La Réforme des réglementations dans le transport routier de marchandises [electronic resource] : Actes de la Conférence internationale, février 2001 /
CEMT.
Organisation for Economic Co-operation and DevelopmentContributor
Organisation for Economic Co-operation and DevelopmentContent Provider
Paris : OECD Publishing,
2002.
La réforme réglementaire des transports routiers de marchandises s'inscrit dans le cadre de travaux entrepris par la CEMT et l'OCDE sur la réforme des réglementations dans le transport. Ces travaux visent à expliciter les conditions dans lesquelles on pourrait obtenir une plus grande efficacité économique des modes de transport, tout en satisfaisant à des critères aussi essentiels que la sécurité, le respect de l'environnement et un développement social harmonieux. Cet ouvrage met en évidence les différents types d'évolution que pourrait connaître la réglementation des transports routiers de marchandises au sein des pays Membres de la CEMT. Il prend en compte le contexte de l'élargissement de l'Union européenne, l'intégration des effets externes environnementaux ou encore la charge fiscale qui est afférente aux transports. Il fournit un éclairage précieux sur les différentes voies qui permettraient de transformer la réglementation des transports routiers de marchandises en Europe.
La réforme réglementaire des transports routiers de marchandises s'inscrit dans le cadre de travaux entrepris par la CEMT et l'OCDE sur la réforme des réglementations dans le transport. Ces travaux visent à expliciter les conditions dans lesquelles on pourrait obtenir une plus grande efficacité économique des modes de transport, tout en satisfaisant à des critères aussi essentiels que la sécurité, le respect de l'environnement et un développement social harmonieux. Cet ouvrage met en évidence les différents types d'évolution que pourrait connaître la réglementation des transports routiers de marchandises au sein des pays Membres de la CEMT. Il prend en compte le contexte de l'élargissement de l'Union européenne, l'intégration des effets externes environnementaux ou encore la charge fiscale qui est afférente aux transports. Il fournit un éclairage précieux sur les différentes voies qui permettraient de transformer la réglementation des transports routiers de marchandises en Europe.
Bibliographic Level Mode of Issuance: Monograph
Transport
Law - Non-U.S.
Law, Politics & Government
Law - Europe, except U.K.