Sénat
Session ordinaire de 2022-2023
Addenda aux documents publiés sur le site internet du Sénat le vendredi 25 novembre 2022
N° 115 (2022-2023) Rapport général de M. Jean-François HUSSON, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution, pour 2023.
- Tome III - annexe 7 - Conseil et contrôle de l'État (M. Christian BILHAC) ;
- Tome III - annexe 16 - Immigration, asile et intégration (M. Sébastien MEURANT) ;
- Tome III - annexe 23 - Pouvoirs publics (M. Jean-Michel ARNAUD).
N° 116 (2022-2023) Avis présenté, au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution, pour 2023 :
- Tome VI Cohésion des territoires (Logement) (Mme Dominique ESTROSI SASSONE).
N° 118 (2022-2023) Avis présenté, au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution, pour 2023 :
- Tome IV : Santé (Mme Annie DELMONT-KOROPOULIS) ;
- Tome V : Solidarité, insertion et égalité des chances (M. Jean SOL) ;
- Tome VI : Travail et emploi (Mme Frédérique PUISSAT).
N° 119 (2022-2023) Avis présenté, au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution, pour 2023 :
- Tome II - Transports (M. Philippe TABAROT, Mme Évelyne PERROT et M. Hervé GILLÉ) ;
- Tome III - fascicule 1 : Cohésion des territoires Cohésion des territoires : Politiques des territoires (M. Louis-Jean de NICOLAŸ).
N° 120 (2022-2023) Avis présenté, au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution, pour 2023 :
- Tome III - fascicule 2 : Enseignement scolaire : Enseignement technique agricole (Mme Nathalie DELATTRE).
N° 121 (2022-2023) Avis présenté, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution, pour 2023 :
- Tome XII - Sécurités (M. Henri LEROY).
Documents publiés sur le site internet du Sénat le lundi 28 novembre 2022
N° 88 (2022-2023) Rapport d'information fait par M. Marc LAMÉNIE au nom de la commission des finances sur l'Office national des anciens combattants et des victimes de guerre (ONACVG).
N° 116 (2022-2023) Avis présenté, au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution, pour 2023 :
- Tome IV : Outre-mer (Mme Micheline JACQUES).
N° 117 (2022-2023) Avis présenté, au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution, pour 2023 :
- Tome V - Défense : Programme 144 : « Environnement et prospective de la politique de défense » (MM. Pascal ALLIZARD et Yannick VAUGRENARD) ;
- Tome VI - Défense : Programme 178 : « Préparation et emploi des forces » (M. Olivier CIGOLOTTI et Mme Michelle GRÉAUME) ;
- Tome VII - Défense : Programme 212 : « Soutien de la politique de la défense » (M. Joël GUERRIAU et Mme Marie-Arlette CARLOTTI) ;
- Tome VIII - Défense : Programme 146 : « Équipement des forces » (M. Cédric PERRIN et Mme Hélène CONWAY-MOURET).