Assemblée nationale
1. Composition
Modifications à la composition des commissions
DÉMISSIONS
Affaires culturelles
Mme Béatrice Piron
Mme Marie-Pierre Rixain
Affaires étrangères
M. Damien Abad
M. Christopher Weissberg
Mme Caroline Yadan
Défense
Mme Charlotte Goetschy-Bolognese
Mme Brigitte Liso
Développement durable
Mme Christine Decodts
Mme Laure Miller
Finances
Mme Patricia Lemoine
Lois
M. Pieyre-Alexandre Anglade
NOMINATIONS
Le groupe Renaissance a désigné :
Affaires culturelles
M. Philippe Emmanuel
Mme Virginie Lanlo
M. Christopher Weissberg
Affaires étrangères
M. Pieyre-Alexandre Anglade
M. Didier Parakian
Mme Béatrice Piron
Affaires sociales
M. Philippe Frei
Mme Brigitte Liso
Défense
Mme Patricia Lemoine
Mme Marie-Pierre Rixain
Développement durable
M. Damien Abad
Mme Charlotte Goetschy-Bolognese
Finances
Mme Christine Decodts
Mme Alexandra Martin (Gironde)
Lois
Mme Laure Miller
Mme Caroline Yadan
2. Réunions
Mardi 5 septembre 2023
Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public,
A 9 heures (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :
- audition, à huis clos, de Mme Meriem Salmi, psychologue du sport.
A 10 h 30 (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Lionel Dangoumau, directeur de la rédaction de l'Équipe ;
- audition, ouverte à la presse, de Mme Angélique Cauchy, ancienne joueuse de tennis.
A 14 h 30 (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Sarah Abitbol, ancienne patineuse artistique professionnelle ;
- audition conjointe, ouverte à la presse, de Mme Claire Palou et Mme Emma Oudiou, championnes d'athlétisme.
Mercredi 6 septembre 2023
Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public,
A 8 h 30 (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Roux, co-auteur du livre Le revers de nos médailles : Des clubs au haut niveau, en finir avec la violence dans le sport (2023), accompagnés de plusieurs victimes de violence dans le sport ou contributeurs, en présentiel ou en visio-conférence.
Mardi 19 septembre 2023
Commission des finances,
A 15 heures (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :
- examen du rapport de la mission d'information sur la fiscalité du patrimoine (MM. Jean-Paul Mattei et Nicolas Sansu, rapporteurs) ;
- examen du rapport de la mission d'information sur la rémunération de l'épargne populaire et des classes moyennes (MM. Jean-Philippe Tanguy et François Jolivet, rapporteurs).
Mercredi 20 septembre 2023
Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
- présentation de la communication du groupe de travail sur les contrôles opérés dans les exploitations agricoles (Mme Anne-Laure Blin et M. Éric Martineau, rapporteurs).
Commission des finances,
A 9 h 30 (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :
- examen, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 (n° 530) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général).
A 15 heures (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :
- audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances, de la souveraineté industrielle et numérique, sur les conséquences des Assises des finances publiques.