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Lutte contre l’antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l’enseignement supérieur > Discussion des articles > Article 1
Mme Aurore Bergé : S’agissant de l’amendement no 33, je partage les propos de M. le rapporteur sur l’islamophobie.Le texte mentionne bien la lutte contre toutes les formes de haine dans l’enseignement supérieur, y compris la haine contre les religions, par exemple la haine antimusulmans. En revanche, nous ne parlons pas d’islamophobie,…
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M. Nicolas Sansu : Le premier ministre en a parlé !
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Mme Aurore Bergé : …car nous avons toute liberté de blasphémer et de critiquer toute religion, quelle qu’elle soit – nous sommes bien placés pour le savoir dans notre pays, où certains ont payé cette liberté au prix de leur vie.
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M. Nicolas Sansu : Écoutez François Bayrou !
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Mme Aurore Bergé : Non, nous n’introduirons pas cette notion dans ce texte. Avis défavorable. (Applaudissements sur les bancs des groupes EPR, RN et HOR.)
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M. le président : J’ai plusieurs demandes de prise de parole. Puisqu’il s’agit d’une discussion commune et que nous débutons l’examen du texte, je donnerai la parole à deux pour et à deux contre. Sachez cependant qu’il reste soixante-sept amendements et que le temps de nos débats est limité.La parole est à M. Roger Chudeau.
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M. Roger Chudeau : Cette série d’amendements représente une épouvantable hypocrisie – je dirai même une infamie.
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M. Nicolas Sansu : Et papa maman ?
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M. Roger Chudeau : En supprimant le mot « antisémitisme » d’une proposition de loi qui vise justement à lutter contre celui-ci, vous invisibilisez l’antisémitisme, vous effacez sa spécificité, comme je l’ai dit à la tribune lors de la discussion générale.Non, l’antisémitisme n’est pas un racisme ordinaire, et ce pour une raison bien précise : la Shoah. Voilà pourquoi il est tout à fait différent des autres formes de racisme. Bien sûr, vous voulez le nier.
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M. Arnaud Le Gall : Où est-il, M. Boccaletti, qui vend des livres antisémites ?
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M. Nicolas Sansu : Papa et maman, ils étaient où, en 40 ?
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M. Roger Chudeau : Je le répète : le fait de nier le génocide, de tenter d’effacer la référence à l’antisémitisme dans un texte est une infamie.Vos intentions transparaissent clairement dans le troisième amendement, qui vise à introduire subrepticement l’islamophobie, comme le rappelait à l’instant M. le rapporteur. Vous agissez par clientélisme. Ce sont les islamistes, vos clients, que vous voulez flatter ainsi alors que cette question n’a rien à voir avec notre débat.
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M. Arnaud Le Gall : Et M. Boccaletti ? On n’a toujours pas la réponse !
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M. Roger Chudeau : Sincèrement, j’ai honte pour vous. Nous voterons contre cette série d’amendements. (Applaudissements sur les bancs du groupe RN.)
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M. Hadrien Clouet : Le siège du libraire négationniste est à deux rangées du vôtre !
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M. le président : La parole est à M. Jérémie Patrier-Leitus.
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M. Jérémie Patrier-Leitus : Chers collègues d’extrême gauche,…
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M. Laurent Alexandre : Il n’y a pas d’extrême gauche ici !
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M. Jérémie Patrier-Leitus : …que de contorsions ! Que de circonvolutions ! Que d’effets de manche ! Tout cela parce que vous êtes incapables de dire ici que l’antisémitisme est un racisme particulier. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe HOR.) Cher collègue Boyard, il n’est pas question de hiérarchie, mais les faits et les chiffres sont implacables. Les Juifs de France représentent seulement 1 % de la population française, mais concentrent 65 % des attaques discriminatoires. Entendez les chiffres ! Il n’est pas question d’établir une hiérarchie entre les Français selon leur confession, mais de tenir compte de certaines spécificités. Si l’on veut lutter contre l’antisémitisme dans les établissements d’enseignement supérieur, il faut prendre celles-ci en considération, mais certainement pas invisibiliser l’antisémitisme comme vous vous employez à le faire.
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M. Raphaël Arnault : Qu’avez-vous fait pour lutter contre l’antisémitisme ?
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M. Jérémie Patrier-Leitus : De quoi avez-vous peur, cher collègue Boyard ? De dire aux étudiants musulmans qu’il y a aujourd’hui de l’antisémitisme dans les établissements d’enseignement supérieur ? Pensez-vous qu’ils soient incapables d’entendre que ce phénomène existe dans nos facs, dans nos campus ? À quoi jouez-vous ? Vous vous livrez à un clientélisme électoral mortifère, scandaleux et indigne de votre fonction. (Applaudissements sur les bancs des groupes HOR et RN et sur plusieurs bancs des groupes EPR, DR et UDR. – Exclamations sur les bancs du groupe LFI-NFP.)Enfin, monsieur Boyard, si vous cherchez de l’argent pour financer les formations de lutte contre l’antisémitisme, je suggère que nous utilisions l’indemnité de parlementaire de Rima Hassan, accusée d’apologie du terrorisme (Mêmes mouvements), et celle de vos autres collègues. Nous en trouverons, de l’argent ! (Exclamations sur plusieurs bancs du groupe LFI-NFP.)
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M. Philippe Vigier : Là, ça vous gêne !
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M. Louis Boyard : Vous pouvez nous invectiver autant que vous le voulez, pour notre part nous sommes droits dans nos baskets et nous poursuivrons le débat calmement. (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe LFI-NFP. – « Oh ! » sur plusieurs bancs des groupes EPR, RN et HOR.)
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M. Fabien Di Filippo : Commencez déjà par vous acheter des chaussures !
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M. Louis Boyard : J’aimerais tout d’abord souligner un deux poids, deux mesures. Certes, le mot « antisémitisme » ne figure pas dans la définition du code pénal. Vous vous êtes livrés à de longues diatribes à ce propos, mais je vous ferai remarquer que le mot « racisme » n’y figure pas non plus.Qui êtes-vous pour venir nous parler d’antiracisme ? Où étiez-vous lorsqu’Emmanuel Macron expliquait que le problème de l’hôpital public, c’est qu’il y a « trop de Mamadou » ? (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP.) Où étiez-vous lorsque le ministre de l’intérieur parlait de « régression vers les origines ethniques » ?Si nous ne souhaitons pas utiliser le mot « racisme » dans le texte, c’est parce que, pour lutter efficacement contre l’antisémitisme et le racisme, il faut utiliser les bonnes définitions juridiques. Vous êtes des législatrices et des législateurs !Vous avez proposé de retirer à Rima Hassan son indemnité parlementaire afin de financer les formations. Je suis désolé, mais cela ne suffira jamais à compenser les 1,5 milliard d’euros destinés aux universités et que vous avez supprimés lors du dernier budget (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP) ni les plus de 90 millions dont vous avez décidé, il y a quelques jours, de priver l’école publique.Avec cette proposition de loi, comme dans vos postures, vous avez recours à une méthode actuellement employée aux États-Unis : vous utilisez une rhétorique intellectuellement malhonnête qui vise à calomnier vos adversaires dès lors qu’ils ne sont pas d’accord avec vous. (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP. – Exclamations sur plusieurs bancs des groupes EPR, HOR et RN.) Vous proposez en effet des formations non financées et dépourvues de tout cadre juridique. J’ajoute que l’article 3, que vous souhaitez rétablir, vise à réprimer les mobilisations étudiantes à un niveau que même Donald Trump n’a pas osé atteindre.Nous mènerons ce débat calmement, car nous sommes du côté des principes qui sont au cœur de l’université, à savoir la raison et de la liberté – et le fondement de ces principes, c’est le recours à la loi et aux bonnes notions juridiques. (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP.)
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M. Julien Odoul : Donnez-lui un petit joint, ça va le calmer !
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M. le président : La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian.
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Mme Sophie Taillé-Polian : Permettez-moi de regretter la tonalité que prennent nos débats : le sujet que nous évoquons est grave, nous devrions le traiter avec la plus grande dignité et le plus grand sérieux et chercher les mots justes afin de caractériser les situations auxquelles nous sommes confrontés.L’amendement no 33 ne cherche nullement à invisibiliser l’antisémitisme. Le mot lui-même figure dans l’amendement. C’est une question grave qui mérite toute notre attention et toute notre détermination.Je ne comprends pas pourquoi on nous reproche d’ajouter le mot « islamophobie » étant donné que le premier ministre lui-même l’a employé et que, oui, il y a de l’islamophobie dans notre pays. Cela conduit d’ailleurs à des drames : une semaine après l’assassinat d’Aboubakar Cissé, on ne peut contester l’existence d’une islamophobie très grave, dangereuse, réelle, concrète, qui sème la peur dans la communauté musulmane, de même que nous ne pouvons nier que certaines personnes juives ont peur dans notre société.Certes, on peut se poser des questions lorsqu’on entend M. Retailleau dire : « À bas le voile ! ». Jamais on n’aurait entendu Clemenceau dire : « À bas la calotte ! »
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M. Pierre Henriet : Il a dit bien pire !
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Mme Sophie Taillé-Polian : Au plus haut sommet de l’État, il y a, c’est vrai, peut-être une participation à ce climat de discrimination. Nous le regrettons vraiment très vivement et avons interpellé le ministre à ce sujet.On ne peut pas se voiler la face et refuser de voir la réalité de ce racisme, pas plus qu’il n’est possible de se dissimuler la réalité d’un antisémitisme grandissant. (Applaudissements sur les bancs des groupes EcoS et LFI-NFP.)
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 : (Les amendements nos 52 et 2, successivement mis aux voix, ne sont pas adoptés.)
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M. le président : Je mets aux voix l’amendement no 33.
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 : (Il est procédé au scrutin.)
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M. le président : Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 173 Nombre de suffrages exprimés 173 Majorité absolue 87 Pour l’adoption 64 Contre 109
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 : (L’amendement no 33 n’est pas adopté.)
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M. le président : Nous en venons à l’amendement no 53, qui fait l’objet de deux sous-amendements et sur lequel je suis saisi d’une demande de scrutin public par le groupe La France insoumise-Nouveau Front populaire. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.
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M. le président : La parole est à Mme Caroline Yadan, pour soutenir l’amendement.
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Mme Caroline Yadan : Cet amendement prévoit que la formation dispensée à chaque étudiant comprend notamment un module spécifique portant sur l’histoire de l’antisémitisme, mais également sur ses formes renouvelées. On sait que l’antisémitisme ne date pas d’hier. Aujourd’hui, c’est la haine des Juifs. Il est millénaire : il a été chrétien, médiéval, racial, économique, complotiste, islamiste, d’extrême droite et maintenant aussi, beaucoup, d’extrême gauche, lié la haine d’Israël. Ses formes sont nombreuses et il s’exprime même parfois au nom du progressisme, des droits humains.La fonction de l’amendement est de cerner, d’identifier et de nommer l’antisémitisme pour mieux le combattre. De ce fait, il propose aussi, évidemment, de ne pas invisibiliser, de ne pas diluer l’antisémitisme (Applaudissements sur quelques bancs des groupes EPR et HOR)…
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Mme Caroline Yadan : …et de ne jamais, jamais le présenter comme résiduel – ce que souhaite une certaine partie de cet hémicycle (Exclamations sur les bancs du groupe LFI-NFP) – afin de pouvoir faire comme s’il n’existait plus et de ne plus avoir à faire ne serait-ce qu’une simple, une toute petite introspection. (Applaudissements sur quelques bancs des groupes RN et UDR. – M. Sylvain Maillard applaudit également. – M. Abdelkader Lahmar pointe les bancs du groupe Rassemblement national.)
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M. Abdelkader Lahmar : Regardez plutôt là-bas !
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M. le président : La parole est à M. Alexandre Portier, pour soutenir les sous-amendements nos 90 et 93, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.
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M. Alexandre Portier : Les amendements précédents se sont présentés comme des cas d’école de tentatives, par ceux qui les ont déposés, d’invisibilisation de l’antisémitisme. Ces sous-amendements visent au contraire à compléter l’excellent amendement de notre collègue Yadan.Le no 90 tend à insister sur un point : le visage de l’antisémitisme a changé. Dans les formations envisagées, il s’agit d’aborder non seulement l’antisémitisme des années trente ou quarante, mais également celui de 2025. C’est le sens de ce premier sous-amendement.Quant au no 93, il vise à assurer que ces formations, qui traitent d’un sujet sensible, ne peuvent être élaborées au doigt mouillé : elles doivent faire l’objet d’un engagement courageux de l’État et du gouvernement. Les programmes de ces formations doivent ainsi être validés et soumis à l’autorité directe des ministres de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur, pour éviter qu’il n’y ait des dérives dans les établissements et que les équipes de ces derniers ne subissent des pressions quotidiennes.
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M. le président : Quel est l’avis de la commission ?
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Mme Constance Le Grip : L’amendement et les deux sous-amendements essaient d’entrer dans le détail de ce que pourrait contenir la formation dont il est question dans l’article 1er. Nous les avons examinés et lus avec beaucoup d’attention et de considération. Je tiens cependant à dire que le contenu des formations n’est pas du ressort de la loi. Il n’y a nulle part dans le code de l’éducation ne serait-ce qu’un commencement de description détaillée du contenu des formations qui doivent être dispensées tant aux enseignants et futurs enseignants qu’aux élèves. Tout cela ne relève pas du domaine législatif. Encore une fois, même des formations aussi essentielles que celles qui concernent la laïcité et les valeurs de la République ne voient pas leur contenu décrit de façon détaillée dans le code de l’éducation.Au regard de ces considérations, je demande le retrait de l’amendement et des sous-amendements, faute de quoi mon avis sera défavorable.
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M. le président : La parole est à M. le ministre chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche, pour donner l’avis du gouvernement.
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M. Philippe Baptiste : Nous sommes sur la même ligne que la rapporteure. Nous partageons complètement l’esprit de l’amendement no 53 : un dispositif tel que celui qu’il prévoit est nécessaire, de même qu’il est nécessaire de créer des formations sur ces questions dans toutes les universités et pour tous les étudiants.Toutefois, d’une part, le contenu de ces formations ne relève pas de la loi et, d’autre part, un tel dispositif doit faire l’objet d’un travail et d’une discussion impliquant l’ensemble des établissements, l’ensemble des universités. On parle de 3 millions d’étudiants ! Cette mesure ne peut donc être décrétée brutalement du jour au lendemain ; au contraire, elle doit être concertée et expérimentée. Je m’engage bien entendu à revenir devant la représentation nationale pour présenter les dispositifs afférents une fois qu’ils auront été créés.Je vous propose le retrait de l’amendement et des sous-amendements, sans quoi mon avis sera défavorable.
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M. le président : Madame Yadan, l’amendement est-il maintenu ?
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Mme Caroline Yadan : Oui.
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M. le président : La parole est à M. Julien Odoul.
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M. Julien Odoul : Cet amendement de notre collègue Caroline Yadan est très pertinent. Il vise à la création d’un module qui rappellerait l’histoire de l’antisémitisme et notamment qu’il a eu pour conséquence la plus effroyable destruction de l’homme par l’homme, la Shoah, et que, de 1945 à 2023, ce sont les Juifs qui ont subi les plus effroyables opérations d’extermination, dont les attentats du 7 octobre ont montré la résurgence.Ce module aborderait également le renouvellement de l’antisémitisme. Nous avons été tous été stupéfaits de constater que, pour faire la promotion d’une manifestation dite contre le racisme, un parti politique, La France insoumise, avait repris tous les codes antisémites des années trente et quarante, tous les codes de l’Allemagne nazie, toute l’idéologie et l’iconographie les plus nauséabondes dans une affiche ciblant un journaliste, Cyril Hanouna ! (Exclamations sur plusieurs bancs du groupe LFI-NFP.) On attend d’ailleurs toujours les excuses de La France insoumise ! Il convient de dénoncer la dérive nauséabonde de ce parti, qui a repris tous ces codes à des fins de stigmatisation, de division et finalement de racisme. (Applaudissements sur les bancs du groupe RN.)
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Mme Dominique Voynet : Comédien !
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Mme Zahia Hamdane : Rends l’argent !