Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Mardi 8 novembre 2022, à 9 h 30 (salle 79 et visioconférence) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Saisine : « Inégalités de genre, crise climatique et transition écologique ».
(Mme Aminata NIAKATE, rapporteure, et M. Antoine GATET, rapporteur.)
Examen en seconde lecture de l'avant-projet de rapport - partie A.
Mardi 8 novembre 2022, à 9 h 30 (salle 249 et visioconférence) :
Commission affaires européennes et internationales :
Saisine : « Vers un traité international sur la pollution par les plastiques : enjeux, options, positions de négociations ».
(Mmes Sabine ROUX DE BEZIEUX et Nathalie VAN DEN BROECK, rapporteures.)
Auditions sous forme de table ronde :
9 h 30 : MM. Marc MADEC, directeur du développement durable de Polyvia, Jean-Yves DACLIN, directeur général de PLASTICS EUROPE ;
11 heures : M. Emmanuel GUICHARD, directeur général de la Fédération des entreprises de la beauté (FEBEA), Mme Sandrine BLANCHEMANCHE, directrice du pôle Alimentation saine sûre et durable de l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA).
Mardi 8 novembre 2022, à 9 h 30 (salle 67) :
Commission travail et emploi :
Saisine : « Travail, santé-environnement : quels défis à relever face aux dérèglements climatiques ? »
(M. Jean-François NATON, rapporteur.)
- retour sur la fresque du climat ;
- discussion sur le projet de note demandée par le SGG sur l'avis Florent COMPAIN ;
- 11 heures : audition de Mme Laurence BRETON KUENY, vice-présidente de l'ANDRH, DRH du groupe AFNOR.
Mardi 8 novembre 2022, à 14 h 30 (salle 214 et visioconférence) :
Commission temporaire « Fin de vie » :
Saisine gouvernementale : « Fin de vie ».
(Mme Dominique JOSEPH, rapporteure.)
Audition de M. Pierre-Antoine GAILLY, rapporteur de l'avis du CESE 2018 « Fin de vie : la France à l'heure des choix ».
Mardi 8 novembre 2022, à 17 heures (heure de Paris) (salle 225 et visioconférence) :
Délégation aux outre-mer :
Examen de la contribution de la délégation aux outre-mer à la saisine « Inégalités de genre, crise climatique et transition écologique », amendement et vote.
Mercredi 9 novembre 2022, à 9 heures (salle 301 et visioconférence) :
Commission affaires sociales et santé :
9 heures : présentation par Mme Sophie THIÉRY du guide « Produire dans des délais courts » ;
9 h 30 : contribution aux CNR « Santé » et « Bien vieillir ».
Examen d'un projet de contribution (2nde lecture et vote).
Echanges avec M. Thierry CADART, chargé d'une mission sur l'évaluation et la prospective.
Premiers échanges sur le choix de la saisine suivante.
Mercredi 9 novembre 2022, à 9 heures (salle 249 et visioconférence) :
Commission éducation, culture et communication :
Saisine : « Développer le parasport en France : de la singularité à l'universalité, une opportunité pour toutes et toutes ».
(Mmes Marie-Amélie LE FUR et Dominique CARLAC'H, rapporteures.)
Auditions sous forme de tables rondes :
- 9 heures : sur le thème de la formation avec MM. Timothée BRUN, président de l'ANESTAPS, François GENET, responsable de la délégation médicale Paralympique Tokyo 2020, membre du futur Institut de Santé Parasport Connecté (ISPC) et Laurent MARTINI, directeur général du conseil social du mouvement sportif (COSMOS) ;
- de 11 heures à 13 heures : sur le thème de l'entreprise, du sport et de l'insertion avec MM. Jean-François CONNAN, directeur impact social et environnemental Adecco, et Pascal ANDRIEUX, directeur de la Fondation Malakoff Humanis Handicap.
Mercredi 9 novembre 2022, à 9 h 30 (salle 67 et visioconférence) :
Commission environnement :
Saisine : « Quelles politiques pour favoriser l'évolution des modes de vie vers la sobriété ? »
(M. Albert RITZENTHALER, rapporteur.)
- 9 h 30 : audition de Mme Corinne LE QUÉRÉ, présidente du Haut Conseil pour le climat ;
- retour sur les auditions et entretiens et échange sur les propositions de préconisations des différents groupes.
Mercredi 9 novembre 2022, à 9 h 30 (salle 229 et visioconférence) :
Commission économie et finances :
Saisine « Financement de la Stratégie française pour l'énergie et le climat ».
(Mme Julia GRIMAULT, rapporteure, et M. Benoît GARCIA, rapporteur.)
Auditions :
- 9 h 30 : une ou un représentant de la Commission européenne ;
- 11 heures : M. Xavier BONNET, directeur du programme « économie et financement de la transition écologique et énergétique » au secrétariat général pour la Planification écologique.
Mercredi 9 novembre 2022, à 10 heures (salle 214 et visioconférence) :
Commission territoires, agriculture et alimentation :
Saisine : « Pour des bâtiments plus durables grâce à une ambitieuse politique de rénovation ».
(M. Didier GARDINAL, rapporteur.)
Examen final et vote du projet d'avis.