Assemblée nationale
1. Réunions
Mardi 12 septembre 2023
Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir,
A 14 heures (Salle 4223 - Commission des affaires étrangères, 33, rue Saint Dominique, 2e étage) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Claude Gayssot, ancien ministre, et de M. Francis Rol-Tanguy, ancien directeur de cabinet ;
- audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Jeantet, ancien président-directeur général de SNCF Réseau ;
- audition, ouverte à la presse, de M. François Goulard, ancien ministre.
Mercredi 13 septembre 2023
Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public,
A 9 heures (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :
- table ronde, ouverte à la presse, réunissant les associations luttant contre les violences sur mineurs :
- Mme Mélanie Dupont, présidente de l'association Contre les Violences sur Mineurs (CVM) ;
- Mme Isabelle Debré, présidente, et Mme Laura Morin, directrice de l'association L'Enfant Bleu ;
- Mme Martine Brousse, présidente de l'association La Voix De l'Enfant ;
- M. Laurent Boyet, président de l'association Les Papillons (en visioconférence).
A 11 heures (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :
- audition, ouverte à la presse, M. Fabrice Arfi et M. Michaël Hajdenberg, journalistes à Mediapart.
A 15 h 30 (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Blanc, footballeur international, ancien sélectionneur de l'équipe de France de football, actuellement entraineur de l'Olympique lyonnais (en visioconférence).
A 17 heures (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Caroline Pascal, cheffe de l'Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche (IGÉSR), et de M. Patrick Lavaure, inspecteur général et responsable du collège « jeunesse, sports et vie associative » (JSVA).
Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir,
A 14 h 30 (Salle 4223 - Commission des affaires étrangères, 33, rue Saint Dominique, 2e étage) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports ;
- audition, ouverte à la presse, de Mme Anne-Marie Idrac, ancienne ministre, ancienne présidente de la SNCF ;
- audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Perben, ancien ministre.
Jeudi 14 septembre 2023
Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir,
A 10 heures (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Cuvillier, ancien ministre ;
- audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Baptiste Djebbari, ancien ministre.
Lundi 18 septembre 2023
Commission des affaires sociales,
A 15 h 30 (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :
- Élection du président de la commission.
A 16 heures (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :
- audition de M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion, sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour le plein emploi (n° 1528) ;
- examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour le plein emploi (n° 1528) (Mme Christine Le Nabour et M. Paul Christophe, rapporteurs).
A 21 heures (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :
- suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour le plein emploi (n° 1528) (MM. Marc Ferracci et Paul Christophe, rapporteurs).
Mardi 19 septembre 2023
Commission des affaires européennes,
A 13 h 45 (Salle 4325 - Commission des affaires européennes, 33, rue Saint Dominique, 3e étage) :
- projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (n° 1514) : examen du rapport d'information portant observations (Mme Marietta Karamanli, rapporteure).
Commission des affaires sociales,
A 15 heures (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :
- suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour le plein emploi (n° 1528) (MM. Marc Ferracci et Paul Christophe, rapporteurs).
A 21 h 30 (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :
- suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour le plein emploi (n° 1528) (MM. Marc Ferracci et Paul Christophe, rapporteurs).
Commission des finances,
A 15 heures (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :
- examen du rapport de la mission d'information sur la fiscalité du patrimoine (MM. Jean-Paul Mattei et Nicolas Sansu, rapporteurs) ;
- examen du rapport de la mission d'information sur la rémunération de l'épargne populaire et des classes moyennes (MM. Jean-Philippe Tanguy et François Jolivet, rapporteurs).
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique,
A 15 heures (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
- audition de M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique, sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (n° 1514 rect.), et discussion générale sur le projet de loi (M. Paul Midy, rapporteur général, Mme Mireille Clapot, Mme Anne Le Hénanff, M. Denis Masséglia, et Mme Louise Morel, rapporteurs).
A 21 h 30 (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
- examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (n° 1514 rect.) (M. Paul Midy, rapporteur général, Mme Mireille Clapot, Mme Anne Le Hénanff, M. Denis Masséglia, et Mme Louise Morel, rapporteurs).
Mercredi 20 septembre 2023
Commission des affaires culturelles,
A 10 heures (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
- audition de M. Édouard Geffray, directeur général de l'enseignement scolaire.
A 15 heures (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :
- table ronde sur la rentrée scolaire réunissant des représentants des syndicats représentatifs d'enseignants ;
- désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques (n° 1347).
Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
- présentation de la communication du groupe de travail sur les contrôles opérés dans les exploitations agricoles (Mme Anne-Laure Blin et M. Éric Martineau, rapporteurs).
Commission des affaires européennes,
A 13 h 30 (Salle 4325 - Commission des affaires européennes, 33, rue Saint Dominique, 3e étage) :
- audition de Mme Laurence Boone, secrétaire d'État chargée de l'Europe, sur le suivi des résolutions européennes.
Commission des affaires sociales,
A 9 h 30 (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :
- suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour le plein emploi (n° 1528) (MM. Marc Ferracci et Paul Christophe, rapporteurs).
A 15 heures (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :
- suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour le plein emploi (n° 1528) (MM. Marc Ferracci et Paul Christophe, rapporteurs).
Commission des finances,
A 10 heures (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :
- nomination de rapporteurs spéciaux ;
- examen du rapport d'information en application de l'article 145 du Règlement, sur l'application des mesures fiscales (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général).
A 15 heures (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :
- audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances, de la souveraineté industrielle et numérique, sur les conséquences des Assises des finances publiques.
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique,
A 9 h 30 (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
- suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (n° 1514 rect.) (M. Paul Midy, rapporteur général, Mme Mireille Clapot, Mme Anne Le Hénanff, M. Denis Masséglia, et Mme Louise Morel, rapporteurs).
A 15 heures (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
- suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (n° 1514 rect.) (M. Paul Midy, rapporteur général, Mme Mireille Clapot, Mme Anne Le Hénanff, M. Denis Masséglia, et Mme Louise Morel, rapporteurs).
A 21 h 30 (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
- suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (n° 1514 rect.) (M. Paul Midy, rapporteur général, Mme Mireille Clapot, Mme Anne Le Hénanff, M. Denis Masséglia, et Mme Louise Morel, rapporteurs).
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 13 h 30 (Salle 7040 - 103, rue de l'Université, 2e sous-sol) :
- élection du président de la délégation ; élection d'un secrétaire de la délégation.
Jeudi 21 septembre 2023
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique,
A 9 h 30 (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
- suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (n° 1514 rect.) (M. Paul Midy, rapporteur général, Mme Mireille Clapot, Mme Anne Le Hénanff, M. Denis Masséglia, et Mme Louise Morel, rapporteurs).
A 15 heures (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
- suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (n° 1514 rect.) (M. Paul Midy, rapporteur général, Mme Mireille Clapot, Mme Anne Le Hénanff, M. Denis Masséglia, et Mme Louise Morel, rapporteurs).
A 21 h 30 (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
- suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (n° 1514 rect.) (M. Paul Midy, rapporteur général, Mme Mireille Clapot, Mme Anne Le Hénanff, M. Denis Masséglia, et Mme Louise Morel, rapporteurs).
Vendredi 22 septembre 2023
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique,
A 9 h 30 (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
- éventuellement, suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (n° 1514 rect.) (M. Paul Midy, rapporteur général, Mme Mireille Clapot, Mme Anne Le Hénanff, M. Denis Masséglia, et Mme Louise Morel, rapporteurs).
A 15 heures (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
- éventuellement, suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (n° 1514 rect.) (M. Paul Midy, rapporteur général, Mme Mireille Clapot, Mme Anne Le Hénanff, M. Denis Masséglia, et Mme Louise Morel, rapporteurs).
A 21 h 30 (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
- éventuellement, suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (n° 1514 rect.) (M. Paul Midy, rapporteur général, Mme Mireille Clapot, Mme Anne Le Hénanff, M. Denis Masséglia, et Mme Louise Morel, rapporteurs).
Mercredi 27 septembre 2023
Commission de la défense,
A 9 heures (Salle 4123 - 33, rue Saint Dominique, 1er étage) :
- audition commune, ouverte à la presse, de M. Pascal Boniface, directeur de l'institut de relations internationales (IRIS), de M. Thomas Gomart, directeur de l'institut français des relations internationales (IFRI) et de M. Bruno Tertrais, directeur adjoint de la fondation pour la recherche stratégique (FRS) ;
A 11 heures (Salle 4123 - 33, rue Saint Dominique, 1er étage) :
- examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission flash sur le bilan du soutien militaire à l'Ukraine - (co-rapporteurs : MM. Christophe Naegelen et Lionel Royer-Perreaut).
2. Membres présents ou excusés
Commission d'enquête sur la structuration, le financement, les moyens et les modalités d'action des groupuscules auteurs de violences à l'occasion des manifestations et rassemblements intervenus entre le 16 mars et le 3 mai 2023, ainsi que sur le déroulement de ces manifestations et rassemblements
Réunion du jeudi 7 septembre 2023 à 14 heures
Présents. - M. Florent Boudié, M. Aymeric Caron, M. Philippe Guillemard, M. Patrick Hetzel, M. Benjamin Lucas, Mme Michèle Martinez, M. Julien Odoul, M. Michaël Taverne
Excusé. - Mme Emeline K/Bidi
Assistait également à la réunion. - Mme Marie Pochon