ANNEXE XV
PARAMÈTRES ET FRÉQUENCES POUR LE SUIVI DU RESEAU DE RÉFÉRENCE PÉRENNE EN COURS D'EAU
1. Paramètres et fréquences
Tableau 49. - Paramètres et fréquences pour le suivi du réseau de référence pérenne en cours d'eau
Éléments suivis
Nombre d'années de suivi 
      

    par SDAGE
Fréquence des contrôles par année
Sites concernés
HYDROMORPOLOGIE (3)
Morphologie
1
1 (2)
Tous
Continuité de la rivière
1
1 (2)
Tous
Hydrologie
6
Données hydrologiques mesurées ou modélisées
Tous
BIOLOGIE
Poissons
6
1
Tous (1)
Invertébrés
6
1
Tous (1)
Phytoplancton
6
4
Tous (1)
Diatomées
6
1
Tous (1)
Macrophytes
6
1
Tous (1)
PHYSICO-CHIMIE (3) ET CHIMIE (4)
Paramètres physico-chimiques des groupes 1, 2 et 2bis
6
6
Tous
Paramètres physico-chimiques du groupe 3
6
2
Tous
Paramètres physico-chimiques des groupes 4 et 5
2
1
Tous
Paramètres du groupe 6 (substances pertinences à surveiller , substances de l'état chimique)
1 (5)
Fréquences intra-annuelles définies pour le contrôle de surveillance (cf. fréquences pour les matrices eau, biote et sédiment du tableau 29).
Tous
Thermie
6
Continu (6)
Tous
SUIVIS COMPLEMENTAIRES
Pression (fiche pressions)
1
1
Tous
(1) Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent (cf. annexe I) ;
(2) Prise en compte possible d'éventuelles modifications importantes entre deux investigations ;
(3) Les paramètres hydromorphologiques et physico-chimiques à suivre sont indiqués à l'annexe IV du présent arrêté ;
(4) Les paramètres chimiques à suivre (substances pertinences à surveiller substances de l'état chimique) sont indiqués aux annexes II et III du présent arrêté ;
(5) La fréquence pourra être augmentée à raison de deux campagnes par cycle en cas d'identification de dépassements des normes de qualité ou valeurs guides pour les substances prioritaires et les substances pertinentes à surveiller du groupe A ;
(6) Il est recommandé d'assurer un suivi en continu du paramètre température.
2. Suivi de l'hydromorphologie
Une campagne de terrain (protocole CARHYCE) tous les six ans est nécessaire pour renseigner les éléments descriptifs de l'hydromorphologie.
L'utilisation des données hydrologiques disponibles et l'acquisition de données complémentaires le cas échéant sont réalisées selon les méthodes proposées au 1.3.1. de l'annexe IV (partie régime hydrologique des cours d'eau) au présent arrêté.
3. Suivi physico-chimique
Limites de quantification (LQ)
Le suivi des paramètres physico-chimiques est réalisé sous agrément. L'utilisation de limites de quantification inférieures à celles mentionnées dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques est laissée à l'appréciation des bassins en fonction de leurs connaissances de la physico-chimie de leurs sites de références. Ainsi, à titre d'information, les LQ du tableau 67 ci-dessous peuvent être visées en remplacement de celles figurant dans l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques au titre du code de l'environnement.
Tableau 50. - Limites de quantification plus basses que celles figurant dans l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques et pouvant être utilisée pour les sites de référence
Code Sandre
Paramètre
LQ
Pour les eaux douces
1319
Azote total Kjeldahl
0,05 mg/l
sur eau brute
1335
Ammonium
0,005 mg/l
sur eau filtrée
1433
Orthophosphates (PO4)
0,015 mg/l
sur eau filtrée
4. Suivis complémentaires des sites RRP - Pressions anthropiques
Les facteurs de pression anthropique sont à réévaluer tous les six ans, de préférence au moment de l'état des lieux à trois échelles spatiales différentes.
Pour les sites du RRP nouvellement proposés, la grille de pression sera renseignée lors du premier passage (détermination de la station, coordonnées géographiques XY) ou lors de la première campagne de terrain. Pour les stations reprises d'un réseau existant, les grilles seront actualisées durant les 3 premières années du cycle de gestion.