Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Réunions
Jeudi 23 juin 2016
Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France, à 13 h 30 et à 16 h 15 (Salle n° 263) :
Ouvertes au public et à la presse :
A 13 h 30 :
- audition de M. Philippe Van Parijs, professeur à l'université catholique de Louvain, fondateur du Basic Income Earth Network.
A 16 h 15 :
- audition de M. Christophe Sirugue, député, auteur du rapport « Repenser les minima sociaux - Vers une couverture socle commune », remis au Premier ministre.
Mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'Islam en France et de ses lieux de culte, à 10 h 30 (Salle 216) :
- présentation par les rapporteurs de leur avant-projet de rapport.
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques :
2e séance du mardi 21 juin 2016 :
Présents . - Gérard Bailly, Delphine Bataille, Jean-Pierre Bosino, Martial Bourquin, Gérard César, Roland Courteau, Daniel Dubois, Alain Duran, Frédérique Espagnac, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Gremillet, Joël Labbé, Elisabeth Lamure, Jean-Jacques Lasserre, Daniel Laurent, Jean-Claude Lenoir, Michel Le Scouarnec, Marie-Noëlle Lienemann, Michel Magras, Jackie Pierre, Sophie Primas, Yves Rome, Bruno Sido, Henri Tandonnet, Yannick Vaugrenard.
Excusés . - Alain Chatillon, Philippe Leroy.
Ont délégué leur droit de vote . - Gérard Bailly, François Calvet, Annie Guillemot, Michel Houel, Philippe Leroy, Franck Montaugé, Ladislas Poniatowski.
Commission des finances :
Séance du mardi 21 juin 2016 :
Présents . - Philippe Adnot, Michèle André, Eric Bocquet, Yannick Botrel, Jacques Chiron, Philippe Dallier, Francis Delattre, Philippe Dominati, Vincent Eblé, André Gattolin, Jean-François Husson, Bernard Lalande, Marc Laménie, Gérard Longuet, François Marc, Albéric de Montgolfier, François Patriat, Claude Raynal, Maurice Vincent, Jean Pierre Vogel.
Excusés . - Michel Berson, Bernard Delcros, Thierry Foucaud, Hervé Marseille, Jean-Claude Requier.
Assistaient en outre à la séance . -  Philippe Bas (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale), François Bonhomme (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale), François-Noël Buffet (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale), Henri Cabanel (commission des affaires économiques), Pierre-Yves Collombat (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale), Roland Courteau (commission des affaires économiques), Marc Daunis (commission des affaires économiques), Michel Delebarre (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale), Jacky Deromedi (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale), Yves Détraigne (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale), Alain Duran (commission des affaires économiques), Jean-Paul Emorine (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Frédérique Espagnac (commission des affaires économiques), Dominique Estrosi Sassone (commission des affaires économiques), Daniel Gremillet (commission des affaires économiques), Elisabeth Lamure (commission des affaires économiques), Jean-Jacques Lasserre (commission des affaires économiques), Daniel Laurent (commission des affaires économiques), Jean-Yves Leconte (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale), Jean-Claude Lenoir (commission des affaires économiques), Anne-Catherine Loisier (commission des affaires économiques), Michel Magras (commission des affaires économiques), Alain Marc (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale), Marie Mercier (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale), Jacques Mézard (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale), Thani Mohamed Soilihi (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale), François Pillet (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale), Ladislas Poniatowski (commission des affaires économiques), Sophie Primas (commission des affaires économiques), Bruno Sido (commission des affaires économiques), Jean-Pierre Sueur (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale), Catherine Tasca (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale), Yannick Vaugrenard (commission des affaires économiques).
Commission d'enquête sur les chiffres du chômage en France et dans les pays de l'Union européenne ainsi que sur l'impact des réformes mises en place par ces pays pour faire baisser le chômage :
Séance du mardi 21 juin 2016 :
Présents . - Olivier Cadic, Philippe Dallier, Anne Emery-Dumas, Jean-Jacques Filleul, Eliane Giraud, Georges Labazée, Anne-Catherine Loisier, Michel Raison, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Bernard Vera.
Excusés . - Eric Doligé, Pascale Gruny, Jean-Claude Lenoir.
Commission des affaires économiques :
Séance du mercredi 22 juin 2016 :
Présents . - Gérard Bailly, Delphine Bataille, Alain Bertrand, Jean-Pierre Bosino, Martial Bourquin, Henri Cabanel, François Calvet, Gérard César, Roland Courteau, Marc Daunis, Daniel Dubois, Alain Duran, Dominique Estrosi Sassone, Michel Houel, Elisabeth Lamure, Serge Larcher, Jean-Jacques Lasserre, Jean-Claude Lenoir, Michel Le Scouarnec, Valérie Létard, Anne-Catherine Loisier, Michel Magras, Franck Montaugé, Jackie Pierre, Sophie Primas, Yves Rome, Bruno Sido, Henri Tandonnet, Yannick Vaugrenard.
Excusés . - Alain Chatillon, Daniel Gremillet, Philippe Leroy.
Ont délégué leur droit de vote  : Alain Chatillon, Annie Guillemot, Daniel Laurent, Philippe Leroy, Valérie Létard, Ladislas Poniatowski.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Séance du mercredi 22 juin 2016 :
Présents . - Jean-Marie Bockel, Michel Boutant, Jean-Pierre Cantegrit, Bernard Cazeau, Hélène Conway-Mouret, Robert del Picchia, Michelle Demessine, Jean-Paul Emorine, Joëlle Garriaud-Maylam, Jacques Gautier, Eliane Giraud, Gaëtan Gorce, Alain Gournac, Joël Guerriau, Claude Haut, Robert Hue, Gisèle Jourda, Alain Joyandet, Christiane Kammermann, Robert Laufoaulu, Jacques Legendre, Jeanny Lorgeoux, Claude Malhuret, Jean-Pierre Masseret, Alain Néri, Marie-Françoise Perol-Dumont, Cédric Perrin, Jean-Pierre Raffarin, Henri de Raincourt, Daniel Reiner, André Trillard, Alex Türk, Bernard Vera.
Excusés . - Jean-Paul Fournier, Nathalie Goulet, Sylvie Goy-Chavent, Xavier Pintat, Raymond Vall.
Commission des affaires sociales :
Séance du mercredi 22 juin 2016 :
Présents . - Aline Archimbaud, Gilbert Barbier, Nicole Bricq, Olivier Cadic, Agnès Canayer, Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Laurence Cohen, Yves Daudigny, Isabelle Debré, Gérard Dériot, Jean Desessard, Chantal Deseyne, Elisabeth Doineau, Jérôme Durain, Anne Emery-Dumas, Corinne Féret, Michel Forissier, Jean-Marc Gabouty, Françoise Gatel, Catherine Génisson, Bruno Gilles, Colette Giudicelli, Jean-Pierre Godefroy, Pascale Gruny, Corinne Imbert, Eric Jeansannetas, Georges Labazée, Jean-Baptiste Lemoyne, Hermeline Malherbe, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Patricia Morhet-Richaud, Philippe Mouiller, Louis Pinton, Catherine Procaccia, Stéphanie Riocreux, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Jean-Louis Tourenne, Jean-Marie Vanlerenberghe, Evelyne Yonnet.
Excusés . - Michel Amiel, Caroline Cayeux, Didier Robert.
Ont délégué leur droit de vote . - Claire-Lise Campion, Caroline Cayeux, Olivier Cigolotti, Karine Claireaux, Isabelle Debré, Catherine Deroche, Jean Desessard, Bruno Gilles, Pascale Gruny, Corinne Imbert, Michelle Meunier, Jean-Marie Morisset, Didier Robert, Gérard Roche, Patricia Schillinger, Michel Vergoz, Evelyne Yonnet.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Séance du mercredi 22 juin 2016 :
Présents . - Guillaume Arnell, Claude Bérit-Débat, Annick Billon, Patrick Chaize, Jacques Cornano, Gérard Cornu, Jean-Jacques Filleul, Alain Fouché, Odette Herviaux, Benoît Huré, Jean-Claude Leroy, Jean-François Longeot, Philippe Madrelle, Didier Mandelli, Hervé Maurey, Pierre Médevielle, Gérard Miquel, Louis Nègre, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Hervé Poher, Rémy Pointereau, Michel Raison, Jean-François Rapin, Jean-Yves Roux, Nelly Tocqueville.
Excusés . - Evelyne Didier, Chantal Jouanno, Jean-François Mayet, Charles Revet, Paul Vergès.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Séance du mercredi 22 juin 2016 :
Présents . - Alain Anziani, Eliane Assassi, Philippe Bas, Christophe Béchu, Jacques Bigot, François Bonhomme, François-Noël Buffet, Luc Carvounas, Gérard Collomb, Pierre-Yves Collombat, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Michel Delebarre, Jacky Deromedi, Félix Desplan, Yves Détraigne, Catherine Di Folco, Christian Favier, Christophe-André Frassa, Jacqueline Gourault, François Grosdidier, Sophie Joissains, Philippe Kaltenbach, Jean-Yves Leconte, Roger Madec, Alain Marc, Didier Marie, Jean Louis Masson, Jacques Mézard, Thani Mohamed Soilihi, François Pillet, Hugues Portelli, André Reichardt, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Catherine Tasca, Lana Tetuanui, René Vandierendonck, Alain Vasselle, Jean-Pierre Vial, François Zocchetto.
Excusé . - Catherine Troendlé.
Ont délégué leur droit de vote  : Christophe Béchu, Mathieu Darnaud, Catherine Di Folco, Christophe-André Frassa, Pierre Frogier, Alain Marc, Patrick Masclet, Marie Mercier, Michel Mercier, Thani Mohamed Soilihi, Hugues Portelli, Bernard Saugey, Catherine Troendlé.
Assistaient en outre à la séance . - Daniel Gremillet (commission des affaires économiques), Albéric de Montgolfier (commission des finances).
Nomination des membres d'un groupe de travail
Au cours de sa séance du mercredi 22 juin 2016, le Sénat a désigné les membres du groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté :
Mmes Aline Archimbaud, Maryvonne Blondin, Agnès Canayer, M. Jean-Claude Carle, Mmes Françoise Cartron, Hélène Conway-Mouret, MM. Philippe Dallier, René Danesi, Francis Delattre, Mme Catherine di Folco, M. Daniel Dubois, Mme Dominique Estrosi-Sassone, M. Christian Favier, Mmes Joëlle Garriaud-Maylam, Françoise Gatel, M. Loïc Hervé, Mmes Corinne Imbert, Françoise Laborde, M. Jean-Claude Lenoir, Mme Marie-Noëlle Lienemann, MM. Jean-Jacques Lozach, Jacques-Bernard Magner, Jacques Mézard, Louis Pinton, Hugues Portelli, Mmes Sophie Primas, Christine Prunaud, MM. Alain Richard, Yves Rome, Jean-Pierre Sueur, Henri Tandonnet, René Vandierendonck, Michel Vaspart, Alain Vasselle, Yannick Vaugrenard, Mme Evelyne Yonnet.
Nomination des membres d'une mission d'information
Au cours de sa séance du mercredi 22 juin 2016, le Sénat a désigné les membres de la mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles :
Mme Delphine Bataille, M. Jérôme Bignon, Mmes Annick Billon, Marie-Christine Blandin, M. Jean-Pierre Bosino, Mme Corinne Bouchoux, MM. Patrick Chaize, Roland Courteau, Mme Evelyne Didier, MM. Alain Duran, François Grosdidier, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Patrick Masclet, Pierre Médevielle, Mme Colette Mélot, M. Gérard Miquel, Mme Patricia Morhet-Richaud, MM. Cyril Pellevat, Rémy Pointereau, Mme Catherine Procaccia, MM. Daniel Raoul, Jean-Yves Roux, Mme Nelly Tocqueville, MM. André Trillard, Raymond Vall.
Convocations
Commission des finances :
I. - Mercredi 29 juin 2016 à 9 heures (salle de la commission) :
1. Examen des amendements complémentaires de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur pour avis, sur le projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (texte de la commission n° 713 [2015-2016]).
II. - Mercredi 29 juin 2016 à l'issue du premier point (salle de la commission) :
1. Contrôle budgétaire - Communication de M. Philippe Adnot, rapporteur spécial, sur le contrôle des conditions de maintien des droits des étudiants boursiers.
2. Communication de MM. Charles Guené et Claude Raynal, rapporteurs spéciaux, sur les travaux du groupe de travail sur la réforme de la dotation globale de fonctionnement (DGF).
3. Questions diverses.
III. - Mercredi 29 juin 2016 à 15 heures (salle Médicis) :
1. Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques, conjointement avec la commission des affaires sociales. Cette audition sera ouverte à la presse (les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication : presse@senat.fr) et fera l'objet d'une captation vidéo.
2. Questions diverses.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPEENNES
Réunion
Commission des affaires européennes, à 8 h 30 (Salle A120) :
Déplacement à Strasbourg des 6 et 7 juin : rapport d'information de MM. Jean Bizet, Pascal Allizard, René Danesi, Mme Fabienne Keller et M. Claude Kern.
Paquet ferroviaire : communication de MM. Michel Delebarre et Louis Nègre.