Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la     recherche et de l'insertion professionnelle et le ministre de l'agriculture,     de la pêche et de l'alimentation,
      Vu le code rural, notamment le livre VIII;
      Vu la loi no 51-46 du 11 janvier 1951 modifiée relative à l'enseignement des     langues et dialectes locaux;
      Vu la loi no 75-620 du 11 juillet 1975 modifiée relative à l'éducation;
      Vu la loi no 83-663 du 22 juillet 1983 complétant la loi no 83-8 du 7     janvier 1983 relative à la répartition de compétences entre les communes, les     départements, les régions et l'Etat, modifiée et complétée par la loi no     85-97 du 25 janvier 1985;
      Vu la loi no 88-20 du 6 janvier 1988 relative aux enseignements artistiques;      Vu la loi d'orientation no 89-486 du 10 juillet 1989 modifiée sur     l'éducation;
      Vu le décret no 76-1304 du 28 décembre 1976, modifié notamment par le décret     no 92-57 du 17 janvier 1992 relatif à l'organisation des formations dans les     lycées;
      Vu le décret no 77-521 du 18 mai 1977 modifié portant application aux     établissements d'enseignement privés sous contrat de la loi no 75-620 du 11     juillet 1975 relative à l'éducation;
      Vu le décret no 85-924 du 30 août 1985, modifié par le décret no 90-978 du     31 octobre 1990 relatif aux établissements publics locaux d'enseignement;
      Vu le décret no 85-1265 du 29 novembre 1985 modifié relatif à l'organisation     administrative et financière des établissements publics locaux d'enseignement     et de formation professionnelle agricole;
      Vu le décret no 88-922 du 14 septembre 1988 pris pour l'application de la     loi no 84-1285 du 31 décembre 1984 portant réforme des relations entre l'Etat     et les établissements d'enseignement agricole privés;
      Vu le décret no 90-484 du 14 juin 1990 modifié relatif à l'orientation et à     l'affectation des élèves;
      Vu le décret no 93-1092 du 15 septembre 1993 relatif au règlement général du     baccalauréat général;
      Vu l'arrêté du 17 janvier 1992 portant organisation des classes de première     et des classes terminales des lycées d'enseignement général et technologique     et des lycées d'enseignement général et technologique agricole;
      Vu l'arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d'orientation;
      Vu l'arrêté du 17 janvier 1992, modifié notamment par les arrêtés du 11 mars     1994 et du 28 juillet 1995, relatif à l'organisation des enseignements et aux     horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et     technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole;      Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif à l'organisation et aux     horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées,
     sanctionnés par le baccalauréat général;
      Vu l'arrêté du 9 novembre 1993 portant création d'un enseignement d'histoire     des arts dans les lycées d'enseignement général et technologique;
      Vu l'arrêté du 17 février 1995 relatif à la création d'une option Education     physique et sportive en classes de seconde, première et terminale des séries     générales et technologiques;
      Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 29 juin 1995;
      Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole du 6 juillet 1995,              Arrêtent:
  Fait à Paris, le 28 juillet 1995.
Le ministre de l'éducation nationale,
    de l'enseignement supérieur, de la recherche
    et de l'insertion professionnelle,
    Pour le ministre et par délégation:
    Le directeur des lycées et collèges,
    A. BOISSINOT
    de la pêche et de l'alimentation,
    Pour le ministre et par délégation:
    Le directeur général de l'enseignement    et de la recherche,
    H.-H. BICHAT    
TEXTE TOTALEMENT ABROGE
ABROGE L'ART. 7 DE L'ARRETE PRECITE.
SONT MODIFIES CONFORMEMENT A L'ANNEXE DU PRESENT ARRETE LES TABLEAUX HORAIRES FIGURANT DANS LES ANNEXES I ET II DE L'ARRETE PRECITE (L'ANNEXE SERA PUBLIEE AU BULLETIN OFFICIEL DE L'EDUCATION NATIONALE).
ENTREE EN VIGUEUR A COMPTER DE LA RENTREE 1995-1996 A L'EXCEPTION DE L'OPTION ARTS (RENTREE 1997) ET DE L'OPTION ES (RENTREE 1996).