Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Membres présents ou excusés
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Séance du mardi 22 mars 2016 :
Présents. - Philippe Bas, Jacques Bigot, François-Noël Buffet, Pierre-Yves Collombat, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Michel Delebarre, Jacky Deromedi, Yves Détraigne, Jacqueline Gourault, François Grosdidier, Philippe Kaltenbach, Jean-Yves Leconte, Didier Marie, Marie Mercier, Michel Mercier, Thani Mohamed Soilihi, François Pillet, Hugues Portelli, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Catherine Tasca, Lana Tetuanui, René Vandierendonck, Alain Vasselle, Jean-Pierre Vial, François Zocchetto.
Excusé. - Catherine Di Folco.
Commission des affaires économiques :
Séance du mercredi 23 mars 2016 :
Présents. - Gérard Bailly, Delphine Bataille, Alain Bertrand, Jean-Pierre Bosino, Martial Bourquin, Henri Cabanel, Gérard César, Alain Chatillon, Roland Courteau, Marc Daunis, Daniel Dubois, Alain Duran, Frédérique Espagnac, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Gremillet, Elisabeth Lamure, Serge Larcher, Jean-Jacques Lasserre, Daniel Laurent, Jean-Claude Lenoir, Philippe Leroy, Michel Le Scouarnec, Valérie Létard, Marie-Noëlle Lienemann, Anne-Catherine Loisier, Jackie Pierre, Bruno Sido, Henri Tandonnet, Yannick Vaugrenard.
Excusés. - François Calvet, Robert Navarro.
Ont délégué leur droit de vote. - Annie Guillemot, Michel Houel, Michel Magras, Franck Montaugé, Ladislas Poniatowski, Yves Rome, Bruno Sido.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Séance du mercredi 23 mars 2016 :
Présents. - Leila Aïchi, Michel Billout, Jean-Marie Bockel, Michel Boutant, Christian Cambon, Jean-Pierre Cantegrit, Bernard Cazeau, Hélène Conway-Mouret, Jean-Paul Emorine, Bernard Fournier, Eliane Giraud, Alain Gournac, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Noël Guérini, Joël Guerriau, Claude Haut, Robert Hue, Gisèle Jourda, Christiane Kammermann, Bariza Khiari, Robert Laufoaulu, Jacques Legendre, Jeanny Lorgeoux, Claude Malhuret, Jean-Pierre Masseret, Rachel Mazuir, Christian Namy, Alain Néri, Claude Nougein, Philippe Paul, Marie-Françoise Perol-Dumont, Xavier Pintat, Henri de Raincourt, Daniel Reiner, Gilbert Roger.
Excusés. - Robert del Picchia, Michelle Demessine, Josette Durrieu, Joëlle Garriaud-Maylam, Jacques Gautier, Jean-Pierre Raffarin, André Trillard, Raymond Vall.
Commission des affaires sociales :
Séance du mercredi 23 mars 2016 :
Présents. - Gilbert Barbier, Nicole Bricq, Olivier Cadic, Claire-Lise Campion, Agnès Canayer, Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Olivier Cigolotti, Yves Daudigny, Gérard Dériot, Catherine Deroche, Jean Desessard, Chantal Deseyne, Elisabeth Doineau, Jérôme Durain, Anne Emery-Dumas, Corinne Féret, Michel Forissier, Jean-Marc Gabouty, Françoise Gatel, Colette Giudicelli, Jean-Pierre Godefroy, Pascale Gruny, Corinne Imbert, Georges Labazée, Jean-Baptiste Lemoyne, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Patricia Morhet-Richaud, Jean-Marie Morisset, Philippe Mouiller, Louis Pinton, Stéphanie Riocreux, Didier Robert, Gérard Roche, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Jean-Louis Tourenne, Jean-Marie Vanlerenberghe, Michel Vergoz.
Excusés. - Isabelle Debré, Catherine Génisson.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Séance du mercredi 23 mars 2016 :
Présents. - Patrick Abate, Pascal Allizard, David Assouline, Dominique Bailly, Marie-Christine Blandin, Maryvonne Blondin, Philippe Bonnecarrère, Gilbert Bouchet, Jean-Claude Carle, Jean-Louis Carrère, Françoise Cartron, Marie-Annick Duchêne, Alain Dufaut, Jean-Léonce Dupont, Louis Duvernois, Françoise Férat, Dominique Gillot, Brigitte Gonthier-Maurin, Jacques Grosperrin, Mireille Jouve, Guy-Dominique Kennel, Claude Kern, Françoise Laborde, Pierre Laurent, Claudine Lepage, Vivette Lopez, Jean-Jacques Lozach, Jean-Claude Luche, Jacques-Bernard Magner, Christian Manable, Colette Mélot, Danielle Michel, Catherine Morin-Desailly, Daniel Percheron, Christine Prunaud, Michel Savin.
Excusés. - Corinne Bouchoux, Nicole Duranton, Christiane Hummel.
A délégué son droit de vote. - Maryvonne Blondin.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
1re séance du mercredi 23 mars 2016 :
Présents. - Claude Bérit-Débat, Jérôme Bignon, Annick Billon, Jean Bizet, Nicole Bonnefoy, Pierre Camani, Jacques Cornano, Gérard Cornu, Ronan Dantec, Jean-Jacques Filleul, Michel Fontaine, Alain Fouché, Odette Herviaux, Chantal Jouanno, Jean-Claude Leroy, Jean-François Longeot, Philippe Madrelle, Didier Mandelli, Hervé Maurey, Pierre Médevielle, Gérard Miquel, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Hervé Poher, Rémy Pointereau, Michel Raison, Jean-François Rapin, Charles Revet, Jean-Yves Roux, Nelly Tocqueville, Michel Vaspart.
Excusés. - Patrick Chaize, Evelyne Didier, Jean-François Mayet, Louis Nègre, Paul Vergès.
Ont délégué leur droit de vote. - Patrick Chaize, Alain Fouché, Benoît Huré, Jean-François Mayet, Louis Nègre.
2e séance du mercredi 23 mars 2016 :
Présents. - Claude Bérit-Débat, Annick Billon, Jean Bizet, Nicole Bonnefoy, Pierre Camani, Jacques Cornano, Gérard Cornu, Ronan Dantec, Jean-Jacques Filleul, Alain Fouché, Odette Herviaux, Chantal Jouanno, Jean-Claude Leroy, Jean-François Longeot, Philippe Madrelle, Didier Mandelli, Hervé Maurey, Pierre Médevielle, Gérard Miquel, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Hervé Poher, Rémy Pointereau, David Rachline, Michel Raison, Jean-François Rapin, Charles Revet, Jean-Yves Roux, Nelly Tocqueville, Michel Vaspart.
Excusés. - Patrick Chaize, Evelyne Didier, Jean-François Mayet, Louis Nègre, Paul Vergès.
Ont délégué leur droit de vote. - Patrick Chaize, Alain Fouché, Benoît Huré, Jean-François Mayet, Louis Nègre.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
1re séance du mercredi 23 mars 2016 :
Présents. - Alain Anziani, Philippe Bas, Christophe Béchu, Esther Benbassa, Jacques Bigot, Gérard Collomb, Pierre-Yves Collombat, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Michel Delebarre, Jacky Deromedi, Yves Détraigne, Catherine Di Folco, Christian Favier, Jacqueline Gourault, François Grosdidier, Philippe Kaltenbach, Jean-Yves Leconte, Roger Madec, Alain Marc, Didier Marie, Patrick Masclet, Jean Louis Masson, Marie Mercier, Michel Mercier, Jacques Mézard, Thani Mohamed Soilihi, François Pillet, Hugues Portelli, André Reichardt, Alain Richard, Bernard Saugey, Jean-Pierre Sueur, Catherine Tasca, Lana Tetuanui, Catherine Troendlé, René Vandierendonck, Jean-Pierre Vial, François Zocchetto.
2e séance du mercredi 23 mars 2016 :
Présents. - Alain Anziani, Eliane Assassi, Philippe Bas, Christophe Béchu, Esther Benbassa, Jacques Bigot, François Bonhomme, François-Noël Buffet, Gérard Collomb, Pierre-Yves Collombat, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Michel Delebarre, Jacky Deromedi, Yves Détraigne, Catherine Di Folco, Christian Favier, Jacqueline Gourault, François Grosdidier, Philippe Kaltenbach, Jean-Yves Leconte, Roger Madec, Alain Marc, Didier Marie, Patrick Masclet, Jean Louis Masson, Marie Mercier, Michel Mercier, Jacques Mézard, Thani Mohamed Soilihi, François Pillet, Hugues Portelli, André Reichardt, Alain Richard, Bernard Saugey, Jean-Pierre Sueur, Catherine Tasca, Lana Tetuanui, Catherine Troendlé, René Vandierendonck, Alain Vasselle, Jean-Pierre Vial, François Zocchetto.
Ont délégué leur droit de vote. - Christophe Béchu, François Bonhomme, Christophe-André Frassa, Pierre Frogier, Sophie Joissains, Hugues Portelli, Alain Vasselle, Jean-Pierre Vial.
Assistaient en outre à la séance. - Albéric de Montgolfier (commission des finances), Philippe Paul (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).
Mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'islam en France et de ses lieux de culte :
Séance du mercredi 23 mars 2016 :
Présents. - Pascal Allizard, Philippe Bonnecarrère, Bernard Cazeau, Jacky Deromedi, Chantal Deseyne, Corinne Féret, Colette Giudicelli, Nathalie Goulet, François Grosdidier, Jacques Grosperrin, Roger Karoutchi, Rachel Mazuir, André Reichardt, Evelyne Yonnet.
Excusés. - Josette Durrieu, Christian Namy, Cédric Perrin, Gilbert Roger.
Convocations
Commission des finances :
Mercredi 30 mars 2016, à 9 h 30 (salle de la commission) :
1. Audition, ouverte à la presse, de M. François VILLEROY de GALHAU, gouverneur de la Banque de France (captation vidéo).
Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
2. Communication de M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général, sur l'actualité européenne dans le domaine des services financiers, des banques et de la fiscalité (compte rendu du déplacement à Bruxelles le 10 mars 2016).
3. Questions diverses.
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion sur le projet de loi relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires :
Mardi 29 mars 2016, à 12 h 30 au Sénat (salle n° 216) :
- nomination du bureau ;
- nomination des rapporteurs ;
- examen des dispositions du projet de loi restant en discussion.
Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne :
Jeudi 31 mars 2016, à 11 h 15 (Palais, 1er étage, aile est, salle A120) :
- audition du directeur des affaires financières et sociales sur le compte administratif de l'exercice 2015 ;
- adoption par la Commission spéciale du questionnaire relatif au compte administratif de l'exercice 2015 en vue de sa transmission aux questeurs ;
- questions diverses.
Nominations de rapporteurs
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
M. Jean-Jacques Lozach a été nommé rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 373 (2015-2016) renforçant le dialogue avec les supporters et la lutte contre le hooliganisme.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
M. Jean-François Rapin a été nommée rapporteur sur la proposition de résolution européenne n° 486 (2015-2016) présentée par M. René Danesi au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du règlement, concernant l'exemption du cristal de la directive « limitation de l'utilisation de substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques » (directive 2011/65/UE du 8 juin 2011).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
M. Hugues Portelli est nommé rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 446 (2015-2016), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Jeudi 24 mars 2016
Commission des affaires européennes, à 9 heures (salle A 120) :
- réforme de l'espace Schengen et crise des réfugiés : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean-Yves Leconte et André Reichardt ;
- sécurité de l'approvisionnement en gaz naturel et accords avec des pays tiers dans le domaine de l'énergie : communication de MM. Jean Bizet et Michel Delebarre ;
- nomination de rapporteurs.