Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la     recherche et de l'insertion professionnelle et le ministre de l'agriculture,     de la pêche et de l'alimentation,
      Vu le code rural, notamment le livre VIII;
      Vu la loi no 51-46 du 11 janvier 1951 modifiée relative à l'enseignement des     langues et dialectes locaux;
      Vu la loi no 75-620 du 11 juillet 1975 modifiée relative à l'éducation;
      Vu la loi no 83-663 du 22 juillet 1983, complétant la loi no 83-8 du 7     janvier 1983 relative à la répartition de compétences entre les communes, les     départements, les régions et l'Etat, modifiée et complétée par la loi no     85-97 du 25 janvier 1985;
      Vu la loi no 88-20 du 6 janvier 1988 relative aux enseignements artistiques;      Vu la loi d'orientation no 89-486 du 10 juillet 1989 modifiée sur     l'éducation;
      Vu le décret no 76-1304 du 28 décembre 1976 modifié notamment par le décret     no 92-57 du 17 janvier 1992, relatif à l'organisation des formations dans les     lycées;
      Vu le décret no 77-521 du 18 mai 1977 modifié portant application aux     établissements d'enseignement privés sous contrat de la loi no 75-620 du 11     juillet 1975 relative à l'éducation;
      Vu le décret no 85-924 du 30 août 1985, modifié par le décret no 90-978 du     31 octobre 1990, relatif aux établissements publics locaux d'enseignement;
      Vu le décret no 85-1265 du 29 novembre 1985 modifié relatif à l'organisation     administrative et financière des établissements publics locaux d'enseignement     et de formation professionnelle agricole;
      Vu le décret no 88-922 du 14 septembre 1988 pris pour l'application de la     loi no 84-1285 du 31 décembre 1984 portant réforme des relations entre l'Etat     et les établissements d'enseignement agricole privés;
      Vu le décret no 90-484 du 4 juin 1990 modifié relatif à l'orientation et à     l'affectation des élèves;
      Vu l'arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d'orientation dans les     lycées;
      Vu l'arrêté du 17 janvier 1992, modifié notamment par l'arrêté du 11 mars     1994, relatif à l'organisation des enseignements et aux horaires de la classe     de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées     d'enseignement général et technologique agricole;
      Vu l'arrêté du 9 novembre 1993 portant création d'un enseignement d'histoire     des arts dans les lycées d'enseignement général et technologique;
      Vu l'arrêté du 17 février 1995 relatif à la création de l'option Education     physique et sportive en classes de seconde, première et terminale des séries     générales et technologiques;
      Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 29 juin 1995;
      Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole du 6 juillet 1995,              Arrêtent:
  Fait à Paris, le 28 juillet 1995.
Le ministre de l'éducation nationale,
    de l'enseignement supérieur, de la recherche
    et de l'insertion professionnelle,
    Pour le ministre et par délégation:
    Le directeur des lycées et collèges,
    A. BOISSINOT
    de la pêche et de l'alimentation,
    Pour le ministre et par délégation:
    Le directeur général de l'enseignement    et de la recherche,
    H.-H. BICHAT    
LE DERNIER ALINEA DE L'ART. 2 DE L'ARRETE MODIFIE SUSVISE EST REMPLACE PAR L'ALINEA SUIVANT:
LES ELEVES ONT PAR AILLEURS LA POSSIBILITE DE SUIVRE DES ENSEIGNEMENTS FACULTATIFS.
LES TABLEAUX HORAIRES FIGURANT EN ANNEXE DE L'ARRETE DU 11-03-1994 SONT MODIFIES CONFORMEMENT A L'ANNEXE DU PRESENT ARRETE.
APPLICATION DU DECRET 90484 DU 04-06-1990 ET DE LA LOI 75620 DU 11-07-1975.
ENTREE EN VIGUEUR: A COMPTER DE LA RENTREE DE L'ANNEE SCOLAIRE 1995-1996.