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Code de la santé publique — Article D6124-177-13
Partie réglementaire Sixième partie : Etablissements et services de santé Livre Ier : Etablissements de santé Titre II : Equipement sanitaire Chapitre IV : Conditions techniques de fonctionnement Section 1 : Activités de soins Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation. Sous-section 14 : Activité de soins médicaux et de réadaptation Paragraphe 3 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections de l'appareil locomoteur. Paragraphe 3 : Conditions particulières à la mention “ gériatrie ”
En vigueur depuis le 2023-06-01

I.-L'équipe pluridisciplinaire comprend, outre les équipes prévues à l'article D. 6124-177-3 : 1° Au moins un masseur-kinésithérapeute ; 2° Au moins un ergothérapeute ; 3° Au moins un diététicien ; 4° Au moins un psychologue. II.-Les membres de l'équipe pluridisciplinaire sont formés à la prise en charge des affections des patients souffrant notamment de la maladie d'Alzheimer ou de maladies apparentées. III.-L'équipe pluridisciplinaire assure l'évaluation gérontologique dont l'évaluation des troubles cognitifs des patients si elle n'a pas été menée.

Nota : Conformément à l'article 2 du décret n° 2022-25 du 11 janvier 2022, ces dispositions entrent en vigueur le 1er juin 2023. Se reporter aux conditions d'application prévues au II du même article.

Code de la santé publique — Article D6124-177-14
Partie réglementaire Sixième partie : Etablissements et services de santé Livre Ier : Etablissements de santé Titre II : Equipement sanitaire Chapitre IV : Conditions techniques de fonctionnement Section 1 : Activités de soins Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation. Sous-section 14 : Activité de soins médicaux et de réadaptation Paragraphe 3 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections de l'appareil locomoteur. Paragraphe 3 : Conditions particulières à la mention “ gériatrie ”
En vigueur depuis le 2023-06-01

Le médecin coordonnateur est spécialisé en gériatrie ou justifie d'une formation ou d'une expérience attestée en gériatrie.

Nota : Conformément à l'article 2 du décret n° 2022-25 du 11 janvier 2022, ces dispositions entrent en vigueur le 1er juin 2023. Se reporter aux conditions d'application prévues au II du même article.
Code de la santé publique — Article D6124-177-15
Partie réglementaire Sixième partie : Etablissements et services de santé Livre Ier : Etablissements de santé Titre II : Equipement sanitaire Chapitre IV : Conditions techniques de fonctionnement Section 1 : Activités de soins Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation. Sous-section 14 : Activité de soins médicaux et de réadaptation Paragraphe 3 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections de l'appareil locomoteur. Paragraphe 3 : Conditions particulières à la mention “ gériatrie ”
En vigueur depuis le 2023-06-01

Le titulaire de l'autorisation propose à chaque patient, selon son état clinique, une prise en charge dans au moins trois pratiques thérapeutiques parmi les pratiques thérapeutiques suivantes : -masso-kinésithérapie ; -ergothérapie ; -diététique ; -psychomotricité ; -orthophonie ; -prise en charge psychologique ; -activité physique adaptée.

Nota : Conformément à l'article 2 du décret n° 2022-25 du 11 janvier 2022, ces dispositions entrent en vigueur le 1er juin 2023. Se reporter aux conditions d'application prévues au II du même article.

Code de la santé publique — Article D6124-177-16
Partie réglementaire Sixième partie : Etablissements et services de santé Livre Ier : Etablissements de santé Titre II : Equipement sanitaire Chapitre IV : Conditions techniques de fonctionnement Section 1 : Activités de soins Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation. Sous-section 14 : Activité de soins médicaux et de réadaptation Paragraphe 3 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections de l'appareil locomoteur. Paragraphe 3 : Conditions particulières à la mention “ gériatrie ”
En vigueur depuis le 2023-06-01

L'organisation des soins permet de dispenser à chaque patient, selon son état clinique, chaque jour ouvré dans le cadre d'une hospitalisation complète ou à chaque venue dans le cadre d'une hospitalisation à temps partiel, au moins deux séquences de traitement, individuelles ou collectives.

Nota : Conformément à l'article 2 du décret n° 2022-25 du 11 janvier 2022, ces dispositions entrent en vigueur le 1er juin 2023. Se reporter aux conditions d'application prévues au II du même article.

Code de la santé publique — Article D6124-177-17
Partie réglementaire Sixième partie : Etablissements et services de santé Livre Ier : Etablissements de santé Titre II : Equipement sanitaire Chapitre IV : Conditions techniques de fonctionnement Section 1 : Activités de soins Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation. Sous-section 14 : Activité de soins médicaux et de réadaptation Paragraphe 4 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections du système nerveux. Paragraphe 4 : Conditions particulières à la mention “ locomoteur ”
En vigueur depuis le 2023-06-01

Le site autorisé comprend, outre les locaux prévus à l'article D. 6124-177-1, une ou plusieurs salles de simulation d'espace de vie.

Nota : Conformément à l'article 2 du décret n° 2022-25 du 11 janvier 2022, ces dispositions entrent en vigueur le 1er juin 2023. Se reporter aux conditions d'application prévues au II du même article.
Code de la santé publique — Article D6124-177-18
Partie réglementaire Sixième partie : Etablissements et services de santé Livre Ier : Etablissements de santé Titre II : Equipement sanitaire Chapitre IV : Conditions techniques de fonctionnement Section 1 : Activités de soins Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation. Sous-section 14 : Activité de soins médicaux et de réadaptation Paragraphe 4 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections du système nerveux. Paragraphe 4 : Conditions particulières à la mention “ locomoteur ”
En vigueur depuis le 2023-06-01

I.-Le titulaire de l'autorisation dispose, sur site : -d'équipements d'éléctrophysiothérapie ; -d'une installation de balnéothérapie ou d'un système d'allègement du poids du corps. II.-Le titulaire de l'autorisation assure l'accès, sur site ou par convention : -à un atelier d'ajustement d'aides techniques et de prothèses ; -à un laboratoire d'analyse du mouvement.

Nota : Conformément à l'article 2 du décret n° 2022-25 du 11 janvier 2022, ces dispositions entrent en vigueur le 1er juin 2023. Se reporter aux conditions d'application prévues au II du même article.

Code de la santé publique — Article D6124-177-19
Partie réglementaire Sixième partie : Etablissements et services de santé Livre Ier : Etablissements de santé Titre II : Equipement sanitaire Chapitre IV : Conditions techniques de fonctionnement Section 1 : Activités de soins Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation. Sous-section 14 : Activité de soins médicaux et de réadaptation Paragraphe 4 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections du système nerveux. Paragraphe 4 : Conditions particulières à la mention “ locomoteur ”
En vigueur depuis le 2023-06-01

L'équipe pluridisciplinaire comprend, outre les équipes prévues à l'article D. 6124-177-3 : 1° Au moins un masseur-kinésithérapeute ; 2° Au moins un ergothérapeute ; 3° Au moins un psychologue.

Nota : Conformément à l'article 2 du décret n° 2022-25 du 11 janvier 2022, ces dispositions entrent en vigueur le 1er juin 2023. Se reporter aux conditions d'application prévues au II du même article.

Code de la santé publique — Article D6124-177-20
Partie réglementaire Sixième partie : Etablissements et services de santé Livre Ier : Etablissements de santé Titre II : Equipement sanitaire Chapitre IV : Conditions techniques de fonctionnement Section 1 : Activités de soins Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation. Sous-section 14 : Activité de soins médicaux et de réadaptation Paragraphe 4 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections du système nerveux. Paragraphe 4 : Conditions particulières à la mention “ locomoteur ”
En vigueur depuis le 2023-06-01

Le médecin coordonnateur est spécialisé en médecine physique et de réadaptation ou en rhumatologie et justifie dans ce cas d'une formation ou d'une expérience attestée en réadaptation.

Nota : Conformément à l'article 2 du décret n° 2022-25 du 11 janvier 2022, ces dispositions entrent en vigueur le 1er juin 2023. Se reporter aux conditions d'application prévues au II du même article.
Code de la santé publique — Article D6124-177-21
Partie réglementaire Sixième partie : Etablissements et services de santé Livre Ier : Etablissements de santé Titre II : Equipement sanitaire Chapitre IV : Conditions techniques de fonctionnement Section 1 : Activités de soins Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation. Sous-section 14 : Activité de soins médicaux et de réadaptation Paragraphe 4 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections du système nerveux. Paragraphe 4 : Conditions particulières à la mention “ locomoteur ”
En vigueur depuis le 2023-06-01

Le titulaire de l'autorisation propose à chaque patient, selon son état clinique, une prise en charge dans au moins trois pratiques thérapeutiques parmi les pratiques thérapeutiques suivantes : -masso-kinésithérapie ; -ergothérapie ; -orthoprothésie ; -psychomotricité ; -prise en charge psychologique ; -activité physique adaptée.

Nota : Conformément à l'article 2 du décret n° 2022-25 du 11 janvier 2022, ces dispositions entrent en vigueur le 1er juin 2023. Se reporter aux conditions d'application prévues au II du même article.

Code de la santé publique — Article D6124-177-22
Partie réglementaire Sixième partie : Etablissements et services de santé Livre Ier : Etablissements de santé Titre II : Equipement sanitaire Chapitre IV : Conditions techniques de fonctionnement Section 1 : Activités de soins Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation. Sous-section 14 : Activité de soins médicaux et de réadaptation Paragraphe 4 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections du système nerveux. Paragraphe 4 : Conditions particulières à la mention “ locomoteur ”
En vigueur depuis le 2023-06-01

L'organisation des soins permet de dispenser à chaque patient, selon son état clinique, chaque jour ouvré dans le cadre d'une hospitalisation complète ou à chaque venue dans le cadre d'une hospitalisation à temps partiel, au moins deux séquences de traitement dont au moins une séquence de soins individualisés.

Nota : Conformément à l'article 2 du décret n° 2022-25 du 11 janvier 2022, ces dispositions entrent en vigueur le 1er juin 2023. Se reporter aux conditions d'application prévues au II du même article.
Code de la santé publique — Article D6124-177-23
Partie réglementaire Sixième partie : Etablissements et services de santé Livre Ier : Etablissements de santé Titre II : Equipement sanitaire Chapitre IV : Conditions techniques de fonctionnement Section 1 : Activités de soins Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation. Sous-section 14 : Activité de soins médicaux et de réadaptation Paragraphe 5 : Conditions communes à la prise en charge spécialisée des affections de l'appareil locomoteur et des affections du système nerveux. Paragraphe 5 : Conditions particulières à la mention “ système nerveux ”
En vigueur depuis le 2023-06-01

Le site autorisé comprend, outre les locaux prévus à l'article D. 6124-177-1, une ou plusieurs salles de simulation d'espace de vie.

Nota : Conformément à l'article 2 du décret n° 2022-25 du 11 janvier 2022, ces dispositions entrent en vigueur le 1er juin 2023. Se reporter aux conditions d'application prévues au II du même article.

Code de la santé publique — Article D6124-177-24
Partie réglementaire Sixième partie : Etablissements et services de santé Livre Ier : Etablissements de santé Titre II : Equipement sanitaire Chapitre IV : Conditions techniques de fonctionnement Section 1 : Activités de soins Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation. Sous-section 14 : Activité de soins médicaux et de réadaptation Paragraphe 5 : Conditions communes à la prise en charge spécialisée des affections de l'appareil locomoteur et des affections du système nerveux. Paragraphe 5 : Conditions particulières à la mention “ système nerveux ”
En vigueur depuis le 2023-06-01

I.-Le titulaire de l'autorisation dispose, sur site : -d'un plateau technique neurocognitif ; -d'outils permettant l'évaluation et la rééducation de la posture, de l'équilibre et de la marche. II.-Le titulaire de l'autorisation assure l'accès, sur site ou par convention : -à un plateau technique permettant de réaliser des examens d'électromyographie et d'électroencéphalographie ; -à un laboratoire d'urodynamique ; -à un laboratoire d'analyse du mouvement.

Nota : Conformément à l'article 2 du décret n° 2022-25 du 11 janvier 2022, ces dispositions entrent en vigueur le 1er juin 2023. Se reporter aux conditions d'application prévues au II du même article.
Code de la santé publique — Article D6124-177-25
Partie réglementaire Sixième partie : Etablissements et services de santé Livre Ier : Etablissements de santé Titre II : Equipement sanitaire Chapitre IV : Conditions techniques de fonctionnement Section 1 : Activités de soins Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation. Sous-section 14 : Activité de soins médicaux et de réadaptation Paragraphe 5 : Conditions communes à la prise en charge spécialisée des affections de l'appareil locomoteur et des affections du système nerveux. Paragraphe 5 : Conditions particulières à la mention “ système nerveux ”
En vigueur depuis le 2023-06-01

L'équipe pluridisciplinaire comprend, outre les équipes prévues à l'article D. 6124-177-3 : 1° Au moins un masseur-kinésithérapeute ; 2° Au moins un ergothérapeute ; 3° Au moins un orthophoniste ; 4° Un ou plusieurs psychologues, dont au moins un justifie d'une formation ou d'une expérience attestée en neuropsychologie.

Nota : Conformément à l'article 2 du décret n° 2022-25 du 11 janvier 2022, ces dispositions entrent en vigueur le 1er juin 2023. Se reporter aux conditions d'application prévues au II du même article.

Code de la santé publique — Article D6124-177-26
Partie réglementaire Sixième partie : Etablissements et services de santé Livre Ier : Etablissements de santé Titre II : Equipement sanitaire Chapitre IV : Conditions techniques de fonctionnement Section 1 : Activités de soins Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation. Sous-section 14 : Activité de soins médicaux et de réadaptation Paragraphe 5 : Conditions communes à la prise en charge spécialisée des affections de l'appareil locomoteur et des affections du système nerveux. Paragraphe 5 : Conditions particulières à la mention “ système nerveux ”
En vigueur depuis le 2023-06-01

Le médecin coordonnateur est spécialisé en médecine physique et de réadaptation ou en neurologie et justifie dans ce cas d'une formation ou d'une expérience attestée en réadaptation.

Nota : Conformément à l'article 2 du décret n° 2022-25 du 11 janvier 2022, ces dispositions entrent en vigueur le 1er juin 2023. Se reporter aux conditions d'application prévues au II du même article.
Code de la santé publique — Article D6124-177-27
Partie réglementaire Sixième partie : Etablissements et services de santé Livre Ier : Etablissements de santé Titre II : Equipement sanitaire Chapitre IV : Conditions techniques de fonctionnement Section 1 : Activités de soins Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation. Sous-section 14 : Activité de soins médicaux et de réadaptation Paragraphe 5 : Conditions communes à la prise en charge spécialisée des affections de l'appareil locomoteur et des affections du système nerveux. Paragraphe 5 : Conditions particulières à la mention “ système nerveux ”
En vigueur depuis le 2023-06-01

Le titulaire de l'autorisation propose à chaque patient, selon son état clinique, une prise en charge dans au moins trois pratiques thérapeutiques parmi les pratiques thérapeutiques suivantes : -masso-kinésithérapie ; -ergothérapie ; -orthophonie ; -psychomotricité ; -prise en charge neuropsychologique ; -activité physique adaptée.

Nota : Conformément à l'article 2 du décret n° 2022-25 du 11 janvier 2022, ces dispositions entrent en vigueur le 1er juin 2023. Se reporter aux conditions d'application prévues au II du même article.

Code de la santé publique — Article D6124-177-28
Partie réglementaire Sixième partie : Etablissements et services de santé Livre Ier : Etablissements de santé Titre II : Equipement sanitaire Chapitre IV : Conditions techniques de fonctionnement Section 1 : Activités de soins Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation. Sous-section 14 : Activité de soins médicaux et de réadaptation Paragraphe 5 : Conditions communes à la prise en charge spécialisée des affections de l'appareil locomoteur et des affections du système nerveux. Paragraphe 5 : Conditions particulières à la mention “ système nerveux ”
En vigueur depuis le 2023-06-01

L'organisation des soins permet de dispenser à chaque patient, selon son état clinique, chaque jour ouvré dans le cadre d'une hospitalisation complète ou à chaque venue dans le cadre d'une hospitalisation à temps partiel, au moins deux séquences de traitement, dont au moins une séquence de soins individualisés.

Nota : Conformément à l'article 2 du décret n° 2022-25 du 11 janvier 2022, ces dispositions entrent en vigueur le 1er juin 2023. Se reporter aux conditions d'application prévues au II du même article.
Code de la santé publique — Article D6124-177-29
Partie réglementaire Sixième partie : Etablissements et services de santé Livre Ier : Etablissements de santé Titre II : Equipement sanitaire Chapitre IV : Conditions techniques de fonctionnement Section 1 : Activités de soins Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation. Sous-section 14 : Activité de soins médicaux et de réadaptation Paragraphe 6 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections cardio-vasculaires. Paragraphe 6 : Conditions particulières à la mention “ cardio-vasculaire ”
En vigueur depuis le 2023-06-01

Le site autorisé comprend, outre les locaux prévus à l'article D. 6124-177-1, une salle d'urgence disposant des équipements permettant d'accomplir les gestes d'urgence et de réanimation cardiaque dans l'attente du transfert vers une unité de soins intensifs en cardiologie. La salle d'urgence comprend un ou plusieurs lits munis de cardioscopes.

Nota : Conformément à l'article 2 du décret n° 2022-25 du 11 janvier 2022, ces dispositions entrent en vigueur le 1er juin 2023. Se reporter aux conditions d'application prévues au II du même article.

Code de la santé publique — Article D6124-177-30
Partie réglementaire Sixième partie : Etablissements et services de santé Livre Ier : Etablissements de santé Titre II : Equipement sanitaire Chapitre IV : Conditions techniques de fonctionnement Section 1 : Activités de soins Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation. Sous-section 14 : Activité de soins médicaux et de réadaptation Paragraphe 6 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections cardio-vasculaires. Paragraphe 6 : Conditions particulières à la mention “ cardio-vasculaire ”
En vigueur depuis le 2023-06-01

Le titulaire de l'autorisation dispose, sur site : 1° D'un plateau technique d'exploration équipé d'installations d'échocardiographie, d'épreuve d'effort et de télémétrie ; 2° D'un plateau technique de réadaptation équipé d'un système de monitoring cardiaque, d'appareils de réentrainement variés ; 3° D'un chariot d'urgence comportant un défibrillateur, avec accès aux fluides médicaux et au vide, à proximité des salles de réadaptation.

Nota : Conformément à l'article 2 du décret n° 2022-25 du 11 janvier 2022, ces dispositions entrent en vigueur le 1er juin 2023. Se reporter aux conditions d'application prévues au II du même article.
Code de la santé publique — Article D6124-177-31
Partie réglementaire Sixième partie : Etablissements et services de santé Livre Ier : Etablissements de santé Titre II : Equipement sanitaire Chapitre IV : Conditions techniques de fonctionnement Section 1 : Activités de soins Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation. Sous-section 14 : Activité de soins médicaux et de réadaptation Paragraphe 6 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections cardio-vasculaires. Paragraphe 6 : Conditions particulières à la mention “ cardio-vasculaire ”
En vigueur depuis le 2023-06-01

L'équipe pluridisciplinaire comprend, outre les équipes prévues à l'article D. 6124-177-3 : 1° Au moins un masseur-kinésithérapeute ; 2° Au moins un diététicien ; 3° Au moins un psychologue.

Nota : Conformément à l'article 2 du décret n° 2022-25 du 11 janvier 2022, ces dispositions entrent en vigueur le 1er juin 2023. Se reporter aux conditions d'application prévues au II du même article.

Code de la santé publique — Article D6124-177-32
Partie réglementaire Sixième partie : Etablissements et services de santé Livre Ier : Etablissements de santé Titre II : Equipement sanitaire Chapitre IV : Conditions techniques de fonctionnement Section 1 : Activités de soins Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation. Sous-section 14 : Activité de soins médicaux et de réadaptation Paragraphe 6 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections cardio-vasculaires. Paragraphe 6 : Conditions particulières à la mention “ cardio-vasculaire ”
En vigueur depuis le 2023-06-01

Le médecin coordonnateur est spécialisé en médecine cardiovasculaire ou en médecine physique et de réadaptation et justifie dans ce cas d'une formation ou d'une expérience attestée en cardiologie. Dans ce dernier cas, le titulaire de l'autorisation assure l'accès des patients à un médecin spécialisé en médecine cardiovasculaire.

Nota : Conformément à l'article 2 du décret n° 2022-25 du 11 janvier 2022, ces dispositions entrent en vigueur le 1er juin 2023. Se reporter aux conditions d'application prévues au II du même article.