Sénat
Membres présents ou excusés
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Séance du mardi 19 juillet 2016 :
Présents. - Guillaume Arnell, Claude Bérit-Débat, Annick Billon, Nicole Bonnefoy, Pierre Camani, Patrick Chaize, Jacques Cornano, Jean-Jacques Filleul, Odette Herviaux, Benoît Huré, Jean-François Longeot, Philippe Madrelle, Didier Mandelli, Hervé Maurey, Jean-François Mayet, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Hervé Poher, Rémy Pointereau, Michel Raison, Jean-François Rapin, Charles Revet, Jean-Yves Roux, Nelly Tocqueville, Michel Vaspart.
Excusés. - Chantal Jouanno, Jean-Claude Leroy, Paul Vergès.
Assistaient en outre à la séance. -  Gérard Bailly (commission des affaires économiques), Michel Canevet (commission des finances), Gérard César (commission des affaires économiques), Alain Chatillon (commission des affaires économiques), Chantal Deseyne (commission des affaires sociales), Nicole Duranton (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Charles Guené (commission des finances), Claude Kern (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), René-Paul Savary (commission des affaires sociales), Jean-Pierre Vial (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale).
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Séance du mercredi 20 juillet 2016 :
Présents. - Guillaume Arnell, Claude Bérit-Débat, Jérôme Bignon, Annick Billon, Jean Bizet, Nicole Bonnefoy, Pierre Camani, Patrick Chaize, Jacques Cornano, Evelyne Didier, Jean-Jacques Filleul, Alain Fouché, Odette Herviaux, Benoît Huré, Jean-François Longeot, Philippe Madrelle, Didier Mandelli, Hervé Maurey, Jean-François Mayet, Louis Nègre, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Hervé Poher, Rémy Pointereau, Michel Raison, Jean-François Rapin, Charles Revet, Jean-Yves Roux, Michel Vaspart.
Excusés. - Chantal Jouanno, Jean-Claude Leroy, Paul Vergès.
Ont délégué leur droit de vote. - Gérard Cornu, Michel Fontaine.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
2e séance du mercredi 20 juillet 2016 :
Présents. - Eliane Assassi, Philippe Bas, François-Noël Buffet, Luc Carvounas, Mathieu Darnaud, Jacky Deromedi, Catherine Di Folco, Christian Favier, Christophe-André Frassa, Jacqueline Gourault, François Grosdidier, Jean-Yves Leconte, Roger Madec, Alain Marc, Patrick Masclet, Michel Mercier, Jacques Mézard, François Pillet, Hugues Portelli, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Simon Sutour, Catherine Tasca, Catherine Troendlé, René Vandierendonck, Jean-Pierre Vial.
Excusés. - Yves Détraigne, Alain Vasselle.
Ont délégué leur droit de vote. - Christophe Béchu, François Bonhomme, Gérard Collomb, Michel Delebarre, Yves Détraigne, Pierre Frogier, Alain Marc, André Reichardt, Bernard Saugey, Catherine Tasca, Alain Vasselle, François Zocchetto.
Mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles :
Séance du mercredi 20 juillet 2016 :
Présents. - Marie-Christine Blandin, Corinne Bouchoux, Evelyne Didier, Jean-François Longeot, Patrick Masclet, Gérard Miquel, Cyril Pellevat, Jean-Yves Roux, Raymond Vall.
Excusés. - Roland Courteau, Alain Duran, Didier Mandelli, Colette Mélot, Patricia Morhet-Richaud, Rémy Pointereau.
Mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles :
Séance du jeudi 21 juillet 2016 :
Présents. - Marie-Christine Blandin, Corinne Bouchoux, Evelyne Didier, Jean-François Longeot.
Excusés. - Roland Courteau, Alain Duran, Didier Mandelli, Colette Mélot, Gérard Miquel, Patricia Morhet-Richaud, Rémy Pointereau, Raymond Vall.
Convocations
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Mercredi 14 septembre 2016, à 10 heures (salle 245) :
1. Examen, en nouvelle lecture, du rapport de Mme Catherine Morin-Desailly et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi n° 802 (2015-2016), adoptée par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias.
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 12 septembre 2016, à 12 heures.
2. Questions diverses.