Assemblée nationale
Session extraordinaire de 2022-2023
1. Composition
Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
Dans sa séance du mercredi 5 juillet 2023, la commission d'enquête a nommé son bureau ainsi composé :
Présidente :
Mme Béatrice Bellamy
Vice-Présidents :
M. Stéphane Buchou
Mme Sophie Mette
M. Maxime Minot
M. François Piquemal
Secrétaires :
M. Roger Chudeau
M. Laurent Croizier
Mme Pascale Martin
M. Bertrand Sorre
La commission d'enquête a désigné Mme Sabrina Sebaihi rapporteure.
Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la france à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la securité sanitaire
Dans sa séance du mercredi 5 juillet 2023, la commission d'enquête a nommé son bureau ainsi composé :
Président :
M. Frédéric Descrozaille
Vice-Présidents :
Mme Anne-Laure Babault
M. Jean-Luc Fugit
Mme Marie Pochon
M. Michel Sala
Secrétaires :
Mme Françoise Buffet
M. André Chassaigne
Mme Laurence Heydel Grillere
M. Yannick Neuder
La commission d'enquête a désigné M. Dominique Potier rapporteur.
Modifications à la composition des commissions
DÉMISSIONS
Affaires culturelles
Mme Julie Delpech
Affaires étrangères
M. Florent Boudié
Mme Béatrice Piron
Lois
Mme Laetitia Saint-Paul
NOMINATIONS
Le groupe Renaissance a désigné :
Affaires culturelles
Mme Béatrice Piron
Affaires étrangères
Mme Julie Delpech
Mme Laetitia Saint-Paul
Lois
M. Florent Boudié
Modification à la composition de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte
DÉMISSION
Mme Pascale Boyer
NOMINATION
Le groupe Renaissance a désigné :
Mme Natalia Pouzyreff
2. Réunions
Jeudi 6 juillet 2023
Commission d'enquête sur le coût de la vie dans les collectivités territoriales régies par les articles 73 et 74 de la Constitution,
A 15 heures (6e Bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Christophe Girardier, président de Bolonyocte Consulting, auteur du rapport État des lieux du marché de la distribution généraliste de détail à dominante alimentaire à La Réunion de septembre 2022 ;
- audition, ouverte à la presse, de M. Philippe-Pierre Cabourdin, conseiller maître à la Cour des comptes, co-auteur de la communication Les Financements de l'État en outre-mer : Une stratégie à concrétiser, un Parlement à mieux informer de mars 2022.
Commission d'enquête sur les groupuscules auteurs de violences à l'occasion des manifestations et rassemblements intervenus entre le 16 mars et le 3 mai 2023, ainsi que sur le déroulement de ces manifestations et rassemblements,
A 8 heures (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :
- à 8 heures : audition de M. Didier Lallement, secrétaire général de la mer, ancien préfet de police de Paris (2019-2022) ;
- à 9 heures : audition de MM. Anthony Cortes et Sébastien Leurquin, journalistes, auteurs de l'ouvrage L'Affrontement qui vient (2023) ;
- à 10 heures : audition de M. Alain Bauer, criminologue, professeur au Conservatoire national des arts et métiers (CNAM).
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte,
A 9 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
- suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'industrie verte (n° 1443 rect.).
A 15 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
- suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'industrie verte (n° 1443 rect.).
A 21 h 30 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
- suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'industrie verte (n° 1443 rect.).
Vendredi 7 juillet 2023
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte,
A 9 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
- éventuellement, suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'industrie verte (n° 1443 rect.).
A 15 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
- éventuellement, suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'industrie verte (n° 1443 rect.).
A 21 h 30 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
- éventuellement, suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'industrie verte (n° 1443 rect.).
Mardi 11 juillet 2023
Commission d'enquête Uber Files,
A 13 h 30 (Salle 6550 - Palais Bourbon, 2e étage) :
- examen du rapport suivi d'un vote, à huis clos.
Mercredi 12 juillet 2023
Délégation aux droits des enfants,
A 11 heures (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Charlotte Caubel, secrétaire d'État auprès de la Première ministre chargée de l'Enfance sur le rapport du Comité des droits de l'enfant de l'ONU relatif à l'application par la France de la Convention internationale des droits de l'enfant.
Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles,
A 11 h 45 (Salle 6549 - Palais Bourbon, 2e étage) :
- nomination du Bureau ;
- désignation du rapporteur ;
- échange de vues sur l'organisation des travaux de la mission d'information.
3. Membres présents ou excusés
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Réunion du mardi 4 juillet 2023 à 17 h 50
Présents. - Mme Emmanuelle Anthoine, M. Rodrigo Arenas, Mme Bénédicte Auzanot, M. Philippe Ballard, Mme Géraldine Bannier, M. Quentin Bataillon, M. Belkhir Belhaddad, Mme Béatrice Bellamy, M. Philippe Berta, M. Bruno Bilde, Mme Sophie Blanc, M. Idir Boumertit, Mme Céline Calvez, Mme Agnès Carel, M. Roger Chudeau, Mme Fabienne Colboc, M. Hendrik Davi, M. Inaki Echaniz, Mme Estelle Folest, M. Jean-Jacques Gaultier, M. Fabrice Le Vigoureux, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, M. Jérémie Patrier-Leitus, Mme Béatrice Piron, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, Mme Cécile Rilhac, Mme Violette Spillebout
Excusés. - Mme Aurore Bergé, Mme Soumya Bourouaha, M. Raphaël Gérard, M. Frantz Gumbs, M. Stéphane Lenormand, M. Frédéric Maillot, Mme Véronique Riotton, Mme Claudia Rouaux, M. Boris Vallaud, M. Paul Vannier
Assistaient également à la réunion. - M. Dino Cinieri, M. Fabien Di Filippo
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Réunion du mercredi 5 juillet 2023 à 10 h 05
Présents. - Mme Emmanuelle Anthoine, M. Rodrigo Arenas, Mme Bénédicte Auzanot, M. Philippe Ballard, M. Belkhir Belhaddad, Mme Béatrice Bellamy, M. Bruno Bilde, Mme Sophie Blanc, M. Idir Boumertit, Mme Soumya Bourouaha, Mme Céline Calvez, Mme Agnès Carel, Mme Fabienne Colboc, M. Alexis Corbière, M. Hendrik Davi, Mme Béatrice Descamps, M. Francis Dubois, M. Laurent Esquenet-Goxes, Mme Estelle Folest, Mme Annie Genevard, M. Frantz Gumbs, M. Pierre Henriet, Mme Catherine Jaouen, Mme Fatiha Keloua Hachi, M. Fabrice Le Vigoureux, M. Jérôme Legavre, M. Stéphane Lenormand, M. Christophe Marion, M. Stéphane Mazars, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, M. Karl Olive, Mme Caroline Parmentier, Mme Francesca Pasquini, M. Jérémie Patrier-Leitus, M. Emmanuel Pellerin, M. Stéphane Peu, Mme Lisette Pollet, M. Alexandre Portier, Mme Angélique Ranc, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, Mme Véronique Riotton, Mme Claudia Rouaux, M. Bertrand Sorre, Mme Violette Spillebout, M. Paul Vannier, M. Léo Walter
Excusés. - M. Quentin Bataillon, Mme Aurore Bergé, Mme Julie Delpech, M. Raphaël Gérard, M. Alexandre Loubet, M. Boris Vallaud
Commission des affaires étrangères
Réunion du mercredi 5 juillet 2023 à 9 heures
Présents. - M. Damien Abad, Mme Nadège Abomangoli, M. Florent Boudié, Mme Chantal Bouloux, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Jérôme Buisson, Mme Eléonore Caroit, Mme Mireille Clapot, M. Pierre Cordier, M. Alain David, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Frédéric Falcon, M. Nicolas Forissier, M. Guillaume Garot, M. Philippe Guillemard, Mme Marine Hamelet, M. Alexis Jolly, Mme Brigitte Klinkert, Mme Stéphanie Kochert, M. Arnaud Le Gall, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Emmanuelle Ménard, M. Nicolas Metzdorf, M. Kévin Pfeffer, Mme Béatrice Piron, M. Jean-François Portarrieu, Mme Laurence Robert-Dehault, M. Vincent Seitlinger, Mme Ersilia Soudais, M. Christopher Weissberg, M. Éric Woerth
Excusés. - M. Louis Boyard, M. Sébastien Chenu, M. Pierre-Henri Dumont, M. Olivier Faure, M. Michel Guiniot, M. Meyer Habib, M. Hubert Julien-Laferrière, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, Mme Élise Leboucher, M. Vincent Ledoux, M. Laurent Marcangeli, M. Bertrand Pancher, Mme Mathilde Panot, M. Frédéric Petit, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Liliana Tanguy, Mme Estelle Youssouffa
Assistaient également à la réunion. - M. Fabien Lainé, Mme Sabine Thillaye
Réunion du mercredi 5 juillet 2023 à 11 h 45
Présents. - M. Damien Abad, Mme Nadège Abomangoli, M. Florent Boudié, Mme Chantal Bouloux, M. Jérôme Buisson, Mme Eléonore Caroit, Mme Mireille Clapot, M. Pierre Cordier, M. Alain David, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Frédéric Falcon, M. Nicolas Forissier, M. Guillaume Garot, M. Philippe Guillemard, Mme Marine Hamelet, M. Alexis Jolly, Mme Brigitte Klinkert, Mme Stéphanie Kochert, M. Arnaud Le Gall, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Emmanuelle Ménard, M. Nicolas Metzdorf, M. Kévin Pfeffer, Mme Béatrice Piron, M. Jean-François Portarrieu, Mme Laurence Robert-Dehault, M. Vincent Seitlinger, Mme Ersilia Soudais, M. Christopher Weissberg, M. Éric Woerth
Excusés. - M. Jean-Louis Bourlanges, M. Louis Boyard, M. Sébastien Chenu, M. Pierre-Henri Dumont, M. Michel Guiniot, M. Meyer Habib, M. Hubert Julien-Laferrière, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, Mme Élise Leboucher, M. Vincent Ledoux, M. Laurent Marcangeli, M. Bertrand Pancher, Mme Mathilde Panot, M. Frédéric Petit, Mme Liliana Tanguy, Mme Estelle Youssouffa
Assistaient également à la réunion. - M. Fabien Lainé, Mme Sabine Thillaye
Commission des affaires sociales
Réunion du mercredi 5 juillet 2023 à 9 h 30
Présents. - M. Éric Alauzet, Mme Farida Amrani, M. Thibault Bazin, Mme Anne Bergantz, M. Elie Califer, M. Victor Catteau, Mme Josiane Corneloup, Mme Laurence Cristol, M. Arthur Delaporte, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Karen Erodi, M. Olivier Falorni, M. Marc Ferracci, Mme Marie-Charlotte Garin, M. François Gernigon, M. Jean-Carles Grelier, Mme Justine Gruet, M. Jérôme Guedj, Mme Claire Guichard, Mme Monique Iborra, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Caroline Janvier, Mme Sandrine Josso, M. Philippe Juvin, Mme Rachel Keke, Mme Fadila Khattabi, M. Didier Le Gac, Mme Christine Le Nabour, Mme Christine Loir, M. Didier Martin, Mme Joëlle Mélin, M. Yannick Monnet, M. Yannick Neuder, Mme Astrid Panosyan-Bouvet, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, M. Sébastien Peytavie, Mme Sandrine Rousseau, M. Jean-François Rousset, M. Freddy Sertin, M. Nicolas Turquois, Mme Isabelle Valentin, M. Frédéric Valletoux, M. Philippe Vigier, M. Alexandre Vincendet, M. Stéphane Viry
Excusés. - M. Joël Aviragnet, Mme Caroline Fiat, M. Thierry Frappé, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Michèle Peyron, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Stéphanie Rist, M. Olivier Serva, M. Emmanuel Taché de la Pagerie
Assistaient également à la réunion. - M. Dino Cinieri, Mme Martine Etienne
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du mercredi 5 juillet 2023 à 9 h 30
Présents. - M. Jean-Philippe Ardouin, Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Christophe Bex, M. Hubert Brigand, M. François Cormier-Bouligeon, M. Jean-Pierre Cubertafon, Mme Christelle D'Intorni, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Emmanuel Fernandes, M. Jean-Marie Fiévet, Mme Stéphanie Galzy, M. Thomas Gassilloud, Mme Anne Genetet, M. Frank Giletti, M. José Gonzalez, M. Laurent Jacobelli, M. Loïc Kervran, M. Fabien Lainé, Mme Murielle Lepvraud, Mme Alexandra Martin, Mme Pascale Martin, Mme Michèle Martinez, M. Christophe Naegelen, M. François Piquemal, M. Julien Rancoule, M. Lionel Royer-Perreaut, Mme Isabelle Santiago, M. Philippe Sorez, Mme Mélanie Thomin, Mme Corinne Vignon
Excusés. - M. Xavier Batut, M. Julien Bayou, M. Christophe Blanchet, M. Frédéric Boccaletti, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Vincent Bru, M. Steve Chailloux, Mme Cyrielle Chatelain, M. Yannick Chenevard, Mme Caroline Colombier, M. Christian Girard, Mme Anne Le Hénanff, Mme Brigitte Liso, M. Olivier Marleix, M. Frédéric Mathieu, Mme Lysiane Métayer, M. Pierre Morel-À-L'Huissier, Mme Natalia Pouzyreff, M. Fabien Roussel, M. Aurélien Saintoul, M. Mikaele Seo, M. Michaël Taverne
Assistait également à la réunion. - M. Hadrien Ghomi
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 5 juillet 2023 à 9 h 30
Présents. - M. Gabriel Amard, M. Christophe Barthès, Mme Nathalie Bassire, Mme Delphine Batho, M. Jean-Yves Bony, M. Jorys Bovet, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Sylvain Carrière, M. Lionel Causse, Mme Annick Cousin, Mme Catherine Couturier, M. Vincent Descoeur, M. Nicolas Dragon, M. Jean-Luc Fugit, M. Daniel Grenon, M. Yannick Haury, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Le Feur, Mme Aude Luquet, M. Emmanuel Maquet, Mme Manon Meunier, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, Mme Laure Miller, M. Hubert Ott, M. Jimmy Pahun, Mme Claire Pitollat, M. Loïc Prud'homme, M. Nicolas Ray, M. Jean-Pierre Taite, M. David Valence, M. Pierre Vatin, Mme Anne-Cécile Violland, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. - M. José Beaurain, Mme Lisa Belluco, Mme Pascale Boyer, M. Aymeric Caron, M. Jean-Victor Castor, M. Mickaël Cosson, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Sylvie Ferrer, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Marcellin Nadeau, Mme Anne Stambach-Terrenoir, Mme Huguette Tiegna
Assistaient également à la réunion. - Mme Marie Pochon, M. Jean-Pierre Vigier, M. Jean-Luc Warsmann
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mercredi 5 juillet 2023 à 9 heures
Présents. - M. Mickaël Bouloux, M. Fabrice Brun, M. Frédéric Cabrolier, M. Michel Castellani, M. Jean-René Cazeneuve, M. Florian Chauche, M. Éric Coquerel, M. Dominique Da Silva, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Jocelyn Dessigny, M. Fabien Di Filippo, Mme Stella Dupont, Mme Marina Ferrari, M. Luc Geismar, Mme Félicie Gérard, M. David Guiraud, M. François Jolivet, M. Daniel Labaronne, M. Emmanuel Lacresse, M. Michel Lauzzana, Mme Constance Le Grip, M. Pascal Lecamp, Mme Charlotte Leduc, Mme Gisèle Lelouis, M. Philippe Lottiaux, Mme Véronique Louwagie, Mme Lise Magnier, M. Louis Margueritte, M. Denis Masséglia, M. Bryan Masson, M. Jean-Paul Mattei, M. Damien Maudet, M. Benoit Mournet, Mme Mathilde Paris, Mme Christine Pires Beaune, M. Christophe Plassard, M. Sébastien Rome, M. Xavier Roseren, M. Alexandre Sabatou, M. Emeric Salmon, Mme Eva Sas, M. Charles Sitzenstuhl, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Jean-Marc Tellier
Excusés. - M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, M. Manuel Bompard, M. Thomas Cazenave, M. Joël Giraud, M. Tematai Le Gayic
Assistaient également à la réunion. - Mme Céline Calvez, Mme Virginie Duby-Muller, M. Inaki Echaniz, M. Jean-Jacques Gaultier, M. Éric Pauget, Mme Sophie Taillé-Polian
Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
Réunion du mercredi 5 juillet 2023 à 15 h 20
Présents. - M. Quentin Bataillon, M. Belkhir Belhaddad, Mme Béatrice Bellamy, M. Stéphane Buchou, M. Roger Chudeau, Mme Fabienne Colboc, M. Laurent Croizier, M. Hadrien Ghomi, M. Andy Kerbrat, Mme Pascale Martin, M. Stéphane Mazars, Mme Sophie Mette, M. Maxime Minot, M. François Piquemal, Mme Sabrina Sebaihi, M. Bertrand Sorre, M. Stéphane Viry
Excusés. - Mme Soumya Bourouaha, M. Frédéric Cabrolier, Mme Céline Calvez, M. Sébastien Delogu, M. Pierre-Henri Dumont, M. Jérôme Guedj, M. Pierre Henriet, M. Stéphane Lenormand, M. Julien Odoul, Mme Claudia Rouaux, M. Emeric Salmon, M. Michaël Taverne, M. Frédéric Zgainski
Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
Réunion du mercredi 5 juillet 2023 à 13 h 30
Présents. - Mme Anne-Laure Babault, M. Christophe Barthès, M. Benoît Bordat, M. Jean-Luc Bourgeaux, Mme Françoise Buffet, M. André Chassaigne, M. Frédéric Descrozaille, M. Jean-Luc Fugit, Mme Laurence Heydel Grillere, Mme Mathilde Hignet, Mme Sandrine Le Feur, Mme Nicole Le Peih, M. Éric Martineau, M. Yannick Neuder, Mme Claire Pitollat, Mme Marie Pochon, M. Dominique Potier, M. Michel Sala, Mme Mélanie Thomin
Commission des affaires européennes
Réunion du mercredi 5 juillet 2023 à 13 h 30
Présents. - M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Manuel Bompard, M. Thibaut François, Mme Félicie Gérard, M. Benjamin Haddad, Mme Brigitte Klinkert, Mme Constance Le Grip, Mme Lysiane Métayer, M. Christophe Plassard, M. Vincent Seitlinger, M. Charles Sitzenstuhl
Excusés. - Mme Pascale Boyer, Mme Liliana Tanguy, Mme Sabine Thillaye
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte
Réunion du mardi 4 juillet 2023 à 21 h 30
Présents. - M. Damien Adam, M. Laurent Alexandre, M. Henri Alfandari, Mme Anne-Laure Babault, M. Emmanuel Blairy, M. Philippe Bolo, Mme Émilie Bonnivard, Mme Cyrielle Chatelain, Mme Sophia Chikirou, M. Charles de Courson, M. Hendrik Davi, Mme Christine Decodts, M. Julien Dive, M. Nicolas Dragon, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Alma Dufour, M. Philippe Fait, Mme Sylvie Ferrer, M. Charles Fournier, M. Hadrien Ghomi, Mme Olga Givernet, Mme Florence Goulet, Mme Clémence Guetté, Mme Laurence Heydel Grillere, M. Timothée Houssin, M. Alexis Izard, M. Sébastien Jumel, M. Guillaume Kasbarian, M. Mohamed Laqhila, Mme Nicole Le Peih, Mme Marie Lebec, M. Mathieu Lefèvre, M. Hervé de Lépinau, M. Gérard Leseul, Mme Delphine Lingemann, M. Alexandre Loubet, M. Jean-François Lovisolo, M. Olivier Marleix, M. Nicolas Meizonnet, Mme Yaël Menache, Mme Lysiane Métayer, M. Pierre Meurin, M. Bruno Millienne, M. Nicolas Pacquot, Mme Christelle Petex-Levet, M. Dominique Potier, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, Mme Véronique Riotton, M. Xavier Roseren, M. Lionel Royer-Perreaut, M. Benjamin Saint-Huile, M. Aurélien Saintoul, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Matthias Tavel, M. Jean-Marc Tellier, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, M. Lionel Vuibert, M. Hubert Wulfranc, M. Frédéric Zgainski
Assistaient également à la réunion. - Mme Marie-Noëlle Battistel, Mme Véronique Louwagie, M. Yannick Monnet, M. Charles Sitzenstuhl, M. Pierre Vatin
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte
Réunion du mercredi 5 juillet 2023 à 9 h 35
Présents. - M. Damien Adam, M. Laurent Alexandre, M. Henri Alfandari, Mme Anne-Laure Babault, M. Emmanuel Blairy, M. Philippe Bolo, Mme Émilie Bonnivard, M. Philippe Brun, Mme Cyrielle Chatelain, M. Charles de Courson, Mme Christine Decodts, M. Julien Dive, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Alma Dufour, M. Philippe Fait, Mme Sylvie Ferrer, M. Charles Fournier, M. Hadrien Ghomi, Mme Olga Givernet, Mme Florence Goulet, Mme Clémence Guetté, M. Victor Habert-Dassault, Mme Laurence Heydel Grillere, M. Timothée Houssin, M. Alexis Izard, M. Sébastien Jumel, M. Guillaume Kasbarian, M. Mohamed Laqhila, Mme Nicole Le Peih, Mme Marie Lebec, M. Mathieu Lefèvre, M. Hervé de Lépinau, M. Gérard Leseul, Mme Delphine Lingemann, M. Alexandre Loubet, M. Jean-François Lovisolo, M. Olivier Marleix, M. Nicolas Meizonnet, Mme Yaël Menache, Mme Lysiane Métayer, M. Bruno Millienne, M. Nicolas Pacquot, Mme Astrid Panosyan-Bouvet, Mme Christelle Petex-Levet, Mme Anna Pic, M. Dominique Potier, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Rémy Rebeyrotte, Mme Véronique Riotton, M. Xavier Roseren, M. Benjamin Saint-Huile, M. Aurélien Saintoul, M. Raphaël Schellenberger, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Matthias Tavel, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, Mme Huguette Tiegna, M. Antoine Villedieu, M. Lionel Vuibert, M. Hubert Wulfranc, M. Frédéric Zgainski
Assistaient également à la réunion. - M. Thibault Bazin, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Dino Cinieri, M. Stéphane Delautrette, Mme Géraldine Grangier, M. William Martinet, M. Paul Molac, M. Benoit Mournet, Mme Natalia Pouzyreff, Mme Angélique Ranc, M. Vincent Rolland
Délégation aux outre-mer
Réunion du mardi 4 juillet 2023 à 14 heures
Présents. - Mme Nathalie Bassire, M. Elie Califer, M. Perceval Gaillard, M. Frantz Gumbs, Mme Emeline K/Bidi, M. Marc Le Fur, Mme Karine Lebon, M. Max Mathiasin, M. Nicolas Metzdorf, M. Philippe Naillet, Mme Béatrice Piron, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Mereana Reid Arbelot, M. Davy Rimane, Mme Sandrine Rousseau, M. Guillaume Vuilletet, M. Jiovanny William, Mme Estelle Youssouffa
Excusé. - Mme Laetitia Saint-Paul
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Réunion du mardi 4 juillet 2023 à 17 h 30
Présents. - Mme Céline Calvez, Mme Émilie Chandler, Mme Béatrice Descamps, Mme Marie-Charlotte Garin, M. Guillaume Gouffier Valente, Mme Sandrine Josso, Mme Sarah Legrain, Mme Graziella Melchior, Mme Véronique Riotton, Mme Anne-Cécile Violland
Excusés. - Mme Agnès Carel, Mme Julie Delpech, Mme Marie-France Lorho, M. Emmanuel Taché de la Pagerie