Le tableau figurant au A de l'annexe II de l'arrêté du 15 septembre 1982 susvisé est remplacé par le tableau suivant : 
ESPÈCES 
CATÉGORIES 
PURETÉ 
minimale 
variétale 
(% de graines) 
FACULTÉ 
germinative minimale 
(% de graines) 
PURETÉ 
spécifique minimale 
(% du poids) 
HUMIDITÉ 
maximale 
(% en teneur d'eau) 
TENEUR EN NOMBRE DE GRAINS 
D'AUTRES ESPÈCES DE PLANTES, 
y compris les grains rouges dans un échantillon du poids prévu à l'annexe IV 
Total 
Autres espèces de céréales 
Autres espèces de plantes 
Avoine, avoine maigre, blé dur, blé tendre, épeautre, orge 
Semences de prébase et de base 
99,9 
85 
99 
16,5 
4 
1 (b) 
Trois, dont : 1 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c) 
Semences certifiées 
1re 
génération 
99,7 (a) 
85 
98 
16,5 
10 
7 
Sept, dont : 3 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c) 
2e 
génération 
99,0 
Avoine nue 
Semences de prébase et de base 
99,9 
75 
99 
16,5 
4 
1 (b) 
Trois, dont : 1 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c) 
Semences certifiées 
1re 
génération 
99,7 
75 
98 
16,5 
10 
7 
Sept, dont : 3 
Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c) 
2e 
génération 
99,0 
Riz 
Semences de prébase et de base 
99,9 
80 
98 
15,5 
4 
1 grain rouge 
1 Panicum spp. 
Semences certifiées 
99,7 
80 
98 
15,5 
10 
3 grains rouges 
3 Panicum spp. 
Sarrasin 
Semences de prébase et de base 
Dont : 1 Fagopyrum tartaricum ou Rumex spp. 
Variété diploïde 
(d) 
80 
98 
15 
3
-
ou graine de renonculacée 
Variété tétraploïde 
(d) 
80 
98 
15 
1 (e)
-
ou graine de caryophyllacée (f) 
Semences certifiées 
Dont : 3 Fagopyrum tartaricum ou Rumex spp. 
Variété diploïde 
(d) 
80 
97 
15 
7
-
ou graine de renonculacée 
Variété tétraploïde 
(d) 
80 
97 
15 
4
-
ou graine de caryophyllacée 
Seigle 
Semences de prébase et de base
-
85 
98 
15 
4 
1 (b) 
Trois, dont : 1 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c) 
Semences certifiées
-
85 
98 
15 
10 
7 
Sept, dont : 3 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c) 
Seigle des montagnes 
Semences
-
85 
98 
15 
10 
7 
Sept, dont : 3 Raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena sterilis, Avena ludoviciana ou Lolium temulentum (c) 
Secale montanum Guss. x Secale cereale L. 
Semences
-
85 
98 
15 
10 
7 
Sept, dont : 3 Raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena sterilis, Avena ludoviciana ou Lolium temulentum (c) 
Maïs 
Semences de prébase et de base
-
90 
98 
14 
0
-
Semences certifiées
-
90 
98 
14 
0
-
Triticale 
Semences de prébase et de base 
99,7 
80 
98 
16,5 
4 
1 (b) 
Trois, dont : 1 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c) 
Semences certifiées 
99 
80 
98 
16,5 
10 
7 
Sept, dont : 3 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c) 
Sorghum spp. 
Semences de prébase et de base
-
80 
98 
14 
0
-
Semences certifiées
-
80 
98 
14 
0
-
(a) Pour les semences certifiées de 1re génération des variétés hybrides d'orge, de blé dur, de blé tendre et d'épeautre, produites au moyen de la technique de la stérilité mâle cytoplasmique (SMC), la pureté variétale minimale est de 85 %. Les impuretés autres que le restaurateur ne dépassent pas 2 %. Les dispositions du (a) sont applicables pour la période fixée par l'article 2 de la directive d'exécution (UE) 2021/1927 de la Commission du 5 novembre 2021 susvisée. 
(b) Une deuxième graine n'est pas considérée comme impureté si un second échantillon du même poids est exempt de graines d'autres espèces de céréales. 
(c) La présence d'une graine d'Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis ou Lolium temulentum dans un échantillon du poids fixé n'est pas considérée comme une impureté si un second échantillon du même poids est exempt de graines de ces espèces. 
(d) L'identité variétale et le taux de ploïdie doivent être conformes respectivement au type déposé et au taux observé lors de l'inscription au catalogue. 
(e) Une deuxième graine n'est pas considérée comme une impureté si un second échantillon du même poids est exempt de graines d'autres plantes. 
(f) Une deuxième graine de l'une de ces espèces n'est pas considérée comme une impureté si un deuxième échantillon du même poids est exempt de graines de ces espèces.