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Programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 > Discussion des articles > Article 3
Mme Mathilde Panot : Parler longuement ne fera pas revenir les macronistes ! Ils ne sont pas là !
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M. Antoine Armand : Madame Panot, c’était très intéressant de vous écouter, mais il serait préférable de revenir au fond, comme l’ont fait vos collègues.
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M. Matthias Tavel : Elle l’a fait aussi !
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M. Antoine Armand : Pour éclairer les débats, il me paraît d’abord important de démonter deux ou trois des mensonges les plus scandaleux que les groupes La France insoumise et Écologiste et social ont répandus, en particulier aujourd’hui – nos débats d’hier soir étaient corrects et décents.Deux ou trois choses dites aujourd’hui ont donc contribué à inquiéter nos citoyens pour rien et je me dois de rétablir la vérité.Je dénonce d’abord le mensonge éculé, selon lequel il n’y aurait pas de dose minimale de radioactivité pour être contaminé. Vous savez tous, et depuis longtemps, que la radioactivité est une donnée physique qui existe à des degrés divers dans tout notre environnement, y compris, pour prendre un exemple célèbre, dans les bananes que vous mangez parfois à la buvette et qui – pour autant que je sache – n’ont pas produit de conséquences sur vous, en tout cas pas d’effets notables.
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M. Maxime Laisney : Ce n’est pas au niveau !
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M. Antoine Armand : Deuxième point très important, s’agissant de la sûreté : en invoquant des avis de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection (ASNR) dans la présentation de vos sous-amendements, vous avez sous-entendu que la relance du nucléaire que nous promouvons s’effectuerait sans l’avis de l’ASNR. C’est totalement faux et vous le savez : chaque minute de fonctionnement d’une centrale nucléaire française est soumise à l’examen de l’ASNR, qui peut faire arrêter un réacteur à n’importe quel moment, à moins que l’exploitant ne le fasse lui-même par précaution, comme ce fut le cas dans les situations de corrosion sous contrainte.Par pitié, partageons au moins une base de débat rationnel, qui vous éviterait de soutenir que les mesures de relance du nucléaire défendues par le rapporteur, le gouvernement et vos collègues – dont certains siègent dans des groupes alliés au vôtre – ne seraient pas soumises à un avis de l’ASNR. Exiger le rétablissement d’un tel avis relève de la redondance, ne laissons pas passer une telle contrevérité !Le mensonge colporté le plus évocateur est peut-être celui de notre collègue Tavel qui vient à l’instant, avec une force de précision extraordinaire, de nous parler de la granulométrie du béton. Il s’agit en réalité des blocs cubiques rainurés – les BCR. Quand on l’écoute, on est impressionné par sa compétence extrêmement poussée en matière de granulométrie du béton des îlots nucléaires. Alors, l’inquiétude nous gagne : on compulse nos notes et on craint d’avoir laissé passer la non-conformité d’un bloc cubique rainuré. L’accident nucléaire serait-il proche, puisque M. Tavel nous le dit ? En fait, monsieur Tavel, vous colportez une rumeur lancée de deux journaux,…
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M. Matthias Tavel : Ça a été confirmé !
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M. Antoine Armand : …puis démentie fermement par l’ASNR dans une lettre du 7 mars 2025 qui souligne l’absence de tout problème lié aux BCR et qui rappelle en outre que les BCR, contrairement à ce que vous affirmez, ne sont pas situés dans l’îlot nucléaire. Vous le savez, parce que vous travaillez vos dossiers : alors, pourquoi affirmez-vous le contraire ? Pour colporter des inquiétudes et diffuser une ambiance de peur et d’angoisse,…
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M. Matthias Tavel : Pas du tout, vous le faites très bien tout seul !
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M. Antoine Armand : …dans le but de créer de la défiance envers notre système nucléaire. C’est dommage.Je reviendrai peut-être, en rebond à d’éventuelles interventions, sur la question de l’industrie en général. En tant que pronucléaire, je n’ai aucune difficulté, tout comme nos collègues, notamment la présidente Panot, à regarder en face la question du chantier de l’EPR de Flamanville. La commission d’enquête à laquelle certains d’entre nous ont participé a auditionné plusieurs responsables de chantier et constaté que ce chantier n’avait été une franche réussite ni financière ni industrielle.Toutefois, nous avons aussi tiré collectivement les leçons de cet échec. Parmi celles-ci figure la nécessité de concevoir un design plus simple, de créer non un réacteur unique mais une paire de réacteurs pour commencer, puis six réacteurs, voire plus encore, justement pour produire un effet industriel. Vous ne pouvez pas mettre ces enseignements de côté.Avant de donner mes avis, je rappelle que nous parlons ici de la relance du nucléaire ; à l’article 4, nous examinerons les réseaux et à l’article 5, les énergies renouvelables électriques et thermiques. Même s’il s’agit d’une proposition de loi, non d’un projet de loi, nous essayons de ne pas traiter de toutes ces questions à l’aveugle mais de les inscrire dans un scénario énergétique cohérent.Celui que vous défendez pour le système électrique est le scénario 100 % énergies renouvelables. Or il a fait l’objet de longs développements de la part de Réseau de transport d’életricité (RTE), notamment dans son rapport spécifique de 2021 selon lequel il est impossible de prouver sa soutenabilité technique, économique et scientifique.
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M. Matthias Tavel : Il est mis en débat !
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M. Antoine Armand : Je vous renvoie à ce rapport, qui a donné lieu à de longues discussions. Quand vous promouvez ce scénario, de deux choses l’une : ou bien vous favorisez le gaz naturel, qui pollue et que vous conspuez par ailleurs ; ou bien vous favorisez et vous soutenez – ce qui constitue d’ailleurs une partie de votre programme – la décroissance économique et industrielle.
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M. Matthias Tavel : C’est vous qui faites de la décroissance industrielle partout !
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M. Antoine Armand : Vous comprendrez donc que je sois en désaccord avec votre scénario que je me dois d’éclairer.
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M. Matthias Tavel : C’est vous qui l’organisez !
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M. Antoine Armand : Vous n’êtes pas obligé de crier, monsieur Tavel. Quand vous parlez, je ne crie pas ; je vous écoute, je prends des notes et j’essaie de vous répondre. Même quand vous dites des choses fausses, je me tais. Peut-être pourriez-vous agir de même lorsque vous n’êtes pas d’accord. (Applaudissements sur plusieurs bancs des groupes RN, EPR, DR et UDR.)
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M. le président : M. le rapporteur vous a écoutés quasi religieusement…
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M. Matthias Tavel : Encore heureux !
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M. le président : …pendant une bonne dizaine d’heures : c’est son travail.
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Mme Julie Laernoes : Pas pendant dix heures, monsieur le président, il ne faut pas exagérer ! Une heure hier, une demi-heure aujourd’hui.
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M. le président : Un paquet d’heures, en tout cas.
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M. Matthias Tavel : Et on pourrait encore en ajouter trois de plus !
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M. le président : C’est votre droit, puisque nous sommes en temps législatif programmé. J’aimerais simplement que s’agissant d’un sujet important, sur lequel chacun a ses propres convictions et peut s’exprimer, on puisse débattre sans s’interrompre. C’est tout ce que je demande, monsieur Tavel.
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M. Matthias Tavel : À condition qu’il n’y ait pas de mises en cause personnelles de la part du rapporteur ! (Exclamations sur les bancs du groupe RN.)
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M. le président : Vous aurez l’occasion de répondre aux propos de M. le rapporteur si vous le souhaitez.
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Mme Mathilde Panot : Ça s’appelle le respect du débat parlementaire !
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M. le président : Madame la présidente Panot, j’aimerais qu’on écoute M. le rapporteur exprimer ses avis. À mise en cause personnelle, mise en cause personnelle et demie, puisque vous avez indirectement mis en cause la présidence en évoquant ses fonctions passées.
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M. Jean-Yves Bony : Eh oui !
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M. le président : Restons-en là. Monsieur le rapporteur, vous seul avez la parole.
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M. Antoine Armand : Je n’ai mis en cause personne. La seule mise en cause a été celle des bétons cubiques rainurés par M. Tavel et je me suis permis de les défendre parce que ses propos sont radicalement faux, ce qui a été prouvé. Chacun pourra le vérifier, les informations sont publiques. Je rebondirai un peu plus tard sur les différentes prises de position et je vais indiquer mes avis.L’amendement no 503 que j’ai déposé vise à inscrire dans la loi – ce serait la première fois dans l’histoire de la Ve République – notre attachement au parc nucléaire existant, la relance du nucléaire avec six réacteurs de type EPR 2, plus huit à l’étude, et le lancement inédit d’un travail de recherche de quatrième génération, dans le but d’obtenir un démonstrateur de réacteur à neutrons rapides et de progresser sur la question de la surgénération. En effet, on peut être pour le nucléaire et poser un regard lucide sur la question du combustible comme sur celle des déchets que vous avez soulevée.Je serai donc logiquement défavorable aux amendements nos 518, 587, 588 et 165.En ce qui concerne les sous-amendements à mon amendement no 503, j’exprime un avis de sagesse sur le sous-amendement no 714 qui vise à inclure le démantèlement dans l’information relative aux coûts du système de production électrique : on peut être pronucléaire et n’avoir aucune difficulté à favoriser la transparence de l’ensemble des coûts, y compris ceux du démantèlement.Je suis favorable au sous-amendement no 779 de M. Bruneau qui tend à remplacer l’objectif d’augmentation de la disponibilité des réacteurs nucléaires par l’objectif d’augmentation de leur utilisation. Il apporte de la précision.Je m’en remets à la sagesse de l’Assemblée sur le sous-amendement rédactionnel no 825 de M. Amblard qui propose de remplacer « augmenter » par « maximiser ». Je ne suis pas convaincu de sa portée mais je ne m’y oppose pas.Je suis favorable au sous-amendement no 828 du gouvernement, qui privilégie le terme de maintien de la disponibilité des installations de retraitement à celui de maintien en fonctionnement.Même avis favorable au sous-amendement no 829 du gouvernement à propos de la fermeture du cycle du combustible nucléaire sur le long terme.Avis défavorable à tous les autres sous-amendements à l’amendement no 503.Sur les amendements suivants, demande de retrait ou, à défaut, avis défavorable.
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M. le président : Je précise que le sous-amendement no 804 de M. Maxime Amblard a été retiré.
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 : (Le sous-amendement no 804 est retiré.)
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M. le président : Quel est l’avis du gouvernement sur les amendements et sous-amendements en discussion commune ?
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M. Sylvain Maillard : Allez ! On se compte !
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M. Marc Ferracci : Sur l’amendement no 503 du rapporteur, compte tenu des réserves que j’ai émises à propos de la distinction entre six et huit réacteurs, je m’en remets à la sagesse de l’Assemblée, sous réserve de l’adoption des sous-amendements nos 828 et 829 auxquels le rapporteur a donné un avis favorable. Je serai également favorable au sous-amendement no 779 de M. Bruneau. Je m’en remets à la sagesse de l’Assemblée sur le sous-amendement no 714 de Mme Voynet. Je fais de même sur les amendements identiques nos 15 et 422, sous réserve de l’adoption des sous-amendements du gouvernement nos 848, 847 et 849. Enfin, je suis défavorable à l’ensemble des autres amendements et sous-amendements. Est-ce clair, monsieur le président ?
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M. le président : Parfaitement clair !La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires économiques.
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M. Sylvain Maillard : C’est un prototype !
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Mme Aurélie Trouvé : Il est quand même problématique de légiférer sans débattre d’un scénario d’ensemble ni disposer de données solides, qu’elles soient techniques ou financières, alors que nos choix engageront nos concitoyens pour des dizaines d’années. (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe LFI-NFP. – Mme Sandrine Rousseau applaudit également.)
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M. le président : Avant d’en venir aux prises de parole, y a-t-il des retraits d’amendements ou de sous-amendements ? (Plusieurs députés du groupe EPR ouvrent leur boîtier de vote.) Rangez vos boîtiers : pour ceux qui ont raté les premiers épisodes, je rappelle que la procédure du temps législatif programmé s’applique, il faut donc faire preuve de patience.
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Mme Mathilde Panot : Ils ne viennent pas souvent, il ne faut pas leur en vouloir !
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M. le président : La parole est à M. Maxime Amblard.
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M. Maxime Amblard : À l’issue de cette très longue discussion commune, permettez-moi de vous faire part de mon ressenti : je suis profondément attristé. Attristé de ce que j’ai pu entendre jusqu’à présent, ces longues minutes de monologues vides et dénués de logique qui ont émané des bancs d’en face.
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Mme Dominique Voynet : On vous renvoie le compliment !
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M. Maxime Amblard : Attristé de voir que, même sur un sujet si essentiel, sur un problème si crucial, sur une proposition de loi si lourde de conséquences pour la France, nos collègues écologistes et d’extrême gauche…
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Mme Mathilde Panot : Nous ne sommes pas d’extrême gauche !
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M. Maxime Amblard : …s’enfoncent toujours plus dans leur idéologie antinucléariste hors-sol, déconnectée de la réalité.Pourtant, il y avait un espoir. J’ignore, mes chers collègues, si vous l’avez aussi remarqué, mais à ma grande stupeur et à mon grand soulagement, pas une seule fois l’extrême gauche n’a prononcé le mot « dangereux » pour caractériser le nucléaire. Incroyable, mais vrai !
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Mme Mathilde Panot : Vous avez mal écouté !
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Mme Julie Laernoes : Vous étiez réveillé ou pas ?
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M. Maxime Amblard : Serait-il possible qu’après dix, vingt, quarante ans de mensonges, de manipulation de l’opinion, de déformation de la réalité et d’antiscience, les antinucléaires que vous êtes aient enfin compris que le nucléaire n’est pas dangereux ? (Exclamations sur plusieurs bancs du groupe LFI-NFP.)
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M. Maxime Laisney : Le nucléaire n’est pas dangereux ? Nous avons parlé des risques !
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M. Maxime Amblard : Il vous aura fallu du temps, mais vous démontrez ainsi que les miracles existent. (Mme Clémence Guetté s’exclame.)À présent, vous prétendez que le nucléaire serait trop cher et trop long à construire, que la quatrième génération de réacteurs serait un mirage lointain et utopique.
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M. Matthias Tavel : Eh oui !
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M. Maxime Amblard : Mais qui a mis un coup d’arrêt au programme nucléaire français ?
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Mme Julie Laernoes : C’est la filière qui s’est autodétruite ! Vous la connaissez, n’est-ce pas ?
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M. Maxime Amblard : Qui a fragilisé notre fleuron national pour se plier aux idioties de Bruxelles ? Qui a saboté notre industrie nucléaire ? Qui a tout fait pour que le nucléaire s’arrête dans ce pays ? Qui a mis à l’arrêt le réacteur Superphénix, alors que nous avions vingt ans d’avance sur la quatrième génération ? Qui a trahi les intérêts de la France ? C’est vous ! (Vifs applaudissements sur les bancs des groupes RN et UDR. – M. Philippe Brun s’exclame.)C’est vous qui adaptez votre argumentaire en fonction de l’opinion publique ! C’est vous qui reprochez au nucléaire les maux que vous avez vous-mêmes provoqués depuis trente ans ! C’est vous qui essayez de nous faire croire que ce que la France a réussi à faire avec le plan Messmer, il serait impossible de le refaire ! C’est vous qui mentez continuellement, qui niez les faits, qui reniez l’histoire dans le seul but cynique et hypocrite de servir vos dogmes et d’enfumer les Français !Mais soyez assurés d’une chose : là où vous avez saboté et trahi, là où les macronistes ont renoncé puis échoué, là où vous avez failli, le Rassemblement national ne manquera ni de volonté, ni d’ambition, ni de courage pour réussir ! (« Bravo ! » et applaudissements sur les bancs des groupes RN et UDR. – M. François-Xavier Ceccoli applaudit également.)
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M. le président : La parole est à M. Maxime Laisney.
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M. Antoine Armand : Et par la présidente Trouvé !
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M. Maxime Laisney : …et, effectivement, par la présidente de la commission, RTE doit remettre son ouvrage sur le métier et actualiser ces scénarios, pour en présenter une nouvelle version en octobre 2026. Dans la version de 2021, six scénarios sont présentés et la relance du nucléaire figure seulement dans trois d’entre eux. Dans trois autres, aucune nouvelle installation nucléaire n’est prévue. Un scénario vise même 100 % d’énergies renouvelables en 2050. En revanche, tous ces scénarios prévoient une augmentation du recours aux énergies renouvelables. Il faut dire la vérité, toute la vérité : il est urgent de planifier la sortie du nucléaire, ce qui n’implique pas de fermer bêtement toutes les centrales du jour au lendemain et de ne rien construire de nouveau. (Applaudissements sur plusieurs bancs des groupes LFI-NFP et EcoS.)
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M. le président : La parole est à Mme Mathilde Panot.
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M. Éric Woerth : Le peuple français ne vous a pas donné le pouvoir, et heureusement !
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Mme Mathilde Panot : Nous voulons, nous, une véritable planification écologique. (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP.)Il faudra discuter du fait que le nucléaire est plus cher que les énergies renouvelables ; c’est même un gouffre financier. Il faudra discuter du fait que le nucléaire n’est pas résilient vis-à-vis du dérèglement climatique. Toutes les études scientifiques prévoient une baisse du débit de 40 % du Rhône, fleuve le plus nucléarisé de France : on ne pourra plus refroidir les réacteurs nucléaires. Vous devriez réfléchir aux travailleurs du nucléaire, notamment du nucléaire low cost que vous prévoyez.
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Mme Marie-Christine Dalloz : Il faut respirer, madame Panot !
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Mme Mathilde Panot : Voter pour continuer dans la voie du tout-nucléaire est une folie qui nous engage non pas pour dix ans, mais pour des centaines de milliers d’années. Nous serons toujours aux côtés de ceux qui la refusent ! (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP ainsi que sur de nombreux bancs du groupe EcoS.)