Sénat
Session ordinaire de 2021-2022
Réunions
Mercredi 15 juin 2022
Commission des affaires économiques à 9 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
Captation vidéo
- Table ronde conjointe avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable relative à la prévention des mégafeux et à la lutte contre l'intensification et l'extension du risque d'incendie, avec des représentants des sylviculteurs, des sapeurs-pompiers de France et de l'INRAE ;
- Désignation d'un rapporteur sur les travaux préparatoires à la proposition de résolution européenne sur le programme de l'Union pour une connectivité sécurisée européenne pour la période 2023-2027.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable à 9 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
Captation vidéo
- Table ronde conjointe avec la commission des affaires économiques relative à la prévention des mégafeux et à la lutte contre l'intensification et l'extension du risque d'incendie, avec des représentants des sylviculteurs, des sapeurs-pompiers de France et de l'INRAE ;
- Examen du rapport d'information et vote sur les éventuelles propositions du rapporteur sur le thème « Sécurité des ponts, droit de suite au rapport d'information de la commission de 2019 ».
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement du Sénat.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à 10 heures (Salle n° 263 et en téléconférence)
Captation vidéo
- Audition, dans le cadre de la mission d'information sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie, de MM. Alain Christnacht, conseiller d'État honoraire, et Jean-François Merle, conseiller d'État honoraire, ancien conseiller technique chargé de l'outre-mer au cabinet du Premier ministre (Michel Rocard), co-auteurs du rapport de la mission d'écoute et de conseil sur l'avenir de la Nouvelle-Calédonie.
Membres présents ou excusés
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
1re séance du jeudi 9 juin 2022
Présents  : David Assouline, Thomas Dossus, Bernard Fialaire, Laurent Lafon, Michel Laugier, Jean-Jacques Lozach, Marie-Pierre Monier, Olivier Paccaud, Sylvie Robert, Michel Savin.
En téléconférence  : Alexandra Borchio Fontimp, Céline Brulin, Nathalie Delattre, Jacques Grosperrin, Pierre-Antoine Levi, Monique de Marco, Damien Regnard, Anne Ventalon.
Assistaient en outre à la séance  :  Éliane Assassi (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Esther Benbassa (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), François-Noël Buffet (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Françoise Gatel (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Patrick Kanner (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Marie-Pierre de La Gontrie (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Jean-Yves Leconte (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale).
Assistaient en outre à la séance en téléconférence  :  Nadine Bellurot (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Guy Benarroche (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Valérie Boyer (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Agnès Canayer (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Maryse Carrère (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Cécile Cukierman (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Catherine Di Folco (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Françoise Dumont (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Loïc Hervé (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Éric Kerrouche (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Didier Marie (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Marie Mercier (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Jean-Pierre Sueur (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale).
2e séance du jeudi 9 juin 2022
Présents  : David Assouline, Thomas Dossus, Bernard Fialaire, Laurent Lafon, Michel Laugier, Jean-Jacques Lozach, Stéphane Piednoir.
En téléconférence  : Céline Brulin, Nathalie Delattre, Jacques Grosperrin, Damien Regnard, Anne Ventalon.
Assistaient en outre à la séance  :  François-Noël Buffet (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Jacqueline Eustache-Brinio (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Patrick Kanner (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Marie-Pierre de La Gontrie (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Jean-Yves Leconte (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Marie Mercier (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale).
Assistaient en outre à la séance en téléconférence  :  Nadine Bellurot (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Guy Benarroche (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Esther Benbassa (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Maryse Carrère (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Cécile Cukierman (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Catherine Di Folco (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Jérôme Durain (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale).
3e séance du jeudi 9 juin 2022
Présents  : Laurent Lafon, Michel Laugier, Jean-Jacques Lozach, Stéphane Piednoir.
En téléconférence  : Céline Brulin, Nathalie Delattre, Jacques Grosperrin, Damien Regnard, Anne Ventalon.
Assistaient en outre à la séance  :  François-Noël Buffet (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Jacqueline Eustache-Brinio (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Patrick Kanner (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Jean-Yves Leconte (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Marie Mercier (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale).
Assistaient en outre à la séance en téléconférence  :  Nadine Bellurot (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Guy Benarroche (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Esther Benbassa (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Maryse Carrère (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Cécile Cukierman (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Catherine Di Folco (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Françoise Dumont (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Jérôme Durain (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Marie-Pierre de La Gontrie (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale).
Séance du mardi 14 juin 2022
Présents  : David Assouline, Thomas Dossus, Claude Kern, Laurent Lafon, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Olivier Paccaud, Sylvie Robert.
En téléconférence  : Jérémy Bacchi, Alexandra Borchio Fontimp, Céline Boulay-Espéronnier, Jacques Grosperrin, Stéphane Piednoir, Michel Savin, Lucien Stanzione.
Excusés  : Maurice Antiste, Sabine Drexler, Pierre Ouzoulias, Anne Ventalon.
Assistaient en outre à la séance  :  Philippe Bas (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Bruno Belin (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), François-Noël Buffet (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Jérôme Durain (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Marie-Pierre de La Gontrie (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), André Reichardt (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale).
Assistaient en outre à la séance en téléconférence  :  Nadine Bellurot (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Loïc Hervé (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Éric Kerrouche (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Marie Mercier (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
1re séance du mardi 14 juin 2022
Présents  : Philippe Bas, François-Noël Buffet, Jérôme Durain, Marie-Pierre de La Gontrie, André Reichardt.
En téléconférence  : Nadine Bellurot, Loïc Hervé, Éric Kerrouche, Marie Mercier.
Excusés  : Philippe Bonnecarrère, Nathalie Goulet, Laurence Harribey, Muriel Jourda.
Assistaient en outre à la séance  :  David Assouline (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Bruno Belin (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Thomas Dossus (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Claude Kern (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Laurent Lafon (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Pierre-Antoine Levi (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Jean-Jacques Lozach (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Olivier Paccaud (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Sylvie Robert (commission de la culture, de l'éducation et de la communication).
Assistaient en outre à la séance en téléconférence  :  Jérémy Bacchi (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Alexandra Borchio Fontimp (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Céline Boulay-Espéronnier (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Bernard Fialaire (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Jacques Grosperrin (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Stéphane Piednoir (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Michel Savin (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Lucien Stanzione (commission de la culture, de l'éducation et de la communication).
2e séance du mardi 14 juin 2022
Présents  : Éliane Assassi, François-Noël Buffet, Mathieu Darnaud, Françoise Dumont, Jacqueline Eustache-Brinio, Jean-Yves Leconte, Marie Mercier, André Reichardt, Alain Richard.
Excusés  : Nadine Bellurot, Philippe Bonnecarrère, Maryse Carrère, Nathalie Goulet, Laurence Harribey, Muriel Jourda, Jean-Pierre Sueur.
Assistaient en outre à la séance  :  Florence Blatrix Contat (commission des affaires économiques), Marta de Cidrac (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Joëlle Garriaud-Maylam (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), André Gattolin (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Jean-Michel Houllegatte (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Gisèle Jourda (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Claude Kern (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Jean-François Rapin (commission des finances).
Désignation de membres de commission
Candidature
Le président du Sénat a reçu la candidature de M. Jean-Pierre CORBISEZ pour siéger à la commission des affaires européennes, en remplacement de M. Henri CABANEL, démissionnaire
Cette candidature sera considérée comme ratifiée par le Sénat à l'expiration du délai mentionné à l'alinéa 9 de l'article 8 du Règlement du Sénat.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Mercredi 15 juin 2022
Commission des affaires européennes à 8 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
- Résultat final de la Conférence sur l'avenir de l'Europe : communication de M. Jean-François Rapin et Mme Gisèle Jourda.