Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
      Vu la loi no 84-52 du 26 janvier 1984 modifiée sur l'enseignement supérieur;      Vu la loi no 89-486 du 10 juillet 1989 d'orientation sur l'éducation;
      Vu le décret no 71-376 du 13 mai 1971, modifié notamment par le décret no     81-221 du 31 décembre 1981, relatif à l'inscription des étudiants dans les     universités et les établissements publics à caractère scientifique et     culturel indépendants des universités;
      Vu le décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié portant statuts du corps des     professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences;
      Vu le décret no 84-573 du 5 juillet 1984 modifié relatif aux diplômes     nationaux de l'enseignement supérieur;
      Vu le décret no 85-906 du 23 août 1985 fixant les conditions de validation     des études, expériences professionnelles ou acquis personnels en vue de     l'accès aux différents niveaux de l'enseignement supérieur;
      Vu le décret no 92-84 du 23 janvier 1992 portant création du titre d' <<     ingénieur-maître >>;
      Vu le décret no 92-85 du 23 janvier 1992 portant organisation dans les     instituts universitaires professionnalisés des études conduisant à la     délivrance du titre d' << ingénieur-maître >>;
      Vu l'arrêté du 25 août 1969 modifié relatif à la liste des titres admis en     dispense du baccalauréat de l'enseignement du second degré en vue de     l'inscription dans les universités;
      Vu l'arrêté du 27 février 1973 modifié relatif au diplôme d'études     universitaires générales;
      Vu l'arrêté du 16 janvier 1976 modifié relatif au deuxième cycle des études     universitaires;
      Vu l'arrêté du 27 janvier 1981 relatif aux mémoires de maîtrises;
      Vu l'arrêté du 1er octobre 1986 relatif à l'organisation des examens     spéciaux d'accès aux études universitaires;
      Vu l'arrêté du 31 mars 1992 relatif aux titres et diplômes délivrés dans les     établissements d'enseignement supérieur au titre des instituts universitaires     professionnalisés;
      Vu l'arrêté du 26 mai 1992 relatif au diplôme d'études universitaires     générales, à la licence et à la maîtrise;
      Vu l'arrêté du 20 janvier 1993 relatif au diplôme d'études universitaires     générales Technologie industrielle et aux licences et aux maîtrises du     secteur Technologie;
      Vu l'arrêté du 20 janvier 1993 relatif au diplôme d'études universitaires     générales Sciences et aux licences et aux maîtrises du secteur Sciences;
      Vu l'arrêté du 20 janvier 1993 relatif au diplôme d'études universitaires     générales, licence et maîtrise de sciences et techniques des activités     physiques et sportives;
      Vu l'arrêté du 9 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires     générales Arts et aux licences et aux maîtrises du secteur artistique et     culturel;
      Vu l'arrêté du 9 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires     générales Lettres et langues et aux licences et aux maîtrises du secteur     Lettres et langues;
      Vu l'arrêté du 9 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires     générales Sciences humaines et sociales et aux licences et aux maîtrises du     secteur Sciences humaines et sociales;
      Vu l'arrêté du 9 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires     générales Théologie et aux licences et aux maîtrises du secteur Théologie;
      Vu l'arrêté du 19 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires     générales Droit et aux licences et aux maîtrises du secteur Droit et sciences     politiques;
      Vu l'arrêté du 19 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires     générales Economie et gestion et aux licences et aux maîtrises du secteur     Economie et gestion;
      Vu l'arrêté du 19 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires     générales, licence et maîtrise d'administration économique et sociale;
      Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche     en date du 21 février 1994,
              Arrête:
  Fait à Paris, le 12 avril 1994.
Pour le ministre et par délégation:
    Le directeur général des enseignements supérieurs,
    J.-P. BARDET