ANNEXE
(44 inscriptions)
1. Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes, pour lesquelles la participation de l'assuré est supprimée au titre du premier alinéa de l'article R. 160-8 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP
Présentation
34009 302 667 3 1
IMATINIB ACCORD 100 mg, comprimés pelliculés (B/60x1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
34009 302 667 5 5
IMATINIB ACCORD 400 mg, comprimés pelliculés (B/30x1) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
2. Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante, pour laquelle la participation de l'assuré est supprimée au titre du premier alinéa de l'article R. 160-8 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous :
- traitement du carcinome hépatocellulaire chez les patients de bon pronostic ayant une cirrhose hépatique de stade Child-Pugh A et non éligibles en première intention à un traitement chirurgical ou locorégional ou après échec de ces traitements.
Code CIP
Présentation
34009 302 631 2 9
SORAFENIB ACCORD 200 mg, comprimés pelliculés (B/112) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)
3. Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.
Code CIP
Présentation
34009 302 686 7 4
ALPRAZOLAM EVOLUGEN PHARMA 0,25 mg, comprimés (B/30) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 302 686 8 1
ALPRAZOLAM EVOLUGEN PHARMA 0,50 mg, comprimés (B/30) (laboratoires EVOLUPHARM)
34009 301 867 4 9
MOMETASONE LA COLINA 50 microgrammes/dose, suspension pour pulvérisation nasale, 120 doses en flacon avec pompe doseuse et applicateur nasal (B/1) (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 301 867 5 6
MOMETASONE LA COLINA 50 microgrammes/dose, suspension pour pulvérisation nasale, 140 doses en flacon avec pompe doseuse et applicateur nasal (B/1) (laboratoires MEDIPHA SANTE)
34009 302 680 3 2
TRAMADOL ARROW 50 mg, comprimés (B/10) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
34009 302 680 5 6
TRAMADOL CRISTERS LP 100 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/10) (laboratoires CRISTERS)
34009 302 680 6 3
TRAMADOL CRISTERS LP 150 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/10) (laboratoires CRISTERS)
34009 302 680 7 0
TRAMADOL CRISTERS LP 200 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/10) (laboratoires CRISTERS)
34009 302 691 0 7
TRAMADOL SANDOZ 50 mg, comprimés (B/10) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 691 1 4
TRAMADOL SANDOZ LP 100 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/10) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 691 2 1
TRAMADOL SANDOZ LP 150 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/10) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 691 3 8
TRAMADOL SANDOZ LP 200 mg, comprimés pelliculés à libération prolongée (B/10) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 022 8 9
VALPROATE DE SODIUM ARROW LAB 200 mg/ml, solution buvable, 40 ml en flacon (PET brun) avec seringue pour administration orale. (laboratoires ARROW GENERIQUES)
4. Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
- prévention de l'accident vasculaire cérébral (AVC) et de l'embolie systémique (ES) chez les patients adultes atteints de fibrillation atriale non valvulaire (FANV) et présentant un ou plusieurs facteur(s) de risque tels que : antécédent d'AVC ou d'accident ischémique transitoire (AIT) ; âge ≥ 75 ans ; hypertension artérielle ; diabète ; insuffisance cardiaque symptomatique (classe NYHA ≥ II) ;
- traitement des thromboses veineuses profondes (TVP) et de l'embolie pulmonaire (EP) ainsi que la prévention de leurs récidives, y compris en cas de traitement prolongé ;
- prévention primaire des événements thromboemboliques veineux (ETEV) chez les patients adultes ayant bénéficié d'une chirurgie programmée pour prothèse totale de hanche ou de genou (uniquement APIXABAN 2,5 mg).
Code CIP
Présentation
34009 302 510 9 6
APIXABAN BIOGARAN 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/10) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 511 2 6
APIXABAN BIOGARAN 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/20) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 511 5 7
APIXABAN BIOGARAN 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 512 3 2
APIXABAN BIOGARAN 5 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires BIOGARAN)
34009 302 639 9 0
APIXABAN TEVA SANTE 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/10) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 640 0 3
APIXABAN TEVA SANTE 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/20) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 640 1 0
APIXABAN TEVA SANTE 2,5 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 640 3 4
APIXABAN TEVA SANTE 5 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires TEVA SANTE)
5. Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
- prévention de l'accident vasculaire cérébral (AVC) et de l'embolie systémique (ES) chez les patients adultes atteints de fibrillation atriale non valvulaire (FANV) et présentant un ou plusieurs facteurs de risque tels que : antécédent d'AVC ou d'accident ischémique transitoire, âge ≥ 75 ans, insuffisance cardiaque (classe NYHA ≥ II), diabète, hypertension artérielle (uniquement DABIGATRAN ETEXILATE EG LABO 110 mg et 150 mg) ;
- prévention primaire des événements thromboemboliques veineux (ETEV) chez les patients adultes ayant bénéficié d'une chirurgie programmée pour prothèse totale de hanche ou de genou.
Code CIP
Présentation
34009 302 612 3 1
DABIGATRAN ETEXILATE EG LABO 110 mg, gélules (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 612 4 8
DABIGATRAN ETEXILATE EG LABO 110 mg, gélules (B/60) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 612 7 9
DABIGATRAN ETEXILATE EG LABO 150 mg, gélules (B/60) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
34009 302 612 0 0
DABIGATRAN ETEXILATE EG LABO 75 mg, gélules (B/30) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
6. Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :
- hypercholestérolémie primaire ;
- hypercholestérolémie familiale homozygote ;
- prévention des événements cardiovasculaires uniquement chez les patients présentant une maladie coronaire avec un antécédent récent (< 10 jours) de SCA et qui ne sont pas contrôlés malgré un traitement en cours par statine à dose maximale tolérée.
Code CIP
Présentation
34009 301 395 7 8
EZETIMIBE ARROW 10 mg, comprimés (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
7. Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
- traitement de la schizophrénie ;
- traitement des troubles bipolaires :
- dans le traitement des épisodes maniaques modérés à sévères dans les troubles bipolaires ;
- dans le traitement des épisodes dépressifs majeurs dans les troubles bipolaires.
Code CIP
Présentation
34009 302 651 6 1
QUETIAPINE TEVA LP 300 mg, comprimés à libération prolongée sous plaquette(s) (PVC/PVDC/Aluminium) (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 651 7 8
QUETIAPINE TEVA LP 300 mg, comprimés à libération prolongée sous plaquette(s) (PVC/PVDC/Aluminium) (B/60) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 651 8 5
QUETIAPINE TEVA LP 400 mg, comprimés à libération prolongée sous plaquette(s) (PVC/PVDC/Aluminium) (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 651 9 2
QUETIAPINE TEVA LP 400 mg, comprimés à libération prolongée sous plaquette(s) (PVC/PVDC/Aluminium) (B/60) (laboratoires TEVA SANTE)
34009 302 651 5 4
QUETIAPINE TEVA LP 50 mg, comprimés à libération prolongée sous plaquette(s) (PVC/PVDC/Aluminium) (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
8. Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Chez les patients diabétiques de type 2, pour améliorer le contrôle de la glycémie :
En monothérapie chez les patients insuffisamment contrôlés par le régime alimentaire et l'exercice physique seuls et pour lesquels la metformine est contre-indiquée ou n'est pas tolérée (uniquement SITAGLIPTINE 50 mg).
En bithérapie orale, en association à :
- la metformine, lorsque celle-ci, utilisée en monothérapie avec régime alimentaire et exercice physique, ne permet pas d'obtenir un contrôle adéquat de la glycémie ;
- un sulfamide hypoglycémiant, lorsque celui-ci, utilisé en monothérapie, à la dose maximale tolérée, avec régime alimentaire et exercice physique, ne permet pas d'obtenir un contrôle adéquat de la glycémie et lorsque la metformine est contre-indiquée ou n'est pas tolérée.
En trithérapie orale, en association à :
- un sulfamide hypoglycémiant et à la metformine, lorsqu'une bithérapie avec ces deux médicaments avec régime alimentaire et exercice physique ne permet pas d'obtenir un contrôle adéquat de la glycémie ;
- l'insuline et à la metformine, lorsqu'une dose stable d'insuline avec régime alimentaire et exercice physique ne permet pas d'obtenir un contrôle adéquat de la glycémie.
Code CIP
Présentation
34009 302 244 9 6
SITAGLIPTINE SANDOZ 50 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 245 3 3
SITAGLIPTINE SANDOZ 100 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires SANDOZ)
34009 302 649 9 7
SITAGLIPTINE ZYDUS 50 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 302 650 0 0
SITAGLIPTINE ZYDUS 50 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 302 650 3 1
SITAGLIPTINE ZYDUS 100 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
34009 302 650 4 8
SITAGLIPTINE ZYDUS 100 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ZYDUS FRANCE)
9. Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
- traitement de l'ostéoporose post-ménopausique pour réduire le risque de fractures vertébrales et de hanche chez les patientes à risque élevé de fracture.
Sont considérées comme patientes à risque élevé de fracture :
- les patientes ayant fait une fracture par fragilité osseuse ;
- en l'absence de fracture, les femmes ayant une diminution importante de la densité osseuse (T score < -3) ou ayant un T score ≤ -2,5 associé à d'autres facteurs de risque de fracture en particulier, un âge > 60 ans, une corticothérapie systémique ancienne ou actuelle à une posologie ≥ 7,5 mg/jour d'équivalent prednisone, un indice de masse corporelle < 19 kg/m2, un antécédent de fracture de l'extrémité du col du fémur chez un parent du premier degré (mère), une ménopause précoce (avant l'âge de 40 ans) ;
- traitement de l'ostéoporose chez l'homme à haut risque de fracture (uniquement RISEDRONATE CRISTERS PHARMA 35 mg).
Code CIP
Présentation
34009 302 613 3 0
RISEDRONATE CRISTERS PHARMA 35 mg, comprimés pelliculés (B/12) (laboratoires CRISTERS)
34009 302 613 2 3
RISEDRONATE CRISTERS PHARMA 35 mg, comprimés pelliculés (B/4) (laboratoires CRISTERS)
34009 302 613 4 7
RISEDRONATE CRISTERS PHARMA 75 mg, comprimés pelliculés (B/2) (laboratoires CRISTERS)
34009 302 613 7 8
RISEDRONATE CRISTERS PHARMA 75 mg, comprimés pelliculés (B/6) (laboratoires CRISTERS)