Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 9 « Dispositifs d'assistance circulatoire mécanique (DACM) », dans la rubrique « Société Berlin Hearth GmbH (Berlin) », dans la nomenclature des codes 3411353 et 3476430 :
a) La phrase suivante : « Chaque kit est accompagné avec la location de la console IKUS (référence D031-001, référence D031-010) et de la console mobile EXCOR (référence D01E-001) » est modifiée par :
« Chaque kit est accompagné de la location de la console EXCOR Active (référence C0301) et de la console EXCOR mobile (référence D01E-001). » ;
b) Dans le paragraphe relatif aux exigences envers le fabricant, dans la partie « à l'implantation », la phrase suivante : « fournir le DCAM dans les 24 heures qui suivent la demande ; » est modifiée par :
« fournir le DACM dans les 24 heures qui suivent la demande ; »
c) Dans le paragraphe relatif aux modalités de prescription et d'utilisation, la mention suivante est ajoutée :
« IRM compatibilité
« Selon la notice du marquage CE, l'assistance circulatoire mécanique, pneumatique, paracorporelle EXCOR est non IRM compatible.
« Les informations données au patient doivent être conformes à la réglementation en vigueur pour les dispositifs médicaux implantables (règlement européen 2017/745, articles R. 1112-1-2, R. 5212-38 et R. 5212- 40 du code de la santé publique). » ;
d) Le paragraphe relatif aux références prises en charge est remplacé par :
« La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
« Pompe à sang :
 « - pompe à sang à valve en PU de 10 ml, 15 ml, 25 ml, 30 ml, 50 ml, 60 ml et 80 ml (réf. P10P-001, P15P-001, P25P-001x01, P30P-001x01, P50P-001, P60P-001, P80P-001) ;
 « - pompe à sang à valve double ailette de 50 ml, 60 ml et 80 ml (réf. P50C-001, P60C-001, P80C-001, P80C-005).
« Canule apicale :
 « - canule apicale pour nourrisson, diamètre 5/6 mm (réf. C14A-040m) ;
 « - canule apicale pour nourrisson, diamètre 5 mm (réf. C14A-040) ;
 « - canule apicale pour enfant, étagée, diamètre 12/9 mm (réf. C22A-004) ;
 « - canule apicale, diamètre 12 mm (réf. C27A-001) ;
 « - canule apicale pour la pédiatrie, diamètre 6mm (réf. C18A-020).
« Canule auriculaire :
 « - canule auriculaire pour nourrisson, diamètre 5 mm (réf. C15V-040) ;
 « - canule auriculaire pour jeune enfant, diamètre 6 mm (réf. C19V-020m) ;
 « - canule auriculaire pour enfant, étagée, diamètre 12/9 mm (réf. C22V-004) ;
 « - canule auriculaire pour enfant, étagée, diamètre 12/9 mm (réf. C23V-004m) ;
 « - canule auriculaire pour enfant, étagée, diamètre 12/9 mm (réf. C25V-004) ;
 « - canule auriculaire, diamètre 12 mm (réf C22V-002m) ;
 « - canule auriculaire, diamètre 12 mm (réf. C26V-002m).
« Canule artérielle :
 « - canule artérielle pour nourrisson, diamètre 5 mm (réf. C80G-040) ;
 « - canule artérielle pour jeune enfant, diamètre 6 mm (réf. C80G-021m) ;
 « - canule artérielle pour enfant, étagée, diamètre 12/9 mm (réf. C60G-004m) ;
 « - canule artérielle pour enfant, étagée, diamètre 12/9 mm (réf. C85G-004m) ;
 « - canule pour extension prothèse dacron, étagée, diamètre 12/9 mm (réf. C00P-004) ;
 « - canule artérielle diamètre 12 mm (réf. C60G-002m, C85G-002m) ;
 « - canule pour extension prothèse dacron, diamètre 12 mm (réf. C00P-001) ;
 « - canule artérielle pour greffe (6 mm) pour nourrisson, diamètre 6 mm (réf. CGRG-005) ;
 « - canule artérielle pour greffe (8 mm) pour jeune enfant, diamètre 6 mm (réf. CGRG-006) ;
 « - canule artérielle pour greffe (12 mm) pour jeune enfant, diamètre 9 mm (réf. CGRG-009) ;
 « - canule artérielle pour greffe (14 mm), diamètre 12 mm (réf. CGRG-012) ;
 « - canule artérielle pour la pédiatrie, diamètre 6/5 mm (réf. C80G-040m).
« Ligne d'activation :
 « - ligne d'activation, rouge 6/8 mm L2m (réf L20H-002x01) ;
 « - ligne d'activation, bleu 6/8 mm L2m (réf L20H-003x01).
« Set d'accessoires pour valves :
 « - set d'accessoires pour valves en polyuréthane (PU)/valves à double ailette (réf T00L-002).
« Adaptateurs :
 « - adaptateur connexion pour canules (réf. A06-009, A09-012, A12-016).
« Set d'extension :
 « - set d'extension pour les canules de diamètre 6/6 mm (réf. A06-006) ;
 « - set d'extension pour les canules de diamètre 9/9 mm (réf. A09-009) ;
 « - set d'extension pour les canules de diamètre 12/12 mm (réf. A12-012).
« Accessoires pour console EXCOR Active :
 « - capteur de débit, set 1 : FS06-06-P : 1505000 ;
 « - capteur de débit, set 2 : FS09-09-P : 1505010 ;
 « - capteur de débit, set 3 : FS09-12-P : 1505020 ;
 « - capteur de débit, set 4 : FS12-12-P : 1505030 ;
 « - capteur de débit, set 5 : FS09-12-C : 1505040 ;
 « - capteur de débit, set 6 : FS12-12-C : 1505050.
« Console EXCOR Active :
 « - location de la console EXCOR Active (référence C0301) ;
 « - location de la console EXCOR mobile (référence D01E-001). » ;
e) Le paragraphe relatif à la date de fin de prise en charge est modifiée par :
« Date de fin de prise en charge : 1er août 2025. »