NCube/papyrus huggingface dataset:
L'exigence de coopération dans les contrats internationaux de franchise

Le devoir de coopération s'affirme comme un nouveau concept destiné à faciliter le bon usage des accords contractuels. En élargissant les principes de bonne foi ou d'intérêt commun, il jouxte la notion d'affectio societatis du droit des sociétés. Ce concept s'est particulièrement développé pour appuyer la mondialisation des échanges économiques aussi bien comme guide des parties contractantes dans la bonne administration de leurs relations que comme mode d'interprétation ou de règlement des différends. Le devoir de coopération est un souffle nouveau destiné à rendre implicite une attitude coopérative et non plus antagoniste des parties. Le domaine de.la franchise internationale est une , bonne illustration de ce nouveau concept: les parties au contrat de franchise internationale doivent s'adapter au marché local par exemple, ce qui nécessite à l'évidence une attitude entrepreneuriale coopérative. Le devoir de coopération peut être conçu comme une notion clef de la bonne exécution contractuelle. Il est en tout cas déjà consacré comme tel en droit contractuel international où il agit comme source de droit supplétive lorsque la lettre du contrat s'avère insuffisante.

Keyphrases: Devoir de coopération, Coopération contractuelle, Franchise internationale, Contrat modèle CCi, Modes alternatifs de résolution des litiges, Arbitrage
Les valeurs afférentes à la Charte canadienne des droits et libertés dans le discours judiciaire : utilisations et sources

Dans les décisions où entre en jeu la Charte canadienne des droits et libertés, les juges construisent leurs raisonnements à partir des droits et libertés énumérés dans son libellé, mais également à partir de valeurs. Parmi ces valeurs afférentes à la Charte se retrouvent notamment la protection des groupes vulnérables, la protection de la vie privée et de la réputation de la personne, le respect de la dignité inhérente de l'être humain, la promotion de la justice et de l'égalité sociale de même que l'encouragement à l'épanouissement personnel. Contrairement aux droits et libertés, lesquels furent directement inscrits par le constituant dans le libellé de la Charte, les valeurs représentent une création de l'appareil judiciaire. Malgré la composante subjective que l'on attribue généralement aux valeurs, nous constatons que la sécurité du droit ne se trouve pas fragilisée par l'incorporation d'une dimension axiologique dans le raisonnement judiciaire en matière de Charte. Au contraire, le recours aux valeurs favorise la constance et la prévisibilité dans l'application et l'interprétation de cet instrument de protection des droits et libertés. D'une part, les valeurs afférentes à la Charte sont utilisées de façon rigoureuse dans le contrôle judiciaire de la constitutionnalité des lois, dans l'adaptation des règles de common law et dans l'interprétation des lois. Les juges invoquent fréquemment les mêmes valeurs, à quelques variantes près, assurant ainsi une certaine stabilité dans le traitement des composantes axiologiques de la Charte. D'autre part, les juges sont largement capables de dissocier de leurs convictions personnelles les valeurs qu'ils invoquent dans leurs décisions. Les valeurs tirées des comportements sociaux actuels, du droit international et du droit comparé, de même que des ouvrages des philosophes politiques et des théoriciens du droit, sont des valeurs qui ont peu à voir avec les sentiments, les opinions ou les intérêts personnels des juges.

Keyphrases: Valeurs, Charte canadienne, Utilisations, Société libre et démocratique, Interprétation
Les «Turcs» de Parc-Extension l'exemple d'un «ordre» communautaire

Ce mémoire interroge le rapport entretenu entre différentes formes de «prescriptions» présentes au sein d’une «communauté» constituée sur une base ethnique soit la «communauté turque» du quartier Parc-Extension de Montréal. L’idée maîtresse conduisant la réflexion donnant lieu à cette recherche part du constat que le droit formel des États Canadien et Québécois ne parvient pas à influencer véritablement certaines pratiques prescriptives familiales hautement normalisées. Ces pratiques sont ici différenciées, selon les distinctions du sociologue et juriste allemand Max Weber, entre «coutume», «convention» et «droit». Un travail de terrain, constitué d’une observation participante et d’entretiens compréhensifs, a fait émerger des résultats démontrant qu’une communauté caractérisée par une forte cohésion assure sa continuité par le respect de «prescriptions» majoritairement de type «conventionnel». Celles-ci destinées plus spécifiquement aux femmes, se présentent tant à l’intérieur de lieux publics turcs que dans la sphère familiale privée. En utilisant des techniques de contrôle social des plus efficaces, ces «conventions» s’avèrent être plus contraignantes qu’une règle garantie par le droit de l’État. La valeur principale validant la présence de ces «conventions» est principalement motivée par l’importance accordée à la préservation de l’honneur, tant familiale qu’ethnique, dont les membres se portent garant en respectant les «conventions» qui en assurent sa protection.

Keyphrases: Conventions, Coutume, Droit, Max Weber, Observation participante, Entretiens, Compréhensif, Honneur, Accommodements raisonnables, Espace privé
Étude de films de nanotubes de carbone dans le domaine de fréquences térahertz : propriété antiréfléchissante

Le présent projet de maîtrise a pour but d’étudier les interactions optiques des films de nanotubes de carbone (FNTCs) avec les ondes THz. Des expériences d’absorption térahertz faites par spectroscopie THz dans le domaine temporel ont été entreprises sur les films dont l’épaisseur varie. Les films d’épaisseurs allant de 14 à 145 nm, sont des couches minces de nanotubes de carbone (NTCs) empilés les uns sur les autres et sont déposés sur substrats (GaAs et silicium). Une caractérisation comparative des épaisseurs des films est entreprise dans un premier temps par AFM et par ellipsométrie spectroscopique. À cause de la rugosité de la surface et de porosité des films qui compliquent les interactions de la lumière avec les films, les épaisseurs déterminées par AFM sont gardées au détriment de celles d’ellipsométrie. La relation entre les épaisseurs mesurées par AFM en fonction des épaisseurs nominales s’est révélée linéaire. Les couleurs des FNTC sont aussi caractérisées en fonction de leurs épaisseurs. L’expérience d’absorption THz sur les films consiste à enregistrer la transmission d’une impulsion THz à large bande à travers les échantillons. Sur les spectres, on détecte aussi l’impulsion de réflexion, l’écho de réflexion de l’impulsion principale THz à l’intérieur du substrat séparé par un délai temporel. La diminution du pic de l’impulsion principale THz en fonction de l’épaisseur est non linéaire et atteint une saturation pour les films les plus épais. Ce résultat est en lien direct avec les mesures quatre pointes de conductivité dc des films où l’inverse de la résistivité de feuille sature à partir des mêmes épaisseurs de film. L’écho de réflexion de l’impulsion principale à l’intérieur du substrat perd de l’amplitude plus rapidement en fonction de l’épaisseur à cause de près de deux passages supplémentaires de l’impulsion dans le film au moment de la réflexion. Finalement, une disparition de l’impulsion de réflexion à une épaisseur particulière de film (100 nm pour le GaAs et 60 nm pour le Si) démontre les propriétés antiréfléchissantes des FNTCs.

Keyphrases: AFM, Filtration sous vide, Spectroscopie térahertz, Domaine temporel, Antiréflection, Absorption, Coefficient de Fresnel, Impédance optique
Étude sur la validité et la fiabilité d'un questionnaire sur l'activité physique de personnes âgées de 65 à 74 ans, du Québec et du Brésil

La mesure de l’activité physique des personnes âgées dans des études populationnelles est un défi. Peu des outils de mesure trouvés dans la littérature sont jugés suffisamment valides ou fiables pour être utilisés dans une étude internationale et longitudinale sur les déterminants de perte de mobilité de personnes âgées. Une étude pilote a été conduite en 2009 pour déterminer la meilleure forme d’évaluation. Les objectifs de ce mémoire sont l’étude des validité, fiabilité et capacité prédictive des données d’un accéléromètre (gold standard), de deux questionnaires choisis (PAQ, IPAQ 7d-recall). Le but est de combiner des éléments des questionnaires dans un seul pour une étude longitudinale projetée au Canada, au Brésil et en Colombie. Le PAQ évalue la fréquence et la durée d’activités de loisirs, l’IPAQ 7d-recall évalue la durée et l’intensité perçue des activités et le temps assis. La collecte de données s’est faite auprès de participants de Saint-Bruno (n=64) et de Santa Cruz (n=60), de 65 à 74 ans. Le PAQ, l’IPAQ-7d-recall et un test de performance (SPPB) ont été complétés puis des accéléromètres remis. À Saint-Bruno, la validité de critère pour l’IPAQ et le PAQ, et la validité de construit pour l’IPAQ sont bonnes. Le refus de l’accéléromètre à Santa Cruz a empêché les analyses de validité. Le PAQ présente une bonne fiabilité mais ajoute peu d’amélioration au pouvoir de prédiction de la dépense énergétique de l’IPAQ. La recherche populationnelle, voulant estimer la dépense énergétique par l’activité physique des personnes âgées, devrait utiliser des instruments mesurant l’intensité perçue (IPAQ) plutôt que les fréquence et durée d’activités concrètes (PAQ).

Keyphrases: Activité physique, Accéléromètre, Personnes âgées, Questionnaire, Épidémiologie
Analyse qualitative du contenu alimentaire et nutritionnel de quatre blogues de mères québécoises

Objectif. Analyse qualitative exploratoire du contenu alimentaire et nutritionnel de blogues tenus par des mères québécoises afin d’établir l’importance relative des événements et expériences de vie, des sources d’influence et des systèmes alimentaires personnels des blogueuses sur leurs choix alimentaires. Méthodes. Analyse de contenu effectué à l’aide du modèle conceptuel de Sobal et Bisogni. Le logiciel NVivo fut utilisé afin de codifier toutes les mentions relatives à l’alimentation, la nutrition et les choix alimentaires dans les quatre blogues de mères retenus. Résultats. Les quatre catégories principales du modèle de Sobal et Bisogni se retrouvent dans les blogues. La catégorie influences est celle qui obtient le plus de mentions, sauf pour le blogue tenu par une nutritionniste où les mentions sont réparties également entre influences et système alimentaire personnel. Plusieurs sources d’information en nutrition sont mentionnées, autant de sources formelles qu’informelles. Conclusion. L’analyse des blogues nous permet d’avoir accès à de l’information générée de façon spontanée par les mères et remet en question l’efficacité des messages nutritionnels émanant des professionnels de la santé. Comme les choix alimentaires des mères affectent de façon importante le développement des comportements alimentaires de leurs enfants, il est du rôle des nutritionnistes et autres professionnels de mieux définir leurs messages afin que ceux-ci soient davantage compris et adoptés.

Keyphrases: Choix alimentaires, Mères, Enfants, Famille, Cacophonie, Médias sociaux
Transgressions et croisements : le cas de l'adolescent fugueur chez Leïla Sebbar

L’objectif de ce mémoire est de rendre compte d’une figure particulièrement dynamique dans l’écriture de Leïla Sebbar, celle de l’adolescent fugueur. Mohamed dans Le Chinois vert d’Afrique (1982) et Shérazade dans Shérazade, 17 ans, brune, frisée, les yeux verts (1984), personnifient une réalité autre que celle accolée aux jeunes descendants de l’immigration maghrébine (surtout algérienne), partagés entre les codes culturels du pays d’origine et ceux du pays de naissance. L’hybridité des personnages et leur mobilité aléatoire permettent de réévaluer les discours sociaux dominants émis en France, pays tiraillé entre les aspirations d’unité nationale et l’histoire coloniale.   Le premier chapitre fera état du contact des fugueurs avec la représentation picturale et sa place dans la constitution de leur identité. À la lumière de ces observations, la seconde partie du travail se penchera sur la prise de conscience du regard de l’Autre et le questionnement de l’image préconçue de l’adolescent de banlieue inculte en mal d’insertion sociale. La déconstruction de ce cliché permettra dans le troisième chapitre d’aborder la réappropriation de l’objet culturel par les fugueurs, procédant à une véritable démocratisation de la culture élitiste. Le quatrième chapitre sera enfin consacré au mouvement des fugueurs dans l’espace et dans le temps. Nous y verrons comment les fugueurs, intermédiaires entre la ville et sa banlieue mais aussi entre le paradis perdu du pays d’origine et le désarroi des parents immigrés, provoquent la relecture de l’histoire des générations passées tout en gardant un œil critique sur l’avenir.

Keyphrases: Leïla Sebbar, Orientalisme, Histoire coloniale, Fugue, Stéréotype, Sociocritique, Identité plurielle
L'engagement parental des mères et des pères : associations avec la relation coparentale et l'adaptation socio-affective à l'âge préscolaire

La majorité des études qui ont cherché à identifier les déterminants d’un développement harmonieux chez l’enfant ont considéré l’impact des variables maternelles ou paternelles sur ce dernier, mais rares sont celles qui ont tenu compte des deux parents, des influences et des interactions entre ceux-ci, ou même de la relation qu’ils entretiennent en tant que coparents. La présente recherche a pour objectif de pallier à ces faiblesses afin de mieux cerner les déterminants de l’engagement parental des mères et des pères, ainsi que de l’adaptation de l’enfant. Dans ce but, 70 familles (père, mère et enfant) ont été recrutées par l’intermédiaire de centres de la petite enfance (CPE) de la région de Montréal, pour former un échantillon qui comporte 38 garçons et 32 filles âgés de 34 à 70 mois. Les parents participants ont été visités à deux reprises par un assistant de recherche pour la complétion de questionnaires qui ont permis d’évaluer l’engagement parental, la relation coparentale et l’adaptation de l’enfant. On observe plusieurs relations significatives entre l’engagement parental et différentes dimensions de la relation coparentale, surtout dans les domaines traditionnellement réservés aux mères. La coparentalité et l’engagement parental apparaissent aussi reliés à la compétence sociale de l’enfant, mais pas à l’anxiété/retrait de ce dernier, ni à son agressivité/irritabilité. Des analyses de régression hiérarchique ont été effectuées afin d’expliquer la variance l’engagement parental par les caractéristiques de la relation coparentale, puis la variance de l’adaptation de l’enfant par la relation coparentale et l’engagement parental des mères et des pères. Ces analyses ont notamment permis de constater que certaines caractéristiques du père modèrent la relation entre les croyances parentales de la mère et la participation relative des deux parents au soutien émotionnel, aux jeux et à l’introduction de nouveauté. Elles ont également permis de cerner une relation de médiation, dans laquelle les croyances paternelles sont positivement associées à la chaleur paternelle, qui est elle-même positivement associée à la compétence sociale de l’enfant. La discussion met en évidence l’importance d’étudier l’engagement parental et l’adaptation de l’enfant dans un cadre systémique, qui s’intéresse à la fois aux caractéristiques des mères et des pères, à la relation entre les parents et aux influences que mère et père ont l’un sur l’autre.

Keyphrases: Engagement parental, Mères, Pères, Coparentalité, Croyances, Adaptation, Enfant
Taxonomy, biogeography and phylogeny of Cretaceous frog crabs (Crustacea, Decapoda, Brachyura) from the Neotropics

Le but du présent travail est d’apporter la preuve paléontologique mettant en évidence que le clade Raninoida était bien établi dans le Néotropique durant la période Crétacée, où il était représenté par les plus anciennes familles ou par quelques–uns des plus anciens membres des plus anciennes familles. Je décris des taxa raninoïdiens ou similaires, incluant Archaeochimaeridae n. fam. et Archaeochimaera macrophthalma n. gen. n. sp., du Cénomanien supérieur (~95 Ma.) de Colombie (Chapitre 3), Planocarcinus n. gen., Planocarcinus olssoni (Rathbun, 1937) n. comb. et Notopocorystes kerri n. sp., de l’Aptien supérieur (~115 Ma.) de Colombie (Luque et al., accepté) (Chapitre 2). Ces taxa nouveaux, plus la présence de Cenomanocarcinus vanstraeleni Stenzel, 1945, dans l’Albien supérieur de Colombie (Vega et al., 2010), et d’Araripecarcinus ferreirai Martins–Neto, 1987, dans l’Albien du Brésil (Luque et al., en cours) (Chapitre 4), représentent certains des plus anciens signalements de quatre des sept familles raninoïdiennes, au moins, connues à ce jour. La nouvelle famile Archaeochimaeridae se présente comme le groupe frère du clade Raninidae + clade Symethidae. Cependant, la combinaison unique de caractères primitifs, dérivés et homoplasiques est inégalable chez les Raninoida, et, en fait, chez les autres sections de crabes podotrèmes. Alors que les taxa raninoïdiens du Crétacé sont bien connus aux latitudes élevées, les signalements en Amérique du Sud tropicale sont rares et épars, avec pour résultat de considérables distorsions pour traiter des importantes questions biogéographiques et phylogénétiques. Sur la base de données taxonomiques, paléobiogéographiques et cladistiques, une ré–appréciation des toute premières distributions spatio–temporelle des “crabes grenouilles” est proposée, avec pour objet de contribuer à une plus large compréhension de la diversité, phylogénie et évolution des premiers brachyoures au cours des âges.

Keyphrases: Raninoida, Raninoida, Phylogénie, Taxonomie, Paléobiogéographie, Néotropique
Le pouvoir du premier ministre dans la nomination du haut personnel de l’État au Canada : vers un processus plus transparent et moins discrétionnaire, comme en Grande-Bretagne ?

Ce mémoire vise à évaluer les réformes consistant à encadrer le pouvoir de nomination que confère la prérogative royale au premier ministre. Notre étude s’inspire largement de l’institutionnalisme historique en science politique et des analyses en termes de « path dependency ». Selon cette approche, lorsque les décideurs amorcent une trajectoire de politique publique, leurs décisions subséquentes auront tendance à suivre la même direction. À partir des documents gouvernementaux et des transcriptions de comités parlementaires, ainsi que de l’exemple de la Grande-Bretagne, ce travail cherche à évaluer si les réformes visant à contraindre le pouvoir de nomination du premier ministre canadien ont suivi une trajectoire « path dependent ». Nos conclusions nous amènent plutôt à constater qu’en ce qui concerne les nominations, le Canada est plus monarchique que la Grande-Bretagne. Pour le Canada, l’impression générale qui se dégage à la fin de ce mémoire n’en est pas une de « path dependence » mais plutôt d’incrémentalisme disjoint.

Keyphrases: Prérogative royale, Pouvoir de nomination, Premier ministre, Réforme parlementaire, Comités parlementaires, Canada, Grande-Bretagne, Institutionnalisme historique, Incrémentalisme disjoint
Identité narrative et temporalité chez Christian Bobin : l'écriture du care comme réplique poétique au désenchantement

Cette thèse sur l’oeuvre de Christian Bobin (1951-) porte aussi et avant tout sur le lyrisme et le désenchantement contemporains. En posant pour horizon ces deux objets de discours, j’interprète le discours éthique et poétique sur l’« enchantement simple » chez l’auteur français. Dans une perspective herméneutique, il s'agit d'éprouver l'hypothèse selon laquelle les oeuvres de Bobin véhiculent un discours poétique « répliquant » (Ricoeur) à un certain discours intellectuel dominant, s'énonçant contre lui, mais aussi en réitérant plusieurs de ses credo. La première partie annonce la posture théorique et la méthode (comparatiste), puis définit le lyrisme et le désenchantement comme horizon d’interprétation. La seconde partie, qui interroge l’identité « poéthique » (Pinson) de l’auteur (entendu comme catégorie du texte), dévoile la manière dont l’auteur prend acte du désenchantement et du nihilisme : en masculinisant le désenchantement, le reliant au logos, et en féminisant l’enchantement, l’associant au muthos. Le parti pris du temps authentique est soutenu par la valorisation de conduites et d’attitudes temporelles relevant de l’éthique de l’authenticité (Rousseau), alors que le parti pris du féminin correspond à la valorisation d’attitudes relevant de l’éthique de la bonté (Levinas). Puisque la première éthique mise sur le temps du sujet et que la seconde favorise le temps de l’autre, un premier paradoxe émerge au coeur des messages spéculatifs véhiculés, dont on prend la mesure grâce au discours de l’auteur sur le temps, les hommes, les femmes et la bonté. Dans la troisième partie, je mets au jour le grand projet éthique dont l’auteur investit son oeuvre : écrire pour prendre soin, soigner. Après avoir défini ce que j’appelle « l’écriture du care » chez Bobin, je m’attarde aux figures féminines fondatrices de l’oeuvre et constate que l’ambition est triple chez l’auteur : premièrement, prendre soin du présent, deuxièmement, protéger les femmes de la misogynie et troisièmement, revaloriser les attitudes care qui leur sont traditionnellement reconnues et comprendre, dédramatiser, esthétiser leur « folie ». Apparaît alors un second paradoxe : la valorisation simultanée de figures charnelles inscrites dans la temporalité (maternité) et de figures atemporelles, hors temps (extase). Enfin, un regard sur les « femmes à venir » bobiniennes montrera trois figures promises à la pratique du soin promue par l’auteur. Au final, c’est non seulement la poéthique bobinienne qui est mise en lumière, mais aussi des postures éthiques et poétiques centrales en Occident, que plusieurs poètes lyriques adoptent « en temps de détresse » (Hölderlin).

Keyphrases: Désenchantement, Discours poétique, Féminin, Éthique, Identité narrative, Nihilisme, Nouveau lyrisme, Masculin, Temporalité, Nihilism
Perception des professionnels de la santé par rapport à l'introduction d'une plateforme Web 2.0 dans leur pratique

Introduction : Les pressions sont fortes envers les professionnels de la santé pour qu’ils appliquent une pratique factuelle. Toutefois, un écart important demeure entre les résultats des recherches et la réalité clinique. Par son aspect interactif, le Web 2.0 peut contribuer à l’application des données probantes en facilitant l’accès et l’échange de connaissances. Objectif : Ce projet de recherche s’inscrit dans une étude visant à élaborer une plateforme informatisée pour les professionnels travaillant avec la clientèle ayant subi un accident vasculaire cérébral (AVC). L’objectif de la présente étude est de décrire la perception des professionnels de la santé face à l’introduction du Web 2.0 dans leur pratique. Méthode : Un devis de recherche qualitatif avec une approche phénoménologique a été utilisé. Des entrevues individuelles semi-structurées ont été menées auprès de 24 professionnels et gestionnaires. Résultats : Les personnes interviewées étaient toutes des femmes avec un âge moyen de 45 ans (± 18). Le transfert des connaissances est l’utilité du Web 2.0 qui émerge des participants comme étant la plus importante. Les répondants ont également exprimé avoir besoin d'une plateforme conviviale. Les résultats soulignent également un paradoxe lié au temps. En effet, les répondants estiment que le Web 2.0 pourrait leur permettre de sauver du temps, cependant ils affirment qu'ils n'auront pas le temps de l'utiliser. Conclusion : Bien que le Web 2.0 demeure un outil de transfert de connaissances peu intégré dans la pratique, les professionnels travaillant avec la clientèle AVC perçoivent généralement positivement son introduction dans leur pratique.

Keyphrases: Pratique basée sur des données probantes, Transfert de connaissances, Professionnels de la santé