ANNEXE
PREMIÈRE PARTIE
(31 inscriptions)
I. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes, pour lesquelles la participation de l'assuré est supprimée au titre du premier alinéa de l'article R. 160-8 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP
Présentation
34009 302 542 8 8
EMTRICITABINE/TENOFOVIR DISOPROXIL MYLAN 200 mg/245 mg, comprimés pelliculés en plaquettes (OPA/Alu/PVC/Alu) (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE) )
34009 301 776 4 8
TENOFOVIR DISOPROXIL ZYDUS 245 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/30) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
II. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP
Présentation
34009 302 568 7 9
ATORVASTATINE LABORATOIRES ALTER 10 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/30) (laboratoires ALTER)
34009 302 569 1 6
ATORVASTATINE LABORATOIRES ALTER 10 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PVDC/PVC/Aluminium) (B/30) (laboratoires ALTER)
34009 302 569 5 4
ATORVASTATINE LABORATOIRES ALTER 20 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/30) (laboratoires ALTER)
34009 302 570 0 5
ATORVASTATINE LABORATOIRES ALTER 20 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PVDC/PVC/Aluminium) (B/30) (laboratoires ALTER)
34009 302 570 5 0
ATORVASTATINE LABORATOIRES ALTER 40 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/30) (laboratoires ALTER)
34009 302 570 9 8
ATORVASTATINE LABORATOIRES ALTER 40 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PVDC/PVC/Aluminium) (B/30) (laboratoires ALTER)
34009 302 571 4 2
ATORVASTATINE LABORATOIRES ALTER 80 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PA/Aluminium/PVC/Aluminium) (B/30) (laboratoires ALTER)
34009 302 571 8 0
ATORVASTATINE LABORATOIRES ALTER 80 mg, comprimés pelliculés sous plaquettes (PVC/PVDC/PVC/Aluminium) (B/30) (laboratoires ALTER)
34009 302 574 5 6
BILASTINE ARROW 20 mg, comprimés (B/10) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 574 6 3
BILASTINE ARROW 20 mg, comprimés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 591 2 2
CYAMEMAZINE ARROW 100 mg, comprimés pelliculés sécables (B/25) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 591 0 8
CYAMEMAZINE ARROW 25 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 509 8 3
MOMETASONE ALTER 50 microgrammes/dose, suspension pour pulvérisation nasale, 140 doses en flacon (PEHD) avec pompe pour pulvérisation (B/1) (laboratoires ALTER)
34009 302 576 7 8
PERINDOPRIL ARGININE ZENTIVA 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 576 8 5
PERINDOPRIL ARGININE ZENTIVA 10 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 575 5 5
PERINDOPRIL ARGININE ZENTIVA 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 575 7 9
PERINDOPRIL ARGININE ZENTIVA 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 576 3 0
PERINDOPRIL ARGININE ZENTIVA 5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 576 4 7
PERINDOPRIL ARGININE ZENTIVA 5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)
34009 302 028 3 8
URAPIDIL TEVA LP 30 mg, gélules à libération prolongée en flacon (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 027 8 4
URAPIDIL TEVA LP 60 mg, gélules à libération prolongée en flacon (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 352 849 2 1
ZOPICLONE ALTER 7,5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/5) (laboratoires ALTER)
34009 352 472 6 1
ZOPICLONE EG 7,5 mg, comprimés pelliculés sécables (B/5) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
III. - Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie est pour les spécialités visées ci-dessous :
Traitement du diabète de type 2 chez l'adulte :
- en bithérapie orale, en association avec :
- la metformine, chez les patients dont le contrôle glycémique est insuffisant malgré une dose maximale tolérée de metformine en monothérapie ;
- un sulfamide hypoglycémiant, chez les patients dont le contrôle glycémique est insuffisant malgré une dose maximale tolérée de sulfamide hypoglycémiant, et pour lesquels la metformine n'est pas appropriée en raison d'une intolérance ou d'une contre-indication ;
- en trithérapie orale, en association avec un sulfamide hypoglycémiant et la metformine, lorsqu'une bithérapie avec ces médicaments et un régime alimentaire et l'exercice physique ne permettent pas un contrôle glycémique suffisant ;
- en association à l'insuline avec metformine lorsqu'une dose stable d'insuline avec un régime alimentaire et l'exercice physique ne permet pas un contrôle glycémique suffisant.
Code CIP
Présentation
34009 302 583 7 8
VILDAGLIPTINE ARROW 50 mg, comprimés (B/60) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
IV. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie est pour les spécialités visées ci-dessous :
- traitement symptomatique de l'incontinence urinaire par impériosité et/ou de la pollakiurie et de l'impériosité urinaire chez les patients adultes avec hyperactivité vésicale.
Code CIP
Présentation
34009 302 603 0 2
FESOTERODINE CRISTERS LP 4 mg, comprimés à libération prolongée (B/30) (laboratoires CRISTERS)
34009 302 603 5 7
FESOTERODINE CRISTERS LP 8 mg, comprimés à libération prolongée (B/30) (laboratoires CRISTERS)
V. - Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont pour la spécialité visée ci-dessous :
- épisodes dépressifs majeurs (c'est-à-dire caractérisés) chez l'adulte ;
- troubles obsessionnels compulsifs.
Code CIP
Présentation
34009 301 759 7 2
FLUOXETINE ARROW LAB 20 mg, gélules (B/14) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
VI. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont pour les spécialités visées ci-dessous :
Chez les patients diabétiques adultes de type 2 pour améliorer le contrôle de la glycémie :
En monothérapie :
- chez les patients insuffisamment contrôlés par le régime alimentaire et l'exercice physique seuls et pour lesquels la metformine est contre-indiquée ou n'est pas tolérée.
En bithérapie orale, uniquement en association :
- à un sulfamide hypoglycémiant, lorsque celui-ci, utilisé en monothérapie, à la dose maximale tolérée, avec régime alimentaire et exercice physique, ne permet pas d'obtenir un contrôle adéquat de la glycémie et lorsque la metformine est contre-indiquée ou n'est pas tolérée ;
- à l'insuline (sans metformine) lorsqu'une dose stable d'insuline avec régime alimentaire et exercice physique ne permet pas d'obtenir un contrôle adéquat de la glycémie.
34009 302 552 2 3
SITAGLIPTINE ARROW 100 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 552 1 6
SITAGLIPTINE ARROW 50 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
SECONDE PARTIE
(2 modifications)
Les libellés des spécialités pharmaceutiques suivantes sont modifiés comme suit :
Libellés abrogés
Nouveaux libellés
Code CIP
Libellé
Code CIP
Libellé
34009 300 790 3 4
EMTRICITABINE/TENOFOVIR DISOPROXIL MYLAN 200 mg/245 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)
34009 300 790 3 4
EMTRICITABINE/TENOFOVIR DISOPROXIL MYLAN 200 mg/245 mg, comprimés pelliculés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 085 0 2
TIXOCORTOL H2 PHARMA 1%, suspension nasale, 10 ml en flacon avec pompe doseuse (Laboratoires H2 PHARMA)
34009 302 085 0 2
TIXOCORTOL VIATRIS 1%, suspension nasale, 10 ml en flacon avec pompe doseuse (Laboratoires VIATRIS SANTE)