Responsabilité élargie des producteurs [electronic resource] : Manuel à l'intention des pouvoirs publics /
Organisation de coopération et de développement économiques.
Organisation for Economic Co-operation and DevelopmentContributor
Paris : OECD Publishing,
2001.
Entre 1980 et 1997, le volume de résidus urbains par habitant a augmenté de 22 % tandis qu'il devenait de plus en plus difficile de trouver des sites pour implanter des installations d'élimination des déchets. Si, au cours des dernières décennies, d'importants progrès ont été accomplis en matière de réduction du volume de pollution de l'eau et de l'air produit par habitant, la production de déchets continue d'augmenter. Face à cet accroissement, de nombreux gouvernements ont passé en revue les différents moyens d'action dont ils disposent. Ils en ont conclu qu'imputer au producteur la responsabilité de contribuer ou de pourvoir à l'élimination de ses déchets pouvait permettre d'atténuer certaines des contraintes que ces derniers exercent sur l'environnement (après consommation du produit qu'ils accompagnent). La « responsabilité élargie des producteurs » (REP) est une stratégie en vertu de laquelle les producteurs acceptent d'assumer une responsabilité importante - d'ordre financier et/ou matériel - en ce qui concerne le traitement des déchets d'emballage. La prise en charge de cette responsabilité pourrait inciter à prévenir la production de déchets à la source, promouvoir la conception de produits dans le souci du respect de l'environnement, et contribuer à atteindre les objectifs publics de recyclage et de gestion des matériaux. Au sein de l'OCDE, la tendance est à l'élargissement de la REP à de nouveaux produits, groupes de produits et flux de déchets tels que les appareillages électriques et électroniques. Ce manuel d'orientation constitue un moyen d'informer les gouvernements des avantages et des coûts potentiels liés à la REP.
Entre 1980 et 1997, le volume de résidus urbains par habitant a augmenté de 22 % tandis qu'il devenait de plus en plus difficile de trouver des sites pour implanter des installations d'élimination des déchets. Si, au cours des dernières décennies, d'importants progrès ont été accomplis en matière de réduction du volume de pollution de l'eau et de l'air produit par habitant, la production de déchets continue d'augmenter. Face à cet accroissement, de nombreux gouvernements ont passé en revue les différents moyens d'action dont ils disposent. Ils en ont conclu qu'imputer au producteur la responsabilité de contribuer ou de pourvoir à l'élimination de ses déchets pouvait permettre d'atténuer certaines des contraintes que ces derniers exercent sur l'environnement (après consommation du produit qu'ils accompagnent). La « responsabilité élargie des producteurs » (REP) est une stratégie en vertu de laquelle les producteurs acceptent d'assumer une responsabilité importante - d'ordre financier et/ou matériel - en ce qui concerne le traitement des déchets d'emballage. La prise en charge de cette responsabilité pourrait inciter à prévenir la production de déchets à la source, promouvoir la conception de produits dans le souci du respect de l'environnement, et contribuer à atteindre les objectifs publics de recyclage et de gestion des matériaux. Au sein de l'OCDE, la tendance est à l'élargissement de la REP à de nouveaux produits, groupes de produits et flux de déchets tels que les appareillages électriques et électroniques. Ce manuel d'orientation constitue un moyen d'informer les gouvernements des avantages et des coûts potentiels liés à la REP.
Bibliographic Level Mode of Issuance: Monograph
Industry and Services
Governance
Environment