Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Réunions
Mercredi 17 février 2016
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à 9 h 30 (salle Clemenceau) :
A 9 h 30 :
- audition de SE Dr Khalid Bin Mohammad Al Ankary, ambassadeur d'Arabie saoudite en France, sur la situation régionale.
A 10 h 30 :
- communication de M. Jean-Pierre Raffarin, président, sur le rapport 2015 de la délégation parlementaire au renseignement (DPR) et audition conjointe de M. Bernard Bajolet, DGSE (direction générale de la sécurité extérieure) et de M. Patrick Calvar, DGSI (direction générale de la sécurité intérieure).
Commission des affaires sociales, à 9 h 30 (salle n° 213) :
- proposition de loi relative à la protection de l'enfant (n° 345, 2015-2016) - Examen des amendements, en nouvelle lecture, au texte de la commission ;
- nomination d'un rapporteur.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, à 9 heures (salle Médicis) :
Table ronde, ouverte au public et à la presse, sur la démographie médicale (captation vidéo), autour de :
M. Patrick Bouet, président de l'Ordre national des médecins ;
M. Didier Borniche, président de l'Ordre national des infirmiers ;
Mme Emilie Frelat, présidente du Syndicat national des jeunes médecins généralistes (SNJMG) ;
Mme Catherine Arenou, vice-présidente de l'Association des maires ville et banlieue de France ;
Un représentant de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) ;
Un représentant de l'Association des maires ruraux de France (AMRF) ;
Un représentant de l'Association des petites villes de France (APVF).
Projet de loi pour une République numérique (n° 325, 2015-2016). - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, à 9 heures (salle n° 216) :
- nomination de rapporteurs ;
- proposition de loi organique (n° 278, 2015-2016) et proposition de loi (n° 279, 2015-2016) de modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle - Examen des amendements éventuels aux textes de la commission ;
- assistance médicale à la maternité et la gestation pour autrui - Examen du rapport d'information de M. Yves Détraigne et Mme Catherine Tasca ;
- mission de contrôle et de suivi de la mise en œuvre des dernières lois de réforme territoriale. - Communication de MM. Mathieu Darnaud, René Vandierendonck, Pierre Yves Collombat et Michel Mercier co-rapporteurs.
Mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'Islam en France et de ses lieux de culte, à 15 heures (salle Médicis) :
A 15 heures :
- audition de Mme Christine Rodier, auteure de La question halal. Sociologie d'une consommation controversée.
A 16 heures :
- audition de Mgr Philippe Bordeyne, recteur de l'Institut Catholique de Paris (sur la formation des imams assurée par cet établissement).
Membres présents ou excusés
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Séance du mardi 16 février 2016 :
Présents. - Patrick Abate, David Assouline, Marie-Christine Blandin, Maryvonne Blondin, Corinne Bouchoux, Marie-Annick Duchêne, Louis Duvernois, Françoise Férat, Dominique Gillot, Brigitte Gonthier-Maurin, Mireille Jouve, Claude Kern, Françoise Laborde, Jean-Pierre Leleux, Claudine Lepage, Vivette Lopez, Jean-Jacques Lozach, Jean-Claude Luche, Christian Manable, Colette Mélot, Danielle Michel, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Philippe Nachbar, Christine Prunaud, Bruno Retailleau, Sylvie Robert, Michel Savin.
Excusés. - Jean-Louis Carrère, François Commeinhes, Alain Dufaut, Guy-Dominique Kennel, Jacques-Bernard Magner.
Convocations
Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne :
Jeudi 3 mars 2016, à 11 h 15 (Palais, 2e étage, aile ouest, salle 263) :
- audition de M. le directeur de la logistique et des moyens généraux, sur les politiques d'économies de papier et de recyclage.