Sénat
Session ordinaire de 2022-2023
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques
2e séance du mercredi 14 juin 2023
Présents  : Viviane Artigalas, Serge Babary, Martine Berthet, Florence Blatrix Contat, Bernard Buis, Henri Cabanel, Alain Cadec, Patrick Chauvet, Marie-Christine Chauvin, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Micheline Jacques, Joël Labbé, Anne-Catherine Loisier, Pierre Louault, Jean-Pierre Moga, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Sophie Primas, Olivier Rietmann, Daphné Ract-Madoux, Daniel Salmon, Patricia Schillinger, Laurent Somon.
Excusés  : Jean-Marc Boyer, Jean-Jacques Michau.
Ont délégué leur droit de vote  : Florence Blatrix Contat, Jean-Jacques Michau.
Commission des affaires sociales
3e séance du mercredi 14 juin 2023
Présents  : Cathy Apourceau-Poly, Daniel Chasseing, Laurence Cohen, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Jean-Luc Fichet, Olivier Henno, Corinne Imbert, Victoire Jasmin, Bernard Jomier, Florence Lassarade, Annie Le Houerou, Philippe Mouiller, Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol, Marie-Pierre Richer, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
1re séance du mercredi 14 juin 2023
Présents  : Jean-Claude Anglars, Jean Bacci, Bruno Belin, Étienne Blanc, Nicole Bonnefoy, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Jean-Pierre Corbisez, Michel Dagbert, Ronan Dantec, Stéphane Demilly, Gilbert-Luc Devinaz, Gilbert Favreau, Jacques Fernique, Martine Filleul, Fabien Genet, Hervé Gillé, Éric Gold, Daniel Gueret, Christine Herzog, Jean-Michel Houllegatte, Gérard Lahellec, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Frédéric Marchand, Pascal Martin, Pierre Médevielle, Laurence Muller-Bronn, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Évelyne Perrot, Marie-Laure Phinera-Horth, Kristina Pluchet, Rémy Pointereau, Angèle Préville, Jean-Paul Prince, Bruno Rojouan, Philippe Tabarot, Marie-Claude Varaillas.
Excusés  : Joël Bigot, Nadège Havet.
Assistaient en outre à la séance  :  Vincent Capo-Canellas (commission des finances), Daniel Gremillet (commission des affaires économiques).
2e séance du mercredi 14 juin 2023
Présents  : Jean-Claude Anglars, Jean Bacci, Bruno Belin, Étienne Blanc, Nicole Bonnefoy, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Jean-Pierre Corbisez, Michel Dagbert, Ronan Dantec, Stéphane Demilly, Gilbert-Luc Devinaz, Gilbert Favreau, Jacques Fernique, Martine Filleul, Fabien Genet, Hervé Gillé, Éric Gold, Daniel Gueret, Christine Herzog, Jean-Michel Houllegatte, Gérard Lahellec, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Frédéric Marchand, Pascal Martin, Pierre Médevielle, Laurence Muller-Bronn, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Évelyne Perrot, Marie-Laure Phinera-Horth, Kristina Pluchet, Rémy Pointereau, Angèle Préville, Jean-Paul Prince, Bruno Rojouan, Philippe Tabarot, Marie-Claude Varaillas.
Excusés  : Joël Bigot, Nadège Havet.
Ont délégué leur droit de vote  : Joël Bigot, François Calvet, Patricia Demas, Nassimah Dindar, Christine Herzog, Olivier Jacquin, Philippe Pemezec, Denise Saint-Pé.
Commission des finances
Séance du jeudi 15 juin 2023
Présents  : Daniel Breuiller, Isabelle Briquet, Thierry Cozic, Vincent Éblé, Jean-François Husson, Roger Karoutchi, Christian Klinger, Gérard Longuet, Claude Raynal.
Commission d'enquête sur la pénurie de médicaments et les choix de l'industrie pharmaceutique française
1re séance du jeudi 15 juin 2023
Présents  : Laurence Cohen, Sonia de La Provôté, Laurence Muller-Bronn, Émilienne Poumirol, Patricia Schillinger.
Excusés  : Bruno Belin, Annick Jacquemet, Jean-Pierre Moga.
2e séance du jeudi 15 juin 2023
Présents  : Laurence Cohen, Mélanie Vogel.
Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
1re séance du jeudi 15 juin 2023
Présents  : Annick Billon, Florence Blatrix Contat, Toine Bourrat, Rémi Cardon, Patrick Chaize, Loïc Hervé, Catherine Morin-Desailly, André Reichardt, Sylvie Robert, Laurent Somon.
Convocations
Commission des Affaires économiques
Mardi 20 juin 2023
A 13 h 45
(Salle A263 - 2e étage Ouest)
1° Examen des amendements de séance déposés sur le texte de la commission n° 737 (2022-2023) sur le projet de loi n° 607 (2022-2023) relatif à l'industrie verte ;
2° Questions diverses.
Mercredi 21 juin 2023
A 11 heures
(Salle A263 - 2e étage Ouest)
1° Examen, en nouvelle lecture, du rapport de Mme Dominique Estrosi Sassone et du texte de la commission sur la proposition de loi maintenant provisoirement un dispositif de plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indices locatifs (sous réserve de son adoption par l'Assemblée nationale et de sa transmission) ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Mercredi 21 juin 2023 à 10 heures
2° Questions diverses
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Mercredi 21 juin 2023
A 9 h 30
(Salle René Monory)
1° Audition de M. Vincenzo Salvetti, directeur des applications militaires du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), sur le rôle du CEA et l'avenir de la dissuasion nucléaire.
2° Questions diverses.
Commission des Affaires sociales
Mercredi 21 juin 2023
A 9 heures (Salle 213, 2e étage aile Est)
Captation
1° Audition de Mme Véronique Hamayon, présidente de la 6e chambre, MM. Nicolas Fourrier, conseiller-maître, Jean-Luc Fulachier, conseiller-maître et Thibault Perrin, conseiller référendaire, de la Cour des comptes, sur le rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale (RALFSS)
2° Examen du rapport d'information de la Mecss sur la prestation partagée d'éducation de l'enfant (PreParE) (Rapporteurs : M. Olivier Henno et Mme Annie Le Houerou)
3° Examen des amendements au texte de la commission sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à lutter contre le dumping social sur le transmanche (n° 735, 2022-2023) (Rapporteur : Mme Catherine Procaccia) Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Lundi 19 juin, à 12 heures
4° Questions diverses
A 13 h 30 (Salle 213, 2e étage aile Est)
Captation
1° Audition de M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion, sur le projet de loi pour le plein emploi (n° 710, 2022-2023) (Rapporteur : Mme Pascale Gruny)
2° Questions diverses
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mardi 20 juin 2023
A 9 h 15
(Salle A0067 - rdc Sud Ouest)
1° Examen, en première lecture, des éventuels motions et amendements de séance sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission des affaires économiques n° 737 (2022-2023) sur le projet de loi n° 607 (2022-2023) relatif à l'industrie verte (procédure accélérée) (M. Fabien Genet, rapporteur pour avis)
[articles 2, 2 bis, 3, 4A, 4, 7, 13 et 14]
2° Questions diverses.
Mercredi 21 juin 2023
A 9 h 30
(Salle Médicis)
Captation
1° Audition de M. Philippe Richert, président par intérim de l'Autorité de régulation des transports (ART), dans le cadre du cycle d'auditions sur l'avenir des concessions autoroutières
2° Questions diverses
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Jeudi 22 juin 2023
A 9 heures (Salle Monory)
Captation
1° Table ronde sur les enjeux actuels de la liberté des médias audiovisuels en Europe (en commun avec la commission des affaires européennes), en présence de : - M. Giuseppe Abbamonte, directeur de la Commission européenne en charge des médias - M. Geoffroy Didier, député européen, rapporteur pour la commission Marché intérieur du Parlement européen (en visioconférence) - M. Roch-Olivier Maistre, président de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) - Mme Florence Philbert, directrice générale des médias et des industries culturelles au ministère de la culture - M. Christophe Tardieu, secrétaire général de France Télévisions - M. Nicolas de Tavernost, président du directoire du Groupe M6
2° Questions diverses
Commission des Finances
Mardi 20 juin 2023
A 9 heures
(Salle de la commission)
1° Examen des amendements éventuels aux articles délégués au fond du texte de la commission des affaires économiques sur le projet de loi n° 607 (2022-2023) relatif à l'industrie verte (Mme Christine LAVARDE, rapporteur pour avis)
Articles délégués au fond par la commission des affaires économiques : 15 à 19
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : lundi 19 juin, à 12 heures
2° Questions diverses.
Mercredi 21 juin 2023
A 9 h 30
(Salle de la commission)
1° Contrôle budgétaire - communication de MM. Georges PATIENT et Teva ROHFRITSCH, rapporteurs spéciaux, sur les Contrats de Redressement en Outre-Mer (COROM)
2° Contrôle budgétaire - communication de MM. Arnaud BAZIN et Éric BOCQUET, rapporteurs spéciaux, sur la politique de conventionnement avec les associations intervenant dans le champ de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances »
3° Contrôle budgétaire - communication de M. Vincent CAPO-CANELLAS, rapporteur spécial, sur les programmes de modernisation de la navigation aérienne 4-Flight, Co-Flight et Sysat
4° Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion sur le projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces
5° Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion sur le projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la partie législative du livre VII du code monétaire et financier et portant diverses dispositions relatives à l'outre-mer
6° Questions diverses
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Mardi 20 juin 2023
A 14 heures
(Salle A216 - 2e étage aile Est)
1° Examen des amendements éventuels à l'article 12, délégué au fond, du texte n° 737 (2022-2023) de la commission des affaires économiques sur le projet de loi n° 607 (2022-2023) relatif à l'industrie verte (procédure accélérée) (rapporteur pour avis : M. Jean-Yves Roux) ;
2° Questions diverses.
Mercredi 21 juin 2023
A. A 10 heures
(Salle A216 - 2e étage aile Est)
1° Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer l'accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique ;
2° Audition de Mme Dominique Simonnot, contrôleure générale des lieux de privation de liberté, sur son rapport d'activité pour 2022 ;
3° Questions diverses.
B. A 11 heures
(Salle A216 - 2e étage aile Est)
1° Audition de Mme Sonia Backès, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargée de la citoyenneté, dans le cadre de la mission d'information sur l'application de la loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République ;
2° Questions diverses.
Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Mardi 20 juin 2023
A 14 h 30
Salle A263 (2e étage, aile Ouest)
Captation
1° Audition de M. Jean-Philippe Lecouffe, directeur exécutif adjoint des opérations d'Europol (en visioconférence) ;
2° Questions diverses.
A 17 heures
(Salle Médicis)
Captation
1° Table ronde sur la protection de l'enfance, en présence de :
- M. Arthur Melon, délégué général du Conseil français des associations pour les droits de l'enfant (Cofrade) ;
- M. Olivier Gérard, coordonnateur du pôle « médias - usages numériques » de l'Union nationale des associations familiales (Unaf) ;
- Mme Angélique Gozlan, membre du comité d'experts de l'Observatoire de la parentalité et de l'éducation numérique (Open) ;
- un représentant d'e-Enfance (sous réserve de confirmation) ;
2° Questions diverses.
Commission d'enquête sur la pénurie de médicaments et les choix de l'industrie pharmaceutique française
Mardi 20 juin 2023
A 17 heures (Salle 216 - 2e étage aile Est)
1° Audition, à huis clos, de membres de la mission sur la régulation et le financement des produits de santé
2° Questions diverses
Désignation de rapporteurs
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
M. Laurent LAFON a été nommé rapporteur sur la mission conjointe de contrôle de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale relative au signalement et au traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Convocation
Commission des affaires européennes
Mercredi 21 juin 2023
A 14 heures
(Salle René Monory)
1° Gestion des déchets dans les outre-mer : examen du rapport de Mmes Marta de Cidrac et Gisèle Jourda sur la proposition de résolution européenne n° 627 de Mmes Gisèle Jourda et Viviane Malet ;
2° Questions diverses.
Jeudi 22 juin 2023
A 9 heures
(Salle René Monory)
Captation
1° Table ronde sur les enjeux actuels de la liberté des médias audiovisuels en Europe (en commun avec la commission de la culture, de l'éducation et de la communication) :
- M. Giuseppe Abbamonte, directeur de la Commission européenne en charge des médias
- M. Geoffroy Didier, député européen, rapporteur pour la commission Marché intérieur du Parlement européen (en visioconférence)
- M. Roch-Olivier Maistre, président de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom)
- Mme Florence Philbert, directrice générale des médias et des industries culturelles au ministère de la culture
- M. Christophe Tardieu, secrétaire général de France Télévisions
- M. Nicolas de Tavernost, président du directoire du Groupe M6 ;
2° Questions diverses