Sénat
Session extraordinaire de 2021-2022
Membres présents ou excusés
Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Séance du jeudi 7 juillet 2022
Présents  : Nadine Bellurot, Guy Benarroche, Céline Brulin, Laurent Burgoa, Thierry Cozic, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Françoise Gatel, Muriel Jourda, Sonia de La Provôté, Antoine Lefèvre, Pascal Martin, Olivier Paccaud, Rémy Pointereau, Didier Rambaud, Sylvie Robert, Lucien Stanzione.
Excusés  : Agnès Canayer, Bernard Delcros, Michelle Gréaume, Jean-Michel Houllegatte, Éric Kerrouche, Franck Menonville, Philippe Mouiller.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
1ère séance du jeudi 7 juillet 2022
Présents  : Stéphane Artano, Viviane Artigalas, Philippe Bas, Michel Dennemont, Jacqueline Eustache-Brinio, Jocelyne Guidez, Micheline Jacques, Victoire Jasmin, Gisèle Jourda, Marie Mercier, Annick Petrus, Gérard Poadja, Dominique Théophile.
Excusés  : Maurice Antiste, Guillaume Chevrollier, Viviane Malet, Jean-François Rapin, Teva Rohfritsch, Michel Savin, Lana Tetuanui.
2ème séance du jeudi 7 juillet 2022
Présents  : Stéphane Artano, Michel Dennemont, Bernard Fournier, Jocelyne Guidez, Micheline Jacques, Victoire Jasmin, Annick Petrus, Gérard Poadja, Dominique Théophile.
En téléconférence  : Guillaume Chevrollier, Guillaume Gontard, Viviane Malet, Marie Mercier.
Excusés  : Maurice Antiste, Viviane Artigalas, Philippe Bas, Jean-François Longeot, Serge Mérillou, Jean-François Rapin, Teva Rohfritsch, Michel Savin, Lana Tetuanui.
Délégation aux entreprises
Séance du jeudi 7 juillet 2022
Présents  : Serge Babary, Michel Canévet, Gilbert-Luc Devinaz, Thomas Dossus, Jacques Le Nay.
Excusés  : Stéphane Artano, Florence Blatrix Contat, Nicole Bonnefoy, Emmanuel Capus, Rémi Cardon, Daniel Chasseing, Alain Duffourg, Fabien Gay, Pascale Gruny, Martin Lévrier, Stéphane Le Rudulier, Jean-Pierre Moga, Guylène Pantel, Georges Patient, Émilienne Poumirol, Christian Redon-Sarrazy, Olivier Rietmann, Dominique Théophile.
Convocations
Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Mardi 12 juillet 2022 à 16 heures 30, Salle Médicis et téléconférence
- Audition de M. Jean-Laurent CASSELY, co-auteur, avec M. Jérôme FOURQUET, de La France sous nos yeux, sur le portrait de la France contemporaine à travers ses territoires : la ruralité, la métropolisation, la péri-urbanité et l'aménagement du territoire.
- Questions diverses.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Mardi 12 juillet 2022 à 15 heures, Salle René Monory
Auditions dans le cadre de l'étude de la délégation sur la gestion des déchets dans les outre-mer :
- à 15 heures : Table ronde thématique centrée sur la Guyane :
- Collectivité territoriale de Guyane : Mme Sherly Alcin, conseillère territoriale, en charge du climat et de l'éducation à l'environnement, M. Laurent Labarthe, directeur général adjoint, en charge du pôle aménagement, transports et développement durable des territoires, et Mme Janique Tacita, chargée de mission prévention et gestion des déchets ;
- Communauté de communes de l'Ouest guyanais : Mme Sophie Charles, présidente ;
- Communauté d'agglomération du Centre Littoral (CACL) : Mme Mylène Mazia, directrice de cabinet ;
- Communauté de communes des Savanes (CCDS) : M. François Ringuet, président ;
- Communauté de communes de l'Est guyanais : M. Georges Elfort, président ;
- Ademe Guyane : Mme Muriel Degobert, ingénieur économie circulaire ;
- Guyane Nature Environnement : Mme Anar Valimahamed, chargée de projet « Sentinelles de la nature ».
- à 16 heures : Table ronde thématique centrée sur les Antilles :
Guadeloupe :
- Conseil régional de la Guadeloupe : Mme Sylvie Gustave-dit-Duflo, vice-présidente de la région ;
- Communauté de communes de Marie-Galante : Mme Maryse Etzol, présidente (sous réserve) ;
- Syvade : Mme Kate Cipolin, directrice générale adjointe des services techniques.
Martinique :
- Collectivité territoriale de Martinique : M. Marc Mongis, directeur général adjoint, chargé de l'aménagement et de la cohésion du territoire, et Mme Isabelle Marine-Poletti, directrice de l'environnement et de l'énergie ;
- Ademe : M. Jean-François Mauro, directeur régional ;
- Syndicat mixte SMTVD : Mme Myriam Zapha, directrice de l'enfouissement, MM. Manuel Vadius, directeur tri-valorisation, et Benoît Guilon, directeur des moyens.
Saint-Barthélemy :
- Collectivité de Saint-Barthélemy : Mme Sophie Durand Olivaud, directrice des services techniques ;
- Ouanalao Environnement (groupe TiRU), délégataire de la collectivité : M. Fred Questel, gérant.
Saint-Martin :
- Collectivité de Saint-Martin : Mme Bernadette Davis, conseillère territoriale, présidente de la commission des affaires économiques et M. José Carti, direction « eau, énergie et environnement » ;
- Clean Saint-Martin : M. Sébastien Terrien, vice-président.