Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Mardi 11 avril 2023, à 8 h 30 :
Commission Travail et Emploi (Salle 229 et visioconférence)
Saisine : « Travail, santé-environnement : quels défis à relever face aux dérèglements climatiques ? » (M. Jean-François NATON, rapporteur).
Examen final de l'ensemble de l'avant-projet d'avis et vote.
Mardi 11 avril 2023, à 9 heures :
Délégation aux Droits des femmes et à l'Egalité (DDFE) (Salle 249 et visioconférence)
Discussion sur les prochains travaux de la délégation.
Point sur la mission de veille.
Mardi 11 avril 2023, à 17 heures :
Groupe de travail « Les attentes et les enjeux sociétaux liés aux nouvelles techniques génomiques » (Salle 79 et visioconférence)
Saisine gouvernementale : « Les attentes et les enjeux sociétaux liés aux nouvelles techniques génomiques » (MM. Henri BIÈS-PÉRÉ et Sylvain BOUCHERAND, rapporteurs).
Table ronde avec MM. Paul VIALLE, rapporteur du groupe de travail à l'origine de avis sur la « Réécriture du génome, éthique et confiance » de l'Académie d'agriculture de France et Michel BADRÉ, vice-président du Comité consultatif commun d'éthique Inra-Cirad-Ifremer, collaborateur de l'avis sur les nouvelles techniques d'amélioration génétique des plantes ;
Echanges entre membres du groupe de travail.
Mardi 11 avril 2023, à 17 heures :
Délégation aux Outre-mer (Salle 249 et visioconférence)
Intervention de Mme Pascale COTON, vice-présidente du CESE chargée du suivi et de la promotion.
Présentation des orientations des 3 contributions en cours « Stratégie nationale mer et littoral 2 », « Quelles solutions pour des mobilités durables et inclusives en zones peu dense » et « Pacte agricole ».
Tour de table sur le choix d'un futur sujet d'initiative.
Mercredi 12 avril 2023, à 9 heures :
Commission Affaires sociales et Santé (Salle 249 et visioconférence)
Rapport annuel sur l'état de la France.
10 heures : échanges avec Mme Marianne TORDEUX-BITKER, rapporteure.
Saisine : « Le sens de la peine » (M. Alain DRU, rapporteur et Mme Danièle JOURDAIN-MENNINGER, rapporteure).
10 h 30 : audition de M. Jean-Pascal THOMASSET, membre du CESE et secrétaire général de la Fédération France victimes.
Mercredi 12 avril 2023, à 9 heures :
Commission Environnement (Salle 67 et visioconférence)
Saisine : « Quel besoin de gouvernance pour les différents usages de la biomasse ? » (M. Pascal FÉREY et Mme Claire TUTENUIT, rapporteurs).
Auditions sous forme de tables rondes :
- 9 heures : MM. Ivan FAUCHEUX/Commission de régulation de l'énergie (CRE) et Dominique WEBER/président Filière Bois IDDRI (intervenant et participation à confirmer) ;
- 10 h 45 : MM. Sylvain REALLON/DGPE ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire et Luc JANOTTIN/Chambre régionale d'agriculture/IdF Chargé Environnement.
Point sur le RAEF.
Mercredi 12 avril 2023, à 9 h 30 :
Commission Éducation, Culture et Communication (Salle 245 et visioconférence)
Trois points d'information sur :
- la mission Promotion des avis et suivi des préconisations ;
- la mission Prospective et évaluation des politiques publiques ;
- la journée du mercredi 26 avril consacrée aux Politiques Jeunesse(s).
Projet de résolution : « Crise du secteur culturel : l'urgence d'agir »
10 h 30 : examen, en première lecture, du projet de résolution.
Mercredi 12 avril 2023, à 9 h 30 :
Commission Économie et Finances (Salle 229 et visioconférence)
Saisine : « Économie servicielle » (Mmes Patricia BLANCARD et Fany RUIN, co-rapporteures).
9 h 30 : (en présentiel) audition de Mme Fanny PARISE, anthropologue, chercheuse associée à l'Université de Lausanne et spécialiste de l'évolution des modes de vie.
Saisine : « Rapport annuel sur l'état de la France - RAEF 2023 » (Mme Marianne TORDEUX BITKER, rapporteure).
11 heures : (en distanciel) audition de M. Alain TRANNOY, directeur de recherche à l'EHESS, co-auteur du rapport « Alimentation, logement, transport : sur qui l'inflation pèse-t-elle le plus ? » avec France Stratégie.
Point d'information sur les saisines gouvernementales NGT et Consommation durable.
Mercredi 12 avril 2023, à 10 heures :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation (Salle 214 et visioconférence)
Saisine gouvernementale : « Les recommandations du CESE pour un pacte ambitieux entre l'agriculture et la société française » (MM. Christophe GRISON et Franck TIVIERGE, rapporteurs).
Validation du plan et des préconisations de l'avant-projet d'avis.
Jeudi 13 avril 2023, à 9 h 30 :
Commission temporaire Fin de Vie (Salle 229 et visioconférence)
Saisine gouvernementale : « Fin de vie : faire évoluer la loi ? » (Mme Dominique JOSEPH, rapporteure).
2e lecture de la première partie et de la deuxième partie ;
Plan de la troisième partie.
Jeudi 13 avril 2023, à 9 h 30 :
Groupe de travail « Consommation durable et publicité » (Salle 67 et visioconférence)
Saisine gouvernementale : « Consommation durable et publicité »
Auditions (en distanciel) M. Timothée PARRIQUE, chercheur en économie écologique à l'Université de Lund en Suède. Spécialiste de la décroissance, il est l'auteur de « Ralentir ou périr », et (en présentiel) Mme Marianne BLEHAUT, directrice du pôle Data & Economie du CREDOC et M. Franck LEHUÉDÉ, directeur d'études et de recherche expert silver économie, modes de consommation et d'habitat du CREDOC.