Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Réunions
Mardi 5 avril 2016, à 14 h 30 (salle 249) :
Présentation par M. Dominique GILLIER, rapporteur au nom de la section du travail et de l'emploi d'un avant-projet d'avis intitulé « Les Certificats de qualification professionnelle (CQP) ».
Mardi 5 avril 2016, à 15 h 30 (salle 229) :
Section des affaires européennes et internationales :
Discussion autour de sujets de saisine possibles.
Présentation du programme de travail de la section.
Mercredi 6 avril 2016, à 9 h 30 (salle 301) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : L'impact du chômage sur les personnes et leur entourage : mieux prévenir et accompagner.
(Rapporteur : Mme Jacqueline FARACHE).
Suite de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 6 avril 2016, à 9 h 30 (salle 214) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Comment mieux répondre aux besoins en logements dans les territoires ?
(Rapporteure : Mme Isabelle ROUDIL).
Table ronde Politiques mises en œuvre en matière de logement avec :
M. Laurent GIROMETTI, directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP) de la Direction générale de l'aménagement, de l'habitat et de la nature du ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer ;
M. Frédéric PAUL, délégué général de l'Union sociale pour l'habitat (USH) ;
M. Jean-Baptiste DOLCI, vice-président (FO) d'Action logement, et M. Roger THUNE (MEDEF), membre du Conseil d'administration ;
M. Christophe BERION, directeur d'Orvitis HLM habitation (Côte d'Or).
Mercredi 6 avril 2016, à 9 h 30 (salle 249) :
Section de l'environnement :
Sujet : Contribution des emplois de la biodiversité à la transition écologique.
(Rapporteur : M. Allain BOUGRAIN DUBOURG).
9 h 30 : Table ronde consacrée aux emplois de la biodiversité dans le secteur agricole, avec :
Mme Hélène Le TENO, Responsable du comité scientifique et économique de Fermes d'avenir ;
M. Pascal FEREY, Président de la Chambre d'agriculture de la Manche (CAM), membre du groupe de l'agriculture du CESE ;
M. Yvon BEC, Président de l'Union nationale des CPIE (UNCPIE) ;
M. Philippe SCHNABELE, Directeur général adjoint à la DGER.
11 h 30 : audition de M. Jean-François SILVAIN, Président de la Fondation pour la recherche sur la biodiversité, accompagné de M. François SARRAZIN, président du conseil scientifique.
Mercredi 6 avril 2016, à 9 h 30 (salle 225) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : Les circuits de distribution des produits alimentaires.
(Rapporteur : M. Albert RITZENTHALER).
Fin de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 6 avril 2016, à 10 heures (salle 229) :
Section des activités économiques :
Sujet : Contribution au rapport annuel sur l'état de la France en 2016.
(Rapporteure : Mme Sylviane LEJEUNE).
10 heures : audition de Mme Géraldine SEROUSSI, adjointe au chef de département des études statistiques au Secrétariat d'Etat à l'Enseignement supérieur et de la recherche.
11 heures : audition de M. Alain PROCHIANTZ, neurobiologiste, administrateur de Collège de France.
Mercredi 6 avril 2016, à 13 heures (salle 229) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Examen, en première lecture, d'un avant-projet de saisine sur « Les temps de vie des femmes ».
Présentation d'un programme d'auditions.
Mercredi 6 avril 2016, à 14 heures (salle 214) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Rapport annuel sur l'état de la France en 2016.
(Rapporteur : M. Pierre-Antoine GAILLY).
Examen, en première lecture, des 4 indicateurs traités par la section.
Mercredi 6 avril 2016, à 14 h 30 (salle 249) :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : Le développement de la culture du dialogue social en France :
(Rapporteur : MM. Luc BERILLE et Jean-François PILLIARD).
15 heures : audition de M. Jean-Denis COMBREXELLE, Président de la section Sociale du Conseil d'Etat et auteur du rapport « La négociation collective, le travail et l'emploi » remis au Premier ministre en septembre 2015.