Accord d’entreprise portant sur l’organisation, le cadre et le temps de travail, la représentation du personnel, ainsi que les discussions sociales, les congés et autres sujets.

Bienvenue chez Daily d’initiés,

Si tu lis cet accord d'entreprise, c’est que tu fais partie de notre aventure, de notre tribu.
Que tu sois en CDI, en CDD, ou en stage, tu es là car nous avons détecté en toi un potentiel, mais aussi parce que tu adhères à nos valeurs. La bienveillance, l’écoute, le partage et la confiance rythment notre quotidien. 
La réglementation ne nous impose pas de rédiger un accord, néanmoins nous avons souhaité fixer un cadre à ce que l’on appelle plus communément le Dialogue Social. Nous sommes effectivement convaincus que la croissance de Daily d’initiés passe par le bien-être, la valorisation et l’épanouissement du collectif. Nous préférons décider collectivement de nos règles de vie et de fonctionnement, tu ne trouveras donc ici aucune référence au code du travail. 
C’est ensemble que nous souhaitons construire un dialogue social qui nous ressemble et nous rassemble. 





Article 1 : Le travail
La tribu
Chaque membre de la tribu est recruté au regard de ses compétences et en fonction des besoins de Daily d’initiés. Les grandes lignes du poste lui sont données. Sa créativité et ses aptitudes professionnelles lui permettent d’avoir la latitude qu’il souhaite pour atteindre le cap fixé conjointement avec le CEO. A son arrivée, un référent lui est attribué afin de mieux l’aider à intégrer le collectif.
La bienveillance 
La tribu s’assure que la bienveillance vis-à-vis de chacun de ses membres, des utilisateurs, et des contributeurs extérieurs soit placée au cœur des actions de développement de Daily d’initiés. La bienveillance c’est veiller au bien être de chacun, de la tribu dans son ensemble, et aussi de soi-même. C’est une intention et une attitude de tous les jours, elle présidera à toutes les actions.
Les casquettes
L’organisation de Daily d’initiés est horizontale. Les responsabilités sont distribuées au sein de l’entreprise sous forme de casquettes (la liste actualisée est disponible ici : Google Drive/Daily partagé/On boarding/Casquettes).
Chaque membre de la tribu se voit attribuer une ou plusieurs casquettes. Il évolue de manière autonome dans le cadre de ses casquettes. Il peut se faire aider, échanger et débattre de ses idées avec l’ensemble de la tribu. 
Nous privilégions la prise de décision collégiale. Chaque membre de la tribu est ainsi invité à donner son avis sur les projets, les valeurs et la vision de Daily d’initiés. Sur chaque sujet, le choix final relève du porteur de la casquette concernée. 
La casquette “Gouvernance” est portée annuellement par un membre nommé lors du point annuel. Son objet est de challenger et faire évoluer la liste des casquettes et leur distribution en accord avec tous les membres de la tribu.
Le temps de travail 
Pour une meilleure organisation, la tribu est présente au bureau du lundi au vendredi entre 9h30 et 18h30. Cependant, les horaires sont flexibles et nous travaillons en confiance. Si un salarié est amené à travailler en dehors de ces créneaux, il doit prévenir le CEO et lui transmettre les créneaux sur lesquels il a travaillé. Aussi, lors de nos points mensuels et nos déjeuners en tête-à-tête, nous aborderons la charge de travail afin de mettre en place les actions correctives, le cas échéant
Nous privilégions autant que possible l’équilibre entre la vie professionnelle et la vie personnelle. Il peut nous arriver d’effectuer de longues journées de travail ainsi avons nous souhaité mettre en place des jours de RTT. Le cadre formel est un forfait jours avec 218 jours travaillés par an.
Il est demandé à chacun de signaler sur Slack une absence ou un gros retard.
Ce temps de travail s’inscrit dans un cadre général où Daily d’initiés :
. Fournit à ses clients des solutions utilisées tous les jours de l’année et mises à jour quotidiennement, dont certaines en temps réel continu.
. A une contrainte de réactivité à 9h00 lors de la mise à jour des données du Médiamat national quotidien.
. Garantit à ses clients d’accuser réception à leurs déclarations d’incident de 9h00 à 18h00 les jours ouvrés et de résoudre dans des délais allant de 3 heures à 72 heures selon leur gravité.
Le télétravail
En mode de fonctionnement habituel, chaque membre de la tribu peut s'il le souhaite télétravailler jusqu'à douze jours par mois. Il faut déclarer la ou les journées  pour une semaine donnée dans le calendrier partagé “Congés & télétravail” avant le lundi à 10h30 pour une meilleure organisation.
Nous demandons de favoriser le choix du mardi, du jeudi ou du vendredi pour ces jours de télétravail, hors réunions de la tribu tels que les points hebdomadaires, mensuels ou annuels.
En cas de pandémie ou de consignes gouvernementales, le télétravail devient le mode de fonctionnement normal. 

Les congés
Un décompte des congés à poser est disponible dans l’onglet Absences du document de suivi de l’activité (Google Drive/Daily partagé/Suivi/20XX/Suivi activité).
Les jours de congés payés peuvent être posés dès qu'ils sont acquis.
Les congés sont à déclarer dans le calendrier partagé “Congés & télétravail”. Il n’est pas nécessaire de faire valider les congés payés ou RTT avant de les poser. Les membres de la tribu font en sorte de poser ces jours sur les périodes creuses de Daily d’initiés et en accord avec les autres membres. 
Les jours de vacances doivent être posés avant le 25 du mois sur lequel elles courent. Il est demandé à chaque membre de la tribu d’avoir un solde maximum de 30 jours restant à prendre le 30 septembre de chaque année.
Sur les périodes de vacances scolaires, les membres de la tribu ayant des enfants en bas âge ou scolarisés sont prioritaires. Les membres s'accordent en bonne intelligence pour poser leurs congés, et le CEO tranche si c'est nécessaire.

Le suivi
Pour permettre le suivi du temps de travail, comme le prévoit le législateur, il est demandé à la tribu de remplir les deux documents suivants chaque lundi avant 10h30 :
La fiche de suivi hebdo (Google Drive/Daily partagé/Suivi/Fiche de suivi hebdo)
La fiche de suivi de l’activité (Google Drive/Daily partagé/Suivi/20XX/Suivi activité). A noter que chaque collaborateur doit indiquer le cas échéant les horaires de début et de fin de journée dès lors qu’ils dépassent les horaires de travail tels que définis dans le paragraphe “4. Temps de travail”. 

Le cadre de travail
Différents avantages sont proposés à la tribu :
La mise à disposition d’une flotte de vélos. Chaque collaborateur pourra s’il le souhaite librement utiliser un vélo mis à sa disposition pour ses déplacements domicile-travail et pour ses déplacements professionnels.
La mise à disposition de titres restaurants
Une mutuelle avec un bon niveau de couverture
Le lieu de travail sera situé à Paris ou en première couronne dans la mesure du possible
Un ordinateur portable





Article 2 : Les échanges
Le point hebdo
Tous les lundis à 10h30 se tiennent simultanément un point commercial et un point technique ou sont passés en revue les dossiers en cours. À 11h15, la tribu se réunit pour tenir informé le collectif des activités de chacun sur la semaine précédente et la semaine à venir. 
Le dialogue social étant l’affaire de tous, il est demandé à l’ensemble de la tribu de participer de manière présentielle à ces points.
Le point mensuel
Chaque premier jeudi du mois à 11h, la tribu se réunit pour faire le bilan du mois précédent. C’est l’occasion pour les membres de faire le bilan des tâches associées à chacune de leurs casquettes. C’est aussi l’occasion de présenter en transparence des données financières et stratégiques. Tout comme pour les points hebdomadaires, il est demandé à chacun d’être physiquement présent à ces points.
Le tête-à-tête avec le CEO
Tous les deux à trois mois, il est proposé à chaque membre de la tribu de déjeuner avec le CEO. C’est un moment privilégié pour échanger sur le cap à tenir à la fois pour la société et pour chacun, la vision, les besoins en formation, les besoins de recrutements,le salaire, les difficultés rencontrées… 
Une fois par an, ce déjeuner prend un caractère plus formel, et un compte-rendu reprend le contenu de la discussion. Les points suivants feront l’objet d’échanges, le CEO s’assurant qu’ils soient abordés lors du déjeuner :
le travail (envies, satisfactions, difficultés rencontrées, charge, organisation, etc.)
l’articulation entre activité professionnelle et vie personnelle
les perspectives d'évolution du poste
les relations sociales au sein de l'entreprise
la formation
la rémunération
les perspectives d'évolution de l'entreprise
les besoins en recrutement
Le point du CSE
Tous les 6 mois, le CEO et l'Élu (voir Article 3) se réunissent lors du point du Comité Social et Économique pour recenser et échanger sur les besoins exprimés par la tribu. Les relevés individuels de décision sont accessibles sur Slack, chaîne #dialogue-social.
Le point annuel
Chaque année dans le courant du mois de décembre ou du mois de janvier, la tribu est invitée à un point annuel qui se tient dans un cadre informel. Le but est de fixer ensemble le cap social et économique de Daily d’initiés pour l’année à venir. C’est aussi l’occasion de regarder dans le rétroviseur et de revenir sur les événements qui ont marqué l’année. En fonction des résultats financiers de l’année écoulée, tout type de gratification sera débattu collectivement.
Slack
Slack est la plateforme de communication collaborative utilisée par la tribu. Une chaîne y est dédiée au dialogue social. L’ensemble des informations transitent uniquement par cette chaîne. Tu as la liberté de poster tout ce qui pourrait selon toi contribuer à l’amélioration de notre dialogue social ex : bonnes pratiques, articles… 
Article 3 : L’Élu
L’objectif
L’Élu a pour mission d’aider le collectif à organiser, entretenir et développer le dialogue social au sein de Daily. Il est le relais de la pensée collective auprès du CEO qu’il rencontre dans le cadre du point du CSE. Chacun est incité à lui faire part de ses requêtes. 
La désignation
Lors du point annuel, nous procédons à l’élection de l’Élu.
Chaque membre de la tribu peut se porter volontaire. Toute la tribu vote (y compris les fondateurs). En cas d’égalité des voix, un second tour a lieu, les fondateurs s’abstiennent alors de voter. Celui qui obtient le plus de voix est élu pour une durée de 1 an. 
Si l’Élu ne peut plus assurer sa mission avant l’échéance, et cela quelles qu’en soient les raisons, nous procéderons à une nouvelle élection lors du point hebdo. 
Idéalement, il faudrait que chaque membre de la tribu se voit confier ce rôle au moins une fois.
Les moyens
L’Élu exerce ses missions en toute confiance sur son temps de travail. Le Suivi de l’activité permet à la tribu de suivre, de mesurer et d’ajuster le cas échéant le temps consacré à cette mission.
Lors de chaque point du CSE, il est demandé à l’Élu de rapporter les éléments suivants sur le canal #dialogue-social du Slack :
Date de la réunion
Temps consacré
Avis / décisions
Observations


Article 4 : L’accord d’entreprise
La validité
Les dispositions du présent accord pourront s’appliquer une fois que les deux tiers de la tribu l’auront signé. Le présent accord peut être dénoncé dans les mêmes conditions. 
Le calendrier
Nous proposons le calendrier suivant pour négocier le présent projet d’accord :
Mercredi 24/06/2020 : présentation du projet d’accord
Mercredi 27/01/2021 : lors du point hebdo, signature de la version amendée
Jeudi 04/03/2021 : lors du point mensuel, premiers retours sur la bonne application de cet accord
Le dépôt
Comme indiqué en préambule, même si aucune réglementation ne prévoit la création d’un accord dans les entreprises de moins de 11 salariés, nous souhaitons aller jusqu’au bout de notre démarche et donner une force juridique à nos engagements respectifs. 
Pour cela, cet accord sera déposé auprès de la Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l’Emploi via la plateforme de télé-procédure Télé@ccord.
Les évolutions
Bien que le présent accord soit valable pour une durée de 2 ans, nous partons du principe que l’individu évolue tout au long de sa vie. Pour nous, un accord doit aussi évoluer et s’adapter aux besoins de la tribu et de Daily d’initiés. 
Ainsi, dans le cadre de notre rendez-vous annuel, nous souhaitons instaurer un temps dédié pour amender ou faire évoluer ce présent accord. 
Si à tout moment, les fondateurs ou la tribu estiment nécessaire d’anticiper ce temps dédié, il le feront savoir à travers un post sur la chaîne #dialogue-social.
Le cap des 11 salariés
Si nous passons le cap des 11 salariés sur une même année, nous devrons mettre en place des élections professionnelles. Cet accord devra être adapté afin qu’il soit conforme aux dispositions législatives : 
Le point du CSE devra se tenir tous les deux mois
L’Élu deviendra un élu du Comité Social et Économique avec un rôle de proximité. Il sera en charge de remonter les réclamations individuelles et collectives au CEO avant le point du CSE
Le point annuel devra inclure les Négociations Annuelles Obligatoires (NAO)


Fait à Boulogne-Billancourt, le 28 janvier 2021 en deux exemplaires remis en main propre à chacun des signataires.
Signataires