Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la     recherche,
      Vu le décret no 93-1093 du 15 septembre 1993 modifié portant règlement     général du baccalauréat technologique ;
      Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif à l'organisation et aux     horaires des enseignements des classes de première et terminales des lycées     sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries Sciences     médico-sociales (S.M.S.), Sciences et technologies de laboratoire (S.T.L.),
     Sciences et technologies tertiaires (S.T.T.), Sciences et technologies     industrielles (S.T.I.) ;
      Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat     technologique à compter de la session de 1995, modifié par les arrêtés du 17     mars 1994 et du 28 novembre 1994 ;
      Vu l'arrêté du 9 novembre 1993 portant création d'un enseignement d'histoire     des arts dans les lycées d'enseignement général et technologique ;
      Vu l'arrêté du 17 février 1995 relatif à la création d'une option Education     physique et sportive en classes de seconde, première et terminales des séries     générales et technologiques ;
      Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 24 août 1995 ;
      Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche     du 18 septembre 1995,
              Arrête :
  Fait à Paris, le 15 février 1996.
Pour le ministre et par délégation :
    Le directeur des lycées et collèges,
    A. BOISSINOT
A L'ART. 1,MODIFIE LE TABLEAU DES EPREUVES DES SERIES:
SCIENCES MEDICO-SOCIALES (SMS),SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE LABORATOIRES (STL),SPECIALITE PHPYSIQUE DE LABORATOIRE ET DE PROCEDES INDUSTRIELS,SCIENCES ET TECHNOLOGIES TERTIAIRES (STT: TOUTES SPECIALITES);
MODIFIE L'ART. 2: COMPLETE LA LISTE DES EPREUVES FACULTATIVES DES SERIES SMS,STI,STL ET STT PAR "EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE,ARTS" ET AJOUTE UN AL. (MODALITES D'ORGANISATION DE L'EPREUVE FACULTATIVE D'ARTS A COMPTER DE LA SESSION DE 1998);
ABROGE LES ART. 4 (2EME PHRASE),5 ET 6 (ABROGE ET REMPLACE) DE L'ARRETE 15-09-1993.
ABROGE LES ART. 6,7 (ABROGE ET REMPLACE) ET 10 DE L'ARRETE DU 17-03-1994.
A TITRE TRANSITOIRE,LES CANDIDATS AYANT ECHOUE AU BACCALAUREAT TECHNOLOGIQUE ET SE PRESENTANT A NOUVEAU DANS LES SERIES SMS,STI ET STL DU BACCALAUREAT A LA SESSION DE 1996 SONT DISPENSES DE L'EPREUVE D'HISTOIRE-GEOGRAPHIE.IL SONT DISPENSES DE L'EPREUVE DE LANGUE VIVANTE II.
PAR DEROGATION AUX DISPOSITIONS DE L'ART. 1 DE L'ARRETE DU 17-03-1994,LES CANDIDATS DE LA SERIE STT PEUVENT REMPLACER,POUR LES SESSIONS DE 1996 ET DE 1997,L'EPREUVE DE LANGUE VIVANTE II PAR UNE EPREUVE DE LANGUE VIVANTE I RENFORCEE.
DE MEME,PAR DEROGATION AUX DISPOSITIONS DE L'ART. 2 DU PRESENT ARRETE,LES CANDIDATS DES SERIES TECHNOLOGIQUES PEUVENT,LORS DES SESSIONS DE 1996 ET DE 1997 DU BACCALAUREAT,SE PRESENTER A L'EPREUVE FACULTATIVE PRATIQUES ARTISTIQUES ET HISTOIRE DES ARTS DES SERIES DU BACCALAUREAT GENERAL.
A TITRE TRANSITOIRE,L'ATELIER TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION EST MAINTENU POUR LES SESSIONS DE 1996 ET DE 1997.
LES DISPOSITIONS DU PRESENT ARRETE SONT APPLICABLES A COMPTER DE LA SESSION DE 1996,SAUF EXCEPTION PREVUE AU DERNIER AL. DE L'ART. 2 DU PRESENT ARRETE; CELLES DES ART. 5 ET 6 ENTRENT EN VIGUEUR A COMPTER DE LA SESSION DE 1997 ET PRENNENT EFFET POUR LES EPREUVES ANTICIPEES DE CETTE SESSION.