Nicolas-BZRD/DILA_OPENDATA_FR_2023 huggingface dataset:
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE RHONE ALPES Société anonyme coopérative à directoire et conseil d'orientation et de surveillance régie par la loi n° 99-532 du 25 juin 1999, codifiée dans le code monétaire et financier sous les articles L. 512-85 et suivants courtage d'assurances, garantie financière et assurance RCP conformes aux articles L. 530-1 et L. 530-2 code des assurances au capital de 1 15 0 000 000 €. Siège social : Tour Incity 116 Cours Lafayette BP 3276 - 69404 Lyon cedex 03 . 38 4 006 029 R.C.S. de Lyon . Situation au 31/12 /202 2 . (En milliers d'euros.) Actif Montant Caisse, banques centrales, CCP. 112 116 Effets publics et valeurs assimilées 1 514 396 Créances sur les établissements de crédit 7 525 206 Opérations avec la clientèle 28 614 437 Obligations et autres titres à revenu fixe 3 913 832 Actions et autres titres à revenu variable 78 298 Participations et autres titres détenus à long terme 441 425 Parts dans les entreprises liées 1 163 560 Immobilisations incorporelles 3 109 Immobilisations corporelles 66 398 Autres actifs 536 732 Comptes de régularisation 287 854 Total actif 44 257 363 Passif Montant Dettes envers les établissements de crédit 11 461 262 Opérations avec la clientèle 27 161 528 Dettes représentées par un titre 336 Autres passifs 642 414 Comptes de régularisation 719 774 Provisions pour risques et charges Dettes subordonnées 486 086 0 Fonds pour risques bancaires généraux 216 826 Capitaux propres hors FRBG (+/-) 3 569 137 Capital souscrit 1 150 000 Primes d’émission Réserves Report à nouveau (+/-) Résultat de l’exercice (+/-) 233 513 1 850 265 100 000 235 360 Total passif 44 257 363 Hors Bilan Montant Engagements donnés : Engagements de financement 3 985 324 Engagements de garantie 11 332 696 Engagements reçus : Engagements de financement 68 926 Engagements de garantie 22 082 204 Engagements sur titres 90 4
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE RHONE ALPES Société anonyme coopérative à directoire et conseil d'orientation et de surveillance régie par la loi n° 99-532 du 25 juin 1999, codifiée dans le code monétaire et financier sous les articles L. 512-85 et suivants courtage d'assurances, garantie financière et assurance RCP conformes aux articles L. 530-1 et L. 530-2 code des assurances au capital de 1 15 0 000 000 €. Siège social : Tour Incity 116 Cours Lafayette BP 3276 - 69404 Lyon cedex 03 . 38 4 006 029 R.C.S. de Lyon . Situation au 31/03/2023 . (En milliers d'euros.) Actif Montant Caisse, banques centrales, CCP. 108 408 Effets publics et valeurs assimilées 1 541 041 Créances sur les établissements de crédit 5 944 724 Opérations avec la clientèle 28 835 777 Obligations et autres titres à revenu fixe 3 889 918 Actions et autres titres à revenu variable 71 179 Participations et autres titres détenus à long terme 443 332 Parts dans les entreprises liées 1 162 955 Immobilisations incorporelles 2 953 Immobilisations corporelles 65 887 Autres actifs 504 928 Comptes de régularisation 298 247 Total actif 42 869 349 Passif Montant Dettes envers les établissements de crédit 10 677 266 Opérations avec la clientèle 26 439 646 Dettes représentées par un titre 40 Autres passifs 580 517 Comptes de régularisation 1 131 909 Provisions pour risques et charges Dettes subordonnées 489 367 0 Fonds pour risques bancaires généraux 216 826 Capitaux propres hors FRBG (+/-) 3 333 778 Capital souscrit 1 150 000 Primes d’émission Réserves Report à nouveau (+/-) 233 513 1 850 265 100 000 Total passif 42 869 349 Hors Bilan Montant Engagements donnés : Engagements de financement 3 962 714 Engagements de garantie 11 475 286 Engagements reçus : Engagements de financement 549 552 Engagements de garantie 22 261 994 Engagements sur titres 885
SOCIETE GENERALE SFH Société Anonyme au capital de 375 000 000 euros Siège social : 17, cours Valmy 92 800 Puteaux 445 345 507 RCS : Nanterre Situation trimestrielle au 31 mars 2023 ( en keur ) ACTIF MONTANT Caisse, banques centrales, comptes courants postaux 20 Effets publics et valeurs assimilées 0 Créances sur les établissements de crédit 45 982 381 Opérations avec la clientèle 0 Obligations et autres titres à revenu fixe 0 Actions et autres titres à revenu variable 0 Participations et autres titres détenus à long terme 0 Parts dans les entreprises liées 0 Crédit-bail et location avec option d'achat 0 Location simple 0 Immobilisations incorporelles 0 Immobilisations corporelles 0 Capital souscrit non versé 0 Actions propres 0 Autres actifs 1 750 Comptes de régularisation 69 390 Total 46 053 542 PASSIF MONTANT Banques centrales, Comptes courants postaux 0 Dettes envers les établissements de crédit 218 210 Opérations avec la clientèle 0 Dettes représentées par un titre 44 992 911 Autres passifs 24 988 Comptes de régularisation 87 059 Provisions 0 Dettes subordonnées 0 Fonds pour risques bancaires généraux 0 Capitaux propres 730 373 Total 46 053 542 HORS BILAN MONTANT ENGAGEMENTS DONNES 0 Engagements de financement 0 Engagements de garantie 0 Engagements sur titres 0 ENGAGEMENTS RECUS 0 Engagements de financement 0 Engagements de garantie 0 Engagements sur titres 0 AUTRES ENGAGEMENTS 31/03/2023 Opérations en devises 0 Engagements sur instruments financiers à terme 0 Autres engagements 51 004 275 Engagements douteux 0
BPIFRANCE Société Anonyme au capital de 5 400 000 000 euros Siège social : 27 - 31, Avenue du Général Leclerc - 94710 Maisons-Alfort Cedex 320 252 489 RCS Créteil - Code APE : 6492 Z Situation trimestrielle au 31 mars 2023 (en milliers d'euros) ACTIF MONTANT Caisse, Banques Centrales, CCP 4 738 004 Effets Publics et Valeurs assimilées 9 180 855 Créances sur les Établissements de Crédit 842 003 Opérations avec la Clientèle 40 291 068 Obligations et Autres Titres à revenu fixe 10 016 562 Actions et Autres Titres à revenu variable 155 054 Participations et autres titres détenus à long terme 44 990 Parts dans les Entreprises liées 21 494 818 Crédit-bail et Location avec Option d'Achat 5 805 019 Location Simple 166 322 Immobilisations incorporelles 207 295 Immobilisations corporelles 24 485 Capital souscrit non versé 0 Actions Propres 64 067 Comptes de négociation et de règlement 0 Autres Actifs 1 835 711 Comptes de Régularisation 600 523 TOTAL ACTIF 95 466 776 PASSIF MONTANT Banques Centrales, CCP 0 Dettes envers les établissements de crédit 17 185 592 Opérations avec la Clientèle 2 141 989 Dettes représentées par un titre 39 555 328 Autres Passifs 3 331 244 Comptes de Régularisation 3 118 112 Comptes de négociation et de règlement 0 Provisions pour Risques et Charges 656 422 Dettes subordonnées, dépôts et fonds de garantie 6 792 569 Fonds pour Risques Bancaires Généraux 235 208 Capitaux Propres Hors FRBG (+/-) 22 450 312 Capital souscrit 5 440 000 Primes d'Émission 15 674 020 Réserves 260 781 Écarts de Réévaluation 0 Provisions réglementées et Subventions d'investissement 103 612 Report à nouveau (+/-) 462 956 Résultat en instance d'affectation 432 718 Résultat de l'exercice 76 225 TOTAL PASSIF 95 466 776 HORS-BILAN MONTANT ENGAGEMENTS DONNES Engagements de financement 9 246 855 Engagements de garantie 14 507 926 Engagements sur titres 37 211 ENGAGEMENTS RECUS Engagements de financement 21 025 135 Engagements de garantie 4 620 494 Engagements sur titres 29 830
COMPAGNIE POUR LA LOCATION DE VEHICULES (CLV) Société Anonyme au capital de 17.971.008 euros Siège social : 2-10 Boulevard de l'Europe - 78300 Poissy 682 004 056 R.C.S. Versailles Exercice social du 01/01/20 2 2 au 31/12/20 2 2 Les comptes annuels au 31 décembre 202 2 , approuvés par l’Assemblée générale du 3 avril 202 3 , ont été publiés dans le support habilité à publier des annonces légales « Actu-Juridique.fr » du 28 avril 202 3 .
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE LOIRE DROME ARDECHE Société anonyme coopérative à directoire et conseil d'orientation et de surveillance régie par la loi n° 99-532 du 25 juin 1999, codifiée dans le code monétaire et financier sous les articles L. 512-85 et suivants courtage d'assurances, garantie financière et assurance RCP conformes aux articles L. 530-1 et L. 530-2 code des assurances au capital de 352 271 000 €. Siège social : espace Fauriel, 17, rue des Frères Pierre et Dominique Ponchardier, 42012 Saint-Etienne Cedex 2. 383 686 839 R.C.S. de Saint-Etienne. Situation au 31 mars 202 3 (En milliers d'euros.) Actif Montant Caisse, banques centrales, CCP. 57670 Effets publics et valeurs assimilées 621992 Créances sur les établissements de crédit 2345211 Opérations avec la clientèle 9211629 Obligations et autres titres à revenu fixe 1052605 Actions et autres titres à revenu variable 21874 Participations et autres titres détenus à long terme 122661 Parts dans les entreprises liées 401476 Crédit-bail et location avec Option d’achat Location simple Immobilisations incorporelles 684 Immobilisations corporelles 23434 Capital souscrit non versé Actions propres Comptes de négociation et de règlement Autres actifs 41868 Comptes de régularisation 79283 Total actif 13980387 Passif Montant Banques centrales, CCP. Dettes envers les établissements de crédit 4098943 Opérations avec la clientèle 8324443 Dettes représentées par un titre 14866 Autres passifs 309000 Comptes de régularisation 138512 Comptes de négociation et de règlement Provisions pour risques et charges 103496 Dettes subordonnées Fonds pour risques bancaires généraux 140196 Capitaux propres hors FRBG (+/-) 850931 Capital souscrit 352271 Primes d’émission Réserves 479183 Ecarts de réévaluation Provisions réglementées et subventions d’investissement Report à nouveau (+/-) 19477 Total passif 13980387 Hors Bilan Montant Engagements donnés : Engagements de financement 949371 Engagements de garantie 230925 Engagements sur titres 0 Engagements reçus : Engagements de financement 143000 Engagements de garantie 86097 Engagements sur titres 222
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE NORMANDIE Société coopérative de crédit à capital variable régie par les dispositions du livre V du C ode M onétaire et F inancier e t du livre V du Code Rural . Siège social : 15 , Esplanade Brillaud-de-Laujardière - 14050 Caen Cedex 478 834 930 R.C.S. C aen Situation au 3 1 mars 2023 (En milliers d'euros) Actif Montant Caisse, banques centrales 86 816 Effets publics et valeurs assimilées 187 299 Créances sur les établissements de crédits 238 402 Opérations internes au Crédit agricole 3 066 081 Opérations avec la clientèle 18 034 861 Obligations et autres titres à revenu fixe 682 177 Actions et autres titres à revenu variable 44 084 Participations et autres titres détenus à long terme 1 299 206 Parts dans les entreprises liées 1 9 863 Immobilisations corporelles et incorporelles 102 101 Autres actifs 149 640 Comptes de régularisation 125 861 Total de l’actif 24 036 391 Passif Montant Banques centrales 0 Dettes envers les établissements de crédit 79 880 Opérations internes au Crédit agricole 1 2 911 973 Comptes créditeurs de la clientèle 7 191 937 Dettes représentées par un titre 100 17 6 Autres passifs 638 214 Comptes de régularisation 204 315 Provisions pour risques et charges 183 596 Dettes subordonnées et titres participatifs 238 177 Fonds pour risques bancaires généraux 113 100 Capitaux propres hors FRBG 2 375 023 Capital souscrit 130 993 Primes d’émission 210 363 Réserves 2 033 667 Provisions règlementées et subventions d’investissement 0 Report à nouveau 0 Total du passif 24 036 391 Hors bilan Montant Engagements donnés Engagements de financements 1 563 980 Engagements de garantie 291 428 Engagements sur titres 2 571 Engagements reçus Engagements de financements 19 851 Engagements de garantie 6 467 691 Engagements sur titres 6 521
HSBC SFH (FRANCE) Société Anonyme au capital de 113 250 000 euros Siège social : 110, esplanade du Général de Gaulle - 92400 Courbevoie 480 034 917 RCS Paris Situation trimestrielle au 31 mars 2023 (En milliers d'euros) Actif Montant Caisse, Banques Centrales, CCP 1 Effets publics et Valeurs assimilées 0 Créances sur les Établissements de Crédit 4 883 848 Opérations avec la Clientèle 0 Obligations et Autres Titres à revenu fixe 0 Actions et Autres Titres à revenu variable 0 Participations et Autres Titres détenus à long terme 0 Parts dans les Entreprises liées 0 Crédit-bail et location avec option d'achat 0 Location simple 0 Immobilisations incorporelles 0 Immobilisations corporelles 0 Capital souscrit non versé 0 Actions Propres 0 Autres actifs 708 Compte de Régularisation 19 307 Total de l'actif 4 903 864 Passif Montant Banques Centrales, CCP 0 Dettes envers les Établissements de crédit 0 Opérations avec la Clientèle 0 Dettes représentées par titre 4 787 917 Autres passifs 0 Comptes de Régularisation 2 015 Provisions 489 Dettes subordonnées 0 Fonds pour Risques Bancaires Généraux 0 Capital souscrit 113 250 Réserves 409 Report à nouveau -485 Résultat en instance d'approbation 0 Résultat de l'exercice 269 Total du passif 4 903 864 Hors Bilan Montant Engagements donnés 0 Engagements de financement 0 Engagement de garantie 767 Engagement sur titres 0 Engagements reçus 0 Engagements de financement 0 Engagement de garantie 6 199 862 Engagement sur titres 0
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD MIDI-PYRENEES Société coopérative à capital variable régie par les dispositions du livre V du Code Rural au capital de 93 631 680 euros. Siège social : 219 Avenue François Verdier 81000 Albi 444 953 830 R.C.S. Albi – NAF : 6419Z. Situation trimestrielle au 31 mars 2023 ( En milliers d'euros) ACTIF MONTANT Caisse, banques centrales 84 471 Effets publics et valeurs assimilées 276 219 Créances sur les établissements de crédit 135 048 Opérations internes au Crédit Agricole 3 373 434 Opérations avec la clientèle 15 363 100 Obligations et autres titres à revenu fixe 909 216 Actions et autres titres à revenu variable 452 546 Participations et autres titres détenus à long terme 1 416 683 Parts dans les entreprises liées 46 403 Immobilisations incorporelles 833 Immobilisations corporelles 111 183 Capital souscrit non versé Actions propres Autres actifs 129 738 Comptes de régularisation 73 051 Total Actif 22 371 925 PASSIF MONTANT Banques centrales Dettes envers les établissements de crédit 80 589 Opérations internes au Crédit Agricole 11 919 397 Opérations avec la clientèle 6 784 293 Dettes représentées par un titre Autres passifs 219 299 Comptes de régularisation 219 532 Provisions pour risques et charges 211 096 Dettes subordonnées 202 784 Fonds pour Risques Bancaires Généraux (FRBG) 227 123 Capitaux propres hors FRBG (+/-) 2 507 812 Capital souscrit 124 842 Primes d'émission 628 718 Réserves 1 754 252 Ecarts de réévaluation Provisions réglementées et subventions d'investissement Report à nouveau (+/-) Total Passif 22 371 925 HORS-BILAN MONTANT Engagements donnés Engagements de financement 1 401 614 Engagements de garantie 269 672 Engagements sur titres 377 Engagements reçus Engagements de financement 10 231 Engagements de garantie 4 088 180 Engagements sur titres 377
VICAT Société a nonyme au capital de 1 79 . 600 . 000 € Siège social : Les Trois Vallons – 4 rue Aristide Bergès 38080 L’Isle d’Abeau 057 505 539 R.C.S. Vienne DROITS DE VOTE Conformément aux dispositions de l'article L . 233-8 du Code de c ommerce, la S ociété informe ses actionnaires que le nombre total des droits de vote existant à l'A ssemblée G énérale Ordinaire du 7 avril 20 2 3 était de 73 829 200 . Le Conseil d'a dministration
CREDIT FONCIER DE F RANCE C.I.B. 43199 S.A. au capital de 1.331.400.718,80 euros Bureaux et correspondance : 182, avenue de France - 75013 PARIS Siège Social : 182 avenue de France - 75013 PARIS R.C.S. Paris B 542 029 848 Situation trimestriel au 31 mars 2023 BILAN PUBLIABLE NON CONSOLIDE EN KE ACTIF Montants Caisse, banques centrales, CCP Effets publics et valeurs assimilées Créances sur les établissements de crédit 6 936 641 Opérations avec la clientèle 15 781 144 Obligations et autres titres à revenu fixe 35 649 Actions et autres titres à revenu variable Placements des entreprises d'assurance Parts des réassureurs dans prov. techniques Participation et autres titres détenus à LT 90 301 Parts dans les entreprises liées 1 817 321 Crédit-bail et location avec option d'achat 315 435 Location simple 107 Immobilisations incorporelles 20 308 Immobilisations corporelles 13 580 Capital souscrit non versé Actions propres Autres actifs d'assurance Autres actifs 2 473 005 Comptes de régularisation 1 701 311 TOTAL DE L'ACTIF 29 184 802 PASSIF Montants Banques centrales, CCP Dettes envers les établissements de crédit 22 856 155 Opérations avec la clientèle 87 259 Dettes représentées par un titre 112 708 Provisions techniques des entr.d'assurance Autres passifs d'assurance Autres passifs 408 595 Comptes de régularisation 1 883 993 Provisions 382 086 Dettes subordonnées 551 571 Fonds pour risques bancaires généraux 306 912 Capitaux propres hors FRBG : - Capital souscrit 1 331 401 - Primes d'émission 400 195 - Réserves 133 140 - Ecart de réévaluation - Prov. réglementées et subv. d'invest. 4 710 - Report à nouveau (+/-) 708 288 - Résultat de l'exercice (+/-) en attente d'approbation 17 789 TOTAL DU PASSIF 29 184 802 HORS-BILAN Montants Engagements donnés Engagements de financement - Engagements en faveur d'établissements de crédit 6 000 - Engagements en faveur de la clientèle 185 562 Engagements de garantie - Engagements d'ordre d'établissements de crédit 0 - Engagements d'ordre de la clientèle 153 121 Engagements sur titres - Titres acquis avec faculté rachat/reprise - Autres engagements donnés 0 Engagements donnés de l'act. d'assurance Engagements reçus Engagements de financement - Engagements reçus d'établissements de crédit 3 113 Engagements de garantie - Engagements reçus d'établissements de crédit 1 835 731 Engagements sur titres - Titres vendus avec faculté rachat/reprise - Autres engagements reçus 0 Engagements reçus de l'act. d'assurance
VICAT Société a nonyme au c apital de 1 79 . 6 0 0 . 0 00 € Siège social : Les Trois Vallons – 4 rue Aristide Bergès 38080 L’Isle d’Abeau 057 505 539 R.C.S. Vienne A PPROBATION DES COMPTES DE L’EXERCICE 20 2 2 Les comptes sociaux, les comptes consolidés, leurs annexes -revêtus de l’attestation des Commissaires aux c omptes- ainsi que l’affectation du résultat de l’exercice clos au 31 décembre 20 2 2 , contenus dans le Document d ’Enregistrement Universel , déposé auprès de l’Autorité des Marchés Financiers le 1 7 mars 20 2 3 sous le numéro D . 2 3 - 0 10 3 , i ncluant le rapport financier annuel de l’exercice, ont été approuvés sans modification par l’Assemblée Générale Ordinaire des actionnaires tenue le 7 avril 20 2 3 . Le document de référence est disponible depuis le 1 7 m ars 20 2 3 sur le site internet de la Société Vicat ( www.vicat.fr ).
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA REUNION Société coopérative à capital variable régie par les dispositions du livre V du Code monétaire et financier au capital de 48 195 239 , 9 0 €. Siège social : Parc Jean-de-Cambiaire, cité des Lauriers, 97400 Saint-Denis. 312 617 046 R.C.S. Saint-Denis, la Réunion. Situation au 31 décembre 2022 (En milliers d’euros) Actif Montant Caisse, banques centrales…………………….……………………………... 64 170 Effets publics et valeurs assimilées…………………………………………... 138 561 Créances sur les établissements de crédits……………………………………. 103 016 Opérations internes au Crédit agricole……………………………………….. 1 142 882 Opérations avec la clientèle…………………………………………………... 6 044 540 Obligations et autres titres à revenu fixe……………………………………... 322 486 Actions et autres titres à revenu variable……………………………………... 161 242 Participations et autres titres détenus à long terme…………………………… 409 992 Parts dans les entreprises liées………………………………………………... 78 235 Immobilisations corporelles et incorporelles…………………………………. 47 678 Autres actifs…………………………………………………………………... 60 952 Comptes de régularisation……………………………………………………. 84 632 Total de l’actif………………………………………………………….. 8 658 386 Passif Montant Banques centrales…………………………………………………………... 0 Dettes envers les établissements de crédit……………………………………. 86 064 Opérations internes au Crédit agricole……………………………………….. 4 119 470 Comptes créditeurs de la clientèle …………………………………………... 2 943 268 Dettes représentées par un titre……………………………………………….. 0 Autres passifs…………………………………………………………………. 164 850 Comptes de régularisation……………………………………………………. 138 821 Provisions pour risques et charges……………………………………………. 85 641 Dettes subordonnées et titres participatifs……………………………………. 70 606 Fonds pour risques bancaires généraux ……………………………………… 100 750 Capitaux propres hors FRBG…………………………………………………. 948 916 Capital souscrit……………………………………………………………. 48 195 Primes d’émission…………………………………………………………. 61 429 Réserves…………………………………………………………………… 839 292 Provisions réglementées et subventions d’investissement………………... 0 Report à nouveau………………………………………………………….. 0 Total du passif…………………………………………………………. 8 658 386 Hors bilan Montant Engagements donnés…………………………………………………………. 616 776 Engagements de financements……………………………………………. 465 241 Engagements de garantie ………………………………………………… 151 532 Engagements sur titres……………………………………………………. 3 Engagements reçus…………………………………………………………… 2 338 573 Engagements de financements……………………………………………. 11 523 Engagements de garantie ………………………………………………… 2 327 047 Engagements sur titres……………………………………………………. 3
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEES GASCOGNE Société coopérative à capital et personnel variables régie par les dispositions du Livre V du Code monétaire et financier au capital de 58 701 720,00 Euros Siège social : 11, boulevard du Président Kennedy, 65000 TARBES 776 983 54 6R.C.S TARBES Situation au 31 décembre 2022 (en milliers d'Euros) Actif Montant Caisse, banques centrales 71 790 Effets publics et valeurs assimilées 159 304 Créances sur les établissements de crédit 94 585 Opérations internes au Crédit Agricole 2 266 887 Opérations avec la clientèle 15 710 590 Obligations et autres titres à revenu fixe 1 244 897 Actions et autres titres à revenu variable 337 707 Participations et autres titres détenus à long terme 1 152 639 Parts dans les entreprises liées 165 837 Immobilisations incorporelles 609 Immobilisations corporelles 98 557 Capital souscrit non versé Actions propres Autres actifs 142 556 Comptes de régularisation 151 048 Total Actif 21 597 006 Passif Montant Banques centrales Dettes envers les établissements de crédit 230 973 Opérations internes au Crédit Agricole 9 245 702 Opérations avec la clientèle 8 079 037 Dettes représentées par un titre 287 988 Autres passifs 666 383 Comptes de régularisation 330 286 Provisions pour risques et charges 172 908 Dettes subordonnées 341 965 Fonds pour Risques Bancaires Généraux (FRBG) 169 374 Capitaux propres hors FRBG (+/-) 2 072 390 Capital souscrit 58 702 Primes d'émission 280 603 Réserves 1 733 025 Ecarts de réévaluation Provisions réglementées et subventions d'investissement 60 Report à nouveau (+/-) Total Passif 21 597 006 Hors-bilan Montant Engagements donnés Engagements de financement 1 327 753 Engagements de garantie 573 571 Engagements sur titres 671 Engagements reçus Engagements de financement 15 629 Engagements de garantie 4 876 403 Engagements sur titres 671
SOCIETE GENERALE SCF Société anonyme au capital de 150 000 000 €. Siège social : 17, cours Valmy, 92800 Puteaux. 479 755 480 R.C.S. Nanterre. Situation au 31 décembre 2022. (En Milliers d'Euros.) Actif Montant Caisse, banques centrales, comptes courants postaux 26 Effets publics et valeurs assimilées Créances sur les établissements de crédit 14 324 995 A vue 772 035 A terme 13 552 960 Opérations avec la clientèle Créances commerciales Autres concours à la clientèle Comptes ordinaires débiteurs Obligations et autres titres à revenu fixe Actions et autres titres à revenu variable Participations et autres titres détenus à long terme Parts dans les entreprises liées Crédit-bail et location avec option d'achat Location simple Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Capital souscrit non versé Actions propres Autres actifs 628 Comptes de régularisation 198 585 Total de l'actif 14 524 234 Passif Montant Banques centrales, Comptes courants postaux Dettes envers les établissements de crédit 760 843 A vue A terme 760 843 Opérations avec la clientèle Comptes d'épargne à régime spécial A vue A terme Autres dettes A vue A terme Dettes représentées par un titre 13 305 127 Bons de caisse Titres de marché interbancaires et titres de créances négociables Emprunts obligataires 13 305 127 Autres dettes représentées par un titre Autres passifs 6 057 Comptes de régularisation 163 357 Provisions Dettes subordonnées Fonds pour risques bancaires généraux Capitaux propres 288 850 Capital 150 000 Primes d'émission Réserves 6 144 Ecart de réévaluation Provisions règlementées Subvention d'investissement Report à nouveau 116 738 Résultat de l'exercice 15 968 Total du passif 14 524 234 Hors bilan Montant Engagements donn é s : Engagements de financement Engagements en faveur d'établissement de crédit Engagements en faveur de la clientèle Engagements de garantie Engagements en faveur d'établissement de crédit Engagements en faveur de la clientèle Engagements sur titres Titres à livrer Autres engagements donnés Engagements reçus : Engagements de financement Engagements reçus d'établissement de crédit Engagements reçus de la clientèle Engagements de garantie Engagements reçus d'établissement de crédit Engagements reçus de la clientèle Engagements sur titres Titres à recevoir Autres engagements reçus Autres engagements : Opérations en devises Engagements devises (achetées ou empruntées) à recevoir Engagements devises (vendues ou prêtées) à donner Engagements sur instruments financiers à terme 1 370 000 Autres engagements 16 754 420 Autres engagements donnés Autres engagements reçus 16 754 420 Engagements douteux
COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D’EQUIPEMENTS (CGL) Société anonyme au capital de 58 606 156 €. Siège social : 69, avenue de Flandre, 59700 Marcq-en-Barœul. 303 236 186 R.C.S. Lille Métropole Code NAF 6491 Z Situation trimestrielle au 31 décembre 2022. (En milliers d’Euros.) Actif Montant Caisse, banques centrales, C.C.P. 1 Effets publics et valeurs assimilées 0 Créances sur les établissements de crédit 135 259 Opérations avec la clientèle 4 444 375 Obligations et autres titres à revenu fixe 0 Actions et autres titres à revenu variable 0 Participations et autres titres détenus à LT 0 Parts dans les entreprises liées 96 597 Crédit-bail et location avec option d'achat 3 140 753 Location simple 0 Immobilisations incorporelles 8 038 Immobilisations corporelles 12 076 Capital souscrit non versé 0 Actions propres 0 Comptes de négociation et de règlement 0 Autres actifs 40 512 Comptes de régularisation 155 190 Total de l'actif 8 032 800 Passif Montant Banques centrales, C.C.P. 0 Dettes envers les établissements de crédit 6 237 583 Opérations avec clientèle 133 579 Dettes représentées par un titre 500 000 Autres passifs 175 935 Comptes de régularisation 526 749 Comptes de négociation et de règlement 0 Provisions 65 684 Dettes subordonnées 0 Fonds pour risques bancaires généraux (FRBG) 0 Capitaux propres hors FRBG 393 270 Capital souscrit 58 606 Primes d'émission 1 160 Réserves 200 704 Ecarts de réévaluation 0 Provisions réglementées et sub. d 'inv. 88 244 Report à nouveau 44 556 Résultat de l'exercice 0 Total du passif 8 032 800 Hors bilan Montant Engagements donnés : Engagements de financement 348 666 Engagements de garantie 1 651 Engagements sur titres 0 Engagements reçus : Engagements de financement 0 Engagements de garantie 9 715 Engagements sur titres 0
CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL DU FINISTÈRE Société coopérative à capital par les dispositions du livre V du Code rural au capital social de 100 074 0 9 0 € Siège social : 7, route du Loch, 29555 Quimper cedex 9 778 134 601 R.C.S Quimper Situation au 31 Décembre 2022 (En milliers d’euros) Actif Montant Caisse, banques centrales, CCP 38 458 Effets publics et valeurs assimilées 10 233 Créances sur les établissements de crédit 282 490 Opérations internes au Crédit Agricole mutuel 2 993 605 Opérations avec la clientèle 11 012 116 Obligations et autres titres à revenu fixe 387 482 Actions et autres titres à revenu variable 222 460 Participations et autres titres détenus à long terme 915 839 Parts dans les entreprises liées 12 246 Immobilisations incorporelles 43 Immobilisations corporelles 82 774 Autres actifs 108 958 Comptes de régularisation 93 563 Total de l'Actif 16 160 267 Passif Montant Banques centrales, CCP 0 Dettes envers les établissements de crédit 119 966 Opérations internes au Crédit Agricole Mutuel 9 152 752 Comptes créditeurs de la clientèle 4 129 427 Dettes représentées par un titre 2 608 Autres passifs 632 812 Comptes de régularisation 207 446 Provisions 157 244 Dettes subordonnées 137 766 Fonds pour Risques Bancaires Généraux 85 200 Capitaux propres hors FRBG 1 535 046 Capital souscrit 100 074 Primes d'émission 142 443 Réserves 1 243 281 Ecarts de réévaluation 0 Provisions réglementées et subventions d'investissement 0 Report à nouveau 0 Résultat 49 248 Total du Passif 16 160 267 Hors Bilan Montant Engagements donnés : 1 555 083 Engagements de financement 1 227 723 Engagements de garantie 326 118 Engagements sur titres 1 242 Engagements reçus : 4 099 039 Engagements de financement 12 792 Engagements de garantie 4 083 229 Engagements sur titres 3 018
CREDIT FONCIER DE FRANCE C.I.B. 43199 S.A. au capital de 1.331.400.718,80 euros Bureaux et correspondance : 182 avenue de France - 75013 PARIS Siège Social : 182 avenue de France - 75013 PARIS R.C.S. Paris B 542 029 848 Situation au 31 décembre 2022 (en milliers d'euros) Actif Montants Caisse, banques centrales, CCP 65 Effets publics et valeurs assimilées Créances sur les établissements de crédit 6 754 925 Opérations avec la clientèle 16 411 638 Obligations et autres titres à revenu fixe 37 063 Actions et autres titres à revenu variable Placements des entreprises d'assurance Parts des réassureurs dans prov. techniques Participation et autres titres détenus à LT 102 979 Parts dans les entreprises liées 1 817 321 Crédit-bail et location avec option d'achat 326 492 Location simple 196 Immobilisations incorporelles 20 364 Immobilisations corporelles 13 720 Capital souscrit non versé Actions propres Autres actifs d'assurance Autres actifs 2 691 962 Comptes de régularisation 1 614 976 Total de l'actif 29 791 701 Passif Montants Banques centrales, CCP Dettes envers les établissements de crédit 23 586 133 Opérations avec la clientèle 130 310 Dettes représentées par un titre 113 040 Provisions techniques des entr.d'assurance Autres passifs d'assurance Autres passifs 481 646 Comptes de régularisation 1 623 314 Provisions 392 907 Dettes subordonnées 561 532 Fonds pour risques bancaires généraux 306 912 Capitaux propres hors FRBG : - Capital souscrit 1 331 401 - Primes d'émission 400 195 - Réserves 133 140 - Ecart de réévaluation - Prov. réglementées et subv. d'invest. 5 094 - Report à nouveau (+/-) 708 288 - Résultat de l'exercice (+/-) en attente d'approbation 17 789 Total du passif 29 791 701 Hors-bilan Montants Engagements donnés Engagements de financement - Engagements en faveur d'établissements de crédit 6 000 - Engagements en faveur de la clientèle 187 991 Engagements de garantie - Engagements d'ordre d'établissements de crédit 0 - Engagements d'ordre de la clientèle 162 633 Engagements sur titres - Titres acquis avec faculté rachat/reprise - Autres engagements donnés 0 Engagements donnés de l'act.d'assurance Engagements reçus Engagements de financement - Engagements reçus d'établissements de crédit 3 147 Engagements de garantie - Engagements reçus d'établissements de crédit 1 911 009 Engagements sur titres - Titres vendus avec faculté rachat/reprise - Autres engagements reçus 0 Engagements reçus de l'act.d'assurance
SAS GENEBANQUE Capital : 94 219 227.50 Euros. Siège social : 17 cours Valmy 92800 Puteaux 327 479 069 RCS : Nanterre Situation trimestrielle au 31 décembre 2022 (en Euros) 31/03/2021 ACTIF MONTANT Caisse, banques centrales, comptes courants postaux 0.00 Effets publics et valeurs assimilées 0.00 Créances sur les établissements de crédit 554 990 150.13 A vue 239 723 411.16 A terme 315 266 738.97 Opérations avec la clientèle 0.00 Créances commerciales 0.00 Autres concours à la clientèle 0.00 Comptes ordinaires débiteurs 0.00 Obligations et autres titres à revenu fixe 0.00 Actions et autres titres à revenu variable 0.00 Participations et autres titres détenus à long terme 0.00 Parts dans les entreprises liées 5 394 925.64 Crédit-bail et location avec option d'achat 0.00 Location simple 0.00 Immobilisations incorporelles 0.00 Immobilisations corporelles 0.00 Capital souscrit non versé 0.00 Actions propres 0.00 Autres actifs 29 851.00 Comptes de régularisation 93 710.33 Total 560 508 637.10 PASSIF MONTANT Banques centrales, Comptes courants postaux 0.00 Dettes envers les établissements de crédit 442 174 726.15 A vue 239 094 857.59 A terme 203 079 868.56 Opérations avec la clientèle 0.00 Comptes d'épargne à régime spécial 0.00 A vue 0.00 A terme 0.00 Autres dettes 0.00 A vue 0.00 A terme 0.00 Dettes représentées par un titre 10 000 000.00 Bons de caisse 0.00 Titres de marché interbancaires et titres de créances négociables 10 000 000.00 Emprunts obligataires 0.00 Autres dettes représentées par un titre 0.00 Autres passifs 481 883.40 Comptes de régularisation 0.00 Provisions 0.00 Dettes subordonnées 0.00 Fonds pour risques bancaires généraux 0.00 Capitaux propres 107 852 027.55 Capital 94 219 227.50 Primes d'émission 0.00 Réserves 13 187 613.68 Écart de réévaluation 0.00 Provisions règlementées 0.00 Subvention d'investissement 0.00 Report à nouveau 0.00 Résultat de l'exercice 445 186.37 Total 560 508 637.10 HORS BILAN MONTANT ENGAGEMENTS DONNES 130 390 000.00 Engagements de financement 111 060 000.00 Engagements en faveur d'établissement de crédit 29 700 000.00 Engagements en faveur de la clientèle 81 360 000.00 Engagements de garantie 19 330 000.00 Engagements en faveur d'établissement de crédit 19 330 000.00 Engagements en faveur de la clientèle 0.00 Engagements sur titres 0.00 Titres à livrer 0.00 Autres engagements donnés 0.00 ENGAGEMENTS RECUS 0.00 Engagements de financement 0.00 Engagements reçus d'établissement de crédit 0.00 Engagements reçus de la clientèle 0.00 Engagements de garantie 0.00 Engagements reçus d'établissement de crédit 0.00 Engagements reçus de la clientèle 0.00 Engagements sur titres 0.00 Titres à recevoir 0.00 Autres engagements reçus 0.00 AUTRES ENGAGEMENTS 31/12/2022 Opérations en devises 0.00 Engagements devises (achetées ou empruntées) à recevoir 0.00 Engagements devises (vendues ou prêtées) à donner 0.00 Engagements sur instruments financiers à terme 0.00 Autres engagements 0.00 Autres engagements donnés 0.00 Autres engagements reçus 0.00 Engagements douteux 0.00
MY MONEY BANK Société Anonyme à Conseil d'Administration au capital de 276 154 299 € Siège social: Tour Europlaza, La Défense 4 - 20, avenue André Prothin- 92063 PARIS LA DEFENSE CEDEX 784 393 340 RCS Nanterre. Situation au 31 décembre 2022 (En milliers d'euros) Actif Montant Caisse, banques centrales, C.C.P. 160 425 Effets publics et valeurs assimilées 88 208 Créances sur les Etablissements de Crédit 1 112 443 Opérations avec la Clientèle 5 391 512 Obligations et autres titres à revenu fixe 1 436 941 Actions et Autres Titres à revenu variable Participations et autres titres détenus à long terme 2 742 Parts dans les Entreprises liées 68 824 Crédit-bail et Location avec Option d'Achat 186 Immobilisations incorporelles 6 303 Immobilisations corporelles 5 800 Autres Actifs 66 971 Comptes de Régularisation 137 663 Total Actif 8 478 018 Passif Montant Caisse, banques centrales, C.C.P. Dettes envers les établissements de crédit 3 369 894 Opérations avec la Clientèle 4 298 967 Dettes représentées par un titre 33 000 Autres Passifs 30 141 Comptes de Régularisation 55 901 Provisions pour Risques et Charges 86 581 Dettes subordonnées 153 913 Fonds pour Risques Bancaires Généraux Capitaux Propres Hors FRBG (+/-) 449 621 . Capital souscrit 276 154 . Primes d'Emission 28 474 . Réserves 27 875 . Provisions réglementées et Subventions d'investissement . Report à nouveau 117 118 Total Passif 8 478 018 Hors bilan Montant Engagements donnés . Engagements de financement 295 866 . Engagements de garantie 3 298 350 Engagements reçus . Engagements de financement . Engagements de garantie 105 740
ID4US Société par actions simplifiée A u capital de 1.000 € Siège social : Meylan (38240) 35 chemin du Vieux Chêne 922 076 252 RCS Grenoble Le 3 février 2023 , la collectivité des associés de la Société a décidé de nommer, en qualité de teneur des comptes titres de la Société, le Cabinet d'avocats LAMARTINE CONSEIL, représenté par Maître Olivier RENAULT , sis à Paris (75008) - 143 boulevard Haussmann .
SOCIÉTÉ POUR L’INFORMATIQUE INDUSTRIELLE – SII Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 40000000 euros Siège social : 8 rue des Pirogues de Bercy 75012 PARIS 315 000 943 RCS PARIS AVIS DE PUBLICITE Suivant délibération du Conseil de Surveillance du 08/09/2022, il résulte que Monsieur BONNET Didier demeurant au 30 rue Lamennais, à Chaville 92370 ; a été nommé Membre du Directoire. Mention sera faite au RCS de Paris. Pour avis.
SOCIETE GENERALE SFH Société Anonyme au capital de 375 000 000 euros Siège social : 17, cours Valmy 92 800 Puteaux 445 345 507 RCS : Nanterre Situation trimestrielle au 31 décembre 2022 (en keur) ACTIF MONTANT Caisse, banques centrales, comptes courants postaux 22 Effets publics et valeurs assimilées 0 Créances sur les établissements de crédit 46 495 407 Opérations avec la clientèle 0 Obligations et autres titres à revenu fixe 0 Actions et autres titres à revenu variable 0 Participations et autres titres détenus à long terme 0 Parts dans les entreprises liées 0 Crédit-bail et location avec option d'achat 0 Location simple 0 Immobilisations incorporelles 0 Immobilisations corporelles 0 Capital souscrit non versé 0 Actions propres 0 Autres actifs 1 750 Comptes de régularisation 69 005 Total 46 566 184 PASSIF MONTANT Banques centrales, Comptes courants postaux 0 Dettes envers les établissements de crédit 48 852 Opérations avec la clientèle 0 Dettes représentées par un titre 45 691 702 Autres passifs 18 796 Comptes de régularisation 131 899 Provisions 0 Dettes subordonnées 0 Fonds pour risques bancaires généraux 0 Capitaux propres 674 935 Total 46 566 184 HORS BILAN MONTANT ENGAGEMENTS DONNES 0 Engagements de financement 0 Engagements de garantie 0 Engagements sur titres 0 ENGAGEMENTS RECUS 0 Engagements de financement 0 Engagements de garantie 0 Engagements sur titres 0 AUTRES ENGAGEMENTS Opérations en devises Engagements sur instruments financiers à terme 0 Autres engagements 51 859 177 Engagements douteux 0
DALAMEAN Société par actions simplifiée Au capital de 24.499.254 € Siège social : Paris (75015) 33 Avenue du Maine 879 443 810 RCS Paris Le 17 novembre 2020, la collectivité des associés de la Société a décidé de nommer, en qualité de teneur des comptes titres de la Société, le Cabinet d'avocats LAMARTINE CONSEIL, représenté par Maître Olivier RENAULT, sis à Paris (75008) - 143 boulevard Haussmann.
XTRACKERS (IE) PUBLIC LIMITED COMPANY
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Xtrackers II
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ID4US
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My Money Bank
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Caisse régionale de crédit agricole mutuel de La Réunion
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Sartorius Stedim Biotech
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Crédit foncier de France
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ARGAN
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DALAMEAN
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Gaussin SA
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Télévision française 1 - TF1
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Caisse régionale de crédit agricole mutuel Pyrénées Gascogne
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Société Générale SCF
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Société pour l'Informatique Industrielle - SII
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Société Générale SFH
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Qwamplify
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SAS Genebanque
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Compagnie générale de location d'équipements (CGL)
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Caisse régionale de crédit agricole mutuel du Finistère
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BANQUE POPULAIRE OCCITANE Société anonyme coopérative de banque populaire régie par les articles 512-2 et suivants du Code monétaire et financier et l'ensemble des textes relatifs aux banques populaires et aux établissements de crédit Siège social : 33/43 avenue Georges Pompidou, 31135 Balma Cedex 560 801 300 R.C.S. Toulouse Situation trimestrielle au 31 Décembre 2022 (En milliers d'Euros) Actif Montant Caisse, Banques Centrales, CCP 121 315 Effets Publics et Valeurs assimilées 316 569 Créances sur les Établissements de Crédit 4 289 215 Opérations avec la clientèle 15 556 062 Obligations et Autres Titres à revenu fixe 1 924 396 Actions et Autres Titres à revenu variable 1 000 Participations et autres titres détenus à long terme 282 491 Parts dans les entreprises liées 772 317 Immobilisations Incorporelles 309 Immobilisations corporelles 90 406 Autres Actifs 73 158 Comptes de Régularisation 68 975 TOTAL ACTIF 23 496 213 Passif Montant Dettes envers les Établissements de Crédit 7 500 887 Opérations avec la clientèle 13 527 958 Dettes représentées par un titre 80 334 Autres Passifs 184 982 Comptes de Régularisation 255 262 Provisions 174 723 Fonds pour Risques Bancaires Généraux 157 680 CAPITAUX PROPRES HORS FRBG (+/-) 1 614 387 Capital souscrit 324 269 Primes d'émission 142 647 Réserves 1 097 471 Report à nouveau (+/-) 50 000 TOTAL PASSIF 23 496 213 Hors-bilan Montant Engagements donnés Engagements de financement 1 720 667 Engagements de garantie 483 909 Engagements sur titres 738 Engagements reçus Engagements de financement 17 365 Engagements de garantie 895 351 Engagements sur titres 738
SOMAFI-SOGUAFI Société Anonyme au capital de 21 181 215 € Siège social : Dillon, 8 Lotissement Bardinet - 97000 Fort-de-France 303 160 501 RCS Fort de France Situation au 31 décembre 2021 (En milliers d'euros) Actif Montant Caisse, Banques Centrales, CCP 0 Effets publics et valeurs assimilées 0 Créances sur les Etablissements de Crédit 29 248 Opérations avec la Clientèle 281 621 Obligations et Autres Titres à revenu fixe 26 869 Actions et Autres Titres à revenu variable 0 Participations et autres titres détenus à long terme 0 Parts dans les Entreprises liées 0 Crédit-bail et Location avec Option d'Achat 130 373 Location simple 1 005 Immobilisations Incorporelles 349 Immobilisations corporelles 437 Autres Actifs 2 007 Comptes de Régularisation 9 671 Total actif 481 580 Passif Montant Caisse, Banques Centrales, CCP 0 Dettes envers les établissements de crédit 364 583 Opérations avec la Clientèle 39 651 Dettes représentées par un titre 0 Autres Passifs 8 110 Comptes de Régularisation 4 110 Provisions pour Risques et Charges 5 963 Dettes subordonnées 20 246 Fonds pour Risques Bancaires Généraux 712 Capitaux Propres Hors FRBG (+/-) 38 204 Capital souscrit 21 181 Primes d'Emission 24 295 Réserves 2 118 Provisions réglementées et Subventions d'investissement 0 Report à nouveau -9 390 Total passif 481 580 Hors-bilan Montant Engagements donnés Engagements de financement 20 773 Engagements de garantie 0 Engagements reçus Engagements de financement 0 Engagements de garantie 10 572
SOMAFI-SOGUAFI Société Anonyme au capital de 21 181 215 € Siège social : Dillon, 8 Lotissement Bardinet - 97000 Fort-de-France 303 160 501 RCS Fort de France Situation au 30 septembre 2021 (En milliers d'euros) Actif Montant Caisse, Banques Centrales, CCP 0 Effets publics et valeurs assimilées 0 Créances sur les Etablissements de Crédit 40 376 Opérations avec la Clientèle 260 058 Obligations et Autres Titres à revenu fixe 27 288 Actions et Autres Titres à revenu variable 0 Participations et autres titres détenus à long terme 0 Parts dans les Entreprises liées 0 Crédit-bail et Location avec Option d'Achat 127 147 Location simple 924 Immobilisations Incorporelles 355 Immobilisations corporelles 476 Autres Actifs 1 526 Comptes de Régularisation 10 429 Total actif 468 578 Passif Montant Caisse, Banques Centrales, CCP 0 Dettes envers les établissements de crédit 347 451 Opérations avec la Clientèle 44 454 Dettes représentées par un titre 0 Autres Passifs 9 009 Comptes de Régularisation 3 420 Provisions pour Risques et Charges 4 882 Dettes subordonnées 20 446 Fonds pour Risques Bancaires Généraux 712 Capitaux Propres Hors FRBG (+/-) 38 204 Capital souscrit 21 181 Primes d'Emission 24 295 Réserves 2 118 Provisions réglementées et Subventions d'investissement 0 Report à nouveau -9 390 Total passif 468 578 Hors-bilan Montant Engagements donnés Engagements de financement 14 988 Engagements de garantie Engagements reçus Engagements de financement Engagements de garantie 7 517
BANQUE POPULAIRE VAL DE FRANCE Société anonyme coopérative de banque populaire régie par les articles 512-2 et suivants du Code monétaire et financier et l'ensemble des textes relatifs aux banques populaires et aux établissements de crédit Siège social : 9, avenue Newton ,78180 Montigny-Le-Bretonneux 549 800 373 R.C.S. Versailles Situation trimestrielle au 31 décembre 2022 (En milliers d'Euros) Actif Montant Caisse, Banques Centrales, CCP 69 653 Effets Publics et Valeurs assimilées 391 960 Créances sur les Établissements de Crédit 3 483 817 Opérations avec la clientèle 15 056 240 Obligations et Autres Titres à revenu fixe 1 715 758 Actions et Autres Titres à revenu variable 19 833 Participations et autres titres détenus à long terme 360 117 Parts dans les entreprises liées 770 370 Immobilisations Incorporelles 269 Immobilisations corporelles 86 966 Autres Actifs 156 717 Comptes de Régularisation 137 674 TOTAL ACTIF 22 249 374 Passif Montant Dettes envers les Établissements de Crédit 6 827 232 Opérations avec la clientèle 11 898 654 Dettes représentées par un titre 1 022 424 Autres Passifs 116 178 Comptes de Régularisation 185 586 Provisions 207 075 Dettes subordonnées 0 Fonds pour Risques Bancaires Généraux 188 288 CAPITAUX PROPRES HORS FRBG (+/-) 1 803 937 Capital souscrit 422 744 Primes d'émission 7 445 Réserves 1 270 236 Provisions réglementées et Subventions d'investissement 0 Report à nouveau (+/-) 24 326 Résultat de l'exercice 79 186 TOTAL PASSIF 22 249 374 Hors-bilan Montant Engagements donnés Engagements de financement 1 501 232 Engagements de garantie 550 036 Engagements sur titres 62 Engagements reçus Engagements de financement 22 916 Engagements de garantie 950 653 Engagements sur titres 62
ELYSEES PIERRE Société civile à capital variable, autorisée à faire publiquement appel à l’épargne, régie par les articles 1832 et suivants du Code civil, les articles L 231-1 à L 231-8 du code de Commerce, les articles L 214-86 à L 214-118, R 214-130 à R 214-160 du Code monétaire et financier, les articles 422-189 à 422-236 du règlement général de l’AMF, tous textes subséquents et par ses statuts. Fin de la Société : 21 Mars 2085 Siège social : 110 Esplanade du Général de Gaulle – 92 400 Courbevoie Capital social maximum : 1 159 000 000 € Siren : 334 850 575 RCS NANTERRE Objet social : Acquisition et gestion d’un patrimoine immobilier locatif CAPITAL SOCIAL EFFECTIF L a Société de Gestion a constaté et arrêté le montant du capital social effectif de la SCPI ELYSEES PIERRE au 31 décembre 2022 à 1 001 452 555 €, ce qui représente 3 283 451 parts de 305 € de nominal chacune. La Société de Gestion – HSBC REIM (France)