ANNEXE I
PERTINENCE DES ÉLÉMENTS DE QUALITÉ DE L'ÉTAT ÉCOLOGIQUE DES EAUX DE SURFACE
La pertinence des éléments de qualité de l'état écologique est définie par types de masse d'eau (cf. arrêté du 12 janvier 2010 modifié relatif aux méthodes et aux critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement). Un élément de qualité est considéré pertinent pour un type de masse d'eau de surface naturelle lorsqu'il apporte des informations valables pour permettre à terme d'en évaluer l'état écologique. Cela implique notamment de pouvoir définir à terme pour cet élément de qualité des valeurs de référence pour le type de masse d'eau de surface naturelle considéré. En revanche, la pertinence d'un élément de qualité pour un type de masse d'eau de surface naturelle donné est indépendante de la disponibilité actuelle des valeurs caractéristiques de ce type de masse d'eau pour cet élément de qualité, et indépendante également de la disponibilité actuelle d'une méthode d'évaluation de l'état pour cet élément de qualité.
Les éléments de qualité applicables aux masses d'eau de surface artificielles ou fortement modifiées sont ceux qui sont applicables aux masses d'eau des catégories d'eau de surface naturelle (cours d'eau, plan d'eau, eaux de transition ou eaux côtières) qui ressemblent le plus à la masse d'eau de surface artificielle ou fortement modifiée concernée.
Pour les masses d'eau cours d'eau et plan d'eau :
- la pertinence de chacun des éléments de qualité biologique est évaluée dans le 1 et le 2 de la présente annexe. A noter que tous les éléments de qualité biologique ne sont pas pertinents sur les canaux : le cas des canaux est précisé pour chaque élément de qualité dans le 1 de la présente annexe ;
- les éléments de qualité physico-chimique sont pertinents pour toutes les masses d'eau cours d'eau et plans d'eau, à l'exception des paramètres à suivre dans la matrice sédiments. Les paramètres physico-chimiques à suivre dans la matrice sédiments ne sont pas pertinents à la Réunion pour les masses d'eau cours d'eau uniquement. En dehors de la Réunion, ils ne sont pertinents à suivre que lorsque le suivi sur sédiments est possible ;
- les éléments de qualité hydromorphologique sont pertinents à suivre pour toutes les masses d'eau cours d'eau et plans d'eau (à l'exception de l'élément de qualité régime hydrologique, qui n'est pas pertinent en canaux) ;
- pour les masses d'eaux côtières et de transition : la pertinence de chacun des éléments de qualité biologique, physico-chimique et hydromorphologique est évaluée dans le 3. de la présente annexe, dans les tableaux 13 à 22.
1. Pertinence des éléments de qualité biologique en cours d'eau
1.1. Invertébrés
En métropole, l'élément de qualité invertébrés est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale. En outre-mer, l'élément de qualité invertébrés est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale, sauf les cours d'eau de l'hydroécorégion « Grande Terre et autres îles de Guadeloupe (excepté Basse Terre) » du bassin de la Guadeloupe (type MP32).
Cet élément de qualité est pertinent à surveiller en canaux, sous réserve que la méthode d'échantillonnage préconisée dans l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface puisse être appliquée.
1.2. Phytobenthos (diatomées)
En métropole, l'élément de qualité phytobenthos est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale. En outre-mer, l'élément de qualité phytobenthos est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale, sauf les cours d'eau de l'hydroécorégion « Grande Terre et autres îles de Guadeloupe (excepté Basse Terre) » du bassin de la Guadeloupe (type MP32).
Cet élément de qualité est pertinent à surveiller en canaux.
1.3. Phytoplancton
La pertinence de l'élément de qualité phytoplancton pour les cours d'eau de métropole est détaillée dans le tableau 1 ci-après. En outre-mer, l'élément de qualité phytoplancton est pertinent à surveiller uniquement pour les très grands cours d'eau de Guyane (types TG51 et TG52).
Cet élément de qualité peut en outre être pertinent sur certains cours d'eau lents et profonds (à évaluer localement). Cet élément de qualité est pertinent pour les canaux.
Tableau 1. - Pertinence de l'élément de qualité phytoplancton pour les cours d'eau de métropole
Pertinence par type
Case blanche avec code : type pertinent - case grise avec code : type non pertinent
Hydroécorégion de niveau 1
ou très très grand fleuve
Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1 
      

    indiquée, HER de niveau 2 ou portion du très très grand fleuve
Très Grands
Grands
Moyens
Petits
Très Petits
20
DEPOTS ARGILO SABLEUX
Cas général
GM20
P20
TP20
Exogène de l'HER 9 (Tables Calcaires)
GM20/9
Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)
G21
M21
21
MASSIF CENTRAL NORD
Cas général
P21
TP21
3
MASSIF CENTRAL SUD
Cas général
G3
M3
P3
TP3
Exogène de l'HER 19 (Grands Causses)
M3/19
Exogène de l'HER 8 (Cévennes)
M3/8
Exogène de l'HER 19 ou 8
G3/19-8
17
DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES
Cas général
M17
P17
TP17
Exogène de l'HER 3 ou 21 (M.Cent.S ou N)
TG17/3-21
G17/3-21
M15-17/3-21
P17/3-21
TP17/3-21
15
PLAINE SAONE
Exogène de l'HER 3 ou 21
Exogène de l'HER 5 (Jura)
G15/5
MP15/5
Cas général
TG15
MP15
TP15
Exogène de l'HER 4 (Vosges)
TG10-15/4
5
JURA / PRE-ALPES DU NORD
Cas général
G5
M5
P5
TP5
Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)
TG5/2
GM5/2
TTGA
FLEUVES ALPINS
Rhin, Rhône à l'amont de sa confluence avec la Saône
TTGA1
Rhône de l'aval de sa confluence avec la Saône jusqu'à l'exutoire
TTGA2
2
ALPES INTERNES
Cas général
G2
MP2
TP2
7
PRE-ALPES DU SUD
Cas général
GMP7
TP7
Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)
TG6-7/2
GM7/2
6
MEDITERRANEE
Exogène de l'HER 2 ou 7
GM6/2-7
Exogène de l'HER 7 (Pré-Alpes du Sud)
GM6/2-7
Exogène de l'HER 8 (Cévennes)
TG6/1-8
GM6/8
Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)
GM6/1
Cas général
G6
MP6
TP6
8
CEVENNES
Cas général
GM8
PTP8
A-HER niveau 2 n°70
M8-A
PTP8-A
16
CORSE
A-HER niveau 2 n°22
G16
M16-A
PTP16-A
B-HER niveau 2 n°88
M16-B
PTP16-B
19
GRANDS CAUSSES
Cas général
P19
Exogène de l'HER 8 (Cévennes)
GM19/8
11
CAUSSES AQUITAINS
Cas général
P11
TP11
Exogène de l'HER 3 (MCN) et/ou 21 (MCS)
TG11/3-21
G11/3-21
M11/3-21
P11/3-21
14
COTEAUX AQUITAINS
Exogène des HER 3, 8, 11 ou 19
TG14/3-11
G14/3
M14/3-11
Exogène de l'HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.)
M14/3-8
Cas général
GM14
P14
TP14
Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)
TG14/1
G14/1
M14/1
P14/1
13
LANDES
Cas général
M13
P13
TP13
1
PYRENEES
Cas général
G1
M1
P1
TP1
12
ARMORICAIN
A-Centre-Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117)
G12
M12-A
P12-A
TP12-A
B-Ouest-N E (HER niveau 2 n° 55, 59 et 118)
M12-B
P12-B
TP12-B
TTGL
LA LOIRE
Cas général
TTGL
9
TABLES CALCAIRES
A-HER niveau 2 n°57
M9-A
P9-A
Cas général
TG9
G9
M9
P9
TP9
Exogène de l'HER 10 -
G9/10
M9/10
Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)
TG9/21
G9-10/21
M9-10/21
10
COTES CALCAIRES EST
Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)
Cas général
TG10-15/4
G10
M10
P10
TP10
Exogène de l'HER 4 (Vosges)
G10/4
M10/4
4
VOSGES
Cas général
M4
P4
TP4
22
ARDENNES
Exogène de l'HER 10 (Côtes Calcaires Est)
TG22/10
Cas général
GM22
P22
TP22
18
ALSACE
Cas général
MP18
TP18
Exogène de l'HER 10
G18/4
M18/4
P18/4
1.4. Macrophytes
La pertinence de l'élément de qualité macrophytes pour les cours d'eau de métropole est détaillée dans le tableau 2 ci-après. Cet élément de qualité n'est pas pertinent en outre-mer. Cet élément de qualité n'est pas pertinent en canaux.
Tableau 2. - Pertinence de l'élément de qualité macrophytes pour les cours d'eau de métropole
Pertinence, par type
Case blanche avec code : type pertinent - case grise foncé avec code : type non pertinent - case gris clair : pertinence à évaluer localement
Hydroécorégion de niveau 1 ou très très grand fleuve
Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1 indiquée, HER de niveau 2 ou portion du très très grand fleuve
Très Grands
Grands
Moyens
Petits
Très Petits
20
DEPOTS ARGILO SABLEUX
Cas général
GM20
P20
TP20
Exogène de l'HER 9 (Tables Calcaires)
GM20/9
Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)
G21
M21
21
MASSIF CENTRAL NORD
Cas général
P21
TP21
3
MASSIF CENTRAL SUD
Cas général
G3
M3
P3
TP3
Exogène de l'HER 19 (Grands Causses)
M3/19
Exogène de l'HER 8 (Cévennes)
M3/8
Exogène de l'HER 19 ou 8
G3/19-8
17
DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES
Cas général
M17
P17
TP17
Exogène de l'HER 3 ou 21 (M.Cent.S ou N)
TG17/3-21
G17/3-21
M15-17/3-21
P17/3-21
TP17/3-21
15
PLAINE SAONE
Exogène de l'HER 3 ou 21
Exogène de l'HER 5 (Jura)
G15/5
MP15/5
Cas général
TG15
MP15
TP15
Exogène de l'HER 4 (Vosges)
TG10-15/4
5
JURA / PRE-ALPES DU NORD
Cas général
G5
M5
P5
TP5
Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)
TG5/2
GM5/2
TTGA
FLEUVES ALPINS
Rhin, Rhône à l'amont de sa confluence avec la Saône
TTGA1
Rhône de l'aval de sa confluence avec la Saône jusqu'à l'exutoire
TTGA2
2
ALPES INTERNES
Cas général
G2
MP2
TP2
7
PRE-ALPES DU SUD
Cas général
GMP7
TP7
Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)
TG6-7/2
GM7/2
6
MEDITERRANEE
Exogène de l'HER 2 ou 7
GM6/2-7
Exogène de l'HER 7 (Pré-Alpes du Sud)
GM6/2-7
Exogène de l'HER 8 (Cévennes)
TG6/1-8
GM6/8
Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)
GM6/1
Cas général
G6
MP6
8
CEVENNES
Cas général
GM8
PTP8
A-HER niveau 2 n°70
M8-A
16
CORSE
A-HER niveau 2 n°22
G16
M16-A
B-HER niveau 2 n°88
M16-B
19
GRANDS CAUSSES
Cas général
Exogène de l'HER 8 (Cévennes)
GM19/8
11
CAUSSES AQUITAINS
Cas général
TP11
Exogène de l'HER 3 (MCN) et/ou 21 (MCS)
TG11/3-21
G11/3-21
M11/3-21
14
COTEAUX AQUITAINS
Exogène des HER 3, 8, 11 ou 19
TG14/3-11
G14/3
M14/3-11
Exogène de l'HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.)
M14/3-8
Cas général
GM14
P14
Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)
TG14/1
G14/1
M14/1
13
LANDES
Cas général
M13
TP13
1
PYRENEES
Cas général
G1
M1
TP1
12
ARMORICAIN
A-Centre-Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117)
G12
M12-A
TP12-A
B-Ouest-N E (HER niveau 2 n° 55, 59 et 118)
M12-B
TP12-B
TTGL
LA LOIRE
Cas général
TTGL
9
TABLES CALCAIRES
A-HER niveau 2 n°57
M9-A
Cas général
TG9
G9
M9
TP9
Exogène de l'HER 10
G9/10
M9/10
Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)
TG9/21
G9-10/21
M9-10/21
10
COTES CALCAIRES EST
Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)
Cas général
TG10-15/4
G10
M10
P10
TP10
Exogène de l'HER 4 (Vosges)
G10/4
M10/4
4
VOSGES
Cas général
M4
P4
TP4
22
ARDENNES
Exogène de l'HER 10 (Côtes Calcaires Est)
TG22/10
Cas général
GM22
P22
TP22
18
ALSACE
Cas général
MP18
TP18
Exogène de l'HER 4 (Vosges)
G18/4
M18/4
P18/4
1.5. Poissons
En métropole, l'élément de qualité poissons est potentiellement pertinent pour tous les types de cours d'eau en dehors des zones apiscicoles ou assimilables qui pourront être définies, en fonction des connaissances existantes, par expertise de l'OFB.
En outre-mer, l'élément de qualité poissons est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale, sauf les cours d'eau de l'hydroécorégion « Grande Terre et autres îles de Guadeloupe (excepté Basse Terre) » du bassin de la Guadeloupe (type MP32). Cet élément de qualité n'est pas pertinent en canaux.
1.6. Macro-crustacés
L'élément de qualité macro-crustacés n'est pertinent ni en métropole, ni en Guyane. Dans les outre-mer insulaires (Mayotte, Guadeloupe, Martinique, la Réunion), cet élément de qualité est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale, sauf les cours d'eau de l'hydroécorégion « Grande Terre et autres îles de Guadeloupe (excepté Basse Terre) » du bassin de la Guadeloupe (type MP32).
2. Pertinence des éléments de qualité biologique en plans d'eau
Tableau 3. - Pertinence des éléments de qualité biologique pour les plans d'eau
Pertinence des éléments biologiques
Case blanche : type pertinent - Case grise : type non pertinent
Typologie
Invertébrés
Poissons (2), (3)
Macrophytes (1), (2)
Diatomées (1), (2)
Phytoplancton
PLANS D'EAU NATURELS
Lac de montagne des Alpes/Pyrénées, (très) petit, peu profond à profond
L1
Lac de montagne des Alpes/Pyrénées, très petit, peu profond, siliceux
L2
Lac de montagne des Alpes/Pyrénées, très petit, peu profond, alcalinité moyenne
L3
Lac de montagne en Central Baltique, petit, profond, alcalinité moyenne
L4
Lac de montagne en Central Baltique, petit, peu profond, calcaire
L5
Lac de montagne en Central Baltique, petit, peu profond, alcalinité moyenne
L6
Lac de montagne en Central Baltique, très petit, profond, alcalinité moyenne
L7
Lac de montagne en Central Baltique, très petit, peu profond, siliceux
L8
Lac de montagne en Central Baltique, très petit, peu profond, alcalinité moyenne
L9
Lac de montagne en Central Baltique, très petit, très peu profond, calcaire
L10
Lac de montagne en Central Baltique, très petit, très peu profond, alcalinité moyenne
L11
Lac de moyenne montagne, (très) grand, profond, calcaire
L12
Lac de moyenne montagne, petit, peu profond, calcaire
L13
Lac de moyenne montagne, surface moyenne, profond, calcaire
L14
Lac de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profond, siliceux
L15
Lac de moyenne montagne en Central Baltique, très petit, profond, calcaire
L16 (*)
Lac de moyenne montagne en Central Baltique, très petit, peu profond, calcaire
L17
Lac de plaine en Central Baltique, grand, peu profond, alcalinité moyenne
L18
Lac de plaine en Central Baltique, grand, très peu profond, calcaire
L19
Lac de plaine en Central Baltique, surface moyenne, très peu profond, alcalinité moyenne
L20
Lac de plaine en Central Baltique, petit, peu profond, calcaire
L21
Lac de plaine en Central Baltique, très petit, très peu profond, calcaire
L22
Lac de plaine méditerranéen, petit, peu profond, calcaire
L23
Lac de La Réunion
L24
PLANS D'EAU D'ORIGINE ANTHROPIQUE
Retenue de montagne des Alpes/Pyrénées, surface moyenne, profond, calcaire
R1
Retenue de montagne des Alpes/Pyrénées, surface moyenne, profond, siliceuse
R2
Retenue de montagne des Alpes/Pyrénées, surface moyenne, peu profonde, siliceuse
R3
Retenue de montagne des Alpes/Pyrénées, petite, profonde, siliceuse
R4
Retenue de montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, siliceuse
R5
Retenue de montagne en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, siliceuse
R6
Retenue de montagne en Central Baltique, très petite, profonde, siliceuse
R7
Retenue de montagne en Central Baltique, très petite, peu profonde, siliceuse
R8
Retenue de montagne en Central Baltique, très petite, très peu profonde, calcaire
R9
Retenue de montagne de Méditerranée, très petite, peu profonde, siliceuse
R10
Retenue de moyenne montagne des Alpes/Méditerranée, grande, profonde, calcaire
R11
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, grande, profonde, calcaire
R12
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, grande, profonde, siliceuse
R13
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, grande, peu profonde, calcaire
R14
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, calcaire
R15
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, siliceuse
R16
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, calcaire
R17 (*)
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, siliceuse
R18 (*)
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, calcaire
R19
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, siliceuse
R20
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, profonde, siliceux
R21
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, peu profonde, calcaire
R22
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, peu profonde, siliceuse
R23 (*)
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, très peu profonde, calcaire
R24
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, très peu profonde, siliceux
R25
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, très petite, peu profonde, calcaire
R26
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, très petite, peu profonde, siliceuse
R27
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, très petite, très peu profonde, siliceuse
R28
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, calcaire
R29
Retenue de moyenne montagne en Méditerranée, surface moyenne, profonde, siliceuse
R30
Retenue de plaine en Central Baltique, grande, peu profonde, calcaire
R31
Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, profonde, siliceuse
R32
Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, calcaire
R33
Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, siliceuse
R34
Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, calcaire
R35
Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, siliceuse
R36
Retenue de plaine en Central Baltique, petite, peu profonde, calcaire
R37
Retenue de plaine en Central Baltique, petite, peu profonde, siliceuse
R38
Retenue de plaine en Central Baltique, petite, très peu profonde, calcaire
R39
Retenue de plaine en Central Baltique, petite, très peu profonde, siliceux
R40
Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, peu profonde, calcaire
R41
Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, peu profonde, siliceuse
R42
Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, très peu profonde, calcaire
R43
Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, très peu profonde, siliceuse
R44
Retenue de plaine en Méditerranée, surface moyenne, profonde, calcaire
R45
Retenue de plaine en Méditerranée, surface moyenne, peu profonde, calcaire
R46
Retenue de plaine en Méditerranée-Corse, petite, peu profonde, siliceuse
R47
Retenue de plaine en Méditerranée, petite, très peu profonde, calcaire
R48
Retenue de plaine en Méditerranée-Corse, très petite, profonde, calcaire
R49
Retenue de plaine en Méditerranée, très petite, profonde, siliceuse
R50
Retenue en Guadeloupe
R51
Retenue en Martinique
R52
Retenue en Guyane
R53
(1) Pour l'ensemble des types, les macrophytes et diatomées ne sont pas pertinents si le plan d'eau est soumis à fort marnage (supérieur à deux mètres) ou pour les retenues de plaine, à gestion hydraulique contrôlée sans vidange (p. ex. plans d'eau issus de zones humides transformées et gérées pour l'exploitation de ressources aquatiques).
(2) Pour l'ensemble des types, les poissons, macrophytes et diatomées ne sont pas pertinents si le plan d'eau est vidangé à intervalles réguliers (p. ex. plans d'eau de pisciculture).
(3) Pour l'ensemble des types, les poissons ne sont pas pertinents si le plan d'eau est à une altitude supérieure à 1200m.
(*) Les types signalés par un astérisque comprennent des plans d'eau soumis à des exceptions relative à la pertinence des éléments de qualité biologique indiqué dans ce tableau : il est alors nécessaire de se référer au tableau 4 ci-dessous.
Tableau 4. - Exceptions relatives à la pertinence des éléments de qualité biologique pour les plans d'eau (en complément des exceptions déjà mentionnées dans le tableau 3 de la présente annexe)
Pertinence des éléments biologiques
Case blanche : pertinent - Case grise : non pertinent
Code masse d'eau
Type
Invertébrés
Poissons
Macrophytes
Diatomées
Phytoplancton
FRGL128
L16
FRFL77
R17
FRB1L36
R18
FRGL038
R18
FRFL91
R23
FRGL020
R23
3. Pertinence des éléments de qualité écologique pour les eaux littorales
Tableau 5. - Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique (hors polluants spécifiques de l'état écologique) pour les eaux de transition dans les bassins métropolitains
Zones géographiques
Type
Eléments de qualité
Phytoplancton
Invertébrés benthiques
Macroalgues
Flore (1)
Poissons
Angiospermes
Paramètres physico-chimiques
Hydromorphologie
Paramètres DCE
Chl-a
IA
IC
Invertébrés benthiques Substrat meuble
Autres blooms
Substrat dur intertidal
Macrophyte
Poissons
Zostera marina et noltii
T°C
Salinité
Turbidité
O2 dissous
Nutriments azote
Nutriments autres (2)
Atlantique, Manche et mer du Nord
T1
FRGT26
FRGT25
FRGT27
FRGT26
FRGT25
FRGT27
(**)
(**)
(**)
T2
(**)
T3
(**)
T4
FRFT32
FRFT32
(**)
T5
FRHT03
FRHT05
FRHT03
FRHT05
(**)
T6
FRFT33
FRFT34
FRFT35
FRFT33
FRFT34
FRFT35
(**)
T7
FRGT28
FRFT09
FRGT28
FRFT09
(**)
T8
FRGT04
FRGT10
FRGT12
FRGT29
FRGT30
FRGT31
FRGT04
FRGT10
FRGT12
FRGT29
FRGT30
FRGT31
(**)
T9
(**)
Méditerranée
T10
(***)
(**)
(**)
T11
(**)
(**)
T12
Commentaires :
- (1) Flore autre que le phytoplancton ;
- Chl-a : chlorophylle A ;
- IA : indice abondance ;
- IC : indice composition ;
- (2) Autres nutriments : phosphore et silice. La Méditerranée ne surveille pas la silice ;
- Case blanche : élément pertinent, existence d'une grille ;
- Case grise : paramètre non pertinent pour un type ou une masse d'eau de ce type ;
- (**) : bien qu'il n'y ait pas d'indicateur développé, un suivi est mis en place car ces paramètres permettent d'apporter des explications sur l'état du milieu ;
- (***) + case grise claire : Indicateur en cours de développement et pertinence à évaluer ;
- Dans l'arrêté « typologie », le type 12 est défini et est composé de deux masses d'eau (bras du Rhône). Mais celui-ci n'est ni surveillé ni évalué directement mais par extrapolation selon la masse d'eau cours d'eau amont. L'évaluation du bon état écologique pour ce type 12 est donc basée sur les EQ des cours d'eau. Les EQ pour les eaux de transition ne sont donc pas pertinents.
Tableau 6. - Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition dans les bassins ultra-marins
Zones 
      

    géographiques
Types
Eléments de qualité
Phytoplancton
Invertébrés 
      

    benthiques
Flore (1)
Physico-chimiques
Poissons
Hydro-morphologie
Paramètres DCE
Chl-a
IA
IC
Substrat meuble
Substrat dur
Macroalgues
Angiospermes
Mangroves
T°C
Salinité
Turbidité
O2 dissous
Nutriments azote
Nutriments autres (2)
DBO5
Carbone organique dissous
Carbone Total
pH
Poissons
La Réunion
Type 18
(*)
(*)
(*)
(*)
(**)
(**)
(*)
Martinique
Type 13
(*)
(*)
(*)
(*)
(**)
(**)
(**)
(*)
(*)
(*)
(*)
Guyane
Type 14
FRKT011 FRKT080 FRKT081 FRKT090
(*)
(**)
(**)
FRKT011 FRKT080 FRKT081 FRKT090 FRKT020
FRKT021 FRKT040 FRKT052 FRKT050 FRKT060 FRKT061 FRKT070
(*)
(*)
Type 17
FRKT020
FRKT021 FRKT040 FRKT052 FRKT050 FRKT060 FRKT061 FRKT070
(*)
(*)
(*)
Commentaires :
- (1) Flore autre que le phytoplancton ;
- Chl-a : chlorophylle A ;
- IA : indice abondance ;
- IC : indice composition ;
- (2) Autres nutriments : phosphore et silice ;
- Case blanche : élément pertinent, existence d'une grille ;
- Case grise : paramètre non pertinent pour un type ou une masse d'eau de ce type ;
- (*) : indicateur en développement ;
- (**) : bien qu'il n'y ait pas d'indicateur développé, un suivi est mis en place car ces paramètres permettent d'apporter des explications sur l'état du milieu.
Tableau 7. - Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières dans les bassins métropolitains
Zones géographiques
Type
Eléments de qualité
Phytoplancton
Invertébrés benthiques
Macroalgues
Angiospermes
Paramètres physico-chimiques
Hydromorphologie
Paramètres DCE
Chl-a
IA
IC
Substrat meuble
Blooms à ulves
Substrat dur intertidal
Substrat dur subtidal
Zostera marina et noltii
Posidonies
T°C
Salinité
Turbidité
O2 dissous
Nutriments azote
Nutriments autres (2)
Atlantique, Manche et mer du Nord
C1
(**)
C2
C3
FRGC48
C4
C5
C6
C7
C8
C9
C10
C11
C12
C13
C14
C15
C16
C17
Méditerranée
C18
(**)
(**)
C19
C20
C21
C22
C23
C24
C25
C26
Commentaires :
- Chl-a : chlorophylle A ;
- IA : indice abondance ;
- IC : indice composition ;
- (2) Autres nutriments : phosphore et silice. La Méditerranée ne surveille pas la silice ;
- Case blanche : élément pertinent, existence d'une grille ;
- Case grise : paramètre non pertinent pour un type ou une masse d'eau de ce type ;
- (**) : bien qu'il n'y ait pas d'indicateur développé, un suivi est mis en place car ces paramètres permettent d'apporter des explications sur l'état du milieu.
Tableau 8. - Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières dans les bassins ultra-marins
Zones géographiques
Types
Eléments de qualité
Phytoplancton
Invertébrés benthiques
Flore (1)
Physico-chimiques
Hydro-
morpho-
logie
Paramètres DCE
Chl-a
IA
IC
Substrat meuble
Substrat dur
Macroalgues
Angiospermes
Mangroves
T°C
Salinité
Turbidité
O2 dissous
Nutriments azote
Nutriments autres (2)
La Réunion
C43
(*)
(**)
Oui sauf Type 5 et si fond > 30 m pour Type 1 à 4
C44
C45
C46
C42
Mayotte
C47
(*)
(***)
(***)
(***)
(**)
C48
C49
C50
C51
C52
C53
C54
Guadeloupe
C56
(***)
(*)
(*)
(***)
(***)
(**)
(***)
(***)
C57
C58
C59
C60
C61
Martinique
C27
(***)
(*)
(*)
(***)
(***)
(**)
(***)
(***)
C33
C29
C30
C31
C32
Guyane
C34
(*)
(***)
(**)
(***)
(***)
Commentaires :
- (1) Flore autre que le phytoplancton ;
- Chl-a : chlorophylle A ;
- IA : indice abondance ;
- IC : indice composition ;
- (2) Autres nutriments : phosphore et silice ;
- Case blanche : élément pertinent, existence d'une grille ;
- Case grise foncée : paramètre non pertinent pour un type ou une masse d'eau de ce type ;
- (*) : Pertinence à étudier ;
- (**) : bien qu'il n'y ait pas d'indicateur développé, un suivi est mis en place car ces paramètres permettent d'apporter des explications sur l'état du milieu ;
- (***) : Indicateur en développement ;
- (***) + case grise claire : Indicateur en cours de développement et pertinence à évaluer.