Le livre II est ainsi modifié :
1) Au sous-paragraphe 04.02.04.01 « Dilatation intraluminale des vaisseaux coronaires » :
Sont inscrits les deux actes suivants :
« 
Code
Libellé
Activité
Phase
Exo TM
Regroupement
DDNF775
[F, P, S, U]
Lithotritie intraluminale d'artère coronaire avec artériographie coronaire, avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
Avec ou sans : ventriculographie gauche
Indication : conforme aux indications figurant dans l'avis relatif au dispositif médical émis par la commission de la Haute Autorité de santé mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

1
0
1
ATM
(DDQF202, YYYY250, YYYY300, ZZLP008)
DDNF240
[F, P, S, U]
Lithotritie intraluminale d'artère coronaire avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
Indication : conforme aux indications figurant dans l'avis relatif au dispositif médical émis par la commission de la Haute Autorité de santé mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

1
0
1
ATM
(DDQF202, YYYY250, YYYY300, ZZLP008)
».
2) Au sous-paragraphe 04.03.14.05, au lieu de : « Autres actes thérapeutiques sur l'artère iliaque interne », lire : « Autres actes thérapeutiques sur l'artère iliaque interne ou sur ses branches ».
Est inscrit à titre provisoire pour une durée de trois ans l'acte suivant :
« 
Code
Libellé
Activité
Phase
Exo TM
Regroupement
EDSF618
Embolisation hypersélective des artères prostatiques, par voie artérielle transcutanée
Indication : conforme aux indications figurant dans l'avis relatif au dispositif médical émis par la commission de la Haute Autorité de santé mentionnée à l'art. L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Recueil prospectif de données : tenue d'un registre
Facturation : Prise en charge provisoire conformément aux dispositions des articles L. 162-1-7 et D. 162-25-1 du code de la sécurité sociale
1
0
1
ATM
(YYYY200, YYYY300, ZZLP008)
».
3) Au paragraphe 07.06.01 « Injection intrapéritonéale » :
a) Sont inscrits les deux actes suivants :
« 
Code
Libellé
Activité
Phase
Exo TM
Regroupement
HPLA335
[A, J, K, T]
Administration intrapéritonéale d'agent pharmacologique anticancéreux avec hyperthermie [Chimiohyperthermie anticancéreuse intrapéritonéale], avec cytoréduction péritonéale, sous anesthésie générale
Indication : selon l'avis de la HAS en vigueur
Environnement : selon l'avis de la HAS en vigueur
Formation : selon l'avis de la HAS en vigueur
1
0
1
ADC
Anesthésie
4
0
1
ADA
(GELE001)
HPLA423
[A, J, K, T]
Administration intrapéritonéale d'agent pharmacologique anticancéreux avec hyperthermie [Chimiohyperthermie anticancéreuse intrapéritonéale], sans cytoréduction péritonéale, sous anesthésie générale
Indication : selon l'avis de la HAS en vigueur
Environnement : selon l'avis de la HAS en vigueur
Formation : selon l'avis de la HAS en vigueur
1
0
1
ADC
Anesthésie
4
0
1
ADA
(GELE001)
».
b) Est supprimé l'acte suivant :
« 
Code
Libellé
Activité
Phase
Exo TM
Regroupement
HPLB003
Administration intrapéritonéale d'agent pharmacologique anticancéreux avec hyperthermie [Chimiohyperthermie anticancéreuse intrapéritonéale], sous anesthésie générale
1
0
1
ADC
Anesthésie
4
0
1
ADA
(GELE001)
».
4) Au sous-paragraphe 12.02.02.04 « Autres actes thérapeutiques sur les disques intervertébraux » :
a) Sont inscrits les deux actes suivants :
« 
Code
Libellé
Activité
Phase
Exo TM
Regroupement
LDKA426
[A, J, K, T, 4, 7]
Remplacement d'un disque intervertébral cervical par prothèse totale, par cervicotomie
Indication : les indications doivent être conformes aux indications figurant dans l'avis relatif au dispositif médical émis par la commission de la Haute Autorité de santé mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Environnement : conforme aux conditions particulières d'utilisation figurant dans l'avis relatif au dispositif médical émis par la commission de la Haute Autorité de santé mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale ; l'indication est posée après réalisation de clichés radiographiques standards (clichés rachis entier face et profil et rachis cervical), de clichés radiographiques dynamiques et d'un examen IRM.
Facturation : le tarif prend en compte le guidage et le contrôle post opératoire radiologique
1
0
1
ADC
Anesthésie
4
0
1
ADA
(GELE001)
LDKA767
[A, J, K, T, 4, 7]
Remplacement de deux disques intervertébraux cervicaux par prothèses totales, par cervicotomie
Indication : les indications doivent être conformes aux indications figurant dans l'avis relatif au dispositif médical émis par la commission de la Haute Autorité de santé mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Environnement : conforme aux conditions particulières d'utilisation figurant dans l'avis relatif au dispositif médical émis par la commission de la Haute Autorité de santé mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale ; l'indication est posée après réalisation de clichés radiographiques standards (clichés rachis entier face et profil et rachis cervical), de clichés radiographiques dynamiques et d'un examen IRM.
Facturation : le tarif prend en compte le guidage et le contrôle post opératoire radiologique
1
0
1
ADC
Anesthésie
4
0
1
ADA
(GELE001)
».
5) Au sous-paragraphe 17.02.06.02 « Autres examens particuliers de tissu » :
Sont modifiés les deux libellés des actes suivants :
« 
Code
Libellé
ZZQX628
Test de détection de l'acide ribonucléique ou désoxyribonucléique des papillomavirus humains oncogènes [test HPV à ARNm ou test HPV à ADN] pour dépistage individuel
Indication : selon les recommandations de bonnes pratiques en vigueur
Formation : spécifique à la biologie moléculaire
Environnement : conforme aux conditions requises pour l'accréditation en biologie médicale pour la réalisation d'examens de biologie moléculaire
ZZQX603
Test de détection de l'acide ribonucléique ou désoxyribonucléique des papillomavirus humains oncogènes [test HPV à ARNm ou test HPV à ADN] pour dépistage organisé
Indication : selon l'arrêté en vigueur relatif à l'organisation du dépistage organisé du cancer du col de l'utérus
Formation : spécifique à la biologie moléculaire
Environnement : - conformément au cahier des charges défini par l'arrêté en vigueur relatif à l'organisation du dépistage organisé du cancer du col de l'utérus - conforme aux conditions requises pour l'accréditation en biologie médicale pour la réalisation d'examens de biologie moléculaire
».