CELEX: 62009TJ0265
Marque communautaire
Procédure d’opposition
Demande de marque communautaire verbale LE LANCIER
Marques nationales verbale et figuratives antérieures EL LANCERO
Motifs relatifs de refus
Absence de risque de confusion
Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 207/2009
Rejet de l’opposition

Recours formé contre la décision de la première chambre de recours de l’OHMI du 27 mars 2009 (affaire R 366/2008-1), relative
à une procédure d’opposition entre M. Enrique Serrano Aranda et Burg Groep BV.
Dispositif
1)
Le recours est rejeté.
2)
M. Enrique Serrano Aranda est condamné aux dépens.