ANNEXE VIII
DENSITÉS MINIMALES DES SITES, PARAMÈTRES ET FRÉQUENCES POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLE DE SURVEILLANCE DE L'ÉTAT CHIMIQUE DES EAUX SOUTERRAINES
1. Densités minimales
Tableau 36. - Densités minimales pour le réseau de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines
TYPE DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE
Valeurs guides de
DENSITÉ minimale (1)
(nombre de points/km2)
Classes de masses d'eau souterraine
Nature des écoulements
Dominante sédimentaire non alluviale (DS)
Libre(s) et captif dissociés
Entièrement libre (EL)
Avec présence de karstification
1/500
Sans présence de karstification
1/500
Entièrement captif (EC)
1/3000
Libre(s) et captif associés
Une ou des partie(s) libre(s) et une ou des partie(s) captive(s), les écoulements sont majoritairement captifs MC)
1/3000
Une ou des partie(s) libre(s) et une ou des partie(s) captive(s), les écoulements sont majoritairement libres (ML)
1/500
Alluvial (A)
1/500
Socle (S)
1/3500
Edifice volcanique (EV)
1/3500
Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP)
1/3500
Système imperméable localement aquifère (IL)
Au cas par cas en tenant compte des connaissances sur le fonctionnement hydrodynamique du système.
(1) Les densités indicatives données dans le tableau ci-dessus peuvent être toutefois diminuées sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts argumentés, si cette diminution n'influe pas sur le niveau de connaissance de l'état de la masse d'eau.
2. Paramètres et fréquences
Les listes de substances ci-dessous constituent le socle minimal de substances à surveiller. Les bassins complètent cette surveillance en fonction des enjeux spécifiques identifiés au niveau de chaque bassin.
Il convient notamment d'ajouter aux listes ci-dessous les paramètres indicatifs des pressions qui s'exercent sur les masses d'eau souterraine et, en particulier, les paramètres pour lesquels une norme de qualité ou une valeur seuil a été fixée par l'arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d'évaluation et les modalités de détermination de l'état des eaux souterraines.
Certaines substances sont identifiées comme faisant partie d'une catégorie B, d'une catégorie C ou à la fois d'une catégorie B et d'une catégorie C.
Les substances faisant partie de la catégorie B sont surveillées dès le début de cycle en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux.
Les substances faisant partie de la catégorie C sont surveillées à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2025, en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.
Pour les substances identifiées comme faisant partie la fois de la catégorie B et de la catégorie C, la surveillance doit être menée sur les trois premières années du cycle en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques. La surveillance pour le reste du cycle (à compter de 2025) doit respecter la nouvelle LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques, si elle existe.
Trois niveaux d'analyses (régulière, photographique et intermédiaire) décrits aux 2.1, 2.2 et 2.3 ci-dessous sont à mener pour le contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines.
2.1. Analyse régulière
Réalisée tous les ans sur tous les sites du programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines, elle comprend a minima un prélèvement annuel pour les nappes captives, et deux prélèvements dans l'année pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux.
Les paramètres à analyser à minima dans ce cadre comprennent les paramètres listés dans les deux tableaux ci-dessous :
Tableau 37. - Paramètres de l'analyse régulière du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines
Code Sandre
Nom Sandre
Code CAS
Fond géochimique élevé reconnu comme possible en France
Fraction à analyser
Laboratoire / in situ
Unité
1295
Turbidité
Eau brute
in situ
NFU
1301
Température
Eau brute
in situ
°C
1302
pH
Eau brute
in situ
U pH
1303
Conductivité (25°)
X
Eau brute
in situ
µS/cm
1311
O2 dissous
Eau brute
in situ
mg/l
1312
taux de saturation en O2
Eau brute
in situ
%
1327
Bicarbonates
71-52-3
X
Eau filtrée
Laboratoire
mg/l
1328
Carbonates
3812-32-6
X
Eau filtrée
Laboratoire
mg/l
1330
Potentiel redox
Eau brute
in situ
mV ENH
1335
Ammonium
14798-03-9
X
Eau filtrée
Laboratoire
mg/l
1337
Chlorures
16887-00-6
X
Eau filtrée
Laboratoire
mg/l
1338
Sulfate
14808-79-8
X
Eau filtrée
Laboratoire
mg/l
1339
Nitrites
14797-65-0
Eau filtrée
Laboratoire
mg/l
1340
Nitrates
14797-55-8
Eau filtrée
Laboratoire
mg/l
1342
Silicates
15593-90-5
X
Eau filtrée
Laboratoire
mg/l
1347
T.A.C.
Eau filtrée
Laboratoire
-
1350
Phosphore total
7723-14-0
X
Eau brute
Laboratoire
mg/l
1367
Potassium
7440-9-7
X
Eau filtrée
Laboratoire
mg/l
1372
Magnésium
7439-95-4
X
Eau filtrée
Laboratoire
mg/l
1374
Calcium
7440-70-2
X
Eau filtrée
Laboratoire
mg/l
1375
Sodium
7440-23-5
X
Eau filtrée
Laboratoire
mg/l
1393
Fer
7439-89-6
X
Eau filtrée
Laboratoire
µg/l
1394
Manganèse
7439-96-5
X
Eau filtrée
Laboratoire
µg/l
1399
Chlore total (*)
Eau brute
Laboratoire
-
1433
Orthophosphates (PO4)
14265-44-2
X
Eau filtrée
Laboratoire
mg/l
1841
Carbone organique
Eau brute
Laboratoire
mg/l
7073
Fluorure
16984-48-8
X
Eau filtrée
Laboratoire
mg/l
(*) Uniquement si chloration à la crépine
Les paramètres ci-dessous sont à analyser sur eau brute en laboratoire. Le suivi de ces paramètres peut passer en analyse photographique sur les points du RCS qui ne sont soumis à aucune pression et sur lesquels aucun micropolluant n'a été quantifié. En effet, pour ces points, le suivi en régulier peut se limiter aux seuls paramètres non micropolluants.
Dans le cas où un fond géochimique élevé est identifié pour l'un des paramètres ci-après, le paramètre est à intégrer dans l'analyse régulière du contrôle de surveillance de la masse d'eau concernée : As, Al, Se, Ba, Br, B, Cu, Mo, Ni, Zn (3).
(3) Si la valeur « anomalique » et la variabilité temporelle naturelle des concentrations sont connues et que l'absence d'anthropique (direct ou indirect) est certain (uniquement naturel), alors une campagne par cycle peut s'avérer suffisante.