ACCORD COLLECTIF 

RELATIF A LA GESTION DES CONGES PAYES, JOURS FERIES ET HEURES SUPPLEMENTAIRES POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PROJET GAMA





Entre


………… - représenté par ………………., agissant en qualité de Directeur des Ressources Humaines dûment mandaté à cet effet.


	D’une part,
et


- L’Organisation Syndicale C.F.D.T. de …………….., représentée par …………….. agissant respectivement en qualité de Délégués Syndicaux et Délégué Syndical supplémentaire C.F.D.T. de …………...

	
- L’Organisation Syndicale C.F.E.-C.G.C. de ……………., représentée par ……………… agissant en qualité de Délégué Syndical C.F.E.-C.G.C. de ……………….

	
- L’Organisation Syndicale C.G.T.-F.O. de ……….., représentée par …………… agissant en qualité de Délégués Syndicaux C.G.T.-F.O. de ………………..


	D’autre part,


Il a été arrêté et convenu ce qui suit :

PREAMBULE :

Dans le cadre de l’amélioration des systèmes de gestion, la Société …………….. a mené une réflexion d’ensemble afin d’en renforcer et d’en améliorer le fonctionnement. 

De cette réflexion est né le projet GAMA, système informatique de gestion intégré dans lequel toutes les données nécessaires à l’activité à partir de la vente seront stockées et mises en œuvre en temps réel. 

Ce projet a pour objectifs de :
améliorer le service client de la Société ;
améliorer la compétitivité du Groupe …………. par l’utilisation d’un logiciel intégré ;
soutenir le développement du Groupe ………….. en le mettant en capacité de s’aligner sur les process de leurs clients ;
harmoniser le système informatique de Groupe ……………. ;
harmoniser les processus et pratiques au sein du Groupe ……………... 

Il s’articule autour de deux outils essentiels : 
SAP (Gestion et support de notre Supply-Chain) ;
FlexNet  (Exécution des ordres de production et exécution des transferts de stock).

A ce titre, le comité d’entreprise a été informé et consulté lors des différentes étapes de la mise en œuvre du projet GAMA les 24 février 2016, 27 avril 2016, 31 mai 2016, 27 octobre 2016, 26 avril 2017, 30 mai 2017, et en juin 2017.

La mise en œuvre du nouveau système informatique de production est prévue le 4 juin 2018. 

Dans ces circonstances, des aménagements sont nécessaires au sein de la Société durant la première année de mise en œuvre du projet notamment au regard des nécessités de formation des collaborateurs, de production et d’anticipation de production sur stocks et de maintenance. 
En effet, son déploiement demande la mobilisation de nombreuses ressources et conduit la Société à adapter temporairement les modalités d’organisation des congés et des jours fériés et des heures supplémentaires sur l’année 2018.

Les principes fondamentaux qui ont guidé les négociations engagées sur ce thème ont été les suivants :  
Permettre une organisation de travail adaptée aux enjeux de la Société ;
Tenir compte des exigences liées au projet GAMA et de l’impérieuse nécessité de réussir, eu égard aux lourdes conséquences industrielles et financières auxquelles serait exposée la Société en cas d’échec : la réussite du projet passe par la réussite de sa mise en place ;
Adapter la présence des collaborateurs conformément aux nécessités du projet GAMA, dans le respect de la conciliation des intérêts de l’entreprise et ceux des collaborateurs.

Les parties au présent accord ont souhaité trouver le meilleur équilibre entre la reconnaissance de l’investissement des équipes et les contraintes organisationnelles auxquelles l’entreprise doit faire face.

TITRE 1er : OBJET ET CHAMP D’APPLICATION DE L’ACCORD

Article 1 - Objet de l’accord

Les parties signataires déterminent, par le présent accord, les modalités de prise des congés payés, l’indemnisation possible des congés supplémentaires d’ancienneté et l’organisation du travail des jours fériés, ponts applicables au sein de la société ………….. et recours aux heures supplémentaires pour la période couvrant la réalisation du projet GAMA, à savoir de Janvier 2018 à Mai 2019.

Ces dispositions se substituent à toutes autres dispositions conventionnelles de branche, d’entreprise et usages portant sur le même objet qui étaient applicables au sein de la société …………… pour la durée de l’accord.

Article 2 – Champ d’application

Le présent accord est applicable aux collaborateurs de la société …………., quel que soit le type de contrat de travail, dont le service est directement concerné par la mise en place de la nouvelle organisation informatique. Les services concernés figurent dans l’annexe 1. 

Du fait des mesures liées au maintien de la production, les services déchets et STEP prendront les dispositions pour assurer un fonctionnement normal de leur activité. A ce titre, ils bénéficieront des dispositions du présent accord relatives aux jours fériés, séance du samedi et heures supplémentaires.

TITRE 2 : MODALITES DE PRISE DE CONGES PAYES


Pour les nécessités de la mise en place du projet GAMA, la prise de congés pour l’année 2017 et 2018 est modifiée comme suit : 

Article 3 – La fermeture de l’entreprise en fin d’année

La note interne du 28 février 2017 est modifiée comme suit :

Tous les services visés dans l’annexe 1 de la Société seront fermés du vendredi 22 décembre 2017 au soir, au lundi 8 janvier 2018 au matin,  en lieu et place du vendredi 22 décembre 2017 au soir au mercredi 3 janvier 2018 au matin, soit un total de 7 jours ouvrés de congés payés et un jour patronal (le 26 décembre).
En l’absence de congé restant, les collaborateurs seront invités à prendre des congés par anticipation.

Toutes les autres dispositions relatives à la période de fermeture, de la note interne du 28 février 2017 demeureront inchangées.

Article 4 – La prise de congés payés sur la période Janvier à Avril 2018

La période de Janvier à Avril 2018 correspondant à la période de formation intensive des futurs utilisateurs de la nouvelle solution informatique, les prises de congés seront autorisées uniquement lors des périodes et selon la répartition suivante : 

1/3 des collaborateurs sera autorisé à prendre leurs congés payés lors de la première semaine des vacances scolaires du mois de février, soit du lundi 26 février 2018 au dimanche 04 mars ;

1/3 des collaborateurs sera autorisé à prendre leurs congés payés lors de la seconde semaine des vacances scolaires du mois de février, soit du lundi 05 mars 2018 au dimanche 11 mars 2018 ;

1/3 des collaborateurs sera autorisé à prendre leurs congés payés lors de la première semaine des vacances scolaires du mois d’avril, soit du lundi 23 avril 2018 au dimanche 29 avril 2018. 

Dans l’hypothèse où les vacances scolaires d’avril viendraient à être modifiées par l’académie de NICE,  1/3 des collaborateurs sera autorisé à prendre leurs congés payés lors des vacances scolaires du mois d’avril, du Mercredi 25 avril  au Lundi 30 avril 2018. 


Des formulaires de « Demandes de congés payés » sont à la disposition des collaborateurs auprès des responsables de services. Afin d’organiser au mieux le dispositif, les collaborateurs feront leurs demandes de congés payés par le biais de ce formulaire au plus tard le 15/11/2017.

Le responsable hiérarchique répondra dans un délai de 15 jours.

En cas de difficultés, un arbitrage sera fait par la hiérarchie avec le support de la Direction des Ressources Humaines.

Par ailleurs et de manière exceptionnelle, la hiérarchie et la Direction des Ressources Humaines analyseront la situation individuelle des salariés, notamment ceux, dont les congés prévisionnels ont fait l’objet d’une réservation avec engagement financier. 

Il est rappelé que les conjoints et partenaires de PACS travaillant dans une même entreprise ont droit à un congé simultané (C. trav., art. L. 3141-14). 
Pour rappel, la CCN des industries chimiques fixe l’ordre des départs comme suit : « En cas de congé par roulement, l'ordre de départ est fixé par l'employeur, compte tenu des nécessités du service.
Il sera tenu compte, dans la mesure du possible, des désirs particuliers des intéressés, de leur situation de famille et de leur ancienneté. L'employeur s'efforcera de fixer à la même date les congés des membres d'une même famille vivant sous le même toit et travaillant dans le même établissement. Au personnel dont les enfants fréquentent l'école, les congés seront donnés dans la mesure du possible au cours des vacances scolaires. » (CCN, art. 18).

Article 5 –Mai 2018

Le projet nécessite la présence des collaborateurs au mois de Mai. En conséquence le principe retenu sera celui d’une interdiction  de prise de congés au mois de Mai.

Pour les congés acquis sur la période de référence du 1er juin 2016 au 31 mai 2017

Sous réserve d’évènements familiaux (naissance, mariage / Pacs, décès..), aucun congé ne sera accordé sur le mois de mai 2018.

Pour les congés qui n’auraient pas été pris, la Direction accepte de manière exceptionnelle qu’ils puissent être reportés lors de la semaine du 24 mai 2018 au 4 juin 2018 sous réserve de la présence de 50 % des effectifs pour les personnels des services du présent accord, du site de la Sarrée et 80% pour les personnels des CCSN, lors de l’inventaire fixé à cette date.

Pour les collaborateurs des CCSN amenés à être en poste de nuit au cours de la semaine du 24 mai 2018 au 4 juin 2018, ils seront placés exceptionnellement en horaire de journée et conserveront exceptionnellement les primes liées à leur horaire habituel. L’horaire sera précisé par note de service.

Pour plus de souplesse, le solde des congés payés qui n’auraient pas pu être pris dans les conditions visées ci-dessus, seront conservés et pourront être pris, en accord avec le responsable hiérarchique direct, à compter du mois d’août 2018 et jusqu’au 31 Mai 2019. Après le 31 Mai 2019 les jours non pris seront perdus, dans le respect des dispositions légales en vigueur.

Par ailleurs et de manière exceptionnelle, la hiérarchie et la Direction des Ressources Humaines analyseront la situation individuelle des salariés, notamment ceux, dont les congés prévisionnels ont fait l’objet d’une réservation avec engagement financier. 

Pour les congés acquis sur la période de référence du 1er juin 2017 au 31 mai 2018

Les collaborateurs ne pourront pas prendre leurs congés payés acquis au cours de cette période de référence pendant le mois de mai 2018, et ce jusqu’au 04 juin 2018.

Article 6– Contreparties liées à ces modalités d’organisation

Afin de prendre en compte la situation des collaborateurs concernés par ces sujétions, ils bénéficieront :
D’un jour payé sous la forme d’une prime exceptionnelle dite « prime GAMA ». Cette dernière sera versée en paie de Mai 2018, valorisée au salaire journalier.
Ou, par exception, sur demande expresse du collaborateur, d’un jour de congé exceptionnel offert par la Direction qu’ils pourront prendre au cours de la période allant du mois de septembre 2018 à décembre 2018 dit « congé GAMA ». Ce jour sera attribué en Mai 2018. 
Les collaborateurs devront alors formuler leur demande auprès de leur hiérarchie via les carnets de pointage avant le 7 mai 2018.

TITRE 3 : TRAITEMENT DES CONGES SUPPLEMENTAIRES CONVENTIONNELS NON PRIS


Article 7 – Le traitement des congés supplémentaires conventionnels non pris

Les congés d’ancienneté pourront être pris dans les conditions fixées pour la prise des congés payés figurant au sein du Titre 2 du présent accord. 

Au regard des nécessités du service, les congés d’ancienneté non pris à fin juin 2018, seront reportés à compter du mois d’août 2018 ou exceptionnellement rémunérés à la demande des salariés. 

Cette demande devra être faite au plus tard le 30 novembre 2018 pour une prise d’effet au plus tard le 31 décembre 2018 via les carnets de pointage.

En cas de report, les congés conventionnels ne pourront être pris qu’après accord du responsable hiérarchique direct en fonction des besoins en personnel de la Société. 
TITRE 4 : L’ORGANISATION DES JOURS FERIES

Article 8 – Le travail des jours fériés les 8 et 10 mai 2018

Le 1er mai demeure un jour férié chômé dans l’entreprise. 

De manière exceptionnelle, les collaborateurs visés dans l’annexe 1 seront amenés à travailler les 8 et 10 mai 2018.

Afin de tenir compte de cette situation, le travail de ces jours fériés donnera lieu à titre exceptionnel à une prime, dite « de jour férié » de 125% au lieu des 100% habituels.

Article 9 – Le travail du vendredi 11 mai 2018

La note interne en date du 28 février 2017 est modifiée comme suit : 

Le vendredi 11 mai 2018 sera travaillé. En effet, tous les services visés en annexe 1 doivent continuer à fonctionner ce jour dans le cadre de la mise en œuvre du projet GAMA. 

Ce jour de congé sera reporté le 16 août 2018.

Article 10 – Le déplacement de la journée patronale du 21 mai 2018

La note interne du 28 février 2017 est modifiée comme suit : 

Les services visés en annexe 1 devant demeurer ouverts sur la totalité du mois de mai 2018 afin de mettre en place le projet GAMA, la journée patronale normalement fixée le 21 mai 2018, sera reportée le 17 août 2018.


TITRE 5 : LES HEURES SUPPLEMENTAIRES/COMPLEMENTAIRES ET LE TRAVAIL DU SAMEDI

Article 11 – Heures supplémentaires/complémentaires en 2018

Au regard des nécessités liées à l’anticipation des livraisons, la production sur stocks et aux formations, les collaborateurs des services visés dans l’annexe 1 seront amenés à réaliser des heures supplémentaires. Les temps partiels seront amenés à réaliser des heures complémentaires.

Ces heures supplémentaires ou complémentaires seront réalisées à la demande de l’employeur et en priorité sur la base du volontariat. 

A défaut de volontaires suffisants, les collaborateurs seront désignés par le responsable hiérarchique direct. 

Les heures supplémentaires donnent lieu à une majoration de salaire de 25 % pour les 8 premières heures au-delà de 35h hebdomadaires et de 50% pour les suivantes.

Les heures complémentaires donnent lieu à une majoration de salaire de 10 % pour chacune des heures complémentaires accomplies dans la limite du dixième des heures prévues au contrat de travail.

Le contingent d’heures supplémentaires est fixé à 220 heures par an et par collaborateur, dont 90 heures volontaires.

Il est rappelé que les heures supplémentaires accomplies au-delà du contingent ne sont possibles qu’après avis du comité d’entreprise, à défaut des délégués du personnel, en l’absence de comité d’entreprise.

Il est rappelé également que les heures de travail effectif réalisées au-delà du plafond fixé par le contingent d’heures supplémentaires ouvrent droit à une contrepartie obligatoire en repos. La contrepartie obligatoire en repos est fixée à 100 % des heures effectuées au-delà du contingent. La prise de la contrepartie obligatoire en repos n’entraîne aucune diminution de rémunération par rapport à celle que le collaborateur aurait perçue s'il avait travaillé.

Pour la détermination des caractéristiques et des modalités de prise de la contrepartie obligatoire en repos, il est renvoyé aux dispositions légales et réglementaires du Code du travail.

Article 12 – Le travail du samedi en 2018

A l’instar des heures supplémentaires, il est prévu que les collaborateurs soient amenés à travailler le samedi, en priorité sur la base du volontariat.

En l’absence de volontaires suffisants, le responsable hiérarchique direct désignera les salariés devant travailler le samedi. 

Pour les collaborateurs cadres amenés à travailler le samedi, la Direction des Ressources Humaines veillera à ce que, en fin d’année, le nombre de jours travaillés soit conformes à leur forfait jours annuel.

Afin de tenir compte de la situation des collaborateurs ouvriers, employés techniciens et agents de maîtrise, le travail du samedi (hors cycle alternant contractuel) donnera exceptionnellement lieu au paiement d’une prime de 30 € par samedi entier travaillé.

Les collaborateurs amenés à travailler le samedi bénéficieront du versement d’une prime panier ou d’un ticket restaurant pour les collaborateurs du site de La Paoute, sous réserve de remplir les conditions habituelles d’attribution.

TITRE 6 : DISPOSITIONS RELATIVES A L’APPLICATION DE L’ACCORD


Article 13 – Suivi de l’accord et clause de rendez-vous

Un suivi de l’accord sera réalisé par l’entreprise et les organisations syndicales signataires de l’accord au mois de septembre 2018. A cette occasion, un bilan d’application du présent accord sera dressé. 
Dans ce même délai, les parties signataires pourront se rencontrer si nécessaire en vue d’entamer des négociations relatives à l’adaptation du présent accord.

Article 14 – Durée de l’accord

Le présent accord prend effet le 11 octobre 2017. Il est conclu pour une durée déterminée expirant  le 31 mai 2019. 

L’accord expirera en conséquence le 31 mai 2019 sans autres formalités et ne sera pas tacitement renouvelé.

Article 15 – Adhésion

Conformément à l'article L. 2261-3 du code du travail, toute organisation syndicale représentative dans l'entreprise, qui n'est pas signataire du présent accord, pourra y adhérer ultérieurement.

L'adhésion produira effet à partir du jour qui suivra celui de son dépôt au greffe du conseil de prud'hommes compétent et à la DIRECCTE.

Notification devra également en être faite, dans le délai de huit jours, par lettre recommandée, aux parties signataires.

Article 16 – Révision

Chaque partie signataire ou adhérente peut demander la révision de tout ou partie du présent accord dans les conditions légales applicables.

Article 17 – Publicité – Dépôt – Publication 

Le présent accord a été signé au cours d'une séance de signature qui s'est tenue le 11 octobre 2017.

Le présent accord sera déposé par la direction de la Société en deux exemplaires, dont une version sur support papier signée des parties et une version sur support électronique à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle dont relève le siège social de la Société.

Un exemplaire du présent accord sera également déposé au secrétariat du greffe du conseil de prud'hommes de Grasse.

Le présent accord est fait en nombre suffisant pour remise à chacune des parties.

Son existence figurera aux emplacements réservés à la communication avec le personnel.

Son contenu est à disposition du personnel sur l'intranet de l'entreprise. Les responsables hiérarchiques veilleront à l’information de leurs équipes. 






	Fait au ……….
	En 7 exemplaires
		Le 11 octobre 2017



	Pour l'Entreprise
	Monsieur ………………
	Directeur des Ressources Humaines




	Pour la Délégation Syndicale C.F.D.T.

……………………. - Délégué Syndical C.F.D.T.

…………………… - Délégué Syndical C.F.D.T.

…………………… - Délégué Syndical supplémentaire C.F.D.T.




	 Pour la Délégation Syndicale C.F.E.-C.G.C.

………………….. - Délégué Syndical C.F.E.-C.G.C.




	Pour la Délégation Syndicale C.G.T.-F.O.	    

……………………….. - Délégué Syndical C.G.T.-F.O.

………………………. - Délégué Syndical C.G.T.-F.O




ANNEXE 1 – LISTE DES SERVICES CONCERNES