Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Semaine du lundi 20 au vendredi 24 mars 2023
Mardi 21 mars 2023 à partir de 10 h 30 :
Commission Éducation, culture et communication (salle 225 matin et 249 après-midi et visioconférence :
Résolution : « Crise du secteur culturel : l'urgence d'agir ».
Auditions :
- 10 h 30 : Mme Marie-Pia BUREAU, directrice de l'Office national de diffusion artistique (ONDA) ;
- 14 heures : M. Richard PATRY, président de la fédération nationale des cinémas français (FNCF) ;
- 15 h 30 : Mme Murielle FABRE, secrétaire générale de l'Association des maires de France (AMF).
Mardi 21 mars 2023, à 14 h 30 :
Commission Affaires européennes et internationales (salle 229 et visioconférence) :
Validation de la contribution de la commission permanente Affaires européennes et internationales relative au semestre européen / PNR 2023.
Échange sur la prochaine note de saisine d'initiative portant sur les migrations.
Mercredi 22 mars 2023, à 9 heures :
Commission Affaires sociales et santé (salle 229 et visioconférence) :
Saisine : « Le sens de la peine ».
(M. Alain DRU, rapporteur et Mme Danièle JOURDAIN-MENNINGER, rapporteure.)
9 heures : audition de Mme Prune MISSOFFE, responsable analyses & plaidoyer à la section française de l'Observatoire international des prisons (OIP).
Programme national de réforme.
Mercredi 22 mars 2023, à 9 heures :
Commission Environnement (salle 214 et visioconférence) :
Examen avant-projet contribution PNRR.
Saisine : « Comment favoriser une gestion durable de l'eau (quantité, qualité et partage) en France face aux changements climatiques ? »
(MM. Pascal GUIHÉNEUF et Serge LE QUÉAU, rapporteurs.)
Examen en première lecture de l'avant-projet d'avis.
Saisines gouvernementales : « Vers des modes de consommation plus sobres et responsables / Le rôle de la publicité » et « Les attentes et les enjeux sociétaux liés aux nouvelles techniques génomiques (NTG).
Désignation des membres de la commission Environnement aux groupes de travail.
Désignation et de la référente ou du référent pour le RAEF 2023.
Mercredi 22 mars 2023, à 14 heures :
Commission Territoires, agriculture et alimentation (salle 67 et visioconférence) :
Saisine gouvernementale : « Les recommandations du CESE pour un pacte ambitieux entre l'agriculture et la société française ».
(MM. Christophe GRISON et Franck TIVIERGE, rapporteurs.)
Auditions de MM. Jean-Pierre ARCOUTEL, agriculteur président de coopérative et membre du CESER Occitanie, de M. Rémi MER, consultant, et un représentant de l'institut de sondage IPSOS (sous réserve de confirmation).
Mercredi 22 mars 2023, à 14 heures :
Commission Économie et finances (salle 229 et visioconférence) :
Saisine : « Économie servicielle ».
(Mmes Patricia BLANCARD et Fany RUIN, rapporteures.)
Auditions sous forme de table ronde : en présentiel : Mme Victoire RIVATON, directrice de la Communication et des Affaires publiques de Malt (plate-forme de relations entre entreprises et freelances) et M. Christophe BENAVENT, professeur à l'Université Paris Dauphine- PSL (sciences de gestion et marketing) ; en distanciel : MM. Laurent BADOR, délégué syndical central CFDT Michelin et Eric LEFIOT, président du SYPEMI (syndicat des professionnels du facility management), membre de la FEDENE (Fédération des services, énergie, environnement) ;
Echanges entre les membres de la commission sur les points saillants des auditions.
PNR 2023.
(M. Benoît GARCIA, référent.)
Eléments de calendrier.
RAEF 2023.
(Mme Marianne TORDEUX-BITKER, rapporteure.)
Discussion sur la note de cadrage.
Saisines gouvernementales : « Vers des modes de consommation plus sobres et responsables / Le rôle de la publicité » et « Les attentes et les enjeux sociétaux liés aux nouvelles techniques génomiques (NTG).
Discussions et désignation des référents.
Mercredi 22 mars 2023, à 14 h 15 :
Commission Travail et emploi (salle 249 et visioconférence) :
Saisine : « Travail, santé-environnement : quels défis à relever face aux dérèglements climatiques ? »
(M. Jean-François NATON, rapporteur.)
Examen en première lecture de la partie préconisations de l'avant-projet d'avis.
Jeudi 23 mars 2023, à 9 h 30 :
Commission temporaire « Fin de vie » (salle 249 et visioconférence) :
Saisine gouvernementale : « Fin de vie : faire évoluer la loi ».
(Mme Dominique JOSEPH, rapporteure.)
Bilan des auditions et des contributions, les mots de la fin de vie : réactions des membres, modalités de prise en compte des 67 propositions sur l'amélioration du cadre actuel de la fin de vie de la convention citoyenne.