Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Sections
Mardi 29 mars 2016, à 14 h 30 (salle 214) :
Section des affaires européennes et internationales :
Audition de M. Christian MASSET, secrétaire général du ministère des affaires étrangères et du développement international.
Mardi 29 mars 2016, à 14 h 30 (salle 229) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Examen, en première lecture, d'un projet de saisine intitulé « La démocratie culturelle : rendre le citoyen acteur de sa propre culture ».
Examen, en seconde lecture, et validation, du projet de contribution au « Rapport annuel sur l'état de la France en 2016 ».
Mercredi 30 mars 2016, à 9 h 30 (salle 301)
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : L'impact du chômage sur les personnes et leur entourage : mieux prévenir et accompagner.
(Rapporteure : Mme Jacqueline FARACHE.)
Suite de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis
Mercredi 30 mars 2016, à 9 h 30 (salle 214) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Comment mieux répondre aux besoins en logements dans les territoires ?
(Rapporteure : Mme Isabelle ROUDIL.)
A 9 h 30 : audition de Mme Isabelle RASCOUL, Vice-Présidente de la CLCV en charge du secteur de l'habitat, et de M. François CARLIER, délégué général.
A 11 heures : audition de M. Laurent GHEKIERE, Directeur des affaires européennes de l'Union sociale pour l'habitat (USH).
Mercredi 30 mars 2016, à 9 h 30 (salle 249) :
Section de l'environnement :
Sujet : Contribution des emplois de la biodiversité à la transition écologique.
(Rapporteur : M. Allain BOUGRAIN DUBOURG.)
A 9 h 30 : audition de M. Emmanuel PALLIET, Syndex.
A 11 heures : audition d'information de Mme Barbara POMPILI, Secrétaire d'État chargée de la biodiversité auprès de la ministre de l'Environnement, de l'énergie et de la mer dans le cadre du projet de loi biodiversité.
Sujet : La justice climatique : les perspectives nationales post COP 21.
Désignation du/des rapporteurs, échange sur le programme d'auditions.
Mercredi 30 mars 2016, à 10 heures (salle 229) :
Section des activités économiques :
Sujet : La coproduction à l'heure du numérique : quels risques et quelles opportunités pour le consommateur et l'emploi ?
(Rapporteure : Mme Martine DEROBERT.)
Audition de Mme Marie-Anne DUJARIER, maître de conférences à l'Université Sorbonne-Nouvelle (Paris 3e)
Mercredi 30 mars 2016, à 10 heures (salle 225) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : Les circuits de distribution des produits alimentaires.
(Rapporteur : M. Albert RITZENTHALER.)
Début de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 30 mars 2016, à 14 heures (salle 249) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Rapport annuel sur l'état de la France en 2016.
(Rapporteur : M. Pierre-Antoine GAILLY.)
Avancement des travaux sur les indicateurs traités par la section
Sujet : Les mécanismes d'évitement fiscal et leurs impacts sur le consentement à l'impôt et la cohésion sociale.
(Rapporteur : M. Antoine DULIN.)
Finalisation de la liste des auditionnés
Mercredi 30 mars 2016, à 14 h 15 (salle 229) :
Section du travail et de l'emploi :
A 14 h 15 : examen de la contribution de la section au « Rapport annuel sur l'état de la France en 2016 » : indicateur sur le taux d'emploi.
Sujet : Le développement de la culture du dialogue social en France.
(Rapporteurs : M. Luc BERILLE et M. Jean-François PILLIARD.)
A 16 h 30 : audition de M. Benoit THIEULIN, ancien président du Conseil national du numérique, auteur du rapport remis au ministre du travail sur « Travail Emploi Numérique - Les nouvelles trajectoires », membre du CESE.