B2MI
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SARL B2MI au capital de 150 000 Euros.
376 RN.7     
PLATEAU DE LOUZE						Téléphone 06 99 87 31 17
38150 ROUSSILLON 						RCS  VIENNE  487 850 513


ACCORD RELATIF À LA MISE EN PLACE 
DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS 



ENTRE :

La société B2Mi, SARL immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de VIENNE (38) sous le numéro 534 036 827, ayant son siège 7 Route nationale 38150 ROUSSILLON, représentée par Monsieur agissant en qualité de gérant,

D'UNE PART,

ET :


Les membres du personnel de la société B2Mi
D'AUTRE PART,




Il A ÉTÉ CONVENU CE QUI SUIT :

PRÉAMBULE

Dans un environnement économique de plus en plus concurrentiel, il est apparu essentiel d’engager une réflexion sur l’aménagement du temps de travail au sein de la société. 
Cette réflexion a plus spécifiquement concerné les collaborateurs disposant d’une large autonomie dans l’organisation de leur emploi du temps, afin de concilier leurs intérêts avec les besoins de l’entreprise en termes de flexibilité de l’activité. 
C’est dans ce cadre que les parties sont convenues de conclure le présent accord d’aménagement du temps de travail, mettant en place le forfait annuel en jours au sein de la société et poursuivant un double objectif :
Définir les principes d’une organisation optimisée du temps de travail des salariés concernés, adaptée à l’activité de l’entreprise ;
Tout en répondant aux exigences légales et règlementaires en matière de santé et de sécurité au travail.
Le présent accord se substitue à l’ensemble des dispositions préexistantes (accords collectifs, usages et/ou engagements unilatéraux) applicables au sein de la société au jour de la signature du présent accord et ayant le même objet.




ARTICLE 1 : SALARIÉS CONCERNÉS

Conformément aux dispositions légales actuellement en vigueur, peuvent conclure une convention individuelle de forfait en jours sur l'année : 
Les cadres qui disposent d'une autonomie dans l'organisation de leur emploi du temps et dont la nature des fonctions ne les conduit pas à suivre l'horaire collectif applicable au sein de l'atelier, du service ou de l'équipe auquel ils sont intégrés ;
Les salariés dont la durée du temps de travail ne peut être prédéterminée et qui disposent d'une réelle autonomie dans l'organisation de leur emploi du temps pour l'exercice des responsabilités qui leur sont confiées.
Les salariés concernés doivent organiser leur présence et leur activité, dans des conditions compatibles avec leurs responsabilités professionnelles et personnelles.
Le forfait annuel en jours est susceptible de concerner, au sein de la société, les salariés relevant du statut cadre dont le rythme de travail ne peut, en raison de leurs missions, être soumis à un horaire collectif.


ARTICLE 2 : DURÉE ANNUELLE DU TRAVAIL

2.1. 	PRINCIPE

La durée du travail des salariés, visés ci-dessus, ayant conclu une convention individuelle de forfait en jours, s’organisera selon un forfait annuel avec une comptabilisation du temps de travail en jours.
Le nombre de jours travaillés sur la période de référence est fixé à 218 jours, incluant la journée de solidarité, compte tenu d’un droit à congés payés complet, étant entendu que la convention individuelle de forfait peut prévoir un nombre inférieur.
La période de référence est fixée sur l’année civile, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année.

2.1. 	FORFAIT ANNUEL « RÉDUIT »

Le nombre de jours travaillés par le salarié ayant conclu une convention individuelle de forfait en jours pourra être inférieure à la durée annuelle de référence, visée ci-dessus.
Une convention individuelle de forfait spécifique sera alors formalisée en accord avec le salarié concerné.
Dans cette hypothèse, la Direction pourra prévoir des journées de présence nécessaires au bon fonctionnement du service.

 ARTICLE 3 : MODALITÉS DE CONCLUSION D’UNE CONVENTION INDIVIDUELLE DE FORFAIT

La mise en place d’une convention individuelle de forfait annuel en jours est subordonnée à l’accord exprès de chaque salarié concerné.
La conclusion de la convention de forfait annuel en jours peut être proposée à l’embauche ou au cours de l’exécution du contrat de travail par voie d’avenant contractuel.
Dans le cadre de cette convention, qui fera référence au présent accord, il sera notamment précisé :
La nature des missions du collaborateur justifiant le recours à cette modalité d’organisation du temps de travail ;
Le nombre annuel de jours travaillés ;
La rémunération forfaitaire ;
Le respect impératif par le salarié concerné des règles applicables en matière de repos quotidien et hebdomadaire ;
Les modalités de décompte des jours de travail et des absences ;



ARTICLE 4 : RÉMUNÉRATION

Les salariés concernés bénéficient d’une rémunération forfaitaire mensuelle brute, en contrepartie de l’exercice de leurs fonctions.
La rémunération forfaitaire mensuelle est indépendante du nombre d’heures de travail effectif accompli durant la période de paie considérée.
Elle est calculée et versée mensuellement, sur la base de 12 mois civils par période annuelle.
La rémunération visée au présent article correspond au salaire de base versé au salarié mensuellement. Les éventuels éléments variables de rémunération seront versés selon leur propre périodicité. 

ARTICLE 5 : DÉCOMPTE DES JOURS TRAVAILLÉS 

Le temps de travail est décompté en nombre de journées ou demi-journées travaillées.
Est réputée une demi-journée de travail, une activité terminée ou débutée entre 12 heures et 14 heures, étant précisé que, quoiqu’il en soit, les journées ou demi-journées travaillées doivent nécessairement correspondre à un temps de travail réel et significatif.
Le nombre de jours travaillés dans le cadre d’une convention de forfait annuel en jours fait l’objet de décompte, par le biais d’un système auto-déclaratif, sur la base d’un modèle indicatif figurant en Annexe 1.

ARTICLE 6 : NOMBRE DE JOURS DE RTT AU COURS DE LA PÉRIODE DE RÉFÉRENCE (JRTT)

6.1. 	DÉFINITION DES JRTT

Les salariés relevant du forfait annuel en jours bénéficient de jours de repos dans l’année (dénommés « JRTT ») dont le nombre est déterminé annuellement en fonction du positionnement des jours fériés chômés dans la semaine et du temps de travail effectif sur la période annuelle.
Le nombre de JRTT peut donc nécessairement varier chaque année en fonction du nombre exact de jours fériés et chômés sur la période de référence.
Le nombre de JRTT pour un salarié à temps plein ayant acquis l’ensemble de ses droits à congés payés, sera calculé comme suit :
Nombre de JRTT = nombre de jours annuels (365 ou 366)  - nombre de samedi et dimanche - nombre de jours fériés correspondant à un jour ouvré - 25 jours de congés payés annuels – le nombre de jours travaillés fixé dans la convention individuelle de forfait.
Lorsqu’un salarié bénéficie de jours de congés conventionnels ou légaux en plus des 25 jours ouvrés de congés payés légaux (par exemple si le salarié bénéficie de congés d’ancienneté), le nombre de jours de travail du forfait est réduit à due concurrence.

6.2. 	MODALITÉS DE PRISE DES JRTT

La prise des JRTT est fixée comme suit :
Ils sont pris par journée entière ou par demi-journée et de manière consécutive/non-consécutive ;
Les dates de prise des JRTT sont fixées à l’initiative du salarié en considération des obligations liées aux missions, après information du supérieur hiérarchique en raison des nécessités de service ;
Ils doivent être pris régulièrement afin d’assurer une répartition équilibrée de la charge de travail. 
La totalité des JRTT doit être prise pendant la période annuelle de référence au titre de laquelle les jours de travail correspondant sont effectués. 
Afin de permettre le respect de cette règle, dans l’hypothèse où le salarié n’aurait pris aucun jour de repos supplémentaire sur un trimestre donné, la Direction pourra lui demander par écrit de les fixer à sa convenance et à défaut, pourra lui imposer la prise de ses jours de repos en fonction des nécessités de service.

ARTICLE 7 : GESTION DES ABSENCES, DES ENTRÉES ET SORTIES

Le nombre annuel maximum de jours fixé correspond à une année complète de travail d’un salarié justifiant d’un droit intégral à congés payés.
Chaque journée ou demi-journée d’absence non assimilée à du temps de travail effectif au sens de la législation sur la durée du travail, par une disposition légale, réglementaire ou conventionnelle (c’est-à-dire congé sans solde, absence autorisée, congé parental d’éducation, maladie, maternité ….), s’impute sur le nombre global de jours de la convention de forfait. 
Cette imputation viendra réduire, de manière proportionnelle, le nombre théorique de jours non travaillés due pour une année civile complète d’activité.
En cas d’année incomplète (entrée, sortie,… au cours de la période de référence), les jours devant être travaillés, et donc, les jours de repos seront réduits à due concurrence.


ARTICLE 8 : RESPECT DES TEMPS DE REPOS QUOTIDIEN ET HEBDOMADAIRE

Le forfait en jours sur l’année exclut par définition tout décompte du temps de travail effectif sur une base horaire.
Les salariés en forfait annuel en jours ne sont pas soumis, conformément à l’article L.3121-62 du Code du travail :
À la durée légale hebdomadaire de travail fixée à 35 heures, telle que prévue à l’article L.3121-27 du Code du travail ;
À la durée quotidienne maximale de travail fixée à 10 heures, telle que prévue à l’article L.3121-18 du Code du travail ;
Aux durées hebdomadaires maximales de travail, fixées à 48 heures pour une semaine et à une moyenne de 44 heures hebdomadaires sur 12 semaines consécutives, telles que prévues aux articles L.3121-20 et L.3121-22 du Code du travail.
Le présent accord entend cependant garantir le respect de durées maximales de travail raisonnables.
Les salariés bénéficiant d’une convention de forfait annuel en jours bénéficient d'un repos quotidien d'une durée minimale de 11 heures consécutives, telle que prévue à l’article L.3131-1 du Code du travail.
Les salariés bénéficient également d’un repos hebdomadaire de 24 heures auxquelles s’ajoutent les heures de repos quotidien.
Les salariés dont le travail est décompté en jours bénéficient de ces minimas applicables en matière de repos quotidien et hebdomadaire et ce quelle que soit leur amplitude de travail.
Le supérieur hiérarchique et le salarié doivent être particulièrement vigilants sur le respect d’un temps de repos suffisant.

ARTICLE 9 : ENCADREMENT DE L’AMPLITUDE DE TRAVAIL ET DU TEMPS DE TRAVAIL EFFECTIF

L’amplitude de travail correspond à la durée entre le début et la fin de la journée de travail du salarié sur une période quotidienne. Celle-ci prend en compte les périodes d’interruption du travail.
L’amplitude de travail ne pourra pas, sauf en cas de circonstances exceptionnelles, dépasser quotidiennement 13 heures.
L’amplitude de travail quotidienne du salarié ne pourra en aucun cas déroger aux minimas applicables en matière de repos quotidien et hebdomadaire.
La Direction et le supérieur hiérarchique veilleront à ce que ces engagements soient respectés. 
Le salarié qui ne serait pas en mesure d’accomplir ses missions dans les conditions définies ci-dessus, malgré la vigilance de la Direction, avertira son supérieur hiérarchique et/ou la Direction afin de prendre ensemble les mesures appropriées dans les meilleurs délais.

ARTICLE 10 : ÉQUILIBRE ENTRE VIE PROFESSIONNELLE ET VIE PRIVÉE

Afin d’assurer l’équilibre entre vie privée et vie professionnelle, la Direction met en œuvre un suivi du nombre de jours travaillés.
Les salariés bénéficiaires d’une convention de forfait en jours sur l’année fixent leurs jours ou demi-journées de travail de façon autonome, en fonction de la charge de travail qui leur est confiée.
Ils doivent cependant fixer leurs jours de travail en cohérence avec l’activité du service, leurs missions et leurs contraintes professionnelles.
De façon exceptionnelle, la Direction peut toutefois prévoir des journées ou demi-journées de présence nécessaires au bon fonctionnement de l’activité, dans le respect des dispositions relatives au repos quotidien et hebdomadaire.
Afin que l’amplitude et la charge de travail demeurent raisonnables, l’organisation du travail des salariés au forfait en jours fait, en outre, l’objet d’un suivi régulier et la Direction veille à répartir la charge de travail afin d’éviter les risques de dépassement du nombre de jours travaillés et de s’assurer d’une répartition équilibrée des jours de repos dans l’année ainsi que du respect des durées minimales de repos quotidien et hebdomadaire.
Ce suivi s’inscrira dans le cadre du système auto déclaratif, dont un modèle indicatif figure en Annexe 1. 
Le salarié doit alerter son supérieur hiérarchique et/ou la Direction des événements ou éléments qui accroissent de façon inhabituelle ou anormale sa charge de travail.
Le système, dont un modèle indicatif figure en Annexe 1 permet notamment de déclencher cette alerte. 
La Direction recevra le salarié ayant déclenché l’alerte dans les 8 jours ouvrables afin de mettre en place, le cas échéant, un traitement effectif de la situation. Ces mesures feront l'objet d'un compte-rendu écrit et d'un suivi. 

ARTICLE 11 : DROIT A LA DÉCONNEXION

Il est rappelé que les salariés bénéficient d’un droit à la déconnexion durant leurs temps de repos quotidiens et hebdomadaires, les périodes de congés et de suspension de leur contrat de travail et les jours fériés non travaillés.

Les périodes de repos, congés et suspension du contrat de travail doivent être respectées par l’ensemble des acteurs de l’entreprise.

Durant ces périodes, les salariés n’ont pas d’obligation de lire et répondre aux emails et appels téléphoniques qui leurs sont adressés et doivent limiter l’envoi d’emails ou d’appels téléphoniques au strict nécessaire.

Aucune sanction de quelque ordre que ce soit ne pourra être prise à leur encontre à ce titre, notamment en cas d’impossibilité de les joindre durant leur temps de repos (hors cas éventuel d’astreinte).

Dans tous les cas, l’usage de la messagerie électronique ou du téléphone professionnel en dehors des horaires de travail doit être justifié par la gravité, l’urgence et/ou l’importance du sujet en cause.

À ce titre, la société encourage, dans une telle situation à recourir à l’appel téléphonique et le cas échéant, laisser un message vocal.

La Direction veillera au respect de ce droit à la déconnexion.

ARTICLE 12 : SUIVI DE LA CHARGE DE TRAVAIL


12.1. 	SUIVI DU TEMPS DE TRAVAIL

Compte tenu de la spécificité du dispositif des conventions de forfait en jours, le respect des dispositions contractuelles et légales sera suivi au moyen d’un système auto-déclaratif.
Chaque salarié devra ainsi tenir à jour un document faisant apparaître :
Le nombre et la date des journées ou demi-journées travaillées,
le nombre et la date des journées ou demi-journées non travaillées ainsi que leur qualification (congés payés, congés hebdomadaires, jour de repos, etc…),
Le respect des temps de repos (quotidien et hebdomadaire).
Le document de décompte devra être rempli au fil des jours et remis chaque mois par le salarié à son supérieur hiérarchique ou à la Direction. Le salarié y indiquera toute difficulté éventuelle rencontrée en termes de charge de travail ou d’organisation du temps de travail.

A ce jour, l’outil de suivi retenu est la solution eurécia



12.2. 	ENTRETIENS INDIVIDUELS

Le supérieur hiérarchique du salarié ayant conclu une convention de forfait en jours assure le suivi régulier de l'organisation du travail de l'intéressé et de sa charge de travail, ainsi que de l’adéquation entre les objectifs et les missions qui lui sont assignés avec les moyens dont il dispose et, le cas échéant, met en œuvre des actions correctrices en cas d’inadéquation avérée.
Ce suivi fait l’objet d’au moins un entretien par an entre le salarié et son supérieur hiérarchique, au cours duquel seront abordés les points suivants :
La charge de travail du salarié et l’amplitude de ses journées d’activité ;
L'organisation de son travail ;
L'articulation entre son activité professionnelle et sa vie personnelle et familiale ;
Sa rémunération.
En outre, chaque salarié pourra solliciter sa hiérarchie et/ou la Direction, s’il estime que la charge de travail à laquelle il est soumis est trop importante ou lors d’une modification importante de ses fonctions, demander l’organisation d’un entretien supplémentaire en vue d’aborder les thèmes et les actions nécessaires concernant la charge de travail, les durées de travail et de repos, l’amplitude de travail ainsi que l’articulation entre l’activité professionnelle et sa vie personnelle et familiale.
Le supérieur hiérarchique du salarié concerné et la Direction devront organiser cet entretien dans les 8 jours ouvrables suivants la demande du salarié.


ARTICLE 13 : DISPOSITIONS FINALES

13.1.	DURÉE DE L’ACCORD ET ENTRÉE EN VIGUEUR 
Le présent accord est conclu pour une durée indéterminée et il s’appliquera à compter du 1er février 2022.

13.2. 	VALIDITÉ DE L’ACCORD 

Compte tenu des effectifs de la société B2Mi, un projet d'accord a été proposé par la société aux salariés le 05 janvier 2022 conformément aux dispositions des articles L.2232-21 et suivants et R2232-10 et suivants du Code du travail.
Les salariés ont en outre été informés de la tenue d'une consultation en date du 24 janvier 2022, de 14 heures 00 mn à 16 heures 00 mn.
A l'issue de cette consultation, l’accord a été ratifié par la majorité des 2/3 des salariés, soit 1 salarié (personnes physiques).
Le procès-verbal officialisant le résultat de la consultation est joint au présent accord.

13.3.	RÉVISION ET DÉNONCIATION DE L’ACCORD
L’accord pourra être révisé ou dénoncé conformément aux dispositions légales.

13.4.	PRISE D’EFFET ET FORMALITÉS

Le texte du présent accord sera déposé, à la diligence de la société : 
Auprès de la DIRECCTE sur la plate-forme « TéléAccords » (), 
en format « pdf », en texte intégral ;
et en format « docx », qui sera publié sur le site ., en texte anonyme.  Toute mention de nom, prénom, paraphe ou signature d’une personne physique sera supprimée. 
Auprès du secrétariat-greffe du Conseil de Prud’hommes de Grenoble.
Le texte du présent accord, rendu anonyme, sera également transmis pour information à la Commission permanente paritaire de négociation et d’interprétation de la branche, à l’adresse email suivante :  .
Le présent accord sera consultable par les salariés de la société. Mention de cet accord sera faite sur le panneau d’affichage de la Direction.







Fait à ROUSSILLON					l’an deux mille vingt-deux
En 3 exemplaires originaux				et le 05 janvier 2022 

Pour la société B2MI
Monsieur