Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
      Vu la loi no 84-52 du 26 janvier 1984, modifiée, sur l'enseignement     supérieur;
      Vu le décret no 84-573 du 5 juillet 1984 relatif aux diplômes nationaux de     l'enseignement supérieur;
      Vu le décret no 85-906 du 23 août 1985 fixant les conditions de validation     des études, expériences professionnelles ou acquis personnels en vue de     l'accès aux différents niveaux de l'enseignement supérieur;
      Vu l'arrêté du 26 mai 1992 relatif au diplôme d'études universitaires     générales, à la licence et à la maîtrise;
      Vu l'arrêté du 9 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires     générales Sciences humaines et sociales et aux licences et aux maîtrises du     secteur Sciences humaines et sociales;
      Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la     recherche,
              Arrête:
MODIFICATION DE L'ART. 4,DES ANNEXES I,II-IV,II-VIII,II-IX ET III DE L'ARRETE PRECITE:
ART. 4: AJOUTE DE LA MENTION SUIVANTE "INTERVENTIONS SOCIALES ET EDUCATIVES".
ANNEXE I: AJOUT DE LA MENTION SUIVANTE "MENTION INTERVENTIONS SOCIALES ET EDUCATIVES: PSYCHOLOGIE GENERALE ET METHODES EN PSYCHOLOGIE; INITIATION AUX METHODES STATISTIQUES EN SCIENCES HUMAINES; DESCRIPTION ET ANALYSE DES PHENOMENES SOCIAUX; HISTOIRE MODERNE OU PSYCHOLOGIE PHYSIOLOGIQUE; HISTOIRE CONTEMPORAINE OU PSYCHOLOGIE CLINIQUE; LES POLITIQUES SOCIALES EN EUROPE AU XXE SIECLE; EXPRESSION FRANCAISE,ELABORATION D'UN PROJET PROFESSIONNEL; PSYCHOLOGIE DE L'ENFANT ET PSYCHOLOGIE PATHOLOGIQUE OU HISTOIRE ET THEORIES SOCIOLOGIQUES OU HISTOIRE ANCIENNE ET MEDIEVALE".
ANNEXE II-IV: LICENCE ET MAITRISE D'HISTOIRE,4-3 ACCES DE PLEIN DROIT,SONT ADMIS DE PLEIN DROIT A S'INSCRIRE EN VUE DE:
"LA LICENCE D'HISTOIRE,ASSORTIE OU NON D'UNE MENTION,LES TITULAIRES DU DEUG SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES,MENTION HISTOIRE,LES TITULAIRES DU DEUG MENTION SCIENCES HUMAINES,SECTION HISTOIRE,AINSI QUE LES TITULAIRES DU DEUG SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES,MENTION INTERVENTIONS SOCIALES ET EDUCATIVES,SOUS RESERVE QU'IL AIENT OBTENU L'ENSEMBLE DES MODULES CORRESPONDANT AUX ENSEIGNEMENTS D'HISTOIRE DECRETS A L'ART. 2 DU PRESENT ARRETE";
"LA MAITRISE D'HISTOIRE,LES TITULAIRES DE LA LICENCE D'HISTOIRE ASSORTIE OU NON D'UNE MENTION".
ANNEXE II-VIII: LICENCE ET MAITRISE DE SCIENCES DE L'EDUCATION,8-3 ACCES DE PLEIN DROIT,SONT ADMIS DE PLEIN DROIT A S'INSCRIRE EN VUE DE:
"LA LICENCE DE SCIENCES DE L'EDUCATION,LES TITULAIRES DE TOUT DEUG EXCEPTE DU DEUG SCIENCES HMUMAINES ET SOCIALES,MENTION INTERVENTIONS SOCIALES ET EDUCATIVES,OU LES TITULAIRES D'UN DIPLOME D'ETAT PREPARE EN 3 ANS ET PERMETTANT L'EXERCICE D'UNE PROFESSION DE SANTE OU D'UNE PROFESSION PARAMEDICALE,FIGURANT SUR UNE LISTE ARRETEE PAR LE MINISTRE CHARGE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET PAR LE MINISTRE CHARGE DE LA SANTE";
"LA MAITRISE DE SCIENCES DE L'EDUCATION,LES TITULAIRES DE LA LICENCE DE SCIENCES DE L'EDUCATION";
LICENCE ET MAITRISE DE SOCIOLOGIE,9-3 ACCES DE PLEIN DROIT,SONT ADMIS DE PLEIN DROIT A S'INSCRIRE EN VUE DE:
"LA LICENCE DE SOCIOLOGIE ASSORTIE OU NON D'UNE MENTION,LES TITULAIRES DU DEUG SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES,MENTION SOCIOLOGIE,LES TITULAIRES DU DEUG MENTION SCIENCES HUMAINES,SECTION SOCIOLOGIE";
"LA LICENCE DE SOCIOLOGIE SANS MENTION,LES TITULAIRES DU DEUG SCSIENCES HUMAINES ET SOCIALES,MENTIN INTERVENTIONS SOCIALES ET EDUCATIVES";
LA LICENCE DE SOCIOLOGIE,MENTION ECONOMIE,LES TITULAIRES DU DEUG SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES,MENTION INTERVENTION SOCIALES ET EDUCATIVES,SOUS RESERVE DE L'OBTENTION D'UN MODULE OPTIONNELL D'ECONOMIE";
"LA MAITRISE DE SOCIOLOGIE,ASSORTIE OU NON D'UNE MENTION,LES TITULAIRES DE LA LICENCE DE SOCIOLOGIE,ASSORTIE OU NON D'UNE MENTION".
ANNEXE III: TABLEAU DES ACCES AUX LICENCES.