Sénat
Session ordinaire de 2017-2018
Réunions
Mardi 7 novembre 2017
Commission des affaires économiques à 9 heures et éventuellement, à 13 h 30 (salle n° 263) :
à 9 h 00 :
- Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (n° 21, 2017-2018) - Examen des amendements de séance déposés sur le texte de la commission.
- Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Désignation des membres de l'éventuelle commission mixte paritaire.
Eventuellement à 13 h 30 :
- Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (n° 21, 2017-2018) - Suite de l'examen des amendements de séance déposés sur le texte de la commission.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à 16 h 30 (salle Clemenceau) - Captation vidéo :
- Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de Mme Florence Parly, ministre des Armées.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication, à 16 h 30 (salle n° 245) :
Captation vidéo
- Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.
Commission des finances, à 14 h 30 (salle n° 131) et à 17 h 30 et à 19 h 00 (salle Médicis) :
à 14 h 30 (salle n° 131) :
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (n° 269, 2017-2018) - Examen du rapport pour avis.
- Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Travail et emploi » - Compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage » - Examen du rapport spécial.
- Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Culture » - Examen du rapport spécial.
à 17 h 30 (salle Médicis) :
Ouverte au public et à la presse - Captation vidéo.
Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen chargé des affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes, en commun avec la commission des affaires européennes.
à 19 heures (salle Médicis) :
Ouverte au public et à la presse - Captation vidéo.
- Projet de loi de finances rectificative pour 2017 - Audition de M. Benjamin Griveaux, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances.
Convocations
Commission des finances :
Convocation rectifiée :
Mardi 7 novembre, à 19 heures, M. Benjamin Griveaux, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances, sera entendu seul sur le projet de loi de finances rectificative pour 2017.
Mercredi 8 novembre, à 14 heures 30, seront désignés les candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2017.
L'ordre du jour est ainsi rédigé :
I - Mardi 7 novembre 2017, à 14 h 30 (salle de la commission) :
1. Examen du rapport pour avis de M. Alain Joyandet sur le projet de loi n° 63 (2017-2018) de financement de la sécurité sociale pour 2018, adopté par l'Assemblée nationale.
2. PLF 2018 - Examen du rapport de M. Emmanuel Capus et Mme Sophie Taillé--Polian, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Travail et emploi » et le compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage ».
3. PLF 2018 - Examen du rapport de MM. Vincent Éblé et Julien Bargeton, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Culture ».
4. Questions diverses.
II - Mardi 7 novembre 2017, à 17 h 30 (salle Médicis) :
1. Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen chargé des affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes, en commun avec la commission des affaires européennes
Cette audition sera ouverte au public et à la presse (les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication : presse@senat.fr, le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission des finances : secretariat.finances@senat.fr) ; elle fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et sera consultable en vidéo à la demande.
2. Questions diverses.
III - Mardi 7 novembre 2017, à 19 heures (salle Médicis) :
1. Audition de M. Benjamin Griveaux, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2017
Cette audition sera ouverte au public et à la presse (les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication : presse@senat.fr, le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission des finances : secretariat.finances@senat.fr) ; elle fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et sera consultable en vidéo à la demande.
2. Questions diverses.
IV - Mercredi 8 novembre 2017, à 9 heures (salle de la commission) :
1. PLF 2018 - Examen des principaux éléments de l'équilibre sur le projet de loi de finances pour 2018 - Tome I du rapport général (M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général) - et communication sur le régime fiscal et la rentabilité des biens immobiliers des particuliers.
2. Examen du rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2017, sous réserve de sa transmission.
3. Examen des amendements de séance sur le projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 (texte n° 57 (2017-2018) ) (M. Albéric de Montgolfier, rapporteur).
4. PLF 2018 - Examen du rapport de MM. Nuihau Laurey et Georges Patient, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Outre-mer ».
5. Questions diverses.
V - Mercredi 8 novembre 2017, à 14 h 30 (salle de la commission) :
1. Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2017.
2. PLF 2018 - Examen du rapport de MM. Alain Houpert et Yannick Botrel, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et le compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural » (et article 49, 49 bis et 49 ter).
3. PLF 2018 - Examen du rapport de Mme Christine Lavarde, rapporteur spécial, sur la mission « Investissements d'avenir ».
4. PLF 2018 - Examen du rapport de M. Dominique de Legge, rapporteur spécial, sur la mission « Défense »
5. Questions diverses.
VI - Mercredi 8 novembre 2017, à 16 h 30 (salle Médicis) :
1. Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, sur le projet de loi de finances pour 2018.
Cette audition sera ouverte à la presse (les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication : presse@senat.fr) ; elle fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et sera consultable en vidéo à la demande.
2. Questions diverses.
VII- Jeudi 9 novembre 2017, à 14 h 30 (salle de la commission) :
1. Examen des amendements de séance sur le projet de loi de finances rectificative pour 2017, sous réserve de son dépôt et de sa transmission (M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général).
2. Questions diverses.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Mardi 7 novembre 2017
Commission des affaires européennes, à 17 h 30 (salle Médicis) :
Ouverte au public et à la presse - Captation vidéo.
- Audition M. Pierre Moscovici, commissaire européen chargé des affaires économiques, de la fiscalité et des douanes, en commun avec la commission des finances.