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Programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 > Discussion des articles > Article 9
M. Jean-Luc Fugit : Non, pas des oxydes d’azote !
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M. Pierre Meurin : Par ailleurs, les maires écologistes qui favorisent la congestion du trafic routier par les travaux et le harcèlement des automobilistes – qui est une forme de sadisme à leur égard – créent des bouchons qui génèrent l’abrasion des pneus sur la route et une émission majeure de pollution atmosphérique. En effet, c’est très simple : l’émission de la pollution est générée par l’actionnement de la pédale d’accélération et de la pédale de frein.Plus vous créez de bouchons, plus vous favorisez la pollution atmosphérique, notamment aux particules fines. Mme Hidalgo, le maire écologiste de Lyon et les autres sont donc responsables de la pollution de l’air et devraient compter parmi les coupables désignés par l’étude de Santé publique France, qui estime que la pollution de l’air cause 40 000 décès chaque année.
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M. Philippe Brun : Bien sûr !
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M. Pierre Meurin : Nous avons donc proposé beaucoup de mesures, comme les parkings relais aux entrées de ville pour favoriser l’intermodalité et diminuer le trafic routier dans les centres-villes, ce qui est une politique de moyen terme. Pourtant, Mme Pannier-Runnacher ne nous a pas invités à son Roquelaure de la qualité de l’air : elle aurait dû parce que nous avons beaucoup de propositions.Nous sommes très fiers, au Rassemblement national, d’avoir supprimé mardi dernier les zones à faibles émissions mobilité, ne vous en déplaise : c’était une attente de 80 % des Français car les ZFE constituent une mesure de ségrégation sociale, une mesure séparatiste par laquelle vous vouliez exclure à peu près 13 millions de véhicules des grandes villes, même si vous les conserviez seulement à Paris et à Lyon.Ces ZFE sont mal dimensionnées, parce que l’ancienneté et la motorisation des véhicules sur lesquelles sont fondées les vignettes Crit’Air ne disent rien des émissions réelles de pollution atmosphérique d’un véhicule.
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M. Jean-Luc Fugit : Mais si !
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M. Pierre Meurin : En effet, ce sont les véhicules les plus lourds qui émettent, par le frottement des pneus, le plus de particules fines.
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M. Jean-Luc Fugit : C’est faux !
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M. Pierre Meurin : Monsieur Fugit, vous pouvez soupirer, mais finalement tout le monde s’est rendu à la raison sur ce sujet.
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M. Jean-Luc Fugit : Mais non !
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M. Pierre Meurin : Le peuple français est opposé aux ZFE et la représentation nationale a voté leur suppression. Cette victoire culturelle est celle du Rassemblement national et de la société civile. À rebours de l’histoire, j’espère, chers collègues de la France insoumise, que vous voterez pour cet amendement,…
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M. Manuel Bompard : Il est écrit avec les pieds !
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M. Pierre Meurin : …en cohérence avec votre vote opportun intervenu dans le cadre de l’examen de l’article 15 ter de la loi de simplification de la vie économique. Pardonnez-moi d’avoir été un peu long, mais rien ne va dans les ZFE. Cet amendement permet donc de sécuriser juridiquement leur suppression. Je souhaite qu’il soit adopté à l’unanimité et avec enthousiasme sur tous les bancs. (Applaudissements sur les bancs des groupes RN et UDR.)
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M. Antoine Armand : Il ne me viendrait pas à l’idée de me substituer à la présidence de séance, mais d’après ma compréhension du temps législatif programmé, si un collègue comme M. Fugit tient à lire la notice de son téléphone pendant quatre heures – puisqu’il reste quatre heures de temps de parole au groupe EPR –, il en a le droit.
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M. Pierre Meurin : Je n’ai pas dit le contraire !
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M. le président : Ne le poussez pas au crime, monsieur le rapporteur !
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M. Antoine Armand : Je sais que M. Fugit est un homme raisonnable et je n’incite personne à le faire. Je constate d’ailleurs que ceux qui agissaient ainsi cet après-midi ne sont pas revenus siéger.
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Mme Aurélie Trouvé : C’était le rapport du Giec !
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M. Antoine Armand : Oui, mais chacun lit ce qu’il veut, madame la présidente. (Sourires.) La fin du débat dépendra donc de chacun d’entre nous.Votre amendement propose de compléter l’article L. 100-4 du code de l’énergie. Je vous rappelle la première phrase de cet article : « Pour répondre à l’urgence écologique et climatique, la politique énergétique nationale a pour objectifs : […] » Il n’établit donc aucune disposition contraignante, à l’instar des dispositions que nous avons votées depuis lundi, fort heureusement. Cela n’est pas contradictoire avec le principe d’une loi de programmation.Deuxième point : je pourrais voir une forme de contraste entre l’idée de ne pas limiter la circulation de véhicules polluants et l’objectif de répondre à l’urgence écologique, mais je vous laisse juge – en physique et en chimie – et je pressens que d’autres que moi interviendront.À défaut de vous convaincre, je vous signale qu’un tel amendement empêcherait en pratique toute limitation de circulation lors des pics de pollution non liés à la circulation automobile.
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M. Jean-Luc Fugit : Eh oui !
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M. Antoine Armand : Cette mesure est pourtant régulièrement appliquée dans de nombreuses agglomérations pour protéger la santé de nos compatriotes. Or je suis sûr que vous tenez aux poumons des Français, même si vous n’aimez pas les ZFE.
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M. Jean-Luc Fugit : Non, ils n’y tiennent pas !
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M. Marc Ferracci : Défavorable.
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M. le président : La parole est à M. Charles Sitzenstuhl.
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M. Charles Sitzenstuhl : Je suis, moi aussi, opposé aux ZFE, mais je n’ai pas attendu le Rassemblement national pour me faire une opinion sur ce point : j’ai simplement écouté mes concitoyens. Ne vous accaparez pas ce combat. Comme moi, de nombreux élus issus de plusieurs familles politiques, dont certaines vous sont très opposées, sont contre toutes les ZFE.Quant à l’amendement, il me semble fragile sur le plan légistique. Pourriez-vous m’expliquer son rapport avec les ZFE ? Il vise à compléter le 6o de l’article L. 100-4 du code de l’énergie, dont voici le texte : « De contribuer à l’atteinte des objectifs de réduction de la pollution atmosphérique prévus par le plan national de réduction des émissions de polluants atmosphériques défini à l’article L. 222-9 du code de l’environnement ». Ce dernier article non plus ne comporte aucune mention des ZFE. Je suis étonné de l’écart entre l’exposé que vous faites de l’amendement et sa rédaction, mais je suppose que, s’agissant de ce texte, nous n’en sommes plus à cela près.
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M. le président : Je mets aux voix l’amendement no 349.
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M. le président : Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 62 Nombre de suffrages exprimés 59 Majorité absolue 30 Pour l’adoption 36 Contre 23
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 : (L’amendement no 349 est adopté.)
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M. le président : La parole est à M. Maxime Laisney, pour soutenir les amendements nos 302 et 299, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.
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M. Maxime Laisney : L’amendement no 302 vise à supprimer l’expression « tendre vers l’autonomie énergétique » pour en rester à la formulation originale, « parvenir à l’autonomie énergétique » dans les zones non interconnectées (ZNI), c’est-à-dire les territoires d’outre-mer. Un rapport publié par l’Agence de la transition écologique (Ademe) en 2019 indique que l’autonomie énergétique est possible à deux conditions, la maîtrise de la demande et le développement des énergies renouvelables – cette dernière sera difficile à remplir si un moratoire est instauré en la matière. Je vous alerte d’ailleurs quant aux sources d’énergie renouvelable choisies : lors d’une audition récente, on nous a signalé que les projets énergétiques actuels pour les territoires d’outre-mer reposaient entièrement sur de la biomasse importée. C’est certes une source d’énergie renouvelable, mais mauvaise ; tous les renouvelables ne se valent pas, c’est pourquoi l’objectif consistant à produire 200 térawattheures d’énergie renouvelable est insuffisant. Il aurait fallu fixer des objectifs par filière.L’amendement no 299 vise à inscrire dans la loi que l’autonomie énergétique dans les ZNI doit être atteinte en 2030 plutôt qu’en 2050.
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M. Antoine Armand : Défavorable.
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Mme Aurélie Trouvé : Les enjeux de l’article 10, qui vise à se doter d’objectifs à l’horizon 2050 pour l’outre-mer, sont cruciaux. L’énergie consommée dans ces territoires provient de centrales thermiques fonctionnant au fioul ou au charbon, ainsi que d’énergie importée à des prix très élevés, ce qui rend les territoires d’outre-mer dépendants de la volatilité des marchés internationaux. En outre, ces territoires présentent un énorme potentiel en matière de production d’énergie renouvelable car ils disposent en abondance de vent, de marées et de soleil. Évidemment, si un moratoire sur les énergies renouvelables était instauré, tout cela tomberait à l’eau.
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M. Laurent Jacobelli : Eh oui ! (M. Laurent Jacobelli sourit.)
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Mme Aurélie Trouvé : J’anticipe sur l’amendement no 32 de M. Amblard, qui tend à remplacer la notion d’énergies renouvelables par celle d’énergies décarbonées. J’imagine que cela renvoie à des centrales nucléaires dans les outre-mer, peut-être à un petit réacteur modulaire (SMR) à Mayotte. Pourriez-vous nous éclairer sur ce point ?
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M. Charles Sitzenstuhl : Vous reconnaissez donc que le nucléaire est une énergie décarbonée !
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M. le président : Je mets aux voix l’amendement no 302.
Programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 > Discussion des articles > Article 9
M. le président : Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 70 Nombre de suffrages exprimés 70 Majorité absolue 36 Pour l’adoption 14 Contre 56
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 : (L’amendement no 302 n’est pas adopté.)
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M. le président : Je mets aux voix l’amendement no 299.
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 : (L’amendement no 299 n’est pas adopté.)
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M. le président : La parole est à M. Maxime Amblard, pour soutenir l’amendement no 32.
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M. Maxime Amblard : Comme vous le savez, notre objectif est de décarboner notre mix énergétique. Je propose donc de remplacer le mot « renouvelables » par les mots « décarbonées et de récupération ». Cette notion inclut de fait les énergies renouvelables, mais aussi d’autres sources d’énergie.
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M. Matthias Tavel : Nous pouvons au moins nous accorder à reconnaître qu’une centrale nucléaire n’est pas un équipement comme les autres et qu’elle présente certains risques que nous ne pourrons jamais totalement exclure, même si les techniciens qui y travaillent tâchent de les prévenir. Une grande partie des territoires ultramarins est soumise à des risques de cyclone, de séisme ou encore d’éruption volcanique. Dans ces conditions, la moindre des prudences serait de ne pas s’engager dans des projets aussi hasardeux que celui d’y installer des réacteurs nucléaires. Il est possible d’atteindre la souveraineté énergétique de ces territoires par les énergies renouvelables, en particulier par les énergies de la mer. Restons sérieux ! (M. Maxime Laisney et Mme Anne Stambach-Terrenoir applaudissent.)
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M. Laurent Jacobelli : Il a au moins un fan !
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M. le président : La parole est à M. Maxime Amblard.
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M. Maxime Amblard : Je n’ai jamais dit que nous allions installer des réacteurs nucléaires en outre-mer ! Visiblement, vous n’adhérez pas à l’objectif consistant à décarboner notre industrie, que nous sommes tous censés partager.
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M. Matthias Tavel : Le nucléaire, c’est dans votre amendement !
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M. Maxime Amblard : Apprenez à lire ! L’amendement ne mentionne pas le nucléaire.
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Mme Anne Stambach-Terrenoir : Il concerne le nucléaire !
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M. Maxime Amblard : Non, il y est seulement question d’énergies bas-carbone.
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M. Matthias Tavel : C’est quoi, une énergie bas-carbone qui n’est pas renouvelable ?
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M. Maxime Amblard : Cela vous dérange que nous adoptions un objectif raisonnable faisant mention d’énergie bas-carbone. Vous voulez absolument supprimer le nucléaire, qui est une énergie bas-carbone, pour tout miser sur les renouvelables. L’objectif consiste à décarboner le mix énergétique, ce qui est déjà difficile ; tenons-nous en donc aux énergies bas-carbone, plutôt que de nous restreindre à outrance, pour des raisons idéologiques et dogmatiques, afin de satisfaire vos lubies ! (Applaudissements sur quelques bancs du groupe RN.)
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M. Antoine Armand : Je saisis la balle au bond : je suis prêt à retirer mon avis défavorable et à m’en remettre à la sagesse de l’Assemblée si vous nous confirmez que l’amendement est purement rédactionnel. À défaut, il faudrait que vous nous précisiez quelle énergie bas-carbone autre que les énergies renouvelables vous envisagez d’installer dans les territoires d’outre-mer.
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M. Maxime Amblard : Oui, l’amendement est purement rédactionnel. Il s’agit, par cohérence avec l’objectif qui nous lie tous, à savoir décarboner notre mix énergétique, de privilégier la formule « énergies décarbonées ».
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M. Matthias Tavel : Nous pensions que ceux qui emploient le vocable « bas-carbone » – ce n’est pas notre cas – englobaient dans cette appellation le nucléaire et les renouvelables.
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M. Jean-Luc Fugit : C’est cela !
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M. Matthias Tavel : Nous découvrons après quatre jours de débat que, pour le Rassemblement national, il existe manifestement une autre source d’énergie bas-carbone qui n’est ni renouvelable, ni nucléaire. C’est dommage que nous l’apprenions si tard, car nous aurions aimé en débattre ! Cela aurait peut-être ouvert de nouvelles perspectives de décarbonation de notre société. Si vous savez quelque chose que nous ignorons, dites-le nous ! Cela pourrait intéresser de nombreux Français. (M. Jean-Luc Fugit applaudit.)
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M. Charles Sitzenstuhl : Les propos du Rassemblement national sont parfois étonnants. Ses membres viennent de dire qu’ils souhaitaient décarboner le mix énergétique ; pourtant, depuis le début de la semaine, ils s’opposent frontalement à toutes les énergies renouvelables. Il y a quelques heures, notre assemblée a voté, avec les voix du Rassemblement national, un moratoire peu glorieux sur les énergies renouvelables. M. Amblard vient de dire qu’il fallait être pragmatique, concret et rejeter le dogmatisme, mais s’il y a un groupe parlementaire qui se montre particulièrement dogmatique en matière d’énergie, c’est bien le Rassemblement national ! (Applaudissements sur quelques bancs des groupes EPR et Dem.)
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M. Laurent Jacobelli : Regarde à ta gauche !
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M. Charles Sitzenstuhl : Votre groupe est dogmatique dans son opposition à toute forme d’énergie renouvelable.
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M. Alexandre Loubet : Nous défendons l’hydrolien, alors que vous le bradez !
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M. Charles Sitzenstuhl : On peut certes considérer que tout n’est pas parfait, que l’éolien, notamment, présente des défauts, qu’il pourrait être amélioré et que certaines zones sont arrivées à un point de saturation, mais ce n’est pas votre discours : vous êtes contre tout l’éolien, en bloc !Ces débats sur l’énergie me font furieusement penser à ceux que nous avons sur les questions économiques. Vous dites tout et son contraire et changez d’avis d’un article à l’autre.
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M. Laurent Jacobelli : Je rappelle que le type a bossé avec Bruno Le Maire, et il donne des leçons d’économie ! C’est beau ! C’est comme s’il avait bossé avec Zavatta et qu’il donnait des leçons de sérieux !
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M. Charles Sitzenstuhl : Parfois vous voulez décarboner, parfois vous êtes contre le renouvelable. On n’y comprend rien ! Votre attitude en matière énergétique est très opportuniste.
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M. Jean-Philippe Tanguy : N’importe quoi !
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M. Charles Sitzenstuhl : Il est très difficile de vous suivre. Cela nous fait un bon entraînement pour l’automne, lorsque nous examinerons le budget. Je tenais à le dire ; il est paradoxal d’entendre un député du Rassemblement national prôner la décarbonation, alors que vous êtes opposés à toutes les énergies renouvelables.
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M. Jean-Philippe Tanguy : N’importe quoi ! C’est de pire en pire !
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M. Maxime Amblard : Je vous remercie pour votre intervention : elle me permettra de clarifier quelques points qui, même écrits noir sur blanc, ne semblent pas parvenir jusqu’au cortex cérébral.
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M. Jean-Luc Fugit : Oh, ça va !
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M. Maxime Amblard : Non, nous ne sommes pas opposés à toutes les énergies renouvelables.
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M. Jean-Philippe Tanguy : Pour la millième fois !
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M. Jean-Luc Fugit : Si !