Assemblée nationale
Session ordinaire de 2015-2016
1. Composition
Modifications à la composition des commissions
Démissions
Finances : M. Joël Giraud.
Lois : M. Roger-Gérard Schwartzenberg.
Nominations
Le groupe Radical, républicain, démocrate et progressiste a désigné :
Finances : M. Roger-Gérard Schwartzenberg.
Lois : M. Joël Giraud.
Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'Etat pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
Dans sa séance du mardi 9 février 2016, la commission d'enquête a nommé son bureau ainsi composé :
Président : M. Georges Fenech.
Vice-présidents :
M. Jacques Cresta.
M. Meyer Habib.
M. Guillaume Larrivé.
Mme Anne-Yvonne Le Dain.
Secrétaires :
M. Christophe Cavard.
Mme Françoise Dumas.
M. Olivier Falorni.
M. Serge Grouard.
Elle a désigné M. Sébastien Pietrasanta, rapporteur.
3. Réunions
Mercredi 10 février 2016
Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
Table ronde sur le dopage dans le sport professionnel, en présence de :
- M. Bruno Genevois, président de l'agence française de lutte contre le dopage ;
- M. Bernard Amsalem, président de la fédération française d'athlétisme ;
- Dr Emmanuel Orhant, responsable médical de l'Olympique Lyonnais.
Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, conjointe avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire et la commission des finances, de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement.
A 17 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
- audition de M. Mark Hutchinson, président de General Electric Europe et de General Electric France.
Commission des affaires étrangères :
A 9 h 45 (salle 4223, 33, rue Saint-Dominique, 2e étage) :
- audition de M. Nikolaus Meyer Landrut, ambassadeur d'Allemagne en France ;
- examen, ouvert à la presse, de l'accord France-Irak sur les investissements (n° 2653) (première lecture).
- examen, ouvert à la presse, de l'accord relatif au groupe aérien européen (n° 1800).
Commission des affaires européennes :
A 17 h 30 (salle Lamartine) :
- conseil « Affaires économiques et financières » du 12 février 2016 (audition) ;
- négociations de l'Union européenne avec le Royaume-Uni (communication) ;
- examen de textes européens ;
- nomination de rapporteurs d'information.
Commission des affaires sociales :
A 9 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- nomination d'un rapporteur ;
- audition du professeur Jean-François Delfraissy, directeur de l'Agence nationale de recherches sur le SIDA et les hépatites virales (ANRS) et directeur de l'Institut microbiologie et maladies infectieuses, et de M. Marc Meunier, directeur général de l'Etablissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS), sur l'épidémie de maladie à virus Zika.
Commission du développement durable :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, commune avec la commission des affaires économiques et la commission des finances, de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement.
Commission des finances :
A A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, conjointe avec les commissions des affaires économiques et du développement durable et de l'aménagement du territoire, de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement, sur les programmes d'investissements d'avenir et sur le plan d'investissement de l'Union européenne (« plan Juncker »).
A 17 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, en vue du Conseil « Affaires économiques et financières » du 12 février et sur la situation économique et financière.
Commission des lois :
A 11 h 30 (salle 6242, Lois) :
- élection d'un vice-président ;
- lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement (n° 3473) (première lecture) :
- audition de M. Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la justice, et discussion générale ;
- nominations de rapporteurs.
A 14 h 45 (salle 6242, Lois) :
- réduction du nombre minimal d'actionnaires dans les sociétés anonymes non cotées (n° 3456) (première lecture) (amendements, art. 88).
Mission d'évaluation et de contrôle :
A 17 heures (salle de la commission des Finances) :
Auditions, ouvertes à la presse, de la mission d'évaluation et de contrôle sur la transparence et la gestion de la dette publique :
- audition de M. Benjamin Lemoine, chargé de recherche en sciences sociales au CNRS, auteur d'une thèse sur la « mise en marché » de la dette publique française intitulée « Les valeurs de la dette. L'Etat à l'épreuve de la dette publique ».
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques :
A 16 h 45 (salle 6237, Développement durable) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence et de Mme Virginie Beaumeunier, rapporteure générale.
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 18 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- audition de M. François Poupard, directeur général des infrastructures, des transports et de la mer, au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie.
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale :
A 16 h 15 (salle 6351, Affaires sociales) :
Auditions, ouvertes à la presse, sur l'hospitalisation à domicile :
- à 16 h 15 : Dr Elisabeth Hubert, présidente de la Fédération nationale des établissements d'hospitalisation à domicile (FNEHAD), et M. Eric Ginesy, délégué national ;
- à 17 h 15 : M. Jean-Paul Segade, inspecteur général des affaires sociales, conseiller général des établissements de santé, ancien directeur de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM), et M. Didier Zanini, praticien hospitalier à l'AP-HM ;
- à 18 heures : Mme Claudine Bergoignan-Esper, présidente de la Fondation Santé services, et M. Michel Calmon, directeur général.
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 11 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Flavien Neuvy, directeur de l'Observatoire CETELEM de l'automobile.
Jeudi 11 février 2016
Commission des lois :
A 9 h 30 (salle 6242, Lois) :
- audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, et examen du projet de loi prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence (sous réserve de sa transmission) (rapport).
Mission d'évaluation de l'impact de la modernisation numérique de l'Etat (CEC) :
A 9 heures (salle 6549, 2e étage) :
- échange avec un représentant du Commissariat du gouvernement fédéral allemand pour les technologies et l'information (en visioconférence).
A 10 heures (salle 6549, 2e étage) :
Table ronde sur la modernisation numérique de l'Etat au service des entreprises : « Comment développer l'offre de services publics numériques à l'attention des entreprises ? », en présence de :
- M. Frédéric Grivot, vice-président de la CGPME, accompagné de Mme Sandrine Bourgogne, secrétaire générale adjointe ;
- M. Christophe Lerebour, membre du bureau de la chambre d'agriculture d'Ile-de-France ;
- M. Laurent Munerot, président de la Chambre de métiers et de l'artisanat d'Ile-de-France ;
- M. Jean Saphores, vice-président du Conseil supérieur de l'Ordre des experts comptables, en charge du secteur de l'Innovation au service des cabinets ;
- Mme Catherine Lemesle, chargée des projets liés à la fiscalité des professionnels à Cap Numérique ;
- un représentant du Medef.
Mission d'évaluation des politiques publiques de lutte contre la pollution de l'air (CEC) :
A 9 h 30 (salle 6550, 2e étage) :
Table ronde sur la pollution de l'air d'origine industrielle : Comment l'industrie et le secteur de l'énergie s'adaptent-ils à la lutte contre la pollution de l'air ? , en présence de :
- M. Jean-Luc Perrin, sous-directeur des risques chroniques et du pilotage à la direction générale de la prévention des risques (DGPR) du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie ;
- M. Raymond Cointe, directeur général de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS), et Mme Laurence Rouil, responsable du pôle modélisation et aide à la décision ;
- M. Philippe Prudhon, directeur des affaires techniques, et M. Thomas Senac, président du comité environnement, de l'Union des industries chimiques (UIC) ;
- Mme Isabelle Muller, déléguée générale de l'Union française des industries pétrolières (UFIP), accompagnée de M. Jean-Yves Touboulic, directeur raffinage, et de M. Bruno Ageorges, directeur des relations institutionnelles et des affaires juridiques.
Mission d'information relative au paritarisme :
A 9 heures (salle 6238, Affaires culturelles) :
- à 9 heures : audition, ouverte à la presse, des représentants de l'Institut Montaigne : M. Gérard Adam, président du groupe de travail sur le dialogue social (rapport de 2011), M. Eric Aubry, membre du groupe de travail sur le dialogue social, Me Franck Morel, avocat associé au cabinet Barthélémy et membre du groupe de travail, Mme Angèle Malâtre-Lansac, directrice adjointe, et M. Marc-Antoine Authier, chargé d'études ;
- à 10 heures :table ronde, ouverte à la presse, de présidents de commissions mixtes paritaires de négociation de branche :
- M. Jean Bessière : commission des transports ferroviaires (nouveaux entrants) ;
- M. Didier Caroff : commission des transports routiers de marchandises ;
- Mme Laurence Rivoal : commissions des hôtels-restaurants, cafétérias, de l'esthétique, de la parfumerie et de la coiffure ;
- M. Bernard Maurin : ancien président de plusieurs commissions mixtes paritaires ;
- à 11 h 30 : audition, ouverte à la presse, de M. Jean Bassères, directeur général de Pôle emploi.
Mardi 16 février 2016
Délégation aux outre-mer :
A 17 heures (salle 6549, 2e étage) :
- nomination d'un rapporteur ;
- présentation par Mme Marie-Anne Chapdelaine du rapport sur les suicides des jeunes amérindiens en Guyane Française remis au Premier ministre le 30 novembre 2015 ;
- questions diverses.
4. Ordre du jour prévisionnel
Mardi 16 février 2016
Commission des affaires économiques :
A 17 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Karmenu Vella, commissaire européen à l'environnement, aux affaires maritimes et à la pêche.
A 19 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
- éventuellement, projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat (n° 3262) (rapport).
Commission des affaires étrangères :
A 16 h 30 :
- audition de Son Exc. M. Bertrand Besancenot, ambassadeur de France en Arabie Saoudite ;
- examen d'un projet de loi.
Commission des affaires européennes :
A 17 heures (salle Lamartine) :
- commissaire chargé de l'environnement, des affaires maritimes et de la pêche (audition).
Commission de la défense :
A 17 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur le rapport au Parlement sur les conditions d'emploi des forces armées lorsqu'elles interviennent sur le territoire national pour protéger la population.
Commission du développement durable :
A 17 heures (salle Lamartine) :
- audition, commune avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques de M. Karmanu Vella, commissaire européen en charge de l'environnement, des affaires maritimes et de la pêche.
Commission des finances :
A 16 h 15 (salle 6350, Finances) :
- nomination d'un rapporteur ;
- examen, pour avis, du chapitre IV du titre Ier et des chapitres II et III du titre III du projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale (n° 3473).
Commission des lois :
A 14 h 45 (salle 6242, Lois) :
- projet de loi prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence (sous réserve de sa transmission) (rapport) (amendements, art. 88).
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
A 17 heures (salle 6566) :
- examen du rapport d'information sur les violences faites aux femmes.
Mission d'évaluation de l'accès aux droits sociaux (CEC) :
A 9 h 30 :
- audition de M. Etienne Pinte, président du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale (CNLE).
A 10 h 30 :
- audition de M. Philippe Warin, fondateur de l'Observatoire des non-recours aux droits et services (ODENORE).
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques :
A 16 h 15 (salle 6350, commission des Finances) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 16 h 30 (salle 7040, 103, rue de l'Université) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Saint-Marc, secrétaire général du Groupe interministériel mobilités et véhicules électriques.
Mercredi 17 Février 2016
Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, conjointe avec la commission des finances, de M. Carlos Ghosn, président de Renault.
Commission du développement durable :
A 9 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- table ronde sur l'orpaillage illégal en Guyane.
Commission des finances :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de M. Carlos Ghosn, président-directeur général de Renault.
Commission des lois :
A 10 heures (salle 6242, Lois) :
- lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement (n° 3473) (première lecture) (rapport).
A 16 h 30 (salle 6242, Lois) :
- lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement (n° 3473) (première lecture) (rapport).
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 16 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- audition de M. Robert Durdilly, président de l'Union française de l'électricité (UFE).
Jeudi 18 février 2016
Commission des lois :
A 9 heures (salle 6242, Lois) :
- audition de la personnalité dont la nomination à la fonction de membre du Conseil constitutionnel sera proposée par le Président de la République et vote sur cette proposition de nomination dans les conditions prévues par l'article 29-1 du règlement ;
- audition de Mme Corinne Luquiens, dont la nomination à la fonction de membre du Conseil constitutionnel a été proposée par le Président de l'Assemblée nationale et vote sur cette proposition de nomination dans les conditions prévues par l'article 29-1 du règlement ;
- droit des étrangers (n° 3128) (lecture définitive) (rapport).
Mission d'évaluation de l'impact de la modernisation numérique de l'Etat (CEC) :
A 9 heures :
- table ronde sur la gouvernance de la modernisation numérique de l'Etat : « Comment dépasser l'ingénierie institutionnelle inutile ? »
A 10 h 45 :
- table ronde sur les services publics numériques comme levier de modernisation de l'Etat : « Quelle conduite du changement au sein de l'administration dans la perspective de la généralisation des téléprocédures ? »
Mission d'évaluation et de contrôle :
A 9 heures (salle de la commission des Finances) :
Auditions, ouvertes à la presse, de la Mission d'évaluation et de contrôle sur les programmes d'investissements d'avenir (PIA) finançant la transition écologique :
- à 9 heures : audition de représentants de Bpifrance ;
- à 10 heures : audition de M. Michael Matlosz, président directeur général de l'Agence nationale de la recherche.
Mission d'information relative au paritarisme :
A 11 heures (salle 6238, Affaires culturelles) :
- table ronde, ouverte à la presse, de représentants des plates-formes internet intervenant au titre de l'économie collaborative (à confirmer).
Mardi 1er mars 2016
Commission des affaires étrangères :
A 17 heures :
- audition de M. Philippe Varin, président directeur général d'Areva.
Commission du développement durable :
A 16 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- audition de M. Pierre Franck Chevet, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN).
A 18 heures (salle 6237, Développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (rapport) ;
- présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité (n° 3440) (rapport).
A 21 heures (salle 6237, Développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (suite rapport) ;
- présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité (n° 3440) (suite rapport).
Mission d'évaluation et de contrôle :
A 17 heures (salle de la commission des Finances) :
- auditions, de la Mission d'évaluation et de contrôle sur la transparence et la gestion de la dette publique :
- à 17 heures : audition, ouverte à la presse, de M. Raoul Briet, président de la première chambre de la Cour des comptes ;
- à 18 heures : audition de représentants d'agences de notation.
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 12 heures (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Eric Le Corre, directeur des affaires publiques du Groupe Michelin et de M. Eric Vinesse, directeur pré-développement.
Mercredi 2 mars 2016
Commission de la défense :
A 9 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Mayer, président directeur général de Nexter Systems.
Commission du développement durable :
A 9 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (suite rapport).
A 16 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (suite rapport).
Commission des finances :
A 9 h 30 (salle 6350, Finances) :
- audition de M. François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes,
A 16 h 30 (salle Lamartine) :
- colloque, ouvert à la presse, sur les femmes et la fonction publique d'Etat.
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 14 heures (salon Mars 1, 32, rue Saint-Dominique) :
- audition d'un représentant de l'Institut français du pétrole.
Mardi 8 mars 2016
Commission du développement durable :
A 17 heures (salle 6237, Développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (suite rapport).
A 21 heures (salle 6237, Développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (suite rapport).
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 16 heures (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Christian Peugeot, président du Comité des constructeurs français d'automobiles (CCFA), et de M. Nicolas Le Bigot, directeur des affaires environnementales et techniques.
Mercredi 9 mars 2016
Commission du développement durable :
A 9 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (suite rapport).
A 16 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- éventuellement, reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (suite rapport).
Mission d'évaluation et de contrôle :
A 16 h 15 (salle de la commission des Finances) :
Auditions, ouvertes à la presse, de la Mission d'évaluation et de contrôle sur la transparence et la gestion de la dette publique :
- à 16 h 15 : M. Patrice RACT MADOUX, président du conseil d'administration de la caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES) ;
- à 17 h 15 : M. Jacques de LAROSIERE, président du comité stratégique de l'Agence France Trésor, président de EUROFI.
Mardi 15 mars 2016
Mission d'évaluation et de contrôle :
A 17 heures (salle de la commission des Finances) :
- audition, ouverte à la presse, de la Mission d'évaluation et de contrôle sur la transparence et la gestion de la dette publique.
- à 17 heures : M. Anthony REQUIN, directeur général de l'Agence France Trésor (AFT) (salle 6350).
Mardi 22 mars 2016
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 16 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Emmanuel Barbe, délégué interministériel à la sécurité routière.
Mercredi 23 mars 2016
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 11 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Boisseau, directeur général de la branche marketing et services et membre du Comité exécutif du Groupe Total.
Mardi 29 mars 2016
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 16 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Gilles Le Borgne, membre du comité exécutif de PSA Peugeot Citroën.
5. Membres présents ou excusés
Commission des affaires sociales :
Réunion du mardi 9 février 2016, à 16 h 30 :
Présents. - M. Elie Aboud, M. Alexis Bachelay, Mme Kheira Bouziane-Laroussi, Mme Valérie Boyer, Mme Sylviane Bulteau, M. Gérard Cherpion, M. Jean-Louis Costes, M. Rémi Delatte, M. Dominique Dord, M. Jean-Patrick Gille, Mme Joëlle Huillier, M. Michel Issindou, M. Denis Jacquat, Mme Isabelle Le Callennec, Mme Catherine Lemorton, M. Michel Liebgott, M. Gilles Lurton, M. Pierre Morange, M. Bernard Perrut, M. Arnaud Richard, M. Fernand Siré, M. Arnaud Viala.
Excusés. - M. Henri Guaino, M. David Habib, Mme Bérengère Poletti.
Assistaient également à la réunion. - Mme Chantal Berthelot, M. Régis Juanico, M. Gabriel Serville.