ANNEXE II
COMMUNES NON RECONNUES EN ÉTAT DE CATASTROPHE NATURELLE.
Département
Commune
Phénomène naturel
Date de début de la période de reconnaissance demandée
Date de fin de de la période de reconnaissance demandée
Motivations de la décision
Aisne
Vendeuil
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/10/2020
31/12/2020
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Allier
Cosne-d'Allier
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/04/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Aude
Arzens
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
28/09/2020
31/12/2020
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Aude
Badens
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
28/09/2020
31/12/2020
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Aude
Badens
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Aude
Couiza
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
09/09/2020
31/12/2020
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Aude
Gaja-et-Villedieu
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Aude
Montolieu
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Aude
Montréal
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
14/09/2020
31/12/2020
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Aude
Montréal
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Aude
Montséret
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
07/09/2020
31/12/2020
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Aude
Moussoulens
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Aude
Pomas
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
24/08/2020
31/12/2020
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Aude
Pomas
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Aude
Salsigne
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Aude
Villegly
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
16/09/2020
31/12/2020
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Aude
Villegly
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Aveyron
Laissac-Sévérac l'Église
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Aveyron
Privezac
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
02/01/2021
30/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Aveyron
Villefranche-de-Rouergue
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Bouches-du-Rhône
Arles
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Bouches-du-Rhône
Rousset
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Bouches-du-Rhône
Velaux
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Charente-Maritime
Breuil-Magné
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Charente-Maritime
Brizambourg
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/04/2021
30/06/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Charente-Maritime
Chamouillac
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/04/2021
30/06/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Charente-Maritime
Château-d'Oléron (Le)
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/04/2021
30/06/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Charente-Maritime
Dolus-d'Oléron
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Charente-Maritime
Mornac-sur-Seudre
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Charente-Maritime
Pessines
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/05/2021
15/10/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Charente-Maritime
Saint-Pierre-d'Oléron
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/04/2021
31/10/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Charente-Maritime
Saint-Porchaire
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Charente-Maritime
Vergeroux
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Cher
Ainay-le-Vieil
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Corrèze
Saint-Cyprien
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/04/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Eure
Sainte-Colombe-près-Vernon
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Eure-et-Loir
Bouglainval
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Gard
Aigremont
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Gard
Sauve
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Haute-Garonne
Aureville
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Haute-Garonne
Beauzelle
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Haute-Garonne
Carbonne
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Haute-Garonne
Drémil-Lafage
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Haute-Garonne
Lalouret-Laffiteau
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Haute-Garonne
Laréole
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Haute-Garonne
Latour
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Haute-Garonne
Péchabou
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Haute-Garonne
Portet-sur-Garonne
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Haute-Garonne
Saint-Alban
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Haute-Garonne
Saint-Jean
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Haute-Garonne
Saint-Jory
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/06/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Haute-Garonne
Saint-Paul-sur-Save
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Haute-Garonne
Saint-Sauveur
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Gers
Auradé
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Gers
Bétous
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Gers
Biran
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Gers
Brugnens
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Gers
Caillavet
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Gers
Castéra-Lectourois
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Gers
Cologne
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Gers
Eauze
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Gers
Goutz
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Gers
Labrihe
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Gers
Lasserrade
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Gers
Lupiac
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Gers
Lussan
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/05/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Gers
Margouët-Meymes
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Gers
Mauléon-d'Armagnac
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/04/2021
30/09/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Gers
Monferran-Plavès
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Gers
Monlaur-Bernet
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Gers
Montaut-les-Créneaux
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Gers
Pellefigue
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Gers
Pis
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Gers
Roquelaure
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Gers
Saint-Lizier-du-Planté
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Gers
Sainte-Christie-d'Armagnac
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Gers
Sauveterre
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Gers
Savignac-Mona
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
30/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Gers
Solomiac
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Gers
Vic-Fezensac
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Gironde
Saint-Côme
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Gironde
Sauviac
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Gironde
Soussac
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Isère
Montalieu-Vercieu
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Lot-et-Garonne
Bruch
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Lot-et-Garonne
Fieux
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/08/2020
31/12/2020
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Lot-et-Garonne
Fieux
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Lot-et-Garonne
Laugnac
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Lot-et-Garonne
Nérac
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
30/06/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Lot-et-Garonne
Pailloles
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Lot-et-Garonne
Réaup-Lisse
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Lot-et-Garonne
Saint-Martin-Curton
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Lot-et-Garonne
Saint-Sixte
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Lot-et-Garonne
Sainte-Colombe-en-Bruilhois
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Lot-et-Garonne
Samazan
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Manche
Marchésieux
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Puy-de-Dôme
Crest (Le)
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Puy-de-Dôme
Enval
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Puy-de-Dôme
Laps
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Puy-de-Dôme
Mareugheol
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Puy-de-Dôme
Nonette-Orsonnette
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Puy-de-Dôme
Pardines
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Puy-de-Dôme
Saint-Germain-Lembron
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Puy-de-Dôme
Surat
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Puy-de-Dôme
Vertaizon
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Haute-Saône
Amance
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Haute-Saône
Bay
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/06/2021
30/10/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Haute-Saône
Essertenne-et-Cecey
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Haute-Saône
Noidans-lès-Vesoul
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
30/10/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Sarthe
Marolles-lès-Saint-Calais
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Sarthe
Pruillé-le-Chétif
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Sarthe
Saint-Maixent
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Yvelines
Aubergenville
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Deux-Sèvres
Saint-Coutant
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Deux-Sèvres
Val-du-Mignon
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Tarn
Bellegarde-Marsal
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Tarn
Fiac
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Tarn
Florentin
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Tarn
Lamillarié
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Tarn
Lavaur
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Tarn
Poulan-Pouzols
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Tarn
Puybegon
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Tarn
Saint-Gauzens
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Tarn-et-Garonne
Castelferrus
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Tarn-et-Garonne
Caussade
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Tarn-et-Garonne
Lauzerte
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Tarn-et-Garonne
Montesquieu
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Tarn-et-Garonne
Saint-Arroumex
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Tarn-et-Garonne
Sérignac
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Tarn-et-Garonne
Verdun-sur-Garonne
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Tarn-et-Garonne
Ville-Dieu-du-Temple (La)
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Vaucluse
Aubignan
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Vaucluse
Mondragon
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Vaucluse
Sorgues
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Vosges
Dignonville
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.
Hauts-de-Seine
Garches
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
14/04/2021
31/12/2021
L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques.
Le critère météorologique fixé par la circulaire n° INTE1911312C du 10.05.2019 n'est pas satisfait.