STATUANT SUR LES POURVOIS DE :
1° X... CAMILLE,
2° LE DIRECTEUR GENERAL DES IMPOTS,
CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE MONTPELLIER, CHAMBRE CORRECTIONNELLE, EN DATE DU 6 FEVRIER 1980, QUI, STATUANT SUR RENVOI APRES CASSATION, A DECLARE X... COUPABLE DE FABRICATION DE 134 HL 50 DE DILUTION ALCOOLIQUE, L'A CONDAMNE A UNE AMENDE DE 100 F, L'A RELAXE DU CHEF D'EXPEDITION ET DE MISE EN VENTE DE DILUTION ALCOOLIQUE, ET N'A PAS FAIT DROIT A L'INTEGRALITE DES DEMANDES DE L'ADMINISTRATION DES IMPOTS ;
JOIGNANT LES POURVOIS EN RAISON DE LA CONNEXITE ;
VU LES MEMOIRES PRODUITS EN DEMANDE ET EN DEFENSE ;
I. - SUR LE POURVOI DE X... CAMILLE :
SUR LE MOYEN UNIQUE DE CASSATION, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 312, 404, 1791, 1796, 1810-3°, 1792 ET 1799 A DU CODE GENERAL DES IMPOTS, DE L'ARTICLE 1ER DU DECRET DU 22 DECEMBRE 1962 ET DE L'ARTICLE 593 DU CODE DE PROCEDURE PENALE ET DE L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE ;
EN CE QUE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE A DECLARE LE PREVENU COUPABLE DE FABRICATION DE 134 HL 50 DE DILUTION ALCOOLIQUE ;
AUX MOTIFS QU'EN FAISANT PROCEDER A UNE ANALYSE PREALABLE DU VIN A TRAITER AU FERROCYANURE, ET A UNE ANALYSE DE CONTROLE APRES TRAITEMENT PAR UN OENOLOGUE ELOIGNE DE PLUSIEURS DIZAINES DE KILOMETRES, QUI N'A PAS LUI-MEME EFFECTUE LES PRELEVEMENTS OU N'A PU VERIFIER SI CES PRELEVEMENTS ETAIENT CORRECTEMENT FAITS, SI LE TRAITEMENT PRESCRIT ETAIT BIEN APPLIQUE, LE PREVENU N'A PAS OBSERVE LES PRESCRIPTIONS DE LA LOI DU 22 SEPTEMBRE 1962 ET A EN CONSEQUENCE EFFECTUE UNE MANIPULATION ILLICITE ;
ALORS QUE LE DECRET DU 22 SEPTEMBRE 1962 QUI A AUTORISE ET REGLEMENTE L'EMPLOI DE FERROCYANURE DE POTASSIUM POUR LE TRAITEMENT DES VINS BLANCS ET ROSES NE PREVOIT PAS QUE L'OENOLOGUE DOIVE LUI-MEME ET PERSONNELLEMENT PRELEVER LES ECHANTILLONS A ANALYSER, MAIS IMPOSE SEULEMENT LE RECOURS A CE SPECIALISTE POUR PROCEDER A L'ANALYSE DES VINS CONTENUS DANS LES FUTS A TRAITER, DETERMINER LES DOSES A EMPLOYER ET VERIFIER QUE LES VINS NE CONTIENNENT PLUS DE FERROCYANURE OU DE DERIVES DE FERROCYANURE APRES TRAITEMENT AVANT DE DELIVRER LE BULLETIN PREVU, QUE DES LORS, EN L'ESPECE, OU IL N'A PAS ETE CONTESTE QUE LE VIN LITIGIEUX AVAIT BIEN FAIT L'OBJET D'UN TRAITEMENT EFFECTUE DANS LES CONDITIONS PREVUES PAR LE DECRET PRECITE, LA COUR A VIOLE CE TEXTE EN PRETENDANT QUE LE PREVENU AVAIT MECONNU UNE OBLIGATION QU'IL NE PREVOIT PAS ;
ATTENDU QU'IL APPERT DE L'ARRET ATTAQUE QUE X..., MARCHAND DE VIN EN GROS, A FAIT PROCEDER PAR L'OENOLOGUE Y... A L'ANALYSE D'UN VIN AYANT, SELON LUI, FAIT L'OBJET D'UN TRAITEMENT AU FERROCYANURE DE POTASSIUM A CONCURRENCE DE 125 HL SELON LES PROPRES DIRECTIVES DUDIT Y..., QUE MALGRE L'ANALYSE DE CE DERNIER SELON LAQUELLE IL N'Y AVAIT PLUS DE TRACE DE FERROCYANURE DANS L'ECHANTILLON QUI LUI AVAIT ETE SOUMIS APRES TRAITEMENT, UN PRELEVEMENT DU SERVICE DE LA REPRESSION DES FRAUDES PORTANT SUR UNE CUVE DE 134 HL 50 DE VIN DANS LAQUELLE, AUX DIRES DE X..., AVAIENT ETE VERSES LES 125 HL TRAITES, ABOUTISSAIT A ETABLIR LA PRESENCE DANS CETTE BOISSON D'UNE PETITE QUANTITE DE FERROCYANURE FERRIQUE ET DES TRACES DE FERROCYANURE LIBRE, QUE X..., A QUI LES RESULTATS DE CETTE ANALYSE ONT ETE NOTIFIES, A DECLARE ALORS AUX AGENTS DE LA REPRESSION DES FRAUDES QUE LES 134 HL 50 LITIGIEUX AVAIENT ETE EUX-MEMES UTILISES DEPUIS LORS POUR PROCEDER A UN COUPAGE AVEC 480 HL 50 D'UN VIN AFIN D'OBTENIR AINSI 615 HL DE VIN DONT UNE PARTIE AVAIT DEJA ETE VENDUE, QU'UN NOUVEAU PRELEVEMENT OPERE DANS LA CUVE CONTENANT LE RELIQUAT OBTENU PAR LE NOUVEAU COUPAGE AVEC LA BOISSON ORIGINAIREMENT TRAITEE AU FERROCYANURE REVELAIT CEPENDANT QUE CE RELIQUAT ETAIT DE BONNE QUALITE ;
ATTENDU QUE POUR DECLARER X... COUPABLE DE FABRICATION DE DILUTION ALCOOLIQUE ET D'EXPEDITION SANS TITRE APPLICABLE SOUS LA QUALIFICATION DE VIN D'UNE TELLE DILUTION, LA COUR D'APPEL REPONDANT AUX CONCLUSIONS DE CE PREVENU, APRES AVOIR CONSTATE QUE CE DERNIER AVAIT FAIT EFFECTUER L'ANALYSE PREALABLE ET L'ANALYSE DE CONTROLE APRES TRAITEMENT PAR UN OENOLOGUE ELOIGNE DE PLUSIEURS DIZAINES DE KILOMETRES, QUI N'A PAS EFFECTUE LUI-MEME LES PRELEVEMENTS, NI PU VERIFIER SI CES PRELEVEMENTS ETAIENT CORRECTEMENT FAITS, N'AVAIT PAS OBSERVE LES PRESCRIPTIONS DU DECRET DU 22 SEPTEMBRE 1962, ET AVAIT AINSI OPERE UNE MANIPULATION ILLICITE TRANSFORMANT CE VIN EN UNE DILUTION ALCOOLIQUE DONT LA DETENTION ET LE TRANSPORT L'AVAIENT AMENE A COMMETTRE LES INFRACTIONS FISCALES REPROCHEES ;
ATTENDU QU'ABSTRACTION FAITE DE TOUT MOTIF SURABONDANT, LA COUR D'APPEL A JUSTIFIE EN SON PRINCIPE LA CONDAMNATION DU PREVENU POUR LES CONTRAVENTIONS FISCALES QU'ELLE RELEVE, QUE LA SEULE PRESENCE MATERIELLE DE FERROCYANURE DE POTASSIUM DANS LES VINS TRAITES ETABLIT QUE LE TRAITEMENT DE CEUX-CI N'AVAIT PAS OBEI AUX EXIGENCES DU DECRET DU 22 SEPTEMBRE 1962 ET QUE LE PREVENU S'ETAIT RENDU, DES LORS, COUPABLE DE FABRICATION DE DILUTION ALCOOLIQUE ET D'EXPEDITION DES MEMES DILUTIONS SOUS LE COUVERT DE TITRES DE MOUVEMENT INAPPLICABLES, QU'UNE INFRACTION AUX LOIS SUR LES CONTRIBUTIONS INDIRECTES EST, AU SURPLUS, PUREMENT MATERIELLE, ET SE TROUVE PUNISSABLE PAR LA SEULE PERPETRATION QUI LUI A DONNE NAISSANCE, QU'ELLE EST INDEPENDANTE DE LA BONNE FOI DE SON AUTEUR ET QU'ELLE NE PEUT ETRE EXCUSEE QU'EN CAS DE FORCE MAJEURE, NON ETABLIE EN L'ESPECE ;
QUE, DES LORS, LE MOYEN DOIT ETRE REJETE ;
II. - SUR LE POURVOI DE L'ADMINISTRATION DES IMPOTS :
A. - ATTENDU QU'AUCUN MOYEN N'EST PRODUIT A L'APPUI DU POURVOI EN CE QUE CELUI-CI VISE Y... PIERRE ;
B. - EN CE QUI CONCERNE X... :
SUR LE PREMIER MOYEN DE CASSATION, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 312, 401, 434, 1791, 1804 B DU CODE GENERAL DES IMPOTS, DES ARTICLES 7 DU CODE DU VIN ET 46-1 DU REGLEMENT CEE N° 337 / 79 DU 5 FEVRIER 1979, ENSEMBLE VIOLATION DES ARTICLES 591 ET 593 DU CODE DE PROCEDURE PENALE, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE ;
EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A RECONNU X... COUPABLE DE FABRICATION SANS DECLARATION DE 134 HL 50 SEULEMENT DE DILUTIONS ALCOOLIQUES ;
AUX MOTIFS QU'IL N'EST PAS ETABLI QUE CETTE INFRACTION AIT PORTE SUR LA QUANTITE DE 615 HL - OBTENUE APRES MELANGE DES 134 HL 50 RECONNUS FALSIFIES AVEC D'AUTRES VINS DE QUALITE NON CONTESTEE - L'ANALYSE DE L'ECHANTILLON PRELEVE LE 20 MARS 1975 DANS LA CUVE N° 35, SUR UN RELIQUAT DES 615 HL, N'AYANT FAIT APPARAITRE AUCUNE ANOMALIE ;
ALORS QUE LE MELANGE DE VINS IMPROPRES A LA CONSOMMATION AVEC DES VINS LOYAUX ET MARCHANDS ETANT PROHIBE, C'EST LA TOTALITE DE LA BOISSON OBTENUE PAR UN TEL MELANGE QUI DOIT ETRE TENUE POUR UNE DILUTION ALCOOLIQUE FABRIQUEE SANS DECLARATION, QUAND BIEN MEME LA COMPOSITION FINALE DU MELANGE REPONDRAIT AUX NORMES REGLEMENTAIRES ;
VU LESDITS ARTICLES ;
ATTENDU QUE TOUTE FABRICATION D'UNE DILUTION ALCOOLIQUE, QUAND BIEN MEME LA COMPOSITION DEFINITIVE DU MELANGE DE CETTE DILUTION AVEC UN AUTRE VIN DE QUALITE LOYALE ET MARCHANDE CORRESPONDRAIT AUX NORMES REGLEMENTAIRES, ENLEVE A LA BOISSON AINSI OBTENUE SA DENOMINATION DE VIN ;
ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE X...  A RECONNU AVOIR UTILISE LES VINS TRAITES PAR LUI AU FERROCYANURE DE POTASSIUM POUR OBTENIR UN MELANGE PORTANT SUR UN STOCK GLOBAL DE 615 HL DONT UNE PARTIE A ETE VENDUE, QUE CEPENDANT POUR NE FAIRE PORTER LES PENALITES QUE SUR LA QUANTITE DES 134 HL 50 RECONNUS DEFECTUEUX PAR L'ANALYSE DU SERVICE DE LA REPRESSION DES FRAUDES, LA COUR D'APPEL SE BORNE A CONSTATER QU'UNE NOUVELLE ANALYSE PORTANT SUR UN ECHANTILLON DE CE MELANGE N'A PAS RELEVE DE CONTRAVENTION, LA MARCHANDISE APPARAISSANT, A L'ISSUE DE CETTE NOUVELLE ANALYSE, COMME DE QUALITE SATISFAISANTE ;
MAIS ATTENDU QU'EN STATUANT AINSI, LA COUR D'APPEL A MECONNU LE PRINCIPE CI-DESSUS RAPPELE ;
QUE LA CASSATION EST ENCOURUE DE CE CHEF ;
SUR LE SECOND MOYEN DE CASSATION, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 443, 445, 446, 1791, 1804 B DU CODE GENERAL DES IMPOTS, 428, 485, 591 DU CODE DE PROCEDURE PENALE, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE ;
EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A RENVOYE X... DES FINS DE LA POURSUITE FISCALE POUR EXPEDITION DE 615 HL DE DILUTIONS ALCOOLIQUES SOUS LE COUVERT DE TITRES DE MOUVEMENT INAPPLICABLES ;
AUX MOTIFS QUE CETTE CONTRAVENTION NE RESULTE D'AUCUNE CONSTATATION DU SERVICE DE LA REPRESSION DES FRAUDES ET QU'IL N'A PAS ETE ETABLI QUE DU VIN IMPROPRE A LA CONSOMMATION AIT ETE VENDU ;
ALORS QUE LE PREVENU AVAIT LUI-MEME RECONNU QUE LES 615 HL DE VIN INCRIMINES - QUI, PAR SUITE DES CONDITIONS DANS LESQUELLES ILS AVAIENT ETE OBTENUS, CONSTITUAIENT DES DILUTIONS ALCOOLIQUES - AVAIENT ETE EXPEDIES SOUS LA DENOMINATION DE VIN A DIVERS DESTINATAIRES, QUE LES JUGES D'APPEL NE POUVAIENT, SANS S'EN EXPLIQUER, IGNORER UN TEL AVEU, DUQUEL IL RESULTAIT NECESSAIREMENT QUE LA BOISSON AVAIT CIRCULE SOUS LE COUVERT DE TITRES DE MOUVEMENT INAPPLICABLES COMME COMPORTANT UNE FAUSSE DESIGNATION DE QUALITE ;
ATTENDU QUE LES BOISSONS DETENUES DANS SES CHAIS PAR UN MARCHAND DE VIN EN GROS SONT PRESUMEES MISES A LA VENTE, SAUF PREUVE CONTRAIRE ;
ATTENDU QUE POUR DEBOUTER L'ADMINISTRATION FISCALE D'UNE PARTIE DE SES CONCLUSIONS TENDANT A LA CONDAMNATION DE X... POUR FABRICATION ET EXPEDITION DE 615 HL DE DILUTION ALCOOLIQUE SOUS LE COUVERT D'ACQUITS A CAUTION INAPPLICABLES, LA COUR D'APPEL SE BORNE A ENONCER : " QU'IL N'EST PAS ETABLI QUE LE VIN IMPROPRE A LA CONSOMMATION AIT ETE VENDU " ;
MAIS ATTENDU QUE PAR CE SEUL MOTIF, ALORS QU'IL RESULTAIT DES CONSTATATIONS DE L'ARRET QUE SELON LES PROPRES AVEUX DE X..., CELUI-CI, MARCHAND DE VIN EN GROS, AVAIT DETENU DANS SES CHAIS 615 HL DE BOISSONS OBTENUES A L'AIDE D'UN MELANGE DANS LEQUEL ON TROUVAIT DU FERROCYANURE DE POTASSIUM ET EN AVAIT VENDU UNE PARTIE, LA COUR D'APPEL N'A PAS JUSTIFIE SA DECISION ;
QUE LA CASSATION EST EGALEMENT ENCOURUE DE CE CHEF ;
PAR CES MOTIFS :
1° SUR LE POURVOI DE X... ;
REJETTE LE POURVOI ;
CONDAMNE LE DEMANDEUR PAR CORPS A L'AMENDE ET AUX DEPENS, FIXE AU MINIMUM EDICTE PAR LA LOI LA DUREE DE LA CONTRAINTE PAR CORPS ;
2° SUR LE POURVOI DE L'ADMINISTRATION DES IMPOTS ;
REJETTE LE POURVOI EN CE QU'IL VISE Y... PIERRE ;
CASSE ET ANNULE POUR LE SURPLUS L'ARRET DE LA COUR D'APPEL DE MONTPELLIER DU 6 FEVRIER 1980 EN CELLES DE SES DISPOSITIONS QUI ONT PRONONCE LA RELAXE PARTIELLE DE X... DU CHEF DE FABRICATION SANS DECLARATION DE DILUTION ALCOOLIQUE ET SA RELAXE DU CHEF D'EXPEDITION DE DILUTION ALCOOLIQUE SANS TITRE APPLICABLE, TOUTES AUTRES DISPOSITIONS ETANT EXPRESSEMENT MAINTENUES, ET, POUR ETRE JUGE A NOUVEAU CONFORMEMENT A LA LOI, DANS LES LIMITES DE LA CASSATION, RENVOIE LA CAUSE ET LES PARTIES DEVANT LA COUR D'APPEL DE TOULOUSE, A CE DESIGNEE PAR DELIBERATION SPECIALE PRISE EN CHAMBRE DU CONSEIL.
(1) CF. Cour de Cassation (Chambre criminelle) 1976-07-06 Bulletin Criminel 1976 N. 250 p. 654 (REJET). (1) (1) CF. Cour de Cassation (Chambre criminelle) 1977-06-20 Bulletin Criminel 1977 N. 226 p. 566 (CASSATION). (1) (2) CF. Cour de Cassation (Chambre criminelle) 1972-07-18 Bulletin Criminel 1972 N. 243 p. 637 (CASSATION). (2) (3) CF. Cour de Cassation (Chambre criminelle) 1975-05-13 Bulletin Criminel 1975 N. 125 p. 342 (CASSATION). (3)