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Les tiers dans le contentieux arbitral des investissements internationaux : de l'intervention au recours direct

L’arbitrage public international est demeuré un domaine exclusif aux États souverains jusqu’à la fin des années 50, alors que sont apparus les traités bilatéraux relatifs aux investissements (TBI). La principale caractéristique de ces TBI est sans conteste le recours direct de l’investisseur étranger en arbitrage international contre des États récalcitrants, une alternative aux tribunaux locaux souvent inefficaces. Plus récemment, en 1998, l’organe d’appel de l’OMC est allé jusqu’à accepter l’opinion d’amicus curiae dans un différend opposant des États et aujourd’hui, l’admission de ce type d’opinion est expressément prévue dans plusieurs TBI de nouvelle génération. Mais si l’investisseur bénéficie d’un recours devant une instance arbitrale neutre, il en va tout autrement pour la population locale qui se trouve souvent lésée par la présence, sur son territoire, d’investisseurs étrangers. Le droit de présenter une opinion ne peut remplacer le droit de faire valoir une réclamation. Se pose donc la question : est-ce que, dans le contexte actuel du droit de l’investissement international, des tiers (par rapport aux parties signataires de TBI et par rapport aux parties au différend) peuvent prétendre à une voie de recours direct en arbitrage international? Nous sommes d’avis qu’une telle voie de recours est actuellement possible et que le contexte de l’arbitrage relatif à l’investissement constitue un terrain fertile pour la mise en place de ce droit, étant donné la place déjà faite aux investisseurs. Nous verrons que les principales objections à l’admission de tiers à l’arbitrage international peuvent être rejetées. L’objection de l’absence du consentement des parties intéressées tombe quand on constate les nombreux cas d’arbitrage international où la portée du consentement a été étendue pour inclure des non-parties ou encore pour soumettre à l’arbitrage des matières non envisagées au départ. Par ailleurs, l’absence de qualité pour agir en droit international est un problème théorique, car les investisseurs y ont déjà accès malgré l’absence de cette qualité. Reste donc à déterminer quelle pourrait être la base d’un recours en droit substantiel international pour qu’un tiers puisse faire valoir une réclamation. Nous verrons qu’il existe des instruments juridiques et des principes internationaux dont la contravention pourrait très bien engager la responsabilité de l’État ou de l’investisseur fautif, tout comme il est possible de bien circonscrire les critères d’admissibilité des tiers à la procédure d’arbitrage international.

Keyphrases: Arbitrage international, Investissement étranger direct, Société civile, Investissement international, Amicus curiae, Règlement de différends, Procédure de règlement des différends, Recours de tiers, Amicus curiae
Évaluation d’un programme de triage des références en rhumatologie pour la prise en charge rapide de la polyarthrite rhumatoïde

Contexte : Pour les patients atteints d’une polyarthrite rhumatoïde débutante (PARD), l’utilisation de médicaments antirhumatismaux à longue durée d’action améliore les résultats pour les patients de manière significative. Les patients traités par un rhumatologue ont une plus grande probabilité de recevoir des traitements et donc d’avoir de meilleurs résultats de santé. Toutefois, les délais observés entre le début des symptômes et une première visite avec un rhumatologue sont souvent supérieurs à la recommandation de trois mois énoncée par les guides de pratiques. Au Québec, le temps d’attente pour voir un rhumatologue à la suite d’une demande de consultation est généralement long et contribue aux délais totaux. Objectifs : Nous avons évalué la capacité d’un programme d’accès rapide avec un triage effectué par une infirmière à correctement identifier les patients avec PARD et à réduire leur temps d’attente, dans le but d’améliorer le processus de soin. Méthodes : Une infirmière a évalué tous les nouveaux patients référés en 2009 et 2010 dans une clinique de rhumatologie située en banlieue de Montréal. Un niveau de priorité leur a été attribué sur la base du contenu de la demande de consultation, de l’information obtenue à la suite d’une entrevue téléphonique avec le patient et, si requis, d’un examen partiel des articulations. Les patients avec PARD, avec une arthrite inflammatoire non différentiée, ou atteints d’une autre pathologie rhumatologique aiguë étaient priorisés et obtenaient un rendez-vous le plus rapidement possible. Les principales mesures de résultat étudiées étaient la validité (sensibilité et spécificité) du triage pour les patients atteints de PARD ainsi que les délais entre la demande de consultation et la première visite avec un rhumatologue. Résultats : Parmi les 701 patients nouvellement référés, 65 ont eu un diagnostic final de PARD. Le triage a correctement identifié 85,9% de ces patients et a correctement identifié 87,2% des patients avec l’une des pathologies prioritaires. Le délai médian entre la demande de consultation et la première visite était de 22 jours pour les patients atteints de PARD et de 115 pour tous les autres. Discussion et conclusion : Ce programme d’accès rapide avec triage effectué par une infirmière a correctement identifié la plupart des patients atteints de PARD, lesquels ont pu être vus rapidement en consultation par le rhumatologue. Considérant qu’il s’agit d’un programme qui requiert beaucoup d’investissement de temps et de personnel, des enjeux de faisabilités doivent être résolus avant de pouvoir implanter un tel type de programme dans un système de soins de santé ayant des ressources très limitées.

Keyphrases: polyarthrite rhumatoïde, arthrite débutante, rhumatologie, triage, priorisation, délais d’attente, évaluation de programme, triage
Étude des stratégies employées par des parents d’enfants
d’âge préscolaire pour favoriser la saine alimentation et
le repas en famille agréable

Contexte. Les attitudes et comportements alimentaires développés pendant la petite enfance influencent grandement la relation future du mangeur à l’égard des aliments. Le parent s’avère en ce sens des plus déterminants. Objectifs. Cette étude vise à connaître les pratiques et attitudes employées par les parents québécois d’enfants d’âge préscolaire pour favoriser le « bien manger » ainsi que le repas familial agréable. Méthodes. La collecte de données a été effectuée à l’aide de cartes postales qui étaient distribuées dans six cent cinquante Centres de la Petite Enfance parmi les mille retrouvés dans la province de Québec pour ensuite être remises aux parents. L’analyse des réponses aux deux questions ouvertes figurant sur la carte postale a été effectuée en se basant sur le modèle des prises alimentaires de Jean-Pierre Poulain. Résultats. Plus de mille (1257) cartes postales ont été retenues aux fins d’analyses. Les données recueillies permettent dans un premier temps de connaître la perception des parents quant à la notion de manger bien. Les notions de qualité et de quantité, diamétralement opposées se démarquent. Dans le cas du repas familial, la discussion, la présence de tous les membres à table ainsi que l’absence de télévision sont abondamment mentionnées. Conclusion. Cette étude permet de constater la variété des stratégies employées par les parents québécois au moment du repas. Ces données d’une grande pertinence pour la santé publique permettront de cibler les messages clés à promouvoir auprès de ces acteurs d’influence dans le développement des habitudes alimentaires des tout petits.

Keyphrases: Pratiques alimentaires, Attitudes, Parents, Enfants d’âge préscolaire, Repas en famille, Comportements alimentaires, Attitudes, Parents
Analyse génétique de la fonction du gène Polycomb Bmi1 dans le développement et la survie des photorécepteurs chez la souris

La rétine est constituée de plusieurs types de neurones incluant les cellules amacrines, ganglionnaires, bipolaires et les photorécepteurs. Les photorécepteurs, qui englobent les cônes et les bâtonnets, sont des neurones sensoriels hautement spécialisés qui permettent la conversion de la lumière en signaux électriques par le mécanisme de phototransduction. Les mécanismes moléculaires par lesquels les progéniteurs rétiniens (RPCs) se différencient en différents neurones spécialisés comme les photorécepteurs sont encore peu connus. Le gène Polycomb Bmi1 appartient à la famille des gènes Polycomb qui forment des complexes multimériques impliqués dans la répression de l’expression génique via le remodelage de la chromatine. Au niveau biologique, le gène Bmi1 régule, entre autre, le contrôle de la prolifération cellulaire, le métabolisme des radicaux libres, et la réparation de l’ADN. Récemment, il a été démontré que Bmi1 joue un rôle critique dans la prolifération et l’auto-renouvellement d’un groupe de RPCs immatures. De plus, Bmi1 est essentiel au développement post-natal de la rétine. L'objectif de cette étude est d'analyser le rôle de Bmi1 dans le développement et la survie des photorécepteurs chez la souris. Nos résultats révèlent un phénotype de dégénérescence des photorécepteurs de types cônes chez notre modèle de souris déficiente pour Bmi1. Les bâtonnets sont insensibles à la mutation. De plus, Bmi1 est exprimé de façon prédominante dans les cônes. Nos expériences de culture de cellules rétiniennes suggèrent que le phénotype est cellule-autonome. Par ailleurs, la co-délétion du gène Chk2, membre de la réponse aux dommages à l'ADN, permet de ralentir la progression du phénotype. Les rétines Bmi1-/- et Bmi1-/-Chk2-/- présentent une augmentation importante des dommages oxydatifs à l'ADN. Ces résultats suggèrent que le stress oxydatif pourrait jouer un rôle important dans la survie des cônes. L'étude du rôle du gène Polycomb Bmi1 dans les photorécepteurs est importante pour une meilleure compréhension des mécanismes contribuant à la survie des cônes et pourrait mener à la découverte de nouveaux traitements des maladies dégénératives des cônes.

Keyphrases: Rétine, Photorécepteurs, Survie, Dégénérescence, Gène Polycomb Bmi1, Cône
Propriétés électrophysiologiques des canaux ioniques formés par la toxine nématicide Cry5Ba du bacille de Thuringe dans les bicouches lipidiques planes

Les toxines Cry sont des protéines synthétisées sous forme de cristaux par la bactérie bacille de Thuringe pendant la sporulation. Elles sont largement utilisées comme agents de lutte biologique, car elles sont toxiques envers plusieurs espèces d’invertébrées, y compris les nématodes. Les toxines Cry5B sont actives contre certaines espèces de nématodes parasites, y compris Ankylostoma ceylanicum un parasite qui infeste le système gastro-intestinal des humains. Jusqu’au présent, le mode d’action des toxines Cry nématicides reste grandement inconnu, sauf que leurs récepteurs spécifiques sont des glycolipides et qu’elles causent des dommages importants aux cellules intestinales. Dans cette étude, on démontre pour la première fois que la toxine nématicide Cry5Ba, membre de la famille des toxines à trois domaines et produite par la bactérie bacille de Thuringe, forme des pores dans les bicouches lipidiques planes en absence de récepteurs. Les pores formés par cette toxine sont de sélectivité cationique, à pH acide ou alcalin. Les conductances des pores formés sous conditions symétriques de 150 mM de KCl varient entre 17 et 330 pS, à pH 6.0 et 9.0. Les niveaux des conductances les plus fréquemment observés diffèrent les uns des autres par environ 17 à 18 pS, ce qui est compatible avec l’existence d’arrangement d’un nombre différent de pores élémentaires similaires, activés de façon synchronisée, ou avec la présence d’oligomères de tailles variables et de différents diamètres de pores.

Keyphrases: Bacille de Thuringe, δ-endotoxine nématicide, Cry5Ba, Bicouche lipidique plane, Électrophysiologie, Modélisation par homologie
Considérer l’expérience du visiteur, une clé pour la gestion intégrée des forêts

Les forêts occidentales sont aujourd’hui de plus en plus prisées pour la pratique d’activités récréatives en milieu naturel. Dès lors, la mise en place d’une gestion intégrée des forêts est plus que jamais indispensable au maintien des conditions nécessaires à la pratique de l’ensemble des activités sur le territoire. Le Québec s’est doté d’une nouvelle législation pour répondre aux nombreux enjeux qui touchent le milieu forestier, notamment en ce qui a trait à l’harmonisation entre les activités récréatives et la production ligneuse. Dans le cadre de cette recherche, nous nous sommes intéressés au concept d’expérience du visiteur comme moyen de faciliter cette harmonisation. Il s’agissait à la fois de caractériser l’expérience de visite des utilisateurs d’un parc régional et de se questionner sur son opérationnalisation dans l’aménagement forestier. Deux méthodes qualitatives complémentaires ont été utilisées : d’une part, l’analyse de récits inscrits dans des livres d’or placés dans différents hébergements et d’autre part, des entrevues ont été conduites auprès de visiteurs rencontrés sur le site.   Les résultats révèlent la pertinence de considérer l’expérience du visiteur pour favoriser une utilisation plurielle et harmonieuse du territoire forestier. Son étude permet une compréhension fine des composantes communes et spécifiques des expériences, en fonction des visiteurs. Par ailleurs, l’étude témoigne de la possibilité de mettre en relation des typologies d’expériences recherchées et les modalités d’harmonisation. Enfin, au-delà de l’expérience, le suivi de la perception de la foresterie et des représentations peut également s’avérer pertinent pour les gestionnaires.

Keyphrases: Expérience récréative en forêt, Harmonisation des usages, Gestion intégrée, Québec
La maladie cœliaque et les allergies alimentaires sévères : les effets sur les relations sociales au Québec

Cette recherche porte sur les conséquences sociales, au Québec, de la maladie cœliaque et des allergies alimentaires.  Elle vise à expliquer et comprendre comment la maladie cœliaque et les allergies alimentaires influencent les relations sociales, les activités sociales et les perceptions des personnes qui vivent avec ces conditions, ainsi que celles de leurs proches. Pour ce faire, des entrevues semi-dirigées ont été effectuées auprès de 11 participants qui étaient soit cœliaque, allergique ou membre de l’entourage.  Durant ces entrevues, il a été question de diagnostic, d’accidents alimentaires, d’accessibilité, d’activités amicales, de la réaction et de l’adaptation de la famille, de perceptions et de relations amoureuses.  Une comparaison, entre les expériences des cœliaques et des allergiques, est réalisée suite à la description celles-ci.  Les données d’entrevues ont été analysées avec le concept d’habitus de Bourdieu (1980), les concepts d’agency et de règles de Giddens (1979), les concepts d’exclusion et d’identité ainsi qu’avec les différentes définitions de la maladie et une échelle de gravité des perceptions. De cette recherche, on notera que les perceptions de la maladie sont différentes chez les cœliaques et les allergiques.  La maladie cœliaque tend à être moins prise en charge par les professionnels de la santé et être considérée avec moins de sérieux, par les cœliaques et la population générale, que les allergies alimentaires.  Les deux conditions amènent une modification de l’habitus et une période d’adaptation.  Par contre, cet exercice semble être plus difficile et complexe pour les cœliaques que les allergiques, dû à l’âge où la condition est découverte.  Dépendant de la souplesse de l’habitus individuel et de groupe, la confrontation à cette reformulation de l’habitus se produira plus ou moins bien.  Dans le cas où la confrontation prend une tangente négative, il en découlera une désapprobation sociale ou un déni personnel qui mènera à l’exclusion.  La littérature indique généralement que la qualité de vie des cœliaques et des allergiques diminue progressivement avec le temps, entraînant des conséquences négatives au niveau social, émotif et physique.  Mes participants semblent, toutefois, bien vivre avec leur condition respective puisqu’ils profitent d’un bon support de la part de leur entourage.

Keyphrases: Allergies alimentaires, Maladie coeliaque, Exclusion sociale, Habitus, Agency, Conséquences sociales, Perceptions, Maladie, Identité, Règles, Exclusion, Agentivité
Masculinité en crise : transformation des pratiques et des représentations de la masculinité chez les jeunes salariés japonais

Durant la deuxième moitié du 20e siècle, divers aménagements structurels ont amené l’idéologie du système d’entreprise japonais à être acceptée globalement, non seulement comme un modèle légitime, mais aussi comme un modèle à suivre (et à poursuivre). Figure emblématique de ce système, le « salaryman » – employé masculin régulier des grandes entreprises ou administrations japonaises – s’est imposé au sein de la société japonaise. L’idéologie que véhicule le système d’entreprise a dès lors été interprétée par quelques auteurs comme un discours hégémonique, une image culturellement dominante du travail et de la vie quotidienne au Japon. Aujourd’hui, à la suite d’une conjoncture économique particulière fruit de la crise économique des années 1990, l’image du salaryman s’effrite et son caractère hégémonique tend à se fragmenter pour laisser place à de nouvelles pratiques et à de nouvelles valeurs souvent antagonistes avec les discours et les représentations du travail et de la masculinité qui ont dominé jusqu’alors. Une analyse historique et une enquête de terrain (entrevues semi-directives) nous montreront à la fois pourquoi le salaryman peut être compris comme un discours hégémonique et comment les nouvelles pratiques et représentations des jeunes japonais témoignent du caractère nouvellement fragmentaire de l’image du salaryman en contexte de crise. Ces résultats nous amèneront à considérer plus globalement l’implication des transformations du système d’emploi dans le changement social au Japon.

Keyphrases: Japon, Changement social, Hégémonie, Idéologie, Représentation, Pratiques, Masculinité, Capitalisme, Entreprises, Anthropologie historique
"Job : humoriste" : vécu de la professionnalisation de l'humoriste québécois francophone

Cette recherche exploratoire et empirique porte sur le vécu de la professionnalisation de l’humoriste québécois francophone. Les ressources théoriques et scientifiques sur le sujet étant peu nombreuses, la théorie ancrée (The Grounded Theory) de Glaser et Strauss (1967) nous permettra d’utiliser nos données de terrain afin que nous puissions les confronter et établir un canevas théorique sur le métier de l’humoriste. Nous nous sommes aussi penchés sur l’étude du rire de Bergson. Selon lui, le rire peut avoir une fonction sociale et c’est aussi un langage universel qui permet à tout un chacun de se reconnaître et de faire partie d’un tout. Du point de vue méthodologique, nous avons interrogé huit humoristes québécois, sept hommes et une femme, jeunes et moins jeunes, ayant fait, ou pas, l’École nationale de l’humour, mais avec comme particularité commune de gagner leur vie en faisant de l’humour. À la suite de ces entrevues, nous avons décidé d’interroger la Directrice de l’École nationale de l’humour, Louise Richer, car chaque humoriste avait un lien particulier avec cette institution. Les entrevues, de type semi-dirigé, ont été réalisées sous une forme chronologique, reliées à une grille de questions sous le thème de la professionnalisation. Les données ont été recueillies et retranscrites (verbatim) grâce à un enregistrement sonore. Faire de l’humour est une profession non conventionnelle où chaque humoriste est laissé à lui-même, mais où rapidement il se crée une espèce de microcosme autour de lui afin de pouvoir évoluer et agir indépendamment des autres. L’adolescence, l’École nationale de l’humour ainsi que le contexte culturel Québécois seront des éléments incontournables à leur professionnalisation.

Keyphrases: Humoriste, professionnel, québécois, francophone, vécu, professionnalisation, québécois, francophone, humor
La distribution des connaissances dans la gestion du risque : 
analyse des interactions dans le cadre du Comité de la protection civile de la Mairie de Tecoluca - Salvador

Le sujet de la gestion du risque m’a toujours interpelée, surtout après que j’ai vécu deux ouragans et un tremblement de terre dévastateurs au Salvador. Bien qu’on ait assez écrit sur le sujet en le reliant souvent aux changements climatiques, on ne sait pas comment les organisations gouvernementales et civiles vivent cette gestion du risque au quotidien. À partir d’une étude ethnographique de la Commission de la protection civile de la Mairie de Tecoluca au Salvador, j’observais les processus qui se mettent en place dans la recherche et l’analyse des facteurs structuraux causant les situations de vulnérabilité. Pour ce faire, j’adoptais une approche basée sur l’étude des interactions, mobilisant les théories de la cognition distribuée et de l’acteur réseau. Comme je le montre, la gestion du risque, vue comme un processus participatif, se caractérise, d’une part, par la coopération et la coordination entre les personnes et, d’autre part, par la contribution d’outils, de technologies, de documents et de méthodes contribuant à la détection de risques. Ceci exige la mobilisation de connaissances qui doivent être produites, partagées et distribuées entre les membres d’un groupe à travers les divers artéfacts, outils, méthodes et technologies qu’ils mobilisent et qui les mobilisent. À ce sujet, la théorie de la cognition distribuée permet d’explorer des interactions qui se produisent au sein d’un groupe de travail en se focalisant sur ce qui contribue à l’acte de connaitre, conçu comme une activité non pas seulement individuelle, mais surtout collective et distribuée. Par ailleurs, la théorie de l’acteur-réseau me permet, quant à elle, de montrer comment dans l’exécution de cette tâche (la gestion du risque), la contribution active d’acteurs non humains, tant en soi qu’en relations avec les acteurs humains, participe de l’activité de détection et de prévention du risque.

Keyphrases: Cognition distribuée, théorie de l’acteur-réseau, analyse de conversation, gestion du risque