Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Mardi 3 mai 2022, à 9 h 30, (salle 79 et visioconférence) :
Commission affaires européennes et internationales :
Saisine : « Quels voies et moyens pour une réelle autonomie stratégique de l'UE dans le domaine économique ? ».
(Mme Catherine LION, rapporteure et M. Olivier MUGNIER, rapporteur).
Tables rondes :
- 9 h 30 : M. Paul BUSI, secrétaire confédéral de la CFDT et économiste, Mme Marie-Claire CAILLETAUD, secrétaire fédérale de la CGT, Mme Raphaëlle BERTHOLON, secrétaire nationale de la CFE-CGC et Mme Marjorie ALEXANDRE, secrétaire confédérale de Force ouvrière ;
- 11 heures : Mme Moïra TOURNEUR, responsable du plaidoyer à Zéro Déchet France et avec M. Maxime EFOUI-HESS, coordinateur de Projet chez The Shift Project.
Mardi 3 mai 2022, à 14 heures, (salle 249 et visioconférence) :
Commission éducation, culture et communication :
Approbation du PV de la réunion du 27 avril 2022.
Saisine : « L'engagement bénévole : indispensable facteur de cohésion sociale et de citoyenneté ».
(Mme Marie-Claire MARTEL, rapporteure et M. Jean-François NATON, rapporteur).
Fin de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mardi 3 mai 2022, à 17 heures (heure de Paris), (salle 67 et visioconférence) :
Délégation aux outre-mer :
Contribution à la saisine « Inégalités de genre, crise climatique et transition écologique ».
Désignation du/de la/ ou des rapporteurs.
Saisine « La gestion de l'eau et de l'assainissement dans les outre-mer ».
(Mmes Michèle CHAY et Sarah MOUHOUSSOUNE, rapporteures).
Discussion générale sur le programme d'auditions et d'entretiens.
Audition de M. Olivier THIBAULT, directeur de l'eau et de la biodiversité, direction générale de l'Aménagement, du Logement et de la nature, ministère de la transition écologique.
Audition, sous forme de table ronde, de représentants des CESER ultramarins.
Mercredi 4 mai 2022, à 9 heures, (salle 229 et visioconférence) :
Commission affaires sociales et santé :
Contribution à la saisine : « Pour une politique ambitieuse du bâtiment durable »
9 h 30 : audition de M. Jacques WOLFROM (auteur, avec M. Denis PIVETEAU du rapport « Demain, je pourrai choisir d'habiter avec vous ! », remis au gouvernement en juin 2020).
Contribution à la saisine : « Rapport annuel sur l'état de la France - RAEF 2022 ».
Seconde lecture et vote de la contribution de la commission (indicateur « espérance de vie en bonne santé »).
Mercredi 4 mai 2022, à 9 h 30, (salle 301 et visioconférence) :
Commission environnement :
Contribution à la saisine : « Pour une politique ambitieuse du bâtiment durable ».
(Mmes Fanny ARAV et Claire TUTENUIT, référentes).
Table ronde : MM. Luc CHARMASSON, président du comité stratégique de la filière bois, Pierre ESPARBES, directeur général de la SMABTP (assureur du secteur du BTP) ; Mme Ludivine MENEZ, déléguée technique Union des fabricants de menuiserie (UFME) ; et M. Christophe POSSEME, vice-président de la Fédération française du bâtiment.
Saisine : « Comment favoriser une gestion durable de l'eau (quantité, qualité, partage) en France face aux changements climatiques ? » (sous réserve).
(MM. Pascal GUIHÉNEUF et Serge Le QUÉAU, et Mme Maria Eugenia MIGNOT- VERSCHEURE).
Deuxième lecture du projet de saisine.
Mercredi 4 mai 2022, à 14 heures, (salle 249 et visioconférence) :
Commission économie et finances :
Adoption du procès-verbal de la réunion du 27 avril 2022.
Saisine : « Rapport annuel sur l'état de la France - RAEF 2022 ».
(Mme Julia GRIMAULT, rapporteure et M. David MEYER, rapporteur).
table ronde situation économique et sociale :
- 14 heures : audition de Mme Florence JANY-CATRICE, professeur d'économie à l'université Lille-I et chercheure au Centre lillois d'études et de recherches économiques et sociologiques (Clersé) ;
- 15 heures : auditions de M. Jean-Paul NOLLET, président du groupe de travail spécialisé Conjoncture au CESER Grand Est, et de Mme Félicie DOMENE, directrice de la coopérative d'activité et d'emploi Régate-Régabât et conseillère au CESER Occitanie (en distanciel) ;
- 16 heures : échanges entre les co-rapporteurs et les membres de la commission sur les points saillants de la table ronde.
Mercredi 4 mai 2022, à 14 heures, (salle 214 et visioconférence) :
Commission territoires, agriculture et alimentation :
Adoption du procès-verbal de la réunion du 27 avril 2022.
Saisine « Quels enjeux pour quelle politique foncière ? ».
(Mme Cécile CLAVEIROLE, rapporteure).
Table-ronde : auditions de Mme Stéphanie DUPUY-LYON, directrice générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN) du ministère de la Transition écologique et solidaire ; M. Philippe LEDENVIC, président de l'Autorité environnementale ; Mmes Virginie CAROLO-LUTROT, 1re vice-présidente d'Intercommunalités de France (sous réserve de confirmation) et Carole ROPARS, responsable du pôle aménagement et environnement, Intercommunalités de France ; et M. Sylvain GRISOT, urbaniste.
Examen de la contribution du RAEF (suivi de l'indicateur de l'artificialisation des sols).
Mercredi 4 mai 2022, à 14 h 15, (salle 67 et visioconférence) :
Commission travail et emploi :
Approbation du procès-verbal du 26 avril 2022.
Contribution à la saisine : « Rapport annuel sur l'état de la France - RAEF 2022 ».
(M. Thierry CADART, référent).
Validation de la contribution.
Saisine : « Les métiers de la cohésion sociale ».
(M. Evanne JEANNE-ROSE, rapporteur).
Examen du projet de plan de la partie constats.
Jeudi 5 mai 2022, à 9 h 30, (salle 229 et visioconférence) :
Commission temporaire « Cannabis » :
Saisine : « Cannabis : bilan et évolution des politiques publiques ».
(MM. Jérémie BOROY, Florent COMPAIN et Helno EYRIEY, rapporteurs).
Auditions :
- 9 h 30 : Mme Marie JAUFFRET-ROUSTIDE, sociologue au Centre d'étude des mouvements sociaux (CEMS), à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) ;
- 11 heures : M. Jean-Pierre COUTERON, psychologue clinicien spécialisé dans la question des addictions, membre du Haut-conseil de la santé publique (HCSP).