Au titre IV de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre III, section 1, sous-section 1 « Adjonctions et/ou options communes aux fauteuils roulants à propulsion manuelle », la rubrique et le produit suivant sont ajoutés comme suit :
CODE
NOMENCLATURE
Société SOLMOB (SOLMOB)
4388395
VHP, assistance électrique à la propulsion, SOLMOB, KIT DUO AUTONOMAD MOBILITY
Dispositifs de propulsion électrique et d'assistance électrique à la propulsion pour fauteuil roulant manuel KIT DUO AUTONOMAD MOBILITY de la société SOLMOB.
DESCRIPTION
KIT DUO AUTONOMAD MOBILITY est un dispositif de propulsion électrique ou d'assistance électrique à la propulsion (selon le mode de commande choisi) pour fauteuil roulant manuel composé de deux roues motorisées (avec système de démontage rapide) reliées à une batterie, elle-même reliée à un boitier de contrôle inclinable. La batterie est fixée à l'arrière du fauteuil sur l'un des tubes du dossier afin de conserver la possibilité de plier le fauteuil.
Le boitier de contrôle permet de commander la puissance de l'assistance électrique par une molette ergonomique qui comporte également sur son axe un bouton d'arrêt du fauteuil (freinage jusqu'à l'arrêt) et de déverrouillage nécessaire pour redémarrer. Le boitier de contrôle est aussi muni de LED pour l'éclairage de l'avant du fauteuil.
Le dispositif KIT DUO AUTONOMAD MOBILITY est fourni sous la forme d'un kit qui comprend :
- deux roues motorisées ;
- deux supports de roues ;
- une batterie ;
- un support de batterie ;
- un chargeur de batterie ;
- un boitier de contrôle ;
- un support du boîtier de contrôle ;
- des câbles nécessaires à l'installation ;
- un guide d'utilisation.
INDICATION PRISE EN CHARGE
Patients dont les capacités cognitives permettent d'assurer la maîtrise du système de propulsion assistée et qui, bien que capables de propulser elles-mêmes un fauteuil roulant manuel, ont besoin pour des raisons médicales, d'assistance électrique à la propulsion ou d'une propulsion électrique de façon intermittente ou définitive. L'incapacité à l'effort peut être due à une insuffisance coronarienne et/ou une insuffisance respiratoire et/ou une atteinte ostéoarticulaire, neurologique ou musculaire des membres supérieurs.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
- L'installation du kit de fixation sur le fauteuil roulant recevant le dispositif est réalisée par le fabricant, sous sa responsabilité ; le fournisseur restant l'intermédiaire entre le patient et le fabricant.
- La prise en charge doit être assurée après réalisation d'un essai préalable effectué par une équipe pluridisciplinaire constituée au minimum d'un médecin de médecine physique et de réadaptation aidé d'un kinésithérapeute ou d'un ergothérapeute et après fourniture d'un certificat de ce médecin attestant de l'adéquation du système KIT DUO AUTONOMAD MOBILITY au handicap du patient, précisant que les capacités cognitives du patient lui permettent d'en assurer la maîtrise.
- Le poids maximum autorisé de l'utilisateur est de 120 kg.
- Un forfait annuel de réparation est pris en charge.
- Le fabricant doit prendre en charge le remplacement des batteries pendant toute la durée de garantie du système, soit 2 ans.
GARANTIE
Le dispositif KIT DUO AUTONOMAD MOBILITY est garanti pour une durée de 2 ans, batterie comprise. La garantie ne couvre pas le matériel en cas de mauvaise utilisation, d'usure normale et de modifications apportées au système par une personne non agréée.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
- duo D15.0 : KIT DUO AUTONOMAD MOBILITY
- duo D15.0 - SDG : KIT DUO AUTONOMAD MOBILITY, Support de boitier de commande supplémentaire droite ou gauche
- duo D15.0 - SA : KIT DUO AUTONOMAD MOBILITY, Support de boitier de commande pour l'accompagnateur
- duo D15.0 - BSA : KIT DUO AUTONOMAD MOBILITY, Boitier de commande supplémentaire pour l'accompagnateur
- duo D15.0 - BAT : KIT DUO AUTONOMAD MOBILITY, Batterie supplémentaire
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2028.