Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Mardi 22 novembre 2016, à 9 h 30, salle 249 :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques.
Sujet : Service civique : Quel bilan ? Quelles perspectives ?
Rapporteurs : MM. Julien BLANCHET et Jean-François SERRES.
Débat général sur la base d'un projet de plan du projet d'étude.
Mardi 22 novembre 2016, à 14 h 30, salle 229 :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication.
Sujet : Réseaux sociaux : comment renforcer l'engagement ?
Rapporteur.e.s : M. Gérard ASCHIERI et Mme Agnès POPELIN.
Suite de l'examen en première lecture de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 23 novembre 2016, de 9 heures à 10 h 45, salle 214 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité.
Délégation à l'Outre-mer.
Sujet : Combattre les violences faites aux femmes dans les Outre-mer.
Rapporteur.e.s : M. Dominique RIVIERE et Mme Ernestine RONAI.
Examen du projet de plan du projet d'étude.
Mercredi 23 novembre 2016, de 9 heures à 13 heures, salle 301 :
Section des affaires sociales et de la santé.
Section du travail et de l'emploi.
Sujet : La construction d'une Europe dotée d'un socle de droits sociaux.
Rapporteur.e.s : M. Etienne CANIARD et Mme Emelyn WEBER.
Examen en seconde lecture de la partie I de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 23 novembre 2016, à 9 heures, salle 245 :
Section de l'économie et des finances.
Sujet : Les mécanismes d'évitement fiscal et leur impact sur le consentement à l'impôt et la cohésion sociale.
Rapporteur : M. Antoine DULIN.
Examen final et vote.
Mercredi 23 novembre 2016, à 9 h 30, salle 243 :
Section des affaires européennes et internationales.
Sujet : La politique européenne de transport maritime au regard des enjeux du développement durable et des engagements climat.
Rapporteur : M. Jacques BEALL.
Audition de Mme Catherine CHABAUD, Déléguée à la mer et au littoral (ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer/MEEM). Audition de Mme Laurence MATRINGE, Direction des affaires maritimes, Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (MEEM).
Mercredi 23 novembre 2016, à 9 h 30, salle 225 :
Section de l'environnement.
Sujet : Vers une bioéconomie durable.
Rapporteurs : MM. Jean-David ABEL et Marc BLANC.
Suite de l'examen de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 23 novembre 2016, à 9 h 30, salle 249 :
Section des activités économiques.
Sujet : Un revenu citoyen pour relancer l'activité économique ?
Rapporteure : Mme Soraya DUBOC.
Audition de M. Emmanuel JESSUA, Directeur des études à l'Institut COE-Rexecode.
Audition de M. Jean-François CONNAN, Directeur Responsabilité et innovation sociale du groupe Adecco France.
Echanges sur le partenariat avec la Cour des comptes.
Mercredi 23 novembre 2016, à 9 h 30, salle 79 :
Section de l'aménagement durable des territoires.
Section de l'éducation, de la culture et de la communication.
Sujet : La place de la jeunesse dans le monde rural.
Rapporteur.e.s : M. Bertrand COLY et Mme Danielle EVEN.
Examen en seconde lecture du projet de rapport.
Le cas échéant, début de l'examen en première lecture de l'avant-projet d'avis.
Jeudi 24 novembre 2016, à 9 heures et reprise à 14 heures, salles 229 :
Commission temporaire.
Sujet : L'évolution de la fonction publique et des principes qui la régissent.
Rapporteur.e.s : M. Michel BADRÉ et Mme Nicole VERDIER-NAVES.
9 heures à 12 heures : atelier prospective avec M. Philippe DURANCE, Responsable de la chaire Prospective au CNAM.
14 heures : audition de M. Xavier FONTANET, ancien Président directeur général d'Essilor, Président du comité d'éthique du MEDEF.
15 heures : examen du projet de plan de l'avant-projet d'avis.