Avenant n°1 à l’Accord d’entreprise
Classification des Emplois du 25/07/2022


Entre les soussignés : 

La société immatriculée au RCS de sous le numéro  dont le siège social est sis 16 avenue Georges Trijoulet 24600 RIBERAC, représentée par, Directeur Général du Groupe, ayant tout pouvoir de représentation de, Gérant de la société,

Individuellement désignée « la société»	De première part,

Et :

Les Membres du Comité Social et Economique:
– Membre Titulaire
– Membre Suppléant de (Titulaire) en longue absence et souhaitant que son suppléant la représente dans ces négociations

Individuellement désignés « les membres du CSE »				D’autre part,

Ensemble désignées collectivement « les parties ».

Préambule

En application de l’accord portant sur la classification des emplois dans la Convention Collective V Branches, signé par les partenaires sociaux le 1er Octobre 2019, la société a déployé, après négociation avec la commission Classification des Emplois, le nouveau système de classification des emplois au sein de sa structure depuis le 1er Septembre 2022 (Accord d’entreprise du 25/07/2022).

La commission Classification des Emplois s’est réunie le 07 Décembre 2022 afin de faire un premier point d’étape sur la pratique de la nouvelle classification après 3 mois de déploiement.
Cette réunion a permis de recenser les fiches emploi / classifications qui semblaient ne pas être en phase avec la pratique des métiers. 
Une fois le recensement fait, la commission s’est engagée à travailler sur ces fiches emploi / classifications afin de proposer une nouvelle version plus cohérente lors d’une prochaine réunion (le 28/02/2023).

Le 28 Février 2023, la commission a donc proposé et négocié une nouvelle version des fiches emploi et/ou classifications qui avaient été recensés le 07/12/2022. 

Ainsi, le présent avenant a pour objet d’annuler et de remplacer les classifications et fiches emplois qui ont été recensés par la commission Classification des Emplois.





Article 1 – Objet

Pour rappel, la classification permet de :
Positionner les emplois de manière objective et homogène ;
Déterminer un niveau de classification pour chaque emploi et un salaire de qualification associé à chaque échelon ;
Garantir l’équité d’un système ainsi qu’une hiérarchie salariale correcte.

La classification n’est ni une grille de salaire, ni un classement de personnes.

Le présent avenant permet :
•	D’organiser et de positionner nos emplois en fonction de leur contenu dans une grille de classification ;
•	De développer la mise en place de parcours professionnels en favorisant une évolution professionnelle des salariés ;
•	De définir une politique de formation ;
•	D’être pertinents dans nos recrutements ;
•	De déployer une politique de gestion des Ressources Humaines plus cohérente.


Article 2 – Champ d’application

Le présent avenant s’applique à l’ensemble des salariés de la société.

La négociation de la nouvelle classification des emplois a été menée sans discrimination entre les salariés, à quelque titre que ce soit (égalité homme femme, situation familiale, religion, opinion politiques, exercice de mandats, appartenance ou non à un syndicat, …) et plus largement sans inégalité de traitement.








Article 4 – Pesées des emplois

Voici un récapitulatif des emplois et de leur pesée respective :





























La fiche emploi et/ou la classification des emplois surlignés dans le tableau ci-dessus ont été modifiés.
Pour ces 5 emplois, vous trouverez la fiche emploi définissant les missions, les éventuels différents profils ainsi que le pesage de leur classification en annexe au présent avenant.
Si le salaire minimal conventionnel de branche résultant de la nouvelle classification est inférieur au salaire antérieurement perçu par le salarié, le salaire antérieur est maintenu.
Inversement, si le salaire minimal conventionnel de branche résultant de la nouvelle classification est supérieur au salaire antérieurement perçu, le salarié en bénéficie.


Article 2 – Conditions de validité de l’avenant
Le présent avenant, conclu pour une durée indéterminée, s’appliquera à compter du 1er Avril 2023.
Les autres modalités de l’accord d’entreprise initial du 25/07/2022 restent inchangées.

L’entrée en vigueur du présent avenant dans l’entreprise sera subordonnée à son dépôt par voie électronique à la DREETS dont relève le siège social de la société ainsi qu’au dépôt au Greffe du Conseil des Prud’hommes de Périgueux.

Le présent avenant est établi en 2 exemplaires originaux. 
Il sera communiqué à l’ensemble des salariés par e-mail et transmis au secrétariat de la V branches.


Fait à RIBERAC, le 01/03/2023
			
Pour la société 
– Co-Gérant
Signature



Pour le Comité Social et Economique 
– Membre Titulaire
Signature




– Membre Suppléant de (Titulaire)
Signature

Annexes – Fiches Emploi


Renseignements relatifs à l’emploi

Résumé du poste/mission principale/finalité de l’emploi
L’Assistant Administratif assiste un ou plusieurs responsables dans leurs tâches quotidiennes ainsi que dans les nombreux dossiers stratégiques dont ils ont la charge.

Position hiérarchique
Sous l’autorité de son Responsable de Service, l’Assistant Administratif assure ses missions en collaboration avec les Responsables de Marché et les Assistants Commerciaux des autres services.

Missions et activités
Gestion Administrative
Accueil téléphonique et physique ;
Traitement des courriers ;
Gestion de bases de données ;
Transmission et classement de dossiers ;
Transcrire, présenter, organiser, classer et exploiter l’ensemble des informations techniques et réglementaires d’un service ;
Suivi d’activité (tableaux de bord) : achats, vente, transport sur achat, transport sur vente…

Gestion des achats et des ventes
Création d’articles ;
Saisie de contrats d’achats et suivi de leur exécution ;
Suivi des plannings achats d'un point de vue administratif ;
Suivi du bon déroulement des process logistiques et à l'évolution des flux/stocks marchandises ;
Participation à l’inventaire ;
Rapprochement des bons de réception et des factures ;
Réception et traitement des factures d’achat ;
Application de la politique commerciale : mise à jour tarifaires, déploiement d’offres promotionnelles, réalisation de contrôles cohérence sur les tarifs et les quantités achetées, transférées et vendues ;
Rédaction et envoi d’offres commerciales et devis ;
Participation à la facturation du service ;
Traitement des caisses magasin.

Degré d’autonomie
L’Assistant Administratif réalise les missions qui lui sont confiées par son Responsable de Service.
Ses objectifs et l’organisation de son travail sont définis par son Responsable de Service.
La réalisation de missions sortant du cadre de cette fiche d’emploi est discutée et validée avec son Responsable de Service.

Renseignements relatifs au profil de l’emploi

Formation / Expérience requise
Bac dans le domaine administratif et commercial ou expérience professionnelle équivalente
Connaissances et compétences requises 


Expérience professionnelle souhaitée

Première expérience en service commercial ou en service administratif.



Eléments de rémunération 
Classification de l’emploi selon la nouvelle grille :

Il existe 2 profils au sein de l’emploi Assistant Administratif correspondant à 2 classifications possibles :
Profil 1 : Assistant Administratif (H/F)











Profil 2 : Assistant Administratif Confirmé (H/F)




Renseignements relatifs à l’emploi

Résumé du poste/mission principale/finalité de l’emploi
Le Chargé QSE a pour missions, la mise en œuvre, le suivi et le contrôle du système QSE de l’entreprise.
Il garantit la conformité des procédures compte tenu des exigences réglementaires en vigueur, des contraintes internes et en relation avec les services de contrôle.
Il est force de proposition pour une amélioration constante de la politique QSE de l’entreprise.

Position hiérarchique
Le Chargé QSE assure ses missions en lien hiérarchique direct avec le Directeur Général.

Missions et activités
Pilotage du système de management QSE
Analyser la conformité des documentations, des procédures et des installations ;
Assurer le maintien des certifications ;
Définir des indicateurs d’analyse, les piloter et en assurer le suivi ;
Consolider et analyser les bases de données QSE, les incidents et retours d’expérience ;
Proposer et développer des outils de contrôle QSE ;
Rédiger, mettre à jour et diffuser les différentes procédures QSE ;
Animer les réunions autour de la QSE ;
Sensibiliser en interne et en externe sur les attendus QSE
Gérer la démarche d’amélioration continue ;
En lien avec le service RH, planifier et suivre les formations règlementaires ;
Assurer l’accueil sécurité des nouveaux arrivants ;
Préparer, commander et suivre le renouvellement des EPI de nos collaborateurs.

Gestion des audits QSE
Préparer, organiser et participer aux audits de contrôle QSE courants ;
Mettre en place et suivre les actions correctives ;
Préparer, organiser et participer aux audits de certification ;
Répondre aux écarts constatés ;
Entretenir les relations avec les organismes auditeurs.

Gestion règlementaire
Connaitre et respecter la règlementation QSE en vigueur sur les secteurs d’activité de l’entreprise ;
Connaitre et respecter les engagements QSE de l’entreprise ;
Mettre à jour les référentiels ;
Réaliser une veille permanente des actualités terrain et règlementaires.

Reporting Direction
Synthétiser et restituer des revues d’indicateurs auprès du Directeur Général ;
Être force de proposition pour la politique QSE et la mise en place d’actions correctives.

Degré d’autonomie
Le Chargé QSE est autonome dans l’organisation et la réalisation de ses missions.
Ses objectifs annuels et ses axes stratégiques sont définis par le Directeur Général.
La réalisation de missions sortant du cadre de cette fiche d’emploi est discutée et validée avec le Directeur Général.

Renseignements relatifs au profil de l’emploi

Formation / Expérience requise
Bac+3 dans le domaine QSE agricole ou expérience professionnelle équivalente
Permis B

Connaissances et compétences requises 


Expérience professionnelle souhaitée

Première expérience en tant que Chargé QSE

Eléments de rémunération 
Classification de l’emploi selon la nouvelle grille :




Renseignements relatifs à l’emploi

Résumé du poste/mission principale/finalité de l’emploi
Le Magasinier Appro-Céréales participe au bon fonctionnement général d’un site de réception et stockage de grains et/ou d’agrofournitures.
Il réceptionne et manutentionne les marchandises, s’assure de la bonne conservation du grain et prépare l’expédition des produits pour garantir la satisfaction des adhérents.

Position hiérarchique
Le Magasinier Appro-Céréales assure ses missions en étant rattaché à son Responsable de Secteur.

Missions et activités
Participer à la gestion de l’activité silo
Accueillir et guider les adhérents ;
Collecter le grain et respecter les procédures liées à la collecte ;
Compléter les bons d’apports et d’expédition ;
Participer au stockage et à la bonne conservation du grain : désinsectisation, ventilation, nettoyage, séchage… ;
Vérifier la qualité des grains expédiés ;
Respecter les procédures qualités internes ;
Participer à l’entretien courant du silo et la maintenance ne nécessitant aucune habilitation ou certification spécifique ;
Respecter les procédures et consignes de sécurité.

Participer à la gestion de l’activité magasin
Accueillir, conseiller sur l’utilisation des produits et fidéliser les clients et adhérents ;
Participer à la gestion des commandes fournisseurs ;
Réceptionner, ranger et afficher les prix des produits ;
Charger et décharger les semis (palettes, big bags) ;
Déclarer les démarques ;
Participer à la tenue de la caisse ;
Participer à la préparation et à la livraison des commandes adhérents ;
Respecter les procédures et consignes de sécurité liées à la vente et au stockage d’agrofournitures ;
Sensibiliser les adhérents lors de la vente de produits phytopharmaceutiques : port d’EPI adaptés et normes de sécurité ;
Participer à la bonne tenue des rayons et du magasin : approvisionnement, entretien, étiquetage ;
Participer aux inventaires (annuels, périodiques).

Entretenir la relation adhérent 
Accueillir, écouter et servir les adhérents pour fidéliser leur relation avec la coopérative ;
Suivre et éventuellement assurer les livraisons aux adhérents ;
Relayer les informations d’actualité pour sensibiliser les adhérents aux attendus qualitatifs et changements impactant leur production ;
Participer au développement des prestations de la coopérative ;
Garantir l’image de la coopérative par sa présentation, l’accueil, le nettoyage des abords du site et la propreté des installations et entrepôts.

Degré d’autonomie
Le Magasinier Appro-Céréales réalise les missions qui lui sont confiées par son Responsable de Site ou son Responsable de Secteur le cas échéant.
Ses objectifs et l’organisation globale de son travail sont définis par le Responsable de Site ou par le Responsable de Secteur le cas échéant.
La réalisation de missions sortant du cadre de cette fiche d’emploi est discutée et validée avec son responsable hiérarchique.

Renseignements relatifs au profil de l’emploi

Formation / Expérience requise
CAP-BEP dans le domaine agricole ou expérience professionnelle équivalente
Permis B



Connaissances et compétences requises 


Expérience professionnelle souhaitée

Première expérience au sein d’un silo ou d’un magasin de libre-service agricole
CACES cariste 3
Certiphyto
Permis poids lourd

Eléments de rémunération 
Classification de l’emploi selon la nouvelle grille :

Il existe 3 profils au sein de l’emploi Magasinier Appro-Céréales correspondant aux spécificités du site et aux connaissances et expériences :



Profil 1 : Magasinier Appro-Céréales Monoactivité (H/F)

















Profil 2 : Magasinier Appro-Céréales Pluriactivité (H/F)













Profil 3 : Magasinier Appro-Céréales Pluriactivité Confirmé (H/F)




Renseignements relatifs à l’emploi

Résumé du poste/mission principale/finalité de l’emploi
Le Responsable de Site encadre et assure le bon fonctionnement général d’un site de réception et stockage de grain et/ou d’agrofournitures.
Il est un soutien au Responsable de Secteur dans le suivi et le contrôle des approvisionnements de son site.

Position hiérarchique
Sous l’autorité du Responsable de Secteur, le Responsable de Site assure ses missions en s’appuyant éventuellement sur une équipe de Magasiniers Appro-Céréales.

Missions et activités
Coordination des équipes
Accompagner et former son équipe ;
Organiser et planifier le travail de son équipe ;
Piloter les objectifs et faire respecter les consignes qualité, hygiène et sécurité de son équipe ;
Maintenir un bon climat social au sein de son équipe ;
Donner du sens au travail à accomplir.

Gestion de l’activité silo
Accueillir et guider les adhérents ;
Collecter le grain dans le respect des procédures liées à la collecte ;
Compléter les bons d’apports et d’expédition ;
Assurer le stockage et la bonne conservation du grain : désinsectisation, ventilation, nettoyage, séchage… ;
Garantir la qualité des grains expédiés ;
Veiller au suivi des opérations de transilage interne ;
Respecter les procédures qualités internes ;
Réaliser les taches d’entretien courant du silo et la maintenance ne nécessitant aucune habilitation ou certification spécifique.

Gestion de l’activité de séchage
Gérer les flux entrants de matières vertes (réception, stockage tampon) ;
Gérer l’installation de séchage : allumage, mise en température, nettoyage ;
Gérer le débit de séchage pour atteindre et maintenir une qualité marchande du grain ainsi qu’une optimisation de la consommation de gaz ;
Suivre la descente en température du grain ;
Assurer le stockage des flux sortants.

Gestion de l’activité magasin
Accueillir, conseiller et fidéliser les clients et adhérents ;
Assurer la gestion des commandes fournisseurs ;
Réceptionner, ranger et afficher les prix des produits ;
Déclarer les démarques ;
Gérer la caisse ;
Participer à la préparation et à la livraison des commandes adhérents ;
Respecter les procédures et consignes de sécurité liées à la vente et au stockage d’agrofournitures ;
Sensibiliser les adhérents lors de la vente de produits phytopharmaceutiques : port d’EPI adaptés et normes de sécurité ;
Assurer la bonne tenue des rayons et du magasin : approvisionnement, entretien, étiquetage ;
Gérer et contrôler les stocks de marchandises ;
Assurer les inventaires (annuels, périodiques).

Gestion des relations adhérents et image de la coopérative
Accueillir, écouter et servir les adhérents pour fidéliser leur relation avec la coopérative ;
Suivre et éventuellement assurer les livraisons aux adhérents ;
Relayer les informations d’actualité pour sensibiliser les adhérents aux attendus qualitatifs et changements impactant leur production ;
Être force de proposition et participer au développement des prestations de la coopérative. 
Garantir l’image de la coopérative par sa présentation, l’accueil, le nettoyage des abords de son site et la propreté des installations et entrepôts.

Degré d’autonomie
Le Responsable de Site est autonome dans la réalisation de ses missions et dans la coordination de son équipe.
Ses objectifs annuels et l’organisation globale de son site sont définis avec le Responsable de Secteur.
La réalisation de missions sortant du cadre de cette fiche d’emploi est discutée et validée avec le Responsable de Secteur.

Renseignements relatifs au profil de l’emploi

Formation / Expérience requise
CAP-BEP ou Bac dans le domaine agricole ou expérience professionnelle équivalente
Permis B

Connaissances et compétences requises 


Expérience professionnelle souhaitée

Première expérience au sein d’un silo et d’un magasin de libre-service agricole 
CACES cariste 3
Certiphyto
Permis poids lourd


Eléments de rémunération 
Classification de l’emploi selon la nouvelle grille :

Il existe 3 profils au sein de l’emploi Responsable de Site correspondant à la présence d’une équipe ou non ainsi qu’à l’activité du site :

Profil 1 : Responsable de Site Monoactivité (H/F)



















Profil 2 : Responsable de Site Pluriactivité (H/F)
















Profil 3 : Responsable de Site Pluriactivité avec Equipe (H/F)




Renseignements relatifs à l’emploi

Résumé du poste/mission principale/finalité de l’emploi
Le Responsable Dépôt Central assure l’ensemble des flux de marchandises entre les différents sites du groupe. Il optimise la gestion des stocks du dépôt central dans le respect des procédures internes.
Il est un soutien au Responsable Logistique dans le suivi et le contrôle des approvisionnements du groupe.

Position hiérarchique
Le Responsable Dépôt Central assure ses missions sous l’autorité du Responsable Logistique.

Missions et activités

Gestion logistique
Assurer le suivi des approvisionnements du stock (de la commande à l’expédition sur les sites) ;
Préparer les commandes suivant un planning ;
Assurer la réception et le contrôle des livraisons ;
Vérifier la conformité des bordereaux de livraison et de réception ; informer le service commercial en cas de litiges ;
Assurer le chargement et le déchargement des camions en respectant les délais impartis ; 
Assurer la manutention des marchandises sur le dépôt.

Gestion des stocks
Gérer les quantités et la tenue des stocks ; 
Veiller au bon enregistrement des mouvements de stocks ;
Prendre les mesures nécessaires afin d’assurer des bonnes conditions de stockage des marchandises dans le dépôt ;
Transmettre les données nécessaires aux responsables achats pour organiser et planifier les commandes entrantes ;
Transmettre les données nécessaires au responsable logistique pour organiser et planifier les livraisons ;
Centraliser les demandes des responsables de site et répartir les stocks disponibles pour répondre à leurs besoins ;
Assurer les inventaires (annuels, périodiques) ;
Informer les sites sur les disponibilités du dépôt central.

Entretenir l’image de la coopérative
Être force de proposition et participer au développement des prestations de la coopérative. 
Garantir l’image de la coopérative par sa présentation, l’accueil, le nettoyage des abords de son site et la propreté des installations et entrepôts.

Degré d’autonomie
Le Responsable Dépôt Central est autonome dans la réalisation de ses missions.
Ses objectifs annuels et l’organisation globale de son site sont définis avec le Responsable Logistique.
La réalisation de missions sortant du cadre de cette fiche d’emploi est discutée et validée avec le Responsable Logistique.

Renseignements relatifs au profil de l’emploi

Formation / Expérience requise
Bac dans le domaine agricole/logistique ou expérience professionnelle équivalente
Permis B
Connaissances et compétences requises 



Expérience professionnelle souhaitée

Première expérience en tant que Responsable de dépôt ou Responsable de magasin agricole 
CACES cariste 3 et 5
Certiphyto

Eléments de rémunération 
Classification de l’emploi selon la nouvelle grille :