Par arrêté du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur en     date du 18 septembre 1991, sont nommés, pour une durée de trois ans à compter     du 1er novembre 1991, membres de la commission des substances explosives:
      M. l'ingénieur général des mines Rebière (André), représentant le conseil     général des mines;
      M. l'ingénieur général de l'armement (2e section) Mardon (Pierre);
      M. l'ingénieur général de l'armement (2e section) Cachin (André);
      M. l'ingénieur général de l'armement (2e section) Cauvin (André);
      M. l'ingénieur général de l'armement (2e section) Quinchon (Jean);
      M. l'ingénieur général de l'armement Gillon (Francis) (inspection de     l'armement pour les poudres et explosifs);
      M. l'ingénieur en chef de l'armement Moreau (Jean-Pierre) (direction des     personnels et affaires générales de l'armement);
      M. l'ingénieur en chef de l'armement Chevallier (Jean-Pierre) (direction des     armements terrestres);
      M. Bigourd (Jean), directeur du laboratoire des substances explosives de     Verneuil-en-Halatte (Institut national de l'environnement industriel et des     risques); suppléant: M. Michot (Christian) (laboratoire des substances     explosives de Verneuil-en-Halatte, Institut national de l'environnement     industriel et des risques);
      M. Viellard (Henri) (laboratoire central de la préfecture de police);
     suppléant: M. Calisti (Claude) (laboratoire central de la préfecture de     police);
      M. Lorain (Henri) (syndicat des fabricants d'explosifs et de produits     accessoires); suppléant: M. Hostein (Charles) (syndicat des fabricants     d'explosifs et de produits accessoires);
      M. Chereau (Pierre) (Société nationale des poudres et explosifs); suppléant:     M. Goliger (Jean) (Société nationale des poudres et explosifs);
      M. Richard (Roger) (société Nitrochimie); suppléant: M. Dol (Michel)     (société Nitrochimie);
      M. Harle (Denis) (société Davey-Bickford); suppléant: M. Denis (Bernard)     (société Davey-Bickford);
      M. Pomarède (Jean-Louis) (société des explosifs Titanite); suppléant: M.
     Roiné (René) (société des explosifs Titanite);
      M. Rosso (Bernard) (société Nobel explosifs France); suppléant: M. Dreyfuss     (Jacques) (société Nobel explosifs France);
      M. Lucotte (Jean-Paul) (société Ruggieri);
      M. Van Schendel (Daniel) (société Lacroix); suppléant: M. Gruaz     (Jean-Laurent) (société Pyragric);
      M. Laversanne (Jacques) (Charbonnages de France); suppléant: M. Boffy     (Gérard) (Charbonnages de France);
      M. Blouin (Michel) (Etablissements Blouin et Cie); suppléant: M.
     Alessandroni (Jean-Claude) (Société des travaux industriels et publics     spécialisés);
      M. Piketty (Michel) (Union nationale des industries de carrières et     matériaux de construction); suppléant: M. Lot (Jean) (Union nationale des     industries de carrières et matériaux de construction);
      M. l'ingénieur général de l'armement (2e section) Cachin est nommé président     de la commission des substances explosives pour une durée de trois ans à     compter du 1er novembre 1991;
      M. l'ingénieur en chef de l'armement Chevallier est nommé secrétaire de la     commission des substances explosives pour une durée de trois ans à compter du     1er novembre 1991.
      Les arrêtés des 18 août 1988 et 19 décembre 1989 portant nomination à la     commission des substances explosives sont prorogés jusqu'au 31 octobre 1991.
NOMINATION DE MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS.
PRESIDENT: M. L'INGENIEUR GENERAL DE L'ARMEMENT (2EME SECTION) CACHIN.
SECRETAIRE: M. L'INGENIEUR EN CHEF DE L'ARMEMENT CHEVALLIER.
ENTREE EN VIGUEUR: 01-11-1991 POUR UNE DUREE DE TROIS ANS.
FIN DE MANDAT: 01-11-1994.
PROROGATION DES ARRETES DES 18-08-1988 ET 19-12-1989 JUSQU'AU 31-10-1991.