Nom du navire :
Numéro ou lettres distinctifs :
Numéro OMI :
Jauge brute :
Période allant du : au :
Nom du navire :
Numéro ou lettres distinctifs :
VUE EN PLAN DES CITERNES À CARGAISON ET DES CITERNES À RÉSIDUS
(à remplir à bord)
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INTRODUCTION
On trouvera ci-après la liste complète des renseignements sur les opérations concernant la cargaison et le ballast qui doivent, le cas échéant, être consignés dans le registre de la cargaison, pour chacune des citernes, conformément à l'article 15.2 de l'Annexe II de la Convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires, telle que modifiée par le Protocole de 1978 y relatif (MARPOL 73/78), et telle que modifiée depuis. Les renseignements ont été groupés par opération, chaque opération étant désignée par une lettre.
Pour consigner une opération dans le registre de la cargaison, il faut indiquer dans les colonnes appropriées la date, le code de l'opération et le numéro de la rubrique et inscrire dans les espaces vides les renseignements requis en suivant l'ordre chronologique.
Les mentions correspondant à chaque opération, lorsque celle-ci est terminée, doivent être signées et datées par l'officier ou les officiers responsables et, le cas échéant, par un inspecteur habilité par l'autorité compétente de l'Etat dans lequel le navire est déchargé. Chaque page, lorsqu'elle est remplie, doit être contresignée par le capitaine du navire.
Liste des renseignements à consigner
Les opérations liées à des substances de toutes les catégories doivent être consignées.
A) Chargement de la cargaison
1. Lieu de chargement :
2. Identification de la ou des citernes, de la ou des substances et de la ou des catégories.
B) Transfert interne de la cargaison
3. Désignation de la ou des cargaisons transférées et catégorie.
4. Identification des citernes :
4.1. de :
4.2. à :
5. La ou les citernes mentionnées sous 4.1 ont-elles été vidées ?
6. Dans la négative, quantité restant dans la ou les citernes :
C) Déchargement de la cargaison
7. Lieu de déchargement.
8. Identification de la ou des citernes déchargées.
9. La ou les citernes ont-elles été vidées ?
9.1. Dans l'affirmative, confirmer que les opérations de vidange et d'assèchement ont été exécutées conformément au Manuel sur les méthodes et dispositifs de rejet du navire (bande, assiette, température d'assèchement).
9.2. Dans la négative, quantité restant dans la ou les citernes :
10. Le Manuel sur les méthodes et dispositifs de rejet du navire prescrit-il un prélavage avec évacuation ultérieure dans des installations de réception ?
11. Défaillance du circuit de pompage et/ou d'assèchement :
11.1. heure et nature de la défaillance :
11.2. causes de la défaillance :
11.3. heure à laquelle le circuit a été remis en service :
D) Prélavage obligatoire conformément au manuel sur les méthodes et dispositifs de rejet du navire
12. Identifier la ou les citernes, la ou les substances et la ou les catégories.
13. Méthode de lavage :
13.1. nombre d'appareils de nettoyage par citerne :
13.2. durée du lavage/des cycles de lavage :
13.3. lavage à froid/chaud :
14. Résidus des eaux de prélavage transférés dans :
14.1. une installation de réception au port de déchargement (indiquer le port) (Annexe 213-0.A.1) :
14.2. une autre installation de réception (indiquer le port) (*) :
E) Nettoyage des citernes à cargaison hormis le prélavage obligatoire (autres opérations de prélavage, lavage final, ventilation, etc.)
15. Indiquer l'heure, identifier la ou les citernes, la ou les substances et la ou les catégories et préciser :
15.1. méthode de lavage employée :
15.2. agent(s) de nettoyage (indiquer agent(s) et quantités) :
15.3. méthode de ventilation utilisée (préciser le nombre de ventilateurs utilisés et la durée de la ventilation) :
16. Transfert des eaux de lavage des citernes :
16.1. à la mer :
16.2. dans une installation de réception (indiquer le port) (*) :
16.3. dans une citerne à résidus (indiquer la citerne) :
F) Rejet à la mer des eaux de lavage des citernes
17. Identifier la ou les citernes :
17.1. Les eaux de lavage des citernes ont-elles été rejetées pendant le lavage de la ou des citernes ? Dans l'affirmative, préciser le taux de rejet :
17.2. Les eaux de lavage des citernes ont-elles été rejetées à partir d'une citerne à résidus ? Dans l'affirmative, préciser la quantité et le taux de rejet :
18. Heure à laquelle le pompage a commencé et s'est terminé :
19. Vitesse du navire pendant le rejet :
G) Ballastage des citernes à cargaison
20. Identification de la ou des citernes ballastées :
21. Heure à laquelle le ballastage a commencé :
H) Rejet de l'eau de ballast des citernes à cargaison
22. Identification de la ou des citernes :
23. Rejet du ballast :
23.1. à la mer :
23.2. dans une installation de réception (indiquer le port) (*) :
24. Heure à laquelle le rejet du ballast a commencé et s'est terminé :
25. Vitesse du navire pendant le rejet :
(*) Le capitaine du navire devrait obtenir de l'exploitant des installations de réception, qui peuvent comprendre des barges et des camions-citernes, un reçu ou une attestation spécifiant la quantité d'eaux de nettoyage transférées ainsi que l'heure et la date du transfert. Ce reçu ou cette attestation devrait être conservé avec le registre de la cargaison.
I) Rejet accidentel ou exceptionnel
26. Heure à laquelle le rejet s'est produit :
27. Quantité approximative, substance(s) et catégorie(s) :
28. Circonstances du rejet ou de la fuite et remarques générales :
J) Contrôle par des inspecteurs habilités
29. Indiquer le port :
30. Identifier la ou les citernes, la ou les substances et la ou les catégories rejetées à terre :
31. La ou les citernes, la ou les pompes et le ou les tuyautages ont-ils été vidangés ?
32. Un prélavage a-t-il été effectué conformément au Manuel sur les méthodes et dispositifs de rejet ?
33. Les eaux de prélavage des citernes ont-elles été rejetées à terre et la citerne est-elle vide ?
34. Le navire est exempté du prélavage obligatoire :
35. Motif de l'exemption :
36. Nom et signature de l'inspecteur habilité :
37. Organisme, société, organisme public pour lequel l'inspecteur travaille :
K) Opérations supplémentaires et remarques
APPENDICE 4
MODÈLE NORMALISÉ DE MANUEL SUR LES MÉTHODES ET DISPOSITIFS DE REJET
Note 1 : Le modèle se compose d'une introduction normalisée et d'un index des paragraphes d'introduction à chaque section. Cette partie normalisée doit être reproduite dans le manuel de chaque navire. Elle doit être suivie d'une table des matières de chaque section telle qu'établie pour le navire en question. Lorsqu'une section est sans objet, la mention S.O. doit être inscrite de manière à n'entraîner aucune discontinuité de la numérotation telle qu'exigée par le modèle normalisé. Lorsque les paragraphes du modèle normalisé sont imprimés en italiques, il faut décrire les caractéristiques requises pour le navire en question. La teneur du manuel variera d'un navire à l'autre, en fonction de la conception du navire, des voyages qu'il doit effectuer et des types de cargaisons qu'il est destiné à transporter. Lorsque le texte n'est pas en italiques, ce texte du modèle normalisé doit être recopié dans le Manuel sans aucune modification.
Note 2 : Il faut faire figurer dans l'additif D du Manuel les renseignements et les consignes d'exploitation que l'Autorité exige ou accepte en plus de ceux qui sont énoncés dans le modèle normalisé.
MODÈLE NORMALISÉ
MANUEL SUR LES MÉTHODES ET DISPOSITIFS DE REJET PRÉVU AUX TERMES DE L'ANNEXE II DE MARPOL 73/78
Nom du navire :
Numéro ou lettres distinctifs :
Numéro OMI :
Port d'immatriculation :
Tampon d'agrément de l'Autorité :
INTRODUCTION
1. La Convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires, telle que modifiée par le Protocole de 1978 y relatif (ci-après dénommée MARPOL 73/78) a été élaborée pour prévenir la pollution du milieu marin due au rejet en mer, par les navires, de substances nuisibles ou d'effluents contenant de telles substances. MARPOL 73/78 comprend à cette fin six Annexes, où figurent des règles détaillées concernant la manutention à bord des navires et le rejet en mer ou l'émission dans l'atmosphère de six grands groupes de substances nuisibles, à savoir l'Annexe I (huiles minérales), l'Annexe II (substances liquides nocives transportées en vrac), l'Annexe III (substances nuisibles transportées en colis), l'Annexe IV (eaux usées), l'Annexe V (ordures) et l'Annexe VI (pollution de l'atmosphère).
2. Aux termes de l'article 13 de l'Annexe II de MARPOL 73/78 (ci-après dénommée l'Annexe II), il est interdit de rejeter à la mer des substances liquides nocives des catégories X, Y ou Z ainsi que des eaux de ballast, des eaux de nettoyage des citernes ou d'autres résidus ou mélanges contenant de telles substances, à moins que les rejets en question ne soient effectués dans certaines conditions déterminées au nombre desquelles figure l'utilisation de méthodes et de dispositifs de rejet fondés sur des normes élaborées par l'Organisation maritime internationale (OMI) pour garantir le respect des critères spécifiés pour chaque catégorie de substances.
3. L'Annexe II exige que chaque navire qui est certifié apte à transporter des substances liquides nocives en vrac possède un manuel sur les méthodes et dispositifs de rejet, dénommé ci-après le Manuel.
4. Le présent Manuel a été établi conformément aux prescriptions de l'appendice 4 de l'Annexe II et il traite, sous l'angle de la protection du milieu marin, des opérations de nettoyage des citernes à cargaison et du rejet des résidus et des mélanges résultant de ces opérations. Le Manuel n'est pas un guide de sécurité et il faut se reporter, le cas échéant, à d'autres publications pour évaluer les risques sur le plan de la sécurité.
5. L'objectif du Manuel est d'indiquer les dispositifs et le matériel nécessaires pour garantir l'application des prescriptions de l'Annexe II et de définir, à l'intention des officiers du navire, toutes les méthodes qui doivent être utilisées en matière de manutention de la cargaison, de nettoyage des citernes, de manutention des résidus de décantation, de rejet de résidus et de ballastage ou de déballastage afin de satisfaire aux prescriptions de l'Annexe II.
6. En outre, les Autorités utiliseront, à des fins de contrôle, le Manuel ainsi que le registre de la cargaison du navire et le certificat délivré en vertu de l'Annexe II (1), pour s'assurer de la pleine application des prescriptions de l'Annexe II par ce navire.
(1) Mentionner uniquement le certificat qui a été délivré au navire en question, c'est-à-dire le certificat international de prévention de la pollution pour le transport de substances liquides nocives en vrac ou le certificat d'aptitude au transport de produits chimiques dangereux en vrac ou le certificat international d'aptitude au transport de produits chimiques dangereux en vrac.
7. Le capitaine doit veiller à ce que l'on ne rejette pas à la mer des résidus de cargaison ou des mélanges de résidus et d'eau contenant des substances des catégories X, Y ou Z, à moins que ces rejets ne soient effectués conformément aux méthodes d'exploitation visées dans le présent Manuel.
8. Le présent Manuel a été approuvé par l'Autorité et on ne doit en modifier ou réviser aucune partie sans avoir au préalable obtenu l'approbation de l'Autorité.
INDEX DES SECTIONS
1. Principaux éléments de l'Annexe II de MARPOL 73/78
2. Description de l'équipement et des installations du navire
3. Procédures de déchargement de la cargaison et assèchement des citernes
4. Procédures à suivre pour le nettoyage des citernes à cargaison, le rejet des résidus, le ballastage et le déballastage
5. Renseignements et procédures