Entre 

La Société DUPLIPRINT MAYENNE, Société par actions simplifiée au capital de 500 000 Euros, dont le siège social est à MAYENNE – 53 100 - 733, Rue Saint Léonard, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Laval sous le numéro 878 587 559, représentée aux fins des présentes par , dûment habilité aux fins des présentes. 


Ci-après dénommée « la Société »,

D’UNE PART,

Et 	

L’Organisation Syndicale Représentative des salariés suivante :
	
Confédération Générale du Travail (CGT), représentée par en sa qualité de délégué syndical, dûment mandaté à cet effet. 


Ci-après dénommée « l’Organisation syndicale représentative »,

D’AUTRE PART,

Ensemble ci-après dénommées « les Parties »,

Il a été convenu ce qui suit :



Sommaire

PREAMBULE	3
TITRE I – LA REMUNERATION	4
CHAPITRE 1 - PRINCIPES DE LA POLITIQUE SALARIALE	4
CHAPITRE 2 - MODALITES DE LA POLITIQUE SALARIALE	5
Article 1 – PRIME DE PRODUCTION DES ouvriers/EMPLOYES relevant de LA PRODUCTION	5
Article 2 - LES salaIrés DES OUVRIERS, EMPLOYES, DES AGENTS DE MAITRISE ET CADRES	7
Article 3 – DISPOSITIONS PARTICULIERES	8
TITRE II - LES MODALITES DU PRESENT ACCORD	10
Article 1 – ENTREE EN VIGUEUR ET DUREE DE L’ACCORD	10
Article 2 – MODALITES DE DENONCIATION ET DE REVISION	10
Article 3 – SUIVI DE L’ACCORD	10
Article 4 – DEPÔT	10
ANNEXE 1 : EXEMPLES DE CALCUL D’UNE PRIME DE PRODUCTION D’UN OUVRIER / EMPLOYE DE PRODUCTION	12






PREAMBULE





TITRE I – LA REMUNERATION


CHAPITRE 1 - PRINCIPES DE LA POLITIQUE SALARIALE

La politique salariale doit concourir à la performance de l’entreprise et par conséquent doit répondre à la fois aux défis économique et d’équilibre social de l’organisation.

Pour cela, elle doit remplir plusieurs objectifs :

Contribuer à l’amélioration continue des objectifs économiques, par l’accroissement de la productivité, pour rester compétitive par rapport au marché ; 

Renforcer la culture du « service client » de l’entreprise, par l’amélioration de la flexibilité et de la qualité produite ;

Rétribuer, dans le cadre des contraintes de gestion de l’entreprise, la contribution personnelle ou collective des salariés à l’efficacité productive de l’entreprise.

La performance de DUPLIPRINT MAYENNE passe donc par la mobilisation et la performance de ses ressources humaines.

En matière notamment de production et pour que DUPLIPRINT MAYENNE préserve sa compétitivité, les salariés doivent atteindre sur l’ensemble du site un niveau de productivité homogène et conforme aux objectifs.

A ce titre, les parties conviennent :

Que la politique salariale est dépendante de la capacité de l’entreprise à développer son activité et la productivité des équipes de production ;

Que cette capacité dépend directement de la productivité des salariés ;

Que les évolutions technologiques, organisationnelles et industrielles entraînent des modifications de nos outils et de nos méthodes de travail, ce qui nécessite, pour préserver une cohérence salariale, un ajustement régulier des objectifs pour accompagner les gains de productivité observés ;

Que la politique salariale est dépendante de la capacité de l’entreprise à dégager de la valeur ajoutée et donc à générer de la marge financière.

Les parties conviennent de la nécessité de veiller au respect des principes qui garantissent la pertinence du système de rémunération lié à la performance individuelle ou collective, pour l’ensemble des emplois directs de production, à savoir :

les principes d’équité et plus largement de cohérence organisationnelle ;

la fiabilité de l’outil de gestion des opérations de production et de mesure de la performance ;

la définition précise des différentes opérations de production et la mesure objective des objectifs de productivité et de qualité qui y sont associés.


CHAPITRE 2 - MODALITES DE LA POLITIQUE SALARIALE


Article 1 – PRIME DE PRODUCTION DES ouvriers/EMPLOYES relevant de LA PRODUCTION


I/ Champ d’application

Les salariés concernés par le présent article sont ceux dont la qualification a été rattachée au référentiel simplifié suivant :

Agent de contrôle qualité
Agent expédition
Chargé de Compte Client (CCC)
Conducteur brochage machine simple niv.1 et 2
Conducteur brochage machine complexe niv.1 et 2
Conducteur en second machine impression complexe
Conducteur impression machine feuille simple
Conducteur impression machine feuille complexe
Conducteur impression machine numérique niv.1 et 2
Conducteur impression machine numérique complexe
Conducteur impression machine roto complexe niv.1 et 2
Gestionnaire approvisionnement consommables 
Opérateur brochage niv.1
Opérateur pré presse niv.1 et 2
Opérateur préparation réception


II/ Principes

Pour les salariés concernés, le montant de la prime mensuelle de production est fixé à 120 € bruts, à compter du 1er janvier 2023, en cas d’atteinte à 100 % des objectifs fixés et pour 152,25 heures travaillées.

Le calcul de la prime mensuelle de production s’établit de la manière suivante, à partir des données du coefficient prime (C Prime) du mois M-1 pour le mois de paye M :

Si C Prime < ou = 0,6, alors :

Prime de production = 0

Si 0,6 < C Prime < ou = 1,20, alors :

Prime de production = [((300 € x C Prime) - 180 €) +2.5] x nombre d’heures travaillées / 152,25

Si C Prime > 1,20, alors :

Prime de production = 182,5 € x nombre d’heures travaillées / 152,25


Le nombre d’heures travaillées se définit comme suit :

Pour le personnel ouvrier/employé de production (hors horaire d’équipe de fin de semaine), le nombre d’heures travaillées = temps de présence – temps de pause ;
Pour le personnel travaillant en horaire d’équipe de fin de semaine, le nombre d’heures travaillées = (temps de présence – temps de pause) x 152,25 / 100,25.


C Prime = C Qual x C Prod x C Gach

Avec :

Coefficient Qualité : C Qual

Si une personne a provoqué une réclamation client à cause d’un défaut d’auto-contrôle, son C Qual = 0,75
Dans le cas contraire C Qual =1 (cf. annexe).

Coefficient Productivité : C Prod

Des objectifs de productivité sont déterminés de façon spécifique par machine ou groupe de machines (cf. annexe).

Le Coefficient Productivité est le rapport entre le temps objectif et le temps réellement passé à la réalisation d’une opération de production. Des objectifs en termes de temps de production sont déterminés pour chaque machine ou groupe de machines.

C Prod = Temps objectif / Temps réel

Coefficient Gâche (papier, plaque, …) : C Gach

Pour le secteur Offset (hors ZMR) :

C Gach = Gache process

défini comme le rapport entre le papier gâché (cahiers et livres couverts) et le papier total consommé.
Dès que nous serons capables de mesurer la gâche générée spécifiquement par une machine, nous appliquerons cet indicateur à ladite machine.
Pour la ZMR, un indicateur propre à cette machine a été mis en place et est utilisé. Il s’agit du rapport entre l’attribution papier et la consommation réelle, exprimé en %.	 

Pour le secteur numérique, étant donné que son influence sur cet indicateur est très faible, son objectif majeur est la qualité de son service, l’indicateur C Gach est remplacé par l’indicateur de taux de service C Serv (cf. annexe).





III/ Cas particuliers

Certains services ont des indicateurs mieux adaptés à leur activité : CTP, Expéditions, Réception, CCC et Traitements de fichiers.

IV/ Définition des objectifs

Pour chaque indicateur, l’objectif (qui permet d’obtenir le coefficient 1) est défini en tenant compte :
de l’historique de chaque indicateur ;
du potentiel de progrès.

Lorsqu’il y a une forte volatilité, nous avons défini un plancher (0,8) et/ou un plafond (1,2) pour le coefficient.

Le CSE sera informé et consulté sur les projets de mise en place ou de révision des objectifs de qualité, de productivité, de gâche, ou autres, à l’occasion du démarrage de tout nouveau dossier de production ou consécutivement aux évolutions techniques ou organisationnelles apportées aux équipements de production. Il en est de même en cas de mise en place de nouveaux moyens de production. 

En cas d’installation d’un nouvel outil de production, et pour ne pas pénaliser les salariés sur la base de leurs performances précédentes, les parties conviennent d’une période d’adaptation de trois mois.
Pendant cette période, la prime de production correspond à la moyenne des primes de production perçues au cours des trois mois précédents, ou à la prime de production du mois considérée si cette dernière est plus favorable.

V/ Mesure exceptionnelle pour l’année 2023

Exceptionnellement, durant toute l’année 2023, le montant de la prime mensuelle de production fixé à 120€ bruts, pour 152,25 heures travaillées, sera garanti quelle que soit l’atteinte des objectifs fixés. Cette mesure s’appliquera sur la paie de février 2023, pour la prime de production de janvier et se terminera sur la paie de janvier 2024 pour la prime de production de décembre 2023.


Article 2 - LES salaIrés DES OUVRIERS, EMPLOYES, DES AGENTS DE MAITRISE ET CADRES

Dans le cadre de la négociation salariale obligatoire 2022, une enveloppe budgétaire totale de 1.3% de la masse salariale 2021 des Ouvriers, Employés, Agents de Maîtrise et Cadres sera consacrée aux augmentations individuelles des collaborateurs de ces catégories. 
Une partie a déjà été distribuée pour la revalorisation des minima conventionnels et certaines augmentations individuelles appliquées depuis début 2022.
                                                                                                                          
Les autres augmentations individuelles s’appliqueront à compter du 1er octobre 2022.








Article 3 – DISPOSITIONS PARTICULIERES

1°) Prime de panier

Le montant de la prime de panier dont bénéficie le personnel en équipes postées de jour ou de nuit s’élève à 5,50 € nets par jour de travail (après 5h30 consécutives de travail) ; le montant de la prime de panier dont bénéficie le personnel en équipes postées de fin de semaine s’élève à 6.40 € nets par jour de travail (après 6h consécutives de travail).

A compter du 19 novembre 2022, il est également convenu d’attribuer cette prime pour le personnel en équipes postées de jour travaillant au minimum 5 heures le samedi matin. 

Dans le cas où un salarié travaillant en équipe est amené, pour des raisons de service, à travailler temporairement à la journée, celui-ci peut conserver le bénéfice de la prime de panier sous réserve que la durée de changement d’horaire ne dépasse pas 4 semaines consécutives.

2°) Titres restaurants

Conformément aux dispositions légales, il est attribué un titre restaurant par jour de travail et à condition que le repas soit compris dans l’horaire de travail journalier.

Pour exemple, un salarié qui travaille à mi-temps et uniquement le matin ou l’après-midi ne bénéficiera pas de titre restaurant. 

Pour exemple, un salarié qui travaille à mi-temps sur deux jours et demi bénéficiera de 2 titres restaurants par semaine.

Par ailleurs, les journées ou demi-journées d’absences du salarié quel qu’en soit le motif (congés payés, maladie, maternité, RTT, ...) n’ouvrent pas de droit au bénéfice de titre restaurant. Toute absence est déduite du nombre de titres restaurants distribués avec le bulletin de paie du mois suivant celui de l’absence.

Chaque titre restaurant pour les salariés basés à Domont a une valeur unitaire de 7.60 €. La participation de l’entreprise, à hauteur de 60 %, représente 4,56 € par titre restaurant.

Chaque titre restaurant pour les salariés basés à Mayenne a une valeur unitaire de 6.00 €. La participation de l’entreprise, à hauteur de 60 %, représente 3,60 € par titre restaurant.

3°) Aide lors de la maladie d’un enfant

Un budget global annuel maximum pour 2022 et 2023 de 5 000 €, charges sociales et fiscales comprises, est accordé dans les conditions suivantes :

lorsque la maladie d’un enfant nécessite la présence d’un parent, celui-ci bénéficie d’une allocation d’absence de 2 jours pour chacun des enfants de moins de 12 ans (3 jours pour chacun des enfants de moins de 3 ans) et ce par année calendaire et à condition d’avoir plus d’un an d’ancienneté ;
un certificat médical devra être fourni dans les 48 heures de l’absence, ainsi qu’un justificatif de l’employeur du conjoint indiquant que ce dernier n’a pas bénéficié d’une absence pour enfant malade la même journée.

4°) Maladie – Jours de carence

Un budget global annuel maximum pour 2022 et 2023 de 18 000 €, charges sociales et fiscales comprises, est accordé dans les conditions suivantes :

prise en charge de la rémunération correspondant aux jours de carence appliqués en cas de maladie ;
dans la limite d’un arrêt de travail par salarié ayant plus d’un an d’ancienneté. 

	5°) Avance sur indemnisation pour maladie

Dans le cas de maladie, de maladie professionnelle ou d’accident du travail, l’entreprise avance les indemnités prévisionnelles dues par la Sécurité Sociale et les régimes de prévoyance à tous les salariés permanents qui effectuent avec diligence les formalités prévues ayant plus d’un an d’ancienneté au jour du début de l’arrêt.

6°) Prime exceptionnelle de partage de la valeur 2023

Par le présent accord, les parties traduisent à la fois leur volonté de reconnaître le travail effectué dans le cadre du plan de transformation de l’entreprise et d’encourager les collaborateurs à poursuivre dans cette voie ainsi que leur volonté d’utiliser la faculté offerte par l’article 1 de la loi n°2022- 1158 du 16 août 2022, portant mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat, pour améliorer le pouvoir d’achat des salariés en attribuant une prime exceptionnelle exonérée de cotisations et contributions sociales et non soumise à l’impôt sur le revenu dans les conditions prévues par la loi précitée et selon les modalités fixées ci-après.
Conformément au 3° du III de l’article de loi précité, elle ne se substitue à aucun des éléments de rémunération, au sens de l’article L.242-1 du code de la sécurité sociale, versés par l’employeur ou qui deviennent obligatoires en vertu de règles légales, contractuelles ou d’usage. Elle ne se substitue pas non plus à des augmentations de rémunération ni à des primes prévues par un accord salarial, par le contrat de travail ou par les usages en vigueur dans l’entreprise.

Conditions d’octroi de cette prime 

Cette prime ne sera versée que si le résultat d’exploitation sur le premier semestre 2023 est supérieur ou égal à 0, avant prise en compte de l’enveloppe budgétaire allouée à cette prime.

Budget alloué et salariés bénéficiaires

Si les conditions d’octroi sont réunies, la prime exceptionnelle est attribuée à l’ensemble des salariés titulaires d'un contrat de travail en cours à la date de versement de la prime. Le montant individuel de cette prime sera de 250 € bruts par personne, pondérée au prorata de leur temps de présence sur l’année 2022.

Versement de la prime

La prime exceptionnelle sera versée au plus tard avec le salaire du mois de juillet 2023.




TITRE II - LES MODALITES DU PRESENT ACCORD


Article 1 – ENTREE EN VIGUEUR ET DUREE DE L’ACCORD

Le présent accord se substitue de plein droit à tous les accords collectifs d’entreprise, accords atypiques, engagements unilatéraux et usages relatifs à la rémunération.

Le présent accord est conclu pour une durée indéterminée à compter de son entrée en vigueur, excepté pour ses dispositions relatives à l’aide lors de la maladie d’un enfant, aux jours de carence maladie applicables uniquement au cours des années 2022 et 2023. La mesure exceptionnelle de garantie de la prime de production et la prime exceptionnelle de partage de la valeur sont applicables uniquement au cours de l’année 2023. 

Il entrera en vigueur dès le lendemain de son dépôt.

Article 2 – MODALITES DE DENONCIATION ET DE REVISION

Conformément aux articles L. 2261-9 et suivants du code du travail, le présent accord pourra être dénoncé par l’une ou l’autre des parties signataires, sous réserve d’un préavis de 3 mois. La partie qui dénonce l’accord, devra notifier cette décision aux autres parties signataires. 
Il pourra faire l’objet d’une révision conformément aux dispositions des articles L. 2261-7-1 et L. 2261-8 du code du travail.

Article 3 – SUIVI DE L’ACCORD

Une commission paritaire composée de deux représentants de la Direction et de deux représentants de l’organisation syndicale représentative signataire du présent accord assurera un suivi. Cette commission se réunira au moins 1 fois par an.

Article 4 – DEPÔT

Les formalités de dépôt du présent accord seront réalisées conformément aux dispositions du Code du travail.

Ainsi :
un exemplaire sera déposé au greffe du Conseil de Prud’hommes compétent,

un dépôt en deux exemplaires du présent accord sera réalisé en ligne sur la plateforme téléprocédure du Ministère du travail, dont une version de l’accord original signé par les parties au format PDF et une version au format docx anonymisée et éventuellement sans les éléments confidentiels en cas de demande de publication partielle ou d’élément portant atteinte aux intérêts stratégiques de l’entreprise ;

un exemplaire du présent accord, signé par les Parties, sera remis à l’organisation syndicale représentative, pour notification au sens de l'article L. 2231-5 du Code du travail.



Enfin, en application des dispositions des articles R. 2262-1 et suivants du Code du travail, un exemplaire du présent accord sera transmis aux représentants du personnel et mention de cet accord sera faite sur les panneaux réservés à la Direction pour sa communication avec le personnel.


Fait à Mayenne, en 3 exemplaires, le 24 novembre 2022.




_________________________________________________________________________________
Pour la Société DUPLIPRINT MAYENNE : 




_________________________________________________________________________________
Pour l’Organisation Syndicale représentative CGT : 









ANNEXE 1 : EXEMPLES DE CALCUL D’UNE PRIME DE PRODUCTION D’UN OUVRIER / EMPLOYE DE PRODUCTION 


C Prime = C Qual x C Prod x C Gach 


Exemple 1: 

Aucune non-conformité
Productivité supérieure à l’objectif de 10%
Gâche à l’objectif 

C Prime = C Qual x C Prod x C Gach 
C Prime = 1 x 1,1 x 1 = 1,1

0,6 < C Prime < ou = 1,20

Prime de production
= [((300 € x C Prime) - 180 €) + 2.5] x nombre d’heures travaillées / 152,25
= [((300 € x 1,1) - 180 €) + 2.5] x 152,25 / 152,25
= 152.5 € pour 152,25 heures travaillées

Exemple 2 : au service numérique

Une non-conformité
Productivité supérieure à l’objectif de 20%
Taux de service à l’objectif

C Prime = C Qual x C Prod x C Serv
C Prime = 0,75 x 1,2 x 1 = 0,9
	   
0,6 < C Prime < ou = 1,20

Prime de production
= [((300 € x C Prime) – 180 €) + 2.5] x nombre d’heures travaillées / 152,25
= [((300 € x 0,9) - 180 €) + 2.5] x 152,25 / 152,25
= 92.5 € pour 152,25 heures travaillées

Exemple 3 : 

Aucune non-conformité
Productivité inférieure à l’objectif de 10%
Gâche supérieure à l’objectif

C Prime = C Qual x C Prod x C Gach 
C Prime = 1 x 0,9 x 0,9 = 0,81

0,6 < C Prime < ou = 1,20

Prime de production
= [((300 € x C Prime) - 180 €) + 2.5] x nombre d’heures travaillées / 152,25
= [((300 € x 0,81) - 180 €) + 2.5] x 152,25 / 152,25
= 65,50 € pour 152,25 heures travaillées

Exemple 4 : 

Aucune non-conformité
Productivité supérieure à l’objectif de 20%
Gâche inférieure à l’objectif

C Prime = C Qual x C Prod x C Gach 
C Prime = 1 x 1,2 x 1,1 = 1,32

C Prime > 1,20

Prime de production
= 182,50 € x nombre d’heures travaillées / 152,25
= 182,50 € pour 152,25 heures travaillées