Accord relatif à la mise en place de l’activité partielle de longue durée au sein de la SA ADBM


Entre les soussignés :

La SA ADBM Mérignac,
Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, dont le siège est sis à Aéroport de Bordeaux Mérignac – Cidex 40 - 33 700 MERIGNAC, représentée par M. XXXXXX, agissant en qualité de Président du Directoire, 
Code APE : 5223Z – SIRET : 487 607 202 00024
D’une part,

Les membres élus titulaires du CSE représentant la majorité des suffrages exprimés
D’autre part,
PREAMBULE
À la suite de la publication de la loi nº 2020-734 du 17 juin 2020 relative à diverses dispositions liées à la crise sanitaire et de l’adoption du décret nº 2020-926 du 28 juillet 2020, la direction et les élus du CSE  se sont réunies en vue d’échanger sur les modalités de mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée (APLD).
Dans un contexte de crise sanitaire majeure en France et dans le monde, les mesures de confinement ont considérablement impacté l’activité économique de la société.
Cette crise a frappé de plein fouet le secteur aérien, auquel appartient l’entreprise, fortement impacté par les arrêts des dessertes par le compagnies en lien avec les restrictions de déplacement, les fermetures des commerces, bars et restaurant en lien avec la baisse de trafic, les fermetures subséquentes des aérogares.
Le diagnostic qui peut être opéré sur la situation économique de l’entreprise et ses perspectives d’activité, qui a été partagé avec les élus du CSE, analysé et discuté, peut être résumé comme ci-après.
Depuis le confinement, la société fait face à une très nette baisse d’activité. A ce titre le trafic est attendu en baisse en 2020 de près de 70%, le CA devrait chuter de plus de 50 %, et en dépit des mesures fortes de baisses de charges mises en œuvre, la perte de l’exercice pourrait avoisiner 13 M€. En matière de mesures de gestion, les aérogares billi et Hall B ont été fermées au public au second trimestre et ensuite à compter du mois de novembre. La société a eu recours dès avril aux dispositifs d’activité partielle tout en maintenant la rémunération nette des collaborateurs. Tout engagement de dépenses, hors celles limitativement liées à la Sécurité, à la Sûreté, et à la continuité d’exploitation ont été gelées. Des négociations avec les fournisseurs ont été lancées afin de revoir les conditions financières des différents contrats. Le plan d’investissements a été revu avec un gel de 110 M€ d’opération sur les 160 M€ prévus au plan à 5 ans. Un PGE a été souscrit pour près de 22 M€.
Cette situation aboutit à dégrader les principaux indicateurs économiques et financiers avec un Excédent Brut d’Exploitation  attendu à 1,4 M€, et un résultat Net attendu à -13 M€.
En dépit du déconfinement, cette baisse d’activité est amenée à perdurer pour une période estimée de 24 mois, particulièrement en matière de trafic aérien avec les conséquences induites sur les recettes aéronautiques et extra- aéronautiques. Ceci s’explique par l’impossibilité de se déplacer en raison de la crise sanitaire qui conduit à l’arrêt ou à une attrition majeure des lignes aériennes opérées au départ et à l’arrivée de l’aéroport de Bordeaux exploité par la SA ADBM.
Il en résulte les perspectives économiques et financières dégradées sur les prochains exercices, avec une année 2021 qui ne devrait pas voir le trafic de l’aéroport dépasser 36 % de son niveau 2019, se traduisant par un niveau de perte similaire à celui envisagé en 2020 nécessitant la poursuite et l’amplification des mesures de gestion prises.
Une information précise et complète sur les éléments commerciaux, financiers et comptables, nécessaires à la compréhension des objectifs de ce dispositif, a été faite dans le cadre du diagnostic partagé avec  le CSE, indépendamment des données qui figurent dans la base de données économiques et sociales.
Le CSE a été tenu régulièrement informé et consulté notamment lors des réunions de dialogue sociale qui se sont tenues les 6, 13, 19, 26 novembre, 1er, 4 et 8 décembre, 5, 8, 12 et 15 janvier 2021 et les réunions extraordinaires du CSE les 11 décembre 2020 et 22 janvier 2021.
La baisse du chiffre d’affaires et la dégradation de la trésorerie ne sont, à ce stade, pas de nature à compromettre la pérennité de l’entreprise.
Pour autant, des mesures d’adaptation à cette baisse durable d’activité sont nécessaires pour ne pas détériorer davantage la situation économique et financière dans l’attente d’un retour à l’activité normale de l’entreprise.
Devant le caractère durable des impacts de la crise pour la société dans la mesure où, selon les experts de l’ACI Europe, le trafic aérien ne devrait pas retrouver son niveau 2019 avant au mieux 2024, voire 2025, et la menace sur l’emploi qui en résulte, il apparaît nécessaire de réduire le temps de travail pendant la durée prévisionnelle de cette période difficile, dans un objectif de préservation de l’emploi.
L’ensemble du dispositif est fondé sur la solidarité et l’implication de chacun. Il vise à trouver un juste équilibre entre l’amélioration de la situation économique de l’entreprise, au travers de la diminution des coûts salariaux, et le maintien dans l’emploi des salariés tout en conservant le savoir-faire et l’expertise des collaborateurs.
Les parties, conscientes de la nécessité d’ajuster le temps de travail à la baisse d’activité et d’une modération salariale, mais soucieuses de préserver les compétences clés, ont décidé de mettre en place par le présent accord le dispositif de l’activité partielle de longue durée prévu par l’article 53 de la loi nº 2020-734 du 17 juin 2020. 
Le présent accord a pour objet d’organiser la mise en place, le fonctionnement et la durée de ce dispositif ainsi que les engagements qui sont pris en contrepartie en termes de maintien de l’emploi et de formation professionnelle. Cet engagement est prévu pour être mis en place à partir du 1er janvier 2021, toutefois, selon les dispositions des décrets à venir au cours des deux prochains moins concernant l’activité partielle de droit commun, les parties, n’excluent pas de demander l’application de cet accord à compter de l’épuisement du droit à recourir à l’activité partielle de droit commun.
Au terme de 11 réunions de négociation, les parties ont convenu ce qui suit dans le cadre d’une réflexion commune.
 Article 1 : Champ d’application de l’activité partielle spécifique
L’ensemble des départements et des services de l’aéroport sont concernés par le dispositif d’APLD . 
 Article 2 : Réduction de l’horaire de travail
Une réduction de 40%  maximum sera organisée pour l’ensemble  de la SA ADBM, avec une  réduction dérogatoire maximum de 50%, demandée à l’autorité administrative, selon les projections suivantes :
Réduction de 40% au maximum du temps de travail pour l’ensemble des collaborateurs de la SA ADBM.
Aussi, la durée actuelle de travail des salariés, en horaires administratifs, dont le temps de travail est décompté en heures, actuellement fixée à 151,67 heures par mois  est réduite au maximum à 91 heures par mois pendant une période de 12 mois consécutifs ou non.
Aussi, la durée actuelle de travail des salariés, en horaires administratifs, dont le temps de travail est décompté en heures, actuellement fixée à 121,34 heures par mois  est réduite au maximum à 73 heures par mois pendant une période de 12 mois consécutifs ou non.
Aussi, la durée actuelle de travail des salariés, en horaires postés, dont le temps de travail  est décompté en heures, actuellement fixée à 147,33 heures par mois  est réduite au maximum à 88 heures par mois pendant une période de 12 mois consécutifs ou non.
Aussi, la durée actuelle de travail des salariés, en horaires postés, dont le temps de travail  est décompté en heures, actuellement fixée à 117,86 heures par mois  est réduite au maximum à 71 heures par mois pendant une période de 12 mois consécutifs ou non.
La durée du travail des salariés titulaires d’un forfait annuel en jours actuellement égale à 211 jours est réduite au maximum à 126 jours pendant une période de 12 mois consécutifs ou non.
La durée du travail des salariés titulaires d’un forfait annuel en jours actuellement égale à 168 jours est réduite au maximum à 100 jours pendant une période de 12 mois consécutifs ou non.
Réduction de 50% au maximum du temps de travail pour les salariés des départements et services suivants :
Département Exploitation : Opération
Par dérogation, il est convenu de réduire de 50% au maximum leur temps de travail sur la durée de l’application du dispositif. En effet, au vu de l’annulation du nombre de vol et du  faible nombre de vols de programmés, engendrant de facto un nombre de passager très restreint, le service opération est le plus directement impacté par la chute du trafic. Il est donc convenu de réduire le taux d’activité des salariés du service opération de 50%.
Aussi, la durée actuelle de travail des salariés, en horaires postés, dont le temps de travail  est décompté en heures, actuellement fixée à 147,33 heures par mois  est réduite au maximum à 73,67 heures par mois pendant une période de 12 mois consécutifs ou non.

Aussi, la durée actuelle de travail des salariés, en horaires postés, dont le temps de travail  est décompté en heures, actuellement fixée à 117,86 heures par mois  est réduite au maximum à 58,93 heures par mois pendant une période de 12 mois consécutifs ou non.
Aussi, la durée actuelle de travail des salariés, en horaires postés, dont le temps de travail  est décompté en heures, actuellement fixée à 88,40 heures par mois  est réduite au maximum à 44,20 heures par mois pendant une période de 12 mois consécutifs ou non.
Dispositions communes à l’ensemble des collaborateurs :
Pour l’ensemble des collaborateurs, la rémunération mensuelle de base sera réduite à due proportion de la réduction du temps travaillé. La prime de fonction, la prime d’ancienneté, et les variables de paye réalisées (nuit dimanche férié astreinte), ne seront pas, quant à elles, proratisées.
Toute modification du taux d'activité partielle sera portée à la connaissance du collaborateur par voie hiérarchique dans les plus brefs délais.
Les modalités d’application de la réduction du temps de travail feront l’objet d’un suivi périodique bimestrielle/ pour chaque service concerné. Cette réduction s’apprécie pour chaque salarié concerné sur la durée d’application du dispositif.
Cette réduction pourra être modulée sur les 12 mois consécutifs ou non en fonction de la réalité de l’activité et pourra conduire à la suspension temporaire de l’activité. 
Une attention particulière sera portée continuellement sur la charge de travail restante sur les périodes non chômées et sur les équipes travaillant compte tenu du taux appliqué.
→ Article 3 : Indemnisation des salariés placés en APLD
Le salarié reçoit de la société une indemnité d’activité partielle, en lieu et place de son salaire pour la durée durant laquelle il est placé en activité partielle. Cette indemnité horaire correspond à 70 % de sa rémunération horaire brute servant d’assiette à l’indemnité de congés payés, ramenée à un montant horaire sur la base de la durée légale de travail applicable dans l’entreprise, ou la durée collective du travail pour les salariés en horaire « postés ». Cette indemnisation ne peut légalement pas comporter de majoration liée à des heures supplémentaires.
La rémunération maximale prise en compte pour le calcul de l’indemnité horaire est égale à 4,5 fois le taux horaire du salaire minimum interprofessionnel de croissance.
Afin de compenser la perte de salaire des salariés placés en activité partielle, la SA ADBM effectuera un complément de salaire. Ce complément a pour objectif de maintenir la rémunération nette de base (salaire de base, prime d’ancienneté et sursalaire de fonction), en complément de l’indemnisation étatique. 
 → Article 4 : Engagements pour le maintien de l’emploi et la formation professionnelle
En contrepartie de la réduction des horaires de travail, les engagements de la société sont les suivants :
La SA ADBM s’engage à ne procéder à aucun licenciement pour motif économique pendant la durée du bénéfice de l’APLD pour tous les salariés de l’entreprise, soit du 1er mars 2021 au 28 février 2022 ;
La SA ADBM s’engage à favoriser des mobilités internes aux salariés dont le taux de chômage partiel est important, lorsque cela est possible. Pour cela,  la SA ADBM s’engage à former les salariés pour promouvoir cette mobilité;
La SA ADBM met l’accent sur la formation des salariés pendant cette période afin de maintenir et développer leurs compétences. Ainsi, lors des prochains entretiens annuels, les managers étudierons les actions de formation que les salariés souhaitent réaliser en adéquation avec les perspectives de l’entreprise ; 
Ces engagements sont applicables du 1er mars 2021 au 28 février 2022.
La société transmettra à l’autorité administrative un bilan portant sur le respect des engagements au moins tous les six mois.
→ Article 5 : Efforts proportionnés des dirigeants salariés exerçant dans le périmètre de l’accord et mandataires sociaux  
Le conseil de surveillance  examinera la question des dividendes des actionnaires de même que la rémunération des mandataires sociaux en tenant compte de l’effort collectif sollicité aux termes du présent accord.
Un effort de modération salariale sera par ailleurs sollicité auprès des dirigeants salariés.
→ Article 6 : Pose de congés payés – Congés sabbatique
Afin de limiter le recours à l’APLD, il sera demandé à tous les salariés relevant du champ d’application de l’accord, de poser l’ensemble  de ses congés payés sur l’année civile (sans report année N+1) 
De même, une étude dans un sens  favorable sera réalisée pour toute demande de congé sabbatique qui serait demandé. Les dates proposées du congé sabbatique seront étudiées de concert avec le manager et le directeur du département concerné. La SA ADBM pourra refuser, après avis de CSE, la demande de  congé sabbatique, si ce congé a des conséquences préjudiciables à la bonne marche de l’entreprise.



→ Article 7 : Mobilisation du compte personnel de formation 
Afin de mettre à profit la réduction du temps de travail liée à l’APLD, les salariés relevant du champ d’application de l’accord seront encouragés à mobiliser leur compte personnel de formation pour suivre une formation durant cette période. Leurs demandes de formation seront examinées en priorité par rapport aux autres salariés.  Lorsque le nombre d’heures CPF ne sera pas suffisant,  la SA ADBM pourra abonder selon les conditions. 
→ Article 8 : Procédure de demande de validation du présent accord collectif d’entreprise
La demande de validation du présent accord sera transmise à l’Administration par voie dématérialisée.
Cette demande sera accompagnée de l’avis rendu par le comité social et économique. 
→ Article 9 : Information des salariés
Les salariés seront informés de la conclusion du présent accord et de sa validation par l’Administration, par affichage sur le lieu de travail et par diffusion via l’intranet de l’entreprise. 
Les collaborateurs de la SA ABDM seront informés du contenu et des conséquences du dispositif à leur égard, à travers  une lettre d’information jointe au bulletin de salaire.
Ils pourront s’adresser au service des ressources humaines pour obtenir toute information complémentaire.
→ Article 10 : Information du comité social et économique – suivi de l’accord
Une information du comité social et économique sur la mise en œuvre du présent accord aura lieu tous les  deux mois.
Elle portera sur :
Le suivi du taux d’activité partielle par service ;
Le nombre d’action de formations réalisées par les salariés et le nombre de salariés ayant mobilisé leur CPF ;
La somme que la SA ADBM a abondé sur le CPF des salariés ;
Le nombre de mobilité interne ;
Le suivi des perspectives économiques et financières ;
La société transmettra à l’autorité administrative un bilan portant sur l’information au comité social et économique au moins tous les six mois. Ce bilan présenté aux élus et à l’autorité administrative permettra d’aborder l’opportunité de poursuivre le dispositif APLD chez ADBM compte tenu de l’actualité et de l’évolution de l’activité. 

→ Article 11 : Entrée en vigueur du dispositif d’APLD et durée de l’accord
Le présent accord est conclu pour une durée de 12 mois, s’achevant à la date du 28 février 2022.
La première demande d’APLD sera effectuée sur la base d’une durée prévisible de six mois à compter du 1er mars 2021 allant jusqu’au 31 août 2021.
L’entrée en vigueur de l’accord est conditionnée à sa validation par l’autorité administrative. À défaut, il sera nul et non avenu.
un bilan portant, d’une part, sur le respect des engagements de maintien de l’emploi et de formation professionnelle et, d’autre part, sur l’information du CSE, signataire de l’accord sur la mise en œuvre de l’accord ;
le diagnostic actualisé par l’employeur sur la situation économique et les perspectives d’activité du périmètre retenu : établissement, entreprise ou groupe ;
le procès-verbal de la dernière réunion au cours de laquelle le comité social et économique, a été informé sur la mise en œuvre de l’activité partielle.
En tout état de cause, l’accord collectif devra être transmis à l’autorité administrative au plus tard le 31 janvier 2021.
→ Article 12 : Révision de l’accord
En cas d’évolution législative ou conventionnelle susceptible de remettre en cause tout ou partie des dispositions du présent accord, les parties signataires conviennent de se réunir dans un délai d’un mois après la prise d’effet de ces textes, afin d’adapter au besoin lesdites dispositions. 
Toute demande de révision à l’initiative des élus du CSE se fera par lettre recommandée avec avis de réception à chacune des autres parties et comportera l’indication des dispositions dont la révision est demandée.
Au plus tard dans un délai d’un mois la direction organisera une réunion avec l’ensemble des parties signataires en vue de négocier un éventuel avenant de révision, qui sera soumis aux mêmes conditions de validation par l’autorité administrative que le présent accord.
→ Article 13 : Dépôt et publicité de l’accord
Conformément aux articles D. 2231-2 et D. 2231-4 du Code du travail, le présent accord sera déposé par la société sur la plateforme de téléprocédure du ministère du Travail. Un exemplaire sera remis au secrétariat-greffe du conseil de prud’hommes compétent.
Conformément à l’article L. 2231-5-1 du Code du travail, le présent accord sera, après anonymisation des noms et prénoms des négociateurs et des signataires de l’accord, rendu public et versé dans la base de données nationale des accords collectifs.
Il est possible par un acte distinct du présent accord et signé après la conclusion de l’accord de prévoir que certaines clauses ne sont pas publiées. 
Afin de préserver les intérêts économiques de la SA ADBM les parties conviennent, conformément à l’article L. 2231-5-1, alinéa 2 du Code du travail, que les articles (à compléter) de l’accord du (date) relatif à (à compléter) ne feront pas l’objet d’une publication dans la base de données nationale. Un acte en ce sens sera déposé auprès de l’Administration en même temps que la version intégrale de l’accord du (à compléter), en y joignant une version destinée à la publication tenant compte des exclusions visées ci-dessus.
Enfin, en application des articles R. 2262-1, R. 2262-2 et R. 2262-3 du Code du travail, un exemplaire de cet accord sera transmis au comité social et économique. Un exemplaire sera également disponible sur l’intranet. Un avis sera communiqué par tout moyen aux salariés les informant de la signature de cet accord, précisant où ce texte sera tenu à leur disposition sur leur lieu de travail, ainsi que les modalités leur permettant de le consulter pendant leur temps de présence.
Fait à Mérignac,  le mercredi 27 janvier 2021, en 4 exemplaires