Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Membres présents ou excusés
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
2e séance du mercredi 22 juin 2016 :
Présents. - Jean-Marie Bockel, Michel, Boutant, Bernard Cazeau, Pierre Charon, Hélène Conway-Mouret, Robert del Picchia, Michelle Demessine, Jean-Paul Emorine, Joëlle Garriaud-Maylam, Jacques Gautier, Eliane Giraud, Claude Haut, Gisèle Jourda, Christiane Kammermann, Robert Laufoaulu, Jacques Legendre, Jeanny Lorgeoux, Claude Malhuret, Jean-Pierre Masseret, Alain Néri, Philippe Paul, Marie-Françoise Perol-Dumont, Cédric Perrin, Jean-Pierre Raffarin, Henri de Raincourt, Daniel Reiner, Gilbert Roger, André Trillard.
Excusés. - Jean-Paul Fournier, Nathalie Goulet, Alain Gournac, Sylvie Goy-Chavent.
A délégué son droit de vote. - Yves Pozzo di Borgo.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Séance du mercredi 22 juin 2016 :
Présents. - Patrick Abate, David Assouline, Marie-Christine Blandin, Philippe Bonnecarrère, Gilbert Bouchet, Corinne Bouchoux, Françoise Cartron, Joseph Castelli, François Commeinhes, Marie-Annick Duchêne, Alain Dufaut, Françoise Férat, Dominique Gillot, Brigitte Gonthier-Maurin, Jacques Grosperrin, Loïc Hervé, Mireille Jouve, Guy-Dominique Kennel, Claude Kern, Françoise Laborde, Pierre Laurent, Jean-Pierre Leleux, Claudine Lepage, Vivette Lopez, Jean-Claude Luche, Jacques-Bernard Magner, Christian Mariable, Colette Mélot, Danielle Michel, Catherine Morin-Desailly, Bruno Retailleau, Sylvie Robert, Michel Savin, Hilarion Vendegou.
Excusés. - Maryvonne Blondin, Jean-Louis Carrère, Nicole Duranton.
Commission des finances :
Séance du mercredi 22 juin 2016 :
Présents. - Michèle André, François Baroin, Marie-France Beaufils, Eric Bocquet, Yannick Botrel, Jean-Claude Boulard, Michel Bouvard, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Carcenac, Jacques Chiron, Yvon Collin, Vincent Delahaye, Francis Delattre, Bernard Delcros, Marie-Hélène Des Esgaulx, Philippe Dominati, Vincent Eblé, André Gattolin, Jacques Genest, Charles Guené, Didier Guillaume, Alain Houpert, Jean-François Husson, Bernard Lalande, Marc Laménie, Dominique de Legge, Gérard Longuet, François Marc, Albéric de Montgolfier, Georges Patient, François Patriat, Daniel Raoul, Claude Raynal, Maurice Vincent, Jean. Pierre Vogel.
Excusés. - Michel Berson, Eric Doligé, Hervé Marseille, Jean-Claude Requier.
Ont délégué leur droit de vote. - François Baroin, Michel Berson, Philippe Dallier, Serge Dassault, Eric Doligé, Roger Karoutchi, Fabienne Keller, Marc Laménie, Nuihau Laurey, Antoine Lefèvre, Gérard Longuet, Hervé Marseille, Georges Patient.
Mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'islam en France et de ses lieux de culte :
Séance du jeudi 23 juin 2016 :
Présents. - Philippe Bonnecarrère, Bernard Cazeau, Jacky Deromedi, Chantal Deseyne, Corinne Féret, Nathalie Goulet, François Grosdidier, Rachel Mazuir, Cédric Perrin, André Reichardt, René Vandierendonck, Evelyne Yonnet.
Excusés. - Josette Durrieu, Christian Namy, Gilbert Roger.
Ont délégué leur droit de vote. - Pascal Allizarcl, Colette Giudicelli, Jacques Grosperrin, Roger Karoutchi, Fabienne Keller.
Convocations
Commission des affaires économiques :
Mercredi 29 juin 2016, à 9 h 30 (Salle 263) :
1. Examen des amendements complémentaires de M. Daniel Gremillet, rapporteur pour avis, sur le projet de loi n° 713 (2015-2016) relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique ;
2. Examen des amendements de séance déposés sur la proposition de loi n° 709 (2015-2016) visant à mettre en place des outils de gestion des risques en agriculture (M. Jean-Jacques Lasserre, rapporteur) ;
3. Présentation des orientations proposées par le groupe de travail sur les normes en matière agricole (M. Daniel Dubois, rapporteur) ;
4. Questions diverses.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Mercredi 29 juin 2016, à 9 h 30 (Salle Clemenceau, configuration demi-salle, entrée droite côté écran) :
1. Examen du rapport et du texte proposé par la commission pour le projet de loi n° 2607 (AN - 14e législature) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Guinée, relatif à la coopération en matière de défense et au statut des forces (M. Jeanny Lorgeoux, rapporteur) (sous réserve de sa transmission).
2. Nomination des rapporteurs pour avis des crédits budgétaires pour 2017.
3. Examen du rapport d'information du groupe de travail « Quelle approche globale au Sahel ? » (M. Henri de Raincourt et Mme Hélène Conway-Mouret, co-présidents).
4. Examen du rapport d'information du groupe de travail « La Turquie, puissance émergente, pivot géopolitique » (MM. Claude Malhuret et Claude Haut, co-présidents).
5. Questions diverses.
Commission des affaires sociales :
I. - Mercredi 29 juin 2016, à 9 h 30 (Salle 213) :
1. Communication de MM. Alain Milon, Gilbert Barbier, Mme Laurence Cohen, M. Jean-Louis Tourenne et Mme Chantal Deseyne sur la mission, d'information à La Réunion en vue d'y étudier la situation sanitaire.
2. Communication de M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général, sur la situation des finances sociales.
3. Présentation du rapport d'information de MM. Gilbert Barbier et Yves Daudigny sur la politique du médicament.
4. Désignation des rapporteurs sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017.
5. Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2017.
6. Questions diverses,
II. - Mercredi 29 juin 2016, à 15 heures (salle Médicis) :
1. Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques, conjointement avec la commission des finances. Cette audition sera ouverte à la presse (les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication : presse@senat.fr) et fera l'objet d'une captation vidéo.
2. Questions diverses.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Mercredi 29 juin 2016 :
A 9 h 30 (Salle Médicis) :
L'audition de M. Thierry Mandon, secrétaire d'Etat chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche sur la préparation de la rentrée universitaire et sur le financement de la recherche. Cette audition est ouverte à la presse et fera l'objet d'une captation vidéo. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse©senat.fr).
1. Présentation du rapport d'information sur l'orientation par M. Guy-Dominique Kennel, rapporteur.
Questions diverses.
Groupe de travail préfigurant la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « Egalité et citoyenneté » :
Convocation rectifiée.
I. - Mardi 28 juin 2016, à 17 h 45 (Salle 263) :
1. Constitution du groupe de travail et désignation des rapporteurs ;
2. Questions diverses.
II. - Mercredi 29 juin 2016, à 18 heures (Salle 245) :
1. Audition de M. Yannick Blanc, président de l'Agence du service civique ; Cette audition sera ouverte à la presse et au public. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr). Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat du groupe de travail préfigurant la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « Egalité et citoyenneté » (secretariat-affeco-devdur@senat.fr) au plus tard le mardi 28 juin 2016.
2. Questions diverses.
Mission d'information sur l'intérêt et les modalités d'un revenu de base en France :
Jeudi 30 juin 2016, à 14 heures (Salle 67) :
Cette réunion fera l'objet d'une captation vidéo et sera ouverte à la presse et au public dans la limite des places disponibles. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr). Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la mission d'information (mission-revenudebase@senat.fr) au plus tard le mardi 28 juin 2016.
A 14 heures :
- audition de M. Michel Rocard, ancien Premier ministre ;
A 15 h 15 :
- audition de M. Lionel Stoleru, ancien ministre.
A 16 h 30 :
- audition de M. Daniel Cohen, directeur du département d'économie de l'Ecole normale supérieure.
Nominations de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
M. Jacques Gautier sur le projet de loi n° 3695 (AN, 14e législature) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord concernant les centres d'excellence mis en œuvre dans le cadre de la stratégie de rationalisation du secteur des systèmes de missiles (sous réserve de sa transmission).
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes :
Séance du jeudi 23 juin 2016 :
Présents. - Eric Bocquet, Philippe Bonnecarrère, Michel Delebarre, André Gattolin, Gisèle Jourda, Claude Kern, François Marc, Louis Nègre, Daniel Raoul, André Reichardt, Alain Vasselle.
Excusés. - Jean Bizet, Christophe-André Frassa, Fabienne Keller, Colette Mélot, Jean-Claude Requier.
Convocation
Commission de affaires européennes :
Jeudi 30 juin 2016, à 8 h 30 (Salle A120) :
1. Rapport d'information de MM. Jean Bizet, Pascal Allizard, François Marc, Yves Pozzo Di Borgo et Simon Sutour sur la rencontre avec la commission des affaires européennes du Sénat polonais (16 et 17 juin).
2. Rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de M. Richard Yung sur l'Union bancaire.