TOURISME & LITTORAL Société Civile de Placement Immobilier à capital variable Siège social : 153 Rue du Faubourg Saint-Honoré – 75008 PARIS 880 966 759 R.C.S. PARIS Société civile de placement immobilier (SCPI) à capital variable faisant offre au public, régie par les articles 1832 et suivants du Code civil, par les articles L.231-1 et suivants du Code de commerce, par les articles L.214-24 et suivants, L.214-86 et suivant, L.231-8 et suivants et R.214- 1 30 et suivants du Code monétaire et financier, et les articles 422-189 et suivants du Règlement général de l’Autorité des marchés financiers (AMF), par tous les textes subséquents ainsi que la note d'information et les statuts. Dénomination sociale : SCPI TOURISME & LITTORAL Siège social : 153 Rue du Faubourg Saint-Honoré – 75008 PARIS Numéro d’immatriculation au registre du commerce : R.C.S. PARIS n° 880 966 759 Numéro d’immatriculation à l’INSEE : 880 966 759 00016 Capital social initial (assemblée générale constitutive du 02/01/2020 ) : 765 000,00 € Capital social minimum : 760 000 € Capital social maximum : 37 500 000 € Durée : 99 ans à compter de la date de son immatriculation , sauf prorogation ou dissolution anticipée décidée par une Assemblée Générale Extraordinaire des associés . Date d’expiration de la Société : 23/01/2119 Objet social : l’acquisition directe ou indirecte, y compris en l'état futur d'achèvement, et la gestion d'un patrimoine immobilier locatif, l'acquisition et la gestion d'immeubles qu'elle fait construire exclusivement en vue de leur location. Responsabilité des associés : la responsabilité de chaque associé à l’égard des tiers est limitée au montant de sa part dans le capital de la Société. Société de Gestion : ATREAM , société de gestion de portefeuille agréée par l’Autorité des marchés financiers (AMF) sous le numéro GP-1300001 , en date du 15/04/2013 , immatriculée au R.C.S. de Paris n °503 740 433 , au capital de 25 6 6 00 euros, dont le siège social est situé 153 rue du Faubourg Saint-Honoré – 75008 PARIS Ouverture du capital au public : l’ouverture du capital au public est destinée à augmenter le capital social de la société TOURISME & LITTORAL de 36 735 000,00 € par l’émission de 48 980 parts nouvelles à souscrire en numéraire, en une ou plusieurs fois, toutefois sans obligation d’atteindre ce montant . Date d’ouverture de la souscription : 2 4 / 01 /20 20 . Prix de souscription des parts : 1 000 €, décomposés en 750 € de nominal et 250 € de prime d’émission. Le prix de souscription s’entend net tout autre frais . Commission de souscription : 10% HT du prix de souscription (prime d’émission incluse) , soit 100 € HT et 120 € TTC prélevés sur la prime d’émission , elle sera imputée sur la prime d’émission. La Société de Gestion se réserve le droit de rétrocéder tout ou partie de la commission de souscription à tout sponsor de la Société dont les souscriptions, en phase de lancement de la Société, permettront à la Société de réaliser les premières acquisitions de biens immobiliers . Minimum de parts à souscrire : 4 parts pour tout nouvel associé . Modalités de règlement : le règlement s’effectue en numéraire au moment de la souscription pour la totalité du prix de souscription . Entrée en jouissance des parts : - en cas de souscription initiale : les parts d’associés fondateurs portent jouissance au jour de la constitution ; - dans le cadre de l’augmentation de capital : le premier jour du quatrième mois qui suit le mois de souscription ; - en cas de cession des parts sur le marché secondaire : au premier jour du mois au cours duquel la cession a été enregistrée sur le registre de transfert des parts ; - en cas de transmission des parts par voie de succession/mutation : au premier jour du mois au cours duquel la transmission a été enregistrée sur le registre de transfert des parts. Durée minimum de placement recommandée : 10 ans La note d’information prévue aux articles L.412-1 et L.621-8 du Code monétaire et financie r a reçu le visa de l’Autorité des marchés financiers (AMF) SCPI n° 19-17 en date du 20/08 /2019 . Elle est disponible sur simple demande écrite au siège de la société : 153 Rue du Faubourg Saint-Honoré – 75008 PARIS La société de gestion ATREAM Représentée par son Président Monsieur Pascal Savary