Les premières élections organisées pour la mise en place des instances de l'Université de Montpellier sont régies par les dispositions des présents statuts, sous réserve des dispositions prévues ci-après.
Article 36
Structures de recherche
Les structures de recherche rattachées à titre principal à l'Université de Montpellier sont :
I. - Au titre du secteur « sciences et technologies » :
1° AMAP : botAnique & Modélisation de l'Architecture des Plantes et des végétations
2° BCM : BioCampus Montpellier
3° BPMP : Biochimie et Physiologie Moléculaire des Plantes
4° CEFE : Centre d'Ecologie Fonctionnelle et Evolutive
5° CEMIPAI : Centre d'Etudes des Maladies Infectieuses et Pharmacologie Anti-Infectieuse
6° DGIMI : Diversité, Génomes et Interactions Microorganismes-Insectes
7° DIADE : DIversité, Adaptation et DEveloppement des plantes
8° GM : Géosciences Montpellier
9° HSM : Hydrosciences Montpellier
10° IATE : Ingénierie des Agropolymères et Technologies Emergentes
11° IBMM : Institut des Biomolécules Max Mousseron
12° ICGM : Institut Charles Gerhardt Montpellier
13° ICSM : Institut de Chimie Séparative de Marcoule
14° IEM : Institut Européen des Membranes
15° IES : Institut d'Electronique et des Systèmes
16° IGH : Institut de Génétique Humaine
17° IGMM : Institut de Génétique Moléculaire de Montpellier
18° IMAG : Institut Montpelliérain Alexander Grothendieck
19° INM : Institut des Neurosciences de Montpellier
20° ISDM : Institut de Science des Données de Montpellier
21° ISEM : Institut des Sciences de l'Evolution de Montpellier
22° L2C : Laboratoire Charles Coulomb
23° LIRDEF : Laboratoire Interdisciplinaire de Recherche en Didactique, Education, Formation
24° LIRMM : Laboratoire d'Informatique de Robotique et de Microélectronique de Montpellier
25° LMGC : Laboratoire de Mécanique et Génie Civil
26° LPHI : Laboratory of Pathogen-Host Interactions
27° LUPM : Laboratoire Univers et Particules de Montpellier
28° MARBEC : MARine Biodiversity, Exploitation & Conservation
29° MIVEGEC : Maladies Infectieuses et Vecteurs : Ecologie, Génétique, Evolution et Contrôle
30° OREME : Observatoire de REcherche Méditerranéen de l'Environnement
31° QualiSud : Démarche intégrée pour l'obtention d'aliments de qualité
32° SPO : Sciences Pour l'Œnologie
II. - Au titre du secteur « disciplines de santé » :
1° BC2M : Biocommunication en Cardio-Métabolique
2° CBS : Centre de Biologie Structurale
3° CRBM : Centre de Recherche en Biologie cellulaire de Montpellier
4° DEFE : Développement Embryonnaire, Fertilité et Environnement
5° DMEM : Dynamique du Muscle et Métabolisme
6° EuroMov DHM : EuroMov Digital Health in Motion
7° Génopolys : Génopolys
8° IDESP : Institut Desbrest d'Epidémiologie et de Santé Publique
9° IGF : Institut de Génomique Fonctionnelle
10° IMAGINE : Initial MAnagement and prevention of acute orGan failures IN critically ill patiEnts
11° IRCM : Institut de Recherche en Cancérologie de Montpellier
12° IRIM : Institut de Recherche en Infectiologie de Montpellier
13° IRMB : Cellules souches, plasticité cellulaire, régénération tissulaire et immunothérapie des maladies inflammatoires
14° LBN : Laboratoire Bioingénierie et Nanosciences
15° MMDN : Mécanismes Moléculaires dans les Démences Neurodégénératives
16° PCCEI : Pathogenesis and Control of Chronic and Emerging Infections
17° PhyMedExp : Physiologie et Médecine Expérimentale du cœur et des muscles
18° SantESiH : Santé, Education et Situations de Handicap
19° TransVIHMI : Recherches translationnelles sur le VIH et les Maladies Infectieuses endémiques et émergentes
20° VBIC : Virulence Bactérienne et Infections Chroniques
III. - Au titre du secteur « disciplines juridiques, économiques et de gestion » :
1° CDE : Centre du Droit de l'Entreprise
2° CEE-M : Centre d'Economie de l'Environnement - Montpellier
3° CEPEL : Centre d'Etudes Politiques Et sociaLes : Environnement, Santé, Territoires
4° CERCOP : Centre d'Etudes et de Recherches Comparatives cOnstitutionnelles et Politiques
5° CREAM : Centre de Recherches et d'Etudes Administratives de Montpellier
6° DD : Dynamiques du Droit
7° EDSM : Ecole de Droit Social de Montpellier
8° IDEDH : Institut de Droit Européen des Droits de l'Homme
9° IHD : Institut d'Histoire du Droit
10° LDP : Laboratoire de Droit Privé
11° MRE : Montpellier Recherche en Economie
12° MRM : Montpellier Recherche en Management
Article 37
Rattachement des personnels et des usagers aux grands secteurs de formation
Les personnels et usagers de l'Université de Montpellier et de l'Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier sont rattachés à l'un des trois grands secteurs « sciences et technologies », « disciplines de santé » et « disciplines juridiques, économiques et de gestion ».
1° Pour les enseignants-chercheurs, le rattachement s'effectue au regard des sections du conseil national des universités (CNU) selon la répartition suivante :
Disciplines juridiques, économiques et de gestion
Sciences et technologies
Disciplines de santé
Sections CNU
Sections CNAP* (astronomes et physiciens assimilés EC)
N° 1 à 6
N° 7 à 24
N° 25 à 37
N° 60 à 69
N° 70 à 73
A80
N° 42 à 58
N° 74
N° 80 à 82
N° 85 à 87
N° 90, 91, 92
2° Pour les enseignants, le rattachement s'effectue au regard de leur discipline d'enseignement selon la répartition suivante :
Disciplines juridiques, économiques et de gestion
Sciences et technologies
Disciplines de santé
Disciplines du second degré
Disciplines PR ENSAM (assimilés 2nd degré)
Comptabilité
Bureautique
Communication et Bureautique
Économie et gestion
Gestion et informatique
Sciences économiques et sociales
Vente PLP
Biochimie - Génie biologique
Biotechnologies -Génie biologique
Biotechnologies - biochimie - génie biologique
Biotechnologies- santé - environnement
Biologie-géologie
Génie chimique
Génie civil
Génie électrique
Génie industriel
Génie mécanique
Génie thermique
Mathématiques
Mathématiques - Sciences Physiques
Physique-chimie
Sciences industrielles de
l'ingénieur
Electronique
Sciences physiques - physique appliquée
Mesures physiques et chimiques
Sciences naturelles - sciences physiques
Sciences de la vie et sciences de la terre
Sciences de la vie, sciences de la terre et de l'univers
Technologie
Arts plastiques
Arts appliqués
Coordination pédagogique et ingénierie de formation
Documentation
Éducation musicale
Occitan Hist. Géo
Lettres Hist Géo
Histoire - Géographie
Catalan Lettres
Grammaire
Langues
Lettres classiques
Lettres
Lettres anglais
Lettres espagnol
Lettres modernes
Philosophie
Sciences et techniques médico- sociales
Informatique industrielle
Construction électrique
Mécanique option structures
Mécanique option matériaux
Chimie : option matériaux
Éducation physique et sportive
Les conseillers principaux d'éducation et les enseignants du premier degré sont rattachés au secteur Sciences et technologies.
3° Pour les chercheurs, le rattachement s'effectue au regard du principal secteur de la structure de recherche où ils exercent tel que prévu à l'article 36 des présents statuts.
4° Le rattachement des usagers s'effectue au regard du domaine de formation correspondant au diplôme préparé selon la répartition suivante :
Disciplines juridiques, économiques et de gestion
Sciences et technologies
Disciplines de santé
Diplôme porté par
UFR de Droit et Science Politique
UFR d'Économie
Institut d'Administration d'Entreprises
Institut de Préparation à l'Administration Générale
Institut Montpellier Management
Départements tertiaires des Instituts Universitaires de Technologie :
Gestion des Entreprises et des Administrations
Techniques de Commercialisation
Carrières Sociales
UFR des Sciences
Ecole Polytechnique Universitaire de Montpellier
UFR d'Éducation
Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Montpellier
Départements secondaires des Instituts Universitaires de Technologie :
Chimie
Génie Civil
Génie Biologique
Génie Électrique et Informatique Industrielle
Génie Mécanique et Productique Informatique
Mesures Physiques
Métiers du Multimédia et de l'Internet
Réseaux et Télécommunications Sciences et Génie des Matériaux
UFR de Médecine
UFR d'Odontologie
UFR des Sciences Pharmaceutiques et Biologiques
UFR des Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives
Concernant le collège des usagers à la commission recherche :
a) Pour les usagers inscrits en doctorat ou en vue de l'Habilitation à Diriger les Recherches, le rattachement à un secteur de formation se fait en fonction du rattachement de la structure de recherche où ils exercent, tel qu'évoqué à l'article 36 des présents statuts. A défaut, ils sont rattachés au secteur « sciences et technologies » ;
b) Pour les usagers inscrits en doctorat d'exercice, le rattachement se fait en fonction de la composante d'inscription à savoir UFR de médecine, UFR d'odontologie, UFR des Sciences Pharmaceutiques et Biologiques.
Article 38
Election du premier président de l'Université de Montpellier
Les candidatures doivent être formulées par écrit et déposées ou réceptionnées par voie postale, par lettre recommandée avec accusé de réception, auprès de la direction des affaires générales et institutionnelles de l'Université de Montpellier au moins 8 jours francs avant la date du conseil d'administration convoqué pour procéder à l'élection du président.
La convocation du conseil d'administration est adressée par l'administrateur provisoire au moins 15 jours avant la date du scrutin.
Le président de séance invite les candidats à présenter leur projet. L'ordre de présentation est déterminé par tirage au sort. Le vote a lieu par appel nominal et à bulletins secrets.
Chaque membre du conseil d'administration peut recevoir une procuration d'un membre élu du même collège.
Article 39
Instances de représentations des personnels
Dans l'attente de la mise en place d'un comité social d'administration tel que prévu à l'article L. 951-1-1 du code de l'éducation, une délibération du conseil d'administration de l'Université de Montpellier peut prévoir que le comité technique et le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l'université de Montpellier, en fonction au jour de l'approbation des présents statuts, demeurent compétents jusqu'au prochain renouvellement général des instances de représentation du personnel et que leurs membres titulaires et suppléants sont maintenus en fonction jusqu'à cette date.
Jusqu'au prochain renouvellement général de ces instances, la commission paritaire d'établissement et la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires est régie par un décret en Conseil d'Etat.