Entre

Association AVODD
Située Centre Jean Hamburger, 579 boulevard du Maréchal Juin– 83418 HYERES CEDEX
Représentée par M., Président, dument habilité à l’effet des présentes.
Ci-après désignée « l’AVODD »



Et



Le syndicat représentatif majoritaire Force Ouvrière, représenté par M., dûment mandaté,

Conjointement désignées « Parties » et individuellement « Partie ».


Préambule 


Suite à la signature de l’accord relatif au temps de travail en date du 22 mars 2021, les Parties se sont rapprochées afin de modifier l’Article 1 sur le champ d’application et l’Annexe 1 sur les horaires applicables au sein des sites de Sainte-Anne et Fréjus.


Article 1 – MODIFICATION DE L’ARTICLE 1

L’Article 1 est modifié comme suit.
Le présent accord s’applique aux agents de services hospitaliers (ASH), aides-soignants (AS), infirmiers (IDE). Il exclut les secrétaires médicales, le service éducation et le personnel travaillant à la maison du rein sur le site de l’Impérial Santé.



Article 2 – Modification de l’Annexe 1 

L’Annexe 1 est modifiée comme suit.



Article 1 – Etablissement de Hyères

Horaires des infirmiers

C1 = 7h00-15h30
C2 = 7h00-19h00
C3 = 11h30-20h00

U1 = 7h00-15h30
U2 = 7h00-19h00
U3 = 11h30-20h00

Pause de 30 minutes en fonction des contraintes de service et organisations quotidiennes


Horaires des Aides-Soignants

AS1 = 7h30-15h30
AS3 = 12h00-20h00
12 = 7h30-19h30
12a = 8h00-20h00

Pause de 30 minutes en fonction des contraintes de service et organisations quotidiennes


Horaires des ASH

C1 = 11h15-19h45
C2 = 10h00-19h30
C3 = 11h30-20h00
N = 20h00-06h30

Pause de 30 minutes en fonction des contraintes de service et organisations quotidiennes


Article 2 – Etablissement de Toulon

Horaires des infirmiers

Sainte Anne
J1 = 7h00-19h00
J = 6h00-18h00
M3 = 7h00-15h00
AMS = 12h30-00h30

Saint Michel
CMS= 6h-13h40
CAMS= 11h30-23h10
CM1= 7h-14h40

Pause de 30 minutes en fonction des contraintes de service et organisations quotidiennes


Horaires des Aides-Soignants

J1 = 7h00-19h00

Pause de 30 minutes en fonction des contraintes de service et organisations quotidiennes


Horaires des ASH

M1 = 8h45-16h15
M2 = 8h-15h30  
S1 = 12h30-20h00
S2 = 17h-00h30


Pause de 30 minutes en fonction des contraintes de service et organisations quotidiennes



Article 3 – Etablissement de Brignoles

Horaires des Infirmiers

BM = 6h30-15h00
B12 = 6h30-18h30
BS = 11h15-19h45

Pause de 30 minutes en fonction des contraintes de service et organisations quotidiennes



Horaires des ASH

B1 = 9h00-15h30  
B2 = 12h00-20h00
B4 = 11h00-19h30

Pause de 30 minutes en fonction des contraintes de service et organisations quotidiennes



Article 4 – Etablissement de Fréjus

Horaires des Infirmiers

M = 6h30-14h45
AM = 11h30-19h45
12 = 7h00-19h00
U12 = 7h00-19h00
UM = 6h30-14h45
UA = 11h30-19h45
U12S = 13h-01h
US= 16h45-01h 

Pause de 30 minutes en fonction des contraintes de service et organisations quotidiennes


Horaires des Aides-Soignants

M = 7h15-15h15
AM = 11h30-19h30
12 = 7h15-19h15
12D = 7h30-19h30

Pause de 30 minutes en fonction des contraintes de service et organisations quotidiennes


Horaires des ASH

JC= 11h-19h30
JU= 11h-19h30
JUD= 10h30-19h
JUS= 16h30-01h
N = 20h00 - 06h30


Pause de 30 minutes en fonction des contraintes de service et organisations quotidiennes







Article 2– Durée et entrée en vigueur de l’avenant

Le présent avenant est conclu pour une durée déterminée, soit de la date de signature jusqu’au 31 décembre 2023. 


Article 3 – Formalités de dépôt et d’affichage

L’avenant ainsi que les pièces devant accompagner le dépôt, prévues aux articles D. 2231-6 et D. 2231-7 seront déposés sur la plateforme de téléprocédure du ministère du travail conformément aux dispositions de l’article D. 2231-4 du Code du travail.

Un exemplaire original sera déposé au greffe du conseil des prud’hommes de Toulon.

Un exemplaire original sera remis aux parties signataires.

Le présent accord sera affiché sur les panneaux d’affichage du personnel.



Fait à Hyères en 5 exemplaires originaux, le 15 février 2023