Sénat
Session ordinaire de 2017-2018
Membres présents ou excusés
Commission des finances :
2e séance du mardi 7 novembre 2017 :
Présents  : Julien Bargeton, Yannick Botrel, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Thierry Carcenac, Philippe Dallier, Vincent Éblé, Rémi Féraud, Charles Guené, Éric Jeansannetas, Patrice Joly, Fabienne Keller, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Gérard Longuet, Victorin Lurel, Sébastien Meurant, Albéric de Montgolfier, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Sophie Taillé-Polian, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Excusé  : Nathalie Goulet.
Ont délégué leur droit de vote  : Vincent Capo-Canellas, Bernard Lalande, Victorin Lurel, Claude Nougein.
Assistaient en outre à la séance  :  Jacques Bigot (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Jean Bizet (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Philippe Bonnecarrère (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Nicole Duranton (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), André Gattolin (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Laurence Harribey (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Benoît Huré (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Guy-Dominique Kennel (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Jean-Yves Leconte (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Anne-Catherine Loisier (commission des affaires économiques), Didier Marie (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Franck Menonville (commission des affaires économiques), Michel Raison (commission des affaires économiques), Sylvie Robert (commission de la culture, de l'éducation et de la communication).
3e séance du mardi 7 novembre 2017 :
Présents  : Philippe Adnot, Julien Bargeton, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Thierry Carcenac, Philippe Dallier, Bernard Delcros, Vincent Éblé, Rémi Féraud, Jean-Marc Gabouty, Jacques Genest, Jean-François Husson, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Sébastien Meurant, Albéric de Montgolfier, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Excusé  : Nathalie Goulet.
Commission des finances :
3e séance du mercredi 8 novembre 2017 :
Présents  : Philippe Adnot, Julien Bargeton, Arnaud Bazin, Yannick Botrel, Michel Canevet, Emmanuel Capus, Thierry Carcenac, Vincent Delahaye, Vincent Éblé, Frédérique Espagnac, Charles Guené, Jean-François Husson, Fabienne Keller, Bernard Lalande, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Gérard Longuet, Sébastien Meurant, Albéric de Montgolfier, Georges Patient, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Pascal Savoldelli, Sophie Taillé-Polian, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Excusés  : Jean-Marc Gabouty, Nathalie Goulet, Éric Jeansannetas, Nuihau Laurey.
Ont délégué leur droit de vote  : Philippe Dominati, Jacques Genest, Nathalie Goulet, Roger Karoutchi, Fabienne Keller, Nuihau Laurey, Victorin Lurel.
Assistait en outre à la séance  :   Jean-Claude Carle (commission de la culture, de l'éducation et de la communication).
Commission des finances :
1re séance du jeudi 9 novembre 2017 :
Présents  : Julien Bargeton, Arnaud Bazin, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Thierry Carcenac, Philippe Dallier, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Philippe Dominati, Vincent Éblé, Frédérique Espagnac, Jean-Marc Gabouty, Alain Joyandet, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Albéric de Montgolfier, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Pascal Savoldelli, Sophie Taillé-Polian, Sylvie Vermeillet.
Excusé  : Nathalie Goulet.
2e séance du jeudi 9 novembre 2017 :
Présents  : Julien Bargeton, Arnaud Bazin, Michel Canevet, Philippe Dallier, Bernard Delcros, Vincent Éblé, Jean-Marc Gabouty, Jacques Genest, Charles Guené, Alain Houpert, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Alain Joyandet, Marc Laménie, Christine Lavarde, Dominique de Legge, Albéric de Montgolfier, Jean-François Rapin, Sylvie Vermeillet.
Excusé  : Nathalie Goulet.
Ont délégué leur droit de vote  : Philippe Dominati, Nathalie Goulet, Patrice Joly, Fabienne Keller, Bernard Lalande, Nuihau Laurey, Antoine Lefèvre, Claude Nougein, Georges Patient.
Convocations
Commission des Affaires sociales :
(salle 213)
I. - Mardi 14 novembre 2017, à 9 h 30 :
1. Examen des amendements sur le projet de loi n° 63 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2018.
2. Questions diverses.
II. - Mardi 14 novembre 2017, à 13 h 30 :
1. Suite de l'examen des amendements sur le projet de loi n° 63 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2018.
2. Questions diverses.
III. - Mardi 14 novembre 2017, à l'issue de la séance de l'après-midi
1. Suite de l'examen des amendements sur le projet de loi n° 63 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2018.
2. Questions diverses.
IV. - Mercredi 15 novembre 2017, à 9 h 30 :
1. Suite de l'examen des amendements sur le projet de loi n° 63 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2018.
2. Désignation des candidats appelés à faire partie d'une éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018.
3. Questions diverses.
II. - Jeudi 16 novembre 2017, à 14 h 15 :
1. Dépouillement simultané du scrutin au sein des commissions des affaires sociales des deux assemblées pour la présidence de la Haute Autorité de santé.
2. Questions diverses.
Commission des finances :
I. - Mardi 14 novembre 2017, à 9 heures (salle de la commission) :
1. Examen du rapport en nouvelle lecture sur le projet de loi de finances rectificative pour 2017 (M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général).
2. PLF 2018 - Examen du rapport de M. Antoine Lefèvre, rapporteur spécial, sur la mission « Justice » (et article 57 ter).
3. PLF 2018 - Examen du rapport de MM. Arnaud Bazin et Éric Bocquet, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » (et article 63).
4. Questions diverses.
II. - Mardi 14 novembre 2017, à 17 h 45 (salle de la commission) :
1. PLF 2018 - Examen du rapport de M. Gérard Longuet, rapporteur spécial, sur la mission « Enseignement scolaire ».
2. Questions diverses.
III. - Mercredi 15 novembre 2017, à 8 h 30 (salle de la commission) :
1. PLF 2018 - Examen des articles de la première partie du projet de loi de finances pour 2018 - Tome II du rapport général (M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général).
2. Questions diverses.
IV. - Mercredi 15 novembre 2017, à 14 h 30 (salle de la commission) :
1. PLF 2018 - Examen du rapport de M. Victorin Lurel, rapporteur spécial, sur le compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'Etat ».
2. PLF 2018 - Examen du rapport de M. Jacques Genest, rapporteur spécial, sur la mission « Administration générale et territoriale de l'Etat » (et article 49 B).
3. PLF 2018 - Examen des rapports de :
M. Philippe Dominati, rapporteur spécial, sur les programmes « Gendarmerie nationale » et « Police nationale » de la mission « Sécurités » (et article 62 bis) ;
M. Jean-Marc Gabouty, rapporteur spécial, sur le programme « Sécurité et éducation routières » de la mission « Sécurités » et le compte d'affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » (et article 66) ;
M. Jean Pierre Vogel, rapporteur spécial, sur le programme « Sécurité civile » de la mission « Sécurités » (et article 62 ter).
4. Questions diverses.
V. - Jeudi 16 novembre 2017, à 10 h 30 (salle de la commission) :
1. PLF 2018 - Examen du rapport de M. Roger Karoutchi, rapporteur spécial, sur la mission « Médias, livre et industries culturelles » et le compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public ».
2. PLF 2018 - Examen du rapport de MM. Vincent Delahaye et Rémi Féraud, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Action extérieure de l'Etat ».
3. PLF 2018 - Examen du rapport de Mme Frédérique Espagnac et M. Bernard Lalande, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Économie » et le compte de concours financiers « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés ».
4. Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Convocation rectifiée :
I. - Mardi 14 novembre 2017, à 17 h 45 (salle Clemenceau) :
1° Audition de M. Gérard Collomb, ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, et de Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, sur le projet de loi de finances pour 2018.
Cette audition est ouverte à la presse (les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication : presse@senat.fr). Elle fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et sera consultable en vidéo à la demande.
2° Questions diverses.
II. - Mercredi 15 novembre 2017, à 10 heures (salle 216) :
1° Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution visant à pérenniser et adapter la procédure de législation en commission, présentée par M. Gérard Larcher, Président du Sénat (sous réserve de son dépôt).
2° Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la sécurité (sous réserve de son dépôt).
3° Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 310 (A.N., XVè lég.) relative à l'exercice des compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (procédure accélérée) (sous réserve de sa transmission).
4° Nomination des membres de la mission d'information sur le contrôle et le suivi de la mise en œuvre des lois de réforme territoriale (rapporteur : M. Mathieu Darnaud).
5° Nomination des membres de la mission d'information sur le contrôle et le suivi de la loi n° 2017-1510 du 30 octobre 2017 renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme (rapporteur : M. Marc-Philippe Daubresse).
6° Examen du rapport de M. Didier Marie et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 362 (2016-2017), adoptée par l'Assemblée nationale, relative aux modalités de dépôt de candidature aux élections.
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Lundi 13 novembre 2017, à 12 heures.
7° Examen du rapport d'information de Mme Catherine Troendlé et M. Mathieu Darnaud relatif à la Polynésie française.
8° Questions diverses.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
- Proposition de loi n° 362 (2016-2017), adoptée par l'Assemblée nationale, relative aux modalités de dépôt de candidature aux élections : lundi 13 novembre 2017, à 12 heures.