Assemblée nationale
Session ordinaire de 2022-2023
ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE
(Conférence des présidents du mardi 23 mai 2023)
DATES
MATIN
APRÈS-MIDI
SOIR
Semaine du 
      

    Gouvernement
MAI
MARDI 23
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Suite Pt programmation militaire pour les années 2024 à 2030 (1033, 1234 rect.).
À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
MERCREDI 24
À 15 heures :
- Suite odj de la veille.
À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
JEUDI 25
À 9 heures :
- Pt Sénat accord France-Andorre activités familles du personnel des missions officielles (872, 1068). (1)
- Suite odj de la veille.
À 15 heures :
- Suite Pt programmation militaire pour les années 2024 à 2030.
À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
VENDREDI 26
À 9 heures :
- Suite odj de la veille.
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
Semaine du 
      

    Gouvernement
MARDI 30
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Suite Pt programmation militaire pour les années 2024 à 2030.
À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
MERCREDI 31
À 15 heures :
- Suite odj de la veille.
À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
JUIN
JEUDI 1er
À 9 heures :
- Suite odj de la veille.
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
JUIN
VENDREDI 2
À 9 heures :
- Suite odj de la veille.
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
Semaine de 
      

    contrôle
LUNDI 5
À 16 heures :
- Pt règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2021 (1094). (2)
- Pt règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2022 (1095). (2)
À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi. (2)
MARDI 6
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Suite odj de la veille.
- Sous réserve de son dépôt, Pt approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2022.
À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
MERCREDI 7
À 15 heures :
- Vote solennel : Pt programmation militaire pour les années 2024 à 2030.
- Débat consacré à la restitution des travaux des commissions des finances et des affaires sociales sur le « printemps de l'évaluation ».
- Pn résol. (art. 34-1 de la Constitution) relative aux écoles nationales d'architecture (1238).
- Pn résol. (art. 34-1 de la Constitution) dérapage du coût de la couverture santé des étrangers en situation irrégulière et des demandeurs d'asile (1245).
À 21 h 30 :
- Suite Pn org. visant à indexer la dotation globale de fonctionnement sur l'inflation (957, 1087). (3)
À 22 h 30 :
- Suite odj de la veille.
JUIN
JEUDI 8
À 9 heures : (4)
- Pn abrogation du recul de l'âge effectif de départ à la retraite (1164).
- Pn élargir l'assiette de la taxe sur les transactions financières (1145).
- Pn renforcement de l'engagement et de la participation des citoyens à la vie démocratique (1157).
- Pn renforcement du principe de la continuité territoriale en Outre-Mer (1159).
- Pn Sénat gestion différenciée des compétences « eau » et « assainissement » (954). (5)
- Pn consultation des habitants d'un département sur le choix de leur région d'appartenance (1163 rect.). (5)
- Pn limitation de la contamination par les substances polyfluoroalkyles et perfluoroalkyles (1156).
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
Semaine de 
      

    l'Assemblée
LUNDI 12
À 16 heures :
- Pn services express régionaux métropolitains (1166).
- 2e lect. Pn faciliter le passage et l'obtention de l'examen du permis de conduire (1230). (6)
- Pn améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (1175).
À 21 h 30 :
- Suite 2e lect. Pn faciliter le passage et l'obtention de l'examen du permis de conduire. (6)
Suite Pn améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels.
JUIN
MARDI 13
À 9 heures :
- Questions orales sans débat.
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Pn résol. (art. 34-1 de la constitution) relative à l'accord commercial entre l'UE et le Mercosur (1173).
- Suite odj de la veille.
À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
MERCREDI 14
À 15 heures :
- Pn Sénat régularisation du PLUi de la Communauté de communes du Bas-Chablais (811). (7)
- Suite odj de la veille.
À 21 h 30 :
- Pn Sénat renforcer l'accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique (1072).
JEUDI 15
À 9 heures :
- Pn Sénat garantir la continuité de la représentation des communes au sein des conseils communautaires (952). (8)
- Évent., CMP Pn garantir le respect du droit à l'image des enfants.
- Suite odj de la veille.
- Suite Pn améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels.
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
(1) Procédure d'examen simplifiée.
(2) Discussion générale commune.
(3) Suite de la journée réservée du groupe GDR-NUPES du jeudi 4 mai 2023.
(4) Ordre du jour proposé par le groupe LIOT.
(5) Procédure de législation en commission.
(6) Procédure d'examen simplifiée.
(7) Procédure d'examen simplifiée.
(8) Procédure d'examen simplifiée.