Par arrêté du Premier ministre en date du 31 décembre 1990:
       M. Murret-Labarthe (Pierre) est nommé président de la commission générale     du Conseil supérieur du cheval.
       Sont nommés membres de la commission générale du Conseil supérieur du     cheval:
      a) En qualité de député, désigné par l'Assemblée nationale:
      M. Bouquet (Jean-Pierre), titulaire;
      M. Bégault (Jean), suppléant.
      b) En qualité de sénateur, désigné par le Sénat:
      M. de Rohan (Josselin), titulaire;
      M. Souplet (Michel), suppléant.
      c) En qualité de représentants du ministre de l'agriculture et de la forêt:      M. le chef du service des haras, des courses et de l'équitation, titulaire,     ou son représentant;
      M. le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi,
     titulaire, ou son représentant.
      d) En qualité de représentant du ministre de la défense:
      Général de corps d'armée Dupuy de la Grand'Rive (André), titulaire;
      Colonel Le Chatelier (Yves), suppléant.
      En qualité de représentant du ministre de l'intérieur:
      M. Hoenn (Didier), titulaire;
      Mme Fosse (Paule), suppléante.
      En qualité de représentant du ministre délégué au budget:
      M. Boet (Bernard), titulaire;
      M. Dottelonde (Stéphane), suppléant.
      En qualité de représentant du ministre délégué à l'aménagement du territoire     et aux reconversions:
      Mme Zigmant (Anne-Marie), titulaire;
      M. Gastambide (Marc), suppléant.
      En qualité de représentant du ministre délégué au tourisme:
      M. Steinlein (Pierre), titulaire;
      Mme Gaudriault (Marie-Claude), suppléante.
      En qualité de représentant du ministre délégué à l'environnement et à la     prévention des risques technologiques et naturels majeurs:
      M. le directeur de la protection de la nature, titulaire, ou son     représentant.
      En qualité de représentant du secrétaire d'Etat à la jeunesse et aux sports:      M. Lastennet (Jacques), titulaire;
      M. Labrosse (Jean), suppléant.
      e) En qualité de représentants des activités liées aux courses hippiques:
      M. Farge (Jean), titulaire;
      M. Cormier (André), suppléant.
       M. Geliot (Jacques), titulaire;
      M. Rouzaud (André), suppléant.
       M. Le Gentil (Bernard), titulaire;
      M. Landon (Serge), suppléant.
       M. de Montesson (Pierre), titulaire;
      M. de Bellaigue (Dominique), suppléant.
      M. Le Quellec (Bernard), titulaire;
      M. Baguenault de Puchesse (Hubert), suppléant.
      f) En qualité de représentants des activités liées à l'équitation et aux     sports et loisirs équestres:
      M. Le Masne de Chermont (Loïc), titulaire;
      M. Bozo (Jacques), suppléant.
       M. Brousse (Raymond), titulaire;
      M. Delporte (Gérard), suppléant.
       M. Poret (Jean-Claude), titulaire;
      M. Sanconie (Jean-Charles), suppléant.
       M. Lecomte (Serge), titulaire;
      M. Auclair (Jean-Luc), suppléant.
      M. Chabanne (Pascal), titulaire;
      M. Gonneau (Jean-Luc), suppléant.
PRESIDENT DE LA COMMISSION GENERALE: M. MURRET-LABARTHE PIERRE.
PRESIDENT DE LA COMMISSION DES CHEVAUX DE TRAIT ET DE L'ESPECE ASINE: M. OLIVIER (JEAN-PIERRE).
PRESIDENT DE LA COMMISSION DES COURSES HIPIQUES: M. GELIOT JACQUES.
PRESIDENT DE LA COMMISSION DE L'EQUITATION,DES SPORTS ET LOISIRS EQUESTRES: M. LE DOCTEUR CHABANNE PASCAL.
NOMINATION DE MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS AUX COMMISSIONS SUSVISEES.