Accord d’entreprise - Mise en place d’un pilote sur le télétravail


Entre les soussignés :

1/ La Société KLB Group, Société par Actions Simplifiée au capital de 53290,80 Euros dont le siège social est au 2, rue Paul Cézanne, 93364 Neuilly Plaisance Cedex, et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bobigny sous le numéro RCS Bobigny B 402 994 438,

Représentée par Monsieur XX Directeur Général

	et par Monsieur xxx, en sa qualité de Directeur Général


Ci-après désignée par « La Direction»


						d’une part,

Et :

2/ Le Comité Social et Economique de KLB Group France

	Représentée par Madame xxx, en sa qualité de Secrétaire du CSE

Ci-après désignée par « Le Comité Social et Economique »


						d’autre part,











Préambule :

Dans le cadre des dispositions de la loi du 22 mars 2012 intervenue dans le prolongement de l’ANI du 19 juillet 2005, et afin de prendre en compte les technologies de l’information et de la communication qui permettent de définir de nouvelles formes d’organisation du travail, la Direction et le Comité Social et Economique souhaitent conclure, à titre expérimental, un premier accord relatif au télétravail pour une durée de six mois.

Cet accord a pour vocation de prendre en compte la qualité de vie au travail en recherchant un meilleur équilibre vie professionnelle et vie personnelle tout en maintenant l’efficacité, la qualité du travail fourni et en prenant en compte des nécessités opérationnelles, organisationnelles, techniques et financières.

KLB Group affirme sa volonté de maintenir le lien entre l’entreprise et les salariés, au plus près des activités et entend valoriser l’esprit d’équipe et respecter le bon usage des technologies de l’information et de la communication.

Le télétravail comme mode d’organisation n’est ni un moyen de conduire des réductions de surfaces immobilières ni un palliatif à des problèmes d’organisation du travail au sein des services, qui relève du management.


Titre 1 – Cadre du télétravail et principes généraux

Le télétravail désigne, au sens de l’article L.1222-9 du code du travail, toute forme d’organisation du travail, utilisant les technologies de l’information et de la communication dans laquelle un travail qui aurait pu être réalisé dans les locaux de KLB Group, est effectué en dehors de ces locaux. Ainsi le présent accord vise le travail réalisé au domicile du salarié et tout autre endroit compatible avec l’exécution de ses fonctions.

La Direction et le Comité Social et Economique réaffirment l’importance du maintien du lien avec la communauté de travail. A cette fin, l’activité exercée en télétravail ne pourra excéder une journée complète par semaine de telle sorte qu’au moins 4 jours entiers par semaine complète d’activité (hors congés payés et RTT), soient travaillés dans les locaux au sein desquels le salarié exerce habituellement son activité (siège KLB Group).


Titre 2 – Conditions

Article 1 : Eligibilité

Le télétravail est aujourd’hui une facilité proposée aux salariés, sur la base du volontariat et ne saurait être une obligation.  Il est à l’initiative du salarié et sa mise en œuvre doit tenir compte des évolutions de l’organisation du travail et répond à certaines conditions. 
La Direction et le Comité Social et Economique conviennent que le télétravail est fondé sur la capacité du salarié à exercer ses fonctions de manière autonome et implique que l’activité du salarié puisse être exercée à distance.

Sont dès lors éligibles, dans le cadre de ce pilote télétravail tous les salariés :

Titulaire d’un contrat à durée indéterminée à temps plein
Justifiant d’une période d’essai validée
Disposant d’une capacité d’autonomie suffisante dans le poste occupé
Occupant un poste pouvant être exercé de façon partielle ou régulière à distance 
Occupant un poste dont l’exécution en télétravail est compatible avec le bon fonctionnement du service et la configuration de l’équipe de rattachement
Répondant aux exigences techniques minimales requises sur le lieu de travail choisi par le salarié pour la mise en œuvre d’une organisation en télétravail, en particulier d’un espace de travail, une connexion internet et une installation électrique conforme.

Et rattachés aux équipes suivantes :

Direction Administrative et Financière
Direction des Ressources Humaines
Direction de la performance opérationnelle
Direction commerciale, marketing et communication
Direction des systèmes d’information

Ainsi que les populations suivantes :

Business Developers, Ingénieurs d’affaires, Business Managers et Directeurs de Pôle
Chargé(e)s de recrutement

Outre les salariés ne remplissant pas les conditions d’éligibilité précitées, pourront être refusées après examen, les demandes formulées par les salariés :

Dont les fonctions exigent par nature une présence physique permanente dans les locaux de KLB Group.
Dont les fonctions nécessitent une absence importante et régulière de leur lieu habituel de travail
Dont les fonctions impliquent l’accès et le traitement de certaines données à caractère confidentiel au poste de travail
Qui font face à une impossibilité matérielle ou technique.

En cas d’impossibilité de donner une suite favorable à une demande de télétravail par un salarié, le refus devra être expliqué par le manager dont il relève.

Article 2 : Principe de volontariat, d’engagement et de confiance mutuels

Le télétravail ne peut être mis en œuvre qu’à la demande du salarié et qu’après validation du manager. Ce dernier ne peut imposer le télétravail au salarié dont le refus ne peut être un motif de rupture du contrat de travail.


Article 3 : Obligations du salarié

Pendant la durée du pilote, le salarié doit respecter les obligations suivantes :

Respecter ses horaires habituels de travail et réaliser les travaux demandés par son manager, dans les mêmes conditions qu’au siège de KLB Group.
Honorer ses rendez-vous ou réunions convenues à distance (appels téléphoniques ou visio)
Etre joignable et disponible sur les plages horaires de présence définies par le règlement intérieur (9h30-12h / 14h-17h)
Etre connecté sur la messagerie interne Hangout en statut disponible.


Titre 3 – Mise en place du pilote

Article 4 : Processus de candidature

Les parties au présent accord conviennent que le passage en télétravail est autorisé pour l’ensemble des collaborateurs des services mentionnés comme éligibles (Titre 2, Article 1).

Les modalités d’organisation sont définies par le manager, notamment sur la validation du choix des jours où le collaborateur souhaite télétravailler. Une journée fixe par semaine sera déterminé, en accord avec le salarié et le manager, au moment où le salarié souhaite participer au pilote. Toutefois, à la demande du salarié et après validation du manager, cette journée fixe pourra être modifiée, sous un préavis de 24h.

Le manager sera particulièrement attentif à ce que le nombre de collaborateurs en télétravail dans son équipe soit compatible avec le bon fonctionnement du service et de l’organisation.

Les étapes du processus de candidature sont les suivantes :

Le salarié qui souhaite bénéficier de ce pilote doit se déclarer auprès de l’équipe RH () par mail en mettant en copie son manager.

L’équipe RH consolide les demandes de télétravail et confirme la possibilité de participation du collaborateur au pilote.

Une fois la validation obtenue, le collaborateur fait valider ses journées de télétravail auprès de son manager (N+1 référencé dans SalesForce).


Article 5 : Conditions du pilote

La mise en œuvre du pilote est prévue pour une durée de 6 mois, à partir du 01/01/2020 jusqu’au 30/06/2020. Un retour d’expérience sera organisé à l’issue de celui-ci auprès de l’ensemble des salariés utilisateurs.  A l’issue de cette date, celui-ci pourra être prolongé d’une durée convenue entre les parties, ou arrêté. En cas de mise en œuvre définitive dans l’entreprise ou d’élargissement de la population, les parties concluront un nouvel accord.

Pendant la durée effective de ce pilote, les conditions des contrats de travail restent inchangées et ne donneront pas lieu à la signature d’un avenant au contrat de travail.


Article 6 : Réversibilité permanente

Afin de s’assurer que le télétravail répond aux attentes et aux contraintes de chacun, le salarié ou le manager pourront librement mettre fin à la situation de télétravail dans le cadre de ce pilote. 

En cas de réversibilité à l’initiative du salarié, celle-ci s’exercera sans préavis. En cas de réversibilité à l’initiative de l’employeur, celui-ci devra en motiver les raisons par écrit sur la base :

-     des critères d’éligibilité (Titre 2, Article 1). Un préavis de 2 semaines sera prévu entre la notification par écrit au salarié et la prise d’effet.

du non-respect des obligations du salarié (Titre 2, Article 3). Aucun préavis ne sera prévu dans ce cas de figure et le salarié reprendra immédiatement les modalités d’exercice de ses fonctions au siège de KLB Group


Article 7 : Changement de fonction, de service ou de domicile

Les critères d’éligibilité pourront être réexaminés si le salarié est amené, pendant la durée du pilote, à changer de fonction, de service, de domicile ou d’établissement. L’un ou plusieurs de ces changements pourront donner lieu à la cessation du télétravail, en motivant la raison par écrit au salarié.


Article 8 : Organisation du pilote télétravail

Afin de maintenir le lien social avec la communauté de travail et de préserver le bon fonctionnement des activités, le nombre de jours maximum télétravaillés est de 1 jour par semaine dans le cadre du pilote.

Les Managers d’équipe auront la responsabilité de fixer avec chaque salarié concerné le jour de la semaine qui sera télétravaillé de telle sorte que soit assurée la présence simultanée, dans les locaux de KLB Group, d’un nombre minimum de salariés.

Il est par ailleurs convenu que pour certains salariés en situation de handicap, ce rythme pourra être revu et adapté ».

A titre exceptionnel, et en raison de nécessité de services, certaines journées initialement prévues en télétravail pourront être effectuées au siège de KLB Group à la demande du salarié ou à la demande de son manager. Un délai de prévenance de 24 heures minimum devra être respecté. Dans cette situation, le jour de télétravail pourra être reporté à un autre jour de la même semaine, mais ne pourra se cumuler sur les semaines suivantes.

Si pour des raisons personnelles, le salarié ne peut exercer son activité à son domicile ou tout autre lieu compatible un ou des jours initialement prévus en télétravail, il l’exercera alors dans les locaux de KLB Group sans pouvoir reporter ni cumuler ces jours de télétravail sur une autre période.


Article 9 : Maintien du lien avec l’entreprise

Le manager assure un contact régulier avec le salarié en situation de télétravail. Le salarié s’assure de son côté de sa présence aux réunions prévues dans les locaux de KLB Group. 

L’ensemble de la politique RH lui reste applicable (EAE, EAP…)


Article 10 : Organisation de l’activité et gestion du temps de travail de télétravailleur

L’activité exigée du télétravailleur doit être équivalente à celle des salariés en situation comparable travaillant dans les locaux de KLB Group.

Le salarié en situation de télétravail gère l’organisation de son temps de travail dans le cadre de la législation, de la convention collective, des accords collectifs et règles d’horaires et de durée de travail applicables au niveau de KLB Group. Le manager s’assure que la charge de travail et les délais d’exécution permettent au télétravailleur de respecter les durées maximales de travail et les durées minimales de repos.

Afin de respecter la vie privée du salarié, le manager s’engage à contacter le télétravailleur sur les plages correspondant à ses horaires habituels de travail. 
Le télétravail ne saurait avoir pour conséquence de modifier l’horaire habituel et la durée de travail effective lorsque l’activité est exercée dans les locaux de KLB Group.

Ainsi, quelle que soit la nature du temps de travail exercé, l’amplitude horaire des plages définie devra impérativement permettre au télétravailleur de respecter les durées minimales légales de repos quotidien et hebdomadaire pour tous les salariés, ainsi que les durées maximales quotidiennes et hebdomadaires de travail pour les salariés soumis à un régime en heures. En tout état de cause, le temps de travail des cadres devra être maîtrisé de telle sorte que la durée quotidienne maximum de celui-ci soit limité à 10 heures, sauf dépassements exceptionnels.

Compte tenu du test de cette nouvelle forme d’organisation du travail, les parties reconnaissent que les technologies de l’information et de la communication (TIC) doivent être maîtrisées et dans ce cadre il est reconnu au télétravailleur, comme à tous les salariés, un droit à la déconnexion en dehors des horaires de travail, pendant la durée légale de repos quotidien. Le salarié en télétravail dispose à ce titre de la possibilité de se déconnecter des équipements mis à disposition par l’entreprise. Le manager veillera au respect de ce droit, notamment en s’attachant à ne pas contacter le salarié en dehors de ses horaires de travail.


Article 11 : Environnement et équipement de travail

Le salarié, préalablement à son passage en télétravail, s’engage sur l’honneur sur la compatibilité de son installation avec un fonctionnement de son activité en télétravail. Il s’assure par ailleurs de la conformité de l’installation électrique de son lieu de télétravail à la règlementation en vigueur.

Le télétravailleur s’engage à prévoir un espace de travail dédié à son domicile ou tout autre lieu compatible de son choix, qui soit conforme aux règles de sécurité et de confidentialité et qui permette un aménagement en poste de télétravail. L’environnement personnel doit être propice au travail et à la concentration.

KLB Group s’engage à fournir, installer et entretenir les équipements nécessaires à l’activité en télétravail :

Un ordinateur portable dans la mesure où le salarié n’en serait pas déjà équipé dans le cadre de ses fonctions
Des outils de communications (messagerie instantanée et appel visio) permettant de maintenir le contact entre le salarié et les autres membres de l’entreprise (Google, Hangout)
Un téléphone portable en fonction de l’éligibilité du salarié à la politique interne d’attribution

Le télétravailleur s’engage à prendre soin des équipements qui lui sont confiés. 



Titre 4 – Droits et devoirs du salarié et prévention des effets de l’isolement

Article 12 : Droits collectifs

Le salarié en situation de télétravail bénéficie des mêmes droits collectifs légaux et conventionnels que ceux applicables aux salariés en situation comparable travaillant dans les locaux de KLB Group.


Article 13 : Droits individuels

Le salarié en situation de télétravail bénéficie des mêmes droits individuels que les autres salariés de KLB Group, notamment en matière de formation professionnelle, de suivi de carrière, d’entretiens professionnels et de politique d’évaluation annuelle. Ainsi le télétravailleur doit être placé dans une situation identique à celle des salariés exerçant une activité comparable au sein des locaux de KLB Group, notamment en ce qui concerne la charge de travail, les délais d’exécution, ainsi que l’évaluation de la performance du télétravailleur.


Article 14 : Santé et sécurité

Les dispositions légales et conventionnelles à la santé et à la sécurité au travail sont applicables aux télétravailleurs. A cet effet, le télétravailleur atteste de ce que son domicile ou son lieu de télétravail permette l’exécution de son travail dans de bonnes conditions de santé et de sécurité.

Tout accident survenu au télétravailleur à son domicile ou dans le lieu choisi par ce dernier, pendant le temps de travail, sera donc soumis au même régime que s’il était intervenu dans les locaux de KLB Group.

L’accident survenu lors de l’exercice du télétravail bénéficie d’une présomption d’accident de travail.

Si un accident de travail survient au domicile ou dans le lieu choisi par le salarié, pendant un jour de télétravail, le salarié en informe son manager et l’équipe RH (support.rh@klbgroup.com) dans les mêmes délais et les mêmes formes que lorsqu’il effectue son activité dans les locaux de KLB Group. Il appartient à l’équipe RH d’en prévenir le service médical santé au travail et de réaliser la déclaration d’accident du travail au regard des faits déclarés.

Compte tenu des aménagements dont le télétravailleur dispose et des équipements qui lui sont fournis, le salarié en arrêt maladie, en congés payés ou en RTT, et son manager devront veiller à ce que le télétravailleur n’utilise pas les moyens qui lui ont été octroyés, pendant l’arrêt prescrit ou pendant la prise de congés payés ou de RTT.








Article 15 : Protection des données, confidentialité

Le télétravailleur reste tenu de respecter les règles de confidentialité fixées par l’entreprise dans son contrat de travail. Il doit en particulier à ce titre préserver la confidentialité des données qui lui sont confiées.

Le télétravailleur s’engage spécifiquement à respecter les règles de sécurité informatique en vigueur dans la Société KLB Group, et notamment la Charte Informatique qui explique les différents process de sécurité et de protection des informations.

La Société KLB Group se tient à la disposition du télétravailleur pour lui fournir une copie de cette Charte informatique.

Le télétravailleur ayant l’usage des données et informations de la Société dans son environnement privé, il s’attachera à une particulière vigilance sur les enjeux de confidentialité et de protection des données par une application rigoureuse du process de mot de passe afin de limiter les risques.


Article 16 : Assurances

Le salarié doit déclarer sa situation de télétravail auprès de sa compagnie d’assurance et devra pouvoir justifier auprès de KLB Group de la souscription d’une assurance multirisque habitation incluant la garantie responsabilité civile. 

Pour toute modification impactant ladite couverture, le télétravailleur devra informer KLB Group et devra, en outre, tenir à disposition une nouvelle attestation de sa compagnie d’assurance stipulant la prise en compte des risques mentionnés ci-dessus.


Titre 5 – Dispositions finales

Article 17 : Mise en œuvre de l’accord

Le présent accord sera décliné sur le périmètre de salariés éligibles par la conclusion d’un accord d’entreprise.


Article 18 : Suivi de l’accord

Les membres du Comité Social et Economique (Direction et représentants des salariés) seront chargés de suivre le bon déroulement de cet accord sur la base des indicateurs suivants :

Nombre de télétravailleurs inscrits dans le pilote
Répartition hommes / femmes
Nombre de demandes refusées
Problèmes ou difficultés d’adaptation rencontrées par les télétravailleurs ou les managers
Réponses ou solutions apportées à ces difficultés
Eventuels accidents survenus en télétravail
Raisons des refus de mise en œuvre du télétravail
Nombre de télétravailleurs relevant d’une situation de handicap

Au vu de ce bilan, les membres du Comité Social et Economique pourront proposer des aménagements à apporter au présent accord.


Article 19 : Durée de l’accord

Le présent accord est conclu pour une durée déterminée de 6 mois. Il entrera en vigueur le 01/01/2020 et se terminera le 30/06/2020. 


Article 20 : Publicité et dépôt de l’accord

Conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur, le texte du présent avenant sera notifié à l’ensemble des représentants du personnel (CSE) de KLB Group et déposé par la Direction des Ressources Humaines en un exemplaire auprès de la Direction Régionale des Entreprises de la Concurrence et de la Consommation du Travail et de l’Emploi (DIRECCTE), d’Ile de France, unité de la Seine Saint-Denis et en un exemplaire au Secrétariat du Greffe du Conseil des Prud’hommes de Bobigny.

De plus, un exemplaire de cet accord sera transmis à l’Inspection du Travail de Seine Saint-Denis.


			

Fait à Neuilly-Plaisance, le 7 novembre 2019 en 2 exemplaires



Pour la Société KLB Group

Monsieur XXX, Directeur Général




Monsieur XXX, Directeur Général


Pour le Comité Social et Economique 

Madame XXX