Nicolas-BZRD/DILA_OPENDATA_FR_2023 huggingface dataset:
DIAC Société anonyme au capital de 415 101 000 euros. Siège social : 14 avenue du Pavé-Neuf - 93168 Noisy-Le-Grand Cedex. SIREN 702 002 221 R.C.S. Bobigny Situation au 31 mars 202 3 (en milliers d'euros). ACTIF 31/ 03/2023 Créances sur les établissements de crédit 4 489 801 Opérations avec la clientèle 4 209 527 Obligations et autres titres à revenu fixe 481 865 Actions et autres titres à revenu variable 2 Parts dans les entreprises liées 81 387 Crédit-bail et location avec option d'achat 2 955 294 Immobilisations incorporelles 1 518 Immobilisations corporelles 11 131 Autres actifs 18 5 974 Comptes de régularisation 1 44 814 Total de l'actif 12 561 313 PASSIF 31/ 03/2023 Dettes envers les établissements de crédit 11 121 706 Opérations avec la clientèle 56 214 Dettes représentées par un titre 1 09 688 Autres passifs 361 292 Comptes de régularisation 309 736 Provisions 63 398 Dettes subordonnées 9 442 Capital souscrit 415 101 Réserves 41 510 Report à nouveau 73 226 Total du passif 12 561 313 ENGAGEMENTS H ORS-BILAN 31/ 03/2023 Engagements donnés 2 017 644 Engagements de financement 1 239 202 Autres engagements donnés 778 442 Engagements reçus 5 113 554 Engagements de garantie 5 113 554
Caceis
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LES BLES D'OR 146
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Caceis Bank
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Rothschild & Co Wealth & Asset Management
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DELTA DRONE
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Banque Populaire Méditerranée
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Star Lease
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NOMURA FINANCIAL PRODUCTS EUROPE GMBH
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Grolleau
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EQUITIM
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Europacorp
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Auplata Mining Group - AMG
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Par un acte SSP en date du 03/07/2023, il a été constitué une SCI ayant les caractéristiques suivantes: Dénomination : LES BLES D'OR 146 Capital : 200 euros Siège social : 158 avenue de l Europe 84200 CARPENTRAS Objet: Par acte sous SSP en date du 03.07.2023, il a été constitué une SCI DENOMINATION SOCIALE SCI LES BLES D'OR 146 CAPITAL 200 E SIEGE SOCIAL 158 AV DE L'EUROPE 84200 CARPENTRAS OBJET la société a pour objet la propriété, le gestion et plus généralement l'exploitation par bail, location ou autre forme de terrain sur lequel se trouve un bâtiment situé rue des blés d'or 91660 LE MEREVILLOIS et toutes opérations financières, mobilières ou immobilières de caractère purement civile et se rattachant à l'objet social Durée : 99 ans. Gérant(s): Mme Marie France Babault demeurant 158 avenue de l'Europe 84200 CARPENTRAS La société sera immatriculée au RCS de AVIGNON
CACEIS BANK Société anonyme à conseil d’administration au capital de 1 280 677 691,03 € Siège social : 89-91 rue Gabriel Péri 92120 Montrouge 692 024 722 RCS Nanterre Situation trimestrielle publiable au 30 juin 2023 (En milliers d’euros) Code ACTIF poste 30-juin-23 Caisse, Banques Centrales, CCP 010 17 939 194 Effets publics et assimilés 020 999 158 Créances sur les Etablissements de Crédit 030 33 704 948 Opérations avec la Clientèle 048 10 545 610 Obligations et Autres Titres à revenu fixe 060 39 279 975 Actions et Autres Titres à revenu variable 070 2 582 Participations et autres titres détenus à long terme 091 6 054 Parts dans les Entreprises liées 100 44 669 Crédit-bail et Location avec Option d'Achat 110 Location Simple 120 Immobilisations Incorporelles 130 283 473 Immobilisations corporelles 140 16 824 Capital souscrit non versé 150 Actions Propres 160 Comptes de négociation et de règlement 165 Autres Actifs 170 5 165 358 Comptes de Régularisation 180 1 533 469 Total actif L98 109 521 314 Code PASSIF poste 30-juin-23 Banques Centrales, CCP 300 11 138 Dettes envers les établissements de crédit 310 13 502 976 Opérations avec la Clientèle 348 78 292 444 Dettes représentées par un titre 350 110 218 Autres Passifs 360 12 439 422 Comptes de Régularisation 370 1 456 709 Comptes de négociation et de règlement 375 Provisions pour Risques et Charges 380 79 283 Dettes subordonnées 430 1 280 648 Fonds pour Risques Bancaires Généraux 420 Capitaux Propres Hors FRBG (+/-) 435 2 348 476 Capital souscrit 440 1 280 677 Primes d'Emission 450 775 145 Réserves 460 126 244 Ecarts de Réevaluation 470 Provisions réglementées et Subventions d'investissement 475 Report à nouveau (+/-) 480 1 198 Résultat de l'exercice (+/-) 165 212 Total passif L99 109 521 314 Code HORS-BILAN poste 30-juin-23 ENGAGEMENTS DONNES Engagements de financement 615 1 907 399 Engagements de garantie 635 1 454 540 Engagements sur titres 655 0 ENGAGEMENTS RECUS Engagements de financement 705 123 088 Engagements de garantie 715 697 282 Engagements sur titres 735
CACEIS SA Société Anonyme à conseil d’administration au capital de 941 008 309,02 € Siège social : 89-91 rue Gabriel Péri – 92120 Montrouge 437 580 160 R.C.S. Nanterre Situation trimestrielle publiable au 30 juin 2023 (en milliers d’euros) Code ACTIF poste 30-juin-23 KE Caisse, Banques Centrales, CCP 010 Effets publics et assimilés 020 Créances sur les Etablissements de Crédit 030 1 341 709 Opérations avec la Clientèle 048 1 763 Obligations et Autres Titres à revenu fixe 060 110 217 Actions et Autres Titres à revenu variable 070 Participations et autres titres détenus à long terme 091 0 Parts dans les Entreprises liées 100 3 304 433 Crédit-bail et Location avec Option d'Achat 110 Location Simple 120 Immobilisations Incorporelles 130 22 996 Immobilisations corporelles 140 41 062 Capital souscrit non versé 150 Actions Propres 160 Comptes de négociation et de règlement 165 Autres Actifs 170 3 360 Comptes de Régularisation 180 77 953 Total actif L98 4 903 493 Code PASSIF poste 30-juin-23 KE Banques Centrales, CCP 300 740 040 Dettes envers les établissements de crédit 310 Opérations avec la Clientèle 348 0 Instruments conditionnels vendus 350 110 218 Autres Passifs 360 1 Comptes de Régularisation 370 33 304 Comptes de négociation et de règlement 375 Provisions pour Risques et Charges 380 2 908 Dettes subordonnées 430 1 277 813 Fonds pour Risques Bancaires Généraux 420 Capitaux Propres Hors FRBG (+/-) 435 2 739 209 Capital souscrit 440 941 008 Primes d'Emission 450 1 160 324 Réserves 460 94 101 Ecarts de Réevaluation 470 Provisions réglementées et Subventions d'investissement 475 10 745 Report à nouveau (+/-) 480 294 966 Résultat de l'exercice (+/-) 238 065 Total passif L99 4 903 493 Code HORS-BILAN poste 30-juin-23 KE ENGAGEMENTS DONNES Engagements de financement 615 Engagements de garantie 635 Engagements sur titres 655 ENGAGEMENTS RECUS Engagements de financement 705 Engagements de garantie 715 2 700 000 Engagements sur titres 735
BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE Société anonyme coopérative de banque populaire régie par les articles 512-2 et suivants du Code monétaire et financier et l'ensemble des textes relatifs aux banques populaires et aux établissements de crédit Siège social: 457, Promenade des Anglais, B.P. 241, 06292 Nice Cedex 03 058 801 481 R.C.S. Nice Situation au 30 juin 2023 (En milliers d'Euros) Actif Montant Caisse, banques centrales, CCP 66 284 Effets Publics et Valeurs assimilées 120 455 Créances sur les Etablissements de Crédit 2 742 361 Opérations avec la clientèle 15 916 481 Obligations et Autres Titres à revenu fixe 2 170 400 Actions et Autres Titres à revenu variable 22 933 Participations et autres titres détenus à long terme 172 716 Parts dans les entreprises liées 376 789 Crédit bail et location avec option d'achat 7 460 Location simple 0 Immobilisations incorporelles 191 827 Immobilisations corporelles 70 109 Capital souscrit non versé 0 Actions propres 0 Comptes de négociation et de règlement 0 Autres actifs 95 227 Comptes de Régularisation 106 980 Total actif 22 060 022 Passif Montant Banques centrales , CCP 0 Dettes envers les Etablissements de Crédit 6 054 039 Opérations avec la clientèle 13 569 260 Dettes représentées par un titre 325 819 Autres passifs 182 983 Comptes de Régularisation 228 903 Comptes de négociation et de règlement 0 Provisions 149 841 Dettes subordonnées 0 Fonds pour Risques Bancaires Généraux 103 207 Capitaux propres hors FRBG (+/-) 1 445 970 Capital souscrit 714 103 Primes d'émission 169 485 Réserves 525 082 Ecarts de réévaluation 0 Provisions réglementées et Subventions d'investissement 0 Report à nouveau (+/-) 37 300 Total passif 22 060 022 Hors-bilan Montant Engagements donnés : Engagements de financement 943 417 Engagements de garantie 472 971 Engagements sur titres 141 Engagements reçus : Engagements de financement 17 811 Engagements de garantie 7 748 138 Engagements sur titres 141
EQUITIM Société par actions simplifiée au capital de 947 369 € Siège social : 52 avenue André Morizet 92100 BOULOGNE BILLANCOURT 500 933 635 RCS NANTERRE Les comptes annuels (bilan, hors bilan, compte de résultat et annexe) au 3 1/12/20 2 2 , ainsi que l’a ttestation du commissaire aux comptes, ont été publiés dans « Actu-juridique.fr » (92 ) du 21/08/ 202 3 . Cet avis comporte également les modalités selon lesquelles le rapport de gestion est tenu à la disposition du public.
Société de Caution Mutuelle des Exploitants Forestiers et Scieurs du Massif Central & des Alpes APROFOR MC & ALPES Société coopérative de caution mutuelle à capital variable Siège social : 18 Boulevard Jean Moulin 63000 CLERMONT FERRAND RCS CLERMONT-FERRAND 351 220 231 Les comptes annuels au 31 décembre 20 2 2 , approuvés par l'assemblée générale ordinaire du 24 mai 202 3 , ont été publiés dans le journal d'annonces légales « L e Semeur Hebdo » n°4034 page 42 du 2 juin 202 3 .
OCTO GROUPE Société par Actions Simplifiée au capital de 3 897 128 Euros Siège social : 117, avenue des Champs-Elysées - 75008 PARIS 531 787 521 R.C.S. PARIS Les comptes sociaux et consolidés au 31 décembre 202 2 approuvés par l’A.G.O. du 17 mai 202 3 ont été publiés sur le SPEL le 13 / 06 / 202 3 et consultable s le site www.jss.fr .
HSBC FACTORING FRANCE Société anonyme au capital de 9 240 000 € Siège social : 38 Avenue Kléber – 75116 Paris 414 141 846 R.C.S. Paris . Situation au 31 mars 202 3 (En milliers d'e uros .) Actif Montant Caisse, Banques Centrales, CCP 0 Effets publics et Valeurs assimilées 0 Créances sur les Etablissements de Crédit 127 488 Opérations avec la Clientèle 2 529 836 Obligations et Autres Titres à revenu fixe 0 Actions et Autres Titres à revenu variable 0 Participations et Autres Titres détenus à long terme 0 Parts dans les Entreprises liées 0 Crédit-bail et location avec option d'achat 0 Location simple 0 Immobilisations incorporelles 0 Immobilisations corporelles 15 Capital souscrit non versé 0 Actions Propres 0 Autres actifs 4 558 Compte de Régularisation 2 074 Total de l'actif 2 663 972 Passif Montant Banques Centrales, CCP 0 Dettes envers les Etablissements de crédit 1 769 980 Opérations avec la Clientèle 706 745 Dettes représentées par titre 0 Autres passifs 7 408 Comptes de Régularisation 14 857 Provisions 1 300 Dettes subordonnées 0 Fonds pour Risques Bancaires Généraux 0 Capital souscrit 9 240 Réserves 29 607 Report à nouveau 124 837 Résultat en instance d'approbation 0 Total du passif 2 663 972 Hors Bilan Montant Engagements donnés 0 Engagements de financement 1 790 129 Engagement de garantie 0 Engagement sur titres 0 Engagements reçus 0 Engagements de financement 2 100 000 Engagement de garantie 262 415 Engagement sur titres 0 Engagements sur instruments financiers à terme 0 Reçu 0 Donné 0
QATAR NATIONAL BANK Q.P.S.C. (Succursale) Montant de la dotation : 385 547 294 € Adresse de la succursale en France : 65, avenue d'Iéna, 75116 Paris 314 258 120 R.C.S. Paris . Situation au 31 mars 202 3 (En euros .) Actif Montant Caisse, Banques Centrales, CCP 551 459 707 Effets Publics et Valeurs assimilées Créances sur les Etablissements de Crédit 7 196 895 323 Opérations avec la Clientèle 1 333 023 332 Obligations et Autres Titres à revenu fixe Actions et Autres Titres à revenu variable 113 599 822 Participations et autres titres détenus à long terme Parts dans les Entreprises liées Crédit-bail et Location avec Option d'Achat Location Simple Immobilisations Incorporelles Immobilisations corporelles 1 004 739 Capital souscrit non versé Actions Propres Comptes de négociation et de règlement Autres Actifs 8 820 270 Comptes de Régularisation 20 342 830 Total actif 9 225 146 022 Passif Montant Banques Centrales, CCP 0,00 Dettes envers les établissements de crédit 2 233 246 962 Opérations avec la Clientèle 6 498 450 489 Dettes représentées par un titre Autres Passifs 6 331 493 Comptes de Régularisation 21 920 787 Comptes de négociation et de règlement Provisions pour Risques et Charges 5 558 799 Dettes subordonnées Fonds pour Risques Bancaires Généraux Capitaux Propres Hors FRBG (+/-) 459 637 491 Capital souscrit 385 547 294 Primes d'Emission Réserves Ecarts de Réévaluation Provisions réglementées et Subventions d'investissement Report à nouveau (+/-) 74 090 197 Total passif 9 225 146 022 Hors-bilan Montant Engagements donnés Engagements de financement 384 990 336 Engagements de garantie 1 947 205 857 Engagements sur titres Engagements reçus Engagements de financement Engagements de garantie Engagements sur titres
BANQUE FEDERATIVE DU CREDIT MUTUEL Société anonyme au capital de 1 711 279 700 €. Siège social : 4, Rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen, 67000 Strasbourg. 355 801 929 R.C.S. Strasbourg. Situation au 31 mars 2023. (En milliers d'euros.) Actif Montants Caisse, banques centrales, C.C.P. 640 646 Effets publics et valeurs assimilées 7 370 625 Créances sur les établissements de crédit 189 863 276 Opérations avec la clientèle 1 161 504 Obligations et autres titres à revenu fixe 15 398 365 Actions et autres titres à revenu variable 752 612 Participations et autres titres détenus à long terme 291 663 Parts dans les entreprises liées 16 103 042 Crédit-bail et location avec option d'achat -- Location simple -- Immobilisations incorporelles 8 000 Immobilisations corporelles 48 Capital souscrit non versé -- Actions propres -- Comptes de négociation et de règlement -- Autres actifs 10 508 736 Comptes de régularisation 1 006 270 Total actif 243 104 787 Passif Montants Banques centrales, C.C.P. -- Dettes envers les établissements de crédit 100 129 824 Opérations avec la clientèle 11 631 767 Dettes représentées par un titre 94 327 052 Autres passifs 2 679 498 Comptes de régularisation 8 871 843 Comptes de négociation et de règlement -- Provisions pour risques et charges 668 343 Dettes subordonnées 11 356 129 Fonds pour risques bancaires généraux 61 552 Capitaux propres hors FRBG 13 378 779 Capital souscrit 1 711 280 Primes d'émission 4 783 771 Réserves 6 883 410 Ecarts de réévaluation -- Provisions réglementées et subventions d'investissement 0 Report à nouveau 318 Total passif 243 104 787 Hors bilan Montants Engagements donnés : Engagements de financement 647 988 Engagements de garantie 6 955 865 Engagements sur titres 99 737 Engagements reçus : Engagements de financement 19 991 576 Engagements de garantie 0 Engagements sur titres 914 672
LYF SA Société Anonyme au capital de 15 200 000 € Siège Social : 4, rue Raiffeisen - 67000 - STRASBOURG 330 623 414 R.C.S. STRASBOURG Les com ptes annuels au 31 décembre 202 2 approuvés par l’Assemblée Générale Ordinaire du 2 2 mai 202 3 ont été publiés dans le journal « L'EST AGRICOLE ET VITICOLE » en date du 16/06/2023 .
QATAR NATIONAL BANK Q.P.S.C. (Succursale) Montant de la dotation : 385 547 294 € Adresse de la succursale en France : 65, avenue d'Iéna, 75116 Paris 314 258 120 R.C.S. Paris . Situation au 31 décembre 2022 (En euros .) Actif Montant Caisse, Banques Centrales, CCP 650 881 534 Effets Publics et Valeurs assimilées Créances sur les Etablissements de Crédit 6 351 955 658 Opérations avec la Clientèle 1 368 074 455 Obligations et Autres Titres à revenu fixe Actions et Autres Titres à revenu variable 114 420 305 Participations et autres titres détenus à long terme Parts dans les Entreprises liées Crédit-bail et Location avec Option d'Achat Location Simple Immobilisations Incorporelles Immobilisations corporelles 1 050 511 Capital souscrit non versé Actions Propres Comptes de négociation et de règlement Autres Actifs 7 783 976 Comptes de Régularisation 44 836 532 Total actif 8 539 002 971 Passif Montant Banques Centrales, CCP 0,00 Dettes envers les établissements de crédit 2 160 446 265 Opérations avec la Clientèle 5 869 563 093 Dettes représentées par un titre Autres Passifs 7 032 379 Comptes de Régularisation 32 280 254 Comptes de négociation et de règlement Provisions pour Risques et Charges 25 326 380 Dettes subordonnées Fonds pour Risques Bancaires Généraux Capitaux Propres Hors FRBG (+/-) 444 354 599 Capital souscrit 385 547 294 Primes d'Emission Réserves Ecarts de Réévaluation Provisions réglementées et Subventions d'investissement Report à nouveau (+/-) 58 807 305 Total passif 8 539 002 971 Hors-bilan Montant Engagements donnés Engagements de financement 825 527 780 Engagements de garantie 1 994 023 348 Engagements sur titres Engagements reçus Engagements de financement Engagements de garantie Engagements sur titres
PATRIMOINE ET COMMERCE Société en commandite par actions au capital de €. 152 . 767 . 60 0 Siège social : 45 avenue Georges Mandel – 75016 Paris 395 062 540 RCS PARIS Les comptes sociaux , ainsi que les comptes consolidés de la Société au 31 décembre 20 2 2 , accompagnés des rapports des commissaires aux comptes, inclus dans le document d ’enregistrement universel mis à la disposition de l’Autorité des Marchés Financiers le 15 mars 202 3 , et publié sur le site de la Société ( www.patrimoine-commerce.com ) , ont été approuvés sans modification par l’assemblée générale des actionnaires du 8 juin 20 2 3 . L’affectation du résultat , telle que proposée dans les projets de résolutions publiés au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires n° 5 2 du 1 er mai 20 2 3 , a également été adoptée sans modification par les actionnaires lors de l’assemblée générale précitée.
CAISSE D'EPARGNE ET DE PRÉVOYANCE DE MIDI PYRÉNÉES Société anonyme coopérative à Directoire et à Conseil d'Orientation et de Surveillance au capital social de 590 943 220 euros Siège social : 10, avenue Maxwell 31100 Toulouse 383 354 594 RCS Toulouse S ituation trimestrielle au 31 mars 2023 En milliers d'euros ACTIF MONTANT Caisse, Banques Centrales, CCP 69 452 Effets Publics et Valeurs assimilées 1 032 543 Créances sur les Établissements de Crédit 4 404 744 Opérations avec la Clientèle 16 387 259 Obligations et Autres Titres à revenu fixe 1 547 427 Actions et Autres Titres à revenu variable 46 433 Participations et Autres Titres détenus à long terme 216 871 Parts dans les Entreprises liées 911 252 Crédit-bail et Location avec Option d'Achat 104 118 Location Simple 0 Immobilisations Incorporelles 828 Immobilisations Corporelles 59 731 Capital souscrit non versé 0 Actions Propres 0 Autres Actifs 146 323 Comptes de Régularisation 154 521 Total actif 25 081 501 PASSIF MONTANT Banques Centrales, CCP 0 Dettes envers les Établissements de Crédit 6 701 472 Opérations avec la Clientèle 15 265 996 Dettes représentées par un titre 20 494 Autres Passifs 761 436 Comptes de Régularisation 220 845 Provisions pour Risques et Charges 164 087 Dettes Subordonnées 0 Fonds pour Risques Bancaires Généraux (FRBG) 150 351 Capitaux Propres Hors FRBG 1 796 821 Capital Souscrit 590 943 Primes d'Émission 0 Réserves 591 304 Écarts de Réévaluation 0 Provisions réglementées et Subventions d'investissement 0 Report à nouveau (+/-) 601 679 Résultat de l'exercice (+/-) 12 894 Total passif 25 081 503 HORS-BILAN MONTANT ENGAGEMENTS DONNES Engagements de financement 1 620 972 Engagements de garantie 517 657 Engagements sur titres 0 ENGAGEMENTS RECUS Engagements de financement 0 Engagements de garantie 311 380 Engagements sur titres 0
HEXAOM Société anonyme au capital de 1 250 000 euros Siège social : 2 route d’Ancinnes – 61000 Alençon 095 720 314 RCS ALENÇON Aux termes d’un acte sous seing privé en date à Alençon du 1 er juin 2023, la société HEXAOM, sus-désignée d’une part, et la société MOREL CONSTRUCTIONS, société par actions simplifiée au capital de 66 500 euros, dont le siège social est situé à Boufféré (85600) – 18 rue Gabriel Poiron, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 311 570 444 RCS LA ROCHE SUR YON, d’autre part, Ont établi un projet de fusion par voie d’absorption de la société MOREL CONSTRUCTIONS par la société HEXAOM aux termes duquel la société MOREL CONSTRUCTIONS apporterait à HEXAOM la totalité de son actif, évalué à 7 329 183 euros, contre la prise en charge de la totalité de son passif, évalué à 7 237 012 euros, représentant un actif net de 92 171 euros. Toutes les opérations effectuées par la société absorbée depuis le 1 er janvier 2023 jusqu’à la date définitive de réalisation de la fusion seraient prises en charge par la société absorbante. HEXAOM, propriétaire de la totalité des actions composant le capital de la société MOREL CONSTRUCTIONS ne procèdera pas à l’émission d’actions nouvelles en rémunération de l’apport-fusion. La différence entre la valeur nette des biens et droits apportés et la valeur comptable des titres MOREL CONSTRUCTIONS dans les livres de HEXAOM s’élevant à -3 833 869,51 euros constituera un mali de fusion. Le projet de fusion a été déposé le 9 juin 2023 au greffe du Tribunal de commerce d’Alençon pour la société absorbante et le 9 juin 2023 au greffe du Tribunal de commerce de la Roche sur Yon pour la société absorbée. Les créanciers des sociétés concernées pourront former opposition dans les conditions et délais prévus par l’article R 236-8 du Code de commerce.
COMPTOIR FINANCIER DE GARANTIE Société Anonyme au capital de 1 143 368 € uros Siège social : 182 avenue de France – 75013 PARIS 330 316 316 R.C.S. PARIS Les com ptes annuels au 31 décembre 202 2 approuvés par l’Assemblée Générale Ordinaire du 26 mai 202 3 ont été publiés sur le SPEL le 12 / 06 / 202 3 et sont consultable s le site www.jss.fr .
MEGA INTERNATIONAL COMMERCIAL BANK CO LTD. Société Anonyme au capital de 29 050 060 €uros Succursale : 102 Terrasse Boieldieu – Tour W – 12 ème étage – 92800 PUTEAUX 323 340 034 R.C.S. NANTERRE Capital détenu à 100 % par la Société Cotée MEGA INTERNATIONAL COMMERCIAL BANK CO LTD Les comptes annuels au 31 décembre 202 2 approuvés par l’Assemblée Générale Ordinaire du 1 2 mai 202 3 ont été publiés sur le SPEL le 15/06 / 202 3 et consultable le site www.jss.fr .
BNP PARIBAS DEALING SERVICES Société Anonyme au capital de 9 112 000 euros Siège social : 1, Boulevard Haussmann - 75009 Paris 454 084 237 R.C.S. PARIS Les comptes annuels au 31 décembre 20 2 2 , approuvés par l’Assemblée générale ordinaire du 15 mai 2023 , ont été publiés dans le support habilité à publier des annonces légales « Actu-Juridique.fr » du 13 juin 2023.
INVENTIVA Société anonyme à conseil d’administration au capital de 421.341,69 euros Siège social : 50, rue de Dijon, 21121 Daix 537 530 255 R.C.S. Dijon Avis de publication (Article R. 232-11 du Code de commerce) Les comptes sociaux établis au titre de l’exercice clos le 31 décembre 2022 ainsi que les comptes consolidés revêtus des attestations des commissaires aux comptes, publiés dans le Document d’enregistrement universel 2022 incluant le rapport financier annuel déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 30 mars 2023 et mis en ligne sur le site de la Société ( http://inventivapharma.com ), ont été approuvés sans modification par l’assemblée générale des actionnaires du 25 mai 2023. L’affectation du résultat de l’exercice telle que proposée dans les projets de résolutions publiés au Bulletin des annonces légales obligatoires n°46 du 17 avril 2023 a également été adoptée sans modification par cette assemblée.
VERIMATRIX Société anonyme à conseil d’administration au capital de 34 214 058,80 euros Siège social : Impasse des Carrés de l’Arc, Rond-Point du Canet, 13590 Meyreuil 399 275 395 RCS Aix-en-Provence ____________________ Comptes annuels et consolidés définitifs de l’exercice 2022 Les comptes annuels sociaux et consolidés clos au 31 décembre 2022 ont été approuvés sans modification par l’assemblée générale mixte du 8 juin 2023. Le document d’enregistrement universel 2022, déposé auprès de l’Autorité des Marchés Financiers le 27 avril 2023, est disponible sur simple demande écrite ainsi qu’en téléchargement sur le site de Verimatrix , https://investors.verimatrix.com, et sur le site de l’Autorité des Marchés Financiers, www.amf-france.org. Il intègre les comptes consolidés de l’exercice 2022 ainsi que l’attestation des commissaires aux comptes afférente. En particulier, la troisième résolution relative à la proposition d’affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2022 a été approuvée. Il a ainsi été décidé de l’affectation dans son intégralité de la perte d’un montant de 9 943 539 euros, constatée au titre de l’exercice 2022, au poste « report à nouveau » débiteur du bilan. Conformément à la loi, l’assemblée générale a par ailleurs rappelé qu’il n’a pas été distribué de dividende au cours des trois derniers exercices. ________________________ Le conseil d’administration
BNP PARIBAS HOME LOAN SFH Société Anonyme à Conseil d’Administration au capital de 285 000 000 € Siège Social : 1, boulevard Haussmann – 75009 Paris 454 084 211 R.C.S. Paris Additif à l’Etats financiers au 31 décembre 2022 publié au BALO N°68 du 7 juin 2023, avis n°2301660 Attestation relative à l’évaluation des biens immobiliers au 31 décembre 2022 Mesdames et Messieurs les administrateurs, En notre qualité de contrôleur spécifique de la société BNP Paribas Home Loan SFH et en application des dispositions prévues par l'article 5 du règlement 99-10 du CRBF, nous avons procédé à la vérification de la validité, au regard de la réglementation en vigueur, des modes et résultats d'évaluation des biens immobiliers sous-jacents aux prêts et des méthodes de réexamen périodique de leur valeur mentionnés au « rapport sur l’évaluation des immeubles au 31 décembre 2022 » joint à la présente attestation. Les modes et résultats d’évaluation des biens immobiliers et les méthodes de réexamen périodique de leur valeur ont été définis et mis en œuvre sous la responsabilité de la Directrice Générale de votre société. Il nous appartient de nous prononcer sur leur validité au regard des règles en vigueur au 31 décembre 2022. Nous avons mis en œuvre les diligences que nous avons estimé nécessaires au regard de la doctrine professionnelle de la Compagnie nationale des commissaires aux comptes relative à cette mission. Nos travaux ont consisté à vérifier la conformité : des procédures, modes et résultats d'évaluation ainsi que des méthodes de réexamen périodique, dans leur conception et dans leur détermination, à la réglementation en vigueur au 31 décembre 2022, des informations contenues dans le rapport ci-joint avec, d’une part, le dispositif d’évaluation et de réexamen effectivement appliqué et, d’autre part, avec les résultats résultant de l’application du dispositif d’évaluation. Sur la base de nos travaux, nous n’avons pas d’observation à formuler quant à la conformité aux dispositions prévues par les articles 2 à 4 du règlement 99-10 du CRBF, des modes et résultats d'évaluation des biens immobiliers et des méthodes de réexamen périodique de leur valeur mentionnés au « rapport sur l’évaluation des immeubles au 31 décembre 2022 » ci-joint. Cette attestation est régie par la loi française. Les juridictions françaises ont compétence exclusive pour connaître de tout litige, réclamation ou différend pouvant résulter de notre lettre de mission ou de la présente attestation, ou de toute question s’y rapportant. Paris, le 26 mai 2023 Le contrôleur spécifique FIDES AUDIT représenté par Stéphane MASSA
MEGA FINANCIAL GROUP MEGA INTERNATIONAL COMMERCIAL BANK CO., LTD. Société Anonyme au capital de 85 362 336 310 New Taiwan Dollars Siège social :100 Chi-Lin Road, Taipei 10424, Taiwan, R.O.C. Les comptes annuels au 31 décembre 202 2 approuvés par l’Assemblée Générale Ordinaire du 1 2 mai 202 3 ont été publiés sur le SPEL le 15/0 6 /2023 et consultable le site www.jss.fr .
FIMIPAR Société Anonyme au capital de 26.243.054 € Siège social : 1, Place Costes et Bellonte – 92270 Bois-Colombes 399 570 068 RCS Nanterre Les comptes annuels au 31 décembre 20 2 2 , approuvés par l’Assemblée Générale ordinaire du 1 er juin 2023 , ont été publiés dans le support habilité à publier des annonces légales « Actu-Juridique.fr » du 12 juin 2023 .
EUROPEENNE DE CAUTIONNEMENT – EDC Société Anonyme au capital de 12 060 000 €uros Siège social : 18, rue de Saint-Pétersbourg - 75008 PARIS 542 049 481 R.C.S. PARIS Les comptes sociaux et consolidés au 31 décembre 20 22 approuvés par l’Assemblée Ordinaire du 11 mai 202 3 ont été publiés sur le SPEL le15/06 / 202 3 et sont consultable s le site www.jss.fr .
BMW FINANCE Société en nom collectif au capital de 87 000 000 € Siège social : 5 rue des Hérons - CS 30751 - 78182 Saint Quentin en Yvelines Cedex 343 606 448 R.C.S. Versailles Situation trimestrielle au 31 mars 2022 (Comptes individuels en milliers d'euros) ACTIF MONTANT CREANCES SUR LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT 259 509 OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE 1 297 435 TITRES DE PLACEMENT 138 255 PRETS SUBORDONNES 3 027 PARTS DANS LES ENTREPRISES LIEES 0 OPERATIONS DE CREDIT-BAIL ET LOCATION ET ASSIMILEES 2 142 160 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 1 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 11 AUTRES ACTIFS 37 803 COMPTES DE REGULARISATION 198 511 Total de l'Actif 4 076 711 PASSIF MONTANT DETTES ENVERS LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT 3 042 363 OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE 224 TITRES DE CREANCES NEGOCIABLES 15 000 AUTRES PASSIFS 82 109 COMPTES DE REGULARISATION 145 144 PROVISION POUR RISQUES ET CHARGES 137 528 DETTES SUBORDONNEES 50 078 CAPITAL SOUSCRIT 87 000 RESERVES 517 264 Total du Passif 4 076 711 HORS BILAN MONTANT ENGAGEMENTS DE FINANCEMENT DONNES 560 428 ENGAGEMENTS DE FINANCEMENT RECUS 50 000 ENGAGEMENTS DE GARANTIE RECUS 115 ENGAGEMENT SUR INSTUMENTS FINANCIERS A TERME 87 433
Younited Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 1 861 517 € Siège Social : 21 rue de Châteaudun Paris 517 586 376 R.C.S Paris Situation au 3 1 mars 202 3 • Bilan au 31 mars 2023 (€) 31 mars 2023 Créances sur les établissements de crédit 260 363 550 A vue 175 159 112 A terme 85 204 438 Créances rattachées 0 Operations avec la clientèle 993 380 036 Obligations et autres titres de placement 101 698 604 Immobilisations incorporelles 32 466 885 Immobilisations corporelles 1 289 421 Autres immobilisations financières 984 233 Autres actifs 16 415 449 Actionnaires et associés 0 Comptes de régularisations - Actif 16 033 146 Total ACTIF 1 422 631 325 Dettes envers les établissements de crédit 40 695 959 Dettes envers la clientèle - DAT 1 160 225 921 Comptes ordinaires clientèle 11 639 257 Autres passifs 35 112 935 Dépôts de garantie reçus 36 050 Provisions pour risques et charges 324 964 Comptes de régularisations - Passif 10 850 Total DETTES 1 248 045 937 Capital souscrit 1 861 517 Primes d’émission 352 104 235 Réserves Ecart de réévaluation Report à nouveau (+/-) -168 186 689 Résultat de l’exercice (+/-) -11 193 675 CAPITAUX PROPRES 174 585 388 Total PASSIF 1 422 631 325 • Hors bilan au 3 1 mars 2023 (€) 31 mars 2023 Engagements de financement 14 920 424 Engagements de garantie 56 107 157 Engagements sur titres ENGAGEMENTS DONNES 71 027 581 Engagements de financement 74 330 000 Engagements de garantie Engagements sur titres Autres engagements ENGAGEMENTS RECUS 74 330 000
PRECIA Société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance au capital de 2 866 520 euros Siège social : Veyras (Ardèche) - 104, route du Pesage 386 620 165 R.C.S. Aubenas AVIS RECTIFICATIF DE L’AVIS DE CONVOCATION DU BALO N°66 DU 2 JUIN 2023 , AVIS N°2302283 Il convient de lire : Les actionnaires de la Société sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire Annuelle le 26 JUIN 2023 à 16 heures au siège social . Au lieu de : Les actionnaires de la Société sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire Annuelle le 26 JUIN 2023 à 14 heures au siège social. Le Directoire
NEOEN Société anonyme au capital de 304 146 930 euros Siège social : 22 rue Bayard - 7500 8 PARIS 508 320 017 R.C.S. Paris Les comptes annuels et consolidés définitifs de Neoen SA au titre de l’exercice clos le 31 décembre 20 2 2 , ainsi que les rapports des c ommissaires aux comptes sur ces comptes, sont inclus dans le Document d’enregistrement universel 20 2 2 , déposé auprès de l’Autorité des m archés f inanciers le 7 avril 202 3 sous le numéro D.2 3 - 0256 et disponible sur le site de la société www.neoen.com , ainsi que sur celui de l’Autorité des marchés financiers www.amf-france.org . Ces comptes ont été approuvés, dans leur ensemble et sans modification, par l’assemblée générale mixte réunie le 10 mai 202 3 . Les comptes annuels ont été certifiés par le s commissaires aux comptes dans leur rapport sur les comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 202 2 comme suit : « Nous certifions que les comptes annuels sont, au regard des règles et principes comptables français, réguliers et sincères et donnent une image fidèle du résultat des opérations de l’exercice écoulé ainsi que de la situation financière et du patrimoine de la société à la fin de cet exercice. » Les comptes consolidés ont été certifiés par les commissaires aux comptes dans leur rapport sur les comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 202 2 comme suit : « Nous certifions que les comptes consolidés sont, au regard du référentiel IFRS tel qu’adopté dans l’Union européenne, réguliers et sincères et donnent une image fidèle du résultat des opérations de l’exercice écoulé ainsi que de la situation financière et du patrimoine, à la fin de l’exercice, de l ’ ensemble constitué par les personnes et entités comprises dans la consolidation. » L’affectation du résultat de l’exercice 202 2 , telle que proposée dans les projets de résolutions publiés au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires n°4 0 du 3 avril 202 3 , a été adoptée sans modification lors de l’assemblée générale susvisée.
SOMUDIMEC Société anonyme coopérative et mutuelle à capital et personnel variables Siège social -19 rue des Berges - 38000 GRENOBLE » Suite à notre Assemblée Générale Mixte du 10 mai 2023 relative à l’exercice clos au 31/12/2022, nous avons publié dans les Affiches de Grenoble et du Dauphiné : le vendredi 09 juin 2023, n° 5 153 annonce A2023J58534, pages 78, 79, 80 et 81 le bilan, le compte de résultat, les annexes publiables et l’attestation du Commissaire aux Comptes.
NEURONES Société Anonyme au capital de 9 6 91 2 86 , 4 0 € Siège social : Immeuble « Le Clemenceau I » 205 avenue Georges Clemenceau 920 00 N anterre 331 408 336 R.C.S. NANTERRE Les comptes annuels et consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 20 2 2 , publiés dans le D ocument d’ E nregistrement U niversel 20 2 2 intégrant le rapport financier annuel et l’attestation des commissaires aux comptes ( dépôt auprès de l’AMF le 2 4 avril 20 2 3 sous la référence D. 2 3 - 0328 et mis e en ligne sur le site de la société ) ainsi que la proposition d’affectation du résultat publiée au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires le 3 mai 20 2 3 dans l’avis préalable, ont été approuvés sans modification par l’assemblée général e du 8 juin 20 2 3 .
SOCAMA AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUE Société coopérative de caution mutuelle artisanale à capital variable Siège social : 10 quai de s Queyries 33072 Bordeaux Cedex RCS Bordeaux B 348 539 750 L es comptes annuels au 31/12/20 2 2 , approuvés par l’Assemblée Générale Ordinaire du 30 mai 20 2 3 et certifiés par les commissaires aux comptes, ont été publiés dans le journal « Les Echos Judiciaires Girondins » du 1 6 juin 20 2 3 .
Caisse d'épargne et de prévoyance Côte d'Azur
2300133
202301302300133.pdf
202301302300133.txt
Fédéral Finance
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202301302300130.pdf
202301302300130.txt
Arkea Banking Services 
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202301302300131.pdf
202301302300131.txt
Crédit mutuel de Maine Anjou & Basse Normandie
2300135
202301302300135.pdf
202301302300135.txt
Société générale calédonienne de banque
2300134
202301302300134.pdf
202301302300134.txt
COMPAGNIE DES ALPES
2300118
202301302300118.pdf
202301302300118.txt
Acheter-Louer.fr
2300136
202301302300136.pdf
202301302300136.txt
SOCIETE GENERALE CALEDONIENNE DE BANQUE Société Anonyme au capital de XPF.1 068 375 000 Siège social : 44 Rue de l’Alma, BP G2, 98848 NOUMEA CEDEX 076 232 001RCS Nouméa Ridet Situation au 3 1 / 12 / 2 2 En Milliers de francs XPF ETAT 4200 - BILAN PUBLIABLE MONTANTS ACTIF CAISSE BANQUES CENTRALES CCP 18 763 992 EFFETS PUBLICS ET VALEURS ASSIMILEES CREANCES SUR LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT 41 800 257 CREANCES SUR LA CLIENTELE 184 840 380 OBLIGATIONS ET AUTRES TITRES A REVENUS FIXES ACTIONS ET AUTRES TITRES A REVENUS VRIABLES PARTICIPATIONS ET AUTRES TITRES A LONG TERME 709 078 PARTS DANS LES ENTREPRISES LIEES 387 378 CREDIT BAIL ET LOCATIONS AVEC OPTIONS D'ACHAT LOCATION SIMPLE IMMOBILSIATIONS INCORPORELLES 1 616 785 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 396 581 CAPITAL SOUSCRIT NON VERSE ACTIONS PROPRES COMPTES DE NEGOCIATION DE REGLEMENT AUTRES ACTIFS 1 699 751 COMPTES DE REGULARISATION 356 900 TOTAL DE L'ACTIF 251 571 102 ETAT 4200 - BILAN PUBLIABLE MONTANTS PASSIF BANQUES CENTRALES CCP 0 DETTES ENVERS LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT 59 972 416 OPERATION AVEC LA CLIENTELE 168 386 441 DETTES REPRESENTEES PAR UN TITRE 0 AUTRE PASSIF 3 394 985 COMPTES DE REGULARISATION 1 011 050 COMPTES DE NEGOCIATION ET DE REGLEMENT PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES 3 136 667 DETTES SUBORDONNEES FONDS POUR RISQUES BANCAIRES GENERAUX 0 CAPITAUX PROPRES HORS FRBG CAPITAL SOUSCRIT 1 068 375 PRIME D'EMISSION 1 962 428 RESERVES 12 638 031 ECARTS DE REEVALUATION PROVISIONS REGL., SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT REPORT A NOUVEAU 709 RESULTAT DE L'EXERCICE TOTAL DU PASSIF TOTAL DU PASSIF 251 571 102 ETAT 4200 - BILAN PUBLIABLE MONTANTS HORS-BILAN ENGAGEMENTS DONNES ENGAGEMENTS DE FINANCEMENT 26 412 693 ENGAGEMENTS DE GARANTIE 11 913 444 ENGAGEMENTS SUR TITRES ENGAGEMENTS RECUS ENGAGEMENTS DE FINANCEMENT 0 ENGAGEMENTS DE GARANTIE 36 243 525 ENGAGEMENTS SUR TITRES
CREDIT MUTUEL Siège social : CREDIT MUTUEL MAINE ANJOU & BASSE NORMANDIE Siret : 775 613 912 0016800 Situation au 31/12/2022 (En milliers d’euros.) Actif Montant Caisse, banques centrales 27 571 Effets publics et valeurs assimilées 367 491 Créances sur les établissements de crédit 1 006 455 Opérations avec la clientèle 14 002 806 Obligations et autres titres à revenu fixe 931 548 Actions et autres titres à revenu variable 171 629 Participations et autres titres détenus à long terme 19 672 Parts dans les entreprises liées 518 829 Crédit-bail et location avec option d’achat 0 Location simple 0 Immobilisations incorporelles 6 Immobilisations corporelles 30 124 Capital souscrit non versé 0 Actions propres 0 Autres actifs 180 306 Comptes de régularisation 114 065 Total de l’actif 17 370 502 Passif Montant Banques centrales 0 Dettes envers les établissements de crédit 1 567 418 Opérations avec la clientèle 11 305 365 Dettes représentées par un titre 1 924 916 Autres passifs 148 888 Comptes de régularisation 223 537 Provisions pour risques et charges 163 581 Dettes subordonnées 6 149 Fonds pour risques bancaires généraux (FRBG) 188 034 Capitaux propres hors FRBG 1 842 615 Capital souscrit 296 492 Primes d’émission 9 563 Réserves 1 536 560 Ecarts de réévaluation 0 Provisions réglementées et subventions d’investissement 0 Report à nouveau 0 Total du passif 17 370 502 Hors bilan Montant Engagements donnés : Engagements de financement 1 939 191 Engagements de garantie 426 488 Engagements sur titres 0 Engagements reçus : Engagements de financement 0 Engagements de garantie 3 260 778 Engagements sur titres 77 150
ARKEA BANKING SERVICES Société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 46 500 000 .00 € Adresse : 27 , Avenue des murs du parc 9 4300 Vincennes RCS Créteil 440 180 388 Situation au 3 1 décembre 202 1 (En milliers d’euros.) Actif Montant Caisse, banques centrales, C.C.P. Effets publics et valeurs assimilées Créances sur les établissements de crédit 2 923 582 Opérations avec la clientèle 206 Obligations et autres titres à revenu fixe Actions et autres titres à revenu variable Participations et autres titres détenus à long terme 1 650 Parts dans les entreprises liées 2 Crédit-bail et location avec option d’achat Location simple Immobilisations incorporelles 846 Immobilisations corporelles 7 Capital souscrit non versé Actions propres Autres actifs 8 411 Comptes de régularisation 10 457 Total de l’actif 2 945 161 Passif Montant Banques centrales, C.C.P. Dettes envers les établissements de crédit 18 657 Opérations avec la clientèle 2 873 590 Dettes représentées par un titre Autres passifs -1 309 Comptes de régularisation 8 168 Provisions pour risques et charges 758 Dettes subordonnées Fonds pour risques bancaires généraux (FRBG) Capitaux propres hors FRBG Capital souscrit 46 500 Primes d’émission Réserves Ecarts de réévaluation Provisions réglementées et subventions d’investissement Report à nouveau - 1 203 Total du passif 2 945 161 Hors bilan Montant Engagements donnés : Engagements de financement Engagements de garantie Engagements sur titres Engagements reçus : Engagements de financement Engagements de garantie Engagements sur titres
Fédéral Finance Capital : 20 747 030 € Adresse : 1 Allée Louis Lichou, 29840 Le Relecq Kerhuon Siret : 318 502 747 00112 Situation au 3 1 Décembre 2021 (En milliers d’euros) Actif Montant Caisse, banques centrales, C.C.P. Effets publics et valeurs assimilées Créances sur les établissements de crédit 1 193 651 Opérations avec la clientèle 1 832 151 Obligations et autres titres à revenu fixe -5 Actions et autres titres à revenu variable 539 Participations et autres titres détenus à long terme 9 840 Parts dans les entreprises liées 75 193 Crédit-bail et location avec option d’achat Location simple Immobilisations incorporelles 7 156 Immobilisations corporelles 39 Capital souscrit non versé Actions propres Autres actifs 6 110 Comptes de régularisation 1 1 209 Total de l’actif 3 135 883 Passif Montant Banques centrales, C.C.P. Dettes envers les établissements de crédit 2 199 205 Opérations avec la clientèle 735 695 Dettes représentées par un titre Autres passifs 11 628 Comptes de régularisation 47 327 Provisions pour risques et charges 5 279 Dettes subordonnées Fonds pour risques bancaires généraux (FRBG) 1 164 Capitaux propres hors FRBG 135 585 Capital souscrit 20 747 Primes d’émission 4 685 Réserves 64 132 Ecarts de réévaluation Provisions réglementées et subventions d’investissement Report à nouveau 46 021 Total du passif 3 135 883 Hors bilan Montant Engagements donnés : Engagements de financement 339 544 Engagements de garantie 64 887 Engagements sur titres Engagements reçus : Engagements de financement Engagements de garantie 1 340 610 Engagements sur titres 150
EUTHENI Société par Actions Simplifiée au capital de 5 483 317 euros Siège social : 11, rue Auber - 75009 PARIS 831 262 456 R.C.S. PARIS Les comptes annuels sociaux et consolidés au 31décembre 202 2 , approuvés par l’Assemblée Générale du 20 avril 2023 , ont été publiés dans le support habilité à publier des annonces légales « Actu-Juridique.fr » du 10 mai 2023 .
BNP PARIBAS ARBITRAGE Société en Nom Collectif au capital social de 367 316 368 Euros Siège social : 1, rue Laffitte, 75009 Paris RCS PARIS B 394 895 833 Situation au 31 mars 2023 (en milliers d’euros) ACTIF Montants Effets publics et valeurs assimilées 22 337 365 Créances sur les établissements de crédit 49 603 374 Opérations avec la clientèle 6 288 437 Obligations et autres titres à revenu fixe 72 789 003 Actions et autres titres à revenu variable 114 772 013 Participations et autres titres détenus à LT 40 409 Parts dans les entreprises liées - Immobilisations incorporelles 49 129 Immobilisations corporelles 3 478 Autres actifs 51 442 526 Comptes de régularisation 6 744 430 TOTAL DE L'ACTIF 324 070 165 PASSIF Montants Dettes envers les établissements de crédit 60 434 184 Opérations avec la clientèle 12 622 525 Autres passifs 183 769 218 Comptes de régularisation 4 768 048 Comptes de négociation et de règlement 61 136 875 Provisions 725 950 Capitaux propres hors FRBG 613 367 Capital souscrit 367 316 Réserves 31 374 Report à nouveau 214 677 TOTAL DU PASSIF 324 070 165 HORS BILAN Montants ENGAGEMENTS DONNES . Engagements de financement 3 762 702 . Engagements de garantie 258 503 . Engagements sur titres 1 061 685 ENGAGEMENTS RECUS . Engagements de financement 927 863 . Engagements de garantie 0 . Engagements sur titres 4 771 968
BATIMAP Société anonyme au capital de 3 812 000 euros Siège social : Parc d’Activité Kennedy, avenue Henri Becquerel 33700 Mérignac 470 201 369 RCS B ordeaux – APE : 6491Z Les comptes annuels au 31/12/20 2 2 , approuvés par l’assemblée générale du 02 /0 5 /20 2 3 et certifiés par les commissaires aux comptes, ont été publiés dans le journal « LES ECHOS JUDICIAIRES GIRONDINS » du 1 2 mai 20 2 3 .
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CHARENTE-MARITIME DEUX-SEVRES Société coopérative à capital et personnel variables régie par les dispositions du Livre V du Code monétaire et financier au capital de 53 313 207 euros Siège social : 14 rue Louis Tardy 17140 Lagord 399 354 810 RCS La Rochelle Arrêtés par le Conseil d’administration de la Caisse régionale de Crédit Agricole Mutuel Charente-Maritime Deux-Sèvres en date du 21 avril 2023 Situation trimestrielle au 31 mars 2023 (comptes individuels) (En milliers d’euros) Actif Montant Caisse, banques centrales 58 916 Effets publics et valeurs assimilées 55 267 Créances sur les établissements de crédits 76 065 Opérations internes au Crédit agricole 2 526 791 Opérations avec la clientèle 12 997 077 Obligations et autres titres à revenu fixe 449 010 Actions et autres titres à revenu variable 181 000 Participations et autres titres détenus à long terme 1 058 419 Parts dans les entreprises liées 47 387 Immobilisations corporelles et incorporelles 131 520 Autres actifs 139 093 Comptes de régularisation 84 095 Total de l’actif 17 804 640 Passif Montant Banques centrales Dettes envers les établissements de crédit 189 127 Opérations internes au Crédit agricole 9 592 645 Comptes créditeurs de la clientèle 5 358 994 Dettes représentées par un titre 2 555 Autres passifs 191 524 Comptes de régularisation 142 797 Provisions pour risques et charges 142 115 Dettes subordonnées et titres participatifs 120 007 Fonds pour risques bancaires généraux 84 927 Capitaux propres hors FRBG 1 979 949 Capital souscrit 53 313 Primes d’émission 150 179 Réserves 1 776 457 Provisions règlementées et subventions d’investissement Report à nouveau Total du passif 17 804 640 Hors bilan Montant Engagements donnés Engagements de financements 1 448 337 Engagements de garantie 265 385 Engagements sur titres 174 Engagements reçus Engagements de financements 15 291 Engagements de garantie 4 432 641 Engagements sur titres 174
ORAPI Société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance au capital de 6 643 534 euros Siège social : 25 rue de l'Industrie 69200 VENISSIEUX 682 031 224 RCS LYON Comptes annuels Exercice social : du 1er janvier au 31 décembre Les comptes annuels et les comptes consolidés d e la société ORAPI au 31 décembre 20 2 2 , accompagnés des rapports des Commissaires aux Comptes, inclus dans le Document d’enregistrement universel déposé auprès de l’Autorité des Marchés Financiers le 18 avril 2023, publié le 19 avril 2023 sous le numéro de dépôt AMF n° D.23-0307 et sur le site internet ww w .orapi.com (rubrique https://orapi.com/images/finance/2021-9/ORAP I _URD_2022.pdf ) ont été approuvés sans modification par l’Assemblée Générale Mixte des actionnaires du 28 avril 202 3 . L’affectation du résultat de l’exercice telle que proposée dans les projets de résolutions publiés au Bulletin des Annonces légales obligatoires n° 3 5 du 2 2 mars 202 3 a également été adoptée sans modification par les actionnaires lors de l’Assemblée Générale précitée.
COGEFI GESTION Société par Actions Simplifiée à associé unique au capital de 375 000 euros Siège social : 11, rue Auber - 75009 PARIS 353 210 750 R.C.S. PARIS Les comptes annuels au 31 décembre 20 2 2 , approuvés par décisions de l’associé unique du 19 avril 202 3 , ont été publiés dans le support habilité à publier des annonces légales « actu-juridique.fr » du 10 mai 2023 .