Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Réunions
Jeudi 31 mars 2016
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, éventuellement, à l'issue de la discussion générale de la séance du matin (salle n° 216) :
- proposition de loi organique et proposition de loi de modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle. - Examen des amendements éventuels.
Mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'Islam en France et de ses lieux de culte, à 13 h 30 (salle n° 245) :
- audition de M. Dominique Urvoy, professeur de pensée et civilisation arabes à l'université de Toulouse-Jean Jaurès (ex Toulouse-II), et de Mme Marie-Thérèse Urvoy, professeur d'islamologie, d'histoire médiévale de l'islam, d'arabe classique et de philosophie arabe à l'Institut catholique de Toulouse.
Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne, à 11 h 15 (salle A 120) :
- audition du directeur des affaires financières et sociales sur le compte administratif de l'exercice 2015 ;
- adoption par la Commission spéciale du questionnaire relatif au compte administratif de l'exercice 2015 en vue de sa transmission aux questeurs ;
- questions diverses.
Membres présents ou excusés
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Séance du mardi 29 mars 2016 :
Présents. - Jean-Marie Bockel, Michel Boutant, Bernard Cazeau, Hélène Conway-Mouret, Robert del Picchia, Michelle Demessine, Josette Durrieu, Bernard Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, Éliane Giraud, Claude Haut, Robert Hue, Gisèle Jourda, Christiane Kammermann, Bariza Khiari, Robert Laufoaulu, Jacques Legendre, Jeanny Lorgeoux, Claude Malhuret, Christian Namy, Alain Néri, Claude Nougein, Marie-Françoise Perol-Dumont, Cédric Perrin, Jean-Pierre Raffarin, Henri de Raincourt, Gilbert Roger.
Excusés. - Jean-Paul Fournier, Alain Gournac, Sylvie Goy-Chavent, Xavier Pintat, André Trillard.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Séance du mardi 29 mars 2016 :
Présents. - David Assouline, Marie-Christine Blandin, Philippe Bonnecarrère, Gilbert Bouchet, Corinne Bouchoux, Jean-Claude Carle, Marie-Annick Duchêne, Nicole Duranton, Françoise Férat, Jean-Claude Frécon, Dominique Gillot, Jacques Grosperrin, Loïc Hervé, Mireille Jouve, Claude Kern, Claudine Lepage, Jean-Jacques Lozach, Jacques-Bernard Magner, Christian Manable, Colette Mélot, Catherine Morin-Desailly, Daniel Percheron, Sylvie Robert, Michel Savin.
Excusés. - Jean-Louis Carrère, Joseph Castelli, Françoise Laborde, Danielle Michel.
Ont délégué leur droit de vote. - Maryvonne Blondin, Jean-Louis Carrère, Anne Chain-Larché, René Danesi, Alain Dufaut, Jean-Léonce Dupont, Louis Duvernois, Jean-Claude Gaudin, Françoise Laborde, Jean-Claude Luche, Bruno Retailleau.
Commission des affaires économiques :
Séance du mercredi 30 mars 2016 :
Présents. - Gérard Bailly, Delphine Bataille, Jean-Pierre Bosino, Martial Bourquin, Henri Cabanel, François Calvet, Gérard César, Alain Chatillon, Roland Courteau, Marc Daunis, Daniel Dubois, Alain Duran, Frédérique Espagnac, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Gremillet, Michel Houel, Joël Labbé, Elisabeth Lamure, Jean-Jacques Lasserre, Daniel Laurent, Jean-Claude Lenoir, Philippe Leroy, Michel Le Scouarnec, Anne-Catherine Loisier, Michel Magras, Franck Montaugé, Jackie Pierre, Sophie Primas, Yves Rome, Bruno Sido, Henri Tandonnet, Yannick Vaugrenard.
Excusés. - Valérie Létard, Robert Navarro.
Ont délégué leur droit de vote. - Valérie Létard, Michel Magras, Ladislas Poniatowski, Bruno Sido.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Séance du mercredi 30 mars 2016 :
Présents. - Jean-Marie Bockel, Michel Boutant, Christian Cambon, Bernard Cazeau, Hélène Conway-Mouret, Robert del Picchia, Michelle Demessine, Josette Durrieu, Jean-Paul Emorine, Bernard Fournier, Eliane Giraud, Gaëtan Gorce, Nathalie Goulet, Alain Gournac, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Pierre Grand, Joël Guerriau, Claude Haut, Gisèle Jourda, Alain Joyandet, Christiane Kammermann, Bariza Khiari, Robert Laufoaulu, Jacques Legendre, Jeanny Lorgeoux, Claude Malhuret, Jean-Pierre Masseret, Christian Namy, Alain Néri, Claude Nougein, Philippe Paul, Marie-Françoise Perol-Dumont, Cédric Perrin, Xavier Pintat, Jean-Pierre Raffarin, Henri de Raincourt, Gilbert Roger, André Trillard, Alex Türk.
Excusés. - Michel Billout, Jean-Pierre Cantegrit, Jean-Paul Fournier.
A délégué son droit de vote. - Christian Namy.
Commission des affaires sociales :
Séance du mercredi 30 mars 2016 :
Présents. - Michel Amiel, Aline Archimbaud, Gilbert Barbier, Nicole Bricq, Olivier Cadic, Claire-Lise Campion, Agnès Canayer, Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Olivier Cigolotti, Karine Claireaux, Yves Daudigny, Isabelle Debré, Gérard Dériot, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Elisabeth Doineau, Jérôme Durain, Corinne Féret, Michel Forissier, Jean-Marc Gabouty, Françoise Gatel, Catherine Génisson, Bruno Gilles, Colette Giudicelli, Pascale Gruny, Eric Jeansannetas, Jean-Baptiste Lemoyne, Hermeline Malherbe, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Patricia Morhet-Richaud, Jean-Marie Morisset, Philippe Mouiller, Louis Pinton, Gérard Roche, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Jean-Louis Tourenne, Jean-Marie Vanlerenberghe, Dominique Watrin.
Excusés. - Corinne Imbert, Georges Labazée.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Séance du mercredi 30 mars 2016 :
Présents. - Patrick Abate, Pascal Allizard, Maurice Antiste, David Assouline, Dominique Bailly, Marie-Christine Blandin, Maryvonne Blondin, Philippe Bonnecarrère, Gilbert Bouchet, Corinne Bouchoux, Jean-Claude Carle, Jean-Louis Carrère, Françoise Cartron, Joseph Castelli, Anne Chain-Larché, François Commeinhes, René Danesi, Marie-Annick Duchêne, Alain Dufaut, Jean-Léonce Dupont, Nicole Duranton, Françoise Férat, Jean-Claude Frécon, Samia Ghali, Dominique Gillot, Brigitte Gonthier-Maurin, Jacques Grosperrin, Loïc Hervé, Christiane Hummel, Mireille Jouve, Guy-Dominique Kennel, Claude Kern, Pierre Laurent, Jean-Pierre Leleux, Claudine Lepage, Vivette Lopez, Jean-Jacques Lozach, Jean-Claude Luche, Jacques-Bernard Magner, Christian Manable, Colette Mélot, Danielle Michel, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Philippe Nachbar, Jean-Jacques Panunzi, Daniel Percheron, Christine Prunaud, Bruno Retailleau, Sylvie Robert, Michel Savin, Abdourahamane Soilihi.
Excusé. - Françoise Laborde.
Ont délégué leur droit de vote. - Dominique Bailly, Corinne Bouchoux, François Commeinhes, Jean-Léonce Dupont, Nicole Duranton, Louis Duvernois, Jean-Claude Gaudin, Françoise Laborde, Jean-Pierre Leleux, Jean-Jacques Lozach, Philippe Nachbar, Bruno Retailleau, Hilarion Vendegou.
Assistait en outre à la séance. - Hugues Portelli (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale).
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Séance du mercredi 30 mars 2016 :
Présents. - Claude Bérit-Débat, Jérôme Bignon, Annick Billon, Jean Bizet, Nicole Bonnefoy, Patrick Chaize, Gérard Cornu, Evelyne Didier, Alain Fouché, Odette Herviaux, Benoît Huré, Chantal Jouanno, Jean-Claude Leroy, Jean-François Longeot, Philippe Madrelle, Didier Mandelli, Hervé Maurey, Jean-François Mayet, Pierre Médevielle, Gérard Miquel, Louis Nègre, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Hervé Poher, Rémy Pointereau, Michel Raison, Jean-François Rapin, Charles Revet, Nelly Tocqueville, Michel Vaspart.
Excusés. - Pierre Camani, Ronan Dantec, Jean-Jacques Filleul, Paul Vergès.
Commission des finances :
Séance du mercredi 30 mars 2016 :
Présents. - Philippe Adnot, Michèle André, Marie-France Beaufils, Michel Bouvard, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Jacques Chiron, Yvon Collin, Philippe Dallier, Serge Dassault, Francis Delattre, Eric Doligé, Vincent Eblé, André Gattolin, Jacques Genest, Charles Guené, Alain Houpert, Roger Karoutchi, Fabienne Keller, Bernard Lalande, Marc Laménie, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, François Marc, Albéric de Montgolfier, François Patriat, Daniel Raoul, Claude Raynal, Maurice Vincent, Richard Yung.
Excusé. - Jean-Claude Requier.
Convocations
Commission des finances :
I. - Mardi 5 avril 2016, à 17 h 45 (salle de la commission) :
1. Examen du rapport pour avis de M. Philippe DALLIER sur le projet de loi n° 325 (2015-2016) pour une République numérique
Délai limite pour le dépôt des amendements sur les articles délégués au fond (articles 37A, 37D et 41) sur Ameli : lundi 4 avril 2016, à 12 heures.
2. Questions diverses
II. - Mercredi 6 avril 2016, à 9 h 30 (salle de la commission) :
1. Communication de Mme Fabienne Keller et M. Yvon Collin, rapporteurs spéciaux, sur le rapprochement de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) et de l'Agence française de développement (AFD).
2. Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 3601 (AN - XIVe législature) réformant le système de répression des abus de marché.
3. Questions diverses.
III. - Jeudi 7 avril 2016, à 9 h 30 (salle Clemenceau) :
1. Audition de M. Jyrki Katainen, vice-président de la Commission européenne chargé de l'emploi, la croissance, l'investissement et la compétitivité, conjointement avec la commission des affaires européennes (Cette audition sera ouverte à la presse (les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication : presse@senat.fr) et fera l'objet d'une captation vidéo).
2. Questions diverses
Nominations de rapporteurs
Commission des affaires économiques :
M. Roland Courteau a été nommé rapporteur sur la proposition de résolution européenne n° 498 (2015-2016) de MM. Jean Bizet et Michel Delebarre, présentée au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 octies du Règlement, sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil (COM [2016] 53 final) établissant un mécanisme d'échange d'informations en ce qui concerne les accords intergouvernementaux et les instruments non contraignants conclus entre des Etats membres et des pays tiers dans le domaine de l'énergie, et abrogeant la décision n° 994/2012/UE.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
La commission nomme rapporteur M. Joël Guerriau sur le projet de loi n° 511 (2014-2015) autorisant la ratification de la convention de Minamata sur le mercure.
Commission des affaires sociales :
MM. Jean-Baptiste Lemoyne, Jean-Marc Gabouty, Michel Forissier ont été nommés rapporteurs sur le projet de loi (AN, n° 3600) visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des finances :
Projet de loi pour une République numérique (n° 325, 2015-2016) : lundi 4 avril, à 12 heures (délai limite pour le dépôt des amendements sur les articles délégués au fond - articles 37 A, 37 D et 41).
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Jeudi 31 mars 2016
Commission des affaires européennes, à 8 h 30 (salle A 120) :
- arrangement pour le Royaume-Uni : communication de Mme Fabienne Keller ;
- point d'actualité sur les questions agricoles : communication de Mmes Pascale Gruny et Patricia Schillinger ;
- mise en œuvre de la stratégie numérique de l'Union européenne : communication de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot.
Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes :
Séance du mardi 29 mars 2016 :
Présents. - Pascal Allizard, Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère, Michel Delebarre, André Gattolin, Yves Pozzo di Borgo, Michel Raison, Patricia Schillinger, Alain Vasselle, Richard Yung.
Excusés. - Gérard César, Jean-Claude Requier.