Assemblée nationale
1. Composition
MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS
DÉMISSIONS
Affaires économiques
M. Johnny Hajjar
M. Philippe Naillet
Affaires étrangères
M. Bruno Fuchs
Développement durable
M. Stéphane Delautrette
Mme Chantal Jourdan
NOMINATIONS
Le groupe Démocrate (MoDem et Indépendants) a désigné :
Affaires sociales
M. Bruno Fuchs
Le groupe Socialistes et apparentés a désigné :
Affaires économiques
M. Stéphane Delautrette
Mme Chantal Jourdan
Développement durable
M. Johnny Hajjar
M. Philippe Naillet
2. Réunions
Mardi 13 septembre 2022
Commission des affaires économiques,
A 15 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique.
A 17 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- audition de M. Olivier Klein, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement.
Commission des affaires sociales,
A 14 h 30 (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1ème étage) :
- désignation de rapporteurs sur : le projet de loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi (n° 219) ; la proposition de loi visant à permettre le transfert de trimestres de retraite au sein du couple (n° 210) ; la proposition de loi visant à lutter contre les abus et les fraudes au compte personnel de formation (n° 212) ;
- audition de M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion.
Commission des lois,
A 15 heures (6ème Bureau - Palais Bourbon, 1er étage et en visioconférence) :
- audition de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes,
A 14 h 30 (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- désignation d'un rapporteur sur la seconde partie du projet de loi de finances pour 2023 ;
- désignation d'un rapporteur sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 ;
- audition, ouverte à la presse, de Mme Sylvie Pierre-Brossolette, présidente du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes.
Mercredi 14 septembre 2022
Commission des affaires culturelles,
A 9 heures (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :
- table ronde sur la rentrée scolaire réunissant des représentants des syndicats représentatifs d'enseignants du premier degré.
A 11 heures (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :
- table ronde sur la rentrée scolaire réunissant des représentants des syndicats représentatifs d'enseignants du second degré.
Commission des affaires économiques,
A 9 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de Mme Valérie Metrich-Héquet, que le Président de la République envisage de nommer directrice générale de l'Office national des forêts (ONF) (M. N, rapporteur), suivie d'un vote ;
- audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'EDF sur l'état du parc nucléaire.
A 15 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- audition de M. Xavier Piechaczyk, président du directoire de RTE (Réseau de transport d'électricité), sur la communication relative au passage de l'hiver pour le réseau électrique.
A 17 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique.
Commission des affaires étrangères,
A 9 heures (Salle 4223 - Commission des affaires étrangères, 33, rue Saint Dominique, 2ème étage) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Rémy Rioux, dont la nomination à la fonction de directeur général de l'Agence française de développement (AFD) est proposée par le Président de la République (M. Hubert Julien-Laferrière, rapporteur) et vote (à huis clos) sur cette proposition de nomination dans les conditions prévues par l'article 29-1 du Règlement.
A 11 h 15 (Salle 4223 - Commission des affaires étrangères, 33, rue Saint Dominique, 2ème étage) :
- examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord relatif à la restructuration de la plate-forme douanière de Saint-Louis - Bâle sur l'autoroute A35, en France entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse (n° 175) (Mme Brigitte Klinkert, rapporteure) ;
- nomination, sur le fondement de l'article 6 de la loi n° 2010-873 du 27 juillet 2010 relative à l'action extérieure de l'État, de deux représentants de la commission au conseil d'administration de Campus France.
Mardi 20 septembre 2022
Commission du développement durable,
A 18 heures (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- audition de Mme Virginie Schwarz, présidente-directrice générale de Météo-France.
Mercredi 21 septembre 2022
Commission des affaires européennes,
A 14 heures (Salle 4325 - Commission des affaires européennes, 33, rue Saint Dominique, 3ème étage) :
- Son Exc. Michel FLEISCHMANN, ambassadeur de la République tchèque en France, sur les priorités de la présidence tchèque du Conseil (Audition).
Commission du développement durable,
A 9 h 30 (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- nomination de corapporteurs sur l'application de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets ;
- nomination d'un rapporteur pour avis sur la première partie du projet de loi de finances pour 2023 (sous réserve de son dépôt) ;
- audition de représentants de Réseau Action Climat et de l'association négaWatt sur les enjeux de la sobriété énergétique.
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 15 h 15 (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :
- audition de M. David Lisnard, président de l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité (AMF).
Jeudi 22 septembre 2022
Commission des affaires européennes,
A 9 h 30 (Salle 4325 - Commission des affaires européennes, 33, rue Saint Dominique, 3ème étage) :
- table ronde sur la sécurité énergétique européenne.
Mardi 27 septembre 2022
Commission de la défense,
A 14 heures (Salle Victor Hugo - 101, rue de l'Université, 3ème sous-sol) :
- audition, à huis clos, commune avec les commissions des affaires étrangères et des affaires économiques, de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Mme Catherine Colonna, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, et M. Sébastien Lecornu, ministre des Armées, sur les rapports annuels du gouvernement au Parlement portant sur les exportations par la France d'armements et de biens à double usage.
A 17 h 30 (Salle 4123 - 33, rue Saint Dominique, 1er étage) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État auprès du ministre des Armées et du ministre de l'Éducation nationale et de la jeunesse, chargée de la jeunesse et du Service national universel.
Mercredi 28 septembre 2022
Commission de la défense,
A 9 heures (Salle 4123 - 33, rue Saint Dominique, 1er étage) :
- audition, ouverte à la presse, du Président du Haut comité d'évaluation de la condition militaire (HCECM) sur le 16ème rapport thématique du HCECM consacré à « la mobilité des militaires ».
A 11 heures (Salle 4123 - 33, rue Saint Dominique, 1er étage) :
- audition commune, ouverte à la presse, de M. Éric Trappier, président du CIDEF, président d'honneur du GIFAS, président-directeur général de Dassault aviation, de M. Pierre Éric Pommellet, président du GICAN, président-directeur général de Naval Group, de M. Marc Darmon, président du GICAT, directeur général adjoint de Thales, et de M. Thierry Gaiffe, vice-président et président de la commission défense du Comité Richelieu, président-directeur général de Elno.