ANNEXES
ANNEXE I
COMMUNES RECONNUES EN ÉTAT DE CATASTROPHE NATURELLE
Département
Commune
Phénomène 
      

    naturel
Date de début de la période de reconnaissance
Date de fin de de la période de reconnaissance
Nombre de reconnaissances au cours 
      

    des 5 dernières années 
      

    hors PPRN 
      

    (article 3 de l'arrêté)
Motivations de la décision
Ain
Boisse (La)
Inondations et coulées de boue
03/09/2022
03/09/2022
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Ain
Dagneux
Inondations et coulées de boue
03/09/2022
03/09/2022
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Ain
Montluel
Inondations et coulées de boue
03/09/2022
03/09/2022
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Allier
Chareil-Cintrat
Inondations et coulées de boue
02/09/2022
02/09/2022
1
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Ardèche
Larnas
Inondations et coulées de boue
14/09/2022
14/09/2022
1
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Ardèche
Saint-Marcel-d'Ardèche
Inondations et coulées de boue
14/09/2022
14/09/2022
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Aube
Bétignicourt
Inondations et coulées de boue
06/09/2022
06/09/2022
2
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Aube
Bouranton
Inondations et coulées de boue
06/09/2022
06/09/2022
1
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Aube
Chalette-sur-Voire
Inondations et coulées de boue
06/09/2022
06/09/2022
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Aube
Chavanges
Inondations et coulées de boue
06/09/2022
06/09/2022
1
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Aube
Mesnil-Sellières
Inondations et coulées de boue
06/09/2022
06/09/2022
1
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Aube
Saint-Loup-de-Buffigny
Inondations et coulées de boue
05/09/2022
05/09/2022
1
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Aube
Yèvres-le-Petit
Inondations et coulées de boue
06/09/2022
06/09/2022
1
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Aude
Bize-Minervois
Inondations et coulées de boue
12/03/2022
13/03/2022
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Aude
Gruissan
Inondations et coulées de boue
23/06/2022
23/06/2022
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Aveyron
Boussac
Inondations et coulées de boue
14/08/2022
14/08/2022
1
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. NB : les dommages provoqués par la grêle et les vents violents sont exclus de la garantie Catastrophes Naturelles. Ils sont couverts par la garantie « tempête, neige et grêle » des contrats d'assurance dommages aux biens.
Aveyron
Luc-la-Primaube
Inondations et coulées de boue
14/08/2022
14/08/2022
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. NB : les dommages provoqués par la grêle et les vents violents sont exclus de la garantie Catastrophes Naturelles. Ils sont couverts par la garantie « tempête, neige et grêle » des contrats d'assurance dommages aux biens.
Aveyron
Pradinas
Inondations et coulées de boue
14/08/2022
14/08/2022
1
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. NB : les dommages provoqués par la grêle et les vents violents sont exclus de la garantie Catastrophes Naturelles. Ils sont couverts par la garantie « tempête, neige et grêle » des contrats d'assurance dommages aux biens.
Calvados
Courtonne-la-Meurdrac
Inondations et coulées de boue
17/08/2022
17/08/2022
3
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Calvados
Creully sur Seulles
Inondations et coulées de boue
02/09/2022
02/09/2022
1
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Cher
Oizon
Inondations et coulées de boue
02/09/2022
02/09/2022
3
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Cher
Oizon
Inondations et coulées de boue
05/09/2022
05/09/2022
4
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Côtes-d'Armor
Bon Repos sur Blavet
Inondations et coulées de boue
02/09/2022
02/09/2022
2
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Côtes-d'Armor
Ploubazlanec
Inondations et coulées de boue
02/09/2022
02/09/2022
3
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Eure-et-Loir
Gué-de-Longroi (Le)
Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)
19/06/2021
21/06/2021
1
Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et a été déclenché par des cumuls de précipitations présentant une période de retour supérieure à 10 ans.
Finistère
Lesneven
Inondations et coulées de boue
01/09/2022
01/09/2022
1
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Gard
Bouillargues
Inondations et coulées de boue
06/09/2022
07/09/2022
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Gard
Langlade
Inondations et coulées de boue
02/09/2022
02/09/2022
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Gard
Nîmes
Inondations et coulées de boue
07/09/2022
07/09/2022
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Haute-Garonne
Montauban-de-Luchon
Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)
09/01/2022
10/01/2022
1
Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et a été déclenché par des cumuls de précipitations présentant une période de retour supérieure à 10 ans.
Gers
Monblanc
Inondations et coulées de boue
05/09/2022
05/09/2022
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Gers
Pébées
Inondations et coulées de boue
05/09/2022
05/09/2022
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Gers
Savignac-Mona
Inondations et coulées de boue
05/09/2022
05/09/2022
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Hérault
Baillargues
Inondations et coulées de boue
06/09/2022
08/09/2022
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Hérault
Paulhan
Inondations et coulées de boue
16/08/2022
16/08/2022
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Hérault
Saint-Aunès
Inondations et coulées de boue
06/09/2022
08/09/2022
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Hérault
Saint-Bauzille-de-Montmel
Inondations et coulées de boue
06/09/2022
08/09/2022
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Hérault
Saint-Jean-de-Cuculles
Inondations et coulées de boue
06/09/2022
08/09/2022
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Hérault
Vic-la-Gardiole
Inondations et coulées de boue
06/09/2022
08/09/2022
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Ille-et-Vilaine
Bain-de-Bretagne
Inondations et coulées de boue
21/06/2022
22/06/2022
1
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. NB : les dommages provoqués par la grêle et les vents violents sont exclus de la garantie « Catastrophes naturelles ». Ils sont couverts par la garantie « tempête, neige et grêle » des contrats d'assurance dommages aux biens.
Ille-et-Vilaine
Goven
Inondations et coulées de boue
03/06/2022
03/06/2022
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. NB : les dommages provoqués par la grêle et les vents violents sont exclus de la garantie Catastrophes Naturelles. Ils sont couverts par la garantie « tempête, neige et grêle » des contrats d'assurance dommages aux biens.
Ille-et-Vilaine
Saint-Jacques-de-la-Lande
Inondations et coulées de boue
03/06/2022
03/06/2022
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. NB : les dommages provoqués par la grêle et les vents violents sont exclus de la garantie « Catastrophes naturelles ». Ils sont couverts par la garantie « tempête, neige et grêle » des contrats d'assurance dommages aux biens.
Ille-et-Vilaine
Servon-sur-Vilaine
Inondations et coulées de boue
03/06/2022
03/06/2022
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. NB : les dommages provoqués par la grêle et les vents violents sont exclus de la garantie « Catastrophes naturelles ». Ils sont couverts par la garantie « tempête, neige et grêle » des contrats d'assurance dommages aux biens.
Loir-et-Cher
Villavard
Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)
09/10/2021
10/10/2021
1
Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et a été déclenché par des cumuls de précipitations présentant une période de retour supérieure à 10 ans.
Loire
Saint-Germain-Laval
Inondations et coulées de boue
07/09/2022
07/09/2022
2
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. NB : les dommages provoqués par la grêle et les vents violents sont exclus de la garantie « Catastrophes naturelles ». Ils sont couverts par la garantie « tempête, neige et grêle » des contrats d'assurance dommages aux biens.
Loiret
Baule
Inondations et coulées de boue
03/06/2022
05/06/2022
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. NB : les dommages provoqués par la grêle et les vents violents sont exclus de la garantie « Catastrophes Naturelles ». Ils sont couverts par la garantie « tempête, neige et grêle » des contrats d'assurance dommages aux biens.
Loiret
Chapelle-Saint-Mesmin (La)
Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)
02/07/2022
02/07/2022
1
Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et présente une intensité anormale au regard de ses caractéristiques : quantité de matériaux mobilisés et risque d'évolution anormaux.
Loiret
Châlette-sur-Loing
Inondations et coulées de boue
19/06/2022
20/06/2022
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. NB : les dommages provoqués par la grêle et les vents violents sont exclus de la garantie « Catastrophes Naturelles ». Ils sont couverts par la garantie « tempête, neige et grêle » des contrats d'assurance dommages aux biens.
Loiret
Olivet
Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)
03/08/2021
03/08/2021
3
Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et présente une intensité anormale au regard de ses caractéristiques : quantité de matériaux mobilisés et risque d'évolution anormaux.
Lot
Bélaye
Inondations et coulées de boue
23/06/2022
23/06/2022
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. NB : les dommages provoqués par la grêle et les vents violents sont exclus de la garantie « Catastrophes naturelles ». Ils sont couverts par la garantie « tempête, neige et grêle » des contrats d'assurance dommages aux biens.
Lot
Prayssac
Inondations et coulées de boue
23/06/2022
23/06/2022
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. NB : les dommages provoqués par la grêle et les vents violents sont exclus de la garantie « Catastrophes naturelles ». Ils sont couverts par la garantie « tempête, neige et grêle » des contrats d'assurance dommages aux biens.
Meurthe-et-Moselle
Andilly
Inondations et coulées de boue
08/04/2022
09/04/2022
1
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Meurthe-et-Moselle
Ansauville
Inondations et coulées de boue
08/04/2022
09/04/2022
1
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Meurthe-et-Moselle
Brin-sur-Seille
Inondations et coulées de boue
08/04/2022
09/04/2022
1
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Meurthe-et-Moselle
Clémery
Inondations et coulées de boue
08/04/2022
09/04/2022
1
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Meurthe-et-Moselle
Dommartin-sous-Amance
Inondations et coulées de boue
08/04/2022
08/04/2022
1
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Meurthe-et-Moselle
Faulx
Inondations et coulées de boue
08/04/2022
09/04/2022
1
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Meurthe-et-Moselle
Leyr
Inondations et coulées de boue
08/04/2022
08/04/2022
1
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Meurthe-et-Moselle
Malleloy
Inondations et coulées de boue
08/04/2022
09/04/2022
1
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Meurthe-et-Moselle
Ménil-la-Tour
Inondations et coulées de boue
08/04/2022
09/04/2022
1
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Meurthe-et-Moselle
Pont-à-Mousson
Inondations et coulées de boue
08/04/2022
09/04/2022
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Meurthe-et-Moselle
Sivry
Inondations et coulées de boue
08/04/2022
09/04/2022
1
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Meurthe-et-Moselle
Villers-lès-Moivrons
Inondations et coulées de boue
08/04/2022
09/04/2022
1
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Meuse
Haironville
Inondations et coulées de boue
06/09/2022
06/09/2022
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Pas-de-Calais
Béthune
Inondations et coulées de boue
17/08/2022
17/08/2022
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Pas-de-Calais
Blangy-sur-Ternoise
Inondations et coulées de boue
08/09/2022
08/09/2022
4
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Pas-de-Calais
Calonne-Ricouart
Inondations et coulées de boue
17/08/2022
17/08/2022
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Haut-Rhin
Soultzmatt
Inondations et coulées de boue
27/08/2022
27/08/2022
1
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Savoie
Bellecombe-en-Bauges
Inondations et coulées de boue
05/08/2022
05/08/2022
1
L'intensité anormale du phénomène est mise en évidence par les cumuls de précipitations, les caractéristiques hydrologiques de la crue et par la quantité de matériaux charriés par la crue lors de l'évènement.
Haute-Savoie
Bluffy
Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)
15/05/2022
15/05/2022
1
Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et a été déclenché par des cumuls de précipitations présentant une période de retour supérieure à 10 ans.
Seine-Maritime
Auzouville-sur-Saâne
Inondations et coulées de boue
14/09/2022
14/09/2022
1
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Seine-Maritime
Hauts-de-Caux (Les)
Inondations et coulées de boue
14/09/2022
14/09/2022
1
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Essonne
Ballainvilliers
Inondations et coulées de boue
16/08/2022
16/08/2022
3
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Essonne
Boissy-sous-Saint-Yon
Inondations et coulées de boue
05/09/2022
05/09/2022
2
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Essonne
Sainte-Geneviève-des-Bois
Inondations et coulées de boue
16/08/2022
16/08/2022
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Essonne
Ville-du-Bois (La)
Inondations et coulées de boue
16/08/2022
16/08/2022
4
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Guadeloupe
Terre-de-Bas
Inondations et coulées de boue
16/09/2022
18/09/2022
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Guadeloupe
Terre-de-Haut
Inondations et coulées de boue
16/09/2022
18/09/2022
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
La Réunion
Saint-Louis
Inondations par choc mécanique des vagues
29/06/2022
29/06/2022
L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des effets conjugués de l'amplitude de la houle et de la situation météorologique lors de l'évènement.
La Réunion
Saint-Pierre
Inondations par choc mécanique des vagues
28/06/2022
29/06/2022
L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des effets conjugués de l'amplitude de la houle et de la situation météorologique lors de l'évènement.
La Réunion
Salazie
Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)
02/04/2022
05/04/2022
1
Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et a été déclenché par des cumuls de précipitations présentant une période de retour supérieure à 10 ans.