Sénat
Session ordinaire de 2016-2017
Membres présents ou excusés
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
3e séance du mercredi 16 novembre 2016 :
Présents. - Maurice Antiste, Marie-Christine Blandin, Maryvonne Blondin, Philippe Bonnecarrère, Corinne Bouchoux, Jean-Claude Carle, Françoise Cartron, Nicole Duranton, Françoise Férat, Jean-Claude Frécon, Dominique Gillot, Brigitte Gonthier-Maurin, Jacques Grosperrin, Loïc Hervé, Mireille Jouve, Guy-Dominique Kennel, Claude Kern, Françoise Laborde, Claudine Lepage, Jean-Jacques Lozach, Jean-Claude Luche, Jacques-Bernard Magner, Christian Manable, Danielle Michel, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Jean-Jacques Panunzi, Sylvie Robert, Michel Savin.
Excusés. - Jean-Louis Carrère, Marie-Annick Duchêne, Jean-Léonce Dupont, Pierre Laurent, Colette Mélot.
Commission des finances :
1re séance du mercredi 16 novembre 2016 :
Présents. - Philippe Adnot, Michèle André, François Baroin, Marie-France Beaufils, Michel Berson, Yannick Botrel, Michel Bouvard, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Carcenac, Jacques Chiron, Yvon Collin, Philippe Dallier, Serge Dassault, Vincent Delahaye, Francis Delattre, Bernard Delcros, Marie-Hélène Des Esgaulx, Eric Doligé, Philippe Dominati, Vincent Éblé, André Gattolin, Jacques Genest, Charles Guené, Didier Guillaume, Roger Karoutchi, Fabienne Keller, Bernard Lalande, Marc Laménie, Antoine Lefèvre, Gérard Longuet, François Marc, Hervé Marseille, Albéric de Montgolfier, François Patriat, Daniel Raoul, Maurice Vincent, Jean Pierre Vogel, Richard Yung.
Excusé. - Thierry Foucaud.
Ont délégué leur droit de vote. - François Baroin, Michel Bouvard, Serge Dassault, Bernard Delcros, Alain Houpert, Jean-François Husson, Fabienne Keller, Nuihau Laurey, Dominique de Legge, Hervé Marseille, Georges Patient, Claude Raynal.
2e séance du mercredi 16 novembre 2016 :
Présents. - Michèle André, Marie-France Beaufils, Yannick Botrel, Michel Bouvard, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Jacques Chiron, Yvon Collin, Philippe Dallier, Vincent Delahaye, Francis Delattre, Marie-Hélène Des Esgaulx, Eric Doligé, Philippe Dominati, André Gattolin, Charles Guené, Roger Karoutchi, Bernard Lalande, Marc Laménie, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, François Marc, Albéric de Montgolfier, Daniel Raoul, Maurice Vincent, Jean Pierre Vogel, Richard Yung.
Excusé. - Thierry Foucaud.
Ont délégué leur droit de vote. - Michel Bouvard, Thierry Carcenac, Serge Dassault, Bernard Delcros, Alain Houpert, Jean-François Husson, Fabienne Keller, Nuihau Laurey, Hervé Marseille, Georges Patient, Claude Raynal.
Assistaient en outre à la séance. - Daniel Reiner (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Gilbert Roger (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), André Trillard (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).
Convocations
Commission des affaires économiques
I. Mardi 22 novembre 2016, à 17 h 45 (salle Médicis) :
1 - Audition de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable, dans la perspective de l'examen au Sénat du projet de loi de finances pour 2017 ; Cette audition sera ouverte à la presse et au public ; elle fera l'objet d'une captation vidéo.
Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr). Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission des affaires économiques (secretariat-affeco-devdur@senat.fr) au plus tard le lundi 21 novembre 2016.
2 - Examen des éventuels amendements de séance déposés sur la proposition de résolution européenne n° 127 (2016-2017) sur l'inadaptation des normes agricoles et de la politique commerciale européenne aux spécificités des régions ultrapériphériques (M. Michel Magras, rapporteur) ;
3 - Demande de saisine pour avis et nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 19 (2016-2017), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique ;
4 - Questions diverses.
II. Mercredi 23 novembre 2016, à 9 h 30 (salle 263) :
1 - Examen du rapport pour avis sur les crédits de la mission « Outre-mer » du projet de loi de finances pour 2017 (M. Serge Larcher, rapporteur pour avis) ;
2 - Examen du rapport pour avis sur les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » du projet de loi de finances pour 2017 (Mme Valérie Létard, rapporteure pour avis) ;
3 - Examen du rapport pour avis sur les crédits de la mission « Egalité des territoires et logement » du projet de loi de finances pour 2017 (Mme Dominique Estrosi Sassone, rapporteur pour avis) ;
4 - Examen du rapport pour avis sur les crédits « Ville » de la mission « Politique des territoires » du projet de loi de finances pour 2017 (Mme Annie Guillemot, rapporteure pour avis) ;
5 - Questions diverses.
III. Mercredi 23 novembre 2016, à 17 heures (salle Clemenceau) :
1 - Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de Mme Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, chargée des Relations internationales sur le climat ; Cette audition sera ouverte à la presse et au public ; elle fera l'objet d'une captation vidéo.
Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr). Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission des affaires économiques (secretariat-affeco-devdur@senat.fr) au plus tard le mardi 22 novembre 2016.
2 - Questions diverses.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Mercredi 23 novembre 2016, à 9 heures (salle Clemenceau) :
1. Examen du rapport pour avis de MM. Jacques Gautier, Daniel Reiner et Xavier Pintat sur le programme 146 - Equipement des forces - de la mission « Défense » du projet de loi de finances pour 2017.
2. Examen du rapport pour avis de M. Yves Pozzo di Borgo et Mme Michelle Demessine sur le programme 178 - Préparation et emploi des forces - de la mission « Défense » du projet de loi de finances pour 2017.
3. Examen du rapport pour avis de MM. Robert del Picchia et Gilbert Roger sur le programme 212 - Soutien de la politique de défense - de la mission « Défense » du projet de loi de finances pour 2017.
4. Examen du rapport pour avis de MM. André Trillard et Jeanny Lorgeoux sur le programme 144 - Environnement et prospective de la politique de défense - de la mission « Défense » du projet de loi de finances pour 2017.
5. Vote sur l'ensemble des crédits de la mission « Défense ».
6. Questions diverses.
Commission des affaires sociales, (salle 213) :
I. Mercredi 23 novembre 2016, à 9 heures :
1. Examen de l'avis de M. Jean-Marie Morisset sur la mission « Egalité des territoires et logement - Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables » du projet de loi de finances pour 2017.
2. Examen de l'avis de M. Michel Forissier sur la mission « Travail et emploi » du projet de loi de finances pour 2017.
3. Examen de l'avis de M. Didier Robert sur la mission « Outre-mer » du projet de loi de finances pour 2017.
4. Examen de l'avis de M. Philippe Mouiller sur la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » du projet de loi de finances pour 2017.
5. Nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 19 (2016-2017), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique.
6. Questions diverses.
II. Mercredi 23 novembre 2016, à 14 h 30 :
1. Examen de l'avis de M. Jean-Baptiste Lemoyne sur la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » du projet de loi de finances pour 2017.
2. Examen de l'avis de M. René-Paul Savary sur la mission « Santé » du projet de loi de finances pour 2017.
3. Questions diverses.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
I. Mercredi 23 novembre 2016, à 9 heures (salle 245) :
1. Examen du rapport pour avis de M. Philippe Nachbar sur les crédits Patrimoines, de M. Jean-Claude Luche sur les crédits Transmission des savoirs et démocratisation de la culture et de M. David Assouline sur les crédits Création et cinéma de la mission Culture du projet de loi de finances pour 2017.
2. Examen du rapport pour avis de M. Jean-Pierre Leleux sur les crédits Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public, de M. Patrick Abate sur les crédits Presse, de Mme Colette Mélot sur les crédits Livre et industries culturelles et de Mme Claudine Lepage sur les crédits Audiovisuel extérieur de la mission Médias, Livre et industries culturelles du projet de loi de finances pour 2017.
3. Communication de Mme Claudine Lepage sur le contrat d'objectifs et de moyens de France Médias Monde pour la période 2016-2020, examen de l'avis de la commission.
4. Désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 19 (2016-2017), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique.
5. Questions diverses.
A 14 h 45 (salle 245) :
1. Examen du rapport pour avis de M. Jean-Claude Carle et de Mme Françoise Férat sur les crédits de la mission Enseignement scolaire du projet de loi de finances pour 2017.
2. Examen du rapport pour avis de M. Louis Duvernois sur les crédits de la mission Action extérieure de l'Etat du projet de loi de finances pour 2017.
3. Questions diverses.
II. Jeudi 24 novembre 2016, à 9 heures (salle Médicis) :
1. Audition commune avec la commission des Lois et la commission des Affaires européennes, de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL). Cette audition fera l'objet d'une captation audiovisuelle et sera ouverte à la presse. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
2. Questions diverses.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
I. Mercredi 23 novembre 2016, à 9 heures (salle Médicis) :
1 - Audition de MM. Alain Grandjean et Gérard Mestrallet sur les conclusions du rapport sur le prix du carbone remis à Mme la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat ; Cette audition est ouverte au public et à la presse ; elle fera l'objet d'un enregistrement vidéo et d'une diffusion en direct sur le site internet du Sénat.
Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (secretariat-affeco-devdur@senat.fr) au plus tard le mardi 22 novembre. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
A 10 h 30 (salle 67) :
2 - Examen du rapport pour avis sur les crédits « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux » de la mission « Ecologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2017 (M. Louis Nègre, rapporteur pour avis) ;
3 - Examen du rapport pour avis sur les crédits « Transports aériens » de la mission « Ecologie, développement et mobilité durables » et du budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » du projet de loi de finances pour 2017 (Mme Nicole Bonnefoy, rapporteure pour avis) ;
4 - Examen du rapport pour avis sur les crédits de la mission « Transports maritimes » de la mission « Ecologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2017 (M. Charles Revet, rapporteur pour avis) ;
5 - Désignation de deux sénateurs appelés à siéger au conseil d'administration de l'agence française pour la biodiversité ;
6 - Désignation des candidats appelés à siéger au sein de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes ;
7 - Désignation des candidats appelés à siéger au sein de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle ;
8 - Questions diverses.
II. Mercredi 23 novembre 2016, à 17 heures (salle Clemenceau) :
1 - Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat ; Cette audition est ouverte au public et à la presse ; elle fera l'objet d'un enregistrement vidéo et d'une diffusion en direct sur le site internet du Sénat.
Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (secretariat-affeco-devdur@senat.fr) au plus tard le mardi 22 novembre. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
2 - Questions diverses.
Commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'zdministration générale :
I. Mardi 22 novembre 2016, à 17 h 45 (salle de la commission des lois) :
1° Audition de M. Jean-Jacques Urvoas, garde des sceaux, ministre de la justice, sur le projet de loi de finances pour 2017 ;
2° Questions diverses.
II. Mercredi 23 novembre 2016, à 9 h 30 (salle de la commission des lois) :
1° Nomination d'un rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 4118 (AN XIVe lég.), relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse (procédure accélérée) ;
2° Examen du rapport pour avis de M. Alain Anziani sur le projet de loi de finances pour 2017 (mission « Direction de l'action du Gouvernement », programme « Coordination du travail gouvernemental » et budget annexe « Publications officielles et information administrative ») ;
3° Examen du rapport pour avis de Mme Jacqueline Gourault sur le projet de loi de finances pour 2017 (mission « Relations avec les collectivités territoriales ») ;
4° Examen du rapport pour avis de M. Yves Détraigne sur le projet de loi de finances pour 2017 (mission « Justice », programmes « Justice judiciaire », « Accès au droit et à la justice », « Conduite et pilotage de la politique de la justice » et « Conseil supérieur de la magistrature ») ;
5° Examen du rapport pour avis de M. Hugues Portelli sur le projet de loi de finances pour 2017 (mission « Justice », programme « Administration pénitentiaire ») ;
6° Examen du rapport pour avis de Mme Cécile Cukierman sur le projet de loi de finances pour 2017 (mission « Justice », programme « Protection judiciaire de la jeunesse ») ;
7° Examen du rapport pour avis de M. Thani Mohamed Soilihi sur le projet de loi de finances pour 2017 (mission « Outre-mer ») ;
8° Examen du rapport pour avis de M. André Reichardt sur le projet de loi de finances pour 2017 (mission « Economie », programme « Développement des entreprises et du tourisme ») ;
9° Questions diverses.
III. Jeudi 24 novembre 2016, à 9 heures (salle Médicis) :
1° Audition, commune avec la commission de la culture et la commission des affaires européennes, de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) ; Cette audition fera l'objet d'une captation audiovisuelle et sera ouverte à la presse. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
2° Questions diverses.
Nominations de rapporteurs
Commission des affaires sociales :
Mme Stéphanie Riocreux a été nommée rapporteure sur la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse.
Commission des finances :
M. Albéric de Montgolfier rapporteur :
- sur la proposition de directive (COM (2016) 683) concernant une assiette commune consolidée pour l'impôt sur les sociétés (ACCIS)
- sur la proposition de directive (COM (2016) 685) concernant une assiette commune pour l'impôt sur les sociétés,
transmises par le Gouvernement en application de l'article 88-4 de la Constitution.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes :
Séance du jeudi 17 novembre 2016 :
Présents. - Pascal Allizard, Michel Billout, Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère, René Danesi, André Gattolin, Gisèle Jourda, Claude Kern, Jean-Yves Leconte, François Marc, Michel Raison, Daniel Raoul, Alain Richard, Patricia Schillinger, Simon Sutour, Alain Vasselle, Richard Yung.
Excusés. - Gérard César, Michel Delebarre, Didier Marie, Colette Mélot, André Reichardt.
Convocation
Commission des affaires européennes :
Jeudi 24 novembre 2016, à 9 heures(Salle Médicis) :
(en commun avec la commission des lois et la commission de la culture, de l'éducation et de la communication)
- Audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la CNIL. Cette audition, ouverte à la presse, fera l'objet d'une captation vidéo et sera diffusée en direct sur le site internet du Sénat. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@) senat.fr).
- Questions diverses.