DEVISUBOX






Plan de continuité d’activité
Crise coronavirus COVID-19

Ce document constitue les éléments du plan de continuité d’activité pendant la crise sanitaire du Corona Virus. Il a été constitué dans l’urgence par le comité de Direction et le CSE pour faire face à la situation.

Il a été décidé ce qui suit :



Préambule
Ce plan s’inscrit dans la continuité des différentes mesures et éléments contextuels communiqués par le Président de Devisubox exprimées sous forme d’emails à l’ensemble des équipes.
Nous avons accusé réception de la fermeture d’une grande partie des chantiers sur lesquels nous devons intervenir. Certaines installations programmées cette semaine n’ont par contre pas été annulées et restent en attente de confirmation. Dans ce cadre nous allons déployer nos meilleurs efforts pour les poursuivre dans les contraintes sanitaires imposées et règles déjà définies.
Par ailleurs les contraintes d’installation de nos boitiers se sont particulièrement réduites de par les mesures sanitaires qui limitent les déplacements des installateurs mais aussi surtout avec la fermeture des accès aux chantiers de nos clients. Les commerciaux remontent par ailleurs une chute importante de la demande, aussi avons-nous décidé de réduire notre activité dans le cadre des mesures mises à disposition par le gouvernement.
Une partie des équipes sera mise en chômage au titre d’une activité partielle (nous désigneront ce type de chômage ci-après par chômage « technique »). Ce chômage technique sera soit à effectuer à temps complet soit effectuer à temps partiel.
La ré-organisation par service
En dehors des dispositions qui suivent, il a été décidé de mettre l’ensemble des équipes en chômage technique à partir de mardi 17 mars à 18h00 et de confirmer les directives managériales qui ont été formulées de manière anticipée le 16 et 17 mars 2020.
Pour les personnes amenées à effectuer un chômage technique à temps partiel, Devisubox planifie un volume horaire de travail prévisionnel individuel. Ces volumes horaires pourront faire l’objet d’une révision à la hausse ou à la baisse conformément aux dispositions qui sont exposées ci-après (article 7).
Service commercial
L’ensemble des effectifs commerciaux est appelé au télétravail jusqu’au 18 mars 2020 à 18h00.
Il sera ensuite réduit à 3 personnes à mi-temps pour le directeur commercial et 2 coordinatrices expérimentées 
Service de production
Le service des installateurs sera réduit de manière à faire face à la maintenance lorsqu’elle est possible dans le cadre qui suit :
1 journée d’intervention toutes les semaines pour XXXXXXX sur la région Ouest, pour XXXXXXX sur la région Est et pour XXXXXXX pour la région de Lyon
2 journées d’intervention par semaine sur la région Parisienne : XXXXXXX et XXXXXXX (interim)
1 journée d’intervention toutes les semaines sur la région Sud : XXXXXXXXXXX
Le service de coordination sera réduit à un mi-temps pour XXXXXXXXXXX et XXXXXXXXXXX et une journée par semaine pour XXXXXXXXXXX.
Le service de Fabrication sera réduit à une personne, XXXXXXXXXXX sur un mi-temps de manière à assumer la logistique minimum à l’activité.
Les autres collaborateurs sont mis en « chômage technique » : il s’agit de XXXXXXXXXXX, XXXXXXXXXXX, XXXXXXXXXXX, XXXXXXXX, XXXXXXXXXXX, XXXXXXXX, XXXXXXXXXXX.
Les employés intérimaires seront également mis en « chômage technique », il s’agit de : , XXXXXXXX, XXXXXXXXXXX, , XXXXXXXX, XXXXXXXX et , XXXXXXXX, XXXXXXXX.
Service de post-production audiovisuelle
L’activité en télétravail est maintenue à mi-temps pour l’ensemble des monteurs audiovisuels pour réaliser les films en cours pendant les deux premières semaines.
XXXXXXX et XXXXXXXXXXX sont maintenus sur une journée par semaine pour assurer la coordination.
Service de R&D
L’activité en télétravail est maintenue à mi-temps pour l’ensemble des équipes hormis les personnes suivantes qui ne peuvent pas exercer d’activité en télétravail : XXXXXXXX, XXXXXXXXXXX. Ils pourront effectuer un mi-temps de manière identique suivant les possibilités d’accès aux locaux et des besoins qui leur seront communiquée par leur responsable hiérarchique.
Le service support informatique assuré par XXXXXXXX est maintenu avec un volume d’une journée par semaine de manière à répondre à la demande des utilisateurs. Il pourra être ponctuellement amené à se rendre sur site si nécessaire.
Service administratif
L’activité est maintenue à 4 journées par semaine pour XXXXXXXX, XXXXXXXXXXX, elle sera principalement sous forme de télétravail et ponctuellement avec une présence en entreprise pour assurer la gestion du courrier et accéder aux dossiers papier.
XXXXXXXX effectuera également un volume d’une journée par semaine avec une présence en entreprise.
Les modalités d’évolution et d’organisation
Modalités d’absences
Les personnes qui sont en garde d’enfant et mises en chômage « technique » sont invitées à contacter la DRH pour coordonner les démarches administratives.
La gestion des autres absences n’est pas modifiée.
Evolution de l’organisation
Compte tenu de l’évolution de la crise, de sa durée et de l’évolution de la demande, ce plan pourra à tout moment être réévalué.
Les employés qui s’avèrent réaliser moins d’heure que prévus sont invités à contacter la DRH et leur manager. Parallèlement, ils informeront leur hiérarchie de tout besoin d’extension du volume horaire prévisionnel en fonction de la demande.
L’organisation opérationnelle
Les modalités d’organisation seront apportées par les différents responsables de services.
Les emails suivants ont été mis en place pour gérer l’ensemble des opérations pendant la crise. Il s’agit d’un processus mis en place pour simplifier la gestion des flux d’emails :

Rémunération et indemnisation chômage
Le temps partiel effectué sera rémunéré de manière identique aux contrats de travail en vigueur au prorata temporis du temps de travail effectif autorisé dans le cadre de ce plan.
Le temps partiel ou complet de temps passé en « chômage technique » sera indemnisé au prorata temporis suivant les lois en vigueur et les décrets annoncés par le gouvernement.
En fonction des disponibilités de ces nouvelles informations, notre service RH et comptabilité apporteront dans les semaines qui viennent des précisions sur ces modalités de manière collective et de manière individuelle à ceux qui en formuleront la demande.

Marseille, le 17 mars 2020,
La direction de l’entreprise	Le CSE