Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Réunions
Mardi 12 avril 2016, à 9 h 15 (salle 249) :
Délégation à l'outre-mer :
Sujet : Promouvoir le tourisme durable dans les outre-mer.
(Rapporteure : Mme Inès BOUCHAUT-CHOISY).
9 h 15 : audition de Mme Agnès ROMATET-ESPAGNE, directrice des entreprises, de l'économie internationale et de la promotion du tourisme au ministère des affaires étrangères et du développement international (MAEDI).
11 heures : audition de Mme George PAU-LANGEVIN, ministre des outre-mer.
Mardi 12 avril 2016, à 9 h 30 (salle 214) :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Deuxième table ronde sur la méthodologie prospective - l'approche des autres acteurs avec :
M. Laurent MERMET, professeur à AgroParisTech directeur de laboratoire de recherche sur la décision publique et la prospective.
M. Sébastien TREYER, directeur des programmes à l'IDDRI (Institut du développement durable et des relations internationales, ancien responsable de la prospective au ministère de l'environnement.
M. François ROUSSEAU, vice-président de la société française de prospective.
M. Rémi LALLEMENT, chargé de mission à France Stratégie, réalise des travaux d'analyse économique, de prospective et d'évaluation des politiques publiques.
Mardi 12 avril 2016, à 14 h 30 (salle 243) :
Section des affaires européennes et internationales :
Choix d'une autosaisine.
Mercredi 13 avril 2016, à 9 heures (salle 249) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Rapport annuel sur l'état de la France en 2015.
(Rapporteur : M. Pierre-Antoine GAILLY).
Examen, en deuxième lecture, des indicateurs traités par la section.
Mercredi 13 avril 2016, à 9 h 30 (salle 229) :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : Le développement de la culture du dialogue social en France.
(Rapporteurs : M. Luc BERILLE et M. Jean-François PILLIARD).
9 h 30 : audition de M. Jean-Marc HUART, chef du service de l'instruction publique et de l'action pédagogique à la direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO).
11 heures : audition de Mme Béatrice de LAVALETTE, conseillère régionale, 5e adjointe au maire de Suresnes, déléguée aux ressources humaines et au dialogue social.
Mercredi 13 avril 2016, à 9 h 30 (salle 301) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : L'impact du chômage sur les personnes et leur entourage : mieux prévenir et accompagner.
(Rapporteure : Mme Jacqueline FARACHE).
Fin de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis et vote.
Sujet : Contribution au rapport annuel sur l'état de la France en 2016.
Examen de la contribution - indicateur « Espérance de vie en bonne santé, à la naissance ».
Mercredi 13 avril 2016, à 9 h 30 (salle 243) :
Section de l'environnement :
Sujet : La justice climatique : les perspectives nationales post COP 21.
(Rapporteurs : M. Jean JOUZEL avec l'appui de Mme Agnès MICHELOT).
9 h 30 : présentation d'un programme d'auditions.
Désignation du (de) (la) (des) rapporteur(e)(s) et présentation d'un programme d'auditions, dans le cadre de la saisine intitulée « Vers une bioéconomie durable » (sous réserve de l'accord du bureau).
Sujet : Contribution des emplois de la biodiversité à la transition écologique.
(Rapporteur : M. Allain BOUGRAIN DUBOURG).
10 h 30 : Bilan des auditions et présentation d'un projet de plan.
11 heures : audition de M. Alain CHABROLLE, ancien vice-président de la région Rhône-Alpes.
Mercredi 13 avril 2016, à 9 h 30 (salle CR 1 + 2 ([Locaux du CCI]) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Contribution au rapport annuel sur l'état de la France en 2016.
(Rapporteure : Mme Josiane BELIARD).
Examen du projet de contribution - indicateur « Artificialisation des sols ».
Sujet : Comment mieux répondre aux besoins en logements dans les territoires ?
(Rapporteure : Mme Isabelle ROUDIL).
Présentation par la rapporteure du suivi des dispositions de la loi ALUR en matière de densification.
Mercredi 13 avril 2016, à 10 heures (salle 225) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : Les circuits de distribution des produits alimentaires.
(Rapporteur : M. Albert RITZENTHALER).
Début de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 13 avril 2016, à 10 heures (salle 214) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : Réseaux sociaux : comment renforcer l'engagement ?
(Rapporteurs : Mme Agnès POPELIN et M. Gérard ASCHIERI).
Audition, sous forme de table ronde, de : Mme Zeineb TOUATI, maître de conférence à l'Université du Havre ; Mme Anne-Marie CHABOD, co-présidente ACIPA ; Mme Caroline SOUBIE, responsable du service jeunesse et volontariat chez Croix Rouge.
Mercredi 13 avril 2016, à 10 heures (salle 245) :
Section des activités économiques :
Sujet : Contribution au rapport annuel sur l'état de la France en 2014.
(Rapporteure : Mme Sylviane LEJEUNE).
Examen, en première lecture, du projet de texte.
Mercredi 13 avril 2016, à 13 heures (salle 229) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Audition de Mme Brigitte GRESY, secrétaire générale du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes.
Examen, en deuxième lecture, du projet de saisine intitulé « Les temps de vie des femmes » et adoption.