ANNEXE
Nouvelle version
RÉFÉRENCE 
      

    de la norme
TITRE DE LA NORME
RÉFÉRENCE 
      

    DE LA NORME 
      

    remplacée
Date de fin 
      

    d'application 
      

    de la norme
      

     remplacée
X
NF EN 716-1+AC : mars 2019
Meubles : Lits à nacelle fixes et pliants à usage domestique pour enfants. - Partie 1 : Exigences de sécurité
NF EN 716-1 (février 2018)
1er décembre 2023
NF EN 716-2 
      

    (octobre 2017)
Meubles : Lits à nacelle fixes et pliants à usage domestique pour enfants. - Partie 2 : Méthodes d'essai
NF EN 716-2+ A1 (février 2013)
Sans objet
NF EN 1130
      

    (novembre 2019)
Mobilier de puériculture : Berceaux - Exigences de sécurité et méthodes d'essai
NF EN 1130-1 (mai 1996)
1er février 2021 (*)
NF EN 1130-2 (mai 1996)
1er février 2021 (*)
NF EN 1272 
      

    (juillet 2017)
Articles de puériculture : Sièges de table. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai
NF EN 1272 (juin 1998)
Sans objet
NF EN 1273 
      

    (août 2005)
Articles de puériculture : Trotteurs. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai
Sans objet
Sans objet
NF EN 1466 
      

    (novembre 2014)
Articles de puériculture : Couffins et supports. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai
NF EN 1466 + A1 (février 2008)
Sans objet
X
NF EN 1888-1+A1 
      

    (avril 2022)
Articles de puériculture : voitures d'enfant - partie 1 : poussettes et landaus »
NF EN 1888-1 (décembre 2018) (avril 2012)
1er décembre 2023 (*)
NF EN 1888-2 
      

    (décembre 2018)
Articles de puériculture : voitures d'enfant - partie 2 : poussettes pour enfants de 15 à 22 kilos »
Sans objet
Sans objet
NF EN 17022 (novembre 2018)
Articles de puériculture : « aides au bain - exigences de sécurité et méthodes d'essai »
Sans objet
Sans objet
NF EN 17072 
      

    (décembre 2018)
Articles de puériculture : « Baignoires, supports et aides au bain non indépendantes - exi1222-1
(j gences de sécurité et méthodes d'essai ».
Sans objet
Sans objet
NF EN 1930 
      

    (février 2012)
Articles de puériculture : Barrières de sécurité. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai
Sans objet
Sans objet
NF EN 12221-1+A1 
      

    (octobre 2013)
Articles de puériculture : Dispositifs à langer à usage domestique. - Partie 1 : Exigences de sécurité
NF EN
uillet 2008)
Sans objet
NF EN 12221-2+A1 
      

    (octobre 2013)
Articles de puériculture : Dispositifs à langer à usage domestique. - Partie 2 : Méthodes d'essai
NF EN 1222-2
(juillet 2008)
Sans objet
NF EN 12227 
      

    (décembre 2010)
Parcs à usage domestique. - Exigences de sécurité et Méthodes d'essai
Sans objet
Sans objet
NF EN 12790 
      

    (juin 2009)
Articles de puériculture : Transats.
Sans objet
Sans objet
NF EN 13209-1 
      

    (décembre 2004)
Articles de puériculture : Porte-enfants. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai. - Partie 1 : Porte-enfants dorsaux avec armature
Sans objet
Sans objet
NF EN 13209-2 
      

    (février 2016)
Articles de puériculture : Porte-enfants. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai. - Partie 2 : Porte enfant souple
NF EN 13209-2 (novembre 2005)
Sans objet
NF EN13210 -1 - 
      

    Novembre 2020
Articles de puériculture : Harnais et laisses de promenade pour enfants - Exigences de sécurité et méthodes d'essai
NF EN 13210 (décembre 2004)
1er juillet 2022 (*)
NF EN 13210-2 - 
      

    Novembre 2020)
Articles de puériculture : Harnais équipés de sacs à dos et de laisses de promenade pour enfants - Exigences de sécurité et méthodes d'essai »
NF EN 13210 (décembre 2004)
1er juillet 2022 (*)
NF EN 14036 
      

    (janvier 2004)
Articles de puériculture : Nacelles à oscillation verticale. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai
Sans objet
Sans objet
NF EN 14344 
      

    (mars 2005)
Articles de puériculture : Sièges enfants pour bicyclettes. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai
Sans objet
Sans objet
NF EN 14988 + A1 
      

    (février 2020)
Chaises hautes pour enfants - Exigences et méthodes d'essai
NF EN 14988 
      

    (juillet 2017)
1er juillet 2022 (*)
NF EN 16120+A2 
      

    Janvier 2017
Articles de puériculture : Rehausseurs de chaise
NF EN 16120 + A1 (juin 2014)
Sans objet
NF EN 16232 +A1 
      

    (août 2018)
      

     (août 2018)
Articles de puériculture : Balancelles suspendues pour enfants
NF EN 16232 
      

    (septembre 2013)
Sans objet
NF D 60-300-4 
      

    (décembre 2019)
Mobilier d'enfant. - Usage domestique - Partie 4 : Exigences et méthodes d'essai pour lits sans nacelle
NF D 60-300-4 (novembre 2012)
1er juillet 2022 (*)
NF S 54-042 
      

    (juin 2012)
Articles de puériculture : Thermomètres de bain. - Spécifications et marquages
Sans objet
Sans objet
NF S 54-045 
      

    (décembre 2014)
Mobilier de puériculture et pour l'enfant- Couchettes pour enfants à usage collectif - Exigences de sécurité et méthodes d'essai
Sans objet
Sans objet
NF EN 15918 + A2 
      

    (mai 2018)
Cycles - Remorques pour cycles - Exigences de sécurité et méthodes d'essai
Sans objet
Sans objet
(*) Le 1° de l'article 4 du décret n° 91-1292 du 20 décembre 1991 prévoit que les produits sont fabriqués conformément aux normes dont les références sont publiées au JORF. Par conséquent, c'est la date de fabrication, ou le cas échéant d'importation, des produits qui détermine quelle version de la norme peut être appliquée. Ainsi les produits de puériculture, conformes aux normes remplacées pourront continuer à être fabriqués en vue de la mise sur le marché ou importés jusqu'à la date de fin d'application de la norme remplacée et commercialisés jusqu'à épuisement des stocks.