Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Mardi 16 mai 2023, à 9 h 30 :
Commission Economie et Finances et Commission Environnement
GT « Consommation durable »
Vers des modes consommation plus sobres et responsables/Le rôle de la publicité
Salle 249 et visioconférence
Saisine gouvernementale : « Vers des modes consommation plus sobres et responsables/Le rôle de la publicité »
(M. Alain BAZOT, rapporteur et Mmes Julie MARSAUD et Marie-Hélène MEYLING, rapporteures)
Audition de M. Arnaud BOYER, Sous-directeur des services marchands à la Direction Générale des Entreprises (DGE)
Echange sur les premiers éléments de rédaction du texte
Mardi 16 mai 2023, à 14 heures :
Commission Affaires européennes et internationales
Salle 229 et visioconférence
Saisine : « Quels moyens pour faire de la politique de développement solidaire un pilier de l'action extérieure de la France ? »
(M. Jean-Marc BOIVIN, rapporteur)
Examen en première lecture de l'avant-projet d'avis
Mardi 16 mai 2023, à 14 heures :
Commission Éducation, culture et communication
Salle 249 et visioconférence
Futur projet d'avis sur le thème de l'éducation
Examen en deuxième lecture et approbation du projet de note de saisine d'initiative
Désignation des rapporteurs, ou de la rapporteure
Principales orientations du ou de la rapporteure : débat général sur le programme d'auditions et d'entretiens privés
Premiers échanges sur les modalités d'un travail transversal avec d'autres formations de travail, sur les modalités de sollicitation des CESER et les modalités du « aller-vers »
Collaboration avec la Délégation aux Droits des femmes et à l'égalité (DDFE) autour du projet de saisine d'initiative « Éducation à la vie affective et sexuelle »
Echange
Désignation d'un groupe de suivi des travaux
Mercredi 17 mai 2023, à 9 heures :
Commission Affaires sociales et santé
Salle 229 et visioconférence
Saisine : « Le sens de la peine »
(M. Alain DRU, rapporteur et Mme Danièle JOURDAIN-MENNINGER, rapporteure)
Audition de Ilina TANEVA, co-secrétaire du CDPC (comité européen pour les problèmes criminels) du Conseil de l'Europe et Annie DEVOS, présidente de la Confédération européenne de probation
Saisine : avis « Santé environnement »
(Isabelle DORESSE et Agnès POPELIN-DESPLANCHES, rapporteures)
Echanges en réaction à la réponse du Gouvernement
Mercredi 17 mai 2023, à 9 h 30 :
Commission Environnement
Salle 214 et visioconférence
Saisine : « Les attentes et les enjeux sociétaux liés aux nouvelles techniques génomiques »
(MM. Henri BIÈS-PÉRÉ et Sylvain BOUCHERAND, rapporteurs)
Présentation du projet d'avis
Saisine : « Vers des modes consommation plus sobres et responsables/Le rôle de la publicité »
(M. Alain Bazot, Mmes Julie Marsaud et Marie-Hélène Meyling, rapporteurs)
Point d'avancement de l'avant-projet d'avis
RAEF 2023
Echange sur le choix d'audition (sur le suivi des ENR)
Mercredi 17 mai 2023, à 14 heures :
Commission Économie et Finances
Salle 229 et visioconférence
Saisine : « RAEF 2023 »
(Mmes Marianne TORDEUX-BITKER, rapporteure)
Volet 2 : contribution de la commission économie et finances relative à l'information extra-financière des entreprises,
Table-ronde avec une banque, une PME et un représentant ou une représentante de l'EFRAG (en cours d'invitation)
Point d'information sur les contributions des autres formations de travail : T&E, ASS, ENV
Volet 1 : point d'information sur la préparation du sondage
Point d'information sur les saisines gouvernementales « NTG » et « Consommation durable et publicité »
Mercredi 17 mai 2023, à 14 heures :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation
Salle 67 et visioconférence
Examen du projet de note de cadrage sur le thème du logement des travailleurs saisonniers
Mercredi 17 mai 2023, à 14 h 15 :
Commission Travail et Emploi
Salle 249 et visioconférence
Saisine : « Rapport annuel sur l'état de la France (RAEF) 2023 »
(MM. Saïd HAMMOUCHE et Thierry CADART, référents)
Examen d'un projet de plan de la contribution de la commission
Echanges sur les apports de la journée du 10 mai « Le travail dans tous ses états » et réflexion sur les préconisations des avis de la commission pouvant alimenter une résolution