Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 5 « forfaits hebdomadaires correspondants à l'association de deux forfaits de l'insuffisance respiratoire », sous-paragraphe 1 :
1) Après le code 1106090, le produit suivant est ajouté :
CODE
NOMENCLATURE
1171092
FRA-420, Ventilation assist, trachéotomisés + OLT 2.31 GCE, ZEN-O LITE CLARITY.
Forfait hebdomadaire 420 du respiratoire associant les forfaits 4 (de ventilation assistée pour trachéotomisés, code 1199558) et OLT 2.31 (pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir d'un concentrateur d'oxygène mobile (portable ou transportable), ZEN-O LITE CLARITY de la société GCE SAS., comprenant la mise à disposition d'un concentrateur fixe quand il concerne des patients relevant d'une oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, qui permet d'assurer un débit continu, nécessaire notamment pendant le sommeil, code 1188098).
La prise en charge du forfait 420 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1199558 et 1188098.
Le tarif du forfait 420 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2028.
2) Après le code 1118502, le produit suivant est ajouté :
CODE
NOMENCLATURE
1153272
FRA-421, Ventilation assist, >ou= 12 heures + OLT 2.31 GCE, ZEN-O LITE CLARITY.
Forfait hebdomadaire 421 du respiratoire associant les forfaits 5 (de ventilation assistée supérieure ou égale à 12 heures, code 1163030) et OLT 2.31 (pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir d'un concentrateur d'oxygène mobile (portable ou transportable), ZEN-O LITE CLARITY de la société GCE SAS., comprenant la mise à disposition d'un concentrateur fixe quand il concerne des patients relevant d'une oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, qui permet d'assurer un débit continu, nécessaire notamment pendant le sommeil, code 1188098).
La prise en charge du forfait 421 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1163030 et 1188098.
Le tarif du forfait 421 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2028.
3) Après le code 1172878, le produit suivant est ajouté :
CODE
NOMENCLATURE
1134263
FRA-422, ventilation assist, <12heures + OLT 2.31 GCE, ZEN-O LITE CLARITY.
Forfait hebdomadaire 422 du respiratoire associant les forfaits 6 (de ventilation assistée inférieure à 12 heures, code 1196270) et OLT 2.31 (pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir d'un concentrateur d'oxygène mobile (portable ou transportable), ZEN-O LITE CLARITY de la société GCE SAS., comprenant la mise à disposition d'un concentrateur fixe quand il concerne des patients relevant d'une oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, qui permet d'assurer un débit continu, nécessaire notamment pendant le sommeil, code 1188098).
La prise en charge du forfait 422 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1196270 et 1188098.
Le tarif du forfait 422 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,34 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2028.
4) Après le code 1183066, le produit suivant est ajouté :
CODE
NOMENCLATURE
1189880
FRA-423, hyperinsuffla ou in-exsufflations + OLT 2.31 GCE, ZEN-O LITE CLARITY.
Forfait hebdomadaire 423, du respiratoire associant les forfaits 7 d'hyperinsufflations ou d'in-exsufflations, code 1176480) et OLT 2.31 (pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir d'un concentrateur d'oxygène mobile (portable ou transportable), ZEN-O LITE CLARITY de la société GCE SAS., comprenant la mise à disposition d'un concentrateur fixe quand il concerne des patients relevant d'une oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, qui permet d'assurer un débit continu, nécessaire notamment pendant le sommeil, code 1188098).
La prise en charge du forfait 423 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1176480 et 1188098.
Le tarif du forfait 423 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2028.
5) Après le code 1145700, le produit suivant est ajouté :
CODE
NOMENCLATURE
1139007
FRA-424, trachéotomie sans ventilation + OLT 2.31 GCE, ZEN-O LITE CLARITY.
Forfait hebdomadaire 424 du respiratoire associant les forfaits 8 (de trachéotomie sans ventilation, code 1133690) et OLT 2.31 (pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir d'un concentrateur d'oxygène mobile (portable ou transportable), ZEN-O LITE CLARITY de la société GCE SAS. comprenant la mise à disposition d'un concentrateur fixe quand il concerne des patients relevant d'une oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, qui permet d'assurer un débit continu, nécessaire notamment pendant le sommeil, code 1188098).
La prise en charge du forfait 424 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1133690 et 1188098.
Le tarif du forfait 424 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2028.