Réduire les subventions pour améliorer l'environnement [electronic resource] : Partie I: Résumé et conclusions -- Partie II: Analyse et synthèse des études /
Organisation de coopération et de développement économiques.
Paris : OECD Publishing,
1998.
Dans les pays de l'OCDE, des sommes non négligeables continuent d'être consacrées à des mesures visant à soutenir des activités relatives à l'agriculture, à l'énergie, aux transports et à l'industrie. Nombre de ces mesures favorisent l'émission de polluants néfastes à l'environnement, la production de déchets et l'utilisation excessive de ressources naturelles et constituent d'importantes ponctions dans les budgets publics. De plus, une bonne part de l'argent consacré à cette aide peut, au lieu d'atteindre les bénéficiaires prévus, être détournée vers d'autres secteurs de l'économie. De ce fait, la réforme ou la suppression de ces subventions pourrait être avantageuse et pour l'environnement et pour l'économie grâce à l'augmentation de l'efficience économique, à la réduction des dépenses publiques et à l'amélioration de la qualité de l'environnement.La présente publication, qui s'appuie sur l'abondante documentation à ce sujet et aussi sur les données statistiques disponibles sur les subventions, résume les résultats d'une étude consacrée par l'OCDE à la façon dont les mesures de soutien influencent concrètement l'économie et, par suite, l'environnement. Même si les effets sur l'environnement d'une mesure de soutien donnée dépendront d'un certain nombre de facteurs, cette étude révèle que la libération des mécanismes du marché par la suppression des aides et l'augmentation de l'efficacité et de l'efficience de la réglementation peuvent déboucher sur des avantages non négligeables pour l'environnement.Le rapport propose un cadre analytique grâce auquel les décideurs peuvent identifier les mesures de soutien dont la suppression est la plus susceptible d'avoir un impact positif et sur l'environnement et sur l'économie. Ce document contient aussi des recommandations pour procéder à la réduction de subventions nuisibles à l'environnement -- notamment celles qui vont à l'encontre des objectifs environnementaux communs aux pays Membres de l'OCDE -- et pour surmonter la crainte souvent excessive d'une perte de compétitivité.
Dans les pays de l'OCDE, des sommes non négligeables continuent d'être consacrées à des mesures visant à soutenir des activités relatives à l'agriculture, à l'énergie, aux transports et à l'industrie. Nombre de ces mesures favorisent l'émission de polluants néfastes à l'environnement, la production de déchets et l'utilisation excessive de ressources naturelles et constituent d'importantes ponctions dans les budgets publics. De plus, une bonne part de l'argent consacré à cette aide peut, au lieu d'atteindre les bénéficiaires prévus, être détournée vers d'autres secteurs de l'économie. De ce fait, la réforme ou la suppression de ces subventions pourrait être avantageuse et pour l'environnement et pour l'économie grâce à l'augmentation de l'efficience économique, à la réduction des dépenses publiques et à l'amélioration de la qualité de l'environnement.La présente publication, qui s'appuie sur l'abondante documentation à ce sujet et aussi sur les données statistiques disponibles sur les subventions, résume les résultats d'une étude consacrée par l'OCDE à la façon dont les mesures de soutien influencent concrètement l'économie et, par suite, l'environnement. Même si les effets sur l'environnement d'une mesure de soutien donnée dépendront d'un certain nombre de facteurs, cette étude révèle que la libération des mécanismes du marché par la suppression des aides et l'augmentation de l'efficacité et de l'efficience de la réglementation peuvent déboucher sur des avantages non négligeables pour l'environnement.Le rapport propose un cadre analytique grâce auquel les décideurs peuvent identifier les mesures de soutien dont la suppression est la plus susceptible d'avoir un impact positif et sur l'environnement et sur l'économie. Ce document contient aussi des recommandations pour procéder à la réduction de subventions nuisibles à l'environnement -- notamment celles qui vont à l'encontre des objectifs environnementaux communs aux pays Membres de l'OCDE -- et pour surmonter la crainte souvent excessive d'une perte de compétitivité.
Bibliographic Level Mode of Issuance: Monograph
Environment