ANNEXE
LISTE DES FRÉQUENCES DISPONIBLES ET LEURS CONDITIONS D'UTILISATION
I. - Conditions techniques d'utilisation des fréquences
1.1. Considérations générales
La liste des fréquences disponibles correspondant à chaque zone géographique mise en appel figure dans la seconde partie de la présente annexe.
Les études nécessaires à l'élaboration de cette liste ont été menées sur la base des recommandations de l'UIT-R (Union internationale des télécommunications), notamment pour les normes d'émission. L'excursion de fréquence ne doit en aucun cas dépasser la valeur de 75 kHz. En l'absence de contrainte particulière relative au site d'émission, l'écart entre les fréquences destinées à couvrir une même zone est de 400 kHz.
Chaque fréquence proposée est assortie des caractéristiques d'utilisation suivantes :
- une zone d'implantation de l'émetteur, constituée d'un lieu ou d'un ensemble de lieux à partir duquel la fréquence peut être émise ;
- la ou les zone(s) principalement couverte(s) par la fréquence si celle-ci est utilisée dans des conditions optimales de diffusion ;
- une altitude maximum au sommet des antennes ;
- une puissance apparente rayonnée (PAR) maximum.
L'association d'une fréquence à des caractéristiques d'utilisation telles que précédemment définies constitue, selon les termes spécifiques liés à la gestion des fréquences et définis dans le Règlement des radiocommunications, un allotissement.
La disponibilité des fréquences proposées est subordonnée à l'aboutissement favorable de la procédure de coordination internationale et à l'accord de la direction générale de l'aviation civile (DGAC).
Les émissions sur les fréquences 107,9 MHz sont obligatoirement monophoniques et sans sous-porteuse RDS.
Un assouplissement des rapports de protection entre fréquences diffusant un même programme est utilisé. Par conséquent, certaines fréquences sont soumises à des contraintes de programmes. Ces dernières imposent la diffusion d'un programme en tout point identique (publicité, programmes d'intérêt local…) sur chacune des fréquences ainsi mises en appel.
Lorsque ces fréquences sont liées par contraintes de programmes à une autorisation en vigueur, les autorisations délivrées à l'issue du présent appel constitueront des extensions des autorisations auxquelles se rattachent ces contraintes ; elles auront en particulier les mêmes dates d'échéance.
1.2. Conditions d'utilisation des fréquences
La puissance autorisée est la puissance apparente rayonnée. La puissance nominale maximum de l'émetteur ne doit pas dépasser la moitié de la valeur de la PAR maximum. Cependant pour une PAR fixée, l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique peut imposer l'utilisation d'une puissance nominale plus faible. Celle-ci est alors compensée par un gain d'antenne plus grand (deux ou quatre éléments ou dipôles par exemple) de façon à limiter l'émission d'énergie sous des angles de site négatifs importants, réduisant de ce fait les gênes de proximité.
Si l'Autorité envisageait d'autoriser l'exploitation de certaines fréquences à des altitudes différentes de celles qui sont mentionnées dans la liste ci-dessous, elle définirait à nouveau la PAR maximum et les contraintes de rayonnement éventuelles.
Au cas où des gênes apparaîtraient à un moment quelconque de l'exploitation, l'Autorité se réserve le droit d'imposer à la station de radio considérée toute modification technique nécessaire pour les supprimer. Ces modifications peuvent concerner la hauteur du pylône, le diagramme de rayonnement, la PAR ou le site d'émission.
II. - Liste des fréquences disponibles
Comité territorial de l'audiovisuel de Dijon
Département 21 - Côte-d'Or
Zone géographique mise en appel : AUXONNE
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro 
      

    d'allotissement
Fréquence (MHz)
Zones principalement 
      

    couvertes
Département 
      

    d'implantation de l'émetteur
Zone d'implantation 
      

    de l'émetteur
Contrainte 
      

    de programme / remarque
Altitude maximum 
      

    des antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
1
97,9
AUXONNE
21
AUXONNE
Néant
225
200 W
100 W 160°/210° 
50 W 300°/330°
Zone géographique mise en appel : BEAUNE
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro 
      

    d'allotissement
Fréquence (MHz)
Zones principalement 
      

    couvertes
Département 
      

    d'implantation de l'émetteur
Zone d'implantation 
      

    de l'émetteur
Contrainte 
      

    de programme / remarque
Altitude maximum 
      

    des antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
2
93,2
BEAUNE
21
BEAUNE
Néant
240
1 000 W
320 W 20°/50° 
200 W 50°/90°
3
98,2
BEAUNE
21
BEAUNE
Néant
240
1 000 W
200 W 0°/30° 
100 W 150°/190°
Zone géographique mise en appel : CHÂTILLON-SUR-SEINE
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro 
      

    d'allotissement
Fréquence (MHz)
Zones principalement 
      

    couvertes
Département 
      

    d'implantation de l'émetteur
Zone d'implantation 
      

    de l'émetteur
Contrainte 
      

    de programme / remarque
Altitude maximum 
      

    des antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
4
89,9
CHÂTILLON-SUR-SEINE
21
CHÂTILLON-SUR-SEINE
Néant
370
1 000 W
5
101,9
CHÂTILLON-SUR-SEINE
21
CHÂTILLON-SUR-SEINE
Contrainte de programme avec l'allotissement TONNERRE 101,9 MHz
310
1 000 W
Zone géographique mise en appel : DIJON
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro 
      

    d'allotissement
Fréquence (MHz)
Zones principalement 
      

    couvertes
Département 
      

    d'implantation de l'émetteur
Zone d'implantation 
      

    de l'émetteur
Contrainte 
      

    de programme / remarque
Altitude maximum 
      

    des antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
6
99,6
DIJON
21
DIJON
Contrainte de programme avec l'allotissement CHALON-SUR-SAÔNE 99,7 MHz
420
1 000 W
7
100,0
DIJON
21
DIJON
Néant
420
1 000 W
8
100,6
DIJON
21
DIJON
Néant
420
1 000 W
9
104,2
DIJON
21
DIJON
Néant
660
1 000 W
500 W 290°/330°
10
104,7
DIJON
21
DIJON
Néant
420
1 000 W
500 W 180°/200°
Zone géographique mise en appel : MONTBARD
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro 
      

    d'allotissement
Fréquence (MHz)
Zones principalement 
      

    couvertes
Département 
      

    d'implantation de l'émetteur
Zone d'implantation 
      

    de l'émetteur
Contrainte 
      

    de programme / remarque
Altitude maximum 
      

    des antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
11
89,2
MONTBARD
21
MONTBARD
Néant
440
1 000 W
12
89,7
MONTBARD
21
MONTBARD
Néant
420
1 000 W
500 W 130° 
50 W 320°/0°
13
92,3
MONTBARD
21
MONTBARD
Néant
450
1 000 W
14
93,6
MONTBARD
21
MONTBARD
Néant
390
1 000 W
250 W 160°/200°
15
94,3
MONTBARD
21
MONTBARD
Néant
420
1 000 W
250 W 30°/60° 
500 W 130° 
500 W 320°/350°
16
96,2
MONTBARD
89
PISY
Néant
390
1 000 W
250 W 160°/210°
17
96,9
MONTBARD
21
MONTBARD
Néant
420
1 000 W
18
98,3
MONTBARD
21
MONTBARD
Néant
440
500 W
19
101,5
MONTBARD
21
MONTBARD
Néant
390
1 000 W
20
102,3
MONTBARD
21
MONTBARD
Néant
440
1 000 W
21
107,0
MONTBARD
21
MONTBARD
Néant
460
1 000 W
500 W 340°/360°
22
107,5
MONTBARD
21
MONTBARD
Néant
320
200 W
Zone géographique mise en appel : SEMUR-EN-AUXOIS
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro 
      

    d'allotissement
Fréquence (MHz)
Zones principalement 
      

    couvertes
Département 
      

    d'implantation de l'émetteur
Zone d'implantation 
      

    de l'émetteur
Contrainte 
      

    de programme / remarque
Altitude maximum 
      

    des antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
23
100,1
SEMUR-EN-AUXOIS
21
SEMUR-EN-AUXOIS
Néant
460
500 W
Département 25 - Doubs
Zone géographique mise en appel : BESANÇON
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro 
      

    d'allotissement
Fréquence (MHz)
Zones principalement 
      

    couvertes
Département 
      

    d'implantation de l'émetteur
Zone d'implantation 
      

    de l'émetteur
Contrainte 
      

    de programme / remarque
Altitude maximum 
      

    des antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
24
87,6
BESANÇON
25
BESANÇON
Néant
520
1 000 W
500 W 40°/80° 
100 W 120°/140°
25
90,6
BESANÇON
25
BESANÇON
Néant
440
500 W
100 W 100°/120°
26
92,0
BESANÇON
25
BESANÇON
Néant
510
500 W
250 W 0°/110° 
100 W 110°/130° 
250 W 180°/210°
27
92,4
BESANÇON
25
BESANÇON
Néant
460
500 W
28
94,2
BESANÇON
25
BESANÇON
Néant
460
500 W
50 W 60°/120°
29
96,9
BESANÇON
25
BESANÇON
Néant
460
1 000 W
500 W 10°/30° 
100 W 130°
30
97,3
BESANÇON
25
BESANÇON
Néant
450
1 000 W
100 W 60°/190°
31
98,1
BESANÇON
25
BESANÇON
Contrainte de programme avec l'allotissement - VESOUL 98,0 MHz
460
1 000 W
32
101,8
BESANÇON
25
BESANÇON
Néant
440
1 000 W
33
104,0
BESANÇON
25
BESANÇON
Contrainte de programme avec l'allotissement - VESOUL 104,0 MHz
460
1 000 W
500 W 90°/140°
34
104,9
BESANÇON
25
BESANÇON
Néant
460
1 000 W
35
105,6
BESANÇON
25
BESANÇON
Contrainte de programme avec l'allotissement - VESOUL 105,7 MHz
460
1 000 W
500 W 50°/70°
36
106,0
BESANÇON
25
BESANÇON
Néant
460
1 000 W
Zone géographique mise en appel : DÉSERVILLERS
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro 
      

    d'allotissement
Fréquence (MHz)
Zones principalement 
      

    couvertes
Département 
      

    d'implantation de l'émetteur
Zone d'implantation 
      

    de l'émetteur
Contrainte 
      

    de programme / remarque
Altitude maximum 
      

    des antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
37
99,8
DÉSERVILLERS
25
DÉSERVILLERS
Néant
860
300 W
Zone géographique mise en appel : FRASNE
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro 
      

    d'allotissement
Fréquence (MHz)
Zones principalement 
      

    couvertes
Département 
      

    d'implantation de l'émetteur
Zone d'implantation 
      

    de l'émetteur
Contrainte 
      

    de programme / remarque
Altitude maximum 
      

    des antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
38
107,4
FRASNE
25
FRASNE
Néant
880
100 W
Zone géographique mise en appel : MONTBÉLIARD
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro 
      

    d'allotissement
Fréquence (MHz)
Zones principalement 
      

    couvertes
Département 
      

    d'implantation de l'émetteur
Zone d'implantation 
      

    de l'émetteur
Contrainte 
      

    de programme / remarque
Altitude maximum 
      

    des antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
39
88,3
MONTBÉLIARD
25
MONTBÉLIARD
Contrainte de programme avec l'allotissement - BELFORT 88,4 MHz
430
100 W
5 W 90°/110° 
50 W 310°/330°
40
88,8
MONTBÉLIARD
25
MONTBÉLIARD
Contrainte de programme avec l'allotissement BELFORT 88,8 MHz
450
500 W
41
89,4
MONTBÉLIARD
25
MONTBÉLIARD
Contrainte de programme avec l'allotissement BELFORT 89,4 MHz
450
500 W
42
90,9
MONTBÉLIARD
25
MONTBÉLIARD
Néant
500
500 W
100 W 80°/190°
43
93,4
MONTBÉLIARD
25
MONTBÉLIARD
Contrainte de programme avec l'allotissement - BELFORT 93,4 MHz
450
200 W
50 W 40°/110°
44
93,9
MONTBÉLIARD
25
MONTBÉLIARD
Contrainte de programme avec l'allotissement BELFORT 93,9 MHz
450
200 W
80 W 60°/90°
45
95,1
MONTBÉLIARD
25
MONTBÉLIARD
Contrainte de programme avec l'allotissement BELFORT 95,1 MHz
450
200 W
100 W 70°/90° 
100 W 130°/150° 
100 W 230°/250°
46
96,6
MONTBÉLIARD
25
MONTBÉLIARD
Néant
450
500 W
100 W 50°/180°
47
97,3
MONTBÉLIARD
25
MONTBÉLIARD
Contrainte de programme avec l'allotissement BELFORT 97,3 MHz
450
200 W
100 W 10°/30° 2 W 110°/170°
48
99,2
MONTBÉLIARD
90
MONTBÉLIARD
Néant
610
500 W
50 W 40°/80°
Zone géographique mise en appel : MORTEAU
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro 
      

    d'allotissement
Fréquence (MHz)
Zones principalement 
      

    couvertes
Département 
      

    d'implantation de l'émetteur
Zone d'implantation 
      

    de l'émetteur
Contrainte 
      

    de programme / remarque
Altitude maximum 
      

    des antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
49
98,3
MORTEAU
25
MORTEAU
Contrainte de programme avec l'allotissement PONTARLIER 98,2 MHz
1 130
100 W
50 W 80°/80° 
40 W 120°/140° 
10 W 230°/270°
50
99,1
MORTEAU
25
MORTEAU
Néant
1 210
100 W
30 W 160°/180°
Zone géographique mise en appel : ORNANS
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro 
      

    d'allotissement
Fréquence (MHz)
Zones principalement 
      

    couvertes
Département 
      

    d'implantation de l'émetteur
Zone d'implantation 
      

    de l'émetteur
Contrainte 
      

    de programme / remarque
Altitude maximum 
      

    des antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
51
105,1
ORNANS
25
ORNANS
Néant
540
200 W
Zone géographique mise en appel : PIERREFONTAINE-LES-VARANS
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro 
      

    d'allotissement
Fréquence (MHz)
Zones principalement 
      

    couvertes
Département 
      

    d'implantation de l'émetteur
Zone d'implantation 
      

    de l'émetteur
Contrainte 
      

    de programme / remarque
Altitude maximum 
      

    des antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
52
95,4
PIERREFONTAINE-LES-VARANS
25
PIERREFONTAINE-LES-VARANS
Néant
720
500 W
100 W 30°/50°
Zone géographique mise en appel : PONTARLIER
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro 
      

    d'allotissement
Fréquence (MHz)
Zones principalement 
      

    couvertes
Département 
      

    d'implantation de l'émetteur
Zone d'implantation 
      

    de l'émetteur
Contrainte 
      

    de programme / remarque
Altitude maximum 
      

    des antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
53
94,0
PONTARLIER
25
PONTARLIER
Néant
1 170
200 W
2 W 70°/110°
54
96,3
PONTARLIER
25
PONTARLIER
Néant
1 170
200 W
2 W 40°/100°
55
98,2
PONTARLIER
25
PONTARLIER
Contrainte de programme avec l'allotissement - MORTEAU 98,3 MHz
920
100 W
Zone géographique mise en appel : VILLERS-LE-LAC
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro 
      

    d'allotissement
Fréquence (MHz)
Zones principalement 
      

    couvertes
Département 
      

    d'implantation de l'émetteur
Zone d'implantation 
      

    de l'émetteur
Contrainte 
      

    de programme / remarque
Altitude maximum 
      

    des antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
56
105,0
VILLERS-LE-LAC
25
VILLERS-LE-LAC
Néant
1 150
100 W
6 W 60°/70°
Département 39 - Jura
Zone géographique mise en appel : CHAMPAGNOLE
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro 
      

    d'allotissement
Fréquence (MHz)
Zones principalement 
      

    couvertes
Département 
      

    d'implantation de l'émetteur
Zone d'implantation 
      

    de l'émetteur
Contrainte 
      

    de programme / remarque
Altitude maximum 
      

    des antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
57
87,7
CHAMPAGNOLE
39
CHAMPAGNOLE
Néant
820
200 W
58
101,6
CHAMPAGNOLE
39
CHAMPAGNOLE
Néant
800
200 W
100 W 310°/320°
59
104,6
CHAMPAGNOLE
39
CHAMPAGNOLE
Néant
820
200 W
100 W 300°/330°
Zone géographique mise en appel : DOLE
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro 
      

    d'allotissement
Fréquence (MHz)
Zones principalement 
      

    couvertes
Département 
      

    d'implantation de l'émetteur
Zone d'implantation 
      

    de l'émetteur
Contrainte 
      

    de programme / remarque
Altitude maximum 
      

    des antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
60
90,9
DOLE
39
DOLE
Contrainte de programme avec l'assignation - BESANÇON 91,0 MHz
380
1 000 W
20 W 240°/260°
61
92,6
DOLE
39
DOLE
Néant
380
1 000 W
500 W 280°/300°
62
100,2
DOLE
39
DOLE
Contrainte de programme avec l'assignation - GRAY 100,2 MHz
290
500 W
30 W 250°/330°
63
103,2
DOLE
39
DOLE
Néant
370
1 000 W
500 W 280°/300°
64
105,4
DOLE
39
DOLE
Néant
290
1 000 W
Zone géographique mise en appel : LONS-LE-SAUNIER
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro 
      

    d'allotissement
Fréquence (MHz)
Zones principalement 
      

    couvertes
Département 
      

    d'implantation de l'émetteur
Zone d'implantation 
      

    de l'émetteur
Contrainte 
      

    de programme / remarque
Altitude maximum 
      

    des antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
65
92,4
LONS-LE-SAUNIER
39
LONS-LE-SAUNIER
Néant
580
500 W
20 W 180°/270°
66
92,8
LONS-LE-SAUNIER
71
LONS-LE-SAUNIER
Néant
280
1 000 W
67
95,6
LONS-LE-SAUNIER
39
LONS-LE-SAUNIER
Néant
982
100 W
68
96,2
LONS-LE-SAUNIER
39
LONS-LE-SAUNIER
Contrainte de programme avec l'allotissement AUTUN 96,1 MHz
590
200 W
69
105,2
LONS-LE-SAUNIER
39
LONS-LE-SAUNIER
Néant
540
1 000 W
500 W 0°/20° 
400 W 210°/240°
70
106,5
LONS-LE-SAUNIER
39
LONS-LE-SAUNIER
Néant
430
1 000 W
Zone géographique mise en appel : MOREZ
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro 
      

    d'allotissement
Fréquence (MHz)
Zones principalement 
      

    couvertes
Département 
      

    d'implantation de l'émetteur
Zone d'implantation 
      

    de l'émetteur
Contrainte 
      

    de programme / remarque
Altitude maximum 
      

    des antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
71
97,1
MOREZ
39
MOREZ
Néant
1 100
100 W
25 W 10°/50° 
25 W 280°/300°
Zone géographique mise en appel : POLIGNY
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro 
      

    d'allotissement
Fréquence (MHz)
Zones principalement 
      

    couvertes
Département 
      

    d'implantation de l'émetteur
Zone d'implantation 
      

    de l'émetteur
Contrainte 
      

    de programme / remarque
Altitude maximum 
      

    des antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
72
90,1
POLIGNY
39
POLIGNY
Néant
600
1 000 W
500 W 20°/170°
73
95,2
POLIGNY
39
POLIGNY
Néant
600
1 000 W
Zone géographique mise en appel : SAINT-CLAUDE
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro 
      

    d'allotissement
Fréquence (MHz)
Zones principalement 
      

    couvertes
Département 
      

    d'implantation de l'émetteur
Zone d'implantation 
      

    de l'émetteur
Contrainte 
      

    de programme / remarque
Altitude maximum 
      

    des antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
74
88,3
SAINT-CLAUDE
39
SAINT-CLAUDE
Néant
930
200 W
100 W 350°/40°
75
89,2
SAINT-CLAUDE
39
SAINT-CLAUDE
Néant
930
100 W
76
90,9
SAINT-CLAUDE
39
SAINT-CLAUDE
Néant
930
200 W
100 W 230°/250°
77
100,8
SAINT-CLAUDE
39
SAINT-CLAUDE
Néant
930
200 W
78
102,3
SAINT-CLAUDE
39
SAINT-CLAUDE
Néant
930
200 W
Zone géographique mise en appel : SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro 
      

    d'allotissement
Fréquence (MHz)
Zones principalement 
      

    couvertes
Département 
      

    d'implantation de l'émetteur
Zone d'implantation 
      

    de l'émetteur
Contrainte
      

     de programme / remarque
Altitude maximum 
      

    des antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
79
90,3
SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX
39
SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX
Néant
1 170
200 W
20 W 40°/60° 
20 W 330°/350°
80
99,0
SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX
39
SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX
Néant
1 220
200 W
50 W 60°/80° 
80 W 300°/340°
Département 58 - Nièvre
Zone géographique mise en appel : CHÂTEAU-CHINON
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro 
      

    d'allotissement
Fréquence (MHz)
Zones principalement 
      

    couvertes
Département 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
Zone d'implantation 
      

    de l'émetteur
Contrainte 
      

    de programme / remarque
Altitude maximum 
      

    des antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
81
95,8
CHATEAU-CHINON
58
CHÂTEAU-CHINON
Néant
640
1 000 W
Zone géographique mise en appel : COSNE-COURS-SUR-LOIRE
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro 
      

    d'allotissement
Fréquence (MHz)
Zones principalement 
      

    couvertes
Département 
      

    d'implantation de l'émetteur
Zone d'implantation 
      

    de l'émetteur
Contrainte 
      

    de programme / remarque
Altitude maximum 
      

    des antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
82
93,6
COSNE-SUR-LOIRE
58
COSNE-SUR-LOIRE
Néant
240
1 000 W
500 W 190°/220°
83
94,3
COSNE-COURS-SUR-LOIRE
18
COSNE-COURS-SUR-LOIRE
Contrainte de programme avec l'allotissement - SENS 94,3 MHz
360
1 000 W
500 W 300°/320°
Zone géographique mise en appel : LUZY
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro 
      

    d'allotissement
Fréquence (MHz)
Zones principalement 
      

    couvertes
Département 
      

    d'implantation de l'émetteur
Zone d'implantation 
      

    de l'émetteur
Contrainte 
      

    de programme / remarque
Altitude maximum 
      

    des antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
84
90,1
LUZY
58
LUZY
Néant
410
300 W
75 W 150°/170°
85
99,1
LUZY
58
LUZY
Néant
410
300 W
86
101,1
LUZY
58
LUZY
Néant
410
300 W
10 W 230°/280°
Zone géographique mise en appel : NEVERS
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro 
      

    d'allotissement
Fréquence (MHz)
Zones principalement 
      

    couvertes
Département 
      

    d'implantation de l'émetteur
Zone d'implantation 
      

    de l'émetteur
Contrainte 
      

    de programme / remarque
Altitude maximum 
      

    des antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
87
96,1
NEVERS
58
NEVERS
Contrainte de programme avec les allotissements SAINT-AMAND-MONTROND 96,1 MHz et MOULINS 96,1 MHz
270
500 W
88
99,0
NEVERS
58
NEVERS
Néant
260
1 000 W
89
100,8
NEVERS
58
NEVERS
Néant
270
1 000 W
500 W 190°/250°
90
101,5
NEVERS
58
NEVERS
Néant
270
1 000 W
91
102,3
NEVERS
58
NEVERS
Néant
310
1 000 W
92
104,6
NEVERS
58
NEVERS
Néant
270
1 000 W
93
107,4
NEVERS
58
NEVERS
Néant
270
1 000 W
250 W 200°/220°
94
107,9
NEVERS
58
NEVERS
Diffusion en monophonie uniquement sans sous-porteuse RDS.
310
500 W
Département 70 - Haute-Saône
Zone géographique mise en appel : JUSSEY
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro 
      

    d'allotissement
Fréquence (MHz)
Zones principalement 
      

    couvertes
Département 
      

    d'implantation de l'émetteur
Zone d'implantation 
      

    de l'émetteur
Contrainte 
      

    de programme / remarque
Altitude maximum 
      

    des antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
95
95,2
JUSSEY
70
JUSSEY
Néant
410
1 000 W
500 W 100°/120°
Zone géographique mise en appel : LUXEUIL-LES-BAINS
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro 
      

    d'allotissement
Fréquence (MHz)
Zones principalement 
      

    couvertes
Département 
      

    d'implantation de l'émetteur
Zone d'implantation 
      

    de l'émetteur
Contrainte 
      

    de programme / remarque
Altitude maximum 
      

    des antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
96
101,9
LUXEUIL-LES-BAINS
70
LUXEUIL-LES-BAINS
Néant
450
1 000 W
97
105,0
LUXEUIL-LES-BAINS
70
LUXEUIL-LES-BAINS
Néant
450
1 000 W
98
107,1
LUXEUIL-LES-BAINS
70
LUXEUIL-LES-BAINS
Néant
450
1 000 W
Zone géographique mise en appel : VESOUL
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro 
      

    d'allotissement
Fréquence (MHz)
Zones principalement 
      

    couvertes
Département 
      

    d'implantation 
      

    de l'émetteur
Zone d'implantation 
      

    de l'émetteur
Contrainte 
      

    de programme / remarque
Altitude maximum 
      

    des antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
99
88,0
VESOUL
70
VESOUL
Néant
490
1 000 W
100 W 110°/120° 
500 W 120°/150°
100
91,3
VESOUL
70
VESOUL
Néant
490
1 000 W
400 W 110°/140° 
630 W 180°/180°
101
98,0
VESOUL
70
VESOUL
Contrainte de programme avec l'allotissement BESANÇON 98,1 MHz
490
200 W
102
98,5
VESOUL
70
VESOUL
Contrainte de programme avec l'allotissement BELFORT 98,4 MHz
490
500 W
300 W 90°/120° 
250 W 120°/200°
103
103,4
VESOUL
70
VESOUL
Néant
490
200 W
50 W 130°/140°
104
104,0
VESOUL
70
VESOUL
Contrainte de programme avec l'allotissement - BESANÇON 104,0 MHz
490
200 W
120 W 80°/80°
105
105,7
VESOUL
70
VESOUL
Contrainte de programme avec l'allotissement BESANÇON 105,6 MHz
490
1 000 W
400 W 100°/170°
106
107,5
VESOUL
70
VESOUL
Néant
490
600 W
300 W 90°/120° 250 W 120°/200°
107
107,9
VESOUL
70
VESOUL
Diffusion en monophonie uniquement sans sous-porteuse RDS.
490
300 W
120 W 120°/140° 100 W 140°/200°
Département 71 - Saône-et-Loire
Zone géographique mise en appel : AUTUN
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro 
      

    d'allotissement
Fréquence (MHz)
Zones principalement
      

     couvertes
Département 
      

    d'implantation de l'émetteur
Zone d'implantation 
      

    de l'émetteur
Contrainte 
      

    de programme / remarque
Altitude maximum 
      

    des antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
108
90,6
AUTUN
71
AUTUN
Néant
640
1 000 W
500 W 100°/110° 
250 W 140°/160°
109
92,7
AUTUN
71
AUTUN
Néant
640
500 W
200 W 150°/200°
110
95,0
AUTUN
71
AUTUN
Néant
640
1 000 W
250 W 150°/200°
111
96,1
AUTUN
71
AUTUN
Contrainte de programme avec l'allotissement - LONS-LE-SAUNIER 96,2 MHz
640
500 W
200 W 140°/180° 
100 W 
180°/200° 
120 W 200°/250°
112
99,6
AUTUN
71
AUTUN
Néant
640
500 W
120 W 210°/230°
113
102,7
AUTUN
71
AUTUN
Néant
640
500 W
114
106,0
AUTUN
71
AUTUN
Néant
640
1 000 W
500 W 170°/200°
115
106,4
AUTUN
71
AUTUN
Néant
640
500 W
250 W 200°/230° 
120 W 230°/250°
Zone géographique mise en appel : CHALON-SUR-SAÔNE
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro 
      

    d'allotissement
Fréquence (MHz)
Zones principalement 
      

    couvertes
Département 
      

    d'implantation de l'émetteur
Zone d'implantation 
      

    de l'émetteur
Contrainte 
      

    de programme / remarque
Altitude maximum 
      

    des antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
116
91,9
CHALON-SUR-SAÔNE
71
CHALON-SUR-SAÔNE
Néant
450
1 000 W
400 W 80°
117
97,8
CHALON-SUR-SAÔNE
71
CHALON-SUR-SAÔNE
Néant
450
1 000 W
500 W 70°/90°
118
99,7
CHALON-SUR-SAÔNE
71
CHALON-SUR-SAÔNE
Contrainte de programme avec l'allotissement - DIJON 99,6 MHz
230
500 W
60 W 90°/200°
119
102,4
CHALON-SUR-SAÔNE
71
CHALON-SUR-SAÔNE
Néant
450
1 000 W
500 W 200°/320°
120
105,9
CHALON-SUR-SAÔNE
71
CHALON-SUR-SAÔNE
Néant
210
100 W
121
106,7
CHALON-SUR-SAÔNE
71
CHALON-SUR-SAÔNE
Néant
450
1 000 W
Zone géographique mise en appel : CHAROLLES
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro 
      

    d'allotissement
Fréquence (MHz)
Zones principalement 
      

    couvertes
Département 
      

    d'implantation de l'émetteur
Zone d'implantation 
      

    de l'émetteur
Contrainte 
      

    de programme / remarque
Altitude maximum 
      

    des antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
122
92,2
CHAROLLES
71
CHAROLLES
Néant
570
1 000 W
200 W 160°/220°
250 W 280°/300°
123
99,4
CHAROLLES
71
CHAROLLES
Néant
340
1 000 W
124
102,1
CHAROLLES
71
CHAROLLES
Néant
480
1 000 W
125
106,2
CHAROLLES
71
CHAROLLES
Néant
480
1 000 W
Zone géographique mise en appel : LE CREUSOT
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro 
      

    d'allotissement
Fréquence (MHz)
Zones principalement 
      

    couvertes
Département 
      

    d'implantation de l'émetteur
Zone d'implantation 
      

    de l'émetteur
Contrainte 
      

    de programme / remarque
Altitude maximum 
      

    des antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
126
89,9
LE CREUSOT
71
LE CREUSOT
Néant
560
1 000 W
127
99,5
LE CREUSOT
71
LE CREUSOT
Néant
560
500 W
128
100,0
LE CREUSOT
71
LE CREUSOT
Néant
560
500 W
250 W 40°/70°
129
101,3
LE CREUSOT
71
LE CREUSOT
Fréquence disponible sous réserve d'effectuer les réaménagements nos 1 et 2
560
500 W
130
104,5
LE CREUSOT
71
LE CREUSOT
Néant
560
1 000 W
131
105,7
LE CREUSOT
71
LE CREUSOT
Néant
560
1 000 W
132
107,5
LE CREUSOT
71
LE CREUSOT
Néant
560
500 W
133
107,9
LE CREUSOT
71
LE CREUSOT
Diffusion en monophonie uniquement sans sous-porteuse RDS.
560
500 W
Zone géographique mise en appel : MÂCON
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro 
      

    d'allotissement
Fréquence (MHz)
Zones principalement 
      

    couvertes
Département 
      

    d'implantation de l'émetteur
Zone d'implantation 
      

    de l'émetteur
Contrainte 
      

    de programme / remarque
Altitude maximum 
      

    des antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
134
99,4
MÂCON
71
MÂCON
Néant
430
1 000 W
320 W 270°/300°
135
104,8
MÂCON
71
MÂCON
Néant
420
300 W
12 W 350°/20°
Département 89 - Yonne
Zone géographique mise en appel : AUXERRE
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro 
      

    d'allotissement
Fréquence (MHz)
Zones principalement 
      

    couvertes
Département 
      

    d'implantation de l'émetteur
Zone d'implantation 
      

    de l'émetteur
Contrainte 
      

    de programme / remarque
Altitude maximum 
      

    des antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
136
87,6
AUXERRE
89
AUXERRE
Néant
280
1 000 W
320 W 350°/30°
137
96,6
AUXERRE
89
AUXERRE
Néant
260
1 000 W
320 W 100°/120°
138
99,9
AUXERRE
89
AUXERRE
Néant
370
1 000 W
320 W 110°/120°
139
101,8
AUXERRE
89
AUXERRE
Contrainte de programme avec l'allotissement - TONNERRE 101,9 MHz
260
1 000 W
140
104,0
AUXERRE
89
AUXERRE
Néant
260
1 000 W
250 W 100°/140°
141
104,8
AUXERRE
89
AUXERRE
Néant
260
1 000 W
100 W 0°/70°
Zone géographique mise en appel : AVALLON
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro 
      

    d'allotissement
Fréquence (MHz)
Zones principalement 
      

    couvertes
Département 
      

    d'implantation de l'émetteur
Zone d'implantation 
      

    de l'émetteur
Contrainte 
      

    de programme / remarque
Altitude maximum 
      

    des antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
142
90,8
AVALLON
89
AVALLON
Néant
350
1 000 W
500 W 10°/40°
143
93,2
AVALLON
89
AVALLON
Néant
350
1 000 W
144
97,6
AVALLON
89
AVALLON
Néant
350
1 000 W
500 W 10°/40°
145
100,6
AVALLON
89
AVALLON
Néant
350
1 000 W
120 W 90°/110° 
500 W 300°/360°
146
102,1
AVALLON
89
AVALLON
Néant
370
1 000 W
147
104,6
AVALLON
89
AVALLON
Néant
350
1 000 W
500 W 10°/40°
148
105,2
AVALLON
89
AVALLON
Néant
350
1 000 W
500 W 10°/40°
149
106,0
AVALLON
89
AVALLON
Néant
350
1 000 W
500 W 10°/40°
150
106,4
AVALLON
89
AVALLON
Néant
350
1 000 W
250 W 350°/20°
Zone géographique mise en appel : SENS
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro 
      

    d'allotissement
Fréquence (MHz)
Zones principalement 
      

    couvertes
Département 
      

    d'implantation de l'émetteur
Zone d'implantation 
      

    de l'émetteur
Contrainte 
      

    de programme / remarque
Altitude maximum 
      

    des antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
151
90,1
SENS
89
SENS
Néant
150
1 000 W
152
91,0
SENS
89
SENS
Néant
270
1 000 W
153
94,3
SENS
89
SENS
Contrainte de programme avec l'allotissement - COSNE-COURS-SUR-LOIRE 94,3 MHz
270
1 000 W
154
95,1
SENS
89
SENS
Néant
164
1 000 W
155
97,2
SENS
89
SENS
Néant
210
1 000 W
156
101,0
SENS
89
SENS
Néant
210
1 000 W
157
104,0
SENS
89
SENS
Contrainte de programme avec l'allotissement - AUXERRE 104 MHz
210
1 000 W
200 W 140°/170° 
200 W 290°/310°
158
105,3
SENS
89
SENS
Néant
270
1 000 W
159
107,2
SENS
89
SENS
Néant
210
1 000 W
200 W 290°/330°
Zone géographique mise en appel : TONNERRE
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro 
      

    d'allotissement
Fréquence (MHz)
Zones principalement 
      

    couvertes
Département 
      

    d'implantation de l'émetteur
Zone d'implantation 
      

    de l'émetteur
Contrainte 
      

    de programme / remarque
Altitude maximum 
      

    des antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
160
90,2
TONNERRE
89
TONNERRE
Néant
300
1 000 W
100 W 120°/140° 
60 W 350°/40°
161
101,9
TONNERRE
89
TONNERRE
Contrainte de programme avec les allotissements - CHÂTILLON-SUR-SEINE 101,9 MHz et AUXERRE - 101,8 MHz
300
1 000 W
500 W 80°/100°
162
103,0
TONNERRE
89
TONNERRE
Néant
300
1 000 W
163
105,0
TONNERRE
89
TONNERRE
Contrainte de programme avec l'assignation TROYES 105,1 MHz
300
1 000 W
250 W 180°/190°
Département 90 - Territoire de Belfort
Zone géographique mise en appel : BELFORT
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro 
      

    d'allotissement
Fréquence (MHz)
Zones principalement 
      

    couvertes
Département 
      

    d'implantation de l'émetteur
Zone d'implantation 
      

    de l'émetteur
Contrainte 
      

    de programme / remarque
Altitude maximum 
      

    des antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
164
88,4
BELFORT
90
BELFORT
Contrainte de programme avec l'allotissement MONTBÉLIARD 88,3 MHz
460
100 W
10 W 50°/70° 
50 W 70°/120°
165
88,8
BELFORT
90
BELFORT
Contrainte de programme avec l'allotissement MONTBÉLIARD 88,8 MHz
460
500 W
166
89,4
BELFORT
90
BELFORT
Contrainte de programme avec l'allotissement MONTBÉLIARD 89,4 MHz
460
500 W
250 W 210°/250°
167
93,4
BELFORT
90
BELFORT
Contrainte de programme avec l'allotissement MONTBÉLIARD 93,4 MHz
460
500 W
120 W 50°/120° 
250 W 120°/160°
168
93,9
BELFORT
90
BELFORT
Contrainte de programme avec l'allotissement MONTBÉLIARD 93,9 MHz
460
500 W
25 W 60°/90°
169
95,1
BELFORT
90
BELFORT
Contrainte de programme avec l'allotissement MONTBÉLIARD 95,1 MHz
460
500 W
30 W 70°/100° 
50 W 100°/180°
170
97,3
BELFORT
90
BELFORT
Contrainte de programme avec l'allotissement MONTBÉLIARD 97,3 MHz
460
500 W
400 W 90°/100° 
20 W 160°/180°
171
98,4
BELFORT
90
BELFORT
Contrainte de programme avec l'allotissement VESOUL 98,5 MHz
670
500 W
100 W 70°/180°
172
103,2
BELFORT
90
BELFORT
Néant
670
1 000 W
Comité territorial de l'audiovisuel de Clermont-Ferrand
Département 03 - Allier
Zone géographique mise en appel : MOULINS
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro 
      

    d'allotissement
Fréquence (MHz)
Zones principalement 
      

    couvertes
Département 
      

    d'implantation de l'émetteur
Zone d'implantation 
      

    de l'émetteur
Contrainte 
      

    de programme / remarque
Altitude maximum 
      

    des antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
173
96,1
MOULINS
03
MOULINS
Contrainte de programme avec les allotissements SAINT-AMAND-MONTROND 96,1 MHz et NEVERS 96,1 MHz
300
1 000 W
400 W 130°/160° 
250 W 160°/220°
Comité territorial de l'audiovisuel de Poitiers
Département 18 - Cher
Zone géographique mise en appel : SAINT-AMAND-MONTROND
CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro 
      

    d'allotissement
Fréquence (MHz)
Zones principalement 
      

    couvertes
Département 
      

    d'implantation de l'émetteur
Zone d'implantation 
      

    de l'émetteur
Contrainte 
      

    de programme / remarque
Altitude maximum 
      

    des antennes (m)
Puissance apparente rayonnée maximum (W)
174
96,1
SAINT-AMAND-MONTROND
18
SAINT-AMAND-MONTROND
Contrainte de programme avec les allotissements NEVERS 96,1MHz et MOULINS 96,1 MHz
350
500 W
III. - Réaménagements de fréquences
Numéro 
      

    de réaménagement
      
Département
Secteur d'implantation
Programme
Fréquence actuelle (MHz)
Fréquence 
      

    projetée 
      

    (MHz)
1
71
NOLAY
FRANCE INTER
101,3
90,8
2
71
NOLAY
FRANCE MUSIQUE
90,8
93,3