prompter: Ecris moi des conditions générales pour une entreprise de VTC basée à Bruxelles

assistant: Conditions générales pour une entreprise de VTC basée à Bruxelles :

1- Les conducteurs de l'entreprise doivent être titulaires d'un permis de conduire valide et avoir une expérience de conduite d'au moins 3 ans.
2- Les véhicules utilisés doivent être régulièrement entretenus et être en bon état de fonctionnement.
3- L'entreprise doit être enregistrée auprès des autorités compétentes et doit respecter toutes les réglementations locales et nationales applicables.
4- Les conducteurs doivent être bien présentés et professionnels en tout temps.
5- L'entreprise doit fournir des tarifs clairs et transparents pour les clients et ne pas pratiquer de tarification excessive.
6- Les conducteurs doivent respecter toutes les lois et règles de la circulation et doivent assurer la sécurité de leurs passagers.
7- L'entreprise doit fournir une assurance adéquate pour ses conducteurs et ses véhicules.
8- L'entreprise doit fournir un service clientèle efficace et réactif pour répondre aux besoins de ses clients.
9- Les clients doivent avoir la possibilité de réserver des courses à l'avance et de suivre la progression de leur course en temps réel.

L'entreprise doit protéger les données personnelles de ses clients et respecter toutes les réglementations applicables en matière de protection des données.

Il est important de noter que ces conditions générales ne sont pas exhaustives et que l'entreprise peut être soumise à d'autres exigences en fonction de la réglementation en vigueur dans la région de Bruxelles-Capitale.

assistant: Bien sur! Voici un exemple de conditions générales pour une entreprise de VTC basée à Bruxelles, veuillez ne pas oublier de remplacer **[NOM DE L'ENTREPRISE]**.

1. Acceptation des conditions générales : En utilisant les services de **[NOM DE L'ENTREPRISE]**, vous acceptez les présentes conditions générales.

2. Réservation : Pour réserver un trajet, vous devez fournir les informations suivantes : votre nom, votre numéro de téléphone, l'adresse de prise en charge et de destination, ainsi que la date et l'heure du trajet.

3. Tarification : Les tarifs des trajets dépendent de la distance parcourue et du temps de trajet. Le prix final sera communiqué au client avant le début du trajet.

4. Paiement : Le paiement doit être effectué en totalité à la fin du trajet. Les modes de paiement acceptés sont les espèces, les cartes de crédit et de débit ainsi que les paiements électroniques.

5. Annulation : Vous pouvez annuler votre réservation à tout moment avant le début du trajet sans frais. Si vous annulez le trajet après le début de la prise en charge, des frais peuvent s'appliquer.

6.. Modification : Vous pouvez modifier votre réservation à tout moment avant le début du trajet en contactant l'entreprise de VTC. Des frais peuvent s'appliquer en fonction de la nature de la modification demandée.

7. Responsabilité : **[NOM DE L'ENTREPRISE]** n'est pas responsable des retards ou des annulations de trajets dus à des circonstances indépendantes de sa volonté (conditions météorologiques, accidents, embouteillages, etc.). **[NOM DE L'ENTREPRISE]** n'est pas non plus responsable des dommages causés aux effets personnels des passagers pendant le trajet.

8. Comportement des passagers : Les passagers sont tenus de se comporter de manière respectueuse envers le chauffeur et les autres passagers. Tout comportement violent, injurieux ou offensant ne sera pas toléré et peut entraîner l'expulsion immédiate du passager sans remboursement.

9. Réclamation : Si vous avez une réclamation à formuler concernant le service fourni, vous devez contacter **[NOM DE L'ENTREPRISE]** dans les 48 heures suivant la fin du trajet.

10. Loi applicable : Les présentes conditions générales sont régies par les lois belges et tout litige sera porté devant les tribunaux de Bruxelles.

assistant: Voici quelques conditions générales pour une entreprise de VTC basée à Bruxelles :

1.    L’utilisation du service VTC fourni par la société est soumise aux conditions générales et aux tarifs en vigueur à Bruxelles.

2.    Les tarifs applicables sont ceux qui sont communiqués au client au moment de la prise en compte ou de la confirmation de la réservation.

3.    Il est interdit de fumer à l'intérieur des véhicules de la société.

4.    Les animaux domestiques ne sont pas autorisés à l'intérieur des véhicules.

5.    Les passagers sont responsables des dommages causés à l'intérieur des véhicules.

6.    Les clients doivent respecter les lois et règlements en vigueur à Bruxelles.

7.    La société se réserve le droit de refuser un service à tout moment et pour quelque raison que ce soit.

8.    Si le client souhaite annuler ou modifier le service, il doit le faire 24 heures avant le départ prévu.

9.    La société se réserve le droit de refuser ou annuler le service si le client ne se présente pas à l'heure prévue.

10.    La société ne sera pas tenue responsable des dommages ou pertes causés par des tiers durant le service.