HSBC BANK PLC Société par actions de droit anglais au capital de 796.969.111 £ Siège social : 8 Canada Square, Londres E14 5HQ (Royaume Uni) 315 431 734 R.C.S. Paris I. — Déclaration des responsabilités des administrateurs à l'égard des états financiers . Les administrateurs sont responsables de la préparation du Rapport annuel et des états financiers conformément aux lois et règlements applicables. Le droit des sociétés impose aux administrateurs d'établir des états financiers pour chaque exercice. En vertu de cette loi, les administrateurs ont préparé le groupe et les états financiers de la société conformément aux normes comptables internationales adoptées au Royaume-Uni. Lors de la préparation des états financiers du groupe et de la société, les administrateurs ont également choisi de se conformer aux normes internationales d'information financière publiées par l'International Accounting Standards Board (IFRS publiées par l'IASB). Le groupe et la société ont également préparé des états financiers conformément aux normes internationales d'information financière adoptées en application du règlement (CE) nº 1606/2002 tel qu'il s'applique dans l'Union européenne. En vertu du droit des sociétés, les administrateurs ne doivent approuver les états financiers que s'ils sont convaincus qu'ils donnent une image fidèle de la situation du groupe et de la société et du résultat du groupe pour cette période. Lors de la préparatio n des é tats financiers, les administrateurs sont tenus de : choisir les méthodes comptables appropriées et les appliquer de manière cohérente ; indiquer si les normes comptables internationales adoptées par le Royaume-Uni, les normes internationales d'information financière adoptées en vertu du règlement (CE) no 1606/2002 telles qu'elles s'appliquent dans l'Union européenne et les normes IFRS publiées par l'IASB ont été respectées, des éventuelles divergences importantes déclarées et expliquées dans les états financiers ; formuler des jugements et des estimations comptables raisonnables et prudentes ; et préparer les états financiers sur la base de la continuité de l'exploitation, sauf s'il est inapproprié de présumer que le groupe et la société continueront d'exercer leurs activités. Les administrateurs sont chargés de protéger les actifs du groupe et de la société et donc de prendre des mesures raisonnables pour prévenir et détecter les fraudes et autres irrégularités. Les administrateurs sont également responsables de la tenue de registres comptables suffisants pour présenter et expliquer les opérations du groupe et de la société et exposer avec une exactitude raisonnable à tout moment la situation financière du groupe et de la société et leur permettre de s'assurer que les états financiers sont conformes à la Loi britannique sur les sociétés (Companies Act) de 2006. Les administrateurs sont responsables de la maintenance et de l'intégrité du site web de la société. La législation du Royaume-Uni régissant la préparation et la diffusion des états financiers peut différer de la législation d'autres juridictions. Confirmations des administrateurs . Chacun des administrateurs, dont les noms et fonctions figurent dans le Rapport sur la gouvernance d'entreprise, confirme qu'à sa connaissance : les états financiers du groupe et de la société, qui ont été préparés conformément aux normes comptables internationales adoptées au Royaume-Uni, aux normes internationales d'information financière adoptées conformément au règlement (CE) no 1606/2002 tel qu'il s'applique dans l'Union européenne et aux normes IFRS publiées par l'IASB, donnent une image fidèle et fidèle des actifs, passifs et de la situation financière du groupe et de la société, ainsi que de la perte du groupe; et le Rapport stratégique comprend un examen fidèle de l'évolution et de la performance de l'activité et de la position du groupe et de la société, ainsi qu'une description des principaux risques et incertitudes auxquels il est confronté. Au nom du Conseil d’administration David Watts Administrateur HSBC Bank Plc 20 février 2023 Numéro d'immatriculation 00014259 II. — Rapport des commissaires aux comptes aux administrateurs de HSBC Bank Plc. Rapport sur l'audit des états financiers Opinion . Notre opinion est que les états financiers du groupe HSBC Bank Plc et les états financiers de la société (les « états financiers ») : donnent une image fidèle de l'état des affaires du groupe et de la société au 31 décembre 2022 et de la perte du groupe et des flux de trésorerie du groupe et de la société pour l'exercice clos à cette date ; ont été correctement préparées conformément aux normes comptables internationales adoptées au Royaume-Uni, telles qu'elles sont appliquées conformément aux dispositions de la Loi sur les sociétés de 2006 ; et ont été préparés conformément aux exigences de la Loi britannique sur les sociétés de 2006. Nous avons vérifié les états financiers, inclus dans le Rapport et comptes annuels 2022 (le « Rapport annuel »), qui comprennent : le bilan consolidé au 31 décembre 2022 ; le compte de résultat consolidé et l'état consolidé du résultat global pour l'exercice clos à cette date; le tableau consolidé des flux de trésorerie de l'exercice clos à cette date ; l'état consolidé des variations des capitaux propres de l'exercice clos à cette date ; le bilan de HSBC Bank Plc au 31 décembre 2022 ; le tableau des flux de trésorerie de HSBC Bank Plc pour l'exercice clos à cette date ; l'état des variations des capitaux propres de HSBC Bank Plc pour l'exercice clos à cette date ; et les notes afférentes aux états financiers, qui comprennent une description des principales méthodes comptables. Certaines notes aux états financiers ont été présentées ailleurs dans le Rapport annuel, plutôt que dans les notes afférentes aux états financiers. Celles-ci sont recoupées des états financiers et identifiées comme étant « (Vérifiées) ». Les informations pertinentes figurent dans la section Examen des risques aux pages 26 à 93. Notre opinion est cohérente avec notre reporting au Comité d'Audit. Opinion distincte concernant les normes internationales d'information financière adoptées en application du règlement (CE) no 1606/2002 tel qu'il s'applique dans l'Union européenne . Comme expliqué dans la note 1.1 a) des états financiers, le groupe et la société, en plus de l'application des normes comptables internationales adoptées au Royaume-Uni, ont également appliqué les normes internationales d'information financière adoptées en application du règlement (CE) nº 1606/2002 tel qu'il s'applique dans l'Union européenne. Notre opinion est que les états financiers du groupe et de la société ont été correctement préparés conformément aux normes internationales d'information financière adoptées en application du règlement (CE) nº 1606/2002 tel qu'il s'applique dans l'Union européenne. Opinion séparée par rapport aux normes IFRS publiées par l'IASB Comme expliqué dans la note 1.1(a) des états financiers, le groupe et la société, en plus de l'application des normes comptables internationales adoptées au Royaume-Uni, ont également appliqué les normes internationales d'information financière (« IFRS ») publiées par l'International Accounting Standards Board (« IASB »). Notre opinion est que les états financiers du groupe et de la société ont été correctement établis conformément aux normes IFRS publiées par l'IASB. Fondement de l'opinion : Nous avons effectué notre audit conformément aux normes internationales d'audit (UK) (« ISA (UK) »), aux Normes internationales d'audit publiées par l'International Auditing and Assurance Standards Board (« ISA ») et au droit applicable. Nos responsabilités en vertu des normes ISA (UK) et ISA sont décrites plus en détail dans la section Responsabilités des Commissaires aux comptes relatives à l'audit des états financiers de notre rapport. Nous estimons que les éléments de vérification que nous avons obtenus sont suffisants et appropriés pour fonder notre opinion. Indépendance Nous sommes restés indépendants du groupe conformément aux exigences déontologiques qui s'appliquent à notre audit des états financiers au Royaume-Uni, qui inclut la norme éthique de la FRC, telle qu'applicable aux entités d'intérêt public cotées, et le Code international de déontologie des comptables professionnels (y compris les normes internationales d'indépendance) publié par le International Ethics Standards Board for Accountants (le Code IESBA), et nous avons rempli nos autres responsabilités éthiques conformément à ces exigences. Nous déclarons qu’à notre connaissance, aucun service autre que de vérification qui est interdit par la norme éthique du FRC ou par l'article 5, paragraphe 1, du règlement (UE) n° 537/2014, n’a été fourni. Hormis ceux déclarés à la note 6, nous n'avons pas fourni de services autres que de vérification à la société ou à ses entreprises contrôlées au cours de la période visée. Notre démarche d'audit : Vue d'ensemble : — Périmètre de l'audit : Nous avons effectué des audits sur les informations financières complètes de deux composantes, à savoir la banque britannique non rémunérée et HSBC Continental Europe (« HBCE »). Pour cinq autres éléments, des procédures de vérification spécifiques ont été appliquées sur certains soldes importants des comptes et des notes d'états financiers. Points clés de l'audit Pertes de crédit attendues (« PCA ») sur prêts et avances (groupe et société) Comptabilité d'actifs détenus en vue de la vente (groupe) Comptabilisation d'actifs d'impôt différé (groupe) ; et Dépréciation des participations dans les filiales (société) Importance relative Importance relative globale du groupe : 230 millions GBP (2021 : 218 millions GBP) sur la base de 1 % des fonds propres de catégorie 1. Importance relative globale de la société : 133 millions GBP (2021 : 140 millions GBP) sur la base de 1 % des fonds propres de catégorie 1. Importance relative de la performance : 172 millions GBP (2021 : 164 millions GBP) (groupe) et 99 millions GBP (2021 : 105 millions GBP) (société). Périmètre de notre audit Dans le cadre de la conception de notre audit, nous avons déterminé l'importance relative et évalué les risques d'anomalies significatives dans les états financiers. En particulier, nous avons examiné les cas où les administrateurs ont porté des jugements subjectifs, par exemple en ce qui concerne les estimations comptables importantes qui impliquent de faire des hypothèses et d'envisager des événements futurs qui sont par nature incertains. Points clés de l'audit Les points clés de l'audit sont les points qui, selon le jugement professionnel des auditeurs, ont revêtu le plus d'importance dans l'audit des états financiers de l'exercice en cours et comprennent les risques évalués les plus élevés d'anomalies significatives (que celles-ci proviennent ou non de fraudes) identifiées par les commissaires aux comptes, notamment celles qui ont le plus d'effet sur : la stratégie d'audit globale, l'affectation des ressources dans l'audit et l'orientation des efforts de l'équipe de mission. Ces points, ainsi que les commentaires que nous formulons sur les résultats de nos procédures, ont été traités dans le cadre de notre audit des états financiers dans leur ensemble et de la formation de notre opinion sur ceux-ci, et nous ne fournissons pas d'opinion distincte sur ces points. Il ne s'agit pas d'une liste complète de tous les risques identifiés par notre audit. La comptabilité d'actifs détenus en vue de la vente (groupe) est un nouveau point clé de l'audit cette année. L’évaluation des instruments financiers (groupe et société), qui a été un point clé de l'audit l'année dernière, n'est plus prise en compte car le risque est réduit en raison d'une réduction de la taille du portefeuille de titres adossés à des actifs de niveau 3, ce qui a entraîné un risque moindre d'anomalies significatives. Dans le cas contraire, les points clés de l'audit ci-dessous sont cohérents avec l'année dernière. Pertes de crédit attendues - Dépréciation des prêts et avances (groupe et entreprise) : Nature des points clés de l'audit . La détermination des pertes de crédit attendues (« PCA ») implique le jugement de la direction et est soumise à un degré élevé d'incertitude d'estimation. La direction formule différentes hypothèses lors de l'estimation des PCA. Les hypothèses importantes sur lesquelles nous nous sommes concentrés dans le cadre de notre audit incluaient celles présentant une plus grande latitude de jugement de la direction et pour lesquelles les variations ont eu l'impact le plus significatif sur les PCA. Il s'agissait notamment d'hypothèses utilisées pour déterminer les scénarios économiques prospectifs et leurs pondérations de probabilité (notamment les scénarios centraux et baissiers étant donné qu'ils ont l'impact le plus important sur les PCA) et pour estimer les flux de trésorerie attendus et les valorisations des garanties pour évaluer les PCA des expositions de gros dépréciées. Le niveau d'incertitude et de jugement des estimations est resté élevé en 2022 en raison de l'environnement macroéconomique et géopolitique incertain, des niveaux élevés d'inflation et d'un contexte de hausse des taux d'intérêt à l'échelle mondiale. Cela conduit à des incertitudes quant à la détermination de la sévérité et de la pondération des variables macroéconomiques dans les différents scénarios économiques utilisés dans les modèles de PCA, ainsi que dans l'estimation des flux de trésorerie attendus et des valorisations des sûretés sur les expositions dépréciées de stade 3. La Direction émet d'autres hypothèses moins subjectives ou dont les variations ont un impact moins significatif sur les PCA. Ces hypothèses comprennent : Les méthodologies utilisées dans les tableaux de bord quantitatifs pour la détermination des notations du risque de crédit (« NRC») des clients ; Modéliser eux-mêmes les méthodologies ; et Les critères quantitatifs et qualitatifs utilisés pour évaluer la dégradation significative du risque de crédit. Points discutés avec le Comité d'audit Nous avons eu des discussions avec le Comité d'audit sur la gouvernance et le contrôle des PCA. Nous avons discuté d'un certain nombre de domaines, notamment : La sévérité des scénarios macroéconomiques, et leurs pondérations de probabilités associées ; L'évaluation des expositions dépréciées, en mettant l'accent sur les hypothèses de recouvrabilité des expositions importantes sur le marché de gros ; et Les informations fournies dans le cadre des PCA. Comment notre audit a traité les points clés de l'audit . Nous avons évalué la conception et l'efficacité de la gouvernance et des contrôles sur l'estimation des PCA. Nous avons observé l'examen et la remise en question de la direction dans les forums de gouvernance pour (1) la détermination des scénarios macroéconomiques et leurs pondérations de probabilités et (2) l'évaluation des PCA pour les expositions du marché de gros, y compris l'évaluation des PCA calculées sur les expositions de stade 3 les plus importantes. Nous avons également testé les contrôles sur : La saisie des données critiques dans les systèmes sources et le flux et la transformation des données critiques des systèmes sources vers les modèles de dépréciation et les ajustements fondés sur le jugement de la direction ; Les évaluations de crédit qui déterminent les NRC pour les clients de gros ; Validation et surveillance indépendantes des modèles ; Le calcul et l'approbation des ajustements fondés sur le jugement de la direction aux résultats modélisés ; L'identification des déclencheurs de la dépréciation du crédit ; et Le calcul et l'approbation des dépréciations individuelles significatives relatives aux plus grandes expositions de crédit de gros dépréciées. Nous avons impliqué nos experts économiques dans l'évaluation des hypothèses importantes retenues pour déterminer la sévérité et la pondération des probabilités des prévisions macroéconomiques. Ces évaluations ont pris en compte la sensibilité des PCA aux variations de sévérité et de pondération des probabilités des prévisions macroéconomiques. Nous avons fait appel à nos experts en modélisation pour évaluer l'adéquation des hypothèses et des méthodologies importantes utilisées pour les modèles et nous avons refait les calculs de manière indépendante pour un échantillon de ces modèles. Nous avons également examiné si les jugements portés lors de la sélection des hypothèses importantes pouvaient donner lieu à des indicateurs de partialité de la part de la direction. En outre, nous avons effectué des tests de fond sur : la conformité des méthodologies et hypothèses en matière de PCA avec les exigences de la norme IFRS 9 ; l'adéquation et l'application des critères quantitatifs et qualitatifs utilisés pour évaluer la dégradation significative du risque de crédit ; un échantillon de données critiques utilisées dans le calcul des PCA de fin d'année ; un échantillon des NRC appliquées aux expositions de gros ; et un échantillon des calculs effectués pour estimer les flux de trésorerie attendus pour certaines expositions de gros dépréciées. Nous avons évalué et testé les informations relatives au risque de crédit indiquées dans les états financiers. Références pertinentes dans le Rapport et les comptes annuels 2022 Incertitude relative aux estimations et analyse des estimations des PCA, page 47. Rapport du comité d'audit, page 97. Risque de crédit, page 36. Note 1.2(i) Dépréciation du coût amorti et des actifs financiers évalués en JVOCI, page 129. Comptabilisation d'actifs d'impôt différé (groupe) Nature des points clés de l'audit La comptabilisation des actifs d'impôt différé repose sur une évaluation de la disponibilité et du calendrier des futurs passifs d'impôt différé et des bénéfices imposables sur lesquels comptabiliser les pertes fiscales accumulées. Le jugement de la direction est nécessaire pour déterminer si un actif d'impôt différé doit être comptabilisé, en particulier lorsqu'une entité a un historique de pertes récentes et qu'une démonstration convaincante de bénéfices imposables futurs est nécessaire. Les jugements comprennent les hypothèses concernant les flux de trésorerie prévisionnels, la détermination des ajustements au risque de ces flux de trésorerie et le calendrier de reprise des différences temporaires. La direction a procédé à une évaluation de la recouvrabilité des actifs d'impôt différé au 31 décembre 2022 et un actif d'impôt différé supplémentaire de 288 millions GBP a été enregistré dans HBCE. Points discutés avec le Comité d'audit Nous avons discuté avec le comité d'audit des principaux jugements portés par la direction pour évaluer la recouvrabilité des actifs d'impôt différé. Nous avons également discuté du caractère approprié des informations fournies dans le rapport annuel. Comment notre audit a traité les points clés de l'audit Nous avons testé la conception et l'efficacité opérationnelle des contrôles sur la comptabilisation des actifs d'impôt différé. Avec l'appui de nos fiscalistes, nous avons évalué la viabilité des plans de recouvrement des actifs d'impôt différé par la direction. Nous avons testé les principales données du modèle de comptabilisation de l’impôt différé, y compris les flux de trésorerie prévus pour les plans approuvés et leur cohérence avec d'autres jugements. Nous avons interrogé la direction sur sa méthodologie et sur les hypothèses sous-jacentes à ses jugements, notamment en ce qui concerne la disponibilité d'autres éléments probants concernant les bénéfices imposables futurs et la détermination des ajustements pour risque appliqués à ces bénéfices imposables prévisionnels. Pour évaluer ces jugements, nous avons tenu compte des bénéfices et des pertes imposables historiques et des éléments de preuve apportés pour étayer le jugement selon lequel les critères de comptabilisation avaient été satisfaits. Nous avons remis en question le caractère réalisable des prévisions de bénéfices imposables établies par la direction, en tenant compte de la réalisation des prévisions historiques et en évaluant la sensibilité des prévisions à des variations raisonnables des principales hypothèses. Nous avons également évalué des hypothèses sur la reprise future des actifs et passifs d'impôt différé. Nous avons évalué et testé les informations apportées dans les états financiers Références pertinentes dans le Rapport et les comptes annuels 2022 Rapport du comité d'audit, page 97. Note 1.2(l) Fiscalité, page 133 Note 7 : Fiscalité, page 143 Comptabilité d'actifs détenus en vue de la vente (groupe) Nature des points clés de l'audit Le groupe a conclu des accords pour vendre un certain nombre d'activités dans le cadre de l'exécution de sa stratégie. Cela s'est traduit par 21,2 milliards GBP d'actifs et 24,7 milliards GBP d e passifs classés comme détenus en vue de la vente au 31 décembre 2022, en lien avec des activités exercées en France, en Russie et en Grèce. Outre les actifs et passifs classés comme destinés à la vente, une perte avant impôt de 1,7 milliard GBP a également été comptabilisée en 2022 en lien avec la vente de l'activité en France. Pour que les actifs et passifs soient classés comme détenus en vue de la vente, la vente doit être considérée comme hautement probable et sa finalisation attendue dans les 12 mois suivant la date de classification. Nous avons orienté notre audit vers les domaines nécessitant une plus grande part de jugement de la part de la direction en ce qui concerne l'évaluation du caractère hautement probable, notamment le calendrier prévu pour la réalisation de la vente, l'adéquation des informations relatives à l'évaluation du caractère hautement probable et la perte comptabilisée en rapport avec la vente de l'activité en France. Points discutés avec le Comité d'audit Nous avons discuté avec le comité d'audit des jugements rendus par la direction pour déterminer si les seuils de haute probabilité étaient atteints au 31 décembre 2022. Nous avons également discuté du caractère approprié des informations fournies dans le Rapport annuel, qui expliquent comment la direction a conclu que les transactions atteignaient le seuil de haute probabilité au 31 décembre 2022. Comment notre audit a traité les points clés de l'audit Nous avons testé la gouvernance et les contrôles en place sur le processus de gestion afin de déterminer si le seuil de haute probabilité avait été atteint sur les actifs et passifs classés comme détenus en vue de la vente. Nous avons évalué les principaux jugements portés par la direction pour déterminer si le seuil de haute probabilité était atteint au 31 décembre 2022, y compris leur évaluation des actions restantes pour mener à bien la transaction, les exigences réglementaires qui doivent être satisfaites, ainsi que la probabilité et le calendrier prévu pour l'approbation des transactions par les régulateurs et les actionnaires concernés. Nous avons également vérifié l'exhaustivité et l'exactitude des actifs et passifs qui ont été classés comme détenus en vue de la vente et de la perte sur la vente comptabilisée en relation avec l'activité française. Nous avons évalué et testé les informations fournies dans le rapport annuel concernant les actifs et passifs classés comme détenus en vue de la vente. Références pertinentes dans le Rapport et les comptes annuels 2022 Rapport du comité d'audit, page 97. Note 1.2(o) : Estimations et jugements comptables importants, page 134. Note 34 : Actifs détenus en vue de la vente et passifs des groupes destinés à être cédés détenus en vue de la vente, page 186. Dépréciation des participations dans les filiales (société) Nature des points clés de l'audit La direction a examiné les participations dans les filiales à la recherche d'indicateurs de dépréciation ou de reprise de dépréciations précédemment enregistrées au 31 décembre 2022. Lorsque des indicateurs ont été identifiés, la direction a estimé la valeur recouvrable à l'aide d'un modèle de valeur d'utilité. L'évaluation de la direction s'est traduite par une reprise partielle d'une charge de dépréciation de 2 milliards GBP liée à la participation dans HBCE. Cela s'est traduit par un investissement dans des filiales de 10,6 milliards GBP au 31 décembre 2022. La méthodologie utilisée pour estimer la valeur recouvrable dépend de diverses hypothèses, à court terme et à long terme. Ces hypothèses, qui comportent une part d'incertitude, sont fondées sur le jugement de la direction, sur des experts engagés par la direction et sur des données de marché. Les hypothèses importantes sur lesquelles nous avons centré notre audit incluaient celles présentant une plus grande latitude de jugement de la direction et pour lesquelles les variations ont eu l'impact le plus significatif sur le montant recouvrable. Il s'agit notamment des prévisions de flux de trésorerie pour 2023 à 2027, des exigences de fonds propres réglementaires, des taux de croissance à long terme et des taux d'actualisation. Points discutés avec le Comité d'audit Nous avons discuté avec le comité d'audit de la reprise partielle de la charge de dépréciation de HBCE, de l'adéquation des méthodologies utilisées et des hypothèses importantes, en tenant compte des perspectives macroéconomiques et de la stratégie de HSBC. Nous avons considéré des alternatives raisonnables possibles pour les hypothèses importantes. Comment notre audit a traité les points clés de l'audit Nous avons testé les contrôles en place sur les hypothèses importantes et le modèle utilisé pour déterminer les montants recouvrables. Nous avons apprécié le caractère approprié de la méthodologie utilisée et testé l'exactitude mathématique des calculs pour estimer les montants recouvrables. En ce qui concerne les hypothèses importantes, nos tests ont porté sur les éléments suivants : Questionner le caractère réalisable du plan d'affaires de la direction et les perspectives des activités de HSBC, et examiner la réalisation des prévisions historiques ; Obtenir et évaluer des éléments probants relatifs à des hypothèses importantes, à partir d'une combinaison d'expériences historiques et d'informations financières externes et d'autres informations financières ; Apprécier si les flux de trésorerie inclus dans le modèle sont conformes à la norme comptable applicable ; Évaluer la sensibilité de la valeur d'utilité aux variations raisonnables des hypothèses importantes, prises individuellement et globalement ; et Définir une fourchette raisonnable pour le taux d'actualisation utilisé dans le modèle, avec l'aide de nos experts en évaluation, et la comparer au taux d'actualisation utilisé par la direction. Nous avons évalué et testé les informations apportées dans les états financiers concernant les investissements dans des filiales. Références pertinentes dans le Rapport et les comptes annuels 2022 Rapport du comité d'audit, page 97. Note 1.2(a) Consolidation et méthodes connexes, page 126. Note 18 : Participations dans les filiales, page 166. Comment nous avons adapté le périmètre de l'audit Nous avons adapté le périmètre de notre audit afin de nous assurer d'effectuer suffisamment de travaux pour pouvoir donner une opinion sur les états financiers dans leur ensemble, en tenant compte de la structure du groupe et de la société, des processus et des contrôles comptables, ainsi que du secteur dans lequel ils opèrent. Les risques auxquels HSBC est confronté sont divers et présentent des interdépendances nombreuses et complexes. Lors de notre évaluation des risques, nous nous sommes entretenus avec un certain nombre de parties prenantes afin de nous assurer que nous comprenions et examinions correctement ces risques et leurs interrelations. Il s'agissait de parties prenantes au sein de HSBC et de nos propres experts au sein de PwC. Cet engagement a porté sur les facteurs externes du paysage géopolitique, macroéconomique, réglementaire et comptable, sur l'impact du risque de changement climatique, ainsi que sur l'environnement interne de HSBC, induit par la stratégie et la transformation. Nous avons évalué et questionné l'évaluation par la direction de l'impact du risque lié au changement climatique, y compris sa conclusion selon laquelle il n'y a pas d'impact significatif sur les états financiers. Dans le cadre de cette évaluation, nous avons tenu compte de l'utilisation par la direction de tests de résistance et d'analyses de scénarios pour arriver à la conclusion qu'il n'y a pas d'impact significatif sur les états financiers. Nous avons examiné l'évaluation de la direction concernant les domaines des états financiers les plus susceptibles d'être affectés par le risque climatique, notamment : l'impact sur les PCA des prêts et avances à la clientèle, tant pour le risque physique que pour le risque de transition ; les flux de trésorerie prévus dans le plan d'entreprise à cinq ans de la direction et les taux de croissance à long terme utilisés pour estimer les montants recouvrables dans le cadre des évaluations de dépréciation des investissements dans les filiales ; l'impact des conditions liées au climat sur le test des seuls paiements du principal et des intérêts pour la classification et l'évaluation des prêts et avances à la clientèle ; et les risques climatiques liés aux passifs éventuels, HSBC étant confronté à un risque de réputation, juridique et réglementaire accru au fur et à mesure qu'il progresse dans la réalisation de son ambition climatique. Sur la base de notre évaluation des risques, nous avons adapté le périmètre de notre audit afin de nous assurer d'effectuer suffisamment de travaux pour pouvoir donner une opinion sur les états financiers dans leur ensemble, en tenant compte de la structure du groupe et de la société, des processus et des contrôles comptables, ainsi que du secteur dans lequel ils opèrent. HSBC Bank P lc est structuré en cinq pôles : Markets & Securities Services, Global Banking, GBM Other, Commercial Banking et Wealth and Personal Banking, qui sont soutenues par un Siège social. Les pôles interviennent dans plusieurs opérations, filiales et succursales (les « composantes ») dans toute l'Europe. Au sein du principal système de consolidation et d'information financière du groupe, les comptes consolidés sont une agrégation des composantes. Chaque composante présente ses informations financières au groupe sous la forme d'une liasse de consolidation. Pour définir l'approche globale de l'audit du groupe et de la société, nous avons délimité le périmètre de l'audit en retenant les soldes inclus dans la liasse de consolidation. Nous avons défini le type de travail à réaliser sur les composantes par nous-mêmes, en tant qu'équipe de mission du groupe, ou par des auditeurs de PwC UK et d'autres cabinets du réseau PwC intervenant selon nos instructions (les « auditeurs des composantes »). Sur la base de cette analyse, nous avons considéré que, pour le groupe, il convenait de vérifier l'ensemble des informations financières de la banque britannique non cloisonnée ( N on- Ring - Fenced Bank ) et de HBCE étaient nécessaires, en raison de leur importance financière. Nous avons demandé aux auditeurs des composantes, PwC UK et PwC France d'effectuer les audits de ces composantes. Nos interactions avec les auditeurs des composantes ont consisté en une communication régulière tout au long de l'audit, y compris l'émission d'instructions, un examen des documents de travail relatifs aux questions clés de l'audit et des réunions de validation formelle. Le partenaire de mission d'audit du groupe était également le partenaire dans le cadre de l'audit de la composante importante de la banque britannique non cloisonnée. Nous avons ensuite pris en compte l'importance d'autres composantes par rapport aux principaux soldes des comptes et aux informations communiquées dans les notes. Pour ce faire, nous avons également tenu compte de la présence des risques d'audit importants et d'autres facteurs qualitatifs (y compris l'historique des anomalies liées à la fraude ou aux erreurs). Pour cinq composantes, des procédures de vérification spécifiques ont été appliquées sur certains soldes importants des comptes. Pour les autres, le risque d'anomalies significatives a été atténué par les procédures d'audit du groupe, y compris les tests des contrôles au niveau de l'entité et les procédures d'examen analytique au niveau du groupe et de l'entreprise. Certains soldes de comptes au niveau du groupe ont été vérifiés par l'équipe de mission du groupe. Importance relative Le périmètre de notre audit a été influencé par notre appréciation de l'importance relative. Nous fixons certains seuils quantitatifs d'importance relative. Ceux-ci, ainsi que des considérations qualitatives, nous ont aidés à déterminer le périmètre de notre audit ainsi que la nature, le calendrier et l'étendue de nos procédures d'audit sur les différents postes des états financiers et les informations fournies, ainsi qu'à évaluer l'incidence des inexactitudes, tant au niveau individuel que global, sur les états financiers dans leur ensemble. Sur la base de notre jugement professionnel, nous avons déterminé l'importance relative des états financiers dans leur ensemble comme suit : États financiers - groupe États financiers - société Importance relative globale 230 millions GBP (2021 : 218 millions GBP). 133 millions GBP (2021 : 140 millions GBP). Comment nous l'avons déterminée 1 % des fonds propres de catégorie 1 1 % des fonds propres de catégorie 1 Justification de l'indice de référence appliqué Les fonds propres de catégorie 1 sont utilisés comme référence car ils sont considérés comme un élément clé du processus de prise de décision de HSBC Bank Plc et ont fait l'objet d'une attention particulière de la part des régulateurs. Les fonds propres de catégorie 1 sont utilisés comme référence car ils sont considérés comme un élément clé du processus de prise de décision de HSBC Bank Plc et ont fait l'objet d'une attention particulière de la part des régulateurs. Les fonds propres de catégorie 1 ont également été utilisés comme référence lors de l'exercice précédent. La base de détermination de l'importance relative a été réévaluée et nous avons pris en compte d'autres indices de référence, comme le bénéfice avant impôt. Les fonds propres de catégorie 1 sont une référence commune pour les filiales bancaires détenues à 100 %, en raison de l'importance accordée à la stabilité financière. Il a été estimé que les fonds propres de catégorie 1 demeuraient une référence appropriée, compte tenu de l'importance de cet indicateur dans le processus décisionnel de HSBC Bank Plc et pour les principaux utilisateurs des états financiers, y compris la société holding ultime HSBC Holdings Plc. Pour chaque élément du périmètre de notre audit du groupe, nous avons attribué une importance relative inférieure à l'importance relative globale du groupe. La fourchette de l'importance relative attribuée aux différentes composantes s'étendait de 8 millions à 230 millions GBP. Pour certaines composantes, l'importance relative retenue pour l'audit statutaire local était également inférieure à l'importance relative globale du groupe. Nous utilisons l'importance relative de la performance pour réduire à un niveau suffisamment bas la probabilité que l'ensemble des anomalies non rectifiées et non détectées dépasse l'importance relative globale. Plus précisément, nous utilisons l'importance relative de la performance pour établir le périmètre de notre audit ainsi que la nature et l'étendue de nos tests sur les soldes des comptes, les catégories de transactions et les informations fournies, par exemple pour définir la taille des échantillons. Notre importance relative de la performance représentait 75 % (2021 : 75 %) de l'importance globale, soit 172 millions GBP (2021 : 164 millions GBP) pour les états financiers du groupe et 99 millions GBP (2021 : 105 millions GBP) pour les états financiers de la société. Pour déterminer l'importance relative de la performance, nous avons tenu compte d'un certain nombre de facteurs - l'historique des anomalies, l'évaluation des risques et l’agrégation des risques, et l'efficacité des contrôles - et conclu qu'un montant situé à l'extrémité supérieure de notre fourchette normale était approprié. Nous avons convenu avec le Comité d'audit que nous lui signalerions les anomalies identifiées lors de notre audit au-delà de 11 millions GBP (audit du groupe) (2021 : 11 millions GBP) et 6 millions GBP (audit de la société) (2021 : 7 millions GBP) ainsi que les anomalies inférieures à ces seuils qui, à notre avis, justifiaient un signalement pour des raisons qualitatives. Conclusions relatives à la continuité de l'exploitation Notre évaluation de l'appréciation des administrateurs quant à la capacité du groupe et de la société à continuer d'adopter le principe de la continuité de l'exploitation a porté sur les points suivants : Procéder à une évaluation des risques afin d'identifier les facteurs susceptibles d'influer sur le principe de continuité de l'exploitation, y compris les risques internes (c'est-à-dire l'exécution de la stratégie) et les risques externes (c'est-à-dire les conditions macroéconomiques). Comprendre et évaluer les prévisions financières du groupe et de la société et les tests de résistance des liquidités et du capital réglementaire, y compris la sévérité des scénarios de résistance utilisés. Comprendre et évaluer les notations et les actions des agences de crédit. Lire et évaluer l'adéquation des informations fournies dans les états financiers en ce qui concerne la continuité de l'exploitation. Sur la base de nos travaux, nous n'avons pas identifié d'incertitudes significatives liées à des événements ou des circonstances qui, individuellement ou collectivement, pourraient remettre en cause la capacité du groupe et de la société à poursuivre leur activité pendant une période d'au moins douze mois à compter de la date d'autorisation de publication des états financiers. Lors de l'audit des états financiers, nous avons conclu que le recours par les administrateurs à la méthode comptable de la continuité de l'exploitation pour la préparation des états financiers est approprié. Toutefois, étant donné qu'il est impossible de prévoir la totalité des événements ou circonstances à venir, cette conclusion ne constitue pas une garantie quant à la capacité du groupe et de l'entreprise à poursuivre leur activité. Nos responsabilités et celles des administrateurs en ce qui concerne la continuité de l'exploitation sont décrites dans les sections correspondantes du présent rapport. Communication des autres informations Les autres informations comprennent toutes celles contenues dans le rapport annuel en dehors des états financiers et du rapport des commissaires aux comptes y afférent. Les administrateurs sont responsables des autres informations. Notre opinion sur les états financiers ne couvre pas les autres informations et, par conséquent, nous n'exprimons aucune opinion d'audit et, sauf indication contraire explicite dans le présent rapport, aucune forme d'assurance à cet égard. Dans le cadre de notre audit des états financiers, nous devons lire les autres informations et apprécier si elles présentent des incohérences majeures avec les états financiers ou avec les connaissances que nous avons acquises au cours de l'audit, ou si elles semblent autrement comporter des anomalies significatives. Si nous identifions une incohérence ou une anomalie significative apparente, nous sommes tenus de mettre en œuvre des procédures pour conclure à l'existence d'une anomalie significative dans les états financiers ou d'une anomalie significative dans les autres informations. Si, sur la base des travaux que nous avons réalisés, nous concluons que ces autres informations comportent une anomalie significative, nous sommes tenus de le signaler. Nous n'avons rien à signaler à cet égard. En ce qui concerne le Rapport stratégique et le Rapport des Administrateurs, nous avons également examiné si les informations requises par la loi britannique sur les sociétés de 2006 avaient été incluses. Sur la base des travaux que nous avons effectués au cours de l'audit, la loi sur les sociétés de 2006 nous impose également de rendre compte de certaines opinions et questions, comme indiqué ci-dessous. Rapport stratégique et Rapport des administrateurs Notre opinion, sur la base des travaux entrepris au cours de l'audit, est que les informations apportées dans le Rapport stratégique et le Rapport des Administrateurs pour l'exercice clos le 31 décembre 2022 sont cohérentes avec les états financiers et ont été préparées conformément aux exigences légales applicables. Au vu de notre connaissance et de notre compréhension du groupe et de la société ainsi que de leur environnement, acquises au cours de l'audit, nous n'avons pas relevé d'anomalies significatives dans le rapport stratégique et le rapport des administrateurs. Responsabilités en matière d'information financière et d'audit Responsabilités des administrateurs en matière d'information financière Comme il est expliqué plus en détail dans la Déclaration des responsabilités des administrateurs à l'égard des états financiers, les administrateurs sont tenus de préparer les états financiers conformément au cadre applicable et de s'assurer qu'ils donnent une image fidèle et sincère. Les administrateurs sont également responsables du contrôle interne qu'ils estiment nécessaire pour permettre la préparation d'états financiers exempts d'anomalies significatives, que celles-ci proviennent de fraudes ou résultent d'erreurs. Lors de l'établissement des états financiers, les administrateurs sont chargés d'évaluer la capacité du groupe et de la société à poursuivre son exploitation, de communiquer, le cas échéant, sur les questions liées à la continuité d'exploitation et d'utiliser la méthode comptable de continuité d'exploitation, sauf si les administrateurs ont l'intention de liquider le groupe ou la société ou de cesser leurs activités, ou n'ont pas d'autre alternative réaliste que de le faire. Responsabilités des commissaires aux comptes sur l'audit des états financiers Nos objectifs sont d'obtenir une assurance raisonnable que les états financiers dans leur ensemble ne comportent pas d'anomalies significatives, que celles-ci résultent de fraudes ou d'erreurs, et d'émettre un rapport des commissaires aux comptes comprenant notre opinion. L'assurance raisonnable est un niveau élevé d'assurance, mais n'est pas une garantie qu'un audit réalisé conformément aux normes ISA (UK) et ISA détectera systématiquement une anomalie significative lorsqu'elle existe. Les anomalies peuvent provenir de fraudes ou résulter d'erreurs et sont considérées comme significatives si, individuellement ou dans l'ensemble, elles peuvent raisonnablement influer sur les décisions économiques des utilisateurs prises sur la base des présents états financiers. Les irrégularités, y compris la fraude, sont des cas de non-respect des lois et règlementations. Nous concevons des procédures conformes à nos responsabilités, décrites ci-dessus, afin de détecter les anomalies significatives en matière d'irrégularités, y compris les fraudes. La mesure dans laquelle nos procédures permettent de détecter les irrégularités, y compris la fraude, est détaillée ci-dessous. En nous appuyant sur notre compréhension du groupe et du secteur, nous avons identifié que les principaux risques de non-conformité aux lois et règlements sont liés aux règlements de la Financial Conduct Authority (« FCA »), aux règlements de la Prudential Regulation Authority (« PRA »), à la législation fiscale britannique et aux lois et règlements locaux équivalents applicables aux autres pays dans lesquels la société exerce ses activités, et nous avons examiné dans quelle mesure la non-conformité pourrait avoir un effet significatif sur les états financiers. Nous avons également pris en compte les lois et règlements ayant une incidence directe sur les états financiers tels que la Loi sur les sociétés de 2006. Nous avons évalué les incitations de la direction et les possibilités de manipulation frauduleuse des états financiers (y compris le risque de contournement des contrôles), et nous avons déterminé que les principaux risques étaient liés à la passation d'écritures comptables inappropriées pour augmenter les recettes ou réduire les coûts, à la création de transactions fictives pour dissimuler des pertes ou améliorer la performance financière, et à la partialité de la direction en matière d'estimations comptables. L'équipe de mission du groupe a partagé cette évaluation des risques avec les auditeurs de la composante afin qu'ils puissent inclure des procédures d'audit appropriées en réponse à ces risques dans leur travail. Les procédures d'audit mises en œuvre par l'équipe de mission du groupe et/ou les auditeurs des composantes comprenaient : L'examen de la correspondance avec les régulateurs, y compris la PRA et la FCA, et des rapports qui leur sont adressés ; L'examen des rapports présentés au Comité d'audit et au Comité des risques en ce qui concerne les questions de conformité et les questions juridiques ; L’examen d'un échantillon de la correspondance juridique avec les conseillers juridiques ; Les consultations auprès de la direction et l'examen des rapports d'audit interne dans la mesure où ils se rapportent aux états financiers ; L'obtention de confirmations juridiques de la part des conseillers juridiques au sujet des contentieux importants et des questions de conformité ; La remise en question des hypothèses et jugements formulés par la direction dans ses estimations comptables importantes, notamment en ce qui concerne la détermination de la juste valeur pour certains instruments financiers, la détermination des pertes de crédit attendues, les évaluations des dépréciations des investissements dans les filiales et la comptabilisation des actifs d'impôt différé ; L'obtention de confirmations de tiers pour vérifier l’existence d'un échantillon de transactions et de soldes ; et L'identification et le test des écritures comptables répondant à des critères de fraude spécifiques, y compris celles qui sont enregistrées avec certaines descriptions, qui sont enregistrées et approuvées par la même personne, qui sont antidatées ou qui sont enregistrées par des utilisateurs peu fréquents et inattendus. Il existe des limites inhérentes aux procédures d'audit décrites ci-dessus. Nous sommes moins susceptibles de prendre connaissance des cas de non-conformité aux lois et règlements qui ne sont pas étroitement liés aux événements et aux transactions présentés dans les états financiers. En outre, le risque de ne pas détecter une anomalie significative due à une fraude est plus élevé que celui de ne pas détecter une anomalie résultant d'une erreur, car la fraude peut impliquer une dissimulation délibérée, par exemple au moyen de falsifications ou de fausses déclarations intentionnelles, ou encore par le biais d'une collusion. Nos tests de vérification peuvent inclure le contrôle des populations complètes de certaines transactions et de certains soldes, éventuellement à l'aide de techniques de vérification des données. Toutefois, il s'agit généralement de sélectionner un nombre limité d'éléments à tester plutôt que de tester des populations complètes. Nous chercherons souvent à cibler des éléments spécifiques à des tests en fonction de leur taille ou de leurs caractéristiques de risque. Dans d'autres cas, nous utiliserons un échantillonnage de vérification pour tirer une conclusion sur la population à partir de laquelle l'échantillon est sélectionné. Une description plus détaillée de nos responsabilités en matière d'audit des états financiers conformément aux normes ISA (UK) se trouve sur le site web du FRC : www.frc.org.uk/auditorsresponsibilities. Cette description fait partie de notre rapport des commissaires aux comptes. Dans le cadre d'un audit conforme aux normes ISA, nous exerçons un jugement professionnel et faisons preuve de scepticisme professionnel tout au long de l'audit. Nous devons également : Identifier et évaluer les risques d'anomalies significatives des comptes consolidés, qu'elles résultent de fraudes ou d'erreurs, concevoir et mettre en œuvre des procédures d'audit adaptées à ces risques et obtenir des éléments probants suffisants et appropriés pour fonder notre opinion. Le risque de ne pas détecter une anomalie significative due à une fraude est plus élevé que celui de ne pas détecter une anomalie résultant d'une erreur, car la fraude peut impliquer une collusion, une falsification, des omissions intentionnelles, des fausses déclarations ou le contournement du contrôle interne. Prendre connaissance du contrôle interne pertinent pour l'audit afin de concevoir des procédures d'audit appropriées aux circonstances, mais pas dans le but d'exprimer une opinion sur l'efficacité du contrôle interne du groupe et de la société. Évaluer l'adéquation des méthodes comptables utilisées et le caractère raisonnable des estimations comptables et des informations connexes fournies par la direction. Conclure sur le bien-fondé de l'utilisation par la direction du principe de continuité d'exploitation et, sur la base des éléments probants obtenus, sur l'existence d'une incertitude significative liée à des événements ou à des conditions susceptibles de mettre en doute la capacité du groupe et de l'entreprise à poursuivre leur activité. Si nous concluons à l'existence d'une incertitude significative, nous sommes tenus d'attirer l'attention dans notre rapport des commissaires aux comptes sur les informations fournies dans les comptes consolidés ou, si ces informations sont insuffisantes, de modifier notre opinion. Nos conclusions sont fondées sur les éléments probants obtenus jusqu'à la date de notre rapport des commissaires aux comptes. Toutefois, des événements ou des circonstances à venir peuvent amener le groupe à cesser de poursuivre son exploitation. Apprécier la présentation générale, la structure et le contenu des états financiers consolidés, y compris les informations à fournir, et déterminer si les états financiers consolidés représentent les transactions et événements sous-jacents d'une manière qui permette d'obtenir une image fidèle. Obtenir des éléments probants suffisants et appropriés concernant les informations financières des entités ou des activités commerciales au sein du groupe et de la société pour exprimer une opinion sur les états financiers consolidés. Nous sommes responsables de la direction, de la supervision et de la performance de l'audit du groupe et de l'entreprise. Nous restons seuls responsables de notre opinion d'audit. Nous communiquons avec les personnes chargées de la gouvernance en ce qui concerne, entre autres, l'étendue et le calendrier prévus pour l'audit et les constatations d'audit importantes, y compris les déficiences majeures du contrôle interne que nous avons identifiées au cours de notre audit. Nous fournissons également aux personnes chargées de la gouvernance une déclaration attestant que nous respectons les exigences éthiques applicables en matière d'indépendance et que nous leur communiquons toutes les relations et autres points dont on peut raisonnablement penser qu'ils ont une incidence sur notre indépendance et, le cas échéant, les mesures prises pour écarter les menaces ou les protections mises en œuvre. À partir des points communiqués aux responsables de la gouvernance, nous déterminons les points qui ont été les plus importants pour l'audit des états financiers consolidés de l'exercice en cours et qui constituent donc les points clés de l'audit. Nous décrivons ces points dans notre rapport des commissaires aux comptes, à moins qu'une loi ou un règlement n'interdise de les rendre publics ou que, dans des circonstances extrêmement rares, nous considérions qu'un point ne doit pas être communiqué dans notre rapport parce que les conséquences négatives d'une telle communication seraient raisonnablement susceptibles de l'emporter sur les avantages qu'elle présenterait pour l'intérêt public. Utilisation de ce rapport Ce rapport, y compris les opinions qu’il contient, a été préparé pour et uniquement pour les membres du conseil d'administration de la société en tant qu'organe, conformément au chapitre 3 de la partie 16 de la loi sur les sociétés de 2006, et à aucune autre fin. En donnant ces opinions, nous n'acceptons ni n'assumons aucune responsabilité à d'autres fins ou à l'égard de toute autre personne à laquelle ce rapport est montré ou entre les mains de laquelle il peut se trouver, sauf si nous y avons expressément consenti par écrit au préalable. Autres rapports exigés Rapport d'exceptions de la Loi sur les sociétés de 2006 En vertu de la Loi sur les sociétés de 2006, nous sommes tenus de vous déclarer si, à notre avis : nous n'avons pas obtenu toutes les informations et explications dont nous avons besoin pour notre audit ; ou si les registres comptables adéquats n'ont pas été conservés par la société, ou les rapports adéquats pour notre audit n'ont pas été reçus des succursales que nous n'avons pas consultées ; ou si certaines informations relatives à la rémunération des administrateurs prévues par la loi ne sont pas communiquées ; ou si les états financiers de la société ne sont pas conformes aux registres et déclarations comptables. Nous n'avons pas d'exception à signaler dans le cadre de cette responsabilité. Nomination Suite à la recommandation du Comité d'audit, nous avons été nommés par les administrateurs le 31 mars 2015 afin de vérifier les états financiers pour l'exercice clos le 31 décembre 2015 et les exercices suivants. La période d'engagement total sans interruption est de huit ans, couvrant les exercices clos entre le 31 décembre 2015 et le 31 décembre 2022. Autres questions Comme l'exige la règle 4.1.14R de la Financial Conduct Authority en matière de divulgation et de transparence, ces états financiers font partie du rapport financier annuel préparé par l'ESEF et déposé sur le mécanisme de stockage national de la Financial Conduct Authority, conformément aux normes techniques de réglementation de l'ESEF. Ce rapport des commissaires aux comptes ne garantit pas si le rapport financier annuel a été établi selon le format électronique unique spécifié dans les normes techniques de réglementation de l’ESEF. Lawrence Wilkinson (Commissaire aux comptes - Senior Statutory Auditor ) au nom et pour le compte de PricewaterhouseCoopers LLP Experts-comptables et commissaires aux comptes Londres 20 février 2023 . III. — Compte de résultat consolidé pour l'exercice clos le 31 décembre . Notes (*) 2022 2021 2020 millions GBP millions GBP millions GBP Produits nets d'intérêts 1 904 1 754 1 898 Produits d'intérêts ( 1 ) ( 2 ) 6 535 3 149 4 086 Charges d'intérêts ( 3 ) -4 631 -1 395 -2 188 Commissions nettes 2 1 261 1 413 1 400 Produits de commissions 2 606 2 706 2 674 Charges de commissions -1 345 -1 293 -1 274 Produits nets sur instruments financiers détenus à des fins de transaction ou gérés à la juste valeur 3 2 875 1 733 1 758 Résultat net des actifs et passifs des activités d'assurance, y compris les dérivés associés, évalués à la juste valeur par le résultat 3 -1 369 1 214 254 Variations de juste valeur de la dette à long terme et des dérivés associés 3 102 -8 17 Variations de juste valeur des autres instruments financiers obligatoirement évalués à la juste valeur par le résultat 3 143 493 285 Gains moins pertes sur participations financières -60 60 95 Revenu net des primes d'assurance 4 1 787 1 906 1 559 (Pertes)/gains comptabilisés sur les actifs détenus en vue de la vente ( 4 ) -1 947 67 Autres produits d'exploitation 356 527 417 Total produit d'exploitation 5 052 9 159 7 683 Sinistres d'assurance nets, prestations payées et variation des passifs envers les assurés 4 -406 -3 039 -1 783 Produit net bancaire avant variation des pertes de crédit attendues et autres charges pour dépréciation de crédit ( 5 ) 4 646 6 120 5 900 Variation des pertes de crédit attendues et autres charges pour dépréciation de crédit -222 174 -808 Produit net bancaire 4 424 6 294 5 092 Total charges d'exploitation -5 353 -5 462 -6 705 Rémunérations et avantages du personnel 5 -1 762 -2 023 -2 340 Frais généraux et administratifs -3 463 -3 265 -3 092 Dotations aux amortissements et dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles -103 -110 -372 Amortissements et dépréciations des immobilisations incorporelles 20 -25 -64 -901 (Perte)/bénéfice d'exploitation -929 832 -1 613 Quote-part de (perte)/bénéfice dans les entreprises associées et les coentreprises 17 -30 191 -1 (Perte)/bénéfice avant impôt -959 1 023 -1 614 Crédit d'impôt 7 561 23 136 (Perte)/bénéfice de l'exercice -398 1 046 -1 478 (Perte)/bénéfice attribuable à la société mère -408 1 041 -1 488 Bénéfice attribuable aux participations ne donnant pas le contrôle 10 5 10 (*) Pour les notes relatives aux états financiers, voir page 124. (1) Les produits d'intérêts incluent 5 512 millions GBP (2021 : 1 986 millions GBP ; 2020 : 2 773 millions GBP) d'intérêts comptabilisés sur les actifs financiers évalués au coût amorti ; 422 millions GBP (2021 : 659 millions GBP ; 2020 : 656 millions GBP) d'intérêts négatifs comptabilisés sur les passifs financiers et 601 millions GBP (2021 : 504 millions GBP ; 2020 : 657 millions GBP) d'intérêts comptabilisés sur les actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global. Ce montant inclue 59 millions GBP (2021 : 61 millions GBP ; 2020 : 57 millions GBP) d’intérêts comptabilisés sur les actifs financiers dépréciés. (2) Les produits d'intérêts calculés selon la méthode du taux d'intérêt effectif comprennent les intérêts comptabilisés sur les actifs financiers évalués au coût amorti ou à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global. (3) Les charges d'intérêts incluent 3 740 millions GBP (2021 : 616 millions GBP ; 2020 : 1 299 millions GBP) d’intérêts sur les passifs financiers, à l'exclusion des intérêts sur les passifs financiers détenus à des fins de transaction, désignés ou autrement obligatoirement évalués à la juste valeur. (4) Les soldes 2022 comprennent les pertes sur cession d'activités classées comme détenues en vue de la vente dans le cadre d'une restructuration plus large de notre activité européenne. (5) Le produit net bancaire avant variation des pertes de crédit attendues et des autres charges pour dépréciation de crédit est également appelé « chiffre d'affaires ». IV. — État consolidé du résultat global pour l'exercice clos le 31 décembre . 2022 2021 2020 millions GBP millions GBP millions GBP (Perte)/bénéfice de l'exercice -398 1 046 -1 478 Autres (charges)/produits globaux Éléments qui seront reclassés ultérieurement au compte de résultat lorsque des conditions spécifiques sont remplies : Instruments de dettes à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global -454 -237 213 (Pertes)/gains de juste valeur -698 -247 366 Pertes/(gains) de juste valeur transférés au compte de résultat lors de la cession 59 -63 -90 Pertes/(recouvrements) de crédit attendus comptabilisés au compte de résultat 6 -5 8 Impôts sur les bénéfices 179 78 -71 Couverture des flux de trésorerie -943 -165 118 (Pertes)/gains de juste valeur -1 418 -40 86 Pertes/(gains) de juste valeur reclassés au compte de résultat 127 -202 72 Impôts sur les bénéfices 348 77 -40 Écarts de change 701 -603 467 Éléments qui ne seront pas reclassés ultérieurement au compte de résultat : Réévaluation de l'actif/du passif des prestations définies 38 44 -8 Avant impôt sur les bénéfices 56 61 -18 Impôts sur les bénéfices -18 -17 10 Instruments de capitaux propres désignés à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global 2 2 Gains de juste valeur 2 2 Impôts sur les bénéfices Variations de juste valeur des passifs financiers désignés à la juste valeur lors de la comptabilisation initiale résultant des variations du risque de crédit propre 329 2 67 Gains de juste valeur 462 3 93 Impôts sur les bénéfices -133 -1 -26 Autres (charges)/produits globaux de l'exercice, nets d'impôts -329 -957 859 Total des (charges)/produits globaux de l'exercice -727 89 -619 Attribuable à : Actionnaires de la société mère -739 93 -653 Participations ne donnant pas le contrôle 12 -4 34 Total des (charges)/produits globaux de l'exercice -727 89 -619 V. — Bilan consolidé au 31 décembre . Notes (*) 2022 2021 Millions GBP Millions GBP Actif : Caisse et avoirs auprès des banques centrales 131 433 108 482 Éléments en cours de recouvrement auprès d'autres établissements de crédit 2 285 346 Actifs de transaction 10 79 878 83 706 Actifs financiers désignés ou obligatoirement évalués à la juste valeur par le résultat 13 15 881 18 649 Instruments dérivés 14 225 238 141 221 Prêts et avances aux établissements de crédit 17 109 10 784 Prêts et avances à la clientèle 72 614 91 177 Prises en pension - hors portefeuille de transaction 53 949 54 448 Participations financières 15 32 604 41 300 Actifs détenus en vue de la vente ( 1 ) 34 21 214 9 Comptes de régularisation et actifs divers 21 61 379 43 118 Actifs d'impôt exigible 595 1 135 Participations dans des entreprises associées et des coentreprises 17 728 743 Écarts d'acquisition et immobilisations incorporelles 20 1 167 894 Actifs d'impôt différé 7 1 279 599 Total de l'actif 717 353 596 611 Passif et capitaux propres Passif : Dépôts des établissements de crédit 20 836 32 188 Comptes clients 215 948 205 241 Mises en pension - hors portefeuille de transaction 32 901 27 259 Éléments en cours de transmission à d'autres établissements de crédit 2 226 489 Passifs de transaction 22 41 265 46 433 Passifs financiers désignés à la juste valeur 23 27 287 33 608 Instruments dérivés 14 218 867 139 368 Titres de créance en circulation 7 268 9 428 Passifs des groupes destinés à être cédés détenus en vue de la vente 1 34 24 711 Comptes de régularisation et passifs divers 24 66 945 43 456 Passif d'impôt exigible 130 97 Passifs au titre de contrats d'assurance 4 19 987 22 264 Provisions 25 424 562 Passif d'impôt différé 7 14 15 Passif subordonné 26 14 528 12 488 Total du passif 693 337 572 896 Capitaux propres Total des capitaux propres 23 875 23 584 Capital social appelé 29 797 797 Compte de primes d'émission 420 Autres instruments de capitaux propres 29 3 930 3 722 Autres réserves -6 368 -5 670 Report à nouveau 25 096 24 735 Participations ne donnant pas le contrôle 141 131 Total des capitaux propres 24 016 23 715 Total du passif et des capitaux propres 717 353 596 611 (1) Comprend les activités classées comme détenues en vue de la vente dans le cadre d'une restructuration plus large de notre activité européenne. Voir la note 34 « Actifs détenus en vue de la vente et passifs des groupes destinés à être cédés détenus en vue de la vente » à la page 186. (*) Pour les notes relatives aux états financiers, voir page 124. Les notes complémentaires aux pages 124 à 190 les sections auditées du « Rapport des Administrateurs » aux pages 26 à 102 font partie intégrante des présents états financiers. Les états financiers ont été approuvés par le Conseil d'administration le 20 février 2023 et signés pour son compte par : David Watts Administrateur . VI. — Tableau consolidé des flux de trésorerie pour l'exercice clos le 31 décembre . 2022 2021 2020 Millions GBP Millions GBP Millions GBP (Perte)/bénéfice avant impôt -959 1 023 -1 614 Ajustements pour éléments non monétaires Dotations aux amortissements et dépréciations ( 1 ) 128 174 1 273 Perte/(gain) nette des activités d'investissement ( 2 ) 2 002 -62 -99 Quote-part de perte/(bénéfice) dans les entreprises associées et les coentreprises 30 -191 1 Variation des pertes de crédit attendues brutes des recouvrements et autres charges pour dépréciation de crédit 253 -171 810 Provisions y compris retraite 192 104 424 Paiements en actions 46 96 78 Autres éléments non monétaires inclus dans la perte/(bénéfice) avant impôt -242 -198 135 Élimination des écarts de change ( 3 ) -6 714 4 926 -2 527 Variation des actifs et passifs d'exploitation 37 454 9 602 35 418 Variation nette sur valeurs mobilières et dérivés -6 213 8 157 8 070 Variation des prêts et avances aux établissements de crédit et à la clientèle -2 717 11 149 6 780 Variation des prises en pension - hors portefeuille de transaction 6 251 9 538 16 084 Variation des actifs financiers désignés ou obligatoirement évalués à la juste valeur 2 729 -2 429 735 Variation des autres actifs -7 329 10 924 -7 513 Variation des dépôts des établissements de crédit et des comptes clients 19 835 7 940 28 262 Variation des mises en pension - hors portefeuille de transaction 5 641 -7 643 -14 482 Variation des titres de créance en circulation -1 060 -7 943 -7 668 Variation des passifs financiers désignés à la juste valeur -1 822 -7 191 -402 Variation des autres passifs 21 297 -12 295 5 432 Dividendes reçus des entreprises associées 7 Cotisations versées aux régimes à prestations définies -10 -24 -22 Impôts perçus/(payés) 845 -581 142 Flux nets de trésorerie provenant des activités d'exploitation 32 190 15 303 33 899 Achat de participations financières -13 227 -18 890 -21 037 Produits de la vente et de l'échéance des participations financières 20 490 25 027 17 417 Flux nets de trésorerie liés aux acquisitions et cessions d'immobilisations corporelles -20 52 -70 Investissement net en immobilisations incorporelles -28 -45 -150 Sorties nettes de trésorerie sur titres de participation et acquisitions d'entreprises et de filiales -29 -85 -371 Flux de trésorerie nets sur cessions de filiales, d'activités, d'entreprises associées et de coentreprises 57 Flux nets de trésorerie provenant des activités d'investissement 7 186 6 059 -4 154 Rachat d'actions de préférence et autres instruments de capitaux propres 628 -318 Emprunts subordonnés émis 3 111 10 466 Emprunts subordonnés remboursés ( 4 ) -2 248 -10 902 -18 Dividendes versés à la société mère -1 052 -194 -263 Fonds reçus de la société mère 1 465 1 000 Dividendes versés aux participations ne donnant pas le contrôle -2 -1 Flux nets de trésorerie provenant des activités de financement 1 902 -631 401 Augmentation nette de la trésorerie et des équivalents de trésorerie 41 278 20 731 30 146 Trésorerie et équivalents de trésorerie au 1er janvier 140 923 125 304 92 338 Écart de change relatif à la trésorerie et équivalents de trésorerie 7 706 -5 112 2 820 Trésorerie et équivalents de trésorerie au 31 déc. ( 5 ) 189 907 140 923 125 304 La trésorerie et les équivalents de trésorerie comprennent Caisse et avoirs auprès des banques centrales 131 433 108 482 85 092 Eléments en cours de recouvrement auprès d'autres établissements de crédit 2 285 346 243 Prêts et avances aux établissements de crédit d'un mois ou moins 13 801 7 516 8 676 Prises en pension avec les banques d'un mois ou moins 23 182 17 430 21 020 Bons du Trésor, autres effets et certificats de dépôt de moins de trois mois 294 235 685 Garanties en espèces et comptes de règlement nets 19 213 7 403 9 878 Trésorerie et équivalents de trésorerie détenus en vue de la vente ( 6 ) 1 925 Moins : éléments en cours de transmission à d'autres banques -2 226 -489 -290 Trésorerie et équivalents de trésorerie au 31 déc. ( 5 ) 189 907 140 923 125 304 (1) Pour 2020, inclut l'impact des dépréciations et des radiations liées principalement à nos activités au Royaume-Uni et à HSBC Continental Europe (994) millions GBP. (2) Les soldes 2022 comprennent les pertes sur cession d'activités classées comme détenues en vue de la vente dans le cadre d'une restructuration plus large de notre activité européenne . (3) Ajustement pour amener la variation des montants du bilan d'ouverture et de clôture à des taux moyens. Cela n'est pas fait ligne à ligne, car les détails ne peuvent être déterminés sans frais déraisonnables. (4) Les variations des passifs subordonnés au cours de l'exercice sont attribuables aux flux de trésorerie liés à l'émission de 3 111 millions GBP (2021 : 10 466 millions GBP ; 2020 : néant) et remboursement de 2 248 millions GBP (2021 : (10 902) millions GBP ; 2020 : (18) millions GBP de titres, comme indiqué dans le tableau consolidé des flux de trésorerie. Les variations non-monétaires au cours de l'exercice incluent des gains/(pertes) de change de 711 millions GBP (2021 : (512) millions GBP ; 2020 : 351 millions GBP) et gains/(pertes) à la juste valeur (427) millions GBP (2021 : (82) millions GBP ; 2020 : 69 millions GBP). (5) Au 31 décembre 2022, 23 395 millions GBP (2021 : 9 410 millions GBP ; 2020 : 11 828 millions GBP) n'étaient pas disponible pour utilisation par le groupe, dont 1 601 millions GBP (2021 : 1 393 millions GBP ; 2020 : 2 460 millions GBP) liés aux dépôts obligatoires auprès des banques centrales. (6) Comprend 1 562 millions GBP de caisse et la trésorerie auprès des banques centrales (à l'exclusion de l’apport en numéraire attendu dans le cadre de la vente prévue de nos activités de banque de détail en France. Pour plus de détails, voir la Note 34) ; 208 millions GBP de prises en pension avec des établissements de crédit d'un mois ou moins, 114 millions GBP de prêts et avances aux établissements de crédit d'un mois ou moins et les 41 millions GBP restants concernent d'autres trésorerie et équivalents de trésorerie. Les intérêts perçus s'élèvent à 7 668 millions GBP(2021: 4 285 millions GBP ; 2020: 5 424 millions GBP), les intérêts payés s'élèvent à 5 284 millions GBP (2021: 2 919 millions GBP; 2020: 3 725 millions GBP) et les dividendes reçus s'élèvent à 431 millions GBP (2021: 704 millions GBP; 2020: 423 millions GBP). VII. — État consolidé des variations des capitaux propres pour l'exercice clos le 31 décembre . Capital social appelé et primes d'émission Autres instruments de capitaux propres Report à nouveau Autres réserves Total des capitaux propres Participations ne donnant pas le contrôle Total des capitaux propres Réserve des actifs financiers en JVOCI Réserve des couvertures de flux de trésorerie Réserve de change Réserve pour Restructuration du Groupe (« GRR »)7 Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Au 1er janvier 2022 797 3 722 24 735 1 081 -7 948 -7 692 23 584 131 23 715 Perte de l'exercice -408 -408 10 -398 Autres (charges)/produits du résultat global (nets d'impôts) 367 -449 -943 694 -331 2 -329 - Instruments de dettes à la juste valeur par d’autres éléments du résultat global -449 -449 -5 -454 - Couverture des flux de trésorerie -943 -943 -943 - Variations en juste valeur des passifs financiers désignés à la juste valeur résultant des variations du risque de crédit propre ( 1 ) 329 329 329 - Réévaluation de l'actif/du passif des prestations définies 38 38 38 - Ecarts de change 694 694 7 701 Total des (charges)/produits du résultat global de l'exercice -41 -449 -943 694 -739 12 -727 Titres de capital émis au cours de l'exercice 420 208 628 628 Dividendes versés à la société mère2 -1 052 -1 052 -2 -1 054 Impact net des paiements réglés en instruments de capitaux propres 5 5 5 Apport en capital3 1 465 1 465 1 465 Variation des regroupements d'entreprises et autres changements -16 -16 -16 Au 31 décembre 2022 1 217 3 930 25 096 632 -950 1 642 -7 692 23 875 141 24 016 Au 1er janvier 2021 797 3 722 23 829 1 309 158 1 543 -7 692 23 666 183 23 849 Bénéfice de l'exercice 1 041 1 041 5 1 046 Autres (charges)/produits du résultat global (nets d'impôts) 46 -234 -165 -595 -948 -9 -957 - Instruments de dettes à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global -236 -236 -1 -237 - Instruments de capitaux propres désignés à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global 2 2 2 - Couverture des flux de trésorerie -165 -165 -165 - Variations en juste valeur des passifs financiers désignés à la juste valeur résultant des variations du risque de crédit propre ( 1 ) 2 2 2 - Réévaluation de l'actif/du passif au titre des prestations définies 44 44 44 - Ecarts de change -595 -595 -8 -603 Total des produits/(charges) du résultat global de l'exercice 1 087 -234 -165 -595 93 -4 89 Titres de capital émis au cours de l'exercice Dividendes versés à la société mère ( 2 ) -194 -194 -1 -195 Impact net des paiements réglés en instruments de capitaux propres -10 -10 -10 Variation des regroupements d'entreprises et autres changements5 23 6 29 -47 -18 Au 31 décembre 2021 797 3 722 24 735 1 081 -7 948 -7 692 23 584 131 23 715 VIII. — État consolidé des variations de capitaux propres (suite) pour l'exercice clos le 31 décembre . Capital social appelé et primes d'émission Autres instruments de capitaux propres Report à nouveau Réserve des actifs financiers en JVOCI Autres réserves Total des capitaux propres Participations ne donnant pas le contrôle Total des capitaux propres Réserve des couvertures de flux de trésorerie Réserve de change Réserve pour restructuration du Groupe (« GRR ») ( 7 ) Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Au 1er janvier 2020 797 3 722 24 449 1 089 40 1 098 -7 692 23 503 509 24 012 Perte de l'exercice -1 488 -1 488 10 -1 478 Autres éléments du résultat global (nets d'impôts) 56 216 118 445 835 24 859 - Instruments de dettes à la juste valeur par d’autres éléments du résultat global 214 214 -1 213 - Instruments de capitaux propres désignés à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global 2 2 2 - Couverture des flux de trésorerie 118 118 118 - Variations en juste valeur des passifs financiers désignés à la juste valeur résultant des variations du risque de crédit propre ( 1 ) 67 67 67 - Réévaluation de l'actif/du passif au titre des prestations définies -11 -11 3 -8 - Ecarts de change 445 445 22 467 Total des (charges)/produits globaux de l'exercice -1 432 216 118 445 -653 34 -619 Dividendes versés à la société mère ( 2 ) -263 -263 -263 Impact net des paiements réglés en instruments de capitaux propres 11 11 11 Apport en capital ( 4 ) 1 000 1 000 1 000 Variation des regroupements d'entreprises et autres changements ( 6 ) 64 4 68 -360 -292 Au 31 décembre 2020 797 3 722 23 829 1 309 158 1 543 -7 692 23 666 183 23 849 (1) Le montant cumulé de la variation de juste valeur attribuable aux variations du risque de crédit propre des passifs financiers désignés à la juste valeur est un gain de 292 millions GBP (2021 : perte de 165 millions GBP et 2020 : perte de 189 millions GBP ). (2) Les dividendes versés à la société mère incluent le dividende sur le capital d'actions ordinaires de 850 millions GBP (2021 : néant et 2020 : néant), le paiement du coupon d'un instrument supplémentaire Tier 1 de 202 millions GBP (2021 : 194 millions GBP et 2020 : 212 millions GBP) et dividende sur le capital en actions de préférence : néant (2021 : néant et 2020 : 51 millions GBP). (3) HSBC Holdings Plc a injecté 1,5 milliard GBP de fonds propres CET1 dans HSBC Bank Plc en novembre 2022, qui a injecté dans HSBC Continental Europe pour financer l'acquisition de HSBC Bank Malta Plc et de HSBC Trinkaus & Burkhardt GmbH. (4) HSBC UK Holdings Limited (en 2021, la société mère de la banque est devenue HSBC Holdings Plc) a injecté 1 milliard GBP de fonds propres CET1 dans HSBC Bank Plc en mars 2020 afin d'améliorer la base de capital du groupe, impactée par la crise du Covid-19. Il n'y a pas eu de nouvelle émission de capital social. (5) Des actions supplémentaires ont été acquises dans HSBC Trinkaus & Burkhardt GmbH et HSBC Bank Arménia CJSC en 2021 portant la participation du groupe à 100 %. (6) Des actions supplémentaires ont été acquises dans HSBC Trinkaus & Burkhardt GmbH en mai 2020, portant la participation du groupe de 80,67 % à 99,33 %. (7) La réserve de restructuration du Groupe (« GRR ») est une réserve comptable résultant de la mise en œuvre de la séparation des comptabilités. Le GRR ne fait pas partie des fonds propres réglementaires. IX. — Bilan de HSBC Bank Plc au 31 décembre . Notes ( * ) 2022 2021 Millions GBP Millions GBP Actif Caisse et avoirs auprès des banques centrales 78 441 63 008 Éléments en cours de recouvrement auprès d'autres établissements de crédit 1 863 211 Actifs de transaction 10 67 623 70 790 Actifs financiers désignés ou obligatoirement évalués à la juste valeur par le résultat 13 1 618 3 215 Instruments dérivés 14 196 714 125 787 Prêts et avances aux établissements de crédit 14 486 6 778 Prêts et avances à la clientèle 36 992 33 936 Prises en pension - hors portefeuille de transaction 43 055 39 708 Participations financières 15 18 639 26 542 Comptes de régularisation et actifs divers 21 43 907 31 490 Actifs d'impôts courants 394 1 071 Investissements dans les filiales 18 10 646 6 479 Écarts d'acquisition et immobilisations incorporelles 20 41 34 Actifs d'impôt différé 7 608 509 Total de l'actif 515 027 409 558 Passif et capitaux propres Passif Dépôts des établissements de crédit 13 594 14 655 Comptes clients 141 714 124 706 Mises en pension - hors portefeuille de transaction 29 638 22 344 Éléments en cours de transmission à d'autres établissements de crédit 1 758 172 Passifs de transaction 22 25 765 31 161 Passifs financiers désignés à la juste valeur 23 19 415 20 869 Instruments dérivés 14 193 336 127 651 Titres de créance en circulation 4 656 5 658 Comptes de régularisation et passifs divers 24 47 982 30 170 Passif d'impôt exigible 21 5 Provisions 25 167 250 Passif subordonné 26 14 252 12 218 Total du passif 492 298 389 859 Capitaux propres Capital social appelé 29 797 797 Compte de primes d'émission 420 Autres instruments de capitaux propres 29 3 930 3 722 Autres réserves -6 073 -5 173 Report à nouveau 23 655 20 353 Total des capitaux propres 22 729 19 699 Total du passif et des capitaux propres 515 027 409 558 (*) Pour les notes relatives aux états financiers, voir page 124. Le bénéfice après impôt de l'exercice s'est établi à 2 743 millions GBP (2021 : 455 millions GBP ; 2020 : perte après impôt (644) millions GBP. Les notes complémentaires aux pages 124 à 190 et les sections auditées du « Rapport des Administrateurs » figurant aux pages 26 à 102 font partie intégrante des présents états financiers. Les états financiers ont été validés par le Conseil d'administration le 20 février 2023 et signés pour son compte par : David Watts Administrateur . X. — Tableau des flux de trésorerie de HSBC Bank Plc pour l'exercice clos le 31 décembre 2022 2021 2020 Millions GBP Millions GBP Millions GBP Bénéfice/(perte) avant impôt 2 548 273 -936 Ajustements pour éléments non monétaires Dotations aux amortissements et dépréciations ( 1 ) 17 18 635 Gains nets sur activités d'investissement ( 2 ) -1 669 -34 -67 Variation des pertes de crédit attendues brutes des recouvrements et autres charges pour dépréciation de crédit 130 -216 457 Provisions y compris retraite 91 42 154 Paiements en actions 27 71 56 Autres éléments non monétaires inclus dans la perte/(bénéfice) avant impôt -21 -7 8 Élimination des écarts de change ( 3 ) -2 109 1 073 108 Variation des actifs et passifs d'exploitation 18 609 4 150 27 197 Variation nette sur valeurs mobilières et dérivés -9 551 11 761 11 580 Variation des prêts et avances aux établissements de crédit et à la clientèle -3 870 9 712 8 568 Variation des prises en pension - hors portefeuille de transaction 791 5 651 5 890 Variation des actifs financiers désignés ou obligatoirement évalués à la juste valeur 1 597 -1 350 1 264 Variation des autres actifs ( 4 ) -10 912 4 383 -3 771 Variation des dépôts des établissements de crédit et des comptes clients 15 947 1 903 12 062 Variation des mises en pension - hors portefeuille de transaction 7 294 -4 652 -9 331 Variation des titres de créance en circulation -1 002 -9 698 318 Variation des passifs financiers désignés à la juste valeur -116 -3 831 500 Variation des autres passifs 17 343 -9 357 -71 Cotisations versées aux régimes à prestations définies -10 -21 -22 Impôts perçus/(payés) 1 098 -351 210 Flux nets de trésorerie provenant des activités d'exploitation 17 623 5 370 27 612 Achat de participations financières -8 535 -15 185 -13 882 Produits de la vente et de l'échéance des participations financières 17 022 18 285 11 791 Flux nets de trésorerie liés aux acquisitions et cessions d'immobilisations corporelles -2 -4 -9 Investissement net en immobilisations incorporelles -176 -8 -98 Flux nets de trésorerie provenant des activités d'investissement 8 309 3 088 -2 198 Emission de capital ordinaire et autres instruments de capitaux propres 628 Emprunts subordonnés émis ( 5 ) 3 111 10 466 Emprunts subordonnés remboursés ( 5 ) -2 240 -10 791 -313 Fonds reçus de la société mère 1 465 1 000 Dividendes versés à la société mère -1 052 -194 -263 Flux nets de trésorerie provenant des activités de financement 1 912 -519 424 Augmentation nette de la trésorerie et des équivalents de trésorerie 27 844 7 939 25 838 Trésorerie et équivalents de trésorerie au 1er janvier 83 814 77 605 51 235 Écart de change relatif à la trésorerie et équivalents de trésorerie 3 652 -1 730 532 Trésorerie et équivalents de trésorerie au 31 décembre 115 310 83 814 77 605 La trésorerie et les équivalents de trésorerie comprennent : Caisse et avoirs auprès des banques centrales 78 441 63 008 48 777 Eléments en cours de recouvrement auprès d'autres établissements de crédit 1 863 211 37 Prêts et avances aux établissements de crédit d'un mois ou moins 11 353 4 323 5 338 Prises en pension avec les banques d'un mois ou moins 13 917 9 779 14 558 Bons du Trésor, autres effets et certificats de dépôt de moins de trois mois 150 175 279 Garanties en espèces et comptes de règlement nets 11 344 6 490 8 630 Moins : éléments en cours de transmission à d'autres banques -1 758 -172 -14 Trésorerie et équivalents de trésorerie au 31 décembre 115 310 83 814 77 605 (1) Pour 2020, inclut l'impact des dépréciations liées à notre activité au Royaume-Uni (531 millions GBP). (2) Pour 2022, inclut l'impact d'une reprise de dépréciation comptabilisée dans la succursale de Paris pour les investissements dans la filiale. (3) Ajustement pour amener la variation des montants du bilan d'ouverture et de clôture à des taux moyens. Cela n'est pas fait ligne à ligne, car les détails ne peuvent être déterminés sans frais déraisonnables. (4) Inclut des investissements supplémentaires dans les filiales (2021 : 17 millions GBP ; 2020 : 443 millions GBP). (5) Variations des passifs subordonnés au cours de l'exercice attribuables aux flux de trésorerie liés à l'émission de 3 111 millions GBP (2021 : 10 466 millions GBP ; 2020 : néant) et remboursement de 2 240 millions GBP (2021 : 10 791 millions GBP ; 2020 : 313 millions GBP) des titres comme indiqué dans le tableau des flux de trésorerie de HSBC Bank Plc. Les variations non-monétaires au cours de l'exercice incluent des gains(pertes) de change de 696 millions GBP (2021 : 489 millions GBP ; 2020 : 329 millions GBP) et gains à la juste valeur (427 millions GBP) (2021 : (82) millions GBP ; 2020 : 69 millions GBP). Les intérêts perçus s'élèvent à 5 023 millions GBP (2021 : 2 321 millions GBP; 2020 : 3 211 millions GBP), les intérêts payés s'élèvent à 3 891 millions GBP (2021 : 1 827 millions GBP; 2020 : 2 539 millions GBP) et les dividendes reçus s'élèvent à 936 millions GBP (2021 : 902 millions GBP; 2020 : 555 millions GBP). XI. — Tableau de variation des capitaux propres de HSBC Bank Plc pour l'exercice clos le 31 décembre . Capital social appelé et primes d'émission Autres instruments de capitaux propres Report à nouveau Autres réserves Réserve pour restructuration du Groupe (« GRR ») ( 7 ) Total des capitaux propres Réserve des actifs financiers en JVOCI Réserve des couvertures de flux de trésorerie Réserve de change Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Au 1er janvier 2022 797 3 722 20 353 135 -82 22 -5 248 19 699 Bénéfice de l'exercice 2 743 2 743 Autres (charges)/produits du résultat global (nets d'impôts) 141 -257 -714 71 -759 - Instruments de dettes à la juste valeur par d’autres éléments du résultat global -258 -258 - Instruments de capitaux propres désignés à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global 1 1 - Couverture des flux de trésorerie -714 -714 - Variations en juste valeur des passifs financiers désignés à la juste valeur résultant des variations du risque de crédit propre ( 1 ) 156 156 - Réévaluation de l'actif/du passif au titre des prestations définies -15 -15 - Ecarts de change 71 71 Résultat global total de la période 2 884 -257 -714 71 1 984 Titres de capital émis au cours de l'exercice 420 208 628 Dividendes versés à la société mère ( 2 ) -1 052 -1 052 Impact net des paiements réglés en instruments de capitaux propres 5 5 Apport en capital ( 3 ) 1 465 1 465 Au 31 décembre 2022 1 217 3 930 23 655 -122 -796 93 -5 248 22 729 Au 1er janvier 2021 797 3 722 20 099 351 55 43 -5 248 19 819 Bénéfice de l'exercice 455 455 Autres (charges)/produits du résultat global (nets d'impôts) 14 -216 -137 -21 -360 - Instruments de dettes à la juste valeur par d’autres éléments du résultat global -215 -215 - Instruments de capitaux propres désignés à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global -1 -1 - Couverture des flux de trésorerie -137 -137 - Variations en juste valeur des passifs financiers désignés à la juste valeur résultant des variations du risque de crédit propre ( 1 ) - Réévaluation de l'actif/du passif au titre des prestations définies 14 14 - Ecarts de change -21 -21 Résultat global total de la période 469 -216 -137 -21 95 Dividendes versés à la société mère ( 2 ) -194 -194 Impact net des paiements réglés en instruments de capitaux propres -10 -10 Variation des regroupements d'entreprises et autres changements5 -11 -11 Au 31 décembre 2021 797 3 722 20 353 135 -82 22 -5 248 19 699 Tableau de variation des capitaux propres de HSBC Bank Plc (suite) pour l'exercice clos le 31 décembre . Capital social appelé et primes d'émission Autres instruments de capitaux propres Report à nouveau Autres réserves Réserve de restructuration du Groupe (« GRR ») Total des capitaux propres Réserve des actifs financiers en JVOCI Réserve des couvertures de flux de trésorerie Réserve de change Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Au 1er janvier 2020 797 3 722 19 876 182 -32 77 -5 248 19 374 Perte de l'exercice -644 -644 Autres (charges)/produits du résultat global (nets d'impôts) 107 170 87 -28 336 - Instruments de dettes à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global 168 168 - Instruments de capitaux propres désignés à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global 2 2 - Couverture des flux de trésorerie 87 87 - Variations en juste valeur des passifs financiers désignés à la juste valeur résultant des variations du risque de crédit propre ( 1 ) 92 92 - Réévaluation de l'actif/du passif au titre des prestations définies 15 15 - Ecarts de change -28 -28 Total des (charges)/produits du résultat global de la période -537 170 87 -28 -308 Dividendes versés à la société mère ( 2 ) -263 -263 Impact net des paiements réglés en instruments de capitaux propres 11 11 Apport en capital ( 4 ) 1 000 1 000 Variation des regroupements d'entreprises et autres changements ( 6 ) 12 -1 -6 5 Au 31 décembre 2020 797 3 722 20 099 351 55 43 -5 248 19 819 (1) Le montant cumulé de la variation de juste valeur attribuable aux variations du risque de crédit propre des passifs financiers désignés à la juste valeur est un gain de 139 millions GBP (2021 : perte de 72 millions GBP et 2020 : perte de 76 millions GBP). (2) Les dividendes versés à la société mère incluent le dividende sur le capital d'actions ordinaires de 850 millions GBP (2021 : néant et 2020 : néant), le paiement du coupon d'un instrument additionnel Tier 1 de 222 millions GBP (2021 : 194 millions GBP et 2020 : 212 millions GBP) et dividende sur le capital en actions de préférence : néant (2021 : néant et 2020 : 51 millions GBP). (3) HSBC Holdings Plc a injecté 1,5 milliard GBP de fonds propres CET1 dans HSBC Bank Plc en novembre 2022, qui a injecté dans HSBC Continental Europe pour financer l'acquisition de HSBC Bank Malta Plc et de HSBC Trinkaus & Burkhardt GmbH. (4) HSBC UK Holdings Limited (en 2021, la société mère de la banque est devenue HSBC Holdings Plc) a injecté 1 milliard GBP de fonds propres CET1 dans HSBC Bank Plc en mars 2020 afin d'améliorer la base de capital du groupe, impactée par la crise du Covid-19. Il n'y a pas eu de nouvelle émission de capital social. (5) Des actions supplémentaires ont été acquises dans HSBC Trinkaus & Burkhardt GmbH en mai 2021, portant la participation du groupe de 99,33 % à 100,00 %. (6) Des actions supplémentaires ont été acquises dans HSBC Trinkaus & Burkhardt GmbH en mai 2020, portant la participation du groupe de 80,67 % à 99,33 %. (7) La réserve de restructuration du Groupe (« GRR ») est une réserve comptable résultant de la mise en œuvre de la séparation des comptabilités. Le GRR ne fait pas partie des fonds propres réglementaires. Notes sur les états financiers 1 . – Base d'élaboration et principales méthodes comptables 1.1 . Base de d'élaboration . (a) Respect des normes internationales d'information financière Les états financiers consolidés du groupe et les états financiers individuels de HSBC Bank Plc sont conformes aux normes comptables internationales adoptées au Royaume-Uni et aux obligations prévues par le Companies Act 2006 et ils appliquent également les normes internationales d'information financière adoptées conformément au règlement (CE) no 1606/2002 tel qu'il s'applique dans l'Union européenne. Ces états financiers sont également préparés conformément aux normes internationales d'information financière (IFRS) publiées par l'International Accounting Standards Board (« IASB »), y compris les interprétations émises par le comité d'interprétation des IFRS, car il n'existe aucune différence applicable par rapport aux IFRS telles qu'elles sont publiées par l'IASB pour les périodes présentées. Il n'y a pas eu de normes non adoptées en vigueur pour l'exercice clos le 31 décembre 2022 affectant ces états financiers consolidés et individuels. Normes adoptées au cours de l'exercice clos le 31 décembre 2022 . Aucune nouvelle norme ou interprétation comptable n'a eu d'effet significatif sur le groupe en 2022. Les méthodes comptables ont été appliquées de manière homogène. (b) Évolutions comptables futures — Modifications mineures des IFRS : L'IASB n'a pas publié d'amendements mineurs entrant en vigueur au 1er janvier 2022 qui soient applicables au groupe. Toutefois, l'IASB a publié un certain nombre d'amendements mineurs aux IFRS qui entrent en vigueur au 1er janvier 2023 et au 1er janvier 2024. Le groupe s'attend à ce qu'ils aient un effet négligeable, une fois adoptés, sur les états financiers consolidés du groupe et sur les états financiers individuels de HSBC Bank Plc . Nouvelles normes IFRS — IFRS 17 « Contrats d'assurance » La norme IFRS 17 « Contrats d'assurance » a été publiée en mai 2017, avec des amendements à la norme publiés en juin 2020 et décembre 2021. Suite à ces amendements, la norme IFRS 17 entre en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2023 et est appliquée de manière rétrospective, avec retraitement des données comparatives à compter du 1er janvier 2022. La norme IFRS 17 a été adoptée dans son intégralité pour l’utilisation au Royaume-Uni alors qu'elle a été adoptée par l'UE sous réserve de certaines exemptions facultatives. La norme IFRS 17 énonce les exigences que le groupe appliquera dans la comptabilisation des contrats d'assurance qu'il émet, des contrats de réassurance qu'il détient et des contrats d'investissement contenant des éléments de participation discrétionnaires. Le groupe est à un stade avancé de la mise en œuvre de la norme IFRS 17, après avoir mis en place des méthodes, des données et des modèles comptables, et il a avancé dans la préparation des données comparatives de 2022. Nous présentons ci-dessous nos attentes concernant l'impact de la norme IFRS 17 par rapport à notre politique comptable actuelle pour les contrats d'assurance, qui figure dans la politique 1.2(j) en page 344. En vertu de la norme IFRS 17, aucune valeur actuelle des actifs du portefeuille des contrats en vigueur (« PVIF ») n'est comptabilisée. Au lieu de cela, l'évaluation du passif des contrats d'assurance repose sur des groupes de contrats d'assurance et comprendra les flux de trésorerie d’exécution, ainsi que la marge de service contractuelle (« CSM »), qui représente le bénéfice non acquis. Pour identifier les groupes de contrats d'assurance, les contrats individuels soumis à un risque dominant similaire et gérés ensemble sont identifiés comme un portefeuille de contrats d'assurance. Chaque portefeuille est ensuite séparé par groupe de rentabilité et date d'émission en cohortes périodiques. Les flux de trésorerie d’exécution comprennent : les meilleures estimations des flux de trésorerie futurs, y compris les montants qui devraient être perçus sur les primes et les paiements pour sinistres, prestations et frais, qui sont projetés à l'aide d'hypothèses fondées sur la démographie et l'expérience opérationnelle ; un ajustement de la valeur temps de l'argent et des risques financiers associés aux flux de trésorerie futurs ; et un ajustement pour risque non financier qui reflète l'incertitude quant au montant et au calendrier des flux de trésorerie futurs. Contrairement à la comptabilité IFRS 4 du groupe où les bénéfices sont comptabilisés à l'avance, la CSM sera systématiquement comptabilisée en chiffre d'affaires, les services étant fournis sur la période de couverture attendue du groupe de contrats sans modification du résultat global des contrats. Les pertes résultant de la comptabilisation de contrats onéreux sont immédiatement comptabilisées au compte de résultat. La CSM est ajustée en fonction du modèle de mesure du groupe de contrats d'assurance. Bien que le modèle d'évaluation générale (« GMM ») soit le modèle d'évaluation par défaut selon l’IFRS 17, le groupe s'attend à ce que la majorité de ses contrats soient comptabilisés en appliquant l'approche des frais variables (« VFA »), qui est obligatoire pour les contrats d'assurance à participation directe si les critères d'éligibilité sont réunis. La norme IFRS 17 impose aux entités d'appliquer rétrospectivement la norme IFRS 17 comme si la norme IFRS 17 avait toujours été appliquée, en utilisant l'approche rétrospective complète (« FRA »), sauf si ce n'est pas réalisable. Lorsque l’approche FRA ne peut pas être mise en œuvre, par exemple en l’absence de données suffisantes et fiables, l’entité a le choix entre utiliser l'approche rétrospective modifiée (« MRA ») ou l'approche de juste valeur (« FVA »). Le groupe appliquera principalement l’approche MRA pour les nouvelles activités lorsque l’approche FRA ne peut pas être mise en œuvre. Le groupe utilisera l'option « Autres éléments du résultat global » (« OCI ») pour certains contrats. — Impact de la norme IFRS 17 : La variation des capitaux propres lors du passage à la norme IFRS 17 s'explique par la suppression des actifs PVIF, la requalification de certains actifs financiers éligibles dans le champ d'application de la norme IFRS 9, la réévaluation des passifs d'assurance et des actifs en vertu de l’IFRS 17 et la comptabilisation de la CSM. La norme IFRS 17 impose l'utilisation des valeurs de marché actuelles pour l'évaluation des passifs d'assurance. La quote-part de l'actionnaire dans l'expérience d'investissement et les changements d'hypothèses seront absorbés par la CSM et transférés périodiquement au compte de résultat selon l’approche VFA. Pour les contrats évalués selon le GMM, la quote-part de l'actionnaire dans la volatilité des investissements est comptabilisée en résultat au fur et à mesure qu'elle se présente. En vertu de la norme IFRS 17, les charges d'exploitation seront moins élevées car les coûts directement attribuables seront intégrés à la CSM et comptabilisés dans le résultat des services d'assurance. Le bénéfice sur la durée de vie d'un contrat individuel sera inchangé, mais son apparition sera plus tardive en vertu de l’IFRS 17. L'ensemble de ces impacts sera soumis à des impôts différés. Les estimations du bilan d'ouverture au 1er janvier 2022 ont été calculées et sont présentées ci-dessous, en montrant séparément l'impact sur le total des actifs, passifs et capitaux propres de nos activités de conception de produits d'assurance. Ces estimations reposent sur des méthodes comptables, des hypothèses, des jugements et des techniques d'estimation qui restent susceptibles de changer. Impact du passage à l’IFRS 17, au 1er janvier 2022 Total de l'actif Total du passif Total des capitaux propres Milliards GBP Milliards GBP Milliards GBP Valeurs au bilan au 1er janvier 2022 en vertu de la norme IFRS 4 27,1 25,5 1,6 Suppression des PVIF -0,8 -0,8 Remplacement des passifs IFRS 4 par IFRS 17 Suppression des passifs IFRS 4 et comptabilisation des flux de trésorerie d’exécution de l’ IFRS 17 -0,9 0,9 Marge de service contractuelle IFRS 17 0,9 -0,9 Effet de la réévaluation des requalifications IFRS 9 Effet fiscal -0,2 0,2 Valeurs estimées au bilan au 1er janvier 2022 en vertu de la norme IFRS 17 26,3 25,3 1,0 Les PVIF de 812 millions GBP diminuées d'un impôt différé de 175 millions GBP constituent la réduction globale estimée des immobilisations incorporelles, après impôts, de 637 millions GBP lors du passage à l’IFRS 17. (c) Devises étrangères . La monnaie fonctionnelle de la banque est la livre sterling, qui est également la monnaie de présentation des états financiers consolidés du groupe. Les opérations en devises sont comptabilisées au taux de change à la date de l'opération. Les actifs et passifs libellés en devises sont convertis au taux de change à la date de clôture, à l'exception des actifs et passifs non monétaires évalués au coût historique, qui sont convertis en utilisant le taux de change à la date de transaction initiale. Les écarts de change sont inclus dans les autres éléments du résultat global ou dans le compte de résultat en fonction du moment où le gain ou la perte sur l'élément sous-jacent est comptabilisé. Dans les états financiers consolidés, les actifs et passifs des succursales, filiales, coentreprises et entreprises associées dont la monnaie fonctionnelle n'est pas la livre sterling sont convertis dans la monnaie de présentation du groupe au taux de change à la date de clôture, tandis que leurs résultats sont convertis en livres sterling aux taux de change moyens de l'exercice. Les écarts de change résultant sont comptabilisés dans les autres éléments du résultat global. Lors de la cession d'une activité à l'étranger, les écarts de change antérieurement comptabilisés dans les autres éléments du résultat global sont reclassés dans le compte de résultat. (d) Présentation des informations Certaines informations requises par les normes IFRS ont été incluses dans les sections auditées du présent Rapport et Comptes annuels 2022 comme suit : les informations concernant la nature et l'étendue des risques liés aux instruments financiers et aux contrats d'assurance sont incluses dans le « Rapport des Administrateurs : Risque » pages 26 à 93 ; l'information « Fonds propres » figure dans le « Rapport des Administrateurs : Risque en capital en 2022 », page 80 ; et en publiant les états financiers de la société mère ainsi que les états financiers du groupe, la banque a utilisé l'exemption prévue à la section 408(3) de la Loi sur les sociétés de 2006 pour ne pas présenter son compte de résultat individuel et ses notes annexes. (e) Estimations et jugements comptables déterminants La préparation de l'information financière exige de retenir des estimations et des jugements sur les conditions futures. Compte tenu des incertitudes inhérentes et du niveau élevé de subjectivité intervenant dans la comptabilisation ou l'évaluation des éléments mis en évidence, comme les « estimations et jugements comptables déterminants » à la section 1.2 ci-dessous, il est possible que les résultats de l'exercice suivant puissent différer de ceux sur lesquels les estimations de la direction sont fondées. Cela pourrait entraîner des estimations et des jugements sensiblement différents de ceux obtenus par la direction aux fins des présents états financiers. Le choix par la direction des méthodes comptables du groupe qui contiennent des estimations et des jugements déterminants reflète l'importance des éléments auxquels les méthodes sont appliquées et le degré élevé d'incertitude en matière de jugement et d'estimation qu'elles impliquent. La direction a tenu compte de l'impact des risques climatiques sur la situation financière et la performance de HSBC. Bien que les effets du changement climatique soient une source d'incertitude, la direction ne considère pas au 31 décembre 2022 qu'il y ait d'impact significatif sur nos jugements et estimations importants découlant des risques physiques, des risques de transition et autres risques liés au climat à court et moyen terme. En particulier, la direction a pris en compte l'impact potentiel connu et observable des risques liés au climat des jugements et estimations associés dans nos calculs de la valeur d'utilité. (f) Analyse sectorielle Le principal décideur opérationnel de HSBC Bank Plc est le Directeur Général du Groupe, assisté du Comité Exécutif du Groupe, et les segments opérationnels sont présentés de manière cohérente avec le reporting interne transmis au Directeur Général du Groupe et au Comité Exécutif du Groupe. L'évaluation des actifs, passifs, produits et charges par secteur est conforme aux méthodes comptables de la banque. Les produits et charges sectoriels comprennent les transferts entre secteurs et ces transferts sont réalisés aux conditions du marché. Les coûts partagés sont inclus dans les segments sur la base des refacturations réelles. Les types de produits et services dont chaque segment à présenter tire son chiffre d'affaires sont exposés dans le « Rapport stratégique - Nos activités mondiales » en page 9 . (g) Continuité de l'exploitation . Les états financiers sont préparés sur la base de la continuité de l'exploitation, car les Administrateurs sont convaincus que le groupe et la société disposent des ressources nécessaires pour poursuivre leurs activités dans un avenir prévisible. Dans le cadre de cette évaluation, les Administrateurs ont examiné un large éventail d'informations relatives aux conditions actuelles et futures, y compris les projections futures de rentabilité, de flux de trésorerie, d'exigences de fonds propres et de ressources en capital. Ces considérations incluent des scénarios de crise qui reflètent l'incertitude des changements structurels liés à la pandémie de Covid-19, à la guerre entre la Russie et l'Ukraine, à la perturbation des chaînes d'approvisionnement à l'échelle mondiale, au changement climatique et aux autres risques majeurs et émergents, ainsi que les impacts connexes sur la rentabilité, le capital et la liquidité. 1.2 . Résumé des principales méthodes comptables . (a) Consolidation et méthodes connexes Investissements dans les filiales Lorsque l’administration d’une entité est régie par des droits de vote, le groupe la consolidé lorsqu'il détient - directement ou indirectement - les droits de vote nécessaires pour faire adopter des résolutions par l'organe de direction. Dans tous les autres cas, l'évaluation du contrôle est plus complexe et nécessite un jugement sur d'autres facteurs, notamment l'exposition à la variabilité des rendements, le pouvoir de diriger les activités pertinentes et le fait que pouvoir soit détenu en tant qu'agent ou principal. Les regroupements d'entreprises sont comptabilisés selon la méthode de l'acquisition. Le montant de la participation ne donnant pas le contrôle est évalué soit à la juste valeur, soit à la quote-part de la participation ne donnant pas le contrôle dans l'actif net identifiable de l'entreprise acquise. Les investissements de la banque dans les filiales sont comptabilisés à leur coût d'acquisition diminué des pertes de valeur. Des tests de dépréciation sont réalisés lorsqu'il existe une indication de dépréciation, en comparant la valeur recouvrable d'une unité génératrice de trésorerie à sa valeur comptable. Estimations et jugements comptables importants : Les investissements dans les filiales font l'objet d'un test de dépréciation lorsqu'il existe une indication que l'investissement peut être déprécié, ce qui implique des estimations de valeur d'utilité reflétant la meilleure estimation par la direction des flux de trésorerie futurs de l'investissement et les taux utilisés pour actualiser ces flux de trésorerie, qui sont tous deux soumis à des d'éléments incertains comme suit : Jugements Estimations L'exactitude des flux de trésorerie prévus est soumise à un degré élevé d'incertitude dans des conditions de marché volatiles. Lorsque de telles circonstances sont avérées, la direction effectue un nouveau test de dépréciation plus fréquemment qu'une fois par an lorsqu'il existe des indicateurs de dépréciation. Cela garantit que les hypothèses sur lesquelles reposent les prévisions de flux de trésorerie continuent de refléter les conditions de marché actuelles et la meilleure estimation par la direction des perspectives d'activité futures. Les flux de trésorerie futurs de chaque investissement sont sensibles aux flux de trésorerie prévus pour les périodes pour lesquelles des prévisions détaillées sont disponibles et aux hypothèses concernant l'évolution à long terme des flux de trésorerie durables par la suite. Les prévisions sont comparées aux performances réelles et aux données économiques vérifiables, mais elles reflètent l'opinion de la direction sur les perspectives d'activité futures au moment de l'évaluation. Les taux utilisés pour actualiser les flux de trésorerie futurs attendus peuvent avoir un effet significatif sur leur valorisation et sont basés sur les coûts des capitaux propres affectés à l'investissement. Le pourcentage du coût des fonds propres est généralement dérivé d'un modèle d'évaluation des actifs financiers et du coût implicite des fonds propres sur le marché, qui intègre des données reflétant un certain nombre de variables financières et économiques, y compris le taux d'intérêt sans risque dans le pays concerné et une prime pour le risque de l'entreprise évaluée. Ces variables sont soumises à des fluctuations des taux de marché externes et des conditions économiques indépendantes du contrôle de la direction. Les principales hypothèses utilisées pour estimer la dépréciation des filiales sont décrites dans la note 18. Entités structurées sponsorisées par le groupe Le groupe est considéré comme sponsor d'une autre entité si, outre une implication continue avec l'entité, il a joué un rôle clé dans la création de cette entité ou dans le rapprochement des contreparties concernées afin que la transaction ayant pour objet l'entité intervienne. Le groupe n'est généralement pas considéré comme sponsor si la seule implication avec l'entité est purement administrative. Participations dans des entreprises associées et des partenariats Les partenariats sont des investissements dans lesquels le groupe exerce un contrôle conjoint, avec une ou plusieurs parties. En fonction des droits et obligations du groupe, le partenariat est classé comme une entreprise commune ou une coentreprise. Le groupe classe les investissements dans les entités sur lesquelles il exerce une influence significative, et celles qui ne sont ni des filiales ni des partenariats, en tant que sociétés associées. Le groupe comptabilise les actifs, les passifs et les résultats relatifs à sa participation dans un partenariat. Les investissements dans des entités associées et des coentreprises sont comptabilisés selon la méthode de la mise en équivalence. La part attribuable des résultats et des réserves des coentreprises et des entreprises associées est incluse dans les états financiers consolidés du groupe sur la base soit des états financiers clôturés au 31 décembre, soit des montants au prorata ajustés des transactions ou événements significatifs survenus entre la date de disponibilité des états financiers et le 31 décembre. Les investissements dans des entreprises associées et des coentreprises sont évalués à chaque date de clôture et font l'objet d'un test de dépréciation en cas d’indication d’une possible dépréciation. Les écarts d'acquisition lors de l'acquisition de participations dans des coentreprises et des entreprises associées ne font pas l'objet d'un test de dépréciation distinct, mais ils sont évalués dans le cadre de la valeur comptable de la participation. (b) Produits et charges Résultat d'exploitation Produits et charges d'intérêts Les produits et charges d'intérêts de tous les instruments financiers, à l'exclusion de ceux qui sont classés comme détenus à des fins de transaction ou désigné à la juste valeur, sont comptabilisés dans les postes « Produits d'intérêts » et « Charges d'intérêts » du compte de résultat selon la méthode du taux d'intérêt effectif. Toutefois, à titre d'exception, les intérêts sur les instruments de dette émis par le groupe à des fins de financement qui sont désignés à la juste valeur pour réduire un décalage comptable et sur les produits dérivés gérés conjointement avec ces instruments de dette sont inclus dans les charges d'intérêts. Les intérêts sur les actifs financiers dépréciés sont comptabilisés selon le taux d'intérêt utilisé pour actualiser les flux de trésorerie futurs aux fins de l'évaluation de la perte de valeur. Produits et charges hors intérêts Le groupe génère des produits de commissions sur certains services fournis à un prix fixe au fil du temps, tels que la tenue de compte et les frais de carte, ou lorsque le groupe effectue une transaction spécifique à un moment donné, tels que les services de courtage et les services d'importation et d'exportation. A l'exception de certaines commissions de gestion et de performance, toutes les autres sont générés à prix fixe. Les commissions de gestion et de performance peuvent être variables en fonction de la taille du portefeuille du client et de la performance de HSBC en tant que gestionnaire de fonds. Les commissions variables sont comptabilisées lorsque toutes les incertitudes sont résolues. Les produits de commissions proviennent généralement de contrats à court terme dont les conditions de paiement n'incluent pas une composante financière importante. Le groupe agit comme principal dans la majorité des contrats conclus avec des clients, à l'exception des services de courtage. Pour la plupart des opérations de courtage, le groupe agit comme agent dans la transaction et comptabilise des revenus de courtage nets de commissions payables à d'autres parties dans le cadre de l'accord. Le groupe comptabilise les commissions perçues sur des accords fondés sur des transactions à un moment donné, lorsqu'il a entièrement fourni le service au client. Lorsque le contrat nécessite une prestation de services dans le temps, le résultat est comptabilisé de manière systématique sur la durée de vie du contrat. Lorsque le groupe propose un ensemble de services comportant plusieurs obligations de performance indistinctes, telles que celles incluses dans les forfaits de services sur le compte, les services promis sont traités comme une seule obligation de prestation. Si un forfait de services contient des obligations de performance distinctes, comme ceux comprenant des services sur le compte et des services d'assurance, le prix de transaction correspondant est attribué à chaque obligation de performance sur la base des prix de vente individuels estimés. Les revenus de dividendes sont comptabilisés lorsque le droit de recevoir le paiement est établi. Il s'agit de la date ex-dividende pour les titres de participation cotés, et généralement la date à laquelle les actionnaires approuvent le dividende pour les titres de participation non cotés. Le résultat net des instruments financiers évalués à la juste valeur par le résultat comprend les éléments suivants : « Produits nets sur instruments financiers détenus à des fins de transaction ou gérés à la juste valeur » : Il s'agit des produits nets des transactions, qui comprend l'ensemble des gains et pertes résultant des variations en juste valeur des actifs et passifs financiers détenus à des fins de transaction et des autres instruments financiers gérés en juste valeur, ainsi que les produits d'intérêts, charges et dividendes y afférents, hors effet des variations du risque de crédit des passifs gérés à la juste valeur. Il comprend également l'ensemble des gains et pertes résultant des variations de juste valeur des dérivés qui sont gérés conjointement avec des actifs et passifs financiers évalués à la juste valeur par le résultat. « Résultat net des actifs et passifs des activités d'assurance, y compris les dérivés associés, évalués à la juste valeur par le résultat » : Il s'agit des produits d'intérêts, des charges d'intérêts et des dividendes relatifs aux actifs et passifs financiers évalués à la juste valeur par le résultat, ainsi que les produits dérivés gérés conjointement avec ce qui précède qui peuvent être identifiables séparément des autres instruments dérivés de transaction. « Variations de la juste valeur des instruments de dette désignés et des dérivés associés » : Les intérêts payés sur les instruments de dette et les flux d'intérêts sur les dérivés liés sont présentés en charges d'intérêts lorsque cela réduit un décalage comptable. « Variations de la juste valeur des autres instruments financiers obligatoirement évalués à la juste valeur par le résultat » : Cela inclut les intérêts sur les instruments qui échouent au test « SPPI » (solely payment of principal and interest), voir point (d) ci-dessous. Les méthodes comptables appliquées aux primes d'assurance sont présentées à la note 1.2(j). (c) Évaluation des instruments financiers Tous les instruments financiers sont initialement comptabilisés à leur juste valeur. La juste valeur est le prix qui serait reçu pour la vente d'un actif ou payé pour le transfert d'un passif dans le cadre d'une transaction ordonnée entre les participants du marché à la date d'évaluation. La juste valeur d'un instrument financier lors de la comptabilisation initiale est généralement son prix de transaction (c'est-à-dire la juste valeur de la contrepartie donnée ou reçue). Toutefois, s'il existe une différence entre le prix de transaction et la juste valeur des instruments financiers dont la juste valeur est basée sur un cours coté sur un marché actif ou une technique d'évaluation qui utilise uniquement des données provenant de marchés observables, le groupe comptabilise la différence comme un gain ou une perte de transaction à l'origine (un « gain ou perte du jour 1 »). Dans tous les autres cas, le gain ou la perte du jour 1 est reporté et comptabilisé au compte de résultat sur la durée de vie de la transaction, soit jusqu'à l'échéance de la transaction, soit jusqu'à ce que les paramètres d'évaluation deviennent observables. La juste valeur des instruments financiers est généralement évaluée de manière individuelle. Toutefois, dans les cas où le groupe gère un groupe d'actifs et de passifs financiers en fonction de son exposition nette au risque de marché ou au risque de crédit, la juste valeur du groupe d'instruments financiers est évaluée sur une base nette, mais les actifs et passifs financiers sous-jacents sont présentés séparément dans les états financiers, sauf s'ils satisfont aux critères de compensation IFRS. Les instruments financiers sont classés en trois niveaux de hiérarchie de juste valeur, décrits à la note 11 « Juste valeur des instruments financiers comptabilisés à la juste valeur ». Estimations et jugements comptables importants : La majorité des techniques d'évaluation n'utilisent que des données de marché observables. Toutefois, certains instruments financiers sont classés sur la base de techniques d'évaluation qui comportent un ou plusieurs paramètres de marché significatifs qui ne sont pas observables et, pour eux, l'évaluation de la juste valeur est plus discrétionnaire : Jugements Estimations Un instrument dans son intégralité est classé comme évalué à l'aide de données significatives non observables si, de l'avis de la direction, plus de 5 % de l'évaluation de l'instrument repose sur des données non observables. Dans ce contexte, on entend par « non observable » qu'il existe peu ou pas de données de marché actuellement disponibles pour déterminer le prix auquel une transaction aux conditions du marché serait susceptible de se produire. Cela ne signifie généralement pas qu'il n'existe pas de données disponibles sur lesquelles se baser pour déterminer la juste valeur (les prix fixés par consensus peuvent, par exemple, être utilisés). Les détails sur les instruments financiers de niveau 3 du groupe et la sensibilité de leur valorisation à l'effet d'appliquer des hypothèses alternatives raisonnablement envisageables pour déterminer leur juste valeur sont présentés en note 11. (d) Instruments financiers évalués au coût amorti Les actifs financiers qui sont détenus pour percevoir les flux de trésorerie contractuels et dont les conditions contractuelles donnent lieu, à des dates précises, à des flux de trésorerie qui sont uniquement des paiements de principal et d'intérêts, sont évalués au coût amorti. Ces actifs financiers comprennent la plupart des prêts et avances aux établissements de crédit et aux clients et certains titres de créance. En outre, la plupart des passifs financiers sont évalués au coût amorti. Le groupe comptabilise régulièrement les instruments financiers au coût amorti en utilisant la comptabilité à la date de transaction. La valeur comptable de ces actifs financiers lors de la comptabilisation initiale inclut les coûts de transaction directement attribuables. Le groupe peut s'engager à souscrire des prêts à des conditions contractuelles fixes pendant des périodes déterminées. Lorsqu'il est prévu que le prêt faisant l'objet de l'engagement de prêt sera vendu peu de temps après sa création, l'engagement de prêt est comptabilisé comme un produit dérivé. Lorsque le groupe a l'intention de détenir le prêt, l'engagement de prêt est pris en compte dans les calculs de dépréciation présentés ci-dessous. Prises en pension, mises en pension et opérations assimilées hors portefeuille de transaction Lorsque des titres de créance sont vendus sous réserve d'un engagement de les racheter à un prix prédéterminé (« mises en pension »), ils restent au bilan et un passif est comptabilisé au titre de la contrepartie reçue. Les titres achetés au titre des engagements de revente (« prises en pension ») ne sont pas comptabilisés au bilan et un actif est comptabilisé au titre de la contrepartie initiale versée. Les mises en pension et les prises en pension hors portefeuille de transaction sont évaluées au coût amorti. La différence entre le prix de vente et de rachat ou entre le prix d'achat et de revente est traitée comme des intérêts et comptabilisée en produit net d'intérêts sur la durée de vie du contrat. Les contrats qui sont économiquement équivalents à des accords de prise en pension ou de mise en pension (tels que des ventes ou des achats de titres de créance conclus avec des swaps de rendement total avec la même contrepartie) sont comptabilisés de la même manière et présentés conjointement avec les accords de prise en pension ou de mise en pension. (e) Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global Les actifs financiers détenus dans le cadre d'un modèle de gestion qui est obtenu à la fois en collectant les flux de trésorerie contractuels et en vendant et qui contiennent des conditions contractuelles donnant lieu à des dates précises de flux de trésorerie qui sont uniquement des paiements de principal et d'intérêts sont évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global (« JVOCI »). Il s'agit principalement de titres de créance. Ils sont comptabilisés à la date de négociation lorsque HSBC conclut des accords contractuels d'achat et sont normalement décomptabilisés lorsqu'ils sont vendus ou rachetés. Ils sont ensuite réévalués à leur juste valeur et les variations (à l'exception de celles relatives aux dépréciations, produits d'intérêts et gains et pertes de change) sont comptabilisées en OCI jusqu'à la cession des actifs. Lors de la cession, les gains ou pertes cumulés des OCI sont comptabilisés au compte de résultat comme « Gains moins pertes sur instruments financiers ». Les actifs financiers évalués en JVOCI sont inclus dans les calculs de dépréciation présentés ci-dessous et les dépréciations sont comptabilisées en résultat. (f) Titres de capitaux propres évalués à la juste valeur et variations de juste valeur présentées dans les autres éléments du résultat global Les titres de participation pour lesquels les variations de juste valeur sont présentés dans les autres éléments du résultat global sont des activités de facilitation et d'autres investissements similaires dans lesquels HSBC détient des investissements pour d’autres raisons que pour générer un rendement du capital. Les dividendes provenant de ces investissements sont comptabilisés en résultat. Les gains ou pertes résultant de la décomptabilisation de ces titres de capitaux propres ne sont pas transférés en résultat. Sinon, les titres de capitaux propres sont évalués à la juste valeur par le résultat. (g) Instruments financiers désignés à la juste valeur par le résultat Les instruments financiers, autres que ceux détenus à des fins de transaction, sont classés dans cette catégorie s'ils remplissent un ou plusieurs des critères énoncés ci-dessous et sont désignés de manière irrévocable dès l'origine : l'utilisation de la désignation supprime ou réduit significativement un décalage comptable ; un groupe d'actifs et de passifs financiers ou un groupe de passifs financiers est géré et sa performance est évaluée à la juste valeur, conformément à une stratégie d'investissement ou de gestion des risques documentée ; et le passif financier contient un ou plusieurs dérivés incorporés non étroitement liés. Les actifs financiers désignés sont comptabilisés lorsque HSBC conclut des contrats avec des contreparties, généralement à la date de transaction, et sont normalement décomptabilisés lorsque les droits sur les flux de trésorerie expirent ou sont transférés. Les passifs financiers désignés sont comptabilisés lorsque HSBC conclut des contrats avec des contreparties, généralement à la date de règlement, et sont normalement décomptabilisés lorsqu'ils sont éteints. Les variations ultérieures de juste valeur sont comptabilisées en résultat dans les rubriques « Produits nets sur instruments financiers détenus à des fins de transaction ou gérés à la juste valeur » ou « Résultat net des actifs et passifs des activités d'assurance, y compris les dérivés associés, évalués à la juste valeur par le résultat » ou « Variations de la juste valeur des instruments de dette désignés et des dérivés associés », à l'exception de l'effet des variations du risque de crédit des passifs, qui est présenté dans les « Autres éléments du résultat global », sauf si ce traitement doit créer ou augmenter un décalage comptable en résultat. Selon le critère ci-dessus, les principales catégories d'instruments financiers désignées par HSBC sont les suivantes : Instruments de dette à des fins de financement qui sont désignés pour réduire un décalage comptable : L'exposition aux intérêts et/ou au risque de change sur certains titres de créance à taux fixe émis a été rapprochée de l'exposition aux intérêts et/ou au risque de change de certains swaps dans le cadre d'une stratégie de gestion des risques documentée. Actifs et passifs financiers au titre de contrats d'investissement libellés et non libellés en unités de compte : Un contrat en vertu duquel HSBC n'accepte pas le risque d'assurance significatif d'une autre partie n'est pas classé comme un contrat d'assurance, en dehors des contrats d'investissement ayant des éléments de participation discrétionnaire (« EPD »), mais est comptabilisé comme un passif financier. Les passifs des clients dans le cadre de contrats d'investissement libellés et de certains contrats d'investissement non libellés en unités de compte émis par des filiales d'assurance sont déterminés sur la base de la juste valeur des actifs détenus dans les fonds libellés. Si aucune désignation à la juste valeur n'a été faite pour les actifs concernés, au moins certains des actifs seront sinon évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global ou au coût amorti. Les actifs et passifs financiers associés sont gérés et déclarés à la direction sur la base de la juste valeur. La désignation à la juste valeur des actifs financiers et des passifs associés permet de comptabiliser les variations de juste valeur dans le compte de résultat et de les présenter sur la même ligne. Passifs financiers comportant à la fois des composantes de dépôt et de produits dérivés : Ces passifs financiers sont gérés et leur performance évaluée à la juste valeur. (h) Dérivés Les instruments dérivés sont des instruments financiers qui tirent leur valeur du cours d'éléments sous-jacents tels que des actions, des taux d'intérêt ou d'autres indices. Les instruments dérivés sont comptabilisés initialement et sont ensuite évalués à la juste valeur par le résultat, les variations de juste valeur étant généralement comptabilisées au compte de résultat. Les instruments dérivés sont classés comme actifs lorsque leur juste valeur est positive ou comme des passifs lorsque leur juste valeur est négative. Cela inclut les dérivés incorporés dans les passifs financiers, qui sont séparés du contrat hôte lorsqu'ils répondent à la définition d'un dérivé autonome. Lorsque les produits dérivés sont gérés avec des titres de créance émis par HSBC qui sont désignés à la juste valeur lorsque cela réduit un décalage comptable, les intérêts contractuels sont indiqués dans la rubrique « Charges d'intérêts » ainsi que les intérêts à payer sur la dette émise. Comptabilité de couverture Lorsque les produits dérivés ne font pas partie de relations désignées à la juste valeur, s'ils sont détenus à des fins de gestion des risques, ils sont désignés dans le cadre de relations de couverture si les critères requis pour la documentation et l'efficacité de la couverture sont remplis. Le groupe utilise ces instruments dérivés ou, lorsque cela est autorisé, d'autres instruments de couverture non dérivés dans le cadre de couvertures de juste valeur, de couverture de flux de trésorerie ou de couverture d'investissements nets dans des activités à l'étranger, selon le cas, en fonction du risque couvert. Couverture de juste valeur La comptabilité de couverture de juste valeur ne modifie pas l'enregistrement des gains et pertes sur les produits dérivés et autres instruments de couverture, mais entraîne la comptabilisation des variations de la juste valeur des actifs ou passifs couverts attribuables au risque couvert qui ne seraient pas comptabilisés autrement dans le compte de résultat. Si une relation de couverture ne répond plus aux critères de la comptabilité de couverture, la comptabilité de couverture est interrompue et l'ajustement cumulé de la valeur comptable de l'élément couvert est amorti au compte de résultat à un taux d'intérêt effectif recalculé, à moins que l'élément couvert n'ait été décomptabilisé, auquel cas il est comptabilisé au compte de résultat immédiatement. Couverture de flux de trésorerie La partie efficace des gains et pertes sur instruments de couverture est comptabilisée dans les autres éléments du résultat global et la partie inefficace de la variation de juste valeur des instruments dérivés de couverture qui font partie d'une relation de couverture de flux de trésorerie est comptabilisée immédiatement au compte de résultat dans la rubrique « Produit net des transactions ». Les gains et pertes cumulés comptabilisés dans les autres éléments du résultat global sont reclassés au compte de résultat pour les mêmes périodes que celles au cours desquelles l'élément couvert affecte le bénéfice ou la perte. Lorsqu'une relation de couverture est abandonnée, ou partiellement abandonnée, tout gain ou perte cumulé comptabilisé dans les autres éléments du résultat global reste en capitaux propres jusqu'à ce que la transaction prévue soit comptabilisée au compte de résultat. Lorsqu'une transaction prévue n'est plus attendue, le gain ou la perte cumulé précédemment comptabilisé en autres éléments du résultat global est immédiatement reclassé au compte de résultat. Dérivés qui ne sont pas éligibles à la comptabilité de couverture Les couvertures non éligibles sont des dérivés conclus comme couverture économique d'actifs et de passifs pour lesquels la comptabilité de couverture n'a pas été appliquée. (i) Dépréciation du coût amorti et des actifs financiers évalués en JVOCI Les pertes de crédit attendues sont comptabilisées pour les prêts et avances aux établissements de crédit et à la clientèle, les prises en pension hors portefeuille de transaction, les autres actifs financiers détenus au coût amorti, les instruments de dette évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global (JVOCI), ainsi que certains engagements de prêt et contrats de garantie financière. Lors de la comptabilisation initiale, une déduction (ou provision dans le cas de certains engagements de prêt et garanties financières) est requise pour les pertes de crédit attendues (« PCA ») résultant de cas de défaut possibles dans les 12 mois à venir, ou moins, lorsque la durée de vie résiduelle est inférieure à 12 mois (« PCA à 12 mois »). En cas d'augmentation significative du risque de crédit, une déduction (ou provision) est requise pour les PCA résultant de tous les cas de défauts possibles sur la durée de vie attendue de l'instrument financier (« PCA sur la durée de vie totale »). Les actifs financiers pour lesquels des pertes de crédit attendues à 12 mois sont constatées sont considérés comme classés en « stade 1 » ; les actifs financiers considérés dont on considère qu'ils ont subi une augmentation significative du risque de crédit sont en « stade 2 » et les actifs financiers pour lesquels il existe une indication objective de dépréciation, qui sont considérés en défaut ou autrement dépréciés pour risque de crédit sont en « stade 3 ». Les actifs financiers dépréciés dès leur acquisition ou leur émission (« POCI ») sont traités différemment comme indiqué ci-dessous. Dépréciation pour risque de crédit (stade 3) Le groupe établit qu'un instrument financier est déprécié pour risque de crédit et assigné au stade 3 en considérant des éléments objectifs pertinents, principalement en observant si les paiements contractuels du principal ou des intérêts sont en souffrance depuis plus de 90 jours, s’il existe d'autres indications indiquant qu’il est peu probable que l'emprunteur paiera, par exemple lorsqu'une facilité a été accordée à l'emprunteur pour des raisons économiques ou juridiques liées à sa situation financière, ou si le prêt est par ailleurs considéré comme étant en défaut de paiement. Si cette probable absence de paiement n'est pas identifiée plus tôt, elle est réputée se produire dès qu'une exposition est en souffrance depuis 90 jours, même si le régime réglementaire permet de définir le défaut de paiement à partir de 180 jours. Ainsi, les définitions de dépréciation pour risque de crédit et de défaut de paiement sont alignées dans la mesure du possible, de sorte que le stade 3 représente tous les prêts considérés en défaut en paiement ou dépréciés pour risque de crédit. Les produits d'intérêts sont comptabilisés en appliquant le taux d'intérêt effectif au montant du coût amorti, c'est-à-dire la valeur comptable brute diminuée de la provision pour pertes de crédit attendues. Passage en perte Les actifs financiers (et les provisions pour dépréciation y afférentes) sont normalement passés en perte, partiellement ou totalement, en l’absence de perspective réaliste de recouvrement. Lorsque des encours sont garantis, cela intervient généralement après perception du produit de la réalisation de la garantie. Lorsque la valeur nette de réalisation d'une sûreté a été établie et qu'il n'y a pas de perspective réaliste d’autre recouvrement, le passage en perte peut se faire plus tôt. Pratiques moratoires Les prêts sont identifiés comme faisant l’objet d’une renégociation et classés comme performants ou non performants lorsque le groupe modifie les conditions contractuelles en raison de difficultés financières de l'emprunteur. Les prêts non performants faisant l’objet d’une renégociation sont classés au stade 3 et comme non performants jusqu'à ce qu'ils répondent aux critères pour en sortir, conformément aux stipulations des règles internes applicables en matière de risque de crédit (par exemple, lorsque le prêt n'est plus en défaut de paiement et qu'aucune autre indication de défaut de paiement n'existe depuis au moins 12 mois). Tout montant passé en perte à la suite d'une modification des conditions contractuelles en raison d'une renégociation ne peut être repris. En 2022, le groupe a adopté les orientations de l'ABE sur l'application de la définition du défaut de paiement pour nos portefeuilles de détail, ce qui affecte les politiques internes en matière de risque de crédit et notre reporting sur le statut des prêts en dépréciation pour risque de crédit principalement en raison de leur renégociation (ou du fait d’une amélioration de la situation). De plus amples informations figurent à la rubrique « Prêts renégociés et avances » à la page 37. Les prêts performants faisant l’objet d’une renégociation sont initialement assignés au stade 2 et restent classés comme restructurés jusqu'à ce qu'ils répondent aux critères applicables pour en sortir (par exemple, ils continuent de ne pas être en défaut de paiement et aucun autre indicateur de défaut de paiement n'est présent pendant une période d'au moins 24 mois). A ce stade, le prêt est soit au stade 1 soit au stade 2, ce qui est déterminé en comparant le risque de défaut de paiement à la date de clôture (sur la base des conditions contractuelles modifiées) et le risque de défaut de paiement lors de la comptabilisation initiale (sur la base des conditions contractuelles d'origine et non modifiées). Un prêt restructuré est sorti du bilan si le contrat existant est annulé et qu’un nouveau contrat est conclu dans des conditions substantiellement différentes, ou si les conditions d'un contrat existant sont modifiées de telle sorte que le prêt restructuré devient un instrument financier substantiellement différent. Tout nouveau prêt accordé à la suite de sorties de bilan dans ces circonstances sera généralement classé en POCI et continuera d'être déclaré comme faisant l'objet d'une renégociation. Modifications des prêts autres que les prêts renégociés Les modifications de prêts qui ne sont pas identifiées comme une renégociation sont considérées comme des restructurations commerciales. Lorsqu'une restructuration commerciale aboutit à une modification (qu'elle soit formalisée par une modification des conditions existantes ou par l'émission d'un nouveau contrat de prêt) entraînant pour HSBC l'expiration de ses droits sur les flux de trésorerie prévus par le contrat initial, l'ancien prêt est sorti du bilan et le nouveau prêt est comptabilisé à la juste valeur. Les droits sur les flux de trésorerie sont généralement considérés comme ayant expiré si la restructuration commerciale est aux taux du marché et qu'aucune facilité liée aux paiements n'a été accordée. Les modifications de certains prêts de gros présentant un risque de crédit plus élevé sont examinées au regard des variations apportées aux conditions contractuelles qui, individuellement ou collectivement, sont jugées comme aboutissant à un instrument financier substantiellement différent . Les modifications obligatoires et générales des prêts qui ne sont pas spécifiques à l'emprunteur, par exemple les programmes d'aide à la clientèle à l'échelle du marché, n'entraînent généralement pas de sortie du bilan, mais le stade dans lequel ils sont classés est établi en tenant compte de toutes les informations disponibles et documentées dans le cadre de notre politique de dépréciation des PCA. Les modifications apportées à ces instruments financiers qui sont économiquement équivalents et rendues obligatoires par la réforme des taux d'intérêt de référence n'entraîne ni sortie de bilan, ni modification de la valeur comptable de l'instrument financier, mais imposent une mise à jour du taux d'intérêt effectif afin de répercuter la modification des taux d'intérêt de référence. Augmentation significative du risque de crédit (stade 2) Une évaluation de l'augmentation significative du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale est effectuée à chaque période de déclaration en tenant compte de l'évolution du risque de défaut existant sur la durée de vie résiduelle de l'instrument financier. L'évaluation compare explicitement ou implicitement le risque de défaut existant à la date de clôture par rapport à celui lors de la comptabilisation initiale, en tenant compte d'informations raisonnables et documentées, y compris des informations sur les événements passés, la situation actuelle et la conjoncture économique future. L'évaluation est impartiale, pondérée par les probabilités et, dans la mesure du possible, s’appuie sur des informations prospectives cohérentes avec celles utilisées dans le calcul des PCA. L'analyse du risque de crédit est multifactorielle. Pour déterminer la pertinence d'un facteur spécifique et son poids par rapport aux autres facteurs, il faut tenir compte du type de produit, des caractéristiques de l'instrument financier et de l'emprunteur, et de la zone géographique. Il n'est donc pas possible de fournir un ensemble unique de critères qui détermineront ce qui est considéré comme une augmentation significative du risque de crédit et ces critères différeront selon les types de prêts, en particulier entre les prêts de détail et les prêts de gros. Cependant, sauf s’ils ont été repérés à un stade plus précoce, tous les actifs financiers sont considérés comme ayant subi une augmentation significative du risque de crédit s’ils sont en souffrance depuis 30 jours. En outre, les prêts de gros qui sont évalués individuellement, qui sont généralement consentis à des entreprises et des clients commerciaux, et qui figurent sur une liste de surveillance ou de suivi, sont affectés au stade 2. Pour les portefeuilles de gros, la comparaison quantitative permet d’évaluer le risque de défaut à l'aide d'une probabilité de défaut (« PD ») sur le durée de vie, ce qui requiert un grand nombre de renseignements, notamment la notation du risque de crédit (« NRC ») du débiteur, des prévisions quant à la conjoncture macroéconomique et les probabilités de migration du crédit. Pour les NRC au moment du montage inférieures à 3,3, une augmentation importante du risque de crédit se mesure en comparant la PD moyenne pour la durée de vie résiduelle estimée au moment du montage avec l'estimation correspondante à la date de clôture. La mesure quantitative de l’importance de cette détérioration dépend de la qualité de crédit au moment du montage, comme suit : NRC au moment du montage Seuil de variation de la détérioration - La PD augmentera de 0,1-1,2 15 pb 2,1-3,3 30 pb Pour les NRC supérieures à 3,3 qui ne sont pas dépréciées, on considère qu’il existe une augmentation importante du risque de crédit lorsque la PD au moment du montage a doublé. L’ampleur des variations de la PD est fondée sur un jugement éclairé quant au risque de crédit, sur la prise en compte des migrations de crédit enregistrées dans le passé ainsi que sur l’évolution relative des taux du marché. Pour les prêts octroyés avant l’application de l’IFRS 9, la PD au moment du montage ne tient pas compte d’ajustements visant à refléter les attentes à l’égard de la conjoncture macroéconomique future puisque cette conjoncture ne peut être établie sans le recours à des connaissances a posteriori. En l’absence de telles données, la PD au moment du montage est estimée au moyen d’hypothèses concernant les PD tout au long du cycle et des probabilités de migration au cours de celui-ci, conformément à l’approche de modélisation sous-jacente de l’instrument et la NRC au moment du montage. Pour ces prêts, des seuils fondés sur la détérioration de la NRC additionnels s’ajoutent à la comparaison quantitative, comme le montre le tableau qui suit : NRC au moment du montage Critères d’importance additionnels – nombre de crans nécessaires pour que la détérioration de la NRC soit considérée comme une détérioration importante du crédit (stade 2) (> ou égal à) 0,1 5 crans 1,1-4,2 4 crans 4,3-5,1 3 crans 5,2-7,1 2 crans 7,2-8,2 1 cran 8,3 0 cran D’autres renseignements à propos de la fourchette de 23 échelons utilisée pour la NRC figurent à la page 37. Pour ce qui est des portefeuilles de prêts de détail, le risque de défaut est évalué au moyen d’une PD sur 12 mois à la date de clôture et déterminé à l’aide de notations de crédit qui intègrent tous les renseignements disponibles au sujet du client. Cette PD est ajustée pour tenir compte de l’incidence de prévisions macroéconomiques pour des périodes de plus de 12 mois, et elle est considérée comme une approximation raisonnable de la PD sur la durée de vie. Les expositions de détail sont d’abord réparties entre des portefeuilles homogènes qui sont généralement établis par pays, par produit et par marque. Dans chaque portefeuille, les comptes qui sont au stade 2 sont ceux dont la PD ajustée sur 12 mois est supérieure à la PD moyenne sur 12 mois des prêts de ce portefeuille 12 mois avant qu’ils ne soient en souffrance depuis 30 jours. Le jugement éclairé posé concernant le risque de crédit est qu’aucune augmentation antérieure du risque de crédit n’a été importante. Le seuil propre à chaque portefeuille permet de repérer les prêts dont la PD est plus grande que celle qui serait prévue pour des prêts dont le rendement est celui prévu initialement et que celle qui aurait été acceptable au moment de leur montage. C’est pourquoi il s’approche du résultat obtenu par la comparaison entre la PD au moment du montage et celle à la date de clôture. À mesure que des données supplémentaires deviennent disponibles, l'approche des critères de transfert des prêts de détail s’affine pour adopter une approche plus relative pour certains portefeuilles. Ces améliorations s’appuient sur le plus grand nombre de données relatives au montage du prêt dans l'évaluation des augmentations importantes du risque de crédit en comparant la PD sur la durée de vie résiduelle à la PD sur la durée de vie résiduelle au moment du montage, en s’appuyant sur les segments du montage spécifiques au portefeuille. Ces améliorations se sont traduites par une migration importante des valeurs comptables brutes des prêts accordés aux clients du stade 1 vers le stade 2, mais sans avoir d'impact significatif sur les PCA globales de ces portefeuilles en 2022 en raison de faibles ratios prêts/valeurs. Non dépréciés et sans augmentation significative du risque de crédit (stade 1) Les PCA résultant de cas de défaut possibles dans les 12 mois à venir (« PCA à 12 mois ») sont comptabilisées pour les instruments financiers qui restent inscrits au stade 1. Dépréciés dès leur acquisition ou leur émission Les actifs financiers acquis ou émis avec une forte décote reflétant les pertes de crédit avérées sont considérés comme des POCI. Cette catégorie comprend les nouveaux instruments financiers comptabilisés dans la plupart des cas à la suite de la sortie du bilan des prêts faisant l’objet d’une renégociation. Le montant de la variation des PCA sur la durée de vie totale d'un prêt POCI est comptabilisé en résultat jusqu'à la sortie du bilan du prêt POCI, même si les PCA sur la durée de vie totale sont inférieures au montant des PCA incluses dans les flux de trésorerie estimés lors de la comptabilisation initiale. Passage d’un stade à l’autre Les actifs financiers (autres que les POCI) peuvent passer d’une catégorie à une autre en fonction de l’augmentation relative de leur risque de crédit depuis la comptabilisation initiale. Les instruments financiers sortent du stade 2 si leur risque de crédit n'est plus considéré comme ayant augmenté de manière importante depuis la comptabilisation initiale effectuée au regard des appréciations décrites ci-dessus. En ce qui concerne les prêts non performants faisant l’objet d’une renégociation, ces instruments financiers sortent du stade 3 lorsqu'ils ne présentent plus d'indices de dépréciation de crédit et répondent aux critères de sortie décrits ci-dessus. Calcul des PCA L'évaluation du risque de crédit et l'estimation des PCA sont impartiales et pondérées par les probabilités, et intègrent toutes les informations disponibles pertinentes pour l'évaluation, y compris des informations sur les événements passés, la situation actuelle et des prévisions raisonnables et documentées des événements et de la conjoncture économique à venir à la date de clôture. En outre, l'estimation des PCA doit tenir compte de la valeur temps de l'argent et tenir compte d'autres facteurs tels que les risques liés au climat. En général, HSBC calcule les PCA à partir de trois composantes principales : une probabilité de défaut (« PD »), une perte en cas de défaut (« PCD ») et l'exposition en cas de défaut (« ECD »). Les PCA à 12 mois sont calculées en multipliant la PD, la PCD et l'ECD à 12 mois. Les PCA sur la durée de vie sont calculées à l'aide de la PD sur la durée de vie. Les PD à 12 mois et les PD sur la durée de vie représentent respectivement la probabilité qu’un défaut de produise au cours des 12 mois suivants, et au cours de la durée de vie résiduelle de l'instrument. L'ECD représente le solde attendu au moment du défaut, en tenant compte du remboursement du principal et des intérêts entre la date de clôture et le défaut de paiement, ainsi que des éventuels tirages attendus sur les facilités de crédit consenties. La PCD représente les pertes attendues sur l'ECD en raison du défaut de paiement, en tenant compte, entre autres, de l'effet d'atténuation de la valeur de la sûreté au moment où elle devrait être réalisée et de la valeur temps de l'argent. HSBC utilise, dans la mesure du possible, l’approche fondée sur les notations internes (IRB) que prescrit Bâle II, et procède aux re-étalonnages indiqués dans le tableau suivant pour remplir les exigences propres à IFRS 9 : Modèle Fonds propres réglementaires IFRS 9 PD Tout au long du cycle (représente la PD moyenne à long terme, tout au long d’un cycle économique). La définition du défaut inclut un seuil repère de 90 jours en souffrance, même si cela a été modifié à plus de 180 jours en souffrance pour certains portefeuilles, notamment les prêts hypothécaires britanniques et américains. Point dans le temps (sur la base des conditions actuelles, ajustées pour tenir compte des estimations des conditions futures qui impacteront la PD). Seuil repère du défaut correspondant à 90 jours en souffrance pour tous les portefeuilles. ECD Ne peut pas être inférieure au solde en cours L’amortissement est pris en compte dans le cas des produits à terme PCD PCD en cas de ralentissement (soit les pertes continues qui devraient être subies durant une récession économique sévère, mais plausible) En l’absence de données historiques, des seuils réglementaires peuvent être appliqués pour atténuer le risque de sous-estimer la PCD en cas de ralentissement. Actualisée au moyen du coût du capital. Tous les coûts de recouvrement sont pris en compte. PCD attendue (selon une estimation de la perte en cas de défaut compte tenu de l’incidence prévue de la conjoncture économique future, y compris une variation de la valeur de la garantie). Pas de seuil. Actualisée au moyen du taux d'intérêt effectif initial du prêt. Seuls les coûts liés à l'obtention ou à la vente des biens reçus en garantie sont inclus. Autres Actualisée rétrospectivement, de la date du défaut à la date de clôture. Bien que les PD à 12 mois soient réajustées à partir des modèles de Bâle lorsque cela est possible, les PD sur la durée de vie sont déterminées en projetant la PD à 12 mois au moyen d’une structure à terme. Concernant la méthode utilisée pour le portefeuille de gros, la PD pour la durée de vie tient également compte de la migration du crédit, ce qui survient lorsqu’un client passe d’une NRC à une autre pendant la durée de son prêt. Les PCA des prêts de gros qui sont inscrits au stade 3 sont déterminées sur une base individuelle et selon une méthode d’actualisation des flux de trésorerie (« DCF », Discounted Cash Flow ). Les flux de trésorerie futurs prévus sont fondés sur les estimations du chargé de risque de crédit à la date de clôture, qui reflètent des hypothèses raisonnables et documentées ainsi que des projections des recouvrements futurs et les encaissements d’intérêts futurs prévus. La garantie est prise en compte s’il est probable que le recouvrement du montant en cours comprendra la réalisation de la juste valeur estimée de celle-ci au moment de sa réalisation prévue, déduction faite des coûts de prise de possession et de vente des biens grevés. Les flux de trésorerie sont actualisés à un taux raisonnablement proche du taux d'intérêt effectif initial. Dans les cas complexes, les flux de trésorerie déterminés selon quatre scénarios différents sont pondérés au regard des scénarios économiques appliqués plus généralement par le Groupe HSBC et du jugement du chargé du risque de crédit, en fonction de la probabilité de réussite de la stratégie de redressement ou de la nécessité d'une procédure de redressement judiciaire. Pour les cas moins complexes, l'effet des différents scénarios économiques et des stratégies de redressement est évalué et appliqué comme un ajustement au résultat le plus probable. Période sur laquelle les PCA sont évaluées Les pertes de crédit attendues sont évaluées à partir de la comptabilisation initiale de l'actif financier. La période maximale qui est utilisée pour mesurer les PCA (qu'il s'agisse de PCA à 12 mois ou sur la durée de vie) correspond à la période contractuelle maximale pendant laquelle HSBC est exposée au risque de crédit. Cependant, lorsque l'instrument financier comprend à la fois des montants utilisés et des montants non utilisés et que la capacité contractuelle de HSBC d'exiger le remboursement et d'annuler l'engagement non utilisé ne lui permet pas de limiter son exposition au risque de crédit jusqu’à la période de préavis contractuelle, la période contractuelle ne peut servir à établir la période maximale qui peut être retenue. Au lieu de cela, les PCA sont mesurées sur la période durant laquelle HSBC reste exposée à un risque de crédit qui ne peut pas être atténué par des mesures de gestion du risque de crédit. Cela s’applique aux découverts et aux cartes de crédit des particuliers, pour lesquels la période correspond à la durée moyenne qui s’écoule avant que le compte au stade 2 soit en défaut ou devienne improductif, ce qui est établi pour l’ensemble d’un portefeuille et varie entre trois et six ans. En outre, dans le cas de ces facilités, il est impossible d’évaluer les PCA de l’engagement de prêt de manière distincte de l’actif financier. Par conséquent, le total des PCA est comptabilisé dans la déduction pour pertes de l'actif financier, sauf si le total des pertes de crédit attendues dépasse la valeur comptable brute de l'actif financier, auquel cas les PCA sont comptabilisées à titre de provision. Pour les facilités de découvert des prêts de gros, les mesures de gestion du risque de crédit sont prises au moins une fois par an. Données économiques prospectives HSBC applique plusieurs scénarios prospectifs portant sur l’économie mondiale, tirés d’estimations de distribution externes et représentatifs de sa vision des prévisions économiques. Cette approche est jugée suffisante pour calculer les pertes attendues objectives dans la plupart des contextes économiques. Dans certains contextes économiques, une analyse supplémentaire peut s'avérer nécessaire et donner lieu à d'autres scénarios ou ajustements, afin d'exprimer un éventail de résultats économiques possibles qui soient suffisants pour une estimation impartiale. La méthodologie détaillée est présentée dans la section « Incertitude relative aux estimations et analyse des estimations des PCA » à la page 48. Estimations et jugements comptables importants : Le calcul des PCA du groupe au titre de la norme IFRS 9 suppose que le groupe émette un certain nombre de jugements, d'hypothèses et d'estimations. Les plus importants sont présentés ci-dessous : Jugements Estimations Définir ce qui est considéré comme une augmentation importante du risque de crédit. Sélectionner et ajuster les modèles de PD, de PCD et d'EAD sur lesquels s’appuient les calculs, y compris les jugements raisonnables et documentés sur la manière dont les modèles réagissent à la conjoncture économique actuelle et future. Sélectionner les données du modèle et les prévisions économiques, y compris déterminer si des prévisions économiques suffisantes et correctement pondérées sont prises en compte pour calculer les pertes attendues objectives. Ajuster le jugement de la direction pour tenir compte des derniers événements, des limites et des insuffisances du modèle et des données, ainsi que des jugements éclairés en matière de crédit. Sélectionner les stratégies de recouvrement applicables pour certains prêts de gros dépréciés. La section « Incertitude relative aux estimations et analyse de sensibilité des estimations des PCA » marquée comme auditée à partir de la page 48 présente les hypothèses utilisées pour calculer les PCA et fournit une indication de la sensibilité du résultat à l'application de différentes pondérations aux différentes hypothèses économiques. (j) Contrats d'assurance : Un contrat est classé comme un contrat d'assurance lorsque le groupe accepte un risque d'assurance important de la part d'une autre partie en convenant d'indemniser cette partie si un événement futur spécifié et incertain se produit. Un contrat d'assurance peut également transférer un risque financier, mais il est classé en contrat d'assurance si le risque d'assurance est important. En outre, le groupe émet des contrats d'investissement assortis d’éléments de participation discrétionnaire (« EPD») qui sont également comptabilisés comme des contrats d'assurance conformément à l’IFRS 4 « Contrats d'assurance ». Produit net d'assurance Les primes des contrats d'assurance-vie sont comptabilisées lorsqu'elles sont à recevoir, à l'exception des contrats d'assurance en unités de compte dont les primes sont comptabilisées lorsque le passif est constitué. Les primes de réassurance sont comptabilisées dans le même exercice que les primes des contrats d'assurance directe auxquels elles se rapportent. Sinistres d'assurance nets, prestations payées et variation des passifs envers les assurés Le montants bruts des sinistres relatifs aux contrats d'assurance-vie correspondent au coût total des sinistres survenus au cours de l'exercice, y compris les frais de gestion des sinistres et les bonus éventuels des assurés affectés en prévision d'une déclaration de bonus. Les contrats échus sont comptabilisés lorsqu'ils sont exigibles. Les rachats sont comptabilisés lorsqu'ils sont payés ou à une date antérieure à laquelle, après notification, le contrat cesse d'être inclus dans le calcul des passifs d'assurance associés. Les sinistres décès sont comptabilisés lorsqu'ils sont notifiés. Les recouvrements de réassurance sont comptabilisés dans la même période que le sinistre associé. Passifs au titre de contrats d'assurance Les passifs au titre des contrats d’assurance vie non libellés en unités de compte sont calculés par chaque activité d'assurance vie conformément aux principes actuariels locaux. Les passifs au titre des contrats d'assurance-vie en unités de compte sont au moins équivalents à la valeur de rachat ou de transfert, calculée par référence à la valeur des fonds ou indices sous-jacents associés. Participation aux bénéfices futurs sur contrats d'assurance avec des EDP Lorsque les contrats prévoient des prestations de participation discrétionnaire aux bénéfices en faveur des assurés, le passif de ces contrats comprend des provisions pour les prestations discrétionnaires futures à verser aux assurés. Ces dispositions tiennent compte de la performance réelle du portefeuille d'investissement à ce jour et des attentes de la direction quant à la performance future des actifs adossés aux contrats, ainsi que d'autres facteurs d'expérience tels que la mortalité, les déchéances et l'efficacité opérationnelle, le cas échéant. Les prestations aux assurés peuvent être déterminées par les conditions contractuelles, la réglementation ou la politique de distribution passée. Contrats d'investissement avec des EDP Bien que les contrats d'investissement avec des EDP soient des instruments financiers, ils continuent d'être traités comme des contrats d'assurance conformément à la norme IFRS 4. Le groupe comptabilise ainsi les primes de ces contrats en produits et comptabilise en charge l'augmentation de la valeur comptable du passif qui en résulte. Dans le cas de plus-values latentes nettes sur ces contrats, dont les avantages discrétionnaires reflètent principalement la performance réelle du portefeuille d'investissement, l'augmentation correspondante des passifs est comptabilisée soit au compte de résultat soit en autres éléments du résultat global, après avoir traité les plus-values latentes sur les actifs correspondants. Dans le cas de moins-values latentes nettes, un actif participant différé n'est comptabilisé que dans la mesure où son recouvrement est hautement probable. Les variations des passifs résultant des plus-values et moins-values réalisées sur les actifs concernés sont comptabilisées au compte de résultat. PVIF des contrats d’assurance à long terme Le groupe comptabilise la valeur placée sur les contrats d'assurance et les contrats d'investissement avec des EDP qui sont classés comme actif, à long terme et en vigueur, à la date de clôture. L'actif représente la valeur actuelle de la participation des détenteurs de capitaux propres dans les bénéfices des compagnies d'assurance émettrices qui devraient sortir de ces contrats souscrits à la date de clôture. La PVIF (Present Value of In-Force) des contrats d'assurance à long terme est calculée en actualisant les bénéfices futurs attendus à l’aide des hypothèses appropriées pour évaluer des facteurs tels que la mortalité future, les taux de déchéance et les niveaux de dépenses, et un taux d'actualisation du risque qui reflète la prime de risque attribuable aux contrats respectifs. Les PVIF comprennent des déductions à la fois pour le risque hors marché et pour la valeur des options et garanties financières. L'actif PVIF est présenté brut d'impôt dans le bilan et les variations de l'actif des PVIF sont incluses dans les « Autres produits d'exploitation » sur une base brute d'impôt. (k) Rémunérations et avantages du personnel Paiements en actions Le groupe conclut avec ses salariés à la fois des accords de paiement en actions et des accords de paiement en trésorerie, à titre de rémunération de leur prestation de services. La période d'acquisition de ces régimes peut commencer avant la date d'attribution légale si les salariés ont commencé à fournir les services visés avant la date d’attribution, lorsqu'il existe une compréhension commune des modalités de l'accord. Les charges sont comptabilisées lorsque le salarié commence à rendre le service visés par ces attributions. Les annulations résultent du non-respect d'une condition de non-acquisition au cours de la période d'acquisition des droits et sont traitées comme une accélération de l'acquisition, constatée immédiatement au compte de résultat. Le non-respect d'une condition d'acquisition par le salarié n'est pas considéré comme une annulation, et le montant de la charge comptabilisée au titre de l’attribution est ajusté pour tenir compte du nombre d'attributions devant être acquises. Régimes d'avantages postérieurs à l'emploi Le groupe gère un certain nombre de régimes de retraite, notamment des régimes à prestations définies, des cotisations définies et des avantages postérieurs à l'emploi. Les paiements au titre des régimes à cotisations définies sont comptabilisés en charges au fur et à mesure que les salariés fournissent un service. Les obligations au titre des régimes de retraite à prestations définies sont calculées selon la méthode des unités de crédit projetées. La charge nette au compte de résultat comprend principalement le coût des services et les intérêts nets sur l'actif ou le passif net au titre des prestations définies et elle est présentée dans les charges d'exploitation. Les réévaluations de l'actif ou du passif net au titre des prestations définies, qui comprennent les écarts actuariels, le rendement des actifs du régime (hors intérêts) et l'effet du plafond de l'actif (le cas échéant, hors intérêts) sont comptabilisées immédiatement dans les autres éléments du résultat global. L'actif ou le passif net au titre des prestations définies représente la valeur actualisée des obligations au titre des prestations définies réduite de la juste valeur des actifs du régime, après application du critère du plafond des actifs, lorsque l'excédent net au titre des prestations définies se limite à la valeur actualisée des remboursements disponibles et des réductions des cotisations futures au régime. Les coûts des obligations découlant d'autres régimes postérieurs à l'emploi sont comptabilisés sur la même base que les régimes de retraite à prestations définies. (l) Fiscalité L'impôt sur les bénéfices comprend l'impôt exigible et l'impôt différé. L'impôt sur les bénéfices est comptabilisé au compte de résultat, sauf dans la mesure où il se rapporte à des éléments comptabilisés en autres éléments du résultat global ou directement en capitaux propres, auquel cas l'impôt est comptabilisé dans le même état financier que celui où figure l'élément correspondant. L'impôt courant est l'impôt attendu sur le bénéfice imposable de l'exercice et sur tout ajustement de l'impôt dû au titre des exercices antérieurs. Le groupe provisionne les passifs d'impôts courants potentiels susceptibles de survenir sur la base des montants qu'il s'attend à payer aux autorités fiscales. Les paiements associés à la lutte contre l’érosion progressive de l’assiette fiscale et la fraude fiscale sont pris en compte dans la charge d'impôt de la période considérée. L'impôt différé est comptabilisé pour les différences temporaires entre la valeur comptable des actifs et passifs au bilan, et les montants attribués à ces actifs et passifs à des fins fiscales. L'impôt différé est calculé sur la base des taux d'impôt attendus sur les périodes au fur et à mesure que les actifs seront réalisés ou que les passifs seront réglés. Dans l'évaluation de la probabilité et de la suffisance du bénéfice imposable futur, nous tenons compte de la disponibilité d'éléments probants à l'appui de la comptabilisation des actifs d'impôt différé, en tenant compte des risques inhérents aux prévisions à long terme, y compris celles liées au changement climatique, et des facteurs de l'historique récent des pertes fiscales, le cas échéant. Nous tenons également compte de l'inversion future des différences temporaires imposables existantes et des stratégies de planification fiscale, y compris les réorganisations d'entreprises. Les impôts courants et différés sont calculés sur la base des taux d'imposition et des lois fiscales adoptées, ou pratiquement adoptées, à la date du bilan. Jugements comptables importants La comptabilisation des actifs d'impôt différé dépend des jugements et estimations : Jugements Estimations Les jugements spécifiques sur les actifs d'impôt différé sont décrits en note 7 La comptabilisation des actifs d'impôt différé est sensible aux estimations des flux de trésorerie futurs projetés pour les périodes pour lesquelles des prévisions détaillées sont disponibles et aux hypothèses relatives à l'évolution à long terme des flux de trésorerie par la suite, sur lesquelles reposent les prévisions de bénéfices imposables futurs, et qui affectent les périodes de recouvrement attendues et le schéma d'utilisation des pertes fiscales et des crédits d'impôt. Le groupe ne considère pas qu'il existe un risque important d'ajustement significatif de la valeur comptable des actifs d'impôt différé au cours du prochain exercice financier, mais il considère que cette question relève intrinsèquement d'un jugement. (m) Provisions, passifs éventuels et garanties Provisions Des provisions sont constituées lorsqu'il est probable qu'une sortie d'avantages économiques sera nécessaire pour éteindre une obligation actuelle, légale ou implicite, résultant d'événements passés et pour laquelle une estimation fiable est possible. Estimations et jugements comptables importants : La comptabilisation et l'évaluation des provisions supposent que le groupe émette un certain nombre de jugements, d'hypothèses et d'estimations. Les plus importants sont indiqués ci-dessous. Jugements Estimations Déterminer si une obligation actuelle existe. L'évaluation des litiges et des obligations similaires fait l'objet d'un avis professionnel. Les provisions pour procédures judiciaires et questions réglementaires requièrent généralement une plus grande part de jugement que les autres types de provisions. Lorsque les questions sont à un stade précoce, les jugements comptables peuvent être difficiles en raison du degré élevé d'incertitude associé à la détermination de l'existence d'une obligation actuelle et à l'estimation de la probabilité et du montant des sorties de fonds qui peuvent en résulter. Au fur et à mesure de l'évolution des dossiers, la direction et les conseillers juridiques évaluent en permanence s'il convient de comptabiliser des provisions, en révisant le cas échéant les estimations précédentes. À un stade plus avancé, il est généralement plus facile de faire des estimations à partir d'un ensemble mieux défini de résultats possibles. Les provisions pour procédures judiciaires et questions réglementaires restent très sensibles aux hypothèses retenues dans l'estimation. Toute procédure judiciaire, enquête ou investigation en cours pourrait déboucher sur un éventail plus large de résultats possibles. Par conséquent, il n'est souvent pas possible de quantifier les différentes issues possibles pour chaque affaire. Il n'est pas non plus possible de quantifier de manière significative les fourchettes de résultats potentiels dans leur ensemble pour ces types de provisions, en raison de la diversité de la nature et des circonstances de ces questions et du large éventail d'incertitudes qu'elles impliquent. Passifs éventuels, engagements contractuels et garanties Passifs éventuels Les passifs éventuels, qui comprennent certaines garanties et lettres de crédit données en nantissement, ainsi que les passifs éventuels liés à des procédures judiciaires ou à des questions réglementaires, ne sont pas constatés dans les états financiers mais font l'objet d'une information, sauf si la probabilité de règlement est faible. Contrats de garantie financière Les passifs au titre de contrats de garantie financière qui ne sont pas classés comme des contrats d'assurance sont comptabilisés initialement à leur juste valeur, c'est-à-dire généralement la commission reçue ou la valeur actuelle des commissions à recevoir. La banque a émis des garanties financières et des contrats similaires à d'autres entités du groupe. Le groupe choisit de comptabiliser certaines garanties comme des contrats d'assurance dans les états financiers de la banque, auquel cas ils sont évalués et comptabilisés en tant que passifs d'assurance. Ce choix est fait contrat par contrat et il est irrévocable. (n) Dépréciation d'actifs non financiers Les logiciels en cours de développement sont soumis à un test de dépréciation au moins une fois par an. Les autres actifs non financiers sont les immobilisations corporelles, incorporelles (hors écarts d'acquisition) et les droits d'utilisation. Ils font l'objet d'un test de dépréciation au niveau de chaque actif lorsqu'il existe des indices de dépréciation à ce niveau ou au niveau de l'UGT pour les actifs qui n'ont pas de valeur recouvrable au niveau de chaque actif. En outre, les dépréciations sont également testées au niveau de l'UGT lorsqu'il existe des indices de dépréciation à ce niveau. À cette fin, les UGT sont considérées comme les principales entités juridiques opérationnelles divisées par activité. Les tests de dépréciation comparent la valeur comptable de l'actif ou de l'UGT non financier à sa valeur recouvrable, qui est la plus élevée entre la juste valeur diminuée des coûts de cession ou la valeur d'utilité. La valeur comptable d'une UGT comprend la valeur comptable de ses actifs et passifs, y compris les actifs non financiers qui lui sont directement attribuables et les actifs non financiers qui peuvent lui être attribués de façon raisonnable et constante. Les actifs non financiers qui ne peuvent être affectés à une UGT individuelle font l'objet d'un test de dépréciation lors d'un regroupement approprié d'UGT. La valeur recouvrable de l'UGT est la valeur la plus élevée entre la juste valeur diminuée des coûts de cession de l'UGT, qui est déterminée par des évaluateurs indépendants et qualifiés le cas échéant, et la valeur d'utilité, qui est calculée sur la base de données appropriées. Lorsque la valeur recouvrable d'une UGT est inférieure à sa valeur comptable, une perte de valeur est comptabilisée dans le compte de résultat dans la mesure où la dépréciation peut être imputée au prorata aux actifs non financiers en réduisant leur valeur comptable à la valeur la plus élevée entre leur valeur recouvrable individuelle respective et zéro. Les dépréciations ne sont pas affectées aux actifs financiers d'une UGT. Les pertes de valeur constatées au cours d'exercices antérieurs pour les actifs non financiers sont reprises lorsqu'il y a eu une modification de l'estimation utilisée pour déterminer la valeur recouvrable. La perte de valeur est reprise dans la mesure où la valeur comptable des actifs non financiers ne dépasse pas le montant qui aurait été obtenu (net d'amortissement ou d'amortissement) si aucune perte de valeur n'avait été constatée au cours d’exercices antérieures. (o) Actifs non courants et groupes destinés à être cédés détenus en vue de la vente HSBC classe les actifs non courants ou les groupes destinés à être cédés (y compris les actifs et passifs) comme détenus en vue de la vente lorsque leurs valeurs comptables seront recouvrées principalement par la vente plutôt que par l'utilisation continue. Pour être classé comme détenu en vue de la vente, l'actif non courant ou le groupe destiné à être cédé doit être disponible à la vente immédiate dans son état actuel, uniquement sous réserve des conditions habituelles et usuelles pour la vente de ces actifs (ou groupes destinés à être cédés), et la vente doit être hautement probable. Pour qu'une vente soit hautement probable, le niveau approprié de la direction doit être engagé dans un plan de vente de l'actif (ou du groupe destiné à être cédé) et un programme actif de recherche d'un acheteur et de finalisation du plan doit avoir été lancé. En outre, l'actif (ou le groupe destiné à être cédé) doit être activement commercialisé en vue de la vente à un prix raisonnable au regard de sa juste valeur actuelle. En outre, la vente doit pouvoir être considérée comme réalisée dans un délai d'un an à compter de la date de classification et les actions requises pour achever le plan doivent indiquer qu'il est peu probable que des changements importants soient apportés au plan ou que le plan soit retiré. Les actifs détenus en vue de la vente et les groupes destinés à être cédés sont évalués au plus bas de leur valeur comptable et de leur juste valeur diminuée des coûts de vente, à l'exception des actifs et passifs auxquels les exigences d'évaluation de la norme IFRS 5 ne sont pas applicables. Si la valeur comptable de l'actif non courant (ou du groupe destiné à être cédé) est supérieure à la juste valeur diminuée des coûts de la vente, une perte de valeur est comptabilisée pour toute dépréciation initiale ou ultérieure de l'actif ou du groupe destiné à être cédé à sa juste valeur diminuée des coûts de la vente. Toute perte de valeur est d'abord imputée aux actifs non courants entrant dans le champ d'application de la norme IFRS 5 pour son évaluation. Cela réduit d'abord la valeur comptable de tout écart d'acquisition affecté au groupe destiné à être cédé, puis aux autres actifs du groupe destiné à être cédé au prorata de la valeur comptable de chaque actif du groupe destiné à être cédé. Par la suite, toute perte de valeur excédant la valeur comptable des actifs non courants entrant dans le champ d'application de la norme IFRS 5 pour l'évaluation est comptabilisée sur le total des actifs du groupe destiné à être cédé. Estimations et jugements comptables importants La classification d’un actif comme « détenu en vue de la vente » dépend de certains jugements. Jugements : Le jugement de la direction est nécessaire pour déterminer si les critères de la norme IFRS 5 « Détenus en vue de la vente » sont remplis, notamment si une vente est hautement probable et devrait être réalisée dans un délai d'un an à compter de la date de classification. Ce jugement tient normalement compte de la probabilité d'obtenir les autorisations réglementaires ou politiques nécessaires, qui sont presque toujours requises pour la vente d'activités bancaires. Pour les projets importants et complexes, le jugement comprendra également une évaluation du caractère exécutoire de tout accord de vente contraignant, de la nature et de l'ampleur de toute mesure dissuasive en cas de non-exécution, et de la capacité de la contrepartie à entreprendre les travaux préparatoires nécessaires, à respecter les conditions préalables et à être en mesure de respecter les engagements contractuels pour réaliser la transaction dans les délais prévus. Après le classement d’un actif comme détenu en vue de la vente, un jugement régulier reste nécessaire afin de s'assurer que la classification reste appropriée pour les exercices futurs. 2. Commissions nettes . Commissions nettes par type de produit 2022 2021 2020 Millions GBP Millions GBP Millions GBP Services aux comptes 302 271 239 Fonds gérés 433 465 424 Cartes 56 44 44 Facilités de crédit 235 246 250 Revenus de courtage 354 368 369 Importations/exportations 44 40 41 Remises 101 84 62 Prise ferme 171 286 360 Garde globale 203 200 220 Financement d'entreprise 124 132 85 Autres titres - (y compris prêts de titres) 81 76 Revenus des fiducies 49 43 45 Autres 453 451 535 Produits de commissions 2 606 2 706 2 674 Moins : charges de commissions -1 345 -1 293 -1 274 Commissions nettes 1 261 1 413 1 400 Commissions nettes par activité mondiale : MSS GB GBM autres CMB WPB Siège social Total Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Exercice clos le 31 décembre 2022 Produits de commissions 1 301 817 70 425 592 -599 2 606 Moins : charges de commissions -1 439 -173 -55 -26 -246 594 -1 345 Commissions nettes -138 644 15 399 346 -5 1 261 Exercice clos le 31 décembre 2021 Produits de commissions 1 251 861 89 415 633 -543 2 706 Moins : charges de commissions -1 245 -188 -83 -54 -255 532 -1 293 Commissions nettes 6 673 6 361 378 -11 1 413 Exercice clos le 31 décembre 2020 Produits de commissions 1 243 857 94 407 603 -530 2 674 Moins : charges de commissions -1 209 -172 -123 -51 -245 526 -1 274 Commissions nettes 34 685 -29 356 358 -4 1 400 Les commissions nettes comprennent 778 millions GBP de commissions acquises sur des actifs financiers qui ne sont pas à la juste valeur par le résultat (autres que les montants inclus dans la détermination du taux d'intérêt effectif) (2021 : 935 millions GBP ; 2020 : 883 millions GBP), 229 millions GBP de commissions payables sur des passifs financiers qui ne sont pas à la juste valeur par le résultat (autres que les montants inclus dans la détermination du taux d'intérêt effectif) (2021 : 221 millions GBP ; 2020 : 176 millions GBP), 687 millions GBP de commissions perçues sur les activités de fiducie et autres activités fiduciaires (2021 : 709 millions GBP ; 2020 : 688 millions GBP), et 69 millions GBP de commissions dues au titre des activités de fiducie et autres activités fiduciaires (2021 : 61 millions GBP ; 2020 : 68 millions GBP). 3 . – Produits nets des instruments financiers évalués à la juste valeur par le résultat 2022 2021 2020 Millions GBP Millions GBP Millions GBP Produits nets provenant de : Produits nets sur activités de négociation -2 840 3 1 948 Autres instruments gérés à la juste valeur 5 715 1 730 -190 Produits nets sur instruments financiers détenus à des fins de transaction ou gérés à la juste valeur 2 875 1 733 1 758 Actifs financiers détenus pour faire face à des passifs au titre de contrats d'assurance et d'investissement -1 436 1 305 290 Engagements envers la clientèle au titre de contrats d'investissement 67 -91 -36 Résultat net des actifs et passifs des activités d'assurance, y compris les dérivés associés, évalués à la juste valeur par le résultat -1 369 1 214 254 Dérivés gérés conjointement avec les titres de créance émis par le groupe -736 -337 112 Autres variations de juste valeur 838 329 -95 Variations de juste valeur de la dette désignée et des dérivés associés 102 -8 17 Variations de juste valeur des autres instruments financiers obligatoirement évalués à la juste valeur par le résultat 143 493 285 Exercice clos le 31 déc embre 1 751 3 432 2 314 4. – Activité d'assurance . Produit net d'assurance : Assurance non libellée en UC Assurance-vie libellée en UC Contrats d'investissement avec des EDP1 Total Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Chiffre d'affaires brut d'assurance 214 432 1 238 1 884 Part des réassureurs dans le chiffre d'affaires brut d'assurance -96 -1 -97 Exercice clos le 31 décembre 2022 118 431 1 238 1 787 Chiffre d'affaires brut d'assurance 218 429 1 360 2 007 Part des réassureurs dans le chiffre d'affaires brut d'assurance -100 -1 -101 Exercice clos le 31 décembre 2021 118 428 1 360 1 906 Chiffre d'affaires brut d'assurance 205 274 1 185 1 664 Part des réassureurs dans le chiffre d'affaires brut d'assurance -100 -5 -105 Exercice clos le 31 décembre 2020 105 269 1 185 1 559 (1) Éléments de participation discrétionnaire. Sinistres d'assurance nets, prestations payées et variation des passifs envers les assurés : Assurance non libellée en UC Assurance-vie libellée en UC Contrats d'investissement avec des EDP ( 1 ) Total Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Sinistres d'assurance bruts, prestations payées et variation des passifs 44 238 177 459 - Sinistres, prestations et rachats versés 122 129 1 491 1 742 - Variation des passifs -78 109 -1 314 -1 283 Part des réassureurs dans les sinistres et avantages payés et la variation des passifs -64 11 -53 - Sinistres, prestations et rachats payés -57 -2 -59 - Variation des passifs -7 13 6 Exercice clos le 31 décembre 2022 -20 249 177 406 Sinistres d'assurance bruts, prestations payées et variation des passifs 120 550 2 420 3 090 - Sinistres, prestations et rachats payés 126 106 1 554 1 786 - Variation des passifs -6 444 866 1 304 Part des réassureurs dans les sinistres et avantages payés et la variation des passifs -45 -6 -51 - Sinistres, prestations et rachats payés -68 -1 -69 - Variation des passifs 23 -5 18 Exercice clos le 31 décembre 2021 75 544 2 420 3 039 Sinistres d'assurance bruts, prestations payées et variation des passifs 143 300 1 404 1 847 - Sinistres, prestations et rachats payés 102 93 1 578 1 773 - Variation des passifs 41 207 -174 74 Part des réassureurs dans les sinistres et avantages payés et la variation des passifs -64 -64 - Sinistres, prestations et rachats versés -62 -3 -65 - Variation des passifs -2 3 1 Exercice clos le 31 décembre 2020 79 300 1 404 1 783 (1) Éléments de participation discrétionnaire. Passifs au titre de contrats d'assurance : Assurance non libellée en UC Assurance-vie libellée en UC Contrats d'investissement avec des EDP ( 1 ) Total Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Passifs bruts au titre des contrats d'assurance au 1er janvier 2022 556 1 938 19 770 22 264 Sinistres et prestations versés -122 -129 -1 491 -1 742 Augmentation des passifs envers les assurés 44 238 177 459 Écarts de change et autres mouvements ( 2 ) 20 15 -1 029 -994 Passifs bruts au titre des contrats d'assurance au 31 décembre 2022 498 2 062 17 427 19 987 Part des réassureurs dans les passifs au titre des contrats d'assurance -100 -40 -140 Passifs nets au titre des contrats d'assurance au 31 décembre 2022 398 2 022 17 427 19 847 Passifs bruts au titre des contrats d'assurance au 1er janvier 2021 594 1 512 20 710 22 816 Sinistres et prestations versés -126 -106 -1 554 -1 786 Augmentation des passifs envers les assurés 120 550 2 420 3 090 Écarts de change et autres mouvements ( 2 ) -32 -18 -1 806 -1 856 Passifs bruts au titre des contrats d'assurance au 31 décembre 2021 556 1 938 19 770 22 264 Part des réassureurs dans les passifs au titre des contrats d'assurance -93 -53 -146 Passifs nets au titre des contrats d'assurance au 31 décembre 2021 463 1 885 19 770 22 118 Passifs bruts au titre des contrats d'assurance au 1er janvier 2020 576 1 295 19 638 21 509 Sinistres et prestations versés -102 -93 -1 578 -1 773 Augmentation des passifs envers les assurés 143 300 1 404 1 847 Écarts de change et autres mouvements ( 2 ) -23 10 1 246 1 233 Passifs bruts au titre des contrats d'assurance au 31 décembre 2020 594 1 512 20 710 22 816 Part des réassureurs dans les passifs au titre des contrats d'assurance -118 -47 -165 Passifs nets au titre des contrats d'assurance au 31 décembre 2020 476 1 465 20 710 22 651 (1) Éléments de participation discrétionnaire. (2) Les « écarts de change et autres mouvements » comprennent les variations des passifs résultant des plus-values nettes d'investissement latentes comptabilisées dans les autres éléments du résultat global. Les principaux facteurs ayant contribué à la variation des passifs envers les assurés ont été l'évolution de la valeur de marché des actifs à l'appui des passifs envers les assurés, des sinistres décès, des rachats, des déchéances, des nouveaux contrats, de la déclaration des bonus et des autres montants attribuables aux assurés. 5 . – Rémunérations et avantages du personnel . 2022 2021 2020 Millions GBP Millions GBP Millions GBP Salaires et traitements 1 423 1 609 1 917 Charges sociales 282 341 367 Avantages postérieurs à l'emploi ( 1 ) 57 73 56 Exercice clos le 31 déc embre 1 762 2 023 2 340 (1) Dont 42 millions GBP (2021 : 37 millions GBP ; 2020 : 36 millions GBP) de cotisations patronales aux régimes de retraite à cotisations définies. Nombre moyen de personnes salariées par le groupe au cours de l'année par activité (1) : 2022 2021 2020 MSS 3 722 4 322 4 590 GB 2 155 2 458 2 857 GBM AUTRES 81 140 158 CMB 2 748 3 023 3 396 WPB 6 484 6 709 6 807 Siège social 215 171 58 Exercice clos le 31 déc embre 15 405 16 823 17 866 (1) L’effectif moyen du siège social est réparti entre les différentes activités sur la base des montants respectivement imputés en charges aux activités. Paiements en actions . Les « salaires et traitements » comprennent l'effet des accords de paiement en actions, dont 45 millions GBP ont été réglés en fonds propres (2021 : 96 millions GBP ; 2020 : 76 millions GBP), comme suit : 2022 2021 2020 Millions GBP Millions GBP Millions GBP Attributions d'actions restreintes 45 96 77 Plans d'épargne et autres plans d'options d'attribution d'actions 1 1 2 Exercice clos le 31 déc embre 46 97 79 Attribution d'actions HSBC : Attribution Règle interne Attribution d'actions différées (y compris les primes d'intéressement annuelles, les primes d'intéressement à long terme (LTI) attribuées en actions) et le Plan d'attribution d'actions de performance du Groupe (« GPSP ») Une évaluation de la performance sur l’exercice concerné clos au 31 décembre est retenue pour déterminer le montant de l'attribution à accorder. Les attributions différées imposent généralement aux salariés de rester en poste pendant la période d'acquisition des droits et ne sont généralement pas soumises à des conditions de performance après la date d'attribution, Les primes d'intéressement à long terme constituent une exception, car elles sont soumises à des conditions de performance. Les attributions d'actions différées sont généralement acquises sur une période de trois, quatre, cinq ou sept ans. Les actions acquises peuvent faire l'objet d'une obligation de conservation après l'acquisition. Les attributions peuvent faire l'objet de dispositifs de malus ou de récupération. Plan international d'acquisition d'actions des salariés (« ShareMatch ») Le plan a été introduit pour la première fois à Hong Kong en 2013 et inclut désormais des salariés basés dans 31 juridictions. Les actions sont achetées sur le marché chaque trimestre à concurrence d'une valeur maximale de 750 GBP, ou l'équivalent en devise locale. Les attributions correspondantes sont ajoutées à un ratio d'une action gratuite pour trois actions achetées. Les attributions correspondantes sont acquises sous réserve de rester en poste et de conserver les actions acquises pour une durée maximale de deux ans et neuf mois. Variation des attributions d'actions HSBC : 2022 2021 2020 Chiffres Chiffres Chiffres (milliers) (milliers) (milliers) Attributions d'actions restreintes en circulation au 1er janvier 21 828 24 367 24 578 Apports au cours de l'exercice ( 1 ) 11 651 15 479 16 823 Libérés au cours de l'exercice ( 1 ) -12 279 -16 690 -16 024 Confisqués au cours de l'exercice -746 -1 328 -1 010 Attributions d'actions restreintes en circulation au 31 décembre 20 454 21 828 24 367 Juste valeur moyenne pondérée des attributions octroyées (GBP) 4,96 4,49 5,58 (1) Comprend un certain nombre de plans d'options de souscription d'actions transférés depuis ou vers d'autres filiales de HSBC Holdings Plc. Plans d'options de souscription d'actions HSBC : Principaux plans Règle interne Plans d'options de souscription d'actions basés sur l'épargne (« Share save ») Depuis 2014, les salariés éligibles au régime britannique peuvent épargner jusqu'à 500 GBP par mois avec la possibilité d'utiliser l'épargne pour acquérir des actions. Cette possibilité peut généralement être exercée dans les six mois suivant le troisième ou le cinquième anniversaire du début d'un contrat de trois ans ou cinq ans, respectivement. Le prix d'exercice est fixé à une décote de 20 % (2021 : 20 %) par rapport à la valeur de marché précédant immédiatement la date de l'invitation. Calcul des justes valeurs . Les justes valeurs des options sur actions sont calculées à l'aide d'un modèle Black-Scholes. La juste valeur d'une attribution d'actions est basée sur le cours de l'action à la date de l'attribution. Variation des plans d'options d'acquisition d'actions HSBC : Plans d'options de souscription d'action basés sur l’épargne Chiffres WAEP (1) (milliers) GBP Encours au 1er janvier 2022 6 936 2,87 Attribués au cours de l'exercice ( 2 ) -179 3,96 Exercés au cours de l'exercice -173 3,36 Échus au cours de l'exercice -177 4,72 Confisqués au cours de l'exercice -625 2,98 Encours au 31 décembre 2022 5 782 2,91 Durée de vie contractuelle moyenne pondérée (années) 2,18 Encours au 1er janvier 2021 7 206 2,96 Attribués au cours de l'exercice2 984 3,25 Exercés au cours de l'exercice -227 3,97 Échus au cours de l'exercice -99 4,70 Confisqués au cours de l'exercice -928 3,68 Encours au 31 décembre 2021 6 936 2,87 Durée de vie contractuelle moyenne pondérée (années) 2,98 Encours au 1er janvier 2020 4 245 4,78 Attribués au cours de l'exercice ( 2 ) 5 909 2,56 Exercés au cours de l'exercice -107 4,43 Échus au cours de l'exercice -78 4,64 Confisqués au cours de l'exercice -2 763 4,79 Encours au 31 décembre 2020 7 206 2,96 Durée de vie contractuelle moyenne pondérée (années) 3,64 (1) Prix d'exercice moyen pondéré. (2) Comprend un certain nombre de plans d'options de souscription d'actions transférés depuis ou vers d'autres filiales de HSBC Holdings Plc. Régimes d'avantages postérieurs à l'emploi Nous gérons un certain nombre de régimes de retraite dans toute l'Europe pour nos salariés. Certains sont des régimes à prestations définies, parmi lesquels le Régime de retraite HSBC Trinkaus & Burkhardt est le plus important au sein du groupe. Le bilan du groupe inclut l'excédent ou le déficit net, c'est-à-dire la différence entre la juste valeur des actifs du régime et la valeur actualisée des passifs du régime à la date du bilan pour chaque régime. Les excédents ne sont comptabilisés que dans la mesure où ils peuvent être récupérés par une réduction des cotisations à venir ou par d'éventuels remboursements futurs de la part des régimes. Pour évaluer si un excédent est recouvrable, le groupe a pris en compte son droit actuel à obtenir un remboursement futur ou une réduction des cotisations futures, ainsi que les droits de tiers tels que les fiduciaires. Régime de retraite HSBC Trinkaus & Burkhardt Il s’agit d’un régime de fin de carrière, calculé sur la base de l'ancienneté du salarié multipliée par une cotisation et une prestation prédéfinis. La pension est versée lorsque la prestation est due et prend la forme d'un paiement de pension spécifique, d'une somme forfaitaire ou d'une combinaison des deux. Le régime est supervisé par une société fiduciaire indépendante, qui a une responsabilité fiduciaire dans le fonctionnement du régime. Ses actifs sont détenus séparément des actifs du groupe. L'objectif stratégique de l'investissement est de réaliser, de manière aussi continue que possible, une augmentation de valeur au fil du temps. À cette fin, le fonds investit principalement dans des obligations d'État, des obligations d'entreprises, des fonds d'investissement et des actions. Il investit principalement dans les régions développées. Dans l'ensemble, la priorité est donnée à un niveau élevé de diversification. Les actifs du régime ont été créés pour financer les obligations en matière de retraite et séparés par ce que l'on appelle des Contractual Trust Agreements (« CTA »). HSBC Trinkaus Vermögenstreu-händer e. V. et HSBC Trinkaus Mitarbeitertreuhänder e. V. exercent le rôle de fiduciaire. Les membres actifs de l'administrateur sont des membres du Conseil d'administration, du Conseil de surveillance et des salariés de la Banque. La Banque s'efforce régulièrement de financer intégralement les avantages qu'elle s'est engagée à fournir à l'extérieur. Il n'y a pas d'obligation d'affecter les cotisations au CTA. La Banque a le droit de disposer des actifs qui ne sont pas nécessaires pour financer les prestations engagées. Aucun autre apport aux actifs du régime n'est envisagé à l'heure actuelle. Conformément aux Statuts, les revenus ne peuvent être utilisés, par exemple, que pour les versements de pensions ou pour le réinvestissement. De même, les retraits ne peuvent être effectués que conformément aux Statuts. Dans la mesure où les prestations sont directement engagées et qu'il y a un déficit dans le CTA, des provisions sont créées à cet effet. La dernière évaluation de l'obligation au titre des prestations définies du régime au 31 décembre 2022 a été effectuée par Tim Voetmann et Hans-Peter Kieselmann, de Willis Towers Watson GmbH, qui sont membres de l'Association allemande des actuaires (Deutsche Aktuarvereinigung ou « DAV »), en utilisant la méthode des unités de crédit projetées. La prochaine évaluation prendra effet au 31 décembre 2023. Actif/(passif) net constaté au bilan au titre des régimes à prestations définies : Juste valeur des actifs du régime Valeur actuelle des obligations au titre des prestations définies Total Millions GBP Millions GBP Millions GBP Régimes de retraite à prestations définies 534 -531 3 Régimes de soins de santé à prestations définies -51 -51 Au 31 décembre 2022 534 -582 -48 Total des passifs au titre des avantages du personnel (dans les « Comptes de régularisation et autres passifs ») -121 Total des actifs au titre des avantages du personnel (dans les « Comptes de régularisation et autres actifs ») 73 Régimes de retraite à prestations définies 668 -742 -74 Régimes de soins de santé à prestations définies -68 -68 Au 31 décembre 2021 668 -810 -142 Total des passifs au titre des avantages du personnel (dans « Comptes de régularisation et autres passifs ») -196 Total des actifs au titre des avantages du personnel (dans les « Comptes de régularisation et autres actifs ») 54 Régimes de retraite à prestations définies Actif/(passif) net des régimes de retraite à prestations définies : Juste valeur des actifs du régime Valeur actuelle des obligations au titre des prestations définies Actif/(passif) net au titre des prestations définies HSBC Trinkaus & Burkhardt Régime de retraite ( 2 ) Autres régimes HSBC Trinkaus & Burkhardt Régime de retraite ( 2 ) Autres régimes HSBC Trinkaus & Burkhardt Régime de retraite ( 2 ) Autres régimes Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Au 1er janvier 2022 434 234 -438 -304 -4 -70 Coût des services 4 -8 4 -8 Coût des services rendus 3 -9 3 -9 Coût des services passés et gains provenant des règlements 1 1 1 1 Produits/(coûts) d'intérêts nets sur l'actif/le passif net au titre des prestations définies -3 5 -4 -5 -7 Effets de réévaluation constatés en autres éléments du résultat global -51 -99 94 98 43 -1 Rendement des actifs du régime (hors produits d'intérêts) -51 -99 -51 -99 Hypothèses actuarielles financières des gains/(pertes) 94 106 94 106 Hypothèses actuarielles démographiques des gains/(pertes) -2 -2 Hypothèses actuarielles liées à l’expérience des gains/(pertes) -6 -6 Autres variations Écarts de change 22 1 -20 -3 2 -2 Prestations versées -7 10 13 10 6 Autres mouvements ( 1 ) 3 -5 -3 35 30 Au 31 décembre 2022 405 129 -357 -174 48 -45 Au 1er janvier 2021 435 258 -489 -387 -54 -129 Coût des services -7 -27 -7 -27 Coût des services rendus -8 -11 -8 -11 Coût des services passés et gains provenant des règlements 1 -16 1 -16 Produits/(coûts) d'intérêts nets sur l'actif/le passif net au titre des prestations définies 3 4 -3 -3 1 Effets de réévaluation constatés en autres éléments du résultat global 17 -2 26 16 43 14 Rendement des actifs du régime (hors produits d'intérêts) 17 -2 17 -2 Hypothèses financières des écarts actuariels 26 7 26 7 Hypothèses démographiques des écarts actuariels Hypothèses d'expérience des écarts actuariels 9 9 Autres variations Écarts de change -28 -1 29 9 1 8 Prestations versées -15 10 19 10 4 Autres mouvements ( 1 ) 7 -10 -4 69 3 59 Au 31 décembre 2021 434 234 -438 -304 -4 -70 (1) Les autres mouvements comprennent les cotisations du groupe, les cotisations des salariés, les frais administratifs et l'impôt payé par le régime. (2) Le régime de retraite HSBC Trinkaus & Burkhardt et ses données comparatives ont été communiqués car il est considéré comme un régime majeur au sein du groupe. Les chiffres communiqués correspondent à ce régimes majeur et à d'autres plans en Allemagne. HSBC Trinkaus & Burkhardt GmbH n'a pas cotisé au Régime de retraite HSBC Trinkaus & Burkhardt en 2022. Les prestations devant être versées par le Régime de retraite HSBC Trinkaus & Burkhardt aux retraités au cours de chacune des cinq prochaines années, et au total pour les cinq années suivantes, sont comme suit : Prestations à verser au titre des régimes de retraite : 2023 2024 2025 2026 2027 2028-2032 Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Régime de retraite HSBC Trinkaus et Burkhardt ( 1 ) 11 10 12 11 12 66 (1) La durée de l'obligation des prestations définies est de 13,7 ans pour le Régime de retraite HSBC Trinkaus & Burkhardt selon les hypothèses de déclaration adoptées (2021 : 17,1). Juste valeur des actifs du régime par classes d'actifs : 31 déc. 2022 31 déc. 2021 Valeur Prix coté sur des marchés actifs Pas de prix coté sur des marchés actifs Dont HSBC Valeur Prix coté sur des marchés actifs Pas de prix coté sur des marchés actifs Dont HSBC Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Régime de retraite HSBC Trinkaus et Burkhardt Juste valeur des actifs du régime 405 352 53 434 377 57 - Actions 8 8 11 11 - Obligations 199 199 112 112 - Autres 198 145 53 311 254 57 Principales hypothèses actuarielles financières des régimes postérieurs à l'emploi à prestations définies . Le groupe détermine les taux d'actualisation à appliquer à ses obligations en concertation avec les actuaires locaux des régimes, sur la base des rendements moyens actuels d'instruments de dette de haute qualité (notés AA ou équivalent) dont les échéances sont compatibles avec celles des obligations au titre des prestations définies. Principales hypothèses actuarielles : Taux d'actualisation Taux d'inflation Taux d'augmentation des retraites Taux d'augmentation des salaires % % % % Régime de retraite HSBC Trinkaus et Burkhardt Au 31 décembre 2022 3,71 2,25 2,25 2,25 Au 31 décembre 2021 1,14 1,75 1,75 1,75 Tables de mortalité et espérance de vie moyenne à 60 ans : Tableau de mortalité Espérance de vie à 60 ans pour un homme actuellement : Espérance de vie à 60 ans pour une femme actuellement : Âgé de 60 ans Âgé de 40 ans Âgé de 60 ans Âgé de 40 ans Régime de retraite HSBC Trinkaus et Burkhardt Au 31 décembre 2022 RT 2018G11 25,2 28,2 28,9 31,2 Au 31 décembre 2021 ( 2 ) RT 2018G11 20,6 23,4 24,0 26,3 (1) Tables Heubeck : RT 2018G. Il s’agit des tables généralement acceptées et retenues pour les régimes de retraite professionnels en Allemagne, en tenant compte des futures améliorations de l'espérance de vie et de la mortalité plus tardive pour les retraités les mieux rémunérés. (2) Données 2021 fournies sur la base des tables développées par Heubeck pour l'espérance de vie à 65 ans pour les hommes et les femmes actuellement âgés de 65 ans ou 45 ans. L'effet des variations des hypothèses clés : Obligations du Régime de retraite HSBC Trinkaus & Burkhardt Impact financier d’une augmentation Impact financier d’une diminution 2022 2021 2020 2022 2021 2020 Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Taux d'actualisation - augmentation/diminution de 0,25% -7 -13 -15 8 13 16 Taux d'inflation - augmentation/diminution de 0,25% 7 11 16 -5 -9 -12 Pensions versées et pensions différées - augmentation/diminution de 0,25% 5 9 10 -5 -8 -10 Rémunération - augmentation/diminution de 0,25% 1 2 4 -1 -2 -4 Évolution de la mortalité - augmentation de 1 an 10 16 19 N/A N/A N/A Les analyses de sensibilité ci-dessus reposent sur un changement d'hypothèse tout en maintenant toutes les autres hypothèses constantes. Dans la pratique, il est peu probable que cela se produise, et des changements dans certaines des hypothèses peuvent être corrélés. Pour calculer la sensibilité de l'obligation au titre des prestations définies aux principales hypothèses actuarielles, la même méthode (valeur actuelle de l'obligation au titre des prestations définies calculée selon la méthode des unités de crédit projetées à la fin de la période considérée) a été appliquée que pour le calcul de l'actif au titre des prestations définies constaté au bilan. Les méthodes et types d'hypothèses retenus pour la préparation de l'analyse de sensibilité n'ont pas changé par rapport à l’exercice précédent. Rémunérations des administrateurs . Le montant total des rémunérations des administrateurs de la banque, calculé conformément à la loi britannique sur les sociétés (Companies Act) de 2006 telle qu'amendée par l'instrument statutaire 2008 n° 410, s’établit comme suit : 2022 2021 2020 Milliers GBP Milliers GBP Milliers GBP Jetons de présence ( 1 ) 1 410 1 525 1 256 Salaires et autres rémunérations ( 2 ) 2 294 3 569 2 321 Primes annuelles ( 3 ) 979 694 576 Plan d’attribution à long terme ( 4 ) 779 511 727 Exercice clos le 31 déc embre 5 462 6 299 4 880 (1) Jetons de présence versés aux administrateurs non exécutifs. (2) Les salaires et autres rémunérations comprennent des indemnités de fonction forfaitaires. (3) Les primes annuelles discrétionnaires accordées aux administrateurs exécutifs résultent d'une combinaison de performances individuelles et de performances de l'entreprise, et sont déterminées par le Comité des rémunérations de la société mère de la banque, HSBC Holdings Plc. Les primes d'intéressement versées aux administrateurs exécutifs sont versées sous forme de liquidités et d'actions HSBC Holdings Plc. Le montant total indiqué se compose de 489 285 GBP (2021 : 346 959 GBP) en espèces et de 489 285 GBP (2021 : 346 959 GBP) en actions restreintes, c'est-à-dire la part initiale de la prime annuelle attribuée au titre de l'exercice 2022. (4) Le montant indiqué se compose de 380 893 GBP (2021 : 274 177) en espèces différées, 398 162 GBP (2021 : 237 259 GBP) en actions restreintes différées. Ces montants se rapportent à la partie des attributions qui sera acquise après avoir rempli de manière substantielle la condition d'acquisition attachée à ces attributions en 2022. La durée totale de la période d'acquisition des attributions différées en espèces et en actions est d'au moins trois ans, 33 % de l'attribution étant acquis aux premier et deuxième anniversaires de la date d'attribution, et le solde étant acquis au troisième anniversaire de la date d'attribution. Les attributions d'actions différées sont soumises à une période de conservation d'au moins six mois après leur acquisition. Des informations détaillées sur ces plans sont présentées dans le Rapport sur la rémunération des membres du Conseil d'administration de HSBC Holdings Plc. Le coût de toute attribution soumise à des conditions de service dans le cadre du HSBC Share Plan 2011 est comptabilisé par le biais d'une charge annuelle basée sur la juste valeur des attributions, répartie sur la période de service à laquelle l'attribution se rapporte. Aucun Administrateur n'a exercé des options d'acquisition d'actions sur les actions ordinaires de HSBC Holdings Plc au cours de l'exercice. Aucun administrateur ne perçoit de prestations de retraite dans le cadre d'un régime à cotisations définies au titre des services éligibles des administrateurs (2021 : un Administrateur). Par ailleurs, des paiements ont été effectués en 2022 en faveur d'anciens administrateurs dans le cadre d'accords de prestations de retraite non capitalisées à hauteur de 394 334 GBP (2021 : 396 363 GBP). La provision au 31 décembre 2022 au titre des engagements de retraite non capitalisés envers les anciens administrateurs s'élevait à 4 286 951 GBP (2021 : 5 387 505 GBP). Sur ces chiffres agrégés, les montants suivants sont attribuables à l'administrateur le mieux rémunéré : 2022 2021 2020 Milliers GBP Milliers GBP Milliers GBP Salaires et autres rémunérations 1 641 1 399 1 392 Primes annuelles ( 1 ) 859 558 417 Incitations à long terme ( 2 ) 677 390 677 Exercice clos le 31 déc embre 3 177 2 347 2 486 (1) Les actions attribuées à l'administrateur le mieux rémunéré sont livrées sous forme de liquidités et d'actions HSBC Holdings plc. Le montant indiqué se compose de 429 285 GBP (2021 : 279 225 GBP) en espèces et 429 285 GBP (2021 : 279 225 GBP) en actions réservées. (2) Le montant indiqué se compose de 330 687 GBP (2021 : 209 492 GBP) en espèces différées, 345 818 GBP (2021 : 180 147 GBP) en actions restreintes différées. Ces montants se rapportent à la partie des attributions qui sera acquise après avoir rempli de manière substantielle la condition d'acquisition attachée à ces attributions en 2022. La durée totale de la période d'acquisition des attributions différées en espèces et en actions est d'au moins trois ans, 33 % de l'attribution étant acquis aux premier et deuxième anniversaires de la date d'attribution, et le solde étant acquis au troisième anniversaire de la date d'attribution. Les attributions d'actions sont soumises à une période de conservation de six mois après leur acquisition. Aucune cotisation de retraite n'a été versée par la banque au titre des services fournis par l'administrateur le mieux rémunéré au cours de l'exercice (2021 : 0 GBP). 6 . – Rémunération des commissaires aux comptes . 2022 2021 2020 Millions GBP Millions GBP Millions GBP Honoraires d'audit payables à PWC 11,3 10,4 11,3 Autres honoraires d'audit à payer 0,7 0,4 0,4 Exercice clos le 31 déc embre 12,0 10,8 11,7 Honoraires dus par le groupe à PwC 2022 2021 2020 Millions GBP Millions GBP Millions GBP Honoraires du contrôle légal des comptes de HSBC Bank plc ( 1 ) 5,5 4,8 5,3 Honoraires des autres services fournis au groupe 15,6 14,3 13,1 - Audit des filiales du groupe ( 2 ) 5,8 5,6 6,0 - Services d'assurance liés à l'audit ( 3 ) 5,3 5,7 4,2 - Autres services d'assurance ( 4 ) 4,5 3,0 2,9 Exercice clos le 31 déc embre 21,1 19,1 18,4 (1) Honoraires dus à PwC au titre de l'audit légal des états financiers consolidés du groupe et des états financiers individuels de HSBC Bank plc. Ils excluent les montants dus au titre de l'audit légal des filiales de la banque qui ont été inclus dans les « Honoraires des autres services fournis au groupe ». (2) Y compris les honoraires dus à PwC au titre de l'audit légal des filiales de la banque. (3) Y compris les services d'assurance et autres services liés aux dépôts prévus par la loi ou la réglementation, y compris les examens intermédiaires. (4) Y compris les services autorisés relatifs aux rapports d'attestation sur les contrôles internes d'un organisme de services principalement établis pour et utilisés par un utilisateur final tiers, y compris les lettres d'intention. Les honoraires dus au titre des services autres que l'audit pour HSBC Bank Plc ne sont pas communiqués séparément, car ils sont publiés de manière consolidée pour le groupe. 7 . – Impôts . Charge d'impôt : 2022 2021 2020 Millions GBP Millions GBP Millions GBP Impôt courant -283 -187 195 Pour l’exercice en cours -243 -245 186 Ajustements au titre des exercices antérieurs -40 58 9 Impôt différé -278 164 -331 Création et reprise des différences temporaires -444 248 -339 Effet des variations des taux d'imposition 33 -56 -26 Ajustements au titre des exercices antérieurs 133 -28 34 Exercice clos le 31 déc. ( 1 ) -561 -23 -136 (1) Outre les montants inscrits au compte de résultat, un crédit d'impôt de 393 millions GBP (2021 : crédit de 135 millions GBP ; charge 2020 de 135 millions GBP) a été comptabilisé directement en capitaux propres. Les bénéfices du groupe sont imposés à des taux différents selon le pays où ils sont réalisés. Les principaux taux d'imposition sur les sociétés applicables en 2022 incluaient le Royaume-Uni et la France. Le taux d'imposition britannique applicable à HSBC Bank Plc et à ses filiales bancaires était de 27 % (2021 : 27 %), dont 19 % d'impôt sur les sociétés et 8 % de majoration sur les bénéfices bancaires britanniques. Le taux d'imposition applicable en France était de 26 % (2021 : 28 %). Les autres filiales et succursales étrangères sont imposées aux taux appropriés dans les pays où elles opèrent. En 2022, une législation a été adoptée pour réduire le taux de surtaxe bancaire britannique de 8 % à 3 % à partir du 1er avril 2023, réduisant ainsi le crédit d'impôt pour 2021 de 33 millions GBP en raison de la réévaluation des soldes d'impôt différé. Le taux normal de l'impôt sur les sociétés au Royaume-Uni passera de 19 % à 25 % à partir du 1er avril 2023. En décembre 2021, l'OCDE a publié des règles types qui fournissent un modèle permettant aux pays de mettre en œuvre un nouveau taux d'imposition minimum global de 15 %. Ces règles entreront en vigueur à compter de 2024. En janvier 2022, le gouvernement britannique a ouvert une consultation sur la manière dont le Royaume-Uni met en œuvre les règles. L'impact sur HSBC dépendra de la manière exacte dont le Royaume-Uni met en œuvre les règles types, ainsi que de la rentabilité et des obligations fiscales locales des activités de HSBC dans chaque juridiction fiscale à compter de 2024. En outre, d'éventuelles modifications de la législation fiscale et des taux d'imposition dans les pays et territoires dans lesquels nous opérons pourraient augmenter notre taux effectif d'imposition à l'avenir. Rapprochement fiscal L'impôt imputé au compte de résultat diffère de la charge d'impôt qui s'appliquerait si tous les bénéfices avaient été imposés au taux de l'impôt sur les sociétés du Royaume-Uni comme suit : 2022 2021 2020 Millions GBP % Millions GBP % Millions GBP % (Perte)/bénéfice avant impôt -959 1 023 -1 615 Charge d'impôt Imposition au taux de l'impôt sur les sociétés du Royaume-Uni -182 19,0 194 19,0 -307 19,0 Impact de l'imposition des bénéfices à l'étranger à des taux différents -75 7,8 7 0,7 -75 4,6 Surtaxe bancaire au Royaume-Uni -47 4,9 -2 -0,2 -100 6,2 Éléments augmentant la charge d'impôt en 2022 : - Ajustement au titre des exercices antérieurs 93 -9,7 30 2,9 45 -2,8 - prélèvements bancaires au Royaume-Uni et en Europe 50 -5,2 72 7,0 31 -1,9 - Effet des ajustements sur actifs détenus en vue de la vente 47 -4,9 - Ajustement de l'impôt différé sur les contrats d'assurance 36 -3,8 - Impact des variations des taux d'imposition 33 -3,4 -56 -5,5 -26 1,6 - Effet des bénéfices dans les entreprises associées et les coentreprises 5 -0,5 -43 -4,2 -3 0,2 - Impôts locaux et retenues à la source à l'étranger 4 -0,4 -4 -0,4 49 -3,0 - effet des différences temporaires entre les déclarations fiscales françaises et les normes IFRS 324 31,7 - Autres 1 -0,1 -34 -3,4 34 -2,1 Éléments réduisant la charge d'impôt en 2022 : - Mouvements d'impôt différé non comptabilisés -268 27,9 -47 -4,6 321 -19,9 - Evolution des positions fiscales incertaines -110 11,5 5 0,5 1 -0,1 - Revenus et gains non imposables -93 9,7 -92 -9,0 -55 3,4 - déductions pour le paiement de coupons AT1 -55 5,7 -53 -5,2 -51 3,2 - impact fiscal du projet de cession de l'activité de banque de détail en France -324 -31,7 Exercice clos le 31 déc . -561 58,5 -23 -2,3 -136 8,4 Le taux d’imposition effectif sur l'exercice était de 58,5% (2021 : (2,3) % ; 2020 : 8,4 %), reflétant un crédit d'impôt résultant d'une perte avant impôt. Le crédit d'impôt pour 2022 est dû à des pertes sous-jacentes avant impôt et à des éléments non récurrents, notamment la reconnaissance d'actifs d'impôt différé non comptabilisés auparavant en France et un crédit d'impôt de 110 millions GBP provenant de la variation des provisions pour positions fiscales incertaines. Le crédit d'impôt pour 2021 comprenait des éléments favorables non récurrents liés à des changements de taux d'imposition, à des ajustements de périodes antérieures et à la reconnaissance d'actifs d'impôt différé non comptabilisés auparavant en France. En 2021, la signature d'un accord-cadre pour la vente prévue de l'activité de banque de détail en France a entraîné une déduction fiscale (valeur fiscale de 324 millions GBP) pour une provision pour perte sur cession qui a été enregistrée dans la déclaration fiscale française. Un passif d’impôt différé d'un même montant a résulté de la différence temporaire entre l'assiette fiscale française et les normes IFRS au titre de cette provision. Cette différence temporaire s'est inversée en 2022 suite à l'application de la comptabilisation des actifs destinés à la vente selon les normes IFRS, entraînant la reprise de ce passif d’impôt différé au compte de résultat. La comptabilisation des impôts implique une certaine estimation car la législation fiscale est incertaine et son application requiert des appréciations qui peuvent être contestées par les autorités. Les passifs sont comptabilisés sur la base des meilleures estimations du résultat probable, en tenant compte, le cas échéant, de conseils externes. Nous n'anticipons pas d'engagements significatifs dépassant les montants indiqués. L'actif d'impôt courant comprend une estimation de l'impôt recouvrable auprès de HMRC en ce qui concerne les dividendes antérieurs reçus de sociétés résidentes de l'UE. Le règlement final de cette affaire s'inscrit dans le cadre d'un litige dont l'issue est incertaine. Variation des actifs et passifs d’impôt différé : Le Groupe Prestations de retraite Provisions pour dépréciation des prêts Immobilisations corporelles Placements en actifs JVOCI Écarts d'acquisition et immobilisations incorporelles Abattement pour pertes fiscales ( 2 ) Autres ( 1 ) Total Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Actif 74 53 215 212 381 935 Passif -4 -58 -289 -351 Au 1er janvier 2022 74 49 215 -58 212 381 -289 584 Compte de résultat -11 22 3 -201 243 222 278 Autres éléments du résultat global -18 179 215 376 Change et autres ajustements -1 18 4 6 27 Au 31 décembre 2022 45 49 236 142 11 628 154 1 265 Actif ( 3 ) 45 50 236 142 11 628 154 1 266 Passif ( 3 ) -1 -1 Actif 63 66 171 157 418 875 Passif -9 -6 -166 -117 -298 Au 1er janvier 2021 63 57 165 -166 157 418 -117 577 Compte de résultat 28 -10 51 3 55 -37 -254 -164 Autres éléments du résultat global -17 2 -1 105 82 171 Au 31 décembre 2021 74 49 215 -58 212 381 -289 584 Actif ( 3 ) 74 53 215 212 381 935 Passif ( 3 ) -4 -58 -289 -351 (1) Les autres actifs et passifs d'impôt différé concernent les paiements en actions, les couvertures de flux de trésorerie et les différences temporaires entre les normes IFRS et les déclarations fiscales françaises. (2) L'actif d'impôt différé comptabilisé au titre des pertes fiscales concerne principalement la France (588) millions GBP et les pertes fiscales au titre de l’impôt américain (au niveau étatique) de la succursale de New York de HSBC Bank Plc (28) millions GBP, qui s’appuient sur des prévisions de bénéfices futurs. (3) Après compensation des soldes entre les pays, les soldes indiqués dans les états financiers sont les suivants : actifs d'impôt différé 1 279 millions GBP (2021 : 599 millions GBP) ; et passifs d'impôt différé 14 millions GBP (15 millions GBP en 2021). La direction a évalué la probabilité de disposer de bénéfices imposables futurs sur lesquels recouvrer les actifs d'impôt différé de la Société et du Groupe, en tenant compte de la reprise des différences temporaires imposables existantes, des performances commerciales passées et des prévisions de performances commerciales futures. L'actif net d'impôt différé du groupe de 1 265 millions GBP (2021 : 584 millions GBP) comprend un actif net d'impôt différé au Royaume-Uni de 498 millions GBP (2021 : 448 millions GBP) et un actif net d'impôt différé de 597 millions GBP (2021 : 7 millions GBP) en France, dont 588 millions GBP (2021 : 294 millions GBP) liés à des pertes fiscales qui devraient être substantiellement recouvrées d’ici à 10 ans. La direction est convaincue que, bien que la Société ait enregistré une perte fiscale au Royaume-Uni au cours de l'exercice, les éléments ci-dessus sont suffisants pour justifier la comptabilisation de tous les actifs d'impôt différé au Royaume-Uni. Ces actifs d'impôt différé s’appuient sur des prévisions de bénéfices futurs pour l'ensemble du groupe fiscal de HSBC au Royaume-Uni. Cela inclut un certain nombre de sociétés qui ne font pas partie du groupe HSBC Bank Plc , en particulier HSBC UK Bank Plc et ses filiales. Suite à la signature en 2021 d'un accord-cadre relatif au projet de cession de l'activité de banque de détail en France, cette activité est désormais exclue de notre analyse de comptabilisation de l’impôt différé car sa cession est considérée comme probable. Bien que le groupe fiscal consolidé français ait enregistré une perte fiscale en 2020 et 2021, celui-ci aurait été imposable si les effets de l'activité de banque de détail et d'autres éléments non récurrents, principalement liés à la restructuration de l'activité européenne, avaient été exclus. La perte comptable pour la France en 2022 est due à la perte sur les actifs destinés à la vente. Si l’on exclut ce montant, l'activité en France a enregistré un bénéfice en 2022. L'actif net d'impôt différé français s’appuie sur des prévisions de bénéfice imposable, en tenant également compte de l'historique de rentabilité des autres activités. Variation des actifs et passifs d'impôt différé : La Banque Prestations de retraite Immobilisations corporelles JVOCI Écarts d'acquisition et immobilisations incorporelles Abattement pour pertes fiscales2 Autres ( 1 ) Total Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Actif ( 2 ) 17 207 191 69 48 532 Passifs ( 2 ) -23 -23 Au 1er janvier 2022 17 207 -23 191 69 48 509 Compte de résultat -4 24 -191 -41 -6 -218 Autres éléments du résultat global 1 98 210 309 Change et autres ajustements 8 8 Au 31 décembre 2022 14 231 75 28 260 608 Actif ( 3 ) 14 231 75 28 260 608 Passif ( 3 ) Actif 16 162 156 416 750 Passif -100 -104 -204 Au 1er janvier 2021 16 162 -100 156 416 -104 546 Compte de résultat 2 45 35 -347 73 -192 Autres éléments du résultat global -1 77 77 153 Change et autres ajustements 2 2 Au 31 décembre 2021 17 207 -23 191 69 48 509 Actif ( 3 ) 17 207 191 69 48 532 Passif ( 3 ) -23 -23 (1) Les autres actifs et passifs d’impôt différé concernent la juste valeur de la dette propre, les provisions pour dépréciation des prêts, les paiements en actions et les couvertures de flux de trésorerie. (2) L'actif d'impôt différé comptabilisé au titre des pertes fiscales concerne principalement les pertes fiscales au titre de l’impôt américain (au niveau étatique) de la succursale de New York de HSBC Bank Plc, qui s’appuient sur des prévisions de bénéfices futurs. (3) Après compensation des soldes entre les pays, les soldes indiqués dans les comptes sont les suivants : actifs d'impôt différé 608 millions GBP (2021 : 509 millions GBP) et passifs d'impôt différé : néant (2021 : néant). Impôt différé non comptabilisé Le Groupe Le montant des différences temporaires, des pertes fiscales non utilisées et des crédits d'impôt pour lesquels aucun actif d'impôt différé n'est comptabilisé au bilan s'élevait à 1 017 millions GBP (2021 : 1 944 millions GBP). Ces montants incluent les pertes fiscales non utilisées, les crédits d'impôt et les différences temporaires de 912 millions GBP (2021 : 1 141 millions GBP) provenant de la succursale de New York de HSBC Bank Plc et de néant (2021 : 782 millions GBP) provenant de la France. Sur les pertes non comptabilisées, 502 millions GBP expirent dans un délai de 10 ans (2021 : 394 millions GBP), et le solde expire dans plus de 10 ans ou n’expir e pas. La Banque Le montant des différences temporaires, des pertes fiscales non utilisées et des crédits d'impôt pour lesquels aucun actif d'impôt différé n'est comptabilisé au bilan s'élevait à 912 millions GBP (2021 : 1 141 millions GBP). Ces montants incluent des pertes fiscales non utilisées, des crédits d'impôt et des différences temporaires provenant de la succursale de New York de HSBC Bank Plc pour un montant de 912 millions GBP (2021 : 1 141 millions GBP). Sur les pertes non comptabilisées, 402 millions GBP expirent dans un délai de 10 ans (2021 : 394 millions GBP), et le solde expire dans plus de 10 ans. Il n'existe aucun passif d'impôt différé non comptabilisé découlant des investissements du groupe dans des filiales et succursales. 8 . – Dividendes . Dividendes versés à la société mère : 2022 2021 2020 GBP par action Millions GBP GBP par action Millions GBP GBP par action Millions GBP Dividendes versés sur actions ordinaires Au titre de l'exercice précédent : Exercice précédent : - Premier dividende exceptionnel Au titre de l'exercice en cours : Exercice en cours : - Premier dividende exceptionnel ( 1 ) 1 067 850 - Deuxième dividende exceptionnel Total 1 067 850 Dividendes sur actions de préférence classées en capitaux propres Dividende des actions de préférence non cumulatives en dollar de troisième rang de HSBC Bank Plc ( 2 ) 0,001 0,001 1,47 51 Total 0,001 0,001 1,47 51 Total coupons sur titres de capital classés en capitaux propres 202 194 0 212 Dividendes versés à la société mère 1 052 194 0 263 (1) Dividende exceptionnel déclaré/versé sur le capital CET1 en 2022. (2) En 2021, la valeur de liquidation des actions privilégiées en dollar de troisième rang a baissé à 0,01 USD par action. Total coupons sur titres de capital classés en capitaux propres : Première date de remboursement anticipé 2022 2021 2020 Millions GBP Millions GBP Millions GBP Instruments additionnels Tier 1 subordonnés perpétuels Instruments additionnels Tier 1 subordonnés perpétuels révisables 2015 Déc. 2020 87 84 103 Instruments additionnels Tier 1 subordonnés perpétuels révisables 2016 Janv. 2022 11 12 11 Instruments additionnels Tier 1 subordonnés perpétuels révisables 2018 Mars 2023 28 10 10 Instruments additionnels Tier 1 subordonnés perpétuels révisables 2018 Mars 2023 10 28 28 Instruments additionnels Tier 1 subordonnés perpétuels révisables 2019 Nov. 2024 24 24 24 Instruments additionnels Tier 1 subordonnés perpétuels révisables 2019 Nov. 2024 8 7 8 Instruments additionnels Tier 1 subordonnés perpétuels révisables 2019 Déc. 2024 20 20 20 Instruments additionnels Tier 1 subordonnés perpétuels révisables 2019 Janv. 2025 8 9 8 Instruments additionnels Tier 1 subordonnés perpétuels révisables 2022 Mars 2027 6 Total 202 194 212 9 . – Analyse sectorielle . Le directeur général, assisté du reste du comité exécutif, est considéré comme le principal décideur opérationnel (« PDO ») pour identifier les secteurs isolables du groupe. Les résultats de l’activité sont évalués par le POD sur la base des performances ajustées qui suppriment les effets des éléments significatifs dans les résultats publiés. Nous présentons donc un rapprochement entre les résultats publiés et ajustés conformément aux normes IFRS. Nos opérations sont étroitement intégrées et, par conséquent, la présentation des données intègre les affectations internes de certains postes de produits et de charges. Ces affectations comprennent les coûts de certains services et fonctions de support dans la mesure où ils peuvent être valablement attribués aux activités et aux pays. Bien que ces affectations aient été réalisées de manière systématique et cohérente, elles impliquent nécessairement un certain degré de subjectivité. Les coûts qui ne sont pas affectés aux activités sont inclus dans Siège social. Le cas échéant, les montants des produits et des charges présentés incluent les résultats des financements intersectoriels ainsi que les opérations inter-entreprises et inter-métiers. Toutes ces transactions sont considérées aux conditions du marché. Les postes d'élimination intra-groupe pour les activités sont présentés dans Siège social. Nos activités HSBC propose à ses clients une gamme complète de services bancaires et de services financiers associés à travers ses activités mondiales. Les produits et services proposés aux clients sont organisés par ces activités de dimension mondiale. Notre modèle opérationnel s'articule autour des grands secteurs suivants : WPB ; CMB ; une activité GBM qui est divisée en trois secteurs isolables MSS, GB et GBM Autres reflétant la réorganisation de la structure de gestion de GBM en 2021, et un Siège social. Ces secteurs s’appuient sur Digital Business Services et onze fonctions mondiales, notamment Risques, Finance, Conformité, Juridique, Marketing et Ressources Humaines. Ces secteurs d'activité sont ceux isolables et devant être déclarés en vertu de la norme IFRS 8 « Secteurs opérationnels ». Par secteur opérationnel : Résultat avant impôt ajusté : 2022 MSS GB GBM Autres CMB WPB Siège social Total Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Produit net bancaire avant variation des pertes de crédit attendues et autres charges pour dépréciation de crédit 2 413 1 571 -8 1 432 1 492 -118 6 782 - Dont : produits/(charges) d'intérêts nets -54 903 -16 925 710 -564 1 904 Variation des pertes de crédit attendues et autres charges pour dépréciation de crédit -1 -153 -1 -54 -7 -6 -222 Produit net bancaire 2 412 1 418 -9 1 378 1 485 -124 6 560 Total charges d'exploitation -1 940 -932 -318 -593 -908 -115 -4 806 Résultat d'exploitation 472 486 -327 785 577 -239 1 754 Quote-part de perte dans les entreprises associées et les coentreprises -2 -28 -30 Résultat avant impôt ajusté 472 486 -329 785 577 -267 1 724 % % % % % % Coefficient d'exploitation ajusté 80,4 59,3 N/A 41,4 60,9 70,9 2021 Produit net bancaire avant variation des pertes de crédit attendues et autres charges pour dépréciation de crédit1 2 055 1 367 579 1 095 1 275 -41 6 330 - Dont : produits/(charges) d'intérêts nets -232 568 224 649 567 -22 1 754 Variation des pertes de crédit attendues et autres charges pour dépréciation de crédit 1 140 5 7 23 -2 174 Produit net bancaire 2 056 1 507 584 1 102 1 298 -43 6 504 Total charges d'exploitation -2 064 -918 -485 -612 -975 -64 -5 118 Résultat d'exploitation -8 589 99 490 323 -107 1 386 Quote-part de bénéfice dans les entreprises associées et les coentreprises 191 191 Résultat avant impôt ajusté -8 589 99 490 323 84 1 577 % % % % % % Coefficient d'exploitation ajusté 100,4 67,2 83,9 55,9 76,5 80,9 2020 MSS GB GBM Autres CMB WPB Siège social Total Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Produit net bancaire avant variation des pertes de crédit attendues et autres charges pour dépréciation de crédit ( 1 ) 1 968 1 381 624 1 133 1 035 -144 5 997 - Dont : produits/(charges) d'intérêts nets -96 651 46 686 664 -53 1 898 Variation des pertes de crédit attendues et autres charges pour dépréciation de crédit 1 -448 -4 -322 -39 4 -808 Produit net bancaire 1 969 933 620 811 996 -140 5 189 Total charges d'exploitation -1 949 -878 -672 -659 -1 128 -86 -5 372 Résultat d'exploitation 20 55 -52 152 -132 -226 -183 Quote-part de bénéfice dans les entreprises associées et les coentreprises -1 -1 Résultat avant impôt ajusté 20 55 -52 152 -132 -227 -184 % % % % % % Coefficient d'exploitation ajusté 99,0 63,6 107,7 58,2 109,0 89,6 (1) Le produit net bancaire avant variation des pertes de crédit attendues et des autres charges pour dépréciation de crédit est également appelé « chiffre d'affaires ». Il intègre le chiffre d'affaires intersectoriel qui est éliminé du Siège social pour un montant de 120 millions GBP (2021 : 124 millions GBP ; 2020 : 167 millions GBP). Le produit net d'exploitation externe publié est attribué aux pays sur la base de la localisation de la succursale responsable de la déclaration des résultats ou de l'avance des fonds : 2022 2021 2020 Millions GBP Millions GBP Millions GBP Produit net d'exploitation externe publié par pays 4 646 6 120 5 900 Royaume-Uni 3 161 2 937 2 914 France ( 1 ) 171 1 677 1 528 Allemagne 732 887 814 Autres pays ( 1 ) 582 619 644 (1) Les soldes 2022 comprennent les pertes sur cession d'activités classées comme détenues en vue de la vente dans le cadre d'une restructuration plus large de notre activité européenne. Rapprochement des résultats ajustés : 2022 2021 2020 Ajusté Éléments significatifs Publié Ajusté Éléments significatifs Publié Ajusté Éléments significatifs Publié Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Chiffre d'affaires ( 1 ) 6 782 -2 136 4 646 6 330 -210 6 120 5 997 -97 5 900 Pertes de crédit attendues -222 -222 174 174 -808 -808 Charges d'exploitation -4 806 -547 -5 353 -5 118 -344 -5 462 -5 372 -1 333 -6 705 Quote-part de résultat dans les entreprises associées et les coentreprises -30 -30 191 191 -1 -1 Bénéfice/ (perte) avant impôt 1 724 -2 683 -959 1 577 -554 1 023 -184 -1 430 -1 614 (1) Le produit net bancaire avant variation des pertes de crédit attendues et des autres charges pour dépréciation de crédit est également appelé « chiffre d'affaires ». Rapprochement du résultat net ajusté : 2022 2021 2020 Millions GBP Millions GBP Millions GBP Exercice clos le 31 déc. Résultat avant impôt ajusté 1 724 1 577 -184 Éléments significatifs -2 683 -554 -1 430 Variations en juste valeur sur instruments financiers ( 1 ) 43 -5 -3 Restructurations européennes -2 034 -23 Coûts de restructuration et autres frais connexes -692 -526 -773 Règlements et provisions en lien avec les questions légales et réglementaires -9 Dépréciation des autres immobilisations incorporelles -645 Résultat avant impôt publié -959 1 023 -1 614 (1) Comprend les variations en juste valeur des couvertures non éligibles et les ajustements d'évaluation des débits sur les dérivés. Bilan par activité : MSS GB GBM Autres CMB WPB Siège social Total Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP 31 déc. 2022 Prêts et avances à la clientèle 2 785 37 523 115 25 219 6 826 146 72 614 Comptes clients 45 320 79 606 5 903 55 749 29 211 159 215 948 31 déc. 2021 Prêts et avances à la clientèle 2 016 37 685 197 23 529 27 574 176 91 177 Comptes clients 34 243 74 179 4 355 50 297 41 939 228 205 241 10 . – Actifs de transaction . Le Groupe La Banque 2022 2021 2022 2021 Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Bons du Trésor et autres effets éligibles 3 712 2 451 3 061 1 872 Titres de créance 21 873 27 004 13 960 17 794 Titres de participation 38 330 40 930 35 407 38 570 Valeurs mobilières 63 915 70 385 52 428 58 236 Prêts et avances aux établissements de crédit ( 1 ) 3 987 4 142 3 872 3 559 Prêts et avances à la clientèle1 11 976 9 179 11 323 8 995 Au 31 déc. 79 878 83 706 67 623 70 790 (1) Les prêts et avances aux établissements de crédit et à la clientèle comprennent les prises en pension, les emprunts de titres et les autres comptes. 11 . – Juste valeur des instruments financiers évalués à la juste valeur . Dispositif de contrôle . Les justes valeurs font l'objet d'un dispositif de contrôle visant à s'assurer qu'elles sont établies ou validées par une fonction indépendante du preneur de risque. Pour tous les instruments financiers dont la juste valeur est établie par référence à des prix cotés en externe ou à des données de prix observables dans des modèles, la détermination ou la validation indépendante des prix est utilisée. Sur les marchés inactifs, le groupe se procurera des informations de marché alternatives pour valider la juste valeur de l'instrument financier, avec une plus grande pondération aux informations considérées comme plus pertinentes et plus fiables. Les facteurs qui sont pris en compte à cet égard sont, entre autres: la mesure dans laquelle on peut s'attendre à ce que les prix représentent de véritables prix négociés ou négociables ; le degré de similitude entre les instruments financiers ; le degré de cohérence entre les différentes sources ; le processus suivi par le fournisseur de prix pour obtenir les données ; le délai écoulé entre la date à laquelle les données de marché se rapportent et la date de clôture; et la manière dont les données ont été obtenues. Pour les justes valeurs déterminées à l'aide de modèles d'évaluation, le dispositif de contrôle peut inclure, le cas échéant, l'élaboration ou la validation par des fonctions de support indépendantes de : (i) la logique des modèles d'évaluation ; (ii) les paramètres de ces modèles ; (iii) les ajustements nécessaires en dehors des modèles d'évaluation ; et (iv) lorsque cela est possible, les résultats du modèle. Les modèles d’évaluation font l'objet d'un processus de due diligence et d'étalonnage avant d'être opérationnels et sont régulièrement étalonnés par rapport à des données de marché externes. Passifs financiers évalués à la juste valeur Dans certaines circonstances, le groupe comptabilise la dette propre émise à la juste valeur, sur la base des prix cotés sur un marché actif pour l'instrument spécifique. Lorsque les prix cotés sur le marché ne sont pas disponibles, la dette propre émise est évaluée à l'aide de techniques d'évaluation dont les données sont soit basées sur les prix cotés sur un marché inactif pour l'instrument, soit estimées par comparaison avec les prix cotés sur un marché actif pour des instruments similaires. Dans les deux cas, la juste valeur inclut l'effet de l'application du spread de crédit approprié aux passifs du groupe. Les titres structurés émis et certains autres instruments hybrides sont inclus dans les passifs de transaction et sont évalués à la juste valeur. Le spread appliqué à ces instruments est dérivé des spreads auxquels le groupe émet des titres structurés. Hiérarchie de la juste valeur La juste valeur des actifs et passifs financiers est déterminée selon la hiérarchie suivante : Niveau 1 - technique d'évaluation utilisant le prix des marchés cotés : instruments financiers dont le cours est coté pour des instruments identiques sur des marchés actifs auxquels HSBC peut accéder à la date d'évaluation. Niveau 2 - technique d'évaluation utilisant des données observables : instruments financiers avec des prix cotés pour des instruments similaires sur des marchés actifs ou des prix cotés pour des instruments identiques ou similaires sur des marchés inactifs et instruments financiers évalués à l'aide de modèles dont toutes les données significatives sont observables. Niveau 3 - technique d'évaluation avec des données non observables significatives : instruments financiers évalués à l'aide de techniques d'évaluation dont une ou plusieurs données significatives ne sont pas observables. Instruments financiers évalués à la juste valeur et bases d'évaluation : Le Groupe 2022 2021 Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Total Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Total Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Évaluations récurrentes de la juste valeur au 31 décembre Actif Actifs de transaction 52 493 24 647 2 738 79 878 59 813 22 549 1 344 83 706 Actifs financiers désignés ou obligatoirement évalués à la juste valeur par le résultat 6 183 6 380 3 318 15 881 6 332 9 146 3 171 18 649 Instruments dérivés 2 296 221 205 1 737 225 238 1 987 137 418 1 816 141 221 Participations financières 19 007 8 902 1 447 29 356 29 668 10 235 1 387 41 290 Passif Passifs de transaction 26 258 14 592 415 41 265 32 886 12 967 580 46 433 Passifs financiers désignés à la juste valeur 938 23 888 2 461 27 287 1 020 30 467 2 121 33 608 Instruments dérivés 1 744 214 645 2 478 218 867 1 105 135 809 2 454 139 368 La Banque 2022 2021 Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Total Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Total Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Évaluations récurrentes de la juste valeur au 31 décembre Actif Actifs de transaction 41 524 23 940 2 159 67 623 49 435 20 021 1 334 70 790 Actifs financiers désignés ou obligatoirement évalués à la juste valeur par le résultat 252 1 094 272 1 618 298 2 556 361 3 215 Instruments dérivés 2 037 192 778 1 899 196 714 1 413 122 422 1 952 125 787 Participations financières 11 214 976 71 12 261 21 806 1 346 53 23 205 Passif Passifs de transaction 11 771 13 591 403 25 765 19 367 11 240 554 31 161 Passifs financiers désignés à la juste valeur 17 565 1 850 19 415 19 306 1 563 20 869 Instruments dérivés 1 691 189 908 1 737 193 336 1 066 123 863 2 722 127 651 Transferts entre les justes valeurs de niveau 1 et de niveau 2 Actif Passif Participations financières Actifs de transaction Désignés et par ailleurs obligatoirement évalués à la juste valeur par le résultat Instruments dérivés Passifs de transaction Désignés à la juste valeur Instruments dérivés Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Au 31 décembre 2022 Transferts du Niveau 1 vers le Niveau 2 126 1 194 39 Transferts du Niveau 2 vers le Niveau 1 189 682 32 Au 31 décembre 2021 Transferts du Niveau 1 vers le Niveau 2 366 1 731 757 27 Transferts du Niveau 2 vers le Niveau 1 244 990 399 91 Les transferts entre les niveaux de hiérarchie de la juste valeur sont réputés avoir lieu à la fin de chaque période de reporting trimestriel. Les transferts vers et hors des niveaux de la hiérarchie de la juste valeur sont normalement attribuables à l'observabilité des paramètres d'évaluation et à la transparence des prix. Ajustements de la juste valeur : Les ajustements de la juste valeur sont adoptés lorsque le groupe établit qu'il existe d'autres facteurs pris en compte par les acteurs du marché qui ne sont pas intégrés dans le modèle d'évaluation. L'évolution du niveau des ajustements de la juste valeur ne se traduit pas nécessairement par la constatation de profits ou de pertes dans le compte de résultat, par exemple lorsque les modèles sont améliorés et que les ajustements de la juste valeur ne sont plus nécessaires. Ajustements de la juste valeur 2022 2021 MSS Corporate MSS Corporate Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Type d'ajustement Lié aux risques 359 33 505 31 Cours acheteur/vendeur 188 190 Incertitude 50 37 1 Ajustement de l'évaluation du crédit 98 29 99 26 Ajustement de l'évaluation de la dette -64 -27 Ajustement de la juste valeur du financement 87 4 206 4 Autres Liés au modèle 31 19 Limitation du modèle 31 19 Autres Bénéfice initial (réserves P&L jour 1) 64 65 Au 31 déc. 454 33 589 31 Cours acheteur/vendeur La norme IFRS 13 « Évaluation de la juste valeur » exige l'utilisation du prix dans le spread acheteur/vendeur qui est le plus représentatif de la juste valeur. Les modèles d’évaluation génèrent généralement des valeurs moyennes. L'ajustement entre les cours acheteurs et vendeurs reflète la mesure dans laquelle les coûts acheteurs-vendeurs seraient encourus si la quasi-totalité des risques de marché nets résiduels du portefeuille étaient clôturés à l'aide d'instruments de couverture disponibles ou par la cession ou le dénouement de la position. Incertitude Certains paramètres du modèle peuvent être moins facilement déterminables à partir des données de marché, et/ou le choix du modèle lui-même peut être plus subjectif. Dans ces circonstances, un ajustement peut être nécessaire pour refléter la probabilité que les acteurs du marché adoptent des valeurs plus prudentes pour des paramètres et/ou des hypothèses de modèle incertains que ceux utilisés dans le modèle d'évaluation. Ajustements de l'évaluation de crédit et de débit . L'ajustement de l'évaluation de crédit ou « CVA » (Credit Valuation Adjustment) correspond à un ajustement de l'évaluation des contrats de dérivés de gré à gré (« OTC ») pour refléter la possibilité que la contrepartie fasse défaut et que le groupe ne reçoive pas la pleine valeur de marché des transactions. L'ajustement de l'évaluation de crédit ou « DVA » (Debit Valuation Adjustment) correspond à un ajustement de l'évaluation des contrats de dérivés OTC pour refléter la possibilité que HSBC fasse défaut et ne verse pas la pleine valeur de marché des transactions. HSBC calcule un CVA et un DVA distinctes pour chaque entité juridique et pour chaque contrepartie à laquelle l'entité est exposée. À l'exception des chambres de compensation, toutes les contreparties tierces sont incluses dans les calculs du CVA et du DVA, et ces ajustements ne sont pas compensés entre les entités du groupe. HSBC calcule le CVA en appliquant la probabilité de défaut (« PD ») de la contrepartie, sous réserve du non-défaut de HSBC, de l'exposition positive attendue de HSBC à la contrepartie et en multipliant le résultat par la perte attendue en cas de défaut. A l'inverse, HSBC calcule le DVA en appliquant la PD de HSBC, sous réserve du non-défaut de la contrepartie, de l'exposition positive attendue de la contrepartie à HSBC et en multipliant le résultat par la perte proportionnelle attendue en cas de défaut. Les deux calculs sont effectués sur la durée de vie de l'exposition potentielle. Pour la plupart des produits, HSBC utilise une méthodologie de simulation, qui intègre une gamme d'expositions potentielles sur la durée de vie du portefeuille, pour calculer l'exposition positive attendue à une contrepartie. La méthodologie de simulation comprend des facteurs d'atténuation du crédit, tels que les accords de compensation des contreparties et les accords de garantie avec la contrepartie. Les méthodologies ne tiennent pas compte, en général, du « risque de corrélation défavorable », qui se produit lorsque la valeur sous-jacente du dérivé avant tout CVA est positivement corrélée à la PD de la contrepartie. Lorsqu'il existe un risque de corrélation défavorable important, une approche spécifique à la transaction est appliquée pour refléter ce risque dans l'évaluation. Ajustement de la juste valeur de financement L’ajustement de la juste valeur de financement ou « FFVA » (Funding fair value adjustment) est calculé en appliquant les écarts de financement futurs du marché à l'exposition attendue sur les futurs financements de toute composante non garantie du portefeuille de dérivés de gré à gré. L'exposition attendue sur les futurs financements est calculée à l’aide d’une méthodologie de simulation, le cas échéant, et ajustée en fonction des événements susceptibles de mettre fin à l'exposition, comme le défaut de HSBC ou de la contrepartie. Le FFVA et le DVA sont calculés de manière indépendante. Limitation du modèle Les modèles utilisés à des fins d'évaluation du portefeuille peuvent reposer sur un ensemble simplifié d'hypothèses qui ne tiennent pas compte de toutes les caractéristiques importantes actuelles et futures du marché. Dans ces circonstances, des ajustements de limitation des modèles sont adoptés. Bénéfice initial (réserves P&L jour 1) Des ajustements du bénéfice initial sont adoptés lorsque la juste valeur estimée par un modèle d'évaluation repose sur une ou plusieurs données non observables significatives. La comptabilisation des ajustements du bénéfice initial est présentée en note 1. Bases d'évaluation à la juste valeur : Instruments financiers évalués à la juste valeur à l'aide d'une technique d'évaluation utilisant des données non observables significatives - Niveau 3 : Le Groupe Actif Passif Participations financières Détenus à des fins de transaction Désignés et par ailleurs obligatoirement évalués à la juste valeur par le résultat Instruments dérivés Total Détenus à des fins de transaction Désignés à la juste valeur Instruments dérivés Total Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Capital-investissement y compris investissements stratégiques 85 59 3 058 3 202 104 104 Titres adossés à des actifs 275 170 78 523 Obligations structurées 2 461 2 461 Instruments dérivés 1 737 1 737 2 478 2 478 Autres portefeuilles 1 087 2 509 182 3 778 311 311 Au 31 décembre 2022 1 447 2 738 3 318 1 737 9 240 415 2 461 2 478 5 354 Capital-investissement y compris investissements stratégiques 79 1 2 898 2 978 7 7 Titres adossés à des actifs 495 97 592 Obligations structurées 2 120 2 120 Instruments dérivés 1 816 1 816 2 454 2 454 Autres portefeuilles 813 1 246 273 2 332 573 1 574 Au 31 décembre 2021 1 387 1 344 3 171 1 816 7 718 580 2 121 2 454 5 155 La Banque Actif Passif Participations financières Détenus à des fins de transaction Désignés et par ailleurs obligatoirement évalués à la juste valeur par le résultat Instruments dérivés Total Détenus à des fins de transaction Désignés à la juste valeur Instruments dérivés Total Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Capital-investissement y compris investissements stratégiques 54 58 272 384 103 103 Titres adossés à des actifs 17 170 187 Obligations structurées 1 850 1 850 Instruments dérivés 1 899 1 899 1 728 1 728 Autres portefeuilles 1 931 1 931 300 9 309 Au 31 décembre 2022 71 2 159 272 1 899 4 401 403 1 850 1 737 3 990 Capital-investissement y compris investissements stratégiques 53 353 406 6 6 Titres adossés à des actifs 97 97 Obligations structurées 1 563 1 563 Instruments dérivés 1 952 1 952 2 722 2 722 Autres portefeuilles 1 237 8 1 245 548 548 Au 31 décembre 2021 53 1 334 361 1 952 3 700 554 1 563 2 722 4 839 Les instruments de niveau 3 sont présents à la fois dans les activités courantes et anciennes. Les prêts détenus à des fins de titrisation, certains dérivés et principalement tous les titres adossés à des actifs de niveau 3 sont des positions anciennes. HSBC a la capacité de conserver ces positions. Capital-investissement y compris investissements stratégiques . La juste valeur de l'investissement est estimée : sur la base d'une analyse de la situation financière et des résultats de l'entreprise détenue, de son profil de risque, de ses perspectives et d'autres facteurs ; par référence à des évaluations de marché pour des entités similaires cotées sur un marché actif ; au prix auquel des sociétés similaires ont changé de propriétaire ; ou à partir des valeurs nettes d'inventaire (« VNI ») publiées qui ont été reçues. Si nécessaire, des ajustements sont apportés à la VNI des fonds afin d'obtenir la meilleure estimation de la juste valeur. Titres adossés à des actifs . Bien que les prix cotés sur le marché soient généralement utilisés pour déterminer la juste valeur de ces titres, des modèles d'évaluation sont utilisés pour justifier la fiabilité des données de marché limitées disponibles et pour déterminer si des ajustements des prix cotés sur le marché sont nécessaires. Pour certains titres adossés à des actifs, notamment les titres adossés à des créances hypothécaires résidentielles, l'évaluation utilise un modèle standard du secteur avec des hypothèses relatives aux vitesses de remboursement anticipé, aux taux de défaillance et à la sévérité des pertes en fonction du type de garantie et de la performance, le cas échéant. Les résultats des évaluations sont comparés aux données observables pour des titres de même nature. Obligations structurées . La juste valeur des obligations structurées de niveau 3 est dérivée de la juste valeur du titre de créance sous-jacent et la juste valeur du dérivé incorporé est déterminée comme décrit dans le paragraphe ci-dessous sur les produits dérivés. Ces obligations structurées comprennent principalement des obligations indexées sur des actions, émises par HSBC, qui offrent à la contrepartie un rendement lié à la performance de titres de participation et d'autres portefeuilles. Parmi les paramètres non observables, on peut citer les volatilités des actions à long terme et les corrélations entre les prix des actions, ainsi que les taux d'intérêt et les taux de change. Instruments dérivés . Les modèles d'évaluation des dérivés de gré à gré calculent la valeur actuelle des flux de trésorerie futurs attendus, sur la base des principes de « non-arbitrage » . Pour de nombreux produits dérivés classiques, les approches de modélisation utilisées sont standard dans tout le secteur. Pour les produits dérivés plus complexes, il peut y avoir des différences dans les pratiques de marché. Les données utilisées dans les modèles d'évaluation sont établies à partir de données de marché observables, dans la mesure du possible, notamment les prix disponibles auprès de bourses, de négociants, de courtiers ou de fournisseurs de prix fixés par consensus. Certaines données ne sont pas directement observables sur le marché, mais peuvent être déterminées à partir de prix observables en utilisant des procédures d'étalonnage de modèles ou en les estimant à partir de données historiques ou d'autres sources. Rapprochement des évaluations de la juste valeur au niveau 3 de la hiérarchie de la juste valeur . Variation des instruments financiers de niveau 3 : Le Groupe Actif Passif Participations financières Actifs de transaction Désignés et par ailleurs obligatoirement évalués à la juste valeur par le résultat Instruments dérivés Passifs de transaction Désignés à la juste valeur Instruments dérivés Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Au 1er janvier 2022 1 387 1 344 3 171 1 816 580 2 121 2 454 Total des gains/(pertes) sur actifs et total (gains)/pertes sur passifs constatés au résultat -6 -415 -84 564 -223 -638 723 - Produits nets sur instruments financiers détenus à des fins de transaction ou gérés à la juste valeur -415 564 -223 723 - Variations de juste valeur des autres instruments financiers obligatoirement évalués à la juste valeur par le résultat -84 -638 – Gains moins pertes sur participations financières à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global -6 Total des gains/(pertes) comptabilisés en autres éléments du résultat global (« OCI ») ( 1 ) -145 12 238 3 1 29 17 - Participations financières : gains/(pertes) de juste valeur -232 - Ecarts de change 87 12 238 3 1 29 17 Achats 601 2 067 562 151 Nouvelles émissions 7 1 705 Ventes -142 -716 -594 -120 -78 Règlements -90 -323 -51 -731 -407 -575 -701 Transferts sortants -199 -283 -2 -473 -15 -564 -582 Transferts entrants 41 1 052 78 558 441 461 567 Au 31 décembre 2022 1 447 2 738 3 318 1 737 415 2 461 2 478 Gains/(pertes) latents comptabilisés en résultat sur actifs et passifs détenus au 31 décembre 2022 -5 49 565 2 30 2 339 - Produits/(charges) de transaction hors produits nets d'intérêts -5 565 2 2 339 - Résultat net des autres instruments financiers désignés à la juste valeur 49 30 Au 1er janvier 2021 1 635 1 611 3 467 1 974 118 1 150 3 096 Total des gains/(pertes) sur actifs et total (gains)/pertes sur passifs constatés au résultat 15 -77 148 1 608 11 -316 1 362 - Produits nets sur instruments financiers détenus à des fins de transaction ou gérés à la juste valeur -77 1 608 11 1 362 - Variations de juste valeur des autres instruments financiers obligatoirement évalués à la juste valeur par le résultat 148 -316 – Gains moins pertes sur participations financières à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global 15 Total des gains/(pertes) comptabilisés en autres éléments du résultat global (« OCI »)1 -75 -4 -152 -6 -1 -32 -8 - Participations financières : gains/(pertes) de juste valeur -27 - Ecarts de change -48 -4 -152 -6 -1 -32 -8 Achats 555 686 543 742 1 Nouvelles émissions 25 2 213 Ventes -417 -209 -813 -3 -20 Règlements -109 -506 -5 -1 722 -504 -1 053 -2 343 Transferts sortants -218 -668 -41 -368 -5 -137 -465 Transferts entrants 1 511 24 330 197 315 812 Au 31 décembre 2021 1 387 1 344 3 171 1 816 580 2 121 2 454 Gains/(pertes) latents comptabilisés en résultat sur actifs et passifs détenus au 31 décembre 2021 -11 51 846 102 -721 - Produits/(charges) de transaction hors produits nets d'intérêts -11 846 -721 - Produits nets des autres instruments financiers désignés à la juste valeur 51 102 (1) Inclus dans les « participations financières : gains/(pertes) de juste valeur » de l'exercice en cours et « écarts de change » dans l'état consolidé du résultat global. Les transferts entre les niveaux de hiérarchie de la juste valeur sont réputés avoir lieu à la fin de chaque période de reporting trimestriel. Les transferts vers et hors des niveaux de la hiérarchie de la juste valeur sont normalement attribuables à l'observabilité des paramètres d'évaluation et à la transparence des prix. Variation des instruments financiers de niveau 3 (suite) : La Banque Actif Passif Participations financières Actifs de transaction Désignés et par ailleurs obligatoirement évalués à la juste valeur par le résultat Instruments dérivés Passifs de transaction Désignés à la juste valeur Instruments dérivés Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Au 1er janvier 2022 53 1 334 361 1 952 554 1 563 2 722 Total des gains/(pertes) sur actifs et total (gains)/pertes sur passifs constatés au résultat 2 -419 -91 665 -216 -569 45 - Produits nets sur instruments financiers détenus à des fins de transaction ou gérés à la juste valeur -419 665 -216 45 - Variations de juste valeur des autres instruments financiers obligatoirement évalués à la juste valeur par le résultat -91 -569 – Gains moins pertes sur participations financières à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global 2 Total des gains/(pertes) comptabilisés en autres éléments du résultat global (« OCI »)1 1 24 - Participations financières : gains/(pertes) de juste valeur 1 - Ecarts de change 24 Achats 1 495 151 Nouvelles émissions 1 682 Ventes -659 -12 -120 Règlements -323 -8 -850 -392 -557 -1 025 Transferts sortants -283 -2 -541 -15 -471 -606 Transferts entrants 15 1 014 673 441 202 601 Au 31 décembre 2022 71 2 159 272 1 899 403 1 850 1 737 Gains/(pertes) latents comptabilisés en résultat sur actifs et passifs détenus au 31 décembre 2022 688 19 3 020 - Produits/(charges) de transaction hors produits nets d'intérêts 688 3 020 - Résultat net des autres instruments financiers désignés à la juste valeur 19 Au 1er janvier 2021 141 1 583 311 2 032 103 651 3 287 Total des gains/(pertes) sur actifs et total (gains)/pertes sur passifs constatés au résultat 1 -76 77 1 730 12 -246 1 443 - Produits nets sur instruments financiers détenus à des fins de transaction ou gérés à la juste valeur -76 1 730 12 1 443 - Variations de juste valeur des autres instruments financiers obligatoirement évalués à la juste valeur par le résultat 77 -246 – Gains moins pertes sur participations financières à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global 1 Total des gains/(pertes) comptabilisés en autres éléments du résultat global (« OCI ») ( 1 ) -1 -3 -11 - Participations financières : gains/(pertes) de juste valeur -1 - Ecarts de change -3 -11 Achats 683 2 741 Nouvelles émissions 2 128 Ventes -2 -186 -13 Règlements -3 -505 -5 -1 778 -494 -950 -2 297 Transferts sortants -83 -668 -375 -5 -153 -511 Transferts entrants 506 343 197 133 800 Au 31 décembre 2021 53 1 334 361 1 952 554 1 563 2 722 Gains/(pertes) latents comptabilisés en résultat sur actifs et passifs détenus au 31 décembre 2021 -11 1 973 46 -949 - Produits/(charges) de transaction hors produits nets d'intérêts -11 973 -949 - Produits nets des autres instruments financiers désignés à la juste valeur 1 46 (1) Inclus dans les « participations financières : gains/(pertes) de juste valeur » de l'exercice en cours et « écarts de change » dans l'état consolidé du résultat global. Les transferts entre les niveaux de hiérarchie de la juste valeur sont réputés avoir lieu à la fin de chaque période de reporting trimestriel. Les transferts vers et hors des niveaux de la hiérarchie de la juste valeur sont normalement attribuables à l'observabilité des paramètres d'évaluation et à la transparence des prix. Effet des changements d'hypothèses significatives non observables par rapport aux alternatives raisonnablement envisageables Sensibilité des justes valeurs de niveau 3 à des hypothèses alternatives raisonnablement envisageables : Le Groupe 2022 2021 Constaté au compte de résultat Constaté en OCI Constaté au compte de résultat Constaté en OCI Évolutions favorables Évolutions défavorables Évolutions favorables Évolutions défavorables Évolutions favorables Évolutions défavorables Évolutions favorables Évolutions défavorables Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Dérivés, actifs et passifs de transaction ( 1 ) 201 -261 92 -70 Désignés et par ailleurs obligatoirement évalués à la juste valeur par le résultat 236 -235 247 -247 Participations financières 9 -9 27 -19 15 -15 51 -50 Exercice clos le 31 déc. 446 -505 27 -19 354 -332 51 -50 La Banque Dérivés, actifs et passifs de transaction1 193 -253 93 -72 Désignés et par ailleurs obligatoirement évalués à la juste valeur par le résultat 45 -45 64 -64 Participations financières 14 -6 0 6 -5 Exercice clos le 31 déc. 238 -298 14 -6 157 -136 6 -5 (1) Les instruments dérivés, les actifs de transaction et les passifs de transaction sont présentés sous une seule catégorie afin de refléter la manière dont le risque de ces instruments est géré. Sensibilité des justes valeurs de niveau 3 à des hypothèses alternatives raisonnablement envisageables par type d'instrument : 2022 2021 Constaté au compte de résultat Constaté en OCI Constaté au compte de résultat Constaté en OCI Évolutions favorables Évolutions défavorables Évolutions favorables Évolutions défavorables Évolutions favorables Évolutions défavorables Évolutions favorables Évolutions défavorables Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Capital-investissement y compris investissements stratégiques 225 -389 8 -7 232 -234 7 -7 Titres adossés à des actifs 28 -17 12 -5 39 -20 1 Obligations structurées 5 -5 6 -6 Instruments dérivés 44 -44 29 -34 Autres portefeuilles 144 -50 7 -7 48 -38 43 -43 Total 446 -505 27 -19 354 -332 51 -50 L'analyse de sensibilité vise à mesurer une fourchette de justes valeurs cohérente avec l'application d'un intervalle de confiance de 95 %. Les méthodologies tiennent compte de la nature de la technique d'évaluation employée, ainsi que de la disponibilité et de la fiabilité des données historiques et de substitution observables. Lorsque la juste valeur d'un instrument financier est affectée par plus d'une hypothèse non observable, le tableau ci-dessus reflète l'évolution la plus favorable ou la plus défavorable résultant de la variation individuelle des hypothèses. Principales données non observables sur les instruments financiers de niveau 3 . Informations quantitatives sur les données non observables importantes dans les évaluations de niveau 3 : Juste valeur Techniques d'évaluation Principales données non observables 2022 2021 Actif Passif Ensemble des données Ensemble des données Millions GBP Millions GBP Plus faible Plus élevé Plus faible Plus élevé Capital-investissement y compris investissements stratégiques 3 202 104 Voir ci-dessous Voir ci-dessous N/A N/A N/A N/A Titres adossés à des actifs 523 - CLO/CDO ( 1 ) 156 Indicateur du marché Cours acheteur 92 100 - Autres titres adossés à des actifs 367 Indicateur du marché Cours acheteur 99 100 Obligations structurées 2 461 - Titres indexés sur actions 2 042 Modèle - Modèle d'option Volatilité des actions 6 % 99 % 6 % 124 % Corrélation des actions 32 % 99 % 34 % 99 % - Obligations liées à des fonds Modèle - Modèle d'option Volatilité du fonds - Titres indexés sur le change 3 Modèle - Modèle d'option Volatilité des devises 3 % 20 % 3 % 99 % - Autres 416 Instruments dérivés 1 737 2 478 - Dérivés de taux : 507 633 Swaps de titrisation 215 173 Modèle - Flux de trésorerie actualisés Paiement anticipé constant 5 % 10 % 5 % 50 % Swaptions à long terme 44 56 Modèle - Modèle d'option Volatilité des taux d’intérêt 9 % 33 % 15 % 35 % Autres 248 404 - Dérivés de change : 447 304 Options de change 418 294 Modèle - Modèle d'option Volatilité des devises 3 % 46 % 2 % 99 % Autres 29 10 - Dérivés d’actions : 688 1 324 Options d'achat d'actions individuelles à long terme 344 376 Modèle - Modèle d'option Volatilité des actions 7 % 153 % 4 % 138 % Autres ( 2 ) 344 948 - Dérivés de crédit : 95 217 Autres 95 217 Autres portefeuilles 3 778 311 - Mises en pension 387 272 Modèle - Flux de trésorerie actualisés Courbe des taux d'intérêt 1 % 9 % 1 % 5 % - Autres ( 3 ) 3 391 39 Au 31 déc. 9 240 5 354 (1) Collateralised Loan Obligation / Collateralised Debt Obligation. (2) Les autres dérivés d’actions sont principalement constitués de swaps et d'options de gré à gré. (3) Les autres sont constitués de divers instruments, notamment des investissements dans des fonds, des mises en pension et des obligations. Capital-investissement y compris investissements stratégiques L'analyse de chaque exploitation étant personnalisée, il est difficile de présenter une liste des données clés non observables. Les principales données non observables sont le prix et la corrélation. L'approche de l'évaluation comprend l'utilisation d'une série de données qui incluent des données financières spécifiques à l'entreprise, des multiples de sociétés comparables, des valeurs d'actifs nets publiées et des hypothèses qualitatives qui ne sont pas directement comparables ou quantifiables. Taux de remboursement anticipé Les taux de remboursement anticipé sont une mesure de la vitesse future anticipée à laquelle un portefeuille de prêts sera remboursé avant la date d'échéance. Ils varient en fonction de la nature du portefeuille de prêts et des attentes concernant les conditions futures du marché, et peuvent être estimés à l'aide de divers éléments, tels que les taux de remboursement anticipé implicites à partir d’indicateurs observables du cours des valeurs, les taux de remboursement anticipé actuels ou historiques et la modélisation macroéconomique. Indicateur du marché Les indicateurs de prix de marché peuvent être utilisés pour un instrument lorsqu'il n'existe pas de prix de marché spécifique, mais que l'on dispose d'éléments probants sur des instruments présentant des caractéristiques communes. Dans certains cas, il est possible d'identifier un indicateur spécifique, mais plus généralement, on utilisera des données provenant d'un éventail plus large d'instruments pour comprendre les facteurs qui influencent la tarification actuelle du marché et la manière dont cette influence s'exerce. Volatilité La volatilité est une mesure de la variabilité future anticipée d'un prix de marché. Elle varie en fonction du prix du marché de référence sous-jacent, du prix d'exercice et de l'échéance de l'option. Certaines volatilités, généralement à plus long terme, ne sont pas observables et estimées à partir de données observables. Les volatilités non observables traduisent la grande diversité des données sur la volatilité en fonction du prix du marché de référence. La fourchette des valeurs centrales est nettement plus étroite que l’ensemble complet car ces exemples de volatilité extrême sont relativement rares dans le portefeuille HSBC. Corrélation La corrélation est une mesure de l'interrelation entre deux prix de marché et elle s’exprime sous la forme d’un nombre compris entre moins un et un. Elle sert à évaluer des instruments plus complexes dont le remboursement dépend de plusieurs prix de marché. De nombreux instruments utilisent la corrélation et, par conséquent, on recourt à un large éventail de corrélations entre actifs identiques et de corrélations croisées. D'une manière générale, la fourchette des corrélations entre actifs identiques sera plus étroite que celle des corrélations croisées Les corrélations non observables peuvent être estimées à partir d'un ensemble de données, notamment les services de prix fixés par consensus, les prix des transactions de HSBC, les corrélations de substitution et l'examen des rapports de prix historiques. La fourchette de corrélations non observables indiquée dans le tableau reflète la grande variation des paramètres de corrélation par paire de prix de marché. Spread de crédit Le spread de crédit est la prime par rapport à un taux d'intérêt de référence exigé par le marché pour accepter une qualité de crédit inférieure. Dans un modèle de flux de trésorerie actualisés, le spread de crédit augmente les facteurs d'actualisation appliqués aux flux de trésorerie futurs, réduisant ainsi la valeur d'un actif. Les écarts de crédit peuvent être implicites à partir des prix du marché et non observables sur les marchés les moins liquides. Interrelations entre les principales données non observables Les principales données non observables relatives aux instruments financiers de niveau 3 peuvent ne pas être indépendantes les uns des autres. Comme décrit ci-dessus, les variables de marché peuvent être corrélées. Cette corrélation traduit généralement la manière dont les différents marchés ont tendance à réagir aux événements macroéconomiques ou autres. En outre, l'effet de l'évolution des variables de marché sur le portefeuille HSBC dépendra de la position nette de risque de HSBC pour chaque variable. 12 . – Juste valeur des instruments financiers non évalués à la juste valeur . Juste valeur des instruments financiers non évalués à la juste valeur et bases d'évaluation : Le Groupe Valeur comptable Juste valeur Prix des marchés cotés Niveau 1 Données observables Niveau 2 Données significatives non observables Niveau 3 Total Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Au 31 décembre 2022 Actif Prêts et avances aux établissements de crédit 17 109 17 112 17 112 Prêts et avances à la clientèle 72 614 72 495 72 495 Prises en pension - hors portefeuille de transaction 53 949 53 949 53 949 Participations financières - au coût amorti 3 248 2 336 848 8 3 192 Passif Dépôts des établissements de crédit 20 836 20 900 20 900 Comptes clients 215 948 215 955 215 955 Mises en pension - hors portefeuille de transaction 32 901 32 901 32 902 Titres de créance en circulation 7 268 7 124 132 7 256 Passif subordonné 14 528 14 434 14 434 Au 31 décembre 2021 Actif Prêts et avances aux établissements de crédit 10 784 10 786 10 786 Prêts et avances à la clientèle 91 177 91 276 91 276 Prises en pension - hors portefeuille de transaction 54 448 54 448 54 448 Participations financières - au coût amorti 10 2 8 10 Passif Dépôts des établissements de crédit 32 188 32 102 32 102 Comptes clients 205 241 205 236 205 236 Mises en pension - hors portefeuille de transaction 27 259 27 259 27 259 Titres de créance en circulation 9 428 9 286 144 9 430 Passif subordonné 12 488 13 118 13 118 Juste valeur des instruments financiers sélectionnés non évalués à la juste valeur et bases d'évaluation - actifs et groupes destinés à être cédés détenus en vue de la vente : Valeur comptable Juste valeur Prix des marchés cotés Niveau 1 Données observables Niveau 2 Données significatives non observables Niveau 3 Total millions USD millions USD millions USD millions USD millions USD Au 31 décembre 2022 : Actif : Prêts et avances aux établissements de crédit 127 131 131 Prêts et avances à la clientèle 21 067 19 481 19 481 Prises en pension - hors portefeuille de transaction 208 208 208 Passif : Dépôts des établissements de crédit 2 2 2 Comptes clients 20 478 20 393 20 393 Titres de créance en circulation 1 100 1 100 1 100 Juste valeur des instruments financiers non évalués à la juste valeur et bases d'évaluation : La banque Valeur comptable Juste valeur Prix des marchés cotés Niveau 1 Données observables Niveau 2 Données significatives non observables Niveau 3 Total Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Au 31 décembre 2022 : Actif : Prêts et avances aux établissements de crédit 14 486 14 508 14 508 Prêts et avances à la clientèle 36 992 36 875 36 875 Prises en pension - hors portefeuille de transaction 43 055 43 055 43 055 Participations financières - au coût amorti 6 378 1 984 4 305 6 289 Passif : Dépôts des établissements de crédit 13 594 13 594 13 594 Comptes clients 141 714 141 714 141 714 Mises en pension - hors portefeuille de transaction 29 638 29 638 29 638 Titres de créance en circulation 4 656 4 656 4 656 Passif subordonné 14 252 14 139 14 139 Au 31 décembre 2021 : Actif : Prêts et avances aux établissements de crédit 6 778 6 881 6 881 Prêts et avances à la clientèle 33 936 33 921 33 921 Prises en pension - hors portefeuille de transaction 39 708 39 708 39 708 Participations financières - au coût amorti ( 1 ) 3 337 3 300 3 300 Passif : Dépôts des établissements de crédit 14 655 14 655 14 655 Comptes clients 124 706 124 706 124 706 Mises en pension - hors portefeuille de transaction 22 344 22 344 22 344 Titres de créance en circulation 5 658 5 658 5 658 Passif subordonné 12 218 12 851 12 851 (1) La juste valeur de l'investissement financier est représentée pour inclure l'impact des investissements interentreprises. Les autres instruments financiers qui ne sont pas comptabilisés à la juste valeur sont généralement à court terme par nature et sont fréquemment réévalués aux taux actuels du marché. Par conséquent, leur valeur comptable est une approximation raisonnable de la juste valeur. Ils comprennent les liquidités et les avoirs auprès des banques centrales ainsi que les éléments en cours d'encaissement et de transmission à d'autres banques, qui sont tous évalués au coût amorti. Évaluation La juste valeur est une estimation du prix qui serait reçu pour la vente d'un actif ou payé pour le transfert d'un passif dans le cadre d'une transaction ordonnée entre les participants du marché à la date d'évaluation. Elle ne reflète pas les avantages et les coûts économiques que HSBC s'attend à tirer des flux de trésorerie d'un instrument sur sa durée de vie future prévue. Nos méthodes d'évaluation et nos hypothèses pour déterminer les justes valeurs pour lesquelles aucun prix de marché observable n'est disponible peuvent différer de celles d'autres sociétés. Prêts et avances aux établissements de crédit et à la clientèle Pour déterminer la juste valeur des prêts et avances aux établissements de crédit et à la clientèle, les prêts sont séparés, dans la mesure du possible, dans des portefeuilles présentant des caractéristiques similaires. Les justes valeurs sont fondées sur des transactions de marché observables, lorsqu'elles sont disponibles. Lorsqu'elles ne sont pas disponibles, les justes valeurs sont estimées à l'aide de modèles d'évaluation intégrant une série d'hypothèses. Ces hypothèses peuvent inclure : les estimations de valeur de courtiers tiers reflétant l'activité de négociation de gré à gré ; les modèles prospectifs de flux de trésorerie actualisés, en tenant compte des taux de remboursement anticipé attendus des clients, en utilisant des hypothèses que HSBC estime cohérentes avec celles qui seraient utilisées par les acteurs du marché pour évaluer ces prêts ; les estimations des taux appliqués aux nouveaux contrats de prêts similaires ; et les informations sur les transactions d'autres acteurs du marché, y compris les transactions sur le marché primaire et secondaire observées. Nous pouvons parfois faire appel à un tiers spécialiste de l'évaluation pour mesurer la juste valeur d'un groupe de prêts. La juste valeur des prêts reflète les pertes de crédit attendues à la date du bilan et les estimations des anticipations de pertes de crédit des acteurs du marché sur la durée de vie des prêts, ainsi que l'effet de la réévaluation de la juste valeur entre le montage du prêt et la date de clôture. Pour les prêts douteux, la juste valeur est estimée en actualisant les flux de trésorerie futurs sur la période pendant laquelle ils devraient être recouvrés. Participations financières La juste valeur des participations financières cotées est déterminée à partir des cours acheteurs. La juste valeur des participations financières non cotées est calculée à l'aide de techniques d'évaluation qui intègrent les prix et les flux de bénéfices futurs des titres cotés équivalents. Dépôt des établissements de crédit et des comptes clients Les justes valeurs des dépôts à vue sont évaluées par leur valeur comptable. Pour les dépôts à plus long terme, la juste valeur est estimée en utilisant les flux de trésorerie actualisés, en appliquant les taux actuels pratiqués pour des dépôts dont les échéances résiduelles sont similaires. Titres de créance en circulation et passif subordonné Les justes valeurs sont calculées sur la base des prix du marché à la date du bilan, lorsqu'ils sont disponibles, ou par référence aux prix du marché pour des instruments similaires. Lorsque les prix cotés sur le marché sont indisponibles, ces instruments sont évalués à l'aide de techniques d'évaluation, dont les données sont dérivées de données de marché observables et, le cas échéant, d'hypothèses relatives à des données non observables. Prises et mises en pension - hors portefeuille de transaction Les justes valeurs sont proches des valeurs comptables, car les soldes sont généralement à court terme. 13 . – Actifs financiers désignés ou obligatoirement évalués à la juste valeur par le résultat . Le Groupe La Banque 2022 2021 2022 2021 Désignés à la juste valeur ou obligatoirement évalués à la juste valeur Désignés à la juste valeur ou obligatoirement évalués à la juste valeur Désignés à la juste valeur ou obligatoirement évalués à la juste valeur Désignés à la juste valeur ou obligatoirement évalués à la juste valeur Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Titres 14 581 15 738 318 418 Titres de créance 1 975 2 584 44 146 Titres de participation 12 606 13 154 274 272 Prêts et avances aux établissements de crédit et à la clientèle 971 2 613 971 2 498 Autres 329 298 329 299 Au 31 déc. 15 881 18 649 1 618 3 215 14 . – Instruments dérivés . Montants notionnels des contrats et juste valeur des produits dérivés par type de contrat : Le Groupe Montant notionnel du contrat Juste valeur - Actif Juste valeur - Passif Négociation Couverture Négociation Couverture Total Négociation Couverture Total Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Change 6 101 153 582 88 244 2 88 246 -86 119 -57 -86 176 Taux d'intérêt 10 141 018 56 144 206 689 433 207 122 -201 419 -819 -202 238 Actions 465 626 7 751 7 751 -8 175 -8 175 Crédit 146 522 865 865 -1 012 -1 012 Matières premières et autres 57 594 1 053 1 053 -1 065 -1 065 Compensation (note 28) -79 799 79 799 Au 31 décembre 2022 16 911 913 56 726 304 602 435 225 238 -297 790 -876 -218 867 Change 4 737 254 4 045 49 775 266 50 041 -48 613 -67 -48 680 Taux d'intérêt 8 727 934 39 553 99 744 144 99 888 -96 297 -270 -96 567 Actions 498 980 9 718 9 718 -11 881 -11 881 Crédit 134 440 1 582 1 582 -2 159 -2 159 Matières premières et autres 42 677 681 681 -770 -770 Compensation (note 28) -20 689 20 689 Au 31 décembre 2021 14 141 285 43 598 161 500 410 141 221 -159 720 -337 -139 368 Les montants notionnels des contrats d'instruments dérivés détenus à des fins de transaction et les dérivés désignés dans les relations de couverture indiquent la valeur nominale des opérations en cours à la date du bilan ; ils ne représentent pas les montants à risque. La juste valeur des actifs et passifs dérivés a augmenté en 2022, sous l'effet de l'évolution de la courbe des taux et de l'évolution des taux de change. La Banque Montant notionnel du contrat Juste valeur - Actif Juste valeur - Passif Négociation Couverture Négociation Couverture Total Négociation Couverture Total Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Change 6 049 682 582 87 459 2 87 461 -84 885 -56 -84 941 Taux d'intérêt 7 665 449 33 408 158 492 244 158 736 -157 315 -780 -158 095 Actions 439 588 7 626 7 626 -7 325 -7 325 Crédit 144 972 847 847 -982 -982 Matières premières et autres 57 346 1 051 1 051 -1 000 -1 000 Compensation -59 007 59 007 Au 31 décembre 2022 14 357 037 33 990 255 475 246 196 714 -251 507 -836 -193 336 Change 4 713 729 3 829 48 651 247 48 898 -47 771 -67 -47 838 Taux d'intérêt 6 846 965 27 206 80 798 193 80 991 -80 281 -240 -80 521 Actions 478 832 9 153 9 153 -11 896 -11 896 Crédit 132 582 1 558 1 558 -2 121 -2 121 Matières premières et autres 41 308 677 677 -765 -765 Compensation -15 490 15 490 Au 31 décembre 2021 12 213 416 31 035 140 837 440 125 787 -142 834 -307 -127 651 Utilisation d'instruments dérivés Nous entreprenons des activités sur produits dérivés dans trois buts principaux : créer des solutions de gestion des risques pour les clients, gérer les risques de portefeuille découlant de l'activité des clients et gérer et couvrir nos propres risques. Dérivés de transaction La plupart des transactions sur produits dérivés du groupe concernent des activités de vente et de négociation. Les activités commerciales comprennent la structuration et la commercialisation de produits dérivés auprès des clients afin de leur permettre de prendre, transférer, modifier ou réduire les risques actuels ou attendus. Les activités de trading comprennent la tenue de marché et la gestion des risques. La tenue de marché consiste à proposer des prix d'achat et de vente à d'autres acteurs du marché dans le but de générer des revenus basés sur la marge et le volume. L'activité de gestion du risque est exercée pour gérer le risque découlant des transactions avec les clients, avec pour objectif principal de conserver la marge du client. Les autres dérivés classés comme détenus à des fins de transaction comprennent les dérivés de couverture non éligibles. La quasi-totalité des dérivés du groupe conclus avec des filiales sont gérés conjointement avec des passifs financiers désignés à la juste valeur. Dérivés évalués à l’aide de modèles avec des données non observables La différence entre la juste valeur lors de la comptabilisation initiale (le prix de la transaction) et la valeur qui aurait été obtenue si les techniques d'évaluation utilisées pour l'évaluation ultérieure avaient été appliquées lors de la comptabilisation initiale, moins les remboursements ultérieurs, est présentée dans le tableau suivant : Solde non amorti des dérivés évalués à partir de modèles ayant des données non observables significatives Le Groupe La Banque 2022 2021 2022 2021 Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Solde non amorti au 1er janvier 64 60 64 56 Report sur les nouvelles transactions 110 156 99 155 Comptabilisés au compte de résultat au cours de l'exercice : -111 -152 -107 -147 Amortissements -59 -88 -56 -88 Suite à l'observation de données auparavant non observables -2 -2 Echéance, résiliation ou compensation d'instruments dérivés -52 -60 -51 -57 Risque couvert -2 Écarts de change et autres 1 Solde non amorti au 31 déc. ( 1 ) 64 64 56 64 (1) Ce montant n'est pas encore constaté dans le compte de résultat consolidé. Dérivés de la comptabilité de couverture Le groupe applique une comptabilité de couverture pour gérer les risques suivants : taux d'intérêt et change. Le Rapport des Administrateurs - Risque présente plus en détail la manière dont ces risques surviennent et comment ils sont gérés par le groupe. Composantes du risque couvert HSBC désigne une partie des flux de trésorerie d'un instrument financier ou d'un groupe d'instruments financiers pour une composante spécifique du risque de taux d'intérêt ou de change dans le cadre d'une couverture de la juste valeur ou des flux de trésorerie. Les risques et parties désignés sont des éléments de l'instrument financier spécifiés contractuellement, ou autrement identifiables séparément et mesurables de manière fiable. Les taux d'intérêt sans risque ou de référence sont généralement considérés comme étant à la fois identifiables séparément et mesurables de manière fiable, sauf dans le cas de la transition vers la réforme des IBOR, dans le cadre de laquelle HSBC désigne comme risque couvert des taux de référence alternatifs qui n'auraient peut-être pas été identifiables séparément lors de la désignation initiale, pour autant que HSBC estime raisonnablement qu'il satisfera à cette exigence dans les 24 mois suivant la date de la première désignation. La composante risque désignée représente une part significative des variations globales de la juste valeur ou des flux de trésorerie du/des éléments couverts. Couverture de juste valeur Le groupe conclut des swaps de taux d'intérêt fixes à taux variable afin de gérer l'exposition aux variations de juste valeur dues aux variations des taux d'intérêt du marché sur certains instruments financiers à taux fixe qui ne sont pas évalués à la juste valeur par le résultat, y compris les titres de créance détenus et émis. Instrument de couverture par risque couvert : Le Groupe Instrument de couverture Montant notionnel (1) Valeur comptable Présentation du bilan Variation de juste valeur (2) Actif Passif Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Risque couvert Taux d'intérêt ( 3 ) 26 649 428 -799 Instruments dérivés 981 Au 31 décembre 2022 26 649 428 -799 981 Taux d'intérêt ( 3 ) 24 486 139 -270 Instruments dérivés 159 Au 31 décembre 2021 24 486 139 -270 159 (1) Les montants notionnels des contrats d'instruments dérivés désignés dans les relations de couverture qualifiées indiquent la valeur nominale des opérations en cours à la date du bilan ; ils ne représentent pas les montants à risque. (2) Utilisé en test d'efficacité, comprenant la variation totale de juste valeur de l'instrument de couverture hors composante. (3) Le risque couvert « taux d'intérêt » inclut le risque d'inflation. Élément couvert par le risque couvert : Le Groupe Élément couvert Inefficacité Valeur comptable Ajustements cumulés de couverture de juste valeur inclus dans la valeur comptable (2) Variation de juste valeur (1) Constatée en résultat Présentation au résultat Actif Passif Actif Passif Présentation du bilan Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Risque couvert Taux d'intérêt (3) 15 446 -1 095 Actifs financiers à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global -1 850 31 Produits nets sur instruments financiers détenus à des fins de transaction ou gérés à la juste valeur Prêts et avances aux établissements de crédit 713 -31 Prêts et avances à la clientèle -40 431 -15 Prises en pension -14 1 576 -169 Titres de créance en circulation 398 5 686 -659 Passifs subordonnés et dépôts des établissements de crédit4 556 Au 31 décembre 2022 16 590 7 262 -1 141 -828 -950 31 Taux d'intérêt (3) 14 099 167 Actifs financiers à la juste valeur par le biais d'autres éléments Du résultat global -278 -9 Produits nets sur instruments financiers détenus à des fins de transaction ou gérés à la juste valeur 1 -2 Prêts et avances aux établissements de crédit -2 997 7 Prêts et avances à la clientèle -16 2 844 71 Titres de créance en circulation 24 5 841 -77 Passifs subordonnés et dépôts des établissements de crédit (4) 104 Au 31 décembre 2021 15 097 8 685 172 -6 -168 -9 (1) Utilisé dans l'évaluation de l'efficacité, comprenant le montant attribuable au risque désigné couvert pouvant être une composante de risque. (2) Les montants cumulés des ajustements de juste valeur restant dans l'état de la situation financière pour les éléments couverts qui ont cessé d'être ajustés pour tenir compte des gains et pertes de couverture s'élevaient à 10 millions GBP (2021 : 21 millions GBP) pour les « Actifs financiers à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global », néant (2021 : néant) pour les « Dépôts des établissements de crédit » et 13 millions GBP (2021 : 19 millions GBP) pour les « Titres de créance en circulation ». (3) Le risque couvert « taux d'intérêt » inclut le risque d'inflation. (4) Le montant notionnel des couvertures de juste valeur non dynamiques s'élevait à 6 312 millions GBP (2021 : 5 886 millions GBP) dont l'échéance moyenne pondérée est mars 2026 et le taux de swap moyen pondéré est de 0,06 % (2021 : 0,06 %) (négatif). 6 312 millions GBP (2021 : 5 886 millions GBP) de ces couvertures sont internes au Groupe HSBC et se composent d'un financement interne entre HSBC Holdings et le groupe. Instrument de couverture par risque couvert : La Banque Instrument de couverture Montant notionnel ( 1 ) Valeur comptable Présentation du bilan Variation de juste valeur (2) Actif Passif Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Risque couvert Taux d'intérêt ( 3 ) 18 391 242 -773 Instruments dérivés 466 Au 31 décembre 2022 18 391 242 -773 466 Taux d'intérêt ( 3 ) 18 016 188 -234 Instruments dérivés 27 Au 31 décembre 2021 18 016 188 -234 27 (1) Les montants notionnels des contrats des produits dérivés désignés dans les relations de comptabilité de couverture éligibles indiquent la valeur nominale des transactions en cours à la date du bilan ; ils ne représentent pas les montants à risque. (2) Utilisé en test d'efficacité, comprenant la variation totale de juste valeur de l'instrument de couverture hors composante. (3) Le risque couvert « taux d'intérêt » inclut le risque d'inflation. Élément couvert par le risque couvert : La Banque Élément couvert Inefficacité Valeur comptable Ajustements cumulés de couverture de juste valeur inclus dans la valeur comptable (2) Présentation du bilan Variation de juste valeur ( 1 ) Constatée en résultat Présentation au résultat Actif Passif Actif Passif Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Risque couvert Taux d'intérêt ( 3 ) 9 072 -642 Actifs financiers à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global -1 389 31 Produits nets sur instruments financiers détenus à des fins de transaction ou gérés à la juste valeur 7 3 Prêts et avances à la clientèle Prises en pension 1 576 -169 Titres de créance en circulation 398 5 653 -659 Passifs subordonnés et dépôts des établissements de crédit ( 4 ) 556 Au 31 décembre 2022 9 079 7 229 -639 -828 -435 31 Élément couvert par le risque couvert (suite) : La Banque Élément couvert Inefficacité Valeur comptable Couverture de juste valeur cumulée ajustements inclus dans la valeur comptable (2) Présentation du bilan Variation de juste valeur ( 1 ) Constatée en résultat Présentation au résultat Actif Passif Actif Passif Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Risque couvert Taux d'intérêt ( 3 ) 9 232 159 Actifs financiers à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global -163 -8 Produits nets sur instruments financiers détenus à des fins de transaction ou gérés à la juste valeur 6 Prêts et avances à la clientèle 2 844 71 Titres de créance en circulation 24 5 810 -77 Passifs subordonnés et dépôts des établissements de crédit4 104 Au 31 décembre 2021 9 238 8 654 159 -6 -35 -8 (1) Utilisé dans l'évaluation de l'efficacité, comprenant le montant attribuable au risque désigné couvert pouvant être une composante de risque. (2) Les montants cumulés des ajustements de juste valeur restant dans l'état de la situation financière pour les éléments couverts qui ont cessé d'être ajustés pour tenir compte des gains et pertes de couverture s'élevaient à 10 millions GBP (2021 : 21 millions GBP) pour les « Actifs financiers à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global », néant (2021 : néant) pour les « Dépôts des établissements de crédit » et 13 millions GBP (2021 : 19 millions GBP) pour les « Titres de créance en circulation ». (3) Le risque couvert « taux d'intérêt » inclut le risque d'inflation. (4) Le montant notionnel des couvertures de juste valeur non dynamiques s'élevait à 6 312 millions GBP (2021 : 5 886 millions GBP) dont l'échéance moyenne pondérée est mars 2026 et le taux de swap moyen pondéré est de 0,06 % (2021 : 0,06 %) (négatif). Ces couvertures sont internes au Groupe HSBC et se composent d'un financement interne entre HSBC Holdings et le groupe. Couverture des flux de trésorerie Les instruments de couverture des flux de trésorerie du groupe sont principalement constitués de swaps de taux d'intérêt et de swaps de devises qui sont utilisés pour gérer la variabilité des flux de trésorerie d'intérêts futurs des actifs et passifs financiers autres que de transaction, en raison des variations des taux d'intérêt et des taux de change du marché. Le groupe applique la macro-couverture des flux de trésorerie pour les expositions au risque de taux d'intérêt sur les portefeuilles de reconstitution des émissions actuelles et prévues d'actifs et de passifs non commerciaux qui portent intérêt à des taux variables, y compris les instruments de roulement de ce type. Les montants et le calendrier des flux de trésorerie futurs, représentant à la fois les flux de capital et d'intérêts, sont projetés pour chaque portefeuille d'actifs et de passifs financiers sur la base de leurs conditions contractuelles et d'autres facteurs pertinents, y compris les estimations des remboursements anticipés et des défauts de paiement. Les flux de trésorerie agrégés représentant à la fois les soldes de capital et les flux d'intérêts pour tous les portefeuilles sont utilisés pour déterminer l'efficacité et l'inefficacité. Les macro-couvertures de flux de trésorerie sont considérées comme des couvertures dynamiques. Le groupe couvre également la variabilité des flux de trésorerie futurs sur les actifs et passifs financiers libellés en devises découlant de l'évolution des taux de change du marché par des swaps de devises ; ils sont considérés comme des couvertures dynamiques. Instrument de couverture par risque couvert ( 4 ) : Le Groupe Instrument de couverture Élément couvert Inefficacité Valeur comptable Présentation du bilan Variation de juste valeur (2) Variation de juste valeur (3) Constatée en résultat Présentation au résultat Montant notionnel (1) Actif Passif Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Risque couvert Change 582 2 -57 Instruments dérivés -84 -84 Produits nets sur instruments financiers détenus à des fins de transaction ou gérés à la juste valeur Taux d'intérêt 29 495 5 -20 -1 345 -1 334 -11 Au 31 décembre 2022 30 077 7 -77 -1 429 -1 418 -11 Change 4 042 266 -67 Instruments dérivés 127 127 Produits nets sur instruments financiers détenus à des fins de transaction ou gérés à la juste valeur Taux d'intérêt 15 067 5 -2 -178 -167 -11 Au 31 décembre 2021 19 109 271 -69 -51 -40 -11 La Banque Instrument de couverture Élément couvert Inefficacité Montant notionnel (1) Valeur comptable Présentation du bilan Variation de juste valeur (2) Variation de juste valeur (3) Constatée en résultat Présentation au résultat Actif Passif Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Risque couvert Change 582 2 -56 Instruments dérivés -84 -84 Produits nets sur instruments financiers détenus à des fins de transaction ou gérés à la juste valeur Taux d'intérêt 15 017 2 -7 -1 021 -1 021 Au 31 décembre 2022 15 599 4 -63 -1 105 -1 105 Instrument de couverture par risque couvert ( 4 ) (suite) : La Banque Instrument de couverture Élément couvert Inefficacité Montant notionnel (1) Valeur comptable Présentation du bilan Variation de juste valeur (2) Variation de juste valeur (3) Constatée en résultat Présentation au résultat Actif Passif Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Risque couvert Change 3 829 247 -67 Instruments dérivés 127 127 Produits nets sur instruments financiers détenus à des fins de transaction ou gérés à la juste valeur Taux d'intérêt 9 190 5 -2 -119 -116 -3 Au 31 décembre 2021 13 019 252 -69 8 11 -3 (1) Les montants notionnels des contrats d'instruments dérivés désignés dans les relations de couverture qualifiées indiquent la valeur nominale des opérations en cours à la date du bilan ; ils ne représentent pas les montants à risque. (2) Utilisé en test d'efficacité, comprenant la variation totale de juste valeur de l'instrument de couverture hors composante. (3) Utilisé dans l'évaluation de l'efficacité, comprenant le montant attribuable au risque désigné couvert pouvant être une composante de risque. (4) Les montants figurant dans le tableau ci-dessus représentent principalement l'exposition de la banque. Les sources d'inefficacité de la couverture peuvent provenir du risque de base, y compris, mais sans s'y limiter, les décalages temporels entre les éléments couverts et les instruments de couverture, et les couvertures utilisant des instruments dont la juste valeur n'est pas nulle. Rapprochement des capitaux propres et analyse des autres éléments du résultat global par type de risque : Taux d'intérêt Change Millions GBP Millions GBP Réserve des couvertures des flux de trésorerie au 1er janvier 2022 32 -39 (Pertes)/gains de juste valeur -1 334 -84 Reclassement des (gains) en juste valeur de la réserve des couvertures de flux de trésorerie vers le compte de résultat au titre de : Eléments couverts ayant affecté le résultat 53 74 Impôts sur les bénéfices 348 Réserve des couvertures des flux de trésorerie au 31 déc. 2022 -901 -49 Réserve des couvertures des flux de trésorerie au 1er janvier 2021 147 11 Gains/(pertes) de juste valeur -167 127 Reclassement du résultat en juste valeur de la réserve des couvertures de flux de trésorerie vers le compte de résultat au titre de : Eléments couverts ayant affecté le résultat -25 -177 Impôts sur les bénéfices 77 Réserve des couvertures des flux de trésorerie au 31 déc. 2021 32 -39 Réforme des taux d'intérêt de référence : amendements de l’IFRS 9 et l’IAS 39 « Instruments financiers » HSBC a appliqué à la fois le premier ensemble d'amendements (« Phase 1 ») et le deuxième ensemble d'amendements (« Phase 2 ») de l’IFRS 9 et l’IAS 39 applicables à la comptabilité de couverture. Les relations de couverture qui sont affectées par les amendements des phases 1 et 2 sont présentées au bilan sous la rubrique « Actifs financiers désignés et autrement obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global », « Prêts et avances à la clientèle », « Titres de créance en circulation » et « Dépôts des établissements de crédit ». La valeur notionnelle des dérivés impactés par la réforme des indices de référence IBOR, y compris ceux désignés dans les relations de couverture, est présentée en page 31 dans la section « Instruments financiers impactés par la réforme des IBOR ». Pour plus de détails sur la transition vers la réforme des IBOR voir la page 28 « Risques majeurs et émergents ». Au cours de l'année 2022, le groupe a transféré tous ses instruments de couverture faisant référence au Libor en livre sterling, à l'European Overnight Index Average rate (« Eonia ») et au Libor en yen japonais. Le groupe a également transféré une partie des instruments de couverture faisant référence au Libor en dollar américain. Ces indices de référence ne font l'objet d'aucun jugement significatif pour déterminer si et quand l'incertitude relative à la transition a été résolue. L'indice Ibor le plus important dans lequel le groupe continue d'avoir des instruments de couverture est le Libor en dollar américain. La transition vers les dérivés de couverture du Libor en dollar américain était largement achevée fin 2022. Ces transitions ne nécessitent pas de nouvelles approches par rapport aux mécanismes utilisés jusqu'à présent pour la transition et il ne sera pas nécessaire de modifier la stratégie de gestion des risques de transition. Pour certains des Ibors inclus dans la colonne « Autre », du tableau ci-dessous, un jugement a été nécessaire pour déterminer si une transition est requise, étant donné que certains indices de référence Ibor font l'objet d'améliorations de la méthodologie de calcul et de l'insertion de dispositions de repli sans que leurs administrateurs n'indiquent clairement si ces indices de référence Ibor seront démantelés ou non. Les montants notionnels des dérivés de taux d'intérêt désignés dans les relations de couverture ne représentent pas l'étendue de l'exposition au risque gérée par le groupe, mais ils devraient être directement affectés par la réforme Ibor à l'échelle du marché et dans le champ d'application des amendements de Phase 1 et sont présentés dans le tableau ci-dessous. Les swaps de devises désignés dans les relations de comptabilité de couverture et affectés par la réforme Ibor ne sont pas significatifs et n'ont pas été présentés ci-dessous. Instruments de couverture impactés par la réforme des IBOR : Instrument de couverture Impacté par la réforme des IBOR Pas impacté par la réforme des IBOR Montant notionnel (1) EUR ( 2 ) GBP USD Autres ( 3 ) Total Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Le Groupe : Couverture de juste valeur 7 581 225 105 7 911 18 738 26 649 Couvertures de flux de trésorerie 7 359 7 359 22 136 29 495 Au 31 décembre 2022 14 940 225 105 15 270 40 874 56 144 Couverture de juste valeur 6 407 336 124 6 867 17 619 24 486 Couvertures de flux de trésorerie 5 877 5 877 9 190 15 067 Au 31 décembre 2021 12 284 336 124 12 744 26 809 39 553 La Banque : Couverture de juste valeur 5 184 4 104 5 292 13 099 18 391 Couvertures de flux de trésorerie 15 017 15 017 Au 31 décembre 2022 5 184 4 104 5 292 28 116 33 408 Couverture de juste valeur 4 920 6 124 5 050 12 966 18 016 Couvertures de flux de trésorerie 9 190 9 190 Au 31 décembre 2021 4 920 6 124 5 050 22 156 27 206 (1) Les montants notionnels des contrats des produits dérivés désignés dans les relations de comptabilité de couverture éligibles indiquent la valeur nominale des transactions en cours à la date du bilan ; ils ne représentent pas les montants à risque. (2) Les montants notionnels des contrats dérivés de taux d'intérêt en euros impactés par la réforme Ibor comprennent principalement les couvertures avec un indice de référence Euribor, qui sont des couvertures de juste valeur pour 7 581 millions GBP (31 décembre 2021 : 6 407 millions GBP) et des couvertures de flux de trésorerie pour 7 359 millions GBP (31 décembre 2021 : 5 887 millions GBP). (3) Les autres indices de référence impactés par la réforme des IBOR comprennent des produits dérivés dont la transition est attendue, mais dont la date de cessation n’est pas publiée. 15 . – Participations financières . Valeur comptable des participations financières : Le Groupe La Banque 2022 2021 2022 2021 Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Participations financières évaluées à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global 29 356 41 290 12 261 23 205 Bons du Trésor et autres effets éligibles 1 447 2 229 693 1 441 Titres de créance 27 710 38 924 11 514 21 711 Titres de participation 109 103 54 53 Autres instruments ( 1 ) 90 34 Instruments de dettes évalués au coût amorti 3 248 10 6 378 3 337 Bons du Trésor et autres effets éligibles 1 030 2 976 Titres de créance ( 2 ) 2 218 8 5 402 3 337 Au 31 déc. 32 604 41 300 18 639 26 542 (1) Les « autres instruments » sont composés de prêts et avances. (2) Les 4,2 milliards GBP (2021 : 3,3 milliards GBP) de titres de créance de la banque se rapportent à la dette senior non privilégiée émise par HSBC Continental Europe pour se conformer aux exigences du Conseil de résolution unique concernant les passifs éligibles minimum requis. Instruments de capitaux propres évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global : Type d'instruments de capitaux propres Instruments détenus en fin d'exercice Juste valeur Dividendes comptabilisés Millions GBP Millions GBP Facilitation de l'activité 77 Investissements requis par les institutions centrales 31 Autres 1 Au 31 décembre 2022 109 Facilitation de l'activité 76 Investissements requis par les institutions centrales 26 Autres 1 Au 31 décembre 2021 103 16 . – Actifs donnés en garantie, actifs reçus en garantie et actifs transférés . Actifs donnés en garantie ( 1 ) : Actifs financiers donnés en garantie : Le Groupe La Banque 2022 2021 2022 2021 Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Bons du Trésor et autres titres éligibles 1 649 990 877 990 Prêts et avances aux établissements de crédit 3 300 3 300 Prêts et avances à la clientèle 4 996 18 403 Titres de créance 17 407 20 247 9 699 11 415 Titres de participation 25 408 23 612 25 014 25 452 Garantie en espèces 45 034 29 963 32 255 22 961 Autres 330 298 329 298 Actifs donnés en garantis au 31 décembre 98 124 93 513 71 474 61 116 Actifs financiers donnés en garantie que la contrepartie a le droit de vendre ou de redonner en garantie : Le Groupe La Banque 2022 2021 2022 2021 Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Actifs de transaction 38 896 39 594 32 371 35 311 Participations financières 3 588 1 436 1 974 542 Au 31 déc. 42 484 41 030 34 345 35 853 Les actifs donnés en garantie comprennent tous les actifs classés comme grevés dans l'information à la page 84, à l'exception des actifs détenus en vue de la vente. Le montant des actifs donnés en garantie de passifs peut être supérieur à la valeur comptable des actifs utilisés en garantie. Par exemple, dans le cas des titrisations et des obligations sécurisées, le montant des obligations émises, plus le surdimensionnement obligatoire, est inférieur à la valeur comptable de l'ensemble des actifs disponibles pour servir de garantie. C'est également le cas lorsque les actifs sont placés auprès d'un dépositaire ou d'un agent de règlement qui dispose d'une charge variable sur tous les actifs placés afin de garantir tout passif sur les comptes de règlement. Ces transactions sont effectuées dans les conditions habituelles et normales des transactions garanties, y compris, le cas échéant, le prêt et l'emprunt de titres standard, la mise en pension et les marges sur les produits dérivés. Le groupe place à la fois des garanties en espèces et autres qu'en espèces dans le cadre des transactions sur les produits dérivés. Garanties reçues ( 1 ) : La juste valeur des actifs acceptés en garantie, portant principalement sur les prêts de titres standards, les prises en pension et les marges sur dérivés, que le groupe est autorisé à vendre ou à redonner en garantie en l'absence de défaut s'élevait à 180 233 millions GBP (2021 : 202 794 millions GBP) (la banque : 2022 : 154 376 millions GBP ; 2021 : 167 737 millions GBP). La juste valeur de ces garanties vendues ou redonnées en garantie s'élevait à 136 777 millions GBP (2021 : 151 378 millions GBP) (la banque : 2022 : 113 917 millions GBP ; 2021 : 120 436 millions GBP). Le groupe est tenu de restituer des titres équivalents. Ces transactions sont effectuées dans les conditions habituelles et normales de prêt de titres standard, de mise en pension et de marges sur les produits dérivés. Actifs transférés ( 1 ) Les actifs donnés en garantie comprennent des transferts à des tiers qui ne remplissent pas les conditions de sortie du bilan, notamment des emprunts garantis tels que des titres de créance détenus par des contreparties à titre de garantie dans le cadre de mises en pension et des titres de participation prêtés dans le cadre d'accords de prêt de titres, ainsi que des swaps de titres de participation et de titres de créance. Pour les emprunts garantis, l'actif transféré en garantie continue d'être comptabilisé dans son intégralité et un passif connexe, correspondant à l'obligation du groupe de racheter les actifs à un prix fixe à une date future, est également comptabilisé au bilan. En cas de swap de titres, l'actif transféré reste intégralement comptabilisé. Il n'y a pas de passif associé car la garantie autre qu’en espèces qui est reçue n'est pas comptabilisée au bilan. Le groupe n'est pas en mesure d'utiliser, de vendre ou de donner en garantie les actifs transférés pendant la durée de ces opérations et reste exposé au risque de taux d'intérêt et au risque de crédit sur ces actifs gagés. Le recours de la contrepartie ne se limite pas aux actifs transférés. Actifs financiers transférés non éligibles à la sortie du bilan complète et passifs financiers associés : Le Groupe Valeur comptable de : Actifs transférés Passifs associés Millions GBP Millions GBP Au 31 décembre 2022 Mises en pension 13 349 13 371 Contrats de prêt de titres 29 171 3 442 Au 31 décembre 2021 Mises en pension 11 710 11 732 Contrats de prêt de titres 29 321 2 129 (1) Exclut les actifs classés comme détenus en vue de la vente. Actifs financiers transférés non éligibles à la sortie du bilan complète et passifs financiers associés : La Banque Valeur comptable de : Actifs transférés Passifs associés Millions GBP Millions GBP Au 31 décembre 2022 Mises en pension 5 795 5 795 Contrats de prêt de titres 28 550 3 467 Au 31 décembre 2021 Mises en pension 4 489 4 488 Contrats de prêt de titres 31 365 2 132 17. – Participations dans des entreprises associées et des coentreprises. Principales entreprises associées du groupe et de la banque . Business Growth Fund Group Plc (« BGF ») est l’une des principales sociétés associées du groupe. BGF est une société indépendante, créée en 2011 pour fournir des investissements aux petites et moyennes entreprises britanniques en croissance. BGF s'appuie sur cinq des principaux groupes bancaires du Royaume-Uni : Barclays, HSBC, Lloyds, RBS et Standard Chartered. Au 31 décembre 2022, le groupe détenait une participation de 24,62 % dans le capital de BGF. La part de (perte)/bénéfice dans BGF est de (22) millions GBP (2021 : 192 millions GBP ; 2020 : 5 millions GBP) et la valeur comptable des intérêts dans BGF s'élève à 673 millions GBP (2021 : 702 millions GBP ; 2020 : 471 millions GBP). Participations dans des coentreprises La liste de toutes les entreprises figure en page 189. 18 . – Investissements dans les filiales . Principales filiales de HSBC Bank Plc (1) : Au 31 décembre 2022 Pays de constitution ou d'enregistrement Participation de HSBC Bank Plc dans le capital Catégorie d'actions % HSBC Investment Bank holdings Limited Angleterre et Pays de Galles 100,00 1 GBP ordinaire HSBC Life ( UK ) Limited Angleterre et Pays de Galles 100,00 1 GBP ordinaire HSBC Trinkaus et Burkhardt GmbH Allemagne 99,99 1 GBP ordinaire HSBC Europe Continentale France 99,99 5 EUR actions HSBC Bank Malta P.L.C Malte 70,03 0,3 EUR ordinaire (1) Les principales filiales sont soit détenues directement, soit indirectement via des holdings intermédiaires. Toutes les entités ci-dessus établissent leurs comptes au 31 décembre. Les détails de toutes les filiales du groupe, comme l'exige la Section 409 de la Loi sur les sociétés de 2006, figurent à la Note 36. Les principaux pays d'implantation sont les mêmes que les pays de constitution. Tests de dépréciation des investissements dans les filiales À la fin de chaque période de reporting, HSBC Bank Plc examine les investissements dans les filiales afin d'obtenir des indicateurs de dépréciation. Une dépréciation est constatée lorsque la valeur comptable excède la valeur recouvrable de cet investissement. La valeur recouvrable est la plus élevée entre la juste valeur de l'investissement diminuée des coûts de cession et sa valeur d'utilité, conformément aux dispositions de la norme IAS 36. La valeur d'utilité est calculée en actualisant les prévisions de flux de trésorerie de l'investissement émises par la direction. Les flux de trésorerie représentent les flux de trésorerie disponibles sur la base des exigences de fonds propres de la filiale. Les projections de flux de trésorerie pour chaque investissement sont basées sur les derniers plans approuvés, qui comprennent les fonds propres prévisionnels disponibles à la distribution en fonction des exigences de fonds propres de la filiale, en tenant compte des exigences minimales de fonds propres. Nos prévisions de flux de trésorerie incluent des opportunités et des coûts connus liés au climat associés à notre offre durable. Un taux de croissance à long terme est utilisé pour extrapoler les flux de trésorerie disponibles à l'infini. Le taux de croissance tient compte de l'inflation dans le pays où l'investissement est réalisé et repose sur les taux de croissance moyens à long terme. Le taux d'actualisation des flux de trésorerie est basé sur le coût du capital attribué à chaque investissement, qui est obtenu à l'aide d'un Modèle d'évaluation des actifs financiers (« MEDAF ») Le MEDAF dépend d'un certain nombre d'intrants reflétant des variables financières et économiques, y compris le taux sans risque et une prime pour refléter le risque inhérent à l'entreprise évaluée. Ces variables reposent sur l'appréciation par le marché des variables économiques et du jugement de la direction. Les taux d'actualisation de chaque investissement sont affinés afin de refléter les taux d'inflation des pays dans lesquels où l'investissement est réalisé. En outre, pour les besoins de tests de dépréciation des investissements, la direction complète ce processus en comparant les taux d'actualisation calculés à partir du MEDAF généré en interne, avec les taux de coût du capital produits par des sources externes pour les entreprises présentes sur des marchés similaires. En 2022, un investissement supplémentaire de 3,4 milliards GBP est réalisé dans HSBC Continental Europe. En outre, une reprise de dépréciation de 2 milliards GBP a été constatée au quatrième trimestre en raison du test de dépréciation réalisé concernant l'investissement dans la filiale, c'est-à-dire HSBC Continental Europe. Cela s'explique par la mise à jour des données et hypothèses du modèle utilisé pour estimer la valeur d'utilité et l'augmentation des flux de trésorerie disponibles prévus, résultant de l'acquisition de HSBC Bank Malta Plc et de HSBC Trinkaus & Burkhardt GmbH ainsi que de la hausse des taux d'intérêt dans la zone euro. Aucun investissement dans des filiales n'a été déprécié ou repris en 2021. Il n'y a pas d'impact sur les états financiers du groupe dû à ces opérations. Résultats des tests de dépréciation : Investissements Valeur comptable Valeur d'utilité Taux d'actualisation Taux de croissance à long terme Marge de manœuvre HSBC Europe continentale Millions GBP Millions GBP % % Millions GBP Au 31 décembre 2022 7 743 11 507 9,95 1,56 3 764 Au 31 décembre 2021 4 331 4 429 8,34 1,53 98 Sensibilités des principales hypothèses dans le calcul de la valeur d’utilité : Au 31 décembre 2022, l'investissement dans HSBC Continental Europe était sensible à l'évolution raisonnablement possible des principales hypothèses justifiant la valeur recouvrable. En effectuant une estimation des changements raisonnablement possibles des hypothèses, la direction tient compte des éléments probants disponibles pour chaque donnée utilisant dans le modèle. Il s'agit notamment de l’ensemble externe de taux d'actualisation observables, de la performance historique par rapport aux prévisions et des risques liés aux principales hypothèses sous-jacentes aux projections de flux de trésorerie. Le tableau ci-dessous présente un résumé des principales hypothèses sous-tendant les données les plus sensibles du modèle pour HSBC Continental Europe, les principaux risques associés à chacun et les détails d'un changement raisonnablement possible des hypothèses lorsque, de l'avis de la direction, il existe une marge de manœuvre suffisante pour couvrir les changements qui ne pourraient pas entraîner de dépréciation. Changements raisonnablement possibles dans les principales hypothèses : Donnée Principales hypothèses Risques associés Changement raisonnablement possible Investissements HSBC Europe continentale Prévisions des flux de trésorerie disponibles Niveau des taux d'intérêt et des courbes de taux. Position des concurrents sur le marché. Niveau et évolution des taux de chômage. Mesures correctives des clients et mesures réglementaires. Réalisation d'actions stratégiques en matière de revenus et de coûts. Les projections de flux de trésorerie disponible diminuent de 10 %. Réalisation des objectifs de chiffre d'affaires et de coûts. Taux d'actualisation Le taux d'actualisation utilisé est une estimation raisonnable d'un taux de marché adapté au profil de l'entreprise. Des données externes semblent indiquer que le taux utilisé n'est pas approprié à l'activité. Hausse du taux d'actualisation de 1 %. Sensibilité de la valeur d’utilité à des changements raisonnablement possibles dans les hypothèses clés et aux modifications des hypothèses actuelles afin de réduire la marge de manœuvre à zéro : Investissements Au 31 décembre 2022 Valeur comptable Valeur d'utilité Augmentation/(diminution) Taux d'actualisation Flux de trésorerie disponibles Millions GBP Millions GBP PB % HSBC Europe Continentale 7 743 11 507 614 -33,3 19 . – Entités structurées . Le groupe est principalement engagé dans des entités structurées consolidées et non consolidées par le biais de la titrisation d'actifs financiers, de conduits et de fonds d'investissement, établis soit par le groupe, soit par un tiers. Entités structurées consolidées : Total des actifs des entités structurées consolidées du groupe, ventilés par type d'entité : Véhicules Titrisations Fonds gérés par HSBC Autres Total Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Au 31 décembre 2022 3 479 192 3 981 463 8 115 Au 31 décembre 2021 3 233 287 4 653 568 8 741 Véhicules : Le groupe a mis en place et gère deux types de véhicules : des véhicules d'investissement en valeurs mobilières (« SIC ») et des véhicules multi-cédants. SIC - véhicules d'investissement en valeurs mobilières : Les SIC achètent des titres adossés à des actifs bien notés afin de faciliter des opportunités d'investissement sur mesure. Au 31 décembre 2022, Solitaire, le principal SIC du groupe détenait 1,1 milliard GBP de titres adossés à des actifs (2021 : 1,2 milliard GBP). Il est actuellement entièrement financé par des billets de trésorerie émis pour le groupe. Au 31 décembre 2022, le groupe détenait 1,3 milliard GBP de billets de trésorerie (2021 : 1,3 milliard GBP). Véhicules multi-cédants : Le véhicule multi-cédants du groupe a été créé pour permettre à ses clients d'accéder à des sources de financement flexibles basées sur le marché. Actuellement, le groupe supporte un risque égal à la facilité spécifique à la transaction proposée aux véhicules multi-cédants, d'un montant de 4,7 milliards GBP au 31 décembre 2022 (2021 : 4,6 milliards GBP). La première protection contre les pertes est assurée par l'émetteur des actifs, et non par le groupe, grâce à des rehaussements de crédit spécifiques à la transaction. Un niveau de protection secondaire contre les pertes est prévu par le groupe sous la forme de facilités de rehaussement à l'échelle du programme. Titrisations . Le groupe utilise des entités structurées pour titriser les prêts et avances à la clientèle qu'il émet afin de diversifier les sources de financement à des fins d’émission d'actifs et d'efficacité du capital. Les prêts et avances sont transférés par le groupe aux entités structurées pour des liquidités ou de manière synthétique par le biais de swaps de défaut de crédit, et les entités structurées émettent des titres de créance aux investisseurs. Fonds gérés par HSBC . Le groupe, avec d'autres entités de HSBC, a mis en place un certain nombre de fonds monétaires et non monétaires. Lorsqu'il est réputé agir en qualité de mandant plutôt que d'agent dans son rôle de gestionnaire d'investissement, le groupe contrôle ces fonds. Autres . Le groupe a conclu un certain nombre de transactions dans le cours normal de ses activités, notamment des opérations de financement d'actifs et de financements structurés lorsqu'il détient le contrôle de l'entité structurée. En outre, le groupe est réputé contrôler un certain nombre de fonds gérés par des tiers par sa participation en tant que principal dans les fonds. Entités structurées non consolidées . Le terme « entités structurées non consolidées » désigne toutes les entités structurées non contrôlées par le groupe. Le groupe conclut des transactions avec des entités structurées non consolidées dans le cours normal de ses activités afin de faciliter les transactions avec les clients et pour des opportunités d'investissement spécifiques. Nature et risques liés aux intérêts du groupe dans des entités structurées non consolidées : Titrisations Fonds gérés par HSBC Fonds non gérés par HSBC Autres Total Valeur totale des actifs des entités (millions GBP) 0 - 400 2 155 966 12 1 135 400 - 1 500 1 55 757 1 814 1 500 - 4 000 19 304 323 4 000 - 20 000 16 155 171 > 20 000 3 14 17 Nombre d'entités au 31 déc. 2022 3 248 2 196 13 2 460 Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Total des actifs relatifs aux intérêts du groupe dans les entités structurées non consolidées 220 4 671 4 425 925 10 241 - Actifs de transaction 1 104 105 - Actifs financiers désignés ou obligatoirement évalués à la juste valeur 4 665 3 869 8 534 - Prêts et avances aux établissements de crédit - Prêts et avances à la clientèle 220 452 497 1 169 - Investissements financiers 5 5 - Autres actifs 428 428 Total des passifs relatifs aux intérêts du groupe dans les entités structurées non consolidées 4 4 Autres engagements hors bilan 34 571 24 629 Exposition maximale du groupe au 31 décembre 2022 254 4 667 4 996 949 10 866 Valeur totale des actifs des entités (millions GBP) 0 - 400 2 157 1 194 14 1 367 400 - 1 500 81 774 855 1 500 - 4 000 16 354 370 4 000 - 20 000 12 149 161 > 20 000 2 9 11 Nombre d'entités au 31 décembre 2021 2 268 2 480 14 2 764 Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Total des actifs relatifs aux intérêts du groupe dans les entités structurées non consolidées 193 4 414 5 225 631 10 463 - Actifs de transaction 1 1 807 1 808 - Actifs financiers désignés à la juste valeur 4 409 3 273 7 682 - Prêts et avances à la clientèle 193 49 631 873 - Investissements financiers 4 96 100 - Autres actifs Total des passifs relatifs aux intérêts du groupe dans les entités structurées non consolidées 2 2 Autres engagements hors bilan 20 4 916 38 978 Exposition maximale du groupe au 31 décembre 2021 213 4 418 6 139 669 11 439 L'exposition maximale à la perte résultant des intérêts du groupe dans des entités structurées non consolidées représente la perte maximale qu'il pourrait subir du fait de sa participation dans ces entités, quelle que soit la probabilité de perte encourue. Pour les engagements, les garanties et les swaps de défaut de crédit vendus, l'exposition maximale à la perte est le montant notionnel des pertes futures potentielles. Pour les investissements et les prêts détenus et acquis à des entités structurées non consolidées, l'exposition maximale au risque de perte est la valeur comptable de ces intérêts à la date du bilan. L'exposition maximale aux pertes est indiquée avant déduction des effets des accords de couverture et de garantie conclus pour atténuer l'exposition du groupe aux pertes. Titrisations . Le groupe détient des participations dans des véhicules de titrisation non consolidés par le biais de bons de participation émis par ces entités. En outre, le groupe détient des investissements dans des titres adossés à des actifs émis par des entités structurées tierces. Fonds gérés par HSBC . Le groupe, avec d'autres entités de HSBC, établit et gère des fonds monétaires et des fonds d'investissement non monétaires afin d'offrir aux clients des opportunités d'investissement. Le groupe, en tant que gestionnaire de fonds, peut avoir le droit de percevoir des commissions de gestion et de performance sur la base des actifs sous gestion. Le groupe peut également conserver des parts de ces fonds. Fonds non gérés par HSBC . Le groupe achète et détient des parts de fonds gérés par des tiers afin de faciliter l'activité et de répondre aux besoins des clients. Autres . Le groupe a établi des entités structurées dans le cours normal de ses activités, telles que les opérations de crédit structuré pour les clients, pour financer des projets d'infrastructure des secteurs public et privé, ainsi que pour des opérations de financement d'actifs et de financements structurés. Outre les intérêts mentionnés ci-dessus, le groupe conclut des contrats dérivés, des prises en pension et des opérations d'emprunt de titres avec des entités structurées. Ces intérêts surviennent dans le cadre normal des activités de facilitation des transactions avec des tiers et de solutions de gestion des risques. Entités structurées sponsorisées par le Groupe . Le montant des actifs transférés et des revenus reçus de ces entités sponsorisées en 2022 et 2021 n'a pas été significatif. 20 . – Écarts d'acquisition et immobilisations incorporelles . Le Groupe La Banque 2022 2021 2022 2 021 Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Écarts d'acquisition 19 19 Valeur actuelle des activités d'assurance à long terme en vigueur 1 076 811 Autres immobilisations incorporelles1 91 83 22 15 Au 31 déc. 1 167 894 41 34 (1) Les autres immobilisations incorporelles du groupe sont des logiciels générés en interne pour une valeur nette comptable de 87 millions GBP (2021 : 77 millions GBP). En 2022, la capitalisation des logiciels générés en interne s'est élevée à 47 millions GBP (2021 : 46 millions GBP), la dépréciation s'élevait à 21 millions GBP (2021 : 45 millions GBP) et l'amortissement s'élevait à 34 millions GBP (2021 : 15 millions GBP). PVIF des contrats d’assurance à long terme . Lors du calcul de la PVIF (Present Value of In-Force) des contrats d'assurance à long terme, les flux de trésorerie attendus sont projetés après ajustement d'une variété d'hypothèses formulées par chaque entreprise d'assurance afin de refléter les conditions du marché local et l'opinion de la direction sur les tendances futures et l'incertitude dans les hypothèses sous-jacentes est reflétée par l'application de marges (par opposition à une méthode du coût du capital), y compris l'évaluation du coût des options des assurés et des garanties Les comités d'information financière de chaque entité d'assurance se réunissent tous les trimestres pour examiner et approuver les hypothèses de PVIF. Toutes les modifications apportées aux hypothèses non économiques, aux hypothèses économiques qui ne sont pas observables et à la méthodologie du modèle doivent être approuvées par le Comité d'information financière. Variations de la PVIF : 2022 2021 Millions GBP Millions GBP PVIF au 1er janvier 811 647 Évolution de la PVIF des activités d'assurance long terme 226 200 Valeur des nouveaux contrats souscrits au cours de l'exercice 79 67 Rendement attendu ( 1 ) -53 -70 Changements d'hypothèses et écarts liés à l’expérience ( 2 ) ( 3 ) (voir ci-dessous) 200 202 Autres ajustements 1 Écarts de change 39 -36 PVIF au 31 déc. 1 076 811 (1) Le rendement attendu représente le « détricotage » du taux d'actualisation et l'inversion des flux de trésorerie attendus pour la période. (2) Représente l'effet des changements d'hypothèses sur les bénéfices futurs attendus et la différence entre les hypothèses utilisées dans le calcul précédent de la PVIF et l'expérience réelle observée au cours de l'exercice dans la mesure où cela affecte les bénéfices futurs. Le gain de 200 millions GBP sur l'année (2021 : gain de 202 millions GBP) a été principalement tiré par une réduction du coût des garanties financières en France en raison de la hausse des taux d'intérêt en 2022. (3) 2022 comprend un impact de 52 millions GBP comptabilisé sur la classification de la banque de détail en France comme activités abandonnées. Principales hypothèses utilisées dans le calcul de la PVIF pour les principales opérations d'assurance-vie . Les hypothèses économiques sont établies de manière cohérente avec les valeurs de marché observables. L’évaluation de la PVIF est sensible aux mouvements observés sur le marché et l'impact de ces variations est pris en compte dans les sensibilités présentées ci-dessous. 2022 2021 ROYAUME-UNI France ( 1 ) ROYAUME-UNI France ( 1 ) % % % % Taux moyen pondéré sans risque 3,71 2,80 0,95 0,69 Taux d'actualisation moyen pondéré du risque 3,71 4,44 0,95 1,55 Inflation des dépenses 3,70 4,26 3,80 1,80 (1) Pour 2022, le calcul de la PVIF de la France suppose un taux d'actualisation du risque de 4,44 % (2021 : 1,55 %) plus une marge de risque de 83 millions GBP (2021 : 156 millions GBP). Sensibilité aux changements des hypothèses économiques . Le groupe fixe le taux d'actualisation du risque appliqué au calcul de la PVIF en partant d’une courbe de taux sans risque et en ajoutant des provisions explicites pour les risques qui ne sont pas pris en compte dans la modélisation de la meilleure estimation des flux de trésorerie. Lorsque les opérations d'assurance fournissent des options et des garanties aux assurés, le coût de ces options et garanties est comptabilisé en déduction de la valeur actuelle de l'actif PVIF, à moins que le coût de ces garanties ne soit déjà pris en compte sous la forme d'un ajout explicite au passif des contrats d'assurance. Voir page 92 pour plus de détails sur ces garanties et l'impact des changements d'hypothèses économiques sur nos filiales d'assurance. Sensibilité aux changements des hypothèses non économiques . Les passifs envers les assurés et la PVIF sont déterminés par référence à des hypothèses non économiques, y compris la mortalité et/ou la morbidité, les taux de déchéance et les taux de dépenses. Voir page 93 pour plus de détails sur l'impact des changements des hypothèses non économiques sur nos activités de conception de produits d'assurance. 21 . – Comptes de régularisation et actifs divers . Le Groupe La Banque 2022 2021 2022 2021 Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Garanties en espèces et marges à recevoir 44 932 29 947 32 255 22 961 Comptes de règlement 6 926 4 960 5 441 4 604 Lingots 3 464 2 253 3 464 2 253 Comptes de régularisation 1 769 1 365 994 531 Immobilisations corporelles 761 846 9 10 Droit d'utilisation 166 251 32 37 Part des réassureurs dans les passifs au titre des contrats d'assurance (note 4) 140 146 Actifs au titre des avantages du personnel (note 5) 73 54 12 43 Avals et acceptations 243 196 218 172 Autres comptes 2 905 3 100 1 482 879 Au 31 déc. 61 379 43 118 43 907 31 490 Les comptes de régularisation et autres actifs comprennent 55 801 millions GBP (2021 : 39 064 millions GBP) d'actifs financiers, dont la majorité sont évalués au coût amorti. 22 . – Passifs de transaction . Le Groupe La Banque 2022 2021 2022 2021 Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Dépôts des établissements de crédit ( 1 ) 4 337 3 122 4 350 3 141 Comptes clients1 5 812 6 386 5 692 6 216 Autres titres de créance 812 1 324 61 30 Autres passifs - positions courtes nettes sur titres 30 304 35 601 15 662 21 774 Au 31 déc. 41 265 46 433 25 765 31 161 (1) Les « dépôts des établissements de crédit » et les « Comptes de la clientèle » comprennent les mises en pension, les prêts de titres et autres montants. 23 . – Passifs financiers désignés à la juste valeur . Le Groupe La Banque 2022 2021 2022 2021 Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Dépôt des établissements de crédit et des comptes clients 4 864 4 302 4 864 4 245 Engagements envers la clientèle au titre de contrats d'investissement 948 1 032 Titres de créance en circulation 20 666 26 049 13 742 14 399 Passifs subordonnés (Note 26) 809 2 225 809 2 225 Au 31 déc. 27 287 33 608 19 415 20 869 Le groupe . La valeur comptable des passifs financiers désignés à la juste valeur était inférieure à la valeur contractuelle à l'échéance (3 431 millions GBP) (2021 : (1 568) millions GBP). Le montant cumulé de la variation de juste valeur attribuable aux variations du risque de crédit représentait une perte de (292) millions GBP (2021 : perte de 165 millions GBP). La banque . La valeur comptable des passifs financiers désignés à la juste valeur était inférieure à la valeur contractuelle à l'échéance (2 230 millions GBP) (2021 : (2 146) millions GBP). Le montant cumulé de la variation de juste valeur attribuable aux variations du risque de crédit représentait une perte de (139) millions GBP (2021 : perte de 72 millions GBP). 24 . – Comptes de régularisation et passifs divers . Le Groupe La Banque 2022 2021 2022 2021 Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Garanties en espèces et marges à payer 55 470 32 309 40 356 24 204 Comptes de règlement 4 915 4 767 4 485 3 996 Comptes de régularisation 1 903 1 507 1 241 859 Montant dû aux investisseurs dans des fonds consolidés par le groupe 991 1 315 Dettes de location-financement 269 386 45 55 Passifs au titre des avantages du personnel (note 5) 121 196 56 74 Obligation de paiement en actions à HSBC Holdings 98 129 72 102 Avals et acceptations 231 189 218 172 Autres passifs 2 947 2 658 1 509 708 Au 31 déc. 66 945 43 456 47 982 30 170 Pour le groupe, les comptes de régularisation et autres passifs comprennent 66 356 millions GBP (2021 : 42 887 millions GBP), et pour la banque 47 683 millions GBP (2021 : 29 913 millions GBP) de passifs financiers, dont la majorité sont évalués au coût amorti. 25 . – Provisions . Le Groupe Coûts de restructuration Procédures judiciaires et questions réglementaires Remédiation des clients Autres provisions Total Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Provisions (hors engagements contractuels) Au 1er janvier 2022 164 175 21 99 459 Apports 117 61 4 63 245 Montants utilisés -124 -152 -6 -34 -316 Montants non utilisés repris -35 -4 -6 -23 -68 Mouvements de change et autres 4 -3 -2 -1 Au 31 décembre 2022 126 77 13 103 319 Engagements contractuels ( 1 ) Au 1er janvier 2022 103 Variation nette des provisions pour pertes de crédit attendues et autres mouvements 2 Au 31 décembre 2022 105 Total provisions Au 31 décembre 2021 562 Au 31 décembre 2022 424 Provisions (hors engagements contractuels) Au 1er janvier 2021 309 237 25 103 674 Apports 91 32 11 86 220 Montants utilisés -170 -63 -10 -32 -275 Montants non utilisés repris -63 -25 -6 -58 -152 Mouvements de change et autres -3 -6 1 -8 Au 31 décembre 2021 164 175 21 99 459 Engagements contractuels ( 1 ) Au 1er janvier 2021 187 Variation nette des provisions pour pertes de crédit attendues et autres mouvements -84 Au 31 décembre 2021 103 Total provisions Au 31 décembre 2020 861 Au 31 décembre 2021 562 (1) La provision pour engagements contractuels comprend les engagements de prêt hors bilan et les garanties dont les pertes de crédit attendues sont prévues par la norme IFRS 9. Une analyse plus approfondie de l'évolution des pertes de crédit attendues est présentée dans le tableau « Rapprochement des variations du montant brut comptable/nominal et des provisions pour prêts et avances aux banques et à la clientèle, y compris les engagements de prêt et les garanties financières », page 53. La Banque Coûts de restructuration Procédures judiciaires et questions réglementaires Remédiation des clients Autres provisions Total Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Provisions (hors engagements contractuels) : Au 1er janvier 2022 12 155 13 27 207 Apports 36 51 1 32 120 Montants utilisés -14 -146 -3 -11 -174 Montants non utilisés repris -17 -3 -3 -13 -36 Mouvements de change et autres Au 31 décembre 2022 17 57 8 35 117 Engagements contractuels ( 1 ) Au 1er janvier 2022 43 Variation nette des provisions pour pertes de crédit attendues et autres mouvements 7 Au 31 décembre 2022 50 Total provisions Au 31 décembre 2021 250 Au 31 décembre 2022 167 Provisions (hors engagements contractuels) : Au 1er janvier 2021 39 198 17 52 306 Apports 54 23 7 30 114 Montants utilisés -54 -32 -8 -15 -109 Montants non utilisés repris -26 -24 -4 -40 -94 Mouvements de change et autres -1 -10 1 -10 Au 31 décembre 2021 12 155 13 27 207 Engagements contractuels ( 1 ) Au 1er janvier 2021 107 Variation nette des provisions pour pertes de crédit attendues et autres mouvements -64 Au 31 décembre 2021 43 Total provisions Au 31 décembre 2020 413 Au 31 décembre 2021 250 (1) La provision pour engagements contractuels comprend les engagements de prêt hors bilan et les garanties dont les pertes de crédit attendues sont prévues par la norme IFRS 9. Une analyse plus approfondie de l'évolution des pertes de crédit attendues est présentée dans le tableau « Rapprochement des variations du montant brut comptable/nominal et des provisions pour prêts et avances aux banques et à la clientèle, y compris les engagements de prêt et les garanties financières », page 53. Coûts de restructuration Ces provisions comprennent le coût estimé de la restructuration, y compris les coûts de licenciement lorsqu'une obligation existe. Les apports effectués au cours de l'exercice concernent des plans de restructuration formels réalisés au sein du groupe. Procédures judiciaires et questions réglementaires De plus amples informations sur les procédures judiciaires et les questions réglementaires sont présentées dans la Note 32. Les procédures judiciaires comprennent les procédures civiles, arbitrales ou judiciaires intentées à l'encontre des sociétés HSBC (que ce soit par le biais d'une demande ou d'une demande reconventionnelle), ou des litiges civils qui, s'ils ne sont pas réglés, peuvent donner lieu à des procédures devant un tribunal d’arbitrage ou judiciaire. Les questions réglementaires font référence aux enquêtes, examens et autres actions menées par des organismes de réglementation ou d'application de la loi, ou en réponse à leurs actions, dans le cadre d'allégations d'actes répréhensibles. 26 . – Passif subordonné . Passif subordonné Le Groupe La Banque 2022 2021 2022 2021 Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Au coût amorti 14 528 12 488 14 252 12 218 Passifs subordonnés 13 828 11 788 14 252 12 218 Titres privilégiés 700 700 Désignés à la juste valeur (Note 23) 809 2 225 809 2 225 Passifs subordonnés 809 2 225 809 2 225 Au 31 déc. 15 337 14 713 15 061 14 443 Les passifs subordonnés sont inférieurs aux obligations de premier rang et se composent d'instruments de fonds propres et d'autres instruments. Les titres de capital peuvent être appelés et remboursés par HSBC sous réserve d'une notification préalable à la Prudential Regulation Authority (PRA) et, le cas échéant, de l'accord du régulateur bancaire local. S'ils ne sont pas remboursés à la première date d'appel, les coupons payables peuvent être réinitialisés ou devenir des taux variables sur la base des taux du marché. Sur les passif subordonnés autres que les titres à taux variable, les intérêts sont payables à taux fixe jusqu'à 7,65 %. Les montants du bilan présentés ci-dessous sont présentés en normes IFRS et ne reflètent pas le montant que les instruments contribuent aux fonds propres réglementaires du fait de l'inclusion des coûts d'émission, des amortissements réglementaires et des limites d'éligibilité réglementaires. Passifs subordonnés du groupe : Valeur comptable 2022 2021 Millions GBP Millions GBP Instruments additionnels Tier 1 garantis par la banque 700 millions GBP 5,844% Titres privilégiés perpétuels à dividendes progressifs non cumulatifs ( 1 ) , ( 5 ) , ( 6 ) 569 700 Instruments de fonds propres de catégorie 2 750 millions USD Prêt subordonné à 3,43% 2022 558 300 millions GBP Obligations subordonnés à 6,5 % 2023 ( 3 ) 134 300 1 500 millions GBP Prêt subordonné à taux variable 2023 1 260 1 500 millions EUR Prêt subordonné à taux variable 2032 1 326 1 500 millions EUR Prêt subordonné à taux variable 2024 1 329 1 260 300 millions USD Obligations subordonnés à 7,65 % 2025 ( 2 ) 141 222 750 millions USD Prêt subordonné à 4,19 % de HSBC Bank Plc 2027 593 604 300 millions EUR Prêt subordonné à taux variable 2027 252 200 millions GBP Prêt subordonné à taux variable 2028 200 200 300 millions EUR Prêt subordonné à taux variable 2028 266 252 260 millions EUR Prêt subordonné à taux variable 2029 230 218 350 millions GBP Obligations subordonnées remboursables par anticipation par paliers à 5,375 % 2030 ( 3 ) , ( 4 ) , ( 6 ) 60 398 2 000 millions USD Prêt subordonné à 1,625 % de HSBC Bank Plc 2031 1 497 1 457 2 000 millions EUR Prêt subordonné à 0,375 % de HSBC Bank Plc 2031 1 583 1 658 2 000 millions EUR Prêt subordonné à 0,375 % de HSBC Bank Plc 2031 1 583 1 658 1 250 millions EUR Prêt subordonné à 0,25 % de HSBC Bank Plc 2031 990 1 036 500 millions GBP Obligations subordonnés à 5,375 % 2033 ( 3 ) 152 665 225 millions GBP Obligations subordonnés à 6,25 % 2041 ( 3 ) 47 224 600 millions GBP Obligations subordonnés à 4,75 % 2046 ( 3 ) 191 595 750 millions USD Obligations de capital primaire perpétuelles à taux variable 624 554 500 millions USD Obligations de capital primaire perpétuelles à taux variable 415 369 300 millions USD Obligations de capital primaire perpétuelles à taux variable (Série 3) 249 222 1 250 millions USD Prêt subordonné variable de HSBC Bank Plc 2028 1 035 1 100 millions USD Prêt subordonné variable de HSBC Bank Plc 2033 910 400 millions EUR Prêt subordonné variable de HSBC Bank Plc 2028 362 400 millions EUR Prêt subordonné variable de HSBC Bank Plc 2027 361 500 millions EUR Prêt subordonné variable de HSBC Bank Plc 2028 443 Autres instruments de fonds propres de catégorie 2 inférieurs à 100 millions GBP chacun 47 51 Au 31 déc. 15 337 14 713 (1) La valeur du titre a diminué partiellement en raison d'un gain de la couverture de juste valeur. L'instrument était détenu au coût amorti en 2021. De plus, le taux d'intérêt payable après novembre 2031 est la somme du taux quotidien composé Sonia majoré de 2,0366 %. (2) La banque a lancé une offre pour ce titre en novembre 2022. Le solde principal s'élève à 180 millions de dollars. La valeur notionnelle initiale du titre est de 300 millions USD. (3) La banque a lancé une offre pour ces titres en novembre 2022. Le solde principal s'élève respectivement à 135 millions GBP, 61 millions GBP, 157 millions GBP, 70 millions GBP et 237 millions GBP. Les valeurs notionnelles initiales de ces titres sont respectivement de 300 millions GBP, 350 millions GBP, 500 millions GBP, 225 millions GBP et 600 millions GBP. (4) Le taux d'intérêt payable après novembre 2025 est la somme du taux quotidien composé Sonia majoré de 1,6193 %. (5) Voir paragraphe ci-dessous, « Garantie par HSBC Bank Plc ». (6) Ces titres ne sont pas éligibles pour être inclus dans l'assiette des fonds propres du groupe. Garantie par HSBC Bank Plc Un titre de capital garanti par la banque a été émis par une société en commandite de Jersey. Le produit de cette opération a été prêté à la banque par la société en commandite sous la forme d'un titre subordonné. Il répond aux critères de fonds propres additionnels Tier 1 pour le groupe (sur base individuelle et consolidée) au sens du règlement sur les exigences de fonds propres CRR II jusqu'au 31 décembre 2021 en vertu de l'application des dispositions d'exception. Depuis le 31 décembre 2021, ce titre ne répond plus aux critères de capital réglementaire pour le groupe. Ce titre privilégié, ainsi que la garantie, visent à donner aux investisseurs des droits sur les revenus, les distributions de capital et les distributions lors de la liquidation de la société qui sont équivalents aux droits qu'ils auraient eus s'ils avaient acheté des actions privilégiées perpétuelles non cumulatives de la société. Il existe des limitations au paiement des distributions si de tels paiements sont interdits par la réglementation bancaire britannique ou d'autres exigences, si un paiement entraînerait une violation des exigences de fonds propres de HSBC, ou si la banque n'a pas suffisamment de réserves distribuables (telles que définies). La Banque s'est engagée individuellement à ne pas payer de dividendes ou d'autres distributions sur ses actions ordinaires, ni à racheter ou à rembourser ses actions ordinaires, tant que la distribution sur le titre privilégié n'aura pas été intégralement payée, si elle est empêchée dans certaines circonstances de payer les distributions sur le titre privilégié dans leur intégralité. Si le titre privilégié garanti par la banque est en circulation en novembre 2048, ou si le ratio de fonds propres total du groupe (sur une base individuelle ou consolidée) est inférieur au minimum réglementaire requis, ou si les Administrateurs s'attendent à ce que cela se produise à court terme, sous réserve qu’aucune procédure n'ait été engagée en vue de la liquidation ou de la dissolution de la banque, les intérêts des détenteurs dans le titre privilégié garanti par la banque seront échangés contre des intérêts dans des actions préférentielles émises par la banque dont les conditions économiques sont à tous égards importants équivalentes au titre privilégié et à sa garantie. Instruments de fonds propres de catégorie 2 Les instruments de fonds propres de catégorie 2 sont soit des titres subordonnés perpétuels, soit des titres subordonnés datés, pour lesquels il existe une obligation de payer des coupons. Ces instruments de fonds propres sont inclus dans les fonds propres réglementaires du groupe en tant que fonds propres de catégorie 2 en vertu du règlement CRR II, soit en tant que fonds propres entièrement éligibles, soit en vertu de l'application des dispositions relatives aux droits acquis. Conformément au règlement CRR II, l'apport en capital de l'ensemble des titres Tier 2 est amorti à des fins réglementaires au cours des cinq dernières années précédant leur échéance. 27 . – Analyse par maturité des actifs, passifs et engagements hors bilan . Maturité contractuelle des passifs financiers . Les soldes du tableau ci-dessous ne correspondent pas directement à ceux de notre bilan consolidé car le tableau incorpore, sur une base non actualisée, tous les flux de trésorerie relatifs aux paiements du principal et des coupons futurs (à l'exception des passifs de transaction et des dérivés non traités comme des dérivés de couverture). Les flux de trésorerie non actualisés à payer au titre des instruments dérivés de couverture passifs sont classés en fonction de leurs échéances contractuelles. Les passifs de transaction et les instruments dérivés qui ne sont pas considérés comme des instruments dérivés de couverture sont inclus dans la catégorie « Échéance inférieure ou égale à 1 mois » et non par échéance contractuelle. En outre, les prêts et autres engagements liés au crédit, ainsi que les garanties financières, ne sont généralement pas comptabilisés dans notre bilan. Les flux de trésorerie non actualisés potentiellement payables au titre des engagements de prêt et autres engagements liés au crédit et aux garanties financières sont classés par rapport à la première date où ils pourraient être utilisés. Flux de trésorerie à payer au titre des passifs financiers par échéances contractuelles résiduelles : Le Groupe Échéance inférieure ou égale à 1 mois Échéance de 1 à 3 mois Échéance de 3 à 12 mois Échéance de 1 à 5 ans Échéance supérieure à 5 ans Total Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Dépôts des établissements de crédit 16 178 36 2 479 1 994 256 20 943 Comptes clients 197 400 11 821 6 441 127 285 216 074 Mises en pension - hors portefeuille de transaction 30 572 1 793 203 427 32 995 Passifs de transaction 41 265 41 265 Passifs financiers désignés à la juste valeur 9 558 1 950 4 887 7 200 6 857 30 452 Instruments dérivés 218 015 88 391 1 382 437 220 313 Titres de créance en circulation 832 3 047 2 352 812 851 7 894 Passif subordonné 9 137 427 3 300 14 713 18 586 Autres passifs financiers ( 1 ) 65 305 272 824 180 1 080 67 661 579 134 19 144 18 004 15 422 24 479 656 183 Prêts et autres engagements liés au crédit 127 913 127 913 Garanties financières2 5 327 5 327 Au 31 décembre 2022 712 374 19 144 18 004 15 422 24 479 789 423 Dépôts des établissements de crédit 16 783 1 555 1 106 12 277 401 32 122 Comptes clients 196 609 5 599 2 770 199 101 205 278 Mises en pension - hors portefeuille de transaction 24 273 1 924 1 061 7 27 265 Passifs de transaction 46 433 46 433 Passifs financiers désignés à la juste valeur 9 358 2 790 4 310 8 269 11 873 36 600 Instruments dérivés 139 040 46 104 406 581 140 177 Titres de créance en circulation 2 755 2 952 2 145 1 328 335 9 515 Passif subordonné 14 62 123 3 969 10 734 14 902 Autres passifs financiers ( 1 ) 40 292 423 442 234 1 417 42 808 475 557 15 351 12 061 26 689 25 442 555 100 Prêts et autres engagements liés au crédit 119 476 119 476 Garanties financières ( 2 ) 11 054 11 054 Au 31 décembre 2021 606 087 15 351 12 061 26 689 25 442 685 630 Flux de trésorerie à payer au titre des passifs financiers par échéances contractuelles résiduelles (suite) : La Banque Échéance inférieure ou égale à 1 mois Échéance de 1 à 3 mois Échéance de 3 à 12 mois Échéance de 1 à 5 ans Échéance supérieure à 5 ans Total Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Dépôts des établissements de crédit 13 327 6 214 53 13 600 Comptes clients 129 308 8 578 3 867 3 141 756 Mises en pension - hors portefeuille de transaction 27 436 1 663 203 427 29 729 Passifs de transaction 25 765 25 765 Passifs financiers désignés à la juste valeur 9 446 646 4 303 3 820 3 967 22 182 Instruments dérivés 192 521 88 365 1 372 434 194 780 Titres de créance en circulation 2 878 1 525 83 314 4 800 Passif subordonné 9 137 417 3 283 14 874 18 720 Autres passifs financiers 48 283 180 297 18 18 48 796 446 095 14 176 11 191 9 059 19 607 500 128 Prêts et autres engagements liés au crédit 36 474 36 474 Garanties financières ( 2 ) 1 363 1 363 Au 31 décembre 2022 483 932 14 176 11 191 9 059 19 607 537 965 Dépôts des établissements de crédit 18 053 4 781 1 516 1 453 25 803 Comptes clients 119 749 3 504 1 453 2 124 708 Mises en pension - hors portefeuille de transaction 19 707 1 575 1 061 7 22 350 Passifs de transaction 31 161 31 161 Passifs financiers désignés à la juste valeur 9 241 1 597 3 723 2 360 7 055 23 976 Instruments dérivés 127 352 46 104 379 574 128 455 Titres de créance en circulation 1 480 1 915 845 1 118 327 5 685 Passif subordonné 14 62 111 3 700 11 202 15 089 Autres passifs financiers 29 248 320 148 28 22 29 766 356 005 13 800 8 961 9 047 19 180 406 993 Prêts et autres engagements liés au crédit 32 471 32 471 Garanties financières ( 2 ) 1 270 1 270 Au 31 décembre 2021 389 746 13 800 8 961 9 047 19 180 440 734 (1) Exclut les passifs financiers des groupes destinés à être cédés. (2) Exclut les contrats de garantie de performance auxquels les exigences de dépréciation de la norme IFRS 9 ne sont pas appliquées. Analyse des échéances des actifs et passifs financiers Le tableau suivant présente une analyse des actifs et passifs financiers par échéance contractuelle résiduelle à la date de clôture. Ces soldes sont inclus dans l'analyse des échéances comme suit : Les actifs et passifs financiers sans échéance contractuelle (tels que les titres de participation) sont inclus dans la catégorie « Échéance supérieure à 1 an ». Les instruments non datés ou perpétuels sont classés sur la base du délai de préavis contractuel accordé à la contrepartie de l'instrument. En l'absence de délai de préavis contractuel, les contrats non datés ou perpétuels sont inclus dans la catégorie « Échéance supérieure à 1 an ». Les instruments financiers inclus dans les actifs et passifs des groupes destinés à être cédés détenus en vue de la vente sont classés sur la base de l'échéance contractuelle des instruments sous-jacents et non sur la base de l'opération de cession. Les passifs au titre des contrats d'investissement sont classés en fonction de leur échéance contractuelle. Les contrats d'investissement à durée indéterminée sont inclus dans la catégorie « Échéance supérieure à 1 an », mais ces contrats sont soumis à des options de rachat et de transfert par les assurés. Analyse des échéances des actifs et passifs financiers : Le Groupe 2022 2021 Échéance inférieure ou égale à 1 an Échéance supérieure à 1 an Total Échéance inférieure ou égale à 1 an Échéance supérieure à 1 an Total Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Actif : - Actifs financiers désignés ou obligatoirement évalués à la juste valeur 1 391 14 490 15 881 3 225 15 424 18 649 Prêts et avances aux établissements de crédit 15 867 1 242 17 109 8 841 1 943 10 784 Prêts et avances à la clientèle 38 405 34 209 72 614 40 837 50 340 91 177 Prise en pension - hors portefeuille de transaction 52 324 1 625 53 949 53 079 1 369 54 448 Participations financières 7 201 25 403 32 604 6 748 34 552 41 300 Autres actifs financiers 55 369 428 55 797 38 851 203 39 054 Actifs détenus en vue de la vente 4 174 17 040 21 214 9 9 Au 31 déc. 174 731 94 437 269 168 151 590 103 831 255 421 Passif : Dépôts des établissements de crédit 18 674 2 162 20 836 19 439 12 749 32 188 Comptes clients 215 562 386 215 948 204 973 268 205 241 Mises en pension - hors portefeuille de transaction 32 486 415 32 901 27 252 7 27 259 Passifs financiers désignés à la juste valeur 16 281 11 006 27 287 16 329 17 279 33 608 Titres de créance en circulation 6 149 1 119 7 268 7 840 1 588 9 428 Autres passifs financiers 65 108 1 248 66 356 41 131 1 754 42 885 Passif subordonné 142 14 386 14 528 8 12 480 12 488 Passifs des groupes destinés à être cédés détenus en vue de la vente 21 621 3 090 24 711 Au 31 déc. 376 023 33 812 409 835 316 972 46 125 363 097 La Banque Actif : - Actifs financiers désignés ou obligatoirement évalués à la juste valeur 1 287 331 1 618 2 796 419 3 215 Prêts et avances aux établissements de crédit 13 338 1 148 14 486 5 267 1 511 6 778 Prêts et avances à la clientèle 25 814 11 178 36 992 23 609 10 327 33 936 Prise en pension - hors portefeuille de transaction 41 430 1 625 43 055 38 759 949 39 708 Participations financières 3 415 15 224 18 639 4 580 21 962 26 542 Autres actifs financiers 39 605 2 39 607 28 812 28 812 Au 31 déc. 124 889 29 508 154 397 103 823 35 168 138 991 Passif : Dépôts des établissements de crédit 13 543 51 13 594 14 655 14 655 Comptes clients 141 712 2 141 714 124 704 2 124 706 Mises en pension - hors portefeuille de transaction 29 223 415 29 638 22 337 7 22 344 Passifs financiers désignés à la juste valeur 14 290 5 125 19 415 14 425 6 444 20 869 Titres de créance en circulation 4 341 315 4 656 4 240 1 418 5 658 Autres passifs financiers 47 651 32 47 683 29 868 44 29 912 Passif subordonné 133 14 119 14 252 12 218 12 218 Au 31 déc. 250 893 20 059 270 952 210 229 20 133 230 362 28. – Compensation des actifs et passifs financiers. Les actifs et passifs financiers sont compensés et le montant net est inscrit au bilan lorsqu'il existe un droit juridiquement exécutoire de compenser les montants comptabilisés et qu'il y a une intention de régler le montant net, ou de réaliser l'actif et de régler le passif simultanément (« les critères de compensation »). Dans le tableau suivant, les « Montants non compensés au bilan » comprennent les opérations dans lesquelles : la contrepartie a une exposition à compenser avec le groupe et un accord-cadre de compensation ou un accord similaire est en place avec un droit de compensation uniquement en cas de défaut, d'insolvabilité ou de faillite, ou les critères de compensation ne sont pas remplis pour d’autres raisons ; et dans le cas de produits dérivés et de prise/mise en pension, d'emprunt/prêt de titres et d'accords similaires, des garanties en espèces et autres qu'en espèces (titres de créance et actions) ont été reçues/données en garantie pour couvrir l'exposition nette en cas de défaut ou d'autres événements prédéterminés. L'effet de surdimensionnement de la garantie est exclu. Les « montants ne faisant pas l'objet d'accords-cadres de compensation opposables » comprennent les contrats conclus dans des juridictions où les droits de compensation peuvent ne pas être respectés en vertu de la législation locale sur les faillites, et les transactions pour lesquelles un avis juridique prouvant le caractère exécutoire du droit de compensation n'a peut-être pas été demandé, ou ne pas avoir pu être obtenu. À des fins de gestion des risques, les montants nets des prêts et avances aux clients sont soumis à des limites, qui font l'objet d'un suivi, et les accords avec les clients concernés sont revus et mis à jour, le cas échéant, pour s'assurer que le droit légal de compensation reste approprié. Montants faisant l'objet d'accords de compensation opposables Montants non soumis à des accords de compensation opposables (5) Total Montants bruts Montants compensés Montants nets au bilan Montants non compensés au bilan Instruments financiers, y compris les garanties autres qu'en espèces (6) Garanties en espèces Montant net Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP ACTIFS FINANCIERS : Dérivés (note 14) ( 1 ) 303 911 -79 799 224 112 -193 720 -29 998 394 1 126 225 238 Prises en pension, emprunts de titres et accords similaires classés en ( 2 ) : - Actifs de transaction 14 490 -196 14 294 -14 293 1 63 14 357 - Actifs hors portefeuille de transaction 103 839 -52 268 51 571 -51 310 -260 1 2 378 53 949 Prêts et avances à la clientèle ( 3 ) 17 979 -8 105 9 874 -8 143 1 731 1 9 875 Au 31 décembre 2022 440 219 -140 368 299 851 -267 466 -30 258 2 127 3 568 303 419 Dérivés (note 14)1 160 801 -20 689 140 112 -114 985 -24 277 850 1 109 141 221 Prises en pension, emprunts de titres et accords similaires classés en ( 2 ) : - Actifs de transaction 11 960 -156 11 804 -11 804 40 11 844 - Actifs hors portefeuille de transaction 125 935 -72 788 53 147 -53 044 -103 1 301 54 448 Prêts et avances à la clientèle ( 3 ) 14 741 -6 091 8 650 -7 053 1 597 5 8 655 Au 31 décembre 2021 313 437 -99 724 213 713 -186 886 -24 380 2 447 2 455 216 168 PASSIFS FINANCIERS : Dérivés (note 14) ( 1 ) 297 341 -79 799 217 542 -197 201 -19 662 679 1 325 218 867 Mises en pension, prêts de titres et accords similaires classés en ( 2 ) : - Passifs de transaction 10 180 -196 9 984 -9 983 1 2 9 986 - Passifs hors portefeuille de transaction 85 168 -52 268 32 900 -32 719 -182 -1 1 32 901 Comptes clients ( 4 ) 24 082 -8 105 15 977 -8 143 7 834 10 15 987 Au 31 décembre 2022 416 771 -140 368 276 403 -248 046 -19 844 8 513 1 338 277 741 Dérivés (note 14) ( 1 ) 159 169 -20 689 138 480 -124 745 -13 273 462 888 139 368 Mises en pension, prêts de titres et accords similaires classés en ( 2 ) : - Passifs de transaction 9 444 -156 9 288 -9 288 13 9 301 - Passifs hors portefeuille de transaction 100 031 -72 788 27 243 -27 090 -153 16 27 259 Comptes clients ( 4 ) 21 846 -6 091 15 755 -7 053 8 702 11 15 766 Au 31 décembre 2021 290 490 -99 724 190 766 -168 176 -13 426 9 164 928 191 694 (1) Au 31 décembre 2022, le montant de la marge en espèces reçue qui avait été compensé avec les actifs bruts de dérivés s'élevait à 2 373 millions GBP (2021 : 2 590 millions GBP). Le montant de la marge en trésorerie payée qui avait été compensé par le passif brut sur dérivés s'élevait à 7 279 millions GBP (2021 : 6 180 millions GBP). (2) Pour le montant des mises en pension, des prises en pension, des prêts de titres, des emprunts de titres et des accords similaires comptabilisés au bilan dans les postes « Actifs de transaction » et « Passifs de transaction », voir le tableau « Sources et utilisation des fonds » en page 83. (3) Au 31 décembre 2022, le montant total des « Prêts et avances aux clients » comptabilisé au bilan s'élevait à 72 614 millions GBP (2021 : 91 177 millions GBP) dont 9 874 millions GBP (2021 : 8 650 millions GBP) a fait l'objet d'une compensation. (4) Au 31 décembre 2022, le montant total des « Comptes clients » comptabilisé au bilan s'élevait à 215 948 millions GBP (2021 : 205 241 millions GBP) dont 15 977 millions GBP (2021 : 15 755 millions GBP) a fait l'objet d'une compensation. (5) Ces créances continuent d'être garanties par des sûretés financières, mais nous n'avons peut-être pas cherché ou été en mesure d'obtenir un avis juridique prouvant l'opposabilité du droit de compensation. (6) L'information a été enrichie cette année pour favoriser la cohérence entre les entités du Groupe. Tous les instruments financiers (comptabilisés dans notre bilan ou en garantie autre qu'en espèces reçus ou donnés en garantie) sont présentés dans la rubrique « instruments financiers, y compris les garanties autres qu'en espèces », car la classification du bilan n'a aucun effet sur les droits de compensation associés aux instruments financiers. Les données comparatives ont été représentées en conséquence. 29 . – Capital social appelé et autres instruments de capitaux propres Émis et entièrement libérés : Actions ordinaires HSBC Bank Plc 1,00 GBP : 2022 2021 Chiffres Millions GBP Chiffres Millions GBP Au 1er janvier 796 969 111 797 796 969 111 797 Au 31 déc. 796 969 112 797 796 969 111 797 Prime d'émission de HSBC Bank Plc : 2022 2021 Millions GBP Millions GBP Au 31 déc. 420 Total du capital appelé et primes d'émission : 2022 2021 Millions GBP Millions GBP Au 31 déc. 1 217 797 HSBC Bank Plc 0,01 $ Actions privilégiées non cumulatives de troisième rang : 2022 2021 Chiffres Milliers GBP Chiffres Milliers GBP Au 1er janvier et au 31 décembre 35 000 000 172 35 000 000 172 La banque n'a aucune obligation de racheter les actions privilégiées, mais peut les racheter en tout ou partie à tout moment, sous réserve d'une notification préalable à la Prudential Regulation Authority (« PRA »). Les dividendes des actions privilégiées en circulation sont versés annuellement à la seule et absolue discrétion du Conseil d'administration. Le Conseil d'administration ne déclarera pas de dividende sur les actions privilégiées en circulation si (i) le paiement du dividende causerait un manquement aux exigences de fonds propres de la banque (ou de ses filiales) en vertu des lois ou règlements applicables ou si (ii) les bénéfices distribuables de la banque sont insuffisants pour autoriser le paiement total ou partiel (le cas échéant) des dividendes des actions privilégiées en circulation. Si le ratio de fonds propres de base (Common Equity Tier 1 Capital Ratio) solo ou consolidé de la banque à une date quelconque passe en dessous de 7,00 % (ce que l'on appelle un « événement de conversion des droits »), les droits attachés aux actions privilégiées seront modifiés de manière irrévocable et permanente de façon à ce que ces actions soient assorties des mêmes droits que les actions ordinaires. Les détenteurs des actions privilégiées émises pourront assister à toute assemblée générale des actionnaires de la banque et voter sur toute résolution proposée pour modifier ou abroger l'un des droits attachés aux actions privilégiées ou sur toute résolution proposée pour réduire le capital libéré des actions privilégiées. Si le dividende payable sur les actions privilégiées émises n'a pas été intégralement versé pour la période de dividende la plus récente, si un événement de conversion des droits s'est produit ou si une résolution est proposée pour la liquidation de la banque ou la vente de l'ensemble de ses activités, alors, dans ces circonstances, les détenteurs d'actions privilégiées auront le droit de voter sur toutes les questions soumises aux assemblées générales. En cas de dividendes non versés, les détenteurs d'actions privilégiées en circulation auront le droit d'assister et de voter à toute assemblée générale jusqu'à ce que les dividendes sur les actions privilégiées pour la période de dividende la plus récente aient été payés intégralement, ou qu'une somme ait été mise de côté pour ce paiement intégral, au titre d'une période de dividende. Toutes les actions en circulation sont entièrement libérées. Autres instruments de capitaux propres : Instruments additionnels Tier 1 de HSBC Bank Plc : 2022 2021 Millions GBP Millions GBP 1 900 millions EUR Instrument additionnel Tier 1 perpétuel subordonné révisable émis en 2015 (remboursable à partir de décembre 2020) 1 388 1 388 235 millions EUR Instrument additionnel Tier 1 perpétuel subordonné révisable émis en 2016 (remboursable à partir de janvier 2022) 197 197 300 millions EUR Instrument additionnel Tier 1 perpétuel subordonné révisable émis en 2018 (remboursable à partir de mars 2023) 263 263 555 millions GBP Instrument additionnel Tier 1 perpétuel subordonné révisable émis en 2018 (remboursable à partir de mars 2023) 555 555 500 millions GBP Instrument additionnel Tier 1 perpétuel subordonné révisable émis en 2019 (remboursable à partir de novembre 2024) 500 500 250 millions EUR Instrument additionnel Tier 1 perpétuel subordonné révisable émis en 2019 (remboursable à partir de novembre 2024) 213 213 431 millions GBP Instrument additionnel Tier 1 perpétuel subordonné révisable émis en 2019 (remboursable à partir de décembre 2024) 431 431 200 millions EUR Instrument additionnel Tier 1 perpétuel subordonné révisable émis en 2019 (remboursable à partir de janvier 2025) 175 175 250 millions EUR Instrument additionnel Tier 1 perpétuel subordonné révisable émis en 2022 (exigible à partir de mars 2027) 208 Au 31 déc. 3 930 3 722 Ces instruments sont détenus par HSBC Holdings Plc . La banque a émis des instruments de fonds propres qui sont inclus dans la base de fonds propres du groupe en tant que fonds propres additionnels Tier 1 entièrement conformes au règlement CRR II. Les intérêts sur ces instruments ne seront dus et payables qu'à la seule discrétion de la banque, et la banque a toute latitude, à tout moment et pour quelque raison que ce soit, pour annuler (en tout ou en partie) tout paiement d'intérêts qui serait autrement payable à n'importe quelle date. Le paiement du principal, des intérêts ou d'autres montants est limité si ces paiements sont interdits par la réglementation bancaire britannique ou d'autres exigences, si la banque ne dispose pas de réserves suffisantes d'éléments distribuables ou si elle ne satisfait pas à la condition de solvabilité telle que définie dans les conditions de l'instrument. Les instruments sont perpétuels et remboursables, à la discrétion de la banque, en totalité à la date de remboursement initiale, ou à toute Date de Paiement d'Intérêts postérieure à la date de remboursement initiale. En outre, les instruments sont remboursables à la discrétion de la banque dans leur intégralité pour certaines raisons réglementaires ou fiscales. Tout remboursement nécessite l'accord préalable de la Prudential Regulation Authority. Ces instruments sont considérés de même rang que la/les catégories d'actions préférentielles émises par la banque qui ont le plus d'ancienneté, et donc avant les actions ordinaires. Ces instruments seront entièrement dépréciés, ainsi que les intérêts courus mais non payés, si le ratio de fonds propres de catégorie 1 (Common Equity Tier 1 Capital Ratio) du groupe, qu'il soit solo ou consolidé, passe en dessous de 7,00 %. 30 . – Passifs éventuels, engagements contractuels, garanties et actifs éventuels . LE GROUPE LA BANQUE 2022 2021 2022 2021 Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Garanties et autres passifs éventuels : Garanties financières 5 327 11 054 1 363 1 270 Garanties de bonne fin et autres garanties 17 136 15 833 6 886 7 334 Autres passifs éventuels 353 367 342 364 Au 31 déc. 22 816 27 254 8 591 8 968 Engagements ( 1 ) Crédits documentaires et opérations commerciales à court terme 2 317 1 928 820 778 Achats d'actifs à terme et dépôts à terme placés 33 684 30 005 3 317 1 138 Lignes de crédit standby et autres engagements de prêt 91 912 87 543 32 337 30 555 Au 31 déc. 127 913 119 476 36 474 32 471 (1) Comprend 126 457 millions GBP d'engagements (2021 : 115 695 millions GBP), auxquels les exigences de dépréciation de la norme IFRS 9 sont appliquées lorsque le groupe est devenu partie à un engagement irrévocable. Le tableau ci-dessus présente les montants nominaux en principal, qui correspondent aux montants maximums à risque en cas de tirage total des contrats et de défaut des clients. Étant donné qu'une part importante des garanties et des engagements devrait expirer sans être utilisée, le total des montants nominaux n'est pas représentatif des besoins de liquidités futurs. Succursales britanniques des entités HSBC à l'étranger En décembre 2017, HM Revenue & Customs (« HMRC ») a contesté le statut de TVA de certaines succursales britanniques des entités HSBC à l'étranger. HMRC a également émis des avis de vérification couvrant la période du 1er octobre 2013 au 31 décembre 2017 pour un montant total de 262 millions de livres sterling, avec des intérêts à déterminer. Aucune provision n'a été comptabilisée au titre de ces avis. Au T1 2019, HMRC a réaffirmé sa vérification selon laquelle les succursales britanniques ne peuvent pas être membres du groupe TVA britannique et, par conséquent, HSBC a payé à HMRC la somme de 262 millions de livres sterling et a déposé des recours. En février 2022, l'Upper Tribunal a rendu un jugement portant sur plusieurs questions juridiques préliminaires, partiellement en faveur de HMRC et partiellement en faveur de HSBC. L'affaire va maintenant être renvoyée devant le tribunal fiscal de première instance pour un procès complet et nous attendons la confirmation de la date du procès. Depuis janvier 2018, les déclarations de HSBC ont été préparées en considérant que les succursales britanniques ne font pas partie du groupe TVA britannique. Si les recours de HSBC aboutissent, HSBC demandera le remboursement de cette TVA, dont 174 millions de livres devraient être imputables à HSBC Bank Plc . Les passifs éventuels résultant de procédures judiciaires, de questions réglementaires et autres à l'encontre de sociétés du groupe sont indiqués dans la note 32. Système d'indemnisation en matière de services financiers (Financial Services Compensation Scheme) Le FSCS (Financial Services Compensation Scheme) indemnise, jusqu'à certaines limites, les clients éligibles des sociétés de services financiers qui ne sont pas en mesure, ou qui risquent de ne pas être en mesure, de payer les réclamations formulées à leur encontre. Le FSCS peut imposer un prélèvement supplémentaire au groupe si les prélèvements imposés au secteur à ce jour ne sont pas suffisants pour couvrir l'indemnisation due aux clients dans le cas d'un éventuel effondrement. Il est impossible d'estimer de manière fiable le montant final du prélèvement du FSCS pour le secteur consécutif à un effondrement. Il dépend de différents facteurs incertains, notamment le recouvrement potentiel des actifs par le FSCS, les changements dans le niveau des produits protégés (y compris les dépôts et les investissements) et la composition des membres du FSCS à ce moment-là. En décembre 2022, la FCA a annoncé qu'elle comptait revoir divers éléments du régime pour s'assurer que les consommateurs sont protégés de manière appropriée et proportionnée, les coûts étant répartis entre les payeurs de cotisations du secteur de manière équitable et durable, en vue d'apporter la majorité des changements d'ici la fin de l'exercice 2023/24. Garanties : LE GROUPE LA BANQUE 2022 2021 2022 2021 En faveur de tiers Par le groupe en faveur d'autres entités du Groupe HSBC En faveur de tiers Par le groupe en faveur d'autres entités du Groupe HSBC En faveur de tiers Par la banque en faveur d'autres entités du Groupe HSBC En faveur de tiers Par la banque en faveur d'autres entités du Groupe HSBC Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Garanties financières ( 1 ) 4 158 1 169 10 635 419 1 105 258 824 446 Garanties de bonne fin et autres garanties 15 475 1 661 14 433 1 400 5 516 1 370 6 119 1 215 Total 19 633 2 830 25 068 1 819 6 621 1 628 6 943 1 661 (1) Les contrats de garantie financière sont des contrats qui obligent l'émetteur à effectuer des paiements spécifiés pour rembourser le détenteur d'une perte subie parce qu'un débiteur spécifié n'effectue pas un paiement à l'échéance, conformément aux conditions initiales ou modifiées d'un titre de créance. Les montants figurant dans le tableau ci-dessus sont des montants nominaux en principal. Les « garanties financières » auxquelles sont appliquées les exigences de dépréciation de la norme IFRS 9 ont été présentées séparément des autres garanties afin de s'aligner sur les informations relatives au risque de crédit. Le groupe fournit des garanties et engagements similaires pour le compte de clients tiers et d'autres entités du Groupe HSBC. Ces garanties sont généralement fournies dans le cadre normal des activités bancaires du groupe. Les garanties d'une durée supérieure à un an sont soumises au processus annuel d'examen du crédit du groupe. 31 . – Créances de location-financement . Le groupe loue divers actifs à des tiers dans le cadre de contrats de location-financement, notamment des actifs de transport (tels que des avions), des biens immobiliers et des machines. À la fin de la période de location, les actifs peuvent être vendus à des tiers ou loués pour de nouvelles périodes. Les revenus sont calculés de manière à recouvrer le coût des actifs moins leur valeur résiduelle, et à obtenir des revenus financiers. 2022 2021 Total des paiements minimaux futurs Produits financiers non acquis Valeur actuelle Total des paiements minimaux futurs Produits financiers non acquis Valeur actuelle Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Créances de location-financement : Au plus un an 211 -24 187 409 -20 389 Un à deux ans 214 -26 188 251 -19 232 Deux à trois ans 207 -21 186 187 -17 170 Trois à quatre ans 117 -16 101 177 -13 164 Quatre à cinq ans 100 -13 87 90 -9 81 Plus d'un an et maximum cinq ans 638 -76 562 705 -58 647 Plus de cinq ans 457 -50 407 556 -33 523 Au 31 déc. 1 306 -150 1 156 1 670 -111 1 559 32 . – Procédures judiciaires et questions réglementaires . Le groupe est partie à des procédures judiciaires et à des affaires portant sur des questions réglementaires dans un certain nombre de juridictions, dans le cadre de ses activités normales. En dehors des affaires décrites ci-dessous, le groupe considère qu'aucune d’entre elles n'est significative. La comptabilisation des provisions est déterminée conformément aux principes comptables énoncés dans la note 1. Bien que l’issue des procédures judiciaires et des affaires portant sur des questions réglementaires soit par nature incertaine, la direction estime que, au vu des informations dont elle dispose, des provisions appropriées ont été constituées sur ces questions au 31 décembre 2022 (cf. note 25). Lorsqu'une provision individuelle est importante, le fait qu'une provision a été constituée est indiqué et quantifié, sauf dans la mesure où cela serait gravement préjudiciable. Toute provision comptabilisée ne constitue pas une reconnaissance d'actes répréhensibles ou de responsabilité légale. Il n'est pas possible de fournir une estimation globale de la responsabilité potentielle pour nos procédures judiciaires et nos dossiers réglementaires en tant que catégorie de passifs éventuels. Bernard L. Madoff Investment Securities LLC Diverses sociétés HSBC non américaines ont fourni des services de garde, d'administration et autres services similaires à un certain nombre de fonds constitués en dehors des États-Unis dont les actifs ont été investis auprès de Bernard L. Madoff Investment Securities LLC (« Madoff Securities »). D'après les informations fournies par Madoff Securities au 30 novembre 2008, la valeur globale supposée de ces fonds s'élevait à 8,4 milliards de dollars, y compris les bénéfices fictifs déclarés par Madoff. Sur la base des informations dont dispose HSBC, on estime que les transferts effectifs des fonds vers Madoff Securities moins leurs retraits effectifs de Madoff Securities pendant la période où HSBC assurait le service des fonds se sont élevés à un total d'environ 4 milliards de dollars. Plusieurs sociétés de HSBC ont été citées comme défenderesses dans les actions en justice liées à la fraude de Madoff Securities. Contentieux américain : Le Madoff Securities Trustee a engagé des poursuites contre plusieurs sociétés HSBC et d'autres, en demandant le recouvrement des transferts de Madoff Securities à HSBC pour un montant non spécifié, et ces poursuites restent en instance devant le tribunal des faillites des États-Unis pour le district sud de New York (le « US Bankruptcy Court »). Certaines entités Fairfield (collectivement, « Fairfield ») (en liquidation depuis juillet 2009) ont intenté une action en justice aux États-Unis contre des actionnaires de fonds, y compris des sociétés HSBC qui ont agi en tant que représentants de clients, en vue d'obtenir la restitution des paiements effectués au titre du rachat. En août 2022, le Tribunal de district américain pour le Southern District of New York (le « New York District Court ») a confirmé les décisions antérieures du US Bankruptcy Court qui ont rejeté la majorité des demandes des liquidateurs (à l'encontre de la plupart des sociétés de HSBC). En septembre 2022, les derniers défendeurs devant le US Bankruptcy Court ont demandé l'autorisation de faire appel et les liquidateurs ont fait appel devant la US Court of Appeals du Second Circuit, procédure qui est en cours. Dans le même temps, des procédures devant le US Bankruptcy Court concernant les autres demandes sont en cours. Contentieux au Royaume-Uni : Le Madoff Securities Trustee a déposé une plainte contre diverses sociétés HSBC devant la Haute Cour d'Angleterre et du Pays de Galles, afin de récupérer les transferts effectués par Madoff Securities à HSBC. La demande n'a pas encore été signifiée et le montant réclamé n'a pas été précisé. Contentieux aux Îles Caïmans : En février 2013, Primeo Fund («Primeo») (en liquidation depuis avril 2009) a introduit une action à l'encontre de HSBC Securities Services Luxembourg («HSSL ») et de Bank of Bermuda (Cayman) Limited (aujourd'hui dénommée HSBC Cayman Limited), en invoquant une rupture de contrat et un manquement à l'obligation fiduciaire et en réclamant des dommages-intérêts. Après le rejet de l'action de Primeo par les juridictions inférieures et d'appel des îles Caïmans, en 2019, Primeo a fait appel auprès du UK Privy Council. En 2021, deux audiences distinctes du Privy Council britannique ont eu lieu dans le cadre de l'appel de Primeo. Un jugement a été rendu à l'encontre de HSBC lors de la première audience et le jugement est en cours à l'égard de la deuxième audience. Contentieux luxembourgeois : En avril 2009, Herald Fund SPC (« Herald ») (en liquidation depuis juillet 2013) a introduit une action contre HSSL devant le Tribunal d'arrondissement de Luxembourg, demandant la restitution d'espèces et de titres qu'Herald aurait perdus en raison de la fraude de Madoff Securities, ou de dommages-intérêts. Le Tribunal d'arrondissement de Luxembourg a rejeté la demande de restitution de titres d'Herald, mais a retenu les demandes de restitution en espèces et de dommages-intérêts. Herald a interjeté appel de ce jugement devant la Cour d'appel de Luxembourg, où l’affaire est en cours. Fin 2018, Herald a introduit des demandes supplémentaires contre HSSL et HSBC Bank Plc devant le tribunal d'arrondissement de Luxembourg, en vue d'obtenir une restitution et des dommages-intérêts supplémentaires. En octobre 2009, Alpha Prime Fund Limited (« Alpha Prime ») a introduit une action contre HSSL devant le Tribunal d'arrondissement de Luxembourg, demandant la restitution de titres, ou l'équivalent en espèces, ou des dommages-intérêts. En décembre 2018, Alpha Prime a introduit des demandes de dommages-intérêts supplémentaires à l'encontre de différentes sociétés de HSBC. Ces affaires sont actuellement en cours devant le Tribunal d'arrondissement de Luxembourg. En décembre 2014, Senator Fund SPC (« Senator ») a introduit une action contre HSSL devant le tribunal d'arrondissement de Luxembourg, demandant la restitution de titres, ou l'équivalent en espèces, ou des dommages-intérêts. En avril 2015, Senator a introduit une action distincte à l'encontre de la succursale luxembourgeoise de HSBC Bank Plc , faisant valoir des demandes identiques. En décembre 2018, Senator a introduit des demandes supplémentaires à l'encontre de HSSL et de la succursale de HSBC Bank Plc à Luxembourg, en vue d’obtenir la restitution des titres du Senator ou des dommages-intérêts. Ces affaires sont en cours devant le Tribunal d'arrondissement de Luxembourg. De nombreux facteurs peuvent influer sur les différentes issues possibles, et sur l'impact financier qui en résultera, des diverses procédures liées à Madoff décrites ci-dessus, notamment les multiples juridictions dans lesquelles les procédures ont été engagées. Sur la base des informations actuellement disponibles, la direction estime à environ 600 millions de dollars, hors frais et intérêts, le montant total des dommages-intérêts à verser susceptible de résulter de l'ensemble des plaintes déposées dans le cadre des différentes procédures liées à l'affaire Madoff. En raison des incertitudes et des limites de cette estimation, le montant réel des éventuels dommages-intérêts à verser pourrait différer sensiblement de cette estimation. Questions relatives à la lutte contre le blanchiment de capitaux et aux sanctions En décembre 2012, HSBC Holdings Plc (« HSBC Holdings ») a conclu plusieurs accords, dont un engagement avec la Financial Services Authority britannique (remplacé par une directive émise par la Financial Conduct Authority (« FCA ») britannique en 2013 et à nouveau en 2020) ainsi qu'une ordonnance de cessation et de désistement avec le Federal Reserve Board (« FRB ») américain, qui contenaient tous deux certaines obligations prospectives en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux (« LBC ») et de sanctions. Pendant plusieurs années, HSBC a retenu les services d'une Personne Qualifiée en vertu de l'article 166 de la loi sur les services et marchés financiers (Financial Services and Markets Act) et d'un Consultant Indépendant en vertu de l'ordonnance de cessation et de désistement de la FRB, afin de réaliser des évaluations périodiques du programme de conformité du groupe en matière de lutte contre le blanchiment d'argent et les sanctions. La Personne Qualifiée a terminé son engagement au deuxième trimestre 2021, et la FCA a déterminé qu'aucun travail de sa part n'est nécessaire. Par ailleurs, l'engagement du Consultant Indépendant est désormais terminé et, en août 2022, la FRB a mis fin à son ordonnance de cessation et de désistement. Depuis novembre 2014, plusieurs actions en justice ont été introduites devant des tribunaux fédéraux aux États-Unis contre diverses sociétés HSBC et d'autres au nom de demandeurs qui ont été victimes d'attaques terroristes au Moyen-Orient ou qui ont des liens avec ces victimes. Dans chaque cas, il est allégué que les défendeurs ont aidé et encouragé le comportement illégal de diverses parties sanctionnées en violation de la loi antiterroriste américaine. Neuf procédures à l'encontre de HSBC Bank Plc sont toujours en cours devant les tribunaux fédéraux et les demandes d'irrecevabilité de HSBC Bank Plc ont été acceptées dans cinq de ces affaires. En septembre 2022 et janvier 2023, respectivement, les cours d'appel ont confirmé le non-lieu pour deux des affaires, et les recours des demandeurs pour l'examen de ces décisions par les cours d'appel plénières ont été rejetés. Le non-lieu dans les autres affaires fait l'objet d'un recours. Les quatre procédures restantes sont à un stade précoce. Sur la base des faits actuellement connus, il n'est pas possible pour HSBC de prédire l’issue des affaires en cours, en particulier les délais ou l'impact éventuel sur HSBC, qui pourrait être significatif. Enquêtes et litiges concernant les taux interbancaires offerts à Londres, les taux interbancaires offerts en Europe et d'autres taux d'intérêt de référence Dérivés de taux euro : En décembre 2016, la Commission européenne (CE) a rendu une décision constatant que HSBC, parmi d'autres banques, s'était livrée à des pratiques anticoncurrentielles dans le cadre de la fixation des prix des produits dérivés de taux d'intérêt en euros, et la CE a imposé une amende à HSBC sur la base d'une infraction d'un mois commise en 2007. L'amende a été annulée en 2019 et une amende inférieure a été imposée en 2021. En janvier 2023, la Cour de justice des Communautés européennes a rejeté un appel de la part de HSBC et a confirmé les conclusions de la CE sur la responsabilité de HSBC. Un recours séparé de HSBC concernant le montant de l'amende reste en instance devant le Tribunal de l'Union Européenne. Libor dollar US : Depuis 2011, HSBC et d'autres banques du panel ont été citées comme défenderesses dans un certain nombre de procès privés intentés aux États-Unis concernant la fixation du Libor en dollars américains. Les demandes des plaignants se fondent sur diverses lois fédérales et étatiques américaines, notamment les lois antitrust et sur le racket, ainsi que la loi sur les échanges de matières premières (Commodity Exchange Act). Les poursuites comprennent des actions individuelles et des actions collectives (class actions) putatives, dont la plupart ont été transférées et/ou consolidées à des fins préparatoires au procès devant la New York District Court. HSBC a conclu des règlements collectifs avec cinq groupes de demandeurs, et le tribunal a approuvé ces règlements. HSBC a également trouvé une solution de règlement à plusieurs des actions individuelles, bien qu'un certain nombre d'autres actions liées au Libor en dollars américains restent en suspens. Sur la base des faits actuellement connus, il n'est pas possible pour HSBC de prédire l’issue des affaires en cours, en particulier les délais ou l'impact éventuel sur HSBC, qui pourrait être significatif. Enquêtes et litiges liés au change En juin 2020, la Commission de la concurrence d'Afrique du Sud, après avoir initialement saisi une plainte devant le Tribunal sud-africain de la concurrence en février 2017, a déposé une plainte révisée contre 28 institutions financières, dont HSBC Bank plc, pour comportement présumé contraire à la concurrence sur le marché des changes sud-africain. En décembre 2021, une audience sur la demande de HSBC Bank Plc de rejeter la plainte révisée a eu lieu devant le tribunal sud-africain de la concurrence, dont la décision n'a pas encore été rendue. Depuis 2013, plusieurs sociétés HSBC et d'autres banques ont été citées comme défenderesses dans plusieurs actions collectives putatives déposées ou transférées devant la New York District Court, en raison d'allégations selon lesquelles les défenderesses auraient conspiré pour manipuler les taux de change. HSBC a conclu des accords collectifs avec deux groupes de demandeurs, y compris des acheteurs directs et indirects de produits de change, et le tribunal a approuvé ces règlements. En 2018, des plaintes alléguant une mauvaise conduite en matière de change ont été déposées devant le New York District Court et la Haute Cour d'Angleterre et du Pays de Galles contre HSBC et d'autres défendeurs par certains plaignants qui ont choisi de ne pas participer au règlement de l’action collective des acheteurs directs aux États-Unis. En décembre 2022, HSBC a conclu un accord de principe avec les demandeurs pour résoudre ces questions. Le règlement reste soumis à la négociation de la documentation définitive. En outre, en janvier 2023, HSBC a conclu un accord de principe avec des plaignants en Israël dans la cadre du règlement d’une action collective introduite devant les tribunaux locaux pour mauvaise conduite en matière de change. Le règlement reste soumis à la négociation de la documentation définitive et à l'approbation du tribunal. Des poursuites alléguant une mauvaise conduite en matière de change sont toujours en cours contre HSBC et d'autres banques devant les tribunaux brésiliens. Il est possible que des actions civiles supplémentaires soient engagées à l'encontre de HSBC dans le cadre de ses activités historiques de change. De nombreux facteurs peuvent avoir une incidence sur les différentes issues possibles et l'impact financier qui en découle, qui pourrait être important. Contentieux liés à la fixation des prix des métaux précieux Or : Depuis décembre 2015, de nombreuses actions collectives putatives ont été introduites devant les cours supérieures de justice de l'Ontario et du Québec contre diverses sociétés de HSBC et d'autres établissements financiers. Les plaignants allèguent que, entre autres choses, de janvier 2004 à mars 2014, les défendeurs se sont entendus pour manipuler le prix de l'or et des produits dérivés de l'or, en violation de la loi canadienne sur la concurrence et de la Common Law . Ces procédures sont en cours. Argent : À partir de juillet 2014, de nombreuses actions collectives putatives ont été introduites devant les tribunaux de district fédéraux de New York, désignant HSBC et d'autres membres du London Silver Market Fixing Limited comme défendeurs. Les plaintes, qui ont été regroupées devant le New York District Court, allèguent que, de janvier 2007 à décembre 2013, les défendeurs se sont entendus pour manipuler le prix de l'argent et des produits dérivés de l'argent pour leur bénéfice collectif, en violation des lois antitrust américaines, la loi américaine sur les échanges de matières premières (Commodity Exchange Act) et de la législation de l'État de New York. En février 2022, à la suite de la conclusion de l'enquête préalable, les défendeurs ont déposé une requête visant à rejeter les demandes antitrust des plaignants, qui restent en cours. En avril 2016, deux actions collectives putatives ont été introduites devant les cours supérieures de justice de l'Ontario et du Québec contre diverses sociétés de HSBC et d'autres établissements financiers. Les plaignants de ces deux procédures allèguent que, de janvier 1999 à mars 2014, les défendeurs se sont entendus pour manipuler le prix de l'argent et des produits dérivés de l'argent, en violation de la loi canadienne sur la concurrence et de la Common Law . Ces procédures sont en cours. Platine et palladium : Entre fin 2014 et début 2015, de nombreuses actions collectives ont été introduites devant le New York District Court, désignant HSBC et d'autres membres de The London Platinum and Palladium Fixing Company Limited comme défendeurs. Les plaignants allèguent que, de janvier 2008 à novembre 2014, les défendeurs se sont entendus pour manipuler le prix des métaux du groupe platine et des produits financiers associés pour leur bénéfice collectif en violation des lois antitrust américaines et la loi américaine sur les échanges de matières premières (Commodity Exchange Act). En mars 2020, le tribunal a accepté la requête en irrecevabilité des défendeurs de la troisième plainte modifiée des demandeurs, mais a accordé aux demandeurs l'autorisation de reprendre certaines demandes. Les demandeurs ont formé un recours. Sur la base des faits actuellement connus, il n'est pas possible pour HSBC de prédire l’issue de ces affaires, en particulier les délais ou l'impact éventuel sur HSBC, qui pourrait être significatif. Autres enquêtes, contrôles et contentieux réglementaires HSBC Bank Plc et/ou certaines de ses sociétés affiliées font l'objet d'un certain nombre d'autres enquêtes et contrôles de la part de divers régulateurs et autorités chargées de la concurrence et de l'application de la loi, ainsi que de contentieux, en rapport avec diverses questions liées aux activités et aux opérations de l'entreprise, notamment : une enquête de la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) des États-Unis concernant le respect des exigences en matière de conservation des documents relatives à l'utilisation de plates-formes de messagerie électronique non approuvées pour les communications professionnelles. HSBC Bank plc a conclu un accord de principe avec la Division de l'exécution de la CFTC afin de clore cette enquête. Le règlement reste soumis à la négociation de la documentation définitive et à l'approbation de la CFTC ; une enquête de la Prudential Regulation Authority (PRA) relative aux dispositifs de protection des déposants au Royaume-Uni ; une enquête de la FCA relative aux opérations d’encaissement et de recouvrement au Royaume-Uni ; une enquête de l'Autorité britannique de la concurrence et des marchés sur des accords potentiellement contraires à la concurrence impliquant d’anciennes activités de négociation portant sur certains produits de taux basés au Royaume-Uni et sur des instruments financiers connexes ; et deux actions collectives en cours devant les tribunaux américains et une demande introduite devant la Haute Cour d'Angleterre et du Pays de Galles dans le cadre du rôle de banque correspondante de HSBC Bank plc auprès de Stanford International Bank Ltd de 2003 à 2009. De nombreux facteurs peuvent avoir une incidence sur les différentes issues possibles et l'impact financier qui en découle, qui pourrait être important. 33 . – Transactions avec les parties liées . La société mère immédiate et ultime du groupe est HSBC Holdings Plc , qui est constituée en Angleterre et au Pays de Galles. Des copies des états financiers du Groupe peuvent être obtenues à l'adresse ci-dessous : HSBC Holdings Plc 8 Canada Square Londres E14 5HQ La norme IAS 24 « Informations relatives aux parties liées » définit les parties liées comme comprenant la société mère, les autres filiales, les entreprises associées, les coentreprises, les régimes d'avantages postérieurs à l'emploi des salariés de HSBC, les principaux dirigeants du groupe et de sa société mère ultime, les membres de la famille proche des principaux dirigeants et les entités qui sont contrôlées, contrôlées conjointement ou influencées de manière significative par les principaux dirigeants ou les membres de leur famille proche. Les détails des transactions entre le groupe et les parties liées sont présentés ci-dessous. L'indication du solde de clôture de l'exercice et des montants les plus élevés des encours au cours de l'exercice est considérée comme l'information la plus représentative du montant des transactions et des encours au cours de l'exercice. Principaux dirigeants Les principaux dirigeants de la banque sont définis comme les personnes ayant l'autorité et la responsabilité de planifier, diriger et contrôler les activités de la banque. Ils comprennent les Administrateurs et certains cadres supérieurs de la banque, les directeurs et certains membres du Comité Exécutif du Groupe de HSBC Holdings Plc , dans la mesure où ils ont un rôle dans la direction des affaires de la banque. Les émoluments des principaux dirigeants qui ne sont pas des Administrateurs ou des cadres supérieurs de la banque sont payés par d'autres sociétés du Groupe qui ne font aucune refacturation à la banque. Par conséquent, aucun émolument au titre de ces principaux dirigeants n'est compris dans la déclaration suivante. Les tableaux ci-dessous représentent la rémunération de principaux dirigeants (administrateurs et certains cadres dirigeants) de la banque en échange des services rendus à la banque pour la période qu'ils ont servie au cours de l'exercice. Rémunération des principaux dirigeants : 2022 2021 2020 Milliers GBP Milliers GBP Milliers GBP Avantages à court terme ( 1 ) ( 2 ) 13 487 13 678 3 865 Avantages postérieurs à l'emploi 69 46 19 Autres avantages à long terme 1 152 1 378 429 Paiements en actions 4 234 4 331 586 Exercice clos le 31 déc. 18 942 19 433 4 899 (1) Comprend les jetons de présence versés aux Administrateurs non exécutifs. (2) L’année 2022 inclut le paiement de 600 000 GBP (2021 : 2 091 617) GBP au titre de l'indemnité de perte d'emploi. Avances et crédits, garanties et soldes de dépôts au cours de l'exercice avec les principaux dirigeants : 2022 2021 Solde au 31 déc. Encours les plus élevés au cours de l'année ( 2 ) Solde au 31 déc. Encours les plus élevés au cours de l'exercice Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Principaux dirigeants ( 1 ) Avances et crédits 0,03 0,08 Dépôts 21 32 11 18 (1) Comprend les membres de la famille proche et les entités contrôlées ou contrôlées conjointement par les principaux dirigeants de la banque ou les membres de leur famille proche. (2) Le taux de change appliqué pour les montants hors GBP est la moyenne de l'année. Les transactions susmentionnées ont été effectuées dans le cours normal des affaires et à des conditions substantiellement identiques, y compris en termes de taux d'intérêt et de sécurité, à celles de transactions comparables avec des personnes d'un statut similaire ou, le cas échéant, avec d'autres salariés. Les transactions ne comportaient pas de risque de remboursement supérieur à la normale et ne présentaient pas d'autres caractéristiques défavorables. Outre les exigences de l'IAS 24, les détails des avances (prêts et quasi-prêts), des crédits et des garanties conclus par le groupe avec les administrateurs de HSBC Bank Plc doivent être publiés conformément à l'article 413 de la loi sur les sociétés de 2006. En vertu de la Loi britannique sur les sociétés, il n'y a aucune obligation de divulguer les transactions avec d'autres principaux dirigeants. Au cours de l'année 2022, il n'y a pas eu d'avances, de crédits et de garanties conclus par le groupe avec les Administrateurs de HSBC Bank Plc . Autres parties liées : Transactions et soldes au cours de l'exercice avec les principaux dirigeants de la société mère ultime de la banque Au cours de l'année 2022, il n'y a eu aucune transaction et aucun solde entre des principaux dirigeants de la maison mère de la banque, qui n'étaient pas considérés comme des principaux dirigeants de la banque, au titre des avances et crédits, des garanties et des dépôts. Transactions et soldes de l'exercice avec les entreprises associées et les coentreprises Au cours de l'année 2022, il n'y a pas eu de transactions et de soldes avec des entreprises associées et des coentreprises, en ce qui concerne les prêts, dépôts, garanties et engagements. Transactions et soldes du groupe au cours de l'exercice avec HSBC Holdings Plc et les filiales de HSBC Holdings Plc : 2022 2021 Dus à/par HSBC Holdings Plc Dus aux/par les filiales de HSBC Holdings Plc Dus à/par HSBC Holdings Plc Dus aux/par les filiales de HSBC Holdings Plc Solde le plus élevé de l'exercice Solde au 31 déc. Solde le plus élevé de l'exercice Solde au 31 déc. Solde le plus élevé de l'exercice Solde au 31 déc. Solde le plus élevé de l'exercice Solde au 31 déc. Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Actif Actifs de transaction 62 17 7 074 848 108 19 4 702 1 360 Instruments dérivés 7 196 5 714 39 341 27 473 2 002 787 25 566 21 862 Actifs financiers désignés ou obligatoirement évalués à la juste valeur par le résultat 6 5 28 25 7 6 29 27 Prêts et avances aux établissements de crédit 6 237 5 585 4 890 3 173 Prêts et avances à la clientèle 183 496 424 490 329 Participations financières 154 136 172 154 Prises en pension - hors portefeuille de transaction 6 150 4 341 2 332 1 690 Comptes de régularisation et autres actifs 1 263 21 11 591 8 389 1 540 1 262 9 853 4 784 Total des actifs des parties liées au 31 décembre 8 864 5 893 70 917 47 085 3 829 2 228 47 862 33 225 Passif : Passifs de transaction 45 21 522 91 158 23 116 82 Passifs financiers désignés à la juste valeur 1 162 593 1 181 1 162 1 201 Dépôts des établissements de crédit 6 034 3 310 6 659 2 261 Comptes clients 6 202 4 315 3 149 1 551 2 364 1 875 3 428 3 149 Instruments dérivés 4 345 2 680 43 384 30 997 3 443 2 074 26 152 22 133 Passif subordonné 12 115 12 115 9 485 9 251 10 421 Mises en pension - hors portefeuille de transaction 5 811 5 738 6 162 1 841 Provisions, comptes de régularisation et autres passifs 3 357 3 161 10 816 4 864 189 179 8 057 3 826 Total des passifs des parties liées au 31 décembre 27 226 22 885 69 716 46 551 16 820 14 564 62 196 33 292 Garanties et engagements 4 762 3 383 2 622 2 061 Transactions et soldes du groupe au cours de l'exercice avec HSBC Holdings Plc et les filiales de HSBC Holdings Plc (suite) : Dus à/par HSBC Holdings Plc Dus aux/par les filiales de HSBC Holdings Plc 2022 2021 2020 2022 2021 2020 Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Compte de résultat Produits d'intérêts 3 4 5 178 32 55 Charges d'intérêts ( 1 ) 307 50 -55 162 58 256 Produits de commissions 9 8 13 74 61 55 Charges de commissions 382 357 389 Résultat des opérations de négoce 53 2 2 Frais de transaction 2 2 Autres produits d'exploitation 1 7 30 149 236 365 Frais généraux et administratifs 65 143 126 2 387 2 110 2 077 (1) Le solde négatif de 2020 est lié à l'impact net des swaps de taux d'intérêt fixe-variable que le groupe a conclus pour gérer les mouvements des taux d'intérêt du marché sur certains passifs financiers à taux fixe. Les soldes en souffrance susmentionnés sont apparus dans le cours normal des affaires et à des conditions substantiellement identiques, y compris en termes de taux d'intérêt et de sécurité, à celles de transactions comparables avec des contreparties tierces. Transactions et soldes de la banque au cours de l'exercice avec les filiales de HSBC Bank Plc , HSBC Holdings Plc et les filiales de HSBC Holdings Plc : 2022 2021 Dus aux/par les filiales de HSBC Holdings Plc Dus à/par HSBC Holdings Plc Dus aux/par les filiales de HSBC Holdings Plc Dus aux/par les filiales de HSBC Holdings Plc Dus à/par HSBC Holdings Plc Dus aux/par les filiales de HSBC Holdings Plc Solde le plus élevé de l'exercice Solde au 31 déc. Solde le plus élevé de l'exercice Solde au 31 déc. Solde le plus élevé de l'exercice Solde au 31 déc. Solde le plus élevé de l'exercice Solde au 31 déc. Solde le plus élevé de l'exercice Solde au 31 déc. Solde le plus élevé de l'exercice Solde au 31 déc. Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP ACTIF : Actifs de transaction 264 172 62 17 7 074 845 603 264 108 19 4 695 1 360 Instruments dérivés 17 187 11 332 7 196 5 714 37 475 26 170 15 309 9 025 2 002 787 22 953 19 755 Prêts et avances aux établissements de crédit 3 484 2 940 5 197 3 892 3 172 2 259 3 561 2 100 Prêts et avances à la clientèle 4 517 4 515 183 285 247 6 446 3 850 416 242 Participations financières 4 521 4 183 3 337 3 337 Prises en pension - hors portefeuille de transaction 4 683 2 332 5 920 3 947 2 313 2 313 2 058 1 428 Comptes de régularisation et actifs divers 4 868 2 905 1 262 21 10 096 6 818 5 921 1 685 1 537 1 261 9 327 4 557 Investissements dans les filiales 10 646 10 646 6 479 6 479 Total des actifs des parties liées au 31 décembre 50 170 39 025 8 703 5 752 66 047 41 919 43 580 29 212 3 647 2 067 43 010 29 442 PASSIF : Passifs de transaction 113 32 44 21 508 91 112 49 158 21 116 82 Passifs financiers désignés à la juste valeur 1 162 593 1 181 1 162 1 201 Dépôts des établissements de crédit 3 385 960 3 601 1 979 1 808 1 229 3 245 965 Comptes clients 1 095 514 6 202 4 315 3 048 1 426 1 287 696 2 364 1 875 3 321 3 013 Instruments dérivés 13 479 13 361 4 345 2 680 40 460 29 001 17 378 10 190 3 443 2 074 23 787 20 182 Passif subordonné 700 700 11 884 11 884 700 700 9 262 9 033 10 187 Mises en pension - hors portefeuille de transaction 1 279 429 5 328 5 030 988 431 5 670 1 645 Provisions, comptes de régularisation et autres passifs 7 596 1 015 3 349 3 167 9 511 4 437 6 166 1 127 174 166 6 423 3 302 Total des passifs des parties liées au 31 décembre 27 647 17 011 26 986 22 660 62 456 41 964 28 439 14 422 16 582 14 331 53 950 29 189 Garanties et engagements 4 469 2 655 2 690 1 380 5 338 2 676 1 686 1 130 Les soldes en souffrance susmentionnés sont apparus dans le cours normal des affaires et à des conditions substantiellement identiques, y compris en termes de taux d'intérêt et de sécurité, à celles de transactions comparables avec des contreparties tierces. Régimes d'avantages postérieurs à l'emploi Le Régime de retraite de HSBC Bank (UK) (le « Régime ») a conclu des opérations de swap avec la banque afin de gérer la sensibilité des passifs à l'inflation et aux taux d'intérêt. Au 31 décembre 2022, la valeur notionnelle brute des swaps était de 5 449 millions GBP (2021 : 5 490 millions GBP), les swaps avaient une juste valeur positive de 424 millions GBP pour la banque (2021 : juste valeur positive de 766 millions GBP) et la banque avait fourni une garantie de 425 millions GBP (2021 : 775 millions GBP) au Régime de retraite au titre de ces swaps. Tous les swaps ont été exécutés aux taux en vigueur sur le marché et dans le cadre d'écarts cours acheteur/vendeur standard. 34 . – Actifs détenus en vue de la vente et passifs des groupes destinés à être cédés détenus en vue de la vente . Détenus en vue de la vente au 31 décembre : 2022 2021 Millions GBP Millions GBP Groupes d'élimination 23 179 3 Pertes de valeur non imputées ( 1 ) -1 978 Actifs non courants détenus en vue de la vente 13 6 Total de l'actif 21 214 9 Passifs des groupes destinés à être cédés 24 711 0 (1) Il s'agit de pertes de valeur supérieures à la valeur comptable des actifs non courants, exclus du champ d'application de la norme IFRS 5. Groupes destinés à être cédés : Projet de cession de nos activités de banque de détail en France. Le 25 novembre 2021, HSBC Continental Europe a signé un accord-cadre avec Promontoria MMB SAS (« My Money Group ») et sa filiale Banque des Caraïbes SA, concernant le projet de cession des activités de banque de détail de HSBC Continental Europe en France. La vente, qui est soumise aux approbations réglementaires et à la satisfaction d'autres conditions pertinentes, comprend : Les activités de banque de détail en France de HSBC Continental Europe ; la marque Crédit Commercial de France (CCF) ; et la participation de 100 % de HSBC Continental Europe dans HSBC SFH (France) et sa participation de 3 % dans Crédit Logement. L'accord-cadre a une date butoir fixée au 31 mai 2024. Si la vente n'est pas conclue à cette date, l'accord sera résilié, bien que cette date puisse être prolongée par l'une ou l'autre des parties jusqu'au 30 novembre 2024 dans certaines circonstances ou avec l'accord des deux parties. Nous avons convenu d'un plan détaillé avec My Money Group dans le but de finaliser la vente au cours du second semestre 2023, sous réserve des approbations réglementaires, de l'accord et de la mise en œuvre des structures de financement nécessaires et de l'achèvement du transfert opérationnel, y compris la migration des clients et des données. À cet égard, l'accord-cadre impose certaines obligations aux parties dans le cadre de la planification de la réalisation. Compte tenu de l'ampleur et de la complexité de l'activité cédée, il existe un risque de retard dans la mise en œuvre de ce plan. Le groupe destiné à être cédé a été classé comme détenu en vue de la vente pour les besoins de la norme IFRS 5 au 30 septembre 2022, conformément aux jugements en vigueur concernant la probabilité que le calendrier de l'accord-cadre soit respecté. Les actifs et passifs classés comme détenus en vue de la vente ont été déterminés conformément à l'accord-cadre et sont susceptibles d'être modifiés au fur et à mesure de l'exécution du plan de transition détaillé. Cette classification et la réévaluation qui en découle ont entraîné une perte de valeur de 1,7 milliard GBP, qui inclut les coûts de transaction connexes. Au 31 décembre 2022, nous avons réévalué la probabilité de réalisation en tenant compte de la correspondance la plus récente avec My Money Group concernant la mise en œuvre du plan et les développements connexes. En conséquence de cette réévaluation, la probabilité de réalisation en 2023 est jugée hautement probable. Ainsi, et conformément à la norme IFRS 5, le groupe destiné à être cédé continue d'être classé comme détenu en vue de la vente. Le groupe destiné à être cédé sera réévalué au plus bas de la valeur comptable et de la juste valeur diminuée des coûts de vente à chaque exercice. Tout gain ou perte non comptabilisé précédemment, y compris le transfert des réserves de conversion et l'annulation des actifs et passifs résiduels au titre de l'impôt différé, sera comptabilisé à l'achèvement de l'opération. Projet de cession de nos succursales en Grèce . Le 24 mai 2022, HSBC Continental Europe a signé un accord de vente et d'achat pour la vente de ses activités en Grèce à Pancreta Bank SA. La réalisation de la transaction est soumise à l'approbation des autorités de réglementation et devrait intervenir au premier semestre 2023. Au 31 décembre 2022, le groupe destiné à être cédé comprenait 0,3 milliard GBP de prêts et avances aux clients et 1,9 milliard GBP de comptes clients, qui remplissaient les critères pour son classement en détenu en vue de la vente. Au deuxième trimestre 2022, nous avons constaté une perte de 0,1 milliard GBP lors du reclassement comme détenu en vue de la vente conformément à la norme IFRS 5. Lors de la réalisation, les réserves de conversion accumulées seront transférées au compte de résultat. Projet de cession de notre activité en Russie . Le 30 juin 2022, suite à un examen stratégique de notre activité en Russie, HSBC Europe BV (filiale en propriété exclusive de HSBC Bank Plc ) a conclu un accord portant sur le projet de cession de sa filiale en propriété exclusive HSBC Bank (RR) (Limited Liability Company). La réalisation de la transaction est soumise à l'approbation réglementaire et gouvernementale, et devrait intervenir au premier semestre 2023. En 2022, une perte de 0,2 milliard GBP sur la cession prévue a été comptabilisée, lors du reclassement en détenu en vue de la vente conformément à la norme IFRS5. Lors de la réalisation, les réserves de conversion accumulées seront transférées au compte de résultat. Au 31 décembre 2022, les principales catégories d'actifs et de passifs associés des groupes destinés à être cédés, y compris les pertes de valeur affectées, sont les suivantes : Banque de détail en France Succursales en Grèce Activité en Russie Total Millions GBP Millions GBP Millions GBP Millions GBP Actifs des groupes destinés à être cédés détenus en vue de la vente Caisse et avoirs auprès des banques centrales 60 1 502 1 562 Actifs financiers désignés ou obligatoirement évalués à la juste valeur par le résultat 39 39 Prêts et avances aux établissements de crédit 25 102 127 Prêts et avances à la clientèle 20 776 291 21 067 Prises en pension 208 208 Participations financières 66 22 88 Comptes de régularisation et actifs divers 63 4 21 88 Total des actifs au 31 décembre 2022 20 938 1 888 353 23 179 Passifs des groupes destinés à être cédés détenus en vue de la vente Comptes clients 18 551 1 900 27 20 478 Passifs financiers désignés à la juste valeur 2 925 2 925 Titres de créance en circulation 1 100 1 100 Comptes de régularisation et passifs divers 138 52 18 208 Total des passifs au 31 décembre 2022 22 714 1 952 45 24 711 Date de réalisation prévue Second semestre 2023 Premier semestre 2023 Premier semestre 2023 Segment opérationnel WPB Toutes les activités mondiales CMB, GBM Opérations de banque de détail en France Millions GBP Résultat net classé comme détenu en vue de la vente ( 1 ) -1 712 Apport en numéraire attendu ( 2 ) 3 398 Groupe destiné à être cédé après apport en numéraire ( 3 ) 1 686 (1) Exclut les pertes de valeur imputées aux actifs non courants qui entrent dans le champ d'application de la norme IFRS 5 pour un montant de 64 millions GBP. (2) Les apports sont déclarés dans la rubrique « Caisse et avoirs auprès des banques centrales » du bilan consolidé du groupe. (3) « Groupe destiné à être cédé après apport en numéraire » inclut la valeur nette d'inventaire de l'activité de transfert de 1,6 milliard EUR (1,5 milliard GBP) et 0,2 milliard GBP d'éléments supplémentaires auxquels une valeur nulle est attribuée dans le cadre de l'accord-cadre. Dans les conditions financières de l'opération envisagée, HSBC Continental Europe transférera l'activité d'une valeur nette d'inventaire de 1,6 milliard EUR (1,5 milliard GBP), sous réserve d'ajustement (à la hausse ou à la baisse) dans certaines circonstances, pour un montant de 1 euro. Toute augmentation nécessaire de la valeur nette d'inventaire de l'entreprise pour atteindre la valeur nette d'inventaire de 1,6 milliard d'euros (1,5 milliard GBP) sera satisfaite par l'inclusion de liquidités supplémentaires. La valeur de l'apport en numéraire sera déterminée par la position nette de l'actif ou du passif du groupe destiné à être cédé au moment de la réalisation de la vente. Sur la base du passif net du groupe destiné à être cédé au 31 décembre 2022, HSBC devrait inclure un apport en numéraire de 3,4 milliards GBP dans le cadre de la transaction prévue. 35 . – Événements postérieurs à la clôture . Dans son évaluation des événements postérieurs à la date de clôture, le groupe a considéré et conclu qu'il n'y a pas d'événement nécessitant un ajustement ou une communication d’informations dans les états financiers. 36 . – Filiales, coentreprises et entreprises associées de HSBC Bank Plc Conformément à l'article 409 de la Loi sur les sociétés de 2006, une liste des filiales, coentreprises et entreprises associées de HSBC Bank Plc , de leur siège social et du pourcentage effectif du capital détenu au 31 décembre 2022 est présentée ci-dessous. Sauf indication contraire, le capital social est constitué d'actions ordinaires détenues par HSBC Bank Plc ou ses filiales. Le pourcentage de participation est indiqué pour chaque entreprise. Sauf indication contraire, les entreprises ci-dessous sont consolidées par HSBC Bank Plc . Le siège social de HSBC Bank Plc est : HSBC Bank plc 8 Canada Square Londres E14 5HQ Filiales . Les entreprises ci-dessous sont consolidées par groupe. Filiales % de la catégorie d'actions détenu par la société mère immédiate (ou par HSBC Bank Plc si différent) Notes de bas de page Assetfinance December (H) Limited 100,00 9 Assetfinance December (P) Limited 100,00 2,9 Assetfinance December (R) Limited 100,00 9 Assetfinance June (A) Limited 100,00 9 Assetfinance Limited 100,00 9 Assetfinance March (B) Limited 100,00 10 Assetfinance March (B) Limited 100,00 9 Assetfinance September (F) Limited 100,00 9 Banco Nominees (Guernsey) Limited 100,00 11 Banco Nominees 2 (Guernsey) Limited 100,00 11 Beau Soleil Limited Partnership N/A 0,12 Bentallgreenoak China Real Estate Investments, L.P. N/A 0,1 13 Canada Crescent Nominees (UK) Limited 100,00 2,9 CCF & Partners Asset Management Limited 100,00 ( 99,99 ) 9 CCF Holding (Liban) S.A.L. (En Liquidation) 74,99 16 Charterhouse Administrators (D.T.) Limited 100,00 ( 99,99 ) 9 Charterhouse Management Services Limited 100,00 ( 99,99 ) 9 Charterhouse Pensions Limited 100,00 2,9 COIF Nominées Limited N/A 0,29 Corsair IV Financial Services Capital Partners - B L.P N/A 0,1 18 DEM 9 100,00 ( 99,99 ) 3,19 DEMPAR 1 100,00 ( 99,99 ) 3,19 Eton Corporate Services Limited 100,00 11 Flandres Contentieux S.A. 100,00 ( 99,99 ) 19 Foncière Elysées 100,00 ( 99,99 ) 19 Griffin International Limited 100,00 9 HLF 100,00 ( 99,99 ) 19 HSBC (BGF) Investments Limited 100,00 2,9 HSBC Asset Finance (UK) Limited 100,00 2,9 HSBC Asset Finance M.O.G. Holdings (UK) Limited 100,00 2,9 HSBC Assurances Vie (France) 100,00 ( 99,99 ) 24 HSBC Bank (General Partner) Limited 100,00 2,25 HSBC Bank ( RR ) (Limited Liability Company) N/A 0,6 26 HSBC Bank Armenia CJSC 100,00 27 HSBC Bank Capital Funding (Sterling 1) LP N/A 0,25 HSBC Bank Capital Funding (Sterling 2) LP N/A 0,25 HSBC Bank Malta P.L.C. 70,03 28 HSBC City Funding Holdings 100,00 9 HSBC Client Holdings Nominee (UK) Limited 100,00 2,9 HSBC Client Nominee (Jersey) Limited 100,00 2,29 HSBC Continental Europe 99,99 19 HSBC Corporate Trustee Company (UK) Limited 100,00 2,9 HSBC Custody Services (Guernsey) Limited 100,00 11 HSBC Epargne Entreprise (France) 100,00 ( 99,99 ) 24 HSBC Equity (UK) Limited 100,00 2,9 HSBC Europe B.V. 100,00 9 HSBC Factoring (France) 100,00 ( 99,99 ) 19 HSBC Global Asset Management ( Deutschland ) Gmbh 100,00 30 HSBC Global Asset Management (France) 100,00 ( 99,99 ) 24 HSBC Global Asset Management (Malta) Limited 100,00 ( 70,03 ) 31 HSBC Global Asset Management (Switzerland) Ag 100,00 ( 99,99 ) 3,32 HSBC Global Custody Nominee (UK) Limited 100,00 2,9 HSBC Global Custody Proprietary Nominee (UK) Limited 100,00 1,2,9 HSBC Global Shared Services ( India ) Private Limited (En Liquidation) 99,99 1,33 HSBC Infrastructure Limited 100,00 9 HSBC Insurance Services Holdings Limited 100,00 2,9 Filiales % de la catégorie d'actions détenue par la société mère immédiate (ou par HSBC Bank Plc si différent) Notes de bas de page HSBC Investment Bank Holdings Limited 100,00 2,9 HSBC Issuer Services Common Depositary Nominee ( UK ) Limited 100,00 2,9 HSBC Issuer Services Depositary nominee ( UK) Limited 100,00 2,9 HSBC Life ( UK ) Limited 100,00 2,9 HSBC Life Assurance ( Malta ) Limited 100,00 ( 70,03 ) 31 HSBC LU Nominées limited 100,00 2,9 HSBC Marking Name Nominee ( UK ) Limited 100,00 2,9 HSBC Middle East Leasing Partnership N/A 0,34 HSBC Operational Services G mb H 100,00 ( 99,99 ) 30 HSBC Overseas Nominee ( UK ) Limited 100,00 2,9 HSBC PB Corporate Services 1 Limited 100,00 35 HSBC Pension Trust ( Irlande ) Dac 100,00 2,36 HSBC PI Holdings ( Mauritius ) Limited 100,00 37 HSBC Preferential LP ( UK ) 100,00 2,9 HSBC Private Banking nominee 3 (jersey) limited 100,00 35 HSBC Private Equity Investments ( UK ) Limited 100,00 9 HSBC Private Markets management Sarl N/A 0,38 HSBC Property Funds ( Holding ) Limited 100,00 9 HSBC Real Estate Leasing ( France ) 100,00 ( 99,99 ) 19 HSBC Reim ( France ) 100,00 ( 99,99 ) 24 HSBC Securities ( South Africa ) ( Pty ) Limited 100,00 2,39 HSBC Securities Services ( Guernsey ) Limited 100,00 11 HSBC Securities Services ( Irlande ) DAC 100,00 36 HSBC Securities Services ( Luxembourg ) S.A. 100,00 2,40 HSBC Securities Services Holdings ( Ireland ) 100,00 36 HSBC Service Company Germany G mb H 100,00 ( 99,99 ) 1,30 HSBC Services ( France ) 100,00 ( 99,99 ) 19 HSBC SFH ( France ) 100,00 ( 99,99 ) 3,24 HSBC SFT ( C.I.) Limité 100,00 2,11 HSBC Specialist Investments Limited 100,00 9 HSBC Titan G mb H et Co. KG 100,00 ( 99,99 ) 1,41 HSBC Transaction Services Gmb H 100,00 ( 99,99 ) 5,30 HSBC Trinkaus & Burkhardt (International) S.A. 100,00 ( 99,99 ) 42 HSBC Trinkaus & Burkhardt Gesellschaft fur Bankbeteiligungen MBH 100,00 ( 99,99 ) 30 HSBC Trinkaus et Burkhardt Gmb H 100,00 ( 99,99 ) 5,30 HSBC Trinkaus Europa Immobilien - Fonds Nr . 5 Gmb h 100,00 ( 99,99 ) 30 HSBC Trinkaus Family Office G mb H 100,00 ( 99,99 ) 5,30 HSBC Trinkaus Real Estate G mb H 100,00 ( 99,99 ) 5,30 HSBC Trustee ( C.I.) Limited 100,00 2,35 HSBC Trustee ( Guernsey ) Limited 100,00 2,11 HSIL Investments Limited 100,00 9 INKA Internationale Kapitalanlagegesellschaft mb H 100,00 ( 99,99 ) 30 James Capel ( Nomin e es ) Limited 100,00 2,9 James Capel ( Taiwan ) Nomin e es Limite 100,00 2,9 Keyser Ullmann Limited 100,00 ( 99,99 ) 9 Midcorp Limited 100,00 2,9 Prudential client HSBC GIS nominee ( UK ) Limited 100,00 2,9 Republic nomin e es Limited 100,00 2,11 Rlukref nominees ( UK ) One Limited 100,00 1,2,9 Rlukref nominees ( UK) Two Limited 100,00 1,2,9 S.A.P.C. - Ufipro Recouvrement 99,99 19 SAF Baiyun 100,00 ( 99,99 ) 3,19 SAF Guangzhou 100,00 ( 99,99 ) 3,19 SCI HSBC Assurances Immo 100,00 ( 99,99 ) 24 SFM 100,00 ( 99,99 ) 19 SFSS Nomin e es ( Pty ) Limited 100,00 39 SNC les Oli viers d'A ntibes 60,00 ( 59,99 ) 4,24 SNCB / M 6 - 2008 A 100,00 ( 99,99 ) 19 SNCB / M 6-2007 A 100,00 ( 99,99 ) 3,19 SNCB / M 6-2007 B 100,00 ( 99,99 ) 3,19 Société Française et Suisse 100,00 ( 99,99 ) 19 Somers Dublin DAC 100,00 ( 99,99 ) 36 Sopingest 100,00 ( 99,99 ) 19 South Yorkshire Light Rail Limited 100,00 9 Swan National Limited 100,00 9 The venture Catalysts Limited 100,00 2,9 Trinkaus Australien Immobilien Fonds Nr. 1 Brisbane G mb H et Co. KG 100,00 ( 99,99 ) 30 Trinkaus Australien Immobilien-Fonds Nr. 1 Treuhand- G mb H 100,00 ( 99,99 ) 5,30 Trinkaus Europa Immobilien-Fonds Nr.3 Objekt Utrecht Verwaltungs- G mb H 100,00 ( 99,99 ) 30 Trinkaus Immobilien-Fonds Geschaeftsfuehrungs- G mb H 100,00 ( 99,99 ) 5,30 Trinkaus Immobilien-Fonds Verwaltungs- G mb H 100,00 ( 99,99 ) 5,30 Trinkaus Private Equity Management G mb H 100,00 ( 99,99 ) 30 Trinkaus Private Equity Verwaltungs G mb H 100,00 ( 99,99 ) 5,30 Valeurs mobilières Elysées 100,00 ( 99,99 ) 19 Coentreprises . Les entreprises ci-dessous sont des coentreprises et mises en équivalence. Coentreprises % de la catégorie d'actions détenue par la société mère immédiate (ou par HSBC Bank Plc si différent) Notes de bas de page HCM Holdings Limited (en liquidation) 50,99 23 The London Silver Market fixing Limited N/A 0,1 2,48 Sociétés associées . Les entreprises ci-dessous sont des entreprises associées et mises en équivalence. Sociétés associées % de la catégorie d'actions détenue par la société mère immédiate (ou par HSBC Bank Plc si différent) Notes de bas de page BGF Group Plc 24,62 14 BUD Financial Limited 5,36 1,15 Contour Pte Ltd 12,65 1,17 Divido Financial Services Limited 5,56 1,20 Épisode Six Limited 7,02 1,21 Euro Secured Notes Issuer 16,67 22 Liquiditymatch LLC N/A 0,1 43 London Precious Metals Clearing Limited 30,00 1,2 44 Monese Ltd 5,39 1,45 Quantexa Ltd 10,10 46 Services Epargne Entreprise 14,18 47 Threadneedle Software Holdings Limited 6,56 1,49 Trade Information Network Limited 16,67 1,50 Trinkaus Europa Immobilien - Fonds NR . 7 Francfort Mertonviertel KG N/A 0,30 Vizolution Limited 17,95 1,7 We Trade Innovation Designated Activity Company (en Liquidation ) 9,88 1,8 Notes de bas de page 0 Lorsque l’administration d’une entité est régie par des droits de vote, HSBC la consolidé lorsqu'il détient - directement ou indirectement - les droits de vote nécessaires pour faire adopter des résolutions par l'organe de direction. Dans tous les autres cas, l'évaluation du contrôle est plus complexe et nécessite un jugement sur d'autres facteurs, notamment l'exposition à la variabilité des rendements, le pouvoir de diriger les activités pertinentes et le fait que pouvoir soit détenu en tant qu'agent ou principal. La politique de consolidation de HSBC est décrite dans la Note 1.2(a). 1 La Direction a déterminé que ces entreprises sont exclues de la consolidation dans les comptes du Groupe, car ces entités ne répondant pas à la définition de filiales selon les normes IFRS. La politique de consolidation de HSBC est décrite dans la Note 1.2(a). 2 Directement détenue par HSBC Bank Plc Description des actions 3 Actions 4 Parts 5 GmbH Anteil 6 Russian Limited Liability Company Shares Siège social 7 Office Block A, Bay Studios Business Park, Fabian Way, Swansea, Pays de Galles, Royaume-Uni, SA1 8QB 8 10 Earlsfort Terrace, Dublin, Irlande, D02 T380 9 8 Canada Square, Londres, Royaume-Uni, E14 5HQ 10 5 Donegal Square Sud, Irlande du Nord, Belfast, Royaume-Uni, BT1 5JP 11 Arnold House, St Julians Avenue, St Peter Port, Guernsey, GY1 3NF 12 HSBC Main Building, 1 Queen's Road Central, Hong Kong 13 Oak House Hirzel Street, St Peter Port, Guernsey, GY1 2NP 14 13-15 York Buildings, Londres, Royaume-Uni, WC2N 6JU 15 Linen Court Floor 3, 10 East Road, Londres, Royaume-Uni, N1 6AD 16 Solidere - Rue Saad Zaghloul Immeuble - 170 Marfaa, P.O. Box 17 5476 Mar Michael, Beyrouth, Liban, 11042040 17 50 Raffles Place, #32-01 Singapore Land Tower, Singapour, 048623 18 C/o Walkers Corporate Services Limited Walker House, 87 Mary Street, George Town, Grand Cayman, Îles Caïmans, KY1-9005 19 38 Avenue Kléber, Paris, 75116 20 Office 7, 35-37 Ludgate Hill, Londres, Royaume-Uni, EC4M 7JN 21 9/F Amtel Bldg, 148 des Vœux Rd Central, Central, Hong Kong 22 3, Avenue de l'Opera, Paris, France, 75001 23 C/o Teneo Financial Advisory Limited, 156 Great Charles Street, Queensway, Birmingham, West Midlands, Royaume-Uni, B3 3HN 24 Immeuble Cœur Défense, 110 esplanade du Général de Gaulle, Courbevoie, France, 92400 25 HSBC House Esplanade, St. Helier, Jersey, JE4 8UB 26 2 Paveletskaya Square Building 2, Moscou, Fédération de Russie, 115054 27 66 Teryan Street, Yerevan, Arménie, 0009 28 116 Archevshop Street, Valletta, Malte 29 HSBC House Esplanade, St. Helier, Jersey, JE1 HS 30 Hansaallee 3, Düsseldorf, Allemagne, 40549 31 80 Mill Street, Qormi, Malte, QRM 3101 32 26 Gartenstrasse, Zurich, Suisse, 8002 33 52/60 M G Road Fort, Mumbai, Inde, 400 001 34 Unité 401 Level 4, Gate District Precinct Building 2, Duba ï International Financial Centre, Dubaï, Émirats arabes unis, 506553 35 HSBC House Esplanade, St. Helier, Jersey, JE1 1GT Siège social (suite) 36 1 Grand Canal Square, Grand Canal Harbour, Dublin 2, Irlande, D02 P820 37 6th Floor HSBC Centre 18, Cybercity, Ebène , Île Maurice, 72201 38 5 rue Heienhaff, Senningerberg, Luxembourg, 1736 39 1 Mutual Place, 107 Rivonia Road, Sandton, Gauteng, Afrique du Sud, 2196 40 18 boulevard de Kockelscheuer, Luxembourg, L-1821 41 3 Hansaallee, Düsseldorf, Nordrhein-Westfalen, Allemagne, 40549 42 16 boulevard d'Avranches, Luxembourg, Luxembourg, L-1160 43 100 Town Square Place, Suite 201 | Jersey City, NJ, États-Unis d'Amérique, 07310 44 7th Floor 62 Threadneedle Street, Londres, Royaume-Uni, EC2R 8HP 45 Eagle House, 163 City Road, Londres, Royaume-Uni, EC1V 1NR 46 Hill House, 1 Little New Street, Londres, Royaume-Uni, EC4A 3TR 47 32 rue du Champ de Tir, Nantes - 44300 48 C/o Hackwood Secretaries Limited, One Silk Street, Londres, Royaume-Uni, EC2Y 8HQ 49 2nd Floor Regis House, 45 King William Street, Londres, Royaume-Uni, EC4R 9AN 50 3 More London Riverside, Londres, Royaume-Uni, SE1 2AQ