Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Réunions
Mardi 21 juin 2016
Commission des affaires économiques, à 9 heures (salle Médicis) et à 15 heures (salle n° 263), à 9 heures (salle Médicis). - Ouverte à la presse - Captation vidéo - En commun avec les commissions des lois et des finances :
Projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (n° 691, 2015-2016). - Audition de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics.
A 15 heures (salle n° 263) :
Projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (n° 691, 2015-2016). - Examen du rapport pour avis.
Nomination d'un rapporteur.
Commission des affaires sociales, de 13 h 30 à 14 h 30 et, éventuellement, à 19 h 30 (salle n° 213) :
Projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s. - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission.
Commission des finances, à 9 heures (salle Médicis) :
Ouverte à la presse - Captation vidéo - En commun avec les commissions des affaires économiques et des lois :
Projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (n° 691, 2015-2016). - Audition de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, à 9 heures (salle Médicis) :
Ouverte à la presse - Captation vidéo - En commun avec les commissions des affaires économiques et des finances :
Projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (n° 691, 2015-2016). - Audition de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics.
Commission d'enquête sur les chiffres du chômage en France et dans les pays de l'Union européenne ainsi que sur l'impact des réformes mises en place par ces pays pour faire baisser le chômage, à 15 heures (salle Médicis) :
A 15 heures (Captation vidéo - Ouverte à la presse).
Audition de M. Stéphane Jugnot, chercheur associé à l'Institut de recherches économiques et sociales (IRES).
A 16 heures (A huis clos) :
Audition de Mmes Hermione Gough, ministre conseiller, et Elise Graham, attachée aux affaires économiques et sociales à l'ambassade de Grande-Bretagne en France.
Convocations
Mission d'information sur l'intérêt et les modalités d'un revenu de base en France Convocation rectifiée :
La réunion du jeudi 23 juin 2016 est ouverte à la presse et au public. Son ordre du jour est inchangé :
Jeudi 23 juin 2016, à 13 h 30 (salle n° 263) :
A 13 h 30 :
Audition de M. Philippe Van Parijs, professeur à l'université catholique de Louvain, fondateur du Basic Income Earth Network.
A 16 h 15 :
Audition de M. Christophe Sirugue, député, auteur du rapport « Repenser les minima sociaux - Vers une couverture socle commune », remis au Premier ministre.
Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr). Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la mission d'information (mission-revenudebase@senat.fr) au plus tard le mercredi 22 juin 2016.