Accord BTP VACANCES du 23 novembre 2018
relatif à la formation professionnelle



PREAMBULE 


Le présent accord s’inscrit dans le cadre du nouvel environnement juridique mis en place par la loi  n°2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel. 

La formation professionnelle continue, sous toutes ses formes, concourt à la valorisation des femmes et des hommes qui composent BTP VACANCES et à la réalisation des objectifs de l’entreprise.

Elle s’inscrit naturellement dans la perspective d’une évolution maîtrisée de l’entreprise, d’une gestion prévisionnelle du personnel et d’une nécessaire mobilité. 

L’objet de BTP VACANCES est de fournir des prestations Vacances et Loisirs. 

BTP VACANCES étant positionnée sur un secteur concurrentiel dans le domaine de l’hébergement, de la restauration et de l’hôtellerie touristique, la stratégie formation est orientée vers :

le développement de la qualité de la prestation et de l’accueil pour fidéliser et développer la clientèle ;

la nécessité de contribuer au développement commercial par une mobilisation des salariés dans une approche multicanale ;

la nécessité de faire du management un levier de responsabilisation des collaborateurs et de conduite des changements de l’entreprise au service de ses missions et objectifs ;

le développement des compétences de tous les salariés tout au long de leur vie professionnelle afin de leur permettre d’être opérationnels sur leurs postes de travail, ainsi qu’à l’entreprise de s’adapter en permanence à ses enjeux ;

une Entreprise Socialement Responsable (« ESR »).

De ce fait, la formation professionnelle se doit d’être constamment adaptée aux nécessités conjoncturelles, d’établir une égalité des chances entre les femmes et les hommes, de permettre et de faciliter l’insertion des jeunes dans l’entreprise et de favoriser le plein épanouissement de la personne humaine.

Les salariés embauchés au titre des emplois saisonniers, comme la Convention Collective 
BTP VACANCES le prévoit, peuvent bénéficier de cet accord sur la formation professionnelle.

Les dispositions relatives à la formation font l’objet de négociations périodiques avec les organisations syndicales représentatives.

Les actions de formation peuvent être réalisées soit dans le cadre :

du plan de développement des compétences ;

de la mobilisation du Compte Personnel de Formation (« CPF ») ;

du  CPF  de transition professionnelle ;

du dispositif de reconversion ou promotion par alternance  (dit aussi « pro-A »);

des contrats de professionnalisation ;

des contrats d’apprentissage ;

du congé de Validation des Acquis de l’Expérience (« VAE »).



Article 1 –  Rôle prévisible du Comité Social et Economique Central (« CSE » Central), des éventuels Comités d’Établissements  et de la Commission « Formation »

Rôle prévisible du Comité Social et Économique Central et des éventuels Comités d’Établissement

L’éventuel Comité Social et Économique Central de BTP VACANCES et Comités d’Etablissement sont informés et/ou consultés chaque année sur (i) les orientations de la formation professionnelle en fonction des perspectives économiques et de l’évolution de l’emploi, des investissements et des technologies, (ii) l’exécution du plan de formation du personnel ou de développement des compétences de l’année précédente et sur le projet de plan de développement des compétences pour l’année à venir, et (iii) les conditions de mise en œuvre de l’ensemble des formations envisagées dans le cadre de cet accord.

Les orientations générales sont présentées pour avis à l’éventuel Comité Social et Économique Central avant d’être notifiées aux Etablissements. 

Lorsque des Comités d’Etablissement sont mis en place, ils donnent leur avis sur le plan de développement des compétences qui est la traduction concrète de ces orientations pour l’Etablissement.

Un bilan annuel global (plan de développement des compétences,  CPF de transition professionnelle, contrats de travail en alternance, mise en œuvre du CPF, nombre de bénéficiaires de l’entretien professionnel, nombre de bénéficiaires de l’abondement « correctif » des CPF ainsi que les sommes versées à ce titre par l’employeur, etc.) et par Etablissement est réalisé. 

Il est présenté au  Comité Social et Économique Central qui peut être mis en place au sein de BTP VACANCES puis au niveau de chaque éventuel Comité d’Etablissement.


Rôle de la prévisible Commission « Formation » du CSE Central

La Commission « Formation » de l’éventuel Comité Social et Économique Central de BTP VACANCES, qui serait créée en application des dispositions de l’article L.2315-45 du Code du Travail, est chargée de préparer ses délibérations en matière de formation professionnelle, d’étudier les moyens permettant de favoriser l’expression des salariés en matière de formation et de participer à leur information en ce domaine, et d’étudier les problèmes spécifiques concernant l’emploi et le travail des jeunes et des personnes handicapées.

Chaque membre (élu ou non) de l’éventuelle Commission « Formation » du prévisible Comité Social et Économique Central de BTP VACANCES peut disposer d’un crédit d’heures spécifique, qui à ce jour est de 30 heures par semestre, étant précisé que pour les élus (titulaires et suppléants) des éventuels Comités d’Etablissement, le temps passé en réunion de la commission « Formation » ne s’impute pas sur ce crédit d’heures.


Article 2 – Entretien professionnel

Chaque année, tout salarié bénéficie d'un entretien professionnel. 

A l'occasion de son embauche, tout nouveau salarié est informé par son employeur de cette disposition. 

L’entretien professionnel est proposé systématiquement au salarié qui reprend son activité au retour d'un congé maternité, au retour d'un congé parental d'éducation total, un congé de  proche aidant, au retour d'une période de mobilité volontaire sécurisée, au retour d'un congé d'adoption, au terme d’une période d’activité à temps partiel après un congé de maternité ou d’adoption, au retour d'un congé sabbatique, au retour d'arrêt de travail pour longue maladie au sens de la Sécurité Sociale (article L. 324-1 du Code de la Sécurité Sociale), à l'issue d'un mandat syndical. 
Cet entretien peut avoir lieu, à l’initiative du salarié, à une date antérieure à la reprise de poste.

L'entretien professionnel est consacré aux perspectives d'évolution professionnelle du salarié notamment en termes de qualifications et d'emploi. 

Il porte notamment pour le salarié sur ses perspectives d’évolution dans l’emploi occupé, ses perspectives d’évolution professionnelle dans l’entreprise, ses possibilités d’accès à la formation, les utilisations possibles de son compte personnel de formation, ses projets et objectifs de développement de sa qualification professionnelle. 

L’entretien professionnel donne lieu à la rédaction d'un document dont une copie est remise au salarié. 

Tous les six ans, l'entretien professionnel donne lieu à un bilan faisant un état des lieux récapitulatif du parcours professionnel du salarié. 




Article 3 – Conseil en Evolution Professionnelle (« CEP »)

Toute personne, quel que soit son statut, peut bénéficier, en dehors de son temps de travail, d’un conseil en évolution professionnelle (« CEP ») dès son entrée sur le marché du travail et jusqu’à son départ en retraite.

Ce conseil gratuit est délivré par Pôle Emploi, les missions locales, Cap Emploi et l’APEC. Jusqu’à la désignation- au plus tard le 31 décembre 2019- d’un opérateur privé sélectionné dans chaque région par voix d’appels d’offres, l’OPCA dont dépend BTP VACANCES (Uniformation à la date de signature du présent accord) assure également cette mission. 

Le CEP a pour objectif de favoriser l’évolution et la sécurisation des parcours professionnels en facilitant :

l’accès à la formation, en identifiant les qualifications et les formations répondant aux besoins exprimés par la personne et les financements disponibles ;

le recours, le cas échéant, au CPF.


Article 4 – Compte Personnel de Formation (« CPF »)

Conformément aux articles L. 6323-1 et suivants du Code du Travail, tout salarié âgé de 16 ans minimum bénéficie chaque année  de droits inscrits dans un Compte Personnel de Formation (« CPF ») et comptabilisés en euros.

Le niveau d’alimentation annuelle du CPF correspond à celui fixé par la loi et décrets, de même que le plafond qui ne pourra pas dépasser dix fois le montant annuel. 

La gestion et le financement du CPF  sont confiés à la Caisse des Dépôts et Consignation.


Article 5 – Plan de développement des compétences de BTP VACANCES 

	5.1 – Principes généraux

Aucune condition d’ancienneté n’est exigée pour participer aux actions de formation dans le cadre du plan de développement des compétences établi par BTP VACANCES.

Lors de l’entretien professionnel, les besoins de formation pour l’année suivante sont précisément définis en concertation avec chaque salarié.

Est considéré comme stage toute session de formation réunissant des salariés d’un ou plusieurs établissements (ou entreprises), avec un animateur et un programme précisés avant le début de la session et toute session de formation à distance (E-learning, classe virtuelle, etc.) sans durée minimale. 




5.2 – Contenu 

En application des dispositions prévues à l’article L.6321-1 du code du travail, l'employeur assure l'adaptation des salariés à leur poste de travail et veille au maintien de leur capacité à occuper un emploi.
Le plan de développement des compétences se compose :

d’actions qui conditionnent l’exercice d’une activité ou d’une fonction en application d’une convention internationale ou de dispositions légales et réglementaires 

 d’actions qui ne conditionnent pas l’exercice d’une activité ou d’une fonction en application d’une convention internationale ou de dispositions légales et réglementaires

Dans ce cadre, et notamment au regard des axes et orientations annuels de la formation, le plan de développement des compétences peut comprendre :

des stages internes organisés par BTP VACANCES ;

des stages individuels externes ;

des stages de formation de longue durée qui doivent :

soit être liés à l’activité actuelle ou future de BTP VACANCES ;

soit répondre à une demande de changement d’activité ou de profession.

des stages relevant de la conformité (actions de formation permettant aux salariés d'obtenir toutes les compétences requises par la réglementation au regard de leur métier)

des stages s’intégrant dans un accompagnement à la prise de fonction.

Les partenaires sociaux considèrent qu’il est de l’intérêt général de 
BTP VACANCES de promouvoir le droit à la formation dans les domaines suivants qu’ils jugent prioritaires :

accroître le développement commercial autour du bénéfice client ;

renforcer la qualité de la relation en recherchant la fidélisation ;

développer la culture de la relation client auprès de l’ensemble des villages et du siège ;

généraliser la culture de la charte du management par la responsabilité auprès de l’ensemble de la ligne de management, en intégrant les modes de communications qui en découlent ;

développer les compétences techniques des collaborateurs villages et siège ;

renforcer les compétences des managers encadrant ou détenteurs de responsabilités opposables à des tiers ;

permettre à chaque collaborateur de pouvoir disposer des compétences requises pour son poste ;


accompagner tous les collaborateurs prenant un nouveau poste, à l’occasion d’un recrutement, d’un changement de poste ou d’une promotion.

5.3 – Processus d’élaboration

Les axes et orientations générales de la formation sont établis sur la base des perspectives économiques et de l’activité générale prévisible en tenant compte :

de l’évolution de l’emploi, des investissements, des technologies ;

des besoins spécifiques en matière d’Hygiène et Sécurité et de nouvelles réglementations correspondantes ;

de l’approfondissement des connaissances générales nécessaires à l’amélioration du niveau de qualification ;

de la promotion interne ;

des vœux exprimés par le personnel ;

de la situation comparée des hommes et des femmes ;

des éventuelles difficultés d’embauche sur des métiers spécifiques.

Ces priorités sont susceptibles d’évolution dans le cadre de la gestion prévisionnelle de l’emploi de BTP VACANCES.

Ces axes et orientations permettent l’élaboration du plan de de développement des compétences annuel prévisionnel.

Au terme de sa réalisation, un bilan est dressé.

5.4 – Organisation de la formation

BTP VACANCES organise les modalités de départ en formation des salariés concernés, et leur fait parvenir le programme et les objectifs du stage, les dates, les heures et les lieux de formation, ainsi que la convocation elle-même.

5.5 – Financement 

BTP VACANCES participe au financement des actions de formation conformément aux dispositions de l’article  L.6131-1 et suivants du Code du Travail.

Le montant de la contribution formation est fixé à 1 % de la masse salariale annuelle brute et est répartie dans les conditions légales et réglementaires entre les différents dispositifs de formation.

Cette contribution est actuellement versée à l’Organisme Collecteur Paritaire Agréé (« OPCA ») dont dépend BTP VACANCES (Uniformation à la date de signature du présent accord), et par la suite aux Urssaf.
 

Article 6 – CPF de transition professionnelle 

	6.1	Objet 

Le CPF peut être utilisé dans le cadre d’un projet de transition professionnelle (PTP) dont l’objet est de faciliter les changements de métier ou de profession en accédant à une formation certifiante ou qualifiante. 

6.2	Durée

Conformément à l’article L.6323-17-3 du code du travail, la durée du projet de transition professionnelle correspond à la durée de l’action de formation. 

	6.3	Conditions d’accès

Tout salarié de BTP VACANCES peut  mobiliser son CPF dans le cadre d’un projet de transition professionnelle dans les limites et conditions fixées par la loi.

Pour prétendre au CPF de transition professionnelle, le salarié doit justifier  de l’ancienneté minimale fixée par décret.

La condition d’ancienneté n’est pas opposable aux salariés ayant changé d’emploi après un licenciement pour motif économique ou pour inaptitude et n’ayant suivi aucun stage entre leur licenciement et leur réembauche. Elle n’est pas opposable non plus aux salariés mentionnés à l’article L.5212-13 du code du travail

6.4	Demande d’autorisation d’absence 

Le salarié qui mobilise son CPF dans le cadre d’un projet de transition professionnelle, bénéficie d'un congé spécifique lorsque l’action de formation est suivie en tout ou partie durant son temps de travail.

Une demande d’autorisation d’absence doit être adressée à BTP VACANCES  qui lui notifie sa réponse dans les délais réglementaires. 

6.5	Financement

Jusqu’au 31 décembre 2018 et sous réserve de remplir les conditions requises, les demandes de financement au titre du CIF peuvent être pris en charge totalement ou partiellement par l’OPCA  dont dépend BTP VACANCES (Uniformation à la date de signature du présent accord). 

Au 1er janvier 2019, c’est auprès d’une commission paritaire interprofessionnelle est agréée dans chaque région qu’il conviendra de s’adresser en demande de prise en charge financièrement du projet de transition professionnelle.  

Le temps de l’action de formation, BTP VACANCES verse au salarié une rémunération dont le montant minimum est fixé par décret, et se fait rembourser de ces montants par la commission paritaire interprofessionnelle régionale. 

6.6	CPF-CDD

Dans les conditions requises par la loi, le titulaire ou ancien titulaire d’un CDD peut bénéficier du CPF-CDD.


Article 7 – Insertion professionnelle des jeunes

L’insertion professionnelle des jeunes constitue un enjeu majeur. 

Aussi, BTP VACANCES participe à cet objectif en développant toutes les possibilités offertes en la matière par la législation en vigueur et en privilégiant plusieurs pistes d’accès à cette insertion, à savoir :

7.1	Relations Ecoles / Universités

BTP VACANCES peut accueillir des jeunes dans le cadre de stages sous convention, dans les domaines des prestations d’hébergement, de restauration, mais également sur les métiers à compétence transverse tels que l’entretien et la maintenance, la gestion hôtelière, etc.

Les contacts avec les institutions (lycées et universités) du secteur du tourisme sont privilégiés. 

BTP VACANCES favorise - parmi les salariés - l’émergence de tuteurs.

	7.2	Formation en alternance

Afin de développer l’insertion professionnelle des jeunes, d’une part, et de permettre à 
BTP VACANCES d’attirer des candidats à l’emploi sur des métiers spécifiques, d’autre part, des contrats de formation en alternance peuvent être mis en place : contrats d’apprentissage et contrats de professionnalisation.

BTP VACANCES favorise - parmi les salariés - l’émergence de maitre d’apprentissage et de tuteurs.


Article 8 –  Reconversion ou promotion par alternance 

La reconversion ou la promotion par alternance a pour objet de permettre au salarié de changer de métier ou de profession, ou de bénéficier d'une promotion sociale ou professionnelle par des actions de formation
Le dispositif s’adresse aux salariés en CDI, notamment ceux dont la qualification est insuffisante au regard de l’évolution des technologies ou de l’organisation du travail. Il associe enseignement général, professionnel et technologique et l'acquisition d'un savoir-faire par l'exercice en entreprise d'une ou plusieurs activités professionnelles en relation avec les qualifications recherchées.

Un avenant au contrat de travail du salarié précise la durée et l’objet de la reconversion ou de la promotion par alternance. 

Avec l’accord écrit du salarié et dans les limites prévues par la loi, les actions de formation par alternance peuvent se dérouler pour tout ou partie en dehors du temps de travail. Lorsqu’elles sont effectuées pendant le temps de travail, elles donnent lieu au maintien de la rémunération du salarié. 

Article 9 –  Congé de validation des acquis de l’expérience (« VAE »)

Lorsqu'un salarié fait valider les acquis de son expérience en tout ou partie pendant le temps de travail et à son initiative, il bénéficie d'un congé à cet effet. La demande de congé est effectuée selon les modalités et dans les délais légaux et réglementaires. 


Article 10 – Clause de dédit formation

Dans le cadre des formations financées au titre du plan de développement des compétences donnant accès à une filière professionnelle ou à un diplôme, une clause de dédit formation est proposée au salarié concerné, et ce afin de fidéliser les salariés concernés au sein de BTP VACANCES et de compenser les coûts investis par l’entreprise sur la formation.

Les contrats en alternance ne sont pas concernés par cette clause.


Article 11 – Durée de l’accord

Le présent accord est conclu pour une durée de trois ans à compter du 1er janvier 2019.

Les parties entendent expressément préciser que cet accord ne trouvera plus à s’appliquer au-delà du 31 décembre 2021 et donc ne pourra plus produire d’effet au-delà de cette date.


Article 12 – Dépôt de l’accord

Le présent accord fera l’objet d’un dépôt en ligne auprès de la Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l’Emploi (sur la plateforme www.teleaccords.travail-emploi.gouv.fr) et une copie sera également déposée au Secrétariat-Greffe du Conseil de prud’hommes de PARIS.

Il sera par ailleurs publié de façon intégrale et dans une version rendue anonyme, dans la base de données nationale. 


Fait à Paris


Le 23 novembre 2018


En trois exemplaires


Ont signé :

Pour la Fédération de la Protection sociale, du travail et de l’emploi (CFDT)




Pour le Syndicat national des Cadres, Techniciens, Agents de maîtrise et assimilés du Bâtiment et des Travaux Publics (CFE-CGC)





Pour la Section syndicale de BTP VACANCES du Syndicat national du personnel de CNRO (CGT)





Pour le Syndicat national du personnel de BTP VACANCES (CGT-FO)




Pour BTP VACANCES