Usine de La Montre								Le 19 Décembre 2017




Accord sur l’organisation 
des équipes de suppléance
Année 2018

ENTRE :	
La Société PANZANI, prise en son établissement de La Montre, situé 136 route de la Valentine 13011 MARSEILLE, représenté par xxxxxx en sa qualité de Directeur du site dûment mandaté à cet effet
D’une part,
ET :
L’Organisation Syndicale CFTC, représentée par xxxxx
L’Organisation Syndicale CGT, représentée par xxxxx 
L’Organisation Syndicale FO, représentée par xxxxx
L’Organisation Syndicale CFE-CGC, représentée par xxxxx

D’autre part.







SOMMAIRE



Le présent accord comprend la description de plusieurs chapitres: 
Activité prévisionnelle 2018
Organisation de la fabrication
Organisation du conditionnement
Organisation standard avec 2,5 lignes continues
Organisation avec alternance 3,5 et 2,5 lignes
Organisation avec 3,5 lignes continues
Organisation avec 5 lignes continues
Organisation du dépôt
Organisation exceptionnelle à 1 ligne de conditionnement
Gestion du personnel affecté aux équipes de suppléance
Mise en œuvre
Annexe sur l’activité
Dispositions générales




POINT 1 – ACTIVITE PREVISIONNELLE 2018

Le  volume prévisionnel de production pour l’année 2018 devrait se situer dans une fourchette de 89.200 à 90.200 Tonnes.

Pour réaliser le volume prévu au budget dans les différents formats, il est nécessaire de poursuivre, comme en 2017, la mise en place d’équipes de suppléance de fin de semaine, selon le besoin suivant : 
3 lignes de Fabrication de manière standard, avec ponctuellement recours à une 4ème ligne en week-end pour honorer des besoins additionnels

La capacité de stockage ne permet pas d’accueillir le volume produit par ces lignes le
week-end. Des activités de conditionnement doivent être également plus largement ouvertes, et justifient la mise en place d’équipes de suppléance sur la base de :
2 à 5 lignes de Conditionnement

Le volume prévisionnel sur l’année 2018 se trouverait réalisé de la façon suivante :

Dans ce contexte, les parties sont convenues des dispositions ci-après, conclues dans le cadre et conformément aux articles L. 3132-16 à 19 et R. 3132- 9 à 15 du Code du travail.

Les besoins capacitaires dans les différents formats de pâtes nous amènent à la reconduction d’une activité en week-end par le recours à deux équipes de suppléance selon le planning suivant :

	Equipe Jour		Equipe Nuit
	Samedi	5H50 / 17H50	17H50 / 5H50
	Dimanche	5H50 / 17H50	17H50 / 5H50

pour la période du 6/7 janvier 2018 au 22/23 décembre 2018.

Durant les mois d’été, les équipes de suppléance seront suspendues durant 7 WE (soit du 14-15 juillet au 25-26 août inclus). 
Enfin, au cours de l’année, un WE sera non travaillé afin de permettre de réaliser les activités d’arrêt technique annuel des utilités et les opérations qualité de désinsectisation. Deux options seront étudiées, avec les services concernés en terme d’accessibilité opérationnelle (faisabilité des interventions techniques et qualité) et avec les élus :
- 12 et 13 mai faisant suite à l’Ascension ou 
-  3 et 4 Novembre faisant suite au férié de Toussaint (1er Novembre)

Conclusion : 
Compte tenu du tonnage à réaliser, l’activation des WE est nécessaire dès janvier 2017.
L’organisation ciblée est : 
une organisation à 3.5/3.5 Lignes sur le 1er semestre, dans la continuité de ce qui a prévalu sur le 2nd semestre 2017. Toutefois, compte tenu des contraintes de flux induites par le chantier de remplacement de l’ensacheuse KM21 pour la production des produits destinés à Lidl en PAV, il est possible d’avoir à activer un seuil de WE renforcé (5 lignes de conditionnement) afin de répondre à la demande dans un contexte où les lignes concernées seraient déjà saturées en semaine : organisation temporaire telle que débattue à l’occasion du CE ordinaire d’Octobre 2017.
une organisation avec alternance 3.5/ 2.5 lignes sur le second semestre

Cette organisation permet de répondre à la demande clients.
Néanmoins,  l’évolution de la demande et de la performance industrielle du site peut nécessiter d’activer une autre organisation pour une durée définie. Cette situation est évoquée dans un des chapitres de l’accord.

Une baisse ponctuelle à 1 ligne de conditionnement dans l’éventualité d’une situation de mévente qui génèrerait un contexte de sur-stock significatif en produits finis pourrait être une solution d’organisation exceptionnelle : elle fait l’objet d’un chapitre spécifique de cet accord.

Note : Durant la période transitoire d’alimentation de la Cermex PAV (21) en sachets provenant de la ROM24, 1 conducteur additionnel sera affecté à la conduite spécifique de la Cermex, conformément aux modalités organisationnelles définies avec le CHSCT sur le sujet en 2017. 


POINT 2 – ORGANISATION DE LA FABRICATION

Il existe aujourd’hui plusieurs niveaux d’activité au conditionnement, qui ont tous été testés et mis en œuvre au cours des années passées, y compris avec les nouvelles lignes 7, 8 et 21. Ces rythmes ont permis de répondre favorablement à la demande clients. Ils sont tous compatibles avec une organisation à 3 presses en fabrication (pour produire davantage, c’est le mix des presses activées qui sera ajusté).

Organisation des équipes en mode standard 


L’organisation permettra d’activer 3 lignes de fabrication à l’atelier rez-de-chaussée (CH20 hors pâtes poinçonnées, CH21, CH22, CH23, CH24, CH25).
NB : compte tenu des interventions potentielles, une astreinte technique est mise en œuvre sur le WE.

Les missions des opérateurs 

Si elle tourne, la chaîne 20 ne sera pas en pâtes poinçonnées. Au cas où le vendredi, veille du week-end, elle était en pâtes poinçonnées, le passage en pâtes coupées sera réalisé par l’équipe de nuit, entre 22h00 et minuit. Exceptionnellement, et pour répondre aux besoins client, si la chaîne 20 fonctionne en pâtes poinçonnées le WE, un conducteur de fabrication (pressier validé ou en cours de formation) supplémentaire sera positionné le WE sur chaque équipe. Cette organisation ponctuelle fera l’objet d’une information préalable avant sa mise en œuvre pour valider qu’elle est compatible avec une organisation semaine normale. A noter que l’activation de la chaîne 20 en pâtes poinçonnées sur le WE se fera en continu (sauf aléas non « anticipables ») et que son démarrage en PP le dimanche soir nécessitera aussi un second conducteur de fabrication.

Le conducteur de fabrication est affecté à la conduite des chaînes en service.
L’opérateur stocks pâtes nues assure les manœuvres nécessaires au remplissage des silos de pâtes nues, à l’alimentation des lignes de conditionnement et à la conduite de la décanneuse.
Le remplissage éventuel de silos du 1er étage sera possible.
Il réalise le lavage des moules (en dehors des grilles). Il assure la mise à disposition des moules et la préparation des circuits pour le lundi matin. 
Ils doivent tous maintenir l’atelier dans un état correct de propreté. 

Le technicien d’entretien assurera en priorité le dépannage des lignes en fonctionnement. 
Ce salarié se rendra disponible pour une assistance de l’opérateur de fabrication en cas de besoin. 
Ensuite, si le fonctionnement des lignes le permet, il réalisera des interventions préventives au RDC.

NB : Au cas où il n’y aurait pas assez de volontaire en MTN pour le WE ou en cas d’absences de techniciens en semaine (où l’activité est la plus forte), un second pressier pourra être affecté en WE à la place du personnel Maintenance. Dans ce cas, une astreinte technique sera ajoutée à celle du chef de file, et la ressource MTN restante de WE sera placée sur le quart de nuit.

Cas particulier d’un besoin ponctuel supplémentaire en activité :
Dans le cas d’un besoin d’activité supplémentaire (demande commerciale additionnelle, rattrapage d’activité ponctuel induit par des aléas industriels), le recours à une 4ème chaîne de fabrication pourra être activée moyennant :
Le rajout d’1 conducteur de fabrication supplémentaire dans chacune des 2 équipes (nuit/ jour) de suppléance
Cette organisation ponctuelle fera l’objet d’une information préalable avant sa mise en œuvre pour valider qu’elle est compatible avec une organisation semaine normale.


POINT 3 – ORGANISATION DU CONDITIONNEMENT


a) Organisation standard avec 2,5 lignes continues

Organisation des équipes



Les missions des opérateurs 

Les conducteurs sont affectés à la conduite des lignes, selon leur programmation. Ils assurent le fonctionnement de ces lignes, le contrôle qualité des produits, le contrôle des détecteurs de métaux et le prélèvement des échantillons de produits finis. Ils veillent, par les mesures nécessaires, à assurer l’enlèvement des déchets, le vidage des bennes spaghetti et à maintenir propre le poste de travail.
En cas de blocage, le conducteur assure le remplissage du « bon de blocage » permettant de garantir la traçabilité de l’opération, et le transmet au cariste du dépôt.

Sur chacune des 2 équipes, un des 3 conducteurs de ligne sera désigné par la note d’organisation week-end pour assurer en priorité les tâches générales de l’atelier : le rangement de l’atelier, le remplacement pour la prise des pauses et l’assistance de ses collègues en cas de dysfonctionnement. Il se rendra disponible en particulier au démarrage et en fin de postes pour assurer l’assistance nécessaire et le rangement d’atelier, et si nécessaire aussi en fin de week-end pour assister le cariste au dépôt. Ces tâches étant assurées, il conduira une 3ème ligne de conditionnement.

Les lignes à vider en fin de week-end seront précisées sur la note d’organisation week-end.

La liste des machines à mettre prioritairement en service en cas de problèmes techniques et les dispositions spécifiques en cas de dysfonctionnement des installations sont communiquées sur le planning d’ordonnancement des équipes de suppléance chaque semaine. 

Le technicien d’astreinte assure, en fonction des appels, les dépannages nécessaires.

Le Conducteur Palettiseur surveille la palettisation automatique : compte tenu de la volumétrie de production (nombre de palettes/ heure), le conducteur palettiseur dispose de temps pour exécuter des tâches additionnelles. A ce titre,  il contribue à assurer le rangement de la zone et participe aux tâches de nettoyage des palettiseurs.

Dans le cas d’activation d’une seule ligne dans l’atelier spécialisé, les modalités définies lors du CE de 2011 seront mises en œuvre (port du DATI, personnel « âgé » non sollicité, etc…). Enfin, le professionnalisme des équipes sera utilisé pour faire preuve de pragmatisme lorsque des aléas surviendront.
Lorsqu’une ou plusieurs lignes de l’atelier spécialisé seront activées, elles ne seront pas en configuration lots (en raison de la mise en caisses ou box manuellement). 

b) Organisation avec alternance 3,5 et 2,5 lignes

Organisation des équipes 


L’organisation ciblée pour le 2nd semestre de 2018 est celle-ci avec alternance d’activité en 3,5/ 2,5 lignes au conditionnement.

Les missions des opérateurs 

Pour renforcer le volume produit en équipe de suppléance, il est possible de mettre en place une organisation WE renforcés 1 équipe (comme ce fut le cas en 2014, 2015, 2016 ou 2017). Cette organisation à 3,5 lignes discontinues consiste à n’activer 3,5 lignes de conditionnement que sur 1 équipe WE (soit le samedi matin et le dimanche de nuit). 

Les 2 ressources additionnelles interviendront sur les postes de samedi matin et dimanche de nuit.

Rôle du coordinateur : apporte un rôle de coordination sur l’activité de l’équipe et de renfort technique en cas de dysfonctionnement.
Ce profil pourra, en cas d’absence de volontaires, être remplacé par un technicien.

Les autres commentaires restent valables.

c) Organisation avec 3,5 lignes continues

Organisation des équipes 


L’organisation ciblée pour le 1er semestre de 2018 est celle-ci.

Les missions des opérateurs 

Un conducteur additionnel sera présent dans chaque équipe.
Pour coordonner les équipes, et apporter un soutien technique, les modalités suivantes sont mises en place : 
un technicien MTN sera intégré dans l’organisation WE afin d’assurer la coordination de l’équipe dans son quart et de procéder aux tâches décrites ci-dessous.
Un coordinateur sera présent dans l’autre équipe. Il apportera un rôle de coordination sur l’activité de l’équipe (comme cela est en place sur l’organisation 3,5 / 2,5 / 2,5 / 3,5 lignes en place depuis 2014).  Ce profil pourra, en cas d’absence de volontaires, être remplacé par un technicien.
Le technicien et le coordinateur alterneront les semaines en poste de jour et en poste de nuit.

Le technicien MTN affecté en WE assurera en priorité la coordination de l’équipe et le dépannage des lignes en fonctionnement. 
Ensuite, si le fonctionnement des lignes le permet, il réalisera des interventions préventives ou curatives sur des lignes à l’arrêt, conformément à une liste de bons de travaux préparée préalablement par la structure de semaine.


Cette organisation ne modifie pas la gestion des astreintes MTN au conditionnement.




d) Organisation avec 5 lignes continues
Organisation des équipes 


Les missions des opérateurs 

Les conducteurs sont affectés à la conduite des lignes, selon leur programmation. Ils assurent le fonctionnement de ces lignes, le contrôle qualité des produits, le contrôle des détecteurs de métaux et le prélèvement des échantillons de produits finis. Ils veillent à maintenir propre le poste de travail.

La liste des machines à mettre prioritairement en service en cas de problèmes techniques (lignes de secours) et les dispositions spécifiques en cas de dysfonctionnement des installations sont communiquées sur les plannings d’ordonnancement. 

Un coordinateur ou conducteur technique d’atelier expérimenté sera présent dans chaque équipe. Il apporte son soutien auprès du technicien MTN pour garantir un fonctionnement optimisé des lignes notamment en cas d’aléas. Il assurera en complément les activités de cariste de salle / compacteur (approche des palettes d’emballage, changement de benne de broyure ou encore de vidage de poubelles au compacteur).
Dans le cas où plusieurs conducteurs nouveaux en WE seraient volontaires, une rotation sera organisée par l’encadrement du service.

Le Conducteur Palettiseur est présent sur chaque équipe et affecté à la conduite des équipements de palettisation. Il maintiendra son poste propre et rangé. 

Un technicien de Maintenance issu des équipes curatif ou préventif sera présent dans chacune des équipes. Sa mission première sera de réaliser les interventions techniques nécessaires au fonctionnement des lignes utilisées. En parallèle, il coordonnera l’atelier en termes d’activité et fera le lien avec la fabrication. Les modalités de remplacement de chef de quart seront appliquées.
Ensuite, si le fonctionnement des lignes le permet, il réalisera des interventions préventives ou curatives sur des lignes à l’arrêt, conformément à une liste de bons de travaux préparée préalablement par la structure de semaine.
Dans le cas où plusieurs techniciens seraient volontaires, une rotation sera organisée par l’encadrement du service.


POINT 4 – ORGANISATION DU DEPOT

a) Organisation standard avec 2,5 lignes continues

Organisation des équipes 




Les missions des opérateurs 

Le Cariste Dépôt assure le retrait des palettes de la chaîne et la surveillance des banderoleuses. Les palettes sortie chaîne peuvent être mises en rack ou devant les quais en fonction des consignes laissées par l’encadrement dépôt. Une mise en navettes directement est également possible pour éviter des manutentions inutiles.

Compte tenu de la volumétrie de production (nombre de palettes/ heure), qui découle d’un régime d’activité au conditionnement en 2.5/ 2.5 lignes, le cariste dépôt dispose d’une part de temps significative pour assurer des tâches additionnelles en complément de l’activité de retrait et rangement (au minimum 40% sur quais et le résiduel en racks)  des palettes sorties chaîne. 
En complément, chacun des 2 caristes affectés en WE seront ainsi chargés de : 
	- réaliser du magasinage afin de garantir une optimisation du remplissage des racks, 
	- nettoyer l’enceinte de la banderoleuse et/ ou certaines zones du dépôt (balayeuse),
	- préparer des expéditions navette ou clients,
	- assurer, si le besoin logistique l’impose, des chargements navettes et clients
	- remettre en conformité des palettes présentant un défaut qualité
	
Ces activités seront, en amont de chacun des WE, identifiées et formalisées sur une liste d’affectation de tâches par la hiérarchie des équipes du dépôt (chefs de quais et/ ou chef de service) : ces instructions seront laissées en consigne aux caristes affectées en équipe de suppléance qui en prendra connaissance à sa prise de poste.
Leur réalisation sera vérifiée et actualisée à l’issue de chacun des WE concernés.


b) Organisation avec alternance 3,5 et 2,5 lignes

Organisation des équipes 


Les missions des opérateurs 

Le Cariste Dépôt assure le retrait des palettes de la chaîne et la surveillance des banderoleuses. Les palettes sorties chaînes peuvent être mises en rack ou devant les quais en fonction des consignes laissées par l’encadrement dépôt. Une mise en navettes directement est également possible pour éviter des manutentions inutiles.

Compte tenu de la volumétrie de production (nombre de palettes/ heures), qui découle d’un régime d’activité au conditionnement en 3.5/ 2.5 lignes, le cariste dépôt dispose d’une part de temps significative pour assurer des tâches additionnelles en complément de l’activité de retrait et rangement (au minimum 40% sur quais et le résiduel en racks)  des palettes sorties chaîne. 
En complément, chacun des 2 caristes affectés en WE seront ainsi chargés de : 
	- réaliser du magasinage afin de garantir une optimisation du remplissage des racks, 
	- nettoyer l’enceinte de la banderoleuse et/ ou certaines zones du dépôt (balayeuse),
	- préparer des expéditions navette ou clients,
	- assurer, si le besoin logistique l’impose, des chargements navettes et clients
	- remettre en conformité des palettes présentant un défaut qualité
	
Ces activités seront, en amont de chacun des WE, identifiées et formalisées sur une liste d’affectation de tâches par la hiérarchie des équipes du dépôt (chefs de quais et/ ou chef de service) : ces instructions seront laissées en consigne aux caristes affectées en équipe de suppléance qui en prendra connaissance à sa prise de poste.
Leur réalisation sera vérifiée et actualisée à l’issue de chacun des WE concernés.

c) Organisation avec 3,5 lignes continues

Organisation des équipes 




Les missions des opérateurs 

Le Cariste Dépôt assure le retrait des palettes de la chaîne et la surveillance des banderoleuses. Les palettes sorties chaînes peuvent être mises en rack ou devant les quais en fonction des consignes laissées par l’encadrement dépôt. Une mise en navettes directement est également possible pour éviter des manutentions inutiles.

Compte tenu de la volumétrie de production (nombre de palettes/ heures), qui découle d’un régime d’activité au conditionnement en 3.5/ 3.5 lignes, le cariste dépôt dispose d’une part de temps pour assurer des tâches additionnelles en complément de l’activité de retrait et rangement (au minimum 40% sur quais et le résiduel en racks)  des palettes sorties chaîne. 
En complément, chacun des 2 caristes affectés en WE seront ainsi chargés de : 
	- réaliser du magasinage afin de garantir une optimisation du remplissage des racks, 
	- nettoyer l’enceinte de la banderoleuse et/ ou certaines zones du dépôt (balayeuse),
	- préparer des expéditions navette ou clients,
	- assurer, si le besoin logistique l’impose, des chargements navettes et clients
	- remettre en conformité des palettes présentant un défaut qualité
	
Ces activités seront, en amont de chacun des WE, identifiées et formalisées sur une liste d’affectation de tâches par la hiérarchie des équipes du dépôt (chefs de quais et/ ou chef de service) : ces instructions seront laissées en consigne aux caristes affectées en équipe de suppléance qui en prendra connaissance à sa prise de poste.
Leur réalisation sera vérifiée et actualisée à l’issue de chacun des WE concernés.



d) Organisation avec 5 lignes de conditionnement


Organisation des équipes 



Les missions des opérateurs 

L’activité du cariste dépôt dans cette configuration sera essentiellement focalisée sur le retrait des palettes de la chaîne, la surveillance de la banderoleuse, le nettoyage de son enceinte et le rangement des palettes sur quai ou en racks (mini 60 % de palettes sur quais seront visés dans ce scénario d’activité).
Une mise en navettes directement est également possible pour éviter des manutentions inutiles.

La charge de travail du cariste dépend directement du plan de production planifié puisque la volumétrie de palettes produites découle du type de lignes engagées au conditionnement.
Il convient donc d’adapter l’organisation du dépôt en fonction des seuils de production de palettes suivant :

Seuil d’activité pouvant être géré par un cariste dans chaque équipe :
345 palettes/ équipe de 12 heures soit 1380 palettes sur l’intégralité du WE

Seuil d’activité à partir duquel un second cariste en renfort sera affecté dans l’équipe de nuit :
Au-delà d’un volume de 345 palettes/ équipe de 12 heures soit 1380 palettes sur l’intégralité du WE.

A titre d’information, on peut rappeler les seuils de production réalisés en 2016 lors de la mise en œuvre de WE à 5 lignes sur le 2nd semestre. Sur une base de 13 WE à 5 lignes :
Seuil moyen de 1288 palettes/ WE, 3 WE au-delà de 1380 palettes
Seuil bas d’activité  1065 palettes
Seuil haut d’activité  1553 palettes (lié à un engagement de KM21 pendant 48 hrs en Torti)

Dans le cadre de la planification de production des WE, 2 semaines avant l’échéance (en début de semaine S pour le WE de fin de S+1) une projection du nombre de palettes/ équipe sera établie y compris dans le cas de figure d’activation des lignes de secours. Si de manière prévisionnelle, le seuil par équipe venait à dépasser 345 palettes, l’affectation d’un cariste supplémentaire en équipe de nuit sera programmé.
Cette analyse permettra également d’ajuster l’effectif de l’économat afin de le renforcer le vendredi afin de préparer les matériaux de conditionnement requis pour le WE (cartons en particulier).

Dans le cas où un deuxième cariste serait affecté sur l’horaire de nuit, les caristes disposeront d’une part de temps pour assurer des tâches additionnelles en complément de l’activité de retrait et rangement des palettes sorties chaîne. 
En complément, ils seront ainsi susceptibles de : 
	- réaliser du magasinage afin de garantir une optimisation du remplissage des racks, 
	- nettoyer l’enceinte de la banderoleuse et/ ou certaines zones du dépôt (balayeuse),
	- préparer des expéditions navette ou clients,
	- assurer, si le besoin logistique l’impose, des chargements navettes et clients
	- remettre en conformité des palettes présentant un défaut qualité
	
Ces activités seront, en amont de chacun des WE, identifiées et formalisées sur une liste d’affectation de tâches par la hiérarchie des équipes du dépôt (chefs de quais et/ ou chef de service) : ces instructions seront laissées en consigne aux caristes affectés en équipe de suppléance qui en prendra connaissance à sa prise de poste.
Leur réalisation sera vérifiée et actualisée à l’issue de chacun des WE concernés.

Des instructions seront laissées par l’encadrement du dépôt pour préciser les palettes à laisser sur le quai. A noter, que cette activité, ainsi que la mise en débord de palettes non flashées, sera privilégiée pour le cariste du matin (notamment le dimanche). Ceci afin de répartir de façon homogène la charge d’activité entre les 2 quarts.


POINT 5 – ORGANISATION EXCEPTIONNELLE REDUITE à 1 LIGNE de CONDITIONNEMENT :

Ce scénario étant voué à être activé très ponctuellement, il serait mis en œuvre moyennant un échange préalable avec les élus avec 3 semaines de préavis et pour une vague de 2 à 3 week-end afin de réguler la situation de stock.

En effet, dans le cas d’une baisse significative de la demande commerciale, il est nécessaire de pouvoir adapter le régime de fonctionnement des équipes de suppléance afin :
De ne pas contribuer à créer une surproduction significative synonyme d’augmentation forte des stocks de produits finis
De limiter au maximum les évolutions de régime d’activité en semaine

A ce titre, une baisse significative de la demande commerciale pourra être traitée par la mise en place d’un régime d’activité réduit à 1 ligne de conditionnement : la ligne maintenue serait une ligne capable de conditionner les productions de pâtes longues (W29 ou W39 ou SM09) puisque dans tous les cas, sur la base des volumes de cette famille de produit, la demande de production de ces formats dépasse la capacité hebdomadaire disponible sur le seul temps de semaine.

L’organisation qui serait mise en œuvre à titre exceptionnel dans ce cas de figure serait :



Les salariés affectés en WE dans ce cas seront dotés d’un DATI.

La liste des machines à mettre prioritairement en service en cas de problèmes techniques et les dispositions spécifiques en cas de dysfonctionnement des installations sont communiquées sur le planning d’ordonnancement des équipes de suppléance chaque semaine. 

Le technicien d’astreinte assure, en fonction des appels, les dépannages nécessaires.

Compte tenu du faible nombre de palettes (environ 50 palettes/ quart de 12 heures) qui seraient produites dans ce scénario, le Conducteur Palettiseur surveillera la palettisation automatique mais il disposera également d’un temps significatif pour réaliser les autres tâches lui incombant :
Au sein de l’atelier de conditionnement : vidage des poubelles et wagons PL, alimentation de la ligne de production en consommables.
Au sein du dépôt où il n’y aura pas de cariste permanent affecté : sortie des palettes sans rangement en racks mais stockage au sol en accumulation sur les quais (il est estimé que le conducteur palétiseur devra réaliser cette tâche à raison de 2 fois/ quart).

En cas d’activation de ce scénario, les salariés qui seront maintenus de manière prioritaire en WE le seront sur la base de leurs compétences (maîtrise de la conduite du paletiseur et/ ou des lignes de conditionnement pâtes longues) et de leur séniorité d’affectation au sein des équipes de suppléance.


POINT 6 - GESTION DU PERSONNEL AFFECTE AUX EQUIPES DE SUPPLEANCE


Il est expressément convenu que nonobstant l’affectation temporaire en équipe de suppléance, l’ensemble des principes et droits inhérents à l’organisation du travail en semaine seront appliqués (gestion des absences, rémunération, …).



a) Choix des salariés affectés en équipe de suppléance

La composition des équipes de suppléance se fait sur la base du volontariat, les salariés volontaires devant se manifester auprès de leur encadrement. En fin d’année, la direction diffusera une note de service pour appel à volontariat pour les WE de l’année suivante. Cette liste permettra de préparer la gestion des effectifs de WE tout au long de l’année suivante.

La Direction se réserve le droit de choisir le personnel affecté en équipes de suppléance, parmi les volontaires déclarés, en fonction du nombre de places disponibles, des compétences requises et de l’autonomie démontrées par les salariés volontaires.

Le passage en équipe de suppléance sera officialisé par avenant au contrat de travail en horaires de week-end.

Les situations particulières liées aux besoins de remplacement du personnel en équipes sont gérées au cas par cas.


b) Durée d’affectation à l’équipe de suppléance

En règle générale, le personnel volontaire s’engage pour un nombre minimum de semaines, correspondant au cycle habituel du salarié, soit au minimum 4 semaines.

A l’issue de la période fixée par la lettre d’affectation, le salarié reviendra à ses conditions contractuelles de travail initiales et à l’horaire habituel de semaine.

Les situations particulières liées aux besoins de remplacement du personnel en équipes sont gérées au cas par cas.


c) Rémunération des équipes de suppléance

Conformément à l’article L. 221-5-1 du Code du Travail, les heures effectuées en équipe de suppléance (samedi-dimanche) sont majorées à 50 %.

La rémunération à laquelle est appliquée la majoration ne comprend pas les éléments de rémunération dus au titre de conditions de travail spécifiques (travail de nuit, jours fériés, heures supplémentaires….).

En outre, les salariés affectés aux équipes de suppléance percevront :
la majoration à 30 % de nuit pour les heures de travail effectuées entre 21h50 à 5h50, 
la majoration à 30 % de l’heure de nuit (correspondant à l’heure de travail effectuée entre 21h et 21h50 et entre 5h50 et 6h),
les primes correspondantes (prime de poste, panier nuit…).

En tout état de cause, la rémunération des salariés travaillant en équipes de suppléance ne sera pas inférieure à celle des salariés à plein temps, occupés en semaine, dans le cadre du cycle habituel de travail. 

La différence éventuelle entre la rémunération au titre du travail effectif en équipe de suppléance et la rémunération du cycle de semaine reconstitué (salaire de base, majoration de nuit, primes de poste…) est réglée sous forme de compensation de salaire.


d) Formation des équipes de suppléance

Les salariés travaillant en équipe de suppléance bénéficient des mêmes droits que les salariés travaillant en horaires de semaine en matière de formation professionnelle.

Les temps passés en formation se dérouleront en semaine.
En cas de formation longue, il pourra également être décidé que le salarié passera en horaires de semaine pendant le temps de sa formation ; il ne travaillera donc pas le week-end suivant sa formation.

Un repos de 11 heures consécutives doit être respecté entre la fin et le commencement du travail du salarié en équipe de suppléance et son temps de formation.

La rémunération du temps passé en formation, dès lors qu’il constitue du temps de travail effectif, donnera lieu à rémunération correspondant à la durée effective de la formation.


e) Incidence du passage de l’équipe de semaine à l’équipe de suppléance

Les personnes travaillant pour la première fois en équipe de suppléance au titre d’une période déterminée ne travailleront pas les jours précédents qui auraient été effectués dans le cadre de l’horaire normal de semaine.

De même le passage de l’horaire en équipe de suppléance à l’horaire en équipe « de semaine » à l’issue d’une période déterminée ne pourra intervenir qu’après la prise d’un jour de repos qui pourra être imputé, en accord avec la direction, sur les congés payés ou les congés de récupération.

En outre, les salariés affectés à l’équipe de suppléance pourront être amenés à participer, en semaine, à une réunion d’information ou à une visite médicale.  
Comme c’est le cas actuellement, le temps de déplacement sera pris en compte forfaitairement.

Précision sur la gestion des jours fériés applicable à l’équipe de suppléance :  
Si un jour férié tombe un WE, et que ce jour est non travaillé sur décision de la direction (fermeture ateliers comme par exemple en période des fêtes de fin d’année), alors le bénéfice du jour férié sera accordé aux membres de l’équipe de suppléance.

Pendant la période estivale où l’activité en suppléance est suspendue, les membres de l’équipe de suppléance passent en cycle semaine ou en vacances, et bénéficient des jours fériés qui tomberaient en semaine (du lundi au vendredi inclus + samedi en vertu de la pratique de l’établissement).


f) Clause de modalités d’exercice d’un emploi autre que de suppléance

Pour des raisons de sécurité, pendant toute la durée convenue dans l’avenant contractuel, le personnel en équipes de suppléance s’engage à n’exercer aucune autre activité professionnelle dont le cumul entraînerait le non-respect de la réglementation en vigueur relative au repos hebdomadaire, au repos minimal quotidien et aux limites hebdomadaires de la durée du travail.

En toute hypothèse, le personnel devra en avoir préalablement informé la Direction.


POINT 7 – MISE EN OEUVRE

L’organisation activée dès janvier 2018 sera :
3,5/ 2,5 lignes au conditionnement lors du 1er WE (6 et 7 Janvier 2018) afin de garantir une organisation adaptée au sein des équipes de semaine en S1
Puis en 3.5/ 3.5 lignes au conditionnement à compter du 2nd WE (13 et 14 Janvier)

A partir du moment où le démarrage de la nouvelle ensacheuse des produits PAV sera stabilisé, une évolution du régime de fonctionnement en WE devrait être opérée.

Néanmoins, le changement d’une configuration WE à une autre est possible en fonction de l’évolution des ventes et des besoins de production. Par exemple, activation de l’organisation à 5 lignes en cas de hausse du tonnage à produire sur une période assez courte.

Ce changement éventuel fera l’objet d’une information des 4 délégués syndicaux. 
Une information sera également intégrée dans un comité d’établissement 1 mois avant basculement sur le nouveau rythme (délai de prévenance).

PS : Pour limiter la complexité de gestion, un changement de configuration sera mis en œuvre pour un minimum de 4 semaines consécutives.

POINT 8 – ANNEXE SUR L’ACTIVITE



ACTIVITE AU CONDITIONNEMENT

En organisation en 2,5 lignes continues et en alternance 3,5/ 2,5 : 
Activation de la RM21 sans contraintes 24 ou 48h sur l’ensemble des formats 

A partir des régimes à 3,5 lignes continues :
Activation de la RM21 en 4 x 12h uniquement en COQ
Activation de la RM21 en 2 x 12h pour les autres formats (TOR à date)

Lorsque la PV51 est utilisée, son ordonnancement programmé sera limité à 6h. Elle pourra être engagée sur un poste complet uniquement en cas d’activation de secours : dans ce cas, le coordinateur assurera une rotation entre 2 conducteurs. Le conducteur palettiseur réalisera dans ce cas l’évacuation des box.

ACTIVITE ECONOMAT

Un planning de préparation des WE sera diffusé le jeudi après-midi.
Les réceptions n’auront pas lieu le vendredi après-midi, sauf exception. Un suivi hebdomadaire sera effectué.
Lorsque la RM21 est activée, un stockage de masse des palettes cartons sera effectué en bout d’atelier spécialisé.


ACTIVITE AU DEPOT

Une feuille d’activité sera diffusée pour informer les caristes des références et des quantités de palettes à stocker sur les quais pendant le we. Ce document intègrera également le détail des tâches additionnelles telles que citées dans le chapitre 4 relatif à l’organisation du dépôt.
Il faut cibler 40% stockage sur les quais
1 cariste au dépôt à la possibilité de manipuler jusqu’à 1260 palettes avec 40% minimum de stockage sur quais (possibilité de monter à 1380 pal. si 50% ou plus de palettes mises sur les quais)


Rappel des modalités de gestion des horaires des techniciens de maintenance assurant les astreintes :
- le technicien d’astreinte pourra être amené à travailler durant une durée supplémentaire aux horaires déjà réalisés en semaine, dans la limite des 48h par semaine et 44h sur 12 semaines.
- dans le cas d’astreinte sans déplacement, il y a un retour en poste lundi à l’horaire semaine prévu dans le cycle de rotation du salarié, à savoir matin, après-midi ou nuit.
- dans le cas d’astreinte avec déplacement sur site le dimanche, le salarié reprendra son travail le lundi suivant l’horaire prévu dans son cycle de rotation en veillant au respect minimal des 11h de coupure entre sa fin d’intervention d’astreinte sur site et sa reprise le lundi :
-Le poste du matin ne sera pas effectué mais rémunéré si l’astreinte se termine le dimanche après minuit.
-le poste de l’après-midi sera repris après les 11h de repos.

POINT 9 – DISPOSITIONS GENERALES


Le présent accord remplace tout accord, engagement unilatéral ou usage qui aurait le même objet.

Cet accord est conclu pour une durée déterminée allant du 6/7 janvier 2018 au 22/23 décembre 2018
et cessera donc de produire tout effet au 24 décembre 2018, sans autre formalité.


Les parties signataires pourront se rencontrer 1  mois avant cette échéance afin d’étudier l’opportunité de  renouveler le présent accord.

Le présent accord pourra être dénoncé par les parties signataires dans les conditions prévues par l’article L. 2222-6 du Code du travail.

Conformément à la réglementation, le présent accord sera déposé par la société en deux exemplaires (une version support papier et une version support informatique) auprès de la Direction Départementale du Travail et de l’Emploi et un exemplaire au Greffe du Conseil de Prud’hommes.





Le présent accord sera affiché sur le tableau d’information du personnel.

Fait à Marseille, le 19 décembre 2017


Pour la Direction : 	


Pour CFE CGC : 		


Pour CFTC : 		


Pour CGT : 			


Pour FO :