Assemblée nationale
1. Réunions
Mardi 12 septembre 2017
Commission de la défense :
A 16 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général François Lecointre, chef d'état-major des armées.
A 18 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- nomination d'un rapporteur pour avis ;
- sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme (n° 104) (avis) ;
- nomination rapporteurs et membres d'information.
Mercredi 13 septembre 2017
Commission des finances :
A 9 heures (salle 6350, Finances) :
- audition de M. Martin Vial, Commissaire aux participations de l'Etat.
A 11 heures (salle 6350, Finances) :
- audition de M. Pascal Saint-Amans, directeur du Centre de politique et d'administration fiscales de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), sur le plan d'action concernant l'érosion de la base d'imposition et le transfert de bénéfices (BEPS).
Jeudi 14 septembre 2017
Commission du développement durable :
A 16 heures (salle Lamartine) :
- audition de M. Nicolas Hulot, ministre d'Etat, ministre en charge de la transition écologique et solidaire.
2. Ordre du jour prévisionnel
Mardi 12 septembre 2017
Commission des affaires économiques :
A 8 h 30 (6e bureau) :
- auditions préparatoires aux Etats généraux de l'alimentation.
A 14 h 30 (6e bureau) :
- auditions préparatoires aux Etats généraux de l'alimentation.
Mercredi 13 septembre 2017
Commission des affaires économiques :
A 8 h 30 (6e bureau) :
- auditions préparatoires aux Etats généraux de l'alimentation.
A 14 h 30 (6e bureau) :
- auditions préparatoires aux états généraux de l'alimentation.
Jeudi 14 septembre 2017
Commission des affaires économiques :
A 8 h 30 (6e bureau) :
- auditions préparatoires aux Etats généraux de l'alimentation.
Mercredi 20 septembre 2017
Commission des finances :
A 9 heures (salle 6350, Finances) :
- audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de BPI-Groupe.
A 11 heures (salle 6350, Finances) :
- audition de M. Anthony Requin, directeur général de l'Agence France Trésor.
Mercredi 27 septembre 2017
Commission du développement durable :
A 17 heures (salle Lamartine) :
- audition de M. Jacques Mézard, ministre en charge de la cohésion des territoires.
Mardi 3 octobre 2017
Commission de la défense :
A 17 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Florence Parly, ministre des Armées, sur le projet de loi de finances pour 2018.
Mercredi 4 octobre 2017
Commission de la défense :
A 11 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général François Lecointre, chef d'état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2018.
A 16 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'Etat auprès de la ministre des armées, sur le projet de loi de finances pour 2018.
A 18 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'administration, sur le projet de loi de finances pour 2018.
Commission des finances :
A 9 heures (à préciser) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Pierre Moscovici, commissaire européen aux affaires économiques et financières, à la fiscalité et aux douanes.
Jeudi 5 octobre 2017
Commission de la défense :
A 9 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de représentants de syndicats des personnels civils de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2018.
A 11 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations professionnelles nationales de militaires, sur le projet de loi de finances pour 2018.
Mardi 10 octobre 2017
Commission de la défense :
A 17 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Richard Lizurey, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2018.
Mercredi 11 octobre 2017
Commission de la défense :
A 9 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de l'amiral Christophe Prazuck, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2018.
A 11 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2018.
A 16 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances pour 2018.
Jeudi 12 octobre 2017
Commission de la défense :
A 9 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations d'anciens combattants, sur le projet de finances pour 2018.
Mercredi 18 octobre 2017
Commission de la défense :
A 9 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général André Lanata, chef d'état-major de l'armée de l'air, sur le projet de loi de finances pour 2018.
3. Membres présents ou excusés
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République :
Réunion du mercredi 9 août 2017, à 11 h 35 :
Présents. - Mme Caroline Abadie, Mme Laetitia Avia, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Xavier Breton, M. Eric Ciotti, Mme Typhanie Degois, Mme Coralie Dubost, Mme Nicole Dubre-Chirat, M. Christophe Euzet, M. Jean-Michel Fauvergue, Mme Paula Forteza, M. Philippe Gosselin, M. Sacha Houlié, Mme Elodie Jacquier-Laforge, Mme Catherine Kamowski, M. Philippe Latombe, Mme Alexandra Louis, M. Jean-Louis Masson, M. Jean-Michel Mis, M. Pierre Morel-À-L'Huissier, Mme Naïma Moutchou, M. Didier Paris, M. Jean-Pierre Pont, M. Bruno Questel, M. Rémy Rebeyrotte, M. Robin Reda, M. Thomas Rudigoz, M. Pacôme Rupin, Mme Cécile Untermaier, M. Cédric Villani, M. Guillaume Vuilletet, M. Jean-Luc Warsmann, Mme Hélène Zannier.
Excusés. - Mme Huguette Bello, M. Philippe Dunoyer, Mme Marie Guévenoux, M. Mansour Kamardine, Mme Marietta Karamanli, M. François de Rugy, Mme Maina Sage.
Assistait également à la réunion. - M. Pierre Cordier.