Le ministre de l'éducation nationale,
    Vu le code de l'éducation ;
    Vu le code du travail, notamment ses livres Ier et X ;
    Vu le décret no 95-665 du 9 mai 1995 modifié portant règlement général du brevet de technicien supérieur ;
    Vu l'arrêté du 30 mars 1989, modifié par l'arrêté du 8 juin 2001, relatif aux objectifs, contenus de l'enseignement et référentiel des capacités du domaine des mathématiques pour les brevets de technicien supérieur ;
    Vu l'arrêté du 28 juillet 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur maintenance et exploitation des matériels aéronautiques ;
    Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agroéquipement ;
    Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur aménagement finition ;
    Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur analyses biologiques ;
    Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur assistant en création industrielle ;
    Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur charpente-couverture ;
    Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur chimiste ;
    Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur conception de produits industriels ;
    Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur conception et réalisation de carrosseries ;
    Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur électronique ;
    Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur électrotechnique ;
    Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur enveloppe du bâtiment : façades, étanchéité ;
    Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur étude et réalisation d'outillages de mise en forme des matériaux ;
    Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur géomètre-topographe ;
    Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur hygiène-propreté-environnement ;
    Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur industries céramiques ;
    Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur industries graphiques : communication graphique et productique graphique ;
    Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur informatique de gestion ;
    Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur informatique industrielle ;
    Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur maintenance industrielle ;
    Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur mécanique et automatismes industriels ;
    Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur microtechniques ;
    Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur mise en forme des matériaux par forgeage ;
    Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur moteurs à combustion interne ;
    Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur opticien-lunetier ;
    Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur productique bois et ameublement ;
    Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur productique mécanique ;
    Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur systèmes constructifs bois et habitat ;
    Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur travaux publics ;
    Vu l'arrêté du 9 octobre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur maintenance et après-vente automobile ;
    Vu l'arrêté du 9 octobre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur métiers de l'eau ;
    Vu l'arrêté du 17 octobre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur productique textile ;
    Vu l'arrêté du 19 mars 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur peintures, encres et adhésifs ;
    Vu l'arrêté du 24 mars 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur qualité dans les industries alimentaires et les bio-industries ;
    Vu l'arrêté du 2 avril 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur géologie appliquée ;
    Vu l'arrêté du 2 avril 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur industries céréalières ;
    Vu l'arrêté du 6 avril 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur biochimiste ;
    Vu l'arrêté du 7 avril 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur biotechnologie ;
    Vu l'arrêté du 28 juillet 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur génie optique ;
    Vu l'arrêté du 29 juillet 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agencement de l'environnement architectural ;
    Vu l'arrêté du 29 juillet 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur techniques physiques pour l'industrie et le laboratoire ;
    Vu l'arrêté du 30 juillet 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur assistance technique d'ingénieur ;
    Vu l'arrêté du 31 juillet 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur constructions métalliques ;
    Vu l'arrêté du 28 août 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur construction navale ;
    Vu l'arrêté du 28 août 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur réalisation d'ouvrages chaudronnés ;
    Vu l'arrêté du 2 septembre 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur industries des matériaux souples ;
    Vu l'arrêté du 2 septembre 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur industries papetières ;
    Vu l'arrêté du 25 novembre 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur domotique ;
    Vu l'arrêté du 31 août 1999 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur bâtiment ;
    Vu l'arrêté du 31 août 1999 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur fluides-énergies-environnements ;
    Vu l'arrêté du 8 septembre 1999 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur contrôle industriel et régulation automatique ;
    Vu l'arrêté du 9 décembre 1999 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur maintenance et après-vente des engins de travaux publics et de manutention ;
    Vu l'arrêté du 21 août 2000 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur mise en forme des alliages moulés ;
    Vu l'arrêté du 7 septembre 2000 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur comptabilité et gestion des organisations ;
    Vu l'arrêté du 7 septembre 2000 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur études et économie de la construction ;
    Vu l'arrêté du 7 septembre 2000 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur plasturgie ;
    Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 5 juillet 2001 ;
    Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 23 juillet 2001,
    Arrête :
Fait à Paris, le 16 août 2001.
Pour le ministre et par délégation :
    Par empêchement de la directrice
    de l'enseignement supérieur :
    Le chef de service,
    J.-P. Korolitski
Entrée en vigueur : à compter  de la rentrée scolaire 2001.
La 1ère session des brevets de techniciens supérieurs organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2003.