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M. Guillaume Gouffier Valente : Nos concitoyennes et nos concitoyens sont nombreux à attendre que se concrétise cette exigence républicaine et démocratique d’égalité entre les femmes et les hommes. Nous voterons pour ce texte. (Applaudissements sur les bancs du groupe EPR.)
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Mme la présidente : La parole est à Mme Anaïs Belouassa-Cherifi.
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Mme Anaïs Belouassa-Cherifi (LFI-NFP) : Nous arrivons au terme de l’examen d’un texte important pour notre pays, pour notre démocratie et pour l’accès des femmes aux fonctions politiques. La politique, en 2025, reste principalement un milieu d’hommes, pour les hommes et par les hommes. (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP. – M. Yannick Monnet applaudit également.) Nous le réaffirmons aujourd’hui : cela doit changer.Aux collègues coincés dans une faille temporelle, rappelons quelques chiffres : 80 % des maires sont des hommes, 90 % des présidents de conseils communautaires sont des hommes, 60 % des adjoints au maire sont des hommes. Les femmes sont absentes des décisions municipales, particulièrement dans les communes de moins de 1 000 habitants. Cela doit changer. (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP. – M. Jean-Pierre Taite s’exclame.) Si elles sont moins représentées parmi les élus, c’est parce que la règle de la parité ne s’applique pas dans les communes de moins de 1 000 habitants.Nous savons pourtant, depuis trente ans, que seules des politiques volontaristes en matière de parité permettent d’inclure les femmes dans le milieu politique, en obligeant les hommes à leur laisser une place qu’ils ne leur auraient pas laissée de leur plein gré.
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Mme Marie Mesmeur : Eh oui !
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Mme Anaïs Belouassa-Cherifi : Les femmes se sont emparées de la place qui leur revient et sont aujourd’hui bien plus présentes dans l’espace politique, même si elles restent moins nombreuses que les hommes.La lutte pour la parité demeure essentielle et cette proposition de loi est la bienvenue. Grâce à elle, les élections municipales dans les communes de moins de 1 000 habitants se feront, comme dans les autres communes, au scrutin de liste, avec une obligation de parité. C’est l’opportunité d’en finir avec cette dualité dans les modes de scrutin municipal…
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M. Théo Bernhardt : Tu viens de Lyon, qu’est-ce que tu y connais en ruralité ?
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Mme Anaïs Belouassa-Cherifi : Je viens de la Meuse ! (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP.)C’est également l’opportunité, donc, d’en finir avec les scrutins majoritaires fortement personnifiés. La parité est respectée dans les communes de plus de 1 000 habitants, où la loi l’impose. Imposons la parité partout. (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP. – M. Benjamin Lucas-Lundy applaudit également.) Je me tiens à cette tribune pour envoyer un message clair et puissant aux petites filles et aux femmes de notre pays : la politique, c’est aussi pour vous ! (Applaudissements sur les bancs des groupes LFI-NFP et EcoS, ainsi que sur quelques bancs du groupe SOC.) Engagez-vous, votre voix et vos idées comptent !C’est pour envoyer ce message que nous légiférons aujourd’hui. Je suis une jeune femme,…
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M. Gaëtan Dussausaye : Et alors ?
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Mme Anaïs Belouassa-Cherifi : …et, malgré les nombreux obstacles, dans une société taillée sur mesure pour les hommes – je suis là pour en témoigner –, nous les femmes, nous y arriverons. L’exercice d’un mandat revient à se mettre au service de l’organisation de la vie en commun. (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP.) N’en déplaise à l’extrême droite, nos représentantes et nos représentants doivent être à l’image de notre société. C’est la meilleure manière de répondre aux préoccupations de nos concitoyennes et de nos concitoyens. Il faut s’emparer de sa place dans le monde politique, la revendiquer, la conquérir – sans attendre que les hommes nous la donnent.La parité n’est cependant qu’un pas qui doit être accompagné d’une lutte globale contre les mécanismes du patriarcat.
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M. Laurent Jacobelli : Oh là là ! C’est d’un ringard !
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Mme Anaïs Belouassa-Cherifi : Cette proposition de loi répond également à un impératif de revitalisation démocratique que la hausse préoccupante des démissions de nos élus locaux rend d’autant plus urgent.
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M. Laurent Jacobelli : Ça ne va rien arranger !
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Mme Anaïs Belouassa-Cherifi : Il est temps d’harmoniser les modèles de scrutin municipal. Le scrutin de liste s’impose comme une solution plus légitime que le panachage, qui tend à favoriser les logiques individuelles au détriment du collectif. (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP.) En garantissant à la fois la représentation des sensibilités politiques et le renouvellement des équipes autour d’un projet cohérent, le scrutin de liste constitue un levier essentiel pour renforcer la démocratie locale.Cette proposition de loi, enfin, est une avancée majeure pour la parité et la vitalité démocratique de notre pays et de nos communes.
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M. Philippe Vigier : Très bien !
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Mme Anaïs Belouassa-Cherifi : Pour toutes ces raisons, le groupe La France insoumise votera pour ce texte. (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP, dont plusieurs députés se lèvent.)
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Mme Marie Mesmeur : Bravo ! Elle parle de sagesse !
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Mme la présidente : La parole est à M. Hervé Saulignac.
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M. Hervé Saulignac (SOC) : Le combat pour faire progresser la place des femmes dans la société ne date pas d’hier – il est dès lors désolant de voir que, en 2025, il faille déployer toujours autant d’énergie pour ce qui devrait être, pour tout le monde, une évidence. (Applaudissements sur les bancs du groupe SOC. – Mme Danielle Simonnet applaudit également.)Ce texte ne se limite pas – contrairement à ce que son titre cache – à l’harmonisation du mode de scrutin aux élections municipales. Sa portée réelle va au-delà. Ce texte constitue une avancée majeure car il corrige une inégalité frappant les territoires ruraux où les femmes n’ont plus à être tenues en marge des instances démocratiques.Au cours de nos débats, beaucoup se sont exprimés au nom de la ruralité. Il y a pourtant autant de ruralités que d’opinions différentes, et certaines ruralités sont profondément progressistes. Celle que je connais, en Ardèche, a refusé les pleins pouvoirs à Pétain en 1940. (Applaudissements sur plusieurs bancs des groupes SOC et EcoS, ainsi que sur quelques bancs du groupe LFI-NFP.) Ils n’ont été que cinquante-sept députés à le faire, et je suis fier d’être dépositaire de leur courage. ( Vives exclamations sur les bancs du groupe RN.) Je vois qu’il y a d’autres héritiers dans cette salle ! (Exclamations redoublées sur les bancs du groupe RN. – Applaudissements sur plusieurs bancs des groupes SOC, LFI-NFP et EcoS.)
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M. Laurent Jacobelli : Tous les ministres de Pétain étaient socialistes ! Et la francisque de Mitterrand ?
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M. Hervé Saulignac : Mais vous êtes le parti du désordre, contrairement à ce que vous affirmez ! Vous êtes le parti du désordre ! (Vives protestations sur les bancs du groupe RN. – Applaudissements sur plusieurs bancs des groupes SOC, LFI-NFP et EcoS.)Les arguments avancés par certains sur des questions de calendrier sont fallacieux. Il n’y a que, d’un côté, ceux qui pensent que la place des femmes dans la vie publique est en combat majeur, à mener sans délai, et ceux qui, de l’autre côté, pensent que la parité peut attendre 2032, 2033 et bien au-delà,…
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M. Fabien Di Filippo : Il parle de ses camarades communistes !
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M. Hervé Saulignac : …à l’instar de l’orateur du Rassemblement national qui a fait savoir, dans ses explications de vote, que ce texte n’avait pour lui aucun intérêt.Les socialistes ont toujours été présents dans les grandes étapes qui ont marqué la progression de la parité. Fidèles à leur histoire, ils voteront ce texte : il ne faut jamais remettre à demain le combat pour l’égalité, a fortiori quand il concerne les femmes et leur place dans les instances démocratiques. (Applaudissements sur les bancs du groupe SOC et sur plusieurs bancs du groupe EcoS.)
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M. Kévin Pfeffer : Seulement 1 % à la présidentielle : on sait pourquoi !
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Mme la présidente : La parole est à M. Pierre Cordier.
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M. Pierre Cordier (DR) : Quelle image avons-nous donné ce soir !
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Mme Danièle Obono : Quelle image avez-vous donné ce soir !
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M. Pierre Cordier : Sur tous les bancs, chère collègue.J’ai, moi aussi, reçu quelques SMS de gens qui regardaient nos débats, notamment la demande de seconde délibération. Je vous le dis dans les yeux, comme je le pense, madame la ministre : il y avait un bloc central, mais il y aura un avant ce soir et un après. (« Ah ! » sur les bancs du groupe RN. – « Oh ! » sur les bancs du groupe LFI-NFP.)
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Mme Dieynaba Diop : Ça menace !
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M. Pierre Cordier : La danse du ventre s’est faite davantage en direction du parti communiste et des Verts qu’en direction du groupe Horizons et de celui des Républicains.
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Mme Nathalie Oziol : Vous ne faites plus partie du gouvernement alors ?
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Mme Ségolène Amiot : Vous censurez ?
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M. Pierre Cordier : Je le regrette : ce soir, madame la ministre, la majorité parlementaire est fissuré à l’occasion des discussions sur ce texte. Nous verrons pour l’avenir, mais cet épisode laissera des traces.
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M. Philippe Vigier : Libérez Nicolas !
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M. Pierre Cordier : Notre collègue Émilie Bonnivard a évoqué tout à l’heure la question du Sénat. Mieux que d’autres vous savez, madame la ministre, ce qui s’y est passé. Vous savez que le vote ne s’y est pas déroulé – loin de là – dans la sérénité. C’est un élément important.Il y a au fond deux points dans ce texte : la question du panachage dans les communes de moins de 1 000 habitants et la question de la parité. Ne doutez absolument pas de la volonté des députés de la Droite républicaine de faire progresser la parité dans ce pays et de leur souhait de voir davantage de femmes siéger dans les conseils municipaux, les conseils départementaux et les autres.
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Mme Dieynaba Diop : Permettez-nous d’en douter !
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Mme Danielle Simonnet : La démonstration n’a pas été apportée !
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M. Pierre Cordier : C’est même la droite qui a été à l’origine de ces idées, il y a maintenant un certain nombre d’années.Au sujet du panachage, cette proposition de loi vient remettre en cause un dispositif qui fonctionnait plutôt bien, dans des petits villages où l’on choisit davantage des personnes que des listes qui risquent de se politiser – j’en discutais avec un certain nombre de collègues.
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M. Fabrice Brun : Encore une liberté de moins !
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M. Vincent Descoeur : C’est vrai !
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M. Pierre Cordier : Laissez-moi vous rassurer : dans les petits villages des Ardennes, on ne fait pas trop de politique. Des gens de gauche et des gens de droite travaillent ensemble au bien commun – et pas seulement dans les Ardennes, d’ailleurs. (« Chez nous aussi ! » sur les bancs du groupe EPR.) Dans d’autres départements, cependant, une politisation existe même dans de petits villages. Je ne connaissais pas cela, mais le risque est donc bien réel : il ne faudra pas se lamenter, madame la ministre, si, demain, les sénateurs se trouvent éparpillés, comme les députés, entre de nombreux groupes.
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M. Laurent Alexandre : Qui représente les élus ? C’est le Sénat !
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M. Pierre Cordier : Je regrette tout ce qui s’est passé ce soir. Un vote l’avait emporté. Il fallait un vote conforme avec le Sénat, et les choses ne se sont pas passées comme vous l’espériez, madame la ministre. Je sais que vous avez aussi subi quelques pressions – c’est bien normal – de la part d’un certain nombre d’élus ici présents. Je tenais à vous préciser que, dans sa très grande majorité, le groupe Droite républicaine votera contre ce texte. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe DR.)
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Mme la présidente : La parole est à M. Benjamin Lucas-Lundy.
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M. Benjamin Lucas-Lundy (EcoS) : Je suis d’accord avec M. Cordier : ce débat n’a pas fait honneur à notre assemblée.Nous aurions dû passer au noir et blanc pour mieux apprécier les discours ringards et réactionnaires que nous avons entendus de l’autre côté de l’hémicycle. (Mme Émilie Bonnivard s’exclame.) Une seule délinquante vous manque, et tout est dépeuplé ! (Sourires sur plusieurs bancs EcoS.)Après des années de stratégie de dédiabolisation à essayer d’être respectables et à mettre de jolies cravates, le Rassemblement national, redevenu pour l’occasion le Front national, finit par désigner comme orateur et par faire monter à cette tribune un représentant de la vieille garde de Jean-Marie Le Pen qui éructait déjà, dans les années 1990, contre la parité et les droits des femmes. (Les députés du groupe RN applaudissent M. Michel Guiniot qui lève le poing.)
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M. Michel Guiniot : Et toi tu représentes le parti socialiste, le pire ennemi de la liberté et de la République !
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M. Benjamin Lucas-Lundy : Attitude lamentable de bordélisation – un terme que pourtant je n’aime pas – du débat et de l’Assemblée nationale,…
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Mme Émilie Bonnivard : Un député allié de LFI dire cela !
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M. Benjamin Lucas-Lundy : …indigne du sujet dont nous parlons. (Vives exclamations sur les bancs du groupe RN.)Je terminerai mon propos, ne vous en déplaise. Je vois que la bonne résolution de lisser votre image s’écroule dès qu’on parle de la démocratie et des droits de femmes – nous en avons ce soir une illustration parfaite.
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M. Laurent Jacobelli : Il va bientôt finir au théâtre du Point-Virgule !
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M. Benjamin Lucas-Lundy : J’ai eu honte…
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Mme Caroline Parmentier : Mais tu es qui toi ? Qui crois-tu représenter ?
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M. Benjamin Lucas-Lundy : Si je pouvais cesser d’être interrompu par la collègue qui éructe aussi, depuis tout à l’heure, de façon très grossière, ce serait très agréable. ( Exclamations sur les bancs du groupe RN.)
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Mme la présidente : S’il vous plaît, monsieur le député, je voudrais que vous concentriez vos propos sur votre explication de vote et que vous ne preniez pas à partie les autres parlementaires.
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M. Benjamin Lucas-Lundy : Je ne m’adresserai donc qu’à vous, madame la présidente.J’ai eu honte quand je me suis dit que des milliers, voire des millions de femmes, engagées quotidiennement dans nos zones rurales, nos conseils municipaux, nos associations, nos clubs sportifs, et dans notre vie conviviale et citoyenne, ont dû se sentir insultées par des élus affirmant qu’il serait impossible de trouver des femmes prêtes à s’investir dans les conseils municipaux de demain. (Applaudissements sur quelques bancs des groupes Ecos et SOC.)Quelle vision rétrograde avez-vous des campagnes ?
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M. Emeric Salmon : Vous ne savez pas ce que sont les campagnes !
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M. Benjamin Lucas-Lundy : Quelle perception dépassée avez-vous de la place des femmes dans la démocratie et la vie citoyenne de notre pays ?
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M. Laurent Jacobelli : Arrêtez votre cinéma ! Cela manque de conviction !
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M. Benjamin Lucas-Lundy : Ce sont elles qui portent les luttes locales, les combats pour la dignité, pour l’environnement, pour la vie de nos territoires ruraux. Vous les avez méprisées, insultées. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe EcoS.) Vous avez sous-entendu que leur engagement en milieu rural valait moins qu’en milieu urbain. (Brouhaha.)
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M. Théo Bernhardt : N’importe quoi !
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M. Benjamin Lucas-Lundy : C’est vous qui méprisez le monde rural, vous qui refusez d’appliquer le droit commun et de répondre à l’aspiration républicaine à l’égalité, y compris la parité.J’ai entendu M. Guiniot reprendre les arguments utilisés par ceux qui, au début des années 2000, refusaient la parité. Vous rendez-vous compte ? Vous parlez de quotas, mais peut-être qu’avec ces quotas, nous n’aurions pas ces débats, car nous ne serions pas dans une assemblée où plus de six députés sur dix sont des hommes, alors que, dans la société, les femmes sont majoritaires. (Applaudissements sur les bancs du groupe SOC. – Exclamations sur les bancs des groupes RN et DR.)
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Plusieurs députés du groupe RN : Eh bien, démissionne !
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M. Jean-Yves Bony : Laisse ta place à une femme !
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M. Benjamin Lucas-Lundy : Voilà la réalité du débat rance et passéiste dans lequel vous vous enfermez ! (Applaudissements sur quelques bancs du groupe EcoS. – Brouhaha.)
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Mme la présidente : S’il vous plaît, seul l’orateur a la parole.
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M. Benjamin Lucas-Lundy : Nous assumons notre position. Le groupe Écologiste et social, rejoint – je l’espère – par une majorité de collègues, considère que le combat pour la parité n’est pas terminé. Tant que les femmes ne seront pas les égales des hommes dans la vie institutionnelle et démocratique sur une seule parcelle du territoire, le combat pour l’égalité et la parité politique ne sera pas achevé.
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Mme Caroline Colombier : Ce n’est pas le sujet !
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Un député du groupe RN : Hypocrite !
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M. Benjamin Lucas-Lundy : Contrairement à vous, qui estimez que ce combat est déjà de trop dans d’autres institutions, nous sommes fiers de défendre cette cause et de voter, dans un instant, pour faire avancer la démocratie, la parité et les droits des femmes en politique.
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Mme Émilie Bonnivard : J’espère que vous serez aussi convaincant sur le voile dans le sport !
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Mme Géraldine Grangier : Alors, respectez les femmes !
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M. Benjamin Lucas-Lundy : Il reste encore beaucoup à faire, mais ce soir, nous avançons fièrement pour l’égalité, prêts à un affrontement sans concession avec ceux qui souhaitent, dans leur remise en cause permanente de nos institutions, en revenir, peut-être, à une époque où les femmes n’avaient pas le droit de vote. Je le répète, nous sommes fiers de défendre l’égalité. (Applaudissements sur les bancs des groupes EcoS et sur quelques bancs des groupes LFI-NFP, SOC et GDR.)
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Mme la présidente : La parole est à Mme Caroline Parmentier, pour un rappel au règlement.
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Mme Caroline Parmentier : Madame la présidente, sur la base de l’article 70 pour mise en cause personnelle. Je refuse catégoriquement de me laisser insulter dans cet hémicycle. (Applaudissements sur les bancs des groupes RN, LR et UDR.)
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Plusieurs députés du groupe RN : C’est sexiste !