Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Lundi 13 novembre 2017, à 12 heures, salle 229 :
Commission temporaire « Fonction publique » :
Sujet : Article préliminaire sur le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance.
Rapporteure : Mme Nicole VERDIER NAVES.
Examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mardi 14 novembre 2017, à 9 h 30, salle 249 :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Sujet : Commande publique responsable : enjeux/actions.
Rapporteure : Mme Patricia LEXCELLENT.
Examen, en première lecture, du projet d'étude.
Poursuite de l'examen et adoption des deux projets d'auto-saisine.
Mardi 14 novembre 2017, à 12 heures, salle 214 :
Commission temporaire « Fonction publique » :
Sujet : Article préliminaire sur le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance.
Rapporteure : Mme Nicole VERDIER NAVES.
Examen, en deuxième lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mardi 14 novembre 2017, à 14 heures, salle 301 :
Délégation à l'Outre-mer & délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Sujet : Combattre les violences faites aux femmes dans les Outre-mer.
Rapporteur : M. Dominique RIVIÈRE et Co-rapporteure : Mme Ernestine RONAI.
Point sur le suivi et la promotion de l'avis.
Mercredi 15 novembre 2017, à 9 heures, salle 214 :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Quelle responsabilité fiscale pour les collectivités territoriales au regard de leurs compétences et des enjeux ?
Rapporteurs : M. Jean-Karl DESCHAMPS et M. Didier GARDINAL.
9 heures : auditions de M. Frédéric MOTTE, Président régional du MEDEF et Mme Bénédicte CARON, Vice- Présidente en charge de l'économie à la CPME, au titre des entreprises.
11 heures : audition de M. Victorin LUREL, Sénateur de la Guadeloupe, au titre de l'Outre-mer.
Mercredi 15 novembre 2017, à 9 heures, salle 79 :
Section de l'environnement :
Sujet : La transition écologique et solidaire à l'échelon local.
Rapporteur : M. Bruno DUCHEMIN.
Fin de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 15 novembre 2017, à 9 h 30, salle 229 :
Section des activités économiques :
Sujet : Plan d'action pour la croissance et la transformation des entreprises.
Débat d'orientation sur la contribution de la section à la consultation.
Echanges sur la contribution de la section en vue des Assises de l'Outre-mer.
Mercredi 15 novembre 2017, à 9 h 30, salle 301 :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Pour des élèves en meilleure santé.
Rapporteur : M. Jean-François NATON et Co-rapporteure : Mme Fatma BOUVET de la MAISONNEUVE.
9 heures 30 : table ronde « La santé des enfants à l'école » de Mme Nathalie LATOUR, déléguée générale de la Fédération addiction et du Dr Sandrine BONNETON, pédopsychiatre.
11 heures : audition sous forme de visio conférence avec le Pr Laurent GERBAUD, service en santé publique, CHU de Clermont-Ferrand.
Information sur l'exposition CONTREMPLOI.
Assises de l'Outre-mer.
Mercredi 15 novembre 2017, à 9 h 30, salle 249 :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Comment mieux tirer parti du potentiel touristique de la France dans un monde hyperconnecté ?
Rapporteurs : MM. Jean-Louis CABRESPINES et Régis WARGNIER.
Fin de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis et vote.
Mercredi 15 novembre 2017, à 9 h 30, salle 225 :
Section du travail et de l'emploi :
Désignation d'un.e référent.e Outre-mer dans le cadre de la préparation des Assises de l'Outre-mer.
Sujet : Le travail indépendant :
Rapporteure : Mme Sophie THIERY.
examen en première lecture de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 15 novembre 2017, à 10 heures, salle 245 :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Examen du projet d'autosaisine sur « L'Innovation en agriculture ».
Présentation de la démarche pour la contribution sur « L'Orientation des jeunes ».
Mercredi 15 novembre 2017, à 10 heures, salle 243 :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Parcours et politiques d'accueil des demandeur.euse.s d'asile dans l'Union européenne.
Rapporteur.e.s : Mme Emelyn WEBER et M. Paul FOURIER.
Auditions de Mme Catherine de WENDEN, Docteur en science politique de Science Po et de Mme Claire BRICE DELAJOUX, Maître de conférences en droit public à l'Université d'Evry Val d'Essonne.
Mercredi 15 novembre 2017, à 13 heures, salle 79 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Sujet : Les temps de vie des femmes.
Rapporteure : Mme Raphaëlle MANIERE.
Fin de l'examen, en première lecture, du chapitre IV, du projet d'étude.
Mercredi 15 novembre 2017, à 17 heures, salle 229 :
Commission temporaire « Fonction publique » :
Sujet : Article préliminaire sur le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance.
Rapporteure : Mme Nicole VERDIER NAVES.
Examen final et vote de l'avant-projet d'avis.