Nicolas-BZRD/DILA_OPENDATA_FR_2023 huggingface dataset:
AXA WORLD FUNDS (« A XA WF ») Société d’Investissement à Capital Variable de droit luxembourgeois Siège social : 49 , Avenue J-F Kennedy , L- 1855 Luxembourg R.C. S. Luxembourg B 63 116 Nous avons l’honneur de vous inviter à l’Assemblée Génér ale Annuelle des actionnaires d’ AXA World Funds qui aura lieu le 27 avril 202 2 à 11 heures au 49, Avenue J-F Kennedy, L-1855 Luxembourg et qui délibèrera sur l’ordre du jour suivant : 1. Examen et approbation des rapports du Conseil d’Administration et du Réviseur d’Entreprises ; 2. Examen et approbation des comptes annuels au 31 décembre 20 2 1 ; 3. Affectation du résultat ; 4. Décharge aux Administrateurs pour l’année financière se clôturant le 31 décembre 20 2 1 ; 5. Nominations statutaires ; 6. Divers. En raison des circonstances exceptionnelles du Coronavirus COVID-19 et des mesures prises par le gouvernement luxembourgeois, les actionnaires qui souhaitent participer à l'Assemblée sont tenus de le faire par procuration donnée à la personne indiquée dans le formulaire de procuration. Aucune présence en personne à l'assemblée n'est possible. Un mandataire n'est pas tenu d'être actionnaire de la Société. Pour être valable, le formulaire de procuration, doit être complété et envoyé à l’attention du département domiciliaire par fax au numéro : + 352 46 40 10 413 ou par email à l’adresse Luxembourg-domiciliarygroup@statestreet.com, avant 17h00 (heure de Luxembourg) au plus tard le 22 avril 2022. Nous vous serions reconnaissants de bien vouloir envoyer l'original signé par courrier à l'adresse suivante : State Street Bank International GmbH, succursale de Luxembourg Attn : Service domiciliaire / M. Jean-Francis Covi 49, avenue J.F. Kennedy L-1855, Luxembourg La majorité à cette Assemblée générale annuelle sera déterminée en fonction du nombre d'actions émises par la Société et en circulation à minuit (heure de Luxembourg) le cinquième jour calendaire précédant l'assemblée générale (la « Date d'enregistrement » : le 22 avril 2022). Les droits d'un actionnaire d'assister et de voter à l'Assemblée générale annuelle sont déterminés en fonction des actions détenues par cet actionnaire à la D ate d'enregistrement. Aucun quorum n’est requis et les résolutions seront prises à la majorité des voix des Actionnaires présents ou représentés. Le Rapport annuel de la SICAV relatif à l’exercice clôturé au 31 décembre 2021 peut être obtenu gratuitement au siège social de la SICAV , 8 jours avant l’Assemblée Générale Annuelle des actionnaires, sur simple demande ou téléchargé sur le site www.axa-im.com . Le Conseil d’administration.
SG IMAGE 2021 Société pour le financement de l’industrie cinématographique et audiovisuelle (SOFICA) Société anonyme en formation au capital de 6.052.800 € Siège social : 8 rue Bellini 75116 Paris Société en cours de constitution Avis de convocation à l’Assemblée Générale Constitutive Les souscripteurs de la société anonyme en formation SG IMAGE 2021, dont le siège social est situé au 8 rue Bellini, 75116 Paris, sont convoqués en Assemblée Générale Constitutive le 27 janvier 2022 à 9 heures 30, au siège social 8 rue Bellini, 75116 Paris, à l’effet de statuer sur l’ordre du jour suivant : Ordre du jour. Constatation de la souscription du capital social à hauteur de 6.052.800 €, divisé en 60.528 actions de 100 € de valeur nominale chacune et de la libération des actions de numéraire ; Approbation des statuts et modification de ceux-ci en ce qui concerne le montant du capital social ; Nomination des premiers administrateurs ; Nomination du commissaire aux comptes ; Reprise des actes passés par les fondateurs pour le compte de la société en formation ; Mandat à donner pour effectuer tout acte nécessaire jusqu'à l'immatriculation de la société au Registre du Commerce et des Sociétés ; Pouvoirs pour formalités. Chaque souscripteur dispose d’un nombre de voix égal à celui des actions qu’il a souscrites. Le mandataire d’un souscripteur dispose des voix de son mandant dans les mêmes conditions et limites. Nous vous rappelons à toutes fins utiles que lors de votre souscription, vous nous avez remis un pouvoir pour vous représenter à cette Assemblée. Le Fondateur : BELLINI PARTNERS SAS au capital de 10.344.100 € 8, rue Bellini 75116 Paris RCS Paris 902 991 901
FLOA Société Anonyme au capital de 46 842 400 € Siège social : 71 Rue Lucien Faure 33 300 Bordeaux. 434 130 423 R.C.S. Bordeaux Situation au 31 Décembre 2021 (En milliers d’euros) Actif Montant Caisse, banques centrales, C.C.P. 0 Effets publics et valeurs assimilées 0 Créances sur les établissements de crédit 111 465 Opérations avec la clientèle 1 832 787 Obligations et autres titres à revenu fixe 0 Actions et autres titres à revenu variable 0 Participations et autres titres détenus à long terme 0 Parts dans les entreprises liées 0 Crédit-bail et location avec option d’achat 0 Location simple 0 Immobilisations incorporelles 17 879 Immobilisations corporelles 2 105 Capital souscrit non versé 0 Actions propres 0 Autres actifs 119 053 Comptes de régularisation 84 233 Total de l’actif 2 167 522 Passif Montant Banques centrales, C.C.P. 0 Dettes envers les établissements de crédit 1 814 576 Opérations avec la clientèle 1 401 Dettes représentées par un titre 20 000 Autres passifs 8 366 Comptes de régularisation 60 396 Provisions 9 310 Dettes subordonnées 30 041 Fonds pour risques bancaires généraux (FRBG) 0 Capitaux propres hors FRBG 223 432 Capital souscrit 46 842 Primes d’émission 71 630 Réserves 35 744 Ecarts de réévaluation 0 Provisions réglementées et subventions d’investissement 0 Report à nouveau. 69 216 Total du passif 2 167 522 Hors bilan Montant Engagements donnés : Engagements de financement 1 757 895 Engagements de garantie 606 Engagements sur titres 0 Engagements reçus : Engagements de financement 35 000 Engagements de garantie 0 Engagements sur titres 0
BONDUELLE Société en commandite par actions au capital de 57 102 699,50 euros Siège social : La Woestyne - 59173 Renescure. 447 250 044 R.C.S. Dunkerque. Exercice social : du 1er juillet au 30 juin. Publication au titre de l’article R.232-11 du Code de commerce Les comptes annuels et consolidés de l’exercice clos le 30 juin 2 021 de la Société BONDUELLE , accompagnés de la certification des Commissaires aux comptes, lesquels sont inclus dans le document d’enregistrement universel déposé à l’Autorité des Marchés Financiers sous le numéro de dépôt n° D.21-0870 du 22 octobre 2021 et publié le 25 octobre 2021 , ont été approuvés sans modification par l’ A ssemblée G énérale M ixte en date du 2 décembre 2021. L a résolution relative à l ’affectation du résultat de l’exercice clos au 30 juin 2021 , telle que proposée dans les projets de résolution s publiés au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires n° 1 29 du 2 7 octobre 2021 , a également été adoptée sans modification par les actionnaires lors de l’Assemblée Générale M ixte précitée. L’ensemble des documents est disponible sur le site internet de la soci été http://www.bonduelle.com/fr/investisseurs/assemblee-generale
SOFITVCINE 10 Société pour le Financement de l’Industrie Cinématographique et Audiovisuelle Société anonyme au capital de 1 2 . 0 0 0.000 Euros Siège social : 3 , square du Roule - 7500 8 PARIS AVIS DE CONVOCATION A L’ASSEMBLEE GENERALE CONSTITUTIVE M esdames, Messieurs, les souscripteurs de la société SOFITVCINE 10 sont convoqués en A ssemblée G énérale C onstitutive l e 31 janvier 20 2 2 à 1 1 h , au 3 square du roule 75008 Paris , à l’effet de délibére r sur l’ordre du jour suivant : Constatation de la souscription intégrale du capital et de la libération des actions du montant exigible , Constatation de la souscription des fondateurs et des administrateurs , Adoption définitive des statuts , Nomination des premiers administrateurs , Rémunération allouée à l’administrateur indépendant ; Nomination des commissaires aux comptes titulaire et suppléant , Approbation des actes passés par les fondateurs au nom et pour le compte de la société en formation , M andat à donner à une ou plusieurs personnes pour agir au nom de la société jusqu’à son immatriculation , Pouvoirs pour l 'accomplissement d es formalités légales . Tout souscripteur , quel que soit le nombre d’actions auquel il a souscrit , a le droit de participer à l’assemblée, soit en y assistant personnellement, soit en s’y faisant représenter par un autre souscripteur , son conjoint ou le partenaire avec lequel il a concl u un pacte civil de solidarité . Chaque souscripteur dispose d'un nombre de voix égal à celui des actions qu'il a souscrite s . Des formulaires de vote par correspondance et de procuration sont à votre disposition sur simple demande faite par courrie r au siège social de la société . Les Fondateurs Mme Danielle KADEYAN MEDIA FINANCE PARTNERS Représentée par Mme Danielle KADEYAN M. Léonard GLOWINSKI AMUNDI Private Equity Funds Représentée par M. Dominique CARREL-BILL I ARD
COFINOVA 1 9 S .A. en formation au capital de 6 38 0 0 00 € Siège social prévu : 7-9 rue des Petites Ecuries, 75010 Paris Avis de convocation à l’Assemblée G énérale C onstitutive MM. les souscripteurs d’actions sont convoqués à l ’A ssemblée G énérale C onstitutive de la société qui se tiendra le 31 janvier 20 2 2 à 10 heures 30 au CIC, 7 rue Saint Georges 75009 Paris . Ordre du jour . 1. Constatation de la souscription intégrale du capital social et de la libération des actions de numéraire du montant exigible. 2. Adoption des statuts. 3. Nominati on des premiers administrateurs et des premiers commissaires aux comptes. 4 . Autorisation donnée à la société de reprendre à son compte les engagements pris par les fondateurs. 5 . Mandat à donner à un membre du conseil de prendre des engagements pour le compte de la société . 6 . Octroi de pouvoirs pour les formalités diverses. Tout actionnaire, quelque s oit le nombre d’actions qu’il possède, peut prendre part à cette A ssemblée, s’y faire représenter par son conjoint ou par un autre actionnaire. Alexis DANTEC, c o-fondateur
MonFinancier
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Bonduelle SCA
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BINCKBANK N.V
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BINCKBANK N.V
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Floa
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CRYPTO BLOCKCHAIN INDUSTRIES
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SOFITVCINE 10
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COFINOVA 19
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SG IMAGE 2021
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Entourage Sofica
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CINEAXE 4
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PROLOGUE
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CINEAXE 4 Société pour le Financement de l’Industrie Cinématographique et Audiovisuelle Société anonyme au capital de 3.600.000 euros Siège social : 59 rue de Richelieu - 75002 PARIS Société en Formation Avis de convocation à l’Assemblée Générale Constitutive Mesdames, Messieurs les souscripteurs de la société CINEAXE 4 sont convoqués en Assemblée Générale Constitutive le lundi 31 janvier 2022 à 10 heures, au 59 rue de Richelieu – 75002 Paris, à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant : Constatation de la souscription intégrale du capital et de la libération des actions du montant exigible, Constatation de la souscription des fondateurs et des administrateurs, Adoption définitive des statuts, Nomination des premiers administrateurs et acceptation de leurs fonctions, Nomination d’un administrateur indépendant et acceptation de ses fonctions, Fixation des jetons de présence alloués aux premiers administrateurs, Nomination du commissaire aux comptes titulaire, Approbation et reprise des actes passés par les fondateurs au nom et pour le compte de la société en formation, Mandat à donner à une ou plusieurs personnes pour agir au nom de la société jusqu’à son immatriculation, Pouvoir pour l'accomplissement des formalités légales. Tout souscripteur, quel que soit le nombre d’actions auquel il a souscrit, a le droit de participer à l’assemblée, soit en y assistant personnellement, soit en s’y faisant représenter par un autre souscripteur, son conjoint ou le partenaire avec lequel il a conclu un pacte civil de solidarité. Chaque souscripteur dispose d'un nombre de voix égal à celui des actions qu'il a souscrites. Des formulaires de vote par correspondance et de procuration sont à votre disposition sur simple demande faite par courrier au siège social de la société. Les Fondateurs Monsieur Thibaut REMY Monsieur Arnaud BERTRAND CINE B2 Représentée par Monsieur Arnaud BERTRAND, Gérant
ENTOURAGE SOFICA Société pour le Financement de l’Industrie Cinématographique et Audiovisuelle Société anonyme au capital de 1.624.840 euros Siège social : 44 rue de la Bienfaisance – 75008 Paris Avis de convocation à l’Assemblée Générale Constitutive Mesdames, Messieurs les souscripteurs de la société ENTOURAGE SOFICA sont convoqués en Assemblée Générale Constitutive le 31 janvier 2022 à 10 heures, au 44 rue de la Bienfaisance – 75008 Paris, à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant : Constatation de la souscription intégrale du capital et de la libération des actions du montant exigible, Constatation de la souscription des fondateurs et des administrateurs, Adoption définitive des statuts, Nomination des premiers administrateurs et acceptation de leurs fonctions, Nomination d’un administrateur indépendant et acceptation de ses fonctions, Fixation des jetons de présence alloués aux premiers administrateurs, Nomination du commissaire aux comptes titulaire, Approbation et reprise des actes passés par les fondateurs au nom et pour le compte de la société en formation, Mandat à donner à une ou plusieurs personnes pour agir au nom de la société jusqu’à son immatriculation, Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités légales. Tout souscripteur, quel que soit le nombre d’actions auquel il a souscrit, a le droit de participer à l’assemblée, soit en y assistant personnellement, soit en s’y faisant représenter par un autre souscripteur, son conjoint ou le partenaire avec lequel il a conclu un pacte civil de solidarité. Chaque souscripteur dispose d'un nombre de voix égal à celui des actions qu'il a souscrites. Des formulaires de vote par correspondance et de procuration sont à votre disposition sur simple demande faite par courrier au siège social de la société. Les Fondateurs ENTOURAGE Gestion SARL Monsieur Julien DELAJOUX, Gérant Monsieur Julien DELAJOUX Monsieur Matthias NICODEME Monsieur Hubert CAILLARD
RCI Banque Société anonyme au capital de 100 000 000 euros Siège social : 15 rue d’Uzès 750 02 Paris 306 523 358 RCS Paris Situation trimestrielle au 30 juin 2022 (En milliers d’euros) Actif Montants Caisse, Banques centrales et CCP 3 978 787 Effets publics et valeurs assimilées 71 121 Créances sur les établissements de crédit 11 560 112 Opérations avec la clientèle 14 885 702 Obligations et autres titres à revenu fixe 6 706 998 Actions et autres titres à revenu variable 100 391 Participations et autres titres détenus à long terme 44 001 Parts dans les entreprises liées 2 223 718 Crédit-bail et location avec option d'achat 2 346 641 Location simple 287 091 Immobilisations incorporelles 4 846 Immobilisations corporelles 6 701 Autres actifs 456 441 Comptes de régularisation 231 204 Total Actif 42 903 754 P assif Montants Banques centrales et CCP 39 Dettes envers les établissements de crédit 7 350 791 Opérations avec la clientèle 19 483 229 Dettes représentées par un titre 10 862 572 Autres passifs 491 021 Comptes de régularisation 807 379 Provisions 128 703 Dettes subordonnées 858 130 Capital souscrit 100 000 Primes d'émission et de fusion 258 807 Réserves 319 614 Ecart de réévaluation 76 Report à nouveau 2 243 393 Total Passif 42 903 754 H ors B ilan Montants Engagements donnés 8 805 371 Engagements de financement 1 924 600 Engagements de garantie 943 870 Autres engagements donnés 5 936 901 Engagements reçus 12 826 480 Engagements de financement 6 844 702 Engagements de garantie 5 481 777 Engagements sur titres 500 000 Autres engagements reçus 1
NATIXIS COFICINE Société anonyme au capital de 6 251 350 e uros . Siège social : 6, rue de l’Amiral Hamelin 75116 P aris . 552 000 846 R.C.S. P aris . Situation au 30 juin 202 2 (En milliers d’euros . ) Actif Montants Caisses, Banque de France, CCP 0 Banques & Etablissements de crédit 20 077 Crédits à la Clientèle 846 733 Portefeuille titres 827 Crédit-bail mobilier 6 238 Immobilisations 1 070 Autres actifs 853 Comptes de régularisation 671 Total actif 876 469 Passif Montants Banques & Etablissements de crédits 833 320 Opération avec la clientèle 2 291 Autres passifs 2 283 Comptes de régularisation 11 213 Provisions pour risques et charges 1 080 FRBG et provisions réglementées 3 049 Capitaux propres hors FRBG 23 232 Capital social 6 251 Réserve légale 625 Report à nouveau 11 016 Résultat de la période 5 339 Total passif 876 469 Hors-bilan Montants Engagements reçus : Engagements de financement 0 Engagements de garantie 213 345 Engagements donnés : Engagements de financement 279 670 Engagements de garantie 3 956
LAZARD HUMAN CAPITAL Compartiment n° 3 de le Sicav à compartiments LAZARD FUNDS Siège social : 10, avenue Percier – 75008 PARIS 484 947 627 RCS Paris AVIS d’OUVERTURE de l’APPEL PUBLIC A l’EPARGNE Le Compartiment LAZARD HUMAN CAPITAL de la S icav à compartiments LAZARD FUNDS , fera appel public à l’épargne à compter du 31 août 2022. La constitution du compartiment a été agréée par décision de l’Autorité des Marchés Financiers en date du 16 juin 2022 . L’établissement dépositaire des fonds et du portefeuille du Compartiment est : CACEIS BANK 89-91 rue Gabriel Péri – 92120 Montrouge Le Conseil d’Administration
UBS (FRANCE) S.A. Société anonyme à directoire et conseil de surveillance Au capital de 132 975 556 €. Siège social : 69, boulevard Haussmann, 75008 Paris. 421 255 670 R.C.S. Paris. Situation au 30 juin 202 2 (En milliers d’Euros) ACTIF MONTANTS CAISSE, BANQUES CENTRALES, CCP 217 509 EFFETS PUBLICS ET VALEURS ASSIMILEES CREANCES SUR LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT 985 001 OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE 2 364 215 OBLIGATIONS ET AUTRES TITRES A REVENU FIXE ACTIONS ET AUTRES TITRES A REVENU VARIABLE 1 PARTICIPATIONS ET AUTRES TITRES DETENUS A LONG TERME PARTS DANS LES ENTREPRISES LIEES 37 390 CREDIT-BAIL ET LOCATIONS AVEC OPTION D'ACHAT LOCATION SIMPLE IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 54 665 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3 227 CAPITAL SOUSCRIT NON VERSE ACTIONS PROPRES COMPTES DE NEGOCIATION ET DE REGLEMENT AUTRES ACTIFS 8 665 COMPTES DE REGULARISATION 23 479 TOTAL DE L'ACTIF 3 694 152 PASSIF MONTANTS BANQUES CENTRALES, CCP 0 DETTES ENVERS LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT 1 844 033 OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE 1 658 785 DETTES REPRESENTEES PAR UN TITRE AUTRES PASSIFS 21 013 COMPTES DE REGULARISATION 26 820 COMPTES DE NEGOCIATION ET DE REGLEMENT PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES 7 859 DETTES SUBORDONNEES FONDS POUR RISQUES BANCAIRES GENERAUX 0 CAPITAUX PROPRES ( hors FRBG ) 135 642 CAPITAL SOUSCRIT 132 976 PRIMES D'EMISSION 9 966 RESERVES 5 893 ECARTS DE REEVALUATION PROVISIONS REGLEMENTEES ET SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 0 REPORT A NOUVEAU (+/-) -13 193 TOTAL DU PASSIF 3 694 152 HORS-BILAN MONTANTS ENGAGEMENTS DONNES ENGAGEMENTS DE FINANCEMENT 358 386 ENGAGEMENTS DE GARANTIE 38 790 ENGAGEMENTS SUR TITRES 0 ENGAGEMENTS RECUS ENGAGEMENTS DE FINANCEMENT 0 ENGAGEMENTS DE GARANTIE 107 511 ENGAGEMENTS SUR TITRES 0
Crédit Agricole Titres
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IKONISYS
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VIGIE
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Cigogne Ucits
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LAZARD HUMAN CAPITAL
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RCI BANQUE
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UBS (FRANCE) S.A.
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NATIXIS COFICINE
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Innelec Multimédia IMM
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Toutabo
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CREDIT AGRICOLE TITRES Société en Nom Collectif au capital de 15 245 440 Euros Siège social : 4, Avenue d’Alsace 41500 Mer Siège administratif : 30, rue des Vallées 91801 Brunoy 317 781 128 R.C.S. Blois – APE 6499Z Situation au 30 juin 2022. (En Euros.) Actif Notes 30/06/2022 31/12/2021 Operations interbancaires et assimilées Caisse, banques centrales Effets publics et valeurs assimilées Créances sur les établissements de crédit 3/13 133 134 195 57 205 609 Operations internes au Crédit agricole 3/13 775 541 930 513 421 213 Operations sur titres Actions et autres titres a revenu variable 6 Valeurs immobilisées Participations et autres titres détenus 6 900 010 910 170 A long terme dans les entreprises liées Immobilisations incorporelles 5 9 155 901 8 506 146 Immobilisations corporelles 5 25 767 253 27 163 201 Comptes de régularisation et actifs divers Autres actifs 7 359 251 964 92 616 642 Comptes de régularisation 7 26 822 832 26 884 300 Total de l'actif 1 330 574 085 726 707 282 Passif Notes 30/06/2022 31/12/2021 Operations interbancaires et assimilées Dettes envers les établissements de crédit 4/13 75 644 346 20 051 102 Operations internes au Crédit agricole 4/13 348 801 807 55 550 472 Comptes de régularisation et passifs divers Autres passifs 7 736 713 402 524 446 836 Comptes de régularisation 7 66 971 498 28 448 200 Provisions et dettes subordonnées Provisions 8/9 1 529 540 1 927 999 Dettes subordonnées 10 24 999 999 24 999 999 Fonds pour risques bancaires généraux Fonds pour risques bancaires généraux 11 10 952 000 10 952 000 Capitaux propres Capital souscrit 12 15 245 440 15 245 440 Prime d'émission 12 15 988 808 15 988 808 Réserves Provisions règlementées et subventions d'investissement Report a nouveau 12 29 096 425 28 156 436 Résultat de l'exercice 25 4 630 819 939 989 Total du passif 1 330 574 085 726 707 282 Compte de résultat Notes 30/06/2022 31/12/2021 Intérêts et produits assimil é s 16 1 538 473 2 181 667 Intérêts et charges assimilées 16 -1 423 799 -1 874 299 Revenus des titres a revenu variable 17 84 693 400 832 Commissions (produits) 18 173 583 514 345 Commissions (charges) 18 -23 443 -51 477 Gains ou pertes sur opérations des port. De négociation -13 292 -5 856 Gains ou pertes sur opérations des port. De placement Et assimiles Autres produits d'exploitation 19 92 859 914 181 155 282 Autres charges d'exploitation 19 -12 344 233 -24 483 020 Produit net bancaire 80 851 894 157 837 475 Charges générales d'exploitation 20 -72 367 107 -145 302 939 Dotations aux amortissements et aux dépréciations sur 5 -2 282 237 -5 308 247 Immobilisations incorporelles et corporelles Résultat brut d'exploitation 6 202 551 7 226 288 Cout du risque 22 230 033 15 163 Résultat d'exploitation 6 432 585 7 241 452 Résultat net sur actifs immobilis é s 23 333 3 795 Résultat courant avant impôt 6 432 918 7 245 247 Résultat exceptionnel -4 255 9 535 Impôt sur les bénéfices 24 -1 797 843 -1 814 792 Dotations/reprises au FRBG et aux provisions règlementées 11 -4 500 000 Résultat net de l'exercice 25 4 630 819 939 989
ESTER FINANCE TECHNOLOGIES Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 2.439.185€ Siège social : 12, place des Etats-Unis - CS 70052 - 92547 Montrouge Cedex 414 886 226 R.C.S. Nanterre Situation au 30 septembre 2022 (en euros) Actif Montants Caisse, Banques Centrales, C.C.P 60 989 656,10 Créances sur les établissements de crédit 4 946 394 549,44 Opérations avec la clientèle 15 436 965 435,00 Obligations & autres titres à revenu fixe 5 182 759 907,82 Participations et autres titres détenus à long terme Autres actifs 18 861 330,01 Comptes de régularisation 19 474 430,30 Total de l'actif 25 665 445 308,67 Passif Montants Dettes envers les établissements de crédit 4 350 161 277,49 Opérations avec la clientèle 20 903 137 138,49 Autres passifs 60 716,55 Comptes de régularisation 78 231 597,32 Provisions 9 659 664,49 Fonds pour risques bancaires généraux (FRBG) Capitaux propres hors FRBG 324 194 914,33 Capital souscrit 2 439 185,00 Réserves 318 892 942,03 Report à nouveau (+/-) 2 862 787,30 Résultat en instance d'affectation Résultat de l'exercice (+/-) Total du passif 25 665 445 308,67 Hors-bilan Montants Engagements donnés . Engagements de financement . Engagements de garantie . Engagements sur titres Engagements reçus . Engagement de financement 400 000 000,00 . Engagement de garantie 6 786 836 984,88
CREDIT DU NORD Société anonyme au capital de 89 0 26 3 24 8 €. Siège social : 28, place Rihour, 5900 0 LILLE. Siège central : 59, boulevard Haussmann, 7500 8 PARIS 45 6 50 4 85 1 R.C.S. LILLE-METROPOLE Situation au 3 0 septembre 2022 (en milliers d'euros) Actif Montants Caisse, banques centrales, CCP 64 4 800 Effets publics et valeurs assimilées 12 9 545 Créances sur les établissements de crédit 4 8 76 6 726 Opérations avec la clientèle 2 5 11 2 072 . Créances commerciales 5 2 587 . Autres concours à la clientèle 2 4 09 0 907 . Comptes ordinaires débiteurs 96 8 578 Actions et autres titres à revenu variable 237 Participations et autres titres détenus à long terme 11 5 071 Parts dans les entreprises liées 1 90 4 718 Immobilisations incorporelles 8 3 378 Immobilisations corporelles 10 7 828 Autres actifs 85 7 153 Comptes de régularisation 2 06 9 178 Total de l'actif 7 9 79 0 706 Passif Montants Dettes envers les établissements de crédit : 4 3 36 0 144 Opérations avec la clientèle 2 9 19 1 974 Comptes d'épargne à régime spécial : 8 21 1 552 . Comptes à vue 6 78 8 303 . Comptes à terme 1 42 3 249 Autres dettes : 2 0 98 0 422 . Dettes à vue 1 8 30 6 717 . Dettes à terme 2 67 3 705 Dettes représentées par un titre 23 7 404 Autres passifs 42 2 944 Comptes de régularisation 2 23 4 101 Provisions 28 8 742 Dettes subordonnées 56 0 646 Capitaux Propres hors FRBG 3 49 4 752 Capital souscrit 89 0 263 Primes d'émission 1 1 109 Réserves 1 41 6 547 Report à nouveau (+/-) 1 17 6 832 Total du passif 7 9 79 0 706 Hors-bilan Montants Engagements donnés . Engagements de financement 3 02 7 649 . Engagements de garantie 2 65 6 283 . Engagements sur titres 833 Engagements reçus . Engagements de financement 2 28 8 069 . Engagements de garantie 1 0 42 8 763 . Engagements sur titres 833
SOCIETE FINANCIERE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA REUNION « SOFIDER » Société anonyme au capital de 40 000 000 € Siège social : 3, rue Labourdonnais – 97400 Saint-Denis 314 539 347 R.C.S. Saint-Denis – APE 6492 Z Situation au 30 septembre 2022 (En milliers d’ euros .) Actif Montant Caisses, banques centrales 84 Créances sur les établissements de crédit 215 Opérations avec la clientèle 1 213 710 Actions et autres titres à revenu variable 660 Participations et autres titres détenus à long terme 4 Parts dans les entreprises liées 551 Immobilisations incorporelles 319 Immobilisations corporelles 890 Autres actifs 10 137 Comptes de régularisation 5 833 Total de l'actif 1 232 403 Passif Montant Dettes envers les établissements de crédit 1 026 443 Opérations avec la clientèle 11 208 Autres passifs 3 735 Comptes de régularisation 60 083 Provisions 3 531 Dettes subordonnées Capitaux propres et assimilés 127 403 Capital souscrit 40 000 Primes d'émission 5 224 Réserves 16 591 Subventions et fonds publics affectés 1 066 Report à nouveau 56 058 Résultat en instance d'approbation Résultat de l'exercice (+/-) 8 464 Total du passif 1 232 403 Hors bilan Montant Engagements donnés Engagements de financement 53 167 Engagements de garantie 12 638 Engagements reçus Engagements de financement 0 Engagements de garantie 895 519
PSA BANQUE FRANCE Société anonyme au capital de 144.842.528 Euros Siège social : 2-10 boulevard de l’Europe – POISSY 652 034 638 RCS VERSAILLES Situation au 30 septembre 202 2 (En milliers d’Euros) Actif Montants Créances sur les établissements de crédit 6 427 837 Opérations avec la clientèle 320 538 Opération sur Titres 10 Valeurs immobilisées 860 396 Autres actifs 39 384 Comptes de régularisation 4 190 Total de l'actif 7 652 355 Passif Montants Opérations de Trésorerie & Interbancaires 19 517 Opérations avec la clientèle 3 445 431 Autres passifs 2 819 433 Comptes de régularisation 13 417 Provisions pour Risques et Charge s 0 Dettes subordonnées 155 200 Capitaux Propres Hors FRBG (+/-) 1 199 357 Capital souscrit 144 843 Réserves 612 216 Report à nouveau (+/-) (*) 442 298 Total du passif 7 652 355 (*) dont résultat en instance d'approbation : 0 k€ Hors-bilan Montants Engagements donnes : Engagements de financement 228 143 Engagements de garantie 681 Engagements sur titres 0 Engagements reçus : Engagements de financement 0 Engagements de garantie 102 842
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE CENTRE FRANCE Société coopérative à capital et personnel variable au capital de 145 934 265 € Siège social : 3, avenue de la Libération, 63009 Clermont Ferrand 445 200 488 R.C.S. Clermont Ferrand Situation trimestrielle au 30 septembre 2022 (en milliers d'Euros) ACTIF MONTANT Caisse, banques centrales 69 308 Effets publics et valeurs assimilées 1 848 132 Créances sur les établissements de crédit 210 947 Opérations internes au Crédit Agricole 2 181 540 Opérations avec la clientèle 19 325 014 Obligations et autres titres à revenu fixe 543 477 Actions et autres titres à revenu variable 51 578 Participations et autres titres détenus à long terme 2 034 296 Parts dans les entreprises liées 182 468 Immobilisations incorporelles 644 Immobilisations corporelles 192 440 Capital souscrit non versé Actions propres Autres actifs 191 081 Comptes de régularisation 102 733 Total Actif 26 933 658 PASSIF MONTANT Banques centrales Dettes envers les établissements de crédit 324 719 Opérations internes au Crédit Agricole 11 980 075 Opérations avec la clientèle 9 340 976 Dettes représentées par un titre 20 086 Autres passifs 524 115 Comptes de régularisation 363 546 Provisions pour risques et charges 241 328 Dettes subordonnées 141 806 Fonds pour Risques Bancaires Généraux (FRBG) 325 892 Capitaux propres hors FRBG (+/-) 3 671 115 Capital souscrit 145 931 Primes d'émission 366 296 Réserves 3 158 888 Écarts de réévaluation Provisions réglementées et subventions d'investissement Report à nouveau (+/-) Total Passif 26 933 658 HORS-BILAN MONTANT Engagements donnés Engagements de financement 2 356 101 Engagements de garantie 757 857 Engagements sur titres 3 894 Engagements reçus Engagements de financement 19 629 Engagements de garantie 7 525 148 Engagements sur titres 3 894
BANQUE KOLB SA à directoire et Conseil de surveillance au capital de 14 099 103 euros Siège social : 1 et 3 place du Général de Gaulle , 85000 Mirecourt Direction centrale : 2, Place de la République - BP 50528 - 54008 Nancy SIREN 825 550 098 R.C.S. Épinal Situation au 30 Septembre 2022 (En milliers d'euros) Actif Montant Caisse, banques centrales, C.C.P. 11 455 Créances sur les établissements de crédit 1 064 968 Opérations avec la clientèle 2 211 824 Actions et autres titres à revenu variable 10 Participations et autres titres détenus à long terme 1 940 Immobilisations incorporelles 1 310 Immobilisations corporelles 5 602 Autres actifs 8 410 Comptes de régularisation 20 495 Total de l'A ctif 3 326 012 Passif Montant Banques centrales, C.C.P. 0 Dettes envers les établissements de crédit 1 124 847 Opérations avec la clientèle 2 019 950 Autres passifs 5 957 Comptes de régularisation 37 315 Provisions pour risques et charges 24 438 Capitaux propres hors FRBG 113 506 Capital souscrit 14 099 Primes d'émission 10 772 Réserves 50 037 Report à nouveau 38 597 Total du Passif 3 326 012 Hors bilan Montant Engagements donnés Engagements de financement 177 866 Engagements de garantie 404 598 Engagements reçus Engagements de financement 767 517
BDM FRANCE Société par actions simplifiée au capital de 386 000 euros Siège social : 78, rue Championnet 75018 PARIS 790 674 386 RCS PARIS Les comptes annuels au 31 décembre 202 1 , approuvés par décisions de l’Associé unique en date du 22 juillet 2022 , ont été publiés dans le support habilité à publier des annonces légales « Actu-Juridique.fr » du 17 octo bre 2022 .
SOGEFINANCEMENT Société par actions simplifiée au capital de 2 820 000 €. Siège social : 53 rue du port – CS 90201, 92724 Nanterre Cedex. 394 352 272 R.C.S. Nanterre . Situation au 30 septembre 2022 (En milliers d’ euros .) Actif Montant Caisse,Banques Centrales, CCP Effets publics et valeurs assimilées Créances sur les établissements de crédit : 3 000 741 Opérations avec la clientèle 2 750 224 Obligations et autres titres à revenu fixe 755 455 Actions et autres titres à revenu variable Participations et autres titres détenus à long terme 0 Parts dans les entreprises liées Opérations de crédit-bail et location avec opt d'achat Location simple Autres immobilisations financières 0 Immobilisations corporelles Capital souscrit non versé Actions propres Autres actifs 19 388 Comptes de régularisation 8 722 Total actif 6 534 531 Passif Montant Banques centrales,ccp Dettes envers les établissements de crédit : 6 134 086 Opérations avec la clientèle 839 Dettes représentées par un titre : Autres passifs 112 671 Comptes de régularisation 5 078 Provisions pour risques et charges 0 Dettes subordonnées Fonds pour risques bancaires généraux (frbg) 557 Capitaux propres hors frbg Capital souscrit 2 820 Primes d'émission Réserves 282 Ecarts de réevaluation Report à nouveau 278 199 Résultat en instance d'approbation 0 Total passif 6 534 531 Hors-bilan Montant Engagements donnés Engagements de financement Engagements en faveur d'établissements de crédit Engagements en faveur de la clientèle 1 583 141 Opérations fermes de couverture Engagements de garantie Engagements d'ordres de la clientèle Autres Engagements donnés Autres engagements donnés 0 Engagements re ç us Engagements de financement Engagements reçus d'établissements de crédit 367 000 Engagements de garantie Engagements reçus d'établissements de crédit 118 986 Engagements divers Opérations fermes de couverture
ARKEA HOME LOANS SFH Capital : 7 0 000 000 € Adresse : 232 Rue Général Paulet, 29802 Brest Cedex 9 Siret : 433 383 205 00021 Situation au 3 0 Septembre 2022 (En milliers d’euros) Actif Montant Caisse, banques centrales, C.C.P. 3 Effets publics et valeurs assimilées Créances sur les établissements de crédit 8 764 940 Opérations avec la clientèle Obligations et autres titres à revenu fixe Actions et autres titres à revenu variable Participations et autres titres détenus à long terme Parts dans les entreprises liées Crédit-bail et location avec option d’achat Location simple Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Capital souscrit non versé Actions propres Autres actifs 1 220 Comptes de régularisation 2 0 077 Total de l’actif 8 786 240 Passif Montant Banques centrales, C.C.P. Dettes envers les établissements de crédit Opérations avec la clientèle Dettes représentées par un titre 8 710 591 Autres passifs 73 Comptes de régularisation 1 101 Provisions pour risques et charges Dettes subordonnées Fonds pour risques bancaires généraux (FRBG) Capitaux propres hors FRBG 7 4 475 Capital souscrit 7 0 000 Primes d’émission Réserves 554 Ecarts de réévaluation Provisions réglementées et subventions d’investissement Report à nouveau 3 921 Total du passif 8 786 240 Hors bilan Montant Engagements donnés : Engagements de financement Engagements de garantie Engagements sur titres Engagements reçus : Engagements de financement Engagements de garantie Engagements sur titres
BPCE FACTOR Société Anonyme à Conseil d'administration au capital de 19 915 600 € Siège social : 50 avenue Pierre Mendès France, 75013 Paris 379 160 070 RCS Paris Situation trimestrielle au 30 septembre 2022 (en milliers d'euros) ACTIF MONTANT Caisse, banques centrales, C.C.P. - Créances sur les établissements de crédit : à vue 429 153 à terme 32 849 Créances sur la clientèle : autres concours à la clientèle 7 comptes ordinaires débiteurs 481 886 Affacturage 7 648 857 Obligations et autres titres à revenu fixe - Parts dans les entreprises liées 22 141 Immobilisations incorporelles 29 184 Immobilisations corporelles 5 Autres actifs 8 538 Comptes de régularisation 3 231 TOTAL ACTIF 8 655 852 PASSIF MONTANT Dettes envers les établissements de crédit : à vue 378 542 à terme 3 836 263 Comptes créditeurs de la clientèle : à vue 2 606 919 à terme 1 267 992 Dettes représentées par un titre 249 541 Autres passifs 13 279 Comptes de régularisation 71 244 Provisions pour risques et charges 13 271 Fonds pour risques bancaires généraux 15 245 Dettes subordonnées - Capital souscrit 19 916 Primes d'émission 116 585 Réserves 66 992 Report à nouveau 64 Résultat de la période - TOTAL PASSIF 8 655 852 HORS BILAN MONTANT Engagements de Financement Engagements de Financement reçus d'Établissements de Crédits - Engagements de Financement donnés en faveur de la Clientèle 491 119 Engagements de garantie Engagements de garantie donnés - Engagements de garantie reçus de la clientèle 2 274 029 Engagements de garantie reçus Ets de crédits 110 000 Autres Engagements Autres Engagements donnés -
ARKEA PUBLIC SECTOR SCF Capital : 10 0 000 000 € Adresse : 1 Rue Louis Lichou 29480 Le Relecq Kerhuon Siret : 440 180 842 00013 Situation au 3 0 Septembre 2022 (En milliers d’euros) Actif Montant Caisse, banques centrales, C.C.P. 2 Effets publics et valeurs assimilées Créances sur les établissements de crédit 1 9 39 510 Opérations avec la clientèle Obligations et autres titres à revenu fixe Actions et autres titres à revenu variable Participations et autres titres détenus à long terme Parts dans les entreprises liées Crédit-bail et location avec option d’achat Location simple Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Capital souscrit non versé Actions propres Autres actifs 40 2 Comptes de régularisation 7 552 Total de l’actif 1 94 7 466 Passif Montant Banques centrales, C.C.P. Dettes envers les établissements de crédit Opérations avec la clientèle Dettes représentées par un titre 1 84 3 188 Autres passifs 21 Comptes de régularisation 3 7 00 Provisions pour risques et charges Dettes subordonnées Fonds pour risques bancaires généraux (FRBG) Capitaux propres hors FRBG 10 0 55 7 Capital souscrit 100 000 Primes d’émission Réserves 120 Ecarts de réévaluation Provisions réglementées et subventions d’investissement Report à nouveau 437 Total du passif 1 94 7 4 66 Hors bilan Montant Engagements donnés : Engagements de financement Engagements de garantie Engagements sur titres Engagements reçus : Engagements de financement Engagements de garantie Engagements sur titres
BANQUE EDEL SNC Société en nom collectif au capital de 150.134.754 € Siège social : Zac de l’Hers - 60 rue Buissonnière - 31670 Labège 306 920 109 R.C.S. Toulouse Rectificatif à l’avis des comptes trimestriels au 3 juin publiés au BALO n°110 du 14 septembre 2022, avis n°2203937 Lire : (en euros) Au lieu de : (en milliers d’euros)
DIAC Société anonyme au capital de 415 101 000 euros. Siège social : 14 avenue du Pavé-Neuf - 93168 Noisy-Le-Grand Cedex. SIREN 702 002 221 R.C.S. Bobigny Situation au 30 septembre 2022 (en milliers d'euros). ACTIF 30/0 9 /2022 Créances sur les établissements de crédit 4 340 817 Opérations avec la clientèle 2 748 497 Obligations et autres titres à revenu fixe 461 711 Actions et autres titres à revenu variable 2 Parts dans les entreprises liées 81 387 Crédit-bail et location avec option d'achat 2 739 486 Immobilisations incorporelles 1 617 Immobilisations corporelles 12 613 Autres actifs 147 420 Comptes de régularisation 125 942 Total de l'actif 1 0 659 492 PASSIF 30/06/2022 Dettes envers les établissements de crédit 9 258 176 Opérations avec la clientèle 42 769 Dettes représentées par un titre 164 574 Autres passifs 273 175 Comptes de régularisation 377 887 Provisions 92 369 Dettes subordonnées 9 696 Capital souscrit 415 101 Réserves 41 510 Report à nouveau (15 765) Total du passif 1 0 659 492 ENGAGEMENTS H ORS-BILAN 30/0 9/ 2022 Engagements donnés 1 500 305 Engagements de financement 1 142 940 Engagements de garantie 67 Autres engagements donnés 357 298 Engagements reçus 4 774 709 Engagements de garantie 4 774 709
SOGELEASE FRANCE Société par actions simplifiée au capital de 248 500 005 €. Siège social : 53 rue du port – CS 90201, 92724 Nanterre Cedex. 410 736 169 R.C.S. Nanterre . Situation au 30 septembre 2022 (En milliers d’ euros .) Actif Montant Caisse, banques centrales, CCP Effets publics et valeurs assimilées Créances sur les établissements de crédit 596 572 Opérations avec la clientèle Obligations et autres titres à revenu fixe Actions et autres titres à revenu variable Participations et titres détenus à long terme Parts dans les entreprises liées Crédit bail et locations avec option d'achat 2 052 497 Location simple 264 431 Immobilisations incorporelles 0 Immobilisations corporelles Capital souscrit non versé Actions propres Autres actifs 1 127 Compte de régularisation 53 189 Total de l'actif 2 967 815 Passif Montant Banques centrales, CCP Dettes envers les établissement de crédit 2 369 332 Opérations avec la clientèle 3 702 Dettes représentées par un titre Autres passifs 66 891 Comptes de régularisation 31 380 Provisions pour risques et charges 2 874 Provisions réglementées et subventions d'investissement 555 612 Dettes subordonnées Fonds pour Risques Bancaires Généraux (FRBG) Capitaux propres hors FRBG -61 975 Capital souscrit 248 500 Primes d'émission Réserves 465 Écarts de réévaluation Report à nouveau -310 941 Total du passif 2 967 815 Hors bilan Montant Engagements donnés Engagements de financement 212 099 Engagements de garantie Engagements sur titres Autres Engagements Donnés (GMC Mobilisation de créances SG) 0 Engagements reçus Engagements de financement 113 474 Engagements de garantie 0 Engagements sur titres
BANQUE EDEL SNC Société en nom collectif au capital de 150.134.754 € Siège Social : Z ac de l ’H ers - 60 rue Buissonnière - 31670 Labège 306 920 109 R.C.S. Toulouse Comptes trimestriels au 30 septembre 20 2 2 (en milliers d’euros) ACTIF MONTANT Caisse, Banques centrales, C.C.P. 158 499 Effets publics et valeurs assimilées Créances sur les établissements de crédit 144 463 Opérations avec la clientèle 1 289 446 Obligations et autres titres à revenu fixe 90 353 Actions et autres titres à revenu variable 1 843 Participations et autres titres détenus à long terme Parts dans les entreprises liées 352 Crédit-bail et location avec option d'achat Location simple Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles 15 257 Capital souscrit non versé Actions propres Autres actifs 1 471 Comptes de régularisation 11 977 Total de l'actif 1 713 660 PASSIF MONTANT Banques centrales, C.C.P. 0 Dettes envers les établissements de crédit 136 679 Opérations avec la clientèle 1 237 940 Dettes représentées par un titre 99 302 Autres passifs 33 831 Comptes de régularisation 8 279 Provisions pour risques et charges 11 386 Dettes subordonnées 10 363 Fonds pour risques bancaires généraux (FRBG) 11 500 Capitaux propres hors FRBG Capital souscrit 150 135 Primes d'émission 668 Réserves 0 Écarts de réévaluation Provisions réglementées Report à nouveau 2 Résultat en instance d'approbation 20 229 Total du passif 1 713 660 HORS-BILAN MONTANT Engagements donnés : 154 164 Engagements de financement 136 565 Engagements de garantie 17 599 Engagements reçus : 85 000 Engagements de financement 85 000
BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE Société anonyme coopérative de banque populaire régie par les articles 512-2 et suivants du Code monétaire et financier et l'ensemble des textes relatifs aux banques populaires et aux établissements de crédit Siège social : 3, rue François de Curel, B.P. 40124, 57021 Metz Cedex 1 356 801 571 R.C.S. Metz Situation trimestrielle au 30 septembre 2022 (En milliers d'Euros) Actif Montant Caisse, Banques Centrales, CCP 111 738 Effets Publics et Valeurs assimilées 371 401 Créances sur les Établissements de Crédit 4 812 786 Opérations avec la clientèle 25 246 354 Obligations et Autres Titres à revenu fixe 2 487 602 Actions et Autres Titres à revenu variable 66 139 Participations et autres titres détenus à long terme 344 755 Parts dans les entreprises liées 1 130 723 Crédit-bail et location avec option d'achat 740 601 Location simple 281 395 Immobilisations Incorporelles 2 014 Immobilisations corporelles 193 877 Capital souscrit non versé Actions propres Comptes de négociation et de règlement Autres Actifs 81 812 Comptes de Régularisation 95 372 TOTAL ACTIF 35 966 569 Passif Montant Banques centrales, CCP 0 Dettes envers les Établissements de Crédit 9 248 723 Opérations avec la clientèle 22 547 758 Dettes représentées par un titre 333 661 Autres Passifs 340 891 Comptes de Régularisation 232 669 Comptes de négociation et de règlement Provisions 257 000 Dettes subordonnées Fonds pour Risques Bancaires Généraux 585 812 CAPITAUX PROPRES HORS FRBG (+/-) 2 420 055 Capital souscrit 1 276 549 Primes d'émission 308 964 Réserves 776 796 Écarts de réévaluation Provisions réglementées et Subventions d'investissement 7 746 Report à nouveau (+/-) 50 000 TOTAL PASSIF 35 966 569 Hors-bilan Montant Engagements donnés Engagements de financement 2 269 303 Engagements de garantie 642 562 Engagements sur titres 3 246 Engagements reçus Engagements de financement 5 625 Engagements de garantie 1 482 200 Engagements sur titres 3 246
CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE-EST Capital Variable de 191.453.580 euros au 31.12.2021 Siège social : 1 rue Pierre de Truchis de Lays, 69410 Champagne au Mont d’Or Activité : Etablissement de crédit agréé en qualité de banque mutualiste ou coopérative : activité bancaire et financière courtage en assurance Siren : 399 973 825 Code Ape : 6419 Z Situation au 3 0 septembre 2022 (en milliers d'Euros) ACTIF MONTANT Caisse, banques centrales 97 364 Effets publics et valeurs assimilées 709 459 Créances sur les établissements de crédit 126 606 Opérations internes au Crédit Agricole 4 595 647 Opérations avec la clientèle 28 078 255 Obligations et autres titres à revenu fixe 1 121 645 Actions et autres titres à revenu variable 987 476 Participations et autres titres détenus à long terme 2 389 068 Parts dans les entreprises liées 785 919 Immobilisations incorporelles 10 550 Immobilisations corporelles 201 573 Capital souscrit non versé Actions propres Autres actifs 278 534 Comptes de régularisation 133 726 Total Actif 39 515 822 PASSIF MONTANT Banques centrales Dettes envers les établissements de crédit 112 204 Opérations internes au Crédit Agricole 19 813 583 Opérations avec la clientèle 12 249 905 Dettes représentées par un titre 5 999 Autres passifs 634 471 Comptes de régularisation 630 386 Provisions pour risques et charges 243 709 Dettes subordonnées 415 979 Fonds pour Risques Bancaires Généraux (FRBG) 227 486 Capitaux propres hors FRBG (+/-) 5 182 100 Capital souscrit 191 454 Primes d'émission 352 243 Réserves 4 638 118 Ecarts de réévaluation Provisions réglementées et subventions d'investissement 285 Report à nouveau (+/-) Total Passif 39 515 822 HORS-BILAN MONTANT Engagements donnés Engagements de financement 3 268 069 Engagements de garantie 1 010 518 Engagements sur titres 2 984 Engagements reçus Engagements de financement 23 280 Engagements de garantie 11 569 620 Engagements sur titres 2 984
CREDIT AGRICOLE PUBLIC SECTOR SCF Société anonyme au capital de 10 000 000 €. Siège social : 12, place des États-Unis, 92127 Montrouge. 493 582 571R.C.S. Nanterre. Situation au 30 septembre 2022 (en Euros) Bilan actif (en Euros) Montants Caisse, banques centrales, C.C.P. 355 Créances sur les établissements de crédit 4 530 283 954 Autres actifs 597 178 Comptes de régularisation 19 548 999 Total de l'actif 4 550 430 485 Bilan passif (en Euros) Montants Dettes envers les établissements de crédit 17 000 421 Dettes représentées par un titre 4 513 164 650 Autres passifs 20 Comptes de régularisation 9 267 798 Capitaux propres hors FRBG (+/-) 10 997 596 Capital souscrit 10 000 000 Réserves 79 537 Report à nouveau (+/-) 861 789 Total du passif 4 550 430 485 Hors-bilan Montants Néant