Assemblée nationale
Session ordinaire de 2015-2016
1. Réunions
Mercredi 17 février 2016
Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, conjointe avec la commission des finances, de M. Carlos Ghosn, président de Renault.
Commission de la défense :
A 9 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Charles Beaudouin, directeur de la Section technique de l'armée de terre.
Commission du développement durable :
A 9 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- table ronde sur l'orpaillage illégal en Guyane.
Commission des finances :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de M. Carlos Ghosn, président-directeur général de Renault.
Commission des lois :
A 10 heures (salle 6242, Lois) :
- lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement (n° 3473) (première lecture) (rapport) (suite) ;
- nomination d'un rapporteur.
A 16 h 15 (salle 6242, Lois) :
- lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement (n° 3473) (première lecture) (rapport) (suite).
Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'Etat pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015 :
A 16 h 15 (salle 6241, Affaires économiques) :
- table ronde d'avocats.
A 18 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
- table ronde d'associations de victimes d'attentats terroristes.
A 19 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
Audition de M. Daniel Pszenny, journaliste au Monde, victime des attentats du 13 novembre 2015.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
A 16 h 15 (salon Visconti, 101, rue de l'Université) :
- violences faites aux femmes (rapport d'information).
Mission d'évaluation et de contrôle :
A 14 heures (salle de la commission des Finances) :
- auditions, ouvertes à la presse, de la Mission d'évaluation et de contrôle sur la formation continue et la gestion des carrières dans la haute fonction publique :
- audition de M. Eric Ferri, secrétaire général de l'inspection générale de l'administration, et de M. Arnaud Teyssier, inspecteur général de l'Administration, co-auteurs du rapport sur « L'encadrement supérieur et dirigeant de l'Etat ».
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 16 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- audition de M. Robert Durdilly, président de l'Union française de l'électricité (UFE).
Jeudi 18 février 2016
Commission des lois :
A 9 heures (salle 6242, Lois) :
- audition de M. Laurent Fabius, dont la nomination à la fonction de membre du Conseil constitutionnel sera proposée par le Président de la République et vote sur cette proposition de nomination dans les conditions prévues par l'article 29-1 du règlement ;
- audition de Mme Corinne Luquiens, dont la nomination à la fonction de membre du Conseil constitutionnel a été proposée par le Président de l'Assemblée nationale et vote sur cette proposition de nomination dans les conditions prévues par l'article 29-1 du règlement ;
- droit des étrangers (n° 3128) (lecture définitive) (rapport).
Mission d'évaluation de l'impact de la modernisation numérique de l'Etat (CEC) :
A 9 heures (8e bureau) :
Table ronde sur la gouvernance de la modernisation numérique de l'Etat : « comment dépasser l'ingénierie institutionnelle inutile ? », en présence de :
M. Laurent Hottiaux, directeur des systèmes d'information et de communication au Secrétariat général du ministère de l'intérieur ;
M. Jean-Baptiste Le Brun, délégué aux systèmes d'informations au Secrétariat général des ministères économiques et financiers ;
M. Guillaume Poupard, directeur général de l'Agence nationale pour la sécurité des systèmes d'information (ANSSI) ;
M. Xavier Brunetière, directeur de l'Agence nationale des titres sécurisés (ANTS) ;
M. Henri Verdier, directeur interministériel du numérique et du système d'information et de communication de l'Etat au secrétariat général pour la modernisation de l'action publique (SGMAP).
A 10 h 45 (8e bureau) :
Table ronde sur les services publics numériques comme levier de modernisation de l'Etat : « quelle conduite du changement au sein de l'administration dans la perspective de la généralisation des téléprocédures ? », en présence de :
M. Xavier Albouy, chargé de mission auprès du directeur interministériel du numérique et du système d'information et de communication de l'Etat, et de Mme Virginie Madelin, directrice interministérielle pour l'accompagnement des transformations publiques de l'Etat au Secrétariat général pour la modernisation de l'action publique (SGMAP) ;
M. Thierry Courtine, délégué à la modernisation au Secrétariat général des ministères économiques et financiers ;
M. Jean-Baptiste Le Brun, délégué aux systèmes d'informations au Secrétariat général des ministères économiques et financiers.
Mission d'évaluation des politiques publiques de lutte contre la pollution de l'air (CEC) :
A 9 h 30 (salle 6550, Palais-Bourbon, 2e étage) :
Table ronde sur la pollution de l'air d'origine agricole : Comment l'agriculture s'adapte-t-elle à la lutte contre la pollution de l'air ? , en présence de :
M. Rik Vandererven, adjoint au sous-directeur de la performance environnementale à la direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE) du ministère de l'agriculture, accompagné de Mme Nathalie Guesdon, cheffe du bureau Changement climatique et biodiversité ;
M. Thierry Coué, vice-président de la commission Environnement de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), membre du Conseil national de l'air, accompagné de M. Louis Cayeux, sous-directeur au développement durable ;
M. Jacques Pasquier, membre du pôle Agriculture et environnement à la Confédération paysanne ;
M. Antoine Henrion, élu "référent air" à l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA), membre du Conseil national de l'air, accompagné de Mme Sophie Agasse, responsable des dossiers impacts environnementaux à l'APCA ;
M. Jérôme Mousset, chef du service Agriculture et forêts à l'ADEME, accompagné de M. Thomas Eglin, en charge des questions sur l'air ;
Mme Charlotte Lepitre, coordinatrice du réseau santé-environnement, et M. Camille Dorioz, chargé de mission agriculture, chez France nature environnement (FNE).
Mission d'évaluation et de contrôle :
A 9 heures (salle 6350, Finances) :
Auditions, ouvertes à la presse, de la Mission d'évaluation et de contrôle sur les programmes d'investissements d'avenir (PIA) finançant la transition écologique :
- 9 heures : audition de M. Guillaume Mortelier, directeur de la stratégie et du développement de Bpifrance et de M. Laurent Arthaud, directeur du pôle Investissement Biotech et Ecotech ;
- 10 heures : audition de M. Michael Matlosz, président directeur général de l'Agence nationale de la recherche.
Mission d'information relative au paritarisme :
A 11 heures (salle 6238, Affaires culturelles) :
Auditions, ouvertes à la presse, de :
- à 11 heures : M. Alexandre Bol, cofondateur de Koolicar, M. Jean-Michel Petit, fondateur et président de Vizeat, et Mme Fabienne Weibel, directrice des affaires institutionnelles de Blablacar ;
- à 11 h 45 : M. Pascal Terrasse, député de l'Ardèche et auteur du rapport sur l'économie collaborative, remis au Premier ministre le 8 février 2016, accompagné de M. Philippe Barbezieux, inspecteur général des affaires sociales, et de Mme Camille Herody, inspectrice des finances.
2. Ordre du jour prévisionnel
Mardi 1er mars 2016
Commission des affaires étrangères :
A 17 heures :
- audition de M. Philippe Varin, président directeur général d'Areva.
Commission des affaires européennes :
A 17 heures (salle de la commission, 3e étage, 33, rue Saint-Dominique) :
- Office européen des Brevets (audition).
Commission du développement durable :
A 16 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- audition de M. Pierre Franck Chevet, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN).
A 18 heures (salle 6237, Développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (rapport) ;
- présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité (n° 3440) (rapport).
A 21 heures (salle 6237, Développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (suite rapport) ;
- présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité (n° 3440) (suite rapport).
Commission des lois :
A 14 h 45 (salle 6242, Lois) :
- lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement (n° 3473) (première lecture) (amendements, art. 88).
Mission d'évaluation de l'impact de la modernisation numérique de l'Etat (CEC) :
A 14 heures :
- audition de Mme Laure de la Bretèche, secrétaire générale pour la modernisation de l'action publique.
A 16 h 15 :
- visioconférence avec le directeur général des services de la région Centre, le directeur général des services d'Orléans et un directeur général des services d'une ville de 10 000 à 30 000 habitants.
Mission d'évaluation de l'accès aux droits sociaux (CEC) :
A 9 h 30 :
- audition de M. Bertrand Fragonard, président de chambre honoraire à la Cour des comptes, responsable du groupe de travail "Accès aux droits et aux biens essentiels, minima sociaux" en amont de la conférence sociale de décembre 2012.
Mission d'évaluation et de contrôle :
A 17 heures (salle 6350, Finances) :
- auditions, de la Mission d'évaluation et de contrôle sur la transparence et la gestion de la dette publique :
- à 17 heures : audition, ouverte à la presse, de M. Raoul Briet, président de la première chambre de la Cour des comptes ;
- à 18 heures : audition de représentants d'agences de notation.
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 12 heures (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Eric Le Corre, directeur des affaires publiques du Groupe Michelin et de M. Eric Vinesse, directeur pré-développement.
A 16 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Martin Vial, commissaire aux participations de l'Etat (APE).
Mercredi 2 mars 2016
Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- liberté, indépendance et pluralisme des médias (n° 3465) (première lecture) (rapport).
Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- présentation par M. Pascal Terrasse de son rapport au Premier ministre sur l'économie collaborative.
Commission de la défense :
A 9 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Mayer, président directeur général de Nexter Systems.
Commission du développement durable :
A 9 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (suite rapport).
A 16 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (suite rapport).
Commission des finances :
A 9 h 30 (salle 6350, Finances) :
- audition de M. François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France.
Commission des lois :
A 10 heures (salle 6242, Lois) :
- droit individuel à la formation pour les élus locaux (n° 3474) (première lecture) (rapport) ;
- réforme de la prescription en matière pénale (n° 2931) (première lecture) (rapport) ;
- rémunération capital sociétés coopératives (n° 3439) (première lecture) (rapport) ;
- protection des forêts contre l'incendie (n° 3231) (première lecture) (rapport)
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
A 16 h 30 (salle Lamartine) :
- colloque, ouvert à la presse, sur les femmes et la fonction publique d'Etat.
Mission d'évaluation de l'impact de la modernisation numérique de l'Etat (CEC) :
A 16 h 15 :
- audition de M. Henri Verdier, directeur interministériel du numérique et du système d'information et de communication de l'Etat, administrateur général des données.
A 17 heures :
- audition de M. Laurent de Jekhowsky, secrétaire général des ministères économiques et financiers.
A 17 h 45 :
- audition de M. Denis Robin, secrétaire général du ministère de l'Intérieur.
Mission d'évaluation et de contrôle :
A 16 h 15 (salle 6350, Finances) :
- auditions, ouvertes à la presse, de la Mission d'évaluation et de contrôle sur la formation continue et la gestion des carrières dans la haute fonction publique (à confirmer).
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 14 heures (salon Mars 1, 32, rue Saint-Dominique) :
- audition d'un représentant de l'Institut français du pétrole.
Mardi 8 mars 2016
Commission des affaires européennes :
A 17 heures (salle de la commission, 3e étage du 33, rueSaint-Dominique) :
- mission en Serbie et au Monténégro (communication) ;
- opération des forces navales européennes en Méditerranée (communication).
Commission du développement durable :
A 17 heures (salle 6237, Développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (suite rapport).
A 21 heures (salle 6237, Développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (suite rapport).
Mission d'évaluation et de contrôle :
A 16 h 15 (salle 6350, Finances) :
- auditions, ouvertes à la presse, de la Mission d'évaluation et de contrôle sur les programmes d'investissements d'avenir (PIA) finançant la transition écologique :
- à 16 h 15 : audition de Mme Odile Renaud-Basso, directrice générale adjointe de la Caisse des dépôts ;
- à 17 h 15 : audition de Mme Florence Jasmin, directrice Pexe, Association des éco-entreprises de France.
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 16 heures (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Christian Peugeot, président du Comité des constructeurs français d'automobiles (CCFA), et de M. Nicolas Le Bigot, directeur des affaires environnementales et techniques.
Mercredi 9 mars 2016
Commission des affaires européennes :
A 16 h 30 (salle de la commission, 3e étage du 33, rueSaint-Dominique) :
- proposition de règlement relative aux armes à feu (communication).
Commission du développement durable :
A 9 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (suite rapport).
A 16 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- éventuellement, reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (suite rapport).
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
A 16 h 30 (salle Lamartine) :
- table ronde, ouverte à la presse, sur la place des femmes en politique.
Mission d'évaluation et de contrôle :
A 14 heures (salle 6350, Finances) :
- auditions, ouvertes à la presse, de la Mission d'évaluation et de contrôle sur la formation continue et la gestion des carrières dans la haute fonction publique (à confirmer).
A 16 h 15 (salle 6350, Finances) :
Auditions, ouvertes à la presse, de la Mission d'évaluation et de contrôle sur la transparence et la gestion de la dette publique :
- à 16 h 15 : audition de M. Patrice Ract Madoux, président du conseil d'administration de la caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES) ;
- à 17 h 15 : audition de M. Jacques de Larosiere, président du comité stratégique de l'Agence France Trésor, président de EUROFI ;
- à 18 h 15 : table ronde réunissant MM. Franck Motte, responsable Eurorates HSBC, Raoul Salomon, Responsable des relations avec le Trésor français, Barclays Capital, Christophe Jobert, Head of Global Market France.
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 14 heures (salon Mars 2, 32, rue Saint-Dominique) :
- audition d'un représentant d'EDF.
Mardi 15 mars 2016
Commission des affaires européennes :
A 16 h 30 (salle de la commission, 3e étage, 33, rue Saint-Dominique) :
- président du CNES (audition).
Mission d'évaluation et de contrôle :
A 17 heures (salle de la commission des Finances) :
- audition, ouverte à la presse, de la Mission d'évaluation et de contrôle sur la transparence et la gestion de la dette publique ;
- à 17 heures : M. Anthony REQUIN, directeur général de l'Agence France Trésor (AFT) (salle 6350).
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 11 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Paulissen, délégué général de la Fédération nationale des transporteurs routiers (FNTR), de M. Benoit Daly, secrétaire général et de Mme Elisabeth Charrier, déléguée régionale.
Mercredi 16 mars 2016
Commission des affaires européennes :
A 16 h 30 (salle de la commission, 3e étage, 33, rue Saint-Dominique) :
- projet de règlement relatif à la loi électorale pour les élections européennes (Communication).
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 14 heures (salon Visconti, 32, rue Saint-Dominique) :
Audition de M. Jean-Louis Bal, Président du Syndicat des énergies renouvelables.
Mardi 22 mars 2016
Commission des affaires européennes :
A 16 h 30 (salle de la commission, 3e étage, 33, rue Saint-Dominique) :
- commissaire européen en charge du marché numérique (audition).
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 16 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Emmanuel Barbe, délégué interministériel à la sécurité routière.
Mercredi 23 mars 2016
Commission des affaires européennes :
A 16 h 30 (salle de la commission, 3e étage, 33, rue Saint-Dominique) :
- Conseil européen des 17 et 18 mars (audition).
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 11 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Boisseau, directeur général de la branche marketing et services et membre du Comité exécutif du Groupe Total.
Mardi 29 mars 2016
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 16 h 15 (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Gilles Le Borgne, membre du comité exécutif de PSA Peugeot Citroën.
Mercredi 6 avril 2016
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 16 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- audition d'un représentant d'ENGIE.
3. Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques :
Réunion du mardi 16 février 2016, à 13 h 45 :
Présents. - Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Philippe Bies, Mme Marie-Hélène Fabre, M. Daniel Goldberg, M. Jean Grellier, M. Henri Jibrayel, M. Jean-Luc Laurent, Mme Frédérique Massat, M. François Pupponi, Mme Béatrice Santais, M. Lionel Tardy, M. Jean-Marie Tétart.
Excusés. - M. Thierry Benoit, M. Jean-Claude Bouchet, Mme Jeanine Dubié, M. Thierry Lazaro, Mme Annick Le Loch, M. Jean-Charles Taugourdeau.
Commission des affaires européennes :
Réunion du mardi 16 février 2016, à 17 heures :
Présents. - Mme Danielle Auroi, Mme Sandrine Doucet, M. Jérôme Lambert, M. Arnaud Leroy, M. Rémi Pauvros.
Excusés. - M. Kader Arif, M. Pierre Lequiller, M. Jean-Claude Mignon.
Assistaient également à la réunion. - M. Yves Albarello, M. Guy Bailliart, Mme Marie-Noëlle Battistel, Mme Michèle Bonneton, M. Florent Boudié, M. Jean-Louis Bricout, M. Jean-Paul Chanteguet, M. Guillaume Chevrollier, M. Dino Cinieri, M. Jean-Jacques Cottel, M. Stéphane Demilly, M. Philippe Duron, Mme Corinne Erhel, Mme Marie-Hélène Fabre, M. Olivier Falorni, M. Daniel Fasquelle, M. Yannick Favennec, M. Franck Gilard, Mme Estelle Grelier, M. Michel Heinrich, M. Philippe Kemel, M. François-Michel Lambert, Mme Viviane Le Dissez, M. Philippe Le Ray, M. Serge Letchimy, Mme Marie Le Vern, Mme Marie-Lou Marcel, Mme Frédérique Massat, M. Yannick Moreau, M. Bertrand Pancher, M. Hervé Pellois, M. Dominique Potier, M. Martial Saddier, Mme Béatrice Santais, M. Jean-Marie Sermier, Mme Suzanne Tallard, M. Lionel Tardy, Mme Catherine Troallic, M. Jean-Pierre Vigier.
Commission de la défense nationale et des forces armées :
Réunion du mardi 16 février 2016, à 17 heures :
Présents. - Mme Patricia Adam, Mme Sylvie Andrieux, M. Nicolas Bays, M. Jean-Jacques Bridey, M. Guy Chambefort, M. Jean-David Ciot, M. David Comet, Mme Marianne Dubois, Mme Geneviève Fioraso, M. Philippe Folliot, M. Yves Fromion, M. Claude de Ganay, Mme Geneviève Gosselin-Fleury, M. Serge Grouard, M. Christophe Guilloteau, M. Francis Hillmeyer, M. Jacques Lamblin, M. François Lamy, M. Charles de La Verpillière, M. Gilbert Le Bris, M. Jean-Yves Le Déaut, M. Christophe Léonard, M. Maurice Leroy, M. Alain Marleix, M. Alain Marty, M. Damien Meslot, M. Philippe Meunier, M. Alain Moyne-Bressand, M. Philippe Nauche, M. Jean-Claude Perez, M. Joaquim Pueyo, Mme Marie Récalde, M. Eduardo Rihan Cypel, M. Alain Rousset, M. Philippe Vitel, M. Michel Voisin.
Excusés. - M. Olivier Audibert Troin, Mme Danielle Auroi, M. Claude Bartolone, M. Daniel Boisserie, M. Philippe Briand, M. Jean-Jacques Candelier, Mme Carole Delga, M. Yves Foulon, M. Eric Jalton, M. Frédéric Lefebvre, M. Bruno Le Roux, M. François de Rugy.
Assistaient également à la réunion. - M. François Cornut-Gentille, M. Jean-François Lamour.
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire :
Réunion du mardi 16 février 2016, à 16 h 15 :
Présents. - M. Eric Alauzet, M. François André, M. Jean-Claude Buisine, M. Gilles Carrez, M. Romain Colas, M. Charles de Courson, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Jean-Louis Dumont, M. Yann Galut, M. Joël Giraud, M. Razzy Hammadi, M. Régis Juanico, M. Jean Launay, M. Dominique Lefebvre, M. Jean-François Mancel, Mme Eva Sas, Mme Claudine Schmid.
Excusés. - M. Guillaume Bachelay, M. Dominique Baert, M. Jean-Claude Fruteau, M. Marc Goua, M. Patrick Lebreton, M. Marc Le Fur, Mme Véronique Louwagie, M. Victorin Lurel, Mme Christine Pires Beaune, Mme Valérie Rabault, Mme Monique Rabin, M. Jean-Paul Tuaiva, M. Michel Vergnier, M. Philippe Vigier.
Assistaient également à la réunion. - M. Lionel Tardy.
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République :
Réunion du mardi 16 février 2016, à 14 h 45 :
Présents. - M. Erwann Binet, Mme Françoise Descamps-Crosnier, M. Guy Geoffroy, M. Patrick Mennucci, Mme Elisabeth Pochon, M. Pascal Popelin, M. Dominique Raimbourg.
Excusés. - M. Ibrahim Aboubacar, M. Sergio Coronado, M. Marc Dolez, Mme Laurence Dumont, M. Guillaume Garot, M. Daniel Gibbes, Mme Françoise Guégot, Mme Marietta Karamanli, M. Alfred Marie-Jeanne, Mme Sandrine Mazetier, M. Bernard Roman, Mme Maina Sage, M. Roger-Gérard Schwartzenberg, M. Jacques Valax.
Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'Etat pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015 :
Réunion du lundi 15 février 2016, à 15 heures :
Présents. - M. David Comet, M. Jacques Cresta, Mme Marianne Dubois, Mme Françoise Dumas, M. Olivier Falorni, M. Georges Fenech, M. Serge Grouard, M. François Lamy, M. Guillaume Larrivé, M. Jean-Luc Laurent, M. Michel Lefait, M. Alain Marsaud, M. Sébastien Pietrasanta, M. Jean-Michel Villaumé.
Excusés. - M. Pierre Lellouche, Mme Lucette Lousteau, M. Jean-René Marsac.
Réunion du lundi 15 février 2016, à 18 heures :
Présents. - M. David Comet, M. Jacques Cresta, Mme Marianne Dubois, Mme Françoise Dumas, M. Olivier Falorni, M. Georges Fenech, M. Serge Grouard, M. François Lamy, M. Guillaume Larrivé, M. Jean-Luc Laurent, M. Michel Lefait, M. Alain Marsaud, M. Sébastien Pietrasanta, M. Jean-Michel Villaumé.
Excusés. - M. Pierre Lellouche, Mme Lucette Lousteau, M. Jean-René Marsac.
Délégation aux outre-mer :
Réunion du mardi 16 février 2016, à 17 heures :
Présents. - Mme Chantal Berthelot, Mme Marie-Anne Chapdelaine, M. Jean-Claude Fruteau, M. Philippe Gosselin, Mme Gabrielle Louis-Carabin, Mme Monique Orphé.
Excusés. - Mme Brigitte Allain, M. Stéphane Claireaux, Mme Florence Delaunay, M. Daniel Gibbes, M. François-Michel Lambert, M. Serge Letchimy, M. Boinali Said, M. Gabriel Serville.
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques :
Réunion du mardi 16 février 2016, à 16 h 15 :
Présents. - M. Gérard Cherpion, M. Richard Ferrand, M. Gilles Lurton, M. Denys Robiliard, M. Stéphane Travert.
Assistaient également à la réunion. - M. Pierre Aylagas, Mme Kheira Bouziane-Laroussi, Mme Fanélie Carrey-Conte, M. Michel Issindou, Mme Annie Le Houerou, M. Robert Olive.
Mission d'information sur les moyens de Daech :
Réunion du mardi 16 février 2016, à 14 heures :
Présents. - M. Kader Arif, M. François Asensi, M. Jean-Louis Destans, M. Olivier Falorni, M. Yves Fromion, M. Jean-Marc Germain, Mme Geneviève Gosselin-Fleury, M. Serge Janquin, M. Alain Moyne-Bressand, M. Jacques Myard, M. Jean-Frédéric Poisson, M. Joaquim Pueyo, Mme Marie Récalde, M. Eduardo Rihan Cypel.
Excusés. - M. Guy-Michel Chauveau, M. Alain Claeys, M. Jean-Claude Mignon, M. François Rochebloine.
Assistaient également à la réunion. - M. Gérard Bapt.