Sénat
Session ordinaire de 2022-2023
Membres présents ou excusés
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
2ème séance du mercredi 5 octobre 2022
Présents  : Jean-Claude Anglars, Joël Bigot, Étienne Blanc, Nicole Bonnefoy, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Michel Dagbert, Stéphane Demilly, Gilbert-Luc Devinaz, Gilbert Favreau, Jacques Fernique, Martine Filleul, Fabien Genet, Hervé Gillé, Éric Gold, Daniel Gueret, Nadège Havet, Christine Herzog, Jean-Michel Houllegatte, Olivier Jacquin, Gérard Lahellec, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Frédéric Marchand, Pascal Martin, Pierre Médevielle, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Évelyne Perrot, Rémy Pointereau, Angèle Préville, Denise Saint-Pé, Philippe Tabarot, Marie-Claude Varaillas.
Excusé  : Ronan Dantec.
Convocations
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mercredi 12 octobre 2022 à 9 h 30 (Salle A245 - 2ème étage Ouest) et à 16 h 45 (Salle Médicis)
À 9 h 30 (Salle A245 - 2ème étage Ouest)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Lévan Sardjevéladzé, président, de M. Julien Villedieu, délégué général du Syndicat national des jeux vidéo (SNJV), de Mme Julie Chalmette, présidente, et M. Nicolas Vignolles, délégué général du Syndicat des éditeurs de logiciels de loisirs (SELL) sur la situation du secteur du jeu vidéo ; 2° Questions diverses.
À 16 h 45 (Salle Médicis)
Captation vidéo.
1° Audition de Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des Sports et des Jeux Olympiques et Paralympiques ;
2° Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Mardi 11 octobre 2022 à 9 heures (Salle 216 - 2e étage aile Est) et éventuellement, à 13 h 30 (Salle 216 - 2e étage aile Est)
A. À 9 heures (Salle 216 - 2e étage aile Est)
1° Examen des amendements éventuels au texte n° 20 (2022-2023) de la commission sur le projet de loi n° 876 (2021-2022) d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur (procédure accélérée) (rapporteurs : MM. Marc-Philippe Daubresse et Loïc Hervé) ;
2° Questions diverses.
B. Éventuellement, à 13 h 30 (Salle 216 - 2e étage aile Est)
1° Suite de l'examen des amendements au texte n° 20 (2022-2023) de la commission sur le projet de loi n° 876 (2021-2022) d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur (procédure accélérée) (rapporteurs : MM. Marc-Philippe Daubresse et Loïc Hervé) ;
2° Questions diverses.
Mercredi 12 octobre 2022 à 9 h 30 (Salle 216 - 2e étage aile Est)
1° Désignation d'un rapporteur sur les propositions de loi n° 631 (2021 2022) visant à permettre aux différentes associations d'élus de se constituer partie civile pour soutenir pleinement, au pénal, un édile victime d'agression, présentée par Mme Nathalie Delattre et plusieurs de ses collègues, et n° 2 (2019-2020) visant à lutter contre les incivilités, menaces et violences envers les personnes dépositaires de l'autorité publique, chargées d'une mission de service public ou investies d'un mandat électif public, présentée par M. Éric Gold ;
2° Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 647 (2021-2022) visant à compléter les dispositions relatives aux modalités d'incarcération ou de libération à la suite d'une décision de cour d'assises, présentée par M. Jean Claude Requier et plusieurs de ses collègues ;
3° Suite éventuelle de l'examen des amendements au texte n° 20 (2022-2023) de la commission sur le projet de loi n° 876 (2021-2022) d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur (procédure accélérée) (rapporteurs : MM. Marc-Philippe Daubresse et Loïc Hervé) ;
4° Examen du rapport de Mme Cécile Cukierman et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 720 (2021-2022) encadrant l'intervention des cabinets de conseil privés dans les politiques publiques, présentée par Mme Éliane Assassi, M. Arnaud Bazin et plusieurs de leurs collègues ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli Commission), est fixé au : Lundi 10 octobre 2022, à 12 heures.
5° Examen du rapport de Mme Agnès Canayer et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi constitutionnelle n° 872 (2021-2022) visant à protéger et à garantir le droit fondamental à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception, présentée par Mme Mélanie Vogel et plusieurs de ses collègues ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli Commission), est fixé au : Lundi 10 octobre 2022, à 12 heures.
6° Questions diverses.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires sociales
Projet de loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Lundi 17 octobre 2022 12h00
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Lundi 24 octobre 2022 12h00
Commission des Finances
- Proposition de loi visant à mieux valoriser certaines des externalités positives de la forêt : Lundi 10 octobre 2022 12h00
Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Mercredi 26 octobre 2022 12h00
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
- Projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur : Lundi 3 octobre 2022 12h00
- Proposition de loi constitutionnelle visant à protéger et à garantir le droit fondamental à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception : Lundi 10 octobre 2022 12h00
- Proposition de loi encadrant l'intervention des cabinets de conseil privés dans les politiques publiques : Lundi 10 octobre 2022 12h00
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés
Convocation
Commission des affaires européennes
Mardi 11 octobre 2022 à 8 h 30 (Salle Médicis) et à 9 heures (Salle René Monory)
À 8 h 30 (Salle Médicis)
Ouverte à tous les sénateurs. Captation vidéo.
1° Audition préalable au Conseil européen des 20 et 21 octobre 2022 de Mme Laurence Boone, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée de l'Europe ;
2° Questions diverses.
Jeudi 13 octobre 2022 à 9 heures (Salle René Monory)
Captation vidéo.
1° Table ronde sur le thème « L'énergie : des enjeux stratégiques pour l'Union européenne », en commun avec la commission des affaires économiques2 :
- M. Marc-Antoine Eyl-Mazzega, directeur du Centre énergie et climat de l'Institut français des relations internationales (Ifri) ;
- M. Thomas Pellerin-Carlin, directeur du programme Europe de l'Institut de l'économie pour le climat (I4CE) ;
- Mme María Eugenia Sanin, maître de conférences en sciences économiques à Université d´Evry Val d´Essonne, chercheur associée à la chaire Énergie et Prospérité de l'Ecole Polytechnique ;
2° Questions diverses.