NCube/papyrus huggingface dataset:
Les registres médicaux et la confidentialité

Les registres médicaux sont des banques de données, ayant des caractéristiques spécifiques, rassemblant tous les cas d'une maladie sur un territoire précis. Ces informations permettent la mise en place de politiques de santé publique ainsi que l'étude de maladies afin de faire progresser la recherche médicale. La question se pose donc de savoir comment la réglementation concernant le respect de la vie privée s'applique aux particularités des registres. La législation actuellement en vigueur au Québec prévoit l'obligation d'obtenir le consentement du patient avant d'inclure les données le concernant dans le registre. Ces renseignements personnels de santé recueillis dans le registre doivent être protégés afin de respecter la vie privée des participants. Pour cela, des mesures concernant la confidentialité et la sécurité des données doivent être mises en place en vue de leur conservation et durant celle-ci. Après l'utilisation principale de ces données, il est possible de se servir à nouveau de ces renseignements personnels à d'autres fins, qu'il faille ou non les transférer vers une autre banque de données, nationale ou étrangère. Néanmoins cette utilisation secondaire ne peut se faire qu'à certaines conditions, sans porter atteinte au droit des participants concernant le respect de la vie privée. Medical registries are databases which record aIl cases of a specifie disease found in a given area. Registries provide vital information for public health research and for the implementation of appropriate public policies. The question is : How does the regulation of privacy apply to registries? Legislation currently in force in the province of Quebec requires the consent of a patient in order to inc1ude personal information in the registry. Personal health data in a registry have to be protected to preserve the privacy of research subjects. To ensure data security and confidentiality sorne measures must be taken during their conservation. Secondary use of data is possible under certain conditions aimed at protecting the right to privacy. It is possible to use such personal information again for other purposes even if the data need to be transferred to another national or foreign database.

Keyphrases: Registre, Renseignement personnel, Respect de la vie privée, Consentement, Confidentialité, Consent, Registry, Personal data, Privacy, Consent, Confidentiality
Les opérations scrutées sous l'angle de l'intérêt public par les organismes de réglementation des valeurs mobilières : entre efficience et duplicité

Les organismes de réglementation des valeurs mobilières doivent veiller à la protection des investisseurs et à l'efficience des marchés financiers. Pour ce faire, ils ont été investis de larges pouvoirs discrétionnaires leur permettant de contrôler les opérations qui, quoique conformes aux prescriptions légales, sont susceptibles de porter atteinte à l'intérêt public. La notion d'intérêt public étant malléable et difficile à circonscrire, la discrétion conférée à ces organismes est étendue. Son exercice pouvant menacer la sécurité juridique des opérations et être associé à l'arbitraire, elle a été décriée par de nombreux observateurs qui ont demandé qu'elle soit limitée aux cas de transgression de la législation sur les valeurs mobilières. Le texte cherche à déterminer si les organismes de réglementation des valeurs mobilières ont fait preuve de l'ingérence appréhendée par certains en recourant à leur discrétion relative à l'intérêt public. Tout en faisant ressortir la portée large et flexible de cette discrétion, il cherche à cerner les types d'opérations susceptibles d'en entraîner l'exercice. Bien qu'il ne propose pas une refonte du cadre juridique actuel, il soulève des points de réflexion et suggère des avenues qui pourraient être envisagées afin de limiter les risques y étant associés. Securities regulators must ensure the protection ofinvestors and the ejJiciency of capital markets. With this intention, they have been vested with broad discretionary powers enabling them to control the operations that, although in conformity with legal requirements, are likely to undermine public interest. The public interest notion being malleable and difJicult to circumscribe, the discretion conferred to these organizations has a wide scope. As its exercise can threaten the legal safety of operations and be associated to the arbitrary, it has been disparaged by many observers who required that it be limited to cases in which the securities legislation has been breached. The text seeks to determine if securities regulators have shown the interference dreaded by some by resorting to their public interest discretion. White emphasizing the broad andflexible range ofthis discretion, it seeks to determine the types ofoperations likely to lead to its exercise. Although it does not propose a revision ofthe current legal framework, it provides points for reflection and suggests avenues that could be considered in order to limit the risks being associated to it.

Keyphrases: Efficience des marchés financiers, Intérêt public, Offres publiques d'achat, Pouvoir discrétionnaire, Protection des investisseurs, Valeurs mobilières, Discretionary powers, Efficiency of capital markets, Protection of investors, Public interest, Securities, Takeover bids
La recherche d'unité dans l'interprétation du droit privé fédéral : cadre juridique et fragments du discours judiciaire

Cette étude est consacrée au droit privé fédéral et à l'interaction entre la législation fédérale et le droit privé des provinces. Elle porte plus précisément sur le rôle des tribunaux dans le cadre de cette interaction. Elle a pour objectif de vérifier comment les juges procèdent à l'unification du droit privé fédéral en évitant de recourir formellement au droit provincial à titre supplétif. Dans un premier temps, elle établit le cadre juridique gouvernant l'interprétation du droit privé fédéral, de même que l'exercice du pouvoir judiciaire dans ce contexte. Dans un deuxième temps, elle analyse à travers un ensemble de jugements les procédés employés par les juges pour réaliser l'unification du droit privé fédéral. Elle conclut que ces procédés peuvent effectivement permettre de réaliser, au plan pratique, une telle unification. Cependant, ces interventions judiciaires sont ponctuelles et sont limitées à certains aspects de la conception ou de l'application des normes de droit privé. Dans les cas plus problématiques, elles peuvent avoir pour effet soit de nier le vide normatif rendant nécessaire le recours aux sources supplétives provinciales, soit de nier la pluralité formelle de ces sources dans le contexte fédéral. This study is devoted to federal private law and the interaction between federal legislation and provincial private law. In particular, it is devoted to the role of the courts in such interaction. Hs objective is to assess how judges proceed with the unification of federal private law by avoiding formal reference to provincial law to supplement federal legislation. Firstly, the study considers the legal framework governing the interpretation of federal private law, as well as the exercise of judicial power in this context. Secondly, the study reviews means employed by judges, through a series of judgments, to proceed with the unification of federal private law. The study concludes that unification can effectively be achieved through such means. However, these judicial interventions are limited to sorne aspects of the elaboration and application ofprivate norms. In more complex cases, the effect of these interventions may be to disregard normative gaps that make necessary to supplement federal legislation with sources of provincial law, or to deny the plurality of these sources in the federal context.

Keyphrases: Droit fédéral, Droit privé, Partage des compétences, Interprétation des lois, Pouvoir judiciaire, Uniformité du droit, Bijuridisme, Droit civil, Common law, Federal Law, Private Law, Distribution of Powers, Construction of Statutes, Judicial Power, Uniformity of law, Bijuralism, Civil Law
The Effect of Public Spending on Consumption: Reconciling Theory and Evidence

Recent empirical evidence from vector autoregressions (VARs) suggests that public spending shocks increase (crowd in) private consumption. Standard general equilibrium models predict the opposite. We show that a standard real business cycle (RBC) model in which public spending is chosen optimally can rationalize the crowding-in effect documented in the VAR literature. When such a model is used as a data-generating process, a VAR estimated using the artificial data yields a positive consumption response to an increase in public spending, consistent with the empirical findings. This result holds regardless of whether private and public purchases are complements or substitutes.

Keyphrases: Optimal public spending, Business cycles, Crowding in, E2, E3, H3
Implication des salariés dans la vie de l'entreprise : lorsque le droit pose les fondements d'une nouvelle gouvernance

Attendue, débattue, décriée … l’impulsion française de ces dernières années tendant à faire du salarié un acteur à part entière de l’entreprise interpelle. En effet, le microcosme de la firme s’en trouve bouleversé et l’évidence d’une réalité sociale condamnée à évoluer pose la nécessité de rechercher un nouvel équilibre. Reste à disséquer les implications de cette tendance récente, à en comprendre les fondements et à en mesurer les enjeux. Le dispositif juridique français est animé d’une préoccupation qui ne cesse de prendre de l’ampleur depuis la fin des années 2000 : faire du salarié un partenaire impliqué dans la vie de l’entreprise. L’étude de cette perception innovante d’une gouvernance axée sur la collaboration des salariés ne peut être menée sans appréhender les travaux de l’OCDE qui, dans ses Principes de gouvernement d’entreprise, fournit une grille d’analyse complète. En conséquence, le droit s’inscrit en droite ligne des nombreux écrits d’autres disciplines prônant une implication croissante des employés. Toutefois, l’accélération de la prise en compte des salariés dont témoignent les textes récemment adoptés en France rend complexe la synthèse de ce phénomène. Waited, discussed, and slandered … The French impulse of these last years tending to make of the employee a separate actor of the company calls. Indeed, the microcosm of the firm is upset there and the evidence of a social reality condemned to evolve puts the necessity of looking for a new balance. Remain to dissect the implications of this recent tendency, to understand foundations and to measure the stakes. The French legal device is stimulated by a concern which does not stop being growing since the end of 2000s : make of the employee a partner involved in the life of the company. The study of this innovative perception of a governance centred on the collaboration of the employees cannot be led without studying the works of the OECD which, in its Principles of corporate governance, supplies a complete analysis. As a consequence, the law joins numerous papers of the other disciplines lauding an increasing implication of the employees. However, the acceleration of the consideration of the employees of which show texts recently adopted in France makes complex the synthesis of this phenomenon.

Keyphrases: Gouvernance d’entreprise, Droit français des sociétés, Principes de l’OCDE, Implication des salariés, Bilan, Corporate governance, French Corporate Law, OECD Principles, Place of Employees, Results
Compte rendu de lecture de l'ouvrage publié par les éditions Fides en 2006 de Madeleine Sauvé «Qu'est ce qu'un livre?: de la page blanche à l'achevé d'imprimé »

Pour les auteurs et éditeurs, Madeleine Sauvé fait l'anatomie du livre et nous donne des conseils précieux en matière de rédaction et d'écriture et de mise en page.

Keyphrases: Livre - description
Le loisir et la réadaptation gériatrique :
étude de modèles pour la pratique et la recherche

La réadaptation gériatrique reconnaît le loisir comme un indicateur clé des résultats de la réadaptation. Cependant, les connaissances théoriques sur le loisir sont peu développées. L’objectif de ce mémoire est de décrire et critiquer des modèles en lien avec le loisir et publiés dans les écrits scientifiques afin d’en dégager les aspects les plus pertinents pour la réadaptation gériatrique. Dix modèles ont été sélectionnés à partir d’une stratégie de recherche bibliographique. Ils ont été analysés sur la base de six critères : 1) le processus de développement du modèle, 2) les concepts, 3) les interactions entre les concepts, 4) l’aspect pratique, 5) la littérature générée et 6) la compatibilité avec les concepts-clés de la réadaptation gériatrique. Les résultats révèlent quatre modèles particulièrement intéressants pour la réadaptation gériatrique, sans pouvoir en dégager un en particulier, chacun présentant des forces et des limites qui sont discutées. De plus, les concepts rattachés au loisir les plus pertinents à retenir selon l’ensemble des modèles concernent: 1) la participation dans les loisirs, 2) la perception de soi face aux loisirs, 3) la motivation dans les loisirs, 4) la satisfaction dans les loisir, 5) les capacités en lien avec les loisirs et 6) l’environnement physique et social. Les résultats de la présente étude se traduiront par une meilleure connaissance des déterminants, caractéristiques et effets du loisir auprès des personnes âgées en processus de réadaptation. Leisure is a key indicator of successful geriatric rehabilitation. However, there is a need for further development of theoretical knowledge of the role of leisure. The goal of this study was to describe and analyze scientific publications addressing leisure models and to extract the most relevant aspects for the rehabilitation of the elderly. A structured bibliographical search was conducted to select the most pertinent models (n=10). These models were analyzed regarding six criteria: 1) the development process of the model, 2) concepts put forward, 3) the interactions between the various concepts, 4) there practical aspects, 5) the subsequent literature generated and 6) the compatibility with key concepts of rehabilitation. It was concluded that four of the ten models were more pertinent for geriatric rehabilitation. Each model strengths and weaknesses are examined. The most relevant concepts that emerged from all the models are: 1) leisure participation, 2) leisure and self-perception, 3) leisure motivation, 4) leisure satisfaction, 5) leisure capacities and 6) physical and social environment. It is hoped that this study will be a first step in the comprehension of the determinants, characteristics and effects of leisure in the context of geriatric rehabilitation.

Keyphrases: Loisir, Activité de loisir, Modèle conceptuel, Réadaptation gériatrique, Personnes âgées, Leisure, Leisure activity, Theoretical model, Framework, Geriatric rehabilitation, Elderly
La protection des actionnaires minoritaires lors d'opérations de prises de contrôle

Les actionnaires sont au centre du gouvernement des entreprises. Bien qu'une certaine passivité leur soit parfois reprochée, simultanément, des craintes existent qu'une démocratie des actionnaires ne limite excessivement la gestion quotidienne des entreprises. Loin d'être incompatibles, ces deux remarques reflètent la diversité des actionnaires. En pratique, leurs attentes et leur comportement dépendent fortement de deux éléments : la part du capital ou des voix qu'ils détiennent de même que leur identité. Notre recherche porte sur la protection des actionnaires minoritaires dans le cadre d'opérations de prises de contrôle de sociétés publiques. Le sujet soulève une problématique d'une grande actualité dans le contexte canadien, contexte caractérisé par une concentration de l'actionnariat des sociétés publiques. Le sujet fait la conjonction de deux problèmes d'actualité. D'une part, la multiplication des prises de contrôle s'est accrue lors des dernières décennies et ce phénomène semble, plus que jamais, promis à un brillant avenir. D'autre part, le problème de la protection des actionnaires minoritaires se pose de façon toujours plus aiguë, dans le cadre des sociétés par actions de plus en plus importantes où leur rôle tend à s'amenuiser. Shareholders are at the heart of corporate governance. While some reproach them a certain passivity, others, at the same time, fear that a shareholders' democracy could unduly limit the daily management of corporations. Far from being incompatible, these two statements reveal the wide diversity that surrounds shareholders. In practice, their expectations and their behavior strongly depend on two items: their share in capital or their share of votes, as well as their identity. Our thesis deals with the issue of minority shareholders' protection in the context of takeover operations involving public companies. This topic raises issues of great relevance and is particularly current in the Canadian context that is characterised by a shareholding concentration of public companies. Our topic brings together two current problems. On the one hand, the rise in takeover operations has, in the last decades, been significant and this phenomenon seems, more than ever, to be destined to a very bright future. On the other hand, the issue of minority shareholders' protection also arises, ever so sharply, in the context of growing shareholding companies where shareholders' role seems to be fading.

Keyphrases: Gouvernement d'entreprise, Actionnaires minoritaires, Prises de contrôle, Égalité de traitement, Divulgation de l'information, Corporate governance, Minority shareholder, Take-over bids, Equal treatment, Information disclosure
« Accommodements raisonnables » pour motif religieux : étude d’un débat public

Ce mémoire porte sur la polémique qui a eu lieu au Québec entre mars 2006 et décembre 2007 autour des pratiques d’« accommodements raisonnables » pour motif religieux. À partir d’une approche compréhensive et d’un cadre théorique propre à la sociologie des relations ethniques, il propose une analyse qualitative de lettres d’opinion publiées dans des quotidiens québécois. Une première analyse, thématique, a permis de constituer des registres argumentaires dans lesquels ont puisé les participants au débat public sur les « accommodements raisonnables » par le biais de lettres d’opinion. Une seconde analyse, comparative, a permis de construire des figures d’intervenants du débat public qui témoignent non seulement des forces idéologiques qui se sont affrontées dans le débat public, mais également de leur positionnement au croisement des axes saillants de la différenciation sociale dans cette polémique  Les résultats de ces analyses suggèrent d’abord que la polémique résulte d’un conflit entre marqueurs identitaires devant servir au positionnement des frontières ethniques, et ensuite que la polémique des « accommodements raisonnables » a donné lieu à une reconfiguration des rapports ethniques au Québec, attribuable à la dissociation entre le conflit entre deux nations et celui sur les critères d’inclusion à la nation. This master’s thesis addresses the polemic that took place in Québec between March 2006 and December 2007 on the “reasonable accommodation” of religious minorities. Starting from a comprehensive perspective and a theoretical framework peculiar to the sociology of ethnic relations, it offers a two-pronged qualitative analysis of the open letters published in Québec newspapers. First, the various arguments made by participants in the debate are identified and categorized by means of thematic analysis. Second, a comparative approach is used to identify the various types of participants in this debate, taking into account both the nature of the ideological forces at work and their position on the most salient social-differentiation axes that structured the debate.  The results suggest that the polemic arose from a conflict between the various “identity markers” used to place ethnic boundaries. Moreover, it suggests that the polemic also gave rise to a reconfiguration of ethnic relations in Québec, due to the distinction between the debate on the nation-to-nation conflict and that on the criteria for inclusion in the nation.

Keyphrases: Accommodements raisonnables, Québec, discours populaire, lettres d’opinion, relations ethniques, Québec, Québec, religion, reasonable accommodation, Québec, popular discourse, open letters, ethnic relations, religion
Between Steeple and Stove; A Huguenot gourmet

I grew up between steeple and stove. My father was a pastor and my mother a professional cook. They became acquainted, I think, at a wedding ceremony where the one nourished the soul and the other the body. They noticed each other, they liked each other, they got married, and I was born. Their mutual “kitchens” must have suited them both.

Keyphrases: Religion, Christianity, Food, Bible
Consommation alimentaire d’antioxydants et risque de cancer du poumon : une étude cas-témoins montréalaise

Objectif : Examiner l’association entre la consommation alimentaire de caroténoïdes (β-carotène, α-carotène, β-cryptoxanthine, lutéine/zéaxanthine, lycopène) et de vitamine C et le risque de cancer du poumon, selon le sexe, l’intensité de tabagisme et le sous-type histologique de la tumeur. Méthodes : Les données proviennent d’une étude cas-témoins menée à Montréal, Canada. Des entrevues ont été effectuées auprès de 1 105 cas incidents de cancer du poumon et 1 449 témoins issus de la population générale. Leur fréquence de consommation moyenne de 49 fruits et légumes deux ans auparavant a été convertie en apports en antioxydants. Les rapports de cotes (RC) et les intervalles de confiance (IC) à 95% caractérisant l’association entre les antioxydants et le risque de cancer du poumon ont été estimés à l’aide de modèles de régression logistique et polytomée, en tenant compte de facteurs de confusion potentiels. Résultats : Une consommation élevée en antioxydants était généralement associée à une diminution du risque de cancer du poumon de l’ordre de 30%. Un effet protecteur a été observé chez les hommes et les femmes, pour les non fumeurs, les fumeurs quelque soit l’intensité de tabagisme, ainsi que pour les carcinomes à petites cellules, épidermoïde et l’adénocarcinome. Conclusions : Plusieurs antioxydants alimentaires protégeraient du cancer du poumon. Les efforts de prévention bénéficieraient de cibler la promotion de la consommation de fruits et de légumes riches en caroténoïdes et en vitamine C. Objective: To investigate the association between dietary intake of carotenoids (β-carotene, α-carotene, β-cryptoxanthin, lutein/zeaxanthin and lycopene) and vitamin C, and risk of lung cancer according to sex, smoking intensity and tumor histological subtype. Methods: In the course of a case-control study conducted in Montreal, Canada, in-person interviews elicited dietary data from 1,105 incident lung cancer cases and 1,449 population controls. Usual frequency of intake of 49 fruit and vegetables two years prior to diagnosis or interview was estimated and converted to antioxidant intakes. Odds ratios (OR) and 95% confidence intervals (CI) between intake variables and lung cancer were estimated using logistic and polytomous regression models, adjusting for potential confounding factors. Results: High intakes of antioxidants were generally associated with some 30% reduction in lung cancer risk. A protective effect was observed among men and women, among never smokers, smokers regardless of intensity, and for small cell carcinoma, squamous cell carcinoma and adenocarcinoma. Conclusions: Results from this study suggest several dietary antioxidants may protect against lung cancer. Prevention programs should promote increased intakes of fruit and vegetables rich in carotenoids and vitamin C.

Keyphrases: Épidémiologie, Cas-témoins, Cancer, Poumon, Caroténoïdes, Vitamine C, Cancer, Nutrition, Cancer, Epidemiology, Nutrition, Case-control, Cancer, Lung, Carotenoids, Vitamin C