Clearing away the legal mist of the family business

L’entreprise familiale est omniprésente; en effet, c’est l'épine dorsale de la vie d'entreprise. Elle est le moteur du développement socio-économique et de la création de richesse dans toutes les nations. Elle apparaît incomparable à l’entreprise non familiale, et unique quant à ses caractéristiques, éléments constitutifs, défis et perspectives. Cependant, la taxonomie légale distinctive de cette entreprise se révèle absente et oubliée partout dans le monde, soit dans les pays du droit Civil ou de Common Law. Ce manque de reconnaissance juridique induit à régler les différends et les litiges survenus en suivant les voies légales classiques; ce qui prouve, généralement, une source d'injustice tant à l'individu qu’à la famille, et suscite des répercussions sociales et économiques remarquables. Par conséquent, afin de concevoir les dynamiques authentiques de cette entreprise, nous avons adopté la théorie de l'écosystème des quatre cercles qui permettra aux juristes de percevoir cette entreprise avec un regard singulier, désormais, en tant qu’une entreprise familiale et non plus en tant qu’une simple entreprise. En outre, cette mosaïque placera la «famille» au niveau de partie prenante « royale » qui subvient aux besoins de l’entreprise et fournie le «capital familial»; ce dernier renvoie souvent aux intangibles tout en évoquant les éléments fondamentaux moteurs qui orientent et dominent cette entreprise, et la transforment en une copropriété collective mixte plutôt qu'une propriété individuelle. Somme toute, une telle classification engendrera une définition juridique distinctive de l’entreprise familiale, ainsi que des arrangements légaux et structurels et des conséquences primordiales. Family business is omnipresent as the backbone of the corporate life. It is the engine driver of the socio-economic development, and the fundamental source of wealth creation in all nations. Incomparable to nonfamily counterparts, family business reveals unique in its characteristics, constructs, challenges, and prospects. However, the legal differentiated taxonomy of this enterprise reveals absent and forgotten across the globe, whether in the common law system or the civil law system. The lack of the legal recognition of its uniqueness induces jurists to resolve disputes and litigations via the conventional legal channels. This often discloses as the source of injustice for individuals as well as the family, and echoes significant social and economic consequences. Correspondingly, in order to conceive the authentic dynamics of this enterprise, we have embraced the four circles ecosystem theory, which shall allow jurists to visualize this enterprise with a singular eye as a family business, no longer as a business. Besides, this pattern shall reveal the “family” as the “Royal Stakeholder” and the main provider of the “Family Capital”. Thus, the latter unveils the intangibles as the fundamental drivers that guide and control this enterprise, and then turn it into a mixed collective co-ownership, rather than an individual ownership. Ultimately, this classification generates the distinctive legal definition of the family business as well as the relevant arrangements, structures, and unavoidable consequences.

Keyphrases: Entreprise familiale, Théorie de l’écosystème, Intuitu Familiae, Patrimoine par affectation, Co-propriété collective mixte., Familiness, Family Business, Ecosystem Theory, Patrimony By Appropriation, Mixed Collective Co-ownership