Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Réunions
Mercredi 16 mars 2016
Commission des affaires économiques, à 9 h 30 (salle n° 263) :
Proposition de loi, rejetée par l'Assemblée nationale, en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire (n° 371, 2015-2016). - Examen du rapport et du texte de la commission.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à 10 heures (salle Médicis) :
A 10 heures :
Projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale (n° 445, 2015-2016). - Examen du rapport pour avis.
Nomination d'un rapporteur.
A 11 heures :
Audition de M. Hervé Ladsous, secrétaire général adjoint aux opérations de maintien de la paix de l'ONU (captation vidéo).
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication, à 9 h 30 (salle n° 245) :
A 9 h 30 :
Audition de MM. Gilles Pélisson, PDG de TF1, Jean-Christophe Thiery, président du directoire du groupe Canal + et Nicolas de Tavernost, président du Groupe M6.
A 10 h 30 :
Audition de Mme Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions.
A 11 h 30 :
Audition de M. Christopher Baldelli, président de RTL.
Nomination d'un rapporteur.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, à 9 h 30 (Salle n° 67) :
Audition de M. Jean-Christophe Niel, candidat proposé aux fonctions de Directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire, en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (Ouverte au public et à la presse).
Vote sur la proposition de nomination du Directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire.
Commission des finances, à 9 h 30 (salle n° 131) et à 10 h 30 (salle Clemenceau) :
A 9 h 30 (salle n° 131) :
Projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale (n° 445, 2015-2016). - Examen du rapport pour avis.
A 10 h 30 (salle Clemenceau) :
Ouverte à la presse - Captation vidéo.
Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2 de la LOLF, sur la journée défense et citoyenneté (JDC) (ouverte aux membres de la commission des affaires sociales).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, à 9 h 30 (salle n° 216) :
Mission d'information « désendoctrinement, désembrigadement et réinsertion des djihadistes en France et en Europe ». - Nomination de corapporteurs.
Projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation (n° 395, 2015-2016). - Examen des amendements éventuels.
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics (n° 105, 2015-2016). - Examen du rapport et du texte de la commission.
Mission de contrôle et de suivi de la mise en œuvre des dernières lois de réforme territoriale - Communication de MM. Mathieu Darnaud, René Vandierendonck, Pierre Yves Collombat et Michel Mercier, corapporteurs.
Membres présents ou excusés
Mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'islam en France et de ses lieux de culte :
Séance du lundi 14 mars 2016 :
Présents. - Corinne Féret, Nathalie Goulet.
Excusés. - Philippe Bonnecarrère, Chantal Deseyne, Josette Durrieu, Colette Giudicelli, Christian Namy, Cédric Perrin.
Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale :
Séance du mardi 15 mars 2016 :
Présents. - Agnès Canayer, Jean-Noël Cardoux, Yves Daudigny, Alain Milon, Philippe Mouiller.
Excusés. - Annie David, Jérôme Durain, Gérard Roche, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Assistaient en outre à la séance. - Elisabeth Doineau, Françoise Gatel, Georges Labazée, Brigitte Micouleau, Jean-Marie Morisset.
Nomination d'un membre de commission permanente
Dans sa séance du mardi 15 mars 2016, le Sénat a nommé :
M. Bernard Vera pour siéger à la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, en remplacement de M. Jean-Vincent PLACÉ, démissionnaire.