COFIPLAN Société Anonyme au capital de 9.466.315 euros Siège social : 1, boulevard Haussmann - 75009 PARIS 412 768 160 R.C.S. PARIS Exercice social du 01/01/2021 au 31/12/2021 Comptes annuels approuvés par l’A.G.M. du 31 mai 2022 I. – Bilans comparés 2021-2020 (En milliers d’euros) ACTIF 2021 2020 CAISSE, BANQUES CENTRALES, CCP 0 0 EFFETS PUBLICS ET VALEURS ASSIMILEES 0 0 CREANCES SUR LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT 172 561 131 058 OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE 610 825 1 051 781 OBLIGATIONS ET AUTRES TITRES A REVENU FIXE 0 0 ACTIONS ET AUTRES TITRES A REVENU VARIABLE 0 0 PARTICIPATIONS ET AUTRES TITRES DETENUS A LONG TERME 0 0 PARTS DANS LES ENTREPRISES LIEES 0 0 CREDIT-BAIL ET LOCATION AVEC OPTION D'ACHAT 0 0 LOCATION SIMPLE 0 0 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 0 0 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 0 0 CAPITAL SOUSCRIT NON VERSE 0 0 ACTIONS PROPRES 0 0 AUTRES ACTIFS 471 1 472 COMPTES DE REGULARISATION 2 2 TOTAL DE L'ACTIF 783 859 1 184 313 PA SSIF 2021 2020 BANQUES CENTRALES, CCP 0 0 DETTES ENVERS LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT 680 000 1 054 355 OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE 42 649 70 876 DETTES REPRESENTEES PAR UN TITRE 0 0 AUTRES PASSIFS 30 900 COMPTES DE REGULARISATION 1 959 3 441 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES 50 0 DETTES SUBORDONNEES 8 200 8 200 FONDS POUR RISQUES BANCAIRES GENERAUX 0 0 CAPITAUX PROPRES HORS FRBG 50 971 46 542 CAPITAL SOUSCRIT 9 466 9 466 PRIMES D'EMISSION 32 090 32 090 RESERVES 649 555 ECART DE REEVALUATION 0 0 PROVISIONS REGLEMENTEES 0 0 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 0 0 REPORT A NOUVEAU 4 335 2 545 RESULTAT DE L'EXERCICE 4 430 1 885 ACOMPTE SUR DIVIDENDES 0 0 TOTAL DU PASSIF 783 859 1 184 313 II. – Comptes de résultat comparés 2021 -2021 (En milliers d’euros) COMPTES DE RESULTAT 2021 2020 INTERETS ET PRODUITS ASSIMILES 8 108 7 770 INTERETS ET CHARGES ASSIMILES - 760 -2 364 PRODUITS SUR OPERATIONS DE CREDIT BAIL ET ASSIMILES 0 0 CHARGES SUR OPERATIONS DE CREDIT BAIL ET ASSIMILES 0 0 PRODUITS SUR OPERATIONS DE LOCATIONS SIMPLES 0 0 CHARGES SUR OPERATIONS DE LOCATIONS SIMPLES 0 0 REVENUS DES TITRES A REVENU VARIABLE 0 0 COMMISSIONS (PRODUITS) 4 136 4 425 COMMISSIONS (CHARGES) - 21 - 27 GAINS OU PERTES SUR OPERATIONS DES PORTEFEUILLES DE NEGOCIATION 0 0 GAINS OU PERTES SUR OPERATIONS DES PORTEFEUILLES DE PLACEMENT ET ASSIMILES 0 0 AUTRES PRODUITS D'EXPLOITATION BANCAIRE 2 26 AUTRES CHARGES D'EXPLOITATION BANCAIRE -2 366 -3 594 PRODUIT NET BANCAIRE 9 099 6 237 CHARGES GENERALES D'EXPLOITATION -3 098 -3 596 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS SUR IMMOBILISATIONS CORPORELLES ET INCORPORELLES 0 0 RESULTAT BRUT D'EXPLOITATION 6 000 2 640 COUT DU RISQUE SUR OPERATIONS DE CREDIT 64 - 22 RESULTAT D'EXPLOITATION 6 065 2 618 GAINS OU PERTES SUR ACTIFS IMMOBILISES 0 0 RESULTAT COURANT AVANT IMPOT 6 065 2 618 RESULTAT EXCEPTIONNEL 0 0 IMPOT SUR LES BENEFICES -1 635 - 733 DOTATIONS ET REPRISES DE FRBG et PROVISIONS REGLEMENTEES 0 0 RESULTAT NET 4 430 1 885 III. – Hors bilans comparés 2021-2020 (En milliers d’euros) HORS BILAN 2021 2020 ENGAGEMENTS DONNES 706 903 553 947 ENGAGEMENTS DE FINANCEMENT 706 903 553 947 ENGAGEMENTS DE GARANTIE 0 0 ENGAGEMENTS SUR TITRES 0 0 ENGAGEMENTS RECUS 519 766 746 146 ENGAGEMENTS DE FINANCEMENT 95 000 90 000 ENGAGEMENTS DE GARANTIE 424 766 656 146 ENGAGEMENTS SUR TITRES 0 0 IV. – Annexe aux comptes COFIPLAN 31 décembre 2021 FAITS MARQUANTS DE L’EXERCICE Néant. PRINCIPES COMPTABLES ET METHODES D'EVALUATION Les comptes de COFIPLAN ont été établis conformément aux dispositions réglementaires applicables aux banques, telles qu'elles sont prévues en particulier par le Règlement 91-01 du Comité de la Réglementation Bancaire relatif à l'établissement et à la publication des comptes annuels des établissements de crédit, modifié par les règlements CRC 2000-03, CRC 2004-16 et CRC 2005-04 et le règlement ANC n°2014-07 du comité de la Réglementation Comptable. Conformément aux dispositions du Règlement N°2002/03 et des précisions apportées par l’avis n° 2003 G du Comité d’urgence, les encours sous risque sont désormais ventilés en encours douteux et encours douteux compromis, cette dernière catégorie reprenant principalement les créances déchues du terme ou résiliées. Par ailleurs, aucune créance n’est restructurée à des conditions hors marché. COFIPLAN fait application, depuis le 1er janvier 2005, de l’article 13 du règlement n°2002-03 du CRC relatif aux modalités de calcul des dépréciations pour créances douteuses et créances douteuses compromises, fondées sur une évaluation actualisée des flux recouvrables. Conformément au règlement, l’incidence de l’actualisation a été comptabilisée lorsque son résultat est apparu significatif au regard des montants prudemment estimés. L’effet de désactualisation est comptabilisé en Produit Net Bancaire. L’effet d’actualisation est comptabilisé en coût du risque. L’application à compter du 1er janvier 2010 du Règlement n°2009-03 du 3 décembre 2009 relatif à la comptabilisation des commissions reçues par un établissement de crédit et des coûts marginaux de transaction à l’occasion de l’octroi ou de l’acquisition d’un concours n’est pas effectuée car les commissions comptabilisées sur COFIPLAN sont hors du champ d’application du règlement. A) CONVERSION DES OPERATIONS LIBELLEES EN DEVISES Ces opérations suivent les règles édictées par le règlement n° 89.01 du Comité de la Réglementation Bancaire. Les éléments d'actif, de passif et de hors-bilan sont convertis en euros au taux de change en vigueur à la date d'arrêté des comptes. Les produits et charges courus en monnaies étrangères sont convertis en euros au cours du dernier jour du mois de leur enregistrement. Les écarts résultant de la conversion des titres de participation et de filiales en devises, financés en euros, sont inscrits en compte de titres. Les autres gains ou pertes de change, qu'ils soient latents ou définitifs, sont constatés en fin de période au compte de résultat et constituent le résultat de change. COFIPLAN n’a pas d’opérations libellées en devises. B) CREANCES ET DETTES SUR LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT Ce poste correspond notamment aux disponibilités en trésorerie et aux prêts accordés à des établissements de crédit. Les créances sur les établissements de crédit sont ventilées en créances à vue et créances à terme. Les créances sur les établissements de crédit sont inscrites au bilan à leur valeur nominale augmentée des intérêts courus non échus. Les dettes envers les établissements de crédit sont présentées selon leur durée initiale ou leur nature : dettes à vue ou à terme pour les établissements de crédit. Les intérêts courus sur ces dettes sont enregistrés au bilan parmi les dettes rattachées. C) OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Les montants figurant sous cette rubrique incluent essentiellement les crédits en cours y compris les encours douteux nets de provisions distribués aux agents économiques autres que les établissements de crédit. Les encours douteux se composent des échéances impayées et du capital restant dû des crédits pour lesquels la durée d'un impayé dépasse 3 mois avec application du principe de contagion. Des délais de déclassement plus courts peuvent être retenus, notamment pour les créances rendues exigibles ou provisionnées. Lorsque le paiement des échéances initiales d’un crédit devenu douteux a repris de manière régulière, celui-ci peut à nouveau être classé dans la catégorie des créances saines. Sont considérées comme douteuses compromises, les créances sur des contreparties dont les conditions de solvabilité sont telles qu’après une durée raisonnable de classement en douteux, aucun reclassement en sain n’est prévisible, les créances pour lesquelles la déchéance du terme a été prononcée ainsi que les créances classées en douteux depuis plus d’un an, sur lesquelles un défaut de paiement a été constaté, et qui ne sont pas assorties de garanties de recouvrement quasi intégral de la créance. Le montant des dépréciations nécessaires à la couverture des créances douteuses est déterminé à la suite d'un examen de chaque opération, à la date d'arrêté pour l’ensemble des contrats. Au compte de résultat, les dotations et reprises de dépréciations, les pertes sur créances irrécupérables et les récupérations sur créances amorties sont regroupées dans la rubrique « Coût du risque ». Les intérêts correspondant à la rémunération de la valeur comptable des créances dépréciées, ou à la reprise de l’effet d’actualisation, sont comptabilisés en « Produits d’intérêts ». Les créances sur la clientèle sont inscrites au bilan à leur valeur nominale augmentée des intérêts courus non échus. D) TITRES La comptabilisation des titres est décrite dans les dispositions du règlement CRC 2005-01. Les titres sont classés dans les catégories suivantes : titres de transaction, titres de placement, titres de l'activité de portefeuille, titres d'investissement, autres titres détenus à long terme, titres de participation et parts dans les entreprises liées. Titres de transaction Les titres, qui à l’origine sont acquis ou vendus avec l’intention de les revendre ou de les racheter à court terme et ceux détenus du fait d’une activité de mainteneur de marché, sont évalués individuellement à leur prix de marché. Les variations de valeur contribuent à la formation du résultat de ce portefeuille. Les titres enregistrés parmi les titres de transaction ne peuvent être reclassés dans une autre catégorie comptable, et continuent de suivre les règles de présentation et de valorisation des titres de transaction jusqu’à leur sortie du bilan par cession, remboursement intégral ou passage en pertes. COFIPLAN ne détient pas de titres de transaction. Titres de placement Il s'agit de titres qui, ne sont inscrits dans aucune des autres catégories existantes. Les titres de placement sont évalués au plus bas du prix d’acquisition ou de la valeur probable de négociation (cours de bourse si les titres sont cotés). Ils constituent des « actions et autres titres à revenu variable ». COFIPLAN ne détient pas de titres de placement. Titres d'investissement Il s'agit de titres acquis avec l'intention manifeste de les conserver jusqu'à leur échéance. Les titres d'investissement correspondent à des billets à moyen terme négociables destinés à être conservés durablement et pour lesquels il existe un financement par des ressources adossées à caractère permanent et durablement affectées. Ces titres sont enregistrés à la date de souscription pour leur valeur nominale. Ils sont inscrits au poste « obligations et autres titres à revenu fixe ». COFIPLAN ne détient pas de titres d’investissement. Titres de l’activité de portefeuille Relèvent d'une activité de portefeuille, les investissements réalisés de façon régulière avec pour seul objectif, d'en retirer le gain en capital à moyen terme sans intention d'investir durablement dans le développement du fonds de commerce de l'entreprise émettrice. Les titres de l'activité de portefeuille sont comptabilisés individuellement au plus bas de leur coût historique ou de leur valeur d'utilité. La valeur d'utilité est déterminée en tenant compte des perspectives générales d'évolution de l'émetteur et de l'horizon de détention. La valeur d'utilité des titres cotés est principalement déterminée par référence au cours de bourse sur une période suffisamment longue. COFIPLAN ne détient pas de titres de l’activité portefeuille. Autres titres détenus à long terme, titres de participation et parts dans les entreprises liées Les « Autres titres détenus à long terme » sont des investissements réalisés sous forme de titres dans l’intention de les détenir durablement pour en retirer à plus ou moins longue échéance une rentabilité satisfaisante, sans pour autant intervenir dans la gestion des entreprises dont les titres sont détenus, mais avec l'intention de favoriser le développement de relations professionnelles durables en créant un lien privilégié avec l'entreprise émettrice. Les titres détenus à long terme sont comptabilisés individuellement au plus bas de leur valeur d’acquisition ou de leur valeur d’utilité. Les plus ou moins-values de cession et les mouvements de dotations ou reprises de dépréciation sont enregistrés dans la rubrique « Gains ou pertes sur actifs immobilisés » du compte de résultat. Les dividendes perçus sont comptabilisés au compte de résultat lors de leur encaissement dans la rubrique "Revenus des titres à revenu variable". Les « Autres titres détenus à long terme » correspondent à des certificats d’association au fonds de garantie des dépôts. Les « titres de participation » et « parts dans les entreprises liées » sont constitués des participations pour lesquelles COFIPLAN dispose d'une influence notable sur les organes d'administration des sociétés émettrices et des participations présentant un caractère stratégique pour le développement de ses activités. Cette influence est présumée lorsque le pourcentage de contrôle est supérieur ou égal à 10 %. Les titres de participation sont comptabilisés individuellement au plus bas de leur valeur d’acquisition ou de leur valeur d'utilité. La valeur d'utilité est déterminée par référence à une méthode d’évaluation multicritères fondée sur les éléments disponibles tels que l’actualisation des flux futurs, la somme des parties, l’actif net réévalué et les rapports communément utilisés qui leur sont relatifs pour apprécier les perspectives de rentabilité et de réalisation de chaque ligne de titre. Les plus ou moins-values de cession et les mouvements de dotations ou reprises de dépréciation sont enregistrés dans la rubrique "Gains ou pertes sur actifs immobilisés" du compte de résultat. Les dividendes sont enregistrés dans la rubrique "Revenus des titres à revenu variable". COFIPLAN ne détient pas de tels titres. E) PROVISIONS Les provisions de passif, autres que celles relatives aux engagements sociaux, concernent essentiellement les provisions pour litiges, amendes, risques fiscaux et restructuration. Conformément au règlement CRC 2000-06, les provisions sont évaluées pour le montant correspondant à la meilleure estimation de la sortie de ressources nécessaire à l'extinction de l'obligation déterminée comme correspondant à l'hypothèse la plus probable. Ces passifs constituent une obligation actuelle juridique ou implicite de COFIPLAN à l’égard d’un tiers dont il est probable ou certain qu’elle provoquera une sortie de ressources au bénéfice de ce tiers. Les dotations et reprises de provisions sont enregistrées en résultat sur les lignes correspondant à la nature des dépenses futures couvertes. F) PRODUIT NET BANCAIRE Intérêts, produits et charges assimilées Les intérêts, agios sont enregistrés en résultat prorata temporis. Les commissions et produits assimilés sur opérations bancaires dont le calcul et la perception correspondent à l'évolution d'un encours au bilan ou au hors bilan, sont considérés comme acquis prorata temporis et sont repris dans ces postes. Commissions (charges et produits) Ce poste reprend essentiellement les commissions d’affacturage (enregistrées dès qu’elles sont acquises), les prestations de services financiers auprès des tiers ainsi que les commissions versées sur les engagements de garantie reçus. G) HORS BILAN Ce poste reprend les engagements reçus de GREAT LAKES INSURANCE, qui couvre le risque des opérations de crédit. NOTES SUR LE BILAN A) OPERATIONS EN DEVISES Aucune opération en devise n'est enregistrée dans les comptes au 31 décembre 2021. Les actifs et passifs libellés en devises 'out'figurant au bilan au 31 décembre 2021 sont présentés ci-après : En milliers d'euros Actifs TOTAL 2021 Passif TOTAL 2021 Créances sur les établissements de crédit 0 Dettes envers les établissements de crédit 0 Créances sur la clientèle 0 Dettes envers la clientèle 0 Affacturage 0 Autres passifs 0 Opérations de location simple 0 Comptes de régularisation 0 B) CREANCES SUR LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT En milliers d'euros 2021 2020 Créances à vue 172 441 131 058 Créances rattachées 0 0 Total à vue 172 441 131 058 Prêt au jour le jour 0 0 Autres créances à terme 0 0 Créances rattachées 119 0 Total à terme 119 0 Total Créances sur les Etablissements de Crédit 172 561 131 058 C) OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE (actif) En milliers d'euros France TOTAL 2021 TOTAL 2020 Créances commerciales Autres concours à la clientèle Comptes ordinaires débiteurs Affacturage Encours sains 0 167 188 0 443 355 610 543 1 051 174 Encours douteux (1) 0 0 0 2 2 153 Provisions au 31/12/2020 (1) 0 0 0 - 64 - 64 - 42 Dotations de l'exercice 0 0 0 0 0 - 220 Reprises de l'exercice 0 0 0 64 64 198 Autres variations 0 0 0 0 0 0 Provisions au 31/12/2021 (1) 0 0 0 0 0 - 64 Encours nets 0 167 188 0 443 357 610 545 1 051 263 Valeurs non imputées 0 0 0 0 0 0 créances rattachées 0 125 0 155 280 519 Encours totaux 0 167 313 0 443 512 610 825 1 051 781 (1) En application du CRC 2002-03 les encours douteux et les provisions se ventilent de la façon suivante : brut provision net Douteux compromis France 2 0 2 Total douteux compromis 2 0 2 Douteux non compromis France 0 0 0 Total douteux non compromis 0 0 0 TOTAL 2 0 2 Echéancier des encours sains au 31 décembre 2021 : En milliers d'euros Total bilan < 3 mois 3 mois - 1 an 1 an - 5 ans > 5ans Créances sur la clientèle 610 543 269 897 339 049 1 597 0 D) AUTRES ACTIFS En milliers d'euros TOTAL 2021 TOTAL 2020 Autres débiteurs divers 181 309 Dépôts et cautionnements 0 0 Débiteur Succursales BPLG 0 0 Impôt société 254 1 096 Impôt différé actif 0 0 Acompte fournisseurs 0 0 Etat autres Impôts et taxes 36 67 Stock de Matériel 0 0 Provision pour dépréciation des stocks 0 0 Comptes débiteurs divers douteux 0 0 Provisions au 31/12/2020 0 0 Dotations de l'exercice 0 0 Reprises de l'exercice 0 0 Provisions au 31/12/2021 0 0 TOTAL 471 1 472 E) COMPTES DE REGULARISATION ( actif ) En milliers d'euros TOTAL 2021 TOTAL 2020 Produits à recevoir 0 0 Appel en risques à recevoir BNPP 0 0 Charges à répartir 0 0 Valeurs à l'encaissement 0 0 Charges constatées d'avance 0 0 Autres 2 2 TOTAL 2 2 F) DETTES ENVERS LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT En milliers d'euros TOTAL 2021 TOTAL 2020 Comptes et emprunts à vue 0 265 Dettes rattachées 0 0 Total à vue 0 265 Emprunt au jour le jour 0 0 Comptes et emprunts à échéance 680 000 1 054 000 Dettes rattachées 0 90 Total à terme 680 000 1 054 090 Total Dettes envers les Etablissements de crédit 680 000 1 054 355 Echéancier des comptes et emprunts à échéance au 31 décembre 2021 : En milliers d'euros Total bilan < 3 mois 3 mois - 1 an 1 an - 5 ans > 5ans Comptes et emprunts (hors dettes rattachées) 680 000 375 000 305 000 0 0 G) OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE (passif) En milliers d'euros TOTAL 2021 TOTAL 2020 Comptes à vue 41 755 70 876 Dettes rattachées 0 0 Total à vue 41 755 70 876 Comptes à terme 0 0 Dépôts de garantie 894 0 Dettes rattachées 0 0 Total à terme 894 0 Total des opérations avec la clientèle 42 649 70 876 Echéancier des opérations avec la clientèle à terme au 31 décembre 2021 : En milliers d'euros Total bilan < 3 mois 3 mois - 1 an 1 an - 5 ans > 5ans Comptes créditeurs à terme 894 894 0 0 0 H) AUTRES PASSIFS En milliers d'euros TOTAL 2021 TOTAL 2020 Etat autres impôts et organismes sociaux 30 167 Fournisseurs (crédit-bail et assimilés) 0 0 Clients 0 0 Fournisseurs divers 0 0 Impôt société 0 733 Impôt différé passif 0 0 Participation 0 0 Crédits succursales BPLG 0 0 Dépôts de garantie 0 0 Retenues de garantie sur affacturage 0 0 Frais de personnel 0 0 Autres 0 0 TOTAL 30 900 I) COMPTES DE REGULARISATION ( passif ) En milliers d'euros TOTAL 2021 TOTAL 2020 Produits perçus d'avance 0 0 Charges à payer 1 959 3 300 Autres 0 140 Comptes d'encaissement 0 0 Règlement en cours affacturage 0 0 TOTAL 1 959 3 441 J) DETTES SUBORDONNEES En milliers d'euros TOTAL 2021 TOTAL 2020 Emprunt subordonné 8 200 8 200 Intérêts courus sur emprunt subordonné 0 0 TOTAL 8 200 8 200 K) CAPITAUX PROPRES 1) Capital Au 31 décembre 2021, le capital social de COFIPLAN s'élève à 9 466 315 euros entièrement libéré composé de 610 730 actions d'un montant nominal de 15,50 euros. 2) Tableau de variation des capitaux propres En milliers d'euros Ouverture Affectation résultat n- 1 Distribution nette d'acompte Résultat Autres mouvements Clôture Capital 9 466 0 0 0 0 9 466 Primes d'émission 32 090 0 0 0 0 32 090 Autres réserves 555 94 0 0 0 649 Provisions réglementées 0 0 0 0 0 0 Report à nouveau 2 545 1 791 0 0 0 4 335 Résultat net de l'exercice précédent 1 885 -1 885 0 0 0 0 Résultat net de l'exercice 0 0 4 430 0 4 430 Total capitaux propres 46 542 0 0 4 430 0 50 971 NOTES SUR LE HORS BILAN A) ENGAGEMENTS DE HORS BILAN En milliers d'euros TOTAL 2021 TOTAL 2020 Engagements donnés 706 903 553 947 Engagements de financement en faveur des établissements de crédit 0 0 Engagements de financement en faveur de la clientèle 706 903 553 947 Engagements de garantie en faveur des établissements de crédit 0 0 Engagements de garantie en faveur de la clientèle 0 0 Engagements reçus 519 766 746 146 Engagements de financement reçus des établissements de crédit 95 000 90 000 Engagements de financement reçus de la clientèle 0 0 Engagements de garantie reçus des établissements de crédit 32 335 40 257 Engagements de garantie reçus de la clientèle 392 431 615 889 NOTES SUR LE COMPTE DE RESULTAT A) PRODUITS ET CHARGES D'INTERETS En milliers d'euros TOTAL 2021 TOTAL 2020 Produits Charges Produits Charges Opérations avec Etablissements de crédit (1) 1 049 760 14 2 364 Opérations avec la clientèle 7 059 0 7 756 0 TOTAL 8 108 760 7 770 2 364 (1) Le montant correspond à des intérêts débiteurs dû au taux de référence EURIBOR négatif. B) COMMISSIONS En milliers d'euros TOTAL 2021 TOTAL 2020 Produits Charges Produits Charges Opérations avec Etablissements de crédit 0 0 0 0 Opérations avec la clientèle 0 0 0 0 Opérations Affacturage 4 136 0 4 425 0 Prestations de services financiers 0 21 0 27 TOTAL 4 136 21 4 425 27 C) AUTRES PRODUITS ET CHARGES D'EXPLOITATION BANCAIRE En milliers d'euros TOTAL 2021 TOTAL 2020 Produits Charges Produits Charges Refacturation de prestation, mandat, convention et assistance 0 0 0 0 Autres produits ou charges d'assurance 0 2 272 0 3 234 Quote-part des subventions virée au compte de résultat 0 0 0 0 Quote-part des opérations faites en commun 0 0 0 0 Autres produits ou charges d'assurance 2 0 26 0 Dotations/Reprises provisions 0 50 0 0 Autres charges 0 44 0 361 TOTAL 2 2 366 26 3 594 D) CHARGES GENERALES D'EXPLOITATION A la clôture de l'exercice, les autres frais administratifs s'élèvent à 3 098 milliers d'euros. Les honoraires des commissaires aux comptes s'élèvent à 12 milliers d'euros. Les audits sont réalisés par les cabinets Mazars et Deloitte. E) COUT DU RISQUE En milliers d'euros TOTAL 2021 TOTAL 2020 Dotations aux provisions 0 - 220 Créances passées en perte sur l'exercice 0 0 Reprises de provision 64 198 Récupérations sur créances amorties 0 0 Dotations / Reprises pour risques 0 0 TOTAL 64 - 22 F) IMPOT SUR LES SOCIETES Le montant de l'impôt sur les sociétés est de 1 635 milliers d'euros. AUTRES INFORMATIONS A) INFORMATIONS RELATIVES AUX ENTREPRISES LIEES Sont considérées comme entreprises liées toutes les entreprises contrôlées de manière exclusive, incluses, ou susceptibles d'être incluses par intégration globale dans les comptes consolidés de BNP PARIBAS. En milliers d'euros TOTAL 2021 TOTAL 2020 ACTIF Créances envers les établissements de crédit 172 561 131 058 Autres Actifs 523 1 096 Comptes de régularisation actifs 0 0 PASSIF Dettes envers les établissements de crédit 680 000 1 054 355 Autres passifs 0 Comptes de régularisation passifs 784 1 827 Dettes subordonnées 8 200 8 200 HORS BILAN Engagements de financement reçus d'établissements de crédit 95 000 90 000 Engagements de garantie reçus d'établissements de crédit 0 0 Engagements de garantie reçus de la clientèle 0 0 B) PROPOSITION D'AFFECTATION DES RESULTATS En euros Résultat de l'exercice 4 429 746,80 Report à nouveau 4 335 414,10 Total à répartir 8 765 160,90 En euros Réserve légale 221 487,34 Dividende 8 538 005,40 Acompte sur dividendes 0,00 Report à nouveau 5 668,16 Total réparti 8 765 160,90 C) EVENEMENTS POST CLOTURE Depuis la clôture des comptes au 31 décembre 2021, les tensions géopolitiques se sont considérablement accrues autour de l’Ukraine, suite à l’invasion de l’Ukraine par la Russie ainsi qu’aux sanctions économiques imposées par la communauté internationale concernant la Russie. Les effets sur les marchés financiers et les échanges commerciaux sont nettement négatifs, et les conséquences macro-économiques, en particulier sur l’économie européenne et française, sont encore incertaines. COFIPLAN suit de près l’évolution de la situation, et en particulier les réactions de la communauté internationale en matière de sanctions économiques concernant la Russie. COFIPLAN évalue les conséquences de cette crise en cours sur ses clients. La société n’a aucune exposition directe bilan et hors-bilan envers des contreparties russes et ukrainiennes. Cette crise n’impacte pas les comptes clos au 31/12/2021. V. – Affectation du résultat L’Assemblée Générale, connaissance prise du rapport du Conseil d’administration, constatant l’existence d’un bénéfice net de 4 429 746,80 euros et statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les Assemblées Générales Ordinaires approuve le projet d'affectation du résultat de l'exercice 2021 présenté par le Conseil d’administration et décide de l’affecter de la manière suivante : BENEFICE A REPARTIR Bénéfice net 4 429 746,80 Euros Report à nouveau créditeur disponible 4 335 414,10 Euros TOTAL à affecter 8 765 160,90 Euros EMPLOIS Dividendes 8 538 005,40 Euros Réserve légale 221 487,34 Euros Report à nouveau 5668,16 Euros TOTAL affecté 8 765 160,90 Euros Une distribution de dividendes de 8 538 005,40 Euros, soit 13,98 Euros par action, est prévue au titre de l’exercice 2021. La mise en paiement de ce dividende interviendra au plus tard le 30 septembre 2022. L’Assemblée Générale prend acte qu’au titre des trois exercices précédents : – aucun dividende n’a été distribué au titre de l’exercice clos le 31 décembre 2020 ; – aucun dividende n’a été distribué au titre de l’exercice clos le 31 décembre 2019 ; – un dividende de 7,40 euros par action a été distribué au titre de l’exercice clos le 31 décembre 2018. Cette résolution mise aux voix, est adoptée à l’unanimité. VI. – Rapport des commissaires aux comptes sur les compts annuels Opinion En exécution de la mission qui nous a été confiée par l'assemblée générale, nous avons effectué l’audit des comptes annuels de la société COFIPLAN relatifs à l’exercice clos le 31 décembre 2021, tels qu’ils sont joints au présent rapport. Nous certifions que les comptes annuels sont, au regard des règles et principes comptables français, réguliers et sincères et donnent une image fidèle du résultat des opérations de l’exercice écoulé ainsi que de la situation financière et du patrimoine de la société à la fin de cet exercice. Fondement de l’opinion Référentiel d’audit Nous avons effectué notre audit selon les normes d’exercice professionnel applicables en France. Nous estimons que les éléments que nous avons collectés sont suffisants et appropriés pour fonder notre opinion. Les responsabilités qui nous incombent en vertu de ces normes sont indiquées dans la partie « Responsabilités des commissaires aux comptes relatives à l’audit des comptes annuels » du présent rapport. Indépendance Nous avons réalisé notre mission d’audit dans le respect des règles d’indépendance, prévues par le code de commerce et par le code de déontologie de la profession de commissaire aux comptes sur la période du 1er janvier 2021 à la date d’émission de notre rapport. Justification des appréciations La crise mondiale liée à la pandémie de COVID-19 crée des conditions particulières pour la préparation et l’audit des comptes de cet exercice. En effet, cette crise et les mesures exceptionnelles prises dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire induisent de multiples conséquences pour les entreprises, particulièrement sur leur activité et leur financement, ainsi que des incertitudes accrues sur leurs perspectives d’avenir. Certaines de ces mesures, telles que les restrictions de déplacement et le travail à distance, ont également eu une incidence sur l’organisation interne des entreprises et sur les modalités de mise en œuvre des audits. C’est dans ce contexte complexe et évolutif que, en application des dispositions des articles L.823-9 et R.823-7 du code de commerce relatives à la justification de nos appréciations, nous vous informons que les appréciations les plus importantes auxquelles nous avons procédé, selon notre jugement professionnel, ont porté sur le caractère approprié des principes comptables appliqués, sur le caractère raisonnable des estimations significatives retenues et sur la présentation d’ensemble des comptes. Les appréciations ainsi portées s’inscrivent dans le contexte de l’audit des comptes annuels pris dans leur ensemble, et de la formation de notre opinion exprimée ci-avant. Nous n’exprimons pas d’opinion sur des éléments de ces comptes annuels pris isolément. Vérifications spécifiques Nous avons également procédé, conformément aux normes d’exercice professionnel applicables en France, aux vérifications spécifiques prévues par les textes légaux et règlementaires. Informations données dans le rapport de gestion et dans les autres documents sur la situation financière et les comptes annuels adressés aux actionnaires Nous n'avons pas d'observation à formuler sur la sincérité et la concordance avec les comptes annuels des informations données dans le rapport de gestion du conseil d'administration et dans les autres documents sur la situation financière et les comptes annuels adressés aux actionnaires, à l'exception du point ci-dessous. La sincérité et la concordance avec les comptes annuels des informations relatives aux délais de paiement mentionnées à l'article D.441-6 du code de commerce appellent de notre part l’observation suivante : comme indiqué dans le rapport de gestion, ces informations n’incluent pas les opérations bancaires et les opérations connexes, votre société considérant qu’elles n’entrent pas dans le périmètre des informations à produire. Informations relatives au gouvernement d'entreprise Nous attestons de l’existence, dans la section du rapport de gestion du conseil d'administration consacrée au gouvernement d’entreprise, des informations requises par l’article L.225-37-4 du code de commerce. Responsabilités de la direction et des personnes constituant le gouvernement d’entreprise relatives aux comptes annuels Il appartient à la direction d’établir des comptes annuels présentant une image fidèle conformément aux règles et principes comptables français ainsi que de mettre en place le contrôle interne qu'elle estime nécessaire à l'établissement de comptes annuels ne comportant pas d'anomalies significatives, que celles-ci proviennent de fraudes ou résultent d'erreurs. Lors de l’établissement des comptes annuels, il incombe à la direction d’évaluer la capacité de la société à poursuivre son exploitation, de présenter dans ces comptes, le cas échéant, les informations nécessaires relatives à la continuité d’exploitation et d’appliquer la convention comptable de continuité d’exploitation, sauf s’il est prévu de liquider la société ou de cesser son activité. Les comptes annuels ont été arrêtés par le conseil d'administration. Responsabilités des commissaires aux comptes relatives à l’audit des comptes annuels Objectif et démarche d’audit Il nous appartient d’établir un rapport sur les comptes annuels. Notre objectif est d’obtenir l’assurance raisonnable que les comptes annuels pris dans leur ensemble ne comportent pas d’anomalies significatives. L’assurance raisonnable correspond à un niveau élevé d’assurance, sans toutefois garantir qu’un audit réalisé conformément aux normes d’exercice professionnel permet de systématiquement détecter toute anomalie significative. Les anomalies peuvent provenir de fraudes ou résulter d’erreurs et sont considérées comme significatives lorsque l’on peut raisonnablement s’attendre à ce qu’elles puissent, prises individuellement ou en cumulé, influencer les décisions économiques que les utilisateurs des comptes prennent en se fondant sur ceux-ci. Comme précisé par l’article L.823-10-1 du code de commerce, notre mission de certification des comptes ne consiste pas à garantir la viabilité ou la qualité de la gestion de votre société. Dans le cadre d’un audit réalisé conformément aux normes d’exercice professionnel applicables en France, le commissaire aux comptes exerce son jugement professionnel tout au long de cet audit. En outre : il identifie et évalue les risques que les comptes annuels comportent des anomalies significatives, que celles- ci proviennent de fraudes ou résultent d’erreurs, définit et met en œuvre des procédures d’audit face à ces risques, et recueille des éléments qu’il estime suffisants et appropriés pour fonder son opinion. Le risque de non-détection d’une anomalie significative provenant d’une fraude est plus élevé que celui d’une anomalie significative résultant d’une erreur, car la fraude peut impliquer la collusion, la falsification, les omissions volontaires, les fausses déclarations ou le contournement du contrôle interne ; il prend connaissance du contrôle interne pertinent pour l’audit afin de définir des procédures d’audit appropriées en la circonstance, et non dans le but d’exprimer une opinion sur l’efficacité du contrôle interne ; il apprécie le caractère approprié des méthodes comptables retenues et le caractère raisonnable des estimations comptables faites par la direction, ainsi que les informations les concernant fournies dans les comptes annuels ; il apprécie le caractère approprié de l’application par la direction de la convention comptable de continuité d’exploitation et, selon les éléments collectés, l’existence ou non d’une incertitude significative liée à des événements ou à des circonstances susceptibles de mettre en cause la capacité de la société à poursuivre son exploitation. Cette appréciation s’appuie sur les éléments collectés jusqu’à la date de son rapport, étant toutefois rappelé que des circonstances ou événements ultérieurs pourraient mettre en cause la continuité d’exploitation. S’il conclut à l’existence d’une incertitude significative, il attire l’attention des lecteurs de son rapport sur les informations fournies dans les comptes annuels au sujet de cette incertitude ou, si ces informations ne sont pas fournies ou ne sont pas pertinentes, il formule une certification avec réserve ou un refus de certifier ; il apprécie la présentation d’ensemble des comptes annuels et évalue si les comptes annuels reflètent les opérations et événements sous-jacents de manière à en donner une image fidèle. Paris – La Défense, le 16 mai 2022 Les commissaires aux comptes : Mazars, Deloitte & Associés, Alexandra KRITCHMAR Jean-Vincent COUSTEL VII. – Rapport de gestion Le rapport de gestion est tenu à la disposition du public à l’adresse du siège administratif de BNP Paribas Personal Finance situé 143 rue Anatole France 92300 LEVALLOIS-PERRET.