Sont nommés rapporteurs en qualité d'experts :
 Mme la docteure Cécile Anglade, direction générale de la santé ;
 M. Jean-Pierre Bastard, centre hospitalier universitaire de Grenoble ;
 Mme la docteure Claudine Blanchet-Bardon, Assistance publique-hôpitaux de Paris ;
 M. le professeur Gabriel Bellon, hôpital Debrousse-hospices civils de Lyon ;
 Mme Christiane Bistué, centre hospitalier d'Alès ;
 M. le professeur Alexis Brice, groupe hospitalier La Pitié-La Salpêtrière, Assistance publique-hôpitaux de Paris ;
 M. le professeur Thierry Brue, institut Jean Roche, Assistance publique-hôpitaux de Marseille ;
 Mme la professeure Odile Boespflug-Tanguy, centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand ;
 M. le professeur Bruno Bonaz, centre hospitalier universitaire de Grenoble ;
 M. Paul Castel, centre hospitalier universitaire de Strasbourg ;
 M. le professeur Bertrand Chevalier, hôpital Ambroise Paré, Assistance publique-hôpitaux de Paris ;
 M. le professeur Antoine Cortot, centre hospitalier universitaire de Lille ;
 Mme la docteure Juliette Daniel, direction régionale des affaires sanitaires et sociales des Pays de la Loire ;
 M. Didier Delmotte, centre hospitalier universitaire de Lille ;
 M. le professeur Marc Delpech, Assistance publique-hôpitaux de Paris ;
 M. le professeur Claude Desnuelle, centre hospitalier universitaire de Nice ;
 M. Jean-Pierre Dewitte, centre hospitalier universitaire de Poitiers ;
 M. Vincent Diebolt, Fédération hospitalière de France ;
 M. le docteur Jean Dufriche, direction générale de la santé ;
 Mme la docteure Marie-Claude Dumont, agence régionale d'hospitalisation Provence-Alpes-Côte d'Azur ;
 Mme Dominique Feuille, centre hospitalier Georges Mazurelle, La Roche-sur-Yon ;
 M. le professeur Alain Fischer, GIS-Institut des maladies rares, Paris ;
 M. le professeur Frédéric Galacteros, hôpital Henri Mondor, Assistance publique-hôpitaux de Paris ;
 Mme Marie-Claude Gaste, centre hospitalier universitaire de Montpellier ;
 Mme la professeure Jenny Goudemand, centre hospitalier universitaire de Lille ;
 M. le professeur Jean-Pierre Grünfeld, hôpital Necker-Enfants malades, Assistance publique-hôpitaux de Paris ;
 M. le docteur Jean-Paul Guyonnet, direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Languedoc-Roussillon ;
 M. Jean-Paul Guerin, centre hospitalier universitaire de Nantes ;
 M. Alain Heriaud, centre hospitalier universitaire de Bordeaux ;
 M. le professeur Serge Herson, groupe hospitalier La Pitié-La Salpêtrière, Assistance publique-hôpitaux de Paris ;
 Mme Françoise Hervoir, centre hospitalier de Saint-Avé ;
 M. le professeur Alain Hovnavian, centre hospitalier universitaire de Toulouse ;
 M. Gilles Launay, centre hospitalier universitaire de Montpellier ;
 Mme la docteure Martine Le Merrer, hôpital Necker-Enfants malades, Assistance publique-hôpitaux de Paris ;
 Mme Sylvie Leuwers, centre hospitalier Sainte-Anne ;
 Mme Isabelle Lesage, hôpital Necker-Enfants malades, Assistance publique-hôpitaux de Paris ;
 Mme la professeure Anne Lienhardt-Roussie, centre hospitalier universitaire de Limoges ;
 Mme Geneviève Marchalot, hôpital Paul Brousse, Assistance publique-hôpitaux de Paris ;
 Mme la docteure Sandrine Marlin, hôpital Trousseau, Assistance publique-hôpitaux de Paris ;
 Mme Colette Martino, centre hospitalier de Dignes-les-Bains ;
 Mme Nicole Monsterlet, centre hospitalier Broca, Assistance publique-hôpitaux de Paris ;
 M. le professeur Arnold Munnich, hôpital Necker-Enfants malades, Assistance publique-hôpitaux de Paris ;
 M. le professeur Claude Negrier, centre hospitalier universitaire de Lyon ;
 Mme la professeure Isabelle Quéré, centre hospitalier universitaire de Montpellier ;
 M. le docteur Gilles Rault, centre hospitalier de Roscoff ;
 M. Robert Reichert, centre hospitalier universitaire de Nantes ;
 M. le professeur Jean-Michel Rogez, institut de biologie, centre hospitalier universitaire de Nantes ;
 Mme Dominique Saint Pierre, centre hospitalier universitaire de Caen ;
 M. Fernand Sanchez, Assistance publique-hôpitaux de Marseille ;
 M. le professeur Jean-Marie Saudubray, hôpital Necker-Enfants malades, Assistance publique-hôpitaux de Paris ;
 M. le professeur Jean Sibilia, centre hospitalier universitaire de Strasbourg ;
 M. le professeur Jean-Luc Schmutz, centre hospitalier universitaire de Nancy ;
 Mme Monique Sorrentino, Assistance publique-hôpitaux de Marseille ;
 Mme Roselyne Vasseur, Institut Curie, Paris ;
 M. le professeur Pierre Wolkenstein, hôpital Henri Mondor, Assistance publique-hôpitaux de Paris.