Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Réunions
Mardi 12 juillet 2016, à 9 h 15 (salle 214) :
Délégation à l'outre-mer :
Sujet : Promouvoir le tourisme durable dans les outre-mer
(Rapporteure : Mme Inès BOUCHAUT-CHOISY)
9 h 30 : audition de M. Vincent GOLLAIN, directeur du département économie de l'Institut d'aménagement et d'urbanisme d'Ile-de-France (IAU-IDF), accompagné de M. Didier JANOT, de l'agence Horizon Bleu
Débat général et examen du projet de plan du projet d'étude
Mardi 12 juillet 2016, à 9 h 30 (salle 249) :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Sujet : Service civique : quel bilan ? Quelles perspectives ?
(Rapporteurs : MM. Julien BLANCHET et Jean-François SERRES)
9 h 30 : table ronde avec les représentant.e.s de la Plateforme Interassociative du service civique :
M. Vincent CLIVIO - UFCV ;
Mme Véronique BUSSON - Cotravaux ;
M. Eric SAPIN - CCSC/Volontariats ;
Mme Marine DAYAN- Ligue de l'Enseignement.
10 h 30 : audition de Mme Nadia BELLAOUI, Présidente du Mouvement associatif
Mercredi 13 juillet 2016, à 9 heures (salle 225) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Les mécanismes d'évitement fiscal et leurs impacts sur le consentement à l'impôt et la cohésion sociale
(Rapporteur : M. Antoine DULIN)
9 heures : audition de M. Pascal SAINT-AMANS, Directeur du Centre de politique et d'administration fiscale à l'OCDE
10 h 30 : discussion autour du projet de plan de l'avant-projet d'avis
Mercredi 13 juillet 2016, à 9 h 30 (salle 214) :
Section de l'environnement :
Sujet : La justice climatique : les perspectives nationales post COP 21
(Rapporteur.e.s : Mme Agnès MICHELOT et M. Jean JOUZEL)
9 h 30 : point de situation avec les rapporteur.e.s sur la fin de la première lecture de l'avant-projet d'avis
Sujet : Vers une bioéconomie durable
(Rapporteurs : MM. Jean-David ABEL et Marc BLANC)
10 heures : table ronde sur le thème de la ressource en biomasse et de la contribution de la sylviculture à la bioéconomie avec :
M. Guy LANDMANN, Directeur adjoint du GIP Ecofor
M. Luc BOUVAREL, Directeur général de la Fédération « Forestiers privés en France » (Fransylva)
M. Patrick AIGRAIN, Chef du service EPAT - Direction marchés, études et prospectives à FranceAgriMer
M. Tarek MHIRI, Chef de l'Unité analyses transversales - Service EPAT - Direction marchés, études et prospectives à FranceAgriMer
M. Philippe BONNARD, Chargé d'études biomasse agricole - Direction marchés, études et prospectives à FranceAgriMer
M. Pascal FEREY, membre du CESE, Président de la chambre d'agriculture de la Manche, membre du bureau de l'APCA
Mercredi 13 juillet 2016, à 9 h 30 (salle 301) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Prix et accès aux traitements médicamenteux innovants
(Rapporteur.e.s : Mme Catherine PAJARES Y SANCHEZ et M. Christian SAOUT)
9 h 30 : audition de M. Philippe ROUSSELOT, Professeur de médecine
10 h 30 : audition de M. Claude LE PEN, Economiste de la santé
12 h : présentation du projet de plan de l'avant-projet d'avis
Mercredi 13 juillet 2016, à 9 h 30 (salle 249) :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : Les certificats de qualification professionnelle (CQP)
(Rapporteur : M. Dominique GILLIER)
Examen, en seconde lecture, de la partie III de l'avant-projet d'avis
Vote sur l'ensemble de l'avant-projet d'avis
Mercredi 13 juillet 2016, à 9 h 30 (salle 229) :
Section des activités économiques :
Sujet : La coproduction à l'heure du numérique : quels risques et quelles opportunités pour le consommateur et l'emploi ?
(Rapporteure : Mme Martine DEROBERT)
Examen, en seconde lecture, du projet de rapport et approbation
Mercredi 13 juillet 2016, à 10 heures (salle CR 3 + 4 locaux du CCI) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Quelles nouvelles orientations et priorités pour la politique française de coopération internationale dans le cadre de l'agenda 2030 du développement durable ?
(Rapporteur : M. Philippe JAHSHAN)
Deuxième discussion autour du projet de plan de l'avant-projet d'avis
Mercredi 13 juillet 2016, à 10 heures (salle 245) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : L'agroécologie
(Rapporteure : Mme Cécile CLAVEIROLE)
Echanges sur les enseignements tirés des auditions et de la mission réalisée ainsi que sur les orientations de l'avant-projet d'avis
Mercredi 13 juillet 2016, à 10 heures (salle 243) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : Vers la démocratie culturelle ?
Désignation de la.des.du rapporteur.e.s
Sujet : Réseaux sociaux : comment renforcer l'engagement ?
(Rapporteur.e.s : Mme Agnès POPELIN et M. Gérard ASCHIERI)
Suite de l'examen, en première lecture, du projet de rapport
Présentation par Mme Sixtine LEFEBVRE, de la mise en place du groupe témoin de jeunes et d'une plateforme collaborative sur cette saisine
Mercredi 13 juillet 2016, à 13 heures (salle 229) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Sujet : Les temps de vie des femmes
(Rapporteure : Mme Raphaëlle MANIERE)
Table ronde « Témoignages de femmes » avec :
Mme Nathalie LOISEAU, Directrice de l'Ecole nationale d'administration ;
Mme Catherine FOUCHER, conjointe collaboratrice d'artisan ;
Mme Jacqueline COTTIER, agricultrice et conseillère à la délégation aux droits des femmes et à l'égalité du CESE ;
Mme Christine CARLIER, militante syndicale CGT ;
Mme Marie AUBIN, Cheffe d'entreprise