Assemblée nationale
Réunions
Mardi 13 septembre 2022
Commission des affaires économiques,
A 15 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique.
A 17 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- audition de M. Olivier Klein, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement.
Commission des affaires sociales,
A 14 h 30 (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1ème étage) :
- audition de M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion.
A 17 heures (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1ème étage) :
- audition de M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées.
Commission des lois,
A 15 heures (6ème Bureau - Palais Bourbon, 1er étage et en visioconférence) :
- audition de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes,
A 14 h 30 (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- désignation d'un rapporteur sur la seconde partie du projet de loi de finances pour 2023 ;
- désignation d'un rapporteur sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 ;
- audition, ouverte à la presse, de Mme Sylvie Pierre-Brossolette, présidente du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes.
Mercredi 14 septembre 2022
Commission des affaires culturelles,
A 9 heures (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :
- table ronde sur la rentrée scolaire réunissant des représentants des syndicats représentatifs d'enseignants du premier degré.
A 11 heures (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :
- table ronde sur la rentrée scolaire réunissant des représentants des syndicats représentatifs d'enseignants du second degré.
Commission des affaires économiques,
A 9 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de Mme Valérie Metrich-Héquet, que le Président de la République envisage de nommer directrice générale de l'Office national des forêts (ONF) (M. N, rapporteur), suivie d'un vote.
A 11 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'EDF sur l'état du parc nucléaire.
A 15 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- audition de M. Xavier Piechaczyk, président du directoire de RTE (Réseau de transport d'électricité), sur la communication relative au passage de l'hiver pour le réseau électrique.
A 17 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique.
Commission des affaires étrangères,
A 9 heures (Salle 4223 - Commission des affaires étrangères, 33, rue Saint Dominique, 2ème étage) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Rémy Rioux, dont la nomination à la fonction de directeur général de l'Agence française de développement (AFD) est proposée par le Président de la République (M. Hubert Julien-Laferrière, rapporteur) et vote (à huis clos) sur cette proposition de nomination dans les conditions prévues par l'article 29-1 du Règlement.
A 11 h 15 (Salle 4223 - Commission des affaires étrangères, 33, rue Saint Dominique, 2ème étage) :
- examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord relatif à la restructuration de la plate-forme douanière de Saint-Louis - Bâle sur l'autoroute A35, en France entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse (n° 175) (Mme Brigitte Klinkert, rapporteure).
Mardi 20 septembre 2022
Commission du développement durable,
A 18 heures (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- audition de Mme Virginie Schwarz, présidente-directrice générale de Météo-France.
Mercredi 21 septembre 2022
Commission du développement durable,
A 9 h 30 (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- nomination de corapporteurs sur l'application de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets ;
- nomination d'un rapporteur pour avis sur la première partie du projet de loi de finances pour 2023 (sous réserve de son dépôt) ;
- audition de représentants de Réseau Action Climat et de l'association négaWatt sur les enjeux de la sobriété énergétique.
Mardi 27 septembre 2022
Commission de la défense,
A 14 heures (Salle Victor Hugo - 101, rue de l'Université, 3ème sous-sol) :
- audition, à huis clos, commune avec les commissions des affaires étrangères et des affaires économiques, de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Mme Catherine Colonna, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, et M. Sébastien Lecornu, ministre des Armées, sur les rapports annuels du gouvernement au Parlement portant sur les exportations par la France d'armements et de biens à double usage.
A 17 h 30 (Salle 4123 - 33, rue Saint Dominique, 1er étage) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État auprès du ministre des Armées et du ministre de l'Éducation nationale et de la jeunesse, chargée de la jeunesse et du Service national universel.
Mercredi 28 septembre 2022
Commission de la défense,
A 9 heures (Salle 4123 - 33, rue Saint Dominique, 1er étage) :
- audition, ouverte à la presse, du Président du Haut comité d'évaluation de la condition militaire (HCECM) sur le 16ème rapport thématique du HCECM consacré à « la mobilité des militaires ».
A 11 heures (Salle 4123 - 33, rue Saint Dominique, 1er étage) :
- audition commune, ouverte à la presse, de M. Éric Trappier, président du CIDEF, président d'honneur du GIFAS, président-directeur général de Dassault aviation, de M. Pierre Éric Pommellet, président du GICAN, président-directeur général de Naval Group, de M. Marc Darmon, président du GICAT, directeur général adjoint de Thales, et de M. Thierry Gaiffe, vice-président et président de la commission défense du Comité Richelieu, président-directeur général de Elno.
Assemblées internationales
Composition
DÉLÉGATION DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE COOPÉRATION ÉCONOMIQUE DE LA MER NOIRE
Candidatures transmises à la direction des affaires européennes internationales et de défense (3 sièges à pourvoir)
MM. Roger Chudeau, Arnaud Le Gall, Frédéric Petit.
Ces candidatures sont affichées et la nomination prend effet dès la présente publication.
DÉLÉGATION DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'OTAN
Candidatures transmises à la direction des affaires européennes, internationales et de défense
I. - Représentants titulaires (11 sièges à pourvoir)
Mmes Nadège Abomangoli et Caroline Colombier, MM. Nicolas Dragon, Jean-Marie Fievet, Thomas Gassilloud, Mme Anne Genetet, MM. Fabien Lainé, Jean-Charles Larsonneur et Aurélien Saintoul, Mmes Isabelle Santiago et Michèle Tabarot.
II. - Représentants suppléants (11 sièges à pourvoir)
MM. Christophe Bex, Frédéric Boccaletti, Eric Girardin, Mmes Murielle Lepvraud, MM. Frédéric Petit, Christophe Plassard, Mmes Natalia Pouzyreff et Laetitia Saint-Paul, MM. Hervé Saulignac, Jean-Louis Thieriot et Antoine Villedieu.
Ces candidatures sont affichées et la nomination prend effet dès la présente publication.
DÉLÉGATION DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DU CONSEIL DE L'EUROPE
(24 sièges à pourvoir)
I. - Représentants titulaires (12 sièges à pourvoir)
M. Bertrand Bouyx, Mme Marie-Christine Dalloz, MM. Thibaut François et Joël Giraud, Mmes Marietta Karamanli, Stéphanie Kochert, Hélène Laporte, M. Frédéric Mathieu, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Bruno Studer, Mme Liliana Tanguy, M. Philippe Vigier.
II. - Représentants suppléants (12 sièges à pourvoir)
Mme Sabrina Agresti-Roubache, M. Roger Chudeau, Mme Mireille Clapot, MM. Emmanuel Fernandes, Alexis Izard, Laurent Jacobelli, Mme Brigitte Klinkert, M. Antoine Léaument, Mmes Isabelle Santiago, Nathalie Serre et Maud Petit, M. Frédéric Valletoux.
DÉLÉGATION DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE LA MÉDITERRANÉE
Candidatures transmises au service des affaires internationales et de défense (3 sièges à pourvoir)
M. Gabriel Amard, Mmes Alexandra Masson et Claire Pitollat
DÉLÉGATION DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'UNION POUR LA MÉDITERRANÉE
(2 sièges à pourvoir)
Mme Sabrina Agresti Roubache et M. Frédéric Falcon.
Ces candidatures sont affichées et la nomination prend effet dès la présente publication.
DÉLÉGATION DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'ORGANISATION POUR LA SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION EN EUROPE (OSCE)
(8 sièges à pourvoir)
M. Thibaut François, Mme Olga Givernet, MM. Meyer Habib, Bastien Lachaud, Pascal Lecamp et Didier Paris, Mme Anna Pic et M. Jean-François Portarrieu
Ces candidatures sont affichées et la nomination prend effet dès la présente publication.
DÉLÉGATION DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE À L'UNION INTERPARLEMENTAIRE (UIP)
(50 sièges à pourvoir)
MM. Laurent Alexandre, Philippe Ardouin et Rodrigo Arenas, Mmes Marie-Noëlle Battistel et Valérie Bazin-Malgras, M. Carlos Bilongo, Mmes Pascale Bordes, Pascale Boyer, Yaël Braun-Pivet et Eléonore Caroit, MM. Michel Castellani et Jean-Victor Castor, Mme Emilie Chandler, M Arthur Delaporte, Mme Julie Delpech, M. Nicolas Dragon, Mme Virginie Duby-Muller, MM. Frédéric Falcon et Guillaume Garot, Mmes Raquel Garrido et Félicie Gérard, MM. François Gernigon, Hadrien Ghomi, Yoann Gillet, Jérémie Iordanoff et Alexis Izard, Mme Sandrine Josso, M. Hubert Julien-Laférrière, François Jolivet, Mansour Kamardine, Tematai Le Gayic et Pascal Lavergne, Mmes Brigitte Liso et Aude Luquet, MM. Aurelien Lopez-Liguori et Kévin Mauvieux, Mmes Sophie Mette et Marjolaine Meynier-Millefert, MM. Serge Muller, Jérôme Nury, Thomas Portes et Loic Prud'homme, Mme Véronique Riotton, M. Vincent Rolland, Mme Béatrice Roullaud, M. Thomas Rudigoz, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Freddy Sertin et Mmes Bénédicte Taurine et Laurence Vichnievsky
Ces candidatures sont affichées et la nomination prend effet dès la présente publication.