L'évaluation environnementale stratégique dans le secteur des transports [electronic resource] /
CEMT.
Paris : OECD Publishing,
1998.
L'évaluation environnementale stratégique sert depuis peu d'aide à la prise de décision intégrée sur les grands investissements en matière d'infrastructures de transport et, d'une manière plus générale, à la planification et à l'élaboration des politiques. Ce rapport fait le point de l'expérience acquise dans le monde dans cette nouvelle discipline. Son objectif est de contribuer à l'élaboration de procédures efficaces pour prendre en compte les évaluations environnementales appropriées dans toutes les décisions stratégiques relatives au secteur des transports.
SYNTHÉSE -Rôle de l'évaluation stratégique de l'impact sur l'environnement (ESIE) -Situation dans les différents pays -L'ESIE dans le contexte international -L'ESIE dans le secteur des transports -L'ESIE et les réseaux de transport transeuropéens -Questions clés et Recommandations 1. INTRODUCTION 2. CONTEXTE GÉNÉRAL -A. Concepts et définitions -B. Rôle de l'ESIE -C. Liens avec l'EIE d'un projet -D. Processus d'ESIE -E. Techniques d'ESIE -F. Pratiques et procédures nationales -G. L'ESIE dans les organisations internationales -H. L'ESIE à la Commission européenne 3. L'ESIE APPLIQUÉE AUX POLITIQUES, PLANS ET PROGRAMMES DE TRANSPORT  -A. Rôle et portée de l'ESIE dans le secteur des transports -B. Expériences nationales -C. ESIE des réseaux de transport transeuropéens -D. Actions de recherche à la Commission européenne -E. OCDE : Recherche sur les transports routiers 4. RECOMMANDATIONS -A. Diffusion de l'information et formation -B. Évaluation de l'impact de la politique des transports sur l'environnement -C. Amélioration des objectifs et des indicateurs de viabilité économique -D. Élévation de l'ESIE au rang d'outil d'analyse stratégique de la viabilité écologique -E. Méthodologie -F. Mise en pratique de l'ESIE -G. Stratégie d'ESIE pour les réseaux transeuropéens -H. Lancement du processus d'ESIE pour les réseaux paneuropéens -I. Intégration de l'ESIE dans les mécanismes de financement Annexe 1 : Dispositions relatives à l'ESIE en vigueur en Europe Annexe 2 : Recherches et études réalisées dans le domaine de l'ESIE Annexe 3 : Application de l'ESIE dans les transports : projets de recherche Annexe 4 : Application de l'ESIE dans les transports : expériences européennes, nationales et de l'Union européenne
L'évaluation environnementale stratégique sert depuis peu d'aide à la prise de décision intégrée sur les grands investissements en matière d'infrastructures de transport et, d'une manière plus générale, à la planification et à l'élaboration des politiques. Ce rapport fait le point de l'expérience acquise dans le monde dans cette nouvelle discipline. Son objectif est de contribuer à l'élaboration de procédures efficaces pour prendre en compte les évaluations environnementales appropriées dans toutes les décisions stratégiques relatives au secteur des transports.
Bibliographic Level Mode of Issuance: Monograph
Transport
Environment