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M. Laurent Jacobelli : Le vrai fossoyeur des retraites, il est ici, il s’appelle François Hollande !
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Mme Sandrine Runel : Je lis dans l’article 1er de votre proposition de loi – nous l’avons fort heureusement supprimé en commission –…
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M. Laurent Jacobelli : Vous savez lire, c’est déjà ça !
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Mme Sandrine Runel : …que vous voulez mettre fin à la surcote de pension attribuée aux assurés ayant pris un congé maternité, d’adoption ou d’éducation des enfants, donc essentiellement des femmes. C’est assez déconcertant de votre part vu l’injonction à faire des enfants que vous répétez à celles-ci, vous qui prônez sans cesse le retour d’une politique nataliste. (Applaudissements sur les bancs des groupes SOC, LFI-NFP, EcoS, GDR.) Pourquoi voulez-vous, au juste, que les femmes fassent des enfants ? Pourquoi vouloir instrumentaliser leur corps ? Pour financer un système de retraite ?
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M. Benjamin Lucas-Lundy : Elle a raison !
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Mme Sandrine Runel : Votre proposition de loi, monsieur Ménagé et madame Le Pen, a été dépouillée en commission des affaires sociales, où ses articles 1er et 2 ont été, fort heureusement, supprimés – oui, nous en sommes fiers. Vos propres députés n’ont pas voté le texte, c’est dire le niveau de vos convictions.Aujourd’hui, il faut le dire, votre proposition de loi est vide, ce n’est que du blabla. Elle ne contient plus que l’article relatif au financement de la réforme, qui prévoit de faire porter sur le tabac les 20 milliards de dépenses qu’elle représente par an. Quel projet fumeux !Car quel est, au fond, votre projet : ruiner le système de retraite par répartition en réduisant toujours davantage les cotisations sociales ? Vous ne disposez d’aucune piste de financement sérieuse. (Exclamations continues sur les bancs du groupe RN.) Vous le savez, réduire les cotisations, c’est augmenter le déficit et vider les caisses de notre système de protection sociale – ce qui est, au mieux, un projet macroniste.Vous n’avez pas voté mardi l’amendement socialiste au projet de loi de financement de la sécurité sociale. Voilà une preuve de plus que vous n’avez aucune piste de financement.La vérité, monsieur le rapporteur, c’est que vous ne savez pas comment financer votre proposition de loi. Il en va d’ailleurs de même de l’ensemble de vos propositions.En l’occurrence, vous gagez votre proposition sur le tabac en vous livrant à un tour de passe-passe légistique. Voilà qui est fumeux, voire fumiste. (Applaudissements sur les bancs du groupe SOC. – Exclamations sur les bancs du groupe RN.)La vérité, monsieur Ménagé, madame Le Pen, c’est que vous n’avez que faire des retraites des Français. Si vous l’aviez vraiment voulu, vous auriez pu assez facilement abroger la réforme des retraites : vous auriez pu censurer le gouvernement de Michel Barnier (Applaudissements sur les bancs du groupe SOC et sur quelques bancs du groupe EcoS),…
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M. Emeric Salmon : Aucun rapport !
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Mme Sandrine Runel : …ou vous auriez pu voter nos amendements aux PLFSS. Surtout, vous auriez pu être là, dans la rue, en 2023, avec nous ! (Applaudissements sur les bancs des groupes SOC et EcoS.)Où étiez-vous ? (Exclamations continues sur les bancs du groupe RN.)
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M. Emeric Salmon : Ici ! Ici !
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Mme la présidente : S’il vous plaît, un peu de calme !
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Mme Sandrine Runel : Où étiez-vous pour défendre les plus précaires, les petites retraites, les carrières longues, les carrières hachées, les métiers pénibles, les femmes dont vous parlez tant ?Une fois encore, vous mentez aux Français, vous faites du populisme ! Une fois encore, c’est du blabla ! (Mêmes mouvements.)
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M. Michel Guiniot : Les électeurs vous ont répondu, madame !
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Mme Sandrine Runel : Et quand bien même votre escroquerie serait adoptée à l’Assemblée, elle n’aurait aucune chance d’être inscrite à l’ordre du jour du Sénat. (Mêmes mouvements.)
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Mme la présidente : Mes chers collègues, s’il vous plaît ! C’est un débat important. Merci de laisser les orateurs s’exprimer.
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M. Laurent Jacobelli : Vous êtes des traîtres !
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Mme Dieynaba Diop : Cessez ces invectives, soyez respectueux !
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Mme Sandrine Runel : Sachez pour l’heure, mesdames et messieurs les députés du RN, que nous ne participerons pas à cette escroquerie. Nous, socialistes, avons toujours dénoncé cette réforme injuste et continuerons à le faire. (Les députés du groupe SOC se lèvent et applaudissent. – Exclamations sur les bancs du groupe RN.)
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Mme la présidente : Je vous demanderai de faire un peu moins de bruit. Le niveau sonore est monté jusqu’à 80 décibels, le double de la moyenne. L’exercice auquel nous nous livrons est donc aussi éprouvant pour notre santé.
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M. Hadrien Clouet : C’est le RN qui pose un problème de santé publique !
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Mme la présidente : La parole est à M. Thibault Bazin.
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M. Philippe Gosselin : Bravo, monsieur Bazin, on est avec vous !
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M. Thibault Bazin : Nous voici réunis en séance pour examiner la proposition de loi déposée par le groupe RN. Elle vise à revenir sur la réforme des retraites de 2023, en rétablissant l’âge d’ouverture des droits à 62 ans à compter de la génération 1955.
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M. Philippe Gosselin : C’est démago !
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M. Thibault Bazin : C’est étonnant, dans la mesure où les personnes concernées ont 69 ans aujourd’hui et sont déjà à la retraite pour l’immense majorité d’entre elles. Vous revenez même, dans le dispositif de l’article 1er, sur les retraites de ceux qui sont nés en 1951 et qui ont aujourd’hui 73 ans !
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M. Philippe Gosselin : Eh oui, c’est de la com’ !
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M. Thibault Bazin : L’opération de com’ a ses limites. Attention à ce jeu de faux-semblants ! Vous savez parfaitement que votre initiative ne sera pas suivie d’effet, ce qui est peut-être heureux pour les retraités actuels et futurs.La proposition de loi du RN vise également à abaisser la durée de cotisation pour l’obtention du taux plein. Il s’agirait de revenir à quarante-deux annuités au lieu des quarante-trois votées pendant le quinquennat de François Hollande. Cette mesure s’inscrit dans la lignée du programme du Nouveau Front populaire – on commence à s’y habituer.Quel en serait l’impact ? Un déficit encore plus important qu’aujourd’hui : 3,4 milliards en 2025 et 16 milliards par an à partir de 2032 !Quelles conséquences cette aggravation du déséquilibre des caisses de retraite aurait-elle pour les Français ? Soyons clairs : il en découlerait soit une baisse des pensions, soit une augmentation des cotisations – c’est-à-dire une baisse du pouvoir d’achat des actifs –, voire les deux en même temps. Ce n’est pas acceptable.
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Mme Justine Gruet : Eh oui !
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M. Thibault Bazin : En adoptant votre proposition de loi, nous condamnerions les retraités à ne plus voir leurs pensions revalorisées et ce durablement. C’est tout le contraire de ce que nous souhaitons.
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M. Thomas Ménagé : C’est vous qui désindexez !
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M. Thibault Bazin : Telles sont les raisons pour lesquelles le groupe Droite républicaine s’opposera à cette proposition de loi qui menacerait le pouvoir d’achat des Français, retraités comme actifs.Notre système, comme l’a rappelé le Conseil d’orientation des retraites (COR), est en déficit. La dernière réforme a limité ce déficit mais se révèle insuffisante au regard des hypothèses prospectives.Notre groupe souhaite rappeler que le Premier ministre Michel Barnier, lors de son discours de politique générale, s’est dit ouvert « à des aménagements raisonnables et justes », en concertation avec les partenaires sociaux, tout en affirmant qu’il « est impératif de préserver l’équilibre durable de notre système de retraite par répartition ».Nous pouvons corriger certains défauts de la loi du 14 avril 2023. Les retraites progressives, l’usure professionnelle, l’égalité entre les femmes et les hommes face à la retraite sont autant de questions qui méritent mieux que des fins de non-recevoir.
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M. Pierre Cordier : Voilà des chantiers intéressants !
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M. Thibault Bazin : La seule préoccupation de notre groupe, c’est l’intérêt des Français retraités et actifs. Il ne faut pas les opposer car notre système repose sur la solidarité intergénérationnelle.Il faut assurer l’équilibre de la branche vieillesse. Malgré la réforme récente, elle est en déficit. Certains ici voudraient aggraver ce déficit de 16 milliards en abrogeant des mesures passées sans les financer. C’est de la folie pour l’avenir des retraités !Le RN et le NFP rivalisent de démagogie au sujet des retraites. La gauche n’est pas plus crédible que le RN et bien mal placée quand elle appelle à la revalorisation des retraites alors qu’elle les a gelées en 2014.
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M. Pierre Cordier : C’est exact !
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M. Thibault Bazin : Ne mentons pas aux Français, qui sont inquiets pour l’avenir de notre système de retraite par répartition. Je l’ai dit, si les caisses de retraite sont déficitaires, ce sera la baisse des pensions ou la baisse du pouvoir d’achat des actifs, et peut-être les deux.Le déficit de demain se traduira par la dette d’après-demain, synonyme d’une baisse du pouvoir d’achat. La retraite n’est pas une aide sociale mais le fruit d’une vie de travail.
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Mme Marie-Christine Dalloz : Très bien !
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M. Thibault Bazin : Le redressement de nos caisses de retraite ne peut s’opérer sur le dos de la France qui travaille et a travaillé toute sa vie.
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Mme Marie-Christine Dalloz : Eh oui !
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M. Thibault Bazin : Plutôt que de faire peser sur nos pensions de retraite la menace que constitue votre proposition de loi, il est urgent d’améliorer notre taux d’activité. Certains seuils de revenu, au-delà desquels la bonification de la prime d’activité ou d’autres allocations cessent d’être perçues, demeurent en vigueur et incitent les Français à renoncer à passer du temps partiel au temps plein ou à recourir aux heures supplémentaires. Supprimons ces trappes à inactivité pour que choisir de travailler davantage rapporte toujours plus qu’y renoncer.
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M. Philippe Gosselin : Bien sûr !
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M. Thibault Bazin : Créons un véritable écart entre les revenus du travail et ceux de l’assistanat.
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M. René Pilato : Arrêtez avec l’assistanat ! Les vrais assistés, ce sont les actionnaires !
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M. Thibault Bazin : Cela rapportera des cotisations supplémentaires à nos caisses de retraite.La réforme de l’assurance chômage pourrait rapporter 8 milliards. Engageons-la après avoir mené à bien la concertation avec les partenaires sociaux que le Premier ministre a relancée.Nous formulons aussi des propositions pour les seniors. Je profite de cette séance, madame la ministre, pour vous demander quand vous déplafonnerez la possibilité de cumuler emploi et retraite pour permettre aux personnes dont les retraites sont modestes en raison d’une carrière incomplète de reprendre un travail pour améliorer leur pouvoir d’achat. Nous vous le proposons, tout comme l’instauration d’un CDI senior attractif pour les fins de carrière.Voilà des propositions utiles pour la France, des mesures concrètes, plus justes, qui visent à assurer demain l’équilibre de nos caisses de retraite. Cet équilibre est d’une impérieuse nécessité pour préserver les pensions demain et après-demain.Tel est l’état d’esprit qui anime le groupe Droite républicaine. Avec courage et sens des responsabilités, nous défendons l’intérêt des retraités et des futurs retraités de France, afin de préserver leur pouvoir d’achat. (Applaudissements sur les bancs du groupe DR.)
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M. Philippe Gosselin : Il a raison !
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Mme Marie-Christine Dalloz : Parfait ! Parfait !
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Mme la présidente : La parole est à M. Benjamin Lucas-Lundy.
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M. Benjamin Lucas-Lundy : Pour ne pas dépayser nos collègues du RN, permettez-moi de faire ici leur procès ! (Applaudissements sur les bancs du groupe EcoS.)
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M. Julien Odoul : Qu’est-ce qu’il est naze !
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M. Benjamin Lucas-Lundy : Le Rassemblement national se targue d’être le défenseur des classes populaires et des classes moyennes mais ce parti, loin d’être un protecteur, est en réalité l’ennemi des droits sociaux.À la barre, madame Le Pen ! Analysons d’abord le profil du FRN à travers son histoire. Ce parti s’est structuré en 1972 autour de trois caractéristiques principales : un ultralibéralisme économique exacerbé,…
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M. Alexis Corbière : C’est vrai !
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M. Benjamin Lucas-Lundy : …une xénophobie systématique…
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M. Alexis Corbière : C’est vrai aussi !
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M. Benjamin Lucas-Lundy : …et un mépris profond pour les conquêtes de la république sociale, que vous avez toujours combattue, comme l’a brillamment rappelé le président Vallaud il y a quelques jours. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe EcoS.)
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M. Alexis Corbière : Tout est vrai !
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M. Benjamin Lucas-Lundy : Les preuves de cette hostilité envers les droits sociaux sont omniprésentes. Dès ses débuts, Jean-Marie Le Pen qualifiait le Smic d’erreur économique, dénonçait l’État-providence et prônait ouvertement la dérégulation et la casse des protections sociales. Le Front national affichait alors sans ambiguïté son attachement aux idées les plus antisociales, adulant Ronald Reagan et désignant le secteur public comme un obstacle à la compétitivité.
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M. Alexis Corbière : Je m’en souviens !
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M. Benjamin Lucas-Lundy : Jean-Marie Le Pen n’a jamais dissimulé son aversion pour les syndicats, les mouvements ouvriers et les revendications des classes populaires, insultant par exemple les grévistes. Il voyait en eux non pas des citoyens réclamant justice mais des perturbateurs de l’ordre économique.
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M. Alexis Corbière : C’est toujours le cas !
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M. Benjamin Lucas-Lundy : N’aviez-vous alors ni la télévision ni la radio, madame Le Pen ? Ne lisiez-vous pas les journaux ? N’étiez-vous pas assise à la table familiale le soir ? Ne saviez-vous rien de ce qu’affirmait et proposait votre père, alors dirigeant du Front national ? Soyons sérieux : bien sûr que si ! (Exclamations sur plusieurs bancs du groupe RN.)Car à cette époque, madame Le Pen, vous n’étiez pas une simple observatrice. Dès 1986, vous adhériez au FN, participiez à sa structuration et occupiez rapidement des fonctions clés.
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M. Alexis Corbière : Elle était vice-présidente !
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M. Benjamin Lucas-Lundy : Mme Le Pen a été une militante active, défendant les positions antisociales de son père.
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M. Laurent Jacobelli : Pendant ce temps, Mitterrand mangeait avec Bousquet ! Il avait la francisque !
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M. Benjamin Lucas-Lundy : Pendant les années 1990 et 2000, elle a été l’une des protagonistes de l’histoire du FN, y a occupé des postes à responsabilité, a été sa candidate lors de diverses élections, promouvant le même programme et les mêmes idées.Mais peut-être le passage du FN au RN a-t-il donné lieu à une rupture. Examinons de plus près les indices. Je citerai les propos de l’accusée Le Pen elle-même.On lit dans son programme présidentiel – c’est quand même un document sérieux ! – l’affirmation suivante : « Il est nécessaire de réduire la durée d’indemnisation du chômage pour inciter les gens à reprendre un emploi plus rapidement. » Digne d’une vraie macroniste !En janvier 2022, selon la même Marine Le Pen, « les allocataires du RSA devraient travailler quelques heures chaque semaine en échange de leurs prestations. »
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M. Alexis Corbière : Ah là là !
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M. Benjamin Lucas-Lundy : C’est en digne héritière de son père qu’elle stigmatise ainsi les plus pauvres !En 2018 : « Il faut réduire le nombre d’aides sociales. » Voilà encore un hommage à son père, qui déclarait en 1989 : « La protection sociale est un luxe que la France ne peut plus se permettre. »Abordons à présent la question des retraites qui nous occupe aujourd’hui. À ce sujet, le Rassemblement national a effectué un véritable slalom idéologique, illustrant une fois de plus sa nature opportuniste et manipulatrice. (Applaudissements sur les bancs du groupe EcoS et sur quelques bancs du groupe LFI.)
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M. Laurent Jacobelli : Monsieur l’historien, c’est en quelle année que Mitterrand a reçu la francisque ?
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M. Benjamin Lucas-Lundy : En 2012, le programme du FN, devenu RN, défendait le report à 65 ans de l’âge légal de la retraite.
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M. Laurent Jacobelli : Vous étiez dans quel parti, à l’époque ?
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M. Benjamin Lucas-Lundy : Puis, voyant monter la contestation sociale et l’importance que revêtait cette question pour les électeurs, Marine Le Pen s’est progressivement repositionnée. Comme le coucou, vous vous accaparez le nid des autres et leurs propositions, sans sincérité ni conviction, en prédateurs voraces prêts à tout pour prendre le pouvoir. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe EcoS.)
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M. Thomas Ménagé : Mais non ! N’importe quoi !
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M. Benjamin Lucas-Lundy : Cette évolution opportuniste constitue un indice clair des tendances du RN : il ne s’intéresse pas réellement à la défense des droits sociaux mais adapte son discours au climat politique. (Applaudissements sur les bancs du groupe EcoS.)
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Mme Sandra Regol : Eh oui, il a raison !
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M. Benjamin Lucas-Lundy : Lors de la dernière campagne pour les élections législatives, vous avez tergiversé, encore et encore, au sujet des retraites, oscillant entre différentes propositions et incapables de fixer une ligne claire et cohérente. Vous avez en outre fait élire dix-sept députés ciottistes favorables à la retraite à 65 ans, avant de refuser de censurer le gouvernement de Michel Barnier, qui a pour seule fonction de préserver l’héritage néolibéral d’Emmanuel Macron ! (Applaudissements sur les bancs du groupe EcoS – Exclamations sur les bancs du groupe RN.)
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Mme la présidente : S’il vous plaît !
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M. Benjamin Lucas-Lundy : Le paroxysme a été atteint cette semaine lorsque le RN s’est allié avec la macronie pour empêcher l’abrogation de la réforme des retraites par le moyen le plus fiable : le vote de nos amendements au PLFSS !
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M. Laurent Jacobelli : Ce type est une arnaque !
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M. Benjamin Lucas-Lundy : Le mobile du RN est limpide : accéder au pouvoir en exploitant les peurs et les divisions puis gouverner de manière autoritaire en affaiblissant les structures sociales qui permettent la solidarité entre les citoyens. Le RN ne cherche pas à protéger les droits sociaux ; au contraire, il les considère comme des obstacles à son projet politique.
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M. Alexis Corbière : Exactement !
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M. Benjamin Lucas-Lundy : La destruction des services publics, l’affaiblissement des syndicats, la division des travailleurs entre Français et étrangers ne relèvent pas de l’approximation mais procèdent d’une stratégie délibérée pour attiser les tensions et organiser le délitement de la république sociale que vous avez toujours combattue. (Les députés du groupe EcoS se lèvent et applaudissent longuement. – Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe LFI-NFP, Mme Andrée Taurinya s’étant levée.)
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Mme la présidente : Un peu de silence, merci !La parole est à M. Philippe Vigier.
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M. Philippe Vigier : Concernant des sujets aussi graves, il ne faut pas faire preuve de démagogie. Tout au long de l’histoire de la Ve République, des réformes courageuses ont été menées par tous les gouvernements, notamment ceux de la gauche de responsabilité, monsieur le président Hollande. Aucun gouvernement n’est jamais revenu sur de telles réformes. (Applaudissements sur les bancs du groupe EPR. – Mme Sabine Thillaye applaudit également.)
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M. Emeric Salmon : Il faut une première fois à tout !