KBC BANK SA Société de droit belge au capital de 8 948 439 652 € Siège social : Avenue du Port 2 B – 1080. Bruxelles Numéro d’Entreprise : 0462 920 226 RCS Bruxelles 623.074 Version abrégée des comptes annuels consolidés 2018 KBC Bank SA (La version complète est disponible en anglais et en néerlandais) I. — Compte de résultats consolidé (En millions d'euros .) 2018 ( IFRS 9 ) 2017 (IAS 39) Revenus nets d’intérêts 4 033 3 546 Revenus d’intérêts 6 485 5 760 Charges d'intérêts -2 452 -2 214 Revenus de dividendes 29 20 Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultats 161 860 Résultat net réalisé sur actifs financiers disponibles à la vente - 114 Résultat net réalisé sur instruments de dette à la juste valeur via OCI 8 - Revenus nets de commissions 2 062 2 023 Revenus de commissions 2 572 2 706 Charges de commissions -509 -683 Autres revenus nets 167 25 Total des produits 6 460 6 588 Charges d'exploitation -3 712 -3 568 Charges de personnel -1 735 -1 690 Frais généraux administratifs -1 808 -1 718 Amortissements sur actifs immobilisés -168 -160 Réductions de valeur 19 44 Sur prêts et créances - 87 Sur actifs financiers au coût amorti et à la juste valeur via OCI 59 - Sur actifs financiers disponibles à la vente - -2 Sur goodwill 0 0 Sur autres -41 -41 Quote-part dans le résultat des entreprises associées et des coentreprises 12 8 Résultat avant impôts 2 779 3 073 Impôts -598 -891 Résultat après impôts 2 181 2 182 Attribuable à des participations minoritaires 171 179 Attribuable aux actionnaires de la société mère 2 010 2 003 A compter de 2018, nous rédigeons les informations financières conformément à la norme IFRS 9 . Veuillez consulter l’annexe 1.1. pour de plus amples détails. KBC a choisi de recourir aux mesures transitoires pour les informations comparatives. Les résultats de United Bulgarian Bank et Interlease, rachetés mi-2017, sont repris dans les résultats 2017 du groupe à compter du second semestre (contribution au bénéfice net pour cette période : 27 millions d’EUR). Abréviations utilisées AC (amortized cost) : évalué au coût amorti OCI (other comprehensive income) : variations de la juste valeur des actifs et passifs comptabilisées dans les autres éléments du résultat global FVOCI (fair value through other comprehensive income (juste valeur en capitaux propres)) : évalué à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global FVPL (fair value through profit or loss) : évalué à la juste valeur par le biais du compte de résultats. Se compose de : MFVPL (mandatorily at fair value through profit or loss) : obligatoirement évalué à la juste valeur par le biais du compte de résultats (cette catégorie comprend aussi les actifs financiers détenus à des fins de transaction (HFT)) FVO (fair value option) : actif financier désigné lors de la comptabilisation initiale comme évalué à la juste valeur par le biais du compte de résultats FVPL-overlay : évalué à la juste valeur par le biais du compte de résultats – approche overlay. POCI (purchased or originated credit impaired assets) : actifs dépréciés dès leur acquisition ou leur création II. — Résultats consolidés réalisés et non réalisés (résultat total ou comprehensive income) (En millions d'euros .) 2018 ( IFRS 9 ) 2017 (IAS 39) Résultat après impôts 2 181 2 182 Attribuable à des participations minoritaires 171 179 Attribuable aux actionnaires de la société mère 2 010 2 003 OCI à traiter dans le compte de résultats -29 24 Variation nette de la réserve pour réévaluation des actions - -63 Ajustements à la juste valeur avant impôts - 12 Impôts différés sur les variations de la juste valeur - 0 Transfert de la réserve au résultat net - -75 Réductions de valeur - 0 Profits/pertes nets sur cessions - -75 Impôts différés - 0 Variation nette de la réserve pour réévaluation des obligations - 77 Ajustements à la juste valeur avant impôts - 74 Impôts différés sur les variations de la juste valeur - 37 Transfert de la réserve au résultat net - -33 Réductions de valeur - 0 Profits/pertes nets sur cessions - -32 Proratisation et réduction de valeur sur la réserve pour réévaluation d’actifs financiers disponibles à la vente à la suite de la reclassification dans les Prêts et créances et d’actifs financiers détenus jusqu’à l’échéance - -14 Impôts différés - 13 Variation nette de la réserve de réévaluation titres de créance FVOCI -82 - Ajustements à la juste valeur avant impôts -99 - Impôts différés sur les variations de la juste valeur 22 - Transfert de la réserve au résultat net -5 - Réductions de valeur 0 - Profits/pertes nets sur cessions -6 - Impôts différés 2 - Variation nette de la réserve de couverture (flux de trésorerie) 76 17 Ajustements à la juste valeur avant impôts 46 220 Impôts différés sur les variations de la juste valeur -9 -245 Transfert de la réserve au résultat net 39 42 Montant brut 60 64 Impôts différés -21 -22 Variation nette des écarts de conversion -57 -105 Montant brut -57 -105 Impôt différé 0 0 Couverture d’un investissement net dans des entités étrangères 37 98 Ajustements à la juste valeur avant impôts 40 182 Impôts différés sur les variations de la juste valeur -11 -92 Transfert de la réserve au résultat net 9 8 Montant brut 13 12 Impôts différés -4 -4 Variation nette liée aux entreprises associées et coentreprises -4 0 Montant brut -4 -2 Impôts différés 1 2 Autres mutations 0 -1 OCI à ne pas traiter dans le compte de résultats -25 74 Variation nette de la réserve de la réévaluation instruments de capitaux propres FVOCI -6 - Ajustements à la juste valeur avant impôts -17 - Impôts différés sur les variations de la juste valeur -1 - Transfert de la réserve au résultat reporté en cas de réalisation 12 - Montant brut 12 - Impôts différés 0 - Variation nette des régimes à prestations définies -26 80 Variations -35 113 Impôts différés sur les variations 9 -33 Variation nette du risque de crédit propre 7 -6 Ajustements à la juste valeur avant impôts 9 -8 Impôts différés sur les variations de la juste valeur -2 3 Transfert de la réserve au résultat reporté en cas de réalisation 0 0 Montant brut 0 0 Impôts différés 0 0 Variation nette liée aux entreprises associées et coentreprises 0 0 Variations 0 0 Impôts différés sur les variations 0 0 Total des résultats réalisés et non réalisés 2 126 2 280 Attribuable à des participations minoritaires 171 181 Attribuable aux actionnaires de la société mère 1 955 2 100 A compter de 2018, nous rédigeons les informations financières conformément à la norme IFRS 9 . Veuillez consulter l’annexe 1.1. pour de plus amples détails. KBC a choisi de recourir aux mesures transitoires pour les informations comparatives III. — Bilan consolidé Actifs (En millions d'euros .) 31/12/2018 ( IFRS 9 ) 31/12/2017 (IAS 39) Trésorerie, soldes avec les banques centrales et autres dépôts à vue auprès d’établissements de crédit 18 804 29 762 Actifs financiers 223 552 220 184 Détenus à des fins de transaction - 7 509 Désignés lors de la comptabilisation initiale comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultats - 63 Disponibles à la vente - 19 637 Prêts et créances - 166 927 Détenus jusqu'à l'échéance - 25 803 Au coût amorti 210 870 - Évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global 5 908 - Évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultats 6 591 - Dont détenus à des fins de transaction 6 467 - Dérivés de couverture 183 245 Variation de la juste valeur des positions couvertes dans le cadre de la couverture à la juste valeur du risque de taux d’intérêt d’un portefeuille 64 -78 Actifs d’impôts 1 474 1 575 Actifs d’impôts exigibles 52 45 Actifs d’impôts différés 1 422 1 530 Actifs non courants détenus en vue de la vente et groupes destinés à être cédés 14 21 Participations dans des entreprises associées et des coentreprises 185 210 Immobilisations corporelles et immeubles de placement 2 904 2 846 Goodwill et autres immobilisations incorporelles 1 050 1 019 Autres actifs 892 785 Total de l'actif 248 940 256 322 Passif et capitaux propres (En millions d'euros .) 31/12/2018 ( IFRS 9 ) 31/12/2017 (IAS 39) Passifs financiers 230 239 238 273 Au coût amorti 221 224 228 509 Évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultats 7 903 8 479 Dont détenus à des fins de transaction 5 842 6 998 Dérivés de couverture 1 111 1 284 Variation de la juste valeur des positions couvertes dans le cadre de la couverture à la juste valeur du risque de taux d’intérêt d’un portefeuille -79 -86 Passifs d’impôts 95 210 Passifs d’impôts exigibles 50 72 Passifs d’impôts différés 45 139 Provisions pour risques et charges 211 373 Autres passifs 1 766 1 895 Total du passif 232 231 240 666 Total des capitaux propres 16 709 15 656 Capitaux propres des actionnaires 14 150 14 083 Instruments AT1 au sein des capitaux propres 2 400 1 400 Participations minoritaires 159 173 Total du passif et des capitaux propres 248 940 256 322 À compter de 2018, nous rédigeons les informations financières conformément à la norme IFRS 9 . Veuillez consulter l'annexe 1.1. pour de plus amples détails. KBC a choisi de recourir aux mesures transitoires pour les informations comparatives. Vous trouverez également le bilan d'ouverture au 1 er janvier 2018 selon la norme IFRS 9 ci-après pour une sélection de postes de bilan donnée. Bilan d’ouverture au 01-01-2018 selon la norme IFRS 9 , postes de bilan sélectionnés (En millions d'euros .) 01-01-2018 ( IFRS 9 ) Actifs financiers 219 442 Au coût amorti 205 377 Évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global 6 394 Évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultats 7 426 Dont détenus à des fins de transaction 7 225 Dérivés de couverture 245 Passifs financiers 238 273 Au coût amorti 228 509 Évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultats 8 479 Dont détenus à des fins de transaction 6 998 Dérivés de couverture 1 284 Capitaux propres des actionnaires 13 483 IV. — État consolidé des variations des capitaux propres (En millions d'euros .) Capital social souscrit et libéré Prime d’émission Résultat reporté Réserve de réévaluation (actifs financiers disponibles à la vente) Réserve de réévaluation (titres de créance FVOCI) Réserve de réévaluation (instruments de capitaux propres FVOCI) Réserve de couverture (couvertures des flux de trésorerie) Écarts de conversion 2018 ( IFRS 9 ) Solde au terme de l’exercice écoulé 8 948 895 4 974 651 0 0 -1 339 -10 Impact de la première application de la norme IFRS 9 0 0 -222 -651 254 19 0 0 Solde au début de l’exercice après impact de la norme IFRS 9 8 948 895 4 752 254 19 -1 339 -10 Résultat net pour la période 0 0 2 010 0 0 0 0 0 OCI reconnus dans les capitaux propres pour la période 0 0 0 0 -84 -6 76 -58 Sous-total 0 0 2 010 0 -84 0 76 -58 Dividendes 0 0 -1 199 0 0 0 0 0 Coupons sur les instruments AT1 0 0 -73 0 0 0 0 0 Transfert de la réserve au résultat reporté en cas de réalisation 0 0 -12 0 0 0 0 0 Émissions d’instruments Tier 1 au sein des capitaux propres 0 0 -5 0 0 0 0 0 Variations des participations minoritaires 0 0 0 0 0 0 0 0 Total des variations 0 0 721 0 -84 -6 76 -58 Solde au terme de la période 8 948 895 5 473 0 170 12 -1 263 -69 Dont liés à l’application de la méthode de mise en équivalence 0 0 0 0 14 2017 (IAS 39) Solde au terme de l’exercice écoulé 8 948 895 3 556 645 - - -1 356 88 Résultat net pour la période 0 0 2 003 0 - - 0 0 OCI reconnus dans les capitaux propres pour la période 0 0 -1 6 - - 17 -98 Sous-total 0 0 2 002 6 - - 17 -98 Dividendes 0 0 -531 0 - - 0 0 Coupons sur les instruments AT1 0 0 -54 0 - - 0 0 Variations des participations minoritaires 0 0 0 0 - - 0 0 Modifications du scope 0 0 0 0 - - 0 0 Total des variations 0 0 1 418 6 - - 17 -98 Solde au terme de l’exercice 8 948 895 4 974 651 - - -1 339 -10 Dont réserve pour réévaluation d’actions 57 Dont réserve pour réévaluation d’obligations 593 Dont liés à l’application de la méthode de mise en équivalence 0 4 0 16 (En millions d'euros .) Couverture d’un investissement net dans une entité étrangère Variation aux régimes à prestations définies Risque de crédit propre via capitaux propres Total des réserves de réévaluation Capitaux propres des actionnaires Instruments AT1 en capitaux propres Participations minoritaires Total des capitaux propres 2018 ( IFRS 9 ) Solde au terme de l’exercice écoulé 47 -73 -10 -735 14 083 1 400 173 15 565 Impact de la première application de la norme IFRS 9 0 0 0 -378 -600 0 0 -600 Solde au début de l’exercice après impact de la norme IFRS 9 47 -73 -10 -1 113 13 483 1 400 173 15 057 Résultat net pour la période 0 0 0 0 2 010 0 171 2 181 OCI reconnus dans les capitaux propres pour la période 38 -26 7 -55 -54 0 0 -55 Sous-total 38 -26 7 -55 1 955 0 171 2 126 Dividendes 0 0 0 0 -1 199 0 0 -1 199 Coupons sur les instruments AT1 0 0 0 0 -73 0 0 -73 Transfert de la réserve au résultat reporté en cas de réalisation 0 0 0 0 -12 0 0 -12 Émissions d’instruments Tier 1 au sein des capitaux propres 0 0 0 0 -5 1 000 0 995 Variations des participations minoritaires 0 0 0 0 0 0 -186 -186 Total des variations 38 -26 7 -55 666 1 000 -15 1 652 Solde au terme de la période 85 -99 -3 -1 167 14 150 2 400 159 16 709 Dont liés à l’application de la méthode de mise en équivalence 0 0 0 13 13 13 2017 (IAS 39) Solde au terme de l’exercice écoulé -51 -153 -4 3 556 12 568 1 400 190 14 158 Résultat net pour la période - 0 0 2 003 2 003 0 179 2 182 OCI reconnus dans les capitaux propres pour la période 98 80 -6 -1 97 0 1 98 Sous-total 98 80 -6 2 002 2 100 0 181 2 280 Dividendes 0 0 -531 -531 0 0 -531 Coupons sur les instruments AT1 0 0 -54 -54 0 0 -54 Variations des participations minoritaires 0 0 0 0 0 -198 -198 Modifications du scope 0 0 0 0 0 0 0 Total des variations 98 80 -6 1 418 1 515 0 -17 1 498 Solde au terme de l’exercice 47 -73 -10 4 974 14 083 1 400 173 15 656 Dont réserve pour réévaluation d’actions Dont réserve pour réévaluation d’obligations Dont liés à l’application de la méthode de mise en équivalence 0 0 0 20 20 20 À compter de 2018, nous rédigeons les informations financières conformément à la norme IFRS 9 . Veuillez consulter l'annexe 1.1. pour de plus amples détails. KBC a choisi de recourir aux mesures transitoires pour les informations comparatives. Impact de la norme IFRS 9 : voir commentaire ; Annexe 1.4. Le poste Dividendes en 2018 (1 199 millions d’ euros ) comprend le dividende final pour 2017 (payé en mai 2018). Le poste Dividendes en 2017 (531 millions d’ euros ) comprend le dividende final pour 2016 (payé en mai 2017). À titre d’information : sous réserve de l’approbation par l’Assemblée générale des Actionnaires, le dividende total pour 2018 qui sera payé à KBC Groupe s’élèvera à 906 millions d’ euros . Réserves de réévaluation en 2018 : la réserve de réévaluation titres de créance FVOCI a reflué de 84 millions d’ euros en 2018 sous l’influence d’une augmentation des taux à long terme (en Italie notamment et, dans une moindre mesure, en Belgique) et de liquidations (unwinding). Les liquidations expliquent également la variation nette de la réserve de couverture (flux de trésorerie) de +76 millions d’ euros . La variation nette dans les régimes à prestations définies (- 26 millions d’ euros ) est principalement liée au rendement négatif des investissements dans des fonds (faiblesse des marchés d’actions au dernier trimestre). La variation nette des écarts de conversion (-58 millions d’ euros ) est principalement causée par la dépréciation de la CZK et du HUF. Ce phénomène a été largement compensé par la couverture des investissements nets dans les activités étrangères (+38 millions d’ euros ). L’effet net entre ces deux postes s’explique pour l’essentiel par le traitement asymétrique des impôts différés (pas d’impôt sur la variation nette des écarts de conversion, tandis que l’on calcule un impôt différé sur la couverture). Réserves de réévaluation en 2017 : variation nette de la réserve de réévaluation pour les instruments de capitaux propres : la baisse de 63 millions d’ euros en 2017 s’explique essentiellement par le transfert au résultat net (plus-values en cas de vente), ce qui fut partiellement compensé par des variations positives de la valeur de marché. En 2017, la réduction annoncée du taux d’imposition en Belgique surtout, conjuguée à l’effet compensatoire de la hausse des taux à long terme, a eu l’influence suivante : variation nette de la réserve de réévaluation pour les obligations : +69 millions d’ euros , variation nette de la réserve de couverture (couvertures des flux de trésorerie) : + 17 millions d’ euros et variation nette des régimes à prestations définies : +80 millions d’ euros (aussi impactée positivement par le rendement effectif plus élevé des investissements dans des fonds par rapport au rendement escompté). V. — Tableau des flux de trésorerie consolidés (En millions d'euros .) 2018 ( IFRS 9 ) 2017 (IAS 39) Activités opérationnelles Résultat avant impôts 2 779 3 073 Ajustements pour : 150 -472 Résultat avant impôts relatifs aux activités abandonnées 0 0 Réductions de valeur et amortissements sur immobilisations (in)corporelles, immeubles de placement et titres 226 214 Profit/perte réalisé sur la cession d’investissements -16 -13 Variation des réductions de valeur sur prêts et avances -59 -87 Variation des autres provisions -56 120 Autre bénéfice ou perte non réalisé 67 -698 Résultat provenant des entreprises associées et coentreprises -12 -8 Flux de trésorerie liés au bénéfice d’exploitation avant impôts et variations des actifs et passifs d’exploitation 2 929 2 601 Variations des actifs d’exploitation (hors trésorerie et équivalents de trésorerie) -5 389 1 043 Actifs financiers détenus à des fins de transaction - 2 777 Actifs financiers désignés lors de comptabilisation initiale comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultats - 1 067 Actifs financiers disponibles à la vente - 1 865 Prêts et créances - -4 798 Actifs financiers au coût amorti, sans titres de créances -6 589 - Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global 369 - Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultats 833 - Dont actifs financiers détenus à des fins de transaction 756 - Dérivés de couverture 109 165 Actifs d'exploitation liés à des groupes d'actifs destinés à être cédés et autres actifs -110 -32 Variations des passifs d’exploitation (hors trésorerie et équivalents de trésorerie) -5 184 9 816 Passifs financiers au coût amorti -3 587 13 745 Passifs financiers évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultats -1 259 -3 816 Dont passifs financiers détenus à des fins de transaction -1 124 -1 373 Dérivés de couverture -173 -199 Passifs d'exploitation liés à des groupes d'actifs destinés à être cédés et autres passifs -164 86 Impôts sur le résultat payés -414 -365 Flux de trésorerie nets relatifs aux activités opérationnelles -8 057 13 095 Activités d’investissement Achat de titres détenus jusqu’à l’échéance - - 2 029 Achat de titres de créance évalués au coût amorti -2 503 - Produits du remboursement de titres détenus jusqu’à l’échéance - 4 422 Produits du remboursement de titres de créance évalués au coût amorti 5 009 - Acquisition d’une filiale ou d’une unité commerciale, net de la trésorerie acquise (y compris une augmentation de participation) -12 185 Produits de la cession d’une filiale ou d’une unité commerciale, net de la trésorerie cédée (y compris une diminution de participation) 0 7 Achat d’actions dans des entreprises associées et coentreprises -10 0 Produits de la cession d’actions dans des entreprises associées et coentreprises 17 0 Dividendes perçus d’entreprises associées et coentreprises 22 24 Acquisition d’immeubles de placement -30 -14 Produits de la vente d’immeubles de placement 23 17 Acquisition d’immobilisations incorporelles (hors goodwill) -102 -103 Produits de la vente d’immobilisations incorporelles (hors goodwill) 7 6 Acquisition d’immobilisations corporelles -626 -754 Produits de la vente d’immobilisations corporelles 273 145 Flux de trésorerie nets relatifs aux activités d’investissement 2 068 1 906 Activités de financement Achat ou vente d’actions propres 0 0 Émission ou remboursement de billets à ordre et autres titres de créance 878 -2 747 Produits ou remboursement de dettes subordonnées -427 1 401 Paiements en principal relatifs aux obligations de location-financement 0 0 Produits de l’émission de capital social 0 0 Émission d’instruments AT1 995 0 Produits de l’émission d’actions privilégiées 0 0 Dividendes versés -1 199 -531 Coupon sur instruments AT1 -73 -54 Flux de trésorerie nets relatifs aux activités de financement 174 - 1 931 Mutation de la trésorerie et des équivalents de trésorerie Augmentation ou diminution nette de la trésorerie et des équivalents de trésorerie -5 815 13 070 Trésorerie et équivalents de trésorerie au début de l’exercice 40 447 26 771 Effets des variations de taux de change sur la trésorerie et les équivalents de trésorerie -165 606 Trésorerie et équivalents de trésorerie à la fin de la période 34 467 40 447 Informations complémentaires Intérêts versés -2 452 -2 214 Intérêts perçus 6 485 5 760 Dividendes perçus (y compris entreprises mises en équivalence) 51 44 Composition de la trésorerie et des équivalents de trésorerie Trésorerie et soldes avec les banques centrales et autres dépôts à vue auprès d’établissements de crédit 18 804 29 762 Prêts à terme aux banques à moins de trois mois, hors prises en pension 674 642 Prises en pension à maximum 3 mois avec des établissements de crédit et des entreprises d’investissement 20 955 19 475 Dépôts à vue de banques remboursables à la demande et remboursables immédiatement -5 966 -9 431 Trésorerie et équivalents de trésorerie inclus dans les groupes d’actifs destinés à être cédés 0 0 Total 34 467 40 447 Dont indisponibles 0 0 À compter de 2018, nous rédigeons les informations financières conformément à la norme IFRS 9 . Veuillez consulter l'annexe 1.1. pour de plus amples détails. KBC a choisi de recourir aux mesures transitoires pour les informations comparatives. Les flux de trésorerie liés aux activités opérationnelles sont rapportés selon la méthode indirecte. La trésorerie et les équivalents de trésorerie ont diminué en 2018, principalement en raison d’une contraction des soldes avec les banques centrales, consécutive à un repli des flux de trésorerie nets des activités opérationnelles sous l’effet d’un essoufflement des mises en pension. Émission ou remboursement de billets à ordre et autres titres de créance : en 2018, KBC Ifima, C ˇSOB (Tchéquie) et KBC Bank SA ont contribué à la majeure partie du montant. L'évolution en 2018 a essentiellement trait aux 1.8 milliards d'euros d'émissions ainsi qu'au 1 milliard d'euros de remboursements auprès de ces sociétés. En 2017, KBC Ifima, C ˇSOB (Tchéquie) et KBC Bank SA ont contribué à la majeure partie du montant. L'évolution en 2017 a essentiellement trait aux 0,6 milliards d'euros d'émissions ainsi qu'aux 3 milliards d'euros de remboursements auprès de ces sociétés. Produits ou remboursement de dettes subordonnées : en 2018, KBC Ifima et KBC Bank SA ont contribué à la majeure partie du montant. L'évolution en 2018 est essentiellement liée à des émissions de 0.5 milliards d’ euros et à des remboursements de 0.9 milliards d’ euros . En 2017 aussi, KBC Ifima et KBC Bank SA ont contribué à la majeure partie du montant. L'évolution en 2017 est essentiellement liée à des émissions de 2 milliards d’ euros et à des remboursements de 0,6 milliard d’ euros . En 2018, il n’y a pas eu d'acquisitions ou de cessions importantes d’entreprises du groupe ou d'activités. En 2017, nous avons racheté 99,9 % de United Bulgarian Bank (UBB) et 100 % d’Interlease. L’impact du prix d’acquisition sur les flux de trésorerie, en ce qui concerne les activités d’investissement, le prix étant entièrement payé avec la trésorerie, s’élève à -0,6 milliard d’ euros . Après déduction de la trésorerie et des équivalents de trésorerie acquis, à +0,2 milliard d’ euros . VI. — Annexes aux méthodes comptables Annexe 1. 1. – Attestation de conformité Le Conseil d'administration a approuvé la publication des comptes annuels consolidés de KBC Bank SA, y compris toutes les annexes, le 14 mars 2019. Les comptes annuels consolidés ont été établis conformément aux Normes internationales d’information financière, telles qu’approuvées par l’UE (endorsed IFRS), et présentent des informations comparatives sur une année. Tous les montants sont exprimés et arrondis en millions d’ euros (sauf stipulation contraire). Les modifications suivantes opérées dans la présentation et les fondements du reporting financier ont été appliquées en 2018 : La norme IFRS 9 (Instruments financiers) portant sur la classification et l’évaluation des instruments financiers est en vigueur depuis le 1 er janvier 2018 et remplace la norme IAS 39 actuelle (Instruments financiers : comptabilisation et évaluation). KBC applique également la norme IFRS 9 dans ses entités d’assurance et ne recourt donc pas à la possibilité offerte par l'IAS Board de reporter provisoirement l’introduction de la norme IFRS 9 pour ses entités d’assurance. Classification et valorisation : pour les actifs financiers, la classification et la valorisation selon la norme IFRS 9 dépendent du modèle d'entreprise spécifique et des caractéristiques des flux de trésorerie contractuels de l'instrument. Réductions de valeur sur instruments financiers : les instruments financiers soumis à des réductions de valeur sont répartis en trois catégories, à savoir Niveau (catégorie) 1 (où les pertes de crédit attendues dans les douze mois doivent être calculées), Niveau 2 (où les pertes de crédits attendues pendant toute la durée restante doivent être calculées), et Niveau 3, non-performing ou impaired (également avec les pertes de crédits pendant toute la durée restante). KBC a défini des pratiques et des procédures afin d'établir à la fin de chaque période de rapport si le risque de crédit a augmenté de façon significative et exige par conséquent un staging (passage d'un niveau au suivant). Pour le portefeuille de crédits, ce passage au niveau suivant se fait selon une approche plurielle, sur la base d'une note de crédit interne, de restructurations de crédit, d'une évaluation collective et du nombre de jours d'impayés. Une approche plurielle similaire est appliquée au portefeuille d'investissement à la différence près que KBC fait usage de la dispense relative au faible risque de crédit. Cela signifie que l'on part du principe que toutes les obligations avec une notation de type investment grade se trouvent au niveau 1 sauf si d'autres facteurs donnent une autre indication. Pour les niveaux 1 et 2, KBC a comptabilisé sur la base de la norme IAS 39 les réductions de valeur incurred but not reported (IBNR) qui sont influencées par les périodes d'émergence (emergence periods). Sous la norme IFRS 9 , les réductions de valeur sur actifs financiers sont calculées sur la base de la perte de crédit attendue sur 12 mois pour le niveau 1 et sur la base de la perte de crédit attendue sur la durée résiduelle pour le niveau 2. Aussi bien les critères de fixation des étapes que le calcul des pertes de crédit attendues se basent sur des informations prospectives. Divers facteurs macroéconomiques sont pris en compte et, pour évaluer une série de résultats probables, KBC utilise trois scénarios. Les variables macroéconomiques englobent la croissance du PIB, le taux de chômage, le taux directeur, le cours de change, le taux des obligations d’État, les prix du résidentiel et l’inflation. Comptabilité de couverture : KBC continue à appliquer la norme IAS 39 pour la comptabilité de couverture et attend les développements futurs relatifs au macro hedging de l'IASB. L'application de la norme IFRS 9 a fortement modifié le compte de résultats, le bilan, l'aperçu des résultats réalisés et non réalisés et les variations de capitaux propres, au même titre que les notes explicatives. KBC a choisi de recourir aux mesures transitoires pour les informations comparatives. Les méthodes comptables visées à l'Annexe 1.2 sont adaptées et la norme IFRS 9 y est reprise. Nous renvoyons aux comptes annuels du groupe au 31 décembre 2017 pour les méthodes comptables applicables aux chiffres comparatifs. Les informations relatives à la transition sont reprises à l'Annexe 1.4. Au besoin, des explications complémentaires sont fournies dans les notes explicatives. En matière de passifs financiers, les parties d'IFRS 9 relatives à la présentation des gains et des pertes engendrés par le risque crédit propre pour les instruments financiers évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultats ont été appliquées anticipativement, au 1 er janvier 2017. Présentation modifiée des intérêts proratisés pour les dérivés de change : élément déplacé du résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultats aux revenus nets d’intérêts. La nouvelle présentation s'inscrit dans le cadre de la norme IFRS 9 à la suite d'une décision de l'IFRIC (International Financial Reporting Interpretation Committee) prise en date du 20 novembre 2017. Elle permet d'éviter une image faussée parce que les intérêts proratisés de la transaction sous-jacente sont imputés aux Revenus nets d'intérêts. Son impact se chiffre à 305 millions d'euros en 2017. KBC n’applique pas de mesure transitoire pour l’influence de la norme IFRS 9 sur le capital parce qu'elle veut offrir une transparence totale. Par conséquent, les capitaux propres, le capital et le leverage ratio reflètent intégralement l'impact de la norme IFRS 9 . Dans la mesure où KBC a recours, pour 2017, aux mesures transitoires pour des données comparatives et où elle ne donne ou ne peut donc fournir de données comparables pour un certain nombre d'éléments, cela se reflète également sur la structure de certains tableaux. Bien que nous essayions dans la mesure du possible de réunir 2017 et 2018 dans un seul et même tableau, cela s'avère impossible pour certains et nous y avons dédoublé ces derniers : une nouvelle structure de tableau reflétant les exigences d'IFRS 9 est fournie pour 2018 tandis que nous conservons la structure du tableau telle que publiée dans le rapport annuel 2017 pour 2017. La norme IFRS 15 (Produits des contrats avec des clients) donne des directives quant à la justification des recettes. KBC a identifié les contrats concernés et les a examinés par rapport au nouveau modèle pour la justification des recettes selon l'approche en cinq étapes. En mettant l'accent sur (i) l'identification des obligations de prestations et (ii) la rémunération variable de quelques conventions de gestion patrimoniale. Les nouvelles exigences n'ont pas eu d'impact notable sur la justification des recettes de KBC. La modification suivante opérée dans la présentation et les fondements de reporting financier a également été appliquée en 2018 : Présentation modifiée des revenus de réseau : élément déplacé du Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultats aux Revenus nets de commissions. Les revenus de réseau sont des revenus dégagés par les marges sur opérations de change (liées aux paiements, aux crédits, aux dépôts, aux placements) exécutées par le réseau (agences, en ligne) pour les clients. La nouvelle présentation donne une image plus fiable parce que les Revenus de réseau représentent des revenus résultant de marges qui peuvent être considérés comme une subdivision des activités de placement et de paiement au titre desquelles une rémunération est due. Les comptes annuels n’ont pas été adaptés de manière rétroactive selon la norme IAS 8, étant donné que l’influence est considérée comme négligeable (un impact ponctuel de 99 millions d’ euros avant impôts). Les normes IFRS suivantes ont été publiées mais ne sont pas encore d’application en 2018. KBC appliquera ces normes dès qu’elle y sera tenue. En janvier 2016, l'IASB a publié la norme IFRS 16 (Contrats de location) applicable à dater du 1 er janvier 2019. La nouvelle norme ne modifie guère le traitement comptable du leasing pour les prestataires de leasing et, selon les attentes, les conséquences comptables pour KBC resteront limitées (parce que KBC intervient essentiellement comme fournisseur de leasing et non comme preneur). Nous partons du principe que l’impact futur de la première application de la norme IFRS 16 sur le ratio common equity sera limité à quelque -6 points de base. Autres : L’IASB a publié quelques adaptations minimes aux normes IFRS et IFRIC existantes. Elles seront appliquées dès que ce sera obligatoire mais pour l’heure, nous partons du principe que leur impact sera négligeable. Annexe 1. 2. – Principales méthodes comptables Les principales méthodes comptables ont été ajustées pour tenir compte d'IFRS 9 et ont été remaniées. Généralités / Principes de base Les principes comptables généraux de KBC Bank (membre de KBC Group NV (‘KBC’)) se fondent sur les Normes internationales d’information financière (International Financial Reporting Standards, IFRS), telles qu’adoptées par l’Union européenne, et sur le Cadre IFRS. Les états financiers sont établis selon le principe de continuité d’exploitation. KBC Bank présente séparément chaque catégorie importante d’éléments similaires ainsi que tous éléments distincts, sauf s’il s’agit d’éléments peu importants, et ne procède à une compensation que dans les cas spécifiquement requis ou autorisés par les normes IFRS pertinentes. Actifs financiers KBC se conforme à toutes les exigences d’ IFRS 9 à compter du 1 er janvier 2018, sauf en ce qui concerne les opérations relevant de la comptabilité de couverture, qui continuent d’être comptabilisées selon IAS 39. Actifs financiers – comptabilisation et décomptabilisation Comptabilisation : les actifs et passifs financiers sont comptabilisés dans le bilan lorsque KBC devient partie aux dispositions contractuelles des instruments. L’acquisition et la vente de tous les actifs financiers réglés selon les conventions de marché standard sont inscrites au bilan à la date de règlement. Tous les actifs financiers, à l’exception de ceux évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultats, sont évalués initialement à leur juste valeur, majorée des coûts de transaction directement imputables à leur acquisition. Décomptabilisation et modification : KBC décomptabilise un actif financier lorsque les flux de trésorerie contractuels en découlant expirent ou lorsque KBC transfère ses droits à recevoir les flux de trésorerie contractuels au titre de l’actif financier dans le cadre d’une transaction donnant lieu au transfert de la quasi-totalité des risques et avantages liés à la détention de l’actif en question. Lorsque les conditions d’un actif financier sont modifiées pendant sa durée de vie, KBC détermine si les nouvelles conditions sont substantiellement différentes des conditions initiales et si les modifications indiquent que les droits à recevoir les flux de trésorerie découlant de l’instrument original ont expiré. S’il apparaît que les conditions sont substantiellement différentes, la transaction est traitée comme une décomptabilisation d’un actif financier, ce qui revient à décomptabiliser l’actif financier existant et à comptabiliser un nouvel actif financier selon les conditions révisées. À l’inverse, si KBC estime que les conditions ne sont pas substantiellement différentes, la transaction est traitée comme une modification d’un actif financier. Classement des instruments de capitaux propres et des instruments de dette Lors de la comptabilisation initiale d’un actif financier, KBC examine dans un premier temps les conditions contractuelles de l’instrument afin de le classer en tant qu’instrument de capitaux propres ou instrument de dette. Un instrument de capitaux propres s’étend à tout contrat mettant en évidence un intérêt résiduel dans les actifs nets d’une autre entité. Pour que cette condition soit remplie, KBC s’assure que l’instrument ne comporte pas pour l’émetteur d’obligation contractuelle de remettre de la trésorerie ou d’échanger des actifs ou des passifs financiers avec une autre entité selon des conditions potentiellement défavorables pour lui. Tout instrument qui ne présente pas les critères d’instrument de capitaux propres est classé comme un instrument de dette par KBC. Classement et évaluation – instruments de dette Si KBC détermine qu’un actif financier est un instrument de dette, celui-ci peut, lors de la comptabilisation initiale, être classé dans l'une des catégories suivantes : évalué à la juste valeur par le biais du compte de résultats (FVPL) ; obligatoirement évalué à la juste valeur par le biais du compte de résultats (MFVPL) ; ceci s’applique également aux instruments financiers détenus à des fins de transaction (HFT) ; désigné lors de la comptabilisation initiale comme évalué à la juste valeur par le biais du compte de résultats (FVO) ; évalué à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global (FVOCI) ; évalué au coût amorti (AC). Les instruments de dette doivent être classés dans la catégorie FVPL (i) lorsqu’ils ne sont pas détenus dans le cadre d’un modèle économique dont l’objectif est de détenir des actifs afin de percevoir des flux de trésorerie contractuels ou dans le cadre d’un modèle économique dont l’objectif est atteint à la fois par la perception de flux de trésorerie contractuels et par la vente d’actifs financiers ou (ii) lorsqu’ils sont détenus dans le cadre d’un modèle économique mais que, à des dates spécifiées, les conditions contractuelles de l’instrument donnent lieu à des flux de trésorerie qui ne correspondent pas uniquement à des remboursements de principal et à des versements d’intérêts sur le principal restant dû. En outre, KBC peut dans certains cas, lors de la comptabilisation initiale, irrévocablement désigner comme étant évalué à la juste valeur par le biais du compte de résultats (FVO) un actif financier remplissant les conditions pour être évalué en utilisant AC ou FVOCI si cela permet d’éliminer ou de réduire significativement une non-concordance comptable qui surviendrait autrement. Un instrument de dette n’est évalué en utilisant FVOCI que s’il n’est pas désigné comme devant être évalué FVO et s’il remplit les conditions suivantes : l’actif est détenu dans le cadre d’un modèle économique dont l’objectif est atteint à la fois par la perception de flux de trésorerie contractuels et par la vente d’actifs financiers ; et à des dates spécifiées, les conditions contractuelles de l’actif financier donnent lieu à des flux de trésorerie qui correspondent uniquement à des remboursements de principal et à des versements d’intérêts sur le principal restant dû. Un instrument de dette n’est évalué en utilisant AC que s’il n’est pas désigné comme devant être évalué en utilisant FVO et s’il remplit les conditions suivantes : l’actif est détenu dans le cadre d’un modèle économique dont l’objectif est de détenir des actifs afin de percevoir des flux de trésorerie contractuels ; et à des dates spécifiées, les conditions contractuelles de l’actif financier donnent lieu à des flux de trésorerie qui correspondent uniquement à des remboursements de principal et à des versements d’intérêts sur le principal restant dû. Évaluation du modèle économique L’évaluation du modèle économique permet de déterminer si des instruments de dette peuvent être évalués en utilisant AC ou FVOCI. Pour réaliser cette évaluation, KBC examine au niveau du portefeuille l’objectif du modèle économique dans le cadre duquel un actif est détenu, car il constitue le meilleur reflet de la manière dont l’entreprise est gérée et dont les informations sont communiquées à la direction. Les informations prises en compte incluent : les politiques et les objectifs fixés pour le portefeuille et la manière dont ces politiques sont mises en œuvre, ce qui implique en particulier de déterminer si la stratégie de la direction vise principalement à percevoir des revenus d’intérêts contractuels, à maintenir un profil de taux d’intérêt particulier, à faire correspondre la duration des actifs financiers avec celle des passifs finançant ces actifs ou à générer des flux de trésorerie via la vente des actifs ; la manière dont la performance du portefeuille est évaluée et présentée au Comité de direction et au Conseil d’administration de KBC ; les risques influant sur la performance du modèle économique (et des actifs financiers détenus dans le cadre de ce modèle) et la manière dont ces risques sont gérés ; le mode de rémunération des gestionnaires (p. ex. rémunération basée sur la juste valeur des actifs gérés ou sur les flux de trésorerie contractuels perçus) ; et la fréquence, le volume et le calendrier des ventes réalisées lors de périodes antérieures, les raisons de ces ventes et les attentes de KBC concernant les ventes futures. Toutefois, les informations relatives aux ventes ne sont pas considérées isolément, mais dans le cadre d’une évaluation globale de la manière dont les objectifs fixés par KBC en ce qui concerne la gestion des actifs financiers sont atteints et dont les flux de trésorerie sont générés. Les actifs financiers détenus à des fins de négociation ou dont la performance est évaluée sur la base de leur juste valeur sont évalués en utilisant FVPL car ils ne sont détenus ni dans le but de percevoir des flux de trésorerie contractuels, ni dans le but à la fois de percevoir des flux de trésorerie contractuels et de vendre des actifs financiers. Évaluation visant à déterminer si les flux de trésorerie contractuels correspondent uniquement à des remboursements de principal et à des versements d’intérêts (SPPI) Pour les besoins de cette évaluation, le ‘principal‘ correspond à la juste valeur de l’actif financier lors de sa comptabilisation initiale. Les ‘intérêts‘ s’entendent comme étant la contrepartie de la valeur temps de l’argent et du risque de crédit liés au principal restant dû au cours d’une période donnée, ainsi que d’autres risques et coûts de base liés aux prêts (p. ex. risque de liquidité et coûts administratifs) et d’une marge de profit. Pour déterminer si des flux de trésorerie contractuels correspondent uniquement à des remboursements de principal et à des versements d’intérêts, KBC prend en compte les conditions contractuelles de l’instrument, ce qui implique de déterminer si l’actif financier comporte une clause contractuelle susceptible d’entraîner une modification de l’échéancier ou du montant des flux de trésorerie contractuels telle que l’instrument ne remplirait pas cette condition. À cette fin, KBC prend en compte : les événements conditionnels susceptibles d’entraîner une modification du montant et de l’échéancier des flux de trésorerie ; les caractéristiques d’effet de levier ; les conditions de remboursement anticipé et de prolongation ; les conditions limitant les droits de KBC à l’égard des flux de trésorerie générés par des actifs donnés (p. ex. accords relatifs à des actifs sans recours) ; et les facteurs entraînant une modification de la contrepartie de la valeur temps de l’argent (p. ex. révisions périodiques des taux d’intérêt). Reclassements Les actifs financiers ne sont pas reclassés après leur comptabilisation initiale, sauf de manière temporaire à l’issue d’un changement de modèle économique aux fins de la gestion des actifs financiers, ce qui peut se produire lorsque KBC commence à ou cesse de mener une activité représentant une part importante de ses opérations (p. ex. lorsque KBC acquiert, cède ou met fin à une ligne d’activité). Le reclassement prend effet au début de la période de reporting suivant immédiatement le changement. Classement et évaluation – instruments de capitaux propres Les instruments de capitaux propres sont classés dans l’une des catégories suivantes : instruments de capitaux propres obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultats (MFVPL) ; cela ne concerne que les instruments de capitaux propres détenus à des fins de transaction (HFT) ; instruments de capitaux propres que KBC choisit d’évaluer à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global (FVOCI) . Au niveau de l’activité bancaire, l’on se fonde sur la présomption réfutable que toutes les actions sont considérées comme FVOCI si elles ne sont pas détenues à des fins de transaction ou comme une rémunération conditionnelle dans une combinaison d’entreprises relevant d’IFRS 3. La décision d’inclure les instruments de capitaux propres dans la catégorie FVOCI lors de la comptabilisation initiale est irrévocable et peut être prise au cas par cas pour chaque investissement, ce qui pour KBC s’entend action par action. Les instruments de capitaux propres classés dans la catégorie FVOCI sont par la suite évalués à la juste valeur, les variations étant comptabilisées dans les autres éléments du résultat global sans être recyclées dans le compte de résultats même en cas de cession de l’investissement. La seule exception concerne les revenus de dividendes, qui sont comptabilisés dans le compte de résultats sous la rubrique Revenus de dividendes. Classement et évaluation – dérivés (de transaction et de couverture) KBC peut comptabiliser des instruments dérivés comme étant détenus soit à des fins de transaction, soit à des fins de couverture. Des dérivés peuvent être classés en tant qu’actifs ou passifs, en fonction de leur valeur de marché courante. Dérivés de transaction Les instruments dérivés sont toujours évalués à la juste valeur et KBC opère les distinctions suivantes : Dérivés détenus à des fins de couverture mais pour lesquels la comptabilité de couverture ne peut pas être ou n’est pas appliquée (couvertures économiques) : les instruments de couverture peuvent être acquis dans le but de couvrir économiquement une exposition externe mais sans appliquer la comptabilité de couverture. La composante intérêts de ces dérivés est comptabilisée en Revenus nets d’intérêts, tandis que toutes les autres variations de juste valeur sont comptabilisées sous Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultats. Les dérivés qui ne sont pas détenus à des fins de couverture (dérivés à des fins de transaction) : les entités opérationnelles de KBC peuvent également conclure des contrats de dérivés qui n’ont pas pour but de couvrir une position économiquement. Cela peut se faire dans le cadre de la clôture ou de la vente imminente d’une position externe pour générer du bénéfice à court terme. Toutes les variations de la juste valeur de ces dérivés sont comptabilisées sous Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultats. Dérivés de couverture Les dérivés de couverture sont des dérivés désignés spécifiquement dans une relation de couverture. Le processus de comptabilisation de ces dérivés est décrit en détail à la section Comptabilité de couverture. Actifs financiers – Réductions de valeur Définition de défaut KBC définit les actifs financiers en défaut selon la même définition que celle adoptée aux fins de la gestion du risque interne et conformément aux directives et aux normes des autorités de réglementation du secteur financier. Un actif financier est considéré comme étant en défaut si l’une quelconque des conditions suivantes est remplie : la détérioration importante de la solvabilité ; l’actif est classé comme improductif ; l’actif est classé comme restructuré (forborne) conformément aux politiques internes en matière de restructuration ; KBC a demandé la mise en faillite de l’emprunteur ; la contrepartie a demandé à être mise en faillite ou à bénéficier de mesures de protection similaires ; la facilité de crédit accordée au client a expiré. KBC applique un backstop pour les facilités qui accusent un arriéré supérieur ou égal à 90 jours. Dans ce contexte, un backstop est utilisé en tant que contrôle final pour s’assurer que tous les actifs devant être désignés comme étant en défaut ont été dûment identifiés. Modèle ECL – généralités Le modèle utilisé aux fins des réductions de valeur des actifs financiers est le modèle ECL (expected credit loss, ou modèle de comptabilisation des pertes de crédit attendues). La portée du modèle ECL est fonction du classement des actifs financiers. Le modèle ECL s’applique aux actifs financiers suivants : instruments évalués en utilisant AC et FVOCI ; engagements de prêt et garanties financières ; créances résultant de contrats de location-financement ; et créances commerciales et autres. Aucune perte de crédit attendue n’est calculée pour les investissements en instruments de capitaux propres. Les actifs financiers entrant dans le champ d’application du modèle ECL font l’objet d’une réduction de valeur à hauteur d’un montant égal à la perte de crédit attendue sur leur durée de vie si le risque de crédit augmente significativement après la comptabilisation initiale. Sinon, la provision pour perte est égale à la perte de crédit attendue sur douze mois (voir ci-dessous en ce qui concerne l’augmentation significative du risque de crédit). Aux fins de l’évaluation de la perte de crédit attendue, KBC différencie les actifs financiers de niveau 1, de niveau 2 et de niveau 3, conformément à la pratique admise sur le plan international. Tous les actifs financiers sont classés au niveau 1 lors de la comptabilisation initiale et font l’objet d’une réduction de valeur au regard de la perte de crédit attendue sur douze mois, sauf si une perte sur créance a déjà été constatée. Si le risque de crédit augmente significativement après la comptabilisation initiale, l’actif migre au niveau 2 et fait l’objet d’une réduction de valeur sur sa durée de vie. Dès lors qu’un actif peut être considéré comme étant en défaut, il migre au niveau 3. En ce qui concerne les créances commerciales, la norme IFRS 9 autorise l’utilisation d’une aide pratique. Les pertes de crédit attendues pour les créances commerciales peuvent être valorisées comme un montant correspondant à leurs pertes de crédit attendues pendant la durée. KBC applique cette solution pratique pour les créances commerciales et autres. Les gains et pertes de réductions de valeur d’actifs financiers sont comptabilisés sous la rubrique Réductions de valeur dans le compte de résultats. Les actifs financiers évalués au coût amorti (AC) sont présentés dans le bilan à leur valeur comptable nette, soit leur valeur comptable brute moins les réductions de valeur. Les instruments de dette évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global (FVOCI) sont présentés dans le bilan à leur valeur comptable, soit leur juste valeur à la date de reporting. L’ajustement au titre de la perte de crédit attendue est comptabilisé en tant qu’ajustement de reclassement entre le compte de résultats et OCI. Augmentation significative du risque de crédit depuis la comptabilisation Conformément au modèle ECL, les actifs financiers font l’objet d’une réduction de valeur en fonction de la perte de crédit attendue sur leur durée de vie lorsque le risque de crédit augmente significativement après la comptabilisation initiale. Par conséquent, une augmentation significative du risque de crédit est déterminante pour le classement des actifs financiers. Une telle augmentation est évaluée de manière relative, sur la base du risque de crédit imputé lors de la comptabilisation initiale. Dans la mesure où plusieurs facteurs entrent en compte, KBC a défini une approche à plusieurs paliers. Approche à plusieurs paliers – portefeuille obligataire Pour le portefeuille obligataire, l’approche adoptée comporte trois paliers : Exception pour risque de crédit faible : les obligations font toujours l’objet d’une dépréciation au regard de la perte de crédit attendue sur douze mois si elles présentent un risque de crédit faible à la date de reporting (c.-à-d. niveau 1). KBC applique l’exception pour risque de crédit faible aux obligations notées investment grade. Notation interne : [applicable uniquement si les conditions du premier palier ne sont pas remplies] il s’agit d’une évaluation relative consistant à comparer la probabilité de défaut (probability of default, PD) lors de la comptabilisation initiale avec celle constatée à la date de reporting. KBC effectue cette évaluation au niveau des facilités pour chaque période de reporting. Évaluation de la direction : enfin, la direction contrôle et évalue l’augmentation significative du risque de crédit pour les actifs financiers au niveau individuel et du portefeuille. Si une migration au niveau 2 ne se justifie pas sur cette base, l’obligation reste au niveau 1. Un actif financier est immédiatement considéré comme étant en défaut (c.-à-d. niveau 3) s’il répond à la définition de défaut. L’approche est symétrique, c’est-à-dire qu’un crédit qui a migré au niveau 2 ou 3 peut repasser au niveau 1 ou 2 si le palier auquel la migration a été déclenchée n’est pas atteint à une date de reporting ultérieure. Portefeuille de crédits Pour le portefeuille de crédits, KBC utilise une approche à cinq paliers. Il s’agit d’une approche en cascade (c.-à-d. que si l’évaluation effectuée au premier palier ne donne pas lieu à une migration au niveau 2, l’évaluation est effectuée au deuxième palier, et ainsi de suite). En définitive, si l’évaluation est effectuée à tous les paliers sans entraîner de migration au niveau 2, l’actif financier reste au niveau 1. Notation interne : la notation interne constitue le critère principal pour évaluer une augmentation du risque de crédit. Il s’agit d’une évaluation relative consistant à comparer la probabilité de défaut lors de la comptabilisation initiale avec celle constatée à la date de reporting. KBC effectue cette évaluation au niveau des facilités pour chaque période de reporting. Restructuration des crédits : les actifs financiers restructurés sont toujours considérés comme faisant partie du niveau 2, sauf s’ils répondent déjà à la définition de défaut. Dans ce cas, ils sont transférés dans le niveau 3. Arriéré : KBC utilise le backstop défini dans la norme. Un actif financier pour lequel un arriéré de plus de 30 jours est constaté migre au niveau 2. Backstop de notation interne : KBC utilise un niveau absolu de probabilité de défaut en tant que backstop conditionnant la migration des actifs financiers au niveau 2. Ce backstop correspond à la probabilité de défaut la plus élevée (c.-à-d. PD9 selon la notation interne de KBC) avant qu’un actif financier soit considéré comme étant en défaut. Évaluation de la direction : enfin, la direction contrôle et évalue l’augmentation significative du risque de crédit pour les actifs financiers au niveau individuel et du portefeuille. Un actif financier est immédiatement considéré comme étant en défaut (c.-à-d. niveau 3) s’il répond à la définition de défaut. L’approche est symétrique, c’est-à-dire qu’un crédit qui a migré au niveau 2 ou 3 peut repasser au niveau 1 ou 2 si le palier auquel la migration a été déclenchée n’est pas atteint à la date de reporting. Évaluation de la perte de crédit attendue La perte de crédit attendue correspond au produit de la probabilité de défaut (PD), de l’exposition estimée au défaut (estimated exposure at default, EAD) et de la perte en cas de défaut (loss given default, LGD). La perte de crédit attendue est calculée de manière à refléter : un montant non biaisé pondéré par la probabilité ; la valeur temps de l’argent ; et des informations sur les événements passés, les conditions actuelles et les prévisions concernant la situation économique. La perte de crédit attendue sur la durée de vie correspond à la somme de la perte de crédit attendue sur la durée de vie de l’actif financier actualisée sur la base du taux d’intérêt effectif initial. La perte de crédit attendue sur douze mois correspond à la part de la perte de crédit attendue sur la durée de vie résultant d’un défaut au cours de la période de douze mois suivant la date de reporting. KBC utilise des modèles IFRS 9 spécifiques pour la PD, l’EAD et la LGD afin de calculer la perte de crédit attendue. Dans la mesure du possible et dans un souci d’efficacité, KBC utilise des techniques de modélisation similaires à celles élaborées aux fins prudentielles (c.-à-d. modèles de Bâle). Cela dit, KBC veille à ce que les modèles de Bâle soient mis en conformité avec IFRS 9 . Par exemple : KBC n’applique pas les règles de prudence prescrites par les autorités de réglementation dans le cadre des modèles de Bâle ; KBC ajuste l’impact des paramètres macroéconomiques sur le résultat afin de s’assurer que les modèles IFRS 9 reflètent une estimation ponctuelle plutôt que sur l’ensemble du cycle (comme le requièrent les autorités de réglementation). KBC intègre des informations macroéconomiques prospectives dans les modèles. KBC prend également en compte trois scénarios macroéconomiques prospectifs différents, assortis de pondérations différentes, dans le calcul de la perte de crédit attendue. Le scénario macroéconomique de base reflète les estimations de KBC concernant le résultat le plus probable et constitue également le principal élément pris en compte à d’autres fins internes et externes. La période maximum pour l’évaluation de la perte de crédit attendue correspond à la période contractuelle maximum (y compris les prorogations), sauf pour certains actifs financiers spécifiques, qui incluent un montant tiré et un montant non tiré sur demande, la capacité contractuelle de KBC de demander le remboursement du montant tiré et d’annuler l’engagement non tiré ne limitant pas l’exposition au risque de crédit à la période contractuelle. La période de valorisation ne peut excéder la période contractuelle que pour ces actifs-là. Actifs dépréciés dès leur acquisition ou leur création (POCI) KBC définit les actifs dépréciés dès leur acquisition ou leur création (POCI) comme des actifs financiers auxquels la réduction de valeur s’applique conformément à IFRS 9 et pour lesquels il était déjà question, à leur création, de défaut (c’est-à-dire que les actifs répondaient déjà, au moment de leur création, à la définition de défaut). Les actifs POCI sont comptabilisés initialement pour un montant net de réductions de valeur et évalués au coût amorti sur la base d’un taux d’intérêt effectif ajusté en fonction de la qualité du crédit. Par la suite, les variations éventuelles de la perte de crédit attendue estimée sur la durée de vie sont comptabilisées dans le compte de résultats. Les variations favorables sont comptabilisées en tant que reprises de réductions de valeur, même si la perte de crédit attendue sur la durée de vie à la date de reporting est inférieure à la perte de crédit attendue sur la durée de vie à la date de création. Jugements critiques et incertitudes Le calcul de la perte de crédit attendue implique d’émettre des jugements critiques sur différents aspects, notamment sur la situation financière et la capacité de remboursement de l’émetteur, sur la valeur et la recouvrabilité des garanties, ainsi que sur des informations prospectives et macroéconomiques. KBC adopte une approche neutre, sans biais, pour tenir compte des incertitudes et prendre des décisions sur la base de jugements critiques. Passifs financiers Les instruments financiers, ou leurs composantes, sont classés en tant que passifs ou instrument de capitaux propres selon la substance des accords contractuels lors de la comptabilisation initiale et les définitions de passifs financiers et d’instruments de capitaux propres. Un instrument financier est classé en tant que passif si : KBC a une obligation contractuelle de remettre de la trésorerie ou un autre actif financier au détenteur ou d’échanger un autre instrument financier avec le détenteur selon des conditions potentiellement défavorables pour KBC ; ou KBC a une obligation contractuelle de régler l’instrument financier au moyen d’un nombre variable de ses propres instruments de capitaux propres. Un instrument financier est classé en tant qu’instrument de capitaux propres si aucune de ces conditions n’est remplie. Dans ce cas, il est visé à la section Capitaux propres. Passifs financiers – comptabilisation et décomptabilisation KBC comptabilise un passif financier lorsqu’elle devient partie aux dispositions contractuelles de l’instrument concerné, ce qui correspond généralement à la date à laquelle la contrepartie est reçue, en espèces ou sous la forme d’un autre actif financier. Lors de la comptabilisation initiale, le passif financier est comptabilisé à la juste valeur moins les coûts de transaction directement imputables à l’émission de l’instrument, sauf en ce qui concerne les passifs financiers évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultats. Les passifs financiers sont décomptabilisés lorsqu’ils s’éteignent, c’est-à-dire lorsque l’obligation spécifiée dans le contrat est acquittée ou annulée ou expire. KBC peut également décomptabiliser un passif financier et en comptabiliser un nouveau si KBC et le prêteur conviennent d’un échange et que le passif financier existant et celui avec lequel il est échangé sont assortis de conditions substantiellement différentes, ou si les conditions du passif financier existant font l’objet de modifications substantielles. Pour déterminer si les conditions sont différentes, KBC compare la valeur actualisée des flux de trésorerie selon les nouvelles conditions, y compris les honoraires versés nets des honoraires reçus et actualisés sur la base du taux d’intérêt effectif initial, et la valeur actualisée des flux de trésorerie restants du passif financier initial. Si la différence est supérieure ou égale à 10 %, KBC décomptabilise le passif financier initial et en comptabilise un nouveau. Si un échange d’instruments de dette ou une modification de conditions est comptabilisé(e) comme une extinction, les coûts ou honoraires engagés sont comptabilisés comme faisant partie du profit ou de la perte résultant de l’extinction. Passifs financiers – classement et évaluation KBC classe les passifs financiers dans trois catégories différentes, conformément à IFRS 9 . Passifs financiers détenus à des fins de transaction (HFT). Les passifs détenus à des fins de transaction sont ceux encourus principalement dans le but de dégager un bénéfice des fluctuations à court terme de leur prix ou de la marge du courtier. Un passif est également considéré comme détenu à des fins de transaction s’il fait partie d’un portefeuille d’instruments financiers détenus à des fins de transaction séparément par le bureau de négociation et s’il a récemment fait l’objet de prises de bénéfices à court terme. Les passifs détenus à des fins de transaction peuvent inclure des passifs dérivés, des positions courtes en instruments de dette et instruments de capitaux propres, des dépôts à terme et des titres de créance. S’agissant des passifs dérivés, KBC fait la distinction entre les dérivés détenus à des fins de transaction et ceux détenus à des fins de couverture, comme c’est le cas pour les actifs dérivés. Les passifs détenus à des fins de transaction sont évalués initialement à leur juste valeur. À l’issue de la période de reporting, les passifs détenus à des fins de transaction sont évalués à leur juste valeur. Les ajustements de juste valeur sont toujours enregistrés dans le compte de résultats. Passifs financiers désignés par l’entité comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultats lors de la comptabilisation initiale (FVO). Conformément à IFRS 9 , un passif financier ou un groupe de passifs financiers peuvent être évalués à leur juste valeur lors de la comptabilisation initiale, auquel cas les variations de juste valeur sont enregistrées dans le compte de résultats, à l’exception de celles résultant des variations du risque de crédit propre, qui sont présentées séparément dans OCI. KBC recourt à la désignation à la juste valeur pour les raisons suivantes : passifs gérés sur la base de la juste valeur : KBC désigne un passif financier ou un groupe de passifs financiers à la juste valeur lorsqu'ils sont gérés et leur rendement est évalué à la juste valeur. C’est utilisé pour le traitement comptable des composantes dépôt (dissociées) (passifs financiers qui n’incluent pas d’élément de participation discrétionnaire) ; non-concordance comptable : l’option de la juste valeur peut être utilisée lorsque cela permet d’éliminer ou de réduire significativement une incohérence d’évaluation ou de comptabilisation qui surviendrait autrement si des actifs ou des passifs étaient évalués ou si les gains ou les pertes en découlant étaient comptabilisés sur des bases différentes ; instruments hybrides : un instrument financier est considéré comme hybride s’il comprend un ou plusieurs dérivés incorporés qui ne sont pas étroitement liés au contrat de base. L’option de la juste valeur peut être utilisée lorsqu’il n’est pas possible de dissocier du contrat de base les dérivés incorporés qui n’y sont pas étroitement liés, auquel cas l’instrument hybride peut être désigné dans son intégralité à la juste valeur. Cela signifie qu’aussi bien le dérivé incorporé que le contrat de base sont évalués à la juste valeur. KBC a recours à cette possibilité lorsque des produits structurés comprennent des dérivés incorporés sans lien étroit avec le contrat de base. Cela signifie qu’aussi bien le dérivé incorporé que le contrat de base sont évalués à la juste valeur. Passifs financiers évalués au coût amorti (AC). KBC classifie la plupart de ses passifs financiers dans cette catégorie, y compris les passifs financiers utilisés pour financer des activités commerciales, mais qui ne sont pas proprement destinés à des fins commerciales (p. ex. des obligations émises). Ces passifs financiers sont évalués initialement à leur coût, soit la juste valeur de la contrepartie reçue, y compris les coûts de transaction. Ils sont ensuite évalués au coût amorti, soit le montant pour lequel ils ont été comptabilisés initialement, moins les remboursements de principal et plus ou moins l’amortissement cumulé de toute différence entre ce montant initial et le montant à l’échéance. La différence entre le montant disponible et la valeur nominale est enregistrée comme une charge d’intérêts selon la méthode de la comptabilité d’exercice. Les charges d’intérêts courues mais non encore payées sont enregistrées dans les comptes de régularisation. Passifs financiers – risque de crédit propre Conformément à IFRS 9 , les passifs financiers désignés à la juste valeur doivent être évalués à la juste valeur lors de la comptabilisation initiale. Les variations de juste valeur sont ensuite enregistrées dans le compte de résultats, à l’exception de celles résultant des variations du risque de crédit propre, qui sont présentées séparément dans les autres éléments du résultat global. En conséquence, les variations sont comptabilisées dans différentes parties : les variations du risque de crédit propre sont constatées dans les autres éléments du résultat global tandis que toutes les autres variations de juste valeur sont présentées dans le compte de résultats sous la rubrique Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultats. Les montants comptabilisés dans les autres éléments du résultat global en lien avec le risque de crédit propre ne sont pas recyclés dans le compte de résultats même si le passif est décomptabilisé et si les montants sont réalisés. Bien que le transfert ne soit pas autorisé, KBC transfère les montants comptabilisés dans les autres éléments du résultat global aux autres réserves dans les capitaux propres lorsque le passif est décomptabilisé. La seule situation dans laquelle l'inclusion du risque de crédit propre n’est pas présentée dans les autres éléments du résultat global est lorsque cela entraînerait une non-concordance comptable dans le compte de résultats. Cela peut se produire s’il existe une relation économique étroite entre le passif financier désigné à la juste valeur (pour lequel le risque de crédit propre est constaté dans les autres éléments du résultat global) alors que toutes les variations de juste valeur de l’actif financier correspondant sont évaluées et comptabilisées à la juste valeur par le biais du compte de résultats. Passifs financiers – contrat de garantie financière Un contrat de garantie financière est un contrat aux termes duquel KBC est tenue d’effectuer des paiements spécifiés afin de rembourser à son titulaire une perte qu’il subit du fait qu’un débiteur spécifié n’effectue pas un paiement à l’échéance selon les conditions initiales ou modifiées d’un instrument de dette. Un contrat de garantie financière est comptabilisé initialement à la juste valeur et est ensuite évalué au plus élevé des deux montants suivants : (a) le montant déterminé conformément aux dispositions en matière de réductions de valeur d’ IFRS 9 (voir la section Actifs financiers – Réductions de valeur) et (b) le montant comptabilisé initialement moins, s’il y a lieu, l’amortissement cumulé comptabilisé conformément au principe de comptabilisation des revenus d’IFRS 15. Compensation (offsetting) KBC n’opère une compensation entre un actif financier et un passif financier et ne présente à cet égard un montant net dans son bilan que si et seulement si (i) elle dispose d’un droit actuel juridiquement exécutoire de compenser les montants comptabilisés et (ii) elle a l’intention soit de procéder au règlement sur une base nette, soit de réaliser l’actif et de régler le passif simultanément. Juste valeur KBC définit la ‘juste valeur’ comme ‘le prix qui serait reçu pour la vente d’un actif ou payé pour le transfert d’un passif lors d’une transaction normale entre des participants de marché à la date d’évaluation‘. Il ne s'agit pas du montant qu'une entité recevrait ou paierait sur la base d'une transaction forcée, liquidation ou vente forcée. Un déséquilibre entre l’offre et la demande (p. ex. lorsqu’il y a moins d’acheteurs que de vendeurs, ce qui exerce une pression à la baisse sur les prix) n’est pas la même chose qu’une transaction contrainte ou une vente de biens sur saisie. Toutes les positions évaluées à la juste valeur font l’objet d’ajustements de valeur de marché, les variations de juste valeur étant enregistrées dans le compte de résultats ou dans les capitaux propres. Ces ajustements ont trait aux coûts de liquidation, aux positions ou aux marchés moins liquides, aux évaluations sur la base d’un modèle, au risque de contrepartie (credit-value adjustments, ou ajustements CVA) et aux coûts de financement : Des ajustements CVA sont effectués lors de l’évaluation des dérivés afin de s’assurer que leur valeur de marché soit ajustée en fonction du risque de crédit de la contrepartie. Ils tiennent compte à la fois de la valeur de marché des contrats (mark-to-market) et de leur juste valeur future probable. Les évaluations sont analysées sur la base de la solvabilité de la contrepartie, qui est déterminée au moyen d’un spread de Credit Default Swap (CDS) coté, ou, à défaut, qui est obtenue par déduction d’obligations dont les émetteurs présentent des caractéristiques similaires à la contrepartie de l’instrument financier (rating, secteur, situation géographique). Les contrats dont la contrepartie est exposée à KBC font l’objet d’ajustements DVA (debt-value adjustments). La méthode est similaire au CVA. Elle prend en compte la valeur de marché négative future attendue des contrats. Un ajustement FVA (funding-value adjustment) est un ajustement apporté à la valeur de marché de dérivés non garantis afin de s’assurer que les coûts ou les revenus de financement (futurs) liés à la conclusion et à la couverture de ces instruments soient pris en compte lors de leur évaluation. Comptabilité de couverture KBC a choisi d’appliquer les principes de comptabilité de couverture d’IAS 39 (tels que décrits dans la version carve-out d’IAS 39 approuvée par l’UE). KBC désigne certains dérivés détenus à des fins de gestion des risques ainsi que certains instruments financiers non dérivés en tant qu’instruments de couverture lors de la détermination des relations de couverture. Lors de la désignation initiale de la couverture, KBC documente formellement la relation entre les instruments de couverture et les éléments couverts, en indiquant notamment l’objectif poursuivi en matière de gestion des risques et la stratégie de couverture mise en œuvre, ainsi que la méthode qui sera utilisée pour évaluer l’efficacité de la relation de couverture. KBC évalue, lors de l’établissement de la relation de couverture, puis régulièrement par la suite, si l’on peut s’attendre à ce que les instruments de couverture compensent très efficacement les variations de la juste valeur ou des flux de trésorerie des éléments couverts au cours de la période pour laquelle la couverture est mise en place et contrôle si les résultats réels de chaque couverture sont compris entre 80 et 125 %. KBC évalue si une opération prévue faisant l’objet d’une couverture des flux de trésorerie est hautement probable et si elle est exposée à des variations de flux de trésorerie qui pourraient en définitive avoir une incidence sur le compte de résultats. KBC utilise les techniques de comptabilité de couverture suivantes : couverture de flux de trésorerie, micro-couverture de juste valeur, couverture à la juste valeur du risque de taux d’intérêt d’un portefeuille et couverture d’investissements nets dans des entités étrangères. Couverture de flux de trésorerie : si un dérivé est désigné comme étant l’instrument de couverture dans une opération destinée à couvrir la variabilité des flux de trésorerie imputable à un risque particulier lié à un actif, un passif ou une opération prévue hautement probable comptabilisé(e) qui est susceptible d’avoir une incidence sur le compte de résultats, la part efficace des variations de la juste valeur du dérivé est comptabilisée dans les autres éléments du résultat global et enregistrée dans la réserve de couverture (couverture des flux de trésorerie) dans les capitaux propres. La part inefficace des variations de la juste valeur d’un dérivé est immédiatement comptabilisée dans le compte de résultats. Le montant comptabilisé dans les autres éléments du résultat global est reclassé dans le compte de résultats (en tant qu’ajustement de reclassement au titre de la même période que celle au cours de laquelle les flux de trésorerie couverts ont une incidence sur le compte de résultats) sous la rubrique Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultats. La comptabilité de couverture est interrompue de manière prospective si le dérivé de couverture arrive à échéance ou est vendu, résilié ou exercé, si la couverture ne satisfait plus aux critères de la comptabilité de couverture des flux de trésorerie ou si la désignation en tant que couverture est révoquée. Tout gain ou toute perte cumulé(e) alors constaté(e) dans les capitaux propres reste dans les capitaux propres et est comptabilisé(e) lorsque l’opération prévue est finalement enregistrée dans le compte de résultats. Lorsqu’il n’y a plus lieu de penser qu’une opération prévue sera réalisée, le gain ou la perte cumulé(e) enregistré(e) dans les capitaux propres est immédiatement transféré(e) dans le compte de résultats. Micro-couverture sur la base de la juste valeur : lorsqu’un dérivé est désigné comme instrument de couverture pour couvrir la variation de la juste valeur d’actifs ou de passifs comptabilisés ou un portefeuille d’actifs ou de passifs comptabilisés ou un engagement ferme pouvant influer sur le compte de résultats, les variations de la juste valeur du dérivé sont immédiatement comptabilisées dans le compte de résultats, tout comme les variations de la juste valeur de la position couverte imputables au risque couvert (dans le même poste du compte de résultats que la position couverte). Toutefois, les revenus d’intérêts courus au titre des swaps de taux d’intérêt sont comptabilisés dans les ‘Revenus nets d’intérêts’. La comptabilité de couverture est interrompue de manière prospective si le dérivé de couverture arrive à échéance ou est vendu, résilié ou exercé, si la couverture ne satisfait plus aux critères de la comptabilité de couverture de la juste valeur ou si la désignation en tant que couverture est révoquée. Tout ajustement effectué selon la méthode des intérêts effectifs dont un élément couvert fait l’objet jusqu’au moment de l’interruption est amorti dans le compte de résultats dans le cadre du recalcul du taux d’intérêt effectif de l’élément couvert sur sa durée de vie restante ou comptabilisé directement lorsque l’élément couvert est décomptabilisé. Couverture à la juste valeur du risque de taux d’intérêt d’un portefeuille (macro-couverture) : dans le cadre de la macro-couverture prévue par la version carve-out approuvée par l’UE, un groupe de dérivés (ou parties de dérivés) peuvent être considérés ensemble et désignés conjointement comme un instrument de couverture, ce qui supprime certaines limitations de la comptabilité de couverture de la juste valeur relatives à la couverture des dépôts de base et aux stratégies de sous-couverture. Dans le cadre de la version carve-out approuvée par l’UE, la comptabilité de couverture peut être appliquée aux dépôts de base et ne sera pas d’application uniquement lorsque l’estimation révisée du montant des flux de trésorerie au titre de périodes déterminées est inférieure au montant comptabilisé au titre de ces périodes. KBC couvre le risque de taux d’intérêt lié aux portefeuilles de prêts à l’aide de swaps de taux d’intérêt, ainsi que celui encouru en lien avec les portefeuilles de dépôts de détail. Les swaps de taux d’intérêt sont évalués à la juste valeur, les variations de juste valeur étant comptabilisées dans le compte de résultats. Les revenus d’intérêts courus au titre des swaps de taux d’intérêt sont comptabilisés dans les Revenus nets d’intérêts. Le montant couvert des prêts est également évalué à la juste valeur, les variations de juste valeur étant comptabilisées dans le compte de résultats. La juste valeur du montant couvert est présentée sous une rubrique distincte à l’actif ou au passif du bilan. Si une couverture est inefficace, la variation cumulée de la juste valeur du montant couvert sera amortie dans le compte de résultats sur la durée de vie restante des actifs couverts ou sera immédiatement sortie du bilan si l’inefficacité est due au fait que les prêts correspondants ont été décomptabilisés. Couverture d’investissements nets dans des entités étrangères : lorsqu’un instrument dérivé ou un instrument financier non dérivé est désigné comme étant l’instrument de couverture dans une opération destinée à couvrir un investissement net dans une entité étrangère dont la monnaie fonctionnelle est différente de celle de sa société holding directe, la part efficace des variations de la juste valeur de l’instrument de couverture est comptabilisée dans la réserve de couverture (investissements dans des entités étrangères) en capitaux propres dans les autres éléments du résultat global. Toute part inefficace des variations de la juste valeur du dérivé est immédiatement comptabilisée dans le compte de résultats. Le montant comptabilisé dans les autres éléments du résultat global est reclassé dans le compte de résultats en tant qu’ajustement de reclassement lors de la cession de l’entité étrangère (incluant la distribution d’un dividende ou une diminution de capital). Leasing Tous les contrats de location doivent être classés en tant que contrats de location-financement ou contrats de location simple. Le classement dans le cadre d’IAS 17 est fonction de la mesure dans laquelle les risques et les avantages inhérents à la propriété des actifs loués incombent au bailleur ou au preneur. Un contrat de location financement a pour effet de transférer la quasi-totalité des risques et des avantages inhérents à la propriété d’un actif. Capitaux propres Les capitaux propres représentent l’intérêt résiduel dans les actifs totaux de KBC après déduction de tous ses passifs (soit les actifs nets) et comprennent tous les instruments de capitaux propres émis par KBC, les réserves attribuables aux détenteurs des instruments de capitaux propres et les intérêts minoritaires. KBC classe tous les instruments financiers émis en tant que capitaux propres ou passifs financiers selon la substance des accords contractuels. Le principal critère différenciant un instrument de capitaux propres d’un passif financier réside dans l’existence d’un droit inconditionnel pour KBC de ne pas remettre de trésorerie ou un autre actif financier pour régler une obligation contractuelle. Les intérêts minoritaires représentent la part des capitaux propres d’une filiale qui n’est pas attribuable aux détenteurs des instruments de capitaux propres de KBC. Lorsque la part des capitaux propres détenue par les minoritaires change, KBC ajuste la valeur comptable des intérêts majoritaires et minoritaires de manière à refléter les changements dans la part relative détenue par les minoritaires dans les sociétés consolidées. KBC comptabilise dans les capitaux propres toute différence entre le montant à hauteur duquel les intérêts minoritaires sont ajustés et la juste valeur de la contrepartie payée ou reçue et l’impute à sa part majoritaire. Avantages du personnel Avantages sociaux à court terme Les avantages sociaux à court terme, - tels que les salaires, les congés payés, les primes liées à la performance et les frais de sécurité sociale, sont comptabilisés sur la période au cours de laquelle les collaborateurs ont fourni les services correspondants. Les frais y relatifs sont repris dans les Charges d’exploitation sous la rubrique Frais de personnel dans le compte de résultats. Avantages postérieurs à l’emploi KBC propose à ses employés des régimes de retraite sous la forme de régimes à cotisations définies ou à prestations définies. Dans le cadre des régimes à cotisations définies, l’obligation juridique ou implicite de KBC se limite au montant des cotisations qu’elle convient de verser au fonds. Le montant des avantages postérieurs à l’emploi devant être versés aux employés correspond au montant des cotisations payées par KBC et l’employé lui-même au titre du régime d’avantages postérieurs à l’emploi, majoré du rendement d’investissement généré par ces cotisations. Le risque actuariel est supporté par l’employé. En revanche, en ce qui concerne les régimes à prestations définies, KBC est tenue de fournir les rémunérations convenues aux travailleurs anciens et actuels, et le risque actuariel de même que le risque d’investissement sont à charge de KBC. Cela signifie que si, du point de vue actuariel ou de l’investissement, le produit est moins bon que prévu, le passif de KBC peut être revu en hausse. En Belgique, les régimes à cotisations définies sont assortis d’un rendement minimum garanti par la loi. Cependant, le rendement réel peut être inférieur à ce rendement légal. En outre, dans la mesure où ces régimes présentent des caractéristiques de régimes à prestations définies, KBC les comptabilise comme des régimes à prestations définies. Les passifs liés aux régimes à prestations définies et au régime à cotisations définies belge (ou passifs de retraite) sont repris dans les Autres passifs. Ils ont trait aux obligations au titre des rentes de retraite et de survie, des prestations de préretraite et des régimes et rentes similaires. Les obligations découlant des régimes de retraite à prestations définies sont calculées à l’aide de la méthode des unités de crédit projetées, chaque période de service ouvrant des droits supplémentaires aux prestations de retraite. Des évaluations actuarielles sont effectuées lors de chaque période de reporting. Les passifs liés aux régimes à prestations définies sont actualisés sur la base de taux correspondant à ceux d’obligations d’entreprises de qualité libellées dans la devise dans laquelle les prestations seront versées et assorties d’une échéance similaire à celle des passifs de retraite concernés. Les variations des passifs/actifs nets liés aux régimes de retraite à prestations définies, à l’exception des variations de trésorerie, sont classées dans trois catégories principales et comptabilisées dans les charges d’exploitation (frais de service), les charges d’intérêts (frais d’intérêts nets) et les autres éléments du résultat global (réévaluations). Revenus nets de commissions La plupart des revenus nets de commissions entrent dans le champ d'application d'IFRS 15 Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients, car ils couvrent les services fournis par KBC à ses clients et sont hors du champ d'application d'autres normes IFRS. Pour la comptabilisation des revenus, KBC identifie le contrat et définit les promesses (obligations de performance) dans la transaction. Les revenus sont comptabilisés uniquement lorsque KBC a satisfait à l'obligation de performance. Les revenus présentés en tant que Securities and Asset Management entrent dans le champ d'application d'IFRS 15 et impliquent en principe que KBC détienne des actifs dans une fiducie pour le bénéficiaire (fonds) et est responsable d'investir les montants reçus du client au profit du client. Ces transactions sont simples car KBC fournit une série de services distincts qui sont consommés par le client simultanément lorsque les avantages sont fournis. KBC est rémunérée au moyen de la commission de gestion mensuelle ou trimestrielle qui est calculée en pourcentage fixe de la valeur nette d’inventaire ou par une commission de souscription conservée par le bénéficiaire. Les commissions n'incluent aucune rémunération variable. Les produits rapportés comme Commissions liées à des contrats d’investissement sans participation bénéficiaire discrétionnaire représentent le montant réalisé sur les contrats d’investissement sans participation bénéficiaire discrétionnaire. Ce qui veut dire qu’un pourcentage ou un montant fixe est retenu sur les paiements des clients, de sorte que la compagnie d’assurances puisse couvrir ses dépenses. Les services de paiement par lesquels KBC facture le client pour différentes transactions liées à ses comptes courants, paiements domestiques ou étrangers, services de paiement via ATM, etc. sont principalement terminés lorsque la transaction effective est exécutée, donc la contrepartie correspondante peut être reconnue directement à ce moment-là. Aides publiques Les aides publiques sont comptabilisées lorsqu’il y a raisonnablement lieu de penser qu’elles seront perçues et que les conditions y relatives seront remplies. Les aides sont comptabilisées dans le compte de résultats sur une base systématique afin de refléter la manière dont KBC comptabilise les frais que les aides sont destinées à compenser. Droits et taxes Les pouvoirs publics peuvent soumettre KBC à différents droits et taxes. Le montant de ces droits et taxes peut dépendre du montant des revenus (principalement des intérêts) générés par KBC, du montant des dépôts reçus des clients et du volume total du bilan, des ajustements étant opérés en fonction de certains ratios spécifiques. Conformément à IFRIC 21, les droits et taxes sont comptabilisés lorsque l’événement générateur d’obligation donnant lieu à la comptabilisation du passif survient, comme stipulé dans la législation applicable. En fonction de l’événement générateur d’obligation, les droits et taxes peuvent être comptabilisés à un moment donné ou au fil du temps. La plupart des droits et taxes auxquels KBC est soumise doivent être comptabilisés à un moment donné, qui correspond généralement au début de l’exercice. KBC comptabilise les droits et taxes dans les Charges d’exploitation. Impôt sur le revenu L’impôt sur le revenu se compose de trois éléments : l’impôt payé/dû au titre de l’exercice en cours, les sous-provisions/surprovisions des exercices antérieurs et les variations des actifs/passifs d’impôt différé. L’impôt sur le revenu est comptabilisé dans le compte de résultats ou dans les autres éléments du résultat global, en fonction de la comptabilisation des éléments générateurs de l’impôt. L’impôt sur le revenu initialement comptabilisé dans les autres éléments du résultat global et qui se rapporte à des gains/pertes comptabilisés par la suite dans le compte de résultats est recyclé dans le compte de résultats lors de la même période que celle au cours de laquelle ces gains/pertes sont comptabilisés dans le compte de résultats. Les actifs et passifs d’impôt différé et courant sont compensés lorsqu’il existe un droit juridiquement exécutoire d’opérer une compensation et qu’il est prévu de procéder à un règlement sur une base nette ou de réaliser l’actif et de régler le passif simultanément. Actifs/passifs d’impôt courant L’impôt courant au titre de la période correspond au montant devant être payé à/remboursé par l’administration fiscale, calculé sur la base des taux d’imposition en vigueur au cours de la période de reporting. Actifs/passifs d’impôt différé Les passifs d’impôt différé sont comptabilisés à concurrence des différences temporelles imposables entre la valeur comptable d’un actif ou d’un passif et sa base fiscale. Ils sont calculés sur la base des taux d’imposition en vigueur à la date de reporting, qui devraient l’être au moment de la réalisation des actifs ou du règlement des passifs auxquels ils se rapportent et qui reflètent les conséquences fiscales de la manière dont l’entité prévoit de recouvrer ou de régler la valeur comptable des actifs ou passifs sous-jacents à la date de clôture. Les actifs d’impôt différé sont comptabilisés à concurrence des différences temporelles déductibles entre la valeur comptable d’actifs ou de passifs et leur base fiscale ainsi que des reports de pertes fiscales et de crédits d’impôt inutilisés, dans la mesure où il est probable qu’un bénéfice imposable, sur lequel les différences temporelles déductibles pourront être imputées, sera disponible. KBC calcule la valeur des actifs d’impôt différé sur la base des reports de pertes fiscales inutilisées. Pour déterminer la période au cours de laquelle des pertes fiscales peuvent être compensées avec des bénéfices imposables futurs, KBC utilise des projections sur une période de huit à dix ans. Les actifs/passifs d’impôts différés qui se rapportent à des regroupements d’entreprises sont comptabilisés directement dans le goodwill. Les actifs/passifs d'impôts différés ne sont pas actualisés. Immobilisations corporelles Les immobilisations corporelles (en ce compris les frais d’acquisition directement imputables) sont comptabilisées initialement à leur coût. Pour les périodes de reporting suivantes, KBC valorise les immobilisations corporelles au coût initial minoré du cumul des amortissements et des réductions de valeur. Les taux de dépréciation sont déterminés en fonction de la durée de vie économique estimée des actifs et sont appliqués conformément à la méthode de l’amortissement linéaire à partir du moment où les actifs sont disponibles pour être utilisés. Les immobilisations corporelles sont décomptabilisées après leur cession ou lorsque l’utilisation de l’actif concerné cesse de façon permanente et qu’aucun avantage économique futur n’est attendu de sa cession. Les gains ou pertes constatés lors de la décomptabilisation sont comptabilisés dans le compte de résultats au titre de la période au cours de laquelle la décomptabilisation survient. Les immobilisations corporelles font l’objet d’une réduction de valeur lorsqu’il existe une indication qu’un actif a diminué d’une certaine valeur. Les amortissements, les réductions de valeur et les plus/moins-values de cession sont comptabilisés en Charges d’exploitation dans le compte de résultats, sauf en ce qui concerne les actifs loués dans le cadre de contrats de location simple (KBC agissant en tant que bailleur), dont les coûts sont comptabilisés sous la rubrique Autres revenus nets. Lorsqu’une cession peut être assimilée à une activité abandonnée, les résultats nets sont repris sous une seule et même rubrique dans le compte de résultats (voir la section concernant les activités abandonnées). Immeubles de placement Un immeuble de placement est un bien immobilier construit, acheté ou acquis par KBC dans le cadre d’un contrat de location-financement, qui est détenu dans le but de percevoir des loyers ou de réaliser une plus-value plutôt que d’être utilisé par KBC pour fournir des services ou à des fins administratives. Les investissements immobiliers (y compris les coûts directement imputables) sont comptabilisés initialement à leur coût. KBC valorise les investissements immobiliers durant les périodes de reporting suivantes au coût initial minoré du cumul des amortissements et des réductions de valeur. Les amortissements sont inclus dans le poste Autres revenus nets du compte de résultats. Immobilisations incorporelles Les immobilisations incorporelles comprennent le goodwill, les logiciels développés en interne, les logiciels développés par des tiers ainsi que d’autres actifs incorporels. Les immobilisations incorporelles peuvent être (i) acquises dans le cadre d’un regroupement d’entreprises (voir la section Regroupements d’entreprises et goodwill ci-après), (ii) acquises séparément ou (iii) générées en interne. Les immobilisations incorporelles acquises séparément (principalement les logiciels développés par des tiers) sont comptabilisées initialement à leur coût. Les immobilisations incorporelles générées en interne (principalement les logiciels développés en interne) ne sont comptabilisées que si elles résultent d’un processus de développement et que KBC peut démontrer : la faisabilité technique nécessaire à l’achèvement des immobilisations incorporelles ; l’intention d’achever les immobilisations incorporelles et de les utiliser ou de les vendre ; la capacité à utiliser ou à vendre les immobilisations incorporelles ; la façon dont les immobilisations incorporelles généreront des avantages économiques futurs ; la disponibilité de ressources techniques, financières et autres adéquates pour achever le développement et utiliser ou vendre les immobilisations incorporelles ; la capacité à évaluer de manière fiable les dépenses attribuables aux immobilisations incorporelles au cours de leur développement. Les immobilisations incorporelles générées en interne sont comptabilisées initialement sur la base des coûts de développement directement imputables à l’élaboration et au test des logiciels uniques contrôlés par KBC. Les coûts directement imputables capitalisés au titre des logiciels développés en interne incluent les coûts liés aux employés participant au développement et les frais généraux directement imputables. Les frais de recherche, les autres frais de développement, les coûts liés à la maintenance des logiciels et aux projets d’investissement (projets à grande échelle visant à mettre en œuvre ou à remplacer un objectif ou un modèle commercial important) qui ne satisfont pas aux critères de comptabilisation sont comptabilisés en charges au moment où ils sont encourus. Les immobilisations incorporelles sont comptabilisées par la suite à leur coût diminué des amortissements et réductions de valeur cumulés. L’amortissement commence lorsque l’actif est utilisable conformément à l’intention de la direction. Les logiciels sont amortis comme suit : Les logiciels système (logiciels faisant partie intégrante des équipements acquis) sont amortis au même rythme que les équipements. Les logiciels standard et les logiciels sur mesure développés par des tiers ou en interne sont amortis sur une durée de cinq ans selon la méthode de l’amortissement linéaire à partir du moment où ils sont utilisables. Les systèmes de base (qui comprennent généralement les outils de traitement des comptes de dépôts et des prêts et crédits, les interfaces au grand livre et les outils de reporting) sont amortis sur une durée de huit ans selon la méthode de l’amortissement linéaire. Réductions de valeur des actifs non financiers Lors de la préparation des états financiers, KBC s’assure que la valeur comptable des actifs non financiers n’excède pas la valeur qui pourrait être retirée de leur utilisation ou de leur vente (valeur recouvrable). Les immobilisations corporelles, les immeubles de placement et les logiciels ne sont soumis à un test de dépréciation que s’il existe une indication objective de réduction de valeur. Le goodwill et les immobilisations incorporelles ayant une durée de vie économique indéterminée font l’objet d’un test de dépréciation au moins une fois par an et sont contrôlés au regard des indicateurs de réduction de valeur tous les trimestres. Des indications de la nécessité de constater une réduction de valeur peuvent découler d’une source interne (p. ex. état de l’actif) ou d’une source externe (p. ex. nouvelle technologie ou baisse importante de la valeur de marché de l’actif). Lorsqu’il existe une indication de réduction de valeur, KBC contrôle la valeur recouvrable de l’actif concerné, lequel est sujet à une réduction de valeur si sa valeur recouvrable est inférieure à sa valeur comptable à la date de reporting. La valeur recouvrable correspond à la valeur d’usage d’un actif ou, si elle est plus élevée, à sa juste valeur diminuée de son coût de vente. La valeur d’usage correspond aux flux de trésorerie futurs actualisés qu’un actif ou une unité génératrice de trésorerie est supposé(e) générer. Les réductions de valeur s’opèrent au niveau des actifs individuels, mais lorsqu’un actif individuel ne génère pas de rentrées de trésorerie largement indépendantes de celles générées par d’autres actifs ou groupes d’actifs, la valeur recouvrable est déterminée au niveau de l’unité génératrice de trésorerie (UGT) à laquelle l’actif ou le groupe d’actifs appartient. Une UGT s’entend du plus petit groupe d’actifs identifiable générant des rentrées de trésorerie largement indépendantes de celles générées par d’autres actifs ou groupes d’actifs. KBC constitue les UGT selon son propre jugement. Ce processus s’applique principalement au goodwill comptabilisé en lien avec des acquisitions. Les réductions de valeur sont comptabilisées dans le compte de résultats au titre de la période au cours de laquelle elles surviennent. Une réduction de valeur peut être reprise si la situation dont elle découle n’existe plus, sauf en ce qui concerne le goodwill, pour lequel les réductions de valeur ne peuvent en aucun cas être reprises. Les gains sur réductions de valeur sont comptabilisés dans le compte de résultats au titre de la période au cours de laquelle ils surviennent. Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels Des provisions sont comptabilisées à la date de reporting si et seulement si les critères suivants sont remplis : il existe une obligation actuelle (juridique ou implicite) résultant d’un événement passé ; il est probable qu’une sortie de ressources représentatives d’avantages économiques sera nécessaire pour éteindre l’obligation ; et le montant de l’obligation peut être estimé de manière fiable. Le montant comptabilisé en provision représente la meilleure estimation de la dépense nécessaire à l’extinction de l’obligation à la date de clôture. Lorsque le facteur temps est important, le montant comptabilisé en provision correspond à la valeur actuelle nette de la meilleure estimation. Par sa nature, une provision implique que la direction émette des jugements quant au montant et au calendrier des futures sorties probables de ressources représentatives d’avantages économiques. États financiers consolidés / États financiers intermédiaires Toutes les entités importantes (y compris les entités structurées) sur lesquelles KBC exerce un contrôle direct ou indirect, tel que défini dans IFRS 10, sont consolidées selon la méthode de la consolidation globale. Les filiales qui ne sont pas incluses dans les états financiers consolidés car elles ne sont pas des entités importantes sont classées en tant qu'instruments de capitaux propres évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global, toutes les variations de juste valeur étant reprises dans les autres éléments du résultat global, à l’exception des revenus de dividendes, qui sont comptabilisés dans le compte de résultats. Les sociétés importantes sur lesquelles un contrôle conjoint est exercé directement ou indirectement et les investissements importants dans des entreprises associées (entreprises sur lesquelles KBC exerce une influence significative) sont comptabilisés selon la méthode de la mise en équivalence. Seuil de consolidation : les filiales sont effectivement incluses dans les états financiers consolidés selon la méthode de la consolidation globale si au moins deux des critères d’importance suivants sont dépassés : Part du groupe dans les fonds propres : 2 500 000 € ; Part du groupe dans le résultat : 1 000 000 € (valeur absolue) ; Part du groupe dans le total du bilan : 100 000 000 € . Afin d’éviter qu’un trop grand nombre d’entités soient exclues, KBC s’assure que le total du bilan combiné des entités exclues de la consolidation ne représente pas plus de 1 % du total du bilan consolidé. Regroupements d’entreprises et goodwill Les regroupements d’entreprises sont traités selon la méthode d’acquisition, qui veut que le coût d’une acquisition soit valorisé comme la somme du prix de rachat payé (valorisé à la juste valeur à la date du rachat) et du montant des éventuelles participations minoritaires dans l’entité acquise. Aux fins de l’évaluation des intérêts minoritaires, KBC peut décider pour chaque regroupement d’entreprises séparément d’évaluer les intérêts minoritaires à leur juste valeur ou selon leur quote-part des actifs nets identifiables de l’entité acquise. La manière dont les intérêts minoritaires sont évalués à la date d’acquisition aura un impact sur la comptabilisation de l’acquisition par suite de la détermination du goodwill. Le goodwill correspond à l’excédent du coût d’acquisition par rapport à l’intérêt de l’acquéreur dans la juste valeur des actifs acquis, des passifs et des passifs éventuels, identifiables à la date d’acquisition. Aux fins de la comptabilisation des acquisitions et pour déterminer le goodwill, KBC tient compte d’une période d’évaluation de 12 mois. La classification des actifs financiers acquis et des passifs financiers repris dans le cadre d’un regroupement d’entreprises dépend des faits et circonstances existant à la date d’acquisition (sauf en ce qui concerne les contrats de location et d’assurance, qui sont classés en fonction des conditions contractuelles et d’autres facteurs pertinents au moment de la conclusion des contrats). Le goodwill est repris sous la rubrique Goodwill et autres immobilisations incorporelles et comptabilisé à son coût diminué des réductions de valeur. Le goodwill n’est pas amorti, mais fait l’objet d’un test de dépréciation au moins une fois par an ou dès lors qu’il existe des indications objectives (externes ou internes) en ce sens. Si la comptabilisation des acquisitions n’est pas terminée étant donné que la période d’évaluation de 12 mois n’est pas achevée, le goodwill n’est pas considéré comme définitif et n’est soumis à un test que s’il existe une indication objective d’une réduction de valeur du goodwill provisoire. Pour les besoins du test de réduction de valeur, le goodwill est affecté à chacune des unités génératrices de trésorerie de KBC appelées à bénéficier des synergies du regroupement, indépendamment du fait que d’autres actifs ou passifs de l’entité acquise soient imputés à ces unités. Une réduction de valeur est constatée si la valeur comptable de l’unité génératrice de trésorerie à laquelle le goodwill appartient est supérieure à sa valeur recouvrable. Les réductions de valeur sur goodwill ne peuvent pas être reprises. Effets des variations de change La monnaie fonctionnelle et de présentation de KBC est l’euro. Les actifs et passifs monétaires libellés en devises étrangères sont convertis dans la monnaie fonctionnelle au taux au comptant en vigueur à la date de clôture. Les écarts d’évaluation négatifs et positifs sont comptabilisés dans le compte de résultats, à l’exception de ceux qui se rapportent au financement d’actions et d’investissements de sociétés consolidées en devises étrangères. Les éléments non monétaires, évalués sur la base de leur coût historique, sont convertis dans la monnaie fonctionnelle au cours de change de la date de transaction. Les éléments non monétaires, évalués à la juste valeur, sont convertis au taux au comptant en vigueur à la date à laquelle la juste valeur a été déterminée. Les écarts de conversion sont comptabilisés conjointement avec les variations de juste valeur. Les revenus et dépenses en devises étrangères sont repris dans le compte de résultats au taux de change en vigueur à la date de leur comptabilisation. Les écarts d’évaluation sont comptabilisés dans le compte de résultats ou dans les autres éléments du résultat global. Les écarts d’évaluation initialement comptabilisés dans les autres éléments du résultat global et qui se rapportent à des gains/pertes comptabilisés par la suite dans le compte de résultats sont recyclés dans le compte de résultats lors de la même période que celle au cours de laquelle ces gains/pertes sont comptabilisés dans le compte de résultats. Les bilans des filiales étrangères sont convertis dans la monnaie de présentation au taux au comptant en vigueur à la date de reporting (à l’exception des capitaux propres qui sont convertis au taux historique). Le compte de résultats est converti au cours moyen de l’exercice, en tant que meilleure approche du cours de change de la date de transaction. Transactions avec des parties liées Une partie liée à KBC est une partie sur laquelle KBC exerce un contrôle ou une influence significative ou une partie qui exerce un contrôle ou une influence significative sur KBC. KBC définit ses parties liées comme suit : filiales de KBC et entités de KBC Group (principalement KBC Verzekeringen NV et KBC Group NV), entreprises associées et coentreprises , KBC Ancora, Cera et MRBB, membres de la direction générale de KBC (conseil d’administration et comité de direction de KBC Groupe SA). Les transactions avec les parties liées doivent s’effectuer conformément au principe d’objectivité. Actifs non courants détenus en vue de la vente et groupes destinés à être cédés, passifs liés à des groupes destinés à être cédés et activités abandonnées Actifs non courants détenus en vue de la vente et groupes destinés à être cédés, passifs liés à des groupes destinés à être cédés Les actifs ou groupes d’actifs et de passifs non courants détenus en vue de la vente sont ceux dont KBC recouvrera la valeur comptable dans le cadre d’une opération de vente pouvant être considérée comme une vente au cours d’une année plutôt qu’au travers de leur utilisation continue. Les actifs non courants et les passifs détenus en vue de la vente sont comptabilisés séparément des autres actifs et passifs dans le bilan à la fin de la période de reporting. Activités abandonnées Une activité abandonnée est une composante de KBC qui a été cédée ou qui est classée comme étant détenue en vue de la vente et qui : représente une ligne d’activité ou une zone géographique principale et distincte ; ou fait partie d’un plan unique et coordonné pour se séparer d’une ligne d’activité ou d’une région géographique principale et distincte ; ou est une filiale acquise exclusivement en vue de la revente. Les résultats des activités abandonnées sont comptabilisés séparément dans le compte de résultats et dans les autres éléments du résultat global et comprennent : le bénéfice ou la perte après impôts des activités abandonnées ; et le bénéfice ou la perte après impôts comptabilisé(e) résultant de l’évaluation à la juste valeur diminuée des coûts de la vente ou de la cession des actifs ou du groupe d’actifs concernés. Événements postérieurs à la période de reporting Les événements postérieurs à la date de reporting sont des événements favorables ou défavorables survenant entre la date de reporting et la date à laquelle la publication des états financiers est autorisée. On distingue deux types d’événements postérieurs à la période de reporting : ceux qui attestent de situations qui existaient à la date de reporting (événements donnant lieu à des ajustements) ; ceux qui traduisent des situations survenues après la date de reporting (événements ne donnant pas lieu à des ajustements). L’impact des événements donnant lieu à des ajustements a déjà été reflété dans la situation et la performance financières de l’exercice en cours. L’impact et les conséquences des événements ne donnant pas lieu à des ajustements sont décrits dans les notes aux états financiers. Taux de change utilisés* Taux de change au 31 / 12 / 2018 Moyenne de taux de change en 2018 1 EUR = … … monnaie étrangère Variation par rapport au 31 / 12 / 2017 positive : appréciation face à l’EUR négative : dépréciation face à l’EUR 1 EUR = … … monnaie étrangère Variation par rapport à la moyenne de 2017 positive : appréciation face à l’EUR négative : dépréciation face à l’EUR BGN 1,9558 0 % 1,9558 0 % CZK 25,724 -1 % 25,671 3 % GBP 0,89453 -1 % 0,88565 -1 % HUF 320,98 -3 % 319,53 -3 % USD 1,1450 5 % 1,1816 -4 % * Chiffres arrondis Annexe 1. 3. – Estimations importantes et jugements significatifs Lors de l'établissement des comptes annuels consolidés et de l'application des méthodes comptables de KBC, la direction doit porter des jugements et faire des estimations ou suppositions qui ont un impact sur les montants de l'actif, du passif, des produits et des coûts rapportés. Une certaine dose d'incertitude est inhérente à la majorité des montants rapportés. Les estimations se fondent sur l'expérience et les suppositions dont la direction de KBC estime qu'elles sont raisonnables à l'instant où le rapport annuel est préparé. L'ajustement des estimations comptables est acté au cours de la période où celles-ci sont revues et pour chaque période consécutive qui en est affectée. Annexe 1. 4. – Informations relatives au passage à la norme IFRS 9 Depuis le 1 er janvier 2018, nous établissons les comptes annuels consolidés conformément à la norme IFRS 9 . Nous avons choisi de recourir aux mesures transitoires pour les informations comparatives. Les tableaux ci-dessous montrent l'impact de l'application de la norme IFRS 9 sur les capitaux propres. Il n’y a pas eu de glissements spécifiques nécessitant une annexe complémentaire conformément à la norme IFRS 9 . L'impact de la première application de la transition de la norme IAS 39 à la norme IFRS 9 au 1 er janvier 2018, en ce compris l'impact des actifs financiers et des provisions, se traduit dans son intégralité par une diminution des capitaux propres de -756 millions d'euros avant impôts (-600 millions d'euros après impôts), répartie comme suit : impact lié à la classification et à la valorisation : diminution de 475 millions d'euros avant impôts, principalement due à une diminution des réserves OCI. augmentation des réductions de valeur et des provisions de 280 millions d'euros avant impôts. Informations relatives aux actifs financiers L'impact de la première application de la norme IFRS 9 au 1 er janvier 2018 peut se résumer comme suit (voir tableau détaillé ci-après) : Classification et valorisation Les prêts et avances aux établissements de crédit et aux clients ainsi que les titres de créance repris selon la norme IAS 39 dans Prêts et créances glissent presque entièrement vers le poste Coût amorti. Les réserves disponibles à la vente (AFS) gelées (négatives nettes) sur obligations, historiquement transférées de Disponibles à la vente aux Prêts et créances liés à certains de ces instruments, ont été inversées, ce qui a entraîné une augmentation des réserves OCI de + 33 millions d'euros avant impôts. Les titres de créance préalablement classés en tant que Détenus jusqu'à l'échéance sont essentiellement déplacés au Coût amorti. Les réserves disponibles à la vente gelées (AFS) (négatives nettes) sur obligations, historiquement transférées de Disponibles à la vente à Détenues jusqu'à l'échéance liés à certains de ces instruments, ont été inversées, ce qui a entraîné une diminution des réserves OCI de -31 millions d'euros avant impôts. Les titres de créance préalablement classés en tant que Disponibles à la vente représentent un montant de 15 060 millions d'euros déplacés au Coût amorti. Les réserves AFS liées aux titres de créance ont été inversées, ce qui a entraîné une diminution des réserves OCI de -614 millions d'euros avant impôts. En vertu de la norme IFRS 9 , 6 181 millions d'euros de titres de créance sont classés en tant que FVOCI, alors que sous la norme IAS 39, 4 349 millions d'euros étaient classés sous Disponibles à la vente. L'impact de la juste valeur des actifs détenus jusqu'à l'échéance fait grimper les réserves OCI de +143 millions d'euros avant impôts. Les instruments de capitaux propres (hors participations) préalablement classés comme Disponibles à la vente sont reclassés en FVOCI s'ils appartenaient à l'une des entités bancaires, ou en FVPL-overlay s'ils appartenaient à l'une des entités d’assurance. Le glissement des bénéfices non distribués vers les réserves OCI, en raison de la reprise des réductions de valeur se chiffre à 39 millions d'euros avant impôts. Des titres de créance évalués selon la norme IAS 39 à la FVPL, 24 millions d'euros ont été déplacés en MFVPL parce qu'ils échouent au test SPPI tandis que 39 millions d'euros restent en FVO en raison d'une valorisation comptable asymétrique. Aucun de ces glissements n'a eu de conséquences sur les capitaux propres. Les emprunts préalablement classés sous Détenus à des fins de transaction sont reclassés en FVOCI à compter du 1 er janvier 2018. Ce glissement de 284 millions d'euros n'entraîne qu'un glissement dans les éléments des capitaux propres : 18 millions d'euros sont reclassés des Bénéfices non distribués vers les réserves OCI. Réductions de valeur L'application du modèle des pertes de crédit attendues (ECL) a entraîné une augmentation des réductions de valeur à des titres de créance au coût amorti et évalués à la FVOCI, d'un montant de 280 millions d'euros avant impôts à compter du 1 er janvier 2018, les bénéfices non distribués chutant à concurrence du même montant. Étant donné que les réductions de valeur sur titres de créance à la FVOCI ne diminuent pas la valeur des instruments, 8 millions d'euros sont déplacés vers les réserves OCI. L'augmentation des réductions de valeur s'explique essentiellement par les pertes de crédit attendues pour la durée de vie de niveau 2 et elles se trouvent surtout au poste Prêts et avances (261 millions d'euros ) (crédits hypothécaires, prêts à terme et comptes à vue). Voir tableau ci-dessous. Informations relatives aux passifs financiers L'application de la norme IFRS 9 n'a pas entraîné de reclassement des passifs financiers. Informations relatives aux provisions IFRS 9 exige que les provisions pour crédits d’engagement hors bilan reflètent les pertes de crédit attendues. Par conséquent, les provisions pour engagements et garanties financières ont augmenté d'environ 4 %, ce qui a entraîné une diminution des bénéfices de 6 millions d'euros avant impôts. Provisions (En millions d'euros .) Avant application de la norme IFRS 9 Impact de la norme IFRS 9 sur le résultat reporté, 01 / 01 / 2018 Passifs au titre d’emprunts Garanties financières Autres engagements Total Avant impôt Après impôt Provisions : valeur comptable totale avant application de la norme IFRS 9 (IFRS7, 42(a)) 113 19 1 133 Réévaluation 6 -1 0 6 -6 -5 Reprise de réductions de valeur spécifiques -93 -18 0 -111 Reprise provision IBNR -20 -2 0 -22 Transfert à l’ECL sur durée résiduelle 107 17 0 124 Transfert à l’ECL sur 12 mois 12 2 0 14 Valorisation selon la norme IFRS 9 au 01 / 01 / 2018 119 18 1 138 Actifs financiers (En millions d'euros .) Classification avant IFRS 9 Instruments de dette (2) Instruments de capitaux propres Prêts et créances Détenus jusqu'à l'échéance Disponibles à la vente Évalués à la juste valeur Détenus à des fins de transaction Disponibles à la vente Actifs financiers, 31/12/2017 Valeur comptable totale avant application de la norme IFRS 9 166 927 25 803 19 424 63 1 156 213 AC Montant avant application de la norme IFRS9 166 811 24 386 15 060 0 0 - Réévaluation -227 -34 -621 0 0 - En raison du reclassement : reprise de la réserve de réévaluation (IAS39) 33 -31 -614 - - - En raison du reclassement : couvertures de juste valeur du portefeuille (glissements vers actifs non financiers) - - -4 - - - Impact des réductions de valeur -260 -3 -2 0 0 - Intérêts réservés 688 0 0 0 0 - Reprise de réductions de valeur spécifiques 3 840 4 8 - - - Reprise de la provision IBNR 215 0 0 - - - Transfert à l'ECL - niveau 3 -4 549 -4 -8 0 0 - Transfert à l'ECL - niveau 2 -357 -1 0 0 0 - Transfert à l'ECL - niveau 1 -97 -2 -2 0 0 - Valorisation selon la norme IFRS 9 au 01/01/2018 166 584 24 353 14 440 0 0 - FVOCI Montant avant application de la norme IFRS9 0 1 410 4 349 0 284 213 Réévaluation 0 138 0 0 0 0 En raison du reclassement : reprise de la réserve de réévaluation (IAS39) 0 -5 -154 - - -60 En raison du reclassement : impact de la réserve de réévaluation (IAS39) sur la réserve OCI ( IFRS 9 ) - - 154 - - 60 En raison du reclassement : autre que reprise de la réserve de réévaluation 0 143 1 0 0 -39 Impact des réductions de valeur 0 0 -1 0 0 39 Reprise de réductions de valeur spécifiques 0 0 0 - - 39 Reprise de la provision IBNR 0 0 0 - - - Transfert à l'ECL - niveau 3 0 0 0 0 0 - Transfert à l'ECL - niveau 2 0 0 0 0 0 - Transfert à l'ECL - niveau 1 0 0 -1 0 0 - Valorisation selon la norme IFRS 9 au 01/01/2018 0 1 548 4 349 0 284 213 HFT Montant avant application de la norme IFRS9 0 0 0 0 872 0 Réévaluation 0 0 0 - - 0 Valorisation selon la norme IFRS 9 au 01-01-2018 0 0 0 0 872 0 FVO Montant avant application de la norme IFRS 9 0 0 0 39 0 - Réévaluation 0 0 0 - - - Valorisation selon la norme IFRS 9 au 01/01/2018 0 0 0 39 0 - FVPL (1) Montant avant application de la norme IFRS 9 0 0 0 - - 0 Réévaluation 0 0 0 - - 0 En raison du reclassement : reprise de la réserve de réévaluation (IAS 39) 0 0 0 - - 0 En raison du reclassement : impact de la réserve de réévaluation (IAS 39) sur OCI ( IFRS 9 ) 0 0 0 - - 0 En raison du reclassement : autre que reprise de la réserve de réévaluation 0 0 0 - - 0 Impact des réductions de valeur 0 0 0 - - 0 Valorisation selon la norme IFRS 9 au 01/01/2018 0 0 0 - - 0 MFVPL hors HFT (1) Montant avant application de la norme IFRS 9 116 6 15 24 0 0 Réévaluation 2 -2 0 - - 0 En raison du reclassement : reprise de la réserve de réévaluation (IAS 39) 12 0 -1 - - 0 En raison du reclassement : impact de la réserve de réévaluation (IAS 39) sur bénéfices non distribués ( IFRS 9 ) -12 0 1 - - 0 En raison du reclassement : autre que reprise de la réserve de réévaluation 0 -2 0 - - 0 Impact des réductions de valeur 3 0 0 - - 0 Valorisation selon la norme IFRS 9 au 01/01/2018 119 4 15 24 0 0 Hedging Montant avant application de la norme IFRS 9 - - - - - - Valorisation selon la norme IFRS 9 au 01/01/2018 - - - - - - Actifs financiers 01/ 01/2018 : Valeur comptable totale selon la norme IFRS 9 166 703 25 906 18 804 63 1 156 213 Impact sur bénéfices non distribués, sans application de la méthode de mise en équivalence, 01/01/2018 ( IFRS 9 ) Impact sur réserve OCI, sans application de la méthode de mise en équivalence, 01/01/2018 ( IFRS 9 ) Impact sur bénéfices non distribués, sur la base de la méthode de mise en équivalence, 01/01/2018 ( IFRS 9 ) Impact sur réserve OCI, sur la base de la méthode de mise en équivalence, 01/01/2018 ( IFRS 9 ) Impact sur bénéfices non distribués, autres, 01/01/2018 ( IFRS 9 ) Impact total sur bénéfices non distribués et réserve OCI, 01/01/2018 ( IFRS 9 ) Dont impact phase 1 Dont impact phase 2 (1) Les actifs financiers préalablement classés comme Prêts et créances, Détenus jusqu'à l'échéance, ou Disponibles à la vente, et classés comme FVPL, ont un modèle commercial différent des actifs financiers détenus pour encaisser (et vendre) les flux de trésorerie contractuels ou ils ne réussissent pas le test SPPI. (2) Les instruments de créance sont notamment des prêts et créances (y compris des contrats de leasing financier non visés par la norme IAS 39/ IFRS 9 ), les titres de créance et autres actifs financiers. Actifs financiers (En millions d'euros .) Classification avant IFRS 9 Impact de la norme IFRS 9 , 01/01/ 2018 Instruments de capitaux propres Total Résultat reporté Réserve OCI Évalués à la juste valeur Détenus à des fins de transaction Avant impôt Après impôt Avant impôt Après impôt Actifs financiers, 31/12/2017 Valeur comptable totale avant application de la norme IFRS 9 0 509 214 095 -255 -210 -483 -375 AC 205 377 -265 -221 -611 -471 Montant avant application de la norme IFRS9 - - 206 258 0 0 0 0 Réévaluation - - -881 0 0 0 0 En raison du reclassement : reprise de la réserve de réévaluation (IAS39) - - -611 - - -611 -471 En raison du reclassement : couvertures de juste valeur du portefeuille (glissements vers actifs non financiers) - - -4 - - - - Impact des réductions de valeur - - -265 -265 -221 - - Intérêts réservés - - 688 0 0 0 0 Reprise de réductions de valeur spécifiques - - 3 853 0 0 0 0 Reprise de la provision IBNR - - 215 0 0 0 0 Transfert à l'ECL - niveau 3 - - -4 561 0 0 0 0 Transfert à l'ECL - niveau 2 - - -357 0 0 0 0 Transfert à l'ECL - niveau 1 - - -102 0 0 0 0 Valorisation selon la norme IFRS 9 au 01/01/2018 - - 205 377 0 0 0 0 FVOCI 6 394 20 21 118 86 Montant avant application de la norme IFRS9 0 0 6 256 0 0 0 0 Réévaluation - - 138 0 0 0 0 En raison du reclassement : reprise de la réserve de réévaluation (IAS39) - - -220 - - -220 -185 En raison du reclassement : impact de la réserve de réévaluation (IAS39) sur la réserve OCI ( IFRS 9 ) - - 215 - - 215 182 En raison du reclassement : autre que reprise de la réserve de réévaluation - - 105 -18 -16 123 90 Impact des réductions de valeur - - 38 38 37 - - Reprise de réductions de valeur spécifiques - - 39 0 0 0 0 Reprise de la provision IBNR - - 0 0 0 0 0 Transfert à l'ECL - niveau 3 - - 0 0 0 0 0 Transfert à l'ECL - niveau 2 - - 0 0 0 0 0 Transfert à l'ECL - niveau 1 - - -1 0 0 0 0 Valorisation selon la norme IFRS 9 au 01/01/2018 0 0 6 394 0 0 0 0 HFT 1 381 0 0 0 0 Montant avant application de la norme IFRS9 0 509 1 381 0 0 0 0 Réévaluation - - 0 0 0 0 0 Valorisation selon la norme IFRS 9 au 01-01-2018 0 509 1 381 0 0 0 0 FVO 39 0 0 0 0 Montant avant application de la norme IFRS 9 - - 39 0 0 0 0 Réévaluation - - 0 0 0 0 0 Valorisation selon la norme IFRS 9 au 01/01/2018 - - 39 0 0 0 0 FVPL (1) 0 0 0 0 0 Montant avant application de la norme IFRS 9 - - 0 0 0 0 0 Réévaluation - - 0 0 0 0 0 En raison du reclassement : reprise de la réserve de réévaluation (IAS 39) - - 0 - - 0 0 En raison du reclassement : impact de la réserve de réévaluation (IAS 39) sur OCI ( IFRS 9 ) - - 0 - - 0 0 En raison du reclassement : autre que reprise de la réserve de réévaluation - - 0 0 0 0 0 Impact des réductions de valeur - - 0 0 0 - - Valorisation selon la norme IFRS 9 au 01/01/2018 - - 0 0 0 0 0 MFVPL hors HFT (1) 162 -9 -10 10 10 Montant avant application de la norme IFRS 9 0 0 161 0 0 0 0 Réévaluation 0 - 1 0 0 0 0 En raison du reclassement : reprise de la réserve de réévaluation (IAS 39) - - 10 - - 10 10 En raison du reclassement : impact de la réserve de réévaluation (IAS 39) sur bénéfices non distribués ( IFRS 9 ) - - -10 -10 -10 - - En raison du reclassement : autre que reprise de la réserve de réévaluation - - -2 -2 -2 - - Impact des réductions de valeur - - 3 3 3 0 0 Valorisation selon la norme IFRS 9 au 01/01/2018 0 0 162 0 0 0 0 Hedging 245 - - - - Montant avant application de la norme IFRS 9 - - 245 0 0 0 0 Valorisation selon la norme IFRS 9 au 01/01/2018 - - 245 0 0 0 0 Actifs financiers 01/01/2018 : Valeur comptable totale selon la norme IFRS 9 0 509 213 352 Impact sur bénéfices non distribués, sans application de la méthode de mise en équivalence, 01/01/2018 ( IFRS 9 ) -210 -255 -210 Impact sur réserve OCI, sans application de la méthode de mise en équivalence, 01/01/2018 ( IFRS 9 ) -375 -483 -375 Impact sur bénéfices non distribués, sur la base de la méthode de mise en équivalence, 01/01/2018 ( IFRS 9 ) -4 -5 -4 Impact sur réserve OCI, sur la base de la méthode de mise en équivalence, 01/01/2018 ( IFRS 9 ) -3 -3 -3 Impact sur bénéfices non distribués, autres, 01/01/2018 ( IFRS 9 ) -3 -3 -3 Impact total sur bénéfices non distribués et réserve OCI, 01/01/2018 ( IFRS 9 ) -594 -263 -216 -487 -378 Dont impact phase 1 12 13 -487 -378 Dont impact phase 2 -275 -229 - - (1) Les actifs financiers préalablement classés comme Prêts et créances, Détenus jusqu'à l'échéance, ou Disponibles à la vente, et classés comme FVPL, ont un modèle commercial différent des actifs financiers détenus pour encaisser (et vendre) les flux de trésorerie contractuels ou ils ne réussissent pas le test SPPI. (2) Les instruments de créance sont notamment des prêts et créances (y compris des contrats de leasing financier non visés par la norme IAS 39/ IFRS 9 ), les titres de créance et autres actifs financiers. VII . — Annexes relatives à l’information par segment Segmentation selon la structure de direction Les segments ou divisions du groupe Les trois segments opérationnels sont (de manière simplifiée) : Division Belgique (toutes les activités en Belgique) Division Tchéquie (toutes les activités en République tchèque) Division Marchés internationaux (activités en Irlande, en Hongrie, en Slovaquie et en Bulgarie), rapportées ensemble conformément à la norme IFRS 8.16. Il existe en outre, à des fins de reporting, un Centre de groupe (résultats du holding, éléments non attribués aux autres divisions, résultats des sociétés à céder). Rapport par segment Les organes de gestion analysent les performances des segments selon une série de critères, le Résultat après impôts étant le principal indicateur de résultat. Les données relatives aux segments sont entièrement basées sur l’IFRS, sans adaptations. Une société du groupe est en principe entièrement attribuée au même segment/division. Des exceptions ne sont consenties que pour les charges qui ne sont pas attribuables de manière univoque à un segment déterminé, telles que les frais d’arrérages des prêts subordonnés (mentionnés sous Centre de groupe). Les coûts de financement des participations sont attribués au Centre de groupe. Les coûts de financement éventuels relatifs au leveraging au niveau de KBC Groupe SA sont également repris dans le Centre de groupe. Les transactions entre segments sont présentées at arm’s length. Dans l’information par segment, les revenus nets d’intérêts sont mentionnés sans répartition en revenus d’intérêts et charges d’intérêts, ce qui est autorisé par les normes IFRS. La majorité des produits des segments consiste en effet en intérêts et le management se base surtout sur les revenus nets d’intérêts pour l’évaluation et la gestion des divisions. Aucune information n’est fournie à propos des produits de la vente aux clients externes, par groupe de produits ou services, étant donné que les informations au niveau consolidé sont établies surtout par division, et non par groupe de clients ou de produits. Résultats par segment (division) Compte de résultat 2018 ( IFRS 9 ) (En millions d'euros .) Division Belgique Division Tchéquie Division Marchés internationaux Dont : Centre de groupe KBC Bank Hongrie Slovaquie Bulgarie Irlande Revenus nets d’intérêts 2 118 1 014 878 236 205 146 291 23 4 033 Revenus de dividendes 26 0 0 0 0 0 0 2 29 Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultats 28 72 76 63 6 13 -5 -16 161 Résultat net réalisé sur instruments de dette à la juste valeur via OCI 0 0 -1 -1 0 0 0 9 8 Revenus nets de commissions 1 391 329 342 215 69 59 -1 0 2 062 Autres revenus nets 133 14 17 15 4 -1 -1 3 167 Total des produits 3 696 1 429 1 313 528 285 217 284 22 6 460 Charges d'exploitation ( a ) - 2 136 - 666 - 850 - 325 -186 -123 -216 -59 -3 712 Réductions de valeur - 95 - 38 118 9 -3 2 111 34 19 Sur actifs financiers (AC et FVOCI) - 94 - 8 127 9 -4 10 112 34 59 Sur goodwill 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Sur autres -1 - 30 - 9 -1 1 -9 0 0 -41 Quote-part dans le résultat des entreprises associées et des coentreprises - 8 19 1 0 0 1 0 0 12 Résultat avant impôts 1 456 744 582 212 95 96 180 -3 2 779 Impôts - 382 - 126 - 86 -30 -22 -10 -24 -5 -598 Résultat après impôts 1 074 619 496 182 73 86 155 -8 2 181 Attribuable à des participations minoritaires 171 0 0 0 0 0 0 0 171 Attribuable aux actionnaires de la société mère 903 619 496 182 73 86 155 -8 2 010 ( a ) Dont éléments sans effet de trésorerie - 54 - 59 - 63 - 28 - 14 - 5 - 17 8 - 168 Amortissements sur actifs immobilisés - 45 - 57 - 66 - 28 - 14 - 7 - 17 0 - 168 Autres - 9 -3 2 0 0 2 0 8 -1 Acquisition d’immobilisations* 451 123 183 46 47 62 28 0 758 * Actifs non courants détenus en vue de la vente et groupes destinés à être cédés, immeubles de placement, immobilisations corporelles, participations dans des entreprises associées et goodwill et autres immobilisations incorporelles. Compte de résultats 2017 (IAS 39) (En millions d'euros .) Division Belgique Division Tchéquie Division Marchés internationaux Dont : Centre de groupe KBC Bank Hongrie Slovaquie Bulgarie Irlande Revenus nets d’intérêts 1 881 861 818 236 205 99 278 -14 3 546 Revenus de dividendes 14 0 0 0 0 0 0 5 20 Résultat net des instruments financiers à la juste valeur par le biais du compte de résultats 541 221 96 62 15 13 5 2 860 Résultat net réalisé sur actifs financiers disponibles à la vente 40 17 2 2 0 1 0 54 114 Revenus nets de commissions 1 487 258 280 178 60 40 -1 -2 2 023 Autres revenus nets 95 40 - 112 4 8 -4 -116 2 25 Total des produits 4 058 1 398 1 084 481 288 148 167 47 6 588 Charges d'exploitation ( a ) - 2 105 - 594 - 781 - 325 -186 -79 -188 -88 -3 568 Réductions de valeur - 105 - 23 191 8 -12 -20 215 -18 44 Sur prêts et créances - 87 - 5 197 11 -11 -17 215 -18 87 Sur actifs financiers disponibles à la vente 0 -1 - 1 0 0 -1 0 0 -2 Sur goodwill 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Sur autres -18 - 17 - 5 -3 -1 -2 0 0 -41 Quote-part dans le résultat des entreprises associées et des coentreprises -13 21 0 0 0 0 0 0 8 Résultat avant impôts 1 834 802 495 164 90 49 193 -58 3 073 Impôts - 632 - 133 - 79 -27 -21 -5 -26 -46 -891 Résultat après impôts 1 202 669 416 137 69 44 167 -104 2 182 Attribuable à des participations minoritaires 180 0 -1 0 0 0 0 0 179 Attribuable aux actionnaires de la société mère 1 021 669 417 137 69 44 167 -104 2 003 ( a ) Dont éléments sans effet de trésorerie - 47 - 52 - 64 - 27 - 14 - 9 - 15 -2 - 164 Amortissements sur actifs immobilisés - 46 - 53 - 60 - 27 - 14 - 5 - 15 - 1 - 160 Autres - 1 1 -3 0 0 - 4 0 -1 -4 Acquisition d’immobilisations* 451 210 209 45 113 22 30 0 871 * Actifs non courants détenus en vue de la vente et groupes destinés à être cédés, immeubles de placement, immobilisations corporelles, participations dans des entreprises associées et goodwill et autres immobilisations incorporelles. Informations sur le bilan par segment (division) Le tableau ci-dessous présente une ventilation par segment de plusieurs produits importants du bilan. (En millions d'euros .) Division Belgique Division Tchéquie Division Marchés internationaux Dont : Centre de groupe KBC Bank Hongrie Slovaquie Bulgarie Irlande Bilan 31/12/2018 ( IFRS 9 ) Dépôts de la clientèle et titres de créance, hors mises en pension 138 000 32 485 23 017 7 530 6 390 4 167 4 930 1 335 194 837 Dépôts à vue 47 276 20 838 12 263 5 769 3 487 2 266 742 0 80 377 Comptes d’épargne 47 789 7 536 4 743 944 1 293 810 1 696 0 60 067 Dépôts à terme 10 502 1 393 5 445 633 1 228 1 092 2 492 0 17 340 Titres de créance 30 315 2 217 342 184 158 0 0 1 335 34 209 Autres 2 118 502 224 0 224 0 0 0 2 844 Prêts et avances à la clientèle, hors prises en pension 97 417 23 387 24 006 4 371 7 107 2 799 9 729 0 144 810 Prêts à terme, hors prises en pension 50 753 8 304 5 669 1 969 2 314 1 033 353 0 64 726 Prêts hypothécaires 33 865 11 317 14 471 1 260 3 248 642 9 320 0 59 653 Autres prêts et avances 12 799 3 766 3 866 1 142 1 545 1 123 55 0 20 431 Bilan 31/12/2017 (IAS 39) Dépôts de la clientèle et titres de créance, hors mises en pension 138 970 30 336 22 746 7 314 6 106 3 934 5 392 2 205 194 257 Dépôts à vue 43 126 19 588 11 297 5 496 3 071 1 926 805 0 74 011 Comptes d’épargne 44 416 7 668 4 609 942 1 227 837 1 603 0 56 692 Dépôts à terme 12 975 750 6 236 844 1 397 1 131 2 864 0 19 961 Titres de créance 36 415 1 839 340 31 188 0 121 2 205 40 798 Autres 2 039 492 264 0 223 41 0 0 2 795 Prêts et avances à la clientèle, hors prises en pension 92 595 22 303 24 192 4 215 6 574 2 709 10 694 0 139 090 Prêts à terme 47 276 8 104 5 405 1 936 2 158 562 749 0 60 784 Prêts hypothécaires 33 682 10 653 15 503 1 556 2 943 1 100 9 905 0 59 838 Autres 11 638 3 546 3 284 724 1 473 1 048 40 0 18 468 VIII . — Rapport du commissaire Conformément aux normes de l’institut des Réviseurs d’Entreprises, le Commissaire a procédé à la révision des comptes annuels de KBC Bank SA pour l’exercice clôturé le 31 décembre 2018, desquels la version abrégée ci-dessus a été déduite. Dans son rapport du 19 mars 2019, le commissaire a attesté sans réserve les comptes annuels desquels la version abrégée a été déduite. Pour une meilleure compréhension de la situation financière de la société, de ses résultats ainsi que de l’étendue de cette révision, la version abrégée des comptes annuels doit être lue en combinaison avec les comptes annuel desquels elle a été déduite, ainsi qu’avec le rapport de certification accompagnant les comptes annuels. Ci-après figure la traduction réalisée par nos soins de l’attestation de certification des comptes annuels de KBC Bank SA tel qu’elle peut exister en version Anglaise ou Néerlandaise sur le site public www.kbc.com (investor relations), ainsi que les comptes annuels 2018 de KBC Bank SA. Rapport du commissaire à l'assemblée générale des actionnaires de la société KBC Bank SA sur les comptes consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2018 Dans le cadre du contrôle légal des comptes consolidés de KBC Bank SA (la « Société » ) et de ses filiales (conjointement « le Groupe » ), nous vous présentons notre rapport du commissaire. Celui-ci inclut notre rapport sur les comptes consolidés ainsi que les autres obligations légales et règlementaires. Ce tout constitue un ensemble et est inséparable. Nous avons été nommés en tant que commissaire par l’assemblée générale du 27 avril 2016, conformément à la proposition du conseil d'administration émise sur recommandation du comité d'audit et sur présentation du conseil d'entreprise. Notre mandat de commissaire vient à échéance à la date de l'assemblée générale délibérant sur les comptes annuels de l'exercice clos le 31 décembre 2018. Nous avons exercé le contrô1 e légal des comptes consolidés de KBC Bank SA durant 3 exercices consécutifs. Rapport sur les comptes consolidés Opinion sans réserve Nous avons procédé au contrôle légal des comptes consolidés du Groupe, comprenant le bilan consolidé au 31 décembre 2018, ainsi que le compte de résultats consolidé, les résultats consolidés réalisés et non réalisés, l'état consolidé des variations des capitaux propres et le tableau des flux de trésorerie consolidé pour l'exercice clos à cette date, ainsi que des notes reprenant un résumé des principales méthodes comptables et d'autres informations explicatives, et dont le total du bilan consolidé s'élève à EUR 248.940 million et dont le compte de résultats consolidé se solde par un bénéfice de l'exercice (part du Groupe) de EUR 2.010 million. A notre avis, ces comptes consolidés donnent une image fidèle du patrimoine et de la situation financière consolidée du Groupe au 31 décembre 2018, ainsi que de ses résultats consolidés et de ses flux de trésorerie consolidés pour l'exercice clos à cette date, conformément aux normes internationales d’information financière (IFRS) telles qu'adoptées par l’Union Européenne et aux dispositions légales et réglementaires applicables en Belgique. Fondement de l’opinion sans réserve Nous avons effectué notre audit selon les Normes internationales d'audit (ISA) telles qu'applicables en Belgique. Par ailleurs, nous avons appliqué les normes internationales d'audit rendues applicables par l'IAASB aux exercices clôturés à partir du 31 décembre 2018 non encore approuvées au niveau national. Les responsabilités qui nous incombent en vertu de ces normes sont plus amplement décrites dans la section « Responsabilités du commissaire relatives à l'audit des comptes consolidés » du présent rapport. Nous nous sommes conformés à toutes les exigences déontologiques qui s'appliquent à l’audit des comptes consolidés en Belgique, en ce compris celles concernant l'indépendance. Nous avons obtenu de l'organe de gestion et des préposés de la Société, les explications et informations requises pour notre audit. Nous estimons que les éléments probants que nous avons recueillis sont suffisants et appropriés pour fonder notre opinion. Points clés de l’audit Les points clés de l’audit sont les points qui, selon notre jugement professionnel, ont été les plus importants lors de l’audit des comptes consolidés de la période en cours. Ces points ont été traités dans le contexte de notre audit des comptes consolidés pris dans leur ensemble et lors de la formation de notre opinion sur ceux-ci. Nous n'exprimons pas une opinion distincte sur ces points. Incertitude relative à la valorisation des instruments financiers évalués à la juste valeur Description du point clé de l’audit Les informations concernant les instruments financiers évalués à la juste valeur à la clôture de l'exercice clos le 31 décembre 2018 sont incluses dans l’Annexe 4.5 aux comptes consolidés. Pour plus d'informations sur la détermination de la juste valeur, voir Annexe 1.2. Principales méthodes comptables pour IFRS 9 et l’Annexe 4.4 aux comptes consolidés. Les méthodes et modèles d'évaluation utilisés pour certains instruments financiers sont intrinsèquement subjectifs et utilisent diverses hypothèses quant aux prix. En outre, de nombreux facteurs peuvent influencer la détermination de la juste valeur et ils peuvent varier à la fois par type d'instrument et au sein de types d'instruments. C'est notamment le cas pour les instruments financiers classés en Niveau 2 et 3 dans l’Annexe 4.5 aux comptes consolidés, la juste valeur des instruments financiers classés en Niveau 1 étant sujet à jugement subjectif limité. L'utilisation de méthodes d'évaluation et d'hypothèses différentes pourrait conduire à des estimations significativement différentes de la juste valeur. Un aperçu des méthodes d'évaluation les plus importantes est inclus dans les Annexes 4.4 et 4.5 aux comptes consolidés. En outre, des ajustements de la juste valeur sont comptabilisés pour certaines positions évaluées à la juste valeur avec des variations de valeur dans le compte de résultats ou dans les capitaux propres. Ces ajustements sont motivés par les conditions de marché actuelles, l’évolution des paramètres de risque de crédit, le contexte de taux d'intérêt et le cout de financement, tous éléments ayant un impact sur la juste valeur du portefeuille du Groupe évalués à la juste valeur. Les principaux ajustements de la juste valeur sont présentés dans l’Annexe 1.2 aux comptes consolidés . Puisque l’utilisation de différentes hypothèses pourrait mener à différentes estimations de la juste valeur, nous considérons qu'il s'agit d'un point clé de l’audit. Nos procédures d'audit relatives au point clé de l’audit Nous avons acquis une connaissance de l'environnement de contrôle interne en matière d'évaluation d'instruments financiers, y compris les contrôles effectués sur les prix et le processus de validation des modèles. Nous avons évalué la pertinence de la méthodologie pour le processus de validation des modèles avec l’aide de nos experts en matière d'évaluation et avons effectué sur base d'échantillon un calcul de la mesure de la juste valeur. Cela comprend l’évaluation, basée sur notre expérience des pratiques actuelles du marché, des données de marche, des données de base et des hypothèses les plus importantes utilisées dans les modèles de mesure de la juste valeur. Sur la base de nos procédures, nous concluons que le résultat de la direction en ce qui concerne les modèles utilisés pour la juste valeur des instruments financiers classés en Niveaux 2 et 3, dans le contexte de l’estimation de l’incertitude mentionnée, se trouve dans une fourchette de résultats raisonnable et acceptable. Enfin, nous avons évalué l'exhaustivité et l’exactitude des informations fournies sur la juste valeur de ces instruments financiers afin d'évaluer le respect des exigences des notes explicatives incluses dans les Normes internationales d'information financière (IFRS) telles qu'adoptées par l’Union européenne. Incertitude concernant l’évaluation des réductions de valeur pour prêts et créances Description du point clé de l’audit L'adéquation des réductions de valeur pour les prêts et les créances valorisés au coût amorti nécessite un degré de jugement important de la part de la direction. L'évaluation des réductions de valeur sur prêts et créances selon IFRS 9 nécessite une évaluation du risque des pertes de crédit attendues sur les 12 mois à venir ou sur la durée de vie ainsi que l’évaluation d'une hausse significative du risque de crédit ou de défaut des prêts et des créances valorisés au coût amorti. Au 31 décembre 2018, les informations relatives aux réductions de valeur sur prêts et créances sont reprises dans l’Annexe 4.2 aux comptes consolidés, en application des règles d'évaluation décrites dans l’Annexe 1.2. Principales méthodes comptables pour IFRS 9 . Au 31 décembre 2018, les prêts et créances brutes valorisés au coût amorti s'élèvent à 175.419 millions d'euros , les réductions de valeur totales s'élevant à cette date à 3.522 millions d'euros . L'identification des hausses significatives du risque de crédit, de défaut des prêts et créances valorisés au coût amorti ainsi que l’évaluation des pertes de crédit attendues sur les 12 mois à venir ou sur la durée de vie font partie du processus d'évaluation du Groupe et se basent, entre autres, sur des scénarios macroéconomiques, des techniques de modélisation du risque de crédit, d'éléments indiquant des hausses significatives de risque de crédit et défaut, la situation financière de la contrepartie, les flux futurs de trésorerie prévus et la valeur de la garantie. L'utilisation de différentes techniques de modélisation, scénarios et hypothèses pourrait conduire à différentes estimations des réductions de valeur sur les prêts et créances. Etant donné que les prêts et créances constituent la part la plus importante du bilan du Groupe, et compte tenu de l'incertitude liée à l’estimation des coûts des réductions de valeur, nous considérons cela comme un point clé de l’audit. Nos procédures d’audit relatives au point clé de l’audit Nos procédures d'audit comprennent une évaluation de la gestion générale relative aux processus de crédit et de réduction de valeur du Groupe, y inclus les processus de modélisation de la perte attendue sur les 12 mois à venir et sur la durée de vie. Nous avons testé la conception et l'efficacité opérationnelle des contrôles dans le processus d'octroi de prêts, le processus de gestion des risques et le processus d'estimation pour la détermination des réductions de valeur. En ce qui concerne les réductions de valeur déterminées sur une base individuelle, nous avons procédé à un audit détaillé des prêts accordés par le Groupe pour un échantillon de dossiers de crédit corporate. Nous avons remis en question les hypothèses sous-jacentes aux éléments pouvant indiquer un défaut et la quantification, y compris les prévisions des flux futurs de trésorerie, l’évaluation de la garantie associé et l’estimation du recouvrement en cas de défaut. Ces tests n'ont révélé aucune exception significative. En ce qui concerne les réductions de valeur déterminées sur base des pertes de crédit attendues sur les 12 mois à venir ou sur la durée de vie, nous avons remis en question les éléments indiquant des hausses significatives de risque de crédit et les scenarios macroéconomiques, et nous avons testé les modèles sous-jacents, y compris le processus du Groupe pour approbation et validation des modèles. Enfin, nous avons évalué l'exhaustivité et l’exactitude des informations fournies, ainsi que la conformité des notes explicatives aux Normes internationales d'information financière (IFRS), telles qu'adoptées par l’Union européenne. A notre avis, les réductions de valeur comptabilisées par la direction se situent dans une fourchette de résultats raisonnable dans le contexte des prêts et créances en général, ainsi que les incertitudes connexes expliquées dans les comptes consolidés. Responsabilités du conseil d'administration relatives à l'établissement des comptes consolidés Le conseil d'administration est responsable de l'établissement des comptes consolidés donnant une image fidèle conformément aux normes internationales d'information financière (IFRS) telles qu'adoptées par l’Union Européenne et aux dispositions légales et règlementaires applicables en Belgique, ainsi que du contrôle interne qu'il estime nécessaire à l'établissement de comptes consolidés ne comportant pas d'anomalies significatives, que celles-ci proviennent de fraudes ou résultent d'erreurs. Lors de l'établissement des comptes consolidés, il incombe au conseil d'administration d'évaluer la capacite du Groupe à poursuivre son exploitation, de fournir, le cas échéant, des informations relatives à la continuité d'exploitation et d'appliquer le principe comptable de continuité d'exploitation, sauf si le conseil d’administration a l'intention de mettre le Groupe en liquidation ou de cesser ses activités, ou s'il ne peut envisager une autre solution alternative réaliste. Responsabilités du commissaire relatives à l'audit des comptes consolidés Nos objectifs sont d'obtenir l'assurance raisonnable que les comptes consolidés pris dans leur ensemble ne comportent pas d'anomalies significatives, que celles-ci proviennent de fraudes ou résultent d'erreurs, et d'émettre un rapport du commissaire contenant notre opinion. L'assurance raisonnable correspond à un niveau élevé d'assurance, qui ne garantit toutefois pas qu'un audit réalisé conformément aux nonnes ISA permettra de toujours détecter toute anomalie significative existante. Les anomalies peuvent provenir de fraudes ou résulter d'erreurs et sont considérées comme significatives lorsque l'on peut raisonnablement s'attendre à ce qu'elles puissent, prises individuellement ou en cumulé, influencer les décisions économiques que les utilisateurs des comptes consolidés prennent en se fondant sur ceux-ci. Lors de l'exécution de notre contrôle, nous respectons le cadre légal, règlementaire et normatif qui s'applique à l'audit des comptes consolidés en Belgique. Dans le cadre d'un audit réalisé conformément aux normes ISA et tout au long de celui-ci, nous exerçons notre jugement professionnel et faisons preuve d'esprit critique. En outre : Nous identifions et évaluons les risques que les comptes consolidés comportent des anomalies significatives, que celles-ci proviennent de fraudes ou résultent d'erreurs, définissons et mettons en œuvre des procédures d'audit en réponse à ces risques, et recueillons des éléments probants suffisants et appropriés pour fonder notre opinion. Le risque de non-détection d'une anomalie significative provenant d'une fraude est plus élevé que celui d'une anomalie significative résultant d'une erreur, car la fraude peut impliquer la collusion, la falsification, les omissions volontaires, les fausses déclarations ou le contournement du contrôle interne. Nous prenons connaissance du contrôle interne pertinent pour l'audit afin de définir des procédures d'audit appropriées en la circonstance, mais non dans le but d'exprimer une opinion sur l'efficacité du contrôle interne du Groupe. Nous apprécions le caractère approprié des méthodes comptables retenues et le caractère raisonnable des estimations comptables faites par le conseil d'administration, de même que des informations les concernant fournies par ce dernier. Nous concluons quant au caractère approprié de l'application par le conseil d'administration du principe comptable de continuité d'exploitation et, selon les éléments probants recueillis, quant à l’existence ou non d'une incertitude significative liée à des évènements ou situations susceptibles de jeter un doute important sur la capacite du Groupe à poursuivre son exploitation. Si nous concluons à l’existence d'une incertitude significative, nous sommes tenus d'attirer l’attention des lecteurs de notre rapport sur les informations fournies dans les comptes consolidés au sujet de cette incertitude ou, si ces informations ne sont pas adéquates, d'exprimer une opinion modifiée. Nos conclusions s'appuient sur les éléments probants recueillis jusqu'à la date de notre rapport du commissaire. Cependant, des situations ou évènements futurs pourraient conduire le Groupe à cesser son exploitation. Nous apprécions la présentation d'ensemble, la structure et le contenu des comptes consolidés et évaluons si ces derniers reflètent les opérations et évènements sous-jacents d'une manière telle qu'ils en donnent une image fidèle. Nous recueillons des éléments probants suffisants et appropriés concernant les informations financières des entités ou activités du Groupe pour exprimer une opinion sur les comptes consolidés. Nous sommes responsables de la direction, de la supervision et de la réalisation de l’audit au niveau du Groupe. Nous assumons l’entière responsabilité de l’opinion d'audit. Nous communiquons au comité d'audit notamment l'étendue des travaux d'audit et le calendrier de réalisation prévus, ainsi que les constatations importantes découlant de notre audit, y compris toute faiblesse significative dans le contrôle interne. Nous fournissons également au comité d’audit une déclaration précisant que nous nous sommes conformés aux règles déontologiques pertinentes concernant l'indépendance, et leur communiquons, le cas échéant, toutes les relations et les autres facteurs qui peuvent raisonnablement être considérés comme susceptibles d'avoir une incidence sur notre indépendance ainsi que les éventuelles mesures de sauvegarde y relatives. Parmi les points communiqués au comité d'audit, nous déterminons les points qui ont été les plus importants lors de l’audit des comptes consolidés de la période en cours, qui sont de ce fait les points clés de l’audit. Nous décrivons ces points dans notre rapport du commissaire, sauf si la loi ou la règlementation en interdit la publication. Autres obligations légales et réglementaires Responsabilités du conseil d'administration Le conseil d'administration est responsable de la préparation et du contenu du rapport de gestion sur les comptes consolidés. Responsabilités du commissaire Dans le cadre de notre mandat et conformément à la norme belge complémentaire (Révisée en 2018) aux normes internationales d'audit (ISA) applicables en Belgique, notre responsabilité est de vérifier, dans ses aspects significatifs, le rapport de gestion sur les comptes consolidés, ainsi que de faire rapport sur ce dernier. Aspects relatifs au rapport de gestion sur les comptes consolidés A l'issue des vérifications spécifiques sur le rapport de gestion sur les comptes consolidés, nous sommes d'avis que celui-ci concorde avec les comptes consolidés pour le même exercice, et a été établi conformément à l'article 119 du Code des sociétés. Dans le cadre de notre audit des comptes consolidés, nous devons également apprécier, en particulier sur la base de notre connaissance acquise lors de l’audit, si le rapport de gestion sur les comptes consolidés comporte une anomalie significative, à savoir une information incorrectement formulée ou autrement trompeuse. Sur la base de ces travaux, nous n'avons pas d'anomalie significative à vous communiquer. L'information non-financière requise par l’article 119, §2 du Code des sociétés a été reprise dans le rapport de gestion sur les comptes consolidés. Pour l'établissement de cette information non-financière, la Société s'est basée sur les Global Reporting Initiative (GRI) Standards. Nous ne nous prononçons toutefois pas sur la question de savoir si cette information non-financière est établie dans tous ses aspects significatifs conformément aux Global Reporting Initiative (GRI) Standards précités. Mentions relatives à indépendance Notre cabinet de révision et notre réseau n'ont pas effectué de missions incompatibles avec le contrôle légal des comptes consolidés et notre cabinet de révision est resté indépendant vis-à-vis du Groupe au cours de notre mandat. Les honoraires relatifs aux missions complémentaires compatibles avec le contrôle légal des comptes consolidés visées à l’article 134 du Code des sociétés ont correctement été valorisés et ventilés dans l'annexe des comptes consolidés. Autre mention Le présent rapport est conforme au contenu de notre rapport complémentaire destine au comité d'audit vise à l’article 11 du règlement (UE) n° 537/2014. Sint -Stevens-Woluwe, 19 March 2019 Le commissaire PwC Réviseurs d’Entreprises SCRL représenté par Roland Jeanquart Réviseur d’Entreprises Gregory Joos Réviseur d’Entreprises IX . — Rapport de gestion La version intégrale des comptes annuels consolidés 2018 peut être obtenu à l’adresse suivante : KBC BANK succursale française - Synergie Park - 6, rue Nicolas Appert - CS 40041 Lezennes - 59030 Lille cedex - fax +33 (0)3 20 11 61 80 KBC Bank S.A. siège central - Département SRE - Avenue du Port 2 - B – 1080 Bruxelles - fax +32 (0)2 429 57 38 Le commissaire a attesté sans réserve les comptes annuels consolidés de KBC Bank SA. J. Thijs Président du Comité de Direction T. LEYSEN Président du Conseil d’Administration