Sénat
Session ordinaire de 2022-2023
Réunions
Mercredi 8 février 2023
Commission des affaires économiques à 9 heures (Salle A263 - 2e étage Ouest)
Captation
- Table ronde sur la viande in vitro autour de :
. M. Thierry Marx, chef cuisinier et président de l'Union des métiers et des industries de l'hôtellerie (UMIH) ;
. M. Etienne Duthoit, fondateur et directeur général de Vital Meat ;
. M. Nicolas Morin-Forest, cofondateur et président de Gourmey ;
. M. Jean-François Hocquette, directeur de recherche à l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE) ;
- Examen du rapport de Mme Anne-Catherine Loisier et du texte de la commission sur la proposition de loi n° 261 (2022-2023), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à sécuriser l'approvisionnement des Français en produits de grande consommation ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Lundi 6 février 2023 à 12 heures
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 821 (2021-2022), présentée par M. Jean-Louis Lagourgue et plusieurs de ses collègues, visant à mieux protéger les locataires bénéficiant d'une allocation de logement et vivant dans un habitat non-décent
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées à 9 h 30 (Salle René Monory)
- Examen du rapport et du texte proposé par la commission sur le projet de loi n° 196 (2022-2023) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et la Cour pénale internationale sur l'exécution des peines prononcées par la Cour (M. Édouard Courtial, rapporteur)
- Désignation de rapporteurs sur les textes suivants :
. le projet de loi n° 81 (2022-2023) autorisant l'approbation de l'accord de sécurité sociale du 6 novembre 2014 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Serbie ;
. le projet de loi n° 288 (2022-2023) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume des Pays-Bas relatif à la coopération en matière de défense et au statut de leurs forces sur les territoires caribéens et sud-américain de la République française et du Royaume des Pays-Bas ;
. la proposition de résolution européenne n° 226 (2022-2023) visant à prendre des mesures appropriées contre les atteintes aux droits fondamentaux commises en Iran
Captation vidéo
- Audition de S.E. M. Hans-Dieter Lucas, ambassadeur d'Allemagne en France.
- Examen du rapport d'information de MM. Cédric Perrin et Jean Marc Todeschini sur : « Ukraine : un an de guerre. Quels enseignements pour la France ? »
Commission des affaires sociales à 9 heures et à 18 h 30 (Salle n° 213)
À 9 heures (Salle n° 213)
Captation
- Audition de M. Nicolas Mitjavile, directeur de la Caisse nationale des industries électriques et gazières, sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (A.N, n° 760)
- Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à améliorer l'encadrement des centres de santé (n° 162, 2022-2023) (Rapporteur : M. Jean Sol)
- Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé (n° 263, 2022-2023) (Rapporteure : Mme Corinne Imbert)
- Examen, en deuxième lecture, du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi créant une aide universelle d'urgence pour les victimes de violences conjugales (n° 244, 2022-2023) (Rapporteure : Mme Jocelyne Guidez)
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission sur ces trois textes : Lundi 6 février, à 12 heures
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable à 10 h 30 (salle Médicis)
Captation
Audition de Mme Laure de la Raudière, présidente de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (Arcep)
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 305 (2022-2023), adoptée par l'Assemblée nationale en première lecture après engagement de la procédure accélérée, portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d'emballages ménagers et des producteurs de papier et amplification des encarts publicitaires destinés à informer le public sur la transition écologique
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication à 10 h 30 (Salle 245)
- Audition de M. Fabrice Fries, directeur général de l'Agence France-Presse
Commission des finances à 11 heures (Salle 131)
- Audition, en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010, relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution, de M. Nicolas DUFOURCQ, candidat proposé par le président de la République aux fonctions de directeur général de la société anonyme Bpifrance, et vote sur cette proposition de nomination (M. Thierry MEIGNEN, rapporteur)
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à 8 h 30 (Salle Médicis) et 9 h 30 (salle 216)
À 8 h 30 (Salle Médicis)
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 262 (2022-2023) visant à adapter la défense extérieure contre l'incendie à la réalité des territoires ruraux, présentée par M. Hervé Maurey, Mme Françoise Gatel et plusieurs de leurs collègues
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 860 (2021-2022) tendant à garantir la continuité de la représentation des communes au sein des conseils communautaires, présentée par Mme Françoise Gatel et plusieurs de ses collègues
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 908 (2021-2022) visant à permettre une gestion différenciée de la compétence « Eau et Assainissement », présentée par M. Jean-Yves Roux et plusieurs de ses collègues
Ouverte à l'ensemble des sénateurs, au public et à la presse - Captation vidéo
- Texte examiné selon la procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) : Examen du rapport de Mme Jacqueline Eustache-Brinio et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 264 (2022-2023), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à ouvrir le tiers financement à l'État, à ses établissements publics et aux collectivités territoriales pour favoriser les travaux de rénovation énergétique
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission) est fixé au : Lundi 6 février 2023, à 12 heures.
À 9 h 30 (Salle n° 216)
- Désignation d'un rapporteur sur la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'utilisation du réseau social TikTok (sous réserve de son dépôt)
- Examen des amendements éventuels au texte n° 298 (2022-2023) de la commission sur le texte n° 210 (2022-2023) de la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne n° 197 (2022-2023), en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur l'avenir de l'Agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes (Frontex), présentée par MM. Jean-François Rapin et François-Noël Buffet (rapporteur : M. Arnaud de Belenet)
- Examen du rapport portant avis sur la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'utilisation du réseau social TikTok (sous réserve de son dépôt)
Captation vidéo
- Audition de MM. Jérôme Leonnet, directeur général adjoint, et Philippe Lutz, directeur central du recrutement et de la formation, de la police nationale, et de M. le général de corps d'armée Bruno Arviset, directeur des personnels militaires de la gendarmerie nationale, dans le cadre de la mission d'information sur la formation initiale et continue de la police et de la gendarmerie nationales
Membres présents ou excusés
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mardi 7 février 2023
Présents  : Jean-Claude Anglars, Joël Bigot, Étienne Blanc, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Michel Dagbert, Patricia Demas, Gilbert-Luc Devinaz, Gilbert Favreau, Martine Filleul, Hervé Gillé, Éric Gold, Nadège Havet, Christine Herzog, Jean-Michel Houllegatte, Gérard Lahellec, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Évelyne Perrot, Jean-Paul Prince, Bruno Rojouan, Denise Saint-Pé, Marie-Claude Varaillas.
Excusé  : Daniel Gueret.
Ont délégué leur droit de vote  : Jean Bacci, Bruno Belin, Stéphane Demilly, Nassimah Dindar, Daniel Gueret, Laurence Muller-Bronn, Philippe Pemezec, Kristina Pluchet, Rémy Pointereau.