ANNEXE II
CONTRÔLE SANITAIRE ET SURVEILLANCE MIS EN ŒUVRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE D. 1332-10 DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE

A. Paramètres et fréquence du programme d'analyses du contrôle sanitaire de la qualité des eaux de piscine réalisé à la diligence du directeur général de l'agence régionale de santé.
Paramètres
Fréquence par bassin selon le type de piscine
NOTES
Type A
Type B
Entérocoques intestinaux (1)
deux fois par trimestre
une fois par trimestre
Escherichia coli (E. coli)
-
-
Peut être recherché en tant que de besoin
Legionella pneumophila
une fois par an, par circuit hydraulique
une fois par an, par circuit hydraulique
Paramètre mesuré uniquement pour les bains à remous
Nombre de microorganismes revivifiables 
      

    à 36 °C (1)
deux fois par trimestre
une fois par trimestre
Pseudomonas aeruginosa (1)
deux fois par trimestre
une fois par trimestre
Spores de bactéries anaérobies sulfito-réductrices
-
-
Peut être recherché en tant que de besoin
Staphylocoques pathogènes (1)
deux fois par trimestre
une fois par trimestre
Acide isocyanurique (1)
deux fois par trimestre
une fois par trimestre
Brome total (1)
deux fois par trimestre
une fois par trimestre
Paramètre mesuré uniquement pour les bassins d'eau de mer ou d'eau fortement minéralisée
Carbone organique total (COT) (1)
deux fois par trimestre
une fois par trimestre
Chlore total (1)
deux fois par trimestre
une fois par trimestre
Chlore combiné (1)
deux fois par trimestre
une fois par trimestre
Chlore libre (1)
deux fois par trimestre
une fois par trimestre
Paramètre mesuré uniquement pour les bassins dont la concentration en acide isocyanurique est inférieure à 15 mg/L
Chlore disponible (1)
deux fois par trimestre
une fois par trimestre
Paramètre mesuré uniquement pour les bassins dont la concentration en acide isocyanurique est supérieure ou égale à 15 mg/L.
Chlore libre actif (1)
deux fois par trimestre
une fois par trimestre
Paramètre mesuré uniquement pour les bassins dont la concentration en acide isocyanurique est inférieure à 15 mg/L
Chlorures (1)
deux fois par trimestre
une fois par trimestre
Ozone (1)
deux fois par trimestre
une fois par trimestre
Paramètre mesuré uniquement pour les bassins traités à l'ozone
pH (1)
deux fois par trimestre
une fois par trimestre
Température (1)
deux fois par trimestre
une fois par trimestre
Transparence (1)
deux fois par trimestre
une fois par trimestre
Trihalométhanes (somme de chloroforme, bromoforme, dibromochlorométhane et bromodichlorométhane)
En présence de déchloraminateur(s) UV
une fois par trimestre, par circuit hydraulique comprenant un déchloraminateur
une fois par semestre, par circuit hydraulique comprenant un déchloraminateur
Paramètre mesuré uniquement pour les bassins couverts
En absence de déchloraminateur UV
une fois par semestre, par circuit hydraulique
une fois par an, par circuit hydraulique*
Turbidité en sortie de filtre
-
-
Peut être recherché en tant que de besoin
(1) Pour les piscines de type A, la fréquence de contrôle peut être réduite d'un facteur 2 au maximum sans être inférieure à une fois tous les deux mois. Pour les piscines à ouverture saisonnière inférieure ou égale à 6 mois, la fréquence minimale doit être de 2 par période d'ouverture.
* Le contrôle n'est pas réalisé lorsque la piscine est ouverte moins de six mois dans l'année.