Nicolas-BZRD/DILA_OPENDATA_FR_2023 huggingface dataset:
SOCIETE LOCALE D’EPARGNE ESSONNE affiliée à la Caisse d’Epargne et de Prévoyance Ile-de-France Banque Coopérative au capital de 2 375 000 000 euros Siège social : 19, rue du Louvre 75001 Paris 382 900 942 R.C.S. Paris AVIS DE CONVOCATION A L’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ( * ) Mesdames et Messieurs les sociétaires de la Société Locale d’Epargne ESSONNE (SLE ESSONNE ), dont le siège social est au 19 Rue du Louvre - 75001 PARIS, société coopérative à capital variable affiliée à la Caisse d’Epargne et de Prévoyance Ile-de-France, sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire (AGO), le vendredi 15 janvier 2021 à 10 heures à la Bibliothèque Nationale de France - Quai François Mauriac 75013 Paris, afin de délibérer sur l’ordre du jour suivant : Renouvellement du Conseil d’Administration Pouvoirs en vue d’effectuer les formalités légales L’Assemblée Générale Ordinaire statuera à la majorité des voix des sociétaires présents ou représentés conformément aux dispositions statutaires applicables. Les projets de résolutions de l’AGO de la SLE ESSONNE seront disponibles sur le site des sociétaires www.societaires-ceidf.fr à compter du 9 décembre 2020 et dans le Bulletin d’Anno nces Légales et Obligatoires à cette même date . Toute demande de renseignements concernant l’AGO peut être faite auprès du service d’information de la Caisse d’Epargne Ile-de-France au N° Cristal suivant : 09 69 328 306 (prix d’un appel local depuis un poste fixe en France métropolitaine). Thomas LEVET Délégué de la CEIDF auprès des SLE ( * ) Si la situation sanitaire venait à se dégrader, nous serions contraints de tenir votre Assemblée à huis clos, hors la présence physique de ses sociétaires. Une information sera alors communiquée largement via les canaux de communication habituels. IMPORTANT- COVID 19 Au vu de la situation sanitaire, merci de respecter les consignes d’hygiène et de sécurité qui seront déployées sur place. Le cocktail habituellement proposé à l’issue de l’Assemblée Générale ne pourra pas se tenir et aucun vestiaire ne sera proposé. Merci de votre compréhension.
BELFIUS EQUITIES Sicav de droit belge – Société anonyme – Catégorie O.P.C.V.M. Siège Social: Place Rogier 11, 1210 Bruxelles Numéro d’entreprise: 0444.229.910 PAIEMENT DE DIVIDENDE L’ a ssemblée générale ordinaire des actionnaires du 2 4 septembre 20 20 a décidé le paiement des dividendes suivants: Compartiment Classe Code ISIN Montant brut par action de distribution Montant net par action de distribution (*) Belfius Equities Europe Conviction C BE0945523646 1,80 EUR 1,26 EUR Belfius Equities Europe Conviction R2 BE6286731649 1,20 EUR 0,84 EUR Belfius Equities Europe Small & Mid Caps C BE0948877239 8,0 0 EUR 5,60 EUR Belfius Equities Europe Small & Mid Caps R2 BE6286738719 2,0 0 EUR 1,4 0 EUR Belfius Equities Immo C BE0940607956 1 6 EUR 11,2 0 EUR Belfius Equities Leading Brands C BE0170210729 1,60 EUR 1,12 EUR Belfius Equities Leading Brands R2 BE6286777139 1,40 EUR 0,98 EUR Belfius Equities Global Health care C BE0163901680 40 ,00 USD 28,0 0 USD Belfius Equities China C BE0945529700 0,20 EUR 0,14 EUR Belfius Equities China R2 BE6286720535 3,20 EUR 2,24 EUR Belfius Equities Robotics & Innovative Technology C BE0176734979 4,2 0 USD 2,94 USD Belfius Equities Robotics & Innovative Technology R2 BE6286765019 3,0 0 USD 2,10 USD (*) L es dividendes sont en Belgique soumis à un précompte mobilier de 30%. Les demandes de souscription et de rachat introduites au siège: jusqu’au 14 /10/20 20 12.00 heures, seront exécutées cum coupon . Les demandes de souscription et de rachat arrêtées à la date et à l’heure précitées seront décomptées à la valeur d’inventaire (VNI) du 14 / 10 /20 20 (calculée le 15 / 10 /20 20) ; le 14 / 10 /20 20 après 12.00 heures, seront exécutées ex-coupon . Les demandes de souscription et de rachat à partir de la date et l’heure précitées jusqu’au 15 / 10 /20 20 12.00 heures seront décomptées à la valeur d’inventaire (VNI) du 15 / 10 /20 20 (calculée le 16 / 10 / 2020 ). Les dividendes seront payables à partir du 23 octobre 2020 auprès des guichets des institutions suivantes qui assurent le service financier : En Belgique: Belfius Banque S.A., place Rogier 11, 1210 Bruxelles En France: RBC Investor Services Bank France, 105, rue Réaumur, F-75002 Paris Le prospectus, les documents d’informations clés pour l’investisseur et les dernie rs rapports périodiques de Belfius Equities sont disponibles gratuitement au siège social de la société ou dans les agences des étab lissements mentionnés ci-dessus, ainsi que sur le site internet suivant www.belfiusIP.be . Le conseil d’a dministration
SOCIETE LOCALE D’EPARGNE HAUTS DE SEINE affiliée à la Caisse d’Epargne et de Prévoyance Ile-de-France Banque Coopérative au capital de 2 375 000 000 euros Siège social : 19, rue du Louvre 75001 Paris 382 900 942 R.C.S. Paris AVIS DE CONVOCATION A L’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ( * ) Mesdames et Messieurs les sociétaires de la Société Locale d’Epargne HAUTS DE SEINE (SLE HAUTS DE SEINE ), dont le siège social est au 19 Rue du Louvre - 75001 PARIS, société coopérative à capital variable affiliée à la Caisse d’Epargne et de Prévoyance Ile-de-France, sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire (AGO), le vendredi 15 janvier 2021 à 14 heures à la Bibliothèque Nationale de France - Quai François Mauriac 75013 Paris, afin de délibérer sur l’ordre du jour suivant : Renouvellement du Conseil d’Administration Pouvoirs en vue d’effectuer les formalités légales L’Assemblée Générale Ordinaire statuera à la majorité des voix des sociétaires présents ou représentés conformément aux dispositions statutaires applicables. Les projets de résolutions de l’AGO de la SLE HAUTS DE SEINE seront disponibles sur le site des sociétaires www.societaires-ceidf.fr à compter du 9 décembre 2020 et dans le Bulletin d’Anno nces Légales et Obligatoires à cette même date . Toute demande de renseignements concernant l’AGO peut être faite auprès du service d’information de la Caisse d’Epargne Ile-de-France au N° Cristal suivant : 09 69 328 306 (prix d’un appel local depuis un poste fixe en France métropolitaine). Thomas LEVET Délégué de la CEIDF auprès des SLE ( * ) Si la situation sanitaire venait à se dégrader, nous serions contraints de tenir votre Assemblée à huis clos, hors la présence physique de ses sociétaires. Une information sera alors communiquée largement via les canaux de communication habituels. IMPORTANT- COVID 19 Au vu de la situation sanitaire, merci de respecter les consignes d’hygiène et de sécurité qui seront déployées sur place. Le cocktail habituellement proposé à l’issue de l’Assemblée Générale ne pourra pas se tenir et aucun vestiaire ne sera proposé. Merci de votre compréhension.
ECOMIAM Société Anonyme à Conseil d’Administration au capital de 676 337,60 €. Siège social : 161, route de Brest – 29000 Quimper 512 944 745 R.C.S Quimper La présente insertion, faite en application de l'article R. 211-3 du Code monétaire et financier, a pour objet d’informer les actionnaires de la société ECOMIAM, que BNP PARIBAS SECURITIES SERVICES, 3, rue d'Antin - 75002 PARIS, a été désigné comme mandataire pour assurer la tenue du service financier et du service titres de la Société.
SOCIÉTÉS LOCALES D’EPARGNE affiliées à la Caisse d’Épargne et de Prévoyance Ile-de-France Banque Coopérative au capital de 2 375 000 000 euros Siège social : 19, rue du Louvre 75001 Paris 382 900 942 R.C.S. Paris Avis sur le renouvellement des mandats d’administrateurs Tous les 6 ans, les sociétaires de chacune des Sociétés Locales d’Épargne (SLE) affiliées à la Caisse d’Épargne et de Prévoyance Île-de-France (CEIDF) sont invités à élire leurs représentants au sein des conseils d’administration. Le mandat actuel des administrateurs des neuf SLE affiliées à la CEIDF arrive à échéance le 1er février 2021. Les conseils d’administration des SLE seront renouvelés pour un nouveau mandat de six ans (du 2 février 2021 au 1er février 2027) lors des Assemblées Générales Ordinaires qui se tiendront en janvier 2021. La période de dépôt des candidatures aux fonctions d’administrateur de SLE s’échelonne du 13 octobre 2020 au 13 novembre 2020 avant 12h00. Pour tout renseignement ou demande d’envoi de dossier de candidature , les sociétaires sont priés de prendre contact avec le Département Vie Institutionnelle au : – numéro de téléphone : 01.58.06.76.38 – message électronique : election.sle2021@ceidf.caisse-epargne.fr Les dossiers de candidature devront être retournés au Département de la Vie Institutionnelle de la CEIDF, avant le 13 novembre 2020 avant 12h00 : Soit par mail avec accusé de réception à election.sle2021@ceidf.caisse-epargne.fr Soit par courrier recommandé avec accusé réception (cachet de la Poste faisant foi) : CEIDF - Direction des Affaires Institutionnelles – 26/28 rue Neuve Tolbiac, CS 91344 - 75633 PARIS CEDEX 13 Soit par remise en mains propres* avant midi de la date limite (du lundi au vendredi de 10h00 à 17h00, sauf le 11 novembre), 26/28, rue Neuve Tolbiac- 75013 PARIS. ( * ) en fonction de l’évolution de la crise sanitaire liée à la COVID-19 et de ses conséquences organisationnelles, il pourra être demandé au candidat, lors de la transmission du dossier de candidature, de le retourner soit par courrier RAR soit par e-mail, à l’exclusion de tout dépôt physique dudit dossier. Thomas LEVET Délégué de la CEIDF auprès des SLE
Belfius Equities
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Schobrunn Paris SA
2004187
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 NEO
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DWS INVEST
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Société locale d'épargne Seine et Marne
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Société Locale d'Epargne de l'Economie Sociale et des Entreprises
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Société Locale D'epargne Paris Est
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Ecomiam
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Société Locale d'Epargne Paris Ouest
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Société Locale d'Epargne Yvelines
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Société locale d'épargne Val d'Oise
2004186
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Société locale d'épargne Seine Saint Denis
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Société Locale d'Epargne Hauts de Seine
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Tonnellerie François Frères - TFF Group
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Groupe JAJ
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Société Locale d'Epargne Essonne
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Mercedes Benz Bank Ag
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Société locale d'épargne Val de Marne
2004185
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Korian
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D WS Invest 2, Boulevard Konrad Adenauer, L-1115 Luxembourg Société d’Investissement à Capital Variable à compartiments, de droit luxembourgeois Compartiment s de la Sicav ayant obtenu, de l’Autorité des Marchés Financiers, une autorisation de commercialisation en France : DWS Invest Short Duration Income Date d’autorisation de commercialisation par l’AMF : 30/09 /20 20 Dépositaire : State Street Luxembourg SA, 4 9 Avenue J.F. Kennedy L-1855 Luxembourg Promoteur en France : DWS International GmbH , Paris Branch , 23-25 avenue Franklin Roosevelt , 75008 Paris Tel : 01 44 95 64 00 Correspondant centralisateur pour la France : Société Générale, 29 boulevard Haussmann, 75009 Paris Les prospectus de s S icav, accompagnés des documents d’information clé pour l’investisseur , sont disponibles sans frais auprès du Promoteur et auprès du Correspondant centralisateur.
GRAINES VOLTZ Société anonyme au capital de 1 295 197 € 1 rue Edouard Branly 68000 Colmar RCS COLMAR TI 333 822 245 Assemblée Générale Ordinaire du 19 Mars 2020 Les comptes annuels et consolidés au 30 septembre 2019, revêtus de l'attestation des commissaires aux comptes contenus dans le rapport financier annuel publiés et déposés auprès de l’Autorité des Marchés Financiers le 30 janvier 2020 et sur le site internet de la société, ont été approuvés sans modification par l'Assemblée Générale le 19 mars 2020.
ITESOFT Société Anonyme au capital de 368.029,68 € Siège Social : Parc d’Andron – Le Séquoia – 30470 AIMARGUES 330 265 323 R.C.S. NÎMES AVIS DE CONVOCATION AVERTISSEMENT : Par mesure de précaution, compte tenu de la situation exceptionnelle liée au coronavirus, l’Assemblée générale se tiendra à huis clos, pour des raisons de sécurité. Des informations plus précises seront communiquées sur le site internet de la société ( https://www.itesoft.com/fr/investisseurs ) , et notamment la procédure pour participer à l’assemblée par visioconférence. Nous invitons dès maintenant les actionnaires à anticiper et à privilégier le vote par correspondance à l’Assemblée Générale. A cette fin, il est rappelé que les actionnaires de la Société pourront voter par correspondance ou donner procuration au Président de l’Assemblée Générale ou à un mandataire de leur choix dans les conditions de l’article L.225-106 du code de commerce , par voie postale ou par voie électronique. Les actionnaires de la Société ITESOFT sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire le 24 avril 2020 à 15 heures au siège social, à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant : - Lecture du rapport de gestion du Conseil d’Administration et des rapports des Commissaires aux Comptes, - Impacts éventuels de la crise du Covid19 sur l’activité de la société , - Lecture du rapport spécial du Président du Conseil d’Administration établi en fonction de dispositions légales (Art. L 225 – 37 du Code de Commerce), - Approbation des comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2019, - Quitus aux membres du Conseil d’Administration et aux Commissaires aux Comptes, - Affectation du résultat de l’exercice, - Approbation des comptes consolidés au 31 décembre 2019, - Approbation des conventions visées aux articles L.225-38 et suivants du Code de Commerce, - Autorisation d’opérer sur les actions de la société, - Approbation des éléments de la politique de rémunération des mandataires sociaux, - Approbation des éléments de rémunération des mandataires sociaux, - Renouvellement du mandat de membres du Conseil d’Administration, - Renouvellement du mandat d’un Commissaire aux Comptes et de son suppléant, - Lecture du rapport spécial du Conseil d’Administration sur les opérations des dirigeants sur le titre, - Fixation de la rémunération à allouer aux membres du Conseil d’Administration Les mentions obligatoires ont été publiées dans l’avis de réunion paru au Balo le 18 mars 20 20 (bulletin N° 34 ).
CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE Etablissement public communal de crédit et d’aide sociale Siège social : 29, rue des Lois, BP 10603, 31006 Toulouse cedex Siret : 263 100 620 00016 Les comptes annuels au 31 décembre 201 9 ont été publiés dans « La Gazette du Midi » du 30 mars 2020 (n° 8 723 )
Axa Or Et Matieres Premieres
2000510
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Axa Indice France
2000734
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Theradiag SA
2000828
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COFACE SA
2000811
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GRAINES VOLTZ
2000833
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SCPI Corum Patrimoine Residentiel 1
2000790
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Chargeurs
2000810
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Tivoly
2000800
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Itesoft
2000795
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Caisse de crédit municipal de Toulouse
2000813
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Alger Sicav
2000796
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Mersen
2000806
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JCDecaux SA
2000798
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Sensorion
2000814
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Agta Record SA
2000826
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DELTA DRONE
2000819
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Voltalia
2000787
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Toutabo
2000844
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Ossiam Lux
2000820
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Klepierre
2000797
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Crédit municipal de Paris
2000815
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BASSAC SA
2000818
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Mercialys
2000766
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Savencia S.A.
2000804
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ICADE
2000801
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Bourse Direct
2000792
202004082000792.pdf
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Spineguard
2000789
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Crédit Industriel et Commercial
2000812
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Sanofi
2000785
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Asia Pacific Performance
2000646
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Galimmo Sca
2000802
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Constructions industrielles de la Méditerranée - CNIM
2000823
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Rothschild & Co
2000830
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Caisse régionale de crédit agricole mutuel du Nord Est
2000854
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Hipay Group
2000821
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Getlink SE
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vallourec
2000831
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Sergeferrari Group
2000805
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ALGER SICAV Société d’investissement à capital variable 49, avenue J.F. Kennedy L-1855 Luxembourg Grand-Duché de Luxembourg R.C.S. Luxembourg : B 55679 Nous avons le plaisir de vous inviter à participer par procuration à L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE des actionnaires (« l’Assemblée annuelle ») d’Alger SICAV (la « Société »), qui se tiendra le 24 avril 2020 à 15h00 (heure de Luxembourg) au siège social de la Société au 49, Avenue J.F. Kennedy, L-1855 Luxembourg, avec l’ordre du jour suivant : ORDRE DU JOUR 1. Lecture des rapports du Conseil d'administration de la Société et du réviseur d'entreprises agréé et approbation des comptes annuels révisés de la Société pour l'exercice clos le 31 décembre 2019 ; 2. Affectation du résultat net de l'exercice clos le 31 décembre 2019 ; 3. Décharge aux administrateurs de la Société, pour l'exercice de leurs fonctions au cours de l'exercice clos le 31 décembre 2019 ; 4. Renouvellement des mandats de Roger P. CHEEVER, Daniel C. CHUNG et Hal LIEBES aux postes d'administrateurs de la Société jusqu'à la prochaine assemblée générale annuelle des actionnaires qui se tiendra en 2021 ou jusqu'à la nomination de leurs successeurs ; 5. Renouvellement du mandat de Deloitte Audit, société à responsabilité limitée, en qualité de réviseurs d'entreprise de la Société jusqu'à la prochaine assemblée générale annuelle des actionnaires qui se tiendra en 2021 ou jusqu'à la nomination de son successeur ; 6. Approbation de la rémunération des administrateurs ; et 7. Divers. En raison des circonstances exceptionnelles liées au Coronavirus COVID-19 et des mesures prises par le gouvernement luxembourgeois, les actionnaires qui souhaitent participer à l’Assemblée annuelle sont tenus de le faire au moyen d’une procuration donnée à la personne indiquée dans le formulaire de procuration ci-joint. Aucune participation physique à l’Assemblée annuelle n’est possible. Les actionnaires pourront voter par procuration en renvoyant le formulaire de procuration ci-joint, également disponible au siège social de la Société, dûment rempli, daté et signé, par fax au numéro suivant : (+352) 46 40 10 413 (à l’attention du Service de domiciliation) ou par courrier électronique adressé à Luxembourg-Domiciliarygroup@statestreet.com avant 17h00 CET le 22 avril 2020 et ensuite par courrier à State Street Bank International GmbH, succursale de Luxembourg, C/o Service de domiciliation, 49, Avenue J.F. Kennedy L-1855 Luxembourg, Grand-Duché de Luxembourg. Seuls les actionnaires inscrits à la fermeture des bureaux le 22 avril 2020 ont le droit de voter à l’Assemblée annuelle et à tout ajournement de celle-ci. Les actionnaires sont informés qu'aucun quorum n'est requis pour les points de l'ordre du jour et que les décisions seront prises si elles sont approuvées à la majorité simple des suffrages exprimés à l'Assemblée annuelle. Chaque action entière donne droit à une voix. Les comptes annuels, y compris le bilan et le compte de résultat, le rapport de gestion des administrateurs et le rapport du réviseur d’entreprises de la Société sont disponibles au siège social de la Société et peuvent être obtenus sur demande. Sur ordre du Conseil d’administration.
ASIA PACIFIC PERFORMANCE Société d’Investissement à Capital Variable Siège social: 12, rue Eugène Ruppert , L-2453 Luxembourg R.C.S. Luxembourg N° B - 50.269 Les actionnaires sont priés de bien vouloir assister à l'Assemblée Générale Ordinaire qui se tiendra le mardi 2 8 avril 20 20 à 14.00 heures au siège social de la Société, pour délibérer et voter sur l'ordre du jour suivant : Rapport du Conseil d’Administration Rapport du Réviseur d’Entreprises Examen et approbation des comptes annuels au 31.12.2 01 9 Décharge à donner aux Administrateurs Affectation du résultat Nominations statutaires Divers Aucun quorum n’est requis pour les points à l’ordre du jour de l’Assemblée et les décisions seront prises à la majorité simple des voix exprimées des actionnaires présents ou représentés à l’Assemblée. Les actionnaires sont informés que le rapport annuel est disponible sur demande et sans frais auprès du siège social de la société. Le Conseil d'Administration
BANQUE DES CARAIBES ( ex SOCIETE GENERALE DE BANQUE AUX ANTILLES ) Société anonyme au capital de 83 111 595,69 € Siège social : 30, Rue Frébault – 97110 POINTE-A-PITRE 315 769 257 R.C.S. Pointe-à-Pitre . Situation au 3 0 juin 2020 (En milliers d'euros .) Actif Montant Caisse, Banques centrales, C.C.P 20 500 Créances sur les établissements de crédit 95 902 Opérations avec la clientèle 350 622 Actions et autres titres à revenu variable 2 299 Participations et autres titres détenus à long terme 353 Crédit – Bail et location avec option d’achat 52 821 Immobilisations incorporelles nettes 2 199 Immobilisations corporelles nettes 3 043 Autres actifs (déb. Divers - stocks et emplois divers) 4 658 Comptes de régularisation 1 121 Total 533 518 Passif Montant Caisse, Banques centrales, C.C.P - Dettes envers les établissements de crédit 184 966 Opérations avec la clientèle 266 349 Dettes représentées par un titre (BDC) Autres Passifs (siège et succ, créd. divers) 1 393 Comptes de régularisation -3 441 Provisions 3 567 Dettes subordonnées et rattachées - Capitaux propres hors FRBG 80 684 Dont Capital souscrit 83 112 Dont Réserves 19 769 Dont Report à nouveau -22 197 Total 533 518 Hors Bilan Montant Engagements donnés Engagements de financement donnés 10 687 En faveur d’établissement de crédit - En faveur de la clientèle 10 687 Engagements de garantie donnés 32 441 D’ordre de la clientèle 32 441 D'ordre d’établissement de crédit - Engagements reçus Engagements de financement reçus - D’établissement de crédit - De la clientèle - Engagements de garantie reçus 164 619 D’établissement de crédit 164 619
PRODWAYS GROUP Société Anonyme au capital de 25.538.771,50 € Siège Social : 19 rue du Quatre Septembre – 75002 Paris 801 018 573 R.C.S. Paris Les comptes annuels et consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2019, accompagnés des rapports des commissaires aux comptes publiés dans le Rapport financier annuel 2019 ( déposé à l ’Autorité des Marchés Financiers ( www.amf-france.org ) le 8 avril 2020) ainsi que la proposition d’affectation du résultat publiée au BALO le 29 avril 2020 , ont été approuvés sans modification par l’ A ssemblée G énérale du 8 juin 2020. Le Rapport annuel est disponible sur le site internet www.prodways-group.com (rubrique : investisseurs / informations réglementées )
GROUPE GORGÉ Société Anonyme au capital de 13.502.843 € Siège Social : 19 rue du Quatre Septembre – 75002 Paris 348 541 186 R.C.S. Paris Les comptes annuels et consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2019, accompagnés des rapports des commissaires aux comptes publiés dans le Document d’enregistrement universel 2019 intégrant le rapport financier annuel 2019 (diffusé et mis en ligne sur le site de l ’Autorité des Marchés Financiers ( www.amf-france.org ) le 16 avril 2020) ainsi que la proposition d’affectation du résultat publiée au BALO le 4 mai 2020 , ont été approuvés sans modification par l’ A ssemblée G énérale du 8 juin 2020. Le Document d’enregistrement universel est disponible sur le site internet www.groupe-gorge.com (rubrique : finance/documents)
ECA Société Anonyme au capital de 4.428.956,50 € Siège Social : Z.I. Toulon Est – 262 rue des Frères Lumière – 83130 La Garde 562 011 528 R.C.S. Toulon Les comptes annuels et consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2019, accompagnés des rapports des commissaires aux comptes publiés dans le Document d’enregistrement universel 2019 intégrant le rapport financier annuel 2019 (diffusé et mis en ligne sur le site de l ’Autorité des Marchés Financiers ( www.amf-france.org ) le 9 avril 2020) ainsi que la proposition d’affectation du résultat publiée au BALO le 4 mai 2020 , ont été approuvés sans modification par l’ A ssemblée G énérale du 5 juin 2020. Le Document d’enregistrement universel est disponible sur le site internet www.ecagroup.com (rubrique : investors / documents)
CARMAT
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ALSTOM
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Al Khaliji France SA 
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Banque des Caraïbes (ex Société Générale de Banque aux Antilles)
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Quadient SA
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Mrm
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Cheops technology France
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France Investipierre
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Groupe Gorgé
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Eca
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Financière Apsys
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Société Anonyme De Gestion Et De Financement Sagefi Sa
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Financière Apsys
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ALSTOM
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Prodways Group
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Supersonic Imagine
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SOCIETE ANONYME DE GESTION ET DE FINANCEMENT SAGEFI S.A. Soci é té Anonyme au capital de 3.399.750,00 € Siège social : Centre Commercial le Patio - Porte 39 - Grand-Camp , 97142 Abymes 315 475 020 RCS : Pointe -à -Pitre Siret : 315 475 020 00048 Après approbation par l'Assemblée Générale Ordinaire du 24 Juillet 2020, les comptes annuels de la SAGEFI S.A. pour la période du 01/01/2019 au 31/12/2019 ont été publiés, dans le journal "NOUVELLES SEMAINE" (Hebdomadaire d’information et d’annonces légales) n° 500 du 31 Juillet 2020 au 27 Août 2020. REPARTITION DES ENCOURS DE FINANCEMENT (Encours au 31/12/2019 ayant fait l’objet de la centralisation des risques BDF) Entreprises concernées : Encours financier en K€ Age Activité TPE PME - DE 1 AN Commerce 0 + DE 1 AN ET – DE 3 ANS Commerce 405 + DE 3 ANS ET – DE 5 ANS Commerce 3134 + DE 5 ANS Commerce 2919
QUADIENT SA Société anonyme au capital de 34 562 912 € Siège social: 42-46 avenue Aristide Briand 92220 BAGNEUX 402 103 907 R.C.S. NANTERRE Ajustement du Taux de Conversion des obligations à durée indéterminée à option de remboursement en num é raire et/ou en actions nouvelles et/ou existantes Les porteurs d’obligations à durée indéterminée à option de remboursement en numéraire et/ou en actions nouvelles et/ou existantes (« ODIRNANE ») de QUADIENT SA (ISIN: FR0012799229) sont informés que l’assemblée générale des actionnaires du 6 juillet 2020 de QUADIENT SA a décidé la distribution d’un dividende de 0,35 € par action QUADIENT SA (ISIN: FR0000120560). Le paiement de ce dividende est intervenu le 9 septembre 2020 et le détachement de ce coupon a eu lieu le 7 septembre 2020. À la suite de cette distribution de dividende, conformément aux stipulations prévues au paragraphe 15.7.2.10 des termes et conditions ( Terms & Conditions ) relatifs aux ODIRNANE tels que publiés sur le site Internet de la société le 11 juin 2015, le taux de conversion ( Conversion Ratio ) est porté, à compter du 7 septembre 2020, de 1,340 action à 1,382 action QUADIENT SA pour 1 ODIRNANE (déterminé avec trois décimales par arrondi au millième le plus proche).
Iliad Société anonyme au capital de 13 102 539,20 euros Siège social : 16, rue de la Ville l’Evêque – 75008 Paris 342 376 332 R.C.S. PARIS (la « Société ») Avis aux titulaires d’options de souscription d’actions Iliad (avis de suspension) Les titulaires d’options de souscription d’actions de la société Iliad (la « Société ») sont informés que : L’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de la Société en date du 20 décembre 2019, en sa 2 ème résolution, a décidé de procéder à une augmentation de capital par l’émission d’actions ordinaires avec suppression du droit préférentiel de souscription par voie d’offre au public et avec délai de priorité des actionnaires, à hauteur d’un montant, prime d’émission incluse, égal au produit du nombre d’actions rachetées en vue de leur annulation et du prix de rachat de chaque action dans le cadre de l’offre publique de rachat visée à la 1 ère résolution de ladite assemblée générale extraordinaire, dans la limite d’un nombre maximum de onze millions six-cent soixante-six mille six-cent soixante-six (11.666.666) actions (l’« Augmentation de Capital »). Conformément aux dispositions des articles L.225-149-1 et R.225-133 du Code de commerce, le Conseil d’administration de la Société a, au cours de sa réunion du 9 décembre 2019, décidé du principe de suspension de l’exercice des options de souscription d’actions de la Société actuellement exerçables pour une durée maximum de trois mois. Le Directeur Général de la Société, en vertu d’une délégation du Conseil d’administration, a décidé que cette suspension prendra effet à compter du 15 janvier 2020 à 00 heure 01 minute et prendra fin le 31 janvier 2020 inclus à 23 heures 59 minutes. Cette suspension s’applique à l’ensemble des options de souscription d’actions attribuées par la Société actuellement exerçables, c’est-à-dire les options attribuées par le Conseil d’administration de la Société au titre des plans d’options de souscription d'actions du 30 août 2010 et du 7 novembre 2011 (les « Plans d’Options » ). Les droits des bénéficiaires d’options n’ayant pas exercé leurs options avant le 14 janvier 2020 inclus seront préservés, dans le cadre de l’offre publique de rachat initiée par la Société sur onze millions six-cent soixante-six mille six-cent soixante-six (11.666.666) de ses actions dont le règlement-livraison est prévu le 31 janvier 2020, conformément aux règlements des Plans d’Options et aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
UBISOFT ENTERTAINMENT Société Anonyme , au capital de 9.351.604 Euros 107, avenue Henri Fréville – BP 10704 35207 RENNES CEDEX 2 RCS 335 186 094 RENNES En application de l’article R211-3 du Code Monétaire et Financier, MM . Les actionnaires de la société UBISOFT ENTERTAINMENT sont informés que la société CACEIS Corporate Trust – 14, rue Rouget de l’Isle – 92862 ISSY LES MOULINEAUX Cedex 9, a été désignée comme mandataire pour assurer la tenue des comptes des propriétaires de titres nominatifs. Pour avis.
Mr Bricolage
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Iliad
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UBISOFT ENTERTAINMENT
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GEMFUNDS
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CYBERGUN
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Pierre Expansion
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BANQUE DES CARAIBES ( Ex SOCIETE GENERALE DE BANQUE AUX ANTILLES). Société anonyme au capital de 83 111 595,69 € Siège social : 30, Rue Frébault – 97110 POINTE-A-PITRE 315 769 257 R.C.S. Pointe-à-Pitre . Situation au 30 septembre 2020 (En milliers d’ euros .) Actif Montant Caisse, Banques centrales, C.C.P 20 071 Créances sur les établissements de crédit 93 393 Opérations avec la clientèle 352 707 Actions et autres titres à revenu variable 2 299 Participations et autres titres détenus à long terme 353 Crédit – Bail et location avec option d’achat 55 015 Immobilisations incorporelles nettes 2 094 Immobilisations corporelles nettes 2 897 Autres actifs (déb. Divers - stocks et emplois divers) 4 423 Comptes de régularisation 5 757 Total 539 009 Passif Montant Caisse, Banques centrales, C.C.P - Dettes envers les établissements de crédit 184 432 Opérations avec la clientèle 268 662 Dettes représentées par un titre (BDC) Autres Passifs (siège et succ, créd. divers) 1 304 Comptes de régularisation 310 Provisions 3 617 Dettes subordonnées et rattachées - Capitaux propres hors FRBG 80 684 Dont Capital souscrit 83 112 Dont Réserves 19 769 Dont Report à nouveau -22 197 Total 539 009 Hors bilan Montant Engagements donnés Engagements de financement donnés 9 878 En faveur d’établissement de crédit - En faveur de la clientèle 9 878 Engagements de garantie donnés 31 398 D’ordre de la clientèle 31 398 D'ordre d’établissement de crédit - Engagements reçus Engagements de financement reçus - D’établissement de crédit - De la clientèle - Engagements de garantie reçus 167 163 D’établissement de crédit 167 163
ACHETER-LOUER.FR Société Anonyme à directoire et Conseil de surveillance au capital de 4 167 735,45 euros Siège social : 3, avenue du Canada – Zone d’Activités de Courtabœuf Parc Technopolis – Bâtiment Alpha – 91940 Les Ulis 394 052 211 RCS Évry Avis d’ajournement Mesdames et Messieurs les actionnaires sont informés que par délibération du 18 novembre 2020, le Directoire de la société ACHETER-LOUER.FR a décidé d’ajourner la réunion de l’assemblée générale extraordinaire initialement convoquée pour le 15 décembre 2020 à 10 heures au siège social de la Société. Un nouvel avis de convocation sera publié lorsqu’une nouvelle date aura été déterminée par le Directoire. Il convient donc de ne pas tenir compte de l’avis de réunion valant avis de convocation à ladite assemblée paru au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires n°135 en date du 9 novembre 2020 (Annonce n°2004477). Un communiqué de presse a été publié le 18 novembre 2020, disponible sur le site internet de la société ( https://www.acheter-louer.fr ). Le Directoire
BANQUE BCP Société par actions simplifiée au capital de 173 380 354,01 € Siège social : 16, rue Hérold, 75001 Paris 433 961 174 R.C.S. Paris . Situation au 30 septembre 2020 (En milliers d’ euros .) Actif Montant Caisse, banques centrales, C.C.P. 17 094 Effets publiques et valeurs assimilées - Créances sur les établissements de crédit 998 973 Créances sur la clientèle 3 262 737 Obligations et autres titres à revenu fixe - Actions et autres titres à revenu variable - Participations et autres titres détenus à long terme 1 849 Parts dans les Entreprises liées 50 Immobilisations incorporelles 4 616 Immobilisations corporelles 18 628 Actions propres - Autres actifs 13 947 Comptes de régularisation 16 383 Total de l'actif 4 334 277 Passif Montant Banques centrales, C.C.P. - Dettes envers les établissements de crédit 1 018 475 Comptes créditeurs de la clientèle 3 029 116 Autres passifs 14 568 Comptes de régularisation 41 529 Comptes de négociation et de règlement - Provisions pour risques et charges 27 460 Dettes subordonnées - Fonds pour risques bancaires généraux - Capitaux propres hors FRBG 203 129 Capital souscrit 173 380 Primes d'émission 15 559 Réserves 12 329 Provisions réglementées 1 396 Report à nouveau (+ / -) 465 Total du passif 4 334 277 Hors-bilan Montant Engagements donnés Engagements de financements 303 851 Engagements de garantie 120 613 Engagements reçus Engagements de financements - Engagements de garantie 42 624
BANQUE NEUFLIZE OBC Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 383 507 453 € Siège social : 3, avenue Hoche – 75008 PARIS 552 003 261 RCS Paris . Situation au 30 septembre 2020 (En milliers d’ euros .) Actif Montants Caisse, banques centrales, CCP 651 943 Effets publics et valeurs assimilées 123 070 Créances sur les établissements de crédit 4 355 542 Operations avec la clientèle 3 844 731 Obligations et autres titres à revenu fixe 11 796 Actions et autres titres à revenu variable 8 786 Participations et autres titres détenus à long terme 14 209 Parts dans les entreprises liées 231 233 Immobilisations incorporelles 35 330 Immobilisations corporelles 48 546 Autres actifs 292 460 Comptes de régularisation 71 047 Total de l'actif 9 688 693 Passif Montants Banques centrales, CCP 40 Dettes envers les établissements de crédit 1 759 012 Operations avec la clientèle 6 779 396 Autres passifs 133 335 Comptes de régularisation 285 995 Provisions pour risques et charges 40 385 Capitaux propres hors FRBG 690 530 Capital souscrit 383 507 Primes d'émission 167 080 Réserves 61 812 Provisions réglementées et subventions d'investissement 451 Report à nouveau (+/-) 77 679 Total du passif 9 688 693 Hors bilan Montants Engagements donnés Engagements de financement 599 325 Engagements de garantie 162 530 Engagements sur titres 3 600 Engagements reçus Engagements de financement 1 052 231 Engagements de garantie 178 559 Engagements sur titres 20 000
BEMO EUROPE - BANQUE PRIVEE Société Anonyme - Dotation en capital : 23 440 000 €uros Siège social : 26, boulevard Royal, L2449 Luxembourg R.C.S. Luxembourg B 176.452 Succursale de droit étranger en France Siège social : 63, avenue Marceau - 75116 Paris 998 269 518 R.C.S. Paris Les comptes annuels au 31 décembre 2019 approuvés par l’Assemblée Générale Ordinaire du 27 juillet 2020 ont été publiés au "Journal Spécial des Sociétés" du 18/11/2020 et sont consultables sur le site www.jss.fr .
CAISSE FEDERALE CREDIT MUTUEL NORD EUROPE Siège social : 4 Place Richebé BP1009 59011 LILLE Cedex Siret : 320 342 264 00027 Situation au 30 SEPTEMBRE 20 20 (En milliers d’euros.) Actif Montant Caisse, banques centrales, C.C.P. 291 728 Effets publics et valeurs assimilées 193 673 Créances sur les établissements de crédit 5 261 958 Opérations avec la clientèle 10 781 168 Obligations et autres titres à revenu variable 1 457 564 Actions et autres titres à revenu variable 312 455 Participations et autres titres détenus à long terme 15 253 Parts dans les entreprises liées 2 326 249 Crédit-bail et location avec option d’achat Location simple Immobilisations incorporelles 136 Immobilisations corporelles 27 401 Capital souscrit non versé Actions propres Autres actifs 409 698 Comptes de régularisation 71 507 Total de l’actif 2 1 148 790 Passif Montant Banques centrales, C.C.P. 0 Dettes envers les établissements de crédit 846 477 Opérations avec la clientèle 13 880 589 Dettes représentées par un titre 2 105 462 Autres passifs 151 779 Comptes de régularisation 262 442 Provisions pour risques et charges 66 432 Dettes subordonnées 816 354 Fonds pour risques bancaires généraux (FRBG) 10 000 Capitaux propres hors FRBG 3 009 255 Capital souscrit 1 393 783 Primes d’émission 2 750 Réserves 1 612 445 Ecarts de réévaluation 0 Provisions réglementées et subventions d’investissement 0 Report à nouveau 27 7 Total du passif 21 148 790 Hors bilan Montant Engagements donnés : Engagements de financement 1 654 043 Engagements de garantie 378 563 Engagements sur titres 36 133 Engagements reçus : Engagements de financement 318 094 Engagements de garantie 3 025 240 Engagements sur titres 177
BANQUE TARNEAUD Société anonyme au capital de 26 702 768 €. Siège social : 2 et 6, rue Turgot, 87011 Limoges. 754 500 551 R.C.S. Limoges . Situation au 30 septembre 2020 (En milliers d’ euros .) Actif Montant Caisse, banques centrales, C.C.P. 234 598 Effets publics et valeurs assimilées 0 Créances sur les établissements de crédit 2 049 500 Operations avec la clientèle 3 393 848 Obligations et autres titres à revenu fixe 0 Actions et autres titres à revenu variable 322 Participations et autres titres détenus à long terme 1 948 Parts dans les entreprises liées Immobilisations incorporelles 8 962 Immobilisations corporelles 15 562 Autres actifs 6 059 Comptes de régularisation 39 946 Total de l'actif 5 750 745 Passif Montant Banques centrales, C.C.P. 0 Dettes envers les établissements de crédit 1 916 251 Operations avec la clientèle 3 563 978 Dettes représentées par un titre 0 Autres passifs 8 177 Comptes de régularisation 64 819 Provisions pour risques et charges 31 847 Capitaux propres hors FRBG 165 673 Capital souscrit 26 703 Primes d'émission 26 169 Réserves 67 670 Provisions réglementées et subventions d'investissement 68 Report à nouveau (+/-) 45 063 Total du passif 5 750 745 Hors-bilan Montant Engagements donnés Engagements de financement 317 142 Engagements de garantie 309 686 Engagements sur titres Engagements reçus Engagements de financement Engagements de garantie 1 377 358 Engagements sur titres
CAISSE D’EPARGNE ET DE PREVOYANCE ILE-DE-FRANCE Société anonyme à directoire et à conseil d’orientation et de surveillance au capital de 2 375 000 000 € Siège social : 19, rue du Louvre, 75001 Paris 382 900 942 R.C.S. Paris Situation au 30 Septembre 2020 (En milliers d’euros) Actif Montant Caisse, banques centrales, CCP 171 258 Effets publics et valeurs assimilées 2 800 114 Créances sur les établissements de crédit 18 611 469 Opérations avec la clientèle 49 588 224 Obligations et autres titres à revenu fixe 6 356 635 Actions et autres titres à revenu variable 86 718 Participations et autres titres détenus à long terme 122 936 Parts dans les entreprises liées 1 805 908 Crédit-bail et location avec option d’achat Location simple Immobilisations incorporelles 41 238 Immobilisations corporelles 352 066 Capital souscrit non versé Actions propres Comptes de négociation et de règlement Autres actifs 1 117 440 Comptes de régularisation 386 55 0 Total 81 440 556 Passif Montant Banques centrales, CCP Dettes envers les établissements de crédit 13 621 693 Opérations avec la clientèle 60 159 572 Dettes représentées par un titre 491 Autres passifs 1 393 534 Comptes de régularisation 765 998 Comptes de négociation et de règlement Provisions pour risques et charges 348 163 Dettes subordonnées 307 230 Fonds pour risques bancaires généraux 182 745 Capitaux propres hors FRBG (+/-) 4 661 130 Capital souscrit 2 375 000 Primes d’émission 469 567 Réserves 1 613 769 Écarts de réévaluation Provisions réglementées et subventions d’investissement Report à nouveau (+/-) 202 79 3 Total 81 440 556 Hors bilan Montant Engagements donnés : Engagements de financement 8 715 734 Engagements de garantie 1 697 331 Engagements sur titres Engagements reçus : Engagements de financement 12 790 Engagements de garantie 632 689 Engagements sur titres 3 089
SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT Société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 24 471 936 € Siège Social : 75, rue de Paradis - 13006 Marseille 054 806 542 R.C.S. Marseille Situation au 30 septembre 2020 (En milliers d’ euros .) Actif Montant Caisse, Banques Centrales, CCP 691 943 Créances sur les Etablissements de Crédit 5 900 501 Opérations avec la clientèle 8 922 154 Participations et autres titres détenus à long terme 43 988 Parts dans les entreprises liées 7 502 Immobilisations incorporelles 2 916 Immobilisations corporelles 47 332 Autres actifs 14 913 Comptes de régularisation 64 923 Total de l'actif 15 696 172 Passif Montant Dettes envers les Etablissements de crédits 5 286 180 Opérations avec la clientèle 9 738 523 Autres passifs 13 980 Comptes de régularisation 172 046 Comptes de négociation et de règlement 0 Provisions pour risques et charges 85 604 Capitaux propres hors FRBG 399 839 Capital souscrit 24 472 Primes d'émission 114 991 Réserves 78 845 Report à nouveau 181 531 Total du passif 15 696 172 Hors bilan Montant Engagements donnés Engagements de Financement 533 577 Engagements de Garantie 685 113 Engagements sur Titres 316 Engagements reçus Engagements de Financement Engagements de Garantie 3 763 254 Engagements sur Titres 316
Eca
2004586
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Colipays Réunion
2004571
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Groupe Gorgé
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Caisse fédérale du crédit mutuel Nord Europe
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Bemo Europe Banque Privée
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Eurasia Fonciere Investissement - EFI
2004608
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Banque Courtois
2004592
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ASHLER ET MANSON
2004611
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RUBIS 
2004613
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Vilmorin & Cie SA
2004607
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Banque BCP
2004600
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Banque des Caraïbes (ex Société Générale de Banque aux Antilles)
2004602
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Société Marseillaise de Crédit
2004597
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Banque Nuger
2004595
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202011232004595.txt
Europlasma
2004589
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Banque Tarneaud
2004599
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202011232004599.txt
Rothschild Martin Maurel
2004594
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Banque Laydernier
2004596
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Peugeot SA
2004616
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Peugeot SA
2004615
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Bastide Le Confort Médical
2004544
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Acheter-Louer.fr
2004614
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Ramsay Générale De Santé
2004623
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Banque Neuflize OBC
2004601
202011232004601.pdf
202011232004601.txt
Caisse D'epargne Et De Prévoyance Ile De France
2004606
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Hipay Group
2004610
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202011232004610.txt
Freelance.com
2004609
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202011232004609.txt
BANQUE LAYDERNIER Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 24 788 832 € Siège social : 10, avenue du Rhône - 74997 Annecy Cedex 9 325 520 385 R.C.S. Annecy Situation au 30 septembre 2020 (En milliers d’ euros .) ACTIF Montant Caisse, Banques centrales et comptes chèques postaux 138 771 Effets publics et valeurs assimilées 0 Créances sur les établissements de crédit 1 026 600 Opérations avec la clientèle 2 668 464 Obligations et autres titres à revenu fixe 1 000 Actions et autres titres à revenu variable 99 Participations et autres titres détenus à long terme 1 361 Parts dans les entreprises liées 0 Immobilisations incorporelles 2 Immobilisations corporelles 13 104 Comptes de négociation et de règlement 0 Autres actifs 4 091 Comptes de régularisation 14 045 Total 3 867 537 Passif Montant Banques centrales et comptes chèques postaux 0 Dettes envers les établissements de crédit 1 661 199 Opérations avec la clientèle 2 059 587 Dettes représentées par un titre 0 Autres passifs 3 410 Comptes de régularisation 28 473 Compte de négociation et de règlement 0 Provisions pour risques et charges 15 390 Capitaux propres hors FRBG 99 478 Capital souscrit 24 789 Primes d'émission 0 Réserves 11 218 Report à nouveau 58 265 Total 3 867 537 Hors bilan Montant Engagements donnés Engagements de financement 183 662 Engagements de garantie 155 443 Engagements sur titres 0 Engagements reçus Engagements de financement 0 Engagements de garantie 1 038 557 Engagements sur titres 0