Sénat
Session ordinaire de 2021-2022
Membres présents ou excusés
Commission des affaires sociales
Séance du mercredi 22 juin 2022
Présents  : Cathy Apourceau-Poly, Bernard Bonne, Laurent Burgoa, Laurence Cohen, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Alain Duffourg, Jocelyne Guidez, Olivier Henno, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Philippe Mouiller, Laurence Rossignol, René-Paul Savary, Jean Sol.
En téléconférence  : Annie Delmont-Koropoulis, Xavier Iacovelli, Corinne Imbert, Raymonde Poncet Monge.
Excusé  : Catherine Conconne.
Commission des finances
Séance du mercredi 22 juin 2022
Présents  : Arnaud Bazin, Christian Bilhac, Éric Bocquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Jean-François Husson, Roger Karoutchi, Christian Klinger, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Gérard Longuet, Jean-Marie Mizzon, Georges Patient, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Teva Rohfritsch, Stéphane Sautarel, Vincent Segouin.
En téléconférence  : Rémi Féraud, Éric Jeansannetas, Sébastien Meurant, Paul Toussaint Parigi, Jean-Claude Requier, Pascal Savoldelli, Sylvie Vermeillet.
Excusés  : Jean-Michel Arnaud, Isabelle Briquet, Thierry Cozic, Marc Laménie, Vanina Paoli-Gagin.
Ont délégué leur droit de vote  : Jérôme Bascher, Jean-Baptiste Blanc, Philippe Dominati, Charles Guené, Christine Lavarde, Thierry Meignen, Albéric de Montgolfier, Jean Pierre Vogel.
Assistait en outre à la séance  :  Thani Mohamed Soilihi (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale).
Mission d'information sur « L'exploration, la protection et l'exploitation des fonds marins : quelle stratégie pour la France ? »
Séance du mardi 21 juin 2022
Présents  : Alain Cadec, Michel Canévet, Jacques Fernique, Philippe Folliot, Jean-Michel Houllegatte, Muriel Jourda, Vivette Lopez, Didier Mandelli, Pascal Martin, Laurence Muller-Bronn, Angèle Préville, Catherine Procaccia, Teva Rohfritsch.
Excusés  : Stéphane Artano, Laurent Duplomb, Micheline Jacques.
Convocations
Commission des Affaires économiques
Mercredi 29 juin 2022 à 9 h 30 (Salle A131 - 1er étage Ouest et en téléconférence)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
1° Examen du rapport d'information et vote1 sur les éventuelles propositions des rapporteurs de la mission d'information sur l'information des consommateurs ;
2° Présentation du rapport d'information de Mme Vanina Paoli-Gagin, « Transformer l'essai de l'innovation : un impératif pour réindustrialiser la France », fait au nom de la mission d'information « Excellence de la recherche/innovation » ;
3° Questions diverses.
Commission des Affaires sociales
Mercredi 29 juin 2022 à 9 h 30 (salle 213, 2e étage, aile Est, et en téléconférence)
1° Examen du rapport d'information sur France compétences (Rapporteurs : Mme Corinne Féret, M. Martin Lévrier et Mme Frédérique Puissat)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
2° Examen du rapport d'information sur la lutte contre l'obésité (Rapporteures : Mmes Chantal Deseyne, Michelle Meunier et Brigitte Devésa)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
3° Questions diverses