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Questions au Gouvernement > Dotation aux collectivités à la suite des inondations
M. Hervé Saulignac : Monsieur le Premier ministre, nous avons eu très peur ! L’épisode cévenol qui a touché notre pays en fin de semaine dernière a été très violent, en particulier chez moi, en Ardèche, où les dégâts sont considérables et les populations traumatisées.Heureusement, cette catastrophe n’a fait aucune victime et je veux remercier ici les sapeurs-pompiers qui ont été en tous points remarquables dans leur travail. (Applaudissements sur tous les bancs.) Je remercie également les ministres Agnès Pannier-Runacher et Nicolas Daragon qui se sont rendus sur place.J’associe à ma question Mme Sophie Pantel, députée de la Lozère, et Pierrick Courbon, député de la Loire, sans oublier les autres départements touchés. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe SOC.)Nous venons de subir la colère de la nature. On ne peut pas subir la foudre du Gouvernement qui menace de s’abattre sur les budgets de nos collectivités !
Questions au Gouvernement > Dotation aux collectivités à la suite des inondations
M. Pierre Cordier : Quelle formule !
Questions au Gouvernement > Dotation aux collectivités à la suite des inondations
M. Hervé Saulignac : Des ponts, des routes, des murs devront être réparés, autant de biens qui ne sont pas assurables. Or il se trouve que le budget pour l’année 2025 ne prévoit que 40 millions d’euros pour la dotation de solidarité en faveur des collectivités victimes d’événements climatiques. Nous sommes très loin du compte !
Questions au Gouvernement > Dotation aux collectivités à la suite des inondations
M. Frédéric Maillot : Elle est en baisse !
Questions au Gouvernement > Dotation aux collectivités à la suite des inondations
M. Fabien Di Filippo : On espère surtout ne pas en avoir besoin !
Questions au Gouvernement > Dotation aux collectivités à la suite des inondations
M. Hervé Saulignac : Aussi, les communes devront-elles se tourner vers leur département, leur région ou leur métropole. Malheureusement, vous avez l’intention de prélever 3 milliards sur les recettes de ces collectivités, ce qui représente, pour le seul département de l’Ardèche, 8 millions d’euros – somme qui ne couvrira même pas les dégâts de la commune d’Annonay !Quant au fonds Vert, vous envisagez de l’amputer de 1,5 milliard, alors qu’il est censé servir la transition écologique.Vous savez, comme moi, que ces mesures d’économies aveugles sont injustes. En Ardèche, 70 % des communes comptent moins de 1 000 habitants et ne pourront pas régler seules la facture.Monsieur le Premier ministre, vous dirigez le Gouvernement d’un pays très endetté. Cependant, nos villages n’y sont pas pour grand-chose, d’autant que la dette de l’ensemble des collectivités ne représente que 7 % de la dette publique. (Applaudissements sur les bancs du groupe SOC et sur quelques bancs du groupe GDR.) Je vous demande donc, tout simplement, d’épargner les collectivités touchées par les inondations et de prendre ici l’engagement de ne pas ponctionner leurs recettes et de financer la dotation de solidarité, afin de faire face aux événements climatiques. (Applaudissements sur les bancs du groupe SOC, ainsi que sur plusieurs bancs des groupes EcoS et GDR.)
Questions au Gouvernement > Dotation aux collectivités à la suite des inondations
Mme la présidente : La parole est à Mme la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation.
Questions au Gouvernement > Dotation aux collectivités à la suite des inondations
Mme Catherine Vautrin : Permettez-moi, pour commencer, de m’associer à vos propos en faveur des sapeurs-pompiers, propos que j’élargirai à la protection civile, aux agents des collectivités et de l’État, comme à tous les élus et à tous les bénévoles qui ont fait preuve de solidarité dans les départements que vous avez cités, à savoir l’Ardèche, la Loire et la Lozère. (Applaudissements sur quelques bancs des groupes SOC et DR.)
Questions au Gouvernement > Dotation aux collectivités à la suite des inondations
M. Laurent Wauquiez : Et la Haute-Loire !
Questions au Gouvernement > Dotation aux collectivités à la suite des inondations
Mme Catherine Vautrin : Vous avez raison : les événements climatiques se succèdent semaine après semaine – il faut le souligner. Et chaque semaine, malheureusement, de nouveaux départements et de nouveaux territoires sont concernés. C’est dire si, lorsque M. le Premier ministre évoquait la dette écologique dans son discours de politique générale, il s’emparait de ce sujet des dérèglements climatiques, qui nous touchent régulièrement. Tel est le premier élément qui nécessite toute notre mobilisation.Le deuxième point que je souhaite évoquer concerne les dégâts, qui sont importants. Vous l’avez souligné, certains relèvent des assurances, d’autres pas. S’agissant des premiers, une demande de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle a été engagée par Agnès Pannier-Runacher dès vendredi dernier et nous devrons obtenir des réponses assurantielles. En ce qui concerne les biens qui ne sont pas assurés, l’État a des engagements à travers les mesures de soutien à la reconstruction et à la réparation du patrimoine public. Ce budget nécessitera peut-être d’être abondé. En tout cas, il s’agit bien du budget dédié, qui doit prendre en charge les réparations. Tel est l’engagement du Gouvernement devant vous. (Mme Laure Miller applaudit.)
Questions au Gouvernement > Dotation aux collectivités à la suite des inondations
Mme la présidente : La parole est à M. Hervé Saulignac.
Questions au Gouvernement > Dotation aux collectivités à la suite des inondations
M. Hervé Saulignac : Je vous attendais rassurante, madame la ministre ; je vous trouve préoccupante. Soyez à la hauteur de vos responsabilités ! (Applaudissements sur les bancs du groupe SOC.)
Questions au Gouvernement > Dotation aux collectivités à la suite des inondations
Mme la présidente : La parole est à M. Didier Lemaire.
Questions au Gouvernement > Adaptation du modèle de sécurité civile face aux intempéries
M. Didier Lemaire : Les récentes catastrophes climatiques, d’une intensité et d’une fréquence sans précédent, en particulier les épisodes de pluies extrêmes, soulèvent de profondes inquiétudes quant à nos capacités à faire face aux défis environnementaux. Les inondations soudaines qui ont résulté de ces pluies diluviennes ont causé des dégâts considérables dans plusieurs régions, mettant en péril la sécurité de nos concitoyens et fragilisant notre économie locale. Au nom du groupe Horizons & indépendants, je tiens à apporter notre soutien à l’ensemble des sinistrés.Face à cette situation alarmante, il est impératif d’accélérer notre préparation afin d’atténuer les effets de ces événements, comme le soulignait déjà le rapport d’information sur nos capacités d’anticipation et d’adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles, dont j’ai eu l’honneur d’être l’auteur lors de la précédente législature.Nous devons agir sur plusieurs fronts : renforcer notre système de prévention et d’alerte précoce pour les phénomènes de pluies extrêmes ; améliorer la gestion des eaux pluviales et la résilience de nos infrastructures urbaines ; insuffler une culture du risque à la française pour préparer nos populations à ces phénomènes, sans oublier, évidemment, le domaine de la recherche.Monsieur le Premier ministre, quelles mesures concrètes le Gouvernement prévoit-il pour faire face à ces défis immédiats liés aux pluies extrêmes ? Comment votre gouvernement entend-il renforcer la résilience de nos territoires face à ces phénomènes, notamment en matière d’aménagement du territoire et de gestion des ressources en eau ? Enfin, comment compte-t-il mobiliser l’ensemble des acteurs – État, collectivités, entreprises et citoyens – dans cette démarche cruciale ?Les Français attendent de nous une réponse à la hauteur de ces enjeux vitaux, avec des actions concrètes et immédiates pour faire face à cette menace climatique réelle et grandissante.Enfin, je ne peux conclure sans dire un mot en faveur des associations agréées de sécurité civile, des sapeurs-pompiers, des réserves communales de sécurité civile et de tous les acteurs qui interviennent en soutien à la population. (Applaudissements sur les bancs du groupe HOR et sur quelques bancs du groupe EPR.)
Questions au Gouvernement > Adaptation du modèle de sécurité civile face aux intempéries
Mme la présidente : La parole est à M. le ministre de l’intérieur.
Questions au Gouvernement > Adaptation du modèle de sécurité civile face aux intempéries
M. Bruno Retailleau : Je sais que cette cause vous est chère, parce que vous êtes un ancien sapeur-pompier professionnel. Je voudrais, moi aussi, saluer le travail extraordinaire des sapeurs-pompiers, qu’ils soient professionnels ou volontaires. (Applaudissements sur plusieurs bancs des groupes RN, EPR, DR, Dem, HOR, LIOT et UDR, ainsi que sur quelques bancs des groupes LFI-NFP, SOC, EcoS et GDR.)Vous avez raison, il faut se préparer, parce que le réchauffement climatique induira des épisodes de plus en plus violents et de plus en plus récurrents.Le modèle français est caractérisé par la mixité des statuts des intervenants – bénévoles, volontaires, professionnels, civils, militaires –, la territorialisation et la complémentarité des moyens, nationaux et territoriaux, en particulier départementaux. Je tiens à préserver ce modèle qui peut être menacé, par exemple, par la directive Travail. Les sapeurs-pompiers volontaires ne sont pas des salariés. Jamais je ne permettrai que l’on porte atteinte à leur statut. (Applaudissements sur les bancs du groupe DR.)
Questions au Gouvernement > Adaptation du modèle de sécurité civile face aux intempéries
M. Thibault Bazin : Au moins, il est clair !
Questions au Gouvernement > Adaptation du modèle de sécurité civile face aux intempéries
M. Bruno Retailleau : Le Gouvernement prendra plusieurs décisions : premièrement, il renforcera les capacités des Sdis avec 45 millions d’euros et notre flotte d’hélicoptères sera renouvelée. (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe DR.) Deuxièmement, une quatrième unité d’instruction et d’intervention de la sécurité civile sera créée, ce qui intéressera les élus autour de Libourne. Je relancerai aussi les rencontres du Beauvau de la sécurité civile pour mobiliser tous les acteurs, comme vous le demandez.
Questions au Gouvernement > Adaptation du modèle de sécurité civile face aux intempéries
M. Thibault Bazin : Très bonne initiative !
Questions au Gouvernement > Adaptation du modèle de sécurité civile face aux intempéries
M. Bruno Retailleau : Les quatre chantiers reprendront dès le mois de novembre – c’est pour moi un impératif. Enfin, outre son importance pour le service public de la sécurité civile, notre attachement à ce modèle se justifie par une deuxième raison, plus symbolique mais tout aussi importante : la citoyenneté. En effet, tous ceux qui concourent à la sécurité civile, qu’ils soient civils ou militaires, volontaires ou non, œuvrent au service du civisme et de la citoyenneté française. (Applaudissements sur les bancs du groupe DR et sur quelques bancs du groupe HOR.)
Questions au Gouvernement > Adaptation du modèle de sécurité civile face aux intempéries
Mme la présidente : La parole est à M. Alexandre Allegret-Pilot.
Questions au Gouvernement > Violences envers les élus
M. Alexandre Allegret-Pilot : Quand les sauvageons avancent, c’est la démocratie qui recule. (Exclamations sur les bancs du groupe LFI-NFP.) Les violences envers les élus explosent, tout comme celles envers nos concitoyens, dont l’intégrité physique et morale est en jeu. Nouvellement député, j’en ai fait les frais ce dimanche : dans les Cévennes, une quarantaine de militants d’extrême gauche m’ont agressé, menaçant ma sécurité et m’empêchant d’accomplir ma mission de parlementaire (Exclamations sur les bancs du groupe LFI-NFP). Ils refusent le verdict des urnes et ils entravent la démocratie.À leurs yeux, mon appartenance à l’UDR, groupe soutenu par le Rassemblement national, légitimerait violences et outrages (Exclamations sur les bancs du groupe LFI-NFP). Je fais désormais partie des représentants du peuple dont « on veut violer la mère et l’envoyer à l’hôpital ». (Exclamations sur les bancs du groupe RN.) Hanane Mansouri, Matthieu Bloch, Prisca Thevenot, David Magnier… Nombre d’entre nous sont touchés. La gauche elle-même n’est pas épargnée.Pourtant, suis-je un sous-député ? Sommes-nous des sous-citoyens ? Il a fallu quinze gendarmes pour m’extraire de l’hystérie fasciste rouge, alimentée par le mythe du prétendu « front républicain ». Ceux qui se présentent en Jean Moulin de l’extrême gauche ne sont bien souvent que les héritiers des pires dictateurs ! (Applaudissements sur les bancs des groupes UDR et RN.) Quand mettrez-vous hors d’état de nuire, durablement, les ennemis de la démocratie, soutenus par des médias complaisants ?
Questions au Gouvernement > Violences envers les élus
Un député du groupe LFI : Bolloré !
Questions au Gouvernement > Violences envers les élus
M. Alexandre Allegret-Pilot : Quand dissoudrez-vous les groupuscules d’extrême gauche et quand neutraliserez-vous réellement tous ces individus qui menacent la vie de la cité, souvent avec l’argent du contribuable ? (Exclamations sur les bancs du groupe LFI-NFP. – Applaudissements sur les bancs des groupes UDR et RN.) À chaque élu intimidé ou agressé, le pronostic vital de la France est engagé. (Mêmes mouvements.) Agissons sans trembler.
Questions au Gouvernement > Violences envers les élus
Mme la présidente : La parole est à M. le ministre de l’intérieur.
Questions au Gouvernement > Violences envers les élus
M. Thomas Portes : Ce sont les questions au Gouvernement, pas les questions à M. Retailleau !
Questions au Gouvernement > Violences envers les élus
M. Bruno Retailleau : Aucune violence n’est légitime. Quels que soient l’étiquette partisane et le niveau de la représentation –– élus locaux, sénateurs, députés –, aucun acte de ce type n’est justifiable. (Exclamations sur les bancs du groupe LFI-NFP.) Je me suis tenu informé de ce qui s’est passé dimanche dans les Cévennes. Les gendarmes ont agi très vite pour vous exfiltrer. Nous avons interpellé la personne présumée à l’origine de ces violences : un homme de 34 ans, de nationalité française, bien connu malheureusement des services de police. J’espère qu’il sera sévèrement sanctionné. (Exclamations sur les bancs du groupe RN.)Les choses doivent être très claires : nous ne devons rien laisser passer. (Applaudissements sur les bancs des groupes DR, RN et UDR.) La violence est une des causes de la grande vague de démission des élus locaux, des maires et des adjoints, que nous connaissons.
Questions au Gouvernement > Violences envers les élus
M. Sylvain Maillard : C’est vrai !
Questions au Gouvernement > Violences envers les élus
M. Bruno Retailleau : Nous ne devons rien lâcher – je ne lâcherai rien ! (Exclamations sur les bancs du groupe LFI-NFP.) Des permanences parlementaires ont été dégradées et des insultes ont été proférées vis-à-vis d’un député.
Questions au Gouvernement > Violences envers les élus
Un député du groupe LFI-NFP : D’extrême droite !
Questions au Gouvernement > Violences envers les élus
M. Bruno Retailleau : Là encore, j’ai demandé aux préfets et aux services de l’ordre d’être intraitables. Nous devons appliquer la loi relative à la sécurité des élus locaux adoptée en mars.
Questions au Gouvernement > Violences envers les élus
Un député du groupe EPR : Excellent !
Questions au Gouvernement > Violences envers les élus
M. Bruno Retailleau : Cette loi prévoit des sanctions aggravées, l’octroi automatique de la protection fonctionnelle, ainsi que la mobilisation conjointe des procureurs et des préfets. Nous disposons de la plateforme d’harmonisation, d’analyse, de recoupement et d’orientation des signalements. J’ai demandé que le signalement soit systématique. La violence envers les élus est en réalité une double violence : physique mais aussi symbolique. S’en prendre à un élu de la République, c’est s’en prendre à elle. (Exclamations sur les bancs du groupe LFI-NFP. – Applaudissements sur les bancs des groupes DR, RN, HOR et UDR et sur quelques bancs du groupe EPR.)
Questions au Gouvernement > Violences envers les élus
Mme la présidente : La parole est à M. Alexandre Allegret-Pilot.
Questions au Gouvernement > Violences envers les élus
M. Alexandre Allegret-Pilot : Tant que des groupuscules pourront émettre des OQTF envers les élus, nous ne serons pas en sécurité. (Applaudissements sur les bancs des groupes UDR et RN.)
Questions au Gouvernement > Violences envers les élus
Mme la présidente : La parole est à M. Arnaud Bonnet.
Questions au Gouvernement > Inondations
M. Arnaud Bonnet : Je remercie vivement les personnels de l’Assemblée nationale pour leur professionnalisme toujours bienveillant, leur diligence, leur dévouement au travail et au bien-être collectif. Il a ainsi été fourni, à l’attention des députés qui n’auraient pas bien compris, des panneaux explicatifs intitulés « conséquences de la dépression Kirk », les intempéries liées à cette dépression ayant entraîné dans la soirée du 9 octobre le reflux d’une canalisation municipale à proximité de l’Assemblée nationale.
Questions au Gouvernement > Inondations
M. Jean-René Cazeneuve : Il faut habiter Paris ! (Sourires)
Questions au Gouvernement > Inondations
Un député du groupe DR : Ce n’est pas le sujet !
Questions au Gouvernement > Inondations
M. Arnaud Bonnet : Mais ce qui m’importe dans cette intervention, c’est la vie de nos concitoyens et concitoyennes touchés dans leur quotidien par les inondations, que ce soit dans les Cévennes cette semaine ou dans notre Venise briarde en Seine-et-Marne – elle a subi quatre inondations cette année. Merci à la solidarité qui fait battre le cœur de nos territoires et à nos fonctionnaires – territoriaux, météorologiques, amputés de moyens humains, policiers et militaires –, d’être toujours présents. (Applaudissements sur les bancs du groupe EcoS.)J’emprunterai ici les mots de Serge Zaka, docteur en agroclimatologie, qui, je l’espère, ne m’en voudra pas : « Coup de gueule face à la désinformation ».
Questions au Gouvernement > Inondations
M. Pierre Cordier : Je ne comprends rien à sa question.
Questions au Gouvernement > Inondations
M. Arnaud Bonnet : Oui, les épisodes pluvieux qui anéantissent nos récoltes et provoquent des destructions sont largement accentués par la hausse des températures.
Questions au Gouvernement > Inondations
Un député du groupe Dem : Quelle est la question ?
Questions au Gouvernement > Inondations
M. Arnaud Bonnet : « Il n’y a pas plus révélateur que la carte de la trajectoire du cyclone Kirk couplée à celle des anomalies de la température de la mer : Kirk a puisé son énergie dans une mer surchauffée redéversant par la suite toute cette humidité sur la France…
Questions au Gouvernement > Inondations
M. Pierre Cordier : Qu’est-ce qu’il raconte ?
Questions au Gouvernement > Inondations
M. Arnaud Bonnet : …Le changement climatique en France n’est pas une sécheresse interminable. C’est une accentuation du cycle de l’eau dans les deux sens. Les périodes humides seront plus humides et les périodes sèches beaucoup plus sèches. La simplification de nos paysages a accéléré la course de l’eau qui a alors moins de temps pour s’infiltrer dans nos sols. » (Exclamations sur divers bancs.)Je vois que le sujet ne vous intéresse pas. (Exclamations sur les bancs du groupe DR. – « On n’a rien compris » sur divers bancs.)
Questions au Gouvernement > Inondations
Mme la présidente : La parole est à Mme la ministre de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques.
Questions au Gouvernement > Inondations
Mme Agnès Pannier-Runacher : Vous plantez bien le décor. (Sourires sur divers bancs. – Applaudissements sur les bancs du groupe EPR.)
Questions au Gouvernement > Inondations
M. Fabien Di Filippo : Sa question est une œuvre d’art contemporain !
Questions au Gouvernement > Inondations
Mme Agnès Pannier-Runacher : La dépression Kirk est la conséquence du dérèglement climatique qui engendre des phénomènes climatiques extrêmes appelés à se répéter. C’est d’ailleurs dans cet esprit que le Premier ministre place au même niveau la dette écologique et la dette financière, ce qui montre le caractère prioritaire pour le Gouvernement des politiques de lutte contre le dérèglement climatique et l’effondrement de la biodiversité, et d’adaptation au changement climatique. Pour les mener à bien, nous devons d’abord planifier.
Questions au Gouvernement > Inondations
Plusieurs députés des groupes EcoS et LFI-NFP : Ah !
Questions au Gouvernement > Inondations
Mme Agnès Pannier-Runacher : Nous poursuivons la planification écologique,…
Questions au Gouvernement > Inondations
Mme Sabrina Sebaihi : Poursuivre ?
Questions au Gouvernement > Inondations
Mme Agnès Pannier-Runacher : …lancée il y a deux ans,…
Questions au Gouvernement > Inondations
Un député du groupe EPR : Très bien !
Questions au Gouvernement > Inondations
Mme Agnès Pannier-Runacher : …par le lancement de la consultation du plan national d’adaptation au changement climatique et de la concertation préalable du public sur les troisièmes éditions de la programmation pluriannuelle de l’énergie et de la stratégie nationale bas-carbone. Par cette planification, l’État stratège oriente l’action des collectivités locales, des entreprises, des associations, ainsi que des habitants et des habitantes.Les financements constituent le deuxième pilier de cette politique. Outre la mobilisation des financements budgétaires, les collectivités locales réorientent l’ensemble de leur investissement pour construire mieux, développer les mobilités vertes et rénover thermiquement leurs bâtiments.
Questions au Gouvernement > Inondations
Mme Julie Laernoes : C’est faux ! Et le fonds Vert pour les collectivités ?
Questions au Gouvernement > Inondations
M. Thibault Bazin : Il faut soutenir les classes moyennes en leur donnant accès à MaPrimeRénov’ !
Questions au Gouvernement > Inondations
Mme Agnès Pannier-Runacher : Ces mesures contribuent aussi à la lutte contre le dérèglement climatique, tout comme celles des entreprises – nous les mobiliserons – et les financements européens. Nous serons au rendez-vous.
Questions au Gouvernement > Inondations
Mme la présidente : La parole est à M. Laurent Panifous.