AVENANT à l’ccord de suppleance 





Entre les soussignés :


La Société MERSEN France Amiens SAS, dont le siège social est situé 10 Avenue Roger Dumoulin 80084 Amiens, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés d’Amiens sous le n° B 433 803 012 représentée par :

xxen qualité de Directrice,


Les organisations syndicales de salariés ci-après désignées et représentatives dans       
         l’Entreprise :  


Confédération Française Démocratique du Travail (CFDT) représentée par xx
Délégué Syndical,

Confédération Générale du Travail (CGT) représentée par xx
- Délégué Syndical.


d’autre part.




avenant à l’équipe de suppléance week-end qui a été négocié en date du 7juillet 2022, 


0













































































































































































































































































, aujourd’hui , nous invite à préciser certains points de cette organisation du travail, notamment pour palier aux absences ou aux actions nécessitant des ressources supplémentaires ponctuelles permettant de répondre aux besoins de nos clients, dont les demandes et commandes évoluent sans cesse.

Les équipes de suppléance week-end contribuent à cette organisation.
Néanmoins, de part des impondérables (absences, retard de production, …), il semble opportun de préciser l’organisation et les conditions via lesquelles les salariés de l’équipe de suppléance week-end de MERSEN France Amiens SAS pourraient venir en renfort, courant de semaine.

important de rappeler que cette organisationes’étend, via l’accord initial équipe suppléance week-end du 7 juillet 2022 et le présent avenant,au ss avec les ateliers Graphitation, Fours, APC, pôle Mélanges etle département Assemblage avec les ateliers BIT, MSP Aviation, AUR, Porte-balais, Captage et Maintenance

le retour complémentaire en semaine de suppléance de a








Rappelons qu’usuppléance de , ce, s.

L’activité du site MERSEN AMIENS France SAS et les impondérables en lien avec l’organisation au travail nous invitent ici à reconsidérer l’organisation initiale du retour d’une journée de présence mensuelle nécessaire 

Ainsi, est à présent convenu que ce retour sera possible une journée par semaine, et dans un maximum de 3 jours par mois, ce, que cela soit pour de la formation, de l’information, du remplacement ou du renfort de production.

Il convient de préciser que cette venue en semaine sera uniquement à la demande de l’employeur en fonction des besoins, sur la base du volontariat des salariés d’équipe de suppléance week-end entrant dans le roulement matin/ nuit de l’organisation au travail des équipes de suppléance week-end de MERSEN France AMIENS SAS.

Ainsi, dans le cas d’une organisation au travail dont le roulement horaire serait différent de celui matin/nuit des équipes suppléance week-end, la venue en semaine serait telle que précisée dans l’accord initial du 7 juillet 2022, à savoir, un mercredi par mois, à la demande de l’employeur.


Et ici maintenu que tout changement d’organisation, que ce soit la mise en place d’équipe de suppléance week-end ou l’arrêt de l’équipe de suppléance, devra observer un délai de prévenance de 30 jours auprès des salariés concernés et des délégués syndicaux ainsi qu’une information des membres du CSE au cours du CSE mensuel, précisant la durée prévisionnelle de ce changement d’organisation.
Néanmoins, pour ledit retour en semaine aux conditions énoncées ci-dessus, il convient de préciser que le délai de prévenance sera de 48 heures.
Et dans l’hypothèse ou ce besoin serait annulé, cela sera san compensation de la part de MERSEN France AMIENS SAS.


	

Ce retour en semaine es sur la base du volontariat età occuper ou la mission à réaliser.




Rappelons que lrestera

 à raison d’une équipe :  

 - /     Dimanche:  -  

OU

Samedi - /     Dimanche:  - 

OU

	 - /     Dimanche:   – 5h00



pourra travailler ou non 


 - /     Dimanche:  -  

OU

Samedi - /     Dimanche:  - 



Cette répartition horaire pourra être modifiée en fonction des besoins de la production.



Par le présent avenant, uhebdomadaire, ,et dans la limite de 3 jours par mois,pourra être nécessaire ou encore pour le remplacement d’un salarié absent, ou une activité de renfort en production. 





4, remplacement, action de renfort en production

Il convient ici de préciser que, à l’identique de l’accord initial signé le 7 juillet 2022, et ce, au même titre que  pour les journées ayant pour but de remplacer un salarié ou encore d’être renfort en production,  à 10 %au 10ème de


Article 5 – Suivi des salariés équipe suppléance week-end revenant la semaine

Dans l’organisation ici décrite, sera programmé, une fois par mois, un échange avec L’infirmière du travail du site de MERSEN France AMIENS SAS.




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annuelle








7urée de l’accord 
 
Le présent avenant s’adossant à l’accord initial d’équipe suppléance week-end signé le 7 juillet 2022, sa durée est ainsi celle dudit accord.



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A9






Publicité et dépôt de l’accord








L’ensemble des autres dispositions de l’accord initial équipe suppléance week-end signé le 7 juillet 2022 restent inchangées.




090523




	aice
xx		xx





xx