ACCORD DE SUBSTITUTION

XPO VRAC FRANCE



ENTRE :

La Société XPO VRAC FRANCE – Avenue du Rhône – Zone Portuaire – 69360 SEREZIN DU RHONE.

Représentée par xxxxxxxxxxxxx  , Gérant. 

D’une part


ET :

Les Organisations Syndicales représentatives :

CFDT, représentée par xxxxxxxxxxxxxxxxxx, Délégué central d’entreprise.
CFTC, représentée par xxxxxxxxxxxxxxxxxx, Délégué central d’entreprise.
CGT, représentée par xxxxxxxxxxxxxxxxxxx, Délégué central d’entreprise.

Il a été convenu ce qui suit.

Préambule

Le 27 Juillet 2018, la société XPO VRAC a dénoncé l’accord de substitution Mise en place du profil salarial XPO VRAC France.

En application de l'article 28 de l’accord, la dénonciation a pris effet au termes du préavis de 3 mois. 

L’entreprise ainsi que les représentants syndicaux ont ouvert les négociations le 16 Janvier 2019, et ce sont entretenus lors de réunions du 6 Février 2019, 28 Février 2019,  15 Mars 2019, 2 Avril 2019, 15 Avril 2019, 11 Juin 2019 ainsi que le 23 Juillet 2019.

Le présent accord s’appliquera à l’ensemble du personnel de la société  XPO VRAC France à compter de la date d’application de l’accord. Il vient en substitution de l’accord de substitution Mise en place du profil salarial XPO VRAC France .


I – STRUCTURES DES REMUNERATIONS

Article 1 – Contrats de travail, gestion du temps de travail et garantie horaire mensuelle

Embauches
Toutes les embauches de conducteurs routiers se feront sur le coefficient 150M à compter de l’entrée en vigueur du présent accord.

Majoration pour ancienneté à l’embauche
Lorsque le nouvel embauché conducteur routier est titulaire d’un BEP, CAP, BAC PRO, TP et CFP en conduite routière, il se verra reconnaitre dès son embauche une ancienneté de deux ans. Cette mesure ne vaut toutefois que pour le versement de la majoration prévue par la Convention collective applicable, à l’exclusion de tout autre droit. 

Ancienneté
Les majorations pour ancienneté s’appliqueront selon le barème suivant, en rapport avec les minima conventionnels applicables dans la CCN 0016 :
Conducteurs routiers annexe 1

Employés annexe 2

Agents de maitrise annexe 3

Cadres annexe 4

Garantie horaire mensuel
Toutes les embauches effectuées à compter de l’entrée en vigueur du présent accord s’inscriront dans les contrats suivants :

Les conducteurs routiers en zone courte embauchés avant la mise en place du présent accord se verront proposer dans le mois suivant la signature de l’accord, un avenant à contrat de travail augmentant leur garantie horaire mensuelle de 6 heures à compter du 1er Septembre 2019. 

Rémunération des heures supplémentaires
A compter de la date d’application de l’accord le décompte des heures supplémentaires s’effectuera à la fin de chaque mois. 
Les Repos compensateurs de remplacement n’étant plus en place, dans l’éventualité où des heures supplémentaires seraient effectuées, elles seraient payées dans leurs totalités. 

Journée de solidarité
La journée de solidarité sera décomptée pour tout salarié selon une valeur de 7 heures le lendemain du lundi de Pentecôte :
Conducteurs routiers :  prioritairement par le biais d’un RC. En cas d’absence de RC, le salarié pourra poser une journée de CP ou une absence de 7 heures leurs sera décomptées.(en heure normale)
Sédentaires : prioritairement par le biais d’un RTT ou JRTT. En cas d’absence de RTT et de JRTT, le salarié pourra poser une journée de CP ou une absence de 7 heures leurs sera décomptées.


Article 2 – Repos Compensateurs

Acquisition

Valorisation 
Chaque journée de repos compensateur pris sera valorisée en jour ouvré (1/21,67e). 

Cette valorisation n’est pas prise en compte dans le décompte du temps de travail effectif.

Règles de prise
Le repos compensateur est pris à l’initiative du salarié pendant une période de 6 mois suivant l’acquisition sur le bulletin de salaire. Le salarié doit respecter un délai de prévenance d’au minimum 7 jours ouvrés pour poser des jours de repos compensateur. La prise s’effectue par journée ou par demi-journée.

Si les demandes de RC ne peuvent être satisfaites dans les 6 premiers mois, malgré une demande écrite du salarié, la demande de prise à l’initiative du salarié sera reportée de 6 mois. 

Une fois la période de 6 mois dépassée, la prise de repos compensateur intervient à l’initiative de l’employeur. 


Article 3 – Congés payés

Acquisition
Les congés payés sont acquis sur la période du 1er juin au 31 mai, à hauteur de 30 jours ouvrables.
Les jours de congés acquis et non pris à l’issue de la période de prise des congés ne sont pas reportables d’une année sur l’autre sauf empêchement au cours de l’année de référence (1er juin – 31 mai) pour absences liées à une maladie, congé maternité ou accident du travail, et ce pour une durée supérieure à deux mois (60 jours calendaires) continus. Le nombre de jours reportables est alors calculé à due proportion de l’absence (ex : 5 jours ouvrables pour une absence de 2 mois). 

Valorisation 
Chaque journée de congé payé prise sera valorisée en jour ouvrable (1/26e). 

Cette valorisation n’est pas prise en compte dans le décompte du temps de travail effectif.
L’indemnité de congés payés sera quant à elle calculée selon les dispositions du .

Règles de prise
Il est rappelé préalablement qu’il appartient à l’employeur de prendre les mesures nécessaires pour permettre à l’intéressé de bénéficier de son droit à congés payés et au salarié de prendre ses congés payés. L’employeur a une obligation d’information des salariés sur la période de prise des congés et sur l’ordre des départs.

Article 4 – Congés d’ancienneté

Des congés d’ancienneté sont mis en place à compter du 1er Juin 2019 pour le personnel sédentaire. 
Les droits et les modalités de prise de ces congés sont identiques aux congés payés légaux.
La période de prise des congés d’ancienneté ainsi que la valorisation est identique à celle des congés payés légaux.

L’acquisition des congés d’ancienneté se fera comme suit :

L’acquisition sur le compteur se fera au 1er juin de l’année suivante. 

Article 5 – Jours fériés

Jour férié non travaillé
Chaque jour férié non travaillé n’entrainera aucune diminution de salaire (sous réserve de ne pas être absent tout le mois) quelle que soit l’ancienneté du salarié. 
Les jours fériés non travaillés sont :


Valorisation 
Chaque jour férié sera valorisé en jour ouvré (1/21,67e). 

Cette valorisation n’est pas prise en compte dans le décompte du temps de travail effectif.

Jour férié travaillé
Lorsqu’un jour férié est travaillé, les heures travaillées seront payées en plus de la valorisation définie ci-dessus.


Article 6 – Jour pour événement familial

Les jours pour événements familiaux concernent toutes les catégories salariées, conducteurs comme sédentaires. Il s’agit des jours définis par le Code du Travail et la Convention collective applicable. 

Valorisation
Les jours pour événement familiaux sont valorisés en ouvré (1/21,67e). 
Cette valorisation n’est pas prise en compte dans le décompte du temps de travail effectif et n’entre pas dans le calcul des heures supplémentaires.

Evénements concernés 
4 jours pour le mariage du salarié ou pour la conclusion d’un PACS ;
2 jours pour le mariage d’un enfant ;
3 jours pour chaque naissance survenue à son foyer ou pour l’arrivée d’un enfant placé en vue de son adoption ;
5 jours pour le décès d’un enfant. 
3 jours pour le décès du conjoint, du partenaire lié par un PACS, du concubin, du père, de la mère, du beau-père, de la belle-mère, d’un frère ou d’une sœur. 
2 jours pour l’annonce de la survenue d’un handicap chez un enfant.

Article 7 – Jour pour enfant malade

4 journées d’absence par année civile seront accordées à chaque salarié pour permettre l’accompagnement d’un enfant malade sur production d’un justificatif médical, et indemnisées selon les dispositions des jours pour événements familiaux . 

Valorisation
Les jours pour enfant malade sont valorisés en ouvré (1/21,67e). 
Cette valorisation n’est pas prise en compte dans le décompte du temps de travail effectif.

Article 8 – Autres absences.

Valorisation
Les absences non définies dans les articles précédents  (ex : maladie, AT, Mal Pro,..) sont toutes valorisées en ouvré (1/21,67e), sauf dispositions réglementaires plus favorables. 
Cette valorisation n’est pas prise en compte dans le décompte du temps de travail effectif et n’entre pas dans le calcul des heures supplémentaires.

Article 9 - Mise en place de la subrogation en cas d’arrêt de travail

Nonobstant aux difficultés liées au système de paye l’entreprise s’engage à mettre en place, pour le 1er Janvier 2020, la subrogation, c’est-à-dire que les indemnités de sécurités sociales et/ ou de prévoyance seront directement avancées par l’entreprise, dans le cadre d’arrêts de travail pour maladie, accident de travail, paternité et maternité.
Les arrêts antérieurs ne pourront être subrogés. 

La part du salaire maintenu sera d’un montant au moins égal à celui des indemnités journalières dues au salarié par la CPAM.

Si le salaire maintenu est inférieur aux indemnités journalières, l’entreprise restituera à ce dernier la part des indemnités journalières dépassant le montant du salaire maintenu. 

II– PRIMES

Les articles 10 à 18 concernent les conducteurs routiers hors avitailleurs travaillant sur les aéroports.
L’article 19 concerne les conducteurs routiers avitailleurs travaillant sur les aéroports.
Les articles 20 à 23 concernent l’ensemble des conducteurs routiers y compris les avitailleurs travaillant sur les aéroports. 

Article 10 – Primes « conducteur formateur »

Une prime fixe de conducteur formateur sera attribuée à tout conducteur ayant été validé en tant que conducteur formateur par un moniteur, dans les conditions ci-après :

Une prime à l’action de formation sera également attribuée :


Article 11 – Prime « Jockey »

Une prime fixe sera attribuée aux conducteurs zone longue n’ayant pas de véhicules attitrés selon les conditions ci-après :

Dès affectation d’un véhicule attitré cette prime n’est plus due. 

Article 12 – Prime « Départ Dimanche »

Une prime « départ dimanche » sera attribuée lorsqu’un conducteur routier démarrera son activité par le biais de temps de service enregistré sur le chronotachygraphe entre 22h et 1H30, selon les conditions ci-après :

Cette prime est non cumulable avec une autre prime Dimanche ou Jour Férié. 

Article 13 – Prime « Dimanche et Jours Fériés »

Conducteurs routiers
Lorsqu’un conducteur routier est amené :
Soit à prendre un repos hebdomadaire  (bloqué) en dehors de son domicile le dimanche ou un jour férié, 
Soit à générer des temps de service le dimanche ou un jour férié,
une prime lui sera attribuée à ce titre dans les conditions ci-après :

Sédentaires

Lorsqu’un sédentaire est amené à travailler un jour férié en présentiel sur son lieu de travail, une prime lui sera attribuée dans les conditions ci-après :



Article 14 – Primes « Astreinte »

Conducteurs routiers
Une prime « astreinte » sera attribuée aux conducteurs devant rester à domicile à disposition de l’employeur les dimanche et jours fériés, selon les conditions ci-après :

Sédentaires
Une prime « astreinte » sera attribuée aux sédentaires selon deux typologies d’astreinte téléphonique :


Article 15 – Primes « samedi »

Une prime « samedi » sera attribuée aux conducteurs routiers produisant du temps de service le samedi selon les conditions ci-après :

Article 16 – Prime « Lavage »

Tout conducteur effectuant la prestation de lavage (balayage, brossage et rinçage) de l’intérieur ou extérieur de la remorque se verra attribué sur production d’un justificatif de lavage une prime dans les conditions ci-après :







Article 17 – Prime « Paris »

Une prime de 167€ sera attribuée aux conducteurs routiers domiciliés dans les départements 75, 92, 93 et 94. Les salariés souhaitant bénéficier de cette prime devront fournir chaque année un justificatif de domicile.



Article 18 – Prime « Polyvalence »

Une prime de 175€ sera attribuée aux conducteurs routiers amenés à faire de la polyvalence sur la base du volontariat, titulaire de l’ADR citerne étendue. Les conducteurs éligibles à cette prime sont validés par le directeur d’agence, en qualité de polyvalent, et en fonction des activités exercées. Dans chacune des agences sera tenu un listing des conducteurs validés polyvalents par le directeur d’agence. 

Un conducteur polyvalent doit effectuer des opérations de  chargement ou déchargement sur au moins 2 activités différentes parmi la liste ci-dessous :
Activité de transport Pulvérulent (tous produits)
Activité de transport Liquide (Hydrocarbures, alimentaire, chimie, Adblue, Jet…)
Porteur de distribution GRV
Bennes
Gaz cryogénique
Gaz GPL - formation CFBP
Cargo
Activité de logistique in-situe (avitaillement, personnel de cours…..)

Article 19 – Primes « Avitaillement » - conducteurs routiers travaillant sur les aéroports

Tout conducteur routier avitailleur amené à travailler un samedi, un dimanche ou un jour férié bénéficiera des primes ci-dessous dans les conditions suivantes, ces primes ne sont pas cumulables :


Tout conducteur routier avitailleur amené à remplacer le chef de station lors de ses absences bénéficiera d’une prime dans les conditions suivantes :



Article 20 – Prime « Parrainage »

Une prime de parrainage sera attribué à tout salarié non cadre ayant permis par cooptation l’embauche d’un conducteur ou d’un exploitant. 150€ seront versés à l’embauche du nouveau salarié, et 150€ supplémentaire après 6 mois de présence de ce nouveau salarié. Le salarié parrain devra présenter son candidat par le biais d’un courrier.





Article 21 – Prime « Eté »

Une prime sera attribuée à tous les conducteurs et sédentaires non cadres n’ayant aucune absence CP, RC, RCR, RTT, JRTT sur une durée de 3 mois durant la période principale de prise des congés, telle que définie à l’article 3. Cette période de 3 mois sera définie agence par agence et fera l’objet d’une information des DP ou CSE ou représentants de proximité. 
Cette prime sera attribuée selon les conditions ci-après :

L’agence pourra réduire la durée à 2 mois en informant les DP ou CSE ou représentants de proximité.



Article 22 - Création d’une prime de compensation des Repos domiciles

En raison d’une fluctuation de l’activité de la société, ainsi qu’une saisonnalité récurrente, des repos domiciles (RD) peuvent être nécessaires à la gestion de l’organisation du travail en agence sans pour autant être obligatoire. Pour en limiter le nombre, le piloter et apporter aux salariés une compensation, il est convenu :

Pour les conducteurs en zone courte uniquement : une limitation de 3 repos domicile par trimestre par conducteur, sans contrepartie.
La création d’une prime de 20€ Brut par jour de Repos domicile à partir du 4ème Repos domicile sur le trimestre. 

Les trimestres sont définis :
T1 : Janvier Février Mars
T2 : Avril Mai Juin
T3 : Juillet Août Septembre
T4 : Octobre Novembre Décembre	

Pour les conducteurs en zone longue uniquement : La création d’une prime de 40€ par jour de Repos domicile du lundi au vendredi sous réserve que les journées concernées ne constituent pas le repos hebdomadaire obligatoire. 



Pour l’ensemble des conducteurs :

Un pilotage de la gestion et de la compensation sera effectué chaque trimestre en agence lors des réunions DP ou CSE ou représentant de proximité.

Le repos domicile qui s’inscrit dans le cadre de cet article exclu toute gestion du temps de travail à la semaine pour les conducteurs postés ou en contrat, (exemple : salarié en RD mais ayant travaillé 5 jours par semaine) ou les adaptations du temps ou de l’organisation du travail liées à des contres indications médicales.  
Dans tous les cas, un samedi ou un dimanche ne saurait être considéré comme un jour de repos domicile. 


Article 23 - Prime départ retraite

Les salariés de la société avec plus de 20 ans d’ancienneté, quittant l’entreprise dans le cadre d’un départ en retraite ou en CFA, bénéficieront d’une prime de départ en retraite de 2 600€ Brut supplémentaire à la CCN.

Article 24 : Prime de Fin d’Année sédentaire

Les salariés sédentaires (employé et agent de maitrise) bénéficiant d’une PFA, percevront une PFA 
d’un montant au moins égal à : 


La prime de fin d’année est non cumulative avec une prime d’objectif. Un sédentaire n’ayant pas de prime d’objectif percevra une PFA. 
L’ancienneté prise en compte est celle à la date du versement, soit le 31 décembre de chaque année. 
Cette prime sera proratisée toutes absences supérieure à 1 mois sauf maternité. 


III – DISPOSITIONS FINALES

Article 25 : Durée de l’accord et suivi

Ce présent accord est conclu pour une application à compter du 1er Août 2019 et pour une durée indéterminée.

Le suivi de l’accord sera effectué dans le cadre des négociations annuelles sur les rémunérations, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée.
Une commission de suivi se réunira 3 mois après la mise en place de l’accord puis de façon biannuelle pour contrôler la bonne application de l’accord, et le cas échéant proposer des ajustements. 

Il peut être dénoncé par l’une des parties signataires moyennant un préavis de 3 mois conformément aux dispositions  du   Code du Travail.

Article 26 – Modification de l’accord d’entreprise

Toutes nouvelles dispositions légales, réglementaires ou conventionnelles se substituant notamment aux dispositions légales ou réglementaires en vigueur, à ce jour généreront après négociations un avenant sur la ou les mesures correspondantes visées dans le présent accord.

Article 27 – Publicité de l’accord

Un exemplaire du présent accord sera déposé au Greffe du Conseil des Prud’hommes de Lyon.

Un exemplaire du présent accord sera adressé à la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Lyon.

Le présent accord sera porté à la connaissance de l’ensemble du personnel par voie d’affichage sur le panneau réservé aux affichages de la Direction.
.

Fait à Sérézin du Rhône, le 24 Juillet 2019, en 6 exemplaires originaux, dont :
•	1 pour dépôt au Greffe de Conseil des Prud’hommes
•	1 pour dépôt à DIRECCTE (en version électronique)
•	1 pour chacune des parties signataires


Pour la Société 	CFDT  représentée par 
xxxxxxxx	xxxxxxxxxxxxxxxxxx
Gérant	Délégué Central d’Entreprise	

								CFTC  représentée par
								xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx										Délégué Central d’Entreprise

								CGT représentée par
								xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx	
								Délégué Central d’Entreprise