Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie,
    Vu la loi du 10 juillet 1934 relative aux conditions de délivrance et à l'usage du titre d'ingénieur diplômé ;
    Vu la loi no 84-52 du 26 janvier 1984 sur l'enseignement supérieur ;
    Vu l'arrêté du 24 janvier 1992 portant habilitation de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers à délivrer un titre d'ingénieur diplômé dans la spécialité Mécanique ;
    Vu l'arrêté du 7 août 1992 complétant l'arrêté du 30 octobre 1991 portant habilitation de l'université Paris-XI à délivrer un titre d'ingénieur diplômé ;
    Vu l'arrêté du 19 novembre 1993 portant habilitation de l'université Clermont-Ferrand-II à délivrer un titre d'ingénieur diplômé en production industrielle et en génie civil ;
    Vu l'arrêté du 19 novembre 1993 portant habilitation de l'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle de Limoges à délivrer un titre d'ingénieur diplômé en techniques céramiques et verrières ;
    Vu l'arrêté du 28 mars 1994 portant habilitation de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers à délivrer un titre d'ingénieur diplômé dans la spécialité Techniques logistiques ;
    Vu l'arrêté du 28 mars 1994 portant habilitation du Conservatoire national des arts et métiers à délivrer un titre d'ingénieur diplômé dans la spécialité Informatique ;
    Vu l'arrêté du 14 novembre 1994 portant habilitation de l'université d'Orléans et de l'université de Tours à délivrer un titre d'ingénieur diplômé dans la spécialité Production industrielle ;
    Vu l'arrêté du 11 octobre 1996 portant habilitation de l'Institut des sciences de la matière et du rayonnement à délivrer un titre d'ingénieur diplômé dans la spécialité Mécanique ;
    Vu l'arrêté du 12 décembre 1996 portant habilitation de l'université de Pau à délivrer un titre d'ingénieur diplômé ;
    Vu l'arrêté du 8 janvier 1997 portant habilitation du Conservatoire national des arts et métiers à délivrer un titre d'ingénieur diplômé dans la spécialité Production et maintenance dans les industries du feu ;
    Vu l'arrêté du 18 mars 1997 portant habilitation de l'université Lyon-I et de l'Ecole centrale de Lyon à délivrer un titre d'ingénieur diplômé dans la spécialité Exploitation des procédés ;
    Vu les avis de la commission des titres d'ingénieur en date des 7 octobre 1997, 3 février 1998 et 6 et 7 avril 1998,
    Arrête :
Fait à Paris, le 29 juillet 1998.
Pour le ministre et par délégation :
    La directrice de l'enseignement supérieur,
    F. Demichel
IL EST PROCEDE A UNE MODIFICATION DU LIBELLE DES TITRES D'INGENIEUR DIPLOME FIGURANT DANS LE TABLEAU ANNEXE.
DANS LA COLONNE 4 DU TABLEAU FIGURE LE NOUVEAU LIBELLE DU TITRE D'INGENIEUR DIPLOME QUE CHAQUE ETABLISSEMENT EST HABILITE A DELIVRER.CE TITRE SE SUBSTITUE AU TITRE D'INGENIEUR DIPLOME FIGURANT DANS LA COLONNE 3 DU TABLEAU.
LES ARRETES DES 24-01-1972,07-08-1992,19-11-1993,28-03-1994,14-11-1994,11-10-1996,12-12-1996,08-01-1997 ET 18-03-1997 SONT MODIFIES EN CONSEQUENCE.
LES AUTRES CONDITIONS DE L'HABILITATION,ET NOTAMMENT LA DUREE ET LA DATE D'ECHEANCE DE L'HABILITATION,RESTENT INCHANGEES.
LE PRESENT ARRETE PREND EFFET A COMPTER DE LA RENTREE DE 1998.TOUTEFOIS,A TITRE TRANSITOIRE,LES ETUDIANTS EN FORMATION ANTERIEUREMENT A LA RENTREE DE 1998 OBTIENNENT LE DIPLOME POUR LA PREPARATION DUQUEL ILS SE SONT INSCRITS.