A N N E X E I
ORGANISMES NUISIBLES DONT L'INTRODUCTION
ET LA DISSÉMINATION SONT INTERDITES
Partie A
Chapitre 1er
Organismes nuisibles mentionnés à l'annexe I, partie A, chapitre 1er, de la directive 2000/29/CE du 8 mai 2000 dans sa rédaction issue de la directive 2005/16/CE de la Commission du 2 mars 2005.
Chapitre 2
Organismes nuisibles mentionnés à l'annexe I, partie A, chapitre 2, de la directive 2000/29/CE du 8 mai 2000 dans sa rédaction issue de la directive 2005/16/CE de la Commission du 2 mars 2005.
Partie B
Organismes nuisibles mentionnés à l'annexe I, partie B, de la directive 2000/29/CE du 8 mai 2000 dans sa rédaction issue de la directive 2006/35/CE de la Commission du 24 mars 2006.
A N N E X E I I
ORGANISMES NUISIBLES DONT L'INTRODUCTION ET LA DISSÉMINATION SONT INTERDITES S'ILS SE PRÉSENTENT SUR CERTAINS VÉGÉTAUX, PRODUITS VÉGÉTAUX ET AUTRES OBJETS
Partie A
Chapitre 1er
Organismes nuisibles mentionnés au chapitre 1er de la partie A de l'annexe II de la directive 2000/29/CE du 8 mai 2000 dans sa rédaction issue de la directive 2005/16/CE de la Commission du 2 mars 2005.
Chapitre 2
Organismes nuisibles mentionnés au chapitre 2 de la partie A de l'annexe II de la directive 2000/29/CE du 8 mai 2000 dans sa rédaction issue de la directive 2005/16/CE de la Commission du 2 mars 2005.
Partie B
Organismes nuisibles mentionnés à la partie B de l'annexe II de la directive 2000/29/CE du 8 mai 2000 dans sa rédaction issue de la directive 2006/35/CE de la Commission du 24 mars 2006.
A N N E X E I I I
VÉGÉTAUX, PRODUITS VÉGÉTAUX ET AUTRES OBJETS
DONT L'INTRODUCTION EST INTERDITE
Partie A
Végétaux, produits végétaux et autres objets mentionnés à la partie A de l'annexe III de la directive 2000/29/CE du 8 mai 2000 dans sa rédaction issue de la directive 2005/16/CE de la Commission du 2 mars 2005.
Partie B
Végétaux, produits végétaux et autres objets mentionnés à la partie B de l'annexe III de la directive 2000/29/CE du 8 mai 2000 dans sa rédaction issue de la directive 2006/35/CE de la Commission du 24 mars 2006.
A N N E X E I V
VÉGÉTAUX, PRODUITS VÉGÉTAUX ET AUTRES OBJETS DONT L'INTRODUCTION ET LA CIRCULATION SONT SOUMISES À DES EXIGENCES PARTICULIÈRES
Partie A
Chapitre 1er
Végétaux, produits végétaux et autres objets mentionnés au chapitre 1 de la partie A de l'annexe IV de la directive 2000/29/CE du 8 mai 2000 dans sa rédaction issue de la directive 2006/14/CE de la Commission du 6 février 2006.
Chapitre 2
Végétaux, produits végétaux et autres objets mentionnés au chapitre 2 de la partie A de l'annexe IV de la directive 2000/29/CE du 8 mai 2000 dans sa rédaction issue de la directive 2005/16/CE de la Commission du 2 mars 2005.
Partie B
Végétaux, produits végétaux et autres objets mentionnés à la partie B de l'annexe IV de la directive 2000/29/CE du 8 mai 2000 dans sa rédaction issue de la directive 2006/35/CE de la Commission du 24 mars 2006.
A N N E X E V
VÉGÉTAUX, PRODUITS VÉGÉTAUX ET AUTRES OBJETS
SOUMIS À UNE INSPECTION PHYTOSANITAIRE
Partie A
Végétaux, produits végétaux et autres objets mentionnés à la partie A de l'annexe V de la directive 2000/29/CE du 8 mai 2000 dans sa rédaction issue de la directive 2005/77/CE de la Commission du 11 novembre 2005.
Partie B
Végétaux, produits végétaux et autres objets mentionnés à la partie B de l'annexe V de la directive 2000/29/CE du 8 mai 2000 dans sa rédaction issue de la directive 2004/102/CE de la Commission du 5 octobre 2004.
A N N E X E VI
ZONES DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE
RECONNUES ZONES PROTÉGÉES 
Zones mentionnées à l'annexe de la directive 2001/32/CE du 8 mai 2001 dans sa rédaction issue de la directive 2006/36/CE de la Commission du 24 mars 2006.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 124 du 30/05/2006 texte numéro 55
A N N E X E VII
Vous pouvez consulter le formulaire dans le JO
n° 124 du 30/05/2006 texte numéro 55