Accord d’entreprise relatif aux mesures exceptionnelles mises en œuvre
 pour faire face à l’épidémie COVID19

Rolls-Royce Civil Nuclear SAS






ENTRE


	la SociÉtÉ :	ROLLS-ROYCE CIVIL NUCLEAR SAS
	SAS au capital de 1.000.944 euros
	RCS Grenoble B 433 681 525


	dont le siège est situé :	23, Chemin du Vieux Chêne
		38246 - MEYLAN cedex

DONT L’EFFECTIF EST DE :	516 salariés


          représentée par :		


d'une part,



ET


LES ORGANISATIONS SYNDICALES REPRÉSENTATIVES SUIVANTES :

	



d'autre part.




Préambule

La crise à laquelle nous faisons face est inédite.
Cette crise nous oblige à nous organiser d’un point de vue entreprise, pour continuer à répondre aux attentes de nos clients et à contribuer aux missions de fournisseur critique qui sont les nôtres au sein de la filière nucléaire.
Tout cela en assurant la sécurité et la santé des personnes qui travaillent en usine, sur sites, en télétravail, et en limitant évidemment le risque de propagation de ce virus.
Par rapport à la gestion de cette crise, nous avons identifié 3 temps, chacun de ces temps étant une étape différente.
La première étape est l’entrée dans la crise, que nous avons vécue jusqu’à aujourd‘hui, avec de nouvelles contraintes pour continuer à travailler, une réorganisation pour travailler différemment et livrer nos clients en France et à l’international.
Cette période a été compliquée et a demandé de faire preuve d’efficacité en mettant en place de nouvelles façons de travailler et à adapter notre fonctionnement.
Les salariés ont su faire preuve d ‘engagement dans cette première étape et de flexibilité.
L’entreprise a par ailleurs fait preuve d’engagement solidaire en soutenant le CHU Grenoble Alpes en contribuant à la campagne de don « urgence COVID 19 » et en mettant à disposition des équipements de protection.
La seconde étape commence maintenant, et durant cette période, nous allons devoir nous focaliser sur nos activités prioritaires ou critiques, et préparer l’après crise. Nous allons devoir aménager encore davantage notre temps de travail.
Enfin, il y aura une dernière étape : le redémarrage complet de l’activité.
Il est difficile pour l’instant de savoir à quel moment ce redémarrage se produira et comment nous nous organiserons pour y faire face, car sur ces aspects-là, nous sommes dépendants des décisions du gouvernement et de l’évolution de la situation sanitaire.

Afin de faire face à cette épidémie et compte tenu de ces éléments, il a été convenu les décisions suivantes : 
Article 1 : Champ d’application
Le présent accord s’applique à la société Rolls-Royce Civil Nuclear SAS.

Il concerne tous les salariés de la société Rolls-Royce Civil Nuclear SAS, qu’ils soient sous contrat de travail à durée indéterminée ou déterminée, quel que soit leur statut, leur classification ou leur ancienneté. 

Article 2 : Mesures relatives à l’hygiène la santé et la sécurité des salariés 

Rappel des principales mesures mise en œuvre pour faire face à l’épidémie COVID 19 (Voir notes et mails de la Direction):  
15 mars - Nouvelles mesures organisationnelles et règles d’hygiène complémentaires
18 mars - Mesures préventives pour les personnes sensibles
19 mars - Nouvelles mesures et modalités applicables
23 mars - Procédure à suivre en cas de symptômes du COVID-19 ou de contact avec des personnes ayant les symptômes

Mise à disposition d’une adresse pour toute question: covid19.cn@rolls-royce.com

Mise en place d’une page intranet: http://intranet/index.php/fr/sécurité/473-covid19-information-entreprise

Communication L’Actu de la Semaine à partir du 23 mars.



Concernant le travail en usine

Mobilisation de l’équipe SSE pour définir les conditions de travail en sécurité :
Nouvelles mesures d’hygiènes afin de limiter la propagation du virus 
Distanciations « hommes et établis », limitation des regroupements, nettoyage renforcé, confinement dans la zone de réceptions pendant  24h, rappel des règles d’hygiène…
Présence HSE en AIC en première semaine: explication des gestes barrière
Infirmerie : présence de l’infirmière le matin & SST l’après midi

Concernant le travail en télétravail 

Mobilisation de l’équipe STI la 1ère semaine pour mettre en place techniquement le télétravail:
Mise en place de plus de 150 accès VPN et près de 90 numéros de conf call
Environ 310 connexions VPN par jour avec 20% de bande passante utilisée
Mise en place d’accès à distance aux postes CAO  (électrotechnique & mécanique & une partie de l’activité en électronique), envoi de commandes numérisées Parteor, accès aux environnements de développement Unix, et réalisation de la paie à distance.
Mise en place d’outils et aides pour le télétravail et les téléconférences:
Message d’absence en cas d'arrêt de travail/télétravail
Annuaire mobile PRO
Le guide du télétravail
Guide pour les conférences avec IPhone 

Mobilisation de l’équipe SSE pour accompagner les managers afin de gérer les RPS spécifiquement dans cette période de crise, avec fermeture des écoles et gardes d’enfants à assurer. Mise à  disposition 2 documents pour les managers :
Le document Gestion des RPS en période de crise qui donne une analyse de la situation et des problématiques qu’un manager peut rencontrer dans ses équipes
Le document Guide d’entretien avec quelques bonnes pratiques pour conduire les entretiens dans une optique de détection et gestion des RPS

Concernant le travail sur sites :

Alignement sur les mesures mises en place par EDF:
Des actions ont été lancées pour la gestion des regroupements (entrée RX, cantine et vestiaire) afin de garantir les barrières sanitaires.
Mesures de nettoyage renforcées 2 fois par jour (badgeuse, poignées, salle de réunion, bureau, rampes, …) afin de ne pas permettre au virus de se fixer.
Concernant le passage au C2, une fiche de préconisation spécifique sur le fonctionnement et le nettoyage a été mise en place.
En cas de symptôme clinique: consigne de ne pas se rendre sur le lieu de travail.

Les mesures EDF ont été renforcées par des mesures Rolls-Royce:

Analyse De Risque signée par la Direction Rolls-Royce à destination des RPI des CNPE avec les mesures à mettre en place pour maintenir l’activité en sécurité.
Pour les activités où les mesures barrières sont difficilement applicables: analyse de risques spécifique et mise à disposition d’EPI si nécessaire.
Envoi de matériels de protection (gants, lingettes, gel)
Audios avec tous les techniciens. 
Présence Managériale sur les CNPE sensibles (Ludovic Blanc sur Nogent)
Réunions managériales RR / EDF pour définir les priorités et synchroniser les activités 
Avant chaque démarrage de nouveaux chantiers, le RI ou le CDC devra s’assurer en présence d’un agent EDF de la bonne application de ces mesures, puis de consigner cette vérification dans le CR de la visite de la levée des préalables. Si des écarts apparaissent, et afin de garantir le bon niveau de sécurité, nous avons rappelé au national que nous ne démarrerons pas le chantier tant que ces points ne seront pas levés.

Mesures à venir :

Nous allons mettre à disposition des masques de protection sur site client et en usine.
Une analyse de risque sera réalisée avec le service SSE pour toute nouvelle activité site client ou usine en cas d’impossibilité de mise en place des mesures barrières.

Article 3 : Mesures d’ordre économique et financière 

Mise en œuvre du chômage partiel 

La mise en œuvre du chômage partiel a fait l’objet d’une information consultation auprès du CSE. La demande de chômage partiel a été acceptée par l’administration ; la durée  couvre la période allant du 16 mars 2020 au 16 juin 2020.
Il est rappelé que la Direction s’est engagée à maintenir  100% des salaires de base des salariés sur cette période, ainsi que la garantie pour les salariés concernés du maintien des cotisations de retraite complémentaire, ainsi que du maintien du calcul des JRTT.
	
Maintien des échéances relatives au versement de l’intéressement 

Dans le même temps, il est indiqué que la Direction a décidé de maintenir le calendrier de versement de l’intéressement et de  ne pas faire  usage des possibilités exceptionnelles de report du versement jusqu'au 31 décembre 2020 ouvertes par les mesures réglementaires d'urgence adoptées dans le cadre de la gestion de crise Covid 19.

C – Exemption de certaines directives du Groupe Rolls Royce : 

Le groupe Rolls Royce est exposé à de graves difficultés financières en partie liées la crise du COVID 19 qui impactent l’ensemble de ses activités et qui positionnent le groupe en grande difficulté d’un point de vue Chiffre d’affaire, résultats financiers et Cash .Ce constat est immédiat, mais également prévu sur une durée de plusieurs mois. Le groupe Rolls-Royce a donc décidé d’un certain nombre de dispositions dont celle de procéder à la retenue de 10% des salaires des employés du groupe jusque fin 2020, ce montant pouvant être remboursé en Mars 2021. En complément, une retenue supplémentaire de 10% du salaire des cadres d’un niveau A du groupe est également mis en place (retenue définitive sans remboursement).
Compte tenu de notre statut de fournisseur critique de la filière nucléaire française (et donc de la continuité de nos activités), le groupe a accepté que notre contribution d’économies et de protection de la trésorerie se fassent sur d’autres postes de dépenses.
En contrepartie, La direction de I&C s’est engagée à mettre en œuvre toutes les actions de réduction de coûts et de protection de trésorerie possibles pour traverser cette période difficile. Notamment, par l’ensemble des mesures mentionnées précédemment, ainsi que des aménagements de temps de travail permettant d’optimiser notre productivité mentionnés dans cet accord.

Article 4 : Mesures relatives à l’organisation du temps de travail (hors équipes d’intervenants sites CMS)

La crise sanitaire que nous traversons, nous amène à prendre des mesures exceptionnelles et temporaires en ce qui concerne l’organisation du temps de travail afin notamment  de permettre une mise en œuvre des mesures de barrières sanitaires et de distanciation, d’assurer la reprise de l’activité à termes, et de limiter les coûts.

Mesures concernant la gestion du temps de travail 

Depuis le 23 mars, afin d’assurer la santé et la sécurité des salariés, les bâtiments de Rolls-Royce encore accessibles (bâtiments Serenity A et B) sont ouverts uniquement de 8h00 à 17h30.
Afin de prendre en compte les intérêts des salariés, d’intégrer les contraintes de l’entreprise dans cette situation exceptionnelle et d’assurer le pilotage de l’activité, il est convenu que chaque salarié doit respecter l’horaire de travail hebdomadaire suivant :

Ouvriers / Techniciens / Administratifs : 38h par semaine 
Ingénieurs &  Cadres   P1 & P2 : 39h50 par semaine
Ingénieurs &  Cadres P3 en Forfaits Jours : respect des durées de repos journalier & hebdomadaire

Compte tenu de cette mesure, la durée de travail journalière est fixée pour les :
Ouvriers / Techniciens / Administratifs : 7h60 
Ingénieurs &  Cadres   P1 & P2 : 7H9O
Ingénieurs &  Cadres P3 en Forfaits Jours : respect des durées de repos journalier & hebdomadaire

Dans ce contexte, aucune demi-compensée ne pourra être acceptée à compter du 31 mars 2020 ; Celles qui auraient été posées par anticipation seront annulées.
A titre exceptionnel et d’un commun accord avec le manager, les salariés qui disposent d’un compteur d’heures positif,  pourront poser des absences par journée entière (7,6h). 

Mesures concernant les RTT et de congés payés 2020 des salariés

En complément des actions déjà mises en place, la Direction a fait  le constat que de nouveaux aménagements de temps de travail étaient nécessaires pour optimiser notre productivité et pour prendre en compte les conditions de travail actuelles.  En effet , pour certaines personnes en télétravail , il s’avère compliqué d’organiser le temps de travail et de le concilier avec le temps « famille » , ce qui engendre parfois un surcroit de fatigue et/ou une diminution significative de l’efficacité malgré l’implication de chacun .
Concernant le travail en usine,  la planification de la charge à court terme nous permet d’organiser efficacement le travail, néanmoins il mobilise une structure importante pour une production limitée à 50% de nos capacités lorsque l’ensemble du personnel est présent sur site. En complément , nous n’avons à ce stade qu’une faible visibilité sur la planification moyen terme du fait de la situation avec nos fournisseurs : notre approche est donc de nous réserver un maximum de capacité de production « post confinement » pour pouvoir faire face à la charge de travail que nous repoussons devant nous , faute de moyens et de capacité actuelle.
Nos activités site ne sont pas impactées à ce jour.
Néanmoins, nous avons des offres, projets et activités qui nécessitent de maintenir les activités, et pour cela nous avons choisi la formule qui permet à la fois de réduire le temps de travail pendant cette période, mais également de maintenir le niveau d’activité nécessaire maintenant et pour la reprise à venir.
	

Fermeture de l’entreprise & Gestion des RTT 2020 

L’ordonnance n° 2020 323 du 26 mars 2020 permet à l’employeur, dans la limite de 10 jours & sous réserve de respecter un délai de prévenance de 1 jour franc :
d’imposer la prise des RTT, à des dates déterminées  
de modifier unilatéralement les dates de prise de RTT

Afin de tenir compte de la situation actuelle tant  au niveau sanitaire, ressources humaines, qu’économique et de limiter le volume d’heures chômées, la Direction et les partenaires sociaux ont convenu des mesures suivantes :
Fermeture de l’entreprise 1 journée par semaine  à compter du 20 Avril 2020 jusqu’au 11 mai 2020 (inclus), soit 4 jours de RTTpris à l’initiative de l’employeur. Soit les lundis :
20 avril 2020
27 avril 2020
4 mai 2020 
11 mai 2020 

Ces 4 jours de RTT  sont ceux initialement posés en fin d’année semaine 53. Dans le cas où l’entreprise serait amenée à fermer la semaine 53, les jours seront comptabilisés en CP.
Dans cette éventualité, le service paie  procédera à la réservation des 4 jours de CP nécessaire dans BODET. 

Afin de pouvoir mettre en œuvre ces mesures, il est convenu des modalités suivantes :
 Aucun RTT (JS) ne peut être posé à compter de ce jour 
Les journées de fermetures seront positionnées en RTT (JE) directement par le service paie dans Bodet
Pour les personnes ayant déjà positionné un jour de congé sur les dates de fermeture, le CP sera remplacé par un RTT JE et le CP devra être repositionné par le salarié avant le 31 mai 2020

Les reports d’échéances qui résulteraient d’un recours à l’activité partielle seront examinés avec les responsables concernés, et une dérogation à l’utilisation de ce dispositif de réduction du temps de travail pourra être accordée. Chaque situation devra être remontée à Eric Blanc et Françoise Guyot.
En fonction de l’évolution de la situation, la Direction se réserve la possibilité  de prolonger la fermeture les lundis et/ou  de fermer la semaine du 18 mai au 20 mai 2020. 

En fonction de l‘évolution de la situation, la Direction et les Délégués Syndicaux se réuniront de nouveau pour statuer des modalités de potentielles futures fermetures de l’entreprise.
Les élus du CSE seront informés  avant  la mise en œuvre de ces décisions.

Gestion des Congés Payés  pour l’année 2020

Afin de faire face à la reprise d’activité dès que les conditions de santé publique le permettront, les partenaires sociaux et la Direction conviennent des modalités suivantes en ce qui concerne les congés payés :
 
Solde des Congés Payés au 31 mai 2020 

Le solde de CP doit être planifié dès à présent avec le manager et devra être soldé avant le 31 mai 2020. Aucun report de congés payés ne sera accepté, sauf dérogation liée à la charge de travail qui pourra être accordée par Eric Blanc et Françoise Guyot.
Pour les personnes concernées par le chômage partiel, le solde de Congés Payés disponible dans Bodet devra obligatoirement être utilisé, avant de déclencher ce dispositif.

Fixation des Congés Payés 

L’ordonnance portant mesures d'urgence en matière de congés payés, permet par accord d'entreprise, ou, à défaut par accord de branche de déterminer les conditions dans lesquelles l'employeur est autorisé à imposer ou à modifier la date de prise de jours de congés payés acquis par un salarié dans la limite de six jours ouvrables (soit 5 jours ouvrés) de congés et sous réserve de respecter un délai de prévenance qui ne peut être réduit à moins d'un jour franc.
La Direction pourrait procéder à des fermetures de l’entreprise d’ici le 31 décembre 2020 qui nécessiteront l’utilisation de CP ou JRTT salariés.
De ce fait, le nombre de semaines de congés payés pris sur la période du 1er juillet au 31 août 2020 est limité à 3 semaines.
Compte tenu de la situation exceptionnelle, la règle conventionnelle article 1.2.2 relative aux jours supplémentaires pour décalage de CP à la demande de la Direction est suspendue jusqu’à la fin d’année 2020.
Les élus seront informés avant la mise en œuvre de ces mesures.

Il est par ailleurs précisé que lorsque les jours de CP & JRTT (JE&JS) sont concomitants à une période de chômage partiel  ou de GEC, les salariés seront considérés comme étant en CP & RTT (JE&JS) et non en chômage partiel ou GEC  et ce afin de limiter le recours à ces dispositifs. 

GEC (Garde d’enfant/Covid) 

Les salariés actuellement en arrêt de travail garde d'enfant seront en congés aux dates de fermeture de l’entreprise définies ci-dessus. De façon plus générale, il est rappelé qu’ils devront  solder leurs CP au 31 mai 2020.

Pour les salariés actuellement en Garde enfant coronavirus, il n’y a aura pas de renouvellement de l’arrêt dès lors que :
le  Télétravail est possible conformément aux dispositions indiquées par la sécurité sociale.
ou que l’unité de travail est en chômage partiel

Article 4 : La durée d’application et la révision

Il est convenu que cet accord s’applique sur la période du 16 mars 2020 au 31 Décembre 2020 et pourra être amendé si besoin.

Chacune des parties signataires peut demander la révision de toute ou partie du présent accord. Toute demande de révision devra être adressée par mail auprès du Président, de la DRH et à chacune des autres parties signataires, et comporter outre l’indication des dispositions dont la révision est demandée, des propositions de remplacement. Le plus rapidement possible suivant la réception de la demande, les parties devront ouvrir une négociation. L’éventuel avenant de révision devra faire l’objet des formalités de dépôt et de publicité prévues par la réglementation.

Article 5 : Le dépôt et publicité

Le présent accord sera déposé à la Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l’Emploi (DIRECCTE) par voie postale et électronique, ainsi qu’auprès du secrétariat greffe du conseil de Prud’hommes de Grenoble. 
Un exemplaire original sera également remis à chaque organisation syndicale.

Fait à Meylan, en 6 exemplaires, le 15/04/2020


Pour la Société, 	Pour les Organisations Syndicales suivantes : 
 			

		CFDT

	CGC
		
		CGT