Entre les soussignés : 

21 Centrale Partners, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 421 257 270 RCS Paris, dont le siège social est situé 9, avenue Hoche 75008 Paris, 
Représentée par [•], agissant en qualité de Président.

ci-après l’« entreprise » ou la « société », 

d'une part,

Et,

L’ensemble du personnel de l’entreprise ayant ratifié le présent accord à la suite d’un référendum qui a recueilli la majorité des deux tiers (dont le procès-verbal est joint en annexe du présent accord),

d'autre part,


Il a été conclu le présent accord collectif sur le compte épargne-temps.


PREAMBULE : 

Les parties signataires ont souhaité mettre en place le compte épargne-temps pour permettre aux salariés d'épargner du temps ou des éléments de salaire afin de financer des congés ou d'obtenir un complément de rémunération et à l'entreprise d'aménager le temps de travail en cas de baisse d'activité.

Le présent accord définit les modalités de mise en œuvre du compte épargne-temps au sein de l'entreprise et particulièrement les bénéficiaires, les conditions et limites d'alimentation, les modalités de gestion et les conditions d'utilisation, de liquidation et de transfert des droits.

Le présent accord est conclu dans le cadre des articles L. 3151-1 et s., L. 3152-1 et s. et L. 3153-1 et suivants du Code du travail.


ARTICLE 1 - Bénéficiaires et ouverture du compte

1-1 - Bénéficiaires

Tous les salariés peuvent bénéficier d'un compte épargne-temps, sans condition d'ancienneté.




1-2 - Ouverture du compte

Le compte épargne-temps est ouvert lors de la première affectation d'éléments par le salarié, sur simple demande individuelle écrite du salarié, mentionnant précisément quels sont les droits, énumérés à l'article 2-2, qu'il entend affecter au compte épargne-temps.

ARTICLE 2 - Alimentation du compte

2-1 - Procédure d'alimentation du compte

Pour alimenter le compte épargne-temps, le salarié doit envoyer sa demande via le logiciel Figgo géré par la société Lucca ou, en cas de dysfonctionnement, par courriel à son supérieur hiérarchique et au Président de la société au moyen du formulaire figurant en Annexe 2 et disponible sur le réseau .

La demande d'affectation d'éléments au compte épargne-temps par le salarié s'effectue chaque année dans les 30 jours suivant l’entretien individuel annuel et, en tout état de cause, pendant la période comprise entre le 1er janvier et le 31 mars.

2-2 - Alimentation du compte à l'initiative du salarié

Les salariés peuvent décider de porter sur leur compte épargne-temps les jours de congés et de repos suivants : 
Jours de congés payés acquis au titre de la période précédente excédant 20 jours ouvrés, dans la limite de 5 jours ouvrés (i.e. 5ème semaine de congés payés);
Jours de repos liés à la réduction du temps de travail (RTT) dans la limite de 10 jours ouvrés pour les salariés soumis à la durée légale du travail (i.e. salariés n’ayant pas conclu de convention individuelle de forfait);
Jours de repos accordés aux salariés ayant conclu une convention individuelle de forfait en jours dans la limite de 10 jours ouvrés ;

L'alimentation en temps se fait par journées ou demi-journées.

Les éléments en temps, autres que des jours ouvrés, sont convertis lors de leur affectation au compte épargne-temps dans les conditions prévues à l'article 3.1.2.


2-3 - Plafonds du compte épargne-temps

2-3-1 - Plafond annuel

Les droits pouvant être affectés chaque année au compte épargne-temps ne peuvent pas dépasser le nombre maximum de jours épargnés annuellement par le salarié à savoir 15 jours ouvrés.

La période annuelle s'étend du 1er janvier au 31 décembre.

2-3-2 - Plafond global

Les droits épargnés inscrits au compte ne peuvent excéder la limite absolue de 30 jours.

Dès lors que cette limite est atteinte, le salarié ne peut plus alimenter son compte épargne-temps en jours tant qu'il n'a pas utilisé tout ou partie de ses droits épargnés afin que leur valeur soit réduite en deçà du plafond.

ARTICLE 3 - Gestion du compte

3-1 - Modalités de décompte

3-1-1 - Unité de compte

Les droits inscrits sur le compte sont exprimés en jours ouvrés.

3-1-2 - Valorisation des éléments inscrits au compte

Les jours ouvrés inscrits au compte sont valorisés à la date de leur utilisation par le salarié, de la cessation du compte épargne-temps ou de transfert des droits en cas de changement d'entreprise selon la formule suivante : 
Montant des droits = nombre de jours ouvrés à convertir × [(rémunération mensuelle au jour de la valorisation × 12) / nombre de jours ouvrés dans l'année].

3-2 - Garantie des éléments inscrits au compte

Les droits acquis figurant sur le compte épargne-temps sont garantis par l'Association pour la gestion du régime de garantie des créances des salariés (AGS) dans les conditions prévues par la loi.

Ce régime de garantie des salaires intervient si l’entreprise se trouve en procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) et n’a pas de fonds disponibles pour payer les créances des salariés.
Conformément aux dispositions légales, lorsque les droits inscrits au compte épargne-temps atteignent le plus élevé des montants des droits garantis par l'AGS, les droits supérieurs à ce plafond sont liquidés. Le salarié perçoit une indemnité correspondant à la valorisation monétaire de ces droits opérée selon les règles visées à l'article 3.1.3.

3-3 - Information du salarié

Le salarié est informé : 
une fois par mois sur son bulletin de paie, des droits exprimés en jours figurant sur son compte épargne-temps ;
une fois par an, de la valorisation monétaire des droits dont il dispose sur son compte épargne-temps.

ARTICLE 4 - Utilisation du compte en temps

4-1-1 - Catégories de congés pouvant être financés par les droits épargnés sur le compte épargne-temps

Chaque salarié peut utiliser les droits épargnés pour financer toute ou partie des congés ou des périodes de temps partiel suivants : 
Congé sans solde ou passage à temps partiel pour convenances personnelles ;
Congé de longue durée (congé pour création ou reprise d'entreprise, congé sabbatique, congé de solidarité internationale, période de formation en dehors du temps de travail…) ; 
Congé familial (congé parental d'éducation, congé de proche aidant, congé de solidarité familiale, congé de présence parentale, congé pour enfant malade, …) ;

Le salarié peut également utiliser ses droits épargnés pour faire des dons de jours de congés à un autre salarié de l'entreprise qui assume la charge d'un enfant âgé de moins de 20 ans atteint d'une maladie, d'un handicap ou victime d'un accident d'une particulière gravité rendant indispensables une présence soutenue et des soins contraignants.

Lors de leur prise, les jours épargnés sur le compte épargne temps peuvent être juxtaposés à des jours de RTT/ jours de repos pour les salariés au forfait jours et/ou de congés payés. 

Les jours de congés pris sont assimilés à du travail effectif.

4-1-2 - Conditions et modalités d'utilisation des congés affectés au compte épargne-temps

Congé sans solde ou passage à temps partiel pour convenances personnelles

Le salarié souhaitant utiliser des droits épargnés sur son compte épargne-temps pour prendre un ou des congés sans solde ou passer à temps partiel pour convenance personnelle doit avoir préalablement utilisé ses droits à congés payés dus au titre de la dernière période de référence.

La demande doit être formulée 2 mois avant la date de départ effective ou la mise en œuvre du temps partiel par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise en mains propres contre décharge au Président de la société ou via le logiciel Figgo géré par la société Lucca.

La date et la durée du congé ou du passage à temps partiel doivent être validées par le responsable hiérarchique du salarié et le Président de la société.

Congé de longue durée et familial

Les congés de longue durée et familial sont pris dans les conditions et pour les durées prévues par les dispositions légales et réglementaires qui les instituent.

4-1-3 - Indemnisation du salarié pendant le congé ou la période de temps partiel

Le salarié bénéficie d'une indemnisation valorisée selon les règles visées à l'article 3.1.3 au moment de son départ en congé ou son passage à temps partiel, dans la limite des droits épargnés sur le compte. Les sommes sont versées aux mêmes échéances que le salaire et suivent le même régime social et fiscal que le salaire.

4-1-4 - Reprise du travail après le congé ou retour à temps plein après le passage à temps partiel

Sauf lorsque le congé ou le passage à temps partiel indemnisé au titre du compte épargne-temps précède une cessation volontaire d'activité (par exemple, un congé de fin de carrière), le salarié retrouve son précédent emploi ou un emploi similaire assorti d'une rémunération au moins équivalente à l'issue de son congé ou de son activité à temps partiel,  revalorisée le cas échéant des augmentations générales de salaire qui ont eu lieu pendant son absence.

ARTICLE 5 - Utilisation du compte en numéraire

5-1 - Complément de rémunération

Le salarié peut demander la liquidation sous forme monétaire des droits versés sur le compte épargne-temps dans la limite de 15 jours sur la période s'étendant du 1er janvier au 31 décembre.

Par exception, le salarié peut demander la liquidation sous forme monétaire de tout ou partie de ses droits versés sur le compte épargne-temps, sur justificatifs, dans les cas suivants : 
mariage ou conclusion d'un pacte civil de solidarité ;
divorce ou dissolution du pacte civil de solidarité ;
naissance d'un enfant ;
décès du conjoint ou du cosignataire du Pacs ou d'un enfant ;
perte d'emploi du conjoint ou du cosignataire du Pacs ;
invalidité du salarié, de son conjoint ou du cosignataire du Pacs ;
acquisition de la résidence principale ;
situation de surendettement.

En outre, conformément à l'article L 3151-3 du Code du travail, le salarié peut toujours demander d'utiliser les droits affectés sur son compte épargne-temps à tout moment pour compléter sa rémunération (en dehors des cas visés ci-dessus), sous réserve de l'accord de son employeur.

L'utilisation sous forme de complément de rémunération des droits versés sur le compte épargne-temps au titre de la cinquième semaine de congés payés n'est pas autorisée.

La demande doit être formulée par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise en mains propres contre décharge à son supérieur hiérarchique et au Président de la société.

Les modalités de valorisation des droits sont réalisées conformément aux règles prévues par le présent accord.

5-2 - Transfert des droits sur un plan d'épargne salariale

Le salarié peut demander le transfert de ses droits sur le ou les plans d'épargne salariale suivants : 
plan d'épargne d'entreprise (PEE) ;

Conformément à l’article L.3332-10 du code du travail, les versements annuels d’un salarié au PEE ne peuvent excéder un quart de sa rémunération annuelle imposée à l’impôt sur le revenu au titre de l’année précédente.

Une fois transférées sur le PEE, ces sommes ne pourront être débloquées que sous certaines conditions prévues par la loi.





5-3 - Rachat de cotisations d'assurances vieillesse et financement de prestations de retraite complémentaire

Le salarié peut utiliser les droits inscrits sur son compte épargne-temps pour procéder au rachat de cotisations d'assurance vieillesse, rachat d'années incomplètes ou des périodes d'études dans les conditions prévues par l'article L 351-14-1 du Code de la sécurité sociale.

Le salarié peut également utiliser les droits inscrits sur son compte épargne-temps pour contribuer au financement de prestations de retraite supplémentaire lorsqu'elles revêtent un caractère collectif et obligatoire déterminé dans le cadre d'une des procédures mentionnées à l'article L 911-1 du Code de la sécurité sociale.

L'utilisation des droits versés sur le compte épargne-temps sous forme de complément de rémunération au titre de la cinquième semaine de congés payés n'est pas autorisée.

ARTICLE 6 - Cessation du compte

6-1 - Cessation du compte à la demande du salarié

Le compte épargne-temps peut être clôturé à la demande du salarié en l'absence de toute rupture du contrat de travail.

Le salarié doit formuler sa demande par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise en mains propres contre décharge au moins 30 jours avant la date de clôture effective. 

Si des droits n'ont pas été utilisés au moment de la clôture du compte, le salarié peut : 
- prendre un congé unique ou échelonné correspondant à l'ensemble de ses droits acquis figurant sur le compte, dans un délai de 30 jours, avec l'accord de sa hiérarchie et dans le respect des règles applicables dans l'entreprise pour la prise des congés.
- percevoir une indemnité correspondant à l'ensemble de ses droits acquis figurant sur le compte, déduction faite des charges sociales dues. 
- prendre un congé unique ou échelonné correspondant à une partie de ses droits figurant sur son compte avec l'accord de sa hiérarchie et dans le respect des règles applicables dans l'entreprise pour la prise des congés, le solde de ses droits étant réglé sous forme d'indemnité.

L'utilisation sous forme monétaire des droits versés sur le compte épargne-temps au titre de la cinquième semaine de congés payés n'est pas autorisée.

La réouverture ultérieure d'un nouveau compte épargne-temps par le même salarié n'est pas possible avant le délai d'un an suivant la clôture du compte épargne-temps.

6-2 – Autres causes de cessation du compte

Le compte épargne-temps est clôturé en cas de rupture du contrat de travail, quel qu'en soit le motif.

Si des droits n'ont pas été utilisés au moment de la clôture du compte épargne-temps, le salarié perçoit une indemnité correspondant à la valorisation monétaire de l'ensemble de ses droits figurant sur le compte, déduction faite des charges sociales dues.

En cas de décès du salarié, les droits épargnés sur le compte épargne-temps sont versés aux ayants droits du salarié décédé.
ARTICLE 7 - Dispositions finales

7-1 - Champ d'application de l'accord

L'accord s'applique à l'ensemble des établissements de la société 21 Centrale Partners situés en France.

7-2 - Durée d'application

Le présent accord, conclu pour une durée indéterminée, s'applique à compter du 11 décembre 2019.

Le présent accord peut être dénoncé à tout moment par tout ou partie des signataires, dans les conditions légales prévues à cet effet.

7-3 - Rendez-vous

Par ailleurs, en cas d'évolution législative ou conventionnelle susceptible d'impacter significativement ou de remettre en cause tout ou partie des dispositions du présent accord, les parties signataires conviennent de se réunir dans un délai de 3 mois après la parution de ces textes, afin d'adapter au besoin lesdites dispositions.

7-4 – Révision

Pendant sa durée d'application, le présent accord pourra être révisé dans les conditions fixées par la loi.

Les dispositions de l'avenant de révision se substitueront de plein droit à celles de l'accord qu'elles modifieront, soit à la date qui aura été expressément convenue soit, à défaut, à partir du lendemain de son dépôt.

7-6 - Notification et dépôt

Le présent accord sera déposé par la partie la plus diligente en deux exemplaires, dont une version sur support papier signée des parties et une version sur support électronique, à l'unité territoriale de la Direccte de Paris.

Le présent accord sera déposé sur la plateforme dédiée www.teleaccords.travail-emploi.gouv.fr, assortis des éléments d’information prévus par la réglementation en vigueur, le dépôt sur cette plateforme valant dépôt auprès de la DIRECCTE.

Un exemplaire du présent accord sera également remis au greffe du conseil de prud'hommes de Paris.

Chacun des exemplaires, déposés à la Direccte de Paris et remis au conseil de prud'hommes de Paris sera accompagné des documents listés à l'article D 2231-7 du Code du travail.


Fait à Paris, le 11 décembre 2019
en 18 exemplaires,






Pour la Direction								Pour les salariés
[•]										Ci-après, Annexe 1
Président








LISTE des ANNEXES :

Annexe 1 : Procès-verbal du vote des salariés de 21 Centrale Partners en vue de la ratification de  l’accord collectif sur le forfait annuel en jours + Liste nominative du personnel et d’émargement suite au vote ratifiant l’accord à la majorité des 2/3 

Annexe 2 : Formulaire d’alimentation du compte épargne-temps































ANNEXE 1

PROCES VERBAL DU VOTE DES SALARIES DE 21 CENTRALE PARTNERS EN VUE DE LA RATIFICATION DE L’ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS EN DATE DU 10 DECEMBRE 2019


Par un email en date du 26 novembre 2019, la Société 21 Centrale Partners a communiqué à l'ensemble du personnel un projet d'accord collectif sur le compte épargne temps ainsi que les modalités de la consultation et la liste des salariés pouvant participer à la consultation.
Les salariés consultés sur le projet d'accord étaient invités à répondre par « Oui » ou par « Non » à la question suivante :
« Approuvez-vous le projet d'accord d'entreprise relatif au compte épargne temps ? » 
La consultation s'est tenue le 11 décembre 2019 de 9h30 à 19h30 dans le bureau de la Directrice Juridique.
Les salariés consultés se sont prononcés en l'absence des membres du Comité de Direction de la Société 21 Centrale Partners.
Après dépouillement du scrutin, les résultats sont les suivants : 
Nombre de salariés inscrits à l'effectif de l'entreprise au jour de la consultation (A) : 15
Nombre de votants (B) : 15
Nombre de bulletins blancs ou nuls (C) : 0
Suffrages valablement exprimés (D=B-C) : 15
Nombre de bulletins « Oui » (votes en faveur de la ratification de l’accord collectif sur le forfait annuel en jours) : 15
Nombre de bulletins « Non » (votes contre la ratification de l’accord collectif sur le forfait annuel en jours) : 0

Conclusion : l’accord collectif sur le forfait annuel en jours de la société 21 Centrale Partners [est ratifié par les salariés de l’entreprise à l’unanimité du personnel

Fait à Paris,
Le 11 décembre 2019
En 3 exemplaires originaux

Pour les salariés




Liste nominative du personnel et d’émargement









ANNEXE 2 
FORMULAIRE D’ALIMENTATION DU COMPTE EPARGNE-TEMPS

Date de l’ouverture  du compte épargne-temps (CET) :

Nom et prénom du salarié :

Fonction occupée :

Temps de travail du salarié : [35 heures / forfait en jours]

Nombre de jour(s) cumulé(s) non consommé(s) par le salarié : ………

Nombre total de jours cumulés sur le CET :……… 
Le CET est alimenté par les jours de congés et de repos suivants:
Jours de congés payés acquis au titre de la période précédente excédant 20 jours ouvrés, dans la limite de 5 jours ouvrés (i.e. 5ème semaine de congés payés);
Jours de repos liés à la réduction du temps de travail (RTT) dans la limite de 10 jours ouvrés;
Jours de repos accordés aux salariés ayant conclu une convention individuelle de forfait en jours dans la limite de 10 jours ouvrés ;
Le total des jours inscrits au CET ne doit pas excéder 30 jours. 
Les titulaires de CET seront informés chaque année des droits épargnés et consommés.

Signature du salarié : 					Demande validée le :
							Par : 

Fait à …………………        					
Le ……………………