Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la     recherche,
      Vu le code de l'enseignement technique ;
      Vu la loi no 71-577 du 16 juillet 1971 d'orientation sur l'enseignement     technologique ;
      Vu la loi no 75-620 du 11 juillet 1975 relative à l'éducation ;
      Vu la loi no 83-663 du 22 juillet 1983, complétant la loi no 83-8 du 7     janvier 1983 relative à la répartition de compétences entre les communes, les     départements, les régions et l'Etat, modifiée et complétée par la loi no     85-97 du 25 janvier 1985 ;
      Vu la loi de programme no 85-1371 du 25 décembre 1985 relative à     l'enseignement technologique et professionnel ;
      Vu la loi no 88-20 du 6 janvier 1988 relative aux enseignements artistiques     ;
      Vu la loi d'orientation no 89-486 du 10 juillet 1989 modifiée sur     l'éducation ;
      Vu le décret no 59-57 du 6 janvier 1959, modifié notamment par les décrets     no 65-438 du 10 juin 1965 et no 68-639 du 9 juillet 1968, portant réforme de     l'enseignement public ;
      Vu le décret no 76-1304 du 28 décembre 1976, modifié notamment par le décret     no 92-57 du 17 janvier 1992, relatif à l'organisation des formations dans les     lycées ;
      Vu le décret no 77-521 du 18 mai 1977 modifié portant application aux     établissements d'enseignement privés sous contrat de la loi no 75-620 du 11     juillet 1975 relative à l'éducation ;
      Vu le décret no 85-924 du 30 août 1985, modifié par le décret no 90-978 du     31 octobre 1990, relatif aux établissements publics locaux d'enseignement ;
      Vu le décret no 90-484 du 14 juin 1990 modifié relatif à l'orientation et à     l'affectation des élèves ;
      Vu le décret no 93-1093 du 15 septembre 1993 modifié portant règlement     général du baccalauréat technologique ;
      Vu l'arrêté du 17 janvier 1992 modifié relatif aux voies d'orientation ;
      Vu l'arrêté du 17 janvier 1992 modifié relatif à l'organisation des     enseignements et aux horaires de la classe de seconde des lycées     d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général     et techologique agricole ;
      Vu l'arrêté du 17 janvier 1992 modifié portant organisation des classes de     première et des classes terminales des lycées d'enseignement général et     technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole     ;
      Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif à l'organisation et aux     horaires des enseignements des classes de première et terminales des lycées,     sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries Sciences     médico-sociales (SMS), Sciences et technologies industrielles (STI), Sciences     et technologies de laboratoire (STL) et Sciences et technologies tertiaires     (STT) ;
      Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des arts appliqués     du 27 mars 1996 ;
      Vu l'avis du Conseil national des programmes du 27 juin 1996 ;
      Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 5 juillet 1996,
              Arrête :
  Fait à Paris, le 13 mars 1997.
Pour le ministre et par délégation :
    Le directeur des lycées et collèges,
    A. Boissinot