QUANTUM GENOMICS Société anonyme au capital de 13.935.691,31 euros Siège social : 33, rue Marbeuf – 75008 Paris 487 996 647 R.C.S. Paris AVIS DE REUNION VALANT AVIS DE CONVOCATION Les actionnaires de la société Quantum Genomics , société anonyme au capital de 13.935.691,31 euros, dont le siège social est situé 33, rue Marbeuf – 75008 Paris, immatriculé e au registre du Commerce et des Société s d e Paris sous le numéro 487 996 647 R.C.S. Paris (ci-après, la « Société ») sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire Annuelle le 30 juin 2023 à dix heures , dans les locaux d u Cosy Meeting Center situés 34, avenue des Champs-Elysées - 75008 Paris, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant : O rdre du jour Lecture du rapport de gestion du Conseil d'Administration sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 20 2 2 , Lecture des rapports spéciaux et complémentaires du Conseil d'Administration, Lecture du rapport du Commissaire aux comptes sur les comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 20 2 2 , Lecture du rapport spécial du Commissaire aux comptes sur les conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce, Lecture des rapports spéciaux et complémentaires du Commissaire aux comptes dans le cadre des dispositions des articles L. 225-129-2 et R. 225-116 du Code de commerce, Examen et approbation des comptes de l’exercice clos le 31 décembre 20 2 2 , Quitus aux Administrateurs, Affectation du résultat de l’exercice, Approbation des conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce, Pouvoirs pour les formalités, Questions diverses. ------------- P remière résolution ( Approbation des comptes de l’exercice clos le 31 décembre 20 2 2 ) - L'Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires, après avoir pris connaissance : du rapport de gestion du Conseil d'Administration sur l’exercice clos le 31 décembre 20 2 2 , du rapport du Commissaire aux comptes sur l'exercice clos le 31 décembre 20 2 2 , Approuve les comptes ann uels établis au 31 décembre 20 2 2 , lesdits comptes se soldant par une perte comptable de (24.935.499) euros, Approuve également les opérations traduites par ces comptes ou résumées dans ces rapports, Prend acte de l’absence de dépense ou charge non déductible des bénéfices assujet tis à l'impôt sur les sociétés . Deuxième résolution ( Quitus aux Administrateurs ) - L'Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires, après avoir entendu la lecture du rapport de gestion du Conseil d'Administration, Donne , en conséquence de l’adoption de la 1 ère résolution ci-dessus, aux A dministrateurs , quitus de l'exécution de leurs mandats pour l'exercice écoulé. Troisième résolution ( Affectation du résultat de l’exercice ) - L'Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires, après avoir entendu la lecture du rapport de gestion du Conseil d'Administration, Décide d'affecter la perte de l'exercice, soit (24.935.499) euros, au poste « report à nouveau » , Prend acte qu’il n’y a pas eu de distribution de dividendes au titre des trois derniers exercices de la société. Quatrième résolution ( Approbation des conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce ) - L'Assemblée Générale , statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires , après avoir entendu la lecture du rapport du Conseil d'Administration : Approuve , dans les conditions de l'article L. 225-40 du Code de commerce, une à une les conventions visées à l'article L. 225-38 du Code de commerce conclues antérieurement et qui se sont poursuivies au cours de l'exercice écoulé et relatées dans le rapport spécial établi par le Commissaire aux comptes. Cinquième résolution ( Pouvoirs pour formalités ) - L’ A ssemblée G énérale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées extraordinaires, confère tous pouvoirs au porteur d’un original, d’une copie ou d’un extrait du procès-verbal de ses délibérations pour effectuer tous dépôts et formalités requis par la loi. * * * Justification du droit de participer à l’Assemblée Conformément aux dispositions légales et réglementaires, et en particulier à l’article R.225-85 du Code de commerce, tout actionnaire, quel que soit le nombre d’actions qu’il possède, a le droit de participer à l’Assemblée Générale s’il justifie de sa qualité par l’inscription en compte des titres à son nom ou au nom de l’intermédiaire inscrit pour son compte, au deuxième jour ouvré précédant l’Assemblée à zéro heure, heure de Paris (soit le 2 8 juin 202 3 , zéro heure, heure de Paris) : soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société (via son teneur de registre, BNP Paribas Securities Services), soit dans le compte de titres au porteur tenus par l’intermédiaire habilité. Pour l’actionnaire au porteur, l’intermédiaire habilité qui tient le compte de titres au porteur justifie directement de la qualité d’actionnaire de son client auprès de la Société (adresse email : contact@quantum-genomics.com ) par la production d’une attestation de blocage des titres annexée au formulaire de vote par correspondance ou de procuration, établie au nom de l’actionnaire ou pour le compte de l’actionnaire représenté par l’intermédiaire inscrit. Modes de participation à l’Assemblée Les actionnaires souhaitant voter par correspondance ou donner pouvoir pourront : pour l’actionnaire dont les actions sont inscrites au nominatif : renvoyer le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration dûment rempli et signé de façon manuscrite ou électronique, à l’adresse électronique suivante : contact@quantum-genomics.com , ou par courrier postal au siège social de la Société, dès à présent ; pour l’actionnaire dont les actions sont inscrites au porteur : demander le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration auprès de l’intermédiaire qui gère ses titres, à compter de la date de convocation de l'Assemblée. Ledit formulaire unique devra être accompagné d’une attestation de blocage en compte délivrée par l’intermédiaire financier et adressé à l’adresse électronique suivante : contact@quantum-genomics.com , par courrier postal au siège social de la Société, dès à présent. En toute hypothèse, ces formulaires sont disponibles et téléchargeables sur le site internet de la Société : www.quantum-genomics.com/investisseurs/ , rubrique Assemblées Générales. Pour être pris en compte, les formulaires dûment remplis et signés, accompagnés de l’attestation de blocage en compte pour les actionnaires au porteur, devront être envoyés à l’adresse électronique suivante : contact@quantum-genomics.com , au plus tard le troisième jour calendaire précédant la date de l’Assemblée, soit au plus tard le 2 7 juin 202 3 . Un actionnaire qui a déjà exprimé son vote à distance ou envoyé un pouvoir peut choisir exceptionnellement pour cette Assemblée un autre mode de participation en envoyant sa demande : à son établissement financier teneur de compte, pour les actionnaires au porteur ; à l’adresse électronique suivante : contact@quantum-genomics.com , pour les actionnaires au nominatif. La demande doit être reçue au plus tard le 2 7 juin 202 3 . Les précédentes instructions reçues sont alors révoquées. Avertissement concernant les absentions La loi n°2019-744 du 19 juillet 2019 a modifié les règles applicables au calcul des voix exprimées en assemblée générale : alors que les abstentions étaient auparavant considérées comme des votes négatifs, lors de la prochaine Assemblée, celles-ci sont désormais exclues des votes exprimés et ne sont ainsi plus prises en compte dans la base de calcul de la majorité requise pour l’adoption des résolutions. Désignation – Révocation d’un mandataire Conformément aux dispositions de l’article R.225-79 du Code de commerce, la notification de la désignation et de la révocation d’une procuration peut être effectuée par voie électronique selon les modalités suivantes : pour l’actionnaire au nominatif : en envoyant par courriel la procuration ou sa révocation signée par un procédé de signature électronique à l’adresse électronique suivante : contact@quantum-genomics.com , en précisant ses nom, prénom, adresse du domicile et son identifiant d’actionnaire au nominatif ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué ; pour l’actionnaire au porteur : en envoyant par courriel la procuration ou sa révocation signée par un procédé de signature électronique à l’adresse électronique suivante : contact@quantum-genomics.com , en précisant ses nom, prénom, adresse du domicile et références bancaires complètes ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué, puis en demandant impérativement à l’intermédiaire habilité qui assure la gestion de son compte titres d’envoyer une confirmation écrite à l’adresse électronique visés ci-dessus. Les pouvoirs avec indication de mandataire peuvent valablement nous parvenir par courriel à l’adresse électronique suivante : contact@quantum-genomics.com , jusqu’au troisième jour précédant l’Assemblée, soit le 2 7 juin 202 3 . Le mandataire devra alors adresser ses instructions pour l’exercice des mandats dont il dispose, au plus tard le 2 7 juin 202 3 , par courriel à l’adresse suivante : contact@quantum-genomics.com , en utilisant le formulaire de vote mis à disposition sur le site internet de la Société ( www.quantum-genomics.com/investisseurs/ , rubrique Assemblées Générales). Transfert d’actions L’actionnaire qui a déjà exprimé son vote à distance ou envoyé un pouvoir peut céder tout ou partie de ses actions. Toutefois, si le transfert de propriété intervient avant le deuxième jour ouvré à zéro heure (heure de Paris) précédant l’Assemblée, l’intermédiaire financier habilité le notifie à la Société (adresse contact@quantum-genomics.com ) ou à son mandataire et transmet les informations nécessaires afin d’invalider ou modifier en conséquence le vote exprimé à distance ou la procuration. Aucun transfert d’actions réalisé après le deuxième jour ouvré précédant l’Assemblée, ne sera notifié par l’intermédiaire financier ou pris en compte par la Société, nonobstant toute convention contraire. Demande d’inscription de points ou de projets de résolutions Les demandes d’inscription de points ou de projets de résolutions à l’ordre du jour par les actionnaires doivent être envoyées par voie électronique à l’adresse suivante : contact@quantum-genomics.com (ou par lettre recommandée avec demande d’avis de réception au siège social, cette modalité n’étant néanmoins pas recommandée), de façon à être reçues au plus tard le vingt-cinquième jour qui précède la date de l’Assemblée, sans pouvoir être adressées plus de vingt jours après la date du présent avis. Les demandes d’inscriptions de points à l’ordre du jour doivent être motivées. Les demandes d’inscription de projets de résolution devront être accompagnées du texte des projets de résolution, assortis, le cas échéant, d'un bref exposé des motifs, ainsi que des renseignements prévus au 5° de l'article R.225-83 du Code de commerce si le projet porte sur la présentation d'un candidat au Conseil d'Administration. Une attestation d'inscription en compte devra également être jointe à ces demandes d’inscription de points ou de projets de résolution à l’ordre du jour afin de justifier, à la date de la demande, de la possession ou de la représentation de la fraction du capital exigée conformément aux dispositions de l’article R.225-71 du Code de commerce. Une nouvelle attestation justifiant de l’inscription en compte des titres dans les mêmes comptes au deuxième jour ouvré précédant l'Assemblée à zéro heure, heure de Paris, devra être transmise à la société. Le texte des projets de résolution présentés par les actionnaires et la liste des points ajoutés à l’ordre du jour à leur demande seront mis en ligne, sans délai, sur le site internet de la Société ( www.quantum-genomics.com/investisseurs/ , rubrique Assemblées Générales). Questions écrites Conformément aux dispositions de l’article R.225-84 du Code de commerce, à compter de la mise à disposition des documents préparatoires et jusqu’au quatrième jour ouvré précédant la date de l'Assemblée, soit le 26 juin 202 3 , tout actionnaire pourra adresser au Président du Conseil d’Administration des questions écrites. Ces questions écrites devront être adressées de préférence par voie électronique à l’adresse électronique suivante : contact@quantum-genomics.com , ou par lettre recommandée avec demande d’avis de réception au siège social de la Société. Elles devront être accompagnées d'une attestation d'inscription en compte. Droit de communication des actionnaires En application de l’article R.225-73-1 du Code de commerce, l’ensemble des informations et documents relatifs à l’Assemblée visés dans cet article peuvent être consultés sur le site internet de la Société ( www.quantum-genomics.com/investisseurs/ , rubrique Assemblées Générales). Les documents destinés à être présentés à l’Assemblée sont, conformément notamment aux articles L.225-115 et suivants, et R.225-83 du Code de commerce, dans leur intégralité mis à disposition au siège social et mis en ligne sur le site internet visé ci-dessus ou sur demande à l’adresse électronique suivante : contact@quantum-genomics.com . Les actionnaires pourront demander à la Société de leur adresser les documents et renseignements mentionnés aux articles R.225-81 et R.225-83 du Code de commerce, jusqu'au cinquième jour inclusivement avant la date de l’Assemblée, de préférence par courrier électronique à l’adresse électronique suivante : contact@quantum-genomics.com . Dans ce cadre, les actionnaires sont invités à faire part dans leur demande de l’adresse électronique à laquelle ces documents pourront leur être adressés, afin que la société puisse valablement communiquer lesdits documents et renseignements par courrier électronique. Les actionnaires au porteur devront justifier de cette qualité par la transmission d'une attestation d'inscription dans les comptes. *** Le présent avis vaut avis de convocation, sous réserve qu’aucune modification ne soit apportée à l’ordre du jour à la suite de demandes d’inscription de projets de résolution.