Assemblée nationale
Session ordinaire de 2015-2016
Ordre du jour de l'Assemblée nationale
(Conférence des présidents du mardi 15 mars 2016)
DATES
MATIN
APRÈS-MIDI
SOIR
Semaine du Gouvernement
MARDI 15 MARS
A 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Fixation de l'ordre du jour.
- 2e lect. Pt biodiversité, nature et paysages (3442, 3564).
A 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
MERCREDI 16
A 15 heures :
- Questions au Gouvernement sur des sujets européens.
- Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur le rapport au Parlement relatif aux conditions d'emploi des forces armées sur le territoire national pour protéger la population (art. 50-1 de la Constitution).
- Suite odj de la veille.
A 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
MARS
JEUDI 17
A 9 h 30 :
- Pt Sénat accord groupe aérien européen (1800, 3490) (1)
- Pt Sénat traité France-République tchèque protection civile (2329, 3536) (1)
- Pt Sénat accord France-CERN exonération droits d'enregistrement acquisitions immobilières (2604, 3559) (1)
- Pt Sénat accord partenariat UE-Philippines (3378, 3545) (1)
- Pt Sénat accord partenariat UE-Viêt Nam (3379, 3544) (1)
- Pt Sénat accord pêche illicite (3147, 3511) (1)
- Pt Sénat convention O.I.T. sur travail forcé (3454) (1)
- Pt accord France-Irak investissements (2653, 3491) (1)
- Pt accord Banque asiatique d'investissement (3218, 3486) (1)
- Pt Sénat convention environnement (3148, 3546) (1)
- Pt habilitation participation employeurs à l'effort de construction (3512, 3562).
- Suite odj de la veille.
A 15 heures :
- Suite odj du matin.
A 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
VENDREDI 18
A 9 h 30 :
- Suite odj de la veille.
A 15 heures :
- Suite odj du matin.
A 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
Semaine de l'Assemblée
LUNDI 21 MARS
A 16 heures :
- 2e lect. Pt liberté de création, architecture et patrimoine (3537).
A 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
MARDI 22
A 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Suite odj de la veille.
A 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
MERCREDI 23
A 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- 2e lect. Pn sociétés mères et entreprises donneuses d'ordre (3239).
- Suite odj de la veille.
A 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
JEUDI 24
A 9 h 30 :
- Pn action extérieure collectivités territoriales et coopération outre-mer. (3023).
- CMP ou nlle lect. Pn org. et Pn modernisation règles élection présidentielle (2)
A 15 heures :
- Suite odj du matin.
A 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
Semaine de contrôle
MARDI 29
A 9 h 30 :
- Questions orales sans débat.
A 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Débat sur les violences faites aux femmes (3)
- Questions sur le financement des infrastructures de transports (4)
A 21 h 30 :
- Questions sur la politique agricole du Gouvernement (5)
MERCREDI 30
A 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Débat sur le coût de la filière nucléaire (6)
- CMP protection des mineurs (3444).
A 21 h 30 :
- Questions sur le bilan du CICE (7)
MARS
JEUDI 31
A 9 h 30 :
- Questions orales sans débat.
A 15 heures :
- Débat développement d'AREVA et avenir du nucléaire (Salle Lamartine). (8)
- Débat sur l'accueil des réfugiés en Europe. (9)
Semaine du Gouvernement
MARDI 5 AVRIL
A 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- CMP ou nlle lect. Pt droits et obligations fonctionnaires.
- 2e lect. Pt const. réforme Conseil supérieur magistrature (1226).
A 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
MERCREDI 6
A 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Lect. déf. Pn lutte contre le système prostitutionnel.
- Suite odj de la veille.
A 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
JEUDI 7
A 9 h 30 :
- Sous réserve de sa transmission, Pt Sénat protocole statut des quartiers généraux militaires internationaux Traité de l'Atlantique Nord.
- Pn org. Sénat autorités administratives indépendantes créées par la Nouvelle-Calédonie (3236).
A 15 heures :
- Suite odj du matin.
A 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
(1) Procédure d'examen simplifiée.
(2) Discussion générale commune.
(3) Ordre du jour proposé par le groupe SRC.
(4) Ordre du jour proposé par le groupe UDI.
(5) Ordre du jour proposé par le groupe LR.
(6) Ordre du jour proposé par le groupe Écolo.
(7) Ordre du jour proposé par le groupe RRDP.
(8) Ordre du jour proposé par le groupe GDR.
(9) Ordre du jour proposé par la commission des affaires européennes.