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Lutte contre l’antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l’enseignement supérieur > Explications de vote
M. Alexandre Portier : …au vu de l’énergie que vous avez déployée pour dissimuler les faits, pour refuser de les nommer, de les mettre sur la table et de les condamner. Vous avez eu le culot de vouloir faire disparaître la notion d’antisémitisme d’un texte dédié à la lutte contre l’antisémitisme. Quelle honte !
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Mme Zahia Hamdane : Blabla !
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M. Jérémie Patrier-Leitus : C’est vous, le blabla !
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M. Alexandre Portier : Assez d’ambiguïté, assez de silence complice, surtout ! L’antisémitisme, mesdames et messieurs de La France insoumise, n’est pas une opinion, c’est un délit, et l’antisionisme radical que vous défendez en permanence n’en est que le masque.Nous sommes lucides : comme je l’ai dit dès la discussion générale, ce texte n’est évidemment pas parfait. Il affirme néanmoins une vérité assez simple dans laquelle la grande majorité des députés de cet hémicycle, je l’espère, se retrouveront : à l’université comme ailleurs, la République est chez elle ; elle y défendra la liberté, l’égalité, la fraternité et la sécurité de tous ses enfants, y compris ceux de confession juive. Voter pour ce texte, c’est dire aux étudiants juifs qu’ils ne sont pas seuls et qu’ils peuvent compter sur nous ; c’est dire aussi à ceux qui les menacent que la loi les attend et que leurs intimidations sont terminées. C’est pourquoi nous voterons cette proposition de loi avec clarté, fermeté et honneur. (Applaudissements sur les bancs du groupe DR. – M. Mathieu Lefèvre applaudit également.)
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Mme la présidente : La parole est à M. Steevy Gustave.
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M. Steevy Gustave (EcoS) : Au nom de mon groupe, je remercie les rapporteurs pour leur écoute.Le groupe Écologiste et social a décidé de voter en faveur de cette proposition de loi car, bien qu’imparfaite, elle apporte une réponse à un fléau qui sévit dans notre société : l’antisémitisme. Nous sommes défavorables à l’article 3 ; cependant, sa réécriture en séance, rassurante, limite son champ d’action pour protéger la démocratie universitaire et motive notre vote.Je le répète : lutter contre l’antisémitisme, ce n’est pas choisir un camp contre un autre ; c’est comprendre que tous les racismes, sans exception, gangrènent notre vivre-ensemble. Nous devons être unis, fraternels et nous battre avec la même vigueur dans le combat contre toutes les formes de haine et de discrimination. (Applaudissements sur quelques bancs des groupes EcoS et SOC. – Mme la rapporteure applaudit également.)
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Mme la présidente : La parole est à Mme Géraldine Bannier.
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Mme Géraldine Bannier (Dem) : Le groupe Démocrates n’aura pas la main qui tremble au moment de renforcer au sein de nos universités la lutte contre l’antisémitisme – qui flambe, c’est un fait –, le racisme, les discriminations, les violences et la haine. C’est l’essence de notre République et ce sont nos valeurs démocratiques que nous réaffirmons ainsi. Tous ceux qui en doutent fragilisent le socle qui fait l’unité de la République française et ne professent que la division.Le climat, parfois délétère pendant nos débats, alors qu’on parle simplement de lutte contre l’intolérance, n’est franchement pas rassurant ; il est même inquiétant. J’espère sincèrement que ce texte sera adopté à l’unanimité comme il l’a été au Sénat, au nom de toutes les victimes, notamment de confession juive, qui subissent chaque jour, si injustement, la haine de certains de leurs concitoyens. (Applaudissements sur les bancs du groupe Dem. – M. Romain Eskenazi applaudit également.)
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Mme la présidente : Sur l’ensemble de la proposition de loi, je suis saisie par les groupes Ensemble pour la République et Horizons & indépendants d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à M. Jérémie Patrier-Leitus.
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M. Jérémie Patrier-Leitus (HOR) : Au nom du groupe Horizons & indépendants, je vous remercie, madame et monsieur les rapporteurs, monsieur le ministre, pour votre engagement dans ce combat essentiel contre un fléau grave : l’antisémitisme.Notre assemblée aurait dû être unanime. Aujourd’hui, chers collègues d’extrême gauche, nous aurions dû faire bloc et parler d’une seule voix pour dénoncer ce chiffre inacceptable : 90 % des étudiants juifs de France déclarent avoir été victimes d’une attaque antisémite ; pour dire notre refus qu’au pays des Lumières et de Zola, des étudiants de confession juive soient attaqués, voire interdits d’accès à un amphithéâtre ; pour réaffirmer que tous les étudiants juifs de France ont leur place dans nos campus, dans nos amphithéâtres, dans nos universités.Nous avons assisté à des circonvolutions et à des contorsions de l’extrême gauche, prête à tout pour se justifier de l’inacceptable, celui de ne pas voter ce texte. Vous avez parlé du code pénal, vous qui voulez en abroger l’apologie du terrorisme. Vous avez parlé de budget pour lutter contre l’antisémitisme, vous qui, à longueur de journée, occupez les amphithéâtres de nos universités et hystérisez l’antisionisme. (Exclamations sur les bancs du groupe LFI-NFP.)Cette proposition de loi est une première étape dans le combat résolu et déterminé qui doit nous réunir pour lutter contre l’antisémitisme, le racisme et les discriminations. Il nous faudra aller plus loin. Je terminerai de manière assez solennelle : il y a des votes qui disent beaucoup du positionnement politique et du clientélisme électoral de certains groupes de cette assemblée. Les Français nous regardent ; le groupe Horizons votera cette loi avec la détermination et la fermeté qu’appelle la lutte contre l’antisémitisme. (Applaudissements sur les bancs du groupe HOR et sur quelques bancs des groupes RN, EPR et DR.)
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Mme la présidente : La parole est à M. Jean-Paul Lecoq.
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M. Jean-Paul Lecoq (GDR) : La proposition de loi que nous venons d’examiner visait un objectif louable, que nous, députés communistes et ultramarins, partageons pleinement : le combat contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur. Pourtant, les députés de la majorité, de la droite et de l’extrême droite ont souhaité faire de ce texte un instrument de la répression des mobilisations politiques dans l’enseignement supérieur.D’abord, la nouvelle rédaction de l’article 2 prévoit désormais que le référent qualifié bénéficie d’une formation qui tienne compte des nouvelles formes de l’antisémitisme. Certains collègues ont insisté pour que celle-ci s’appuie sur la définition de l’Alliance internationale pour la mémoire de l’Holocauste.Cette nouvelle rédaction vise ainsi à légitimer la théorie du nouvel antisémitisme, qui amalgame antisionisme et antisémitisme. Ces dispositions auront ainsi pour effet de criminaliser davantage toute critique légitime de l’État d’Israël et de la politique coloniale qu’il a, il y a quelques heures encore, annoncé vouloir poursuivre.De plus, l’article 3, supprimé en commission, a été rétabli en séance. L’enseignement supérieur devra désormais compter avec une nouvelle juridiction administrative qui ne fera qu’affaiblir les compétences des sections disciplinaires des universités. Le rétablissement de l’article entraînera également l’inscription dans la loi de la liste des faits passibles de sanctions disciplinaires, ce que nous avons critiqué en raison de l’imprécision de la rédaction. Les dispositions qu’il contient ont certes évolué, mais le sujet reste sensible et l’article risque de porter atteinte à la liberté d’expression et à la liberté d’association des étudiants, comme cela a été démontré lors des débats.C’est pourquoi le groupe de la Gauche démocrate et républicaine ne peut voter le texte. (Applaudissements sur quelques bancs des groupes GDR et LFI-NFP. – Exclamations sur quelques bancs du groupe RN.)
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M. Jérémie Patrier-Leitus : Et voilà !
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Mme la présidente : La parole est à M. Julien Odoul.
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M. Julien Odoul (RN) : Au nom du groupe Rassemblement national, j’aimerais exprimer un message de soutien à tous les étudiants juifs de France qui vont en cours avec la peur au ventre,…
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M. Nicolas Sansu : Qu’en pensaient vos grands-parents ?
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M. Julien Odoul : …à tous les étudiants juifs de France qui sont agressés, insultés et subissent des discriminations pour la seule raison qu’ils sont Juifs, particulièrement depuis les attentats islamistes du 7 octobre 2023.
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Mme Béatrice Bellay : Et les étudiants noirs ou arabes qui subissent le racisme ? Vous n’en parlez pas ! Le texte porte sur les discriminations !
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M. Julien Odoul : Que de chemin parcouru ! Comment en sommes-nous arrivés à cette situation apocalyptique ? À la fin du XIXe siècle, Theodor Herzl, père du sionisme, employait avec beaucoup de passion l’expression « heureux comme un Juif en France ». (Exclamations sur plusieurs bancs des groupes LFI-NFP, EcoS et GDR.)
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Mme Sandrine Rousseau : L’affaire Dreyfus, ça vous parle ?
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M. Nicolas Sansu : Oui, faisons de l’histoire ! Où étiez-vous en 1940 ?
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M. Hadrien Clouet : Où étiez-vous en 1945, surtout !
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M. Julien Odoul : En 2025, hélas, nous pouvons dire « malheureux comme un étudiant juif en France ». Depuis la création du Consistoire, œuvre de l’empereur Napoléon Ier, l’université et les grandes écoles ont permis l’émancipation de nos compatriotes de confession juive, ont permis leur intégration et leur carrière dans la politique, dans l’administration et dans l’économie françaises, leur ont permis de participer à la construction de notre pays.
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M. Hadrien Clouet : Tout ça, c’est grâce à la Révolution française, pas à Napoléon !
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M. Julien Odoul : En 2025, quelle régression nous observons ! L’étude même de ce texte est un aveu d’échec, un renoncement terrible dans la lutte contre l’antisémitisme, qui a continué à prospérer, que vous avez tous laissé prospérer ! Vous avez laissé entrer la bête immonde (Exclamations sur plusieurs bancs des groupes LFI-NFP, SOC, EcoS et GDR),…
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Mme Béatrice Bellay : C’est vous, la bête immonde !
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M. Julien Odoul : …vous l’avez nourrie à coups de subventions, vous l’avez nourrie par clientélisme, vous l’avez flattée au moment des élections. Certes, il y a les antisémites qui s’assument – La France insoumise et leurs alliés d’extrême gauche –, qui veulent invisibiliser cette forme très particulière de racisme qu’est l’antisémitisme à des fins électoralistes et clientélistes.
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Mme Sandrine Rousseau : Souvenez-vous des racines de votre parti ! Présentez vos excuses !
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M. Julien Odoul : Je pense à Rima Hassan, avec sa bannière palestinienne, ou à Jean-Luc Mélenchon, avec ses propos sur l’antisémitisme résiduel. La France insoumise est la pire menace politique pour nos compatriotes de confession juive. (Exclamations sur plusieurs bancs du groupe LFI-NFP. – Mme Ersilia Soudais lève le poing.) Elle alimente la haine des Juifs dans nos universités en encourageant les blocages, l’exhibition de drapeaux palestiniens, les insultes telles que « sale sioniste » et « sale Juif » ! Elle est responsable du fait que 91 % d’étudiants juifs se sentent agressés dans les universités françaises. (Mme Sandrine Rousseau s’exclame.)
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M. Maxime Laisney : Elle vient de vous, la violence !
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M. Julien Odoul : Malheureusement, elle n’est pas la seule responsable. Chers collègues du bloc central,…
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M. Philippe Vigier : Ah !
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M. Julien Odoul : …quand vous faites la courte échelle à des candidats d’extrême gauche lors des élections législatives, quand vous pactisez avec eux et vous désistez pour renforcer les rangs de ce parti clairement antisémite (Exclamations sur plusieurs bancs des groupes LFI-NFP et EcoS), quand le président de la République parle de la « barbarie » de l’État d’Israël et refuse de marcher contre l’antisémitisme, vous et lui ne faites rien d’autre qu’alimenter l’antisémitisme et donner des armes à ceux qui l’entretiennent dans les universités.Nous voterons pour cette proposition de loi, même si elle est insuffisante et qu’à part des mots et des incantations, elle n’offre rien et ne permettra malheureusement pas de résoudre le problème. Nous voterons pour…
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M. Jérôme Legavre : Forcément : elle est répressive ! Vous adorez ça !
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M. Julien Odoul : …parce que nous sommes le seul parti qui a assez de constance et de clairvoyance pour lutter contre toutes les formes de racisme (Vives exclamations sur les bancs des groupes LFI-NFP et EcoS),…
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Mme Sandrine Rousseau : Mais taisez-vous ! C’est une honte !
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M. Julien Odoul : …contre l’antisémitisme, contre le poison de la division et de la désunion.
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M. Maxime Laisney : Qu’en pensait Jean-Marie Le Pen ?
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Mme Sandrine Rousseau : Que faites-vous du « détail de l’histoire » ?
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M. Julien Odoul : Il faudra cependant beaucoup plus que des mots pour lutter contre le cancer de l’antisémitisme. Il faudra de la résolution. Il faudra notamment éradiquer l’islamisme en France, ce qui passe par l’adoption d’une loi contre les idéologies islamistes, comme le propose Marine Le Pen. Il faudra en finir avec la complaisance envers l’islamo-gauchisme, qui gangrène les cercles universitaires et certaines directions d’établissement, de Dauphine à Sciences Po en passant par l’université Lumière Lyon 2. Il faudra beaucoup plus que des mots ; il faudra des actes. Le Rassemblement national, au pouvoir, passera des mots aux actes ! (Applaudissements sur les bancs des groupes RN et UDR.)
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M. Maxime Laisney : Quel gloubi-boulga !
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Mme la présidente : La parole est à M. Christophe Marion.
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M. Christophe Marion (EPR) : Le groupe Ensemble pour la République remercie chaleureusement les rapporteurs et M. le ministre pour le travail qu’ils ont fourni. (Applaudissements sur les bancs du groupe EPR et sur quelques bancs du groupe Dem.)
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M. Philippe Vigier : Bravo !
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M. Christophe Marion : Notre groupe votera évidemment pour cette proposition de loi qui répond à l’augmentation constatée des propos et actes racistes ou antisémites au sein des établissements d’enseignement supérieur. Elle vise à agir en trois temps : en amont, par l’éducation et la sensibilisation à la lutte contre l’antisémitisme et le racisme ; dans l’immédiat et en permanence, par la nomination de référents spécialisés qui pourront instaurer des actions de prévention et recevoir les témoignages des étudiants ainsi que par le déploiement dans toutes les universités de dispositifs de signalement ; à l’avenir, enfin, par la prononciation de sanctions disciplinaires à l’encontre des auteurs de propos ou actes racistes.En adoptant la proposition de loi, nous renforcerons la prévention, améliorerons la détection des actes, permettant ainsi de mieux mesurer l’ampleur du phénomène dans les universités, et rendrons plus efficaces les signalements et plus dissuasives les sanctions. Grâce à ce texte, nous disposerons donc de nouvelles armes pour lutter contre les actes et les mots jamais totalement disparus qui expriment la banalité du mal. (Applaudissements sur les bancs du groupe EPR.)
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M. Jean-Luc Fugit : Bravo !
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Mme la présidente : La parole est à M. Louis Boyard.
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M. Louis Boyard (LFI-NFP) : Il faut pointer du doigt les responsabilités de chacun dans la persistance du racisme et de l’antisémitisme en France – à commencer par la vôtre. (L’orateur se tourne vers le centre de l’hémicycle.)
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M. François Cormier-Bouligeon : Oh, arrête !
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M. Louis Boyard : Près de la moitié des Françaises et des Français n’ont pas de religion. À chaque fois que vous vous trouvez en difficulté politiquement – je rappelle que vous n’avez aucune majorité et que vous avez perdu les dernières élections (Exclamations sur plusieurs bancs du groupe EPR) –,…
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M. François Cormier-Bouligeon : Vous n’avez pas gagné ! Même l’élection municipale à Villeneuve-Saint-Georges, tu l’as perdue !
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M. Louis Boyard : …vous vous tournez vers la seule arme qui vous reste : la haine et la division. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe LFI-NFP.) Vous instrumentalisez les religions pour diviser le peuple et pour tenter de régner contre lui.
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M. Jérémie Patrier-Leitus : Quatre-vingt-dix pour cent des étudiants juifs déclarent avoir été victimes d’une attaque antisémite !