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La non-prolifération et le désarmement des armes nucléaires en droit international et le mécanisme de retrait des traités internationaux

L’arme nucléaire, arme de destruction massive par excellence, est unique en son genre par son potentiel de destruction inédit et par le caractère indiscriminé de ses frappes. Véritable menace pour l’humanité, ce type d’arme se doit d’être encadré par un régime conventionnel international de non-prolifération et de désarmement des armes nucléaires fort et complet. Dans les faits, celui-ci comporte des lacunes.  Ce mémoire s’intéresse au mécanisme de retrait de ce régime conventionnel international. Plus particulièrement, nous proposons une analyse de la procédure de dénonciation retrouvée dans le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires de 1968 (TNP), pièce maîtresse du régime, et dans le Traité New Start de 2010, seul traité en vigueur entre les deux superpuissances nucléaires, les États-Unis et la Russie. L’étude du retrait de la Corée du Nord du TNP en 2003 ainsi que des enseignements du régime général de droit international introduit par la Convention de Vienne sur le droit des traités de 1969 viennent approfondir l’examen. On dévoile un mécanisme de retrait somme toute peu contraignant reposant largement sur le pouvoir arbitraire de l’État partie, malgré la menace importante pour la paix et pour la sécurité internationales engendrée par une telle décision. Jumelée à des mesures de suivi quasi inexistantes pour donner suite au retrait d’un État du TNP, cette situation laisse la communauté internationale face à une situation hautement dangereuse.  À la lumière du mécanisme de retrait retrouvé dans l’Union européenne et tel qu’illustré par le récent cas du Brexit, ce mémoire propose de possibles pistes de solution pour renforcer le mécanisme de retrait du cadre juridique international de non-prolifération et de désarmement des armes nucléaires.

Keyphrases: arme nucléaire, non-prolifération des armes nucléaires, désarmement, droit international, droit de retrait, Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires, Union européenne, Brexit, accord de garanties
Le respect du droit à la santé : analyse à partir du droit international de la personne et d'une comparaison entre les constitutions du Canada et du Brésil

Le droit à la santé est un droit humain bien établi en droit international. Plusieurs traités internationaux contraignants, tels que le Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels et la Constitution de l’Organisation mondiale de la Santé (OMS), imposent le respect et la garantie de ce droit aux pays qui ont signé et ratifié ces instruments internationaux. Dans cette perspective, ce mémoire a pour objet d’étude le droit à la santé à la lumière du droit international et de son application en droit interne à partir des Constitutions du Canada et du Brésil. Pour ce faire, le premier chapitre de ce mémoire explore la signification, la portée et les limites du droit à la santé dans l'ordre juridique international. Dans le deuxième chapitre, nous examinons la Constitution de ces deux pays. Nous avons constaté que la Constitution canadienne ne mentionne pas expressément le droit à la santé. Cependant, les articles 7 et 15 de la Charte canadienne des droits et libertés, qui garantissent respectivement le droit à la vie et à la liberté et le droit à la non-discrimination, permettent par la voie d'interprétation des tribunaux de garantir le droit à la santé. À l’opposé, au Brésil, la constitution de 1988 a dédié une section complète aux droits économiques, sociaux et culturels (DESC). Parmi les DESC, le droit à la santé a une importance clé dans la Constitution, étant donné que celle-ci a dédié un chapitre entier au droit à la santé. Ultimement, par l’entremise de l’analyse des cas du Canada et du Brésil, ce mémoire démontrera que le fait de contenir une disposition constitutionnelle sur le droit à la santé démontre un engagement de la part de l’État de respecter ses compromis au regard du droit international à la santé. Toutefois, les États peuvent aussi envisager d’autres stratégies de mise en œuvre de ce droit, telles que l’utilisation des instruments juridiques internationaux comme sources d’interprétation.

Keyphrases: Droit à la santé, Droit international, Droits humains, Brésil, Canada, Canada
Dans les interstices du droit formel : responsabilité sociale des entreprises, soft law et gouvernance contractuelle de la chaine d’approvisionnement mondiale

D’essence interétatique, le droit international public semble fermer ses frontières à toute responsabilité des entreprises transnationales. Cette imperméabilité à la reconnaissance d’une responsabilité juridique per se des pouvoirs économiques globaux n’a cependant pas empêché l’ordre international d’être réactif et d’évoluer en douceur. Face à l’apparition de plusieurs scandales liés à de graves violations des droits de l’homme, notamment dans le cadre des chaînes d’approvisionnement globales, il n’était plus concevable pour l’opinion publique de laisser les entreprises transnationales profiter du vide juridique existant. D’un cafouillis normatif émerge une régulation globale fortement imprégnée par le mouvement de responsabilité sociale des entreprises (RSE). Cette institutionnalisation de la RSE s’appuie sur plusieurs instruments normatifs parmi lesquels les principes directeurs des organisations internationales occupent une place centrale. Ces principes ont vocation à guider les actions des entreprises indépendamment de leur localisation géographique par le biais d’une sorte de toile normative uniforme pour tout le globe. En revanche, la mise en œuvre de cette régulation globale de la RSE n’est possible que par les pressions des acteurs sociaux (société civile et marché) qui tendent à promouvoir la responsabilité des entreprises et facilitent ainsi la transformation de la nature de ses normes. Des normes d’origine privée tendent progressivement à devenir une valeur incontournable dans la gouvernance des chaînes d’approvisionnement globales. En intronisant la RSE dans les relations contractuelles, cette gouvernance signerait l’avènement de nouvelles formulations de la RSE. Cette normativité nouvelle et innovante entend dès lors combler l’espace normatif inoccupé par les États.

Keyphrases: Droit international public, Responsabilité sociale des entreprises, Société civile globale, Investissement socialement responsable, Entreprises transnationales, Gouvernance, Chaine d'approvisionnement mondiale, Normes privées
Analyse de la variabilité de la fréquence cardiaque chez les femmes enceintes atteintes d'apnée obstructive du sommeil

Objectif: Les troubles respiratoires du sommeil (TRS) sont courants pendant la grossesse et sont associés à des conséquences néfastes pour la santé de la mère et du fœtus. Ceux-ci peuvent être causés par des changements dans l'équilibre sympathovagal (ESV), qui peuvent être estimés par des analyses de la variabilité de la fréquence cardiaque (VFC). Le but de l'étude est d'évaluer la VFC chez les femmes enceintes souffrant d'apnée obstructive du sommeil (AOS) à l’aide d’enregistrements polysomnographiques (PSG) à trois moments.  Matériel et méthode: Dix-sept femmes enceintes diagnostiquées avec une AOS légère à modérée ont effectué des PSGs: au 2e trimestre (PSG1), au 3e trimestre, traitées avec une orthèse d’avancement mandibulaire (OAM) titrée (PSG2) et 3-6 mois post-partum (PSG3). Les données ont été analysées par conditions en intervalles cumulés de 5 minutes d’état de base (Baseline) et en intervalles cumulés de 3 minutes avant le début des événements d'AOS (Event) pour chaque stade du sommeil (NREM2, NREM3, REM) au cours de la nuit.  Résultats:  Le ESV (rapport de puissance spectrale basses fréquences / hautes fréquences) était statistiquement significatif pour toutes les PSGs cumulatifs par conditions (stades de sommeil Baseline p <0,01 et stades de sommeil Event p <0,01; REM> NREM2> NREM3). Une diminution significative de l'indice d'apnée-hypopnée (IAH) a été observée à PSG2 (PSG1 vs PSG2; p < 0,01). À l'analyse post hoc, à PSG2 uniquement, l'activité parasympathique (puissance spectrale des hautes fréquences normalisées (% HF normalisé)) en condition Event diminue significativement dans les stades de sommeil NREM2 (p = 0,01) et NREM3 (p <0,01) par rapport au % HF normalisé en condition Baseline pour les mêmes stades de sommeil.  Conclusions:  Bien que l’IAH soit réduit avec le traitement de l’OAM pendant la grossesse, l’influence du système nerveux autonome sur les évènements respiratoires semble modérée.

Keyphrases: Variabilité de la fréquence cardiaque, Apnée obstructive du sommeil, Grossesse, Orthèse d’avancement mandibulaire
Effet du changement climatique et de la phénologie de l’arbre hôte sur l’étendue spatiale des épidémies de la tordeuse des bourgeons de l’épinette : une approche à base d’agents

Le changement climatique continue d'affecter la dynamique des paysages forestiers à grande échelle. Cependant, il demeure incertain comment ces changements affecteront les forêts futures et en particulier les épidémies des insectes ravageurs forestiers. Le changement climatique affecte l’émergence des insectes, en perturbant notamment la synchronisation phénologique entre les insectes herbivores et leurs arbres hôtes. De telles perturbations peuvent avoir des conséquences importantes sur le moment de l’émergence, l'étendue et la gravité de l'épidémie. Cette étude vise à comprendre comment le changement climatique pourrait affecter la synchronie phénologique entre la tordeuse des bourgeons de l'épinette (Choristoneura fumiferana), un défoliateur indigène, et ses espèces hôtes (Abies balsamea et Picea mariana) et comment cela pourrait affecter l'étendue des épidémies de la tordeuse des bourgeons de l'épinette dans la région de la Côte-Nord au Québec, Canada. Nous avons exploré les effets de deux facteurs expérimentaux sur l'étendue des épidémies à l'aide d'un modèle de simulation stochastique spatialement explicite à base d’agents (MBA): (1) la température quotidienne représentée selon deux niveaux d'augmentation (+2°C et +4°C) relative à une base de référence 2016 et (2) la variation de la phénologie des arbres hôtes correspondant aux différents niveaux d'incertitude (SD) concernant le moment du débourrement des bourgeons. Nous avons évalué comment ces facteurs ont affecté la variation de l'étendue des épidémies de la tordeuse des bourgeons de l'épinette et la complexité spatiale du patch épidémique sur un horizon de simulation de 20 ans. Nos résultats de simulation indiquent que la synchronisation phénologique arbres hôtes-insectes est fortement affectée par les changements de température, mais de manière non linéaire. Une augmentation de 2°C a permis de réduire l'étendue de l'épidémie en raison de la faible survie des larves, tandis qu'une augmentation de 4°C a entraîné une survie plus élevée des insectes et des épidémies plus importantes. Notre modèle peut aider à prévoir la dynamique future des forêts et faciliter l'élaboration de meilleures stratégies de gestion pour réduire l'effet des épidémies sur les paysages forestiers.

Keyphrases: Système complexe, Choristoneura fumiferana, Abies balsamea, Picea mariana, Phénologie, Modélisation à base d’agents, Changement climatique, Synchronie phénologique
Le cycle du mercure dans les sédiments de la rivière Saint-Maurice impacté par des perturbations du paysage : hydroélectricité, feu de forêt et coupes forestières

Les barrages au fil de l’eau devraient tripler dans la prochaine décennie en réponse à la transition mondiale vers les énergies renouvelables. Or, contrairement aux barrages à réservoir dont les impacts sur le cycle du mercure (Hg) sont bien connus, très peu d’études ont évalué l’impact des barrages au fil de l’eau sur la mobilisation et la transformation du Hg en méthylmercure (MeHg), une neurotoxine bioaccumulable et bioamplifiable le long de la chaîne trophique. Malgré la surface limitée d’inondations créée par ces petits ouvrages comparés aux barrages avec réservoirs, les retenues d’eau créées en amont pourraient tout de même contribuer à créer des conditions propices à la méthylation du Hg. Cette étude a été conduite sur la rivière St.Maurice (QC, Canada) présente dans un paysage soumis à la construction récente de deux barrages au fil de l’eau et de milieux humides artificiels et à la présence concomitante de perturbations du paysage: un feu de forêt et de la coupe de bois. Les résultats montrent une augmentation du pourcentage de méthylmercure (%MeHg) de 2 à 3 fois dans les zones inondées comparées aux sites références ou en aval des barrages. De plus, une augmentation des concentrations en mercure total (THg) et en matière organique (MO) est observée dans ces mêmes zones inondées soumises aux perturbations du paysage. Cela suggère que les feux de forêt et la coupe de bois auraient contribué au transfert de MO lié au Hg en provenance du bassin versant vers la rivière, comme indiqué par la corrélation positive entre le ratio C/N et le % MeHg. L’accumulation de MO et Hg dans les retenues d’eau créées par les barrages au fil de l’eau seraient alors des lieux propices à la stimulation de la communauté procaryotique méthylatrice dont le gène marqueur hgcA a été détecté à tous les sites avec une composition très diverse, dominée par les méthanogènes, les sulfato-réducteurs et les fermenteurs dans ce système. A la lumière de ces résultats, nous proposons que les futures études concernant les barrages au fil de l’eau intègrent le paysage dans son ensemble et établissent un suivi des concentrations de Hg avant, pendant et après la construction.

Keyphrases: Mercure, Méthylmercure, Rivière, Paysage, Barrages au fil de l'eau, Matière organique, hgcA
L’influence de l’utilisation du territoire et des structures géomorphologiques sur la rétention d’azote, de phosphore et de carbone des ruisseaux

Les ruisseaux sont d’importants sites de transformations chimiques dû au taux de contact élevé entre l’eau du chenal et leurs sédiments biogéochimiquement réactifs. L’urbanisation entraîne généralement une charge en nutriments et en carbone plus élevée vers les ruisseaux à partir du bassin versant et la modification des formes du chenal se traduisant par une augmentation du débit et réduisant ainsi les transformations biogéochimiques intra-sédiments et contribuant à l’augmentation des exports vers l’aval. Toutefois, il y a peu d’information disponible sur l’influence d’une pression d’urbanisation modérée sur le traitement de l’azote, du phosphore et du carbone dans les ruisseaux ainsi que sur l’importance relative des changements des caractéristiques du bassin versant et du chenal sur le flux de ces éléments. Dans cette étude, nous avons effectué des bilans de masse sur différentes espèces de carbone (C), d’azote (N) et de phosphore (P) dans plusieurs tronçons de ruisseaux ayant différentes utilisations du territoire et caractéristiques géomorphologiques (composition en mouilles, seuils ou courses) afin d’élucider comment ces traits influencent les flux d’éléments au sein d’un ruisseau vierge et d’un ruisseau modérément urbanisé. L’azote s’est avéré être l’élément le plus sensible, avec des concentrations de nitrates 3.5 fois plus élevées dans le ruisseau péri-urbain. Les concentrations de carbone organique dissous étaient légèrement plus élevées dans les sites péri-urbains alors que les niveaux de P total ne différaient pas significativement entre les deux ruisseaux. En termes de flux, les nitrates étaient la forme chimique la plus réactive résultant en une rétention nette dans la majorité des tronçons en contexte vierge alors qu’un export net fût observé dans tous les tronçons en contexte péri-urbain. Nous avons observé une baisse en concentrations de nitrates avec une augmentation d’excès de deutérium de l’eau du chenal, indiquant ainsi une capacité de rétention de l’eau notable au sein du bassin versant favorisant l’élimination d’azote. Au sein des ruisseaux, la présence de mouilles et d’une pente de chenal peu prononcée, traits contribuant aussi à l’augmentation du temps de résidence, ont également favorisés la perte d’azote. Globalement, les nitrates furent les formes chimiques les plus réactives à de faibles pressions d’urbanisation, ce qui suggère que les efforts de restauration visant à augmenter le temps de résidence de l’eau afin de favoriser les pertes par la dénitrification devraient être implémentés autant au sein du bassin versant qu’au sein du chenal des ruisseaux.

Keyphrases: Ruisseaux, Azote, Phosphore, Carbone, Rétention, Utilisation du territoire, Urbanisation, Structures géomorphologiques, Carbon
Presence, severity, and course of psychological distress in men and women with and without coronary artery disease : psychological status in patients differs as a function of time, sex, and/or coronary artery disease status

La détresse psychologique est plus fréquente et sévère chez les patients atteints de maladies coronariennes (MC) que chez les individus sains. Nous en savons peu sur l’évolution dans le temps de ces différences et si ces différences s'étendent aux personnes atteintes de maladies non cardiovasculaires (CV). Objectifs: Examiner la présence, la sévérité et l'évolution de la détresse psychologique chez les hommes et les femmes atteintes de MC et celles du même âge souffrant de maladies non CV. Méthodes: 1294 personnes (61% d'hommes; moyenne = 60,4 ± 7,0 ans) atteintes de MC ou de maladies non CV ont été questionnées sur leur support social, leur degré d'hostilité, de stress, d'anxiété et de dépression au départ de l’étude (T1) ainsi que 4,8 ± 0,8 ans plus tard (T2). Des analyses à mesures répétées mixtes (sexe*statut MC*temps), de Chi carré et de McNemar ont été effectuées. Résultats: Les femmes atteintes de MC ont rapporté davantage de symptômes dépressifs que les autres participants aux deux évaluations (p’s<0,01), et davantage de symptômes d’anxiété et de stress que les autres participants au T1 (p’s <0,05). Au T2, le stress perçu demeurait significativement plus élevé chez les femmes atteintes de MC que chez les hommes (p’s<0,01), bien que les différences d’anxiété n’étaient plus significatives. Les hommes ont rapporté plus d'hostilité que les femmes (p=0,001). Les femmes souffrant de MC se situaient davantage dans la plage clinique de dépression (p<0,001), d'anxiété (p=0,001) et de stress (p=0,030) au T1, et de dépression (p=0,009) et de stress (p=0,002) au T2. Conclusion: L'intensité, la prévalence, et l’évolution de la détresse des patients diffère en fonction de la mesure examinée, de leur sexe et/ou de leur statut CV. Alors que la détresse psychologique était prédominante chez ces patients atteints de diverses maladies, les femmes atteintes de MC étaient particulièrement et chroniquement vulnérables.

Keyphrases: Détresse psychologique, Maladie coronarienne, Symptômes dépressifs, Symptômes d'anxiété, Symptômes de stress, Maladie chronique
Association entre la dépression et le biais d'attribution hostile chez les individus hostiles et non hostiles : une étude de potentiels reliés aux événements

Contexte : Bien que l'hostilité et l'agressivité ne soient pas essentielles au diagnostic de la  dépression, ces symptômes se sont révélés être très prévalents chez les patients déprimés et sont  associés à des niveaux de comorbidité et de sévérité de la maladie plus élevés. En outre, des  études ont montré que la dépression est associée de manière significative à des biais  d’interprétation négatifs et que, selon les théories cognitives de la dépression, ces biais peuvent  représenter un facteur de risque considérable pour l’apparition et/ou le maintien de la maladie.  Alors que les biais d'interprétation négatifs soient reconnus comme un élément fondamental des  modèles cognitifs de la dépression, peu d'études ont examiné les biais spécifiques du traitement  de l'information, notamment le biais d’attribution d’intention hostile, chez des individus hostiles  présentant des symptômes dépressifs. Méthodologie : À l'aide de données pré-recueillies auprès  d'un échantillon de 72 (hommes = 41,6%, femmes = 58,3%) participants hostiles (n = 26) et non  hostiles (n = 46), cette étude visait à examiner l'association entre la dépression et le biais  d'attribution d’intention hostile en déterminant si les scores de niveau de dépression étaient liés  de manière unique aux mesures électrophysiologiques du biais d'attribution hostile. Résultats :  Le groupe hostile a montré des niveaux de dépression et d'agressivité réactive plus élevés que le  groupe non hostile. En outre, les scores de dépression étaient des prédicteurs significatifs de  l'effet N400 dans la condition non hostile, alors que l'agressivité réactive ne l'était pas, tandis que  dans la condition hostile, le modèle global s’est avéré significatif, avec des niveaux de  dépression et d'agressivité réactive montrant tous deux de fortes tendances vers la signification.  Limites : Une petite taille d'échantillon a limité la portée des conclusions de l’étude. De plus, la  sélection de l’échantillon n’a pas permis d'examiner les différences de groupe spécifiques  concernant le biais d'attribution hostile dans les groupes déprimés et non déprimés. Conclusion :  ii    Cette étude souligne l’importance de mieux comprendre les mécanismes de perception associés à  la dépression et d'envisager l'application de techniques de restructuration cognitive pour contrer  les processus d'interprétation biaisés dans des contextes où la dépression et l'agression se  croisent. Cette étude suggère également que des alternatives aux méthodologies d'auto évaluation pourraient être plus utiles lors de l'évaluation des processus automatiques et  implicites.

Keyphrases: Dépression, Hostilité, Agressivité, Biais d’attribution d’intention hostile, Électrophysiologie, EEG, N400, ERP
Exploration de l’expérience du deuil parental : une étude rétrospective auprès de parents dont l’enfant est décédé d’un cancer au CHU Sainte-Justine

Objectifs : Pour les parents, vivre le deuil d'un enfant atteint d'un cancer est un cheminement complexe et douloureux dont il est difficile de comprendre tous les enjeux, en particulier ce qui influence la santé psychologique et la qualité de vie à long terme. Les objectifs étaient 1/ de décrire la qualité de vie, la détresse psychologique et les symptômes de deuil de parents endeuillés, 2/ d'explorer l’influence du sexe et du temps écoulé depuis le décès sur les résultats aux tests de santé psychologique, et 3/ d’identifier des prédicteurs de la santé psychologique actuelle des parents. Méthode : Une analyse quantitative rétrospective a été effectuée auprès de 32 mères et 14 pères d'enfants décédés du cancer au CHU Sainte-Justine. Ceux-ci ont rempli un questionnaire en ligne comportant le Medical Outcomes Study Short Form (SF-12), le Brief Symptom Inventory (BSI-18) et l’Inventory of Complicated Grief (ICG-19). Résultats : Les symptômes de deuil des parents demeurent très présents, jusqu'à 18 ans après le décès. La majorité (58 %) des parents rapportent un deuil compliqué rétrospectivement. La plupart des mères rapportent des symptômes de deuil importants, ainsi qu’un changement significatif entre la première année après le décès et maintenant comparativement aux pères. Enfin, les prédicteurs de la qualité de vie et de la détresse psychologique nous renseignent sur des modèles de vulnérabilité de la santé psychologique des parents, tel qu’être père, avoir des symptômes élevés de deuil et peu de temps écoulé entre le décès et la complétion du questionnaire. Conclusion : Cette étude permet de nous informer sur les effets du deuil. Les résultats suggèrent qu'un suivi des parents endeuillés est nécessaire, même longtemps après le décès de leur enfant.

Keyphrases: Cancer pédiatrique, Qualité de vie, Détresse psychologique, Symptômes de deuil, Analyse rétrospective, Parental grief