Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, B. - Orthopédie du membre inférieur, paragraphe 2. - Adjonctions, dans le paragraphe « Genou », au « A. - Applicables aux appareils articulés au genou », dans la rubrique « Particulières aux appareils OI 39 et O I36 », le produit suivant est ajouté :
CODE
NOMENCLATURE
Société FIOR & GENTZ
2771977
Artic genou modul autom pour orthèse memb. inf., FIOR & GENTZ, NEURO TRONIC.
Articulation de genou modulaire automatique électronique pour orthèse de membre inférieur, NEURO TRONIC de la société FIOR & GENTZ.
DESCRIPTION
NEURO TRONIC est une articulation de genou modulaire automatique électronique pour orthèse du membre inférieur (orthèse cruro-pédieuse), avec un système de verrouillage et déverrouillage électromagnétique contrôlé par des capteurs de mouvement.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
Déficience fonctionnelle du quadriceps, à caractère définitif, et à l'origine d'un défaut de verrouillage du genou, chez des patients répondant aux conditions suivantes :
- Un flexum de genou inférieur à 10° ;
- La capacité à marcher 6 minutes en continu, avec ou sans aides de marche.
GARANTIE :
NEURO TRONIC est garanti 3 ans. Son renouvellement ne peut être pris en charge que trois ans après la pose. Le remplacement des pièces d'usure doit être effectué au cours de ces trois ans si nécessaire.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
La prescription doit être faite par un médecin de médecine physique et de réadaptation. L'adaptation de l'orthèse devra être réalisée par un orthoprothésiste. Une rééducation est recommandée après l'adaptation de l'orthèse.
L'articulation NEURO TRONIC peut être ajoutée en adjonction sur des orthèses de membre inférieur OI39 inscrites sur la LPPR.
L'articulation NEURO TRONIC doit être assemblée par un orthoprothésiste, afin d'être intégrée dans l'orthèse du patient.
Le détail des opérations pour la mise en place de l'articulation NEURO TRONIC est le suivant :
1. Anamnèse et bilan musculaire du patient ;
2. Prise de mesures, choix des composants de l'orthèse et prise de moulage ;
3. Fabrication de l'orthèse d'essai, dans le cas où celle-ci est demandée par le médecin prescripteur ;
4. Essayage, adaptation et réglages de l'orthèse d'essai avec l'articulation NEURO TRONIC ;
5. Formation et apprentissage du patient à l'utilisation de l'orthèse avec l'articulation NEURO TRONIC ;
6. Fabrication de l'orthèse définitive avec l'articulation NEURO TRONIC ;
7. Essai et validation ;
8. Livraison de l'orthèse avec l'articulation NEURO TRONIC au patient - enregistrements - traçabilité des composants.
NEURO TRONIC est uniquement compatible avec les orthèses en carbone.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
SK3853-L/TI ; SK3853-R/TI ; SK3855-L/TI ; SK3855-R/TI ; SK3873-L/TI ; SK3873-R/TI ; SK3875-L/TI ; SK3875-R/TI ; SK3843-L/TI ; SK3843-R/TI ; SK3845-L/TI ; SK3845-R/TI.
Date de fin de prise en charge : 30 septembre 2027.
2714206
Artic genou modul autom pour orthèse memb inf, FIOR & GENTZ, NEURO TRONIC, révis.
Articulation de genou modulaire automatique électronique pour orthèse de membre inférieur, NEURO TRONIC de la société FIOR & GENTZ, révision annuelle.
L'articulation NEURO TRONIC est associée à une prestation de révision annuelle après la première année de pose. NEURO TRONIC nécessite une maintenance qui consiste à remplacer la couronne et le cliquet de verrouillage. Comme indiqué au code 2771977, le remplacement des pièces d'usure doit être effectué au cours de ces trois ans si nécessaire.
Date de fin de prise en charge : 30 septembre 2027.