ACCORD CADRE D’ENTREPRISE RELATIF 

A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL

AU SEIN DE LA BANQUE BCP













Entre les soussignées :

La Banque BCP, S.A.S. Directoire et Conseil de Surveillance, dont le Siège Social est situé au 16, rue Hérold, Paris (75001), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 433 961 174,


Représentée par XXX


Les Organisations Syndicales Représentatives représentées respectivement par :


Le Syndicat S. N. B.


Représenté par XXX
Représenté par XXX ;


Le Syndicat C. G. T.


Représenté par XXX ;
Représenté par XXX.























SOMMAIRE 

Préambule …………………………………………………………………………………………………………………………………….4

Champ d’application ……………………………………………………………………………………………………………………..4 

CHAPITRE 1 Réunir les conditions qui favorisent un travail de qualité ……………………………………….…..4

CHAPITRE 2 – Renforcer la qualité des relations et coopération ………………………………………………..…..6
	
CHAPITRE 3 – Améliorer le bien-être au travail … …………………………………………………………………………..7
	
CHAPITRE 4 – Effet, durée, révision et dépôt ………………………………………………………………………………....8

ANNEXE 1 – 15 Engagements pour l’équilibre des temps de vie………………………………………………………10

ANNEXE 2 – Charte « Pour un bon usage des e-mails…………………………………………………………………….11

ANNEXE 3 – Pour des réunions réussies………………………………………………………………………………………..12

Notification de l’accord………………………………………………………………………………………………………………..13
 





























Préambule 

Convaincue que la performance durable de l’entreprise passe par la conciliation entre la recherche de performance économique et l’attention portée à ses salariés, la Banque BCP souhaite promouvoir la qualité de vie au travail dans la durée au sein de l’entreprise. 
La qualité de vie au travail est en effet un levier important d’engagement et de bien-être des salariés, contribuant à l’attractivité de la Banque BCP.
Plusieurs dispositifs existent déjà au sein de la Banque BCP, sur des thèmes qui participent de la qualité de vie au travail et ont bien entendu vocation à se poursuivre. Ils ont notamment trait à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes qui a fait l’objet d’un accord d’entreprise (budget dédié à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes octroyé dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire), à l’accompagnement des collaborateurs dans la gestion de leur carrière.
Le développement de la qualité de vie au travail repose sur l’engagement et l’action conjuguée de multiples acteurs : les Membres du Directoire, ceux du Comité de Direction, les managers, la Direction des Ressources Humaines, les représentants du personnel ainsi que les Organisations syndicales représentatives.
Par ailleurs, tout salarié, quels que soient son emploi et ses responsabilités, est acteur à part entière de la qualité de vie au travail.
A l’issue de plusieurs réunions de négociation qui ont eu lieu les 14 et 30 janvier, les parties sont convenues des dispositions suivantes.
Dans le prolongement de la signature du présent accord, des négociations avec les organisations syndicales seront initiées sur les thématiques suivantes : le Forfait Jours, le Droit à la Déconnexion, le Télétravail.
Champ d’application
Le présent accord s’applique à l’ensemble des collaborateurs de la Banque BCP liés par un contrat de travail (à durée indéterminée ou à durée déterminée) à la date de signature du présent accord.

Chapitre 1 : Réunir les conditions qui favorisent un travail de qualité

L’environnement de la Banque BCP se caractérise, ces dernières années, par un contexte économique et financier ainsi qu’une règlementation en constante évolution, une concurrence accrue et l’accélération de la transformation digitale.
Dans ce cadre, il est important de porter une attention aux conditions qui permettent à chacun de fournir un travail de qualité et qui préservent le lien social. 

Article 1.1 – Contenu du travail 

Chaque salarié doit avoir une pleine compréhension de son rôle, de ses missions, de son champ d’intervention, de son périmètre de responsabilité et connaître ses objectifs. Une attention particulière doit être portée au niveau d’autonomie accordé, à la diversité des tâches et à l’enrichissement de leur contenu, pour que chacun puisse trouver du sens à son travail. Ces éléments doivent être abordés par le manager lors de la prise de fonction puis, a minima, lors de l’entretien annuel Conseil Evolution.

Article 1.2 – Accès à l’information 

Dans un environnement marqué par des transformations profondes et rapides, la bonne compréhension de l’environnement de notre XXX, de sa stratégie, de son organisation, est essentielle pour que chaque salarié puisse situer son action dans un contexte plus global et développer sa capacité d’agir. 

La Banque BCP s’engage en conséquence à porter une attention particulière à la fréquence et à la qualité de l’information communiquée à ses salariés sur ses enjeux, ses résultats, l’actualité de ses métiers, etc.
L’organisation de Direct BCP réguliers par les membres du Directoire, permettant ainsi à tous les collaborateurs de poser des questions directement, sera poursuivie et améliorée.

La Banque BCP s’engage également à poursuivre ses actions pour mettre à disposition de chacun l’information actualisée nécessaire à l’exercice de son activité via notamment son intranet « My Net ».

Article 1.3 – Usage des technologies de l’Information et de la Communication 

Les technologies de l’Information et de la Communication (utilisation de la messagerie électronique, ordinateurs portables, Smartphones et tablettes) font aujourd’hui partie intégrante de l’environnement de travail et sont indispensables au bon fonctionnement de l’entreprise. 
La bonne gestion et maîtrise de ces technologies est néanmoins indispensable à la fois en termes d’efficacité opérationnelle, de qualité des relations mais aussi d’équilibre vie privée/vie professionnelle. 

Dans ce cadre, La Banque BCP a décidé d’élaborer une Charte intitulée « Pour un bon usage des e-mails » (annexe 2), et s’engage à la promouvoir auprès de l’ensemble des salariés et à mener les actions nécessaires à son appropriation dans la durée. 

La Banque BCP reconnaît ainsi un droit individuel à la déconnexion permettant à chacun de concilier au mieux vie professionnelle et vie privée et qui fera l’objet de négociations courant de l’année 2020.

Article 1.4 – Bonne pratique concernant les réunions

Le développement du temps consacré aux réunions, lié notamment à la nécessité de renforcer la transversalité et les modes de travail collaboratifs dans l’exercice de différents métiers de La Banque BCP, implique qu’une attention particulière soit portée à leurs modalités afin notamment qu’elles ne nuisent pas à l’efficacité professionnelle et à la vie privée des salariés.

La Banque BCP s’engage dans ce cadre à promouvoir des bonnes pratiques de réunions, basées sur des principes communs et diffusées auprès de l’ensemble des salariés. Dans ce cadre, une charte intitulée « Pour des réunions réussies… » a été élaborée pour soutenir et appuyer leur application (annexe 3).

Article 1.5 – Communication et association des salariés

La réussite d’un projet de transformation repose aussi sur son appropriation par les salariés. 

Pour faciliter leur compréhension du projet, de ses impacts et de sa finalité, il est nécessaire de leur donner de la visibilité. 

Aussi les parties reconnaissent la nécessité de porter une attention particulière à la communication vers les salariés, dans le respect des prérogatives des IRP.

La Banque BCP s’engage à renforcer la communication à destination des salariés concernés aux différentes étapes du projet en s’appuyant sur le relais managérial pour présenter le projet, les conditions de sa mise en œuvre, répondre à leurs interrogations. 





Article 1.6 – Questionnaire satisfaction salarié

La Banque BCP s’engage à déployer, au plus tard avant la fin du 1er semestre 2021, un questionnaire satisfaction salarié permettant à chaque salarié de s’exprimer sur sa perception de l’entreprise et de son évolution, sa situation professionnelle, sa qualité de vie au travail, etc., sur la base du volontariat et de façon anonyme.

Ce dispositif permettra de suivre le niveau d’engagement des salariés sur la durée et donnera lieu à l’élaboration de plans d’actions sur la base des axes de progrès identifiés. 

Les résultats de ce questionnaire satisfaction salarié seront présentés au Comité Social & Economique ainsi qu’à la Commission Santé, Sécurité & Conditions de Travail.


Chapitre 2 : Renforcer la qualité des relations et la coopération

L’évolution des métiers, l’interdépendance croissante des fonctions et l’accélération des changements nécessitent de développer la coopération au sein et entre les équipes de travail et de renforcer le lien social. 
Article 2.1 – Convivialité et qualité des relations 
Les parties reconnaissent l’importance de la qualité des relations interprofessionnelles, qui suppose notamment le respect des personnes, la politesse, la bienveillance, dans le cadre d’échange formels et informels, et conviennent donc de promouvoir un cadre relationnel de qualité au niveau individuel et collectif. 

Article 2.2 – Pratiques managériales 

Les parties reconnaissent que le rôle du management est déterminant dans la perception qu’ont les salariés de leur qualité de vie au travail. Au-delà d’un devoir d’exemplarité, il incombe également à chaque manager d’entretenir un climat de travail propice à l’engagement et de porter une attention spécifique aux conditions de travail et au développement professionnel de ses équipes.

Chaque manager met en œuvre des mesures et adopte un comportement qui favorise les échanges au sein de l’équipe, la coopération, les relations d’aide et une bonne ambiance. Cette animation en proximité passe notamment par la tenue régulière de réunions d’équipe, permettant de partager l’information et d’échanger. Elle passe aussi par la valorisation des réussites individuelles et collectives, facteurs de reconnaissance et de motivation.


Article 2.3 – Aménagement des locaux

Les parties s’accordent sur l’attention particulière qui doit être portée à l’environnement physique de travail, qu’il s’agisse de poste de travail, des espaces collectifs de travail ou des espaces de vie, cet environnement ayant un impact fort sur le niveau de satisfaction des salariés et sur leur efficacité. 

La Banque BCP s’engage à maintenir un environnement physique de qualité, adapté à l’activité et agréable au quotidien, permettant un bon niveau de confort en prenant en compte tant les facteurs bruit, luminosité, température, que le mobilier et l’aspect esthétique des locaux.  La mise en place ou le réaménagement des espaces partagés existants, tant au Siège que dans les agences, donnera lieu à une attention particulière.


Chapitre 3 : Améliorer le bien-être au travail
Dans un contexte de complexités accrues, il est nécessaire de renforcer les actions de prévention des risques pour la santé des salariés, notamment psychosociaux, afin de préserver leur bien-être au travail. 
Article 3.1 – Santé au travail et risques psychosociaux
3.1.1 – Actions de prévention des risques psychosociaux 
Les parties reconnaissent que les risques psychosociaux nécessitent de disposer de moyens de prévention adaptés. 
La Banque BCP s’engage par conséquent à renforcer l’identification des facteurs de risques psychosociaux, en s’appuyant notamment sur le Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels et l’exploitation des rapports et tableaux de bord disponibles (absentéisme, accidents du travail, maladies, turn over, etc.).
XXX s’engage également à renforcer la sensibilisation en matière de prévention des risques psychosociaux, plus spécifiquement en formant tous les managers de l’entreprise.

3.1.2 – Interlocuteurs à solliciter en cas de situation à risque en matière de santé au travail

Tout salarié est susceptible de rencontrer des difficultés d’ordre professionnel ou personnel. Compte tenu de leurs conséquences éventuelles sur sa santé au travail, il est important qu’il puisse bénéficier au plus tôt d’une écoute et d’une prise en charge adaptées à sa situation. 


Ces interlocuteurs sont notamment les managers, la Directrice des Ressources Humaines & le Responsable Relations Sociales & Qualité de Vie au Travail, les membres de la Commission Santé, Sécurité & Conditions de Travail et les équipes pluri-disciplinaires des Centres de Prévention et de Santé au travail.

La Banque BCP s’engage donc à porter à la connaissance de l’ensemble des salariés la liste de ces interlocuteurs par les moyens de communication habituels de la Direction des Ressources Humaines (panneaux d’affichage obligatoire et mise en ligne sur XXX.

La Banque BCP s’engage également à renforcer la visibilité du service d’assistance psychologique d’urgence (actuellement XXX) avec lequel elle a noué un partenariat. Ce dispositif permet le contact, l’écoute et la consultation d’un psychologue clinicien, de façon Immédiate, permanente, anonyme et gratuite.

Article 3.2 – Conciliation vie professionnelle / vie personnelle 

Le sentiment de bien-être au travail des salariés dépend pour partie de la capacité qu’ils ont à concilier vie professionnelle et vie personnelle, et des conditions qui leur sont proposées pour ce faire. 

La Banque BCP s’engage à mettre en place de nouvelles modalités favorisant l’équilibre entre vie personnelle et vie professionnelle. 

Ainsi, La Banque BCP s’engage à favoriser le déploiement du télétravail, du droit à la déconnexion et du forfait jours en ouvrant des négociations avec les organisations syndicales représentatives sur ces thèmes.

D’une façon générale, La Banque BCP s’engage à soutenir et promouvoir les comportements managériaux définis dans la « Charte des 15 engagements pour l’équilibre des temps de vie » (annexe 1).


Chapitre 4 : Effet, durée, révision et dépôt

Article 4.1 – Durée / entrée en vigueur

Le présent accord est conclu pour une durée déterminée de 3 ans.

Il entrera en vigueur le jour de sa signature par les différentes parties concernées. 

A son terme et en application des dispositions de l’article L 2222-4 du Code du travail, le présent accord cessera automatiquement et de plein droit de produire tout effet.


Article 4.2 – Révision

Le présent accord pourra être révisé par les parties signataires conformément aux dispositions des articles L2222-5, L2261-7 et L2261-8 du Code du travail dans les conditions suivantes :

- toute demande devra être notifiée par lettre recommandée avec A.R. à chacune des parties signataire et comporter en outre les dispositions dont la révision est demandée et les propositions de remplacement, 
- les parties ouvriront les négociations dans le délai d’un mois suivant réception de la demande de révision,
- les dispositions de l’accord dont la révision est demandée resteront en vigueur jusqu’à la conclusion d’un nouvel accord.


Article 4.3 – Formalités de dépôt et de publicité

Conformément aux dispositions légales, il est expressément convenu que le présent accord fera l’objet d’une publication sur la plateforme de téléprocédure du Ministère du travail, dans une version anonymisée.

Un exemplaire sera également déposé au greffe du Conseil de prud’homme de Paris.

En application des dispositions de l’article L2231-5 du Code du travail, le présent accord sera notifié à chacune des organisations syndicales représentatives au sein de l’entreprise. 
Il sera enfin porté à la connaissance du personnel de l’entreprise sur XXX.








Fait à Paris, le 15 juin 2020

En six exemplaires originaux.

Pour la Banque BCP, 

XXX,

Pour les Organisations Syndicales Représentatives,


Le Syndicat S. N. B.

XXX ;

XXX ;



Le Syndicat C. G. T.

XXX ;

XXX. 
























ANNEXE 1

CHARTE DES 15 ENGAGEMENTS POUR L’EQUILIBRE DES TEMPS DE VIE



15 engagements pour l’équilibre des temps de vie





Exemplarité des managers

Chaque manager est le premier garant de
l’équilibre de vie et de la cohésion de son
équipe. Il ou elle doit :
1. Incarner, par ses comportements, l’esprit
d’équipe, le respect, les qualités d’écoute,
de réalisme et de professionnalisme
qu’il ou elle souhaite inspirer à ses
collaborateurs.
2. Valoriser dans son discours et faciliter par
ses pratiques l’équilibre de vie et le bienêtre
au travail.
3. Prendre en compte les particularités de
chacun tout en veillant à la cohésion du
groupe.


Respect de l’équilibre entre vie
privée et vie professionnelle

Pour un climat de travail efficace et serein,
le manager doit respecter cet équilibre pour
lui-même et veiller à :
4. Préserver des horaires de travail
raisonnables pour ses collaborateurs.
5. Anticiper des délais réalistes pour les
différents projets, en définissant clairement
des priorités.
6. Éviter de les solliciter le week-end, le
soir ou pendant les congés sauf à titre
exceptionnel.
7. Prendre ses jours de congé dans
l’année et veiller à la prise de congé des
collaborateurs.











XXX reconnaît l’importance
fondamentale de l’équilibre entre vie
personnelle et vie professionnelle, gage
d’une meilleure qualité de vie au travail et
d’une meilleure performance de l’entreprise.
XXX s’engage, par la signature de cette
charte, à soutenir et à promouvoir les
comportements constructifs cités ci-dessous,
dans le cadre de l’organisation du travail
et des relations entre managers et salariés.



Optimisation des réunions

L’optimisation des réunions est gage d’une
meilleure gestion du temps de travail et du
temps personnel.

8. Planifier les réunions dans la plage 9h-18h,
sauf urgence ou activités spécifiques

9. Éviter les réunions lorsque certains
participants ne peuvent être présents
(notamment le mercredi).
10. Favoriser l’usage des audio ou
visioconférences, et privilégier les
réunions courtes.
11. Ne pas considérer toutes les réunions
comme obligatoires ; déléguer dès que
possible.
12. Organiser des réunions efficaces : objectif
clair, ordre du jour prédéfini, participants
réellement concernés, concentration
(pas de mails ou d’appels téléphoniques),
respect de l’heure et du temps prévus,
rédaction rapide et systématique d’un
relevé de décisions.

Du bon usage des e-mails

13. Ne pas céder à l’instantanéité de la
messagerie : gérer les priorités, se fixer des
plages pour répondre, se déconnecter pour
pouvoir traiter les dossiers de fond, favoriser
si possible le face à face ou le téléphone.
14. Limiter les envois de mails hors des heures
de bureau ou le week-end.
15. Rester courtois, écrire intelligiblement
et ne mettre en copie que les personnes
directement concernées.





ANNEXE 2 : Charte “ pour un bon usage des e-mails”
Pour information


…POUR ETRE EFFICACE 

1/ je choisis le bon outil pour communiquer
La messagerie électronique, c’est pas automatique : pensons aussi à Lync pour nos travaux collaboratifs. 
2/ Je suis précis et concis 
Facilitons- nous la vie par un objet explicite et un contenu synthétique. 
3/ Je ne traite qu’un sujet à la fois 
S’il y a deux sujets différents, envoyons deux mails distincts. 
4/ Je cible mes destinataires 
Soyons sélectifs : les destinataires sont ceux dont on attend une action, les personnes « en copie » doivent l’être pour une raison précise. 
Evitons le « répondre à tous ».

…POUR ENTRETENIR DE BONNES RELATIONS 

5/ Je privilégie le téléphone 
C’est souvent plus simple et plus rapide, plus convivial aussi. 
Décrochons-le plus souvent. 

6/ J’opte pour le contact direct quand un sujet devient sensible 
Stoppons la partie quand l’échange d’e-mails tourne au ping-pong et proposons un temps un dialogue. 
7/ Je reste courtois en toute circonstance 
Dans nos mails, soyons polis comme dans la vie. 
…POUR RESTER ZEN 

8/ Je désactive mes alertes e-mails lorsque j’ai besoin de me concentrer 
Préservons-nous du zapping permanent. 
64 secondes : c’est le temps qu’il nous faut pour reprendre le fil nos pensées quand nous sommes interrompus. 
9/ J’évite d’envoyer des e-mails le soir ou le weekend 
Respectons « le bien vivre ensemble » : diffusons nos e-mails pendant les plages horaires habituelles de travail et réservons les exceptions aux vraies urgences, notamment commerciales. 
10/ Je sais « déconnecter » quand il le faut 
Le soir, le week-end, en congés : rechargeons nos batteries et débranchons ! 
ANNEXE 3 : POUR DES REUNIONS REUSSIES

1/ JE PREPARE 

	- Respectons les incontournables : un objectif clair et un ordre du jour transmis avant aux participants.

2/ JE CHOISI LE BON FORMAT

- Optons pour le plus efficace : présentiel, visio, confcall, Lync ou Webex ;
- Osons les solutions digitales et créatives.

3/ JE SUIS SELECTIF

	- Invitons les personnes véritablement concernées.

4/ JE MAITRISE LE TEMPS
	
	- Commençons et terminons à l’heure ;
	- Privilégions des réunions courtes.

5/ JE SUIS ATTENTIF AUX AUTRES

	- Planifions, sauf urgence, les réunions entre 9h et 18h ;
	- Tenons compte des agendas de nos interlocuteurs.


6/ JE SUIS PRESENT DU DEBUT A LA FIN

	- Mettons nos portables en silencieux et évitons de traiter nos emails.

7/ JE FAIS PREUVE D’OUVERTURE

	- Favoriser l’écoute et le dialogue en toute circonstance.

8/ JE GERE LES PROCHAINES ETAPES

	- Pensons à rédiger un « vite dit » ou un relevé de décisions.
















NOTIFICATION DE L’aCCORD CADRE D’ENTREPRISE RELATIF A LA QVT AU SEIN DE XXX


Reçu un exemplaire original de cet accord et ses différentes annexes


Paris, le

Apposition des signatures et de la mention manuscrite « Reçu en main propre le…»



Pour le Syndicat XXX

XXX ;



XXX.



Pour le Syndicat XXX 

XXX ;



XXX.