Group defamation and harm to identity

Le droit relatif à la diffamation collective se voit habituellement confronté par des objections sur deux fronts. D’une part, s’agissant du délit (civil) de diffamation, la loi exige du demandeur qu’il prouve que l’expression diffamatoire le vise personnellement et que, par conséquent, le préjudice soit individualisé. Les tribunaux ont ainsi traditionnellement refusé d’admettre la requête du demandeur lorsque le groupe était trop grand. En effet, il est alors présumé que le préjudice découlant de ce type de diffamation est atténué en raison de sa dispersion et de sa formulation généralisée. Par conséquent, il s’ensuit qu’une telle expression ne peut constituer un préjudice suffisamment subjectif sur un membre particulier s’identifiant au groupe ciblé. D’autre part, dans une perspective plus large de droit constitutionnel, les règles relatives à la diffamation des groupes apparaissent incompatibles avec l’ordre du système des droits fondamentaux vu l’importance accordée à la liberté d’expression dans les sociétés démocratiques. La présente thèse va à l’encontre de cette vision. Elle soutient que le préjudice causé par diffamation visant les caractères raciaux ou ethniques d’un groupe devrait pouvoir donner lieu à un préjudice individuel car c’est une forme de préjudice rattaché à l’identité de la personne. Ainsi, la thèse réexamine le droit relatif à la diffamation collective, incluant les lois et la jurisprudence pertinentes, ainsi que les traitements constitutionnels réservés à ces dernières face à la liberté d’expression dans les systèmes américain et canadien. La thèse offre un cadre axé sur la notion d’identité pour reconceptualiser le préjudice provoqué par l’expression diffamatoire dégradant des caractères fondamentaux d’un groupe. The law of group defamation is habitually confronted by objections on two fronts. First, in the tort of group defamation, the law requires that the member claiming injury is able to establish that the defamatory statement was “of and concerning” him personally, and thus that the prejudice was subjective and individualized by nature. Courts have traditionally refused to admit cause of action if the involved group was too large. The harm caused by such group-targeting expression is presumed to be somehow lessened by its generalized formulation, defaming the group as a whole as opposed to individual member(s). Therefore, it does not constitute sufficiently individualized harm to an identifying member of the group. Second, on a broader, constitutional level, group libel laws appear to contravene the very order of system of fundamental rights given the reverence freedom of expression commands in democratic societies.  The present thesis argues otherwise. The study opines that the harm in group defamation that degrades fundamental characteristics such as race or ethnicity can indeed give rise to individual prejudice because it is a form of harm to identity. In doing so, the study first critically reexamines laws on (group) defamation, related relevant laws, and their constitutional treatment in the American and Canadian legal systems. The thesis offers a new way of reconceptualizing harm in group defamatory speech grounded on an identity-based framework.

Keyphrases: Diffamation, Expression, Préjudice, Identité, Individu, Groupe, Communautarisme, Libéralisme, Liberté d’expression, Individual, Group, Expression, Individu, Defamation, Speech, Harm, Identity, Individual, Group, Communitarianism, Liberalism, Freedom of expression