ANNEXE 12
Listes des GHM et des diagnostics autorisant le supplément ante partum
Liste 1. Liste des GHM autorisant le supplément ante partum
N° GHM
LIBELLÉ
14C03A
Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions
14C03B
Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec autres complications
14C03C
Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec complications majeures
14C03D
Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec complications sévères
14C06A
Césariennes avec naissance d'un mort-né
14C06B
Césariennes avec naissance d'un mort-né, avec autres complications
14C06C
Césariennes avec naissance d'un mort-né, avec complications majeures
14C06D
Césariennes avec naissance d'un mort-né, avec complications sévères
14C07A
Césariennes pour grossesse multiple
14C07B
Césariennes pour grossesse multiple, avec autres complications
14C07C
Césariennes pour grossesse multiple, avec complications majeures
14C07D
Césariennes pour grossesse multiple, avec complications sévères
14C08A
Césariennes pour grossesse unique
14C08B
Césariennes pour grossesse unique, avec autres complications
14C08C
Césariennes pour grossesse unique, avec complications majeures
14C08D
Césariennes pour grossesse unique, avec complications sévères
14Z10A
Accouchements par voie basse avec naissance d'un mort-né
14Z10B
Accouchements voie basse avec naissance d'un mort-né, avec complications
14Z10T
Accouchements par voie basse avec naissance d'un mort-né
14Z11A
Accouchements multiples par voie basse chez une primipare
14Z11B
Accouchements multiples par voie basse chez une primipare, avec complications
14Z12A
Accouchements multiples par voie basse chez une multipare
14Z12B
Accouchements multiples par voie basse chez une multipare, avec complications
14Z13A
Accouchements uniques par voie basse chez une primipare
14Z13B
Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec autres complications
14Z13C
Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec complications majeures
14Z13D
Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec complications sévères
14Z13T
Accouchements uniques par voie basse chez une primipare
14Z14A
Accouchements uniques par voie basse chez une multipare
14Z14B
Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec autres complications
14Z14C
Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec complications majeures
14Z14D
Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec complications sévères
14Z14T
Accouchements uniques par voie basse chez une multipare
Liste 2. Liste des affections relatives à l'ante partum
CODE
LIBELLÉ
A34
Tétanos obstétrical
O10.0
Hypertension essentielle préexistante compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité
O10.1
Cardiopathie hypertensive préexistante compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité
O10.2
Néphropathie hypertensive préexistante compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité
O10.3
Cardionéphropathie hypertensive préexistante compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité
O10.4
Hypertension secondaire préexistante compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité
O10.9
Hypertension préexistante compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité, sans précision
O11
Prééclampsie surajoutée à une hypertension chronique
O12.0
Œdème gestationnel
O12.1
Protéinurie gestationnelle
O12.2
Œdème gestationnel avec protéinurie
O13
Hypertension gestationnelle [liée à la grossesse]
O14.0
Prééclampsie légère à modérée
O14.1
Prééclampsie sévère
O14.2
Syndrome HELLP
O14.9
Prééclampsie, sans précision
O15.0
Eclampsie au cours de la grossesse
O15.1
Eclampsie au cours du travail
O15.9
Eclampsie, sans précision quant à la période
O16
Hypertension de la mère, sans précision
O20.0
Menace d'avortement
O20.8
Autres hémorragies du début de la grossesse
O20.9
Hémorragie du début de la grossesse, sans précision
O21.0
Hyperémèse gravidique bénigne
O21.1
Hyperémèse gravidique avec troubles métaboliques
O21.2
Vomissements tardifs de la grossesse
O21.8
Autres vomissements compliquant la grossesse
O21.9
Vomissements de la grossesse, sans précision
O22.0
Varices (des membres inférieurs) au cours de la grossesse
O22.1
Varices des organes génitaux au cours de la grossesse
O22.2
Thrombophlébite (superficielle) au cours de la grossesse
O22.3
Phlébothrombose profonde au cours de la grossesse
O22.4
Hémorroïdes au cours de la grossesse
O22.5
Thrombose veineuse cérébrale au cours de la grossesse
O22.8
Autres complications veineuses de la grossesse
O22.9
Complication veineuse de la grossesse, sans précision
O23.0
Infections rénales au cours de la grossesse
O23.1
Infections vésicales au cours de la grossesse
O23.2
Infections urétrales au cours de la grossesse
O23.3
Infections d'autres parties de l'appareil urinaire au cours de la grossesse
O23.4
Infection non précisée de l'appareil urinaire au cours de la grossesse
O23.5
Infections de l'appareil génital au cours de la grossesse
O23.9
Infections de l'appareil génito-urinaire au cours de la grossesse, autres et sans précision
O24.0
Diabète sucré préexistant de type 1, au cours de la grossesse
O24.1
Diabète sucré préexistant de type 2, au cours de la grossesse
O24.2
Diabète sucré préexistant lié à la malnutrition, au cours de la grossesse
O24.3
Diabète sucré préexistant, sans précision, au cours de la grossesse
O24.4
Diabète sucré survenant au cours de la grossesse
O24.9
Diabète sucré au cours de la grossesse, sans précision
O25
Malnutrition au cours de la grossesse
O26.0
Prise de poids excessive au cours de la grossesse
O26.1
Faible prise de poids au cours de la grossesse
O26.2
Soins au cours de la grossesse pour avortement à répétition
O26.3
Rétention d'un stérilet au cours de la grossesse
O26.4
Herpes gestationis
O26.5
Syndrome d'hypotension maternelle
O26.6
Affections hépatiques au cours de la grossesse, de l'accouchement et de la puerpéralité
O26.7
Subluxation de la symphyse (pubienne) au cours de la grossesse, de l'accouchement et de la puerpéralité
O26.8
Autres affections précisées liées à la grossesse
O28.0
Résultats hématologiques anormaux au cours de l'examen prénatal systématique de la mère
O28.1
Résultats biochimiques anormaux au cours de l'examen prénatal systématique de la mère
O28.2
Résultats cytologiques anormaux au cours de l'examen prénatal systématique de la mère
O28.3
Résultats échographiques anormaux au cours de l'examen prénatal systématique de la mère
O28.4
Résultats radiologiques anormaux au cours de l'examen prénatal systématique de la mère
O28.5
Résultats chromosomiques et génétiques anormaux au cours de l'examen prénatal systématique de la mère
O28.8
Autres résultats anormaux au cours de l'examen prénatal systématique de la mère
O28.9
Résultat anormal constaté au cours de l'examen prénatal systématique de la mère, sans précision
O29.0
Complications pulmonaires d'une anesthésie au cours de la grossesse
O29.1
Complications cardiaques d'une anesthésie au cours de la grossesse
O29.2
Complications impliquant le système nerveux central dues à une anesthésie au cours de la grossesse
O29.3
Réaction toxique au cours d'une anesthésie locale au cours de la grossesse
O29.4
Céphalée provoquée par une rachianesthésie et une anesthésie épidurale au cours de la grossesse
O29.5
Autres complications d'une rachianesthésie et d'une anesthésie épidurale au cours de la grossesse
O29.6
Echec ou difficulté d'intubation au cours de la grossesse
O29.8
Autres complications d'une anesthésie au cours de la grossesse
O29.9
Complication d'une anesthésie au cours de la grossesse, sans précision
O30.0
Grossesse multiple : jumeaux
O30.1
Grossesse multiple : triplés
O30.2
Grossesse multiple : quadruplés
O30.8
Autres grossesses multiples
O30.9
Grossesse multiple, sans précision
O31.0
Fœtus papyracé
O31.1
Poursuite de la grossesse après avortement d'un ou plusieurs fœtus
O31.2
Poursuite de la grossesse après mort intra-utérine d'un ou plusieurs fœtus
O31.8
Autres complications spécifiques à une grossesse multiple
O32.0
Soins maternels pour position instable
O32.1
Soins maternels pour présentation du siège
O32.2
Soins maternels pour position transverse et oblique
O32.3
Soins maternels pour présentation de la face, du front et du menton
O32.4
Soins maternels pour tête haute à terme
O32.5
Soins maternels pour grossesse multiple avec présentation anormale d'un ou plusieurs fœtus
O32.6
Soins maternels pour présentation complexe
O32.8
Soins maternels pour d'autres présentations anormales du fœtus
O32.9
Soins maternels pour présentation anormale du fœtus, sans précision
O33.0
Soins maternels pour disproportion due à une malformation du bassin de la mère
O33.1
Soins maternels pour disproportion due à un bassin maternel généralement rétréci
O33.2
Soins maternels pour disproportion due à un rétrécissement du détroit supérieur (du bassin maternel)
O33.3
Soins maternels pour disproportion due à un rétrécissement du détroit inférieur
O33.4
Soins maternels pour disproportion fœto-pelvienne d'origine mixte, maternelle et fœtale
O33.5
Soins maternels pour disproportion due à un fœtus anormalement gros
O33.6
Soins maternels pour disproportion due à un fœtus hydrocéphale
O33.7
Soins maternels pour disproportion due à d'autres anomalies du fœtus
O33.8
Soins maternels pour disproportion d'autres origines
O33.9
Soins maternels pour disproportion, sans précision
O34.0
Soins maternels pour malformation congénitale de l'utérus
O34.1
Soins maternels pour tumeur du corps de l'utérus
O34.2
Soins maternels pour cicatrice utérine due à une intervention chirurgicale antérieure
O34.3
Soins maternels pour béance du col
O34.4
Soins maternels pour d'autres anomalies du col
O34.5
Soins maternels pour d'autres anomalies de l'utérus gravide
O34.6
Soins maternels pour anomalies du vagin
O34.7
Soins maternels pour anomalies de la vulve et du périnée
O34.8
Soins maternels pour d'autres anomalies des organes pelviens
O34.9
Soins maternels pour anomalie d'un organe pelvien, sans précision
O35.0
Soins maternels pour malformation (présumée) du système nerveux central du fœtus
O35.1
Soins maternels pour anomalie chromosomique (présumée) du fœtus
O35.2
Soins maternels pour maladie héréditaire (présumée) du fœtus
O35.3
Soins maternels pour lésions fœtales (présumées) résultant d'une maladie virale de la mère
O35.4
Soins maternels pour lésions fœtales (présumées) dues à l'alcoolisme maternel
O35.5
Soins maternels pour lésions fœtales (présumées) médicamenteuses
O35.6
Soins maternels pour lésions fœtales (présumées) dues à une irradiation
O35.7
Soins maternels pour lésions fœtales (présumées) dues à d'autres actes à visée diagnostique et thérapeutique
O35.8
Soins maternels pour d'autres anomalies et lésions fœtales (présumées)
O35.9
Soins maternels pour anomalie et lésion fœtales (présumées), sans précision
O36.0
Soins maternels pour iso-immunisation anti-Rh
O36.1
Soins maternels pour une autre iso-immunisation
O36.2
Soins maternels pour anasarque fœto-placentaire
O36.3
Soins maternels pour signes d'hypoxie fœtale
O36.4
Soins maternels pour mort intra-utérine du fœtus
O36.5
Soins maternels pour croissance insuffisante du fœtus
O36.6
Soins maternels pour croissance excessive du fœtus
O36.7
Soins maternels pour grossesse abdominale avec fœtus viable
O36.8
Soins maternels pour d'autres affections précisées du fœtus
O36.9
Soins maternels pour affection du fœtus, sans précision
O40
Hydramnios
O41.0
Oligoamnios
O41.1
Infection du sac amniotique et des membranes
O41.8
Autres anomalies précisées du liquide amniotique et des membranes
O41.9
Anomalie du liquide amniotique et des membranes, sans précision
O42.1
Rupture prématurée des membranes, avec début du travail au-delà des 24 heures
O42.2
Rupture prématurée des membranes, travail retardé par traitement
O42.9
Rupture prématurée des membranes, sans précision
O43.0
Syndromes de transfusion placentaire
O43.1
Malformation du placenta
O43.2
Placenta adhérent pathologique
O43.8
Autres anomalies du placenta
O43.9
Anomalie du placenta, sans précision
O44.0
Placenta prævia précisé sans hémorragie
O44.1
Placenta prævia avec hémorragie
O45.0
Décollement prématuré du placenta avec anomalie de la coagulation
O45.8
Autres décollements prématurés du placenta
O45.9
Décollement prématuré du placenta, sans précision
O46.0
Hémorragie précédant l'accouchement avec anomalie de la coagulation
O46.8
Autres hémorragies précédant l'accouchement
O46.9
Hémorragie précédant l'accouchement, sans précision
O47.0
Faux travail avant 37 semaines entières de gestation [menace d'accouchement prématuré]
O47.1
Faux travail à ou après la 37e semaine entière de gestation
O47.9
Faux travail, sans précision
O48
Grossesse prolongée
O60.0
Travail prématuré sans accouchement
O60.1
Travail prématuré spontané avec accouchement prématuré
O60.2
Travail prématuré spontané avec accouchement à terme
O61.0
Echec du déclenchement médical (du travail)
O61.1
Echec du déclenchement instrumental (du travail)
O61.8
Autres échecs du déclenchement du travail
O61.9
Echec du déclenchement du travail, sans précision
O62.0
Contractions (utérines) initiales insuffisantes
O66.4
Echec de l'épreuve de travail, sans précision
O71.0
Rupture de l'utérus avant le début du travail
O75.5
Accouchement retardé après rupture artificielle des membranes
O75.6
Accouchement retardé après rupture spontanée ou non précisée des membranes
O88.0
Embolie gazeuse obstétricale
O88.1
Embolie amniotique
O88.2
Embolie obstétricale (par caillot sanguin)
O88.3
Embolie pyohémique et septique, obstétricale
O88.8
Autres embolies obstétricales
O91.0
Infection du mamelon associée à l'accouchement
O91.1
Abcès du sein associé à l'accouchement
O91.2
Mastite (non purulente) associée à l'accouchement
O92.0
Invagination du mamelon associée à l'accouchement
O92.1
Crevasses du mamelon associées à l'accouchement
O92.2
Mastopathies associées à l'accouchement, autres et sans précision
O92.3
Agalactie
O92.4
Hypogalactie
O92.5
Suppression de la lactation
O92.6
Galactorrhée
O92.7
Anomalies de la lactation, autres et sans précision
O98.0
Tuberculose compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité
O98.1
Syphilis compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité
O98.2
Gonococcie compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité
O98.3
Autres maladies dont le mode de transmission est essentiellement sexuel, compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité
O98.4
Hépatite virale compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité
O98.5
Autres maladies virales compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité
O98.6
Maladies à protozoaires compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité
O98.7
Maladie due au virus de l'immunodéficience humaine [VIH], compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité
O98.8
Autres maladies infectieuses et parasitaires de la mère compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité
O98.9
Maladie infectieuse ou parasitaire de la mère compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité, sans précision
O99.0
Anémie compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité
O99.1
Autres maladies du sang et des organes hématopoïétiques et certaines anomalies du système immunitaire compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité
O99.2
Maladies endocriniennes, nutritionnelles et métaboliques compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité
O99.3
Troubles mentaux et maladies du système nerveux compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité
O99.4
Maladies de l'appareil circulatoire compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité
O99.5
Maladies de l'appareil respiratoire compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité
O99.6
Maladies de l'appareil digestif compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité
O99.7
Maladies de la peau et du tissu cellulaire sous-cutané compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité
O99.8
Autres maladies et affections précisées compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité
ANNEXE 13
Liste des actes donnant lieu à rémunération du GHS 7005
CODE
LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM
JZMA001-00
Plastie des organes génitaux externes pour transsexualisme masculin
JHLA001-00
Armature d'un néopénis
JHMA007-00
Phalloplastie par lambeau cutané libre
JHMA004-00
Phalloplastie par lambeau cutané tubulé pénien
JHMA008-00
Phalloplastie par lambeau inguinal pédiculé