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Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur > Discussion générale
M. Alexandre Portier : Nul ne doit se rendre en cours la peur au ventre à l’idée d’être pris pour cible en raison de son appartenance ou de ses croyances. Avec notre soutien, grâce à un examen exigeant, le texte que nous votons aujourd’hui apporte des réponses concrètes et attendues pour lutter contre l’antisémitisme à l’université. Le groupe de la Droite Républicaine se réjouit en particulier de la réintroduction de l’article 3 de la proposition de loi. L’instauration d’une procédure disciplinaire répond à une lacune de notre droit et permet de sanctionner, avec une plus grande efficacité, les paroles et les actes antisémites et racistes au sein des établissements. L’exclusion pourra être prononcée, et c’est une très bonne chose. Au sein de chaque région académique, une procédure disciplinaire, présidée par un magistrat administratif, sera établie pour condamner les violences et les faits d’antisémitisme et de racisme. Face aux dérives, les présidents d’université pourront davantage compter sur l’appui de leur administration. La section disciplinaire constituera un soutien précieux pour identifier, examiner et sanctionner les comportements haineux.Mais surtout, soyons clairs, au-delà de ses dispositions techniques, le texte est un message d’autorité qu’il nous faut marteler. Oui, dans nos universités, la République est chez elle. Elle n’a pas, elle n’a jamais à s’excuser d’y être. Quand l’antisémitisme gangrène les discours, contamine les esprits et s’installe dans les amphis ou dans les couloirs, nous devons y répondre point par point. À chaque affiche collée ou tag à caractère antisémite, l’université doit réagir immédiatement. À l’ignorance, nous devons répondre par la formation, avec des référents formés à la lutte contre les nouvelles formes de l’antisémitisme. Nous devons aussi apporter un soutien averti aux victimes. Notre réponse, nourrie de l’esprit des Lumières, doit toujours être ferme et républicaine : rétablir la neutralité, restaurer l’autorité et défendre la vérité scientifique contre les idéologies militantes.Dans le combat de longue haleine contre cette haine archaïque qu’est l’antisémitisme, ce texte constitue une nouvelle pierre à l’édifice juridique et offre des solutions concrètes pour mettre fin à l’impunité de ceux qui intimident et parfois même violentent les étudiants de confession juive. Pour toutes ces raisons, les députés de la Droite républicaine voteront pour cette loi avec conviction, détermination et honneur. (Applaudissements sur les bancs du groupe DR.)
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Mme la présidente : La parole est à M. Sylvain Berrios, pour un rappel au règlement.
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M. Sylvain Berrios : Sur le fondement de l’article 100, relatif au bon déroulement de nos débats, madame la présidente.L’antisémitisme ne peut être l’objet d’aucune instrumentalisation, que ce soit en actes ou en paroles.
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M. Abdelkader Lahmar : C’est ce que vous faites tous les jours ! Tous les jours !
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M. Sylvain Berrios : Les mots prononcés à l’encontre de notre collègue Alexandre Portier il y a quelques instants et les propos qui sont tenus à l’instant même ne sont pas acceptables dans notre République. Nous devons nous respecter. (Exclamations sur plusieurs bancs du groupe LFI-NFP.) L’antisémitisme doit être combattu quoi qu’il arrive, partout, y compris sur les bancs de LFI ! (Exclamations sur les bancs du groupe HOR.)
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M. Aurélien Le Coq : Et pas sur ceux du RN ?
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Mme la présidente : Tous les propos tenus dans cet hémicycle sont notés au compte rendu de la séance. Il appartiendra au bureau d’apprécier les invectives échangées cet après-midi. La parole est à M. Laurent Wauquiez, pour un autre rappel au règlement.
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M. Laurent Wauquiez : Sur le fondement de l’article 70, alinéa 3, pour mise en cause personnelle.Un débat destiné à combattre l’antisémitisme ne peut pas se tenir avec des députés qui brandissent n’importe comment un mot qui a une signification lourde dans notre histoire.
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M. René Pilato : Vous n’hésitez pas à le faire dans les médias !
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M. Laurent Wauquiez : Les mots ont une signification.
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M. René Pilato : Justement !
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M. Laurent Wauquiez : Ce n’est d’ailleurs pas pour rien que nous parlons sous une tapisserie qui représente des philosophes.
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M. René Pilato : Vous voulez exclure les étudiants qui ne pensent pas comme vous !
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Mme la présidente : Monsieur Pilato, laissez M. Wauquiez terminer son rappel au règlement !
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M. Laurent Wauquiez : Voilà parfaitement illustrée votre incapacité à tolérer que d’autres parlent quand ils n’ont pas les mêmes idées que les vôtres.
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M. René Pilato : Mais non !
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M. Laurent Wauquiez : La façon dont vous utilisez ce mot totem pour vous en protéger en accusant ceux qui sont précisément ici pour défendre les valeurs de la République est absolument inacceptable ! (Applaudissements sur les bancs des groupes DR et EPR.) Vous êtes une honte !
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M. René Pilato : Gardez vos insultes !
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Mme la présidente : Comme je l’ai déjà dit, tous les propos tenus dans cet hémicycle sont consignés et feront l’objet, si besoin, d’un examen par le bureau.
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Mme la présidente : La parole est à M. Steevy Gustave.
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Mme la présidente : La parole est à Mme Géraldine Bannier.
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Mme la présidente : La parole est à M. Pierre Henriet.
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Mme la présidente : La parole est à M. Joël Bruneau.
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M. Nicolas Sansu : Oh ! Quelle honte !
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M. Joël Bruneau : …déshonore notre pays. (MM. Christophe Naegelen et Boris Tavernier applaudissent.)
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Mme la présidente : La parole est à M. Nicolas Sansu.
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M. Nicolas Sansu : L’antisémitisme est un mal qui a de très nombreuses fois ravagé le continent européen. On pourrait en retracer l’histoire dès l’Antiquité, avec l’hostilité des premiers chrétiens envers les juifs, à l’Époque contemporaine, avec la Shoah, en passant par l’Époque moderne, avec le décret de l’Alhambra. Il fait partie de ces monstres du passé qui ont gangrené la République française et porté atteinte aux valeurs d’égalité, de liberté et de fraternité qui la fondent.Cette vieille haine, que nous avions crue définitivement enterrée, ressurgit aujourd’hui dans notre pays. L’antisémitisme est bel et bien un poison de notre temps. Selon France Université, soixante-sept actes antisémites ont été recensés depuis le 7 octobre 2023, soit le double du nombre enregistré sur l’ensemble de l’année universitaire 2022-2023. La multiplication des actes antisémites en France est incontestable.Nous, députés communistes, héritiers du combat antifasciste, avons toujours combattu toutes les formes de racisme et de discrimination. Nous considérons que toute persécution ou stigmatisation de toute communauté est inacceptable, criminelle et honteuse. C’est pourquoi nous partageons pleinement l’objectif affiché par cette proposition de loi. (Mmes Elsa Faucillon et Sandrine Rousseau applaudissent. – M. Emeric Salmon s’exclame.)Nous sommes pourtant dubitatifs sur la pertinence de dissocier l’antisémitisme des autres formes de racisme. (Mme la rapporteure s’exclame.) S’il est incontestable que l’antisémitisme revêt une singularité historique, nous pouvons en dire autant de toutes les formes de discrimination, que leurs racines historiques rendent singulières. D’ailleurs, c’est dans ma chair et dans mon histoire familiale que j’ai pu prendre la pleine mesure de ce qu’étaient les fascistes antisémites, puisque mon grand-père maternel a été assassiné par les miliciens en 1944. Et nous savons qui sont aujourd’hui leurs héritiers : un parti politique qui a accueilli des anciens de la Milice. L’antisémitisme est d’extrême droite, historiquement et pour toujours ! (Applaudissements sur les bancs des groupes GDR, LFI-NFP et sur quelques bancs du groupe EcoS.)Alors que les actes discriminatoires et racistes dans l’enseignement supérieur sont peu dénoncés en raison de leur banalisation, distinguer l’antisémitisme des autres formes de racisme n’aurait d’autre effet que celui d’instaurer une hiérarchisation des victimes que nous ne pouvons pas cautionner.Notre groupe s’oppose également aux principales dispositions de l’article 3. Dans la rédaction issue de la CMP, cet article prévoit de créer une section disciplinaire par région académique, présidée par un membre de la juridiction administrative. Il s’agit là d’une profonde rupture avec le droit courant, qui prévoit que les sections disciplinaires sont exclusivement composées de membres du conseil académique des établissements.
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M. Emmanuel Fernandes : Eh oui !
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M. Nicolas Sansu : En outre, le droit courant prévoit déjà l’existence d’une juridiction propre à l’enseignement supérieur : le Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche (Cneser). La création d’une nouvelle juridiction administrative affaiblirait son rôle et fragiliserait le principe d’autonomie des universités.Enfin, l’article 3 prévoit d’inscrire dans la loi la liste des faits passibles d’une sanction disciplinaire. Dans cette longue liste sont inclus des faits qui n’ont aucun lien avec l’objet de ce texte tels que « les faits susceptibles de porter atteinte à l’ordre, au bon fonctionnement de l’établissement ou au bon déroulement des activités qui y sont organisées ».
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M. Pierre Henriet : Cela existait déjà au niveau réglementaire. Nous n’avons fait qu’une transposition au niveau législatif.
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M. Nicolas Sansu : Nous craignons que ces dispositions n’aient d’autre objectif que celui d’instaurer une approche répressive à l’égard des manifestations et actes politiques dans l’enseignement supérieur.
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Mme Elsa Faucillon : Tout à fait !
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M. Nicolas Sansu : En effet, l’université est devenue ces dernières années l’une des principales cibles du gouvernement et de tout le spectre réactionnaire. (Applaudissements sur les bancs des groupes GDR, LFI-NFP et sur quelques bancs du groupe EcoS. – M. Emeric Salmon s’exclame.)Il y a quelques années, certains y dénonçaient la prolifération de ces ennemis imaginaires que sont le wokisme ou l’islamo-gauchisme. Aujourd’hui, devant l’ampleur des mobilisations pro-palestiniennes dans nos universités, certains essayent d’instrumentaliser la lutte contre l’antisémitisme pour passer sous silence les critiques de l’État d’Israël. Alors que les opérations militaires menées par le gouvernement israélien ont déjà fait plus de 50 000 morts, dont plus de 15 000 enfants, nous ne pouvons pas permettre que la lutte contre l’antisémitisme devienne un prétexte pour réprimer les mobilisations universitaires et anéantir la solidarité internationale dont la jeunesse fait preuve courageusement. (Applaudissements sur les bancs des groupes GDR et LFI-NFP.)
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M. Pierre Henriet : Ce n’est pas dans le texte !
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M. Nicolas Sansu : Chers collègues, la lutte contre l’antisémitisme, défi majeur de notre temps, mérite bien mieux qu’une proposition de loi dont les principales dispositions risquent de porter atteinte au droit et à la liberté de manifestation des étudiants. C’est pourquoi notre groupe ne votera pas ce texte. (Applaudissements sur les bancs des groupes GDR et LFI-NFP.)
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Mme la présidente : La parole est à M. Olivier Fayssat.
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M. Olivier Fayssat : La proposition de loi qui nous est soumise inscrit la lutte contre l’antisémitisme dans le fonctionnement même des établissements d’enseignement supérieur, renforce leurs obligations d’agir fermement et rapidement et élargit le champ d’intervention des instances disciplinaires pour sanctionner les comportements haineux.Cette loi est nécessaire : 1 600 actes antisémites ont été recensés en 2024 ; neuf étudiants juifs sur dix ont déjà été victimes d’actes antisémites à l’université. Même si le débat public est saturé d’alertes à l’islamophobie, les chiffres sont sans appel et la criticité de la situation concerne très majoritairement les Juifs.Bien évidemment, en droit, il ne reste fort heureusement rien de l’infâme statut des Juifs de 1940, qui les excluait des universités, de certains métiers et de la République.
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M. Nicolas Sansu : Et qui sont aujourd’hui les héritiers de Pétain ?
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M. Olivier Fayssat : Mais dans les faits, dans la réalité du quotidien, combien d’étudiants juifs expulsés des amphithéâtres de Sciences Po, bousculés, isolés, intimidés ? Combien d’agressions physiques, combien d’insultes et de regards haineux ?L’antisémitisme a muté comme un virus ; il est de retour dans sa version décomplexée, masqué sous le voile trompeur de l’antisionisme. L’antisémitisme est maintenant un symptôme rarement isolé. Il est généralement accompagné d’un discours bien mal nommé « antifa » et adossé à un islamisme radical à peine dissimulé.
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M. Raphaël Arnault : Mais qu’est-ce qu’il raconte ?
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M. Olivier Fayssat : Nous savons tous qu’il n’y a pas plus fasciste qu’un antifa. (Applaudissements sur les bancs des groupes UDR et RN.)
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M. Jean-François Coulomme : Et pas plus antirépublicain qu’un Républicain ?
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M. Olivier Fayssat : Nous avons déjà examiné cette proposition de loi, elle a été modifiée dans cet hémicycle et elle nous revient aujourd’hui retouchée par la commission mixte paritaire, dans une version plus proche du texte d’origine. (Exclamations sur plusieurs bancs du groupe LFI-NFP.) Je remercie tous ceux qui illustrent mes propos – je n’en demandais pas tant !
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M. Sébastien Humbert : Fiché S !
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M. Olivier Fayssat : Le rapport de la commission mixte paritaire, fruit d’un accord entre les deux chambres, prend clairement acte du fait que l’université est devenue un terrain d’expression de l’antisémitisme contemporain. Il s’appuie sur les constats alarmants formulés par la mission sénatoriale Levi-Fialaire, qui évoque une « montée continue et inquiétante » de la haine antijuive dans les établissements d’enseignement supérieur.
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Un député du groupe LFI-NFP : À l’UNI ?
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Mme la présidente : La parole est à M. Roger Chudeau.
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M. Roger Chudeau : Il y a quelques mois de cela, sous la XVIe législature, la commission des affaires culturelles auditionnait des représentants de l’enseignement supérieur à propos de la montée de l’antisémitisme en son sein. À la stupeur de la plupart des commissaires, les représentants du monde universitaires ont formellement nié que des manifestations nombreuses et fréquentes d’antisémitisme s’y produisaient.Pourtant, les faits sont têtus et neuf étudiants juifs sur dix déclarent dans une enquête récente avoir été inquiétés, harcelés ou insultés parce qu’ils sont juifs. Il suffit de lire les tags et affiches qui défigurent nos campus pour en avoir le cœur net : l’antisémitisme a envahi de nombreux établissements d’enseignement supérieur.Le pogrom du 7 octobre 2023 et la riposte légitime de l’État d’Israël contre le Hamas, le Hezbollah et l’Iran ont considérablement accéléré et aggravé ce phénomène. Le nombre d’intimidations a augmenté de manière exponentielle : + 300 %.Les incidents de Sciences Po, de Lyon, de Grenoble, de Toulouse ont été l’expression d’une véritable campagne antisémite, orchestrée par l’extrême gauche et ses proxys syndicaux et associatifs.
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Mme Claire Lejeune : C’est n’importe quoi !
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M. Roger Chudeau : Quels sont les ressorts de cette campagne ? Ils sont évidemment électoraux, puisque chacun sait que le Nouveau Front populaire espère séduire, avec l’aide de ses relais fréristes, l’électorat musulman, que Mélenchon appelle le « nouveau peuple ». (Exclamations et rires sur les bancs du groupe LFI-NFP.) Rien de neuf sous le soleil de la honte et de la collaboration avec l’ennemi intérieur !
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M. Gabriel Amard : N’importe quoi !
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M. Roger Chudeau : Les ressorts idéologiques sont, eux, plus intéressants. Une récente étude du think tank Fondapol est à ce titre fort éclairante – vous aimez les leçons d’histoire, en voici une !
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M. Nicolas Sansu : À votre place, j’éviterais d’aborder l’histoire !
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M. Roger Chudeau : Elle montre que l’antisémitisme est profondément ancré à gauche…
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M. Jean-François Coulomme : Nous n’avons pas les mêmes sources ! Les vôtres, c’est Je suis partout ?
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M. Roger Chudeau : …depuis Marx et son texte de 1844 À propos de la question juive : seule la disparition des Juifs peut briser le processus d’aliénation.
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M. Gabriel Amard : Ben voyons !
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M. Roger Chudeau : …ou Proudhon écrivant dans ses Carnets de 1864 : « le Juif est l’ennemi du genre humain, il faut renvoyer cette race en Asie ou l’exterminer. » Je continue avec Jaurès, écrivant en 1892 dans La Dépêche que la banque cosmopolite livre aux frelons juifs le miel des abeilles françaises.Tout cela nous conduit tout droit aux ignominies de Marcel Déat et de Jacques Doriot,…
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M. Jean-François Coulomme : Vos amis !
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M. Roger Chudeau : …issus de la gauche – vos ancêtres, messieurs de LFI !
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M. Jean-Paul Lecoq : Et les vôtres, on en parle ?
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M. Roger Chudeau : Plus récemment, la négation de la judéité par Sartre alimente l’antisémitisme d’atmosphère qui sévit dans la gauche française et la gangrène.
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M. Pierre Henriet : De l’antisémitisme, on en trouve partout !
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M. Roger Chudeau : Voilà qui nous ramène à l’actualité : l’antisémitisme, la judéophobie des islamo-gauchistes se pare volontiers d’un discours antisioniste et anti-israélien. Devenu le relais politique du Hamas, l’extrême gauche exige que les Palestiniens conquièrent Israël du Jourdain à la mer, ce qui revient à vouloir la destruction de l’État juif.
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M. René Pilato : Vous soutenez Netanyahou et son gouvernement d’extrême droite !
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M. Roger Chudeau : LFI procède aussi à une inversion victimaire : le peuple victime de génocide, de la Shoah, devient lui-même génocidaire ; les victimes sont les bourreaux. Merci George Orwell ! (Exclamations sur les bancs du groupe LFI-NFP.) Avec cette nauséabonde inversion des valeurs, qui conduit par exemple à comparer Gaza et Auschwitz, on peut parler ici de perversité morale.
Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur > Discussion générale
Mme Anaïs Belouassa-Cherifi : Vous arrivez encore à vous regarder dans un miroir ?
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M. Roger Chudeau : Revenons à nos travaux parlementaires : en commission, dans l’hémicycle, en CMP, LFI aura sans cesse tenté d’invisibiliser, de nier, d’occulter l’antisémitisme à l’université. En tentant de dissoudre le concept d’antisémitisme dans une définition générale du racisme où l’on trouve, à côté de la négrophobie et de la grossophobie, bien entendu l’« islamophobie »,…
Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur > Discussion générale
M. Abdelkader Lahmar : J’ai envie de vomir !
Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur > Discussion générale
M. Roger Chudeau : …l’extrême gauche ose tout – c’est à cela qu’on la reconnaît. (Applaudissements sur les bancs du groupe RN.)Quant à nous, cette proposition de loi nous paraît insuffisante sur bien des points. Nous estimons par exemple que toute organisation, quelle qu’elle soit, qui prône l’antisémitisme doit se voir interdire l’accès aux campus. Elle est toutefois un premier pas vers une prise de conscience et une réaction contre l’emprise de l’islamo-gauchisme sur nos universités. Nous voterons donc en faveur de son adoption. (Applaudissements sur les bancs des groupes RN et UDR.)