ANNEXE I
A. - Sont classées au g de la catégorie D les armes qui figurent dans le tableau suivant :
Pays d'origine
Dénomination
Marque
Modèle
Calibre métrique
Allemagne
Pistolet semi-automatique Bergmann
Simplex
1901
8 mm
Allemagne
Carabine semi-automatique d'origine
Luger (Parabellum)
1900-1902
7,65 mm
Allemagne
Pistolet semi-automatique Adler
Waf-Hermsdorff
1905
7,25 mm
Allemagne
Pistolet semi-automatique Mann
F. Mann-Werk
1919
6,33 et 6,35 mm
Allemagne
Pistolet semi-automatique Liliput
Waffen FBK Menz Suhl
1927
4,25 mm Liliput
Autriche
Pistolet semi-automatique « Mannlicher »
Schwarzlose et Männlicher
1900
7,63 mm Mannlicher
Autriche
Pistolet semi-automatique Erika (petit et grand modèle)
F-Pfannl
1910-1913
4,25 mm Liliput
Autriche
Pistolet semi-automatique Kolibri
F-Grabner
1913-1920
2,7 et 3 mm
Belgique
Pistolet semi-automatique Clément
Clément
1903
5 mm Clément
Espagne
Revolver semi-automatique Zulaica
Zulaica
1910
5,5 mm Velodog
Etats-Unis
Pistolet semi-automatique, calibre 38
Colt
1900
9 mm
Etats-Unis
Revolver « Lady Smith », calibre 22
Smith and Wesson
1902
5,6 mm
Grande-Bretagne
Pistolet semi-automatique Gabbett-Fairfax « Mars », calibre 45
Webley-Mars
1900
11,5 mm
Grande-Bretagne
Revolver automatique réglementaire Fosberry calibre 455
Webley
1902
11,5 mm
Suède
Pistolet semi-automatique Hamilton
Torrsin Sons Alingsas
1901
6,5 mm Bergmann
B. - Ne sont pas classées au e de la catégorie D mais dans les catégories A, B ou C en fonction de leurs caractéristiques techniques les armes dont le modèle est antérieur au 1er janvier 1900 qui figurent dans le tableau suivant :
Pays d'origine
Dénomination
Marque
Modèle
Calibre métrique
Toutes les armes automatiques quels que soient la dénomination, la marque, le modèle ou le calibre
Armes de poing
Allemagne
Pistolet 1896 ou C96
Mauser
Tous modèles
Tous calibres
France
Revolver français modèle 1892
MAS
Tous modèles à l'exception des modèles dits « à pompe ».
8 mm
Etats-Unis
Revolver Colt single action 1873
Colt
Tous exemplaires dont les numéros de série sont supérieurs à 192 000.
Tous calibres
Etats-Unis
Revolver Colt « New Service »
Colt
Tous modèles
Tous calibres
Etats-Unis
Revolver Smith & Wesson « Hand Ejector »
Smith & Wesson
Tous modèles
Tous calibres
Italie
Revolver italien Bodeo 1889
Bodeo
Tous modèles
Tous calibres
Russie
Revolver russe Nagant 1895
Nagant
Tous modèles
7,62 mm
Suisse
Revolver ordonnance suisse 1882 et 1882/29
Schmidt / Sig
Tous modèles
Tous calibres
Armes d'épaule
Toutes armes utilisant le système Mauser 1898
Toutes marques
Tous modèles
Tous calibres
Toutes armes utilisant le système Mosin-Nagant 1891
Toutes marques
Tous modèles
Tous calibres
Toutes armes françaises utilisant le système Berthier
Toutes marques
Tous modèles
Tous calibres
Belgique
Browning 1892
Browning
Tous modèles
Tous calibres
Etats-Unis
Winchester 1873
Winchester
Tous modèles
Tous calibres
Etats-Unis
Winchester 1886
Winchester
Tous modèles
Tous calibres
Etats-Unis
Winchester 1892
Winchester
Tous modèles
Tous calibres
Etats-Unis
Winchester 1894
Winchester
Tous modèles
Tous calibres
Etats-Unis
Winchester 1895
Winchester
Tous modèles
Tous calibres
Etats-Unis
Winchester 1897 Riot Gun
Winchester
Tous modèles
Tous calibres
Etats-Unis
Winchester 1897 Trench Gun
Winchester
Tous modèles
Tous calibres