Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Mardi 18 avril 2023, à 9 heures :
Groupe de travail « Consommation durable et publicité »
Salle 67 et visioconférence
Saisine gouvernementale : « Consommation durable et publicité »
(Mmes Julie MARSAUD et Marie-Hélène MEYLING, rapporteures et M. Alain BAZOT, rapporteur)
9 heures : audition de Mme Valérie GUILLARD, docteure en science de gestion et professeure de marketing à l'université Paris-Dauphine.
Échanges entre les membres du GT sur les points saillants des auditions.
Mardi 18 avril 2023, à 14 h 30 :
Commission Affaires européennes et internationales
Salle 229 et visioconférence
Saisine : « Quels moyens pour faire de la politique de développement solidaire un pilier de l'action extérieure de la France ? »
(M. Jean-Marc BOIVIN, rapporteur)
14 h 30-16 h 30 : audition de Mme Isabelle HOYAUX, experte en changement d'échelle d'innovations sociales au Nord et au Sud et entrepreneuriat social ;
Présentation du projet de plan de l'avant-projet d'avis ;
17 heures-18 h 30 (uniquement en visioconférence) : audition de M. Rémy RIOUX, directeur général de l'Agence française de développement - AFD.
Mardi 18 avril 2023, à 17 heures :
Délégation aux Outre-mer
Salle 249 et visioconférence
Examen des 3 contributions en cours « Stratégie nationale mer et littoral 2 », « Quelles solutions pour des mobilités durables et inclusives en zones peu dense » et « Pacte agricole » amendements et votes.
Mardi 18 avril 2023, à 17 heures :
Groupe de travail « Les attentes et les enjeux sociétaux liés aux nouvelles techniques génomiques »
Salle 79 et visioconférence
Saisine gouvernementale : « Les attentes et les enjeux sociétaux liés aux nouvelles techniques génomiques »
(MM. Henri BIÈS-PÉRÉ et Sylvain BOUCHERAND, rapporteurs)
17 heures : débats sur le projet de plan du futur avis ;
18 heures : table ronde avec M. Denis COUVET, professeur au Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) et un autre intervenant (sous réserve).
Mercredi 19 avril 2023, à 9 heures :
Commission Affaires sociales et Santé
Salle 229 et visioconférence
Saisine : « Le sens de la peine »
(Mme Danièle JOURDAIN-MENNINGER, rapporteure et M. Alain DRU, rapporteur)
9 heures : audition de de M. Didier FASSIN, Anthropologue, sociologue et médecin, Chaire Questions morales et enjeux politiques au Collège de France, professeur à Princeton et à l'EHESS ;
10 h 30 : table ronde avec des représentants des conseillers pénitentiaires d'insertion et de probation, M. Sébastien BONS, secrétaire national accompagné de Mme Saaida AARABAT de la CGT IP et Mme Annabelle BOUCHET, secrétaire nationale accompagnée de M. Éric AOUCHAR, secrétaire régional du SNEPAP FSU.
RAEF 2023 : échanges sur la participation de la commission.
Saisine : « Les attentes et les enjeux sociétaux liés aux nouvelles techniques génomiques »
(MM. Henri BIÈS-PÉRÉ et Sylvain BOUCHERAND, rapporteurs)
Point sur les travaux du groupe inter-commissions.
Mercredi 19 avril 2023, à 9 h 30 :
Commission Environnement
Salle 79 et visioconférence
Saisine : « Stratégie nationale pour la mer et le littoral 2 »
(Mmes Catherine GUERNIOU et Elodie MARTINIE-COUSTY, rapporteures)
9 h 30 : échanges sur les préconisations envisagées.
Saisine : « Quel besoin de gouvernance pour les différents usages de la biomasse ? »
(M. Pascal FÉREY, rapporteur et Mme Claire TUTENUIT, rapporteure)
11 heures : échanges sur les préconisations envisagées.
Mercredi 19 avril 2023, à 14 heures :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation
Salle 67 et visioconférence
Saisine « Quelles solutions pour des mobilités durables et inclusives en zones peu denses ? »
(M. Sébastien MARIANI, rapporteur)
Validation définitive des préconisations et du plan.
Mercredi 19 avril 2023, à 14 heures :
Commission Economie et Finances
Salle 229 et visioconférence
Saisine : « L'économie servicielle »
(Mmes Patricia BLANCARD et Fany RUIN, co-rapporteures)
Table ronde sur la thématique de la prospective avec MM. Patrice VUIDEL, intervenant chercheur associé au laboratoire d'intervention et de recherche ATEMIS, Denis COCCONCELLI, directeur du CIRIDD, association internationale, qui concoure au déploiement de l'économie circulaire dans les entreprises, et Pierre VELTZ, président du conseil scientifique de l'Institut des hautes études d'aménagement des territoires (IHEDATE), professeur émérite, Ecole des Ponts ParisTech (ENPC) ;
Présentation du projet de plan d'avant-projet d'avis « L'économie servicielle ».
Point d'information sur les saisines gouvernementales NTG et Consommation durable.
Mercredi 19 avril 2023, à 14 h 15 :
Commission Travail et Emploi
Salle 249 et visioconférence
Poursuite de la discussion sur le programme des travaux de la commission.
Jeudi 20 avril 2023, à partir de 9 h 30 et toute la journée :
Commission temporaire Fin de Vie
Salle 229 et visioconférence
Saisine gouvernementale : « Fin de vie : faire évoluer la loi ? »
(Mme Dominique JOSEPH, rapporteure)
1re lecture de la troisième partie.