Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Réunions
Mardi 26 avril 2016
Commission des affaires économiques, à 13 h 30 (salle n° 263) :
Projet de loi pour une République numérique. - Examen des amendements sur les articles délégués au fond (articles 19, 20, 20 bis A, 20 ter, 20 quinquies, 39 et 40 A) sur le texte de la commission des lois.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à 16 h 30 (salle Clemenceau) :
Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur les opérations en cours.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication, à 9 h 30 (salle n° 245) :
- projet de loi pour une République numérique. - Examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission des lois.
Commission des finances, à 9 heures (salle n° 131) :
Projet de programme de stabilité. - Communication de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général (captation vidéo).
Projet de loi pour une République numérique. - Examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission des lois.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, à 9 heures (salle n° 216) :
Projet de loi pour une République numérique (n° 325, 2015-2016). - Examen des amendements éventuels sur le texte de la commission.
Convocations
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Convocation rectifiée :
Mardi 26 avril 2016, à 9 h 30 (salle 245) :
L'ordre du jour du mardi 26 avril est inchangé.
Mercredi 27 avril 2016, à 10 heures (salle Médicis au lieu de salle 245) :
1. Audition conjointe sur l'archéologie préventive, en présence de :
M. Dominique Garcia, président de l'Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP) ;
Mme Martine Faure, députée, auteur d'un rapport au Gouvernement (« Pour une politique publique équilibrée de l'archéologie préventive ») ;
Mme Sophie Moati, présidente de la 3e chambre de la Cour des comptes, MM. Jean-Pierre Bayle, président de chambre maintenu et Philippe Duboscq, conseiller référendaire ;
M. Yann Le Corfec, directeur juridique du Syndicat national des aménageurs lotisseurs (SNAL) ;
M. Vincent Hincker, représentant de l'Association nationale pour l'archéologie de collectivité territoriale (ANACT) ;
Un représentant du Syndicat national des professionnels de l'archéologie (SNPA).
Cette audition est ouverte à la presse et fera l'objet d'une captation vidéo. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
2. Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Additif à la convocation :
Mercredi 27 avril 2016, à 9 heures (salle de la commission des lois) :
Avant le 1°, le point suivant est ajouté :
1°A Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi de prorogation de l'état d'urgence (sous réserve de son dépôt).
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (M. Jérôme Bignon, rapporteur) n° 484 (2015-2016) : jeudi 28 avril 2016, à 12 heures.