Le ministre de l'agriculture et de la pêche et le ministre de l'enseignement     supérieur et de la recherche,
      Vu la directive (C.E.E.) no 78-1027 du 18 décembre 1978 visant à la     coordination des dispositions législatives, réglementaires et administratives     concernant les activités du vétérinaire, notamment son annexe;
      Vu le code rural, notamment ses articles L. 815-3, R. 814-30 et R. 814-34;
      Vu la loi no 84-52 du 26 janvier 1984 modifiée sur l'enseignement supérieur;      Vu l'arrêté du 30 mars 1992 relatif aux études de troisième cycle;
      Vu l'arrêté du 23 juillet 1992 fixant les modalités d'admission des     titulaires de certains diplômes professionnels dans les écoles nationales     vétérinaires;
      Vu l'arrêté du 20 janvier 1993 relatif au diplôme d'études universitaires     générales Sciences et aux licences et maîtrises du secteur Sciences;
      Vu l'arrêté du 18 mai 1993 modifiant l'arrêté du 16 juillet 1992 portant     ouverture d'une classe préparatoire expérimentale à l'enseignement supérieur     long réservée aux titulaires du brevet de technicien supérieur agricole et de     certains brevets de technicien supérieur et diplômes universitaires de     technologie;
      Vu l'avis du conseil des directeurs des écoles vétérinaires en date du 8     juin 1993;
      Vu l'avis du Conseil supérieur de l'enseignement vétérinaire en date du 13     juillet 1993;
      Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche     en date du 17 janvier 1994,
              Arrêtent:
  Fait à Paris, le 8 mars 1994.
Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
    JEAN PUECH
    FRANCOIS FILLON
TRANSPOSE LES DIRECTIVES CEE 781027 DU 18-12-1978 ET 9399 CEE RELATIVE A DES MESURES ADDITIONNELLES CONCERNANT LE CONTROLE OFFICIEL DES DENREES ALIMENTAIRES VISANT A LA COORDINATION DES DISPOSITIONS LEGISLATIVES REGLEMENTAIRES ET ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES ACTIVITES DU VETERINAIRE.
LES ETUDES VETERINAIRES COMPORTENT 3 CYCLES D'ETUDES ORGANISES SELON LES DISPOSITIONS DU PRESENT ARRETE.
TITRE I (ART. 2 A 4): 1ER CYCLE.
IL A POUR OBJET DE DISPENSER UNE FORMATION SCIENTIFIQUE GENERALE,NOTAMMENT EN BIOLOGIE,EN PHYSIQUE ET EN CHIMIE,EN VUE DE RENDRE LES ETUDIANTS APTES A BENEFICIER DE L'ENSEIGNEMENT VETERINAIRE ULTERIEUREMENT DISPENSE.
MODALITES D'ORGANISATION ET DE PREPARATION.
TITRE II (ART. 5): 2EME CYCLE.
IL EST D'UNE DUREE DE 3 ANS ET ORGANISE DANS LES ECOLES VETERINAIRES.
IL A POUR OBJET DE DISPENSER LA FORMATION THEORIQUE,PRATIQUE ET CLINIQUE QUE REQUIERT L'EXERCICE DE LA MEDECINE VETERINAIRE.
L'ENSEIGNEMENT DISPENSE EN 2EME CYCLE EST SANCTIONNE PAR LE DIPLOME D'ETUDES FONDAMENTALES VETERINAIRES DELIVRE PAR LES ECOLES VETERINAIRES.
TITRE III (ART. 6 A 9): 3EME CYCLE.
PEUVENT ACCEDER AU 3EME CYCLE,LES TITULAIRES DU DIPLOMES D'ETUDES FONDAMENTALES VETERINAIRES.
IL A POUR OBJET DE PREPARER LES ETUDIANTS A DES ACTIVITES PROFESSIONNELLES DIVERSIFIEES ET DE LEUR ASSURER UNE FORMATION A ET PAR LA RECHERCHE.
CONSTITUTION DU 3EME CYCLE: VOIE PROFESSIONNELLE ET VOIE D'ETUDES DOCTORALES.
POUR LA MISE EN OEUVRE DES DISPOSITIONS DU PRESENT ARRETE,DES CONVENTIONS DE COOPERATION PEUVENT ETRE CONCLUES ENTRE LES ECOLES VETERINAIRES ET D'AUTRES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE RECHERCHE,AINSI QU'AVEC DES LABORATOIRES DE RECHERCHE PUBLICS OU PRIVES.