Nicolas-BZRD/DILA_OPENDATA_FR_2023 huggingface dataset:
NATIONAL BANK OF PAKISTAN Société de droit Pakistanais au capital de 22 020 222 € NBP Building – I.I. Churdrigar Road - KARACHI - PAKISTAN Adresse de la succursale : 25 rue Jean Giraudoux - 75008 PARIS 303 433 031 RCS PARIS Les comptes annuels au 31 décembre 20 22 , ont été publiés dans le support habilité à publier des annonces légales « Actu-Juridique.fr » du 6 septembre 2023.
EPARGNE ETHIQUE MONETAIRE Société d’Investissement à Capital Variable 22 rue Joubert – 75009 Paris 331 983 452 RCS PARIS Avis de convocation Les actionnaires de la SICAV EPARGNE ETHIQUE MONETAIRE sont convoqués en assemblée générale ordinaire, au siège social de la société ECOFI INVESTISSEMENTS situé 12 boulevard de Pesaro à Nanterre , le 25 septembre 2023 à 10 heures à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant : Rapport du Conseil d'administration sur la gestion et les opérations de l'exercice clos le 3 0 mars 2023 Rapports du Commissaire aux comptes sur les comptes de cet exercice et sur les opérations visées à l'article L. 225-38 du Code de commerce Approbation des comptes arrêtés au 3 0 mars 2023 Affectation du résultat net et des plus-values nettes réalisées de l'exercice clos le 3 0 mars 2023 Quitus aux administrateurs Fixation du montant des jetons de présence alloués aux membres du Conseil d’administration P ouvoirs Les rapports du Conseil d’administration et du commissaire aux comptes à l’assemblée générale ordinaire sont tenu s à la disposition des actionnaires au siège social de la société et ser ont adressé s gratuitement aux actionnaires qui en feront la demande. Les demandes d'inscription par les actionnaires de projets de résolutions doivent être envoyées dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent avis. Tout actionnaire sera admis à l'assemblée quel que soit le nombre d'actions qu'il détient, ou pourra se faire représenter par un actionnaire, par son conjoint ou par le partenaire avec lequel il a conclu un pacte civil de solidarité. Les propriétaires d'actions au porteur devront faire parvenir dans le même délai, au siège social de la société ECOFI INVESTISSEMENTS situé 12 boulevard de Pesaro à Nanterre , un certificat d'immobilisation délivré par un intermédiaire teneur de comptes habilité (banque, société de bourse, établissement financier). Un formulaire de vote par correspondance sera remis ou adressé à tout actionnaire qui en fera la demande au plus tard six jours avant la date de la réunion à l’adresse suivante Ecofi-Juridique@ecofi.fr . Dans ce cas, ils n'auront plus la possibilité de se faire représenter par procuration ou de participer directement à l'assemblée. Le formulaire devra être renvoyé à l’adresse Ecofi-Juridique@ecofi.fr . au plus tard trois jours avant la tenue de l'assemblée. Cet avis vaut avis de convocation sous réserve qu'aucune modification ne soit apportée à l'ordre du jour à la suite des demandes d'inscription de projets de résolutions par les actionnaires. Le C onseil d’administration
LISI Société anonyme au capital de 18 615 325 € Siège social : 6 Rue Juvénal Viellard – 90600 Grandvillars 536 820 269 R.C.S. Belfort Approbation des comptes annuels 20 2 2 I - APPROBATION DES COMPTES ANNUELS Les comptes annuels au 31 décembre 20 2 2 contenus dans le document d’enregistrement universel publié et déposé auprès de l’AMF le 20 mars 202 3 , et diffusé sur le site de la société ci-après visé, ont été approuvés sans modification par l’Assemblée Générale Mixte du 12 avril 20 2 3 . II – AFFECTATION DU RESULTAT 20 2 2 L'affectation du résultat telle qu'approuvée par ladite Assemblée Générale a été : Perte de l’exercice, soit la somme de ….... 21 955 681,31 € Augmenté du report à nouveau qui s'élève à la somme de ................. 127 308 336,77 € Soit, au total ............................................................. 149 264 018,08 € Dividendes de 0, 15 € par action - 8 117 147,55 € Affectation au compte report à nouveau 141 146 870,53 € II – ATTESTATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES a) Extrait du rapport général sur les comptes annuels « Nous avons effectué l’audit des comptes annuels de la société LISI relatifs à l’exercice clos le 31 décembre 20 2 2 , tels qu’ils sont joints au présent rapport. Nous certifions que les comptes annuels sont, au regard des règles et principes comptables français, réguliers et sincères et donnent une image fidèle du résultat des opérations de l’exercice écoulé ainsi que de la situation financière et du patrimoine de la société à la fin de cet exercice. » b) Extrait du rapport sur les comptes consolidés « Nous avons effectué l’audit des comptes consolidés de la société LISI relatifs à l’exercice clos le 31 décembre 20 2 2 , tels qu’ils sont joints au présent rapport. Nous certifions que les comptes consolidés sont, au regard du référentiel IFRS tel qu’adopté dans l’Union Européenne, réguliers et sincères et donnent une image fidèle du résultat des opérations de l’exercice écoulé ainsi que de la situation financière et du patrimoine, à la fin de l’exercice, de l’ensemble constitué par les personnes et entités comprises dans la c onsolidation. » Paris et Paris-L a Défense, le 20 mars 202 3 Les commissaires aux Comptes EXCO ET ASSOCIES ERNST & YOUNG ET AUTRES Pierre BURNEL Pierre JOUANNE Toutes les informations sur le Groupe LISI sont disponibles sur internet : www.lisi-group.com
EPSILON 360 Société civile de placement immobilier à capital variable Siège social : 10 Rue des Trois-Conils, 33000 Bordeaux 904 400 728 R.C.S. BORDEAUX AVIS DE CONVOCATION A L’ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 2 8 SEPTEMBRE 2023 Les associés d’EPSILON 360 sont convoqués : Le jeudi 28 septembre 2023 à 10h00 Sis 10 Rue des Trois-Conils, 33000 Bordeaux en Assemblée Générale Extraordinaire à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour exposé ci-après : - Lecture du rapport spécial de la Société de Gestion - Lecture du rapport spécial du Conseil de Surveillance - Extension géographique de la politique d’investissement à l’Espagne et au Portugal et modification corrélative de la Note d’Information - Pouvoirs formalités 1ère résolution : Extension géographique de la politique d’investissement à l ’Espagne et au Portugal et modification corrélative de la Note d’Information L'Assemblée Générale , après avoir entendu la lecture des rapports de la Société de gestion et du Conseil de surveillance, autorise la modification de la politique d’investissement afin d’élargir la zone d’investissement de la SCPI à la péninsule ibérique et prend acte que l’article “ 2. Politique d’investissement ” de la Note d’information de la SCPI sera modifié comme suit : « 2. POLITIQUE D’INVESTISSEMENT DE LA SCPI (..) La SCPI EPSILON 360 investira tous types d’actifs immobiliers (bureaux, commerces, logistique, activité, santé, services, hôtellerie, résidentiel) considérés pour leurs qualités par la Société de Gestion et situés exclusivement en France et en Espagne et au Portugal . (..)» 2 nd e résolution : Pouvoirs formalités L'Assemblée Générale confère tous pouvoirs au porteur d’un original, d'une copie ou d'un extrait du procès-verbal de la présente Assemblée à l'effet d’effectuer toutes formalités requises par la loi.
OWN’ICE S ociété par actions simplifiée a u capital de 0.90 € Siège social : 143, boulevard Haussmann – 75008 PARIS 977 455 187 RCS Paris Le 2 août 2023 , la collectivité des associés de la Société a décidé de nommer , en qualité de Teneur des Comptes Titres de la Société , le Cabinet d’avocats Lamartine Conseil , sis 143, Boulevard Haussmann à Paris (75008) , représenté par Maître Olivier Renault .
Société réunionnaise de financement  Sorefi
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Somafi-Soguafi
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CINEAXE 6
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SG IMAGE 2023
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MORGAN STANLEY EUROPE SE
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MSIM FUND MANAGEMENT (IRELAND) LIMITED
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Miliboo
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La Banque Postale
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Advicienne
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HSBC Factoring France
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HSBC Continental Europe
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COFINOVA 21
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Banque Neuflize OBC
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Banque Française Commerciale Océan Indien
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Entourage Sofica 3
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Rothschild Martin Maurel
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Caisse d'épargne et de prévoyance de Midi-Pyrénées
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Adeunis
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La Banque Postale Home Loan SFH
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eureKING
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UBS (France) S.A.
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UBS (France) S.A. Société anonyme à directoire et conseil de surveillance Au capital de 196 966 014 € Siège social : 69, boulevard Haussmann, 75008 Paris 421 255 670 RCS Paris SITUATION TRIMESTRIELLE AU 30 JUIN 2023 (en milliers d’euros) ACTIF MONTANTS CAISSE, BANQUES CENTRALES, CCP 190 362 EFFETS PUBLICS ET VALEURS ASSIMILEES CREANCES SUR LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT 704 678 OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE 1 891 554 OBLIGATIONS ET AUTRES TITRES A REVENU FIXE ACTIONS ET AUTRES TITRES A REVENU VARIABLE 1 PARTICIPATIONS ET AUTRES TITRES DETENUS A LONG TERME 439 PARTS DANS LES ENTREPRISES LIEES 52 381 CREDIT-BAIL ET LOCATIONS AVEC OPTION D'ACHAT LOCATION SIMPLE IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 39 267 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 986 CAPITAL SOUSCRIT NON VERSE ACTIONS PROPRES COMPTES DE NEGOCIATION ET DE REGLEMENT AUTRES ACTIFS 19 469 COMPTES DE REGULARISATION 25 005 TOTAL DE L'ACTIF 2 926 142 PASSIF MONTANTS BANQUES CENTRALES, CCP 0 DETTES ENVERS LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT 1 221 067 OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE 1 384 600 DETTES REPRESENTEES PAR UN TITRE AUTRES PASSIFS 17 664 COMPTES DE REGULARISATION 34 487 COMPTES DE NEGOCIATION ET DE REGLEMENT PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES 9 873 DETTES SUBORDONNEES FONDS POUR RISQUES BANCAIRES GENERAUX 0 CAPITAUX PROPRES ( hors FRBG ) 258 451 CAPITAL SOUSCRIT 196 966 PRIMES D'EMISSION 60 976 RESERVES 5 893 ECARTS DE REEVALUATION PROVISIONS REGLEMENTEES ET SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 0 REPORT A NOUVEAU ( +/- ) -5 384 TOTAL DU PASSIF 2 926 142 HORS-BILAN MONTANTS ENGAGEMENTS DONNES ENGAGEMENTS DE FINANCEMENT 436 321 ENGAGEMENTS DE GARANTIE 38 380 ENGAGEMENTS SUR TITRES 0 ENGAGEMENTS RECUS ENGAGEMENTS DE FINANCEMENT 0 ENGAGEMENTS DE GARANTIE 1 055 011 ENGAGEMENTS SUR TITRES 0
LA BANQUE POSTALE Société anonyme au capital de 6 585 350 218 € Siège social : 115 rue de Sèvres - 75275 Paris Cedex 06 421 100 645 R.C.S. Paris Situation trimestrielle au 30 juin 2023 (En milliers d'euros) Actif Montants Caisse, banques centrales, CCP 52 673 421 Effets publics et valeurs assimilées 28 680 400 Créances sur les établissements de crédit 86 918 616 Opérations avec la clientèle 113 325 781 Obligations et autres titres à revenu fixe 26 324 506 Actions et autres titres à revenu variable 139 372 Participations et autres titres détenus à long terme 395 749 Parts dans les entreprises liées 11 617 586 Immobilisations incorporelles 686 404 Immobilisations corporelles 529 943 Autres actifs 2 061 278 Comptes de régularisation 10 528 645 Total de l'actif 333 881 701 Passif Montants Dettes envers les établissements de crédit 40 406 343 Opérations avec la clientèle 239 389 047 Dettes représentées par un titre 30 670 544 Autres passifs 1 904 323 Comptes de régularisation 9 361 009 Provisions pour risques et charges 362 943 Dettes subordonnées 4 006 933 Fonds pour risques bancaires généraux 22 000 Capitaux propres hors FRBG : 7 758 559 Capital souscrit 6 585 350 Primes d'émission 246 116 Réserves 657 809 Provisions réglementées et subventions d’investissement 0 Report à nouveau (+/-) 269 284 Total du passif 333 881 701 Hors - bilan Montants Engagements donnés : Engagements de financement 26 001 695 Engagements de garantie 3 791 098 Engagements sur titres 17 544 518 Engagements reçus : Engagements de financement 19 784 986 Engagements de garantie 72 366 373 Engagements sur titres 1 852 292
Société Réunionnaise de Financement - SOREFI Société Anonyme à Conseil d'Administration au capital de 8 155 785 € Siège social : 5, rue André Lardy - 97438 SAINTE-MARIE 313 886 590 RCS SAINT-DENIS Situation au 30 juin 2023 (En milliers d'euros) Actif Montant Caisse, Banques Centrales, CCP 0 Effets publics et valeurs assimilées 0 Créances sur les Etablissements de Crédit 19 240 Opérations avec la Clientèle 162 400 Obligations et Autres Titres à revenu fixe 24 244 Actions et Autres Titres à revenu variable 0 Participations et autres titres détenus à long terme 0 Parts dans les Entreprises liées 0 Crédit-bail et Location avec Option d'Achat 214 712 Location simple 13 869 Immobilisations Incorporelles 190 Immobilisations corporelles 860 Autres Actifs 2 509 Comptes de Régularisation 83 946 Total actif 521 971 Passif Montant Caisse, Banques Centrales, CCP 0 Dettes envers les établissements de crédit 279 082 Opérations avec la Clientèle 173 173 Dettes représentées par un titre 0 Autres Passifs 9 078 Comptes de Régularisation 2 652 Provisions pour Risques et Charges 2 764 Dettes subordonnées 22 559 Fonds pour Risques Bancaires Généraux 0 Capitaux Propres Hors FRBG (+/-) 32 663 Capital souscrit 8 156 Primes d'Emission 22 593 Réserves 935 Provisions réglementées et Subventions d'investissement 0 Report à nouveau 979 Total passif 521 971 Hors-bilan Montant Engagements donnés Engagements de financement 23 765 Engagements de garantie 0 Engagements reçus Engagements de financement 0 Engagements de garantie 104 189
LA BANQUE POSTALE HOME LOAN SFH Société anonyme au capital de 244 000 000 € Siège social : 115 rue de Sèvres - 75275 Paris Cedex 06 N° de Siret : 522 047 570 00018 Situation trimestrielle au 30 juin 2023 (En euros) Actif Montants Caisse, banques centrales, CCP 440 861 Effets publics et valeurs assimilées Créances sur les établissements de crédit 20 524 209 243 Operations avec la clientèle Obligations et autres titres à revenu fixe Actions et autres titres à revenu variable Participations et autres titres détenus à long terme Parts dans les entreprises liées Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Autres actifs 1 093 822 Comptes de régularisation 655 595 Total de l'actif 20 526 399 521 Passif Montants Dettes envers les établissements de crédit Operations avec la clientèle Dettes représentées par un titre 20 249 367 875 Autres passifs 25 544 219 Comptes de régularisation 1 079 138 Provisions pour risques et charges Dettes subordonnées Fonds pour risques bancaires généraux Capitaux propres hors FRBG : Capital souscrit 244 000 000 Primes d'émission 425 Réserves 588 069 Provisions réglementées et subventions d’investissement Report à nouveau (+/-) 5 819 796 Total du passif 20 526 399 521 Hors - bilan Montants Engagements donnés : Engagements de financement 1 089 822 Engagements de garantie Engagements sur titres Engagements reçus : Engagements de financement Engagements de garantie Engagements sur titres
SOMAFI-SOGUAFI Société Anonyme au capital de 21 181 215 € Siège social : Dillon, 8 Lotissement Bardinet - 97000 Fort-de-France 303 160 501 RCS Fort de France Situation au 30 juin 2023 (En milliers d'euros) Actif Montant Caisse, Banques Centrales, CCP 0 Effets publics et valeurs assimilées 0 Créances sur les Etablissements de Crédit 5 916 Opérations avec la Clientèle 237 001 Obligations et Autres Titres à revenu fixe 27 522 Actions et Autres Titres à revenu variable 0 Participations et autres titres détenus à long terme 0 Parts dans les Entreprises liées 0 Crédit-bail et Location avec Option d'Achat 169 623 Location simple 525 Immobilisations Incorporelles 230 Immobilisations corporelles 635 Autres Actifs 1 759 Comptes de Régularisation 27 100 Total actif 470 310 Passif Montant Caisse, Banques Centrales, CCP 0 Dettes envers les établissements de crédit 306 864 Opérations avec la Clientèle 94 662 Dettes représentées par un titre 0 Autres Passifs 6 754 Comptes de Régularisation 8 100 Provisions pour Risques et Charges 3 891 Dettes subordonnées 20 508 Fonds pour Risques Bancaires Généraux 0 Capitaux Propres Hors FRBG (+/-) 29 531 Capital souscrit 21 181 Primes d'Emission 24 295 Réserves 2 118 Provisions réglementées et Subventions d'investissement 0 Report à nouveau -18 063 Total passif 470 310 Hors-bilan Montant Engagements donnés Engagements de financement 25 760 Engagements de garantie 0 Engagements reçus Engagements de financement 0 Engagements de garantie 26 862
MSIM FUND MANAGEMENT (IRELAND) LIMITED Siège social : The Observatory, 7-11, Sir John Rogerson’s Quay – DUB L IN 2 (Irlande) Numéro d’immatriculation : 616661 Les comptes au 31 décembre 20 22 ont été publiés dans « Le Publicateur Légal » du 5 septembre 202 3 .
ROTHSCHILD MARTIN MAUREL Société en commande simple au capital de 40.585.639 € Siège social : 29, rue de Messine – 75008 PARIS 323 317 032 RCS Paris . Situation au 30 juin 2023 (En milliers d’ euros .) Actif Montant Caisse, banques centrales, CCP 3 393 071 Effets publics et valeurs assimilées Créances sur les établissements de crédit 588 399 Opérations avec la clientèle 2 460 571 Titres reçus en pension livrée 467 122 Obligations et autres titres à revenu fixe 1 225 435 Actions et autres titres à revenu variable 384 620 Parts dans les entreprises liées, Participations et autres titres détenus à long terme 65 693 Crédit-bail et location avec option d'achat Immobilisations incorporelles 66 701 Immobilisations corporelles 14 332 Autres actifs 163 711 Comptes de régularisation 40 616 Total de l'actif 8 870 271 Passif Montant Banques centrales, CCP 0 Dettes envers les établissements de crédit 2 338 456 Opérations avec la clientèle 5 717 321 Dettes représentées par un titre 159 729 Autres passifs 240 740 Comptes de régularisation 79 226 Provisions pour risques et charges 4 238 Dettes subordonnées 0 Capital souscrit 40 586 Primes d'émission 281 040 Réserves 528 Report à nouveau 8 405 Résultat de l'exercice 0 Total du passif 8 870 271 Hors Bilan Montant Engagements donnés Engagements de financement 899 096 Engagements de garantie 103 033 Engagements reçus Engagements de financement 311 675 Engagements de garantie 28 802
CAISSE D'EPARGNE ET DE PRÉVOYANCE DE MIDI PYRÉNÉES Société anonyme coopérative à Directoire et à Conseil d'Orientation et de Surveillance au capital social de 590 943 220 euros Siège social : 10, avenue Maxwell, 31100 Toulouse 383 354 594 RCS Toulouse Situation trimestrielle au 30 juin 2023 (En milliers d'euros) ACTIF MONTANT Caisse, Banques Centrales, CCP 72 692 Effets Publics et Valeurs assimilées 955 467 Créances sur les Établissements de Crédit 4 877 497 Opérations avec la Clientèle 15 787 860 Obligations et Autres Titres à revenu fixe 2 364 606 Actions et Autres Titres à revenu variable 45 575 Participations et Autres Titres détenus à long terme 214 902 Parts dans les Entreprises liées 938 584 Crédit-bail et Location avec Option d'Achat 112 641 Location Simple 0 Immobilisations Incorporelles 828 Immobilisations Corporelles 58 836 Capital souscrit non versé 0 Actions Propres 0 Autres Actifs 113 210 Comptes de Régularisation 145 085 Total actif 25 687 783 PASSIF MONTANT Banques Centrales, CCP 0 Dettes envers les Établissements de Crédit 7 655 335 Opérations avec la Clientèle 14 979 342 Dettes représentées par un titre 27 585 Autres Passifs 686 811 Comptes de Régularisation 227 679 Provisions pour Risques et Charges 156 830 Dettes Subordonnées 0 Fonds pour Risques Bancaires Généraux (FRBG) 150 351 Capitaux Propres Hors FRBG 1 803 850 Capital Souscrit 590 943 Primes d'Émission 0 Réserves 594 403 Écarts de Réévaluation 0 Provisions réglementées et Subventions d'investissement 0 Report à nouveau (+/-) 582 330 Résultat de l'exercice (+/-) 36 174 Total passif 25 687 783 HORS-BILAN MONTANT ENGAGEMENTS DONNES Engagements de financement 1 428 481 Engagements de garantie 540 593 Engagements sur titres 0 ENGAGEMENTS RECUS Engagements de financement 0 Engagements de garantie 220 643 Engagements sur titres 0
BANQUE FRANCAISE COMMERCIALE OCEAN INDIEN Société anonyme au capital de 16 666 800 € Siège social : 58, rue Alexis de Villeneuve – 97466 SAINT DENIS Cédex 330 176 470 RCS Saint Denis . Situation au 30 juin 2023 (En milliers d’ euros .) Actif Montant Caisse, banques centrales, CCP 174 604 Créances sur les établissements de crédit 81 190 Operations avec la clientèle 1 825 390 Parts dans les entreprises liées 2 249 Crédit bail et location avec option d'achat (1) 22 559 Immobilisations incorporelles 14 294 Immobilisations corporelles 12 980 Autres actifs 7 709 Comptes de régularisation 8 103 Total de l'actif 2 149 078 Passif Montant Dettes envers les établissements de crédit 449 930 Operations avec la clientèle 1 446 222 Autres passifs 15 835 Comptes de régularisation 26 021 Provisions pour risques et charges 21 537 Dettes subordonnées 22 012 Fonds pour Risques Bancaires Généraux 1 664 Capitaux propres hors FRBG 165 857 Capital souscrit 16 667 Primes d'émission 1 921 Réserves 5 790 Report à nouveau (+/-) 141 479 Total du passif 2 149 078 Hors-bilan Montant Engagements de financement 129 992 Engagements de garantie 74 041 Engagements de financement 174 146 Engagements de garantie 375 662
HSBC FACTORING FRANCE Société anonyme au capital de 9 240 000 € Siège social : 38 Avenue Kléber – 75116 Paris 414 141 846 R.C.S. Paris . Situation au 30 juin 2023 (En milliers d’ euros .) Actif Montant Caisse, Banques Centrales, CCP 0 Effets publics et Valeurs assimilées 0 Créances sur les Etablissements de Crédit 260 364 Opérations avec la Clientèle 2 640 215 Obligations et Autres Titres à revenu fixe 0 Actions et Autres Titres à revenu variable 0 Participations et Autres Titres détenus à long terme 0 Parts dans les Entreprises liées 0 Crédit-bail et location avec option d'achat 0 Location simple 0 Immobilisations incorporelles 0 Immobilisations corporelles 14 Capital souscrit non versé 0 Actions Propres 0 Autres actifs 4 504 Compte de Régularisation 2 579 Total de l'actif 2 907 678 Passif Montant Banques Centrales, CCP 0 Dettes envers les Etablissements de crédit 1 687 364 Opérations avec la Clientèle 1 008 363 Dettes représentées par titre 0 Autres passifs 8 608 Comptes de Régularisation 38 359 Provisions 1 300 Dettes subordonnées 0 Fonds pour Risques Bancaires Généraux 0 Capital souscrit 9 240 Réserves 29 607 Report à nouveau 124 837 Résultat en instance d'approbation 0 Total du passif 2 907 678 Hors Bilan Montant Engagements donnés 0 Engagements de financement 2 828 503 Engagement de garantie 0 Engagement sur titres 0 Engagements reçus 0 Engagements de financement 2 095 613 Engagement de garantie 275 060 Engagement sur titres 0 Engagements sur instruments financiers à terme 0 Reçu 0 Donné 0
HSBC CONTINENTAL EUROPE Société Anonyme au capital de 1.062.333 € Siège social : 38 avenue Kléber – 75116 PARIS 775 670 284 RCS Paris . Situation au 30 juin 2023 (En milliers d’ euros .) Actif Montant Caisse, Banques Centrales, CCP 60 900 573 Effets publics et valeurs assimilées 18 474 547 Créances sur les établissements de crédit - A vue 2 977 232 - A terme 25 249 893 Créances sur la clientèle - Créances commerciales 1 042 177 - Autres concours à la clientèle 58 092 226 - Comptes ordinaires débiteurs 4 122 883 Obligations et autres titres a revenu fixe 5 662 346 Actions et autres titres a revenu variable 2 216 293 Participations et activités de portefeuille 99 651 Parts dans les entreprises liées 2 786 498 Crédit-bail et location avec option d'achat 122 443 Immobilisations incorporelles 66 369 Immobilisations corporelles 110 882 Autres actifs 23 333 507 Comptes de régularisation 56 064 662 Total de l'actif 261 322 182 Passif Montant Banques Centrales, CCP 443 055 Dettes envers les établissements de crédit - A vue 8 236 645 - A terme 16 286 509 Comptes créditeurs de la clientèle Compte d'épargne à régime spécial - A vue 9 202 136 - A terme 658 598 Autres dettes - A vue 59 543 702 - A terme 35 150 845 Dettes représentées par un titre 18 249 184 Bons de caisse Titres du marché interbancaire et titres de créances négociables Emprunts obligataires Autres dettes représentées par un titre Autres passifs 48 525 504 Comptes de régularisation 50 103 553 Provisions pour risques et charges 2 582 630 Provisions règlementées 3 063 Subventions d'investissement Dépôts de garantie à caractère mutuel Fonds pour risques bancaires généraux Dettes subordonnées 3 395 939 Capital souscrit 1 062 333 Primes d'émission 5 806 863 Réserves 1 091 375 Ecart de réévaluation Report à nouveau 980 249 Acompte sur dividende Résultat de l'exercice Résultat en instance d'affectation Total du passif 261 322 182 Hors - bilan Montant Engagements donnés Engagements de financement Engagements en faveur d'établissements de crédit 8 328 467 Engagements en faveur de la clientèle 47 941 603 Engagements de garantie Engagements d'ordre d'établissements de crédit 3 864 202 Engagements d'ordre de la clientèle 13 607 282 Engagements sur titres Autres engagements donnés 46 018 561 Engagements re ç us Engagements de financement Engagements reçus d'établissements de crédit 1 078 522 Engagements de garantie Engagements reçus d'établissements de crédit 17 825 242 Engagements sur titres Titres vendus avec faculté de rachat ou de reprise Autres engagements reçus 55 994 068
CARAX Société Anonyme au capital 1 320 000 Euros Siège social : 11 bis rue d’Aguesseau – 75008 PARIS 423 790 864 R.C.S. PARIS Les comptes annuels au 31 décembre 202 2 approuvés par l’Assemblée Générale Ordinaire et e xtraordinaire du 1 7 mai 202 3 ont été publiés sur le SPEL le 08 / 06 / 202 3 et consultable le site www.jss.fr .
OFINA SA (Océanienne de financement) Société anonyme au capital de 507.000.000 FCFP S iège social : 63, avenue du Maréchal-Foch - 98713 Papeete (Tahiti) Polynésie française RCS 04297B n° Tahiti 723551 La si tuation annuelle des comptes au 31 décembre 20 2 2 a été publiée au journal officiel de la Polynésie française l e 6 juin 2023 n° 4 5 .
Eramet Société Anonyme au capital de 87.702.893,35 euros Siège social : 10 boulevard de Grenelle 75015 Paris 632 045 381 RCS Paris Les comptes sociaux et consolidés annuels au 31 décembre 2022, revêtus de l’attestation des commissaires aux comptes, contenus dans le Document d’Enregistrement Universel publié et déposé auprès de l’AMF le 13 avril 2023, ainsi que le projet d’affectation du résultat de l’exercice tel que figurant dans le Document d’Enregistrement Universel susvisé, ont été approuvés sans modification par l’assemblée générale ordinaire des actionnaires du 23 mai 2023.
LA BANQUE POSTALE CONSUMER FINANCE Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 2 200 000 euros Siège social : 1-3 avenue François Mitterrand 93200 Saint-Denis Cedex 487 779 035 R.C.S. Bobigny Situation trimestrielle au 31 mars 2023 (En milliers d’Euros) ACTIF MONTANT EFFETS PUBLICS ET VALEURS ASSIMILEES 288 308 CREANCES SUR LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT 363 171 OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE 5 737 352 PARTS DANS LES ENTREPRISES LIEES 24 000 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 21 362 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 409 AUTRES ACTIFS 3 929 COMPTES DE REGULARISATION 42 196 TOTAL DE L'ACTIF 6 481 726 PASSIF MONTANT DETTES ENVERS LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT 5 893 531 OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE 2 904 AUTRES PASSIFS 50 689 COMPTES DE REGULARISATION 31 738 PROVISIONS 2 569 CAPITAUX PROPRES HORS FRBG 500 295 CAPITAL SOUSCRIT 2 200 PRIMES D EMISSION 397 844 RESERVES 220 REPORT A NOUVEAU 4 RÉSULTAT EN INSTANCE D’APPROBATION 100 0 27 TOTAL DU PASSIF 6 481 726 HORS-BILAN MONTANT ENGAGEMENTS DONNES 1 909 098 Engt donnés - Financement 1 909 098 Engt donnés - Garantie Engt donnés - Titres ENGAGEMENTS RECUS 238 000 Engt reçus - Financement 238 000 Engt reçus - Garantie Engt reçus - Titres
BANQUE BANORIENT FRANCE Société anonyme au capital de 135 000 000 € Siège social 21, avenue George V – 75008 PARIS 305 635 609 RCS Paris . Situation au 31 mars 2023 (En milliers d’ euros .) Actif Montant Caisse, banques centrales, CCP 407 739 Effets publics et valeurs assimilées 11 285 Créances sur les établissements de crédits 754 270 Créances sur la clientèle 466 575 Obligations et autres titres à revenu fixe 189 950 Actions et autres titres à revenu variable 0 Participations et activités de portefeuille 29 900 Parts dans les entreprises liées 29 884 Crédit-bail et location avec option d'achat 0 Location simple 0 Immobilisations incorporelles 263 Immobilisations corporelles 45 656 Capital souscrit non vers é Actions propres Autres actifs 5 292 Comptes de régularisations 13 984 Total de l'actif 1 954 798 Passif Montant Banques centrales, CCP 0 Dettes envers les établissements de crédits 19 287 Comptes créditeurs de la clientèle 1 638 407 Dettes représentées par un titre 0 Autres passif 2 682 Comptes de régularisation 45 048 Provisions pour risques et charges 2 117 Dettes subordonnées 0 Fonds pour Risques Bancaires Généraux (FRBG) 0 Capitaux propres hors FRBG Capital souscrit 135 000 Primes d'émission Réserves 71 445 Ecarts de réévaluation Provisions réglementées et subventions d'investissement Report à nouveau (+/-) 40 811 Résultat de l'exercice (+/-) Total du passif 1 954 798 Hors bilan Montant Engagement donnés Engagement de financement 18 034 Engagement de garantie 59 079 Engagement sur titres Engagement reçus Engagement de financement Engagement de garantie 13 189 Engagement sur titres
SOCAMETT Société de Caution Mutuelle à Capital Variable Siège social : 2, rue de Penthièvre – 75008 Paris Siret : 309 001 683 00031 - APE : 6492 Z Les comptes annuels au 31/12/2022, approuvés par l’Assemblée Générale du 10 mai 2023 et certifiés par les commissaires aux comptes, ont été publiés dans le journal « Les Affiches Parisiennes » du 9 juin 2023.
SOCIETE DE CAUTION MUTUELLE ARTISANALE DU SUD « SOCAMA DU SUD » Société coopérative de caution mutuelle à capital variable régie par les dispositions du Code monétaire et financier et l’ensemble des textes relatifs au cautionnement mutuel et aux établissements de crédit et agréée individuellement par l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de résolution en qualité de société de financement (décret du 20 mai 2015). Siège social : 36/ 38 boulevard Georges Cleme nceau 66000 Perpignan 714 201 365 R.C.S. Perpignan Les comptes au 31 décembre 20 2 2 approuvés par l’Assemblée Générale Ordinaire du 04 mai 2023 et certifiés par le Commissaire aux comptes, ont été publiés dans le Journal d’Annonces Légales « L’indépendant » édition Pyrénées Orientales en date du 1 3 juin 20 23 .
ABIVAX Société Anonyme au capital de 423.315,85 euros Siège social : 7-11 Boulevard Haussmann , 7500 9 Paris 799 363 718 RCS Paris Les comptes annuels sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 202 2 accompagnés des rapports du Commissaire aux comptes, publiés dans le Document d’Enregistrement Universel 202 3 et disponibles sur le site de la société ( www.abivax.com ) ont été approuvés sans modification par l’Assemblée Générale Ordinaire Annuelle et Extraordinaire des actionnaires du 5 juin 202 3 . L’affectation du résultat de l’exercice, telle que proposée dans le projet de deuxième résolution publié au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires n° 5 1 du 28 avril 2023 , a également été approuvée sans modification par les actionnaires lors de l’Assemblée Générale précitée.
SOCAMI CENTRE ATLANTIQUE Société coopérative de caution mutuelle à capital variable Siège social : 32, Boulevard Carnot, 87000 Limoges 763 500 600 RCS Limoges Les comptes annuels au 31/12/20 2 2 , approuvés par l’assemblée générale du 1 7 mai 20 2 3 et certifiés par les commissaires aux comptes, ont été publiés dans le journal « LE POPULAIRE DU CENTRE » du 12 juin 20 2 3 .
AXA BANQUE Société anonyme à conseil d'administration au capital de 146 017 296 euros. Siège social : 203-205, rue Carnot 94138 FONTENAY SOUS BOIS CEDEX . 542 016 993 00082 R.C.S. Créteil . Situation au 3 1 mars 202 3 (En milliers d’euros) Actif Montant Caisse, banques centrales 1 486 515 Effets publics et valeurs assimilées 618 516 Créances sur les établissements de crédit 493 702 Opérations avec la clientèle 10 155 527 Obligations et autres titres à revenu fixe 2 218 378 Actions et autres titres à revenu variable 166 Participations et autres titres détenus à long terme 6 519 Parts dans les entreprises liées 134 167 Immobilisations incorporelles 4 186 Immobilisations corporelles 1 3 4 Capital souscrit non versé - Autres actifs 25 926 Comptes de régularisation 234 055 Instruments conditionnels 1 294 Total de l'actif 15 379 085 Passif Montant Banques centrales, CCP - Dettes envers les établissements de crédit 5 027 543 Opérations avec la clientèle 4 491 658 Dettes représentées par un titre 4 999 514 Autres passifs 2 57 334 Comptes de régularisation 117 035 Provisions pour risques et charges 29 252 Dettes subordonnées 98 5 80 Fonds pour risques bancaires généraux (FRBG) - Capitaux Propres Hors FRBG 358 168 Capital souscrit 146 017 Primes d’émission 434 106 Réserves 16 707 Report à nouveau -238 662 Résultat Exercice - Total du passif 15 379 085 Hors bilan Montant Engagements donnés : Engagements de financement Engagements en faveur d'établissement de crédit…….. - Engagements en faveur de la clientèle . . . . . . . . . . . . . . 364 037 Engagements de garantie Cautions, avals, autres gar. d'ordre d'établiss. crédit 13 186 Garanties d’ordre de la clientèle . . . . . . . . . . . . . . . 79 561 Engagements reçus : Engagements de financement Engagements reçus d’établissements de crédit . . . . . . . 96 477 Engagements reçus de la clientèle . . . . . . . - Engagements de garantie Cautions, avals, autres gar. reçues d'établiss. crédit 6 6 22 218 Engagements reçus de la clientèle 5 047 038
Antin Infrastructure Partners Société anonyme au capital de 1 745 624,44 euros Siège social : 374, rue Saint-Honoré, 75001 Paris 900 682 667 R.C.S. Paris Comptes sociaux et comptes consolidés 202 2 Les comptes sociaux et les comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 202 2 , accompagnés des rapports des commissaires aux comptes, inclus dans le document d’enregistrement universel 202 2 contenant un rapport financier annuel, déposé le 5 avril 202 3 auprès de l’Autorité des marchés financiers et diffusé sur le site internet https://shareholders.antin-ip.com , ont été approuvés sans modification par l’Assemblée Générale Mixte de la Société du 6 juin 2023 . L’affectation du résultat de l’exercice, telle que proposée dans les projets de résolutions publiés au « Bulletin des Annonces légales obligatoires » n° 4 7 du 1 9 avril 202 3 , a également été adoptée sans modification par les actionnaires lors de cette Assemblée Générale Mixte.
AXA HOME LOAN SFH Société ano nyme au capital de 9 0 000 000 € Siège social : 203-205, rue Carnot 94138 FONTENAY SOUS BOIS CEDEX 849 148 036 00015 R.C.S. Créteil . Situation au 3 1 mars 202 3 (En milliers d’euros .) Actif Montant Caisse, banques centrales - Effets publics et valeurs assimilées 9 72 Créances sur les établissements de crédit 3 8 39 518 Créances sur la clientèle - Obligations et autres titres à revenu fixe - Actions et autres titres à revenu variable - Participations et autres titres détenus à long terme - Parts dans les entreprises liées - Immobilisations incorporelles 398 Immobilisations corporelles - Capital souscrit non versé - Autres actifs 7 82 Comptes de régularisation 17 784 Total de l'actif 3 859 453 Passif Montant Banques centrales, CCP - Dettes envers les établissements de crédit 1 270 Opérations avec la clientèle - Dettes représentées par un titre 3 75 5 101 Autres passifs - Comptes de régularisation 7 965 Provisions pour risques et charges - Dettes subordonnées - Fonds pour risques bancaires généraux (FRBG) - Capitaux Propres Hors FRBG 95 1 17 Capital souscrit 90 000 Primes d’émission - Réserves 257 Provisions réglementées - Report à nouveau 4 860 Résultat Exercice Total du passif 3 85 9 453 Hors bilan Montant Engagements donnés : Engagements de financement : Engagements en faveur d'établissement de crédit - Engagements en faveur de la clientèle - Engagements de garantie : Cautions, avals, autres garanties d'ordre d'établissement crédit - Garanties d’ordre de la clientèle - Autres Engagements Engagements reçus : Engagements de financement : Engagements reçus d’établissements de crédit - Engagements reçus de la clientèle - Engagements de garantie : Autres Engagements 4 312 640
AXA BANQUE FINANCEMENT Société ano nyme au capital de 33 855 000 € Siège social : 203-205, rue Carnot 94138 FONTENAY SOUS BOIS CEDEX 348 211 244 00051 R.C.S. Créteil . Situation au 3 1 mars 202 3 (En milliers d’euros .) Actif Montant Caisse, banques centrales - Effets publics et valeurs assimilées - Créances sur les établissements de crédit 7 202 Créance sur la clientèle 5 22 736 Obligations et autres titres à revenu fixe - Actions et autres titres à revenu variable - Participations et autres titres détenus à long terme 1 Parts dans les entreprises liées - Immobilisations incorporelles - Immobilisations corporelles - Capital souscrit non versé - Autres actifs 1 939 Comptes de régularisation 1 485 Total de l'actif 5 33 363 Passif Montant Banques centrales, CCP - Dettes envers les établissements de crédit 4 53 037 Opérations avec la clientèle 1 130 Dettes représentées par un titre - Autres passifs 1 870 Comptes de régularisation 2 418 Provisions pour risques et charges 7 027 Dettes subordonnées - Fonds pour risques bancaires généraux (FRBG) - Capitaux Propres Hors FRBG 67 880 Capital souscrit 33 855 Primes d’émission 7 493 Réserves 3 386 Provisions réglementées - Report à nouveau 23 147 Résultat Exercice Total du passif 5 33 363 Hors bilan Montant Engagements donnés : Engagements de financement : Engagements en faveur d'établissement de crédit - Engagements en faveur de la clientèle 31 446 Engagements de garantie : Cautions, avals, autres garanties d'ordre d'établissement crédit - Garanties d’ordre de la clientèle - Engagements reçus : Engagements de financement : Engagements reçus d’établissements de crédit - Engagements reçus de la clientèle - Engagements de garantie : Cautions, avals, autres garanties reçues d'établissement crédit -
SOCIETE DE CAUTION MUTUELLE IMMOBILIERE DU SUD « SOCAMI DU SUD » Société coopérative de caution mutuelle à capital variable régie par les dispositions du Code monétaire et financier et l’ensemble des textes relatifs au cautionnement mutuel et aux établissements de crédit et agréée individuellement par l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de résolution en qualité de société de financement (décret du 20 mai 2015). Siège social : 36/ 38 boulevard Georges Cleme nceau 66000 Perpignan 634 200 828 R.C.S. Perpignan Les comptes au 31 décembre 20 2 2, approuvés par l’Assemblée Générale Ordinaire du 17 mai 202 3 et certifiés par le Commissaire aux comptes, ont été publiés dans le Journa l d’Annonces Légales « L’indépendant » édition Catalan (Pyrénées-Orientales) en date du 1 3 juin 20 2 3 .
AFFLUENT MEDICAL Société anonyme au capital de 30.896.652 euros Siège social : 320 avenue Archimède – Les Pléiades III Bâtiment B 13100 Aix-en-Provence 837 722 560 RCS Aix-en-Provence Exercice social du 1 er janvier au 31 décembre 2022 Les comptes sociaux et consolidés d'AFFLUENT MEDICAL au titre de l’e xercice clos le 31 décembre 2022 , accompagnés des rapports des Commissaires aux comptes, contenus dans le Document d’Enregistrement Universel 2022 (incluant le rapport financier annuel) approuvé par l’Autorité des marchés financiers le 26 avril 2023 et portant le numéro d'approbation R.23-019 , publié sur le site internet de la Société www.affluentmedical.com (rubrique : Espace Investisseurs / Documentation financière ) ont été approuvés, dans leur ensemble et sans modification, par l’Assemblée Générale Ordinaire Annuelle et Extraordinaire du 25 mai 2023 . L’affectatio n du résultat de l’exercice 2022 , telle que proposée dans les projets de résolutions publiés au Bulletin des An nonces légales obligatoires n°47 du 19 avril 2023 , a également été adoptée sans modification par les actionnaires lors de l’Assemblée Générale susvisée.
COURTOIS SA Société Anonyme au Capital de 1 673 940 Euros Siège Social : 3 Rue Mage – 31000 Toulouse 540 802 105 RCS Toulouse I. Les comptes annuels et consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2022 publiés dans le rapport financier annuel (diffusé et mis en ligne sur le site de la société www.courtois-sa.com le 28 avril 2023), ainsi que la proposition d’affectation du résultat figurant à la quatrième résolution publiée au BALO N°47 le 19 avril 2023 dans l’avis préalable, ont été approuvés sans modification par l’Assemblée Générale du 25 mai 2023. II. Attestations des Commissaires aux Comptes (Extraits des rapports) Opinion sur les comptes annuels « Nous certifions que les comptes annuels sont, au regard des règles et principes comptables français, réguliers et sincères et donnent une image fidèle du résultat des opérations de l’exercice écoulé ainsi que de la situation financière et du patrimoine de la société à la fin de cet exercice. » O p inion sur les comptes consolidés « Nous certifions que les comptes consolidés sont, au regard du référentiel IFRS tel qu’adopté dans l’Union européenne, réguliers et sincères et donnent une image fidèle du résultat des opérations de l’exercice écoulé ainsi que de la situation financière et du patrimoine, à la fin de l’exercice, de l'ensemble constitué par les personnes et entités comprises dans la consolidation. » Toulouse et Labège, le 14 avril 2023 Les Commissaires aux Comptes MAZARS Herve KERNEIS EXCO FIDUCIAIRE DU SUD OUEST Philippe LAFARGUE
BANQUE NEUFLIZE OBC Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 383 507 453 € Siège social : 3, avenue Hoche – 75008 PARIS 552 003 261 RCS Paris . Situation au 31 mars 2023 (En milliers d’ euros .) Actif Montants Caisse, banques centrales, CCP 61 887 Effets publics et valeurs assimilées 203 235 Créances sur les établissements de crédit 3 825 998 Operations avec la clientèle 4 417 484 Actions et autres titres à revenu variable 7 209 Participations et autres titres détenus à long terme 16 148 Parts dans les entreprises liées 130 688 Immobilisations incorporelles 35 074 Immobilisations corporelles 51 860 Autres actifs 20 587 Comptes de régularisation 49 307 Total de l'actif 8 819 477 Passif Montants Dettes envers les établissements de crédit 1 798 696 Operations avec la clientèle 6 156 517 Autres passifs 30 890 Comptes de régularisation 142 036 Provisions pour risques et charges 26 113 Capitaux propres hors FRBG 665 225 Capital souscrit 383 507 Primes d'émission 167 080 Réserves 75 473 Provisions réglementées et subventions d'investissement 375 Report à nouveau (+/-) 38 790 Total du passif 8 819 477 Hors bilan Montants Engagements donnés Engagements de financement 903 178 Engagements de garantie 97 284 Engagements reçus Engagements de financement 703 821 Engagements de garantie 151 236 Engagements sur titres 0
AELIS FARMA Société anonyme au capital de 125.011,62 euros Siège social : 1 rue Lafaurie de Monbadon - 33000 Bordeaux 797 707 627 RCS Bordeaux Les comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2022, accompagnés du rapport du Commissaire aux comptes, publiés dans le Document d’Enregistrement Universel 2022 et disponibles sur le site de la société ( https://www.aelisfarma.com ) ont été approuvés sans modification par l’Assemblée Générale Ordinaire Annuelle et Extraordinaire des actionnaires du 24 mai 2023. L’affectation du résultat de l’exercice, telle que proposée dans le projet de deuxième résolution publié au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires n° 46 du 17 avril 2023, a également été approuvée sans modification par les actionnaires lors de l’Assemblée Générale du 24 mai 2023.
FINIFAC Société par actions simplifiée au capital de 3 698 963,75 euros Siège social : 93, avenue de Paris 91300 MASSY 409 468 857 RCS EVRY Les comptes annuels au 31 décembre 2022 approuvés par décisions des associés du 31 mai 2023 ont été publiés dans l'Informateur de Seine et Oise en date du 13 juin 2023. Le rapport de gestion relatif à l'exercice 2022 est tenu à la disposition du public au siège de la société.
HSBC CONTINENTAL EUROPE Société Anonyme au capital de 1.062.333 € Siège social : 38 avenue Kléber – 75116 PARIS 775 670 284 RCS Paris . Situation au 31 décembre 2022 - RECTIFICATIF (En milliers d’ euros .) Actif Montant Caisse, Banques Centrales, CCP 42 159 336 Effets publics et valeurs assimilées 13 185 758 Créances sur les établissements de crédit - A vue 2 702 753 - A terme 19 024 666 Créances sur la clientèle - Créances commerciales 1 065 895 - Autres concours à la clientèle 50 955 894 - Comptes ordinaires débiteurs 2 170 397 Obligations et autres titres a revenu fixe 3 787 192 Actions et autres titres a revenu variable 1 737 398 Participations et activités de portefeuille 76 101 Parts dans les entreprises liées 2 567 439 Crédit-bail et location avec option d'achat 173 308 Immobilisations incorporelles 50 757 Immobilisations corporelles 60 008 Autres actifs 24 477 084 Comptes de régularisation 54 831 593 Total de l'actif 219 025 582 Passif Montant Banques Centrales, CCP 12 918 Dettes envers les établissements de crédit - A vue 5 840 879 - A terme 15 165 734 Comptes créditeurs de la clientèle Compte d'épargne à régime spécial - A vue 7 137 472 - A terme 690 700 Autres dettes - A vue 43 757 630 - A terme 23 092 223 Dettes représentées par un titre 3 464 139 Bons de caisse 12 951 176 Titres du marché interbancaire et titres de créances négociables 0 Emprunts obligataires 0 Autres dettes représentées par un titre Autres passifs 44 652 375 Comptes de régularisation 49 534 682 Provisions pour risques et charges 2 026 564 Provisions règlementées 1 Subventions d'investissement Dépôts de garantie à caractère mutuel Fonds pour risques bancaires généraux Dettes subordonnées 2 581 508 Capital souscrit 1 062 333 Primes d'émission 5 281 207 Réserves 1 041 173 Ecart de réévaluation Report à nouveau 732 869 Acompte sur dividende Résultat de l'exercice Résultat en instance d'affectation Total du passif 219 025 582 Hors - bilan Montant Engagements donnés Engagements de financement Engagements en faveur d'établissements de crédit 2 182 455 Engagements en faveur de la clientèle 49 160 367 Engagements de garantie Engagements d'ordre d'établissements de crédit 3 798 261 Engagements d'ordre de la clientèle 10 502 089 Engagements sur titres Autres engagements donnés 23 683 363 Engagements reçus Engagements de financement Engagements reçus d'établissements de crédit 6 159 489 Engagements de garantie Engagements reçus d'établissements de crédit 18 621 346 Engagements sur titres Titres vendus avec faculté de rachat ou de reprise Autres engagements reçus 35 778 125
VALEO Société européenne au capital de 243 501 944 euros Siège social : 100, rue de Courcelles - 75017 Paris 552 030 967 R.C.S Paris Exercice social du 1 er janvier au 31 décembre 2022 Les comptes annuels et consolidés de la société Valeo SE au titre de l’exercice clos le 31 décembre 2022 ainsi que les rapports des Commissaires aux comptes sur ces comptes sont contenus dans le Document d’enregistrement universel (incluant le rapport financier annuel prévu au I de l’article L. 451-1-2 du Code monétaire et financier) déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 30 mars 2023 sous le numéro D.23-0200 et disponible sur le site internet de Valeo SE www.valeo.com (rubrique : Investisseurs & actionnaires / Informations réglementées) et sur le site internet de l’Autorité des marchés financiers www.amf-france.org . Ces comptes ont été approuvés, dans leur ensemble et sans modification, par l’Assemblée générale mixte du 24 mai 2023. L’affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2022, telle que proposée dans les projets de résolutions publiés au Bulletin des annonces légales obligatoires n°39 du 31 mars 2023, a également été adoptée sans modification par les actionnaires lors de l’Assemblée générale susvisée.