ANNEXE
FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE AU DISPOSITIF DE TRAITEMENT AGRÉÉ  AQUATEC VFL AT-6EH  ET À LA GAMME DE DISPOSITIFS DE TRAITEMENT AGRÉÉS  AQUATEC VFL AT , MODÈLES AT-4EH, AT-8EH, AT-10EH ET AT-13EH
Références administratives
Numéro national d'agrément
2012-005
2012-005-ext01
2012-005-ext02
2012-005-ext03
2012-005-ext04
Titulaire de l'agrément
AQUATEC VFL s.r.o.,
Továrenská 4054/49, P.O. Box 85,
01841 Dubnica nad Váhom, Slovaquie
Dénomination commerciale
" AQUATEC VFL AT-6EH "
Gamme " AQUATEC VFL AT ", modèle AT-8EH
Gamme " AQUATEC VFL AT ", modèle AT-10EH
Gamme " AQUATEC VFL AT ", modèle AT-13EH
Gamme " AQUATEC VFL ", modèle AT-4EH
Capacité de traitement
6 Equivalents-Habitants
8 Equivalents-Habitants
10 Equivalents-Habitants
13 Equivalents-Habitants
4 Equivalents-Habitants
Références de l'évaluation de l'installation
Organisme notifié en charge de l'évaluation
Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
Date de réception de l'avis de l'organisme notifié
30 mai 2016
Références normalisation et réglementation
Références normalisation
NF EN 12566-3+A2
Références réglementation nationale
Arrêté du 7 septembre 2009 modifié
Caractéristiques techniques et fonctionnement
Les dispositifs de traitement sont des microstations à boue activée (culture bactérienne libre).
La cuve est constituée de six compartiments :
- une chambre de traitement primaire, constituée de quatre compartiments en chicane (labyrinthe à débit vertical). Les boues sont recirculées du fond du dernier compartiment vers le haut du premier compartiment à l'aide d'une pompe par injection d'air (circulation interne des eaux) ;
- un bassin d'aération, dans lequel la diffusion de l'air est assurée par des aérateurs à membrane microperforée placés en fond de bassin ;
- un clarificateur, qui permet de récupérer les boues activées et de les faire sédimenter. Les boues sont recirculées depuis le fond du clarificateur vers le bassin d'aération et la chambre de traitement primaire à l'aide d'une pompe par injection d'air.
La cuve est équipée :
- d'un dégrilleur intégré à l'entrée des eaux brutes, sous lequel de l'air est injecté pour agiter le dépôt présent sur le dégrilleur ;
- d'un régulateur de débit en sortie des eaux traitées, fonctionnant selon le principe de l'étranglement de l'écoulement à travers une ouverture calibrée. Le régulateur de débit est muni d'un tamis de protection en entrée, nettoyé régulièrement par un flux d'air. Une surverse est prévue en cas de montée en charge au-delà d'un niveau maximal admis.
L'alimentation en air est effectuée à partir d'un surpresseur placé dans la partie supérieure de la cuve.
Les dispositifs de traitement sont ventilés par une entrée d'air constituée par la canalisation d'amenée des eaux usées qui est prolongée jusqu'à l'air libre au-dessus du toit de l'habitation. L'extraction des gaz des dispositifs de traitement est assurée par une canalisation rapportée au-dessus du faîte du toit de l'habitation avec un extracteur.
Le boîtier de commande est équipé d'un afficheur fonctionnant en permanence, et présente une alarme visuelle et sonore en cas de dysfonctionnement des dispositifs de traitement.
SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX ET DES CARACTÉRISTIQUES DES DISPOSITIFS
Elément des dispositifs
Matériel
Matériau constitutif
Cuve et couvercle(s)
Cuve cylindrique à axe vertical à six compartiments
Polypropylène (PP)
Couvercle(s) d'accès de diamètre 600 mm et 1 400 mm
Polypropylène (PP)
Couvercle supérieur du diamètre de la cuve
Polypropylène (PP)
Cône de décantation dans le clarificateur
Polypropylène (PP)
Tuyauterie
Entrée : tube droit
Polypropylène (PP)
Sortie : tube droit
De la chambre de traitement primaire au bassin d'aération : ouverture de surverse dans la paroi
/
Du bassin d'aération au clarificateur : cône de surverse en fond de cuve
Polypropylène (PP)
Dégrilleur (en entrée de la chambre de traitement primaire)
Grille
Polyéthylène (PE)
Support de fixation
Polypropylène (PP)
Régulateur de débit (en sortie de clarificateur)
Tube DN 125 mm
Polypropylène (PP)
Tube de purge DN 32 mm
Ouverture calibrée DN 20 mm
Tamis de protection
Acier inoxydable
Tuyau d'air flexible DN 12 mm pour le nettoyage du tamis de protection
Polyéthylène (PE)
Boîtier de commande
Automate de commande de l'injection d'air avec afficheur (programmation et alarme)
Modèle OXY CONTROL, type AQC-Z
/
Surpresseur
Surpresseur relié au panneau de distribution d'air
/
Tuyau d'air flexible DN 15 mm
Polyéthylène (PE)
Panneaux de distribution d'air
Distributeur d'air à 5 ou 6 vannes pour :
- l'oxygénation du bassin d'aération
- la circulation interne des eaux dans la chambre de traitement primaire
- la recirculation des boues du clarificateur
- le nettoyage du tamis de protection du régulateur de débit
- l'agitation sous le dégrilleur
Polypropylène (PP)
Pompes par injection d'air
Pompes par injection d'air pour :
- la circulation interne des eaux dans la chambre de traitement primaire
- la recirculation des boues du clarificateur
/
Tuyaux d'air flexibles DN 12 mm
Polyéthylène (PE)
Tubes DN 50 mm ou 63 mm
Polypropylène (PP)
Tube d'injection d'air pour l'agitation sous le dégrilleur
Tuyau d'air flexible DN 12 mm
Polyéthylène (PE)
Tube DN 40 mm
Polypropylène (PP)
Aérateur(s) (système[s] d'aération à fines bulles au fond du bassin d'aération)
Membranes tubulaires microperforées
Caoutchouc éthylène-propylène-diène monomère (EPDM)
Tuyau(x) d'air flexible(s) DN 12 mm
Polyéthylène (PE)
SYNTHÈSE DES MATÉRIELS ET DES DIMENSIONS DES DISPOSITIFS
Modèle
" AQUATEC 
VFL AT-6EH "
Gamme " AQUATEC VFL 
AT ",modèle AT-8EH
Gamme " AQUATEC VFL AT ", modèle AT-10EH
Gamme " AQUATEC VFL 
AT ", modèle AT-13EH
Gamme " AQUATEC VFL 
AT ", modèle AT-4EH
Numéro national d'agrément
2012-005
2012-005-ext01
2012-005-ext02
2012-005-ext03
2012-005-ext04
Capacité (Equivalents-Habitants)
6 EH
8 EH
10 EH
13 EH
4 EH
Cuve
Nombre
1
1
1
1
1
Diamètre (cm)
135
160
175
205
135
Hauteur hors tout (cm)
220
220
220
220
182
Volume utile total (m3)
2,16
3,06
3,65
5,03
1,65
Hauteur entrée (cm)
170
170
170
170
130
Hauteur sortie (cm)
150
150
150
150
115
Chambre de traitement primaire
Volume utile (m3)
0,97
1,38
1,62
2,26
0,77
Bassin d'aération
Volume utile (m3)
0,93
1,33
1,59
2,20
0,68
Clarificateur
Volume utile (m3)
0,26
0,35
0,44
0,57
0,20
Raccordements entrée/sortie
Tuyaux DN (mm)
110
110
110
125
110
Surpresseur
Modèle
BIBUS (SECOH)
EL-S-60N
BIBUS (SECOH)
EL-S-80-17
BIBUS (SECOH)
EL-S-100
BIBUS (SECOH)
EL-S-120W
BIBUS (SECOH)
EL-S-60N
Puissance déclarée (W)
48 à 200 mbar
71 à 200 mbar
92 à 200 mbar
134 à 200 mbar
48 à 200 mbar
Débit d'air déclaré (l/min)
52 à 200 mbar
77 à 200 mbar
94 à 200 mbar
127 à 200 mbar
52 à 200 mbar
Fréquence et durée de fonctionnement
7 heures en continu
5 heures durant 2 minutes toutes les 5 minutes
1 heure en continu
5 heures durant 2 minutes toutes les 5 minutes
1 heure en continu
5 heures durant 2 minutes toutes les 5 minutes
(soit un fonctionnement cumulé de 15,0 heures/jour)
Pompes par injection d'air
Durée de fonctionnement
Tube d'injection d'air pour l'agitation sous le dégrilleur
Durée de fonctionnement
Aérateur(s)
Modèle
JAGER Td63/1000 mm
JAGER Td63/1310 mm
JAGER Td63/1310 mm
JAGER Td63/1500 mm
JAGER Td63/1000 mm
Nombre
1
1
1
2
1
Longueur (mm)
1 000 mm
1 310 mm
1 310 mm
1 500 mm
1 000 mm
La périodicité de la vidange de ces dispositifs de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues qui ne doit pas dépasser 30 % des volumes utiles cumulés des quatre compartiments de la chambre de traitement primaire.
Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires des dispositifs, sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif :  http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr (adresse provisoire).
Conditions de mise en œuvre
Ces dispositifs sont enterrés selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.
Ces dispositifs ne peuvent pas être installés pour fonctionner par intermittence.
Les dispositifs peuvent être installés sur tout type de parcelle, avec ou sans nappe phréatique permanente ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.
Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais, des mesures d'oxygénation, de temps de séjour et de recirculation, les charges organiques pouvant être traitées par ces dispositifs pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié, dans les conditions prévues dans le présent avis, peuvent aller jusqu'aux capacités de traitement présentées dans le tableau ci-dessus.
Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées.
Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pied, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.
Les rejets des eaux usées traitées par ces dispositifs peuvent se faire selon les modes suivants :
- par drainage et infiltration dans le sol ;
- par irrigation souterraine, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur ;
- par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur.
Guide d'utilisation
Le guide d'utilisation (Installation, montage et fonctionnement des microstations d'épuration AQUATEC VFL® type AT, 19/05/2016, 40 pages) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et précise notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.
Seul le guide d'utilisation référencé ci-dessus vaut agrément. Il est disponible sur le site internet interministériel dont l'adresse est précédemment citée.