Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Réunions
Mardi 10 mai 2016, à 9 h 15 (salle 214) :
Délégation à l'outre-mer :
Sujet : Promouvoir le tourisme durable dans les outre-mer.
(Rapporteure : Mme Inès BOUCHAUT-CHOISY.)
Auditions de :
9 h 30 : M. Philippe MAUD'HUI, directeur de l'ingénierie et du développement des territoires d'Atout France, accompagné de Mme Marie-Laure DESMET, sous-directeur des territoires et filières au sein de la direction de l'ingénierie et du développement des territoires.
10 h 45 : M. Stéphane ARTANO, Président de la collectivité territoriale de Saint-Pierre et Miquelon.
Suite de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet de note de saisine intitulé « LODEOM, volet aides sociales : quelles évolutions et quels critères d'évaluation ? »
Mardi 10 mai 2016, à 9 h 30 (salle 249) :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Sujet : Service civique : quel bilan ? Quelles perspectives ?
(Rapporteurs : MM. BLANCHET et SERRES.)
Auditions de :
9 h 30 : M. Bernard LESTERLIN, député de l'Allier, rapporteur du rapport sur la mise en application de la loi du 10 mars 2010 relative au service civique.
10 h 30 : Mme Marie TRELLU KANE, co-fondatrice et présidente d'Unis-Cité, membre du CESE.
Mercredi 11 mai 2016, à 9 heures (salle 245) :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : Le développement de la culture du dialogue social en France.
(Rapporteurs : M. Luc BERILLE et M. Jean-François PILLIARD.)
Suite de l'examen de l'avant-projet d'avis : partie II et trame des propositions.
Mercredi 11 mai 2016, à 9 heures (salle 249) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Les mécanismes d'évitement fiscal et leurs impacts sur le consentement à l'impôt et la cohésion sociale.
(Rapporteur : M. Antoine DULIN.)
Audition de :
9 heures : M. Olivier SIVIEUDE, chef du service fiscal et Mme BIED CHARRETON, directrice de la législation fiscale.
11 heures : M. Christian CHAVAGNEUX, économiste, auteur de plusieurs ouvrages sur les paradis fiscaux.
Mercredi 11 mai 2016, à 9 h 30 (salle 301) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Poursuite des échanges sur les projets de saisine proposés par les membres de la section.
Mercredi 11 mai 2016, à 9 h 30 (salle 214) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Comment mieux répondre aux besoins en logements dans les territoires ?
(Rapporteure : Mme Isabelle ROUDIL.)
Début de l'examen, en première lecture, du projet de rapport.
Mercredi 11 mai 2016, à 9 h 30 (salle 243) :
Section de l'environnement :
Sujet : La justice climatique : les perspectives nationales post COP 21.
(Rapporteurs : Mme Agnès MICHELOT et M. Jean JOUZEL.)
Table ronde/auditions de :
M. Renaud COLOMBIER, chargé de projets en développement urbain et habitat au GRET ;
M. Quyen TRAN, chargé de plaidoyer changement climatique à ATD Quart monde ;
M. Bertrand LAPOSTOLET, responsable de programme à la Fondation Abbé Pierre.
11 heures : Mme Anabella ROSEMBERG, conseillère pour les politiques environnementales et de santé au travail à la Confédération syndicale internationale.
Mercredi 11 mai 2016, à 10 heures (salle 225) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : Réseaux sociaux : comment renforcer l'engagement ?
(Rapporteurs : M. Gérard ASCHIERI, Mme Agnès POPELIN.)
Bilan des auditions de la saisine.
Mercredi 11 mai 2016, à 10 heures (salle 229) :
Section des activités économiques :
Sujet : La coproduction à l'heure du numérique : quels risques et quelles opportunités pour le consommateur et l'emploi ?
(Rapporteure : Mme Martine DEROBERT.)
Auditions de :
Mme Valérie PEUGEOT, prospectiviste chez Orange labs.
M. Bernard COVA, professeur de marketing à KEDGE Business School.
Mercredi 11 mai 2016, à 10 heures (salle de la CCI : CR 3 + 4) :
Section des affaires européennes et internationales :
Introduction du président.
Dans le cadre d'un projet de saisine intitulé : Quelles nouvelles orientations et priorités pour la politique française de coopération internationale dans le cadre de l'agenda 2030 du développement durable ? (sous réserve de l'accord du bureau).
Première séance d'audition.
Mercredi 11 mai 2016, à 13 heures (salle 301) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Sujet : Les temps de vie des femmes.
Désignation de la rapporteure.
Projection de courts-métrages : « Paroles de femmes » et vote pour le meilleur film dans le cadre du festival international du très court-métrage.