Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Semaine du lundi 5 au vendredi 9 septembre 2022
Mardi 6 septembre 2022, à 14 heures (salle 249 et visioconférence)
Commission Éducation, Culture et Communication
Saisine : « Développer le parasport en France : de la singularité à l'universalité, une opportunité pour toutes et tous »
(Mmes Marie-Amélie LE FUR et Dominique CARLAC'H, rapporteures)
- 15 h 00 : audition de M. Jean MINIER et de Mme TRAISNEL, représentants du Comité Paralympique et Sportif Français (CPSF)
Mardi 6 septembre 2022, à 14 h 30 (Salle 79 et visioconférence)
Commission Affaires européennes et internationales
- Adoption du projet de saisine d'initiative intitulé : « Vers un traité international sur la pollution par les déchets plastiques : enjeux, options, positions de négociations »
- Échange sur le programme des auditions portant sur la saisine d'initiative
Mercredi 7 septembre 2022, à 9 heures (Salle 229 et visioconférence)
Commission Affaires sociales et Santé
Saisine : « Quel financement pour la perte d'autonomie ? »
- 9 h 00 : validation des éléments de langage qui seront transmis au prestataire chargé du tirage au sort des citoyens.
Suivi de l'avis : « Vers un service public d'accueil de la petite enfance »
(Mmes Pascale COTON et Marie-Andrée BLANC, rapporteures)
- 11 h 00 : audition de Mme Élisabeth LAITHIER, présidente du comité de filière petite enfance.
Mercredi 7 septembre 2022, à 10 h 30 (Salle 67 et visioconférence)
Commission Environnement
- Échanges autour de l'étude sur les controverses sur le nucléaire, avec MM. Bernard DOROSZCZUK et Olivier GUPTA, respectivement président et directeur général de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
Mercredi 7 septembre 2022, à 14 heures (Salle 249 et visioconférence)
Commission Économie et Finances
Saisine : « Financement de la Stratégie française pour l'énergie et le climat »
(MM. Jean-David ABEL et Benoît GARCIA, rapporteurs)
- 14 h 00 : audition en visioconférence de M. Gaël GIRAUD, directeur de recherche au CNRS (Centre national de la recherche scientifique) et à l'Université de Paris Centre économique 1-Sorbonne (CES).
Saisine : « Rapport annuel sur l'état de la France 2022 - RAEF 2022 »
(Mme Julia GRIMAULT, rapporteure et M. David MEYER, rapporteur)
- Fin de l'examen en première lecture de l'avant-projet d'avis
Mercredi 7 septembre 2022, à 14 heures (Salle 301 et visioconférence)
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation
Saisine : « Quelles solutions pour des mobilités durables et inclusives en zones peu denses ? »
(M. Sébastien MARIANI, rapporteur)
- Auditions :
14 h 00 : Mme Maryse DUBOIS, vice-présidente de la Fédération Nationale des Centres d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles (FNCIDFF)
15 h 00 : M. Nicolas MÉRILLE, conseiller national « accessibilité, conception universelle & qualité d'usage » de l'APF France handicap.
- Point sur les modalités de participation citoyenne pour cette même saisine.
Mercredi 7 septembre 2022, à 14 h 15 (Salle 67 et visioconférence)
Commission Travail et Emploi
- Tour de table sur la contribution au bilan des conditions de travail de l'année 2021
- Examen d'un projet de saisine d'initiative sur le thème Travail, santé et crise environnementale
Jeudi 8 septembre 2022, à 9 h 30 (Salle 229 et visioconférence)
Commission temporaire « Cannabis »
Saisine : « Cannabis : bilan et évolution des politiques publiques »
(MM. Florent COMPAIN et Helno EYRIEY, rapporteurs)
- début de l'examen, en première lecture, du projet de rapport