Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Mardi 28 mars 2023 à 8 h 30 :
Commission Travail et Emploi
Salle 229 et visioconférence
PNR/PNRR 2023
(Mme Anne CHATAIN référente)
validation de la contribution de la CTE.
Saisine : « Travail, santé-environnement : quels défis à relever face aux dérèglements climatiques ? »
(M. Jean-François NATON, rapporteur)
examen en deuxième lecture de la partie constat de l'avant-projet d'avis.
Mardi 28 mars 2023 à 17 heures (heure de Paris) :
Délégation aux Outre-mer
Salle 245 et visioconférence
Table ronde sur « La Stratégie nationale mer et littoral 2 » avec M. Joachim CLAUDET, en charge de la task force Océan au CNRS, spécialiste de la Planification et de l'Evaluation d'impact et Mme Sophie-Dorothée DURON, direction générale des Affaires maritimes, de la Pêche et de l'Aquaculture, en charge du service des espaces maritimes et littoraux et un autre intervenant à confirmer ;
Audition de Mme Annick GIRARDIN, ancienne ministre des Outre-mer, et de la Mer
Mercredi 29 mars 2023 à 9 heures :
Commission Education, Culture et Communication
Salle 249 et visioconférence
Projet de contribution de la commission ECC au PNR 2023
(M. Thierry CADART, rapporteur)
examen, en une seule lecture et vote.
Echange sur les travaux du groupe de travail « Éducation »
Mercredi 29 mars 2023 à 9 heures :
Commission Affaires sociales et Santé
Salle 214 et visioconférence
Saisine : « Le sens de la peine »
(M. Alain DRU, rapporteur et Mme Danièle JOURDAIN-MENNINGER, rapporteure)
auditions :
- 9 heures : audition de Mme Sophie MACQUART-MOULIN, cheffe de service, adjointe au directeur des affaires criminelles et des grâces ;
- 11 heures : sous forme de table ronde de Mmes Nelly BERTRAND, secrétaire générale et Samra LAMBERT, secrétaire permanente du Syndicat de la magistrature, de Mmes Béatrice BRUGÈRE, secrétaire générale et Delphine BLOT, déléguée régionale de l'Unité magistrats SNM FO ; Mme Alexandra VAILLANT, secrétaire générale et de M. Aurélien MARTINI, secrétaire général adjoint, de l'Union syndicale magistrats.
Mercredi 29 mars 2023 à 9 heures :
Commission Environnement
Salle 67 et visioconférence
Saisine : « Quel besoin de gouvernance pour les différents usages de la biomasse ? »
(M. Pascal FÉREY rapporteur et Mme Claire TUTENUIT, rapporteure)
tables rondes :
9 heures : M. Bernard CHEVASSUS-AU-LOUIS /Humanité et Biodiversité, Mme Elisabeth CLAVERIE /CIRAD ; Mme Aurore Payen et M. Patrick AIGRAIN /observatoire national de la biomasse (France Agrimer) ; M. Olivier THIBAULT (ou son représentant), direction de l'Eau et de la Biodiversité ;
10 h 45 : MM. Thierry CAQUET /INRAE, Olivier DAUGER /France Gaz Renouvelables, Martin JAHAN DE L'ESTANG /Engie, et Jérôme MOUSSET /ADEME.
Saisine gouvernementale : « Consommation durable, sobriété, modèles économiques et publicité »
désignation de la rapporteure ou du rapporteur pour la commission Environnement.
Mercredi 29 mars 2023 à 9 h 30 :
Commission Economie et Finances
Salle 229 et visioconférence
Saisine : « Economie servicielle »
(Mmes Patricia BLANCARD et Fany RUIN, rapporteures)
audition en distanciel de M. Christophe SEMPELS, professeur de stratégie et de développement durable à la Skema Business School, et cofondateur de Lumia ;
Échanges autour de la définition de l'économie servicielle.
RAEF 2023
(Mme Marianne TORDEUX-BITKER, rapporteure)
discussion sur la note de cadrage.
PNR 2023
(M. Benoît GARCIA, référent)
suite des discussions du PNRR et vote
Saisine gouvernementale : « Consommation durable, sobriété, modèles économiques et publicité »
désignation du rapporteur et bref compte-rendu de la réunion du GT du 28/03.
Saisine gouvernementale : « Nouvelles techniques génomiques (NGT) »
(Mme Marianne TORDEUX-BITKER, référente et M. Jean-David ABEL, référent)
retour sur la première réunion du GT qui a eu lieu le mardi 28 mars.
Mercredi 29 mars 2023 à 10 heures :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation
Salle 79 et visioconférence
Saisine gouvernementale : « Les recommandations du CESE pour un pacte ambitieux entre l'agriculture et la société française »
(MM. Christophe GRISON et Franck TIVIERGE, rapporteurs)
audition de MM. Thierry POUCH, responsable du service Références et études économiques des chambres d'agriculture, Sébastien DROMIGNY, maire de Saint-Just en Brie (77) et agriculteur et Christophe ALLIOT (sous réserve de confirmation), Bureau d'analyse sociétale pour une information citoyenne (BASIC).
Jeudi 30 mars 2023 à 9 h 30 :
Commission temporaire « Fin de vie »
Salle 229 et visioconférence
Saisine gouvernementale : « Fin de vie : faire évoluer la loi »
(Mme Dominique JOSEPH, rapporteure)
débat sur l'aide active à mourir.
Jeudi 30 mars 2023 à 14 heures :
Commission Environnement
Salle 214 et visioconférence
Saisine : « Comment favoriser une gestion durable de l'eau (quantité, qualité et partage) en France face aux changements climatiques ? »
(MM. Pascal GUIHÉNEUF et Serge LE QUÉAU, rapporteurs)
examen en seconde lecture de l'avant-projet d'avis et vote.