ACCORD PORTANT SUR 
L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES  



Entre 
BTP CFA CENTRE VAL DE LOIRE, Association dont le siège social est situé 50 rue Marcel Paul 45770 SARAN, dont le numéro de SIRET est le 775 349 038 00098 Représentée par Monsieur, Président
ci-nommée l’Association,
										d’une part,

Et 
Les Organisations syndicales représentatives de l’Association suivantes :
. Le syndicat CFDT, représenté par  

. Le syndicat CGT, représenté par  

. Le syndicat CFE CGC, représenté par  



d'autre part,



IL A ÉTÉ CONVENU ET ARRÊTÉ CE QUI SUIT :
  

PREAMBULE 


L’objet du présent accord est de mettre en œuvre au sein de l’Association les dispositions de la loi   n° 2010-1330 du 9 novembre 2010 précisée par le décret n° 2011-822 du 7 juillet 2011, de la loi        n° 2012-1189 du 26 octobre 2012 précisée par le décret n° 2012-1408 du 18 décembre 2012, de la loi n° 2014-873 du 4 août 2014, de la loi n° 2015-994 du 17 août 2015 et de la loi n° 2016-1088 du 8 août 2016.

Convaincue que la mixité et la diversité constituent de véritables facteurs d’efficacité, d’équilibre social et d’innovation au sein de l’Association, la direction de l’Association a décidé de prendre des engagements relatifs à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes.

Elle souhaite notamment réaffirmer sa volonté de garantir l’égalité de traitement entre les femmes et les hommes et de mettre en œuvre les actions correctrices nécessaires pour remédier aux éventuelles inégalités qui seraient constatées.

L’égalité professionnelle doit permettre aux femmes et aux hommes de bénéficier d’un traitement égal en matière d’accès à l’emploi, d’accès à la formation professionnelle, de qualification, de classification, de promotion, de rémunération et de conditions de travail. Elle s’appuie sur les principes d’égalité des droits mais également d’égalité des chances.

Ces principes déjà ancrés dans la gestion des ressources humaines de l’Association méritent néanmoins d’être repris dans un accord afin d’être confirmés dans les années à venir.

L’engagement permanent de l’équipe de direction de l’Association et des CFA, en premier lieu, mais également de l’ensemble des salariés est un élément déterminant de l’efficacité et de la réussite des engagements pris ci-après.


ARTICLE 1  CHAMP D’APPLICATION

Le présent accord s’applique à l’ensemble du personnel.

ARTICLE 2  EMBAUCHE : RECRUTEMENT ET MIXITÉ DANS L’EMPLOI


OBJECTIFS DE PROGRESSION :

Le recrutement est un levier majeur de la diversité dans toute entreprise. 
Garantir l’égalité de traitement dans le processus de recrutement quelle que soit la situation matrimoniale ou familiale du candidat
Veiller à la mixité du recrutement, de la présentation du poste à la sélection des candidatures
Porter une attention particulière aux emplois encore mal adaptés au personnel féminin ou masculin mais correspondant à une demande de mixité exprimée

ACTIONS : 

Afficher la mixité dans les offres d’emploi en veillant à ce qu’elles soient rédigées et gérées de façon non discriminatoire
Respecter une égalité de traitement dans le processus de recrutement 
Assurer une mixité dans le recrutement
Favoriser la mixité dans les emplois à prédominance masculine ou féminine
La maternité et l’adoption au moment du recrutement

Afficher la mixité dans les offres d’emploi
Afin de réaffirmer la volonté de développer la mixité des métiers, il est important de veiller à ce qu’aucun stéréotype lié au sexe ne soit véhiculé par les offres d’emploi, ni même durant le processus de recrutement.
Mentionner, dans l’offre d’emploi, l’intitulé du poste à pourvoir au féminin ou au masculin dès lors que les deux genres existent (exemple professeur/professeure).
Préciser H/F lorsque la dénomination de l’emploi est spécifiquement féminine ou masculine (exemple Comptable H/F) ou présenter le poste au moyen de mots neutres (exemple : personne en charge de …).

Respecter une égalité de traitement dans le processus de recrutement
Les processus de sélection et de recrutement se déroulent dans les mêmes conditions que le candidat soit une femme ou un homme.
Ces principes s’appliquent qu’il s’agisse de candidatures internes ou externes et également pour le recrutement de stagiaires ou de jeunes en alternance.
Retenir pour seuls critères de sélection ceux basés sur les compétences professionnelles, l’expérience, les qualifications, la nature des diplômes obtenus et le potentiel des candidats. Les candidatures féminines et masculines sont analysées selon les mêmes critères. 

Assurer une mixité dans le recrutement
Il est important de rester attentif à l’équilibre des recrutements entre les hommes et les femmes dans l’entité.
Veiller à ce que la part de femmes/hommes parmi les candidatures recrutées reflète, à compétences, expériences et profils équivalents, celle des femmes/hommes dans les candidatures reçues. 
Un manager qui retiendrait une candidature allant à l’encontre de ce principe devra argumenter sa décision.
Veiller à ce que les informations collectées et questions posées aux candidats lors du processus de recrutement ne comportent aucun caractère discriminant et n’aient pour seul objectif que la vérification de l’adéquation de ceux-ci avec le poste à pourvoir.

Favoriser la mixité dans les emplois à prédominance masculine ou féminine
Les stéréotypes attachés à certains métiers (une femme assistante ou un homme professeur en enseignement technique) doivent évoluer afin d’assurer une représentation professionnelle plus équilibrée. 
Des actions d’accompagnement peuvent être mises en place : analyse des conditions d’adaptation de ces postes à la mixité, communication (à destination des apprentis), sensibilisation, formation, tutorat.
Les emplois encore mal adaptés au personnel féminin ou masculin mais identifiés comme correspondant à une mixité exprimée ou possible pourront être repérés et des actions nécessaires à la féminisation ou masculinisation de ces métiers seront engagées. Il peut s’agir par exemple d’actions de communication, de sensibilisation, de formation.
Communiquer, au sein de la profession du BTP, sur le métier de professeur/professeure en CFA.
Sensibiliser, informer les jeunes apprenties des possibilités de devenir professeures en CFA.

La maternité et l’adoption au moment du recrutement
Il est interdit de rechercher ou faire rechercher toute information concernant l’état de grossesse ou la mise en œuvre d’une procédure d’adoption.
Il convient de rappeler que la personne candidate à un emploi n’est pas tenue de révéler son état de grossesse ou la mise en œuvre d’une procédure d’adoption en cours ou à venir. 
Il ne faut pas prendre en compte l’état de grossesse ou la connaissance de la mise en œuvre d’une procédure d’adoption pour refuser l’embauche ou mettre fin à la période d’essai.

Indicateurs de mesure :















ARTICLE 3  FORMATION : ACCÈS À LA FORMATION PROFESSIONNELLE

OBJECTIFS DE PROGRESSION :

La formation professionnelle est un vecteur essentiel de l’évolution professionnelle. L’égalité d’accès à la formation est donc déterminante. 
Assurer / Maintenir l’égalité d’accès à la formation 
Neutraliser les effets du travail à temps partiel 
Préserver l’employabilité des salariés en congé pour raison familiale (congé maternité, congé parental, etc.)

ACTIONS : 

Organiser des formations respectant dans la mesure du possible les contraintes personnelles des collaborateurs
Respecter / Maintenir une égalité d’accès à la formation
Porter une attention particulière lors du retour de congé maternité ou parental d’éducation

Organiser des formations respectant dans la mesure du possible les contraintes personnelles des collaborateurs
Lorsqu’un(e) salarié(e)  s’inscrit en formation, il/elle peut informer les personnes en charge de cette inscription de ses contraintes familiales et d’aménagement du temps de travail afin de trouver l’offre de formation la plus adaptée.
Porter une attention particulière au départ en formation des salariés à temps partiel parce que le temps partiel peut être un frein à l’accès à la formation.

Respecter / Maintenir une égalité d’accès à la formation
S’appuyer sur des outils RH (entretiens professionnels, GPEC, etc.) afin de favoriser une gestion des formations et des carrières exempte de discrimination.
Dans le cadre du plan de formation, garantir que tous les salariés puissent bénéficier d’égales conditions d’accès à la formation professionnelle, quels que soient leur statut, leur sexe, âge et le niveau de formation visé.
Conformément aux dispositions légales, il est rappelé que pour les salariés en congé maternité, d’adoption, de présence parentale, de soutien familial, la durée de l’absence est totalement prise en compte pour le calcul du droit au CPF. 

Porter une attention particulière lors du retour de congé maternité ou parental d’éducation
Une attention particulière devra être portée par le supérieur hiérarchique aux salarié(e)s de retour d’un congé maternité ou d’un congé parental à temps plein afin de leur faciliter l’accès à une formation de remise à niveau, à un bilan de compétences, à une VAE, notamment dans le cadre de la mise en œuvre de la période de professionnalisation.


Indicateurs de mesure PAR CATéGORIE PROFESSIONNELLE :





ARTICLE 4  LA RÉMUNÉRATION EFFECTIVE


OBJECTIFS DE PROGRESSION :

L’égalité salariale est une composante essentielle de l’égalité professionnelle. 
Affirmer l’égalité de rémunération entre les femmes et les hommes occupant les mêmes postes. 
Veiller à ce que les critères de progression salariale soient établis sur des critères objectifs de compétences, d’expérience, de performance afin de proscrire toute discrimination.

ACTIONS : 

Garantir une rémunération équivalente à l’embauche
Garantir un salaire équivalent à un même niveau de fonction
Garantir les mêmes modalités de rémunération pour les temps partiels
Neutraliser les périodes de congé maternité ou adoption

Garantir une rémunération équivalente à l’embauche
La rémunération à l’embauche est liée au niveau de formation et d’expérience acquise et au type de responsabilités confiées. Elle ne tient en aucun cas compte du sexe de la personne recrutée.
L’entreprise garantit un niveau de salaire identique entre les hommes et les femmes à niveau de formation, d’expérience et de responsabilités confiées équivalent.

Garantir un salaire équivalent à un même niveau de fonction
Afin d’assurer une équivalence de salaire entre les femmes et les hommes, la comparaison des salaires femmes/hommes fait l’objet d’un examen annuel lors de la négociation annuelle obligatoire.
Si des écarts ne sont pas justifiés, ils donneront lieu à repositionnement.

Garantir les mêmes modalités de rémunération pour les temps partiels
Garantir que le temps partiel ne saurait être une cause de discrimination salariale.
Rappeler que le temps partiel ne saurait avoir d’incidence sur le déroulement de carrière du ou de la salariée concernée en ce qui concerne l’évolution de la rémunération : droit aux augmentations générales, aux augmentations à l’ancienneté.

Neutraliser les périodes de congé maternité ou adoption
Rappeler que ces congés sont sans incidence sur le déroulement de carrière du ou de la salariée concernée en ce qui concerne l’évolution de la rémunération : droit aux augmentations générales, aux augmentations à l’ancienneté.
Valoriser le congé paternité

Indicateurs de mesure :






ARTICLE 5  ARTICULATION ENTRE ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE ET EXERCICE DE LA RESPONSABILITÉ FAMILIALE


OBJECTIFS DE PROGRESSION :

Il est important de mettre en place des mesures concrètes permettant aux salariés de concilier efficacement vie professionnelle et vie familiale.
Adapter l’organisation du travail et les modes de fonctionnement de l’association à tous les niveaux, afin de permettre à tous les collaborateurs - femmes et hommes - un équilibre entre activité professionnelle et responsabilités familiales.

ACTIONS : 

Organiser des formations respectant dans la mesure du possible les contraintes familiales des collaborateurs
Neutraliser les périodes de congé maternité ou adoption
Faciliter l’accès au travail à temps partiel
Temps de travail
Gérer les départs et retours de congés maternité et adoption
Informer sur le congé de paternité ou d’adoption
Reconnaître le statut des concubins et salariés pacsés au même titre que le statut de personne mariée


Organiser des formations respectant dans la mesure du possible les contraintes familiales des collaborateurs
Lorsqu’un(e) salarié(e)  s’inscrit en formation, il/elle peut informer les personnes en charge de cette inscription de ses contraintes familiales et d’aménagement du temps de travail afin de trouver l’offre de formation la plus adaptée.
Porter attention particulière au départ en formation des salariés à temps partiel parce que le temps partiel peut être un frein à l’accès à la formation.

Neutraliser les périodes de congé maternité ou adoption
Rappeler que ces congés sont sans incidence sur le déroulement de carrière du ou de la salariée concernée en ce qui concerne l’évolution :
de la rémunération : droit aux augmentations générales, aux augmentations à l’ancienneté
du décompte de son ancienneté
de la mobilité : l’absence pour congé maternité ou d’adoption n’entre pas en compte pour les critères d’accès à une mobilité fonctionnelle.
Conformément aux dispositions légales, rappeler que pour les salariés en congé maternité, d’adoption, de présence parentale, de soutien familial ou congé parental d’éducation, la durée de l’absence est totalement prise en compte pour le calcul du droit au CPF. 

Faciliter l’accès au travail à temps partiel
Il est important de rappeler que le principe du temps partiel ne saurait être un motif de discrimination d’une progression en matière salariale ou professionnelle.
Faciliter le plus possible l’accès au temps partiel pour raison familiale demandé tant par les femmes que par les hommes.
Prendre en considération le planning de présence des salarié(e)s à temps partiel lors de la programmation de réunion.
Offrir à tout salarié à temps partiel, comme le prévoit la loi, la possibilité de maintenir l’assiette des cotisations d’assurance vieillesse (régime général et complémentaire) et prévoyance à la hauteur du salaire correspondant à une activité à temps plein.
Pour information, la part patronale des cotisations résultant du supplément d’assiette des cotisations est alors à la charge de l’employeur, la part salariale restant à la charge du ou de la salariée.

Temps de travail
La référence horaire journalière de travail des femmes enceintes est réduite d’une heure,  sans réduction de salaire,
La salariée bénéficie d’autorisations d’absence rémunérée pour se rendre aux examens médicaux obligatoires durant sa grossesse.
En cas de maladie d’un enfant de moins de 16 ans, le père ou la mère disposera, sur justification médicale, d’un capital annuel de 10 demi-journées  
A l’occasion de la rentrée scolaire, la mère ou le père pourra bénéficier, sous réserve des nécessités de service, d’un aménagement de son emploi du temps de façon à accompagner son ou ses enfant(s) à l’école depuis la maternelle jusqu’à l’entrée en classe de 6ème.
Les réunions doivent se tenir sur le temps de travail dans la limite des horaires affichés.

Gérer les départs et retours de congés maternité et adoption
La salariée concernée sera informée des droits ouverts du fait de sa maternité.
Les congés payés non soldés avant le départ en congé maternité ou adoption pourront être pris dans le prolongement de ceux-ci. 
Des possibilités de report pourront être accordées pour la prise du solde des congés payés.
Un entretien professionnel peut avoir lieu avant le départ afin d’aborder les souhaits d’évolution mais également les modalités de remplacement éventuel ou de réorganisation des tâches durant le congé.
Au retour du congé, le ou la salariée :
retrouve son précédent emploi ainsi que sa rémunération.
bénéficie d’un entretien avec sa hiérarchie) dans le mois qui suit ce retour afin d’échanger sur les modalités de son retour au sein de l’Association, ses besoins de formation, ses souhaits de mobilité.

Informer sur le congé de paternité ou d’adoption
Rappeler au futur père qu’il bénéficie en vertu de l’article L 1225-35 du Code du travail d’un congé de paternité ou d’adoption d’une durée maximale de 11 jours consécutifs (18 jours en cas de naissances multiples) indemnisé par la Sécurité Sociale dans les mêmes conditions que le congé de maternité.

Reconnaître le statut des concubins et salariés pacsés au même titre que le statut de personne mariée
Les avantages reconnus au conjoint le sont pour le concubin ou le pacsé (adhésion au contrat de mutuelle, congés exceptionnels d’ordre familial, …). Il n’y aura pas cumul du même avantage en cas de mariage ultérieur. 



Indicateurs de mesure :










Article 6  Durée de l’accord

Le présent accord est conclu pour une durée déterminée de trois ans et cessera de plein droit le 31 décembre 2020.

Conformément aux dispositions de l’ancien article L. 2232-12 du Code du travail, l’entrée en vigueur du présent accord est subordonnée à sa signature par une ou plusieurs Organisations syndicales ayant recueilli au moins 30 % des suffrages exprimés au premier tour des dernières élections des titulaires au Comité d’entreprise. À défaut d’opposition, et sous réserve d’une telle signature, il entrera en vigueur le 1er janvier 2018.

Dans l’hypothèse où des modifications législatives ou règlementaires conduiraient à des aménagements de l’accord, les parties signataires se rencontreront pour examiner l’incidence des nouvelles dispositions sur les dispositions de l’accord.

Dans le cadre de la convention de relation qui lie l’Association au CCCA BTP, cet accord a été soumis, préalablement à sa signature, au CCCA BTP.


Article 7  Révision de l’accord

Trois mois avant son terme, l’Association et les Organisations syndicales représentatives se réuniront pour examiner les résultats de l’accord et décider soit d’en reconduire les dispositions pour une nouvelle période soit de négocier un nouvel accord à l’issue de la négociation annuelle obligatoire. 

Toute demande de révision, totale ou partielle, devra être effectuée par lettre recommandée avec accusé de réception adressée aux parties signataires. Elle doit être accompagnée d’une proposition nouvelle sur les points à réviser. 

La discussion de la demande de révision doit s’engager dans les 3 mois suivant la présentation de celle-ci.

Toute modification fera l’objet d’un avenant conclu dans les conditions prévues par les dispositions législatives et réglementaires.



Article 8  Dépôt et publicité de l’accord

Le présent Accord est établi en six  exemplaires et sera déposé à l’initiative de la Direction:
en deux exemplaires (une version papier sous forme d’un exemplaire original et une version informatique sous forme de fichier au format PDF) auprès de la Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l’Emploi (DIRECCTE) 
en un exemplaire auprès du Greffe du Conseil de Prud’hommes du lieu où il a été conclu


Article 9  Communication dans l’entreprise

Le présent accord sera transmis pour information aux institutions représentatives du personnel.
Il sera également diffusé et expliqué à l’ensemble des salariés via les panneaux d’affichage.


Fait à Saran, le 18 décembre 2017
En 6 exemplaires 
Pour BTP CFA CENTRE VAL DE LOIRE
 




Pour la CFDT
 




Pour la CGT
 




Pour la CFE CGC