Sommaire
ANNEXE
Sommaire
Titre 1er : Dispositions générales
Chapitre A : Règles générales
Chapitre B : Programmes de sûreté
Chapitre C : Tests de performance en situation opérationnelle
Chapitre D : Habilitation
Titre 2 : Mesures de sûreté
Chapitre 1er : Sûreté aéroportuaire
Section 1 : Exigences en matière de planification aéroportuaire
Section 2 : Contrôle des accès
Sous-section 1 : Accès au côté piste
Sous-section 2 : Accès aux zones de sûreté à accès réglementé
Sous-section 3 : Certificats de membre d'équipage et titres de circulation aéroportuaire
Sous-section 4 : Exigences supplémentaires applicables aux certificats de membres d'équipages
Sous-section 5 : Exigences supplémentaires applicables aux titres de circulation aéroportuaire
Sous-section 6 : Exigences applicables aux laissez-passer pour véhicule
Sous-section 7 : Accès accompagné
Section 3 : Inspection/filtrage des personnes autres que les passagers et des objets qu'elles transportent
Section 4 : Inspection/filtrage des véhicules
Section 5 : Surveillance, rondes et autres contrôles physiques
Chapitre 2 : Zones délimitées des aéroports
Chapitre 3 : Sûreté des aéronefs
Section 1 : Fouille de sûreté des aéronefs
Section 2 : Protection des aéronefs
Chapitre 4 : Passagers et bagages de cabine
Section 0 : Dispositions générales
Section 1 : Inspection/filtrage des passagers et des bagages de cabine
Section 2 : Protection des passagers et des bagages de cabine
Chapitre 5 : Bagages de soute
Section 1 : Inspection/filtrage des bagages de soute
Section 2 : Protection des bagages de soute
Section 3 : Procédure de vérification de concordance entre passagers et bagages
Section 4 : Articles prohibés
Chapitre 6 : Fret et courrier
Section 1 : Contrôles de sûreté du fret et du courrier
Section 2 : Inspection/filtrage
Section 3 : Agents habilités
Section 4 : Chargeurs connus
Chapitre 7 : Courrier de transporteur aérien et matériel de transporteur aérien
Chapitre 8 : Approvisionnements de bord
Chapitre 9 : Fournitures destinées aux aéroports
Chapitre 10 : Mesures de sûreté en vol
Chapitre 11 : Recrutement et formation du personnel
Section 0 : Dispositions générales
Section 1 : Recrutement
Section 2 : Formation
Sous-section 1 : Obligations générales en matière de formation
Section 3 : Certification ou agrément
Section 4 : Formation périodique
Section 5 : Qualification des instructeurs
Section 6 : Validation UE de sûreté aérienne
Section 7 : Reconnaissance mutuelle de la formation
Appendice 11A : déclaration relative à l'indépendance du validateur UE de sûreté aérienne
Appendice 11B : Durées minimale de formation
Appendice 11C : Grilles de suivi de formation sur le tas et d'évaluation des compétences
Appendice 11D : Modèle d'attestation de réussite ou d'échec à l'épreuve normalisée d'interprétation d'images
Appendice 11E : Notes minimales pour l'obtention et le renouvellement de la certification pour une typologie d'agent de sûreté de l'aviation civile définie à l'article 11-3-1
Chapitre 12 : Equipements de sûreté
Section 0 : Certification des équipements de sûreté
Sous-section 1 : Dispositions générales aux équipements de sûreté
Sous-section 2 : Certification de type d'équipement de sûreté
Sous-section 3 : Certification individuelle des équipements de sûreté
Section 1 : Portiques de détection de métaux
Section 2 : Détecteurs de métaux portatifs
Section 3 : Equipement d'imagerie radioscopique
Section 4 : Équipements de détection d'explosifs
Section 5 : Bibliothèques d'images fictives ou d'images de menace
Section 6 : Détecteurs de traces d'explosifs
Section 7 : Inspection/filtrage des liquides, aérosols et gels
Section 8 : Inspection/filtrage à l'aide de nouvelles technologies
Section 9 : Chiens détecteurs d'explosifs
Sous-section 1 : Dispositions générales
Sous-section 2 : Normes applicables aux équipes cynotechniques
Sous-section 3 : Exigences de formation
Sous-section 4 : Dispositions applicables à l'environnement de travail « Inspection/filtrage du fret et du courrier » en déambulation libre
Sous-section 5 : Dispositions applicables à l'environnement de travail « Inspection/filtrage des bagages de soute »
Sous-section 6 : Dispositions applicables à l'environnement de travail « Fouille de sûreté des locaux de la zone de sûreté à accès réglementé »
Sous-section 7 : Dispositions applicables à l'environnement de travail « Contrôle des véhicules »
Sous-section 8 : Dispositions applicables à l'environnement de travail « Inspection/filtrage du fret en méthode de détection à distance d'odeurs d'explosifs »
Sous-section 9 : Dispositions applicables à l'environnement de travail « Inspection/filtrage des approvisionnements de bord et des fournitures destinées aux aéroports »
Sous-section 10 : Dispositions applicables à l'environnement de travail « Contrôle des aéronefs ».
Sous-section 11 : Dispositions applicables à l'environnement de travail « Inspection/filtrage des personnes »
Sous-section 12 : Dispositions applicables à l'environnement de travail « Inspection/filtrage des bagages de cabine et des objets transportés »
Section 10 : Détecteurs de métaux
Section 11 : Scanners de sûreté
Section 12 : Détecteur de métaux pour chaussures
Section 13 : Logiciel de validation automatique
Section 14 : Détecteurs de vapeurs d'explosifs
Suivi des modifications de l'annexe
Date des modifications
Teneur des modifications