Assemblée nationale
Session ordinaire de 2022-2023
1. Composition
MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS
DÉMISSIONS
Affaires culturelles
M. Guillaume Gouffier Valente
M. Philippe Guillemard
M. Christophe Marion
Mme Francesca Pasquini
M. Stéphane Peu
Mme Sophie Taillé-Polian
Affaires économiques
Mme Delphine Batho
M. Aymeric Caron
M. Arthur Delaporte
M. Charles Fournier
Mme Chantal Jourdan
M. Gérard Leseul
M. Olivier Marleix
Affaires étrangères
Mme Marie-Pierre Rixain
Mme Caroline Yadan
Affaires sociales
Mme Marie-Noëlle Battistel
Mme Sandrine Rousseau
Défense
M. Julien Bayou
M. Jérôme Nury
Développement durable
M. Laurent Alexandre
Mme Lisa Belluco
M. Johnny Hajjar
M. Philippe Naillet
Mme Marie Pochon
M. Nicolas Thierry
Lois
Mme Aurore Bergé
M. Davy Rimane
Mme Sarah Tanzilli
NOMINATIONS
Le groupe Renaissance a désigné :
Affaires culturelles
Mme Aurore Bergé
Mme Marie-Pierre Rixain
Mme Sarah Tanzilli
Affaires étrangères
M. Guillaume Gouffier Valente
M. Philippe Guillemard
Lois
M. Christophe Marion
Mme Caroline Yadan
Le groupe La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale a désigné :
Affaires économiques
M. Laurent Alexandre
Développement durable
M. Aymeric Caron
Le groupe Les Républicains a désigné :
Affaires économiques
M. Jérôme Nury
Défense
M. Olivier Marleix
Le groupe Socialistes et apparentés (membre de l'intergroupe NUPES) a désigné :
Affaires économiques
Mme Marie-Noëlle Battistel
M. Johnny Hajjar
M. Philippe Naillet
Affaires sociales
M. Arthur Delaporte
Développement durable
Mme Chantal Jourdan
M. Gérard Leseul
Le groupe Écologiste - NUPES a désigné :
Affaires culturelles
Mme Marie Pochon
Affaires économiques
Mme Lisa Belluco
Mme Francesca Pasquini
Affaires sociales
Mme Sophie Taillé-Polian
Défense
M. Nicolas Thierry
Développement durable
Mme Delphine Batho
M. Julien Bayou
M. Charles Fournier
Finances
Mme Sandrine Rousseau
Le groupe Gauche démocrate et républicaine - NUPES a désigné :
Affaires culturelles
M. Davy Rimane
Lois
M. Stéphane Peu
2. Réunions
Mercredi 8 mars 2023
Commission des affaires culturelles,
A 9 heures (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
- table ronde à l'occasion de la journée internationale des femmes réunissant :
- Mme Isabelle Lamour, ancienne présidente de la Fédération française d'escrime ;
- M. Élie Patrigeon, directeur général du Comité paralympique ;
- Mme Marie-Françoise Potereau, vice-présidente du Comité national olympique et sportif français en charge des mixités, Mme Marion Guyomard, directrice grandes causes nationales, et M. Paul Hugo, directeur des relations institutionnelles.
Commission des affaires étrangères,
A 9 heures (Salle 4223 - Commission des affaires étrangères, 33, rue Saint Dominique, 2e étage) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Etienne, ambassadeur de France aux États-Unis d'Amérique.
A 11 heures (Salle 4223 - Commission des affaires étrangères, 33, rue Saint Dominique, 2e étage) :
- communication, ouverte à la presse, de Mme Mireille Clapot sur son déplacement à Kiev à l'occasion d'une réunion de présidents et vice-présidents des commissions des affaires étrangères de plusieurs Parlements européens, les 23 et 24 février 2023
Commission des affaires européennes,
A 13 h 30 (Salle 4325 - Commission des affaires européennes, 33, rue Saint Dominique, 3e étage) :
- inscription dans la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne du droit à l'avortement (communication) (avis politique) ;
- accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (rapport d'information) ;
- nomination de rapporteurs d'information.
Commission des affaires sociales,
A 15 heures (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :
- audition de Mme Pascale d'Artois, directrice générale de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (AFPA).
A 21 h 15 (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :
- désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à protéger la jeunesse de la précarité par la solidarité intergénérationnelle (n° 884) ;
- examen en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à favoriser l'accompagnement des couples confrontés à une fausse couche (n° 912) (Mme Sandrine Josso, rapporteure).
Commission de la défense,
A 9 heures (Salle 4123 - 33, rue Saint Dominique, 1er étage) :
- audition, ouverte à la presse, de la Commissaire générale Catherine Bourdes, Haute fonctionnaire à l'égalité des droits au ministère des Armées ainsi que de trois femmes militaires : pour l'Armée de Terre, du maréchal des logis Malia, administrateur des réseaux mobiles ; pour l'armée de l'Air et de l'espace, du sergent-chef Amélie, des forces spéciales air ; et pour la Marine, du capitaine de corvette Marine, officier sous-marinier ;
- nomination de co-rapporteurs pour des missions flash.
Commission du développement durable,
A 9 h 30 (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
- nomination de rapporteurs ;
- audition de M. Jean-François Monteils, président du directoire de la Société du Grand Paris, sur le modèle de la SGP et sa pertinence dans la perspective du déploiement de services express régionaux métropolitains.
Commission des finances,
A 11 heures (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :
- audition de M. Didier Leschi, directeur général de l'Office français de l'immigration et de l'intégration et de M. Joseph Zimet, préfet, directeur de la cellule interministérielle de crise sur l'accueil des personnes fuyant le conflit en Ukraine (Mme Stella Dupont et M. Mathieu Lefèvre, rapporteurs spéciaux de la mission Immigration, asile et intégration).
Commission des lois,
A 9 heures (6e Bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :
- examen d'articles du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (n° 809) (M. Guillaume Vuilletet, rapporteur) ;
- examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi relative au régime juridique des actions de groupe (n° 862) (Mme Laurence Vichnievsky et M. Philippe Gosselin, rapporteurs).
A 21 heures (6e Bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :
- éventuellement, suite de l'examen des articles du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (n° 809) (M. Guillaume Vuilletet, rapporteur).
Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements au sein de l'administration pénitentiaire et de l'appareil judiciaire ayant conduit à l'assassinat d'un détenu le 2 mars 2022 à la maison centrale d'Arles,
A 14 h 30 (Salle 7040 - 103, rue de l'Université, 2e sous-sol) :
- audition, à huis clos, de Mme Frédérique Camilleri, préfète de police des Bouches-du-Rhône.
A 16 heures (Salle 7040 - 103, rue de l'Université, 2e sous-sol) :
- audition, à huis clos, de M. Bernard Émié, directeur général de la sécurité extérieure.
A 17 h 30 (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Jean Castex, ancien Premier ministre.
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France,
A 15 heures (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :
- échange de vues, à huis clos.
A 20 heures (Salle 7040 - 103, rue de l'Université, 2e sous-sol) :
- audition, ouverte à la presse, de M. François de Rugy, ancien Président de l'Assemblée nationale, ancien Ministre d'État, Ministre de la Transition écologique et solidaire.
Jeudi 9 mars 2023
Commission d'enquête sur le coût de la vie dans les collectivités territoriales régies par les articles 73 et 74 de la Constitution,
A 14 h 30 (Salle 6566 - Palais Bourbon, 2e étage) :
- nomination du bureau ;
- désignation du rapporteur ;
- échange de vues sur l'organisation des travaux de la commission.
Commission d'enquête relative aux ingérences étrangères,
A 14 h 30 (Salle 7040 - 103, rue de l'Université, 2e sous-sol) :
- audition, ouverte à la presse, de M. André Gattolin, sénateur des Hauts-de-Seine, rapporteur de la mission d'information du Sénat sur les influences étatiques extra-européennes dans le monde universitaire et académique français ;
- audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Lefas, président de Transparency International France ;
- audition, ouverte à la presse, de M. Christophe Deloire, secrétaire général de Reporters sans frontières (RSF).
Commission d'enquête Uber Files,
A 9 h 30 (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Thomas Aonzo, Président de l'Union-Indépendants et de M. Stéphane Chevet, ancien président
A 10 h 15 (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Yassine Bensaci, vice-président, M. Redoine Atyf, responsable des relations chauffeurs/plateformes, et M. Arnaud Desmettre, secrétaire général de l'association des VTC de France
- audition conjointe, ouverte à la presse de Me Jérôme Giusti, avocat spécialiste du droit du travail des employés des plateformes et co-directeur de l'Observatoire Justice et sécurité de la Fondation Jean-Jaurès et de Me Kevin Mention, avocat spécialiste du droit du travail des employés des plateformes
A 14 h 30 (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :
- audition, ouverte à la presse de M. Jean-Yves Frouin, avocat, auteur d'un rapport remis au Premier ministre le 1er décembre 2020 intitulé « Réguler les plateformes numériques de travail » ;
- audition, ouverte à la presse de M. Pierre Ramain, Directeur général du travail et de Mme Annaïck Laurent, Directrice générale adjointe du travail, au ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion.
Mercredi 15 mars 2023
Délégation aux droits des enfants,
A 13 h 30 (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
- table ronde, ouverte à la presse, de syndicats et fédérations des professionnels de la petite enfance.
3. Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques
Réunion du lundi 6 mars 2023 à 21 h 30
Présents. - M. Xavier Albertini, Mme Ségolène Amiot, M. Antoine Armand, Mme Anne-Laure Babault, Mme Delphine Batho, M. Thierry Benoit, Mme Anne-Laure Blin, M. Philippe Bolo, M. Éric Bothorel, M. Bertrand Bouyx, Mme Maud Bregeon, Mme Françoise Buffet, M. Aymeric Caron, M. André Chassaigne, M. Dino Cinieri, M. Romain Daubié, M. Arthur Delaporte, M. Frédéric Descrozaille, M. Julien Dive, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Christine Engrand, M. Grégoire de Fournas, Mme Raquel Garrido, M. Éric Girardin, Mme Florence Goulet, Mme Géraldine Grangier, M. Alexis Izard, Mme Chantal Jourdan, M. Guillaume Kasbarian, M. Bastien Lachaud, Mme Julie Laernoes, M. Maxime Laisney, M. Luc Lamirault, M. Pascal Lavergne, Mme Annaïg Le Meur, Mme Nicole Le Peih, M. Hervé de Lépinau, M. Gérard Leseul, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Bastien Marchive, M. Olivier Marleix, Mme Sandra Marsaud, M. Éric Martineau, M. Nicolas Meizonnet, Mme Yaël Menache, Mme Louise Morel, Mme Mathilde Panot, Mme Anne-Laurence Petel, M. Dominique Potier, M. Charles Rodwell, M. Vincent Rolland, Mme Anaïs Sabatini, M. Benjamin Saint-Huile, Mme Danielle Simonnet, M. Lionel Tivoli, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé, M. Stéphane Vojetta.
Excusés. - M. Perceval Gaillard, M. Paul Midy.
Assistaient également à la réunion. - Mme Christine Arrighi, M. Emmanuel Blairy, Mme Danielle Brulebois, Mme Cyrielle Chatelain, M. Charles de Courson, Mme Christine Decodts, M. Pierre Henriet, M. Pierre Meurin, Mme Natalia Pouzyreff, M. Jean-Pierre Taite, M. Jean-Philippe Tanguy.