Nature et durée de la programmation
I. - L'éditeur propose une programmation généraliste et diversifiée à destination de l'ensemble du public.
Il offre notamment des magazines, des divertissements ainsi que des fictions audiovisuelles et cinématographiques. Cette offre est complétée par des retransmissions et/ou des émissions sportives.
Il diversifie son offre de programmes aux heures de forte audience.
II. - L'éditeur diffuse quotidiennement au moins deux éditions complètes de journaux d'information. Cette offre est complétée par des magazines d'information. L'ensemble de ces programmes représente un volume annuel d'au moins 600 heures, hors émissions de service et magazines sportifs.
Il offre une programmation de magazines et de documentaires favorisant la compréhension du monde contemporain, en abordant des domaines diversifiés tels que, par exemple, l'emploi, l'intégration, l'économie, la science, l'écologie ou la consommation.
III. - L'éditeur diffuse, chaque année en première ou seconde partie de soirée, et en dehors de ses magazines récurrents existants à la date de signature de la présente convention, au moins douze documentaires de création inédits.
Il propose annuellement, en première ou seconde partie de soirée, au moins soixante-quinze heures d'œuvres audiovisuelles patrimoniales d'expression originale française n'ayant jamais été diffusées sur un service de télévision hertzien en clair, dont cinquante heures au moins débutent entre 20 h 30 et 22 heures.
Chaque année, il diffuse au moins soixante œuvres cinématographiques différentes de longue durée.
Il développe sa collaboration avec les jeunes talents de la création audiovisuelle.
IV. - L'éditeur valorise la musique notamment à travers des émissions musicales et des émissions de divertissement à composante musicale aux heures de forte audience.
Il présente régulièrement l'actualité musicale au sein de ses journaux d'information à travers au moins une centaine de sujets inédits par an.
Chaque année, l'éditeur consacre un nombre minimal de premières parties de soirée sur M6 à des émissions musicales ou des émissions de divertissement à composante musicale, d'une durée d'au moins 90 minutes dont la diffusion débute entre 20 h 30 et 21 h 30. Ce nombre minimal est fixé à :
- huit en 2023 ;
- dix en 2024 ;
- douze à partir de 2025.
Sur ces premières parties de soirée, quatre au moins sont consacrées à des émissions musicales qui ne relèvent pas des genres suivants :
- documentaire musical ;
- fiction audiovisuelle musicale non européenne ;
- concours de talents musicaux.
Au sein de ces quatre émissions, au moins trois émissions satisfont aux conditions définies à l'accord interprofessionnel conclu avec le Syndicat national de l'édition phonographique le 8 janvier 2021 et modifié par avenant du 10 février 2023.
V. - L'éditeur offre des émissions destinées aux enfants aux jours et heures où ce public est disponible.
Ces programmes favorisent l'épanouissement physique, mental et moral des enfants et leur apportent des références utiles dans la construction de leur approche du monde.
Les animateurs de ces programmes respectent le jeune public et n'exploitent ni son inexpérience ni sa crédulité.
L'éditeur réserve dans la diffusion des œuvres d'animation destinées aux enfants une part majoritaire aux œuvres européennes ou d'expression originale française.
VI. - L'ensemble du programme diffusé est conçu ou assemblé par l'éditeur.
La durée quotidienne du programme est de 24 heures. L'éditeur informe l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique en cas de modification de la durée quotidienne de son programme.
Une grille de programmes figure à titre indicatif à l'annexe 2.