ANNEXE
PREMIÈRE PARTIE
(30 inscriptions)
I. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes, pour lesquelles la participation de l'assuré est supprimée au titre du premier alinéa de l'article R. 160-8 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP
Présentation
34009 302 434 7 3
ABIRATERONE ACCORD 500 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 320 7 1
ABIRATERONE EG 500 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 441 7 3
ABIRATERONE KRKA 500 mg, comprimés pelliculés (B/56) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 302 441 6 6
ABIRATERONE KRKA 500 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires KRKA FRANCE)
34009 302 187 3 0
ANASTROZOLE ARROW LAB 1 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 187 4 7
ANASTROZOLE ARROW LAB 1 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
II. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP
Présentation
34009 302 469 7 9
AMLODIPINE ARROW 10 mg, gélules en flacon (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 469 8 6
AMLODIPINE ARROW 5 mg, gélules en flacon (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 530 4 5
AMLODIPINE/VALSARTAN TEVA SANTE 10 mg/160 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 530 5 2
AMLODIPINE/VALSARTAN TEVA SANTE 10 mg/160 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 530 1 4
AMLODIPINE/VALSARTAN TEVA SANTE 5 mg/160 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 530 3 8
AMLODIPINE/VALSARTAN TEVA SANTE 5 mg/160 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 529 9 4
AMLODIPINE/VALSARTAN TEVA SANTE 5 mg/80 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 530 0 7
AMLODIPINE/VALSARTAN TEVA SANTE 5 mg/80 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 423 6 0
AMOXICILLINE TEVA SANTE 500 mg, gélules (B/12) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 496 1 1
BETAHISTINE ARROW GENERIQUES 8 mg, comprimés (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 300 395 4 0
NEFOPAM BIOCODEX 20 mg/2 ml, solution injectable, 2 ml en ampoule (B/5) (laboratoires BIOCODEX)
34009 302 506 1 7
ZONISAMIDE ARROW 100 mg, gélules (B/56) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 505 9 4
ZONISAMIDE ARROW 25 mg, gélules (B/14) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 506 0 0
ZONISAMIDE ARROW 50 mg, gélules (B/14) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
III. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
En complément d'un régime alimentaire adapté et d'autres mesures non pharmacologiques (tels que exercice, perte de poids) dans les cas suivants :
- traitement d'une hypertriglycéridémie sévère associée ou non à un faible taux de HDL- cholestérol ;
- hyperlipidémie mixte lorsqu'une statine est contre-indiquée ou non tolérée.
Code CIP
Présentation
34009 302 526 7 3
FENOFIBRATE ARROW LAB 200 mg, gélules (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 527 0 3
FENOFIBRATE ARROW LAB 200 mg, gélules (B/90) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 526 3 5
FENOFIBRATE ARROW LAB 67 mg, gélules (B/60) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
IV. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Chez les patients diabétiques adultes de type 2 pour améliorer le contrôle de la glycémie :
En monothérapie :
- chez les patients insuffisamment contrôlés par le régime alimentaire et l'exercice physique seuls et pour lesquels la metformine est contre-indiquée ou n'est pas tolérée.
En bithérapie orale, uniquement en association :
- à un sulfamide hypoglycémiant, lorsque celui-ci, utilisé en monothérapie, à la dose maximale tolérée, avec régime alimentaire et exercice physique, ne permet pas d'obtenir un contrôle adéquat de la glycémie et lorsque la metformine est contre-indiquée ou n'est pas tolérée ;
- à l'insuline (sans metformine) lorsqu'une dose stable d'insuline avec régime alimentaire et exercice physique ne permet pas d'obtenir un contrôle adéquat de la glycémie.
Code CIP
Présentation
34009 302 380 3 5
SITAGLIPTINE EG 100 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 379 7 7
SITAGLIPTINE EG 50 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
V. - Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
Chez les patients diabétiques de type 2 pour améliorer le contrôle de la glycémie, en complément du régime alimentaire et de l'exercice physique :
- chez les patients insuffisamment contrôlés par la metformine seule à la dose maximale tolérée ou chez les patients déjà traités par l'association sitagliptine/metformine ;
- en association à un sulfamide hypoglycémiant (trithérapie) lorsque les doses maximales tolérées de metformine et de sulfamide ne permettent pas d'obtenir un contrôle adéquat de la glycémie ;
- en addition à l'insuline lorsqu'une dose stable d'insuline avec régime alimentaire et exercice physique ne permet pas d'obtenir un contrôle adéquat de la glycémie.
Code CIP
Présentation
34009 302 395 2 0
SITAGLIPTINE/METFORMINE EG 50 mg/1000 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
VI. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont pour les spécialités visées ci-dessous :
Traitement du diabète de type 2 chez l'adulte :
- en bithérapie orale, en association avec :
- la metformine, chez les patients dont le contrôle glycémique est insuffisant malgré une dose maximale tolérée de metformine en monothérapie ;
- un sulfamide hypoglycémiant, chez les patients dont le contrôle glycémique est insuffisant malgré une dose maximale tolérée de sulfamide hypoglycémiant, et pour lesquels la metformine n'est pas appropriée en raison d'une intolérance ou d'une contre-indication ;
- en trithérapie orale, en association avec un sulfamide hypoglycémiant et la metformine, lorsqu'une bithérapie avec ces médicaments et un régime alimentaire et l'exercice physique ne permettent pas un contrôle glycémique suffisant ;
- en association à l'insuline avec metformine lorsqu'une dose stable d'insuline avec un régime alimentaire et l'exercice physique ne permet pas un contrôle glycémique suffisant.
Code CIP
Présentation
34009 302 304 9 7
VILDAGLIPTINE EG 50 mg, comprimés (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 305 1 0
VILDAGLIPTINE EG 50 mg, comprimés (B/60) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 301 724 4 5
VILDAGLIPTINE TEVA 50 mg, comprimés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 301 724 5 2
VILDAGLIPTINE TEVA 50 mg, comprimés (B/60) (laboratoires TEVA SANTE)
DEUXIÈME PARTIE
(20 modifications)
Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :
Libellés abrogés
Nouveaux libellés
Code CIP
Libellé
Code CIP
Libellé
34009 301 076 8 3
BIMATOPROST/TIMOLOL MYLAN 0,3 mg/ml+ 5 mg/ml, collyre en solution, 3 ml en flacon (B/1) (Laboratoires MYLAN SAS)
34009 301 076 8 3
BIMATOPROST/TIMOLOL VIATRIS 0,3 mg/ml+ 5 mg/ml, collyre en solution, 3 ml en flacon (B/1) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 222 062 2 6
CANDESARTAN HCS 16 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires HCS BVBA)
34009 222 062 2 6
CANDESARTAN HCS 16 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires KRKA FRANCE)
34009 222 067 4 5
CANDESARTAN HCS 16 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires HCS BVBA)
34009 222 067 4 5
CANDESARTAN HCS 16 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires KRKA FRANCE)
34009 222 086 9 5
CANDESARTAN HCS 32 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires HCS BVBA)
34009 222 086 9 5
CANDESARTAN HCS 32 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires KRKA FRANCE)
34009 222 007 1 2
CANDESARTAN HCS 4 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires HCS BVBA)
34009 222 007 1 2
CANDESARTAN HCS 4 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires KRKA FRANCE)
34009 222 012 5 2
CANDESARTAN HCS 4 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires HCS BVBA)
34009 222 012 5 2
CANDESARTAN HCS 4 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires KRKA FRANCE)
34009 222 034 9 2
CANDESARTAN HCS 8 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires HCS BVBA)
34009 222 034 9 2
CANDESARTAN HCS 8 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires KRKA FRANCE)
34009 222 039 0 4
CANDESARTAN HCS 8 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires HCS BVBA)
34009 222 039 0 4
CANDESARTAN HCS 8 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires KRKA FRANCE)
34009 277 383 5 7
CELECOXIB HCS 100 mg, gélules (B/30) (Laboratoires HCS BVBA)
34009 277 383 5 7
CELECOXIB HCS 100 mg, gélules (B/30) (Laboratoires KRKA FRANCE)
34009 277 380 6 7
CELECOXIB HCS 200 mg, gélules (B/30) (Laboratoires HCS BVBA)
34009 277 380 6 7
CELECOXIB HCS 200 mg, gélules (B/30) (Laboratoires KRKA FRANCE)
34009 376 256 1 6
DOXAZOSINE VIATRIS LP 4 mg, comprimés à libération prolongée sous plaquettes thermoformées (aluminium/aluminium) (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 376 256 1 6
DOXAZOSINE VIATRIS LP 4 mg, comprimés à libération prolongée sous plaquettes (aluminium/aluminium) (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 376 257 8 4
DOXAZOSINE VIATRIS LP 8 mg, comprimés à libération prolongée sous plaquettes thermoformées (aluminium/aluminium) (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 376 257 8 4
DOXAZOSINE VIATRIS LP 8 mg, comprimés à libération prolongée sous plaquettes (aluminium/aluminium) (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 279 162 6 7
EZETIMIBE MYLAN 10 mg, comprimés (B/28) (Laboratoires MYLAN SAS)
34009 279 162 6 7
EZETIMIBE MYLAN 10 mg, comprimés (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 279 167 8 6
EZETIMIBE MYLAN 10 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)
34009 279 167 8 6
EZETIMIBE MYLAN 10 mg, comprimés (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 279 169 0 8
EZETIMIBE MYLAN 10 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)
34009 279 169 0 8
EZETIMIBE MYLAN 10 mg, comprimés (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 279 181 0 0
EZETIMIBE MYLAN 10 mg, comprimés en flacon (B/28) (Laboratoires MYLAN SAS)
34009 279 181 0 0
EZETIMIBE MYLAN 10 mg, comprimés en flacon (B/28) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 247 5 5
EZETIMIBE MYLAN 10 mg, comprimés sous plaquettes prédécoupées unitaires (PVC/PVdC/Aluminium clair/transparent) (B/30) (Laboratoires MYLAN SAS)
34009 302 247 5 5
EZETIMIBE MYLAN 10 mg, comprimés sous plaquettes prédécoupées unitaires (PVC/PVdC/Aluminium clair/transparent) (B/30) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 302 247 6 2
EZETIMIBE MYLAN 10 mg, comprimés sous plaquettes prédécoupées unitaires (PVC/PVdC/Aluminium clair/transparent) (B/90) (Laboratoires MYLAN SAS)
34009 302 247 6 2
EZETIMIBE MYLAN 10 mg, comprimés sous plaquettes prédécoupées unitaires (PVC/PVdC/Aluminium clair/transparent) (B/90) (Laboratoires VIATRIS SANTE)
34009 220 960 3 2
TRAMADOL/PARACETAMOL BIOGARAN 37,5 mg/325 mg, comprimés pelliculés (B/20) (Laboratoires BIOGARAN)
34009 220 960 3 2
TRAMADOL/PARACETAMOL EG 37,5 mg/325 mg, comprimés pelliculés (B/20) (Laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 361 145 4 8
TRAMADOL TEVA 50 mg, gélules (B/30) (Laboratoires TEVA CLASSICS)
34009 361 145 4 8
TRAMADOL TEVA SANTE 50 mg, gélules (B/30) (Laboratoires TEVA SANTE)