Le ministre de l'éducation nationale et le ministre de l'enseignement     supérieur et de la recherche,
      Vu le décret no 82-776 du 10 septembre 1982 modifié relatif aux lycées     militaires;
      Vu le décret no 85-924 du 30 août 1985 modifié relatif aux établissements     publics locaux d'enseignement;
      Vu le décret no 94-1015 du 23 novembre 1994 relatif à l'organisation et au     fonctionnement des classes préparatoires aux grandes écoles organisées dans     les lycées relevant des ministres chargés de l'éducation, de l'agriculture et     des armées, et notamment ses articles 2, 3 et 11;
      Vu l'arrêté du 23 novembre 1994 relatif à l'admission et au régime des     études dans les classes préparatoires aux grandes écoles organisées dans les     lycées relevant du ministre chargé de l'éducation ou fonctionnant sous     contrat d'association dans les établissements privés, et notamment ses     articles 2, 4 et 5;
      Vu l'arrêté du 23 novembre 1994 fixant la durée de la scolarité des classes     préparatoires aux écoles nationales vétérinaires;
      Vu l'arrêté du 10 février 1995 définissant la nature des classes composant     les classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles;
      Vu l'avis du ministre d'Etat, ministre de la défense, en date du 16 janvier     1995;
      Vu l'avis du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 16 janvier     1995;
      Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 17 novembre 1994;
      Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche     en date du 21 novembre 1994,
              Arrêtent:
  Fait à Paris, le 10 février 1995.
Le ministre de l'enseignement supérieur
    et de la recherche,
    Pour le ministre et par délégation:
    Le directeur général
    des enseignements supérieurs,
    J.-P. BARDET
    Pour le ministre et par délégation:
    Le directeur des lycées et collèges,
    C. FORESTIER    
TITRE I (ART. 2 A 9): FILIERES MATHEMATIQUE ET PHYSIQUE,PHYSIQUE ET CHIMIE,PHPYSIQUE ET SCIENCES DE L'INGENIEUR,PHYSIQUE ET TECHNOLOGIE.
AFIN DE PERMETTRE UNE ORIENTATION PROGRESSIVE DES ETUDES VERS LES 4 CLASSES DE SECONDE ANNEE DE MATHEMATIQUE ET PHYSIQUE (MP),PHYSIQUE ET CHIMIE (PC),PHYSIQUE ET SCIENCES DE L'INGENIEUR (PSI),PHYSIQUE ET TECHNOLOGIE (PT,),LES ENSEIGNEMENTS DE 1ERE ANNEE SONT RESPECTIVEMENT ORGANISES DANS LE CADRE DES 3 CLASSES DE 1ERE ANNEE DE MATHEMATIQUE,PHYSIQUE ET SCIENCES DE L'INGENIEUR (MPSI),PHYSIQUE,CHIMIE ET SCIENCES DE L'INGENIEUR (PCSI) ET PHYSIQUE,TECHNOLOGIE ET SCIENCES DE L'INGENIEUR (PTSI).
MODALITES D'ORGANISATION DES PARCOURS.
LES HORAIRES HEBDOMADAIRES DES CLASSES MENTIONNEES AUX ART. 3 ET 7 SONT FIXES A L'ANNEXE I DU PRESENT ARRETE.
TITRE II (ART. 10 ET 11): FILIERES TECHNOLOGIE ET SCIENCES INDUSTRIELLES ET TECHNOLOGIE,PHYSIQUE ET CHIMIE.
LES CLASSES SONT DESTINEES A ACCUEILLIR LES TITULAIRES D'UN BACCALAUREAT TECHNOLOGIQUE.
LES PARCOURS HEBDOMADAIRES DES CLASSES DE 1ERE ET SECONDE ANNEE SONT FIXES RESPECTIVEMENT AUX ANNEXES II ET III DU PRESENT ARRETE.
TITRE III (ART. 12): FILIERE BIOLOGIE,CHIMIE,PHYSIQUE ET SCIENCES DE LA TERRE.
L'HORAIRE HEBDOMADAIRE DES CLASSES DE 1ERE ET DE SECONDE ANNEE DE BIOLOGIE,CHIMIE,PHYSIQUE ET SCIENCES DE LA TERRE (BCPST) EST FIXE A L'ANNEXE IV DU PRESENT ARRETE.
TITRE IV (ART. 13): CLASSE PREPARATOIRE AUX ECOLES NATIONALES VETERINAIRES.
L'HORAIRE HEBDOMADAIRE DE L'ANNEE D'ETUDE EN CLASSE PREPARATOIRE AUX ECOLES NATIONALES VETERINAIRES EST FIXE A L'ANNEXE V DU PRESENT ARRETE.
TITRE V (ART. 14): FILIERE MATHEMATIQUE ET TECHNOLOGIE.
L'HORAIRE HEBDOMADAIRE DES CLASSES DE 1ERE ET SECONDE ANNEE DE MATHEMATIQUE ET TECHNOLOGIE (MT) EST FIXE A L'ANNEXE VI DU PRESENT ARRETE.
TITRE VI (ART. 15,16): FILIERE TECHNOLOGIE ET BIOLOGIE.
LES CLASSES DE TECHNOLOGIE ET BIOLOGIE (BT) SONT DESTINEES A ACCUEILLIR LES TITULAIRES D'UN BACCALAUREAT TECHNOLOGIQUE.
L'HORAIRE HEBDOMADAIRE DES CLASSES DE 1ERE ET SECONDE ANNEES MENTIONNEES A L'ART. 15 CI-DESSUS EST FIXE A L'ANNEXE VII DU PRESENT ARRETE.
TITRE VII (ART. 17,18): DISPOSITIONS COMMUNES.
LA DUREE HEDDOMADAIRE DES INTERROGATIONS ORALES EFFECTUEES DANS LES CLASSES PREPARATOIRES SCIENTIFIQUES ACCESSIBLES AUX TITULAIRES DU BACCALAUREAT OU D'UN TITRE ADMIS EN EQUIVALENCE OU D'UNE DISPENSE EST FIXEE A L'ANNEXE VIII DU PRESENT ARRETE.
TITRE VIII (ART. 19 A 21): DISPOSITIONS FINALES.
ENTREE EN VIGUEUR A COMPTER DE LA RENTREE DE L'ANNEE SCOLAIRE 1995-1996 POUR LA 1ERE ANNEE D'ETUDES ET DE LA RENTREE DE L'ANNEE SCOLAIRE 1996-1997 POUR LA SECONDE ANNEE D'ETUDES A L'EXCEPTION DES CLASSES MT ET TB.
ABROGATION DES ARRETES DES 22-11-1985,A COMPTER DE LA RENTREE SCOLAIRE 1995-1996 POUR LA 1ERE ANNEE D'ETUDES,ET 1996-1997 POUR LA SECONDE ANNEE D'ETUDES.
APPLICATION DES ART. 2,3 ET 11 DU DECRET 941015 DU 23-11-1994.