Assemblée nationale
Session ordinaire de 2022-2023
1. Composition
Modifications à la composition des commissions
DÉMISSIONS
Affaires culturelles
M. Sébastien Delogu
M. Pierre Dharréville
M. Bastien Marchive
M. Stéphane Peu
M. Dominique Potier
Affaires économiques
M. Inaki Echaniz
Mme Maud Gatel
M. Sébastien Jumel
Mme Cécile Rilhac
Affaires étrangères
Mme Anne-Laure Babault
Mme Brigitte Liso
M. Didier Martin
Mme Natalia Pouzyreff
M. Philippe Sorez
M. Bruno Studer
Affaires sociales
M. Jérôme Legavre
M. Sylvain Maillard
M. Frédéric Maillot
Défense
M. Hadrien Ghomi
M. Joël Giraud
Mme Amélia Lakrafi
M. Nicolas Metzdorf
Mme Christine Pires Beaune
M. Christopher Weissberg
Développement durable
M. Marcellin Nadeau
Finances
M. Mounir Belhamiti
M. Philippe Dunoyer
Mme Elsa Faucillon
Mme Valérie Rabault
Lois
M. Mathieu Lefèvre
M. Nicolas Sansu
NOMINATIONS
Le groupe Renaissance a désigné :
Affaires culturelles
Mme Cécile Rilhac
Affaires économiques
M. Bastien Marchive
Affaires étrangères
M. Hadrien Ghomi
Mme Amélia Lakrafi
M. Sylvain Maillard
M. Nicolas Metzdorf
M. Christopher Weissberg
Affaires sociales
M. Didier Martin
Défense
M. Mounir Belhamiti
Mme Brigitte Liso
Mme Natalia Pouzyreff
M. Philippe Sorez
M. Bruno Studer
Finances
M. Joël Giraud
M. Mathieu Lefèvre
Lois
M. Philippe Dunoyer
Le groupe La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale a désigné :
Affaires culturelles
M. Jérôme Legavre
Affaires sociales
M. Sébastien Delogu
Le groupe Démocrate (MoDem et Indépendants) a désigné :
Affaires économiques
Mme Anne-Laure Babault
Affaires étrangères
Mme Maud Gatel
Le groupe Socialistes et apparentés (membre de l'intergroupe NUPES) a désigné :
Affaires culturelles
M. Inaki Echaniz
Affaires économiques
M. Dominique Potier
Défense
Mme Valérie Rabault
Finances
Mme Christine Pires Beaune
Le groupe Gauche démocrate et républicaine - NUPES a désigné :
Affaires culturelles
M. Frédéric Maillot
M. Marcellin Nadeau
Affaires économiques
M. Nicolas Sansu
Affaires sociales
M. Pierre Dharréville
Développement durable
M. Stéphane Peu
Finances
M. Sébastien Jumel
Lois
Mme Elsa Faucillon
2. Réunions
Jeudi 4 mai 2023
Commission de la défense,
A 9 heures (Salle 4123 - 33, rue Saint Dominique, 1er étage) :
- de 9 h à 10 h 20 : audition, ouverte à la presse, des organisations syndicales des personnels civils de la défense, sur le projet de loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030 ;
- de 10 h 20 à 11 h 40 : audition, ouverte à la presse, du conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM), sur le projet de loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030 ;
- de 11 h 40 à 13 h : audition, ouverte à la presse, des associations professionnelles nationales des militaires (APNM), sur le projet de loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030.
Commission du développement durable,
A 8 h 45 (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- éventuellement, examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur les propositions de loi :
- visant à surseoir à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus de la Régie autonome des transports parisiens (n° 995) (M. Stéphane Peu, rapporteur) ;
- pour la revitalisation pérenne des lignes ferroviaires de dessertes fines du territoire (n° 998) (M. Hubert Wulfranc, rapporteur).
Commission d'enquête relative aux ingérences étrangères,
A 15 heures (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :
- audition, ouverte à la presse, de M. José Bové, ancien député européen ;
- audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Luc Schaffhauser, ancien député européen.
Commission d'enquête Uber Files,
A 9 heures (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Lasserre, président de la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) ;
- audition, ouverte à la presse, des représentants des entreprises de sous-traitance de certaines plateformes de livraison : M. Alexandre Dol, M. Hervé Street, M. Samir Yalaoui ;
- audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Savoldelli, sénateur, rapporteur de la mission d'information sur : « L'Uberisation de la société : quel impact des plateformes numériques sur les métiers et l'emploi ? » ;
- audition, ouverte à la presse, de M. Patrik Bergareche, senior vice-président pour l'Europe du Sud, l'Australie et la Nouvelle-Zélande de la plateforme Just Eat Takeaway.com.
A 14 h 30 (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Thomas Thévenoud, ancien député et médiateur du conflit Taxi / VTC en 2014 ;
- audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Nuñez, ancien Préfet de police des Bouches du Rhône ;
- audition, ouverte à la presse, de M. Luc Belot, ancien député, auteur d'amendements en faveur de la simplification de la législation sur les VTC.
Mardi 9 mai 2023
Commission des affaires économiques,
A 17 h 30 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- présentation du rapport d'évaluation de la loi n° 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat (Mme Marie-Noëlle Battistel et M. Pascal Lavergne, rapporteurs).
Délégation aux droits des enfants,
A 13 h 30 (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Grivel, directeur général de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF).
- communication, ouverte à la presse, du groupe de travail sur la prise en charge des enfants de retour de zone irako-syrienne.
Mercredi 10 mai 2023
Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (n° 1071) (rapport).
A 15 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (n° 1071) (rapport).
A 21 h 30 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (n° 1071) (rapport).
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 13 h 30 (Salle 7040 - 103, rue de l'Université, 2ème sous-sol) :
- audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste et président du conseil de surveillance de la Banque postale.
Jeudi 11 mai 2023
Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (n° 1071) (rapport)
A 15 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (n° 1071) (rapport).
A 21 h 30 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (n° 1071) (rapport).
3. Membres présents ou excusés
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Réunion du mardi 2 mai 2023 à 17 h 30
Présents. - Mme Ségolène Amiot, Mme Emmanuelle Anthoine, Mme Géraldine Bannier, M. Quentin Bataillon, M. Belkhir Belhaddad, Mme Béatrice Bellamy, M. Philippe Berta, Mme Soumya Bourouaha, Mme Anne Brugnera, Mme Céline Calvez, Mme Agnès Carel, M. Roger Chudeau, Mme Fabienne Colboc, M. Laurent Croizier, M. Hendrik Davi, M. Inaki Echaniz, M. Laurent Esquenet-Goxes, M. Philippe Fait, Mme Estelle Folest, M. Fabrice Le Vigoureux, M. Jérôme Legavre, M. Stéphane Lenormand, M. Christophe Marion, Mme Graziella Melchior, M. Maxime Minot, M. Julien Odoul, Mme Isabelle Périgault, M. Stéphane Peu, Mme Béatrice Piron, Mme Lisette Pollet, M. Alexandre Portier, Mme Angélique Ranc, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, Mme Véronique Riotton, Mme Claudia Rouaux, M. Bertrand Sorre, Mme Violette Spillebout, Mme Sophie Taillé-Polian, M. Boris Vallaud, M. Léo Walter
Excusés. - Mme Aurore Bergé, Mme Martine Froger, M. Raphaël Gérard, M. Frantz Gumbs, M. Frédéric Maillot, M. Emmanuel Pellerin
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Réunion du mercredi 3 mai 2023 à 9 h 35
Présents. - Mme Ségolène Amiot, Mme Emmanuelle Anthoine, M. Philippe Ballard, Mme Géraldine Bannier, M. Belkhir Belhaddad, Mme Béatrice Bellamy, M. Philippe Berta, M. Bruno Bilde, M. Idir Boumertit, Mme Anne Brugnera, Mme Céline Calvez, Mme Agnès Carel, M. Roger Chudeau, Mme Fabienne Colboc, M. Alexis Corbière, M. Laurent Croizier, M. Hendrik Davi, M. Francis Dubois, M. Laurent Esquenet-Goxes, M. Philippe Fait, Mme Estelle Folest, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Annie Genevard, M. Pierre Henriet, M. Fabrice Le Vigoureux, Mme Sarah Legrain, M. Bastien Marchive, M. Christophe Marion, M. Stéphane Mazars, Mme Graziella Melchior, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, M. Julien Odoul, M. Karl Olive, Mme Caroline Parmentier, Mme Isabelle Périgault, Mme Béatrice Piron, Mme Lisette Pollet, M. Alexandre Portier, Mme Angélique Ranc, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, Mme Véronique Riotton, Mme Claudia Rouaux, M. Bertrand Sorre, Mme Violette Spillebout, Mme Sophie Taillé-Polian, M. Léo Walter
Excusés. - M. Quentin Bataillon, Mme Aurore Bergé, Mme Soumya Bourouaha, Mme Béatrice Descamps, Mme Martine Froger, M. Raphaël Gérard, M. Frantz Gumbs, M. Stéphane Lenormand, M. Emmanuel Pellerin, M. Boris Vallaud
Commission des affaires économiques
Réunion du mardi 2 mai 2023 à 17 h 30
Présents. - M. Laurent Alexandre, M. Antoine Armand, Mme Anne-Laure Babault, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Thierry Benoit, Mme Anne-Laure Blin, M. Philippe Bolo, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Bertrand Bouyx, M. André Chassaigne, M. Romain Daubié, M. Frédéric Descrozaille, M. Julien Dive, Mme Virginie Duby-Muller, M. Charles Fournier, M. Éric Girardin, Mme Mathilde Hignet, M. Alexis Izard, M. Sébastien Jumel, M. Guillaume Kasbarian, Mme Julie Laernoes, M. Maxime Laisney, M. Luc Lamirault, M. Pascal Lavergne, Mme Nicole Le Peih, M. Bastien Marchive, Mme Sandra Marsaud, M. Max Mathiasin, M. Paul Midy, M. Paul Molac, M. Jérôme Nury, M. René Pilato, M. Dominique Potier, M. Charles Rodwell, M. Vincent Rolland, M. Matthias Tavel, Mme Aurélie Trouvé, M. Jean-Pierre Vigier
Excusés. - M. Dino Cinieri, M. Perceval Gaillard, M. Johnny Hajjar, Mme Hélène Laporte, M. Philippe Naillet, M. Jiovanny William
Assistait également à la réunion. - Mme Karine Lebon
Commission des affaires économiques
Réunion du mercredi 3 mai 2023 à 9 h 35
Présents. - M. Xavier Albertini, M. Laurent Alexandre, M. Antoine Armand, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Thierry Benoit, Mme Anne-Laure Blin, M. Philippe Bolo, M. Éric Bothorel, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Bertrand Bouyx, Mme Françoise Buffet, Mme Sophia Chikirou, M. Romain Daubié, M. Frédéric Descrozaille, M. Julien Dive, Mme Virginie Duby-Muller, M. Inaki Echaniz, Mme Christine Engrand, M. Grégoire de Fournas, M. Charles Fournier, Mme Maud Gatel, M. Éric Girardin, Mme Florence Goulet, Mme Géraldine Grangier, Mme Mathilde Hignet, M. Alexis Izard, M. Guillaume Kasbarian, Mme Julie Laernoes, Mme Hélène Laporte, M. Pascal Lavergne, Mme Annaïg Le Meur, M. Hervé de Lépinau, M. Aurélien Lopez-Liguori, Mme Jacqueline Maquet, Mme Sandra Marsaud, M. Éric Martineau, M. William Martinet, Mme Yaël Menache, M. Paul Molac, Mme Louise Morel, M. Jérôme Nury, M. Nicolas Pacquot, M. Patrice Perrot, Mme Anne-Laurence Petel, M. René Pilato, M. Richard Ramos, M. Charles Rodwell, M. Vincent Rolland, Mme Anaïs Sabatini, Mme Danielle Simonnet, M. Matthias Tavel, Mme Aurélie Trouvé, M. Jean-Pierre Vigier, M. Stéphane Vojetta
Excusés. - Mme Delphine Batho, M. André Chassaigne, M. Dino Cinieri, M. Perceval Gaillard, M. Johnny Hajjar, M. Sébastien Jumel, M. Maxime Laisney, M. Max Mathiasin, M. Nicolas Meizonnet, M. Philippe Naillet, M. Lionel Tivoli, M. Stéphane Travert, M. Jiovanny William
Commission des affaires étrangères
Réunion du mercredi 3 mai 2023 à 9 heures
Présents. - Mme Farida Amrani, Mme Anne-Laure Babault, Mme Véronique Besse, M. Carlos Martens Bilongo, Mme Chantal Bouloux, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Jérôme Buisson, Mme Eléonore Caroit, Mme Mireille Clapot, M. Pierre Cordier, M. Alain David, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Frédéric Falcon, M. Olivier Faure, M. Nicolas Forissier, M. Bruno Fuchs, M. Guillaume Garot, Mme Olga Givernet, M. Philippe Guillemard, M. Michel Guiniot, Mme Marine Hamelet, M. Joris Hébrard, M. Michel Herbillon, M. Alexis Jolly, Mme Brigitte Klinkert, Mme Stéphanie Kochert, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Brigitte Liso, Mme Emmanuelle Ménard, Mme Nathalie Oziol, M. Frédéric Petit, M. Kévin Pfeffer, Mme Natalia Pouzyreff, M. Adrien Quatennens, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Laetitia Saint-Paul, Mme Sabrina Sebaihi, M. Vincent Seitlinger, M. Philippe Sorez, M. Bruno Studer, Mme Michèle Tabarot, Mme Liliana Tanguy, Mme Laurence Vichnievsky, M. Patrick Vignal, M. Lionel Vuibert, M. Éric Woerth, Mme Caroline Yadan, M. Frédéric Zgainski
Excusés. - Mme Nadège Abomangoli, M. Louis Boyard, M. Moetai Brotherson, M. Sébastien Chenu, Mme Julie Delpech, M. Thibaut François, M. Meyer Habib, M. Hubert Julien-Laferrière, M. Tematai Le Gayic, Mme Marine Le Pen, M. Vincent Ledoux, M. Laurent Marcangeli, M. Bertrand Pancher, Mme Mathilde Panot, Mme Barbara Pompili, M. Aurélien Taché, Mme Estelle Youssouffa
Assistaient également à la réunion. - M. Jean-Michel Jacques, M. François Ruffin
Commission des affaires sociales
Réunion du mardi 2 mai 2023 à 17 h 20
Présents. - M. Éric Alauzet, Mme Fanta Berete, Mme Anne Bergantz, M. Victor Catteau, M. Paul Christophe, Mme Josiane Corneloup, Mme Laurence Cristol, M. Arthur Delaporte, M. Pierre Dharréville, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Olivier Falorni, M. Marc Ferracci, Mme Marie-Charlotte Garin, M. François Gernigon, Mme Justine Gruet, M. Jérôme Guedj, Mme Claire Guichard, Mme Monique Iborra, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Fadila Khattabi, M. Didier Le Gac, Mme Christine Le Nabour, Mme Katiana Levavasseur, Mme Joëlle Mélin, M. Yannick Monnet, M. Yannick Neuder, Mme Astrid Panosyan-Bouvet, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, Mme Michèle Peyron, M. Jean-François Rousset, M. François Ruffin, M. Freddy Sertin, M. Olivier Serva, Mme Prisca Thevenot, M. Nicolas Turquois, Mme Isabelle Valentin, Mme Annie Vidal, M. Philippe Vigier, M. Stéphane Viry
Excusés. - M. Elie Califer, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Caroline Fiat, Mme Caroline Janvier, M. Jean-Philippe Nilor, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Stéphanie Rist
Assistaient également à la réunion. - M. Fabien Di Filippo, Mme Brigitte Liso
Commission des affaires sociales
Réunion du mercredi 3 mai 2023 à 9 h 30
Présents. - M. Éric Alauzet, Mme Bénédicte Auzanot, M. Thibault Bazin, Mme Fanta Berete, Mme Anne Bergantz, M. Elie Califer, M. Victor Catteau, M. Paul Christophe, M. Hadrien Clouet, Mme Josiane Corneloup, Mme Laurence Cristol, M. Arthur Delaporte, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Karen Erodi, M. Olivier Falorni, M. Marc Ferracci, M. Thierry Frappé, Mme Marie-Charlotte Garin, M. François Gernigon, Mme Justine Gruet, M. Jérôme Guedj, Mme Claire Guichard, Mme Servane Hugues, Mme Monique Iborra, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Caroline Janvier, Mme Rachel Keke, Mme Fadila Khattabi, Mme Laure Lavalette, M. Didier Le Gac, Mme Christine Le Nabour, M. Jérôme Legavre, Mme Katiana Levavasseur, M. Sylvain Maillard, M. Frédéric Maillot, M. Matthieu Marchio, Mme Joëlle Mélin, M. Serge Muller, M. Yannick Neuder, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Astrid Panosyan-Bouvet, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, Mme Michèle Peyron, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Sandrine Rousseau, M. Jean-François Rousset, M. Freddy Sertin, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, Mme Prisca Thevenot, M. Nicolas Turquois, Mme Isabelle Valentin, M. Frédéric Valletoux, Mme Annie Vidal, M. Philippe Vigier, M. Alexandre Vincendet, M. Stéphane Viry
Excusés. - Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Caroline Fiat, M. Philippe Juvin, Mme Stéphanie Rist, M. Olivier Serva
Assistait également à la réunion. - M. Pierre Dharréville
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du mardi 2 mai 2023 à 21 heures
Présents. - M. Jean-Philippe Ardouin, M. Xavier Batut, M. Mounir Belhamiti, M. Frédéric Boccaletti, M. François Cormier-Bouligeon, M. Thomas Gassilloud, Mme Anne Genetet, M. Frank Giletti, M. Christian Girard, M. José Gonzalez, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Jean-Charles Larsonneur, Mme Delphine Lingemann, Mme Lysiane Métayer, Mme Josy Poueyto, Mme Natalia Pouzyreff, M. Julien Rancoule, M. Lionel Royer-Perreaut, M. Aurélien Saintoul, Mme Isabelle Santiago, Mme Nathalie Serre, M. Philippe Sorez, M. Michaël Taverne, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Mélanie Thomin
Excusés. - M. Julien Bayou, M. Christophe Blanchet, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, Mme Cyrielle Chatelain, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Olivier Marleix, Mme Pascale Martin, Mme Michèle Martinez, M. Pierre Morel-À-L'Huissier, Mme Valérie Rabault, M. Fabien Roussel, Mme Corinne Vignon
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du mercredi 3 mai 2023 à 15 h 05
Présents. - Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Pierrick Berteloot, M. Christophe Blanchet, M. Frédéric Boccaletti, M. Jean-Pierre Cubertafon, M. Jean-Marie Fiévet, Mme Stéphanie Galzy, M. Thomas Gassilloud, Mme Anne Genetet, M. Christian Girard, M. José Gonzalez, M. Jean-Michel Jacques, M. Loïc Kervran, M. Fabien Lainé, M. Frédéric Mathieu, Mme Josy Poueyto, M. Fabien Roussel, M. Michaël Taverne, Mme Sabine Thillaye, Mme Mélanie Thomin
Excusés. - M. Julien Bayou, M. Christophe Bex, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, Mme Cyrielle Chatelain, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Olivier Marleix, Mme Pascale Martin, Mme Michèle Martinez, M. Pierre Morel-À-L'Huissier, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo, Mme Nathalie Serre
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mardi 2 mai 2023 à 17 h 20
Présents. - M. Damien Adam, M. Gabriel Amard, M. Jean-Yves Bony, M. Guy Bricout, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Aymeric Caron, M. Sylvain Carrière, M. Jean-Victor Castor, M. Mickaël Cosson, Mme Annick Cousin, Mme Catherine Couturier, Mme Christine Decodts, M. Vincent Descoeur, Mme Sylvie Ferrer, M. Daniel Grenon, Mme Clémence Guetté, M. Yannick Haury, Mme Laurence Heydel Grillere, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Le Feur, M. Jean-François Lovisolo, Mme Aude Luquet, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Emmanuel Maquet, Mme Manon Meunier, Mme Laure Miller, M. Jimmy Pahun, Mme Sophie Panonacle, Mme Christelle Petex-Levet, M. Bertrand Petit, Mme Marie Pochon, M. Loïc Prud'homme, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. David Taupiac, M. Vincent Thiébaut, M. David Valence, M. Pierre Vatin, M. Antoine Vermorel-Marques, M. Antoine Villedieu, M. Hubert Wulfranc, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. - Mme Nathalie Bassire, Mme Pascale Boyer, M. Marcellin Nadeau, Mme Claire Pitollat
Assistait également à la réunion. - M. Fabien Di Filippo
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 3 mai 2023 à 9 h 40
Présents. - M. Damien Adam, M. Henri Alfandari, M. Gabriel Amard, M. Christophe Barthès, Mme Nathalie Bassire, M. José Beaurain, Mme Lisa Belluco, M. Jean-Yves Bony, M. Jorys Bovet, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Sylvain Carrière, M. Mickaël Cosson, Mme Annick Cousin, Mme Catherine Couturier, Mme Christine Decodts, M. Stéphane Delautrette, M. Vincent Descoeur, M. Nicolas Dragon, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Luc Fugit, M. Daniel Grenon, Mme Clémence Guetté, M. Yannick Haury, Mme Laurence Heydel Grillere, Mme Chantal Jourdan, Mme Florence Lasserre, Mme Sandrine Le Feur, M. Gérard Leseul, M. Jean-François Lovisolo, Mme Aude Luquet, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Emmanuel Maquet, Mme Alexandra Masson, Mme Laure Miller, M. Bruno Millienne, M. Hubert Ott, M. Jimmy Pahun, Mme Christelle Petex-Levet, M. Bertrand Petit, M. Loïc Prud'homme, M. Nicolas Ray, M. Benjamin Saint-Huile, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Jean-Pierre Taite, M. David Taupiac, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, Mme Huguette Tiegna, M. David Valence, M. Pierre Vatin, M. Antoine Vermorel-Marques, M. Antoine Villedieu, Mme Anne-Cécile Violland, M. Hubert Wulfranc, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. - Mme Pascale Boyer, M. Aymeric Caron, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Manon Meunier, M. Marcellin Nadeau, Mme Claire Pitollat
Assistaient également à la réunion. - M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Jean-Luc Warsmann
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mercredi 3 mai 2023 à 9 heures
Présents. - M. Franck Allisio, M. David Amiel, Mme Christine Arrighi, M. Christian Baptiste, M. Mounir Belhamiti, M. Karim Ben Cheikh, M. Manuel Bompard, M. Mickaël Bouloux, M. Fabrice Brun, M. Philippe Brun, M. Frédéric Cabrolier, M. Michel Castellani, M. Thomas Cazenave, M. Jean-René Cazeneuve, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, M. Dominique Da Silva, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Jocelyn Dessigny, M. Fabien Di Filippo, M. Benjamin Dirx, Mme Sophie Errante, M. Luc Geismar, Mme Félicie Gérard, M. David Guiraud, Mme Nadia Hai, M. Patrick Hetzel, M. Alexandre Holroyd, M. François Jolivet, M. Daniel Labaronne, M. Emmanuel Lacresse, M. Mohamed Laqhila, M. Michel Lauzzana, M. Marc Le Fur, Mme Constance Le Grip, M. Pascal Lecamp, Mme Charlotte Leduc, Mme Patricia Lemoine, M. Philippe Lottiaux, Mme Véronique Louwagie, Mme Lise Magnier, M. Louis Margueritte, M. Denis Masséglia, M. Damien Maudet, M. Kévin Mauvieux, Mme Marianne Maximi, M. Benoit Mournet, Mme Mathilde Paris, M. Christophe Plassard, Mme Valérie Rabault, M. Robin Reda, M. Sébastien Rome, M. Xavier Roseren, M. Alexandre Sabatou, M. Michel Sala, M. Charles Sitzenstuhl, M. Jean-Philippe Tanguy
Excusés. - Mme Émilie Bonnivard, M. Florian Chauche, Mme Marina Ferrari, Mme Perrine Goulet, M. Victor Habert-Dassault, Mme Karine Lebon, M. Bryan Masson, M. Jean-Paul Mattei, M. Emeric Salmon, Mme Eva Sas
Assistaient également à la réunion. - Mme Christine Pires Beaune, M. Jean-Luc Warsmann
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Réunion du mercredi 3 mai 2023 à 9 heures
Présents. - Mme Caroline Abadie, M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Erwan Balanant, M. Romain Baubry, M. Ian Boucard, M. Florent Boudié, M. Xavier Breton, Mme Blandine Brocard, Mme Émilie Chandler, Mme Clara Chassaniol, M. Éric Ciotti, M. Jean-François Coulomme, Mme Mathilde Desjonquères, Mme Edwige Diaz, Mme Raquel Garrido, M. Yoann Gillet, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier Valente, Mme Marie Guévenoux, M. Jordan Guitton, M. Benjamin Haddad, M. Sacha Houlié, M. Jérémie Iordanoff, Mme Élodie Jacquier-Laforge, Mme Emeline K/Bidi, Mme Marietta Karamanli, M. Philippe Latombe, M. Gilles Le Gendre, M. Antoine Léaument, Mme Marie Lebec, Mme Julie Lechanteux, M. Mathieu Lefèvre, Mme Gisèle Lelouis, M. Didier Lemaire, Mme Marie-France Lorho, M. Benjamin Lucas, M. Emmanuel Mandon, Mme Élisa Martin, M. Thomas Ménagé, Mme Danièle Obono, M. Didier Paris, M. Éric Pauget, M. Jean-Pierre Pont, M. Thomas Portes, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Philippe Pradal, M. Stéphane Rambaud, M. Rémy Rebeyrotte, Mme Sandra Regol, Mme Béatrice Roullaud, M. Thomas Rudigoz, M. Hervé Saulignac, M. Raphaël Schellenberger, Mme Sarah Tanzilli, Mme Andrée Taurinya, M. Jean-Marc Tellier, M. Jean Terlier, Mme Cécile Untermaier, M. Roger Vicot, M. Jean-Luc Warsmann
Excusés. - M. Timothée Houssin, M. Mansour Kamardine
Assistaient également à la réunion. - M. Mickaël Bouloux, Mme Elsa Faucillon, M. Frédéric Mathieu, M. Paul Molac, M. Julien Odoul, M. Kévin Pfeffer
Commission des affaires européennes
Réunion du mercredi 3 mai 2023 à 13 h 30
Présents. - M. Henri Alfandari, M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Pascale Boyer, M. André Chassaigne, M. Benjamin Haddad, Mme Brigitte Klinkert, Mme Constance Le Grip, Mme Nicole Le Peih, M. Denis Masséglia, Mme Louise Morel, Mme Nathalie Oziol, M. Alexandre Sabatou
Excusés. - Mme Marietta Karamanli, Mme Lysiane Métayer, M. Frédéric Petit, Mme Sandra Regol, M. Charles Sitzenstuhl
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Réunion du mercredi 3 mai 2023 à 17 heures
Excusés. - Mme Élise Leboucher, Mme Josy Poueyto