Sénat
Session extraordinaire de 2022-2023
Addendum aux documents enregistrés à la Présidence du Sénat le mardi 11 juillet 2023
Dépôt d'un rapport d'information
N° 871 (2022-2023) Rapport d'information fait par M. Hervé GILLÉ au nom de la mission d'information sur la « Gestion durable de l'eau : l'urgence d'agir pour nos usages, nos territoires et notre environnement ».
Documents enregistrés à la Présidence du Sénat le mercredi 12 juillet 2023
Dépôt d'un rapport et d'un texte de commission
N° 874 (2022-2023) Rapport fait par Mme Catherine DEROCHE au nom de la commission des affaires sociales sur la proposition de résolution européenne de Mmes Pascale GRUNY et Laurence HARRIBEY au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l'espace européen des données de santé - COM(2022) 197 final (n° 849, 2022-2023).
N° 875 (2022-2023) Texte de la commission des affaires sociales sur la proposition de résolution européenne de Mmes Pascale GRUNY et Laurence HARRIBEY au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l'espace européen des données de santé - COM(2022) 197 final.
Dépôt de rapports d'information
N° 872 (2022-2023) Rapport d'information fait par Mme Marie-Noëlle LIENEMANN et M. Jean-Baptiste LEMOYNE au nom de la commission des affaires économiques sur l'intelligence économique.
N° 873 (2022-2023) Rapport d'information fait par Mme Catherine DEROCHE au nom de la commission des affaires sociales sur les données de santé.
N° 876 (2022-2023) Rapport d'information fait par M. Thierry COZIC et Mme Frédérique ESPAGNAC au nom de la commission des finances sur les fonds de garantie de Bpifrance.
N° 877 (2022-2023) Rapport d'information fait par Mmes Élisabeth DOINEAU et Annie LE HOUEROU au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales sur les organismes et les fonds financés par les régimes obligatoires de base de la sécurité sociale.
N° 878 (2022-2023) Rapport d'information fait par MM. François-Noël BUFFET, Philippe BONNECARRÈRE, Mmes Marie-Pierre de LA GONTRIE, Cécile CUKIERMAN et M. Henri LEROY au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur la situation institutionnelle, la justice et la sécurité en Guadeloupe, en Martinique, à Saint-Barthélemy et à Saint-Martin.
N° 879 (2022-2023) Rapport d'information fait par MM. François-Noël BUFFET, Philippe BAS, Jean-Pierre SUEUR et Hervé MARSEILLE au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie.
N° 880 (2022-2023) Rapport d'information fait par M. Ronan LE GLEUT, Mme Sylvie GOY-CHAVENT, MM. Jacques LE NAY et Jean-Pierre GRAND au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur : « L'Égypte, porte d'entrée de la France dans les crises du Moyen-Orient ».
N° 881 (2022-2023) Rapport d'information fait par M. Hugues SAURY, Mme Gisèle JOURDA, M. André GUIOL et Mme Vivette LOPEZ au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur : « Oman et Émirats arabes unis au prisme de la stratégie française au Moyen-Orient ».
N° 882 (2022-2023) Rapport d'information fait par M. Olivier CIGOLOTTI, Mme Hélène CONWAY-MOURET, M. Bernard FOURNIER et Mme Michelle GRÉAUME au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur : « Réinvestir les Balkans occidentaux : un impératif stratégique ».