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MODALITÉS DU DÉPISTAGE DES INFECTIONS À SALMONELLA ENTERITIDIS, SALMONELLA HADAR, SALMONELLA INFANTIS, SALMONELLA TYPHIMURIUM ET SALMONELLA VIRCHOW DANS LES TROUPEAUX DE REPRODUCTEURS DE L'ESPÈCE GALLUS GALLUS EN FILIÈRE CHAIR
1. Troupeaux en période d'élevage
 1.1. Quand les oiseaux ont l'âge d'un jour, les prélèvements sont constitués pour chaque troupeau de cinq garnitures de fonds de boîtes différentes prélevées lors de la livraison des oiseaux, avant leur entrée dans le bâtiment d'élevage. Ces prélèvements sont réunis avant l'envoi au laboratoire et sont soumis à l'analyse sous la forme d'un seul échantillon composite.
 Cinq autres garnitures de fonds de boîtes sont également prélevées pour être conservées pendant 8 semaines au laboratoire de préférence ou à défaut par le couvoir.
 1.2. Quand les oiseaux ont l'âge de quatre semaines, puis deux semaines avant l'entrée en ponte si les oiseaux restent dans le bâtiment d'élevage ou, dans le cas contraire, deux semaines avant le transfert de bâtiment, les prélèvements sont constitués pour chaque troupeau :
 Lorsque les troupeaux sont élevés au sol :
 ― de deux paires de chaussettes, replacées chacune dans leur emballage d'origine et constituant deux échantillons distincts pour l'analyse ;
 ― et de deux chiffonnettes frottées sur le maximum de surfaces situées à l'intérieur du bâtiment dans lequel les oiseaux sont détenus, et replacées chacune dans le contenant d'origine étanche et stérile, et constituant deux échantillons distincts pour l'analyse.
 Lorsque les troupeaux sont élevés en batterie :
 ― de deux chiffonnettes frottées sur le maximum de surfaces des tapis de fientes et replacées chacune dans le contenant d'origine étanche et stérile. Le prélèvement est effectué après mise en fonctionnement des tapis à l'extrémité de déchargement des batteries. Lorsque le bâtiment comporte plusieurs étages de batterie, les tapis de chaque étage de batterie doivent être frottés. Ces deux chiffonnettes constituent deux échantillons distincts pour l'analyse ;
 ― d'une chiffonnette frottée sur un minimum de 20 fonds de cages par rangée et replacée dans le contenant d'origine étanche et stérile ;
 ― et d'une chiffonnette frottée sur le maximum de surfaces situées à l'intérieur du bâtiment dans lequel les oiseaux sont détenus, et replacée dans le contenant d'origine étanche et stérile.
2. Troupeaux en période de ponte
 2.1. Les prélèvements sont effectués toutes les deux semaines dans le couvoir où sont livrés les œufs à couver produits par le troupeau de reproducteurs à tester. Ils sont constitués pour chaque troupeau :
 ― soit d'un échantillon composite de garnitures de paniers d'éclosoirs visiblement souillées, prélevées au hasard dans 5 paniers d'éclosoirs distincts pour atteindre une superficie totale d'au moins 1 m². Si les œufs à couver d'un même troupeau de reproducteurs occupent pour cette éclosion plus d'un éclosoir, cet échantillon composite de garnitures de paniers d'éclosoirs est prélevé dans chacun des éclosoirs. Ces prélèvements peuvent être réunis avant l'envoi au laboratoire et soumis à l'analyse sous la forme d'un seul échantillon composite ;
 ― soit d'un échantillon de 250 g de coquilles constitué de 25 unités de 10 g de coquilles d'œufs brisées provenant de 25 paniers d'éclosoirs distincts. Si les œufs à couver d'un même troupeau de reproducteurs occupent pour cette éclosion plus d'un éclosoir, cet échantillon composite est prélevé dans chacun des éclosoirs. Ces prélèvements peuvent être réunis avant l'envoi au laboratoire et soumis à l'analyse sous la forme d'un seul échantillon composite ;
 ― soit, et uniquement si le chargement en éclosoir se fait en casiers empilables, d'une chiffonnette passée sur un maximum de surfaces dans tous les éclosoirs où les œufs de ce troupeau sont éclos.
 2.2. Des prélèvements sont effectués dans l'exploitation où est détenu le troupeau dans un délai de quatre semaines à compter de l'entrée en ponte ou du passage à l'unité de ponte et au plus tard lorsque les reproductrices ont 26 semaines d'âge, puis au cours des huit semaines qui précèdent la fin du cycle de production. Les prélèvements sont constitués pour chaque troupeau :
 ― soit de cinq paires de chaussettes, replacées dans deux emballagesd'origine et constituant deux échantillons pour l'analyse ;
 ― soit, lorsque le troupeau de volailles de reproduction est en cage, de deux prélèvements de 150 g chacun de matières fécales recueillis sur les tapis de déjection, les racloirs ou dans les fosses, selon le type de bâtiment. Lorsque le bâtiment comporte plusieurs rangées de cages, les échantillons contiennent des fientes provenant de chacune des rangées de cages. Lorsque le bâtiment est équipé de tapis de fientes ou de racloirs, les prélèvements sont effectués après leur mise en fonctionnement afin de récolter, à l'extrémité de déchargement des tapis sur les barres de raclage, des matières fécales mélangées représentatives des batteries. Lorsque le bâtiment comporte plusieurs étages de batteries, les prélèvements doivent contenir des matières fécales provenant de chaque étage de batterie. Lorsque le bâtiment est équipé de cages californiennes ne comportant ni tapis ni racloirs, des matières fécales (lisier) sont prélevées dans les fosses en différents points afin de constituer deux mélanges représentant toutes les rangées de cages. Ces deux prélèvements sont envoyés dans deux pots au laboratoire et constituent deux échantillons distincts pour l'analyse ;
 ― soit de deux échantillons composites de fientes fraîches pesant chacune au moins un gramme, prélevées au hasard en différents points du bâtiment dans lequel les oiseaux sont détenus. Ces deux prélèvements sont envoyés dans deux pots au laboratoire et constituent deux échantillons distincts pour l'analyse. Le nombre de points différents où effectuer un prélèvement de fientes fraîches est indiqué au tableau suivant :
NOMBRE
d'oiseaux
dans le bâtiment
NOMBRE D'ÉCHANTILLONS
de matières fécales à prélever
dans un point différent du bâtiment
ou du groupe de bâtiments de l'exploitation
250-349
200
350-449
220
450-799
250
800-999
260
1 000 ou plus
300
 ― et d'une chiffonnette frottée sur le maximum de surfaces situées à l'intérieur du bâtiment dans lequel les oiseaux sont détenus, et replacée dans le contenant d'origine étanche et stérile.
 2.3. Des prélèvements sont effectués dans l'exploitation où est détenu le troupeau à 34 semaines d'âge puis à 42 et 50 semaines et, dans le cas de seconde ponte, deux semaines avant et deux semaines après l'entrée en ponte puis toutes les douze semaines. Les prélèvements sont constitués pour chaque troupeau :
 ― soit de deux paires de chaussettes replacées dans le même contenant d'origine étanche et stérile, avec l'intégralité des matériaux prélevés adhérant au tissu. Ce prélèvement est analysé sous la forme d'un seul échantillon composite ;
 ― soit, lorsque le troupeau est élevé en cages, de deux chiffonnettes frottées sur le maximum de surfaces des tapis de fientes et replacées dans le même contenant d'origine étanche et stérile. Le prélèvement est effectué après mise en fonctionnement des tapis à l'extrémité de déchargement des batteries. Lorsque le bâtiment comporte plusieurs étages de batterie, les tapis de chaque étage de batterie doivent être frottés. Ce prélèvement est analysé sous la forme d'un seul échantillon composite ;
 ― et d'une chiffonnette frottée sur le maximum de surfaces situées à l'intérieur du bâtiment dans lequel les oiseaux sont détenus, et replacée dans le contenant d'origine étanche et stérile.
 2.4. Les prélèvements à effectuer au couvoir, conformément aux dispositions de la présente annexe, doivent être réalisés toutes les seize semaines par le vétérinaire sanitaire.
 Les prélèvements à effectuer dans l'exploitation avant vingt-six semaines et au cours des huit semaines précédant la fin du cycle de production sont réalisés par les services vétérinaires départementaux. A titre exceptionnel, ceux-ci délèguent ponctuellement leur réalisation au vétérinaire sanitaire. Les frais d'analyse sont à la charge de l'Etat.
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ANALYSES ET LABORATOIRES CHARGÉS
DU DIAGNOSTIC DES INFECTIONS À SALMONELLES
Chapitre Ier
Analyses
1. Transfert et documents d'accompagnement des prélèvements
 I. ― Le propriétaire et le vétérinaire sanitaire s'assurent, chacun en ce qui le concerne, que les prélèvements parviennent au laboratoire dans les 48 heures ouvrées suivant leur collecte. Les prélèvements parvenus au-delà de ce délai au laboratoire sont mis en analyse. Dans ce cas, le laboratoire prévient aussitôt de ce retard la direction départementale des services vétérinaires du lieu de prélèvement.
 II. ― Un document précisant l'identification de l'élevage et du bâtiment ou de l'enclos où le troupeau ayant fait l'objet des prélèvements est détenu, le lieu et la nature du prélèvement, la filière, le stade de production et le mode d'élevage (au sol ou en cages) concernés, l'âge des animaux à la date du prélèvement, l'identité de la personne ayant effectué le prélèvement et le nom du vétérinaire sanitaire responsable de sa réalisation, doivent accompagner chaque prélèvement transmis pour analyse au laboratoire.
2. Méthode d'analyse
 I. ― La recherche de Salmonella enterica subsp. enterica dans les prélèvements auxquels il est fait référence au chapitre VII du présent arrêté est réalisée dans le cadre du programme d'accréditation n° 116 du COFRAC selon les textes de référence correspondant à la norme NF U 47 100. Les souches isolées de ces prélèvements doivent faire l'objet d'un sérotypage complet. Lorsque le laboratoire agréé n'est pas en mesure d'assurer ce sérotypage complet parce qu'il ne s'agit pas d'un sérovar listé à l'annexe C de la norme NF U 47 100, il le fait réaliser par le laboratoire national de référence.
 II. ― La recherche de Salmonella Enteritidis, Salmonella Hadar, Salmonella Infantis, Salmonella Typhimurium, et Salmonella Virchow dans les prélèvements prévus à l'annexe I, points 1.1, 1.2, 2.1, 2.2 et 2.3 du présent arrêté, autres que ceux auxquels il est fait référence au chapitre VII du présent arrêté, doit être réalisée dans le cadre du programme d'accréditation n° 116 du COFRAC selon les textes de référence correspondant à la norme NF U 47 100 ou à la norme NF U 47 101, en fonction du type de prélèvement effectué. Il en est de même pour les prélèvements équivalents réalisés au titre de l'annexe III.
 III. ― Les analyses de muscles profonds doivent être réalisées dans le cadre du programme d'accréditation 59 du COFRAC selon la méthode ISO 6579 ou selon toute autre méthode validée AFNOR selon la norme ISO 16140.
Chapitre II
Laboratoires
 I. ― Sans préjudice d'autres dispositions relatives aux laboratoires agréés, les laboratoires chargés du diagnostic des infections à salmonelles à partir d'analyses obligatoires ou officielles, au sens de l'article R. 200-1 du code rural, sont agréés conformément aux critères d'agrément spécifiques suivants :
 1. Le laboratoire est accrédité selon les programmes n°s 59 et 116 du COFRAC selon le type de prélèvement effectué.
 2. La réalisation des analyses de recherche des salmonelles doit être effectuée dans le cadre du programme d'accréditation n° 116 du COFRAC selon les textes de référence correspondant à la norme NF U 47 100 ou à la norme NF U 47 101, en fonction du type de prélèvement effectué.
 3. Le laboratoire dispose des capacités de sérotypage en routine des sérovars les plus fréquemment isolés dans l'environnement des filières de production animale listés à l'annexe C de la norme NF U 47 100 ou de la norme NF U 47 101.
 4. Les échantillons doivent être traités le jour de leur arrivée au laboratoire, ou être réfrigérés jusqu'à leur analyse, qui doit être effectuée au maximum le jour ouvrable suivant le jour de leur réception. Le délai maximal entre la date de prélèvement et celle de démarrage de l'analyse est de 4 jours, sauf cas de force majeure. En cas d'alerte ou d'urgence, ou sur demande du directeur départemental des services vétérinaires, le laboratoire s'organise pour réduire au maximum le délai de rendu des résultats.
 5. Le responsable du laboratoire est tenu d'informer dans les plus brefs délais le directeur départemental des services vétérinaires du département où se trouve le couvoir et/ou l'élevage où a été effectué le prélèvement concerné de tout résultat positif de recherche de Salmonella Enteritidis, Salmonella Hadar, Salmonella Infantis, Salmonella Typhimurium et Salmonella Virchow pour les volailles de reproduction, en précisant les informations listées à l'annexe II, chapitre Ier, point 1 (II), du présent arrêté.
 6. Le responsable du laboratoire est tenu de transmettre au fur et à mesure tous les résultats de recherche de Salmonella Enteritidis, Salmonella Hadar, Salmonella Infantis, Salmonella Typhimurium et Salmonella Virchow pour les volailles de reproduction, en précisant les informations listées à l'annexe II, chapitre Ier, point 1 (II), du présent arrêté, sous forme informatisée au système d'information du ministère chargé de l'agriculture, dès lors qu'un tel système est opérationnel et, pendant la période transitoire, au directeur départemental des services vétérinaires du département où a été réalisé le prélèvement, sous la forme et avec la périodicité demandées par celui-ci.
 7. Le laboratoire est tenu d'expédier au laboratoire national de référence pour les salmonelles de Ploufragan les souches conformément à l'article 28 du présent arrêté.
 II. ― Les laboratoires chargés du diagnostic des infections à salmonelles à partir d'analyses d'autocontrôles, au sens de l'article R. 200-1 du code rural, sont tenus de respecter les exigences suivantes :
 1. La réalisation des analyses de recherche des salmonelles doit être effectuée selon les textes de référence correspondant à la norme NF U 47 100 ou à la norme NF U 47 101, en fonction du type de prélèvement effectué.
 2. Le responsable du laboratoire est tenu d'informer dans les plus brefs délais le directeur départemental des services vétérinaires du département où se trouve le couvoir ou l'élevage où a été effectué le prélèvement concerné de tout résultat positif de recherche de Salmonella Enteritidis, Salmonella Hadar, Salmonella Infantis, Salmonella Typhimurium et Salmonella Virchow pour les volailles de reproduction, en précisant l'identité de l'élevage et du bâtiment ou de l'enclos où est détenu le troupeau ayant fait l'objet du prélèvement, le lieu et la nature du prélèvement, la filière et le stade de production concernés et l'âge des animaux à la date du prélèvement.
 Ces analyses devront être réalisées dans des laboratoires reconnus dès que les arrêtés prévus aux articles R. 202-22 et suivants du code rural entreront en application.
 Les propriétaires de troupeaux s'assurent, chacun en ce qui les concerne, du respect des dispositions ci-dessus relatives aux analyses d'autocontrôles.
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MODALITÉS DE CONFIRMATION DES INFECTIONS À SALMONELLA ENTERITIDIS, SALMONELLA HADAR, SALMONELLA INFANTIS, SALMONELLA TYPHIMURIUM OU SALMONELLA VIRCHOW DANS LES TROUPEAUX DE REPRODUCTION DE L'ESPÈCE GALLUS GALLUS EN FILIÈRE CHAIR, D'INVESTIGATION ÉPIDÉMIOLOGIQUE, DE RÉALISATION DE CONTRÔLES RENFORCÉS ET DE CONTRÔLES COMPLÉMENTAIRES
 Les prélèvements réalisés à l'occasion d'investigations épidémiologiques et de contrôles complémentaires ou renforcés sont a minima identiques à ceux décrits ci-dessous et désignés comme prélèvements de confirmation.
 1. Les prélèvements de confirmation sont constitués pour chaque troupeau à contrôler :
 ― soit de cinq paires de chaussettes replacées chacune dans leur emballage d'origine et constituant cinq échantillons distincts pour l'analyse ;
 ― soit, lorsque le troupeau de volailles de reproduction est en cage, de deux prélèvements de 150 g de matières fécales recueillies sur les tapis de déjection, les racloirs ou dans les fosses, selon le type de bâtiment et trois chiffonnettes passées sur les tapis de fientes. Lorsque le bâtiment comporte plusieurs batteries, les échantillons de matières fécales contiennent des fientes provenant de chacune des batteries et sont envoyés au laboratoire dans deux pots distincts. Les trois chiffonnettes sont replacées chacune dans leur emballage d'origine avant l'envoi. Ces prélèvements sont analysés sous forme de cinq échantillons distincts ;
 ― soit de trois chiffonnettes passées sur les caillebottis et autres endroits de dépôts de fientes ainsi que de deux échantillons composites de fientes fraîches pesant chacune au moins un gramme, prélevées au hasard en différents points du bâtiment dans lequel les oiseaux sont détenus. Le nombre de points différents où effectuer un prélèvement de fientes fraîches est indiqué au tableau suivant :
NOMBRE
d'oiseaux
dans le bâtiment
NOMBRE D'ÉCHANTILLONS
de matières fécales à prélever
dans un point différent du bâtiment
ou du groupe de bâtiments de l'exploitation
250-349
200
350-449
220
450-799
250
800-999
260
1 000 ou plus
300
 Les échantillons de fientes sont envoyés dans deux pots distincts au laboratoire et les trois chiffonnettes sont replacées chacune dans leur emballage d'origine avant l'envoi. Ces prélèvements sont analysés sous forme de cinq échantillons distincts ;
 ― et d'une chiffonnette frottée sur le maximum de surfaces situées à l'intérieur du bâtiment dans lequel les oiseaux sont détenus et replacée dans le contenant d'origine étanche et stérile. Le nombre de chiffonnettes peut être augmenté en fonction de la capacité d'hébergement du bâtiment.
 Lorsque le résultat d'analyse ayant entraîné la suspicion d'infection correspond à un prélèvement réalisé dans un couvoir ou un site d'élevage de reproducteurs en ponte, ces prélèvements sont complétés si possible par un prélèvement de 60 œufs bêchés non éclos issus de chaque troupeau à contrôler. Au moins 20 chiffonnettes pour recherche des salmonelles sont réalisées dans toutes les salles du couvoir recevant les œufs à couver. Les chiffonnettes sont toutes replacées dans leur emballage d'origine avant l'envoi au laboratoire et sont soumises séparément à l'analyse. Un échantillon de 30 méconiums est recueilli sur les issues des lots suspects ou enquêtés.
 Le nombre de ces prélèvements peut être diminué si l'exploitant est en mesure de mettre à disposition des autorités des résultats d'autocontrôles complémentaires au plan de lutte réalisés dans des laboratoires agréés.
 Lorsque la suspicion porte sur des oiseaux jeunes ou fait suite à des prélèvements au couvoir, les doubles des fonds de boîtes de livraison sont mis en analyses.
 2. Dans le cas d'un résultat négatif des analyses effectuées sur ces prélèvements, il devra être procédé à une deuxième série de prélèvements constitués des organes de 60 sujets pour analyse des foies, ovaires et cæca groupés par cinq pour l'analyse ou des prélèvements prévus au point 1 précédent.
 Le directeur départemental des services vétérinaires peut demander la recherche d'inhibiteurs par une technique recommandée par le laboratoire national de référence pour la recherche des antibiotiques sur au moins cinq sujets prélevés au hasard dans le troupeau.
 3. Le directeur départemental des services vétérinaires peut faire réaliser aux frais de l'exploitant des contrôles microbiologiques ou sérologiques afin de vérifier le statut vaccinal des oiseaux ou renforcer la surveillance des troupeaux vaccinés ou issus de parents vaccinés.