SOMMAIRE
















INTRODUCTION

Suite à l’évolution de la crise sanitaire et en vue d’une potentielle reprise d’activité le 11 mai 2020, nous sommes amenés à jongler entre la vigilance quant à la sécurité des salariés et la mise en place d'une organisation du travail qui permettra d'optimiser la reprise de l'activité.

Nous avons une obligation de sécurité vis-à-vis des salariés du Groupe AAAAA et ainsi, le défi est de préserver l’activité de l’entreprise tout en protégeant la santé et la sécurité de ses salariés.

Dans ce contexte, une multitude de questions se sont posées, nous avons analysé les contraintes et obligations auxquelles nous étions soumis et nous avons pris un certain nombre de décisions quant aux conditions du déconfinement pour le Groupe AAAAA.
En tenant compte de tous ces éléments, l’objectif de ce document est de communiquer à chacun le plan d’action pour le déconfinement progressif.






SITUATION & OBLIGATIONS

FRANCE

Au vu des risques nouveaux générés par le fonctionnement de l’entreprise en mode dégradé (télétravail, aménagement des locaux, réorganisation du travail, …) et des risques liés à l’exposition au virus, l’entreprise doit faire preuve, de manière immédiate et par le futur, d’une vigilance accrue en matière de sécurité et de santé.

Notre obligation est une obligation de moyen renforcée et ce document présente les mesures de prévention que nous avons mis, mettons et allons mettre en place.

Le constat est que même à partir du 11 mai et ce jusqu’à nouvel ordre, la présence des salariés dans les locaux de l’entreprise dans des conditions non maitrisées, constitue un risque.

Nous devons donc mettre en œuvre toutes les mesures possibles de prévention, protéger au maximum nos salariés et aménager en conséquence les postes de travail.

Quelle est la démarche pour assurer la sécurité et la santé des salariés du Groupe AAAAA :







Etape 1 : évaluer et prévenir

Comment évaluer les risques ?

Pour protéger ses salariés de manière efficace, le Groupe AAAAA doit évaluer les risques auxquels ils sont exposés :
Identifier les dangers,
Analyser les risques d’exposition des travailleurs à ces dangers.

Cette démarche est conduite selon une procédure interne qui est présentée aux salariés via ce document principal et qui en l’absence de CSE (Comité Social et Economique), doit faire l’objet d’un vote interne et d’une acceptation par au minimum 2/3 des salariés.
Les détails des résultats du vote ne seront connus que par les membres du comité de gestion de crise sanitaire.

Les résultats de ce vote seront retranscrits dans le Document Unique d’Evaluation des Risques (DUER). Ce document sera mis à jour régulièrement en fonction des évolutions futures.

Le DUER sera porté à la connaissance des salariés et sera affiché dans les locaux.
Nous communiquerons également via nos outils internes (messagerie, intranet), les conditions d'accès et de consultation du DUER pour bien s’assurer que tous les salariés puissent y avoir accès.

Comment prévenir les risques ?

Le Groupe AAAAA met en œuvre des mesures de prévention jugées adaptées par rapport à la situation sanitaire.
Ces mesures de prévention mises en œuvre sont la conséquence de l’évaluation des risques faite en amont et intégrée au DUER. Elles pourront s’adapter en fonction de l’évolution du contexte.

Lors d’intervention(s) d’entreprise(s) extérieure(s) ou sous-traitante(s), et donc en situation de co-activité entre les collaborateurs de plusieurs structures, il sera impératif de suivre les directives établies dans le plan de prévention établi à cet effet.
Ce plan de prévention sera également affiché et communiqué via les outils internes.

Avant la reprise de l’activité du 11 mai, nous avons réfléchi aux mesures permettant d’éviter tant les risques directs de l’épidémie (contamination) que les risques indirects.
Les risques indirects liés à l’épidémie ne doivent donc pas être oubliés :
Les risques liés à l’organisation du travail notamment en cas de forte activité (fatigabilité accrue, démotivation, difficultés d’adaptation, contraintes de temps et d’horaires = risque traumatologique).
Les risques psychosociaux : les effets sur la santé mentale peuvent être induits notamment par les changements organisationnels, les nouvelles contraintes de travail, la surveillance soutenue concernant le respect des règles de distanciation et les inquiétudes des salariés par rapport au risque de contamination.

Ces mesures de prévention sont portées à la connaissance des salariés du Groupe AAAAA.



Mesures de préventions que nous avons mises en œuvre  :



Etape 2 : protéger

Quelles protections mettre en place ?

Le Groupe AAAAA doit assurer la sécurité et préserver la santé des salariés, tant sur le lieu de travail que lors des déplacements professionnels (chantiers, visite clients, …).

Nous avons prévu des équipements individuels de protection pour chaque salarié.

Avant la reprise de l’activité, le Groupe AAAAA a commandé du matériel de protection et des produits d’hygiène, dont une quantité suffisante a été livrée avant le 11 mai.
Lors de la reprise d’activité, le Groupe AAAAA continuera à s’assurer que les salariés disposent de suffisamment de matériel de protection.

Exemples de matériel de protection :


Pour protéger les salariés, le Groupe AAAAA procède également au nettoyage et à la désinfection des lieux de travail (désinfection totale initiale, et quotidienne pour les lieux communs).
En plus de prévoir du matériel de protection, le Groupe AAAAA a décidé :
D’installer un écran plexiglass de protection à l’accueil.
De transmettre des protocoles de sécurité à nos fournisseurs ou clients majeurs.
De prendre la température des salariés à leur arrivée sur le site via un thermomètre « sans contact ».

Quelles mesures si un salarié est contaminé ?






















Etape 3 : informer et former

L’information et la formation des salariés constituent autant de mesures de prévention. L’information et la formation pourront concerner l’adaptation aux changements apportés au fonctionnement de l’entreprise.
Mais surtout, pour remplir son obligation de sécurité, le Groupe AAAAA assurera l’information, la sensibilisation et la formation des salariés sur les risques de contamination.

Information – Sensibilisation – Communication :

Mesures de prévention qui découlent de l’actualisation du DUER.
Gestes barrières et mesures de distanciation sociale : seront régulièrement rappelés et expliqués aux salariés.
Mesures techniques et organisationnelles modifiées : seront expliquées aux salariés de façon à être comprises et mises en œuvre efficacement.
Affichage des consignes de sécurité et de prévention du risque de contamination :
Formation :

Formation des salariés aux risques (contamination, bien-être, santé).

Pour définir au mieux les actions d’information et de formation des travailleurs, le Groupe AAAAA fait actuellement appel à différents organismes spécialisés.




Etape 4 : contrôler l’application des règles

Comment contrôler l’application des règles ?

Pour éviter le risque de propagation du virus, un contrôle strict devra être effectué sur le respect des nouvelles règles de l’entreprise et des recommandations gouvernementales.

Tant la direction que les salariés du Groupe AAAAA devront ainsi vérifier que :

Le matériel de protection est toujours disponible en quantité suffisante.
Les règles de distanciation sociale (minimum 1 mètre entre les personnes pour la France et 2 mètres pour la Suisse) soient parfaitement respectées.
Ils ne sont pas porteurs du virus ou susceptibles de l’être.

Afin d’accompagner le salarié et afin d’éviter tout risque de contamination, le Groupe AAAAA mettra en place un suivi des salariés suspectés d’être contaminés ou porteurs du virus.






SUISSE

Les règles en Suisse de protection de la santé au travail dans le contexte du COVID-19 édictées par l’Office fédéral de la santé publique OFSP et le Secrétariat d’Etat à l’économie SECO, sont semblables aux règles en France.

Elles sont toutefois globalement moins contraignantes, à l’exception de la distanciation sociale qui doit être au minimum de 2 mètres entre les personnes versus 1 mètre minimum en France

Nous appliquons donc à minima les mêmes règles pour les salariés suisses que pour les salariés français.

Un Plan de Protection de l’entreprise détaillant les mesures prises pour garantir la sécurité des employés dans l’entreprise a été établi sur la base des mesures détaillées dans ce document.
Ce document synthétisant en 10 points les mesures à appliquer (Hygiène des mains / Garder ses distances / Nettoyage / Personnes vulnérables / Personnes atteintes de COVID-19 sur le lieux de travail / Information / ...) est affiché à l’agence de Genève et est disponible sur l’Intranet du Groupe AAAAA.



QUELS OUTILS POUR OPTIMISER LA REPRISE D’ACTIVITE

L'épidémie de C0VID-19 suscite de nombreuses interrogations concernant l'organisation du travail à mettre en œuvre après la période de confinement. L’organisation du travail doit nécessairement être adaptée.

Quels outils sont à notre disposition pour adapter l’organisation de l’entreprise ?

Afin de respecter son obligation de sécurité, le Groupe AAAAA doit limiter le nombre de salariés présents dans les mêmes lieux afin d’éviter tout risque de contamination et de propagation.

A cet effet, le Groupe AAAAA doit favoriser le télétravail et limiter au strict nécessaire les déplacements ainsi que les réunions physiques.

Le gouvernement nous autorise voire nous encourage à imposer la prise de congés payés et/ou repos ou encore de jongler entre activité partielle et période travaillée afin d’établir une rotation des équipes.
Le cas échéant, les managers feront le point avec l’ensemble des salariés de leurs équipes, pour mettre en place les dispositifs nécessaires et adaptés.

L’organisation du travail devra être aménagée et encadrée :
Les pauses des salariés ne pourront s’effectuer en même temps,
Les plages horaires de travail pourront être adaptées,
Les postes de travail des salariés devront être éloignés ainsi que les tables dans les restaurants d’entreprise.

Avant la reprise totale d’activité, il pourrait être envisagé de cumuler plusieurs mesures : prise de congés payés, télétravail et le reste du mois mise en activité partielle.

Il est présenté ci-dessous les outils principaux permettant l’organisation du travail au sein de l’entreprise.

TELETRAVAIL

Les objectifs

Cette option est déjà parfaitement opérationnelle au sein du Groupe AAAAA car elle a été mise en œuvre pour tous les services – tous les métiers, pendant toute la période de confinement. Des kits de télétravail ont ainsi déjà été distribués à l’ensemble des collaborateurs concernés.
Il est possible de décider le maintien du télétravail pour les activités pouvant être aisément réalisées par ce biais et de limiter ainsi le nombre de salariés présents aux mêmes lieux.

L’objectif principal de cette décision étant de réduire les risques pour les salariés tout en facilitant l’organisation interne pour les salariés.

Nos obligations

La mise en œuvre (ou poursuite) du télétravail ne nécessite aucun formalisme particulier pour le Groupe AAAAA. Le télétravail peut ainsi être mis en œuvre d’office.

En cas de maintien des salariés en télétravail, il pourra être utile de rappeler aux télétravailleurs les bonnes pratiques concernant :

L’aménagement physique de leur poste de travail.
Le travail sur écran (pauses, alternance de tâches, …).
La préservation des temps de repos afin de concilier la vie personnelle et la vie professionnelle.



ACTIVITE PARTIELLE

Les objectifs

En cas de réduction de l’horaire de travail, le Groupe AAAAA peut placer les salariés en activité partielle pour le temps qui correspond à cette réduction et placer le salarié en télétravail pour le temps travaillé.
Il est rappelé que nous pouvons placer, sous conditions, une partie seulement des salariés de l’entreprise, d’un établissement (agence ou filiale), d’un service ou d’un métier, y compris ceux relevant de la même catégorie professionnelle, en position d’activité partielle ou appliquer à ces salariés une répartition différente des heures travaillées et non travaillées.

Conditions

Ces éléments influencés notamment par la convention SYNTEC (convention collective du Groupe AAAAA), sont déjà parfaitement identifiées car déjà utilisés pendant la période de confinement.
Un certain nombre de points ont évolué au 1er mai, mais ces points sont identifiés par notre service administratif.


CONGES PAYES ET JOURS DE REPOS

Les objectifs

Il est question de réduire l’impact financier de la reprise partielle et également de permettre de prévenir une future reprise totale d’activité nécessitant toutes les forces vives de l’entreprise.
Cette mesure pourrait également permettre de limiter le nombre de salariés présents sur le site.
L’entreprise pouvait déjà imposer aux salariés de poser des jours de congés pendant la durée du confinement, mais c’est également le cas au-delà de cette période, puisque l'ordonnance précise que les employeurs disposent de ces prérogatives jusqu'au 31 décembre 2020.
Pour les jours de repos (RTT, jours de repos prévus par convention de forfait, CET), l'employeur peut les modifier ou les imposer.
L'ordonnance prévoit toutefois qu'il ne peut pas contraindre son salarié à prendre plus de 10 jours de repos d'ici au 31 décembre 2020.

Les managers géreront au cas par cas avec chaque salarié la mise en place de ce dispositif en cas de besoin.

Démarche à suivre

Concernant les congés payés :
L’employeur devra conclure un accord d’entreprise, en l’absence d’accord de branche le prévoyant.

Concernant les jours de repos : pas besoin d’accord collectif.
L’employeur devra respecter un délai de prévenance d’au moins un jour franc.

SCENARIO DE REPRISE POUR LE GROUPE AAAAA

ORGANISATION DU TRAVAIL A PARTIR DU 11 MAI

Organisation du travail pour l’ensemble des salariés du Groupe AAAAA

Favoriser le télétravail :

Il nous est imposé de favoriser le télétravail pour minimiser les risques de contamination, sauf si la présence du salarié sur site est requise – nécessaire.
Nous demandons donc à l’ensemble des salariés dont l’activité est compatible avec le télétravail, de maintenir cette situation jusqu’à nouvel ordre.
Dans le cas d’une présence nécessaire sur site, le salarié devra suivre de manière stricte les consignes d’hygiène et de sécurité décrites dans les chapitres suivants.
La grande majorité des salariés sera donc amenée à poursuivre le télétravail jusqu’à nouvel ordre.
Un point précis par service est détaillé dans les chapitres suivants.

Exceptions avant détail par métier :
Quelques exceptions toutefois sont à prévoir :

Accueil et réception.
Afin de réceptionner les livraisons et de faire respecter les protocoles d’accueil, une personne sera régulièrement disponible sur place.
Il y aura une personne à l’accueil au moins les matinées, avec dans tous les cas une présence d’un manager (un roulement est prévu chaque semaine).
VITA (partiel et par roulement), le détail de l’organisation sera toutefois transmis aux équipes VITA par les managers concernés.
Cette organisation pouvant être susceptible d’évoluer chaque semaine.
Consultants, ingénieurs, techniciens, devant intervenir ponctuellement sur site à l’agence et/ou sur le site d’un client final.
….

Démarche d’autorisation pour présence sur un des sites du Groupe AAAAA OU SUR UN SITE EXTERIEUR (CLIENT, FOURNISSEUR, Autre…)

Un comité de gestion de crise a été créé pour s’assurer que toutes les directives soient bien respectées et pour pouvoir répondre à l’ensemble des demandes des salariés concernant des sujets lié à la crise sanitaire.

Ce comité est constitué des membres du CODIR (M. V, M. K et M. P), de la contrôleuse de gestion (M. D) et d’un représentant du personnel (M. B). Ce comité validera également les demandes de présence sur site.

Ainsi, chaque salarié désirant se rendre sur un des sites du Groupe AAAAA ou sur un autre site extérieur (client, prospect, fournisseur, autre…) devra au moins la veille en faire la demande via l’adresse mail suivante : comitedegestioncrisesanitaire@aaaa.com.
L’objet du mail devra comporter les mentions « PRESENCE SITE » ou « PRESENCE CLIENT », « DATE DE PRESENCE SOUHAITEE », « HEURE D’ARRIVEE » et « DUREE ESTIMEE » de présence sur le site.

Une demande par mail restée sans réponse dans un délai de deux heures maximum vaudra acceptation.



Pour tout déplacement sur un site en France distant de plus de 100 km de son lieu de domicile, une autorisation de l’employeur sera indispensable et devra être présentée par le salarié en cas de contrôle.
Cette fiche devra signaler clairement l’adresse précise du site d’intervention avec également tout document pouvant attester des détails de la mission.
En outre, le collaborateur devra obligatoirement se munir d’un justificatif de domicile ayant une validité inférieure à un an.

Tous les messages adressés à  seront supprimés automatiquement après 3 mois.


RESPECT DES REGLES D’HYGIENE ET DE SECURITE

Matériel

Le Groupe AAAAA a fait l’acquisition du matériel nécessaire pour assurer la protection de ses salariés dans les meilleures conditions possibles :

Masques :
Des masques seront régulièrement remis à chaque salarié.
Dans un premier temps, une enveloppe contenant 4 masques de protection lavables - réutilisables sera remise à chaque salarié dès la semaine du 4 mai (*).
Par la suite nous alimenterons au fur et à mesure le stock de masques pour que les salariés puissent être protégés en permanence.

Visières :
Il n’y a aucune obligation légale de fourniture de visières aux salariés, néanmoins en complément des masques, nous mettons à disposition des visières qui sont disponibles à l’accueil à Entzheim sur simple demande de la part du salarié.

Gel désinfectant :
Du gel désinfectant sera régulièrement remis à chaque salarié.
Dans un premier temps, une enveloppe contenant un flacon de gel désinfectant d’une capacité de 100 ml sera remise à chaque salarié dès la semaine du 4 mai (*).

Procédures consignes :
Les procédures et consignes d’hygiène et d’utilisation des matériels de sécurité fournis par l’entreprise seront régulièrement communiquées à chaque salarié via différents médias.
Dans un premier temps, une enveloppe contenant les consignes suivantes sera remise à chaque salarié dès la semaine du 4 mai (*).
Pour se protéger et protéger les autres,
Comment se laver les mains efficacement,
Conditions d’utilisation de masque de protection,
Recommandation pour les déplacements.

(*)


Important : 
Dans chaque enveloppe vous trouverez une attestation de réception de l’ensemble, qu’il faudra impérativement signer et remettre à l’accueil à Entzheim ou au correspondant qui vous a remis l’enveloppe.

Protocole – consignes à suivre si présence sur les sites du Groupe AAAAA.

Avant de vous rendre sur un site, nous vous invitons à prendre votre température, si elle devait être supérieure ou égale à 38° nous vous invitons à rester chez vous et de contacter votre médecin traitant.  

Accueil site d’Entzheim :
Un certain nombre de matériels désinfectants est mis à disposition dans toute l’entreprise et notamment à l’accueil du site d’Entzheim.
Il sera nécessaire pour chaque personne désirant se rendre sur le site d’Entzheim, de suivre un protocole d’arrivée :

Gel à l’extérieur sur site, à utiliser avant d’entrer et avant de toucher la poignée de la porte.
Port du masque de protection obligatoire pendant toute la durée de séjour dans les locaux de l’agence (cette obligation est valable pour l’ensemble des agences et locaux du Groupe AAAAA).
Respect d’une zone de courtoisie :
Dans le SAS d’entrée, tant que le plexiglass protecteur n’est pas installé à l’accueil.
A un mètre (marquage au sol) du plexiglass dès que celui-ci sera installé.
Contrôle de la température corporelle avec un appareil de mesure à distance (thermomètre sans contact).
Contrôle de l’autorisation d’accès aux locaux par la personne présente à l’accueil.
Respect de la distanciation sociale (1 mètre en France – 2 mètres en Suisse).

En cas de non respect de ce protocole, le salarié pourra se voir refuser l’accès aux locaux.
En cas de température corporelle mesurée supérieure ou égale à 38°, le salarié sera renvoyé à son domicile avec un masque et il lui sera demandé d’appeler immédiatement son médecin traitant.
L’information relative à la prise de température n’est pas conservée. 



Véhicules communs en libre-service :
Vous trouverez également un flacon de gel désinfectant dans les véhicules communs mis en libre-service (SMART électrique Fourgonnette, véhicules non attribués). Nous précisons toutefois que l’utilisation de ces véhicules est conditionnée par un accord préalable et est fortement déconseillée jusqu’à nouvel ordre.

Zones communes :
Pour répondre aux exigences de sécurité qui sont imposées par le gouvernement, nous avons décidé de condamner jusqu’à nouvel ordre l’ensemble des zones communes ou outils communs mis à disposition :

Salles de réunions condamnées.
Box condamnés.
Baby-Foot rendu inutilisable avec interdiction d’utilisation.
Frigo condamné.
Accès aux armoires de la cuisine (accès aux verres et couverts) condamné.
Douches condamnées.


La cuisine étant une zone de passage, elle reste accessible mais il est interdit d’y séjourner. En cas de besoin de déjeuner sur place dans les locaux de l’entreprise, il faudra déjeuner sur son bureau personnel avec sa propre vaisselle.

Divers matériels de désinfection (gel, savon) seront disponibles à divers endroits sur le site d’Entzheim et notamment aux toilettes.




Des affichages sont prévus sur tous les sites pour rappeler les consignes d’hygiène et de sécurité.

Le « comité de gestion de crise » fera un point hebdomadaire pour s’assurer que les salariés disposent de tout le matériel de sécurité nécessaire pour la semaine suivante et que tout le matériel mis à disposition soit opérationnel et efficace.

Un certain nombre de règles de vies seront également à respecter :

Au cas où plusieurs salariés d’un même service seraient présents en simultané sur un site, ne pas prendre les pauses en même temps et établir un roulement.
Interdiction formelle d’utiliser la climatisation car elle pourrait favoriser la diffusion du virus.
Assurer dans la mesure du possible une aération efficace du bâtiment (portes ouvertes, fenêtres ouvertes, …). Les recommandations sont trois aérations quotidiennes de 15 minutes minimum chacune.


Désinfection des locaux et des zones communes du site d’Entzheim

Une désinfection totale des locaux d’Entzheim a été opérée le mercredi 6 mai 2020.


Une entreprise extérieure interviendra quotidiennement sur le site d’Entzheim afin de désinfecter régulièrement les points de contacts des zones communes.

Autres agences du Groupe AAAAA

Chaque salarié dispose de tout le matériel de protection nécessaire. C’est également le cas des salariés des agences distantes.

Sauf exception à faire valider préalablement par le « comité de gestion de crise » et par le directeur de l’agence concernée, l’accès aux agences distantes est interdit.

En cas d’autorisation d’accès aux locaux, les consignes de sécurité et d’hygiènes sont les suivantes :
Port du masque de protection obligatoire.
Se désinfecter les mains avant d’entrer, en rentrant et en sortant de l’agence, à l’aide du kit qui a été remis à chaque salarié.
Rester dans son espace personnel (emplacement du bureau dédié) et ne pas avoir accès aux zones communes.
Respecter l’ensemble des consignes d’hygiène et de sécurité affichées dans les locaux.


Règles de travail si présence sur un site client

En cas d’intervention sur le site d’un client, le salarié doit prendre connaissance préalablement des règles d’hygiène et de sécurité mises en place par le client et devra les appliquer.

En cas d’absence de règles ou si celles-ci sont moins complètes que celles dictées par le Groupe AAAAA, il faudra appliquer les mêmes règles que celles décrites pour une présence sur un site du Groupe AAAAA.


SCENARIOS DE ¨REPRISE PAR ENTREPRISE – METIERS – AGENCES - SERVICES

AAAAA Group – Siège Entzheim

Une personne sera présente au moins les matinées pour réceptionner les livraisons et gérer l’accueil de visiteurs potentiels autorisés.

Un manager sera systématiquement présent, selon un roulement établi à l’avance.

Dans la mesure du possible, l’ensemble des autres salariés sont amenés à maintenir le télétravail.


IES - Entzheim

Dans la mesure du possible, l’ensemble des autres salariés est amené à maintenir le télétravail, à l’exception des interventions physiques nécessaires chez le client final.

Un plan d’organisation VITA est toutefois en cours d’étude et le cas échéant, les managers VITA proposeront un roulement devant dans tous les cas respecter les consignes d’hygiène et de sécurité.


AAAAA France - Entzheim

Dans la mesure du possible, l’ensemble des autres salariés est amené à maintenir le télétravail, à l’exception des interventions physiques nécessaires, à l’agence ou chez le client final.
Présence ponctuelle autorisée pour le ou les manager(s) de l’agence.


AAAAA NET - Entzheim

Dans la mesure du possible, l’ensemble des autres salariés est amené à maintenir le télétravail, à l’exception des interventions physiques nécessaires, à l’agence ou chez le client final.
Présence ponctuelle autorisée pour le manager.


AAAAA Centre-Est - Mulhouse

Dans la mesure du possible, l’ensemble des autres salariés est amené à maintenir le télétravail, à l’exception des interventions physiques nécessaires chez le client final.
Présence ponctuelle autorisée pour le ou les manager(s) de l’agence.



AAAAA CAP - Reims

Dans la mesure du possible, l’ensemble des autres salariés est amené à maintenir le télétravail, à l’exception des interventions physiques nécessaires chez le client final.
Présence ponctuelle autorisée pour le ou les manager(s) de l’agence.


AAAAA Suisse - Genève

Dans la mesure du possible, l’ensemble des autres salariés est amené à maintenir le télétravail, à l’exception des interventions physiques nécessaires chez le client final.
Présence ponctuelle autorisée pour le ou les manager(s) de l’agence.

AAAAA Suisse - Bâle 

Les techniciens du site de l’EUROAIRPORT sont maintenus en mode astreinte jusqu’à nouvel ordre.
La présence sur le site ne sera autorisée qu’en cas de demande d’intervention du client ou sur demande expresse d’un membre du CODIR.

Entzheim, le 11/05/2020

ACESI France
Gérant

Accord d’entreprise soumis au vote électronique de l’ensemble des saalriés et adopté à la majorité des 2/3

Effectif total : 17
Votes exprimés : 14
Pour : 13
Contre : 1