Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Mardi 11 octobre 2022, à 9 h 30 (salle 249 et visioconférence) :
Délégation aux Droits des femmes et à l'Égalité :
Audition des rapporteures de la saisine ECC « Développer le parasport en France : de la singularité à l'universalité, une opportunité pour toutes et tous ».
Saisine : « Inégalités de genre, crise climatique et transition écologique ».
(Mme Aminata NIAKATE, rapporteure, et M. Antoine GATET, rapporteur).
Examen en première lecture de la partie 2 de l'avant-projet de rapport.
Mardi 11 octobre 2022, à 9 h 30 (salle 229 et visioconférence) :
Commission Travail et Emploi :
Saisine : « Travail, santé-environnement : quels défis à relever face aux dérèglements climatiques ? »
(M. Jean-François NATON, rapporteur).
9 h 30 : audition de M. François COCHET, directeur des activités santé au travail, SECAFI et président de la Fédération des intervenants des risques psychosociaux (FRPS).
Mardi 11 octobre 2022, à 9 h 30 (salle 79 et visioconférence) :
Commission Affaires européennes et internationales :
Saisine : « Vers un traité international sur la pollution par les déchets plastiques : enjeux, options, positions de négociations ».
(Mmes Sabine ROUX DE BEZIEUX et Nathalie VAN DEN BROECK, rapporteures).
Auditions sous forme de tables rondes :
- 9 h 30 : Mme Nathalie GONTARD, directrice de recherche à l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE), et M. François GALGANI, responsable de projet au centre océanologique du Pacifique ;
- 11 heures : Me David AZOULAY, avocat-gérant et directeur du programme de santé environnementale au Center for International Environmental Law (CIEL), et M. Peter BÖRKEY, responsable économie circulaire à la direction de l'environnement de l'OCDE.
Mercredi 12 octobre 2022, à 8 h 30 au salon Trocadéro puis à partir de 9 h 30 en salle 214 et visioconférence :
Commission Environnement :
Saisine : « Quelles politiques pour favoriser l'évolution des modes de vie vers la sobriété ? »
(M. Albert RITZENTHALER, rapporteur).
8 h 30 : audition de Mme Sophie DUBUISSON-QUELLIER, directrice de recherche en sociologie au CNRS au centre de sociologie des organisations (CNRS-Sciences Po) et professeure à Sciences-Po ;
9 h 30 : échanges sur le programme de travail.
Présentation par Mme Sophie THIERY du guide Produire dans des délais courts dont elle a présidé les travaux.
Saisine : « Comment favoriser une gestion durable de l'eau (quantité, qualité et partage) en France face aux changements climatiques ? »
(MM. Pascal GUIHÉNEUF et Serge LE QUÉAU, rapporteurs).
Echanges sur le programme de travail.
Mercredi 12 octobre 2022, à 9 heures (salle 229 et visioconférence) :
Commission Affaires sociales et Santé :
Contribution aux CNR « Santé » & « Bien vieillir » :
- échanges sur le statut du texte et le calendrier de son élaboration ;
- désignation du/des rapporteurs.
Mercredi 12 octobre 2022, à 9 h 30 (salle 249 et visioconférence) :
Commission Éducation, Culture et Communication :
Saisine : « Développer le parasport en France : de la singularité à l'universalité, une opportunité pour tous et toutes ».
(Mmes Marie-Amélie LE FUR et Dominique CARLAC'H, rapporteures).
Auditions :
- 9 h 30 : M. David LAZARUS, vice-président de l'Agence nationale du sport, maire de Chambly, co-président du groupe de travail sport à l'AMF, et Mmes Nelly JACQUEMOT, responsable du département des affaires sociales, éducatives, culturelles et sportives à l'AMF, et Valérie BRASSART, conseillère en charge du sport à l'AMF ;
- 11 heures : table ronde avec MM. Stéphane LENOIR, coordinateur au sein du collectif Handicaps, Serge MABALY, vice-président d'APF-France, et Mme Aude MOULIN DELALANDE, responsable des Sports/Paris 2024 d'APF France.
Mercredi 12 octobre 2022, à 10 heures (salle 79 et visioconférence) :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation :
Saisine : « Pour une politique ambitieuse du bâtiment durable ».
(M. Didier GARDINAL, rapporteur).
Début de l'examen en 2e lecture du projet d'avis.