Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Réunions
Mercredi 25 mai 2016
Commission des affaires économiques, à 9 h 00 (salle Clemenceau, configuration demi-salle, entrée gauche côté vestiaire) :
A 9 h 00 :
Proposition de loi visant à relancer la construction en milieu rural (n° 543, 2015-2016). - Examen du rapport et du texte de la commission.
A 10 h 00 :
Audition de Mme Isabelle Kocher, directeur général d'Engie (ouverte au public et à la presse - captation vidéo).
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à 9 h 00 (Clemenceau, configuration demi-salle, entrée droite côté écran) :
A 9 h 00 :
Projet de loi autorisant la ratification de l'Accord de Paris adopté le 12 décembre 2015 (n° 614, 2015-2016). - Examen du rapport et du texte de la commission.
Nomination de rapporteurs.
A 9 h 45 :
Réunion conjointe sur l'Australie (captation vidéo) :
M. Christian Lechervy, ambassadeur, secrétaire permanent pour le Pacifique ;
M. David Camroux, enseignant, chercheur associé au CERI ;
Mme Sarah Mohamed-Gaillard, Maître de conférences en histoire contemporaine - Inalco, Histoire du Pacifique.
A 11 h 00 :
Audition de Sir Stefen King, ambassadeur du Royaume-Uni en France, sur le référendum britannique d'appartenance à l'Union européenne.
Commission des affaires sociales, à 9 h 00 et à 11 h 00 (salle Médicis) :
(Captation vidéo - Ouverte à la presse)
A 9 h 00 :
Projet de loi considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution après engagement de la procédure accélérée, visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif ve-s (n° 610, 2015-2016). - Audition des représentants des organisations représentatives des employeurs :
Mme Viviane Chaine-Ribeiro, membre du conseil exécutif et présidente du groupe de travail restructuration des branches, et M. Michel Guilbaud, directeur général du Medef ;
M. Jean-Michel Pottier, vice-président en charge des affaires sociales et de la formation, et M. Georges Tissié, directeur des affaires sociales de la CGPME ;
M. Pierre Burban, secrétaire général de l'UPA.
A 11 h 00 :
Proposition de loi visant à améliorer l'accès aux droits et à lutter contre la fraude sociale (n° 89, 2015-2016). - Examen du rapport et du texte de la commission.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication, à 9 h 30 (salle n° 245) :
Proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias, en examen conjoint avec la proposition de loi n° 416 (2015-2016) relative à l'indépendance des rédactions. - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission.
Projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (n° 495, 2015-2016). - Suite de l'examen des amendements sur le texte de la commission.
Commission des finances, à 9 h 00 et à 15 h 00 (salle n° 131) :
A 9 h 00 :
(Captation vidéo - Ouvertes à la presse)
Lutte contre l'évasion et la fraude fiscales internationales. - Audition de M. Philippe Brassac, directeur général de Crédit Agricole SA.
Lutte contre l'évasion et la fraude fiscales internationales - Audition de M. Jacques d'Estais, directeur général adjoint de BNP Paribas.
A 11 h 30 :
(Captation vidéo - Ouvertes à la presse)
Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur la certification des comptes de l'Etat. - exercice 2015 - et sur le rapport relatif aux résultats et à la gestion budgétaire de l'exercice 2015.
Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, président du Haut Conseil des finances publiques, sur l'avis du Haut Conseil relatif au solde structurel des administrations publiques de 2015.
A 15 h 00 :
(Captation vidéo - Ouverte à la presse)
Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, sur l'Etat actionnaire.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, à 9 h 30 (salle n° 216) :
Nomination de rapporteurs.
Avancement des opérations préparatoires aux scrutins à venir en Nouvelle-Calédonie. - Communication de Mme Catherine Tasca.
Proposition de loi adoptée par l'Assemblée nationale, portant statut général des autorités administratives indépendantes et des autorités publiques indépendantes (n° 568, 2015-2016) et proposition de loi organique adoptée par l'Assemblée nationale, relative aux autorités administratives indépendantes et autorités publiques (n° 567, 2015-2016). - Examen du rapport et des textes de la commission.
Proposition de loi portant réforme de la prescription en matière pénale (n° 461, 2015-2016). - Examen du rapport et du texte de la commission.
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion sur le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, à 9 h 30 (salle n° 6237, Assemblée nationale) :
Nomination du bureau.
Nomination des rapporteurs.
Examen des dispositions du projet de loi restant en discussion.
Commission d'enquête sur les chiffres du chômage en France et dans les pays de l'Union européenne ainsi que sur l'impact des réformes mises en place par ces pays pour faire baisser le chômage, à 14 h 00 (salle Médicis) :
(Ouvertes à la presse - Captation vidéo)
à 14 h 00 :
Audition de M. François Rebsamen, ancien ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social.
A 15 h 00 :
Audition de M. Xavier Bertrand, ancien ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité.
Mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'Islam en France et de ses lieux de culte, à 15 h 00 (salle Clemenceau, configuration demi-salle, entrée droite côté écran) :
A 15 h 00 :
Audition de M. Tareq Oubrou, imam, Recteur de deux mosquées (Bordeaux et Cenon).
A 16 h 00 :
Audition de MM. Redha Chérif Hassaine, imam et Chiheb Harar, président de l'association des musulmans d'Aubervilliers.
Mission d'information sur la position de la France à l'égard de l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en œuvre de cet accord, à 14 h 15 (salle Clemenceau, configuration demi-salle, entrée gauche côté vestiaire) :
(Captation vidéo)
A 14 h 15 :
Audition de M. Ralf Gruenert, représentant ad interim et Mme Céline Schmitt, porte-parole et responsable de l'information du Haut Commissariat aux réfugiés (HCR) en France.
A 15 h 30 :
Audition de M. Jean-François Dubost, responsable du programme de protection des populations à Amnesty International France, et Mme Sylvie Houedenou, responsable de la commission des personnes déracinées à Amnesty International France.
Membres présents ou excusés
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Séance du mardi 24 mai 2016 :
Présents  : Patrick Abate, David Assouline, Marie-Christine Blandin, Maryvonne Blondin, Philippe Bonnecarrère, Gilbert Bouchet, Corinne Bouchoux, Jean-Claude Carle, Jean-Louis Carrère, Anne Chain-Larché, François Commeinhes, Marie-Annick Duchêne, Jean-Léonce Dupont, Louis Duvernois, Françoise Férat, Jean-Claude Frécon, Dominique Gillot, Brigitte Gonthier-Maurin, Guy-Dominique Kennel, Claude Kern, Françoise Laborde, Jean-Pierre Leleux, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Abdourahamane Soilihi.
Excusé  : Colette Mélot.
Ont délégué leur droit de vote  : David Assouline, Marie-Christine Blandin, Joseph Castelli, René Danesi, Alain Dufaut, Nicole Duranton, Jean-Claude Gaudin, Loïc Hervé, Christiane Hummel, Pierre Laurent, Claudine Lepage, Vivette Lopez, Jean-Claude Luche, Jacques-Bernard Magner, Colette Mélot, Christine Prunaud, Bruno Retailleau, Michel Savin.
Commission des finances :
Séance du mardi 24 mai 2016 :
Présents  : Michèle André, Michel Berson, Éric Bocquet, Yannick Botrel, Jacques Chiron, Philippe Dallier, Vincent Delahaye, Francis Delattre, Marie-Hélène Des Esgaulx, Philippe Dominati, André Gattolin, Roger Karoutchi, Bernard Lalande, Antoine Lefèvre, Hervé Marseille, Albéric de Montgolfier, François Patriat, Claude Raynal, Jean Pierre Vogel, Richard Yung.
Excusés  : Michel Bouvard, Éric Doligé, Thierry Foucaud, Marc Laménie.
Ont délégué leur droit de vote  : François Baroin, Michel Bouvard, Éric Doligé, Jacques Genest, Jean-François Husson, Marc Laménie, Gérard Longuet.