ANNEXE
(33 inscriptions)
I. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes, pour lesquelles la participation de l'assuré est supprimée au titre du premier alinéa de l'article R. 160-8 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP
Présentation
34009 302 663 8 0
EMTRICITABINE/TENOFOVIR DISOPROXIL TEVA 200 mg/245 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
II. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP
Présentation
34009 302 496 8 0
CHOLECALCIFEROL SUBSTIPHARM 200 000 UI, solution buvable, 2 ml en ampoule (B/1) (laboratoires SUBSTIPHARM)
34009 302 583 4 7
CHOLECALCIFEROL SUBSTIPHARM 50 000 UI, solution buvable, 2 ml en ampoule (B/1) (laboratoires SUBSTIPHARM)
34009 302 583 5 4
CHOLECALCIFEROL SUBSTIPHARM 50 000 UI, solution buvable, 2 ml en ampoule (B/2) (laboratoires SUBSTIPHARM)
34009 302 583 6 1
CHOLECALCIFEROL SUBSTIPHARM 50 000 UI, solution buvable, 2 ml en ampoule (B/4) (laboratoires SUBSTIPHARM)
34009 302 496 7 3
CHOLECALCIFEROL SUBSTIPHARM 80 000 UI, solution buvable, 2 ml en ampoule (B/1) (laboratoires SUBSTIPHARM)
34009 302 630 6 8
IBUPROFENE VIATRIS SANTE 400 mg, comprimés pelliculés (B/20) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 630 8 2
IBUPROFENE VIATRIS SANTE 400 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 300 009 4 6
LEVOSOLO 1500 microgrammes (levonorgestrel), comprimés Gé_ (B/1) (laboratoires NEXMED PHARMA)
34009 302 672 7 1
LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE EG LABO 100 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 672 8 8
LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE EG LABO 100 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 672 9 5
LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE EG LABO 100 mg/25 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 673 0 1
LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE EG LABO 100 mg/25 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 672 5 7
LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE EG LABO 50 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 672 6 4
LOSARTAN/HYDROCHLOROTHIAZIDE EG LABO 50 mg/12,5 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 680 8 7
MANIDIPINE ARROW 10 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 680 9 4
MANIDIPINE ARROW 10 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 681 1 7
MANIDIPINE ARROW 20 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 681 2 4
MANIDIPINE ARROW 20 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 664 1 0
TRAMADOL TEVA 50 mg, comprimés (B/10) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 664 2 7
TRAMADOL TEVA LP 100 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/10) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 664 3 4
TRAMADOL TEVA LP 150 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/10) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 664 4 1
TRAMADOL TEVA LP 200 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/10) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 664 0 3
TRAMADOL TEVA SANTE 50 mg, gélules (B/10) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 504 9 5
VILDAGLIPTINE/METFORMINE CHLORHYDRATE ACCORD 50 mg/1000 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 585 3 8
ZONISAMIDE NEURAXPHARM 100 mg, comprimés (B/56) (laboratoires NEURAXPHARM FRANCE)
34009 302 584 1 5
ZONISAMIDE NEURAXPHARM 25 mg, comprimés (B/14) (laboratoires NEURAXPHARM FRANCE)
34009 302 584 6 0
ZONISAMIDE NEURAXPHARM 50 mg, comprimés sécables (B/14) (laboratoires NEURAXPHARM FRANCE)
III. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
- hypertensions artérielles ;
- traitement de l'atteinte rénale chez les patients adultes diabétiques de type 2, hypertendus ;
- réduction du risque d'accident vasculaire cérébral chez des patients hypertendus ayant une hypertrophie ventriculaire gauche.
Code CIP
Présentation
34009 302 660 9 0
LOSARTAN EG LABO 100 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 661 0 6
LOSARTAN EG LABO 100 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 660 7 6
LOSARTAN EG LABO 50 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 660 8 3
LOSARTAN EG LABO 50 mg, comprimés pelliculés sécables (B/90) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
IV. - Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Chez les patients adultes diabétiques de type 2, pour améliorer le contrôle de la glycémie, en complément du régime alimentaire et l'exercice physique :
- chez les patients insuffisamment contrôlés par la metformine seule à la dose maximale tolérée ou chez les patients déjà traités par l'association Sitagliptine/Metformine ;
- en association à un sulfamide hypoglycémiant (trithérapie) lorsque les doses maximales tolérées de metformine et de sulfamide ne permettent pas d'obtenir un contrôle adéquat de la glycémie ;
- en addition à l'insuline (trithérapie) lorsque l'insuline et la metformine, seules, à doses stables, ne permettent pas d'obtenir un contrôle adéquat de la glycémie.
Code CIP
Présentation
34009 302 652 6 0
SITAGLIPTINE/METFORMINE ARROW LAB 50 mg/1000 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
(Rectificatif)
Dans l'arrêté du 9 février 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (NOR : SPRS2303685A, texte 45), publié au Journal officiel du 4 mars 2023, au paragraphe I, les indications thérapeutiques prises en charge ou au remboursement par l'assurance maladie pour les spécialités visées ci-dessous sont rectifiées comme suit :
Au lieu de :
« La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :
 « - traitement des patients pédiatriques atteints de leucémie aiguë lymphoblastique à Chromosome Philadelphie nouvellement diagnostiquée en association à une chimiothérapie.
« 
Code CIP
Présentation
34009 301 693 2 2
DASATINIB TEVA 100 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 690 4 9
DASATINIB TEVA 20 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 692 4 7
DASATINIB TEVA 50 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 692 6 1
DASATINIB TEVA 70 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires TEVA SANTE)
 »,
lire :
« Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
« 
Code CIP
Présentation
34009 301 693 2 2
DASATINIB TEVA 100 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 690 4 9
DASATINIB TEVA 20 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 692 4 7
DASATINIB TEVA 50 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 692 6 1
DASATINIB TEVA 70 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires TEVA SANTE)
 ».