Assemblée nationale
Session ordinaire de 2015-2016
1. Réunions
Lundi 27 juin 2016
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Egalité et citoyenneté :
A 15 heures salle 6238 (Affaires culturelles) :
- égalité et citoyenneté (n° 3851) (amendements, art. 88).
Mardi 28 juin 2016
Commission des affaires économiques :
A 16 h 15 salle 6241 (Affaires économiques) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Mandon, secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Commission des affaires européennes :
A 16 h 30 salle de la commission (33, rue Saint-Dominique, 3e étage) :
- résultats du référendum britannique (communication) ;
- stratégie européenne pour l'aviation (COM [2015] 613 final - E 10833) (rapport d'information) ;
- examen de textes européens.
Commission de la défense :
A 17 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de l'amiral Arnaud Coustillière, directeur de projet chargé de la coordination générale des actions du ministère de la défense dans le domaine de la cyberdéfense.
Commission du développement durable :
A 17 heures salle 6237 (Développement durable) :
- nomination d'un rapporteur ;
- audition de M. Pascal Canfin, directeur général de WWF France.
Mission d'évaluation de la politique d'accueil des demandeurs d'asile (CEC) :
A 17 h 30 (salle du CEC) :
- audition de M. Didier Leschi, directeur général de l'Office français d'immigration et d'intégration (OFII).
A 18 h 15 (salle du CEC) :
- audition de M. Pierre-Antoine Molina, directeur général des étrangers en France, ministère de l'intérieur, et de M. Raphaël Sodini, directeur de l'asile.
Mission d'évaluation et de contrôle,
A 16 h 15 salle 6350 (Finances) :
- examen du rapport de la Mission d'évaluation et de contrôle sur la transparence et la gestion de la dette publique.
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 14 heures (salon Gabriel) :
- audition de M. Thibault Turchet, juriste, association Zero Waste France.
A 14 h 30 (salon Gabriel) :
- audition de la Confédération française du commerce de gros et international.
Mission d'information sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie :
A 16 h 15 (salle 6242 - 2e sous-sol du Palais Bourbon) :
- audition de MM. Thomas Devedjian, directeur délégué de la société Eramet, et Jean de l'Hermite, directeur juridique.
Mercredi 29 juin 2016
Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 salle 6238 (Affaires culturelles) :
- audition de Mme Frédérique Bredin, présidente du Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC), sur le bilan 2015 du CNC.
Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Michel Combes, président-directeur général de Numéricable-SFR.
Commission des affaires européennes :
A 16 h 30 salle de la commission (33, rue Saint-Dominique, 3e étage) :
- grandes orientations du groupe de travail sur l'intégration différenciée, relatives à l'avenir de l'UEM (communication) ;
- détachement des travailleurs (communication).
Commission de la défense :
A 9 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de l'amiral Charles-Henri Leulier de La Faverie du Ché, directeur général adjoint des relations internationales et de la stratégie du ministère de la Défense.
Commission du développement durable :
A 9 h 30 salle 6237 (Développement durable) :
- nomination des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2017 ;
- création d'une installation de stockage réversible en couche géologique profonde des déchets radioactifs de haute et moyenne activité à vie longue (n° 3755) (rapport).
Commission des finances :
A 9 heures salle 6350 (Finances) :
- désignation de rapporteurs ;
- audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques ;
- projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015 (n° 3781) (examen) ;
- communication des rapporteures du groupe de travail sur la dotation globale de fonctionnement (DGF) du bloc communal (Mmes Christine Pires Beaune et Véronique Louwagie, rapporteures).
Commission des lois :
A 9 h 30 salle 6242 (Lois) :
- modernisation de la justice du XXIe siècle (nouvelle lecture), (n° 3872) (rapport) ;
- nomination de rapporteurs et co-rapporteur.
A 21 h 30 salle 6242 (Lois) :
- modernisation de la justice du XXIe siècle (n° 3872) (nouvelle lecture) (rapport) (suite).
Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français :
A 16 h 30 (salle Lamartine) :
- table ronde, ouverte à la presse, réunissant des représentants d'associations de protection animale, avec la participation de M. Alain Pittion, docteur vétérinaire, membre du conseil d'administration de la Confédération nationale des sociétés protectrices des animaux de France (CNSPA), de M. David Chauvet, juriste, membre fondateur de l'association « Droits des Animaux », de M. Arnauld Lhomme, responsable des enquêtes de la Fondation 30 millions d'amis, de Mme Anne-Claire Chauvancy, responsable protection animale de la Fondation assistance aux animaux (FAA) et de M. Jean-Claude Nouët, professeur, vice-président de la Fondation droit animal, éthique et sciences (LFDA).
A 18 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Schaumasse, chef du Bureau central des cultes au ministère de l'Intérieur.
Délégation aux outre-mer :
A 16 h 30 (8e Bureau) :
- audition de M. Greg Germain, président de l'Agence de promotion et de diffusion des Cultures de l'Outre-Mer ;
- présentation du rapport d'activités de la Délégation et vote sur ce rapport ;
- questions diverses.
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 16 h 30 salle 6237 (Développement durable) :
- table ronde, ouverte à la presse, sur les dispositions relatives aux bâtiments, avec la participation de M. Gilles Vermot Desroches, directeur du développement durable de Schneider Electric France, de M. Pascal Roger, président, et de Mme Elise Bourmeau, déléguée générale de la Fédération des services énergie environnement (FEDENE), de M. José Caire, directeur Villes et Territoires durables de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), de M. Gwenaël Cottais, directeur général d'Aponergy, d'un représentant de l'ARC, de M. Fabien Veyret, responsable du réseau énergie de l'association France nature environnement, de M. Raphaël Claustre, délégué général du réseau pour la transition énergétique (CLER), de M. Dominique Desmoulins, Promotelec, de Mme Catherine Jacquot, présidente de l'ordre des architectes, M. Guilhem Fenieys, chargé de mission relations institutionnelles de l'UFC Que Choisir, M. Guy Lacroix, président du Syndicat des entreprises de génie électrique et climatique (SERCE), d'un représentant de la Fédération des industries électriques, électroniques et de communication (FIEEC), et de M. François Massardier, gérant fondateur du Syndicat de la Mesure.
Jeudi 30 juin 2016
Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français :
A 9 heures salle 6241 (Affaires économiques) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Luc Daub, auteur de « Ces bêtes qu'on abat, journal d'un enquêteur dans les abattoirs français ».
A 10 heures salle 6241 (Affaires économiques) :
- table ronde, ouverte à la presse, réunissant des syndicats agricoles, avec la participation de Mme Christiane Lambert, première vice-présidente de la Fédération Nationale des Syndicats d'Exploitants Agricoles (FNSEA), de M. Bertrand Venteau, président de la Coordination rurale de la Haute-Vienne et membre de la section viande de la Coordination rurale (CRUN), de M. Mikel Hiribarren, secrétaire général de la Confédération paysanne et de M. Jacky Tixier, président du Mouvement de défense des exploitants familiaux (MODEF) de la Creuse.
2. Ordre du jour prévisionnel
Mardi 28 juin 2016
Commission des affaires étrangères :
A 16 h 30 :
- examen de divers projets de loi.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
A 14 heures salle 6566 (Lois) :
- examen d'un rapport d'information à la suite d'une mission effectuée du 10 au 14 novembre 2015 sur l'égalité entre les femmes et les hommes à Mayotte.
Mercredi 29 juin 2016
Commission des affaires étrangères :
A 9 h 45 :
- présentation du rapport de la mission d'information sur la crise ukrainienne et l'avenir des relations entre la Russie et l'Union européenne et la France.
A 16 h 15 :
- examen de la recevabilité de la proposition de résolution n° 3764 ;
- présentation du rapport de la mission d'information sur la diplomatie et la défense des frontières maritimes de la France.
Jeudi 30 juin 2016
Commission des affaires sociales :
A 9 h 30 salle 6351 (Affaires sociales) :
- nomination de rapporteurs ;
- éventuellement, nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s (nouvelle lecture) (rapport).
A 14 h 30 salle 6351 (Affaires sociales) :
- éventuellement, nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s (nouvelle lecture) (rapport).
A 21 h 30 salle 6351 (Affaires sociales) :
- éventuellement, nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s (rapport) (nouvelle lecture).
Mardi 5 juillet 2016
Commission des affaires culturelles :
A 15 heures salle 6238 (Affaires culturelles) :
- liberté, indépendance et pluralisme des médias (n° 3788) (nouvelle lecture) (rapport).
Commission des affaires économiques :
A 16 h 15 salle 6241 (Affaires économiques) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Muriel Penicaud, directrice générale de Business France, sur l'aide apportée aux entreprises exportatrices.
A 18 heures salle 6241 (Affaires économiques) :
- table ronde, ouverte à la presse, réunissant des PME exportatrices.
Commission des affaires européennes :
A 15 heures salle de la commission (33, rue Saint-Dominique, 3e étage) :
- table-ronde sur la protection et le développement durable de la Méditerranée ;
- perturbateurs endocriniens (communication) ;
- examen de textes européens.
Commission de la défense :
A 17 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. l'ingénieur général de l'armement Patrick Dufour, directeur central du service industriel de l'aéronautique (SIAé).
A 18 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense.
Commission du développement durable :
A 16 h 30 salle 6237 (Développement durable) :
- régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes (n° 3855) (rapport).
Commission des finances :
A 16 heures salle 6350 (Finances) :
- débat d'orientation des finances publiques (rapport).
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
A 17 heures (salle Lamartine) :
- colloque, ouvert au public, sur « L'aide publique au développement : une opportunité pour les femmes », avec les intervenant.e.s suivant.e.s, sous réserve de confirmation :
• M. André Vallini, secrétaire d'Etat auprès du ministre des Affaires étrangères et du Développement international, chargé du Développement et de la Francophonie ;
• Un.e représentant.e du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes (HCEfh) ;
• M. Valentin Bloyet, consultant genre, division Appui environnemental et social, à l'Agence française du développement (AFD) ;
• M. Philippe Jashan, président de Coordination Sud, coordination nationale des organisations non gouvernementales (ONG) françaises de solidarité internationale ;
• Mme Anne Barre, présidente d'honneur de WECF France - Women in Europe for a common future ;
• Mme Mariam Diallo, sous-directrice du développement humain, au ministère des Affaires étrangères et du Développement international ;
• Mme Shanti Bobin, cheffe du bureau de l'aide publique au développement, au service des affaires multilatérales et du développement, de la direction générale du trésor, ministère des Finances et des Comptes publics ;
• Mme Lucie Faucherre, analyste des politiques en matière de droits des femmes et d'égalité des sexes à l'OCDE, Comité d'aide au développement ;
• Mme Fanny Benedetti, directrice exécutive du Comité ONU Femmes France.
Mission d'évaluation de l'accès aux droits sociaux (CEC),
A 9 h 45 :
- audition de M. Martin Hirsch, directeur général de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP).
A 10 h 30 :
- audition de MM. Dominique Antoine et Emmanuel Giannesini, conseillers-maîtres à la cinquième chambre de la Cour des comptes.
A 11 h 30 :
- audition de M. Daniel Lenoir, directeur général de la CNAF.
Mercredi 6 juillet 2016
Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l'étranger.
Commission des affaires étrangères :
A 9 h 45 :
- audition de Mme Muriel Pénicaud, directrice générale de Business France.
A 16 h 15 :
- audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense.
Commission des affaires européennes :
A 8 h 30 (salle de la commission, 3e étage du 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de S.E. M. Marek Eštok, ambassadeur de Slovaquie, sur les priorités de la présidence semestrielle de l'Union européenne.
A 17 heures salle de la commission (33, rue Saint-Dominique, 3e étage) :
- investissement en Grèce (communication).
A 17 h 30 salle de la commission (33, rue Saint-Dominique, 3e étage) :
- audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur le Conseil européen des 28 et 29 juin 2016.
Commission du développement durable :
A 9 h 30 salle 6237 (Développement durable) :
- régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes (n° 3855) (rapport, suite) (éventuellement).
Commission des finances :
A 9 h 30 salle 6350 (Finances) :
- audition de M. Jean-Philippe Vachia, président de la quatrième chambre de la Cour des comptes, sur le rapport d'enquête réalisé par la Cour, en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, sur les SIVU, SIVOM, SMF : une rationalisation à poursuivre ;
- mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la gestion et la transparence de la dette publique (rapport d'information).
Commission des lois :
A 10 h 30 salle 6242 (Lois) :
- prolongation du délai de validité des habilitations des clercs de notaires (sous réserve de sa transmission) (rapport) ;
- nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité (n° 3440) (rapport).
Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français :
A 16 h 15 salle 6241 (Affaires économiques) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Franck Ribière, réalisateur du film Steak (R) évolution et fondateur de la société « Le bœuf éthique ».
Lundi 11 juillet 2016
Commission du développement durable :
A 15 h 30 salle 6237 (Développement durable) :
- création d'une installation de stockage réversible en couche géologique profonde des déchets radioactifs de haute et moyenne activité à vie longue (n° 3755) (amendements, art. 88) (éventuellement).
Mardi 12 juillet 2016
Commission des affaires européennes :
A 15 heures (salle Lamartine) :
- table ronde sur le marché de l'électricité en Europe, conjointe avec la commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire ;
- politique spatiale européenne (rapport d'information) ;
- examen de textes européens.
Commission des finances :
A 10 h 30 salle 6350 (Finances) :
- éventuellement, en cas d'échec de la commission mixte paritaire, projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015 (nouvelle lecture) (rapport).
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 15 heures (salon Gabriel) :
- audition de M. Patrick Ponthier, délégué général de l'Association française des industries des produits de construction (AIMCC).
A 16 heures (salon Gabriel) :
- audition d'un représentant d'Autodesk.
A 16 h 30 (salon Gabriel) :
- audition de M. Hervé Thelinge, président d'Énergies et Avenir.
A 17 h 30 (salon Gabriel) :
- audition de M. Pascal Mauberger, président d'AFHYPAC.
Mercredi 13 juillet 2016
Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30 salle 6238 (Affaires culturelles) :
- audition de Mme Laurence Engel, présidente de la Bibliothèque nationale de France (BnF).
Commission des affaires européennes :
A 8 h 30 (salle de la commission, 3e étage du 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de son Exc. M. Nikolaus Meyer-Landrut, ambassadeur d'Allemagne.
Commission des finances,
A 9 h 30 salle 6350 (Finances) :
- rapport d'information sur la situation financière et l'avenir d'Électricité de France (EDF) ;
- rapport d'information sur la nouvelle chaîne d'information continue du service public audiovisuel : enjeux et financement.
Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français,
A 16 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
- échange de vues entre les membres de la commission d'enquête (cette réunion n'est pas ouverte à la presse).
Mission d'information sur les moyens de Daech :
A 11 heures (salle de la commission) :
- examen du rapport.
Lundi 18 juillet 2016
Commission des finances :
A 15 h 45 salle 6350 (Finances) :
- éventuellement, projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015 (lecture définitive) (rapport).
Mardi 19 juillet 2016
Commission des affaires européennes :
A 15 heures (salle de la commission, 3e étage du 33, rue Saint-Dominique) :
- projet de budget de l'Union européenne pour 2017 (rapport d'information) ;
- sécurité énergétique (rapport d'information) ;
- examen de textes européens.
Mercredi 20 juillet 2016
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 16 h 30 (salle de la commission) :
- audition de M. Philippe Knoche, directeur général d'AREVA.
A 17 h 30 (salle de la commission) :
- audition d'un représentant de la Commission de régulation de l'énergie (CRE).
Mercredi 21 septembre 2016
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 16 h 15 (salle de la commission) :
- auditions.
3. Membres présents ou excusés
Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français :
Réunion du mercredi 22 juin 2016, à 16 h 15.
Présents. - M. Jean-Luc Bleunven, M. Guillaume Chevrollier, M. William Dumas, M. Olivier Falorni, M. Jacques Lamblin, Mme Annick Le Loch, M. Hervé Pellois, M. Alain Rodet, M. Fabrice Verdier, M. Arnaud Viala.
Excusés. - M. Christophe Bouillon, M. Thierry Lazaro.
Réunion du mercredi 22 juin 2016 à 18 h 15.
Présents. - M. Jean-Luc Bleunven, M. William Dumas, M. Olivier Falorni, M. Jacques Lamblin, M. Hervé Pellois, M. Arnaud Viala.
Excusés. - M. Christophe Bouillon, M. Thierry Lazaro.
Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français :
Réunion du jeudi 23 juin 2016 à 9 heures.
Présents. - M. Jean-Luc Bleunven, Mme Françoise Dubois, M. William Dumas, M. Olivier Falorni, M. Jacques Lamblin, Mme Annick Le Loch, M. Hervé Pellois, M. François Pupponi.
Excusés. - M. Christophe Bouillon, M. Thierry Lazaro.
Réunion du jeudi 23 juin 2016 à 11 heures.
Présents. - M. Yves Censi, Mme Françoise Dubois, M. Olivier Falorni, M. Jacques Lamblin, Mme Annick Le Loch, M. Hervé Pellois.
Excusés. - M. Christophe Bouillon, M. Thierry Lazaro.
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
Réunion du mercredi 22 juin 2016 à 16 h 30.
Présents. - M. Julien Aubert, Mme Marie-Noëlle Battistel, Mme Geneviève Gaillard, M. Marc Goua, M. Jacques Krabal, Mme Martine Lignières-Cassou.
Excusés. - M. Christophe Bouillon, M. Patrice Carvalho.