Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Réunions
Mercredi 9 mars 2016
Commission des affaires économiques à 9 h 30 (Salle n° 263) et à 10 h 30 (Salle Médicis) :
A 9 h 30 (Salle n° 263) :
Proposition de loi visant à favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation (n° 303, 2015-2016) - Examen des amendements de séance sur le texte de la commission ;
Nomination d'un rapporteur.
A 10 h 30 (Salle Médicis) :
Ouverte à la presse. - Captation vidéo :
Evolutions de la banque de détail - Audition conjointe, en commun avec la commission des finances, de Mme Marie Cheval, directrice générale, Boursorama, MM. Sébastien Declercq, associé, AT Kearney, Mathieu Escot, responsable du département des études, UFC-Que choisir, Jean-Yves Forel, directeur général en charge de la banque commerciale et de l'assurance, BPCE, et Antoine Saintoyant, sous-directeur des banques et du financement d'intérêt général, direction générale du Trésor.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à 9 h 30 (Salle RD 204) :
A 9 h 30 :
Projet de loi autorisant l'approbation de l'amendement à la convention sur la future coopération multilatérale dans les pêches de l'Atlantique du Nord-Ouest du 24 octobre 1978 (n° 212, 2014-2015) - Examen du rapport et du texte de la commission ;
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Pérou (n° 352, 2015-2016) - Examen du rapport et du texte de la commission ;
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord (ensemble un règlement transférant la compétence de régulation économique ferroviaire de la Commission intergouvernementale aux organismes de contrôle nationaux, établissant les principes de la coopération entre ceux-ci et portant établissement d'un cadre de tarification pour la liaison fixe transmanche, et une annexe) (n° 173, 2015-2016) - Examen du rapport et du texte de la commission ;
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord relatif au site technique de l'Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle au sein de l'espace de liberté, de sécurité et de justice entre le Gouvernement de la République française et l'Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle au sein de l'espace de liberté, de sécurité et de justice (n° 106, 2014-2015) - Examen du rapport et du texte de la commission ;
Projet de loi autorisant l'accession de la France au protocole sur le statut des quartiers généraux militaires internationaux créés en vertu du Traité de l'Atlantique Nord (n° 286, 2015-2016) - Examen du rapport et du texte de la commission.
A 11 h 00 :
Perspective de création d'un « fonds européen de défense » - Audition de M. Thierry Breton, président-directeur général d'ATOS (captation vidéo) ;
Nomination de rapporteurs.
Commission des affaires sociales à 9 h 30 (Salle n° 213). - Ouvertes à la presse :
A 9 h 30 :
Cadre législatif et réglementaire applicable aux essais cliniques et son adaptation tant à la protection des personnes qu'aux besoins de l'innovation thérapeutique - Audition du Dr Alain Masclet, président de AR2S (Améliorer les relations soignants-soignés).
A 10 h 30 :
Cadre législatif et réglementaire applicable aux essais cliniques et son adaptation tant à la protection des personnes qu'aux besoins de l'innovation thérapeutique - Audition de Mme Geneviève Chêne, directrice de l'Institut de santé publique (Inserm).
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication à 10 h 15 (Salle n° 245) :
Audition de M. Emmanuel Hoog, président-directeur général de l'Agence France-Presse.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable à 9 h 30 (Salle n° 67) :
Proposition de loi pour l'économie bleue - Examen des amendements au texte de la commission
Commission des finances à 9 heures (Salle Médicis) :
A 9 h 00 :
Ouverte à la presse. - Captation vidéo :
Mise en œuvre des recommandations du projet BEPS (« Base Erosion and Profit Shifting », érosion de la base d'imposition et transfert de bénéfices). - Audition de M. Pascal Saint-Amans, directeur du centre de politique et d'administration fiscales de l'OCDE.
A 10 h 30 :
Ouverte à la presse. - Captation vidéo :
En commun avec la commission des affaires économiques :
Evolutions de la banque de détail - Audition conjointe de Mme Marie Cheval, directrice générale, Boursorama, MM. Sébastien Declercq, associé, AT Kearney, Mathieu Escot, responsable du département des études, UFC-Que choisir, Jean Yves Forel, directeur général en charge de la banque commerciale et de l'assurance, BPCE, et Antoine Saintoyant, sous-directeur des banques et du financement d'intérêt général, direction générale du Trésor.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à 9 heures (Salle n° 216) :
Nomination de rapporteurs ;
Projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation (n° 395, 2015-2016). - Examen du rapport.
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel à 14 h 30 (Salle n° 213) :
Proposition de loi visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées (n° 372, 2015-2016). - Examen des amendements au texte de la commission.
Mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'Islam en France et de ses lieux de culte à 14 hures (Salle Médicis). - Captation vidéo :
A 14 h 00 :
Audition de Mme Anne-Laure Fondeur, conseillère auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargée de la sécurité sanitaire.
A 15 h 00 :
Audition de Mme Hanen Rezgui Pizette, présidente de l'association de sensibilisation, d'information et de défense des consommateurs musulmans.
Membres présents ou excusés
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Séance du mardi 8 mars 2016 :
Présents  : Leila Aïchi, Michel Boutant, Robert del Picchia, Michelle Demessine, Josette Durrieu, Jean-Paul Emorine, Bernard Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, Jacques Gautier, Alain Gournac, Gisèle Jourda, Jacques Legendre, Jeanny Lorgeoux, Claude Malhuret, Rachel Mazuir, Claude Nougein, Philippe Paul, Xavier Pintat, Jean-Pierre Raffarin, Daniel Reiner, Gilbert Roger, André Trillard.
Excusés  : Sylvie Goy-Chavent, Christiane Kammermann.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale :
Séance du mardi 8 mars 2016 :
Présents  : Éliane Assassi, Philippe Bas, Jacques Bigot, François Bonhomme, François-Noël Buffet, Luc Carvounas, Michel Delebarre, Jacky Deromedi, Yves Détraigne, Catherine Di Folco, Christian Favier, Christophe-André Frassa, Jacqueline Gourault, François Grosdidier, Jean-Yves Leconte, Alain Marc, Patrick Masclet, Marie Mercier, Michel Mercier, Jacques Mézard, François Pillet, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Catherine Tasca, René Vandierendonck.
Ont délégué leur droit de vote  : Christophe Béchu, François-Noël Buffet, Mathieu Darnaud, Pierre Frogier, Sophie Joissains, Philippe Kaltenbach, Thani Mohamed Soilihi, Hugues Portelli, André Reichardt, Bernard Saugey, Lana Tetuanui, Catherine Troendlé, Alain Vasselle, Jean-Pierre Vial, François Zocchetto.
Convocations
Mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'Islam en France et de ses lieux de culte :
Convocation rectifiée :
Mercredi 9 mars 2016 à 14 heures (Salle Médicis) :
L'audition de Mme Hanen Rezgui Pizette, initialement prévue à 16 heures, aura lieu à 15 heures.
En conséquence l'ordre du jour s'établit comme suit :
14 heures : Audition de Mme Anne-Laure Fondeur, conseillère auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargée de la sécurité sanitaire ;
15 heures : Audition de Mme Hanen Rezgui Pizette, présidente de l'association de sensibilisation, d'information et de défense des consommateurs musulmans ;
Questions diverses.
Ces auditions feront l'objet d'une captation vidéo diffusée en direct sur le site du Sénat.