Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Réunions
Mercredi 1er juin 2016
Commission des affaires économiques, à 9 h 30 (salle n° 263) :
Proposition de loi visant à relancer la construction en milieu rural (n° 543, 2015-2016). - Examen des amendements de séance au texte de la commission.
Communication des rapporteurs du groupe de travail sur la simplification législative du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à 9 heures (salle Clemenceau) :
A 9 h 30 :
Proposition de résolution européenne sur le régime de sanctions de l'Union européenne à l'encontre de la Fédération de Russie (n° 643, 2015-2016). - Examen, en application de l'article 73 quinquies du règlement, du rapport et du texte de la commission.
A 10 h 30 :
Stratégie globale de l'Union européenne. - Audition de M. Michel Barnier, conseiller spécial pour la politique de défense et de sécurité européenne auprès du Président de la Commission européenne (captation vidéo. - Ouverte à la presse).
Commission des affaires sociales, à 9 heures, à 14 h 30 et, éventuellement, le soir (salle n° 213) :
Projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s (n° 610, 2015-2016). - Examen du rapport et du texte de la commission.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, à 9 h 30 (salle n° 67) :
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de Paris adopté le 12 décembre 2015 (n° 614, 2015-2016). - Examen du rapport pour avis.
Commission des finances, à 9 h 30 (salle n° 131) :
Conséquences économiques et budgétaires d'une éventuelle sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne (« Brexit »). - Communication de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général.
Conséquences budgétaires des attentats du 13 novembre 2015 sur le secteur du spectacle vivant.
Communication de MM. Vincent Eblé et André Gattolin, rapporteurs spéciaux.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, à 8 h 30 (salle Médicis), à 9 h 30 et à 11 heures (salle n° 216) :
A 8 h 30 (salle Médicis). - Ouverte au public et à la presse - Captation vidéo :
Audition de M. Henri Bardet, candidat proposé par le Président du Sénat comme membre de la Haute autorité pour la transparence de la vie publique, en application de l'article 19 de la loi n° 2013-907 du 11 octobre 2013 relative à la transparence de la vie publique.
A 9 h 30 (salle n° 216) :
Vote et dépouillement du scrutin sur la proposition de nomination par le Président du Sénat aux fonctions de membre de la Haute autorité pour la transparence de la vie publique.
Nomination d'un rapporteur.
Projet de loi pour une République numérique. - Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire.
Proposition de loi portant statut général des autorités administratives indépendantes et des autorités publiques indépendantes (n° 568, 2015 2016) et proposition de loi organique relative aux autorités administratives indépendantes et autorités publiques (n° 567, 2015 2016). - Examen des amendements éventuels aux textes de la commission.
Proposition de loi portant réforme de la prescription en matière pénale (n° 461, 2015 2016). - Examen des amendements éventuels au texte de la commission.
Proposition de loi de simplification, de clarification et d'actualisation du code de commerce (n° 790, 2013-2014). - Examen du rapport et du texte de la commission.
A 11 heures (salle n° 216) :
Captation vidéo.
Audition de Mme Adeline Hazan, Contrôleure générale des lieux de privation de liberté.
Mission d'information sur la position de la France à l'égard de l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en œuvre de cet accord, à 14 h 30 (salle n° 263) :
Audition conjointe de plusieurs Organisations Non Gouvernementales (ONG) :
Mme Mathilde Mase, Responsable du programme asile à l'Action des Chrétiens pour l'Abolition de la Torture (ACAT) ;
M. Gérard Sadik, Coordinateur national asile à La Cimade ;
Mme Violaine Carrère, Chargée d'étude au Gisti ;
Mme Irinda Riquelme, Responsable du plaidoyer et M. Nour Allazkani, Chargé de mission au Service des jésuites pour les réfugiés (JRS) ;
M. Jean-François Corty, Directeur des Opérations internationales, M. Loïc Blanchard, Responsable du service juridique, Mme Flore Ganon-Lecomte, Juriste référente aux missions France à Médecins du Monde ;
Mme Bénédicte Jeannerod, Directrice France et Mme Izza Leghtas, Chercheuse Migrants et Europe Human Rights Watch ;
M. Michel Tubiana, Président et Mme Marie Martin, Administrateur de programme Migration et asile à EuroMed Rights.
Membres présents ou excusés
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Séance du mardi 31 mai 2016 :
Présents. - Jean-Marie Bockel, Christian Cambon, Robert del Picchia, Michelle Demessine, Jean-Paul Emorine, Hubert Falco, Bernard Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, Jacques Gautier, Alain Gournac, Claude Haut, Robert Hue, Christiane Kammermann, Jacques Legendre, Marie-Françoise Perol-Dumont, Cédric Perrin, Jean-Pierre Raffarin, Daniel Reiner, Gilbert Roger.
Excusés. - Josette Durrieu, Nathalie Goulet, Antoine Karam, Jeanny Lorgeoux, Alain Néri.
Commission des affaires sociales :
Séance du mardi 31 mai 2016 :
Présents. - Nicole Bricq, Karine Claireaux, Laurence Cohen, Michel Forissier, Jean-Marc Gabouty, Catherine Génisson, Bruno Gilles, Pascale Gruny, Corinne Imbert, Georges Labazée, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Philippe Mouiller, Gérard Roche, René-Paul Savary.
Excusés. - Daniel Chasseing, Françoise Gatel, Colette Giudicelli, Louis Pinton.
Ont délégué leur droit de vote. - Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Chantal Deseyne, Colette Giudicelli, Pascale Gruny, Patricia Morhet-Richaud, Catherine Procaccia, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France :
Séance du mardi 31 mai 2016 :
Présents. - René Danesi, Serge Dassault, Annie David, Chantal Deseyne, Nicole Duranton, Frédérique Espagnac, Dominique de Legge, Marie-Noëlle Lienemann, Patricia Morhet-Richaud, Christine Prunaud, Patricia Schillinger, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Excusés. - Pierre Camani, Daniel Percheron.
Mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'Islam en France et de ses lieux de culte :
Séance du mardi 31 mai 2016 :
Présents. - Chantal Deseyne, Corinne Féret, Nathalie Goulet, Fabienne Keller, Rachel Mazuir, André Reichardt.
Excusés. - Jacky Deromedi, Josette Durrieu, Gilbert Roger, Evelyne Yonnet.