Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Mardi 27 juin 2023, à 9 heures
Délégation aux droits des Femmes et à l'égalité
Salle 301 et visioconférence
9 heures : audition de Mme Diene KEITA, sous-secrétaire générale de l'ONU et directrice exécutive adjointe du Fonds des Nations unies pour les populations (FNUAP) - ouverte à tous et toutes.
Retours sur la présentation au Bureau, par la présidente, de la note de cadrage de l'événement droits des femmes et élections européennes.
Saisine : « Education à la vie affective, relationnelle et sexuelle » (EVARS)
- désignation officielle des rapporteurs ou rapporteures ;
- proposition et discussion autour des modes de participation citoyenne ;
- premiers échanges autour d'un programme d'auditions.
Point sur la mission de veille.
Mardi 27 juin 2023, à 9 h 30
Commission Affaires européennes et internationales
Salle 249 et visioconférence
Saisine : « Migrations et Union européenne : vers une nouvelle vision des politiques migratoires »
(M. Kenza OCCANSEY, rapporteur et Mme Françoise SIVIGNON, rapporteure)
Auditions :
- 9 h 30 : table ronde avec Son Excellence M. Georges HABSBOURG-LORRAINE, Ambassadeur de Hongrie et avec Son Excellence M. Martin SCHÄFER, ministre plénipotentiaire auprès de l'Ambassadeur d'Allemagne en France ;
- 11 heures : Mme Monique PARIAT, directrice générale des Affaires intérieures et migratoires à la Commission européenne.
Mardi 27 juin 2023, de 9 h 30 à 11 h 30
Commission Travail et Emploi
Salle 229 et visioconférence
Saisine : « Travail et santé-environnement : quels défis à relever face aux dérèglements climatiques ? »
(M. Jean-François NATON, rapporteur)
retour d'expérience sur la saisine.
Contribution à la saisine « Rapport annuel sur l'état de la France (RAEF) 2023 »
(MM. Thierry CADART et Saïd HAMMOUCHE, référents)
Examen du projet de contribution de la CTE.
Mardi 27 juin 2023, à 17 heures
Délégation aux Outre-mer
Salle 249 et visioconférence
Saisine : « 10 préconisations pour le pouvoir d'achat en Outre-mer »
(Mmes Véronique BIARNAIX-ROCHE et Ghislaine ARLIE, rapporteures)
Auditions sous forme de tables rondes avec :
- les OPMR (Observatoire des prix, des marges et des revenues) Antilles-Guyane et La Réunion ;
- les CESER La Réunion, Guadeloupe, Polynésie et Saint-Barthélémy.
Mercredi 28 juin 2023, exceptionnellement à 9 heures
Commission de l'Education, de la Culture et de la Communication
Salle 249 et visioconférence
Contribution au RAEF 2023
(M. LESAFFRE, rapporteur)
examen, en une seule lecture, du projet de contribution et vote.
Projet d'avis : « Réussite à l'Ecole, réussite de l'Ecole » (Mme Bernadette GROISON, rapporteure)
Premier bilan des auditions et des entretiens.
Mercredi 28 juin 2023, à 9 heures
Commission Affaires sociales et Santé
Salle 214 et visioconférence
Contribution au RAEF 2023
validation de la contribution Le numérique en santé.
(M. Majid EL JARROUDI référent)
Saisine : « Le sens de la peine »
(M. Alain DRU rapporteur et Mme Danièle JOURDAIN-MENNINGER, rapporteure)
Début de l'examen en seconde lecture.
Mercredi 28 juin 2023, à 9 heures
Commission Economie et Finances et commission Environnement
Salle 67 et visioconférence
Saisine gouvernementale : « Vers des modes consommation plus sobres et responsables / Le rôle de la publicité »
(Mmes Julie MARSAUD et Marie-Hélène MEYLING, rapporteures et M. Alain BAZOT, rapporteur)
Fin de l'examen en seconde lecture et vote de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 28 juin 2023, à 10 heures
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation
Salle 229 et visioconférence
Saisine : « Quelles solutions pour des mobilités durables et inclusives en zones peu denses ? »
(M. Sébastien MARIANI, rapporteur)
Examen final et vote de l'avant-projet d'avis.