Par arrêté du ministre du travail, de l'emploi et de la formation     professionnelle en date du 10 mai 1991:
      Sont nommés membres titulaires du Conseil supérieur de la prévention des     risques professionnels, en qualité de personnes désignées en raison de leur     compétence:
      M. le docteur Amoudru (Claude), médecin-chef honoraire aux Charbonnages de     France.
      M. Arziari (Alain), vice-président du Conseil national de l'ordre des     architectes.
      M. Caillard (Jean-François), professeur de médecine du travail au centre     hospitalier régional universitaire (C.H.R.U.) de Rouen.
      M. Dally (Sylvain), professeur de médecine légale et de toxicologie à     l'université Paris-VII.
      Mme le docteur Demogeot (Françoise), médecin du travail de l'Association     lorraine des services médicaux de Nancy.
      M. Deschene (Jean), président du Comité de liaison des organismes de     prévention des accidents du travail et de contrôle technique (Coprec-A.T.).
      M. Fournier (Etienne), professeur de médecine légale et de toxicologie à     l'université Paris-VII.
      M. Furon (Daniel), professeur de médecine du travail à l'université     Lille-II.
      M. Guette (Jean-Paul), professeur au Conservatoire national des arts et     métiers.
      M. Moisan (Alphonse), directeur de l'Ecole nationale supérieure d'arts et     métiers d'Aix-en-Provence.
      M. le docteur Perdrix (Alain), maître de conférences en médecine du travail     à l'université de Grenoble.
      M. Pomonti (Jacques), président d'Images et caméras.
      M. Rebiere (André), ingénieur général des mines.
      M. Royez (Marcel), secrétaire général de la Fédération nationale des     accidentés du travail et des handicapés (F.N.A.T.H.).
      M. Verges (Pierre), secrétaire général de l'Organisme professionnel de     prévention du bâtiment et des travaux publics.
      Sont nommés membres titulaires de la commission spécialisée en matière     d'information, de formation et d'organisation de la prévention du Conseil     supérieur de la prévention des risques professionnels, en qualité de     personnes désignées en raison de leur compétence:
       M. Deschene (Jean), président du Comité de liaison des organismes de     prévention des accidents du travail et de contrôle technique (Coprec-A.T.).
      M. Pomonti (Jacques), président d'Images et caméras.
      M. Verges (Pierre), secrétaire général de l'organisme professionnel de     prévention du bâtiment et des travaux publics.
      M. Pomonti (Jacques) est nommé président de cette commission.
      Sont nommés membres titulaires de la commission spécialisée en matière de     prévention des risques chimiques, biologiques et de ceux résultant des     ambiances physiques, en qualité de personnes désignées en raison de leur     compétence:
       M. le docteur Amoudru (Claude), médecin-chef honoraire aux Charbonnages de     France.
      M. Deschene (Jean), président du Comité de liaison des organismes de     prévention des accidents du travail et de contrôle technique (Coprec-A.T.).
      M. Furon (Daniel), professeur de médecine du travail à l'université     Lille-II.
      M. Guette (Jean-Paul), professeur au Conservatoire national des arts et     métiers.
      M. Guette (Jean-Paul) est nommé président de cette commission.
      Sont nommés membres titulaires de la commission spécialisée en matière de     prévention des risques physiques, mécaniques et électriques, en qualité de     personnes désignées en raison de leur compétence:
      M. Deschene (Jean), président du Comité de liaison des organismes de     prévention des accidents du travail et de contrôle technique (Coprec-A.T.).
      M. Moisan (Alphonse), directeur de l'Ecole nationale supérieure d'arts et     métiers d'Aix-en-Provence.
      M. Verges (Pierre), secrétaire général de l'Organisme professionnel de     prévention du bâtiment et des travaux publics.
      M. Moisan (Alphonse) est nommé président de cette commission.
NOMINATION DE MEMBRES TITULAIRES,EN QUALITE DE PERSONNALITES DESIGNEES EN RAISON DE LEUR COMPETENCE:
COMMISSION SPECIALISEE EN MATIERE D'INFORMATION,DE FORMATION ET D'ORGANISATION DE LA PREVENTION;
COMMISSION SPECIALISEE EN MATIERE DES RISQUES CHIMIQUES,BIOLOGIQUES ET DE CEUX RESULTANT DES AMBIANCES PHYSIQUES;
COMMISSION SPECIALISEE EN MATIERE DE MALADIES PROFESSIONNELLES;
COMMISSION SPECIALISEE EN MATIERE DE MEDECINE DU TRAVAIL;
COMMISSION SPECIALISEE EN MATIERE DE PREVENTION DES RISQUES SPECIFIQUES AUX SECTEURS DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS.