Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Mardi 26 avril 2022, à 9 h 30, salle 249 et visioconférence :
Délégation aux Droits des femmes et à l'Égalité
Audition du rapporteur de la saisine « Métiers de la cohésion sociale », M. Evanne JEANNE-ROSE
Saisine : « Inégalités de genre, crise climatique et transition écologique »
(Mme Aminata NIAKATE, rapporteure et M. Antoine GATET, rapporteur)
• audition de Mme Fanny BENEDETTI, directrice exécutive d'ONU Femmes France ;
• bilan des premières auditions de la rapporteure et du rapporteur par les autres formations de travail et échanges avec la délégation.
Mardi 26 avril 2022, à 9 h 30, salle 229 et visioconférence :
Commission Travail et Emploi
Approbation du procès-verbal du 20 avril 2022
Contribution à la saisine : « Pour une politique ambitieuse du bâtiment durable »
(M. Jean-Christophe REPON, référent)
• présentation de l'exercice.
RAEF 2022
(M. Thierry CADART, référent)
• premier examen du projet de contribution.
Saisine : « Les métiers de la cohésion sociale »
(M. Evanne JEANNE-ROSE, rapporteur)
•débat restitution de la plateforme ;
•débat d'orientation sur le projet de plan.
Mardi 26 avril 2022, à 14 h 30, salle 79 et visioconférence :
Commission Affaires européennes et internationales
Saisine : « Quels voies et moyens pour une réelle autonomie stratégique de l'UE dans le domaine économique ? »
(Mme Catherine LION, rapporteure et M. Olivier MUGNIER, rapporteur)
•auditions :
- 14 h 30 : table ronde avec M. Laurent GIOVACHINI, co-président de la commission,
« Souveraineté et sécurité économique des entreprises » du MEDEF accompagné de
Mme Stéphanie TISON, directrice adjointe de la direction internationale du MEDEF et avec M. Jean-Pierre CLAMADIEU, président d'Engie et membre de France Industrie ;
- 16 heures : M. Olivier GUERSENT, directeur général de la direction générale Concurrence MADO à la Commission européenne.
Mercredi 27 avril 2022, à 9 heures, salle 301 et visioconférence :
Commission Affaires sociales et Santé
Saisine : « Pour une politique publique nationale de santé-environnement au cœur des territoires »
(Mmes Isabelle DORESSE et Agnès POPELIN, rapporteures)
• vote du passage du projet d'avis en séance plénière
Transversalité
• intervention de M. Evanne JEANNE-ROSE, rapporteur de la saisine « Les métiers de la cohésion sociale » (Commission du travail et de l'emploi)
Mercredi 27 avril 2022, à 9 h 30, salle 249 et visioconférence :
Commission Éducation, Culture et Communication
Approbation du PV de la réunion du 19 avril 2022 ;
Saisine : « L'engagement bénévole : indispensable facteur de cohésion sociale et de citoyenneté »
(Mme Marie-Claire MARTEL, rapporteure et M. Jean-François NATON, rapporteur)
• débat général et début de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 27 avril 2022, à 9 h 30, salle 79 et visioconférence :
Commission Environnement
La Fresque du Climat
Avant-projet de résolution « Quelle gouvernance de la stratégie française pour l'énergie et le climat ? » et étude « Analyse de controverse sur la place du nucléaire dans le mix énergétique »
• désignation des rapporteurs et/ou rapporteures de la résolution et de l'étude.
Contribution à la saisine : « Pour une politique ambitieuse du bâtiment durable »
• échange en préparation de la réunion du comité de pilotage de cet avis.
Mercredi 27 avril 2022, à 9 h 30, salle 67 et visioconférence :
Commission Économie et Finances
Adoption du procès-verbal de la réunion du 20 avril 2022
Saisine : « Rapport annuel sur l'état de la France - RAEF 2022 »
(Mme Julia GRIMAULT, rapporteure et M. David MEYER, rapporteur)
• table ronde dette publique et investissements :
auditions de M. Patrick ARTUS, conseiller économique de Natixis et membre des Conseils d'administration de TOTAL et d'IPSOS en qualité d'administrateur, Mme Jézabel COUPPEY-SOUBEYRAN, économiste, maîtresse de conférences à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, et M. François ECALLE, président de l'association Finances publiques et Économie (FIPECO).
Mercredi 27 avril 2022, à 10 heures, salle 214 et visioconférence :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation
Adoption du procès-verbal de la réunion du 20 avril 2022
Saisine « Quels enjeux pour quelle politique foncière ? » :
(Mme Cécile CLAVEIROLE, rapporteure)
• auditions sous-forme d'une table-ronde : MM. Emmanuel HYEST, président de la Fédération Nationale des Safer (FNSafer), Tanguy MARTIN, responsable du plaidoyer de Terre de liens, et Guy JULIEN-LAFERRIÈRE, directeur des études « environnement et urbanisme » de Casino Immobilier, représentant la Fédération du Commerce et de la Distribution (FCD).
Jeudi 28 avril 2022, à 9 h 30, salle 229 et visioconférence :
Commission temporaire « Cannabis »
Saisine : « Cannabis : bilan et évolution des politiques publiques »
(MM. Jérémie BOROY, Florent COMPAIN et Helno EYRIEY, rapporteurs)
• 9 h 30 : audition de Mme Maria MELCHIOR, épidémiologiste, directrice de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM), spécialiste des déterminants sociaux de la santé mentale et des addictions et de M. Bruno FALISSARD, pédopsychiatre et biostatisticien, directeur de recherche à l'lNSERM, directeur du centre de recherche en épidémiologie et santé des populations (UMR INSERM 1018) et ancien président du collège scientifique de l'OFDT ;
• 11 heures : échange autour du séquençage des auditions.