AG 28 octobre 2017 14h30 Fac Cochin Salle 512 Liste des membres du RESAB AG 2017 présents Dr Aubertin Mme Bilal Dr De Beaurepaire Dr de La Selle Dr Faisandier Dr Guilbert Dr Jaury Dr Rapp M. Robinet Dr Aknine Ordre du jour Rapport d’activité Rapport financier Actualisation du règlement intérieur Projets 2017/2018 Premier point Rapport d’activité présenté par le Président Dr de LA SELLE Les formations ont dues s’arrêter en aout par l’OGDPC ce qui nous a réduit notre CA Débat Vote : 9 pour 1 abstention Le Rapport d’activité est adopté Second point Rapport financier sur les comptes 2016 CA 170 281 € (2015 : 210 227€ ) Pertes sur 2017 : 12 608€ mais nous avions mis de côté une cagnotte de 70 000 € environ Les comptes : bilan et grand livre ont été vus par nos 2 « scrutateurs » : Annie Rapp et Xavier Aknine qui ne remarquent rien d’anormal Le Trésorier Dr Aubertin lui-même approuve ces comptes A la demande de Monique une prime exceptionnelle de fin d’année lui est attribuée de 7000 € Vote : 9 pour - 1 abstention Le Rapport financier est adopté Troisième point : Actualisation du règlement intérieur Le règlement intérieur a été modifié sur un point : celui de la rémunération du DG qui a été voté lors de l’AG 2016 -Il est précisé qu’elle vaut pour la durée de son mandat Vote : 9 pour - 1 abstention La modification du RI est adoptée Quatrième partie Il est échangé sur la RTU, la future AMM, les inscriptions ville par ville, et le développement du RESAB 2018 doit devenir une année pleine suivant les informations données par l’ANDPC 17h00 Fin de l ‘AG Certifié conforme Le 1/10/19 Dr Patrick de LA SELLE Règlement intérieur du Resab Adopté lors de L’AG 19 novembre 2016 Modifié à l'AG 2017 Le bureau Gère les affaires courantes et travail si nécessaire par mail, téléphone et Skype avec les membres du CA Le CA Il est nommé pour 3 ans à bulletin secret Une liste est fournie sur proposition du Président Il se réunit 2 fois par an mais peut travailler par mail et par Skype L’ AG annuelle Elle vote les rapports du président, du trésorier et les principales orientations politiques de l’association Le vote à lieu à main levée sauf si un adhérent demande un vote secret Les adhérents deviennent membres actifs et peuvent donc voter qu’au bout d’u ne année révolue d’adhésion Procuration : chaque adhérent votant ne peut avoir que 2 procurations dument signées Nomination du Délégué Général de l’asso ciation Devant le dé veloppement de l’association et l’ ampleur des tâches administratives il est créé un poste de Délégué Général de l’association ( DG ) Ce DG a pour charge l’ ensemble des tâches administratives de l’association et la responsabilité du travail de notre secrétariat afin de répondre aux appels d’offres et aux différentes demandes des structures qui nous agréent Il est nommé pour une durée de 3 ans par l’AG après un vote à bulletin secret Un contrat est établi et une rémunération prévue, le tout validés par le CA La comptabilité Les comptes annuels sont présentés par le trésorier chaque année lors de l’AG Deux « scrutateurs » issus des mem bres actifs de l’association sont désignés pour certifier les comptes annuels présentés par le Trésorier , ceci avant la tenue de l’AG Les frais : L’association peut prendre en charge le remboursement des frais pour les administrateurs dans le cadre de leur fonction (voyage, hébergement) Les honoraires et les rémunérations : Rappel Membre du CA : p as de rémunération dans le cadre l’exercice de la fonction Missions Pour les missions une rémunération est possible avec l’accord du bureau. Une convention est alors établie Formations 3 fonctions existent pour une formation ( format usuel chez les principaux organismes de formations DPC) L’ organisateur est le créateur du programme. Il est responsables de la préparation du mailing, de l’organisation pratique , relation avec les intervenants, des audits pré et post formations ; Les animateurs ont la charge d ’ un groupe plénier ou d’un sous -groupe ou ateliers ; Les experts interviennent dans leurs domaines de compétence . Ils sont rémunérés suivant les modalités habituelles en salaires ou honoraires Montants pour l’année 20 17 : demi- journée 35 0 € - Journée 7 00 € Délégué Général : nommé pour 3 ans ( 2016 /2019) sa rémunération est fixée pour la durée de son mandat Recherche et travail scientifique Une rémunération est possible avec l’accord du bureau. Une convention est alors établie Travail de rédacti on d’articles ou autre Une rémunération est possible avec l’acco rd du bureau. Une convention est alors établie En cas de publication des droits d’auteur CERTIFIÉ CONFORME Le 1/10/19 Dr Patrick de LA SELLE