AVENANT N°1 A l’ACCORD SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 
DES ATELIERS DE VERNEUIL 
PRECISANT LES MODALITES DU TRAVAIL EN EQUIPES 
 
ENTRE LES SOUSSIGNES : 
 
LES ATELIERS DE VERNEUIL-EN-HALATTE SAS, société par actions simplifiées au capital de 3.000.000 EUR, dont le siège social est 12 RUE DUPHOT - 75001 PARIS et dont le numéro unique d’identification est le 478 407 273  R.C.S. de Paris, représentée par Monsieur en sa qualité de Directeur général des Ateliers de Verneuil-en-Halatte dûment habilité à l’effet des présentes 
 
Ci-après dénommée « l’Entreprise », 
 
D’UNE PART, 
 	 
ET 
 	 
La CFDT, représentée par Monsieur, le délégué syndical représentatif au sein de la Société, Les Ateliers de Verneuil-en-Halatte, dûment habilité à l’effet de la signature des présentes 
 
La CFE-CGC, représentée par Madame, déléguée syndicale représentative au sein de la Société Les Ateliers de Verneuil-en-Halatte, dûment habilitée à l’effet de la signature des présentes 
 
La CGT représentée par Monsieur, délégué syndical représentatif au sein de la 
Société Les Ateliers de Verneuil-en-Halatte, dûment habilité à l’effet de la signature des présentes 
 
FO représentée par Monsieur délégué syndical représentatif au sein de la Société 
Les Ateliers de Verneuil-en-Halatte, dûment habilité à l’effet de la signature des présentes 
 
D’AUTRE PART, 



PREAMBULE 
 
L’apparition du coronavirus Covid-19 en novembre 2019 a généré une crise sanitaire et économique sans précédent à l’échelle mondiale. 
 
Face à cette situation, inédite par son ampleur et sa gravité, Les Ateliers de Verneuil souhaitent mettre en œuvre des mesures qui soient le reflet d’une approche responsable et solidaire, à la fois de l’entreprise et de ses salariés. 
Dans ces circonstances exceptionnelles, il est apparu nécessaire de prendre un certain nombre de mesures destinées à créer les conditions organisationnelles indispensables à la poursuite et la reprise de l’activité. 
Dans cette perspective et dans le cadre plus généal des mesures barrières et de distanciation sociale nécessaires à cette reprise d’activité, la Direction et les organisations syndicales se sont entendues sur la mise en œuvre du travail en équipes successives alternées. 
 
L’Accord sur l’aménagement du temps de travail du 15 décembre 2009 prévoit en son article 9 le travail en équipes au sein des Ateliers de Verneuil. L’objet du présent avenant est de définir les modalités pratiques de cette organisation. 
 
Article 1 : Le travail en équipes 
 
Le dispositif du travail en équipe pourra s'appliquer de façon temporaire à tout ou certains secteurs de l’Entreprise. 
 
Le décompte des heures effectuées dans le cadre des équipes successives alternées, entre dans le champ de la modulation du temps de travail. 
 
 
1.1 Modalités  
 
A. Horaires et modulation 
 
Les horaires de prise de poste, de fin de poste et de pauses sont précisés par voie d'affichage dans chaque département. 
 
Il est entendu que les horaires des équipes seront les suivants : 
 
Poste du Matin : 6h – 13h 
Poste d’Après-Midi : 14h – 21h 
 
Il est prévu une pause de 20 minutes ainsi qu'une pause de deux fois 5 minutes, dites de « lavage des mains » et « d’aération », sur la durée du poste. 
Ces pauses entrent dans le décompte du temps de travail effectif. 
 
L’organisation en équipes successives alternées se déroulera du lundi au vendredi. 
Les modalités de l’article 3.2 sur le travail des samedis matins et de l’article 3.4 sur les jours fériés, prévues dans l’Accord sur le temps de travail, restent inchangées.  
 
La composition nominative de chaque équipe, y compris les salariés mis à disposition par une entreprise de travail temporaire, sera affichée dans l'entreprise. 
 
La journée d'équipe s'organise sur une base de 7h, comptabilisée 7h15 (donnant droit à récupération de 15 minutes par jour sous le régime des heures de modulation).  
 
B. Rémunération 
 
Pour chaque journée travaillée en équipe, et cela dès lors que la journée est entamée et que la personne effectue au moins 3 heures 30min de travail sur le poste, le personnel concerné aura sa rémunération de base augmentée d'une prime d'équipe et d'un panier repas. 
 
Les périodes d'absence, telles que par exemple les congés payés, arrêts maladie, accidents de travail, congés sans solde, congés pour évènement familiaux, etc., ne généreront pas de prime d'équipe, ni de panier repas. 
 
Le montant de la prime panier est fixé à 6,70€ nets par jour travaillé en équipe postée. 
Le montant de la prime d'équipe est fixée à 8,30€ bruts par jour travaillé en équipe postée. 
 
Article 2 : Formation reprise d’activité 
 
Dans le contexte inédit de reprise d’activité dans le cadre du Covid 19, un dispositif d’intégration et de formation spécifique a été construit.  
Ainsi, afin que chaque collaborateur puisse intégrer l’ensemble des modalités et procédures liées à la reprise d’activité, une formation de 2 heures sera réalisée sur site le jeudi 23/04 ou vendredi 24/04 par groupe de 10 personnes. Le temps consacré à cette formation sera crédité dans les compteurs individuels. 
Cette formation s’articulera autour de plusieurs temps : 
Accueil et présentation des mesures générales par le référent Covid de l’équipe concernée 
Consignes de port, utilisation et lavage du masque : dispensées par le service médical 
Mesures de distanciation sociale avec un point sur les circulations et les espaces de pause 
Formation spécifique dans l’unité de travail du sous-groupe 
 
C’est l’addition de l’ensemble des dispositifs présentés qui permettront une réouverture dans les conditions sanitaires optimales : élément clé pour garantir un climat de confiance des équipes à la reprise d’activité. 
L’objectif est que chacun s’inscrive dans ce dispositif de responsabilité individuelle et collective: pour se protéger et protéger les autres. 
 
Article 3 : Autres dispositions 
 
Les autres dispositions de l'Accord sur accord sur l'aménagement du temps de travail signé le 15 décembre 2009 demeurent inchangées.  
 
 
Article 4 : Durée de l’avenant 
 
Le présent avenant est conclu pour une durée déterminée, éventuellement renouvelable. Il entrera en vigueur à la date de signature et prendra fin le 10 mai 2020. 
Dans l’hypothèse où le contexte sanitaire, économique et social lié au coronavirus Covid-19 devait évoluer dans des conditions entraînant de nouvelles mesures des autorités publiques ayant un impact important sur l’activité de l’entreprise, les parties conviennent de se rencontrer afin d’envisager l’opportunité de prolonger ou adapter les mesures prévues dans le cadre du présent avenant. 
 
Article 5 : Suivi de l’avenant 
 
Il est prévu d’organiser un suivi régulier de la mise en œuvre de l’avenant, notamment au regard de la dimension santé, sécurité et conditions de travail. 
A ce titre, il est convenu que la CSSCT soit régulièrement informée des mesures envisagées au sein de d’Entreprise à l’occasion de réunions extraordinaires du CSE et de la CSSCT toutes les semaines sur la durée de l’avenant. 
Pour la mise en œuvre du présent avenant, la Direction s’engage également à réunir les Organisations Syndicales Représentatives de manière hebdomadaire. 
 
 
Article 6 : Dépôt de l’avenant et publicité 
 
En vertu des articles L 2231-6, L 2231-7 et D 2231-2 et suivants du Code du travail, le présent avenant fait l’objet d’un dépôt en deux exemplaires à la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi, dont une version sur support papier signée des parties et une version sur support électronique. 
Un exemplaire du présent avenant sera par ailleurs déposé au greffe du conseil de prud'hommes du lieu de conclusion. 
Le présent avenant sera notifié à l’ensemble des organisations syndicales représentatives. Fait en 8 exemplaires à Verneuil-en-Halatte, le 21 avril 2020 
 
 
Pour l’Entreprise Les Ateliers de Verneuil-en-Halatte, 
 
Monsieur 

 
 	
Pour les organisations syndicales représentatives : 
 
Pour la CFDT, Monsieur 

Pour la CFE-CGC, Madame 

Pour la CGT, Monsieur 

Pour FO, Monsieur 

 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

ANNEXE 1  
Charte sanitaire de prévention du COVID-19 
La cellule de crise COVID-19 mise en œuvre dès le début de l’épidémie par la Direction permet de définir les mesures de prévention permettant de réduire les risques de contamination au COVID19 : 
Les gestes barrières .........................................................................................................7 
Se laver les mains régulièrement...................................................................................... 7 
Porter obligatoirement un masque .................................................................................. 8 
Pourquoi porter le masque ? .......................................................................................... 8 
Notice d’utilisation du masque ...................................................................................... 9 
Notice d’entretien du masque ....................................................................................... 9 
FAQ autour du masque.................................................................................................10 
Eternuer dans son coude ................................................................................................13 
Utiliser un mouchoir à usage unique ..............................................................................13 
Mesures en faveur de la distanciation sociale : .............................................................. 14 
Privilégier le télétravail pour tous les postes qui le permettent ....................................14 
Passage en équipes alternées : 6h-13h et 14h-21h ........................................................14 
Les moyens de transport ................................................................................................16 
Aménagement de l’accès au site ....................................................................................16 
Les réunions de travail ....................................................................................................17 
Locaux et espaces sociaux ..............................................................................................17 
Déplacements dans l’entreprise .....................................................................................19 
Protocole de chargement et déchargement ..................................................................21 
Les visiteurs et prestataires ............................................................................................22 
Mesures spécifiques le jour de la reprise de travail .......................................................23 
Mesures de renforcement sanitaire : ............................................................................. 25 
Prise de température systématique à l’entrée du site pour les 2 équipes ....................25 
Renforcement de la prestation de nettoyage ................................................................25 
Distribution de gels hydroalcooliques et de lingettes désinfectantes ...........................26 
Qualité de l’air ambiante ................................................................................................27 
Chaque jour, je vérifie mon état de santé et celui de ma famille ..................................27 
Mesures liées à la communication : ............................................................................... 28 
Création d’une « Charte sanitaire de prévention du COVID-19 » ..................................28 
Affichage dynamique sur les écrans de communication ................................................28 
Campagne d’affichage dans l’entreprise ........................................................................29 
Guide du collaborateur délivré le jour de la reprise d’activité .......................................33 
 
1) LES GESTES BARRIERES 
 
Face aux infections, il existe des gestes simples pour se protéger et protéger son entourage : les gestes barrières. Ce chapitre permet de rappeler l’ensemble des gestes barrières : 

 
1.1) 	Se laver les mains régulièrement 
 
Pourquoi se laver les mains ? 
Lorsqu’on a une infection virale, on peut facilement transmettre les virus en touchant une autre personne ou les déposer sur des surfaces (lavabos, plan de travail, poignées de porte…) ou des objets (brosse à dents, couverts…). 
On peut donc attraper des virus quand on entre en contact avec des personnes malades ou quand on touche des objets et des surfaces contaminés et que l’on porte ensuite les mains au visage (bouche, yeux et nez). 
Quand se laver les mains ? 
Il est recommandé de se laver systématiquement les mains : 
en arrivant au travail ou chez soi, 
avant de mettre un masque, 
avant la pause (cigarette, encas, café…), 
avant et après l’utilisation des équipements communs 
avant et après être allé aux toilettes, 
après s’être mouché, avoir toussé ou éternué (sauf si vous avez éternué dans votre coude). 
Comment se laver les mains correctement ? 
Les mains doivent être lavées de préférence à l’eau et au savon pendant 40 secondes, en frottant les ongles, le bout des doigts, la paume et l’extérieur des mains et entre les doigts. 
Après lavage, il est conseillé de se sécher les mains avec du papier jetable à disposition dans l’ensemble des sanitaires. A savoir, tous les sèches mains des sanitaires ont été condamnés. 
 
 
 
 
Les 6 étapes du lavage des mains : 
 
Cette affiche a été placée dans tous les sanitaires du site afin de rappeler au quotidien l’importance du lavage des mains dans la lutte contre la propagation du virus. 
 
 
1.2) 	Porter obligatoirement un masque 
 
1.2.1) Pourquoi porter le masque ? 
 
Quand on a une maladie respiratoire contagieuse, on peut facilement transmettre ses virus en touchant directement une autre personne, en toussant ou en éternuant. Le masque est l’équipement le plus adapté pour éviter de diffuser ses virus. Il permet d’éviter la diffusion « directe » des microbes.  
La diffusion « indirecte » par les mains est toujours possible et il faut donc les laver régulièrement comme énoncé dans le chapitre sur le lavage des mains. 
En conclusion, l’utilisation d’un masque s’inscrit donc en complément de la stricte application des gestes barrières. Ils ne seront efficaces que s’ils sont associés à un lavage des mains fréquent, à l’eau et au savon ou avec une solution hydroalcoolique. Aussi, c’est en portant tous un masque au sein d’une équipe que les individus se protégeront les uns les autres. 
 	 
 
1.2.2) Notice d’utilisation du masque 
 
Le port du masque est obligatoire sur l’ensemble du site pour les salariés, prestataires et visiteurs.  
Des masques réutilisables sont remis à chaque salarié travaillant sur le site. Les masques réutilisables sont lavés par leur propriétaire selon les indications données. 
Pour être efficace, le masque doit être correctement installé selon les étapes suivantes : 
Repérer le haut du 	Tenir le masque de 	Abaisser le bas du 	Couvrir le masque d’un 
 
A savoir : le port du masque n’est pas culturel et donc habituel c’est pourquoi, les premières minutes on peut ressentir une sensation de gène et/ou de chaleur.  
 
Bonnes pratiques d’utilisation : 
Une fois ajusté, éviter de toucher le masque barrière o Chaque fois que le masque barrière est touché, l’utilisateur doit se laver les mains à l’eau et au savon ou exercer une friction avec une solution hydroalcoolique  
Pour une réutilisation du masque barrière, retirer le masque correctement en respectant la face interne  
La durée du port du masque barrière doit être inférieure à 4h. 
Au-delà, il est nécessaire de changer de masque barrière o Placer le masque barrière à laver dans un contenant spécifique (sac plastique propre). 
 
L’utilisation du masque barrière est limitée au nombre de lavage o Le masque barrière peut être lavé 5 fois. Par conséquence, il peut être utilisé 6 fois.  
 
1.2.3) Notice d’entretien du masque 
 
Le lavage des masques barrières peut se faire à la main ou en machine à laver. 
Lavage à la main : 
Afin de préserver au mieux le masque, il est préférable de le laver à la main. 
Le nettoyage à la main doit être réalisé avec de l’eau chaude du robinet et votre détergent ou votre savon habituel.  
Lavage en machine à laver : 
Le cycle complet de lavage (mouillage, lavage, rinçage) doit être de 30 minutes minimum avec une température de lavage de 60°C. Le programme sélectionné doit être en « délicat » afin de préserver la longévité des masques. 
Si le programme délicat est incompatible avec le lavage à 60°C, alors nous vous recommandons de laver votre masque à la main. 
Séchage du masque : 
Le séchage doit être complet avant réutilisation. 
Pour assurer un séchage complet, vous pouvez : 
Laisser votre masque à l’air libre, 
Utiliser un fer à repasser à température modérée 
 
1.2.4) FAQ autour du masque 
 
Puis-je venir avec mon masque ? 
Le masque est un équipement qui permet de réduire les risques de propagation du virus. A ce titre, il est fortement conseillé d’utiliser les masques mis à disposition.  
La situation particulière de crise sanitaire peut générer des craintes. A ce titre, votre masque personnel pourra être autorisé à condition de prouver qu’il répond à aux normes de conception. Que dois-je faire si mon masque est abimé après un lavage ? 
Le respect de la notice d’entretien doit assurer la longévité du masque et notamment les 5 lavages maxi. Dans le cas contraire, merci de prévenir votre manager ou le référent COVID19 afin de récupérer un autre masque. 
Pour récupérer un nouveau masque, il sera nécessaire de rendre celui abîmé. Il sera analysé pour comprendre l’origine du problème. 
Comment faire si j’ai besoin de retirer le masque quelques minutes pour respirer de l’air frais ? 
Il n’est pas interdit de retirer le masque quelques instants pour respirer de l’air frais.  En revanche, ce geste doit être réalisé à l’écart des autres salariés afin d’éviter les risques de contamination. 
 
 L’absence de port de masque est une situation qui augmente les risques de contamination. Pour mieux comprendre, nous vous invitons à scanner le QR Code affiché et visualiser la vidéo du débit d'air d'une personne qui respire, parle et tousse, avec et sans masque facial.  
 
Comment faire au moment de la pause pour boire ou manger ? 
La règle est similaire, il est nécessaire de réaliser vos gestes à l’écart des autres salariés afin d’éviter les risques de contamination.  
Par exemple, pour boire votre café, vous pouvez : 
Faire un demi-tour, 
Lever votre masque, 
Boire une gorgée de votre café, - 	Redescendre le masque, - 	Faire à nouveau un demi-tour. 
 
Avec la dotation de 4 masques, comment faire pour respecter un changement tous les 4h lorsque je prends les transports en commun ? 
Un masque supplémentaire sera alloué aux personnes utilisant les transports en commun. 
 
Que dois-je faire si je m’aperçois que j’ai oublié mon masque en arrivant sur le site ? 
Le salarié ayant oublié ses masques devra retourner à son domicile pour les récupérer. 
 
Le masque est-il efficace ? 
Le masque fourni a fait l’objet d’une homologation par la DGA (Direction Générale de l’Armement) pour un usage de catégorie 2, via des tests réalisés sous pilotage du Secrétariat général de la défense et la sécurité nationale et conformément au protocole d’essai décrit dans le document de la DGA du 25 mars 2020. 
 
Que veut dire masque pour un « usage de catégorie 2 » ? 
Deux catégories de masques anti-projection à usage non sanitaire ont été créés par une note d’information ministérielle publiée le 29 mars 2020 : 
Les masques individuels à usage des professionnels en contact avec le public (catégorie 1) : leur usage est destiné aux populations amenées à recevoir du public dans le cadre de 

leurs activités professionnelles (policiers, gendarmes, hôtesses de caisses, etc.). Ils filtrent au moins 90 % particules de trois microns. 
Les masques de protection à visée collective pour protéger l’ensemble d’un groupe (catégorie 2) : leur usage est destiné aux individus ayant des contacts occasionnels avec d’autres personnes, dans le cadre professionnel. Ce masque pourra être porté par l’ensemble des individus d’un sous-groupe (entreprise, service…) ou en présence d’autres individus porteurs d’un masque d’une autre catégorie, lorsque le poste ou les conditions de travail le nécessitent. Ils filtrent au moins 70 % des particules de 3 microns. 
 
Quel est le résultat des tests ? 
Le résultat des tests est le suivant :  
  
Peut-on connaitre la composition du masque ? 
Le masque est constitué de 3 couches : 
2 couches 100% coton pour le tissu extérieur 
1 couche 100% polyester pour la ouatine intérieure 
 	 
1.3) Eternuer dans son coude 
 
Pourquoi éternuer et tousser dans son coude ? 
Lorsqu’on est infecté, l’éternuement et la toux projettent des gouttelettes et microgouttelettes contenant des virus, saletés, poussières et sécrétions venant du nez et des poumons. Les microbes se transmettent très facilement par des minuscules gouttelettes qui sont projetées dans l’air quand une personne malade tousse ou éternue. 
L’éternuement peut ainsi propager des virus sur 1 à 6 mètres à la vitesse de 50 kilomètres à l’heure. N’importe qui se trouvant sur la trajectoire d’un éternuement ou d’une toux peut respirer ces microbes et être malade à son tour. 
 
Comment éternuer et tousser ? 
Éternuer ou tousser dans le pli de son coude, plutôt que dans ses mains limite le risque de contamination. En effet, si l’on se couvre la bouche et le nez avec la main, les microbes déposés sur la main peuvent se transmettre à d’autres personnes, par exemple en se serrant la main ou en touchant un objet. C’est pourquoi il est recommandé d’éternuer ou de tousser dans le pli de son coude. 
Dans le cas où l’on a toussé ou éternué dans un mouchoir à usage unique, il faut le jeter puis se laver les mains pour ne pas contaminer des personnes ou des objets. 
Dans le cas où l’on a toussé ou éternué dans ses mains, il faut se laver les mains dès que possible pour ne pas contaminer des personnes ou des objets. 
 
1.4) Utiliser un mouchoir à usage unique 
 
Pourquoi utiliser un mouchoir à usage unique ? 
Les virus qui sont évacués quand on se mouche peuvent survivre plusieurs heures sur un mouchoir (huit à douze heures pour le virus de la grippe par exemple).  
Comment se moucher ? 
Pour se moucher, il est conseillé d’utiliser un mouchoir à usage unique, de jeter immédiatement le mouchoir à la poubelle puis de se laver les mains. À la maison, une poubelle fermée par un couvercle est préférable. 
Où dois-je jeter mon mouchoir ? 
Les mouchoirs doivent être jetés dans les poubelles des sanitaires car les déchets liés au COVID19 seront traités de manière spécifique. 
 
 
2) MESURES EN FAVEUR DE LA DISTANCIATION SOCIALE : 
 
2.1)  	Privilégier le télétravail pour tous les postes qui le permettent 
 
Avec l’objectif de réduire au maximum le nombre de personnes sur le site dans ce contexte sanitaire pour limiter le risque de propagation en cas de contamination, le télétravail est la règle impérative pour tous les postes qui le permettent. Les postes éligibles au télétravail sont évalués par la Direction. 
Les salariés en télétravail limitent au maximum la venue sur le site.  
En cas de nécessité de venir sur le site, les salariés doivent respecter strictement les horaires de l’équipe A ou B dont ils font partie et les bonnes pratiques associées au chapitre « Passage en équipes alternées ». 
Mesures spécifiques : 
Prise en compte des vulnérabilités liées à la santé (liste complète sur le site du ministère de la Santé) : les salariés dits « fragiles » doivent être placés en télétravail ou en arrêt de travail spécifiquement lié à leur situation de santé. 
 
2.2) Passage en équipes alternées : 6h-13h et 14h-21h 
 
Avec l’objectif de réduire au maximum le risque de contamination entre les salariés, le passage en équipe alternée est mis en place en complément du télétravail limitant ainsi la présence physique des salariés sur le site. 
En pratique, les 2 équipes A et B ne se rencontrent pas pour éviter toute contamination croisée. 
 
Les salariés, y compris les prestataires (Derichebourg, Auxigène…), sont répartis dans les 2 équipes A et B de façon homogène. En rotation à la semaine, les horaires de chacune des équipes sont :  Equipe du matin : de 6h à 13h 
Equipe de l’après-midi : de 14h à 21h 
Une pastille de couleur sera positionnée sur votre badge afin de simplifier la vérification de votre équipe lors de l’accès au site. L’équipe A sera en bleu et l’équipe B en jaune. 
 
 
Le respect des horaires d’entrée et de sortie est strictement suivi par les salariés de chaque équipe afin d’éviter le risque de contamination croisée entre les 2 équipes. 
Equipe du matin : accès au site à partir de 5h30 
Equipe de l’après-midi : accès au site à partir de 13h30 

 
L’entrée s’effectuera comme d’habitude par l’entrée principal face au parking du personnel mais le chemin à parcourir sera aménagé afin de fluidifier l’accès et assurer le respect des mesures de distanciation sociale selon le chapitre concernant l’aménagement de l’accès au site. 

 
Les salariés en télétravail ayant besoin de se rendre sur le site accèdent au site sur la plage horaire de l’équipe à laquelle ils sont affectés. L’attribution à une équipe est figée, aucune inversion entre l’équipe A et l’équipe B ne sera réalisée une fois la reprise effectuée.  
 
Selon les données connues, les salariés vivant sous le même toit sont inscrits dans la même équipe afin de limiter le risque de propagation du virus en cas de contamination. 
Nous invitons les salariés à se manifester dans le cas où cette mesure préventive n’était pas appliquée. 
  
2.3) Les moyens de transport 
 
Les transports en commun doivent être évité au maximum. Dans l’obligation de les utiliser, il est obligatoire de porter un masque durant toute la durée du transport et d’appliquer au mieux la distanciation sociale. 
 
Le co-voiturage est à limiter à 2 personnes par véhicule en respectant un positionnement en diagonale par rapport au conducteur (passager sur le siège arrière droit). Cette mesure ne s’applique pas aux personnes vivant sous le même toit.  

 
2.4) Aménagement de l’accès au site 
 
L’accès au site a été aménagé avec un marquage au sol permettant d’assurer une distanciation sociale de 1m durant l’attente éventuelle liée aux prises de température à l’entrée du site (T1 - T2 sur le plan).  


Des barrières ont été installées afin de diriger les salariés vers le nouveau chemin d’accès équipé du marquage au sol le long du bâtiment.  
 
2.5) Les réunions de travail 
 
Privilégier les réunions par « Teams » même lorsque les personnes concernées par la réunion sont sur le site.  
Le cas échéant, les salles de réunions restent accessibles avec un nombre de participants limité. La limitation sera affichée à l’entrée des salles selon l’affiche ci-contre, dans la bulle « personnes maximum autorisées ».  
Cette limitation a été définie de manière à respecter les distanciations sociales. 
Enfin, toutes nos salles sont équipées de gel hydroalcoolique et de lingettes désinfectantes.   
2.6) Locaux et espaces sociaux 
 
Des mesures ont été décidées pour nos locaux et espaces sociaux (restaurant d’entreprise, espaces de pauses et vestiaires) afin de réduire le risque de propagation du COVID19 : 
Concernant les espaces de pauses : nous avons décidé d’arrêter les distributeurs de boissons afin de réduire les risques de rassemblement autour des distributeurs et limiter les interactions avec les personnes extérieures (ravitaillement régulier de nos machines par le prestataire). Nous avons également retiré l’ensemble des gobelets en plastique. Chaque salarié est invité à prendre sa bouteille ou gourde d’eau personnelle, sa thermos de café pour la journée ainsi que de quoi se restaurer. Afin de compléter le dispositif, nous avons également interdit par affichage de s’asseoir à une place sur deux. L’objectif étant de respecter au maximum la distanciation sociale. 
 
Pour limiter les risques de propagation du virus par contact des surfaces : 
toutes les revues, livres et documents ont été retirés des espaces de pause. 
tous les cendriers par écrasement de mégots ont été retirés. Les cendriers restants sont équipés de sable sur lequel il suffit de jeter son mégot. 
 
Concernant les vestiaires : le jour de la reprise, les salariés pourront récupérer leurs effets personnels ainsi que les chaussures de sécurité et la blouse de travail. L’accès aux vestiaires lors de cette journée de reprise sera réalisé en respectant la règle de « pas plus de 2 personnes par vestiaire ». Les jours suivants et jusqu’à nouvel ordre, les vestiaires seront inaccessibles. 
 
Concernant le restaurant d’entreprise : l’arrêt du restaurant d’entreprise permet de réduire les risques de contamination au COVID19. Le passage en équipes alternées permet de palier à l’absence de notre restaurant d’entreprise qui imposerait une organisation complexe lors de la pause déjeuner. 
 
Concernant les sanitaires : des affichages ont été installés afin de rappeler qu’il faut laisser la porte principale ouverte pour limiter les contacts au niveau des poignées de portes et limiter à 1 ou 2 personnes l’accès aux sanitaires selon la taille des sanitaires : 

 
En complément de la campagne d’affichage, des affiches de prévention ont été installés à l’intérieur des sanitaires pour : 
Rappeler les étapes d’un bon lavage des mains 
Définir les bonnes pratiques et les mauvaises pratiques 

2.7) Déplacements dans l’entreprise 
 
Règle de base : afin d’éviter le risque de contamination interservices, les déplacements entres les services sont à limiter à la stricte nécessité. 
Chaque déplacement dans un service doit être précédé d’un appel téléphonique afin de définir si l’objet de ce déplacement peut être solutionné par téléphone. En cas de déplacement nécessaire, la personne du service visité doit s’assurer et valider le bon respect des distances de sécurité et du nombre limite de « visiteur » externe au service. 
Chaque salle possède un affichage avec le nombre maxi de personnes pouvant être acceptées afin de respecter les distances sociales.  
Le déplacement dans un autre service doit obligatoirement être effectué avec le port du masque. 
Les portes intérieures restent ouvertes pour éviter l’utilisation des poignées de portes et par conséquence la propagation du virus.  
 
 
 
 
 
Lors 	des 	déplacements, 	les 	salariés 	respectent scrupuleusement les chemins d’accès définis sur le site et les règles de distanciation sociale. 
Le sens de circulation prévu dans l’entreprise est identique à celui du code de la route. Les salariés doivent marcher à droite du sens de circulation. 
Un marquage a été réalisé pour rappeler les règles de circulation. 
La bande jaune permet de délimiter le sens de circulation : droite ou gauche. 
Le patio central est le lieu du site le plus fréquemment emprunté. Pour cette raison, il a été aménagé pour fonctionner comme un rond-point et limiter la proximité. 
Lors d’un changement de direction, le personnel devra respecter les « cédez le passage » comme sur la route. Afin de rester sur des règles connues de tous, des pointillés ont été installés afin de matérialiser les « cédez le passage ».  
En complément, des hachures jaune et noir ont été installées pour rappeler la règle de distanciation sociale à respecter durant tous les déplacements sur le site.  

2.8) Protocole de chargement et déchargement 
 
Les conducteurs des véhicules de transport et les personnels des lieux de chargement ou de déchargement sont tenus d’observer les mesures nationales d’hygiène et de distanciation sociale : 
 
En cas de chargement ou déchargement, le chauffeur devra respecter les consignes suivantes : 
Mettre la clef de son camion sur la porte du quai 
Poser les documents sur la table dans la zone d’attente chauffeur 
Attendre dans la cabine du véhicule pendant toute la durée du chargement ou déchargement – ne jamais intervenir en même temps que l’agent logistique 
En cas de dépose rapide d’un colis, le livreur devra respecter les consignes suivantes : 
Déposer le carton sur le quai dédié au livraison rapide 
Poser les documents sous le carton 
Attendre dans la cabine du véhicule si besoin qu’un document soit signé - ne jamais intervenir en même temps que l’agent logistique 
L’agent logistique devra respecter les consignes suivantes : 
 Intervenir seul pour la réception d’un colis ou pour le (dé)chargement d’un camion 
Stocker les colis dans la zone d’attente des colis et se laver les mains après avoir manipulé les colis réceptionnés 
Port de la visière obligatoire en complément du masque 
 
 
2.9) Les visiteurs et prestataires 
 
L’accès des visiteurs et prestataires est limité au strict nécessaire. Il faut privilégier le travail à distance et les réunions téléphoniques ou par « Team’s ». 
En cas d’extrême nécessité, les visiteurs accéderont au site en respectant les conditions suivantes : 
Le port du masque est obligatoire pour les visiteurs. Il est conseillé de transmettre cette obligation à vos visiteurs avant le déplacement au risque d’être refusé d’accès 
au site.  
Ils devront répondre au questionnaire à l’entrée du site et notamment aux questions suivantes : 

2.10) 	Mesures spécifiques le jour de la reprise de travail 
 
La reprise sera étalée sur 2 jours. Une division des équipes A e B sera réalisée pour un accueil sur 3 plages horaires :  
Equipe du matin : à 7h, 9h et 11h 
Equipe de l’après-midi : à 14h, 16h et 18h 
Les personnes qui réalisent l’accueil des salariés auront une check-list afin passer l’ensemble des messages aux salariés. Les messages prévus sont les suivants : 
Expliquer l’importance de respecter le parcours d’arrivée depuis le parking jusqu’à l’intérieur du site. Cela permet de garantir la distanciation sociale. 
Expliquer l’obligation de se laver les mains dès l’entrée sur le site pour éviter de contaminer des objets ou des surfaces 
Expliquer l’obligation de porter le masque, et que c’est un le moyen le plus adapté pour éviter de diffuser ses virus. Il permet d’éviter la diffusion « directe ». Expliquer l’utilisation et l’entretien du masque et informer qu’un livret sera distribué pour rappeler ces règles.  
Expliquer que la prise de température quotidienne permet de filtrer toutes personnes ayant un symptôme de fièvre. Il convient néanmoins de prendre la température au réveil et de rester vigilant aux autres symptômes. 
Expliquer le fonctionnement des vestiaires : c’est un lieu par définition exiguë, dans lequel la proximité est de mise et qui ne permet pas de respecter la distanciation sociale. C’est la raison pour laquelle, ils seront condamnés dès demain et qu’il faut que vous profitiez de l’opportunité de ce jour pour y récupérer votre blouse, vos chaussures de sécurité et vos effets personnels. L’accès aux vestiaires est pour cela limité à 2 personnes en simultané. 
Expliquer la circulation dans l’entreprise : dans les principaux couloirs et les allées de circulation, vous allez retrouver du marquage au sol qui a vocation à vous rappeler la distanciation sociale. Le grand patio central est quant à lui considéré comme un giratoire et vous devez le prendre dans le sens inverse des aiguilles d’une montre et respecter les « cédez le passage » (voir les photos).  
Expliquer que les espaces de pause ont été aérés, les fauteuils déplacés, des places assises condamnées toujours dans la même philosophie de distanciation sociale. Les machines à café ainsi que les distributeurs de snacking sont arrêtés. Il reste uniquement les fontaines à eau qui vous serviront à remplir vos gourdes. Les gobelets ont été retirés.  
 
Expliquer l’aménagement de l’accès aux sanitaires : l’accès aux blocs sanitaires est limité à 1 ou 2 personnes en fonction de leurs tailles. Vous retrouverez également des consignes pour vous laver les mains, du gel hydroalcoolique et des lingettes désinfectantes que vous pouvez utiliser pour désinfecter les lunettes des toilettes. Ces lingettes sont à jeter dans les poubelles mais jamais directement dans les cuvettes. 
(Pour les fumeurs) En l’absence de masque, rappeler l’importance de respecter la distanciation sociale. Les petits cendriers ont été retirés, il faut jeter son mégot dans les grands cendriers sans l’écraser sur la grille pour éviter les contacts. 
Remettre le flacon de SHA et les lingettes désinfectantes et expliquer qu’elles permettent le lavage des mains avant et après l’utilisation des équipements communs. Ce matériel est personnel et qu’il contribue à renforcer les mesures sanitaires.  
Remettre les masques et le guide COVID19 puis faire émarger l’attestation. 
Mettre la pastille A ou B et expliquer qu’un accueil complémentaire est prévu au poste de travail. 

 
 
Attestation de formation au jour de la reprise : 
Afin d’assurer que toutes les personnes ont reçu les consignes de prévention et les équipements nécessaires à la prévention des risques de contamination COVID19, une attestation devra être émargée. 
Ce document sera archivé par les ressources humaines et enregistré comme une formation dans le fichier de suivi 	des 	formations 	afin 	de 	pouvoir 	prouver ultérieurement, si nécessaire, la réalisation de cet accueil et la dotation des équipements. 


3) MESURES DE RENFORCEMENT SANITAIRE : 
 
3.1) 	Prise de température systématique à l’entrée du site pour les 2 équipes 

A savoir, la température corporelle est une « donnée biométrique » qui ne peut en aucun cas être enregistrée par l’employeur. A ce titre, la mesure ne servira qu’à autoriser ou non l’accès au site. 
 
3.2) 	Renforcement de la prestation de nettoyage 
 
Un nettoyage et une désinfection du site par notre prestataire d’entretien seront réalisés chaque jour sur les 2 équipes. Pour cela, l’équipe a été renforcée avec une personne supplémentaire à temps plein. Les intervenants respecteront également les règles des équipes alternées. 
La prestation comprend notamment : 
Le nettoyage réalisé habituellement (les aspirateurs sont équipés d’un filtre HEPA) 
La désinfection des sanitaires à l’eau de javel sur les 2 équipes. Afin d’assurer des sanitaires désinfectés à l’équipe suivante, les sanitaires seront condamnés à 12h30 pour laisser le temps nécessaire au prestataire de réaliser la désinfection.  
Le nettoyage et la désinfection avec un virucide des points de contacts communs (poignées de portes, badgeuses, assises salle de pause, table réfectoire…). La désinfection est réalisée « à répétition », le cycle de désinfection des surfaces est répété sur la plage horaire de l’équipe. 
Note : Le nettoyage de la surface de travail et des équipements de travail (téléphone, souris, clavier…) est de la responsabilité de chaque salarié à l’aide des lingettes désinfectantes mises à disposition dès que nécessaire et à minima en fin de poste. 
 
Afin d’éviter la propagation du virus, deux actions complémentaires ont été réalisées : 
Arrêt de tous les sèches mains du site. 
Retrait des brosses à ongles des sanitaires.  
Les sèche-mains sont condamnés pour éviter la mise en suspension potentielle du virus. Des essuie-mains papiers sont en place dans les sanitaires ainsi que des lingettes désinfectantes. Ils doivent être jetés dans la poubelle et non dans les sanitaires. 
 
3.3) 	Distribution de gels hydroalcooliques et de lingettes désinfectantes 
Dès la reprise d’activité, chaque salarié recevra pour un usage individuel : 
Un flacon de gel Un paquet de lingettes hydroalcoolique désinfectantes 
Le gel hydroalcoolique est de petit format, en flacon de 200mL afin d’être rangé dans une poche. Mode d’emploi de l’utilisation du gel hydroalcoolique 

 
Le nettoyage des surfaces est de la responsabilité de chaque salarié à l’aide des lingettes désinfectantes mises à disposition dès que nécessaire et à minima en fin de poste. 
Afin de limiter l’éventuelle propagation du virus entre les salariés, les équipements communs (table élévatrice, douchette-scan HQ…) sont désinfectés à chaque changement d’utilisateur avant et après utilisation. 
La mise en place d’une seule et même personne utilisant les équipements communs est à privilégier pour limiter le risque de propagation du virus en cas de contamination. 
 
Le matériel personnel ne doit pas être prêté : 
  
3.4) 	Qualité de l’air ambiante 
 
Afin de garantir une qualité de l’air et notamment l’absence de propagation du virus par les courants d’air, les portes donnant vers l’extérieur et les fenêtres seront maintenues en position fermée.  
Il est interdit d’ouvrir les fenêtres durant toute la période de risque de contamination. 
A ce jour, il n’y a pas de contre-indication au maintien en fonctionnement des systèmes de renouvellement d’air. Au contraire, le maintien en fonctionnement des systèmes pendant les épisodes épidémiques contribue à limiter le risque de confinement du virus par l’apport d’air neuf et le renouvellement d’air dans les locaux. A ce titre, le réglage de nos CTA (Centrales de Traitement de l’Air) a été réalisé par notre prestataire afin de procurer un apport d’air neuf à 100%. 
 
Afin de réduire les risques de propagation dans l’air, l’ensemble des ventilateurs ou des générateurs d’air chaud du type « Thermomobile » sont interdits à l’utilisation jusqu’à nouvel ordre. 
 
 
 
 
 
3.5) 	Chaque jour, je vérifie mon état de santé et celui de ma famille  
 
Les mesures sanitaires reposent également sur la vigilance de chacun au quotidien. Chaque jour, prenez le temps de vous poser quelques questions sur votre état de santé. 
o Je prends ma température dès le réveil et je m’assure d’être en dessous de 38°C o En cas de symptômes, notamment la fièvre, les courbatures, la toux, la perte de gout et d’odorat, je préviens mon responsable et je reste en confinement. 
Chaque jour, j’interroge également les membres de mon foyer sur leur état de 
santé. En cas de symptômes, je préviens mon responsable et je reste en confinement. 
Je contacte mon médecin traitant pour régulariser la situation. 
J’informe régulièrement de mon état de santé. 
4) MESURES LIEES A LA COMMUNICATION : 
 
4.1) 	Création d’une « Charte sanitaire de prévention du COVID-19 » 
 
La présente Charte a été créée par la cellule de crise COVID-19 afin de définir toutes les mesures de prévention permettant de réduire les risques de contamination au COVID-19.  
C’est un document vivant qui sera modifié en fonction des décisions prises dans le temps. 
En complément de cette Charte, nous avons nommé un « Référent COVID-19 » dans chacune des équipes. Le référent s’assurera de l’application des règles sanitaires et organisationnelles. Il possède un rôle de vérificateur et de conseiller auprès des différents services. 
Dans le respect de nos valeurs, le message partagé avec l’ensemble des managers et des équipes est que chacun doit respecter les mesures barrières et les règles sanitaires. La responsabilisation de tous dans le respect de nos règles permet de lutter efficacement contre la propagation du virus.  
Nos référents COVID19 : 
Directeur QHSE 
Equipe B 
65 16 
 
4.2)  	Affichage dynamique sur les écrans de communication 
 
L’affichage dynamique en entreprise permet de dynamiser la communication auprès des collaborateurs. Le comité « Dynamisons la Com’ » étant arrêté durant la période de travail en équipes alternées, les écrans de communication seront utilisés pour rappeler les consignes sanitaires et les bonnes pratiques.  
 	 
4.3)  	Campagne d’affichage dans l’entreprise 
 
Afin de dynamiser la communication dans l’entreprise, 5 affiches seront installées dans les différentes zones de l’entreprise. Une première affiche permettant de rappeler les gestes barrières : 

 
Une deuxième affiche concernant les bons réflexes à adopter dans les espaces communs : 

Une troisième affiche concernant l’utilisation des équipements communs : 


Une quatrième affiche permettant de rappeler les règles en réunion de travail : 

 
Une cinquième affiche spécifique à l’utilisation et l’entretien du masque : 


 
 
4.4)  	Guide du collaborateur délivré le jour de la reprise d’activité 
 
Le guide du collaborateur est délivré le jour de la reprise. 
Ce guide est similaire aux consignes partagées lors de l’accueil des salariés le jour de la reprise. 
Le guide permet de formaliser toutes les informations et ainsi laisser la possibilité aux salariés de retrouver les consignes partagées lors de l’accueil.