Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Réunions
Mercredi 23 mars 2016
Commission des affaires économiques, à 10 heures (salle n° 263) :
Proposition de loi en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire (Deuxième lecture) (n° 473, 2015-2016) - Examen des amendements.
Proposition de loi pour l'économie bleue - Examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte n° 431 (2015-2016) de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à 10 heures (salle Médicis) :
Captation vidéo
Audition de M. Emmanuel Bonne, ambassadeur de France au Liban.
Commission des affaires sociales, à 9 h 30 (salle n° 213) :
Enquête de la Cour des comptes sur la prévention des conflits d'intérêts en matière d'expertise sanitaire - Présentation par M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes.
Présence de représentants :
. de la direction générale de la santé (M. Christian Poiret, chef de service du secrétariat général) ;
. de la Haute Autorité de Santé (Mme Emmanuelle Prada Bordenave, présidente du Comité « Déontologie et indépendance de l'expertise ») ;
. du Comité économique des produits de santé (M. Maurice-Pierre Planel, président) ;
. du secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales (M. Philippe Ranquet, directeur des affaires juridiques).
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication, à 9 heures (salle n° 245) :
A 9 heures :
Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel.
A10 h 30 :
Déontologie des journalistes et indépendance des médias - Audition conjointe de :
. Mme Dominique Pradalié, secrétaire générale du Syndicat national des journalistes (SNJ) ;
. un représentant de la Confédération française démocratique du travail - Journalistes (CFDT-Journalistes) ;
. M. Emmanuel Vire, secrétaire général du Syndicat national des journalistes-CGT (SNJ-CGT) ;
. M. Patrick Eveno, président de l'Observatoire de la déontologie de l'information (ODI) ;
. M. Nicolas Jacobs, médiateur des rédactions de France 2, représentant le Cercle des médiateurs de la presse.
Nomination d'un rapporteur.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, à 9 heures (salle n° 67) :
A 9 heures :
Proposition de loi pour l'économie bleue - Suite de l'examen des amendements sur le texte de la commission.
A9 h 30 :
Audition de M. Sébastien Soriano, Président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) (ouverte au public et à la presse).
Commission des finances, à 9 h 30 (salle Clemenceau) :
Ouvertes à la presse - Captation vidéo.
Auditions sur l'actualité de l'Union bancaire : renflouement interne des banques (« bail-in ») et garantie européenne des dépôts.
A 9 h 30 :
Audition conjointe de MM. Corso Bavagnoli, chef du service de financement de l'économie, direction générale du Trésor, Benoît de la Chapelle Bizot, directeur général délégué, Fédération des banques françaises, Almoro Rubin De Cervin, chef de l'unité Politique des services financiers et affaires internationales, DG FISMA, Commission européenne, et Mme Laurence Scialom, professeure des universités, Université Paris Ouest.
A 11 heures :
Audition conjointe de Mme Elke König, présidente du Conseil de résolution unique, et M. Olivier Jaudoin, directeur de la résolution, Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, à 8 h 30 (salle n° 216) :
Proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias (n° 446, 2015-2016) - Echange de vues sur une éventuelle saisine pour avis et, le cas échéant, nomination d'un rapporteur pour avis.
Mission de contrôle et de suivi de la mise en œuvre des dernières lois de réforme territoriale - Communication de MM. Mathieu Darnaud et René Vandierendonck
Projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale (n° 445, 2015-2016) - Examen du rapport et du texte de la commission.
Mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'Islam en France et de ses lieux de culte, à 14 h 30 (salle Médicis) :
A 14 h 30 :
Audition de S.E. Hakki Akil, Ambassadeur de Turquie en France.
A 15 h 30 :
Audition de S.E. Chakib Benmoussa, Ambassadeur du Royaume du Maroc en France.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Mercredi 23 mars 2016
Commission des affaires européennes, à 17 h 30 (salle A 120) :
Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen des 17 et 18 mars.