Entre la société _________, représentée par ____________, __________, dûment mandatée à cet effet,

D’une part,

Et,

Les organisations syndicales représentatives au sein de la société ______ :

Le syndicat _____ représenté par ___________,

Le syndicat ______ représenté par __________, 

Le syndicat _____ représenté par ___________,



D’autre part,

Etant préalablement exposé que :
Conformément à l’article L.2242-1 du code du travail, la Direction de la _________ a engagé une négociation sur les salaires effectifs et le temps de travail pour l’année 2021.
Les thèmes suivants étaient ouverts à la négociation, en application des articles L2242-15 et suivants :
- Les salaires effectifs,
- La durée effective et l'organisation du temps de travail, notamment la mise en place du travail à temps partiel,
- Le suivi de la mise en œuvre des mesures visant à supprimer les écarts de rémunération et les différences de déroulement de carrière entre les femmes et les hommes.

Dans le cadre des négociations avec les partenaires sociaux pour la période visée au sein de l’accord (Article 11), des discussions se sont engagées sur la base des documents ci-dessous énumérés.

Au cours des discussions, les parties ont donc examiné les informations remises par la Direction portant notamment sur :

1/	Les prévisions économiques pour l’année 2021

La croissance du PIB mondial et Français
L’évolution de la consommation des ménages et des prix à la consommation
Les perspectives de l’évolution du taux de chômage 

2/  L’évolution du SMIC depuis 2008

3/ L’évolution du marché et le positionnement de _____ au sein de ce dernier

4/ Le bilan de l’activité _____ sur 2020 :

CA Net TTC Total Chaussure : évolution du CA par rapport à 2019 (en k€ - en %)
CA Net TTC Total Chaussure : évolution du CA par rapport au budget (en k€ - en %)
CA Net TTC Total Vêtement : évolution du CA par rapport à 2019 (en k€ - en %)
CA Net TTC Total Vêtement : évolution du CA par rapport au budget (en k€ - en %)

Poids escompte PV TTC /Année 2019 / au budget 


5/  Les Données Sociales 

Les Effectifs présents au 30/09/2020

Par sexe
Par contrat
Des CDD par motifs
Par classification
Par qualification
Par durée du travail
Par tranche d’âges
Par tranche d’ancienneté
Les horaires moyens par type de contrat,
Les salaires bruts moyens à fin Octobre 2020 pour les hommes et les femmes en valeur, par sexe, par statut et par emploi

6/ Un rappel de la politique de rémunération pour l’année 2020.

Les réunions de négociations ont eu lieu les 10 Février 2021, 10 Juin 2021, 28 Juin 2021 et 07 Septembre 2021.

Suite à ces réunions et notamment celle du 07 Septembre 2021, nous sommes convenus de reconduire certaines mesures prises au titre de l’année 2020.

Le présent accord a donc été soumis à la signature des organisations syndicales représentatives dans l’entreprise.

Il est expressément convenu et arrêté ce qui suit :





ARTICLE 1 :

Des primes sont versées aux conseillers de mode et managers de vente auxquels le directeur de magasin a confié son remplacement.
Ces primes ont pour objet de récompenser les missions complémentaires effectuées par ces derniers en l’absence du directeur sans que l’ensemble de ses missions lui soient confiées.

Les primes versées aux Conseillers de Mode et Managers de Vente assurant le remplacement journalier du Directeur de magasin sont reconduites : 

Remplacement journée complète (au moins 5 heures) : 12 € bruts 

 Remplacement demi-journée (moins de 5 heures) : 6,50 € bruts

De même, la prime de responsabilité applicable pour les remplacements d’une semaine et plus est reconduite et son calcul reste inchangé, à savoir :




ARTICLE 2:


A compter du 01er Septembre 2021, le collaborateur Manager de vente ou Conseiller de Mode qui assure la responsabilité partielle et temporaire d’un point de vente en cas d’absence de Direction du magasin d’au moins 1 mois (arrêt maladie, congé maternité, congé parental, recrutement en cours…), bénéficiera d’une prime forfaitaire de 50€ bruts par semaine complète de remplacement réalisé dans la limite de 200€ bruts par mois maximum. 

Cette prime est versée en sus de la prime de remplacement calculée sur le chiffre d’affaires du magasin. 

Si le remplacement est réalisé par plusieurs collaborateurs le montant de la prime sera réparti proportionnellement entre eux (ex : 2 collaborateurs = 25€ bruts par semaine). 

Le versement de cette prime, devant correspondre à une période de travail effectif, est suspendu en cas d'absence du collaborateur, pour quelque motif que ce soit.

Le versement de cette prime cesse au terme de la mission de remplacement laquelle ne peut excéder 6 mois continus. 


ARTICLE 3 : 

Comme cela est le cas depuis le 1er juillet 2004, chaque salarié doit réaliser une journée de travail non rémunérée au titre de la journée de solidarité 

Sur décision du Directeur de magasin après échanges avec l’équipe, la journée de solidarité doit être réalisée entre le 01er Mai et le 30 Septembre de l’année concernée, l’objectif étant de placer la journée de solidarité sur une période la plus pertinente en terme d’activité commerciale ;  tout en veillant autant que possible: 




à la conciliation vie privée – vie professionnelle du collaborateur, 
à rester à l’écoute des souhaits du collaborateur dans le mode de réalisation de cette journée,


Il est par ailleurs rappelé l’importance de respecter des durées maximales quotidiennes et hebdomadaires de travail effectif et des durées minimales quotidiennes et hebdomadaires de repos: 

Collaborateurs Non Cadres 
Durée maximale de travail quotidienne : 10 heures par jour.
Durées maximales de travail hebdomadaires : 48 heures par semaine et 44 heures par semaine en moyenne pour toute période de 12 semaines consécutives. 


Collaborateurs Cadres et  Non Cadres 
Durée minimale de repos quotidien : 11 heures consécutives 
Durée minimale de repos hebdomadaire : 35 heures consécutives 

Pour exemple, l’accomplissement de la journée de solidarité ne doit pas avoir pour conséquence de faire travailler un collaborateur 7 jours / 7 jours sans respect de la durée minimale de repos hebdomadaire de 35 heures (11 heures consécutives minimales au titre du repos quotidien auxquelles s’ajoutent 24 heures). 

La journée de solidarité peut être prévue à des dates différentes à titre exceptionnel pour les magasins ____ situés dans les départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin, ainsi que dans les villes de Belfort et de Vesoul.

Elle est d'une durée de 7 heures pour le personnel Conseillers de Mode et Managers de vente travaillant à temps complet.

Elle est proratisée pour le personnel employé à temps partiel, à hauteur de la durée contractuelle de travail.

Il est rappelé que la journée de solidarité peut être fractionnée en heures complètes pour les Conseillers de Mode et les Managers de Vente.

S’agissant des Directeurs et Adjoints de magasin soumis à une convention de forfait jours sur l’année, la journée de solidarité est incluse dans les 215 jours de travail sur l’année.

L’ensemble de ces dispositions a été rappelé aux Directeurs de magasins par le biais d’une note adressée le 06 Mai 2021 afin notamment de pouvoir organiser la réalisation de cette journée avant le 30 septembre 2021. 

Par ailleurs la Direction a apporté des précisions complémentaires quant à l’enregistrement de cette journée de solidarité en lien avec les conférences téléphoniques qui se sont déroulées le 30 Avril 2021 pour organiser la reprise d’activité post-confinement. Aussi, pour le personnel non-cadre, le temps passé en conférence téléphonique pouvait être déduit de la journée de solidarité et enregistré comme tel. Pour les cadres, la journée de solidarité étant incluse dans le forfait des 215 jours, une ½ journée de travail devait être décomptée




ARTICLE 4 : 


A compter du 1er Septembre 2021, le salaire mensuel de base fixe des Agenceurs de magasin ne pourra être inférieur à 2 150€ bruts pour un horaire de travail de 39 heures hebdomadaire en moyenne. 

A compter du 1er Septembre 2021, les primes exceptionnelles versées aux agenceurs sont revalorisées comme suit (montants forfaitaires journaliers bruts) : 




En cas de cumul de situations (ex: travail Dimanche + hors secteur), seule la prime la plus avantageuse sera versée.
La prime liée au travail dominical vient s’ajouter aux contreparties prévues par l’accord sur le travail dominical du 29 Mars 2016 et à celles prévues par la loi. Le travail dominical est basé sur le principe du volontariat.


On entend par travail de nuit, la période de 21 heures à 07 heures du matin. La durée maximale hebdomadaire du travail exceptionnel de nuit est fixée à 8 heures consécutives. En outre, l'agenceur bénéficiera d'un repos compensateur équivalent aux heures de nuit effectuées lequel devra être pris dans la journée qui suit la nuit travaillée.

-  ARTICLE 5  :


L’entreprise s’appuie sur une communauté de Directeurs de Magasin formateur qui a pour mission de former les nouveaux Directeurs et Adjoints de magasin. 
Elle s’appuie sur leur expertise et capitalise sur leur savoir-faire pour leur offrir la meilleure formation possible.
Souhaitant valoriser la communauté de Directeurs de magasin Formateur, il est convenu de leur attribuer une prime annuelle dont le montant sera calculé sur la base du nombre de Directeurs ou Adjoints de magasin formés sur la période de Septembre 2020 à Septembre 2021 selon les conditions suivantes : 


1 DMJ/ADJ = 200€ bruts
2 DMJ/ADJ = 400€ bruts
3 DMJ/ADJ = 600€ bruts
4 DMJ/ADJ et plus = 800€ bruts


Seules les formations réalisées intégralement seront comptabilisées. A noter que la formation des Directeurs ou Adjoints de magasins affiliés /master franchise seront également prises en compte dans le calcul. 




Le Directeur de magasin formateur dont la mission a pris fin au cours de la période est éligible au versement de la prime.

Cette prime, valable au titre de l’année 2021, est versée avec la paie du mois de Septembre 2021.


- ARTICLE 6 :


L’entreprise souhaite promouvoir l’emploi des jeunes en favorisant notamment les formations en alternance au sein des magasins. 
Pour ce faire, elle s’appuie sur une communauté de tuteurs formés pour accompagner ces jeunes recrues et leur permettre de monter en compétences et s’épanouir au sein de notre enseigne dans la durée.
Soucieuse de valoriser la communauté des tuteurs du réseau, il est convenu de verser une prime au tuteur désigné au sein du contrat de professionnalisation ou d’apprentissage. Cette prime  d’un montant de 200€ bruts sera versée au tuteur contractuel dont l’étudiant formé par ses soins et dont le contrat se termine en 2021 signe un contrat à durée indéterminée au sein de l’enseigne dans les douze mois qui suivent son contrat en alternance. Cette prime sera versée à l’issue de la période d’essai.

	
- ARTICLE 7 :

L'entreprise décide de renouveler le versement d’une prime annuelle afin de soutenir les efforts des salariés.

Cette prime annuelle bénéficie aux salariés présents au 30 Novembre 2021 et est versée avec la paie de Novembre aux conditions suivantes :

Elle est fixée à 700 € bruts pour 2021.

Elle bénéficie à tous les salariés employés en contrat de travail à durée indéterminée et en contrat de travail à durée déterminée, ayant une ancienneté continue d'au moins 2 ans au 30 Novembre 2021.	

Cette prime est versée intégralement si la durée de travail contractuelle du salarié est d'au moins 30 heures par semaine.

Elle est proratisée à la durée de travail contractuelle du salarié si celle-ci est inférieure à 30 heures par semaine.

Pour les salariés ayant été absents au cours des douze derniers mois, hors congés payés et absences causées par un accident du travail ou une maladie professionnelle et congés maternité ou paternité, la prime est proratisée aux heures de travail effectuées depuis le 1er Décembre de l'année précédente.


Par ailleurs, l’absence des salariés pendant la période de fermeture administrative des points de vente imposée au cours du premier semestre 2021 dans le cadre des mesures de lutte contre la propagation de la COVID-19 n’aura aucun impact sur le calcul de la prime annuelle.





Dans le cadre d'un départ à la retraite avant le 30 Novembre de l’année considérée, les salariés concernés perçoivent la prime annuelle de 700 € bruts au prorata de leur temps de travail depuis le 1er décembre de l'année précédente, aux conditions indiquées ci-dessus.


ARTICLE 8 : 

Dans le cadre du déploiement de sa nouvelle plateforme omnicanale et afin d’associer les collaborateurs non-cadres à l’atteinte des objectifs, à compter du 01er Octobre 2021 et pour le dernier trimestre de l’année 2021, l’entreprise  met en place un système de prime qui repose sur le taux de réalisation du budget CA omnicanal du magasin auquel le collaborateur est affecté. Les modalités de calcul sont les suivantes : 

Budget trimestriel CA magasin omnicanal  => CA budgété :

Taux de réalisation du budget de 100% à 104,99% = prime de 90€ bruts par trimestre
Taux de réalisation du budget de 105% à 109,99% = prime de 150€ bruts par trimestre
Taux de réalisation du budget de 110% et plus = prime de 300€ bruts par trimestre


Article 08-1 – Champ d’application

Sont concernés par cette prime sur l’atteinte du budget CA omnicanal visée au présent article, les collaborateurs suivants :

Les Conseillers de Mode
Les Managers de vente

Article 08-2 – Conditions d’attribution et versement 

Les collaborateurs définis ci-dessus bénéficient d’une prime CA omnicanal selon les conditions d’attribution ci-dessous : 

Cette prime sera calculée à l’issue du dernier trimestre 2021 et sera versée sur le salaire du mois de Janvier 2022. Elle bénéficie à tous les salariés définis à l’article 7-1 employés en contrat de travail à durée indéterminée sous réserve de la présence du collaborateur dans les effectifs sur l’intégralité du trimestre considéré et au moment du versement de la prime. 

Elle est proratisée à la durée de travail contractuelle du salarié si celle-ci est inférieure à 30 heures par semaine.

Les absences, hors accident du travail/ maladie professionnelle/congés maternité/congé paternité, minorent la prime ; laquelle est alors calculée prorata temporis.


Le budget CA omnicanal sur lequel repose le calcul de cette prime est composé comme suit :







L’entreprise met à la disposition des Directeurs de magasin des reportings hebdomadaires et mensuels leur permettant d’assurer un suivi du taux de réalisation du budget et de communiquer son évolution auprès de l’équipe.


- ARTICLE 9 :

L’entreprise décide de renouveler le versement d’une prime de progression sur le chiffre d’affaires du magasin calculée selon les critères suivants => CA réalisé :

-	100,00 € bruts, si le chiffre d'affaires du magasin comparable pour l’année 2021, arrêtée au 31 décembre 2021, progresse jusqu’à moins de 2,5 % par rapport au même chiffre d'affaires de l'année 2020,

150,00 € bruts, si le chiffre d'affaires du magasin comparable pour l’année 2021,  arrêtée au 31 décembre 2021, progresse de 2,5% à moins de 5% par rapport au même chiffre d'affaires de l'année 2020.

200,00 € bruts, si le chiffre d'affaires du magasin comparable pour l’année 2021,  arrêtée au 31 décembre 2021, progresse de 5% à moins de 10% par rapport au même chiffre d'affaires de l'année 2020.

250,00 € bruts, si le chiffre d'affaires du magasin comparable pour l’année 2021, arrêtée au 31 décembre 2021, progresse de 10% à moins de 15% par rapport au même chiffre d'affaires de l'année 2020.

300,00 € bruts, si le chiffre d'affaires du magasin comparable pour l’année 2021, arrêtée au 31 décembre 2021, progresse de 15% et plus par rapport au même chiffre d'affaires de l'année 2020.

Compte tenu de l’absence de chiffre d’affaires sur la période de fermeture des magasins ____ imposée dans le cadres des mesures de lutte contre la propagation de la Covid-19 au cours du premier semestre 2021, il est convenu de neutraliser cette même période sur l’année 2020 afin d’effectuer la comparaison sur un périmètre comparable. Dans cette même logique, les périodes de fermeture administrative des magasins sur l’année 2020 seront également neutralisées pour 2021 de sorte à ce que le calcul soit établi sur des bases comparables. 

Article 09-1 – Champ d’application

Sont concernés par la prime de progression sur le chiffre d’affaires du magasin visée au présent article, les collaborateurs suivants travaillant dans les magasins :

Les Directeurs
Les Adjoints
Les Managers de vente
Les Conseillers de Mode
Les alternants

Article 09-2 – Conditions d’attribution et versement 

Tous les collaborateurs définis ci-dessus bénéficient de  cette prime selon les conditions d’attribution ci-dessous : 



Cette prime bénéficie à tous les salariés employés en contrat de travail à durée indéterminée et en contrat de travail à durée déterminée, dès 1 an d’ancienneté continue à la date de son versement.

Elle est proratisée à la durée de travail contractuelle du salarié si celle-ci est inférieure à 30 heures par semaine.

Elle est acquise sous réserve de la présence du collaborateur dans les effectifs de l’entreprise au 31 décembre 2021.

Les absences, hors accident du travail/ maladie professionnelle/congés maternité/congé paternité, minorent la majoration de la prime ; laquelle est alors calculée prorata temporis.

En cas de mutation en cours d’année, le collaborateur bénéficiera de la prime au prorata de son temps de présence sur le magasin.

Dans le cas où le magasin deviendrait non comparable en cours d’année (restructuration, déménagement…) ce dernier sera alors non éligible au versement de la prime.

La prime sera versée avec le salaire de Janvier 2022.


-ARTICLE 10 : 


A compter du 1er Septembre 2021, les congés pour événements familiaux sont les suivants (sauf dispositions légales ou conventionnelles plus favorables) :
 








- ARTICLE 11 :

A l'issue de sa signature, le présent accord conclu pour une durée déterminée, du 1er Janvier 2021 au 31 décembre 2021, est notifié par la _____ à l'ensemble des organisations syndicales représentatives dans l'entreprise, qu'elles en soient ou non signataires. 


- ARTICLE 12 :

Le présent accord sera déposé sur la plateforme dédiée , assortis des éléments d’information prévus par la réglementation en vigueur, le dépôt sur cette plateforme valant dépôt auprès de la DIRECCTE. 

Un exemplaire sera également déposé auprès du secrétariat du greffe du conseil de prud’hommes d’Angers. 
Un exemplaire sera remis aux représentants du personnel et affiché sur les tableaux d’information du personnel. 

Les parties ont par ailleurs convenu d’établir une version anonyme de l’accord (sans mention des noms et prénoms des négociateurs et des signataires) qui sera publiée sur la base de données nationale. 





Fait à St Pierre Montlimart
Le 28 Septembre 2021


	Pour la direction de la Société ____	_________

Pour la ______
_____________




Pour la __________
______________




Pour la __________
____________