ANNEXE
DIPLÔMES, TITRES ET CERTIFICATS ENREGISTRÉS AU RÉPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES DÉLIVRÉS À COMPTER DU 1ER JANVIER 2007 RÉPUTÉS CONFORMES À L'OBLIGATION DE FORMATION PRÉVUE À L'
ARTICLE 6.4 DU RÈGLEMENT (CE) NO 1/2005PARTIE 1 - POUR LE TRANSPORT DES ESPÈCES MENTIONNÉES À L'ARTICLE 6.5 DU RÈGLEMENT (CE) N° 1/2005
I. - Pour les équidés domestiques
a) Diplômes et certificats délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :
INTITULE
STATUT
CODE RNCP
Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire
Inscrit de droit
Brevet de technicien supérieur agricole productions animales
ACTIF RNCP
RNCP15612
Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option productions animales
INACTIF RNCP
RNCP1914
Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option système à dominante élevage
INACTIF RNCP
RNCP11475
Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option production du cheval
INACTIF RNCP
RNCP1915
Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option élevage et valorisation du cheval
INACTIF RNCP
RNCP11475
Baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'entreprise hippique
ACTIF RNCP
RNCP14032
Baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'entreprise agricole (sans option)
ACTIF RNCP
RNCP29267
Brevet professionnel responsable d'exploitation agricole
INACTIF RNCP
RNCP14927
Brevet professionnel responsable d'entreprise agricole
ACTIF RNCP
RNCP29257
Brevet professionnel responsable d'entreprise hippique
ACTIF RNCP
RNCP14518
Brevet professionnel agricole option travaux de la production animale spécialité polyculture-élevage
ACTIF RNCP
RNCP4891
Brevet d'études professionnelles agricoles activités hippiques spécialité cavalier d'entrainement
INACTIF RNCP
RNCP5687
Brevet d'études professionnelles agricoles activités hippiques spécialité soigneur, aide-animateur
INACTIF RNCP
RNCP5689
Brevet d'études professionnelles agricoles cavalier-soigneur
ACTIF RNCP
RNCP14324
Brevet d'études professionnelles agricoles travaux en exploitation d'élevage
INACTIF RNCP
RNCP10282
Brevet d'études professionnelles agricoles travaux en exploitation polyculture élevage
ACTIF RNCP
RNCP10282
Certificat d'aptitude professionnelle agricole palefrenier-soigneur
ACTIF RNCP
RNCP25929
Certificat d'aptitude professionnelle agricole lad-cavalier d'entraînement
ACTIF RNCP
RNCP25086
Certificat d'aptitude professionnelle agricole lad-jockey
INACTIF RNCP
RNCP2349
Certificat d'aptitude professionnelle agricole lad-driver
INACTIF RNCP
RNCP2349
Certificat d'aptitude professionnelle agricole soigneur d'équidés
INACTIF RNCP
RNCP2757
Certificat d'aptitude professionnelle agricole option maréchalerie
INACTIF RNCP
RNCP2761
Certificat d'aptitude professionnelle agricole maréchal ferrant
ACTIF RNCP
RNCP25090
Certificat de spécialisation conduite de l'élevage des équidés
INACTIF RNCP
RNCP2265
Certificat de spécialisation option attelage de loisir
INACTIF RNCP
RNCP2260
Certificat de spécialisation utilisateur de chevaux attelés
INACTIF RNCP
RNCP4101
Certificat de spécialisation option éducation et travail des jeunes équidés
ACTIF RNCP
RNCP2274
Certificat de spécialisation utilisation et conduite d'attelage de chevaux
ACTIF RNCP
RNCP31637
b) Diplômes délivrés par le ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative :
INTITULE
STATUT
CODE RNCP
Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité performance sportive mention concours de saut d'obstacle
ACTIF RNCP
RNCP4911
Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité performance sportive mention concours complet d'équitation
ACTIF RNCP
RNCP4911
Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité performance sportive mention dressage
ACTIF RNCP
RNCP4911
Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité performance sportive mention équitation
ACTIF RNCP
RNCP4911
Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité perfectionnement sportif mention concours de saut d'obstacle
ACTIF RNCP
RNCP4863
Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité perfectionnement sportif mention concours complet d'équitation
ACTIF RNCP
RNCP4863
Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité perfectionnement sportif mention dressage
ACTIF RNCP
RNCP4863
Brevet d'Etat d'éducateur sportif, deuxième degré, option équitation ou activités équestres
INACTIF RNCP
RNCP2750
Brevet d'Etat d'éducateur sportif, troisième degré, option sports équestres
INACTIF RNCP
RNCP2489
Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité activité équestre toutes mentions
INACTIF RNCP
RNCP1937
Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité éducateur sportif mention activités équestres
ACTIF RNCP
RNCP28573
c) Diplôme délivré par l'Université d'Angers :
INTITULE
STATUT
CODE RNCP
Licence professionnelle management des organisations spécialité management des établissements équestres
INACTIF RNCP
RNCP6476
d) Titres à finalité professionnelle délivrés par la Fédération française d'équitation :
INTITULE
STATUT
CODE RNCP
Accompagnateur de tourisme équestre
ACTIF RNCP
RNCP9083
Animateur poney
INACTIF RNCP
RNCP9058
Animateur assistant d'équitation
INACTIF RNCP
RNCP13638
Animateur d'équitation
ACTIF RNCP
RNCP34491
e) Certificat de qualification professionnelle (CQP) délivré par l'association de gestion de la commission paritaire nationale de l'emploi des entreprises équestres :
INTITULE
STATUT
CODE RNCP
Certificat de qualification professionnelle animateur soigneur assistant activités équestres
INACTIF RNCP
RNCP19454
Certificat de qualification professionnelle enseignant animateur d'équitation
ACTIF RNCP
RNCP11562
Certificat de qualification professionnelle organisateur de randonnées équestres
ACTIF RNCP
RNCP29536
INTITULE
STATUT
CODE RNCP
Certificat de qualification professionnelle agent de service de remplacement
ACTIF RNCP
RNCP5593
II. - Pour les animaux domestiques de l'espèce bovine
a) Diplômes et certificats délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :
INTITULE
STATUT
CODE RNCP
Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire
Inscrit de droit
Brevet de technicien supérieur agricole productions animales
ACTIF RNCP
RNCP15612
Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option productions animales
INACTIF RNCP
RNCP1914
Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option système à dominante élevage
INACTIF RNCP
RNCP11475
Baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'entreprise agricole (sans option)
ACTIF RNCP
RNCP29267
Brevet professionnel responsable d'exploitation agricole
INACTIF RNCP
RNCP14927
Brevet professionnel responsable d'entreprise agricole
ACTIF RNCP
RNCP29257
Brevet professionnel agricole option travaux de la production animale spécialité élevage de ruminants
ACTIF RNCP
RNCP4891
Brevet professionnel agricole option travaux de la production animale spécialité polyculture-élevage
ACTIF RNCP
RNCP4891
Brevet d'études professionnelles agricoles travaux en exploitation d'élevage
INACTIF RNCP
RNCP10282
Brevet d'études professionnelles agricoles travaux en exploitation polyculture élevage
ACTIF RNCP
RNCP10282
Certificat de spécialisation option commercialisation du bétail : acheteur estimateur
ACTIF RNCP
RNCP2261
Certificat de spécialisation option conduite de l'élevage laitier
ACTIF RNCP
RNCP2266
Certificat de spécialisation conduite d'un élevage bovin-lait
ACTIF RNCP
RNCP34275
Certificat de spécialisation conduite d'un élevage bovin-viande
ACTIF RNCP
RNCP34676
b) Titres à finalité professionnelle délivrés par l'Union nationale rurale d'éducation et de promotion :
INTITULE
STATUT
CODE RNCP
Maîtrise en élevage bovins et porcins
INACTIF RNCP
RNCP1566
Eleveur
ACTIF RNCP
RNCP5316
c) Titre et certificat à finalité professionnelle délivrés par l'Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation :
INTITULE
STATUT
CODE RNCP
Technicien productions agricoles et services associés
ACTIF RNCP
RNCP4401
d) Certificat de qualification professionnelle délivré par la commission paritaire nationale de l'emploi en agriculture :
INTITULE
STATUT
CODE RNCP
Certificat de qualification professionnelle agent de service de remplacement
ACTIF RNCP
RNCP5593
III. - Pour les animaux domestiques des espèces ovine et caprine
a) Diplômes et certificats délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :
INTITULE
STATUT
CODE RNCP
Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire
Inscrit de droit
Brevet de technicien supérieur agricole productions animales
ACTIF RNCP
RNCP15612
Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option productions animales
INACTIF RNCP
RNCP1914
Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option système à dominante élevage
INACTIF RNCP
RNCP11475
Baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'entreprise agricole (sans option)
ACTIF RNCP
RNCP29267
Brevet professionnel responsable d'exploitation agricole
INACTIF RNCP
RNCP14927
Brevet professionnel responsable d'entreprise agricole
ACTIF RNCP
RNCP29257
Brevet professionnel agricole option travaux de la production animale spécialité élevage de ruminants
ACTIF RNCP
RNCP4891
Brevet professionnel agricole option travaux de la production animale spécialité polyculture-élevage
ACTIF RNCP
RNCP4891
Brevet d'études professionnelles agricoles travaux en exploitation d'élevage
INACTIF RNCP
RNCP10282
Brevet d'études professionnelles agricoles travaux en exploitation polyculture élevage
ACTIF RNCP
RNCP10282
Certificat de spécialisation option commercialisation du bétail : acheteur estimateur
ACTIF RNCP
RNCP2261
Certificat de spécialisation option conduite de l'élevage laitier
ACTIF RNCP
RNCP2266
Certificat de spécialisation conduite d'un élevage ovin viande
ACTIF RNCP
RNCP34736
Certificat de spécialisation conduite d'un élevage ovin viande
ACTIF RNCP
RNCP15798
Certificat de spécialisation conduite d'un élevage caprin
ACTIF RNCP
RNCP34277
Certificat de spécialisation conduite d'un élevage caprin et commercialisation des produits
ACTIF RNCP
RNCP2264
b) Titre et certificat à finalité professionnelle délivrés par l'Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation :
INTITULE
STATUT
CODE RNCP
Technicien productions agricoles et services associés
INACTIF RNCP
RNCP 4401
IV. - Pour les animaux domestiques de l'espèce porcine
a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :
INTITULE
STATUT
CODE RNCP
Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire
Inscrit de droit
Brevet de technicien supérieur agricole productions animales
ACTIF RNCP
RNCP15312
Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option productions animales
INACTIF RNCP
RNCP1914
Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option système à dominante élevage
INACTIF RNCP
RNCP11475
Baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'entreprise agricole (sans option)
ACTIF RNCP
RNCP29267
Brevet professionnel responsable d'exploitation agricole
INACTIF RNCP
RNCP14927
Brevet professionnel responsable d'entreprise agricole
ACTIF RNCP
RNCP29257
Brevet professionnel agricole option travaux de la production animale spécialité élevage de porcs ou de volailles
ACTIF RNCP
RNCP4891
Brevet d'études professionnelles agricoles travaux en exploitation d'élevage
INACTIF RNCP
RNCP10282
Brevet d'études professionnelles agricoles travaux en exploitation polyculture élevage
ACTIF RNCP
RNCP10282
Certificat de spécialisation conduite d'un élevage porcin
ACTIF RNCP
RNCP34677
b) Titres à finalité professionnelle délivrés par l'union nationale rurale d'éducation et de promotion :
INTITULE
STATUT
CODE RNCP
Maîtrise en élevage bovins et porcins
INACTIF RNCP
RNCP1566
Eleveur
ACTIF RNCP
RNCP5316
V. - Pour les volailles
a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :
INTITULE
STATUT
CODE RNCP
Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire
Inscrit de droit
Brevet de technicien supérieur agricole productions animales
ACTIF RNCP
RNCP15612
Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option productions animales
INACTIF RNCP
RNCP1914
Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option système à dominante élevage
INACTIF RNCP
RNCP11475
Baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'entreprise agricole (sans option)
ACTIF RNCP
RNCP29267
Baccalauréat professionnel technicien conseil-vente en animalerie
ACTIF RNCP
RNCP13921
Brevet professionnel responsable d'exploitation agricole
INACTIF RNCP
RNCP14927
Brevet professionnel responsable d'entreprise agricole
ACTIF RNCP
RNCP29257
Brevet professionnel agricole option travaux de la production animale spécialité élevage de porcs ou de volailles
ACTIF RNCP
RNCP4891
Brevet professionnel agricole option travaux de la production animale spécialité polyculture-élevage
ACTIF RNCP
RNCP4891
Certificat de spécialisation conduite d'un élevage avicole et commercialisation des produits
ACTIF RNCP
RNCP2263
PARTIE 2 - POUR LE TRANSPORT DES ESPÈCES NON MENTIONNÉES À L'ARTICLE 6.5 DU RÈGLEMENT (CE) N° 1/2005
I. - Pour les animaux domestiques des espèces cunicoles
a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :
INTITULE
STATUT
CODE RNCP
Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire
Inscrit de droit
Brevet de technicien supérieur agricole productions animales
ACTIF RNCP
RNCP15612
Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option productions animales
INACTIF RNCP
RNCP1914
Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option système à dominante élevage
INACTIF RNCP
RNCP11475
Baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'entreprise agricole (sans option)
ACTIF RNCP
RNCP29267
Brevet professionnel responsable d'exploitation agricole
INACTIF RNCP
RNCP14927
Brevet professionnel responsable d'entreprise agricole
ACTIF RNCP
RNCP29257
II. - Pour les animaux domestiques de compagnie, des espèces féline et canine
a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :
INTITULE
STATUT
CODE RNCP
Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire
Inscrit de droit
Brevet de technicien supérieur agricole productions animales
ACTIF RNCP
RNCP15612
Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion d'une entreprise du secteur canin ou félin
ACTIF RNCP
RNCP14039
Baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'élevage canin et félin
INACTIF RNCP
RNCP1918
Baccalauréat professionnel technicien conseil-vente en animalerie
ACTIF RNCP
RNCP13921
Brevet professionnel option éducateur canin
ACTIF RNCP
RNCP3856
Brevet professionnel agricole travaux de l'élevage canin et félin
ACTIF RNCP
RNCP15509
Brevet d'études professionnelles agricoles option élevage canin et félin
INACTIF RNCP
RNCP2363
Brevet d'études professionnelles agricoles travaux de l'élevage canin et félin
ACTIF RNCP
RNCP9127
III. - Pour les animaux domestiques de compagnie, des espèces autres que féline et canine
a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :
INTITULE
STATUT
CODE RNCP
Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire
Inscrit de droit
Brevet de technicien supérieur agricole productions animales
ACTIF RNCP
RNCP15612
Baccalauréat professionnel technicien conseil-vente en animalerie
ACTIF RNCP
RNCP13921
Brevet d'études professionnelles agricoles option services spécialité vente d'animaux de compagnie, de produits et accessoires d'animalerie
INACTIF RNCP
RNCP2370
IV. - Pour les animaux de laboratoire
a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :
INTITULE
STATUT
CODE RNCP
Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire
Inscrit de droit
Brevet de technicien supérieur agricole productions animales
ACTIF RNCP
RNCP15612
Brevet professionnel technicien animalier en unité d'expérimentation
ACTIF RNCP
RNCP34023
Brevet professionnel technicien recherche-développement
Inactif RNCP
RNCP 1935
Brevet de technicien agricole option production spécialité animalier de laboratoire
INACTIF RNCP
RNCP2767
Baccalauréat professionnel technicien en expérimentation animale
ACTIF RNCP
RNCP13877
Brevet d'études professionnelles agricoles option animalerie spécialité laboratoire
INACTIF RNCP
RNCP2357
Brevet d'études professionnelles agricoles aide technicien en expérimentation animale
ACTIF RNCP
RNCP14323
V. - Pour les poissons
a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :
INTITULE
STATUT
CODE RNCP
Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire
Inscrit de droit
Brevet de technicien supérieur agricole productions animales
ACTIF RNCP
RNCP15612
Brevet de technicien supérieur agricole option productions aquacoles
INACTIF RNCP
RNCP359
Brevet de technicien supérieur agricole Aquaculture
ACTIF RNCP
RNCP17215
Baccalauréat professionnel productions aquacoles
ACTIF RNCP
RNCP13876
Baccalauréat professionnel cultures marines co-signé avec les ministères de l'éducation nationale et la direction des affaires maritimes et des gens de mer
ACTIF RNCP
RNCP2846
Brevet professionnel agricole et maritime option productions aquacoles
INACTIF RNCP
RNCP2409
Brevet professionnel option responsable d'exploitation aquacole maritime-continentale
ACTIF RNCP
RNCP1932
Brevet d'études professionnelles agricoles travaux aquacoles
ACTIF RNCP
RNCP10558
Brevet d'études professionnelles agricoles option productions aquacoles
INACTIF RNCP
RNCP2364