Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 8 « Implant d'embolisation artérielle », est ajoutée la rubrique suivante :
CODE
NOMENCLATURE
STRYKER France SAS (STRYKER)
SURPASS ou SURPASS STREAMLINE
L'implant d'embolisation avec système de déploiement de la société STRYKER France SAS, SURPASS ou SURPASS STREAMLINE, est un stent intracrânien auto-expansible à largage contrôlé (dit stent flow diverter).
DESCRIPTION
Le système de déviateur de flux SURPASS ou SURPASS STREAMLINE est constitué d'un stent tressé auto-expansible préchargé dans un cathéter de mise en place. Il est composé des éléments suivants :
- le déviateur de flux avec un diamètre compris entre 2 à 5 mm et une taille variant entre 12 à 50 mm ;
- le cathéter de mise en place : il permet de contenir et de protéger le déviateur de flux lors de son passage dans le système artériel et à travers le collet de l'anévrisme. Il est doté d'un repère radio-opaque situé à l'extrémité distale ;
- le poussoir : le poussoir est un second cathéter qui est placé à l'intérieur du cathéter de mise en place. Il permet de pousser le déviateur de flux hors du cathéter de mise en place dans l'artère porteuse et à travers le collet de l'anévrisme, ainsi que de stabiliser la position du déviateur de flux dans le cathéter de mise en place.
Le déviateur de flux SURPASS ou SURPASS STREAMLINE est préchargé sur le poussoir.
INDICATION DE PRISE EN CHARGE
Anévrismes intracrâniens non rompus, sacciformes ou fusiformes, dont le diamètre du sac anévrismal est > 15 mm et inaccessibles aux thérapeutiques actuelles (traitement endovasculaire par confinement de microspires associé ou non à une technique d'aide à la mise en place (stents intracrâniens) ou utilisation d'un ballon temporaire ou traitement chirurgical) du fait de ses caractéristiques morphologiques.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
La décision d'implantation doit se faire dans le cadre d'une concertation multidisciplinaire incluant un neuroradiologue, un neurochirurgien et un neurologue.
Conformément au décret n° 2007-366, l'embolisation doit être entreprise par un spécialiste formé aux procédures de neuroradiologie interventionnelle dans un centre certifié.
Les conditions techniques de fonctionnement et les conditions d'implantation applicables aux activités neuroradiologiques interventionnelles endovasculaire sont précisées dans les décrets suivants :
- décret n° 2007-366 du 19 mars 2007 relatif aux conditions d'implantation applicables aux activités interventionnelles par voie endovasculaire en neuroradiologie et modifiant le code de la santé publique ;
- décret n° 2007-367 du 19 mars 2007 relatif aux conditions techniques de fonctionnement applicables aux activités interventionnelles par voie endovasculaire en neuroradiologie.
L'activité neuroradiologique annuelle minimale par site est fixée à 80 interventions endovasculaires portant sur la région cervico-céphalique et médullo-rachidienne (arrêté du 19 mars 2007).
L'arrêté du 15 mars 2010 fixe les conditions permettant de justifier d'une formation et d'une expérience dans la pratique d'actes interventionnels par voie endovasculaire en neuroradiologie.
Ce dispositif est réservé aux médecins formés aux techniques et aux interventions percutanées travaillant au sein d'établissements médicaux dotés d'un équipement radioscopique approprié.
SURPASS et SURPASS STREAMLINE doivent être utilisés exclusivement par des médecins ayant reçus une formation appropriée à leur emploi.
3139840
Endoprothèse pour embolisation, STRYKER, SURPASS, diam 2,00
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
502FPP : 2 x 12 mm ; 503FPP : 2 x 15 mm ; 504FPP : 2 x 20 mm
Date de fin de prise en charge : + 3 ans
3133204
Endoprothèse pour embolisation, STRYKER, SURPASS STREAMLINE, diam 3,00
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
M003100FPP0 : 3 x 15 mm ; M003101FPP0 : 3 x 20 mm ; M003102FPP0 : 3 x 25 mm
Date de fin de prise en charge : + 3 ans
3123737
Endoprothèse pour embolisation, STRYKER, SURPASS STREAMLINE, diam 4,00
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
M003115FPP0 : 4 x 15 mm ; M003110FPP0 : 4 x 20 mm ; M003111FPP0 : 4 x 25 mm ; M003112FPP0 : 4 x 30 mm ; M003113FPP0 : 4 x 40 mm ; M003114FPP0 : 4 x 50 mm
Date de fin de prise en charge : + 3 ans
3140405
Endoprothèse pour embolisation, STRYKER, SURPASS STREAMLINE, diam 5,00
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
M003124FPP0 : 5 x 20 mm ; M003120FPP0 : 5 x 25 mm ; M003121FPP0 : 5 x 30 mm ; M003122FPP0 : 5 x 40 mm ; M003123FPP0 : 5 x 50 mm
Date de fin de prise en charge : + 3 ans