Schindler
Accord d'Etablissement relatif à l'Aménagement du Temps
de Travail pour l’année 2019
Entre les soussignés :
La Direction d’Agence Régionale Côte d'Azur Corse située 31 Allée des Architectes à Saint Laurent du Var, représentée par 	
D’une part,
et les Organisations Syndicales représentatives au sein de l’Etablissement :
Le Syndicat C.F.D.T représenté par	
Le Syndicat C.G.T représenté par	
D’autre part,
PREAMBULE
Le présent accord est conclu dans le cadre des règles fixées par l’Accord d’Entreprise du 07 octobre 2016 relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail.
Son objet n’a pas vocation à reprendre au niveau de chaque Etablissement, les règles générales de l’Accord d’Entreprise qui se suffisent à elles-mêmes, mais à décliner les organisations du temps de travail selon le schéma prescrit par l’Accord d’Entreprise.
Les organisations du temps de travail dans l’Etablissement seront ainsi définies selon les types d’activité et les modalités fixées par l’Accord d’Entreprise du 07 octobre 2016.
La durée du travail est calculée conformément au régime prévu à l’article L. 3121-1 du Code du travail. La durée annuelle de travail effectif, contrepartie de la rémunération des salariés, est fixée à 1600 heures et 42 minutes comprenant la journée de solidarité.
Pour les salariés au forfait jour, le nombre conventionnel de jours travaillés visé à l’article L. 3121-44 du Code du travail est de 216 jours par an, journée de solidarité incluse

Schindler
Art 1 - Organisation du travail sur la base d’un décompte horaire
Conformément aux dispositions de l’accord d’entreprise, Chapitre 3, section 1, les salariés non cadres et les cadres intégrés à l’horaire collectif de leur service effectuent en contrepartie de leur rémunération une durée annuelle de travail de 1600 heures et 42 minutes, incluant la journée de solidarité.
Les plannings indicatifs de travail sont établis pour l’année avec une référence hebdomadaire de 37 heures, et figurent en annexe.
Les plannings définitifs sont communiqués 15 jours avant la prise de poste, sauf circonstances exceptionnelles.
Horaires de travail
A l’exception du travail sur sites particuliers qui pourra faire l’objet d’organisations spécifiques, les horaires applicables dans les plannings figurant en annexe seront définis selon les modalités suivantes :
Horaires du personnel de maintenance
Les horaires sont fixés du lundi au samedi sur une amplitude 7 heures - 20 heures. La pause déjeuner sera de 1h30 minimum. En complément des horaires programmés, un dispositif d’astreinte sera mis en place. Les dispositions relatives à l’astreinte sont définies dans le chapitre 4 de l’accord d’entreprise.
Horaires du personnel de réparation :
Les horaires du personnel de réparation sont fixés, du lundi au vendredi, dans le cadre d’une amplitude journalière de 7 heures à 20 heures étant précisé que la pause déjeuner sera de 1 heure minimum.
En cas de nécessité, le samedi pourra être travaillé. Le personnel de réparation disposant de compétences en matière de dépannage est susceptible d’être intégré au dispositif d’astreinte au sein des agglomérations les pratiquant.
Horaires du personnel de montage installations nouvelles et modernisation :
Les horaires du personnel de montage installations nouvelles et modernisation sont fixés, du lundi au vendredi, dans le cadre d’une amplitude journalière de 7 heures à 19 heures étant précisé que le samedi n’est pas habituellement travaillé, sauf impératifs d’activités. La pause déjeuner sera de 1 heure minimum.
Horaires du personnel de bureau :
Les horaires du personnel de bureau sont fixés, du lundi au vendredi, dans le cadre d’une amplitude journalière de 7 heures 30 à 19 heures. Les salariés pourront bénéficier du dispositif d’horaires aménagés prévus à l’article 2.4 section 1 de l’accord d’entreprise.
Jours de repos
Pour une année complète, ce système garantira 11 jours de repos sur l’année ce qui tient compte de la journée de solidarité. Les modalités de prises de jours de repos sont définies par l’accord d’entreprise section 1 article 2.5.

Schindler
Heures supplémentaires
Il est rappelé que les heures supplémentaires sont prestées à la demande de la hiérarchie. Le contingent annuel est fixé à 220 heures ; n’entrent pas dans le contingent les heures accomplies dans les cas de travaux urgents énumérés à l’article L. 3132-4.
Les heures supplémentaires donnent lieu par principe à une majoration de salaire. Le salarié pourra toutefois solliciter un repos compensateur de remplacement en lieu et place de la majoration de salaire (pour une durée minimale d’un an), dans des modalités fixées par l’accord d'entreprise.
Art 2 - Organisation du travail sur la base d’une convention de forfait en jours
L’organisation du travail des salariés en forfait jour fait l’objet d’un décompte annuel en jours et demi- journées de travail effectif. Bien que n’étant pas soumis à une organisation précise de leurs horaires de travail, ils bénéficient des minimas applicables en matière de repos quotidien et hebdomadaire et ce quelle que soit leur amplitude de travail. L’article 7 section 2 de l’accord d’entreprise, définit la maîtrise de la charge de travail et l’encadrement du forfait annuel en jours.
Le nombre de jours travaillés est fixé à 216 jours par an, journée de solidarité incluse.
Le nombre de jours ou demi-journées de repos est déterminé en fonction du nombre de jours travaillé sur l’année dont la formule est la suivante : 365 (jours annuels) - 104 (repos hebdomadaires) - 25 (congés payés annuels) - 10 jours fériés ouvrés - 216 jours travaillés = nombre de jours de repos
Ainsi pour 2019, le nombre de jours de repos est fixé à 10 jours.
Art 3 - Dépôt
Le CHSCT a été consulté le 10 décembre 2018
Le présent Accord sera déposé auprès de la DIRECCTE de Nice et du Secrétariat du Greffe du Conseil de Prud’hommes de Nice.
Fait à Saint Laurent du Var, le 18 décembre 2018 en 4 exemplaires originaux
Pour la Société Schindler :

Schindler
Pour les Organisations Syndicales :
La C.F.D.T représentée par
La C.G.T représentée par


35 HEURES - BASTIA ASTREINTES 2019
Organisation Type "Agglomération Catégorie B" sans semaine décalée
cycle sur 4 semaines (4 Techniciens)
Annexe N'

Légende : | Horaire normal
Repos hebdo
RTT	Astreinte : de 17h30 à 08h15 seuls les contrats prévoyant un dépannage 24/24
			 ou les interventions prioritaires de sécurités doivent être traitées,
REMARQUES ORGANISATION BASTIA
La position du jour de RTT, en accord avec la hiérarchie, poura être modifiée sauf le lundi
La prise du jour de RTT ne pourra se faire en juillet ou août le mois de la prise des congés d'été (mois sur lesquels sont pris majoritairement les congés) ou sur un des deux mois aux
choix de la hiérarchie, pour ceux qui ne prennent pas de congés en juillet et août, pour teniur compte des besoins liés aux fonctionnement de l'entité.
Pour rappel :
Durée Maximale journalière 10 h de travail effectif
Amplitude Maximale journalière : 13 h
Repos quotidien : 11 h ( 09 h en cas d'astreinte)



Schindler
35 HEURES - AJACCIO ASTREINTES 2019
Organisation Type "Agglomération Catégorie B" avec semaine et horaire décalés
cycle sur 5 semaines minimum (5 Techniciens)
Annexe N° 1
Haute saison (de juin a septembre)
Basse saison (octobre à mai)
Légende : | Horaire normal |	Repos hebdo
REMARQUES ORGANISATION AJACCIO
RTT	;	Horaire décalé	_	Astreinte : de 18h45 à 08h30 seuls les contrats prévoyant un dépannage 24/24
ou les interventions prioritaires de sécurités doivent être traitées,
Pour la semaine de prise d'astreinte, les jours de RECAV et de RTT sont suceptibles d'être modifiés selon les besoins du service.
La position du jour de RTT, en accord avec la hiérarchie, poura être modifiée sauf le lundi
La prise du jour de RTT ne pourra se faire en juillet ou août le mois de la prise des congés d'été (mois sur lesquels sont pris majoritairement les congés) ou sur un des deux mois aux choix de la hiérarchie, pour ceux qui ne prennent pas de congés en juillet et août, pour teniur compte des besoins liés aux fonctionnement de l'entité.
Pour rappel :
Durée Maximale journalière 10 h de travail effectif
Amplitude Maximale journalière : 13 h

Annexe N°1
35 HEURES - CANNES & FREJUS ASTREINTES 2019
Organisation Type "Agglomération Catégorie B" avec semaine et horaire décalés
Schindler	cycle sur 5 semaines minimum (5 Techniciens)
Haute saison (de mai à septembre)

Basse saison (octobre à avril)
Légende : | Horaire normal [
Repos hebdo
m	Horaire décalé i	Astreinte : de 18h45 à 08h00 seuls les contrats prévoyant un dépannage 24/24
ou les interventions prioritaires de sécurités doivent être traitées,
REMARQUES ORGANISATION CANNES & FREJUS
Pour la semaine de prise d'astreinte, les jours de RECAV et de RTT sont suceptibles d'être modifiés selon les besoins du service.
La position du jour de RTT, en accord avec la hiérarchie, poura être modifiée sauf le lundi
La prise du jour de RTT ne pourra se faire en juillet ou août le mois de la prise des congés d'été (mois sur lesquels sont pris majoritairement les congés) ou sur un des deux mois aux choix de la hiérarchie, pour ceux qui ne prennent pas de congés en juillet et août, pour teniur compte des besoins liés aux fonctionnement de l'entité.
Pour rappel :
Durée Maximale journalière 10 h de travail effectif Amplitude Maximale journalière : 13 h 	Repos quotidien : 11 h ( 09 h en cas d'astreinte)


Annexe N°1

Schindler
35 HEURES - NICE & SAINT LAURENT DU VAR ASTREINTES 2019
Organisation Type "Agglomération Catégorie B" avec semaine et horaire décalés
cycle sur 5 semaines minimum (5 Techniciens)
Légende : | Horaire normal |	Repos hebdo	RTT	Horaire décalé ;
REMARQUES ORGANISATION NICE & SAINT LAURENT DU VAR
Pour la semaine de prise d'astreinte, les jours de RECAV et de RTT sont suceptibles d'être modifiés selon les besoins du service.
La position du jour de RTT, en accord avec la hiérarchie, poura être modifiée sauf le lundi
La prise du jour de RTT ne pourra se faire en juillet ou août le mois de la prise des congés d'été (mois sur lesquels sont pris majoritairement les congés) ou sur un des deux mois aux choix de la hiérarchie, pour ceux qui ne prennent pas de congés en juillet et août, pour teniur compte des besoins liés aux fonctionnement de l'entité.
Pour rappel :
Astreinte : de 18h45 à 08h15 seuls les contrats prévoyant un dépannage 24/24 ou les interventions prioritaires de sécurités doivent être traitées,
Durée Maximale journalière 10 h de travail effectif
Amplitude Maximale journalière : 13 h
Repos quotidien : 11 h ( 09 h en cas d'astreinte)


Schindler
35 HEURES - EQUIPE DEDIEE ACTIVITE ESCALIERS MECANIQUES ET TROTTOIRS ROULANTS 2019
Organisation Type "Agglomération Catégorie B" avec une semaine décalée
cycle sur 4 semaines (4 Techniciens)
Annexe N° 1
Légende r I Horaire normal ~|	Repos hebdo	RTT
Horaire décalé
Astreinte
REMARQUES ORGANISATION EM/TR EQUIPE DEDIEE COTE D'AZUR
La position du jour de RTT, en accord avec la hiérarchie, poura être modifiée sauf le lundi
La prise du jour de RTT ne pourra se faire en juillet ou août le mois de la prise des congés d'été (mois sur lesquels sont pris majoritairement les congés) ou sur un des deux mois aux choix de la hiérarchie, pour ceux JM.ne prennent pas de congés en juillet et août, pour teniur compte des besoins liés aux fonctionnement de l'entité.
Pour rappel ;
Durée Maximale journalière 10 h de travail effectif
Amplitude Maximale journalière : 13 h
Repos quotidien : 11 h ( 09 h en cas d'astreinte)

Annexe N° 2

Schindler
REPARATION NICE / ST LAURENT DU VAR & CORSE 2019
Légende : I Horaire normal I	Repos hebdo	RTT
Astreinte : de 18h45 à 08h15, pour les réparateurs inscrits dans le tour d'astreinte de leur agence, avec application de Thorraire décalé du centre et application l'organisation en saison haute ou basse si l'agence est concernée. Seuls les contrats prévoyant un dépannage 24/24 ou les interventions prioritaires de sécurités doivent être traitées.
REMARQUES ORGANISATION REPARATION COTE D'AZUR - CORSE
La position du jour de RTT, en accord avec la hiérarchie, poura être modifiée sauf le lundi
La prise du jour de RTT ne pourra se faire en juillet ou août le mois de la prise des congés d’été (mois sur lesquels sont pris majoritairement les congés) ou sur un des deux mois aux choix de la hiérarchie, pour ceux qui ne prennent pas de congés en juillet et août, pour teniur compte des besoins liés aux fonctionnement de l'entité.
Pour rappel :
Durée Maximale journalière 10 h de travail effectif
Amplitude Maximale journalière : 13 h
	Repos quotidien : 11 h ( 09 h en cas d'astreinte)

REPARATION CORSE 2019
Schindler
Légende : | Horaire normal ]	Repos hebdo	RTT
Astreinte : de 18h45 à 08h30, pour les réparateurs inscrits dans le tour d'astreinte de leur agence, awsc application de l'horaire décalé du centre et application l'organisation en saison haute ou basse si l'agence est concernée. Seuls les contrats prévoyant un dépannage 24/24 ou les interventions prioritaires de sécurités doivent être traitées.
REMARQUES ORGANISATION REPARATION COTE D'AZUR - CORSE
La position du jour de RTT, en accord avec la hiérarchie, poura être modifiée sauf le lundi
La prise du jour de RTT ne pourra se faire en juillet ou août le mois de la prise des congés d'été (mois sur lesquels sont pris majoritairement les congés) ou sur un des deux mois aux choix de la hiérarchie, pour ceux qui ne prennent pas de congés en juillet et août, pour teniur compte des besoins liés aux fonctionnement de l'entité.
Pour rappel :
Durée Maximale journalière 10 h de travail effectif
Amplitude Maximale journalière : 13 h
	Repos quotidien : 11 h ( 09 h en cas d'astreinte)

Annexe N° 2
REPARATION CANNES & FREJUS 2019
Schindler
Légende : | Horaire normal I	Repos hebdo
RTT
Astreinte : de 18h45 à 08h00, pour les réparateurs inscrits dans le tour d'astreinte de leur agence, avec application de l'horaire décalé du centre et application l'organisation en saison haute ou basse si l'agence est concernée. Seuls les contrats prévoyant un dépannage 24/24 ou les interventions prioritaires de sécurités doivent être traitées.
REMARQUES ORGANISATION REPARATION COTE D'AZUR - CORSE
La position du jour de RTT, en accord avec la hiérarchie, poura être modifiée sauf le lundi
La prise du jour de RTT ne pourra se faire en juillet ou août le mois de la prise des congés d'été (mois sur lesquels sont pris majoritairement les congés) ou sur un des deux mois aux choix de la hiérarchie, pour ceux qui ne prennent pas de congés en juillet et août, pour teniur compte des besoins liés aux fonctionnement de l'entité.
.Pour rappel
Durée Maximale journalière 10 h de travail effectif
Amplitude Maximale journalière : 13 h
Repos quotidien : 11 h ( 09 h en cas d'astreinte)


Annexe N° 3
Schindler
Montage Corse 2018
Légende :	|	Horaire normal	Repos hebdo	RTT	Astreinte* : de 18h45 à 08h30 seuls les contrats prévoyant un dépannî
24/24 ou les interventions prioritaires de sécurités doivent être traitées,
REMARQUES ORGANISATION MONTAGE CORSE	' astreinte uniquement sur la base du volontatariat ou pour répondre à une situation d’urgence
La prise du jour de RTT ne pourra se faire en juillet ou août le mois de la prise des congés d'été (mois sur lesquels sont pris majoritairement les congés) ou sur un des deux mois aux choix de la hiérarchie, pour ceux qui ne prennent pas de congés en juillet et août, pour teniur compte des besoins liés aux fonctionnement de l'entité.
’ Nota : la prise de poste s'entend sur site d'intervention.
Pour rappel :	Durée maximale journalière : 10 h de travail effectif
Amplitude maximale journalière : 13 h
	Repos quotidien : 11 h ( 09 h en cas d'astreinte)	

Schindler
Montage Côte d'Azur 2019
Légondo :	|	Horaire normal	Repos hebdo	RTT	Horaire décalé	Astreinte* : de 19h à 08h seuls les contrats prévoyant un dépannage
24/24 ou les interventions prioritaires de sécurités doivent être traitées,
REMARQUES ORGANISATION MONTAGE CÔTE D'AZUR	* astreinte uniquement sur la base du volontatariat ou pour répondre à une situation d’urgence
La prise du jour de RTT ne pourra se faire en juillet ou août le mois de la prise des congés d'été (mois sur lesquels sont pris majoritairement les congés) ou sur un des deux mois aux choix de la hiérarchie, pour ceux qui ne prennent pas de congés en juillet et août, pour teniur compte des besoins liés aux fonctionnement de l'entité.
* Nota : la prise de poste s'entend sur site d'intervention.
Pour rappel :	Durée maximale journalière : 10 h de travail effectif
Amplitude maximale journalière : 13 h
	Repos quotidien : 11 h ( 09 h en cas d'astreinte)	

Personnel Administratif 2019
Schindler
Cf. Art, 4 : Personnel de Bureau non cadre - système d'horaires aménagés - Horaire hebdomadaire : 37 heures 1. HORAIRES BUREAUX ST LAURENT DU VAR
L'enregistrement du temps de travail sera effectué par relevé auto déclaratif hebdomadaire visé par la hiérarchie. * sauf 17h00 le vendredi
** la condition d'effectif minimal pourra être remplie par une personne autre qu'administratif.
2. HORAIRES BUREAUX CANNES LA BOCCA
L'enregistrement du temps de travail sera effectué par relevé auto déclaratif hebdomadaire visé par la hiérarchie. * sauf 17h00 le vendredi
" la condition d'effectif minimal pourra être remplie par une personne autre qu'administratif.
3. HORAIRES BUREAUX SARROLA CARCOPINO
L'enregistrement du temps de travail sera effectué par relevé auto déclaratif hebdomadaire visé par la hiérarchie. * sauf 16h30 le vendredi
“ la condition d'effectif minimal pourra être remplie par une personne autre qu'administratif.