Nicolas-BZRD/DILA_OPENDATA_FR_2023 huggingface dataset:
AUBAY So c iété a nonyme au capital de 6. 6 1 0 . 89 8 € Siège social : 13 rue Louis Pasteur 92100 Boulogne Billancourt 391 504 693 RCS Nanterre - APE : 6202A Exercice social : du 1 er janvier au 31 décembre APPROBATIO N DES COMPTES DE L’EXERCICE 20 2 1 Les comptes annuels et les comptes consolidé s au 31 décembre 20 2 1 accompagnés des rapports des Commissaires aux Comptes, contenus dans le rapport financier annuel publié et déposé auprès de l’Autor ité des Marchés Financiers (AMF) le 1 9 avril 20 2 2 et diffusé sur le site de l’émetteur ( www.aubay.com ) , ont été approuvés sans modification par l’assemb lée générale mixte du 1 0 mai 20 2 2 . Cette assemblée a également approuvé sans modification le projet d’affectation des résultats clos le 31 décembre 20 2 1 .
POXEL Société anonyme au capital de 579.041,00 euros Siège social : 259/261 avenue Jean Jaurès Immeuble Le Sunway 69007 Lyon 510 970 817 RCS Lyon Avis de réunion valant avis de convocation ERRATUM Un erratum à l’insertion parue au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires n°57 du 13 mai 2022 concernant la société POXEL, une erreur s’est glissée dans la numérotation des résolutions : il fallait lire en page 20 « ( Vingt-septième Résolution (Autorisation au Conseil d’administration à l’effet de procéder à l’attribution gratuite d’actions (les « AGA »), existantes ou à émettre avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit d’une catégorie de personnes) » et non Ving-neuvième.
BATIMAP Société anonyme au capital de 3 812 000 euros, Siège social : Parc d’Activité Kennedy, avenue Henri Becquerel 33700 Mérignac Société financière, R.C.S Bordeaux : 470 201 369 B – APE : 6491Z, Les comptes annuels au 31 décembre 20 21 , approuvés par l’assemblée générale du 26 avril 20 22 et certifiés par les commissaires aux comptes, ont été publiés dans le journal « LES ECHOS JUDICIAIRES GIRONDINS » du 13 mai 20 2 2 .
NORTIA INVEST Société par Actions Simplifiée au capital de 6 0 00 000 € Siège social : 215 Avenue Le Nôtre – 59100 Roubaix 532 446 598 RCS Lille Métropole Les comptes annuels au 31/12/20 2 1 , approuvés par décision de l’associé unique en date du 1 0 mai 20 2 2 et certifiés par le Commissaire aux comptes, ont été publiés dans le journal « GAZETTE NORD PAS-DE-CALAIS » du 13 mai 202 2 .
BNP PARIBAS FACTOR S.A. au capital de € 5 718 272 Siège Social: 12-14 rue Louis Blériot , CS 10096, 92506 Rueil Malmaison Cedex R.C.S. NANTERRE B 775 675 069 SIRET 775 675 069 00022 APE 6499Z Situation au 31 Mars 2022 (en milliers d'euros) Actif (en milliers d'euros) Montants - Caisse, Banque Centrale, CCP 0 - Créances sur les établissements de crédit comptes ordinaires 48 082 comptes et prêts - Créances sur la clientèle comptes débiteurs de la clientèle 7 014 autres crédits 9 517 030 - immobilisations incorporelles 23 770 - immobilisations corporelles 1 574 - titres de participation 728 - autres actifs 7 261 - comptes de régularisation 103 641 Total Actif 9 709 100 Passif (en milliers d'euros) Montants - Caisse, Banque Centrale, CCP - dettes envers les établissements de crédit à vue 103 937 comptes et emprunts 7 174 964 opérations de pension 0 - comptes ordinaires 1 613 751 - comptes et emprunts 565 158 - autres dettes représentées par un titre 0 - autres passifs 14 242 - comptes de régularisation 192 664 - Provisions pour risque et charges 3 909 - capital souscrit 5 718 - primes d'émission 29 887 - réserves et report à nouveau 4 870 Total Passif 9 709 100 Hors-Bilan (en milliers d'euros) Montants Engagements donnés - engagements de financement en faveur d'établissement de crédit 1 187 en faveur de la clientèle 252 388 - engagements de garantie en faveur d'établissement de crédit en faveur de la clientèle 441 819 Engagements reçus - engagements de financement reçus d'établissement de crédit 396 030 - engagements de garantie reçus d'établissement de crédit 156 688 - Autres engagements reçus assurance crédit 4 616 927
NATIXIS TRADEX SOLUTIONS Société anonyme au capital de 17 110 439 € Siège social : 59 avenue Pierre Mendès France 75013 Paris 479 989 238 R.C.S. Paris . Situation trimestrielle au 31 mars 202 2 (En euros ) Actif Montants Caisse, Banques Centrales, CCP 0 Effets Publics et Valeurs assimilées 165 830 330 Créances sur les Etablissements de Crédit 3 046 979 600 Opérations avec la Clientèle 1 847 132 281 Obligations et Autres Titres à revenu fixe 0 Actions et Autres Titres à revenu variable 12 512 Participations et Autres titres détenus à long terme 1 070 Parts dans les Entreprises liées 0 Crédit-bail et Location avec Option d'Achat 0 Location Simple 0 Immobilisations Incorporelles 17 512 287 Immobilisations corporelles 0 Capital souscrit non versé 0 Actions Propres 0 Comptes de négociation et de règlement 0 Autres Actifs 156 102 881 Comptes de Régularisation 3 603 727 Total actif 5 237 174 689 Passif Montants Banques Centrales, CCP 0 Dettes envers les établissements de crédit 4 804 981 375 Opérations avec la Clientèle 45 216 925 Dettes représentées par un titre 0 Autres Passifs 342 660 034 Comptes de Régularisation 5 374 744 Comptes de négociation et de règlement 0 Provisions pour Risques et Charges 123 054 Dettes subordonnées 0 Fonds pour Risques Bancaires Généraux 0 Capitaux Propres Hors FRBG 38 818 556 Capital souscrit 17 110 439 Primes d'Emission 12 733 513 Réserves 1 711 044 Ecarts de Réévaluation 0 Provisions réglementées et Subventions d'investissement 0 Report à nouveau (+/-) 7 263 560 Résultat de l'exercice (+/-) 0 Total passif 5 237 174 689 Hors-bilan Montants Engagements donnés Engagements de financement 540 713 213 Engagements de garantie 0 Engagements sur titres 0 Autres engagements 184 187 110 Engagements reçus Engagements de financement 540 022 593 Engagements de garantie 0 Engagements sur titres 0 Autres engagements 189 405 536
LYXOR INTERMEDIATION Société Anonyme au capital de 1 850 000 euros Siège social : 91-93, boulevard Pasteur - 75015 PARIS 517 865 598 R.C.S. PARIS Les comptes annuels au 31 décembre 202 1 , approuvés par l’assemblée générale ordinaire du 26 avril 2022 ont été publiés dans le support habilité à publier des annonces légales « Actu-Juridique.fr » du 11 mai 2022 .
PARLY 2 Société Anonyme Immobilière de Construction Le Chesnay-Trianon a u capital de 3. 4 53 . 115 , 07 euros en cours de diminution par suite du retrait de certains actionnaires (Code de la construction et de l’habitation) Siège Social : 2, avenue Charl es-de-Gaulle - 78150 Le Chesnay-Rocquencourt 669 803 322 R.C.S. Versailles SIRET 669 803 322 000 17 AVIS AUX ACTIONNAIRES ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU JEUDI 2 JUIN 2022 Mesdames, Mesdemoiselles, Messieurs les Actionnaires de la S.A.I.C. LE CHESNAY-TRIANON seront convoqués par le Conseil d'Administration en Assemblée Générale ordinaire le : JEUDI 2 JUIN 202 2 L'Assemblée Générale porter a sur l'ordre du jour suivant : Rapport du Conseil d'Administration et rapport du Commissaire aux Comptes sur les opérations de l'exercice clos le 31 décembre 20 2 1 ; approbation des comptes et du bilan de cet exercice ; quitus aux membres du Conseil d'Administration Rapport spécial du Commissaire aux Comptes Budget prévisionnel d e la société pour l'exercice 202 3 . Nomination de Monsieur TAIBI en tant qu’administrateur Pouvoirs pour effectuer tous dépôts ou formalités prévus par la loi En application de l’article R.225-71 du Code de Commerce, les Actionnaires pourront, dans le délai de 25 jours au moins avant l’assemblée, requérir l'inscription à l'Ordre du jour de l’assemblée de projets de résolutions par lettre recommandée avec demande d’avis de réception à la Société. Tout Actionnaire a le droit d'assister à cette Assemblée sur simple justification de son identité, à condition toutefois que ses actions aient été inscrites en compte, cinq jours au moins avant la réunion. Tout Actionnaire, quel que soit le nombre de ses actions, peut se faire représenter à cette Assemblée, par son conjoint, par le partenaire avec lequel il a conclu un PACS ou par un autre Actionnaire de la S.A.I.C. LE CHESNAY-TRIANON. Tout Actionnaire a également la faculté de voter par correspondance. Le présent avis de réunion tient lieu d'avis de convocation dans le B.A.L.O., sauf dépôt par des Actionnaires, dans les conditions prévues par la loi, de projets de résolution modifiant l'ordre du jour. Le Conseil d'Administration
FONCIERE V INDI Société anonyme à Conseil d ’administration au capital de 2 174 944,09 euros Siège social : 3, avenue Hoche – 75008 Paris 438 400 723 RCS Paris Changement de teneur de comptes de titres nominatifs. En application de l’article R. 211-3 du Code Monétaire et Financier, l es actionnaires de FONCIERE V INDI sont informés que le Crédit Industriel et Commercial (CIC Market Solutions – Emetteur, Adhérent Euroclear n°025) 6, avenue de Provence – 75452 Paris Cedex 9 , a été désigné par la Société comme mandataire pour assurer la tenue des comptes des titulaires d’actions nominatives de la Société , à effet au 1 2 mai 2022 , en remplacement de Société Générale .
FONCIERE VOLTA Société anonyme à Conseil d ’administration au capital de 22 430 262 euros Siège social : 3, avenue Hoche – 75008 Paris 338 620 834 RCS Paris Changement de teneur de comptes de titres nominatifs. En application de l’article R. 211-3 du Code Monétaire et Financier, l es actionnaires de FONCIERE VOLTA sont informés que le Crédit Industriel et Commercial (CIC Market Solutions – Emetteur, Adhérent Euroclear n°025) 6, avenue de Provence – 75452 Paris Cedex 9 , a été désigné par la Société comme mandataire pour assurer la tenue des comptes des titulaires d’actions nominatives de la Société , à effet au 13 mai 2022 , en remplacement de Société Générale .
BANQUE POPULAIRE DU NORD Société anonyme coopérative de Banque Populaire régie par les articles 512-2 et suivants du Code monétaire et financier et l'ensemble des textes relatifs aux Banques Populaires et aux établissements de crédit Siège social : 847, Avenue de la République, 59700 Marcq en Baroeul 457 506 566 R.C.S. Lille Métropole Situation trimestrielle au 30 Septembre 2022 (En milliers d'Euros) Actif Montant Caisse, Banques Centrales, CCP 43 828 Effets Publics et Valeurs assimilées 328 599 Créances sur les Établissements de Crédit 2 108 211 Opérations avec la clientèle 9 771 565 Obligations et Autres Titres à revenu fixe 1 180 095 Actions et Autres Titres à revenu variable 40 093 Participations et autres titres détenus à long terme 84 188 Parts dans les entreprises liées 272 770 Crédit-bail et location avec option d'achat 23 674 Location simple 10 Immobilisations Incorporelles 1 556 Immobilisations corporelles 54 260 Autres Actifs 77 609 Comptes de Régularisation 116 674 TOTAL ACTIF 14 103 132 Passif Montant Dettes envers les Établissements de Crédit 3 854 498 Opérations avec la clientèle 8 808 387 Dettes représentées par un titre 96 609 Autres Passifs 205 776 Comptes de Régularisation 181 432 Provisions 87 555 Fonds pour Risques Bancaires Généraux 57 581 CAPITAUX PROPRES HORS FRBG (+/-) 811 294 Capital souscrit 350 689 Primes d'émission 13 558 Réserves 442 240 Provisions réglementées et Subventions d'investissement 307 Report à nouveau (+/-) 4 500 TOTAL PASSIF 14 103 132 Hors-bilan Montant Engagements donnés Engagements de financement 1 026 373 Engagements de garantie 440 446 Engagements sur titres 78 Engagements reçus Engagements de financement 316 560 Engagements de garantie 6 104 799 Engagements sur titres 78
Lion SCPI Avantage
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MEDIAN TECHNOLOGIES
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NAVYA SA
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VILMORIN & CIE
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Crédit foncier de France
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BNP Paribas Factor
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CABASSE GROUP
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Sogeclair
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China Construction Bank (europe) Sa
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Caisse d'épargne et de prévoyance d'Auvergne et du Limousin
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Caisse régionale de crédit agricole mutuel de la Corse
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Banque Populaire du Nord
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Drone Volt
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Caisse régionale de crédit agricole mutuel de Lorraine
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HYDROGEN-REFUELING-SOLUTIONS
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CREDIT FONCIER DE FRANCE C.I.B. 43199 S.A. au capital de 1.331.400.718,80 euros Bureaux et correspondance : 4, quai de Bercy - 94224 Charenton Cédex Siège Social : 182 avenue de France - 75013 PARIS R.C.S. Paris B 542 029 848 Situation au 30 septembre 2022 (en milliers d'euros) Actif Montants Caisse, banques centrales, CCP 66 Effets publics et valeurs assimilées Créances sur les établissements de crédit 8 129 783 Opérations avec la clientèle 17 022 023 Obligations et autres titres à revenu fixe 38 226 Actions et autres titres à revenu variable Placements des entreprises d'assurance Parts des réassureurs dans prov. techniques Participation et autres titres détenus à LT 105 168 Parts dans les entreprises liées 1 820 671 Crédit-bail et location avec option d'achat 339 895 Location simple 166 Immobilisations incorporelles 20 446 Immobilisations corporelles 15 125 Capital souscrit non versé Actions propres Autres actifs d'assurance Autres actifs 2 810 482 Comptes de régularisation 1 450 909 Total de l'actif 31 752 960 Passif Montants Banques centrales, CCP Dettes envers les établissements de crédit 25 683 420 Opérations avec la clientèle 118 639 Dettes représentées par un titre 110 493 Provisions techniques des entr.d'assurance Autres passifs d'assurance Autres passifs 444 949 Comptes de régularisation 1 538 955 Provisions 409 819 Dettes subordonnées 561 224 Fonds pour risques bancaires généraux 306 912 Capitaux propres hors FRBG : - Capital souscrit 1 331 401 - Primes d'émission 400 195 - Réserves 133 140 - Ecart de réévaluation - Prov. réglementées et subv. d'invest. 5 525 - Report à nouveau (+/-) 708 288 - Résultat de l'exercice (+/-) en attente d'approbation Total du passif 31 752 960 Hors-bilan Montants Engagements donnés Engagements de financement - Engagements en faveur d'établissements de crédit 6 000 - Engagements en faveur de la clientèle 208 042 Engagements de garantie - Engagements d'ordre d'établissements de crédit 0 - Engagements d'ordre de la clientèle 164 701 Engagements sur titres - Titres acquis avec faculté rachat/reprise - Autres engagements donnés 0 Engagements donnés de l'act.d'assurance Engagements reçus Engagements de financement - Engagements reçus d'établissements de crédit 3 181 Engagements de garantie - Engagements reçus d'établissements de crédit 2 014 595 Engagements sur titres - Titres vendus avec faculté rachat/reprise - Autres engagements reçus 0 Engagements reçus de l'act.d'assurance
CAISSE REGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA CORSE Siège social : 1, avenue Napoléon III, BP 308, 20193 Ajaccio Cedex N  TVA : FR 13782989206 782 989 206 R.C.S. Ajaccio Situation au 30 Septembre 202 2 . (En milliers d’euros.) Actif Montant Caisse, banques centrales 29 662 Effets publics et valeurs assimilées 0 Créances sur les établissements de crédits 56 486 Opérations interne s au Crédit a gricole 759 888 Opérations avec la clientèle 2 893162 Obligations et autres titres à revenu fixe 40 554 Actions et autres titres à revenu variable 59 571 Participations et autres titres détenus à long terme 64 854 Parts dans les entreprises liées Immobilisations corporelles et incorporelles 21 763 Autres actif s 35 989 Comptes de régularisation 12 913 Total de l’actif 3 974 842 Pa s sif Montant B anques centrales 0 Dettes envers les établissements de crédit 21 628 Opérations interne s au Crédit a gricole 1 556 415 Comptes créditeurs de la clientèle 2 019 816 Dettes représentées par un titre 0 Autres passifs 70 637 Comptes de régularisation 82 871 Provisions pour risques et charges 26 371 Dettes subordonnées et titres participatifs 27 463 Fonds pour risques bancaires généraux 26 173 Capitaux propres hors FRBG 143 468 Capital souscrit 99 138 Primes d’émission 0 Réserves 44 330 Provisions règlementées et subventions d’investissemen t 0 Report à nouveau 0 Total du passif 3 974 842 Hors bilan Montant Engagements donnés 414 017 Engagements de financements 338 853 Engagements de garantie 75 164 Engagements sur titres 0 Engagements reçus 1 045 768 Engagements de financements 2 740 Engagements de garantie 1 042 930 Engagements sur titres 98
CAISSE D'EPARGNE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSIN Société anonyme coopérative à directoire et conseil d'orientation et de surveillance au capital de 360 000 000 € Siege social : 63, rue Montlosier, 63961 Clermont-Ferrand Cedex 09, 382 742 013 R.C.S. Clermont-Ferrand Situation trimestrielle au 30 septembre 2022 (en milliers d’euros) ACTIF MONTANT Caisse Banques centrales CCP 51 012 Effets publics et valeurs assimilées 551 291 Créances sur les établissements de crédit 2 522 238 Opérations avec la clientèle 10 953 598 Obligations et autres titres à revenu fixe 1 136 576 Actions et autres titres à revenu variable 28 568 Participations et autres titres détenus à long terme 190 853 Parts dans les entreprises liées 485 642 Crédit-bail et location avec option d'achat Location simple Immobilisations incorporelles 1 356 Immobilisations corporelles 52 670 Capital souscrit non versé Actions propres Comptes de négociation et de règlement Autres actifs 201 632 Comptes de régularisation 97 990 TOTAL ACTIF 16 273 427 PASSIF MONTANT Banques centrales CCP - Dettes envers les établissements de crédit 4 557 183 Opérations avec la clientèle 9 781 469 Dettes représentées par un titre 3 297 Autres passifs 390 925 Comptes de régularisation 155 742 Comptes de négociation et de règlement Provisions pour risques et charges 85 911 Dettes subordonnées - Fonds pour risques bancaires généraux 111 174 Capitaux propres hors FRBG 1 187 724 Capital souscrit 360 000 Primes d'émission 0 Réserves 775 898 Écarts de réévaluation - Provisions réglementées et subventions d'investissement - Report à nouveau 51 826 TOTAL PASSIF 16 273 427 HORS - BILAN MONTANT ENGAGEMENTS DONNES Engagements de financement 1 469 713 Engagements de garantie 392 501 Engagements sur titres 0 ENGAGEMENTS RECUS Engagements de financement 31 700 Engagements de garantie 5 702 618 Engagements sur titres 0
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LORRAINE Société coopérative à capital variable régie par les dispositions des articles L512-20 et suivants du C ode monétaire et financier au capital de 31 821 045 € Siège social : 56-58, avenue André Malraux - 57000 METZ R.C.S. : METZ N° D 775616162 A.P.E. 6419Z Situation au 30 Septembre 2022 (En milliers d'euros) Actif Montant Caisse, banques centrales 43 305 Effets publics et valeurs assimilées 50 605 Créances sur les établissements de crédits 83 169 Opérations internes au Crédit agricole 986 667 Opérations avec la clientèle 10 061 894 Obligations et autres titres à revenu fixe 615 496 Actions et autres titres à revenu variable 443 564 Participations et autres titres détenus à long terme 895 108 Parts dans les entreprises liées 9 424 Immobilisations corporelles et incorporelles 44 900 Autres actifs 89 903 Comptes de régularisation 63 650 Total de l’actif 13 387 685 Passif Montant Banques centrales Dettes envers les établissements de crédit 299 935 Opérations internes au Crédit agricole 7 234 838 Comptes créditeurs de la clientèle 3 621 735 Dettes représentées par un titre 0 Autres passifs 322 082 Comptes de régularisation 190 189 Provisions pour risques et charges 94 811 Dettes subordonnées et titres participatifs 38 015 Fonds pour risques bancaires généraux 155 000 Capitaux propres hors FRBG 1 431 080 Capital souscrit 31 821 Primes d’émission 159 156 Réserves 1 240 103 Provisions règlementées et subventions d’investissement Report à nouveau Total du passif 13 387 685 Hors bilan Montant Engagements donnés 1 636 220 Engagements de financements 1 149 443 Engagements de garantie 485 575 Engagements sur titres 1 202 Engagements reçus 8 090 185 Engagements de financements 12 625 Engagements de garantie 8 076 358 Engagements sur titres 1 202
BNP PARIBAS FACTOR S.A. au capital de € 5 718 272 Siège Social: 160-162 Boulevard Macdonald, CS 70011, 75146 PARIS CEDEX 19 R.C.S. NANTERRE B 775675069 SIRET 775 675 069 00022 APE 6499Z Situation au 30 Septembre 2022 (en milliers d'euros) Actif (en milliers d'euros) Montants - Caisse, Banque Centrale, CCP 0 - Créances sur les établissements de crédit comptes ordinaires 10 6 379 comptes et prêts 0 - Créances sur la clientèle comptes débiteurs de la clientèle 1 5 961 autres crédits 9 08 2 000 - I mmobilisations incorporelles 2 0 768 - I mmobilisations corporelles 1 271 - T itres de participation 728 - A utres actifs 7 603 - C omptes de régularisation 14 6 165 Total Actif 9 38 0 874 Passif (en milliers d'euros) Montants - Caisse, Banque Centrale, CCP - D ettes envers les établissements de crédit à vue 3 9 417 comptes et emprunts 7 15 8 458 opérations de pension 0 - C omptes ordinaires 1 46 5 473 - C omptes et emprunts 57 7 070 - A utres dettes représentées par un titre 0 - A utres passifs 1 2 232 - C omptes de régularisation 8 3 478 - Provisions pour risque et charges 4 021 - C apital souscrit 5 718 - P rimes d'émission 2 9 887 - R éserves et report à nouveau 5 120 Total Passif 9 38 0 874 Hors-Bilan (en milliers d'euros) Montants Engagements donnés - E ngagements de financement en faveur d'établissement de crédit 1 187 en faveur de la clientèle 19 3 936 - E ngagements de garantie en faveur d'établissement de crédit en faveur de la clientèle 57 7 788 Engagements reçus - E ngagements de financement reçus d'établissement de crédit 47 0 016 - E ngagements de garantie reçus d'établissement de crédit 16 2 496 - Autres engagements reçus assurance crédit 4 69 2 966
Soprolib Auvergne Rhône Alpes 
2204677
202212232204677.pdf
202212232204677.txt
Watt'Dev
2204669
202212232204669.pdf
202212232204669.txt
Delta Drone
2204678
202212232204678.pdf
202212232204678.txt
Bastide Le Confort Médical
2204674
202212232204674.pdf
202212232204674.txt
BNP Paribas Home Loan SFH
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Derichebourg
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KYANEOS PIERRE
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AEDIFICIS
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BASTIDE LE CONFORT M E DICAL Société Anonyme au capital de 3. 309. 983,55 euros Siège Social : 12 , avenue de la Dame - Centre Euro 2000 , 30132 Caissargues 305 635 039 RCS Nîmes APPROBATION DES COMPTES ANNUELS Les comptes annuels sociaux et consolidés de l'exercice clos le 30 juin 20 2 2 et l’attestation des commissaires aux comptes, tel s que publiés dans le rapport financier annuel (diffusé et mis en ligne sur le site de la société Bastide le confort médical le 3 1 octobre 20 2 2 ainsi que la proposition d'affectation du résultat publiée au Bulletin des Annonces légales obligatoires n° 134 au titre de l’avis de réunion du 09 novembre 20 2 2 ) ont été approuvés sans modification par l'A ssemblée G énérale Mixte du 1 4 déc embre 20 2 2 .
BNP PARIBAS HOME LOAN SFH Société Anonyme à Conseil d'administration au capital de 285 000 000 € Siège social : 1 boulevard Haussmann – 75009 Paris 454 084 211 R.C.S. Paris Situation trimestrielle au 30 septembre 20 22 (en Euros) Actif Montant Caisse, Banques Centrales, CCP 772 Effets Publics et Valeurs assimilées Créances sur les Établissements de Crédit 34 968 021 138 Opérations avec la Clientèle Obligations et Autres Titres à revenu fixe Actions et Autres Titres à revenu variable Participations et autres titres détenus à long terme 0 Parts dans les Entreprises liées Crédit-bail et Location avec Option d'Achat Location Simple Immobilisations Incorporelles Immobilisations corporelles Capital souscrit non versé Actions Propres Comptes de négociation et de règlement Autres Actifs 2 166 563 Comptes de Régularisation 90 765 224 Total Actif 35 060 953 697 Passif Montant Banques Centrales, CCP Dettes envers les établissements de crédit 620 156 938 Opérations avec la Clientèle Dettes représentées par un titre 34 008 815 550 Autres Passifs 94 780 Comptes de Régularisation 105 584 369 Comptes de négociation et de règlement Provisions pour Risques et Charges Dettes subordonnées 40 059 111 Fonds pour Risques Bancaires Généraux Capitaux Propres Hors FRBG (+/-) 286 242 949 Capital souscrit 285 000 000 Primes d'Émission Réserves 1 216 898 Écarts de Réévaluation Provisions réglementées et Subventions d'investissement Report à nouveau (+/-) 26 051 Total Passif 35 060 953 697 Hors-Bilan Montant Engagements donnés Engagements de financement Engagements de garantie 2 166 563 Engagements sur titres Engagements reçus Engagements de financement Engagements de garantie Engagements sur titres
SOPROLIB AUVERGNE RHÔNE ALPES « SO PROLIB AURA» Société coopérative de Caution Mutuelle à capital variable Siège social : C/o BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES 4, boulevard Eugène Deruelle - 69003 LYON 330 971 300 RCS LYON Les comptes annuels au 31 décembre 20 2 1 , approuvés par l'assemblée générale ordinaire du 31 m ai 202 2 ont été publiés dans le journal d'annonces légales « Tribune de Lyon » du 22 décembre 2022.
Watt’Dev S ociété par actions simplifiée a u capital de 5 253 544,00 € Siège social : POISSY ( 78300 ) – ZAC de la Grange aux Bois – 25 rue Charles Edouard Jeanneret 914 643 606 RCS VERSAILLES Le 6 juillet 2022 , la collectivité des associés de la Société a décidé de nommer , en qualité de Teneur des Comptes Titres de la Société , l e cabinet Lamartine Conseil, sis à PARIS ( 75008 ) – 143 boulevard Haussmann.
K YANEOS PIERRE Société Civile de Placement Immobilier à capital variable Siège social : avenue de la 2 ème DB – Immeuble Grand Angle – 30 133 Les Angles – 839 154 614 R.C.S Avignon Avis de convocation à l’Assemblée Générale Extraordinaire Les associés de la SCPI Kyaneos Pierre sont convoqués en Assemblée Générale Extraordinaire au siège de KYANEOS ASSET MANAGEMENT – avenue de la 2 ème DB – Immeuble Grand Angle – 30 133 Les Angles : Sur première convocation, le vendredi 6 janvier 2023 à 10 heures, Sur seconde convocation, dans l’hypothèse où le quorum ne serait pas atteint sur première convocation, le vendredi 13 janvier 2023 à 10 heures. Le texte des résolutions qui seront proposées aux associés est le suivant : Première résolution – Augmentation du capital L’assemblée générale extraordinaire , statuant aux conditions de quorum et de majorité des assemblées générales extraordinaire s, propose d’augmenter le montant du capital social maximum statutaire et de modifier en conséquence l’article 6 paragraphe « Capital social statutaire » Article 6 (six) – Capital social statutaire Nouvelle rédaction : « Le capital maximal statutaire a été fixé par l’Assemblée Générale constitutive du 11 avril 2018 à 2 500 000€ (deux millions cinq cent mille euros), divisé en 3 125 parts de 800€ de valeur nominale chacune. Par décision de l’Assemblée Générale Extraordinaire, le capital social maximal statutaire est fixé à 1 82 4 00 000€ (cent quatre-vingt- deux millions quatre cent mille euros) divisé en 228 000 parts de 800€ de valeur nominale chacune jusqu’au 31 janvier 202 3 puis augmentera progressivement entre le mois de février 202 3 et juin 202 4 aux niveaux indiqués dans le tableau ci-dessous, par la création de parts nouvelles, sans qu'il y ait, toutefois, une obligation quelconque d'atteindre ce montant dans un délai déterminé. Ce montant pourra être modifié par décision des associés réunis en Assemblée Générale Extraordinaire. » Le reste de l'article reste inchangé. Deuxième résolution - Formalités L’Assemblée Générale Extraordinaire propose de conférer tous pouvoirs au porteur d’un original, d’une copie ou d’un extrait du présent procès-verbal aux fins d’accomplir toutes les formalités de publicité, de dépôt et autres prévues par la loi et les règlements. ***
KALRAY
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AXA EUROPE SMALL CAP
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Sensorion
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YOUNITED
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CSE STELIA AEROSPACE
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Télévision française 1 - TF1
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Lacroix Group
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SPINEWAY
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SAFRAN
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Nexans
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Compagnie de Saint-Gobain
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Christian Dior
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CNP Assurances
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L'Oréal
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LVMH Moet Hennessy Louis Vuitton
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ACTEOS
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Sofiprime
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Gaumont
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IGE + XAO
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Crédit Moderne Océan Indien
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Theradiag SA
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Valeo
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Younited Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 1.73 2 . 865 € Siège Social : 21 rue de Châteaudun Paris 517 586 376 R.C.S Paris Situation au 31 d écembre 2021 • Bilan au 3 1 d écembre 2021 (€) 3 1 décembre 202 1 Créances sur les établissements de crédit 161 624 039 A vue 161 624 039 A terme 0 Créances rattachées 0 Operations avec la clientèle 292 096 198 Obligations et autres titres de placement 216 275 045 Immobilisations incorporelles 17 948 288 Immobilisations corporelles 1 361 918 Autres immobilisations financières 855 658 Autres actifs 14 660 686 Actionnaires et Associés 4 527 Comptes de régularisations - Actif 9 054 859 Total ACTIF 713 881 218 Dettes envers les établissements de crédit 0 Dettes envers la clientèle - DAT 508 021 719 Comptes ordinaires clientèle 13 678 777 Autres passifs 32 283 868 Dépôts de garantie reçus 259 755 Provisions pour risques et charges 55 201 Comptes de régularisations - Passif 10 850 Total DETTES 554 310 169 Capital souscrit 1 732 865 Primes d’émission 292 859 473 Réserves 0 Ecart de réévaluation 0 Report à nouveau (+/-) - 108 551 285 Résultat de l’exercice (+/-) -26 470 003 CAPITAUX PROPRES 159 571 0 49 Total PASSIF 713 881 218 • Hors bilan au 31 décembre 2021 (€) 3 1 décembre 202 1 Engagements de financement 10 174 333 Engagements de garantie 0 Engagements sur titres 0 ENGAGEMENTS DONNES 10 174 333 Engagements de financement 0 Engagements de garantie 0 Engagements sur titres 0 Autres engagements 0 ENGAGEMENTS RECUS 0
CREDIT MODERNE OCEAN INDIEN Société Anonyme au capital de 4 575 776 € Siège Social : 22, Rue Pierre Aubert – BP 58, 97491 Sainte Clotilde Cedex, Ile de la Réunion 333 353 944 R.C.S. Saint-Denis Situation au 31 décembre 2021 . (Montant en unités d’Euros.) Actif Montant Opérations de trésorerie et interbancaires 133 579 887 Caisse Comptes ordinaires débiteurs 115 579 887 Comptes et prêts (dont prêts financiers) 18 000 000 Opérations avec la clientèle (actif) 639 822 827 Crédits à la clientèle 618 758 574 Comptes ordinaires débiteurs 1 397 610 Créances douteuses (Brut) 40 966 982 Dépréciations 23 793 841 Créances rattachées 2 493 502 Opérations sur titres et opérations diverses 7 035 960 Débiteurs divers 3 063 684 Comptes de régularisation 3 972 276 Valeurs immobilisées (actif) 145 984 087 Parts dans les entreprises liées, titres de participation, autres immobilisations financières et appels de fonds 4 633 498 Dotations des succursales à l'étranger Immobilisations en cours, immobilisations d’exploitation et immobilisations hors exploitation 1 379 962 Crédit-bail et opérations assimilées 134 463 342 Location simple Créances douteuses (Brut) 2 655 114 Dépréciations 1 995 724 Créances rattachées sur valeurs immobilisées 4 847 895 Total actif 926 422 761 Passif Montant Opérations de trésorerie et interbancaires 857 983 692 Banques centrales et offices des CP (passif) Comptes ordinaires créditeurs 9 710 698 Comptes et emprunts 845 340 000 Dettes rattachées 2 932 994 Opérations avec la clientèle (passif) 841 900 Autres sommes dues 841 900 Dettes rattachées Opérations sur titres et opérations diverses 19 263 676 Créditeurs divers 5 832 998 Comptes de régularisation 13 139 958 Dettes rattachées 290 720 Dont intérêts courus non échus sur titres de dette Provisions, capitaux propres et assimilés 9 402 972 Provisions pour risques et charges hors risques d'exécution des engagements par signature 86 905 Primes liées au capital et réserves 4 740 291 Capital souscrit 4 575 776 Capital appelé 4 575 776 Report à nouveau (+/-) 16 199 498 Résultat en instance d'approbation (+/-) Excédent des produits sur les charges ou insuffisance des produits sur les charges (+/-) 22 731 023 Total passif 926 422 761 Hors - bilan Montant Engagements en faveur de la clientèle 61 935 495
SOFIPRIME Société Civile de Placements Immobiliers à capital fixe, faisant offre publique de placement, au capital de 16.710.576 € Siège social : 303, square des Champs Elysées – Evry Courcouronnes - 91026 Évry Cedex 822 219 036 RCS Evry Société Civile de Placement Immobilier au capital de 16.710.576 € régie par les articles L.214-1, L.214-24 à L.214-24-23, L.214-86 à L.214-120, L.231-8 à L.231-21, D.214-32 à D.214-32-8, R.214-130 à R.214-160 du Code Monétaire et Financier, les articles 422-189 à 422-236 du Règlement Général de l’Autorité des Marchés Financiers. Capital initial : 760.000 € Capital statutaire : 150.000.000 € Objet social : L'acquisition directe ou indirecte, et la gestion d'un patrimoine immobilier locatif principalement à usage d’habitation . Pour les besoins de cette gestion, elle peut procéder à des travaux de toute nature dans ces immeubles, notamment les opérations afférentes à leur construction, leur rénovation, leur entretien, leur réhabilitation, leur amélioration, leur agrandissement, leur reconstruction ou leur mise aux normes environnementales ou énergétiques. Elle peut acquérir des équipements ou installations nécessaires à l'utilisation des immeubles. Elle peut, en outre, céder des éléments de patrimoine immobilier dès lors qu'elle ne les a pas achetés en vue de les revendre et que de telles cessions ne présentent pas un caractère habituel Date d’expiration de la société : 29 août 2115 La responsabilité de chaque associé est engagée à l’égard des tiers à hauteur de sa part dans le capital de la société. PROROGATION DE LA QUATR IEME AUGMENTATION DE CAPITAL En vertu des pouvoirs qui lui sont conférés par l’article 8 des statuts et conformément aux modalités de la quatrième augmentation de capital de la société SOFIPRIME en cours de souscription, la Société de Gestion décide de proroger cette augmentation de capital selon les modalités ci-dessous : Date de clôture de l’augmentation de capital : 3 1 juillet 2022 avec faculté de : - Limiter l’augmentation de capital au montant effectivement souscrit à la date de clôture sous réserve qu’il représente au moins 75 % de l’augmentation de capital, Ou - Clôturer par anticipation, sans préavis, si le montant de 15.105.000 € est collecté, Ou - Dans le cas où, à la date du 3 1 juillet 2022 , les souscriptions et versements reçus seraient inférieurs à 75 % du montant de l’augmentation de capital, celle-ci pourra être prorogée. Les autres conditions de cette augmentation de capital demeurent celles fixées dans la notice d’ouverture de la quatrième augmentation de capital ayant fait l’objet d’une publication au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires du 21 juillet 2021. La note d’information a reçu le visa de l’Autorité des Marchés Financiers SCPI n° 21 - 11 en date du 6 juillet 2021 . Cette note d’information peut être : consultée sur le site www.sofidy.com adressée sur simple demande écrite à SOFIDY 303, square des Champs Elysées – Evry Courcouronnes - 91026 EVRY Cedex adressée sur demande téléphonique au service « Epargne-Associés » de SOFIDY au 01.69.87 .02.00
HSBC CONTINENTAL EUROPE Société Anonyme au capital de 491 155 980 € Siège social : 38 avenue Kléber – 75116 PARIS 775 670 284 RCS Paris . Situation au 30 septembre 2021 (En milliers d’ euros .) Actif Montant Caisse, Banques Centrales, CCP 38 232 016 Effets publics et valeurs assimilées 18 540 584 Créances sur les établissements de crédit - A vue 2 964 295 - A terme 34 440 570 Créances sur la clientèle - Créances commerciales 1 127 082 - Autres concours à la clientèle 56 464 539 - Comptes ordinaires débiteurs 3 126 173 Obligations et autres titres a revenu fixe 4 926 297 Actions et autres titres a revenu variable 1 185 190 Participations et activités de portefeuille 92 969 Parts dans les entreprises liées 1 300 677 Crédit-bail et location avec option d'achat 349 974 Immobilisations incorporelles 40 598 Immobilisations corporelles 87 270 Autres actifs 20 130 040 Comptes de régularisation 43 920 574 Total de l'actif 226 928 848 Passif Montant Banques Centrales, CCP 3 110 Dettes envers les établissements de crédit - A vue 8 412 667 - A terme 40 278 561 Comptes créditeurs de la clientèle Compte d'épargne à régime spécial - A vue 6 469 743 - A terme 697 357 Autres dettes - A vue 44 603 929 - A terme 17 170 330 Dettes représentées par un titre Bons de caisse Titres du marché interbancaire et titres de créances négociables 3 544 164 Emprunts obligataires 11 694 937 Autres dettes représentées par un titre Autres passifs 41 984 158 Comptes de régularisation 42 962 262 Provisions pour risques et charges 500 329 Provisions règlementées 3 Subventions d'investissement Dépôts de garantie à caractère mutuel Fonds pour risques bancaires généraux Dettes subordonnées 2 628 620 Capital souscrit 491 156 Primes d'émission 2 154 546 Réserves 1 041 173 Ecart de réévaluation Report a nouveau 2 291 805 Acompte sur dividende Résultat de l'exercice Résultat en instance d'affectation Total du passif 226 928 848 Hors - bilan Montant Engagements donnés Engagements de financement Engagements en faveur d'établissements de crédit 2 094 461 Engagements en faveur de la clientèle 43 634 830 Engagements de garantie Engagements d'ordre d'établissements de crédit 2 481 747 Engagements d'ordre de la clientèle 16 499 771 Engagements sur titres Autres engagements donnés 56 994 585 Engagements reçus Engagements de financement Engagements reçus d'établissements de crédit 2 738 920 Engagements de garantie Engagements reçus d'établissements de crédit 27 183 381 Engagements sur titres Titres vendus avec faculté de rachat ou de reprise Autres engagements reçus 55 890 788
MONTE PASCHI BANQUE Société anonyme au capital de 124 632 263 € Siège social : 11, boulevard de la Madeleine, 75001 Paris 692 016 371 R.C.S. Paris . Situation au 30 septembre 2021 (En milliers d'euros .) Actif Montants Caisse, banques centrales, C.C.P. 326 128 Effets publics et valeurs assimilées Créances sur les établissements de crédit 323 399 Operations avec la clientèle 496 577 Obligations et autres titres à revenu fixe 82 397 Actions et autres titres à revenu variable 13 Participations et autres titres détenus à long terme Parts dans les entreprises liées 1 847 Crédit-bail et location avec option d'achat Location simple Immobilisations incorporelles 3 601 Immobilisations corporelles 5 599 Capital souscrit non versé Actions propres Autres actifs 6 223 Comptes de régularisation 10 209 Total de l'actif 1 255 994 Passif Montant Banques centrales, C.C.P. 0 Dettes envers les établissements de crédit 62 712 Operations avec la clientèle 1 061 314 Dettes représentées par un titre 0 Autres passifs 3 917 Comptes de régularisation (1) 19 649 Provisions pour risques et charges 3 467 Dettes subordonnées Fonds pour risques bancaires généraux (FRBG) 600 Capitaux propres hors FRBG Capital souscrit 124 632 Primes d'émission 22 350 Réserves 48 484 Ecarts de réévaluation Provisions réglementées et subvention s d'investissement Report à nouveau (+/-) -91 131 Résultat en instance approbation Résultat de l'exercice Total du passif 1 255 994 (1) L'excédent des produits sur les charges ou des charges sur les produits du trimestre doit être intégré (+/-) dans le compte de régularisation Hors - bilan Montant Engagements donnés Engagements de financement 7 969 Engagements de garantie 130 572 Engagements sur titres Engagements reçus Engagements de financement 308 883 Engagements de garantie 75 985 Engagements sur titres
Hf Company
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CINEAXE 4
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Mairie d'Audresselles
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Carbios
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Société foncière lyonnaise
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Société foncière lyonnaise
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Société foncière lyonnaise
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Société foncière lyonnaise
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HSBC Continental Europe (ex HSBC France)
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Monte Paschi Banque
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La Banque Postale Image 16
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COMMUNE D’AUDRESSELLES AVIS D’APPEL PUBLIC A CONCURRENCE Pouvoir adjudicateur : Commune d’AUDRESSELLES Objet du marché : marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de l’opération désignée : REHABILITATION ET EXTENSION DE L'ECOLE COMMUNALE D’AUDRESSELLES Type de marché public : prestation intellectuelles mission de base de maîtrise d’œuvre au sens du décret n° 93-1268 du 29 novembre 1993 Procédure de passation : Procédure adaptée conformément à l’article 27 du Décret n°2016-360 du 25 mars 2016 Variantes autorisées : non Pièces à fournir à l’appui de la candidature : Voir le règlement de consultation Critères de jugements : Voir le règlement de consultation Retrait du dossier : il est remis gratuitement en version électronique uniquement sur la plateforme : https://marchespublics596280.fr sous la référence 202201-01 Date de l’envoie à la publication : le 03/01/2022 Date limite de réception des offres : le 15/02 /202 2 à 1 2 h00 Les offres doivent être transmises sous forme dématérialisée sur la plateforme : https://marchespublics596280.fr Renseignement peuvent être obtenus par l’intermédiaire de la plateforme : https://marchespublics596280.fr
LA BANQUE POSTALE IMAGE 16 Société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle (SOFICA) Société anonyme en formation au capital de de 4 000 000 € Siège social : 45, rue Boissy d’Anglas - 75008 Paris Avis de convocation MM. les souscripteurs au capital de la société anonyme en formation La Banque Postale Image 16 sont convoqués en assemblée générale constitutive le 26 janvier 2022 à 15 heures, au siège de La Banque Postale, 115, rue de Sèvres à Paris (75006), à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant : Constatation de la souscription du capital et de la libération des actions en numéraire ; Approbation du projet de statuts déposé au greffe du Tribunal de commerce de Paris le 29 septembre 2021 et le cas échéant, modification de ceux-ci ; Nomination des premiers administrateurs ; Nomination des Commissaires aux comptes titulaire et suppléant ; Reprise des actes passés par le fondateur pour le compte de la Société en formation ; Mandat à donner pour effectuer tous actes nécessaires jusqu’à l’inscription de la Société au Registre du commerce et des sociétés ; Pouvoirs en vue des formalités. Tout souscripteur, quel que soit le nombre de titres La Banque Postale Image 16 qu'il possède, peut prendre part à cette assemblée ou s'y faire représenter par un autre souscripteur, son conjoint ou le partenaire avec lequel il a conclu un pacte de solidarité. Le fondateur : La Banque Postale Société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance Capital social : 6 585 350 218 € 115, rue de Sèvres 75275 Paris Cedex 06
BPCE ENERGECO
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CICOBAIL
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BPCE BAIL
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Caisse  d'épargne et de prévoyance Languedoc Roussillon
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CINECAP 7
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VOLTALIA
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Dpam L
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Crédit Foncier et Communal d'Alsace et de Lorraine - Banque
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Carrefour Banque
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Drone Volt
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CARREFOUR BANQUE Société anonyme au capital de 101 346 956.72 euros Siège social : Évry-Courcouronnes (91000) – ZAE Saint Guénault, 1 Rue Jean Mermoz 313 811 515 RCS Évry Situation trimestrielle au 30 septembre 2022 (En milliers d'euros) ACTIF MONTANT CAISSE, BANQUES CENTRALES 127 930 EFFETS PUBLICS ET VALEURS ASSIMILLEES - CREANCES SUR ETABLISSEMENTS CREDIT 1 232 412 OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE 851 654 OBLIG & AUTRES TITRES DE REV. FIXE 583 343 ACTIONS & AUTRES TITRES DE REV. VARIABLE 4 PARTIC ET AUTRES TITRES DETENUS A L T 749 PARTS DANS LES ENTREPRISES LIEES 1 700 CREDIT-BAIL ET LOCATION AVEC OPTION ACH - LOCATION SIMPLE - IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 110 239 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 164 CAPITAL SOUSCRIT NON VERSE - ACTIONS PROPRES - AUTRES ACTIFS 52 319 COMPTE DE REGULARISATION 81 046 TOTAL ACTIF 3 043 562 PASSIF MONTANT BANQUES CENTRALES - DETTES ENVERS ETABLISSEMENTS CREDIT 360 682 OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE 297 749 DETTES REPRESENTEES PAR UN TITRE 1 780 380 AUTRES PASSIFS 45 165 COMPTES DE REGULARISATION 56 372 PROVISIONS 31 471 DETTES SUBORDONNEES - FONDS / RISQUES BANCAIRES GENERAUX 3 735 CAPITAUX PROPRES HORS FRBG 478 589 CAPITAL SOUSCRIT 101 347 PRIME D'EMISSION 207 110 RESERVES 150 370 ECARTS DE REEVALUATION - PROVISIONS REGLEMENTEES - REPORT A NOUVEAU 9 180 TOTAL PASSIF 3 043 562 HORS BILAN MONTANT ENGAGEMENTS DONNES 2 383 254 ENGAGEMENTS DE FINANCEMENT 1 943 289 ENGAGEMENTS DE GARANTIE 5 965 ENGAGEMENTS SUR TITRES 434 000 ENGAGEMENTS RECUS 1 625 116 ENGAGEMENTS DE FINANCEMENT 1 625 000 ENGAGEMENTS DE GARANTIE 116 ENGAGEMENTS SUR TITRES -