HSBC BANK PLC Société par actions de droit anglais au capital de 796.969.111 £ Siège social : 8 Canada Square, Londres E14 5HQ (Royaume Uni) 315 431 734 R.C.S. Paris I. — Déclaration des responsabilités des administrateurs à l’égard des états financiers. Les administrateurs sont responsables de la préparation du Rapport annuel et des états financiers, conformément aux lois et règlements applicables. Le droit des sociétés exige des administrateurs qu’ils préparent des états financiers pour chaque exercice. En vertu de cette loi, les administrateurs ont préparé les états financiers du groupe et de la société conformément aux normes comptables adoptées au Royaume-Uni et ont également appliqué les normes internationales d’information financière (« IFRS ») adoptées conformément au Règlement (CE) N°1606/2002, tel qu’il s’applique dans l’Union européenne. Ces états financiers sont également préparés conformément aux normes IFRS publiées par l’International Accounting Standards Board (IASB), y compris les interprétations émises par le Comité d’interprétation des IFRS, car il n’existe pas de différence entre les normes IFRS telles que publiées par l’IASB pour les périodes présentées. En vertu du droit des sociétés, les administrateurs ne doivent approuver les états financiers que s’ils considèrent qu’ils présentent une image juste et fidèle de la situation du groupe et de la société et de leur résultat pour cet exercice. Lors de leur établissement, il incombe aux administrateurs de : choisir des méthodes comptables appropriées et les appliquer de manière cohérente ; indiquer si les normes comptables adoptées au Royaume-Uni, les normes IFRS adoptées en vertu du Règlement (CE) N°1606/2002 tel qu’il s’applique dans l’Union européenne et les normes IFRS telles que publiées par l’International Accounting Standards Board (IASB), y compris les interprétations publiées par le Comité d’interprétation des IFRS, ont été suivies, sous réserve de tout écart significatif indiqué et expliqué dans les états financiers ; formuler des jugements et des estimations raisonnables et prudents ; et préparer les états financiers sur la base de la continuité d’exploitation, sauf s’il est inapproprié de présumer que le groupe et la société poursuivront leurs activités. Les administrateurs sont également responsables de la préservation des actifs du groupe et de la société et doivent donc prendre des mesures raisonnables pour prévenir et détecter les fraudes et autres irrégularités. Les administrateurs sont également responsables de la tenue des registres comptables correspondants, qui suffisent à montrer et expliquer les transactions du groupe et de la société, ainsi qu’à déclarer avec une précision raisonnable et à tout moment la situation financière du groupe et de la société, et leur permettent de s’assurer que les états financiers sont conformes à la loi sur les sociétés de 2006. Les administrateurs sont responsables de la maintenance et de l’intégrité du site Internet de la société. La législation du Royaume-Uni régissant la préparation et la diffusion des états financiers peut différer de la législation d’autres juridictions. Confirmations des Administrateurs : Les administrateurs considèrent que le Rapport annuel et les comptes, pris dans leur ensemble, sont justes, équilibrés et compréhensibles et fournissent les informations nécessaires aux actionnaires pour évaluer la situation et la performance du groupe et de la société, son modèle économiques et sa stratégie. Chacun des administrateurs, dont le nom et les fonctions figurent dans le Rapport sur la gouvernance d’entreprise, confirme qu’à sa connaissance : les états financiers du groupe et de la société, préparés conformément aux normes comptables adoptées au Royaume-Uni, aux normes IFRS adoptées conformément au Règlement (CE) N°1606/2002 tel qu’il s’applique dans l’Union européenne et aux normes IFRS telles que publiées par l’International Accounting Standards Board (« IASB »), y compris les interprétations émises par le Comité d’interprétation des IFRS, donnent une image fidèle et exacte de l’actif, du passif et de la situation financière du groupe et de la société, ainsi que du résultat du groupe ; et le Rapport stratégique comprend un examen équitable du développement et de la performance de l’activité et de la position du groupe et de la société, ainsi qu’une description des principaux risques et incertitudes auxquels ils sont confrontés. Pour le conseil d’administration Dave Watts Administrateur HSBC Bank Plc le 21 février 2022 Numéro d’immatriculation 00014259 II. — Rapport des commissaires aux comptes indépendants aux membres de HSBC Bank Plc. Rapport sur l’audit des états financiers. Opinion. — Selon notre opinion, les états financiers du groupe HSBC Bank Plc et les états financiers de la société (les « états financiers ») : donnent une image juste et fidèle de la situation financière du groupe et de la société au 31 décembre 2021, ainsi que de leur résultat et de leurs flux de trésorerie pour l’exercice écoulé ; ont été correctement préparés conformément aux normes comptables internationales adoptées au Royaume-Uni ; et ont été établis conformément aux exigences de la loi britannique sur les sociétés (Companies Act) de 2006. Nous avons effectué l’audit des états financiers, inclus dans les Rapport annuel et comptes 2021 de HSBC Bank Plc (le « Rapport annuel »), qui comprennent : le bilan consolidé au 31 décembre 2021 ; le compte de résultat consolidé et l’état du résultat global consolidé de l’exercice clos à cette date ; l’état consolidé des flux de trésorerie de l’exercice clos à cette date ; l’état consolidé des variations des capitaux propres de l’exercice clos à cette date ; le bilan de HSBC Bank Plc au 31 décembre 2021 ; l’état des flux de trésorerie de HSBC Bank Plc pour l’exercice clos à cette date ; l’état des variations des capitaux propres de HSBC Bank Plc pour l’exercice clos à cette date ; et les notes sur les états financiers, qui comprennent une description des principales méthodes comptables. Notre opinion est cohérente avec notre reporting au Comité d’audit. Opinion distincte concernant les normes internationales d’information financière adoptées en vertu du Règlement (CE) N°1606/2002 tel qu’il s’applique dans l’Union européenne. — Comme expliqué dans la note 1.1(a) des états financiers, le groupe, outre l’application des normes comptables internationales adoptées au Royaume-Uni, a également appliqué les normes internationales d’information financière adoptées en vertu du Règlement (CE) N°1606/2002 tel qu’il s’applique dans l’Union européenne. Selon notre opinion, les états financiers du groupe ont été correctement préparés conformément aux normes internationales d’information financière adoptées en application du Règlement (CE) N°1606/2002 tel qu’il s’applique dans l’Union européenne. Opinion distincte sur les normes IFRS telles que publiées par l’IASB. — Comme expliqué à la note 1.1(a) des états financiers, le groupe, outre l’application des normes comptables internationales adoptées au Royaume-Uni, a également appliqué les normes internationales d’information financière (« IFRS ») telles qu’émises par l’International Accounting Standards Board (« IASB »). Selon notre opinion, les états financiers du groupe ont été correctement préparés conformément aux normes IFRS publiées par l’IASB. Fondement de l’opinion. — Nous avons effectué notre audit conformément aux normes internationales d’audit (Royaume-Uni) (« ISA (UK) ») et à la législation applicable. Nos responsabilités en vertu des ISA (UK) sont décrites plus en détail ci-dessous dans la section intitulée « Responsabilités des commissaires aux comptes relatives à l’audit des états financiers » de notre rapport. Nous estimons que les éléments probants que nous avons obtenus sont suffisants et appropriés pour fonder notre opinion. — Indépendance : Nous sommes indépendants du groupe conformément aux exigences éthiques applicables à notre audit des états financiers au Royaume-Uni, ce qui inclut la Norme éthique émise par le FRC, telle qu’elle s’applique aux entités d’intérêt public cotées en bourse, et nous avons satisfait à nos autres responsabilités éthiques au titre de ces exigences. À notre connaissance, nous déclarons que les services non liés à l’audit interdits par la Norme éthique du FRC n’ont pas été fournis. En dehors de ceux mentionnés dans la note 6, nous n’avons pas fourni de services autres que d’audit à la société ou à ses entreprises contrôlées au cours de la période visée par l’audit. Notre approche en matière d’audit : Aperçu — Périmètre de l’audit : Nous avons effectué des audits d’informations financières complètes sur deux composantes, à savoir la banque britannique non cantonnée et HSBC Continental Europe (HBCE). Pour cinq autres composantes, des procédures d’audit spécifiques ont été appliquées sur certains soldes de comptes importants et sur les notes relatives aux états financiers. Éléments clés de l’audit : Pertes de crédit attendues (ci-après « ECL ») - dépréciation des prêts et avances ( (groupe et société) Valorisation des instruments financiers (groupe et société) Comptabilisation des actifs d’impôts différés (groupe) ; et Dépréciation des investissements dans les filiales (société). Matérialité : Matérialité globale du groupe : 218 millions GBP (2020 : 222 millions GBP) sur la base de 1 % des fonds propres Tier 1. Matérialité globale de l’entreprise : 140 millions GBP (2020 : 142 millions GBP) sur la base de 1 % des fonds propres Tier 1. Matérialité de la performance : 164 millions GBP (2020 : 166 millions GBP) (groupe) et 105 millions GBP (2020 : 106 millions GBP) (société). — Le périmètre de notre audit : Dans le cadre de la conception de notre audit, nous avons déterminé la matérialité relative et évalué les risques d’anomalies significatives dans les états financiers. Nous avons notamment examiné les cas où les administrateurs ont émis des jugements subjectifs, par exemple en ce qui concerne les estimations comptables significatives qui impliquaient de formuler des hypothèses et d’envisager des événements futurs qui sont intrinsèquement incertains. — Éléments clés de l’audit : Les éléments clés de l’audit sont ceux qui, d’après le jugement professionnel des commissaires aux comptes, ont été les plus importants dans l’audit des états financiers de la période en cours et comprennent les risques évalués les plus importants d’anomalies significatives (qu’elles proviennent ou non de fraudes) identifiées par les auditeurs, y compris celles qui ont eu le plus d’effet sur : la stratégie d’audit globale, l’affectation des ressources à l’audit et l’orientation des efforts de l’équipe chargée de mission. Ces éléments, ainsi que les commentaires que nous avons formulés sur les résultats de nos procédures, ont été traités dans le cadre de notre audit des états financiers dans leur ensemble et dans l’élaboration de notre opinion à ce sujet, et nous n’exprimons pas d’opinion distincte sur ces éléments. Il ne s’agit pas d’une liste exhaustive de tous les risques identifiés par notre audit. Par rapport à l’année dernière, le nombre d’éléments clés d’audit a diminué de six à quatre. Les éléments suivants ne sont plus considérés comme des éléments clés de l’audit. Impact de la Covid-19 (groupe et entreprise) - Compte tenu de l’impact de la pandémie de Covid-19 sur les pratiques de travail et les déplacements à l’international, la plupart de nos interactions ont continué de manière virtuelle, y compris celles avec les partenaires et les équipes d’audit des composantes, ainsi qu’avec les membres du Conseil d’administration et la direction. De même, une partie substantielle de nos tests d’audit a été réalisée à distance. Nous avons mis en place des pratiques tout au long de 2021 pour interagir et mener nos tests d’audit de manière virtuelle, conformément aux modèles de travail hybrides de PwC et de HSBC. La valeur actuelle des actifs liés aux contrats d’assurance à long terme en vigueur (groupe) - Le risque est réduit en raison d’une diminution de l’importance des changements apportés aux hypothèses de jugement entraînant une moindre incertitude d’estimation. Gestion des accès informatiques (groupe et société) - La direction a remédié à un certain nombre de déficiences en matière de contrôle en ce qui concerne la gestion des accès informatiques. La comptabilisation des actifs d’impôts différés (groupe) est un nouvel élément clé de l’audit cette année. Les trois autres éléments clés de l’audit sont cohérents avec l’année dernière. Comment nous avons adapté le périmètre de l’audit. — Nous avons effectué une évaluation des risques, en tenant compte des facteurs externes et internes pertinents, notamment la Covid-19, le changement climatique, les risques géopolitiques et économiques, les évolutions comptables et réglementaires pertinentes, la stratégie du groupe et les changements intervenus dans l’ensemble du groupe. Nous avons également tenu compte de nos connaissances et de notre expérience acquises dans le cadre des audits des exercices précédents. Dans le cadre de la prise en compte de l’impact du changement climatique dans notre évaluation des risques, nous avons analysé l’évaluation faite par la direction de l’impact du risque climatique, y compris sa conclusion selon laquelle il n’y a pas d’impact significatif sur les états financiers. Nous avons notamment pris en compte l’évaluation par la direction de l’impact des ECL sur les prêts et avances, le poste des états financiers que nous avons déterminé comme étant le plus susceptible d’être affecté par le risque climatique. L’évaluation de la direction a pris en compte un certain nombre d’éléments, notamment les tests de résistance climatique de HSBC Holdings Plc réalisés en 2021. Sur la base de notre évaluation des risques, nous avons adapté le périmètre de notre audit afin de nous assurer que nous avons effectué un travail suffisant afin d’être en mesure de donner une opinion sur les états financiers dans leur ensemble, en tenant compte de la structure du groupe et de la société, des processus et contrôles comptables, et du secteur dans lequel ils opèrent. HSBC Bank Plc est structurée en cinq divisions : Markets & Securities Services, Global Banking, GBM Other, Commercial Banking et Wealth and Personal Banking, qui sont soutenus par un Corporate Centre. Les divisions interviennent dans un certain nombre d’activités, de filiales et de succursales (les « composantes ») dans toute l’Europe. Au sein du système principal de consolidation et d’information financière du groupe, les états financiers consolidés sont une agrégation des composantes. Chaque composante transmet ses informations financières au groupe sous la forme d’une liasse de consolidation. Dans le cadre de la définition de l’approche globale de l’audit du groupe et de la société, nous avons défini les soldes inclus dans la liasse de consolidation. Nous avons déterminé le type de travail que nous devions réaliser au niveau des composantes, en tant qu’équipe chargée de mission du groupe, ou en tant que commissaires aux comptes au sein de PwC UK et d’autres sociétés du réseau PwC opérant selon notre instruction (ci-après dénommés « commissaires aux comptes des composantes »). En raison de notre cadrage, nous avons déterminé que des audits des informations financières complètes de la banque britannique non cantonnée (« UK NRFB ») et de HSBC Continental Europe (HBCE) étaient nécessaires, en raison de leur importance financière. Nous avons demandé aux commissaires aux comptes des composantes, PwC UK et PwC France, d’effectuer les audits de ces composantes. Nos interactions avec les commissaires aux comptes des composantes comprenaient des communications régulières tout au long de l’audit, y compris l’émission d’instructions, l’examen des documents de travail relatifs aux éléments clés de l’audit et des réunions formelles d’apurement. Le partenaire de mission d’audit du groupe était également le partenaire de l’audit de la composante importante UK NRFB. Nous avons ensuite examiné l’importance d’autres composantes par rapport aux soldes des comptes des états primaires et aux informations fournies par les notes. Pour ce faire, nous avons également tenu compte de la présence de risques d’audit significatifs et d’autres facteurs qualitatifs (y compris les antécédents d’anomalies dues à des fraudes ou des erreurs). Pour cinq composantes, des procédures d’audit spécifiques ont été appliquées sur certains soldes des comptes importants. Pour le reste, le risque d’anomalies significatives a été atténué par le biais des procédures d’audit du groupe, comprenant des tests des contrôles au niveau de l’entité et des procédures d’examen analytique au niveau du groupe et de la société. Certains soldes des comptes au niveau du groupe ont été audités par l’équipe chargée de mission du groupe. — Matérialité : Le périmètre de notre audit a été influencé par notre application de la matérialité relative. Nous fixons certains seuils quantitatifs de matérialité. Ces seuils, accompagnés de considérations qualitatives, nous ont permis de déterminer le périmètre de notre audit ainsi que la nature, le calendrier et l’étendue de nos procédures d’audit sur les différents postes des états financiers et sur les informations fournies, ainsi qu’à évaluer l’effet des anomalies, tant individuellement que globalement, sur les états financiers dans leur ensemble. Sur la base de notre jugement professionnel, nous avons déterminé la matérialité des états financiers dans leur ensemble comme suit : États financiers - groupe États financiers - société Matérialité globale 218 millions GBP (2020 : 222 millions GBP). 140 millions GBP (2020 : 142 millions GBP). Comment nous l’avons déterminée 1 % des fonds propres Tier 1. 1 % des fonds propres Tier 1. Justification de la référence appliquée Les fonds propres Tier 1 sont utilisés comme référence car ils sont considérés comme un élément clé du processus décisionnel de HSBC Bank Plc et constituent une priorité pour les régulateurs. Les fonds propres Tier 1 sont utilisés comme référence car ils sont considérés comme un élément clé du processus décisionnel de HSBC Bank Plc et constituent une priorité pour les régulateurs. Les fonds propres Tier 1 ont également été utilisés comme référence l’année précédente. La base servant à déterminer la matérialité a été réévaluée et nous avons pris en compte d’autres références, telles que le résultat avant impôt. Les fonds propres Tier 1 sont une référence commune pour les filiales bancaires en propriété exclusive, en raison de l’accent mis sur la stabilité financière. Il a été déterminé que les fonds propres Tier 1 demeureraient une référence appropriée compte tenu de l’importance de cette mesure dans le processus décisionnel de HSBC Bank Plc et pour les principaux utilisateurs des états financiers, y compris la société holding ultime HSBC Holdings Plc. Pour chaque composante du périmètre de l’audit de notre groupe, nous avons attribué une matérialité inférieure à la matérialité globale du groupe. La fourchette de matérialité allouée aux composantes est comprise entre 9 millions GBP et 130 millions GBP. Certaines composantes ont été auditées selon une matérialité d’audit statutaire local qui était également inférieure à la matérialité globale du groupe. Nous utilisons la matérialité de la performance pour réduire à un niveau suffisamment faible la probabilité que l’ensemble des anomalies non corrigées et non détectées dépasse la matérialité globale. Plus précisément, nous utilisons la matérialité de la performance pour déterminer le périmètre de notre audit ainsi que la nature et l’étendue de nos tests des soldes des comptes, des catégories de transactions et des informations à fournir, par exemple pour déterminer la taille des échantillons. Notre matérialité de la performance est de 75 % (2020 : 75 %) de la matérialité globale, pour un montant de 164 millions GBP (2020 : 166 millions GBP) pour les états financiers du groupe et 105 millions GBP (2020 : 106 millions GBP) pour les états financiers de la société. Pour déterminer la matérialité de la performance, nous avons pris en compte un certain nombre de facteurs - l’historique des anomalies, l’évaluation des risques et le risque d’agrégation ainsi que l’efficacité des contrôles - et nous avons conclu qu’un montant situé dans la partie supérieure de notre fourchette normale était approprié. Nous avons convenu avec le Comité d’audit de leur signaler les anomalies identifiées au cours de notre audit au-delà de 11 millions GBP (audit du groupe) (2020 : 7 millions GBP) et 7 millions GBP (audit de la société) (2020 : 7 millions GBP) ainsi que les anomalies inférieures à ces montants qui, selon nous, justifient un reporting pour des raisons qualitatives. Conclusions relatives à la continuité d’exploitation. — Notre évaluation de l’appréciation des administrateurs quant à la capacité du groupe et de la société à continuer d’adopter la méthode comptable de la continuité d’exploitation comprenait : une évaluation des risques en vue d’identifier les facteurs susceptibles d’avoir une incidence sur la base de la continuité d’exploitation, notamment l’impact des risques externes, y compris les risques liés à la Covid-19 et au changement climatique. une compréhension et une évaluation des prévisions financières du groupe et de la société, ainsi que des tests de résistance de la liquidité et des fonds propres réglementaires, notamment de la gravité des scénarios de résistance utilisés. un examen et une évaluation de l’adéquation des informations fournies dans les états financiers en relation avec la continuité d’exploitation. Sur la base des travaux que nous avons menés, nous n’avons pas identifié d’anomalies significatives au titre d’événements ou de conditions qui, individuellement ou collectivement, pourraient jeter un doute significatif quant à la capacité du groupe et de la société à continuer d’adopter le principe de la continuité d’exploitation pour une période d’au moins douze mois à compter de la date à laquelle la publication des états financiers a été autorisée. Lors de l’audit des états financiers, nous avons conclu que l’utilisation par les administrateurs du principe de continuité d’exploitation dans la préparation des états financiers est pertinente. Toutefois, puisqu’il est impossible de prédire la survenance d’événements futurs ou la conjoncture, la présente conclusion ne constitue pas une garantie de la capacité du groupe et de la société à continuer d’adopter le principe de continuité d’exploitation. Nos responsabilités et celles des administrateurs à ce titre sont décrites dans les paragraphes correspondants du présent rapport. Rapport sur les autres informations. — Les autres informations regroupent l’intégralité des informations figurant dans le rapport annuel, autres que les états financiers et notre rapport sur ceux-ci. Les administrateurs sont responsables des autres informations. Notre opinion sur les états financiers ne s’applique pas aux autres informations et, par conséquent, nous n’exprimons pas d’opinion d’audit ou, sauf indication contraire explicite dans le présent rapport, une quelconque forme d’assurance à ce titre. Dans le cadre de notre audit des états financiers, nous sommes tenus de prendre connaissance de ces autres informations et, ce faisant, d’apprécier s’il existe une incohérence significative entre celles-ci et les états financiers ou les connaissances que nous avons obtenues dans le cadre de l’audit ou si les autres informations semblent, de quelque manière que ce soit, comporter une anomalie significative. Si nous identifions une incohérence importante ou une anomalie significative évidente, nous sommes tenus de mettre en œuvre des procédures afin de déterminer s’il existe une anomalie significative dans les états financiers ou dans les autres informations. Si, sur la base des travaux que nous avons menés, nous concluons à la présence d’une anomalie significative dans les autres informations, nous sommes tenus de la signaler. Nous n’avons rien à signaler au titre de ces responsabilités. En ce qui concerne le Rapport stratégique et le Rapport des administrateurs, nous avons également examiné si les informations dont la communication est exigée la loi britannique sur les sociétés (Companies Act) de 2006 ont été incluses. Sur la base des travaux que nous avons menés dans le cadre de cet audit, la loi britannique sur les sociétés (Companies Act) de 2006 exige également que nous rendions compte de certaines opinions et questions décrites ci-dessous. Rapport stratégique et Rapport des administrateurs. — À notre avis, sur la base de la mission d’audit que nous avons conduite, les informations présentées dans le Rapport stratégique et le Rapport des administrateurs pour l’exercice clos le 31 décembre 2021 sont cohérentes avec les états financiers et ont été préparées conformément aux exigences légales applicables. D’après nos connaissances et notre compréhension du groupe et de la société, ainsi que de leur environnement, obtenues dans le cadre de notre mission d’audit, nous n’avons pas identifié d’anomalies significatives dans le Rapport stratégique ou le Rapport des administrateurs. Responsabilités relatives aux états financiers et à l’audit : — Responsabilités des administrateurs relatives aux états financiers : Comme expliqué plus en détail dans la déclaration des responsabilités des administrateurs à l’égard des états financiers, il appartient aux administrateurs d’établir des états financiers conformément au cadre applicable et de s’assurer qu’ils présentent une image juste et fidèle. Il leur appartient également de mettre en place le contrôle interne qu’ils estiment nécessaire à l’établissement d’états financiers ne comportant pas d’anomalies significatives, que celles-ci proviennent de fraudes ou résultent d’erreurs. Lors de la préparation des états financiers, les administrateurs ont la responsabilité d’évaluer la capacité du groupe et de la société à poursuivre leurs activités, en divulguant, le cas échéant, les questions relatives à la continuité de l’exploitation, sauf si les administrateurs ont l’intention de liquider le groupe ou la société ou de cesser leurs opérations, ou n’ont pas d’autres solutions réalistes que d’agir ainsi. — Responsabilités des commissaires aux comptes relatives à l’audit des états financiers : Nos objectifs sont d’obtenir l’assurance raisonnable que les états financiers pris dans leur ensemble ne comportent pas d’anomalies significatives, que ce soit en raison de fraudes ou d’erreurs, et d’émettre un rapport d’audit qui présente notre opinion. L’assurance raisonnable correspond à un niveau élevé d’assurance, sans toutefois garantir qu’un audit réalisé conformément aux normes d’exercice professionnel conformément aux normes ISA (Royaume-Uni) permet de systématiquement détecter toute anomalie significative. Les anomalies peuvent provenir de fraudes ou résulter d’erreurs et sont considérées comme significatives lorsque l’on peut raisonnablement s’attendre à ce qu’elles puissent, prises individuellement ou en cumulé, influencer les décisions économiques que les utilisateurs des états financiers prennent en se fondant sur ceux-ci. Les irrégularités, y compris la fraude, sont des situations dans lesquelles les lois et les règlements ne sont pas respectés. Nous avons élaboré des procédures conformément à nos responsabilités, telles qu’elles sont définies ci-dessus, afin de déceler des anomalies significatives au titre de ces irrégularités, y compris la fraude. La mesure dans laquelle nos procédures permettent de déceler des irrégularités, y compris la fraude, est décrite ci-dessous. Sur la base de notre compréhension du groupe et du secteur, nous avons identifié que les principaux risques de non-conformité aux lois et réglementations concernaient les réglementations de la Financial Conduct Authority (« FCA »), les réglementations de la Prudential Regulation Authority (« PRA »), les UK Listing Rules, la législation sur les retraites, la législation sur la lutte contre la corruption, la législation sur le blanchiment d’argent et la législation fiscale britannique, et nous avons examiné dans quelle mesure la non-conformité pourrait avoir un effet significatif sur les états financiers. Nous avons également pris en considération les lois et règlements qui ont une incidence directe sur les états financiers tels que la Loi sur les sociétés (Companies Act) de 2006. Nous avons évalué les incitations de la direction et les possibilités de manipulation frauduleuse des états financiers (y compris le risque de contournement des contrôles) et nous avons déterminé que les principaux risques étaient liés à l’enregistrement d’écritures de journal inappropriées pour augmenter les revenus ou réduire les coûts, à la création de transactions fictives pour dissimuler des pertes ou améliorer la performance financière, et au biais de la direction dans les estimations comptables. L’équipe chargée de mission du groupe a partagé cette évaluation des risques avec les commissaires aux comptes des composantes afin qu’ils puissent inclure dans leurs travaux des procédures d’audit appropriées en réponse à ces risques. Les procédures d’audit effectuées par l’équipe chargée de mission du groupe et/ou les commissaires aux comptes des composantes comprenaient : un examen de la correspondance avec les régulateurs et des rapports qui leur sont soumis, notamment la PRA et la FCA ; un examen du reporting au Comité d’audit et au Comité des risques en matière de conformité et juridique ; l’examen d’un échantillon de correspondance juridique avec les conseillers juridiques ; les demandes de renseignements de la direction et l’examen des rapports d’audit interne dans la mesure où ils se rapportent aux états financiers ; l’obtention des confirmations juridiques des conseillers juridiques concernant les litiges importants et les questions de conformité ; la remise en question des hypothèses et des jugements formulés par la direction dans ses estimations comptables importantes, notamment en ce qui concerne la détermination de la juste valeur de certains instruments financiers, la détermination des pertes de crédit attendues, les évaluations de la dépréciation des investissements dans les filiales et la comptabilisation des actifs d’impôts différés (voir les éléments clés de l’audit y afférents ci-dessus) ; l’obtention des confirmations de tiers pour confirmer l’existence d’un échantillon de transactions et de soldes ; et l’identification et les tests des écritures de journal répondant à des critères spécifiques de fraude, y compris celles publiées avec certaines descriptions, publiées et approuvées par la même personne, les journaux antidatés ou publiés par des utilisateurs peu fréquents et inattendus. Ces procédures sont soumises aux limites inhérentes à l’audit décrites ci-dessus. Nous sommes moins susceptibles de prendre connaissance des infractions aux lois et règlements qui ne sont pas étroitement liées aux événements et transactions présentés dans les états financiers. De même, le risque de non-détection d’une anomalie significative provenant d’une fraude est plus élevé que celui d’une anomalie significative résultant d’une erreur, car la fraude peut impliquer la dissimulation intentionnelle par l’intermédiaire notamment de la falsification ou d’omissions volontaires ou de la collusion. Nos tests d’audit peuvent inclure des tests sur des populations complètes de certaines transactions et soldes, éventuellement en utilisant des techniques d’audit des données. Toutefois, il s’agit généralement de sélectionner un nombre limité d’éléments à tester plutôt que de tester des populations complètes. Nous chercherons souvent à cibler des éléments particuliers pour des tests en fonction de leur taille ou de leurs caractéristiques de risque. Dans d’autres cas, nous utiliserons l’échantillonnage d’audit pour nous permettre de tirer une conclusion sur la population à partir de laquelle l’échantillon est sélectionné. Le site Internet du Financial Reporting Council donne une description détaillée de nos responsabilités concernant l’audit des états financiers : www.frc.org.uk/auditorsresponsibilities. Cette description fait partie de notre rapport des commissaires aux comptes. — Utilisation de ce rapport : Le présent rapport, y compris les opinions qui y sont exprimées, a été préparé pour les seuls membres de la société en tant qu’organe conformément au chapitre 3 de la partie 16 de la loi britannique sur les sociétés (Companies Act) de 2006 et à aucune autre fin. En exprimant ces opinions, nous ne saurions accepter ou assumer une quelconque responsabilité à des fins ou envers des personnes autres que celles à qui ce rapport est présenté ou auxquelles il pourrait être remis sauf si nous y avons explicitement consenti par écrit. Autres rapports requis — Rapport relatif aux exceptions en vertu de la loi britannique sur les sociétés (Companies Act) de 2006 : Aux termes de la loi britannique sur les sociétés (Companies Act) de 2006, nous sommes tenus de signaler si, selon nous : nous n’avons pas obtenu toutes les informations et explications dont nous avons besoin pour réaliser notre audit ; ou des registres comptables adéquats n’ont pas été conservés par la société ou si les déclarations nécessaires à notre audit n’ont pas été reçues de la part des succursales que nous n’avons pas visitées ; ou certaines informations concernant la rémunération des administrateurs prévues par la loi ne sont pas communiquées ; ou les états financiers de la société ne concordent pas avec les registres comptables et les déclarations. Nous n’avons pas d’exception à signaler au titre de cette responsabilité. Nomination. — Suite à la recommandation du Comité d’audit, nous avons été nommés par les administrateurs le 31 mars 2015 pour auditer les états financiers de l’exercice clos le 31 décembre 2015 et les exercices suivants. La période totale d’engagement ininterrompu est de sept ans, couvrant les exercices clos du 31 décembre 2015 au 31 décembre 2021. Autre élément. — En temps utile, comme l’exige la règle 4.1.14R de transparence et les directives de déclaration émises par la Financial Conduct Authority, ces états financiers feront partie du rapport financier annuel préparé pour l’ESEF et déposé auprès du Mécanisme national de stockage de la Financial Conduct Authority, conformément à la norme technique de réglementation pour l’ESEF (« ESEF RTS »). Ce rapport d’audit ne donne aucune garantie quant à la préparation du rapport financier annuel selon le format électronique unique spécifié dans la RTS pour l’ESEF. Claire Sandford (Commissaire aux comptes senior) au nom et pour le compte de PricewaterhouseCoopers LLP Experts-comptables et commissaires aux comptes : Londres, le 21 février 2022. III. — Compte de résultat consolidé pour l’exercice clos le 31 décembre. Notes (*) 2021 2020 M GBP M GBP Produit net d’intérêts 1 754 1 898 Produit d’intérêts ( 1 ) , ( 2 ) 3 149 4 086 Charge d’intérêts ( 3 ) -1 395 -2 188 Produit net de commissions 2 1 413 1 400 Produit de commissions 2 706 2 674 Charge de commissions -1 293 -1 274 Revenu net des instruments financiers détenus à des fins de transaction ou gérés à la juste valeur 3 1 733 1 758 Revenu net des actifs et passifs des entreprises d’assurance, y compris les dérivés associés, évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat 3 1 214 254 Variations de juste valeur de la dette à long terme et des dérivés associés 3 -8 17 Variations de juste valeur des autres instruments financiers obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat 3 493 285 Gains moins pertes sur investissements financiers 60 95 Produit net des primes d’assurance 4 1 906 1 559 Autres produits d’exploitation ( 4 ) 594 417 Total des produits d’exploitation 9 159 7 683 Règlements des sinistres d’assurance et indemnités nets versés, et variation du passif des engagements envers les assurés 4 -3 039 -1 783 Résultat net d’exploitation avant variation des pertes de crédit attendues et autres charges de dépréciation de crédit ( 5 ) 6 120 5 900 Variation des pertes de crédit attendues et autres charges pour dépréciation de crédit 174 -808 Résultat net d’exploitation 6 294 5 092 Total des charges d’exploitation -5 462 -6 705 – Rémunération et avantages du personnel 5 -2 023 -2 340 – Frais généraux et administratifs -3 265 -3 092 – Dotation aux amortissements et dépréciation des immobilisations corporelles et droits d’utilisation -110 -372 – Dotations aux amortissements et dépréciation des immobilisations incorporelles 20 -64 -901 Résultat d’exploitation 832 -1 613 Quote-part du résultat dans les entreprises associées et les coentreprises 17 191 -1 Résultat avant impôt 1 023 -1 614 Crédit d’impôt 7 23 136 Résultat pour la période 1 046 -1 478 Résultat attribuable à la société mère 1 041 -1 488 Résultat attribuable aux participations ne donnant pas le contrôle 5 10 (*) Pour les notes sur les états financiers, voir page 118. (1) Le produit d’intérêts inclut 1 986 millions GBP (2020 : 2 773 millions GBP) d’intérêts comptabilisés sur les actifs financiers évalués au coût amorti ; 659 millions GBP (2020 : 656 millions GBP) d’intérêts négatifs comptabilisés sur les passifs financiers et 504 millions GBP (2020 : 657 millions GBP) d’intérêts comptabilisés sur les actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global. Sont inclus 61 millions GBP (2020 : 57 millions GBP) d’intérêts comptabilisés sur les actifs financiers dépréciés. (2) Les produits d’intérêts calculés selon la méthode du taux d’intérêt effectif comprennent les intérêts comptabilisés sur les actifs financiers évalués au coût amorti ou à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global. (3) La charge d’intérêts inclut 616 millions GBP (2020 : 1,299 millions GBP) d’intérêts sur les passifs financiers, à l’exclusion des intérêts sur les passifs financiers détenus à des fins de transaction ou désignés ou évalués obligatoirement à la juste valeur. (4) Les soldes 2021 comprennent un gain de 65 millions GBP comptabilisé lors de la vente du seul bien immobilier de HSBC Trinkaus & Burkhardt AG classé comme détenu en vue de la vente. (5) Le produit net bancaire avant variation des pertes de crédit attendues et autres charges pour dépréciation de crédit est également appelé « revenu ». IV. — État consolidé du résultat global pour l’exercice clos le 31 décembre. 2021 2020 M GBP M GBP Résultat de l’exercice 1 046 -1 478 Autres (charges)/produits globaux Éléments qui seront reclassés ultérieurement en résultat lorsque des conditions spécifiques seront remplies : Instruments de dette à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global -237 213 (Pertes)/gains de juste valeur -247 366 Gains de juste valeur transférés au compte de résultat lors de la cession -63 -90 (Recouvrements)/pertes de crédits attendus comptabilisés dans le compte de résultat -5 8 Impôts sur les bénéfices 78 -71 Couvertures de flux de trésorerie -165 118 (Pertes)/gains à la juste valeur -40 86 (Gains)/pertes de juste valeur reclassés au compte de résultat -202 72 Impôts sur les bénéfices 77 -40 Écarts de change -603 467 Éléments ne pouvant pas être reclassés par la suite en résultat : Réévaluation de l’actif/passif au titre des prestations définies 44 -8 Avant impôt sur les bénéfices 61 -18 Impôts sur les bénéfices -17 10 Instruments de capitaux propres désignés à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global 2 2 Gains de juste valeur 2 2 Impôts sur les bénéfices Variations de la juste valeur des passifs financiers désignés à la juste valeur lors de la comptabilisation initiale, résultant de changements du risque de crédit propre 2 67 Gains de juste valeur 3 93 Impôts sur les bénéfices -1 -26 Autres éléments du résultat global pour l’exercice, nets d’impôt -957 859 Total du résultat global de l’exercice 89 -619 Attribuable aux : Actionnaires de la société mère 93 -653 Participations ne donnant pas le contrôle -4 34 Total des éléments du résultat global de l’exercice 89 -619 V. — Bilan consolidé au 31 décembre. Notes (*) 2021 2020 M GBP M GBP Actif : Trésorerie et soldes auprès des banques centrales 108 482 85 092 Éléments en cours de recouvrement auprès d’autres banques 346 243 Actifs de transaction 10 83 706 86 976 Actifs financiers désignés et autrement obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat 13 18 649 16 220 Instruments dérivés 14 141 221 201 210 Prêts et créances sur les établissements de crédit 10 784 12 646 Prêts et créances sur la clientèle 91 177 101 491 Accords de prise en pension - hors transaction 54 448 67 577 Investissements financiers 15 41 300 51 826 Remboursements anticipés, produits à recevoir et autres actifs 21 43 127 55 565 Actifs d’impôts courants 1 135 444 Participations dans des entreprises associées et des coentreprises 17 743 497 Goodwill et actifs incorporels 20 894 766 Actifs d’impôt différés 7 599 597 Total de l’actif 596 611 681 150 Passif et capitaux propres Passif : Dépôts des banques 32 188 34 305 Comptes clients 205 241 195 184 Accords de mise en pension - hors transaction 27 259 34 903 Éléments en cours de transmission à d’autres banques 489 290 Passifs de transaction 22 46 433 44 229 Passifs financiers désignés à la juste valeur 23 33 608 40 792 Instruments dérivés 14 139 368 199 232 Titres de créance émis 9 428 17 371 Comptes de régularisation, produits différés et autres passifs 24 43 456 53 395 Passifs d’impôt courants 97 139 Passifs au titre des contrats d’assurance 4 22 264 22 816 Provisions 25 562 861 Passifs d’impôt différés 7 15 20 Passifs subordonnés 26 12 488 13 764 Total du passif 572 896 657 301 Capitaux propres Total des capitaux propres 23 584 23 666 Capital social appelé 29 797 797 Autres instruments de capitaux propres 29 3 722 3 722 Autres réserves -5 670 -4 682 Report à nouveau 24 735 23 829 Participations ne donnant pas le contrôle 131 183 Total des capitaux propres 23 715 23 849 Total du passif et des capitaux propres 596 611 681 150 (*) Pour les notes sur les états financiers, voir page 118. Les notes complémentaires des pages 118 à 178 et les sections auditées du « Rapport des administrateurs » aux pages 21 à 96 font partie intégrante des présents états financiers. Les présents états financiers ont été approuvés par le conseil d’administration le 21 février 2022 et ont été signés pour son compte par : Dave Watts Administrateur . VI. — Tableau des flux de trésorerie consolidés pour l’exercice clos le 31 décembre. 2021 2020 M GBP M GBP Résultat avant impôt 1 023 -1 614 Ajustements pour les éléments non monétaires Amortissements et dépréciations ( 1 ) 174 1 273 Gain net des activités d’investissement -62 -99 Quote-part du résultat dans les entreprises associées et les coentreprises -191 1 Variation des pertes de crédit attendues, brutes des recouvrements, et autres charges pour dépréciation de crédit -171 810 Provisions, y compris retraites 104 424 Charges liées aux paiements fondés sur des actions 96 78 Autres éléments non monétaires inclus dans le résultat avant impôt -198 135 Élimination des écarts de change ( 2 ) 4 926 -2 527 Variations des actifs et passifs d’exploitation 9 602 35 418 Variation nette des titres de transaction et des instruments dérivés 8 157 8 070 Variation des prêts et créances sur les établissements de crédit et sur la clientèle 11 149 6 780 Variation des accords de prise en pension - hors transaction 9 538 16 084 Variation des actifs financiers désignés et autrement obligatoirement évalués à la juste valeur -2 429 735 Variation des autres actifs 10 924 -7 513 Variation des dépôts des banques et des comptes clients 7 940 28 262 Variation des accords de mise en pension - hors transaction -7 643 -14 482 Variation des titres de créance émis -7 943 -7 668 Variation des passifs financiers désignés à la juste valeur -7 191 -402 Variation des autres passifs -12 295 5 432 Cotisations versées aux régimes à prestations définies -24 -22 Impôts payés -581 142 Flux nets de trésorerie provenant des activités d’exploitation 15 303 33 899 Achat d’investissements financiers -18 890 -21 037 Produits de cession et d’échéance des investissements financiers 25 027 17 417 Flux nets de trésorerie liés à l’achat et à la vente d’immobilisations corporelles 52 -70 Investissement net en immobilisations incorporelles -45 -150 Sorties nettes de trésorerie liées aux investissements dans des entreprises associées et à l’acquisition de sociétés et de filiales -85 -371 Flux de trésorerie nets liés à des cessions de filiales, de sociétés, d’entreprises associées et de coentreprises 57 Flux nets de trésorerie provenant des activités d’investissement 6 059 -4 154 Rachat d’actions privilégiées et d’autres instruments de capitaux propres -318 Emprunt subordonné émis 10 466 Emprunt subordonné remboursé ( 3 ) -10 902 -18 Dividendes à la société mère -194 -263 Fonds reçus de la société mère 1 000 Dividendes versés aux participations ne donnant pas le contrôle -1 Flux nets de trésorerie provenant des activités de financement -631 401 Augmentation/(diminution) nette de la trésorerie et équivalents de trésorerie 20 731 30 146 Trésorerie et équivalents de trésorerie au 1er janvier 125 304 92 338 Écart de change au titre de la trésorerie et des équivalents de trésorerie -5 112 2 820 Trésorerie et équivalents de trésorerie au 31 décembre ( 4 ) 140 923 125 304 La trésorerie et les équivalents de trésorerie se composent de Trésorerie et soldes auprès des banques centrales 108 482 85 092 Eléments en cours de recouvrement auprès d’autres banques 346 243 Prêts et créances sur les établissements de crédit d’une durée inférieure ou égale à un mois 7 516 8 676 Prise en pension auprès des banques d’une durée inférieure ou égale à un mois 17 430 21 020 Bons du trésor, autres effets et certificats de dépôt de moins de trois mois 235 685 Comptes de garantie en espèces et de règlement net 7 403 9 878 Moins : éléments en cours de transmission à d’autres banques -489 -290 Trésorerie et équivalents de trésorerie au 31 décembre ( 4 ) 140 923 125 304 (1) L’année 2020 comprend l’impact des dépréciations et des amortissements liés principalement à nos activités au Royaume-Uni et à HSBC Continental Europe (994 millions GBP). (2) Ajustement pour ramener les variations entre les montants du bilan d’ouverture et de clôture aux taux moyens. Cet ajustement n’est pas effectué ligne par ligne, car les détails ne peuvent être déterminés sans dépenses déraisonnables. (3) Les variations du passif subordonné au cours de l’exercice sont attribuables aux flux de trésorerie provenant de l’émission de 10 466 millions GBP (2020 : néant)) et du remboursement de (10 902) millions GBP (2020 : (18) millions GBP) de titres tels que présentés dans l’état consolidé des flux de trésorerie. Les variations non monétaires au cours de l’exercice incluaient des gains/(pertes) de change de (512) millions GBP (2020 : 351 millions GBP) et des gains/(pertes) de juste valeur de (82) millions GBP (2020 : 69 millions GBP). (4) Au 31 décembre 2021, 9 410 millions GBP (2020 : 11 828 millions GBP) n’étaient pas disponibles pour l’utilisation du groupe, dont 1 393 millions GBP (2020 : 2 460 millions GBP) relatifs aux dépôts obligatoires auprès des banques centrales. Les intérêts perçus s’élevaient à 4 285 millions GBP (2020 : 5 424 millions GBP), les intérêts payés s’élevaient à 2 919 millions GBP (2020 : 3 725 millions GBP) et les dividendes reçus s’élevaient à 704 millions GBP (2020 : 423 millions GBP). VII. — État consolidé des variations des capitaux propres pour l’exercice clos le 31 décembre . Capital social appelé Autres instruments de capitaux propres Report à nouveau Autres réserves Total des capitaux propres Participations ne donnant pas le contrôle Total des fonds propres Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global Réserve de couverture des flux de trésorerie Réserve de change Réserve pour réorganisation du Groupe (« RRG »)4 M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP Au 1er janvier 2021 797 3 722 23 829 1 309 158 1 543 -7 692 23 666 183 23 849 Bénéfice de l’exercice 1 041 1 041 5 1 046 Autres éléments du résultat global (nets d’impôt) 46 -234 -165 -595 -948 -9 -957 Instruments de dette à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global -236 -236 -1 -237 Instruments de capitaux propres désignés à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global 2 2 2 Couvertures de flux de trésorerie -165 -165 -165 Variations de la juste valeur des passifs financiers désignés à la juste valeur résultant de changements du risque de crédit propre ( 1 ) 2 2 2 Réévaluation de l’actif/passif au titre des prestations définies 44 44 44 Ecarts de change -595 -595 -8 -603 Total des éléments du résultat global de l’exercice 1 087 -234 -165 -595 93 -4 89 Dividendes à la société mère ( 2 ) -194 -194 -1 -195 Impact net des paiements fondés sur des actions, acquittés en instruments de capitaux propres -10 -10 -10 Variation des regroupements d’entreprises et autres changements ( 3 ) 23 6 29 -47 -18 Au 31 décembre 2021 797 3 722 24 735 1 081 -7 948 -7 692 23 584 131 23 715 (1) Au 31 décembre 2021, le montant cumulé de la variation de la juste valeur attribuable aux changements du risque de crédit propre des passifs financiers désignés à la juste valeur représentait une perte de 165 millions GBP. La variation cumulée au 31 décembre 2020 s’est traduite par une perte de 189 millions GBP. (2) Les dividendes à la société mère correspondent au paiement de coupons sur les instruments additionnels de catégorie 1. (3) Des actions supplémentaires ont été acquises dans HSBC Trinkaus & Burkhardt AG et HSBC Bank Armenia CJSC , portant la participation du Groupe à 100 %. (4) La réserve de réorganisation du Groupe (« RRG ») est une réserve comptable résultant de la mise en œuvre du cantonnement. La RRG ne fait pas partie des fonds propres réglementaires. VIII. — État consolidé des variations des capitaux propres (suite) pour l’exercice clos le 31 décembre . Capital social appelé Autres instruments de capitaux propres Report à nouveau Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global Autres réserves Total des capitaux propres Participations ne donnant pas le contrôle Total des fonds propres Réserve de couverture des flux de trésorerie Réserve de change Réserve de réorganisation du Groupe (« RRG ») M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP Au 1er janvier 2020 797 3 722 24 449 1 089 40 1 098 -7 692 23 503 509 24 012 Perte de l’exercice -1 488 -1 488 10 -1 478 Autres éléments du résultat global (nets d’impôts) 56 216 118 445 835 24 859 Instruments de dette à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global 214 214 -1 213 Instruments de capitaux propres désignés à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global 2 2 2 Couvertures de flux de trésorerie 118 118 118 Variations de la juste valeur des passifs financiers désignés à la juste valeur résultant de changements du risque de crédit propre ( 1 ) 67 67 67 Réévaluation de l’actif/passif au titre des prestations définies -11 -11 3 -8 Ecarts de change 445 445 22 467 Total des éléments du résultat global de l’exercice -1 432 216 118 445 -653 34 -619 Titres de capital émis au cours de l’exercice Dividendes à la société mère ( 2 ) -263 -263 -263 Impact net des paiements fondés sur des actions, acquittés en instruments de capitaux propres 11 11 11 Apport en capital ( 3 ) 1 000 1 000 1 000 Variation des regroupements d’entreprises et autres changements ( 4 ) 64 4 68 -360 -292 Au 31 décembre 2020 797 3 722 23 829 1 309 158 1 543 -7 692 23 666 183 23 849 (1) Au 31 décembre 2020, le montant cumulé de la variation de la juste valeur attribuable aux changements du risque de crédit propre des passifs financiers désignés à la juste valeur représentait une perte de 189 millions GBP. (2) Les dividendes à la société mère comprennent 51 millions GBP en actions privilégiées et 212 millions GBP payés sous forme de coupons sur les instruments additionnels de catégorie 1. (3) HSBC UK Holdings Limited a injecté 1 milliard GBP de fonds propres CET1 dans HSBC Bank Plc en mars 2020 afin d’améliorer la base de fonds propres du groupe, impactée par la pandémie de Covid-19. Il n’y a pas eu de nouvelle émission d’actions. (4) Des actions supplémentaires ont été acquises dans HSBC Trinkaus & Burkhardt AG en mai 2020, portant la participation du Groupe de 80,67 % à 99,33 %. IX. — Bilan de HSBC Bank Plc au 31 décembre . Notes (*) 2021 2020 M GBP M GBP Actif : Trésorerie et soldes auprès des banques centrales 63 008 48 777 Éléments en cours de recouvrement auprès d’autres banques 211 37 Actifs de transaction 10 70 790 73 035 Actifs financiers désignés et autrement obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat 13 3 215 1 865 Instruments dérivés 14 125 787 182 066 Prêts et créances sur les établissements de crédit 6 778 8 063 Prêts et créances sur la clientèle 33 936 43 241 Accords de prise en pension - hors transaction 39 708 50 137 Investissements financiers 15 26 542 30 969 Remboursements anticipés, produits à recevoir et autres actifs 21 31 490 38 775 Actifs d’impôts courants 1 071 388 Investissements dans des filiales 18 6 479 6 458 Goodwill et actifs incorporels 20 34 31 Actifs d’impôt différés 7 509 549 Total de l’actif 409 558 484 391 Passif et capitaux propres : Passif : Dépôts des banques 14 655 17 484 Comptes clients 124 706 119 974 Accords de mise en pension - hors transaction 22 344 26 996 Éléments en cours de transmission à d’autres banques 172 14 Passifs de transaction 22 31 161 26 673 Passifs financiers désignés à la juste valeur 23 20 869 24 687 Instruments dérivés 14 127 651 181 032 Titres de créance émis 5 658 15 356 Comptes de régularisation, produits différés et autres passifs 24 30 170 38 571 Passifs d’impôt courants 5 9 Provisions 25 250 413 Passifs d’impôt différés 7 3 Passifs subordonnés 26 12 218 13 360 Total du passif 389 859 464 572 Capitaux propres Capital social appelé 29 797 797 Autres instruments de capitaux propres 29 3 722 3 722 Autres réserves -5 173 -4 799 Report à nouveau 20 353 20 099 Total des fonds propres 19 699 19 819 Total du passif et des capitaux propres 409 558 484 391 (*) Pour les notes sur les états financiers, voir page 118. Le produit après impôt de l’exercice s’est élevé à 455 millions GBP (2020 : perte après impôt (644) millions GBP). Les notes complémentaires des pages 118 à 178 et les sections auditées du « Rapport des administrateurs » aux pages 21 à 96 font partie intégrante des présents états financiers. Les présents états financiers ont été approuvés par le conseil d’administration le 21 février 2022 et ont été signés pour son compte par : Dave Watts Administrateur . X. — État des flux de trésorerie de HSBC Bank Plc pour l’exercice clos le 31 décembre . 2021 2020 M GBP M GBP Résultat avant impôt 273 -936 Ajustements pour les éléments non monétaires Amortissements et dépréciations ( 1 ) 18 635 Résultat net des activités d’investissement -34 -67 Variation des pertes de crédit attendues, brutes des recouvrements, et autres charges pour dépréciation de crédit -216 457 Provisions, y compris les pensions 42 154 Charges liées aux paiements fondés sur des actions 71 56 Autres éléments non monétaires inclus dans le résultat avant impôt -7 8 Élimination des écarts de change ( 2 ) 1 073 108 Variations des actifs et passifs d’exploitation 4 150 27 197 Variation nette des titres de transaction et des instruments dérivés 11 761 11 580 Variation des prêts et créances sur les établissements de crédit et sur la clientèle 9 712 8 568 Variation des accords de prise en pension - hors transaction 5 651 5 890 Variation des actifs financiers désignés et autrement obligatoirement évalués à la juste valeur -1 350 1 264 Variation des autres actifs ( 3 ) 4 383 -3 771 Variation des dépôts des banques et des comptes clients 1 903 12 062 Variation des accords de mise en pension - hors transaction -4 652 -9 331 Variation des titres de créance émis -9 698 318 Variation des passifs financiers désignés à la juste valeur -3 831 500 Variation des autres passifs -9 357 -71 Cotisations versées aux régimes à prestations définies -21 -22 Impôts payés -351 210 Flux nets de trésorerie provenant des activités d’exploitation 5 370 27 612 Achat d’investissements financiers -15 185 -13 882 Produits de cession et d’échéance des investissements financiers 18 285 11 791 Flux nets de trésorerie liés à l’achat et à la vente d’immobilisations corporelles -4 -9 Investissement net en immobilisations incorporelles -8 -98 Flux nets de trésorerie provenant des activités d’investissement 3 088 -2 198 Emprunt subordonné émis 10 466 Emprunt subordonné remboursé ( 4 ) -10 791 -313 Fonds reçus de la société mère 1 000 Dividendes à la société mère -194 -263 Flux nets de trésorerie provenant des activités de financement -519 424 Augmentation/(diminution) nette de la trésorerie et équivalents de trésorerie 7 939 25 838 Trésorerie et équivalents de trésorerie au 1er janvier 77 605 51 235 Écart de change au titre de la trésorerie et des équivalents de trésorerie -1 730 532 Trésorerie et équivalents de trésorerie au 31 décembre 83 814 77 605 La trésorerie et les équivalents de trésorerie se composent de : Trésorerie et soldes auprès des banques centrales 63 008 48 777 Eléments en cours de recouvrement auprès d’autres banques 211 37 Prêts et créances sur les établissements de crédit d’une durée inférieure ou égale à un mois 4 323 5 338 Prise en pension auprès des banques d’une durée inférieure ou égale à un mois 9 779 14 558 Bons du trésor, autres effets et certificats de dépôt de moins de trois mois 175 279 Comptes de garantie en espèces et de règlement net 6 490 8 630 Moins : éléments en cours de transmission à d’autres banques -172 -14 Trésorerie et équivalents de trésorerie au 31 décembre 83 814 77 605 (1) L’année 2020 comprend l’impact de la dépréciation liée à nos activités au Royaume-Uni (531 millions GBP). (2) Ajustement pour ramener les variations entre les montants du bilan d’ouverture et de clôture aux taux moyens. Cet ajustement n’est pas effectué ligne par ligne, car les détails ne peuvent être déterminés sans dépenses déraisonnables. (3) Dont des investissements supplémentaires dans des filiales à hauteur de 17 millions GBP (2020 : 443 millions GBP). (4) Les variations du passif subordonné au cours de l’exercice sont attribuables aux flux de trésorerie provenant de l’émission de 10 466 millions GBP (2020 : néant) et du remboursement de (10 791) millions GBP (2020 : (313) millions GBP) de titres tels que présentés dans l’état des flux de trésorerie de HSBC Bank Plc . Les variations non monétaires au cours de l’exercice incluaient des gains/(pertes) de change de (489) millions GBP (2020 : 329 millions GBP) et des gains de juste valeur de (82) millions GBP (2020 : 69 millions GBP). Les intérêts perçus s’élevaient à 2 321 millions GBP (2020 : 3 211 millions GBP), les intérêts payés s’élevaient à 1 827 millions GBP (2020 : 2 539 millions GBP) et les dividendes reçus s’élevaient à 902 millions GBP (2020 : 555 millions GBP). XI. — État des variations des capitaux propres de HSBC Bank Plc pour l’exercice clos le 31 décembre . Capital social appelé Autres instruments de capitaux propres Report à nouveau Autres réserves Réserve de réorganisation du Groupe (« RRG ») ( 4 ) Total des capitaux propres Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global Réserve de couverture des flux de trésorerie Réserve de change M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP Au 1er janvier 2021 797 3 722 20 099 351 55 43 -5 248 19 819 Produit de l’exercice 455 455 Autres éléments du résultat global (nets d’impôt) 14 -216 -137 -21 -360 Instruments de dette à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global -215 -215 Instruments de capitaux propres désignés à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global -1 -1 Couvertures de flux de trésorerie -137 -137 Variations de la juste valeur des passifs financiers désignés à la juste valeur résultant de changements du risque de crédit propre ( 1 ) Réévaluation de l’actif/passif au titre des prestations définies 14 14 Ecarts de change -21 -21 Total des éléments du résultat global de la période 469 -216 -137 -21 95 Dividendes à la société mère ( 2 ) -194 -194 Impact net des paiements fondés sur des actions, acquittés en instruments de capitaux propres -10 -10 Variation des regroupements d’entreprises et autres changements ( 3 ) -11 -11 Au 31 décembre 2021 797 3 722 20 353 135 -82 22 -5 248 19 699 (1) Au 31 décembre 2021, le montant cumulé de la variation de la juste valeur attribuable aux changements du risque de crédit propre des passifs financiers désignés à la juste valeur représentait une perte de 72 millions GBP. La variation cumulée au 31 décembre 2020 s’est traduite par une perte de 76 millions GBP. (2) Les dividendes à la société mère correspondent au paiement de coupons sur les instruments additionnels de catégorie 1. (3) Des actions supplémentaires ont été acquises dans HSBC Trinkaus & Burkhardt AG en février 2021, portant la participation du Groupe de 99,33 % à 100,00 %. (4) La réserve de réorganisation du Groupe (« RRG ») est une réserve comptable résultant de la mise en œuvre du cantonnement. La RRG ne fait pas partie des fonds propres réglementaires. XII. — État des variations des capitaux propres de HSBC Bank Plc (suite) pour l’exercice clos le 31 décembre . Capital social appelé Autres instruments de capitaux propres Report à nouveau Autres réserves Réserve de réorganisation Groupe (« RRG ») Total des capitaux propres Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global Réserve de couverture des flux de trésorerie Réserve de change M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP 1er janvier 2020 797 3 722 19 876 182 -32 77 -5 248 19 374 Perte de l’exercice -644 -644 Autres éléments du résultat global (nets d’impôt) 107 170 87 -28 336 Instruments de dette à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global 168 168 Instruments de capitaux propres désignés à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global 2 2 Couvertures de flux de trésorerie 87 87 Variations de la juste valeur des passifs financiers désignés à la juste valeur résultant de changements du risque de crédit propre ( 1 ) 92 92 Réévaluation de l’actif/passif au titre des prestations définies 15 15 Ecarts de change -28 -28 Total des éléments du résultat global de la période -537 170 87 -28 -308 Titres de capital émis au cours de l’exercice Dividendes à la société mère ( 2 ) -263 -263 Impact net des paiements fondés sur des actions, acquittés en instruments de capitaux propres 11 11 Apport en capital ( 3 ) 1 000 1 000 Variation des regroupements d’entreprises et autres changements ( 4 ) 12 -1 -6 5 Au 31 décembre 2020 797 3 722 20 099 351 55 43 -5 248 19 819 (1) Au 31 décembre 2020, le montant cumulé de la variation de la juste valeur attribuable aux changements du risque de crédit propre des passifs financiers désignés à la juste valeur représentait une perte de 76 millions GBP. (2) Les dividendes à la société mère comprennent 51 millions GBP en actions privilégiées et 212 millions GBP payés sous forme de coupons sur les instruments additionnels de catégorie 1. (3) HSBC UK Holdings Limited a injecté 1 milliard GBP de fonds propres CET1 dans HSBC Bank Plc en mars 2020 afin d’améliorer la base de fonds propres du groupe, impactée par la pandémie de Covid-19. Il n’y a pas eu de nouvelle émission d’actions. (4) Des actions supplémentaires ont été acquises dans HSBC Trinkaus & Burkhardt AG en mai 2020, portant la participation du Groupe de 80,67 % à 99,33 %. XIII. — Notes annexes aux états financiers 1 . – Base d’établissement et principales méthodes comptables . 1.1 . Base d’établissement : (a) Conformité avec les normes comptables internationales « International Financial Reporting Standards » (IFRS) . — Les états financiers consolidés du groupe et les états financiers séparés de HSBC Bank Plc sont conformes aux normes comptables internationales adoptées par le Royaume-Uni et aux exigences de la loi sur les sociétés (« Companies Act ») de 2006, et ont également appliqué les normes internationales d’information financière adoptées en vertu du règlement (CE) n°1606/2002 tel qu’il s’applique dans l’Union européenne. Ces états financiers sont également préparés conformément aux normes internationales d’information financière (« IFRS ») publiées par l’International Accounting Standards Board (« IASB »), y compris les interprétations émises par le Comité d’interprétation des IFRS, car il n’existe pas de différence entre les normes IFRS telles que publiées par l’IASB pour les périodes présentées. Il n’y a pas eu de normes non approuvées en vigueur pour l’exercice clos le 31 décembre 2021 affectant ces états financiers consolidés et séparés. Normes adoptées au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2021 . Il n’y a pas eu de nouvelles normes ou interprétations comptables qui ont eu un effet significatif sur le groupe en 2021. Les principes comptables ont été appliqués de manière cohérente. (b) Évolutions des principes comptables : — Amendements mineurs aux IFRS : L’IASB n’a publié aucun amendement mineur effectif à compter du 1er janvier 2021 applicable au groupe. Cependant, l’IASB a publié un certain nombre d’amendements mineurs aux normes IFRS effectifs à compter du 1er janvier 2022 et du 1er janvier 2023. Le groupe estime qu’elles auront un effet négligeable, lorsqu’elles seront adoptées, sur les états financiers consolidés du groupe et les états financiers séparés de HSBC Bank Plc . Nouvelles normes IFRS : IFRS 17 « Contrats d’assurance » La norme IFRS 17 « Contrats d’assurance » a été publiée en mai 2017, avec des amendements à la norme publié en juin 2020. La norme définit les exigences qu’une entité devrait appliquer en matière de comptabilisation des contrats d’assurance qu’elle émet et des contrats de réassurance qu’elle détient. Suite aux amendements, la norme IFRS 17 entre en vigueur à compter du 1er janvier 2023. La norme a été approuvée pour utilisation dans l’UE, mais elle n’a pas encore été approuvée pour utilisation au Royaume-Uni. Le groupe est en train de mettre en œuvre la norme IFRS 17. La pratique du secteur et l’interprétation de la norme sont en cours d’élaboration. Par conséquent, l’impact financier probable de sa mise en œuvre reste incertain. Toutefois, nous avons les attentes suivantes en ce qui concerne l’incidence par rapport à notre convention comptable actuelle pour les contrats d’assurance, qui est décrite dans la politique 1.2(j) ci-dessous : En vertu de la norme IFRS 17, il n’y aura pas de valeur actuelle de l’actif des activités d’assurance à long terme en vigueur (« PVIF »). Au lieu de cela, le produit futur estimé sera pris en compte dans l’évaluation du passif du contrat d’assurance en tant que marge de service contractuelle (« MSC »), représentant le bénéfice non acquis, et il sera progressivement reconnu dans les produits au fur et à mesure que les services sont fournis pendant la durée du contrat d’assurance. Alors que le produit sur la durée de vie d’un contrat individuel sera inchangé, son émergence sera plus tardive selon l’IFRS 17. La suppression de l’actif PVIF et la comptabilisation de la MSC, qui est un passif, permettra de réduire les fonds propres. L’actif PVIF sera éliminé des capitaux propres lors de la transition, ainsi que d’autres ajustements d’actifs et de passifs afin de tenir compte des exigences d’évaluation de l’IFRS 17 et de toute modification conséquente des actifs financiers dans le champ d’application de l’IFRS 9. La norme IFRS 17 exige une utilisation accrue de la valeur marchande courante dans l’évaluation des passifs d’assurance. Les variations des conditions de marché pour certains produits évalués selon l’approche générale d’évaluation sont immédiatement comptabilisées en résultat, tandis que l’évolution des conditions de marché pour les autres produits évalués selon l’approche des commissions variables est prise en compte dans l’évaluation de la MSC. Conformément à la norme IFRS 17, les coûts directement attribuables seront intégrés à la MSC et comptabilisés dans les résultats des services d’assurance en diminution des revenus déclarés, le produit étant comptabilisé sur la durée des contrats d’assurance. Les coûts qui ne sont pas directement imputables restent en charges d’exploitation. Cela se traduira par une réduction des charges d’exploitation déclarées par rapport aux principes comptables actuels. Nous avons l’intention de faire le point sur les impacts financiers probables dans les rapports financiers d’ici 2022, lorsque nous pensons que cela sera raisonnable. (c) Devises étrangères . — La monnaie fonctionnelle de la banque est la livre sterling, qui est également la monnaie de présentation des états financiers consolidés du groupe. Les opérations en devises sont comptabilisées au taux de change à la date de l’opération. Les actifs et passifs libellés en devises étrangères sont convertis au taux de change en vigueur à la date du bilan, à l’exception des actifs et passifs non monétaires évalués au coût historique, qui sont convertis au taux de change en vigueur à la date de la transaction initiale. Les écarts de change sont inclus dans les autres éléments du résultat global ou du compte de résultat selon le lieu où le bénéfice ou la perte sur l’élément sous-jacent est comptabilisé. Dans les états financiers consolidés, les actifs et passifs des succursales, filiales, coentreprises et entreprises associées dont la monnaie fonctionnelle n’est pas la livre sterling sont convertis dans la devise de présentation du groupe au taux de change à la date du bilan, tandis que leurs résultats sont convertis en livres sterling aux taux de change moyens de l’exercice. Les écarts de change survenant sont comptabilisés dans les autres éléments du résultat global. Lors de la cession d’une activité à l’étranger, les écarts de change précédemment comptabilisés dans les autres éléments du résultat global sont reclassés dans le compte de résultat. (d) Présentation de l’information . — Certaines informations requises par les normes IFRS ont été incluses dans les sections auditées du présent Rapport annuel et Comptes 2021, comme suit : les informations relatives à la nature et à l’étendue des risques liés aux instruments financiers et aux contrats d’assurance sont incluses dans le « Rapport des Administrateurs : Risque » aux pages 21 à 87 ; les informations relatives aux fonds propres sont incluses dans le « Rapport des Administrateurs : Risque de capital en 2021 » page 73 ; et en publiant les états financiers de la société mère ainsi que les états financiers du groupe, la banque a profité de l’exemption prévue à la section 408(3) de la loi sur les sociétés (« Companies Act ») de 2006 pour ne pas présenter son compte de résultat individuel et ses notes annexes. (e) Estimations et hypothèses comptables critiques . — La préparation des informations financières nécessite l’utilisation d’estimations et d’hypothèses relatives aux conditions futures. Compte tenu des incertitudes inhérentes et du degré élevé de subjectivité inhérent à la comptabilisation ou à l’évaluation des éléments mis en évidence, compte tenu des « Estimations et hypothèses comptables critiques » de la section 1.2 ci-dessous, il est possible que les résultats du prochain exercice puissent différer de ceux sur lesquels les estimations de la direction sont fondées. Cela pourrait entraîner des estimations et des hypothèses sensiblement différentes de celles auxquelles la direction a recours aux fins des présents états financiers. La sélection par la direction des méthodes comptables du groupe qui contiennent des estimations et des hypothèses critiques reflète l’importance des éléments auxquels les politiques sont appliquées ainsi que le degré élevé d’incertitude d’hypothèse et d’estimation. (f) Analyse sectorielle . — Le principal décideur opérationnel de HSBC Bank Plc est le Directeur Général du groupe, appuyé par le Comité exécutif du groupe, et les secteurs opérationnels sont communiqués de manière cohérente avec le reporting interne fourni au Directeur Général du groupe et au Comité Exécutif du groupe. L’évaluation des actifs, passifs, produits et charges sectoriels est conforme aux principes comptables de la banque. Les produits et charges sectoriels comprennent les transferts entre secteurs et ces transferts sont effectués sans lien de dépendance. Les coûts partagés sont inclus dans les secteurs sur la base des refacturations réelles effectuées. Les types de produits et services dont chaque secteur déclarable tire ses revenus sont présentés dans le « Rapport stratégique - Nos activités mondiales », page 6. (g) Principe de continuité d’exploitation . — Les états financiers ont été établis dans la perspective d’une continuité d’exploitation, les administrateurs considérant que le grou pe et la société disposent des ressources nécessaires aux besoins de l’activité dans le futur proche. Ce principe de continuité d’exploitation s’appuie sur un large éventail d’informations ayant trait aux conditions économiques actuelles et futures, incluant les projections de rentabilité, de flux de trésorerie, d’exigences de capital et de ressources en capital. Ces considérations incluent des scénarios de crise qui reflètent l’incertitude que la pandémie mondiale de Covid-19 a eue sur les opérations du groupe, ainsi que les impacts potentiels d’autres risques majeurs et émergents, et l’impact connexe sur la rentabilité, le capital et la liquidité. 1.2 . Résumé des principales méthodes comptables : (a) Consolidation et politiques connexes : — Investissements dans des filiales : Lorsqu’une entité est régie par des droits de vote, le groupe la consolidé lorsqu’il détient, directement ou indirectement, les droits de vote nécessaires à l’adoption des résolutions de l’organe de direction. Dans tous les autres cas, l’évaluation du contrôle est plus complexe et nécessite de prendre en considération d’autres facteurs, notamment l’exposition à la variabilité des rendements, le pouvoir de diriger les activités pertinentes et le fait que le pouvoir soit détenu en tant qu’agent ou principal. Les regroupements d’entreprises sont comptabilisés selon la méthode de l’acquisition. Le montant de la participation ne donnant pas le contrôle est évalué soit à la juste valeur, soit à la part proportionnelle de la participation ne donnant pas le contrôle dans les actifs nets identifiables de l’entreprise acquise. Les investissements de la banque dans les filiales sont comptabilisés au coût d’acquisition moins les pertes pour dépréciation. — Estimations et hypothèses comptables critiques : Les investissements dans des filiales sont soumis à un test de dépréciation lorsqu’il existe une indication que l’investissement peut être déprécié, ce qui implique des estimations de la valeur d’utilité reflétant la meilleure estimation par la direction des flux de trésorerie futurs de l’investissement et les taux utilisés pour actualiser ces flux de trésorerie, tous deux soumis à des facteurs incertains comme suit : Hypothèses Estimations L’exactitude des flux de trésorerie prévisionnels est sujette à un degré élevé d’incertitude dans des conditions de marché volatiles. Lorsque de telles circonstances sont déterminées, la direction effectue un nouveau test de dépréciation plus fréquemment qu’une fois par an lorsque des indicateurs de dépréciation existent. Cela permet de s’assurer que les hypothèses sur lesquelles les prévisions de flux de trésorerie sont basées continuent de refléter les conditions actuelles du marché et la meilleure estimation par la direction des perspectives commerciales futures. Les flux de trésorerie futurs de chaque investissement sont sensibles aux flux de trésorerie projetés pour les périodes pour lesquelles des prévisions détaillées sont disponibles et aux hypothèses concernant le schéma à long terme des flux de trésorerie durables par la suite. Les prévisions sont comparées aux performances réelles et aux données économiques vérifiables, mais elles reflètent l’opinion de la direction sur les perspectives commerciales futures au moment de l’évaluation. Les taux utilisés pour actualiser les flux de trésorerie futurs attendus peuvent avoir un effet significatif sur leur évaluation, et sont basés sur les coûts des capitaux propres attribués à l’investissement. Le pourcentage du coût des capitaux propres est généralement dérivé d’un modèle d’évaluation des actifs financiers et du coût implicite des capitaux propres du marché, qui intègre des données reflétant un certain nombre de variables financières et économiques, notamment le taux d’intérêt sans risque dans le pays concerné et une prime pour le risque de l’activité évaluée. Ces variables sont soumises aux fluctuations des taux du marché externe et des conditions économiques qui échappent au contrôle de la direction. Les principales hypothèses retenues pour estimer les dépréciations dans les filiales sont décrites en note 18. — Entités structurées parrainées par le groupe : Le groupe est considéré comme sponsor d’une autre entité si, en plus de son implication permanente dans l’entité, il a joué un rôle clé dans la création de cette entité ou dans la mise en relation des contreparties concernées afin que la transaction qui est l’objet de l’entité puisse avoir lieu. Le groupe n’est généralement pas considéré comme un sponsor si sa seule implication auprès de l’entité est purement administrative. — Participations dans des entreprises associées et des accords conjoints : Les accords conjoints sont des investissements dans lesquels le groupe, avec une ou plusieurs parties, exerce un contrôle conjoint. En fonction des droits et obligations du groupe, l’accord conjoint est classé soit comme une opération conjointe, soit comme une coentreprise. Le groupe classe les investissements dans les entités sur lesquelles il exerce une influence significative, et celles qui ne sont ni des filiales ni des accords conjoints, comme des entreprises associées. Le groupe comptabilise sa part de l’actif, du passif et des résultats dans une opération conjointe. Les participations dans des entreprises associées et les intérêts dans des coentreprises sont comptabilisés selon la méthode de la mise en équivalence. La part attribuable des résultats et des réserves des coentreprises et des entreprises associées est incluse dans les états financiers consolidés du groupe sur la base soit des états financiers établis au 31 décembre, soit des montants proportionnels ajustés en fonction des transactions ou événements importants survenus entre la date à laquelle les états financiers sont disponibles et le 31 décembre. Les participations dans des entreprises associées et des coentreprises sont évaluées à chaque date de clôture et soumises à un test de dépréciation lorsqu’il existe une indication que la participation peut être dépréciée. Les écarts d’acquisition (« goodwill ») lors de l’acquisition de participations dans des coentreprises et des entreprises associées ne font pas l’objet d’un test distinct de dépréciation, mais ils sont évalués dans le cadre de la valeur comptable de l’investissement. (b) Produits et charges : Résultat d’exploitation : — Produits et charges d’intérêts : Les produits et charges d’intérêts relatifs à tous les instruments financiers, à l’exception de ceux classés comme détenus à des fins de transaction ou désignés à la juste valeur, sont comptabilisés dans les postes « Produits d’intérêts » et « Charges d’intérêts » du compte de résultat selon la méthode du taux d’intérêt effectif. Toutefois, à titre d’exception, les intérêts sur les instruments de dette émis par le groupe à des fins de financement qui sont désignés selon l’option de la juste valeur afin de réduire une non-concordance comptable et sur les dérivés gérés conjointement avec ces instruments de dette sont inclus dans les charges d’intérêts. Les intérêts sur les actifs financiers ayant subi une dépréciation de crédit sont comptabilisés en utilisant le taux d’intérêt utilisé pour actualiser les flux de trésorerie futurs aux fins de l’évaluation de la dépréciation. — Produits et charges hors intérêts : Le groupe génère des commissions provenant de services fournis à un prix fixe dans le temps, tels que les frais de service de compte et de carte, ou lorsque le groupe fournit une transaction spécifique à un moment donné, comme les services de courtage et les services d’import/export. À l’exception de certains frais de gestion et de performance de fonds, tous les autres frais sont générés à un prix fixe. Les commissions de gestion et de performance peuvent être variables en fonction de la taille du portefeuille client et de la performance de HSBC en tant que gestionnaire de fonds. Les commissions variables sont comptabilisées lorsque toutes les incertitudes sont levées. Les produits de commissions proviennent généralement de contrats à court terme dont les modalités de paiement ne comprennent pas de composante de financement importante. Le groupe intervient en tant que principal dans la majorité des contrats avec des clients, à l’exception des services de courtage. Pour la plupart des opérations de courtage, le groupe agit en qualité d’agent dans le cadre de la transaction et comptabilise les produits de courtage nets des commissions dues à d’autres parties dans le cadre de l’accord. Le groupe comptabilise les commissions perçues au titre d’accords fondés sur des transactions à partir du moment où il a entièrement fourni le service au client. Lorsque le contrat exige que les services soient fournis dans le temps, les revenus sont comptabilisés de manière systématique sur la durée de vie du contrat. Lorsque le groupe offre un ensemble de services qui contient plusieurs obligations de performance non distinctes, telles que celles incluses dans les ensembles de services de compte, les services promis sont traités comme une seule obligation de performance. Si un ensemble de services contient des obligations de performance distinctes, comme celles comprenant à la fois des services de compte et d’assurance, le prix de transaction correspondant est alloué à chaque obligation de performance sur la base des prix de vente autonomes estimés. Les produits de dividende sont comptabilisés lorsque le droit de le percevoir est établi. Il s’agit de la date ex-dividende pour les instruments de capitaux propres cotés en bourse, et généralement de la date à laquelle les actionnaires approuvent le dividende pour les instruments de capitaux propres non cotés. Le résultat net des instruments financiers évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat comprend les éléments suivants : « Revenu net des instruments financiers détenus à des fins de transaction ou gérés à la juste valeur » : Il s’agit du revenu net de négociation, qui comprend l’ensemble des gains et pertes résultant des variations de la juste valeur des actifs et passifs financiers détenus à des fins de négociation et d’autres instruments financiers gérés à la juste valeur, ainsi que les produits, charges et dividendes d’intérêts correspondants, à l’exclusion de l’effet des variations du risque de crédit des passifs gérés à la juste valeur. Il comprend également l’ensemble des gains et pertes résultant des variations de la juste valeur des dérivés qui sont gérés conjointement avec les actifs et passifs financiers évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat. « Résultat net des actifs et passifs des entreprises d’assurance, y compris les dérivés associés, évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat » : Ce poste comprend les produits d’intérêts, les charges d’intérêts et les produits de dividendes relatifs aux actifs et passifs financiers évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat, ainsi que les dérivés gérés conjointement avec les éléments ci-dessus et pouvant être identifiés séparément des autres dérivés de transaction. « Variations de la juste valeur des instruments de dette désignés et des dérivés associés » : Les intérêts payés sur les instruments de dette et les flux de trésorerie d’intérêts sur les dérivés liés sont présentés dans les charges d’intérêts lorsque cela permet de réduire les disparités comptables. « Variations de juste valeur des autres instruments financiers obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat » : Cela inclut les intérêts sur les instruments qui ne satisfont pas au test du paiement exclusif du principal et des intérêts (« SPPI »), voir (d) ci-dessous. Les méthodes comptables appliquées aux primes d’assurance sont présentées à la note 1.2(j). (c) Valorisation des instruments financiers . — Tous les instruments financiers sont initialement comptabilisés à leur juste valeur. La juste valeur est le prix qui serait perçu par la vente d’un actif ou payé pour transférer un passif dans le cadre d’une transaction ordonnée entre des acteurs du marché à la date d’évaluation. La juste valeur d’un instrument financier lors de sa comptabilisation initiale est généralement son prix de transaction (c’est-à-dire la juste valeur de la contrepartie donnée ou reçue). Toutefois, s’il existe une différence entre le prix de transaction et la juste valeur des instruments financiers dont la juste valeur est basée sur un prix coté sur un marché actif ou sur une technique de valorisation qui n’utilise que des données provenant de marchés observables, le groupe comptabilise la différence comme un gain ou une perte de transaction à l’origine (un « gain ou une perte au premier jour »). Dans tous les autres cas, la totalité du gain ou de la perte au premier jour est reportée et comptabilisée dans le compte de résultat sur la durée de vie de la transaction, soit jusqu’à ce que la transaction arrive à échéance ou soit clôturée, soit jusqu’à ce que les données de valorisation deviennent observables. La juste valeur des instruments financiers est généralement évaluée sur une base individuelle. Toutefois, dans les cas où le groupe gère un groupe d’actifs et de passifs financiers en fonction de son exposition nette au risque de marché ou de crédit, la juste valeur du groupe d’instruments financiers est évaluée sur une base nette mais les actifs et passifs financiers sous-jacents sont présentés séparément dans les états financiers, à moins qu’ils ne satisfassent aux critères de compensation des IFRS. Les instruments financiers sont classés dans l’un des trois niveaux hiérarchiques de la juste valeur, décrits dans la note 11 « Juste valeur des instruments financiers comptabilisés à la juste valeur ». — Estimations et hypothèses comptables critiques : La majorité des techniques de valorisation utilisent uniquement des données de marché observables. Cependant, certains instruments financiers sont classés sur la base de techniques de valorisation qui comportent une ou plusieurs données de marché significatives non observables, et pour eux, l’évaluation de la juste valeur est plus subjective : Hypothèses Estimations Un instrument dans son ensemble est classé comme évalué à partir de données non observables importantes si, de l’avis de la direction, une part significative du produit du lancement de l’instrument ou supérieure à 5 % de la valorisation de l’instrument est déterminée par des données non observables. « Non observable » dans ce contexte signifie qu’il existe peu ou pas de données de marché actuelles permettant de déterminer le prix auquel une transaction effectuée dans des conditions de concurrence normale serait susceptible de se produire. Cela ne signifie généralement pas qu’il n’existe pas du tout de données permettant de déterminer la juste valeur (les données de valorisation du consensus peuvent, par exemple, être utilisées). Des précisions sur les instruments financiers de niveau 3 du groupe et la sensibilité de leur valorisation à l’effet de l’application d’hypothèses alternatives raisonnables possibles dans la détermination de leur juste valeur sont présentées dans la note 11. (d) Instruments financiers évalués au coût amorti . — Les actifs financiers qui sont détenus pour collecter les flux de trésorerie contractuels et qui contiennent des conditions contractuelles donnant lieu à des dates précises à des flux de trésorerie qui sont uniquement des paiements de principal et d’intérêts sont évalués au coût amorti. Ces actifs financiers comprennent la plupart des prêts et créances sur les établissements de crédit et sur la clientèle et certains titres de créance. Par ailleurs, la plupart des passifs financiers sont évalués au coût amorti. Le groupe comptabilise les instruments financiers au coût amorti de manière régulière selon la méthode de comptabilisation à la date de transaction. La valeur comptable de ces actifs financiers lors de la comptabilisation initiale comprend tous les coûts de transaction directement attribuables. Le groupe peut s’engager à souscrire des prêts à des conditions contractuelles fixes pour des périodes de temps déterminées. Lorsqu’il est prévu que le prêt découlant de l’engagement de prêt soit détenu à des fins de transaction, l’engagement de prêt est enregistré comme un dérivé. Lorsque le groupe a l’intention de détenir le prêt, l’engagement de prêt est inclus dans les calculs de dépréciation présentés ci-dessous. — Prises en pension, mises en pension et accords similaires hors transaction : Lorsque des titres de créance sont vendus sous réserve d’un engagement à les racheter à un prix prédéterminé (« repos »), ils restent au bilan et un passif est enregistré au titre de la contrepartie reçue. Les titres achetés avec un engagement de revente (« reverse repos ») ne sont pas comptabilisés au bilan et un actif est comptabilisé pour la contrepartie initiale payée. Les mises en pension et prises en pension hors transaction sont évaluées au coût amorti. La différence entre le prix de vente et le prix de rachat ou entre le prix d’achat et le prix de revente est traitée comme un intérêt et comptabilisée dans le produit net d’intérêts sur la durée de vie du contrat. Les contrats qui sont économiquement équivalents à des accords de mise en pension ou de prise en pension (tels que des ventes ou des achats de titres de créance conclus conjointement à l’aide de swaps de rendement total avec la même contrepartie) sont comptabilisés de la même manière que les accords de mise en pension ou de prise en pension et sont présentés ensemble. (e) Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global . — Les actifs financiers détenus dans le cadre d’un modèle économique qui est réalisé à la fois par la collecte de flux de trésorerie contractuels et par la vente, et qui contiennent des conditions contractuelles donnant lieu, à des dates précises, à des flux de trésorerie qui sont uniquement des paiements de principal et d’intérêts, sont évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global (« FVOCI »). Il s’agit principalement de titres de créance. Ils sont comptabilisés à la date de transaction lorsque HSBC conclut des accords contractuels d’achat et sont normalement décomptabilisés lorsqu’ils sont vendus ou remboursés. Ils sont ensuite réévalués à la juste valeur, et les variations de celle-ci (à l’exception de celles relatives à la dépréciation, aux produits d’intérêts et aux gains et pertes de change) sont comptabilisées dans les autres éléments du résultat global jusqu’à ce que les actifs soient vendus. Lors de la cession, les gains ou pertes cumulés dans les autres éléments du résultat global sont portés au compte de résultat en tant que « Gains moins pertes provenant d’instruments financiers ». Les actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global (« FVOCI ») sont inclus dans les calculs de dépréciation présentés ci-dessous et la dépréciation est comptabilisée dans le résultat. (f) Titres de capitaux propres évalués à la juste valeur avec variations de juste valeur présentées dans les autres éléments du résultat global . — Les titres de capitaux propres pour lesquels les variations de la juste valeur sont indiquées dans les autres éléments du résultat global sont des investissements de facilitation des affaires et autres investissements similaires pour lesquels HSBC détient les investissements autrement que pour générer un rendement du capital. Les gains ou pertes résultant de la décomptabilisation de ces titres de capitaux propres ne sont pas portés au résultat. À défaut, les titres de capitaux propres sont évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat (à l’exception des revenus de dividendes qui sont comptabilisés dans le compte de résultat). (g) Instruments financiers désignés à la juste valeur par le biais du compte de résultat . — Les instruments financiers, autres que ceux détenus à des fins de transaction, sont classés dans cette catégorie s’ils répondent à un ou plusieurs des critères énoncés ci-dessous et s’ils sont ainsi désignés de manière irrévocable à l’origine : l’utilisation de la désignation supprime ou réduit de manière significative une discordance comptable ; un groupe d’actifs et de passifs financiers ou un groupe de passifs financiers est géré et sa performance est évaluée sur la base de la juste valeur, conformément à une stratégie documentée de gestion des risques ou d’investissement ; et le passif financier contient un ou plusieurs dérivés incorporés non étroitement liés. Les actifs financiers désignés sont comptabilisés lorsque HSBC conclut des contrats avec des contreparties, généralement à la date de transaction, et sont normalement décomptabilisés lorsque les droits sur les flux de trésorerie expirent ou sont transférés. Les passifs financiers désignés sont comptabilisés lorsque HSBC conclut des contrats avec des contreparties, généralement à la date de règlement, et sont normalement décomptabilisés lorsqu’ils sont éteints. Les variations ultérieures de la juste valeur sont comptabilisées dans le compte de résultat en tant que « Résultat net des instruments financiers détenus à des fins de transaction ou gérés à la juste valeur » ou « Résultat net des actifs et passifs des activités d’assurance, y compris les dérivés associés, évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat », à l’exception de l’effet des variations du risque de crédit des passifs, qui est présenté dans la rubrique « Autres éléments du résultat global », à moins que ce traitement ne crée ou n’amplifie une disparité comptable dans le compte de résultat. Selon le critère ci-dessus, les principales catégories d’instruments financiers désignés par HSBC sont les suivantes : Les instruments de dette à des fins de financement qui sont désignés pour réduire une discordance comptable : L’exposition au risque d’intérêt et/ou de change de certains titres de créance à taux fixe émis a été mise en correspondance avec le risque d’intérêt et/ou de change sur certains swaps dans le cadre d’une stratégie de gestion des risques documentée. Actifs et passifs financiers dans le cadre de contrats d’investissement libellés ou non en unités de compte : Un contrat en vertu duquel HSBC n’accepte pas un risque d’assurance significatif d’une autre partie n’est pas classé comme un contrat d’assurance, à l’exception des contrats d’investissement présentant des caractéristiques de participation discrétionnaires (« DPF »), mais est comptabilisé comme un passif financier. Les engagements envers les clients au titre des contrats d’investissement libellés ou non en unités de compte et émis par des filiales d’assurance sont déterminés sur la base de la juste valeur des actifs détenus dans les fonds en unités de compte. Si aucune désignation à la juste valeur n’était faite pour les actifs liés, au moins certains des actifs seraient autrement évalués soit à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global, soit au coût amorti. Les actifs et passifs financiers liés sont gérés et communiqués à la direction sur la base de la juste valeur. La désignation à la juste valeur des actifs et passifs financiers liés permet d’enregistrer les variations de la juste valeur dans le compte de résultat et de les présenter sur la même ligne. Les passifs financiers qui contiennent à la fois des composantes de dépôt et de dérivés : Ces passifs financiers sont gérés et leur performance est évaluée sur la base de la juste valeur. (h) Dérivés . — Les dérivés sont des instruments financiers qui tirent leur valeur du prix d’éléments sous-jacents, tels que des actions, des taux d’intérêt ou d’autres indices. Les dérivés sont comptabilisés initialement et sont ultérieurement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat, les variations de la juste valeur étant généralement comptabilisées dans le compte de résultat. Les dérivés sont classés à l’actif lorsque leur juste valeur est positive ou au passif lorsque leur juste valeur est négative. Cela inclut les dérivés incorporés dans les passifs financiers, qui sont comptabilisés séparément du contrat hôte lorsqu’ils répondent à la définition d’un dérivé sur une base autonome. Lorsque les dérivés sont gérés avec des titres de créance émis par HSBC qui sont désignés à la juste valeur, les intérêts contractuels sont indiqués dans les « charges d’intérêts » ainsi que les intérêts payables sur la dette émise. — Comptabilité de couverture : Lorsque les dérivés ne font pas partie des relations désignées à la juste valeur, s’ils sont détenus à des fins de gestion des risques, ils sont désignés dans les relations de comptabilité de couverture lorsque les critères requis pour la documentation et l’efficacité de la couverture sont remplis. Le groupe utilise ces dérivés ou, lorsque cela est permis, d’autres instruments de couverture non dérivés dans le cadre d’une couverture de la juste valeur, de couverture de flux de trésorerie ou de couverture d’investissements nets dans des activités à l’étranger, en fonction du risque couvert. — Couverture de juste valeur : La comptabilité de couverture de juste valeur ne modifie pas l’enregistrement des gains et pertes sur les dérivés et autres instruments de couverture, mais conduit à constater les variations de la juste valeur des actifs ou passifs couverts attribuables au risque couvert qui ne seraient pas autrement comptabilisées dans le compte de résultat. Si une relation de couverture ne répond plus aux critères de la comptabilité de couverture, celle-ci est abandonnée et l’ajustement cumulé de la valeur comptable de l’élément couvert est amorti dans le compte de résultat sur la base d’un taux d’intérêt effectif recalculé, sauf si l’élément couvert a été décomptabilisé, auquel cas il est immédiatement comptabilisé dans le compte de résultat. — Couverture de flux de trésorerie : La partie efficace des gains et des pertes sur les instruments de couverture est comptabilisée dans les autres éléments du résultat global et la partie inefficace de la variation de la juste valeur des instruments de couverture dérivés qui font partie d’une relation de couverture de flux de trésorerie est comptabilisée immédiatement dans le compte de résultat à la rubrique « Résultat net des opérations de trading ». Les gains et pertes cumulés comptabilisés dans les autres éléments du résultat global sont reclassés dans le compte de résultat au cours des mêmes périodes que celles au cours desquelles l’élément couvert affecte le produit ou la perte. Lorsqu’une relation de couverture est abandonnée, ou partiellement abandonnée, tout gain ou perte cumulé comptabilisé dans les autres éléments du résultat global reste dans les capitaux propres jusqu’à ce que la transaction prévue soit comptabilisée dans le compte de résultat. Lorsqu’il n’est plus prévu qu’une transaction prévue se produise, le profit ou la perte cumulé(e) précédemment comptabilisé(e) dans les autres éléments du résultat global est immédiatement reclassé(e) dans le compte de résultat. — Dérivés qui ne sont pas éligibles à la comptabilité de couverture : Les couvertures non éligibles sont des dérivés conclus comme couvertures économiques d’actifs et de passifs pour lesquels la comptabilité de couverture n’a pas été appliquée. (i) Dépréciation du coût amorti et des actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global . — Les pertes de crédit attendues sont comptabilisées pour les prêts et créances sur les établissements de crédit et sur la clientèle, les contrats de prise en pension hors trading, les autres actifs financiers détenus au coût amorti, les instruments de dette évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global, et certains engagements de prêt et contrats de garantie financière. Lors de la comptabilisation initiale, une provision (ou une réserve dans le cas de certains engagements de prêts et de garanties financières) est requise pour les pertes de crédit attendues (« ECL ») résultant d’événements de défaut qui sont possibles dans les 12 prochains mois, ou moins, lorsque la durée de vie restante est inférieure à 12 mois, (« ECL à 12 mois »). En cas d’augmentation significative du risque de crédit, une provision (ou une réserve) est nécessaire pour les pertes de crédit attendues résultant de tous les événements de défaut possibles sur la durée de vie prévue de l’instrument financier (« ECL sur la durée de vie »). Les actifs financiers pour lesquels une ECL à 12 mois est comptabilisée sont considérés comme étant au « stade 1 » ; les actifs financiers pour lesquels on considère qu’il y a eu une augmentation significative du risque de crédit sont au « stade 2 » ; et les actifs financiers pour lesquels il existe une preuve objective de dépréciation et qui sont donc considérés comme étant en défaut ou autrement dépréciés sont au « stade 3 ». Les actifs financiers dépréciés acquis ou originés (« POCI ») sont traités différemment, comme indiqué ci-dessous. — Dépréciation de crédit (stade 3) : Le groupe détermine qu’un instrument financier est déprécié et en stade 3 sur la base des preuves objectives pertinentes, principalement si : les paiements contractuels du principal ou des intérêts sont en souffrance depuis plus de 90 jours ; il existe d’autres indications que l’emprunteur est peu susceptible de payer, par exemple lorsqu’une concession a été accordée à l’emprunteur pour des raisons économiques ou juridiques liées à la situation financière de l’emprunteur ; et le prêt est autrement considéré comme étant en défaut. Si cette improbabilité de paiement n’est pas identifiée à un stade antérieur, elle est réputée se produire lorsque l’exposition est en souffrance depuis 90 jours, même si la réglementation permet de définir le défaut sur la base de 180 jours d’arriéré. Par conséquent, les définitions de dépréciation de crédit et de défaut sont alignées autant que possible de sorte que le stade 3 représente tous les prêts qui sont considérés comme en défaut ou autrement dépréciés. Les produits d’intérêts sont comptabilisés en appliquant le taux d’intérêt effectif au montant du coût amorti, c’est-à-dire la valeur comptable brute moins la provision pour pertes de crédit attendues. — Passage en perte : Les actifs financiers (et les provisions pour dépréciation y afférentes) sont normalement passés en perte, en partie ou en totalité, lorsqu’il n’existe pas de perspective réaliste de recouvrement. Lorsque des prêts sont garantis, c’est généralement après réception de tout produit issu de la réalisation de la garantie. Dans les cas où la valeur nette réalisable d’une garantie a été déterminée et qu’il n’y a pas d’espoir raisonnable de récupération, le passage en perte peut être plus précoce. — Renégociation : Les prêts sont identifiés comme renégociés et classés comme dépréciés lorsque nous modifions les conditions de paiement contractuelles en raison de difficultés de crédit importantes de l’emprunteur. Les prêts renégociés restent classés comme dépréciés jusqu’à ce qu’il existe des preuves suffisantes pour démontrer une réduction significative du risque de non-paiement des flux de trésorerie futurs et conserver la désignation d’une renégociation jusqu’à l’échéance ou la décomptabilisation. Un prêt renégocié est décomptabilisé si le contrat existant est annulé et qu’un nouveau contrat est conclu à des conditions sensiblement différentes ou si les termes d’un contrat existant sont modifiés de sorte que le prêt renégocié soit un instrument financier substantiellement différent. Les nouveaux prêts qui surviennent suite à des événements de décomptabilisation dans ces circonstances sont considérés comme des POCI et continueront à être déclarés comme des prêts renégociés. À l’exception des crédits dépréciés originés, tous les autres prêts modifiés pourraient être sortis du stade 3 s’ils ne présentent plus aucune preuve d’une dépréciation du crédit et que, dans le cas des prêts renégociés, il existe des preuves suffisantes pour démontrer une réduction significative du risque de non-paiement des flux de trésorerie futurs, sur la période minimale d’observation, et qu’il n’existe pas d’autres indicateurs de dépréciation. Ces prêts pourraient être transférés au stade 1 ou 2 sur la base du mécanisme décrit ci-dessous en comparant le risque de défaut survenant à la date de clôture (sur la base des conditions contractuelles modifiées) et le risque de défaut survenant à la comptabilisation initiale (sur la base des conditions contractuelles initiales non modifiées). Tout montant passé en perte à la suite de la modification des conditions contractuelles ne serait pas repris. — Modifications de prêts autres que les prêts renégociés : Les modifications de prêts qui ne sont pas identifiés comme renégociés sont considérées comme des restructurations commerciales. Lorsqu’une restructuration commerciale entraîne une modification (qu’elle soit légalisée par le biais d’une modification des conditions existantes ou de l’émission d’un nouveau contrat de prêt), de telle sorte que les droits de HSBC sur les flux de trésorerie au titre du contrat initial aient expiré, l’ancien prêt est décomptabilisé et le nouveau prêt est comptabilisé à la juste valeur. Les droits aux flux de trésorerie sont généralement considérés comme ayant expiré si la restructuration commerciale est aux taux du marché et qu’aucune concession liée aux paiements n’a été accordée. Les modifications de prêts obligatoires et d’offres générales qui ne sont pas spécifiques à un emprunteur, par exemple les programmes d’aide aux clients à l’échelle du marché, n’ont pas été classées comme des prêts renégociés et n’ont généralement pas donné lieu à une décomptabilisation, mais leur affectation par stade est déterminée en tenant compte de toutes les informations disponibles et soutenables dans le cadre de notre politique de dépréciation des pertes de crédit attendues. Les changements apportés à ces instruments financiers qui sont économiquement équivalents et requis par la réforme de l’indice de référence des taux d’intérêt n’entraînent pas la décomptabilisation ou une modification de la valeur comptable de l’instrument financier, mais nécessitent plutôt la mise à jour du taux d’intérêt effectif afin de refléter le changement de l’indice de référence des taux d’intérêt. — Hausse significative du risque de crédit (stade 2) : Une évaluation visant à déterminer si le risque de crédit a augmenté de manière significative depuis la comptabilisation initiale est effectuée à chaque période de reporting en considérant la variation du risque de défaut sur la durée de vie restante de l’instrument financier. L’évaluation compare explicitement ou implicitement le risque de défaut à la date de clôture par rapport à celui de la comptabilisation initiale, en tenant compte d’informations raisonnables et justifiées, y compris des informations sur les événements passés, les conditions actuelles et les conditions économiques futures. L’évaluation est impartiale, pondérée en fonction des probabilités et utilise, dans la mesure du possible, des informations prospectives conformes à celles utilisées dans l’évaluation des pertes de crédit attendues. L’analyse du risque de crédit est multifactorielle. La détermination de la pertinence d’un facteur spécifique et son poids par rapport à d’autres facteurs dépendent du type de produit, des caractéristiques de l’instrument financier et de l’emprunteur, ainsi que de la zone géographique. Par conséquent, il n’est pas possible de fournir un ensemble unique de critères qui détermineront ce qui est considéré comme une augmentation significative du risque de crédit et ces critères varieront selon les types de prêts, notamment entre la clientèle de détail et de gros. Toutefois, sauf identification antérieure, tous les actifs financiers sont réputés avoir subi une augmentation significative du risque de crédit en cas d’arriéré de 30 jours. En outre, les prêts de gros qui font l’objet d’une évaluation individuelle, qui sont généralement des entreprises et des clients commerciaux, et figurant sur une liste de surveillance ou d’inquiétude, sont inclus dans le stade 2. Pour les portefeuilles de gros, la comparaison quantitative évalue le risque de défaut à l’aide d’une probabilité de défaut (« PD ») à maturité, qui comprend un large éventail d’informations, notamment la notation du risque client de l’émetteur (« CRR »), les prévisions de conditions macroéconomiques et les probabilités de transition du crédit. Pour les CRR à l’origination jusqu’à 3.3, la hausse significative du risque de crédit est mesurée en comparant la PD moyenne pour la durée restant à courir estimée à l’origination avec l’estimation équivalente à la date de clôture. La mesure quantitative de l’importance varie en fonction de la qualité de crédit à l’origination comme suit : CRR à l’origination Seuil de signification - PD en augmentation de 0.1-1.2 15 pb 2.1-3.3 30 pb Pour les CRR supérieurs à 3.3 qui ne sont pas dépréciés, une hausse significative du risque de crédit est considérée comme survenue lorsque la PD à l’origination a doublé. L’importance (ou signification) des changements de PD a été expliquée par un jugement expert du risque de crédit, en se référant aux migrations historiques de crédit et aux changements relatifs des taux de marché externes. Pour les prêts originés avant la mise en œuvre de la norme IFRS 9, la PD à l’origination n’inclut pas d’ajustements pour refléter les anticipations de conditions macroéconomiques futures, car celles-ci ne sont pas disponibles sans recul. En l’absence de ces données, la PD à l’origination doit être estimée approximativement en supposant des PD de cycle et des probabilités de migration tout au long du cycle, conformément à l’approche de modélisation sous-jacente de l’instrument et à la CRR à l’origination. Pour ces prêts, la comparaison quantitative est complétée par des seuils supplémentaires de dégradation de la CRR, tels que définis dans le tableau ci-dessous : CRR à l’origination Critères de signification supplémentaires - Nombre de crans de dégradation de la CRR nécessaire pour identifier une dégradation significative du crédit (stade 2) (> ou égal à) 0.1 5 crans 1.1–4.2 4 crans 4.3–5.1 3 crans 5.2–7.1 2 crans 7.2–8.2 1 cran 8.3 0 cran De plus amples informations sur l’échelle de 23 niveaux utilisée pour la CRR sont disponibles à la page 32. Pour certains portefeuilles de titres de créance pour lesquels les notations de marché externes sont disponibles et les notations de crédit ne sont pas utilisées dans la gestion du risque de crédit, les titres de créance seront classés au stade 2 si leur risque de crédit augmente au point de ne plus être considérés comme des titres investment grade. La catégorie investment grade est celle où l’instrument financier présente un faible risque de subir des pertes, la structure dispose d’une solide capacité à honorer ses obligations contractuelles en matière de flux de trésorerie à court terme et l’évolution défavorable des conditions économiques et commerciales à plus long terme peut, mais pas nécessairement, réduire la capacité de l’emprunteur à s’acquitter de ses obligations contractuelles en matière de flux de trésorerie. Pour les portefeuilles de détail, le risque de défaut est évalué à l’aide d’une PD à 12 mois de la date de reporting dérivée des notes de crédit, et intégrant toutes les informations disponibles sur le client. Cette PD est ajustée de l’effet des prévisions macroéconomiques pour des périodes de plus de 12 mois et est considérée comme une approximation raisonnable d’une mesure de PD à maturité. Les expositions de détail sont d’abord segmentées en portefeuilles homogènes, généralement par pays, produit et marque. Au sein de chaque portefeuille, les comptes de stade 2 sont définis comme des comptes dont la PD à 12 mois ajustés est supérieure à la PD moyenne à 12 mois des prêts de ce portefeuille 12 mois avant qu’ils ne deviennent arriérés de 30 jours. Selon l’avis d’expert en matière de risque de crédit, aucune augmentation préalable du risque de crédit n’est significative. Ce seuil spécifique au portefeuille identifie les prêts dont la PD est supérieure à ce que l’on pourrait attendre de prêts dont les performances sont conformes aux attentes initiales, et supérieure à ce qui aurait été acceptable à l’origination. Il s’agit donc d’une comparaison approximative des PD à la date d’origination et à la date de reporting. — Sans dépréciation et sans augmentation significative du risque de crédit (stade 1) : Les ECL (pertes de crédit attendues) résultant d’événements de défaut possibles au cours des 12 prochains mois (« ECL à 12 mois ») sont comptabilisées pour les instruments financiers qui restent au stade 1. — Crédits dépréciés acquis ou originés : Les actifs financiers acquis ou originés avec une forte décote reflétant les pertes de crédit avérées sont considérés comme des « POCI ». Cette population inclut la comptabilisation d’un nouvel instrument financier à la suite d’une renégociation lorsque des concessions ont été accordées pour des raisons économiques ou contractuelles liées à la difficulté financière de l’emprunteur et qui n’auraient pas été envisagées autrement. Le montant des ECL variant au cours de la durée de vie est enregistré au compte de résultat jusqu’à la décomptabilisation des POCI, même si les ECL à maturité sont inférieures au montant des ECL incluses dans les flux de trésorerie estimés lors de la comptabilisation initiale. — Changement de stade : Les actifs financiers peuvent être transférés entre les différentes catégories (autres que POCI) en fonction de leur relative augmentation du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale. Les instruments financiers sont transférés hors du stade 2 si leur risque de crédit n’est plus considéré comme significativement augmenté depuis leur comptabilisation initiale sur la base des appréciations décrites ci-dessus. À l’exception des prêts renégociés, les instruments financiers sont transférés hors du stade 3 lorsqu’ils ne présentent plus d’indication de dépréciation de crédit, comme décrit ci-dessus. Les prêts renégociés qui ne sont pas des POCI resteront au stade 3 tant qu’il n’y aura pas suffisamment de preuves démontrant une réduction significative du risque de non-paiement des flux de trésorerie futurs, observés sur une période minimale d’un an, et qu’il n’existe pas d’autres indicateurs de dépréciation. Pour les prêts évalués en vue d’une dépréciation sur la base d’un portefeuille, les preuves comprennent généralement un historique des performances de paiement par rapport aux conditions initiales ou révisées, selon le cas. Pour les prêts qui font l’objet d’une évaluation individuelle pour dépréciation, toutes les preuves disponibles sont évaluées au cas par cas. — Évaluation des ECL : L’évaluation du risque de crédit et l’estimation des ECL ne sont pas biaisées et sont pondérées par les probabilités et intègrent toutes les informations disponibles pertinentes pour l’évaluation, notamment des informations sur les événements passés, les conditions actuelles et les prévisions raisonnables et justifiées des événements et conditions économiques futurs à la date de clôture. De plus, l’estimation des ECL doit tenir compte de la valeur temps de l’argent. Généralement, HSBC calcule les ECL à partir de trois composantes principales : une probabilité de défaut, une perte en cas de défaut (« LGD » pour « Loss Given Default ») et l’exposition en cas de défaut (« EAD »). Les ECL à 12 mois sont calculés en multipliant la PD, la LGD et l’EAD à 12 mois. Les ECL à maturité sont plutôt calculées à partir de la PD à maturité. Les PD à 12 mois et à maturité représentent respectivement la probabilité de défaut sur les 12 prochains mois et la maturité résiduelle de l’instrument. L’EAD représente le solde attendu au moment du défaut, en tenant compte du remboursement du principal et des intérêts entre la date de clôture du bilan et l’événement de défaut, ainsi que les éventuels tirages anticipés de facilités engagées. La LGD représente les pertes attendues sur l’EAD compte tenu de l’événement de défaut, en tenant compte, entre autres, de l’effet d’atténuation de la valeur de la garantie au moment où elle devrait être réalisée et de la valeur temps de l’argent. HSBC utilise le cadre IRB Bâle II dans la mesure du possible, avec un recalibrage afin de répondre aux différentes exigences de la norme IFRS 9 décrites dans le tableau suivant : Modèle Fonds propres réglementaires IFRS 9 PD Tout au long du cycle (représente la PD moyenne à long terme tout au long d’un cycle économique complet) La définition du défaut inclut un seuil de plus de 90 jours d’arriéré, bien que celui-ci ait été modifié à 180 jours d’arriéré pour certains portefeuilles, notamment les crédits hypothécaires britanniques et américains Point dans le temps (basé sur les conditions actuelles, ajusté pour tenir compte des estimations des conditions futures qui auront un impact sur la PD) Seuil de défaut de plus de 90 jours d’arriéré pour tous les portefeuilles EAD Ne peut pas être inférieure au solde courant Amortissement saisi pour les produits à terme LGD LGD de ralentissement (pertes constantes attendues en période de ralentissement économique sévère mais plausible) Des planchers réglementaires peuvent s’appliquer pour atténuer le risque de sous-estimation de la LGD de ralentissement en raison de l’absence de données historiques Actualisé en utilisant le coût du capital Tous frais de recouvrement inclus LGD attendue (sur la base de l’estimation des pertes en cas de défaut, notamment l’impact attendu des conditions économiques futures, telles que les variations de valeur de la garantie) Pas de planchers Actualisation en utilisant le taux d’intérêt effectif d’origine du prêt Uniquement les coûts liés à l’obtention/vente de la garantie incluse Autre Réactualisation du point de défaut à la date du bilan Alors que les PD à 12 mois sont recalibrées à partir des modèles Bâle II lorsque cela est possible, les PD à maturité sont déterminées en projetant la PD à 12 mois à l’aide d’une structure à terme. Pour la méthodologie de gros, la PD à maturité prend également en compte la migration du crédit, c’est-à-dire qu’un client passe d’une tranche de CRR à l’autre au cours de sa durée de vie. Les ECL pour le stade 3 de gros est déterminée sur base individuelle à l’aide d’une méthode d’actualisation des flux de trésorerie (« DCF »). Les flux de trésorerie futurs attendus sont fondés sur les estimations du responsable du risque de crédit à la date de reporting, qui reflètent des hypothèses et des projections raisonnables et justifiables concernant les recouvrements futurs et les encaissements d’intérêts futurs attendus. La garantie est prise en compte s’il est probable que le recouvrement de l’encours inclura la réalisation de la garantie sur la base de sa juste valeur estimée au moment de la réalisation attendue, moins les coûts d’obtention et de vente de la garantie. Les flux de trésorerie sont actualisés à une approximation raisonnable du taux d’intérêt effectif initial. Pour les cas significatifs, les flux de trésorerie selon quatre scénarios différents sont pondérés en fonction de leur probabilité, par référence aux scénarios économiques appliqués plus généralement par le Groupe HSBC et au jugement du responsable du risque de crédit quant à la probabilité de réussite de la stratégie de workout ou de la nécessité d’un redressement judiciaire. Pour les cas moins importants, l’effet des différents scénarios économiques et des stratégies de workout est estimé approximativement et appliqué comme un ajustement au résultat le plus probable. — Période de mesure des ECL : Les pertes de crédit attendues sont mesurées dès la comptabilisation initiale de l’actif financier. La durée maximale prise en compte pour le calcul des ECL (qu’il s’agisse d’ECL à 12 mois ou à maturité) est la durée contractuelle maximale sur laquelle HSBC est exposé au risque de crédit. En ce qui concerne les découverts de gros, les mesures de gestion du risque de crédit sont prises au moins une fois par an ; par conséquent, cette période est fixée à la date prévue du prochain examen approfondi du crédit. La date de l’examen approfondi du crédit représente également la comptabilisation initiale de la nouvelle facilité. Toutefois, lorsque l’instrument financier comprend à la fois un engagement tiré et non tiré et que la capacité contractuelle à exiger le remboursement et à annuler l’engagement non tiré ne sert pas à limiter l’exposition de HSBC au risque de crédit à la période de préavis contractuelle, la durée contractuelle ne détermine pas la période maximale considérée. Au contraire, les ECL sont mesurées sur la période durant laquelle HSBC reste exposé au risque de crédit qui n’est pas atténué par des mesures de gestion du risque de crédit. Cela s’applique aux découverts de détail et aux cartes de crédit, lorsque la période correspond au temps moyen nécessaire pour que les expositions de stade 2 soient en défaut ou clôturées en tant que comptes productifs, déterminé sur la base d’un portefeuille et compris entre deux et six ans. En outre, pour ces facilités, il n’est pas possible d’identifier les ECL sur la composante d’engagement de crédit séparément de la composante de l’actif financier. En conséquence, les ECL totales sont comptabilisées dans la provision pour dépréciation de l’actif financier sauf si les ECL totales sont supérieures à la valeur comptable brute de l’actif financier, auquel cas les ECL sont comptabilisées en provision. — Données économiques prospectives : HSBC applique de multiples scénarios économiques prospectifs à l’échelle mondiale, déterminés en référence à des prévisions de distributions externes représentatives de sa vision de la conjoncture économique prévue. Cette approche est considérée comme suffisante pour calculer les pertes attendues non biaisées dans la plupart des environnements économiques. Dans certains environnements économiques, une analyse complémentaire peut être nécessaire et peut aboutir à des scénarios ou ajustements supplémentaires, afin de refléter un éventail de résultats économiques suffisants pour une estimation sans biais. La méthodologie détaillée est présentée à la page 41 dans la section « Incertitude de mesure et analyse de sensibilité des estimations des ECL ». — Estimations et hypothèses comptables critiques : Le calcul des ECL du groupe sous IFRS 9 impose au groupe d’émettre un certain nombre de jugements, d’hypothèses et d’estimations. Les plus significatifs sont présentés ci-dessous : Hypothèses Estimations Définir ce qui est considéré comme une hausse significative du risque de crédit Sélection et calibrage des modèles de PD, LGD et EAD, qui soutiennent les calculs, notamment en formulant des hypothèses raisonnables et justifiables sur la façon dont les modèles réagissent aux conditions économiques actuelles et futures Sélection des données du modèle et des prévisions économiques, y compris la détermination de l’intégration de prévisions économiques suffisantes et correctement pondérées pour calculer les pertes attendues sans biais Procéder à des ajustements des hypothèses de la direction pour tenir compte d’événements tardifs, des limites et des insuffisances des modèles et des données, ainsi que des appréciations des experts en matière de crédit La section « Incertitude de mesure et analyse de sensibilité des estimations des ECL », indiquée comme auditée en page 41, présente les hypothèses utilisées pour déterminer les ECL et donne une indication de la sensibilité du résultat à l’application de différentes pondérations à différentes hypothèses économiques (j) Contrats d’assurance . — Un contrat est classé comme un contrat d’assurance lorsque le groupe accepte un risque d’assurance important de la part d’une autre partie en acceptant d’indemniser cette partie en cas de survenance d’un événement futur incertain spécifié. Un contrat d’assurance peut également transférer des risques financiers, mais est comptabilisé comme un contrat d’assurance si le risque d’assurance est important. En outre, le groupe émet des contrats d’investissement assortis de clauses de participation discrétionnaires (« DPF ») qui sont également comptabilisés comme des contrats d’assurance conformément à la norme IFRS 4 « Contrats d’assurance ». — Produit net des primes d’assurance : Les primes des contrats d’assurance vie sont comptabilisées lorsqu’elles sont à payer, à l’exception des contrats d’assurance en unités de compte dont les primes sont comptabilisées au moment de l’établissement du passif. Les primes de réassurance sont comptabilisées au cours du même exercice que les primes des contrats d’assurance directe auxquels elles se rapportent. — Règlements des sinistres d’assurance et indemnités nets versés, et variation du passif des passifs envers les assurés : Les sinistres bruts d’assurance des contrats d’assurance vie reflètent le coût total des sinistres survenus au cours de l’année, notamment les frais de traitement des sinistres et les éventuels bonus attribués en prévision d’une déclaration de bonus. Les sinistres à échéance sont comptabilisés lorsqu’ils sont exigibles. Les rachats sont comptabilisés lorsqu’ils sont payés ou à une date antérieure à laquelle, après notification, la police cesse d’être incluse dans le calcul des passifs d’assurance y afférents. Les sinistres décès sont comptabilisés lorsqu’ils sont notifiés. Les recouvrements de réassurance sont comptabilisés au cours de la même période que le sinistre y afférent. — Passifs au titre des contrats d’assurance : Les passifs des contrats d’assurance vie non libellés en unités de compte sont calculés par chaque activité d’assurance vie sur la base des principes actuariels locaux. Les passifs résultant de contrats d’assurance vie en unités de compte sont au moins équivalents à la valeur de rachat ou de transfert, calculée par référence à la valeur des fonds ou indices sous-jacents concernés. — Participation future aux bénéfices des contrats d’assurance avec DPF : Lorsque les contrats prévoient des prestations discrétionnaires de participation aux bénéfices pour les assurés, le passif de ces contrats comprend des provisions pour les avantages discrétionnaires futurs des assurés. Ces provisions reflètent la performance réelle du portefeuille d’investissement à ce jour et les attentes de la direction quant à la performance future des actifs couverts par les contrats, ainsi que d’autres facteurs d’expérience, tels que la mortalité, les déchéances et l’efficacité opérationnelle, le cas échéant. Les indemnités versées aux assurés peuvent être déterminées par les conditions contractuelles, la réglementation ou la politique de distribution passée. — Contrats d’investissement avec DPF : Bien que les contrats d’investissement avec DPF soient des instruments financiers, ils continuent d’être traités comme des contrats d’assurance comme l’exige la norme IFRS 4. Le groupe comptabilise donc les primes de ces contrats en produits et comptabilise en tant que charge l’augmentation de la valeur comptable du passif qui en résulte. Dans le cas des plus-values nettes non réalisées sur ces contrats, dont les avantages discrétionnaires reflètent principalement la performance réelle du portefeuille d’investissement, l’augmentation correspondante du passif est constatée dans le compte de résultat ou dans les autres éléments du résultat global, suivant le traitement des plus-values latentes sur les actifs concernés. En cas de moins-values latentes nettes, un actif participatif différé n’est comptabilisé que dans la mesure où sa recouvrabilité est hautement probable. Les variations du passif résultant des plus-values et moins-values réalisées sur les actifs concernés sont comptabilisées dans le compte de résultat. — Valeur actuelle des contrats d’assurance à long terme en vigueur : Le groupe comptabilise en tant qu’actif la valeur placée sur les contrats d’assurance et les contrats d’investissement avec DPF, classés en tant qu’actif à long terme et en vigueur à la date du bilan. L’actif représente la valeur actuelle de la participation des actionnaires dans les bénéfices des compagnies d’assurance émettrices qui devraient découler de ces contrats souscrits à la date de clôture du bilan. La valeur actuelle des activités d’assurance à long terme en vigueur (« PVIF ») est déterminée en actualisant les bénéfices futurs attendus à l’aide d’hypothèses appropriées pour évaluer des facteurs tels que la mortalité future, les taux d’expiration et les niveaux de dépenses, et un taux d’actualisation du risque qui reflète la prime de risque attribuable aux contrats respectifs. La PVIF intègre à la fois des provisions pour le risque hors marché et la valeur des options et garanties financières. L’actif PVIF est présenté brut d’impôt attribuable au bilan et les variations de l’actif PVIF sont incluses dans les « Autres produits d’exploitation » avant impôt. (k) Rémunération et avantages du personnel : — Paiements fondés sur des actions : Le groupe conclut à la fois des accords de paiement réglés en actions et des accords de paiement réglés en espèces avec ses salariés au titre de la rémunération des services qu’ils fournissent. La période d’acquisition peut démarrer avant la date d’attribution légale si les salariés ont commencé à rendre leurs services à ce titre avant la date d’attribution légale, lorsque les modalités de l’accord ont été convenues d’un commun accord. Les charges sont comptabilisées lorsque le salarié commence à rendre des services auxquels l’attribution se rapporte. Les annulations résultent du non-respect d’une condition de non-acquisition pendant la période d’acquisition, et sont traitées comme une accélération de l’acquisition immédiatement inscrite au compte de résultat. Le non-respect d’une condition d’acquisition par le salarié n’est pas considéré comme une annulation et le montant des charges comptabilisées au titre de l’attribution est ajusté pour refléter le nombre d’attributions qui devraient être acquises. — Régimes d’avantages postérieurs à l’emploi : Le groupe gère un certain nombre de régimes de retraite, y compris des régimes de retraite à prestations et à cotisations définies et des régimes d’avantages postérieurs à l’emploi. Les paiements aux régimes à cotisations définies sont comptabilisés en charge lorsque les salariés rendent les services. Les engagements liés aux régimes de retraite à prestations définies sont déterminés en utilisant la méthode des unités de crédit projetées. La charge nette portée au compte de résultat comprend principalement le coût des services et les intérêts nets sur l’actif ou le passif net au titre des prestations définies, et figure dans les charges d’exploitation. Les réévaluations de l’actif ou du passif net au titre des prestations définies, qui incluent les gains et pertes actuariels, le rendement des actifs des régimes hors intérêts et l’effet du plafond d’actifs (le cas échéant, hors intérêts), sont immédiatement comptabilisés en autres éléments du résultat global. L’actif ou le passif net au titre des prestations définies représente la valeur actualisée des obligations au titre des prestations définies diminuée de la juste valeur des actifs des régimes, après application du critère de plafond d’actifs, lorsque l’excédent net des régimes à prestations définies est limité à la valeur actualisée des remboursements disponibles et des réductions des cotisations futures aux régimes. Les coûts des obligations découlant d’autres régimes postérieurs à l’emploi sont comptabilisés selon les mêmes modalités que les régimes de retraite à prestations définies. (l) Impôt . — L’impôt sur les sociétés comprend l’impôt courant et l’impôt différé. L’impôt sur les sociétés est porté au compte de résultat, sauf dans la mesure où il se rapporte à des éléments comptabilisés dans les autres éléments du résultat global ou directement en capitaux propres, auquel cas l’impôt est comptabilisé dans la même ligne dans laquelle l’élément lié apparaît. Les impôts courants sont les impôts prévisionnels à payer sur les bénéfices imposables de l’année en cours et de tout ajustement des impôts dus au titre des années précédentes. Le groupe prévoit des passifs d’impôt courants potentiels pouvant survenir sur la base des montants attendus à payer aux autorités fiscales. Les paiements associés à l’érosion de la base fiscale et à la taxe anti-abus sont reflétés dans les charges fiscales de la période où ils sont encourus. Les impôts différés sont constatés sur la base des différences temporelles entre la valeur comptable des actifs et passifs au bilan et la valeur fiscale attribuée à ces actifs et passifs. Les impôts différés sont calculés sur la base des taux d’imposition applicables prévisionnels sur les périodes auxquelles les actifs seront réalisés ou les passifs réglés. Les impôts courants et différés sont calculés sur la base des taux d’imposition et des lois en vigueur ou pratiquement en vigueur à la date de clôture du bilan. Hypothèses comptables critiques : La comptabilisation des actifs d’impôt différés dépend des hypothèses : Hypothèses Pour évaluer la probabilité et la suffisance du bénéfice imposable futur, nous tenons compte de la disponibilité d’éléments permettant de justifier la comptabilisation d’actifs d’impôt différés, en tenant compte du risque inhérent aux prévisions à long terme et des facteurs de l’historique récent des pertes fiscales, le cas échéant, en tenant compte également de la reprise future des différences temporaires imposables existantes et des stratégies de planification fiscale, y compris les réorganisations d’entreprises. Les hypothèses spécifiques à l’appui des actifs d’impôt différés sont décrites en note 7. (m) Provisions, passifs éventuels et garanties : — Provisions : Des provisions sont comptabilisées lorsqu’il est probable qu’une sortie d’avantages économiques sera nécessaire pour régler une obligation actuelle, légale ou implicite, résultant d’événements passés et pour laquelle une estimation fiable peut être faite. — Estimations et hypothèses comptables critiques : La comptabilisation et l’évaluation des provisions exigent que le groupe formule un certain nombre de jugements, d’hypothèses et d’estimations. Les plus significatifs sont présentés ci-dessous : Hypothèses Estimations Déterminer s’il existe une obligation actuelle. Des conseils professionnels sont pris en compte sur l’évaluation des litiges et obligations similaires . Les provisions pour les procédures judiciaires et les affaires réglementaires nécessitent généralement un degré de jugement plus élevé que d’autres types de provisions. Lorsque les choses en sont à un stade précoce, les hypothèses comptables peuvent être difficiles en raison du degré élevé d’incertitude lié à la détermination de l’existence d’une obligation actuelle et à l’estimation de la probabilité et du montant des sorties éventuelles. Au fur et à mesure de l’avancement des dossiers, la direction et les conseillers juridiques évaluent en permanence si les provisions doivent être comptabilisées, en révisant les estimations antérieures le cas échéant. À des stades plus avancés, il est généralement plus facile de faire des estimations autour d’un ensemble mieux défini de résultats possibles Les provisions pour procédures judiciaires et affaires réglementaires restent très sensibles aux hypothèses retenues dans l’estimation. Il pourrait y avoir un plus large éventail de résultats possibles pour toute procédure judiciaire, enquête ou demande en cours. Par conséquent, il n’est souvent pas possible de quantifier un éventail de résultats possibles pour les questions individuelles. Il n’est pas non plus possible de quantifier de façon significative les fourchettes de résultats possibles dans l’ensemble de ces types de provisions en raison de la nature et des circonstances diverses de ces questions et du large éventail d’incertitudes qu’elles comportent Passifs éventuels, engagements contractuels et garanties : — Passifs éventuels : Les passifs éventuels, qui comprennent certaines garanties et lettres de crédit données en garantie, ainsi que les passifs éventuels liés à des procédures judiciaires ou à des affaires réglementaires, ne sont pas comptabilisés dans les états financiers, mais sont divulgués à moins que la probabilité d’un règlement soit faible. — Contrats de garantie financière : Les passifs résultant de contrats de garantie financière qui ne sont pas classés en contrats d’assurance sont comptabilisés initialement à leur juste valeur, ce qui correspond généralement à la commission reçue ou à la valeur actuelle de la commission à recevoir. La banque a émis des garanties financières et des contrats similaires à d’autres entités du groupe. Le groupe choisit de comptabiliser certaines garanties comme contrats d’assurance dans les états financiers de la banque, auquel cas elles sont évaluées et comptabilisées en passifs d’assurance. Ce choix se fait contrat par contrat et est irrévocable. (n) Dépréciation d’actifs non financiers . — Les logiciels en développement font l’objet d’un test de dépréciation au moins une fois par an. Les autres actifs non financiers sont les immobilisations corporelles et incorporelles (hors goodwill/écarts d’acquisition), et les droits d’utilisation. Ils font l’objet d’un test de dépréciation au niveau de l’actif individuel lorsqu’il existe une indication de dépréciation à ce niveau, ou au niveau de l’UGT pour les actifs n’ayant pas de valeur recouvrable au niveau des actifs individuels. Par ailleurs, les dépréciations sont également testées au niveau de l’UGT lorsqu’il existe des indices de dépréciation à ce niveau. À cette fin, les UGT sont considérées comme les principales entités juridiques opérationnelles divisées par les activités mondiales. Les tests de dépréciation comparent la valeur comptable de l’actif non financier ou de l’UGT à sa valeur recouvrable, soit la valeur la plus élevée entre la juste valeur diminuée des coûts de cession ou de la valeur d’utilité. La valeur comptable d’une UGT comprend la valeur comptable de ses actifs et passifs, y compris les actifs non financiers qui lui sont directement attribuables et les actifs non financiers qui peuvent lui être attribués de manière raisonnable et cohérente. Les actifs non financiers qui ne peuvent pas être affectés à une UGT individuelle font l’objet de tests de dépréciation au sein d’un groupe approprié d’UGT. La valeur recouvrable de l’UGT correspond au montant le plus élevé entre la juste valeur diminuée des coûts de cession de l’UGT, qui est déterminé par des évaluateurs indépendants et qualifiés, le cas échéant, et la valeur d’utilité, calculée à partir des données appropriées. Lorsque la valeur recouvrable d’une UGT est inférieure à sa valeur comptable, une perte de valeur est constatée au compte de résultat dans la mesure où la dépréciation peut être imputée au prorata aux actifs non financiers en réduisant leur valeur comptable au plus haut de leur valeur individuelle recouvrable ou nulle. La dépréciation n’est pas affectée aux actifs financiers d’une UGT. La perte de valeur comptabilisée au cours des périodes précédentes pour les actifs non financiers est reprise lorsqu’il y a eu un changement dans l’estimation utilisée pour déterminer la valeur recouvrable. La perte de valeur est reprise dans la mesure où la valeur comptable des actifs non financiers n’excéderait pas le montant qui aurait été déterminé (net d’amortissement ou de dépréciation) si aucune perte de valeur n’a été constatée au cours d’exercices antérieurs. 2 . – Produit net de commissions . — Produits nets de commissions par type de produit : 2021 2020 M GBP M GBP Services aux comptes 271 239 Fonds sous gestion 465 424 Cartes 44 44 Facilités de crédit 246 250 Produits de courtage 368 369 Fonds communs de placement 5 3 Importations/exportations 40 41 Remises 84 62 Prise ferme 286 360 Conservation globale 200 220 Commission d’agences d’assurance 17 19 Autre 680 643 Produits de commissions 2 706 2 674 Moins : charges de commissions -1 293 -1 274 Produit net de commissions 1 413 1 400 — Produits nets de commissions par activité mondiale : MSS GB GBM autre CMB WPB Corporate centre Total M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP Exercice clos le 31 décembre 2021 Produits de commissions 1 251 861 89 415 633 -543 2 706 Moins : charges de commissions -1 245 -188 -83 -54 -255 532 -1 293 Produit net de commissions 6 673 6 361 378 -11 1 413 Exercice clos le 31 décembre 2020 ( 1 ) Produits de commissions 1 243 857 94 407 603 -530 2 674 Moins : charges de commissions -1 209 -172 -123 -51 -245 526 -1 274 Produit net de commissions 34 685 -29 356 358 -4 1 400 (1) Un changement des secteurs déclarables a été opéré en 2021. Les données comparatives ont été à nouveau présentées en conséquence. Pour plus d’informations, se reporter à la note 9 : Analyse sectorielle en page 138 Le produit net de commissions comprend 935 millions GBP de commissions perçues sur des actifs financiers qui ne sont pas à la juste valeur par le biais du compte de résultat (autres que les montants inclus dans la détermination du taux d’intérêt effectif) (2020 : 883 millions GBP), 221 millions GBP de commissions payables sur des passifs financiers qui ne sont pas à la juste valeur par le biais du compte de résultat (autres que les montants inclus dans le calcul du taux d’intérêt effectif) (2020 : 176 millions GBP), 709 millions GBP de commissions perçues sur les activités fiduciaires et de trust (2020 : 688 millions GBP) et 61 millions GBP de commissions dues au titre des activités fiduciaires et de trust (2020 : 68 millions GBP). 3 . – Résultat net des instruments financiers évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat . 2021 2020 M GBP M GBP Résultat net sur : Activités nettes de trading 3 1 948 Autres instruments gérés sur la base de la juste valeur 1 730 -190 Produit net des instruments financiers détenus à des fins de transaction ou gérés à la juste valeur 1 733 1 758 Actifs financiers détenus pour faire face aux passifs des contrats d’assurance et d’investissement 1 305 290 Engagements envers les clients au titre de contrats d’investissement -91 -36 Revenu net des actifs et passifs des entreprises d’assurance, y compris les dérivés connexes, évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat 1 214 254 Dérivés gérés conjointement avec les titres de créance émis par le groupe -337 112 Autres variations de la juste valeur 329 -95 Variations de la juste valeur de la dette désignée et des dérivés associés -8 17 Variations de juste valeur des autres instruments financiers obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat 493 285 Exercice clos le 31 décembre 3 432 2 314 4 . – Activités d’assurance . . — Produit net des primes d’assurance : Assurance non libellée en unités de compte Assurance vie en unités de compte Contrats d’investissement avec DPF ( 1 ) Total M GBP M GBP M GBP M GBP Produit brut des primes d’assurance 218 429 1 360 2 007 Part des réassureurs dans le produit brut des primes d’assurance -100 -1 -101 Exercice clos le 31 décembre 2021 118 428 1 360 1 906 Produit brut des primes d’assurance 205 274 1 185 1 664 Part des réassureurs dans le produit brut des primes d’assurance -100 -5 -105 Exercice clos le 31 décembre 2020 105 269 1 185 1 559 (1) Clauses de participation discrétionnaires. Règlements des sinistres d’assurance et indemnités nets versés, et variation du passif des engagements envers les assurés : Assurance non libellée en unités de compte Assurance vie en unités de compte Contrats d’investissement avec DPF ( 1 ) Total M GBP M GBP M GBP M GBP Règlements de sinistres et indemnités bruts versés et variation du passif 120 550 2 420 3 090 Règlements de sinistres, indemnités et rachats versés 126 106 1 554 1 786 Variation du passif -6 444 866 1 304 Part des réassureurs dans les règlements de sinistres et indemnités versés et variations du passif -45 -6 -51 Règlements de sinistres, indemnités et rachats versés -68 -1 -69 Variation du passif 23 -5 18 Exercice clos le 31 décembre 2021 75 544 2 420 3 039 Règlements de sinistres et indemnités bruts versés et variation du passif 143 300 1 404 1 847 Règlements de sinistres, indemnités et rachats versés 102 93 1 578 1 773 Variation du passif 41 207 -174 74 Part des réassureurs dans les règlements des sinistres et indemnités versés et variations du passif -64 -64 Règlements de sinistres, indemnités et rachats versés -62 -3 -65 Variation du passif -2 3 1 Exercice clos le 31 décembre 2020 79 300 1 404 1 783 (1) Clauses de participation discrétionnaires. — Passifs au titre des contrats d’assurance : Assurance non libellée en unités de compte Assurance vie en unités de compte Contrats d’investissement avec DPF ( 1 ) Total M GBP M GBP M GBP M GBP Passifs bruts au titre des contrats d’assurance au 1er janvier 2021 594 1 512 20 710 22 816 Règlements de sinistres et indemnités versés -126 -106 -1 554 -1 786 Augmentation du passif des engagements envers les assurés 120 550 2 420 3 090 Écarts de change et autres mouvements ( 2 ) -32 -18 -1 806 -1 856 Passifs bruts au titre des contrats d’assurance au 31 décembre 2021 556 1 938 19 770 22 264 Part des réassureurs dans le passif des contrats d’assurance -93 -53 -146 Passifs nets au titre des contrats d’assurance au 31 décembre 2021 463 1 885 19 770 22 118 Passifs bruts au titre des contrats d’assurance au 1er janvier 2020 576 1 295 19 638 21 509 Règlements de sinistres et indemnités versés -102 -93 -1 578 -1 773 Augmentation du passif des engagements envers les assurés 143 300 1 404 1 847 Écarts de change et autres mouvements ( 2 ) -23 10 1 246 1 233 Passifs bruts au titre des contrats d’assurance au 31 décembre 2020 594 1 512 20 710 22 816 Part des réassureurs dans le passif des contrats d’assurance -118 -47 -165 Passifs nets au titre des contrats d’assurance au 31 décembre 2020 476 1 465 20 710 22 651 (1) Clauses de participation discrétionnaires. (2) Les « écarts de change et autres mouvements » comprennent les variations des passifs résultant des gains nets non réalisés sur investissements comptabilisés dans les autres éléments du résultat global. Les principaux facteurs contribuant à la variation du passif des engagements envers les assurés comprennent la variation de la valeur marchande des actifs soutenant le passif des engagements envers les assurés, les sinistres décès, les rachats, les déchéances, les nouveaux contrats, la déclaration des bonus et les autres montants attribuables aux assurés. 5 . – Rémunération et avantages du personnel . 2021 2020 M GBP M GBP Salaires et traitements 1 609 1 917 Charges sociales 341 367 Avantages postérieurs à l’emploi ( 1 ) 73 56 Exercice clos le 31 décembre 2 023 2 340 (1) Dont 37 millions GBP (2020 : 36 millions GBP) de cotisations patronales aux régimes de retraite à cotisations définies. — Nombre moyen de personnes employées par le groupe au cours de l’exercice : 2021 2020 M GBP M GBP MSS 4 322 4 590 GB 2 458 2 857 GBM autre 140 158 CMB 3 023 3 396 WPB 6 709 6 807 Corporate centre 171 58 Exercice clos le 31 décembre ( 1 ) ( 2 ) 16 823 17 866 (1) Un changement des secteurs déclarables a été opéré en 2021. Les données comparatives ont été à nouveau présentées en conséquence. Pour plus d’informations, se reporter à la note 9 : Analyse sectorielle en page 138. (2) Les effectifs moyens au sein de Corporate Centre sont répartis dans les métiers respectifs sur la base des montants imputés aux activités mondiales respectives. — Paiements réglés en actions : Les « salaires et traitements » comprennent l’effet des accords de paiements réglés en actions, dont 96 millions GBP ont été réglés en actions (2020 : 76 millions GBP), comme suit : 2021 2020 M GBP M GBP Attributions d’actions sans condition de performance 96 77 Plans d’épargne entreprise et autres plans d’attribution d’actions 1 2 Exercice clos le 31 décembre 97 79 — Attributions d’actions HSBC : Attribution Politique Attributions d’actions différées (y compris les primes d’intéressement et de participation annuelles en actions) et le plan d’actions avec condition de performance du Groupe (« GPSP » ou Group performance Share Plan) Une évaluation de la performance sur la période considérée se terminant le 31 décembre permet de déterminer le montant de la prime à accorder. Les attributions différées exigent généralement que les salariés restent en poste pendant la période d’acquisition des droits et ne sont généralement pas soumises à des conditions de performance après la date d’attribution. Les participations, qui sont soumises à des conditions de performance, constituent une exception. Les attributions d’actions différées sont généralement acquises sur une période de trois, cinq ou sept ans. Les actions acquises peuvent faire l’objet d’une obligation de conservation postérieure à l’acquisition. Les attributions sont soumises au malus et à la récupération. Plan international d’achat d’actions des salariés (« sharematch ») Ce plan a été lancé pour la première fois à Hong Kong en 2013 et concerne désormais des salariés basés dans 28 pays et territoires. Les actions sont achetées sur le marché chaque trimestre dans la limite de 750 GBP, ou l’équivalent en devise locale. Un nombre correspondant d’actions est ensuite ajouté à hauteur d’une action gratuite pour trois actions achetées. Ces attributions sont acquises sous réserve de la poursuite de l’emploi et de la conservation des actions achetées pendant une période maximale de deux ans et neuf mois. — Évolution des attributions d’actions HSBC : 2021 2020 Numéro Numéro (en milliers) (en milliers) Attribution d’actions sans condition de performance en circulation au 1er janvier 24 367 24 578 Attributions durant l’exercice ( 1 ) 15 479 16 823 Caduques dans l’année ( 1 ) -16 690 -16 024 Actions échues durant l’exercice -1 328 -1 010 Attribution d’actions sans condition de performance en circulation au 31 décembre 21 828 24 367 Juste valeur moyenne pondérée des actions attribuées (GBP) 4,49 5,58 (1) Comprend un certain nombre de plans d’options sur actions transférés depuis ou vers d’autres filiales de HSBC Holdings Plc. — Plans d’options sur actions HSBC : Principaux plans Politique Plans d’épargne d’entreprise liée aux options sur actions (« Sharesave ») Depuis 2014, les salariés éligibles au plan britannique peuvent épargner jusqu’à 500 GBP par mois avec la possibilité d’utiliser cette épargne pour acquérir des actions. Ce droit doit être exercé dans les six mois suivant le troisième ou le cinquième anniversaire de la prise d’effet d’un contrat de trois ou cinq ans, respectivement. Le prix d’exercice est fixé à 20 % (2020 : 20 %) de décote par rapport à la valeur de marché précédant immédiatement la date d’invitation. Calcul des justes valeurs . — Les justes valeurs des options sur actions sont calculées à l’aide du modèle Black-Scholes. La juste valeur d’une attribution d’actions est basée sur le cours de l’action à la date de l’attribution. — Évolution des plans d’options sur actions HSBC : Plans d’épargne d’ entreprise liée aux options sur actions Nombre WAEP ( 1 ) (en milliers) GBP En circulation au 1er janvier 2021 7 206 2,96 Attribuées pendant l’exercice ( 2 ) 984 3,25 Acquises pendant l’exercice -227 3,97 Devenues caduques pendant l’exercice -99 4,70 Échues pendant l’exercice -928 3,68 En circulation au 31 décembre 2021 6 936 2,87 Durée contractuelle restante moyenne pondérée (en années) 2,98 En circulation au 1er janvier 2020 4 245 4,78 Attribuées pendant l’exercice ( 2 ) 5 909 2,56 Acquises pendant l’exercice -107 4,43 Devenues caduques pendant l’exercice -78 4,64 Échues pendant l’exercice -2 763 4,79 En circulation au 31 décembre 2020 7 206 2,96 Durée contractuelle restante moyenne pondérée (en années) 3,64 (1) Prix d’exercice moyen pondéré (2) Comprend un certain nombre de plans d’options sur actions transférés depuis ou vers d’autres filiales de HSBC Holdings Plc. Régimes d’avantages postérieurs à l’emploi . — Nous gérons un certain nombre de régimes de retraite dans toute l’Europe pour nos employés. Certains sont des régimes à prestations définies, dont le régime de retraite de HSBC Trinkaus & Burkhardt est le plus important au sein du groupe. La section sur le risque lié aux régimes de retraite à la page 73 contient des détails sur les politiques et les pratiques associées aux régimes de retraite. Le bilan du groupe inclut l’excédent ou le déficit net, soit la différence entre la juste valeur de l’actif du régime et la valeur actualisée du passif du régime à la date du bilan de chaque régime. Les excédents ne sont comptabilisés que dans la mesure où ils sont recouvrables par le biais de cotisations réduites à l’avenir ou par le biais de remboursements futurs potentiels des régimes. Pour déterminer si un excédent est recouvrable, le groupe a tenu compte de son droit actuel d’obtenir un remboursement futur ou une réduction des cotisations futures ainsi que les droits de tiers, tels que les fiduciaires. Régime de retraite de HSBC Trinkaus & Burkhardt . — Ce régime est un régime de rémunération finale et est calculé sur la base de l’ancienneté de l’employé, multipliée par une accumulation de prestations prédéfinies et de revenus. La pension est versée au moment de l’échéance de la prestation et prend la forme d’une pension déterminée, d’une somme forfaitaire, voire des deux. Le régime est supervisé par un fiduciaire indépendant, qui a la responsabilité fiduciaire de l’exécution du régime. Ses actifs sont détenus séparément des actifs du groupe. L’objectif stratégique de l’investissement est d’atteindre, dans la mesure du possible, une augmentation de la valeur dans le temps. À cette fin, le fonds investit principalement dans des emprunts d’État, des obligations d’entreprise, des fonds d’investissement et des actions. Il investit principalement dans des pays développés. Dans l’ensemble, l’accent est mis sur un degré élevé de diversification. La dernière mesure de l’obligation à prestations définies du régime au 31 décembre 2021 a été réalisée par Tim Voetmann et Hans-Peter Kieselmann de Willis Towers Watson GmbH, qui sont membres de l’Association allemande des Actuaires (« DAV »), selon la méthode des unités de crédit projetées. La prochaine mesure aura une date d’effet au 31 décembre 2022. — Actif/(passif) net comptabilisé au bilan au titre des régimes de retraite à prestations définies : Juste valeur des actifs des régimes de retraite Valeur actuelle des obligations au titre des prestations définies Total M GBP M GBP M GBP Régimes de retraite à prestations définies 668 -742 -74 Régimes de santé à prestations définies -68 -68 Au 31 décembre 2021 668 -810 -142 Total du passif des engagements envers le personnel (au poste « Comptes de régularisation et autres passifs ») -196 Total des actifs au titre des prestations au personnel (au poste « Remboursements anticipés, produits à recevoir et autres actifs ») 54 Régimes de retraite à prestations définies 693 -876 -183 Régimes de santé à prestations définies -75 -75 Au 31 décembre 2020 693 -951 -258 Total du passif des engagements envers le personnel (au poste « Comptes de régularisation et autres passifs ») -288 Total des actifs au titre des prestations au personnel (au poste « Remboursements anticipés, produits à recevoir et autres actifs ») 30 Régimes de retraite à prestations définies : — Actif/(passif) net des régimes de retraite à prestations définies : Juste valeur des actifs des régimes de retraite Valeur actuelle des obligations au titre des prestations définies Actif/(passif) net des régimes à prestations définies HSBC Trinkaus & Burkhardt Régime de retraite ( 2 ) Autres plans HSBC Trinkaus & Burkhardt Régime de retraite ( 2 ) Autres plans HSBC Trinkaus & Burkhardt Régime de retraite ( 2 ) Autres plans M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP Au 1er janvier 2021 435 258 -489 -387 -54 -129 Coût des services -7 -27 -7 -27 Coût des services actuels -8 -11 -8 -11 Coût des services passés et gains provenant des règlements 1 -16 1 -16 Produit/(coût) des intérêts nets sur l’actif/(passif) net des régimes de retraite à prestations définies 3 4 -3 -3 1 Effets de revalorisation comptabilisés dans les autres éléments du résultat global 17 -2 26 16 43 14 Rendement des actifs des régimes de retraite (hors intérêts et produits assimilés) 17 -2 17 -2 Gains/(pertes) actuariels 26 16 26 16 Autres variations Écarts de change -28 -1 29 9 1 8 Prestations versées -15 10 19 10 4 Autres mouvements ( 1 ) 7 -10 -4 69 3 59 Au 31 décembre 2021 434 234 -438 -304 -4 -70 Au 1er janvier 2020 405 175 -434 -325 -29 -150 Coût des services -12 -1 -12 -1 Coût des services actuels -14 -10 -14 -10 Coût des services passés et gains provenant des règlements 2 9 2 9 Produit/(coût) des intérêts nets sur l’actif/(passif) net des régimes de retraite à prestations définies 3 16 -4 -16 -1 Effets de revalorisation comptabilisés dans les autres éléments du résultat global -3 84 -20 -79 -23 5 Rendement des actifs des régimes de retraite (hors intérêts et produits assimilés) -3 26 -3 26 Gains/(pertes) actuariels -21 -27 -21 -27 Autres variations 58 1 -52 1 6 Écarts de change 23 -24 -9 -1 -9 Prestations versées -39 10 46 10 7 Autres mouvements ( 1 ) 7 22 -5 -3 2 19 Au 31 décembre 2020 435 258 -489 -387 -54 -129 (1) Les autres variations comprennent les cotisations du groupe, les cotisations du personnel, les coûts administratifs et les impôts payés par le régime. (2) Le régime de retraite de HSBC Trinkaus & Burkhardt et ses données comparatives ont été communiquées car celui-ci est considéré comme un régime important au sein du groupe. Les chiffres présentés comprennent ce régime et d’autres régimes en Allemagne. HSBC Trinkaus & Burkhardt AG ne prévoit pas de cotiser au régime de retraite de HSBC Trinkaus & Burkhardt en 2022. Les prestations devant être versées par le régime de retraite de HSBC Trinkaus & Burkhardt aux retraités au cours de chacune des cinq prochaines années, et au total pour les cinq années suivantes, sont les suivantes : — Prestations devant être versées à partir des régimes : 2022 2023 2024 2025 2026 2027-2031 M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP Régime de retraite de HSBC Trinkaus et Burkhardt ( 1 ) 10 9 9 11 10 59 (1) La durée de l’obligation au titre des prestations définies est de 17,1 ans pour le régime de retraite de HSBC Trinkaus & Burkhardt en vertu des hypothèses de déclaration adoptées (2020 : 18,2 ans). — Juste valeur des actifs des régimes de retraite par classe d’actifs : 31 décembre 2021 31 décembre 2020 Valeur Prix coté observable sur un marché actif Absence de prix coté observable sur un marché actif Dont HSBC Valeur Prix coté observable sur un marché actif Absence de prix coté observable sur un marché actif Dont HSBC M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP Régime de retraite HSBC Trinkaus et Burkhardt Juste valeur des actifs des régimes de retraite 434 377 57 435 418 17 Actions 11 11 19 19 Obligations 112 112 109 109 Autre 311 254 57 307 290 17 Principales hypothèses financières actuarielles des régimes postérieurs à l’emploi à prestations définies . — Le groupe détermine les taux d’actualisation qui seront appliqués à ses obligations en collaboration avec les actuaires locaux des régimes sur la base des rendements actuels moyens d’emprunts de qualité (notés AA ou équivalent), dont les échéances correspondent à celles de ses engagements au titre du régime de prestations définies. — Principales hypothèses actuarielles : Taux d’actualisation Taux d’inflation Taux de revalorisation des retraites Taux de revalorisation des salaires % % % % Régime de retraite HSBC Trinkaus et Burkhardt Au 31 décembre 2021 1,14 1,75 1,75 1,75 Au 31 décembre 2020 0,70 1,75 1,50 2,50 — Tableaux de mortalité et espérance de vie moyenne à 65 ans : Tableau de mortalité Espérance de vie à 65 ans pour un membre masculin actuellement : Espérance de vie à 65 ans pour un membre féminin actuellement : 65 ans 45 ans 65 ans 45 ans Régime de retraite HSBC Trinkaus et Burkhardt Au 31 décembre 2021 RT 2018G ( 1 ) 20,6 23,4 24,0 26,3 Au 31 décembre 2020 RT 2018G 20,3 23,1 23,8 26,0 (1) Tableaux Heubeck : RT 2018G. Il est généralement accepté de faire usage de tableaux de mortalité pour les régimes de retraite professionnelle en Allemagne, en tenant compte de l’amélioration future de la mortalité et de la diminution de la mortalité chez les retraités mieux rémunérés. L’effet des changements d’hypothèses clés : Obligation du régime de retraite de HSBC Trinkaus & Burkhardt Impact financier de l’augmentation Impact financier de la diminution 2021 2020 2021 2020 M GBP M GBP M GBP M GBP Taux d’actualisation - hausse/baisse de 0,25 % -13 -15 13 16 Taux d’inflation - hausse/baisse de 0,25 % 11 16 -9 -12 Paiements de retraite et pensions différées - augmentation/baisse de 0,25 % 9 10 -8 -10 Rémunération - hausse/baisse de 0,25 % 2 4 -2 -4 Variation de la mortalité - augmentation de 1 an 16 19 N/A N/A Les analyses de sensibilité ci-dessus reposent sur un changement d’hypothèse tout en conservant toutes les autres hypothèses constantes. Dans la pratique, il est peu probable que cela se produise, et les changements de certaines hypothèses peuvent être corrélés. Lors du calcul de sensibilité de l’obligation au titre des prestations définies à des hypothèses actuarielles significatives, la même méthode (valeur actuelle de l’obligation au titre des prestations définies calculée selon la méthode des unités de crédit projetées à la fin de l’exercice) a été appliquée comme lors du calcul de l’actif au titre des prestations définies comptabilisé au bilan. Les méthodes et les types d’hypothèses utilisés pour la préparation de l’analyse de sensibilité n’ont pas changé par rapport à la période précédente. Rémunérations des administrateurs . — Les rémunérations agrégées des administrateurs de la banque, calculées conformément à la Loi sur les sociétés (« Companies Act ») de 2006 telle que modifiée par l’instrument statutaire 2008 n°410, étaient les suivants : 2021 2020 000 GBP 000 GBP Jetons de présence ( 1 ) 1 525 1 256 Salaires et autres émoluments ( 2 ) ( 5 ) 3 569 2 321 Primes annuelles ( 3 ) 694 576 Plans d’intéressement à long terme ( 4 ) 511 727 Exercice clos le 31 décembre 6 299 4 880 (1) Jetons de présence versés aux administrateurs non exécutifs. (2) Les salaires et autres émoluments comprennent la rémunération fixe. (3) Les primes annuelles discrétionnaires des administrateurs exécutifs sont basées sur une combinaison de performances individuelles et d’entreprise, et sont déterminées par le Comité de rémunération de la société mère de la banque HSBC Holdings Plc . Les primes d’intéressement accordées aux administrateurs exécutifs sont versées sous la forme de liquidités et d’actions de HSBC Holdings Plc . Le montant total indiqué est composé de 346 959 GBP (2020 : 288 050 GBP) en liquidités et 346 959 GBP (2020 : 288 050 GBP) en actions sans condition de performance, ce qui correspond à la partie initiale de l’intéressement annuel accordé au titre de l’année de performance 2021. (4) Le montant indiqué est composé de 274 177 GBP (2020 : 428 822 GBP) en liquidités différées, 237 259 GBP (2020 : 289 261 GBP) en actions différées sans condition de performance et 0 GBP (2020 : 8 826 GBP) en actions dans le cadre du Plan d’attribution d’actions de performance du Groupe (« GPSP »). Ces montants correspondent à la part des attributions acquises à la suite de la réalisation substantielle de la condition d’acquisition attachée à ces attributions en 2021. La durée totale d’acquisition des attributions en liquidités et en actions différées n’est pas inférieure à trois ans, avec 33 % des droits acquis pour chacun des premier et deuxième anniversaires de la date de l’attribution, et le solde acquis au troisième anniversaire de la date de l’attribution. Les attributions d’actions différées sont soumises à une période de conservation d’au moins six mois à l’acquisition. Les détails des plans figurent dans le rapport sur la rémunération des administrateurs de HSBC Holdings Plc . Le coût des attributions soumises aux conditions de service prévues par le Plan d’attribution d’actions de HSBC 2011 est comptabilisé au moyen d’une charge annuelle basée sur la juste valeur des actions attribuées au cours de la période de service à laquelle se rapporte l’attribution. (5) Dont un paiement de 1 380 193 GBP (2020 : 93 097 GBP) versé à un administrateur au titre de la compensation pour perte d’emploi. Aucun administrateur n’a exercé d’options sur actions ordinaires de HSBC Holdings Plc au cours de l’exercice. Prestations de retraite acquises à un administrateur dans le cadre d’un régime à cotisations définies au titre des services d’admissibilité des administrateurs (2020 : un administrateur). En outre, des paiements ont été effectués en 2021 au titre d’accords de prestations de retraite non financés aux anciens administrateurs pour un montant de 396 363 GBP (2020 : 785 548 GBP). La provision au 31 décembre 2021 au titre des engagements de retraite non capitalisés envers les anciens administrateurs s’élevait à 5 387 505 GBP (2020 : 10 245 741 GBP). Parmi ces chiffres agrégés, les montants suivants sont attribuables à l’administrateur le mieux rémunéré : 2021 2020 000 GBP 000 GBP Salaires et autres émoluments 1 399 1 392 Primes annuelles ( 1 ) 558 417 Plans d’intéressement à long terme ( 2 ) 390 677 Exercice clos le 31 décembre 2 347 2 486 (1) Les primes attribuées à l’adminis trateur le mieux rémunéré sont versées sous la forme de liquidités et d’actions de HSBC Holdings Plc . Le montant indiqué est composé de 279 225 GBP (2020 : 208 776 GBP) en liquidités et 279 225 GBP ( 2020 : 208,736 GBP) en actions sans condition de performance. (2) Le montant indiqué est composé de 209 492 GBP (2020 : 402 567 GBP) en liquidités différées, de 180 147 GBP (2020 : 274 104 GBP) en actions différées sans condition de performance. Ces montants correspondent à la part des attributions acquises à la suite de la réalisation substantielle de la condition d’acquisition attachée à ces attributions en 2021. La durée to tale d’acquisition des attributions en liquidités et en actions différées n’est pas inférieure à trois ans, avec 33 % des droits acquis pour chacun des premier et deuxième anniversaires de la date de l’attribution, et le solde acquis au troisième anniversaire de la date de l’attribution. Les attributions d’actions sont soumises à une période de conservation de six mois à l’acquisition. Aucune cotisation de retraite n’a été versée par la banque au titre des services rendus par l’administrateur le mieux rémunéré au cours de l’exercice (2020 : 19 298 GBP). 6 . – Rémunération des commissaires aux comptes . 2021 2020 M GBP M GBP Honoraires d’audit à payer à PwC 10,4 11,3 Autres honoraires d’audit à payer 0,4 0,4 Exercice clos le 31 décembre 10,8 11,7 — Honoraires dus par le groupe à PwC : 2021 2020 M GBP M GBP Honoraires pour l’audit statutaire des comptes de HSBC Bank plc ( 1 ) 4,8 5,3 Honoraires pour les autres services fournis au groupe 14,3 13,1 Audit des filiales du groupe ( 2 ) 5,6 6,0 Services d’assurance liés à l’audit ( 3 ) 5,7 4,2 Autres services d’assurance ( 4 ) 3,0 2,9 Exercice clos le 31 décembre 19,1 18,4 (1) Honoraires dus à PwC au titre de l’audit statutaire des états financiers consolidés du groupe et des états financiers individuels de HSBC Bank Plc . Ils ne comprennent pas les montants dus au titre de l’audit statutaire des filiales de la banque qui ont été inclus dans les « Honoraires pour les autres services fournis au groupe ». (2) Dont les honoraires dus à PwC au titre de l’audit statutaire des filiales de la banque. (3) Dont les services d’assurance et autres services liés aux déclarations législatives et réglementaires, y compris les examens intermédiaires. (4) Dont les services autorisés relatifs aux rapports d’attestation sur les contrôles internes d’un organisme de services principalement préparés pour et utilisés par un utilisateur final tiers, y compris les lettres de confort. Les honoraires dus au titre des services autres que d’audit pour HSBC Bank Plc ne sont pas publiés séparément car ces honoraires sont présentés sur une base consolidée pour le groupe. 7. – Impôt. — Charge d’impôt : 2021 2020 M GBP M GBP Impôts courants -187 195 Pour l’exercice en cours -245 186 Ajustements au titre des exercices antérieurs 58 9 Impôts différés 164 -331 Création et reprise des différences temporelles 248 -339 Effet des changements de taux d’imposition -56 -26 Ajustements au titre des exercices antérieurs -28 34 Exercice clos le 31 décembre ( 1 ) -23 -136 (1) Outre les montants inscrits au compte de résultat, un crédit d’impôt de 135 millions GBP (2020 : charge de 135 millions GBP) a été comptabilisé directement dans les fonds propres. Les bénéfices du groupe sont imposés à des taux différents en fonction du pays dans lequel les bénéfices sont réalisés. Les principaux taux d’imposition applicables en 2021 incluent le Royaume-Uni et la France. Le taux d’imposition britannique applicable à HSBC Bank Plc et à ses filiales bancaires s’élève à 27 % (2020 : 27 %), notamment 19 % en impôt sur les sociétés, majoré de 8 % sur les bénéfices bancaires britanniques. Le taux d’imposition applicable en France s’élève à 28 % (2020 : 32 %) et diminuera à 26 % à compter du 1er janvier 2022. D’autres filiales et succursales à l’étranger prévoient une imposition aux taux appropriés dans les pays dans lesquels elles opèrent. En 2021, une loi a été promulguée visant à augmenter le taux principal de l’impôt sur les sociétés britannique de 19 % à 25 % à compter du 1er avril 2023, augmentant de 56 millions GBP le crédit d’impôt pour 2021 en raison de la réévaluation des soldes d’impôts différés. Dans le budget britannique du 27 octobre 2021, le Trésor de Sa Majesté a annoncé que le taux de surtaxe bancaire britannique passerait de 8 % à 3 % à compter du 1er avril 2023. La réduction du taux de surtaxe bancaire britannique n’a pas été reflétée à des fins comptables, car la législation visant à appliquer ce changement n’a pas été substantiellement promulguée à la date de clôture du bilan. En décembre 2021, l’OCDE a publié des modèles de règles qui ont fourni un modèle permettant aux pays de mettre en œuvre un nouveau taux d’imposition minimum global de 15 % à partir de 2023. En janvier 2022, le gouvernement britannique a ouvert une consultation sur la manière dont le Royaume-Uni met en œuvre les règles. L’impact sur HSBC dépendra exactement de la manière dont le Royaume-Uni met en œuvre les règles du modèle, ainsi que de la rentabilité et des passifs fiscaux locaux des activités de HSBC dans chaque juridiction fiscale à partir de 2023. Par ailleurs, d’éventuelles modifications de la législation fiscale et des taux d’imposition dans les pays dans lesquels nous sommes implantés pourraient accroître notre taux d’imposition effectif à l’avenir, les gouvernements cherchant des revenus pour payer les plans de soutien liés à la pandémie de Covid-19. Rapprochement fiscal . — L’impôt imputé au compte de résultat diffère des charges d’impôts qui s’appliqueraient si tous les bénéfices avaient été imposés au taux de l’impôt sur les sociétés au Royaume-Uni comme suit : 2021 2020 M GBP % M GBP % Résultat avant impôt 1 023 -1 614 Charge d’impôt Imposition au taux de l’impôt sur les sociétés au Royaume-Uni 194 19,0 -307 19,0 Impact de l’imposition des bénéfices à l’étranger à des taux différents 7 0,7 -75 4,6 Surtaxe bancaire au Royaume-Uni -2 -0,2 -100 6,2 Éléments augmentant la charge d’impôt en 2021 : impact des différences temporaires entre les déclarations fiscales françaises et IFRS 324 31,7 Taxe bancaire 72 7,0 31 -1,9 Ajustements au titre des exercices antérieurs 30 2,9 45 -2,8 Éléments réduisant la charge d’impôt en 2021 : impact fiscal du projet de cession de l’activité de banque de détail en France -324 -31,7 Revenus et plus-values non imposables -92 -9,0 -55 3,4 Effet des changements de taux d’imposition -56 -5,5 -26 1,6 déductions pour les paiements de coupons AT1 -53 -5,2 -51 3,2 Variations des impôts différés non comptabilisés -47 -4,6 321 -19,9 Effet des bénéfices dans les entreprises associées et les coentreprises -43 -4,2 -3 0,2 Autres différences permanentes -26 -2,5 24 -1,5 Impôts locaux et retenues à la source à l’étranger -4 -0,4 49 -3,0 Autre -3 -0,3 11 -0,7 Exercice clos le 31 décembre -23 -2,3 -136 8,4 Le taux d’imposition effectif de l’exercice était de (2,3) % (2020 : 8,4 %), reflétant un crédit d’impôt résultant d’un bénéfice avant impôt. Le crédit d’impôt pour 2021 comprenait des éléments favorables non récurrents relatifs aux changements de taux d’imposition, aux ajustements de périodes antérieures et à la reconnaissance d’actifs d’impôts différés non comptabilisés auparavant en France. Le taux d’imposition effectif pour 2020 a été réduit de 19,9 % par la non-reconnaissance d’impôts différés sur les déficits en France. La signature d’un accord-cadre pour le projet de cession de l’activité de banque de détail en France s’est traduite par une déduction fiscale (valeur fiscale de 324 millions GBP) au titre d’une provision pour perte de cession enregistrée dans la déclaration fiscale française. Un passif d’impôt différé d’un même montant résulte de la différence temporaire entre l’assiette fiscale française et la norme IFRS au titre de cette provision. La comptabilisation des impôts implique une estimation car la législation fiscale est incertaine et l’application nécessite un certain degré de jugement, ce que les autorités peuvent contester. Les passifs sont comptabilisés sur la base des meilleures estimations du résultat probable, en tenant compte, le cas échéant, de conseils externes. Nous ne nous attendons pas à ce que des passifs importants surviennent au-delà des montants fournis. L’actif d’impôt courant comprend une estimation de l’impôt récupérable auprès du HMRC en ce qui concerne les dividendes passés reçus des sociétés résidentes de l’UE. La résolution finale de cette affaire implique des litiges dont l’issue est incertaine. — Variation des actifs et passifs d’impôts différés : Le Groupe Prestations de retraite Provisions pour dépréciation de créances Immobilisations corporelles Investissements FVOCI Écarts d’acquisition et immobilisations incorporelles Dégrèvement pour pertes fiscales ( 2 ) Autre ( 1 ) Total M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP Actif 63 66 171 157 418 875 Passif -9 -6 -166 -117 -298 Au 1er janvier 2021 63 57 165 -166 157 418 -117 577 Compte de résultat 28 -10 51 3 55 -37 -254 -164 Autres éléments du résultat global -17 2 -1 105 82 171 Au 31 décembre 2021 74 49 215 -58 212 381 -289 584 Actif ( 3 ) 74 53 215 212 381 935 Passif ( 3 ) -4 -58 -289 -351 Actif 82 41 172 142 82 2 521 Passif -6 -6 -123 -135 Au 1er janvier 2020 82 35 166 -123 142 82 2 386 Compte de résultat -37 22 -1 -3 15 351 -16 331 Autres éléments du résultat global 18 -40 -15 -103 -140 Au 31 décembre 2020 63 57 165 -166 157 418 -117 577 Actif ( 3 ) 63 66 171 157 418 875 Passif ( 3 ) -9 -6 -166 -117 -298 (1) Les autres actifs et passifs d’impôts différés concernent les paiements fondés sur des actions, les couvertures de flux de trésorerie et les différences temporaires entre les normes IFRS et les déclarations fiscales françaises. (2) L’actif d’impôt différé comptabilisé au titre des déficits fiscaux concerne principalement la France (294 millions GBP), le Royaume-Uni (40 millions GBP) et les États-Unis, notamment la succursale de HSBC Bank Plc à New York (28 millions GBP), pertes qui sont toutes étayées par des prévisions de bénéfices futurs. (3) Après compensation des soldes dans les pays, les soldes présentés dans les états financiers sont les suivants : actifs d’impôts différés de 599 millions GBP (2020 : 597 millions GBP) et passifs d’impôts différés de 15 millions GBP (2020 : 20 millions GBP). La direction a évalué la disponibilité probable des bénéfices imposables futurs sur lesquels récupérer les actifs d’impôts différés de la société et du groupe, en tenant compte de la reprise des différences temporaires imposables existantes, des performances commerciales passées et des prévisions de performance commerciale future. L’actif net d’impôt différé du groupe s’élève à 584 millions GBP (2020 : 577 millions GBP) incluait un actif net d’impôt différé au Royaume-Uni de 448 millions GBP (2020 : 507 millions GBP), dont 103 millions GBP liés aux pertes fiscales des banques britanniques qui devraient être recouvrées de manière substantielle dans un délai d’un an, et un actif net différé de 7 millions GBP (2020 : 0 GBP) en France, dont 294 millions GBP (2020 : 0 GBP) liés aux pertes fiscales qui devraient être en grande partie recouvrées dans les 10 ans. La direction est convaincue que même si la société a enregistré une perte fiscale au Royaume-Uni au cours de l’année, les preuves susmentionnées sont suffisantes pour justifier la comptabilisation de tous les actifs d’impôts différés au Royaume-Uni. Ces actifs d’impôts différés sont soutenus par les prévisions de bénéfices futures pour l’ensemble du groupe fiscal britannique de HSBC. Ils incluent un certain nombre de sociétés qui ne font pas partie du groupe HSBC Bank Plc , en particulier HSBC UK Bank Plc et ses filiales. Après la signature en 2021 d’un accord cadre relatif au projet de cession de l’activité de banque de détail en France, cette activité est désormais exclue de notre analyse de l’impôt différé car sa cession est jugée probable. Bien que le groupe fiscal consolidé français ait enregistré une perte fiscale tant en 2020 qu’en 2021, il s’agirait d’un bénéfice imposable si les effets de l’activité de banque de détail et d’autres éléments non récurrents, liés principalement à la restructuration de l’activité européenne, étaient exclus. L’actif net d’impôt différé français s’appuie sur des prévisions de bénéfice imposable tenant également compte de l’historique de rentabilité des activités restantes. Aucun actif net d’impôt différé n’a été comptabilisé au 31 décembre 2020 car la direction n’a pas considéré qu’il existe des preuves convaincantes de bénéfices imposables futurs suffisants pour justifier la comptabilisation. — Variation des actifs et passifs d’impôts différés : La banque Prestations de retraite Immobilisations corporelles Écarts d’acquisition et immobilisations incorporelles Dégrèvement pour pertes fiscales ( 2 ) Autre ( 1 ) Total M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP Actif ( 2 ) 16 162 156 416 750 Passif ( 2 ) -204 -204 Au 1er janvier 2021 16 162 156 416 -204 546 Compte de résultat 2 45 35 -347 73 -192 Autres éléments du résultat global -1 154 153 Écarts de change et autres ajustements 2 2 Au 31 décembre 2021 17 207 191 69 25 509 Actif ( 3 ) 17 207 191 69 25 509 Passif ( 3 ) Actif 23 151 145 53 372 Passif -47 -47 Au 1er janvier 2020 23 151 145 53 -47 325 Compte de résultat -10 11 11 377 -41 348 Autres éléments du résultat global 3 -14 -116 -127 Au 31 décembre 2020 16 162 156 416 -204 546 Actif ( 3 ) 16 162 156 416 750 Passif ( 3 ) -204 -204 (1) Les autres actifs et passifs d’impôts différés concernent la juste valeur de la dette propre, les provisions pour dépréciation de créances, les paiements fondés sur des actions et les couvertures de flux de trésorerie. (2) L’actif d’impôt différé comptabilisé au titre des pertes est principalement lié aux pertes fiscales aux États-Unis de la succursale de HSBC Bank Plc à New York, ainsi qu’aux pertes au Royaume-Uni ; ces deux éléments sont étayés par des prévisions de bénéfices futurs. (3) Après compensation des soldes dans les pays, les soldes présentés dans les comptes sont les suivants : actifs d’impôts différés de 510 millions GBP (2020 : 549 millions GBP) et passifs d’impôts différés nuls (2020 : 3 millions GBP). Impôts différés non comptabilisés : — Le groupe : Le montant des différences temporaires, pertes fiscales non utilisées et crédits d’impôt pour lesquels aucun actif d’impôt différé n’est comptabilisé au bilan s’élevait à 1 944 millions GBP (2020 : 2 081 millions GBP). Ces montants sont constitués de pertes fiscales non utilisées, de crédits d’impôt et de différences temporaires de 1 141 millions GBP (2020 : 925 millions GBP) provenant de la succursale de HSBC Bank Plc à New York et de 782 millions GBP (2020 : 1 137 millions GBP) provenant de France. Sur les pertes non comptabilisées, 394 millions GBP expirent dans un délai de 10 ans (2020 : 88 millions GBP) et le solde expire au bout de 10 ans ou n’est pas arrivé à expiration. La valeur des pertes françaises qui sont comptabilisées repose sur l’analyse de la probabilité de recouvrement, en tenant compte de l’incertitude prévisionnelle. — La banque : Le montant des différences temporaires, pertes fiscales non utilisées et crédits d’impôt pour lesquels aucun actif d’impôt différé n’est comptabilisé au bilan s’élevait à 1 141 millions GBP (2020 : 925 millions GBP). Ces montants comprennent les pertes fiscales non utilisées, les crédits d’impôt et les différences temporaires provenant de la succursale de HSBC Bank Plc à New York de 1 141 millions GBP (2020 : 925 millions GBP). Sur les pertes non comptabilisées, 394 millions GBP expirent dans un délai de 10 ans (2020 : 88 millions GBP) et le solde expire au bout de 10 ans. Il n’existe pas de passif d’impôt différé non comptabilisé résultant des investissements du groupe dans des filiales et succursales. 8 . – Dividendes . Dividendes à la société mère 2021 2020 GBP par action M GBP GBP par action M GBP Dividendes sur actions privilégiées classées en capitaux propres Dividende des actions privilégiées non cumulatives en dollars de HSBC Bank plc ( 1 ) 0,001 1,47 51 Total 0,001 1,47 51 Total des coupons sur titres de capital classés en capitaux propres 194 212 Dividendes à la société mère 194 263 (1) En 2021, la valeur liquidative des actions privilégiées en dollars a diminué à 0,01 USD par action. Aucun dividende n’a été déclaré sur le capital ordinaire au titre de 2021 et 2020. — Total des coupons sur titres de capital classés en capitaux propres : Première date de remboursement anticipé 2021 2020 M GBP M GBP Instruments subordonnés supplémentaires de catégorie 1 à durée indéterminée : - 1 900 millions EUR d’instruments subordonnés supplémentaires de catégorie 1 à durée indéterminée et réinitialisables en 2015 Déc. 2020 84 103 - 235 millions EUR d’instruments subordonnés supplémentaires de catégorie 1 à durée indéterminée et réinitialisables en 2016 Janv. 2022 12 11 - 300 millions EUR d’instruments subordonnés supplémentaires de catégorie 1 à durée indéterminée et réinitialisables en 2018 Mars 2023 10 10 - 555 millions GBP d’instruments subordonnés supplémentaires de catégorie 1 à durée indéterminée et réinitialisables en 2018 Mars 2023 28 28 - 500 millions GBP d’instruments subordonnés supplémentaires de catégorie 1 à durée indéterminée 2019 Nov. 2024 24 24 - 250 millions EUR d’instruments subordonnés supplémentaires de catégorie 1 à durée indéterminée 2019 Nov. 2024 7 8 - 431 millions GBP d’instruments subordonnés supplémentaires de catégorie 1 à durée indéterminée 2019 Déc. 2024 20 20 - 200 millions EUR d’instruments subordonnés supplémentaires de catégorie 1 à durée indéterminée 2019 Janv. 2025 9 8 Total 194 212 9 . – Analyse sectorielle . Base d’établissement . — Le directeur général, appuyé par le reste du Comité exécutif, est considéré comme le principal décideur opérationnel (« CODM ») afin d’identifier les secteurs à déclarer du groupe. Les résultats des métiers sont évalués par le CODM sur la base de la performance ajustée qui supprime les effets des éléments significatifs des résultats publiés. Nous présentons donc un rapprochement entre les résultats déclarés et les résultats ajustés conformément aux normes IFRS. Nos opérations sont étroitement intégrées et, par conséquent, la présentation des données comprend des affectations internes de certains éléments de charges et de produits. Ces allocations comprennent les coûts de certains services et fonctions de support dans la mesure où ils peuvent être attribués de manière significative aux métiers et aux pays. Si ces allocations ont été effectuées de manière systématique et cohérente, elles impliquent nécessairement un degré de subjectivité. Les coûts qui ne sont pas alloués aux métiers sont inclus dans le Corporate Centre. Le cas échéant, les montants des produits et charges présentés comprennent les résultats des financements intersectoriels ainsi que les opérations interentreprises et inter métiers . Toutes ces transactions sont effectuées dans des conditions de concurrence normale. Les éléments d’élimination intra-groupe des métiers sont présentés dans le Corporate Centre. Évolution des secteurs déclarables . — Au cours de l’année, Global Banking and Markets (« GBM ») en Europe a été redéployé en Market & Securities Services (« MSS »), Global Banking (« GB ») et GBM Autre pour s’aligner sur la structure de gestion réorganisée de GBM et le reporting interne au Comité exécutif et au CODM. Cela ne modifie pas la gestion par le groupe de sa stratégie GBM globale. Les données comparatives ont été à nouveau présentées en conséquence. Nos métiers . — HSBC propose une gamme complète de services bancaires et financiers associés à ses clients à travers ses activités mondiales. Les produits et services proposés aux clients sont organisés par ces métiers globaux. Notre modèle opérationnel comporte les secteurs importants suivants : WPB ; CMB ; une activité GBM qui se divise en 3 secteurs déclarables MSS, GB et GBM Autre reflétant la réorganisation de la structure de gestion de GBM au cours de l’année et un Corporate Centre. Ces secteurs sont soutenus par Digital Business Services et 11 fonctions globales, dont Risque, Finance, Conformité, Juridique, Marketing et Ressources Humaines. Ces secteurs d’activité sont nos secteurs déclarables sous la norme IFRS 8 « Secteurs opérationnels ». Par secteur opérationnel : — Résultat ajusté avant impôt : 2021 MSS GB GBM Autre CMB WPB Corporate Centre Total M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP Résultat net d’exploitation avant variation des pertes de crédit attendues et autres charges de dépréciation de crédit ( 1 ) 2 055 1 367 579 1 095 1 275 -41 6 330 Dont : produits/(charges) nets d’intérêts -232 568 224 649 567 -22 1 754 Variation des pertes de crédit attendues et autres charges pour dépréciation de crédit 1 140 5 7 23 -2 174 Résultat net d’exploitation 2 056 1 507 584 1 102 1 298 -43 6 504 Total des charges d’exploitation -2 064 -918 -485 -612 -975 -64 -5 118 Résultat d’exploitation -8 589 99 490 323 -107 1 386 Quote-part des pertes dans les entreprises associées et les coentreprises 191 191 Résultat ajusté avant impôt -8 589 99 490 323 84 1 577 % % % % % % Ratio coût-efficacité ajusté 100,4 67,2 83,9 55,9 76,5 80,9 2020 Résultat net d’exploitation avant variation des pertes de crédit attendues et autres charges de dépréciation de crédit ( 1 ) 1 968 1 381 624 1 133 1 035 -144 5 997 Dont : produits/(charges) nets d’intérêts -96 651 46 686 664 -53 1 898 Variation des pertes de crédit attendues et autres charges pour dépréciation de crédit 1 -448 -4 -322 -39 4 -808 Résultat net d’exploitation 1 969 933 620 811 996 -140 5 189 Total des charges d’exploitation -1 949 -878 -672 -659 -1 128 -86 -5 372 Résultat d’exploitation 20 55 -52 152 -132 -226 -183 Quote-part des bénéfices dans les entreprises associées et les coentreprises -1 -1 Résultat ajusté avant impôt 20 55 -52 152 -132 -227 -184 % % % % % % Ratio coût-efficacité ajusté 99,0 63,6 107,7 58,2 109,0 89,6 (1) Le produit net bancaire avant variation des pertes de crédit attendues et autres charges pour dépréciation de crédit est également appelé « revenu ». Il inclut le chiffre d’affaires intersectoriel qui est éliminé dans le Corporate centre pour un montant de 124 millions GBP (2020 : 167 millions GBP). Le résultat net d’exploitation externe publié est attribué aux pays en fonction de la localisation de la succursale en charge de la déclaration des résultats ou de l’avancement des fonds : 2021 2020 M GBP M GBP Résultat net d’exploitation externe publié par pays ( 1 ) 6 120 5 900 Royaume-Uni 2 937 2 914 France 1 677 1 528 Allemagne 887 814 Autres pays 619 644 — Rapprochement des résultats ajustés : 2021 2020 Ajustés Éléments significatifs Publiés Ajustés Éléments significatifs Publiés M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP Chiffre d’affaires ( 1 ) 6 330 -210 6 120 5 997 -97 5 900 ECL 174 174 -808 -808 Charges d’exploitation -5 118 -344 -5 462 -5 372 -1 333 -6 705 Quote-part du résultat dans les entreprises associées et les coentreprises 191 191 -1 -1 Résultat avant impôt 1 577 -554 1 023 -184 -1 430 -1 614 (1) Le produit net bancaire avant variation des pertes de crédit attendues et autres charges pour dépréciation de crédit est également appelé « revenu ». — Rapprochement des résultats ajustés : 2021 2020 M GBP M GBP Exercice clos le 31 décembre Résultat ajusté avant impôt 1 577 -184 Éléments significatifs -554 -1 430 Variations de juste valeur des instruments financiers ( 1 ) -5 -3 Frais de restructuration et autres frais connexes -549 -773 Règlements et provisions en lien avec les affaires juridiques et réglementaires -9 Dépréciation des autres immobilisations incorporelles -645 Résultat publié avant impôt 1 023 -1 614 (1) Dont les variations de juste valeur des couvertures non éligibles et les ajustements de valorisation de la dette sur instruments dérivés. — Bilan par métier : MSS GB GBM Autre CMB WPB Corporate centre Total M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP 31 décembre 2021 Prêts et créances sur la clientèle 2 016 37 685 197 23 529 27 574 176 91 177 Comptes clients 34 243 74 179 4 355 50 297 41 939 228 205 241 31 décembre 2020 Prêts et créances sur la clientèle 3 451 42 810 606 25 809 28 638 177 101 491 Comptes clients 23 780 77 393 4 173 48 368 41 258 212 195 184 10. – Portefeuille de transaction (Actif) Le groupe La banque 2021 2020 2021 2020 M GBP M GBP M GBP M GBP Bons du Trésor et autres effets éligibles 2 451 3 273 1 872 2 507 Titres de créance 27 004 31 399 17 794 20 035 Titres de capitaux propres 40 930 36 775 38 570 35 810 Titres de transaction 70 385 71 447 58 236 58 352 Prêts et créances sur les établissements de crédit ( 1 ) 4 142 5 058 3 559 4 207 Prêts et créances sur la clientèle ( 1 ) 9 179 10 471 8 995 10 476 Au 31 décembre 83 706 86 976 70 790 73 035 (1) Les prêts et créances sur les établissements de crédit et sur la clientèle comprennent les prises en pension, les emprunts de titres et autres montants. 11. – Justes valeurs des instruments financiers comptabilisés à la juste valeur. Dispositif de contrôle . — Les justes valeurs font l’objet d’un dispositif de contrôle conçu pour s’assurer qu’elles sont déterminées ou validées par une fonction indépendante du preneur de risque. Pour tous les instruments financiers dont les justes valeurs sont déterminées en référence à des prix cotés en externe ou à des données de valorisation observables dans des modèles, la détermination ou la validation indépendante des prix est utilisée. Sur les marchés inactifs, le groupe se procurera des informations de marché alternatives pour valider la juste valeur de l’instrument financier, avec une plus grande importance accordée aux informations considérées comme plus pertinentes et plus fiables. Les facteurs qui sont pris en considération à cet égard sont, entre autres : dans quelle mesure on peut s’attendre à ce que les prix représentent de véritables prix négociés ou négociables ; le degré de similitude entre les instruments financiers ; le degré de cohérence entre les différentes sources ; le processus suivi par le fournisseur de valorisation pour obtenir les données ; le temps écoulé entre la date à laquelle les données de marché se rapportent et la date de clôture du bilan ; et la manière dont les données ont été obtenues. Pour les justes valeurs déterminées à l’aide de modèles de valorisation, le dispositif de contrôle peut inclure, le cas échéant, l’élaboration ou la validation par des fonctions support indépendantes : (i) la logique des modèles de valorisation ; (ii) les données de ces modèles ; (iii) les ajustements nécessaires en dehors des modèles de valorisation ; et (iv) si possible, les résultats des modèles. Les modèles de valorisation font l’objet d’un processus de due diligence et de calibrage avant de devenir opérationnels et sont calibrés en permanence par rapport aux données de marché externes. Passifs financiers évalués à la juste valeur . — Dans certaines circonstances, le groupe comptabilise sa propre dette en circulation à sa juste valeur, sur la base des prix cotés sur un marché actif pour l’instrument concerné. Lorsque les prix cotés sur le marché sont indisponibles, la dette propre en circulation est valorisée à l’aide de techniques de valorisation, dont les données sont soit fondées sur des prix cotés sur un marché inactif de l’instrument, soit estimées par comparaison avec les prix cotés sur un marché actif pour des instruments similaires. Dans les deux cas, la juste valeur inclut l’effet de l’application du spread de crédit qui est approprié au passif du groupe. Les obligations structurées émises et certains autres instruments hybrides sont inclus dans les passifs de transaction et sont évalués à la juste valeur. Le spread appliqué à ces instruments est issu des spreads auxquels le groupe émet des obligations structurées. Hiérarchie des justes valeurs . — La juste valeur des actifs et passifs financiers est déterminée selon la hiérarchie suivante : Niveau 1 - technique de valorisation utilisant le prix du marché: instruments financiers dont le prix est coté pour des instruments identiques sur des marchés actifs auxquels HSBC peut accéder à la date d’évaluation. Niveau 2 - technique de valorisation utilisant des données observables : instruments financiers dont le prix est coté pour des instruments similaires sur des marchés actifs ou cotés pour des instruments identiques ou similaires sur des marchés inactifs et instruments financiers valorisés à l’aide de modèles où toutes les données significatives sont observables. Niveau 3 - technique de valorisation comportant des données non observables significatives : instruments financiers valorisés à l’aide de techniques de valorisation lorsqu’une ou plusieurs données significatives ne sont pas observables. — Instruments financiers comptabilisés à la juste valeur et bases de valorisation : 2021 2020 Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Total Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Total M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP Le groupe : Évaluations récurrentes de la juste valeur au 31 décembre Actif : Actifs de transaction 59 813 22 549 1 344 83 706 60 890 24 475 1 611 86 976 Actifs financiers désignés et autrement obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat 6 332 9 146 3 171 18 649 5 658 7 095 3 467 16 220 Instruments dérivés 1 987 137 418 1 816 141 221 1 668 197 568 1 974 201 210 Investissements financiers 29 669 10 235 1 387 41 291 38 347 11 829 1 635 51 811 Passif : Passifs de transaction 32 886 12 967 580 46 433 29 847 14 264 118 44 229 Passifs financiers désignés à la juste valeur 1 020 30 467 2 121 33 608 928 38 714 1 150 40 792 Instruments dérivés 1 105 135 809 2 454 139 368 1 058 195 078 3 096 199 232 La banque : Évaluations récurrentes de la juste valeur au 31 décembre Actif Actifs de transaction 49 435 20 021 1 334 70 790 49 650 21 802 1 583 73 035 Actifs financiers désignés et autrement obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat 298 2 556 361 3 215 327 1 227 311 1 865 Instruments dérivés 1 413 122 422 1 952 125 787 1 168 178 866 2 032 182 066 Investissements financiers 21 806 1 346 53 23 205 27 011 1 603 141 28 755 Passif Passifs de transaction 19 367 11 240 554 31 161 13 681 12 889 103 26 673 Passifs financiers désignés à la juste valeur 19 306 1 563 20 869 24 036 651 24 687 Instruments dérivés 1 066 123 863 2 722 127 651 960 176 785 3 287 181 032 — Transferts entre les justes valeurs de niveau 1 et de niveau 2 : Actif Passif Investissements financiers Actifs de transaction Désignés et autrement obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat Instruments dérivés Passifs de transaction Désignés à la juste valeur Instruments dérivés M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP Exercice clos le 31 décembre 2021 Transferts du niveau 1 vers le niveau 2 366 1 731 757 27 Transferts du niveau 2 vers le niveau 1 244 990 399 91 Exercice clos le 31 décembre 2020 Transferts du niveau 1 vers le niveau 2 200 915 77 6 013 Transferts du niveau 2 vers le niveau 1 1 557 1 557 71 304 Les transferts entre les différents niveaux de hiérarchie de justes valeurs sont réputés avoir lieu à la fin de chaque période de reporting trimestriel. Les transferts vers et hors des niveaux de hiérarchie de justes valeurs sont normalement attribuables à l’observabilité des données de valorisation et à la transparence des prix. Ajustements de la juste valeur . — Des ajustements de la juste valeur sont adoptés lorsque le groupe détermine qu’il existe d’autres facteurs pris en compte par les acteurs du marché qui ne sont pas intégrés dans le modèle de valorisation. Les variations du niveau des ajustements de la juste valeur n’entraînent pas nécessairement la comptabilisation des profits ou des pertes dans le compte de résultat, par exemple lorsque les modèles sont améliorés et que des ajustements de la juste valeur peuvent ne plus être nécessaires. — Ajustements de la juste valeur : 2021 20 2 0 (1) MSS Corporate Centre MSS Corporate Centre M GBP M GBP M GBP M GBP Type d’ajustement Lié au risque 505 31 647 16 Ecart acheteur-vendeur 190 252 Incertitude 37 1 60 1 Ajustement de l’évaluation du crédit 99 26 211 15 Ajustement de l’évaluation de la dette -27 -40 Financement de l’ajustement de la juste valeur 206 4 151 Autre 13 Lié au modèle 19 47 Limitation du modèle 19 44 Autre 3 Bénéfice initial (réserves du compte de résultat au jour 1) 65 60 Au 31 décembre 589 31 754 16 (1) Un changement des secteurs déclarables a été opéré en 2021. Les données comparatives ont été à nouveau présentées en conséquence. Pour plus d’informations, se reporter à la note 9 : Analyse sectorielle en page 138. Écart acheteur-vendeur . — La norme IFRS 13 « Évaluation de la juste valeur » exige l’utilisation d’un prix dans l’écart acheteur-vendeur le plus représentatif de la juste valeur. Les modèles de valorisation génèrent généralement des valeurs moyennes de marché. L’ajustement acheteur-vendeur reflète la mesure dans laquelle les coûts acheteurs-vendeurs seraient encourus si la quasi-totalité des risques de marché du portefeuille net résiduel étaient clôturés au moyen d’instruments de couverture disponibles ou en cédant ou en débouclant la position. Incertitude . — Certaines données du modèle peuvent être moins facilement déterminables à partir des données de marché et/ou le choix du modèle lui-même peut être plus subjectif. Dans ces circonstances, un ajustement peut être nécessaire pour refléter la probabilité que les acteurs du marché adoptent des valeurs plus prudentes pour certains paramètres et/ou hypothèses de modèle que celles utilisées dans le modèle de valorisation. Ajustements d’évaluation de crédit et de débit . — L’ajustement d’évaluation de crédit ou CVA est un ajustement de la valorisation des contrats dérivés de gré à gré (OTC) visant à refléter la possibilité que la contrepartie fasse défaut et que le groupe ne reçoive pas la totalité de la valeur de marché des transactions. L’ajustement d’évaluation de débit ou DVA est un ajustement de la valorisation des contrats dérivés de gré à gré visant à refléter la possibilité que HSBC fasse défaut et qu’il ne paie pas la totalité de la valeur de marché des transactions. HSBC calcule un CVA et un DVA distincts pour chaque entité juridique et pour chaque contrepartie à laquelle l’entité est exposée. À l’exception des contreparties centrales, toutes les contreparties tierces sont incluses dans les calculs de CVA et DVA, et ces ajustements ne sont pas compensés entre les entités du groupe. HSBC calcule le CVA en appliquant la probabilité de défaut (PD) de la contrepartie, conditionnelle au non-défaut de HSBC, à l’exposition positive attendue de HSBC à la contrepartie et en multipliant le résultat par la perte attendue en cas de défaut. À l’inverse, HSBC calcule le DVA en appliquant la PD de HSBC, conditionnelle au non-défaut de la contrepartie, à l’exposition positive attendue de la contrepartie à HSBC et en multipliant le résultat par la perte proportionnelle attendue en cas de défaut. Les deux calculs sont effectués sur la durée de vie de l’exposition potentielle. Pour la plupart des produits, HSBC utilise une méthodologie de simulation, qui intègre une gamme d’expositions potentielles sur la durée de vie du portefeuille, afin de calculer l’exposition positive attendue à une contrepartie. La méthodologie de simulation comprend des facteurs d’atténuation du crédit, tels que des accords de compensation des contreparties et des accords de garantie avec la contrepartie. Les méthodologies ne tiennent généralement pas compte du « risque de corrélation défavorable », qui se produit lorsque la valeur sous-jacente du dérivé avant tout CVA est positivement corrélée à la PD de la contrepartie. Lorsqu’il existe un risque de corrélation défavorable significatif, une approche spécifique aux transactions est appliquée pour refléter ce risque dans la valorisation. Financement de l’ajustement de la juste valeur . — Le financement de l’ajustement de la juste valeur ou FFVA est calculé en appliquant les écarts de financement futurs du marché à l’exposition de financement future attendue de toute composante non garantie du portefeuille de dérivés OTC. L’exposition de financement future attendue est calculée à l’aide d’une méthodologie de simulation, le cas échéant, et est ajustée en fonction des événements susceptibles de mettre fin à l’exposition, comme le défaut de HSBC ou de la contrepartie. Les FFVA et DVA sont calculés de manière indépendante. Limitation du modèle . — Les modèles utilisés à des fins de valorisation du portefeuille peuvent être fondés sur un ensemble simplifié d’hypothèses qui ne tiennent pas compte de toutes les caractéristiques de marché importantes actuelles et futures. Dans ces circonstances, des ajustements de limitation du modèle sont adoptés. Bénéfice initial (réserves du compte de résultat au jour 1) . — Les ajustements du bénéfice initial sont adoptés lorsque la juste valeur estimée par un modèle de valorisation est basée sur une ou plusieurs données significatives non observables. La comptabilisation des ajustements du bénéfice initial est présentée en note 1. Bases de valorisation à la juste valeur . — Instruments financiers évalués à la juste valeur à l’aide d’une technique de valorisation comportant des données significatives non observables - Niveau 3 : Actif Passif Investissements financiers Détenus à des fins de transaction Désignés et autrement obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat Instruments dérivés Total Détenus à des fins de transaction Désignés à la juste valeur Instruments dérivés Total M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP Le Groupe Capital-investissement dont investissements stratégiques 79 1 2 898 2 978 7 7 Titres adossés à des actifs 495 97 592 Obligations structurées 2 120 2 120 Instruments dérivés 1 816 1 816 2 454 2 454 Autres portefeuilles 813 1 246 273 2 332 573 1 574 Au 31 décembre 2021 1 387 1 344 3 171 1 816 7 718 580 2 121 2 454 5 155 Capital-investissement dont investissements stratégiques 75 3 3 153 3 231 3 3 Titres adossés à des actifs 847 372 18 1 237 Obligations structurées 21 1 147 1 168 Instruments dérivés 1 974 1 974 3 095 3 095 Autres portefeuilles 713 1 236 296 2 245 94 3 1 98 Au 31 décembre 2020 1 635 1 611 3 467 1 974 8 687 118 1 150 3 096 4 364 — Instruments financiers évalués à la juste valeur à l’aide d’une technique de valorisation comportant des données significatives non observables - Niveau 3 : Actif Passif Investissements financiers Détenus à des fins de transaction Désignés et autrement obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat Instruments dérivés Total Détenus à des fins de transaction Désignés à la juste valeur Instruments dérivés Total La banque Capital-investissement dont investissements stratégiques 53 353 406 6 6 Titres adossés à des actifs 97 97 Obligations structurées 1 563 1 563 Instruments dérivés 1 952 1 952 2 722 2 722 Autres portefeuilles 1 237 8 1 245 548 548 Au 31 décembre 2021 53 1 334 361 1 952 3 700 554 1 563 2 722 4 839 Capital-investissement dont investissements stratégiques 56 300 356 Titres adossés à des actifs 85 372 457 Obligations structurées 9 651 660 Instruments dérivés 2 032 2 032 3 286 3 286 Autres portefeuilles 1 211 11 1 222 94 1 95 Au 31 décembre 2020 141 1 583 311 2 032 4 067 103 651 3 287 4 041 Les instruments de niveau 3 sont présents à la fois dans les activités courantes et dans les activités héritées. Les prêts détenus à des fins de titrisation, certains dérivés et principalement tous les titres adossés à des actifs de niveau 3 sont des positions historiques. HSBC est en capacité de détenir ces positions. Capital-investissement dont investissements stratégiques . — La juste valeur de l’investissement est estimée : sur la base d’une analyse de la situation financière et des résultats de l’entité faisant l’objet d’un investissement, de son profil de risque, de ses perspectives et d’autres facteurs ; par référence aux valorisations de marché d’entités similaires cotées sur un marché actif ; au prix auquel des sociétés similaires ont changé de propriété ; ou par rapport aux valeurs liquidatives (VL) publiées reçues. Si nécessaire, des ajustements sont apportés à la VL des fonds pour obtenir la meilleure estimation de la juste valeur. Titres adossés à des actifs . — Alors que les prix cotés sur le marché sont généralement utilisés pour déterminer la juste valeur de ces titres, des modèles de valorisation sont employés pour démontrer la fiabilité des données de marché limitées disponibles et pour déterminer si des ajustements aux cours du marché sont nécessaires. Pour certains ABS, tels que les titres adossés à des créances hypothécaires résidentielles, la valorisation utilise un modèle standard du secteur avec des hypothèses relatives aux vitesses de remboursement anticipé, aux taux de défaut et à la gravité des pertes en fonction du type de garantie, et de la performance, le cas échéant. Les résultats des valorisations sont comparés à des données observables pour des titres de même nature. Obligations structurées . — La juste valeur des obligations structurées de niveau 3 est dérivée de la juste valeur du titre de créance sous-jacent, et la juste valeur du dérivé incorporé est déterminée comme décrit dans le paragraphe ci-dessous sur les dérivés. Ces obligations structurées sont principalement des titres adossés à des actions, émis par HSBC, qui fournissent à la contrepartie un rendement lié à la performance des titres de capitaux propres et d’autres portefeuilles. Parmi les paramètres non observables figurent les volatilités à long terme des actions et les corrélations entre les cours des actions et les taux d’intérêt et de change. Instruments dérivés . — Les modèles de valorisation des dérivés de gré à gré calculent la valeur actuelle des flux de trésorerie futurs attendus, sur la base des principes de « non-arbitrage ». Pour de nombreux produits dérivés classiques, les approches de modélisation utilisées sont standard dans l’ensemble du secteur. Pour les produits dérivés plus complexes, il peut y avoir des différences dans les pratiques de marché. Les intrants des modèles de valorisation sont déterminés à partir de données de marché observables, dans la mesure du possible, y compris les prix disponibles auprès des bourses, des négociants, des courtiers ou des fournisseurs de prix du consensus. Certaines données peuvent ne pas être observables directement sur le marché, mais peuvent être déterminées à partir de prix observables au moyen de procédures de calibrage des modèles ou d’estimations à partir de données historiques ou d’autres sources. Rapprochement des évaluations à la juste valeur au niveau 3 de la hiérarchie des justes valeurs : — Variation des instruments financiers de niveau 3 : Le Groupe Actif Passif Investissements financiers Actifs de transaction Désignés et autrement obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat Instruments dérivés Passifs de transaction Désignés à la juste valeur Instruments dérivés M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP Au 1er janvier 2021 1 635 1 611 3 467 1 974 118 1 150 3 096 Total des gains/(pertes) comptabilisés au compte de résultat 15 -77 148 1 608 11 -316 1 362 - Revenu net des instruments financiers détenus à des fins de transaction ou gérés à la juste valeur -77 1 608 11 1 362 - Variations de juste valeur des autres instruments financiers obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat 148 -316 - Gains moins pertes sur investissements financiers à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global 15 Total des gains/(pertes) comptabilisés dans les autres éléments du résultat global (« OCI ») -75 -4 -152 -6 -1 -32 -8 - Investissements financiers : gains/pertes à la juste valeur -27 - Ecarts de change -48 -4 -152 -6 -1 -32 -8 Achats 555 686 543 742 1 Nouvelles émissions 25 2 213 Ventes -417 -209 -813 -3 -20 Règlements -109 -506 -5 -1 722 -504 -1 053 -2 343 Transferts sortants -218 -668 -41 -368 -5 -137 -465 Transferts entrants 1 511 24 330 197 315 812 Au 31 décembre 2021 1 387 1 344 3 171 1 816 580 2 121 2 454 Gains/pertes non réalisés comptabilisés dans le compte de résultat en lien avec les actifs et les passifs détenus au 31 décembre 2021 -11 51 846 102 -721 - Produits/(charges) de trading hors produit net d’intérêts -11 846 -721 - Résultat net des autres instruments financiers désignés à la juste valeur 51 102 Au 1er janvier 2020 1 554 3 203 3 737 1 637 40 943 1 681 Total des gains/(pertes) comptabilisés au compte de résultat 14 3 95 1 582 237 87 2 644 - Revenu net des instruments financiers détenus à des fins de transaction ou gérés à la juste valeur 3 1 582 237 2 644 - Variations de juste valeur des autres instruments financiers obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat 95 87 - Gains moins pertes sur investissements financiers à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global 14 Total des gains/(pertes) comptabilisés dans les autres éléments du résultat global (« OCI ») 21 56 -12 33 1 23 7 - Investissements financiers : gains/pertes à la juste valeur 58 2 - Ecarts de change -37 56 -14 33 1 23 7 Achats 294 442 1 061 53 Nouvelles émissions 5 575 Ventes -525 -791 -1 435 -198 Règlements -116 -868 -79 -1 138 -20 -525 -1 080 Transferts sortants -61 -1 336 -61 -358 -7 -265 -437 Transferts entrants 454 902 161 218 7 312 281 Au 31 décembre 2020 1 635 1 611 3 467 1 974 118 1 150 3 096 Gains/pertes non réalisés comptabilisés dans le compte de résultat en lien avec les actifs et les passifs détenus au 31 décembre 2020 -24 43 505 -1 -73 1 171 - Produits/(charges) de trading hors produit net d’intérêts -24 505 -1 1 171 - Produit net des autres instruments financiers désignés à la juste valeur 43 -73 Les transferts entre les différents niveaux de hiérarchie de justes valeurs sont réputés avoir lieu à la fin de chaque période de reporting trimestriel. Les transferts vers et hors des niveaux de hiérarchie de justes valeurs sont principalement attribuables à l’observabilité des données de valorisation et à la transparence des prix. — Variation des instruments financiers de niveau 3 (suite) : La Banque Actif Passif Investissements financiers Actifs de transaction Désignés et autrement obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat Instruments dérivés Passifs de transaction Désignés à la juste valeur Instruments dérivés M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP Au 1er janvier 2021 141 1 583 311 2 032 103 651 3 287 Total des gains/(pertes) comptabilisés au compte de résultat 1 -76 77 1 730 12 -246 1 443 - Revenu net des instruments financiers détenus à des fins de transaction ou gérés à la juste valeur -76 1 730 12 1 443 - Variations de juste valeur des autres instruments financiers obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat 77 -246 - Gains moins pertes sur investissements financiers à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global 1 Total des gains/(pertes) comptabilisés dans les autres éléments du résultat global (« OCI ») ( 1 ) -1 -3 -11 - Investissements financiers : gains/pertes à la juste valeur -1 - Ecarts de change -3 -11 Achats 683 2 741 Nouvelles émissions 2 128 Ventes -2 -186 -13 Règlements -3 -505 -5 -1 778 -494 -950 -2 297 Transferts sortants -83 -668 -375 -5 -153 -511 Transferts entrants 506 343 197 133 800 Au 31 décembre 2021 53 1 334 361 1 952 554 1 563 2 722 Gains/pertes non réalisés comptabilisés dans le compte de résultat en lien avec les actifs et les passifs détenus au 31 décembre 2021 -11 1 973 46 -949 - Produits/(charges) de trading hors produit net d’intérêts -11 973 -949 - Résultat net des autres instruments financiers désignés à la juste valeur 1 46 Au 1er janvier 2020 58 3 198 524 1 659 27 683 1 929 Total des gains/(pertes) comptabilisés au compte de résultat 2 5 44 2 076 235 -22 2 749 - Revenu net des instruments financiers détenus à des fins de transaction ou gérés à la juste valeur 5 2 076 235 2 749 - Variations de juste valeur des autres instruments financiers obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat 44 -22 - Gains moins pertes sur investissements financiers à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global 2 Total des gains/(pertes) comptabilisés dans les autres éléments du résultat global (« OCI ») ( 1 ) -4 55 5 2 - Ecarts de change -4 55 5 2 Achats 403 282 52 Nouvelles émissions 558 Ventes -749 -542 -198 Règlements -6 -849 -1 551 -13 -536 -1 254 Transferts sortants -1 336 -2 -385 -7 -167 -524 Transferts entrants 91 856 231 7 135 387 Au 31 décembre 2020 141 1 583 311 2 032 103 651 3 287 Gains/pertes non réalisés comptabilisés dans le compte de résultat en lien avec les actifs et les passifs détenus au 31 décembre 2020 -24 10 523 -1 -10 1 287 - Produits/(charges) de trading hors produit net d’intérêts -24 523 -1 1 287 - Produit net des autres instruments financiers désignés à la juste valeur 10 -10 (1) Inclus dans les « investissements financiers : gains/pertes de juste valeur » de l’exercice en cours et dans les « écarts de change » dans l’état consolidé du résultat global. Les transferts entre les différents niveaux de hiérarchie de justes valeurs sont réputés avoir lieu à la fin de chaque période de reporting trimestriel. Les transferts vers et hors des niveaux de hiérarchie de justes valeurs sont principalement attribuables à l’observabilité des données de valorisation et à la transparence des prix. Effet des changements d’hypothèses significatives non observables sur les alternatives raisonnablement possibles : — Sensibilité des justes valeurs de niveau 3 aux hypothèses alternatives raisonnablement possibles : 2021 2020 Reflétée dans le compte de résultat Reflétée dans les OCI Reflétée dans le compte de résultat Reflétée dans les OCI Évolutions favorables Évolutions défavorables Évolutions favorables Évolutions défavorables Évolutions favorables Évolutions défavorables Évolutions favorables Évolutions défavorables M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP Le Groupe : Instruments dérivés, actifs et passifs de transaction ( 1 ) 92 -70 161 -145 Désignés et autrement obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat 247 -247 226 -226 Investissements financiers 15 -15 51 -50 26 -26 49 -49 Exercice clos le 31 décembre 354 -332 51 -50 413 -397 49 -49 La banque : Instruments dérivés, actifs et passifs de transaction ( 1 ) 93 -72 170 -154 Désignés et autrement obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat 64 -64 54 -54 Investissements financiers 6 -5 10 -10 Exercice clos le 31 décembre 157 -136 6 -5 224 -208 10 -10 (1) Les instruments dérivés, les actifs de transaction et les passifs de transaction sont présentés en une seule catégorie pour refléter la manière dont les risques sont gérés pour ces instruments. — Sensibilité des justes valeurs de niveau 3 aux hypothèses alternatives raisonnablement possibles par type d’instrument : 2021 2020 Reflétée dans le compte de résultat Reflétée dans les OCI Reflétée dans le compte de résultat Reflétée dans les OCI Évolutions favorables Évolutions défavorables Évolutions favorables Évolutions défavorables Évolutions favorables Évolutions défavorables Évolutions favorables Évolutions défavorables M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP Capital-investissement dont investissements stratégiques 232 -234 7 -7 193 -195 7 -7 Titres adossés à des actifs 39 -20 1 64 -40 5 -4 Obligations structurées 6 -6 23 -23 Instruments dérivés 29 -34 73 -70 Autres portefeuilles 48 -38 43 -43 60 -69 37 -38 Exercice clos le 31 décembre 354 -332 51 -50 413 -397 49 -49 L’analyse de sensibilité vise à mesurer une fourchette de justes valeurs cohérente avec l’application d’un intervalle de confiance de 95 %. Les méthodologies tiennent compte de la nature de la technique de valorisation utilisée, ainsi que de la disponibilité et de la fiabilité des données observables et historiques. Lorsque la juste valeur d’un instrument financier est affectée par plus d’une hypothèse non observable, le tableau ci-dessus reflète l’évolution la plus favorable ou la plus défavorable des hypothèses individuelles. Principales données non observables pour les instruments financiers de niveau 3 : — Informations quantitatives sur des données significatives non observables dans les valorisations de niveau 3 : Juste valeur 2021 2020 Actif Passif Techniques de valorisation Principales données non observables Gamme complète de données Gamme complète de données M GBP M GBP Plus faible Plus élevé Plus faible Plus élevé Capital-investissement dont investissements stratégiques 2 978 7 Voir ci-dessous Voir ci-dessous N/A N/A N/A N/A Titres adossés à des actifs 592 - CLO/CDO ( 1 ) 14 Proxy de marché Cours acheteur 100 100 - Autres ABS 578 Proxy de marché Cours acheteur 100 100 Obligations structurées 2 120 - Titres liés à des actions 1 856 Modèle - Modèle d’option Volatilité des actions 6 % 124 % 0 % 115 % Corrélation des actions 34 % 99 % -4 % 79 % - Obligations liées à des fonds Modèle - Modèle d’option Volatilité du fonds 0 % 21 % - Obligations liées aux devises 14 Modèle - Modèle d’option Volatilité des devises 3 % 99 % 0 % 23 % – Autre 250 Instruments dérivés 1 816 2 454 - Dérivés de taux d’intérêt : 594 749 Swaps de titrisation 211 439 Modèle - Actualisation des flux de trésorerie Taux de remboursement anticipé constant 5 % 50 % 6 % 6 % Options de swaps à long terme 27 54 Modèle - Modèle d’option Volatilité des taux d’intérêt 15 % 35 % 6 % 28 % Autre 356 256 - Dérivés de change : 384 418 Options de change 116 107 Modèle - Modèle d’option Volatilité des devises 2 % 99 % 3 % 40 % Autre 268 311 0 % 70 % - Dérivés actions : 706 1 140 Options sur actions individuelles à long terme 425 586 Modèle - Modèle d’option Volatilité des actions 4 % 138 % 7 % 70 % Autre ( 2 ) 281 554 - Dérivés de crédit : 132 147 Autre 132 147 Autres portefeuilles 2 332 574 - Accords de mise en pension 329 Modèle - Actualisation des flux de trésorerie Courbe de taux d’intérêt 1 % 5 % —% 5 % - Autre ( 3 ) 2 003 574 Au 31 décembre 7 718 5 155 (1) Collateralised Loan Obligation (obligation de prêt collatéralisé) / Collateralised debt obligation (obligation de dette collatéralisée). (2) Les autres dérivés actions sont principalement composés de swaps et d’options de gré à gré. (3) La catégorie Autres se compose de divers instruments, notamment des investissements dans des fonds, des accords de mise en pension et des obligations. Capital-investissement dont investissements stratégiques . — Compte tenu de la nature sur mesure de l’analyse de chaque position, il n’est pas pratique de citer un éventail de données essentielles non observables. Les principales données non observables sont les prix et les corrélations. L’approche de valorisation consiste à utiliser un éventail de données comprenant des données financières spécifiques à l’entreprise, des multiples de sociétés comparables négociées, des valeurs liquidatives publiées et des hypothèses qualitatives, qui ne sont ni directement comparables ni quantifiables. Taux de remboursement anticipé . — Les taux de remboursement anticipé sont une mesure de la vitesse future anticipée à laquelle un portefeuille de prêts sera remboursé avant la date d’échéance. Ils varient en fonction de la nature du portefeuille de prêts et des anticipations des conditions de marché futures, et peuvent être estimés à l’aide d’un ensemble de preuves, telles que les taux de remboursement anticipés implicites à partir des prix proxy des titres observables, des taux de remboursement anticipé actuels ou historiques et de la modélisation macroéconomique. Proxy de marché . — Le prix proxy de marché peut être utilisé pour un instrument lorsque les prix de marché spécifiques ne sont pas disponibles, mais il existe des preuves provenant d’instruments présentant des caractéristiques communes. Dans certains cas, il pourrait être possible d’identifier un proxy spécifique, mais plus généralement, des preuves sur un plus large éventail d’instruments seront utilisées pour comprendre les facteurs qui influencent les prix actuels du marché et la manière dont cette influence s’exerce. Volatilité . — La volatilité est une mesure de la variabilité future anticipée d’un prix de marché. Elle varie en fonction du prix du marché de référence sous-jacent, ainsi que du prix d’exercice et de l’échéance de l’option. Certaines volatilités, généralement de nature plus longue, ne sont pas observables et sont estimées à partir de données observables. La fourchette de volatilité non observable reflète la forte variation des données de volatilité du prix de marché de référence. La fourchette principale est nettement plus étroite que la fourchette complète, car ces exemples présentant des volatilités extrêmes se produisent relativement rarement au sein du portefeuille de HSBC. Corrélation . — La corrélation est une mesure de l’interrelation entre deux prix de marché et est exprimée par un nombre compris entre moins un et un. Elle est utilisée pour évaluer les instruments plus complexes dont le paiement dépend de plus d’un prix de marché. Il existe un large éventail d’instruments pour lesquels la corrélation est une donnée, et par conséquent une large gamme de corrélations d’actifs identiques et de corrélations entre actifs est utilisée. D’une manière générale, la fourchette de corrélations des mêmes actifs sera plus étroite que celle des corrélations multiactifs. Les corrélations non observables peuvent être estimées sur la base d’un éventail de preuves, notamment les fixations de prix par le consensus, les prix des transactions de HSBC, les corrélations du proxy et l’examen des relations historiques entre les prix. La fourchette des corrélations non observables indiquées dans le tableau reflète la grande variation des données de corrélation par paire de prix de marché. Spread de crédit . — Le spread de crédit est la prime par rapport à un taux d’intérêt de référence requis par le marché pour accepter une qualité de crédit inférieure. Dans un modèle d’actualisation des flux de trésorerie, le spread de crédit augmente les facteurs d’actualisation appliqués aux flux de trésorerie futurs, réduisant ainsi la valeur d’un actif. Les spreads de crédit peuvent être implicites à partir des prix du marché et ne pas être observables sur des marchés plus illiquides. Interrelations entre les données clés non observables . — Les principales données non observables des instruments financiers de niveau 3 peuvent ne pas être indépendantes les uns des autres. Comme décrit ci-dessus, les variables de marché peuvent être corrélées. Cette corrélation reflète généralement la manière dont les différents marchés ont tendance à réagir aux événements macroéconomiques ou autres. En outre, l’effet de l’évolution des variables de marché sur le portefeuille de HSBC dépendra de la position de risque nette de HSBC pour chaque variable. 12 . – Justes valeurs des instruments financiers non comptabilisés à la juste valeur . — Justes valeurs des instruments financiers non comptabilisés à la juste valeur et bases de valorisation : Le Groupe Valeur comptable Juste valeur Prix du marché coté Niveau 1 Données observables Niveau 2 Données significatives non observables de Niveau 3 Total M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP Au 31 décembre 2021 Actif Prêts et créances sur les établissements de crédit 10 784 10 786 10 786 Prêts et créances sur la clientèle 91 177 91 276 91 276 Accords de prise en pension - hors transaction 54 448 54 448 54 448 Investissements financiers - au coût amorti 10 2 8 10 Passif Dépôts des banques 32 188 32 102 32 102 Comptes clients 205 241 205 236 205 236 Accords de mise en pension - hors transaction 27 259 27 259 27 259 Titres de créance émis 9 428 9 286 144 9 430 Passifs subordonnés 12 488 13 118 13 118 Au 31 décembre 2020 Actif Prêts et créances sur les établissements de crédit 12 646 12 649 12 649 Prêts et créances sur la clientèle 101 491 101 584 101 584 Accords de prise en pension - hors transaction 67 577 67 577 67 577 Investissements financiers - au coût amorti 15 7 7 14 Passif Dépôts des banques 34 305 34 249 34 249 Comptes clients 195 184 195 076 104 195 180 Accords de mise en pension - hors transaction 34 903 34 903 34 903 Titres de créance émis 17 371 17 094 273 17 367 Passifs subordonnés 13 764 14 638 14 638 — Justes valeurs des instruments financiers non comptabilisés à la juste valeur et bases de valorisation : La Banque Valeur comptable Juste valeur Prix du marché coté Niveau 1 Données observables Niveau 2 Données significatives non observables de Niveau 3 Total M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP Au 31 décembre 2021 Actif Prêts et créances sur les établissements de crédit 6 778 6 881 6 881 Prêts et créances sur la clientèle 33 936 33 921 33 921 Accords de prise en pension - hors transaction 39 708 39 708 39 708 Investissements financiers - au coût amorti 3 337 Passif Dépôts des banques 14 655 14 655 14 655 Comptes clients 124 706 124 706 124 706 Accords de mise en pension - hors transaction 22 344 22 344 22 344 Titres de créance émis 5 658 5 658 5 658 Passifs subordonnés 12 218 12 851 12 851 Au 31 décembre 2020 Actif Prêts et créances sur les établissements de crédit 8 063 8 064 8 064 Prêts et créances sur la clientèle 43 241 43 222 43 222 Accords de prise en pension - hors transaction 50 137 50 137 50 137 Investissements financiers - au coût amorti 2 214 2 246 2 246 Passif Dépôts des banques 17 484 17 483 17 483 Comptes clients 119 974 119 974 119 974 Accords de mise en pension - hors transaction 26 996 26 996 26 996 Titres de créance émis 15 356 15 356 15 356 Passifs subordonnés 13 360 14 160 14 160 Les autres instruments financiers qui ne sont pas comptabilisés à la juste valeur sont généralement à court terme par nature et sont souvent revalorisés aux taux actuels du marché. Par conséquent, leur valeur comptable est une approximation raisonnable de la juste valeur. Elle comprend les liquidités et les soldes des banques centrales ainsi que les éléments en cours de recouvrement et de transmission à d’autres banques, qui sont tous évalués au coût amorti. Valorisation . — La juste valeur est une estimation du prix qui serait perçu par la vente d’un actif ou payé pour transférer un passif dans le cadre d’une transaction ordonnée entre des acteurs du marché à la date d’évaluation. Il ne reflète pas les avantages et les coûts économiques que HSBC s’attend à dégager des flux de trésorerie d’un instrument sur sa durée de vie future prévue. Nos méthodes de valorisation et nos hypothèses pour déterminer les justes valeurs pour lesquelles aucun prix de marché observable n’est disponible peuvent différer de celles d’autres sociétés. Prêts et créances sur les établissements de crédit et sur la clientèle . — Pour déterminer la juste valeur des prêts et créances sur les établissements de crédit et sur la clientèle, les prêts sont séparés, dans la mesure du possible, en portefeuilles présentant des caractéristiques similaires. Les justes valeurs sont basées sur des transactions observables sur le marché, lorsqu’elles sont disponibles. Lorsqu’elles ne sont pas disponibles, les justes valeurs sont estimées à l’aide de modèles de valorisation intégrant une série d’hypothèses. Ces hypothèses peuvent inclure : des estimations de valeur provenant de courtiers tiers reflétant l’activité de négociation de gré à gré ; des modèles prospectifs d’actualisation des flux de trésorerie, tenant compte des taux de remboursement anticipé par les clients, en s’appuyant sur des hypothèses que HSBC estime cohérentes avec celles qui seraient utilisées par les acteurs du marché afin d’évaluer ces prêts ; des estimations de taux de nouvelles affaires pour des prêts similaires ; et des données de négociation provenant d’autres acteurs du marché, y compris les transactions primaires et secondaires observées. De temps à autre, nous pouvons faire appel à un spécialiste externe de la valorisation pour évaluer la juste valeur d’un ensemble de prêts. La juste valeur des prêts reflète les pertes de crédit attendues à la date du bilan et les estimations des anticipations de pertes de crédit des acteurs du marché sur la durée de vie des prêts, ainsi que l’effet de la juste valeur sur la revalorisation entre l’origination et la date de bilan. Pour les prêts dépréciés, la juste valeur est estimée en actualisant les flux de trésorerie futurs sur la période à laquelle ils devraient être recouvrés. Investissements financiers . — Les justes valeurs des investissements financiers cotés sont déterminées à partir des cours acheteurs sur le marché. Les justes valeurs des investissements financiers non cotés sont déterminées à l’aide de techniques de valorisation qui intègrent les prix et les flux de bénéfices futurs de titres cotés équivalents. Dépôts des banques et des comptes clients . — Les justes valeurs des dépôts à vue correspondent approximativement à leur valeur comptable. Pour les dépôts à plus long terme, les justes valeurs sont estimées à partir des flux de trésorerie actualisés, en appliquant les taux actuels offerts pour les dépôts d’échéances similaires. Titres de créance émis et passifs subordonnés . — Les justes valeurs sont déterminées en utilisant les prix cotés sur le marché à la date du bilan, le cas échéant, ou par référence aux prix cotés sur le marché pour des instruments similaires. Lorsque les prix cotés sur le marché sont indisponibles, ces instruments sont évalués à l’aide de techniques de valorisation, dont les données proviennent de données de marché observables et, le cas échéant, d’hypothèses relatives à des données non observables. Prises et mises en pension - hors transaction . — Les justes valeurs correspondent approximativement aux valeurs comptables, car les soldes sont généralement à court terme. 13 . – Actifs financiers désignés et autrement obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat Le Groupe La Banque 2021 2020 2021 2020 Désignés à la juste valeur et autrement évalués obligatoirement à la juste valeur Désignés à la juste valeur et autrement évalués obligatoirement à la juste valeur Désignés à la juste valeur et autrement évalués obligatoirement à la juste valeur Désignés à la juste valeur et autrement évalués obligatoirement à la juste valeur M GBP M GBP M GBP M GBP Titres 15 738 14 620 418 398 Titres de créance 2 584 2 918 146 116 Titres de capitaux propres 13 154 11 702 272 282 Prêts et créances sur les établissements de crédit et sur la clientèle 2 613 1 285 2 498 1 152 Autre 298 315 299 315 Au 31 décembre 18 649 16 220 3 215 1 865 14. – Instruments dérivés. Montants notionnels des contrats et juste valeur des dérivés par type de contrat : Le Groupe Montant notionnel du contrat Juste valeur - Actif Juste valeur - Passif Trading Couverture Trading Couverture Total Trading Couverture Total M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP Change 4 737 254 4 045 49 775 266 50 041 -48 613 -67 -48 680 Taux d’intérêt 8 727 934 39 553 99 744 144 99 888 -96 297 -270 -96 567 Actions 498 980 9 718 9 718 -11 881 -11 881 Crédit 134 440 1 582 1 582 -2 159 -2 159 Matières premières et autres 42 677 681 681 -770 -770 Compensation (note 28) -20 689 20 689 Au 31 décembre 2021 14 141 285 43 598 161 500 410 141 221 -159 720 -337 -139 368 Change 4 378 792 5 297 60 341 191 60 532 -59 990 -41 -60 031 Taux d’intérêt 8 922 892 40 258 155 752 619 156 371 -151 623 -488 -152 111 Actions 481 638 10 857 10 857 -12 598 -12 598 Crédit 198 306 1 874 1 874 -2 672 -2 672 Matières premières et autres 82 130 1 572 1 572 -1 816 -1 816 Compensation (note 28) -29 996 29 996 Au 31 décembre 2020 14 063 758 45 555 230 396 810 201 210 -228 699 -529 -199 232 Les montants notionnels des contrats des dérivés détenus à des fins de transaction et des dérivés désignés dans des relations de comptabilité de couverture indiquent la valeur nominale des transactions en cours à la date du bilan ; ils ne représentent pas les montants à risque. Les justes valeurs des actifs et passifs des dérivés ont diminué au cours de l’année 2021, en raison des fluctuations de la courbe des taux et des variations des taux de change. La Banque Montant notionnel du contrat Juste valeur - Actif Juste valeur - Passif Trading Couverture Trading Couverture Total Trading Couverture Total M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP Change 4 713 729 3 829 48 651 247 48 898 -47 771 -67 -47 838 Taux d’intérêt 6 846 965 27 206 80 798 193 80 991 -80 281 -240 -80 521 Actions 478 832 9 153 9 153 -11 896 -11 896 Crédit 132 582 1 558 1 558 -2 121 -2 121 Matières premières et autres 41 308 677 677 -765 -765 Compensation -15 490 15 490 Au 31 décembre 2021 12 213 416 31 035 140 837 440 125 787 -142 834 -307 -127 651 Change 4 329 503 5 059 58 925 178 59 103 -58 831 -41 -58 872 Taux d’intérêt 7 019 211 25 135 132 021 691 132 712 -128 249 -388 -128 637 Actions 467 114 10 441 10 441 -12 697 -12 697 Crédit 195 578 1 849 1 849 -2 621 -2 621 Matières premières et autres 81 513 1 561 1 561 -1 805 -1 805 Compensation -23 600 23 600 Au 31 décembre 2020 12 092 919 30 194 204 797 869 182 066 -204 203 -429 -181 032 Utilisation d’instruments dérivés . — Nous menons des activités sur dérivés à trois fins principales : créer des solutions de gestion des risques pour les clients, gérer les risques liés aux activités des clients, et gérer et couvrir nos propres risques. Dérivés de transaction . — La plupart des transactions sur dérivés du groupe concernent les activités de vente et de négociation. Les activités commerciales comprennent la structuration et la commercialisation de dérivés aux clients pour leur permettre de prendre, transférer, modifier ou réduire les risques actuels ou attendus. Les activités de négociation comprennent la tenue de marché et la gestion des risques. La tenue de marché implique la cotation des cours acheteurs et vendeurs à d’autres acteurs du marché dans le but de générer des revenus en fonction du spread et du volume. L’activité de gestion des risques est menée afin de gérer le risque découlant des transactions des clients, dans le but principal de conserver la marge du client. Les autres instruments dérivés classés comme détenus à des fins de transaction comprennent les dérivés de couverture non éligibles. La quasi-totalité des dérivés du groupe conclus avec des filiales sont gérés conjointement avec les passifs financiers désignés à la juste valeur. Instruments dérivés valorisés à l’aide de modèles de données non observables . — La différence entre la juste valeur à la comptabilisation initiale (le prix de transaction) et la valeur qui aurait été obtenue si les techniques de valorisation utilisées pour l’évaluation ultérieure ont été appliquées lors de la comptabilisation initiale, diminuée des sorties ultérieures, se trouve dans le tableau suivant : — Solde non amorti des dérivés valorisés à l’aide de modèles de données significatives non observables : Le Groupe La Banque 2021 2020 2021 2020 M GBP M GBP M GBP M GBP Solde non amorti au 1er janvier 60 42 56 40 Report sur les nouvelles transactions 156 105 155 103 Comptabilisés au compte de résultat au cours de l’exercice : -152 -88 -147 -87 Amortissements -88 -57 -88 -57 Suite à l’observabilité des données non observables -2 -2 -2 -2 Echéance, résiliation ou compensation de dérivés -60 -28 -57 -28 Couverture du risque -2 -1 Écarts de change et autre 1 Solde non amorti au 31 décembre ( 1 ) 64 60 64 56 (1) Ce montant n’est pas encore comptabilisé dans le compte de résultat consolidé. Instruments dérivés de comptabilité de couverture . — Le groupe applique la comptabilité de couverture pour gérer les risques suivants : taux d’intérêt et change. Le Rapport des administrateurs - Risques présente plus de détails sur la façon dont ces risques surviennent et la manière dont ils sont gérés par le groupe. Couvertures de juste valeur . — Le groupe conclut des swaps de taux d’intérêt fixe contre flottant pour gérer l’exposition aux variations de la juste valeur dues aux variations des taux d’intérêt du marché sur certains instruments financiers à taux fixe qui ne sont pas évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat, y compris les titres de créance détenus et émis. — Instrument de couverture par risque couvert : Le Groupe Instrument de couverture Montant notionnel (1) Valeur comptable Présentation du bilan Variation de la juste valeur ( 2 ) Actif Passif M GBP M GBP M GBP M GBP Risque couvert Taux d’intérêt ( 3 ) 24 486 139 -270 Instruments dérivés 159 Au 31 décembre 2021 24 486 139 -270 159 Taux d’intérêt ( 3 ) 29 737 617 -488 Instruments dérivés -364 Au 31 décembre 2020 29 737 617 -488 -364 (1) Les montants notionnels des contrats des dérivés désignés dans des relations de comptabilité de couverture qualifiée indiquent la valeur nominale des transactions en cours à la date du bilan ; ils ne représentent pas les montants à risque. (2) Utilisés dans le cadre des tests d’efficacité, comprenant la variation totale de la juste valeur de l’instrument de couverture n’excluant aucune composante. (3) Le risque couvert « taux d’intérêt » inclut le risque d’inflation. — Élément couvert par risque couvert : Le Groupe Élément couvert Inefficacité Valeur comptable Ajustements cumulés de couverture de juste valeur inclus dans la valeur comptable ( 2 ) Présentation du bilan Variation de la juste valeur ( 1 ) Comptabilisés dans le compte de résultat Présentation du compte de résultat Actif Passif Actif Passif M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP Risque couvert Taux d’intérêt ( 3 ) 14 099 167 Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global -278 -9 Produit net des instruments financiers détenus à des fins de transaction ou gérés à la juste valeur 1 -2 Prêts et créances sur les établissements de crédit -2 997 7 Prêts et créances sur la clientèle -16 2 844 71 Titres de créance émis 24 5 841 -77 Passifs subordonnés et dépôts des banques ( 4 ) 104 Au 31 décembre 2021 15 097 8 685 172 -6 -168 -9 — Élément couvert par risque couvert (suite) : Le Groupe Élément couvert Inefficacité Valeur comptable Ajustements cumulés de couverture de juste valeur inclus dans la valeur comptable (2) Présentation du bilan Variation de la juste valeur (1) Comptabilisés dans le compte de résultat Présentation du compte de résultat Actif Passif Actif Passif M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP Risque couvert Taux d’intérêt ( 3 ) 20 295 588 Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global 409 -14 Produit net des instruments financiers détenus à des fins de transaction ou gérés à la juste valeur 4 2 Prêts et créances sur les établissements de crédit 2 1 327 23 Prêts et créances sur la clientèle 15 576 108 Titres de créance émis 4 6 483 248 Passifs subordonnés et dépôts des banques ( 4 ) -80 Au 31 décembre 2020 21 626 7 059 613 356 350 -14 (1) Utilisés dans l’évaluation de l’efficacité, comprenant le montant attribuable au risque couvert désigné pouvant être une composante de risque. (2) Les montants cumulés des ajustements de juste valeur restant dans l’état de la situation financière pour les éléments couverts qui ont cessé d’être ajustés au titre des gains et pertes de couverture s’élevaient à 21 millions GBP (2020 : (29) millions GBP) pour les « Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global », sont nuls (2020 : 0 GBP) pour les « Dépôts des banques » et de 19 millions GBP (2020 : 24 millions GBP) pour les « Titres de créance émis ». (3) Le risque couvert « taux d’intérêt » inclut le risque d’inflation. (4) Le montant notionnel des couvertures de juste valeur non dynamiques était de 5 886 millions GBP (2020 : 6 178 millions GBP) dont la maturité moyenne pondérée est mars 2026 et le taux de swap moyen pondéré est (0,06) % (2020 : 0,82 %). 5 886 millions GBP (2020 : 6 178 millions GBP) de ces couvertures sont internes au Groupe HSBC et se composent d’un financement interne entre HSBC Holdings et le groupe. — Instrument de couverture par risque couvert : La Banque Risque couvert Instrument de couverture Présentation du bilan Variation de la juste valeur ( 2 ) Montant notionnel ( 1 ) Valeur comptable Actif Passif M GBP M GBP M GBP M GBP Taux d’intérêt ( 3 ) 18 016 188 -234 Instruments dérivés 27 Au 31 décembre 2021 18 016 188 -234 27 Risque couvert Taux d’intérêt ( 3 ) 20 725 689 -387 Instruments dérivés -280 Au 31 décembre 2020 20 725 689 -387 -280 (1) Les montants notionnels des contrats des dérivés désignés dans des relations de comptabilité de couverture qualifiée indiquent la valeur nominale des transactions en cours à la date du bilan ; ils ne représentent pas les montants à risque. (2) Utilisés dans le cadre des tests d’efficacité, comprenant la variation totale de la juste valeur de l’instrument de couverture n’excluant aucune composante. (3) Le risque couvert « taux d’intérêt » inclut le risque d’inflation. — Élément couvert par risque couvert : La banque Risque couvert Élément couvert Inefficacité Valeur comptable Ajustements cumulés de couverture de juste valeur inclus dans la valeur comptable (2) Variation de la juste valeur (1) Comptabilisés dans le compte de résultat Présentation du compte de résultat Actif Passif Actif Passif Présentation du bilan M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP Taux d’intérêt ( 3 ) 9 232 159 Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global -163 -8 Produit net des instruments financiers détenus à des fins de transaction ou gérés à la juste valeur 6 Prêts et créances sur la clientèle 2 844 71 Titres de créance émis 24 5 810 -77 Passifs subordonnés et dépôts des banques ( 4 ) 104 Au 31 décembre 2021 9 238 8 654 159 -6 -35 -8 — Élément couvert par risque couvert (suite) : La banque Risque couvert Élément couvert Inefficacité Valeur comptable Ajustements cumulés de la couverture de juste valeur inclus dans la valeur comptable ( 2 ) Variation de la juste valeur ( 1 ) Comptabilisés dans le compte de résultat Présentation du compte de résultat Actif Passif Actif Passif Présentation du bilan M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP Taux d’intérêt ( 3 ) 13 711 438 Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global 344 -17 Produit net des instruments financiers détenus à des fins de transaction ou gérés à la juste valeur 37 Prêts et créances sur la clientèle 576 108 Titres de créance émis 4 6 449 248 Passifs subordonnés et dépôts des banques ( 4 ) -85 Au 31 décembre 2020 13 748 7 025 438 356 263 -17 (1) Utilisés dans l’évaluation de l’efficacité, comprenant le montant attribuable au risque couvert désigné pouvant être une composante de risque. (2) Les montants cumulés des ajustements de juste valeur restant dans l’état de la situation financière pour les éléments couverts qui ont cessé d’être ajustés au titre des gains et pertes de couverture s’élevaient à 21 millions GBP (2020 : (29) millions GBP) pour les « Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global », sont nuls (2020 : 0 GBP) pour les « Dépôts des banques » et de 19 millions GBP (2020 : 24 millions GBP) pour les « Titres de créance émis ». (3) Le risque couvert « taux d’intérêt » inclut le risque d’inflation. (4) Le montant notionnel des couvertures de juste valeur non dynamiques était de 5 886 millions GBP (2020 : 6 178 millions GBP) dont la maturité moyenne pondérée est mars 2026 et le taux de swap moyen pondéré est (0,06) % (2020 : 0,82 %). Ces couvertures sont internes au Groupe HSBC et se composent d’un financement interne entre HSBC Holdings et le groupe. Couvertures de flux de trésorerie . — Les instruments de couverture des flux de trésorerie du groupe sont principalement constitués de swaps de taux d’intérêt et de swaps de devises utilisés pour gérer la variabilité des flux de trésorerie futurs d’intérêts des actifs et passifs financiers hors transaction, résultant des changements des taux d’intérêt du marché et des devises étrangères. Le groupe applique une macrocouverture des flux de trésorerie pour les expositions au risque de taux d’intérêt au sein des portefeuilles de reconstitution des émissions actuelles et prévues d’actifs et de passifs hors transaction qui portent intérêt à taux variable, y compris le renouvellement de ces instruments. Les montants et le calendrier des flux de trésorerie futurs, représentant à la fois le principal et les flux d’intérêts, sont projetés pour chaque portefeuille d’actifs et de passifs financiers sur la base de leurs conditions contractuelles et d’autres facteurs pertinents, y compris les estimations des remboursements anticipés et des défauts. Les flux de trésorerie agrégés représentant à la fois les soldes de principal et les flux de trésorerie d’intérêts dans tous les portefeuilles sont utilisés pour déterminer l’efficacité et l’inefficacité. Les macrocouvertures de flux de trésorerie sont considérées comme des couvertures dynamiques. Le groupe couvre également la variabilité des flux de trésorerie futurs sur les actifs et passifs financiers libellés en devises, résultant de l’évolution des taux du marché des changes par des swaps de devises ; ces couvertures sont considérées comme dynamiques. Instrument de couverture par risque couvert ( 4 ) : Risque couvert Instrument de couverture Élément couvert Inefficacité Montant notionnel (1) Valeur comptable Présentation du bilan Variation de la juste valeur (2) Variation de la juste valeur (3) Comptabilisés dans le compte de résultat Présentation du compte de résultat Actif Passif M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP Change 4 042 266 -67 Instruments dérivés 127 127 Produit net des instruments financiers détenus à des fins de transaction ou gérés à la juste valeur Taux d’intérêt 15 067 5 -2 -178 -167 -11 Au 31 décembre 2021 19 109 271 -69 -51 -40 -11 Change 5 286 191 -41 Instruments dérivés -30 -30 Produit net des instruments financiers détenus à des fins de transaction ou gérés à la juste valeur Taux d’intérêt 10 521 2 117 115 2 Au 31 décembre 2020 15 807 193 -41 87 85 2 (1) Les montants notionnels des contrats des dérivés désignés dans des relations de comptabilité de couverture qualifiée indiquent la valeur nominale des transactions en cours à la date du bilan ; ils ne représentent pas les montants à risque. (2) Utilisés dans le cadre des tests d’efficacité, comprenant la variation totale de la juste valeur de l’instrument de couverture n’excluant aucune composante. (3) Utilisés dans l’évaluation de l’efficacité, comprenant le montant attribuable au risque couvert désigné pouvant être une composante de risque. (4) Les montants du tableau ci-dessus représentent principalement l’exposition de la banque. Les sources d’inefficacité de la couverture peuvent provenir du risque de base, y compris, mais sans s’y limiter, les différences temporelles entre les éléments couverts et les instruments de couverture, et les couvertures utilisant des instruments dont la juste valeur n’est pas nulle. Rapprochement des capitaux propres et analyse des autres éléments du résultat global par type de risque : Taux d’intérêt Change M GBP M GBP Réserve de couverture des flux de trésorerie au 1er janvier 2021 147 11 (Pertes)/gains de juste valeur -167 127 (Gains) de juste valeur reclassés de la réserve de couverture de flux de trésorerie vers le compte de résultat en ce qui concerne : - Eléments couverts ayant affecté le compte de résultat -25 -177 Impôts sur les bénéfices 77 Réserve de couverture des flux de trésorerie au 31 décembre 2021 32 -39 Réserve de couverture des flux de trésorerie au 1er janvier 2020 76 -36 Gains/(pertes) de juste valeur 115 -29 (Gains)/pertes de juste valeur reclassés de la réserve de couverture de flux de trésorerie vers le compte de résultat en ce qui concerne : Eléments couverts ayant affecté le compte de résultat -4 76 Impôts sur les bénéfices -40 Réserve de couverture des flux de trésorerie au 31 décembre 2020 147 11 Réforme des taux d’intérêt de référence : amendements aux normes IFRS 9 et IAS 39 « Instruments financiers » . — HSBC a appliqué à la fois le premier ensemble d’amendements (« phase 1 ») et la deuxième série d’amendements (« phase 2 ») aux normes IFRS 9 et IAS 39 applicables à la comptabilité de couverture. Les relations de comptabilité de couverture qui sont affectées par les amendements de phases 1 et 2 sont présentées au bilan dans les sections « Actifs financiers désignés et autrement évalués obligatoirement à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global », « Prêts et créances sur la clientèle », « Titres de créance émis » et « Dépôts des banques ». La valeur notionnelle des dérivés concernés par la réforme des Ibors, y compris ceux désignés dans les relations de comptabilité de couverture, est indiquée en page 25 dans la section « Instruments financiers concernés par la réforme Ibor ». Pour plus de détails sur la transition Ibor, voir « Risques majeurs et émergents » à la page 22. Au cours de l’année 2021, le groupe a procédé à la transition de tous ses instruments de couverture se référant au Libor sterling, au taux moyen de l’indice européen à un jour (« Eonia ») et au Libor en yen japonais. Le groupe a également procédé à la transition de certains instruments de couverture faisant référence au Libor en dollar américain. Il n’y a pas de jugement significatif pour ces indices de référence pour déterminer si et quand l’incertitude relative à la transition a été résolue. L’indice de référence Ibor le plus important dans lequel le groupe dispose toujours d’instruments de couverture est le Libor en dollar américain. On s’attend à ce que la transition des dérivés de couverture du Libor en dollar américain soit en grande partie achevée d’ici fin 2022. Ces transitions ne nécessitent pas de nouvelles approches par rapport aux mécanismes utilisés jusqu’à présent pour la transition et il ne sera pas nécessaire de modifier la stratégie de gestion des risques de transition. Pour certains des Ibors inclus dans l’en-tête « Autre », dans le tableau ci-dessous, une appréciation a été nécessaire pour déterminer si une transition est requise, étant donné qu’il existe des indices de référence Ibor qui font l’objet d’améliorations de la méthodologie de calcul et d’insertion de dispositions de repli sans que leurs administrateurs ne sachent si ces indices de référence Ibor seront écartés. Les montants notionnels des dérivés de taux d’intérêt désignés dans les relations de comptabilité de couverture ne représentent pas l’ampleur de l’exposition au risque gérée par le groupe, mais ils devraient être directement affectés par la réforme des Ibor à l’échelle du marché et dans le champ d’application des amendements de phase 1, et sont présentés dans le tableau ci-dessous. Les swaps de devises désignés dans les relations de comptabilité de couverture et concernés par la réforme Ibor ne sont pas significatifs et n’ont pas été présentés ci-dessous. — Instrument de couverture concerné par la réforme Ibor : Le Groupe Instrument de couverture Concerné par la réforme Ibor NON concerné par la réforme Ibor Montant notionnel ( 1 ) EUR ( 2 ) GBP USD Autre ( 3 ) Total M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP Couvertures de juste valeur 6 407 336 124 6 867 17 619 24 486 Couvertures de flux de trésorerie 5 877 5 877 9 190 15 067 Au 31 décembre 2021 12 284 336 124 12 744 26 809 39 553 La banque Couvertures de juste valeur 4 920 6 124 5 050 12 966 18 016 Couvertures de flux de trésorerie 9 190 9 190 Au 31 décembre 2021 4 920 6 124 5 050 22 156 27 206 Le groupe M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP Couvertures de juste valeur 12 822 1 855 1 908 60 16 645 13 092 29 737 Couvertures de flux de trésorerie 6 111 1 552 183 7 846 2 675 10 521 Au 31 décembre 2020 18 933 3 407 2 091 60 24 491 15 767 40 258 La banque Couvertures de juste valeur 6 275 1 833 1 556 61 9 725 11 000 20 725 Couvertures de flux de trésorerie 1 552 183 1 735 2 675 4 410 Au 31 décembre 2020 6 275 3 385 1 739 61 11 460 13 675 25 135 (1) Les montants notionnels des contrats des dérivés désignés dans des relations de comptabilité de couverture qualifiée indiquent la valeur nominale des transactions en cours à la date du bilan ; ils ne représentent pas les montants à risque. (2) Les montants notionnels des contrats dérivés de taux d’intérêt en euros concernés par la réforme Ibor comprennent principalement des couvertures avec un indice Euribor, qui sont des couvertures de juste valeur de 6 407 millions GBP (31 décembre 2020 : 7 606 millions GBP) et des couvertures de flux de trésorerie de 5 877 millions GBP (31 décembre 2020 : 6 111 millions GBP). (3) Les autres indices de référence affectés par la réforme Ibor sont des dérivés qui devraient faire l’objet d’une transition, mais qui n’ont pas de date de cessation publiée. 15 . – Investissements financiers . — Valeur comptable des investissements financiers : Le Groupe La Banque 2021 2020 2021 2020 M GBP M GBP M GBP M GBP Investissements financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global 41 290 51 811 23 205 28 755 bons du Trésor et autres effets éligibles 2 229 3 286 1 441 2 194 Titres de créance 38 924 48 363 21 711 26 505 Titres de capitaux propres 103 98 53 56 Autres instruments ( 1 ) 34 64 Instruments de dette évalués au coût amorti 10 15 3 337 2 214 bons du Trésor et autres effets éligibles 2 5 Titres de créance ( 2 ) 8 10 3 337 2 214 Au 31 décembre 41 300 51 826 26 542 30 969 (1) Les « Autres instruments » comprennent les prêts et créances. (2) Les 3,3 milliards GBP (2020 : 2,2 milliards GBP) de titres de créance de la banque se rapportent à la dette senior non privilégiée émise par HSBC Continental Europe pour se conformer aux exigences du Conseil de résolution unique sur les passifs éligibles minimums requis. — Instruments de capitaux propres évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global : Type d’instruments de capitaux propres Instruments détenus en fin d’exercice Juste valeur Dividendes comptabilisés M GBP M GBP Facilitation des affaires 76 Investissements requis par les institutions centrales 26 Autres 1 Au 31 décembre 2021 103 Facilitation des affaires 79 1 Investissements requis par les institutions centrales 18 Autres 1 Au 31 décembre 2020 98 1 16 . – Actifs donnés en garantie, garanties reçues et actifs transférés . — Actifs donnés en garantie : Actifs financiers donnés en garantie Le Groupe La Banque 2021 2020 2021 2020 M GBP M GBP M GBP M GBP Bons du Trésor et autres titres éligibles 990 2 382 990 1 543 Prêts et avances aux clients 18 403 20 597 Titres de créance 20 247 24 069 11 415 14 432 Titres de capitaux propres 23 612 21 304 25 452 21 604 Autre 30 261 39 319 23 259 28 142 Actifs donnés en garantie au 31 déc. 93 513 107 671 61 116 65 721 — Actifs financiers donnés en garantie que la contrepartie a le droit de céder ou de donner en garantie : Le Groupe La Banque 2021 2020 2021 2020 M GBP M GBP M GBP M GBP Actifs de transaction 39 594 40 000 35 311 32 409 Investissements financiers 1 436 3 009 542 2 684 Au 31 décembre 41 030 43 009 35 853 35 093 Les actifs donnés en garantie comprennent l’ensemble des actifs considérés comme grevés dans la déclaration en page 76. Le montant des actifs donnés en garantie des passifs peut être supérieur à la valeur comptable des actifs utilisés en garantie. Par exemple, dans le cas des titrisations et des obligations sécurisées, le montant des passifs émis, auquel s’ajoute une surcollatéralisation obligatoire, est inférieur à la valeur comptable du pool d’actifs disponibles pour utilisation en garantie. C’est également le cas lorsque des actifs sont placés auprès d’un dépositaire ou d’un agent de règlement qui dispose d’une charge flottante sur tous les actifs placés pour garantir tout passif au titre des comptes de règlement. Ces transactions sont effectuées selon les conditions habituelles et coutumières des transactions garanties, y compris, le cas échéant, les prêts et emprunts de titres standard, les accords de mise en pension et les marges sur dérivés. Le groupe place à la fois des garanties en espèces et autres qu’en espèces dans le cadre d’opérations sur dérivés. Garanties reçues . — La juste valeur des actifs acceptés en garantie, portant principalement sur des prêts de titres standard, des accords de prise en pension et des appels de marge sur dérivés, que le groupe est autorisé à céder ou à redonner en garantie en l’absence de défaut s’est élevée à 202,794 millions GBP (2020 : 213 690 millions GBP) (la banque : 2021 : 167 737 millions GBP ; 2020 : 169 797 millions GBP). La juste valeur de ces garanties cédées ou données en garantie s’élevait à 151 378 millions GBP (2020 : 154 486 millions GBP) (la banque : 2021 : 120 436 millions GBP ; 2020 : 117 505 millions GBP). Le groupe est tenu de restituer des titres équivalents. Ces transactions sont effectuées selon les conditions habituelles et coutumières des prêts de titres standard, des accords de prise en pension et des marges sur dérivés. Actifs transférés . — Les actifs donnés en garantie comprennent les transferts à des tiers non éligibles à la décomptabilisation, notamment des emprunts garantis tels que des titres de créance détenus par des contreparties en tant que garantie dans le cadre d’accords de mise en pension et des titres de capitaux propres prêtés dans le cadre d’accords de prêt de titres, ainsi que des swaps de titres de capitaux propres et de titres de créance. Pour les emprunts garantis, l’actif transféré en garantie continue d’être comptabilisé dans son intégralité et un passif correspondant, reflétant l’obligation du groupe de racheter les actifs à un prix fixe à une date future, est également comptabilisé au bilan. Lorsque les titres sont échangés, l’actif transféré continue d’être comptabilisé dans son intégralité. Il n’y a pas de passif associé car la garantie non monétaire reçue n’est pas comptabilisée au bilan. Le groupe n’est pas en mesure d’utiliser, de céder ou de mettre en garantie les actifs transférés pendant la durée de ces transactions, et reste exposé au risque de taux d’intérêt et au risque de crédit sur ces actifs donnés en garantie. Le recours de la contrepartie n’est pas limité aux actifs transférés. — Actifs financiers transférés non éligibles à la décomptabilisation totale et passifs financiers associés : Le Groupe Valeur comptable de : Actifs transférés Passifs associés M GBP M GBP Au 31 décembre 2021 Accords de mise en pension 11 710 11 732 Accords de prêt de titres 29 321 2 129 Au 31 décembre 2020 Accords de mise en pension 14 232 14 264 Accords de prêt de titres 28 777 87 Actifs financiers transférés non éligibles à la décomptabilisation totale et passifs financiers associés : La Banque Valeur comptable de : Actifs transférés Passifs associés M GBP M GBP Au 31 décembre 2021 Accords de mise en pension 4 489 4 488 Accords de prêt de titres 31 365 2 132 Au 31 décembre 2020 Accords de mise en pension 5 315 5 315 Accords de prêt de titres 29 778 82 17 . – Participations dans des entreprises associées et des coentreprises . Principales entreprises associées du groupe et de la banque . — Business Growth Fund Group Plc (« BGF ») est un associé principal du groupe. BGF est une société indépendante, créée en 2011 pour investir dans la croissance des petites et moyennes entreprises britanniques. BGF est adossé à cinq des principaux groupes bancaires du Royaume-Uni : Barclays, HSBC, Lloyds, RBS et Standard Chartered. Au 31 décembre 2021, le groupe détenait une participation de 24,62 % dans les fonds propres de BGF. La quote-part de résultat dans BGF s’élève à 192 millions GBP (2020 : 5 millions GBP) et la valeur comptable des intérêts dans BGF s’élève à 702 millions GBP (2020 : 471 millions GBP). Participations dans des coentreprises . — Une liste de tous les associés figure en page 177. 18 . – Investissements dans des filiales . — Principales filiales de HSBC Bank Plc : Au 31 décembre 2021 Pays de constitution ou d’enregistrement Participation de HSBC Bank Plc dans des fonds propres Classe d’actions % HSBC Investment Bank Holdings Limited Angleterre et Pays de Galles 100,00 1 GBP Ordinaire HSBC Asset Finance ( UK ) Limited Angleterre et Pays de Galles 100,00 1 GBP Ordinaire HSBC Life ( UK ) Limited Angleterre et Pays de Galles 100,00 1 GBP Ordinaire HSBC Trinkaus et Burkhardt AG Allemagne 100,00 Stückaktien pas de valeur nominale HSBC Continental Europe France 99,99 5 EUR Actions HSBC Bank Malta P.L.C Malte 70,03 0,30 EUR Ordinaire Toutes ces entités établissent leurs états financiers au 31 décembre. Les détails de l’ensemble des filiales du groupe, conformément à la Section 409 de la Loi sur les sociétés de 2006, sont présentés dans la note 36. Les principaux pays d’implantation sont les mêmes que les pays de constitution. Test de dépréciation des investissements dans les filiales . — À la fin de chaque période de reporting, HSBC Bank Plc passe en revue les investissements dans les filiales afin d’obtenir des indicateurs de dépréciation. Une dépréciation est constatée lorsque la valeur comptable excède la valeur recouvrable de l’investissement concerné. La valeur recouvrable est la plus élevée entre la juste valeur de l’investissement diminuée des coûts de cession d’une part et sa valeur d’utilité d’autre part. La valeur d’utilité est calculée par actualisation des prévisions de flux de trésorerie par la direction pour l’investissement concerné. Les flux de trésorerie représentent les flux de trésorerie disponibles (« FCF ») sur la base des exigences de fonds propres obligatoires de la filiale. Les prévisions de flux de trésorerie pour chaque investissement sont fondées sur les derniers plans approuvés, qui comprennent les fonds propres prévisionnels disponibles pour distribution sur la base des exigences de fonds propres de la filiale en tenant compte des exigences de capital minimum et de base. Un taux de croissance à long terme est utilisé pour extrapoler les flux de trésorerie disponibles à perpétuité. Le taux de croissance reflète l’inflation du pays dans lequel l’investissement est implanté et est basé sur les taux de croissance moyens à long terme. Le taux utilisé pour actualiser les flux de trésorerie est basé sur le coût du capital attribué à chaque investissement, qui est obtenu à l’aide d’un modèle d’évaluation des actifs financiers (« CAPM »). Le CAPM dépend d’un certain nombre de données reflétant des variables économiques et financières, notamment le taux sans risque et une prime pour refléter le risque inhérent à l’activité évaluée. Ces variables sont basées sur l’évaluation par le marché des variables économiques et sur l’appréciation de la direction. Les taux d’actualisation de chaque investissement sont affinés afin de refléter les taux d’inflation des pays dans lesquels l’investissement est implanté. Par ailleurs, afin de tester la dépréciation des investissements, la direction complète ce processus en comparant les taux d’actualisation calculés à l’aide du CAPM généré en interne, avec le coût du capital produit par des sources externes pour les activités opérant sur des marchés similaires. Comme en 2020, un test de dépréciation a été réalisé en 2021 et il est conclu qu’aucune dépréciation n’est requise pour notre investissement dans HSBC Continental Europe. — Résultats des tests de dépréciation : Investissements HSBC Continental Europe Valeur comptable Valeur d’utilité Taux d’actualisation Taux de croissance à long terme Marge de manœuvre M GBP M GBP % % M GBP Au 31 décembre 2021 4 331 4 429 8,34 1,53 98 Au 31 décembre 2020 4 331 4 649 9,65 1,51 318 Sensibilités des hypothèses clés dans le calcul de la valeur d’utilité . — Au 31 décembre 2021, l’investissement dans HSBC Continental Europe était sensible aux changements raisonnablement possibles des principales hypothèses justifiant le montant recouvrable. Lorsqu’elle évalue les changements raisonnablement possibles aux hypothèses, la direction prend en considération les éléments de preuve disponibles pour chaque donnée du modèle. Il s’agit notamment de la fourchette externe de taux d’actualisation observables, de la performance historique par rapport aux prévisions et des risques associés aux principales hypothèses sous-jacentes de projections de flux de trésorerie. Le tableau ci-dessous présente un résumé des principales hypothèses sous-jacentes aux données les plus sensibles du modèle pour HSBC Continental Europe, les principaux risques associés à chacune et les détails de modification raisonnablement possible des hypothèses qui, de l’avis de la direction, pourraient entraîner une dépréciation. — Évolutions raisonnablement possibles dans les hypothèses clés : Donnée Principales hypothèses Risques associés Évolution raisonnablement possible Investissement HSBC Continental Europe Prévisions des flux de trésorerie disponibles – Niveau des taux d’intérêt et des courbes de taux. – Mesures correctives et réglementaires prises par les clients. – Les projections de FCF diminuent de 10 %. – Position des concurrents au sein du marché. – Réalisation d’actions stratégiques relatives aux revenus et aux coûts. – Réalisation des objectifs de chiffre d’affaires et de coûts – Niveau et évolution des taux de chômage. Taux d’actualisation Le taux d’actualisation utilisé est une estimation raisonnable d’un taux de marché adapté au profil de l’activité. Des preuves externes semblent indiquer que le taux utilisé n’est pas adapté à l’activité. Le taux d’actualisation augmente de 1 %. Taux de croissance à long terme La croissance de l’activité reflètera les taux d’inflation du pays où la filiale exerce son activité à long terme. La croissance ne correspond pas à l’inflation ou à la baisse des prévisions d’inflation. L’inflation réelle ne se matérialise pas ou ne se reflète pas dans la performance. Sensibilité de valeur d’utilité aux changements raisonnablement possibles des hypothèses clés et aux changements des hypothèses actuelles visant à réduire la marge de manœuvre à zéro : Augmentation / (diminution) Investissements Valeur comptable Valeur d’utilité Taux d’actualisation Flux de trésorerie disponibles Taux de croissance à long terme Au 31 décembre 2021 M GBP M GBP pb % pb HSBC Continental Europe 4 331 4 429 16 -2,3 -22 19. – Entités structurées. Le groupe intervient principalement auprès d’entités structurées consolidées et non consolidées par le biais de titrisations d’actifs financiers, de conduits et de fonds d’investissement, établis soit par le groupe, soit par un tiers. Entités structurées consolidées : — Total des actifs des entités structurées consolidées du groupe, répartis par type d’entité : Conduits Titrisations Fonds gérés HSBC ( 1 ) Autre ( 1 ) Total M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP Au 31 décembre 2021 3 233 287 4 653 568 8 741 Au 31 décembre 2020 5 023 423 3 885 1 079 10 410 (1) Les soldes de 2020 ont été à nouveau présentés afin d’indiquer une application cohérente des catégories « HSBC et fonds gérés par des tiers ». Conduits . — Le groupe a établi et gère deux types de conduits : les conduits d’investissement en valeurs mobilières (« SIC ») et les conduits multi cédants . — Conduits d’investissement en valeurs mobilières : Les SIC achètent des ABS très bien notés afin de faciliter des opportunités d’investissement sur mesure. Au 31 décembre 2021, Solitaire, le principal SIC du groupe, détenait 1,2 milliard GBP d’ABS (2020 : 1,4 milliard GBP). Il est aujourd’hui entièrement financé par des billets de trésorerie (« CP ») émis au profit du groupe. Au 31 décembre 2021, le groupe détenait 1,3 milliard GBP de CP (2020 : 1,6 milliard GBP). Conduits multi cédants . — Le conduit multi cédants du groupe a été mis en place pour offrir à ses clients des sources de financement flexibles basées sur le marché. À l’heure actuelle, le groupe supporte un risque égal à la facilité spécifique à la transaction offerte aux conduits multi cédants , pour un montant de 4,6 milliards GBP au 31 décembre 2021 (2020 : 6,5 milliards GBP). La protection contre les premières pertes est assurée par l’originateur des actifs, et non par le groupe, par le biais de rehaussements de crédit spécifiques à la transaction. Une couche de protection contre les pertes secondaires est fournie par le groupe sous la forme de facilités de rehaussement à l’échelle du programme. Titrisations . — Le groupe a recours à des entités structurées afin de titriser les prêts et avances aux clients qu’il a originés afin de diversifier les sources de financement à des fins d’origination d’actifs et d’efficacité du capital. Les prêts et avances sont transférés par le groupe aux entités structurées contre liquidités ou synthétiquement par le biais de swaps de défaut de crédit, et les entités structurées émettent des titres de créance aux investisseurs. Fonds gérés HSBC . — Le groupe, en collaboration avec d’autres entités de HSBC, a établi un certain nombre de fonds monétaires et non monétaires. Lorsqu’il est réputé agir en qualité de mandant plutôt que d’agent dans son rôle de gestionnaire d’investissement, le groupe contrôle ces fonds. Autre . — Le groupe a conclu un certain nombre de transactions dans le cours normal de ses activités, notamment des opérations de financement d’actifs et de financement structuré pour lesquelles il a le contrôle de l’entité structurée. En outre, le groupe est réputé contrôler un certain nombre de fonds gérés par des tiers par son implication en tant que mandant dans les fonds. Entités structurées non consolidées . — Le terme « entités structurées non consolidées » désigne toutes les entités structurées non contrôlées par le groupe. Le groupe conclut des transactions avec des entités structurées non consolidées dans le cours normal de ses activités afin de faciliter les transactions avec les clients et pour des opportunités d’investissement spécifiques. — Nature et risques associés aux intérêts du groupe dans des entités structurées non consolidées : Titrisations Fonds gérés HSBC ( 1 ) Fonds gérés non HSBC ( 1 ) Autre Total Valeur totale des actifs des entités (M GBP) 0 – 400 2 157 1 194 14 1 367 400 – 1 500 81 774 855 1 500 – 4 000 16 354 370 4 000 – 20 000 12 149 161 >20 000 2 9 11 Nombre d’entités au 31 décembre 2021 2 268 2 480 14 2 764 M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP Total des actifs par rapport aux intérêts du groupe dans les entités structurées non consolidées 193 4 414 5 225 631 10 463 Actifs de transaction 1 1 807 1 808 Actifs financiers désignés et autrement obligatoirement évalués à la juste valeur 4 409 3 273 7 682 Prêts et avances aux clients 193 49 631 873 Investissements financiers 4 96 100 Total des passifs par rapport aux intérêts du groupe dans les entités structurées non consolidées 2 2 Autres engagements hors bilan 20 4 916 38 978 Exposition maximale du groupe au 31 décembre 2021 213 4 418 6 139 669 11 439 Valeur totale des actifs des entités (M GBP) 0 – 400 5 176 1 228 16 1 425 400 – 1 500 60 645 705 1 500 – 4 000 28 351 379 4 000 – 20 000 22 271 293 >20 000 4 39 43 Nombre d’entités au 31 décembre 2020 5 290 2 534 16 2 845 M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP Total des actifs par rapport aux intérêts du groupe dans les entités structurées non consolidées 686 3 884 5 985 346 10 901 Actifs de transaction 3 2 365 2 368 Actifs financiers désignés à la juste valeur 3 849 3 247 7 096 Prêts et avances aux clients 686 346 1 032 Investissements financiers 32 373 405 Total des passifs par rapport aux intérêts du groupe dans les entités structurées non consolidées 1 1 Autres engagements hors bilan 40 1 1 450 1 491 Exposition maximale du groupe au 31 décembre 2020 726 3 885 7 434 346 12 391 (1) Les soldes de 2020 ont été à nouveau présentés afin d’indiquer une application cohérente des catégories HSBC et fonds gérés par des tiers. L’exposition maximale aux pertes provenant des intérêts du groupe dans des entités structurées non consolidées représente la perte maximale qu’il pourrait subir du fait de son implication dans ces entités, quelle que soit la probabilité que la perte soit encourue. Pour les engagements, garanties et contrats de swap de défaut de crédit, l’exposition maximale aux pertes correspond au montant notionnel des pertes potentielles futures. Pour les investissements conservés et achetés et les prêts aux entités structurées non consolidées, l’exposition maximale aux pertes correspond à la valeur comptable de ces intérêts à la date de clôture du bilan. L’exposition maximale aux pertes est indiquée avant déduction des effets des dispositifs de couverture et de garanties conclus pour atténuer l’exposition du groupe aux pertes. Titrisations . — Le groupe détient des participations dans des véhicules de titrisation non consolidés par le biais de la détention de titres émis par ces entités. De plus, le groupe détient des investissements dans des ABS émis par des entités structurées tierces. Fonds gérés HSBC . — Le groupe, en collaboration avec d’autres entités de HSBC, établit et gère des fonds monétaires et des fonds d’investissement non monétaires en vue d’offrir aux clients des opportunités d’investissement. Le groupe, en tant que gestionnaire de fonds, peut être en droit de percevoir des commissions de gestion et de performance sur la base des actifs sous gestion. Le groupe peut également conserver des parts de ces fonds. Fonds gérés non HSBC . — Le groupe achète et détient des parts de fonds gérés par des tiers afin de faciliter l’activité et de répondre aux besoins des clients. Autre . — Le groupe a mis en place des entités structurées dans le cours normal de ses activités, telles que des opérations de crédit structurées pour les clients, afin de financer des projets d’infrastructure publics et privés, ainsi que pour des transactions de financement d’actifs et de financement structuré. Outre les intérêts mentionnés ci-dessus, le groupe conclut des contrats dérivés, des prises en pension et des emprunts de titres avec des entités structurées. Ces intérêts surviennent dans le cours normal de l’activité pour la facilitation des transactions avec des tiers et des solutions de gestion des risques. Entités structurées parrainées par le groupe . — Le montant des actifs transférés à et des revenus perçus de ces entités parrainées au cours des années 2021 et 2020 n’a pas été significatif. 20 . – Écarts d’acquisition et actifs incorporels . Le Groupe La Banque 2021 2020 2021 2020 M GBP M GBP M GBP M GBP Écarts d’acquisition 19 19 Valeur actuelle des contrats d’assurance à long terme en vigueur 811 647 Autres immobilisations incorporelles ( 1 ) 83 119 15 12 Au 31 décembre 894 766 34 31 (1) Les autres immobilisations incorporelles du groupe comprennent des logiciels générés en interne dont la valeur comptable nette s’élève à 77 millions GBP (2020 : 115 millions GBP). En 2021, la capitalisation des logiciels générés en interne s’élevait à 46 millions GBP (2020 : 150 millions GBP), les dépréciations s’élevaient à (45) millions GBP (2020 : (790) millions GBP) et l’amortissement à 15 millions GBP (2020 : 94 millions GBP). Valeur actuelle des contrats d’assurance à long terme en vigueur . — Lors du calcul de la valeur actuelle des activités d’assurance à long terme (PVIF) en vigueur, les flux de trésorerie attendus sont projetés après ajustement de diverses hypothèses formulées par chaque activité d’assurance pour refléter les conditions du marché local et l’appréciation de la direction sur les tendances futures, et l’incertitude au niveau des hypothèses sous-jacentes se traduit par l’application de marges (par opposition à une méthodologie basée sur le coût du capital), notamment la valorisation du coût des options des assurés et des garanties à l’aide de techniques stochastiques. Les Comités de contrôle actuariel de chaque entité d’assurance clé se réunissent tous les trimestres pour examiner et approuver les hypothèses de PVIF. Toute modification des hypothèses non économiques, des hypothèses économiques non observables et de la méthodologie du modèle doit être approuvée par le Comité de contrôle actuariel. — Variations de la PVIF : 2021 2020 M GBP M GBP PVIF au 1er janvier 647 715 Évolution de la PVIF des activités d’assurance à long terme 200 -95 Valeur des nouveaux contrats souscrits au cours de l’exercice 67 43 Rendement attendu ( 1 ) -70 -74 Changements d’hypothèses et écarts d’expérience ( 2 ) (voir ci-dessous) 202 -73 Autres ajustements 1 9 Écarts de change -36 27 PVIF au 31 décembre 811 647 (1) Le « rendement attendu » représente le dénouement du taux d’actualisation et la reprise des flux de trésorerie attendus pour la période. (2) Représente l’effet des changements d’hypothèses concernant les bénéfices futurs attendus et la différence entre les hypothèses utilisées dans le calcul de la PVIF précédente et l’expérience réelle observée au cours de l’exercice dans la mesure où cela affecte les bénéfices futurs. Le gain de 202 millions GBP (2020 : perte de 73 millions GBP) provient principalement de la hausse des rendements et de l’amélioration des performances des marchés d’actions en 2021. Principales hypothèses utilisées dans le calcul de la PVIF pour les principales activités d’assurance vie . — Les hypothèses économiques sont fixées en cohérence avec les valeurs de marché observables. La valorisation de la PVIF est sensible aux mouvements de marché observés et l’impact de ces variations est inclus dans les sensibilités présentées ci-dessous. 2021 2020 Royaume-Uni France ( 1 ) Royaume-Uni France ( 1 ) % % % % Taux sans risque moyen pondéré 0,95 0,69 0,29 0,34 Taux d’actualisation du risque moyen pondéré 0,95 1,55 0,29 1,34 Inflation des dépenses 3,80 1,80 2,80 1,60 (1) Pour 2021, le calcul de la PVIF France suppose un taux d’actualisation du risque de 1,55 % (2020 : 1,34 %) plus une marge de risque de 156 millions GBP (2020 : 159 millions GBP). Sensibilité à l’évolution des hypothèses économiques . — Le groupe fixe le taux d’actualisation du risque appliqué au calcul de la PVIF en partant d’une courbe de taux sans risque et en ajoutant des provisions explicites pour les risques non reflétés dans la modélisation des flux de trésorerie de la meilleure estimation. Lorsque les opérations d’assurance fournissent des options et des garanties aux assurés, le coût de ces options et garanties est comptabilisé en déduction de la valeur actuelle de l’actif « PVIF » en vigueur, à moins que le coût de ces garanties ne soit déjà pris en compte comme un ajout explicite au passif au titre des contrats d’assurance. Voir page 86 pour plus de détails sur ces garanties et l’impact des changements d’hypothèses économiques sur nos filiales d’assurance. Sensibilité à l’évolution des hypothèses non économiques . — Le passif des engagements envers les assurés et la PVIF sont déterminés par référence à des hypothèses non économiques telles que la mortalité et/ou la morbidité, les taux de déchéance et les taux de dépenses. Voir page 87 pour plus de détails sur l’impact des changements d’hypothèses non économiques sur nos activités d’assurance. 21 . – Remboursements anticipés, produits à recevoir et autres actifs . Le Groupe La Banque 2021 2020 2021 2020 M GBP M GBP M GBP M GBP Garanties en espèces et créances sur marge 29 947 39 702 22 961 28 142 Comptes de règlement 4 960 7 138 4 604 5 153 Lingots 2 253 3 597 2 253 3 593 Remboursements anticipés et produits à recevoir 1 365 1 308 531 537 Immobilisations corporelles 846 899 10 12 Droit d’utilisation 251 390 37 59 Part des réassureurs dans le passif des contrats d’assurance (note 4) 146 165 Actifs au titre des avantages du personnel (note 5) 54 30 43 29 Approbations et acceptations 196 97 172 69 Actifs destinés à être cédés 9 90 Autres comptes 3 100 2 149 879 1 181 Au 31 décembre 43 127 55 565 31 490 38 775 Les remboursements anticipés, produits à recevoir et autres actifs comprennent 39 064 millions GBP (2020 : 50 027 millions GBP) d’actifs financiers dont la majorité est évaluée au coût amorti. Tests de dépréciation . — La dépréciation des autres immobilisations incorporelles est évaluée conformément à notre politique décrite à la note 1.2(n) en comparant la valeur comptable nette des UGT contenant des immobilisations incorporelles avec leur valeur recouvrable. Aucune dépréciation significative n’a été constatée au cours de l’exercice. En 2020, après avoir pris en compte la dégradation généralisée des conditions macroéconomiques causée par la pandémie de Covid-19, ainsi que l’impact de la rentabilité prévue, 193 millions GBP d’actifs corporels ont été dépréciés, principalement les actifs du droit d’utilisation (« ROU ») pour les bureaux loués, les succursales commerciales et de détail, ainsi que les installations et les équipements. Cette dépréciation reflète la sous-performance et la dégradation des prévisions futures, en grande partie liées aux périodes précédentes. — Actifs destinés à être cédés : Le Groupe 2021 2020 M GBP M GBP Immobilisations corporelles ( 1 ) 6 86 Actifs des groupes destinés à être cédés 3 4 Actifs classés comme détenus en vue de la vente au 31 décembre 9 90 (1) 2020 comprend un bien immobilier de HSBC Trinkaus & Burkhardt AG destiné à être cédé. 22 . – Passifs de transaction . Le Groupe La Banque 2021 2020 2021 2020 M GBP M GBP M GBP M GBP Dépôts des banques ( 1 ) 3 122 4 324 3 141 4 303 Comptes clients ( 1 ) 6 386 7 744 6 216 7 528 Autres titres de créance émis 1 324 1 156 30 21 Autres passifs - positions courtes nettes sur titres 35 601 31 005 21 774 14 821 Au 31 décembre 46 433 44 229 31 161 26 673 (1) Les « dépôts des banques » et les « comptes clients » comprennent les mises en pension, les prêts de titres et les autres montants. 23 . – Passifs financiers désignés à la juste valeur . Le Groupe La Banque 2021 2020 2021 2020 M GBP M GBP M GBP M GBP Dépôts des banques et des comptes clients 4 302 3 273 4 245 3 204 Engagements envers les clients au titre de contrats d’investissement 1 032 944 Titres de créance émis 26 049 34 228 14 399 19 136 Passif subordonné (note 26) 2 225 2 347 2 225 2 347 Au 31 décembre 33 608 40 792 20 869 24 687 Le groupe . — La valeur comptable des passifs financiers désignés à la juste valeur était inférieure de (1 568) millions GBP au montant contractuel à l’échéance (2020 : supérieure de 3 351 millions GBP). Le montant cumulé de la variation de la juste valeur attribuable aux variations du risque de crédit a représenté une perte de 165 millions GBP (2020 : perte de 189 millions GBP). La Banque. — La valeur comptable des passifs financiers désignés à la juste valeur était inférieure de (2 146) millions GBP au montant contractuel à l’échéance (2020 : supérieure de 2 525 millions GBP). Le montant cumulé de la variation de la juste valeur attribuable aux variations du risque de crédit a représenté une perte de 72 millions GBP (2020 : perte de 76 millions GBP). 24 . – Comptes de régularisation, produits différés et autres passifs . Le Groupe La Banque 2021 2020 2021 2020 M GBP M GBP M GBP M GBP Garanties en espèces et marges à payer 32 309 42 273 24 204 31 810 Comptes de règlement 4 767 4 900 3 996 4 451 Comptes de régularisation et produits différés 1 507 1 566 859 826 Montant dû aux investisseurs dans des fonds consolidés par le groupe 1 315 1 051 Engagements de location 386 558 55 82 Passif au titre des avantages du personnel (note 5) 196 288 74 75 Passif lié aux paiements fondés sur des actions à HSBC Holdings 129 104 102 76 Approbations et acceptations 189 89 172 70 Autres passifs 2 658 2 566 708 1 181 Au 31 décembre 43 456 53 395 30 170 38 571 Pour le groupe, les comptes de régularisation, produits différés et autres passifs comprennent 42 887 millions GBP (2020 : 52 754 millions GBP) et pour la banque 29 913 millions GBP (2020 : 38 291 millions GBP) de passifs financiers, dont la majorité sont évalués au coût amorti. 25 . – Provisions . Le groupe Coûts de restructuration Procédures judiciaires et affaires réglementaires Mesures correctives des clients Autres provisions Total M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP Provisions (hors engagements contractuels) Au 1er janvier 2021 309 237 25 103 674 Ajouts 91 32 11 86 220 Montants utilisés -170 -63 -10 -32 -275 Reprise de montants non utilisés -63 -25 -6 -58 -152 Change et autres mouvements -3 -6 1 -8 Au 31 décembre 2021 164 175 21 99 459 Engagements contractuels ( 1 ) Au 1er janvier 2021 187 Variation nette des provisions pour pertes de crédit attendues et autres mouvements -84 Au 31 décembre 2021 103 Total provisions Au 31 décembre 2020 861 Au 31 décembre 2021 562 Provisions (hors engagements contractuels) Au 1er janvier 2020 94 211 29 104 438 Ajouts 315 68 5 66 454 Montants utilisés -80 -51 -4 -39 -174 Reprise de montants non utilisés -18 -2 -4 -28 -52 Change et autres mouvements -2 11 -1 8 Au 31 décembre 2020 309 237 25 103 674 Engagements contractuels ( 1 ) Au 1er janvier 2020 102 Variation nette des provisions pour pertes de crédit attendues et autres mouvements 85 Au 31 décembre 2020 187 Total provisions Au 31 décembre 2019 540 Au 31 décembre 2020 861 (1) Les engagements contractuels comprennent des provisions pour engagements de financement et les garanties hors bilan, pour lesquels les pertes de crédit attendues sont prévues selon la norme IFRS 9. Une analyse plus approfondie de l’évolution des pertes de crédit attendues est présentée dans le tableau « Rapprochement des variations du montant brut comptable/nominal et des provisions pour les prêts et avances sur les établissements de crédit et sur la clientèle, y compris les engagements de prêt et les garanties financières », à la page 46. La Banque Coûts de restructuration Procédures judiciaires et affaires réglementaires Mesures correctives des clients Autres provisions Total M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP Provisions (hors engagements contractuels) Au 1er janvier 2021 39 198 17 52 306 Ajouts 54 23 7 30 114 Montants utilisés -54 -32 -8 -15 -109 Reprise de montants non utilisés -26 -24 -4 -40 -94 Effet de désactualisation Change et autres mouvements -1 -10 1 -10 Au 31 décembre 2021 12 155 13 27 207 Engagements contractuels ( 1 ) Au 1er janvier 2021 107 Variation nette des provisions pour pertes de crédit attendues et autres mouvements -64 Au 31 décembre 2021 43 Total provisions Au 31 décembre 2020 413 Au 31 décembre 2021 250 Provisions (hors engagements contractuels) Au 1er janvier 2020 41 173 20 36 270 Ajouts 56 63 2 39 160 Montants utilisés -45 -47 -3 -8 -103 Reprise de montants non utilisés -6 -1 -15 -22 Change et autres mouvements -7 9 -1 1 Au 31 décembre 2020 39 198 17 52 306 Engagements contractuels ( 1 ) Au 1er janvier 2020 38 Variation nette des provisions pour pertes de crédit attendues et autres mouvements 69 Au 31 décembre 2020 107 Total provisions Au 31 décembre 2019 308 Au 31 décembre 2020 413 (1) Les provisions pour engagements contractuels comprennent des engagements de financement et des garanties hors bilan, pour lesquels les pertes de crédit attendues sont prévues selon la norme IFRS 9. Une analyse plus approfondie de l’évolution des pertes de crédit attendues est présentée dans le tableau « Rapprochement des variations du montant brut comptable/nominal et des provisions pour les prêts et avances sur les établissements de crédit et sur la clientèle, y compris les engagements de prêt et les garanties financières », à la page 46. Coûts de restructuration . — Ces provisions comprennent les coûts estimés de restructuration, y compris les coûts de licenciement lorsqu’une obligation existe. Les ajouts réalisés au cours de l’exercice concernent des plans de restructuration formels au sein du groupe. La majorité des coûts de restructuration constatés au titre de 2021 concernent le programme de transformation initié par HSBC Continental Europe. Procédures judiciaires et affaires réglementaires . — De plus amples détails sur les procédures judiciaires et les affaires réglementaires figurent à la note 32. Les procédures judiciaires comprennent les procédures civiles, d’arbitrage ou judiciaires intentées à l’encontre de sociétés de HSBC (par voie de réclamation ou de demande reconventionnelle) ou les litiges civils pouvant, s’ils ne sont pas réglés, donner lieu à une procédure judiciaire, d’arbitrage ou devant les tribunaux. Les affaires réglementaires font référence à des enquêtes, examens et autres actions menées par ou en réponse aux actions des organismes de réglementation ou d’application de la loi en rapport avec des actes répréhensibles présumés. 26 . – Passifs subordonnés . Passifs subordonnés Le Groupe La Banque 2021 2020 2021 2020 M GBP M GBP M GBP M GBP Au coût amorti 12 488 13 764 12 218 13 360 Passif subordonnée 11 788 13 064 12 218 13 360 Titres privilégiés 700 700 Désignés à la juste valeur (note 23) 2 225 2 347 2 225 2 347 Passif subordonnée 2 225 2 347 2 225 2 347 Au 31 décembre 14 713 16 111 14 443 15 707 Les passifs subordonnés sont de rang inférieur aux obligations senior et se composent d’instruments de capitaux propres et d’autres instruments. Les instruments de capitaux propres comptent généralement dans les fonds propres du groupe et peuvent être appelés et remboursés par le groupe sous réserve d’une notification préalable à la PRA et, le cas échéant, du consentement de l’autorité de réglementation bancaire locale. S’ils ne sont pas remboursés à la première date de remboursement anticipé, les coupons dus peuvent augmenter ou devenir à taux variable sur la base des taux interbancaires. Concernant les instruments de capitaux propres autres que les obligations à taux variable, les intérêts sont payables à des taux fixes allant jusqu’à 7,65 %. Les montants du bilan déclarés ci-dessous sont présentés sur une base IFRS et ne reflètent pas le montant auquel les instruments contribuent au capital réglementaire en raison de l’inclusion des coûts d’émission, de l’amortissement réglementaire et des limites d’éligibilité réglementaires prescrites dans les dispositions d’antériorité de la Directive CRD IV. — Passif subordonné du groupe : Valeur comptable 2021 2020 M GBP M GBP Instruments de fonds propres : Instruments additionnels de catégorie 1 Garantis par la Banque 700 M GBP 5,844 % Titres privilégiés perpétuels à dividende progressif et non cumulatif ( 1 ) 700 700 Instruments de catégorie 2 : 450 M USD Obligations subordonnées à taux variable 2021 ( 2 ) 330 750 M USD 3,43 % Prêt Subordonné 2022 558 569 2 000 M USD 3,5404 % Prêt Subordonné 2023 ( 3 ) 1 534 300 M GBP 6,5 % Titres subordonnés 2023 300 300 1 500 M EUR Prêt subordonné à taux variable 2023 1 260 1 347 2 000 M EUR 1,125 % Prêt Subordonné 2024 ( 3 ) 1 856 1 500 M EUR Prêt subordonné à taux variable 2024 1 260 1 347 2 000 M EUR 1,728 % Prêt Subordonné 2024 ( 3 ) 1 836 300 M USD 7,65 % Titres subordonnés 2025 222 220 750 M USD HSBC Bank Plc 4,186 % Prêt subordonné 2027 604 633 1 250 M EUR 1,4648 % Prêt Subordonné 2027 ( 3 ) 1 200 300 M EUR Prêt subordonné à taux variable 2027 252 269 200 M GBP Prêt subordonné à taux variable 2028 200 200 300 M EUR Prêt subordonné à taux variable 2028 252 269 260 M EUR Prêt subordonné à taux variable 2029 218 233 350 M GBP 5,375 % Obligations subordonnées remboursables par anticipation 2030 ( 4 ) 398 427 2 000 M USD HSBC Bank Plc 1,625 % Prêt subordonné 2031 ( 3 ) 1 457 2 000 M EUR HSBC Bank Plc 0,375 % Prêt subordonné 2031 ( 3 ) 1 658 2 000 M EUR HSBC Bank Plc 0,375 % Prêt subordonné 2031 ( 3 ) 1 658 1 250 M EUR HSBC Bank Plc 0,25 % Prêt subordonné 2031 ( 3 ) 1 036 500 M GBP 5,375 % Titres subordonnés 2033 665 719 225 M GBP 6,25 % Titres subordonnés 2041 224 224 600 M GBP 4,75 % Titres subordonnés 2046 595 594 750 M USD Obligations primaires à taux variable à durée indéterminée 554 549 500 M USD Obligations primaires à taux variable à durée indéterminée 369 366 300 M USD Obligations primaires à taux variable à durée indéterminée (Série 3) 222 220 Autres instruments de catégorie 2 inférieurs à 100 millions GBP 51 169 Au 31 décembre 14 713 16 111 (1) Le taux d’intérêt payable après novembre 2031 est la somme du taux quotidien Sonia composé, majoré de 2,0366 %. (2) En février 2021, HSBC Bank Plc a remboursé l’obligation subordonnée à taux variable 2021 de 450 millions USD. (3) En mars 2021, HSBC Bank Plc a remboursé son prêt subordonné à taux fixe et a tiré en même temps l’intégralité d’un nouveau prêt subordonné à taux fixe de HSBC Holdings Plc. (4) Le taux d’intérêt payable après novembre 2025 est la somme du taux quotidien Sonia composé, majoré de 1,6193 %. Les notes de bas de page 1 et 4 se rapportent à des instruments remboursables au gré de l’émetteur à la date du changement du taux de distribution ou d’intérêt, et aux dates ultérieures de révision du taux et de paiement dans certains cas, sous réserve d’une notification préalable à la PRA. 27 . – Analyse des échéances des actifs, des passifs et des engagements hors bilan . Échéance contractuelle des passifs financiers . — Les soldes du tableau ci-dessous ne sont pas en cohérence directe avec ceux de notre bilan consolidé car le tableau intègre, sur une base non actualisée, tous les flux de trésorerie relatifs aux paiements du principal et des coupons futurs (à l’exception des passifs de transaction et des dérivés non traités comme des dérivés de couverture). Les flux de trésorerie non actualisés dus au titre des passifs des instruments dérivés de couverture sont classés en fonction de leurs échéances contractuelles. Les passifs de transaction et les instruments dérivés qui ne sont pas traités comme des instruments dérivés de couverture sont inclus dans la période « N’excédant pas 1 mois » et non par échéance contractuelle. Par ailleurs, les prêts et autres engagements liés au crédit, ainsi que les garanties financières ne sont généralement pas comptabilisés dans notre bilan. Les flux de trésorerie non actualisés potentiellement dus au titre des engagements de prêt et autres engagements liés au crédit et aux garanties financières sont classés sur la base de la date la plus proche de leur remboursement. — Flux de trésorerie dus au titre des passifs financiers par échéance contractuelle résiduelle : N’excédant pas 1 mois Supérieure à 1 mois mais pas supérieure à 3 mois Entre3 et 12 mois Entre 1 et 5 ans À plus de5 ans Total M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP LE GROUPE : Dépôts des banques 16 783 1 555 1 106 12 277 401 32 122 Comptes clients 196 609 5 599 2 770 199 101 205 278 Accords de mise en pension - hors transaction 24 273 1 924 1 061 7 27 265 Passifs de transaction 46 433 46 433 Passifs financiers désignés à la juste valeur 9 358 2 790 4 310 8 269 11 873 36 600 Instruments dérivés 139 040 46 104 406 581 140 177 Titres de créance émis 2 755 2 952 2 145 1 328 335 9 515 Passifs subordonnés 14 62 123 3 969 10 734 14 902 Autres passifs financiers 40 292 423 442 234 1 417 42 808 475 557 15 351 12 061 26 689 25 442 555 100 Prêts et autres engagements liés au crédit 119 476 119 476 Garanties financières ( 1 ) 11 054 11 054 Au 31 décembre 2021 606 087 15 351 12 061 26 689 25 442 685 630 Dépôts des banques 20 627 732 299 12 101 463 34 222 Comptes clients 186 178 5 769 2 936 231 109 195 223 Accords de mise en pension - hors transaction 31 635 1 772 1 504 12 34 923 Passifs de transaction 44 229 44 229 Passifs financiers désignés à la juste valeur 9 602 1 051 4 989 12 914 11 740 40 296 Instruments dérivés 198 758 54 125 483 408 199 828 Titres de créance émis 1 862 3 244 10 554 1 280 588 17 528 Passifs subordonnés 94 397 231 9 357 5 503 15 582 Autres passifs financiers 50 107 349 444 384 1 178 52 462 543 092 13 368 21 082 36 762 19 989 634 293 Prêts et autres engagements liés au crédit 147 303 147 303 Garanties financières ( 1 ) 3 969 3 969 Au 31 décembre 2020 694 364 13 368 21 082 36 762 19 989 785 565 LA BANQUE : Dépôts des banques 18 053 4 781 1 516 1 453 25 803 Comptes clients 119 749 3 504 1 453 2 124 708 Accords de mise en pension - hors transaction 19 707 1 575 1 061 7 22 350 Passifs de transaction 31 161 31 161 Passifs financiers désignés à la juste valeur 9 241 1 597 3 723 2 360 7 055 23 976 Instruments dérivés 127 352 46 104 379 574 128 455 Titres de créance émis 1 480 1 915 845 1 118 327 5 685 Passifs subordonnés 14 62 111 3 700 11 202 15 089 Autres passifs financiers 29 248 320 148 28 22 29 766 356 005 13 800 8 961 9 047 19 180 406 993 Prêts et autres engagements liés au crédit 32 471 32 471 Garanties financières ( 1 ) 1 270 1 270 Au 31 décembre 2021 389 746 13 800 8 961 9 047 19 180 440 734 Dépôts des banques 16 376 707 205 204 17 492 Comptes clients 115 204 3 485 1 287 3 119 979 Accords de mise en pension - hors transaction 24 398 1 105 1 500 12 27 015 Passifs de transaction 26 673 26 673 Passifs financiers désignés à la juste valeur 9 414 1 007 2 962 4 497 5 515 23 395 Instruments dérivés 180 608 52 125 444 391 181 620 Titres de créance émis 1 060 3 238 9 629 1 046 417 15 390 Passifs subordonnés 14 397 191 9 086 5 478 15 166 Autres passifs financiers 37 510 248 146 53 14 37 971 411 257 10 239 16 045 15 345 11 815 464 701 Prêts et autres engagements liés au crédit 46 340 46 340 Garanties financières ( 1 ) 1 510 1 510 Au 31 décembre 2020 459 107 10 239 16 045 15 345 11 815 512 551 (1) Hors contrats de garantie de performance auxquels les exigences de dépréciation de la norme IFRS 9 ne sont pas appliquées. Analyse des échéances des actifs et passifs financiers . — Le tableau suivant présente une analyse des actifs et passifs financiers par échéance contractuelle résiduelle à la date de clôture du bilan. Ces soldes sont inclus dans l’analyse des échéances comme suit : Les actifs et passifs financiers sans échéance contractuelle (tels que les titres de capitaux propres) sont inclus dans la catégorie « Après plus de 1 an ». Les instruments à durée indéterminée ou perpétuels sont classés en fonction du délai de préavis contractuel que la contrepartie de l’instrument est en droit de donner. Lorsqu’il n’y a pas de préavis contractuel, les contrats à durée indéterminée ou perpétuels sont inclus dans la période « Après plus de 1 an ». Les instruments financiers inclus dans les actifs et passifs des groupes destinés à être cédés sont classés sur la base de l’échéance contractuelle des instruments sous-jacents et non sur la base de l’opération de cession. Les passifs au titre de contrats d’investissement sont classés en fonction de leur échéance contractuelle. Les contrats d’investissement à durée indéterminée sont inclus dans le volet « Après plus de 1 an », mais ces contrats sont soumis à des options de rachat et de transfert par les assurés. — Analyse par échéance des actifs et passifs financiers : 2021 2020 Après plus de 1 an Après plus de 1 an Total Après plusse 1 an Après plus de 1 an Total M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP Le Groupe Actif : Actifs financiers désignés ou autrement obligatoirement évalués à la juste valeur 3 225 15 424 18 649 1 631 14 589 16 220 Prêts et créances sur les établissements de crédit 8 841 1 943 10 784 10 186 2 460 12 646 Prêts et créances sur la clientèle 40 837 50 340 91 177 47 863 53 628 101 491 Accord de prise en pension - hors transaction 53 079 1 369 54 448 65 157 2 420 67 577 Investissements financiers 6 748 34 552 41 300 8 984 42 842 51 826 Autres actifs financiers 38 851 203 39 054 49 744 274 50 018 Au 31 décembre 151 581 103 831 255 412 183 565 116 213 299 778 Passif : Dépôts des banques 19 439 12 749 32 188 21 627 12 678 34 305 Comptes clients 204 973 268 205 241 194 872 312 195 184 Accords de mise en pension - hors transaction 27 252 7 27 259 34 891 12 34 903 Passifs financiers désignés à la juste valeur 16 329 17 279 33 608 17 109 23 683 40 792 Titres de créance émis 7 840 1 588 9 428 15 620 1 751 17 371 Autres passifs financiers 41 131 1 754 42 885 50 955 1 704 52 659 Passifs subordonnés 8 12 480 12 488 445 13 319 13 764 Au 31 décembre 316 972 46 125 363 097 335 519 53 459 388 978 La Banque Actif Actifs financiers désignés ou autrement obligatoirement évalués à la juste valeur 2 796 419 3 215 1 455 410 1 865 Prêts et créances sur les établissements de crédit 5 267 1 511 6 778 6 081 1 982 8 063 Prêts et créances sur la clientèle 23 609 10 327 33 936 31 051 12 190 43 241 Accord de prise en pension - hors transaction 38 759 949 39 708 48 175 1 962 50 137 Investissements financiers 4 580 21 962 26 542 5 617 25 352 30 969 Autres actifs financiers 28 812 28 812 34 753 1 34 754 Au 31 décembre 103 823 35 168 138 991 127 132 41 897 169 029 Passif Dépôts des banques 14 655 14 655 17 284 200 17 484 Comptes clients 124 704 2 124 706 119 971 3 119 974 Accords de mise en pension - hors transaction 22 337 7 22 344 26 984 12 26 996 Passifs financiers désignés à la juste valeur 14 425 6 444 20 869 14 859 9 828 24 687 Titres de créance émis 4 240 1 418 5 658 13 912 1 444 15 356 Autres passifs financiers 29 868 44 29 912 38 167 56 38 223 Passifs subordonnés 12 218 12 218 330 13 030 13 360 Au 31 décembre 210 229 20 133 230 362 231 507 24 573 256 080 28 . – Compensation des actifs et passifs financiers . Les « Montants non compensés au bilan » comprennent les opérations pour lesquelles : La contrepartie a une exposition compensée avec le groupe et un accord-cadre de compensation ou un accord similaire est en place avec un droit de compensation uniquement en cas de défaut, d’insolvabilité ou de faillite, ou les critères de compensation ne sont pas autrement satisfaits. Dans le cas des instruments dérivés et des accords de mise/prise en pension, d’emprunt/prêt d’actions et autres accords similaires, des garanties en espèces et autres qu’en espèces ont été reçues/données en garantie. À des fins de gestion des risques, les montants nets des prêts et créances sur la clientèle font l’objet de limites, qui font l’objet d’un suivi et les accords avec la clientèle concernés font l’objet d’une revue et d’une mise à jour, le cas échéant, afin de s’assurer que le droit légal de compensation reste approprié. Montants soumis à des accords de compensation exécutoires Montants non soumis à des accords de compensation exécutoires ( 5 ) Total Montants bruts Montants compensés Montants nets au bilan Montants non compensés au bilan Instruments financiers Garanties non monétaires Garantie en espèces Montant Net M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP Actifs financiers Instruments dérivés (note 14) ( 1 ) 160 801 -20 689 140 112 -107 879 -7 106 -24 277 850 1 109 141 221 Prises en pension, emprunts de titres et accords similaires classés en tant que ( 2 ) : - Actifs de transaction 11 960 -156 11 804 -265 -11 539 40 11 844 - Actifs hors transaction 125 935 -72 788 53 147 -10 235 -42 809 -103 1 301 54 448 Prêts et créances sur la clientèle ( 3 ) 14 741 -6 091 8 650 -7 053 1 597 5 8 655 Au 31 décembre 2021 313 437 -99 724 213 713 -125 432 -61 454 -24 380 2 447 2 455 216 168 Instruments dérivés (note 14) ( 1 ) 229 891 -29 996 199 895 -160 907 -8 837 -29 834 317 1 315 201 210 Prises en pension, emprunts de titres et accords similaires classés en tant que ( 2 ) : - Actifs de transaction 12 430 -531 11 899 -519 -11 380 419 12 318 - Actifs hors transaction 128 246 -64 386 63 860 -10 604 -53 218 -38 3 735 67 595 Prêts et créances sur la clientèle ( 3 ) 17 312 -6 990 10 322 -8 713 1 609 1 10 323 Au 31 décembre 2020 387 879 -101 903 285 976 -180 743 -73 435 -29 872 1 926 5 470 291 446 Passifs financiers Instruments dérivés (note 14) ( 1 ) 159 169 -20 689 138 480 -107 879 -16 866 -13 273 462 888 139 368 Mises en pension, prêts de titres et accords similaires classés en tant que ( 2 ) : - Passifs de transaction 9 444 -156 9 288 -265 -9 023 13 9 301 - Passifs hors transaction 100 031 -72 788 27 243 -10 235 -16 855 -153 16 27 259 Comptes clients ( 4 ) 21 846 -6 091 15 755 -7 053 8 702 11 15 766 Au 31 décembre 2021 290 490 -99 724 190 766 -125 432 -42 744 -13 426 9 164 928 191 694 Instruments dérivés (note 14) ( 1 ) 228 372 -29 996 198 376 -160 907 -14 652 -22 521 296 856 199 232 Mises en pension, prêts de titres et accords similaires classés en tant que ( 2 ) : - Passifs de transaction 12 323 -531 11 792 -519 -11 273 5 11 797 - Passifs hors transaction 99 289 -64 386 34 903 -10 604 -24 143 -156 34 903 Comptes clients ( 4 ) 21 847 -6 990 14 857 -8 713 6 144 8 14 865 Au 31 décembre 2020 361 831 -101 903 259 928 -180 743 -50 068 -22 677 6 440 869 260 797 (1) Au 31 décembre 2021, le montant de la marge en espèces reçue qui avait été compensé par rapport aux actifs bruts de dérivés était de 2 590 millions GBP (2020 : 4 866 millions GBP). Le montant de la marge en espèces versée qui avait été compensé par rapport aux passifs bruts de dérivés était de 6 180 millions GBP (2020 : 10 622 millions GBP). (2) Pour le montant des mises en pension, des prises en pension, des prêts de titres, des emprunts de titres et des accords similaires comptabilisés au bilan dans les postes « Actifs de transaction » et « Passifs de transaction », voir le tableau « Sources et utilisations du financement » à la page 76. (3) Au 31 décembre 2021, le montant total des « Prêts et créances sur la clientèle » inscrits au bilan était de 91 177 millions GBP (2020 : 101 491 millions GBP) dont 8 650 millions GBP (2020 : 10 322 millions GBP) ont fait l’objet d’une compensation. (4) Au 31 décembre 2021, le montant total des « Comptes clients » comptabilisés au bilan était de 205 241 millions GBP (2020 : 195 184 millions GBP) dont 15 755 millions GBP (2020 : 14 857 millions GBP) ont fait l’objet d’une compensation. (5) Ces expositions continuent d’être garanties par des sûretés financières, mais nous n’avons peut-être pas cherché ou été en mesure d’obtenir une opinion juridique démontrant le caractère exécutoire du droit de compensation. 29 . – Capital social appelé et autres instruments de capitaux propres . Émis et entièrement libérés : — Actions ordinaires HSBC Bank Plc à 1,00 GBP : 2021 2020 Nombre M GBP Nombre M GBP Au 1er janvier 796 969 111 797 796 969 111 797 Au 31 décembre 796 969 111 797 796 969 111 797 — Actions privilégiées non cumulatives en dollars HSBC Bank Plc à 0,01 USD : 2021 2020 Nombre 000 GBP Nombre 000 GBP Au 1er janvier et au 31 décembre 35 000 000 172 35 000 000 172 La banque n’a pas l’obligation de racheter les actions privilégiées mais peut les racheter en tout ou partie à tout moment, sous réserve d’une notification préalable à la Prudential Regulation Authority (PRA). Les dividendes des actions privilégiées en circulation sont versés annuellement à la seule et absolue discrétion du Conseil d’Administration. Le Conseil d’Administration ne déclarera pas de dividende sur les actions privilégiées en circulation si (i) le paiement du dividende entraîne un manquement aux exigences d’adéquation des fonds propres de la banque (ou de ses filiales) en vertu des lois ou règlements applicables ou (ii) les bénéfices distribuables de la banque sont insuffisants pour permettre le paiement en totalité ou en partie (selon le cas) des dividendes sur les actions privilégiées en circulation. Si le ratio de fonds propres de base de catégorie 1 individuel ou consolidé de la banque à une date quelconque devient inférieur à 7,00 % (appelé « événement de conversion des droits »), les droits attachés aux actions privilégiées sont modifiés irrévocablement et définitivement de sorte qu’ils ont les mêmes droits qui leur sont attachés en tant qu’actions ordinaires. Les détenteurs d’actions privilégiées en circulation pourront assister à toute assemblée générale des actionnaires de la banque et voter dans le cadre de toute résolution proposée pour modifier ou abolir l’un quelconque des droits attachés aux actions privilégiées ou de toute résolution proposée visant à réduire le capital libéré des actions privilégiées. Si le dividende payable sur les actions privilégiées en circulation n’a pas été versé en totalité pendant la période de dividende la plus récente, si un événement de conversion des droits s’est produit ou si une résolution est proposée pour la liquidation de la banque ou la cession de l’ensemble de ses activités, alors, dans de telles circonstances, les détenteurs d’actions privilégiées auront le droit de voter pour toutes les questions soumises aux assemblées générales. En cas de dividendes non payés, les détenteurs d’actions privilégiées en circulation auront le droit d’assister et de voter aux assemblées générales jusqu’à ce que les dividendes sur les actions privilégiées pour la période de dividende la plus récente aient été intégralement versés, ou qu’une somme ait été provisionnée pour ce paiement en totalité, au titre d’une période de dividende. Toutes les actions en circulation sont intégralement libérées. Autres instruments de capitaux propres : — Instruments additionnels de catégorie 1 de HSBC Bank Plc : 2021 2020 M GBP M GBP 1 900 M EUR Instrument subordonné supplémentaire à durée indéterminée et réinitialisable de catégorie 1 émis en 2015 (remboursable à partir de décembre 2020) 1 388 1 388 235 M EUR Instrument subordonné supplémentaire à durée indéterminée et réinitialisable de catégorie 1 émis en 2016 (remboursable à partir de janvier 2022) 197 197 300 M EUR Instrument subordonné supplémentaire à durée indéterminée et réinitialisable de catégorie 1 émis en 2018 (remboursable à partir de mars 2023) 263 263 555 M GBP Instrument subordonné supplémentaire à durée indéterminée et réinitialisable de catégorie 1 émis en 2018 (remboursable à partir de mars 2023) 555 555 500 M GBP Instrument subordonné supplémentaire à durée indéterminée et réinitialisable de catégorie 1 émis en 2019 (remboursable à partir de novembre 2024) 500 500 250 M EUR Instrument subordonné supplémentaire à durée indéterminée et réinitialisable de catégorie 1 émis en 2019 (remboursable à partir de novembre 2024) 213 213 431 M GBP Instrument subordonné supplémentaire à durée indéterminée et réinitialisable de catégorie 1 émis en 2019 (remboursable à partir de décembre 2024) 431 431 200 M EUR Instrument subordonné supplémentaire à durée indéterminée et réinitialisable de catégorie 1 émis en 2019 (remboursable à partir de janvier 2025) 175 175 au 31 décembre 3 722 3 722 Ces instruments sont détenus par HSBC Holdings Plc . La banque a émis des instruments de capitaux propres qui sont inclus dans les fonds propres du groupe en tant que capitaux supplémentaires de catégorie 1 entièrement conformes à la directive CRD IV. Les intérêts sur ces instruments ne seront dus et payables qu’à la seule discrétion de la banque, et la banque a la seule discrétion absolue à tout moment et pour quelque raison que ce soit d’annuler (en tout ou en partie) tout paiement d’intérêts qui serait autrement dû à une date quelconque. Il existe des limitations au paiement du principal, des intérêts ou d’autres montants si ces paiements sont interdits par la réglementation bancaire britannique, ou d’autres exigences, si la banque n’a pas suffisamment de réserves distribuables ou si la banque ne satisfait pas à la condition de solvabilité telle que définie dans les termes des instruments. Les instruments ne sont pas datés et sont remboursables, au gré de la banque, en totalité à la date de remboursement initial, ou à toute Date de Paiement d’Intérêts après la date de remboursement initiale. En outre, les instruments sont remboursables en totalité au gré de la banque pour certaines raisons réglementaires ou fiscales. Tout remboursement nécessite l’accord préalable de la Prudential Regulation Authority. Ces instruments ont un rang égal à celui de la ou des catégories d’actions privilégiées émises par la banque et, par conséquent, sont donc prioritaires par rapport aux actions ordinaires. Ces instruments seront intégralement dépréciés, ainsi que les intérêts courus mais impayés si le ratio de fonds propres de base de catégorie 1 du groupe, individuel ou consolidé, devient inférieur à 7,00 %. 30 . – Passifs éventuels, engagements contractuels, garanties et actifs éventuels . Le Groupe La Banque 2021 2020 2021 2020 M GBP M GBP M GBP M GBP Garanties et autres passifs éventuels : Garanties financières 11 054 3 969 1 270 1 510 Performance et autres garanties 15 833 14 282 7 334 7 156 Autres passifs éventuels 367 458 364 376 Au 31 décembre 27 254 18 709 8 968 9 042 Engagements : ( 1 ) Crédits documentaires et opérations commerciales à court terme 1 928 1 366 778 534 Achats d’actifs à terme et dépôts à terme placés 30 005 42 793 1 138 4 747 Facilités de soutien, lignes de crédit et autres engagements de prêt 87 543 103 144 30 555 41 059 Au 31 décembre 119 476 147 303 32 471 46 340 (1) Dont 115 695 millions GBP d’engagements (2020 : 143 036 millions GBP), auxquels les exigences de dépréciation de la norme IFRS 9 sont appliquées lorsque le groupe est devenu partie à un engagement irrévocable. Le tableau ci-dessus présente les montants nominaux en principal, qui représentent les montants maximaux à risque en cas de tirage complet des contrats et de défaillance des clients. Étant donné qu’une part significative des garanties et engagements devrait expirer sans être utilisée, le total des montants nominaux en principal ne constitue pas une indication des besoins de liquidités futurs. Succursales au Royaume-Uni des entités de HSBC à l’étranger . — En décembre 2017, le HM Revenue & Customs (« HMRC ») a contesté le statut de TVA de certaines succursales britanniques des entités de HSBC à l’étranger. Le HMRC a également émis des avis de cotisation couvrant la période allant du 1er octobre 2013 au 31 décembre 2017 pour un montant total de 262 millions GBP, avec des intérêts à déterminer. Aucune provision n’a été comptabilisée au titre de ces avis. Au T1 2019, HMRC a réaffirmé son évaluation selon laquelle les succursales britanniques ne sont pas éligibles au groupe de TVA britannique et, par conséquent, HSBC a payé à HMRC la somme de 262 millions GBP et a déposé un recours. En février 2022, l’Upper Tribunal a rendu un jugement sur plusieurs questions juridiques préliminaires, qui étaient partiellement favorables à HMRC et en partie en faveur de HSBC. De nouvelles procédures restent en cours. Le paiement de 262 millions GBP est comptabilisé à l’actif du bilan de HSBC au 31 décembre 2021. Depuis janvier 2018, les déclarations de HSBC ont été préparées en se basant sur le fait que les succursales britanniques ne font pas partie du groupe de TVA britannique. En cas de succès des recours de HSBC, HSBC demandera un remboursement de cette TVA, dont 135 millions GBP seraient imputables à HSBC Bank Plc . Les passifs éventuels résultant de procédures judiciaires, réglementaires et autres affaires à l’encontre des sociétés du groupe sont présentés à la note 32. Système de rémunération des services financiers . — Le Système de rémunération des services financiers (« FSCS ») fournit une indemnisation, dans certaines limites, aux clients éligibles de sociétés de services financiers qui sont incapables ou susceptibles d’être dans l’incapacité de payer des réclamations à leur encontre. Le FSCS peut imposer un prélèvement supplémentaire au groupe dans la mesure où les prélèvements imposés au niveau sectoriel à ce jour ne sont pas suffisants pour couvrir l’indemnisation due aux clients dans le cadre d’une éventuelle faillite future. Le prélèvement final du FSCS auprès du secteur à la suite d’une faillite ne peut être estimé de manière fiable. Il dépend de divers facteurs incertains, notamment le recouvrement potentiel des actifs par le FSCS, les changements dans le niveau des produits protégés (y compris les dépôts et les investissements) et la population des membres du FSCS à ce moment-là. Garanties : Le Groupe La Banque 2021 2020 2021 2020 En faveur de tiers Par le groupe en faveur d’autres entités du Groupe HSBC En faveur de tiers Par le groupe en faveur d’autres entités du Groupe HSBC En faveur de tiers Par la banque en faveur d’autres entités du Groupe HSBC En faveur de tiers Par la banque en faveur d’autres entités du Groupe HSBC M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP Garanties financières ( 1 ) 10 635 419 3 541 428 824 446 895 615 Performances et autres garanties 14 433 1 400 13 091 1 191 6 119 1 215 6 088 1 068 Total 25 068 1 819 16 632 1 619 6 943 1 661 6 983 1 683 (1) Les contrats de garantie financière sont des contrats qui exigent de l’émetteur qu’il effectue des paiements spécifiés pour rembourser le détenteur d’une perte encourue parce qu’un débiteur spécifié n’effectue pas de paiement à l’échéance, conformément aux conditions initiales ou modifiées d’un instrument de dette. Les montants figurant dans le tableau ci-dessus sont des montants nominaux en principal. Les « garanties financières » auxquelles les exigences de dépréciation de la norme IFRS 9 sont appliquées ont été présentées séparément des autres garanties pour s’aligner sur les informations relatives au risque de crédit. Le groupe fournit des garanties et engagements similaires pour le compte de clients tiers et d’autres entités du Groupe HSBC. Ces garanties sont généralement fournies dans le cours normal des activités bancaires du groupe. Les garanties dont la durée est supérieure à un an sont soumises au processus annuel de révision de crédit du groupe. 31 . – Créances résultant de contrats de location . Le groupe loue une variété d’actifs à des tiers dans le cadre de contrats de crédit-bail, notamment des actifs de transport (tels que des avions), des biens immobiliers, ainsi que des installations et machines. À l’issue du bail, les actifs peuvent être cédés à des tiers ou loués à d’autres conditions. Les loyers sont calculés pour recouvrer le coût des actifs moins leur valeur résiduelle et obtenir des revenus financiers. 2021 2020 Total des paiements minimaux futurs Produits financiers non acquis Valeur actuelle Total des paiements minimaux futurs Produits financiers non acquis Valeur actuelle M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP Créances locatives : Au plus tard à un an 409 -20 389 270 -16 254 D’un à deux ans 251 -19 232 253 -17 236 De deux à trois ans 187 -17 170 424 -15 409 De trois à quatre ans 177 -13 164 305 -15 290 De quatre à cinq ans 90 -9 81 152 -9 143 Plus d’un an et au plus tard à cinq ans 705 -58 647 1 134 -56 1 078 Au-delà de cinq ans 556 -33 523 770 -31 739 Au 31 décembre 1 670 -111 1 559 2 174 -103 2 071 32 . – Procédures judiciaires et affaires réglementaires . Le groupe est partie à des procédures judiciaires et affaires réglementaires dans un certain nombre de juridictions, dans le cadre de ses activités courantes. Outre les éléments décrits ci-dessous, le groupe considère qu’aucune de ces questions n’est significative. La comptabilisation des provisions est déterminée conformément aux principes comptables énoncés à la note 1. Même si l’issue des procédures judiciaires et des affaires réglementaires est intrinsèquement incertaine, la direction estime que, sur la base des informations dont elle dispose, des provisions appropriées ont été constituées au titre de ces affaires au 31 décembre 2021 (voir note 25). Lorsqu’une provision individuelle est importante, le fait qu’une provision a été constituée est indiqué et quantifié, sauf dans la mesure où cela serait gravement préjudiciable. Toute provision comptabilisée ne constitue pas une admission d’actes répréhensibles ou de responsabilité légale. Il n’est pas possible de fournir une estimation globale du passif potentiel pour nos procédures judiciaires et affaires réglementaires en tant que catégorie de passifs éventuels. Bernard L. Madoff Investment Securities LLC . — Plusieurs sociétés HSBC non américaines ont fourni des services de conservation, d’administration et d’autres services similaires à un certain nombre de fonds constitués en dehors des États-Unis dont les actifs ont été investis auprès de Bernard L. Madoff Investment Securities LLC (« Madoff Securities »). Sur la base des informations fournies par Madoff Securities au 30 novembre 2008, la valeur globale présumée de ces fonds était de 8,4 milliards USD, incluant les bénéfices fictifs déclarés par Madoff. Sur la base des informations dont HSBC dispose, les transferts réels des fonds vers Madoff Securities moins leurs retraits réels de Madoff Securities pendant la période durant laquelle HSBC assurait le service des fonds sont estimés à environ 4 milliards USD. Plusieurs sociétés HSBC ont été désignées comme défendeurs dans le cadre d’actions en justice découlant de la fraude de Madoff Securities. — Litiges aux États-Unis : L’administrateur de Madoff Securities a engagé des poursuites contre diverses sociétés de HSBC et d’autres entités devant le tribunal des faillites du district sud de New York (le « US Bankruptcy Court ») en vue de récupérer les transferts de Madoff Securities à HSBC pour un montant non encore plaidé ou déterminé. Après un rejet initial de certaines demandes, qui a ensuite été annulé en appel, les cas ont été renvoyés devant le tribunal des faillites des États-Unis, où elles sont actuellement en cours. Fairfield Sentry Limited, Fairfield Sigma Limited et Fairfield Lambda Limited (ensemble, « Fairfield ») (en liquidation depuis juillet 2009) ont intenté une action en justice aux États-Unis à l’encontre des actionnaires de fonds, y compris les sociétés HSBC qui ont agi en tant que mandataires pour des clients, afin d’obtenir la restitution des paiements de rachat. En décembre 2018, le tribunal des faillites des États-Unis a rejeté certaines demandes des liquidateurs de Fairfield et a accepté une requête des liquidateurs visant à déposer des plaintes modifiées. En mai 2019, les liquidateurs ont fait appel de certaines décisions du tribunal des faillites des États-Unis devant le Tribunal fédéral du district sud de New York (le « Tribunal de district de New York »), et ces appels restent en cours. En janvier 2020, les liquidateurs de Fairfield ont déposé des plaintes modifiées concernant les demandes restantes devant le tribunal des faillites des États-Unis. En décembre 2020, le tribunal des faillites des États-Unis a rejeté la majorité de ces demandes. En mars 2021, les liquidateurs et les défendeurs ont fait appel de la décision du tribunal des faillites des États-Unis devant le Tribunal de district de New York, et ces appels sont actuellement en cours. Dans le même temps, les procédures devant le tribunal des faillites des États-Unis concernant les demandes restantes qui n’ont pas été rejetées sont en cours. — Litiges au Royaume-Uni : L’administrateur de Madoff Securities a déposé une action à l’encontre de diverses sociétés HSBC devant la Haute Cour d’Angleterre et du Pays de Galles, en vue d’obtenir le recouvrement des transferts de Madoff Securities à HSBC pour un montant non encore plaidé ou déterminé. La date limite de signification de la demande a été reportée à septembre 2022 pour les défendeurs basés au Royaume-Uni et novembre 2022 pour tous les autres défendeurs. — Litiges aux îles Caïmans : En février 2013, Primeo Fund (« Primeo ») (en liquidation depuis avril 2009) a intenté une action contre HSBC Securities Services Luxembourg (« HSSL ») et Bank of Bermuda (Cayman) Limited (aujourd’hui connu sous le nom de HSBC Cayman Limited), alléguant une violation du contrat et un manquement à l’obligation fiduciaire et demandant des dommages-intérêts et une indemnisation équitable. Le procès s’est achevé en février 2017 et, en août 2017, le tribunal a rejeté toutes les plaintes à l’encontre les défendeurs. En septembre 2017, Primeo a fait appel devant la Cour d’appel des îles Caïmans et, en juin 2019, la Cour d’appel des îles Caïmans a rejeté l’appel de Primeo. En août 2019, Primeo a fait appel devant le Conseil privé britannique. Deux auditions devant le Conseil privé britannique ont eu lieu en 2021. Un jugement a été rendu contre HSBC en ce qui concerne la première audience et un jugement est en cours en ce qui concerne la deuxième audience. — Litiges au Luxembourg : En avril 2009, Herald Fund SPC (« Herald ») (en liquidation depuis juillet 2013) a intenté une action à l’encontre de HSSL devant le Tribunal d’arrondissement de Luxembourg, en vue d’obtenir la restitution d’espèces et de titres qui auraient été perdus par Herald en raison de la fraude de Madoff Securities, ou des dommages-intérêts. Le Tribunal d’arrondissement de Luxembourg a rejeté la demande de restitution de titres faite par Herald, mais a émis des réserves concernant les demandes de restitution en espèces et de dommages-intérêts de Herald. Herald a fait appel de ce jugement devant la Cour d’appel de Luxembourg ; l’affaire est toujours en cours. Fin 2018, Herald a introduit des recours supplémentaires contre HSSL et HSBC Bank Plc devant le Tribunal d’arrondissement de Luxembourg, en vue d’obtenir d’autres restitutions et dommages-intérêts. En octobre 2009, Alpha Prime Fund Limited (« Alpha Prime ») a intenté une action contre HSSL devant le Tribunal d’arrondissement de Luxembourg, afin d’obtenir la restitution de titres, ou l’équivalent en espèces, ou des dommages-intérêts. En décembre 2018, Alpha Prime a déposé des recours supplémentaires devant le Tribunal d’arrondissement de Luxembourg en vue d’obtenir des dommages et intérêts à l’encontre de diverses sociétés HSBC. Ces affaires sont actuellement en cours devant le Tribunal d’arrondissement de Luxembourg. En décembre 2014, Senator Fund SPC (« Senator ») a intenté une action contre HSSL devant le Tribunal d’arrondissement de Luxembourg, afin d’obtenir la restitution de titres, ou l’équivalent en espèces, ou des dommages-intérêts. En avril 2015, Senator a engagé une action distincte contre la succursale luxembourgeoise de HSBC Bank Plc dans le cadre de l’affirmation de demandes identiques devant le Tribunal d’arrondissement de Luxembourg. En décembre 2018, Senator a intenté des recours supplémentaires contre HSSL et HSBC Bank Plc , succursale de Luxembourg auprès du Tribunal d’arrondissement de Luxembourg, en vue d’obtenir la restitution des titres de Senator ou des dommages-intérêts en espèces. Ces affaires sont actuellement en cours devant le Tribunal d’arrondissement de Luxembourg. Il existe de nombreux facteurs susceptibles d’affecter l’éventail des résultats possibles, et tout impact financier qui en découle, des différentes procédures relatives à Madoff décrites ci-dessus, y compris, mais sans s’y limiter, les multiples juridictions dans lesquelles la procédure a été engagée. Sur la base des informations actuellement disponibles, l’estimation par la direction des dommages éventuels qui pourraient survenir à la suite de toutes les réclamations dans les différentes procédures liées à Madoff s’élève à environ 600 millions USD, hors coûts et intérêts. En raison des incertitudes et des limites de cette estimation, les éventuels dommages qui pourraient éventuellement survenir pourraient différer sensiblement de ce montant. Questions relatives à la lutte contre le blanchiment d’argent et aux sanctions . — En décembre 2012, HSBC Holdings Plc (« HSBC Holdings ») a conclu un certain nombre d’accords, notamment un engagement avec la Financial Services Authority britannique (remplacé par une directive émise par la Financial Conduct Authority britannique (FCA) en 2013 et à nouveau en 2020) ainsi qu’une ordonnance de cessation et d’abstention auprès du Conseil de la Réserve fédérale américaine (« FRB »), qui contenait certaines obligations prospectives en matière de lutte contre le blanchiment d’argent (AML) et de sanctions. Ces dernières années, HSBC a retenu une Personne Qualifiée en vertu de l’article 166 du Financial Services and Markets Act et un Consultant Indépendant en vertu de l’ordonnance de cessation et d’abstention du FRB afin de produire des évaluations périodiques du programme de conformité AML et sanctions du Groupe. La Personne Qualifiée a mené sa mission à bien au deuxième trimestre 2021 et la FCA a déterminé qu’aucun autre travail de Personne Qualifiée n’est nécessaire. Par ailleurs, le Consultant Indépendant continue de travailler conformément à l’ordonnance de cessation et d’abstention du FRB. Les rôles de chacun, que ce soit la Personne Qualifiée de la FCA ou le Consultant Indépendant du FRB, est discuté en page 83 . En décembre 2021, la FCA a conclu son enquête sur la conformité de HSBC par rapport à la réglementation britannique en matière de blanchiment d’argent, aux systèmes de lutte contre la criminalité financière et aux exigences en matière de contrôle. La FCA a infligé une amende à HSBC Bank Plc , qui a été payée. Depuis novembre 2014, un certain nombre de poursuites ont été intentées devant des tribunaux fédéraux aux États-Unis à l’encontre de diverses sociétés HSBC et d’autres entités pour le compte de plaignants qui sont des victimes d’attaques terroristes au Moyen-Orient ou qui y sont liés. Dans chaque cas, il est allégué que les défendeurs ont aidé et encouragé la conduite illégale de diverses parties sanctionnées en violation de la loi antiterroriste américaine. À l’heure actuelle, neuf actions contre HSBC Bank Plc restent en instance devant les tribunaux fédéraux de New York ou du District de Columbia. Les tribunaux ont accédé aux motions de rejet de HSBC Bank Plc dans cinq de ces cas ; des appels sont toujours en cours dans deux cas, et les trois autres cas de rejet font également l’objet d’un appel. Les quatre actions restantes en sont à un stade précoce. Sur la base des faits actuellement connus, il n’est pas possible de prédire la résolution de ces questions, notamment le calendrier ou l’impact éventuel sur HSBC, qui pourrait être significatif. Enquêtes et litiges sur les taux interbancaires offerts à Londres, les taux interbancaires offerts en Europe et autres taux d’intérêt de référence — Dérivés de taux d’intérêt en euros : En décembre 2016, la Commission européenne (« CE ») a rendu une décision constatant que HSBC, entre autres banques, s’est engagé dans des pratiques anticoncurrentielles en matière de tarification des dérivés de taux d’intérêt en euros début 2007. La CE a infligé une amende à HSBC sur la base d’une infraction d’un mois. En septembre 2019, le Tribunal de l’Union européenne (« Tribunal général ») a rendu une décision qui a largement confirmé les conclusions de la CE en matière de responsabilité, mais a annulé l’amende. HSBC et la CE ont fait appel de la décision du Tribunal général devant la Cour de justice européenne (la « Cour de justice »). En juin 2021, la CE a de nouveau opté pour une amende d’un montant inférieur de 5 % à l’amende précédemment annulée et a retiré son recours devant la Cour de justice. HSBC a fait appel de la décision d’amende de juin 2021 de la CE devant le Tribunal général et son recours devant la Cour de justice reste également en cours. — Libor USD : À partir de 2011, HSBC et d’autres banques du panel ont été désignées comme défendeurs dans un certain nombre de poursuites privées intentées aux États-Unis en ce qui concerne la fixation du Libor USD. Les plaintes font valoir des réclamations au titre de diverses lois américaines, notamment les lois antitrust et sur le racket, la loi américaine sur les échanges de marchandises (« US CEA ») et le droit étatique. Les poursuites comprennent des actions individuelles et des actions collectives putatives, dont la plupart ont été transférées et/ou consolidées à des fins de pré-procès devant le tribunal de district de New York. HSBC a conclu des règlements collectifs avec cinq groupes de plaignants, et le tribunal a approuvé ces règlements. HSBC a également résolu plusieurs des actions individuelles, bien qu’un certain nombre d’autres actions liées au Libor USD restent en instance contre HSBC devant le tribunal de district de New York. — LIBOR Intercontinental Exchange (ICE) : Entre janvier et mars 2019, HSBC et d’autres banques du panel ont été désignées comme défenderesses dans trois recours collectifs putatifs déposés devant le Tribunal de district de New York au nom de personnes et d’entités ayant acheté des instruments versant des intérêts indexés sur le Libor ICE en USD auprès d’une banque du panel. Les plaintes allèguent, entre autres, un comportement fautif lié à la suppression de ce taux de référence en violation du droit antitrust américain et du droit étatique. En juillet 2019, les trois recours collectifs putatifs ont été consolidés, et les plaignants ont déposé une plainte modifiée consolidée. En mars 2020, le tribunal a accepté la motion de rejet des défendeurs dans son intégralité et, en février 2022, la Cour d’appel américaine pour le deuxième circuit a rejeté l’appel des plaignants. Sur la base des faits actuellement connus, il n’est pas possible de prédire la résolution de ces questions, notamment le calendrier ou l’impact éventuel sur HSBC, qui pourrait être significatif. Enquêtes et litiges liés aux opérations de change . — En décembre 2021, la CE a rendu une décision de règlement constatant qu’un certain nombre de banques, dont HSBC, s’étaient engagées dans des pratiques anticoncurrentielles dans le cadre d’un chatroom en ligne entre 2011 et 2012 sur le marché des changes au comptant. La CE a infligé à HSBC une amende de 174,3 millions EUR dans le cadre de cette affaire, qui est intégralement provisionnée. En janvier 2018, d’après les conclusions de l’enquête menée par le Département américain de la Justice (« DoJ ») sur les activités historiques de change de HSBC, HSBC Holdings a conclu un accord de poursuite différée de trois ans avec la Division pénale du DoJ (« FX DPA »), concernant les comportements frauduleux liés à deux transactions particulières en 2010 et 2011. En janvier 2021, la FX DPA a expiré et, en août 2021, les accusations reportées par la FX DPA ont été rejetées. En juin 2020, la Commission de la concurrence d’Afrique du Sud, ayant déposé une plainte en vue d’une procédure devant le Tribunal de la concurrence sud-africain en février 2017, a déposé une plainte révisée contre 28 institutions financières, dont HSBC Bank Plc , pour comportement anticoncurrentiel présumé sur le marché des changes sud-africain. En décembre 2021, une audience de la demande de HSBC Bank Plc visant à rejeter la plainte révisée a eu lieu devant le Tribunal de la concurrence sud-africain, où la décision reste en attente. À partir de 2013, diverses sociétés HSBC et d’autres banques ont été désignées comme défenderesses dans un certain nombre de recours collectifs putatifs déposés devant le Tribunal de district de New York, ou transférés à celui-ci, en raison d’allégations selon lesquelles les défendeurs ont conspiré pour manipuler les taux de change. HSBC a conclu des accords collectifs avec deux groupes de plaignants, y compris des acheteurs directs et indirects de produits de change, et le tribunal a obtenu l’approbation finale de ces règlements. En novembre et décembre 2018, des plaintes alléguant une mauvaise conduite en matière de change ont été déposées devant le tribunal de district de New York et la Haute Cour d’Angleterre et du Pays de Galles contre HSBC et d’autres défendeurs par certains plaignants qui ont choisi de ne pas participer au règlement du recours collectif des acheteurs directs aux États-Unis. Ces affaires sont toujours en cours. En outre, des poursuites judiciaires alléguant une faute en matière de change sont toujours en cours contre HSBC et d’autres banques devant des tribunaux au Brésil et en Israël. En février 2019, diverses sociétés HSBC ont été citées en tant que défenderesses dans le cadre d’une plainte déposée devant la Haute Cour d’Angleterre et du Pays de Galles, qui a allégué une faute liée au change. En novembre 2021, le tribunal a rejeté toutes les demandes à l’encontre de HSBC et cette affaire est maintenant terminée. Il est possible que des actions civiles supplémentaires soient engagées à l’encontre de HSBC dans le cadre de ses activités de change historiques. De nombreux facteurs peuvent avoir une incidence sur l’éventail des résultats et l’impact financier de ces affaires, qui pourraient être significatifs. Litiges liés aux métaux précieux : — Or : Depuis mars 2014, de nombreux recours collectifs putatifs ont été déposés devant le Tribunal de district de New York et les Tribunaux de district des États-Unis pour le District de New Jersey et le Northern District of California, nommant HSBC et d’autres membres de The London Gold Market Fixing Limited en tant que défendeurs. Les plaintes, qui ont été regroupées devant le Tribunal de district de New York, allèguent que, de janvier 2004 à juin 2013, les défendeurs ont conspiré pour manipuler le prix de l’or et des dérivés sur l’or pour leur profit collectif en violation des lois antitrust américaines, du CEA et du droit de l’État de New York. En octobre 2020, HSBC a conclu un accord de principe avec les demandeurs en vue de résoudre l’action consolidée. Le règlement reste soumis à l’approbation du tribunal. À compter de décembre 2015, plusieurs recours collectifs putatifs de droit canadien ont été intentés devant les Cours supérieures de justice de l’Ontario et du Québec à l’encontre de diverses sociétés HSBC et d’autres institutions financières. Les plaignants allèguent que, entre janvier 2004 et mars 2014, les défendeurs ont conspiré pour manipuler le prix de l’or et de ses dérivés en violation de la Loi canadienne sur la concurrence et de la common law. Ces actions sont en cours. — Argent : Depuis juillet 2014, de nombreux recours collectifs putatifs ont été intentés devant les tribunaux de district fédéral de New York, en nommant HSBC et d’autres membres de The London Silver Market Fixing Limited comme défendeurs. Les plaintes allèguent que, de janvier 2007 à décembre 2013, les défendeurs ont conspiré pour manipuler le prix de l’argent et de ses dérivés à leur avantage collectif en violation des lois antitrust américaines, du CEA et du droit de l’État de New York. Les actions ont été consolidées devant le Tribunal de district de New York et restent en cours, après la conclusion de découverte de pré-certification de l’action collective. En avril 2016, deux recours collectifs putatifs de droit canadien ont été intentés devant les Cours supérieures de justice de l’Ontario et du Québec à l’encontre de diverses sociétés HSBC et d’autres institutions financières. Dans les deux cas, les plaignants allèguent que, de janvier 1999 à août 2014, les défendeurs ont conspiré pour manipuler le prix de l’argent et de ses dérivés en violation de la Loi canadienne sur la concurrence et de la common law. Ces actions sont en cours. — Platine et palladium : Entre fin 2014 et début 2015, de nombreux recours collectifs putatifs ont été intentés devant le Tribunal de district de New York, portant HSBC et d’autres membres de The London Platinum and Palladium Fixing Company Limited en tant que défendeurs. Les plaintes allèguent que, de janvier 2008 à novembre 2014, les défendeurs ont conspiré pour manipuler le prix des métaux du groupe platine (« PGM ») et des produits financiers à base de PGM pour leur avantage collectif en violation des lois antitrust américaines et du CEA des États-Unis. En mars 2020, le tribunal a accepté la requête des défendeurs visant à rejeter la troisième plainte modifiée des plaignants, mais a autorisé les plaignants à présenter à nouveau certaines demandes. Les plaignants ont formé un recours. Sur la base des faits actuellement connus, il n’est pas possible à l’heure actuelle pour HSBC de prédire la résolution de ces questions, notamment le calendrier ou l’impact éventuel sur HSBC, qui pourrait être significatif. Autres enquêtes, examens et litiges réglementaires . — HSBC Bank Plc et/ou certaines de ses filiales font l’objet d’un certain nombre d’autres enquêtes et examens de la part de divers organismes de réglementation et autorités chargées de la concurrence et de l’application des lois, ainsi que de litiges, en rapport avec diverses questions relatives aux activités et opérations de la société, notamment : une enquête de la PRA dans le cadre d’accords de protection des déposants au Royaume-Uni ; une enquête de la FCA dans le cadre d’opérations de collecte et de recouvrement au Royaume-Uni ; une enquête de l’Autorité de la concurrence et des marchés du Royaume-Uni concernant le secteur des services financiers ; et deux actions de groupe en instance devant les tribunaux américains et une plainte émise devant la Haute Cour d’Angleterre et du Pays de Galles dans le cadre du rôle de banque correspondante de HSBC Bank Plc auprès de Stanford International Bank Ltd de 2003 à 2009. De nombreux facteurs peuvent avoir une incidence sur l’éventail des résultats et l’impact financier de ces affaires, qui pourraient être significatifs. 33 . – Transactions avec des parties liées . Le 21 juin 2021, la société mère immédiate de HSBC Bank Plc est passée de HSBC UK Holdings Limited à HSBC Holdings Plc , société mère ultime du groupe et constituée en Angleterre. Des copies des états financiers du Groupe peuvent être obtenues à l’adresse ci-dessous. H SBC Holdings Plc 8 Canada Square Londres E14 5HQ La norme IAS 24 « Informations relatives aux parties liées » définit les parties liées comme comprenant la société mère, les filiales, les entreprises associées, les coentreprises, les régimes d’avantages postérieurs à l’emploi pour les employés de HSBC, le personnel de direction clé (« KMP ») du groupe et de sa société mère ultime, les membres de la famille proche du KMP et les entités qui sont contrôlées, contrôlées conjointement ou influencées de manière significative par le KMP ou les membres de sa famille proche. Les détails des transactions entre le groupe et les parties liées sont présentés ci-dessous. La déclaration du solde de fin d’exercice et des montants les plus élevés en circulation au cours de l’exercice est considérée comme l’information la plus pertinente pour représenter le montant des transactions et des soldes en circulation au cours de l’exercice. Principaux dirigeants . — Le KMP de la banque est défini comme les personnes ayant autorité et responsabilité de planifier, diriger et contrôler les activités de la banque. Ils comprennent les directeurs et certains cadres supérieurs de la banque, les administrateurs et certains membres du Comité exécutif Groupe de HSBC Holdings Plc , dans la mesure où ils ont un rôle dans la direction des affaires de la banque. Les émoluments des KMP qui ne sont ni administrateurs ni dirigeants de la banque sont payés par d’autres sociétés du Groupe qui ne font pas de refacturation à la banque. Par conséquent, aucun émolument au titre de ces KMP n’est inclus dans les informations suivantes. Les tableaux ci-dessous représentent la rémunération de KMP (administrateurs et certains dirigeants) par la banque en contrepartie des services rendus à la banque pour la période où ils ont servi au cours de l’exercice. Rémunération des principaux dirigeants : 2021 2020 ( 1 ) 000 GBP 000 GBP Avantages à court terme ( 2 ) ( 3 ) 13 678 3 865 Avantages postérieurs à l’emploi 46 19 Autres avantages à long terme 1 378 429 Paiements fondés sur des actions 4 331 586 Exercice clos le 31 décembre 19 433 4 899 (1) En 2021, le périmètre de KMP a été étendu à certains cadres dirigeants de la banque qui n’étaient pas inclus en 2020. Les données comparatives de 2020 n’ont pas été mises à jour pour inclure certains cadres dirigeants de la banque. (2) Incluant les jetons de présence versés aux administrateurs non exécutifs. (3) Dont deux paiements d’un montant total de 2 091 617 GBP relatifs à l’indemnisation pour perte d’emploi. — Avances et crédits, garanties et soldes de dépôt au cours de l’exercice auprès des principaux dirigeants : 2021 2020 ( 3 ) Solde au 31 décembre Encours les plus élevés au cours de l’exercice ( 2 ) Solde au 31 décembre Encours les plus élevés au cours de l’exercice M GBP M GBP M GBP M GBP Principaux dirigeants ( 1 ) Avances et crédits 0,03 0,08 0,03 1,5 Dépôts 11 18 13 39 (1) Dont les membres de la famille proche et les entités contrôlées ou contrôlées conjointement par le KMP de la banque ou les membres de leur famille proche. (2) Le taux de change appliqué pour les montants hors GBP correspond à la moyenne de l’année. (3) En 2021, le périmètre de KMP a été étendu à certains cadres dirigeants de la banque qui n’étaient pas inclus en 2020. Les données comparatives de 2020 n’ont pas été mises à jour pour inclure certains cadres dirigeants de la banque. Les transactions ci-dessus ont été effectuées dans le cours normal des affaires et à des conditions sensiblement identiques, notamment en termes de taux d’intérêt et de titres, à celles de transactions comparables avec des personnes de rang similaire ou, le cas échéant, avec d’autres employés. Les transactions n’impliquaient pas plus que le risque normal de remboursement ou présentent d’autres caractéristiques défavorables. Outre les exigences de la norme IAS 24, les informations relatives aux avances (prêts et quasi-prêts), aux crédits et aux garanties conclues par le groupe avec les Administrateurs de HSBC Bank Plc doivent être déclarées conformément à la section 413 de la Loi sur les sociétés de 2006. En vertu de la Loi sur les sociétés, il n’est pas nécessaire de déclarer les transactions avec les KMP de la société mère ultime de la banque HSBC Holdings Plc . Au cours de l’année 2021, il n’y a pas eu d’avances, de crédits et de garanties conclus par le groupe avec les Administrateurs de HSBC Bank Plc . Autres parties liées : Transactions et soldes au cours de l’exercice avec les KMP de la société mère ultime de la banque . — Au cours de l’année 2021, il n’y a pas eu de transactions et de soldes entre les KMP de la société mère ultime de la banque, qui n’étaient pas considérés comme des KMP de la banque, en ce qui concerne les avances et les crédits, les garanties et les dépôts. Transactions et soldes au cours de l’exercice avec des entreprises associées et des coentreprises . — Au cours de l’année 2021, il n’y a pas eu de transactions et de soldes avec des entreprises associées et des coentreprises, en ce qui concerne les prêts, les dépôts, les garanties et les engagements. — Transactions et soldes du groupe au cours de l’exercice avec HSBC Holdings Plc et les filiales de HSBC Holdings Plc : 2021 2020 Montants dus à/par HSBC Holdings Plc Montants dus à/par des filiales de HSBC Holdings Plc Montants dus à/par HSBC Holdings Plc Montants dus à/par des filiales de HSBC Holdings Plc Solde le plus élevé de l’exercice Solde au 31 décembre Solde le plus élevé de l’exercice Solde au 31 décembre Solde le plus élevé de l’exercice Solde au 31 décembre Solde le plus élevé de l’exercice Solde au 31 décembre M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP Actif : Actifs de transaction 108 19 4 702 1 360 170 108 1 664 1 154 Instruments dérivés 2 002 787 25 566 21 862 2 261 2 002 33 785 20 980 Actifs financiers désignés et autrement obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat 7 6 29 27 7 7 29 28 Prêts et créances sur les établissements de crédit 4 890 3 173 6 222 4 048 Prêts et créances sur la clientèle 490 329 505 435 Investissements financiers 172 154 172 172 Accords de prise en pension - hors transaction 2 332 1 690 4 638 1 137 Remboursements anticipés, produits à recevoir et autres actifs 1 540 1 262 9 853 4 784 2 228 1 431 10 821 4 250 Total des actifs des parties liées au 31 décembre 3 829 2 228 47 862 33 225 4 838 3 720 57 664 32 032 Passif : Passifs de transaction 158 23 116 82 406 151 742 51 Passifs financiers désignés à la juste valeur 1 181 1 162 1 201 1 307 1 201 Dépôts des banques 6 659 2 261 4 961 2 534 Comptes clients 2 364 1 875 3 428 3 149 4 200 2 080 2 565 2 234 Instruments dérivés 3 443 2 074 26 152 22 133 4 649 3 443 30 283 20 878 Passifs subordonnés 9 485 9 251 10 421 10 756 10 421 Accords de mise en pension - hors transaction 6 162 1 841 8 738 1 028 Provisions, comptes de régularisation, produits différés et autres passifs 189 179 8 057 3 826 103 74 10 719 3 097 Total des passifs des parties liées au 31 décembre 16 820 14 564 62 196 33 292 9 358 5 748 70 071 41 444 Garanties et engagements 2 622 2 061 2 438 1 762 Montants dus à/par HSBC Holdings Plc Montants dus à/par des filiales de HSBC Holdings Plc 2021 2020 2021 2020 M GBP M GBP M GBP M GBP Compte de résultat Produit d’intérêts 4 5 32 55 Charge d’intérêts ( 1 ) 50 -55 58 256 Produits de commissions 8 13 61 55 Charge de commissions 357 389 Produit de trading 2 2 Charge de trading 2 Autres produits d’exploitation 7 30 236 365 Frais généraux et administratifs 143 126 2 110 2 077 (1) Le solde négatif de 2020 est lié à l’impact net des swaps de taux d’intérêt fixe contre flottant que le groupe a conclus pour gérer les variations des taux d’intérêt du marché sur certaines dettes financières à taux fixe. Les encours ci-dessus sont apparus dans le cours normal de l’activité et sensiblement aux mêmes conditions, notamment en termes de taux d’intérêt et de titres, que pour des transactions comparables avec des contreparties tierces. Transactions et soldes de la banque au cours de l’exercice auprès des filiales de HSBC Bank Plc , HSBC Holdings Plc et des filiales de HSBC Holdings Plc : 2021 2020 Montants dus à/par des filiales de filiales de HSBC Holdings Plc Montants dus à/par HSBC Holdings Plc Montants dus à/par des filiales de HSBC Holdings Plc Montants dus à/par des filiales de filiales de HSBC Holdings Plc Montants dus à/par HSBC Holdings Plc Montants dus à/par des filiales de HSBC Holdings Plc Solde le plus élevé de l’exercice Solde au 31 décembre Solde le plus élevé de l’exercice Solde au 31 décembre Solde le plus élevé de l’exercice Solde au 31 décembre Solde le plus élevé de l’exercice Solde au 31 décembre Solde le plus élevé de l’exercice Solde au 31 décembre Solde le plus élevé de l’exercice Solde au 31 décembre M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP M GBP Actif Actifs de transaction 603 264 108 19 4 695 1 360 907 234 169 108 1 664 1 154 Instruments dérivés 15 309 9 025 2 002 787 22 953 19 755 19 139 15 309 2 261 2 002 31 986 19 829 Actifs financiers désignés et autrement obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat Prêts et créances sur les établissements de crédit 3 172 2 259 3 561 2 100 5 263 2 123 4 794 3 083 Prêts et créances sur la clientèle 6 446 3 850 416 242 8 198 6 446 395 322 Investissements financiers 3 337 3 337 2 214 2 214 Accords de prise en pension - hors transaction 2 313 2 313 2 058 1 428 3 070 965 1 942 775 Remboursements anticipés, produits à recevoir et autres actifs 5 921 1 685 1 537 1 261 9 327 4 557 4 769 2 986 2 228 1 430 10 063 4 136 Investissements dans des filiales 6 479 6 479 6 458 6 458 Total des actifs des parties liées au 31 décembre 43 580 29 212 3 647 2 067 43 010 29 442 50 018 36 735 4 658 3 540 50 844 29 299 Passif Passifs de transaction 112 49 158 21 116 82 10 1 406 151 742 51 Passifs financiers désignés à la juste valeur 1 181 1 162 1 201 318 1 307 1 201 Dépôts des banques 1 808 1 229 3 245 965 1 956 1 096 3 089 1 471 Comptes clients 1 287 696 2 364 1 875 3 321 3 013 1 287 1 287 4 200 2 080 2 509 2 178 Instruments dérivés 17 378 10 190 3 443 2 074 23 787 20 182 18 174 17 378 4 649 3 443 29 159 20 161 Passifs subordonnés 700 700 9 262 9 033 10 187 700 700 10 519 10 187 Accords de mise en pension - hors transaction 988 431 5 670 1 645 2 349 988 8 468 1 028 Provisions, comptes de régularisation, produits différés et autres passifs 6 166 1 127 174 166 6 423 3 302 7 716 1 563 63 45 9 578 2 510 Total des passifs des parties liées au 31 décembre 28 439 14 422 16 582 14 331 53 950 29 189 32 510 23 013 9 318 5 719 65 371 38 787 Garanties et engagements 5 338 2 676 1 686 1 130 11 011 4 974 1 427 893 Les encours ci-dessus proviennent du cours normal de l’activité et ont des conditions sensiblement identiques, notamment en termes de taux d’intérêt et de titres, à celles de transactions comparables conclues avec des contreparties tierces. R égimes d’avantages postérieurs à l’emploi . — Le HSBC Bank (UK) Pension Scheme (le « Régime ») a conclu des opérations de swap avec la banque afin de gérer la sensibilité des passifs à l’inflation et aux taux d’intérêt. Au 31 décembre 2021, la valeur notionnelle brute des swaps était de 5 490 millions GBP (2020 : 5 645 millions GBP), les swaps avaient une juste valeur positive de 766 millions GBP pour la banque (2020 : juste valeur positive de 713 millions GBP) et la banque avait fourni des garanties de 775 millions GBP (2020 : 711 millions GBP) au Régime au titre de ces swaps. Tous les swaps ont été exécutés aux taux du marché en vigueur et dans les limites des écarts standard entre les cours acheteur et vendeur. 34 . – Cessions d’activités . En 2021, nous avons accéléré le rythme d’exécution de notre ambition stratégique d’être le partenaire financier international privilégié de nos clients avec l’annonce de la cession potentielle de nos activités de banque de détail en France. Projet de cession de l’activité de banque de détail en France. — Suite à la revue stratégique, HSBC Continental Europe a signé le 25 novembre 2021 un accord-cadre avec Promontoria MMB SAS (« My Money Group ») et sa filiale Banque des Caraïbes SA, concernant le projet de cession de l’activité de banque de détail de HSBC Continental Europe en France. Cela fait suite à la signature d’un protocole d’accord le 18 juin 2021 et à la conclusion des processus d’information et de consultation des parties auprès de leurs comités d’entreprise respectifs. En parallèle, plusieurs autres accords ont été conclus afin d’assurer la continuité de service pour les clients de la banque de détail de HSBC Continental Europe qui détiennent des produits de gestion d’actifs auprès de HSBC Global Asset Management (France) et HSBC REIM (France), ainsi que des produits de prévoyance et/ou d’assurance vie auprès de HSBC Assurances Vie (France). La cession, soumise aux approbations réglementaires et à la satisfaction d’autres conditions pertinentes, comprend : L’activité de banque de détail en France de HSBC Continental Europe, la marque Crédit Commercial de France (CCF) et la participation de HSBC Continental Europe à 100 % dans HSBC SFH (France), ainsi que sa participation de 3 % dans Crédit Logement. La cession devrait générer une perte avant impôt estimée incluant des coûts de transaction de 2 milliards EUR pour HSBC Continental Europe. La signature de l’accord-cadre pour le projet de cession de l’activité de banque de détail en France s’est traduite par une déduction fiscale (valeur fiscale de 382 millions GBP) au titre d’une provision pour perte de cession enregistrée dans la déclaration fiscale française. Un passif d’impôt différé d’un même montant résulte de la différence temporaire entre la déclaration fiscale française et la norme IFRS au titre de cette provision. La grande majorité de la perte estimée pour la réduction de valeur du groupe à céder à la juste valeur moins les coûts de vente sera comptabilisée lorsqu’il sera classé comme détenu en vue de la vente conformément à la norme IFRS 5, ce qui est actuellement prévu en 2022. Par la suite, le groupe destiné à être cédé et classé comme détenu en vue de la vente sera réévalué au plus bas de la valeur comptable et de la juste valeur diminuée des coûts de vente à chaque période de reporting. Tout gain ou toute perte restant non comptabilisé antérieurement doit être comptabilisé à la date de décomptabilisation qui est actuellement prévue en 2023. Au 31 décembre 2021, la valeur de l’actif total de l’activité cédée s’élève à 24,1 milliards EUR, dont 21,9 milliards EUR de prêts et créances sur la clientèle, et la valeur des comptes clients s’élève à 19,9 milliards EUR. Pour plus d’informations sur la fiscalité, se reporter à la page 135 « Note 7 - Fiscalité ». 35 . – Événements postérieurs à la clôture du bilan . Dans son appréciation des événements postérieurs à la date de clôture du bilan, le groupe a considéré et conclu qu’il n’y a pas d’événements nécessitant des ajustements ou des déclarations dans les états financiers. 36 . – Filiales, coentreprises et entreprises associées de HSBC Bank Plc. Conformément à la section 409 de la Loi sur les sociétés de 2006, une liste des filiales, des coentreprises et des entreprises associées de HSBC Bank Plc , ainsi que l’adresse du siège social et le pourcentage effectif des capitaux propres détenus au 31 décembre 2021 sont indiqués ci-dessous. Sauf indication contraire, le capital social est composé d’actions ordinaires ou communes détenues par des filiales de HSBC Bank Plc . Le pourcentage de détention est indiqué pour chaque entreprise. Sauf indication contraire, les entreprises ci-dessous sont consolidées par HSBC Bank Plc . Le siège social de HSBC Bank Plc est : HSBC Bank Plc 8 Canada Square Londres E14 5HQ Filiales . Les entreprises ci-dessous sont consolidées par le groupe. Filiales % de la catégorie d’actions détenu par la société mère immédiate (ou par HSBC Bank Plc lorsque cela varie) Notes de bas de page Assetfinance December ( H ) Limited 100,00 15 Assetfinance December ( P ) Limited 100,00 2,15 Assetfinance December (R) Limited 100,00 15 Assetfinance June (A) Limited 100,00 15 Assetfinance Limited 100,00 15 Assetfinance March (B) Limited 100,00 16 Assetfinance March (F) Limited 100,00 15 Assetfinance September (F) Limited 100,00 15 Banco Nominees (Guernsey) Limited 100,00 17 Banco Nominees 2 (Guernsey) Limited 100,00 17 Beau Soleil Limited Partnership n/a 0,18 Bentallgreenoak China Real Estate n/a 0,19 Billingsgate Nominees Limited (En Liquidation) 100,00 2,20 Canada Crescent Nominees (Uk) Limited 100,00 2,15 CCF Et Partners Asset Management Limited 100,00 ( 99,99 ) 15 CCF Holding ( LIBAN ) S . A . L . (En Liquidation) 74,99 21 Charterhouse Administrators (D.T.) Limited 100,00 ( 99,99 ) 15 Charterhouse Management Services Limited 100,00 ( 99,99 ) 15 Charterhouse Pensions Limited 100,00 2,15 Coif Nominees Limited n/a 0,2,15 Corsair Iv Financial Services Capital Partners - B L.P n/a 0,22 Dem 9 100,00 ( 99,99 ) 4,23 Dempar 1 100,00 ( 99,99 ) 4,23 Eton Corporate Services Limited 100,00 17 Flandres Contentieux S.A. 100,00 ( 99,99 ) 23 Foncière Elysées 100,00 ( 99,99 ) 23 Griffin International Limited 100,00 15 Grundstuecksgesellschaft Trinkausstrasse Kommanditgesellschaft n/a 0,24 HSBC ( BGF ) Investments Limited 100,00 2,15 HSBC Asset Finance ( UK ) Limited 100,00 2,15 HSBC Asset Finance M.O.G. Holdings ( UK ) Limited 100,00 2,15 HSBC Assurances Vie (France) 100,00 ( 99,99 ) 25 HSBC Bank (General Partner) Limited 100,00 2,26 HSBC Bank ( RR ) (Limited Liability Company) n/a 0,7,27 HSBC Bank Armenia Cjsc 100,00 28 HSBC Bank Capital Funding (Sterling 1) LP n/a 0,26 HSBC Bank Capital Funding (Sterling 2) LP n/a 0,26 HSBC Bank Malta P.L.C 70,03 29 HSBC City Funding Holdings 100,00 15 HSBC Client Holdings Nominee ( UK) Limited 100,00 2,15 HSBC Client Nominee (Jersey) Limited 100,00 2,30 HSBC Continental Europe 99,99 23 HSBC Corporate Trustee Company ( UK ) Limited 100,00 2,15 HSBC Custody Services (Guernsey) Limited 100,00 17 HSBC Epargne Entreprise (France) 100,00 ( 99,99 ) 25 HSBC Equity ( UK ) Limited 100,00 2,15 HSBC Europe B.V. 100,00 15 HSBC Factoring (France) 100,00 ( 99,99 ) 23 HSBC Germany Holdings GmbH 100,00 2,24 HSBC Global Asset Management ( Deutschland ) GmbH 100,00 24 HSBC Global Asset Management (France) 100,00 ( 99,99 ) 25 HSBC Global Asset Management ( International ) Limited (En Liquidation) 100,00 2,31 HSBC Global Asset Management ( Malta ) Limited 100,00 ( 70,03 ) 32 HSBC Global Asset Management (Oesterreich) GmbH (en liquidation) 100,00 6,33 HSBC Global asset Management ( Switzerland ) AG 100,00 ( 99,99 ) 4,34 HSBC Global Custody Nominee ( Uk ) Limited 100,00 2,15 Filiales % de la catégorie d’actions détenu par la société mère immédiate (ou par HSBC Bank Plc lorsque cela varie) Notes de bas de page HSBC Global Custody Proprietary Nominee (Uk) Limited 100,00 1,2,15 HSBC Global Shared Services ( India ) Private Limited (En Liquidation) 99,99 1,35 HSBC Infrastructure Limited 100,00 15 HSBC Inka Investment-Ag Tgv 100,00 8,24 HSBC Insurance Services Holdings Limited 100,00 2,15 HSBC Investment Bank Holdings Limited 100,00 2,15 HSBC Issuer Services Common Depositary 100,00 2,15 HSBC Issuer Services Depositary Nominee (Uk) Limited 100,00 2,15 HSBC Leasing (France) 100,00 ( 99,99 ) 23 HSBC Life (Uk) Limited 100,00 2,15 HSBC Life Assurance (Malta) Limited 100,00 ( 70,03 ) 32 HSBC Lu Nominees Limited 100,00 2,15 HSBC Marking Name Nominee (Uk) Limited 100,00 2,15 HSBC Middle East Leasing Partnership n/a 0,36 HSBC Operational Services Gmbh 80,00 24 HSBC Overseas Nominee (Uk) Limited 100,00 2,15 HSBC Pb Corporate Services 1 Limited 100,00 37 HSBC Pension Trust (Ireland) Dac 100,00 2,38 HSBC Pi Holdings (Mauritius) Limited 100,00 39 HSBC Preferential Lp (Uk) 100,00 2,15 HSBC Private Banking Nominee 3 (Jersey) 100,00 40 HSBC Private Equity Investments (Uk) Limited 100,00 15 HSBC Private Markets Management Sarl 100,00 41 HSBC Property Funds (Holding) Limited 100,00 15 HSBC Real Estate Leasing (France) 100,00 ( 99,99 ) 23 HSBC Reim (France) 100,00 ( 99,99 ) 25 HSBC Securities ( Egypt ) S . A . E . (En Liquidation) 100,00 ( 0,8 ) 42 HSBC Securities (South Africa) (Pty) Limited 100,00 2,43 HSBC Securities Services (Guernsey) Limited 100,00 ( 99,99 ) 17 HSBC Securities Services (Ireland) Dac 100,00 38 HSBC Securities Services (Luxembourg) S.A. 100,00 2,44 HSBC Securities Services Holdings (Ireland) Dac 100,00 38 HSBC Service Company Germany Gmbh 100,00 24 HSBC Services (France) 100,00 ( 99,99 ) 23 HSBC SFH (France) 100,00 ( 99,99 ) 4,25 HSBC SFT (C.I.) Limited 100,00 2,17 HSBC Specialist Investments Limited 100,00 15 HSBC Transaction Services Gmbh 100,00 6,24 HSBC Trinkaus Et Burkhardt ( International ) 100,00 44 HSBC Trinkaus Et Burkhardt AG 100,00 24 HSBC Trinkaus Et Burkhardt Gesellschaft Fur Bankbeteiligungen Mbh 100,00 24 HSBC Trinkaus Europa Immobilien - Fonds Nr . 5 Gmbh 100,00 24 HSBC Trinkaus Family Office Gmbh 100,00 6,24 HSBC Trinkaus Real Estate Gmbh 100,00 6,24 HSBC Trustee (C.I.) Limited 100,00 2,40 HSBC Trustee (Guernsey) Limited 100,00 2,17 HSIL Investments Limited 100,00 15 INKA Internationale Kapitalanlagegesellschaft Mbh 100,00 24 James Capel Et Co . Limited (En Liquidation) 100,00 2,45 James Capel (Nominees) Limited 100,00 2,15 James Capel (Taiwan) Nominees Limited 100,00 2,15 Keyser Ullmann Limited 100,00 ( 99,99 ) 15 Midcorp Limited 100,00 2,15 Prudential Client HSBC Gis Nominee (Uk) Limited 100,00 2,15 Republic Nominees Limited 100,00 2,17 Rlukref Nominees ( UK ) One Limited 100,00 1,2,15 Rlukref Nominees ( UK ) Two Limited 100,00 1,2,15 S .A.P.C. - Ufipro Recouvrement 99,99 23 SAF Baiyun 100,00 ( 99,99 ) 4,23 SAF Guangzhou 100,00 ( 99,99 ) 4,23 SCI HSBC Assurances Immobilisations 100,00 ( 99,99 ) 25 SFM 100,00 ( 99,99 ) 23 SFSS Nominees (Pty) Limited 100,00 43 SNC Dorique 99,99 1,5,46 SNC Les Oliviers d ’ An tibes 60,00 ( 59,99 ) 25 SNCB/M6 - 2008 A 100,00 ( 99,99 ) 23 SNCB/M6 - -2007 A 100,00 ( 99,99 ) 4,23 SNCB/M6-2007 B 100,00 ( 99,99 ) 4,23 Société Française Et Suisse 100,00 ( 99,99 ) 23 Somers Dublin Dac 100,00 ( 99,99 ) 38 Sopingest 100,00 ( 99,99 ) 23 South Yorkshire Light Rail Limited 100,00 15 Swan National Limited 100,00 15 The Venture Catalysts Limited 100,00 2,15 Trinkaus Australien Immobilien Fonds Nr . 1 Brisbane Gmbh Et Co . KG 100,00 24 Trinkaus Australien Immobilien - Fonds Nr . 1 Treuhand -Gmbh 100,00 6,24 Trinkaus Europa Immobilien - Fonds Nr .3 Objekt Utrecht Verwaltungs -Gmbh 100,00 24 Trinkaus Immobilien - Fonds Geschaeftsfuehrungs -Gmbh 100,00 6,24 Trinkaus Immobilien - Fonds Verwaltungs -Gmbh 100,00 6,24 Trinkaus Private Equity Management Gmbh 100,00 24 Trinkaus Private Equity Verwaltungs Gmbh 100,00 6,24 Valeurs Mobilières Elysées 100,00 ( 99,99 ) 23 Coentreprises . Les entreprises ci-dessous sont des coentreprises et sont mises en équivalence. Coentreprises % de la catégorie d’actions détenu par la société mère immédiate (ou par HSBC Bank Plc lorsque cela varie) Notes de bas de page HCM Holdings Limited (en liquidation) 50,99 20 The London Silver Market Fixing Limited n/a 0,1,2,47 Entreprises associées Les entreprises ci-dessous sont des entreprises associées et sont mises en équivalence. Entreprises associées % de la catégorie d’actions détenu par la société mère immédiate (ou par HSBC Bank Plc lorsque cela varie) Notes de bas de page BGF Group Plc 24,62 48 Bud Financial Limited 10,89 1,3,49 CFAC Payment Scheme Limited (En Liquidation) 33,33 2,3,50 Contour Pte Ltd 11,76 51 Divido Financial Services Limited 5,60 52 Episode Six Limited 8,09 53 Euro Secured Notes Issuer 16,66 54 Liquiditymatch LLC n/a 0,55 London Precious Metals Clearing Limited 25,00 2,56 Quantexa Ltd 10,10 57 Services Epargne Entreprise 14,18 58 Simon Group Llc n/a 0,12 Sino AG 24,94 11 Threadneedle Software Holdings Limited 6,60 13 Trade Information Network Limited 16,66 10 Trinkaus Europa Immobilien-Fonds Nr. 7 n/a 0,24 Vizolution Limited 17,95 1,9 We Trade Innovation Designated Activity 9,88 1,14 Notes de bas de page 0 Lorsqu’une entité est régie par des droits de vote, HSBC la consolidé lorsqu’il détient, directement ou indirectement, les droits de vote nécessaires à l’adoption des résolutions de l’organe de direction. Dans tous les autres cas, l’évaluation du contrôle est plus complexe et nécessite de prendre en considération d’autres facteurs, notamment l’exposition à la variabilité des rendements, le pouvoir de diriger les activités pertinentes et le fait que le pouvoir soit détenu en tant qu’agent ou principal. La politique de consolidation de HSBC est décrite à la note 1.2(a). 1 La direction a déterminé que ces entreprises sont exclues de la consolidation dans les comptes du Groupe, car ces entités ne répondent pas à la définition des filiales selon les normes IFRS. La politique de consolidation de HSBC est décrite à la note 1.2(a). 2 Détention directe par HSBC Bank Plc Description des actions 3 Actions privilégiées 4 Actions 5 Parts 6 GmbH Anteil 7 Actions de sociétés à responsabilité limitée russes 8 Stückaktien Sièges sociaux 9 Office Block A, Bay Studios Business Park, Fabian Way, Swansea, Pays de Galles, Royaume-Uni, SA1 8QB 10 3 More London Riverside, Londres, Royaume-Uni, SE1 2AQ 11 Ernst-Schneider-Platz 1, Dusseldorf, Allemagne, 40212 12 125 W 25th St. New York, New York, États-Unis d’Amérique, 10001 13 34 Copse Wood Way, Northwood, Middlesex, Royaume-Uni, HA6 2UA 14 10 Earlsfort Terrace, Dublin, Irlande, D02 T380 15 8 Canada Square , Londres, Royaume-Uni, E14 5HQ 16 5 Donegal Square South, Irlande du Nord, Belfast, Royaume-Uni, BT1 5JP 17 Arnold House, St Julians Avenue, St Peter Port, Guernesey, GY1 3NF 18 HSBC Main Building, 1 Queen’s Road Central, Hong Kong 19 Oak House, Hirzel Street, St Peter Port, Guernesey, GY1 2NP 20 156 Great Charles Street, Queensway, Birmingham, West Midlands, Royaume-Uni, B3 3HN 21 Solidere - Rue Saad Zaghloul Immeuble - 170 Marfaa, P.O. Box 17 5476 Mar Michael, Beyrouth, Liban, 11042040 22 C/o Walkers Corporate Services Limited, Walker House, 87 Mary Street, George Town, Grand Cayman, Iles Caïmans, KY1-9005 23 38 avenue Kléber, Paris, France, 75116 24 Hansaallee 3, Dusseldorf, Allemagne, 40549 25 Immeuble Cœur Défense, 110 esplanade du Général de Gaulle, Courbevoie, France, 92400 26 HSBC House Esplanade, St. Helier, Jersey, JE4 8UB 27 2 Paveletskaya Square Building 2, Moscou, Fédération de Russie, 115054 28 66 Teryan Street, Yerevan, Arménie, 0009 29 116 Archbishop Street, La Valette, Malte 30 HSBC House Esplanade, St. Helier, Jersey, JE1 1HS 31 HSBC House Esplanade, St. Helier, Jersey, JE4 8WP 32 80 Mill Street, Qormi, Malte, QRM 3101 33 Herrengasse 1-3, Vienne, Autriche, 1010 34 26 Gartenstrasse, Zurich, Suisse, 8002 35 52/60 M G Road Fort, Mumbai, Inde, 400 001 36 Unit 101 Level 1, Gate Village Building No. 8 Dubai International Financial Centre (DIFC), Dubai, Émirats Arabes Unis, P.O. Box 506553 37 HSBC House Esplanade, St. Helier, Jersey, JE1 1GT 38 1 Grand Canal Square, Grand Canal Harbour, Dublin 2, Irlande, D02 P820 39 6th floor HSBC Centre 18, Cybercity, Ebene, Île Maurice, 72201 40 HSBC House Esplanade, St. Helier, Jersey, JE1 1GT 41 5 rue Heienhaff, Senningerberg, Luxembourg, 1736 42 306 Corniche El Nil, Maadi, Égypte, 11728 43 1 Mutual Place, 107 Rivonia Road, Sandton, Gauteng, Afrique du Sud, 2196 44 16 boulevard d’Avranches, Luxembourg, L-1160 45 Teneo Restructuring Limited, 156 Great Charles Street, Queensway, West Midlands, Birmingham, Royaume-Uni, B3 3HN 46 43 rue de Paris, Saint Denis, France, 97400 47 C/o Hackwood Secretaries Limited One Silk Street, Londres, Royaume-Uni, EC2Y 8HQ 48 13-15 York Buildings, Londres, Royaume-Uni, WC2N 6JU 49 Ground Floor, 25b Vyner Street, Londres, Royaume-Uni, E2 9DG 50 65 Gresham Street 6th Floor, Londres, Royaume-Uni, EC2V 7NQ 51 50 Raffles Place, #32-01 Singapore Land Tower, Singapour, 048623 52 Office 7, 35-37 Ludgate Hill, Londres, Royaume-Uni, EC4M 7JN 53 9/F Amtel Bldg, 148 des Voeux Rd Central, Central, Hong Kong 54 3 avenue de l’Opéra, Paris, France, 75001 55 100 Town Square Place, Suite 201 | Jersey City, NJ, États-Unis d’Amérique, 07310 56 1-2 Royal Exchange Buildings Royal Exchange, Londres, Royaume-Uni, EC3V 3LF 57 75 Park Lane, Croydon, Surrey, Royaume-Uni, CR9 1XS 58 32 rue du Champ de Tir, Nantes, France, 44300