A N N E X E
DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Inondations et coulée de boue du 20 mars 2001
  Communes de Chouain (3), Crépon (3).
DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
Mouvements de terrain du 6 juin 2002
  Communes de Miribel-les-Echelles (1), Massieu (1), Montferrat (1), Pressins (1), Saint-Albin-de-Vaulserre (1), Saint-Jean-d'Avelanne (1), Saint-Martin-de-Vaulserre (1), Voissant (1).
Mouvements de terrain du 6 au 7 juin 2002
  Communes de Merlas (1), Saint-Bueil (1), Saint-Geoire-en-Valdaine (1).
Inondations et coulée de boue du 6 juin 2002
  Communes de La Bâtie-Divisin (2), Massieu (1), Miribel-les-Echelles (1), Montferrat (1), Le Pont-de-Beauvoisin (2), Pressins (1), Saint-Albin-de-Vaulserre (1), Saint-Jean-d'Avelanne (1), Saint-Martin-de-Vaulserre (1), Saint-Sulpice-des-Rivoires (1), Velanne (1), Voissant (1).
Inondations et coulée de boue du 6 au 7 juin 2002
  Communes de Merlas (1), Saint-Bueil (2), Saint-Geoire-en-Valdaine (1).
DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Inondations et coulée de boue du 29 décembre 2001
  Communes de Clémery (2), Gondreville, Haraucourt (4), Malleloy (3), Serres (3), Tomblaine.
Inondations et coulée de boue du 29 au 30 décembre 2001
  Communes de Belleau (2), Bezange-la-Grande (3), Bouvron (2), Custines, Saint-Nicolas-de-Port.
Inondations et coulée de boue du 29 au 31 décembre 2001
  Communes de Brin-sur-Seille (3), Einville-au-Jard (4).
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Inondations et coulée de boue du 29 décembre 2001
  Communes de Château-Bréhain (2), Courcelles-Chaussy (2), Oriocourt (2).
Inondations et coulée de boue du 29 au 30 décembre 2001
  Commune de Pettoncourt (2).
Inondations et coulée de boue du 29 au 31 décembre 2001
  Commune de Sarreguemines.
Inondations et coulée de boue du 9 mai 2002
  Commune de Guébling (2).
DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondations consécutives aux remontées de nappe phréatique
du 1er janvier au 29 mai 2002
  Commune d'Haucourt (1).
DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN
Inondations et coulée de boue du 20 juin 2002
  Communes de Brunstatt, Didenheim, Flaxlanden (2), Froeningen, Habsheim (2), Hochstatt, Mulhouse (4), Riedisheim, Rixheim, Schlierbach (2), Steinbrunn-le-Haut (2), Zillisheim, Zimmersheim.
DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE
Mouvements de terrain du 6 juin 2002
  Commune du Pont-de-Beauvoisin (2).
Inondations et coulée de boue du 6 juin 2002
  Communes de Dullin (1), Nances (1), Novalaise (1), Le Pont-de-Beauvoisin (2), Saint-Béron (1), Saint-Franc (1), Verthemex (1).
Inondations et coulée de boue du 6 au 7 juin 2002
  Communes d'Aiguebelette-le-Lac, La Bauche (1), Belmont-Tramonet (2), La Bridoire (1), Saint-Alban-de-Montbel (1), Saint-Christophe (1), Saint-Jean-de-Couz, Vérel-de-Montbel (1).
DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME
Mouvements de terrain du 12 janvier 2001
  Commune de Saint-Martin-du-Manoir (2).
DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Inondations et coulée de boue du 20 au 21 octobre 2001
  Commune de Meaux.
Inondations et coulée de boue du 29 au 30 décembre 2001
  Commune de Donnemarie-Dontilly (2).
DÉPARTEMENT DES YVELINES
Inondations et coulée de boue du 3 juin 2002
  Commune de Vert.
DÉPARTEMENT DES VOSGES
Inondations et coulée de boue du 29 au 30 décembre 2001
  Commune de Fresse-sur-Moselle.
Inondations et coulée de boue du 29 au 31 décembre 2001
  Commune de Frebécourt (2).
DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Inondations et coulée de boue du 18 au 19 mars 2002
  Commune d'Ollainville.
DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE
Mouvements de terrain du 3 avril 2001
  Commune d'Amenucourt (2).