Sénat
Session ordinaire de 2022-2023
Membres présents ou excusés
Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Séance du jeudi 25 mai 2023
Présents  : Nadine Bellurot, Thierry Cozic, Chantal Deseyne, Catherine Di Folco, Corinne Féret, Françoise Gatel, Charles Guené, Éric Kerrouche, Sonia de La Provôté, Antoine Lefèvre, Pascal Martin, Sylvie Robert, Jean-Yves Roux, Patricia Schillinger, Laurent Somon, Lucien Stanzione, Cédric Vial.
Excusés  : Céline Brulin, Bernard Buis, Laurent Burgoa, Bernard Delcros, Dominique Estrosi Sassone, Michelle Gréaume, Muriel Jourda, Rémy Pointereau, Jean Pierre Vogel.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Séance du jeudi 25 mai 2023
Présents  : Annick Billon, Victoire Jasmin, Marc Laménie, Elsa Schalck.
En téléconférence  : Viviane Malet.
Excusés  : Bruno Belin, Isabelle Briquet, Guylène Pantel, Kristina Pluchet.
Assistaient en outre à la séance  :  Stéphane Artano, Thani Mohamed Soilihi, Georges Patient, Marie-Laure Phinera-Horth.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Séance du mardi 23 mai 2023
Présents  : Stéphane Artano, Victoire Jasmin, Vivette Lopez, Victorin Lurel, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, Annick Petrus, Dominique Théophile.
Excusés  : Philippe Bas, Agnès Canayer, Micheline Jacques, Jean-François Rapin, Michel Savin.
1re séance du jeudi 25 mai 2023
Présents  : Stéphane Artano, Victoire Jasmin, Viviane Malet, Thani Mohamed Soilihi, Georges Patient, Marie-Laure Phinera-Horth.
Excusés  : Philippe Bas, Agnès Canayer, Jacqueline Eustache-Brinio, Micheline Jacques, Marie Mercier, Jean-François Rapin, Michel Savin.
Assistaient en outre à la séance  :  Annick Billon, Marc Laménie, Elsa Schalck.
2e séance du jeudi 25 mai 2023
Présents  : Stéphane Artano, Victoire Jasmin, Vivette Lopez, Thani Mohamed Soilihi, Georges Patient, Marie-Laure Phinera-Horth.
Excusés  : Philippe Bas, Agnès Canayer, Jacqueline Eustache-Brinio, Micheline Jacques, Marie Mercier, Jean-François Rapin, Michel Savin.
Délégation à la prospective
Séance du jeudi 25 mai 2023
Présents  : François Bonneau, Mathieu Darnaud, Christine Lavarde, Vanina Paoli-Gagin, René-Paul Savary, Sylvie Vermeillet.
Excusés  : Éric Bocquet, Céline Boulay-Espéronnier, Cécile Cukierman, Daniel Gueret, Jean-Raymond Hugonet, Jean-Jacques Michau, Stéphane Sautarel.
Délégation aux entreprises
Séance du jeudi 25 mai 2023
Présents  : Serge Babary, Martine Berthet, Florence Blatrix Contat, Michel Canévet, Jean-Pierre Moga.
Excusés  : Cathy Apourceau-Poly, Annick Billon, Emmanuel Capus, Rémi Cardon, Alain Chatillon, Marie-Christine Chauvin, Gilbert-Luc Devinaz, Pascale Gruny, Jean Hingray, Christian Klinger, Daniel Laurent, Didier Mandelli, Sébastien Meurant, Guylène Pantel, Christian Redon-Sarrazy, Olivier Rietmann, Vincent Segouin.
Convocations
Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Jeudi 1er juin 2023 à 9 heures, en salle de la commission des affaires étrangères (RD204).
Examen du rapport relatif au métier de secrétaire de mairie (Rapporteurs : Mme Catherine Di Folco, M. Jérôme Durain, M. Cédric Vial).
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Jeudi 1er juin 2023, à 8 h 30, en salle A245 (Commission de la culture)
Dans le cadre du rapport d'information sur le foncier agricole dans les outre-mer, table ronde sur la situation à La Réunion :
- Conseil départemental : M. Serge Hoareau, premier vice-président, en charge des affaires agricoles ;
- Direction de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt (DAAF) : MM. Jacques Parodi, directeur, et Bertrand Brohon, chef de service en charge du foncier agricole ;
- Établissement public foncier (EPF Réunion) : M. Jean-Louis Grandvaux, directeur ;
- Chambre d'agriculture : M. Bruno Robert, premier vice-président ;
- Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) : MM. Thierry Henriette, président directeur général, et Ariste Lauret, directeur général délégué ;
- Office national des forêts (ONF) : M. Sylvain Léonard, directeur régional La Réunion et Mayotte ;
- Syndicat Jeunes agriculteurs : M. Guillaume Sellier, président.
Jeudi 1er juin 2023, à 14 h, en salle A263 (Commission des affaires économiques)
Dans le cadre du rapport d'information sur le foncier agricole dans les outre-mer, table ronde sur la situation en Guadeloupe :
- Conseil départemental : M. Blaise Mornal, 3e vice-président et président de la commission agriculture, développement rural et affaires foncières ;
- Direction de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt (DAAF) : M. Sylvain Vedel, directeur ;
- Établissement public foncier (EPF Guadeloupe) ;
- Chambre d'agriculture : MM. Patrick Sellin, président, Francis Toumson, directeur, et Stéphane Soubdhan, chef du pôle foncier et territoires ;
- Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) : MM. Rodrigue Trèfle, président, et Tony Lanclume, conseiller foncier ;
- Office national des forêts (ONF) : Mme Mylene Musquet, directrice régionale Guadeloupe ;
- Association Kap Gwadloup : Mme Nathalie Minatchy, présidente ;
- Syndicat Jeunes agriculteurs : M. Boris Damase, administrateur.
Délégation à la prospective
Jeudi 1er juin 2023, à 8 h 30, en salle A131 (Commission des finances)
Examen du rapport sur l'exploitation des ressources spatiales (Christine Lavarde et Vanina Paoli-Gagin, rapporteures)
Délégation aux entreprises
Jeudi 1er juin 2023, à 8 h 30, en salle A263 (Commission des affaires économiques)
1° Dans le cadre du rapport sur la formation, les compétences et l'attractivité, audition de Madame Carole Grandjean, Ministre déléguée chargée de l'Enseignement et de la Formation professionnels auprès du Ministre du Travail, du Plein emploi et de l'Insertion et du Ministre de l'Éducation nationale et de la Jeunesse ;
2° Questions diverses.