Nicolas-BZRD/DILA_OPENDATA_FR_2023 huggingface dataset:
EDMOND DE ROTHSCHILD FRANCE Société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 83 075 820 € Siège social : 47, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 Paris 572 037 026 R.C.S. Paris . Situation au 30 juin 2018 (Rectificatif de l'annonce 1804261 parue le 8 août 2018) (En milliers d'euros .) Actif Montants Caisse, banques centrales, C.C.P. 2 276 126 Créances sur les établissements de crédit 38 483 Opérations avec la clientèle 746 448 Obligations et autres titres à revenu fixe 3 815 Actions et autres titres à revenu variable 71 648 Participations et autres titres détenus à long terme 28 157 Parts dans les entreprises liées 237 700 Immobilisations incorporelles 18 322 Immobilisations corporelles 17 258 Autres actifs 81 582 Comptes de régularisation 99 006 Total de l'actif 3 618 545 Passif Montants Dettes envers les établissements de crédit 1 007 529 Opérations avec la clientèle 1 694 572 Dettes représentées par un titre 469 222 Autres passifs 82 675 Comptes de régularisation 71 072 Provisions pour risques et charges 7 649 Dettes subordonnées 21 022 Capitaux propres (Hors FRBG) 264 804 Capital souscrit 83 076 Primes d'émission 98 244 Réserves 32 278 Report à nouveau 51 206 Excédent des produits sur les charges ou des charges sur les produits (+/-) 0 Total du passif 3 618 545 Hors-bilan Montants Engagements donnés Engagements de financement 164 462 Engagements de garantie 45 020 Engagements sur titres 42 860 Engagements reçus Engagements de garantie 12 696 Engagements sur titres 861
HSBC FRANCE Société anonyme au capital de 337 189 100 €. Siège social : 103, avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris. 775 670 284 R.C.S. Paris . Situation au 30 juin 2018 (En milliers d'euros .) Actif Montant Caisse, Banques Centrales, CCP 584 896 Effets publics et valeurs assimilées 21 025 209 Créances sur les établissements de crédit A vue 22 576 370 A terme 28 255 536 Créances sur la clientèle Créances commerciales 1 526 222 Autres concours à la clientèle 56 703 857 Comptes ordinaires débiteurs 1 589 979 Obligations et autres titres à revenu fixe 7 486 748 Actions et autres titres à revenu variable 134 060 Participations et activités de portefeuille 173 281 Parts dans les entreprises liées 1 350 206 Crédit-bail et location avec option d'achat 467 907 Immobilisations incorporelles 200 572 Immobilisations corporelles 198 209 Autres actifs 16 458 931 Comptes de régularisation 38 893 597 Total de l'actif 197 625 581 Passif Montant Banques Centrales, CCP 398 Dettes envers les établissements de crédit A vue 2 107 095 A terme 47 589 505 Comptes créditeurs de la clientèle Compte d'épargne à régime spécial A vue 7 454 063 A terme 704 473 Autres dettes A vue 23 785 166 A terme 19 851 059 Dettes représentées par un titre Bons de caisse 0 Titres du marché interbancaire et titres de créances négociables 4 486 862 Emprunts obligataires 8 311 104 Autres passifs 39 530 831 Comptes de régularisation 37 491 519 Provisions pour risques et charges 331 879 Provisions règlementées 30 Dettes subordonnées 1 376 909 Capital souscrit 337 189 Primes d'émission 16 139 Réserves 1 042 891 Report à nouveau 3 208 467 Acompte sur dividende 0 Résultat en instance d'affectation 0 Total du passif 197 625 581 Hors-bilan Montant Engagements donnés Engagements de financement Engagements en faveur d'établissements de crédit 1 803 682 Engagements en faveur de la clientèle 24 030 539 Engagements de garantie Engagements d'ordre d'établissements de crédit 724 748 Engagements d'ordre de la clientèle 4 582 490 Engagements sur titres Autres engagements donnés 60 643 149 Engagements reçus Engagements de financement Engagements reçus d'établissements de crédit 2 986 624 Engagements de garantie Engagements reçus d'établissements de crédit 14 509 687 Engagements sur titres Autres engagements reçus 63 925 020
BANQUE FRANÇAISE COMMERCIALE OCÉAN INDIEN Société anonyme au capital de 16 666 800 € Siège social : 58, rue Alexis de Villeneuve, 97466 Saint-Denis Cedex 330 176 470 R.C.S. Saint-Denis . Situation au 30 juin 2018 (En milliers d'euros .) Actif Montant Caisse, banques centrales, CCP 48 720 Créances sur les établissements de credit 173 977 Operations avec la clientèle 1 565 854 Participations et autres titres détenus à l ong terme 746 Parts dans les entreprises liées 1 854 Credit bail et location avec option d'achat(1) 740 Immobilisations incorporelles 2 306 Immobilisations corporelles 13 325 Autres actifs 6 306 Comptes de régularisation 11 565 Total de l'actif 1 825 393 Passif Montant Dettes envers les établissements de credit 445 339 Operations avec la clientèle 1 150 968 Autres passifs 14 499 Comptes de régularisation 18 383 Provisions pour risques et charges 7 137 Dettes subordonnées 35 639 Fonds pour risques bancaires généraux 1 664 Capitaux propres hors FRBG 151 764 Capital souscrit 16 667 Primes d'émission 1 921 Réserves 5 790 Report à nouveau (+/-) 127 386 Total du passif 1 825 393 Hors-bilan Montant Engagements de financement 66 990 Engagements de garantie 130 008 Engagements de financement 177 278 Engagements de garantie 444 850
BNP PARIBAS HOME LOAN SFH Société Anonyme à conseil d'administration au capital de 285 000 000 €. Siège Social : 1 boulevard Haussmann – 75009 PARIS. 454 084 211 R.C.S. PARIS. Situation au 30 juin 2018 (En euros.) A ctif Montant Caisse, Banques Centrales, CCP 1 062 Effets Publics et Valeurs assimilées Créances sur les Établissements de Crédit 28 724 332 723 Opérations avec la Clientèle Obligations et Autres Titres à revenu fixe Actions et Autres Titres à revenu variable Participations et autres titres détenus à long terme 0 Parts dans les Entreprises liées Crédit-bail et Location avec Option d'Achat Location Simple Immobilisations Incorporelles Immobilisations corporelles Capital souscrit non versé Actions Propres Comptes de négociation et de règlement Autres Actifs 1 128 174 Comptes de Régularisation 2 34 967 145 T otal actif 28 960 429 104 P assif Montant Banques Centrales, CCP Dettes envers les établissements de crédit 310 004 242 Opérations avec la Clientèle Dettes représentées par un titre 2 8 276 551 938 Autres Passifs 22 795 Comptes de Régularisation 47 607 306 Comptes de négociation et de règlement Provisions pour Risques et Charges Dettes subordonnées 40 03 4 293 Fonds pour Risques Bancaires Généraux Capitaux Propres Hors FRBG (+/-) 286 208 530 Capital souscrit 285 000 000 Primes d'Émission Réserves 1 072 677 Écarts de Réévaluation Provisions réglementées et Subventions d'investissement Report à nouveau (+/-) 135 853 T otal passif 28 960 429 104 Hors-bilan Montant E ngagements donnés Engagements de financement Engagements de garantie Engagements sur titres E ngagements reçus Engagements de financement Engagements de garantie Engagements sur titres
BNP PARIBAS PUBLIC SECTOR SCF Société anonyme à conseil d'admi nistration au capital de 24 040 000 euros. Siège social : 1, Boulevard Haussmann – 75009 Paris. 433 932 811 R.C.S. Paris. S ituation trimestrielle au 30 juin 2018 (E n E uros . ) Actif Montant Caisse, Banques Centrales, CCP Effets Publics et Valeurs assimilées Créances sur les Établissements de Crédit 1 61 970 794 Opérations avec la Clientèle 1 223 428 763 Obligations et Autres Titres à revenu fixe 29 5 002 153 Actions et Autres Titres à revenu variable Participations et autres titres détenus à long terme Parts dans les Entreprises liées Crédit-bail et Location avec Option d'Achat Location Simple Immobilisations Incorporelles Immobilisations corporelles Capital souscrit non versé Actions Propres Comptes de négociation et de règlement Autres Actifs 14 653 670 Comptes de Régularisation 1 9 334 728 T otal actif 1 7 14 390 108 P assif M ontant Banques Centrales, CCP Dettes envers les établissements de crédit 5 01 158 111 Opérations avec la Clientèle Dettes représentées par un titre 1 0 12 842 466 Autres Passifs Comptes de Régularisation 108 915 003 Comptes de négociation et de règlement Provisions pour Risques et Charges Dettes subordonnées 65 1 5 9 185 Fonds pour Risques Bancaires Généraux Capitaux Propres Hors FRBG (+/-) 26 315 343 Capital souscrit 24 040 000 Primes d'Émission Réserves 2 266 708 Écarts de Réévaluation Provisions réglementées et Subventions d'investissement Report à nouveau (+/-) 8 635 T otal passif 1 7 14 3 9 0 108 H ors-bilan M ontant E ngagements donnés Engagements de financement Engagements de garantie 34 3 482 Engagements sur titres E ngagements reçus Engagements de financement Engagements de garantie 1 048 598 116 Engagements sur titres
Passport English Language Services SARL au capital de 7505 euros Siège social : 83 rue des Martyrs 75018 PARIS 442 905 436 RCS PARIS _____ Aux termes d'une décision en date du 28/12/2017, l'AG Extraordinaire a décidé de transférer le siège social de la société de 83 rue des Martyrs, 75018 PARIS à 28 rue Jeanne d'arc, 64200 Biarritz à compter du 01/10/2018, et de modifier en conséquence l'article 4 des statuts. Radiation au RCS de PARIS et réimmatriculation au RCS de Bayonne
TUNISIAN FOREIGN BANK Société Anonyme au capital de 35 000 000 € Siège social : 19, rue des Pyramides – 75001 Paris 309 122 125 R.C.S. Paris . Les comptes annuels arrêtés au 31 décembre 2017, approuvés par l’Assemblée Générale du 26 juin 2018, ont été publiés dans Les Affiches Parisiennes du samedi 21 juillet 2018.
BNP PARIBAS S.A. S ociété Anonyme au c apital 2.499.597.122 euros S iege social : 16 Boulevard des Italiens , 75009 P aris 662 042 449 R.C.S P aris B Si tuation trimestrielle au 30 juin 2018. (En milliers d'Euros.) Actif Montant Caisse, banques centrales, C.C.P. 158 076 339 Effets publics et valeurs assimilées 184 816 582 Créances sur les établissements de crédit 278 655 519 Opérations avec la clientèle 568 489 557 Obligations et autres titres à revenu fixe 93 571 371 Actions et autres titres à revenu variable 1 597 220 Participations et autres titres détenus à long terme 3 469 084 Parts dans les entreprises liées 63 428 179 Crédit-bail et location avec option d'achat 0 Location simple Immobilisations incorporelles 2 602 121 Immobilisations corporelles 2 463 336 Capital souscrit non versé Actions propres 44 129 Autres actifs 144 013 913 Comptes de régularisation 69 392 057 Total actif 1 570 619 407 Passif Montant Banques centrales, C.C.P. 2 139 885 Dettes envers les établissements de crédit 267 198 241 Opérations avec la clientèle 694 905 822 Dettes représentées par un titre 145 428 102 Autres passifs 302 113 779 Comptes de régularisation 69 656 503 Provisions pour risques et charges 2 373 546 Dettes subordonnées 22 739 837 Fonds pour risques bancaires généraux (FRBG) 51 913 Capitaux propres hors FRBG Capital souscrit 2 499 597 Primes d'émission 23 221 963 Réserves 8 902 537 Écart de réévaluation Provisions réglementées et subventions d'investissement 125 545 Report à nouveau (+/-) 29 262 137 Résultat de l'exercice (+/-) Total passif 1 570 619 407 Hors-bilan Montant Engagements donnés Engagements de financement 341 722 905 Engagements de garantie 120 598 752 Engagements sur titres 53 216 631 Engagements reçus Engagements de financement 94 863 321 Engagements de garantie 90 593 043 Engagements sur titres 58 748 932
Passport English Language Services
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Société Locale d'épargne Yvelines
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Banque Française Commerciale Océan Indien
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Edmond de Rothschild France
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HSBC France
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Tunisian Foreign Bank
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My Money Bank
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Société locale d'épargne Essonne
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Société locale d'épargne Paris Ouest
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BNP Paribas Home Loan SFH
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Société Locale D'epargne Seine Et Marne
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Société Locale D'epargne Paris Est
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BNP Paribas Public Sector SCF
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Société locale d'épargne Val de Marne
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Société locale d'épargne Val d'Oise
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Société locale d'épargne de l'économie sociale et des entreprises
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Silkan RT
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Société locale d'épargne Seine Saint Denis
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Société locale d'épargne Hauts de Seine
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BNP Paribas
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DPAM GLOBAL STRATEGY L Société d’Investissement à Capital Variable Siège social : 12, rue Eugène Ruppert , L-2453 Luxembourg R.C.S. Luxembourg N° B 24.822 (la « Société ») Convocation à l’Assemblée Générale Extraordinaire des actionnaires Attendu que l’Assemblée Générale Extraordinaire des actionnaires de la Société convoquée pour le 21 décembre 201 8 à 1 6 : 0 0 heures dans les bureaux du notaire Mireille Hames , notaire de résidence à Mersch, Grand-Duché de Luxembourg n ’a pas pu délibérer valablement faute de quorum, les actionnaires sont invités à assister à une seconde assemblée générale extraordinaire des actionnaires de la Société (l’« Assemblée ») qui aura lieu le 11 janvier 201 9 à 11 . 0 0 heures au siège social de la Société, pour délibérer et voter sur l’ordre du jour suivant: O rdre du jour Première et unique résolution : Modification des statuts de la Société avec effet à la date de l'A ssemblée se prononçant sur cette refonte ou toute autre date décidée par l'Assemblée sur proposition du Conseil d'A dministration de la Société pour notamment : — Modification de l’Article 1 des statuts afin de changer la dénomination de la Société de « DPAM GLOBAL STRATEGY L » en « DP GLOBAL STRATEGY L». Le texte complet des modifications statutaires proposées est disponible, sur simple demande, au siège social de la Société. L’Assemblée pourra délibérer valablement sans condition de quorum. Les résolutions, pour être valables, devront réunir les deux tiers au moins des voix exprimées. Chaque action donne droit à une voix et chaque actionnaire peut voter en personne ou par l’intermédiaire d’un mandataire. Les actionnaires qui ne sont pas en mesure d’assister à l’ A ssemblée Générale Extraordinaire des A ctionnaires sont priés de bien vouloir signer le formulaire de procuration disponible sur simple demande au siège social de la Société et l e renvoyer par télécopie (+352 250721 2193 ) ou par copie scannée transmise par courrier électronique (opc_montage@degroof petercam .lu) de telle sorte qu’elle arrive avant 12.00 heures (CET) le 10.01.2019 et l’original devra être envoyé par courrier à Degroof Petercam Asset Services S.A. , à l’attention de OPC Montage , au siège social de la Société sis 12 rue Eugène Ruppert , L-2453 Luxembourg . Afin d’être valables, les procurations pour l’ Assemblée Générale Extraordinaire devr ont être reçues avant 12.00 heure s ( CET ) le 10.01.2019 . Luxembourg, le 27/12/ 2018 . Le Conseil d’Administration
BONDUELLE Société en commandite par actions au capital de 56 491 956, 50 euros Siège social : La Woestyne - 59173 Renescure . 447 250 044 R.C.S. Dunkerque. Exercice social : du 1er juillet au 30 juin. Publication au titre de l’article R.232-11 du Code de commerce Les comptes annuels et consolidés de l’exercice clos le 30 juin 201 8 de la Société BONDUELLE, accompagnés de la certification des Commissaires aux comptes, lesquels sont inclus dans le document de référence déposé auprès de l’Autorité des Marchés Financiers sous le n° D.18-0882 du 19 octobre 2018 et publié le 22 octobre 201 8 , ont été approuvés sans modification par l’Assemblée Générale Mixte en date du 6 décembre 201 8 . La résolution relative à l’affectation du résultat de l’exercice clos au 30 juin 201 8 , telle que proposée dans les projets de résolutions publiés au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires n° 1 30 du 29 octobre 201 8 , a également été adoptée sans modification par les actionnaires lors de l’Assemblée Générale Mixte précitée. L’ensemble des documents est disponible sur le site internet de la société http://www.bonduelle.com/fr/investisseurs/assemblee-generale
CHEOPS TECHNOLOGY FRANCE Société Anonyme au capital de 230.000 € 37, rue Thomas Edison - 33610 CANEJAN 415 050 681 R.C.S. BORDEAUX En application de l’article R211-3 du Code Monétaire et Financier, MM. Les actionnaires de la Société CHEOPS TECHNOLOGY FRANCE sont informés que la société CACEIS Corporate Trust –14, rue Rouget de l’Isle – 92862 ISSY LES MOULINEAUX Cedex 9, a été désignée comme mandataire pour assurer la tenue des comptes des propriétaires de titres nominatifs. Pour avis.
ELYSEES PIERRE Société civile à capital variable, autorisée à faire publiquement appel à l'épargne, régie par les articles 1832 et suivants du Code civil, les articles L.231-I à L.231-8 du Code de commerce, les articles L.214-86 à L.214-118, R.214-130 à R.214-160 du Code monétaire et financier, les articles 422-189 à 422-236 du règlement général de l'AMF, tous textes subséquents et par ses statuts. Fin de la société : 21 Mars 2085. Capital social effectif : 792 077 070 €. Siège social : 103, Avenue des Champs Elysées - PARIS 8ème. Siren : 334 850 575 R.C.S. PARIS. Objet social : Détention directe ou indirecte et gestion d'immeubles locatifs. CAPITAL SOCIAL MAXIMUM Conformément aux dispositions de l'article 6 des statuts autorisant la Société de Gestion à fixer le capital social maximum de la SCPI ELYSEES PIERRE, le Public est informé que le capital maximum de la SCPI ELYSEES PIERRE est fixé à 1 000 000 145 €, ce qui représente 3 278 689 parts de 305 € de nominal chacune. La Société de Gestion - HSBC REIM (France)
DPAM L Société d’Investissement à Capital Variable Siège social : 12, rue Eugène Ruppert , L-2453 Luxembourg R.C.S. Luxembourg N° B 27.128 la « SICAV » Avis aux actionnaires Il est porté à la connaissance des actionnaires qu’à la date effective de la fusion du 7 décembre 2018 (la « Date Effective ») du compartiment DPAM Global Strategy L Conservative Balanced Sustainable (ci-après le « Compartiment Absorbé ») par apport au compartiment DPAM L Sustainable Balanced Low (ci-après le « Compartiment Absorbeur ») , le s ratio s d’échange s des actions déterminé s sur base des Valeurs Nettes d’Inventaire concernés ont été établi s comme suit : Classes absorbées du compartiment Absorbé Classes absorbantes du compartiment Absorbant Ratio d’échange ( * ) Classe A : LU1499202692 Classe A : LU1499202692 1 Classe B : LU0215993790 Classe B : LU0215993790 1 ( * ) Pour chaque classe d’ action s du Compartiment Absorbé , les actionnaires ont reçu 1 action d e la classe d’actions correspondante d u Compartiment Absorbant. Les actions des classes d u C ompartiment Absorbé sont é changées contre des actions de classes du C ompartiment Absorbant sur base de ce ratio d’échange. Le Conseil d’Administration
DPAM GLOBAL STRATEGY L Société d’Investissement à Capital Variable Siège social: 12, rue Eugène Ruppert , L-2453 Luxembourg R.C.S. Luxembourg N° B-24.822 Les actionnaires sont priés de bien vouloir assister à l’Assemblée Générale Ordinaire qui se tiendra extraordinairement le vendredi 11 janvier 2019 à 11.00 heures au siège social de la Société, avec l'ordre du jour suivant: Ordre du Jour 1. Nomination d’un nouvel administrateur 2. Divers Aucun quorum n’est requis pour les points à l’ordre du jour de l’Assemblée et les décisions seront prises à la majorité simple des voix exprimées des actionnaires présents ou représentés à l’Assemblée. Le Conseil d'Administration
CHEOPS TECHNOLOGY FRANCE
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Amoeba
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EXEL INDUSTRIES
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Inventiva
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Dpam Global Strategy L
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Compagnie Miniere Grecemar
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Dpam L
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Dpam Global Strategy L
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Elysées Pierre
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Fountaine Pajot
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Bonduelle
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Pgo Automobiles
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Choix Solidaire
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Actions Sélectionnées
Axa Optimal Income
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Axa World Funds II
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Axa World Funds
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Orapi
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Btp Trésorerie 
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Bolloré
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Banque centrale de compensation 
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FDH Patrimoine
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Métropole Télévision - M6
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SI Participations
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Anf Immobilier 
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Somfy SA
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Caisse De Garantie Du Logement Locatif Social
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Piguet International Fund
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Lisi
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Société foncière lyonnaise
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Danone
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Financière de l'Odet
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Blue Solutions
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CGG
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Wallix Group
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Reworld Media
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Morning
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Fromageries Bel FBSA
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Société industrielle et financière de L'Artois
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Financière Moncey
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Nexans
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Compagnie du Cambodge
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Vergnet Sa 
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Unibail-Rodamco SE
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Unibail Rodamco SE
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Foncière Inéa
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BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Autres opérations Désignation de teneurs de comptes de titres nominatifs NOVAXIA Immo Club 4 Société en commandite par actions à capital variable 1-3 Rue des Italiens 75009 PARIS Numéro de RCS : 830 916 920 PARIS En application de l’article R211-3 du Code Moné t aire et Financier, MM. Les actionnaires de la Société NOVAXIA Immo Club 4 so nt informés que la société CACEIS Corporate Trust – 14, rue Rouget de l’Isle – 92862 ISSY LES MOULINEAUX Cedex 9, a été désignée comme mandataire pour assurer la tenue des comptes des propriétaires de titres nominatifs. Pour avis.
BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Autres opérations Désignation de teneurs de comptes de titres nominatifs NIH IDF Société en commandite par actions au capital de 2.412.050,00 euros 1-3 Rue des Italiens 75009 PARIS Numéro de RCS : 750 291 791 PARIS En application de l’article R211-3 du Code Moné t aire et Financier, MM. Les actionnaires de la Société NIH IDF so nt informés que la société CACEIS Corporate Trust – 14, rue Rouget de l’Isle – 92862 ISSY LES MOULINEAUX Cedex 9, a été désignée comme mandataire pour assurer la tenue des comptes des propriétaires de titres nominatifs. Pour avis.
COMPAGNIE DE FINANCEMENT FONCIER S.A. au capital de 2 537 459 936 Euros Bureaux et correspondance : 4, quai de Bercy - 94224 Charenton Cedex Siège Social : 19, rue des Capucines - 75001 Paris 421.263.047 R.C.S. Paris Bilan publiable non consolidé au 30 juin 2018 (En milliers d’Euros) Actif Montants Caisse, banques centrales, CCP 445 900 Effets publics et valeurs assimilées 3 379 947 Créances sur les établissements de crédit 26 645 290 Opérations avec la clientèle 39 847 966 Obligations et autres titres à revenu fixe 4 537 314 Actions et autres titres à revenu variable Participations et autres titres détenus à LT Parts dans les entreprises liées Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Actions propres Autres actifs 63 556 Comptes de régularisation 2 037 065 Total de l'actif 76 957 040 Passif Montants Banques centrales, CCP Dettes envers les établissements de crédit 7 509 596 Opérations avec la clientèle Dettes représentées par un titre 62 833 214 Autres passifs 1 427 641 Comptes de régularisation 2 059 499 Provisions 20 161 Dettes subordonnées Fonds pour risques bancaires généraux 20 000 Capitaux propres hors FRBG : 3 086 929 - Capital souscrit 2 537 460 - Primes d'émission 343 002 - Réserves 122 063 - Ecart de réévaluation - Prov. réglementées et subv. d'invest. - Report à nouveau (+/-) 84 404 - Résultat de l'exercice (+/-) - Résultat de l'exercice (+/-) en attente d'approbation Total du passif 76 957 040 Hors-bilan Montants Engagements donnés Engagements de financement - Engagements en faveur d'établissements de crédit - Engagements en faveur de la clientèle 1 014 164 Engagements de garantie - Engagements d'ordre d'établissements de crédit - Engagements d'ordre de la clientèle Engagements sur titres - Titres acquis avec faculté rachat/reprise - Autres engagements donnés Engagements reçus Engagements de financement - Engagements reçus d'établissements de crédit 3 767 854 Engagements de garantie - Engagements reçus d'établissements de crédit 6 536 695 Engagements sur titres - Titres vendus avec faculté rachat/reprise - Autres engagements reçus
MILLEIS BANQUE Société Anonyme au capital de 55 299 999,66 €. Siège social : 32, avenue George V, 75008 Paris. 344 748 041 R.C.S. Paris. Situation au 30 Juin 2018 . (En Euros.) Actif Montant Caisse, banques centrales, CCP 268 010 846 Créances sur les Établissements de Crédit 252 711 096 Opérations avec la Clientèle 969 268 917 Obligations et Autres Titres à revenu fixe 74 488 047 Actions et Autres Titres à revenu variable 950 756 797 Parts dans les Entreprises liées 232 851 614 Immobilisations Incorporelles et corporelles 5 718 354 Autres actifs 4 838 628 Comptes de Régularisation (1) 110 725 232 Total actif 2 869 369 531 Passif Montant Dettes envers les établissements de crédit 4 860 951 Opérations avec la Clientèle 2 349 099 276 Autres passifs 33 519 153 Comptes de Régularisation (1) 19 383 811 Dettes fiscales et sociales 12 479 702 Provisions pour risques et Charges 50 261 563 Capitaux propres hors FRBG 399 765 075 Capital souscrit 55 300 000 Primes d'Émission / Prime d'apport 388 159 639 Réserves 546 835 Report à nouveau (+/-) -44 241 400 Total passif 2 869 369 531 (1) L'excédent des produits sur les charges ou des charges sur les produits du trimestre doit être intégré (+/-) dans le compte de régularisation Hors-bilan Montant Engagements donn é s : Engagements de financement 69 268 168 Engagements de garantie 5 453 107 Engagements sur titres 0 Engagements reçus : Engagements de financement 0 Engagements de garantie 462 690 274 Engagements sur titres 0
SOCIETE GENERALE SCF Société anonyme au capital de 150 000 000 €. Siège social : 17, cours Valmy, 92800 Puteaux. 479 755 480 R.C.S. Nanterre. Situation au 30 juin 2018 (En milliers d’Euros.) Actif Montant Caisse, banques centrales, comptes courants postaux 11 Effets publics et valeurs assimilées Créances sur les établissements de crédit 8 430 955 A vue 6 720 A terme 8 424 235 Opérations avec la clientèle Créances commerciales Autres concours à la clientèle Comptes ordinaires débiteurs Obligations et autres titres à revenu fixe Actions et autres titres à revenu variable Participations et autres titres détenus à long terme Parts dans les entreprises liées Crédit-bail et location avec option d'achat Location simple Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Capital souscrit non versé Actions propres Autres actifs 462 Comptes de régularisation 95 651 Total de l'actif 8 527 080 Passif Montant Banques centrales, Comptes courants postaux Dettes envers les établissements de crédit 5 A vue A terme 5 Opérations avec la clientèle Comptes d'épargne à régime spécial A vue A terme Autres dettes A vue A terme Dettes représentées par un titre 8 274 259 Bons de caisse Titres de marché interbancaires et titres de créances négociables Emprunts obligataires 8 274 259 Autres dettes représentées par un titre Autres passifs 1 898 Comptes de régularisation 13 766 Provisions Dettes subordonnées Fonds pour risques bancaires généraux Capitaux propres 237 152 Capital 150 000 Primes d'émission Réserves 4 358 Écart de réévaluation Provisions règlementées Subvention d'investissement Report à nouveau 82 794 Résultat de l'exercice Total du passif 8 527 080 Hors - bilan Montant Engagements donn é s : Engagements de financement Engagements en faveur d'établissement de crédit Engagements en faveur de la clientèle Engagements de garantie Engagements en faveur d'établissement de crédit Engagements en faveur de la clientèle Engagements sur titres Titres à livrer Autres engagements donnés Engagements reçus : Engagements de financement Engagements reçus d'établissement de crédit Engagements reçus de la clientèle Engagements de garantie Engagements reçus d'établissement de crédit Engagements reçus de la clientèle Engagements sur titres Titres à recevoir Autres engagements reçus Autres engagements : Opérations en devises 80 216 Engagements devises (achetées ou empruntées) à recevoir 42 889 Engagements devises (vendues ou prêtées) à donner 37 327 Engagements sur instruments financiers à terme 5 322 889 Autres engagements 11 091 027 Autres engagements donnés Autres engagements reçus 11 091 027 Engagements douteux
LA FONCIERE VERTE Société anonyme au capital de 9 450 811,50 Euros Siège social : 7, rue du Docteur Lancereaux - 75008 Paris 552 051 302 R . C . S . Paris I. — Les comptes annuels et les comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2017 insérés dans le rapport financier annuel au 31 décembre 2017 publié et déposé auprès de l’Autorité des Marchés Financiers le 11 avril 2018, et diffusé sur le site Internet de l’émetteur (www.lafonciereverte.com), ainsi que la proposition d’affectation du résultat de l’exercice telle que proposée dans les projets de résolutions publiés au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires n° 73 du 18 juin 2018 dans l’avis de réunion de l’assemblée générale mixte, ont été approuvés sans modification par l’assemblée générale mixte du 26 juillet 2018. II . — Attestation des commissaires aux comptes sur les comptes annuels (Extrait du rapport sur les comptes annuels) « Nous certifions que les comptes annuels sont, au regard des règles et principes comptables français, réguliers et sincères et donnent une image fidèle du résultat des opérations de l’exercice écoulé ainsi que de la situation financière et du patrimoine de la société à la fin de cet exercice ». III. — Attestation des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés (Extrait du rapport sur les comptes consolidés) « Nous certifions que les comptes consolidés sont, au regard du référentiel IFRS tel qu’adopté dans l’Union européenne, réguliers et sincères et donnent une image fidèle du résultat des opérations de l’exercice écoulé ainsi que de la situation financière et du patrimoine, à la fin de l’exercice, de l'ensemble constitué par les personnes et entités comprises dans la consolidation.» Fait à Paris , l e 5 septembre 2018 . Les Commissaires aux Comptes : GRANT THORNTON : JPA : Gilles HENGOAT ; Pascal ROBERT .
BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Autres opérations Désignation de teneurs de comptes de titres nominatifs NIH COTE D'AZUR Société en commandite par actions au capital de 2.412.050,00 euros 1-3 Rue des Italiens 75009 PARIS Numéro de RCS : 750 313 561 PARIS En application de l’article R211-3 du Code Moné t aire et Financier, MM. Les actionnaires de la Société NIH COTE D'AZUR so nt informés que la société CACEIS Corporate Trust – 14, rue Rouget de l’Isle – 92862 ISSY LES MOULINEAUX Cedex 9, a été désignée comme mandataire pour assurer la tenue des comptes des propriétaires de titres nominatifs. Pour avis.
BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Autres opérations Désignation de teneurs de comptes de titres nominatifs HOLDING NOVAXIA ISF 2015 Société par actions simplifiée à capital variable 1-3 Rue des Italiens 75009 PARIS Numéro de RCS : 811 381 581 PARIS En application de l’article R211-3 du Code Moné t aire et Financier, MM. Les actionnaires de la Société HOLDING NOVAXIA ISF 2015 so nt informés que la société CACEIS Corporate Trust – 14, rue Rouget de l’Isle – 92862 ISSY LES MOULINEAUX Cedex 9, a été désignée comme mandataire pour assurer la tenue des comptes des propriétaires de titres nominatifs. Pour avis.
BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Autres opérations Désignation de teneurs de comptes de titres nominatifs NOVAXIA IMMO CLUB Société en commandite par actions à capital variable 1-3 Rue des Italiens 75009 PARIS Numéro de RCS : 795 084 383 PARIS En application de l’article R211-3 du Code Moné t aire et Financier, MM. Les actionnaires de la Société NOVAXIA IMMO CLUB so nt informés que la société CACEIS Corporate Trust – 14, rue Rouget de l’Isle – 92862 ISSY LES MOULINEAUX Cedex 9, a été désignée comme mandataire pour assurer la tenue des comptes des propriétaires de titres nominatifs. Pour avis .
DALENYS PAYMENT Société par Actions Simplifiée au capital de 22 452 179 € Siège social : 55, Rue Raspail – 92300 LEVALLOIS-PERRET . 443 222 682 R.C.S. NANTERRE . Exercice social du 01/0 1 /2017 au 31/ 12 /201 7 Les comptes annuels au 31 décembre 2017 , approuvés par l ’Associé Unique le 28 juin 2018, ont été publiés dans le journal d’annonces légales « Les Petites Affiches » du 3 Septembre 2018.
BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Autres opérations Désignation de teneurs de comptes de titres nominatifs C2i 2012 Société par actions simplifiée au capital de 1.171.900,00 euros 1-3 Rue des Italiens 75009 PARIS Numéro de RCS : 752 707 034 PARIS En application de l’article R211-3 du Code Moné t aire et Financier, MM. Les actionnaires de la Société C2i 2012 so nt informés que la société CACEIS Corporate Trust – 14, rue Rouget de l’Isle – 92862 ISSY LES MOULINEAUX Cedex 9, a été désignée comme mandataire pour assurer la tenue des comptes des propriétaires de titres nominatifs. Pour avis.
BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Autres opérations Désignation de teneurs de comptes de titres nominatifs NIH PARIS Société en commandite par actions au capital de 2.412.050,00 euros 1-3 Rue des Italiens 75009 PARIS Numéro de RCS : 750 318 313 PARIS En application de l’article R211-3 du Code Moné t aire et Financier, MM. Les actionnaires de la Société NIH PARIS so nt informés que la société CACEIS Corporate Trust – 14, rue Rouget de l’Isle – 92862 ISSY LES MOULINEAUX Cedex 9, a été désignée comme mandataire pour assurer la tenue des comptes des propriétaires de titres nominatifs. Pour avis.
CICOBAIL Société anonyme au capital de 103 886 940 euros Siège social : 30, avenue Pierre Mendès France, 75013 Paris 722 004 355 RCS Paris Situation trimestrielle au 3 0 juin 201 8 (En milliers d'euros) Actif Montants Caisse, Banques centrales, C.C.P. Effets publics et valeurs assimilés Créances sur les établissements de crédit 8 100 Opérations avec la clientèle 25 605 Obligations et autres titres à revenu fixe Actions et autres titres à revenu variable 15 Participations et autres titres détenus à long terme 0 Parts dans les entreprises liées 0 Crédit-bail et LOA 1 021 261 Location simple 4 152 Immobilisations incorporelles 28 Immobilisations corporelles Capital souscrit non versé Actions propres Autres actifs 15 606 Comptes de régularisation 32 181 Total Actif 1 106 948 Passif Montants Caisse, Banques centrales, C.C.P. Dettes envers les établissements de crédit 778 560 Opérations avec la clientèle 0 Dettes représentées par un titre 10 000 Autres passifs 94 656 Comptes de régularisation 39 310 Provisions pour risques et charges 482 Dettes subordonnées Fonds pour risques bancaires généraux (FRBG) Capital souscrit 103 887 Prime d'émission 69 635 Réserves 10 389 Ecarts de réévaluation Provisions réglementées et subventions d'investissement Report à nouveau 29 Total Passif 1 106 948 Hors bilan Montants Engagements de financement donnés 12 498 Engagements de garantie donnés Engagements sur titres donnés Engagements de financement reçus 2 500 Engagements de garantie reçus 1 197 787 Engagements sur titres reçus
ALTUR INVESTISSEMENT Société en commandite par actions au capital de 10.416.165 euros Siège social : 9 rue de Téhéran, 75008 Paris 491 742 219 RCS Paris Comptes annuels au 31 décembre 2017 L’Assemblée Générale délibérant à titre ordinaire et extraordinaire du 11 juin 2018 a approuvé sans modification les comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2017 ainsi que le projet d’affectation du résultat, publiés dans le Rapport Financier Annuel 2017. Les rapports des Commissaires aux comptes et le Document de référence 2017 ont été déposés auprès de l’Autorité des Marchés Financiers le 4 mai 2018 et sont disponibles sur le site internet de la société http://www.altur-investissement.com
BATI LEASE Société anonyme (ancienne Sicomi) au capital de 9 366 900 € Siège social : 7, rue Philippe Noiret - BP 10025 - 59871 SAINT ANDRE CEDEX . 468 501 507 R . C . S . Lille Métropole Code APE 6491Z Situation trimestrielle au 3 0 juin 201 8 . (En milliers d’euros) Actif Montants Caisse, Banques centrales, C.C.P. Effets publics et valeurs assimilés Créances sur les établissements de crédit 27 057 Opérations avec la clientèle 13 703 Obligations et autres titres à revenu fixe Actions et autres titres à revenu variable 362 Participations et autres titres détenus à long terme 0 Parts dans les entreprises liées 0 Crédit-bail et LOA 583 751 Location simple 6 559 Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Capital souscrit non versé Actions propres Autres actifs 3 514 Comptes de régularisation 9 754 Total Actif 644 700 Passif Montants Caisse, Banques centrales, C.C.P. Dettes envers les établissements de crédit 540 832 Opérations avec la clientèle Dettes représentées par un titre 65 Autres passifs 42 613 Comptes de régularisation 17 008 Provisions pour risques et charges 2 145 Dettes subordonnées Fonds pour risques bancaires généraux (FRBG) Capital souscrit 9 367 Prime d'émission 2 551 Réserves 30 028 Ecarts de réévaluation Provisions réglementées et subventions d'investissement 86 Report à nouveau 5 Total Passif 644 700 Hors bilan Montants Engagements de financement donnés Engagements de garantie donnés Engagements sur titres donnés Engagements de financement reçus Engagements de garantie reçus 160 047 Engagements sur titres reçus
BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Autres opérations Désignation de teneurs de comptes de titres nominatifs NIO HOTEL PARIS Société en commandite par actions au capital de 2.387.821,20 euros 1-3 Rue des Italiens 75009 PARIS Numéro de RCS : 791 046 253 PARIS En application de l’article R211-3 du Code Moné t aire et Financier, MM. Les actionnaires de la Société NIO HOTEL PARIS so nt informés que la société CACEIS Corporate Trust – 14, rue Rouget de l’Isle – 92862 ISSY LES MOULINEAUX Cedex 9, a été désignée comme mandataire pour assurer la tenue des comptes des propriétaires de titres nominatifs. Pour avis.
BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Autres opérations Désignation de teneurs de comptes de titres nominatifs NIO HOTEL QUART SUD-EST Société en commandite par actions au capital de 2.387.821,20 euros 1-3 Rue des Italiens 75009 PARIS Numéro de RCS : 791 260 086 PARIS En application de l’article R211-3 du Code Moné t aire et Financier, MM. Les actionnaires de la Société NIO HOTEL QUART SUD-EST so nt informés que la société CACEIS Corporate Trust – 14, rue Rouget de l’Isle – 92862 ISSY LES MOULINEAUX Cedex 9, a été désignée comme mandataire pour assurer la tenue des comptes des propriétaires de titres nominatifs. Pour avis.
BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Autres opérations Désignation de teneurs de comptes de titres nominatifs NIO 4 IDF Société en commandite par actions au capital de 2.322.621,56 euros 1-3 Rue des Italiens 75009 PARIS Numéro de RCS : 810 813 154 PARIS En application de l’article R211-3 du Code Moné t aire et Financier, MM. Les actionnaires de la Société NIO 4 IDF so nt informés que la société CACEIS Corporate Trust – 14, rue Rouget de l’Isle – 92862 ISSY LES MOULINEAUX Cedex 9, a été désignée comme mandataire pour assurer la tenue des comptes des propriétaires de titres nominatifs. Pour avis.
BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Autres opérations Désignation de teneurs de comptes de titres nominatifs NIO 4 IDF 2 Société en commandite par actions au capital de 2.322.620,62 euros 1-3 Rue des Italiens 75009 PARIS Numéro de RCS : 810 813 204 PARIS En application de l’article R211-3 du Code Moné t aire et Financier, MM. Les actionnaires de la Société NIO 4 IDF 2 so nt informés que la société CACEIS Corporate Trust – 14, rue Rouget de l’Isle – 92862 ISSY LES MOULINEAUX Cedex 9, a été désignée comme mandataire pour assurer la tenue des comptes des propriétaires de titres nominatifs. Pour avis.
BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Autres opérations Désignation de teneurs de comptes de titres nominatifs NIO HOTEL IDF Société en commandite par actions au capital de 2.387.821,20 euros 1-3 Rue des Italiens 75009 PARIS Numéro de RCS : 791 260 193 PARIS En application de l’article R211-3 du Code Moné t aire et Financier, MM. Les actionnaires de la Société NIO HOTEL IDF so nt informés que la société CACEIS Corporate Trust – 14, rue Rouget de l’Isle – 92862 ISSY LES MOULINEAUX Cedex 9, a été désignée comme mandataire pour assurer la tenue des comptes des propriétaires de titres nominatifs. Pour avis.
SAS GENEBANQUE Société Par Action Simplifiées au Capital : 134 219 215.00 Euros. Siège social : 17 cours Valmy 92800 Puteaux 327 479 069 R.C.S Nanterre. Situation au 30 juin 2018 . (En Euros.) Actif Montant Caisse, banques centrales, comptes courants postaux 0,00 Effets publics et valeurs assimilées 0,00 Créances sur les établissements de crédit 20 613 429 801,79 A vue 406 763 773,80 A terme 20 206 666 027,99 Opérations avec la clientèle 36 180,34 Créances commerciales 0,00 Autres concours à la clientèle 36 180,34 Comptes ordinaires débiteurs 0,00 Obligations et autres titres à revenu fixe 30 828 235,31 Actions et autres titres à revenu variable 0,00 Participations et autres titres détenus à long terme 0,00 Parts dans les entreprises liées 31 059 332,27 Crédit-bail et location avec option d'achat 0,00 Location simple 0,00 Immobilisations incorporelles 331,86 Immobilisations corporelles 0,00 Capital souscrit non versé 0,00 Actions propres 0,00 Autres actifs 45 237,18 Comptes de régularisation 56 255,44 Total 20 675 455 374,19 Passif Montant Banques centrales, Comptes courants postaux 0,00 Dettes envers les établissements de crédit 20 358 473 422,22 A vue 180 658 270,04 A terme 20 177 815 152,18 Opérations avec la clientèle 0,00 Comptes d'épargne à régime spécial 0,00 A vue 0,00 A terme 0,00 Autres dettes 0,00 A vue 0,00 A terme 0,00 Dettes représentées par un titre 25 000 000,00 Bons de caisse 0,00 Titres de marché interbancaires et titres de créances négociables 25 000 000,00 Emprunts obligataires 0,00 Autres dettes représentées par un titre 0,00 Autres passifs 1 506 760,67 Comptes de régularisation 2 135,23 Provisions 0,00 Dettes subordonnées 140 832 906,66 Fonds pour risques bancaires généraux 0,00 Capitaux propres 149 640 149,41 Capital 134 219 215,00 Primes d'émission 0,00 Réserves 12 857 096,65 Écart de réévaluation 0,00 Provisions règlementées 0,00 Subvention d'investissement 0,00 Report à nouveau 2 563 837,76 Total 20 675 455 374,19 Hors bilan Montant Engagements donn é s 122 825 000,00 Engagements de financement 111 960 000,00 Engagements en faveur d'établissement de crédit 30 600 000,00 Engagements en faveur de la clientèle 81 360 000,00 Engagements de garantie 10 865 000,00 Engagements en faveur d'établissement de crédit 10 865 000,00 Engagements en faveur de la clientèle 0,00 Engagements sur titres 0,00 Titres à livrer 0,00 Autres engagements donnés 0,00 Engagements reçus 50 000 000,00 Engagements de financement 50 000 000,00 Engagements reçus d'établissement de crédit 50 000 000,00 Engagements reçus de la clientèle 0,00 Engagements de garantie 0,00 Engagements reçus d'établissement de crédit 0,00 Engagements reçus de la clientèle 0,00 Engagements sur titres 0,00 Titres à recevoir 0,00 Autres engagements reçus 0,00 Autres engagements Opérations en devises 0,00 Engagements devises (achetées ou empruntées) à recevoir 0,00 Engagements devises (vendues ou prêtées) à donner 0,00 Engagements sur instruments financiers à terme 0,00 Autres engagements 0,00 Autres engagements donnés 0,00 Autres engagements reçus 0,00 Engagements douteux 0,00
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE LOIRE DROME ARDECHE Société anonyme coopérative à directoire et conseil d'orientation et de surveillance régie par la loi n° 99-532 du 25 juin 1999, codifiée dans le code monétaire et financier sous les articles L. 512-85 et suivants courtage d'assurances, garantie financière et assurance RCP conformes aux articles L. 530-1 et L. 530-2 code des assurances au capital de 2 31 101 500 €. Siège social : espace Fauriel, 17, rue des Frères Pierre et Dominique Ponchardier, 42012 Saint-Etienne Cedex 2. 383 686 839 R.C.S. de Saint-Etienne. Situation au 30 juin 20 1 8 (En milliers d'euros.) Actif Montant Caisse, banques centrales, CCP. 51956 Effets publics et valeurs assimilées 295941 Créances sur les établissements de crédit 3250874 Opérations avec la clientèle 6301669 Obligations et autres titres à revenu fixe 1237223 Actions et autres titres à revenu variable 24211 Participations et autres titres détenus à long terme 13152 Parts dans les entreprises liées 299557 Crédit-bail et location avec Option d’achat Location simple Immobilisations incorporelles 4770 Immobilisations corporelles 21977 Capital souscrit non versé Actions propres Comptes de négociation et de règlement Autres actifs 69684 Comptes de régularisation 172 629 Total actif 11 7 4364 4 Passif Montant Banques centrales, CCP. Dettes envers les établissements de crédit 1849107 Opérations avec la clientèle 8624226 Dettes représentées par un titre 2435 Autres passifs 286936 Comptes de régularisation 226405 Comptes de négociation et de règlement Provisions pour risques et charges 54012 Dettes subordonnées Fonds pour risques bancaires généraux 106896 Capitaux propres hors FRBG (+/-) 593628 Capital souscrit 231102 Primes d’émission Réserves 357526 Ecarts de réévaluation Provisions réglementées et subventions d’investissement Report à nouveau (+/-) 5000 Total passif 11743644 Hors Bilan Montant Engagements donnés : Engagements de financement 725074 Engagements de garantie 168817 Engagements sur titres 0 Engagements reçus : Engagements de financement 0 Engagements de garantie 62422 Engagements sur titres 283
BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Autres opérations Désignation de teneurs de comptes de titres nominatifs NIO 4 IDF 3 Société en commandite par actions au capital de 2.322.620,62 euros 1-3 Rue des Italiens 75009 PARIS Numéro de RCS : 810 813 311 PARIS En application de l’article R211-3 du Code Moné t aire et Financier, MM. Les actionnaires de la Société NIO 4 IDF 3 so nt informés que la société CACEIS Corporate Trust – 14, rue Rouget de l’Isle – 92862 ISSY LES MOULINEAUX Cedex 9, a été désignée comme mandataire pour assurer la tenue des comptes des propriétaires de titres nominatifs. Pour avis.
BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Autres opérations Désignation de teneurs de comptes de titres nominatifs NIO 3 IMMO PARIS OUEST Société en commandite par actions au capital de 2.180.529,28 euros 1-3 Rue des Italiens 75009 PARIS Numéro de RCS : 801 310 350 PARIS En application de l’article R211-3 du Code Moné t aire et Financier, MM. Les actionnaires de la Société NIO 3 IMMO PARIS OUEST so nt informés que la société CACEIS Corporate Trust – 14, rue Rouget de l’Isle – 92862 ISSY LES MOULINEAUX Cedex 9, a été désignée comme mandataire pour assurer la tenue des comptes des propriétaires de titres nominatifs. Pour avis.