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Mme Constance Le Grip : À la fin de ma prise de parole à la tribune hier soir, j’avais terminé par une lecture de la très émouvante missive, pleine d’attentes, si ce n’est de suppliques, adressée par les deux filles de Boualem Sansal à la représentation nationale, c’est-à-dire à nous, députés de la République. Je m’étais permis de nous inviter à être à la hauteur. J’espère que nous continuerons de l’être. Qu’il s’agisse de l’attentat du Petit-Clamart, des rappels des actions de l’OAS ou des montants de l’aide au développement, vous êtes hors sujet – je le dis très clairement.
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M. Laurent Jacobelli : Non !
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Mme Constance Le Grip : Cette proposition de résolution européenne se fonde sur des principes et des valeurs.
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Mme Nathalie Oziol : Pas seulement, malheureusement !
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Mme Constance Le Grip : Elle rappelle l’attachement de notre République à ces principes et à ces valeurs, qui constituent notre socle républicain, et son appartenance à la communauté de destins que l’on appelle Union européenne. Elle appelle à la libération d’un homme qui est en danger. Les mentions de tel ou tel pan de la politique nationale n’ont pas leur place dans ce texte. Avis défavorable.
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Mme Marie-Christine Dalloz : Bravo !
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M. Manuel Bompard : Il fallait voter notre amendement de réécriture !
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Mme Christine Arrighi : C’est ce que nous répétons depuis tout à l’heure !
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M. le président : Quel est l’avis du gouvernement sur ces amendements ?
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M. Benjamin Haddad : Mon avis est également défavorable, pour les mêmes raisons. Non seulement c’est hors sujet, mais Winston Churchill est mal cité. Dans ce débat, la représentation nationale s’élèverait à envoyer un message fort et uni à Boualem Sansal et à l’Algérie, sans y mêler des considérations de politique intérieure.
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M. le président : La parole est à M. David Guiraud.
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M. David Guiraud : Par cet amendement qui confond la libération de Boualem Sansal avec la dénonciation des accords de 1968, le Rassemblement national confond à nouveau la diplomatie avec les affaires intérieures et renoue avec sa tradition profonde concernant l’Algérie : celle qui considère que l’Algérie n’est pas l’égale de la France, mais son sujet, et qu’elle ne doit pas discuter, mais obéir. (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP.)
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M. Laurent Jacobelli : Comment peut-on être aussi soumis ?
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M. David Guiraud : Nous disons simplement que le temps lors duquel l’Algérie était un département français, colonisé, maîtrisé et cadenassé par le ministère de l’intérieur est terminé. La colonisation est passée !
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M. Laurent Jacobelli : Quelle horreur !
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M. David Guiraud : Nous refusons de nous inscrire dans les pas du Rassemblement national.Si la situation politique est bloquée, c’est parce que des représentants du peuple français continuent de se comporter en colons, ici, dans l’hémicycle.Si la situation de Boualem Sansal est bloquée, c’est parce que deux jours avant le 8 mai – une date heureuse pour nous, mais qui rappelle aux Algériens les massacres de Sétif, de Guelma et de Kherrata, lors desquels la France a tué des dizaines de milliers d’entre eux –, des députés Français continuent de se comporter en colons ! (Applaudissements sur quelques bancs du groupe LFI-NFP.)
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M. David Guiraud : Ils sont la cause de nos malheurs et d’une partie de ceux de Boualem Sansal !
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M. Julien Odoul : Et les massacres du FLN, on en parle ou pas ?
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M. David Guiraud : Monsieur le ministre, vous souscrivez à une vision coloniale quand vous confondez la défense de nos valeurs et surtout la défense de la mesure en matière de géopolitique avec la haine de soi ou même la repentance. Il ne s’agit pas de repentance, mais simplement de respect et de reconnaissance. Auriez-vous dit à Gisèle Halimi et à Simone de Beauvoir qu’elles étaient dans une forme de repentance quand elles faisaient justement preuve de mesure et de respect vis-à-vis de l’Algérie pour faire avancer de nombreux dossiers ?On entend les députés du Rassemblement national hurler. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe LFI-NFP. – Protestations sur les bancs du groupe RN.) Mais quand je les regarde, je ne vois pas grand-chose d’autre que le visage d’Ahmed Moulay, torturé puis tué, chez lui, en 1957,…
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M. Julien Odoul : C’est un cours magistral ou quoi ?
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M. David Guiraud : …et dans la maison de qui on retrouva le couteau d’un homme, le couteau de Jean-Marie Le Pen. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe LFI-NFP. – Protestations sur les bancs du groupe RN.)
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M. Laurent Jacobelli : Quel rapport ?
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M. José Beaurain : C’est n’importe quoi !
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M. David Guiraud : Même si vous n’avez plus ce couteau aujourd’hui, je le vois quand je vous entends ! (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP.)
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M. Hervé de Lépinau : Agent de l’étranger ! Antipatriote !
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M. le président : La parole est à M. Laurent Jacobelli.
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M. Laurent Jacobelli : Quelle indignité !
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M. Arnaud Le Gall : Encore une citation ?
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M. Laurent Jacobelli : Tous les islamistes et les dictateurs de la terre font des économies, car il apparaît que les avocats des Comores et du Hamas sont aussi les avocats de l’Algérie ! Ils sont sur les bancs de l’extrême gauche. (Applaudissements sur les bancs des groupes RN et UDR.)Imaginons que le dictateur Tebboune nous regarde aujourd’hui à la télévision. Il comprendra d’abord qu’il dispose d’un allié fidèle en France, qui lui obéit au doigt et à l’œil – et qu’il fait élire : l’extrême gauche ! (Mêmes mouvements.)
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M. Thierry Tesson : Le parti de l’étranger !
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M. Laurent Jacobelli : Il se dira ensuite : « Mes pauvres amis, vous qui déposez une proposition de résolution contre moi, laissez-moi rire ! Je vais continuer à vous humilier ! Je vais continuer à vous provoquer ! Je vais continuer à prendre votre argent ! Si votre seul pouvoir est celui de chouiner, de vous lamenter et de vous complaire dans le pardon et dans la bienséance, je vais en abuser ! » (Mme Béatrice Roullaud applaudit.)
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Mme Nathalie Oziol : Vous êtes pitoyable !
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M. Laurent Jacobelli : Faites au moins preuve de courage ! Entre le cynisme criminel de l’extrême gauche et la bien-pensance sans courage du centre, le dictateur Tebboune, croyez-moi, n’est pas près de s’arrêter ! (Applaudissements sur les bancs des groupes RN et UDR.)
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M. Bruno Fuchs : À ce stade, je voudrais rappeler aux députés de droite comme de gauche qu’ils prennent trop de temps pour parler de sujets relevant de notre politique intérieure.
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M. Laurent Jacobelli : On fait ce qu’on veut !
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M. Bruno Fuchs : Cette proposition de résolution est bel et bien instrumentalisée…
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M. Thierry Tesson : Et pas par vous, peut-être ?
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M. Bruno Fuchs : …et je vous demande de revenir à son essence : la volonté que nous avons tous ici d’obtenir la libération de Boualem Sansal, notre compatriote.
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M. Julien Odoul : On n’est pas au parlement algérien, on fait ce qu’on veut !
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M. Bruno Fuchs : Revenons au texte et à l’amendement défendu par M. Michoux. La rapporteure l’a bien dit, ce dernier est hors sujet : il n’est pas directement lié à la demande de libération, mais a vocation à créer un rapport de force.
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M. Nicolas Meizonnet : Il est certain qu’on ne peut pas compter sur vous pour le faire !
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M. Bruno Fuchs : Ce rapport de force est inefficace, car les 120 millions d’euros que vous évoquez sont presque intégralement dédiés au financement de bourses attribuées à des étudiants algériens. Ils soutiennent donc le peuple algérien, qui combat justement le régime que vous dénoncez !
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M. Hervé de Lépinau : Et la corruption ?
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M. Bruno Fuchs : Vous vous trompez de cible ! Parce qu’il tend à renforcer le régime au pouvoir et à empêcher un certain nombre de militants et de citoyens de lutter contre lui, l’amendement produira des effets contraires à ceux que nous recherchons.
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M. Nicolas Meizonnet : Quelle naïveté !
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M. Bruno Fuchs : Enfin, une diplomatie qui produit des résultats passe par un rapport de force mais l’engagement d’un rapport de force est une impasse si elle n’est pas inspirée par une volonté de dialogue.
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M. Nicolas Meizonnet : On est bien loin du rapport de force, on est plutôt dans le rapport de faiblesse !
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M. Bruno Fuchs : Toutes les grandes crises s’achèvent par la négociation et la conclusion d’accords.
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M. Nicolas Meizonnet : L’Algérie nous marche dessus !
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M. Bruno Fuchs : Oui, les rapports de force sont nécessaires et le ministre en a joué, jusqu’à obtenir de nombreux résultats.
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M. Nicolas Meizonnet : Des résultats remarquables ! (Sourires sur les bancs du groupe RN.)
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M. Bruno Fuchs : De fait, sans les attaques de Mulhouse et l’enlèvement de l’influenceur Amir DZ, nous étions très près d’obtenir la libération de Boualem Sansal !
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Mme Claire Marais-Beuil : Mince alors !
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M. Bruno Fuchs : Je pourrai vous donner des éléments à ce sujet : nous en étions très près, mais l’enlèvement d’Amir DZ a fait éclater une nouvelle crise diplomatique.Guillaume Bigot affirme que Nietzsche aurait écrit que la lâcheté attise la cruauté, mais je ne trouve aucune trace de cette citation dans l’œuvre du philosophe. Je l’invite à préciser sa référence ! (Protestations sur les bancs du groupe RN.)
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M. Thierry Tesson : Le voilà qui fait le maître d’école !
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M. Bruno Fuchs : Même si Nietzsche pense que l’homme est lâche par nature, je ne crois pas qu’il ait écrit les mots que vous lui prêtez. Toujours est-il que je répondrai à M. Bigot par une autre citation : « Si un aveugle guide un aveugle, ils tomberont tous deux dans un trou. »Il faut faire preuve d’un peu de discernement.
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M. Laurent Jacobelli : C’est limite !
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M. Bruno Fuchs : Le rapport de force est nécessaire, mais il ne faut pas perdre de vue l’objectif. Vous êtes dans l’aveuglement : tâchez d’ouvrir les yeux sur la façon dont nous allons pouvoir régler cette situation !
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M. Julien Odoul : C’est même très limite de dire ça !
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M. le président : Je mets aux voix l’amendement no 22.
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M. le président : Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 213 Nombre de suffrages exprimés 212 Majorité absolue 107 Pour l’adoption 80 Contre 132
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 : (L’amendement no 22 n’est pas adopté.)
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M. le président : Je mets aux voix l’amendement no 12.
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M. le président : Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 210 Nombre de suffrages exprimés 208 Majorité absolue 105 Pour l’adoption 80 Contre 128
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 : (L’amendement no 12 n’est pas adopté.)
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M. le président : La parole est à Mme Sandra Regol, pour soutenir l’amendement no 18.
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Mme Sandra Regol : Il tend à supprimer l’alinéa 35, qui vise à subordonner à la libération de Boualem Sansal le versement de fonds européens. Si séduisante qu’elle soit, cette idée est en fait simpliste.D’abord, une diplomatie qui obtient des résultats ne se pratique pas avec des menaces, mais avec finesse,…
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M. Hervé de Lépinau : Vous décrivez une diplomatie de Bisounours !
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Mme Sandra Regol : …patience, respect mutuel et, souvent, beaucoup de fermeté. J’en ai entendu certains – ceux qui crient, qui hurlent et qui insultent depuis des heures –,…
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M. Laurent Jacobelli : Ce sont vos collègues !
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Mme Sandra Regol : …dire que la diplomatie française est aujourd’hui un paillasson.Comme l’horloge arrêtée qui donne deux fois par jour la bonne heure, vous avez cette fois raison.
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M. Hervé de Lépinau : C’est Nietzsche qui a dit ça ?
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Mme Sandra Regol : Oui, la diplomatie française est devenue un paillasson depuis que la France, sous la houlette d’Emmanuel Macron, a décidé de saper ses fondements. Depuis, la France est à la peine, elle est affaiblie, elle est isolée. (Mme Mathilde Feld applaudit.)Le cas de Boualem Sansal vient illustrer douloureusement ce constat. Pourtant, ce n’est pas en adoptant une posture prétendument ferme que nous réglerons le problème.
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Mme Caroline Parmentier : C’est très mauvais.
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Mme Sandra Regol : Comble de l’ironie, nous demandons la libération inconditionnelle de Boualem Sansal, mais intégrons des conditions formelles à notre résolution. Sa rédaction révèle donc une contradiction flagrante, qui affaiblit notre position et notre crédibilité.Chers collègues de droite, si vous souhaitez vraiment aider Boualem Sansal, peut-être serait-il temps de ranger vos sabres et de sortir vos manuels de diplomatie.
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Mme Caroline Parmentier : Quelle honte !
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Mme Sandra Regol : Je sais que la diplomatie n’est plus à la mode, mais elle est nécessaire : en matière de relations internationales, la subtilité l’emporte souvent sur la brutalité. Vos hurlements montrent que vous ne l’avez pas compris. (Applaudissements sur quelques bancs des groupes EcoS et LFI-NFP.)
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Mme Constance Le Grip : Il est défavorable. J’ai déjà indiqué que la proposition de résolution européenne ne devait pas tenir en une phrase lapidaire appelant à la libération immédiate de Boualem Sansal, mais que sa rédaction devait nous permettre de contextualiser cette demande, de rappeler notre attachement à certaines valeurs et à certains principes et de rappeler que nous considérons que les engagements internationaux pris souverainement par des États doivent être respectés.L’alinéa 35 de la proposition de résolution tend justement à demander à l’Algérie de respecter les textes internationaux qu’elle a signés – la Déclaration universelle des droits de l’homme en est un.En outre, l’accord d’association qui lie actuellement l’Union européenne à ce pays repose en partie sur l’engagement de ce dernier à respecter un certain nombre de droits fondamentaux – une clause habituelle dans les accords d’association conclus par l’Union. Sabrer cet alinéa – ou d’autres, comme vous avez proposé de le faire , ce serait renoncer à certains leviers dont l’exécutif ou les parlementaires européens pourraient avoir besoin s’ils veulent avoir un dialogue franc et constructif, mais aussi lucide, exigeant et viril avec l’Algérie.
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M. Sylvain Maillard : Viril mais cordial.
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M. Benjamin Haddad : Cet amendement tend à empêcher la politique étrangère de la France et de l’Europe de s’appuyer sur une référence aux droits de l’homme, à l’État de droit et aux libertés fondamentales, qu’il soit question ou non de l’Algérie. Or les droits fondamentaux sont au cœur des accords d’association et des relations partenariales de l’Union européenne et de la France avec leurs partenaires extérieurs !Notre avis est donc défavorable.
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M. Sylvain Maillard : C’est très clair. C’est même chirurgical.
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M. le président : La parole est à Mme Claire Marais-Beuil.
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Mme Claire Marais-Beuil : Je ne veux rappeler qu’une chose : il y a urgence, car nous avons affaire à une personne malade. Nous n’avons plus le temps d’attendre des mois et des mois que la diplomatie fasse son œuvre !C’est très bien, la diplomatie, et on a tenté d’avancer par ce moyen pendant plusieurs mois, mais le rapport de force est maintenant installé. Nous devons absolument obtenir la libération de Boualem Sansal, qui est malade. Sinon, il est à craindre que cet homme brillant nous quitte avant sa libération. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe RN.)
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M. le président : La parole est à M. Manuel Bompard.