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Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 > Discussion générale
M. Thibault Bazin : Vous n’avez pas honte ?
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Mme Olivia Grégoire : Ça va !
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M. Vincent Descoeur : Caricatural !
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M. Aurélien Le Coq : Tout y est, dans ce plan d’austérité de fin d’année : ces dernières heures sont à l’image des sept dernières années. Vous vous acharnez à exercer toute votre violence de classe contre le peuple. (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP. – « Oh ! » sur les bancs du groupe DR.) Vous allez prendre à l’éducation, à l’écologie, à l’hébergement d’urgence, à la cohésion des territoires, au sport, de quoi payer vos cadeaux fiscaux.
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M. Thibault Bazin : Vous racontez n’importe quoi, il y en a marre !
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M. Aurélien Le Coq : Pour le malheur des pauvres, ce sont 6,4 milliards de coupes budgétaires qui financeront 7 milliards pour le gavage des actionnaires et des multinationales.
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M. Thibault Bazin : Ce sont au contraire les classes modestes qui vont perdre le plus à votre censure !
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M. Aurélien Le Coq : Aujourd’hui, vous allez partir. Mais vous resterez à jamais les défenseurs d’une infime caste de privilégiés ; vous resterez à jamais les bourreaux des plus pauvres.
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Mme Prisca Thevenot : Les arguments sont faiblards !
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Mme Olivia Grégoire : Et la République, c’est vous, c’est ça ?
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M. Aurélien Le Coq : Une fois de plus, lorsqu’il s’agit de protéger ceux qui s’engraissent, en détruisant nos écoles,…
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M. Vincent Descoeur : Qui a détruit l’école ?
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M. Aurélien Le Coq : …en détruisant la planète, en diminuant l’investissement productif, vous allez retrouver vos complices habituels du Rassemblement national (Mme Prisca Thevenot s’exclame), ceux-là mêmes qui versent de chaudes larmes sur les ouvriers et s’apprêtent à voter un texte qui les poignarde dans le dos.
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M. Jean-Pierre Vigier : N’importe quoi !
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M. Aurélien Le Coq : Il y a, dans ce texte, 1,2 milliard d’annulation de crédits sur la mission Investir pour France de 2030. À l’heure où toutes les usines ferment, cet argent ne pourrait-il pas servir à quelque chose ? Je pense aux ouvriers d’ArcelorMittal dont l’usine doit disparaître à Reims et à Denain, quand 20 000 emplois sont en danger à Dunkerque. Pendant que vous gavez les patrons, les ouvriers crèvent ! Vous brisez des vies et des familles ! (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP.)
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Mme Eliane Kremer : Parlez de ce que vous connaissez !
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M. Aurélien Le Coq : Je pense aussi aux familles des salariés d’Auchan : 2 389 chômeurs et autant de vies détruites.
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Un député du groupe EPR : Il y en aura encore plus avec vos impôts !
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M. Aurélien Le Coq : Ce texte continue d’entériner la subvention publique des plans sociaux. Heureusement pour vous, les premiers hypocrites de France volent à votre secours : le Rassemblement national,…
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M. Pierre Cordier : Ce sont vos copains !
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M. Sylvain Maillard : Ils sont copains comme cochons !
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M. Aurélien Le Coq : …qui, après avoir rejeté ce texte en commission et en première lecture, après s’être abstenu en CMP – alors que le texte était resté le même – s’apprête à voter pour. Pourquoi ? Quel accord d’arrière-boutique Marine Le Pen a-t-elle encore conclu avec Emmanuel Macron ? Qu’avez-vous reçu pour vous livrer à cette basse besogne ? (Exclamations sur les bancs du groupe EPR.)
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M. Vincent Descoeur : On parle à des spécialistes !
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M. Aurélien Le Coq : Si vous votez pour, vous acceptez sciemment un nouveau plan d’austérité d’une rare violence. (M. Emmanuel Fouquart s’exclame.) Vous serez à jamais responsables du dernier mauvais coup de la Macronie contre le peuple. (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP.) Même en ce jour d’obsèques pour la Macronie, nous pourrions assister à un nouvel épisode du mariage entre Marine Le Pen et Emmanuel Macron.
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Mme Marine Le Pen : Vous avez voté pour lui !
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M. Aurélien Le Coq : Que personne ne l’oublie : vous avez déjà sauvé Macron à deux reprises, en rejetant la première motion de censure et en vous opposant à la procédure de destitution ! (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP. – « Allez, allez ! » sur les bancs du groupe RN.) Vous vous vendez, à chaque fois que l’occasion se présente. Vous êtes une honte. (Vives exclamations sur les bancs du groupe RN.)Sachez qu’après la chute de ce gouvernement, le reste suivra, à commencer par le président de la République, dont le temps à l’Élysée est compté. En république, on ne gouverne pas contre le peuple, on ne vole pas les élections en toute impunité.
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Mme Sophie Ricourt Vaginay : C’est vous qui les avez volées !
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M. Aurélien Le Coq : Toutes celles et ceux qui, jusqu’au bout, auront contribué à pourrir la vie des Français finiront par devoir l’assumer dans les urnes.Nous avons aujourd’hui l’occasion, non seulement de renvoyer ce gouvernement, mais aussi de nous opposer à son dernier méfait.
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Mme Olivia Grégoire : Allez, arrêtez !
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M. Aurélien Le Coq : Avant de refermer son cercueil, n’oublions donc pas d’y glisser ce plan d’austérité. Je ne sais pas si l’on peut souhaiter à la Macronie de reposer en paix, mais, au moins, vous foutrez la paix aux Français ! (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP.)
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M. Gabriel Attal : Quelle honte !
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Mme la présidente : La parole est à M. Laurent Baumel.
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M. Laurent Baumel : Vous savez que nous ne soutenons pas, et n’avons jamais soutenu, la politique budgétaire macroniste,…
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M. Jean-Yves Bony : Nous non plus !
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M. Laurent Baumel : …faite de cadeaux fiscaux réitérés aux plus riches et aux plus grosses entreprises, politique conduisant à l’extinction progressive des recettes publiques et conséquemment à l’explosion des déficits, tandis qu’on choisit de faire payer cette facture aux classes populaires, aux classes moyennes et aux collectivités locales – qui portent pourtant, sur nos territoires, nos services publics.La prétendue efficacité de cette politique est par ailleurs démentie par les faits : 9 millions de pauvres, 330 000 sans-abri, un taux de chômage qui repart à la hausse, tout comme les plans sociaux, et une croissance peinant à dépasser 1 %.En prenant acte de la suppression de 16 milliards d’euros de dépenses publiques, le présent texte s’inscrit encore dans cette logique. Ce sont 230 millions en moins pour la justice, 400 millions en moins pour le fonds Vert, 360 millions en moins pour nos prisons ou encore 500 millions en moins pour l’aide au logement et l’urbanisme. Chaque ministère, chaque collectivité voit son budget raboté, une fois de plus, pour payer les pots cassés de vos sept années de chèques en blanc.Nous sommes cependant des députés pragmatiques, et nous savons qu’il sera malheureusement impossible, dans les vingt-cinq jours restants en ce mois de décembre, de rouvrir 16 milliards de crédits. Nous savons aussi que ce projet de loi comporte, par ailleurs, quelques crédits nécessaires et importants : pour le soutien au rétablissement de l’économie et des services publics en Nouvelle-Calédonie, même si les efforts ne sont pas encore à la hauteur de la crise que connaît ce territoire, pour les primes à nos forces de sécurité mobilisées pendant les Jeux olympiques et paralympiques, pour l’Ukraine et pour aider nos agriculteurs à faire face aux catastrophes climatiques – contre lesquelles vous n’avez pas véritablement cherché à lutter.C’est pourquoi, par pragmatisme et par esprit de responsabilité, pour les Calédoniens, pour nos agriculteurs et nos policiers, nous nous abstiendrons sur ce texte, en attendant de créer, tout à l’heure, des conditions politiques nouvelles permettant de mettre véritablement fin à vos errances. (Applaudissements sur les bancs du groupe SOC. – Mme Marie-Christine Dalloz et M. Thibault Bazin applaudissent également.)
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Mme la présidente : La parole est à M. Corentin Le Fur.
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M. Corentin Le Fur : Ce projet de loi de fin de gestion, pour essentiel qu’il soit, semble bien dérisoire à quelques minutes du vote d’une motion de censure qui, si elle devait être adoptée, comme il est probable qu’elle le soit, nous priverait d’un budget et plongerait le pays dans l’abîme.Nous faisons face à un choix grave, qui engage notre responsabilité à tous. Allons-nous permettre à Michel Barnier et à son gouvernement de poursuivre leur travail pour le redressement du pays (« Non ! » sur les bancs du groupe LFI-NFP), ou bien allons-nous voir la France plonger tête baissée dans l’incertitude et le chaos ? (« Non plus ! » sur les bancs du groupe LFI-NFP.)
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Mme Andrée Taurinya : C’est vous, le chaos !
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M. Corentin Le Fur : Qui peut croire que la censure améliorera la situation des Français ou rendra notre pays plus fort ? C’est tout l’inverse qui se prépare : tout sera plus incertain, plus compliqué, plus difficile – tout cela par ce que LFI et le RN ont choisi de s’allier et de joindre leurs voix, pour mener ensemble la politique du pire.
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M. Antoine Vermorel-Marques : Eh oui, il a raison !
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M. Corentin Le Fur : Si le NFP a fait depuis longtemps de la censure son horizon politique (Mme Anaïs Belouassa-Cherifi s’exclame), je constate que, par pur opportunisme et pour servir sa seule ambition électorale, Marine Le Pen choisit désormais de la leur offrir sur un plateau. (Exclamations sur les bancs du groupe LFI-NFP.) En servant son seul agenda personnel, en se livrant à de la politique politicienne, elle prouve qu’elle n’est pas à la hauteur de l’intérêt général. En servant de béquille à l’extrême gauche et en votant une motion de censure déposée par les Insoumis, le RN se décrédibilise et plonge la France dans de grandes turbulences économiques, sociales et financières. (Applaudissements sur les bancs du groupe DR.)Chers collègues des deux extrêmes, vous avez aujourd’hui la même stratégie : attiser le désordre et provoquer la crise de régime.
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M. Stéphane Rambaud : Le chaos, c’est vous !
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M. Corentin Le Fur : C’est d’autant plus regrettable que plusieurs députés du groupe RN nous disent, en privé, le malaise qu’ils ressentent vis-à-vis de cette stratégie jusqu’au-boutiste et irresponsable, qu’ils ne cautionnent pas.
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M. Alexandre Sabatou : Il n’y a aucun malaise !
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Mme Justine Gruet : Ils ont voulu essayer, ils ne sont pas déçus !
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M. Corentin Le Fur : Vous ne pouvez pas ignorer que cette censure pourrait déclencher une crise financière qui va renchérir le coût du financement de notre dette et creuser davantage nos déficits, déjà vertigineux. Vous ne pouvez pas ignorer ce que cette politique de la terre brûlée implique pour la France et les Français.Je salue dans ces circonstances l’esprit de responsabilité, l’honneur et la dignité du premier ministre, qui a prouvé qu’il n’était pas prêt à tout pour sauver son poste. Le compromis, oui ; l’écoute et le dialogue, oui ; mais la surenchère et le marchandage, non ; et le chantage, sûrement pas. (Applaudissements sur les bancs du groupe DR.)C’est un premier ministre qui a su faire un pas vers ses interlocuteurs, lesquels sont pourtant restés campés sur leurs positions et s’apprêtent ainsi à priver la France de budget.
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M. Thibault Bazin : Malheureusement !
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M. Corentin Le Fur : Je vous prends à témoin, chers collègues : vous devrez assumer toutes les conséquences de cette censure. Si elle est votée, ce sont 18 millions de Français qui vont voir augmenter mécaniquement leur impôt sur le revenu, et ce dès le 1er janvier. (Applaudissements sur les bancs du groupe DR.)
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M. Nicolas Sansu : C’est faux !
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M. Corentin Le Fur : Ce sont également 380 000 ménages supplémentaires qui seront assujettis à l’impôt sur le revenu.
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M. Nicolas Sansu : Menteur !
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M. Corentin Le Fur : Où sont les pseudo-défenseurs de la France qui travaille ?Si la censure est votée, aucun moyen supplémentaire ne sera affecté à nos forces de l’ordre. Où sont les défenseurs de l’ordre et de la sécurité ?Si la censure est votée, aucune des mesures en faveur du monde agricole ne pourra s’appliquer. Où sont les défenseurs des agriculteurs et des retraités de l’agriculture ?
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M. Antoine Léaument : Rendez l’argent !
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M. Corentin Le Fur : Si la censure est votée, l’embauche de 2 000 AESH supplémentaires sera gelée. Où sont les défenseurs de l’école inclusive et de l’instruction pour tous ?Si la censure est adoptée, l’extension du prêt à taux zéro à tous nos concitoyens sera remisée au placard. Où sont les défenseurs de l’accès au logement et de la ruralité ?Si elle est votée, adieu les 2 milliards d’euros débloqués en urgence pour les Ehpad et pour les soignants. Où sont ceux qui disent vouloir lutter contre la désertification médicale ?Si elle est votée, notre dette et notre déficit vont se creuser de manière plus spectaculaire encore.
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M. Emeric Salmon : Ce n’est pas déjà spectaculaire ?
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M. Corentin Le Fur : Où sont ces partis qui aspirent à devenir des formations de gouvernement ? (Applaudissements sur les bancs du groupe DR.)Cette censure a un coût, et les agriculteurs français, les soignants, les forces de l’ordre et les classes moyennes paieront la note.
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Mme Eliane Kremer : Oui, ce sont les Français qui vont payer !
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M. Corentin Le Fur : Enfin, si la censure est votée, toutes les avancées que nous avons obtenues grâce au compromis, tout ce que nous avons construit collectivement va tomber à l’eau, ou passer par pertes et profits.
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M. Aurélien Le Coq : Il n’y avait personne sur vos bancs pendant les débats budgétaires ! Vous étiez où ?
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M. Corentin Le Fur : Notre pays sera à nouveau bloqué pendant un temps indéterminé. Quel gâchis et quelle perte de temps, d’argent et d’énergie alors que la confiance des Français se gagne au compte-gouttes et se perd en litres.
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M. Thibault Bazin : Très bien !
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M. Aurélien Le Coq : Vous n’avez aucun soutien !
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M. Corentin Le Fur : Une telle décision est d’autant plus injuste que Michel Barnier n’est pas comptable des erreurs de Macron et du dérapage des déficits. Dans cette période éminemment difficile, je salue d’ailleurs son courage et son travail – comme celui du ministre, M. Saint-Martin. (Applaudissements sur les bancs du groupe DR et sur quelques bancs du groupe EPR.)La situation est d’autant plus regrettable que nos concurrents, la Chine et l’Amérique trumpiste, avancent au pas de charge pendant que la France s’enlise et se tire une balle dans le pied.
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M. Antoine Léaument : C’est vous, les trumpistes !
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M. Corentin Le Fur : Dans ce contexte, je n’ai presque pas envie de parler de ce projet de loi de fin de gestion, si ce n’est pour vous dire qu’il comporte des mesures d’urgence indispensables pour la Nouvelle-Calédonie. Les députés du groupe Droite républicaine le voteront car ils sont responsables, cohérents et soucieux de l’avenir du pays. (Applaudissements sur les bancs du groupe DR, dont les députés se lèvent pour applaudir.)
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M. Christophe Bentz : Ils se livrent à Macron !
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M. Laurent Jacobelli : Ils sont nuls !
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Mme la présidente : La parole est à Mme Christine Arrighi.
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Mme Christine Arrighi : Revenons au PLFG car le collègue précédent a dû se tromper de texte – la motion de censure, c’est tout à l’heure ! (Applaudissements sur quelques bancs des groupes LFI-NFP et SOC.)
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M. Vincent Descoeur : Il l’a fait exprès !
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Mme Christine Arrighi : Lors de la première lecture de ce texte par notre assemblée, au nom du groupe Écologiste et social, j’avais déjà souligné l’écart considérable entre vos prévisions de recettes fiscales nettes et celles que vous nous avez présentées dans ce texte : un différentiel négatif de plus de 24 milliards d’euros. Souffrez que je le répète, monsieur Cazeneuve, vous qui niez l’évidence.Peu avant la réunion de la commission mixte paritaire, nous avons pris connaissance de nouvelles prévisions pour 2024, qui se traduisent par une baisse de 1,4 milliard d’euros des recettes de TVA en comptabilité budgétaire, une hausse de 400 millions d’euros des DMTG et de 100 millions d’euros de l’impôt sur le revenu.Le compte n’y est toujours pas : vous avez malgré tout creusé le déficit de 16 milliards d’euros si on compare ce texte à la loi de finances initiale que vous avez fait adopter par 49.3.Les annulations de crédits décidées par voie réglementaire en février dernier, cumulées à celles proposées ici, représentent un volume considérable et font de ce PLFG un acte de politique budgétaire majeur pour 2024, y compris, donc, sur le plan démocratique.Les signaux qui vous ont amenés à recourir à un décret d’annulation de crédits devaient aussi vous conduire, par prudence et transparence, à soumettre au Parlement un projet de loi de finances rectificative, qui nous aurait permis de travailler sur le volet des recettes.Vous avez fait le choix d’ignorer le Parlement, en persistant dans votre exaltation des dépenses fiscales non compensées en faveur des plus aisés et des grandes entreprises, sans limite ni conditionnalité écologique et sociale réelle. (Bruit de conversations.)Ce texte présente quelques rares mesures ciblées que nous saluons : 20 millions d’euros à l’Agence du service civique, 70 millions d’euros pour le financement du réseau routier des collectivités territoriales, 20 millions d’euros pour indemniser les agriculteurs – notamment les vignerons – durement frappés par les pertes liées au mildiou. (Brouhaha.)J’ai l’impression que je n’intéresse pas cette assemblée… (Applaudissements sur les bancs du groupe EcoS.)
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M. Pierre Cordier : Nous, on vous écoute ! Ce sont les gauchos qui n’écoutent pas !