Le ministre de l'éducation nationale,
      Vu le code de l'enseignement technique;
      Vu le code du travail, notamment ses livres Ier et IX;
      Vu la loi no 71-577 du 16 juillet 1971 d'orientation sur l'enseignement     technologique;
      Vu la loi no 75-620 du 11 juillet 1975 relative à l'éducation;
      Vu la loi no 84-52 du 26 janvier 1984 sur l'enseignement supérieur;
      Vu la loi de programme no 85-1371 du 23 décembre 1985 sur l'enseignement     technologique et professionnel;
      Vu la loi no 89-486 du 10 juillet 1989 d'orientation sur l'éducation;
      Vu le décret no 59-57 du 6 janvier 1959 portant réforme de l'enseignement     public, notamment son article 35;
      Vu le décret no 76-1304 du 28 décembre 1976 relatif à l'organisation des     formations dans les lycées;
      Vu le décret no 86-496 du 14 mars 1986 portant règlement général du brevet     de technicien supérieur, modifié par le décret no 87-829 du 9 octobre 1987;
      Vu le décret no 90-484 du 14 juin 1990 relatif à l'orientation et à     l'affectation des élèves, modifié par le décret no 92-169 du 20 février 1992;      Vu le décret no 91-372 du 16 avril 1991 relatif à l'orientation des élèves     dans les établissements d'enseignement privés sous contrat, modifié par le     décret no 92-481 du 27 mai 1992;
      Vu l'arrêté du 5 août 1993 portant définition du brevet de technicien     supérieur Informatique industrielle et fixant les modalités de la formation     sanctionnée par ce diplôme;
      Vu l'arrêté du 5 août 1993 fixant les conditions de délivrance du brevet de     technicien supérieur Informatique industrielle;
      Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche     du 6 juin 1994;
      Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 9 juin 1994,
              Arrête:
  Fait à Paris, le 11 juillet 1994.
Pour le ministre et par délégation:
    Le directeur des lycées et collèges,
    C. FORESTIER
TEXTE TOTALEMENT ABROGE A L'ISSUE DE LA SESSION DE 1997
REMPLACEMENT DE L'ART. 5 DUDIT ARRETE:
LES CANDIDATS AYANT SUBI SANS SUCCES L'EXAMEN DU BTS INFORMATIQUE INDUSTRIELLE ET QUI SE PRESENTENT A L'EXAMEN ORGANISE CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DU PRESENT ARRETE SONT DISPENSES DE L'EPREUVE DE PHYSIQUE APPLIQUEE PREVUE DANS LE REGLEMENT D'EXAMEN FAISANT L'OBJET DE L'ANNEXE I DU PRESENT ARRETE.
EN OUTRE,LES CANDIDATS DESIGNES CI-DESSUS,QUI ONT DEMANDE A CONSERVER LE BENEFICE DES EPREUVES DE L'EXAMEN AUXQUELLES ILS ONT OBTENU UNE NOTE EGALE OU SUPERIEURE A 10 SUR 20,SONT DISPENSES DE SUBIR LES EPREUVES CORRESPONDANTES DE L'EXAMEN ORGANISE CONFORMEMENT AU PRESENT ARRETE.
L'ANNEXE III DU PRESENT ARRETE ETABLIT LES CORRESPONDANCES D'EPREUVES ENTRE L'EXAMEN DEFINI PAR L'ARRETE DU 11-01-1988 MODIFIE ET L'EXAMEN DEFINI PAR LE PRESENT ARRETE.
LORSQUE L'UN DE CES CANDIDATS SE PRESENTE A L'EXAMEN DEFINI PAR LE PRESENT ARRETE ET QU'IL CHOISIT DE SUBIR CELUI-CI DANS SA FORME GLOBALE,SA MOYENNE EST CALCULEE EN TENANT COMPTE DES NOTES OBTENUES AUX EPREUVES DE CET EXAMEN,ET DES NOTES DONT IL A DEMANDE A CONSERVER LE BENEFICE DANS LES CONDITIONS PRECISEES CI-DESSUS AFFECTEES DU COEFFICIENT ATTRIBUE A L'EPREUVE CORRESPONDANTE DU NOUVEL EXAMEN.
LA DUREE DE VALIDITE D'UNE NOTE EGALE OU SUPERIEURE A 10 SUR 20 OBTENUE A L'EXAMEN SUBI ET DONT LE CANDIDAT A DEMANDE A CONSERVER LE BENEFICE EST REPORTEE DANS LE CADRE DE L'EXAMEN ORGANISE SELON LES DISPOSITIONS DU PRESENT ARRETE,ET A COMPTER DE LA DATE D'OBTENTION DE CE RESULTAT.
LA DEFINITION DE L'EPREUVE D'ANGLAIS FIGURANT A L'ANNEXE II DE L'ARRETE DE 1993 SUSVISE FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BTS INFORMATIQUE INDUSTRIELLE EST MODIFIEE COMME SUIT: AU LIEU DE "SEUL L'USAGE D'UN DICTIONNAIRE UNILINGUE EST AUTORISE POUR L'ENSEMBLE DE L'EPREUVE",LIRE "SEUL L'USAGE D'UN DICTIONNAIRE BILINGUE EST AUTORISE POUR L'ENSEMBLE DE L'EPREUVE".
ENTREE EN VIGUEUR: A COMPTER DE LA SESSION D'EXAMEN DE 1995.