Sénat
Session ordinaire de 2022-2023
Convocations
Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation :
Jeudi 4 mai 2023, à 9 heures, salle 131 (salle de la commission des finances) :
- audition de M. Stéphane ARTANO, président de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur les perspectives institutionnelles relatives aux collectivités ultramarines ;
Table-ronde, conjointe avec la mission d'information sur l'impact des décisions réglementaires et budgétaires de l'État sur l'équilibre financier des collectivités locales, sur le sujet : « Finances locales : quelle mise en œuvre du principe "qui décide paie" ? » avec :
- Mme Isabelle DUFAU, présidente de la communauté de communes du Seignanx et membre du Comité des finances locales ;
- M. Ludovic ROCHETTE, maire de Brognon, président de la Communauté de Communes Norget et Tille et membre du Comité des finances locales ;
- Mme Sophie PANTEL, présidente du conseil départemental de la Lozère et membre du Comité des finances locales ;
- M. Xavier CABANNES, professeur de droit public à l'Université Paris Cité ;
- M. William TISSANDIER, conseiller chargé des finances publiques, Régions de France.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
Jeudi 4 mai 2023, salle 263 (salle de la commission des affaires économiques)
A 8 h 30 : dans le cadre de l'étude sur la santé des femmes au travail, table ronde sur les conséquences sur la santé des femmes des violences sexistes et sexuelles au travail.
Dans le cadre de l'étude sur la parentalité dans les outre-mer, en commun avec la délégation sénatoriale aux outre-mer, tables rondes :
A 14 heures : sur la parentalité en Guyane, avec :
- Collectivité territoriale : Mme Aïssatou Chambaud, 6e Vice-présidente, Présidente de la FAPEEG (Fédération autonome des parents d'élèves et étudiants de Guyane) ;
- Caisse d'allocations familiales : Mme Anne Cinna-Pierre-Charles, Directrice par intérim, Mme Marie-Rose Chandely, Directrice-adjointe par intérim, Mme Hêv Seuleiman, Responsable du Développement social, et M. Olivier Noguerra, Responsable de l'accès aux droits et de l'accompagnement des familles ;
- Réseau Périnat Est Guyane : Mme Aline Talbot, Chargée de Projet, Référente Grossesses Adolescentes ;
A 15 heures : sur la parentalité à Saint-Pierre-et-Miquelon, avec :
- Collectivité territoriale : Mme Jacqueline Andrée, Vice-présidente en charge des solidarités, et Mme Sonia Borotra, Directrice, Pôle Développement solidaire ;
- Caisse de prévoyance sociale : Mme Sylvie Koelsch, Directrice-adjointe, et Mme Aurore Vigneau, Responsable action sociale et en charge de la parentalité.
Délégation sénatoriale aux outre-mer :
Jeudi 4 mai 2023, salle 263 (salle de la commission des affaires économiques) :
Dans le cadre de l'étude sur la parentalité dans les outre-mer, en commun avec la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
A 14 heures : Table ronde sur la situation en Guyane :
- Collectivité territoriale : Mme Aïssatou Chambaud, 6e vice-présidente, Présidente de la FAPEEG (Fédération autonome des parents d'élèves et étudiants de Guyane) ;
- Caisse d'allocations familiales : Mme Anne Cinna-Pierre-Charles, directrice par intérim, Mme Marie-Rose Chandely, directrice-adjointe par intérim, Mme Hêv Seuleiman, responsable du développement social, et M. Olivier Noguerra, responsable de l'accès aux droits et de l'accompagnement des familles ;
- Réseau Périnat Est Guyane : Mme Aline Talbot, Chargée de Projet, Référente Grossesses Adolescentes ;
A 15 heures : Table ronde sur la situation à Saint-Pierre-et-Miquelon :
- Collectivité territoriale : Mme Jacqueline Andrée, Vice-présidente en charge des solidarités, et Mme Sonia Borotra, Directrice, Pôle Développement solidaire ;
- Caisse de prévoyance sociale : Mme Sylvie Koelsch, Directrice-adjointe, et Mme Aurore Vigneau, Responsable action sociale et en charge de la parentalité.
Délégation aux entreprises :
Jeudi 4 mai 2023, à 9 heures, salle 245 (salle de réunion de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication) :
1. Audition de Mme Cécile de Saint Michel, présidente du Conseil national de l'ordre des experts-comptables ;
2. Restitution de l'immersion en entreprise de Mme Patricia Schillinger ;
3. Compte rendu du déplacement dans le Cher du jeudi 16 février 2023 ;
4. Questions diverses.