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M. le président : Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 39, 33, 34, 35, 38, 40, 41, 43, 44, 45, 50, 36 et 21, pouvant être soumis à une discussion commune.Sur l’ensemble de ces amendements, je suis saisi par le groupe La France insoumise-Nouveau Front populaire de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à Mme Ersilia Soudais, pour soutenir l’amendement no 39. (Sourires sur les bancs du groupe RN.)
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Mme Ersilia Soudais : Monsieur le président, je vous prie de noter que je suis harcelée à chaque fois que je prends la parole.
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Mme Justine Gruet : Vous croyez que c’est parce que vous êtes une femme ?
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Mme Ersilia Soudais : La droite prétendument républicaine souhaite mettre dans l’ombre les personnes bénéficiant du droit au logement opposable. Alors qu’elles sont totalement prioritaires, en 2022, 90 000 de ces personnes étaient – parfois depuis un temps anormalement long – dans l’attente d’un logement, parce qu’elles étaient sans logement, ou bien menacées d’expulsion sans solution de relogement, ou encore parce qu’elles vivaient dans un logement impropre. Votre texte tend à conditionner des droits qui, dans notre pays, sont inconditionnels : tout le monde devrait avoir un toit sur la tête. Nous devrions construire des logements sociaux pour loger dignement tout le monde, mais cela ne vous intéresse pas, car le paradis des riches est fait de l’enfer des pauvres, pour reprendre les mots de Victor Hugo. Vous en êtes la parfaite illustration.
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M. Laurent Jacobelli : Et toi, tu gagnes combien par mois, fille à papa ?
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Mme Ersilia Soudais : Vous opposez sans cesse les uns aux autres, vous souhaitez la guerre de tous contre tous, pour faire oublier que les véritables profiteurs, les véritables assistés sont les plus riches – dont vous faites partie.
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M. Alexandre Dufosset : Merci, François Hollande !
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M. le président : La parole est toujours à Mme Ersilia Soudais, pour soutenir l’amendement no 33.
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Mme Ersilia Soudais : Vous ne vous souciez absolument pas des personnes en situation de handicap, qui font pourtant partie des publics prioritaires.
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M. Thibault Bazin : Vous racontez n’importe quoi ! Il faut du travail sérieux !
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Mme Ersilia Soudais : Or ces personnes ont beaucoup de mal à trouver des logements adaptés. J’entends souvent évoquer ce problème à ma permanence parlementaire ou lorsque je fais du porte-à-porte dans ma circonscription. Permettez-moi de vous parler de cette dame qui vit au quatrième étage sans ascenseur de la résidence Rothschild à Lagny-sur-Marne. Sa fille, qui est venue me voir à ma permanence, a témoigné du fait que sa mère dépendait de la bonne volonté des gens pour sortir de son logement. Je vous laisse imaginer ce qu’il lui arriverait en cas d’urgence. De nombreuses personnes sont dans cette situation. Si vous continuez de les invisibiliser, elles peineront encore longtemps à trouver des logements adaptés à leur handicap.
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M. le président : La parole est à M. Sébastien Delogu, pour soutenir l’amendement no 34.
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M. Sébastien Delogu : Cet amendement est très clair. (L’orateur sourit.) Taisez-vous un peu !
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M. Thibault Bazin : Ça le fait rire, alors que certains n’ont pas de logement !
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M. Sébastien Delogu : Pour répondre aux problèmes actuels, plutôt que de dresser les gens les uns contre les autres sous prétexte que certains travaillent et d’autres non, il faut construire des logements. Sans cela, les personnes expulsées ne pourront pas faire respecter leur droit au logement opposable. Voilà ce que nous avons essayé de vous expliquer tout à l’heure.
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M. Thibault Bazin : Qui se drogue à l’Assemblée ? Il y a eu un article ce matin !
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Un député : On n’a rien compris !
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M. le président : La parole est à Mme Ersilia Soudais, pour soutenir l’amendement no 38.
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Mme Ersilia Soudais : Nous en sommes à l’amendement no 35. C’est difficile à suivre. (Exclamations sur les bancs du groupe DR.) Je l’ai déjà dit, vous n’en avez rien à faire des personnes en situation de handicap…
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M. Thibault Bazin : Vous dites n’importe quoi !
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Mme Ersilia Soudais : …vous n’en avez rien à faire des personnes qui bénéficient du Dalo, mais vous n’avez rien à faire non plus des femmes victimes de violences conjugales, qui font partie des publics prioritaires pour l’accès à un logement social.
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M. Thibault Bazin : Elles y sont toujours !
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M. Laurent Jacobelli : Et si Mme Runel loue un appartement à M. Adrien Quatennens, qu’est-ce qu’il se passe ?
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Mme Ersilia Soudais : Votre sexisme, on le voit en ce moment même, et on l’a vu tout à l’heure, à la manière dont vous avez traité ma présidente et Mme Obono. (Les exclamations sur les bancs du groupe RN couvrent la voix de l’oratrice.)
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M. le président : Madame la députée, je vous interromps. Chers collègues, est-ce qu’on peut écouter la défense des amendements dans le calme et dans le respect. Madame Soudais, je vous en prie, continuez.
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Mme Ersilia Soudais : Faites au moins semblant de vous soucier de la question des femmes !
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M. le président : Je voulais dire : continuez à défendre votre amendement !
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Mme Ersilia Soudais : C’est ce que je fais, puisqu’il concerne les femmes.
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M. Laurent Jacobelli : Comment il va, Adrien ? (Exclamations sur les bancs du groupe SOC.)
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M. Inaki Echaniz : Jacobelli, ça suffit !
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M. le président : Je ne vais pas répéter ce que je viens de dire !
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Mme Ersilia Soudais : Quand vous parlez des violences à l’encontre des femmes, vous parlez systématiquement des étrangers, mais vous oubliez que c’est souvent dans leur cercle proche que les femmes sont victimes de violences, et qu’elles subissent notamment des violences conjugales.Quand on voit le monde patriarcal dans lequel on vit, on se dit que c’est normal qu’il y ait toujours autant de violences conjugales. Quand je vois la façon dont les députés se comportent à l’égard des femmes, je ne suis pas surprise qu’il y ait toujours des violences conjugales ! (Applaudissements sur plusieurs bancs des groupes LFI-NFP, SOC, EcoS et GDR. – Vives exclamations sur les bancs du groupe RN.)
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M. Julien Guibert : Et quand vous insultez les autres députés en commission ?
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M. Thibault Bazin : Ils sont en train de pourrir notre niche !
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M. le président : La parole est à M. Manuel Bompard, pour un rappel au règlement.
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M. Manuel Bompard : Il se fonde sur l’article 100 de notre règlement, relatif à la bonne tenue de nos débats. Lorsque mes collègues Sébastien Delogu et Ersilia Soudais prennent la parole pour défendre un amendement, ils font immédiatement l’objet d’invectives, de moqueries… (Protestations sur les bancs du groupe RN.)
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M. Thibault Bazin : C’est un expert qui s’exprime !
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M. Manuel Bompard : …d’attaques qui viennent de l’autre côté de l’hémicycle.
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M. Alexandre Dufosset : Ce n’est pas Charlie du tout !
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M. Manuel Bompard : Monsieur le président, pouvez-vous faire en sorte que chacun puisse défendre ses amendements, en rappelant à l’ordre les députés qui se livrent à ces invectives ? (Applaudissements sur quelques bancs du groupe LFI-NFP.)
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M. le président : Vous noterez, monsieur Bompard, que c’est exactement ce que je viens de faire.La parole est à M. Frédéric Falcon, pour un rappel au règlement.
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M. Frédéric Falcon : Nous sommes un peu choqués. Depuis ce matin, nous subissons l’agressivité du Nouveau Front populaire. Nous débattons de sujets très sérieux et importants pour les Français : Mayotte et le logement (Applaudissements sur les bancs du groupe RN) et vous êtes dans la provocation permanente, dans la bordélisation permanente.
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M. Thibault Bazin : Eh oui…
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M. Frédéric Falcon : Vous avez donné un spectacle absolument lamentable aux Français…
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Mme Dieynaba Diop : C’est vous qui êtes responsables de ce spectacle, ça vient de vos rangs !
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M. Frédéric Falcon : …et votre comportement a des conséquences pour tous les parlementaires. Dans nos circonscriptions, on nous demande ce qui se passe, on nous dit que La France insoumise fait un bazar pas possible dans cet hémicycle.Madame Soudais, si nous soupirons quand vous parlez, ce n’est pas parce que vous êtes une femme, c’est parce que vous êtes une antisémite notoire. Tout simplement ! (Applaudissements sur les bancs du groupe RN. – Vives exclamations sur les bancs du groupe LFI-NFP dont plusieurs députés se lèvent et brandissent le règlement, ainsi que sur plusieurs bancs des groupes SOC et EcoS.)
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M. le président : Voilà un rappel au règlement qui va sans doute en appeler d’autres.
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Une députée du groupe LFI-NFP : Il rigole, en plus !
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M. le président : La parole est à Mme Danièle Obono, pour un rappel au règlement.
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Mme Danièle Obono : Il se fonde, vous vous en doutez, sur l’article 70, alinéa 3, de notre règlement, puisque le député d’extrême droite (Protestations sur les bancs du groupe RN),…
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Mme Andrée Taurinya : C’est factuel !
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Mme Danièle Obono : …membre du Rassemblement national,…
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M. Thibault Bazin : On est pris en otage ! On ne peut pas examiner nos textes !
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Mme Danièle Obono : …un parti fondé par des Waffen-SS et des vichystes (Applaudissements sur quelques bancs du groupe LFI-NFP) vient nommément d’insulter, d’injurier notre collègue Ersilia Soudais.
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M. Emeric Salmon : C’était une qualification politique !
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Mme Danièle Obono : Cette injure, en dehors de cet hémicycle, a valu à un autre individu d’extrême droite d’être condamné par la justice. (Mêmes mouvements.) Ces propos sont absolument intolérables…
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M. Laurent Jacobelli : Prouvez qu’elle ne l’est pas !
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Mme Danièle Obono : …et nous espérons que vous allez les signaler à la présidente de l’Assemblée nationale, qui est toujours très zélée quand il s’agit de sanctionner les membres de La France insoumise pour tout et n’importe quoi, surtout pour n’importe quoi. Nous demandons que ce député soit sévèrement sanctionné. (Mêmes mouvements.)
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Mme Caroline Colombier : Vous passez votre temps à nous traiter de racistes et de xénophobes !
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Mme Danièle Obono : Je rappelle à l’orateur qu’il devrait commencer par faire le ménage dans son propre groupe…
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M. Thibault Bazin : Vous pourrissez notre niche !
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Mme Danièle Obono : …puisque l’un de ses membres était propriétaire d’une librairie antisémite (Applaudissements sur quelques bancs du groupe LFI-NFP. – Vives exclamations sur les bancs du groupe RN),…
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M. Xavier Breton : Arrêtez votre cinéma !
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M. Thibault Bazin : On ne peut pas revenir à nos travaux ?
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Mme Danièle Obono : …et que certains sont sur des groupes Facebook où l’on tient des propos racistes, sexistes et homophobes. Or ils n’ont jamais fait l’objet d’aucune condamnation sur vos bancs et vous assumez qu’ils fassent partie de votre groupe. (Mêmes mouvements.)Nous demandons, monsieur le président, que des sanctions soient prises à l’égard de l’extrême droite : c’est elle qui, de tradition, dans notre pays, a toujours porté l’antisémitisme et toutes les formes de racisme. Et c’est pour cela que nous la combattons !
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M. Emeric Salmon : Et le Hamas, alors ? Suppôts du Hamas !
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M. le président : Monsieur le député Falcon, je vous rappelle à l’ordre, en raison de l’expression qui a été la vôtre tout à l’heure, qui est inacceptable. (Protestations sur les bancs des groupes RN, DR et UDR.)
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M. Emeric Salmon : Ils nous ont traités de racistes toute la journée !
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M. le président : C’est une insulte personnelle. (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP, dont plusieurs députés se lèvent. – Vives exclamations continues sur les bancs du groupe RN.)
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M. Emeric Salmon : Elle nous dit la même chose !
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Mme Caroline Colombier : Elle vient de nous traiter d’antisémites !
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M. le président : C’est une insulte personnelle…
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M. Frédéric Falcon : Non !
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M. le président : …qui n’a pas sa place ici.
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Un député du groupe RN : Ce n’est pas possible !
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M. le président : Si, monsieur le député, c’est possible. Je m’attendais à ce que ce soit plus calme ce soir…
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M. Laurent Jacobelli : Elle vient de faire la même chose !
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M. le président : Eh non, c’est toute la subtilité ! (Les exclamations se poursuivent sur les bancs du groupe RN.)
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M. Laurent Jacobelli : Eh si !
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M. le président : Si je peux m’exprimer, monsieur Falcon, vous avez traité nommément une membre de ce parlement… (Mêmes mouvements.) Et je vous rappelle donc à l’ordre pour ce fait personnel. (Plusieurs députés membres des groupes LFI-NFP et SOC font signe à M. Frédéric Falcon de s’asseoir.)
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M. Inaki Echaniz : Le Conseil d’État vous a classés à l’extrême droite.
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M. le président : La parole est à M. Frédéric Falcon, pour un rappel au règlement.
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M. Frédéric Falcon : Je ne retirerai rien. Prenez tout ce que j’ai ! Prenez toutes mes indemnités, cela n’a aucune importance ! Toute la France sait ce que vous êtes. Je sais d’où je viens, madame, et vous êtes une insulte à notre pays ! (Applaudissements sur les bancs du groupe RN, dont plusieurs membres se lèvent, ainsi que sur plusieurs bancs du groupe UDR. – Vives exclamations sur les bancs du groupe LFI-NFP et sur quelques bancs du groupe SOC.) Vous êtes une insulte à la mémoire de notre… (M. le président coupe le micro de l’orateur.)
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M. Sébastien Delogu : Ça s’appelle du tumulte, non ?
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M. Thibault Bazin : Est-ce que l’on pourrait revenir au débat, aux gens qui n’arrivent pas à se loger à Paris ?
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M. le président : La parole est à M. Benjamin Lucas-Lundy, pour un rappel au règlement.
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M. Benjamin Lucas-Lundy : Il se fonde sur l’article 70, alinéa 3, ainsi que sur l’article 100, de notre règlement, après que cet hémicycle vient d’être sali par les propos du Rassemblement national. (Exclamations continues sur les bancs du groupe RN.) Monsieur le président, je vais vous demander dans un instant une suspension de séance…
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M. Patrick Hetzel : Vérifiez qu’il a bien la délégation pour le faire !
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M. Benjamin Lucas-Lundy : …pour que les représentants des groupes puissent se réunir et voir comment cette soirée peut continuer. Qu’une collègue soit traitée d’antisémite…
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M. Laurent Jacobelli : Elle l’est !
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M. Benjamin Lucas-Lundy : …par ceux qui, il y a quelques jours, ont rendu hommage à Jean-Marie Le Pen, est d’une indécence crasse. (Applaudissements sur les bancs des groupes EcoS et LFI-NFP.)Monsieur le président, je salue la décision que vous avez prise de prononcer un rappel à l’ordre. Je crois qu’il faudrait que le bureau se réunisse en urgence. (Exclamations sur les bancs du groupe RN.) On ne peut pas accepter de tels propos, qui n’ont pas été condamnés par le représentant du groupe Rassemblement national. Je souhaite que les représentants des groupes se réunissent et que chaque groupe condamne cette expression, qui a été répétée, renouvelée, réitérée, amplifiée par les propos que vient de tenir le collègue d’extrême droite.
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M. le président : Avant de suspendre la séance, je rappelle que cette journée est consacrée à la niche du groupe Droite républicaine qui, j’imagine, aimerait que l’on débatte de son texte.
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M. le président : La séance est suspendue.
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 : (La séance, suspendue à vingt-deux heures cinquante-cinq, est reprise à vingt-trois heures.)
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M. le président : La séance est reprise.
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M. le président : Les députés peuvent-ils reprendre leur place ? L’examen du texte va se poursuivre. (Les députés du groupe LFI-NFP, qui protestent de façon continue, sont pour la plupart groupés au pied de leurs travées avec quelques députés du groupe EcoS.)Évidemment, le bureau sera saisi de tous ces incidents. Nous aurons donc l’occasion d’en discuter. (Exclamations continues de plusieurs députés du groupe LFI-NFP.) J’ai prononcé une sanction contre le député Falcon qui l’a bien méritée. Je demande que nous reprenions nos travaux, ne serait-ce que pour les membres de la Droite républicaine qui souhaitent que leur niche se poursuive. (Exclamations sur plusieurs bancs du groupe DR.)
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M. Manuel Bompard : On ne reprend pas avant que l’insulteur sorte !
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M. le président : Je ne fais sortir personne.