Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques :
1re séance du mardi 8 mars 2016 :
Présents. - Gérard Bailly, Delphine Bataille, Jean-Pierre Bosino, Martial Bourquin, Henri Cabanel, Gérard César, Alain Chatillon, Roland Courteau, Marc Daunis, Alain Duran, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Gremillet, Michel Houel, Joël Labbé, Élisabeth Lamure, Serge Larcher, Jean-Jacques Lasserre, Daniel Laurent, Jean-Claude Lenoir, Philippe Leroy, Michel Le Scouarnec, Marie-Noëlle Lienemann, Anne-Catherine Loisier, Franck Montaugé, Sophie Primas, Yves Rome, Henri Tandonnet, Yannick Vaugrenard.
Assistaient en outre à la séance. - Leila Aïchi (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Pascal Allizard (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Michel Billout (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Jean Bizet (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jean-Marie Bockel (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Philippe Bonnecarrère (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Michel Boutant (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Hélène Conway-Mouret (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Robert del Picchia (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Josette Durrieu (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Jean-Paul Emorine (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Philippe Esnol (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Bernard Fournier (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Jean-Paul Fournier (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Jacques Gautier (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Jacques Gillot (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Éliane Giraud (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Pascale Gruny (commission des affaires sociales), Joël Guerriau (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Robert Hue (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Gisèle Jourda (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Jean-Yves Leconte (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Jeanny Lorgeoux (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), François Marc (commission des finances), Didier Marie (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Henri de Raincourt (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Michel Raison (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Daniel Raoul (commission des finances), Daniel Reiner (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Jean-Claude Requier (commission des finances), Gilbert Roger (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Patricia Schillinger (commission des affaires sociales), Raymond Vall (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).
Commission des affaires économiques :
2e séance du mercredi 9 mars 2016 :
Présents. - Gérard Bailly, Delphine Bataille, Martial Bourquin, Henri Cabanel, Alain Chatillon, Roland Courteau, Marc Daunis, Alain Duran, Frédérique Espagnac, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Gremillet, Michel Houel, Élisabeth Lamure, Jean-Jacques Lasserre, Daniel Laurent, Jean-Claude Lenoir, Philippe Leroy, Michel Le Scouarnec, Anne-Catherine Loisier, Franck Montaugé, Sophie Primas, Yves Rome, Yannick Vaugrenard.
Excusés. - Jean-Pierre Bosino, Michel Magras.
Assistaient en outre à la séance. -Philippe Adnot (commission des finances), Michèle André (commission des finances), Marie-France Beaufils (commission des finances), Michel Berson (commission des finances), Éric Bocquet (commission des finances), Yannick Botrel (commission des finances), Michel Bouvard (commission des finances), Michel Canevet (commission des finances), Vincent Capo-Canellas (commission des finances), Thierry Carcenac (commission des finances), Jacques Chiron (commission des finances), Yvon Collin (commission des finances), Philippe Dallier (commission des finances), Serge Dassault (commission des finances), Francis Delattre (commission des finances), Marie-Hélène Des Esgaulx (commission des finances), Éric Doligé (commission des finances), André Gattolin (commission des finances), Charles Guené (commission des finances), Didier Guillaume (commission des finances), Alain Houpert (commission des finances), Jean-François Husson (commission des finances), Roger Karoutchi (commission des finances), Fabienne Keller (commission des finances), Bernard Lalande (commission des finances), Marc Laménie (commission des finances), Antoine Lefèvre (commission des finances), Dominique de Legge (commission des finances), Gérard Longuet (commission des finances), François Marc (commission des finances), Albéric de Montgolfier (commission des finances), Georges Patient (commission des finances), François Patriat (commission des finances), Daniel Raoul (commission des finances), Claude Raynal (commission des finances), Jean-Claude Requier (commission des finances).
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
1re séance du mercredi 9 mars 2016 :
Présents. - Leila Aïchi, Michel Billout, Jean-Marie Bockel, Michel Boutant, Christian Cambon, Jean-Pierre Cantegrit, Bernard Cazeau, Pierre Charon, Hélène Conway-Mouret, Robert del Picchia, Michelle Demessine, Josette Durrieu, Jean-Paul Emorine, Philippe Esnol, Hubert Falco, Bernard Fournier, Jean-Paul Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, Jacques Gautier, Jacques Gillot, Éliane Giraud, Gaëtan Gorce, Nathalie Goulet, Alain Gournac, Jean-Pierre Grand, Jean-Noël Guérini, Joël Guerriau, Robert Hue, Gisèle Jourda, Alain Joyandet, Jacques Legendre, Jeanny Lorgeoux, Claude Malhuret, Jean-Pierre Masseret, Rachel Mazuir, Christian Namy, Alain Néri, Philippe Paul, Cédric Perrin, Xavier Pintat, Yves Pozzo di Borgo, Jean-Pierre Raffarin, Henri de Raincourt, Daniel Reiner, Gilbert Roger, André Trillard, Alex Türk, Raymond Vall.
Excusés. - Sylvie Goy-Chavent, Christiane Kammermann, Claude Nougein, Marie-Françoise Perol-Dumont.
Ont délégué leur droit de vote. - Sylvie Goy-Chavent, Claude Haut, Christiane Kammermann, Antoine Karam, Bariza Khiari, Claude Nougein, Marie-Françoise Perol-Dumont.
Commission des finances :
Séance du mercredi 9 mars 2016 :
Présents. - Philippe Adnot, Michèle André, Marie-France Beaufils, Michel Berson, Éric Bocquet, Yannick Botrel, Michel Bouvard, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Carcenac, Jacques Chiron, Yvon Collin, Philippe Dallier, Serge Dassault, Francis Delattre, Marie-Hélène Des Esgaulx, Éric Doligé, André Gattolin, Charles Guené, Didier Guillaume, Alain Houpert, Jean-François Husson, Roger Karoutchi, Fabienne Keller, Bernard Lalande, Marc Laménie, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Gérard Longuet, François Marc, Albéric de Montgolfier, Georges Patient, François Patriat, Daniel Raoul, Claude Raynal, Jean-Claude Requier.
Excusés. - Thierry Foucaud, Maurice Vincent.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Séance du jeudi 10 mars 2016 :
Présents. - Annick Billon, Jacques Cornano, Jean-Jacques Filleul, Odette Herviaux, Jean-François Longeot, Hervé Maurey, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Charles Revet, Jean-François Rapin, Michel Vaspart.
Excusés. - Évelyne Didier, Jean-François Mayet, Paul Vergès.
Convocations
Commission des affaires économiques :
Mercredi 16 mars 2016, à 9 h 30 (salle 263) :
1. Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi n° 371 (2015-2016), rejetée par l'Assemblée nationale, en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire (M. Daniel Gremillet, rapporteur) (deuxième lecture) ;
Délai limite pour le dépôt des amendements (Ameli commissions) : lundi 14 mars 2016, à 12 heures.
2. Questions diverses.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Mercredi 16 mars 2016, à 10 heures (salle Médicis) :
1. Examen du rapport pour avis de M. Philippe Paul sur le projet de loi n° 445 (2015-2016) renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale.
2. Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi n° 3218 (AN-XIVe législature) autorisant la ratification de l'accord portant création de la Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures (sous réserve de sa transmission).
A 11 heures :
3. Audition de M. Hervé Ladsous, secrétaire général adjoint aux opérations de maintien de la paix de l'ONU.
Cette audition sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et fera l'objet d'un enregistrement audiovisuel consultable en vidéo à la demande.
4. Questions diverses.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Mercredi 16 mars 2016, à 9 h 30 (salle 67) :
1. Audition de M. Jean-Christophe Niel, candidat proposé aux fonctions de Directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire, en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution ;
Cette audition est ouverte à la presse et au public. Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (secretariat-affeco-devdur@senat.fr) au plus tard le mardi 15 mars. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
2. Vote sur la proposition de nomination du Directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire ;
En application de l'article 3 de la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution, les délégations de vote ne sont pas autorisées.
3. Questions diverses.
Commission des Lois constitutionnelles, de Législation, du Suffrage universel, du Règlement et d'Administration générale :
Mercredi 16 mars 2016, à 9 h 30 (salle de la commission des lois) :
1° Nomination de co-rapporteurs sur la mission d'information « désendoctrinement, désembrigadement et réinsertion des djihadistes en France et en Europe » ;
2° Examen des amendements éventuels sur le projet de loi constitutionnelle n° 395 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale, de protection de la Nation (rapporteur : M. Philippe Bas) ;
3° Examen du rapport de M. André Reichardt et du texte proposé par la commission sur le projet de loi n° 105 (2015-2016) ratifiant l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : lundi 14 mars 2016, à 12 heures.
4° Communication de MM. Mathieu Darnaud, René Vandierendonck, Pierre-Yves Collombat et Michel Mercier, co-rapporteurs de la mission de contrôle et de suivi de la mise en œuvre des dernières lois de réforme territoriale ;
5° Questions diverses.
Mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'Islam en France et de ses lieux de culte :
Lundi 14 mars 2016, de 16 heures à 18 heures (salle 67) :
- 16 heures : Audition de M. Ebby Ebnou, enseignant de la finance internationale et de la finance islamique à l'Université de Dauphine dans le cadre de l'executive master « Principes et pratiques de la finance islamique » ;
- 17 heures : Audition de M. Bruno Dalles, Directeur de TRACFIN ;
- Questions diverses.
Mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'Islam en France et de ses lieux de culte :
Jeudi 17 mars 2016, à 13 h 30 (salle Médicis) :
- 13 h 30 : Audition de M. Makhlouf Mamèche, Président de la Fédération nationale de l'enseignement privé musulman (FNEM) et de M. Michel Soussan, conseiller ;
- Questions diverses.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires économiques :
Proposition de loi n° 371 (2015-2016), rejetée par l'Assemblée nationale, en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire (M. Daniel Gremillet, rapporteur) (Deuxième lecture) : lundi 14 mars 2016, à 12 heures.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Projet de loi n° 105 (2015-2016) ratifiant l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics : lundi 14 mars 2016, à 12 heures.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes :
Séance du jeudi 10 mars 2016 :
Présents. - Pascal Allizard, Jean Bizet, Éric Bocquet, Michel Delebarre, Nicole Duranton, André Gattolin, Gisèle Jourda, Fabienne Keller, Jean-Yves Leconte, François Marc, Michel Raison, Daniel Raoul, André Reichardt, Alain Richard, Alain Vasselle.
Excusés. - Jean-Claude Requier, Patricia Schillinger.
Convocation
Commission des Affaires européennes :
Jeudi 17 mars 2016, à 8 h 30 (salle A 120) :
1. Exemption du cristal de la directive « limitation de l'utilisation de substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques » : proposition de résolution européenne et avis politique de M. René Danesi.
2. Proposition de résolution européenne relative au maintien de la réglementation viticole : rapport de MM. Gérard César et Claude Haut.
3. Marchés d'instruments financiers : communication de MM. Eric Bocquet et Jean-Paul Emorine.
4. Nomination de rapporteurs.