Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Mardi 25 octobre 2022, à 9 h 30 (salle 249 et visioconférence) :
Délégation aux Droits des femmes et à l'égalité :
Saisine : « Inégalités de genre, crise climatique et transition écologique ».
(Mme Aminata NIAKATE, rapporteure et M. Antoine GATET, rapporteur.)
Poursuite de l'examen en première lecture de l'avant-projet de rapport - partie 2 ;
Examen en première lecture du projet d'introduction et de conclusion.
Mardi 25 octobre 2022, à 9 h 30 (salle 79 et visioconférence) :
Commission Affaires européennes et internationales :
Saisine : « Vers un traité international sur la pollution par les déchets plastiques : enjeux, options, positions de négociations ».
(Mmes Sabine ROUX DE BEZIEUX et Nathalie VAN DEN BROECK, rapporteures.)
Auditions :
- 9 h 30 : Mme Beatha AKIMPAYE, directrice de la division de la conformité et de l'application environnementales de l'Autorité de gestion de l'environnement du Rwanda et M. Jean-Marie Vianney TUYISENGE, inspecteur environnemental à l'Autorité de gestion de l'environnement du Rwanda ;
- 11 heures : MM. Abderrahim KSIRI, membre du CESE du Royaume du Maroc et Mohamed BEHNASSI, expert senior au CESE du Royaume du Maroc.
Mardi 25 octobre 2022, à 9 h 30 (salle 67 et visioconférence) :
Commission Travail et emploi :
Saisine : « Travail, santé-environnement : quels défis à relever face aux dérèglements climatiques ? » (M. Jean-François NATON, rapporteur).
Audition de Mme Anne THIEBEAULD, directrice des risques professionnels de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) et M. Stéphane PIMBERT, directeur général de l'Institut national de recherche et de sécurité ;
Discussion sur les orientations de la saisine.
Mercredi 26 octobre 2022, à 9 h 30 (salle 67 et visioconférence) :
Commission Affaires sociales et aanté :
Projet de saisine : « Prévention de la perte d'autonomie ».
Auditions de représentants de Santé publique France (SPF).
Contribution aux CNR « Santé » et « Bien vieillir ».
examen d'un projet de contribution.
Mercredi 26 octobre 2022, à 9 heures (salle 214 et visioconférence) :
Commission Environnement :
Saisine : « Quelles politiques pour favoriser l'évolution des modes de vie vers la sobriété ? »
(M. Albert RITZENTHALER, rapporteur.)
Auditions :
- 9 heures : M. Christophe ROBERT, délégué général de la Fondation Abbé Pierre ;
- 10 heures : Table ronde « collectivités » avec Mme Agnès LANGEVINE - Régions de France et MM. Nicolas MEARY - Départements de France, Jean RÉVÉREAULT - Intercommunalités de France, et Christian MÉTAIRIE - association des maires de France.
Mercredi 26 octobre 2022, à 9 h 30 (salle 229 et visioconférence) :
Commission Economie et finances :
Discussion sur le calendrier des prochaines réunions (réunion du 21 décembre 2022, point suivi et promotion).
Saisine « Financement de la Stratégie française pour l'énergie et le climat ».
(Mme Julia GRIMAULT, rapporteure et M. Benoît GARCIA, rapporteur.)
- 10 heures : audition sous forme de w
Mardi 26 octobre 2022, à 9 h 30 (salle 249 et visioconférence) :
Commission Education, culture et communication :
Questions diverses présentées par MM. Antoine GATET et Vincent MOISSELIN.
Saisine : « Développer le parasport en France : de la singularité à l'universalité, une opportunité pour tous et toutes ».
(Mmes Marie-Amélie LE FUR et Dominique CARLAC'H, rapporteures.)
Présentation et débat sur le projet de plan.
Mercredi 26 octobre 2022, à 10 heures (salle 225 et visioconférence) :
Commission Territoires, agriculture et alimentation :
Saisine : « Quels enjeux pour quelle politique foncière ? »
(Mme Cécile CLAVEIROLE, rapporteure.)
Début de l'examen en première lecture de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 26 octobre 2022, à 14 h 30 (salle 214 et visioconférence) :
Commission temporaire « Fin de vie » :
Saisine gouvernementale : « Fin de vie ».
Désignation du, de la, ou des rapporteurs.
Echanges à partir de la lettre de saisine de la Première ministre.
Calendrier et organisation des travaux.
Jeudi 27 octobre 2022, à 9 h 30 (salle 229 et visioconférence) :
Commission temporaire « Cannabis » :
Saisine : « Cannabis : bilan et évolution des politiques publiques ».
(MM. Florent COMPAIN et Helno EYRIEY, rapporteurs.)
Retour sur le déplacement « aller vers » Toulon et le CESER de la région PACA à Marseille.
Début de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.