Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la     recherche,
      Vu la loi no 75-620 du 11 juillet 1975 modifiée relative à l'éducation,
     notamment son article 4 ;
      Vu la loi no 89-486 du 10 juillet 1989 modifiée d'orientation sur     l'éducation, notamment son article 4 ;
      Vu la loi no 95-836 du 13 juillet 1995 de programmation du << nouveau     contrat pour l'école >> ;
      Vu le décret no 76-1304 du 28 décembre 1976 modifié relatif à l'organisation     des formations dans les lycées, notamment son article 17 ;
      Vu le décret no 85-924 du 30 août 1985 relatif aux établissements publics     locaux d'enseignement ;
      Vu le décret no 90-484 du 14 juin 1990 modifié relatif à l'orientation et à     l'affectation des élèves ;
      Vu le décret no 96-465 du 29 mai 1996 relatif à l'organisation de la     formation au collège ;
      Vu l'arrêté du 28 décembre 1978 fixant les horaires et effectifs des classes     de quatrième et de troisième des collèges ;
      Vu l'arrêté du 9 mars 1990 modifié relatif aux programmes et horaires     applicables dans les classes de quatrième et troisième technologiques ;
      Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 13 décembre 1996,
              Arrête :
  Fait à Paris, le 26 décembre 1996.
Pour le ministre et par délégation :
    Le directeur des lycées et collèges,
    A. Boissinot
LES ENSEIGNEMENTS DU CYCLE CENTRAL DE COLLEGE (CLASSES DE 5EME ET DE 4EME) SONT ORGANISES CONFORMEMENT A L'ANNEXE JOINTE AU PRESENT ARRETE.
EN PLUS DES ENSEIGNEMENTS COMMUNS A TOUS LES ELEVES,CHAQUE ELEVE SUIT UN ENSEIGNEMENT OPTIONNEL OBLIGATOIRE DE 2EME LANGUE VIVANTE EN CLASSE DE 4EME ET PEUT SUIVRE 1 OU 2 ENSEIGNEMENTS OPTIONNELS FACULTATIFS ORGANISES DANS LES CONDITIONS DEFINIES EN ANNEXE.
EN CLASSE DE 5EME,DES ETUDES DIRIGEES OU ENCADREES PEUVENT ETRE ORGANISEES AU-DELA DES HORAIRES D'ENSEIGNEMENT.
LE PRESENT ARRETE EST APPLICABLE A COMPTER DE L'ANNEE SCOLAIRE 1997-1998 EN CLASSE DE 5EME ET DE L'ANNEE SCOLAIRE 1998-1999 EN CLASSE DE 4EME.
LE NOUVEAU DISPOSITIF D'ENSEIGNEMENT DES LANGUES ANCIENNES ENTRE EN VIGUEUR A LA RENTREE SCOLAIRE 1997 DANS L'ENSEMBLE DU CYCLE CENTRAL.
A TITRE TRANSITOIRE,L'ENSEIGNEMENT DE PHYSIQUE-CHIMIE DEFINI EN ANNEXE PEUT NE PAS ETRE ORGANISE EN CLASSE DE 5EME POUR L'ANNEE SCOLAIRE 1997-1998.POUR LES ELEVES N'EN AYANT PAS BENEFICIE EN CLASSE DE 5EME,L'ENSEIGNEMENT DE PHYSIQUE-CHIMIE SERA DISPENSE EN CLASSE DE 4EME,A RAISON DE 2 HEURES HEBDOMADAIRES PENDANT L'ANNEE SCOLAIRE 1998-1999.
SONT ABROGES A COMPTER DE L'ANNEE SCOLAIRE 1997-1998,L'ARRETE DU 26-02-1978 A COMPTER DE L'ANNEE SCOLAIRE 1998-1999,LES DISPOSITIONS DE L'ARRETE DU 22-12-1978 POUR CE QUI CONCERNE LA CLASSE DE 4EME AINSI QUE LES DISPOSITIONS DE L'ARRETE DU 09-03-1993 MODIFIANT L'ARRETE DU 09-03-1990 SUSVISE POUR CE QUI CONCERNE L'ORGANISATION PEDAGOGIQUE DES CLASSES DE 4EME TECHNOLOGIQUE IMPLANTEES EN COLLEGE.
L'ORGANISATION PEDAGOGIQUE DES CLASSES DE 4EME TECHNOLOGIQUE IMPLANTEES EN LYCEE PROFESSIONNEL RESTE FIXEE PAR L'ARRETE DU 09-03-1990.
APPLICATION DES ART. 4 DES LOIS 75620 DU 11-07-1975 ET 89486 DU 10-07-1989 MODIFIEES,DE L'ART. 17 DU DECRET 761304 DU 28-12-1976 MODIFIE.