Personne directement responsable
1 L'expression "personne directement responsable", telle qu'utilisée aux paragraphes 3 et 5 de la règle V/1-1 et au paragraphe 3 de la règle V/1-2, désigne une personne ayant la capacité de prendre des décisions en matière de chargement, de déchargement, des précautions à prendre durant le transfert et la manutention des cargaisons, du nettoyage des citernes ou d'autres opérations liées à la cargaison.
FORMATION DE FAMILIARISATION DE TOUS LES MEMBRES DU PERSONNEL DES NAVIRES-CITERNES
2 Avant d'être affectés à des tâches quelconques à bord d'un navire, tous les membres du personnel des navires-citernes devraient avoir reçu une formation de familiarisation à bord et le cas échéant, à terre, laquelle devrait être dispensée par du personnel qualifié possédant une expérience de la manutention et des caractéristiques des cargaisons d'hydrocarbures, de produits chimiques ou de gaz liquéfiés, selon le cas, ainsi que des procédures de sécurité pertinentes. La formation devrait couvrir au moins les matières spécifiées aux paragraphes 3 à 8 ci-dessous.
Règlements
3 Connaissance des règles et règlements du navire régissant la sécurité du personnel à bord d'un navire-citerne au port et en mer.
Risques pour la santé et précautions à prendre
4 Dangers en cas de contact avec la peau, d'inhalation ou d'ingestion accidentelle de la cargaison ; propriétés nocives des cargaisons transportées ; accidents du personnel et premiers secours ; mesures recommandées ou à éviter.
Prévention de l'incendie et lutte contre l'incendie
5 Contrôle de l'application des interdictions de fumer et de faire cuire des aliments ; sources d'inflammation ; prévention de l'incendie et des explosions ; méthodes de lutte contre l'incendie ; utilisation des dispositifs portatifs et fixes d'extinction de l'incendie.
Prévention de la pollution
6 Procédures à suivre pour prévenir la pollution de l'atmosphère et la pollution de l'eau et mesures à prendre en cas de déversement.
Matériel de sécurité et utilisation de ce matériel
7 Utilisation correcte des vêtements et du matériel de protection, des appareils de réanimation, du matériel d'évacuation et du matériel de sauvetage.
Procédures d'urgence
8 Familiarisation avec les procédures prévues dans le plan d'urgence.
PREUVE DES QUALIFICATIONS
9 Le capitaine de tout pétrolier, navire-citerne pour produits chimiques ou pour gaz liquéfiés devrait s'assurer que l'officier ou la personne principalement responsable de la cargaison possède le certificat approprié, délivré, visé ou validé conformément au paragraphe 3 de la règle V/1-1, au paragraphe 5 de la règle V/1-1 ou au paragraphe 3 de la règle V/1-2, selon qu'il convient, et qu'il a une expérience pratique suffisante, reçue récemment à bord du type approprié de navire-citerne, pour pouvoir s'acquitter en toute sécurité des tâches qui lui sont assignées.
RECOMMANDATIONS CONCERNANT LA FORMATION À BORD APPROUVÉE
Généralités
10 Le but du service à bord requis pour obtenir la qualification navires-citernes est d'assurer la formation et l'acquisition des connaissances nécessaires pour le transport en toute sécurité de cargaisons spécifiques à bord des navires-citernes.
11 Pour satisfaire à l'exigence concernant l'expérience relative aux tâches à accomplir à bord du type de navire-citerne concerné, ainsi qu'il est prévu à l'alinéa 4.2.2 de la règle V/1-1, à l'alinéa 6.2.2 de la règle V/1-1 et à l'alinéa 4.2.2 de la règle V/1-2, la formation à bord devrait :
.1 mettre l'accent sur l'expérience pratique "de première main" et être en rapport avec l'emploi du marin, par exemple la formation peut être différente selon qu'il s'agit du service Pont ou du service Machine ;
.2 être dispensée sous la supervision d'un personnel qualifié et expérimenté dans la manutention des cargaisons transportées à bord du navire, leurs caractéristiques et les procédures de sécurité les concernant ;
.3 être dispensée à bord du navire-citerne transportant des produits correspondant au certificat d'aptitude/visa sollicité et faire intervenir l'utilisation de l'équipement spécialisé, même si une partie de la traversée entre deux chargements s'effectue sur lest ;
.4 comprendre au moins trois opérations de chargement et de déchargement ; et
.5 porter au moins sur les domaines indiqués au paragraphe 19 (Critères de la formation à bord).
12 Le programme de formation à bord ne doit en aucune manière affecter le bon fonctionnement ni l'état de navigabilité du navire.
Programme de formation à bord
13 Le stagiaire devrait servir à bord en qualité de surnuméraire (ce qui signifie qu'il n'aura aucune autre tâche à accomplir hormis celles prévues dans le programme de formation et celles à accomplir en cas d'urgence).
14 Le programme de formation à bord devrait être dirigé et coordonné par la compagnie qui gère le navire à bord duquel le service en mer doit être accompli ; ce navire devrait être désigné comme "navire de formation" par la compagnie.
15 À tout moment, le stagiaire devrait pouvoir identifier les deux personnes qui sont directement responsables de la gestion du programme de formation à bord. La première d'entre elles est un officier navigant qualifié, dénommé "officier de bord chargé de la formation", qui, sous l'autorité du capitaine, devrait organiser et superviser le programme de formation. La deuxième devrait être une personne désignée par la compagnie, dénommée "officier de la compagnie chargé de la formation", qui devrait être globalement responsable du programme de formation et de la coordination avec les établissements de formation.
16 Le stagiaire devrait disposer d'un registre de formation approuvé dans lequel la formation pratique et l'expérience acquise en mer puissent être consignées de manière détaillée. Le registre de formation approuvé devrait être conçu de manière à donner des renseignements détaillés sur les tâches qui devraient être entreprises et les progrès réalisés en vue de leur accomplissement. Dûment complété et contresigné par le capitaine, le registre de formation approuvé constituera la preuve unique de l'accomplissement d'un programme structuré de formation à bord conduisant à la délivrance du certificat pertinent de formation avancée aux opérations liées à la cargaison des navires-citernes.
17 Pendant le programme approuvé de formation à bord, le stagiaire devrait recevoir un enseignement concernant le chargement, le déchargement, les précautions à prendre pendant le transfert et la manutention des cargaisons, le nettoyage des citernes ou d'autres opérations liées à la cargaison du navire-citerne qui garantisse que l'expérience acquise est au moins équivalente à celle qui serait obtenue au cours d'un service normal d'une durée de trois mois.
18 S'il ne peut être satisfait aux critères de participation à trois opérations de chargement et trois opérations de déchargement pendant la formation à bord d'une durée d'un mois, la période de formation à bord devrait alors être prolongée jusqu'à ce que ces critères aient été remplis de manière satisfaisante.
Critères de formation à bord
19 La formation à bord devrait au moins permettre d'acquérir des connaissances et une expérience relatives au type de navire-citerne concerné dans les domaines suivants :
.1 Sécurité
.1.1 Tous les types de navires-citernes
.1 Système de gestion de la sécurité des navires
.2 Équipement et procédures de lutte contre l'incendie adaptés aux types de cargaison
.3 Procédures de premiers secours adaptées à la cargaison, et notamment le Guide de soins médicaux d'urgence à donner en cas d'accidents dus à des marchandises dangereuses (GSMU)
.4 Dangers propres aux types de navires/cargaisons (réglementations en matière de tabagisme, atmosphères pauvres en oxygène, narcoses dues à la toxicité des cargaisons d'hydrocarbures)
.5 Système d'évaluation des risques
.6 Autorisation de travail (travail à chaud et procédures d'accès aux espaces clos)
.7 Utilisation de l'équipement de protection individuelle
.1.2 Domaine complémentaire pour les navires-citernes pour gaz liquéfiés
.1 Dangers et mesures de précaution liés à la manutention et au stockage des cargaisons à des températures cryogéniques
.2 Construction, cargaison, citernes à cargaison et tuyautages
.2.1 Tous les types de navires-citernes
.1 Construction de la coque/des citernes et limites
.2 Raccordements pour cargaisons
.3 Propriétés de la cargaison transportée et dangers associés et notamment utilisation des fiches de données de sécurité pour matière dangereuse
.4 Risques potentiels des opérations liées à la cargaison (balayage/dégazage/nettoyage des citernes, etc.) pour les systèmes de ventilation des locaux d'habitation et mesures à prendre pour atténuer ces risques
.5 Configuration du système de cargaison et de ballastage
.6 Pompes et matériel connexe
.7 Matériel spécialisé utilisé pour les opérations liées à la cargaison
.8 Caractéristiques de construction des navires-citernes et leur influence sur les opérations liées à la cargaison
.2.2 Domaines complémentaires pour les navires-citernes pour gaz liquéfiés
.1 Recours à des méthodes de séparation et des sas à air pour maintenir des zones à l'abri des gaz
.2 Citernes à cargaison, espaces interbarrières, espaces d'isolation et soupapes de sécurité et systèmes de dégagement des vapeurs des tuyautages
.3 Compresseurs des vapeurs de cargaison et matériel connexe
.3 Assiette et stabilité
.3.1 Tous les types de navires-citernes
.1 Renseignements sur la stabilité des navires-citernes et instruments de calcul
.2 Importance du maintien des contraintes dans des limites acceptables
.3 Dangers liés à l'effet de carène liquide et aux ballottements
.4 Opérations liées à la cargaison
.4.1 Tous les types de navires-citernes
.1 Planification préalable du chargement, des précautions à prendre pendant le transfert, du déchargement et du ballastage
.2 Tenue du registre des opérations
.3 Procédures de mise en route et d'arrêt, y compris procédures d'arrêt d'urgence
.4 Nécessité de faire attention aux dispositifs d'amarrage pendant les opérations liées à la cargaison
.5 Exigences en matière de balayage et d'inertage et risques associés
.6 Chargement de la cargaison, y compris complément de remplissage
.7 Déchargement de la cargaison, y compris opérations de vidange et d'assèchement
.8 Surveillance de la cargaison pendant le chargement/déchargement, y compris prise d'échantillons, s'il y a lieu
.9 Jaugeage des citernes et dispositifs d'alarme
.10 Dangers résultant d'une décharge électrostatique et prévention
.11 Opérations de ballastage et de déballastage
.12 Exigences en matière d'entretien, y compris inspection des revêtements
.4.2 Domaines complémentaires pour les navires-citernes pour produits chimiques
.1 Polymérisation, compatibilité des cargaisons, compatibilité des revêtements de citernes et autres réactions
.2 Fonctions des inhibiteurs et catalyseurs
.3 Dispersion des vapeurs/gaz
.4.3 Domaines complémentaires pour les navires-citernes pour gaz liquéfiés
.1 Polymérisation, comptabilité des cargaisons, comptabilité des revêtements de citernes et autres réactions
.2 Fonctions des inhibiteurs et catalyseurs
.3 Causes des contre-pressions et des surpressions dues à des coups de bélier
.4 Utilisation du gaz d'évaporation comme combustible
.5 Dispersion des vapeurs/gaz
.6 Opérations de balayage et de refroidissement
.7 Fonctionnement et entretien du matériel de reliquéfaction
.8 Connaissance et utilisation du système de transfert de la garde
.4.4 Domaine complémentaire pour les pétroliers
.1 Systèmes de lavage au pétrole brut
.5 Lavage/nettoyage des citernes
.5.1 Tous les types de navires-citernes
.1 Systèmes et équipements de nettoyage des citernes installés à bord du navire-citerne
.2 Planification préalable des opérations de lavage/nettoyage des citernes
.3 Procédures de lavage des citernes, y compris balayage et inertage
.4 Contrôle des résidus/déchets
.5 Dangers électrostatiques
.6 Exigences en matière de propreté
.7 Exigences en matière d'entretien
.5.2 Domaines complémentaires pour les navires-citernes pour produits chimiques
.1 Élimination des inhibiteurs et résidus
.2 Utilisation d'absorbants, d'agents de nettoyage et de détergents
.5.3 Domaine complémentaire pour les navires-citernes pour gaz liquéfiés
.1 Vaporisation/évaporation des résidus liquides et processus de regazéification
.6 Dispositifs de mise en atmosphère inerte
.6.1 Tous les types de navires-citernes
.1 Dispositif(s) et équipement de mise en atmosphère inerte installés à bord du navire-citerne
.2 Dangers associés à la mise en atmosphère inerte des espaces, s'agissant notamment de la sécurité de l'accès aux citernes
.3 Opérations de balayage, de maintien d'une atmosphère inerte et de dégazage
.4 Exigences en matière d'entretien
.7 Prévention et maîtrise de la pollution
.7.1 Tous les types de navires-citernes
.1 Règles, documents et plans élaborés à l'échelle internationale, par l'État du pavillon et par la compagnie
.2 Fonctionnement des systèmes et du matériel de prévention de la pollution des navires-citernes, y compris surveillance des rejets
.3 Fonctionnement du matériel des navires-citernes permettant de limiter la pollution
.8 Matériel et instruments de détection des gaz
.8.1 Tous les types de navires-citernes
.1 Utilisation et étalonnage des analyseurs de gaz individuels, portatifs et fixes, et notamment des détecteurs d'oxygène et d'hydrocarbures
.2 Fonctionnement, entretien et limites des instruments de mesure du niveau des citernes et de la température, ainsi que des alarmes de niveaux
.8.2 Domaine complémentaire pour les navires-citernes pour gaz liquéfiés
.1 Fonctionnement et entretien des instruments de mesure de la température de la coque
.9 Publications
.9.1 Tous les types de navires-citernes
.1 Publications d'entités internationales, des États du pavillon et de la compagnie concernant l'exploitation des navires-citernes, notamment la Convention SOLAS, MARPOL et les manuels d'instructions applicables
.2 Manuels d'exploitation et d'entretien propres à l'équipement installé à bord des navires
.3 Normes industrielles et recueils de règles pratiques en matière de sécurité au travail (par exemple ICS, OCIMF, SIGTTO).
Section B-V/1-1
Recommandations concernant la formation et les qualifications des capitaines, des officiers et des matelots des pétroliers et des navires-citernes pour produits chimiques
FORMATION DU PERSONNEL DES PÉTROLIERS
20 La formation requise aux paragraphes 2.2 et 4.3 de la règle V/1-1 en ce qui concerne les pétroliers devrait être décrite dans un plan de formation énonçant clairement, pour toutes les parties intéressées, les objectifs de la formation. Cette formation peut être dispensée à bord ou à terre, selon qu'il convient. Elle devrait être complétée par un enseignement pratique à bord et, le cas échéant, dans une installation appropriée à terre. La formation et l'enseignement devraient être dispensés entièrement par un personnel dûment qualifié et expérimenté.
21 Il conviendrait d'utiliser au maximum les manuels de bord sur l'exploitation et l'équipement, les films et les aides visuelles appropriées et le rôle que doit jouer l'organisation de la sécurité à bord du navire, ainsi que le rôle des officiers responsables de la sécurité et des commissions de sécurité, devraient faire l'objet de discussions.
FORMATION DU PERSONNEL DES NAVIRES-CITERNES POUR PRODUITS CHIMIQUES
22 La formation requise aux paragraphes 2.2 et 6.3 de la règle V/1-1 en ce qui concerne les navires-citernes pour produits chimiques devrait être décrite dans un plan de formation énonçant clairement, pour toutes les parties intéressées, les objectifs de la formation. Cette formation peut être dispensée à bord ou à terre, selon qu'il convient. Elle devrait être complétée par un enseignement pratique à bord et, le cas échéant, dans une installation appropriée à terre. La formation et l'enseignement devraient être dispensés entièrement par un personnel dûment
qualifié et expérimenté*.
23 Il conviendrait d'utiliser au maximum les manuels de bord sur l'exploitation et l'équipement, les films et les aides visuelles appropriées et le rôle que doit jouer l'organisation de la sécurité à bord du navire, ainsi que le rôle des officiers responsables de la sécurité et des commissions de sécurité, devraient faire l'objet de discussions.
Section B-V/1-2
Recommandations concernant la formation et les qualifications des capitaines, des officiers et des matelots des navires-citernes pour gaz liquéfiés
24 La formation requise aux paragraphes 2.2 et 4.3 de la règle V/1-2 en ce qui concerne les navires-citernes pour gaz liquéfiés devrait être décrite dans un plan de formation énonçant clairement, pour toutes les parties intéressées, les objectifs de la formation. Cette formation peut être dispensée à bord ou à terre, selon qu'il convient. Elle devrait être complétée par un enseignement pratique à bord et, le cas échéant, dans une installation appropriée à terre. La formation et l'enseignement devraient être dispensés entièrement par un personnel dûment qualifié et expérimenté*.
25 Il conviendrait d'utiliser au maximum les manuels de bord sur l'exploitation et l'équipement, les films et les aides visuelles appropriées et le rôle que doit jouer l'organisation de la sécurité à bord du navire, ainsi que le rôle des officiers responsables de la sécurité et des commissions de sécurité, devraient faire l'objet de discussions.
Section B-V/2
Recommandations concernant la formation des gens de mer servant à bord des navires à passagers
TECHNIQUES AVANCÉES DE LUTTE CONTRE L'INCENDIE
1 Les officiers et les équipages des navires à passagers devraient recevoir une formation complémentaire qui porte plus particulièrement sur les problèmes liés à la lutte contre l'incendie, notamment en ce qui concerne l'accès aux espaces confinés et la prévention de la propagation de l'incendie dans les espaces adjacents.
MAÎTRISE DES AVARIES
2 Lors de l'établissement des normes de compétence prévues dans les sections A-II/1, A-II/2 et A-III/2 pour atteindre le niveau nécessaire de connaissances théoriques, de compréhension et d'aptitude en matière de maîtrise des avaries et d'étanchéité à l'eau, les compagnies et les établissements de formation devraient tenir compte des connaissances, de la compréhension et de l'aptitude minimales ci-après en matière de maîtrise des avaries et d'étanchéité à l'eau :
Compétence
Réduire au minimum le risque d'envahissement et être prêt à faire face à une situation d'urgence due à une avarie compromettant l'étanchéité à l'eau du navire.
Connaissances, compréhension et aptitude
Plans de bord de maîtrise des avaries et organisation.
Systèmes de maîtrise des avaries, équipement (armoires) et échappées
Éléments essentiels du maintien de la stabilité et de l'étanchéité à l'eau.
Importance de maîtriser l'envahissement et de maintenir l'étanchéité à l'eau des cloisonnements.
Mesures à prendre à bord d'un navire en cas d'explosion, d'échouement, d'abordage ou d'incendie
Techniques de maîtrise des avaries, compte tenu du matériel se trouvant à bord du navire, y compris les circuits et les pompes d'assèchement des cales.
Section B-V/a
Recommandations concernant la formation complémentaire requise pour les capitaines et les seconds des navires de grandes dimensions et des navires ayant des caractéristiques de manœuvre inhabituelles
1 Il est important que les capitaines et les seconds aient acquis une expérience et une formation appropriées avant d'assumer les tâches de capitaine ou de second à bord de navires de grandes dimensions ou de navires ayant des caractéristiques de manœuvre inhabituelles et sensiblement différentes de celles des navires à bord desquels ils ont récemment servi. D'une manière générale, on trouve ces caractéristiques à bord des navires qui ont un port en lourd, une longueur ou une vitesse considérables ou encore qui sont d'une conception particulière ou ont une vitesse élevée.
2 Avant d'être engagés à bord d'un navire de ce type, les capitaines et les seconds devraient :
.1 être informés des caractéristiques de manœuvre du navire par la compagnie, eu égard notamment aux connaissances, à la compréhension et à l'aptitude qui sont énumérées dans la colonne 2 du tableau A-II/2 - Norme de compétence minimale spécifiée pour les capitaines et les seconds de navires d'une jauge brute égale ou supérieure à 500 ; et
.2 être parfaitement familiarisés avec l'utilisation de toutes les aides à la navigation et à la manœuvre installées à bord du navire en question, y compris leurs possibilités et leurs limites.
3 Avant de prendre pour la première fois le commandement de l'un des navires susmentionnés, le futur capitaine devrait avoir une expérience générale, suffisante et appropriée en qualité de capitaine ou de second et :
.1 avoir une expérience suffisante et appropriée de la manœuvre du navire sous supervision ou de la manœuvre d'un navire ayant des caractéristiques de manœuvre analogues ; ou
.2 avoir suivi un cours approuvé sur simulateur de manœuvre du navire, l'installation étant capable de simuler les caractéristiques de manœuvre du navire en question.
4 La formation et les qualifications complémentaires des capitaines et des seconds servant à bord d'engins à portance dynamique et d'engins à grande vitesse devraient être conformes aux directives pertinentes du Recueil de règles de sécurité de l'OMI applicables aux engins à portance dynamique et du Recueil international de règles de sécurité de l'OMI applicables aux engins à grande vitesse (Recueil HSC de 1994 et Recueil HSC 2000), selon le cas.
Section B-V/b
Recommandations concernant la formation des officiers et des matelots responsables de la manutention de la cargaison à bord des navires transportant des matières dangereuses ou potentiellement dangereuses à l'état solide en vrac
1 La formation devrait comprendre deux parties, à savoir une partie générale portant sur les principes en jeu et une autre partie portant sur l'application de ces principes à l'exploitation du navire. La formation et l'enseignement devraient être dispensés entièrement par un personnel dûment qualifié et expérimenté et couvrir au moins les éléments indiqués aux paragraphes 2 à 14 ci-dessous.
PRINCIPES
Caractéristiques et propriétés
2 Connaissance suffisante des principales propriétés chimiques et physiques des substances dangereuses et potentiellement dangereuses pour permettre une compréhension élémentaire des risques intrinsèques qu'elles présentent.
Classification des matières présentant des risques chimiques
3 Marchandises dangereuses des classes 4 à 9 de l'OMI, risques présentés par chaque classe et matières qui ne sont dangereuses qu'en vrac (MDV) indiquées dans le Code maritime international des cargaisons solides en vrac (Code IMSBC).
Risques pour la santé
4 Dangers en cas de contact avec la peau, d'inhalation, d'ingestion et d'exposition aux rayonnements.
Conventions, règlements et recommandations
5 Familiarisation générale avec les prescriptions pertinentes des chapitres II-2 et VII de la Convention SOLAS de 1974, telle que modifiée.
6 Utilisation générale et familiarisation avec le Code maritime international des cargaisons solides en vrac (Code IMSBC), notamment en ce qui concerne :
.1 la sécurité du personnel, y compris le matériel de sécurité, les instruments de mesure, leur utilisation et leurs applications pratiques, ainsi que l'interprétation des résultats ;
.2 les risques présentés par les cargaisons qui ont tendance à riper ; et
.3 les matières présentant des risques chimiques.
APPLICATION À BORD DES NAVIRES
Classe 4.1 - Matières solides inflammables
Classe 4.2 - Matières sujettes à l'inflammation spontanée
Classe 4.3 - Matières qui, au contact de l'eau, dégagent des gaz inflammables
7 Transport, arrimage et régulation de la température pour éviter la décomposition et les risques d'explosion ; catégories d'arrimage ; précautions générales en matière d'arrimage, y compris celles qui s'appliquent aux matières autoréactives et aux matières apparentées ; prescriptions relatives à la séparation des matières pour éviter l'échauffement et l'inflammation ; émission de gaz toxiques ou inflammables et formation de mélanges explosibles.
Classe 5.1 - Matières comburantes
8 Transport, arrimage et régulation de la température pour éviter la décomposition et les risques d'explosion, catégories d'arrimage, précautions générales en matière d'arrimage et prescriptions relatives à la séparation entre ces matières et les matières combustibles, les acides et les sources de chaleur afin d'éviter les incendies, les explosions et la formation de gaz toxiques.
Classe 6.1 - Matières toxiques
9 Contamination des denrées alimentaires, des aires de travail et des locaux d'habitation et de la ventilation.
Classe 7 - Matières radioactives
10 Indice de transport, types de minerais et de concentrés ; arrimage et séparation par rapport aux personnes, aux pellicules et plaques photographiques non développées et aux denrées alimentaires ; catégories d'arrimage ; prescriptions générales en matière d'arrimage ; prescriptions spéciales en matière d'arrimage ; prescriptions relatives à la séparation des matières et distances de séparation ; séparation entre ces matières et les autres marchandises dangereuses.
Classe 8 - Matières corrosives
11 Dangers présentés par les matières humidifiées.
Classe 9 - Matières et objets dangereux divers
12 Exemples et risques connexes ; risques présentés par les matières qui ne sont dangereuses qu'en vrac (Code IMSBC) ; précautions générales et spéciales en matière d'arrimage ; précautions concernant le travail et le transport ; prescriptions relatives à la séparation des matières.
Précautions en matière de sécurité et procédures d'urgence
13 Sécurité électrique dans les espaces à cargaison ; précautions à prendre pour l'accès aux espaces clos dont l'atmosphère peut être pauvre en oxygène, toxique ou inflammable ; conséquences que pourrait avoir un incendie survenant dans les cargaisons de matières de chaque classe ; utilisation des Procédures d'intervention d'urgence pour les navires transportant des marchandises dangereuses ; plans d'urgence et procédures à suivre en cas d'événement mettant en cause des substances dangereuses ou potentiellement dangereuses et utilisation des rubriques du Code maritime international des cargaisons solides en vrac (Code IMSBC), selon qu'il convient, à cet effet.
Soins médicaux d'urgence
14 Guide de soins médicaux d'urgence à donner en cas d'accidents dus à des marchandises dangereuses (GSMU) de l'OMI ; utilisation et application de ce guide conjointement avec d'autres guides et avec les conseils médicaux communiqués par radio.
Section B-V/c
Recommandations concernant la formation des officiers et des matelots responsables de la manutention de la cargaison à bord des navires transportant des substances dangereuses ou potentiellement dangereuses en colis
1 La formation devrait comprendre deux parties, à savoir une partie générale portant sur les principes en jeu et une autre partie portant sur l'application de ces principes à l'exploitation du navire. La formation et l'enseignement devraient être dispensés entièrement par un personnel dûment qualifié et ayant suffisamment d'expérience et couvrir au moins les éléments indiqués aux paragraphes 2 à 19 ci-dessous.
PRINCIPES
Caractéristiques et propriétés
2 Connaissance suffisante des principales propriétés chimiques et physiques des substances dangereuses ou potentiellement dangereuses pour permettre une compréhension élémentaire des risques intrinsèques qu'elles présentent.
Classification des substances et matières dangereuses ou potentiellement dangereuses et des matières présentant des risques chimiques
3 Marchandises dangereuses des classes 1 à 9 de l'OMI et risques présentés par chaque classe.
Risques pour la santé
4 Dangers en cas de contact avec la peau, d'inhalation, d'ingestion et d'exposition aux rayonnements.
Conventions, règlements et recommandations
5 Connaissance générale des prescriptions pertinentes des chapitres II-2 et VII de la convention SOLAS de 1974 et de l'Annexe III de MARPOL 73/78, y compris leur mise en application par le biais du Code IMDG.
Utilisation et connaissance du Code maritime international des marchandises dangereuses
(Code IMDG)
6 Connaissance générale des prescriptions du Code IMDG relatives à la déclaration, la documentation, l'emballage, l'étiquetage et l'apposition d'étiquettes-placards ; l'empotage des conteneurs et le chargement des véhicules ; les citernes mobiles, conteneurs-citernes, véhicules-citernes routiers et autres engins de transport utilisés pour les substances dangereuses.
7 Connaissance de l'identification, du marquage, de l'étiquetage, de l'arrimage, de l'assujettissement et de la séparation des matières à bord des différents types de navires mentionnés dans le Code IMDG.
8 Sécurité du personnel, y compris le matériel de sécurité, les instruments de mesure, leur utilisation et leur application pratique, ainsi que l'interprétation des résultats.
APPLICATION À BORD DES NAVIRES
Classe 1 - Matières et objets explosibles
9 Les six divisions de risques et 13 groupes de compatibilité ; emballages et magasins utilisés pour le transport des matières et objets explosibles ; état de service structurel des conteneurs et des véhicules ; dispositions relatives à l'arrimage, y compris les dispositions spéciales prévues pour l'arrimage en pontée et sous pont ; séparation par rapport aux marchandises dangereuses d'autres classes, à l'intérieur de la classe 1 et par rapport aux marchandises non dangereuses ; transport et arrimage à bord de navires à passagers ; espaces à cargaison appropriés ; précautions en matière de sécurité, précautions à prendre pendant le chargement et le déchargement.
Classe 2 - Gaz (comprimés, liquéfiés, dissous sous pression) inflammables, ininflammables, non toxiques et toxiques
10 Types de récipients sous pression et de citernes mobiles y compris les dispositifs de sûreté et de fermeture utilisés ; catégories d'arrimage ; précautions générales en matière d'arrimage dont celles qui s'appliquent aux gaz inflammables et toxiques et aux gaz qui sont des polluants marins.
Classe 3 - Liquides inflammables
11 Emballages, conteneurs-citernes, citernes mobiles et véhicules-citernes routiers ; catégories d'arrimage y compris les prescriptions spécifiques applicables aux récipients en matière plastique ; précautions générales en matière d'arrimage, y compris celles qui s'appliquent aux polluants marins ; prescriptions relatives à la séparation ; précautions à prendre lors du transport de liquides inflammables à des températures élevées.
Classe 4.1 - Matières solides inflammables
Classe 4.2 - Matières sujettes à l'inflammation spontanée
Classe 4.3 - Matières qui, au contact de l'eau, dégagent des gaz inflammables
12 Types d'emballages, transport et arrimage avec régulation de la température pour éviter la décomposition et les risques d'explosion ; catégories d'arrimage ; précautions générales en matière d'arrimage, y compris celles qui s'appliquent aux matières autoréactives et aux matières apparentées, aux matières et objets explosibles désensibilisés et aux polluants marins ; prescriptions relatives à la séparation pour éviter l'échauffement et l'inflammation, le dégagement de gaz toxiques ou inflammables et la formation de mélanges explosibles.
Classe 5.1 - Matières comburantes
Classe 5.2 - Peroxydes organiques
13 Types d'emballages ; transport et arrimage avec régulation de la température pour éviter la décomposition et les risques d'explosion ; catégories d'arrimage ; précautions générales en matière d'arrimage, y compris celles qui s'appliquent aux polluants marins ; prescriptions relatives à la séparation entre ces matières et les matières combustibles, les acides et les sources de chaleur afin d'éviter les incendies, les explosions et la formation de gaz toxiques ; précautions visant à réduire au minimum les frottements et impacts qui peuvent être à l'origine de la décomposition.
Classe 6.1 - Matières toxiques
Classe 6.2 - Matières infectieuses
14 Types d'emballages ; catégories d'arrimage ; précautions générales en matière d'arrimage y compris celles qui s'appliquent aux liquides toxiques inflammables et aux polluants marins ; prescriptions relatives à la séparation des matières, notamment du fait que ces matières ont en commun de pouvoir entraîner la mort ou de nuire gravement à la santé humaine ; mesures de décontamination en cas de déversement.
Classe 7 - Matières radioactives
15 Types d'emballages ; indice de transport en relation avec l'arrimage et la séparation ; arrimage et séparation par rapport aux personnes, aux pellicules et plaques photographiques non développées et aux denrées alimentaires ; catégories d'arrimage ; prescriptions générales en matière d'arrimage ; prescriptions relatives à la séparation des matières et distances de séparation ; séparation entre ces matières et les autres marchandises dangereuses.
Classe 8 - Matières corrosives
16 Types d'emballages ; catégories d'arrimage ; précautions générales en matière d'arrimage, y compris celles qui s'appliquent aux liquides corrosifs inflammables et aux polluants marins ; prescriptions relatives à la séparation en tenant compte du fait que ces matières ont en commun de pouvoir porter gravement atteinte aux tissus vivants.
Classe 9 - Matières et objets dangereux divers
17 Exemples de risques, y compris pollution des mers.
Précautions en matière de sécurité et procédures d'urgence
18 Sécurité des installations électriques dans les espaces à cargaison ; précautions à prendre pour pénétrer dans des espaces clos dont l'atmosphère peut être pauvre en oxygène, toxique ou inflammable ; conséquences que pourrait avoir un déversement de la cargaison ou un incendie survenant dans les cargaisons de matières de chaque classe ; examen des événements survenant sur le pont ou sous le pont ; utilisation des Procédures d'intervention d'urgence de l'OMI pour les navires transportant des marchandises dangereuses ; plans d'urgence et procédures à suivre en cas d'événement mettant en cause des matières dangereuses.
Soins médicaux d'urgence
19 Guide de soins médicaux d'urgence à donner en cas d'accidents dus à des marchandises dangereuses (GSMU) de l'OMI ; utilisation et application de ce guide conjointement avec d'autres guides et des conseils médicaux communiqués par radio.
Section B-V/d
Recommandations concernant l'application des dispositions de la Convention STCW au personnel des unités mobiles au large
1 Les dispositions de la Convention STCW s'appliquent au personnel maritime des unités mobiles au large autopropulsées lorsqu'elles font route.
2 Les dispositions de la Convention STCW ne s'appliquent ni aux unités mobiles au large sans moyen de propulsion autonome ni aux unités mobiles au large stationnaires.
3 Lorsqu'il envisage d'établir des normes appropriées de formation et de délivrance des brevets applicables à une unité mobile au large stationnaire, le pays d'immatriculation devrait tenir compte des recommandations pertinentes de l'OMI. En particulier, tous les membres de l'équipage maritime des unités mobiles au large autopropulsées et, le cas échéant, d'autres unités, devraient satisfaire aux prescriptions de la Convention STCW, telle que modifiée.
4 Les unités mobiles au large autopropulsées qui effectuent des voyages internationaux sont tenues d'avoir à bord des documents spécifiant les effectifs minimaux de sécurité.
5 Les unités mobiles au large stationnaires sont soumises à la législation nationale de l'État côtier dans la zone économique exclusive duquel elles sont exploitées. Ces États côtiers devraient aussi tenir compte des recommandations pertinentes de l'OMI et ne devraient pas imposer aux unités mobiles au large immatriculées dans un autre pays des normes plus strictes que celles qui s'appliquent aux unités mobiles au large immatriculées dans l'État côtier.
6 L'ensemble du personnel spécial employé à bord des unités mobiles au large (qu'elles soient ou non dotées d'un moyen de propulsion autonome) devrait recevoir une formation de familiarisation appropriée et une formation de base en matière de sécurité conformément aux recommandations pertinentes de l'OMI.
Section B-V/e*
Recommandations concernant la formation et les qualifications des capitaines et des officiers chargés du quart à la passerelle à bord des navires ravitailleurs au large
1 Il est important que les capitaines et les officiers qui participent à des opérations de ravitaillement au large aient reçu une expérience ou une formation appropriées avant d'assumer leurs tâches à bord de navires ravitailleurs au large. L'accent devrait être placé sur l'expérience pratique à bord d'un navire ou sur l'expérience pratique combinée à une formation sur simulateur.
2 Les capitaines et les officiers devraient comprendre les qualités manœuvrières uniques communes à tous les navires ravitailleurs au large.
3 Avant d'effectuer des opérations de ravitaillement au large, le capitaine et les officiers devraient :
.1 avoir une connaissance de l'industrie offshore et de la terminologie utilisée dans le cadre des différentes opérations ;
.2 comprendre l'importance de maintenir une distance de sécurité à tout moment lorsque l'on travaille dans un lieu/une installation au large ;
.3 avoir une connaissance des manœuvres et du maintien en position de ce type de navires dans différentes conditions météorologiques ;
.4 comprendre les paramètres de conception spécifiques de ces navires ; et
.5 comprendre qu'il est nécessaire d'avoir une vue dégagée des aires de travail.
4 Lorsqu'ils se trouvent à bord d'un navire ravitailleur au large, le capitaine et les officiers devraient :
.1 connaître les qualités manœuvrières et le comportement des navires dotés de différents systèmes de propulsion ; et
.2 être capables de manœuvrer le navire ravitailleur au large lorsque celui-ci se trouve à proximité d'une installation au large et d'autres navires.
5 Les capitaines devraient comprendre qu'il est nécessaire que les autres membres du personnel de bord qui participent aux opérations de ravitaillement au large soient familiarisés avec leurs tâches.
Navires ravitailleurs au large effectuant des opérations de manutention des ancres
6 Il est important que les capitaines et les officiers chargés du quart à la passerelle à bord de navires ravitailleurs au large aient acquis une expérience et une formation appropriées.
7 Avant d'effectuer des opérations de manutention des ancres, les capitaines et les officiers chargés du quart à la passerelle devraient :
.1 être bien informés des qualités manœuvrières du navire en ce qui concerne les opérations de manutention des ancres, y compris, sans que la liste soit limitative :
.1.1 navigation et maintien en position ;
.1.2 manœuvre du navire ;
.1.3 connaissance approfondie de la stabilité des navires ravitailleurs au large, notamment dans une situation combinant un faible GZmax, une faible hauteur de pont découvert et d'importantes forces extérieures ; utilisation de calculateurs de chargement et incompatibilité entre un navire rigide et raide et de bonnes conditions de travail sur le pont ; risque de réduction de la stabilité résultant de l'utilisation de dispositifs antiroulis ; et
.1.4 opérations dans des zones pétrolifères potentiellement dangereuses, notamment lorsqu'il s'agit de localiser des pipelines ou autres ouvrages placés sur le fond de la mer dans la zone où l'on est susceptible d'utiliser des ancres ou autre matériel de mouillage ; et
.2 connaître parfaitement l'utilisation de tous les instruments et systèmes installés à bord du navire et intervenant dans la manutention des ancres, ainsi que leurs capacités et limitations, y compris, sans que la liste soit limitative :
.2.1 utilisation de divers propulseurs, classiques ou omnidirectionnels ;
.2.2 relèvement, manutention, levage de charges lourdes, halage, manutention et mouillage des ancres pour les plates-formes, les barges et les installations au large ;
.2.3 remorquage des plates-formes, barges et autres navires ;
.2.4 fonctionnement des treuils de levage et de remorquage qui ont une force de traction allant jusqu'à 600 tonnes ;
.2.5 connaissance approfondie et détaillée du principe de fonctionnement des treuils utilisés pour le remorquage et la manutention des ancres, en particulier en ce qui concerne les fonctions des limiteurs de charge et des dispositifs de dégagement, et du matériel connexe, comme les goupilles de remorquage et les stoppeurs ; et
.2.6 différence importante entre les dispositifs de dégagement d'urgence des crocs de remorquage et des treuils.
8 Les capitaines et les officiers chargés du quart à la passerelle, lorsqu'ils sont responsables de la manutention des ancres, devraient avoir acquis une formation et une expérience suffisantes et adéquates sous supervision pendant un nombre de déplacements de plates-formes que l'Administration jugera approprié. La formation peut être complétée par une formation appropriée sur simulateur.
Section B-V/f
Recommandations concernant la formation et l'expérience du personnel exploitant des systèmes de positionnement dynamique
1 Un système de positionnement dynamique est défini comme étant le système de contrôle automatique de la position et du cap d'un navire autopropulsé à l'aide des propulseurs du navire.
2 Le personnel qui participe à l'exploitation d'un système de positionnement dynamique (DP) devrait recevoir une formation et une expérience pratique appropriées. Les éléments théoriques de cette formation devraient permettre aux opérateurs du système de positionnement dynamique (DPO) de comprendre le fonctionnement du système DP et ses composantes. Les connaissances, la compréhension et l'expérience acquises devraient permettre au personnel d'exploiter des navires en toute sécurité en mode DP, en tenant dûment compte de la sauvegarde de la vie humaine en mer et de la protection du milieu marin.
3 Le contenu de la formation et de l'expérience devrait comprendre les éléments ci-après d'un système DP :
.1 console DP ;
.2 production et gestion de l'énergie ;
.3 propulseurs ;
.4 systèmes de référence de position ;
.5 systèmes de référence de cap ;
.6 systèmes de référence environnementaux ; et
.7 systèmes de référence des sollicitations extérieures (tels que les capteurs de tension de câble).
4 La formation et l'expérience devraient couvrir tout la gamme des opérations DP courantes, de même que le traitement des pannes, des défaillances, des incidents et des situations d'urgence, de manière à garantir que les opérations DP peuvent être poursuivies ou interrompues en toute sécurité. La formation ne devrait pas se limiter aux opérateurs (DPO) et aux capitaines mais s'adresser également aux autres membres du personnel se trouvant à bord, notamment les officiers électrotechniciens et les officiers mécaniciens, lesquels pourraient avoir besoin d'une formation et d'une expérience complémentaires pour être en mesure de s'acquitter de leurs tâches à bord d'un navire à positionnement dynamique. Il conviendrait d'envisager d'effectuer des exercices de positionnement dynamique appropriés dans le cadre de la formation et de l'expérience à bord. Les opérateurs devraient connaître la nature et l'objet de la documentation concernant les opérations DP, par exemple les manuels d'exploitation, l'analyse des types de défaillances et de leurs effets (FMEA) et les diagrammes des capacités.
5 L'ensemble de la formation devrait être dispensé par un personnel dûment qualifié et expérimenté.
6 Lorsqu'ils sont nommés à bord d'un navire exploité en mode DP, le capitaine, les opérateurs et les autres membres du personnel formés au positionnement dynamique devraient être familiarisés avec le matériel spécifique qui est installé à bord du navire et avec les caractéristiques du navire. L'accent devrait être placé sur la nature des opérations effectuées par le navire et sur l'importance du système de positionnement dynamique dans ce contexte.
Section B-V/g
Recommandations concernant la formation des officiers servant à bord des navires exploités dans les eaux polaires
1 Il importe que les officiers chargés du quart à la passerelle ainsi que les capitaines et les officiers chargés du quart machine à bord de navires exploités dans les eaux polaires reçoivent une expérience et une formation appropriées, comme suit :
.1 Avant leur affectation à des tâches à bord de tels navires, la formation devrait permettre :
.1.1 aux capitaines et aux officiers chargés du quart à la passerelle d'acquérir des connaissances élémentaires au moins dans les domaines indiqués aux paragraphes 2 à 11 ci-après ; et
.1.2 aux officiers chargés du quart machine d'acquérir des connaissances élémentaires au moins dans les domaines indiqués aux paragraphes 3, 6, 10 et 11 ci-après.
.2 Les capitaines et les chefs mécaniciens devraient posséder une expérience suffisante et appropriée de l'exploitation des navires dans les eaux polaires.
Caractéristiques des glaces et zones de glaces
2 Interprétation des différentes cartes des glaces et connaissance des limites des données météorologiques et océanographiques ainsi que de la physique, de la formation, de la croissance, du vieillissement de la glace et de la phase de fonte des glaces ; types de glace et concentrations ; pression de la glace ; frottement dû aux glaces couvertes de neige ; conséquences du givrage, notamment le givrage dû aux embruns ; précautions à prendre contre le givrage et atténuation de ses effets ; régimes des glaces selon les régions et les saisons, y compris différences entre l'Arctique et l'Antarctique ; perception des effets d'un changement rapide de l'état de la glace et des conditions météorologiques ; déplacement des icebergs et de la banquise.
Performance du navire dans les glaces et les climats froids
3 Caractéristiques du navire ; types de navire, conceptions de la coque ; exigences de renforcement pour la navigation dans les glaces ; cote glace attribuée par les différentes sociétés de classification - Classe polaire et réglementations locales ; limitations des cotes "glace" ; préparation du navire aux conditions hivernales ; performance des systèmes à basse température.
Planification du voyage et de la traversée dans les glaces
4 Établissement d'un itinéraire sûr et planification de la traversée en vue d'éviter les glaces, si possible, y compris interprétation des diverses formes d'imagerie et données sur les glaces afin de planifier la stratégie de la traversée ; entrée dans les glaces depuis l'eau libre afin d'éviter les icebergs et autres dangers dus aux glaces ; navigation, détermination du moment auquel l'entrée dans des zones de glaces ou d'icebergs présente ou non un danger en raison de l'obscurité, de la houle, du brouillard ou de la pression de la glace.
Exploitation et manœuvre du navire dans les glaces
5 Préparatifs et évaluation des risques avant de s'approcher des eaux prises par les glaces ; exploitation sans assistance de navires de différentes cotes glace dans divers types de glaces ; vitesse de sécurité en présence de glaces et d'icebergs ; communication avec un brise-glace et d'autres navires ; navigation dans diverses concentrations et couvertures de glace ; connaissance de l'augmentation de l'énergie cinétique ; utilisation des icebergs pour s'abriter et traverser la banquise.
6 Utilisation des différents types de système de propulsion et de gouverne, y compris connaissance de la résistance du système et de ses limites de capacité ; utilisation des systèmes de gîte et d'assiette, charges du moteur et problèmes de refroidissement.
Règles et recommandations
7 Réglementation locale pour l'entrée dans les différentes régions, y compris le Traité sur l'Antarctique ; règles et recommandations internationales.
Limitations du matériel
8 Utilisation des aides terrestres à la navigation dans les eaux polaires et risques associés ; erreurs de compas à haute latitude ; distinction des cibles radar et des caractéristiques de la glace parmi les échos parasites dus à la glace ; limitations des systèmes électroniques de détermination de la position à haute latitude ; limites des cartes marines et des descriptions des pilotes ; limitations des systèmes de communication.
Précautions en matière de sécurité et procédures d'urgence
9 Disponibilité de données hydrographiques suffisantes pour la sécurité de la navigation ; précautions requises pour la navigation dans des eaux mal cartographiées ; limites concernant la disponibilité et la responsabilité des services de recherche et de sauvetage, y compris limites de la zone océanique A4 du SMDSM et de ses moyens de communication SAR ; connaissance de la planification d'urgence ; connaissance des procédures de remorquage ; utilité des contacts établis avec d'autres navires et les services locaux de recherche et de sauvetage ; reconnaissance des dangers lorsque les membres de l'équipage sont exposés à des températures basses ; procédures et techniques d'abandon du navire et de survie sur la glace ; problèmes liés à la fatigue de l'équipage due au bruit et aux vibrations ; transport de ressources supplémentaires (combustible, vivres et vêtements) ; prise de conscience de la gravité accrue des conséquences en cas d'incident dans les eaux polaires.
10 Mise en place de méthodes de travail sûres ; connaissance des avaries de coque et de matériel les plus courantes et des mesures à prendre pour les éviter ; limitations des systèmes de lutte contre l'incendie.
Considérations liées à l'environnement
11 Zones maritimes particulièrement vulnérables aux rejets ; zones dans lesquelles il est interdit de naviguer ou qui devraient être évitées ; zones spéciales en vertu de MARPOL ; limitations du matériel de lutte contre les déversements d'hydrocarbures ; plan de gestion des volumes accrus d'ordures, d'eaux de cale, de boues et d'eaux usées, etc. ; conséquences de la pollution dans un climat froid.