Le ministre de l’éducation nationale,
Vu la loi n° 75-620 du 11 juillet 1975 relative à l’éducation ;
Vu la loi n° 83-663 du 22 juillet 1983 complétant la loi n° 83-8 du 7 janvier 1983 relative à la répartition de compétences entre les communes, les départements, les régions et l’Etat, modifiée et complétée par la loi n° 85-97 du 25 janvier 1985 ;
Vu la loi d’orientation n° 89-486 du 10 juillet 1989 sur l’éducation ;
Vu le décret n° 59-57 du 6 janvier 1959, modifié notamment par les décrets n° 65-438 du 10 juin 1965 et n° 68-639 du 9 juillet 1968, portant réforme de l’enseignement public ;
Vu le décret n° 76-1304 du 28 décembre 1976, modifié notamment par le décret n° 92-57 du 17 janvier 1992, relatif à l’organisation des formations dans les lycées ;
Vu le décret n° 77-521 du 18 mai 1977 modifié portant application aux établissements d’enseignement privés sous contrat de la loi n° 75-620 du 11 juillet 1975 relative à l’éducation ;
Vu le décret n° 85-924 du 30 août 1985, modifié par le décret n° 90-978 du 31 octobre 1990, relatif aux établissements publics locaux d’enseignement ;
Vu le décret n° 90-179 du 23 février 1990 instituant le Conseil national des programmes ;
Vu l’arrêté du 17 janvier 1992 portant organisation des classes de première et des classes terminales des lycées d’enseignement général et technologique et des lycées d’enseignement général et technologique agricoles ;
Vu l’arrêté du 17 janvier 1992 relatif à l’organisation et aux horaires de la classe de seconde des lycées d’enseignement général et technologique et des lycées d’enseignement général et technologique agricoles ;
Vu l’arrêté du 15 septembre 1993 relatif à l’organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminales des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général ;
Vu l’arrêté du 10 juillet 1992 relatif aux programmes de la classe de seconde générale et technologique ;
Vu l’arrêté du 10 juillet 1992 relatif aux programmes des disciplines des classes de première des séries ES, L et S et de technologie industrielle des classes de première et terminales de la série S ;
Vu l’avis du Conseil supérieur de l’éducation du 1er juillet 1993,
Arrête :
Fait à Paris, le 15 septembre 1993.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des lycées et collèges,
C. FORESTIER
MODIFIE L'ARRETE DU 10-07-1992:
LA DENOMINATION "ENSEIGNEMENT OBLIGATOIRE" SE SUBSTITUE A CELLES DE "MATIERE DOMINANTE" ET DE "MATIERE COMPLEMENTAIRE DE FORMATION GENERALE" DANS L'ARRETE PRECITE ET SES ANNEXES.
LA DENOMINATION "OPTION" SE SUBSTITUE A CELLES D'"OPTION DU PREMIER GROUPE" ET D'"OPTION DU SECOND GROUPE" DANS L'ARRETE PRECITE ET SES ANNEXES.
L'ART. 1 DE L'ARRETE PRECITE EST MODIFIE COMME SUIT: AU LIEU DE "MATHEMATIQUES: SERIES ES (MATIERE DOMINANTE ET OPTION DU PREMIER GROUPE)",LIRE: "MATHEMATIQUES: SERIE ES (ENSEIGNEMENT OBLIGATOIRE ET OPTION)".
AU LIEU DE: "PHYSIQUE-CHIMIE: SERIE S (MATIERE DOMINANTE ET OPTION DU PREMIER GROUPE)",LIRE: "PHYSIQUE-CHIMIE: SERIE S (ENSEIGNEMENT OBLIGATOIRE ET PARTIE PHYSIQUE-CHIMIE DE L'ENSEIGNEMENT DE SCIENCES EXPERIMENTALES)".
AU LIEU DE: "ARTS: CINEMA-AUDIOVISUEL,MUSIQUE,THEATRE-EXPRESSION DRAMATIQUE: SERIE L (MATIERE COMPLEMENTAIRE DE FORMATION GENERALE ET OPTION DU PREMIER GROUPE); SERIES ES ET S (OPTION DU SECOND GROUPE)",LIRE: "ARTS: CINEMA-AUDIOVISUEL,MUSIQUE,THEATRE-EXPRESSION DRAMATIQUE: SERIE L (ENSEIGNEMENT OBLIGATOIRE)".
LA LISTE ET LES REFERENCES DES PROGRAMMES FIGURANT DANS L'ANNEXE I DE L'ARRETE SONT A REMPLACER PAR CELLES FIGURANT EN ANNEXE DE LA CIRCULAIRE DU 16-06-1993 (NON PUBLIEE AU JO).
LES PROGRAMMES Y VISES ENTRENT EN APPLICATION A COMPTER DE L'ANNEE SCOLAIRE 1993-1994;A L'EXCEPTION DES PROGRAMMES DE PHYSIQUE-CHIMIE (ENSEIGNEMENT OBLIGATOIRE,CLASSE DE PREMIERE,SERIE S) ET DE MUSIQUE (ENSEIGNEMENT OBLIGATOIRE,CLASSE DE PREMIERE,SERIE L) DONT LA DATE D'ENTREE EN APPLICATION SERA PRECISEE ULTERIEUREMENT PAR ARRETE.
LES PROGRAMMES DE TECHNOLOGIE INDUSTRIELLE (ENSEIGNEMENT OBLIGATOIRE) DES CLASSES DE PREMIERE ET TERMINALES DE LA SERIE S VISES A L'ART. 2 DE L'ARRETE,RESTENT APPLICABLES A COMPTER DE LA RENTREE DE L'ANNEE SCOLAIRE 1993-1994 EN CLASSE DE PREMIERE ET DE LA RENTREE DE L'ANNEE SCOLAIRE 1994-1995 EN CLASSE TERMINALE.