HSBC BANK PLC Société par actions de droit anglais au capital de 796.969.11 1 £ Siège social : 8 Canada Square, Londres E14 5HQ (Royaume Uni) 315 431 734 R.C.S. Paris I. — Déclaration de responsabilités des administrateurs. Les administrateurs sont responsables de la préparation du Rapport annuel et des états financiers conformément à la législation et la réglementation applicable. Le droit des sociétés impose aux administrateurs de préparer les états financiers pour chaque exercice. En vertu de cette réglementation, les administrateurs ont préparé les états financiers de la société et du groupe, conformément aux normes comptables internationales et au Companies Act 2006. En outre, les Règles de publication et de transparence de la Financial Conduct Authority imposent aux administrateurs d'établir les états financiers de la société et du groupe, conformément aux normes comptables internationales adoptées en vertu du Règlement (CE) n° 1606/2002 tel qu'applicable dans l'Union européenne, ainsi que les normes comptables internationales (« IFRS ») publiées par l'International Accounting Standards Board (« IASB »), y compris les interprétations publiées par le Comité d'interprétation des IFRS relatives à la « Réforme des taux d'intérêt de référence - Phase 2 », venant modifier les normes IFRS 9, IAS 39 « Instruments financiers », IFRS 7 « Instruments financiers », IFRS 4 « Contrats d'assurance » et IFRS 16 « Contrats de location ». — En vertu du droit des sociétés, les administrateurs ne peuvent approuver les états financiers que si ces derniers leur semblent donner une vision fidèle et sincère de la situation du groupe et de la société, ainsi que de leur résultat financier sur la période. Dans la préparation des états financiers, les administrateurs doivent : choisir des politiques comptables adéquates et les appliquer systématiquement ; indiquer si, pour le groupe et la société, les normes comptables internationales conformes aux exigences du Companies Act 2006 et, pour le groupe, les normes comptables internationales adoptées en vertu du Règlement (CE) n° 1606/2002, telles qu'elles s'appliquent dans l'Union européenne, ont été respectées, sous réserve d’éventuels écarts significatifs communiqués et expliqués dans les états financiers ; formuler des opinions et des estimations comptables raisonnables et prudentes ; et préparer les états financiers sur la base de la poursuite de l’activité à moins qu'il ne soit inapproprié de présumer que le groupe et la société poursuivent l’activité. Il incombe également aux administrateurs de préserver les actifs de la société et du groupe et, par conséquent, de prendre toutes les mesures raisonnables afin de prévenir et de détecter les fraudes et autres irrégularités. Les administrateurs sont responsables de la tenue de registres comptables adéquats et suffisants afin d’être en mesure de présenter et de justifier les opérations de la société et du groupe, de publier, avec une exactitude raisonnable et à tout moment, la situation financière de la société et du groupe, et de garantir la conformité des états financiers au Companies Act 2006. Les administrateurs sont responsables de la tenue et de l'intégrité des états financiers de la société publiée sur le site Internet de la société mère ultime. La législation britannique régissant la préparation et la diffusion des états financiers peut différer de celle d’autres nations. Confirmations des administrateurs : — Chacun des administrateurs, dont les noms et fonctions figurent dans le Rapport sur le gouvernement d'entreprise, confirme qu’à sa connaissance : les états financiers de la société et du groupe, qui ont été établis conformément aux normes comptables internationales adoptées en application du Règlement (CE) n° 1606/2002, tels qu’applicables dans l'Union européenne, donnent une image fidèle des actifs, des passifs, de la situation financière et du résultat de la société et du groupe ; et le Rapport stratégique donne une vision fidèle du développement et de la performance de l'activité et de la situation de la société et du groupe, ainsi qu'une description des principaux risques et incertitudes auxquels il est confronté Par ordre du Conseil d’administration : J Fleurant Administrateur HSBC BANK PLC Le 22 février 2021 Numéro d’enregistrement 14259 . II. — Rapport des auditeurs externes aux membres de HSBC Bank Plc . Rapport d’audit des états financiers Opinion. — Selon nous, les états financiers du groupe HSBC Bank Plc et les états financiers de la société (les « états financiers ») : donnent une image fidèle et sincère de la situation financière du groupe et de la société au 31 décembre 2020, ainsi que du résultat du groupe et des flux de trésorerie du groupe et de la société correspondant à l’exercice se terminant à cette même date ; ont été correctement préparés conformément aux normes comptables internationales et aux exigences du Companies Act 2006 ; et ont été établis dans le respect des exigences du Companies Act 2006. — Nous avons audité les états financiers inclus dans le Rapport et comptes annuels 2020 de HSBC Bank Plc (le « Rapport annuel »), qui comprend : le bilan consolidé au 31 décembre 2020 ; le compte de résultat consolidé du revenu global de l’exercice clos ; l’état consolidé des flux de trésorerie de l’exercice clos ; l’état consolidé des variations des capitaux propres pour l’exercice clos ; le bilan consolidé de HSBC Bank Plc au 31 décembre 2020 ; l’état consolidé des flux de trésorerie de HSBC Bank Plc de l’exercice clos ; le tableau de variation des fonds propres de HSBC Bank Plc pour l'exercice clôturé ; et les notes sur les états financiers qui incluent une description des politiques comptables significatives. Notre opinion est conforme à notre information au Comité d’audit. Opinion distincte concernant les normes comptables internationales adoptées conformément au Règlement (CE) n° 1606/2002 tel qu'applicable dans l'Union européenne . — Comme expliqué dans la note 1.1(a) aux états financiers, le groupe, en plus de l'application des normes comptables internationales conformes aux exigences du Companies Act 2006, a également appliqué les normes comptables internationales adoptées conformément au Règlement (CE) n° 1606/2002 tel qu'applicable dans l'Union européenne. Selon nous, les états financiers du groupe ont été correctement établis conformément aux normes comptables internationales adoptées en application du Règlement (CE) n° 1606/2002 tel qu'applicable dans l'Union européenne. Opinion distincte concernant les normes IFRS telles qu'émises par l'IASB . — Comme expliqué dans la note 1.1(a) aux états financiers, le groupe, en plus de l'application des normes comptables internationales conformément aux exigences du Companies Act 2006, a également appliqué les normes comptables internationales (IFRS) publiées par l'International Accounting Standards Board (IASB). Selon nous, les états financiers du groupe ont été préparés conformément aux normes IFRS émises par l’IASB. Fondement de l’opinion . — Nous avons mené notre vérification conformément aux normes internationales d’audit du Royaume-Uni, International Standards on Auditing (UK) (« ISA (UK) ») et à la législation applicable. Nos responsabilités en vertu des ISA (UK) sont décrites plus en détail dans la partie de notre rapport dédiée aux responsabilités des auditeurs pour la vérification des états financiers. Nous considérons que les justificatifs de la vérification que nous avons obtenus sont suffisants et appropriés pour servir de base à notre opinion. — Indépendance : Nous sommes restés indépendants du groupe conformément aux exigences éthiques pertinentes à notre audit des états financiers au Royaume-Uni, qui incluent la Norme Éthique du FRC (Financial Reporting Council), applicable aux entités cotées faisant appel à l'épargne publique, et nous avons exercé nos responsabilités éthiques conformément à ces exigences. Sur la base de nos connaissances et de nos convictions, nous déclarons que les services non liés à l'audit interdits par la norme éthique du FRC n'ont pas été fournis au groupe. En dehors de ceux mentionnés dans la note 6 sur les états financiers, nous n'avons fourni aucun service autre que d'audit au groupe au cours de la période auditée. Notre approche d’audit : Vue d’ensemble : — Matérialité de l'audit : Matérialité globale du groupe : 222 millions GBP (2019 : 221 millions GBP) sur la base de 1 % des fonds propres Tier 1. Matérialité globale de la société : 142 millions GBP (2019 : 146 millions GBP) sur la base de 1 % des fonds propres Tier 1. — Périmètre d'audit : Nous avons audité l'ensemble des informations financières de deux composantes, à savoir la banque britannique non délimitée et HSBC Continental Europe. Pour six autres composantes, des procédures d'audit spécifiques ont été appliquées à certains soldes de comptes importants et aux informations fournies dans les notes des états financiers. Aspects clés de l’audit : — Les domaines suivants ont été identifiés comme aspects clés de la vérification. Ils sont discutés plus en détail dans l’Annexe : Impact de la pandémie de Covid-19 (groupe et société) Provision pour pertes de crédit attendues (expected credit loss - « ECL ») sur les prêts et avances (groupe et société) Valorisation des instruments financiers (groupe et société) La valeur actuelle de l'actif des contrats d'assurance à long terme en vigueur (« PVIF ») (groupe) Investissements dans des filiales (société) Gestion des accès informatiques (« IT ») (groupe et société) — Le périmètre de notre audit : Dans le cadre de la désignation de notre audit, nous avons déterminé la matérialité et évalué les risques d’inexactitude matérielle des états financiers. Nous avons notamment examiné si les administrateurs avaient porté des jugements subjectifs, par exemple en termes d'estimations comptables significatives qui impliquaient de formuler des hypothèses et de prendre en considération des évènements futurs incertains de par nature. — Capacité de la vérification à détecter les irrégularités, y compris la fraude : Les irrégularités, y compris la fraude, sont des cas de non-respect des lois et règlements. Nous concevons des procédures conformes à nos responsabilités, décrites dans la section Responsabilités des auditeurs relatives à l'audit des états financiers, afin de détecter des anomalies significatives en ce qui concerne les irrégularités, y compris les fraudes. La mesure dans laquelle nos procédures sont capables de détecter les irrégularités, y compris la fraude, est détaillée ci-dessous. Sur la base de notre compréhension du groupe et du secteur, nous avons identifié les principaux risques de non-conformité aux lois et réglementations liées aux réglementations de la Financial Conduct Authority (FCA), à la réglementation de la Prudential Regulation Authority (PRA), aux règles de cotation du Royaume-Uni, à la législation sur les retraites, à la législation anti-corruption, à la législation anti-blanchiment et à la législation fiscale britannique. Nous avons pris en compte la mesure dans laquelle la non-conformité pourrait avoir un effet matériel sur les états financiers. Nous avons également pris en compte la législation et la réglementation qui ont un impact direct sur la préparation des états financiers tels que la Loi sur les sociétés de 2006. Nous avons évalué les rémunérations de la direction et les possibilités de manipulation frauduleuse des états financiers (y compris le risque de contournement des contrôles), et nous avons déterminé que les principaux risques étaient liés à l'enregistrement d'écritures inappropriées en vue d’augmenter les revenus ou de réduire les coûts, à la création de transactions fictives afin de dissimuler des pertes ou d’améliorer la performance financière, et au biais de la direction dans les estimations comptables. L’équipe d’engagement du groupe a partagé l’évaluation du risque avec les auditeurs des composantes de sorte qu'ils puissent inclure les procédures de vérification appropriées en réponse à ces risques dans leur travail. Les procédures d'audit mises en œuvre par l’équipe engagée par le groupe et/ou les auditeurs des composantes comprennent : Un examen de la correspondance avec les autorités de réglementation et des rapports leur ayant été soumis, y compris la PRA et la FCA ; Un examen des rapports soumis au Comité d'audit et au Comité des risques en matière de conformité et de questions juridiques ; Un examen de la correspondance juridique avec les conseillers juridiques ; Les demandes de renseignements auprès de la direction et l'examen des rapports d'audit interne dans la mesure où ils se rapportent aux états financiers ; L’obtention de confirmations juridiques de la part de conseillers juridiques concernant des litiges importants et les questions de conformité ; La remise en cause des hypothèses et des jugements de la direction dans leurs estimations comptables significatives, notamment en ce qui concerne l’évaluation de certains portefeuilles d'instruments financiers complexes de niveau 3, la provision pour pertes de crédit attendues sur prêts et avances, l’évaluation des actifs PVIF et les investissements dans des filiales (voir ci-dessous les principaux points d'audit associés) ; La mise en œuvre des procédures visant à confirmer l'existence de transactions, y compris l’obtention de confirmations de la part de tiers ; et L’identification et le testing des écritures comptables répondant à des critères de fraude spécifiques, y compris celles qui sont enregistrées avec certaines descriptions, enregistrées et approuvées par la même personne, les justificatifs antidatés ou enregistrés par des utilisateurs peu fréquents et inattendus. Les procédures d'audit décrites ci-dessus comportent des limites inhérentes. Nous sommes moins susceptibles de prendre connaissance des cas de non-conformité aux lois et règlements qui ne sont pas étroitement liés aux événements et aux transactions reflétés dans les états financiers. Le risque de ne pas détecter une inexactitude matérielle due à la fraude est également supérieur au risque de ne pas détecter une inexactitude due à l’erreur, car la fraude peut impliquer la dissimulation délibérée, par exemple, le faux ou les fausses déclarations intentionnelles, ou par la collusion. — Questions clés de la vérification : Les aspects clés de la vérification sont les aspects qui, selon le jugement professionnel des auditeurs étaient d'une importance significative pour la vérification des états financiers de l'exercice et incluent les risques les plus significatifs d'inexactitude matérielle (due ou non à la fraude) identifiés par les auditeurs, dont ceux qui ont eu l'effet le plus marquant sur : la stratégie globale de vérification ; l'affectation des ressources à la vérification ; et la direction des efforts de l'équipe. Ces aspects et les commentaires que nous pouvons faire sur les résultats de nos procédures, ont été traités dans le contexte de notre vérification des états financiers dans leur ensemble, et en formant notre opinion, et nous ne donnons pas une opinion distincte sur ces aspects. Cette liste des risques identifiés par notre audit n’est pas exhaustive. L'actif PVIF et l'impact du Covid-19 sont de nouveaux sujets clés d'audit cette année. Les jugements relatifs au goodwill et à la fiscalité, qui constituaient des points clés de l'audit l'année dernière, ne sont plus inclus en raison de changements dans l'évaluation des risques et de l'importance relative de ces soldes. Dans le cas contraire, les points clés de l'audit ci-dessous sont conformes à celles de l'année dernière. Les aspects clés de l’audit sont évoqués plus en détail en Annexe. — Notre méthode de définition du périmètre de l’audit : Nous avons adapté le périmètre de notre audit afin de nous assurer que nous avons effectué suffisamment de travail pour être en mesure de donner une opinion sur les états financiers dans leur ensemble, en tenant compte de la structure du groupe et de la société, des processus et contrôles comptables, et du secteur dans lequel ils opèrent. HSBC Bank Plc est structuré en trois divisions : Global Banking & Markets, Commercial Banking et Wealth and Personal Banking, qui sont soutenues par un Corporate Center. Les divisions opèrent à travers un certain nombre d'unités opérationnelles, de filiales et de succursales (« composantes ») dans toute l'Europe. Au sein du principal système de reporting financier et de consolidation du groupe, les états financiers consolidés sont une agrégation des composantes. Chaque composante présente ses informations financières au groupe sous la forme d'une liasse de consolidation. Pour établir l'approche globale d’audit du groupe et de la société, nous avons défini le périmètre à l'aide des soldes inclus dans la liasse de consolidation. Nous avons déterminé le type de travail devant être effectué au niveau des composantes par l'équipe engagée par le groupe, ou par des auditeurs de PwC UK et d'autres entreprises du réseau PwC travaillant sous nos instructions (« auditeurs des composantes »). À la suite de notre définition du périmètre, nous avons déterminé, pour le groupe, que des audits de l'ensemble des informations financières de la banque britannique non délimitée (« UK NRFB ») et de HSBC Continental Europe étaient nécessaires, en raison de leur importance sur le plan financier. Nous avons donné instruction aux auditeurs des composantes, PwC UK et PwC France, de réaliser les audits de ces composantes. Nos échanges avec les auditeurs des composantes comprenaient des communications régulières pendant toute l’audit, y compris, l'émission d'instructions, l'examen des documents de travail relatifs aux aspects clés de l’audit, et des réunions formelles d'apurement. Le partenaire chargé de l’audit du groupe était également le partenaire chargé de la mission d'audit de la composante significative « UK NRFB ». Nous avons alors pris en considération le caractère significatif des composantes par rapport aux principaux soldes des comptes et publications de notes. Pour ce faire, nous avons également pris en compte la présence des risques significatifs et d'autres facteurs qualificatifs (notamment l'historique des inexactitudes par fraude ou par erreur). Pour six composantes, des procédures d’audit spécifiques ont été suivies sur certains soldes de comptes significatifs. Pour le reste, le risque d'inexactitude significative a été atténué par des procédures d'audit du groupe comprenant des tests des contrôles au niveau de l'entité et des procédures d'examen analytique au niveau du groupe et de la société. Certains soldes de comptes au niveau du groupe ont été audités par l'équipe engagée par le groupe. — Matérialité : Le champ d'application de notre vérification a été influencé par notre application du critère de matérialité. Nous fixons des seuils quantitatifs à la matérialité. Ceux-ci, ainsi que les considérations qualitatives, nous ont aidé à déterminer le champ d'application de notre vérification et la nature, le moment et la mesure de nos procédures de vérification sur les différents postes et informations des états financiers et en évaluant l'effet des inexactitudes, au niveau individuel et au total sur les états financiers dans leur ensemble. — Sur la base de notre jugement professionnel, nous avons déterminé la matérialité des états financiers dans leur ensemble comme suit : États financiers - Groupe États financiers - Société Matérialité globale 222 millions GBP (2019 : 221 millions GBP). 142 millions GBP (2019 : 142 millions GBP). Comment nous l'avons déterminé 1 % des fonds propres Tier 1. 1 % des fonds propres Tier 1. Justification de la référence appliquée Les fonds propres Tier 1 sont utilisés comme référence car considérés comme un élément clé du processus décisionnel de HSBC Bank Plc et l'une des priorités des régulateurs. Les fonds propres Tier 1 sont utilisés comme référence car considérés comme un élément clé du processus décisionnel de HSBC Bank Plc et l'une des priorités des régulateurs. Les fonds propres Tier 1 ont également été utilisés comme référence au cours de l'année précédente. La base de détermination de l'importance a été réévaluée et nous avons pris en considération d'autres références, comme le bénéfice avant impôt. Les fonds propres Tier 1 sont une référence commune pour les filiales bancaires en propriété exclusive, en raison de l'accent mis sur la stabilité financière. Les fonds propres Tier 1 ont été déterminés comme restant une référence appropriée compte tenu de l'importance de cette mesure pour le processus décisionnel de HSBC Bank Plc et pour les principaux utilisateurs des états financiers, y compris la holding ultime HSBC Holdings Plc . Nous utilisons l'importance relative aux performances pour réduire à un niveau suffisamment faible la probabilité que l'ensemble des anomalies non corrigées et non détectées dépasse l'importance globale. Plus précisément, nous utilisons l'importance relative aux performances pour déterminer la portée de notre audit et la nature et l'étendue de nos tests des soldes des comptes, des catégories d'opérations et des informations à fournir, par exemple pour déterminer la taille de l'échantillon. Notre importance relative aux performances était de 75 % de la matérialité globale, soit 166 millions GBP pour les états financiers du groupe et 106 millions GBP pour les états financiers de la société. Pour déterminer l'importance des performances, nous avons tenu compte d'un certain nombre de facteurs - l'historique des inexactitudes, notre évaluation des risques et le risque d'agrégation, ainsi que l'efficacité des contrôles - et avons conclu qu'un montant à l'extrémité supérieure de notre fourchette normale était approprié. Pour chaque composante du champ d'application de notre vérification du groupe, nous avons alloué une matérialité inférieure à la matérialité globale du groupe. La fourchette de matérialité allouée entre les composantes était de 10 millions GBP à 119 millions GBP. Certaines composantes ont été vérifiées par rapport à une matérialité de vérification légale locale qui était également inférieure à notre matérialité globale du groupe. Nous avons convenu avec le Comité d'audit que nous les informerions des inexactitudes identifiées pendant notre audit si elles étaient supérieures à 7 millions GBP (audit du groupe et audit de la société) (2019 : 6 millions GBP) ainsi que des inexactitudes inférieures à ces montants qui, de notre point de vue, méritaient d'être signalées pour des raisons qualitatives. Conclusions relatives à la continuité de l'activité . — Notre évaluation de l'appréciation des administrateurs quant à la capacité du groupe et de la société à continuer d'adopter la méthode comptable de la continuité d'exploitation comprenait les étapes suivantes : Réaliser une évaluation des risques afin d’identifier les facteurs susceptibles d'avoir une incidence sur la base comptable de la continuité d'exploitation, y compris l'impact du Covid-19 sur les opérations, la performance financière et la situation du groupe. Comprendre et évaluer les prévisions financières du groupe et les tests de résistance du groupe sur la liquidité et les fonds propres réglementaires, y compris la sévérité des scénarios de simulation de crise utilisés. Consulter les informations fournies dans les états financiers et en évaluer l'adéquation en matière de continuité d'exploitation. Sur la base des travaux que nous avons effectués, nous n'avons pas identifié d'incertitudes significatives relatives à des événements ou conditions qui, individuellement ou collectivement, pourraient jeter un doute significatif sur la capacité du groupe et de la société à poursuivre son exploitation pendant une période d'au moins douze mois à compter de l’émission des comptes annuels. Lors de l'audit des états financiers, nous avons conclu que l'utilisation par les administrateurs de la méthode de continuité d'exploitation pour la préparation des états financiers est appropriée. Cependant, puisqu'il est impossible de prévoir les évènements et situations futurs, la présente conclusion n'est pas une garantie sur la capacité du groupe et de la société à poursuivre sur la base de la continuité d’exploitation. Nos responsabilités et celles des administrateurs en matière de continuité d'exploitation sont décrites dans les sections correspondantes du présent rapport. Reporting sur d'autres informations . — Les autres informations comportent toutes les informations du Rapport annuel autres que les états financiers et le rapport de nos auditeurs sur ces documents. Les administrateurs sont responsables des autres informations. Notre opinion sur les états financiers ne couvre pas les autres informations et par conséquent, nous n'exprimons aucune opinion ni assurance, hormis dans la mesure explicitement indiquée dans le présent rapport. Dans le cadre de notre vérification des états financiers, nous avons la responsabilité de lire les autres informations et, ce faisant, d'examiner si les autres informations sont matériellement incohérentes avec les états financiers ou ce que nous avons appris au cours de la vérification, ou apparaissent autrement comporter des inexactitudes matérielles. Si nous identifions une incohérence matérielle apparente ou une inexactitude matérielle, nous devons exécuter des procédures pour conclure si ce sont les états financiers ou les autres informations qui comportent une inexactitude matérielle. Si, sur la base du travail exécuté, nous concluons qu'il existe une inexactitude matérielle de ces autres informations, nous devons faire part de ce fait. Nous n'avons rien à signaler sur la base de ces responsabilités. Concernant le Rapport stratégique et le Rapport des Administrateurs, nous avons également examiné si les informations requises par le Companies Act 2006 ont été incluses. Sur la base du travail entrepris au cours de l'audit, le Companies Act 2006 nous impose également de faire part de certaines opinions et de certains aspects décrits ci-dessous. Rapport stratégique et Rapport des Administrateurs . — À notre avis, sur la base du travail entrepris au cours de la vérification, les informations données dans le Rapport stratégique et le Rapport des Administrateurs pour l'exercice clos le 31 décembre 2020 sont conformes aux états financiers et ont été préparées conformément aux prescriptions légales applicables. Au vu des connaissances et de la compréhension du groupe et de la société et de leur environnement acquises au cours de l'audit, nous n'avons pas identifié d'inexactitudes significatives dans le Rapport stratégique et le Rapport des administrateurs. Responsabilités des états financiers et de l’audit : — Responsabilités des administrateurs concernant les états financiers : Comme la Déclaration de responsabilités des administrateurs le détaille, les administrateurs sont chargés de préparer les états financiers conformément au cadre applicable et de s'assurer qu'ils donnent une vision fidèle et sincère de la situation du groupe. Les administrateurs sont également responsables du contrôle interne qu'ils estiment nécessaire pour permettre la préparation d'états financiers qui ne comportent pas d'inexactitude matérielle, qu'elle soit due à la fraude ou à l'erreur. Lors de la préparation des états financiers, les administrateurs sont responsables de l'évaluation de la capacité du groupe et de la société à poursuivre son activité dans le cadre de la continuité d’exploitation, en déclarant le cas échéant les aspects et la comptabilité liés à la continuité d’exploitation, à moins que les administrateurs n'aient l'intention de liquider le groupe ou la société, ou de cesser leurs opérations, ou n'ont pas d'autre alternative réaliste. — Responsabilités des auditeurs en termes de vérification des états financiers : Notre objectif est d'obtenir une assurance raisonnable sur l'absence d'inexactitude matérielle, due à la fraude ou à l'erreur, des états financiers dans leur ensemble, et de publier un rapport des auditeurs qui inclut notre opinion. Une assurance raisonnable implique un niveau élevé d'assurance mais ne constitue pas une garantie qu'une vérification exécutée conformément aux ISA (UK) détecte toujours une inexactitude matérielle quand elle existe. Les inexactitudes découlent de la fraude ou de l'erreur et sont considérées comme matérielles si, individuellement ou au total, elles pourraient raisonnablement influer sur les décisions économiques que prennent les utilisateurs sur la base de ces états financiers. Notre testing d'audit peut consister à tester des populations complètes de certaines transactions et soldes, éventuellement à l'aide de techniques d'audit de données. Cependant, il s'agit généralement de sélectionner un nombre limité d'éléments à tester plutôt que de tester des populations complètes. Nous chercherons souvent à cibler des éléments spécifiques pour le testing en fonction de leur taille ou de leurs caractéristiques de risque. Dans d’autres cas, nous utiliserons un échantillon d'audit pour nous permettre de tirer une conclusion sur la population à partir de laquelle l’échantillon est sélectionné. Une autre description de nos responsabilités de la vérification des états financiers se trouve sur le site Internet du FRC sur : www.frc.org.uk/auditorsresponsibilities. Cette description fait partie de notre rapport des auditeurs. — Utilisation de ce rapport : Ce rapport, y compris les opinions, a été préparé exclusivement pour les associés de la société conformément au Chapitre 3 de la Partie 16 du Companies Act 2006 et dans aucun autre but. En donnant ces opinions, nous n'acceptons ni n'assumons aucune responsabilité à aucun autre titre ou envers toute autre personne à laquelle ce rapport est présenté ou entre les mains de laquelle ce rapport peut se trouver faute de notre accord exprès préalable par écrit. Autres informations requises : — Reporting spécifique conformément au Companies Act 2006 : Selon le Companies Act 2006, nous devons pour informer si, à notre avis : nous n'avons pas obtenu toutes les informations et explications requises pour notre audit ; ou la société n'a pas tenu de registres comptables adéquats, ou si nous n'avons pas reçu des succursales dans lesquelles nous ne nous sommes pas rendus, les informations nécessaires à notre audit ; ou certaines informations relatives à la rémunération des administrateurs exigées par la loi n'ont pas été diffusées ; ou les états financiers de la société ne correspondent pas aux registres comptables ni aux informations fournies pour l'audit. Nous n'avons pas d'exceptions à signaler qui découle de cette responsabilité. Nomination . — Suite aux recommandations du Comité d'audit, nous avons été nommés par les administrateurs le 31 mars 2015 pour auditer les états financiers de l'exercice clos au 31 décembre 2015 et des exercices financiers suivants. La période d'engagement total ininterrompue est de six ans, couvrant les exercices clos du 31 décembre 2015 au 31 décembre 2020. Claire Sandford (Commissaire aux comptes senior . ) par et pour le compte de PricewaterhouseCoopers LLP Experts comptables et commissaires aux comptes Londres Le 22 février 2021 . III. — Compte de résultat consolidé pour l’exercice clos le 31 décembre . Notes (*) 2020 2019 millions de GBP millions de GBP Marge nette d'intérêts : 1 898 1 483 Intérêts et produits assimilés (1) (2) 4 086 5 504 Charges d'intérêts (3) -2 188 -4 021 Commissions nettes : 2 1 400 1 344 Commissions (produits) 2 674 2 590 Commissions (charges) -1 274 -1 246 Résultat net des instruments financiers détenus à des fins de négociation ou gérés sur la base de la juste valeur 3 1 758 2 055 Résultat net des actifs et passifs des activités d'assurance, y compris dérivés associés, évalués à la juste valeur par le biais du résultat 3 254 1 288 Variation de la juste valeur de la dette désignée et des dérivés afférents 3 17 -8 Variations de juste valeur des autres instruments financiers obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du résultat 3 285 547 Gains ou pertes sur investissements financiers 95 38 Revenus des primes d'assurance 4 1 559 2 147 Autres produits d'exploitation 417 516 Résultat d'exploitation total 7 683 9 410 Sinistres nets enregistrés et variation des dettes vis-à-vis des assurés 4 -1 783 -3 366 Produit net bancaire avant variation des pertes de crédit attendues et autres charges pour dépréciation de crédit (4) 5 900 6 044 Variation des pertes de crédit attendues et autres charges pour dépréciation de crédit -808 -124 Produit net bancaire 5 092 5 920 Total des charges d'exploitation -6 705 -6 782 – Frais de personnel 5 -2 340 -2 225 – Frais généraux et administratifs -3 092 -3 034 – Dotation aux amortissements des immobilisations corporelles -372 -210 – Dotation aux amortissements des immobilisations incorporelles 20 -901 -161 – Dépréciation de l’écart d’acquisition 20 -1 152 Perte d'exploitation -1 613 -862 Quote-part dans le résultat des entreprises liées et des entreprises sous contrôle conjoint 17 -1 -10 Perte avant impôt -1 614 -872 Crédit d'impôt/ (charge) 7 136 -119 Résultat pour l’année -1 478 -991 Attribuable à : Résultat net part du groupe -1 488 -1 013 Part des Intérêts minoritaires 10 22 (*) Pour les notes sur les états financiers, voir page 118. (1) Les produits d'intérêts comprennent 2 773 M GBP (2019 : 4 027 M GBP) d'intérêts comptabilisés sur les actifs financiers évalués au coût amorti ; 657 M GBP (2019 : 934 M GBP) d'intérêts comptabilisés sur les actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais du résultat global et 57 M GBP (2019 : 41 M GBP) d’intérêts comptabilisés sur les actifs financiers dépréciés. (2) Les produits d'intérêts calculés selon la méthode du taux d'intérêt effectif comprennent les intérêts comptabilisés sur les actifs financiers évalués soit au coût amorti, soit à la juste valeur par le biais du résultat global. (3) Les charges d'intérêts incluent 1 299 M GBP (2019 : 2 917 M GBP) d’intérêts sur les passifs financiers, hors intérêts sur les passifs financiers détenus à des fins de négociation ou désignés, ou devant autrement être comptabilisés à la juste valeur. (4) Le produit net bancaire avant variation des pertes de crédit attendues et autres charges pour dépréciation de crédit est également désigné par le terme « revenus ». IV. — État consolidé du résultat global pour l'exercice clos le 31 décembre . 2020 2019 millions de GBP millions de GBP Résultat pour l’année -1 478 -991 Autres éléments du résultat global Eléments pouvant être reclassés par la suite en compte de résultat sous certaines conditions : Instruments de dettes à la juste valeur par le biais d’autres éléments du résultat global 213 121 Gains de juste valeur 366 238 Juste valeur des gains transférés au compte de résultat -90 -39 Crédits attendus (recouvrements) / pertes comptabilisés au compte de résultat 8 -27 Impôts sur le revenu -71 -51 Couvertures des flux de trésorerie 118 65 Gains de juste valeur 86 214 Juste valeur des pertes/(gains) reclassé(e)s au compte de résultat 72 -127 Impôts sur le revenu -40 -22 Différences de change 467 -707 Eléments ne pouvant pas être reclassés par la suite en compte de résultat : Réévaluation de l'actif/passif au titre des régimes de retraite à prestations définies -8 12 Avant impôts sur le revenu -18 -14 Impôts sur le revenu 10 26 Instruments de fonds propres sous option juste valeur par le biais d’autres éléments du résultat global 2 2 Gains de juste valeur 2 2 Impôts sur le revenu Variations de la juste valeur des passifs financiers sous option juste valeur lors de leur comptabilisation initiale, résultant de changements du risque de crédit associé 67 -251 Juste valeur des gains/(pertes) 93 -386 Impôts sur le revenu -26 135 Autres éléments du résultat global pour l’année, nets d’impôts 859 -758 Total du résultat global pour l’année -619 -1 749 Attribuable à : Part du groupe -653 -1 745 Part des intérêts minoritaires 34 -4 Total du résultat global pour l’année -619 -1 749 V. — Bilan consolidé au 31 décembre. Notes ( * ) 2020 2019 millions de GBP millions de GBP Actifs : Caisse et banques centrales 85 092 51 816 Comptes d'encaissement (actif) 243 707 Portefeuille de transactions 10 86 976 98 249 Actifs financiers sous option et par ailleurs obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du résultat 13 16 220 17 012 Produits dérivés 14 201 210 164 538 Prêts et avances aux banques 12 646 11 467 Prêts et avances aux clients 101 491 108 391 Prises en pension – hors portefeuille de négociation 67 577 85 756 Investissements financiers 15 51 826 46 464 Comptes de régularisation et autres actifs 21 55 565 48 939 Impôt courant actif 444 725 Participations dans les entreprises liées mises en équivalence et sous contrôle conjoint 17 497 437 Écarts d'acquisition et immobilisations incorporelles 20 766 1 582 Actifs d’impôts différés 7 597 408 Actif total 681 150 636 491 Passifs et fonds propres Passifs : Dépôts des banques 34 305 23 991 Comptes créditeurs de la clientèle 195 184 177 236 Mises en pension – hors portefeuille de négociation 34 903 49 385 Comptes d'encaissement 290 403 Passifs du portefeuille de négociation 22 44 229 48 026 Passif financier sous option juste valeur 23 40 792 41 642 Produits dérivés 14 199 232 161 083 Titres de créance en circulation 17 371 25 039 Comptes de régularisation et autres passifs 24 53 395 50 315 Impôt courant passif 139 106 Dettes au titre de polices d’assurance émises 4 22 816 21 509 Provisions 25 861 540 Passifs d’impôts différés 7 20 22 Dettes subordonnées 26 13 764 13 182 Total des dettes 657 301 612 479 Actions : Capitaux propres, part du Groupe 23 666 23 503 Capital social appelé 29 797 797 Autres instruments de fonds propres 29 3 722 3 722 Autres réserves -4 682 -5 465 Report à nouveau 23 829 24 449 Intérêts minoritaires 183 509 Total des fonds propres 23 849 24 012 Total passifs et fonds propres 681 150 636 491 (*) Pour les notes sur les états financiers, voir page 118. Les notes jointes aux pages 118 à 180 et les sections auditées du « Rapport des Administrateurs » des pages 22 à 94 font partie intégrante des présents états financiers. Les états financiers ont été approuvés par le Conseil d'administration le 22 février 2021 et signés par : J Fleurant Administrateur . VI. — État consolidé des flux de trésorerie pour l’exercice clos le 31 décembre . 2020 2019 millions de GBP millions de GBP Perte avant impôt -1 614 -872 Ajustements des éléments non monétaires Amortissement et provisions pour dépréciation ( 1 ) 1 273 1 523 Gain net sur activités d'investissement -99 -59 Quote-part dans le résultat des entreprises liées et des entreprises sous contrôle conjoint 1 10 Variation des pertes de crédit attendues brutes de recouvrements et autres charges pour dépréciation de crédit 810 130 Provisions y compris retraites 424 231 Charges au titre des paiements en actions 78 88 Autres éléments non monétaires inclus dans le résultat avant impôt 135 -19 Élimination des écarts de change ( 2 ) -2 527 4 001 Variations des actifs et passifs d'exploitation : 35 418 -1 840 Variation nette des titres des portefeuilles de transaction et des instruments dérivés 8 070 -1 310 Variations des prêts et avances aux banques et aux clients 6 780 3 441 Variations des prises en pension – hors portefeuille de négociation 16 084 -7 293 Variation des actifs financiers sous option et par ailleurs obligatoirement évalués à la juste valeur 735 787 Variation des autres actifs : -7 513 -12 074 Variations des dettes envers les établissements de crédit et des comptes clients 28 262 -4 141 Variations des mises en pension – hors portefeuille de négociation -14 482 2 803 Variation des dettes représentées par un titre -7 668 2 318 Variation des passifs financiers sous option juste valeur -402 4 390 Variation des autres passifs 5 432 9 539 Contributions au régime de retraite à prestations définies -22 -13 Impôts versés 142 -287 Flux nets de trésorerie provenant des activités opérationnelles : 33 899 3 193 Acquisition d'investissements financiers -21 037 -26 200 Produits de cessions d'investissements financiers 17 417 24 304 Flux de trésorerie nets d'acquisition et de cession d'immobilisations corporelles -70 -58 Investissement net en actifs incorporels -150 -385 Sorties nettes de trésorerie sur investissements dans des entreprises liées et acquisition d'entreprises et de filiales -371 -49 Flux nets de trésorerie des cessions de filiales, activités, entreprises liées et entreprises sous contrôle conjoint 57 Flux nets de trésorerie provenant des activités d'investissement : -4 154 -2 388 Emission d'actions ordinaires et autres instruments de fonds propres 1 319 Rachat d'actions préférentielles et d'autres instruments de fonds propres -318 Emprunts subordonnés émis 6 736 Emprunts subordonnés remboursés ( 3 ) -18 -7 100 Dividendes de la société mère -263 -2 985 Fonds reçus de la société mère 1 000 Dividendes versés aux intérêts minoritaires -17 Flux nets de trésorerie provenant des activités de financement 401 -2 047 Variation nette de la trésorerie 30 146 -1 242 Trésorerie au 1er janvier 92 338 97 058 Écart de change sur trésorerie 2 820 -3 478 Trésorerie au 31 décembre (4) 125 304 92 338 Trésorerie composée de : Caisse et banques centrales 85 092 51 816 Comptes d'encaissement (actif) 243 707 Prêts et créances envers les établissements de crédit de maturité inférieure ou égale à un mois 8 676 6 889 Prises en pension des établissements de crédit de maturité inférieure ou égale à un mois 21 020 23 116 Effets publics, autres effets et certificats de dépôt de maturité inférieure à trois mois 685 728 Garanties monétaires et comptes de règlement net 9 878 9 485 Moins : comptes d’encaissement (passif) -290 -403 Trésorerie au 31 décembre (4) 125 304 92 338 (1) Sont inclus les impacts des dépréciations à hauteur de 994 M GBP liées principalement à nos activités au Royaume-Uni et au sein de HSBC Continental Europe en 2020 et à la dépréciation de l’écart d'acquisition de 1,2 Md GBP en 2019. (2) Ajustement pour rapporter à des taux moyens les évolutions entre les montants des bilans d'ouverture et de clôture. L'ajustement n'est pas effectué ligne par ligne, car les détails ne peuvent pas être déterminés sans frais déraisonnables. (3) Les variations des passifs subordonnés au cours de l'exercice sont attribuables au remboursement de (18) M GBP (2019 : GBP (7 100) M GBP de titres. Les variations non monétaires au cours de l'exercice incluent les gains/(pertes) de change de 351 M GBP (2019 : (281 M GBP) et juste valeur des gains de 69 M GBP (2019 : 82 M GBP). (4) Au 31 décembre 2020, 11 828 M GBP (2019 : 10 533 M GBP) n'étaient pas disponibles pour le groupe, dont 2 460 M GBP (2019 : 1 427 M GBP) relatifs aux dépôts obligatoires chez les banques centrales. Les intérêts reçus s'élevaient à 5 424 M GBP (2019 : 7 569 M GBP), les intérêts payés à 3 725 M GBP (2019 : 5 804 M GBP) et les dividendes reçus s'élevaient à 423 M GBP (2019 : 1 237 M GBP). VII. — Tableau de variation des capitaux propres consolidé s pour l’exercice clos le 31 décembre . Capital social appelé et prime d’émission Autres instruments de fonds propres Report à nouveau Autres réserves Total des capitaux propres Intérêts minoritaires Total des fonds propres Actifs financiers à la JVOCI Réserve de couverture des flux de trésorerie Réserves au titre des écarts de change Groupe réorganisation des actifs disponibles à la vente (GRR) (5) millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Au 1er janvier 2020 797 3 722 24 449 1 089 40 1 098 -7 692 23 503 509 24 012 Résultat net -1 488 -1 488 10 -1 478 Autres éléments du résultat global (après impôt) : 56 216 118 445 835 24 859 Instruments de dettes à la juste valeur par le biais d’autres éléments du résultat global 214 214 -1 213 Instruments de fonds propres sous option juste valeur par le biais d’autres éléments du résultat global 2 2 2 Couvertures des flux de trésorerie 118 118 118 Variations de juste valeur des passifs financiers sous option juste valeur en raison de changements du risque de crédit associé (1) 67 67 67 Réévaluation du régime de retraite (actif ou passif) -11 -11 3 -8 Ecarts de change 445 445 22 467 Total du résultat global pour l’année -1 432 216 118 445 -653 34 -619 Titres de capital émis au cours de l'exercice Dividendes versés à la société mère (2) -263 -263 -263 Paiements à base d'actions 11 11 11 Apports en capital (3) 1 000 1 000 1 000 Variation des regroupements d'entreprise et autres mouvements (4) 64 4 68 -360 -292 Au 31 décembre 2020 797 3 722 23 829 1 309 158 1 543 -7 692 23 666 183 23 849 (1) Au 31 décembre 2020, les variations cumulées de juste valeur attribuable aux variations du risque de crédit des passifs financiers sous option juste valeur se traduisent par une perte de 189 M GBP. La variation cumulée au 31 décembre 2019 s'est traduite par une perte de 346 M GBP. (2) Les dividendes versés à la maison mère comprennent 51 M GBP d'actions privilégiées et 212 M GBP versés sous forme de coupons sur les instruments additionnels de catégorie 1. (3) HSBC UK Holdings Ltd. a injecté 1 Md GBP de fonds propres CET1 dans HSBC Bank Plc en mars 2020 afin d'améliorer la base de fonds propres du groupe, affectée par la pandémie de Covid-19. Il n'y a pas eu de nouvelle émission de capital social. (4) Des actions supplémentaires ont été acquises au sein de HSBC Trinkaus & Burkhardt AG en mai 2020, portant la participation du groupe de 80,67 % à 99,33 %. (5) La réserve de réorganisation du Groupe (« GRR ») est une réserve comptable résultant de la mise en œuvre du cantonnement. La GRR ne fait pas partie des fonds propres réglementaires. VIII. — Tableau de variation des capitaux propres consolidé s (suite) pour l’exercice clos le 31 décembre . Capital social appelé et prime d’émission Autres instruments de fonds propres Report à nouveau Actifs financiers à la JVOCI Autres réserves Total des capitaux propres Intérêts minoritaires Total des fonds propres Réserve de couverture des flux de trésorerie Réserves au titre des écarts de change Réserve de réorganisation du groupe (« GRR ») millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Au 1er janvier 2019 797 2 403 28 649 969 -25 1 777 -7 692 26 878 531 27 409 Résultat net -1 013 -1 013 22 -991 Autres éléments du résultat global (après impôt) -238 120 65 -679 -732 -26 -758 - Instruments de dettes à la juste valeur par le biais d’autres éléments du résultat global 118 118 3 121 - Instruments de fonds propres sous option juste valeur par le biais d’autres éléments du résultat global 2 2 2 – Couvertures des flux de trésorerie 65 65 65 - Variations de juste valeur des passifs financiers sous option juste valeur en raison de changements du risque de crédit associé ( 1 ) -251 -251 -251 - Réévaluation du régime de retraite (actif ou passif) 13 13 -1 12 - Ecarts de change -679 -679 -28 -707 Total du résultat global pour l’année -1 251 120 65 -679 -1 745 -4 -1 749 Titres de capital émis au cours de l'exercice ( 2 ) 1 319 1 319 1 319 Dividendes versés à la société mère ( 3 ) -2 985 -2 985 -17 -3 002 Paiements à base d'actions 16 16 16 Apports en capital Variation des regroupements d'entreprise et autres mouvements 20 20 -1 19 Au 31 décembre 2019 797 3 722 24 449 1 089 40 1 098 -7 692 23 503 509 24 012 (1) Au 31 décembre 2019, les variations cumulées de juste valeur attribuable aux variations du risque de crédit des passifs financiers sous option juste valeur se traduisent par une perte de 346 M GBP. (2) HSBC Bank Plc a émis trois instruments de fonds propres additionnels de catégorie 1 à HSBC UK Holdings Ltd pour un montant de 175 M GBP en janvier 2019, 713 M GBP en novembre 2019 et 431 M GBP en décembre 2019. (3) les dividendes versés à la société mère comprennent un dividende de 2 787 M GBP versé, 51 M GBP sur les actions privilégiées et 147 M GBP versés sous forme de coupons sur des instruments additionnels de catégorie 1. IX. — Bilan de HSBC Bank Plc au 31 décembre. Notes (*) 2020 2019 millions de GBP millions de GBP Actifs : Caisse et banques centrales 48 777 30 149 Comptes d'encaissement (actif) 37 44 Portefeuille de transactions 10 73 035 83 285 Actifs financiers sous option et par ailleurs obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du résultat 13 1 865 3 129 Produits dérivés 14 182 066 152 496 Prêts et avances aux banques 8 063 9 522 Prêts et avances aux clients 43 241 49 926 Prises en pension – hors portefeuille de négociation 50 137 50 736 Investissements financiers 15 30 969 26 561 Comptes de régularisation et autres actifs 21 38 775 37 322 Impôt courant actif 388 683 Investissements dans les entreprises liées 18 6 458 6 025 Écarts d'acquisition et immobilisations incorporelles 20 31 535 Actifs d’impôts différés 7 549 327 Actif total 484 391 450 740 Passifs et fonds propres Passifs : Dépôts des banques 17 484 16 356 Comptes créditeurs de la clientèle 119 974 109 040 Mises en pension – hors portefeuille de négociation 26 996 36 327 Comptes d'encaissement 14 44 Passifs du portefeuille de négociation 22 26 673 27 014 Passif financier sous option juste valeur 23 24 687 24 663 Produits dérivés 14 181 032 149 607 Titres de créance en circulation 15 356 15 038 Comptes de régularisation et autres passifs 24 38 571 40 165 Impôt courant passif 9 19 Provisions 25 413 308 Passifs d’impôts différés 7 3 2 Dettes subordonnées 26 13 360 12 783 Total des dettes 464 572 431 366 Actions : Capital social appelé 29 797 797 Autres instruments de fonds propres 29 3 722 3 722 Autres réserves -4 799 -5 021 Report à nouveau 20 099 19 876 Total des fonds propres 19 819 19 374 Total passifs et fonds propres 484 391 450 740 (*) Pour les notes sur les états financiers, voir page 118. La perte après impôt de l'exercice s'est élevée à (644) M GBP (2019 : perte après impôt (3 064) M GBP). Les pertes enregistrées en 2019 incluent la dépréciation des investissements de la banque dans HSBC Continental Europe (cf. note 18). Au T1 2019, les activités des succursales de HSBC Bank Plc en Belgique, aux Pays-Bas, en Espagne, en Italie, en Irlande, au Luxembourg et en République Tchèque ont été transférées à HSBC Continental Europe. Les notes jointes aux pages 118 à 180 et les sections auditées du « Rapport des Administrateurs » des pages 22 à 94 font partie intégrante des présents états financiers. Les états financiers ont été approuvés par le Conseil d'administration le 22 février 2021 et signés par : J Fleurant Administrateur. X. — Tableau de flux de trésorerie de HSBC Bank Plc pour l’exercice clos le 31 décembre . 2020 2019 millions de GBP millions de GBP Perte avant impôt -936 -3 070 Ajustements des éléments non monétaires Amortissement et provisions pour dépréciation (1) 635 265 Résultat net sur activités d'investissement (2) -67 3 110 Variation des pertes de crédit attendues brutes de recouvrements et autres charges pour dépréciation de crédit 457 1 Provisions y compris retraites 154 96 Charges au titre des paiements en actions 56 64 Autres éléments non monétaires inclus dans le résultat avant impôt 8 46 Élimination des écarts de change (3) 108 1 584 Variations des actifs et passifs d'exploitation : 27 197 -19 282 Variation nette des titres des portefeuilles de transaction et des instruments dérivés 11 580 -4 801 Variations des prêts et avances aux banques et aux clients 8 568 -1 801 Variations des prises en pension – hors portefeuille de négociation 5 890 -1 004 Variation des actifs financiers sous option et par ailleurs obligatoirement évalués à la juste valeur 1 264 2 616 Variation des autres actifs (4) -3 771 -9 073 Variations des dettes envers les établissements de crédit et des comptes clients 12 062 -7 365 Variations des mises en pension – hors portefeuille de négociation -9 331 634 Variation des dettes représentées par un titre 318 -4 047 Variation des passifs financiers sous option juste valeur 500 1 544 Variation des autres passifs -71 4 210 Contributions au régime de retraite à prestations définies -22 -13 Impôts versés 210 -182 Flux nets de trésorerie provenant des activités opérationnelles : 27 612 -17 186 Acquisition d'investissements financiers -13 882 -18 878 Produits de cessions d'investissements financiers 11 791 18 781 Flux de trésorerie nets d'acquisition et de cession d'immobilisations corporelles -9 -24 Investissement net en actifs incorporels -98 -190 Flux nets de trésorerie des cessions de filiales, activités, entreprises liées et entreprises sous contrôle conjoint -17 Flux nets de trésorerie provenant des activités d'investissement : -2 198 -328 Emission d'actions ordinaires et autres instruments de fonds propres 1 319 Emprunts subordonnés émis 6 740 Emprunts subordonnés remboursés (5) -313 -7 076 Fonds reçus de la société mère 1 000 Dividendes de la société mère -263 -2 985 Flux nets de trésorerie provenant des activités de financement : 424 -2 002 Variation nette de la trésorerie 25 838 -19 516 Trésorerie au 1er janvier 51 235 72 296 Écart de change sur trésorerie 532 -1 545 Trésorerie au 31 décembre 77 605 51 235 Trésorerie composée de : Caisse et banques centrales 48 777 30 149 Comptes d'encaissement (actif) 37 44 Prêts et créances envers les établissements de crédit de maturité inférieure ou égale à un mois 5 338 4 549 Prises en pension des établissements de crédit de maturité inférieure ou égale à un mois 14 558 9 267 Effets publics, autres effets et certificats de dépôt de maturité inférieure à trois mois 279 346 Garanties monétaires et comptes de règlement net 8 630 6 924 Moins : comptes d’encaissement (passif) -14 -44 Trésorerie au 31 décembre 77 605 51 235 (1) Dont l'impact des dépréciations de 531 M GBP liées à notre activité au Royaume-Uni en 2020. (2) Les soldes 2019 incluent la dépréciation des investissements dans la filiale HSBC Continental Europe (cf. note 18). (3) Ajustement pour rapporter à des taux moyens les évolutions entre les montants des bilans d'ouverture et de clôture. L'ajustement n'est pas effectué ligne par ligne, car les détails ne peuvent pas être déterminés sans frais déraisonnables. (4) Dont investissements supplémentaires dans des filiales à hauteur de 443 M GBP (2019 : 1 949 M GBP). (5) Les variations des passifs subordonnés au cours de l'exercice sont attribuables au remboursement de (313) M GBP (2019 : (7 076) M GBP de titres. Les variations non monétaires au cours de l'exercice incluent les gains/(pertes) de change de 329 M GBP (2019 : (259 M GBP) et juste valeur des gains de 69 M GBP (2019 : 82 M GBP). Les intérêts reçus s'élevaient à 3 211 M GBP (2019 : 5 352 M GBP), les intérêts payés à 2 539 M GBP (2019 : 4 679 M GBP) et les dividendes reçus à 555 M GBP (2019 : 1 197 M GBP). XI. — Tableau des variations de fonds propres de HSBC Bank Plc. pour l’exercice clos le 31 décembre . Capital social appelé et prime d’émission Autres instruments de fonds propres Report à nouveau Autres réserves Groupe Réorganisation des actifs disponibles à la vente (GRR) (5) Total des capitaux propres Actifs financiers à la JVOCI Réserve de couverture des flux de trésorerie Réserves au titre des écarts de change millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Au 1er janvier 2020 797 3 722 19 876 182 -32 77 -5 248 19 374 Résultat net -644 -644 Autres éléments du résultat global (après impôt) 107 170 87 -28 336 Instruments de dettes à la juste valeur par le biais d’autres éléments du résultat global 168 168 Instruments de fonds propres sous option juste valeur par le biais d’autres éléments du résultat global 2 2 Couvertures des flux de trésorerie 87 87 Variations de juste valeur des passifs financiers sous option juste valeur en raison de changements du risque de crédit associé (1) 92 92 Réévaluation du régime de retraite (actif ou passif) 15 15 Ecarts de change -28 -28 Total du résultat global pour la période -537 170 87 -28 -308 Titres de capital émis au cours de l'exercice Dividendes versés à la société mère (2) -263 -263 Paiements à base d'actions 11 11 Apports en capital (3) 1 000 1 000 Variation des regroupements d'entreprise et autres mouvements (4) 12 -1 -6 5 Au 31 décembre 2020 797 3 722 20 099 351 55 43 -5 248 19 819 (1) Au 31 décembre 2020, les variations cumulées de juste valeur attribuable aux variations du risque de crédit des passifs financiers sous option juste valeur se traduisent par une perte de 76 M GBP. La variation cumulée au 31 décembre 2019 s'est traduite par une perte de 227 M GBP. (2) les dividendes versés à la maison mère comprennent 51 M GBP d'actions privilégiées et 212 M GBP versés sous forme de coupons sur les instruments additionnels de catégorie 1. (3) HSBC UK Holdings Ltd. a injecté 1 Md GBP de fonds propres CET1 dans HSBC Bank Plc en mars 2020 afin d'améliorer la base de fonds propres du groupe, affectée par la pandémie de Covid-19. Il n'y a pas eu de nouvelle émission de capital social. (4) Des actions supplémentaires ont été acquises au sein de HSBC Trinkaus & Burkhardt AG en mai 2020, portant la participation du groupe de 80,67 % à 99,33 %. (5) La réserve de réorganisation du Groupe (« GRR ») est une réserve comptable résultant de la mise en œuvre du cantonnement. La GRR ne fait pas partie des fonds propres réglementaires. XII. — Tableau des variations de fonds propres de HSBC Bank Plc (suite) Pour l'exercice clos le 31 décembre . Capital social appelé et prime d’émission Autres instruments de fonds propres Report à nouveau Autres réserves Capitaux propres, part du Groupe Actifs financiers à la JVOCI Réserve de couverture des flux de trésorerie Réserves au titre des écarts de change Réserve de réorganisation du Groupe (« GRR ») millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP 1er janvier 2019 797 2 403 26 033 77 -47 80 -5 248 24 095 Résultat net -3 064 -3 064 Autres éléments du résultat global (après impôt) -122 105 15 -3 -5 Instruments de dettes à la juste valeur par le biais d’autres éléments du résultat global 105 105 Instruments de fonds propres sous option juste valeur par le biais d’autres éléments du résultat global Couvertures des flux de trésorerie 15 15 Variations de juste valeur des passifs financiers sous option juste valeur en raison de changements du risque de crédit associé ( 1 ) -148 -148 Réévaluation du régime de retraite (actif ou passif) 26 26 Ecarts de change -3 -3 Total du résultat global pour la période -3 186 105 15 -3 -3 069 Titres de capital émis au cours de l'exercice ( 2 ) 1 319 1 319 Dividendes versés à la société mère ( 3 ) -2 985 -2 985 Paiements à base d'actions Apports en capital Variation des regroupements d'entreprise et autres mouvements 14 14 Au 31 décembre 2019 797 3 722 19 876 182 -32 77 -5 248 19 374 (1) Au 31 décembre 2019, les variations cumulées de juste valeur attribuable aux variations du risque de crédit des passifs financiers sous option juste valeur se traduisent par une perte de 227 M GBP. (2) HSBC Bank Plc a émis trois instruments de fonds propres additionnels de catégorie 1 à HSBC UK Holdings Ltd pour un montant de 175 M GBP en janvier 2019, 713 M GBP en novembre 2019 et 431 M GBP en décembre 2019. (3) les dividendes versés à la société mère comprennent un dividende de 2 787 M GBP versé, 51 M GBP sur les actions privilégiées et 147 M GBP versés sous forme de coupons sur des instruments additionnels de catégorie 1. XIII. — Notes relatives aux États Financiers. 1. – Base d'établissement et principaux principes comptables . 1.1. Base d'établissement : (a) Conformité avec les normes comptables internationales « International Financial Reporting Standards » (IFRS) . — Les états financiers consolidés du groupe et les états financiers séparés de HSBC Bank Plc sont conformes aux normes comptables internationales, conformément aux exigences du Companies Act 2006, et ont également appliqué les normes comptables internationales adoptées en vertu du Règlement (CE) n° 1606/2002 tel qu'applicable dans l'Union européenne. Les présents états financiers sont également préparés conformément aux normes comptables internationales (IFRS) publiées par l'International Accounting Standards Board (IASB), y compris les interprétations émises par le Comité d'interprétation des normes IFRS, étant donné qu'il n'y a pas de différence par rapport aux IFRS telles que publiées par l'IASB pour les périodes présentées. La « Réforme des taux d'intérêt de référence - Phase 2 », qui modifie les normes IFRS 9, IAS 39 « Instruments financiers », IFRS 7 « Instruments financiers », IFRS 4 « Contrats d'assurance » et IFRS 16 « Contrats de location », a été adoptée pour utilisation au Royaume-Uni et dans l'UE en janvier 2021 et par anticipation comme indiqué ci-dessous. Par conséquent, il n'y a pas eu de normes non approuvées en vigueur pour l'exercice clos le 31 décembre 2020 affectant les présents états financiers consolidés et comptes sociaux. Normes adoptées au cours de l’exercice clos au 31 décembre 2020 : Réforme des taux d'intérêt de référence - Phase 2 : — Réforme des taux d'intérêt de référence - phase 2 : Les amendements aux normes IFRS 9, IAS 39, IFRS 7, IFRS 4 et IFRS 16 publiés en août 2020 représentent la deuxième phase du projet de l'IASB sur les effets de la réforme des taux d'intérêt de référence, traitant des problèmes affectant les états financiers lorsque des modifications sont apportées aux flux de trésorerie contractuels et aux relations de couverture à la suite de la réforme. En vertu de ces amendements, les modifications apportées à un instrument financier évalué à l'exclusion de la juste valeur par le biais du résultat, qui sont économiquement équivalentes et requises par la réforme des taux d'intérêt de référence, n'entraînent pas de décomptabilisation ou de modification de la valeur comptable de l'instrument financier. Ils exigent plutôt que le taux d'intérêt effectif soit mis à jour pour tenir compte de l'évolution du taux d'intérêt de référence. En outre, la comptabilité de couverture ne sera pas interrompue uniquement en raison du remplacement des taux d'intérêt de référence si la couverture répond à d'autres critères de comptabilité de couverture. Ces amendements s'appliquent à compter du 1er janvier 2021 avec une adoption anticipée autorisée. Le groupe a adopté les amendements à compter du 1er janvier 2020 et procédé aux divulgations complémentaires requises par les amendements. Des informations complémentaires figurent dans la note 14 et dans la section « Instruments financiers affectés par la réforme IBOR » en page 28. — Autres changements : En outre, en plus de ce qui précède, le groupe a adopté plusieurs interprétations et modifications aux normes ayant un impact mineur sur les états financiers consolidés du groupe et les états financiers séparés de HSBC Bank Plc . À l'exception de ce qui est indiqué ci-dessus, les méthodes comptables ont été appliquées de manière systématique. (b) Évolution des principes comptables . — Modifications mineures aux IFRS : L'IASB n'a pas publié d'amendements mineurs à compter du 1er janvier 2021 qui soient applicables au groupe. Toutefois, l'IASB a publié un certain nombre d'amendements mineurs aux normes IFRS qui entreront en vigueur à compter du 1er janvier 2022 et du 1er janvier 2023. Le groupe prévoit un effet significatif, lors de leur adoption, sur les états financiers consolidés du groupe et les états financiers séparés de HSBC Bank Plc . Nouvelles normes IFRS : IFRS 17 « Contrats d'assurance » — La norme IFRS 17 « Contrats d'assurance » a été publiée en mai 2017, avec des amendements en juin 2020. La norme définit les exigences qu'une entité doit appliquer pour la comptabilisation des contrats d'assurance qu'elle émet et des contrats de réassurance qu'elle détient. Suite aux amendements, la norme IFRS 17 entrera en vigueur le 1er janvier 2023. Le groupe est en train de mettre en œuvre la norme IFRS 17. Les pratiques du secteur et l'interprétation de la norme sont toujours en cours d'élaboration. Par conséquent, l'impact probable de sa mise en œuvre sur les chiffres reste incertain. Toutefois, nous avons émis les anticipations suivantes en ce qui concerne l'impact par rapport à la politique comptable actuelle du groupe en matière de contrats d'assurance, qui est décrite dans la politique 1.2 (j) ci-dessous : Selon IFRS 17, il n'y aura pas d'actif PVIF comptabilisé, mais le bénéfice futur estimé sera inclus dans l’évaluation du passif du contrat d'assurance, comme la marge de service contractuelle (« CSM »), et progressivement comptabilisé en chiffre d'affaires au fur et à mesure que les services sont fournis pendant la durée du contrat d'assurance. L'actif PVIF sera éliminé en capitaux propres lors de la transition, ainsi que d'autres ajustements aux actifs et passifs pour refléter les exigences d’évaluation d'IFRS 17 et tout amendement consécutif lié aux actifs financiers entrant dans le champ d'application d'IFRS 9. La norme IFRS 17 impose une utilisation accrue des valeurs de marché actuelles dans l'évaluation des passifs d'assurance. En fonction du modèle d’évaluation, les évolutions des conditions de marché de certains produits (évalués dans le cadre de l'approche générale d’évaluation) sont immédiatement comptabilisées en profit ou perte, tandis que pour les autres produits (évalués dans le cadre de l'approche de commission variable), elles seront incluses dans l'évaluation de la CSM. Conformément à IFRS 17, les coûts directement attribuables seront inclus dans les résultats des services d'assurance, le résultat étant comptabilisé sur toute la durée des contrats d'assurance. Les coûts qui ne sont pas directement attribuables restent en charges d'exploitation. Cela se traduira par une réduction des charges d'exploitation par rapport à la méthode comptable en vigueur. (c) Devises . — La devise fonctionnelle de la banque est la livre sterling, qui est également la devise de présentation des états financiers consolidés du groupe. Les transactions en devises sont comptabilisées au taux de change de la date de la transaction. Les actifs et passifs libellés en devises sont convertis au taux de change à la date du bilan à l'exception des actifs et passifs non monétaires évalués au coût historique, qui sont convertis au taux de change à la date de transaction initiale. Les écarts de change sont inclus dans les autres éléments du résultat global ou dans le compte de résultat en fonction de la comptabilisation du gain ou de la perte sur l'élément sous-jacent. Dans les états financiers consolidés, les actifs et passifs des succursales, des filiales, des entreprises sous contrôle conjoint (« joint-ventures ») et des sociétés liées dont la monnaie fonctionnelle n’est pas la livre sterling sont convertis dans la monnaie de présentation du groupe en appliquant le taux de change en vigueur à la date d’arrêté du bilan, tandis que les résultats sont convertis en livres sterling au taux de change moyen de l’exercice. Les écarts de change en résultant sont comptabilisés dans les autres éléments du résultat global. À la cession d'une opération internationale, les écarts de change préalablement comptabilisés dans les autres éléments du résultat global sont reclassés au compte de résultat. (d) Présentation des informations . — Certaines informations requises par les IFRS ont été incluses dans les sections auditées du présent Rapport annuel et Comptes 2020 de la manière suivante : les informations concernant la nature et l'étendue des risques relatifs aux instruments financiers et aux contrats d'assurance sont incluses dans le « Rapport des Administrateurs » : risque » pages 22 à 86 ; les informations sur les fonds propres sont incluses dans le « Rapport des Administrateurs : risque lié au capital en 2020 » page 73 ; et Pour la publication des états financiers de la société mère ainsi que les états financiers consolidés du Groupe, la banque invoque l’exception de la section 408(3) du Companies Act 2006 qui l’autorise à ne pas présenter son compte de résultat individuel et les notes y afférentes. (e) Estimations et jugements comptables déterminants . — La préparation des informations financières nécessite l'utilisation d'estimations et d'hypothèses relatives aux conditions futures. Au vu des incertitudes inhérentes au niveau de subjectivité qu'implique la comptabilisation ou l'évaluation d'éléments mis en avant comme étant des estimations et jugements comptables déterminants dans la section 1.2 ci-dessous (incluant l’évaluation de la PVIF pour la première fois), il est possible que les résultats du prochain exercice diffèrent de ceux sur lesquels les estimations de la direction sont basées. Cela pourrait causer des estimations et hypothèses significativement différentes de celles utilisées par la direction aux fins des présents états financiers. Le choix par la Direction de politiques comptables du groupe qui contiennent des estimations et hypothèses déterminantes reflète la matérialité des éléments sur lesquels les politiques sont appliquées et le niveau élevé d'incertitude des estimations et hypothèses. (f) Analyse sectorielle . — Le principal décideur d'HSBC Bank Plc est le Chief Exécutive du groupe, appuyé par le Comité exécutif du groupe, et les secteurs d'exploitation sont rapportés conformément au reporting interne fourni au Chief Exécutive et au Comité exécutif du groupe. L’estimation des actifs, passifs, charges et produits de chaque secteur est conforme aux principes comptables de la banque. Les produits et charges d’un secteur incluent les transferts entre secteurs et ces transferts sont effectués dans le cadre d’une relation sans lien de dépendance. Les coûts communs sont inclus dans les segments sur la base des refacturations effectuées. Les types de produits et de services dont chaque secteur à présenter tire ses revenus sont examinés dans le « Rapport stratégique - Produits et services » à la page 6. (g) Continuité d’exploitation . — Les états financiers sont préparés sur la base de la continuité d’exploitation, les Administrateurs étant convaincus que le groupe et la société mère disposent des ressources adéquates pour poursuivre leurs activités dans un futur proche. En faisant cette évaluation, les Administrateurs ont pris en considération une large gamme d'informations relatives aux conditions présentes et futures, y compris les futures projections de rentabilité, de flux de trésorerie, d’exigences de fonds propres et de ressources en capital. Parmi ces considérations figurent des scénarios de simulation de crise reflétant l'incertitude croissante que l’épidémie mondiale de Covid-19 a fait planer sur les activités du groupe, ainsi que la prise en compte des impacts potentiels d'autres risques majeurs et émergents, ainsi que l'impact sur la rentabilité, le capital et la liquidité. 1.2 . Résumé des principaux principes et méthodes comptables : (a) Consolidation et politiques liées . — Investissements dans les filiales : Lorsqu'une entité est régie par des droits de vote, le groupe consolidé lorsqu'il détient, directement ou indirectement, les droits de vote nécessaires pour passer des résolutions par l'organe de direction. Dans tous les autres cas, l'évaluation du contrôle est plus complexe et nécessite une estimation d'autres facteurs, y compris l'exposition à la variabilité des rendements, le pouvoir de diriger les activités concernées, et si le pouvoir est détenu à titre de mandataire ou de mandant. Les regroupements d'entreprise sont comptabilisés en utilisant la méthode de l'acquisition. Le montant de la participation minoritaire est mesuré soit à la juste valeur, soit proportionnellement à la part des actifs nets identifiables de l'acquéreur dans la participation minoritaire. Les participations de la banque dans les filiales sont comptabilisées au coût d’acquisition moins les provisions pour dépréciation. Estimations et jugements comptables déterminants : — Les investissements dans des filiales font l'objet d'un test de dépréciation dès lors que des éléments suggèrent que l'investissement pourrait être déprécié, ce qui implique des estimations de valeur d'utilité reflétant la meilleure estimation par la direction des flux de trésorerie futurs de l'investissement et les taux utilisés pour actualiser ces flux de trésorerie, qui sont tous deux soumis à des facteurs incertains comme suit : Appréciations Estimations Étant donnée la volatilité des marchés, la précision des prévisions sur les flux de trésorerie est sujette à de grandes incertitudes. Si les circonstances sont établies, la direction procède à un nouveau test de dépréciation plus d'une fois par an, lorsque des indicateurs de dépréciation existent. Cela permet de s’assurer que les hypothèses sur lesquelles reposent les prévisions de flux de trésorerie sont bien conformes aux conditions actuelles du marché et à ses propres estimations sur les perspectives d’activité futures. Les flux de trésorerie futurs de chaque investissement sont sensibles à ceux prévus pour les périodes sur lesquelles on dispose de prévisions détaillées et aux hypothèses sur l’évolution à long terme des flux de trésorerie au-delà de ces périodes. Ces prévisions sont comparées avec les performances réelles et des données économiques vérifiables, mais il est inévitable qu’elles traduisent l’opinion de la direction sur les perspectives futures de l’entreprise à la date où elle effectue l’évaluation. Les taux utilisés pour actualiser les futurs flux de trésorerie prévus peuvent avoir une incidence significative sur leur évaluation et sont basés sur les coûts de capital affectés à chaque investissement. Le coût du capital est généralement issu d’un Modèle d’évaluation des actifs financiers approprié, lequel incorpore des données rendant compte de plusieurs variables économiques et financières telles que le taux d’intérêt sur les placements sans risque dans le pays concerné et une prime correspondant au risque de l’entreprise évaluée. Ces variables font l'objet de fluctuations des taux des marchés externes et des conditions économiques échappant au contrôle de la direction. Les principales hypothèses utilisées pour l'estimation des dépréciations au sein des filiales sont décrites en note 18 — Écart d’acquisition : L’écart d’acquisition est affecté aux unités génératrices de trésorerie (UGT) aux fins des tests de dépréciation effectués à l’échelon le plus bas auquel les écarts d’acquisition sont contrôlés aux fins de la gestion interne. Les UGT du Groupe sont basées sur les activités mondiales. Le test de dépréciation est réalisé au moins une fois par an ou lorsqu’il existe des indices révélant une dépréciation, en comparant le montant recouvrable d’une UGT à sa valeur comptable. L'écart d'acquisition est inclus dans un groupe de cession si celui-ci est une unité génératrice de trésorerie à laquelle l'écart d'acquisition a été alloué, ou s'il fait partie de cette unité. Le montant de l'écart d'acquisition inclus dans l'activité cédée est mesuré à partir des valeurs relatives de celle-ci et de la partie de l'unité génératrice de trésorerie conservée. L’écart d'acquisition a été amorti en 2019 dans toutes les unités génératrices de trésorerie, à la suite des tests de dépréciation cette année-là. Il n'y a donc pas d'écart d'acquisition restant au sein du groupe. — Entités structurées appuyées par le groupe : Le groupe appuie une autre entité si, outre l'implication permanente avec l'entité, il a joué un rôle clé dans la création de l'entité ou en rapprochant les différentes contreparties de telle sorte que la transaction qui est la finalité de l'entité puisse se réaliser. Le groupe n'est généralement pas considéré comme tel si la seule implication avec l'entité n'est que purement administrative. — Participations dans les entreprises liées mises en équivalence et sous contrôle conjoint : Les entreprises sous contrôle conjoint sont des investissements sur lesquels le groupe, avec une ou plusieurs autres parties, a le contrôle conjoint. En fonction des droits et obligations du groupe, le contrôle conjoint est classé comme une opération conjointe ou une co-entreprise. Le groupe comptabilise ses participations dans les sociétés dans lesquelles il exerce une influence notable et celles qui ne sont ni des filiales ni des sociétés sous contrôle conjoint, comme des entreprises liées. Le groupe comptabilise sa part des actifs, passifs et résultats dans une opération conjointe. Les investissements dans les entreprises associées et les intérêts dans les entreprises sous contrôle conjoint sont comptabilisés par la méthode de la mise en équivalence. La part attribuable des résultats et réserves des entreprises sous contrôle conjoint et entreprises liées est incluse dans les états financiers consolidés du groupe sur la base des états financiers dressés au 31 décembre ou de montants proportionnels ajustés de toutes transactions ou évènements matériels se produisant entre la date de publication des états financiers et le 31 décembre. Les investissements dans les entreprises associées et les co-entreprises sont évalués à chaque date de clôture et subissent un test de dépréciation lorsqu'il existe une indication que l'investissement peut être déprécié. L'écart d'acquisition des intérêts dans les co-entreprises et entreprises associées ne fait pas l'objet d'un test de dépréciation séparé, mais il est évalué dans la valeur comptable de l'investissement. (b) Produits et charges : Résultat d'Exploitation : — Produits et charges d'intérêts : Les produits et charges d'intérêts de tous les instruments financiers, hormis ceux classés dans le portefeuille de négociation ou sous option juste valeur sont comptabilisés en « produits d'intérêts » et « charges d'intérêts » dans le compte de résultat par la méthode des intérêts effectifs. Cependant, à titre d'exception, les intérêts sur les instruments de dette émis par le groupe sous option juste valeur afin de réduire un décalage comptable et sur les dérivés gérés conjointement à ces instruments de dette sont inclus dans les charges d'intérêts. Les intérêts sur les actifs financiers dépréciés sont comptabilisés au taux d'intérêt utilisé pour actualiser les flux de trésorerie futurs aux fins de l'évaluation de la perte de dépréciation. — Produits et charges hors intérêts : Le groupe génère des revenus issus de commissions pour des services fournis à un prix fixe au fil du temps, tels que les frais de tenue de compte et de carte, ou lorsque le groupe réalise une transaction spécifique à un moment donné, comme les services de courtage et les services à l’importation/exportation. A l'exception de certaines commissions de gestion et de performance, tous les autres frais sont générés à un prix fixe. Les commissions de gestion et de performance peuvent varier en fonction de la taille du portefeuille client et de la performance de HSBC en tant que gestionnaire de fonds. Les commissions variables sont comptabilisées lorsque toutes les incertitudes sont résolues. Les revenus de commissions sont généralement issus de contrats à court terme assortis de conditions de paiement qui n'incluent pas une composante financière significative. Le groupe agit en tant que mandant dans la majorité des contrats conclus avec des clients, à l'exception des services de courtage. Pour la plupart des transactions de courtage, le groupe agit en qualité d'agent dans le cadre de la transaction et comptabilise les revenus de courtage nets des commissions payables à d'autres parties de l'accord. Le groupe comptabilise les commissions perçues sur les accords transactionnels une fois le service intégralement fourni au client. Lorsque le contrat nécessite de fournir des services au fil du temps, les revenus sont comptabilisés de manière systématique pendant toute la durée du contrat. Lorsque le groupe propose un ensemble de services comportant de multiples obligations de performance non distinctes, telles que celles incluses dans les forfaits de tenue de compte, les services promis sont traités comme une obligation de performance unique. Si un ensemble de services comporte des obligations de performance distinctes, telles que celles incluant les services de tenue de compte et d'assurance, le prix de transaction correspondant est attribué à chaque obligation de performance sur la base des prix de vente indépendants estimés. Les dividendes sont comptabilisés lorsque le droit à la réception de dividendes est établi. Il s'agit de la date de détachement du coupon pour les actions cotées, et généralement de la date à laquelle les actionnaires ont approuvé le dividende pour les actions non cotées. — Le résultat net des instruments financiers sous option de juste valeur par le biais du résultat comprend les éléments suivants : « Résultat net des instruments financiers détenus à des fins de transaction ou gérés à la juste valeur » : Il s'agit du revenu net des opérations de trading, qui comprend l'ensemble des gains et pertes résultant des variations de juste valeur des actifs et passifs financiers détenus à des fins de transaction et autres instruments financiers gérés à la juste valeur, ainsi que les dividendes et les produits et charges d'intérêts y afférents, à l'exclusion de l'effet des variations du risque de crédit des passifs gérés à la juste valeur. Il comprend également tous les gains et pertes résultant des variations de la juste valeur des dérivés qui sont gérés conjointement avec les actifs et passifs financiers évalués à la juste valeur par le biais du résultat. Résultat net des actifs et passifs des activités d'assurance, y compris dérivés associés, évalués à la juste valeur par le biais du résultat Il s'agit des produits d'intérêts, des charges d'intérêts et des produits de dividendes relatifs aux actifs et passifs financiers évalués à la juste valeur par le biais du résultat, et les produits dérivés gérés conjointement avec ce qui précède peuvent être identifiables séparément des autres instruments dérivés détenus à des fins de transaction. « Variation de la juste valeur des instruments de dette désignés et des dérivés afférents » : les intérêts payés sur les instruments de dette et les flux de trésorerie d'intérêts sur les instruments dérivés liés sont présentés en charges d'intérêts lorsque cela réduit les décalages comptables. Variations de juste valeur des autres instruments financiers obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du résultat Cela inclut les intérêts sur les instruments qui échouent uniquement au test du principal et des intérêts (« SPPI »), cf. (d) ci-dessous. Les politiques comptables des primes d'assurance sont présentées en Note 1.2(j). (c) Évaluation des instruments financiers . — Tous les instruments financiers sont comptabilisés initialement à la juste valeur. La juste valeur est le prix qui serait reçu pour vendre un actif ou payé pour transférer un passif lors d’une transaction ordonnée entre des intervenants du marché à la date d’évaluation. La juste valeur d’un instrument financier lors de sa comptabilisation initiale est généralement égale au prix de la transaction (c’est-à-dire à la juste valeur de la contrepartie donnée ou reçue). Cependant, en cas de différence entre le prix de la transaction et la juste valeur des instruments financiers dont la juste valeur est basée sur un cours coté sur un marché actif ou une technique d'évaluation qui n'utilise que les données des marchés observables, le groupe reconnaît la différence en gain ou perte de négociation à l'origine (gain ou perte du jour 1). Dans tous les autres cas, l’intégralité du gain ou de la perte au jour 1 est différée et comptabilisée au compte de résultat pour toute la durée de vie de la transaction jusqu’à ce qu’elle arrive à échéance ou qu’elle soit clôturée, ou que les données d’évaluation deviennent observables. La juste valeur des instruments financiers est généralement mesurée individuellement. Cependant, dans les cas où le groupe gère un groupe d’actifs et de passifs financiers en fonction de son exposition nette aux risques de marché ou au risque de crédit, la juste valeur nette du groupe d’instruments financiers est mesurée mais présente les actifs et passifs financiers sous-jacents séparément dans les états financiers, sauf s’ils remplissent les critères de compensation des normes IFRS. Les instruments financiers sont classés dans l'un des trois niveaux de hiérarchie de la juste valeur, décrits à la note 11 : « Justes valeurs des instruments financiers évalués à la juste valeur ». — Estimations et jugements comptables déterminants : La plupart des techniques d'évaluation n'utilisent que des données de marché observables. Toutefois, certains instruments financiers sont classés à partir de techniques qui tiennent compte d’une ou plusieurs données de marché non observables significatives, et pour elles, l’évaluation de la juste valeur repose davantage sur le jugement. Appréciations Estimations Un instrument dans son intégralité est classé comme évalué à l’aide de données non observables significatives si, de l’avis de la direction, une part substantielle du résultat dégagé à sa mise en place ou supérieure à 5 % de la valeur de l’instrument dépend de données non observables. Le terme « non observable » utilisé dans ce contexte indique que les informations de marché permettant de déterminer le prix auquel une transaction pourrait se réaliser dans des conditions normales sont rares ou inexistantes, Cela ne signifie pas que de tels paramètres sont totalement indisponibles pour évaluer la juste valeur (les données du consensus peuvent par exemple être utilisées). Des détails sur les instruments financiers de niveau 3 du groupe et la sensibilité de leur valorisation en vue d'appliquer des hypothèses alternatives raisonnables possibles pour déterminer la juste valeur sont exposés en note 11 (d) Instruments financiers évalués au coût amorti . — Les actifs financiers détenus afin de percevoir les flux de trésorerie contractuels et qui contiennent des conditions contractuelles, donnant lieu à des flux de trésorerie à des dates déterminées qui sont uniquement des paiements de principal et d'intérêts sont évalués au coût amorti. Ces actifs financiers comprennent la plupart des prêts et créances sur les banques et la clientèle ainsi que certains titres de créance. En outre, la plupart des passifs financiers sont évalués au coût amorti. Le groupe comptabilise régulièrement des instruments financiers au coût amorti en utilisant la comptabilité à la date de transaction. La valeur comptable de ces actifs financiers inclut, à la comptabilisation initiale, tous les coûts directement attribuables aux transactions. Si la juste valeur initiale est inférieure au montant en numéraire avancé, comme c'est le cas de certains financements à effets de levier ou prêts syndiqués, la différence est différée et comptabilisée sur toute la vie du prêt par la comptabilisation des produits d'intérêts. Le groupe peut s'engager à souscrire des prêts dans des conditions contractuelles fixes pour des périodes déterminées. S’il est prévu que le prêt résultant de l’engagement de prêt soit détenu à des fins de transaction, l’engagement de prêt est comptabilisé comme un produit dérivé. Lorsque le groupe a l'intention de détenir le prêt, l'engagement de prêt est inclus dans les calculs de dépréciation présentés ci-dessous. — Mise et prise en pension de titres hors portefeuille de négociation : Lorsque les titres de créances sont vendus sous réserve d'un engagement de les racheter à un prix prédéterminé (« mises en pension »), ils restent inscrits au bilan et une dette est enregistrée pour la contrepartie reçue. Les titres acquis en contrepartie d'engagements de revendre (« prises en pension ») ne sont pas comptabilisés au bilan et un actif est constaté en fonction de la contrepartie initiale payée. La mise et la prise en pension de titres hors portefeuille de négociation sont évaluées au coût amorti. La différence entre le prix de vente et le prix de rachat ou entre l’achat et la revente est considérée comme des intérêts et comptabilisée au poste « Produits nets d’intérêts » sur toute la durée de l’accord. Les contrats économiquement équivalents aux contrats de mise et de prise en pension (comme les ventes ou achats de titres de créances conclus avec des swaps de rendement total avec la même contrepartie) sont comptabilisés de manière similaire, et présentés avec les contrats de mise ou de prise en pension. (e) Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais d’autres éléments du résultat global . — Les actifs financiers détenus dans le cadre d'un modèle économique qui sont obtenus à la fois par la collecte des flux de trésorerie contractuels et par la vente, et qui contiennent des conditions contractuelles donnant lieu à des dates déterminées de flux de trésorerie qui sont uniquement des paiements de principal et d'intérêts sont évalués à la juste valeur par le biais d’autres éléments du résultat global (« JVOCI »). Il s'agit principalement de titres de créance. Ils sont comptabilisés à la date de transaction lorsque HSBC conclut des contrats en vue d’acheter ces instruments et sont normalement sortis du bilan lorsque les titres sont vendus ou rachetés. Ils sont ensuite réévalués à la juste valeur, et leurs variations (à l'exception de celles relatives aux dépréciations, aux produits d'intérêts et aux écarts de change) sont comptabilisées en autres éléments du résultat global jusqu’à la cession des actifs. Lorsque les titres sont vendus, les gains ou pertes cumulés constatés aux autres éléments du résultat global sont comptabilisés au compte de résultat en tant que « Résultat net de cession des instruments financiers ». Les actifs financiers évalués à la JVOCI sont inclus dans les calculs de dépréciation présentés ci-dessous et les dépréciations sont comptabilisées en résultat. (f) Actions évaluées à la juste valeur et dont les variations de juste valeur sont présentées dans les autres éléments du résultat global . — Les actions pour lesquelles les variations de juste valeur sont indiquées dans les autres éléments du résultat global sont des investissements de facilitation de l'activité et d'autres investissements similaires lorsque HSBC détient ces investissements à d’autres fins que celles de générer un rendement du capital. Les gains ou pertes résultant de la décomptabilisation de ces actions ne sont pas transférés en résultat. A défaut, les actions sont évaluées à la juste valeur par le biais du résultat (à l'exception des revenus de dividendes, qui sont comptabilisés en résultat). (g) Instruments financiers sous option juste valeur par le biais du résultat . — Les instruments financiers autres que ceux détenus à des fins de transaction sont classés dans cette catégorie s’ils remplissent un ou plusieurs des critères ci- dessous et sont ainsi désignés irrévocablement dès le départ : l'utilisation de la désignation retire ou réduit significativement les décalages comptables ; lorsqu'un groupe d'actifs et de passifs financiers, ou un groupe de passifs financiers est géré, et que sa performance est évaluée sur la base de la juste valeur, conformément à une stratégie d'investissement ou de gestion du risque documentée ; et le passif financier contient un ou plusieurs dérivés intégrés non étroitement liés. Les actifs financiers désignés sont comptabilisés lorsque HSBC conclut des contrats avec des contreparties, généralement à la date de la transaction, et sont normalement sortis du bilan lorsque les droits sur les flux de trésorerie expirent lorsqu’ils sont transférés. Les passifs financiers désignés sont comptabilisés lorsque HSBC conclut des contrats avec des contreparties, généralement à la date de règlement, et sont normalement sortis du bilan lorsqu’ils sont éteints. Les variations ultérieures des justes valeurs sont comptabilisées dans le compte de résultat dans le « Résultat net des instruments financiers détenus à des fins de transaction ou gérés à la juste valeur » ou « Résultat net des actifs et passifs des activités d'assurance, y compris dérivés associés, évalués à la juste valeur par le biais du résultat », à l'exception de l'effet des variations du risque de crédit des passifs, qui est présenté dans les « Autres éléments du résultat global », à moins que ce traitement ne crée ou accroisse une incohérence comptable dans le compte de résultat. — Selon le critère ci-dessus, les principales classes d'instruments financiers désignés par HSBC sont : Instruments de dette à des fins de financement censés réduire une incohérence comptable : les expositions aux intérêts/devises sur certains titres à taux fixe émis ont été rapprochées de l'exposition aux intérêts/devises sur certains swaps dans le cadre d'une stratégie documentée de gestion du risque. Actifs et passifs financiers liés à des unités de comptes et contrats d'investissement non liés : Un contrat par lequel HSBC n'accepte pas de risque significatif d'assurance d'une autre partie n'est pas classé en contrat d'assurance, contrairement aux contrats d'investissement comportant des clauses de participation discrétionnaires, mais est comptabilisé comme passif financier. Les dettes sur la clientèle dans le cadre de contrats d'investissement en unités de compte et certains contrats d'investissement non libellés en unités de compte émis par des filiales d'assurance sont déterminés sur la base de la juste valeur des actifs détenus dans les fonds liés. Si aucune désignation à la juste valeur n'a été faite pour les actifs liés, au moins une partie des actifs sera évaluée à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global ou au coût amorti. Les actifs et passifs financiers associés sont gérés et communiqués à la direction selon la méthode de la juste valeur. L’exercice de l’option de juste valeur pour les actifs et passifs financiers couverts par des contrats d’investissement permet de constater les variations de la juste valeur dans le compte de résultat et de les présenter sur la même ligne. Passifs financiers comportant à la fois des éléments de dépôt et des instruments dérivés : Ces passifs financiers sont gérés et leur performance évaluée à la juste valeur. (h) Produits dérivés . — Les dérivés sont des instruments financiers qui tirent leur valeur du prix d'éléments sous-jacents tels que les actions, les taux d'intérêts ou d'autres indices. Les dérivés sont comptabilisés à l'origine et sont ultérieurement évalués à la juste valeur par le biais du résultat, les modifications de la juste valeur étant généralement comptabilisées dans le compte de résultat. Les produits dérivés s’inscrivent à l’actif si leur juste valeur est positive et au passif si elle est négative. Cela inclut les instruments dérivés incorporés dans les passifs financiers, qui sont sortis du contrat hôte lorsqu'ils répondent à la définition d'un dérivé sur une base indépendante. Si les dérivés sont gérés avec des titres d’emprunt émis par HSBC sont désignés à la juste valeur, les intérêts contractuels apparaissent dans les « Charges d’intérêts » avec les intérêts payables sur la dette émise. — Comptabilité de couverture : Lorsque les dérivés ne font pas partie des relations désignées à la juste valeur, s'ils sont détenus à des fins de gestion du risque, ils sont désignés en relation de comptabilité de couverture lorsque les critères requis pour la documentation et l'efficacité de la couverture sont remplis. Le groupe utilise ces dérivés ou, le cas échéant, d'autres instruments de couverture non dérivés dans les couvertures de juste valeur, les couvertures de flux de trésorerie ou les couvertures d'investissements nets dans les opérations extérieures tel qu'approprié au risque couvert. — Couverture à la juste valeur : La comptabilité de couverture de la juste valeur ne change pas la constatation des gains et pertes sur dérivés et autres instruments de couverture, mais implique la comptabilisation des changements de juste valeur des actifs ou passifs couverts attribuables au risque couvert qui ne seraient pas autrement comptabilisés en compte de résultat. Si la relation de couverture ne remplit plus les conditions requises pour la comptabilité de couverture et l’ajustement cumulé de la valeur comptable de l’objet de la couverture est amorti et la dotation correspondante est virée au résultat en se fondant sur un taux d’intérêt effectif recalculé, sauf si l’objet de la couverture a été radié, auquel cas il est immédiatement reconnu dans le compte de résultat. — Couverture de flux de trésorerie : La part effective des gains et pertes sur les instruments de couverture est comptabilisée en autres éléments du résultat global et la part non effective du changement de juste valeur des instruments de couverture de dérivés qui font partie de la relation de couverture de flux de trésorerie est comptabilisée immédiatement au compte de résultat dans la partie « Revenu net de négociation ». Les gains et les pertes cumulés qui ont été constatés dans les autres éléments du résultat global sont reclassés dans le compte de résultat des exercices pendant lesquels l’objet de la couverture affectera le bénéfice ou la perte. Lorsqu’une relation de couverture cesse d’être appliquée, en totalité ou en partie, le gain ou la perte cumulé(e) comptabilisé(e) dans les autres éléments du résultat global demeure en fonds propres tant que la transaction prévue n’est pas comptabilisée au compte de résultat. Si une transaction prévue n’est plus censée se produire, le gain ou la perte cumulé constaté auparavant dans les autres éléments du résultat global est immédiatement viré au compte de résultat. — Couverture nette d'investissement : Les couvertures d'investissements nettes dans les opérations extérieures sont comptabilisées de manière similaire aux couvertures de flux de trésorerie. La part effective des gains et pertes sur l'instrument de couverture est comptabilisée en autres éléments du résultat global et les autres gains et pertes sont reconnus immédiatement dans le compte de résultat. Les gains ou pertes précédemment comptabilisés dans les autres éléments du résultat global sont reclassés au compte de résultat à la cession complète ou partielle de la filiale étrangère. — Dérivés non qualifiés pour la comptabilité de couverture : Les instruments de couverture non admissibles sont des contrats de couverture économique d’actifs et de passifs pour lesquels une comptabilité de couverture n’a pas été appliquée. (i) Dépréciation du coût amorti et des actifs financiers à la JVOCI . — Les pertes de crédit attendues sont comptabilisées pour les prêts et avances aux banques et aux clients, les opérations de prise en pension hors transaction, les autres actifs financiers détenus au coût amorti, les instruments de dette évalués à la JVOCI et certains engagements de financement et contrats de garantie financière. Lors de la comptabilisation initiale, une allocation (ou provision pour certains engagements de financement et garanties financières) est requise pour les ECL résultant d’événements de défaut potentiels dans les 12 prochains mois, ou moins, lorsque la durée de vie restant à courir est inférieure à 12 mois (« ECL 12 mois »). En cas de hausse sensible du risque de crédit, la réduction de valeur (ou provision) est exigée pour les pertes sur créances prévues issues des événements de défaillance pouvant survenir sur toute la durée de vie prévue de l’instrument financier. Les actifs financiers pour lesquels des pertes attendues sur 12 mois sont comptabilisées sont considérés comme relevant de la « phase 1 » ; les actifs financiers pour lesquels on considère une augmentation significative du risque de crédit a été constatée relèvent de la « phase 2 » ; et les actifs financiers pour lesquels il existe une preuve objective de dépréciation et qui sont considérés comme étant en défaut ou autrement dépréciés relèvent de la « phase 3 ». Les actifs financiers acquis ou émis dépréciés (« POCI ») sont traités différemment comme indiqué ci-dessous. — Créances dépréciées (phase 3) : Le groupe détermine qu'un instrument financier est passé en créance dépréciée et en phase 3 en considérant des éléments objectifs pertinents, notamment si : les paiements contractuels du principal ou des intérêts sont arriérés depuis plus de 90 jours ; d'autres indications suggèrent que l'emprunteur est peu susceptible de payer, par exemple lorsqu'une concession a été accordée à l'emprunteur pour des raisons économiques ou juridiques liées à la situation financière de l'emprunteur ; et le prêt est par ailleurs considéré en défaut. Si une telle probabilité de paiement n'est pas identifiée à un stade précoce, elle est réputée se produire lorsqu'une exposition est en souffrance de 90 jours, même lorsque les règles réglementaires permettent de définir le défaut sur la base d'un arriéré de 180 jours. Par conséquent, les définitions de créances dépréciées et de défaut sont alignées autant que possible, de sorte que la phase 3 représente tous les prêts considérés comme en défaut ou dépréciés de toute autre manière. Les produits d'intérêts sont comptabilisés en appliquant le taux d'intérêt effectif au montant du coût amorti, c’est-à-dire la valeur comptable brute diminuée de l’allocation ECL. — Passage en perte : Les actifs financiers (et les provisions pour dépréciation y relatifs) sont normalement passés en pertes, partiellement ou en totalité, en l'absence de perspective réaliste de recouvrement. Lorsque les prêts sont garantis, c'est en général après la réception des produits de réalisation de la sûreté. Si la valeur de réalisation nette d'une sûreté a été déterminée et qu'il n'est pas raisonnable de croire que d'autres sommes seront recouvrées, alors le passage par pertes et profits peut intervenir plus tôt. — Renégociation : Les prêts sont identifiés comme étant renégociés et classés comme dépréciés lorsque nous modifions les conditions contractuelles de paiement en raison d'importantes difficultés de crédit de l'emprunteur. Les prêts renégociés restent classés comme dépréciés jusqu’à ce qu'il existe suffisamment d'éléments probants pour démontrer une réduction significative du risque de non-paiement des flux de trésorerie futurs et conserver la désignation de renégociés jusqu’à leur échéance ou leur décomptabilisation. Un prêt renégocié est sorti du bilan si le contrat en vigueur est résilié et qu'un nouveau contrat est convenu à des conditions très différentes, ou si les conditions du contrat en vigueur sont modifiées de telle façon que le prêt renégocié devient un instrument financier très différent. Les nouveaux prêts résultant d’événements de décomptabilisation dans ces circonstances sont considérés comme des POCI et continueront d’être déclarés en tant que prêts renégociés. Hormis les prêts dépréciés générés, tous les autres prêts modifiés pourraient être transférés hors de la phase 3 s'ils ne présentent plus d'indices de dépréciation de crédit et, dans le cas de prêts renégociés, il existe suffisamment d'éléments probants pour démontrer une réduction significative du risque de non-paiement des flux de trésorerie futurs, sur la période d'observation minimale, et s’il n'existe pas d'autres indicateurs de dépréciation. Ces prêts pourraient être transférés en phase 1 ou 2 selon le mécanisme décrit ci-dessous en comparant le risque de défaut survenant à la date de clôture (sur la base des conditions contractuelles modifiées) et le risque de défaut lors de la comptabilisation initiale (sur la base des conditions contractuelles initiales et non modifiées). Tout montant passé en perte après modification des conditions contractuelles ne sera pas contre-passé. — Modifications de prêts hors prêts renégociés : Les modifications de crédit qui ne sont pas identifiées comme renégociées sont considérées comme des restructurations commerciales. Lorsqu'une restructuration commerciale entraîne une modification (qu'elle soit légalisée par un amendement aux conditions existantes ou par l’émission d'un nouveau contrat de prêt) de telle sorte que les droits de HSBC sur les flux de trésorerie liés au contrat initial ont expiré, l'ancien prêt est décomptabilisé et le nouveau prêt est comptabilisé à la juste valeur. Les droits aux flux de trésorerie sont généralement considérés comme ayant expiré si la restructuration commerciale est aux taux du marché et qu'aucune concession liée au paiement n'a été accordée. Les modifications de prêts obligatoires et d'offres générales qui ne sont pas spécifiques à l'emprunteur, par exemple les programmes d'aide clientèle à l’échelle du marché, n'ont pas été classées comme des prêts renégociés et n'ont généralement pas entraîné de décomptabilisation, mais leur allocation de phase est déterminée en tenant compte de toutes les informations disponibles et justifiables dans le cadre de notre politique de dépréciation des ECL. — Augmentation significative du risque de crédit (phase 2) : Une évaluation de l'augmentation significative du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale est effectuée à chaque période de reporting en considérant le changement du risque de défaut sur la durée de vie restante de l'instrument financier. L'évaluation compare explicitement ou implicitement le risque de défaut à la date de clôture par rapport à celui lors de la comptabilisation initiale, en tenant compte d'informations raisonnables et justifiables, y compris des informations sur les événements passés, les conditions actuelles et les conditions économiques futures. L'évaluation est impartiale et tient compte des probabilités, et pour autant que cela est pertinent, utilise des informations prospectives cohérentes avec celles utilisées pour le calcul des ECL. L'analyse du risque de crédit est multifactorielle. La détermination de la pertinence d'un facteur spécifique et de son importance par rapport à d'autres facteurs dépend du type de produit, des caractéristiques de l'instrument financier et de l'emprunteur, ainsi que de la zone géographique. Par conséquent, il n'est pas possible de fournir un ensemble unique de critères qui détermineront ce qui est considéré comme une augmentation significative du risque de crédit, et ces critères varieront selon les différents types de prêts, notamment entre la clientèle de détail et la grande clientèle. Toutefois, sauf identification antérieure, tous les actifs financiers sont réputés avoir subi une augmentation significative du risque de crédit en cas d'arriéré de 30 jours. De plus, les prêts de grande clientèle qui font l'objet d'une évaluation individuelle, sont généralement accordés à des entreprises, et figurent sur une liste de surveillance, sont intégrés à la phase 2. — Pour les portefeuilles de grande clientèle, la comparaison quantitative évalue le risque de défaut à l'aide d'une probabilité de défaut sur la durée de vie (« PD »), qui englobe un large éventail d'informations, y compris la notation du risque client du débiteur (« CRR »), les prévisions de conditions macroéconomiques et les probabilités de transition du crédit. Pour les CRR d'origination jusqu’à 3.3, l’augmentation significative du risque de crédit est mesurée en comparant la PD moyenne pour la durée restant à courir estimée à l'origination avec l'estimation équivalente en date de clôture. La mesure quantitative d’importance varie en fonction de la qualité de crédit à l'origination comme suit : CRR d’origination : Facteur d’importance - la PD devrait augmenter de : 0,1-1,2 15 pb 2,1-3,3 30 pb Pour les CRR supérieurs à 3,3 qui ne sont pas dépréciés, une augmentation significative du risque de crédit est considérée comme étant intervenue lorsque la PD d'origination a doublé. L'importance des changements de PD a été étayée par un jugement d'expert sur le risque de crédit, mentionné aux migrations historiques de crédit et aux variations relatives des taux de marché externes. — Pour les prêts montés à l’origine avant la mise en œuvre de la norme IFRS 9, la PD à l’'origination n'inclut pas d'ajustements pour refléter les anticipations de conditions macroéconomiques futures, car celles-ci ne sont pas disponibles sans avoir recours à une analyse rétrospective. En l'absence de ces données, les PD à l’'origination doivent être estimées de manière approximative tout au long du cycle (« TTC »), de même que les probabilités de migration TTC, conformément à l'approche de modélisation sous-jacente de l'instrument et au CRR à l'origination. Pour ces prêts, la comparaison quantitative est complétée par des seuils additionnels fondés sur la dégradation du CRR, comme indiqué dans le tableau ci-dessous : CRR d’origination : Critères d'importance supplémentaires - Nombre de crans de notation CRR de dégradation nécessaire à l'identification comme détérioration significative du crédit (phase 2) (> ou égal à) : 0,1 5 crans 1,1-4,2 4 crans 4,3-5,1 3 crans 5,2-7,1 2 crans 7,2-8,2 1 cran 8,3 0 cran Pour de plus amples informations sur l’échelle de 23 échelons utilisée pour les CRR, veuillez consulter la page 33. Pour certains portefeuilles de titres de créance dont les notations de marchés externes sont disponibles et dont les notations de crédit ne sont pas utilisées dans la gestion du risque de crédit, les titres de créance seront en phase 2 si leur risque de crédit augmente dans la mesure où ils ne sont plus considérés comme « Investment grade ». La catégorie « Investment grade » correspond à un faible risque de pertes, la structure ayant une forte capacité à honorer ses obligations contractuelles en matière de flux de trésorerie à court terme, et les changements défavorables des conditions économiques et commerciales à plus long terme peuvent, mais pas nécessairement, réduire la capacité de l'emprunteur à remplir ses obligations contractuelles en matière de flux de trésorerie. Pour les portefeuilles de détail, le risque de défaut est évalué avec une PD à 12 mois basée sur les notes de crédit, qui comprend toutes les informations disponibles sur le client. Cette PD est ajustée de l'effet des prévisions macroéconomiques pour des périodes supérieures à 12 mois et est considérée comme une approximation raisonnable d'une mesure de la PD sur la durée de vie. Les expositions de détail sont d'abord segmentées en portefeuilles homogènes, généralement par pays, par produit et par marque. Au sein de chaque portefeuille, les comptes de phase 2 sont définis comme des comptes dont la PD à 12 mois ajustée est supérieure à la PD moyenne à 12 mois des prêts de ce portefeuille 12 mois avant de devenir en souffrance de 30 jours. Le jugement d'expert sur le risque de crédit est qu'aucune augmentation antérieure du risque de crédit n'est significative. Ce seuil spécifique au portefeuille identifie les prêts dont la PD est supérieure à ce qui serait attendu pour les prêts qui sont performants comme prévu initialement, et supérieurs à ce qui aurait été acceptable à l'origination. Il se rapproche donc d'une comparaison entre la PD à l’origination et la PD à la date de clôture. — Créances non dépréciées et sans augmentation significative du risque de crédit (phase 1) : Les ECL résultant d’événements de défaut potentiels dans les 12 prochains mois (« ECL 12 mois ») sont comptabilisées pour les instruments financiers qui restent en phase 1. — Actifs acquis ou émis dépréciés : Les actifs financiers acquis ou émis avec une décote importante reflétant les pertes de crédit encourues sont considérés comme des POCI. Cette population inclut la reconnaissance d'un nouvel instrument financier à la suite d'une renégociation lorsque des concessions ont été accordées pour des raisons économiques ou contractuelles liées aux difficultés financières de l'emprunteur qui autrement n'auraient pas été envisagées. Le montant des ECL de variation en cours de durée de vie est comptabilisé en profit ou perte jusqu’à décomptabilisation du POCI, même si les ECL sur la durée de vie sont inférieures au montant des ECL incluses dans les flux de trésorerie estimés lors de la comptabilisation initiale. — Changements de phases : Les actifs financiers peuvent être transférés entre les différentes catégories (autres que POCI) en fonction de l’accroissement relatif de leur risque de crédit depuis leur comptabilisation initiale. Les instruments financiers sont transférés hors de la phase 2 si leur risque de crédit n'est plus considéré comme significativement accru depuis la comptabilisation initiale sur la base des évaluations décrites ci-dessus. A l'exception des prêts renégociés, les instruments financiers sont transférés hors de la phase 3 lorsqu'ils ne présentent plus d'indications de dépréciation de crédit telles que décrites ci-dessus. Les prêts renégociés hors POCI resteront en phase 3 jusqu’à ce qu'il y ait suffisamment de preuves d’une réduction significative du risque de non-paiement des flux de trésorerie futurs, observés sur une période minimale d'un an et s’il n'existe pas d'autres indicateurs de dépréciation. Pour les prêts faisant l'objet d'une évaluation de dépréciation sur la base d'un portefeuille, les éléments probants comprennent généralement un historique de performance des paiements par rapport aux conditions initiales ou révisées, selon les circonstances. Pour les prêts faisant l'objet d'une évaluation de dépréciation individuelle, toutes les preuves disponibles sont évaluées au cas par cas. — Calcul des ECL : L’évaluation du risque de crédit et l’estimation des pertes sur créances attendues doivent être impartiales et pondérées. Elles doivent en outre comprendre toutes les informations disponibles qui sont pertinentes pour l’évaluation, notamment les informations sur les événements passés, les conditions actuelles, ainsi que les prévisions raisonnables et documentées des futurs événements et conditions économiques à la date de la déclaration. En outre, l'estimation des pertes attendues doit prendre en compte la valeur temps de l'argent. D'une manière générale, HSBC calcule les ECL en utilisant trois composantes principales, une probabilité de défaut, une perte en cas de défaut (« LGD ») et l'exposition au défaut (« EAD »). Les ECL à 12 mois sont calculées en multipliant la PD, la LGD et l'EAD à 12 mois. Les ECL à maturité sont calculées à partir de la PD sur la durée de vie. Les PD à 12 mois et sur la durée de vie représentent respectivement la probabilité de défaut sur les 12 prochains mois et la maturité résiduelle de l'instrument. L'EAD représente le solde en défaut attendu, en tenant compte du remboursement (5) du principal et des intérêts entre la date de clôture et l’événement de défaut, ainsi que les éventuels tirages attendus des facilités engagées. La LGD représente les pertes attendues sur l'EAD compte tenu de l’événement de défaut, en tenant compte, entre autres, de l'effet d'atténuation de la valeur de la sûreté au moment où elle devrait être réalisée et de la valeur temps de l'argent. — HSBC s'appuie, dans la mesure du possible, sur le cadre IRB Bâle II, avec un recalibrage pour répondre aux exigences différentes d'IFRS 9 telles que décrites dans le tableau suivant : Modèle Fonds propres réglementaires IFRS 9 PD Tout au long du cycle (représente la PD moyenne à long terme tout au long d'un cycle économique complet) La définition du défaut comprend un filet de sécurité de plus de 90 jours d'arriéré, même si celui-ci a été modifié à plus de 180 jours d'arriéré pour certains portefeuilles, notamment les crédits hypothécaires britanniques et américains Point dans le temps (sur la base des conditions actuelles, avec ajustement en vue de tenir compte des estimations de conditions futures qui impacteront la PD) Filet de sécurité du défaut de plus de 90 jours d'arriéré de paiement pour tous les portefeuilles EAD Ne peut pas être inférieur à la balance actuelle Amortissements captés pour les produits à terme LGD LGD Downturn (pertes conséquentes attendues lors d'un ralentissement économique sévère mais plausible) Des planchers réglementaires peuvent s'appliquer pour atténuer le risque de sous-estimation de la LGD Downturn en raison de l'absence de données historiques Actualisation sur la base du coût du capital Tous les coûts de recouvrement sont inclus LGD attendue (sur la base de l'estimation de la perte en cas de défaut, y compris l'impact attendu des conditions économiques futures telles que les variations de valeur de la sûreté) Pas de planchers Actualisation sur la base du taux d'intérêt effectif d'origine du prêt Seuls les coûts liés à l'obtention/vente de la sûreté sont inclus Autres Réactualisation du point de défaut à la date du bilan Si les PD à 12 mois sont recalibrées dans la mesure du possible à partir des modèles Bâle II, les PD sur la durée de vie sont déterminées en projetant la PD à 12 mois à l'aide d'une structure à terme. Pour la méthodologie de grande clientèle, la PD sur la durée de vie prend également en compte la migration de crédit, c’est-à-dire lorsqu’un client migre dans les intervalles de CRR sur sa durée de vie. Les ECL de phase 3 de grande clientèle sont déterminées sur une base individuelle selon une méthodologie d'actualisation des flux de trésorerie (« DCF »). Les flux de trésorerie futurs attendus sont fondés sur les estimations du responsable du risque de crédit à la date de clôture, reflétant les hypothèses et projections raisonnables et justifiables des recouvrements futurs et des rentrées d'intérêts attendues. La sûreté est prise en compte s'il est probable que le recouvrement de l'encours inclura la réalisation d'une sûreté sur la base de la juste valeur estimée de la sûreté au moment de la réalisation prévue, diminuée des coûts d'obtention et de vente de la sûreté. Les flux de trésorerie sont actualisés à une approximation raisonnable du taux d'intérêt effectif d'origine. Pour les cas significatifs, les flux de trésorerie selon quatre scénarios différents sont pondérés en fonction des scénarios économiques appliqués plus généralement par le Groupe HSBC et de l'appréciation du responsable du risque de crédit en ce qui concerne la probabilité que la stratégie de réalisation ou de redressement judiciaire soit nécessaire. Pour les cas moins importants, l'effet des différents scénarios économiques et des stratégies de réalisation est approximatif et appliqué sous forme d’ajustement au résultat le plus probable. — Période de calcul des ECL : La perte de crédit attendue est mesurée à partir de la comptabilisation initiale de l'actif financier. La période maximale considérée pour le calcul des ECL (qu'il s'agisse d'ECL à 12 mois ou sur la durée de vie) correspond à la période contractuelle maximale sur laquelle HSBC est exposé au risque de crédit. En ce qui concerne les découverts de grande clientèle, des mesures de gestion du risque de crédit sont prises au moins une fois par an et cette période est donc à la date prévue de la prochaine revue substantielle du crédit. La date de la revue substantielle du crédit représente également la comptabilisation initiale de la nouvelle facilité. Toutefois, lorsque l'instrument financier comprend à la fois un engagement utilisé et non utilisé, et que la capacité contractuelle d'exiger le remboursement et d'annuler l'engagement non utilisé ne permet pas de limiter l'exposition de HSBC au risque de crédit à la période de préavis contractuelle, la période contractuelle ne détermine pas la période maximale considérée. Au contraire, les ECL sont mesurées sur la période où HSBC reste exposé au risque de crédit, qui n'est pas atténué par des mesures de gestion du risque de crédit. Cela s'applique aux découverts de détail et aux cartes de crédit, pour lesquels la période correspond au temps moyen nécessaire pour que les expositions de niveau 2 soient en défaut ou clôturées en tant que comptes performants, ce qui est déterminé sur la base d'un portefeuille et compris entre deux et six ans. Par ailleurs, pour ces facilités, il n'est pas possible d'identifier les ECL sur la composante engagement de crédit séparément de la composante actifs financiers. En conséquence, le total des ECL est comptabilisé dans la provision pour perte de l'actif financier sauf si le total des ECL dépasse la valeur comptable brute de l'actif financier, auquel cas les ECL sont comptabilisées en provision. — Données économiques prospectives : HSBC applique plusieurs scénarios économiques mondiaux prospectifs, déterminés en référence à des distributions basées sur des prévisions externes représentatives de notre vision de la conjoncture économique prévisionnelle. Cette approche est jugée suffisante pour calculer les pertes impartiales attendues dans la plupart des environnements économiques. Dans certains environnements économiques, des analyses supplémentaires peuvent être nécessaires et peuvent donner lieu à des scénarios ou à des ajustements supplémentaires, afin de refléter un éventail de résultats économiques possibles suffisants pour une estimation impartiale. La méthodologie détaillée est présentée dans la rubrique « Analyse des incertitudes et de la sensibilité des estimations d'ECL » en page 42. — Estimations et jugements comptables déterminants : Le calcul des pertes sur créances attendues du groupe selon IFRS 9 impose au groupe d’élaborer un certain nombre d’appréciations, d'hypothèses et d'estimations. Les plus importantes sont présentées ci-dessous : Appréciations Estimations Définition de ce qui est considéré comme une augmentation significative du risque de crédit Sélection et calibrage des modèles de PD, de LGD et d’EAD, sur lesquels s’appuient les calculs, y compris des appréciations raisonnables et justifiables sur la manière dont les modèles réagissent aux conditions économiques actuelles et futures Sélection des données du modèle et des prévisions économiques, y compris déterminer si des prévisions économiques suffisantes et correctement pondérées sont prises en compte pour calculer les pertes impartiales attendues Procéder à des ajustements d’appréciation de la direction pour tenir compte des événements de dernière minute, des limites et des lacunes du modèle et des données, ainsi que des jugements d'experts en matière de crédit Les sections marquées comme auditées aux pages 42 à 46 « Analyse des incertitudes et de la sensibilité des estimations d'ECL » décrivent les hypothèses utilisées pour la détermination des ECL et donnent une indication de la sensibilité du résultat à l'application de différentes pondérations sur différentes hypothèses économiques (j) Contrats d'assurance . — Un contrat est classé en contrat d'assurance lorsque le groupe accepte un risque significatif d'assurance d'une autre partie en acceptant d'indemniser cette partie à la survenance d'un certain évènement futur spécifié. Un contrat d'assurance peut également transférer un risque financier, mais il est comptabilisé comme contrat d'assurance si le risque d'assurance est significatif. En outre, le groupe émet des contrats d'investissement avec clauses de participation discrétionnaires qui sont également comptabilisés en contrats d'assurance tel que requis par IFRS 4 « Contrats d'assurance ». — Revenus des primes d'assurance : Les primes des contrats d'assurance vie sont comptabilisées lorsqu'elles sont dues, sauf pour les contrats d'assurance liés à des unités de compte pour lesquels les primes sont comptabilisées lorsque les passifs sont déterminés. Les primes de réassurance sont comptabilisées au cours du même exercice comptable comme primes des contrats d'assurance directe auxquelles elles sont relatives. — Sinistres et prestations nets enregistrés et variation des dettes vis-à-vis des assurés : Les sinistres d'assurance bruts pour les contrats d'assurance vie reflètent le coût total des sinistres pendant l'année, y compris les coûts de gestion des sinistres et les primes de l'assuré allouées en anticipation d'une déclaration de bonus. Les sinistres à maturité sont comptabilisés lorsqu'ils sont exigibles. Les rachats sont comptabilisés lorsqu'ils sont payés ou auparavant à la date à laquelle, suite à une notification, la police cesse d'être incluse dans le calcul des passifs d'assurance liés. Les sinistres de décès sont comptabilisés lorsqu'ils sont notifiés. Les recouvrements de réassurance sont comptabilisés au cours du même exercice que le sinistre y afférent. — Dettes au titre de polices d’assurance émises : Les passifs des contrats d'assurance vie non liés à des unités de compte sont calculés par opération d'assurance vie sur la base des principes actuariels locaux. Les passifs des contrats d'assurance vie non liés à des unités de compte sont au moins équivalents à la valeur de rachat ou de transfert calculée par référence à la valeur des fonds ou indices sous-jacents concernés. — Participation aux bénéfices futurs sur les contrats d'assurance à clauses de participation discrétionnaires : Lorsque les contrats prévoient des prestations de participations aux bénéfices pour les assurés, les passifs de ces contrats incluent des stipulations pour les prestations discrétionnaires futures aux assurés. Ces stipulations reflètent la performance réelle du portefeuille d'investissement et l'attente de la direction sur la performance future des actifs sur lesquels ces contrats sont adossés, ainsi que d'autres facteurs d'expérience, tels que la mortalité, les déchéances et l'efficacité opérationnelle, le cas échéant. Les prestations aux assurés peuvent être déterminées par les conditions contractuelles, la réglementation ou la politique de distribution passée. — Contrats d'investissement avec clauses de participation discrétionnaires : Bien que les contrats d’investissement avec clauses de participation discrétionnaires soient des instruments financiers, le groupe a continué à les considérer comme des contrats d’assurance ainsi que l’autorise la norme IFRS 4. Le groupe comptabilise donc les primes de ces contrats en revenus et comptabilise en frais l'augmentation en montant comptable du passif. Dans l’éventualité d’un gain sur investissement net non réalisé sur ces contrats dont le bénéfice discrétionnaire reflète essentiellement la performance réelle du portefeuille, l’augmentation du passif qui en résulte est comptabilisée dans le compte de résultat ou dans les autres éléments de variation des fonds propres, après traitement des gains nets non réalisés sur ces actifs. Dans l’éventualité d’une perte sur investissement net non réalisée, un actif de participation différé est comptabilisé, dans la seule mesure où son recouvrement est très probable. Les mouvements des passifs découlant des gains et pertes réalisés sur les actifs concernés sont comptabilisés au compte de résultat. — Valeur actuelle des encours d’assurance à long terme (Present value of in-force long-term insurance business - PVIF) : Le groupe comptabilise la valeur placée sur les contrats d'assurance et les contrats d'investissement à clauses de participation discrétionnaires sont classés en actif à long terme et en vigueur à la date du bilan. L’actif représente la valeur actuelle des intérêts des actionnaires des compagnies d'assurance émettrices dans les bénéfices escomptés devant découler de ces contrats, reportée à la date d’arrêté du bilan. La valeur actuelle des contrats d’assurance à long terme est déterminée en actualisant les bénéfices futurs escomptés en employant des hypothèses appropriées pour évaluer des facteurs tels que le taux de mortalité futur, les taux de déchéance et les niveaux de dépenses ainsi qu’un taux d’actualisation pour prise en compte du risque qui traduit la prime de risque attribuable aux contrats d’assurance à long terme afférents. La valeur actuelle des contrats d’assurance à long terme inclut les provisions pour risque non-marché et la valeur des options financières et des garanties. L'actif de valeur actuelle des contrats d'assurance à long terme est présenté avant impôt imputable dans le bilan et les mouvements de l'actif de valeur actuelle des contrats d'assurance à long terme sont inclus dans les « Autres produits d'exploitation » sur la base du brut fiscal. — Estimations et jugements comptables déterminants : L’évaluation de la PVIF repose sur des hypothèses économiques (p.ex. Rendements futurs des investissements) et des hypothèses non économiques (p.ex. Relatives au comportement des assurés ou à la démographie). Appréciations Estimations L’actif PVIF représente la valeur des intérêts des actionnaires des compagnies d'assurance émettrices dans les bénéfices escomptés devant découler de ces contrats, reportée à la date d’arrêté du bilan. Il est déterminé en actualisant les bénéfices futurs escomptés en employant des hypothèses appropriées pour évaluer des facteurs tels que le taux de mortalité futur, les taux de déchéance et les niveaux de dépenses ainsi qu’un taux d’actualisation pour prise en compte du risque qui traduit la prime de risque attribuable aux contrats d’assurance à long terme afférents. La valeur actuelle des contrats d’assurance à long terme inclut les provisions pour risque non-marché et la valeur des options financières et des garanties. Les hypothèses sont réévaluées à chaque date de clôture et les variations des estimations qui affectent la valeur des PVIF sont reflétées dans le compte de résultat. Les sensibilités aux facteurs de risque de marché et aux facteurs de risque non économiques sont incluses dans les sections marquées comme auditées aux pages 85 et 86 respectivement. (k) Frais de personnel : — Rémunération en actions : Le groupe conclut des accords de rémunération en actions et monétaire avec ses employés au titre de la rémunération pour les services rendus par les employés. La période d'acquisition de ces programmes peut commencer avant la date d'attribution légale si les salariés ont commencé à fournir des services au titre de l'attribution avant la date d'attribution légale, lorsqu'il existe une compréhension commune des modalités de l'accord. Les frais sont comptabilisés lorsque l'employé commence à rendre les services concernés par l'attribution. Les annulations résultent du défaut de respect d'une condition de déchéance pendant la période d'acquisition, et sont traitées comme une anticipation de l'acquisition comptabilisée immédiatement au compte de résultat. Le manquement de l'employé à respecter une condition d'acquisition n'est pas traité comme une annulation et le montant des frais comptabilisés au titre de l'attribution est ajusté pour refléter le nombre d'attributions dont l'acquisition est prévue. — Programmes de prestations postérieures à l'emploi : Le groupe gère un certain nombre de programmes de retraites, y compris les prestations et cotisations définies, et de programmes de prestations postérieures à l'emploi. Les paiements sur les programmes à cotisations définies sont passés en frais à mesure que les employés rendent des services. Les obligations de prestations définies sont calculées par la méthode de la projection de l'unité de crédit. La charge nette sur le compte de résultat comporte essentiellement le coût du service et les intérêts nets sur l'actif ou le passif net de prestation définie et elle est présentée en charge d'exploitation. Les réévaluations de l'actif ou du passif net de prestation définie, qui comporte les gains et pertes actuariels, le retour sur les actifs du programme (hors intérêts) et l'effet du plafond d'actif (le cas échéant, hors intérêts) sont comptabilisées immédiatement en autres éléments du résultat global. L'actif ou le passif net à prestations définies représente la valeur actuelle des obligations à prestations définies réduite de la juste valeur des actifs du programme, après application du test du plafond d'actif, lorsque l'excédent net de prestations définies est limité à la valeur actuelle des remboursements et réductions des cotisations futures au programme. Le coût des obligations découlant des autres programmes postérieurs à l'emploi est comptabilisé sur la même base que les programmes de retraites à prestations définies. (l) Fiscalité . — L’impôt sur les sociétés comprend les impôts exigibles de l’exercice et les impôts différés. L’impôt sur les sociétés est constaté dans le compte de résultat, sauf s’il concerne des éléments pris en compte dans d’autres éléments du résultat global ou directement dans les fonds propres, auquel cas il est constaté dans le compte dans lequel est reporté l’élément correspondant. L'impôt exigible est l'impôt prévu sur le bénéfice imposable de l'exercice et sur tout ajustement au titre des exercices antérieurs. Le groupe prévoit d'éventuels passifs d'impôts susceptibles de survenir à partir des montants devant être payés au fisc. Les paiements associés à l'érosion de la base fiscale et à la taxe anti-abus sont reflétés dans les charges fiscales de la période où ils sont encourus. L'impôt différé est comptabilisé sur les différences temporaires entre les montants comptables des actifs et passifs du bilan et les montants attribués à ces actifs et passifs à des fins fiscales. L'impôt différé est calculé à l'aide des taux d'imposition devant s'appliquer pour les exercices au cours desquels les actifs seront réalisés ou les passifs réglés. L'impôt exigible et différé est calculé sur la base des taux d'imposition et des lois édictées à la date du bilan. — Estimations et jugements comptables déterminants : La comptabilisation des actifs d'impôts différés dépend des appréciations, notamment en ce qui concerne les actifs d'impôts différés au Royaume-Uni de HBSC Bank Plc . Appréciations Estimations Évaluation de la probabilité et de la suffisance des bénéfices imposables futurs, en tenant compte de l'annulation future des différences temporaires imposables existantes et des stratégies de planification fiscale, y compris les réorganisations d'entreprises (m) Provisions, passifs éventuels et garanties : — Provisions : Des provisions sont comptabilisées lorsqu'il est probable que des sorties de ressources économiques doivent régler une obligation juridique actuelle ou éventuelle découlant d'évènements passés lorsqu'il est possible de procéder à une estimation fiable. Estimations et jugements comptables déterminants : — La comptabilisation et l’évaluation des provisions imposent au groupe d’élaborer un certain nombre d’appréciations, d'hypothèses et d'estimations. Les plus importantes sont présentées ci-dessous : Appréciations Estimations Déterminer s'il existe une obligation présente. L'avis d'un professionnel est demandé pour l'évaluation des litiges et obligations similaires. Les provisions pour procédures judiciaires et affaires réglementaires nécessitent en général un niveau de jugement plus élevé que d'autres types de provisions. Lorsque les affaires en sont à un stade préliminaire, les jugements comptables peuvent être difficile en raison du degré élevé d'incertitude associé à l'existence ou non d'une obligation actuelle, et à l'estimation de la probabilité et du montant des sorties qui peuvent en découler. À mesure que l'affaire progresse, la direction et les conseillers juridiques évaluent en permanence si des provisions doivent être comptabilisées, en révisant les estimations préalables le cas échéant. À des stades plus avancés, il est en général plus simple de faire des estimations sur une série mieux définie de résultats possibles. Les provisions pour procédures judiciaires et questions réglementaires restent très sensibles aux hypothèses retenues dans le cadre de l'estimation. Il peut y avoir une plus large fourchette de résultats possibles pour chaque procédure judiciaire, investigation ou enquête. Il est donc souvent impossible de quantifier une fourchette de résultats possibles pour des affaires données. Il n'est également pas possible de quantifier sérieusement des fourchettes de résultats potentiels au total pour ces types de provisions en raison de la nature variée et des circonstances différentes de ces affaires, et des nombreuses incertitudes. Passif éventuel, engagements contractuels et garanties : — Passifs éventuels : Les passifs éventuels qui incluent certaines garanties et lettres de crédit nanties à titre de sûreté, et les passifs éventuels relatifs aux procédures judiciaires ou aux affaires réglementaires, ne sont pas comptabilisés dans les états financiers mais divulgués à moins que la probabilité de règlement soit faible. — Contrats de garantie financière : Les passifs en vertu des contrats de garantie financière qui ne sont pas classés en contrats d'assurance sont constatés initialement à la juste valeur, qui correspond généralement à la commission reçue ou à la valeur actuelle de la commission à recevoir. La banque a émis des garanties financières et des contrats semblables au profit d'autres sociétés du groupe. Le groupe a choisi de comptabiliser certaines garanties en contrats d'assurance dans les états financiers de la banque, auquel cas ils sont mesurés et comptabilisés en passifs d'assurance. Ce choix est effectué pour chaque contrat, et il est irrévocable. (n) Dépréciation des actifs non financiers Les logiciels en cours de développement font l'objet de tests de dépréciation au moins une fois par an. Les autres actifs non financiers sont les immobilisations corporelles, incorporelles (hors écarts d'acquisition) et les droits d'utilisation. Ils font l'objet d'un test de dépréciation au niveau de l'actif individuel lorsqu'il existe des indices de dépréciation à ce niveau, ou au niveau de l'UGT pour les actifs qui n'ont pas de valeur recouvrable au niveau de l'actif individuel. En outre, les dépréciations sont également testées au niveau de l'UGT lorsqu'il existe des indices de dépréciation à ce niveau. A cet effet, les UGT sont considérées comme les principales entités juridiques opérationnelles divisées par activité mondiale. Les tests de dépréciation comparent la valeur comptable de l'actif non financier ou de l'UGT à sa valeur recouvrable, qui est la plus élevée entre la juste valeur diminuée des coûts de cession ou de la valeur d'utilité. La valeur comptable d'une UGT comprend la valeur comptable de ses actifs et passifs, y compris les actifs non financiers qui lui sont directement attribuables et les actifs non financiers qui peuvent lui être affectés de manière raisonnable et cohérente. Les actifs non financiers qui ne peuvent être affectés à une UGT individuelle font l'objet d'un test de dépréciation au sein d'un ensemble approprié d'UGT. La valeur recouvrable de l'UGT correspond à la plus élevée entre la juste valeur diminuée des coûts de cession de l'UGT, qui est déterminée par des évaluateurs indépendants et qualifiés le cas échéant, et la valeur d'utilité, calculée sur la base de données appropriées. Lorsque la valeur recouvrable d'une UGT est inférieure à sa valeur comptable, une perte de valeur est comptabilisée au compte de résultat dans la mesure où la dépréciation peut être affectée prorata temporis aux actifs non financiers en réduisant leur valeur comptable à la plus élevée de leur valeur recouvrable individuelle respective ou nulle. Les dépréciations ne sont pas affectées aux actifs financiers d'une UGT. La perte de dépréciation constatée au cours d'exercices antérieurs pour les actifs non financiers est reprise en cas de changement d'estimation utilisé pour déterminer la valeur recouvrable. La perte de dépréciation est reprise dans la mesure où la valeur comptable des actifs non financiers n'excéderait pas le montant qui aurait été déterminé (net d'amortissement ou de dépréciation) si aucune perte de dépréciation n'avait été comptabilisée au cours d'exercices antérieurs. 2. – Commissions nettes. — Commissions nettes par métier global : 2020 Wealth and Personal Banking Commercial Banking Global Banking and Markets Corporate Centre Total millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Gestion de comptes 39 89 111 239 Fonds sous gestion 207 27 190 424 Cartes 24 13 7 44 Facilités de crédit 6 74 170 250 Revenus de courtage 45 40 284 369 Unit trusts 3 3 Imports/exports 14 27 41 Transferts de fonds 9 23 28 2 62 Souscription 4 6 350 360 Activité de dépositaire international 19 12 189 220 Commission d'agence d'assurance 17 1 1 19 Autres 230 108 837 -532 643 Commissions (produits) 603 407 2 194 -530 2 674 Moins : commissions (charges) -245 -51 -1 504 526 -1 274 Commissions nettes 358 356 690 -4 1 400 2019 Wealth and Personal Banking Commercial Banking Global Banking and Markets Corporate Centre Total millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Gestion de comptes 49 91 194 334 Fonds sous gestion 213 24 190 427 Cartes 24 18 5 47 Facilités de crédit 7 91 203 301 Revenus de courtage 43 26 220 289 Unit trusts 6 6 Imports/exports 14 37 51 Transferts de fonds 9 26 39 74 Souscription 2 3 282 287 Activité de dépositaire international 15 9 94 118 Commission d'agence d'assurance 19 1 20 Autres 238 88 869 -559 636 Commissions (produits) 625 391 2 133 -559 2 590 Moins : commissions (charges) -243 -41 -1 507 545 -1 246 Commissions nettes 382 350 626 -14 1 344 (1) Une évolution des segments déclarables a été réalisée en 2020. Les données comparatives ont été de nouveau présentées en conséquence. Pour plus d'informations, se reporter à la note 9 : Analyse sectorielle en page 139. Les revenus nets de commissions comprennent 883 M GBP de commissions acquises sur des actifs financiers qui ne sont pas à la juste valeur par résultat (autres que les montants inclus dans la détermination du taux d'intérêt effectif) (2019 : 906 M GBP), 176 M GBP de commissions dues sur les actifs financiers qui ne sont pas à la juste valeur par résultat (autres que les montants inclus dans la détermination du taux d'intérêt effectif) (2019 : 198 M GBP), 688 M GBP de commissions perçues sur les activités fiduciaires (dont trusts) (2019 : 580 M GBP), et 68 M GBP de commissions dues au titre des activités fiduciaires (dont trusts) (2019 : 53 M GBP). 3. – Résultat net des instruments financiers sous option de juste valeur par le biais du résultat . 2020 2019 millions de GBP millions de GBP Résultat net provenant de : Activités nettes de négociation 1 948 4 054 Autres instruments gérés sur la base de la juste valeur -190 -1 999 Résultat net des instruments financiers détenus à des fins de négociation ou gérés sur la base de la juste valeur 1 758 2 055 Actifs financiers détenus en vue de régler le passif au titre des contrats d'assurance et d'investissement 290 1 364 Dettes envers la clientèle au titre des contrats d'investissement -36 -76 Résultat net des actifs et passifs des activités d'assurance, y compris dérivés associés, évalués à la juste valeur par le biais du résultat 254 1 288 Dérivés gérés conjointement avec les titres de créance émis par le groupe 112 124 Autres variations de juste valeur -95 -132 Variation de la juste valeur de la dette désignée et des dérivés afférents 17 -8 Variations de juste valeur des autres instruments financiers obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du résultat 285 547 Exercice clos au 31 décembre 2 314 3 882 4. – Activité d’assurance. — Revenus des primes d'assurance : Non libellés en unités de compte Assurance vie en unités de compte Contrats d'investissement avec clauses de participation discrétionnaire (1) Total millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Revenus bruts des primes d'assurance 205 274 1 185 1 664 Part des réassureurs du revenu avant primes d'assurance -100 -5 -105 Exercice clos au 31 décembre 2020 105 269 1 185 1 559 Revenus bruts des primes d'assurance 231 245 1 772 2 248 Part des réassureurs du revenu avant primes d'assurance -98 -3 -101 Exercice clos au 31 décembre 2019 133 242 1 772 2 147 (1) Caractéristiques de participation discrétionnaire. — Sinistres nets enregistrés et variation des dettes vis-à-vis des assurés : Non libellés en unités de compte Assurance vie en unités de compte Contrats d'investissement avec clauses de participation discrétionnaire ( 1 ) Total millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Sinistres et prestations bruts enregistrés et variation des dettes : 143 300 1 404 1 847 Sinistres, prestations et rachats payés 102 93 1 578 1 773 Mouvement sur les passifs 41 207 -174 74 Sinistres et prestations enregistrés et variation des dettes : -64 -64 Sinistres, prestations et rachats payés -62 -3 -65 Mouvement sur les passifs -2 3 1 Exercice clos au 31 décembre 2020 79 300 1 404 1 783 Sinistres et prestations bruts enregistrés et variation des dettes : 105 363 2 957 3 425 Sinistres, prestations et rachats payés 136 96 1 490 1 722 Mouvement sur les passifs -31 267 1 467 1 703 Sinistres et prestations enregistrés et variation des dettes : -56 -3 -59 Sinistres, prestations et rachats payés -61 -3 -64 Mouvement sur les passifs 5 5 Exercice clos au 31 décembre 2019 49 360 2 957 3 366 (1) Caractéristiques de participation discrétionnaire. — Dettes au titre de polices d'assurance émises : Non libellés en unités de compte Assurance vie en unités de compte Contrats d'investissement avec clauses de participation discrétionnaire ( 1 ) Total millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Passifs bruts des contrats d'assurance au 1er janvier 2020 576 1 295 19 638 21 509 Sinistres et prestations payés -102 -93 -1 578 -1 773 Augmentation des passifs vis à vis des assurés 143 300 1 404 1 847 Écarts de change et autres mouvements ( 2 ) -23 10 1 246 1 233 Passifs bruts des contrats d'assurance au 31 décembre 2020 594 1 512 20 710 22 816 Part des réassureurs dans le passif en vertu des contrats d’assurance -118 -47 -165 Passifs nets des contrats d'assurance au 31 décembre 2020 476 1 465 20 710 22 651 Passifs bruts des contrats d'assurance au 1er janvier 2019 616 1 042 18 999 20 657 Sinistres et prestations payés -119 -96 -1 474 -1 689 Augmentation des passifs vis à vis des assurés -30 267 1 483 1 720 Écarts de change et autres mouvements 109 82 630 821 Passifs bruts des contrats d'assurance au 31 décembre 2019 576 1 295 19 638 21 509 Part des réassureurs dans le passif en vertu des contrats d’assurance -113 -50 -163 Passifs nets des contrats d'assurance au 31 décembre 2019 463 1 245 19 638 21 346 (1) Caractéristiques de participation discrétionnaire. (2) « Écarts de change et autres mouvements » inclut les mouvements sur les passifs découlant des gains d'investissement nets non réalisés comptabilisés en autres éléments du résultat global. Les principaux facteurs ayant contribué à l’évolution des passifs envers les assurés comprennent la variation de la valeur de marché des actifs soutenant les engagements des assurés, les sinistres décès, les rachats, les déchéances, les nouvelles affaires, la déclaration des primes et autres montants attribuables aux assurés. 5. – Rémunérations et prestations des employés. 2020 2019 millions de GBP millions de GBP Masse salariale 1 917 1 752 Coûts de sécurité sociale 367 383 Prestations postérieures à l'emploi (1) 56 90 Exercice clos au 31 décembre 2 340 2 225 (1) Dont 36 M GBP (2019 : 48 M GBP) en cotisations patronales aux régimes de retraite à cotisations définies. — Effectif moyen du groupe sur l’exercice : 2020 2019 Wealth and Personal Banking 6 807 5 597 Banque commerciale (Commercial Banking) 3 396 2 507 Banque de financement, d’investissement et de marchés (Global Banking and Markets) 7 605 4 844 Corporate centre 58 4 806 Exercice clos au 31 décembre ( 1 ) ( 2 ) 17 866 17 754 (1) Une évolution des segments déclarables a été réalisée en 2020. Les données comparatives ont été de nouveau présentées en conséquence. Pour plus d'informations, se reporter à la note 9 : Analyse sectorielle en page 139. (2) Sur l'année 2020, le nombre moyen d'ETP en Corporate Centre est alloué aux métiers respectifs afin d'aligner notre approche avec le Groupe. L'allocation en ETP est basée sur les montants facturés à l'activité globale correspondante. Rémunération en actions . — Les « salaires et traitements » comprennent l'effet des accords de rémunération en actions, dont 76 M GBP ont été payés en actions (2019 : 86 M GBP), comme suit : 2020 2019 millions de GBP millions de GBP Attribution individuelle d'actions 77 86 Plans d'épargne et autres plans d'options sur actions 2 2 Exercice clos au 31 décembre 79 88 — Attribution d’actions de HSBC : Politique d'attribution Attributions d'actions différées (y compris les primes annuelles d'intéressement et les LTI versées en actions) et le plan d'attributions de Performance Shares du Groupe (« GPSP ») Une évaluation de performance pendant l'exercice prenant fin le 31 décembre est utilisée pour déterminer le montant de l'attribution à accorder. Les attributions différées nécessitent en général que les employés conservent leur contrat pendant la période d'acquisition et ne sont généralement pas soumises à des conditions de performance après la date à laquelle elles ont été effectuées. Les attributions de LTI, qui sont soumises à des conditions de performance, font exception à celles-ci. Les attributions d'actions différées sont généralement acquises sur une période de trois, cinq ou sept ans. Les actions acquises peuvent être soumises à une obligation de conservation postérieure à l'acquisition. Les attributions GPSP sont conservées jusqu'à la fin de l'emploi. Les attributions font l'objet d'un malus avant l'acquisition. Les primes octroyées aux Material Risk Takers à partir de 2015 font l'objet d'une clause de clawback post-acquisition. Programme international d'achat d'actions des employés (« sharematch ») Le plan a d'abord été introduit à Hong Kong et 2013 et compte désormais des employés de 27 pays. Les actions sont acquises sur le marché chaque trimestre à concurrence de 750 GBP, ou la contrevaleur en monnaie locale. Les attributions correspondantes sont ajoutées à un taux d'une action gratuite pour trois actions achetées. Les attributions correspondantes sont acquises sous réserve de la continuité de l'emploi et de la conservation des actions acquises pendant une durée maximum de deux ans et neuf mois. — Évolution des attributions d’actions de HSBC : 2020 Nombre (milliers) 2019 Nombre (milliers) Attributions d'actions en circulation au 1er janvier 24 578 23 395 Ajoutées pendant l’année (1) 16 823 19 358 Remises dans l'année (1) -16 024 -17 742 Caduques dans l'année -1 010 -433 Attributions d'actions en circulation au 31 décembre 24 367 24 578 Juste valeur moyenne pondérée des attributions (GBP) 5,58 5,99 ( 1) Dont un certain nombre de plans d'options transférés à partir de et vers d'autres filiales de HSBC Holdings Plc . — Plans d’options de souscription d’actions de HSBC : Régimes principaux Politique Plans d'options sur actions liés à l'épargne (« Sharesave ») Depuis 2014, les employés admissibles au programme britannique peuvent épargner jusqu'à 500 GBP par mois avec l'option d'utiliser les économies pour acquérir des actions. L’option peut être exercée dans les six mois suivant soit le troisième soit le cinquième anniversaire du commencement d'un contrat de trois ans ou de cinq ans respectivement. Le prix d’exercice est établi à 20 % (2019 : 20%) par rapport à la valeur de marché précédant immédiatement la date d'invitation. Calcul des justes valeurs . — Les justes valeurs des options sur actions sont calculées par le modèle de Black-Scholes. La juste valeur d'une attribution d'action est basée sur le cours de l'action à la date d'attribution . — Évolution des plans d'options de souscription d'actions de HSBC : Plans d'options sur actions liés à l'épargne Nombre WAEP (1) (milliers) GBP Encours au 1er janvier 2020 : 4 245 4,78 Octroyées durant l’exercice (2) 5 909 2,56 Options exercées durant l’exercice -107 4,44 Options expirées durant l’exercice -78 4,65 Expirées durant l’exercice -2 763 4,79 Encours au 31 décembre 2020 7 206 2,96 Moyenne pondérée sur la durée contractuelle restante (années) 3,64 Encours au 1er janvier 2019 : 4 008 4,88 Octroyées durant l’exercice ( 2 ) 2 078 4,68 Options exercées durant l’exercice -801 4,32 Options expirées durant l’exercice -35 4,17 Expirées durant l’exercice -1 005 5,43 Encours au 31 décembre 2019 4 245 4,78 Moyenne pondérée sur la durée contractuelle restante (années) 2,76 (1) Prix d’exercice moyen pondéré. (2) Dont un certain nombre de plans d'options transférés à partir de et vers d'autres filiales de HSBC Holdings Plc. Programmes de prestations postérieures à l'emploi . — Nous avons en place un certain nombre de programmes de retraites en Europe pour nos employés. Certains sont des régimes à prestations définies, dont le régime de retraite HSBC Trinkaus & Burkhardt, qui est le plus important du groupe. La section consacrée au risque sur les retraites page 72 contient des détails sur les politiques et pratiques associées aux plans de retraite. Le bilan du groupe comprend l'excédent ou le déficit net, soit la différence entre la juste valeur des actifs du régime et la valeur actualisée des passifs du régime à la date de clôture de chaque régime. Les excédents ne sont comptabilisés que dans la mesure où ils sont recouvrables par des cotisations réduites à l'avenir ou par des remboursements potentiels futurs des régimes. Pour évaluer si un excédent est recouvrable, le groupe a examiné son droit actuel d'obtenir un remboursement futur ou une réduction des cotisations futures ainsi que les droits de tiers tels que les fiduciaires. Régime de retraite HSBC Trinkaus & Burkhardt . — Ce programme est un plan de rémunération final et est calculé sur la base de l'ancienneté des salariés multipliée par des prestations acquises et des revenus prédéfinis. La retraite est versée à l'échéance de la prestation et prend la forme d’un paiement de retraite déterminé, d’une somme forfaitaire ou d’une combinaison des deux. Le plan est supervisé par un trustee professionnel indépendant qui a la responsabilité fiduciaire de l'exploitation du plan. Ses actifs sont détenus indépendamment des actifs du groupe. L'objectif stratégique de l'investissement est d'atteindre, autant que possible, une augmentation de valeur au fil du temps. A cet effet, le fonds investit principalement dans des emprunts d'État, des obligations d'entreprises, des fonds d'investissement et des actions. Il investit majoritairement dans les régions développées. Globalement, l'accent est mis sur un degré élevé de diversification. La dernière évaluation du financement du régime au 31 décembre 2020 a été effectuée par Tim Voetmann et Hans-Peter Kieselmann, de Willis Towers Watson GmbH , qui sont membres de l'Association allemande des actuaires (DAV), selon la méthode de la projection de l’unité de crédit. La date d’effet de la prochaine évaluation du financement est le 31 décembre 2021. Actif/(passif) net comptabilisé dans le bilan au titre des régimes de retraite à prestations définies : Juste valeur des actifs des régimes Valeur actuelle des engagements au titre des régimes à prestations Effet de seuil des excédents des régimes Total millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Régimes de retraite à prestations définies 693 -876 -183 Régimes de santé à prestations définies -75 -75 Au 31 déc. 2020 693 -951 -258 Total des passifs au titre des prestations au personnel (au sein du poste « Comptes de régularisation et autres passifs ») -288 Total des actifs au titre des prestations au personnel (au sein du poste « Comptes de régularisation et autres actifs ») 30 Régimes de retraite à prestations définies 580 -759 -179 Régimes de santé à prestations définies -74 -74 Au 31 déc. 2019 580 -833 -253 Total des passifs au titre des prestations au personnel (au sein du poste « Comptes de régularisation et autres passifs ») -275 Total des actifs au titre des prestations au personnel (au sein du poste « Comptes de régularisation et autres actifs ») 22 Régimes de retraite à prestations définies : — Actif/(passif) net au titre des régimes de retraite à prestations définies : Juste valeur des actifs des régimes Valeur actuelle des engagements au titre des régimes à prestations Prestations définies, net (actif ou passif) HSBC Trinkaus & Burkhardt Programmes de retraite (2) Autres plans HSBC Trinkaus & Burkhardt Programmes de retraite (2) Autres plans HSBC Trinkaus & Burkhardt Programmes de retraite (2) Autres plans millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Au 1er janvier 2020 405 175 -434 -325 -29 -150 Coût du service -12 -1 -12 -1 Coût du service actuel -14 -10 -14 -10 Coût du service passé, gains tirés des règlements 2 9 2 9 Produits (coûts) d'intérêts nets sur l'actif/passif de prestations définies nettes 3 16 -4 -16 -1 Effets de réévaluation comptabilisés en autres éléments du résultat global -3 84 -20 -79 -23 5 Retour sur les actifs du régime (hors produits d'intérêts) -3 26 -3 26 Gains/(pertes) actuariels -21 -27 -21 -27 Autres changements 58 1 -52 1 6 Différences de change 23 -24 -9 -1 -9 Prestations payées -39 10 46 10 7 Autres mouvements ( 1 ) 7 22 -5 -3 2 19 Au 31 déc. 2020 435 258 -489 -387 -54 -129 (1) Les autres mouvements comprennent les cotisations du groupe, les cotisations des salariés, les frais administratifs et les impôts payés par le régime. (2) Le plan de retraite HSBC Trinkaus & Burkhardt et ses comparables ont été communiqués, celui-ci étant considéré comme un programme de premier plan au sein du groupe. Juste valeur des actifs des régimes Valeur actuelle des engagements au titre des régimes à prestations Prestations définies, net (actif ou passif) HSBC Trinkaus & Burkhardt Programmes de retraite (2) Autres plans HSBC Trinkaus & Burkhardt Programmes de retraite (2) Autres plans HSBC Trinkaus & Burkhardt Programmes de retraite (2) Autres plans millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Au 1er janvier 2019 329 167 -417 -306 -88 -139 Coût du service -21 -15 -21 -15 Coût du service actuel -21 -9 -21 -9 Coût du service passé, gains tirés des règlements -6 -6 Produits (coûts) d'intérêts nets sur l'actif/passif de prestations définies nettes 9 3 -6 -5 3 -2 Effets de réévaluation comptabilisés en autres éléments du résultat global 18 4 -14 -27 4 -23 Retour sur les actifs du régime (hors produits d'intérêts) 18 4 18 4 Gains/(pertes) actuariels -14 -27 -14 -27 Autres changements Différences de change -20 -8 22 18 2 10 Prestations payées -4 9 12 9 8 Autres mouvements ( 1 ) 69 13 -7 -2 62 11 Au 31 déc. 2019 405 175 -434 -325 -29 -150 (1) Les autres mouvements comprennent les cotisations du groupe, les cotisations des salariés, les frais administratifs et les impôts payés par le régime. (2) Le plan de retraite HSBC Trinkaus & Burkhardt et ses comparables ont été communiqués, celui-ci étant considéré comme un programme de premier plan au sein du groupe. HSBC Trinkaus & Burkhardt AG ne prévoit pas de cotiser au plan de retraite HSBC Trinkaus & Burkhardt en 2021. Les prestations devant être payées sur le plan de retraite HSBC Trinkaus & Burkhardt aux retraités sur chacune des cinq prochaines années, et au total pendant les cinq ans qui suivent, sont les suivantes : — Prestations prévues et à payer à partir des régimes : 2021 2022 2023 2024 2025 2026-2030 millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Plan de retraite HSBC Trinkaus et Burkhardt (1) 10 10 9 10 12 62 (1) La durée de l'engagement au titre du régime à prestations définies est de 18,2 ans pour le plan de retraite HSBC Trinkaus & Burkhardt selon les hypothèses d'information adoptées (2019 : 18,1 ans). — Juste valeur des actifs des régimes par classes d’actifs : 31 déc. 2020 31 déc. 2019 Valeur Cours de marché coté sur un marché actif Pas de cours de marché coté sur un marché actif Dont HSBC Valeur Cours de marché coté sur un marché actif Pas de cours de marché coté sur un marché actif Dont HSBC millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Plan de retraite HSBC Trinkaus et Burkhardt Juste valeur des actifs des régimes : 435 418 17 405 389 16 146 Actions 19 19 26 26 Obligations 109 109 97 97 Autres 307 290 17 282 266 16 146 Hypothèses financières actuarielles principales des régimes à prestations définies postérieures à l'emploi . — Le groupe fixe les taux d’actualisation applicables dans le cadre de ses obligations après consultation des actuaires locaux, sur la base des rendements moyens actuels des titres de dette de grande qualité (notés AA ou équivalents), dont l’échéance concorde avec ses obligations de prestations définies. — Principales Hypothèses actuarielles clés : Taux d'actualisation Taux d'inflation Taux d’augmentation des retraites Taux d’augmentation des salaires % % % % Plan de retraite HSBC Trinkaus et Burkhardt Au 31 déc. 2020 0,70 1,75 1,50 2,50 Au 31 déc. 2019 1,05 1,75 1,50 2,50 — Tableaux de mortalité et espérance de vie moyenne à 65 ans : Tableau de mortalité Espérance de vie à 65 ans pour un homme actuellement membre : Espérance de vie à 65 ans pour une femme actuellement membre : 65 ans 45 ans 65 ans 45 ans Plan de retraite HSBC Trinkaus et Burkhardt Au 31 déc. 2020 RT 2018G ( 1 ) 20,3 23,1 23,8 26,0 Au 31 déc. 2019 RT 2018G 20,2 23,0 23,7 25,9 (1) Tables de Heubeck : RT 2018G. Il est généralement accepté et utilisé pour les régimes de retraite professionnelle en Allemagne, compte tenu de l'amélioration future du taux de mortalité et de la diminution de la mortalité pour les retraités mieux rémunérés. — Effets des changements des principales hypothèses : Obligation au titre du plan de retraite HSBC Trinkaus & Burkhardt Impact financier de l'augmentation Impact financier de la diminution 2020 2019 2020 2019 millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Taux d'actualisation - augmentation/diminution de 0,25% -15 -13 16 14 Taux d'inflation - augmentation/diminution de 0,25% 16 9 -12 -9 Paiements de retraites et retraites différées - augmentation/diminution de 0,25% 10 9 -10 -9 Salaires - augmentation/diminution de 0,25% 4 4 -4 -3 Changement de la mortalité - augmentation d'1 an 19 14 N/A N/A Les analyses de sensibilité ci-dessus reposent sur une évolution de l'hypothèse tout en maintenant constantes toutes les autres hypothèses. En pratique, il est peu probable que cela se produise, et certaines des hypothèses peuvent être corrélées. Lors du calcul de la sensibilité de l'obligation au titre des prestations définies par des hypothèses actuarielles significatives, la même méthode (valeur actuelle de l'obligation au titre des prestations définies calculée selon la méthode de la projection de l’unité de crédit à la fin de la période de reporting) a été appliquée comme lors du calcul de l'actif au titre des prestations définies comptabilisé au bilan. Les méthodes et types d'hypothèses utilisées pour préparer l'analyse de sensibilité n'ont pas changé par rapport à la période précédente. — Rémunérations des administrateurs : Le cumul des rémunérations des Administrateurs de la banque, comptabilisé conformément au Companies Act 2006, telle qu'amendé par le Statutory Instrument 2008/410 , se présente comme suit : 2020 2019 000 GBP 000 GBP Jetons de présence (1) 1 256 1 136 Salaires et autres émoluments (2) (5) 2 321 1 958 Primes annuelles (3) 576 472 Primes à long terme (4) 727 160 Exercice clos au 31 décembre 4 880 3 726 (1) Jetons de présence versés aux administrateurs non exécutifs. (2) Les salaires et autres émoluments incluent les allocations de rémunération fixe. (3) Les primes annuelles discrétionnaires des Administrateurs exécutifs sont basées sur la combinaison de la performance individuelle et de la performance de l'entreprise et sont déterminées par le Comité de rémunération de la société mère de la banque, HSBC Holdings Plc . Les primes des administrateurs exécutifs sont versées en numéraire et en actions de HSBC Holdings Plc . Le montant total indiqué est composé de 288 050 GBP (2019 : 235 752 GBP) en numéraire et 288 050 GBP (2019 : 235 752 GBP) en « Restricted Shares », ce qui représente la partie initiale de la prime annuelle accordée au titre de la performance de l'année 2020. (4) Le montant total indiqué est composé de 428 822 GBP (2019 : 48 002 GBP) en numéraire différé, 289 261 GBP (2019 : 64 097 GBP) en « Restricted Shares » différées, et 8 826 GBP (2019 : 48 050 GBP) en actions dans le cadre du Plan d’attribution de « Performance Shares » du groupe (« GPSP »). Ces montants concernent la partie des attributions qui sera acquise à la suite de la réalisation substantielle de la condition d'acquisition attachée à ces attributions en 2020. La période totale d'acquisition du numéraire différé et des attributions d'actions n'est pas inférieure à trois ans, avec 33 % de l'attribution acquise à chacun des premier et deuxième anniversaires de la date de l'attribution et le solde acquis au troisième anniversaire de la date de l'attribution. Les actions attribuées de manière différée seront soumises à une période de conservation de six mois à l’issue de leur acquisition. Les attributions de GPSP sont soumises à une période d'acquisition de cinq ans et une obligation de conservation jusqu'à la fin de l'emploi à l'issue de leur acquisition. Les détails des Plans sont contenus dans le Rapport sur la rémunération des administrateurs de HSBC Holdings Plc . Le coût des attributions soumises aux conditions de service en vertu du Plan d'actions HSBC 2011 est comptabilisé par une charge annuelle basée sur la juste valeur des attributions, répartie sur la période de service à laquelle l'attribution est relative. (5) En plus des montants indiqués ci-dessus, un paiement a également été versé à un Administrateur au titre de l'indemnisation pour perte d'emploi. Le paiement relatif à une période d'emploi plus longue au sein du Groupe (et non spécifiquement au mandat d’administrateur) n'est pas inclus dans les tableaux. Toutefois, le montant versé (sur une base de temps répartie) en lien avec la période de mandat d’administrateur est de 93 097 GBP. Au cours de l'exercice, aucun Administrateur n'a exercé ses options sur des actions ordinaires de HSBC Holdings Plc . Les prestations de retraite bénéficient à un Administrateur au titre des régimes à cotisations définies pour services rendus des Administrateurs (2019 : un Administrateur). En outre, 785 548 GBP ont été payés en vertu des accords sur les indemnités de départ à la retraite non capitalisés conclus avec d’anciens Administrateurs (2019 : 815 772 GBP). La provision au 31 décembre 2020 au titre des engagements de retraite non capitalisés envers les anciens administrateurs s’élevait à 10 245 741 GBP (2019 : 10 737 186 GBP). — Sur ces chiffres, les montants suivants sont attribuables à l'administrateur le mieux payé : 2020 2019 000 GBP 000 GBP Salaires et autres émoluments 1 392 1 190 Primes annuelles (1) 417 260 Primes à long terme (2) 677 105 Exercice clos au 31 décembre 2 486 1 555 (1) Les attributions à l'Administrateur le mieux payé sont remises en numéraire et en actions de HSBC Holdings Plc . Le montant total indiqué est composé de 208 736 GBP (2019 : 130 000 GBP) en numéraire et 208 736 GBP (2019 : 130 000 GBP) en « Restricted Shares ». (2) Le montant total indiqué est composé de 402 567 GBP (2019 : 28 429 GBP) en numéraire différé, 274 104 GBP (2019 : 28 459 GBP) en « Restricted Shares » différées. Ces montants concernent la partie des attributions qui sera acquise à la suite de la réalisation substantielle de la condition d'acquisition attachée à ces attributions en 2020. La période totale d'acquisition du numéraire différé et des attributions d'actions n'est pas inférieure à trois ans, avec 33 % de l'attribution acquise à chacun des premier et deuxième anniversaires de la date de l'attribution et le solde acquis au troisième anniversaire de la date de l'attribution. Les actions attribuées sont soumises à une période de conservation de six mois à l’issue de leur acquisition. Au cours de l’exercice, la banque a versé au total 19 298 GBP au titre des cotisations de retraite, pour services rendus, de l’Administrateur le mieux rémunéré (2019 : 0 GBP). 6. – Rémunération des Commissaires aux Comptes. 2020 2019 millions de GBP millions de GBP Rémunérations d'audit payables à PwC 11,3 10,5 Autres rémunérations d'audit payables 0,4 0,4 Exercice clos au 31 décembre 11,7 10,9 — Rémunérations payables par le groupe à PwC : 2020 2 019 millions de GBP millions de GBP Rémunérations pour l’audit obligatoire de HSBC Bank Plc (1) 5,3 5,5 Rémunérations pour autres prestations de services fournies au groupe 13,1 11,6 Audit des filiales du groupe (2) 6,0 5,0 Audit lié aux services d'assurance (3) 4,2 2,7 Autres services d'assurance (4) 2,9 3,9 Exercice clos au 31 décembre 18,4 17,1 (1) Rémunérations payables à PwC pour l'audit statutaire des états financiers consolidés du groupe et les états financiers séparés de HSBC Bank Plc . Elles excluent les montants payables pour l'audit statutaire des filiales de la banque qui ont été inclus dans les « Rémunérations pour autres prestations de services fournies au groupe ». (2) Y compris les rémunérations payables à PwC pour l'audit statutaire des filiales de la banque. (3) Y compris les services d'assurance et les autres services qui concernant les dépôts légaux et réglementaires, notamment les lettres de confort et les états intermédiaires. (4)Y compris les autres services permis relatifs au conseil, aux transactions de financement d'entreprise, etc. Les rémunérations payables pour les services non-audit pour HSBC Bank Plc ne sont pas divulguées séparément car ces rémunérations sont divulguées au niveau consolidé pour le groupe. 7. – Fiscalité — Charge d'impôts : 2020 2019 millions de GBP millions de GBP Impôt de l'exercice : 195 -103 Pour cet exercice 186 -75 Ajustements au titre des exercices antérieurs 9 -28 Impôts différés : -331 222 Ecarts temporaires et reprises d’écarts temporaires -350 48 Effet de la variation des taux d'imposition -15 Ajustements au titre des exercices antérieurs 34 174 Exercice clos au 31 décembre ( 1 ) -136 119 (1) En plus des montants comptabilisés au compte de résultat, une charge d'impôt de 135 M GBP (2019 : crédit de 100 M GBP) a été comptabilisée directement en capitaux propres. Les bénéfices du groupe sont soumis à divers taux d’imposition selon les pays dans lesquels les bénéfices sont réalisés. Les principaux taux d'imposition applicables en 2020 incluent le Royaume-Uni et la France. Au Royaume-Uni, le taux de l’impôt sur les sociétés applicable à HSBC Bank Plc et à ses filiales était de 27 % (2019 : 27%), comportant 19% d'impôt sur les sociétés plus 8% de surtaxe sur les bénéfices bancaires au Royaume-Uni. Le taux d’imposition applicable en France était de 32 % (2019 : 34 %). Le taux d'imposition applicable en France a diminué à 28 % au 1er janvier 2021 et diminuera à 26 % à partir du 1er janvier 2022. Les autres filiales et succursales étrangères ont provisionné les charges d'impôt aux taux en vigueur correspondants dans les pays dans lesquels ces dernières sont présentes. Rapprochement fiscal . — L’imposition du compte de résultat est à distinguer de la charge fiscale qui serait applicable si tous les bénéfices étaient imposés au taux d’imposition valable au Royaume-Uni, comme suit : 2020 2019 millions de GBP % millions de GBP % Perte avant impôt -1 614 -872 Charge d’impôts Impôt sur les sociétés au Royaume-Uni à 19,00% (2019 : 19,00 %) -307 19,0 -166 19,0 Éléments d'augmentation de la charge d'impôts en 2020 : Variations de l'impôt différé non comptabilisé 321 -19,9 Impact des différences de taux d’imposition sur les bénéfices réalisés à l'étranger 49 -3,0 -5 0,5 Ajustement au titre des exercices antérieurs 45 -2,8 146 -16,6 Postes non déductibles 36 -2,2 37 -4,3 Dépenses d'indemnisation des clients non-déductibles 2 -0,1 -6 0,6 Dépréciation de l'écart d'acquisition 219 -25,1 Éléments de réduction de la charge d'impôts en 2020 : 8% de surtaxe sur les bénéfices bancaires au Royaume-Uni -100 6,2 -34 3,9 Impôts locaux et prélèvements à l'étranger -75 4,6 16 -1,8 Résultat non imposable et gains soumis à un taux d’imposition réduit -55 3,4 -94 10,8 Autres -26 1,6 22 -2,4 Variation des taux d'imposition -26 1,6 -16 1,8 Exercice clos au 31 décembre -136 8,4 119 -13,6 Le taux d’imposition effectif sur l’année s’est monté à 8,4 % (2019 : (13,6) %), reflétant un crédit d'impôt découlant d'une perte avant impôt. L’élément d'ajustement le plus important en 2020 est la variation de l'impôt différé non comptabilisé de 321 M GBP, qui concerne principalement le passage en perte et la non-comptabilisation continue d'un actif net d'impôt différé en France. La direction estime qu'il n'existe pas suffisamment de preuves de bénéfices imposables futurs pour étayer la comptabilisation de cet actif net d'impôt différé. Le taux d'impôt effectif pour l'exercice 2019 a été faussé par des dépréciations d’écarts d'acquisition non récurrentes et non déductibles. La comptabilisation des impôts repose sur des estimations car la législation fiscale est parfois incertaine et son application nécessite un degré de jugement que les autorités risquent de remettre en question. Les passifs sont comptabilisés à partir des meilleures estimations des résultats probables, en tenant compte, au besoin, d’avis externes. Nous ne prévoyons pas de hausse des passifs qui excèderait les montants indiqués. L’actif d’impôt exigible inclut une estimation de l’impôt recouvrable par l’Administration fiscale britannique au titre des dividendes passés reçus d’entreprises établies dans l’UE. La résolution finale de cette question implique un litige dont l'issue est incertaine. — Variation des actifs et passifs d’impôts différés : Le groupe Prestations de retraite Provisions pour dépréciation des prêts Immobilisations corporelles Investissements à la JVOCI Écart d'acquisition et incorporels Allégement des pertes fiscales Autres (1) (2) Total millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Actifs 82 41 172 142 82 2 521 Passifs -6 -6 -123 -135 Au 1er janvier 2020 82 35 166 -123 142 82 2 386 Compte de résultat -37 22 -1 -3 15 351 -16 331 Autres éléments du résultat global 18 -40 -15 -103 -140 Au 31 déc. 2020 63 57 165 -166 157 418 -117 577 Actifs (3) 63 66 171 157 418 875 Passifs (3) -9 -6 -166 -117 -298 Actifs 92 32 281 174 42 621 Passifs -4 -9 -73 -24 -110 Au 1er janvier 2019 92 28 272 -73 174 42 -24 511 Compte de résultat -30 7 -106 -32 41 -102 -222 Autres éléments du résultat global 20 -50 -1 128 97 Au 31 déc. 2019 82 35 166 -123 142 82 2 386 Actifs (3) 82 41 172 142 82 2 521 Passifs (3) -6 -6 -123 -135 (1) Les autres actifs et passifs d’impôts différés relèvent de paiements fondés sur des actions et de couvertures des flux de trésorerie. Les impôts différés comptabilisés au titre des pertes sont présentés séparément en 2020. Les comparables sont retraités. (2) L'actif d'impôt différé comptabilisé au titre des pertes est principalement lié aux pertes fiscales au Royaume-Uni et aux États-Unis de la succursale de New York de HSBC Bank Plc ; elles s’appuient toutes deux sur des prévisions de bénéfices futures. (3) Après avoir compensé les soldes dans les pays, les soldes divulgués dans les comptes sont les suivants : actifs d'impôts différés 597 M GBP (2019 : 408 M GBP) ; et passifs d'impôt différés 20 M GBP (2019 : 22 M GBP). La direction a évalué la disponibilité potentielle de bénéfices imposables futurs par rapport auxquels le recouvrement des actifs d'impôts différés de la Société et du Groupe, en tenant compte de la reprise des différences imposables temporaires existantes, des performances commerciales passées et des prévisions de performances commerciales futures. La direction est convaincue que, bien que la Société et le Groupe aient enregistré une perte fiscale au Royaume-Uni au cours de l'exercice qui n'a pas pu être recouvrée par rapport aux bénéfices d'autres entités du groupe fiscal britannique de HSBC, les éléments de preuve susmentionnés sont suffisants pour étayer la comptabilisation de tous les actifs d'impôts différés au Royaume-Uni. Les actifs d'impôts différés au Royaume-Uni sont soutenus par les prévisions de bénéfices futurs pour l'ensemble du groupe fiscal britannique de HSBC. Cela comprend un certain nombre de sociétés qui ne font pas partie du groupe HSBC Bank Plc , en particulier HSBC UK Bank Plc et ses filiales. — Variation des actifs et passifs d’impôts différés : La banque Prestations de retraite Immobilisations corporelles Écart d'acquisition et incorporels Allégement des pertes fiscales Autres (1) (2) Total millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Actifs (2) 23 151 145 53 372 Passifs (2) -47 -47 Au 1er janvier 2020 23 151 145 53 -47 325 Compte de résultat -10 11 11 377 -41 348 Autres éléments du résultat global 3 -14 -116 -127 Au 31 déc. 2020 16 162 156 416 -204 546 Actifs (3) 16 162 156 416 750 Passifs (3) -204 -204 Actifs 22 257 177 40 496 Passifs -2 -49 -51 Au 1er janvier 2019 22 255 177 40 -49 445 Compte de résultat -25 -104 -32 13 -74 -222 Autres éléments du résultat global 26 76 102 Au 31 déc. 2019 23 151 145 53 -47 325 Actifs (3) 23 151 145 53 372 Passifs (3) -47 -47 (1) L'impôt différé comptabilisé au titre des pertes est présenté séparément en 2020. Les comparables sont retraités. (2) Les autres actifs et passifs d'impôts différés concernent la juste valeur de la dette propre, les provisions pour dépréciation des prêts, les paiements en actions et les couvertures de flux de trésorerie. (3) L’actif d'impôt différé comptabilisé au titre des pertes concerne principalement les pertes fiscales aux États-Unis de la succursale de New York de HSBC Bank Plc et les pertes au Royaume-Uni ; ces deux éléments sont étayés par des prévisions de bénéfices futurs. (4) Après avoir compensé les soldes dans les pays, les soldes divulgués dans les comptes sont les suivants : actifs d'impôts différés 549 M GBP (2019 : 327 M GBP) ; et passifs d'impôts différés 3 M GBP (2019 : 2 M GBP). Impôt différé non comptabilisé : — Le groupe : Le montant des décalages temporaires, pertes fiscales inutilisées et crédits d'impôt n’ayant pas été comptabilisés au bilan de la banque a représenté 1 238 M GBP (2019 : 695 M GBP). Ces montants comprennent des pertes fiscales inutilisées, des crédits d'impôt et des décalages temporaires au sein de la succursale de New York de HSBC Bank Plc de 925 M GBP (2019 : 675 M GBP) et en France de 294 M GBP (2019 : 0 GBP). Sur les pertes non comptabilisées, 88 M GBP expirent dans les 10 ans (2019 : 234 M GBP), et le solde expire au bout de 10 ans. — La banque : Le montant des décalages temporaires, pertes fiscales inutilisées et crédits d'impôt n’ayant pas été comptabilisés au bilan de la banque a représenté 925 M GBP (2019 : 675 M GBP). Ces montants comprennent les pertes fiscales inutilisées, les crédits d'impôt et les décalages temporaires de la succursale de New York de HSBC Bank Plc de 925 M GBP (2019 : 675 M GBP). Sur les pertes non comptabilisées, 88 M GBP expirent dans les 10 ans (2019 : 234 M GBP), et le solde expire au bout de 10 ans. Il n’y a aucun passif d’impôt différé non comptabilisé qui soit lié aux investissements du groupe dans les filiales et succursales. 8. – Dividendes. — Dividendes versés à la société mère : 2020 2019 GBP par action millions de GBP GBP par action millions de GBP Dividendes déclarés par actions ordinaires Au titre de l'exercice précédent : Deuxième acompte sur dividende 0,51 406 Premier dividende exceptionnel 0,85 674 Au titre de l'exercice en cours : Premier dividende exceptionnel 1,60 1 277 Deuxième dividende exceptionnel 0,54 430 Total 3,50 2 787 Dividende trimestriel par action de préférence classée dans les fonds propres Dividende non cumulatif par action privilégiée de trois dollars de HSBC Bank Plc 1,47 51 1,47 51 Total 1,47 51 1,47 51 Coupons sur titres de capital classés en capitaux propres 212 147 Dividendes versés à la société mère 263 2 985 . Aucun dividende n'a été déclaré sur le capital ordinaire au titre de l'exercice 2020 (2019 : 1 707 M GBP). — Coupons sur titres de capital classés en capitaux propres : Première date de remboursement 2020 2019 millions de GBP millions de GBP Instruments Additional Tier 1 subordonnés non datés : - 1 900 M Déc. 2020 103 97 - 235 M Janv. 2022 11 12 - 300 M Mars 2023 10 10 - 555 M Mars 2023 28 28 - 500 M Nov. 2024 24 - 250 M Nov. 2024 8 - 431 M Déc. 2024 20 - 200 M Janv. 2025 8 212 147 9. – Analyse sectorielle. Base d'établissement . — Le Directeur général, appuyé par le reste du Comité exécutif, est considéré comme le décideur opérationnel (Chief Operating Decision Maker - « CODM ») afin d'identifier les segments devant faire l'objet d'une déclaration du groupe. Les résultats commerciaux sont évalués par le CODM sur la base d'une performance ajustée qui supprime les effets des éléments significatifs des résultats publiés. Nous présentons donc un rapprochement entre les résultats publiés et les résultats ajustés conformément aux normes IFRS. Nos opérations sont étroitement intégrées et, par conséquent, la présentation des données inclut les allocations internes de certains postes de produits et de charges. Ces allocations comprennent les coûts de certains services et fonctions support dans la mesure où ils peuvent être attribués de manière significative aux différentes entités et localisations. Bien que ces allocations aient été effectuées de manière systématique et cohérente, elles impliquent nécessairement un degré de subjectivité. Les coûts qui ne sont pas alloués aux entités sont inclus au niveau du Corporate Centre. Le cas échéant, les montants des produits et charges présentés comprennent les résultats des financements inter-segments, ainsi que les opérations inter-entreprises et entre lignes métiers. Toutes ces transactions sont effectuées dans des conditions de concurrence normale. Les éléments d’élimination intra-groupe des lignes métiers sont présentés au niveau du Corporate Centre. Évolution des segments déclarables . — À compter du deuxième trimestre 2020, nous avons effectué les réalignements suivants dans notre reporting interne au Comité exécutif et au CODM : Nous avons simplifié notre organisation matricielle en combinant Global Private Banking, Retail Banking et Wealth Management pour former Wealth et Personal Banking. Nous avons réalloué notre reporting de la gestion du bilan du Corporate Centre vers les lignes métiers mondiales. Les données comparatives ont été de nouveau présentées en conséquence. Nos lignes métiers . — HSBC propose une gamme complète de services bancaires et financiers à sa clientèle à travers trois lignes métiers mondiales. Les gammes de produits et services proposées aux clients sont organisées par ligne métier mondiale. Les lignes métiers mondiales sont nos segments devant faire l'objet d'une déclaration en vertu de la norme IFRS 8 « Secteurs opérationnels ». Notre modèle opérationnel se compose de trois lignes métiers et d'un Corporate Centre, tous soutenus par HSBC Operations, HSBC Services and Technology, et 11 fonctions, dont risque, finance, conformité, juridique, marketing et ressources humaines. Par secteur opérationnel : — Résultat ajusté avant impôt : 2020 WPB CMB GBM Corporate Centre Total millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Résultat net d'exploitation avant variation des pertes de crédit attendues et autres charges pour dépréciation de crédit (1) : 1 035 1 133 3 973 -144 5 997 Externe 1 061 1 193 4 468 -725 5 997 Inter- segment -26 -60 -495 581 Dont : produit/(charge) net d'intérêts 664 686 601 -53 1 898 Variation des pertes de crédit attendues et autres charges pour dépréciation de crédit -39 -322 -451 4 -808 Produit/(charge) net bancaire 996 811 3 522 -140 5 189 Total des charges d'exploitation -1 128 -659 -3 499 -86 -5 372 Résultat d'exploitation -132 152 23 -226 -183 Quote-part dans le résultat des entreprises liées et des entreprises sous contrôle conjoint -1 -1 Résultat ajusté avant impôt -132 152 23 -227 -184 % % % % Coefficient d'exploitation ajusté 109,0 58,2 88,1 89,6 2019 Résultat net d'exploitation avant variation des pertes de crédit attendues et autres charges pour dépréciation de crédit (1) : 1 357 1 212 3 773 -273 6 069 Externe 1 392 1 260 4 244 -827 6 069 Inter-segment -35 -48 -471 554 Dont : produit/(charge) net d'intérêts 746 761 770 -794 1 483 Variation des pertes de crédit attendues et autres charges pour dépréciation de crédit -3 -109 -41 29 -124 Produit/(charge) net bancaire 1 354 1 103 3 732 -244 5 945 Total des charges d'exploitation -1 077 -646 -3 531 -78 -5 332 Résultat d'exploitation 277 457 201 -322 613 Part des résultats des entreprises liées ou sous contrôle conjoint -10 -10 Résultat ajusté avant impôt 277 457 201 -332 603 % % % % Coefficient d'exploitation ajusté 79,4 53,3 93,6 87,9 (1) Produit net bancaire avant variation des pertes de crédit attendues et autres charges pour dépréciation de crédit, également désigné par le terme « revenus ». (2) Une évolution des segments déclarables a été réalisée en 2020. Les données comparatives ont été de nouveau présentées en conséquence. La ventilation du produit net bancaire externe est réalisée en fonction de la localisation de la succursale responsable de la déclaration des résultats ou de l’avance des fonds. 2020 2019 millions de GBP millions de GBP Produit d’exploitation externe net par pays (1) : 5 900 6 044 Royaume-Uni 2 914 2 987 France 1 528 1 653 Allemagne 814 710 Autres pays 644 694 — Rapprochement des résultats ajustés : 2020 2019 Ajusté Éléments significatifs Déclaré Ajusté Éléments significatifs Déclaré millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Chiffre d’affaires (1) 5 997 -97 5 900 6 069 -25 6 044 ECL -808 -808 -124 -124 Charges d'exploitation -5 372 -1 333 -6 705 -5 332 -1 450 -6 782 Part du résultat des entreprises liées ou sous contrôle conjoint -1 -1 -10 -10 Résultat avant impôt -184 -1 430 -1 614 603 -1 475 -872 (1) Produit net bancaire avant variation des pertes de crédit attendues et autres charges pour dépréciation de crédit, également désigné par le terme « revenus ». — Rapprochement du bénéfice ajusté : 2020 2019 millions de GBP millions de GBP Exercice clos au 31 décembre Résultat ajusté avant impôt -184 603 Éléments significatifs -1 430 -1 475 programmes d'indemnisation des clients au Royaume-Uni -1 Ajustement de l’évaluation de débit sur contrats dérivés -2 -27 Variation de juste valeur des couvertures non éligibles -1 3 Coût des réformes structurelles -87 Coûts de restructuration et autres coûts correspondants -773 -204 Règlements et provisions en lien avec les questions légales et réglementaires -9 -7 Dépréciation de l'écart d'acquisition -1 152 Dépréciation des autres immobilisations incorporelles -645 Résultat avant impôt publié -1 614 -872 — Bilan par ligne métier : WPB CMB GBM Corporate Centre Total millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP 31 déc. 2020 Prêts et créances sur la clientèle 28 638 25 809 46 867 177 101 491 Comptes créditeurs de la clientèle 41 258 48 368 105 346 212 195 184 31 déc. 2019 ( 1 ) Prêts et créances sur la clientèle 26 910 27 241 54 063 177 108 391 Comptes créditeurs de la clientèle 39 421 38 332 99 224 259 177 236 (1) Une évolution des segments déclarables a été réalisée en 2020. Les données comparatives ont été de nouveau présentées en conséquence. 10. – Portefeuille de transaction. Le groupe La banque 2020 2019 2020 2019 millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Bons du Trésor et assimilés 3 273 1 991 2 507 780 Titres de créance 31 399 40 481 20 035 28 330 Actions 36 775 38 292 35 810 36 696 Titres du portefeuille de négociation 71 447 80 764 58 352 65 806 Prêts et créances sur les établissements de crédit (1) 5 058 6 371 4 207 5 611 Prêts et créances sur la clientèle (1) 10 471 11 114 10 476 11 868 Au 31 décembre 86 976 98 249 73 035 83 285 (1) Les prêts et avances aux banques et aux clients incluent les prises en pension, les emprunts d'actions et autres montants. 11. – Juste valeur des instruments financiers comptabilisés à la juste valeur . Cadre de contrôle . — La détermination des justes valeurs est soumise à un dispositif de contrôle qui vise à garantir que ces évaluations sont établies ou validées par une fonction indépendante du preneur de risque. — Pour tous les instruments financiers dont les justes valeurs sont déterminées par rapport à des prix cotés par une source extérieure ou à des données de prix observables intégrées dans des modèles, le prix est déterminé ou validé par une source indépendante. Sur les marchés inactifs, le groupe fait appel à d’autres informations de marché pour valider la juste valeur de l’instrument financier concerné, et accorde plus d’importance aux informations jugées les plus pertinentes et les plus fiables. Les paramètres pris en compte à cet égard sont, entre autres : la mesure dans laquelle les prix peuvent être considérés comme des prix véritables utilisés ou utilisables dans une négociation ; le degré de similitude entre les instruments financiers ; le degré de cohérence entre les différentes sources ; le processus suivi par la source utilisée pour tirer les données ; Le temps écoulé entre la date à laquelle se rapportent les données de marché et la date d’arrêté des comptes ; et la manière dont les données ont été obtenues. Pour les justes valeurs déterminées par des modèles d'évaluation, le cadre de contrôle peut inclure, le cas échéant, le développement ou la validation par des fonctions de support indépendantes de : (i) la logique sous-tendant les modèles d'évaluation ; (ii) les données fournies à ces modèles ; (iii) tous ajustements requis hors les modèles d'évaluation ; et (iv) si possible, les résultats des modèles. Les modèles d'évaluation sont soumis à un processus de vérification et d'étalonnage avant de devenir opérationnels et sont étalonnés en permanence par rapport aux données de marché extérieures. Passifs financiers sous option juste valeur . — Dans certaines circonstances, le Groupe comptabilise les dettes propres à leur juste valeur, d’après les cotations de l’instrument concerné sur un marché actif. Lorsque les prix cotés sur le marché sont indisponibles, les dettes propres sont évaluées à partir de techniques pour lesquelles les données sont soit basées sur les cotations sur un marché inactif pour l'instrument, soit estimées par comparaison aux cotations d'instruments semblables sur un marché actif. Dans les deux cas, la juste valeur tient compte des effets de l’application du spread de crédit approprié aux passifs du groupe. Les titres émis dans le cadre d’émissions structurées ainsi que d’autres instruments de dette hybrides sont classés en portefeuilles de transactions et comptabilisés à leur juste valeur. Le spread appliqué à ces instruments est tiré des spreads auxquels le groupe émet les titres structurés. Hiérarchie de la juste valeur . — La juste valeur des actifs et passifs financiers est déterminée selon la hiérarchie suivante : Niveau 1 – méthode d'évaluation reposant sur la cotation de marché : instruments financiers disposant de cotations sur des marchés actifs auxquels HSBC peut accéder à la date d'évaluation. Niveau 2 – méthode d’évaluation reposant sur des données de marché observables : actifs financiers présentant des cotations pour des instruments similaires sur un marché actif ou disposant de cotations pour des instruments similaires ou identiques sur un marché peu actif ou actifs financiers utilisant des modèles dont les paramètres significatifs sont tous observables. Niveau 3 – méthode d’évaluation reposant sur des données de marché non observables : instruments financiers évalués sur la base de techniques de valorisation ayant recours à un ou plusieurs paramètres significatifs qui ne sont pas observables. — Instruments financiers sous option juste valeur et bases de valorisation : Le groupe 2020 2019 (1) Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Total Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Total millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Évaluations récurrentes de la juste valeur au 31 décembre Actifs : Portefeuille de transactions 60 890 24 475 1 611 86 976 69 292 25 754 3 203 98 249 Actifs financiers sous option et par ailleurs obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du résultat 5 658 7 095 3 467 16 220 4 972 8 303 3 737 17 012 Produits dérivés 1 668 197 568 1 974 201 210 869 162 032 1 637 164 538 Investissements financiers 38 347 11 829 1 635 51 811 32 729 12 168 1 554 46 451 Passifs : Passifs du portefeuille de négociation 29 847 14 264 118 44 229 37 195 10 791 40 48 026 Passif financier sous option juste valeur 928 38 714 1 150 40 792 7 222 33 477 943 41 642 Produits dérivés 1 058 195 078 3 096 199 232 672 158 730 1 681 161 083 La banque Évaluations récurrentes de la juste valeur au 31 décembre Actifs : Portefeuille de transactions 49 650 21 802 1 583 73 035 56 229 23 858 3 198 83 285 Actifs financiers sous option et par ailleurs obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du résultat 327 1 227 311 1 865 279 2 326 524 3 129 Produits dérivés 1 168 178 866 2 032 182 066 685 150 152 1 659 152 496 Investissements financiers 27 011 1 603 141 28 755 25 023 1 480 58 26 561 Passifs : Passifs du portefeuille de négociation 13 681 12 889 103 26 673 17 393 9 594 27 27 014 Passif financier sous option juste valeur 24 036 651 24 687 23 980 683 24 663 Produits dérivés 960 176 785 3 287 181 032 533 147 145 1 929 149 607 (1) Les soldes de 2019 ont été présentés de nouveau afin de rendre compte d'une application systématique de la méthodologie de lissage, principalement pour la dette privée, ainsi que les participations et les investissements immobiliers au cours de la période. Il en résulte un total de 13,6 Mds GBP transféré du niveau 1, et de 11,4 Mds GBP et 2,2 Mds GBP aux niveaux 2 et 3 respectivement. Cette modification a eu une incidence sur les informations relatives aux « Investissements financiers » et aux « Actifs financiers sous option et par ailleurs obligatoirement évalués à la juste valeur ». — Transferts entre les justes valeurs de Niveau 1 et Niveau 2 : Actifs Passifs Investissements financiers Portefeuille de transactions Sous option et par ailleurs obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du résultat (2) Produits dérivés Passifs du portefeuille de négociation Sous option juste valeur Produits dérivés millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Au 31 déc. 2020 Transferts du niveau 1 au niveau 2 200 915 77 6 013 Transferts du niveau 2 au niveau 1 1 557 1 557 71 304 –— Au 31 déc. 2019 ( 1 ) Transferts du niveau 1 au niveau 2 2 055 1 336 18 194 Transferts du niveau 2 au niveau 1 546 552 141 85 106 90 (1) Les soldes de 2019 ont été présentés de nouveau afin de rendre compte d'une application systématique de la méthodologie de lissage. Les transferts entre niveaux de hiérarchie de juste valeur sont réputés intervenir à la fin de chaque période de clôture trimestrielle. Les transferts vers et hors des niveaux de hiérarchie de juste valeur sont normalement attribuables à l'observabilité des données d’évaluation et à la transparence des prix. Durant l'année en cours, la majorité des transferts porte sur la reclassification de certains postes, pour lesquels des données améliorées sont désormais disponibles. Ajustements de la juste valeur . — Les ajustements de juste valeur sont adoptés lorsque le groupe considère que d’autres facteurs qu’un intervenant du marché doit prendre en compte ne sont pas intégrés au modèle d’évaluation. Les ajustements du niveau de la juste valeur ne se traduisent pas nécessairement dans la comptabilisation des bénéfices ou des pertes dans le compte de résultat, et les ajustements de juste valeur ne sont plus nécessaires lorsque les modèles sont améliorés. — Ajustements de juste valeur pour Global Banking and Markets : 2020 2019 GBM Corporate Centre GBM Corporate Centre millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Type d'ajustement Lié aux risques : 647 16 663 12 Acheteur / vendeur 252 244 Incertitude 60 1 58 Ajustement de l’évaluation de crédit 211 15 192 12 Ajustement de l’évaluation de débit -40 -41 Ajustement de juste valeur du financement 151 191 Autres 13 19 Lié au modèle : 47 47 Limitation des modèles 44 45 Autres 3 2 Résultat dégagé à la mise en place (provisions pour pertes et profits au Jour 1) 60 42 Au 31 décembre 754 16 752 12 Acheteur/vendeur . — L'IFRS 13 « Évaluation de la juste valeur » nécessite l’utilisation du prix dans l’écart acheteur/vendeur qui est le plus représentatif de la juste valeur. Les modèles d’évaluation génèrent généralement des cours moyens. L’ajustement acheteur/vendeur indique dans quelle mesure les coûts acheteur/vendeur seraient engagés si presque tous les risques de marché du portefeuille net résiduel étaient réglés à l’aide des instruments de couverture disponibles ou en cédant ou dénouant la position. Incertitude . — Il se peut que certains paramètres de modélisation ne puissent pas être déterminés aussi facilement à partir des données de marché et/ou que le choix du modèle en lui-même soit plus subjectif. Dans ces cas, un ajustement peut être nécessaire pour refléter la probabilité que les participants au marché adoptent, pour des paramètres et/ou des hypothèses de modèle incertains, des valeurs plus conservatrices que celles utilisées dans le modèle d'évaluation. Ajustements de l'évaluation de crédit et de débit . — L'AEC est un ajustement de l’évaluation des contrats de produits dérivés négociés de gré à gré (OTC). Cet ajustement sert à refléter dans la juste valeur le risque que la contrepartie fasse défaut et que le groupe ne reçoive pas la pleine valeur marchande des transactions. L'AED est un ajustement de l’évaluation des contrats de produits dérivés négociés de gré à gré (OTC). Cet ajustement sert à refléter dans la juste valeur le risque que HSBC fasse défaut et que le groupe ne reçoive pas la pleine valeur marchande des transactions. HSBC calcule séparément l’AEC et l’AED pour chaque entité juridique et pour chaque contrepartie à laquelle l’entité est exposée. À l'exception des contreparties centrales, toutes les contreparties tierces sont incluses dans les calculs d'AEC et d'AED et ces ajustements ne sont pas compensés entre les entités du Groupe. HSBC calcule l’AEC en appliquant la probabilité de défaut de la contrepartie (conditionnelle du non-défaut de HSBC) à l’exposition positive attendue à celle- ci, et en multipliant le résultat par la perte attendue en cas de défaut. À l’inverse, HSBC calcule l’AED en appliquant la probabilité de défaut de HSBC (conditionnelle du non-défaut de la contrepartie) à l’exposition positive attendue à celle-ci, et en multipliant le résultat par la perte attendue en cas de défaut. Les deux calculs sont réalisés sur la durée de l’exposition potentielle. Pour la plupart des produits, HSBC utilise une méthodologie de simulation qui incorpore une fourchette d'expositions potentielles sur la vie du portefeuille, pour calculer l'exposition positive attendue à une contrepartie. La méthodologie de simulation comprend les facteurs d'atténuation du crédit comme les accords de compensation et de garantie avec la contrepartie. De manière générale, les méthodologies ne tiennent pas compte du risque de corrélation défavorable (« wrong way risk ») qui survient lorsque la valeur sous- jacente du dérivé avant tout AEC affiche une corrélation positive avec la probabilité de défaut de la contrepartie. Lorsqu'il existe un risque significatif de corrélation défavorable, une approche spécifique est appliquée pour refléter ce risque dans l'évaluation. Ajustement de juste valeur du financement . — L’AJVF est calculé en appliquant les spreads de financement futurs à l’exposition de financement future prévue de toute composante d’un portefeuille d’instruments dérivés négociés de gré à gré non garantie par un collatéral. L'exposition future attendue est calculée par une méthodologie de simulation, lorsqu'elle est disponible, et ajustée pour prendre en compte les événements susceptibles de mettre un terme à l’exposition, comme le défaut d'HSBC ou de la contrepartie. Les calculs d’AJVF et d’AED sont effectués séparément. Limitation des modèles . — Les modèles utilisés dans le cadre de l’évaluation du portefeuille peuvent être basés sur un ensemble simplifié d’hypothèses qui ne tiennent pas compte de toutes les caractéristiques de marché essentielles. Dans ces conditions, des ajustements de la limitation des modèles sont adoptés. Résultat dégagé à la mise en place (provisions pour pertes et profits au Jour 1) . — Des ajustements du résultat dégagé à la mise en place sont adoptés lorsque la juste valeur estimée par un modèle d’évaluation est basée sur une ou plusieurs données de marché non observables. La comptabilisation des ajustements du résultat dégagé à la mise en place est abordée à la note 1. Méthodes d’évaluation à la juste valeur : — Instruments financiers évalués à la juste valeur à l’aide d’une technique d’évaluation utilisant des données de marché non observables significatives – Niveau 3 : Le groupe Actifs Passifs Investissements financiers Détenus à des fins de transactions boursières Sous option et par ailleurs obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du résultat Produits dérivés Total Détenus à des fins de transactions boursières Sous option juste valeur Produits dérivés Total millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Capital-investissement dont investissements stratégiques 75 3 3 153 3 231 3 3 Titres adossés à des actifs (ABS) 847 372 18 1 237 Obligations structurées 21 1 147 1 168 Produits dérivés 1 974 1 974 3 095 3 095 Autres portefeuilles 713 1 236 296 2 245 94 3 1 98 Au 31 déc. 2020 1 635 1 611 3 467 1 974 8 687 118 1 150 3 096 4 364 Capital-investissement dont investissements stratégiques 66 3 3 300 3 369 3 3 Titres adossés à des actifs (ABS) 578 694 21 1 293 Obligations structurées 2 2 35 943 978 Produits dérivés 1 637 1 637 1 677 1 677 Autres portefeuilles 910 2 504 416 3 830 2 4 6 Au 31 déc. 2019 ( 1 ) 1 554 3 203 3 737 1 637 10 131 40 943 1 681 2 664 ( 1 ) Les soldes de 2019 ont été présentés de nouveau afin de rendre compte d'une application systématique de la méthodologie de lissage. Il en résulte une augmentation de 2,2 Mds GBP des actifs au niveau 3 ; le capital-investissement, y compris les investissements stratégiques, a augmenté de 1,2 Md GBP et d'autres portefeuilles de 1 Md GBP. La banque Actifs Passifs Investissements financiers Détenus à des fins de transactions boursières Sous option et par ailleurs obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du résultat Produits dérivés Total Détenus à des fins de transactions boursières Sous option juste valeur Produits dérivés Total millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Capital-investissement dont investissements stratégiques 56 300 356 Titres adossés à des actifs (ABS) 85 372 457 Obligations structurées 9 651 660 Produits dérivés 2 032 2 032 3 286 3 286 Autres portefeuilles 1 211 11 1 222 94 1 95 Au 31 déc. 2020 141 1 583 311 2 032 4 067 103 651 3 287 4 041 Capital-investissement dont investissements stratégiques 54 524 578 Titres adossés à des actifs (ABS) 4 693 697 Obligations structurées 1 1 25 683 708 Produits dérivés 1 659 1 659 1 919 1 919 Autres portefeuilles 2 504 2 504 2 10 12 Au 31 déc. 2019 58 3 198 524 1 659 5 439 27 683 1 929 2 639 Des instruments de niveau 3 sont présents dans les activités actuelles et anciennes. Les créances détenues aux fins de titrisation, certains dérivés et en grande majorité tous les titres adossés à des actifs de niveau 3 sont des postes historiques. HSBC est capable de maintenir ces positions. Capital-investissement dont investissements stratégiques . — La juste valeur de l'investissement est estimée : sur la base d'une analyse de la situation et des résultats financiers de l'entité concernée, de son profil de risque, de ses perspectives et d'autres facteurs ; par référence à des valorisations de marché pour des entités similaires cotées sur un marché actif ; au prix auquel des sociétés similaires ont changé de propriétaire ; ou à partir des valeurs liquidatives (« VL ») publiées reçues. Si nécessaire, des ajustements sont effectués sur la VL des fonds en vue d’obtenir la meilleure estimation de la juste valeur. Titres adossés à des actifs (ABS) . — Si, en général, la juste valeur de ces titres est déterminée au moyen de prix cotés sur le marché, des modèles d’évaluation sont utilisés pour s’assurer de la fiabilité du peu de données de marché dont on dispose et apprécier si des corrections doivent être apportées aux prix du marché. Pour les ABS tels que les titres adossés à des prêts immobiliers résidentiels, l'évaluation utilise un modèle standard et les hypothèses portant sur les remboursements anticipés, les taux de défaillance et la sévérité des pertes selon la nature des garanties données ainsi que, s’il y a lieu, les performances. Pour vérifier sa cohérence, le résultat de l'évaluation est calé sur des données observables de titres de nature similaire. Obligations structurées . — La juste valeur des obligations structurées de niveau 3 dépend de la juste valeur du titre de créance sous-jacent et de la juste valeur du produit dérivé intégré déterminée selon les modalités décrites dans le paragraphe ci-dessous qui traite des produits dérivés. Ces obligations structurées comportent essentiellement des obligations liées à des actions, émises par HSBC, qui fournissent à la contrepartie un rendement lié à la performance des actions et d'autres portefeuilles. Des exemples des paramètres observables incluent des volatilités d'actions de longue date et des corrélations entre les prix des actions et les taux de change et d'intérêts. Produits dérivés . — Ces modèles calculent la valeur actuelle des flux de trésorerie futurs attendus, en appliquant le principe de « non-arbitrage ». Pour de nombreux produits dérivés classiques, les approches de modélisation utilisées sont habituelles dans le secteur. Concernant les produits dérivés plus complexes, il peut y avoir des écarts dans la pratique de marché. Les modèles d’évaluation sont dans la mesure du possible alimentés à partir de données de marché observables, y compris des cours communiqués par des bourses, négociateurs, courtiers ou autres fournisseurs de données de marché. Certains de ces paramètres ne sont pas toujours observables directement sur le marché mais peuvent être déterminés à partir de cours observables au moyen de procédures de calibration des modèles, ou estimés à partir des données historiques ou d'autres sources. Rapprochement des estimations de la juste valeur au Niveau 3 de la hiérarchie de la juste valeur : — Mouvements des instruments financiers de Niveau 3 : Le groupe Actifs Passifs Investissements financiers Portefeuille de transactions Sous option et par ailleurs obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du résultat Produits dérivés Passifs du portefeuille de négociation Sous option de juste valeur Produits dérivés millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Au 1er janv. 2020 (1) 1 554 3 203 3 737 1 637 40 943 1 681 Total gains /(pertes) comptabilisés en compte de résultat 14 3 95 1 582 237 87 2 644 – Résultat net des instruments financiers détenus à des fins de transaction ou gérés à la juste valeur 3 1 582 237 2 644 – Variations de juste valeur des autres instruments financiers obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du résultat 95 87 – Gains moins pertes sur investissements financiers à la juste valeur par le biais d’autres éléments du résultat global 14 Total des pertes et profits constatés dans les autres éléments du résultat global 21 56 -12 33 1 23 7 – Investissements financiers : juste valeur des gains/(pertes) 58 2 – Ecarts de change -37 56 -14 33 1 23 7 Achats 294 442 1 061 53 Nouvelles émissions 5 575 Ventes -525 -791 -1 435 -198 Règlements -116 -868 -79 -1 138 -20 -525 -1 080 Transferts sortants -61 -1 336 -61 -358 -7 -265 -437 Transferts entrants 454 902 161 218 7 312 281 Au 31 déc. 2020 1 635 1 611 3 467 1 974 118 1 150 3 096 Gains/(pertes) non réalisés constatés au compte de résultat liés aux actifs et passifs détenus au 31 décembre 2020 -24 43 505 -1 -73 1 171 – Gains/(pertes) sur opérations des portefeuilles de transaction hors produits nets d’intérêts -24 505 -1 1 171 – Produits nets sur autres instruments financiers sous option juste valeur 43 -73 Au 1er janvier 2019 1 392 3 552 3 282 2 080 46 990 1 463 Total gains/(pertes) comptabilisés en compte de résultat 4 -104 264 189 -3 111 587 – Résultat net des instruments financiers détenus à des fins de transaction ou gérés à la juste valeur -104 189 -3 587 – Variations de juste valeur des autres instruments financiers obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du résultat 4 264 111 – Gains moins pertes sur investissements financiers à la juste valeur par le biais d’autres éléments du résultat global Total des pertes et profits constatés dans les autres éléments du résultat global 13 -50 -108 -23 -1 -16 -7 – Investissements financiers : juste valeur des gains/(pertes) 32 – Ecarts de change -19 -50 -108 -23 -1 -16 -7 Achats 323 1 468 739 5 123 Nouvelles émissions 120 4 686 Ventes -43 -499 -178 -7 -149 Règlements -123 -598 -252 -98 -5 -450 -51 Transferts sortants -180 -1 029 -10 -610 -8 -366 -372 Transferts entrants 168 343 99 9 14 61 Au 31 déc. 2019 (1) 1 554 3 203 3 737 1 637 40 943 1 681 Gains/(pertes) non réalisés constatés au compte de résultat liés aux actifs et passifs détenus au 31 décembre 2019 -17 159 127 8 239 – Gains/(pertes) sur opérations des portefeuilles de transaction hors produits nets d’intérêts -17 127 239 – Produits nets sur autres instruments financiers sous option juste valeur 159 8 (1) Les soldes de 2019 ont été présentés de nouveau afin de rendre compte d'une application systématique de la méthodologie de lissage. Il en résulte une augmentation de 2,2 Mds GBP des actifs au niveau 3 ; les investissements financiers ont augmenté de 0,9 Md GBP et les actifs financiers sous option et par ailleurs obligatoirement évalués à la juste valeur de 1,3 Md GBP. — Mouvements des instruments financiers de Niveau 3 (suite) : La banque Actifs Passifs Investissements financiers Actifs de transaction Sous option et par ailleurs obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du résultat Produits dérivés Passifs du portefeuille de négociation Sous option de juste valeur Produits dérivés millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Au 1er janvier 2020 58 3 198 524 1 659 27 683 1 929 Total gains/(pertes) comptabilisés en compte de résultat 2 5 44 2 076 235 -22 2 749 - Résultat net des instruments financiers détenus à des fins de transaction ou gérés à la juste valeur 5 2 076 235 2 749 - Variations de juste valeur des autres instruments financiers obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du résultat 44 -22 - Gains moins pertes sur investissements financiers à la juste valeur par le biais d’autres éléments du résultat global 2 Total des pertes et profits constatés dans les autres éléments du résultat global ( 2 ) -4 55 5 2 - Ecarts de change -4 55 5 2 Achats 403 282 52 Nouvelles émissions 558 Ventes -749 -542 -198 Règlements -6 -849 -1 551 -13 -536 -1 254 Transferts sortants -1 336 -2 -385 -7 -167 -524 Transferts entrants 91 856 231 7 135 387 Au 31 déc. 2020 141 1 583 311 2 032 103 651 3 287 Gains/(pertes) non réalisés constatés au compte de résultat liés aux actifs et passifs détenus au 31 décembre 2020 -24 10 523 -1 -10 1 287 - Gains/(pertes) sur opérations des portefeuilles de transaction hors produits nets d’intérêts -24 523 -1 1 287 - Produits nets sur autres instruments financiers sous option juste valeur 10 -10 Au 1er janvier 2019 72 3 586 670 2 133 19 728 1 719 Transfert d'entité hors de la banque ( 1 ) -40 Total gains/(pertes) comptabilisés en compte de résultat -102 92 188 3 105 679 - Résultat net des instruments financiers détenus à des fins de transaction ou gérés à la juste valeur -102 188 3 679 - Variations de juste valeur des autres instruments financiers obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du résultat 92 105 - Gains moins pertes sur investissements financiers à la juste valeur par le biais d’autres éléments du résultat global Total des pertes et profits constatés dans les autres éléments du résultat global ( 2 ) -49 -24 - Ecarts de change -49 -24 Achats 1 466 10 Nouvelles émissions 120 650 Ventes -3 -499 -2 Règlements -9 -638 -222 -141 5 -470 -113 Transferts sortants -54 -1 029 -612 -7 -330 -397 Transferts entrants 52 343 91 7 81 Au 31 déc. 2019 58 3 198 524 1 659 27 683 1 929 Gains/(pertes) non réalisés constatés au compte de résultat liés aux actifs et passifs détenus au 31 décembre 2019 -18 38 23 -285 - Gains/(pertes) sur opérations des portefeuilles de transaction hors produits nets d’intérêts -18 38 -285 - Produits nets sur autres instruments financiers sous option juste valeur 23 (1) Postes transférés au premier trimestre à la succursale espagnole de HSBC Continental Europe (anciennement HSBC France). (2) Inclus dans les catégories « investissements financiers : juste valeur des gains/(pertes) » de l’exercice actuel et « écarts de change » de l’état consolidé du résultat global. Incidences des changements d’hypothèses significatives sur les données non observables et relatives à des alternatives raisonnablement envisageables : — Sensibilité des justes valeurs de niveau 3 à l’utilisation d’hypothèses alternatives raisonnablement envisageables : 2020 2019 ( 2 ) Le groupe Constaté dans le compte de résultat Constaté dans les autres éléments du résultat global Constaté dans le compte de résultat Constaté dans les autres éléments du résultat global Évolutions favorables Évolutions défavorables Évolutions favorables Évolutions défavorables Évolutions favorables Évolutions défavorables Évolutions favorables Évolutions défavorables millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Produits dérivés / portefeuilles de transactions (actifs) / portefeuille de transactions (passifs) ( 1 ) 161 -145 140 -131 Sous option et par ailleurs obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du résultat 226 -226 288 -211 Investissements financiers 26 -26 49 -49 17 -17 52 -55 Au 31 décembre 413 -397 49 -49 445 -359 52 -55 2020 2019 ( 2 ) La banque Constaté dans le compte de résultat Constaté dans les autres éléments du résultat global Constaté dans le compte de résultat Constaté dans les autres éléments du résultat global Évolutions favorables Évolutions défavorables Évolutions favorables Évolutions défavorables Évolutions favorables Évolutions défavorables Évolutions favorables Évolutions défavorables millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Produits dérivés / portefeuilles de transactions (actifs) / portefeuille de transactions (passifs) ( 1 ) 170 -154 122 -113 Sous option et par ailleurs obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du résultat 54 -54 57 -55 Investissements financiers 10 -10 6 -6 Au 31 décembre 224 -208 10 -10 179 -168 6 -6 (1) Les dérivés, les actifs et passifs des portefeuilles de transactions sont regroupés dans la même rubrique pour refléter la manière dont les risques sont contrôlés sur ces instruments. (2) Les soldes de 2019 ont été présentés de nouveau afin de rendre compte d'une application systématique de la méthodologie de lissage. Il en résulte une augmentation des « Investissements financiers reflétés par le biais d’autres éléments du résultat global » et des « Actifs financiers sous option et obligatoirement évalués à la juste valeur constatés dans le compte de résultat », respectivement de 35 M GBP et 75 M GBP. — Sensibilité des justes valeurs de niveau 3 à l’utilisation d’hypothèses alternatives raisonnablement envisageables par type d’instrument : 2020 2019 ( 1 ) Constaté dans le compte de résultat Constaté dans les autres éléments du résultat global Constaté dans le compte de résultat Constaté dans les autres éléments du résultat global Évolutions favorables Évolutions défavorables Évolutions favorables Évolutions défavorables Évolutions favorables Évolutions défavorables Évolutions favorables Évolutions défavorables millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Capital-investissement dont investissements stratégiques 193 -195 7 -7 272 -195 7 -7 Titres adossés à des actifs (ABS) 64 -40 5 -4 48 -25 1 Obligations structurées 23 -23 6 -6 Produits dérivés 73 -70 62 -63 Autres portefeuilles 60 -69 37 -38 57 -70 44 -48 Au total 413 -397 49 -49 445 -359 52 -55 ( 1 ) Les soldes de 2019 ont été présentés de nouveau afin de rendre compte d'une application systématique de la méthodologie de lissage. Il en résulte une augmentation des investissements financiers constatés par le biais d’autres éléments du résultat global de 35 M GBP en raison d'autres portefeuilles de 44 M GBP, du capital-investissement incluant des investissements stratégiques de 7 M GBP et des titres adossés à des actifs de (16) M GBP, et une augmentation des actifs financiers sous option et obligatoirement évalués à la juste valeur constatés dans le compte de résultat de 75 M GBP en raison des investissements stratégiques de 53 M GBP, des titres adossés à des actifs de 16 M GBP et d'autres portefeuilles de 6 M GBP. L'analyse de sensibilité est destinée à mesurer un éventail de justes valeurs correspondant à un intervalle de confiance de 95 %. Les méthodologies tiennent compte de la nature de la technique de valorisation employée ainsi que de la disponibilité et de la fiabilité des prix de substitution observables et des données historiques. Lorsque la juste valeur d’un instrument financier est affectée par plus d’une hypothèse non observable, le tableau ci-dessus traduit l’évolution la plus favorable ou défavorable de la variation des hypothèses individuelles. Données de marché non observables essentielles pour les instruments financiers de niveau 3 : — Informations quantitatives sur des données significatives non observables dans les évaluations de Niveau 3 : Juste valeur 2020 2019 Actifs Passifs Méthodes d’évaluation Principales données non observables Fourchette complète de données Fourchette complète de données millions de GBP millions de GBP Inférieure Supérieure Inférieure Supérieure Capital-investissement dont investissements stratégiques 3 231 3 Voir ci-dessous Voir ci-dessous NA NA NA NA Titres adossés à des actifs (ABS) 1 237 – CLO/CDO (1) 33 Substitut de marché Cotations vendeur 100 100 - Autres titres adossés à des actifs 1 204 Substitut de marché Cotations vendeur 100 99 Obligations structurées 1 168 - Obligations indexées sur actions 700 Modèle – Modèle d’option Volatilité des actions 0 % 115 % 5 % 90 % Corrélation des actions -4 % 79 % 31 % 91 % - Obligations indexées sur fonds 84 Modèle – Modèle d’option Volatilité des fonds 0 % 21 % 5 % 21 % - Obligations indexées sur le taux de change 9 Modèle – Modèle d’option Volatilité des taux de change 0 % 23 % 4 % 23 % - Autres 375 Produits dérivés 1 974 3 095 - Dérivés de taux d’intérêt : Swaps de titrisation 209 518 Modèle - Flux de trésorerie actualisé Taux de remboursement anticipé constant 6 % 6 % 6 % 7 % Options de swap à long terme 387 271 Modèle – Modèle d’option Volatilité des taux d’intérêt 6 % 28 % 8 % 22 % Autre 356 280 - Dérivés de change : Options de change 410 411 Modèle – Modèle d’option Volatilité des taux de change 0 % 43 % 0 % 25 % - Produits dérivés sur actions : Options sur actions individuelles à long terme 326 515 Modèle – Modèle d’option Volatilité des actions 7 % 70 % 4 % 89 % Autre (2) 229 1 044 - Dérivés de crédit : Autre 57 56 Autres portefeuilles 2 245 98 – Certificats structurés Modèle - Flux de trésorerie actualisé Volatilité du crédit —% —% 4 % 4 % - Autre (3) 2 245 98 Au 31 décembre 8 687 4 364 (1) CLO (collateralised loan obligation) / CDO (collateralised debt obligation). (2) Les autres dérivés sur actions se composent principalement de swaps et d'options de gré à gré. (3) La catégorie « autre » est composée de divers instruments dont des investissements dans des fonds, des mises en pension et des obligations. — Capital-investissement dont investissements stratégiques : Compte tenu de la nature sur mesure de l’analyse de chaque détention, il n’est pas possible de citer un éventail de données de marché essentielles non observables. — Taux de remboursement anticipé : Les taux de prépaiement mesurent la vitesse future anticipée à laquelle un portefeuille de prêts sera remboursé par anticipation à la date d'échéance. Ils varient selon la nature du portefeuille de prêts et des attentes des conditions de marché futures, et peuvent être estimés à l'aide d'une série de preuves, tels que les taux de prépaiement impliqués par les prix des titres substituts observables, des taux de prépaiement actuels ou historiques et de la modélisation macroéconomique. — Substitut de marché : La cotation de substitution du marché peut être utilisée pour un instrument pour lequel il n’y a pas de cotation de marché spécifique, mais pour lequel des données sont disponibles concernant les instruments ayant des caractéristiques communes. Dans certains cas, il est possible d’identifier une substitution spécifique, mais, de manière plus générale, des données sur un plus large éventail d’instruments seront utilisées pour comprendre les facteurs qui influencent la cotation de marché actuelle et comment ils exercent cette influence. — Volatilité : La volatilité constitue une mesure de la variabilité prévisionnelle d’un prix du marché. La volatilité varie en fonction du prix de marché de référence sous- jacent, ainsi que de la levée et de l’échéance de l’option. Certaines volatilités, généralement celles à plus long terme, sont non observables et estimées à partir de données observables. Les volatilités non observables reflètent la grande variation des données de volatilité en fonction du prix de marché de référence. La fourchette principale est beaucoup plus réduite que l'éventail total des données car les exemples de volatilité extrême surviennent relativement rarement au sein du portefeuille d'HSBC. — Corrélation : La corrélation constitue une mesure de l’inter-corrélation qui existe entre deux prix du marché et est comprise entre -1 et 1. La corrélation sert à évaluer des instruments plus complexes lorsque le dividende dépend de plusieurs cours du marché. La corrélation représente une donnée pour un très large éventail d’instruments. Par conséquent, un grand éventail de corrélations d’actifs identiques et de corrélations d’actifs croisés est utilisé. En général, l’éventail des corrélations d’actifs identiques sera plus petit que celui des corrélations d’actifs croisés. Les corrélations non observables peuvent être estimées à partir d’un ensemble de données, dont les services de cotation par consensus, les prix du marché d'HSBC, les corrélations de substitution et l’examen des anciennes relations entre les prix. Les corrélations non observables figurant dans le tableau reflètent la grande variation des données de corrélation en fonction de la paire de prix du marché. — Spread de crédit : Le spread de crédit est la prime au-dessus d’un taux d’intérêt de référence qui est requise par le marché pour accepter une qualité de crédit inférieure. Dans un modèle de flux de trésorerie actualisés, le spread de crédit augmente les facteurs d’actualisation appliqués aux futurs flux de trésorerie, ce qui diminue la valeur d’un actif. Les spreads de crédit peuvent être déduits des prix de marché et peuvent ne pas être observables dans des marchés plus illiquides. — Relations entre les données de marché non observables essentielles : Il se peut que les données de marché non observables essentielles pour les instruments de niveau 3 ne soient pas indépendantes l’une de l’autre. Comme indiqué ci-dessus, des variables de marché peuvent être corrélées les unes aux autres. Cette corrélation reflète généralement comment les différents marchés ont tendance à réagir face aux événements macroéconomiques ou autres. En outre, l’impact de l’évolution des variables de marché sur le portefeuille d'HSBC dépendra de sa position en risque nette pour chaque variable. 12. – Juste valeur des instruments financiers non comptabilisés à la juste valeur. — Juste valeur des instruments financiers non comptabilisés à la juste valeur : Le Groupe Valeur comptable Juste valeur Prix de marché de niveau 1 Données observables de niveau 2 Données non observables significatives de niveau 3 Total millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Au 31 déc. 2020 Actifs Prêts et avances aux banques 12 646 12 649 12 649 Prêts et créances sur la clientèle 101 491 101 584 101 584 Prises en pension – hors portefeuille de négociation 67 577 67 577 67 577 Investissements financiers - au coût amorti 15 7 7 14 Passifs Dépôts des banques 34 305 34 249 34 249 Comptes créditeurs de la clientèle 195 184 195 076 104 195 180 Mises en pension – hors portefeuille de négociation 34 903 34 903 34 903 Titres de créance en circulation 17 371 17 094 273 17 367 Dettes subordonnées 13 764 14 638 14 638 Au 31 déc. 2019 Actifs Prêts et avances aux banques 11 467 11 459 18 11 477 Prêts et créances sur la clientèle 108 391 108 526 108 526 Prises en pension – hors portefeuille de négociation 85 756 85 756 85 756 Investissements financiers - au coût amorti 13 6 7 13 Passifs Dépôts des banques 23 991 23 978 23 978 Comptes créditeurs de la clientèle 177 236 177 170 113 177 283 Mises en pension – hors portefeuille de négociation 49 385 49 385 49 385 Titres de créance en circulation 25 039 25 039 25 039 Dettes subordonnées 13 182 13 638 13 638 — Juste valeur des instruments financiers non comptabilisés à la juste valeur : La Banque Valeur comptable Juste valeur Prix de marché de niveau 1 Données observables de niveau 2 Données non observables significatives de niveau 3 Total millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Au 31 déc. 2020 Actifs Prêts et avances aux banques 8 063 8 064 8 064 Prêts et créances sur la clientèle 43 241 43 222 43 222 Prises en pension – hors portefeuille de négociation 50 137 50 137 50 137 Investissements financiers - au coût amorti ( 1 ) 2 214 2 246 2 246 Passifs Dépôts des banques 17 484 17 483 17 483 Comptes créditeurs de la clientèle 119 974 119 974 119 974 Mises en pension – hors portefeuille de négociation 26 996 26 996 26 996 Titres de créance en circulation 15 356 15 356 15 356 Dettes subordonnées 13 360 14 160 14 160 Au 31 déc. 2019 Actifs Prêts et avances aux banques 9 522 9 518 4 9 522 Prêts et créances sur la clientèle 49 926 50 380 50 380 Prises en pension – hors portefeuille de négociation 50 736 50 737 50 737 Investissements financiers - au coût amorti Passifs Dépôts des banques 16 356 16 356 16 356 Comptes créditeurs de la clientèle 109 040 109 039 109 039 Mises en pension – hors portefeuille de négociation 36 327 36 327 36 327 Titres de créance en circulation 15 038 15 038 15 038 Dettes subordonnées 12 783 13 359 13 359 (1) Correspond à la dette senior non préférentielle émise par HSBC Continental Europe afin de se conformer aux exigences du Conseil de résolution unique relatives aux passifs éligibles minimums requis. Les autres instruments financiers non comptabilisés à la juste valeur sont généralement à court terme et se réévaluent fréquemment aux taux actuels du marché. Par conséquent, leur valeur comptable est une approximation raisonnable de la juste valeur. Ils comprennent les liquidités et les soldes auprès des banques centrales et les éléments en cours de collecte auprès d’autres banques et de transmission à celles-ci, qui sont tous évalués au coût amorti. Valorisation . — La juste valeur est le prix qui serait reçu pour vendre un actif ou payé pour transférer un passif lors d’une transaction ordonnée entre des intervenants du marché à la date d’évaluation. Elle ne reflète pas les bénéfices économiques et coûts attendus par HSBC en provenance des flux de trésorerie des instruments sur leur durée d’utilité prévisionnelle. Nos méthodes d'évaluation et nos hypothèses pour déterminer les justes valeurs pour lesquelles il n'y a pas de prix de marché observables disponibles peuvent s'écarter de celles d'autres sociétés. — Prêts et avances aux banques et aux clients : Pour déterminer la juste valeur des prêts et avances aux banques et aux clients, les prêts sont séparés, dans la mesure du possible, en portefeuilles présentant des caractéristiques similaires. Les justes valeurs sont basées sur des transactions de marché observables, lorsque disponibles. Lorsqu'elles sont indisponibles, les justes valeurs sont estimées à l'aide de modèles d’évaluation intégrant une série d'hypothèses de données. Ces hypothèses peuvent inclure : des estimations de valeur provenant de courtiers tiers reflétant l'activité de négociation de gré à gré ; des modèles prospectifs de flux de trésorerie actualisés, prenant en compte les taux de remboursement anticipé attendus des clients, en utilisant des hypothèses que HSBC estime cohérentes avec celles qui seraient utilisées par les acteurs du marché pour évaluer ces prêts ; des estimations de taux de nouvelles activités pour des prêts similaires ; et des données de négociation provenant d'autres intervenants du marché, y compris les marchés primaires et secondaires observés. À tout moment, nous pouvons engager un spécialiste de l'évaluation par un tiers pour évaluer la juste valeur d'un ensemble de prêts. La juste valeur des prêts prend en compte à la fois les pertes de crédit attendues à la date de clôture du bilan et les pertes potentielles à venir estimées des intervenants du marché sur la durée des prêts, ainsi que l’impact sur la juste valeur de la réévaluation entre la date d’origination et la date de clôture du bilan. Pour les prêts dépréciés, la juste valeur est estimée en actualisant les flux de trésorerie futurs sur la durée de leur recouvrement. — Investissements financiers : Les justes valeurs des investissements financiers cotés sont déterminées par les prix de marché acheteur. Les justes valeurs des investissements financiers non cotés sont déterminées par des techniques d'évaluation qui incorporent les prix et les flux de gains futurs de titres cotés équivalents. — Dépôts des banques et comptes clients : Les justes valeurs des dépôts sur demande sont arrondies par leur valeur comptable. Pour les dépôts à plus long terme, les justes valeurs sont estimées par les flux de trésorerie actualisés, en appliquant les taux actifs offerts pour des dépôts de maturités similaires. — Titres de créance et dettes subordonnées en circulation : Les justes valeurs sont déterminées en utilisant des prix de marché cotés à la date de bilan lorsqu'ils sont disponibles, ou par référence à des prix de marché cotés pour des instruments similaires. Lorsque les prix cotés sur le marché sont indisponibles, ces instruments sont évalués à l'aide de méthodes d’évaluation, dont les données sont issues de données de marché observables et, le cas échéant, d'hypothèses relatives à des données non observables. — Prises en pension – hors portefeuille de négociation : Les justes valeurs sont proches des montants comptables, car leurs soldes sont généralement à court terme. 13 . – Actifs financiers sous option et par ailleurs obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du résultat . Le groupe La banque 2020 2019 2020 2019 Sous option juste valeur et par ailleurs obligatoirement évalués à la juste valeur Sous option juste valeur et par ailleurs obligatoirement évalués à la juste valeur Sous option juste valeur et par ailleurs obligatoirement évalués à la juste valeur Sous option juste valeur et par ailleurs obligatoirement évalués à la juste valeur millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Titres 14 620 14 313 398 716 Titres de créance 2 918 2 867 116 86 Actions 11 702 11 446 282 630 Créances sur les établissements de crédit et la clientèle 1 285 2 456 1 152 2 170 Autres 315 243 315 243 Au 31 décembre 16 220 17 012 1 865 3 129 14. – Produits dérivés. — Montants notionnels des contrats et justes valeurs des dérivés par type de contrat de produit : Le groupe Montant notionnel du contrat Juste valeur - actifs Juste valeur - Passifs Opérations de marché de couverture Opérations de marché de couverture Total Opérations de marché de couverture Total millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Change 4 378 792 5 297 60 341 191 60 532 -59 990 -41 -60 031 Taux d’intérêt 8 922 892 40 258 155 752 619 156 371 -151 623 -488 -152 111 Actions 481 638 10 857 10 857 -12 598 -12 598 Crédit 198 306 1 874 1 874 -2 672 -2 672 Matières premières et autres 82 130 1 572 1 572 -1 816 -1 816 Compensation (note 28) -29 996 29 996 Au 31 déc. 2020 14 063 758 45 555 230 396 810 201 210 -228 699 -529 -199 232 Change 4 671 667 5 377 48 994 240 49 234 -48 556 -102 -48 658 Taux d’intérêt 9 192 428 39 928 120 867 476 121 343 -115 308 -482 -115 790 Actions 816 306 7 397 7 397 -9 437 -9 437 Crédit 247 107 3 684 3 684 -4 322 -4 322 Matières premières et autres 61 974 974 974 -970 -970 Compensation (note 28) -18 094 18 094 Au 31 déc. 2019 14 989 482 45 305 181 916 716 164 538 -178 593 -584 -161 083 Les montants notionnels ou contractuels de ces dérivés détenus à des fins d’opérations sur les marchés et les produits dérivés désignés en relation de comptabilité de couverture indiquent la valeur nominale des transactions en cours à la date de clôture du bilan et ne représentent pas les montants à risque. Les justes valeurs des actifs et passifs dérivés ont augmenté en 2020, sous l'effet des variations de la courbe des taux et des variations des taux de change. La banque Montant notionnel du contrat Juste valeur - actifs Juste valeur - Passifs Opérations de marché de couverture Opérations de marché de couverture Total Opérations de marché de couverture Total millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Change 4 329 503 5 059 58 925 178 59 103 -58 831 -41 -58 872 Taux d’intérêt 7 019 211 25 135 132 021 691 132 712 -128 249 -388 -128 637 Actions 467 114 10 441 10 441 -12 697 -12 697 Crédit 195 578 1 849 1 849 -2 621 -2 621 Matières premières et autres 81 513 1 561 1 561 -1 805 -1 805 Compensations -23 600 23 600 Au 31 déc. 2020 12 092 919 30 194 204 797 869 182 066 -204 203 -429 -181 032 Change 4 642 626 5 366 48 485 240 48 725 -48 293 -101 -48 394 Taux d’intérêt 7 258 834 24 350 105 187 543 105 730 -100 001 -393 -100 394 Actions 802 676 7 270 7 270 -9 433 -9 433 Crédit 240 813 3 600 3 600 -4 219 -4 219 Matières premières et autres 62 013 975 975 -971 -971 Compensations -13 804 13 804 Au 31 déc. 2019 13 006 962 29 716 165 517 783 152 496 -162 917 -494 -149 607 Utilisation des produits dérivés . Nous exerçons une activité de dérivés dans trois buts : créer des solutions de gestion des risques pour ses clients, gérer le portefeuille de risques liés à l'activité des clients et gérer et couvrir nos propres risques. Instruments dérivés de négociation . — La plupart des transactions du groupe sur produits dérivés concernent ses activités de vente et de marché. Les activités de vente incluent la structuration et la vente de produits dérivés à la clientèle pour lui permettre de prendre, transférer, modifier ou réduire des risques actuels ou prévus. Les activités de négociation comprennent la tenue de marché et la gestion des risques. La tenue de marché consiste à coter des cours acheteur et vendeur aux autres acteurs du marché dans le but de générer des revenus en fonction des écarts et du volume. La gestion des risques sert à gérer le risque découlant des transactions avec la clientèle, en cherchant principalement à conserver la marge du client. D'autres dérivés classés comme détenus en vue de la négociation incluent des dérivés de couverture non admissibles. La quasi-totalité des engagements des succursales sur des produits dérivés est gérée conjointement avec des passifs financiers sous option juste valeur. Dérivés évalués à l'aide de modèles avec des données non observables . — La différence entre la juste valeur à la date de comptabilisation initiale (c’est-à-dire le prix de la transaction) et celle qui aurait dû être constatée si les techniques d’évaluation employées pour les évaluations ultérieures avaient été appliquées lorsque la transaction a été comptabilisée pour la première fois, s’établit comme suit après déduction des reprises subséquentes : — Solde non amorti des dérivés évalués à l’aide de modèles avec des données non observables importantes : Le groupe La banque 2020 2019 2020 2019 millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Solde restant à amortir au 1 er janvier 42 58 40 55 Différé sur les nouvelles transactions 105 70 103 70 Montants portés au compte de résultat au cours de l’exercice : -88 -85 -87 -85 Amortissement -57 -43 -57 -43 Après prise en compte de données initialement inobservables -2 -2 Echéance, résiliation ou compensation par produits dérivés -28 -42 -28 -42 Risque couvert -1 Écarts de change et autres mouvements 1 -1 Solde restant à amortir au 31 Dec ( 1 ) 60 42 56 40 (1) Ce montant n’a pas encore été constaté au compte de résultat consolidé. Dérivés de comptabilité de couverture . — Le groupe applique la comptabilité de couverture pour gérer les risques suivants : taux d'intérêt et change. Le Rapport des Administrateurs - Risque présente plus de détails sur la façon dont ces risques surviennent et la manière dont ils sont gérés par le groupe. Couvertures à la juste valeur . — Le groupe conclut des swaps de taux d'intérêt fixes à taux variable afin de gérer l'exposition aux variations de juste valeur en raison des variations des taux d'intérêt du marché sur certains instruments financiers à taux fixe qui ne sont pas évalués à la juste valeur par le biais du résultat, y compris les titres de créance détenus et émis. — Instrument de couverture par risque couvert : Le groupe Risque couvert Instrument de couverture Montant notionnel (1) Valeur comptable Présentation au bilan Variation de juste valeur (2) Actifs Passifs millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Taux d’intérêt (3) 29 737 617 -488 Produits dérivés -364 Au 31 déc. 2020 29 737 617 -488 -364 Taux d’intérêt ( 3 ) 30 154 473 -479 Produits dérivés -173 Au 31 déc. 2019 30 154 473 -479 -173 (1) Les montants notionnels des contrats des dérivés désignés en relation de comptabilité de couverture admissible indiquent la valeur nominale des transactions en cours à la date du bilan ; ils ne représentent pas les montants à risque. (2) Utilisés pour les tests d'efficacité ; comprenant la variation de juste valeur totale de l'instrument de couverture, sans exclusion de toute composante. (3) Le risque couvert « taux d'intérêt » inclut le risque d'inflation. — Élément couvert par risque couvert : Le groupe Risque couvert Élément couvert Inefficacité Valeur comptable Ajustements cumulés de couverture à la juste valeur inclus dans la valeur comptable ( 2 ) Présentation au bilan Variation de juste valeur ( 1 ) Comptabilisé dans le compte de résultat Présentation au compte de résultat Actifs Passifs Actifs Passifs millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Taux d’intérêt ( 3 ) 20 295 588 Actifs financiers à la juste valeur par le biais d’autres éléments du résultat global 409 -14 Résultat net des instruments financiers détenus à des fins de négociation ou gérés sur la base de la juste valeur 4 2 Prêts et avances aux banques 2 1 327 23 Prêts et avances aux clients 15 576 108 Titres de créance en circulation 4 6 483 248 Dettes subordonnées et dépôts des banques ( 4 ) -80 Au 31 décembre 2020 21 626 7 059 613 356 350 -14 — Élément couvert par risque couvert (suite) : Le groupe Risque couvert Élément couvert Inefficacité Valeur comptable Ajustements cumulés de couverture à la juste valeur inclus dans la valeur comptable (2) Présentation au bilan Variation de juste valeur (1) Comptabilisé dans le compte de résultat Présentation au compte de résultat Actifs Passifs Actifs Passifs millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Taux d’intérêt (3) 15 528 312 Actifs financiers à la juste valeur par le biais d’autres éléments du résultat global 330 -1 Résultat net des instruments financiers détenus à des fins de négociation ou gérés sur la base de la juste valeur 2 2 Prêts et avances aux banques 2 926 5 Prêts et créances sur la clientèle 15 821 102 Titres de créance en circulation -9 8 393 28 Dette subordonnée et dépôts des banques (4) -165 Au 31 déc. 2019 16 456 9 214 319 130 173 -1 (1) Utilisée dans le cadre de l’évaluation de l’efficacité et comprend le montant attribuable au risque couvert désigné pouvant représenter une composante de risque. (2) Les montants cumulés des ajustements de juste valeur restant dans l’état de situation financière pour les éléments couverts qui ont cessé d’être ajustés des gains et pertes de couverture s’élevaient à 29 M GBP (2019 : (14) M GBP) pour les « Actifs financiers à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global », à zéro GBP (2019 : 157 M GBP) pour les « Dépôts par les banques » et à 24 M GBP (2019 : 26 M GBP) pour les « Titres de créance en circulation ». (3) Le risque couvert « taux d'intérêt » inclut le risque d'inflation. (4) Le montant notionnel des couvertures non dynamiques de la juste valeur s’élevait à 6 178 M GBP (2019 : 8 177 M GBP) dont la maturité moyenne pondérée est août 2024 et le taux swap moyen pondéré est de 0,82 % (2019 : 0,58 %). 6 178 M GBP (2019 : 5 970 M GBP) de ces couvertures sont internes au Groupe HSBC et se composent d'un financement interne entre HSBC Holdings et le groupe. — Instrument de couverture par risque couvert : La banque Risque couvert Instrument de couverture Montant notionnel (1) Valeur comptable Présentation au bilan Variation de juste valeur (2) Actifs Passifs millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Taux d’intérêt (3) 20 725 689 -387 Produits dérivés -280 Au 31 déc. 2020 20 725 689 -387 -280 La banque Risque couvert Instrument de couverture Montant notionnel (1) Valeur comptable Présentation au bilan Variation de juste valeur (2) Actifs Passifs Millions de GBP Millions de GBP Millions de GBP Millions de GBP Millions de GBP Taux d’intérêt ( 3 ) 18 906 540 -392 Produits dérivés -110 Au 31 déc. 2019 18,906 540 -392 -110 (1) Les montants notionnels ou contractuels de ces dérivés détenus à des fins de couverture indiquent la valeur nominale des transactions en cours à la date d’arrêté du bilan et ne représentent pas les montants à risque. (2) Utilisés pour les tests d'efficacité ; comprenant la variation de juste valeur totale de l'instrument de couverture, sans exclusion de toute composante. (3) Le risque couvert « taux d'intérêt » inclut le risque d'inflation. — Élément couvert par risque couvert : La banque Risque couvert Élément couvert Inefficacité Valeur comptable Ajustements cumulés de couverture à la juste valeur inclus dans la valeur comptable (2) Présentation au bilan Variation de juste valeur (1) Comptabilisé dans le compte de résultat Présentation au compte de résultat Actifs Passifs Actifs Passifs millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Taux d’intérêt (3) 13 711 438 Actifs financiers à la juste valeur par le biais d’autres éléments du résultat global 344 -17 Résultat net des instruments financiers détenus à des fins de négociation ou gérés sur la base de la juste valeur 37 Prêts et créances sur la clientèle 576 108 Titres de créance en circulation 4 6 449 248 Dettes subordonnées et dépôts des banques (4) -85 Au 31 décembre 2020 13 748 7 025 438 356 263 -17 — Élément couvert par risque couvert (suite) : La banque Risque couvert Élément couvert Inefficacité Valeur comptable Couverture accumulée à la juste valeur ajustements inclus dans le montant comptable (2) Présentation au bilan Variation de juste valeur (1) Comptabilisé dans le compte de résultat Présentation au résultat net Actifs Passifs Actifs Passifs millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Taux d’intérêt ( 3 ) 11 881 214 Actifs financiers à la juste valeur par le biais d’autres éléments du résultat global 282 -3 Résultat net des instruments financiers détenus à des fins de négociation ou gérés sur la base de la juste valeur 60 -1 Prêts et créances sur la clientèle -1 545 102 Titres de créance en circulation -9 6 149 Dettes subordonnées et dépôts des banques ( 4 ) -165 Au 31 déc. 2019 11 941 6 694 213 102 107 -3 (1) Utilisée dans l'évaluation de l'efficacité ; composée du montant attribuable au risque couvert désigné, pouvant être une composante du risque. (2) Les montants cumulés des ajustements de juste valeur restant dans l’état de situation financière pour les éléments couverts qui ont cessé d’être ajustés des gains et pertes de couverture s’élevaient à 29 M GBP (2019 : (14) M GBP) pour les « Actifs financiers à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global », zéro GBP (2019 : 157 M GBP) pour les « Dépôts par les banques » et à 24 M GBP (2019 : 26 M GBP) pour les « Titres de créance en circulation ». (3) Le risque couvert « taux d'intérêt » inclut le risque d'inflation. (4) Le montant notionnel des couvertures non dynamiques de la juste valeur s’élevait à 6 178 M GBP (2019 : 5 970 M GBP) dont la maturité moyenne pondérée est août 2024 et le taux swap moyen pondéré est de 0,82 % (2019 : 0,85 %). Ces couvertures sont internes au Groupe HSBC et se composent d'un financement interne entre HSBC Holdings et le groupe. Couvertures des flux de trésorerie . — Les instruments de couverture des flux de trésorerie utilisés par la banque se composent essentiellement de swaps de taux d’intérêt et de swaps de devises qui sont employés pour gérer la variabilité des flux de trésorerie d’intérêts futurs sur les actifs et les passifs détenus à des fins autres que de transaction, cette variabilité découlant des fluctuations des taux d’intérêt du marché et des taux de change. La banque a recours à des stratégies de macro-couvertures des flux de trésorerie pour l’exposition au risque de taux d’intérêt lié aux portefeuilles en ce qui concerne le renouvellement des émissions courantes et prévues d’actifs et de passifs détenus à des fins autres que de transaction qui portent intérêt à des taux variables, y compris la rotation de ces instruments. Les montants et le timing des flux de trésorerie futurs représentant les flux de principal et d'intérêts sont projetés pour chaque portefeuille d'actifs et de passifs financiers sur la base de leurs conditions contractuelles et d'autres facteurs pertinents, y compris les estimations des prépaiements et des défauts. Les flux de trésorerie agrégés représentant à la fois les soldes de principal et d'intérêts de tous les portefeuilles servent à déterminer l'efficacité et l'inefficacité. Les stratégies de macro-couvertures de flux de trésorerie sont considérées comme des couvertures dynamiques. Le groupe couvre également la variabilité des flux de trésorerie futurs sur les actifs et passifs financiers libellés en devises résultant des variations des taux de change du marché par des swaps de devises ; ces couvertures sont considérées comme dynamiques. — Instrument de couverture par risque couvert : Risque couvert Instrument de couverture Élément couvert Inefficacité Montant notionnel ( 1 ) Valeur comptable Présentation au bilan Variation de juste valeur ( 2 ) Variation de juste valeur ( 3 ) Comptabilisé dans le compte de résultat Présentation au compte de résultat Actifs Passifs millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Change 5 286 191 -41 Produits dérivés -30 -30 Résultat net des instruments financiers détenus à des fins de négociation ou gérés sur la base de la juste valeur Taux d’intérêt 10 521 2 117 115 2 Au 31 décembre 2020 15 807 193 -41 87 85 2 Risque couvert Instrument de couverture Élément couvert Inefficacité Montant notionnel ( 1 ) Valeur comptable Présentation au bilan Variation de juste valeur ( 2 ) Variation de juste valeur ( 3 ) Comptabilisé dans le compte de résultat Présentation au compte de résultat Actifs Passifs millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Change 5 366 240 -101 Produits dérivés 123 123 Résultat net des instruments financiers détenus à des fins de négociation ou gérés sur la base de la juste valeur Taux d’intérêt 9 774 3 -1 92 92 Au 31 déc. 2019 15 140 243 -102 215 215 (1) Les montants notionnels des contrats des dérivés désignés en relation de comptabilité de couverture admissible indiquent la valeur nominale des transactions en cours à la date du bilan ; ils ne représentent pas les montants à risque. (2) Utilisés pour les tests d'efficacité ; comprenant la variation de juste valeur totale de l'instrument de couverture, sans exclusion de toute composante. (3) Utilisée dans le cadre de l’évaluation de l’efficacité et comprend le montant attribuable au risque couvert désigné pouvant représenter une composante de risque. Les sources d'inefficacité de la couverture peuvent provenir du risque de base, y compris, sans s'y limiter, des décalages temporels entre les éléments couverts et les instruments de couverture, et des couvertures utilisant des instruments dont la juste valeur n'est pas nulle. — Rapprochement des capitaux propres et analyse des autres éléments du résultat global par type de risque : Taux d’intérêt Change millions de GBP millions de GBP Réserve de couverture des flux de trésorerie au 1er janvier 2020 76 -36 Pertes de juste valeur 115 -29 Pertes de juste valeur reclassées de la réserve de couverture des flux de trésorerie au compte de résultat au titre de : Eléments couverts ayant affecté le résultat -4 76 Impôts sur le revenu -40 Réserve de couverture des flux de trésorerie au 31 décembre 2020 147 11 Réserve de couverture des flux de trésorerie au 1er janvier 2019 -24 -1 Pertes de juste valeur 92 123 Pertes de juste valeur reclassées de la réserve de couverture des flux de trésorerie au compte de résultat au titre de : Eléments couverts ayant affecté le résultat 30 -158 Impôts sur le revenu -22 Réserve de couverture des flux de trésorerie au 31 décembre 2019 76 -36 — Réforme des taux d'intérêt de référence : amendements à IFRS 9 et IAS 39 « Instruments financiers » : Le premier ensemble d'amendements (« Phase 1 ») aux normes IFRS 9 et IAS 39, publié en septembre 2019 et approuvé en janvier 2020, permet principalement de supposer que les taux interbancaires offerts (ci-après dénommés « Ibors ») sont maintenus non altérés aux fins de la prévision des flux de trésorerie couverts jusqu'à ce que l'incertitude liée à la transition vers des taux sans risque (ci-après dénommés « TSR ») soit levée. Le second ensemble d'amendements (« Phase 2 »), publié en août 2020 et approuvé en janvier 2021, permet la modification de la documentation de couverture afin de refléter les composantes des relations de couverture qui ont été passées à des TSR sur une base économiquement équivalente en raison de la transition de taux Ibor. Alors que, l'application des amendements de la Phase 1 est obligatoire pour les périodes comptables commençant le ou après le 1er janvier 2020, le Groupe a choisi d'adopter de manière anticipée les amendements de Phase 2 à partir du début de 2020. Il faudra faire preuve d'un grand discernement pour déterminer quand l'incertitude liée à la transition vers la réforme Ibor sera levée et, par conséquent, pour décider quand les amendements de la Phase 1 cesseront de s'appliquer et quand certains des amendements de la Phase 2 pourront être appliqués. Le notionnel des produits dérivés affectés par la réforme Ibor mais qui ne sont pas utilisés dans une relation de comptabilité de couverture désignée est présenté à la page 29 dans la section « Instruments financiers affectés par la réforme Ibor ». Le groupe a des relations de couverture des flux de trésorerie et de la juste valeur qui sont exposées à différents Ibors, principalement le Libor en dollars américains, le Libor en livres sterling et l'Euribor, ainsi qu'aux taux au jour le jour soumis à la réforme des indices de référence à l'échelle du marché, comme le taux moyen de l'indice européen au jour le jour (« Eonia »). Les instruments financiers existants (tels que les produits dérivés, les prêts et les obligations) désignés dans des relations référençant ces indices de référence devraient passer aux nouveaux TSR de différentes manières et à différents moments. Les progrès externes sur la transition vers les TSR sont suivis, avec l'objectif d'assurer une transition en douceur pour les relations de comptabilité de couverture du groupe. Les questions spécifiques qui se posent varieront en fonction des détails de chaque relation de couverture, mais peuvent être dues à la transition des produits existants inclus dans la désignation, à un changement des volumes prévus de produits à émettre, à un changement des conditions contractuelles des nouveaux produits émis, ou à une combinaison de ces facteurs. Il se peut que certaines couvertures doivent être dé-désignées et que de nouvelles relations doivent être établies, tandis que d'autres peuvent échapper à la réforme des indices de référence du marché. Les relations de comptabilité de couverture qui sont affectées par les amendements de Phase 1 et de Phase 2 sont présentées dans le bilan comme « Actifs financiers sous option et par ailleurs obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global », « Prêts et avances aux clients », « Titres de créance en circulation » et « Dépôts des banques ». Les montants notionnels des dérivés de taux d'intérêt désignés dans les relations de comptabilité de couverture représentent l'étendue de l'exposition au risque gérée par le groupe qui devrait être directement affectée par la réforme Ibor à l'échelle du marché et dans le cadre des amendements de Phase 1 et de Phase 2. Les swaps de devises désignés dans les relations de comptabilité de couverture et affectés par la réforme Ibor ne sont pas significatifs et n'ont pas été présentés ci-dessous. — Instrument de couverture affecté par la réforme Ibor : Instrument de couverture Affecté par la réforme Ibor Non affecté par la réforme Ibor Montant notionnel (1) EUR GBP USD Autres Total millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Le groupe : Couvertures à la juste valeur 12 822 1 855 1 908 60 16 645 13 092 29 737 Couvertures des flux de trésorerie 6 111 1 552 183 7 846 2 675 10 521 Au 31 décembre 2020 18 933 3 407 2 091 60 24 491 15 767 40 258 La banque : Couvertures à la juste valeur 6 275 1 833 1 556 61 9 725 11 000 20 725 Couvertures des flux de trésorerie 1 552 183 1 735 2 675 4 410 Au 31 décembre 2020 6 275 3 385 1 739 61 11 460 13 675 25 135 — Instrument de couverture affecté par la réforme Ibor (suite) : Instrument de couverture Affecté par la réforme Ibor Non affecté par la réforme Ibor Montant notionnel (1) EUR GBP USD Autres Total millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Le groupe : Couvertures à la juste valeur 16 180 1 916 2 350 45 20 491 9 663 30 154 Couvertures des flux de trésorerie 4 330 2 777 867 7 974 1 800 9 774 Au 31 décembre 2019 20 510 4 693 3 217 45 28 465 11 463 39 928 La banque : Couvertures à la juste valeur 5 771 1 891 1 889 29 9 580 9 326 18 906 Couvertures des flux de trésorerie 2 777 867 3 644 1 800 5 444 Au 31 décembre 2019 5 771 4 668 2 756 29 13 224 11 126 24 350 (1) Les montants notionnels ou contractuels de ces dérivés détenus à des fins de couverture indiquent la valeur nominale des transactions en cours à la date d’arrêté du bilan et ne représentent pas les montants à risque. Au cours de l'année 2019, le principal événement de marché dans le cadre de la réforme Ibor a été la modification du calcul de l'Eonia, qui est désormais calculé comme le taux Euro Short Term (« €STR ») plus un spread fixe de 8,5 points de base. Cet événement n'a pas eu d'impact significatif sur l'évaluation des composantes des relations de comptabilité de couverture désignées et il n'y a pas eu d'interruption des relations désignées existantes. Les principaux événements de marché entrant dans le cadre de la réforme Ibor en 2020 ont été les changements appliqués par les contreparties centrales de compensation pour rémunérer les garanties en euro et en dollar. Bien qu'il y ait eu un impact minime sur l’évaluation des produits dérivés entrant dans le champ d’application et utilisés pour la comptabilité de couverture, ces changements n'ont pas eu d'impact sur la cessation des relations désignées concernées. 15. – Investissements financiers. — Valeur comptable des investissements financiers : Le groupe La banque 2020 2019 2020 2019 millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Placements financiers évalués à la juste valeur par le biais d’autres éléments du résultat global : 51 811 46 451 28 755 26 561 bons du Trésor et assimilés 3 286 3 091 2 194 2 237 Titres de créance 48 363 43 204 26 505 24 269 Actions 98 91 56 55 Autres instruments (1) 64 65 Instruments de dette évalués au coût amorti : 15 13 2 214 bons du Trésor et assimilés 5 5 Titres de créance (2) 10 8 2 214 Au 31 décembre 51 826 46 464 30 969 26 561 (1) Les « Autres instruments » comprennent les prêts et avances. (2) Les 2,2 Mds GBP de titres de créance de la banque correspondent à la dette senior non préférentielle émise par HSBC Continental Europe afin de se conformer aux exigences du Conseil de résolution unique relatives aux passifs éligibles minimums requis. — Instruments de fonds propres évalués à la juste valeur par le biais d’autres éléments du résultat global : Type d'instruments de fonds propres Instruments détenus à la clôture de l'exercice Juste valeur Dividendes comptabilisés millions de GBP millions de GBP Facilitation de l'activité 79 1 Investissements requis par les institutions centrales 18 Autres 1 Au 31 décembre 2020 98 1 Facilitation de l'activité 75 1 Investissements requis par les institutions centrales 11 Autres 5 Au 31 décembre 2019 91 1 16 . – Actifs nantis, sûretés reçues et actifs transférés Actifs nantis : — Actifs financiers donnés en garantie : Le groupe La banque 2020 2019 2020 2019 millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Bons du Trésor et autres valeurs assimilées 2 382 1 162 1 543 Prêts et créances sur la clientèle 20 597 13 997 Titres de créance 24 069 25 491 14 432 19 586 Actions 21 304 20 669 21 604 20 610 Autres 39 319 33 541 28 142 25 671 Actifs nantis au 31 décembre 107 671 94 860 65 721 65 867 — Actifs financiers nantis en garantie, que la contrepartie a le droit de vendre ou de nantir : Le groupe La banque 2020 2019 2020 2019 millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Portefeuille de transactions 40 000 41 734 32 409 35 767 Investissements financiers 3 009 347 2 684 328 Au 31 décembre 43 009 42 081 35 093 36 095 Les actifs nantis en garantie incluent tous les actifs classés actifs constitués en garantie dans l'information de la page 76. Le montant des actifs nantis pour garantir les passifs peut être supérieur à la valeur comptable des actifs utilisés comme collatéral. Par exemple, dans le cas de titrisations et d'obligations couvertes, le montant des passifs émis, plus le sur-collatéral obligatoire, est inférieur à la valeur comptable du groupe d'actifs disponibles en vue de l'utilisation en collatéral. C’est également le cas si des actifs financiers sont placés auprès d’un dépositaire ou agent de règlement, qui applique une charge flottante sur tous les actifs financiers placés pour garantir tout passif des comptes de règlement. Ces transactions sont réalisées dans des conditions habituelles et conformes aux transactions garanties, y compris, le cas échéant, aux opérations standard de prêts et d'emprunts de titres et de mises en pension et de marge sur dérivés. Le groupe place le collatéral monétaire et non monétaire relatif aux transactions de dérivés. Garanties reçues . — La juste valeur des actifs acceptés en garantie, concernant principalement le prêt standard de titres, les prises en pension et les marges sur dérivés que le groupe est autorisé à vendre ou à nantir en l'absence de défaut s'élevait à 213 690 M GBP (2019 : 239 032 M GBP) (la banque : 2020 : 169 797 M GBP ; 2019 : 191 372 M GBP). La juste valeur des garanties vendues ou redonnées en nantissement est de 154 486 M GBP (2019 : 179 442 M GBP) (la banque : 2020 : 117 505 M GBP ; 2019 : 140 786 M GBP). Le groupe a l’obligation de restituer les actifs équivalents. Ces transactions sont réalisées dans des conditions habituelles et conformes aux opérations standard de prêts de titres et de prises en pension et de marge sur dérivés. Actifs transférés . — Les actifs nantis incluent les transferts aux tiers qui ne sont pas admissibles à la sortie du bilan, notamment les emprunts garantis tels que les titres de créance détenus par des contreparties en garantie des contrats de mise en pension et les actions prêtées dans le cadre des accords de prêt de titres, ainsi que les swaps d'actions et les titres de créance. Concernant les emprunts garantis, l’actif transféré donné en garantie continue de figurer dans son intégralité dans le bilan et le passif associé qui reflète l’obligation du groupe de racheter les actifs pour un prix fixe à une date ultérieure est également comptabilisé au bilan. Lorsque les titres sont échangés, l'actif transféré continue à être comptabilisé pour son montant total. Il n'existe pas de passif associé car le collatéral non monétaire reçu n'est pas comptabilisé au bilan. Le groupe n'est pas en mesure d'utiliser, vendre ou nantir les actifs transférés pendant la durée de ces transactions, et reste exposé au risque de taux d'intérêt et au risque de crédit sur ces actifs nantis. Le recours de la contrepartie n’est pas limité aux actifs transférés. — Actifs financiers ne remplissant pas les conditions requises pour être sortis du bilan et passifs financiers associés : Le groupe Valeur comptable des : Actifs transférés Passifs associés millions de GBP millions de GBP Au 31 décembre 2020 : Mises en pension 14 232 14 264 Prêts de titres 28 777 87 Au 31 décembre 2019 : Mises en pension 15 262 15 252 Prêts de titres 26 821 4 329 — Actifs financiers ne remplissant pas les conditions requises pour être sortis du bilan et passifs financiers associés : La banque Valeur comptable des : Actifs transférés Passifs associés millions de GBP millions de GBP Au 31 décembre 2020 : Mises en pension 5 315 5 315 Prêts de titres 29 778 82 Au 31 décembre 2019 : Mises en pension 8 922 8 922 Prêts de titres 27 174 4 293 17 . – Participations dans les entreprises liées mises en équivalence et sous contrôle conjoint . Principales entreprises mises en équivalence du groupe et de la banque . — Business Growth Fund Group Plc (« BGF ») est un associé principal du groupe. BGF est une société indépendante créée en 2011 pour investir dans de petites à moyennes entreprises britanniques en croissance. BGF s'appuie sur cinq des principaux groupes bancaires du Royaume-Uni : Barclays, HSBC, Lloyds, RBS et Standard Chartered. Au 31 décembre 2020, le groupe possédait une participation de 24,58 % dans le capital-actions émis de BGF. La quote-part dans le résultat de BGF s’élève à 5 M GBP (2019 : (8) M GBP) et la valeur comptable des intérêts dans BGF s’élève à 471 M GBP (2019 : 426 M GBP). Participations dans les entreprises sous contrôle conjoint . — La liste des entreprises liées figure à la page 179. 18 . – Investissements dans les filiales . — Principales filiales de HSBC Bank Plc : Au 31 décembre 2020 Pays de constitution ou d'immatriculation Participation (%) de HSBC Bank Plc dans le capital % Catégorie d'actions HSBC INVESTMENT BANK HOLDINGS LIMITED Angleterre et Pays de Galles 100,00 Ordinaire 1 GBP HSBC ASSET FINANCE (UK) LIMITED Angleterre et Pays de Galles 100,00 Ordinaire 1 GBP HSBC LIFE (UK) LIMITED Angleterre et Pays de Galles 100,00 Ordinaire 1 GBP HSBC CONTINENTAL EUROPE ( 1 ) France 99,99 Actions 5€ HSBC TRINKAUS ET BURKHARDT AG Allemagne 99,33 Stückaktien sans valeur nominale HSBC BANK MALTA P.L.C. Malte 70,03 Ordinaire 0,30 EUR (1) HSBC France a changé de dénomination le 1er décembre 2020 pour devenir HSBC Continental Europe. Toutes ces sociétés préparent leurs états financiers au 31 décembre. Les détails de toutes les filiales du groupe, tel que l'impose la Section 409 du Companies Act 2006, figurent dans la Note 36. Les principaux pays opérationnels sont les mêmes que les pays de constitution. Test de dépréciation des investissements dans les filiales . — À chaque clôture d'exercice, HSBC Bank Plc analyse les investissements dans les filiales en fonction des indicateurs de dépréciation. Une dépréciation est comptabilisée lorsque la valeur comptable dépasse le montant récupérable sur l'investissement. La valeur recouvrable d’un actif est la plus élevée de sa juste valeur moins les frais de vente et de sa valeur d’usage. La valeur d'usage est calculée par actualisation des prévisions de flux de trésorerie de l'investissement. Les projections de flux de trésorerie pour chaque investissement reposent sur les derniers plans approuvés, qui comprennent les projections de remboursement du capital, et un taux de croissance à long terme est utilisé pour extrapoler les flux de trésorerie à perpétuité. Le taux de croissance reflète l'inflation pour le pays dans lequel l'investissement est situé et repose sur les taux de croissance moyens à long terme. Le taux d'actualisation utilisé pour actualiser les flux de trésorerie repose sur le coût du capital attribué à chaque investissement, lui-même issu d’un Modèle d’évaluation des actifs financiers approprié. Ce modèle incorpore des données rendant compte de plusieurs variables économiques et financières telles que le taux d’intérêt sur les placements sans risque dans le pays concerné et une prime destinée à refléter le risque inhérent à l’entreprise évaluée. Ces variables sont déterminées sur la base de l’évaluation par le marché des variables économiques et des indications données par les dirigeants. Les taux d’actualisation appliqués à chaque investissement sont affinés afin de refléter les taux d’inflation des pays dans lesquels les investissements sont implantés ou dont ils tirent leurs revenus. En outre, pour contrôler les provisions pour dépréciation de survaleur, la direction complète ce processus en comparant les taux d'actualisation calculés à l'aide du Modèle d’évaluation des actifs financiers généré en interne, le coût du capital étant évalué par des sources extérieures pour des entreprises opérant sur des marchés similaires. Une dépréciation de 3,2 Mds GBP a été comptabilisée à la suite du test de dépréciation effectué en 2019 sur la base d'un taux d'actualisation de 9,25 % et d'un taux de croissance de 1,54 %, cela concernait un investissement dans HSBC continentale Europe . En 2020, un test de dépréciation a été effectué et a conclu qu'aucune dépréciation supplémentaire n'était nécessaire pour notre investissement dans HSBC Continental Europe. — Résultats des tests de dépréciation : Investissements Valeur comptable Valeur d'utilité Taux d'actualisation Taux de croissance à long terme Plafond Au 31 décembre millions de GBP millions de GBP % % millions de GBP HSBC CONTINENTAL EUROPE 4 331 4 649 9,65 1,51 318 Sensibilité des principales hypothèses de calcul de la VU . — Au 31 décembre 2020, l’investissement dans HSBC Continental Europe (anciennement HSBC France) était exposé à des variations raisonnablement envisageables au niveau des principales hypothèses servant au calcul de la valeur recouvrable. Pour procéder à une estimation de changements raisonnablement possibles des hypothèses, la direction analyse les preuves disponibles concernant chaque donnée du modèle. Cela inclut la fourchette externe des taux d'actualisation observables, la performance historique par rapport aux prévisions et les risques concernant les hypothèses clés qui sous-tendent les projections de flux de trésorerie. Le tableau ci-dessous présente une synthèse des principales hypothèses sous-tendant les données les plus sensibles du modèle, pour HSBC Continental Europe, ainsi que les risques entourant ces hypothèses et les détails d’une variation raisonnablement envisageable et susceptible, selon les dirigeants, de donner lieu à une dépréciation. — Variations raisonnablement envisageables dans les hypothèses principales : Donnée Principales hypothèses Risques associés Variation raisonnablement envisageable Investissement HSBC CONTINENTAL EUROPE Prévisions de flux de trésorerie Niveau des taux d'intérêt et courbes des taux. Position de la concurrence sur le marché. Niveau et évolution des taux de chômage Incertitude de l’environnement réglementaire. Réparations au bénéfice de la clientèle et mesures réglementaires. Baisse de 10 % des prévisions de flux de trésorerie. Taux d’actualisation Le taux d’actualisation utilisé correspond à une estimation raisonnable d’un taux de marché convenant au profil de l’activité. Les éléments de preuve externe indiquent que le taux utilisé ne correspond pas à l’activité. Le taux d'actualisation augmente de 1 %. Taux de croissance à long terme La croissance de l'activité reflétera les taux d'inflation du pays dans lequel la filiale exerce ses activités à long terme. La croissance ne correspond pas à l'inflation ou il y a une baisse des prévisions d'inflation. L’inflation réelle est absente ou ne se reflète pas dans les performances. — Sensibilité de la VU aux changements raisonnablement possibles des hypothèses clés et aux changements des hypothèses actuelles pour atteindre un plafond nul : Investissements Au 31 décembre Valeur comptable Valeur d'utilité Hausse/(baisse) Taux d'actualisation Flux de trésorerie Taux de croissance à long terme millions de GBP millions de GBP PB % PB HSBC CONTINENTAL EUROPE 4 331 4 649 64 -7,83 -87 19 . – Entités structurées . Le groupe est principalement impliqué dans des entités structurées consolidées et non consolidées par la titrisation d'actifs financiers, des intermédiaires et des fonds d'investissement, créés par le groupe ou par un tiers. Entités structurées consolidées : — Actifs totaux des entités structurées consolidées du groupe, répartis par type d'entité : Intermédiaires Titrisations Fonds gérés par le groupe Autres Total millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Au 31 décembre 2020 5 023 423 2 166 2 798 10 410 Au 31 décembre 2019 6 541 471 3 183 2 789 12 984 Intermédiaires . — Le groupe a créé et gère deux types d'intermédiaires : les Intermédiaires d'investissement en titres et les intermédiaires multi-vendeurs. — Intermédiaires d'investissement en titres : Ces intermédiaires achètent des ABS à cotation élevée pour faciliter les opportunités d'investissement personnalisées. Au 31 décembre 2020, Solitaire, le principal intermédiaire d'investissement en titres du groupe, détenait 1,4 Md GBP d'ABS (2019 : 1,6 Md GBP). Il est actuellement financé intégralement par le papier commercial émis au groupe. Au 31 décembre 2020, le groupe détenait 1,6 Md GBP de papier commercial (2019 : 2,4 Mds GBP). Conduits multi-cédants . — L'intermédiaire multi-vendeurs du groupe a été créé pour fournir un accès à des sources de financement flexibles basées sur le marché pour ses clients. Actuellement, le groupe supporte un risque égal à la facilité spécifique à la transaction offerte aux conduits multi-cédants, s'élevant 6,5 Mds GBP au 31 décembre 2020 (2019 : 8,6 Mds GBP). La protection de la première perte est fournie par l'initiateur des actifs, et non par le groupe, par des améliorations du crédit spécifiques aux transactions. Un niveau de protection secondaire de la perte est fourni par le groupe sous la forme de facilités d'amélioration à l'échelle d'un programme. Titrisations . — Le groupe utilise des entités structurées pour titriser les prêts et avances aux clients qu'il monte afin de diversifier les sources de financement à des fins d'initiation des actifs et d'efficacité du capital. Les prêts et avances sont transférés par le groupe aux entités structurées en numéraire ou par des swaps de défaut de crédit, et les entités structurées émettent des titres de créances aux investisseurs. Fonds gérés par le groupe . — Le groupe a créé un certain nombre de fonds de marché monétaire et de marché non monétaire. Lorsqu'il est réputé agir en qualité de donneur d'ordre plutôt qu'en qualité de gestionnaire d'investissement, le groupe contrôle ces fonds. Autres . — Le groupe a conclu un certain nombre de transactions dans le cours normal des affaires, qui incluent des transactions financières sur actifs et structurées dans lesquelles il a le contrôle de l'entité structurée. En outre, le groupe est réputé contrôler un certain nombre de fonds gérés par des tiers par son implication en tant que donneur d'ordre des fonds. Entités structurées non consolidées . — Le terme « entités structurées non consolidées » désigne toutes les entités structurées qui ne sont pas contrôlées par le groupe. Le groupe conclut des transactions avec entités structurées non consolidées dans le cours normal des affaires pour faciliter les transactions du client et pour des opportunités d'investissement spécifiques. — Nature et risques associés aux participations du groupe dans des entités structurées non consolidées : Titrisations Fonds gérés par le groupe Fonds non gérés par le groupe Autres Total Valeur totale des actifs des entités (M GBP) 0 – 400 5 92 1 312 16 1 425 400 – 1500 14 691 705 1500 – 4000 1 378 379 4 000 – 20 000 293 293 + 20 000 43 43 Nombre d'entités au 31 décembre 2020 5 107 2 717 16 2 845 millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Total des actifs liés aux participations du groupe dans des entités structurées non consolidées 686 1 461 8 408 346 10 901 Actifs de transaction 2 367 2 367 Actifs financiers sous option et par ailleurs obligatoirement évalués à la juste valeur 1 454 5 642 7 096 Prêts et créances sur la clientèle 686 346 1 032 Investissements financiers 7 399 406 Total des passifs liés aux participations du groupe dans des entités structurées non consolidées 1 1 Autres engagements hors bilan 40 1 1 450 1 491 Exposition maximum du groupe au 31 décembre 2020 726 1 462 9 857 346 12 391 Valeur totale des actifs des entités (M GBP) 0 – 400 4 88 712 24 828 400 – 1 500 3 15 619 4 641 1 500 – 4 000 1 345 346 4 000 – 20 000 253 253 + 20 000 36 2 38 Nombre d'entités au 31 décembre 2019 7 104 1 965 30 2 106 millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Total actifs concernant les intérêts du groupe dans des entités structurées non consolidées 1 296 2 143 8 526 1 481 13 446 Actifs de transaction 2 687 952 3 639 Actifs financiers sous option juste valeur 2 139 5 180 10 7 329 Prêts et créances sur la clientèle 1 296 290 497 2 083 Investissements financiers 4 369 22 395 Total passifs concernant les intérêts du groupe dans des entités structurées non consolidées 5 5 Autres engagements hors bilan 156 1 552 1 708 Exposition maximum du groupe au 31 décembre 2019 1 452 2 143 10 073 1 481 15 149 L'exposition maximum à la perte des intérêts du groupe dans les entités structurées non consolidées représente la perte maximum qu'il peut subir en raison de son implication dans ces entités indépendamment de la probabilité de la perte. Pour les engagements, les garanties et les swaps de défaut de crédit, l'exposition maximum à la perte est le montant notionnel des pertes potentielles futures. Pour les investissements acquis et conservés et les prêts aux entités structurées non consolidées, l'exposition maximum à la perte est la valeur comptable de ces intérêts à la date de clôture de l'exercice. L'exposition maximum à la perte est constatée avant effets des accords de couverture et de collatéral conclus pour atténuer l'exposition du groupe à la perte. Titrisations . — Le groupe a des intérêts dans des véhicules de titrisation non consolidés par la détention d'obligations émises par ces entités. En outre, le groupe a des investissements en ABS émis par des entités structurées tierces. Fonds gérés par le groupe . — Le groupe crée et gère des fonds de marché monétaire et des fonds d'investissements de marché non monétaire pour fournir aux clients des opportunités d'investissement. Le groupe, en tant que gérant du fonds, peut être en droit de recevoir des commissions de gestion et de performance sur la base des actifs en gestion. Le groupe peut également conserver des parts dans ces fonds. Fonds non gérés par le groupe . — Le groupe acquiert et détient des parts de fonds gérés par des tiers afin de faciliter l'activité et de répondre aux besoins des clients. Autres . — Le groupe a créé des entités structurées dans le cours normal des affaires, comme les transactions de crédit structurées pour les clients, pour fournir des financements aux projets d'infrastructures publiques et privées et pour les transactions sur actifs et de financement structuré. Outre les intérêts mentionnés ci-dessus, le groupe conclut des contrats dérivés, des prises en pension et des opérations d'emprunt d'actions avec des entités structurées. Ces intérêts résultent du cours normal des affaires pour faciliter les transactions tierces et de solutions de gestion du risque. Entités structurées appuyées par le groupe . — Le montant des actifs transférés à ces entités parrainées et le revenu généré par ces dernières en 2020 et 2019 ne sont pas significatifs. 20 . – Écarts d'acquisition et immobilisations incorporelles . Le groupe La banque 2020 2019 2020 2019 millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Écart d’acquisition 19 23 Valeur actuelle des encours d’assurance à long terme (Present value of in-force long-term insurance business - PVIF) 647 715 Autres actifs incorporels (1) 119 867 12 512 Au 31 décembre 766 1 582 31 535 (1) Sont inclus dans les autres actifs incorporels du groupe les logiciels générés en interne pour une valeur comptable de 115 M GBP (2019 : 776 M GBP). Au cours de l'année, la capitalisation des logiciels générés en interne s’élève à 150 M GBP (2019 : 355 M GBP) et l'amortissement s’élève à 94 M GBP (2019 : 137 M GBP). En 2020, des actifs logiciels achetés d'un montant de 73 M GBP ont été reclassés en tant que logiciels générés en interne en raison des efforts importants de personnalisation. Autres immobilisations incorporelles : — Test de dépréciation : Nous avons considéré que la détérioration macroéconomique généralisée causée par l'épidémie de Covid-19, ainsi que l'impact sur la rentabilité prévue dans certaines activités, étaient des indicateurs de la dépréciation des logiciels capitalisés au cours de la période. Les tests de dépréciation ont été effectués en comparant la valeur comptable nette des logiciels capitalisés avec leur valeur recouvrable. Les montants recouvrables ont été déterminés en calculant une estimation de la VU ou de la juste valeur, selon le cas, pour chaque activité sous-jacente qui porte des actifs logiciels. Nos prévisions de flux de trésorerie ont été mises à jour pour tenir compte des changements dans les perspectives externes, bien que les risques économiques et géopolitiques augmentent l'incertitude inhérente aux estimations. Nous avons comptabilisé 802 M GBP de dépréciation et de passage en perte des logiciels capitalisés liés principalement à nos activités au Royaume-Uni et en France. Cette dépréciation reflète la sous-performance et la dégradation des prévisions futures de ces activités, essentiellement en ce qui concerne les périodes précédentes. La répartition mondiale des dépréciations comptabilisées est la suivante. — Dépréciations des immobilisations incorporelles : Par ligne métier globale 2020 millions de GBP WPB 39 CMB 34 GB&M 462 CORPORATE CENTRE 267 Total 802 Principales hypothèses retenues dans le calcul de la VU : — Nous avons utilisé un certain nombre d'hypothèses dans notre calcul de la VU, conformément aux exigences de la norme IAS 36 : Appréciation de la direction dans l'estimation des flux de trésorerie futurs : Nous avons pris en compte les performances commerciales passées, l'ampleur de l'impact actuel de l'épidémie de Covid-19 sur nos activités, les conditions actuelles du marché et nos perspectives macroéconomiques pour estimer les résultats futurs. Comme l'exigent les normes IFRS, les estimations des flux de trésorerie futurs excluent les entrées ou sorties de trésorerie estimées qui devraient découler des initiatives de restructuration avant qu'une entité n'ait une obligation implicite d'exécuter le plan, et auraient donc comptabilisé une provision pour coûts de restructuration. Pour certaines entreprises, cela signifie que les bénéfices de certaines actions stratégiques ne sont pas inclus dans cette évaluation de la dépréciation, y compris les libérations de capital. Taux de croissance à long terme : Les flux de trésorerie sont extrapolés sur la base du taux de croissance nominal à long terme, en raison des perspectives à long terme des entités du groupe. Taux d'actualisation : Les taux sont calculés sur la base du modèle d’évaluation des actifs financiers prenant en compte les données du marché pour les entités et les zones géographiques dans lesquelles le groupe opère. Les taux d'actualisation varient de 8,5 % à 9,7 % pour nos entités. — Capitalisation future des logiciels : Nous continuerons à investir dans les capacités numériques pour atteindre nos objectifs stratégiques. Toutefois, la capitalisation des logiciels dans les entités où une dépréciation a été identifiée ne reprendra pas tant que les perspectives de performance de chaque entité n'indiqueront pas que les bénéfices futurs sont suffisants pour soutenir la capitalisation. Le coût des investissements supplémentaires en logiciels dans ces entités sera comptabilisé comme une charge d'exploitation jusqu'à ce moment-là. Valeur actuelle des encours d’assurance à long terme (Present value of in-force long-term insurance business - PVIF) . — Lors du calcul de la valeur actuelle des activités d'assurance à long terme en vigueur (« PVIF »), les flux de trésorerie attendus sont projetés après ajustement de diverses hypothèses formulées par chaque opération d'assurance pour refléter les conditions du marché local. L’appréciation de la direction sur les tendances futures et l'incertitude des hypothèses sous-jacentes sont reflétées par l'application de marges (par opposition à la méthodologie du coût du capital), y compris l'évaluation du coût des options et des garanties des assurés à l'aide de techniques stochastiques. Les Comités de contrôle actuariel de chaque entité d'assurance se réunissent tous les trimestres pour revoir et approuver les hypothèses des PVIF. Tous les changements des hypothèses non économiques, les hypothèses économiques qui ne sont pas observables et la méthodologie du modèle doivent être approuvés par le Comité de contrôle actuariel. — Variations des PVIF : 2020 2019 millions de GBP millions de GBP PVIF au 1er janvier 715 651 Changements des PVIF des encours d'assurance à long terme : -95 89 Valeur des nouveaux encours de l'année 43 46 Rendement attendu (1) -74 -68 Changements d'hypothèse et variances d'expérience (2) (voir ci-dessous) -73 114 Autres ajustements 9 -3 Différences de change 27 -25 PVIF au 31 décembre 647 715 (1) Le « rendement attendu » représente le dénouement du taux d'actualisation et la reprise de flux de trésorerie attendus pour la période. (2) Représente l'effet des changements d'hypothèses sur les bénéfices futurs attendus et la différence entre les hypothèses utilisées dans le précédent calcul de la PVIF et l'expérience observée pendant l'exercice dans la mesure où cela affecte les bénéfices futurs. La perte de (73) M GBP (2019 : gain de 114 M GBP) s'explique principalement par la baisse des taux d'intérêt, partiellement compensée par l'impact positif des changements de modélisation. Principales hypothèses utilisées dans le calcul de la PVIF pour les principales opérations d'assurance vie . — Les hypothèses économiques sont définies de manière cohérente avec les valeurs de marché observables. L'évaluation des PVIF est sensible aux variations du marché observées et l'impact de ces changements est inclus dans les sensibilités présentées ci-dessous. 2020 2019 UK France (1) UK France (1) % % % % Taux sans risque moyen pondéré 0,29 0,34 0,72 0,44 Taux d'actualisation avec risque moyen pondéré 0,29 1,34 1,22 1,27 Inflation 2,80 1,60 3,04 1,70 (1) Pour 2020, le calcul de la PVIF de la France se base sur un taux d'actualisation du risque de 1,34 % (2019 : 1,27 %) auquel s’ajoute une marge de risque de 159 M GBP (2019 : 98 M GBP). Sensibilité à des changements d’hypothèses économiques . — Le groupe fixe le taux d'actualisation du risque appliqué à la PVIF en partant d'une courbe de taux sans risque et en ajoutant des provisions explicites pour les risques qui ne sont pas reflétés dans la modélisation des flux de trésorerie de la meilleure estimation. Lorsque les opérations d'assurance fournissent des options et des garanties aux assurés, le coût de ces options et de ces garanties est comptabilisé comme une déduction de la valeur actuelle de l'actif « PVIF » en vigueur, à moins que le coût de ces garanties ne soit déjà pris en compte comme un ajout explicite aux passifs des contrats d'assurance. Voir page 85 d'autres détails de ces garanties et l'impact des changements des hypothèses économiques sur nos filiales d'assurance. Sensibilité à des changements d’hypothèses non économiques . — Les dettes envers les assurés et la PVIF sont déterminées en se référant à des hypothèses non économiques comme la mortalité et/ou la morbidité, et les taux de déchéance et les taux de dépenses. Voir page 86 pour d'autres détails sur l'impact des changements des hypothèses économiques sur nos opérations d'assurance. 21. – Comptes de régularisation et autres actifs. Le groupe La banque 2020 2019 2020 2019 millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Comptes de régularisation 1 308 1 604 537 873 Comptes de règlement 7 138 6 611 5 153 6 066 Garanties en espèces et créances sur marges 39 702 33 643 28 142 25 671 Actifs détenus en vue de la vente 90 13 Lingots 3 597 2 921 3 593 2 919 Avals et endos 97 82 69 42 Part des réassureurs dans le passif en vertu des contrats d’assurance (Note 4) 165 163 Actifs de prestations aux employés (note 5) 30 22 29 22 Droits d'utilisation 390 643 59 416 Immobilisations corporelles 899 1 091 12 105 Autres comptes 2 149 2 146 1 181 1 208 Au 31 décembre 55 565 48 939 38 775 37 322 Les comptes de régularisation et autres actifs incluent 50 027 M GBP (2019 : 43 656 M GBP) d'actifs financiers, dont la majorité a été mesurée au coût amorti. Test de dépréciation . — En 2020, nous avons considéré la détérioration macroéconomique généralisée causée par l'épidémie de Covid-19, ainsi que l'impact sur la rentabilité prévue, comme un indicateur de dépréciation. Des tests de dépréciation ont été effectués, identifiant la valeur d'utilité (« VU ») des unités génératrices de trésorerie (« UGT ») comme étant inférieure à leur valeur comptable nette en France et au Royaume-Uni. En conséquence, 193 M GBP d'immobilisations corporelles ont été dépréciés, principalement des actifs de droit d'utilisation (« DU ») pour des bureaux loués, des succursales commerciales et de vente au détail, ainsi que des installations et des équipements. Les dépréciations reflètent les pertes récentes et la dégradation des prévisions futures, essentiellement en ce qui concerne les périodes précédentes. Se reporter à la note 20 Écart d’acquisition et immobilisations incorporelles et à la note 1.2(n) Résumé des principaux principes et méthodes comptables - Dépréciation d'actifs non financiers. — Actifs détenus en vue de la vente : Le groupe 2020 2019 millions de GBP millions de GBP Immobilisations corporelles (1) 86 13 Groupes d'actifs destinés à être cédés 4 Actifs classés comme détenus en vue de la vente au 31 décembre 90 13 (1) Inclut un bien immobilier de HSBC Trinkaus & Burkhardt AG comme étant destiné à la vente. 22 . – Passifs du portefeuille de négociation . Le groupe La banque 2020 2019 2020 2019 millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Dettes envers les banques (1) 4 324 3 148 4 303 3 095 Dettes envers la clientèle (1) 7 744 5 102 7 528 4 898 Autres titres de créance en circulation 1 156 1 042 21 102 Autres passifs - positions à court terme sur titres 31 005 38 734 14 821 18 919 Au 31 décembre 44 229 48 026 26 673 27 014 (1) Les « Dépôts des banques » et les « Comptes créditeurs de la clientèle » incluent les opérations de mise en pension, le prêt de titres et d'autres montants. 23 . – Passif financier sous option juste valeur . Le groupe La banque 2020 2019 2020 2019 millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Dépôts des banques et comptes clients 3 273 150 3 204 78 Dettes envers la clientèle au titre des contrats d'investissement 944 862 Titres de créance en circulation 34 228 38 044 19 136 22 000 Dettes subordonnées (Note 26) 2 347 2 268 2 347 2 585 Titres privilégiés (Note 26) 318 Au 31 décembre 40 792 41 642 24 687 24 663 Le groupe . — La valeur comptable des passifs financiers sous option juste valeur était supérieure de 3 351 M GBP à la valeur contractuelle à échéance (2019 : en hausse de 1 771 M GBP). La variation cumulée de la juste valeur imputable aux variations du risque de crédit correspondait à une perte de 189 M GBP (2019 : perte de 346 M GBP). La banque . — La valeur comptable des passifs financiers sous option juste valeur était supérieure de 2 525 M GBP à la valeur contractuelle à échéance (2019 : en hausse de 1 238 M GBP). La variation cumulée de la juste valeur imputable aux variations du risque de crédit correspondait à une perte de 76 M GBP (2019 : perte de 227 M GBP). 24 . – Comptes de régularisation et autres passifs . Le groupe La banque 2020 2019 2020 2019 millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Variation des comptes de régularisation 1 566 2 033 826 1 046 Comptes de règlement 4 900 5 295 4 451 4 655 Garanties en espèces et marges exigibles 42 273 38 261 31 810 32 297 Avals et endos 89 74 70 42 Passifs des prestations des employés (Note 5) 288 275 75 85 Montants dus aux investisseurs en fonds consolidés par le groupe 1 051 928 Paiements en actions à HSBC Holdings 104 126 76 103 Dettes locatives 558 783 82 504 Autres passifs 2 566 2 540 1 181 1 433 Au 31 décembre 53 395 50 315 38 571 40 165 Pour le groupe, les comptes de régularisation et autres passifs incluent 52 754 M GBP (2019 : 48 907 M GBP), et pour la banque 38 291 M GBP (2019 : 39 379 M GBP), de passifs financiers, dont la majorité a été mesurée au coût amorti. 25 . – Provisions . Le groupe Coûts de restructuration Procédures judiciaires et questions réglementaires Indemnisation de la clientèle Autres provisions Total millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Provisions (hors engagements contractuels) Au 1er janvier 2020 94 211 29 104 438 Acquisitions 315 68 5 66 454 Montants utilisés -80 -51 -4 -39 -174 Montants non utilisés repris -18 -2 -4 -28 -52 Variations de change et autres mouvements -2 11 -1 8 Au 31 décembre 2020 309 237 25 103 674 Engagements contractuels ( 1 ) Au 1er janvier 2020 102 Variation nette de la provision pour pertes de crédit attendues et autres mouvements 85 Au 31 décembre 2020 187 Provisions totales Au 31 décembre 2019 540 Au 31 décembre 2020 861 Le groupe Coûts de restructuration Procédures judiciaires et questions réglementaires Indemnisation de la clientèle Autres provisions Total millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Provisions (hors engagements contractuels) Au 1er janvier 2019 31 231 35 121 418 Acquisitions 113 37 10 87 247 Montants utilisés -42 -38 -7 -32 -119 Montants non utilisés repris -1 -5 -9 -40 -55 Variations de change et autres mouvements -7 -14 -32 -53 Au 31 décembre 2019 94 211 29 104 438 Engagements contractuels (1) Au 1er janvier 2019 120 Variation nette de la provision pour pertes de crédit attendues et autres mouvements -18 Au 31 décembre 2019 102 Provisions totales Au 31 déc. 2018 538 Au 31 décembre 2019 540 (1) Les engagements contractuels comprennent une provision pour les engagements de prêts et les garanties hors bilan, pour lesquels des pertes de crédit attendues sont prévues selon la norme IFRS 9. Une analyse plus détaillée de l'évolution de la perte de crédit attendue est présentée dans le tableau « Rapprochement des variations de la valeur comptable/nominale brute et des provisions pour les prêts et avances aux banques et aux clients, y compris les engagements de prêt et les garanties financières » à la page 47. La banque Coûts de restructuration Procédures judiciaires et questions réglementaires Indemnisation de la clientèle Autres provisions Total millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Provisions (hors engagements contractuels) Au 1er janvier 2020 41 173 20 36 270 Acquisitions 56 63 2 39 160 Montants utilisés -45 -47 -3 -8 -103 Montants non utilisés repris -6 -1 -15 -22 Effet de désactualisation Variations de change et autres mouvements -7 9 -1 1 Au 31 déc. 2020 39 198 17 52 306 Engagements contractuels ( 1 ) Au 1er janvier 2020 38 Variation nette de la provision pour pertes de crédit attendues et autres mouvements 69 Au 31 déc. 2020 107 Provisions totales Au 31 déc. 2019 308 Au 31 déc. 2020 413 La banque Coûts de restructuration Procédures judiciaires et questions réglementaires Indemnisation de la clientèle Autres provisions Total millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Provisions (hors engagements contractuels) Au 1er janvier 2019 214 24 70 308 Acquisitions 69 5 8 37 119 Montants utilisés -27 -33 -6 -11 -77 Montants non utilisés repris -1 -4 -6 -27 -38 Variations de change et autres mouvements -9 -33 -42 Au 31 décembre 2019 41 173 20 36 270 Engagements contractuels ( 1 ) Au 1er janvier 2019 92 Variation nette de la provision pour pertes de crédit attendues et autres mouvements -54 Au 31 décembre 2019 38 Provisions totales Au 31 déc. 2018 400 Au 31 décembre 2019 308 (1) Les provisions pour engagements contractuels comprennent les engagements de prêts et les garanties hors bilan, pour lesquels des pertes de crédit attendues sont prévues selon la norme IFRS 9. Une analyse plus détaillée de l'évolution de la perte de crédit attendue est présentée dans le tableau « Rapprochement des variations de la valeur comptable/nominale brute et des provisions pour les prêts et avances aux banques et aux clients, y compris les engagements de prêt et les garanties financières » à la page 47. C oûts de restructuration . – Ces provisions comprennent le coût estimé de la restructuration, y compris les coûts de licenciement lorsqu'il existe une obligation. Les ajouts effectués au cours de l'année concernent les plans de restructuration formels mis en place au sein du groupe. La majorité des coûts de restructuration comptabilisés pour 2020 sont liés au programme de transformation initié par HSBC Continental Europe. Procédures judiciaires et questions réglementaires . – D'autres détails sur les procédures judiciaires et les affaires réglementaires sont donnés dans la Note 32. Les procédures judiciaires incluent les procédures civiles, arbitrales ou administratives à l'encontre d'HSBC (que ce soit en demande ou en défense) ou les litiges civils qui peuvent, s'ils ne sont pas réglés, se traduire par une procédure judiciaire, arbitrale, ou administrative. Les affaires réglementaires concernent les investigations, enquêtes et autres actions exécutées par les agences réglementaires ou les forces de l'ordre concernant des allégations de délit. 26. – Dettes subordonnées. Dettes subordonnées Le groupe La banque 2020 2019 2020 2019 millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Au coût amorti : 13 764 13 182 13 360 12 783 Dettes subordonnées 13 064 12 482 13 360 12 783 Titres privilégiés 700 700 Sous option juste valeur (Note 23) : 2 347 2 586 2 347 2 585 Dettes subordonnées 2 347 2 268 2 347 2 585 Titres privilégiés 318 Au 31 décembre 16 111 15 768 15 707 15 368 Les dettes subordonnées viennent après les obligations seniors et consistent en instruments de fonds propres et autres instruments. Les instruments de fonds propres composent la base de fonds propres du groupe et peuvent être appelés et rachetés par le groupe sous réserve d'une notification préalable à la PRA et le cas échéant, du consentement du régulateur bancaire local. S'ils ne sont pas rachetés à la première date d'appel, les coupons dus peuvent augmenter, ou porter un taux variable sur la base des taux interbancaires. Sur les instruments de fonds propres autres que les obligations à taux variable, les intérêts sont payables à taux fixes jusqu'à 7,65 %. Les montants du bilan présentés ci-dessous sont constatés sur la base des IFRS et ne reflètent pas le montant que les instruments apportent aux fonds propres réglementaires en raison de l'inclusion des coûts d'émission, de l'amortissement réglementaire et des limites d'éligibilité réglementaire. — Dettes subordonnées du groupe : Valeur comptable 2020 2019 millions de GBP millions de GBP Instruments de fonds propres Instruments additionnels de tier 1 garantis par la banque 300 M GBP Titres privilégiés à durée indéterminée et à coupon progressif non cumulatifs à 5,862% ( 1 ) 318 700 M GBP Titres privilégiés à durée indéterminée et à coupon progressif non cumulatifs à 5,844% ( 2 ) 700 700 Instruments du tier 2 450 M USD Obligations subordonnées à taux variable 2021 330 340 750 M USD Prêt subordonné 2022 à 3,43% 569 582 2 000 M USD Prêt subordonné 2023 à 3,5404% 1 534 1 513 300 M GBP Obligations Subordonnées 2023 à 6,5% 300 300 1 500 M EUR Prêt subordonné à taux variable 2023 1 347 1 273 2 000 M EUR Prêt subordonné 2024 à 1,125% 1 856 1 698 1 500 M EUR Prêt subordonné à taux variable 2024 1 347 1 273 2 000 M EUR Prêt subordonné 2024 à 1,728% 1 836 1 698 300 M USD Obligations Subordonnées 2025 à 7,65% 220 227 750 M USD Prêt subordonné 2027 à 4,168% 633 609 1 250 M EUR Prêt subordonné 2027 à 1,4648% 1 200 1 061 300 M EUR Prêt subordonné à taux variable 2027 269 255 200 M GBP Prêt subordonné à taux variable 2028 200 200 300 M EUR Prêt subordonné à taux variable 2028 269 255 260 M EUR Prêt subordonné à taux variable 2029 233 221 350 M GBP Obligations subordonnées à coupon progressif remboursables par anticipation à 5,375 % 2030 ( 3 ) 427 415 500 M GBP Obligations Subordonnées 2033 à 5,375% 719 662 225 M GBP Obligations Subordonnées 2041 à 6,25% 224 224 600 M GBP Obligations Subordonnées 2046 à 4,75% 594 594 750 M USD Obligations principales à taux variable non datées 549 567 500 M USD Obligations principales à taux variable non datées 366 378 300 M USD Obligations principales à taux variable non datées (Série 3) 220 227 Autres instruments de tier 2 de moins de 100 M GBP 169 178 Au 31 décembre 16 111 15 768 (1) En avril 2020, le groupe a remboursé les titres privilégiés à durée indéterminée et à coupon progressif non cumulatifs à 5,862 %. (2) En novembre 2031, le taux de distribution changera pour le LIBOR GBP 6 mois plus 1,76 %. (3) En novembre 2025, le taux d'intérêt changera pour le LIBOR GBP 3 mois plus 1,50 %. Les notes 2 et 3 concernant les instruments qui sont remboursables au choix de l'émetteur à la date de changement de la distribution ou du taux d'intérêt et aux dates de changement de taux et de paiement ultérieures dans certains cas, sous réserve du consentement de la PRA. 27 . – Analyse de maturité des actifs, passifs et engagements hors bilan . Échéance contractuelle des passifs financiers . — Les soldes du tableau ci-après ne correspondent pas directement à ceux de notre bilan consolidé car le tableau comprend tous les flux de trésorerie non actualisés afférents au paiement du principal et des coupons futurs (hormis pour les passifs du portefeuille de transaction et les dérivés non traités comme des dérivés de couverture). Les flux de trésorerie non actualisés à payer en relation avec les passifs dérivés de couverture sont classés en fonction de leurs échéances contractuelles. Les passifs et dérivés du portefeuille de transaction non traités comme des dérivés de couverture sont inclus dans la tranche temporelle « Exigible sous 1 mois » et non par échéance contractuelle. En outre, les prêts et autres engagements de crédit, ainsi que les garanties financières ne figurent généralement pas dans notre bilan. Les flux de trésorerie non actualisés potentiellement payables au titre des engagements de prêts et autres engagements liés au crédit et des garanties financières sont classés sur la base de la date la plus proche à laquelle ils peuvent être appelés. — Flux de trésorerie payables en vertu des passifs financiers par maturités contractuelles restantes : Le groupe Exigible sous 1 mois Exigible entre 1 et 3 mois Exigible entre 3 et 12 mois Exigible entre 1 et 5 ans Exigible après 5 ans Total millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Dépôts des banques 20 627 732 299 12 101 463 34 222 Comptes créditeurs de la clientèle 186 178 5 769 2 936 231 109 195 223 Mises en pension – hors portefeuille de négociation 31 635 1 772 1 504 12 34 923 Passifs du portefeuille de négociation 44 229 44 229 Passif financier sous option juste valeur 9 602 1 051 4 989 12 914 11 740 40 296 Produits dérivés 198 758 54 125 483 408 199 828 Titres de créance en circulation 1 862 3 244 10 554 1 280 588 17 528 Dettes subordonnées 94 397 231 9 357 5 503 15 582 Autres passifs financiers 50 107 349 444 384 1 178 52 462 543 092 13 368 21 082 36 762 19 989 634 293 Prêts et autres engagements liés au crédit 147 303 147 303 Garanties financières ( 1 ) 3 969 3 969 Au 31 décembre 2020 694 364 13 368 21 082 36 762 19 989 785 565 Dépôts des banques 16 817 2 416 2 652 1 499 820 24 204 Comptes créditeurs de la clientèle 167 623 5 299 4 090 304 112 177 428 Mises en pension – hors portefeuille de négociation 45 379 1 728 2 068 277 49 452 Passifs du portefeuille de négociation 48 026 48 026 Passif financier sous option juste valeur 5 725 395 5 027 16 546 16 490 44 183 Produits dérivés 160 536 41 133 382 402 161 494 Titres de créance en circulation 2 561 5 115 15 282 1 501 733 25 192 Dettes subordonnées 88 278 9 036 5 726 15 128 Autres passifs financiers 46 153 456 1 507 596 1 321 50 033 492 908 15 450 31 037 30 141 25 604 595 140 Prêts et autres engagements liés au crédit 128 905 128 905 Garanties financières ( 1 ) 4 318 4 318 Au 31 décembre 2019 626 131 15 450 31 037 30 141 25 604 728 363 La banque Exigible sous 1 mois Exigible entre 1 et 3 mois Exigible entre 3 et 12 mois Exigible entre 1 et 5 ans Exigible après 5 ans Total millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Dépôts des banques 16 376 707 205 204 17 492 Comptes créditeurs de la clientèle 115 204 3 485 1 287 3 119 979 Mises en pension – hors portefeuille de négociation 24 398 1 105 1 500 12 27 015 Passifs du portefeuille de négociation 26 673 26 673 Passif financier sous option juste valeur 9 414 1 007 2 962 4 497 5 515 23 395 Produits dérivés 180 608 52 125 444 391 181 620 Titres de créance en circulation 1 060 3 238 9 629 1 046 417 15 390 Dettes subordonnées 14 397 191 9 086 5 478 15 166 Autres passifs financiers 37 510 248 146 53 14 37 971 411 257 10 239 16 045 15 345 11 815 464 701 Prêts et autres engagements liés au crédit 46 340 46 340 Garanties financières ( 1 ) 1 510 1 510 Au 31 décembre 2020 459 107 10 239 16 045 15 345 11 815 512 551 Dépôts des banques 13 322 2 033 484 528 66 16 433 Comptes créditeurs de la clientèle 103 697 3 272 2 042 51 109 062 Mises en pension – hors portefeuille de négociation 32 507 1 549 2 065 277 36 398 Passifs du portefeuille de négociation 27 014 27 014 Passif financier sous option juste valeur 4 742 382 3 378 8 146 9 236 25 884 Produits dérivés 149 124 41 133 343 393 150 034 Titres de créance en circulation 787 4 750 7 743 1 489 406 15 175 Dettes subordonnées 88 219 9 141 5 870 15 318 Autres passifs financiers 39 227 394 255 303 170 40 349 370 508 12 421 16 319 20 278 16 141 435 667 Prêts et autres engagements liés au crédit 44 087 44 087 Garanties financières ( 1 ) 3 695 3 695 Au 31 décembre 2019 418 290 12 421 16 319 20 278 16 141 483 449 (1) Hors contrats de garantie de performance auxquels les exigences de dépréciation d’IFRS 9 ne sont pas appliquées. Analyse des actifs et des passifs financiers par maturité . — Le tableau suivant présente une analyse des actifs et passifs financiers par échéance contractuelle résiduelle à la date du bilan. Ces soldes sont inclus dans l'analyse d’échéance comme suit : Les actifs et passifs financiers sans échéance contractuelle (comme les actions) sont inclus dans la catégorie « Exigible après plus de 1 an ». Les instruments non datés ou perpétuels sont classés sur la base du délai de notification contractuelle que la contrepartie de l'instrument est en droit de fournir. En l'absence de délai de notification contractuelle, les contrats non datés ou perpétuels sont inclus dans la catégorie « Exigible après plus de 1 an ». Les instruments financiers inclus dans les actifs et passifs des groupes détenus en vue de la vente sont classés sur la base de la maturité contractuelle des instruments sous-jacents et non sur la base de la transaction de cession. Les passifs des contrats d'investissement sont classés en fonction de leur maturité contractuelle. Les contrats d'investissement à échéance indéterminée sont inclus dans la catégorie « Exigible après plus de 1 an ». Toutefois, ces contrats sont soumis à des options de rachat et de transfert par les assurés. — Opération de refinancement à long terme ciblée (« TLTRO ») : En juin 2020, HSBC Continental Europe a remboursé 2,6 Mds EUR de financement TLTRO II et a émis 10,6 Mds EUR de financement TLTRO III. Les taux d'emprunt pour TLTRO III sont à des taux inférieurs à ceux du marché car ils sont émis au taux de la facilité de dépôt ou à un taux inférieur. Les taux d'emprunt dans ces opérations peuvent être inférieurs de 50 points de base au taux d'intérêt moyen de la facilité de dépôt sur la période du 24 juin 2020 au 23 juin 2022, plafonné à -1 %, et aussi bas que le taux d'intérêt de la facilité de dépôt pendant le reste de la durée de vie du TLTRO III respectif, si le prêt de référence de l'entité est maintenu à un niveau prescrit sur des périodes spécifiques. En 2020, HSBC Continental Europe a jugé qu'il y avait une assurance raisonnable que les conditions liées au TLTRO III seront respectées et que le taux inférieur au marché prévu au cours des douze premiers mois sera reçu. En conséquence, le financement TLTRO a été comptabilisé comme une subvention gouvernementale. Le taux inférieur au marché attaché aux prêts destinés à soutenir l'économie réelle est comptabilisé dans les produits d'intérêts nets au cours de la période. — Analyse des actifs et des passifs financiers par maturité : Le groupe 2020 2019 Exigible sous 1 an Exigible après plus de 1 an Total Exigible sous 1 an Exigible après plus de 1 an Total millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Actifs : Actifs financiers sous option ou autrement évalués obligatoirement à la juste valeur 1 631 14 589 16 220 2 651 14 361 17 012 Prêts et avances aux banques 10 186 2 460 12 646 8 849 2 618 11 467 Prêts et créances sur la clientèle 47 863 53 628 101 491 52 408 55 983 108 391 Prises en pension – hors portefeuille de négociation 65 157 2 420 67 577 84 047 1 709 85 756 Investissements financiers 8 984 42 842 51 826 7 113 39 351 46 464 Autres actifs financiers 49 744 274 50 018 43 281 367 43 648 Au 31 décembre 183 565 116 213 299 778 198 349 114 389 312 738 Passifs : Dépôts des banques 21 627 12 678 34 305 21 704 2 287 23 991 Comptes créditeurs de la clientèle 194 872 312 195 184 176 855 381 177 236 Mises en pension – hors portefeuille de négociation 34 891 12 34 903 49 116 269 49 385 Passif financier sous option juste valeur 17 109 23 683 40 792 11 826 29 816 41 642 Titres de créance en circulation 15 620 1 751 17 371 22 843 2 196 25 039 Autres passifs financiers 50 955 1 704 52 659 47 723 1 841 49 564 Dettes subordonnées 445 13 319 13 764 93 13 089 13 182 Au 31 décembre 335 519 53 459 388 978 330 160 49 879 380 039 La banque 2020 2019 Exigible sous 1 an Exigible après plus de 1 an Total Exigible sous 1 an Exigible après plus de 1 an Total millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Actifs : Actifs financiers sous option ou autrement évalués obligatoirement à la juste valeur 1 455 410 1 865 2 413 716 3 129 Prêts et avances aux banques 6 081 1 982 8 063 5 352 4 171 9 523 Prêts et créances sur la clientèle 31 051 12 190 43 241 35 076 14 850 49 926 Prises en pension – hors portefeuille de négociation 48 175 1 962 50 137 49 460 1 276 50 736 Investissements financiers 5 617 25 352 30 969 4 269 22 292 26 561 Autres actifs financiers 34 753 1 34 754 33 483 1 33 484 Au 31 décembre 127 132 41 897 169 029 130 053 43 306 173 359 Passifs : Dépôts des banques 17 284 200 17 484 15 804 552 16 356 Comptes créditeurs de la clientèle 119 971 3 119 974 108 990 50 109 040 Mises en pension – hors portefeuille de négociation 26 984 12 26 996 36 058 269 36 327 Passif financier sous option juste valeur 14 859 9 828 24 687 9 184 15 479 24 663 Titres de créance en circulation 13 912 1 444 15 356 13 181 1 857 15 038 Autres passifs financiers 38 167 56 38 223 39 345 436 39 781 Dettes subordonnées 330 13 030 13 360 12 783 12 783 Au 31 décembre 231 507 24 573 256 080 222 562 31 426 253 988 28 . – Compensation des actifs et des passifs financiers . Les « Montants non compensés au bilan » incluent les transactions dans lesquelles : La contrepartie a une exposition de compensation au groupe et un contrat cadre de compensation ou un autre accord similaire avec droit de compensation exclusivement en cas de défaut, insolvabilité ou faillite, ou les critères de compensation ne sont pas autrement remplis. En cas de dérivés ou d'opérations de pension/prêts ou emprunts d'actions et accords similaires, le collatéral monétaire et non-monétaire a été reçu/nanti. À des fins de gestion du risque, les montants nets des prêts et avances aux clients sont soumis à des plafonds qui sont suivis et les contrats avec les clients font l'objet d'une analyse et d'une mise à jour le cas échéant, pour assurer que le droit à compensation reste approprié. Montants soumis à des accords de compensation exécutables Montants non soumis à des accords de compensation Exécutables ( 5 ) Total Montants non compensés au bilan Total Montants bruts Montants compensés Montants nets au bilan Instruments financiers Garanties non numéraires Garanties numéraires Montant net millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Actifs financiers Dérivés (note 14) ( 1 ) 229 891 -29 996 199 895 -160 907 -8 837 -29 834 317 1 315 201 210 Prises en pension, emprunts d'actions et accords similaires classés en ( 2 ) : Actifs de transaction 12 430 -531 11 899 -519 -11 380 419 12 318 Actifs hors transaction 128 246 -64 386 63 860 -10 604 -53 218 -38 3 735 67 595 Prêts et créances sur la clientèle ( 3 ) 17 312 -6 990 10 322 -8 713 1 609 1 10 323 Au 31 décembre 2020 387 879 -101 903 285 976 -180 743 -73 435 -29 872 1 926 5 470 291 446 Dérivés (note 14) ( 1 ) 181 449 -18 094 163 355 -119 222 -9 344 -34 543 246 1 183 164 538 Prises en pension, emprunts d'actions et accords similaires classés en ( 2 ) : Actifs de transaction 13 558 -203 13 355 -1 174 -12 181 96 13 451 Actifs hors transaction 163 790 -79 963 83 827 -21 848 -61 832 -147 1 946 85 773 Prêts et créances sur la clientèle ( 3 ) 18 726 -6 334 12 392 -10 066 2 326 12 392 Au 31 décembre 2019 377 523 -104 594 272 929 -152 310 -83 357 -34 690 2 572 3 225 276 154 Passifs financiers Dérivés (note 14) ( 1 ) 228 372 -29 996 198 376 -160 907 -14 652 -22 521 296 856 199 232 Mises en pension, prêts d'actions et accords similaires classés en ( 2 ) : Passifs de transaction 12 323 -531 11 792 -519 -11 273 5 11 797 Passifs hors transaction 99 289 -64 386 34 903 -10 604 -24 143 -156 34 903 Dettes envers la clientèle ( 4 ) 21 847 -6 990 14 857 -8 713 6 144 8 14 865 Au 31 décembre 2020 361 831 -101 903 259 928 -180 743 -50 068 -22 677 6 440 869 260 797 Dérivés (note 14) ( 1 ) 178 466 -18 094 160 372 -119 222 -14 633 -26 130 387 711 161 083 Mises en pension, prêts d'actions et accords similaires classés en ( 2 ) : Passifs de transaction 8 013 -203 7 810 -1 174 -6 636 36 7 846 Passifs hors transaction 129 247 -79 963 49 284 -21 848 -27 167 -269 101 49 385 Dettes envers la clientèle ( 4 ) 20 032 -6 334 13 698 -10 066 3 632 19 13 717 Au 31 décembre 2019 335 758 -104 594 231 164 -152 310 -48 436 -26 399 4 019 867 232 031 (1) Au 31 décembre 2020, le montant de la marge monétaire reçue qui a été compensée sur les actifs de dérivés bruts s'élevait à 4 866 M GBP (2019 : 1 030 M GBP). Le montant de la marge monétaire reçue qui a été compensée sur les passifs de dérivés bruts s'élevait à 10 622 M GBP (2019 : 5 213 M GBP). (2) Pour le montant des opérations de mise en pension, de prise en pension, de prêt de titres, d'emprunt de titres et d'accords similaires comptabilisés au bilan dans les « Actifs de négociation » et les « Passifs de négociation », voir le tableau « Sources et emplois de financement » à la page 75. (3) Au 31 décembre 2020, le montant total des « Prêts et avances aux clients » porté au bilan s'élevait à 101 491 M GBP (2019 : 108 391 M GBP) dont 10 322 M GBP (2019 : 12 392 M GBP) étaient soumis à compensation. (4) Au 31 décembre 2020, le montant total des « Comptes créditeurs de la clientèle » porté au bilan s'élevait à 195 184 M GBP (2019 : 177 236 M GBP) dont 14 857 M GBP (2019 : 13 698 M GBP) étaient soumis à compensation. (5) Ces expositions sont toujours garanties par le collatéral financier, mais nous n'avons pas demandé ni été en mesure d'obtenir une opinion juridique démontrant le caractère exécutable du droit de compensation. 29 . – Capital social appelé et autres instruments de fonds propres . Actions émises et entièrement libérées : — Actions ordinaires 1,00 GBP d’HSBC Bank Plc : 2020 2019 Nombre millions de GBP Nombre millions de GBP Au 1er janvier 796 969 111 797 796 969 111 797 Au 31 décembre 796 969 111 797 796 969 111 797 — Actions de préférence de HSBC Bank Plc en dollars à dividende non cumulatif de 0,01 USD de nominal : 2020 2019 Nombre 000 GBP Nombre 000 GBP Aux 1er janvier et 31 décembre 35 000 000 172 35 000 000 172 La banque n’est pas tenue de racheter ses actions privilégiées mais peut le faire en totalité ou en partie, à tout moment, sous réserve de l'autorisation préalable de la Prudential Regulation Authority. Les dividendes de l’Action privilégiée émise sont payés tous les trimestres, à la seule et entière discrétion du Conseil d’Administration. Le Conseil d’administration ne proposera pas de dividende sur les actions privilégiées si le versement de celui-ci a pour effet d'empêcher la banque de satisfaire les exigences de fonds propres de la Prudential Regulation Authority, ou si le résultat distribuable de la banque au titre des dividendes n’est pas suffisamment élevé pour que la banque soit en mesure de régler intégralement à la fois les dividendes sur les actions privilégiées et les dividendes sur toute autre catégorie d’actions ayant un droit égal aux dividendes et dont il est prévu que ceux-ci soient payés à la même date, ou si les droits attachés à toute catégorie d’actions de la banque, à l’exception des actions ordinaires, ne permettent pas le versement du dividende. Les actions privilégiées émises ne sont pas convertibles en actions ordinaires de la banque. Les porteurs d'actions privilégiées en circulation peuvent assister aux assemblées générales des actionnaires de la banque et voter sur toute résolution proposée pour modifier ou abroger les droits attachés aux actions privilégiées ou toute résolution proposée pour réduire le capital libéré des actions privilégiées. Si le dividende payable sur les actions privilégiées émises n'a pas été intégralement payé pour la dernière période de dividendes, ou si une résolution est proposée pour la dissolution de la banque ou la vente de la totalité de son activité, les porteurs d'actions privilégiées seront alors en droit de voter sur les points à l'ordre du jour des assemblées générales. En cas de dividendes impayés, les porteurs d'actions privilégiées en circulation seront en droit d'assister et de voter aux assemblées générales jusqu'au paiement complet des dividendes des actions privilégiées ou jusqu'à ce qu'une somme soit réservée pour ce paiement intégral, au titre d'une période de dividende. Toutes les actions en circulation sont intégralement libérées. Autres instruments de fonds propres : — Instruments additionnels de tier 1 d'HSBC Bank Plc . : 2020 2019 millions de GBP millions de GBP 1 900 M EUR Instrument additionnel subordonné non daté de tier 1 émis en 2015 (remboursable à partir de décembre 2020) 1 388 1 388 235 M EUR Instrument additionnel subordonné non daté de tier 1 émis en 2016 (remboursable à partir de janvier 2022) 197 197 300 M EUR Instrument additionnel subordonné non daté de tier 1 émis en 2018 (remboursable à partir de mars 2023) 263 263 555 M GBP Instrument additionnel subordonné non daté de tier 1 émis en 2018 (remboursable à partir de mars 2023) 555 555 500 M GBP Instrument additionnel subordonné non daté de tier 1 émis en 2019 (remboursable à partir de novembre 2024) 500 500 250 M EUR Instrument additionnel subordonné non daté de tier 1 émis en 2019 (remboursable à partir de novembre 2024) 213 213 431 M GBP Instrument additionnel subordonné non daté de tier 1 émis en 2019 (remboursable à partir de décembre 2024) 431 431 200 M EUR Instrument additionnel subordonné non daté de tier 1 émis en 2019 (remboursable à partir de janvier 2025) 175 175 Au 31 décembre 3 722 3 722 Ces instruments sont détenus par HSBC UK Holdings Ltd. La banque a émis des instruments inclus dans la base de fonds propres du groupe comme fonds propres de tier 1 dans le strict respect de CRR II. Les intérêts sur ces instruments seront dus et payables exclusivement à la discrétion de la banque, et la banque a le pouvoir absolu à tout moment et pour quelque raison que ce soit d'annuler (en totalité ou en partie) tous les paiements d'intérêts qui seraient autrement payables à quelque date que ce soit. Il existe des limites au paiement du principal, des intérêts ou d'autres montants si ces paiements sont prohibés en vertu des réglementations bancaires britanniques, si la banque n'a pas suffisamment de réserves distribuables, ou si la banque manque à satisfaire à la condition de solvabilité définie dans les modalités des instruments. Les instruments sont non datés et remboursables, à l'option de la banque, en totalité à la date initiale, ou à toute Date de Paiement d'Intérêt après la date initiale. En outre, les instruments sont remboursables au choix de la banque en totalité pour certaines raisons réglementaires ou fiscales. Tous les remboursements nécessitent l'accord préalable de la Prudential Regulation Authority. Ces instruments ont le même rang que la ou les classes d'actions privilégiées de rang le plus élevé en circulation et par conséquent un rang supérieur aux actions ordinaires. Ces instruments seront constatés intégralement, ainsi que les intérêts acquis mais impayés si le ratio de fonds propres de tier 1 seul ou consolidé tombe en dessous de 7,00%. 30 . – Passif éventuel, engagements contractuels et garanties . Le groupe La banque 2020 2019 2020 2019 millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Garanties et autres passifs éventuels : Garanties financières 3 969 4 318 1 510 3 695 Performance et autres garanties 14 282 15 186 7 156 7 554 Autres engagements conditionnels 458 609 376 526 Au 31 décembre 18 709 20 113 9 042 11 775 Engagements : (1) Crédits documentaires et financement d'échanges commerciaux 1 366 1 810 534 642 Achats d’actifs à terme et dépôts à terme 42 793 37 998 4 747 2 906 Lignes de crédit non utilisées et autres engagements donnés 103 144 89 096 41 059 40 539 Au 31 décembre 147 303 128 904 46 340 44 087 (1) Dont 143 036 M GBP d'engagements (2019 : 121 447 M GBP), auxquels s'appliquent les exigences de dépréciation d'IFRS 9 lorsque le groupe est devenu partie à un engagement irrévocable. Le tableau ci-dessus reprend les montants nominaux en principal, qui représentent les montants maximums en risque si les contrats devaient être intégralement tirés, et en cas de défaut du client. Comme une partie significative des garanties et des engagements devrait expirer sans avoir été tirée, le total des montants nominaux en principal ne constitue pas un indicateur des besoins futurs de liquidité. Succursales britanniques d'entités HSBC à l’étranger . — En décembre 2017, HM Revenue & Customs (« HMRC ») a contesté le statut de certaines succursales britanniques d'entités étrangères de HSBC au regard de la TVA. — HMRC a également émis des avis de cotisation couvrant la période allant du 1er octobre 2013 au 31 décembre 2017 pour un montant total de 262 M GBP, avec intérêts à déterminer. Aucune provision n'a été comptabilisée au titre de ces avis. Au T1 2019, HMRC a confirmé son évaluation : les succursales britanniques ne sont pas éligibles pour être membres du groupe de TVA britannique et, par conséquent, HSBC a versé à HMRC la somme de 262 M GBP et a effectué des recours qui restent en suspens. Le paiement de 262 M GBP est comptabilisé à l'actif du bilan de HSBC au 31 décembre 2020. Depuis janvier 2018, les déclarations de HSBC ont été préparées sur la base que les succursales britanniques ne font pas partie du groupe de TVA britannique. En cas de succès des recours de HSBC, HSBC demandera un remboursement de cette TVA, dont 97 M GBP sont estimés imputables à HSBC Bank Plc . Les passifs éventuels découlant des procédures judiciaires, réglementaires et d'autres affaires à l'encontre des sociétés du groupe sont présentés dans la Note 32. Mécanisme d'indemnisation des services financiers (Financial Services Compensation Scheme) . — Le Financial Services Compensation Scheme (« FSCS ») prévoit l'indemnisation des clients des entreprises de services financiers qui ont fait faillite. Le groupe pourrait être tenu de payer une partie de tout montant futur emprunté par le FSCS au Trésor britannique dans la mesure où les prélèvements imposés à ce jour par le secteur ne suffisent pas à couvrir l'indemnisation due aux clients en cas de faillite éventuelle. Le prélèvement final du FSCS sur le secteur à la suite d'une faillite ne peut être estimé de manière fiable. Il dépend de divers facteurs incertains, notamment le recouvrement potentiel des actifs par le FSCS, les changements dans le niveau des produits protégés (y compris les dépôts et les investissements) et la population des membres du FSCS à ce moment-là. — Garanties : Le Groupe La Banque 2020 2019 2020 2019 En faveur de tiers Par le groupe en faveur d'autres entités du Groupe HSBC En faveur de tiers Par le groupe en faveur d'autres entités du Groupe HSBC En faveur de tiers Par la banque en faveur d’autres entités du Groupe HSBC En faveur de tiers Par la banque en faveur d’autres entités du Groupe HSBC millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Garanties financières (1) 3 541 428 3 832 486 895 615 1 289 2 406 Performance et autres garanties 13 091 1 191 14 129 1 057 6 088 1 068 6 634 920 Total 16 632 1 619 17 961 1 543 6 983 1 683 7 923 3 326 (1) Les garanties financières sont des contrats qui imposent à l’émetteur d’effectuer des paiements spécifiés pour rembourser le titulaire d’une perte qu'il encourt en raison de la défaillance d’un débiteur donné à effectuer un paiement à l'échéance, conformément aux modalités– initiales ou modifiées – de l'instrument d'emprunt. Les montants du tableau ci-dessus sont des montants nominaux en principal. ‘ Les « garanties financières » auxquelles les exigences de dépréciation d’IFRS 9 sont appliquées ont été présentées séparément des autres garanties afin de les aligner sur les informations relatives au risque de crédit. Le groupe consent des garanties et engagements similaires au profit de tiers clients et d'autres entités du Groupe HSBC. Ces garanties sont généralement fournies dans le cours normal des activités bancaires du groupe. Les garanties dont l'échéance est supérieure à un an sont soumises aux procédures de révision annuelle des crédits mises en œuvre par le groupe. 31. – Créances de location financière . Le groupe loue un certain nombre d'actifs à des tiers en vertu de locations financières, y compris des avions, des biens et des équipements. À la fin de la location, les actifs peuvent être vendus à des tiers ou reloués. Les loyers sont calculés de manière à recouvrer le coût des actifs moins leur valeur résiduelle, et à acquérir des revenus financiers. 2020 2019 Total des paiements minimums futurs Revenus financiers non gagnés Valeur actuelle Total des paiements minimums futurs Revenus financiers non gagnés Valeur actuelle millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Créances locatives : Inférieures à un an 270 -16 254 392 -18 374 Un à deux ans 253 -17 236 256 -19 237 Deux à trois ans 424 -15 409 306 -17 289 Trois à quatre ans 305 -15 290 279 -15 264 Quatre à cinq ans 152 -9 143 168 -13 155 Entre un an et cinq ans 1 134 -56 1 078 1 009 -64 945 À plus de cinq ans 770 -31 739 840 -33 807 Au 31 décembre 2 174 -103 2 071 2 241 -115 2 126 32 . – Procédures judiciaires et questions réglementaires . Dans le cadre de ses activités courantes, le groupe fait l’objet de procédures judiciaires, et de mesures réglementaires dans de nombreuses juridictions. En dehors des affaires décrites ci-dessous, le groupe considère qu’aucune de ces affaires n’est susceptible d’avoir des conséquences matérielles. La comptabilisation des provisions est déterminée conformément aux méthodes comptables énoncées à la note 1. L’issue des procédures judiciaires est par nature incertaine mais, sur la base des informations dont elle dispose, la direction estime que des provisions appropriées ont été constituées au titre de ces affaires au 31 décembre 2020 (voir note 25). Lorsqu'une provision donnée est matérielle, la constitution d'une provision est indiquée et quantifiée, sauf dans la mesure où cela serait gravement préjudiciable. Une provision comptabilisée ne constitue donc pas une admission de faute ou de responsabilité juridique. Il n'est pas possible de donner une estimation totale du passif éventuel relatif à nos procédures judiciaires et affaires réglementaires dans le cadre des passifs éventuels. Bernard L. Madoff Investment Securities LLC . — Bernard L. Madoff (« Madoff ») a été arrêté en décembre 2008 et a ultérieurement plaidé coupable d'une pyramide de Ponzi. Un mandataire judiciaire a été nommé pour liquider sa société aux États-Unis, Bernard L. Madoff Investment Securities LLC (« Madoff Securities ») Différentes sociétés du Groupe HSBC non établies aux États-Unis fournissent des services de dépositaire, d'administration ou d'autres prestations associées à un certain nombre de fonds immatriculés en dehors des États-Unis, et dont les actifs ont été investis dans les produits de Madoff Securities. Sur la base des informations fournies par Madoff Securities, au 30 novembre 2008, la valeur agrégée prétendue de ces fonds était de 8,4 Mds USD, un montant qui comprend les bénéfices fictifs déclarés par Madoff. Sur la base des informations à la disposition d'HSBC à ce jour, les transferts réels de fonds vers Madoff Securities moins les retraits réels de Madoff Securities pendant la période durant laquelle HSBC a assuré le suivi des fonds ont totalisé environ 4 Mds USD. Différentes sociétés HSBC ont été assignées comme défendeurs dans les actions judiciaires intentées à la suite de la fraude de Madoff Securities. — Contentieux aux États-Unis : Le Mandataire judiciaire a intenté des actions en justice contre diverses sociétés de HSBC et d'autres devant le tribunal des faillites du district sud de New York (« US Bankruptcy Court »), afin d’obtenir le recouvrement des transferts de Madoff Securities à HSBC pour un montant qui n'est encore ni réclamé ni déterminé. HSBC et d'autres parties à l'action judiciaire ont présenté une requête en rejet des demandes du Mandataire judiciaire. Le Tribunal fédéral de la faillite a accueilli la demande de rejet d'HSBC au titre de certaines réclamations du Mandataire judiciaire en novembre 2016. En février 2019, la Cour d'appel des États-Unis pour le deuxième circuit (« Second Circuit Court of Appeals ») a annulé ce rejet. Après le refus de la Cour suprême des États-Unis d'accorder le droit de certiorari en juin 2020, les affaires ont été renvoyées devant le tribunal des faillites des États-Unis, où elles sont actuellement en cours. Fairfield Sentry Limited, Fairfield Sigma Limited et Fairfield Lambda Limited (ensemble, « Fairfield ») (en liquidation depuis juillet 2009) ont intenté une action judiciaire aux États-Unis à l'encontre des actionnaires des fonds, dont les sociétés HSBC qui ont agi en qualité de personnes désignées pour le compte de clients, et demandé la restitution des paiements de rachat. En décembre 2018, le tribunal des faillites américain a émis un avis, qui s'est prononcé en faveur de la motion de rejet des défendeurs concernant certaines demandes des liquidateurs de Fairfield et a accepté une motion des liquidateurs visant à déposer des plaintes modifiées. À la suite de cet avis, toutes les plaintes contre l'une des sociétés HSBC, et certaines plaintes contre les autres défendeurs HSBC, ont été rejetées. En mai 2019, les liquidateurs ont fait appel de certaines questions du tribunal sur ses faillites américains auprès du tribunal de district américain pour le district sud de New York (« New York District Court ») et, en janvier 2020, les liquidateurs ont déposé des plaintes modifiées au titre des réclamations restant devant le tribunal des faillites américain. En mars 2020, HSBC et d'autres parties à l'action ont demandé le rejet des plaintes modifiées devant le tribunal des faillites américain. En décembre 2020, le tribunal des faillites américain a accordé en partie et rejeté en partie la requête des défendeurs. Cette action est toujours en cours devant le tribunal des faillites américain et le tribunal de district de New York. — Contentieux au Royaume-Uni : Le Mandataire judiciaire a déposé une plainte contre diverses sociétés de HSBC devant la Haute Cour d'Angleterre et du Pays de Galles, demandant le recouvrement des transferts de Madoff Securities à HSBC pour un montant non encore réclamé, ni déterminé. La date limite de signification de la demande a été reportée à septembre 2021 pour les défendeurs basés au Royaume-Uni et à novembre 2021 pour tous les autres défendeurs. — Procédure aux Iles Cayman : En février 2013, Primeo Fund (« Primeo ») (en liquidation depuis avril 2009) a intenté une action à l'encontre de HSBC Securities Services Luxembourg (« HSSL ») et Bank of Bermuda (Cayman) Limited (désormais connu sous le nom HSBC Cayman Limited), au titre d'une prétendue responsabilité contractuelle et responsabilité fiduciaire, demandant des dommages et intérêts et une indemnisation équitable. L'affaire a été jugée en février 2017, et en août 2017, le tribunal a rejeté toutes les demandes à l'encontre des défendeurs. En septembre 2017, Primeo a fait appel devant la Cour d'appel des îles Caïmans et, en juin 2019, la Cour d'appel des îles Caïmans a rejeté l'appel de Primeo. En août 2019, Primeo a déposé une demande d'appel auprès du Privy Council britannique, qui a inscrit la première de deux audiences possibles pour avril 2021. — Procédure au Luxembourg : En avril 2009, Herald Fund SPC (« Herald ») (en liquidation depuis juillet 2013) a intenté une action à l'encontre d'HSSL devant le Tribunal de Luxembourg, demandant la restitution d'espèces et de titres Herald prétendument perdus en raison de la fraude de Madoff Securities, ou des dommages-intérêts. Le Tribunal de Luxembourg a rejeté l'action en restitution de titres d'Herald, mais réservé l'action en restitution d'espèces d'Herald et la demande en dommages-intérêts. Herald a fait appel de ce jugement devant la Cour d'appel du Luxembourg, où l'affaire est en cours. Fin 2018, Herald a initié des plaintes supplémentaires à l'encontre de HSSL et de HSBC Bank Plc devant le tribunal d'arrondissement de Luxembourg, afin d'obtenir une restitution et des dommages et intérêts supplémentaires. En octobre 2009, Alpha Prime Fund Limited (« Alpha Prime ») a intenté une action contre HSSL devant le tribunal d'arrondissement de Luxembourg, demandant la restitution de titres, ou l'équivalent en espèces, ou des dommages-intérêts. En décembre 2018, Alpha Prime a initié des plaintes supplémentaires devant le tribunal d'arrondissement de Luxembourg en vue d'obtenir des dommages et intérêts contre diverses sociétés de HSBC. Ces affaires sont actuellement en cours devant le tribunal d'arrondissement de Luxembourg. En décembre 2014, Senator Fund SPC (« Senator ») a intenté une action contre HSSL devant le tribunal d'arrondissement de Luxembourg, demandant la restitution de titres, ou l'équivalent en espèces, ou des dommages-intérêts. En avril 2015, Senator a intenté une action distincte à l'encontre de la succursale luxembourgeoise d'HSBC Bank Plc sur le fondement de réclamations identiques devant le Tribunal de Luxembourg. En décembre 2018, Senator a intenté des actions supplémentaires à l'encontre de HSSL et de la succursale luxembourgeoise de HSBC Bank Plc devant le tribunal d'arrondissement de Luxembourg, demandant la restitution des titres de Senator ou des dommages-intérêts. Ces affaires sont actuellement en cours devant le tribunal d'arrondissement de Luxembourg. — Procédure en Irlande : En novembre 2013, Defender Limited a intenté une action à l'encontre d'HSBC Institutional Trust Services (Ireland) Limited (« HTIE ») et autres, basée sur des allégations d'une prétendue responsabilité contractuelle et demandant des dommages-intérêts et l'indemnisation des pertes du fonds. Le procès a débuté en octobre 2018. En décembre 2018, la Haute Cour irlandaise a rendu un jugement en faveur de HTIE sur une question préliminaire, estimant que Defender Limited n'avait pas de réclamation effective contre HTIE. Ce jugement a conclu le procès sans que d'autres questions en litige soient entendues. En février 2019, Defender Limited a fait appel de la décision. En juillet 2020, la Cour suprême irlandaise a statué en partie en faveur de Defender Limited et a renvoyé l'affaire devant la Haute Cour pour une nouvelle procédure, qui reprendra en avril 2021. De nombreux facteurs peuvent affecter l'issue possible et l'impact financier des différentes actions en cours liées à Madoff, y compris, mais de manière non exhaustive, les nombreuses juridictions dans lesquelles les actions ont été engagées. Sur la base des éléments actuellement en sa possession, la direction estime que les dommages totaux qui pourraient découler de l'ensemble des réclamations dans les différentes procédures concernant l'affaire Madoff pourraient s'élever à 500 M USD, voire dépasser cette somme, hors frais et intérêts. En raison des incertitudes et des limites de cette estimation, les dommages éventuels qui pourraient finalement survenir pourraient différer considérablement de ce montant. Enquêtes dans le cadre de la législation relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux et de la législation relative aux sanctions commerciales . — En décembre 2012, HSBC Holdings Plc (« HSBC Holdings ») a conclu un certain nombre d'accords, notamment un engagement avec l'Autorité des services financiers du Royaume-Uni (remplacé par une directive émise par l'Autorité de conduite financière du Royaume-Uni (« FCA ») en 2013, et à nouveau en 2020) ainsi qu'une ordonnance de cessation et de désistement avec le Conseil de la Réserve fédérale américaine (« FRB »), qui contenaient tous deux certaines obligations prospectives en matière de lutte contre le blanchiment d'argent (« AML ») et de sanctions. HSBC a également accepté de retenir les services d'un contrôleur de conformité indépendant (qui est, aux fins de la FCA, une « personne qualifiée » en vertu de l'article 166 de la loi sur les services et marchés financiers et, aux fins de la FRB, un « consultant indépendant ») pour produire des évaluations périodiques du programme de conformité du Groupe en matière de lutte contre le blanchiment d'argent et de sanctions. En 2020, l'engagement de HSBC avec le contrôleur de conformité indépendant, agissant à la fois en tant que personne qualifiée et consultant indépendant, a pris fin. Le rôle de personne qualifiée de la FCA a été attribué à une nouvelle personne au deuxième trimestre 2020. Par ailleurs, un nouveau consultant indépendant de la FRB sera nommé conformément à l'ordonnance de cessation et de désistement. Les rôles de chacune des personnes qualifiées de la FCA et du consultant indépendant de la FRB sont discutés à la page 81. La FCA mène actuellement une enquête sur la conformité de HSBC Bank Plc et de HSBC UK Bank Plc avec la réglementation britannique sur le blanchiment d'argent et les exigences en matière de systèmes et de contrôles de la criminalité financière. HSBC continue de coopérer avec l'enquête de la FCA, qui est en voie d'achèvement ou quasiment achevée. Depuis novembre 2014, un certain nombre de poursuites ont été engagées devant des tribunaux fédéraux aux États-Unis contre diverses sociétés de HSBC et d'autres, au nom de plaignants qui sont des victimes d'attaques terroristes au Moyen-Orient ou qui y sont liés. Dans chaque cas, il est allégué que les défendeurs ont contribué et encouragé la conduite illégale de diverses parties sanctionnées en violation de la loi anti-terroriste américaine. À l'heure actuelle, neuf actions contre HSBC Bank Plc sont toujours en cours devant des tribunaux fédéraux à New York ou dans le district de Columbia. En mars et septembre 2019, les tribunaux ont accepté les motions de rejet de HSBC dans deux de ces affaires. Les plaignants ont fait appel de la décision dans l'une de ces affaires. HSBC a déposé des motions de rejet dans trois autres affaires, deux de ces motions ont été accordées en juin 2020, et la troisième en novembre 2020. Les quatre actions restantes sont à un stade très précoce. Il y a plusieurs facteurs qui peuvent affecter les résultats, et l'impact financier de ces affaires, qui pourrait être significatif. Taux interbancaires offerts à Londres, taux interbancaires offerts européens et autres taux d'intérêts de référence : enquêtes et procédures : — Dérivés de taux d’intérêt sur l’euro : En décembre 2016, la Commission européenne (« CE ») a rendu une décision concluant qu'HSBC, entre autres banques, s'était engagée dans des pratiques anti-concurrentielles liées à la tarification de dérivés de taux d'intérêts sur l'euro début 2007. La CE a imposé à HSBC une amende basée sur une violation d'une durée d'un mois. HSBC a fait appel de la décision et, en septembre 2019, le Tribunal de l'Union européenne (« General Court ») a rendu une décision confirmant largement les conclusions de la CE sur la responsabilité mais annulant l'amende. HSBC et la CE ont toutes deux fait appel de la décision du Tribunal auprès de la Cour européenne de justice. — Libor sur le dollar américain : À partir de 2011, HSBC et d’autres banques concernées ont été citées dans un certain nombre d'actions initiées par des parties privées aux États-Unis en ce qui concerne la fixation du taux LIBOR en dollar américain. Les griefs invoqués font état de réclamations en vertu de diverses lois américaines, notamment les lois anti-trust et contre le racket, le US Commodity Exchange Act (« US CEA »), et la législation étatique. Les actions incluent des actions individuelles et collectives présumées, dont la plupart ont été transférées et/ou jointes à des fins d'instruction devant le Tribunal fédéral de New York. En 2017 et 2018, HSBC a conclu des accords avec des plaignants pour résoudre des recours collectifs présumés intentés au nom des cinq groupes de plaignants suivants : personnes ayant acheté des obligations indexées sur le Libor en dollar américain ; personnes ayant acheté des instruments négociés en bourse indexés sur le Libor en dollar américain ; établissements de crédit basés aux États-Unis ayant accordé ou acheté des prêts indexés sur le Libor en dollar américain ; personnes ayant acheté des swaps de taux d'intérêt indexés sur le Libor en dollar américain et d'autres instruments directement auprès des banques défenderesses et de leurs affiliés ; et personnes ayant acheté des swaps de taux d'intérêt indexés sur le Libor en dollar américain et d'autres instruments auprès de certaines institutions financières qui ne sont pas les banques défenderesses ou leurs affiliés. Le tribunal de district de New York a accordé l'approbation finale de chacun des cinq règlements mentionnés. En outre, un certain nombre d'autres actions liées au Libor en dollar américain sont toujours en cours contre HSBC devant le tribunal de district de New York et la cour d'appel pour le deuxième circuit. — Libor Intercontinental Exchange (« ICE ») : Entre janvier et mars 2019, HSBC et d'autres banques du panel ont été désignées comme défenderesses dans trois actions collectives présumées déposées devant le tribunal de district de New York au nom de personnes et d'entités qui ont acheté des instruments payant des intérêts indexés sur le Libor ICE en dollar US auprès d'une banque du panel. Les plaintes allèguent, entre autres, un comportement fautif lié à la suppression de ce taux de référence en violation du droit antitrust américain et du droit des États. En juillet 2019, les trois recours collectifs présumés ont été consolidés, et les plaignants ont déposé une plainte modifiée consolidée. En mars 2020, le tribunal a accepté la requête conjointe de rejet des défendeurs dans son intégralité. Cette affaire est en appel. Il y a plusieurs facteurs qui peuvent affecter les résultats, et l'impact financier de ces affaires, qui pourrait être significatif. — Enquêtes et litiges liés au change : Depuis au moins 2014, la CE mène une enquête sur les activités de négociation de plusieurs banques, dont HSBC, sur le marché des changes au comptant. HSBC coopère à cette enquête. En janvier 2021, HSBC Holdings a mis fin à l’accord de poursuites différées de trois ans qu'elle avait conclu avec la Division Pénale du Département de la justice (le « FX DPA ») concernant des faits frauduleux liés à deux transactions particulières en 2010 et 2011. HSBC Holdings a conclu le FX DPA en janvier 2018, après la conclusion de l'enquête du Département de la justice sur les activités de change historiques de HSBC. Selon les termes du FX DPA, le Département de la justice devrait déposer une motion visant à rejeter les charges reportées par le FX DPA en temps voulu. En juin 2020, la Commission de la concurrence d'Afrique du Sud, après avoir initialement renvoyé une plainte pour une procédure devant le Tribunal de la concurrence sud-africain en février 2017, a déposé une plainte révisée contre 28 institutions financières, dont HSBC Bank Plc , pour comportement anti-concurrentiel présumé sur le marché des changes sud-africain. En août 2020, HSBC Bank Plc a déposé une demande de rejet de la plainte révisée, qui est toujours en cours. Fin 2013-début 2014, diverses sociétés HSBC et d'autres banques ont été citées dans différentes actions collectives présumées jointes devant le Tribunal fédéral de New York. La demande jointe alléguait entre autres que les défendeurs avaient conspiré pour manipuler les taux de référence de change WM/Reuters. En septembre 2015, HSBC a conclu un accord avec les plaignants pour résoudre l'action consolidée, et le tribunal a accordé l'approbation finale du règlement en août 2018. En 2017, des plaintes en recours collectif putatif faisant des allégations similaires au nom de prétendus acheteurs indirects de produits de change ont été déposées à New York et ont ensuite été consolidées au tribunal de district de New York. En avril 2020, HSBC a conclu un accord avec les plaignants pour résoudre l'action des acheteurs indirects. En novembre 2020, le tribunal de district de New York a accordé l'approbation finale du règlement. En septembre 2018, diverses sociétés HSBC et d'autres banques ont été nommées en tant que défendeurs dans deux motions de certification de recours collectifs déposées en Israël, alléguant des fautes liées au change. En juillet 2019, le tribunal de Tel Aviv a autorisé les plaignants à consolider leurs demandes et, en septembre 2019, les plaignants ont déposé une requête de certification du recours collectif consolidé. En août 2020, HSBC Bank Plc a déposé une motion de rejet, qui est toujours en cours. En novembre et décembre 2018, des plaintes alléguant une faute en matière de change ont été déposées devant le tribunal du district de New York et la Haute Cour d'Angleterre et du Pays de Galles contre HSBC et d'autres défendeurs par certains demandeurs qui ont choisi de ne pas participer au règlement du recours collectif américain. En mai 2020, le tribunal de district de New York a accordé en partie et rejeté en partie la requête des défendeurs visant à rejeter les actions américaines de retrait. Ces actions en sont à un stade préliminaire. En février 2019, plusieurs sociétés de HSBC ont été désignées comme défenderesses dans une plainte émise par la Haute Cour d'Angleterre et du Pays de Galles, qui allègue des fautes liées aux opérations de change. Cette affaire est toujours en cours. Il est possible que d'autres actions civiles soient engagées contre HSBC en relation avec ses activités historiques de change. Au 31 décembre 2020, la banque a comptabilisé une provision pour ces actions et d’autres similaires d'un montant de 159 M GBP. Il y a plusieurs facteurs qui peuvent affecter la gamme de résultats, et l'impact financier de ces affaires. En raison des incertitudes et des limites de ces estimations, l’impact financier final pourrait différer significativement du montant de la provision. Litiges liés à la fixation des prix des métaux précieux : — Or : À partir de mars 2014, de nombreuses actions collectives présumées ont été intentées devant le Tribunal fédéral de New York et les Tribunaux fédéraux du New Jersey et de la Californie, citant HSBC et d'autres membres du The London Gold Market Fixing Limited. Les demandeurs allèguent que, de janvier 2004 à juin 2013, les défendeurs ont conspiré pour manipuler le prix de l'or et des dérivés sur l'or à leur avantage collectif en violation du droit fédéral de la concurrence, du CEA (Commodity Exchange Act) et du droit de l'État de New York. Les actions ont été jointes par le Tribunal fédéral de New York. La requête des défendeurs en rejet de l'action conjointe a été accueillie en partie et rejetée en partie en octobre 2016. En juin 2017, le tribunal a accordé aux demandeurs le droit de déposer une troisième demande modifiée, nommant un nouveau défendeur. En octobre 2020, HSBC est parvenu à un accord de principe avec les plaignants pour résoudre l’action consolidée. Le règlement reste soumis à l'approbation du tribunal. À partir de décembre 2015, de nombreuses actions collectives présumées de droit canadien ont été intentées devant les Tribunaux de l'Ontario et du Québec à l'encontre de diverses sociétés HSBC et d'autres institutions financières. Les demandeurs allèguent que, de janvier 2004 à mars 2014, les défendeurs ont conspiré pour manipuler le prix de l'or et des dérivés sur l'or à leur avantage collectif en violation de la loi canadienne sur la concurrence et de la common law. Ces actions sont en cours. — Argent : À partir de juillet 2014, de nombreuses actions collectives putatives ont été déposées devant des tribunaux de district fédéraux à New York, désignant HSBC et d'autres membres de The London Silver Market Fixing Limited comme défendeurs. Les plaintes allèguent que, de janvier 2007 à décembre 2013, les défendeurs ont conspiré pour manipuler le prix de l'argent et des dérivés de l'argent pour leur bénéfice collectif, en violation des lois antitrust américaines, du CEA américain et du droit de l'État de New York. Les actions ont été jointes par le Tribunal fédéral de New York. La requête des défendeurs en rejet de l'action conjointe a été accueillie en partie et rejetée en partie en octobre 2016. En juin 2017, le tribunal a accordé aux demandeurs le droit de déposer une troisième demande modifiée qui cite plusieurs nouveaux défendeurs. Le tribunal a rejeté la demande des défendeurs préexistants de déposer une requête conjointe de rejet, et l'enquête se poursuit. En avril 2016, de nombreuses actions collectives présumées de droit canadien ont été intentées devant les Tribunaux de l'Ontario et du Québec à l'encontre de diverses sociétés HSBC et d'autres institutions financières. Les demandeurs de ces deux actions allèguent que, de janvier 1999 à août 2014, les défendeurs ont conspiré pour manipuler le prix de l'argent et des dérivés sur l'argent à leur avantage collectif en violation de la loi canadienne sur la concurrence et de la common law. Ces actions sont en cours. — Platine et P alladium : Entre fin 2014 et début 2015, de nombreuses actions collectives présumées ont été intentées devant les Tribunaux fédéraux de New York, citant HSBC et d'autres membres du The London Platinum and Palladium Fixing Company Limited. Les demandeurs de ces deux actions allèguent que, de janvier 2008 à novembre 2014, les défendeurs ont conspiré pour manipuler le prix des métaux du groupe platine (« MGP ») et des produits financiers basés sur les MGP à leur avantage collectif en violation du droit fédéral américain de la concurrence et du CEA US. La requête des défendeurs en rejet de l'action conjointe modifiée a été accueillie en partie et rejetée en partie en mars 2017. En juin 2017, les demandeurs ont déposé une troisième demande modifiée. En mars 2020, le tribunal a accepté la requête des défendeurs visant à rejeter la troisième plainte modifiée, mais a autorisé les plaignants à présenter à nouveau certaines demandes. Les plaignants ont fait appel. Sur la base des éléments actuellement en sa possession, HSBC ne peut raisonnablement préjuger de l’issue de cette affaire, y compris du délai nécessaire à son aboutissement et de l’impact possible sur HSBC, qui pourrait être significatif. Autres examens, litiges et enquêtes réglementaires . — HSBC Bank Plc et/ou certaines de ses sociétés affiliées font l'objet d'un certain nombre d'autres enquêtes et examens de la part de divers organismes de réglementation et autorités chargées de la concurrence et de l'application des lois, ainsi que de litiges, en rapport avec diverses questions relatives aux activités et opérations de la société, notamment : une enquête de la FCA en rapport avec les opérations de recouvrement et d'encaissement au Royaume-Uni ; une demande d'information de l'autorité britannique de la concurrence et des marchés concernant le secteur des services financiers ; et deux actions collectives en cours devant les tribunaux américains et une plainte déposée devant la Haute Cour d'Angleterre et du Pays de Galles en rapport avec le rôle de HSBC Bank Plc en tant que banque correspondante de Stanford International Bank Ltd de 2003 à 2009. Il y a plusieurs facteurs qui peuvent affecter les résultats, et l'impact financier de ces affaires, qui pourrait être significatif. 33 . – Transactions intervenues entre parties liées . La société mère immédiate du groupe est HSBC UK Holdings Limited et la société mère ultime est HSBC Holdings Plc , toutes deux constituées en Angleterre. Des copies des états financiers du Groupe peuvent être obtenues à l'adresse suivante : HSBC Holdings Plc 8 Canada Square London E14 5HQ Selon la norme IAS 24 « Informations relatives aux parties liées », les parties liées comprennent la société mère, les filiales, les entreprises associées, les entreprises sous contrôle conjoint, les régimes de prestations sociales postérieures à l'emploi des employés de HSBC, les principaux cadres dirigeants du groupe et de sa société mère ultime, les membres de la famille proche des principaux dirigeants et les entités contrôlées, contrôlées conjointement ou influencées de manière significative par les principaux dirigeants ou les membres de leur famille proche. Les détails des transactions entre le groupe et les parties liées sont présentés dans le tableau ci-dessous. La publication du solde à la clôture et des montants restant dus les plus élevés durant l’exercice est considérée comme l’information la plus pertinente pour rendre compte du montant des transactions et des soldes restant dus au cours de l’exercice. Principaux dirigeants . — Les principaux dirigeants de la banque sont définis comme les personnes ayant l'autorité et la responsabilité de planifier, diriger et contrôler les activités de la banque. Il s'agit des administrateurs de HSBC Bank Plc , ainsi que des administrateurs et de certains membres du Comité exécutif du Groupe HSBC Holdings Plc , dans la mesure où ils jouent un rôle dans la direction des affaires de la banque. Un certain nombre de principaux dirigeants de la banque ne sont pas des administrateurs du groupe, mais sont des administrateurs ou des membres du Comité exécutif du groupe de HSBC Holdings Plc . Les émoluments de ces principaux dirigeants sont payés par d'autres membres du groupe qui ne refacturent pas à la banque. Il n'est pas possible d'effectuer une répartition raisonnable de leurs émoluments par rapport à la banque. Par conséquent, aucun émolument relatif à ces principaux dirigeants n'est inclus dans les informations suivantes. Les tableaux ci-après présentent la rémunération des administrateurs de la banque en contrepartie des services rendus à la banque pendant la période où ils ont servi pendant l'exercice. — Rémunération des principaux dirigeants : 2020 2019 000 GBP 000 GBP Prestations du personnel à court terme 3 865 3 330 Autres prestations du personnel à long terme 429 48 Rémunération en actions 586 348 Exercice clos au 31 décembre 4 899 3 726 — Avances et crédits, garanties et soldes des dépôts au cours de l'année avec les principaux dirigeants : 2020 2019 Solde au 31 décembre Montants restant dus les plus élevés durant l’exercice (2) Solde au 31 décembre Montants restant dus les plus élevés durant l’exercice millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Dirigeants clés (1) Créances et crédits 0,03 1,5 0,2 0,4 Dépôts 13 39 8 21 (1) Comprend les membres de la famille proche et les entités qui sont contrôlées ou contrôlées conjointement par les principaux dirigeants de la banque ou les membres de leur famille proche. (2) Le taux de change appliqué aux montants hors GBP correspond à la moyenne de l'année. Les transactions mentionnées ci-dessus ont été réalisées dans l’exercice ordinaire des activités et dans des conditions équivalentes, notamment pour ce qui a trait aux taux d’intérêt et aux garanties, aux transactions similaires conclues avec des personnes ayant une position sociale comparable ou, le cas échéant, avec d’autres salariés. Ces transactions ne comportaient pas de risque anormal d’impayé et ne présentaient aucune autre caractéristique défavorable. Outre les dispositions de la norme IAS 24, le groupe est tenu de faire connaître le détail des avances (prêts et quasi-prêts), crédits et garanties qu’il a conclu avec des Administrateurs de HSBC Bank Plc , conformément à l'article 413 du Companies Act 2006. Conformément au Companies Act, il n'y a pas d'obligation de divulguer les transactions avec les principaux dirigeants de la société mère ultime de la banque, HSBC Holdings Plc . — Transactions avec les Administrateurs : créances, crédits et garanties (Companies Act 2006) : 2020 2019 Solde au 31 décembre Solde au 31 décembre 000 GBP 000 GBP Administrateurs Prêts 150 Autres parties liées : Transactions et soldes au cours de l'année avec les principaux dirigeants de la société mère ultime de la banque . — Au cours des années 2019 et 2020, il n'y a pas eu de transactions et de soldes entre les principaux dirigeants de la société mère ultime de la banque, qui n'étaient pas considérés comme des principaux dirigeants de la banque, en ce qui concerne les Avances et crédits, les Garanties et les Dépôts. Transactions et soldes avec les entreprises liées au cours de l'exercice . — Au cours des années 2019 et 2020, il n'y a pas eu de transactions et de soldes avec des associés et des entreprises sous contrôle conjoint, au titre des Prêts, des Dépôts, des Garanties et des engagements. — Transactions et soldes du groupe avec HSBC Holdings Plc et ses filiales pendant l'exercice : 2020 2019 Dû à / par HSBC Holdings Plc Dû à / par les filiales de HSBC Holdings Plc Dû à / par HSBC Holdings Plc Dû à / par les filiales de HSBC Holdings Plc Solde le plus élevé de l’année Solde au 31 décembre Solde le plus élevé de l’année Solde au 31 décembre Solde le plus élevé de l’année Solde au 31 décembre Solde le plus élevé de l’année Solde au 31 décembre millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Actifs : Portefeuille de transactions 170 108 1 664 1 154 98 75 676 302 Produits dérivés 2 261 2 002 33 785 20 980 1 685 1 447 24 696 18 130 Actifs financiers sous option et par ailleurs obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du résultat 7 7 29 28 8 7 198 27 Prêts et avances aux banques 6 222 4 048 5 341 1 957 Prêts et créances sur la clientèle 505 435 406 612 400 Investissements financiers 172 172 229 160 Prises en pension – hors portefeuille de négociation 4 638 1 137 6 303 4 638 Paiements anticipés, produits à recevoir et autres actifs 2 228 1 431 10 821 4 250 1 810 23 10 914 5 402 Total passifs des parties liées au 31 décembre 4 838 3 720 57 664 32 032 4 236 1 712 48 740 30 856 Passifs : Passifs du portefeuille de négociation 406 151 742 51 348 326 1 591 293 Passif financier sous option juste valeur 1 307 1 201 1 241 1 310 1 191 Dépôts des banques 4 961 2 534 7 373 2 928 Comptes créditeurs de la clientèle 4 200 2 080 2 565 2 234 3 855 1 762 3 119 1 992 Produits dérivés 4 649 3 443 30 283 20 878 3 163 1 501 22 940 18 055 Dettes subordonnées 10 756 10 421 6 060 10 509 9 787 Mises en pension – hors portefeuille de négociation 8 738 1 028 4 279 4 279 Provisions, charges à payer, produits différés et autres passifs 103 74 10 719 3 097 1 766 73 9 968 4 342 Total passifs des parties liées au 31 décembre 9 358 5 748 70 071 41 444 16 433 3 662 61 089 42 867 Garanties et engagements 2 438 1 762 7 774 1 802 Dû à / par HSBC Holdings Plc Dû à / par les filiales de HSBC Holdings Plc 2020 2019 2020 2019 millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Compte de résultat Produits d'intérêts 5 9 55 142 Charges d’intérêts ( 1 ) -55 84 256 329 Commissions (produits) 13 10 55 47 Commissions (charges) 2 389 356 Gains ou pertes sur opérations des portefeuilles de transaction 2 8 Charges sur le portefeuille de négociation 2 15 Autres produits d'exploitation 30 69 365 322 Frais généraux et administratifs 126 38 2 077 2 207 (1) Le solde négatif de 2020 est lié à l'impact net des swaps de taux d'intérêt fixe contre flottant que le groupe a conclus pour gérer les fluctuations des taux d'intérêt du marché sur certaines dettes financières à taux fixe . Les soldes mentionnés ci-dessus résultent de l’exercice ordinaire des activités et dans des conditions équivalentes, notamment pour ce qui a trait aux taux d’intérêt et aux garanties, aux transactions comparables conclues avec des contreparties tierces. — Transactions et soldes de la banque au cours de l’année avec les filiales de HSBC Bank Plc , HSBC Holdings Plc et les filiales de HSBC Holdings Plc : 2020 2019 Dû à / par les filiales de HSBC Bank Plc Dû à / par HSBC Holdings Plc Dû à / par les filiales de HSBC Holdings Plc Dû à / par les filiales de HSBC Bank Plc Dû à / par HSBC Holdings Plc Dû à / par les filiales de HSBC Holdings Plc Solde le plus élevé de l’année Solde au 31 décembre Solde le plus élevé de l’année Solde au 31 décembre Solde le plus élevé de l’année Solde au 31 décembre Solde le plus élevé de l’année Solde au 31 décembre Solde le plus élevé de l’année Solde au 31 décembre Solde le plus élevé de l’année Solde au 31 décembre millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP millions de GBP Actifs : Portefeuille de transactions 907 234 169 108 1 664 1 154 1 363 907 98 75 676 302 Produits dérivés 19 139 15 309 2 261 2 002 31 986 19 829 30 022 13 839 1 685 1 447 23 229 17 134 Actifs financiers sous option et par ailleurs obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du résultat 197 Prêts et avances aux banques 5 263 2 123 4 794 3 083 6 290 4 029 4 871 1 404 Prêts et créances sur la clientèle 8 198 6 446 395 322 7 771 6 969 406 586 353 Investissements financiers 2 214 2 214 185 Prises en pension – hors portefeuille de négociation 3 070 965 1 942 775 7 095 3 070 4 080 1 782 Comptes de régularisation et autres actifs 4 769 2 986 2 228 1 430 10 063 4 136 5 217 2 405 1 807 21 9 828 5 301 Investissements dans les entreprises liées 6 458 6 458 8 930 6 025 Total passifs des parties liées au 31 décembre 50 018 36 735 4 658 3 540 50 844 29 299 67 070 37 244 3 996 1 543 43 270 26 276 Passifs Passifs du portefeuille de négociation 10 1 406 151 742 51 3 348 326 1 591 293 Passif financier sous option juste valeur 318 1 307 1 201 318 318 1 241 1 310 1 191 Dépôts des banques 1 956 1 096 3 089 1 471 3 905 1 428 5 003 1 416 Comptes créditeurs de la clientèle 1 287 1 287 4 200 2 080 2 509 2 178 924 534 3 855 1 762 3 063 1 890 Produits dérivés 18 174 17 378 4 649 3 443 29 159 20 161 26 270 13 702 3 163 1 501 21 730 17 243 Dettes subordonnées 700 700 10 519 10 187 701 700 5 827 10 272 9 566 Mises en pension – hors portefeuille de négociation 2 349 988 8 468 1 028 2 996 1 058 4 279 4 279 Provisions, charges à payer, produits différés et autres passifs 7 716 1 563 63 45 9 578 2 510 8 954 3 877 1 747 49 9 107 3 959 Total passifs des parties liées au 31 décembre 32 510 23 013 9 318 5 719 65 371 38 787 44 071 21 617 16 181 3 638 56 355 39 837 Garanties et engagements 11 011 4 974 1 427 893 17 029 8 749 6 604 923 Les soldes mentionnés ci-dessus résultent de l’exercice ordinaire des activités et dans des conditions équivalentes, notamment pour ce qui a trait aux taux d’intérêt et aux garanties, aux transactions comparables conclues avec des contreparties tierces. Programmes de prestations postérieures à l'emploi . — Le Fonds de retraite HSBC Bank (UK) (HSBC Bank (UK) Pension Scheme) a conclu des contrats de swaps avec la banque afin de maîtriser la sensibilité de son passif à l’évolution de l’inflation et des taux d’intérêt. Au 31 décembre 2020, la valeur notionnelle brute des swaps s'élevait à 5 645 M GBP (2019 : 7 464 M GBP), les swaps avaient une juste valeur positive pour la banque de 713 M GBP (2019 : juste valeur positive de 895 M GBP) et la banque avait fourni une garantie de 711 M GBP (2019 : 904 M GBP) au régime de retraite au titre de ces swaps. Tous les swaps ont été exécutés aux taux du marché et dans la fourchette standard entre cours acheteurs et vendeurs. 34. – Événements postérieurs à la clôture du bilan. Le 26 janvier 2021, la banque a acquis la participation minoritaire restante de 0,67 % dans sa filiale HSBC Trinkaus & Burkhardt AG, la détenant ainsi à 100 %. Cela fait suite à l'acquisition par la banque d'une participation minoritaire de 18,6 % au cours de l'année 2020. Par la suite, les actions de HSBC Trinkaus & Burkhardt AG ont été retirées de la cote. 35. – Filiales, entreprises associées et sous contrôle conjoint de HSBC Bank Plc . Conformément à l'article 409 du Companies Act 2006, la liste des filiales, entreprises associées et sous contrôle conjoint d'HSBC Bank Plc , de leurs sièges sociaux et du pourcentage de fonds propres détenu au 31 décembre 2020 est présentée ci-dessous. Sauf stipulation contraire, le capital social comporte des actions ordinaires ou communes détenues par les filiales de HSBC Bank Plc . Le pourcentage de participation est fourni pour chaque entreprise. Les entreprises ci-dessous sont consolidées par HSBC Bank Plc sauf indication contraire. L'adresse du siège social de HSBC Bank Plc est la suivante : HSBC BANK PLC 8 Canada Square London E14 5HQ Filiales. — Les entreprises ci-dessous sont consolidées par le groupe. Filiales % de catégorie d'actions détenue par la société mère immédiate (ou par HSBC Bank Plc en cas de différence) Notes Assetfinance December (H) Limited 100,00 15 Assetfinance December (M) Limited (En Liquidation) 100,00 16 Assetfinance December (P) Limited 100,00 2, 15 Assetfinance December (R) Limited 100,00 15 Assetfinance June (A) Limited 100,00 15 Assetfinance Limited 100,00 15 Assetfinance March (B) Limited 100,00 17 Assetfinance March (F) Limited 100,00 15 Assetfinance September (F) Limited 100,00 15 Banco Nominees (Guernsey) Limited 100,00 18 Banco Nominees 2 (Guernsey) Limited 100,00 18 Beau Soleil Limited Partnership n/a 0, 19 Billingsgate Nominees Limited (En Liquidation) 100,00 2, 15 Canada Crescent Nominees (UK) Limited 100,00 2, 15 CCF & Partners Asset Management Limited 100,00 ( 99,99 ) 15 CCF Holding (LIBAN) S.A.L. (En Liquidation) 74,99 20 Charterhouse Administrators (D.T.) Limited 100,00 ( 99,99 ) 15 Charterhouse Management Services Limited 100,00 ( 99,99 ) 15 Charterhouse Pensions Limited 100,00 2, 15 Coif Nominees Limited n/a 0, 2, 15 Corsair IV Financial Services Capital Partners-B, LP n/a 30 Dem 9 100,00 ( 99,99 ) 4.21 Dempar 1 100,00 ( 99,99 ) 4.21 Equator Holdings Limited (En Liquidation) 100,00 2, 16 Eton Corporate Services Limited 100,00 18 Flandres Contentieux S.A. 100,00 ( 99,99 ) 21 Foncière Elysées 100,00 ( 99,99 ) 21 Griffin International Limited 100,00 15 Grundstuecksgesellschaft Trinkausstrasse Kommanditgesellschaft n/a 0, 23 HSBC (BGF) Investments Limited 100,00 2, 15 HSBC Asset Finance (UK) Limited 100,00 2, 15 HSBC Asset Finance M.O.G. Holdings (UK) Limited 100,00 2, 15 HSBC Assurances Vie (France) 100,00 ( 99,99 ) 24 HSBC Bank (General Partner) Limited 100,00 2, 25 HSBC Bank (RR) (Limited Liability Company) n/a 0, 13, 26 HSBC Bank Armenia CJSC 70,00 27 HSBC Bank Capital Funding (Sterling 1) LP n/a 0, 25 HSBC Bank Capital Funding (Sterling 2) LP n/a 0, 25 HSBC Bank Malta P.L.C. 70,03 28 HSBC Bank Pension Trust (UK) Limited 100,00 2, 15 HSBC City Funding Holdings 100,00 15 HSBC Client Holdings Nominee (UK) Limited 100,00 2, 15 HSBC Client Nominee (Jersey) Limited 100,00 2, 29 HSBC Continental Europe 99,99 21 HSBC Corporate Trustee Company (UK) Limited 100,00 2, 15 HSBC Custody Services (Guernsey) Limited 100,00 18 HSBC Enterprise Investment Company (UK) Limited (In Liquidation) 100,00 2, 16 HSBC Epargne Entreprise (France) 100,00 ( 99,99 ) 24 HSBC Equator (UK) Limited (En Liquidation) 100,00 16 HSBC Equity (UK) Limited 100,00 2, 15 HSBC Europe B.V. 100,00 15 HSBC Factoring (France) 100,00 ( 99,99 ) 21 HSBC Germany Holdings GmbH 100,00 2, 23 HSBC Global Asset Management (Deutschland) GmbH 100,00 ( 99,33 ) 23 HSBC Global Asset Management (France) 100,00 ( 99,99 ) 23 Filiales % de catégorie d'actions détenue par la société mère immédiate (ou par HSBC Bank Plc en cas de différence) Notes HSBC Global Asset Management (International) Limited (En Liquidation) 100,00 2, 31 HSBC Global Asset Management (Malta) Limited 100,00 ( 70,03 ) 32 HSBC Global Asset Management (Oesterreich) GmbH 100,00 ( 99,33 ) 6, 33 HSBC Global Asset Management (Switzerland) AG 100,00 ( 99,66 ) 4, 34 HSBC Global Custody Nominee (UK) Limited 100,00 2, 15 HSBC Global Custody Proprietary Nominee (UK) Limited 100,00 1, 2, 15 HSBC Global Shared Services (India) Private Limited (En Liquidation) 99,99 1, 35 HSBC Infrastructure Limited 100,00 15 HSBC Inka Investment-AG TGV 100,00 ( 99,33 ) 14, 36 HSBC Insurance Services Holdings Limited 100,00 2, 15 HSBC Investment Bank Holdings Limited 100,00 2, 15 HSBC Issuer Services Common Depositary Nominee (UK) Limited 100,00 2, 15 HSBC Issuer Services Depositary Nominee (UK) Limited 100,00 2, 15 HSBC Leasing (France) 100,00 ( 99,99 ) 21 HSBC Life (UK) Limited 100,00 2, 15 HSBC Life Assurance (Malta) Limited 100,00 ( 70,03 ) 32 HSBC LU Nominees Limited 100,00 2, 15 HSBC Marking Name Nominee (UK) Limited 100,00 2, 15 HSBC Middle East Leasing Partnership n/a 0, 37 HSBC Operational Services GmbH 90,10 ( 89,49 ) 38 HSBC Overseas Nominee (UK) Limited 100,00 2, 15 HSBC PB Corporate Services 1 Limited 100,00 39 HSBC Pension Trust (Ireland) Dac 100,00 2, 40 HSBC PI Holdings (Mauritius) Limited 100,00 41 HSBC Preferential LP (UK) 100,00 2, 15 HSBC Private Banking Nominee 3 (Jersey) Limited 100,00 39 HSBC Private Equity Investments (UK) Limited 100,00 15 HSBC Property Funds (Holding) Limited 100,00 15 HSBC Real Estate Leasing (France) 100,00 ( 99,99 ) 21 HSBC Reims (France) 100,00 ( 99,99 ) 24 HSBC Securities (Egypt) S.A.E. 100,00 ( 0,80 ) 42 HSBC Securities (South Africa) (PTY) Limited 100,00 2, 43 HSBC Securities Services (Guernsey) Limited 100,00 99,99 18 HSBC Securities Services (Ireland) DAC 100,00 40 HSBC Securities Services (Luxembourg) S.A. 100,00 2, 44 HSBC Securities Services Holdings (Ireland) DAC 100,00 40 HSBC Service Company Germany GmbH 100,00 ( 99,33 ) 45 HSBC Services (France) 100,00 ( 99,99 ) 21 HSBC SFH (France) 100,00 ( 99,99 ) 4, 24 HSBC SFT (C.I.) Limited 100,00 2, 18 HSBC Specialist Investments Limited 100,00 15 HSBC Transaction Services GmbH 100,00 ( 99,33 ) 6, 46 HSBC Trinkaus Et Burkhardt (International) S.A. 100,00 ( 99,33 ) 44 HSBC Trinkaus Et Burkhardt AG 99,33 23 HSBC Trinkaus Et Burkhardt Gesellschaft Fur Bankbeteiligungen Mbh 100,00 ( 99,33 ) 23 HSBC Trinkaus Europa Immobilien-Fonds Nr. 5 GmbH 100,00 ( 99,33 ) 23 HSBC Trinkaus Family Office GMBH 100,00 ( 99,33 ) 6, 23 HSBC Trinkaus Immobilien Beteiligungs KG 100,00 ( 99,33 ) 23 HSBC Trinkaus Real Estate GmbH 100,00 ( 99,33 ) 6, 23 HSBC Trustee (C.I.) Limited 100,00 2, 39 HSBC Trustee (Guernsey) Limited 100,00 2, 18 HSIL Investments Limited 100,00 15 INFRARED NF China Real Estate Investments LP n/a 22 INKA Internationale Kapitalanlagegesellschaft MBH 100,00 ( 99,33 ) 46 James Capel & Co. Limited 100,00 2, 15 James Capel (Nominees) Limited 100,00 2, 15 James Capel (Taiwan) Nominees Limited 100,00 2, 15 Keyser Ullmann Limited 100,00 ( 99,99 ) 15 Midcorp Limited 100,00 2, 15 Prudential Client HSBC GIS Nominee (UK) Limited 100,00 2, 15 Republic Nominees Limited 100,00 2, 18 Rlukref Nominees (UK) One Limited 100,00 1, 2, 15 Rlukref Nominees (UK) Two Limited 100,00 1, 2, 15 S.A.P.C. - Ufipro Recouvrement 99,99 21 SAF Baiyun 100,00 ( 99,99 ) 4, 21 SAF Guangzhou 100,00 ( 99,99 ) 4, 21 SAF Zhu Jiang Shi Ba 100,00 ( 99,99 ) 4, 21 SAF Zhu Jiang Shi Er 100,00 ( 99,99 ) 4, 21 SAF Zhu Jiang Shi Jiu 100,00 ( 99,99 ) 4, 21 SAF Zhu Jiang Shi Liu 100,00 ( 99,99 ) 4, 21 SAF Zhu Jiang Shi Qi 100,00 ( 99,99 ) 4, 21 SAF Zhu Jiang Shi Wu 100,00 ( 99,99 ) 4, 21 SCI HSBC Assurances Immo 100,00 ( 99,99 ) 24 SFM 100,00 ( 99,99 ) 21 SFSS Nominees (PTY) Limited 100,00 43 SNC Dorique 99,99 1, 11, 49 SNC Les Mercuriales 100,00 ( 99,99 ) 1, 11, 21 SNC Les Oliviers d'Antibes 60,00 59,99 24 SNC Makala 100,00 ( 99,99 ) 1, 11, 21 SNCB/M6 - 2008 A 100,00 ( 99,99 ) 21 SNCB/M6-2007 A 100,00 ( 99,99 ) 4, 21 SNCB/M6-2007 B 100,00 ( 99,99 ) 4, 21 Société Française Et Suisse 100,00 ( 99,99 ) 21 Somers Dublin DAC 100,00 ( 99,99 ) 40 Sopingest 100,00 ( 99,99 ) 21 South Yorkshire Light Rail Limited 100,00 15 Swan National Limited 100,00 15 The Venture Catalysts Limited 100,00 2, 15 Trinkaus Australien Immobilien Fonds Nr. 1 Brisbane GmbH Et Co. KG 100,00 ( 99,33 ) 23 Trinkaus Australien Immobilien-Fonds Nr. 1 Treuhand-GmbH 100,00 ( 99,33 ) 6, 23 Trinkaus Europa Immobilien-Fonds Nr.3 Objekt Utrecht Verwaltungs-GmbH 100,00 ( 99,33 ) 23 Trinkaus Immobilien-Fonds Geschaeftsfuehrungs-GmbH 100,00 ( 99,33 ) 6, 23 Trinkaus Immobilien-Fonds Verwaltungs-GmbH 100,00 ( 99,33 ) 6, 23 Trinkaus Private Equity Management GmbH 100,00 ( 99,33 ) 23 Trinkaus Private Equity Verwaltungs GmbH 100,00 ( 99,33 ) 6, 23 Valeurs Mobilières Elysées 100,00 ( 99,99 ) 21 Entreprises sous contrôle conjoint Les entreprises ci-dessous sont des co-entreprises selon la méthode de la mise en équivalence. Entreprises sous contrôle conjoint % de catégorie d'actions détenue par la société mère immédiate (ou par HSBC Bank Plc en cas de différence) Notes HCM Holdings Limited (En liquidation) 50,99 16 The London Silver Market Fixing Limited n/a 1, 51 Entreprises liées . — Les entreprises ci-dessous sont des entreprises liées selon la méthode de la mise en équivalence. Entreprises liées % de classe d'actions détenu par la société mère immédiate (ou par HSBC Bank Plc en cas de différence) Notes BGF Group Plc 24,56 51 BUD Financial Limited 10,82 1, 3, 52 Contour 10,80 47 CFAC Payment Scheme Limited 33,33 3, 53 Chemi & Cotex (Rwanda) Limited 33,99 1, 54 Chemi & Cotex Kenya Limited 33,99 1, 55 Chemi & Cotex Industries Limited 33,99 56 Euro Secured Notes Issuer 16,66 57 Episode SIx Ltd 9,10 68 Gie Gnifi n/a 0, 1, 58 Jeppe Star Limited 33,99 59 Liquidity Match Llc n/a 66 London Precious Metals Clearing Limited 30,00 65 Novo Star Limited 33,99 60 Quantexa Ltd 10,99 48 Services Epargne Enterprise 14,18 61 Simon Group Llc n/a 67 Sino AG 24,77 62 Trade Information Network 16,67 69 Trinkaus Europa Immobilien-Fonds NR. 7 Frankfurt Mertonviertel KG n/a 0, 23 Vizolution Limited 17,95 1, 63 We Trade Innovation Designated Activity Company 8,52 1, 64 Notes 0 Lorsqu'une entité est régie par des droits de vote, HSBC consolidé lorsqu'il détient, directement ou indirectement, les droits de vote nécessaires pour passer des résolutions par l'organe de direction. Dans tous les autres cas, l'évaluation du contrôle est plus complexe et nécessite une estimation d'autres facteurs, y compris l'exposition à la variabilité des rendements, le pouvoir de diriger les activités concernées, et si le pouvoir est détenu à titre de mandataire ou de mandant. La politique de consolidation d'HSBC est décrite dans la note 1.2 (a) 1 La Direction a décidé que ces entreprises sont exclues de la consolidation des comptes du groupe car ces entités ne répondent pas à la définition des filiales selon les IFRS. La politique de consolidation d'HSBC est décrite dans la Note 1.2 (a). 2 Détenue directement par HSBC Bank Plc Description des actions 3 Actions préférentielles 4 Actions 5 Actions privilégiées amortissables 6 GmbH Anteil 7 Actions à responsabilité limitée et illimitée 8 Classe d'actions de liquidation 9 Actions nominales 10 Actions sans droits de vote 11 Parts 12 Actions du capital social 13 Actions de société à responsabilité limitée russe 14 Stückaktien Sièges 15 8 Canada Square, London, United Kingdom, E14 5HQ 16 Hill House, 1 Little New Street, London, United Kingdom, EC4A 3TR 17 5 Donegal Square South, Belfast, Northern Ireland, BT1 5JP 18 Arnold House St Julians Avenue, St Peter Port, Guernsey, GY1 3NF 19 HSBC Main Building 1 Queen's Road Central, Hong Kong 20 Solidere - Rue Saad Zaghloul Immeuble - 170 Marfaa, PO Box 17 5476 Mar Michael 11042040, Beyrouth, Lebanon 21 38 avenue Kléber, Paris, France, 75116 22 Oak House Hirzel Street, St Peter Port, Guernsey, GY1 2NP 23 Königsallee 21/23, Düsseldorf, Germany, 40212 24 Immeuble Cœur Défense 110, Esplanade du Général de Gaulle- La défense 4, Courbevoie, France, 92400 25 HSBC House Esplanade, St. Helier, Jersey, JE4 8UB 26 2 Paveletskaya square, building 2, Moscow, Russian Federation, 115054 27 66 Teryan Street, Yerevan, Armenia, 0009 28 116 Archbishop Street, Valletta, Malta 29 HSBC House Esplanade, St. Helier, Jersey, JE1 1HS 30 c/o Walkers Corporate Services Limited, Walker House,87 Mary Street George Town, Grand Cayman, KY1 – 9005, Cayman Islands 31 HSBC House Esplanade, St. Helier, Jersey, JE4 8WP 32 80 Mill Street, Qormi, Malta, QRM 3101 33 Herrengasse 1-3, Wien, Austria, 1010 34 26 Gartenstrasse, Zurich, Switzerland 35 52/60 M G Road, Fort, Mumbai, India, 400 001 36 Breite Str. 29/31, Düsseldorf, Germany, 40213 37 Unit 101 Level 1, Gate Village Building No. 8 Dubai International Financial Centre, Dubai, United Arab Emirates, PO BOX 506553 38 21-23 Yorckstraße, Düsseldorf, Nordrhein-Westfalen, Germany, 40476 39 HSBC House Esplanade, St. Helier, Jersey, JE1 1GT 40 1 Grand Canal Square Grand Canal Harbour, Dublin 2, D02 P820, Ireland 41 6th Floor HSBC Centre, Cybercity, Ebene, Mauritius, 72201 42 306 Corniche El Nil , Maadi, Egypt, 11728 43 1 Mutual Place 107 Rivonia Road, Sandton, Gauteng, South Africa, 2196 44 16 Boulevard d'Avranches, Luxembourg, Luxembourg, 1160 45 Hansaallee 3, Düsseldorf, Germany, 40549 46 Yorckstraße 21 - 23 40476, Duesseldorf, Germany 47 50 Raffles Place, #32-01 Singapore Land Tower, Singapore, 048623 48 75 Park Lane, Croydon, Surrey, United Kingdom, CR9 1XS 49 43 rue de Paris, Saint Denis, France, 97400 50 c/o Hackwood Secretaries Limited One Silk Street, London, United Kingdom, EC2Y 8HQ 51 13-15 York Buildings, London, United Kingdom, WC2N 6JU 52 First Floor The Bower, 207 Old Street, England, United Kingdom, EC1V 9NR 53 65 Gresham Street, 6th Floor, London, United Kingdom, EC2V 7NQ 54 BP 4978, Kigali, Rwanda 55 Plot LR No. 487 Dagoretti / Ruthimitu, P.O. Box 14362, Nairobi, Kenya, 00800 56 Plot No. 89-90 Mbezi Industrial Area Box 347, Dar es Salaam City, Tanzania 57 3 avenue de l'Opera, Paris, France, 75001 58 37 avenue Henri Lafleur, Nouméa, New Caledonia, BP K3 98849 59 c/o Trident Trust Company Trident Chambers, PO Box 146, Tortola, British Virgin Islands 60 Jayla Place Wickhams Cay I, PO Box 3190, Road Town, British Virgin Islands 61 32, rue du Champ de Tir, Nantes, France, 44300 62 Ernst-Schneider-Platz 1, Duesseldorf, Germany, 40212 63 Office Block A, Bay Studios Business Park, Fabian Way, Swansea, SA1 8QB, Wales, United Kingdom 64 10 Earlsfort Terrace, Dublin, Ireland, D02 T380 65 1-2 Royal Exchange Buildings, Royal Exchange, London, United Kingdom, EC3V 3LF 66 100 Town Square Place, Suite 201, Jersey City, NJ 07310, USA 67 125 W 25th St. New York, NY 10001, USA 68 9/F Amtel Bldg, 148 des Vœux Rd Central, Central, Hong Kong 69 3 More London Riverside, London, SE1 2AQ