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Les marques de commerce non traditionnelles dans une perspective de droit comparé

De nouvelles marques de commerce ont fait progressivement leur apparition, des marques qui font appel à nos cinq sens que sont la vue, l'ouïe, l'odorat, le goût ou même le touché. Ces nouvelles marques, que l'on appelle parfois les marques non traditionnelles, posent quelques difficultés pour être enregistrées. En effet, certains pays refusent leur enregistrement, d'autres sont plus réceptifs à l'arrivée de ces nouvelles marques. Notre mémoire se propose d'analyser la possibilité ou non d'enregistrer certaines de ces marques au Canada, et d'examiner également ce que d'autres pays ont prévu pour ces marques non traditionnelles. Au final, nous serons en mesure d'élaborer des recommandations pour l'intégration de ces nouvelles marques dans le droit canadien.

Keyphrases: Marques de commerce, odeurs, couleur, non traditionnelles, Canada, États-Unis, Australie, Canada
Les causes de déchéance du droit à limitation de responsabilité du transporteur maritime international de marchandises sous connaissement

La présente étude examine les causes de déchéance du droit à limitation de responsabilité du transporteur maritime de marchandises. En règle générale, les plafonds d’indemnisation fixés par les conventions internationales écartent la réparation intégrale du préjudice causé par le transporteur maritime de marchandises. Cependant, il est également prévu un certain nombre de causes de déchéance de ce droit à limitation, pour lesquelles les conditions d’application diffèrent d’une convention internationale à l’autre (Règles de La Haye, Règles de La Haye-Visby, Règles de Hambourg et Règles de Rotterdam). Parallèlement, les tribunaux nationaux, par le recours à des notions propres de leurs systèmes juridiques, modifient l’étendue des causes de déchéance de ce droit. En somme, la déchéance du droit à limitation de responsabilité variera selon la convention internationale appliquée et selon la juridiction compétente. Ce qui, en définitive, porte atteinte à la structuration rationnelle du régime de responsabilité du transporteur maritime dans sa globalité et à l’objectif d’uniformisation poursuivi jusqu’ici.

Keyphrases: Limitation de responsabilité, Causes de déchéance du droit à limitation, Transport en pontée, Déroutement, Faute Inexcusable
Contrat de cyberconsommation et arbitrage : les leçons de l'arrêt Dell

En juillet 2007, la Cour suprême du Canada s’est prononcée pour la première fois sur un litige lié au commerce électronique et dont les faits sont nés au Québec. L’affaire est d’une grande banalité : un contrat de consommation conclu par la voie de l’internet donna lieu à un litige car le prix proposé par le commerçant était erroné. Dans ce jugement historique, la Cour suprême a renversé les décisions des cours inférieures et est allée dans la direction contraire d’une modification législative adoptée le lendemain des auditions à la Cour, qui ne s’appliquait pas au cas en l’espèce. Ce jugement a causé des débats non seulement sur ce que la Cour a dit, mais aussi quant à l’opportunité qui lui était offerte de clarifier plusieurs questions d’importance. Ce mémoire utilise l’affaire Dell comme fil conducteur de l’étude du contrat de cyberconsommation et traite aussi de certaines questions incidentes sur ce droit en constant changement. En premier lieu, nous étudions le contrat de cyberconsommation et ensuite nous examinons le fond de l’affaire, une question qui n’a d’ailleurs pas encore reçu une analyse judiciaire. Dans la dernière partie, nous faisons une analyse critique des questions juridiques traitées par la Cour suprême. Nous concluons en remarquant que la Cour a perdu une occasion unique de clarifier certaines incongruïtés du droit de la cyberconsommation.

Keyphrases: arbitrage, cyberconsommation, Dell, recours collectif, internet
A study of my personal approach to composition

Pendant mes études au niveau du Maîtrise, j’ai écrit quatre compositions : (1) Four Pieces for Solo Cello, (2) To Earth : II. Forest pour piano solo, (3) The Centre Cannot Hold pour trois flutes et deux percussionnistes, et (4) To Heaven, pour treize instrumentalistes. Le mémoire suivant est une étude de ces quatre pièces en décrivant mes intentions, en expliquant l’organisation et la structure de la musique, et en soulignant les développements d’orchestrations et de l’harmonie.

Keyphrases: Composition, Analyse, Harmonie
Les effets phonostylistiques caractéristiques des chanteuses de musique populaire anglophone

La voix est un instrument si complexe dans ses possibilités de phrasés, d’intentions et d’inflexions, qu’elle est unique à chaque interprète. En musique populaire, ces styles vocaux ou phonostyles se traduisent par l’utilisation de timbres et d’effets vocaux distinctifs (souffle sur la voix, coup de glotte, voix de fausset, etc.) qui s’appliquent de façon globale et constante ou, le plus souvent, de façon très localisée, sur l’attaque de certains mots par exemple. Dans ce mémoire, sont définis et illustrés un ensemble d’effets phonostylistiques caractéristiques des chanteuses po- pulaires anglophones des années 1980 à nos jours, du point de vue de différentes disciplines (physiologie, acoustique, paralinguistique, phonos- tylistique). Pour finir, il est présenté une application du sujet à l’étude des techniques vocales de 3 chanteuses.

Keyphrases: Voix, musiques populaires, Phonostylistique, Paralinguistique, chanteuses, Pop, Timbre, Timbre
Des relations entre les structures musicales et les contextes sociaux dans un répertoire de "sessions" instrumentales irlandaises

Instants et espaces investis par la musique, les sessions sont actuellement en Irlande un marqueur d’expression culturelle. En surface, celles-ci peuvent être définies en tant que regroupement prévu ou spontané de plusieurs musiciens dans le but de faire de la musique et de passer un agréable moment en communauté. Toutefois, un travail d'enquête réparti sur sept années de recherches dans le nord-ouest irlandais a révélé qu'en profondeur, les sessions représentent un phénomène socioculturel complexe, phénomène social autant que musical, fait musical autant que social, édifice symbolique mixte tissé d'interactions dont la combinatoire à chaque fois renouvelée implique un jeu de relations entre le facteur individuel et les stratégies collectives qui, radicalement, affectent l’ensemble de la structure de l’événement. Comprendre le fonctionnement d'une session revient alors à poser un certain nombre de questions ayant pour finalité de révéler la manière dont les deux pôles du social et du musical se trouvent, en même temps que distincts, inextricablement liés. Les sessions musicales se révèlent ainsi sources d'un certain nombre de problèmes, lesquels, a priori motivés par une connaissance spécifique à notre objet d'étude, conduisent à dépasser le domaine exclusif de l'Irlande pour venir affronter les questionnements plus larges que pose l'ethnomusicologie contemporaine. La présente thèse s'organise en cinq chapitres. Un premier est consacré à une description générale des sessions. L'attention est portée sur les liens dynamiques opérant entre ce qui relève du musical et ce qui procède d'un ordre plus spécifiquement social. Les questions alors soulevées engagent un second chapitre, dont l'organisation est bipartite. Y sont alors exposés, dans un premier temps, les grands axes problématiques sur lesquels cette thèse repose, et dans un second, les réponses méthodologiques impliquées par cette même problématique. Un troisième chapitre consiste à mettre en place l'ensemble des outils nécessaires à la conduite des analyses, à travers une réflexion portant sur les propriétés systématiques de l'ensemble des paramètres sociaux et musicaux caractéristiques de ce que sera notre corpus. L'étape suivante, quatrième chapitre de la thèse, se fonde sur les analyses comparatives d'un corpus de 26 pièces musicales, collectées dans le cadre de 7 situations de sessions distinctes. À travers un cinquième chapitre, le travail se termine enfin par une synthèse fondée sur l'intégralité des résultats analytiques obtenus dans le chapitre précédent.

Keyphrases: Ethnomusicologie, Fait, Musical, Social, Irlande, Systématique, Dynamique, Interactions, Sémiologie, Musique, Fact, Musical, Social, Interactions
Antécédents parentaux et concordance de la qualité des comportements interactifs maternels et paternels

De nombreuses études empiriques ont démontré que la qualité des comportements maternels et paternels est importante pour le développement de l’enfant. Cependant, peu d’études ont investigué le degré de concordance des comportements de la mère et du père dans des couples intacts ainsi que les antécédents ou déterminants de cette concordance. Le présent mémoire contient un article empirique qui poursuit deux buts. Premièrement, l’article a examiné le niveau de concordance (similarité) entre la qualité des comportements des mères et des pères dans des couples intacts. Deuxièmement, l’article a investigué les antécédents familiaux de la concordance des comportements maternels et paternels: la satisfaction conjugale et le stress parental des mères et des pères. L’étude a été menée auprès de 44 familles intactes (mère-père-enfant). Les résultats indiquent que la concordance mère-père est modérée (r = .31). De plus, un degré significatif de concordance a été trouvé chez les couples dont les partenaires rapportent une satisfaction conjugale élevée ainsi qu’un faible niveau de stress parental, mais pas chez les couples moins bien ajustés. Les implications théoriques et empiriques sont discutées.

Keyphrases: Concordance des dyades familiales, Interaction père-enfant, Interaction mère-enfant, Satisfaction conjugale, Stress parental, Antécédents parentaux
Violence conjugale et détresse psychologique chez les jeunes couples : analyse de l'effet modérateur du soutien social

Les jeunes adultes sont plus susceptibles de subir de la violence conjugale que les adultes plus âgés. Toutefois, l'effet de se confier à propos de la violence subie sur la santé mentale est peu connu. L'objectif de cette étude est d'explorer les liens entre la violence conjugale, le soutien social et la détresse psychologique selon le sexe dans un échantillon de 233 jeunes couples. Les résultats indiquent que, pour les femmes, la fréquence de la violence psychologique subie, mais pas celle de la violence physique, était positivement associée à la détresse psychologique. Pour ces femmes, recourir à un plus grand nombre de confidents diminue la force de la relation entre la violence et de leur niveau de détresse psychologique. Pour les hommes, les fréquences de la violence physique et psychologique subies étaient positivement liées à la détresse psychologique, mais contrairement aux femmes, plus ils se sont confiés à propos de la violence qu'ils ont subi, plus leur niveau de détresse est élevé.

Keyphrases: Violence conjugale, Violence bidirectionnelle, Soutien social, Jeunes adultes
Analyse d’information tridimensionnelle issue de systèmes multi-caméras pour la détection de la chute et l’analyse de la marche

Cette thèse s’intéresse à définir de nouvelles méthodes cliniques d’investigation permettant de juger de l’impact de l’avance en âge sur la motricité. En particulier, cette thèse se focalise sur deux principales perturbations possibles lors de l’avance en âge : la chute et l’altération de la marche.Ces deux perturbations motrices restent encore mal connues et leur analyse en clinique pose de véritables défis technologiques et scientifiques. Dans cette thèse, nous proposons des méthodes originales de détection qui peuvent être utilisées dans la vie courante ou en clinique, avec un minimum de contraintes techniques. Dans une première partie, nous abordons le problème de la détection de la chute à domicile, qui a été largement traité dans les années précédentes. En particulier, nous proposons une approche permettant d’exploiter le volume du sujet, reconstruit à partir de plusieurs caméras calibrées. Ces méthodes sont généralement très sensibles aux occultations qui interviennent inévitablement dans le domicile et nous proposons donc une approche originale beaucoup plus robuste à ces occultations. L’efficacité et le fonctionnement en temps réel ont été validés sur plus d’une vingtaine de vidéos de chutes et de leurres, avec des résultats approchant les 100% de sensibilité et de spécificité en utilisant 4 caméras ou plus. Dans une deuxième partie, nous allons un peu plus loin dans l’exploitation des volumes reconstruits d’une personne, lors d’une tâche motrice particulière : la marche sur tapis roulant, dans un cadre de diagnostic clinique. Dans cette partie, nous analysons plus particulièrement la qualité de la marche. Pour cela nous développons le concept d’utilisation de caméras de profondeur pour la quantification de l’asymétrie spatiale au cours du mouvement des membres inférieurs pendant la marche. Après avoir détecté chaque pas dans le temps, cette méthode réalise une comparaison de surfaces de chaque jambe avec sa correspondante symétrique du pas opposé. La validation effectuée sur une cohorte de 20 sujets montre la viabilité de la démarche.

Keyphrases: Analyse de la marche, détection de la chute, multi-caméras, caméra de profondeur
Peut-on vouloir le mal pour le mal dans la pensée de Thomas d’Aquin?

Ce mémoire propose une analyse de la théorie de la volonté en relation avec le mal dans la pensée de Thomas d’Aquin. Le mal est une privation d’être et l’être est identique au bien. La volonté est une forme intellectuelle d’appétit, ainsi que la gouvernante des puissances inférieures, mais aussi de la raison qui est à la fois son principe. L’appétit est un mouvement vers ce qui est le bien d’une nature, il est donc difficile d’accepter que la volonté puisse élire son contraire qui est le mal. La thèse de Platon selon laquelle le mal n’est désiré que par ignorance est écartée, puisque le propos de Thomas est d’expliquer le consentement en faveur du mal connu. Or, si le mal peut être voulu, on ne peut le vouloir sans le référer au bien. Ainsi, le libre arbitre, bien qu’ayant Dieu pour principe, est le principe du premier mauvais choix. La compréhension de la problématique passe par la division de ce qui appartient à l’extérieur de la volonté et ensuite à l’intérieur. De soi, un acte extérieur peut être immoral, comme le vol, mais la volonté d’une intention bonne qui choisit cet acte devient mauvaise, bien qu’elle garde le mérite de sa bonne intention. Son choix mauvais est parfois dû à une certaine ignorance, mais, puisque nous n’ignorons pas toujours le mal, il faut attribuer une faiblesse à la volonté, car elle n’accomplit pas pleinement sa nature. Quand elle répète ses actes de faiblesse à l’égard du mal, elle se dispose à accueillir l’habitus de la malice, et alors elle cherche d’elle-même le mal. Aucun de ces principes, cependant, ne peut s’appliquer à l’homme originel ni au diable. Ceux-ci n’auront pour principe de leurs choix que l’orgueil dans le libre exercice de la volonté.

Keyphrases: Philosophie, Thomas d'Aquin, Mal, Être, Appétit, Volonté, Péché originel, Diable, Moral
Facteurs de risque de calcifications vasculaires en insuffisance rénale constituant une contre-indication à la greffe rénale

On estime que des calcifications vasculaires (CVs) sont présentes chez 60% des patients avec insuffisance rénale terminale (IRT) et que ces CVs contribuent à l’augmentation de la maladie cardiovasculaire chez ces patients. La maladie cardiovasculaire est la première cause de mortalité chez les patients en IRT. La transplantation rénale est le traitement de choix en IRT mais peut être contre-indiquée pour des raisons chirurgicales liées au CVs ou en raison d’un risque de complications cardiovasculaires postopératoires trop élevé associé à la présence de CVs sévères. Il est donc primordial de déterminer quels facteurs sont associés à la présence de CVs qui rendraient le patient non-éligible pour une greffe rénale. En particulier il serait intéressant de vérifier si un produit phosphocalcique élevé est un facteur de risque de non-éligibilité pour une greffe rénale en raison de CVs. L’étude actuelle utilise la base de données de transplantation du CHUM. C’est une étude de type cas-témoins avec une cohorte de 1472 patients de 1992 à 2009. Les cas sont les patients jugés non-éligibles pour une transplantation rénale en raison de la présence de CVs sévères. Les contrôles sont les patients jugés éligibles: 80 cas et 80 contrôles ont été inclus.  Les facteurs de risque qui ont été identifiés pour la non-éligibilité en raison de CVs sont le diabète (adjusted Odds Ratio (OR): 5.55 (1.98 - 15.59)), l’âge (OR: 1.14 (1.09 – 1.2)), le tabagisme (OR: 9.51 (2.55 – 35.51)) et la dialyse (OR: 6.83 (2.33 – 20.05)). La durée de la dialyse a aussi été identifiée comme facteur de risque (OR : 8.61 (2.34-31.68) pour une durée de dialyse de 8 mois et plus, OR : 4.57 (1.42-14.65) pour une durée de dialyse de 1 à 7 mois. Bien que significatif en univarié, le produit phosphocalcique n’a pas été identifié comme facteur de risque significatif dans les analyses multivariées. En conclusion, cette étude montre que le produit phosphocalcique pourrait être un marqueur d’une insuffisance rénale prolongée et moins bien contrôlée plutôt qu’un facteur de risque de calcifications rendant le patient non-éligible à la greffe. De plus cette étude met de l’emphase sur la notion qu’il est primordial 1) de référer précocement les patients à haut risque de CVs vers un centre de transplantation pour une évaluation et 2) de prendre en charge agressivement l’arrêt du tabac chez tous les patients qui sont potentiellement éligibles pour une transplantation.

Keyphrases: Calcifications vasculaires, Insuffisance rénale chronique, Produit phosphocalcique, Transplantation rénale, Étude cas-témoins
Prévalence du VPH dans le cancer ORL localement avancé et impact sur le pronostic et l'efficacité de la chimio-radiothérapie concomitante

Problématique : Bien que le tabac et l’alcool soient les facteurs causaux principaux des cancers épidermoïdes de l’oropharynx, le virus du papillome humain (VPH) serait responsable de l’augmentation récente de l’incidence de ces cancers, particulièrement chez les patients jeunes et/ou non-fumeurs. La prévalence du VPH à haut risque, essentiellement de type 16, est passée de 20% à plus de 60% au cours des vingt dernières années. Certaines études indiquent que les cancers VPH-positifs ont un meilleur pronostic que les VPH- négatifs, mais des données prospectives à cet égard sont rares dans la littérature, surtout pour les études de phase III avec stratification basée sur les risques. Hypothèses et objectifs : Il est présumé que la présence du VPH est un facteur de bon pronostic. L’étude vise à documenter la prévalence du VPH dans les cancers de l’oropharynx, et à établir son impact sur le pronostic, chez des patients traités avec un schéma thérapeutique incluant la chimio-radiothérapie. Méthodologie : Les tumeurs proviennent de cas traités au CHUM pour des cancers épidermoïdes de la sphère ORL à un stade localement avancé (III, IVA et IVB). Elles sont conservées dans une banque tumorale, et les données cliniques sur l’efficacité du traitement et les effets secondaires, recueillies prospectivement. La présence du VPH est établie par biologie moléculaire déterminant la présence du génome VPH et son génotype. Résultats: 255 spécimens ont été soumis au test de génotypage Linear Array HPV. Après amplification par PCR, de l’ADN viral a été détecté dans 175 (68.6%) échantillons tumoraux ; le VPH de type 16 était impliqué dans 133 cas (52.25 %). Conclusion: Une proportion grandissante de cancers ORL est liée au VPH. Notre étude confirme que la présence du VPH est fortement associée à une amélioration du pronostic chez les patients atteints de cancers ORL traités par chimio-radiothérapie, et devrait être un facteur de stratification dans les essais cliniques comprenant des cas de cancers ORL.

Keyphrases: Cancer de l'oropharynx, Chimioradiothérapie, Virus du papillome humain, PCR, PCR
La contribution des attentes à la régulation de la douleur

L’expérience de douleur et la réponse à son traitement sont teintées par les facteurs psychologiques, parmi lesquels figurent les attentes. Cette thèse propose de raffiner la compréhension de l’effet des attentes sur la régulation de la douleur par l’entremise de deux études quantitatives. D'abord, une étude expérimentale explore l'impact des attentes sur l'analgésie induite par contre-stimulation. Des volontaires sains ont été assignés à une condition contrôle ou à l’un des trois groupes au sein desquels les attentes étaient évaluées (attentes a priori) ou manipulées par l’entremise de suggestions (hyperalgésie ou analgésie). La douleur, l’anxiété et le réflexe nociceptif de flexion en réponse à des stimulations électriques ont été mesurés avant, pendant et après l’application d’un sac de glace. Les résultats suggèrent que les attentes a priori prédisent l’amplitude de l’analgésie, tandis que les attentes suggérées parviennent à potentialiser ou à bloquer les mécanismes endogènes d'inhibition de la douleur déclenchés par la contre-stimulation, indépendamment du niveau d’anxiété. Ensuite, une étude clinique se penche sur l'apport des attentes aux issues thérapeutiques de patients traités en centres multidisciplinaires de gestion de la douleur chronique. Préalablement au traitement, les attentes des patients quant aux résultats anticipés après six mois de traitement ont été évaluées. Les changements dans l’intensité douloureuse, les symptômes dépressifs, l’interférence de la douleur et la dramatisation face à la douleur, ainsi que l’impression de changement et la satisfaction face au traitement ont été évalués au suivi de six mois. Les résultats d'analyses de modélisation par équations structurelles appuient la relation prédictive entre les attentes et les issues thérapeutiques et soulignent l’impression de changement du patient comme variable médiatrice de cette association. En plus de se montrer supérieur à un modèle alternatif, ce modèle s'est avéré pertinent à travers différents sous-groupes. Dans l'ensemble, cette thèse contribue à démontrer le rôle déterminant des attentes dans le contexte de la douleur, tant au niveau physiologique que thérapeutique. Les conclusions qui se dégagent de cet ouvrage entraînent des retombées non négligeables et réitèrent la nécessité de considérer la perspective du patient afin d'optimiser les soins destinés au soulagement de la douleur.

Keyphrases: Attente, Douleur, Analgésie, Anxiété, Impression de changement, Réflex nociceptif, Contre-stimulation, Multidisciplinaire
Un projet de recherche exempté d’évaluation éthique : quelques précisions

En réponse aux commentaires de Caillé et Beauregard, ce texte apporte quelques précisions au sujet de l’exemption d’évaluation éthique d’un projet de recherche.

Keyphrases: évaluation éthique, participant à la recherche, éthique de la recherche
Disclosure of HIV status and stigma in rural communities in Brazil: A conundrum for researchers

La stigmatisation et la discrimination sont des conséquences fréquentes après la divulgation de statuts séropositifs; ces facteurs sont particulièrement problématiques dans les communautés rurales où « tout le monde connaît tout le monde ». Dans cette étude de cas, les chercheurs, qui mènent des études ethnographiques sur le terrain dans les zones reculées du Brésil, ont décidé de se faire passer pour des amis ou des parents des sujets de recherche vivant avec le VIH afin de protéger les sujets de la divulgation accidentelle de leur statut sérologique aux membres de leur communauté. Ces actes de « tromperie délibérée » soulèvent des questions sur l'honnêteté et l'intégrité dans la recherche et la façon d'équilibrer les enjeux de confidentialité dans la communication des résultats de recherche aux communautés et au grand public.

Keyphrases: VIH / SIDA, la stigmatisation, la communauté rurale, éthique, l'usurpation d'identité, la confidentialité, l'anonymat des sujets de recherche, la tromperie, stigma