Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale,
      Vu le code de l'enseignement technique;
      Vu le code du travail, notamment son livre IX;
      Vu la loi no 51-46 du 11 janvier 1951, modifiée par le décret no 81-553 du     12 mai 1981, relative à l'enseignement des langues et dialectes locaux;
      Vu la loi no 59-1557 du 31 décembre 1959 modifiée relative aux rapports     entre l'Etat et les établissements d'enseignement privés;
      Vu la loi no 71-577 du 16 juillet 1971 d'orientation sur l'enseignement     technologique;
      Vu la loi no 75-620 du 11 juillet 1975 relative à l'éducation;
      Vu la loi no 83-663 du 22 juillet 1983 complétant la loi no 83-8 du 7     janvier 1983 relative à la répartition de compétences entre les communes, les     départements, les régions et l'Etat, modifiée et complétée par la loi no     85-97 du 25 janvier 1985;
      Vu la loi no 84-52 du 26 janvier 1984 sur l'enseignement supérieur;
      Vu la loi de programme no 85-1371 du 23 décembre 1985 sur l'enseignement     technologique et professionnel;
      Vu la loi d'orientation no 89-486 du 10 juillet 1989 sur l'éducation;
      Vu le décret no 59-57 du 6 janvier 1959, modifié notamment par les décrets     no 65-438 du 10 juin 1965 et no 68-639 du 9 juillet 1968, portant réforme de     l'enseignement public;
      Vu le décret no 60-389 du 22 avril 1960 modifié et complété relatif aux     contrats d'association à l'enseignement public passés par les établissements     d'enseignement privés;
      Vu le décret no 64-42 du 14 janvier 1964 modifié portant règlement général     du brevet de technicien;
      Vu le décret no 72-279 du 12 avril 1972 relatif à l'homologation des titres     et diplômes de l'enseignement technologique;
      Vu le décret no 72-607 du 4 juillet 1972 modifié relatif aux commissions     professionnelles consultatives;
      Vu le décret no 76-1304 du 28 décembre 1976 relatif à l'organisation des     formations dans les lycées;
      Vu le décret no 77-521 du 18 mai 1977, modifié par le décret no 90-484 du 14     juin 1990, portant application aux établissements d'enseignement privés sous     contrat de la loi no 75-620 du 11 juillet 1975 relative à l'éducation;
      Vu le décret no 84-573 du 5 juillet 1984 modifié fixant la liste des     diplômes nationaux de l'enseignement supérieur;
      Vu le décret no 85-924 du 30 août 1985, modifié par le décret no 90-978 du     31 octobre 1990, relatif aux établissements publics locaux d'enseignement;
      Vu le décret no 86-378 du 7 mars 1986 portant création du baccalauréat     technologique;
      Vu le décret no 88-977 du 11 octobre 1988 relatif au contrôle médical des     inaptitudes à la pratique des activités physiques et sportives dans les     établissements d'enseignement;
      Vu le décret no 90-484 du 14 juin 1990 relatif à l'orientation et à     l'affectation des élèves;
      Vu le décret no 90-822 du 10 septembre 1990 portant règlement général du     baccalauréat technologique;
      Vu l'arrêté du 29 août 1964, modifié par l'arrêté du 19 juin 1967, portant     horaires et programmes des classes préparant au brevet de technicien     Ameublement, option Ebénisterie, option Menuiserie en sièges, option     Tapisserie (tapissier et tapissière d'ameublement) et complété par l'arrêté     du 18 janvier 1969 modifié portant règlement d'examen pour l'obtention de ce     diplôme;
      Vu l'arrté du 1er octobre 1965, modifié par l'arrêté du 2 juin 1981, portant     horaires et programmes des classes préparant au brevet de technicien     Fabrication mécanique de la chaussure et complété par l'arrêté du 18 janvier     1969 modifié portant règlement d'examen pour l'obtention de ce diplôme;
      Vu l'arrêté du 18 avril 1972 portant horaires et programmes des classes     préparant au brevet de technicien Négoce et réparation de matériels (option     Mécanique agricole, orientations industrielle et commerciale, option Travaux     publics et de bâtiment, orientations industrielle et commerciale), et     complété par l'arrêté du 18 avril 1972 modifié portant règlement d'examen     pour l'obtention de ce diplôme;
      Vu l'arrêté du 15 septembre 1980, modifié par les arrêtés des 13 mai 1981 et     4 mai 1988 portant horaires et programmes des classes préparant au brevet de     technicien Automobile (technique et service) et complété par l'arrêté du 15     septembre 1980 modifié portant règlement d'examen pour l'obtention de ce     diplôme;
      Vu l'arrêté du 31 octobre 1980, modifié notamment par les arrêtés des 5     octobre 1981, 29 juillet 1982, 24 mai 1983, 14 mars 1986 et 30 juin 1986,
     portant organisation des enseignements et aménagement des horaires de la     classe de seconde des lycées;
CONDITIONS D'ACCES AUX CLASSES DE 1ERE DE LA SECTION CONDUISANT AU BACCALAUREAT F1 AINSI QU'AUX CLASSES TERMINALES.
L'ORGANISATION,LES HORAIRES ET LES PROGRAMMES DES ENSEIGNEMENTS Y DISPENSES SONT FIXES EN ANNEXES I ET II DU PRESENT ARRETE.
DATES D'ENTREE EN VIGUEUR DES DIFFERENTES OPTIONS.
LA DERNIERE SESSION D'EXAMEN EN VUE DE LA DELIVRANCE DU BACCALAUREAT TECHNOLOGIQUE CONSTRUCTION MECANIQUE (F1),ANCIEN REGIME AURA LIEU EN 1992.
LA FERMETURE DES SECTIONS CONDUISANT AUX BREVETS DE TECHNICIEN TRANSFORMES CONFORMEMENT A L'ART. 6 CI-DESSUS,EN BACCALAUREAT TECHNOLOGIQUE CONSTRUCTION MECANIQUE (F1),ET LA DERNIERE SESSION NORMALE D'EXAMEN POUR LA DELIVRANCE DE CES BREVETS DE TECHNICIEN,S'EFFECTUENT SELON LES MODALITES ET LE CALENDRIER Y FIXES.
MESURES TRANSITOIRES AU TERME DE LA TRANSFORMATION EN BACCALAUREAT TECHNOLOGIQUE F1.
LE PRESENT ARRETE,AU FUR ET A MESURE DE SON ENTREE EN VIGUEUR AUX DATES D'APPLICATION SUSMENTIONNEES,ET A L'ISSUE DES MESURES TRANSITOIRES Y VISEES,ABROGE TOUTES DISPOSITIONS QUI LUI SONT CONTRAIRES.