ANNEXE VI
PARAMÈTRES ET FRÉQUENCES POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLE DE SURVEILLANCE DES EAUX DE SURFACE
Durant la période couverte par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, le contrôle de surveillance est effectué pour :
(A) Les paramètres indicatifs de tous les éléments de qualité biologique pertinents ;
(B) Les paramètres indicatifs de tous les éléments de qualité hydromorphologique pertinents ;
(C) Les paramètres indicatifs de tous les éléments de qualité physico-chimique pertinents ;
(D) Les substances de l'état chimique définies à l'annexe II au présent arrêté, qui sont rejetées dans le bassin ou le sous-bassin hydrographique.
Pour les paramètres des catégories (A) à (C), le nombre d'années de suivi par schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, les fréquences et sites d'évaluation concernés par le programme de surveillance des eaux de surface sont définis pour chaque catégorie de masses d'eau dans les chapitres 1 à 4 qui suivent.
Pour les substances de l'état chimique, à savoir la catégorie (D), le nombre d'années de suivi par schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, les fréquences et sites d'évaluation concernés par le programme de surveillance des eaux de surface sont définis pour toutes les catégories de masses d'eau dans les chapitres 5 à 8 ci-dessous. On distingue la surveillance dont l'objectif est la qualification de l'état chimique des masses d'eau de celle dont l'objectif est d'apprécier l'évolution en tendance des concentrations de substances potentiellement bioaccumulables dans les milieux aquatiques de surface.
En outre, afin de répondre à l'objectif du I de l'article 4-1 du présent arrêté, des contrôles sont effectués sur certains sites du réseau de contrôle de surveillance sur une liste de substances pertinentes définie à l'annexe III. Le nombre d'années de suivi, les fréquences de suivi et les modalités de choix des sites d'évaluation sont définis également dans les chapitres 5 à 7 ci-dessous. La liste des substances pertinentes et leurs modalités de surveillance (nombre d'années de suivi par schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, fréquences et sites de suivi) sont intégrées au programme de surveillance arrêté par le préfet coordonnateur de bassin.
Les fréquences données dans les tableaux ci-dessous sont les fréquences minimales à suivre, à moins que des intervalles plus longs ne se justifient sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts.
Dans la mesure du possible, lorsque plusieurs prélèvements par an sont à effectuer, ceux-ci doivent être répartis dans le temps de façon à être représentatifs de l'ensemble de la période à laquelle il est pertinent d'effectuer le suivi.
Si l'exercice précédent de contrôle de surveillance a montré que l'état des eaux concernées était bon et que rien n'indique, d'après l'analyse d'incidence de l'activité humaine effectuée en application du point I, 2° de l'article R. 212-3 du code de l'environnement, que les incidences sur ces eaux ont changé, alors en pareil cas, le contrôle de surveillance est effectué tous les trois schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux.
Pour les eaux littorales, les données des réseaux de surveillance établis au titre du présent arrêté contribueront à la surveillance mise en œuvre en application de la directive 2008/56/CE du 17 juin 2008 établissant un cadre d'action communautaire dans le domaine de la politique pour le milieu marin (directive-cadre « stratégie pour le milieu marin »).
Une liste de vigilance est définie au niveau européen pour les eaux de surface. Cette liste est composée de substances pour lesquelles des données de surveillance complémentaires doivent être recueillies en vue des exercices de sélection des substances prioritaires. Les substances de cette liste sont surveillées sur 26 stations représentatives pendant une durée d'au moins douze mois à partir de six mois après la publication de la liste. Les conditions de cette surveillance sont précisées dans une note technique.
1. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières
1.1. Eaux côtières de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord
Tableau 16. - Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord
Éléments
suivis
Nombre d'années
de suivi par SDAGE
Fréquence des contrôles
par année
Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton
(biomasse)
6
8 (mars à octobre)
Tous (1)
Phytoplancton
(abondance, composition)
6
12
Angiospermes
6
1
Tous (1)
Macro-algues (blooms)
6
3
Tous (1)
Macro-algues (intertidal)
2
1
Tous (1)
Macro-algues (subtidal)
2
6 (sites sensibles et/ou à variabilité naturelle importante)
1
Tous (1)
Invertébrés
6 (sites d'appui)
2 (autres sites)
1
Tous (1)
PHYSICO-CHIMIE
Température
Salinité
Turbidité
6
En fonction des besoins de la physico-chimie et de la biologie
Tous (1)
Oxygène dissous
6
Au minimum 4 (de juin à septembre) en même temps que phytoplancton
Tous (1)
Nutriments
6
Au minimum 4 (de novembre à février)
Tous (1)
HYDROMORPHOLOGIE
Hydromorphologie
1
1
Tous (1)
Commentaires :
(1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.
1.2. Eaux côtières de Méditerranée
Tableau 17. - Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de Méditerranée
Éléments
suivis
Nombre d'années
de suivi par SDAGE
Fréquence des contrôles
par année
Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton
(biomasse, abondance, composition)
6
12
Tous (1)
Angiospermes
2
1
Tous (1)
Macro-algues
1
1
Tous (1)
Invertébrés de substrat meuble
2
1
Tous (1)
PHYSICO-CHIMIE
Température
Salinité
6
Au minimum 4 (de juin à septembre en même temps que phytoplancton)
Tous (1)
Oxygène dissous
6
Au minimum 4 (de juin à septembre en même temps que phytoplancton)
Tous (1)
Nutriments
6
Au minimum 4 (de juin à septembre en même temps que phytoplancton)
Tous (1)
HYDROMORPHOLOGIE
Hydromorphologie
1
1
Tous (1)
Commentaires :
(1) sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.
1.3. Eaux côtières de Martinique et de Guadeloupe
Tableau 18. - Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de Martinique et Guadeloupe
Éléments
suivis
Nombre d'années de suivi par SDAGE
Fréquence des contrôles
par année
Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton (biomasse et abondance)
6
6 minimum
Tous (1)
12
2 sites représentatifs pour la Martinique,
3 sites représentatifs pour la Guadeloupe
Angiospermes
6
1
Tous (1)
Benthos récifal
6
1
Tous (1)
PHYSICO-CHIMIE
Physico-chimie
(paramètres généraux)
6
6 minimum
Tous (1)
12
2 sites représentatifs pour la Martinique,
3 sites représentatifs pour la Guadeloupe
HYDROMORPHOLOGIE
Hvdromorphologie
1
1
Tous (1)
Commentaires :
(1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.
1.4. Eaux côtières de La Réunion (1)
Tableau 19. - Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de La Réunion
Éléments suivis
Nombre d'années de suivi par SDAGE
Fréquence des contrôles par année
Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton : (biomasse)
6
6
Tous (4) + 1 station « large Ermitage »
(Phytoplancton : abondance/composition) (2)
6
3
Invertébrés de substrat meuble
2
1
Tous (4)
Benthos récifal (substrat dur)
2
1
Tous (4)
PHYSICO-CHIMIE
Physico-chimie : Paramètres généraux (3)
6
6
Tous (4)+ 1 station « large Ermitage »
HYDROMORPHOLOGIE
Hydromorphologie
1
1
Tous (4)
Commentaires :
(1) éléments détaillés dans les 4 fascicules techniques élaborés dans le cadre des « GT DCE eaux côtières » à La Réunion ;
(2) sur un nombre restreint de masses d'eau. Suivi réalisé uniquement sur 4 stations (126-P-006 (LC01), 126-P -0,14 (LC04), 126-P -0,16 (LC06) et 126-P -0,20 (LC07) pour 2016-2021 ;
(3) O2 dissous non pertinent sur des fonds supérieurs à 30m et pour le type 5 ;
(4) sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.
1.5. Eaux côtières de Mayotte (1)
Tableau 20. - Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de Mayotte
Éléments
suivis
Nombre d'années de suivi par SDAGE
Fréquence des contrôles
par année
Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton (biomasse)
6
2
Tous (2)
Phytoplancton (abondance/composition)
2
2
7 masses d'eau
Benthos de substrat dur
2
1
7 masses d'eau de type côtières
Benthos de substrat meuble
2
1
7 masses d'eau de type côtières
PHYSICO-CHIMIE
Physico-chimie
(paramètres généraux)
6
2
Tous (2)
HYDROMORPHOLOGIE
Hvdromorphologie
1
1
Tous (2)
Commentaires :
(1) éléments détaillés dans les 4 fascicules techniques élaborés dans le cadre des « GT DCE eaux côtières » à Mayotte ;
(2) sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.
1.6. Eaux côtières de Guyane
Tableau 21. - Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de Guyane
Éléments
suivis
Nombre d'années de suivi par SDAGE
Fréquence des contrôles
par année
Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton (biomasse)
6
4
Tous (1)
Phytoplancton (abondance/composition)
6
4
Tous (1)
PHYSICO-CHIMIE
Physico-chimie
(paramètres généraux)
6
4
Tous (1)
HYDROMORPHOLOGIE
Hvdromorphologie
1
1
Tous (1)
Commentaires :
(1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.
2. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition
2.1. Eaux de transition de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord
Tableau 22. - Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord
Éléments
suivis
Nombre d'années
de suivi SDAGE
Fréquence des contrôles par année
Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton
(biomasse)
6
8 (mars à octobre)
Tous (1)
Phytoplancton
(abondance, composition)
12
Angiospermes
6
1
Tous (1)
Macro-algues
(blooms)
6
3
Tous (1)
Macro-algues
(intertidal)
2 (tous les 3 ans)
1
Tous (1)
Invertébrés de substrat meuble
2 (tous les 3 ans)
1
Tous (1)
Ichtyofaune
3 (3 ans consécutifs)
2
30 à 50 % des sites
PHYSICO-CHIMIE
Température
Salinité
Turbidité
6
En fonction des besoins de la physico-chimie et de la biologie
Tous (1)
Oxygène dissous
6
Au minimum 4 (de juin à septembre en même temps que phytoplancton)
Tous (1)
Nutriments
6
Au minimum 4 (de novembre à février)
Tous (1)
HYDROMORPHOLOGIE
Hydromorphologie
1
1
Tous (1)
Commentaires :
(1) sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.
2.2. Eaux de transition de Méditerranée
Tableau 23. - Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de Méditerranée
Éléments
suivis
Nombre d'années de suivi par SDAGE
Fréquence des contrôles
par année
Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton
(biomasse, abondance, composition)
3
3 (juin, juillet, août)
Tous (1) (Type 10)
6
12
Tous (1) (Type 11)
Macro-algues et angiospermes
2
1
Tous (1) (Type 10)
Invertébrés de substrat meuble
2
1
Tous (1)
Ichtyofaune
Non défini
Non défini
Non défini
PHYSICO-CHIMIE
Température
Salinité
Oxygène dissous
6
12
Tous (1)(Type 11)
3
3 (juin, juillet, août)
Tous (1)(Type10)
Nutriments
1
12
Tous (1)(Type 11)
3
3
Tous (1)(Type10)
HYDROMORPHOLOGIE
Hydromorphologie
1
1
Tous (1)
Commentaires :
(1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.
2.3. Eaux de transition de Guyane
Tableau 24. - Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de Guyane
Éléments
suivis
Nombre d'années de suivi par SDAGE
Fréquence des contrôles
par année
Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
BIOLOGIE
Ichtyofaune
3
1
Tous (1)
PHYSICO-CHIMIE
Physico-chimie
(paramètres généraux)
6
4
Tous (1)
HYDROMORPHOLOGIE
Hvdromorphologie
1
1
Tous (1)
Commentaires :
(1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.
2.4. Eaux de transition de La Réunion
Tableau 25. - Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de La Réunion
Éléments de qualité
Nombre d'années de suivi par SDAGE
Fréquence des contrôles
par année
Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
PHYSICO-CHIMIE
Température
6
4
Tous (1)
Salinité
6
4
Tous (1)
Turbidité
6
4
Tous (1)
Oxygène dissous
6
4
Tous (1)
DBO5
6
4
Tous (1)
Carbone organique dissous
6
4
Tous (1)
pH
6
4
Tous (1)
Nutriments
6
4
Tous (1)
HYDROMORPHOLOGIE
Hydromorphologie
1
1
Tous (1)
Commentaires :
(1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.
2.5. Eaux de transition de la Martinique
Tableau 26. - Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de Martinique
Éléments de qualité
Nombre d'années de suivi par SDAGE
Fréquence des contrôles
par année
Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton
(biomasse, abondance, composition)
6
6
Tous (1)
6
6
Tous (1)
PHYSICO-CHIMIE
Température
6
6
Tous (1)
Salinité
6
6
Tous (1)
Turbidité
6
6
Tous (1)
Oxygène dissous
6
6
Tous (1)
DBO5
6
6
Tous (1)
Carbone organique dissous
6
6
Tous (1)
Nutriments
6
6
Tous (1)
HYDROMORPHOLOGIE
Hydromorphologie
1
1
Tous (1)
Commentaires :
(1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.
3. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les cours d'eau
Tableau 27. - Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les cours d'eau
Éléments
suivis
Nombre d'années
de suivi par SDAGE
Fréquence des contrôles
par année
Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
HYDROMORPHOLOGIE (1)
Morphologie
1 (2)
1
Tous
Continuité écologique
1 (2)
1
Tous
Hydrologie
6
En fonction des besoins pour l'interprétation de la physico-chimie et de la biologie
Tous (7)
BIOLOGIE
Poissons (3)
3 (4)
1
Tous (7)
Invertébrés
benthiques
6
1
Tous (7)
Phytoplancton (6)
6
4
Tous (7)
Diatomées
6
1
Tous (7)
Macrophytes
3
1
Tous (7)
PHYSICO-CHIMIE (1)
Paramètres physico-chimiques des groupes 1 (5), 2 et 2bis
6
6
Tous
Paramètres physico-chimiques du groupe 3
6
2
Tous
Paramètres physico-chimiques des groupes 4 et 5
2
1
Tous sites où le suivi sédiments est possible
(1) Les paramètres hydromorphologiques et physico-chimiques à suivre sont indiqués à l'annexe IV ;
(2) Prise en compte possible d'éventuelles modifications importantes entre deux investigations ;
(3) Dans les outre-mer insulaires (Guadeloupe, Martinique, Mayotte, La Réunion) la surveillance des macro-crustacés est associée à la surveillance des poissons ;
(4) En métropole, chaque année, la moitié des sites seront surveillés ;
(5) Il est recommandé d'assurer un suivi en continu du paramètre température (sans toutefois qu'il soit nécessaire de rendre ce suivi en continu généralisé à tout le RCS) ;
(6) Le phytoplancton doit autant que possible être suivi de manière synchrone avec la physico-chimie ;
(7) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.
4. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les plans d'eau
Tableau 28. - Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les plans d'eau
Éléments
suivis
Nombre d'années de suivi par SDAGE
Fréquence des contrôles
par année
Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
HYDROMORPHOLOGIE (1)
Morphologie
1
1 (2)
Tous
Hydrologie
1
En fonction des besoins pour l'interprétation de la physico-chimie et de la biologie (2)
Tous
BIOLOGIE
Poissons
1
1
Tous (8)
Invertébrés
1
1
Tous (8)
Phytoplancton
2 (3)
4 (4)
Tous (8)
Macrophytes
1
1
Tous (8)
Diatomées
1
1
Tous (8)
PHYSICO-CHIMIE (1)
Paramètres physico-chimiques des groupes 1, 2 et 2bis
2 (5)
4 (5)
Tous
Paramètres physico-chimiques du groupe 3
1 (6)
1 (6)
Tous
Paramètres physico-chimiques des groupes 4, 4bis et 5
1 (7)
1 (7)
Tous
(1) Les paramètres hydromorphologiques et physico-chimiques à suivre sont indiqués à l'annexe IV ;
(2) Prise en compte possible d'éventuelles modifications importantes entre deux investigations ;
(3) 2 années de suivi par plan de gestion sont requises en général. Toutefois, certains plans d'eau peuvent être suivis 1 année par plan de gestion, dans les cas suivants :
- lorsque que 1 seule année de suivi par plan de gestion permet une évaluation suffisamment fiable de son état écologique (faible variabilité interannuelle de l'élément de qualité phytoplancton ; informations disponibles sur ce plan d'eau ; etc..) et/ou ;
- le suivi présente des contraintes très importantes (cas des plans d'eau de montagne difficilement accessibles notamment) ;
(4) Les périodes de prélèvement stipulées dans le protocole suscité doivent être scrupuleusement respectées et tout particulièrement la première campagne décrite comme devant avoir lieu « entre mi-février et fin mars, fin de l'hiver, correspondant à la période de brassage (…) » pour les plans d'eau ayant une stratification saisonnière estivale ;
(5) Le suivi des paramètres physico-chimiques généraux est réalisé autant que possible en concomitance avec le suivi phytoplancton ;
(6) Fin de période de mélange hivernale ;
(7) De préférence à la fin de l'été ;
(8) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.
Dans la mesure du possible, les campagnes pour les paramètres des groupes 1 à 3 seront réalisées au jour (+/- 1 ou 2 jours) du passage des satellites dont les dates seront communiquées pour chaque plan d'eau par le pôle recherche et développement Écosystèmes lacustres (Écla) OFB-INRAE-Université Savoie-Mont Blanc.
5. Surveillance des substances de l'état chimique et substances pertinentes pour les cours d'eau
Tableau 29. - Surveillance des substances de l'état chimique et substances pertinentes dans les eaux de surface continentales pour les cours d'eau
Paramètres 
      

    contrôlés
Propriétés des paramètres
Matrice
Nombre d'année 
      

    de suivi par SDAGE
Fréquence des contrôles par année
Sites d'évaluation concernés
Les substances de l'état chimique (annexe II)
Substances disposant d'une norme de qualité environnementale (NQE) biote (1)
Poisson (2)
3
1
Tous sites où la pêche est possible et la ressource halieutique suffisante
Invertébrés (2)
3
1 à 3(4)
Les sites concernés sont définis dans la note technique visée en(4)
Substances ne disposant pas d'une NQE biote
Eau
Voir tableau n°30
12
Tous
Les substances pertinentes de la catégorie A (annexe III)
Eau
2
4
Tous
Sédiment
1
1
Tous
Les substances pertinentes des Catégories B et C
(annexe III)
Si la matrice eau est pertinente (cf. annexe III)
Eau
Catégorie B : 2
Catégorie C : 1 (3)
4
25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance
Si la matrice sédiment est pertinente (cf. annexe III)
Sédiment
Catégorie B : 2
Catégorie C : 1 (3)
1
25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance
(1) Substances numérotées 5, 7, 12, 15, 16, 17, 21, 26, 28, 34, 35, 37, 43 et 44 (Tableau 9 de l'annexe II au présent arrêté). Pour rappel, la directive préconise un suivi sur l'ensemble des sites du réseau de contrôle de surveillance, 6 années par SDAGE ou 2 pour les substances ubiquistes. Les fréquences indiquées dans ce tableau sont issues d'études de faisabilité scientifique et économique ;
(2) Pour rappel, la directive 2013/39 exige le suivi sur poisson, à l'exception des substances n°15 (fluoranthène), n°28 (HAP) et n°37 (dioxines et composés de type dioxine). Pour les substances n°15 (fluoranthène) et n°28 (HAP), la surveillance doit être réalisée dans les crustacés ou mollusques. Pour la substance n°37 (dioxines et composés de type dioxine), la surveillance est réalisée dans le poisson, ou le crustacé ou le mollusque, conformément à l'annexe, section 5.3 du règlement (UE) n°1259/2011 de la Commission du 2 décembre 2011 modifiant le règlement (CE) n°1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en dioxines, en PCB de type dioxine et en PCB autres que ceux de type dioxine des denrées alimentaires ;
(3) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques, la substance ne sera pas analysée ;
(4) Une note technique relative à la mise en œuvre du suivi des substances de l'état chimique dans le biote précise les conditions de détermination de la fréquence requise dans cette plage.
Pour les substances pertinentes à surveiller de la Catégorie A et les substances de l'état chimique, une surveillance dans une autre matrice ou un autre taxon de biote que celui indiqué dans le tableau ci-dessus est possible si les conditions suivantes sont remplies :
- la NQE utilisée dans la nouvelle matrice ou le nouveau taxon de biote garantit au moins le même niveau de protection que la NQE pour la matrice citée dans le tableau ci-dessus ; et
- la limite de quantification pour la matrice choisie ou le taxon de biote choisi est inférieure ou égale à 30 % de la NQE correspondante et l'incertitude de la mesure associée est inférieure ou égale à 50 % (facteur d'élargissement k=2) au niveau de la norme de qualité environnementale correspondante, OU si ces deux conditions sur la limite de quantification et l'incertitude ne sont vérifiées simultanément pour aucune matrice, alors la surveillance est effectuée à l'aide des meilleures techniques disponibles n'entraînant pas de coûts excessifs, et les performances analytiques sur la nouvelle matrice choisie ou le nouveau taxon de biote choisi sont au moins aussi bonnes que sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.
Si l'une de ces 2 conditions n'est pas vérifiée, la surveillance se fait obligatoirement sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.
Si la nouvelle matrice choisie est le biote, alors les contrôles ont lieu conformément aux fréquences indiquées dans le tableau ci-dessus suivant le taxon considéré.
Si la nouvelle matrice choisie est l'eau, les contrôles ont lieu au moins douze fois par an, une année par cycle de gestion.
Lorsqu'une NQE pour le biote ou les sédiments est utilisée, un contrôle est réalisé dans l'eau de surface pour vérifier le respect de la conformité à la NQE en concentration maximale admissible, au moins dans les cas où un risque potentiel pour ou via l'environnement aquatique résultant d'une exposition aiguë est constaté sur la base de concentrations ou d'émissions mesurées ou estimées dans l'environnement.
Les modalités de suivi dans le biote en métropole sont complétées par une note technique relative à la mise en œuvre du suivi des substances de l'état chimique dans le biote.
Pour les bassins d'outre-mer, le suivi dans la matrice biote devra être réalisé conformément à une note technique à paraître.
Tableau 30. - Nombre d'années de surveillance par SDAGE, pour chaque substance de l'état chimique, par bassin - cours d'eau, matrice eau
N°
Code Sandre
Paramètre
Numéro CAS
Bassins ou groupement de bassins concernés
Adour-Garonne
Artois-Picaridie
Loire-Bretagne
Rhin-Meuse
Rhône-Méditerranée
et Corse
Seine-Normandie
Guadeloupe
Guyane
Martinique
Mayotte
Réunion
1
1101
Alachlore
15972-60-8
0
0
0
0
0
0
1
2
2
2
0
2
1458
Anthracène
120-12-7
1
2
1
1
1
1
1
2
2
2
1
3
1107
Atrazine
1912-24-9
2
2
1
1
1
2
1
2
2
2
1
4
1114
Benzène
71-43-2
1
1
1
1
1
1
1
2
2
2
1
6
1388
Cadmium et ses composés
7440-43-9
1
2
1
1
1
1
1
2
2
2
1
6 bis
1276
Tétrachlorure de carbone
56-23-5
1
1
1
1
1
1
1
2
2
2
1
7
1955
Chloroalcanes C10-C13
85535-84-8
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
8
1464
Chlorfenvinphos
470-90-6
0
0
0
0
0
0
1
2
2
2
0
9
1083
Chlorpyrifos (éthylchlorpyrifos)
2921-88-2
1
1
1
1
1
1
1
2
2
2
1
9 bis
Pesticides cyclodiènes
1103
Aldrine
309-00-2
0
0
0
0
0
1
0
2
2
2
1
1173
Dieldrine
60-57-1
0
0
0
0
0
1
0
2
2
2
1
1181
Endrine
72-20-8
0
0
0
0
0
1
0
2
2
2
1
1207
Isodrine
465-73-6
0
0
0
0
0
1
0
2
2
2
1
9 ter
DDT total et para-para-DDT
1144
DDD 44'
72-54-8
1
0
1
0
0
1
1
2
2
2
1
1146
DDE 44'
72-55-9
1
0
1
0
0
1
1
2
2
2
1
1147
DDT 24'
789-02-6
1
0
1
0
0
1
1
2
2
2
1
1148
DDT 44'
50-29-3
1
0
1
0
0
1
1
2
2
2
1
10
1161
1,2-dichloroéthane
107-06-2
1
1
1
1
1
1
1
2
2
2
1
11
1168
Dichlorométhane
75-09-2
1
1
1
1
1
1
1
2
2
2
1
12
6616
Di(2-ethylhexyle)-phthalate (DEHP)
117-81-7
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
13
1177
Diuron
330-54-1
2
2
1
2
2
2
1
2
2
2
1
14
Endosulfan
1178
Endosulfan alpha
959-98-8
1
0
1
0
0
0
1
2
2
2
1
1179
Endosulfan bêta
33213-65-9
1
0
1
0
0
0
1
2
2
2
1
18
Hexachlorocyclohexane
1200
Hexachlorocyclohexane alpha
319-84-6
1
1
1
1
1
2
1
2
2
2
1
1201
Hexachlorocyclohexane bêta
319-85-7
1
1
1
1
1
2
1
2
2
2
1
1202
Hexachlorocyclohexane delta
319-86-8
1
1
1
1
1
2
1
2
2
2
1
1203
Hexachlorocyclohexane gamma
58-89-9
1
1
1
1
1
2
1
2
2
2
1
19
1208
Isoproturon
34123-59-6
1
2
1
2
1
2
1
2
2
2
1
20
1382
Plomb et ses composés
7439-92-1
1
1
1
2
2
1
2
2
2
2
2
22
1517
Naphtalène
91-20-3
2
2
1
2
2
2
1
2
2
2
1
23
1386
Nickel et ses composés
7440-02-0
1
2
1
2
2
1
2
2
2
2
2
24
1958
Nonylphénols (4-nonylphénol)
84852-15-3
1
1
1
2
1
1
1
2
2
2
1
25
1959
Octylphénols (4-1,1',3,3'-tétraméthylbutylphénol)
140-66-9
1
1
1
1
1
1
1
2
2
2
1
26
1888
Pentachlorobenzène
608-93-5
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
27
1235
Pentachlorophénol
87-86-5
1
1
1
1
1
1
1
2
2
2
1
29
1263
Simazine
122-34-9
1
1
1
1
1
1
1
2
2
2
1
29 bis
1272
Tétrachloroéthylène
127-18-4
1
1
1
1
1
1
1
2
2
2
1
29 ter
1286
Trichloroéthylène
79-01-6
1
1
1
1
1
1
1
2
2
2
1
30
2879
Composés du tributylétain (Tributylétain cation)
36643-28-4
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
31
Trichlorobenzène
1630
Trichlorobenzène-1,2,3
87-61-6
1
1
1
1
1
1
1
2
2
2
1
1283
Trichlorobenzène-1,2,4
120-82-1
1
1
1
1
1
1
1
2
2
2
1
1629
Trichlorobenzène-1,3,5
108-70-3
1
1
1
1
1
1
1
2
2
2
1
32
1135
Trichlorométhane
67-66-3
1
1
1
1
1
1
1
2
2
2
1
33
1289
Trifluraline
1582-09-8
0
0
0
0
0
0
1
2
2
2
0
36
2028
Quinoxyfène
124495-18-7
2
2
1
2
2
2
2
2
2
2
2
38
1688
Aclonifène
74070-46-5
2
2
1
2
2
2
2
2
2
2
2
39
1119
Bifénox
42576-02-3
2
2
1
2
2
2
2
2
2
2
2
40
1935
Cybutryne
28159-98-0
2
2
1
2
2
2
2
2
2
2
2
41
1140
Cyperméthrine
52315-07-8
2
2
1
2
2
2
2
2
2
2
2
42
1170
Dichlorvos
62-73-7
2
2
1
2
2
2
2
2
2
2
2
45
1269
Terbutryne
886-50-0
2
2
1
2
2
2
2
2
2
2
2
6. Surveillance des substances de l'état chimique et substances pertinentes pour les plans d'eau
Tableau 31. - Surveillance des substances de l'état chimique et substances pertinentes dans les eaux de surface continentales - plans d'eau
Paramètres contrôlés
Propriétés des 
      

    paramètres
Matrice
Nombre d'année
de suivi par SDAGE
Fréquence des 
      

    contrôles
      

     par année
Sites d'évaluation
      

     RCS concernés
Les substances de l'état chimique (annexe II)
Substances disposant d'une norme de qualité environnementale (NQE) biote (1)
Poisson (2)
1
1
Tout site où la pêche est possible et la ressource halieutique suffisante
Invertébrés (2)
1
1
Substances ne disposant pas d'une NQE biote
Eau
0 ou 1
(Voir Tableau 32)
4
Tous
Les substances pertinentes de la catégorie A (annexe III)
Eau
1
4
Tous
Sédiment
1
1
Les substances pertinentes des catégories B et C
(annexe III)
Si la matrice eau est pertinente (cf. annexe III)
Eau
1 (3)
4
25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance
Si la matrice sédiment est pertinente (cf. annexe III)
Sédiment
1 (3)
1
25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance
(1) Substances numérotées 5, 7, 12, 15, 16, 17, 21, 26, 28, 34, 35, 37, 43 et 44 (tableau 9 de l'annexe II au présent arrêté). Pour rappel, la directive préconise un suivi sur l'ensemble des sites du réseau de contrôle de surveillance, 6 années par SDAGE ou 2 pour les substances ubiquistes. Les fréquences indiquées dans ce tableau sont issues d'études de faisabilité scientifique et économique ;
(2) Pour rappel, la directive 2013/39 exige le suivi sur poisson, à l'exception des substances n°15 (fluoranthène), n°28 (HAP) et n°37 (dioxines et composés de type dioxine). Pour les substances n°15 (fluoranthène) et n°28 (HAP), la surveillance doit être réalisée dans les crustacés ou mollusques. Pour la substance n°37 (dioxines et composés de type dioxine), la surveillance est réalisée dans le poisson, ou le crustacé ou le mollusque, conformément à l'annexe, section 5.3 du règlement (UE) n°1259/2011 de la Commission du 2 décembre 2011 modifiant le règlement (CE) n°1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en dioxines, en PCB de type dioxine et en PCB autres que ceux de type dioxine des denrées alimentaires ;
(3) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques, la substance ne sera pas analysée.
Pour les substances pertinentes à surveiller de la catégorie A et les substances de l'état chimique, une surveillance dans une autre matrice ou un autre taxon de biote que celui indiqué dans le tableau ci-dessus est possible si les conditions suivantes sont remplies ;
- la NQE utilisée dans la nouvelle matrice ou le nouveau taxon de biote garantit au moins le même niveau de protection que la NQE pour la matrice citée dans le tableau ci-dessus ; et 
- la limite de quantification pour la matrice choisie ou le taxon de biote choisi est inférieure ou égale à 30 % de la NQE correspondante et l'incertitude de la mesure associée est inférieure ou égale à 50 % (facteur d'élargissement k=2) au niveau de la norme de qualité environnementale correspondante, OU si ces deux conditions sur la limite de quantification et l'incertitude ne sont vérifiées simultanément pour aucune matrice, alors la surveillance est effectuée à l'aide des meilleures techniques disponibles n'entraînant pas de coûts excessifs, et les performances analytiques sur la nouvelle matrice choisie ou le nouveau taxon de biote choisi sont au moins aussi bonnes que sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.
Si l'une de ces 2 conditions n'est pas vérifiée, la surveillance se fait obligatoirement sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.
Si la nouvelle matrice choisie est le biote, alors les contrôles ont lieu conformément aux fréquences indiquées dans le tableau ci-dessus suivant le taxon de biote considéré.
Si la nouvelle matrice choisie est l'eau, les contrôles ont lieu au moins quatre fois par an, une année par cycle de gestion.
Lorsqu'une NQE pour le biote ou les sédiments est utilisée, un contrôle est réalisé dans l'eau de surface pour vérifier le respect de la conformité à la NQE en concentration maximale admissible, au moins dans les cas où un risque potentiel pour ou via l'environnement aquatique résultant d'une exposition aigüe est constaté sur la base de concentrations ou d'émissions mesurées ou estimées dans l'environnement.
Les modalités de suivi dans le biote en métropole sont complétées par la note technique du 26 décembre 2017 relative à la mise en œuvre du suivi des substances de l'état chimique dans le biote.
Pour les bassins d'outre-mer, le suivi dans la matrice biote devra être réalisé conformément à une note technique à paraître.
Tableau 32. - Nombre d'années de surveillance par SDAGE, pour chaque substance de l'état chimique, par bassin - plans d'eau, matrice eau
N°
Code Sandre
Paramètre
Numéro CAS
Bassins ou groupement de bassins concernés
Adour-Garonne
Artois-Picardie
Loire-Bretagne
Rhin-Meuse
Rhône-Méditerranée
et Corse
Seine-Normandie
Guadeloupe
Guyane
Martinique
Mayotte
Réunion
1
1101
Alachlore
15972-60-8
1
0
0
1
0
0
1
1
1
1
1
2
1458
Anthracène
120-12-7
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
3
1107
Atrazine
1912-24-9
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
4
1114
Benzène
71-43-2
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
6
1388
Cadmium et ses composés
7440-43-9
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
6 bis
1276
Tétrachlorure de carbone
56-23-5
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
7
1955
Chloroalcanes C10-C13
85535-84-8
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
8
1464
Chlorfenvinphos
470-90-6
1
0
0
1
0
0
1
1
1
1
1
9
1083
Chlorpyrifos (éthylchlorpyrifos)
2921-88-2
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
9 bis
Pesticides cyclodiènes
1103
Aldrine
309-00-2
1
0
0
1
1
0
1
1
1
1
1
1173
Dieldrine
60-57-1
1
0
0
1
1
0
1
1
1
1
1
1181
Endrine
72-20-8
1
0
0
1
1
0
1
1
1
1
1
1207
Isodrine
465-73-6
1
0
0
1
1
0
1
1
1
1
1
9 ter
DDT total et para-para-DDT
1144
DDD 44'
72-54-8
1
0
0
1
1
0
1
1
1
1
1
1146
DDE 44'
72-55-9
1
0
0
1
1
0
1
1
1
1
1
1147
DDT 24'
789-02-6
1
0
0
1
1
0
1
1
1
1
1
1148
DDT 44'
50-29-3
1
0
0
1
1
0
1
1
1
1
1
10
1161
1,2-dichloroéthane
107-06-2
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
11
1168
Dichlorométhane
75-09-2
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
12
6616
Di(2-ethylhexyle)-phthalate (DEHP)
117-81-7
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
13
1177
Diuron
330-54-1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
14
Endosulfan
1178
Endosulfan alpha
959-98-8
1
0
0
1
0
0
1
1
1
1
1
1179
Endosulfan bêta
33213-65-9
1
0
0
1
0
0
1
1
1
1
1
18
Hexachlorocyclohexane
1200
Hexachlorocyclohexane alpha
319-84-6
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1201
Hexachlorocyclohexane bêta
319-85-7
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1202
Hexachlorocyclohexane delta
319-86-8
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1203
Hexachlorocyclohexane gamma
58-89-9
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
19
1208
Isoproturon
34123-59-6
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
20
1382
Plomb et ses composés
7439-92-1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
22
1517
Naphtalène
91-20-3
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
23
1386
Nickel et ses composés
7440-02-0
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
24
1958
Nonylphénols (4-nonylphénol)
84852-15-3
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
25
1959
Octylphénols (4-1,1',3,3'-tétraméthylbutylphénol)
140-66-9
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
26
1888
Pentachlorobenzène
608-93-5
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
27
1235
Pentachlorophénol
87-86-5
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
29
1263
Simazine
122-34-9
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
29 bis
1272
Tétrachloroéthylène
127-18-4
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
29 ter
1286
Trichloroéthylène
79-01-6
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
30
2879
Composés du tributylétain (Tributylétain cation)
36643-28-4
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
31
Trichlorobenzène
1630
Trichlorobenzène-1,2,3
87-61-6
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1283
Trichlorobenzène-1,2,4
120-82-1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1629
Trichlorobenzène-1,3,5
108-70-3
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
32
1135
Trichlorométhane
67-66-3
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
33
1289
Trifluraline
1582-09-8
1
0
0
1
1
1
1
1
1
1
1
36
2028
Quinoxyfène
124495-18-7
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
38
1688
Aclonifène
74070-46-5
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
39
1119
Bifénox
42576-02-3
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
40
1935
Cybutryne
28159-98-0
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
41
1140
Cyperméthrine
52315-07-8
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
42
1170
Dichlorvos
62-73-7
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
45
1269
Terbutryne
886-50-0
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
7. Surveillance des substances de l'état chimique et substances pertinentes dans les eaux littorales
Tableau 33. - Surveillance des substances de l'état chimique, et substances pertinentes dans les eaux littorales
Paramètres contrôlés
Propriétés des paramètres
Matrice
Nombre d'année
de suivi par SDAGE
Fréquence des contrôles par année
Sites d'évaluation concernés
Les substances de l'état chimique (annexe II)
Substances disposant d'une norme de qualité environnementale (NQE) biote (1)
et substances prioritaires bioaccumulées par les mollusques bivalves et non métabolisées par ces organismes (4)
Mollusque (2)
2 (Réseau ROCCH)
2 (Réseau RINBIO)
1
Réseaux ROCCH et RINBIO
Substances ne disposant pas d'une NQE biote et substances n'étant pas bioaccumulées par les mollusques bivalves.
Eau(5)
1
12
Tous
Les substances pertinentes de la catégorie A (annexe III)
Chlordécone en Guadeloupe et Martinique
Eau(5)
1
4
Tous
Biote
Les taxons, fréquences et sites seront définis en fonction des études de faisabilité en cours
Les substances pertinentes des catégories B et C
(annexe III)
Si la matrice eau est pertinente (cf. annexe III)
Les prescriptions nationales seront définies en fonction des résultats des chantiers en cours sur les échantillonneurs passifs.
25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance
Si la matrice sédiment est pertinente (cf. annexe III)
Sédiment
1 (3)
1
25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance
(1) Substances numérotées 5, 7, 12, 15, 16, 17, 21, 26, 28, 34, 35, 37, 43 et 44 (Tableau 9 de l'annexe II au présent arrêté). Pour rappel, la directive préconise un suivi sur l'ensemble des sites du réseau de contrôle de surveillance, 6 années par SDAGE ou 2 pour les substances ubiquistes. Les fréquences indiquées dans ce tableau sont issues d'études de faisabilité scientifique et économique ;
(2) L'ensemble des substances doit être mesuré sur les mollusques, et ce en dépit des taxons spécifiques indiqués dans la directive :
Pour rappel, la directive 2013/39 exige le suivi sur poisson, à l'exception des substances n°15 (fluoranthène), n°28 (HAP) et n°37 (dioxines et composés de type dioxine). Pour les substances n°15 (fluoranthène) et n°28 (HAP), la surveillance doit être réalisée dans les crustacés ou mollusques. Pour la substance n°37 (dioxines et composés de type dioxine), la surveillance est réalisée dans le poisson, ou le crustacé ou le mollusque, conformément à l'annexe, section 5.3 du règlement (UE) n°1259/2011 de la Commission du 2 décembre 2011 modifiant le règlement (CE) n°1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en dioxines, en PCB de type dioxine et en PCB autres que ceux de type dioxine des denrées alimentaires ;
(3) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques en 2019, la substance ne sera pas analysée ;
(4) Substances numérotées 2, 6, 7, 8, 9, 9bis, 9ter, 12, 14, 18, 20, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 30, 31, 32, 33, 36, 38, 39, 40, 41, 45 ;
(5) Eventuellement, des dispositions alternatives relatives à la méthode de prélèvement et d'analyse peuvent être employées si elles permettent des évaluations d'une pertinence opérationnelle au moins équivalente (sur avis d'Aquaref et du ministère en charge de l'environnement).
Pour les substances pertinentes à surveiller de la catégorie A et les substances de l'état chimique, une surveillance dans une autre matrice ou un autre taxon de biote que celui indiqué dans le tableau ci-dessus est possible si les conditions suivantes sont remplies ;
- la NQE utilisée dans la nouvelle matrice ou le nouveau taxon de biote garantit au moins le même niveau de protection que la NQE pour la matrice citée dans le tableau ci-dessus ; et
- la limite de quantification pour la matrice choisie ou le taxon de biote choisi est inférieure ou égale à 30 % de la NQE correspondante et l'incertitude de la mesure associée est inférieure ou égale à 50 % (facteur d'élargissement k=2) au niveau de la norme de qualité environnementale correspondante, OU si ces deux conditions sur la limite de quantification et l'incertitude ne sont vérifiées simultanément pour aucune matrice, alors la surveillance est effectuée à l'aide des meilleures techniques disponibles n'entraînant pas de coûts excessifs, et les performances analytiques sur la nouvelle matrice choisie ou le nouveau taxon de biote choisi sont au moins aussi bonnes que sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.
Si l'une de ces deux conditions n'est pas vérifiée, la surveillance se fait obligatoirement sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.
Si la nouvelle matrice choisie est le biote, alors les contrôles ont lieu conformément aux fréquences indiquées dans le tableau ci-dessus.
Si la nouvelle matrice choisie est l'eau, les contrôles ont lieu au moins douze fois par an, une année par cycle de gestion.
Lorsqu'une NQE pour le biote ou les sédiments est utilisée, un contrôle est réalisé dans l'eau de surface pour vérifier le respect de la conformité à la NQE en concentration maximale admissible, au moins dans les cas où un risque potentiel pour ou via l'environnement aquatique résultant d'une exposition aigüe est constaté sur la base de concentrations ou d'émissions mesurées ou estimées dans l'environnement.
Les modalités de suivi dans le biote en métropole sont complétées par la note technique du 26 décembre 2017 relative à la mise en œuvre du suivi des substances de l'état chimique dans le biote.
Pour les bassins d'outre-mer, le suivi dans la matrice biote devra être réalisé conformément à une note technique à paraître.
8. Surveillance visant à évaluer l'évolution en tendance des concentrations de substances potentiellement bioaccumulables dans les milieux aquatiques de surface
Les substances à surveiller en priorité pour l'évolution en tendance sont celles qui peuvent s'accumuler dans le biote et/ou les sédiments. Il s'agit des métaux et polluants organiques dont le log Kow est supérieur à trois et tout particulièrement des substances 2, 5, 6, 7, 12, 15, 16, 17, 18, 20, 21, 26, 28, 30, 34, 35, 36, 37, 43 et 44 de l'annexe X de la directive 2000/60/CE.
Ce contrôle de surveillance est effectué dans le biote ou les sédiments ou encore les deux sur l'ensemble des sites de contrôle de surveillance au moins une fois par an tous les trois ans a minima. Cette surveillance est effectuée sur l'ensemble des sites de contrôle de surveillance où le suivi de la matrice choisie est possible.