Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Mardi 9 mai 2023, à 9 h 30 :
Délégation aux droits des Femmes et à l'égalité
Salle 79 et visioconférence
Informations diverses ;
Point sur la mission de veille ;
Audition de Véronique SEHIER, ancienne présidente du Planning Familial, rapporteure de l'étude « Droits sexuels et reproductifs en Europe, entre menaces et progrès », 2019 ;
Échanges sur la prochaine saisine.
Mardi 9 mai 2023, à 9 h 30 :
Commission Affaires européennes et internationales
Salle 229 et visioconférence
Saisine « Migrations et Union européenne : vers une nouvelle vision des politiques migratoires »
De 9 h 30 à 10 h 30 :
- audition de Monsieur Hervé LE BRAS - Démographe français, chercheur émérite à l'Institut national d'études démographiques (INED), historien enseignant à l'Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS) 1
Désignation du ou des rapporteurs de l'avant-projet d'avis
Erasmus des sociétés civiles (salle 301)
A 11 heures :
Echange avec les délégations étrangères
Mardi 9 mai 2023, à 9 h 30 :
Commission Économie et Finances et Commission Environnement
GT « Consommation durable »
Salle 245 et visioconférence
Tables-rondes
(Mmes Julie Marsaud et Marie-Hélène Meyling et M. Alain Bazot, co-rapporteur.e.s)
Table-ronde impacts sur les modes de production et de distribution :
Mme Géraldine OLIVIER, directrice RSE Groupe FNAC/DARTY.
Mme Isabelle LEFORT, co-fondatrice de l'association Parisgoodfashion.
Mme Julie SOULIGNAC, cheffe de projet développement durable réparabilité chez Decathlon France.
Table-ronde Politiques publiques :
Mme Audrey COREAU, cheffe de service de l'économie verte et solidaire au sein du Commissariat générale au développement durable (CGDD) accompagnée d'un ou une intervenante sur l'aspect Affichage environnemental du Commissariat générale au développement durable (CGDD) (à confirmer).
Un ou une intervenant.e (à confirmer) de la Direction générale des Entreprises (DGE).
Echanges entre les membres du GT sur les points saillants des auditions.
Mardi 9 mai 2023, à 9 h 30 :
Commission Travail et Emploi
Salle 249 et visioconférence
Questions diverses ;
Saisine « Rapport annuel sur l'état de la France (RAEF) 2023 »
(MM. Saïd HAMMOUCHE et Thierry CADART, référents)
Débat sur les orientations de la contribution de la commission.
Mardi 9 mai 2023, à 17 heures :
Groupe de travail « Les attentes et les enjeux sociétaux liés aux nouvelles techniques génomiques »
Salle 214 et visioconférence
Saisine gouvernementale : « Les attentes et les enjeux sociétaux liés aux nouvelles techniques génomiques »
(MM. Henri BIÈS-PÉRÉ et Sylvain BOUCHERAND, rapporteurs)
2e lecture de l'avant-projet d'avis (examen des amendements)
Mercredi 10 mai 2023, à 9 heures :
Commission Environnement
Salle 79 et visioconférence
Saisine : « •Stratégie nationale pour la mer et le littoral 2 »
(Mmes Catherine Guerniou et Elodie Martinie Cousty, rapporteures)
Suite seconde lecture de l'avant-projet d'avis et vote
Saisine : « •Quel besoin de gouvernance pour les différents usages de la biomasse ? »
(M. Pascal Férey et Mme Claire Tutenuit, rapporteurs)
Seconde lecture de l'avant-projet d'avis et vote
Mercredi 10 mai 2023, à 9 heures :
Commission Affaires sociales et Santé
Salle 214 et visioconférence
Saisine : « Le sens de la peine »
(Mme Danièle JOURDAIN-MENNINGER, rapporteure et M. Alain DRU, rapporteur)
9 heures : débrief des auditions
10 h 30 : audition de Martine HERZOG-EVANS, professeure de droit pénal à l'Université de Reims
Mercredi 10 mai 2023, à 9 heures :
Commission Économie et Finances
Salle 229 et visioconférence
Saisine : « Économie servicielle »
(Mmes Patricia BLANCARD et Fany RUIN, co-rapporteures)
Fin de l'examen en première lecture de l'avant-projet d'avis sur l'économie servicielle,
Point d'information sur les saisines gouvernementales NGT et Consommation durable
Bref compte rendu de la réunion du 3 mai « promotion et suivi des avis » par M. Beauvais.
Mercredi 10 mai 2023, à 10 heures :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation
Salle 67 et visioconférence
Saisine gouvernementale « Les recommandations du CESE pour un pacte ambitieux entre l'agriculture et la société française »
(MM. Christophe GRISON et Franck TIVIERGE, rapporteurs)
• Examen en première lecture de l'avant-projet d'avis