SUR LE MOYEN UNIQUE :
ATTENDU QUE, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, LE 22 SEPTEMBRE 1969, Y... A ETE OPERE DANS UNE CLINIQUE POUR UN CALCUL DE L'URETERE PAR LE PROFESSEUR X..., L'ANESTHESIE ETANT PRATIQUEE PAR LE DOCTEUR C... ; QUE L'INTERVENTION, QUI A DURE UN PEU PLUS D'UNE HEURE, S'EST TERMINE VERS 20 H 10 ; QU'AVEC L'ACCORD DE C..., LE PATIENT A ETE RECONDUIT DANS SA CHAMBRE PAR L'INFIRMIERE ET LE CHIRURGIEN ; QUE, Y... N'ETANT PAS ENCORE REVEILLE A 2 HEURES DU MATIN, SON EPOUSE A FAIT TELEPHONER VERS 2 H 30 A C... QUI, APPRENANT QUE LE POULS ET LA TENSION ETAIENT NORMAUX, NE SE DERANGEA PAS ; QUE VERS 6 H 30 LE MALADE APPAREMMENT DANS LE COMA, A PRESENTE UN ETAT CONVULSIF ; QUE, PREVENU DE CETTE SITUATION, C... EST ARRIVE A LA CLINIQUE VERS 7 HEURES SUIVI PAR X... ; QUE LE MALADE A ETE TRANSPORTE DANS UN HOPITAL D'OU IL EST SORTI PLUSIEURS SEMAINES APRES, RESTANT ATTEINT DE TROUBLES CONVULSIFS DES QUATRE MEMBRES PROVOQUANT DES CHUTES, ET DE TROUBLES DE LA PAROLE, CE QUI LUI A INTERDIT LA REPRISE D'UNE ACTIVITE PROFESSIONNELLE ; QUE LES EPOUX Y..., AUJOURD'HUI DIVORCES, ONT ASSIGNE X... ET C... EN PAIEMENT DE DOMMAGES-INTERETS ; QUE LES EXPERTS A...
Z...
B... GAUTIER AVAIT ETE ATTEINT DU SYNDROME DE LANCE ET ADAMS, AFFECTION QUI PEUT SURVENIR A LA SUITE D'UNE INTERVENTION CHIRURGICALE, QUE LA COUR D'APPEL, QUI A ORDONNE LA MISE HORS DE CAUSE DE X..., A RETENU LA RESPONSABILITE DE C... ;
ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF AUX JUGES DU SECOND DEGRE D'AVOIR AINSI STATUE ALORS QU'ILS ONT DECLARE, A JUSTE TITRE, QUE LE MEDECIN ANESTHESISTE A L'OBLIGATION NON DE DEMEURER EN PERMANENCE AU CHEVET DU  MALADE, MAIS CELLE D'INTERVENIR DES QUE LE SOMMEIL ANESTHESIQUE PEUT LUI PARAITRE ANORMAL ; QUE L'ARRET ATTAQUE, QUI  NE  CONSTATE PAS QUE LE SOMMEIL ANESTHESIQ UE DE Y... AIT PU PARAITRE ANORMAL, REPROCHE A C... DE NE PAS S'ETRE RENDU AUPRES DU MALADE, EN DEHORS DE TOUT SIGNE ALARMANT DECELABLE PAR L'INFIRMIERE, POUR VERIFIER LE CARACTERE NORMAL OU ANORMAL DU SOMMEIL, QU'AINSI LA COUR D'APPEL SE SERAIT CONTREDITE ET N'AURAIT PAS TIRE DE SES PROPRES CONSTATATIONS LES CONSEQUENCES QU'ELLES AURAIENT COMPORTEES ;
MAIS ATTENDU QU'APRES AVOIR RELEVE QUE LE SYNDROME DE LANCE ET ADAMS TROUVAIT SON ORIGINE DANS DES TROUBLES DE LA VENTILATION PULMONAIRE, LA COUR D'APPEL A ENONCE QUE SI SELON LES EXPERTS IL ETAIT TRES DIFFICILE DE METTRE EN EVIDENCE UN TROUBLE RESPIRATOIRE PRECIS QUI EST PASSE INAPERCU DE " LA SURVEILLANCE EFFECTUEE  "  ET SI AUCUNE SYMPTOLOGIE CLINIQUE NE S'EST MANIFESTEE POUVANT CONDUIRE L'INFIRMIERE QUI SURVEILLAIT LE PATIENT A FAIRE APPEL PLUS PRECOCEMENT AU MEDECIN ANESTHESISTE CES OBSERVATIONS, VALABLES POUR L'INFIRMIERE, NE L'ETAIENT PAS POUR LE MEDECIN ANESTHESISTE  , LEQUEL, TENU DE SURVEILLER L'ETAT DE L'OPERE JUSQU'A SA REPRISE DE CONSCIENCE ET QUI, CONNAISSANT LES RISQUES DU SYNDROME DE LANCE ET ADAMS, AURAIT PU PAR UN CONTROLE PERSONNEL DECELER IMMEDIATEMENT TOUTE ANOMALIE RESPIRATOIRE OU TOUT INCIDENT SUSCEPTIBLE D'ECHAPPER A UN NON SPECIALISTE DE L'ANESTHESIE ;
ATTENDU QU'EN SE DETERMINANT AINSI, LA  COUR  D'APPEL, QUI NE S'EST PAS CONTREDITE A  JUSTEMENT DEDUIT DE SES CONSTATATIONS L'EXISTENCE D'UNE FAUTE DE C... ;
PAR CES MOTIFS :
REJETTE LE POURVOI FORME CONTRE L'ARRET RENDU LE 7 DECEMBRE 1978 PAR LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE.
CF. Cour de Cassation (Chambre civile 1) 1978-05-20 Bulletin 1978 I N. 167 (1) p.134 (CASSATION)<br/>