Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Mardi 13 septembre 2016, à 9 h 15 (salle n° 249) :
Délégation à l'Outre-mer :
Sujet : Promouvoir le tourisme durable dans les outre-mer.
(Rapporteure : Mme Inès BOUCHAUT-CHOISY).
A 9 h 30 : audition de M. François PARMANTIER, directeur adjoint du département outre-mer de l'Agence française de développement (AFD).
A 10 h 45 : audition de M. Laurent ANDUREU, chargé de mission Tourisme chez CCI France.
Mardi 13 septembre 2016, à 9 h 30 (salle n° 214) :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Sujet : Service civique : quel bilan ? quelles perspectives ?
(Corapporteurs : M. Julien BLANCHET et M. Jean-François SERRES).
Table ronde avec les représentant.e.s des mouvements de jeunesse :
Mme C. ROSIER, Scout guide de France ;
Mme C. VANNEROY, Animafac ;
M. C. TEXEIRA, Jeunesse ouvrière chrétienne ;
M. T. DUISIT, Mouvement rural jeunesse chrétienne ;
M. L. BEAUVAIS, Fédération des associations générales étudiantes ;
M. CORPET, Union nationale des étudiants de France ;
M. LEBRETON, Forum français de la jeunesse.
Mercredi 14 septembre 2016, à 9 heures (salle n° 245) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Les mécanismes d'évitement fiscal et leurs impacts sur le consentement à l'impôt et la cohésion sociale.
(Rapporteur : M. Antoine DULIN).
Suite de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 14 septembre 2016, à 9 heures (salle n° 301) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : La place de la jeunesse dans le monde rural (sous réserve de l'accord du bureau).
Désignation du (de la, des) rapporteur(e, s).
Mercredi 14 septembre 2016, à 9 h 15 (salle n° 229) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : La place de la jeunesse dans le monde rural (sous réserve de l'accord du bureau).
Désignation du (de la, des) rapporteur(e, s).
Mercredi 14 septembre 2016, à 9 h 30 (salle n° 301) :
Section de l'aménagement durable des territoires et section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : La place de la jeunesse dans le monde rural (sous réserve de l'accord du bureau).
A 9 h 30 : audition d'information de M. Guillaume de RUSSÉ, rapporteur de l'avis « Comment promouvoir le dynamisme économique des espaces ruraux ? ».
A 11 heures : auditions d'information de Mme Céline HORY, co-rapporteure de l'avis du CESER Limousin sur « La participation des jeunes à la vie publique régionale » et de M. Marc GRANIER, rapporteur de l'avis du CESER de Haute-Normandie sur « Jeunesses : une ressource pour la Région ».
Mercredi 14 septembre 2016, à 9 h 30 (salle n° 214) :
Section de l'environnement :
Sujet : La justice climatique : les perspectives nationales post COP 21.
(Corapporteur[e, s] : Mme Agnès MICHELOT et M. Jean JOUZEL).
Suite et fin de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis et vote.
Mercredi 14 septembre 2016, à 9 h 30 (salle n° 243) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Quelles nouvelles orientations et priorités pour la politique française de coopération internationale dans le cadre de l'agenda 2030 du développement durable ?
(Rapporteur : M. Philippe JAHSHAN).
Poursuite de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 14 septembre 2016, à 9 h 30 (salle n° 225) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Prix et accès aux traitements médicamenteux innovants.
(Corapporteur[e, s] : Mme Catherine PAJARES Y SANCHEZ et M. Christian SAOUT).
Début de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 14 septembre 2016, à 9 h 30 (salle n° 249) :
Section des activités économiques :
Sujet : Un revenu citoyen pour relancer l'activité économique ?
(Rapporteure : Mme Soraya DUBOC).
Audition de M. Daniel COHEN, économiste, directeur du département d'économie à l'Ecole normale supérieure.
Discussion sur les prochains projets de saisine.
Mercredi 14 septembre 2016, à 10 heures (salle n° 229) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : L'agroécologie.
(Rapporteure : Mme Cécile CLAVEIROLE).
Examen du projet de plan de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 14 septembre 2016, à 13 heures (salle n° 229) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Sujet : Les temps de vie des femmes.
(Rapporteure : Mme Raphaëlle MANIERE).
Table ronde « organisations patronales » avec :
Mme Paule BOFFA-COMBY, vice-présidente du comité Egalité professionnelle et Parité du MEDEF au sein de la commission Innovation sociale et managériale, dirigeante de l'entreprise Pema-partenaire ;
Mme Geneviève BEL, vice-présidente de la CGPME, chargée de l'entrepreneuriat au féminin, présidente de la CGPME Yvelines, ancienne présidente de la DDFE ;
Mme Estelle MOLITOR, secrétaire générale de l'UNAPL et coprésidente de la commission Egalité.