Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, 
Vu la directive n° 2008 / 15 / CE de la Commission du 15 février 2008 modifiant la directive 98 / 8 / CE du Parlement européen et du Conseil aux fins de l'inscription de la clothianidine en tant que substance active à l'annexe I de ladite directive ; 
Vu la directive n° 2008 / 16 / CE de la Commission du 15 février 2008 modifiant la directive 98 / 8 / CE du Parlement européen et du Conseil aux fins de l'inscription de l'étofenprox en tant que substance active à l'annexe I de ladite directive ; 
Vu la directive n° 2008 / 75 / CE de la Commission du 24 juillet 2008 modifiant la directive 98 / 8 / CE du Parlement européen et du Conseil aux fins de l'inscription du dioxyde de carbone en tant que substance active à l'annexe I de ladite directive ; 
Vu la directive n° 2008 / 77 / CE de la Commission du 25 juillet 2008 modifiant la directive 98 / 8 / CE du Parlement européen et du Conseil aux fins de l'inscription du thiaméthoxame en tant que substance active à l'annexe I de ladite directive ; 
Vu la directive n° 2008 / 78 / CE de la Commission du 25 juillet 2008 modifiant la directive 98 / 8 / CE du Parlement européen et du Conseil aux fins de l'inscription du propiconazole en tant que substance active à l'annexe I de ladite directive ; 
Vu la directive n° 2008 / 79 / CE de la Commission du 28 juillet 2008 modifiant la directive 98 / 8 / CE du Parlement européen et du Conseil aux fins de l'inscription de l'IPBC en tant que substance active à l'annexe I de ladite directive ; 
Vu la directive n° 2008 / 80 / CE de la Commission du 28 juillet 2008 modifiant la directive 98 / 8 / CE du Parlement européen et du Conseil aux fins de l'inscription du 1-oxyde de cyclohexylhydroxydiazène, sel de potassium (K-HDO) en tant que substance active à l'annexe I de ladite directive ; 
Vu la directive n° 2008 / 81 / CE de la Commission du 29 juillet 2008 modifiant la directive 98 / 8 / CE du Parlement européen et du Conseil aux fins de l'inscription du difenacoum en tant que substance active à l'annexe I de ladite directive ; 
Vu la directive n° 2008 / 85 / CE de la Commission du 5 septembre 2008 modifiant la directive 98 / 8 / CE du Parlement européen et du Conseil aux fins de l'inscription du thiabendazole en tant que substance active à l'annexe I de ladite directive ; 
Vu la directive n° 2008 / 86 / CE de la Commission du 5 septembre 2008 modifiant la directive 98 / 8 / CE du Parlement européen et du Conseil aux fins de l'inscription du tébuconazole en tant que substance active à l'annexe I de ladite directive ; 
Vu le règlement (CE) n° 1451 / 2007 de la Commission du 4 décembre 2007 concernant la seconde phase du programme de travail de dix ans visé à l'article 16, paragraphe 2, de la directive 98 / 8 / CE du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits biocides, et notamment son annexe II ; 
Vu le code de l'environnement, et notamment ses articles L. 522-3, L. 522-4, L. 522-18, et R. 522-2, R. 522-32 ; 
Vu l'arrêté du 19 mai 2004 modifié relatif au contrôle de la mise sur le marché des substances actives biocides et à l'autorisation de mise sur le marché des produits biocides, 
Arrête :
 Fait à Paris, le 5 mars 2009.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de la prévention des risques,
L. Michel
Transposition complète de la directive 2008/15/CE de la Commission modifiant la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil aux fins de l'inscription de la clothianidine en tant que substance active à l'annexe I de ladite directive ; de la directive 2008/75/CE de la Commission modifiant la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil aux fins de l'inscription du dioxyde de carbone en tant que substance active à l'annexe I de ladite directive ; de la directive 2008/77/CE de la Commission modifiant la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil aux fins de l'inscription du thiaméthoxame en tant que substance active à l'annexe I de ladite directive ; de la directive 2008/78/CE de la Commission modifiant la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil aux fins de l'inscription du propiconazole en tant que substance active à l'annexe I de ladite directive ; de la directive 2008/79/CE de la Commission modifiant la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil aux fins de l'inscription de l'IPBC en tant que substance active à l'annexe I de ladite directive ; de la directive 2008/80/CE de la Commission modifiant la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil aux fins de l'inscription du 1-oxyde de cyclohexylhydroxydiazène, sel de potassium (K-HDO) en tant que substance active à l'annexe I de ladite directive ; de la directive 2008/81/CE de la Commission modifiant la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil aux fins de l'inscription du difenacoum en tant que substance active à l'annexe I de ladite directive ; de la directive 2008/85/CE de la Commission modifiant la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil aux fins de l'inscription du thiabendazole en tant que substance active à l'annexe I de ladite directive ; de la directive 2008/86/CE de la Commission modifiant la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil aux fins de l'inscription du tébuconazole en tant que substance active à l'annexe I de ladite directive, de la directive 2008/16/CE de la Commission du 15 février 2008 modifiant la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil aux fins de l’inscription de l’étofenprox en tant que substance active à l’annexe I de ladite directive.