Assemblée nationale
Session ordinaire de 2022-2023
Ordre du jour de l'Assemblée nationale
(Conférence des présidents du mardi 16 mai 2023)
DATES
MATIN
APRÈS-MIDI
SOIR
Semaine 
      

    du Gouvernement
MAI
MARDI 16
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- CMP Pt accélération construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes (1185).
- Suite Pn Sénat renforcer la prévention et la lutte contre le risque incendie (1071).
À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
MERCREDI 17
À 15 heures :
- Suite odj de la veille.
À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
Semaine 
      

    du Gouvernement
LUNDI 22
À 16 heures :
- Pt programmation militaire pour les années 2024 à 2030 (1033, 1234).
À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
MARDI 23
À 9 heures :
- Questions orales sans débat.
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Suite odj de la veille.
À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
MERCREDI 24
À 15 heures :
- Suite odj de la veille.
À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
JEUDI 25
À 9 heures :
- Pt Sénat accord France-Andorre activités familles du personnel des missions officielles (872, 1068). (1)
- Suite odj de la veille.
À 15 heures :
- Suite Pt programmation militaire pour les années 2024 à 2030.
À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
MAI
VENDREDI 26
À 9 heures :
- Suite odj de la veille.
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
Semaine 
      

    du Gouvernement
MARDI 30
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Suite Pt programmation militaire pour les années 2024 à 2030.
À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
MERCREDI 31
À 15 heures :
- Suite odj de la veille.
À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
JUIN
JEUDI 1er
À 9 heures :
- Suite odj de la veille.
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
VENDREDI 2
À 9 heures :
- Suite odj de la veille.
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
Semaine de contrôle
LUNDI 5
À 16 heures :
- Pt règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2021 (1094). (2)
- Pt règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2022 (1095). (2)
À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi. (2)
MARDI 6
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Vote solennel : Pt programmation militaire pour les années 2024 à 2030.
- Suite odj de la veille.
- Sous réserve de son dépôt, Pt approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2022.
À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
JUIN
MERCREDI 7
À 15 heures :
- Débat consacré à la restitution des travaux des commissions des finances et des affaires sociales sur le « printemps de l'évaluation ».
- Pn résol. (art. 34-1 de la Constitution) relative aux écoles nationales d'architecture (1238).
- Sous réserve de son dépôt, Pn résol. (art. 34-1 de la Constitution) couverture santé des étrangers en situation irrégulière et des demandeurs d'asile.
À 21 h 30 :
- Suite Pn organique visant à indexer la dotation globale de fonctionnement sur l'inflation (957, 1087). (3)
À 22 h 30 :
- Suite odj de la veille.
JUIN
JEUDI 8
À 9 heures : (4)
- Pn abrogation du recul de l'âge effectif de départ à la retraite (1164).
- Pn élargir l'assiette de la taxe sur les transactions financières (1145).
- Pn renforcement de l'engagement et de la participation des citoyens à la vie démocratique (1157).
- Pn renforcement du principe de la continuité territoriale en Outre-Mer (1159).
- Pn Sénat gestion différenciée des compétences « eau » et « assainissement » (954). (5)
- Pn consultation des habitants d'un département sur le choix de leur région d'appartenance (1163). (5)
- Pn limitation de la contamination par les substances polyfluoroalkyles et perfluoroalkyles (1156).
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
(1) Procédure d'examen simplifiée.
(2) Discussion générale commune.
(3) Suite de la journée réservée du groupe GDR-NUPES du jeudi 4 mai 2023.
(4) Ordre du jour proposé par le groupe LIOT.
(5) Procédure de législation en commission.