Sénat
Session extraordinaire de 2015-2016
Réunions
Jeudi 30 juin 2016
Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France, à 14 heures (salle n° 67) :
Ouvertes à la presse et au public - Captation vidéo :
A 14 heures :
Audition de M. Michel Rocard, ancien Premier ministre.
A 15 h 15 :
Audition de M. Lionel Stoleru, ancien ministre.
A16 h 30 :
Audition de M. Daniel Cohen, directeur du département d'économie de l'Ecole normale supérieure.
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques :
1re séance du mercredi 29 juin 2016 :
Présents. - Gérard Bailly, Delphine Bataille, Alain Bertrand, Jean-Pierre Bosino, Martial Bourquin, Henri Cabanel, François Calvet, Gérard César, Roland Courteau, Marc Daunis, Daniel Dubois, Alain Duran, Frédérique Espagnac, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Gremillet, Michel Houel, Joël Labbé, Jean-Jacques Lasserre, Jean-Claude Lenoir, Philippe Leroy, Michel Le Scouarnec, Marie-Noëlle Lienemann, Anne-Catherine Loisier, Michel Magras, Franck Montaugé, Robert Navarro, Jackie Pierre, Ladislas Poniatowski, Sophie Primas, Yves Rome, Bruno Sido, Henri Tandonnet, Yannick Vaugrenard.
Excusé. - Daniel Laurent.
Ont délégué leur droit de vote. - Alain Chatillon, Annie Guillemot, Elisabeth Lamure, Serge Larcher, Daniel Laurent, Philippe Leroy, Valérie Létard.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
1re séance du mercredi 29 juin 2016 :
Présents. - Leila Aïchi, Jean-Marie Bockel, Michel Boutant, Christian Cambon, Jean-Pierre Cantegrit, Bernard Cazeau, Pierre Charon, Hélène Conway-Mouret, Robert del Picchia, Josette Durrieu, Jean-Paul Emorine, Philippe Esnol, Jean-Paul Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, Jacques Gautier, Eliane Giraud, Gaëtan Gorce, Nathalie Goulet, Alain Gournac, Jean-Pierre Grand, Jean-Noël Guérini, Joël Guerriau, Claude Haut, Robert Hue, Alain Joyandet, Christiane Kammermann, Antoine Karam, Jeanny Lorgeoux, Claude Malhuret, Jean-Pierre Masseret, Rachel Mazuir, Christian Namy, Alain Néri, Claude Nougein, Philippe Paul, Marie-Françoise Perol-Dumont, Xavier Pintat, Yves Pozzo di Borgo, Jean-Pierre Raffarin, Henri de Raincourt, Daniel Reiner, Gilbert Roger, Alex Türk, Raymond Vall, Bernard Vera.
Excusés. - Michel Billout, Jacques Legendre.
Ont délégué leur droit de vote. - Hubert Falco, Bernard Fournier, Gisèle Jourda, Robert Laufoaulu, Jacques Legendre, Cédric Perrin, André Trillard.
2e séance du mercredi 29 juin 2016 :
Présents. - Leila Aïchi, Jean-Marie Bockel, Michel Boutant, Christian Cambon, Jean-Pierre Cantegrit, Bernard Cazeau, Pierre Charon, Hélène Conway-Mouret, Robert del Picchia, Josette Durrieu, Jean-Paul Emorine, Philippe Esnol, Jean-Paul Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, Jacques Gautier, Eliane Giraud, Gaëtan Gorce, Nathalie Goulet, Alain Gournac, Jean-Pierre Grand, Jean-Noël Guérini, Joël Guerriau, Claude Haut, Robert Hue, Alain Joyandet, Christiane Kammermann, Antoine Karam, Jeanny Lorgeoux, Claude Malhuret, Jean-Pierre Masseret, Rachel Mazuir, Christian Namy, Alain Néri, Claude Nougein, Philippe Paul, Marie-Françoise Perol-Dumont, Xavier Pintat, Yves Pozzo di Borgo, Jean-Pierre Raffarin, Henri de Raincourt, Daniel Reiner, Gilbert Roger, Alex Türk, Raymond Vall, Bernard Vera.
Excusés. - Michel Billout, Jacques Legendre.
Ont délégué leur droit de vote. - Pierre Charon, Hubert Falco, Bernard Fournier, Gisèle Jourda, Jacques Legendre, Cédric Perrin, André Trillard.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Séance du mercredi 29 juin 2016 :
Présents. - Patrick Abate, Pascal Allizard, David Assouline, Marie-Christine Blandin, Maryvonne Blondin, Philippe Bonnecarrère, Corinne Bouchoux, Jean-Claude Carle, Jean-Louis Carrère, Françoise Cartron, Anne Chain-Larché, François Commeinhes, Alain Dufaut, Jean-Léonce Dupont, Nicole Duranton, Louis Duvernois, Françoise Férat, Jean-Claude Frécon, Samia Ghali, Dominique Gillot, Brigitte Gonthier-Maurin, Jacques Grosperrin, Loïc Hervé, Mireille Jouve, Guy-Dominique Kennel, Claude Kern, Jean-Pierre Leleux, Vivette Lopez, Jean-Jacques Lozach, Jacques-Bernard Magner, Christian Manable, Colette Mélot, Danielle Michel, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Philippe Nachbar, Daniel Percheron, Christine Prunaud, Stéphane Ravier, Sylvie Robert, Michel Savin, Abdourahamane Soilihi.
Excusés. - Gilbert Bouchet, René Danesi, Marie-Annick Duchêne, Jean-Claude Gaudin, Christiane Hummel, Françoise Laborde, Jean-Jacques Panunzi, Hilarion Vendegou.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Séance du mercredi 29 juin 2016 :
Présents. - Jérôme Bignon, Annick Billon, Nicole Bonnefoy, Patrick Chaize, Gérard Cornu, Jean-Jacques Filleul, Odette Herviaux, Benoît Huré, Chantal Jouanno, Jean-François Longeot, Philippe Madrelle, Didier Mandelli, Hervé Maurey, Pierre Médevielle, Louis Nègre, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Hervé Poher, Rémy Pointereau, Michel Raison, Jean-François Rapin, Charles Revet, Jean-Yves Roux, Michel Vaspart.
Excusés. - Alain Fouché, Jean-François Mayet, Paul Vergès.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale :
1re séance du mercredi 29 juin 2016 :
Présents. - Eliane Assassi, Philippe Bas, Christophe Béchu, Esther Benbassa, Jacques Bigot, François-Noël Buffet, Luc Carvounas, Gérard Collomb, Pierre-Yves Collombat, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Michel Delebarre, Félix Desplan, Yves Détraigne, Catherine Di Folco, Christophe-André Frassa, Pierre Frogier, Jacqueline Gourault, François Grosdidier, Sophie Joissains, Jean-Yves Leconte, Patrick Masclet, Marie Mercier, Jacques Mézard, Thani Mohamed Soilihi, François Pillet, Hugues Portelli, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Simon Sutour, Catherine Tasca, Lana Tetuanui, Catherine Troendlé, René Vandierendonck, Alain Vasselle, François Zocchetto.
Excusés. - Christian Favier, Michel Mercier.
Ont délégué leur droit de vote. - Philippe Bas, François Bonhomme, Jacky Deromedi, Philippe Kaltenbach, Alain Marc, André Reichardt, Bernard Saugey, Jean-Pierre Vial.
2e séance du mercredi 29 juin 2016 :
Présents. - Eliane Assassi, Christophe Béchu, Jacques Bigot, François-Noël Buffet, Pierre-Yves Collombat, Mathieu Darnaud, Michel Delebarre, Félix Desplan, Yves Détraigne, Catherine Di Folco, Christophe-André Frassa, Pierre Frogier, Jacqueline Gourault, Sophie Joissains, Jean-Yves Leconte, Patrick Masclet, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, François Pillet, Hugues Portelli, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Catherine Troendlé, Alain Vasselle, François Zocchetto.
Excusés. - Christian Favier, Michel Mercier.
Ont délégué leur droit de vote. - Philippe Bas, François Bonhomme, Jacky Deromedi, Philippe Kaltenbach, Alain Marc, André Reichardt, Bernard Saugey, Jean-Pierre Vial.
Groupe de travail préfigurant commission spéciale Egalité et citoyenneté :
Séance du mardi 28 juin 2016 :
Présents. - Aline Archimbaud, Agnès Canayer, Jean-Claude Carle, Françoise Cartron, Hélène Conway-Mouret, Philippe Dallier, Francis Delattre, Catherine Di Folco, Dominique Estrosi Sassone, Joëlle Garriaud-Maylam, Françoise Gatel, Loïc Hervé, Corinne Imbert, Jean-Claude Lenoir, Jean-Jacques Lozach, Jacques-Bernard Magner, Louis Pinton, Sophie Primas, Christine Prunaud, Yves Rome, Jean-Pierre Sueur, Henri Tandonnet, René Vandierendonck, Michel Vaspart, Alain Vasselle, Yannick Vaugrenard, Evelyne Yonnet.
Excusés. - Maryvonne Blondin, Daniel Dubois, Françoise Laborde.
Ont délégué leur droit de vote. - Maryvonne Blondin, René Danesi, Francis Delattre, Joëlle Garriaud-Maylam, Hugues Portelli.
Nomination du bureau d'un groupe de travail préfigurant une commission spéciale
Dans sa réunion du mardi 28 juin 2016, le groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté a désigné son bureau ainsi constitué :
Président. - M. Jean-Claude Lenoir.
Rapporteurs. - Mmes Dominique Estrosi-Sassone et Françoise Gatel.
Vice-présidents :
Mme Aline Archimbaud.
M. Philippe Dallier.
M. René Danesi.
M. Christian Favier.
M. Jacques-Bernard Magner.
M. Jacques Mézard.
Mme Sophie Primas.
M. Yves Rome.
M. Jean-Pierre Sueur.
M. Henri Tandonnet.
Secrétaires :
Mme Hélène Conway-Mouret.
M. Loïc Hervé.
M. Alain Vasselle.
Nomination du bureau d'une mission d'information
Dans sa réunion du mercredi 29 juin 2016, la mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles a désigné son bureau ainsi constitué :
Président : M. Jean-François Longeot.
Rapporteure : Mme Marie-Christine Blandin.
Vice-présidents :
Mme Delphine Bataille.
M. Patrick Chaize.
Mme Evelyne Didier.
M. Didier Mandelli.
M. Jean-Yves Roux.
M. Raymond Vall.
Convocations
Mission d'information sur l'intérêt et les modalités d'un revenu de base en France :
Convocation rectifiée :
Jeudi 30 juin 2016, à 14 heures (salle 67) :
Cette réunion fera l'objet d'une captation vidéo et sera ouverte à la presse et au public dans la limite des places disponibles. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr). Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la mission d'information (mission-revenudebase@senat.fr) au plus tard le mardi 28 juin 2016.
A 14 heures :
L'audition de M. Michel Rocard, ancien Premier ministre, est annulée. En conséquence, la mission d'information auditionnera M. Baptiste Mylondo, économiste.
A 15 h 15 :
Audition de M. Lionel Stoleru, ancien ministre.
A 16 h 30 :
Audition de M. Daniel Cohen, directeur du département d'économie de l'Ecole normale supérieure.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Jeudi 30 juin 2016
Commission des affaires européennes à 8 h 30 (salle A120) :
Rapport d'information de MM. Jean Bizet, Pascal Allizard et François Marc sur la rencontre avec la commission des affaires européennes du Sénat polonais (16 et 17 juin).
Rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de M. Richard YUNG sur l'Union bancaire.