I.-Les titres I et III du livre III, le titre III du livre V, le titre IV du livre VI, le titre I du livre VII et le titre I du livre IX du code de l'éducation sont ainsi modifiés : 
1° Au 1° de l'article D. 312-9, aux articles D. 337-123, D. 337-158, D. 338-26, D. 338-42, D. 531-50, D. 642-30, D. 643-27 et D. 643-57, les mots : « inspecteur général de l'éducation nationale » sont remplacés par les mots : « inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche » ; 
2° A l'article D. 314-74, les mots : « le doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale » sont remplacés par les mots : « le chef de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche » ; 
3° A l'article D. 314-91, les mots : « Quatre inspecteurs généraux de l'éducation nationale, dont un spécialisé dans le domaine des établissements et de la vie scolaire, un spécialisé dans le domaine de l'enseignement primaire et un spécialisé dans le domaine de l'enseignement artistique » sont remplacés par les mots : « Quatre inspecteurs généraux de l'éducation, du sport et de la recherche » ; 
4° A l'article D. 335-35, les mots : « inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche » sont remplacés par les mots : « inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche » ; 
5° A l'article D. 338-20, les mots : « Inspecteurs généraux de l'éducation nationale » et « inspecteur général de l'éducation nationale » sont remplacés par les mots : « Inspecteurs généraux de l'éducation, du sport et de la recherche » et « inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche » ; 
6° A l'article D. 643-62-3, les mots : « inspecteurs généraux de l'éducation nationale nommés parmi les personnes proposées par le doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale » sont remplacés par les mots : « inspecteurs généraux de l'éducation, du sport et de la recherche nommée parmi les personnes proposées par le chef de l'inspection générale de l'éducation du sport et de la recherche » ; 
7° A l'article D. 714-37, les mots : « l'inspection générale des bibliothèques. Celle-ci remplit à leurs égards un rôle d'évaluation et de conseil. » sont remplacés par les mots : « l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche. » ; 
8° A l'article D. 911-72, les mots : « 4° Le doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale ; 5° Le chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche » sont remplacés par les mots : « 4° Le chef de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche ». 
II.-Le titre VII du livre III du même code est ainsi modifié : 
1° Le tableau de l'article D. 371-3 du même code est ainsi modifié : 
a) Aux lignes : 
« 
Article D. 337-123 
Résultant du décret n° 2017-960 du 10 mai 2017 

» 
et : 
« 
Article D. 337-158 
Résultant du décret n° 2017-960 du 10 mai 2017 

» 
les mots : « Résultant du décret n° 2017-960 du 10 mai 2017 » sont remplacés par les mots : « Résultant du décret n° 2020-1677 du 23 décembre 2020 » ; 
b) Après la ligne : 
« 
Articles D. 337-172 à D. 337-175 
Résultant du décret n° 2019-176 du 7 mars 2019 

» 
sont insérées les lignes suivantes : 
« 
Articles D. 338-23 et D. 338-24 
Résultant du décret n° 2006-1626 du 19 décembre 2006 

Article D. 338-26 
Résultant du décret n° 2020-1677 du 23 décembre 2020 

Article D. 338-27 
Résultant du décret n° 2020-956 du 31 juillet 2020 

Article D. 338-28 
Résultant du décret n° 2019-918 du 30 août 2019 

Article D. 338-29 
Résultant du décret n° 2006-1626 du 19 décembre 2006 

Article D. 338-30 
Résultant du n° 2020-956 du 31 juillet 2020 
Article D. 338-31 
Résultant du décret n° 2006-1626 du 19 décembre 2006 

». 
2° Le tableau de l'article D. 373-2 du même code est ainsi modifié : 
a) Aux lignes : 
« 
Article D. 337-123 
Résultant du décret n° 2017-960 du 10 mai 2017 

» 
et : 
« 
Article D. 337-158 
Résultant du décret n° 2017-960 du 10 mai 2017 

» 
les mots : « Résultant du décret n° 2017-960 du 10 mai 2017 » sont remplacés par les mots : « Résultant du décret n° 2020-1677 du 23 décembre 2020 » ; 
b) Après la ligne : 
« 
Article D. 337-160 
Résultant du décret n° 2006-583 du 23 mai 2006 

» 
sont insérées les lignes suivantes : 
« 
Articles D. 338-23 et D. 338-24 
Résultant du décret n° 2006-1626 du 19 décembre 2006 

Article D. 338-26 
Résultant du décret n° 2020-1677 du 23 décembre 2020 

Article D. 338-27 
Résultant du décret n° 2020-956 du 31 juillet 2020 

Article D. 338-28 
Résultant du décret n° 2019-918 du 30 août 2019 

Article D. 338-29 
Résultant du décret n° 2006-1626 du 19 décembre 2006 

Article D. 338-30 
Résultant du n° 2020-956 du 31 juillet 2020 
Article D. 338-31 
Résultant du décret n° 2006-1626 du 19 décembre 2006 

». 
3° Le tableau de l'article D. 374-3 du même code est ainsi modifié : 
a) Aux lignes : 
« 
Article D. 337-123 
Résultant du décret n° 2017-960 du 10 mai 2017 

» 
et : 
« 
Article D. 337-158 
Résultant du décret n° 2017-960 du 10 mai 2017 

» 
les mots : « Résultant du décret n° 2017-960 du 10 mai 2017 » sont remplacés par les mots : « Résultant du décret n° 2020-1677 du 23 décembre 2020 » ; 
b) Après la ligne : 
« 
Article D. 337-160 
Résultant du décret n° 2006-583 du 23 mai 2006 

» 
sont insérées les lignes suivantes : 
« 
Articles D. 338-23 et D. 338-24 
Résultant du décret n° 2006-1626 du 19 décembre 2006 

Article D. 338-26 
Résultant du décret n° 2020-1677 du 23 décembre 2020 

Article D. 338-27 
Résultant du décret n° 2020-956 du 31 juillet 2020 

Article D. 338-28 
Résultant du décret n° 2019-918 du 30 août 2019 

Article D. 338-29 
Résultant du décret n° 2006-1626 du 19 décembre 2006 

Article D. 338-30 
Résultant du n° 2020-956 du 31 juillet 2020 
Article D. 338-31 
Résultant du décret n° 2006-1626 du 19 décembre 2006 

». 
4° Les articles D. 371-6, D. 373-2-1 et D. 374-5-1 sont abrogés. 
III.-Les tableaux figurant aux articles D. 681-2, D. 683-2 et D. 684-2 du même code sont ainsi modifiés : 
1° A la ligne : 
« 
Articles D. 643-1, D. 643-2, D. 643-4 à D. 643-8, D. 643-11, D. 643-13, D. 643-16, D. 643-18, D. 643-19, D. 643-22 à D. 643-24, D. 643-26 à D. 643-28, D. 643-29 à D. 643-31, D. 643-32 à D. 643-34, D. 643-59, D. 643-60 et D. 643-61 

Décret n° 2013-756 du 19 août 2013 

» 
les mots : « à D. 643-28 » sont supprimés ; 
2° Après la ligne : 
« 
Article D. 643-21 

Décret n° 2015-652 du 10 juin 2015 

» 
est insérée la ligne suivante : 
« 
Article D. 643-27 

Décret n° 2020-1677 du 23 décembre 2020 

» ; 
3° La ligne : 
« 
Articles D. 643-62-1 à D. 643-62-6 

Décret n° 2017-411 du 27 mars 2017 

» 
est remplacée par les lignes suivantes : 
« 
Articles D. 643-62-1 et D. 643-62-2 

Décret n° 2017-411 du 27 mars 2017 

Article D. 643-62-3 

Décret n° 2020-1677 du 23 décembre 2020 

Articles D. 643-62-4 à D. 643-62-6 

Décret n° 2017-411 du 27 mars 2017 

». 
IV.-Les tableaux figurant aux articles D. 771-2, D. 773-2 et D. 774-2 du même code sont ainsi modifiés : 
La ligne : 
« 
Articles D. 714-27, les premier et troisième alinéas de l'article D. 714-28, articles D. 714-29, D. 714-31, D. 714-32, les premier, deuxième et troisième alinéas de l'article D. 714-33, articles D. 714-34 à D. 714-39 

Décret n° 2013-756 du 19 août 2013 

» 
est remplacée par les lignes suivantes : 
« 
Articles D. 714-27, les premier et troisième alinéas de l'article D. 714-28, articles D. 714-29, D. 714-31, D. 714-32, les premier, deuxième et troisième alinéas de l'article D. 714-33, articles D. 714-34 à D. 714-36 

Décret n° 2013-756 du 19 août 2013 

Article D. 714-37 

Décret n° 2020-1677 du 23 décembre 2020 

Articles D. 714-38 et D. 714-39 

Décret n° 2013-756 du 19 août 2013 

». 
V.-Après le deuxième alinéa de l'article D. 971-2 et après les troisièmes alinéas des articles D. 973-2 et D. 974-2 du même code, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : 
« L'article D. 911-72 est applicable dans sa rédaction résultant du décret n° 2020-1677 du 23 décembre 2020 ».