Sénat
Session ordinaire de 2021-2022
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques
1ère séance du mercredi 15 juin 2022
Présents  : Florence Blatrix Contat, Denis Bouad, Patrick Chaize, Anne-Catherine Loisier, Sophie Primas, Évelyne Renaud-Garabedian, Daniel Salmon.
En téléconférence  : Viviane Artigalas, Serge Babary, Jean-Pierre Bansard, Yves Bouloux, Jean-Marc Boyer, Bernard Buis, Henri Cabanel, Rémi Cardon, Marie-Christine Chauvin, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Amel Gacquerre, Marie-Noëlle Lienemann, Jean-Pierre Moga, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Sebastien Pla, Olivier Rietmann, Patricia Schillinger, Laurent Somon, Jean-Claude Tissot.
Excusés  : Anne Chain-Larché, Alain Chatillon, Pierre Cuypers, Valérie Létard, Franck Menonville, Serge Mérillou.
Assistaient en outre à la séance  :  Jean Bacci (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Bruno Belin (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Joël Bigot (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Guillaume Chevrollier (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Marta de Cidrac (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jean-Pierre Corbisez (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Ronan Dantec (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Stéphane Demilly (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Gilbert-Luc Devinaz (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jean-Michel Houllegatte (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jean-François Longeot (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Didier Mandelli (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Pascal Martin (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Angèle Préville (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Bruno Rojouan (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable).
Assistaient en outre à la séance en téléconférence  :  Jean-Claude Anglars (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Étienne Blanc (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Patricia Demas (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Nassimah Dindar (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Fabien Genet (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Éric Gold (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Frédéric Marchand (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Évelyne Perrot (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jean-Paul Prince (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Marie-Claude Varaillas (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable).
Convocations
Commission des Affaires sociales
Mardi 21 juin 2022 à 15 heures (salle 213, 2e étage, aile Est, et en téléconférence)
1° Présentation du rapport, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, sur les effets indésirables des vaccins contre la Covid-19 et le système de pharmacovigilance français
2° Examen du rapport de la Mecss sur le point d'étape sur l'unification du recouvrement (Rapporteurs : M. René-Paul Savary et Mme Cathy Apourceau-Poly)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
3° Questions diverses
Mercredi 22 juin 2022 à 9 h 30 (salle Médicis et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) sur le rapport 2022 sur l'obésité dans la région européenne de l'OMS :
- Dr Kremlin Wickramasinghe, conseiller « Nutrition, activité physique et obésité » de l'OMS-Europe
- Dr Julianne Williams, responsable « Maladies non transmissibles » de l'OMS-Europe
- Dr Chizuru Nishida, chef de l'unité « Alimentation saine, sûre et durable », OMS
- Mme Katrin Engelhardt, scientifique, « Alimentation saine, sûre et durable », OMS
3° Questions diverses
Commission des Finances
Mercredi 22 juin 2022 à 9 h 30 (Salle de la commission et par téléconférence)
1° Contrôle budgétaire - communication de MM. Georges PATIENT et Teva ROHFRITSCH, rapporteurs spéciaux, sur le fonds exceptionnel d'investissement outre-mer (FEI)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
2° Questions diverses.
Mission d'information sur « L'exploration, la protection et l'exploitation des fonds marins : quelle stratégie pour la France ? »
Mardi 21 juin 2022 à 14 h 30 (Salle A213 - 2e étage Est et en téléconférence)
1° Examen du rapport d'information.
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
2° Questions diverses.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Convocation
Commission des affaires européennes
Mardi 21 juin 2022 à 16 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
1° Perspectives d'élargissement de l'Union européenne : communication de M. Didier Marie et Mme Marta de Cidrac ;
2° Questions diverses.