Art. 2. -  A. - Le titre Ier est modifié comme suit :
      1o Aux paragraphes 101B et 101C, remplacer les mots : << seuls les appareils     homologués >> par les mots : << seuls les appareils homologués ou revêtus du     marquage CE accompagné du numéro d'identification de l'organisme habilité >>     ;
      2o Aux paragraphes 101B06.1 et 101B06.2, après le mot : << homologués >>,
     ajouter les mots : << ou revêtus du marquage CE accompagné du numéro     d'identification de l'organisme habilité >> ;
      3o Aux paragraphes 101C03 et 101C05, remplacer la phrase : << Seuls les     appareils homologués sont pris en charge dans la configuration présentée à     l'homologation (pour les appareils pneumatiques, le compresseur et le     nébuliseur doivent comporter le même numéro d'homologation) >> par : << Seuls     les appareils homologués ou revêtus du marquage CE accompagné du numéro     d'identification de l'organisme habilité sont pris en charge. Les appareils     pneumatiques, le compresseur et le nébuliseur doivent répondre aux     dispositions de l'article R. 665-44 du code de la santé publique >> ;
      4o Aux paragraphes 101C02 et 101C06, remplacer le mot : << homologation >>     par les mots : << homologation ou revêtu du marquage CE accompagné du numéro     d'identification de l'organisme habilité >> ;
      5o Au paragraphe 101C10, au 3. Nomenclature et tarifs, remplacer les mots :     << les appareils homologués >> par les mots : << les appareils homologués ou     revêtus du marquage CE accompagné du numéro d'identification de l'organisme     habilité >> ;
      6o Au paragraphe 101C14, remplacer la phrase : << Seuls les appareils     homologués sont pris en charge dans la configuration décrite dans l'arrêté     d'homologation publié au Journal officiel (l'homologation porte sur     l'ensemble composé d'un compresseur et d'un nébuliseur) >> par : << Seuls les     appareils homologués ou revêtus du marquage CE accompagné du numéro     d'identification de l'organisme habilité sont pris en charge. Le compresseur     et le nébuliseur doivent répondre aux dispositions de l'article R. 665-44 du     code de la santé publique >> ;
      7o Au paragraphe 103D01, après les mots : << diffuseur portable non     réutilisable >>, ajouter une phrase ainsi rédigée : << Seuls sont pris en     charge les appareils homologués ou revêtus du marquage CE accompagné du     numéro de l'organisme habilité >> ;
      8o Au paragraphe 103S06, remplacer la phrase : << A partir du 15 septembre     1993, seuls seront pris en charge les appareils bénéficiant d'une     autorisation de commercialisation au titre des dispositions transitoires     prévues par l'article 2 du décret no 90-899 du 1er octobre 1990 ou     d'homologation délivrée par le ministre chargé de la santé (2) >> par la     phrase : << Seuls sont pris en charge les appareils homologués ou revêtus du     marquage CE accompagné du numéro de l'organisme habilité >>.
      B. - Au titre II, le chapitre III est modifié comme suit :
      1o A la partie Conditions de prise en charge, après le mot : << homologués     >>, sont ajoutés les mots : << ou revêtus du marquage CE accompagné du numéro     de l'organisme habilité >> ;
      2o Au paragraphe 203A00, remplacer les mots : << l'appareil homologué     appliqué >> par les mots : l'appareil appliqué, s'il est homologué ou revêtu     du marquage CE accompagné du numéro de l'organisme habilité >> ;
      3o Au paragraphe 203B00, remplacer les mots : << Si l'appareil homologué     appliqué figure sur la liste annexée ci-après >> par les mots : << l'appareil     appliqué est pris en charge s'il est homologué ou revêtu du marquage CE     accompagné du numéro de l'organisme habilité et s'il figure sur la liste     annexée ci-après >>.