Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des     sports,
      Vu la loi no 75-620 du 11 juillet 1975 relative à l'éducation;
      Vu la loi no 83-663 du 22 juillet 1983, complétant la loi no 83-8 du 7     janvier 1983 relative à la répartition de compétences entre les communes, les     départements, les régions et l'Etat, modifiée et complétée par la loi no     85-97 du 25 janvier 1985;
      Vu la loi de programme no 85-1371 du 23 décembre 1985 relative à     l'enseignement technologique et professionnel;
      Vu la loi d'orientation no 89-486 du 10 juillet 1989 sur l'éducation;
      Vu le décret no 59-57 du 6 janvier 1959, modifié notamment par les décrets     no 65-438 du 10 juin 1965 et no 68-639 du 9 juillet 1968, portant réforme de     l'enseignement public;
      Vu le décret no 62-1173 du 29 septembre 1962, modifié notamment par le     décret no 83-369 du 4 mai 1983, portant réforme du baccalauréat de     l'enseignement du second degré;
      Vu le décret no 68-1008 du 20 novembre 1968 modifié relatif à la délivrance     du titre de bachelier de technicien;
      Vu le décret no 76-1304 du 28 décembre 1976 relatif à l'organisation des     formations dans les lycées;
      Vu le décret no 85-924 du 30 août 1985 modifié relatif aux établissements     publics locaux d'enseignement;
      Vu le décret no 86-378 du 7 mars 1986 portant création du baccalauréat     technologique;
      Vu le décret no 90-179 du 23 février 1990 instituant le Conseil national des     programmes;
      Vu le décret no 90-484 du 14 juin 1990 relatif à l'orientation et à     l'affectation des élèves;
      Vu le décret no 90-822 du 10 septembre 1990 relatif au règlement général du     baccalauréat technologique;
      Vu l'arrêté du 31 octobre 1980, modifié notamment par l'arrêté du 24 mai     1983, portant organisation des enseignements et horaires de la classe de     seconde des lycées;
      Vu l'arrêté du 5 octobre 1981, modifié notamment par l'arrêté du 14 juin     1985, portant organisation des horaires et programmes dans les classes de     première et les classes terminales des lycées, des enseignements sanctionnés     par le baccalauréat de technicien F12 Arts appliqués;
      Vu l'arrêté du 1er juin 1982, modifié notamment par l'arrêté du 2 août 1989,     portant organisation et horaires dans les classes de première et les classes     terminales des lycées, des enseignements sanctionnés par les baccalauréats de     technicien F4 et F9;
      Vu les arrêtés du 12 juillet 1982, modifiés notamment par l'arrêté du 2 août     1989, portant organisation et horaires dans les classes de première et les     classes terminales des lycées, des enseignements sanctionnés par les     baccalauréats de techniciens F1, F2, F3, F8, F10;
      Vu l'arrêté du 21 juin 1982, modifié notamment par l'arrêté du 14 juin 1985,     portant organisation et horaires dans les classes de première et les classes     terminales des lycées des enseignements sanctionnés par les baccalauréats de     technicien F5, F6, F7, F7I;
      Vu les arrêtés du 5 août 1985 modifiés relatifs aux programmes des classes     de première F1, F2, F3, F4, F5, F6, F7, F7I, F8, F9, F10, F12;
      Vu l'arrêté du 14 mars 1986, modifié par l'arrêté du 30 juin 1986, relatif à     l'organisation des enseignements et à l'aménagement des horaires ainsi qu'aux     programmes de la classe de seconde des lycées;
      Vu l'arrêté du 9 juillet 1986 relatif aux programmes de mathématiques des     classes de terminale F1, F2, F3, F4, F5, F6, F9, F10;
      Vu les arrêtés du 30 juillet 1986 relatifs aux programmes de mathématiques     des classes de terminale F7, F7I, F8, F12;
      Vu l'arrêté du 14 juin 1990 relatif aux voies d'orientation dans les lycées;      Vu l'avis du Conseil national des programmes;
      Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 7 mars 1991,
  Fait à Paris, le 27 mars 1991.
Pour le ministre et par délégation:
    Le directeur des lycées et collèges,
    A. LEGRAND
      (1) Le présent arrêté et ses annexes seront publiés au Bulletin officiel du     ministère en date du 2 mai 1991, vendu au prix de 12 F, disponible au Centre     national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi     que dans les centres régionaux et départementaux de documentation     pédagogique.
      Le présent arrêté et ses annexes seront diffusés par les centres précités.
REMPLACE LESDITS PROGRAMMES ANNEXES AUX ARRETES DES 05-08-1985,09-07-1986 ET 30-07-1986 PAR CEUX Y ANNEXES.
ENTREE EN VIGUEUR: RENTREE 1991 (CLASSES DE PREMIERE) ET RENTREE 1992 (CLASSES TERMINALES).
LE PRESENT ARRETE ET SES ANNEXES SERONT PUBLIES AU BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE DU 02-05-1991.