comptes du logement ;
Mme Magali Bertrand, directrice de l'Agence départementale pour l'information sur le logement (ADIL) du Loiret ;
M. Christophe Boucaux, directeur de la maîtrise d'ouvrage et des politiques patrimoniales de l'Union sociale pour l'habitat (USH), accompagné de Mme Francine Albert, conseillère pour les relations avec le Parlement ;
M. Vincent Lourier, directeur de la Fédération nationale des sociétés coopératives d'HLM (FNSCHLM) ;
M. Yannick Borde, président de l'Union d'économie sociale pour l'accession à la propriété (UES-AP), accompagné de M. Philippe Petiot, directeur général.
Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase :
A 19 heures (salle Lamartine) :
- audition, en visioconférence, de M. Laurent Richard, journaliste.
Jeudi 12 janvier 2017
Commission des affaires culturelles :
A 10 heures (salle 6238, Affaires culturelles) :
- préserver l'éthique du sport, renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et améliorer la compétitivité des clubs (n° 4173) (amendements, art. 88).
Commission des lois :
A 9 h 15 (salle 6242, Lois) :
- réforme de la prescription en matière pénale (texte de la commission n° 4309) (amendements art. 88).
Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase :
A 10 heures (salle 6566, Lois) :
- audition de Mme Alexandra Koulaeva, responsable du bureau Europe de l'Est et Asie centrale de la Fédération internationale des droits de l'Homme (FIDH).
A 11 h 30 (salle 6566, Lois) :
- audition de Mme Fanny Mounier et M. Olivier Achard, direction des relations institutionnelles de Thalès.
3. Ordre du jour prévisionnel
Mardi 17 janvier 2017
Commission des affaires étrangères :
A 17 heures :
- examen d'un projet de loi.
A 18 heures :
- audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international.
Commission des affaires européennes :
A 17 h 30 (salle 4325, 33, rue Saint-Dominique) :
- pour une COP de la finance mondiale, l'harmonisation et la justice fiscales (rapport d'information).
A 18 h 30 (salle 4325, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Michel Sapin, ministre de l'économie et des finances, sur le Conseil Économie et Finances (ECOFIN) du 27 janvier 2016.
Commission du développement durable :
A 10 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- adaptation du code minier au droit de l'environnement (n° 4251) (rapport).
A 16 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- adaptation du code minier au droit de l'environnement (n° 4251) (rapport) (suite).
A 21 heures (salle 6237, Développement durable) :
- adaptation du code minier au droit de l'environnement (n° 4251) (rapport) (suite).
Commission des lois :
A 14 h 45 (salle 6242, Lois) :
- statut de Paris et aménagement métropolitain (n° 4350) (nouvelle lecture) (amendements, art. 88).
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale :
A 10 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- table ronde sur les données médicales personnelles inter-régimes détenues par l'assurance maladie, versées au SNIIRAM puis au Système national des données de santé (SNDS), réunissant :
M. Nicolas Revel, directeur général, M. Claude Gissot, directeur de la direction de la stratégie, des études et des statistiques, et Mme Véronika Levendof, responsable des relations avec le Parlement de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) ;
M. Alain Pelc, directeur chargé des études, des répertoires et des statistiques, M. Marc Rondeau, médecin conseiller technique national en charge de l'expertise médico-sociale individuelle, et M. Christophe Simon, chargé des relations parlementaires de la Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole (CCMSA) ;
M. Olivier Aynaud, administrateur, et Dr Pascal Perrot de la Caisse nationale du régime social des indépendants (RSI).
A 14 heures (salle 6351, Affaires sociales) :
- audition de M. Christian Babusiaux, ancien président de l'Institut des données de santé.
Mercredi 18 janvier 2017
Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- audition, en application de l'article 4 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, de la personnalité pressentie par le président de l'Assemblée nationale pour siéger au Conseil supérieur de l'audiovisuel et vote sur cette désignation.
Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- audition de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement.
A 14 h 45 (salle 6241, Affaires économiques) :
- éventuellement, proposition de loi relative à la lutte contre l'accaparement des terres et au développement du biocontrôle (n° 4344) (amendements, art. 88)
A 16 h 15 (salle 6241, Affaires économiques) :
- audition de M. Marwan Lahoud, président Airbus Group SAS, directeur général délégué International, stratégie et affaires publiques.
Commission des affaires étrangères :
Coopération européenne avec les pays du Maghreb :
A 9 h 45 :
- présentation, ouverte à la presse, du rapport de la Mission d'information sur la coopération européenne avec les pays du Maghreb.
Commission des affaires européennes :
A 8 h 30 (salle 4325, 33, rue Saint-Dominique) :
- avenir de l'Europe : audition de Mme Daniela Schwarzer, directrice de l'institut de recherche de la DGAP (German Council on Foreign Relations).
A 16 h 30 (salle 4325, 33, rue Saint-Dominique) :
- réforme radicale du contrôle et de l'élaboration des normes régissant l'industrie automobile européenne (rapport d'information) ;
- accord économique et commercial global (CETA) entre l'Union européenne et le Canada (rapport d'information) ;
- lutte contre les conflits d'intérêt dans l'Union européenne (rapport d'information).
Commission des affaires sociales :
A 11 heures (salle 6351, Affaires sociales) :
- éventuellement, Agence nationale de santé publique (n° 4179) (deuxième lecture) (rapport).
Commission de la défense :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques et avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement.
Commission du développement durable :
A 9 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- adaptation du code minier au droit de l'environnement (n° 4251) (rapport) (suite).
A 16 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- adaptation du code minier au droit de l'environnement (n° 4251) (rapport) (suite) (éventuellement).
Commission des finances :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, conjointe avec les commissions des affaires économiques et de la défense nationale et des forces armées, de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement, sur le troisième programme d'investissements d'avenir (PIA 3).
Commission des lois :
A 11 heures (salle 6242, Lois) :
- audition commune de M. Guillaume Poupard, directeur général de l'agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI) et de M. Henri Verdier, directeur interministériel du numérique et du système d'information et de communication de l'État (DINSIC), sur le traitement de données à caractère personnel relatif aux passeports et aux cartes nationales d'identité ;
- nomination d'un rapporteur sur la mise en application de la loi qui serait issue de l'adoption du projet de loi relatif à la sécurité publique (sous réserve de sa transmission).
Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase :
A 11 h 15 :
- audition de représentants de la direction du département Asie de l'Agence française de développement (AFD).
A 12 heures :
- audition de M. Matthieu Combe, conseiller chargé de l'Europe orientale et de l'Asie centrale à la Représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne.
Jeudi 19 janvier 2017
Commission des affaires sociales :
A 9 heures (salle 6351, Affaires sociales) :
- projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-1519 du 10 novembre 2016 portant création au sein du service public de l'emploi de l'établissement public chargé de la formation professionnelle des adultes (sous réserve de son dépôt) (amendements, art. 88).
Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase :
A 11 heures :
- audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger.
Mardi 24 janvier 2017
Commission des affaires étrangères :
A 17 heures :
- audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des Affaires étrangères et du Développement international, chargé du Commerce extérieur, de la Promotion du tourisme et des Français de l'étranger.
- examen d'un projet de loi.
Commission des affaires européennes :
A 17 heures (salle 4325, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l'étranger, conjointe avec la commission des affaires étrangères et la commission des affaires économiques.
Commission de la défense :
A 17 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Kalika, directeur du séminaire Russie, chaire de criminologie au CNAM, et de Mme Barbara Kunz, chercheur au comité d'études des relations franco allemandes de l'IFRI, sur la situation de sécurité en Scandinavie et autour de la mer Baltique.
Mercredi 25 janvier 2017
Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- audition de Mme Anne Hidalgo sur la candidature de la ville de Paris aux Jeux olympiques 2024.
Commission des affaires étrangères :
A 9 h 45 :
- audition de M. Bruno Foucher, président du conseil d'administration de l'Institut français.
Commission des affaires européennes :
A 8 h 30 (salle 4325, 33, rue Saint-Dominique) :
- avenir de l'Europe : audition de M. Jean Pisani-Ferry, commissaire général de France Stratégie.
Commission des affaires sociales :
A 9 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- éventuellement, extension du délit d'entrave à l'IVG (n° 4290) (deuxième lecture) (rapport) ;
- égalité concrète entre les femmes et les hommes (n° 4347) (première lecture) (rapport) ;
- revalorisation des pensions de retraites agricoles en France continentale et les outre-mer (n° 4348) (première lecture) (rapport).
Mercredi 1er février 2017
Commission de la défense :
A 9 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Son Excellence M. Rolf Einar Fife, ambassadeur de Norvège en France et de Son Excellence Mme Veronika Wand-Danielsson, ambassadrice de Suède, sur la situation de sécurité en Scandinavie et autour de la mer Baltique.
Mardi 7 février 2017
Délégation aux outre-mer :
A 17 heures (5e Bureau) :
- examen du rapport d'activité de la délégation aux outre-mer pour la XIVème législature.
Mercredi 8 février 2017
Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- présentation, par Mme Sandrine Doucet, de son rapport au Premier ministre sur l'éducation artistique et culturelle.
Mercredi 22 février 2017
Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- communication de M. Yves Durand sur le rapport annuel du comité de suivi de la loi du 8 juillet 2013 pour la refondation de l'école de la République.
Commission de la défense :
A 16 h 15 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur les opérations en cours
4. Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques :
Réunion du mardi 10 janvier 2017, à 16 h 15 :
Présents. - M. Frédéric Barbier, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Yves Blein, Mme Michèle Bonneton, M. Yves Daniel, Mme Corinne Erhel, Mme Marie-Hélène Fabre, M. Christian Franqueville, M. Daniel Goldberg, M. Jean Grellier, M. Antoine Herth, Mme Laure de La Raudière, M. Jean-Luc Laurent, Mme Annick Le Loch, M. Jean-Pierre Le Roch, M. Yannick Moreau, M. Frédéric Roig, Mme Béatrice Santais, M. Lionel Tardy, M. Jean-Paul Tuaiva.
Excusés. - M. Denis Baupin, M. Jean-Claude Bouchet, M. Olivier Falorni, M. Laurent Furst.
Assistaient également à la réunion. - M. Guillaume Chevrollier, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Sophie Rohfritsch, M. Jean-Luc Warsmann.
Commission des affaires sociales :
Réunion du mardi 10 janvier 2017, à 14 h 30 :
Présents. - M. Pierre Aylagas, M. Alain Ballay, M. Gérard Bapt, Mme Marie-Françoise Clergeau, M. Jean-Louis Costes, M. Jean-Patrick Gille, M. Michel Issindou, Mme Chaynesse Khirouni, Mme Annie Le Houerou, Mme Marie-Thérèse Le Roy, M. Gilles Lurton, M. Robert Olive, M. Denys Robiliard, M. Gérard Sebaoun, M. Jean-Louis Touraine.
Excusés. - Mme Marie-George Buffet, M. André Chassaigne, Mme Joëlle Huillier, Mme Véronique Massonneau, Mme Dominique Orliac.
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
Réunion du mardi 10 janvier 2017, à 17 heures :
Présents. - Mme Catherine Coutelle, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Maud Olivier.
Excusés. - Mme Pascale Crozon, Mme Edith Gueugneau.
Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase :
Réunion du mardi 10 janvier 2017, à 9 heures :
Présents. - M. Alain Ballay, M. Jean-Louis Destans, M. Jean Launay, M. François Loncle, M. Jean-François Mancel, M. François Rochebloine.