Sénat
Session ordinaire de 2022-2023
Convocations
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Mardi 28 février 2023
À 17 h 30 
(Salle René Monory)
Captation
1° Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des Armées.
2° Questions diverses.
Mercredi 1er mars 2023
À 10 heures
(Salle René Monory)
1° Examen du rapport d'information de MM. Bernard Fournier, François Bonneau et Mme Gisèle Jourda : « Quelle stratégie française dans le golfe de Guinée ? ».
2° Questions diverses.
Commission des Affaires sociales
Mardi 28 février 2023 
À 14 h 30
(salle 213, 2e étage aile Est)
1° Examen du rapport sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (n° 368, 2022-2023) (Mme Élisabeth Doineau, rapporteure générale ; M. Réné-Paul Savary, rapporteur pour l'assurance vieillesse).
2° Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi de M. Pascal Savoldelli et plusieurs de ses collègues relative à la maîtrise de l'organisation algorithmique du travail (n° 770, 2021-2022).
3° Questions diverses.
Jeudi 2 mars 2023
À 14 heures
(salle 216, 2e étage aile Est)
1° Examen des amendements de séance sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (n° 368, 2022-2023) Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Mercredi 1er mars, à 17 heures.
2° Questions diverses.
Vendredi 3 mars 2023
À 15 heures et à la suspension du soir
(salle 216, 2e étage aile Est)
1° Suite de l'examen des amendements de séance sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (n° 368, 2022-2023) Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Mercredi 1er mars, à 17 heures.
2° Questions diverses.
Samedi 4 mars 2023
À 9 heures et, éventuellement, aux suspensions du midi et du soir
(salle 216, 2e étage aile Est)
1° Suite de l'examen des amendements de séance sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (n° 368, 2022-2023) Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Mercredi 1er mars, à 17 heures.
2° Questions diverses
Commission des Finances
Mardi 28 février 2023
À 15 heures
(Salle de la commission)
1° Examen du rapport de Mme Sylvie VERMEILLET, rapporteure pour avis, sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023.
2° Questions diverses.
Mercredi 1er mars 2023
À 9 h 30 
(Salle de la commission)
Captation
1° Audition de M. Ludovic DESMEDT, professeur de sciences économiques à l'université de Bourgogne, sur la définition, les caractéristiques et le fonctionnement des cryptoactifs.
À 10 h 30
(Salle de la commission)
Captation
2° Audition de Mmes Marie-Anne BARBAT-LAYANI, présidente de l'Autorité des marchés financiers, Faustine FLEURET, présidente de l'Association pour le développement des actifs numériques, et de MM. Nicolas LOUVET, président directeur général de Coinhouse et Bertrand PEYRET, secrétaire général adjoint de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution, sur le thème de l'innovation et de la régulation dans le domaine des cryptoactifs.
3° Questions diverses.
Commission d'enquête sur la pénurie de médicaments et les choix de l'industrie pharmaceutique française
Mardi 28 février 2023
À 9 heures
(Salle A 120, 1er étage, aile Est)
Captation
1° Audition de MM. Philippe Bouyoux, président, et Jean-Patrick Sales, vice-président pour le médicament, du Comité économique des produits de santé.
2° Questions diverses.
À 13 h 30
(Salle René Monory)
Captation
1° Audition de M. Jérôme Salomon, directeur général de la santé.
2° Questions diverses.
Mercredi 1er mars 2023
À 13 h 30
(Salle René Monory)
Captation
1° Audition commune :
- Pr Pierre Albaladejo, président de la Société française d'anesthésie et de réanimation ;
- Mme Sophie Beaupère, déléguée générale d'Unicancer ;
- M. Pierre Chirac, de la revue Prescrire.
2° Questions diverses.