L'annexe 5 est remplacée par lesdispositions suivantes : 
« ANNEXE 5 
LISTE DES GENRES ET CARROSSERIES 
A.-Genres et carrosseries en vigueur 
I.-Véhicules affectés au transport de personnes, dont ceux de la catégorie L réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 168/2013 
GENRES 
ABRÉVIATIONS 
CARROSSERIES 
ABRÉVIATIONS 
Nationales 
Catégories, 
sous-catégories et sous-sous-catégories CE (1) 
Motocyclettes légères (*). 
MTL 
L3e-A1 
Motocyclettes sans side-car (solo). 
SOLO 
L3e-A1E 
Motocyclettes d'enduro. 
ENDURO (2) 
L3e-A1T 
Motocyclettes de trial. 
TRIAL (2) 
L4e-A1 
Motocyclettes avec side-car adjoint. 
SOLO-SIDE-CAR 
Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques). 
SIDE-CAR 
Motocyclettes autres que motocyclettes légères, dont la puissance maximale nette CE ≤ 35 kW et dont la puissance maximale nette CE/ poids en ordre de marche ≤ 0,2 kW/ kg (*). 
MTT1 
L3e-A2 
Motocyclettes sans side-car (solo). 
SOLO 
L3e-A2E 
Motocyclettes d'enduro. 
ENDURO (2) 
L3e-A2T 
Motocyclettes de trial. 
TRIAL (2) 
L4e-A2 
Motocyclettes avec side-car adjoint. 
SOLO-SIDE-CAR 
Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques). 
SIDE-CAR 
Autres motocyclettes (*). 
MTT2 
L3e-A3 
Motocyclettes sans side-car (solo). 
SOLO 
L3e-A3E 
Motocyclettes d'enduro. 
ENDURO (2) 
L3e-A3T 
Motocyclettes de trial 
TRIAL (2) 
L4e-A3 
Motocyclettes avec side-car adjoint. 
SOLO-SIDE-CAR 
Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques). 
SIDE-CAR 
Tricycles à moteur (*). 
TM 
L5e-A 
Tricycles dont le poids à vide n'excède pas 550 kg et dont la puissance maximale nette CE n'excède pas 15 kW affectés au transport de personnes. 
TMP1 
Autres tricycles affectés au transport de personnes. 
TMP2 
Quadricycles à moteur. 
QM 
L6e-A 
Quad routier léger. 
QUAD (2) 
L6e-BP 
Quadricycles légers pour le transport de personnes. 
QLEMP (2) 
L7e-A1 
Quad routier lourd. 
QUADLP1 (2) 
L7e-A2 
Quad routier lourd. 
QUADLP2 (2) 
L7e-B1 
Quad tout-terrain lourd. 
QUADHR (2) 
L7e-B2 
Buggy côte à côte. 
BUGGY (2) 
L7e-CP 
Quadricycles lourds pour le transport de personnes (*). 
QLOMP 
Cyclomoteurs à trois roues. 
CYCL 
L2e-P 
Cyclomoteurs carrossés à trois roues pour le transport de personnes (voiturettes). 
VTTE 
Cyclomoteurs à deux roues ou cyclomoteurs non carrossés à trois roues. 
CL 
L1e-A 
Vélo à moteur. 
SOLO 
L1e-B 
Cyclomoteurs à deux roues. 
SOLO 
L2e-P 
Cyclomoteurs non carrossés à trois roues pour le transport de personnes. 
CLTRP 
Voitures particulières. 
VP 
M1 (3) 
Conduite intérieure (*). 
Cabriolet (*). 
Break (*). 
Commerciale. 
Handicapés. 
Divers (non spécifiée). 
CI 
CABR 
BREAK 
CIALE 
HANDICAP 
NON SPEC 
Transports en commun de personnes. 
TCP (4) 
M2 ou 
M3 (3) 
Autobus. 
Autocar. 
Handicapés. 
Divers (non spécifiée). 
BUS 
CAR 
HANDICAP 
NON SPEC 
(*) Catégorie de véhicules pouvant être immatriculés avec un usage véhicule en transit temporaire. 
(1) Les sous-catégories et sous-sous-catégories de la catégorie internationale L ne peuvent être affectées qu'aux véhicules conformes au règlement (UE) n° 168/2013. 
(2) Ces carrosseries ne peuvent être affectées qu'à des véhicules de la catégorie internationale L conformes au règlement (UE) n° 168/2013. 
(3) La lettre « G » peut être ajoutée comme suffixe à la lettre et au numéro d'identification de la catégorie si le véhicule est « hors route » conformément à la directive 2007/46/ CE. 
(4) L'immatriculation d'un véhicule de transport en commun de personnes sous différents genre et carrosserie est interdite. 
I bis.-Véhicules affectés au transport de personnes de catégorie L autres que ceux réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 168/2013 
GENRES 
ABRÉVIATIONS 
CARROSSERIES 
ABRÉVIATIONS 
Nationales 
Catégories 
Motocyclettes légères (*). 
MTL 
L3e 
Motocyclettes sans side-car (solo). 
SOLO 
L4e 
Motocyclettes avec side-car adjoint. 
SOLO-SIDE-CAR 
Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques). 
SIDE-CAR 
Motocyclettes autres que motocyclettes légères, dont la puissance maximale nette CE ≤ 25 kW et dont la puissance maximale nette CE/ poids en ordre de marche ≤ 0,16 kW/ kg (*). 
MTT1 
L3e 
Motocyclettes sans side-car (solo). 
SOLO 
L4e 
Motocyclettes avec side-car adjoint. 
SOLO-SIDE-CAR 
Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques). 
SIDE-CAR 
Autres motocyclettes (*). 
MTT2 
L3e 
Motocyclettes sans side-car (solo). 
SOLO 
L4e 
Motocyclettes avec side-car adjoint. 
SOLO-SIDE-CAR 
Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques). 
SIDE-CAR 
Tricycles à moteur (*). 
TM 
L5e 
Tricycles dont le poids à vide n'excède pas 550 kg et dont la puissance maximale nette CE n'excède pas 15 kW affectés au transport de personnes. 
TMP1 
Autres tricycles affectés au transport de personnes. 
TMP2 
Quadricycles à moteur. 
QM 
L6e 
Quadricycles légers pour le transport de personnes. 
QLEM 
L7e 
Quadricycles lourds pour le transport de personnes (*). 
QLOMP 
Cyclomoteurs à trois roues. 
CYCL 
L2e 
Cyclomoteurs carrossés à trois roues pour le transport de personnes (voiturettes). 
VTTE 
Cyclomoteurs à deux roues ou cyclomoteurs non carrossés à trois roues. 
CL 
L1e 
Cyclomoteurs à deux roues. 
SOLO 
L2e 
Cyclomoteurs non carrossés à trois roues pour le transport de personnes. 
CLTRP 
(*) Catégorie de véhicules pouvant être immatriculés avec un usage véhicule en transit temporaire. 
II.-Véhicules affectés au transport de marchandises, dont ceux de la catégorie L réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 168/2013 
GENRES 
ABRÉVIATIONS 
CARROSSERIES 
ABRÉVIATIONS 
Nationales 
Catégories, 
sous-catégories et sous-sous-catégories CE (1) 
Tricycles à moteur. 
TM 
L 5e-B 
Tricycles de poids à vide ≤ 550 kg et puissance maximale nette CE ≤ 15 kW affectés au transport de marchandises. 
TMM1 
Autres tricycles affectés au transport de marchandises. 
TMM2 
Quadricycles à moteur. 
QM 
L6e-BU 
Quadricycles légers pour le transport de marchandises. 
QLEMM (2) 
L7e-CU 
Quadricycles lourds pour le transport de marchandises. 
QLOMM 
Cyclomoteurs à trois roues. 
CYCL 
L2e-U 
Cyclomoteurs carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises. 
CYCLM 
Cyclomoteurs à deux roues ou cyclomoteurs non carrossés à trois roues. 
CL 
Cyclomoteurs non carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises. 
CLTRM 
Tracteurs routiers (5). 
TRR 
N1, N2 ou N3 (3) 
Forestier (6). 
FOREST 
Pour remorques. 
PR REM 
Pour semi-remorques. 
PR SREM 
Divers (non spécifiée). 
NON SPEC 
Camionnettes (véhicules d'un poids total autorisé en charge inférieur ou égal à 3 500 kg autres que les tracteurs routiers). 
CTTE 
N1 (3) 
Bennes amovibles. 
BEN AMO 
Bennes dont le déchargement est effectué mécaniquement par le fond à l'aide d'un convoyeur à raclettes, d'une vis sans fin, etc. 
BENNE 
Bennes basculantes de chantier et de travaux publics. 
BENNE 
Bennes céréalières. 
BEN CERE 
Bétaillère. 
BETAIL 
Casiers. 
CASIERS 
Citerne à produits alimentaires. 
CIT ALIM 
Citerne à produit alimentaire à température dirigée. 
CIT ALTD 
Citerne pour aliments du bétail. 
CIT BETA 
Citerne à produits chimiques. 
CIT CHIM 
Citerne à gaz liquéfiés. 
CIT GAZ 
Citerne à hydrocarbures légers. 
CARB LEG 
Citerne à hydrocarbures lourds. 
CARB LRD 
Citerne à vidange. 
CIT VID 
Citerne à eau. 
CIT EAU 
Citerne à produits pulvérulents ou granulaires. 
CIT PULV 
Fourgon bâché avec parois rigides. 
BACHE 
Fourgon avec parois et toit rigides. 
FOURGON 
Fourgon à température dirigée. 
FG TD 
Bétonnière. 
BETON 
Plateau. 
PLATEAU 
Porte-bateau (x). 
PTE BAT 
Porte-fers. 
PTE FER 
Porte-voitures. 
PTE VOIT 
Savoyardes (7). 
SAVOYARD 
Carrosserie à parois latérales souples coulissantes. 
PLSC 
Divers (non spécifiée). 
NON SPEC 
Châssis-cabine (8). 
CHAS-CAB 
Camions (véhicules d'un poids total autorisé en charge excédant 3 500 kg autres que les tracteurs routiers). 
CAM 
N2 ou N3 (3) 
Mêmes carrosseries que pour les camionnettes + porte-engins. 
PTE ENG 
Porte-conteneurs ou caisses mobiles ou amovibles. 
PTE CONT 
Forestier 
FOREST 
Semi-remorques avant-train. 
SRAT 
01,02,03 ou 04 
Mêmes carrosseries que pour les CAM. 
Semi-remorques routières. 
SREM 
01,02,03 ou 04 
Mêmes carrosseries que pour les CAM +. 
Avant-train routier. 
AV TRAIN 
AV TRAIN 
Arrière-train routier. 
AR TRAIN 
Arrière-train forestier. 
AR FORES 
Forestier. 
FOREST 
Triqueballe. 
TB 
Remorques routières. 
REM 
01,02,03 ou 04 
Mêmes carrosseries que pour les SREM. 
Semi-remorques pour transports combinés. 
SRTC 
01,02,03 ou 04 
Mêmes carrosseries que pour les SREM. 
Remorques pour transports combinés. 
RETC 
01,02,03 ou 04 
Mêmes carrosseries que pour les REM. 
(1) Les sous-catégories et sous-sous-catégories de la catégorie internationale L ne peuvent être affectées qu'aux véhicules conformes au règlement (UE) n° 168/2013. 
(2) Ces carrosseries ne peuvent être affectées qu'à des véhicules de la catégorie internationale L conformes au règlement (UE) n° 168/2013. 
(3) La lettre « G » peut être ajoutée comme suffixe à la lettre et au numéro d'identification de la catégorie si le véhicule est « hors route » conformément à la directive 2007/46/ CE. 
(5) Bien que classés dans le groupe véhicules affectés au transport de marchandises, les conditions de circulation des tracteurs routiers sont déterminées par le genre des semi-remorques qui leur sont attelées. 
(6) Tracteurs ne répondant pas à la définition du tracteur agricole visée à l'article R. 311-1 du code de la route. 
(7) Comme pour les plateaux, le poids à vide de ces véhicules ne comprendra pas le poids des ridelles amovibles, des rehausses et de la bâche. 
(8) Cette mention est strictement réservée aux véhicules destinés à l'exportation. 
II bis.-Véhicules affectés au transport de marchandises de catégorie L autres que ceux réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 168/2013 
GENRES 
ABRÉVIATIONS 
CARROSSERIES 
ABRÉVIATIONS 
Nationales 
Catégories 
Tricycles à moteur. 
TM 
L5e 
Tricycles de poids à vide ≤ 550 kg et puissance maximale nette CE ≤ 15 kW affectés au transport de marchandises. 
TMM1 
Autres tricycles affectés au transport de marchandises. 
TMM2 
Quadricycles à moteur. 
QM 
L7e 
Quadricycles lourds pour le transport de marchandises. 
QLOMM 
Cyclomoteurs à trois roues. 
CYCL 
L2e 
Cyclomoteurs carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises. 
CYCLM 
Cyclomoteurs à deux roues ou cyclomoteurs non carrossés à trois roues. 
CL 
Cyclomoteurs non carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises. 
CLTRM 
III.-Véhicules spécialisés non affectés au transport de marchandises 
GENRES 
ABRÉVIATIONS 
CARROSSERIES 
ABRÉVIATIONS 
Nationales 
Catégories CE 
Véhicules automoteurs spécialisés. 
VASP 
M1 (3) 
Ambulance (pour personne couchée). 
AMBULANC 
N1, N2 ou N3 (3) 
Atelier. 
ATELIER 
N1, N2 ou N3 (3) 
Bazar forain. 
BAZ FOR 
N1, N2 ou N3 (3) 
Bennes à ordures ménagères. 
BOM 
M1 (3) 
Caravane (*). 
CARAVANE 
N1, N2 ou N3 (3) 
Chariot porteur (9). 
CHAR POR 
N1, N2 ou N3 (3) 
Dépannage. 
DEPANNAG 
N1, N2 ou N3 (3) 
Fourgon blindé. 
FG BLIND 
M1 (3) 
Fourgon funéraire. 
FG FUNER 
N1, N2 ou N3 (3) 
Grue. 
GRUE 
M1 ou N1 (3) 
Handicapés. 
HANDICAP 
N1, N2 ou N3 (3) 
Incendie. 
INCENDIE 
N1, N2 ou N3 (3) 
Magasin. 
MAGASIN 
M1, N1, N2 ou N3 (3) 
Sanitaire. 
SANITAIR 
N1, N2 ou N3 (3) 
Travaux publics et industriels. 
TRAVAUX 
N1, N2 ou N3 (3) 
Voirie. 
VOIRIE 
M1, N1, N2 ou N3 (3) 
Divers (non spécifiée). 
NON SPEC 
M1 (3) 
Adaptation réversible dérivée de VP 
DERIV VP 
Semi-remorques spécialisées. 
SRSP 
01,02,03 ou 04 
Mêmes carrosseries que pour les véhicules automoteurs spécialisés sauf ambulance et chariot porteur. 
Remorques spécialisées. 
RESP 
01,02,03 ou 04 
Mêmes carrosseries que pour les semi-remorques spécialisées. 
(*) Catégories de véhicules pouvant être immatriculés avec un usage véhicule en transit temporaire. 
(3) La lettre « G » peut être ajoutée comme suffixe à la lettre et au numéro d'identification de la catégorie si le véhicule est « hors route » conformément à la directive 2007/46/ CE. 
(9) Engins spéciaux de la catégorie A, prévus par l'article 9 de l'arrêté du 20 novembre 1969. 
IV.-Véhicules agricoles réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 167/2013 
GENRES 
ABRÉVIATIONS 
CARROSSERIES 
ABRÉVIATIONS 
Nationales 
Catégories CE 
Tracteurs agricoles à roues. 
TRA 
T1a, T1b, 
T2a, T2b, 
T3a, T3b, T4. 1a, T4. 1b, 
T4. 2a, T4. 2b, 
T4. 3a ou T4. 3b 
Agricole. 
Forestier. 
Divers (non spécifiée). 
AGRICOLE 
FOREST 
NON SPEC 
Tracteurs agricoles à chenilles. 
C1a, C1b, 
C2a, C2b, 
C3a, C3b, 
C4. 1a, C4. 1b, 
C4. 2a, C4. 2b, 
C4. 3a ou C4. 3b 
Remorques agricoles. 
REA 
R1a, R1b, 
R2a, R2b, 
R3a, R3b, R4a ou R4b 
Mêmes carrosseries que pour les remorques routières. 
Machines ou instruments remorqués. 
MIAR 
S1a, S1b, S2a ou S2b 
Divers (non spécifiée). 
NON SPEC 
IV bis.-Véhicules agricoles autres que ceux réceptionnés conformément au règlement (UE) n° 167/2013 
GENRES 
ABRÉVIATIONS 
CARROSSERIES 
ABRÉVIATIONS 
Nationales 
Catégories CE 
Tracteurs agricoles 
TRA 
T1, T2, T3 ou T4 
Agricole. 
Forestier. 
Divers (non spécifiée). 
AGRICOLE 
FOREST 
NON SPEC 
Remorques agricoles. 
REA 
R1 ou R1a, 
R2 ou R2a, 
R3 ou R3a, 
R4 ou R4a 
Mêmes carrosseries que pour les remorques routières. 
Semi-remorques agricoles. 
SREA 
R1 ou R1a, 
R2 ou R2a, 
R3 ou R3a, 
R4 ou R4a 
Mêmes carrosseries que pour les semi-remorques routières. 
Machines agricoles automotrices. 
MAGA
/ 
Divers (non spécifiée). 
NON SPEC 
Machines ou instruments remorqués. 
MIAR 
S1 ou S1a, 
S2 ou S2a 
Divers (non spécifiée). 
NON SPEC 
B.-Genres et carrosseries anciennes 
ABRÉVIATIONS DES APPELLATIONS ANCIENNES 
ABRÉVIATIONS DES APPELLATIONS EN VIGUEUR 
Genre 
Carrosserie 
Genre 
Carrosserie 
MTL 1 
MTL 2 
MTL 3 
SOLO 
SIDE-CAR 
MTL 
SOLO 
SIDE-CAR 
MTTE (11) 
SOLO 
SIDE-CAR 
MTT1 
MTT2 
SOLO 
SIDE-CAR 
TQM 
TRICYCLE 
TM 
TM P1 
TM P2 
CYCL 
TQM 
VTTE 
QUADRI 
QM 
QLEM 
QLOM P 
VTSU 
Divers 
CTTE 
BEN AMO 
BENNE 
BEN CERE 
BETAIL 
CASIERS 
BETON 
VTST 
Divers citernes 
CTTE ou CAM 
CIT ALIM 
CIT ALTD 
CIT BETA 
CIT CHIM 
CIT GAZ 
CARB LEG 
CARB LRD 
CIT VID 
CIT EAU 
CIT PULV 
VTST 
Divers 
CTTE ou CAM 
FOURGON 
FG TD 
DERIV VP 
VTSU 
Travaux et divers 
VASP 
ATELIER 
BAZ FOR 
BOM 
CARAVANE 
CHAR POR 
DEPANNAG 
FG FUNER 
GRUE 
HANDICAP 
INCENDIE 
MAGASIN 
SANITAIR 
TRAVAUX 
VOIRIE 
NON SPEC 
(11) Pour les motocyclettes d'un type réceptionné avant le 1er juillet 1996 et immatriculées selon l'ancienne nomenclature avec le genre MTTE :
-il peut y avoir rectification du certificat d'immatriculation pour y indiquer le nouveau genre MTT1 si elles peuvent être identifiées comme appartenant à ce genre ;
-en l'absence de rectification de la carte grise, elles sont assimilées à des motocyclettes de genre MTT2 selon la nouvelle nomenclature.