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Motion de censure
M. François Jolivet : Certains privilégient l’affrontement, mais nous sommes encore quelques-uns à préférer le travail au tapage, et à défendre pour chacun de nos départements de petites avancées plutôt que des grands soirs qui ne viendront jamais. Nos électeurs nous ont élus pour agir. (Protestations sur les bancs du groupe LFI-NFP.) La participation considérable aux élections législatives de l’été dernier démontre que la politique est encore un recours.On ne m’a jamais beaucoup parlé de nos débats sur le fond à l’Assemblée nationale, on a plutôt évoqué nos tapages. En revanche, mes concitoyens me parlent toujours de logement, d’emploi, de santé et d’ordre public mais aussi des retraites.
Motion de censure
M. Maxime Laisney : Et vous ne répondez rien !
Motion de censure
M. François Jolivet : Dès lors, venons-en à ce sujet. La cote d’alerte budgétaire est atteinte. Le groupe Horizons & indépendants est attaché à la sauvegarde de la retraite par répartition. Il ne s’agit pas de renoncer aux évidences budgétaires et démographiques de notre pays. Tout temps perdu est définitivement perdu.Toutes les réformes sont contestables mais refuser l’obstacle est condamnable. Nous défendons l’effort – mais un effort juste en matière de retraites. J’ajoute que notre groupe est très attaché aux questions sociales et au dialogue social.
Motion de censure
Mme Mathilde Panot : Vous êtes des ennemis de la démocratie !
Motion de censure
M. François Jolivet : Ce n’est d’ailleurs pas totalement un hasard si la commission des affaires sociales est présidée par l’un des nôtres.Notre groupe défend également la recherche des économies. La revue des dépenses publiques doit nous guider. Ce qui est inutile doit disparaître. Nous devons cesser d’emprunter notre niveau de vie, et ce sur le dos de nos enfants et de nos petits-enfants, à qui nous transmettons la charge de rembourser cet argent.Nous sommes également totalement en phase avec l’objectif de simplification des démarches administratives et nous serons force de proposition auprès de Laurent Marcangeli.Le mal français, dénoncé par Alain Peyrefitte il y a cinquante ans, a hélas progressé. Et ce n’est pas l’échéance, à mon avis prématurée, d’interdictions en lien avec le diagnostic de performance énergétique le 1er janvier qui me fera changer d’avis.Comme le disait le canadien David Easton s’adressant à des parlementaires britanniques : surtout, si l’État n’a plus d’argent – ce qui est notre cas –, veillez à ce que l’administration ne s’occupe pas en créant des normes, car après cela, vous aurez encore moins d’argent. Veillons à faire de cette analyse la nôtre et de cette devise le guide de notre action pour les prochaines années.De la même manière, la sécurité ne doit pas passer à l’arrière-plan de l’action publique. Je tiens à rendre hommage publiquement à celles et ceux qui nous permettent de vivre en sécurité et qui sont trop souvent la cible d’attaques inacceptables. Les forces de sécurité et leurs familles méritent tout notre soutien et tout notre respect. S’il y a une apologie à faire, c’est sans doute la leur, en priorité, plutôt que de faire la promotion de l’apologie…plutôt que de prôner la suppression du délit d’apologie du terrorisme.
Motion de censure
Mme Mathilde Panot : Eh ben ! C’est de plus en plus pénible !
Motion de censure
M. Alexis Corbière : Ce n’est décidément pas du Victor Hugo !
Motion de censure
M. Jean-Claude Raux : On en est très loin !
Motion de censure
M. François Jolivet : Nous soutiendrons les initiatives qui garantiront la sécurité. En particulier, nous serons aux côtés du ministre de l’intérieur et du garde des sceaux pour pourrir la vie des narcotrafiquants. Il est urgent d’assécher le marché des stupéfiants et de rendre notre arsenal pénal plus dissuasif. À titre personnel, je m’étonne que les employeurs qui exigent un extrait de casier judiciaire vierge pour certains emplois ne soient pas informés des condamnations pour consommation de stupéfiants – et cela concerne aussi les administrations. L’usage de drogues est un délit et l’impunité, à tous niveaux, ne doit plus exister.Le logement peut être un combat collectif gagnant. Nous l’avons démontré ici tous ensemble quel que soit notre groupe. Cette question peut en effet nous rapprocher. C’est d’ailleurs dans cet esprit qu’en tant que rapporteur spécial j’avais réuni tous les groupes parlementaires lors du travail sur le budget pour 2025, afin de relancer la construction de logements neufs. Des centaines de milliers d’emplois non délocalisables sont menacées dans les domaines de l’immobilier, du BTP – bâtiment et travaux publics –, de la promotion et désormais, monsieur le ministre de l’économie et des finances, dans les industries des matériaux de construction, lesquelles commencent, depuis quelques jours, à arrêter leurs chaînes de production.Nous sommes parvenus à un accord sur l’extension à tout le territoire du prêt à taux zéro pendant trois ans pour les logements neufs et anciens rénovés. De même, par le biais de la réduction de loyer de solidarité (RLS), nous avons souhaité réduire de 200 millions d’euros l’effort financier pesant sur les bailleurs HLM. Je souhaite que nous retrouvions cet esprit de consensus quand le projet de loi de finances reviendra à l’Assemblée.Le groupe Horizons & indépendants défend la nécessité d’orienter l’épargne privée vers l’achat de logements neufs en facilitant les donations des grands-parents à leurs petits-enfants, et des parents à leurs enfants, cela pour une durée d’un an. Je sais que le Sénat nous a entendus.Plus largement, la politique du logement doit être réinventée car trop de Français voient leur projet de vie contrarié ou empêché du fait de difficultés d’accès à un logement. Je pense aux étudiants mais aussi aux familles monoparentales. Il est temps d’agir pour eux.Sans surprise, le groupe Horizons & indépendants ne votera pas cette motion de censure. La stratégie de la terre brûlée n’est pas nôtre. Je conclurai en citant François Mitterrand qui disait : « L’échec n’est pas d’arriver nulle part, mais de n’avoir pas essayé. » Vous pouvez et pourrez compter sur nous, monsieur le premier ministre, pour essayer, avec le gouvernement, de relever les défis innombrables auxquels nous faisons face. Sachez que mon groupe souhaite votre réussite. (Applaudissements sur les bancs des groupes HOR et EPR. – M. Pascal Jenft applaudit également.)
Motion de censure
Mme Mathilde Panot : C’était mauvais du début à la fin !
Motion de censure
M. le président : La parole est à M. Stéphane Lenormand.
Motion de censure
M. Stéphane Lenormand : La déclaration de politique générale du premier ministre ne nous a pas vraiment convaincus, ni sur la forme ni sur le fond ; mais il est vrai que, sans majorité claire, l’exercice était sans doute difficile. Reste qu’en ce qui concerne l’inquiétude des Français sur leur pouvoir d’achat, nous avons obtenu peu de réponses concrètes. Face aux craintes des Français relatives au système de santé, à l’accès aux soins et à la désertification médicale, la hausse de l’Ondam, que nous avons souvent réclamée, est un début de réponse même s’il demeure tant à faire. En outre, aucune réponse n’a été donnée aux malaises des territoires ultramarins, même si l’attention a été portée sur Mayotte.Pour ce qui est de la réforme des retraites, le premier ministre renvoie à une conférence sociale, un premier pas qu’il faut saluer mais qui n’engage pas le gouvernement dans un calendrier précis. Nous réitérons notre souhait d’une suspension de la mesure d’âge et nous demandons que le Parlement vote une loi une fois terminées les négociations entre les partenaires sociaux – quelles que soient les conclusions auxquelles ces derniers seront parvenus. Il s’agit d’un impératif démocratique – n’oublions pas que nous parlons d’une réforme qui n’a jamais été votée par l’Assemblée.En ce qui concerne l’anxiété de la jeunesse, pas un mot ni une ligne non plus.Certes, les collectivités seraient moins pénalisées que prévu, mais vous faites encore d’elles des vaches à lait.Souffrez d’entendre, monsieur le premier ministre, qu’il y a loin de la coupe aux lèvres.Face à l’inquiétude et à la colère des Français, au malaise des très petites, petites et moyennes entreprises, à la souffrance des soignants, à la détresse du monde agricole – la liste n’est pas exhaustive –, vous offrez un retour au cumul des mandats et vous ouvrez la porte au scrutin proportionnel, autant de mesures en décalage avec les priorités évoquées par nos concitoyens en circonscription. Concédez que, faute de poule au pot pour tous, vous nous avez servi un pâté de cheval et d’alouette.
Motion de censure
M. Alexis Corbière : C’est vrai !
Motion de censure
M. le président : La parole est à Mme Elsa Faucillon.
Motion de censure
M. Sylvain Berrios : L’ex-NFP !
Motion de censure
Mme Marie Mesmeur : Bravo !
Motion de censure
M. le président : La parole est à M. Maxime Michelet.
Motion de censure
M. Maxime Michelet : …rappelez-vous que vous n’avez pas gagné les élections législatives et que vous n’avez aucun début de majorité qui vous permettrait de gouverner. Ne voulant d’ailleurs gouverner avec personne, vous savez en réalité que vous ne pouvez pas gouverner, et vous voudriez donc que personne ne gouverne.
Motion de censure
Mme Marie Mesmeur : Surtout pas vous !
Motion de censure
M. Maxime Michelet : Mais, déjà, le NFP appartient au passé : loin de pouvoir former une majorité, votre propre coalition se divise contre elle-même. Les socialistes d’aujourd’hui rejoignent les socialistes d’hier :…
Motion de censure
M. Mickaël Bouloux : Ne parlez pas en notre nom !
Motion de censure
M. Maxime Michelet : …d’Olivier Faure à Gabriel Attal, de François Hollande à Manuel Valls, la grande famille socialiste est aujourd’hui réunifiée, élargie aux députés de M. Philippe et de M. Wauquiez. In fine, le seul accomplissement du NFP dans notre histoire aura été de sauver le macronisme de sa disparition annoncée.
Motion de censure
Mme Marie Mesmeur : Vous voterez donc la motion de censure ?
Motion de censure
M. Maxime Michelet : Ne manquons jamais de rappeler que si le macronisme gouverne encore, et s’il peut encore se prolonger, comme vous l’écrivez dans votre motion,…
Motion de censure
M. Rodrigo Arenas : C’est grâce à vous !
Motion de censure
M. Maxime Michelet : …c’est grâce à vous ! (Applaudissements sur quelques bancs des groupes RN et UDR.) Car, sur ces bancs, la moitié des députés du bloc central ont été élus grâce à vos désistements.
Motion de censure
M. Sylvain Berrios : Écoutez votre allié !
Motion de censure
M. Maxime Michelet : Vous les avez fait élire, comme vous avez fait réélire Mme Borne, dont votre motion s’indigne pourtant du retour au gouvernement. Plutôt que de vous indigner six mois trop tard, peut-être aurait-il fallu commencer par ne pas participer à sa réélection !Cette motion de censure est donc une dangereuse tartufferie à laquelle nous ne participerons pas.
Motion de censure
Mme Marie Mesmeur : C’est ça le final de votre spectacle ?
Motion de censure
M. Maxime Michelet : Nous ne voterons pas de censure a priori. Nous laisserons le gouvernement travailler et nous jugerons sur pièces,…
Motion de censure
Mme Marie Mesmeur : Belle pirouette ! Hypocrite !
Motion de censure
Mme Anaïs Belouassa-Cherifi : Tout ça pour ça ?
Motion de censure
M. Maxime Michelet : …en formant le vœu que vous soyez plus ouvert que votre prédécesseur à nos propositions et à nos demandes, qui sont celles de 11 millions de Français. (Exclamations sur les bancs du groupe LFI-NFP.)
Motion de censure
M. le président : Merci d’écouter l’orateur !
Motion de censure
M. Maxime Michelet : Nous sommes transparents : si jamais vos actes devaient trahir les intérêts des Français, alors – entendez-nous bien – nous vous censurerions. Votre prédécesseur pensait que nous bluffions, mais nous ne bluffons pas. Nous n’avons pas été élus par le peuple pour vous laisser gouverner à votre guise mais pour vous faire gouverner dans l’intérêt du peuple. Certes, la France a besoin de stabilité, mais pas à n’importe quel prix.
Motion de censure
Mme Marie Mesmeur : Girouette !
Motion de censure
M. Maxime Michelet : Pendant quarante ans, la France a été stable, mais dans le déclin, le déclassement, le désordre et le dépit. Que de stabilité depuis quarante ans, en effet, dans la flambée de notre dette, dans l’effondrement de notre école, dans l’explosion des violences, dans l’impuissance migratoire, dans notre relégation internationale ! La stabilité ne saurait donc se suffire à elle-même si elle nous conduit à notre perte.Alors ne vous fourvoyez pas, monsieur le premier ministre, comme votre prédécesseur s’est fourvoyé ! Ne succombez pas, notamment, à la facilité des hausses de fiscalité. N’augmentez pas la pression fiscale qui pèse sur nos entreprises : alors que notre pays a enregistré, l’an passé, 66 422 défaillances d’entreprises, toute hausse de fiscalité sur les sociétés serait une faute grave. N’augmentez pas non plus la pression qui pèse sur les travailleurs, sur nos familles, sur leur patrimoine et leur succession. Choisissez plutôt la voie vraiment courageuse, vraiment radicale, vraiment inédite de la réduction de la dépense publique.Votre ministre, Mme de Montchalin, a déjà annoncé 30 milliards d’euros d’économies. C’est mieux, mais c’est toujours trop peu – seulement 2 % des 1 600 milliards d’euros de dépense publique. Il faut faire plus ! Ne nous mentons pas, toute économie qui ne sera pas payée par la dépense publique sera payée par les Français. Or ce n’est pas dans les poches des Français qu’il faut aller chercher les économies nécessaires, car ce ne sont pas les Français qui sont responsables et comptables de la gabegie financière que nous traversons. Allez plutôt les chercher dans les poches des innombrables agences de l’État ou dans celles d’une bureaucratie aussi envahissante qu’impuissante. Ne parlons pas des dépenses induites par un millefeuille territorial devenu illisible ou encore un modèle migratoire aussi laxiste que coûteux.En faisant le choix de ne pas vous censurer, nous faisons le choix de la responsabilité. Nous espérons donc que vous ferez le choix du respect, en rejetant le sectarisme qui, depuis trop longtemps, conduit à mépriser les millions de Français qui soutiennent le Rassemblement national et l’UDR. Aux premiers jours du gouvernement Barnier, n’oublions pas que son ministre, M. Armand, assumait de ne pas vouloir parler avec le Rassemblement national.
Motion de censure
M. Benjamin Lucas-Lundy : C’était très bien ! Et c’est d’ailleurs pour ça qu’il n’est plus là aujourd’hui !
Motion de censure
M. Maxime Michelet : Il y a encore deux jours, M. Rebsamen, votre ministre, assumait de ne pas respecter le Rassemblement national.
Motion de censure
M. Guillaume Florquin : Oh !
Motion de censure
M. Maxime Michelet : Les mêmes erreurs mèneront immanquablement aux mêmes impasses, alors ne les laissez pas être commises ! Riche de l’expérience de votre prédécesseur, apprenez des leçons qu’il a reçues. Méfiez-vous notamment, et peut-être surtout, de vos amis, tout particulièrement de ceux qui vous conseillent d’être sectaire sur votre droite et complaisant sur votre gauche. Ou encore de ceux qui vous soutiennent en revendiquant des responsabilités, mais ne soutiennent en réalité que leur obsession présidentielle.Gardez peut-être à l’esprit ce mot de Talleyrand : « Le meilleur moyen de renverser un gouvernement, c’est d’en faire partie. »
Motion de censure
M. Thierry Tesson : Très bien !
Motion de censure
M. Maxime Michelet : La France a connu de nombreuses crises au cours de son histoire, et des crises plus dramatiques que celle que nous vivons. Ce n’est pas au biographe d’Henri IV que j’apprendrai qu’une certaine disposition à la division est un trait permanent de notre histoire nationale. L’autre trait permanent, qu’incarnent tant de figures historiques, c’est le sursaut. Comme disait en des temps héroïques Danton, qui vous plaira davantage que Talleyrand,…
Motion de censure
M. Antoine Léaument : Ah ! Danton, l’inventeur de la Terreur !
Motion de censure
M. Maxime Michelet : …il nous faut « de l’audace, encore de l’audace, toujours de l’audace ».
Motion de censure
M. Benjamin Lucas-Lundy : Pour l’audace, on ira chercher autre chose que M. Ciotti !
Motion de censure
M. Maxime Michelet : Après avoir écouté votre discours de politique générale, nous craignons que vous n’en manquiez gravement. Votre décision d’intégrer des socialistes dans votre équipe, si elle ne nous surprend pas – vous aviez contribué à l’élection de François Hollande en 2012 –, nous rend très pessimistes quant à l’avenir de votre gouvernement. Mais, s’il est improbable que celui-ci serve efficacement la France, puisse-t-il au moins, le temps que la grande alternance advienne, ne pas l’abîmer davantage !Pour la protéger, nous serons là, vigilants, exigeants, toujours fidèles aux intérêts de la France et des Français, aux intérêts souverains et populaires, inlassablement ignorés par le macronisme depuis sept ans – ce macronisme dont vous fûtes le précurseur, dont vous pensez peut-être être le sauveur, mais dont vous serez probablement le fossoyeur. Tant mieux pour la France ! (Applaudissements sur les bancs des groupes UDR et RN.)
Motion de censure
M. Alexandre Allegret-Pilot : Bravo !
Motion de censure
M. le président : La parole est à M. Sébastien Chenu.
Motion de censure
M. Sébastien Chenu : Quatre-vingt-dix minutes, c’est le temps d’un cycle de sommeil ; c’est aussi le temps qu’a duré votre déclaration de politique générale. (Sourires sur les bancs des groupes RN et UDR.) Comme un cycle de sommeil qui comporte trois phases – légère, profonde et paradoxale –, votre discours commençait par une phase légère, lente, se voulant même drôle – parfois malgré vous –, se poursuivait par une phase profonde, sombre, tutoyant le néant, et s’achevait par une phase paradoxale, contradictoire.Trois phases d’un discours, comme celles d’un mauvais sommeil, dont on se réveille sans qu’il ait rien réparé. (M. Pierre Meurin s’esclaffe.) Depuis votre nomination, vous avez réussi à oublier les sujets prioritaires des Français, en gardant le silence sur le pouvoir d’achat, la sécurité, la santé ou les inégalités. En revanche, vous avez laissé vos ministres parler trop et mal, répandre mensonges et insultes.Vous n’avez consacré que 1 % de votre parole publique au pouvoir d’achat, priorité de la majorité des Français.
Motion de censure
Mme Anaïs Belouassa-Cherifi : Ah, ce n’est donc pas l’immigration, la priorité des Français ?
Motion de censure
M. Sébastien Chenu : Ce 1 % est un postillon dans votre discours, ou plutôt un crachat au visage des Français qui galèrent. Vous avez réussi à ne rien évoquer des angoisses du quotidien, à contourner l’évocation des grands défis de la santé, de l’éducation, de la souveraineté ; à ne partager aucune vision. On lit ici et là que vous avez passé des jours, des semaines et même des années à préparer ce discours, mais on n’a entendu que des lieux communs, des poncifs et des facilités de langage, pour une seule et bonne raison : vous êtes l’homme d’une petite politique et de petits arrangements.
Motion de censure
M. Antoine Léaument : Ça sent la censure !
Motion de censure
M. Sébastien Chenu : En écoutant ce non-discours de politique générale, on comprenait que votre priorité était moins de trouver les voies et moyens de sortir le pays de l’ornière que de permettre au Parti socialiste de sortir de l’ornière de l’alliance avec La France insoumise.
Motion de censure
M. Mickaël Bouloux : Non !
Motion de censure
M. Sébastien Chenu : Tout cela afin de vous sortir vous-même de l’ornière de la censure. Bref, tout pour vous et rien pour les Français, et l’on sait qu’il faut du temps pour s’occuper de soi.
Motion de censure
Mme Marie Mesmeur : Du coup, vous votez la censure ?
Motion de censure
M. Sébastien Chenu : En négociant avec un parti ultraminoritaire, le Parti socialiste, qui a toujours trahi la cause des travailleurs, toujours trahi celle des entrepreneurs, toujours trahi les classes populaires, les femmes et les retraités – avec une belle constance, il n’a jamais manqué au rendez-vous de la traîtrise sociale –, vous avez œuvré pour tenir, pour passer entre les gouttes. (Applaudissements sur les bancs des groupes RN et UDR.)
Motion de censure
M. Thierry Tesson : Bravo !
Motion de censure
M. Sébastien Chenu : Comme ce parti, celui de toutes les trahisons, s’achète à pas cher, vous l’avez amadoué, telle une tribu indigène, avec de la verroterie. Pour sortir de leur alliance honteuse avec l’extrême gauche, les socialistes acceptent de croire votre mensonge, celui d’une remise en question de la réforme phare de la Macronie, celui d’une renégociation qui pourrait aboutir sans coût supplémentaire. En avalant ce mensonge, les yeux et la bouche grands ouverts, et en toute conscience, les socialistes vous aident à gagner du temps, d’autant qu’ils en ont eux-mêmes besoin. Tout cela, sur le dos des Français !Repenser notre système de retraite prendra plus que trois mois, vous le savez bien. C’est un choix de société qui nécessite de rouvrir les chantiers de la natalité, de la réindustrialisation, de la productivité, de l’emploi des jeunes et des seniors ; or aucun de ces chantiers n’est en vue.Encore une fois, le système s’arrange avec lui-même. Quoi de plus normal, puisque du PS aux Républicains, les députés ont tous été élus à la faveur de désistements ou des appels de La France insoumise à voter pour eux ! (Mêmes mouvements.)
Motion de censure
M. Julien Odoul : Eh oui !
Motion de censure
M. Thierry Tesson : Exactement !
Motion de censure
M. Sébastien Chenu : L’ascenseur est toujours renvoyé et vous en êtes le groom !
Motion de censure
M. Antoine Léaument : Vous les critiquez, mais vous faites comme eux !
Motion de censure
M. Sébastien Chenu : En pervertissant à ce point le système démocratique et nos institutions, en persévérant dans votre négligence des demandes des Français, vous croyez gagner du temps, alors que vous en faites perdre au pays. Vous retournez le sablier qui mesure le temps qui nous sépare de votre départ. Vous pensez réaliser des compromis, alors que vous n’êtes que dans la compromission.
Motion de censure
M. Aurélien Le Coq : C’est pour ça que vous ne censurez pas !
Motion de censure
M. Sébastien Chenu : Si vos silences sur les grandes attentes des Français sont de trop, les prises de parole de vos ministres le sont tout autant.
Motion de censure
Mme Anaïs Belouassa-Cherifi : Ce n’est pas clair !
Motion de censure
M. Sébastien Chenu : La nouvelle ministre de l’éducation nationale – Mme renoncements, après avoir été Mme 49.3 – qui, en jouant sur les peurs des Français, leur expliquait qu’après la censure, les cartes Vitale ne fonctionneraient plus, a abîmé le débat public. Vous devez aux Français des excuses !Le ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation a pour sa part revendiqué ne pas respecter le Rassemblement national et les 11 millions de Français qui votent pour ses représentants.
Motion de censure
M. Julien Odoul : Oui !
Motion de censure
M. Antoine Léaument : Non, ils ne sont pas 11 millions !