Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, en date du     30 mars 1992, sont nommés membres de la commission des titres d'ingénieur:
      1o En qualité de membres choisis dans le personnel des établissements     publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du     ministère de l'éducation nationale et dans lesquels est délivré le titre     d'ingénieur diplômé:
      Représentant des universités:
      M. Mudry (Michel), directeur de l'Ecole supérieure de l'énergie et des     matériaux de l'université d'Orléans.
      Représentant des instituts et écoles extérieurs aux universités:
      M. Dabard (René), directeur de l'Institut national des sciences appliquées     de Rennes.
      2o En qualité de membres choisis dans le personnel des écoles et instituts     relevant du ministère de l'éducation nationale et délivrant le titre     d'ingénieur diplômé:
      M. Cremet (Claude), professeur à l'Institut national polytechnique de     Lorraine;
      M. Geneste (Patrick), directeur de l'Ecole nationale supérieure de chimie de     Montpellier.
      3o En qualité de membres choisis en raison de leur compétence scientifique     et technique:
      M. Chevreau (Jean-Noël), directeur de la formation à Saint-Gobain, pour une     durée maximale de deux ans;
      M. Levy (Jacques), directeur de l'Ecole nationale supérieure des mines de     Paris, pour une durée maximale de deux ans;
      M. Martin (Jean-Claude), président de l'université Toulouse-III;
      M. Sintes (Pierre), directeur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs     de constructions aéronautiques de Toulouse, pour une durée maximale de trois     ans;
      M. Vialle (Paul), directeur de l'Institut national agronomique de     Paris-Grignon.
      4o En qualité de membres choisis par les organisations d'employeurs les plus     représentatives:
      M. Carillo (Armand), Confédération générale des petites et moyennes     entreprises;
      M. Cathelain (Tanguy), Conseil national du patronat français;
      M. Seguy (Roger), Conseil national du patronat français;
      M. Tracez (Jean), Conseil national du patronat français.
      5o En qualité de membres choisis par les organisations professionnelles     d'ingénieurs les plus représentatives:
      M. Ferrier (Denis), union générale des ingénieurs, cadres et assimilés     (Confédération française des travailleurs chrétiens), pour une durée maximale     de deux ans;
      M. Ferry (Michel), Conseil national des ingénieurs français, pour une durée     maximale de deux ans;
      M. Illig (Jean), Union nationale interprofessionnelle des cadres et     ingénieurs, Fédération nationale des syndicats d'ingénieurs et des cadres     (Confédération française de l'encadrement, Confédération générale des     cadres), pour une durée maximale de deux ans;
      M. Miguel (Alain), union des cadres et ingénieurs (Confédération générale du     travail Force ouvrière), pour une durée maximale de deux ans.
NOMINATION EN QUALITE DE:
MEMBRES CHOISIS DANS LE PERSONNEL DES ETABLISSEMENTS PUBLICS A CARACTERE SCIENTIFIQUE,CULTUREL ET PROFESSIONNEL RELEVANT DU MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DANS LESQUELS EST DELIVRE LE TITRE D'INGENIEUR DIPLOME;
MEMBRES CHOISIS DANS LE PERSONNEL DES ECOLES ET INSTITUTS RELEVANT DU MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DELIVRANT LE TITRE D'INGENIEUR DIPLOME;
MEMBRES CHOISIS EN RAISON DE LEUR COMPETENCE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE;
MEMBRES CHOISIS PAR LES ORGANISATIONS D'EMPLOYEURS LES PLUS REPRESENTATIVES.