Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Mardi 14 juin 2016, à 9 h 15 (salle 214) :
Délégation à l'outre-mer :
Sujet : Promouvoir le tourisme durable dans les outre-mer.
(Rapporteur : Mme Inès BOUCHAUT-CHOISY.)
A partir de 9 h 30 : audition de M. Dominique MIRADA, directeur des outre-mer du groupe Caisse des dépôts (CDC).
Mardi 14 juin 2016, à 9 h 30 (salle 249) :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Sujet : Service civique : quel bilan ? quelles perspectives ?
(Rapporteur : MM. Julien BLANCHET et Jean-François SERRES.)
Auditions :
Mme Hélène PAOLETTI, Directrice de l'Agence du service civique.
M. Yannick BLANC, conseiller du Gouvernement, Haut-commissaire adjoint à l'engagement civique.
Mercredi 15 juin 2016, à 9 heures (salle 249) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Les mécanismes d'évitement fiscal et leurs impacts sur le consentement à l'impôt et la cohésion sociale.
(Rapporteur : M. Antoine DULIN.)
De 9 heures à 10 h 15 : audition de M. Guillaume HEZARD, Commissaire de la Brigade nationale de la répression de la délinquance fiscale (BNRDF).
De 10 h 15 à 11 h 15 : audition de Mme Marie-Anne BARBAT-LAYANI, Directrice générale et de Mme Blandine LEPORCQ, Directrice fiscale, Fédération bancaire française (FBF).
De 11 h 15 à 12 h 30 : audition de Mme Manon AUBRY, Responsable plaidoyer justice fiscale et inégalités d'Oxfam France.
Mercredi 15 juin 2016, à 9 h 30 (salle 225) :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : Les certificats de qualification professionnelle (CQP).
(Rapporteur : M. Dominique GILLIER.)
Examen, en première lecture, de la partie I de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 15 juin 2016, à 9 h 30 (salle 229) :
Section des activités économiques :
Sujet : La coproduction à l'heure du numérique : quels risques et quelles opportunités pour le consommateur et l'emploi ?
(Rapporteur : Mme Martine DEROBERT.)
Audition de M. Pierre GIORGINI, ingénieur en numérique, recteur de l'Université catholique de Lille.
Audition de M. Laurent ISAL, avocat au Barreau de Paris, spécialiste de fiscalité.
Mercredi 15 juin 2016, à 9 h 30 (salle 245) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : L'agroécologie.
(Rapporteur : Mme Cécile CLAVEIROLE.)
De 9 h 30 à 11 heures : audition de M. Philippe GATE, Directeur scientifique d'Arvalis, Institut du végétal.
De 11 heures à 12 h 30 : audition de M. Jean-Marc MEYNARD, Agronome, Directeur de recherche à l'INRA.
Mercredi 15 juin 2016, à 9 h 30 (salle 301) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Prix et accès aux traitements médicamenteux innovants.
(Rapporteur : Mme Catherine PAJARES Y SANCHEZ et M. Christian SAOUT.)
9 h 30 : audition de M. Maurice-Pierre PLANEL, Président du Comité économique des produits de santé (CEPS).
11 heures : table ronde avec Mme Laurence TIENNOT-HERMENT, Présidente de l'association française contre les myopathies (AFM-Télethon), M. Yann MAZENS, Directeur de l'association SOS Hépatites, M. Olivier MAGUET, Administrateur de Médecins du monde et M. Jean-Pierre THIERRY du Collectif interassociatif sur la santé (CISS).
Mercredi 15 juin 2016, à 9 heures (salle 214) :
Section de l'aménagement durable du territoire :
Sujet : Comment mieux répondre aux besoins en logements dans les territoires ?
(Rapporteur : Mme Isabelle ROUDIL.)
Suite de l'examen, en première lecture, du projet de rapport.
Ou en cas de saisine sur l'avant-projet de loi sur l'égalité réelle en outre-mer :
Désignation du.de la rapporteur.e et premier échange sur l'avant-projet de loi.
Mercredi 15 juin 2016, à 10 heures (salle 243) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : Blocs de compétences et CQP.
(Rapporteur : Mme Danielle DUBRAC.)
Examen, en première lecture, de la contribution.
Mercredi 15 juin 2016, à 11 heures (salle CR 1 + 2 - CCI) :
Section de l'environnement :
Sujet : Contribution des emplois de la biodiversité à la transition écologique.
(Rapporteur : M. Allain BOUGRAIN DUBOURG.)
Examen, en dernière lecture, de la synthèse de l'avant-projet d'avis et vote sur l'ensemble du texte.
Mercredi 15 juin 2016, à 13 heures (salle 229) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Sujet : Les temps de vie des femmes.
(Rapporteur : Raphaëlle Manière.)
Audition de Mme Laurence Rossignol, ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes.
Examen de l'avant-projet de plan.