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Mme la présidente : Je suis saisie de deux amendements portant article additionnel après l’article 7.La parole est à M. Julien Odoul, pour soutenir l’amendement no 38.
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M. Julien Odoul : Il tend à demander la remise d’un rapport annuel public sur les actes, discours ou événements à caractère antisémite dans l’enseignement supérieur. Ce rapport comprendrait un éclairage particulier sur les associations et syndicats étudiants visés par des alertes, des enquêtes ou des sanctions, et permettrait d’évaluer la réaction des établissements, d’identifier les carences et de formuler des recommandations. Les établissements d’enseignement supérieur ne peuvent plus être des zones de non-droit idéologique. Ce rapport constituerait un outil de suivi, de pression et d’action. Il est temps que la République assume de regarder en face ce que certains préfèrent taire : l’entrisme islamo-gauchiste gangrène nos facultés et l’antisémitisme y prospère à visage découvert. (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe RN.)
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Mme la présidente : Quel est l’avis de la commission ?
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M. Pierre Henriet : Demande de retrait ou, à défaut, avis défavorable : l’amendement est satisfait car nous avons adopté tout à l’heure un amendement presque identique qui reprenait un amendement de M. Portier que la commission avait adopté.
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 : (L’amendement no 38 est retiré.)
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Mme la présidente : La parole est à M. Louis Boyard, pour soutenir l’amendement no 13.
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M. Louis Boyard : Je suis étonné et choqué d’entendre le rapporteur dire au Rassemblement national, qui nous a fait une diatribe absolument aberrante, que son amendement est satisfait – on n’aime pas assister à ce genre de choses dans l’hémicycle. (Exclamations sur les bancs des groupes RN et HOR.)Par cet amendement, nous demandons un rapport évaluant le financement des missions « égalité et diversité » dans les établissements d’enseignement supérieur.
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M. Julien Odoul : Cela vous rassure ?
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M. Louis Boyard : Je le répète, on ne peut pas lutter contre le racisme, l’antisémitisme, les violences et la haine,…
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M. Sylvain Berrios : Avec vous !
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M. Louis Boyard : …si l’on ne donne pas à l’université les moyens de le faire.M. le ministre nous dit de ne pas nous inquiéter, qu’il s’en occupera. Ce rapport vise précisément à nous permettre, à nous, parlementaires, de juger si les financements ont été octroyés et si la loi est opérante. Il n’est pas possible de voter sans cesse des lois, sans jamais en tirer le bilan. Il me paraît normal de demander un rapport qui dresse un bilan des missions « égalité et diversité » et qui nous permette de vérifier si le gouvernement a tenu son engagement de financer ces missions.
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M. Sylvain Berrios : Vous n’allez pas voter pour le texte, de toute manière !
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M. Louis Boyard : J’espère que cet amendement transpartisan et consensuel fera l’unanimité dans l’hémicycle.
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M. Thibault Bazin : Toutes les lois sont évaluées à six mois et à trois ans, il n’y a pas besoin d’un rapport !
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M. Louis Boyard : Dans la mesure où la proposition de loi ne vise pas réellement à lutter contre l’antisémitisme et le racisme – vous ne financez rien, votre article 3 vise seulement à réprimer des étudiants qui ne vous plaisent pas –, je doute que cet amendement soit adopté ; mais il ne tient qu’à vous de prouver que je me trompe. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe LFI-NFP.)
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M. Pierre Henriet : D’abord, monsieur Boyard, en tant que rapporteur, je donne, au nom de la commission, les arguments les plus objectifs possibles. J’ai indiqué que l’amendement était satisfait parce qu’il m’importait de le préciser à l’ensemble de la représentation nationale pour éclairer nos débats – je n’y peux rien, c’est la procédure législative qui est ainsi, monsieur Boyard.J’émettrai un avis défavorable sur l’amendement no 13. Je l’ai déjà dit à propos des précédentes demandes de rapport : c’est plutôt au Parlement de se saisir de ce type de sujets.
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M. Alexandre Portier : En plus, on a déjà adopté une disposition similaire en commission !
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M. Pierre Henriet : Vous pouvez le faire, monsieur Boyard, dans le cadre des travaux de la commission des affaires culturelles et de l’éducation – l’évaluation sera beaucoup plus indépendante si elle est conduite par un parlementaire.
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M. Philippe Baptiste : Je le répète, faisons confiance aux universités. Cessons de les contraindre par des rapports et des financements fléchés, faisons confiance aux enseignants-chercheurs et aux présidents d’université.Avis défavorable.
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Mme la présidente : La parole est à M. Louis Boyard.
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M. Louis Boyard : Il faut surtout arrêter de contraindre les universités par des coupes budgétaires – ce serait un bon début pour leur permettre d’exercer leur activité. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe LFI-NFP.)
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M. Philippe Baptiste : Le budget augmente, monsieur Boyard !
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M. Louis Boyard : Monsieur le rapporteur, comme je l’ai dit, nous sommes dans une volonté de coconstruction et de consensus. J’entends votre argument selon lequel c’est au Parlement de se saisir de ces questions. Nous vous faisons la proposition suivante : seriez-vous d’accord pour que, dans un an, nous dressions le bilan des missions « égalité et diversité » ? En d’autres termes, monsieur le rapporteur, madame la rapporteure, êtes-vous prêts à prendre l’engagement devant la représentation nationale, de faire, d’ici à un an, avec notre groupe, le bilan de la loi et des moyens qui auront été alloués ?
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M. Jérémie Patrier-Leitus : Un bilan de LFI, aussi ?
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M. Louis Boyard : Cette proposition va dans votre sens, monsieur le rapporteur.
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M. Sylvain Berrios : Votez pour la loi, on verra ensuite !
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Mme la présidente : La parole est à M. Roger Chudeau.
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M. Roger Chudeau : Je voudrais souligner un paradoxe apparent : cela fait des heures que le groupe La France insoumise et M. Boyard exigent du ministère des moyens fléchés pour lutter contre l’antisémitisme, alors même qu’ils ont tout fait pour invisibiliser et effacer la notion même d’antisémitisme.
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M. Emmanuel Duplessy : Mensonge !
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M. Roger Chudeau : En fait, il ne s’agit pas d’un paradoxe : c’est soit de la confusion mentale – ce que je n’ose penser –, soit de l’incohérence, ce qui est plus probable. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe RN.)
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M. Louis Boyard : C’est vous qui ne connaissez pas le code pénal !
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 : (L’amendement no 13 n’est pas adopté.)
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Mme la présidente : La parole est à M. Raphaël Arnault, pour soutenir l’amendement no 1.
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M. Raphaël Arnault : Nous proposons de reformuler ainsi le titre de la proposition de loi : « relative à la lutte contre toutes les formes de racisme, dont l’antisémitisme, dans l’enseignement supérieur. »
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M. Sylvain Berrios : Vous allez la voter ou pas ?
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M. Raphaël Arnault : Comme nous l’avons rappelé tout au long du débat, l’antisémitisme est une des formes du racisme, c’est pourquoi il aurait fallu ne pas l’isoler à des fins d’instrumentalisation.
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M. Jérémie Patrier-Leitus : Si on change le titre, tu votes la loi ?
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M. Raphaël Arnault : Alors que nous avons évoqué la loi Gayssot dont le titre intègre le qualificatif « antisémite », vous nous avez constamment accusés de vouloir supprimer le terme d’antisémitisme. Nous sommes évidemment favorables à son intégration dans le titre de la loi, pour le rendre visible. En revanche, nous nous sommes attachés, durant les débats, à rappeler que la meilleure défense possible, tant pour les Juives et les Juifs de ce pays que pour les musulmanes et musulmans et pour toutes les personnes qui subissent des discriminations et du racisme, réside tout simplement dans les définitions que nous offre le code pénal et auxquelles fait d’ailleurs référence la loi Gayssot. (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe LFI-NFP.)
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Mme Caroline Yadan : Vous invisibilisez l’antisémitisme !
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M. Pierre Henriet : Jusqu’au bout de ce débat, le groupe La France insoumise aura donc eu pour seul objectif de ne jamais être consensuel, d’invisibiliser ou de relativiser la place de l’antisémitisme (Applaudissements sur les bancs du groupe HOR et sur quelques bancs des groupes EPR et DR) et de l’importance de la lutte nécessaire pour y faire face dans les établissements de l’enseignement supérieur. (« C’est faux ! » sur les bancs du groupe LFI-NFP.) Cet amendement est révélateur de votre malaise, cher collègue Arnault, puisque vous n’avez jamais pu, tout au long du débat, nommer la lutte essentielle que nous devons mener contre l’antisémitisme, compte tenu de la recrudescence des faits observés.
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M. Raphaël Arnault : Vous n’avez rien dit sur les saluts nazis !
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M. Pierre Henriet : Cette lutte était l’objet même de la mission d’information et de cette proposition de loi du Sénat reprise à l’Assemblée nationale. Jusqu’au bout, nous nous sommes attachés, en commission, à travailler les titres et les mentions afin d’assurer une cohérence entre le titre de la proposition de loi et son contenu, notamment les articles 1er et 2. Votre proposition vise donc à casser tout le travail parlementaire qui a été réalisé.Avis évidemment défavorable.
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Mme Ségolène Amiot : Quelle mauvaise foi, c’est incroyable !
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M. Philippe Baptiste : Même avis, pour les mêmes raisons.
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Mme la présidente : La parole est à M. Jérémie Patrier-Leitus.
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M. Jérémie Patrier-Leitus : Cet amendement est indigne et incohérent. En effet, vous nous avez expliqué qu’il ne fallait pas nommer l’antisémitisme dans cette proposition de loi et vous n’avez eu de cesse de déposer des amendements pour supprimer ce terme (M. Raphaël Arnault s’exclame) au nom d’un racisme universel. Avec votre proposition de titre, on atteint l’abject et l’indignité : cette loi devrait donc lutter contre toutes les formes de racisme, « dont l’antisémitisme » – l’antisémitisme résiduel, j’imagine, comme votre gourou Jean-Luc Mélenchon l’a qualifié à plusieurs reprises.Un antisémitisme « résiduel », alors que 91 % des Juifs de France déclarent avoir été victimes d’une attaque antisémite au sein de nos universités ? « Dont l’antisémitisme », quand les Juifs de France ont la peur et la boule au ventre quand ils vont à l’université ? « Dont l’antisémitisme », quand on y entend les cris « sale sioniste ! » ou « sale juif ! » ? « Dont l’antisémitisme », quand on projette dans nos établissements d’enseignement supérieur des films qui relèvent de l’apologie du terrorisme ? (Applaudissements sur quelques bancs des groupes HOR et EPR. – M. Philippe Vigier applaudit également.) « Dont l’antisémitisme », enfin, quand les Juifs de France vous disent qu’ils désertent les amphithéâtres et les salles de travaux dirigés ? Votre amendement, cher collègue, est abject et honteux. (Applaudissements sur les bancs du groupe HOR et sur plusieurs bancs du groupe EPR.)
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Mme la présidente : La parole est à M. Jean-Philippe Nilor.
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M. Jean-Philippe Nilor : Par moments au moins, certains auraient pu faire preuve d’honnêteté et d’objectivité.
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M. Alexandre Portier : C’est sûr !
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M. Jean-Philippe Nilor : Je soutiens l’amendement de mon excellent collègue Arnault,…
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M. Julien Odoul : Excellent pour la castagne !
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M. Jean-Philippe Nilor : …qui vise à ce que la proposition de loi soit « relative à la lutte contre toutes les formes de racisme, dont l’antisémitisme, dans l’enseignement supérieur ». Avec un tel titre, l’antisémitisme n’est pas oublié.
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M. Alexandre Portier : C’est un point de détail !
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M. Jean-Philippe Nilor : En revanche, vos arguments sont à géométrie variable : lorsque certains d’entre vous dénoncent des paradoxes, pour moi, pour mes parents et mes enfants étudiants qui ont subi et subissent encore le racisme en France, le paradoxe est de devoir légiférer sur le racisme avec un parti ouvertement raciste. (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP.)
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M. Julien Odoul : Vous parlez de LFI ?
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M. Jean-Philippe Nilor : Vous êtes à la fois juge et partie. Lorsque vous intervenez sur un tel sujet, vous commettez un délit d’initié ; vous ne pouvez pas être objectifs.
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M. Sylvain Berrios : Pourquoi ?
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M. Jean-Philippe Nilor : Ne nous faites pas le procès de vouloir effacer le mot « antisémitisme ». Dans le titre que nous proposons, il y est. Lisez vos dossiers !
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M. Jérémie Patrier-Leitus : Pourquoi « dont » ?
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M. Jean-Philippe Nilor : Parce que l’antisémitisme est un racisme parmi tant d’autres…
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M. Mathieu Lefèvre : Quelle honte !
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M. Philippe Vigier : Scandaleux !
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M. Jean-Philippe Nilor : …et qu’il faut condamner tous les racismes ! (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP.) Vous, en revanche, vous voulez systématiquement hiérarchiser les racismes, de même que vous hiérarchisez les crimes et les délits.
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M. Jérémie Patrier-Leitus : Relisez la loi Gayssot !
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M. Jean-Philippe Nilor : Pour vous, il doit nécessairement y avoir une hiérarchie ; chaque être humain ne se vaut pas. Vous êtes porteurs du gène de l’indignation à géométrie variable, c’est votre pratique courante. Nous ne partageons pas cet état d’esprit : tous les racismes sont à condamner ! (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP.)
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 : (L’amendement no 1 n’est pas adopté.)
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Mme la présidente : La parole est à M. Alexandre Portier.
Lutte contre l’antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l’enseignement supérieur > Explications de vote
M. Alexandre Portier (DR) : Aujourd’hui, nous ne votons pas simplement un texte, nous envoyons, cela a été dit dès le début du débat, un message – un message ferme, clair et républicain : l’antisémitisme n’a pas sa place dans notre pays, ni dans nos rues, ni dans les amphithéâtres de nos facs, ni dans cet hémicycle. Pendant que notre assemblée s’efforce de lutter contre l’antisémitisme, nous avons assisté, en commission comme en séance, à une dérive et à une révélation. C’est la sombre dérive d’une gauche et d’une extrême gauche qui ont perdu toute boussole morale et avec lesquelles il est grand temps de remettre les pendules à l’heure.Cette extrême gauche qu’on a vu agir en commission comme dans l’hémicycle n’a eu de cesse de vouloir invisibiliser l’antisémitisme et la souffrance de nos compatriotes juifs, en particulier des étudiants. Cette extrême gauche a occulté les faits, a détourné le regard et a parfois même justifié les agressions et les insultes en expliquant qu’elles ne sont finalement pas si graves, qu’on peut les nuancer et les relativiser.À force de compromission avec les islamistes, cette extrême gauche est devenue aveugle à la haine antisémite ; elle en est même parfois devenue complice. Il faut nommer les choses : vous devriez être couverts de honte,…
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Mme Zahia Hamdane : La honte, c’est vous !