KTS                        PROCES VERBAL D’ACCORD : ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR 2019              

I – PERIODE DE VACANCES

Compte-tenu du contexte d’activité de l’entreprise, marqué notamment en Production par une charge possiblement importante sur les 2ème et 3ème trimestres, d’une part, et par des délais clients, d’autre part, il n’y aura pas de période de fermeture d’été 2019.

Toutefois, 3 semaines à suivre devront être posées entre le 15/06/2019 et le 15/09/2019.

Pendant cette période de congé estival, une permanence minimum sera définie en accord avec les responsables de service pour maintenir une continuité de service dans l’ensemble des secteurs de l’entreprise.

Dans les secteurs de Production, il est défini une présence obligatoire pour les deux lignes de Production, d’au moins un des deux responsables de ligne, ainsi que d’au moins deux pilotes d’ilot ou responsables d’ilot, ou Techniciens d’Atelier pouvant assurer ce type d’encadrement, par ligne de production. De même, la présence d’un nombre minimum de personnels de maintenance et de contrôle devra être assurée pour un fonctionnement correct des lignes de production au regard du niveau d’activité.

Le solde du congé principal sera pris entre le 1er mai et le 31 octobre 2019 en accord avec la hiérarchie.



II - PONTS 2019 : 2 ponts possibles : 31/05 et 16/08 ; Lundi de Pentecôte 10/06.

Pont du 31/05/19 (vendredi) 
Personnel travaillant en cycle et en régulière : positionnement du 1er jour de repos RTT 2019-2020 au choix de la Direction comme suit :
-       Personnel travaillant en 2X8 du matin : jour de RTT positionné le vendredi 31/05/19.
-       Personnel travaillant en 2X8 d’après-midi : jour de RTT positionné le mercredi 29/05/19.
-       Personnel OP travaillant en régulière et personnel ATAM travaillant en régulière le vendredi matin : ½ jour de RTT positionné le vendredi 17/05/19 matin et ½ jour de RTT positionné le vendredi matin 31/05/19.
-       Personnel ATAM travaillant le vendredi toute la journée : jour de RTT positionné le vendredi 31/05/19.
-       Pour le personnel d’encadrement, prise de congé. 


Pont du 16/08/19 (vendredi) 
Personnel travaillant en cycle et en régulière : positionnement du 2ème jour de repos RTT 2019-2020 au choix de la Direction comme suit :
-       Personnel travaillant en 2X8 du matin : jour de RTT positionné le vendredi 16/08/19.
-       Personnel travaillant en 2X8 d’après-midi : jour de RTT positionné le mercredi 14/08/19.
-       Personnel OP travaillant en régulière et personnel ATAM travaillant en régulière le vendredi matin : ½ jour de RTT positionné le vendredi 02/08/19 matin et ½ jour de RTT positionné le vendredi matin 16/08/19.
-       Personnel ATAM travaillant le vendredi toute la journée : jour de RTT positionné le vendredi 16/08/19.
-       Pour le personnel d’encadrement, prise de congé. 


III - LUNDI DE PENTECOTE 10/06/19

-     Personnel travaillant en cycle et en régulière : positionnement du 3ème jour de repos RTT 2019-2020 au choix de la Direction.
-     Pour le personnel d’encadrement, prise de congé.


IV - DEMI-JOURNEE  DE LA MI-CAREME

-  Personnel travaillant en cycle : pour le personnel en poste d’après-midi, la débauche sera avancée d’une ½ journée le  
      mardi 24/12/19 (fin du travail à 17h00) en remplacement du Jeudi après-midi de la Mi-carême. Compte tenu des dispositions 
      particulières accordées au personnel durant la semaine de Noël et du Nouvel An, la débauche sera avancée d’une ½ journée le 
      mardi 31/12/19 (fin du travail à 17h00) pour le personnel en poste d’après-midi. 
-     Personnel en régulière : le mardi 24/12/19 après-midi ne sera pas travaillé.
-     Pour le personnel d’encadrement : le mardi 24/12/19 après-midi ne sera pas travaillé.


V - TEMPS PARTIEL 

Les demandes de travail à temps partiel seront examinées favorablement dans la mesure où elles pourront s’insérer 
dans un fonctionnement amélioré des services. Elles seront traitées par la Direction des Ressources Humaines en fonction des aspirations du personnel et des impératifs des services. Pour le personnel à temps partiel ne travaillant pas le vendredi, les modalités de positionnement du jour de RTT employeur seront définies en accord avec le responsable de service concerné.


VI - RTT INGENIEURS ET CADRES (Voir Annexe)


VII - CREDIT D’INFORMATION

Un crédit annuel de 2 heures sera attribué à chaque salarié pour assister aux réunions d’information organisées par les Syndicats de l’Entreprise, qui devront être programmées en début ou fin de poste ou en fin de journée selon le cas (travail en équipe, ou en régulière).


Fait à Nantes, le 14/02/2019


Les Délégués syndicaux			Le Directeur Général Délégué
Pour le Syndicat Métallurgie CFDT de Nantes,			



Pour le Syndicat Métallurgie CFE-CGC de Nantes,