Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 5 « forfaits hebdomadaires correspondants à l'association de deux forfaits de l'insuffisance respiratoire », sous-paragraphe 1 :
1) Après le code 1132376, le produit suivant est ajouté :
CODE
NOMENCLATURE
1156299
FRA-406, Ventilation assist, trachéotomisés + OLT 2.30 GCE, ZEN-O CLARITY
Forfait hebdomadaire 406 du respiratoire associant les forfaits 4 (de ventilation assistée pour trachéotomisés, code 1199558) et OLT 2.30 (pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir d'un concentrateur d'oxygène mobile (portable ou transportable), ZEN-O CLARITY de la société GCE SAS., comprenant la mise à disposition d'un concentrateur fixe quand il concerne des patients relevant d'une oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, qui permet d'assurer un débit continu, nécessaire notamment pendant le sommeil, code 1198547).
La prise en charge du forfait 406 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1199558 et 1198547.
Le tarif du forfait 406 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2028.
2) Après le code 1148710, le produit suivant est ajouté :
CODE
NOMENCLATURE
1174860
FRA-407, Ventilation assist, >ou= 12 heures + OLT 2.30 GCE, ZEN-O CLARITY
Forfait hebdomadaire 407 du respiratoire associant les forfaits 5 (de ventilation assistée supérieure ou égale à 12 heures, code 1163030) et OLT 2.30 (pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir d'un concentrateur d'oxygène mobile (portable ou transportable), ZEN-O CLARITY de la société GCE SAS., comprenant la mise à disposition d'un concentrateur fixe quand il concerne des patients relevant d'une oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, qui permet d'assurer un débit continu, nécessaire notamment pendant le sommeil, code 1198547).
La prise en charge du forfait 407 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1163030 et 1198547.
Le tarif du forfait 407 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2028.
3) Après le code 1149632, le produit suivant est ajouté :
CODE
NOMENCLATURE
1190178
FRA-408, ventilation assist, <12heures + OLT 2.30 GCE, ZEN-O CLARITY
Forfait hebdomadaire 408 du respiratoire associant les forfaits 6 (de ventilation assistée inférieure à 12 heures, code 1196270) et OLT 2.30 (pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir d'un concentrateur d'oxygène mobile (portable ou transportable), ZEN-O CLARITY de la société GCE SAS., comprenant la mise à disposition d'un concentrateur fixe quand il concerne des patients relevant d'une oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, qui permet d'assurer un débit continu, nécessaire notamment pendant le sommeil, code 1198547).
La prise en charge du forfait 408 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1196270 et 1198547.
Le tarif du forfait 408 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,34 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2028.
4) Après le code 1162704, le produit suivant est ajouté :
CODE
NOMENCLATURE
1157028
FRA-409, hyperinsuffla ou in-exsufflations + OLT 2.30 GCE, ZEN-O CLARITY
Forfait hebdomadaire 409, du respiratoire associant les forfaits 7 d'hyperinsufflations ou d'in-exsufflations, code 1176480) et OLT 2.30 (pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir d'un concentrateur d'oxygène mobile (portable ou transportable), ZEN-O CLARITY de la société GCE SAS., comprenant la mise à disposition d'un concentrateur fixe quand il concerne des patients relevant d'une oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, qui permet d'assurer un débit continu, nécessaire notamment pendant le sommeil, code 1198547).
La prise en charge du forfait 409 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1176480 et 1198547.
Le tarif du forfait 409 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2028.
5) Après le code 1164910, le produit suivant est ajouté :
CODE
NOMENCLATURE
1193700
FRA-410, trachéotomie sans ventilation + OLT 2.30 GCE, ZEN-O CLARITY
Forfait hebdomadaire 410 du respiratoire associant les forfaits 8 (de trachéotomie sans ventilation, code 1133690) et OLT 2.30 (pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir d'un concentrateur d'oxygène mobile (portable ou transportable), ZEN-O CLARITY de la société GCE SAS. comprenant la mise à disposition d'un concentrateur fixe quand il concerne des patients relevant d'une oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, qui permet d'assurer un débit continu, nécessaire notamment pendant le sommeil, code 1198547).
La prise en charge du forfait 410 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1133690 et 1198547.
Le tarif du forfait 410 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2028.