Assemblée nationale
Session ordinaire de 2015-2016
1. Composition
Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Dans sa séance du mercredi 6 avril 2016, la commission d'enquête a nommé son bureau ainsi composé :
Président : M. Olivier Falorni.
Vice-présidents : Mme Françoise Dubois, M. François Rochebloine, M. Fabrice Verdier, M. Philippe Vitel.
Secrétaires : Mme Laurence Abeille, M. André Chassaigne, M. Guillaume Chevrollier, Mme Annick Le Loch.
Elle a désigné M. Jean-Yves Caullet, rapporteur.
2. Réunions
Jeudi 7 avril 2016
Commission des affaires sociales :
A 9 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actifs (n° 3600) (suite rapport) (première lecture).
A 14 heures (salle 6351, Affaires sociales) :
- nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actifs (n° 3600) (suite rapport) (première lecture).
A 21 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actifs (n° 3600) (suite rapport) (première lecture).
Mission d'information relative au paritarisme :
A 10 heures (salle 6238, Affaires culturelles) :
- à 10 heures : audition de M. Pierre-Yves Struillou, directeur général du travail ;
- à 11 heures : audition de M. Laurent Duclos, docteur en sociologie, associé à l'IDHES (Institutions et dynamiques historiques de l'économie et de la société), adjoint au chef de département de la synthèse la Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle du ministère (DGEFP) ;
- à 12 heures : audition en table ronde de Me Jacques Barthélémy et Me Michel Henry, avocats.
Vendredi 8 avril 2016
Commission des affaires sociales :
A 9 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- éventuellement, nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actifs (n° 3600) (suite rapport) (première lecture).
A 14 heures (salle 6351, Affaires sociales) :
- éventuellement, nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actifs (n° 3600) (suite rapport) (première lecture).
A 21 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- éventuellement, nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actifs (n° 3600) (suite rapport) (première lecture).
3. Ordre du jour prévisionnel
Mercredi 13 avril 2016
Commission des finances :
A 10 heures (salle 6350, Finances) :
- audition de M. Didier Migaud, président du Haut Conseil des finances publiques, sur l'avis du Haut Conseil relatif aux prévisions macroéconomiques associées au projet de programme de stabilité pour les années 2016 à 2019.
A 12 heures (salle 6350, Finances) :
- à l'issue du conseil des ministres, audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'Etat au budget, sur le programme de stabilité pour les années 2016 à 2019.
Mercredi 20 avril 2016
Commission des finances :
A 10 heures (salle 6350, Finances) :
- programme de stabilité pour les années 2016 à 2019 et programme national de réforme (rapport d'information).
Mardi 26 avril 2016
Commission des affaires économiques :
A 17 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
- audition de M. Thierry Repentin sur le rapport annuel de la Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier (CNAUF) sur la mobilisation du foncier public en faveur du logement.
Commission des affaires étrangères :
A 16 h 30 :
- audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international.
Commission des affaires européennes :
A 17 heures (salle de la commission, 3e étage, 33, rue Saint-Dominique) :
- corps européen de garde-frontières et de garde-côtes (rapport d'information) ;
- proposition de directive relative aux armes à feu (rapport d'information).
Commission des affaires sociales :
A 17 heures (salle 6351, Affaires sociales) :
- audition de Mme Catherine de Salins, conseillère d'Etat, dont la désignation à la présidence du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) est envisagée par le Gouvernement (application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique).
Commission des lois :
A 14 heures (salle 6242, Lois) :
- renforcer la lutte contre le hooliganisme (deuxième lecture) (sous réserve de sa transmission par le Sénat).
A 17 heures (salle 6242, Lois) :
- autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes (rapport) (n° 3477 et n° 3476).
Mission d'évaluation de l'accès aux droits sociaux (CEC) :
A 9 h 30 :
- table ronde « Le dossier unique : un outil d'amélioration de l'accueil des publics ou un instrument de rationalisation de la gestion ».
Mercredi 27 avril 2016
Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- audition de M. Bruno Foucher, président exécutif de l'Institut français.
Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- mission d'information sur l'effacement électrique diffus (rapport).
Commission des affaires étrangères :
A 9 h 45 :
- audition de M. Pierre Morel, président du groupe de travail constitué sur les questions politiques pour l'application des accords de Minsk.
- examen, ouvert à la presse, d'un projet de loi.
Commission des affaires européennes :
A 16 h 30 (salle de la commission, 3e étage, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Christos Stylianides, commissaire européen en charge de l'aide humanitaire et de la gestion des crises.
Commission des affaires sociales :
A 9 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- audition de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion.
Commission de la défense :
A 9 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Son Excellence Mohamed-Ali Chihi, Ambassadeur de Tunisie en France.
Commission du développement durable :
A 9 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- audition de Mme Laurence Tubiana, ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique et représentante spéciale pour la COP 21.
Commission des lois :
A 10 h 30 (salle 6242, Lois) :
- audition de M. François Logerot, président de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP).
Mission d'évaluation et de contrôle :
A 16 h 15 (salle de la commission) :
- auditions, ouvertes à la presse, sur la transparence et la gestion de la dette publique :
- à 16 h 15 :
- audition de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics.
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 16 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- audition de M. François Brottes, président du Réseau de transport d'électricité (RTE).
Jeudi 28 avril 2016
Commission des affaires économiques :
A 9 h 15 (salle 6241, Affaires économiques) :
- abus de dépendance économique (n° 3571) (amendements, art. 88).
Commission des lois :
A 10 h 30 (salle 6242, Lois) :
- lutte contre le hooliganisme (deuxième lecture) (sous réserve de sa transmission par le Sénat) (amendements art. 88) ;
- autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes (n° 3477 et n° 3476) (amendements art. 88) ;
- déclassement anticipé (n° 2709) (première lecture).
Mardi 3 mai 2016
Commission des affaires européennes :
A 16 h 30 (salle de la commission, 3e étage, 33, rue Saint-Dominique) :
- cadre européen des droits d'auteurs (communication) ;
- mise en œuvre du plan Juncker (communication).
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 16 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- audition de M. Didier Houssin, président d'IFP Energies nouvelles.
Mercredi 4 mai 2016
Commission des affaires étrangères :
A 9 h 45 :
- examen, ouvert à la presse, d'un projet de loi.
Commission des affaires européennes :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- réunion conjointe avec la commission du développement durable : enjeux environnementaux du TTIP (table ronde).
A 16 h 30 (salle de la commission, 3e étage, 33, rue Saint-Dominique) :
- régimes matrimoniaux (rapport d'information) ;
- législation européenne en matière de services publics (rapport d'information).
Commission de la défense :
A 9 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Nicole Gnesotto, présidente du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de la défense nationale.
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 16 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- audition de M. Jérôme Ferrier, président de l'Association française du Gaz (AFG), accompagné de MM. Georges Bouchard, délégué général, et Julien Miro, directeur adjoint des affaires publiques.
Mardi 10 mai 2016
Commission de la défense :
A 17 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Patrick Calvar, directeur général de la sécurité intérieure.
Mercredi 11 mai 2016
Commission des affaires étrangères :
A 9 h 45 :
- audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'Etat chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international.
Commission des affaires européennes :
A 9 h 45 (salle Lamartine) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de M. Mathias Fekl, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux français de l'étranger.
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 16 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- table ronde sur les compteurs déportés « Linky », « Gazpar », avec la participation de représentants d'ERDF, de GRDF, de la DGCL, de M. André Flajolet, président de la commission environnement de l'Association des maires de France (AMF), et de M. Etienne Cendrier, porte-parole de l'association Robin des Toits.
Mardi 17 mai 2016
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 16 h 30 (salle 7040, 103, rue de l'Université) :
- table ronde, ouverte à la presse, sur les dispositions relatives aux bâtiments, avec la participation de M. Luc Rémont, président de Schneider Electric France, d'un représentant de la Fédération des services énergie environnement (FEDENE), d'un représentant de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), de M. Gwenaël Cottais, directeur général d'Aponergy, d'un représentant de l'ARC, et d'un représentant de Promotelec.
Mercredi 18 mai 2016
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 16 h 30 (salon Gabriel) :
- audition de M. Olivier Pérot, président de France Energie Eolienne.
A 17 heures (salon Gabriel) :
- audition de M. Laurent Michel, directeur général de l'Energie et du climat (DGEC).
Mercredi 25 mai 2016
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 16 h 30 (salle de la commission) :
- audition de M. François Duseux, président de l'Union française des industries du pétrole (UFIP), Mme Isabelle Muller, déléguée générale, et M. Bruno Ageorges, directeur des relations institutionnelles et des affaires juridiques.
A 17 h 30 (salle de la commission) :
- audition de la Fédération d'ELD.
Mardi 31 mai 2016
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 16 h 30 (salle Lamartine) :
- table ronde regroupant des organisations non gouvernementales, avec la participation de Greenpeace, de CLER, de Réseau Action Climat et de la Fondation Abbé Pierre
Mercredi 1er juin 2016
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 16 h 30 (salle de la commission) :
- audition de M. Philippe Knoche, directeur général d'AREVA.
Mercredi 15 juin 2016
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 14 heures (salle de la commission) :
- audition de la Fédération des industries électriques, électroniques et de communication (FIECC).
4. Membres présents ou excusés
Commission des affaires culturelles et de l'éducation :
Réunion du mercredi 6 avril 2016, à 9 h 45 :
Présents. - M. Jean-Pierre Allossery, M. Benoist Apparu, Mme Laurence Arribagé, Mme Isabelle Attard, Mme Véronique Besse, M. Patrick Bloche, Mme Marie-Odile Bouillé, Mme Brigitte Bourguignon, M. Xavier Breton, Mme Marie-George Buffet, M. Ary Chalus, Mme Dominique Chauvel, M. Jean-François Copé, M. Jacques Cresta, M. Bernard Debré, M. Laurent Degallaix, M. Pascal Deguilhem, M. Jacques Dellerie, Mme Sandrine Doucet, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Anne-Lise Dufour-Tonini, M. William Dumas, Mme Martine Faure, M. Michel Françaix, Mme Claude Greff, Mme Gilda Hobert, M. Guénhaël Huet, M. Christian Kert, Mme Anne-Christine Lang, Mme Colette Langlade, M. Vincent Ledoux, M. Dominique Le Mèner, Mme Martine Martinel, M. François de Mazières, M. Michel Ménard, M. Christian Paul, M. Michel Piron, M. Michel Pouzol, Mme Régine Povéda, M. Christophe Premat, M. Franck Riester, M. Marcel Rogemont, M. Paul Salen, Mme Julie Sommaruga, M. Claude Sturni, Mme Sylvie Tolmont, M. Stéphane Travert.
Excusés. - M. Pouria Amirshahi, Mme Huguette Bello, M. Emeric Bréhier, M. Pascal Demarthe, Mme Michèle Fournier-Armand, Mme Annie Genevard, M. Jean-Pierre Giran, Mme Sonia Lagarde, Mme Annick Lepetit, Mme Dominique Nachury, M. Frédéric Reiss, M. Rudy Salles, Mme Michèle Tabarot, M. Patrick Vignal.
Assistait également à la réunion. - M. François Vannson.
Commission des affaires économiques :
Réunion du mardi 5 avril 2016, à 18 h 45 :
Présents. - M. Frédéric Barbier, Mme Delphine Batho, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Denis Baupin, Mme Michèle Bonneton, M. Christophe Borgel, M. Yves Daniel, Mme Jeanine Dubié, Mme Corinne Erhel, Mme Marie-Hélène Fabre, M. Christian Franqueville, M. Jean Grellier, M. Antoine Herth, M. Henri Jibrayel, M. Jean-Luc Laurent, Mme Annick Le Loch, Mme Marie-Lou Marcel, Mme Frédérique Massat, M. Jean-Claude Mathis, M. Hervé Pellois, M. François Pupponi, M. Frédéric Roig, Mme Béatrice Santais, M. Lionel Tardy, Mme Catherine Troallic.
Excusés. - Mme Anne Grommerch, M. Thierry Lazaro, M. Kléber Mesquida.
Assistaient également à la réunion. - M. Jean-Jacques Candelier, M. Guillaume Chevrollier.
Commission des affaires économiques :
Réunion du mercredi 6 avril 2016, à 9 h 30 :
Présents. - M. Damien Abad, Mme Brigitte Allain, M. Frédéric Barbier, Mme Delphine Batho, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Thierry Benoit, Mme Michèle Bonneton, M. Marcel Bonnot, M. Jean-Claude Bouchet, M. André Chassaigne, M. Dino Cinieri, M. Jean-Michel Couve, M. Yves Daniel, Mme Jeanine Dubié, Mme Corinne Erhel, Mme Sophie Errante, Mme Marie-Hélène Fabre, M. Daniel Fasquelle, M. Christian Franqueville, M. Franck Gilard, M. Georges Ginesta, M. Daniel Goldberg, M. Jean Grellier, M. Antoine Herth, M. Yves Jégo, M. Philippe Kemel, Mme Laure de La Raudière, M. Jean-Luc Laurent, M. Thierry Lazaro, Mme Annick Le Loch, M. Philippe Le Ray, M. Jean-Pierre Le Roch, Mme Jacqueline Maquet, Mme Marie-Lou Marcel, M. Philippe Armand Martin, Mme Frédérique Massat, M. Jean-Claude Mathis, M. Germinal Peiro, M. Hervé Pellois, Mme Josette Pons, M. Dominique Potier, M. François Pupponi, M. Bernard Reynès, M. Franck Reynier, M. Frédéric Roig, Mme Béatrice Santais, M. François Sauvadet, M. Eric Straumann, M. Alain Suguenot, M. Lionel Tardy, Mme Catherine Troallic, M. Fabrice Verdier.
Excusés. - M. Christophe Borgel, Mme Anne Grommerch, M. Henri Jibrayel, Mme Audrey Linkenheld, M. Kléber Mesquida, M. Yannick Moreau, M. Jean-Marie Tétart.
Assistaient également à la réunion. - M. Bernard Accoyer, M. François André, M. Paul Molac, M. Paul Salen.
Commission des affaires étrangères :
Réunion du mardi 5 avril 2016, à 18 heures :
Présents. - M. Jean-Paul Bacquet, M. Guy-Michel Chauveau, M. Edouard Courtial, Mme Seybah Dagoma, Mme Françoise Dumas, Mme Valérie Fourneyron, M. Jean-Marc Germain, M. Jean Glavany, M. Jean-Claude Guibal, Mme Elisabeth Guigou, M. Meyer Habib, Mme Marylise Lebranchu, M. Bernard Lesterlin, M. François Loncle, M. Alain Marsaud, M. Patrice Martin-Lalande, M. Jean-Luc Reitzer, M. François Scellier.
Excusés. - Mme Nicole Ameline, M. Kader Arif, M. Michel Destot, M. David Habib, Mme Françoise Imbert, M. Serge Janquin, M. Pierre Lequiller, M. Jean-René Marsac, M. René Rouquet, M. Boinali Said, M. Michel Vauzelle.
Commission des affaires étrangères :
Réunion du mercredi 6 avril 2016, à 9 h 45 :
Présents. - M. Kader Arif, M. Jean-Paul Bacquet, M. Christian Bataille, M. Philippe Baumel, M. Jean-Luc Bleunven, M. Alain Bocquet, M. Guy-Michel Chauveau, M. Jean-Louis Christ, M. Jean-Louis Destans, M. Michel Destot, M. Jean-Pierre Dufau, Mme Françoise Dumas, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Jean-Paul Dupré, M. François Fillon, M. Hervé Gaymard, M. Jean-Marc Germain, M. Jean Glavany, Mme Linda Gourjade, M. Jean-Claude Guibal, Mme Elisabeth Guigou, M. Jean-Jacques Guillet, Mme Chantal Guittet, M. Benoît Hamon, M. Serge Janquin, Mme Marylise Lebranchu, M. Bernard Lesterlin, M. François Loncle, M. Lionnel Luca, M. Noël Mamère, M. Thierry Mariani, M. Jean-René Marsac, M. Alain Marsaud, M. Patrice Martin-Lalande, M. Jean-Claude Mignon, M. Jacques Myard, M. Axel Poniatowski, M. Patrice Prat, M. Didier Quentin, M. Jean-Luc Reitzer, Mme Marie-Line Reynaud, M. François Rochebloine, Mme Odile Saugues, M. François Scellier, M. Guy Teissier, M. Michel Terrot.
Excusés. - Mme Nicole Ameline, M. Jean-Christophe Cambadélis, M. Gérard Charasse, M. Edouard Courtial, Mme Cécile Duflot, Mme Valérie Fourneyron, M. Paul Giacobbi, M. Meyer Habib, M. David Habib, Mme Françoise Imbert, M. Patrick Lemasle, M. Pierre Lequiller, M. René Rouquet, M. Boinali Said, M. Michel Vauzelle.
Assistait également à la réunion. - M. Yves Foulon.
Commission des affaires européennes :
Réunion du mercredi 6 avril 2016, à 17 heures :
Présents. - Mme Danielle Auroi, M. Philip Cordery, M. Yves Daniel, M. Bernard Deflesselles, Mme Sandrine Doucet, M. Yves Fromion, M. Joaquim Pueyo.
Excusés. - M. Pierre Lequiller, M. Philippe Armand Martin.
Assistait également à la réunion. - Mme Marie-Hélène Fabre.
Commission des affaires sociales :
Réunion du mardi 5 avril 2016, à 16 h 45 :
Présents. - M. Elie Aboud, M. Bernard Accoyer, M. Pierre Aylagas, M. Alexis Bachelay, M. Gérard Bapt, M. Jean-Pierre Barbier, Mme Kheira Bouziane-Laroussi, Mme Sylviane Bulteau, M. Alain Calmette, Mme Marie-Arlette Carlotti, Mme Martine Carrillon-Couvreur, M. Christophe Cavard, M. Gérard Cherpion, Mme Marie-Françoise Clergeau, M. Philip Cordery, M. Jean-Louis Costes, M. Rémi Delatte, M. Richard Ferrand, Mme Jacqueline Fraysse, M. Jean-Patrick Gille, Mme Joëlle Huillier, Mme Monique Iborra, M. Michel Issindou, M. Denis Jacquat, Mme Chaynesse Khirouni, Mme Bernadette Laclais, Mme Conchita Lacuey, Mme Isabelle Le Callennec, Mme Annie Le Houerou, Mme Catherine Lemorton, Mme Marie-Thérèse Le Roy, Mme Gabrielle Louis-Carabin, M. Gilles Lurton, Mme Véronique Massonneau, M. Hervé Morin, M. Philippe Noguès, M. Robert Olive, Mme Dominique Orliac, Mme Monique Orphé, Mme Luce Pane, M. Bernard Perrut, Mme Bérengère Poletti, M. Arnaud Richard, M. Jean-Louis Roumégas, M. Gérard Sebaoun, M. Christophe Sirugue, M. Francis Vercamer, M. Arnaud Viala.
Excusés. - Mme Gisèle Biémouret, M. Stéphane Claireaux, M. Dominique Dord, M. Denys Robiliard, M. Jean-Sébastien Vialatte.
Assistaient également à la réunion. - Mme Isabelle Attard, M. Serge Bardy, M. Yves Blein, M. Philippe Briand, Mme Isabelle Bruneau, Mme Fanélie Carrey-Conte, M. Alain Fauré, M. Benoît Hamon, M. Patrick Hetzel, Mme Véronique Louwagie, Mme Marie-Lou Marcel, M. Marcel Rogemont, Mme Eva Sas, M. Lionel Tardy, M. Alain Tourret, M. Stéphane Travert.
Réunion du mardi 5 avril 2016, à 21 h 30 :
Présents. - M. Elie Aboud, M. Bernard Accoyer, M. Alexis Bachelay, Mme Sylviane Bulteau, M. Alain Calmette, Mme Martine Carrillon-Couvreur, M. Christophe Cavard, M. Gérard Cherpion, Mme Marie-Françoise Clergeau, M. Philip Cordery, M. Jean-Louis Costes, M. Rémi Delatte, Mme Michèle Delaunay, Mme Jacqueline Fraysse, M. Jean-Patrick Gille, Mme Joëlle Huillier, Mme Monique Iborra, M. Michel Issindou, M. Denis Jacquat, Mme Chaynesse Khirouni, Mme Bernadette Laclais, Mme Isabelle Le Callennec, Mme Annie Le Houerou, Mme Catherine Lemorton, Mme Marie-Thérèse Le Roy, M. Michel Liebgott, Mme Gabrielle Louis-Carabin, M. Gilles Lurton, M. Philippe Noguès, Mme Dominique Orliac, M. Bernard Perrut, Mme Bérengère Poletti, M. Arnaud Richard, M. Jean-Louis Roumégas, M. Gérard Sebaoun, M. Christophe Sirugue, M. Francis Vercamer.
Excusés. - Mme Gisèle Biémouret, M. Stéphane Claireaux, M. Dominique Dord, M. Denys Robiliard, M. Jean-Sébastien Vialatte.
Assistaient également à la réunion. - M. Serge Bardy, M. Yves Blein, M. Jean-Louis Bricout, M. André Chassaigne, Mme Catherine Coutelle, M. Alain Fauré, M. Patrick Hetzel, Mme Marie-Lou Marcel, M. Martial Saddier, Mme Eva Sas, M. Lionel Tardy, M. Stéphane Travert.
Commission des affaires sociales :
Réunion du mercredi 6 avril 2016, à 9 h 30 :
Présents. - M. Elie Aboud, M. Bernard Accoyer, M. Pierre Aylagas, M. Gérard Bapt, M. Jean-Pierre Barbier, Mme Kheira Bouziane-Laroussi, Mme Valérie Boyer, Mme Sylviane Bulteau, M. Alain Calmette, Mme Marie-Arlette Carlotti, Mme Martine Carrillon-Couvreur, M. Christophe Cavard, M. Yves Censi, M. Gérard Cherpion, Mme Marie-Françoise Clergeau, M. Jean-Louis Costes, M. Rémi Delatte, Mme Michèle Delaunay, M. Richard Ferrand, Mme Jacqueline Fraysse, M. Jean-Patrick Gille, M. Henri Guaino, Mme Joëlle Huillier, M. Christian Hutin, Mme Monique Iborra, M. Michel Issindou, M. Denis Jacquat, Mme Chaynesse Khirouni, Mme Bernadette Laclais, Mme Conchita Lacuey, Mme Isabelle Le Callennec, Mme Annie Le Houerou, M. Jean Leonetti, Mme Marie-Thérèse Le Roy, M. Céleste Lett, M. Michel Liebgott, Mme Gabrielle Louis-Carabin, M. Gilles Lurton, Mme Véronique Massonneau, M. Pierre Morange, M. Hervé Morin, M. Philippe Noguès, M. Robert Olive, Mme Dominique Orliac, Mme Monique Orphé, Mme Luce Pane, M. Bernard Perrut, Mme Bérengère Poletti, M. Pierre Ribeaud, M. Arnaud Richard, M. Jean-Louis Roumégas, M. Gérard Sebaoun, M. Fernand Siré, M. Christophe Sirugue, M. Jean-Louis Touraine.
Excusés. - Mme Gisèle Biémouret, M. Stéphane Claireaux, M. Dominique Dord, Mme Catherine Lemorton, M. Jean-Philippe Nilor, M. Arnaud Robinet, M. Jonas Tahuaitu, M. Francis Vercamer, M. Arnaud Viala, M. Jean-Sébastien Vialatte, M. Jean Jacques Vlody.
Assistaient également à la réunion. - Mme Isabelle Attard, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Yves Blein, M. Jean-Louis Bricout, M. Christophe Caresche, Mme Fanélie Carrey-Conte, Mme Catherine Coutelle, M. Alain Fauré, M. Daniel Goldberg, M. Mathieu Hanotin, M. Patrick Hetzel, M. Christophe Premat, Mme Eva Sas, M. Gilles Savary, M. Lionel Tardy, M. Alain Tourret.
Commission de la défense nationale et des forces armées :
Réunion du mercredi 6 avril 2016, à 16 h 30 :
Présents. - Mme Patricia Adam, M. Olivier Audibert Troin, M. Daniel Boisserie, M. Jean-Jacques Bridey, M. Jean-Jacques Candelier, M. Guy Chambefort, M. Nicolas Dhuicq, M. Philippe Folliot, M. Yves Foulon, M. Yves Fromion, M. Claude de Ganay, Mme Geneviève Gosselin-Fleury, M. Christophe Guilloteau, M. Francis Hillmeyer, M. Laurent Kalinowski, M. Jean-François Lamour, M. Charles de La Verpillière, M. Gilbert Le Bris, M. Jean-Yves Le Déaut, M. Frédéric Lefebvre, Mme Lucette Lousteau, M. Jean-Pierre Maggi, M. Alain Marty, M. Philippe Meunier, M. Alain Moyne-Bressand, Mme Marie Récalde, M. Eduardo Rihan Cypel, M. Gwendal Rouillard, M. Alain Rousset, M. Jean-Michel Villaumé, M. Philippe Vitel, M. Michel Voisin.
Excusés. - Mme Danielle Auroi, M. Claude Bartolone, M. Philippe Briand, M. Jean-David Ciot, M. David Comet, Mme Catherine Coutelle, Mme Carole Delga, Mme Geneviève Fioraso, M. Serge Grouard, M. Eric Jalton, M. Christophe Léonard, M. Bruno Le Roux, M. Maurice Leroy, M. Damien Meslot, M. Jean-Claude Perez, M. Stéphane Saint-André.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire :
Réunion du mercredi 6 avril 2016, à 9 h 30 :
Présents. - Mme Laurence Abeille, Mme Sylviane Alaux, M. Yves Albarello, M. Alain Ballay, M. Jacques Alain Bénisti, M. Sylvain Berrios, M. Jean-Pierre Blazy, M. Florent Boudié, M. Christophe Bouillon, M. Jean-Louis Bricout, Mme Sabine Buis, M. Vincent Burroni, M. Patrice Carvalho, M. Jean-Yves Caullet, M. Jean-Paul Chanteguet, M. Luc Chatel, M. Guillaume Chevrollier, M. Jean-Jacques Cottel, Mme Florence Delaunay, M. Julien Dive, Mme Françoise Dubois, M. Olivier Falorni, M. Yannick Favennec, M. Jean-Marc Fournel, M. Laurent Furst, Mme Geneviève Gaillard, M. Alain Gest, M. Michel Heinrich, M. Jacques Kossowski, M. Jacques Krabal, Mme Valérie Lacroute, M. Alain Leboeuf, Mme Viviane Le Dissez, M. Arnaud Leroy, M. Michel Lesage, Mme Marie Le Vern, Mme Martine Lignières-Cassou, M. Gérard Menuel, M. Yves Nicolin, M. Bertrand Pancher, M. Rémi Pauvros, M. Philippe Plisson, M. Christophe Priou, Mme Catherine Quéré, Mme Barbara Romagnan, M. Martial Saddier, M. Gilles Savary, M. Jean-Marie Sermier, Mme Suzanne Tallard, M. Pascal Thévenot, M. Thomas Thévenoud, M. Jean-Pierre Vigier.
Excusés. - M. Julien Aubert, M. Serge Bardy, Mme Chantal Berthelot, M. Yann Capet, M. Stéphane Demilly, M. David Douillet, M. Christian Jacob, M. Philippe Martin, M. Napole Polutélé, M. Gilbert Sauvan, M. Gabriel Serville.
Assistaient également à la réunion. - Mme Annick Lepetit, M. Michel Ménard, M. Lionel Tardy, M. François Vannson.
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire :
Réunion du mercredi 6 avril 2016, à 16 h 15 :
Présents. - M. Eric Alauzet, M. François André, M. Dominique Baert, M. Jean-Marie Beffara, Mme Karine Berger, M. Jean-Claude Buisine, M. Gilles Carrez, M. Gaby Charroux, M. Pascal Cherki, M. Alain Chrétien, M. Romain Colas, M. Charles de Courson, M. Alain Fauré, M. Jean-Louis Gagnaire, M. Claude Goasguen, M. Jean-Pierre Gorges, M. Marc Goua, M. Laurent Grandguillaume, Mme Arlette Grosskost, M. Razzy Hammadi, M. Patrick Hetzel, M. Régis Juanico, M. Marc Laffineur, M. Jean Las (salle, M. Jean Launay, M. Dominique Lefebvre, M. Marc Le Fur, M. Jean-François Mancel, M. Hervé Mariton, M. Michel Pajon, Mme Valérie Rabault, M. Camille de Rocca Serra, Mme Claudine Schmid, M. Michel Vergnier, M. Philippe Vigier, M. Laurent Wauquiez, M. Eric Woerth.
Excusés. - M. Guillaume Bachelay, M. Olivier Carré, M. Alain Claeys, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Henri Emmanuelli, M. Jean-Claude Fruteau, M. Joël Giraud, M. Patrick Lebreton, M. Victorin Lurel, Mme Monique Rabin, M. Jean-Paul Tuaiva.
Assistait également à la réunion. - M. Lionel Tardy.
Réunion du mercredi 6 avril 2016, à 18 heures :
Présents. - M. Eric Alauzet, M. François André, M. Dominique Baert, M. Jean-Marie Beffara, Mme Karine Berger, M. Jean-Claude Buisine, M. Gilles Carrez, M. Gaby Charroux, M. Pascal Cherki, M. Alain Chrétien, M. Romain Colas, M. Charles de Courson, M. Alain Fauré, M. Jean-Louis Gagnaire, M. Claude Goasguen, M. Jean-Pierre Gorges, M. Marc Goua, M. Laurent Grandguillaume, Mme Arlette Grosskost, M. Razzy Hammadi, M. Patrick Hetzel, M. Régis Juanico, M. Marc Laffineur, M. Jean Las (salle, M. Jean Launay, M. Dominique Lefebvre, M. Marc Le Fur, M. Jean-François Mancel, M. Hervé Mariton, M. Michel Pajon, Mme Valérie Rabault, M. Camille de Rocca Serra, Mme Claudine Schmid, M. Michel Vergnier, M. Philippe Vigier, M. Laurent Wauquiez, M. Eric Woerth.
Excusés. - M. Guillaume Bachelay, M. Olivier Carré, M. Alain Claeys, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Jean-Claude Fruteau, M. Joël Giraud, M. Patrick Lebreton, M. Victorin Lurel, Mme Monique Rabin, M. Jean-Paul Tuaiva.
Assistait également à la réunion. - M. Lionel Tardy.
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République :
Réunion du mercredi 6 avril 2016, à 11 heures :
Présents. - Mme Nathalie Appéré, M. Luc Belot, M. Erwann Binet, Mme Colette Capdevielle, Mme Marie-Anne Chapdelaine, M. Jean-Michel Clément, M. Gilbert Collard, M. Sergio Coronado, Mme Pascale Crozon, M. Sébastien Denaja, Mme Françoise Descamps-Crosnier, M. Patrick Devedjian, Mme Sophie Dion, M. Philippe Doucet, M. Olivier Dussopt, M. Georges Fenech, M. Hugues Fourage, M. Guy Geoffroy, M. Bernard Gérard, M. Yves Goasdoué, M. Philippe Gosselin, M. Philippe Goujon, Mme Françoise Guégot, Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, M. Jean-Yves Le Bouillonnec, Mme Anne-Yvonne Le Dain, Mme Sandrine Mazetier, M. Paul Molac, M. Pierre Morel-A-L'Huissier, M. Edouard Philippe, Mme Elisabeth Pochon, M. Jean-Frédéric Poisson, M. Pascal Popelin, M. Joaquim Pueyo, M. Dominique Raimbourg, Mme Sophie Rohfritsch, M. Alain Tourret, Mme Cécile Untermaier, M. Daniel Vaillant, M. Jacques Valax, M. François Vannson, M. Patrice Verchère, M. Jean-Luc Warsmann, Mme Paola Zanetti, Mme Marie-Jo Zimmermann, M. Michel Zumkeller.
Excusés. - M. Ibrahim Aboubacar, M. Marc-Philippe Daubresse, M. Marc Dolez, Mme Laurence Dumont, M. Daniel Gibbes, M. Philippe Gomes, Mme Marietta Karamanli, M. Alfred Marie-Jeanne, M. Bernard Roman, M. Roger-Gérard Schwartzenberg.
Assistaient également à la réunion. - M. Dominique Bussereau, M. Christophe Premat.
Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français :
Réunion du mercredi 6 avril 2016, à 14 heures :
Présents. - Mme Laurence Abeille, M. Elie Aboud, Mme Sylviane Alaux, M. Jean-Luc Bleunven, M. Christophe Bouillon, Mme Isabelle Bruneau, M. Jean-Yves Caullet, M. Guillaume Chevrollier, Mme Françoise Dubois, M. William Dumas, M. Olivier Falorni, Mme Geneviève Gaillard, M. Jacques Lamblin, M. Pierre Morel-A-L'Huissier, M. François Rochebloine, M. Alain Rodet, M. Fabrice Verdier, M. Arnaud Viala, M. Philippe Vitel, Mme Paola Zanetti.
Excusés. - M. Thierry Lazaro, Mme Annick Le Loch.
Mission d'information sur les moyens de Daech :
Réunion du mardi 5 avril 2016, à 16 h 15 :
Présents. - M. Kader Arif, M. Gérard Bapt, M. Xavier Breton, M. Guy-Michel Chauveau, M. Jean-Louis Destans, M. Olivier Faure, M. Yves Fromion, M. Jean-Marc Germain, M. Serge Janquin, Mme Sandrine Mazetier, M. Alain Moyne-Bressand, M. Jacques Myard, M. Jean-Frédéric Poisson, Mme Marie Récalde, M. Eduardo Rihan Cypel, M. François Rochebloine.
Excusés. - M. Alain Claeys, M. Jean-Claude Perez, M. Axel Poniatowski.
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
Réunion du mercredi 6 avril 2016, à 17 heures :
Présents. - M. Yves Albarello, M. Frédéric Barbier, Mme Delphine Batho, M. Christophe Bouillon, M. Jean Grellier, M. Eric Straumann.
Excusés. - M. Jean-Marie Beffara, M. Jean-Pierre Maggi, Mme Sophie Rohfritsch, Mme Marie-Jo Zimmermann.