Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Réunions
Mardi 21 juin 2016, à 10 heures (salle 225) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Quelles nouvelles orientations et priorités pour la politique française de coopération internationale dans le cadre de l'agenda 2030 du développement durable ?
(Rapporteur : M. Philippe JAHSHAN)
Audition de M. André VALLINI, secrétaire d'Etat chargé du développement et de la Francophonie auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international.
Mardi 21 juin 2016, à 10 h 30 (salle 214) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Sujet : Réseaux sociaux : comment renforcer l'engagement ?
(Rapporteur.e.s : M. Gérard ASCHIERI et Mme Agnès POPELIN)
Suite de l'examen, en première lecture, du projet de rapport.
Mardi 21 juin 2016, à 16 heures (salle 214) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Quelles nouvelles orientations et priorités pour la politique française de coopération internationale dans le cadre de l'agenda 2030 du développement durable ?
(Rapporteur : M. Philippe JAHSHAN)
Audition de Mme Hélène VALADE, directrice du développement durable de Suez Environnement.
Mercredi 22 juin 2016, à 9 h 30 (salle 249) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : L'agroécologie.
(Rapporteure : Mme Cécile CLAVEIROLE)
A 9 h 30 : audition de M. André LE GALL, chef du département technique d'élevage et environnement de l'Institut de l'élevage (IDELE).
A 11 heures : audition de Mme Nadège GARAMBOIS, enseignante-chercheure en agriculture comparée à AgroParisTech.
Mercredi 22 juin 2016, à 9 h 30 (salle 301) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Prix et accès aux traitements médicamenteux innovants.
(Rapporteur.e.s : Mme Catherine PAJARES Y SANCHEZ avec l'appui de M. Christian SAOUT)
A 9 h 30 : audition de Mme Patricia MARINO, économiste de la santé à l'Institut Paoli-Calmettes (Inserm - Aix Marseille Université).
A 11 heures : audition de M. Sylvain PICHETTI, économiste, accompagné de Mme Catherine SERMET, directrice adjointe à l'Institut de recherche et documentation en économie de la santé (IRDES).
Mercredi 22 juin 2016, à 9 h 30 (salle 225) :
Section de l'environnement :
Sujet : La justice climatique : les perspectives nationales post COP 21.
(Rapporteur.e.s : M. Jean JOUZEL avec l'appui de Mme Agnès MICHELOT)
Début de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 22 juin 2016, à 9 h 30 et toute la journée (reprise à 14 h 15) (salle 229) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Avant-projet de loi de programmation en faveur de l'égalité réelle outre-mer.
(Rapporteur : M. Christian VERNAUDON)
A 9 h 30 : présentation par le rapporteur d'une analyse détaillée du projet de loi et échange sur les orientations envisageables de l'avant-projet d'avis.
A 14 h 15 : audition de Mme Ericka BAREIGTS, secrétaire d'Etat chargée de l'égalité réelle auprès du Premier ministre et de Mme George PAU-LANGEVIN, ministre des outre-mer.
Mercredi 22 juin 2016, à 14 heures (salle 214) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Les mécanismes d'évitement fiscal et leurs impacts sur le consentement à l'impôt et la cohésion sociale.
(Rapporteur : M. Antoine DULIN)
A 14 heures : audition de Mme Anne-Marie PECORARO, avocate membre du cabinet Turquoise.
A 15 h 30 : audition de M. Vincent VICART, économiste à la Banque de France.
Mercredi 22 juin 2016, à 14 heures (salle 243) :
Section des activités économiques :
Sujet : La coproduction à l'heure du numérique : quels risques et quelles opportunités pour le consommateur et l'emploi ?
(Rapporteure : Mme Martine DEROBERT)
Examen, en première lecture, du projet de rapport.
Mercredi 22 juin 2016, à 14 h 15 (salle 249) :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : Les certificats de qualification professionnelle (CQP).
(Rapporteur : M. Dominique GILLIER)
Suite de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis - partie II.
Mercredi 22 juin 2016, à 16 heures (salle 225) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Quelles nouvelles orientations et priorités pour la politique française de coopération internationale dans le cadre de l'agenda 2030 du développement durable ?
(Rapporteur : M. Philippe JAHSHAN)
Audition de M. Rémy RIOUX, Directeur de l'Agence française de développement (AFD).