ANNEXE
FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE À LA GAMME DE DISPOSITIFS DE TRAITEMENT AGRÉÉS " OXYFIX LG-90 MB ", MODÈLES 4 EH, 5 EH, 6 EH, 7 EH, 9 EH, 11 EH, 14 EH, 17 EH ET 20 EH
Références administratives
Numéro national d'agrément
2015-001 et 2015-001-MOD01
2015-001-ext12
2015-001-ext13
2015-001-ext14
2015-001-ext15
Titulaire de l'agrément
ELOY WATER
Zoning de Damré
4140 Sprimont (Belgique)
Dénomination commerciale
" OXYFIX C-90 (2015_01) 20 EH "
Gamme " OXYFIX LG-90 MB ", modèle 4 EH
Gamme " OXYFIX LG-90 MB ", modèle 5 EH
Gamme " OXYFIX LG-90 MB ", modèle 6 EH
Gamme " OXYFIX LG-90 MB ", modèle 7 EH
Capacité de traitement
20 Equivalents-Habitants
4 Equivalents-Habitants
5 Equivalents-Habitants
6 Equivalents-Habitants
7 Equivalents-Habitants
Numéro 
national d'agrément
2015-001-EXT16
2015-001-EXT17
2015-001-EXT18
2015-001-EXT19
2015-001-EXT20
Titulaire de l'agrément
ELOY WATER
Zoning de Damré
4140 Sprimont (Belgique)
Dénomination commerciale
Gamme " OXYFIX LG-90 MB ", modèle 9 EH
Gamme " OXYFIX LG-90 MB ", modèle 11 EH
Gamme " OXYFIX LG-90 MB ", modèle 14 EH
Gamme " OXYFIX LG-90 MB ", modèle 17 EH
Gamme "OXYFIX LG-90 MB ", modèle 20 EH
Capacité de traitement
9 Equivalents-Habitants
11 Equivalents-Habitants
14 Equivalents-Habitants
17 Equivalents-Habitants
20 Equivalents-Habitants
Références de l'évaluation de l'installation
Organisme notifié en charge de l'évaluation
Centre scientifique et technique du bâtiment
Date de réception de l'avis de l'organisme notifié
21 décembre 2015
Références normalisation et réglementation
Références normalisation
NF EN 12566-3+A2
Références réglementation nationale
Arrêté du 7 septembre 2009 modifié
Caractéristiques techniques et fonctionnement
Les dispositifs de traitement sont des micro-stations à boue activée, à écoulement gravitaire, fonctionnant selon le principe de la culture fixée immergée aérobie.
Les dispositifs sont de forme parallélépipédique, constitués d'une ou de deux cuves en polyester renforcé de fibres de verre (PRFV) (en béton fibré haute performance [BFHP] pour le dispositif "OXYFIX C-90 [2015_01] 20 EH ") intégrant l'ensemble des compartiments et équipements nécessaires au traitement.
Ils comprennent trois compartiments principaux :
- un décanteur primaire ;
- un réacteur biologique ;
- un clarificateur.
La culture microbienne est fixée sur un support appelé "Oxybee " en polypropylène et en polyéthylène recyclé.
L'aération du réacteur biologique est assurée par un surpresseur d'air, fonctionnant de façon continue, raccordé à une rampe de diffusion d'air amovible. Celle-ci, positionnée dans la partie inférieure du réacteur biologique, est équipée de diffuseurs "fines bulles " à membranes microperforées.
Le clarificateur est équipé d'un cône de décantation qui concentre les boues en un point du compartiment et améliore leur aspiration.
Un dispositif de recirculation de type pompe à injection d'air assure la recirculation des eaux usées traitées et des boues du clarificateur vers le décanteur primaire.
Tous les équipements sont situés dans la (les) cuve(s), à l'exception du surpresseur qui doit être positionné dans un local séparé, selon les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation de l'installation.
Un système d'alarme visuelle (au niveau du surpresseur), fonctionnant en permanence, permet de détecter tout dysfonctionnement de ce surpresseur et du dispositif d'insufflation d'air.
SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX ET DES CARACTÉRISTIQUES DES DISPOSITIFS
Modèle
" OXYFIX C-90 MB (2015_01) 20 EH "
Gamme " OXYFIX LG-90 MB ", modèles 4 EH, 5 EH, 6 EH, 7 EH, 9 EH, 11 EH, 14 EH, 17 EH et 20 EH
Capacité (équivalents-habitants)
20 EH
4 EH, 5 EH, 6 EH, 7 EH, 9 EH, 11 EH, 14 EH, 17 EH et 20 EH
Numéro d'agrément
2015-001 et 2015-001-mod01
2015-001-ext12 à 2015-001-ext20
Cuve(s)
Matériau : béton fibré haute performance (BFHP)
Matériau : polyester renforcé de fibres de verre (PRFV)
Cloisons
Matériau : béton fibré haute performance (BFHP)
Matériau : polyester renforcé de fibres de verre (PRFV)
Diffuseur d'air
Marque : JAGER
Modèle : HD-270
Type : membrane micro-perforée sous forme de disque
Matériau : membrane en éthylène-propylène-diène monomère (EPDM) et support cylindrique en polypropylène (PP)
Média
Marque : Oxybee d'ELOY WATER
Surface spécifique : 200 m2/m3
Pourcentage de vide : 90 %
Diamètre : 60 mm
Densité : inférieur à 1
Matériau : polypropylène / polyéthylène recyclé
Conditionnement en sac de polypropylène
Recirculation des boues
Tubes de transfert en PVC
SYNTHÈSE DES MATÉRIELS ET DES CARACTÉRISTIQUES DES DISPOSITIFS
Gamme
"OXYFIX C-90 MB 
(2015_01) 20 EH "
Gamme "OXYFIX LG-90 MB "
Capacité (équivalents-habitants)
20 EH
4 EH
5 EH
6 EH
Numéro d'agrément
2015-001
2015-001-mod01
2015-001-ext12
2015-001-ext13
2015-001-ext14
Cuve
Nombre de cuve
2
1
1
1
Type de cuve
C-90 7,5 m3
LG-90 4,5 m3
LG-90 6 m3
LG-90 6 m3
Volume total
(par cuve) (m3)
6,60
4,76
5,70
5,70
Volume total (m3)
2 x 6,60
4,76
5,70
5,70
Longueur
(par cuve) (m)
2,38
2,38
2,38
2,38
Largeur
(par cuve) (m)
1,58
1,58
1,58
1,58
Hauteur
(par cuve) (m)
2,65
1,89
2,24
2,24
Décanteur primaire
Volume utile (m3)
6,10
2,45
3,00
3,00
Surface utile (m2)
2,49
1,48
1,48
1,48
Hauteur utile (m)
2,24
1,59
1,94
1,94
Réacteur biologique
Volume utile (m3)
3,40
0,90
1,09
1,09
Surface utile (m2)
1,40
0,58
0,58
0,58
Hauteur utile (m)
2,24
1,59
1,94
1,94
Volume utile de média (m3)
2,40
0,55
0,69
0,83
Clarificateur
Volume utile (m3)
2,48
0,86
0,96
1,06
Surface utile (m2)
1,00
0,52
0,48
0,53
Hauteur utile (m)
2,24
1,59
1,94
1,94
Surpresseur
Modèle
SECOH EL-S-200W
ou SECOH JDK-S-200
SECOH EL-S-60n
SECOH EL-S-60n
SECOH EL-S-80-15 ou SECOH JDK-S-80
Puissance déclarée
à 200 mbar (W)
226 (EL-S) ou 175 (JDK)
210 (EL-S) ou 180 (JDK)
48 (EL-S)
48 (EL-S)
74 (EL-S)
ou 50 (JDK)
Débit à 200 mbar (L/min)
196 (EL-S) ou 200 (JDK)
52 (EL-S)
52 (EL-S)
73 (EL-S)
ou 75 (JDK)
Diffuseur d'air
Nombre
4
2
2
2
Recirculation des boues
Débit théorique (L/min)
8,33
1,67
2,08
2,50
SYNTHÈSE DES MATÉRIELS ET DES CARACTÉRISTIQUES DES DISPOSITIFS (SUITE)
Gamme
Gamme "OXYFIX LG-90 MB "
Capacité (équivalents-habitants)
7 EH
9 EH
11 EH
14 EH
17 EH
20 EH
Numéro d'agrément
2015-001-ext15
2015-001-ext16
2015-001-ext17
2015-001-ext18
2015-001-ext19
2015-001-ext20
Cuve
Nombre de cuve
2
2
2
2
2
2
Type de cuve
LG-90 4,5 m3
LG-90 4,5 m3
LG-90 6 m3
LG-90 6 m3
LG-90 7,5 m3
LG-90 7,5 m3
Volume total
(par cuve) (m3)
4,76
4,76
5,70
5,70
6,47
6,47
Volume total (m3)
2 x 4,76
2 x 4,76
2 x 5,70
2 x 5,70
2 x 6,47
2 x 6,47
Longueur
(par cuve) (m)
2,38
2,38
2,38
2,38
2,38
2,38
Largeur
(par cuve) (m)
1,58
1,58
1,58
1,58
1,58
1,58
Hauteur
(par cuve) (m)
1,89
1,89
2,24
2,24
2,62
2,62
Décanteur primaire
Volume utile (m3)
4,22
4,22
5,03
5,03
5,94
5,94
Surface utile (m2)
2,56
2,56
2,56
2,56
2,36
2,36
Hauteur utile (m)
1,59
1,59
1,94
1,94
2,31
2,31
Réacteur biologique
Volume utile (m3)
2,45
2,45
2,93
2,93
3,47
3,47
Surface utile (m2)
1,48
1,48
1,48
1,48
1,37
1,37
Hauteur utile (m)
1,59
1,59
1,94
1,94
2,31
2,31
Volume utile de média (m3)
0,84
1,08
1,32
1,68
2,04
2,40
Clarificateur
Volume utile (m3)
1,74
1,74
2,07
2,07
2,44
2,44
Surface utile (m2)
1,07
1,07
1,06
1,06
0,97
0,97
Hauteur utile (m)
1,59
1,59
1,94
1,94
2,31
2,31
Surpresseur
Modèle
SECOH EL-S-100 ou SECOH JDK-S-100
SECOH EL-S-120 ou SECOH JDK-S-120
SECOH EL-S-120 ou SECOH JDK-S-120
SECOH EL-S-150 ou SECOH JDK-S-150
SECOH EL-S-150 ou SECOH JDK-S-150
SECOH EL-S-200W ou SECOH JDK-S-200
Puissance déclarée à 200 mbar (W)
92 (EL-S) 
ou 75 (JDK)
120 (EL-S) 
ou 95 (JDK)
120 (EL-S) 
ou 95 (JDK)
150 (EL-S) 
ou 115 (JDK)
150 (EL-S) 
ou 115 (JDK)
210 (EL-S) 
ou 180 (JDK)
Débit
à 200 mbar (L/min)
94 (EL-S) 
ou 95 (JDK)
123 (EL-S) 
ou 120 (JDK)
123 (EL-S) 
ou 120 (JDK)
148 (EL-S) 
ou 150 (JDK)
148 (EL-S) 
ou 150 (JDK)
196 (EL-S) 
ou 200 (JDK)
Diffuseur d'air
Nombre
4
4
4
4
4
4
Recirculation des boues
Débit théorique
(L/min)
2,92
3,75
4,58
5,83
7,08
8,33
La périodicité de la vidange de ces dispositifs de traitement doit être adaptée en fonction du volume de boues qui ne doit pas dépasser 30 % du volume utile du décanteur primaire.
Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires, des dispositifs sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif :  http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr (adresse provisoire).
Conditions de mise en œuvre
Ces dispositifs sont enterrés selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.
Ces dispositifs ne peuvent pas être installés pour fonctionner par intermittence.
Ces dispositifs peuvent être installés sur tout type de parcelle avec ou sans nappe phréatique permanente ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.
Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais et du protocole général pour la reconnaissance de gamme dans le cadre de la procédure d'agrément ministériel des dispositifs d'épuration ayant une capacité inférieure ou égale à 20 EH, les charges organiques pouvant être traitées par ces dispositifs, pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié, dans les conditions prévues dans le présent avis, peuvent aller jusqu'aux capacités de traitement présentées dans le tableau ci-dessus.
Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées.
Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pieds, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.
Les rejets des eaux usées traitées par ces dispositifs peuvent se faire selon les modes suivants :
- par drainage et infiltration dans le sol ;
- par irrigation souterraine, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur ;
- par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur.
Guide d'utilisation
Les guides d'utilisation (Guide de l'usager - Gamme OXYFIX LG-90 MB, décembre 2015, 54 pages et Guide de l'usager - Gamme Oxyfix C-90 MB (2015_01), octobre 2014, 48 pages) sont disponibles auprès du titulaire de l'agrément et précisent notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.
Seuls les guides d'utilisation référencés ci-dessus valent agréments. Ils sont disponibles sur le site internet interministériel dont l'adresse est précédemment citée.