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Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes > Discussion générale
M. Kévin Mauvieux : Bonne question !
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M. Timothée Houssin : À force de poser la question, nous comprenons le sens de l’absence de réponse… Le gouvernement entend fuir le débat sur la programmation pluriannuelle de l’énergie qui fixe des objectifs en matière de production et de consommation d’énergie sur la période 2025-2035 ; il entend adopter les choix énergétiques qui lui sont imposés par Bruxelles et qui nuisent à la compétitivité de nos entreprises, au pouvoir d’achat de nos compatriotes et détruisent notre souveraineté énergétique par décret ! Nous sommes donc dans un pays où la politique énergétique pour la décennie à venir, qui engage des investissements par centaines de milliards d’euros et qui est un élément clé de la compétitivité de nos entreprises, représentant de surcroît 10 % des dépenses des ménages à l’heure où des millions de Français qui travaillent ne parviennent pas à boucler les fins de mois, ne serait pas débattue par les représentants du peuple ! Mais dans quel pays sommes-nous ? Dans quelle démocratie sommes-nous ? On est en droit de se poser la question.
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M. Anthony Boulogne : Tout à fait !
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M. Timothée Houssin : La récente actualité politico-judiciaire ne doit pas faire perdre de vue au gouvernement que l’absence de consultation de l’Assemblée nationale sur la programmation pluriannuelle de l’énergie pourrait être une cause légitime de censure et entraîner sa chute. La majeure partie des Français et nombre d’élus s’opposent en effet à ses choix énergétiques. Et l’examen de ce projet de loi le démontre puisque la représentation nationale, en particulier le groupe Rassemblement national, a par ses amendements abouti à des modifications majeures.Ainsi, ce sont les amendements du Rassemblement national qui ont permis de supprimer l’article 35, qui visait à avancer à 2035 l’interdiction de la vente de véhicules neufs à moteur thermique ou hybride ; cette mesure aurait achevé de détruire notre industrie automobile au profit des géants américains et chinois. La Cour des comptes européenne jugeait elle-même cet objectif irréaliste ! Elle pointait du doigt nos faibles capacités de production et la dépendance extrême de l’Europe aux importations de ressources en provenance de pays tiers, mais aussi les conditions sociales et environnementales dans lesquelles ces matières premières sont extraites.Victoire également à l’article 23, largement réécrit, qui dans sa version initiale permettait au gouvernement de dépasser les objectifs de la programmation pluriannuelle de l’énergie en matière d’énergies intermittentes, notamment s’agissant de la création de nouveaux parcs éoliens offshore, faisant fi des problématiques créées par le développement déraisonné d’énergies non pilotables.À l’article 25, la nouvelle rédaction du Sénat, maintenue en commission mixte paritaire à une voix près grâce aux députés du Rassemblement national, permet dorénavant de limiter les contraintes pesant sur le développement de notre industrie et sur le travail de nos agriculteurs.Victoire encore en matière de réforme du régime juridique de l’action de groupe, car la version européenne inscrite dans les articles 14 à 19 a été supprimée au profit d’une réécriture conforme à ce que notre assemblée a voté le 8 mars 2023.
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M. Philippe Gosselin : Je confirme.
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M. Timothée Houssin : Cette action de groupe à la française permettra à des personnes victimes d’un même dommage de la part d’un professionnel ou d’une personne publique de se regrouper au sein d’associations pour saisir la justice tout en évitant les abus.En première lecture, j’étais monté à la tribune pour annoncer que sur ce texte, les députés du Rassemblement national auraient à cœur d’être pragmatiques et de défendre à la fois l’environnement et les intérêts français par leurs amendements et leurs votes. Si le texte initial comportait de multiples lignes rouges pour notre groupe, force est de constater que nous avons obtenu des victoires majeures, nombre d’entre elles ayant été supprimées. C’est pourquoi nous nous abstiendrons plutôt que de rejeter ce texte au risque de voir revenir en nouvelle lecture des éléments dont nous nous réjouissons de la modification. (Applaudissements sur les bancs du groupe RN. – M. Maxime Michelet applaudit également.)
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M. le président : La parole est à M. Olivier Becht.
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M. Olivier Becht : Contrairement à ce que le représentant du Rassemblement national vient de dire à cette même tribune, les textes de type Ddadue ne visent pas à transposer tel quel, sans discussion, des directives, ni à les surtransposer. Une directive européenne, contrairement à un règlement européen, est un texte que nous devons adapter à notre droit national : elle fixe des objectifs et nous devons définir les moyens pour y parvenir.
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M. Emmanuel Maurel : Merci pour le cours !
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M. Olivier Becht : Il est vrai que nous avons trop souvent tendance, en France, à les surtransposer. C’est un peu curieux pour une république, mais notre pays tend à être plus royaliste que le roi en édictant plus de normes que ce que lui demande l’Union européenne. Ayant compris qu’il n’était pas nécessaire d’ajouter encore davantage de contraintes pour nos concitoyens et pour nos entreprises, nous nous sommes contentés, dans ce texte, d’instituer ce que nous demandaient les directives européennes.C’est ainsi le cas en matière de services financiers : je pense notamment aux règles qui régissent les cryptomonnaies et les cryptoactifs, ainsi qu’aux règles financières et bancaires portant sur les virements instantanés. C’est également le cas notamment d’un certain nombre de règles qui permettent dans les marchés publics de faire appel à ce qu’on appelle des prestations innovantes et donc de favoriser l’innovation et surtout nos entreprises de proximité. Ce sont des normes importantes.Et puis de l’autre côté, il y a évidemment les enjeux environnementaux. Dans ce domaine, nous sommes finalement parvenus à un texte relativement équilibré avec la volonté d’atteindre des objectifs nouveaux en allant plus loin dans la décarbonation de notre économie : je pense notamment au développement plus ambitieux du SAF, le Sustainable Aviation Fuel, un kérosène légèrement décarboné, mais aussi aux exemptions aux règles assurant la protection d’espèces menacées afin d’accélérer l’utilisation des énergies renouvelables. Certes, j’entends ce que disent nos amis écologistes : ne va-t-on pas finalement trop loin dans les exemptions ? Mais le problème, si on souhaite à tout prix protéger toutes les espèces, c’est qu’on ne pourrait plus installer d’éoliennes…
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M. Kévin Mauvieux : Eh oui !
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M. Olivier Becht : …parce qu’elles peuvent menacer certaines espèces d’oiseaux, ce qui nous priverait d’une partie de notre capacité à développer les énergies renouvelables et donc d’atteindre nos objectifs de décarbonation. Or, en la matière, l’enjeu est tout de même très clair : il ne s’agit pas de protéger une espèce, mais de protéger toutes les espèces, c’est-à-dire la biodiversité. C’est bien l’objectif de la décarbonation et de la transition énergétique.Pour conclure, je rappelle que nous avons soutenu – et même proposé, n’est-ce pas, madame la rapporteure ? – la suppression de l’article 35 qui prévoyait d’avancer à 2035 au lieu de 2040 le passage de la voiture thermique à la voiture électrique.
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M. Kévin Mauvieux : Heureusement qu’on était là !
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M. Olivier Becht : Nous avons considéré que nos entreprises nationales et européennes n’étaient pas prêtes car même si elles savent aujourd’hui fabriquer des véhicules électriques, encore faut-il que ceux-ci soient à un prix suffisamment abordable pour que nos concitoyens puissent se les payer. Il faut encore laisser un peu de temps, sans renoncer évidemment à l’objectif visé.Pour toutes ces raisons, le groupe Ensemble pour la République vous invite à adopter ce texte. (Mme la rapporteure applaudit.)
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Mme Sylvie Ferrer : Lundi 31 mars, Emmanuel Macron a réuni un conseil de planification écologique. L’événement a été couvert par le bruit médiatique que faisaient alors une poignée de délinquants siégeant encore parmi nous. Depuis la dissolution ratée, je ne doute plus du sens du timing du chef de l’État, mais je regrette toujours autant que l’écologie passe au second plan (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP.) Alors que la France a été condamnée à deux reprises pour inaction climatique et que des reculs environnementaux majeurs se préparent au travers du projet de loi de simplification de la vie économique ou de la proposition de loi sur l’agriculture du sénateur Duplomb, certains collègues se sont réjouis des maigres avancées écologiques inscrites dans le projet de loi Ddadue que nous examinons. Pourtant, il y avait urgence à transposer, voire à surtransposer, le droit environnemental européen. En effet, pendant que nous discutons, les derniers progrès obtenus à l’échelle européenne sont attaqués par les suppôts d’un néolibéralisme plus sauvage que jamais. À leur larcin d’hier, ils ajoutent l’hypothèque de l’avenir.Ce projet de loi était donc l’occasion d’inscrire dans le droit certaines mesures du pacte vert, afin de rendre leur remise en cause plus difficile et d’ainsi garantir leur application. La loi – s’il est besoin de le rappeler – demeure l’expression de la volonté générale et de la souveraineté populaire. Elle reste ainsi le garde-fou ultime face aux dérives politiques.Certes, après le vote à venir, le climat n’aura pas un avenir plus sombre qu’avant, mais il sera toujours loin d’être sauvé et l’heure ne sera pas aux réjouissances. Pour illustrer mon propos, je vais revenir sur trois articles du texte particulièrement révélateurs. L’article 25 va autoriser des dérogations au code de l’environnement pour la construction de certaines infrastructures énergétiques et, ainsi, potentiellement menacer des espèces protégées. Il est bien la preuve que certains de nos collègues n’ont pas encore bien assimilé les rapports complexes entre la biodiversité et l’environnement. Je répète qu’agir pour le climat au détriment de la biodiversité est une grande sottise.L’article 29 va imposer une part de carburant alternatif dans l’aviation. Il s’agit d’un pis-aller qui témoigne du refus d’interroger la place de l’aviation dans notre système de transports. La Convention citoyenne pour le climat (CCC) avait pourtant émis de nombreuses recommandations à ce sujet, notamment celle de supprimer les vols intérieurs courts. L’usage de biocarburants n’est qu’une fuite en avant qui risque de nuire aux forêts, du bois étant souvent nécessaire à leur fabrication.Enfin, l’article 35, qui fixait à 2035 la date de la fin de la vente des voitures thermiques neuves, a été supprimé par les députés de l’extrême droite et de la droite de plus en plus extrême.
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M. Julien Guibert : Merci !
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Mme Sylvie Ferrer : La suppression de cet article ne changera rien, mais elle envoie un mauvais signal.Des députés, notamment du Rassemblement national, ont dit que les voitures électriques coûteraient plus cher à l’achat que des véhicules thermiques. C’est vrai, sauf si l’on tient compte du prix de l’électricité, qui est moins chère que l’essence et qui le serait encore moins si les eurodéputés du RN daignaient prendre part aux votes du Parlement européen, notamment à ceux concernant le marché de l’électricité. (« Elle a raison ! » sur les bancs du groupe LFI-NFP.) Le groupe La France insoumise-Nouveau Front populaire votera contre ce texte. (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP. – Mme Julie Ozenne applaudit également.)
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M. le président : Sur le texte de la commission mixte paritaire, je suis saisi par les groupes Rassemblement national et Ensemble pour la République d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à M. Pascal Lecamp.
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M. Pascal Lecamp : Avant toute chose, je tiens à exprimer ma reconnaissance à l’ensemble des rapporteurs pour leur travail précieux d’amélioration de ce projet de loi, qui vise à adapter notre législation aux évolutions du droit de l’Union européenne dans des domaines essentiels.Les projets de loi dits Ddadue sont devenus des exercices réguliers pour notre assemblée. Ils ne se limitent pas à une simple mise en conformité juridique, mais traduisent pleinement notre engagement en faveur d’une Europe cohérente, intégrée et solidaire. Les députés Démocrates y sont particulièrement attachés. Comme le rappelle parfois notre groupe, cette démarche pourrait d’ailleurs s’appliquer dans d’autres domaines, par exemple la simplification administrative, avec des véhicules législatifs réguliers qui permettraient, par petites touches, des transformations progressives, constantes et cohérentes du droit.Les dispositions du Ddadue, dont le champ va du droit de la consommation aux transports en passant par la régulation financière, ont une apparence technique, mais elles ont un impact direct sur le quotidien des Français. Elles témoignent de notre volonté de faire avancer la construction européenne dans une dynamique d’harmonisation et de progrès partagé.Avec le quatrième texte de ce type en quatre ans, nous abordons des enjeux déterminants pour notre pays. Je ne vais pas reprendre la liste dressée par les collègues qui m’ont précédé. Je me contenterai de revenir sur un sujet clé, qui a fait l’objet de discussions dans les deux chambres du Parlement et lors de la CMP : la réforme du régime juridique des actions de groupe.Nous avons en effet ici un bel exemple de dialogue entre le droit européen et le droit français.
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M. Philippe Gosselin : Un dialogue fructueux !
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M. Pascal Lecamp : En 2020, les colégislateurs européens ont adopté une directive permettant à une association d’exercer une action en justice pour le compte de plusieurs personnes victimes de dommages de même nature causés par un même auteur. Il s’agit de faciliter les recours collectifs, dits aussi class actions, dont les conditions d’accès sont encore trop limitées.En parallèle, en 2020, une mission flash a constaté que seules trente-deux actions collectives avaient été intentées en France depuis 2014, date de leur création, avec un taux de succès limité à 20 %. Les députés Laurence Vichnievsky, ancienne collègue du groupe Démocrates désormais membre du Conseil constitutionnel,…
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M. Philippe Gosselin : Eh oui !
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M. Pascal Lecamp : …et Philippe Gosselin, qui va me succéder à la tribune, ont ensuite déposé une proposition de loi pour faire progresser le dispositif. Leur texte a été adopté par l’Assemblée en 2023 et par le Sénat en 2024.Certaines de ses dispositions, après accord de la CMP, ont été intégrées au projet de loi Ddadue, qui tend à transposer la directive de 2020. Ce sont donc deux mouvements convergents, l’un du législateur européen et l’autre du législateur national, qui se retrouvent dans ce texte. Je salue le compromis trouvé entre sénateurs et députés au sein de la CMP en faveur de la quasi-universalité du régime des actions de groupe, du principe de la sanction civile et de la possibilité pour des associations non agréées de disposer, sous conditions, de la qualité à agir.Je conclurai par un commentaire plus général sur le projet de loi Ddadue. La liste à la Prévert permet d’éviter l’accumulation de retards dans les transpositions comme les contentieux avec la Commission européenne sur ce fondement, ainsi que le rappelaient deux illustres anciens collègues, les présidents Bourlanges et Chassaigne, dans un rapport de 2021. Cependant, cette construction du texte rend difficile la contribution éclairée et minutieuse des parlementaires. Nous gagnerions à aborder plus en amont les sujets sur lesquels portent les textes Ddadue, avec de vrais débats nous permettant de mettre en perspective leurs enjeux européens et nationaux. Nous subissons tous cette complexité, qui nuit au pouvoir de la représentation nationale.Vous l’aurez compris, le groupe Démocrates votera en faveur de ce texte, tout en appelant à un travail approfondi, avec l’aide et l’accompagnement du secrétariat général des affaires européennes, sur la coordination au quotidien entre les législations française et européenne. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe Dem.)
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M. Philippe Gosselin : Nous sommes une nouvelle fois réunis pour examiner un texte européen un peu particulier. Dans les campagnes, il arrivait qu’on chasse le dahu. Aujourd’hui, il s’agit du Ddadue, qui traite d’économie, de finance, d’environnement, d’énergie, de transport, de santé, de circulation des personnes, etc. On pourrait parler d’un inventaire à la Prévert,…
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M. Emmanuel Maurel : Laissez donc Prévert tranquille !
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M. Philippe Gosselin : …mais l’auteur cher à mon département de la Manche mérite mieux que ces textes européens, qui manquent de poésie.Ces textes sont souvent très techniques, ardus et compliqués. À défaut d’être un dahu, il faudrait être un mouton à cinq pattes ou un couteau suisse pour tout en comprendre. (Sourires.)
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M. Emmanuel Maurel : C’est un festival !