Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Mardi 21 février 2023, à 14 heures
Commission Éducation, Culture et Communication
Salle 249 et visioconférence
Saisine : « Développer le parasport en France : de la singularité à l'universalité, une opportunité pour tous et toutes »
(Mmes Marie-Amélie LE FUR et Dominique CARLAC'H, rapporteures)
Fin de l'examen, en deuxième lecture, du projet d'avis et vote.
Projet de résolution sur la situation de crise dans le secteur culturel
Examen en une seule lecture et approbation d'un projet de note de saisine d'initiative.
Mardi 21 février 2023, à 14 h 30
Commission Affaires européennes et internationales
Salle 79 et visioconférence
Désignation de la référente ou du référent du RAEF 2023
Saisine : « Vers un traité international sur la pollution par les plastiques : enjeux, options, positions de négociations »
(Mmes Sabine ROUX DE BEZIEUX et Nathalie VAN DEN BROECK, rapporteures)
Suite de l'examen en seconde lecture de l'avant-projet d'avis suivi du vote.
Mercredi 22 février 2023, à 9 heures
Commission Affaires sociales et Santé
Salle 229 et visioconférence
Projet de saisine : « Le sens de la peine »
9 heures : auditions de M. Laurent RIDEL, directeur de l'administration pénitentiaire, de Mme Claire MERIGONDE, sous-directrice de l'insertion et de la probation au sein de l'administration pénitentiaire et de M. Albin HEUMAN, directeur de l'agence du travail de l'intérêt général et de l'insertion professionnelle des personnes placées sous-main de justice (ATIGIP).
Conseil national de la refondation (CNR « santé » et « bien vieillir »)
Calendrier et valorisation de la contribution de la commission.
Mercredi 22 février 2023, à 14 heures
Commission Economie et Finances
Salle 229 et visioconférence
Saisine : « Économie servicielle »
(Mmes Patricia BLANCARD et Fany RUIN, rapporteures)
Auditions :
14 heures : M. MANSARD, directeur de la stratégie ZUORA, société de logiciels d'entreprise spécialisée dans la gestion services par abonnement et professeur de marketing à l'INSEAD.
15 h 30 : M. Yannick BLANC, président de Futuribles.
Echanges autour des deux auditions.
Mercredi 22 février 2023, à 14 heures
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation
Salle 214 et visioconférence
Saisine : « Relever les défis de l'élevage français pour assurer sa pérennité »
(Mmes Marie-Noëlle ORAIN et Anne-Claire VIAL, rapporteures)
Auditions de MM. Arnaud LÉCUYER, vice-président de la Région Bretagne et Frédéric MONNIER, directeur du pôle animal de la CAVAC ; ainsi qu'un représentant de la FNCIVAM (sous réserve de confirmation).
Mercredi 22 février 2023, à 14 h 15
Commission Travail et Emploi
Salle 67 et visioconférence
Saisine : « Travail, santé-environnement : quels défis à relever face aux dérèglements climatiques ? »
(M. Jean-François NATON, rapporteur)
Débat sur les préconisations de l'avant-projet d'avis.
PNR
(Mme Anne CHATAIN, référente)
Présentation d'un projet de plan de la contribution.
Jeudi 23 février 2023, à 9 h 30
Commission temporaire « Fin de vie »
Salle 229 et visioconférence
Saisine gouvernementale : « Fin de vie : faire évoluer la loi »
(Mme Dominique JOSEPH, rapporteure)
Audition de Mme Anne CARON-DÉGLISE, magistrate, avocate générale à la Cour de cassation.
Validation du bilan complété de la loi CLAEYS-LEONETTI de 2016.
Jeudi 23 février 2023, à 14 h 30
Commission temporaire « Participation démocratique »
Salle 229 et visioconférence
Bilan des suites apportées aux travaux de la CT « Participation démocratique »