La division 223 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé est modifiée comme suit : 
1. A l'article 223a-II-2/02 « Définitions », le paragraphe 29.3 est modifié et rédigé comme suit afin de prendre en compte un changement de numérotation : 
« Un clapet coupe-fumée télécommandé est un clapet coupe-fumée qui est fermé par l'équipage grâce à une commande située à distance du clapet contrôlé. » 
2. A l'article 223a-II-2/21 intitulé « Intégrité au feu des cloisons et des ponts à bord des navires neufs ne transportant pas plus de 36 passagers et à bord de navires existants de la CLASSE B transportant plus de 36 passagers » : 
a) La table 21.1 (a) intitulée « Intégrité au feu des cloisons qui séparent des locaux adjacents » précédée des termes « La table suivante s'applique à TOUS LES NAVIRES DES CLASSES B, C et D CONSTRUITS le 1er JANVIER 2018 OU APRES CETTE DATE » est modifiée et rédigée comme suit : 
ESPACES 
(1) 
(2) 
(3) 
(4) 
(5) 
(6) 
(7) 
(8) 
(9) 
(10) 
(11) 
Postes de sécurité 
(1) 
A-0c 
A-0 
A-60 
A-0 
A-15 
A-60 
A-15 
A-60 
A-60 
* 
A-60 
Coursives 
(2) 
Ce 
B-0e 
A-0a 
B-0e 
B-0e 
A-60 
A-0 
A-0 
A-15 
A-0d 
* 
A-30 
Locaux d'habitation 
(3) 
Ce 
A-0a 
B-0e 
B-0e 
A-60 
A-0 
A-0 
A-15 
A-0d 
* 
A-30 
A-0d 
Escaliers 
(4) 
A-0a 
B-0e 
A-0a 
B-0e 
A-60 
A-0 
A-0 
A-15 
A-0d 
* 
A-30 
Locaux de service (faible risque) 
(5) 
Ce 
A-60 
A-0 
A-0 
A-0 
* 
A-0 
Locaux de machines de catégorie A 
(6) 
* 
A-0 
A-0 
A-60 
* 
A-60 
Autres locaux de machines 
(7) 
A-0b 
A-0 
A-0 
* 
A-0 
Espaces à cargaison 
(8) 
* 
A-0 
* 
A-0 
Locaux de service (risque élevé) 
(9) 
A-0b 
* 
A-30 
Ponts découverts 
(10) 
A-0 
Locaux de catégorie spéciale 
(11) 
A-30 
b) La table 21.2 (a) intitulée « Intégrité au feu des ponts qui séparent des locaux adjacents » précédée des termes « La table suivante s'applique à TOUS LES NAVIRES DES CLASSES B, C ET D CONSTRUITS LE 1er JANVIER 2018 OU APRÈS CETTE DATE : » est modifiée et rédigée comme suit : 
LOCAUX AU-DESSOUS ↓ 
LOCAUX → AU-DESSUS 
(1) 
(2) 
(3) 
(4) 
(5) 
(6) 
(7) 
(8) 
(9) 
(10) 
(11) 
Postes de sécurité 
(1) 
A-0 
A-0 
A-0 
A-0 
A-0 
A-60 
A-0 
A-0 
A-0 
* 
A-60 
Coursives 
(2) 
A-0 
* 
* 
A-0 
* 
A-60 
A-0 
A-0 
A-0 
* 
A-30 
Locaux d'habitation 
(3) 
A-60 
A-0 
* 
A-0 
* 
A-60 
A-0 
A-0 
A-0 
* 
A-30 
A-0d 
Escaliers 
(4) 
A-0 
A-0 
A-0 
* 
A-0 
A-60 
A-0 
A-0 
A-0 
* 
A-30 
Locaux de service 
(faible risque) 
(5) 
A-15 
A-0 
A-0 
A-0 
* 
A-60 
A-0 
A-0 
A-0 
* 
A-0 
Locaux de machines 
de catégorie A 
(6) 
A-60 
A-60 
A-60 
A-60 
A-60 
* 
A-60f 
A-30 
A-60 
* 
A-60 
Autres locaux de machines 
(7) 
A-15 
A-0 
A-0 
A-0 
A-0 
A-0 
* 
A-0 
A-0 
* 
A-0 
Espaces à cargaison 
(8) 
A-60 
A-0 
A-0 
A-0 
A-0 
A-0 
A-0 
* 
A-0 
* 
A-0 
Locaux de service 
(risque élevé) 
(9) 
A-60 
A-30 
A-0d 
A-30 
A-0d 
A-30 
A-0d 
A-0 
A-60 
A-0 
A-0 
A-0 
* 
A-30 
Ponts découverts 
(10) 
* 
* 
* 
* 
* 
* 
* 
* 
*
-
A-0 
Locaux de catégorie spéciale 
(11) 
A-60 
A-30 
A-30 
A-0d 
A-30 
A-0 
A-60 
A-0 
A-0 
A-30 
A-0 
A-30 
3. A l'article 223a-II-2/25-1 intitulé « Systèmes de ventilation dans les navires » : 
« NAVIRES DES CLASSES B, C et D CONSTRUITS LE 1er JANVIER 2018 OU APRÈS CETTE DATE », au paragraphe 7, alinéa 1, intitulé « Systèmes de ventilation des buanderies à bord des navires à passagers transportant plus de 36 passagers », les termes : « II-2/ B/. 2.2 » sont supprimés et remplacés par : « II-2/ B/4.2.2 » après les mots : « dans la règle ».