Sénat
Session ordinaire de 2022-2023
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques
Séance du mercredi 19 octobre 2022
Présents  : Serge Babary, Jean-Pierre Bansard, Martine Berthet, Florence Blatrix Contat, Yves Bouloux, Jean-Marc Boyer, Henri Cabanel, Rémi Cardon, Anne Chain-Larché, Patrick Chauvet, Marie-Christine Chauvin, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Amel Gacquerre, Micheline Jacques, Joël Labbé, Daniel Laurent, Jean-Baptiste Lemoyne, Marie-Noëlle Lienemann, Anne-Catherine Loisier, Pierre Louault, Claude Malhuret, Franck Menonville, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Guylène Pantel, Sebastien Pla, Sophie Primas, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann, Daphné Ract-Madoux, Patricia Schillinger.
Excusés  : Alain Cadec, Alain Chatillon, Jean-Jacques Michau, Jean-Pierre Moga.
Ont délégué leur droit de vote  : Michel Bonnus, Alain Cadec, Patrick Chaize, Alain Chatillon, Amel Gacquerre, Valérie Létard, Laurent Somon.
Assistaient en outre à la séance  :  Jean Bacci (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Bruno Belin (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Joël Bigot (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Nicole Bonnefoy (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), François Calvet (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Guillaume Chevrollier (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Marta de Cidrac (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Michel Dagbert (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Ronan Dantec (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Stéphane Demilly (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Gilbert-Luc Devinaz (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Martine Filleul (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Fabien Genet (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Hervé Gillé (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Éric Gold (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Daniel Gueret (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Nadège Havet (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Christine Herzog (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jean-Michel Houllegatte (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Gérard Lahellec (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jean-François Longeot (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Didier Mandelli (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Frédéric Marchand (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Pierre Médevielle (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Kristina Pluchet (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Angèle Préville (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jean-Paul Prince (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Bruno Rojouan (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Denise Saint-Pé (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Philippe Tabarot (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Marie-Claude Varaillas (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable).
Commission des affaires sociales
3ème séance du mercredi 19 octobre 2022
Présents  : Cathy Apourceau-Poly, Christine Bonfanti-Dossat, Bernard Bonne, Laurent Burgoa, Daniel Chasseing, Annie Delmont-Koropoulis, Catherine Deroche, Élisabeth Doineau, Brigitte Devésa, Corinne Féret, Frédérique Gerbaud, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Corinne Imbert, Annick Jacquemet, Victoire Jasmin, Bernard Jomier, Florence Lassarade, Martin Lévrier, Monique Lubin, Colette Mélot, Michelle Meunier, Alain Milon, Catherine Procaccia, Marie-Pierre Richer, René-Paul Savary, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Jean-Marie Vanlerenberghe, Mélanie Vogel.
Excusé  : Jean-Luc Fichet.
Ont délégué leur droit de vote  : Christine Bonfanti-Dossat, Jean-Noël Cardoux, Pascale Gruny, Catherine Procaccia.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
2ème séance du mercredi 19 octobre 2022
Présents  : Jean Bacci, Bruno Belin, Joël Bigot, Nicole Bonnefoy, François Calvet, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Michel Dagbert, Ronan Dantec, Stéphane Demilly, Gilbert-Luc Devinaz, Martine Filleul, Fabien Genet, Hervé Gillé, Éric Gold, Daniel Gueret, Nadège Havet, Christine Herzog, Jean-Michel Houllegatte, Gérard Lahellec, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Frédéric Marchand, Pierre Médevielle, Kristina Pluchet, Angèle Préville, Jean-Paul Prince, Bruno Rojouan, Denise Saint-Pé, Philippe Tabarot, Marie-Claude Varaillas.
Excusés  : Gilbert Favreau, Olivier Jacquin, Évelyne Perrot.
Assistaient en outre à la séance  :  Serge Babary (commission des affaires économiques), Jean-Pierre Bansard (commission des affaires économiques), Martine Berthet (commission des affaires économiques), Florence Blatrix Contat (commission des affaires économiques), Yves Bouloux (commission des affaires économiques), Jean-Marc Boyer (commission des affaires économiques), Henri Cabanel (commission des affaires économiques), Rémi Cardon (commission des affaires économiques), Anne Chain-Larché (commission des affaires économiques), Patrick Chauvet (commission des affaires économiques), Marie-Christine Chauvin (commission des affaires économiques), Pierre Cuypers (commission des affaires économiques), Laurent Duplomb (commission des affaires économiques), Dominique Estrosi Sassone (commission des affaires économiques), Fabien Gay (commission des affaires économiques), Daniel Gremillet (commission des affaires économiques), Amel Gacquerre (commission des affaires économiques), Micheline Jacques (commission des affaires économiques), Joël Labbé (commission des affaires économiques), Daniel Laurent (commission des affaires économiques), Jean-Baptiste Lemoyne (commission des affaires économiques), Marie-Noëlle Lienemann (commission des affaires économiques), Anne-Catherine Loisier (commission des affaires économiques), Pierre Louault (commission des affaires économiques), Claude Malhuret (commission des affaires économiques), Franck Menonville (commission des affaires économiques), Franck Montaugé (commission des affaires économiques), Sylviane Noël (commission des affaires économiques), Guylène Pantel (commission des affaires économiques), Sebastien Pla (commission des affaires économiques), Sophie Primas (commission des affaires économiques), Évelyne Renaud-Garabedian (commission des affaires économiques), Olivier Rietmann (commission des affaires économiques), Daphné Ract-Madoux (commission des affaires économiques), Patricia Schillinger (commission des affaires économiques).
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
2ème séance du mercredi 19 octobre 2022
Présents  : Alexandra Borchio Fontimp, Max Brisson, Céline Brulin, Laure Darcos, Sabine Drexler, Bernard Fialaire, Jacques Grosperrin, Jean Hingray, Claude Kern, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Pierre Ouzoulias, Olivier Paccaud, Stéphane Piednoir, Sylvie Robert, Cédric Vial.
Excusés  : Annick Billon, Lucien Stanzione.
Convocations
Commission des Affaires économiques
I. Mardi 25 octobre 2022
À 16 heures (Salle A263 - 2ème étage Ouest)
1° Examen du rapport pour avis de M. Patrick Chauvet et des amendements déposés sur les articles délégués au fond sur le projet de loi n° 889 (2021-2022) relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Lundi 24 octobre 2022 à 12 heures 2° Questions diverses.
II. Mercredi 26 octobre 2022
À 9 heures (Salle A263 - 2ème étage Ouest)
Captation
1° Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Luc Rémont, candidat proposé aux fonctions de président-directeur général d'Électricité de France (EDF) ;
2° Vote sur la proposition de nomination de M. Luc Rémont aux fonctions de président-directeur général d'Électricité de France ;
3° Questions diverses.
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Mercredi 26 octobre 2022 à 9 h 30, à 9 h 45 et à 11 heures (Salle René Monory)
À 9 h 30
1° Examen des rapports et des textes proposés par la commission sur :
- le projet de loi n° 876 (2020-2021) autorisant l'approbation de la déclaration relative à la phase d'exploitation des lanceurs Ariane, Vega et Soyouz au Centre spatial guyanais (M. Jean-Marc Todeschini, rapporteur) ;
- le projet de loi n° 48 (2022-2023) autorisant l'approbation de l'accord relatif à la restructuration de la plate-forme douanière de Saint-Louis - Bâle sur l'autoroute A35, en France entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse (M. Ludovic Haye, rapporteur).
À 9 h 45
Captation vidéo.
2° Audition de Mme Anne-Marie Descôtes, secrétaire générale du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, sur le projet de loi de finances pour 2023.
À 11 heures
3° Audition de l'amiral Pierre Vandier, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2023.
4° Questions diverses.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mardi 25 octobre 2022 à 9 heures (Salle A245 - 2ème étage Ouest), à 16 h 30 (Salle Médicis) et à 18 heures (Salle Médicis)
À 9 heures (Salle A245 - 2ème étage Ouest)
1° Examen du rapport pour avis de Mme Laurence Garnier sur le projet de loi n° 889 (2021-2022) relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (procédure accélérée) ;
2° Questions diverses.
À 16 h 30 (Salle Médicis)
Ouverte à la presse. Captation vidéo.
1° Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer, sur la sécurité des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (réunion conjointe avec la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale) ;
2° Questions diverses.
À 18 heures (Salle Médicis)
Captation vidéo.
1° Audition de Mme Rima Abdul Malak, ministre de la Culture, sur le projet de loi de finances pour 2023 ;
2° Questions diverses.
Mercredi 26 octobre 2022 à 9 h 30 (Salle A245 - 2ème étage Ouest)
Captation vidéo.
1° Table ronde consacrée au piratage des évènements sportifs, en présence de M. Denis Rapone, membre du collège de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom), Mme Liza Bellulo, Présidente de la Fédération française des télécoms (FFT), M. Maxime Saada, Président de l'Association pour la protection des programmes sportifs (APPS), Mme Caroline Guenneteau, Secrétaire générale adjointe de beIN media group et M. Mathieu Ficot, Directeur général adjoint de la Ligue de football professionnel (LFP) ;
2° Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Mardi 25 octobre 2022
À 16 h 30
(Salle Médicis)
Captation
1° Audition, en commun avec la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, de M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer, sur les enjeux de la sécurité dans le cadre des grandes compétitions sportives organisées sur le territoire national ;
2° Questions diverses.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Lundi 24 octobre 2022 12h00
Commission des Finances
Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Mercredi 26 octobre 2022 12h00
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
- Proposition de loi visant à permettre aux différentes associations d'élus de se constituer partie civile pour soutenir pleinement, au pénal, un édile victime d'agression : Lundi 7 novembre 2022 12h00
- Proposition de loi visant à compléter les dispositions relatives aux modalités d'incarcération ou de libération à la suite d'une décision de cour d'assises : Lundi 7 novembre 2022 12h00
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes
Séance du jeudi 20 octobre 2022
Présents  : Florence Blatrix Contat, André Gattolin, Pascale Gruny, Amel Gacquerre, Laurence Harribey, Jean-Michel Houllegatte, Patrice Joly, Gisèle Jourda, Dominique de Legge, Jean-François Rapin, André Reichardt, Elsa Schalck, Patricia Schillinger.
Excusés  : Jean-Michel Arnaud, Jean-Pierre Corbisez, Pierre Cuypers, Colette Mélot.
Convocation
Commission des affaires européennes
Mardi 25 octobre 2022 à 15 heures (Salle A120 - 1er étage Est)
1° Réunion conjointe avec une délégation de la commission des affaires européennes du Sénat roumain ;
2° Questions diverses.
Jeudi 27 octobre 2022 à 8 h 30 (Salle A120 - 1er étage Est)
Captation vidéo.
1° Audition de Mme Laurence Boone, Secrétaire d'État auprès de la ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, chargée de l'Europe, à la suite du Conseil européen des 20 et 21 octobre 2022 ;
2° Questions diverses.