Article 31
Missions
L'école universitaire des premiers cycles regroupe les composantes et les établissements-composantes de CY Cergy Paris Université assurant la préparation à des diplômes de premier cycle et les établissements associés qui décident d'y participer.
L'école universitaire des premiers cycles a pour mission de veiller à :
1° La cohérence de l'ensemble des formations de premier cycle délivrées par CY Cergy Paris Université, qu'elles soient assurées par ses composantes ou par ses établissements-composantes, seuls ou conjointement avec d'autres établissements, notamment les établissements associés à CY Cergy Paris Université, et à la bonne articulation de cette offre de formation avec les formations de premier cycle délivrées en propre par les établissements associés ;
2° L'existence, à l'échelle de l'établissement et plus largement du site, d'une offre de formation diversifiée et de qualité, comprenant aussi bien des formations académiques avancées à destination des étudiants souhaitant entreprendre des études supérieures approfondies que des formations professionnalisantes à destination des étudiants souhaitant intégrer rapidement le marché du travail, et permettant aussi bien une spécialisation disciplinaire forte qu'une formation plus généraliste ou pluridisciplinaire ;
3° La bonne orientation des étudiants de premier cycle vers les formations correspondant à leurs aspirations et les plus susceptibles d'assurer leur réussite ;
4° La bonne organisation de la relation avec les lycées du territoire dans la perspective du continuum BAC - 3 / BAC + 3 et du bon accueil au sein des formations de premier cycle des lycéens du territoire, et plus largement des étudiants néo-entrants en premier cycle ;
5° L'amélioration des conditions de vie étudiante pour les étudiants de premier cycle ;
6° La bonne articulation entre les formations de premier cycle et les formations de master de CY Cergy Paris Université.
Pour mener à bien ces missions, l'école universitaire des premiers cycles demande à bénéficier d'une accréditation spécifique pour les diplômes de premier cycle, distincte de celles sollicitées par l'établissement pour ses formations de master et de doctorat, pour ses formations d'ingénieur, pour les diplômes propres de son institut d'études politiques et pour les diplômes nationaux préparés dans son institut universitaire de technologie et dans son institut national supérieur du professorat et de l'éducation.
Article 32
Direction
L'école universitaire des premiers cycles est dirigée par un directeur, assisté d'un conseil.
I. - Le directeur de l'école universitaire des premiers cycles est désigné par le président de CY Cergy Paris Université, après avis du conseil de l'école universitaire des premiers cycles, parmi les personnels enseignants, enseignants-chercheurs ou chercheurs des composantes de CY Cergy Paris Université qui participent à l'enseignement dans ses formations de premier cycle. Son mandat, d'une durée de cinq ans, est renouvelable. Il anime au quotidien les activités de l'école, prépare et préside les séances du conseil.
II. - Le conseil de l'école universitaire des premiers cycles compte 40 membres au maximum. Il se compose de représentants des personnels et usagers des composantes, établissements-composantes et établissements associés de CY Cergy Paris Université qui y participent, ainsi que de personnalités extérieures assurant la représentation des lycées et des acteurs de la vie étudiante du territoire. Les directeurs des composantes et établissements-composantes qui participent à l'école universitaire des premiers cycles y siègent de droit. La moitié de ses membres au moins représente les personnels des composantes de CY Cergy Paris Université et leurs usagers inscrits dans les formations de premier cycle. Les personnels d'enseignement et assimilés y sont en nombre au moins égal à celui des autres personnels et des étudiants. Les modalités d'application du présent article sont précisées par le règlement intérieur de CY Cergy Paris Université.
III. - Le conseil de l'école universitaire des premiers cycles est consulté pour avis sur :
1° Les programmes des formations de premier cycle des composantes et des établissements-composantes qu'il regroupe, qu'elles soient opérées en propre ou conjointement avec d'autres établissements ;
2° L'amélioration de ces programmes, à la lumière des avis des conseils de perfectionnement des formations de premier cycle mis en place par les composantes et établissements-composantes de CY Cergy Paris Université ;
3° La mise en œuvre au sein de l'établissement des textes règlementaires relatifs au diplôme national de licence.
IV. Le conseil de l'école universitaire des premiers cycles approuve :
1° Les mesures de nature à faciliter la transition entre enseignement secondaire et enseignement supérieur ;
2° Les attendus et critères requis pour l'accès en première année de premier cycle universitaire ;
3° Le déploiement des crédits transversaux sur projets, complémentaires à ceux des composantes et établissements-composantes, spécialement dédiés aux formations de premier cycle, en particulier ceux liés au programme des nouveaux cursus universitaires ;
4° La demande d'accréditation de l'établissement à délivrer des diplômes de premier cycle.