Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la     recherche et de l'insertion professionnelle,
      Vu le code de l'enseignement technique;
      Vu la loi no 51-46 du 11 janvier 1951 modifiée relative à l'enseignement des     langues et dialectes locaux;
      Vu la loi no 71-577 du 16 juillet 1971 d'orientation sur l'enseignement     technologique;
      Vu la loi no 75-620 du 11 juillet 1975 modifiée relative à l'éducation;
      Vu la loi no 83-663 du 22 juillet 1983 complétant la loi no 83-8 du 7     janvier 1983 relative à la répartition de compétences entre les communes, les     départements, les régions et l'Etat, modifiée et complétée par la loi no     85-97 du 25 janvier 1985;
      Vu la loi de programme no 85-1371 du 25 décembre 1985 sur l'enseignement     technologique et professionnel;
      Vu la loi no 88-20 du 6 janvier 1988 relative aux enseignements artistiques;      Vu la loi d'orientation no 89-486 du 10 juillet 1989 modifiée sur     l'éducation;
      Vu le décret no 76-1304 du 28 décembre 1976, modifié notamment par le décret     no 92-57 du 17 janvier 1992, relatif à l'organisation des formations dans les     lycées;
      Vu le décret no 77-521 du 18 mai 1977 modifié portant application aux     établissements d'enseignement privés sous contrat de la loi no 75-620 du 11     juillet 1975 relative à l'éducation;
      Vu le décret no 85-924 du 30 août 1985, modifié par le décret no 90-978 du     31 octobre 1990, relatif aux établissements publics locaux d'enseignement;
      Vu le décret no 90-484 du 14 juin 1990 modifié relatif à l'orientation et à     l'affectation des élèves;
      Vu le décret no 93-1093 du 15 septembre 1993 portant règlement général du     baccalauréat technologique;
      Vu l'arrêté du 17 janvier 1992 portant organisation des classes de première     et des classes terminales des lycées d'enseignement général et technologique     et des lycées d'enseignement général et technologique agricole;
      Vu l'arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d'orientation;
      Vu l'arrêté du 17 janvier 1992, modifié notamment par les arrêtés du 11 mars     1994 et du 28 juillet 1995, relatif à l'organisation des enseignements et aux     horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et     technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole;      Vu l'arrêté du 17 février 1992 modifié portant création du baccalauréat     technologique Hôtellerie issu de la transformation du brevet de technicien     Hôtellerie, mention Cuisine, restaurant, hébergement et organisation des     horaires et des programmes des enseignements dispensés dans les classes de     seconde, de première et terminales conduisant à ce baccalauréat     technologique;
      Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié portant organisation et horaires     des classes de première et terminales des lycées sanctionnés par le     baccalauréat technologique, séries Sciences médico-sociales (S.M.S.),
     Sciences et technologies de laboratoire (S.T.L.), Sciences et technologies     tertiaires (S.T.T.) et Sciences et technologies industrielles (S.T.I.);
      Vu l'arrêté du 17 février 1995 portant création de l'option Education     physique et sportive en classe de seconde, première et terminale des séries     générales et technologiques;
      Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 29 juin 1995,
              Arrête:
  Fait à Paris, le 28 juillet 1995.
Pour le ministre et par délégation:
    Le directeur des lycées et collèges,
    A. BOISSINOT
LES MODIFICATIONS RELATIVES AUX ENSEIGNEMENTS FACULTATIFS APPARAISSENT DANS DES ANNEXES QUI SERONT PUBLIEES AU BULLETIN OFFICIEL DE L'EDUCATION NATIONALE.
APPLICATION A COMPTER DE LA RENTREE 1995-1996.