Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des     sports,
      Vu la loi no 75-620 du 11 juillet 1975 relative à l'éducation;
      Vu la loi no 83-663 du 22 juillet 1983 complétant la loi no 83-8 du 7     janvier 1983 relative à la répartition de compétences entre les communes, les     départements, les régions et l'Etat, modifiée et complétée par la loi no     85-97 du 25 janvier 1985;
      Vu la loi de programme no 85-1371 du 23 décembre 1985 relative à     l'enseignement technologique et professionnel;
      Vu la loi d'orientation no 89-486 du 10 juillet 1989 sur l'éducation;
      Vu le décret no 59-57 du 6 janvier 1959, modifié notamment par les décrets     no 65-438 du 10 juin 1965 et no 68-639 du 9 juillet 1968, portant réforme de     l'enseignement public;
      Vu le décret no 64-42 du 14 janvier 1964, modifié notamment par les décrets     no 70-183 du 9 mars 1970 et no 80-166 du 21 février 1980, fixant les     conditions de délivrance du titre de technicien breveté;
      Vu le décret no 76-1304 du 28 décembre 1976 relatif à l'organisation des     formations dans les lycées;
      Vu le décret no 85-924 du 30 août 1985 modifié relatif aux établissements     publics locaux d'enseignement;
      Vu le décret no 90-179 du 23 février 1990 instituant le Conseil national des     programmes;
      Vu le décret no 90-484 du 14 juin 1990 relatif à l'orientation et à     l'affectation des élèves;
      Vu l'arrêté du 31 octobre 1980, modifié notamment par l'arrêté du 24 mai     1983, portant organisation des enseignements et horaires de la classe de     seconde des lycées;
      Vu l'arrêté du 30 juin 1983 portant organisation, horaires et contenus des     enseignements dans les classes de première et de terminale des lycées     conduisant au brevet de technicien Céramiste;
      Vu l'arrêté du 30 juin 1983 portant organisation, horaires et contenus des     enseignements dans les classes de première et de terminale des lycées     conduisant au brevet de technicien Chaudronnerie et tuyauterie industrielle;      Vu l'arrêté du 7 juillet 1983 portant organisation, horaires et contenus des     enseignements dans les classes de première et de terminale des lycées     conduisant au brevet de technicien Industries des céréales;
      Vu l'arrêté du 7 juillet 1983 portant organisation, horaires et contenus des     enseignements dans les classes de première et de terminale des lycées     conduisant au brevet de technicien Ouvrages métalliques;
      Vu l'arrêté du 8 juillet 1983 portant organisation, horaires et contenus des     enseignements dans les classes de première et de terminale des lycées     conduisant au brevet de technicien Fonderie sur modèles;
      Vu l'arrêté du 11 juillet 1983 portant organisation, horaires et contenus     des enseignements dans les classes de première et de terminale des lycées     conduisant au brevet de technicien Collaborateur d'architecte;
      Vu l'arrêté du 11 juillet 1983 portant organisation, horaires et contenus     des enseignements dans les classes de première et de terminale des lycées     conduisant au brevet de technicien Electroplastie et traitement des surfaces;      Vu l'arrêté du 12 juillet 1983 portant organisation, horaires et contenus     des enseignements dans les classes de première et de terminale des lycées     conduisant au brevet de technicien Construction de moules et modèles;
      Vu l'arrêté du 12 juillet 1983 portant organisation, horaires et contenus     des enseignements dans les classes de première et de terminale des lycées     conduisant au brevet de technicien Etudes et économie de la construction;
      Vu l'arrêté du 12 juillet 1983 portant organisation, horaires et contenus     des enseignements dans les classes de première et de terminale des lycées     conduisant au brevet de technicien Fonderie en moules métalliques;
      Vu l'arrêté du 19 juillet 1983 portant organisation, horaires et contenus     des enseignements dans les classes de première et de terminale des lycées     conduisant au brevet de technicien Contrôle et régulation;
      Vu l'arrêté du 19 juillet 1983 portant organisation, horaires et contenus     des enseignements dans les classes de première et de terminale des lycées     conduisant au brevet de technicien Emballage et conditionnement;
      Vu l'arrêté du 19 juillet 1983 portant organisation, horaires et contenus     des enseignements dans les classes de première et de terminale des lycées     conduisant au brevet de technicien Forge mécanique et estampage;
  Fait à Paris, le 27 mars 1991.
Pour le ministre et par délégation:
    Le directeur des lycées et collèges,
    A. LEGRAND
      (1) Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin officiel du     ministère en date du 2 mai 1991, vendu au prix de 12 F, disponible au Centre     national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi     que dans les centres régionaux et départementaux de documentation     pédagogique.
      Le présent arrêté et son annexe seront diffusés par les centres précités.
REMPLACE LES PROGRAMMES FIGURANT EN ANNEXE DES ARRETES DES 09-08-1985 ET 30-07-1986.
ENTREE EN VIGUEUR: RENTREE 1991 (CLASSES DE PREMIERE) ET RENTREE 1992 (CLASSES TERMINALES).
LE PRESENT ARRETE ET SON ANNEXE SERONT PUBLIES AU BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DU 02-05-1991.