Sénat
Session extraordinaire de 2015-2016
Réunions
Lundi 11 juillet 2016
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, à 14 h 30 (salle n° 67) :
- projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages. - Examen des amendements de séance sur le texte de la commission.
Mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles, à 14 heures (salle n° 263) :
Audition sur la recherche et les applications industrielles en matière de recyclage des téléphones portables :
MM. Frédéric Goettmann, président, et Christophe Dondeyne, directeur général, d'Extracthive ;
M. Stéphane Pellte-Rostaing, directeur de l'Institut de chimie séparative de Marcoule ;
Un représentant du réseau européen PROMETIA (sous réserve de confirmation).
Membres présents ou excusés
Commission des finances :
Séance du mercredi 6 juillet 2016 :
Présents. - Philippe Adnot, Michèle André, Marie-France Beaufils, Éric Bocquet, Yannick Botrel, Jean-Claude Boulard, Michel Bouvard, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Carcenac, Jacques Chiron, Yvon Collin, Philippe Dallier, Vincent Delahaye, Francis Delattre, Éric Doligé, Vincent Eblé, André Gattolin, Charles Guené, Alain Houpert, Jean-François Husson, Roger Karoutchi, Fabienne Keller, Bernard Lalande, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, François Marc, Albéric de Montgolfier, François Patriat, Daniel Raoul, Jean-Claude Requier, Jean Pierre Vogel, Richard Yung.
Excusés. - Michel Berson, Bernard Delcros, Thierry Foucaud, Didier Guillaume, Marc Laménie, Claude Raynal, Maurice Vincent.
Ont délégué leur droit de vote. - François Baroin, Michel Berson, Jean-Claude Boulard, Serge Dassault, Marie-Hélène Des Esgaulx, Didier Guillaume, Marc Laménie, Nuihau Laurey, Georges Patient, Claude Raynal.
Commission des finances :
Séance du jeudi 7 juillet 2016 :
Présents. - Michèle André, Marie-France Beaufils, Michel Bouvard, Philippe Dallier, Francis Delattre, Thierry Foucaud, André Gattolin, François Marc, Hervé Marseille, Albéric de Montgolfier, Daniel Raoul, Richard Yung.
Excusés. - Philippe Adnot, Michel Berson, Didier Guillaume, Claude Raynal.
Ont délégué leur droit de vote. - Francis Delattre, Marie-Hélène Des Esgaulx, Fabienne Keller.
Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France :
2e séance du jeudi 7 juillet 2016 :
Présents. - Jean Desessard, Dominique de Legge, Daniel Percheron, Alain Vasselle.
Excusés. - René Danesi, Nicole Duranton, Christine Prunaud, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Convocations
Commission des finances :
I. - Mercredi 13 juillet 2016, à 9 h 30 (salle de la commission) :
1. Eventuellement, examen du rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015 en nouvelle lecture, sous réserve de sa transmission.
2. Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Colombie en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune (n° 750, 2015-2016).
3. Contrôle budgétaire. - Communication de M. Francis Delattre, rapporteur spécial, sur l'Institut national du cancer (INCA).
4. Contrôle budgétaire. - Communication de Mme Marie-France Beaufils, rapporteure spéciale, sur le profil des bénéficiaires du crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE).
5. Questions diverses.
II. - Eventuellement, mercredi 13 juillet 2016, l'après-midi, à l'issue de la discussion générale (salle de la commission) :
1. Examen des éventuels amendements en nouvelle lecture sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015 (M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général), sous réserve de sa transmission.
2. Questions diverses.
Mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles :
Lundi 11 juillet 2016, à 14 heures (salle 263) :
1. Audition sur la recherche et les applications industrielles en matière de recyclage des téléphones portables :
MM. Frédéric Goettmann, président, et Christophe Dondeyne, directeur général, d'Extracthive ;
M. Stéphane Pellte-Rostaing, directeur de l'Institut de chimie séparative de Marcoule ;
Un représentant du réseau européen PROMETIA (sous réserve de confirmation).
2. Questions diverses.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires sociales :
Projet de loi n° 771 (2015-2016) relatif au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels, en nouvelle lecture : lundi 11 juillet 2016, à 12 heures.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes :
Séance du jeudi 7 juillet 2016 :
Présents. - Jean Bizet, Eric Bocquet, Philippe Bonnecarrère, Gérard César, Michel Delebarre, André Gattolin, Claude Haut, Gisèle Jourda, Fabienne Keller, Jean-Yves Leconte, François Marc, Didier Marie, Colette Mélot, Yves Pozzo di Borgo, André Reichardt, Patricia Schillinger, Simon Sutour, Alain Vasselle, Richard Yung.
Excusés. - Pascal Allizard, Jean-Paul Emorine, Christophe-André Frassa, Joëlle Garriaud-Maylam, Claude Kern.