ANNEXES
SOMMAIRE DES ANNEXES 
ANNEXE I-MANIFESTATION AÉRIENNE AUTRE QU'UNE MANIFESTATION AÉRIENNE SOUMISE À AUTORISATION PRÉFECTORALE (MAA) 
MAA. 100-Exigences essentielles 
MAA. 200-Exigences additionnelles 
ANNEXE II-SPECTACLE AÉRIEN PUBLIC (SAP) 
Chapitre Ier-Généralités (GEN) 
SAP. GEN. 100-Autorité préfectorale compétente 
SAP. GEN. 105-Classification des spectacles aériens publics 
SAP. GEN. 110-Organisateur 
SAP. GEN. 115-Direction des vols 
SAP. GEN. 120-Participation à un spectacle aérien public 
Chapitre II-Exigences applicables aux autorités (AUT) 
Section 1-Autorisation d'un spectacle aérien public 
SAP. AUT. 100-Réception de la lettre d'intention 
SAP. AUT. 105-Avis des autorités après réception de la lettre d'intention 
SAP. AUT. 110-Réponse à la lettre d'intention 
SAP. AUT. 115-Réception de la demande d'autorisation 
SAP. AUT. 120-Avis des autorités après réception de la demande d'autorisation 
SAP. AUT. 125-Arrêté préfectoral d'autorisation 
SAP. AUT. 130-Notification de l'arrêté préfectoral d'autorisation 
Section 2-Contrôle des spectacles aériens publics 
SAP. AUT. 200-Contrôle 
SAP. AUT. 205-Ordre d'interruption 
SAP. AUT. 210-Surveillance 
Chapitre III-Organisation des spectacles aériens publics (ORG) 
SAP. ORG. 100-Généralités 
SAP. ORG. 105-Organisation d'un spectacle aérien public 
SAP. ORG. 110-Organisation d'un spectacle aérien public simple 
SAP. ORG. 115-Caractéristiques des zones côté piste et côté ville 
SAP. ORG. 120-Lettre d'intention 
SAP. ORG. 125-Demande d'autorisation 
Chapitre IV-Déroulement des spectacles aériens publics (OPS) 
Section 1-Direction des vols 
SAP. OPS. 100-Généralités 
SAP. OPS. 105-Compétence du directeur des vols et du directeur des vols suppléant d'un spectacle aérien public 
SAP. OPS. 110-Compétence du directeur des vols et du directeur des vols suppléant d'un spectacle aérien public simple 
SAP. OPS. 115-Compétence du directeur des vols apprenti 
SAP. OPS. 120-Cumul de fonctions 
SAP. OPS. 125-Délégué militaire à la manifestation aérienne 
SAP. OPS. 130-Directeur des vols militaire 
SAP. OPS. 135-Engagement du directeur des vols 
SAP. OPS. 140-Préparation du spectacle aérien public 
SAP. OPS. 145-Autorité du directeur des vols 
SAP. OPS. 150-Positionnement et moyens 
SAP. OPS. 155-Compte-rendu 
Section 2-Participation 
SAP. OPS. 200-Formation théorique 
SAP. OPS. 205-Expérience 
SAP. OPS. 210-Fiche de participation et engagement du participant 
SAP. OPS. 215-Conformité à l'autorité du directeur des vols 
SAP. OPS. 220-Adéquation de l'emplacement du spectacle aérien public 
SAP. OPS. 225-Conditions météorologiques 
Section 3-Evolutions 
SAP. OPS. 300-Restrictions de survol 
SAP. OPS. 305-Distance du public 
SAP. OPS. 310-Hauteurs minimales de vol 
SAP. OPS. 315-Circulation en vol 
SAP. OPS. 320-Evolution de parachutistes et parapentistes 
Chapitre V-Démonstration de missions d'Etat (DME) 
SAP. DME. 005-Champ d'application 
SAP. DME. 100-Organisation 
SAP. DME. 105-Participation 
SAP. DME. 110-Déroulement 
Appendice A-Ordre d'interruption d'un spectacle aérien public 
Appendice B-Formation des directeurs des vols 
Appendice C-Formation des pilotes et télépilotes de présentation 
ANNEXE III-SPECTACLE AÉRIEN PUBLIC D'AÉRONEFS SANS ÉQUIPAGE À BORD (SAPA) 
SAPA. GEN. 005-Champ d'application 
Chapitre Ier-Généralités (GEN) 
SAPA. GEN. 100-Autorité préfectorale compétente 
SAPA. GEN. 105-Organisateur 
SAPA. GEN. 110-Direction des vols 
SAPA. GEN. 115-Participation 
Chapitre II-Exigences applicables aux autorités (AUT) 
Section 1-Autorisation d'un spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord 
SAPA. AUT. 100-Réception de la demande d'autorisation 
SAPA. AUT. 105-Avis des autorités après réception de la demande d'autorisation 
SAPA. AUT. 110-Arrêté préfectoral d'autorisation 
SAPA. AUT. 115-Notification de l'arrêté préfectoral d'autorisation 
Section 2-Contrôle des spectacles aériens publics d'aéronefs sans équipage à bord 
SAPA. AUT. 200-Contrôle 
SAPA. AUT. 205-Ordre d'interruption 
SAPA. AUT. 210-Surveillance 
Chapitre III-Organisation des spectacles aériens publics d'aéronefs sans équipage à bord (ORG) 
SAPA. ORG. 100-Généralités 
SAPA. ORG. 105-Caractéristiques des zones côté piste et côté ville 
SAPA. ORG. 110-Dispositions spécifiques à l'accueil d'aéronef (s) sans équipage à bord de catégorie B 
SAPA. ORG. 115-Demande d'autorisation 
Chapitre IV-Déroulement des spectacles aériens publics d'aéronefs sans équipage à bord (OPS) 
Section 1-Direction des vols 
SAPA. OPS. 100-Compétence du directeur des vols et du directeur des vols suppléant 
SAPA. OPS. 105-Compétence du directeur des vols apprenti 
SAPA. OPS. 110-Cumul de fonctions 
SAPA. OPS. 115-Engagement du directeur des vols 
SAPA. OPS. 120-Autorité du directeur des vols 
SAPA. OPS. 125-Positionnement et moyens 
SAPA. OPS. 130-Compte-rendu : participation d'aéronef (s) sans équipage à bord de catégorie B 
Section 2-Participation 
SAPA. OPS. 200-Formation théorique et expérience 
SAPA. OPS. 205-Fiche de participation 
SAPA. OPS. 210-Conformité à l'autorité du directeur des vols 
SAPA. OPS. 215-Circulation dans la zone côté piste 
SAPA. OPS. 220-Adéquation de l'emplacement du spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord 
SAPA. OPS. 225-Conditions météorologiques 
Section 3-Evolutions 
SAPA. OPS. 300-Restrictions de survol 
SAPA. OPS. 305-Distance du public 
SAPA. OPS. 310-Avitaillement et mise en route 
Chapitre V-Spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord en intérieur (INT) 
SAPA. INT. 100-Autorisation d'un spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord en intérieur 
SAPA. INT. 105-Organisateur 
SAPA. INT. 110-Caractéristiques de la plateforme 
SAPA. INT. 115-Direction des vols 
SAPA. INT. 120-Participation 
SAPA. INT. 125-Service d'ordre et de secours 
Chapitre VI-Spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord évoluant sous autorisation d'exploitation (AE) 
SAPA. AE. 100-Autorisation d'un spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord évoluant sous autorisation d'exploitation 
SAPA. AE. 105-Organisateur 
SAPA. AE. 110-Caractéristiques de la plateforme 
SAPA. AE. 115-Participation 
SAPA. AE. 120-Déroulement 
Appendice A-Ordre d'interruption d'un spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord 
Appendice B-Formation des directeurs des vols des spectacles aériens publics d'aéronefs sans équipage à bord 
ANNEXE IV-SERVICE D'ORDRE ET DE SECOURS D'UNE MANIFESTATION AÉRIENNE SOUMISE À AUTORISATION PRÉFECTORALE (ORS) 
ORS. 005-Champ d'application 
ORS. 100-Généralités 
ORS. 105-Organisation du service d'ordre : cas des manifestations aériennes sur aérodromes civils ou hors aérodrome 
ORS. 110-Organisation du service d'ordre : cas des manifestations aériennes sur aérodromes militaires 
ORS. 115-Organisation du service d'ordre sur les voies d'accès 
ORS. 120-Service de secours