Art. 1er. -  L'article 1er du décret du 31 juillet 1937 susvisé est remplacé     par l'article suivant :
      << Art. 1er. -  Seuls ont droit à l'appellation d'origine contrôlée     "Bourgogne" les vins blancs et rouges et à l'appellation d'origine contrôlée     "Bourgogne rosé" ou "Bourgogne clairet" les vins rosés qui, répondant aux     conditions ci-après énumérées, ont été récoltés à l'intérieur de l'aire     géographique de la Bourgogne viticole constituée par le territoire des     communes dont la liste suit :
      << 1o Département de l'Yonne, 54 communes :
      << Accolay, Asquins, Augy, Auxerre, Beine, Bernouil, Béru,
     Bleigny-le-Carreau, Chablis, Champvallon, Chapelle-Vaupelteigne (La),
     Charentenay, Chemilly-sur-Serein, Cheney, Chichée, Chitry, Collan,
     Coulanges-la-Vineuse, Courgis, Cravant, Dannemoine, Dyé, Epineuil,
     Escolives-Sainte-Camille, Fleys, Fontenay-près-Chablis, Irancy, Joigny,
     Junay, Jussy, Lignorelles, Ligny-le-Châtel, Maligny, Migé, Molosmes, Mouffy,     Poilly-sur-Serein, Quenne, Saint-Bris-le-Vineux, Saint-Cyr-les-Colons,
     Saint-Père, Serrigny, Tharoiseau, Tonnerre, Tronchoy, Val-de-Mercy, Venoy,
     Vermenton, Vézelay, Vézinnes, Villy, Vincelottes, Viviers, Volgré.
      << 2o Département de la Côte-d'Or, 91 communes :
      << Aloxe-Corton, Ancey, Arcenant, Auxey-Duresses, Baubigny, Beaune,
     Belan-sur-Ource, Bévy, Bissey-la-Côte, Bligny-lès-Beaune, Boncourt-le-Bois,
     Bouix, Bouze-lès-Beaune, Brion-sur-Ource, Brochon, Chambolle-Musigny,
     Charrey-sur-Seine, Chassagne-Montrachet, Chaumont-le-Bois, Chaux, Chenôve,
     Chevannes, Chorey, Collonges-lès-Bévy, Comblanchien, Corcelles-les-Monts,
     Corgoloin, Cormot-le-Grand, Corpeau, Couchey, Curtil-Vergy, Daix, Dijon,
     Echevronne, Etang-Vergy (L'), Fixin, Flagey-Echezeaux, Fussey,
     Gevrey-Chambertin, Gilly-lès-Cîteaux, Gomméville, Griselles, Ladoix-Serrigny,     Larrey, Magny-lès-Villers, Mâlain, Marcenay, Marsannay-la-Côte, Massingy,
     Mavilly-Mandelot, Marey-lès-Fussey, Meloisey, Messanges, Meuilley, Meursault,     Molesmes, Monthelie, Montliot-et-Courcelles, Morey-Saint-Denis, Mosson,
     Nantoux, Noiron-sur-Seine, Nolay, Nuits-Saint-Georges, Obtrée,
     Pernand-Vergelesses, Plombières-lès-Dijon, Poinçon-lès-Larrey, Pommard,
     Pothières, Premeaux-Prissey, Puligny-Montrachet, Reulle-Vergy, Rochepot (La),     Saint-Aubin, Saint-Romain, Santenay, Savigny-lès-Beaune, Segrois, Talant,
     Thoires, Vannaire, Vauchignon, Villars-Fontaine, Villedieu, Villers-la-Faye,     Villers-Patras, Vix, Volnay, Vosne-Romanée, Vougeot.
      << 3o Département de Saône-et-Loire, 154 communes :
      << Aluze, Ameugny, Azé, Barizey, Berzé-la-Ville, Berzé-le-Châtel,
     Bissey-sous-Cruchaud, Bissy-la-Mâconnaise, Bissy-sur-Fley,
     Bissy-sous-Uxelles, Blanot, Bonnay, Bouzeron, Boyer, Burgy, Burnand,
     Bussières, Buxy, Bray, Bresse-sur-Grosne, Cersot, Chagny, Chaintré, Chamilly,     Champagny-sous-Uxelles, Chânes, Change, Chapaize, Chapelle-de-Guinchay (La),     Chapelle-sous-Brancion (La), Charbonnières, Chardonnay, Charnay-lès-Mâcon,
     Charrecey, Chasselas, Chassey-le-Camp, Château, Cheilly-lès-Maranges,
     Chenôves, Chevagny-les-Chevrières, Chissey-lès-Mâcon, Clessé, Cortambert,
     Cortevaix, Couches, Crêches-sur-Saône, Créot, Cruzille, Culles-les-Roches,
     Curtil-sous-Burnand, Davayé, Dennevy, Dezize-lès-Maranges, Donzy-le-National,     Dracy-lès-Couches, Dracy-le-Fort, Epertully, Etrigny, Farges-lès-Mâcon,
     Fleurville, Fley, Fontaines, Fuissé, Genouilly, Germagny, Givry, Grevilly,
     Hurigny, Igé, Jalogny, Jambles, Jugy, Jully-lès-Buxy, Lacrost, Laives, Laizé,     Leynes, Lournand, Lugny, Mâcon, Malay, Mancey, Martailly-lès-Brancion, Massy,     Mellecey, Mercurey, Milly-Lamartine, Montagny-lès-Buxy, Montbellet,
     Montceaux-Ragny, Moroges, Nanton, Ozenay, Paris-l'Hôpital, Péronne,
     Pierreclos, Préty, Prissé, Pruzilly, Remigny, Roche-Vineuse (La),
     Romanèche-Thorins, Rosey, Royer, Rully, Saint-Albain, Saint-Amour-Bellevue,
     Saint-Boil, Saint-Clément-sur-Guye, Saint-Denis-de-Vaux, Saint-Désert,
     Saint-Gengoux-de-Scissé, Saint-Gengoux-le-National, Saint-Gilles,
     Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Jean-de-Vaux, Saint-Léger-sur-Dheune,
     Saint-Mard-de-Vaux, Saint-Martin-Belle-Roche, Saint-Martin-du-Tartre,
     Saint-Martin-sous-Montaigu, Saint-Maurice-des-Champs,
     Saint-Maurice-de-Satonnay, Saint-Maurice-lès-Couches,
     Saint-Pierre-de-Varennes, Saint-Sernin-du-Plain, Saint-Symphorien-d'Ancelles,     Saint-Vallerin, Saint-Vérand, Saint-Ythaire, Salle (La), Salornay-sur-Guye,
     Sampigny-lès-Maranges, Santilly, Sassangy, Saules, Savigny-sur-Grosne,
     Sennecey-le-Grand, Senozan, Sercy, Serrières, Sigy-le-Châtel, Sologny,
     Solutré-Pouilly, Tournus, Uchizy, Vaux-en-Pré, Vergisson, Vers, Verzé,
     Villars (Le), Vineuse (La), Vinzelles, Viré.
      << 4o Département du Rhône, 85 communes :
      << Alix, Anse, Arbresle (L'), Ardillats (Les), Arnas, Bagnols, Beaujeu,
     Belleville, Belmont, Blacé, Bois-d'Oingt (Le), Breuil (Le), Bully, Cercié,
     Chambost-Allières, Chamelet, Charentay, Charnay, Châtillon,
     Chazay-d'Azergues, Chénas, Chessy, Chiroubles, Cogny,
     Corcelles-en-Beaujolais, Dareizé, Denicé, Emeringes, Fleurie, Frontenas,
     Gleizé, Jarnioux, Juliénas, Jullié, Lacenas, Lachassagne, Lancié, Lantignié,     Légny, Létra, Liergues, Limas, Lozanne, Lucenay, Marchampt, Marcy, Moiré,
     Montmelas-Saint-Sorlin, Morancé, Nuelles, Odenas, Oingt, Olmes (Les), Perréon     (Le), Pommiers, Pouilly-le-Monial, Quincié-en-Beaujolais, Régnié-Durette,
     Rivolet, Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais, Saint-Clément-sur-Valsonne,
     Saint-Cyr-le-Chatoux, Saint-Didier-sur-Beaujeu, Saint-Etienne-des-Oullières,     Saint-Etienne-la-Varenne, Saint-Germain-sur-l'Arbresle,
     Saint-Georges-de-Reneins, Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-des-Vignes,
     Saint-Julien, Saint-Just-d'Avray, Saint-Lager, Saint-Laurent-d'Oingt,
     Saint-Loup, Sainte-Paule, Saint-Romain-de-Popey, Saint-Vérand, Sarcey,
     Ternand, Theizé, Vaux-en-Beaujolais, Vauxrenard, Vernay, Ville-sur-Jarnioux,     Villié-Morgon.
      << 5o A titre transitoire, sur les communes suivantes :
      << a) Département de la Côte-d'Or : Chevigny-en-Valière, Combertault,
     Corcelles-les-Arts, Ebaty, Levernois, Merceuil, Montigny-lès-Beaune,
     Perrigny-lès-Dijon, Sainte-Marie-la-Blanche, Tailly ;
      << b) Département de l'Yonne : Appoigny, Chichery, Montagny-la-Resle ;
      << c) Département de Saône-et-Loire : Géanges, Saint-Loup-de-la-Salle,
     Chaudenay, Demigny,
    les parcelles, plantées en vigne à la date du 13 décembre 1989, identifiées     par leurs références cadastrales, leur superficie et leur encépagement, dont     la liste a été approuvée par le comité national des vins et eaux-de-vie de     l'Institut national des appellations d'origine en séance des 4 et 5 novembre     1986 et 31 mai et 1er juin 1990, sous réserve qu'elles répondent aux     conditions fixées par le présent décret et qu'elles n'aient pas été arrachées     ou replantées entre-temps, continuent à bénéficier pour la récolte du droit à     l'appellation d'origine contrôlée "Bourgogne" jusqu'à la récolte 2005     incluse.
      << Les vins rosés ayant droit à l'appellation d'origine contrôlée "Bourgogne     rosé" ou "Bourgogne clairet" doivent être récoltés à l'intérieur du     territoire ainsi défini et répondre aux conditions fixées pour les vins     rouges dans les articles ci-dessous. >>