Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Réunions
Jeudi 9 juin 2016
Commission des affaires économiques à 10 h 00 (Salle Médicis) :
Captation vidéo - En commun avec la commission des affaires européennes et de la culture
- Audition conjointe sur l'Union européenne et les enjeux du numérique, à laquelle participeront :
M. Bernard Benhamou, enseignant, secrétaire général de l'Institut de la souveraineté numérique,
Mme Célia Zolynski, membre du Conseil national du numérique,
M. Jean-Daniel Guyot, membre du conseil d'administration de France Digitale,
Mme Martine Lombard, membre du collège de l'ARCEP,
M. David Martinon, Ambassadeur en charge de la cyberdiplomatie et l'économie numérique,
M. Peter Reuss, directeur du service économique à l'ambassade d'Allemagne en France.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication à 10 h 00 (Salle Médicis) :
Captation vidéo - En commun avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques
- Audition conjointe sur l'Union européenne et les enjeux du numérique, à laquelle participeront :
M. Bernard Benhamou, enseignant, secrétaire général de l'Institut de la souveraineté numérique,
Mme Célia Zolynski, membre du Conseil national du numérique,
M. Jean-Daniel Guyot, membre du conseil d'administration de France Digitale,
Mme Martine Lombard, membre du collège de l'ARCEP,
M. David Martinon, Ambassadeur en charge de la cyberdiplomatie et l'économie numérique,
M. Peter Reuss, directeur du service économique à l'ambassade d'Allemagne en France.
Commission d'enquête sur les chiffres du chômage en France et dans les pays de l'Union européenne ainsi que sur l'impact des réformes mises en place par ces pays pour faire baisser le chômage à 14 h 00 (Salle Médicis) :
à 14 h 00 :
Captation vidéo - Ouverte à la presse
- Audition de M. Stéphane Carcillo, économiste à la direction de l'emploi, du travail et des affaires sociales de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE).
à 16 h 00 :
Captation vidéo - Ouverte à la presse
- Audition de M. Jean-Baptiste de Foucauld membre du Conseil d'orientation pour l'emploi, en qualité de personnalité qualifiée.
Mission d'information sur la mise en place et les modalités d'un revenu de base en France à 13 h 30 (Salle n° 263) :
à 13 h 30 :
- Audition de M. Marc de Basquiat de l'association pour l'instauration d'un revenu d'existence (AIRE).
à 16 h 15 :
- Audition de M. Jean-Éric Hyafil du mouvement français pour un revenu de base (MFRB).
Membres présents ou excusés
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Séance du mardi 7 juin 2016
Présents. - Robert del Picchia, Michelle Demessine, Jean-Paul Emorine, Hubert Falco, Joëlle Garriaud-Maylam, Alain Gournac, Gisèle Jourda, Christiane Kammermann, Jacques Legendre, Rachel Mazuir, Yves Pozzo di Borgo, Jean-Pierre Raffarin, Daniel Reiner, Gilbert Roger, André Trillard.
Excusés. - Jean-Marie Bockel, Michel Boutant, Jean-Paul Fournier, Jacques Gautier, Jeanny Lorgeoux, Alain Néri, Xavier Pintat.
Commission d'enquête sur les chiffres du chômage en France et dans les pays de l'Union européenne ainsi que sur l'impact des réformes mises en place par ces pays pour faire baisser le chômage :
2e séance du mardi 7 juin 2016
Présents. - Philippe Dallier, Éric Doligé, Anne Emery-Dumas, Jean-Jacques Filleul, Catherine Génisson, Éliane Giraud, Anne-Catherine Loisier, Michel Raison, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Bernard Vera.
Excusé. - Jean-Claude Lenoir.
Commission des affaires économiques :
Séance du mercredi 8 juin 2016 :
Présents. -  Gérard Bailly, Delphine Bataille, Martial Bourquin, Henri Cabanel, François Calvet, Gérard César, Roland Courteau, Marc Daunis, Daniel Dubois, Alain Duran, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Gremillet, Michel Houel, Jean-Jacques Lasserre, Daniel Laurent, Jean-Claude Lenoir, Michel Le Scouarnec, Franck Montaugé, Jackie Pierre, Ladislas Poniatowski, Yves Rome, Bruno Sido, Henri Tandonnet, Yannick Vaugrenard.
Excusés. - Alain Chatillon, Joël Labbé, Philippe Leroy, Valérie Létard, Michel Magras.
Assistait en outre à la séance. - Patrick Chaize (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable).
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
1re séance du mercredi 8 juin 2016 :
Présents. - Leila Aïchi, Michel Billout, Michel Boutant, Christian Cambon, Jean-Pierre Cantegrit, Hélène Conway-Mouret, Robert del Picchia, Josette Durrieu, Jean-Paul Emorine, Philippe Esnol, Hubert Falco, Bernard Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, Éliane Giraud, Gaëtan Gorce, Nathalie Goulet, Alain Gournac, Jean-Pierre Grand, Jean-Noël Guérini, Joël Guerriau, Claude Haut, Robert Hue, Gisèle Jourda, Alain Joyandet, Christiane Kammermann, Antoine Karam, Bariza Khiari, Robert Laufoaulu, Jacques Legendre, Claude Malhuret, Jean-Pierre Masseret, Rachel Mazuir, Christian Namy, Claude Nougein, Philippe Paul, Marie-Françoise Perol-Dumont, Xavier Pintat, Yves Pozzo di Borgo, Jean-Pierre Raffarin, Henri de Raincourt, Daniel Reiner, Gilbert Roger, André Trillard, Alex Türk, Raymond Vall, Bernard Vera.
Excusés. - Jean-Marie Bockel, Jacques Gautier, Jeanny Lorgeoux, Alain Néri.
Ont délégué leur droit de vote. - Jean-Marie Bockel, Bernard Cazeau, Jacques Gautier, Jeanny Lorgeoux, Alain Néri, Cédric Perrin.
2e séance du mercredi 8 juin 2016 :
Présents. - Michel Boutant, Christian Cambon, Jean-Pierre Cantegrit, Hélène Conway-Mouret, Robert del Picchia, Josette Durrieu, Jean-Paul Emorine, Philippe Esnol, Bernard Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, Éliane Giraud, Alain Gournac, Jean-Pierre Grand, Gisèle Jourda, Christiane Kammermann, Antoine Karam, Robert Laufoaulu, Jacques Legendre, Claude Malhuret, Rachel Mazuir, Philippe Paul, Marie-Françoise Perol-Dumont, Xavier Pintat, Yves Pozzo di Borgo, Jean-Pierre Raffarin, Henri de Raincourt, Daniel Reiner, André Trillard, Alex Türk, Raymond Vall.
Excusés. - Jean-Marie Bockel, Jacques Gautier, Jeanny Lorgeoux, Alain Néri.
Ont délégué leur droit de vote. - Jacques Gautier, Christiane Kammermann, Jeanny Lorgeoux, Alain Néri, Cédric Perrin, Xavier Pintat.
Commission des affaires sociales :
Séance du mercredi 8 juin 2016 :
Présents. -  Aline Archimbaud, Gilbert Barbier, Nicole Bricq, Jean-Pierre Caffet, Jean-Noël Cardoux, Caroline Cayeux, Daniel Chasseing, Olivier Cigolotti, Laurence Cohen, Yves Daudigny, Isabelle Debré, Gérard Dériot, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Jérôme Durain, Anne Emery-Dumas, Françoise Gatel, Catherine Génisson, Bruno Gilles, Colette Giudicelli, Jean-Pierre Godefroy, Pascale Gruny, Corinne Imbert, Éric Jeansannetas, Georges Labazée, Hermeline Malherbe, Michelle Meunier, Alain Milon, Patricia Morhet-Richaud, Jean-Marie Morisset, Philippe Mouiller, Louis Pinton, Catherine Procaccia, Stéphanie Riocreux, Gérard Roche, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Jean-Louis Tourenne, Jean-Marie Vanlerenberghe, Dominique Watrin, Evelyne Yonnet.
Excusé. - Agnès Canayer.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Séance du mercredi 8 juin 2016 :
Présents. - Patrick Abate, Pascal Allizard, David Assouline, Marie-Christine Blandin, Maryvonne Blondin, Philippe Bonnecarrère, Gilbert Bouchet, Corinne Bouchoux, Jean-Claude Carle, Jean-Louis Carrère, Françoise Cartron, Joseph Castelli, René Danesi, Marie-Annick Duchêne, Jean-Léonce Dupont, Nicole Duranton, Françoise Férat, Samia Ghali, Dominique Gillot, Brigitte Gonthier-Maurin, Jacques Grosperrin, Loïc Hervé, Mireille Jouve, Guy-Dominique Kennel, Claude Kern, Françoise Laborde, Jean-Pierre Leleux, Vivette Lopez, Jacques-Bernard Magner, Christian Manable, Danielle Michel, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Philippe Nachbar, Daniel Percheron, Christine Prunaud, Sylvie Robert, Michel Savin, Hilarion Vendegou.
Excusés. - Anne Chain-Larché, François Commeinhes, Alain Dufaut, Louis Duvernois, Jean-Claude Gaudin, Christiane Hummel, Jean-Claude Luche, Colette Mélot, Jean-Jacques Panunzi, Bruno Retailleau, Abdourahamane Soilihi.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Séance du mercredi 8 juin 2016 :
Présents. - Jérôme Bignon, Annick Billon, Nicole Bonnefoy, Pierre Camani, Jacques Cornano, Ronan Dantec, Évelyne Didier, Jean-Jacques Filleul, Alain Fouché, Odette Herviaux, Benoît Huré, Chantal Jouanno, Jean-Claude Leroy, Jean-François Longeot, Philippe Madrelle, Didier Mandelli, Hervé Maurey, Jean-François Mayet, Pierre Médevielle, Gérard Miquel, Louis Nègre, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Hervé Poher, Rémy Pointereau, David Rachline, Michel Raison, Jean-François Rapin, Nelly Tocqueville, Michel Vaspart.
Excusés. - Patrick Chaize, Charles Revet, Paul Vergès.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale :
Séance du mercredi 8 juin 2016 :
Présents. - Alain Anziani, Philippe Bas, Jacques Bigot, François Bonhomme, François-Noël Buffet, Pierre-Yves Collombat, Mathieu Darnaud, Félix Desplan, Yves Détraigne, Catherine Di Folco, Christophe-André Frassa, Jacqueline Gourault, François Grosdidier, Sophie Joissains, Philippe Kaltenbach, Jean-Yves Leconte, Roger Madec, Alain Marc, Didier Marie, Patrick Masclet, Marie Mercier, Michel Mercier, Jacques Mézard, François Pillet, Hugues Portelli, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Simon Sutour, Catherine Tasca, Catherine Troendlé, René Vandierendonck, Alain Vasselle, Jean-Pierre Vial, François Zocchetto.
Assistaient en outre à la séance. - Michèle André (commission des finances), Marie-France Beaufils (commission des finances), Éric Bocquet (commission des finances), Yannick Botrel (commission des finances), Jean-Claude Boulard (commission des finances), Michel Canevet (commission des finances), Thierry Carcenac (commission des finances), Jacques Chiron (commission des finances), Yvon Collin (commission des finances), Philippe Dallier (commission des finances), Vincent Delahaye (commission des finances), Francis Delattre (commission des finances), Marie-Hélène Des Esgaulx (commission des finances), Éric Doligé (commission des finances), Vincent Eblé (commission des finances), André Gattolin (commission des finances), Charles Guené (commission des finances), Didier Guillaume (commission des finances), Alain Houpert (commission des finances), Jean-François Husson (commission des finances), Roger Karoutchi (commission des finances), Fabienne Keller (commission des finances), Bernard Lalande (commission des finances), Marc Laménie (commission des finances), Antoine Lefèvre (commission des finances), Dominique de Legge (commission des finances), Gérard Longuet (commission des finances), François Marc (commission des finances), Albéric de Montgolfier (commission des finances), François Patriat (commission des finances), Claude Raynal (commission des finances), Jean-Claude Requier (commission des finances), Jean Pierre Vogel (commission des finances), Richard Yung (commission des finances).
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Jeudi 9 juin 2016
Commission des affaires européennes à 9 h 00 (Salle A120) et à 10 h 00 (Salle Médicis) :
A 9 h 00 (Salle A120) :
- Relations entre l'Union européenne et la Turquie : communication de MM. Jean Yves Leconte et André Reichardt.
A 10 heures (Salle Médicis) :
Captation vidéo - En commun avec la commission des affaires économiques et de la culture
- Audition conjointe sur l'Union européenne et les enjeux du numérique, à laquelle participeront :
M. Bernard Benhamou, enseignant, secrétaire général de l'Institut de la souveraineté numérique,
Mme Célia Zolynski, membre du Conseil national du numérique,
M. Jean-Daniel Guyot, membre du conseil d'administration de France Digitale,
Mme Martine Lombard, membre du collège de l'ARCEP,
M. David Martinon, Ambassadeur en charge de la cyberdiplomatie et l'économie numérique,
M. Peter Reuss, directeur du service économique à l'ambassade d'Allemagne en France.
Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes :
Séance du mercredi 8 juin 2016 :
Présents. - Jean Bizet, Jean-Paul Emorine, André Gattolin, Pascale Gruny, Claude Haut, Sophie Joissains, François Marc, Georges Patient, Yves Pozzo di Borgo, Michel Raison, Daniel Raoul, Patricia Schillinger, Simon Sutour, Richard Yung.
Excusés. - Philippe Adnot, Gérard César, Thierry Foucaud, Hervé Marseille, Colette Mélot.
Assistaient en outre à la séance. - Philippe Adnot (commission des finances), Michèle André (commission des finances), Yannick Botrel (commission des finances), Martial Bourquin (commission des affaires économiques), Michel Bouvard (commission des finances), Michel Canevet (commission des finances), Vincent Capo-Canellas (commission des finances), Jacques Chiron (commission des finances), Philippe Dallier (commission des finances), Serge Dassault (commission des finances), Francis Delattre (commission des finances), Éric Doligé (commission des finances), Thierry Foucaud (commission des finances), Charles Guené (commission des finances), Didier Guillaume (commission des finances), Roger Karoutchi (commission des finances), Bernard Lalande (commission des finances), Marc Laménie (commission des finances), Hervé Marseille (commission des finances), Albéric de Montgolfier (commission des finances), François Patriat (commission des finances), Claude Raynal (commission des finances), Jean Pierre Vogel (commission des finances), Evelyne Yonnet (commission des affaires sociales).
Convocation
Commission des Affaires européennes :
Convocation rectifiée
A la suite de l'annulation du point 2, la réunion prévue le jeudi 9 juin 2016 à 8 h 30 est décalée à 9 heures.
A 9 heures (Salle A 120)
Relations entre l'Union européenne et la Turquie : communication de MM. Jean-Yves Leconte et André Reichardt.
A 10 heures (Salle Médicis)
(en commun avec la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, et la commission des affaires économiques)
Audition conjointe sur l'Union européenne et les enjeux du numérique, à laquelle participeront :
- M. Bernard Benhamou, enseignant, secrétaire général de l'Institut de la souveraineté numérique,
- Mme Celia Zolynski, membre du Conseil national du numérique,
- M. Jean-Daniel Guyot, membre du conseil d'administration de France Digitale,
- Mme Martine Lombard, vice-présidente de l'ARCEP,
- M. David Martinon, représentant de la France pour la cybersécurité et l'économie numérique,
- M. Peter Reuss, directeur du service économique à l'ambassade d'Allemagne en France.
Cette audition fera l'objet d'une captation vidéo et sera diffusée en direct sur le site internet du Sénat.