Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture,
      Vu le code de l'enseignement technique;
      Vu la loi no 51-46 du 11 janvier 1951 modifiée relative à l'enseignement des     langues et dialectes locaux;
      Vu la loi no 71-577 du 16 juillet 1971 d'orientation sur l'enseignement     technologique;
      Vu la loi no 75-620 du 11 juillet 1975 relative à l'éducation;
      Vu la loi no 83-663 du 22 juillet 1983 complétant la loi no 83-8 du 7     janvier 1983 relative à la répartition de compétences entre les communes, les     départements, les régions et l'Etat, modifiée et complétée par la loi no     85-97 du 25 janvier 1985;
      Vu la loi de programme no 85-1371 du 23 décembre 1985 relative à     l'enseignement technologique et professionnel;
      Vu la loi no 88-20 du 6 janvier 1988 relative aux enseignements artistiques;      Vu la loi d'orientation no 89-486 du 10 juillet 1989 sur l'éducation;
      Vu les décrets no 59-57 du 6 janvier 1959, modifié notamment par les décrets     no 65-438 du 10 juin 1965 et no 68-639 du 9 juillet 1968, portant réforme de     l'enseignement public;
      Vu le décret no 76-1304 du 28 décembre 1976, modifié notamment par le décret     no 92-57 du 17 janvier 1992, relatif à l'organisation des formations dans les     lycées;
      Vu le décret no 77-521 du 18 mai 1977 modifié portant application aux     établissements d'enseignement privés sous contrat de la loi no 75-620 du 11     juillet 1975 relative à l'éducation;
      Vu le décret no 85-924 du 30 août 1985, modifié par le décret no 90-978 au     31 octobre 1990, relatif aux établissements publics locaux d'enseignement;
      Vu le décret no 90-484 du 14 juin 1990 modifié relatif à l'orientation et à     l'affectation des élèves;
      Vu le décret no 90-822 du 10 septembre 1990 portant règlement général du     baccalauréat technologique;
      Vu l'arrêté du 16 mars 1982 portant modification des programmes de certaines     disciplines des classes de première et terminale sanctionnées par les     baccalauréats de technicien de G1, G2, G3;
      Vu l'arrêté du 14 mars 1986 relatif aux programmes d'éducation physique et     sportive des classes de seconde, première et terminale des lycées     d'enseignement général et technique et des classes de première et deuxième     année du cycle d'études conduisant au baccalauréat professionnel;
      Vu l'arrêté du 24 mars 1987 relatif au programme de grec moderne dans les     lycées;
      Vu l'arrêté du 11 août 1987 relatif au programme de japonais dans les     lycées;
      Vu l'arrêté du 15 avril 1988 modifié relatif aux langues régionales des     lycées;
      Vu l'arrêté du 25 avril 1988 relatif aux programmes des classes de première     et des classes terminales des lycées d'enseignement général et technologique;      Vu l'arrêté du 28 juin 1989 relatif au programme de danois dans les lycées;      Vu l'arrêté du 17 janvier 1992 portant organisation des classes de première     et des classes terminales des lycées d'enseignement général et technologique;      Vu l'arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d'orientation;
      Vu l'arrêté du 10 juillet 1992 relatif à l'organisation et aux horaires des     enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnées     par le baccalauréat technologique série Sciences et technologies tertiaires;      Vu l'avis du Conseil national des programmes;
      Vu l'avis des commissions professionnelles consultatives compétentes des 17     et 20 mars 1992;
      Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 10 juillet 1992,
  Fait à Paris, le 10 juillet 1992.
Pour le ministre et par délégation:
    Le directeur des lycées et collèges,
    C. FORESTIER
LISTE DES ENSEIGNEMENTS DES MATIERES DOMINANTES,DISPENSES CONFORMEMENT AUX PROGRAMMES ANNEXES (PUBLIES AU BO DU 06-08-1992).
APPLICATION A COMPTER DE LA RENTREE SCOLAIRE 1993-1994,EN CE QUI CONCERNE LES CLASSES DE PREMIERE ET DE LA RENTREE SCOLAIRE 1994-1995 EN CE QUI CONCERNE LES CLASSES TERMINALES.