NCube/papyrus huggingface dataset:
L'encadrement législatif des rapports pécuniaires entre époux : un grand ménage s'impose pour les nouveaux ménages

Au cours des trois dernières décennies, le législateur québécois a procédé à certaines réformes qui ont profondément modifié l'encadrement juridique des rapports pécunaires entre époux. Le 1er juillet 1970, il instituait le régime matrimonial légal de la société d'acquêts. Le 2 avril 1981, il imposait à tous les époux une contribution proportionnelle aux charges du mariage. Le 1er juillet 1989, il assujettissait l'ensemble des couples au patrimoine familial. Dans une perspective sociojuridique, l'auteur tente de dégager les fondements à la base de ces réformes pour ensuite s'interroger sur leur pertinence et leur actualité eu égard aux profonds changements dont le mariage et les valeurs conjugales ont été l'objet. Son analyse l'amène à conclure qu'un réaménagement du cadre législatif est non seulement souhaitable, mais s'impose plus que jamais.

Keyphrases: patrimoine familial, société d'acquêts, régime matrimonial, régime primaire, contrat de mariage
Le nouveau cadre juridique de la procréation
assistée en droit québécois ou l’oeuvre
inachevée d’un législateur trop pressé

Afin de répondre aux aspirations égalitaires des gais et lesbiennes, l’Assemblée Nationale du Québec a adopté à l’unanimité, le 24 juin 2002, la Loi instituant l’union civile et établissant de nouvelles règles de filiation (L.Q. 2002, c. 6). La précipitation avec laquelle les autorités étatiques ont agi dans ce dossier n’aura pas permis un débat public sur les modifications apportées au cadre juridique de la procréation médicalement assistée. Dans cette perspective, l’auteur de cet article décrit les lacunes du cadre juridique nouvellement institué et les nombreuses questions juridiques et éthiques laissées en suspens par le législateur.

Keyphrases: projet parental, apport de forces génétiques, procréation assistée, insémination artificielle, mères porteuses
Le contrat de mariage en droit québécois : un destin marqué du sceau du paradoxe

En 1989, le législateur québécois a restreint la liberté contractuelle des époux en imposant à tous les couples l'obligation de partager, au jour de la dissolution matrimoniale, un certain nombre de biens à caractère familial. Selon toute vraisemblance, le législateur souhaitait endiguer les injustices économiques engendrées par le divorce des femmes mariées dans les années 40, 50 et 60 sous un régime de séparation conventionnelle de biens. En visant l'ensemble des couples, le législateur a certes atteint son but, mais au détriment de ceux qui auraient pu raisonnablement et équitablement tirer profit du contrat de mariage. Après avoir mis en relief la rigidité des principes juridiques sur la base desquels le contrat de mariage a pu autrefois s'imposer au mépris d'une justice conjugale élémentaire, l'auteur examine les législations des autres provinces canadiennes qui, de tout temps, accordent aux tribunaux le pouvoir de réviser le contenu d'un marriage contract en cas d'iniquité ou d'abus. À la lumière de ces législations et de l'interprétation qu'en a retenu la Cour suprême du Canada dans l'arrêt Hartshorne, l'auteur propose l'introduction, en droit québécois, d'un pouvoir de révision ou d'annulation judiciaire du contrat de mariage pour cause de lésion et d'imprévision, ces normes de contrôle judiciaire étant à même d'assurer un meilleur équilibre entre liberté et équité.

Keyphrases: contrat de mariage, marriage contract, prenuptial agreement, antenuptial agreement, lésion, imprévision, patrimoine familial, prestation compensatoire, régime primaire, régimes matrimoniaux, Hartshorne
From Sisyphus’s Dilemma to Sisyphus’s Duty?  A Meditation on the Regulation of Hate Propaganda in Relation to Hate Crimes and Genocide

The author examines central legal and philosophical issues pertaining to the regulation of hate speech. In particular, he evaluates the competing perspectives of the "causationist" approach, which requires a direct causal link between the expression it purports to regulate and the harm it allegedly causes, and the "correlationist" approach, which would regulate hate expression based on a relational correlation between the expression and the harm. In contrast, the correlationist approach adopts a preventive logic that seeks to structure attitudes by enforcing positive norms. After examining the theoretical underpinnings of these views, and reviewing their legal and philosophical pitfalls - particulary in their extreme forms - the author ultimately favours the correlationnist approach to hate speech regulation. Civil society and a democratic tradition will prevent this type of regulation from leading down a slippery slope ta state censorship. To avoid undue limitations to freedom of expression, however, only extreme hate expression should be regulated, that is, abusive expression, which is distinct from offensive expression in that it targets persons rather than ideas. There is no optimal way to balance equality and freedom of expression, nor to address the challenges that the enforcement of hate speech regulation entails. Analogizing with the myth of Sisyphus, the author refers to these challenges as the dilemma of the "Sisyphus state", concluding that this dilemma becomes a duty to regulate against abusive forms of expression, because a constitutional democracy cannot tolerate radical denials of the humanity of some its citizens.

Keyphrases: Propagande haineuse, Liberté d’expression, Dignité, Égalité, Diffamation collective, Identités religieuses, Liberté d’offenser, Épistémologie, Hate propaganda, Freedom of speech, Dignity, Equality, Group libel, Religious identities, Freedom to offend, Epistemology
La méthode des papules d'eau stérile pour le soulagement de la douleur lombaire pendant le travail

Les preuves scientifiques en regard des bienfaits d'une naissance naturelle ne cessent d'augmenter. Dans le but de favoriser un plan naturel de la naissance et de répondre aux besoins des parturientes, la pratique des infirmières en intarpartum du centre hospitalier universitaire (CHU) Sainte-Justine sont préoccupées par la gestion de la douleur durant le travail. Elles désirent être mieux outillées et, surtout, elles veulent se rendre capables de bien accompagner les parturientes dans le choix des moyens non phramacologiques de soulagement de la douleur. Dans le but de bonifier la "boîte à outil" des infirmières dans la gestion de la douleur durant le travail et de favoriser le plan naturel de la naissance, un projet a été mené auprès des parturientes et des infirmières en intrapartum du CHU Sainte-justine. La méthode des papules d'eau stérile pour le soulagement de la douleur lombaire durant le travail a été introduite à l'unité des naissances selon la théorie de la diffusion de l'innovation de Rogers (1995). Elle a été développée, appliquée et évaluée auprès de sept parturientes selon le modèle conceptuel du processus de soins en intrapartum de Miltner (2000). Plusieurs scéances de démonstrations théoriques et pratiques ont été offertes pour les infirmières en intrapartum des trois quarts de travail. Les recommandations émises concernent les meilleures façons de généraliser l'implantation de la méthode des papules d'eau stérile.

Keyphrases: douleur lombaire, parturiente, papules d'eau stérile, théorie de la diffusion de l'innovation, modèle de soins en intrapartum
Controlling Irregular Migration in Canada: Reconciling Security Concerns with Human Rights Protection

International human rights law, international humanitarian law, international refugee law and international criminal law: each chapter of this corpus stands as a fundamental defense against assaults on our common humanity… The very power of these rules lies in the fact that they protect even the most vulnerable, and bind even the most powerful. No one stands so high as to be above the reach of their authority. No one falls so low as to be below the guard of their protection. Sergio Vieira de Mello, United Nations General Assembly, November 2002.

Keyphrases: Irregular migration, Human rights, International law, Security, Asylum-seeker, Canada, Europe
Le Code civil des Français de 1804 : une transaction entre révolution et réaction

Si le Code est révolutionnaire, c’est à sa forme qu’il le doit. En effet, il s’agit d’une loi, mais d’une loi qui prétend exprimer la totalité des règles du droit civil français. Le Code est donc en rupture avec l’Ancien droit qui comportait une multiplicité de sources juridiques. Le Code s’imposera comme principale source de droit civil pour tous les citoyens sans exception, et pour tout le territoire de la France. La conséquence révolutionnaire de ce triomphe de la loi, c’est qu’à la diversité fera dorénavant place l’unité et l’uniformité; une unité et une uniformité imposées et contrôlées par l’État. Mais, révolutionnaire dans sa forme, le Code ne l’était pas quant à sa substance. D’une part, le Code Napoléon est extrêmement réactionnaire, car il reconduit en grande partie le contenu de l’Ancien droit. D’autre part, l’autoritarisme en constitue l’une des principales caractéristiques. Toutefois, les codificateurs n’ont pas jeté aux oubliettes toutes les réformes législatives révolutionnaires; ils l’auraient voulu qu’ils n’auraient pu le faire. N’en sera conservé cependant que ce qui leur apparaîtra conciliable avec la finalité d’ordre qu’ils poursuivent. Cet article tente également de mesurer la contribution de Bonaparte à la réalisation du projet de codification. Il appert que si les idées de Bonaparte n’ont pas beaucoup influencé le contenu du Code, le projet de codification lui-même n’aurait toutefois jamais été mené à bien n’eût été de son intervention autoritaire.

Keyphrases: Histoire du droit, legal history, Code civil des Français, French Civil Code, Sociologie du droit, Sociology of law, Révolution, Revolution, Lumières, Enlightment, Rousseau, Napoleon Bonaparte, Social contract, Contrat social, Roman law, Droit romain, Canon law, Droit canonique, Coutumes, Customs, Property, Propriété, Mariage, Marital power, Puissance maritale, Paternal power, Puissance paternelle
Canada’s Unfathomable Unwritten Constitutional Principles

Since the advent of the Canadian Charter of Rights  and Freedoms in 1982, Canadians courts have become bolder in the law-making entreprise, and have recently resorted to unwritten constitutional principles in an unprecedented fashion. In 1997, in Reference re Remuneration of Judges of the Provincial Court of Prince Edward Island, the Supreme Court of Canada found constitutional justification for the independence of provincially appointed judges in the underlying, unwritten principles of the Canadian Constitution. In 1998, in Reference re Secession of Quebec, the Court went even further in articulating those principles, and held that they have a substantive content which imposes significant limitations on government action. The author considers what the courts' recourse to unwritten principles means for the administrative process. More specifically, he looks at two important areas of uncertainty relating to those principles: their ambiguous normative force and their interrelatedness. He goes on to question the legitimacy of judicial review based on unwritten constitutional principles, and to critize the courts'recourse to such principles in decisions applying the principle of judicial independence to the issue of the remuneration of judges.

Keyphrases: Unwritten constitutional principles, Principes non écrits de la constitution, Préambule, Loi constitutionnelle de 1867, Preambule, Constitution Act of 1867, Judicial review, Contrôle judiciaire, Légitimité, Legitimacy, Rule of law, Primauté du droit, Démocratie, Democracy, Souveraineté parlementaire, Parliamentary sovereignty
The Supreme Court’s Understanding of Federalism: Efficiency at the Expense of Diversity

This paper is an examination of the Supreme Court of Canada's interpretation of federalism since constitutional  repatriation in 1982. It argues that the lure of centralist efficiency is overpowering a fundamentally important part of our federal order: regionalism. The author contends that changes made by the Court to certain fundamental concepts of Canadian constitutional law now provide Parliament with greater latitude than before in the exercise of its legislative powers. According to the author, these changes are disturbing because they are structured so as to preclude consideration of the legitimate concerns of regional polities. Furthermore, he argues that the Court has reinforced the central government's power to regulate the economy, including intraprovincial matters affecting trade, by resorting to highly functional tests that emphasize economic efficiency over other criteria. This, he claims, makes it more difficult to invoke legitimate regional interests that would lead to duplication, overlapping and even, in the eyes of some, inefficiency. The author the focuses on the Court's treatment of environmental protection in an attempt to show the tension between the Court's desire to use a functional approach and the need to recognize regional interests. Finally, through an examination of recent case law, he attemps to demonstrate that the Court's dominant perspective remains functional despite its endorsement of a more community-oriented undestanding of federalism in Secession Reference. If the Court chooses to proceed in this manner, it will alienate regional polities and may encourage them to choose more radical means of asserting their differences. Further, the author argues that strict adherence to the functional effectiveness approach will undermine the very values that federalism is meant to promote.

Keyphrases: Partage des compétences législatives, Division of legislative powers, Fédéralisme, Federalism, Cour suprême du Canada, Supreme Court of Canada, Provincial jurisdiction, Compétence provinciale, Centralisation, Centralization, Economic efficiency, Efficience économique, Democracy, Culture, Démocratie
Approche cognitive de la traduction dans les langues de spécialité : vers une systématisation de la description de la conceptualisation métaphorique

La conceptualisation métaphorique est un processus fondamental de la pensée largement mis en oeuvre dans la modélisation scientifique, y compris en biomédecine. Pour accéder à la compréhension des textes scientifiques, il est essentiel de pouvoir appréhender les métaphores conceptuelles parcourant le domaine de spécialité envisagé. Selon notre hypothèse de travail, non seulement la conceptualisation métaphorique fonde la spécificité d’un domaine, mais encore sous-tend-elle en grande partie la terminologie et la phraséologie des langues de spécialité. En maîtriser le repérage procure donc un outil cognitif puissant permettant de fonder un grand nombre de décisions traductionnelles. Le présent article fait état d’une méthodologie autorisant la description systématique de collocations motivées par une conceptualisation métaphorique sous-jacente. La question du repérage des unités lexicales témoignant d’une conceptualisation métaphorique (« indices de conceptualisation ») sera abordée, puis une caractérisation de collocations mises en jeu autour de ces unités lexicales particulières sera proposée. La description des collocations sera envisagée à l’aide des fonctions lexicales de la Théorie Sens-Texte, lesquelles pourront être utilisées afin de faciliter le passage d’une langue à l’autre. Metaphorical conceptualization is a fundamental process of thought in scientific modelling, including that of biomedicine. In order to understand the meaning of scientific texts, a reader must be able to grasp the conceptual metaphors of a domain. According to our working hypothesis, metaphorical conceptualization underlies not only the specificity of a domain, but also the terminology and phraseology of languages for specific purposes. To master the identification of these conceptual metaphors is to possess a powerful cognitive tool that guides the translator in making many translation decisions. This article presents a methodology that provides for the systematic description of collocations motivated by underlying metaphorical conceptualizations. The identification of lexical units that are indices of metaphorical conceptualization will first be described ; then a characterization of collocations in which these lexical units participate will be proposed. The description of these collocations will be carried out using lexical functions (Meaning-Text Theory), which facilitate the passage from one language to another.

Keyphrases: conceptualisation métaphorique, indice de conceptualisation, traduction spécialisée, fonctions lexicales, collocations, collocations
Enjeux éthico-cliniques liés à la poursuite ou à l'arrêt des traitements d'hémodialyse en milieux hospitaliers

Les dilemmes éthiques liés à la poursuite ou à l’arrêt des traitements dans une unité d’hémodialyse surviennent lors de la détérioration de l’état de santé d’un patient, quand le fardeau physique et psychologique du traitement dépasse les bénéfices apportés.  Dans les milieux de soins, on n’aborde les discussions sur les traitements de fin de vie qu’au moment où l’état de santé du patient se détériore (Saint-Arnaud & al., 2003).  La présence de conflits éthiques liés à la poursuite ou à l’arrêt des traitements est associée à des conflits de valeurs, mais principalement à de mauvaises communications entre les professionnels de la santé et entre les professionnels de la santé, le patient et la famille (Perry & al., 1996).  Des pistes de solutions sont disponibles pour cheminer efficacement dans un processus décisionnel lors de la présence d’enjeux éthiques. La planification des soins avancés est un outil novateur pour obtenir, documenter et faire le suivi des volontés de la clientèle en dialyse.  L’approche par principes de Beauchamp & Childress (2001) et des lignes directrices américaines du RPA/ASN (2000) sont des outils efficaces pour guider la réflexion quand se présentent des enjeux éthiques liés à la poursuite ou à l’arrêt des traitements. Finalement, l’infirmière, dans son rôle central à l’intérieur de l’équipe multidisciplinaire, doit s’impliquer activement dans ce type de discussions, afin de faciliter la résolution des conflits en favorisant le bien-être et le respect des volontés du patient.

Keyphrases: processus décisionnel, Advance care planning, approche par principes, lignes directrices américaines, hémodialysé, withdrawal of dialysis, rôle d'avocate chez l'infirmière
Annotation XML et interrogation de corpus pour l’étude de la conceptualisation métaphorique

La conceptualisation métaphorique consiste à projeter la structure d’un système conceptuel sur une autre. Nos travaux antérieurs suggèrent que l’idiomaticité repose en grande partie sur ce phénomène, qui se manifeste, entre autres, dans les langues de spécialité. Toutefois, comme elle se situe au plan de la pensée, la conceptualisation métaphorique ne se laisse pas appréhender facilement. Faisant l’hypothèse qu’il est possible de la caractériser par l’intermédiaire de ses réalisations en discours, nous proposons une méthode d’annotation sémantique de corpus faisant appel au langage XML. Le système mis en oeuvre permet une systématisation de l’étude de la conceptualisation métaphorique et autorise, de façon élégante, l’obtention de données qualitatives et quantitatives autrement impossibles à obtenir. In metaphorical conceptualization, the structure of one conceptual system is projected onto another. Our previous work suggest that idiomaticity in specialized languages is based in part on this phenomenon. However, since metaphorical conceptualizations are cognitive in nature, they are not easy to identify and characterize. Hypothesizing that it is possible to describe these conceptualizations based on their expression in discourse, we propose a semantic corpus annotation method using XML. The system we have developed allows for the systematic study of metaphorical conceptualizations and constitutes an elegant and efficient means of extracting qualitative and quantitative data that could not otherwise be obtained.

Keyphrases: conceptualisation métaphorique, linguistique de corpus, annotation sémantique, langage de balisage XML
WebCT : une panacée pour l’enseignement de la traduction médicale?

Les contraintes de l’enseignement de la langue et de la traduction médicales résultent non seulement de la complexité de la matière, mais aussi de la conjugaison de deux facteurs antagonistes : d’une part, les acquis préalables des étudiants sont hétérogènes; d’autre part, les exigences du marché du travail sont élevées. Le présent aticle fait état de la mise en oeuvre de sites utilisant la plateformeWebCT, qui pemet la mise en ligne de différents outils pédagogiques. L’objectif est de compléter les cours donnés en classe et d’ajouter à l’approche pédagogique traditionnelle des outils qui favorisent la progression individuelle de l’étudiant et lui offrent une mise en situation dans des conditions évoquant la vie professionnelle. The obstacles encountered in teaching both medical language and medical translation result are two-pronged. On the one hand, the students’ backgournd knowledge in both translation and the healthcare field is very varied. On the other hand, professional medical translation is very demanding.This article focuses on the development of didactic material using WebCT. This computerized material is meant to enhance teaching and learning but not replace traditional classroom work, and stimulate the progress of each student individually in real-life professional situations.

Keyphrases: langue médicale, traduction médicale, WebCT, NTIC, WebCT
Métaphores conceptuelles en traduction médicale et cohérence

Selon Lakoff et ses collaborateurs, l’être humain formule ses idées en ayant notamment recours à des « expressions métaphoriques » qui sont l’expression de surface de « métaphores conceptuelles » structurant un domaine : cela consiste à utiliser les termes et la structure conceptuelle d’un domaine pour en décrire un autre. De fait, plusieurs travaux montrent que l’énonciation scientifique, notamment dans le domaine biomédical, fait largement appel aux métaphores conceptuelles. En traduction, la formulation dans la langue d'arrivée pose précisément le problème de la cohérence des métaphores conceptuelles utilisées dans les deux langues. Grâce à des exemples tirés de textes biomédicaux en anglais et en français, nous analysons la correspondance des cartographies métaphoriques dans les deux langues. Une attention particulière est portée à la mise à l’épreuve des généralisations élaborées par Lakoff, notamment en ce qui a trait au « principe d’invariance » et à la polysémie. According to Lakoff et al., human beings draw upon "metaphorical expressions" to express their ideas. These are surface expressions of the "conceptual metaphors" that form the structure of a given field of knowledge. As such, the terminology and conceptual structure of one field are used to describe another. In fact, a number of studies have shown that scientific statements, particularly in the field of biomedicine, are often expressed using conceptual metaphors. Indeed, in translation, enunciation in the target language is precisely related to the question of coherence of conceptual metaphors in both source and target languages. Using examples found in English and French biomedical texts, the author analyses the mapping of metaphors in both languages. Particular attention is devoted to the analysis of some generalizations established by Lakoff and related to polysemy and the "invariance principle".

Keyphrases: approche cognitive de la traduction, conceptualisation, métaphore, langue de spécialité, biomédecine, conceptualisation, cognitive approach to translation, metaphor, language for specific purpose, biomedicine