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Lutte contre l’antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l’enseignement supérieur > Discussion des articles > 
Mme Sandra Regol : Mais monsieur le président, ça continue !
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Plusieurs députés RN : Il a arrêté !
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M. le président : La parole est à Mme Prisca Thevenot, pour un rappel au règlement.
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Mme Prisca Thevenot : Les rires du côté du RN et les hurlements du côté de LFI me désolent car cela fait déjà plusieurs heures que nous examinons ce texte et que nous en sommes à peine au début de l’article 2. Il y a eu des mots très forts et des attaques virulentes, mais ne perdons pas de vue l’objectif.
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M. François Cormier-Bouligeon : Elle a raison !
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Mme Prisca Thevenot : Ce ne sont pas les gens présents dans l’hémicycle qui nous regardent, mais ceux qui sont dehors, qui subissent des actes antisémites au quotidien et qui les voient augmenter. Notre responsabilité est très grande.Pouvons-nous, comme nous avons su le faire pour d’autres textes, mettre de côté nos ego mal placés et considérer que nous représentons les Français et qu’ils attendent de nous de la responsabilité ? (Applaudissements sur les bancs du groupe EPR.) Arrêtons, concentrons-nous sur les amendements et avançons. Si vous voulez réellement lutter contre l’antisémitisme, contrôlons nos nerfs. (Applaudissements sur les bancs du groupe EPR.)
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M. le président : J’invite tous les députés à cesser les provocations.
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M. Jean-Paul Lecoq : Elles ont bon dos les provocations ! Nous, nous n’en avons pas suscité !
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M. le président : La parole est à M. François Piquemal.
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M. François Piquemal : Je citerai deux propos pour illustrer le confusionnisme de certains collègues dans ce débat : « Le concept de diversité introduit comme un parfum de communautarisme. » Ah bon ? « Ce concept, aux relents wokistes, n’a pas sa place dans une loi visant à lutter contre l’antisémitisme. » Mme Regol a rappelé que le mot « diversité » ne devrait pas poser de problème.On voit comment le RN instrumentalise ce débat sur la lutte contre l’antisémitisme pour faire passer son idéologie profonde, une idéologie raciste et encore antisémite.
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M. Stéphane Rambaud : Si ce n’est pas de la provocation, qu’est-ce que c’est ?
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M. François Piquemal : D’ailleurs, ce n’est pas sur nos bancs que siège un député qui a tenu une librairie négationniste,…
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M. Emeric Salmon : Vous allez l’avoir votre rappel au règlement !
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M. François Piquemal : …ce n’est pas sur nos bancs que siègent des députés qui ont assisté à l’enterrement de quelqu’un pour qui les chambres à gaz n’étaient qu’un détail de l’histoire. (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe LFI-NFP.)Madame et monsieur les ministres, parlons de mémoire.
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Mme Claire Marais-Beuil : Et l’amendement ?
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M. François Piquemal : Nous, députés insoumis – en particulier Hadrien Clouet et moi-même, députés de Toulouse, une ville meurtrie par l’attentat antisémite commis par Mohammed Merah, mais qui est aussi une ville qui a été le théâtre de persécutions antisémites dès le Moyen Âge –, avons fait des propositions concrètes au gouvernement : la création d’un musée des résistances juives pour M. Clouet, la création d’une antenne du musée-mémorial du terrorisme pour ma part.
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M. Pierre Henriet : Quel est le rapport avec l’amendement ?
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Mme Claire Marais-Beuil : Ça n’a rien à voir avec l’amendement !
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M. Alexandre Portier : Ça fait cinq minutes qu’on ne parle plus de l’amendement !
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M. François Piquemal : J’ai récemment demandé à la ministre des anciens combattants que les descendants de déportés bénéficient de trajets gratuits pour se rendre sur les lieux de recueillement. Le gouvernement n’a répondu à aucune de ces demandes, qu’il n’a jamais soutenues. En ce qui concerne ces trois initiatives, à quoi êtes-vous prêts pour faire avancer la mémoire de la lutte contre l’antisémitisme ? (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe LFI-NFP.)
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M. le président : Certes, nous ne sommes plus sur le fond de l’amendement, mais je suis sûr que nous pouvons avoir ces débats si tout le monde respecte les deux minutes de temps de parole et ne répond pas aux provocations.Je vois qu’il y a une demande de rappel au règlement mais s’il remet une pièce dans la machine, il provoquera un rappel au règlement en réponse. Le sujet du débat est grave et il peut provoquer des tensions ; toutefois, notre assemblée doit pouvoir débattre.
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M. le président : La parole est à M. Emeric Salmon, pour un rappel au règlement.
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M. Emeric Salmon : Il se fonde sur l’article 70, alinéa 3, du règlement. M. Piquemal vient de gravement mettre en cause notre collègue Frédéric Boccaletti.
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M. Maxime Laisney : C’est vous qui le nommez !
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M. Emeric Salmon : Il a expliqué mille fois n’avoir jamais tenu de librairie antisémite.
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Mme Ségolène Amiot : C’est pourtant la vérité !
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M. Emeric Salmon : Vous vous protégez en prononçant cette accusation diffamatoire dans l’hémicycle. Sortez et faites-le sur un plateau de télévision. Il vous attaquera alors et il gagnera. (Applaudissements sur les bancs du groupe RN. – M. Éric Michoux applaudit également.)
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M. Maxime Laisney : Qui se sent morveux se mouche !
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M. le président : Je mets aux voix l’amendement no 10.
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 : (L’amendement no 10 n’est pas adopté.)
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M. le président : Je suis saisi de deux amendements, nos 20 et 34, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Raphaël Arnault, pour soutenir l’amendement no 20.
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M. Raphaël Arnault : Comme l’a rappelé Louis Boyard, nous craignions que l’examen de cette proposition de loi soit l’occasion d’une instrumentalisation de la notion d’antisémitisme et de tentatives de redéfinition de la lutte contre l’antisémitisme.Le code pénal…
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M. Julien Odoul : Que tu connais bien !
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M. Raphaël Arnault : …permet déjà de lutter efficacement à la fois contre l’antisémitisme et toutes les formes de racisme, sans hiérarchie et sans instrumentalisation possible. Nous proposons que le texte s’appuie sur une définition qui prenne en considération les discriminations, les violences et la haine commises à raison de l’appartenance ou de la non-appartenance, vraie ou supposée, de la victime à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée, afin de défendre comme il se doit les Juifs victimes de discriminations, y compris racistes, et les personnes victimes de discriminations. (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP.)
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M. Jérémie Patrier-Leitus : En supprimant le mot « antisémitisme » ?
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M. le président : La parole est à M. Steevy Gustave, pour soutenir l’amendement no 34.
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M. Steevy Gustave : La création d’une mission « égalité et diversité » donne un nouveau souffle à la lutte contre le racisme et les discriminations dans les universités. Cependant, il nous semble nécessaire que le message porté soit en accord avec la définition globale et universelle du racisme, telle que retenue par le droit français : une lutte sans forme de hiérarchisation des discriminations.Le racisme est un phénomène qu’il convient d’aborder dans son essence. La manière dont on le nomme constitue un enjeu majeur car le nommer, c’est le faire exister. C’est pourquoi cet amendement de réécriture vise à recentrer le texte sur son objectif fondamental : la lutte contre toutes les formes de racisme, sans distinction ni fragmentation.J’ai honte…
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M. Julien Odoul : On a honte de votre amendement !
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M. Steevy Gustave : …et j’espère que nous réussirons à nous calmer. Arrêtez de bordéliser systématiquement le débat. Il y a des choses plus importantes, comme la lutte contre l’antisémitisme. (Applaudissements sur les bancs des groupes EcoS, LFI-NFP, SOC et GDR ainsi que sur quelques bancs du groupe EPR.)
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M. Jérôme Buisson : C’est vous qui bordélisez !
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M. le président : Quel est l’avis de la commission sur ces amendements ?
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Mme Constance Le Grip : Je ne suis pas favorable à l’amendement no 20 qui vise à réécrire entièrement l’article 2 et dont l’objectif manifeste est d’invisibiliser l’antisémitisme, en gommant le terme, et de tourner le dos à l’objectif même de cette proposition de loi, telle qu’elle a été adoptée par le Sénat et telle que nous entendons bien l’adopter.Je suis aussi défavorable à l’amendement no 34. Nous en avons déjà discuté, mais l’insertion du terme « islamophobie », comme cela a été souligné par le rapporteur Pierre Henriet, ne nous paraît pas souhaitable. Ce terme peut charrier des aspects sémantiques inconvenants et injustifiés dans ce texte.
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M. le président : Quel est l’avis du gouvernement sur ces amendements ?
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Mme Aurore Bergé : Des amendements identiques avaient été déposés sur l’article 1er. Pour les mêmes raisons, nous y serons défavorables car pour combattre l’antisémitisme et le racisme, encore faut-il les nommer. Or l’adoption de l’amendement no 20 conduirait à effacer « antisémitisme » et « racisme » du texte, alors qu’ils sont l’objet même de cette proposition de loi.En ce qui concerne l’amendement no 34, il y a dans notre pays une liberté absolue de critiquer, moquer et blasphémer les religions, quelles qu’elles soient. On parle de haine antimusulmans parce qu’on ne hiérarchise pas les haines et qu’on lutte contre toutes ses formes, y compris religieuses. Il faut bien caractériser les choses pour bien les combattre.
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M. Sylvain Maillard : Très juste !
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M. le président : La parole est à M. Jérémie Patrier-Leitus.
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M. Jérémie Patrier-Leitus : M. Gustave disait avoir honte, mais j’ai également honte de votre amendement monsieur Arnault. Depuis tout à l’heure, vous jurez la main sur le cœur que vous êtes un combattant sincère, déterminé et féroce de l’antisémitisme. Mme Panot regrette les accusations d’antisémitisme dont elle est victime, mais que faites-vous ? Vous supprimez « antisémitisme » du texte de loi.
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M. Raphaël Arnault : C’est faux ! Il est dans le code pénal !
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M. Jérémie Patrier-Leitus : Il n’existe plus !
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M. Raphaël Arnault : Arrêtez de dire n’importe quoi !
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M. Jérémie Patrier-Leitus : Il n’est pas nommé dans votre amendement. Comment voulez-vous lutter contre si vous n’êtes même pas capables d’inclure le mot ?
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M. Raphaël Arnault : Je répète qu’il est dans le code pénal !
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M. Jérémie Patrier-Leitus : En 1990, Jean-Claude Gayssot, un communiste, a défendu une loi importante car elle visait à réprimer tous les actes racistes, xénophobes et antisémites. La loi Gayssot mentionnait l’antisémitisme comme une forme particulière de racisme. Et M. Gayssot était communiste.
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Mme Frédérique Meunier : Exactement !
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M. Jérémie Patrier-Leitus : Deux explications s’offrent à nous, et je serai heureux de savoir laquelle est la bonne. Soit vous ne nommez pas l’antisémitisme, parce que comme Jean-Luc Mélenchon vous considérez qu’il est résiduel. Il y a quelques années, au détour d’une phrase, il disait que « contrairement à ce que dit la propagande de l’officialité, l’antisémitisme reste résiduel en France ». Soit vous ne le nommez pas, parce que vous avez peur de froisser votre électorat.
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M. Laurent Jacobelli : Voilà !
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M. Raphaël Arnault : Mais arrêtez de dire n’importe quoi, avec ça !
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M. Jérémie Patrier-Leitus : Ce serait alors très grave. (Applaudissements sur les bancs du groupe HOR et sur quelques bancs du groupe EPR.)
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M. Ugo Bernalicis : Prenez des cours de légistique !
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M. le président : La parole est à M. Théo Bernhardt.
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M. Raphaël Arnault : Qu’est-ce que vous connaissez de la lutte contre l’antisémitisme, monsieur Patrier-Leitus ?
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M. Jérémie Patrier-Leitus : À part un arrière-grand-père mort à Auschwitz, rien !
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M. Théo Bernhardt : Monsieur Arnault, je vous interpelle mais je vois que je ne vous intéresse pas.
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M. le président : On n’interpelle pas ses collègues.
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M. Théo Bernhardt : On pourrait presque croire que vous êtes sincère quand vous prétendez ne pas être antisémite. Mais ce serait oublier vos actes. Avec qui avez-vous manifesté ce soir à Stalingrad ?
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M. Pierre Henriet : Ce n’est pas sur l’amendement !
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Mme Sophie Taillé-Polian : Ce n’est pas un débat pour ou contre LFI, mais sur la lutte contre l’antisémitisme !
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M. le président : Cher collègue, il n’est pas permis d’interpeller un collègue. Vous pouvez vous exprimer sur l’amendement mais votre intervention commence par le rappel de faits qui sont sans lien avec lui. Poursuivez.
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M. Théo Bernhardt : Je ne faisais qu’introduire mon propos. Vous venez de voter contre l’article 1er et vous voulez rendre invisibles les actes antisémites en supprimant leur qualification dans la loi – vous souhaitez même que l’antisémitisme ne soit pas cité dans la loi.On ne s’en étonne pas quand on considère les actions de votre groupuscule : agression d’un député de la nation, agression et insulte, dans le métro, d’une personne de confession juive, forcée de scander : « Vive la Palestine ! ».Avant de donner des leçons, balayez devant votre porte. Vivement la dissolution de La jeune garde ! (Applaudissements sur les bancs du groupe RN.)
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M. le président : La parole est à M. Mathieu Lefèvre.
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M. Mathieu Lefèvre : Depuis le 7 octobre 2023, le nombre d’actes antisémites a explosé dans notre pays. Lors des assises de la lutte contre l’antisémitisme, des étudiants juifs ont indiqué qu’on refusait de s’asseoir à côté d’eux au motif de leur religion. Les Juifs de France changent leur nom lorsqu’ils commandent un taxi ou se font livrer un repas.La France insoumise, ce soir, nous propose de lutter contre l’antisémitisme en supprimant la référence à l’antisémitisme. Quoi de plus cohérent, au fond ? Quand on pense que l’antisémitisme est résiduel dans notre pays, on ne se donne aucun moyen de lutter contre lui.
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M. Jérémie Patrier-Leitus : Eh oui !
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M. Mathieu Lefèvre : Que n’a-t-on entendu de votre part ? Toutes ces circonvolutions pour dire que vous n’alliez pas voter ce texte. Tous les prétextes sont bons : le budget des universités serait trop bas, le code pénal, que vous défendez pour la première fois de votre existence, ne mentionnerait pas l’antisémitisme. Ce sont des circonvolutions.À La France insoumise, vous êtes de tous les mauvais combats. Plus tôt dans l’après-midi, vous avez refusé de voter la proposition de résolution demandant courageusement la libération de Boualem Sansal…
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M. Sylvain Maillard : Il a raison ! Quelle honte !
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M. le président : Merci de ne traiter que l’amendement, monsieur Lefèvre.