Sénat
Session ordinaire de 2022-2023
Réunions
Lundi 13 mars 2023
Commission d'enquête sur l'utilisation du réseau social TikTok, son exploitation des données, sa stratégie d'influence à 16 h 15 (Salle René Monory)
Ouverte à la presse. Captation vidéo.
- Audition de M. Marc Faddoul, Chercheur en Intelligence Artificielle et Directeur de Al Forensics
Membres présents ou excusés
Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne
Séance du mercredi 8 mars 2023
Présents  : François Bonneau, Pierre Charon, Vincent Éblé, Éric Jeansannetas, Jean-Marie Mizzon, Rémy Pointereau.
Mission d'information sur le thème : « gestion durable de l'eau : l'urgence d'agir pour nos usages, nos territoires et notre environnement »
Séance du jeudi 9 mars 2023
Présents  : Florence Blatrix Contat, Daniel Breuiller, Alain Cadec, Hervé Gillé, Anne-Catherine Loisier, Évelyne Perrot, Rémy Pointereau.
Convocations
Commission des Affaires économiques
Mercredi 15 mars 2023 à 11 heures (Salle A263 - 2ème étage Ouest)
1° Examen des éventuels amendements de séance déposés sur la proposition de loi n° 821 (2021-2022), présentée par M. Jean-Louis Lagourgue et plusieurs de ses collègues, visant à mieux protéger les locataires bénéficiant d'une allocation de logement et vivant dans un habitat non-décent (Mme Micheline Jacques, rapporteur) ;
2° Examen du rapport d'information de MM. Olivier Rietmann et Henri Cabanel et vote sur les éventuelles propositions des rapporteurs de la mission d'information sur la viande in vitro ;
3° Questions diverses.
Commission spéciale sur la proposition de loi visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires
Mardi 14 mars 2023 à 14 h 15 (Salle 131 - salle de la commission des finances)
1° Examen des amendements de séance déposés sur le texte de la commission spéciale n° 416 (2022-2023) sur la proposition de loi n° 205 (2022-2023) visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires (M. Jean-Baptiste Blanc, rapporteur) ;
2° Questions diverses.
Commission d'enquête sur l'utilisation du réseau social Tiktok, son exploitation des données, sa stratégie d'influence
Ouvertes à la presse. Captation vidéo.
Lundi 13 mars 2023 à 16 h 15 (Salle René Monory)
1° Audition de M. Marc Faddoul, Chercheur en Intelligence Artificielle et Directeur de Al Forensics.
2° Questions diverses.
Jeudi 16 mars 2023 à 11 heures (Salle René Monory)
1° Audition de M. Benoît Loutrel, membre de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ARCOM).
2° Questions diverses.
Mission d'information « Gestion durable de l'eau »
Mercredi 15 mars 2023 à 14 heures (Salle 213 - 2e étage aile Est)
Captation vidéo.
1° Audition de Mme Michèle ROUSSEAU, présidente-directrice générale, et M. Pierre PANNET, directeur adjoint de la direction des actions territoriales, du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)1 ;
2° Questions diverses.
Jeudi 16 mars 2023 à 11 heures (Salle 213 - 2e étage aile Est)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Jean LAUNAY, président du Comité national de l'eau (CNE)1 ;
2° Questions diverses.
Mission d'information sur l'avenir de la commune et du maire en France
Mardi 14 mars 2023 à 8 h 30 (Salle A213 - 2e étage aile Est)
Captation vidéo.
- Audition, sous forme de table ronde, de représentants d'associations de maires :
. MM. Jean-Paul Carteret, maire de Lavoncourt (Haute-Saône), vice président, et Michel Gros, maire de La Roquebrussanne (Var), membre du bureau de l'Association des maires ruraux de France (AMRF) ;
. M. Daniel Cornalba, maire de L'Étang-la-Ville (Yvelines), membre du bureau de l'Association des petites villes de France (APVF) ;
. MM. Frédéric Chéreau, maire de Douai, et Éric Straumann, maire de Colmar, membres du conseil d'administration de Villes de France.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires sociales
Proposition de loi relative à la maîtrise de l'organisation algorithmique du travail : Lundi 27 mars 2023 12h00
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
- Proposition de loi portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d'emballages ménagers et des producteurs de papier et amplification des encarts publicitaires destinés à informer le public sur la transition écologique : Vendredi 10 mars 2023 12h00
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
- Proposition de loi visant à favoriser l'accès de tous les étudiants à une offre de restauration à tarif modéré : Lundi 27 mars 2023 12h00
Commission des finances :
- Proposition de loi créant une résidence d'attache pour les Français établis hors de France : Lundi 27 mars 2023 12h00
- Proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement : Lundi 27 mars 2023 12h00
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
- Projet de loi pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration ; : Vendredi 10 mars 2023 17h00
- Proposition de loi visant à renforcer l'accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique : Lundi 27 mars 2023 12h00
- Proposition de loi visant à revaloriser le statut de secrétaire de mairie : Lundi 27 mars 2023 12h00
- Proposition de loi constitutionnelle visant à créer une loi de financement des collectivités territoriales et de leurs groupements et à garantir la compensation financière des transferts de compétences : Lundi 27 mars 2023 12h00
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie
- Proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie : Vendredi 24 mars 2023 12h00
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes
Séance du jeudi 9 mars 2023
Présents  : Alain Cadec, Pierre Cuypers, Jacques Fernique, Joëlle Garriaud-Maylam, André Gattolin, Daniel Gremillet, Amel Gacquerre, Jean-Michel Houllegatte, Claude Kern, Jean-Yves Leconte, Colette Mélot, Pierre Ouzoulias, Jean-François Rapin, André Reichardt, Patricia Schillinger.
Excusés  : Jean-Michel Arnaud, Marta de Cidrac, Louis-Jean de Nicolaÿ.
Convocation
Commission des affaires européennes
Mercredi 15 mars 2023 à 13 h 45 (Salle Médicis)
Captation vidéo.
1° Audition de Mme Maka Bochorishvili, présidente de la commission du Parlement géorgien pour l'intégration dans l'Union européenne ;
2° Questions diverses