Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Mardi 15 mars 2016, à 14 h 30 (salle 229) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : Réseaux sociaux : comment renforcer l'engagement ?
(Rapporteurs : M. Gérard ASCHIERI et Mme Agnès POPELIN).
Audition de M. Béligh NABLI et Mme Marie-Cécile NAVES, France Stratégie, auteurs du rapport « Reconnaître, valoriser, encourager l'engagement des jeunes ».
Mardi 15 mars 2016, à 15 h 15 (salle 214) :
Section des affaires européennes et internationales :
Introduction du président.
Audition de Mme Aurélie LAPIDUS, secrétaire générale adjointe aux affaires européennes (SGAE), dans le cadre des travaux sur le Programme national de réforme (PNR).
Discussion autour du Programme national de réforme (PNR).
Mercredi 16 mars 2016, à 9 h 30 (salle 214) :
Section de l'aménagement durable du territoire :
Sujet : Comment mieux répondre aux besoins en logements dans les territoires ?
(Rapporteur : Mme Isabelle ROUDIL).
Audition de M. Christophe ROBERT, délégué général de la Fondation Abbé Pierre, et de M. Manuel DOMERGUE, directeur des études.
Audition de M. Benoist APPARU, ancien ministre du logement, député-maire de Châlons-en-Champagne.
Mercredi 16 mars 2016, à 9 h 30 (salle 249) :
Section de l'environnement :
Sujet : Contribution des emplois de la biodiversité à la transition écologique.
(Rapporteur : Monsieur Allain BOUGRAIN DUBOURG).
Audition de Mme Hélène LEBEDEFF, présidente de la commission « ressources » d'Entreprise pour l'environnement (EpE), directrice adjointe de développement durable de Veolia environnement.
Audition de Mme Claire TUTENUIT, délégué général d'Entreprise pour l'environnement (EpE).
Examen de la contribution sur « l'empreinte carbone » comme nouvel indicateur de richesse, dans le cadre des travaux relatifs au rapport annuel sur l'état de la France.
Mercredi 16 mars 2016, à 9 h 30 (salle 301) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : L'impact du chômage sur les personnes et leur entourage : mieux prévenir et accompagner.
(Rapporteur : Mme Jacqueline FARACHE).
Fin de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 16 mars 2016, à 10 heures (salle 225) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : Les circuits de distribution des produits alimentaires.
(Rapporteur : M. Albert RITZENTHALER).
Examen du projet de plan de l'avant-projet d'avis
Mercredi 16 mars 2016, à 10 heures (salle 229) :
Section des activités économiques :
Sujet : La coproduction à l'heure du numérique : quelles risques et quelles opportunités pour le consommateur et l'emploi ?
Désignation du (de la) rapporteur(e) et programme d'audition.
Débat sur les autres projets d'autosaisines.
Mercredi 16 mars 2016, à 14 heures (salle 249) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Les mécanismes d'évitement fiscal, leurs impacts sur le consentement à l'impôt et la cohésion sociale.
(Rapporteur : Antoine DULIN).
Discussion sur les auditions à programmer sur l'avant-projet de saisine.
Sujet : Rapport annuel sur l'état de la France en 2016.
(Rapporteur : Pierre-Antoine GAILLY).
Discussion sur le programme des auditions, bilan des indicateurs traités par les autres sections.
Mercredi 16 mars 2016, à 14 h 15 (salle 229) :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : Le développement de la culture du dialogue social en France.
(Rapporteur : M. Luc BÉRILLE et M. Jean-François PILLIARD).
A 14 h 15 : discussion sur le programme des auditions.
A 15 heures : audition de M. Jean-Denis COMBREXELLE, président de la section sociale du Conseil d'Etat.