Nicolas-BZRD/DILA_OPENDATA_FR_2023 huggingface dataset:
CAISSE FRANCAISE DE FINANCEMENT LOCAL Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 1 350 000 000 Euros Siège Social : 1-3 rue du Passeur de Boulogne, 9 2130 Issy-les-Moulineaux 421 318 064 R.C.S. Nanterre S ituation trimestrielle au 30 juin 202 2 Données sociales (En milliers d'Euros) Actif Montants Caisse, Banques centrales, CCP 1 068 625 Effets publics et valeurs assimilées 3 290 356 Créances sur les établissements de crédit À vue 4 857 À terme 5 750 598 Créances sur la clientèle Créances commerciales Autres concours à la clientèle 47 981 517 Comptes ordinaires débiteurs 20 481 Affacturage Obligations et autres titres à revenu fixe 2 352 580 Actions et autres titres à revenu variable Promotion immobilière Participations et activités de portefeuille Parts dans les entreprises liées Crédit- bail et location avec option d'achat Location simple Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Capital souscrit non versé Actions propres Autres actifs 57 176 Comptes de régularisation 2 203 824 Total de l'A ctif 62 730 013 Passif Montants Banques centrales, CCP Dettes envers les établissements de crédit À vue À terme 6 495 076 Comptes créditeurs de la clientèle Compte d'épargne à régime spécial À vue À terme Autres dettes À vue À terme Dettes représentées par un titre Bons de caisse Titre du marché interbancaire et TCN Emprunts obligataires 46 121 817 Autres dettes représentées par un titre 6 319 313 Autres passifs 133 704 Comptes de régularisation (1) 2 208 476 Provisions pour risques et charges 39 464 Provisions pour impôts différés Provisions réglementées Subventions d'investissement Dépôts de garantie à caractère mutuel Fonds pour risques bancaires généraux Dettes subordonnées Capital souscrit 1 350 000 Primes d'émission Réserves 62 062 Écarts de réévaluation Report à nouveau 101 Acomptes sur dividendes versés Total du Passif 62 730 013 (1) Le résultat de la période est intégré dans les comptes de régularisation Hors-bilan Montants Engagements donnés Engagements de financement Engagements en faveur d'établissements de crédit 5 012 351 Engagements en faveur de la clientèle 4 Autres engagements donnés 6 169 Engagements de garantie Engagements d'ordre d'établissements de crédit Engagements d'ordre de la clientèle Engagements sur titres Titres acquis avec faculté de rachat ou de reprise Autres engagements donnés Engagements reçus Engagements de financement Engagements reçus d'établissements de crédit 50 000 Devises empruntées Engagements de garantie Engagements reçus d'établissements de crédit Engagements reçus de la clientèle 12 243 890 Engagements sur titres Titres vendus avec faculté de rachat ou de reprise Autres engagements reçus
SFIL Société anonyme au capital de 130 000 150 Euros Siege Social : 1-3 rue du Passeur de Boulogne, 9 2130 Issy-les-Moulineaux 428 782 585 R.C.S Nanterre Situation trimestrielle au 3 0 juin 202 2 Données sociales (En milliers d'Euros) Actif Montants Caisse, banques centrales, CCP 1 481 754 Effets publics et valeurs assimilées 72 197 Créances sur les établissements de crédit À vue 13 340 À terme 6 572 789 Créances sur la clientèle Créances commerciales Autres concours à la clientèle 5 263 837 Comptes ordinaires débiteurs Affacturage Obligations et autres titres à revenu fixe 700 974 Actions et autres titres à revenu variable Promotion immobilière Participations et activités de portefeuille Parts dans les entreprises liées 35 000 Crédit- bail et location avec option d'achat Location simple Immobilisations incorporelles 22 111 Immobilisations corporelles 3 531 Capital souscrit non versé Actions propres Autres actifs 2 309 332 Comptes de régularisation 790 281 Total de l'A ctif 17 265 145 Passif Montants Banques centrales, CCP Dettes envers les établissements de crédit À vue 0 À terme 5 527 860 Comptes créditeurs de la clientèle Compte d'épargne à régime spécial À vue À terme Autres dettes À vue À terme Dettes représentées par un titre Bons de caisse Titre du marché interbancaire et TCN Emprunts obligataires 10 755 062 Autres dettes représentées par un titre Autres passifs 176 543 Comptes de régularisation (1) 496 587 Provisions pour risques et charges 24 653 Provisions pour impôts différés Provisions réglementées Subventions d'investissement Dépôts de garantie à caractère mutuel Fonds pour risques bancaires généraux Dettes subordonnées Capital souscrit 130 000 Primes d'émission Réserves 154 440 Écarts de réévaluation Report à nouveau 0 Acomptes sur dividendes versés Total du Passif 17 265 145 (1) Le résultat de la période est intégré dans les comptes de régularisation Hors-bilan Montants Engagements donnés Engagements de financement Engagements en faveur d'établissements de crédit 58 592 Engagements en faveur de la clientèle 5 003 120 Autres engagements donnés 4 822 Engagements de garantie Engagements d'ordre d'établissements de crédit 10 540 570 Engagements d'ordre de la clientèle Engagements sur titres Titres acquis avec faculté de rachat ou de reprise Autres engagements donnés Engagements reçus Engagements de financement Engagements reçus d'établissements de crédit 10 022 357 Devises empruntées Engagements de garantie Engagements reçus d'établissements de crédit Engagements reçus de la clientèle 10 557 988 Engagements sur titres Titres vendus avec faculté de rachat ou de reprise Autres engagements reçus
CREDIT FONCIER ET COMMUNAL D'ALSACE ET DE LORRAINE - BANQUE Société Anonyme à Directoire et Conseil de surveillance au Capital de 5 582 797 Euros Siège Social : 1, rue du Dôme 67003 Strasbourg Cedex SIREN 568 501 282 Situation trimestrielle au 30 juin 2022 (En milliers d '€ uros) ACTIF MONTANT Caisse, banques centrales, C.C.P. Créances sur les établissements de crédit 10 681 Opérations avec la clientèle 6 607 502 Obligations et autres titres à revenu fixe Actions et autres titres à revenu variable Participations et autres titres détenus à long terme 3 Parts dans les entreprises liées 2 Immobilisations incorporelles 14 271 Immobilisations corporelles 3 065 Autres actifs 2 101 Comptes de régularisation 2 981 TOTAL DE L'ACTIF 6 640 605 PASSIF MONTANT Banques centrales, C.C.P. Dettes envers les établissements de crédit 6 274 000 Opérations avec la clientèle 10 428 Dettes représentées par un titre Autres passifs 10 134 Comptes de régularisation 21 936 Provisions 4 144 Fonds pour risques bancaires généraux 19 036 CAPITAUX PROPRES HORS F.R.B.G. Capital souscrit 5 583 Primes d'émission et de fusion 30 150 Réserves 265 194 Provisions réglementées et subventions d'investissement TOTAL DU PASSIF 6 640 60 5 HORS - BILAN MONTANT 1) ENGAGEMENTS DONNES E ngagements de financement 188 446 E ngagements de garantie 2) ENGAGEMENTS RECUS E ngagements de financement 186 000 E ngagements de garantie 6 382 677 3) ENGAGEMENTS SUR INSTRUMENTS FINANCIERS A TERME Opération de couverture 450 000
LA BANQUE POSTALE LEASING&FACTORING Société anonyme à CONSEIL D'ADMINISTRATION au capital de 275 000 000 € Siège social : 115 rue de Sèvres - 75275 PARIS Cedex 06 N° de Siret : 514 613 207 00018 Situation trimestrielle au 30 juin 2022 (En euros) Actif Montants Caisse, banques centrales, CCP Effets publics et valeurs assimilées Créances sur les établissements de crédit 414 957 704 Operations avec la clientèle 6 060 035 936 Obligations et autres titres à revenu fixe Actions et autres titres à revenu variable Participations et autres titres détenus à long terme 339 512 Crédit-bail et locations avec option d'achat 2 628 086 725 Location simple 492 583 205 Parts dans les entreprises liées Immobilisations incorporelles 11 025 267 Immobilisations corporelles 1 205 Autres actifs 34 644 048 Comptes de régularisation 12 814 357 Total de l'A ctif 9 654 487 959 Passif Montants Dettes envers les établissements de crédit 8 208 056 433 Operations avec la clientèle 916 407 902 Dettes représentées par un titre Autres passifs 243 658 415 Comptes de régularisation 77 644 677 Provisions pour risques et charges 3 117 876 Dettes subordonnées Fonds pour risques bancaires généraux Capitaux propres hors FRBG : 205 602 656 Capital souscrit 275 000 000 Primes d'émission Réserves Provisions réglementées et subventions d’investissement 1 380 008 Report à nouveau (+/-) (70 777 352) Total du Passif 9 654 487 959 Hors - bilan Montants Engagements donnés : Engagements de financement 535 160 786 Engagements de garantie Engagements sur titres Engagements reçus : Engagements de financement (18 078 936) Engagements de garantie (3 377 401 218) Engagements sur titres
GENOMIC VISION Société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 691.813,64 euros Siège social : 80-84 rue des Meuniers, 92220 Bagneux 477 699 144 RCS Nanterre ____________________________________________________________ Comptes annuels de l’exercice 2021 Les comptes annuels sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2021 ont été approuvés sans modification par l’assemblée générale ordinaire annuelle du 11 juillet 2022. Le Document d’Enregistrement Universel de GENOMIC VISION, déposé auprès de l’Autorité des Marchés Financiers le 14 avril 2022 est disponible sur simple demande écrite ainsi qu’en téléchargement sur le site de GENOMIC VISION, www.genomicvision.com/investisseurs/ informationréglementée , et sur le site de l’Autorité des Marchés Financiers, www.amf-france.org. En particulier, la deuxième résolution relative à la proposition d’affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2021 a été approuvée. Il a ainsi été décidé de l’affectation dans son intégralité de la perte nette comptable de 4.908.406 euros, constatée au titre de l’exercice 2021, au poste « Report à Nouveau ». Conformément à la loi, l’assemblée générale a par ailleurs rappelé qu’il n’a pas été distribué de dividende au cours des trois derniers exercices. --oo00oo--
ONCODESIGN Société Anonyme au capital de 547 . 872,96 euros Siège social : 18 Rue Jean Mazen 21000 DIJON 399 693 811 RCS DIJON __________ Avis rectificatif ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 30 SEPTEMBRE 202 2 L’attention des actionnaires est attirée sur le fait que l’avis de réunion valant avis de convocation n° 2203833 paru au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires (« BALO ») n° 102 en date du 26 août 2022 est complété par le présent avis rectificatif portant sur la modification de la Date d’Effet de l’apport partiel d’actifs au profit de la société OPM indiquée dans la deuxième résolution ( Distribution exceptionnelle en nature d’actions de la société OPM détenues par la Société ) présentée à l’Assemblée Générale Ordinaire. Ainsi, ladite Date d’Effet vise le 31 août 202 2 en lieu et place du 6 septembre 2022. Le reste de l’ordre du jour, du texte des résolutions et des modalités de vote à l’Assemblée Générale Ordinaire demeurent inchangés.
SG OPTION EUROPE Société Anonyme au capital de 6.512.000 Euros Siège social : 17 cours Valmy - 92800 Puteaux 341 369 833 R.C.S. Nanterre Situation trimestrielle au 30 juin 2022 (En milliers d'EUR) ACTIF MONTANT Caisse, banques centrales, comptes courants postaux - Effets publics et valeurs assimilées 356 348 Créances sur les établissements de crédit 11 446 803 A vue 344 197 A terme 11 102 606 Opérations avec la clientèle 69 Créances commerciales - Autres concours à la clientèle 69 Comptes ordinaires débiteurs - Obligations et autres titres à revenu fixe 3 003 172 Actions et autres titres à revenu variable 1 492 793 Participations et autres titres détenus à long terme 16 Parts dans les entreprises liées - Immobilisations incorporelles - Immobilisations corporelles - Capital souscrit non versé - Actions propres - Comptes de négociation et de règlement 147 459 Autres actifs 312 347 Comptes de régularisation 3 473 103 Total 20 232 110 PASSIF MONTANT Banques centrales, Comptes courants postaux - Dettes envers les établissements de crédit 14 687 756 A vue 614 199 A terme 14 073 557 Opérations avec la clientèle 6 811 Comptes d'épargne à régime spécial - A vue - A terme - Autres dettes 6 811 A vue 3 A terme 6 808 Dettes représentées par un titre 226 376 Bons de caisse - Titres de marché interbancaires et titres de créances négociables 226 376 Emprunts obligataires - Autres dettes représentées par un titre - Autres passifs 629 192 Comptes de régularisation 745 435 Provisions 3 887 334 Comptes de négociation et de règlement 7 462 Dettes subordonnées - Fonds pour risques bancaires généraux - Capitaux propres 41 744 Capital 6 512 Primes d'émission 18 224 Réserves 4 200 Écart de réévaluation - Provisions règlementées - Subvention d'investissement - Report à nouveau 12 808 Résultat de l'exercice Total 20 232 110 HORS BILAN MONTANT ENGAGEMENTS DONN É S 106 364 Engagements de financement 58 632 Engagements en faveur d'établissement de crédit 58 632 Engagements en faveur de la clientèle - Engagements de garantie - Engagements en faveur d'établissement de crédit - Engagements en faveur de la clientèle - Engagements sur titres 47 732 Titres à livrer - Autres engagements donnés 47 732 ENGAGEMENTS RE Ç US 757 053 Engagements de financement 389 930 Engagements reçus d'établissement de crédit 389 930 Engagements reçus de la clientèle - Engagements de garantie - Engagements reçus d'établissement de crédit - Engagements reçus de la clientèle - Engagements sur titres 367 123 Titres à recevoir - Autres engagements reçus 367 123 AUTRES ENGAGEMENTS Opérations en devises 167 291 Engagements devises (achetées ou empruntées) à recevoir 113 205 Engagements devises (vendues ou prêtées) à donner 54 086 Engagements sur instruments financiers à terme 11 952 007 Autres engagements Autres engagements donnés 32 235 Autres engagements reçus 154 012 Engagements douteux -
GENOMIC VISION 
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Accès Valeur Pierre
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Onco Design
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Agence Française de Développement
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AGIPI GRANDES TENDANCES
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AEW PATRIMOINE SANTE
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La Banque Postale Leasing & Factoring
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MYHOTELMATCH
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SG Option Europe
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Sfil (ex Société de financement local )
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Caisse française de financement local
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Crédit Foncier et Communal d'Alsace et de Lorraine - Banque
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SA PACTE NOVATION
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Deinove
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INDÉFILMS 12
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CINECAP 7
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EPSILON 360 Société civile de placement immobilier à capital variable Siège social : Quai des Chartrons, Hangar 15 – 33000 Bordeaux 904 400 728 R . C . S . BORDEAUX AVIS DE CONVOCATION A L’ASSEMBLEE GENERALE EXTRA ORDINAIRE DU 31 JANVIER 2022 Les associés d’ EPSILON 360 sont convoqués : Le lundi 31 janvier 2022 à 10h 00 au Siège Social Quai des Chartrons, Hangar 15 – 33000 Bordeaux en Assemblée Générale Extrao rdinaire, à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour exposé ci-après : Lecture du rapport spécial de la Société de Gestion Lecture du rapport spécial du Conseil de Surveillance Augmentation du capital social maximum statutaire et modification corrélative de l’article VII des statuts et de la Note d’Information Pouvoirs en vue de l’accomplissement des formalités Texte des résolutions extrao r dinaires PREMIERE RESOLUTION L'Assemblée Générale, après avoir entendu la lecture du rapport spécial de la Société de Gestion et du rapport spécial du Conseil de Surveillance, décide d’approuver l’augmentation du capital social maximum statutaire pour le porter de 16 125 000 € à 90 000 000 € et de modifier en conséquence l’article VII des statuts qui sera désormais rédigé comme suit : « 2. CAPITAL SOCIAL –PARTS […] Article VII – Capital social maximum Le capital social maximum constitue le plafond en deçà duquel les souscriptions pourront être reçues. Il est fixé à QUATRE-VINGT-DIX MILLIONS D’EUROS (90 000 000,00 €) ». L'Assemblée Générale confère tous pouvoirs à la Société de gestion pour modifier en conséquence la Note d’Information de la Société. DEUXIEME RESOLUTION L'Assemblée Générale confère tous pouvoirs au porteur d’un original, d'une copie ou d'un extrait du procès-verbal de la présente Assemblée à l'effet d’effectuer toutes formalités requises par la loi.
SOPRA STERIA GROUP Société anonyme au capital de 20 547 701 euros Siège social PAE Les Glaisins, Annecy-Le-Vieux 74940 Annecy Direction Générale : 6, avenue Kléber 75116 Paris 326 820 065 RCS Annecy Code ISIN : FR0000050809 Désignation de teneurs de comptes de titres nominatifs La présente insertion, faite en application de l’article R. 211-3 du Code monétaire et financier, a pour objet d’informer les actionnaires de SOPRA STERIA GROUP que SOCIETE GENERALE SECURITIES SERVICES, 32, rue du Champ de Tir, CS 30812, 44308 Nantes Cedex 3, a été désignée comme mandataire pour assurer la tenue de ses comptes-titres nominatifs.
PROLOGUE Société anonyme au capital de 27.536.9 11,20 euros Siège social : 101 avenue Laurent Cély – 92230 Gennevilliers 382 096 451 RCS Nanterre Avis d’ajournement Mesdames et Messieurs les actionnaires de la société Prologue (la « Société » ) sont informés que l’a ssemblée générale de la Société qui devait se tenir le 25 janvier 2022 à 11 heures au siège de la Société , ayant fait l’objet d’un avis de réunion valant avis de convocation publié au Bulletin des annonces légales obligatoires n° 151 du 17 décembre 2021 , a été ajournée au 31 janvier 2022 par décision du conseil d’administration. Un nouvel avis de convocation , dans lequel figurera notamment le texte des résolutions mises à l’ordre du jour de l’assemblée générale du 31 janvier 2022 par le Conseil d’administration , sera publié au Bulletin des annonces légales obligatoires dans les délais légaux et réglementaires. Le conseil d’administration
AMPLITUDE SURGICAL Société anonyme au capital social de 4 80 . 208 ,41 euros Siège social : 11, Cours Jacques Offenbach, 26000 Valence 533 149 688 R.C.S Romans Exercice social du 1 er juillet 2020 au 30 juin 2021 Les comptes annuels de la Société au 30 juin 2021 ainsi que les comptes consolidés, accompagnés des rapports des Commissaires aux comptes, inclus dans le Document d’enregistrement universel 2020/2021 valant Rapport financier annuel déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 28 octobre 2021 sous le numéro D.21-0 889 et publié le 29 octobre 2021 sur le site de la Société (www. amplitude-surgical .com), ont été approuvés sans modification par l’assemblée générale ordinaire annuelle et extraordinaire du 16 décembre 2021. L’affectation du résultat de l’exercice, telle que proposée dans les projets de résolutions publiés au Bulletin des An nonces Légales Obligatoires n°135 du 10 novembre 2021, a également été adoptée sans modification par les actionnaires lors de l’assemblée générale susvisée.
EIF teams Société par Actions Simplifiée Au capital de 1 euro Siège social : 9 place de la Madeleine 75008 PARIS RCS PARIS 907 778 120 Aux termes du PV des Décisions de l’Associé unique du 16 décembre 2021, il a été décidé de nommer le cabinet Lamartine Conseil, sis 143 boulevard Haussmann 75008 PARIS, en qualité de Teneur de comptes-titres
Epsilon 360
2104528
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EIFteams
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LE KAHWA
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CINEMAGE 17
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AMPLITUDE SURGICAL
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Société d'épargne forestière forêts durables
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Bigben Interactive
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PROLOGUE
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Dpam Global Strategy L
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202201122200012.pdf
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Theraclion
2200019
202201122200019.pdf
202201122200019.txt
Sopra Steria Group
2200033
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Select Global
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202201122200014.pdf
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Derichebourg
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202201122200020.pdf
202201122200020.txt
La S.C.H.C. (Société Coopérative des Hôtels Citôtel) dont le siège social est situé au 83 , Avenue D’Italie – 750 13 Paris , convoque ses actionnaires à l’Assemblée Générale Ordinaire qui se déroulera le 7 Mai 2022 à l’adresse suivante : Belambra Clubs « Les Terrasses de Saint-Paul de Vence », 499 Chemin de Montmeuille – 06480 La Colle-sur-Loup à partir de 8 h 45 , afin de délibérer sur l’ordre du jour indiqué ci-après. Ordre du jour : - rapport d’activité 20 21 et plan d’action 20 22 - rapport financier 20 21 / budget 20 22 et 20 23 de la S.C.H.C. - questions diverses Les actionnaires peuvent, poser des questions écrites à la société à compter de la présente publication. Ces questions doivent être adressées par voie électronique au plus tard 5 jours avant la date de l’assemblée générale, à l’adresse suivante : contact@citotel.com
iShares VII plc (la « Société ») La Société, régie par le droit irlandais, est immatriculée auprès du registre du commerce et des sociétés d’Irlande sous le numéro 469 617, et son siège social est sis J.P. Morgan House, 200 Capital Dock, 79 Sir John Rogersons Quay, Dublin 2, Irlande. Assemblée Générale Extraordinaire AVIS est donné en vertu des présentes qu’une Assemblée générale extraordinaire (l’« AGE ») des Actionnaires d’iShares MSCI USA Small Cap UCITS ETF (le « Compartiment ») se tiendra aux bureaux de BlackRock, 1 st Floor, 2 Ballsbridge Park, Ballsbridge, Dublin 4 le 29 avril 2022 à 9 h 45 (heure d’Irlande) (ou à toute reprise de celle-ci en cas d’ajournement) aux fins de statuer sur l’ordre du jour suivant : « Modification de l’objectif et de la politique d’investissement du compartiment iShares MSCI USA Small Cap UCITS ETF afin de refléter le remplacement de l’indice de référence du Compartiment par l’indice MSCI USA Small Cap ESG Enhanced Focus CTB Index. ». Le quorum requis à l’AG E est d’un actionnaire présent en personne ou représenté par un mandataire . Veuillez noter que vous êtes habilité à participer et à voter lors de l’AGE (ou à toute reprise de celle-ci en cas d’ajournement) uniquement si vous êtes inscrit au Registre des actionnaires. Étant donné que les compartiments de la Société ont recours au modèle de règlement d’un Dépositaire central international de titres (DCIT) et que Citivic Nominees Limited est l’unique actionnaire inscrit des compartiments en vertu du modèle de règlement d’un DCIT, les investisseurs du Compartiment sont priés de soumettre leurs instructions de vote au DCIT concerné ou au participant concerné d’un DCIT (tel qu’un dépositaire central local de titres). Tout investisseur ayant investi dans le Compartiment par le biais d’un courtier, d’un négociant ou d’un autre intermédiaire, est prié de prendre contact avec cette entité ou son mandataire concerné pour fournir des instructions de vote. Informations supplémentaires Si vous souhaitez obtenir plus d’informations et/ou recevoir l’avis de convocation à l’AGE, veuillez contacter, BNP Paribas Securities Services, le correspondant centralisateur de la Société, dont le siège social est situé sis 3, rue d’Antin, 75002 Paris, France, tél. 01 42 98 68 68. La Société est un OPCVM à compartiments de droit irlandais agréé par la Banque Centrale d’Irlande. Certains des compartiments de la Société ont obtenu une autorisation de commercialisation en France de l’Autorité des marchés financiers.
PHARMAGEST INTERACTIVE Société anonyme au capital de 3 034 825 euros, Siège social : Technopôle de Nancy-Brabois, 05 Allée de Saint-Cloud 54600 VILLERS LES NANCY 403 561 137 RCS NANCY ASCA INFORMATIQUE Société par actions simplifiée au capital de 15 000 euros porté à 20 100 euros Siège social : 16 Rue des Quilles 77700 CHESSY 434 023 867 RCS MEAUX AVIS D'APPORT PARTIEL D'ACTIF 1) Par acte sous seing privé signé électroniquement le 18 février 2022, PHARMAGEST INTERACTIVE et ASCA INFORMATIQUE ont établi un projet d'apport partiel d'actif placé sous le régime juridique des scissions prévu aux articles L.236-16 à L. 236-21 du Code de commerce et soumis au régime simplifié prévu à l'article L 236- 22 du Code de commerce , aux termes duquel PHARMAGEST INTERACTIVE a fait apport à ASCA INFORMATIQUE de l’ensemble des éléments d’actif et de passif, ainsi que des moyens requis pour assurer la représentation commerciale des étiquettes électroniques OFFITAG auprès de sa clientèle (composée de 500 clients environ) ainsi que les contrats de maintenance afférents (la « Branche Autonome d'Activité ») , comprenant un actif de 933 096,97 euros et un passif de 695 537,97 euros, soit un apport net de 237 559,00 euros . Le traité d'apport partiel d'actif susvisé , comportant notamment description des apports effectués par PHARMAGEST INTERACTIVE, a été déposé au greffe du tribunal de commerce de MEAUX le 18 février 2 022 pour ASCA INFORMATIQUE et au greffe du tribunal de commerce de NANCY le 18 février 2022 pour PHARMAGEST INTERACTIVE . Ce dernier a fait l'objet d'une publication au BODACC et au BALO le 23 février 2022 pour PHARMAGEST INTERACTIVE et au BODACC le 24 février 2022 pour ASCA INFORMATIQUE. 2) En rémunération de cet apport, par décision de l’Associée Unique , en date du 31 mars 2022, le capital social de la société ASCA INFORMATIQU E a été augmenté de 5 100 euros, pour le porter de 15 000 euros à 20 100 euros, au moyen de la création de 510 actions nouvelles, de 1 0 euros de nominal, entièrement libérées, attribuées en totalité à PHARMAGEST INTERACTIVE , la différence entre la valeur de l'apport et le montant de l'augmentation de capital, soit la somme de 232 459 euros, constitue une prime d'apport . Pour avis,
GRENOBLOISE D’ELECTRONIQUE ET D’AUTOMATISMES « G. E. A. » Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance Au capital de 2 400 000 euros Siège social : Meylan (38240) Chemin Malacher 071 501 803 RCS GRENOBLE _____________ I. - Comptes annuels Les comptes annuels de la société au 30 septembre 20 2 1 contenus dans le rapport financier annuel publié et déposé auprès de l’AMF le 31 janvier 20 2 2 et publié sur le site de la société ( www.gea.fr) , ont été approuvés sans modification par l’ A ssemblée G énérale Mixte du 3 1 mars 202 2 , ainsi que l’affectation des résultats dudit exercice telle que figurant dans le rapport financier. II. - Attestat ion du Commissaire aux Comptes Avis du commissaire aux comptes sur les comptes annuels Exercice clos le 30 septembre 20 2 1 Extrait du rapport sur les comptes annuels : « Opinion En exécution de la mission qui nous a été confiée par votre Assemblée Générale, nous avons effectué l’audit des comptes annuels de la société GEA relatifs à l’exercice clos le 30 septembre 20 2 1 , tels qu’ils sont joints au présent rapport. Nous certifions que les comptes annuels sont, au regard des règles et principes comptables français, réguliers et sincères et donnent une image fidèle du résultat des opérations de l’exercice écoulé ainsi que de la situation financière et du patrimoine de la société à la fin de cet exercice. L’opinion formulée ci-dessus est cohérente avec le contenu de notre rapport au Conseil de Surveillance remplissant les fonctions du comité d’audit. (…) Lyon, le 31 janvier 20 2 2 Le Commissaire aux Comptes Grant Thornton Membre français de Grant Thornton International Françoise Méchin Katia Flèche Associé e Associé e » Le Directoire
BRED BANQUE POPULAIRE Société anonyme coopérative de banque populaire régie par les articles 512-2 et suivants du Code monétaire et financier et l'ensemble des textes relatifs aux banques populaires et aux établissements de crédit Siège social : 18, quai de la Rapée 75604 Paris Cédex 12 552 091 795 R.C.S. Paris Situation trimestrielle au 31 décembre 2021 ( En milliers d'euros ) ACTIF MONTANT CAISSES, BANQUES CENTRALES 324 587 EFFETS PUBLICS ET VALEURS ASSIMILEES 13 320 638 CREANCES SUR LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT 11 440 063 OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE 28 349 005 OBLIGATIONS ET AUTRES TITRES A REVENU FIXE 8 697 365 ACTIONS ET AUTRES TITRES A REVENU VARIABLE 3 921 645 PARTICIPATIONS ET AUTRES TITRES DETENUS A LONG TERME 1 067 407 PARTS DANS LES ENTREPRISES LIEES 1 082 545 OPERATIONS DE CREDIT-BAIL ET DE LOCATIONS SIMPLES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 18 027 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 211 999 AUTRES ACTIFS 2 864 590 COMPTES DE REGULARISATION 1 584 104 TOTAL DE L'ACTIF 72 881 975 PASSIF MONTANT BANQUES CENTRALES DETTES ENVERS LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT 19 130 243 OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE 36 702 788 DETTES REPRESENTEES PAR UN TITRE 7 500 308 AUTRES PASSIFS 2 415 239 COMPTES DE REGULARISATION 2 915 296 PROVISIONS 269 477 DETTES SUBORDONNEES 2 368 FONDS POUR RISQUES BANCAIRES GENERAUX (FRBG) 212 908 CAPITAUX PROPRES HORS FRBG 3 733 348 Capital souscrit 1 495 867 Primes d'émission 7 482 Réserves 2 112 514 Écart de réévaluation Provisions réglementées et subventions d'investissement 3 269 Report à nouveau 114 216 Résultat de l'exercice (+/-) TOTAL DU PASSIF 72 881 975 HORS BILAN MONTANT Engagements donnés ENGAGEMENTS DE FINANCEMENT 5 064 015 ENGAGEMENTS DE GARANTIE 2 576 952 ENGAGEMENTS SUR TITRES -3 006 209 Engagements reçus ENGAGEMENTS DE FINANCEMENT 3 758 962 ENGAGEMENTS DE GARANTIE 4 636 624 ENGAGEMENTS SUR TITRES -1 930 803
CRH - CAISSE DE REFINANCEMENT DE L ’ HABITAT Société anonyme au capital de 578 383 669,50 €. Siège social : 3 rue La Boétie 75008 Paris. 333 614 980 R.C.S. Paris. Comptes annuels au 31 décembre 2021. L'Assemblée Générale Mixte de la CRH – Caisse de Refinancement de l'habitat réunie le 21 mars 2022 a approuvé les comptes sociaux arrêtés au 31 décembre 2021 tels que publiés dans le document d’enregistrement universel de la société déposé auprès de l'Autorité des Marchés Financiers - AMF le 30 mars 2022 sous le numéro D. 22-0204. Les informations requises au titre du rapport financier (comptes annuels, rapport de gestion, déclaration de responsabilité et rapport des commissaires aux comptes) figurent dans le document d’enregistrement universel. Ce document est tenu gratuitement à la disposition du public au siège de la Société 3 rue La Boétie 75008 Paris. Il peut être consulté et téléchargé sur le site internet de la société : www.crh-bonds.com, rubrique « Documents de référence ». Il peut également être consulté et téléchargé sur le site internet de l’AMF : www.amf-france.org.
DIAC Société Anonyme au capital de 415 100 500 € Siège Social : 14 avenue du Pavé Neuf 93168 NOISY LE GRAND CEDEX 702 002 221 R.C.S. BOBIGNY ____ AVIS DE CONVOCATION DES PROPRIETAIRES DE TITRES PARTICIPATIFS MARS 1985 DE 152,45 € Les propriétaires de titres participatifs de 152,45 € no minal émis par la DIAC, en mars 1985, sont convoqués par le Conseil d'A dministration de ladite Société , au 15 , rue d’Uzès – 75002 Paris le 26 avril 2022 à 9 h eures éventuellement reportée le 12 mai 2022 à 9 heures en assemblée générale, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant : Lecture du rapport du Conseil d'Administration sur la situation et l'activité de la Soc i été au cours de l'exercice 2021 . Lecture du rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes de l'exercice 20 21 et sur les éléments servant à la détermination de la rémunération des titres participatifs. Fixation du lieu où seront déposés, avec la feuille de présence les pouvoirs des propriétaire s de titres participatifs représentés et les procès-verbaux. Pour être admis ou se faire représenter à l'assemblée : les propriétaires de titres participatifs nominatifs devront être inscrits en compte sur les registres de la Société deux jours ouvrés au moins avant la date fixée pour l'assemblée ; les propriétaires de titres participatifs au porteur devront, deux jours ouvrés avant la date fixée pour l'assemblée , soit le 22 avril 20 2 2 à 0 heure, heure de P aris , faire parveni r l’attestation de participation établ i par l'intermédiaire habilité , aux sièges, succursales et agences en France des Banques ou Etablissements suivants : BNP PARIBAS SOCIETE GENERALE CACEIS BANK CM – CIC NAT I XIS où des pouvoirs seront tenus à leur disposition. Le rapport du Conseil d'Administration et le rapport des Commissaires aux comptes sont à la disposition des propriétaires de titres participatifs au siège social de la Société. Le Conseil d’Administration
iShares II plc (la « Société ») La Société, régie par le droit irlandais, est immatriculée auprès du registre du commerce et des sociétés d’Irlande sous le numéro 317 171, et son siège social est sis J.P. Morgan House, 200 Capital Dock, 79 Sir John Rogersons Quay, Dublin 2, Irlande. Assemblée Générale Extraordinaire AVIS est donné en vertu des présentes qu’une Assemblée générale extraordinaire (l’« AGE ») des Actionnaires d’iShares MSCI World Quality Dividend UCITS ETF (le « Compartiment ») se tiendra aux bureaux de BlackRock, 1 st Floor, 2 Ballsbridge Park, Ballsbridge, Dublin 4 le 29 avril 2022 à 9 h 00 (heure d’Irlande) (ou à toute reprise de celle-ci en cas d’ajournement) aux fins de statuer sur l’ordre du jour suivant : « Modification de l’objectif et de la politique d’investissement du compartiment iShares MSCI World Quality Dividend UCITS ETF afin de refléter le remplacement de l’Indice de référence du Compartiment par l’indice MSCI World High Dividend Yield ESG Reduced Carbon Target Select Index. ». Le quorum requis à l’AG E est d’un actionnaire présent en personne ou représenté par un mandataire . Veuillez noter que vous êtes habilité à participer et à voter lors de l’AGE (ou à toute reprise de celle-ci en cas d’ajournement) uniquement si vous êtes inscrit au Registre des actionnaires. Étant donné que les compartiments de la Société ont recours au modèle de règlement d’un Dépositaire central international de titres (DCIT) et que Citivic Nominees Limited est l’unique actionnaire inscrit des compartiments en vertu du modèle de règlement d’un DCIT, les investisseurs du Compartiment sont priés de soumettre leurs instructions de vote au DCIT concerné ou au participant concerné d’un DCIT (tel qu’un dépositaire central local de titres). Tout investisseur ayant investi dans le Compartiment par le biais d’un courtier, d’un négociant ou d’un autre intermédiaire, est prié de prendre contact avec cette entité ou son mandataire concerné pour fournir des instructions de vote. Informations supplémentaires Si vous souhaitez obtenir plus d’informations et/ou recevoir l’avis de convocation à l’AGE, veuillez contacter, BNP Paribas Securities Services, le correspondant centralisateur de la Société, dont le siège social est situé sis 3, rue d’Antin, 75002 Paris, France, tél. 01 42 98 68 68. La Société est un OPCVM à compartiments de droit irlandais agréé par la Banque Centrale d’Irlande. Certains des compartiments de la Société ont obtenu une autorisation de commercialisation en France de l’Autorité des marchés financiers.
SWAN Société par a ctions s implifiée au capital de 16 869,96 € uros Siège social : 95 avenue du Président Wilson 93100 MONTREUIL 853 827 103 R.C.S. BOBIGNY Les comptes annuels au 31 décembre 2020 approuvés par l’Assemblée du 10 mai 2021 ont été publiés sur le SPEL le 6 avril 2022 et consultable le site www.jss.fr .
iShares II plc (la « Société ») La Société, régie par le droit irlandais, est immatriculée auprès du registre du commerce et des sociétés d’Irlande sous le numéro 317 171, et son siège social est sis J.P. Morgan House, 200 Capital Dock, 79 Sir John Rogersons Quay, Dublin 2, Irlande. Assemblée Générale Extraordinaire AVIS est donné en vertu des présentes qu’une Assemblée générale extraordinaire (l’« AGE ») des Actionnaires d’iShares MSCI Europe Quality Dividend UCITS ETF (le « Compartiment ») se tiendra aux bureaux de BlackRock, 1 st Floor, 2 Ballsbridge Park, Ballsbridge, Dublin 4 le 29 avril 2022 à 9 h 30 (heure d’Irlande) (ou à toute reprise de celle-ci en cas d’ajournement) aux fins de statuer sur l’ordre du jour suivant : « Modification de l’objectif et de la politique d’investissement du compartiment iShares MSCI Europe Quality Dividend UCITS ETF afin de refléter le remplacement de l’Indice de référence du Compartiment par l’indice MSCI Europe High Dividend Yield ESG Reduced Carbon Target Select Index. ». Le quorum requis à l’AG E est d’un actionnaire présent en personne ou représenté par un mandataire . Veuillez noter que vous êtes habilité à participer et à voter lors de l’AGE (ou à toute reprise de celle-ci en cas d’ajournement) uniquement si vous êtes inscrit au Registre des actionnaires. Étant donné que les compartiments de la Société ont recours au modèle de règlement d’un Dépositaire central international de titres (DCIT) et que Citivic Nominees Limited est l’unique actionnaire inscrit des compartiments en vertu du modèle de règlement d’un DCIT, les investisseurs du Compartiment sont priés de soumettre leurs instructions de vote au DCIT concerné ou au participant concerné d’un DCIT (tel qu’un dépositaire central local de titres). Tout investisseur ayant investi dans le Compartiment par le biais d’un courtier, d’un négociant ou d’un autre intermédiaire, est prié de prendre contact avec cette entité ou son mandataire concerné pour fournir des instructions de vote. Informations supplémentaires Si vous souhaitez obtenir plus d’informations et/ou recevoir l’avis de convocation à l’AGE, veuillez contacter, BNP Paribas Securities Services, le correspondant centralisateur de la Société, dont le siège social est situé sis 3, rue d’Antin, 75002 Paris, France, tél. 01 42 98 68 68. La Société est un OPCVM à compartiments de droit irlandais agréé par la Banque Centrale d’Irlande. Certains des compartiments de la Société ont obtenu une autorisation de commercialisation en France de l’Autorité des marchés financiers.
iShares II plc (la « Société ») La Société, régie par le droit irlandais, est immatriculée auprès du registre du commerce et des sociétés d’Irlande sous le numéro 317 171, et son siège social est sis J.P. Morgan House, 200 Capital Dock, 79 Sir John Rogersons Quay, Dublin 2, Irlande. Assemblée Générale Extraordinaire AVIS est donné en vertu des présentes qu’une Assemblée générale extraordinaire (l’« AGE ») des Actionnaires d’iShares MSCI USA Quality Dividend UCITS ETF (le « Compartiment ») se tiendra aux bureaux de BlackRock, 1 st Floor, 2 Ballsbridge Park, Ballsbridge, Dublin 4 le 29 avril 2022 à 9 h 15 (heure d’Irlande) (ou à toute reprise de celle-ci en cas d’ajournement) aux fins de statuer sur l’ordre du jour suivant : « Modification de l’objectif et de la politique d’investissement du compartiment iShares MSCI USA Quality Dividend UCITS ETF afin de refléter le remplacement de l’Indice de référence du Compartiment par l’indice MSCI USA High Dividend Yield ESG Reduced Carbon Target Select Index. ». Le quorum requis à l’AG E est d’un actionnaire présent en personne ou représenté par un mandataire . Veuillez noter que vous êtes habilité à participer et à voter lors de l’AGE (ou à toute reprise de celle-ci en cas d’ajournement) uniquement si vous êtes inscrit au Registre des actionnaires. Étant donné que les compartiments de la Société ont recours au modèle de règlement d’un Dépositaire central international de titres (DCIT) et que Citivic Nominees Limited est l’unique actionnaire inscrit des compartiments en vertu du modèle de règlement d’un DCIT, les investisseurs du Compartiment sont priés de soumettre leurs instructions de vote au DCIT concerné ou au participant concerné d’un DCIT (tel qu’un dépositaire central local de titres). Tout investisseur ayant investi dans le Compartiment par le biais d’un courtier, d’un négociant ou d’un autre intermédiaire, est prié de prendre contact avec cette entité ou son mandataire concerné pour fournir des instructions de vote. Informations supplémentaires Si vous souhaitez obtenir plus d’informations et/ou recevoir l’avis de convocation à l’AGE, veuillez contacter, BNP Paribas Securities Services, le correspondant centralisateur de la Société, dont le siège social est situé sis 3, rue d’Antin, 75002 Paris, France, tél. 01 42 98 68 68. La Société est un OPCVM à compartiments de droit irlandais agréé par la Banque Centrale d’Irlande. Certains des compartiments de la Société ont obtenu une autorisation de commercialisation en France de l’Autorité des marchés financiers.
Pharmagest Interactive
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CRH - Caisse de refinancement de l'habitat
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CORUM Patrimoine Résidentiel 1
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Grenobloise d'électronique et d'automatismes "G.E.A"
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STEF
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Epsilon 360
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SECHE ENVIRONNEMENT 
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COLAS
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Mercialys
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Societe cooperative des hotels Citotel
2200816
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LISI
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Orapi
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RALLYE
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ELECTRICITE DE FRANCE
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DIAC
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Caisse régionale de crédit agricole mutuel de la Corse
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Innate Pharma
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iShares II plc
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iShares II plc
2200832
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Kering
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iShares II plc
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Sergeferrari Group
2200822
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Vetoquinol SA
2200775
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Carpinienne de participations
2200805
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Bred - Banque Populaire
2200813
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Caisse régionale de Crédit Agricole Mutuel de Normandie
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Caisse régionale de crédit agricole mutuel Nord de France
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iShares VII plc
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Group SFIT
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Transgène
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Sanofi
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ACCOR
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Financière et immobilière de l'Etang de Berre et de la Méditerranée - FIEBM
2200830
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SWAN
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ALTUR INVESTISSEMENT
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EBI SA Société anonyme au capital de 65 000 000 EUR Siège social : les collines de l’Arche , 76 route de la demi-lune, immeuble Concorde F 92057 Paris La Défense 505 395 921 RCS NANTERRE Situation pour la période de juin 202 2 (En millions d’ E uros) ACTIF MONTANTS Créances sur les Etablissements de Crédit Opérations avec la Clientèle Participations et autres titres détenus à long terme Parts dans les entreprises liées Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Autres Actifs Comptes de régularisation 371 230 564 592 950 553 242 261 5 026 400 636 430 293 307 60 694 918 97 178 827 TOTAL ACTIF 1 128 253 26 3 PASSIF MONTANTS Dettes envers les Etablissements de Crédit Opérations avec la clientèle Autres passifs Comptes de régularisation Provisions pour risques et charges Capital souscrit Réserves Report à nouveau Résultat de la période 675 785 967 173 891 349 110 396 135 63 691 876 0 65 000 000 6 293 184 27 239 537 5 955 213 TOTAL PASSIF 1 128 253 263 HORS BILAN MONTANTS Engagements donnés Engagements de financement Engagements de garantie Engagements reçus Engagements de garantie 0 103 932 220 3 19 639 732
CET Ensemble Société par actions simplifiée A u capital de 1 € Siège social : Clichy (92110) 92 boulevard Victor Hugo Immeuble Leclerc Pouchet 919 290 130 RCS Nanterre, Par ASSP en date du 12 septembre 2022, il a été nommé en qualité de teneur des comptes titres de la Société, le Cabinet d'avocats LAMARTINE CONSEIL, élisant domicile à Paris (75008) - 143 boulevard Haussmann .
M-ENERGIES MANAGERS Société par actions simplifiée Au capital de 1 € Siège social : Ludres (547110) 96 Impasse Pierre et Marie Curie 917 712 200 RCS Paris. Le 12 septembre, la collectivité des associés de la Société a décidé de nommer, en qualité de teneur des comptes titres de la Société, le Cabinet d'avocats LAMARTINE CONSEIL élisant domicile à Paris (75008) - 143 boulevard Haussmann.
KLARNA BANK AB
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GROUPE CASOL
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Ebi SA
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Eurasia Groupe
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CET Ensemble
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Cheops technology France
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M-ENERGIES MANAGERS
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CMG CLEANTECH
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KALRAY
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Drone Volt
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Electricité et Eaux de Madagascar – EEM
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Immobilière Parisienne de la Perle et des Pierres Précieuses - SAIPP
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DIAC Société anonyme au capital de 415 101 000 euros. Siège social : 14 avenue du Pavé-Neuf - 93168 Noisy-Le-Grand Cedex. SIREN 702 002 221 R.C.S. Bobigny Situation au 31 décembre 2021 (en milliers d'euros). ACTIF 31/12 /202 1 Créances sur les établissements de crédit 4 068 098 Opérations avec la clientèle 2 954 773 Obligations et autres titres à revenu fixe 467 061 Actions et autres titres à revenu variable 2 Participations et autres titres détenus à long terme 81 387 Parts dans les entreprises liées 2 517 551 Crédit-bail et location avec option d'achat 2 021 Immobilisations incorporelles 13 583 Immobilisations corporelles 194 847 Autres actifs 113 966 Comptes de régularisation 4 068 098 Total de l'actif 10 413 289 PASSIF 31/12 /2021 Dettes envers les établissements de crédit 9 121 328 Opérations avec la clientèle 43 172 Dettes représentées par un titre 170 206 Autres passifs 175 142 Comptes de régularisation 320 085 Provisions 133 195 Dettes subordonnées 9 315 Capitaux propres 440 846 Capital souscrit 415 101 Réserves 41 510 Report à nouveau 7 221 Résultat de l'exercice -22 986 Total du passif 10 413 289 ENGAGEMENTS H ORS-BILAN 31/12 /2021 Engagements donnés 1 317 686 Engagements de financement 836 756 Engagements de garantie 67 Autres engagements donnés 480 863 Engagements reçus 4 220 720 Engagements de garantie 4 220 720
TRIGANO Société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance au capital de 82.310.249,75 € Siège social : 100 rue Petit – 75019 Paris 722 049 459 R.C.S. Paris DROITS DE VOTE Conformément aux dispositions de l’article L. 233-8 du Code de commerce, la société informe ses action naires qu’au 7 janvier 2022 , date à laquelle s’est tenue l’assemblée générale mixte , le nombre total des droits de vote était de 30 435 474 contre 28 554 040 lors de la dernière publication du 20 janvier 20 21 .