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L’harmonisation du droit d’asile dans l’Union Européenne : de Tampere à Stockholm

Ce mémoire  concerne le droit d’asile dans l’Union Européenne. Il s’agit non seulement d’une analyse législative de la mise en œuvre d’une politique européenne commune d’asile issue de la création de l’espace de liberté, sécurité et justice  établi par le Traité d’Amsterdam,  mais aussi de l’évaluation  du niveau d’harmonisation  atteint par cette politique au sein de l’Union, et enfin  d’une réflexion sur la relation entre le processus de  mise en œuvre de la politique commune d’asile d’une part, et le respect des droits fondamentaux des chercheurs et des demandeurs de la protection internationale par les États Membres et la Communauté d’autre part.

Keyphrases: Droit d’asile, Union Européenne, Système Européen Commun d’Asile (SECA), Régime d’Asile Européen Commun (RAEC), Harmonisation législative, Droits de l’homme, Protection Internationale
Notions d'éthique dans la brevetabilité des inventions : une étude de droit comparé

Le droit des brevets a pour but premier de favoriser les développements technologiques et industriels. Cependant, à l’heure actuelle, ce domaine voit son rôle confronté à une forme de crise, à cause plus précisément des avancées constatées dans le secteur des biotechnologies. De difficiles questions fondamentales se posent à différents niveaux, que ce soit socialement, moralement et légalement. Au vu de ces observations, la question est de savoir, dans le cadre de cette étude, si la régulation devrait être plus signifiante en tenant compte des considérations morales et éthiques dans le processus de brevetabilité.  Cette étude a donc pour but de comparer et d’évaluer les diverses solutions proposées en Europe, aux États-Unis et au Canada, afin de déterminer quelle serait la voie envisageable vers la résolution de cette problématique. Par exemple, dans ce contexte, on peut pointer l’approche européenne, où la CBE et la Directive du Parlement européen relative à la protection des inventions biotechnologiques (98/44/CE) semblent introduire des notions éthiques dans leurs textes juridiques. Un tel procédé apporte des notions qui peuvent être considérées comme vagues et évolutives dans un processus qui se veut apparemment technique. Alors que si l’on prend l’approche nord-américaine, celle-ci se fonde sur des critères de brevetabilité dénués de toutes considérations morales. Par l’analyse de ces éléments, une voie possible pourrait être décrite vers un système des brevets qui répondrait mieux aux exigences actuelles.

Keyphrases: Propriété intellectuelle, Brevet, Éthique, Europe, États-Unis, Canada
Analyse des réponses neuronales du cortex visuel primaire du chat à la fréquence spatiale suite à des adaptations répétées

Les neurones du cortex visuel primaire (aire 17) du chat adulte répondent de manière sélective à différentes propriétés d’une image comme l’orientation, le contraste ou la fréquence spatiale. Cette sélectivité se manifeste par une réponse sous forme de potentiels d’action dans les neurones visuels lors de la présentation d’une barre lumineuse de forme allongée dans les champs récepteurs de ces neurones. La fréquence spatiale (FS) se mesure en cycles par degré (cyc./deg.) et se définit par la quantité de barres lumineuses claires et sombres présentées à une distance précise des yeux. Par ailleurs, jusqu’à récemment, l’organisation corticale chez l’adulte était considérée immuable suite à la période critique post-natale. Or, lors de l'imposition d'un stimulus non préféré, nous avons observé un phénomène d'entrainement sous forme d'un déplacement de la courbe de sélectivité à la suite de l'imposition d'une FS non-préférée différente de la fréquence spatiale optimale du neurone. Une deuxième adaptation à la même FS non-préférée induit une réponse neuronale différente par rapport à la première imposition. Ce phénomène de "gain cortical" avait déjà été observé dans le cortex visuel primaire pour ce qui est de la sélectivité à l'orientation des barres lumineuses, mais non pour la fréquence spatiale. Une telle plasticité à court terme pourrait être le corrélat neuronal d'une modulation de la pondération relative du poids des afférences synaptiques.

Keyphrases: Adaptation répétée, Aire 17, Champ récepteur, Chat, Cortex visuel primaire, Courbe de syntonisation, Enregistrements multiunitaires, Fréquence spatiale, Gain cortical, Ré́seau de barres sinusoïdales
Justice pour les crimes contre l’humanité et génocides : point de vue et attentes des victimes

Les violations aux droits humains causent des milliers de victimes chaque année, des mécanismes de justice sont élaborés afin de répondre à ces crimes, mais les victimes demeurent peu consultées. Par le biais d’entretiens semi-directifs, cette étude présente le point de vue et les attentes des victimes de crimes contre l’humanité du Cambodge et du Rwanda sur la justice. La justice sociale constitue le cadre théorique de cette étude. Les résultats montrent que la justice pénale est centrale à la définition de la justice. La réparation et la vérité en constituent aussi les éléments essentiels. Toutefois, la capacité des tribunaux à rendre compte de la vérité est critiquée par les répondants créant un écart entre ce qu’elles veulent et ce qu’elles obtiennent. La qualité de la prise de décision et du traitement interpersonnel favorise aussi la perception de justice du point de vue des victimes. Les différentes composantes de la justice perçues, comme la punition, la réparation et la procédure, varient toutefois en fonction du contexte social et historique de la victimisation.

Keyphrases: victimes, crimes contre l'humanité, droit pénal international, Rwanda, Cambodge, justice procédurale
Obstacles à la persévérance scolaire d’adultes ayant des problèmes d’apprentissage lors de leur passage à l’éducation des adultes

Au Québec, plusieurs adultes n’ont pas de diplôme d’études secondaires. Parmi eux, plusieurs ont des problèmes d’apprentissage. Peu d’études se penchent sur leur participation à des programmes d’éducation des adultes. L’objectif de cette recherche est d’identifier les obstacles rencontrés par les adultes ayant des problèmes d’apprentissage lors de leur passage au secteur public de l’éducation des adultes. Dans le cadre de cette étude qualitative, douze entrevues ont été réalisées auprès d’adultes âgés de 18 à 50 ans. Ces entrevues ont été analysées afin d’identifier les obstacles rencontrés par cette population. Les résultats révèlent que ce sont les obstacles dispositionnels et les obstacles institutionnels qui sont les plus occurrents. L’interprétation de ces résultats permet de conclure qu’une adaptation et une diversification des pratiques institutionnelles dans le secteur de l’éducation des adultes permettraient d’accroitre la persévérance et la réussite scolaires des adultes ayant des problèmes d’apprentissage.

Keyphrases: Adultes, Problèmes d'apprentissage, Difficultés d'apprentissage, Troubles d’apprentissage, Obstacles dispositionnels, Obstacles institutionnels, Obstacles situationnels, Éducation des adultes, Persévérance scolaire, Méthode qualitative, Dispositionnal barriers, Situationnal barriers, Institutionnal barriers
Préparation d'échantillons pour l'étude par GISAXS des mécanismes de déformation des matériaux par faisceaux d'ions lourds de haute énergie

Le mécanisme menant à des déformations structurales suivant le bombardement d'échantillons de a-Si d'un faisceau d'ions lourds et rapides est sujet de controverses. Nous nous sommes penchés sur l'hypothèse de la formation d'une zone liquide causée par la déposition d'énergie des ions incidents dans le contexte de la théorie du pic thermique. Des échantillons de silicium amorphe furent préparés dans le but d'observer les indices d'une transition de phase l-Si/a-Si suivant la déposition locale d'énergie sur le parcours d'un ion lourd énergétique dans le a-Si. Les échantillons furent implantés d'impuretés de Cu ou d'Ag avant d'être exposés à un faisceau d'ions Ag12+ de 70 MeV. L'utilisation de l'analyse GISAXS est projetée afin d'observer une concentration locale d'impuretés suivant leur ségrégation sur la trace de l'ion. Des masques d'implantation nanométriques d'oxide d'aluminium ont été fabriqués afin d'augmenter la sensibilité de l'analyse GISAXS et une méthode d'alignement de ces masques selon la direction du faisceau fut développée. Le bombardement d'échantillons au travers de ces masques a donné lieu à un réseau de sites d'impacts isolés presque équidistants.

Keyphrases: Ion lourd, Pic thermique, Déformation structurelle, Ségrégation, Transition de phase
Danse, film, théâtre : une exploration de la collaboration créative entre la musique et les arts de nature visuelle

Le programme de composition de musiques de film et multimédia de la Faculté de musique à l'Université de Montréal encourage la création de trois musiques de nature différente: acoustique, électroacoustique et mixte. Ces dernières supportent chacune une oeuvre visuelle. Pour mieux explorer les possibilités, trois projets de nature visuelle différents, soit une chorégraphie, deux court-métrages cinématographiques et une oeuvre dramatique, ont été créées en collaboration avec d'autres artistes. Pour la chorégraphie, X/Y, une trame sonore a été créée pour être jouée sur place par un petit ensemble acoustique. La musique des films, Mi Feng et Motel Pluton, est un mélange d'échantillonneurs et d'instruments acoustiques et a été enregistrée en studio. Quand à l'oeuvre dramatique, L'Araignée, la trame sonore est de nature entièrement électronique, avec des échantillonneurs et de la manipulation électroacoustique.

Keyphrases: Trame sonore, Court-métrage, Chorégraphie, Danse contemporaine, Film, Théâtre, Oeuvre dramatique, Musique de film, Collaboration
Banque mondiale et développement. Pertinences scientifiques des discours et pratiques de développement de la Banque mondiale dans les PED des années 80 à nos jours

 « De nos jours, notent Samoff et Carrol, la Banque mondiale doit être considérée à la fois comme une banque, une agence de développement et un institut de recherche » (2004, p9). L’institution de Bretton Woods est en effet devenue notamment dans le cadre du développement des PED, à la fois une banque de prêt  et une institution de savoir ; « le laboratoire d’idées sur le développement le plus important au monde », précisent Wilks et Lefrançois (2002). Cependant, si elle reste un partenaire idéologique et financier pour le développement de ces pays, la Banque mondiale est aussi en même temps dans le paysage des relations économiques internationales contemporaines  une véritable superpuissance, une figure importante de la dominance mondiale d’aujourd’hui. Les programmes de développement qu’elle professe et met en œuvre dans les PED y sont de ce fait également les discours et pratiques de développement dominants.   Mais le discours de développement de la Banque mondiale dans les PED, outre qu’il y soit le savoir dominant du développement,  se veut aussi par ailleurs un discours d’érudition : un corps de connaissances savant de développement, qui dans sa formulation comme dans son contenu revendique l’appartenance à une certaine rationalité, vise à une certaine « scientificité ». Partant, la question autour de laquelle s’organise la présente thèse et qui est au cœur de sa problématique est la suivante : le programme de développement que la Banque mondiale destine aux PED dans sa dimension discursive en particulier, est-il pour autant rationnel et raisonnable ? En d’autres termes : de quel crédit scientifique et moral peut jouir ce programme; de quelle cohérence, de quel réalisme, et de quelle adéquation sociale, peut se prévaloir un tel système de pensées et d’actions de développement ?  Mais interroger les bien-fondés épistémologiques de son programme de développement dans les PED revient aussi au plans politique et social à questionner cette position de dominance qu’occupe la Banque mondiale dans ces pays. Aussi notre questionnement général s’enchaîne-t-il comme suit: ce pouvoir d’autorité de la Banque mondiale dans les PED, tire t-il sa légitimité d’un fondement rationnel convaincant, capable de résister à la critique, ou plutôt, s’enracine t-il dans une confusion idéologique sciemment instaurée et entretenue ou comme dit Rist, dans le «  pouvoir de celui qui parvient à l’imposer» ?

Keyphrases: Banque mondiale, Pays en développement, Politiques de développement, Développement virtuel
L’élaboration d’un langage musical basé sur la musique traditionnelle québécoise et influencé par les musiques savantes

Le présent travail explique et approfondit la démarche artistique d’un compositeur travaillant à partir de la musique traditionnelle québécoise et cherchant à donner un élan à son travail en s’inspirant des musiques savantes. Il est divisé en trois chapitres dans lesquels on retrouve des analyses détaillées de pièces issues du répertoire traditionnel québécois et des répertoires classique et jazz. Le premier chapitre traite d’œuvres de Joseph Allard, Louis « Pitou » Boudreault, Jos Bouchard et Aimé Gagnon en cherchant à préciser les éléments stylistiques qui caractérisent le style d’ici. Le deuxième chapitre analyse les pièces Stolen Moments d’Oliver Nelson et Waltz for Debby de Bill Evans et explore un jazz en équilibre entre conservatisme et innovation. Le troisième chapitre explore deux approches originales à la modalité dans des musiques riches en variations par l’analyse de Pagodes de Claude Debussy et de Ostinato de Béla Bartók. Le quatrième chapitre expose ma démarche.

Keyphrases: Démarche artistique, Musique traditionnelle, Québec, Analyse, Jazz, Classique, Bill Evans, Claude Debussy, Oliver Nelson, Jos Bouchard, Aimé Gagnon, Joseph Allard
Téléphone, phonographe et radio : l'imaginaire sonore entre textualité et reproduction technique

Ce mémoire décrit l’imaginaire sonore tel qu’il s’est transformé par l’apparition de dispositifs de reproduction (téléphone, phonographe et radio) à la fin du 19ème siècle et au début du 20ème siècle. Si ces appareils de reproduction sonore signalent un nouveau contexte socioculturel permettant la captation, la conservation et la transmission de manifestations sensibles, ils transforment également la manière de concevoir le son, ils modifient le statut de l’audition par rapport aux autres sens et reconfigurent un imaginaire qui traduit un rapport à soi, à autrui et au monde. Cette étude littéraire de la reproductibilité sonore propose une réflexion entre technologie et poétique en questionnant l’idée de communication. L’élément spécifique qui caractérise les appareils de reproduction sonore est un objet technique nommé «transducteur ». Je considère le transducteur à la fois comme métaphore et matérialité de médiation; conçu en termes de dispositif de transduction, ce concept permet une différente compréhension des pratiques sociales et de l’imaginaire constituant cet artefact culturel.

Keyphrases: Transduction, Transduction, Littérature, Technologie, Son, Reproduction, Reproduction
La représentation sociale des soins palliatifs chez un groupe de professionels de CLSC

Dans le contexte social actuel, l’identification et la compréhension de la représentation que les intervenants ont des soins palliatifs constituent l’un des points d’ancrage de l’agir professionnel, de la formation et des modifications de structures de soins.  Le but de cette étude était de décrire et de comprendre la représentation qu’un groupe d’intervenants travaillant en CLSC a des soins palliatifs, puis de proposer des interventions éducatives et organisationnelles susceptibles de favoriser une plus forte adhésion à la philosophie qui sous-tend ce type particulier de soins. Des entretiens semi dirigés et une analyse de contenu ont révélé un univers de représentations à la fois similaires et différents dans chaque sous-groupe. On constate que chaque thème exploré peut prendre des sens divers. On peut dire que la représentation des soins palliatifs chez le groupe de professionnels de CLSC ayant participé à la présente étude constitue un ensemble de savoirs à portée pratique très élevée faisant intervenir en grande majorité des savoirs de sens commun. Un point se révèle crucial : celui de la formation dans l’appropriation de la philosophie des soins palliatifs qui devrait être à la base de cette pratique; une formation qui doit prendre en compte les multiples composantes non scientifiques et les ambiguïtés du travail quotidien en soins palliatifs comme faisant partie intégrante des dynamiques du processus d’appropriation de la philosophie des soins palliatifs.

Keyphrases: socioconstructivisme, soins palliatifs, pratique professionnelle, intervenatns de la santé, CLSC, réseau première ligne
Variabilité stylistique des occupations du Sylvicole moyen ancien (400 av. n.è. – 500 de n.è.) sur la station 3-arrière de Pointe-du-Buisson : approche typologique

Ce mémoire porte sur la variabilité observée dans un assemblage, composé à la fois d’artéfacts lithiques et céramiques, représentatif de la plus grande collection archéologique dominée par une composante du Sylvicole moyen ancien connue au Québec. Les traits caractéristiques des poteries qui ont été transportées, abandonnées, et en partie manufacturées sur la station 3-arrière du complexe de Pointe-du-Buisson, sont appréhendés à travers une acception holistique de la notion de «style», qui inclut tous les aspects des attributs qu’elle couvre, à savoir les technologiques, les morphologiques, les décoratifs et les fonctionnels. Grâce à l’application d’une méthode typologique, une approche peu utilisée depuis plusieurs décennies, du moins dans le Nord-Est américain, et dont le mérite propre réside dans sa capacité à traiter l’artéfact dans son ensemble, des schémas comportementaux (cognitifs et procéduraux) visibles sur les tessons de bord décorés ont été mis en lumière. Ces derniers sont intimement liés aux techniques décoratives employées par les potières, et semblent s’être modifiés au fil du temps de la manière suivante : type «sigillé» précédant les types plus récents «repoussé» et «basculant».  Une analyse comparative, basée sur un échantillon de sites localisés dans la région de Haut-Saint-Laurent et dans celles avoisinantes, a par ailleurs souligné d’importantes similarités entre l’assemblage céramique de la composante du Sylvicole moyen ancien de BhFl-1d’ et ceux des sites de Vieux-Pont (Estrie), d’Oka (rivière des Outaouais), de Pointe-du-Gouvernement (Haut-Richelieu) et de Winooski (aux abords du Lac Champlain dans le Vermont). Ces résultats appuient l’identification d’une manifestation culturelle qui est très étroitement connectée aux phases Canoe Point et Winooski de la tradition Point Peninsula.  Résultant des conclusions susmentionnées, et d’autres issues d’enquêtes récentes, des considérations d’ordre taxonomique s’ensuivent. Bien qu’une refonte complète du taxon «Sylvicole moyen» soit prématurée, une critique de ce taxon s’avère nécessaire. Aussi des taxons tels que l’Early Horticultural Period de Snow ou le «Sylvicole initial» de Wright et Clermont sont discutés, dans la mesure où ils pourraient renvoyer à une définition plus générale, mais aussi peut-être plus fidèle, des caractéristiques anthropologiques propres aux populations qui ont vécu le long du Saint-Laurent et de ses tributaires depuis le Sylvicole inférieur jusqu’à la fin du Sylvicole moyen tardif.

Keyphrases: Sylvicole moyen ancien, Pointe-du-Buisson, Haut-Saint-Laurent, Poterie, Typologie, Archéologie comportementale
La diminution des espaces ouverts en Israël depuis 1948 : exploration et discussion des facteurs contribuant à un problème de société

Le présent mémoire se penche sur la diminution des espaces ouverts en Israël, un problème environnemental considéré comme l’un des plus importants par les organisations environnementales de ce pays. La situation est particulièrement préoccupante depuis le début des années 1990 alors que la superficie occupée par ces espaces s’est réduite significativement. Les craintes liées à cette évolution se sont traduites par l’implantation de plans nationaux d’aménagement visant expressément à concentrer le développement futur du pays au sein des quatre principales régions métropolitaines (Tel-Aviv, Jérusalem, Haïfa, Beer-Sheva) de manière à préserver de façon optimale les espaces ouverts restants. Plusieurs facteurs sont responsables de cette perte d’espaces ouverts. Ainsi, l’un des objectifs cet ouvrage consiste à identifier ces facteurs de même qu’à analyser dans quelle mesure ils ont influé. Par ailleurs, ce mémoire fait le point sur l’évolution de la superficie des espaces ouverts au fil des années. Finalement, le dernier chapitre aborde les enjeux actuels quant à la conservation des espaces ouverts israéliens et souligne quelques solutions proposées afin d’accroître leur protection pour le futur. Afin de dresser un portrait complet de la situation, la période étudiée s’étend de 1948, année de fondation de l’État d’Israël, à 2010.

Keyphrases: Conservation des espaces ouverts, Croissance démographique, Géographie politique, Israël
Le rôle des collections dans la légitimation de l'art marginal : le cas de la collection d'art pathologique Prinzhorn

Au 20e siècle en France et en Allemagne, l’art moderne prend son essor. Certains, comme Francastel, qualifient cet art de destruction d’un espace plastique classique. Cette destruction devient un vecteur de création chez plusieurs artistes qui, suite aux deux grandes guerres, remettent en question leur état « civilisé » et se tournent vers le « primitif » pour offrir une autre voie, loin de tout processus civilisateur. Cette admiration pour les peuples primitifs ainsi que pour les productions artistiques d’enfants, d’amateurs et de « fous » est visible chez plusieurs collectionneurs d’art. En constituant des collections d’art marginal, ces derniers défendaient une idéologie qui propose une autre forme de culture en remplacement d’une civilisation dépassée. Grâce à leurs collections, la libre expression se positionna contre le rationalisme occidental. On compte, parmi ces collectionneurs, le psychiatre Hans Prinzhorn, le marchand d’art Wilhelm Udhe et les artistes André Breton, Jean Dubuffet et Arnulf Rainer. Chacun d’eux a eu un impact sur la construction du récit de l’art moderne et de l’art contemporain. Leurs collections ont chacune sa spécificité et offrent des vocabulaires différents pour parler de productions artistiques marginales, c’est-à-dire se développant « hors culture ». C’est par l’analyse des terminologies employées par les collectionneurs, principalement la dénomination d’art pathologique, que nous tracerons un portrait de la construction historique de l’art marginal en lien avec l’art moderne

Keyphrases: art moderne, art marginal, collectionneurs, France et Allemagne, 20e siècle
Configuration et exploitation d'une machine émotionnelle

Dans ce travail, nous explorons la faisabilité de doter les machines de la capacité de prédire, dans un contexte d'interaction homme-machine (IHM), l'émotion d'un utilisateur, ainsi que son intensité, de manière instantanée pour une grande variété de situations. Plus spécifiquement, une application a été développée, appelée machine émotionnelle, capable de «comprendre» la signification d'une situation en se basant sur le modèle théorique d'évaluation de l'émotion Ortony, Clore et Collins (OCC). Cette machine est apte, également, à prédire les réactions émotionnelles des utilisateurs, en combinant des versions améliorées des k plus proches voisins et des réseaux de neurones. Une procédure empirique a été réalisée pour l'acquisition des données. Ces dernières ont fourni une connaissance consistante aux algorithmes d'apprentissage choisis et ont permis de tester la performance de la machine. Les résultats obtenus montrent que la machine émotionnelle proposée est capable de produire de bonnes prédictions. Une telle réalisation pourrait encourager son utilisation future dans des domaines exploitant la reconnaissance automatique de l'émotion.

Keyphrases: Reconnaissance automatique de l'émotion, Interaction homme-machine, Apprentissage machine, Informatique affective