Code de la santé publique — Article Annexe 41-1
Annexes ANNEXES DE LA QUATRIÈME PARTIE
En vigueur depuis le 2023-06-09

EXERCICE DE LA MÉDECINE PAR DES ÉTUDIANTS EN MÉDECINE : CONDITIONS DE NIVEAU D'ÉTUDES EN FONCTION DE L'ACTIVITÉ DU MÉDECIN REMPLACÉ CITÉES À L'ARTICLE R. 4131-1 Conditions à remplir par le remplaçant ou l'adjoint et semestres requis : I. - Médecine générale Etre inscrit en troisième cycle de médecine générale et avoir effectué trois semestres de résidanat dont un chez un praticien généraliste agréé. II. - Anatomie et cytologie pathologiques humaines ou anatomie et cytologie pathologiques A. - 4 spécifiques (1). B. - 1 libre. III. - Anesthésie-réanimation A. - 4 spécifiques (1) dont 3 dans des services d'anesthésie et 1 dans un service de réanimation. B. - 1 libre. IV. - Médecine cardiovasculaire A. - 3 spécifiques (1). B. - 2 dans des services agréés de : 1. Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire ; 2. Endocrinologie-maladies métaboliques ; 3. Néphrologie ; 4. Médecine interne et immunologie clinique ; 5. Pédiatrie ; 6. Pneumologie ; 7. Radiologie et imagerie médicale ; 8. Neurologie ; 9. Médecine intensive réanimation ; 10. Médecine vasculaire. V. - Dermato-vénéréologie ou dermatologie et vénéréologie A. - 3 spécifiques (1). B. - 2 libres. VI. - Endocrinologie-diabétologie-nutrition A. - 3 spécifiques dont au moins un à orientation nutrition (1). B. - 1 dans un service agréé à titre principal en : 1. Hépatologie-gastro-entérologie ; 2. Médecine interne et immunologie clinique ; 3. Pédiatrie ; 4. Médecine intensive et réanimation ; 5. Gériatrie ; 6. Oncologie ; 7. Médecine cardio-vasculaire ; 8. Neurologie ; 9. Pneumologie ; 10. Néphrologie ; 11. Biologie médicale ; 12. Santé publique ; 13. Psychiatrie ; 14. Médecine nucléaire ; 15. Gynécologie médicale. C. - 1 libre. VII. - Maladies de l'appareil digestif ou gastro-entérologie et hépatologie A. - 3 spécifiques (1). B. - 2 libres. VIII. - Gynécologie médicale A. - 3 semestres dans des services agréés de gynécologie-obstétrique. B. - 1 libre. IX. - Hématologie A. - 3 spécifiques (1) : 1. Au moins 1 dans un service d'hémobiologie clinique et maladies du sang ; 2. Au moins 1 dans un laboratoire central d'hémobiologie des hôpitaux. B. - 1 dans un service agréé de : 1. Anatomie et cytologie pathologiques ; 2. Immunologie et immunopathologie ; 3. Médecine interne ; 4. Oncologie ; 5. Pathologie infectieuse et tropicale, clinique et biologique ; 6. Pédiatrie ; 7. Pneumologie ; 8. Réanimation. C. - 1 libre. X. - Médecine interne A. - 2 spécifiques (1). B. - 1 dans un service agréé de : 1. Cancérologie ; 2. Immunologie et immunopathologie ; 3. Pathologie infectieuse et tropicale, clinique et biologique ; 4. Réanimation ; 5. Nutrition. C. - 3 libres. XI. - Médecine nucléaire A. - 3 spécifiques (1). B. - B. - 2 libres. XII. - Médecine du travail A. - 3 spécifiques (1). B. - 2 libres. XIII. - Néphrologie A. - 2 spécifiques (1). B. - 1 dans un service agréé de réanimation. C. - 2 libres. XIV. - Neurologie A. - 3 spécifiques (1). B. - 1 dans un service agréé de psychiatrie ou dans un service agréé de neurologie. C. - 1 libre. XV. - Oncologie (option oncologie médicale) A. - 3 spécifiques (1), dont 1 dans un service agréé pour l'option de radiothérapie. B. - 2 libres. XVI. - Oncologie (option radiothérapie) ou radiothérapie A. - 4 spécifiques (1), dont 1 dans un service agréé pour l'option d'oncologie médicale. B. - 1 libre. XVII. - Pédiatrie A. - 4 spécifiques (1). B. - 1 libre. XVIII. - Pneumologie A. - 3 spécifiques (1). B. - 2 libres. XIX. - Psychiatrie A. - 4 spécifiques (1), dont 1 dans un service agréé en psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent. B. - 1 libre. XX. - Psychiatrie (option psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent) A. - 4 spécifiques (1) dont 2 dans un service agréé en psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent. B. - 1 libre. XXI. - Radiologie (option radiodiagnostic) ou radiodiagnostic et imagerie médicale A. - 3 spécifiques (1). B. - 2 libres. XXII. - Rééducation et réadaptation fonctionnelles A. - 3 spécifiques (1). B. - 2 libres. XXIII. - Rhumatologie A. - 3 spécifiques (1). B. - 2 libres. XXIV. - Santé communautaire et médecine sociale ou santé publique et médecine sociale A. - 3 spécifiques (1) dont 1 dans un service extra-hospitalier agréé. B. - 2 libres. XXV. - Biologie médicale A. - 3 dans des laboratoires. B. - 1 dans un service clinique agréé. C. - 1 libre. XXVI. - Chirurgie infantile A. - 4 spécifiques (1) répartis si possible dans des services de : chirurgie viscérale, chirurgie infantile orthopédique, chirurgie infantile urologique, chirurgie infantile générale. B. - 3 libres. XXVII. - Chirurgie orthopédique et traumatologie ou chirurgie orthopédique A. - 4 spécifiques (1). B. - 3 libres XXVIII. - Chirurgie plastique reconstructrice et esthétique A. - 4 spécifiques (1). B. - 3 libres. XXIX. - Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire A. - 4 spécifiques (1). B. - 3 libres. XXX. - Chirurgie urologique A. - 4 spécifiques (1). B. - 3 libres. XXXI. - Chirurgie vasculaire A. - 4 spécifiques (1). B. - 3 libres. XXXII. - Chirurgie viscérale et digestive A. - 4 spécifiques (1) : B. - 3 libres. XXXIII. - Gynécologie-obstétrique A. - 5 spécifiques (1). B. - 1 dans des services agréés de : 1. Chirurgie viscérale ; 2. Chirurgie urologique ; 3. Chirurgie vasculaire. 4. Chirurgie générale. C. - 1 libre. XXXIV. - Neurochirurgie A. - 4 spécifiques (1). B. - 2 dans des services agréés de disciplines chirurgicales. C. - 2 dans des services agréés pour la spécialité ou pour une autre spécialité dont 1 de préférence dans un service agréé de neurologie. XXXV. - Ophtalmologie A. - 3 spécifiques (1). B. - 2 libres. XXXVI. - Oto-rhino-laryngologie A. - 3 spécifiques (1). B. - 2 libres. XXXVII. - Stomatologie A. - 3 spécifiques (1). B. - 2 dans des services agréés pour la spécialité ou une autre spécialité. XXXVIII. - Chirurgie générale A. - 5 spécifiques (1) ou dans un service agréé de disciplines chirurgicales autres que spécifiques. B. - 2 dans des services agréés pour la spécialité ou pour une autre spécialité. XXXIX. - Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie A. - 4 spécifiques (1). B. - 3 libres. XXXX. - Médecine intensive-réanimation Cinq stages d'un semestre dont au moins deux dans un lieu agréé à titre principal pour la spécialité et un en anesthésie dans un lieu agréé à titre principal pour l'anesthésie-réanimation. XXXXI. - Allergologie Cinq stages d'un semestre dont au moins trois dans un lieu agréé à titre principal pour la spécialité et un à titre complémentaire. XXXXII. - Chirurgie orale Cinq stages d'un semestre dont au moins trois dans un lieu agréé à titre principal pour la spécialité. XXXXIII. - Génétique médicale Cinq stages d'un semestre dont au moins trois dans un lieu agréé à titre principal pour la spécialité. XXXXIV. - Gériatrie Cinq stages d'un semestre dont au moins trois dans un lieu agréé à titre principal pour la spécialité. XXXXV. - Maladies infectieuses et tropicales Cinq stages d'un semestre dont au moins trois dans un lieu agréé à titre principal pour la spécialité. XXXXVI. - Médecine d'urgence Cinq stages d'un semestre dont au moins un dans un lieu hospitalier agréé à titre principal en médecine d'urgence, un dans un lieu agréé à titre principal en médecine d'urgence ayant la qualification de SAMU-CRRA15/ SMUR, un dans un lieu agréé à titre principal en pédiatrie et à titre complémentaire en médecine d'urgence et assurant la permanence de soins pédiatriques et un dans un lieu agréé à titre principal en médecine intensive-réanimation ou en anesthésie-réanimation et à titre complémentaire en médecine d'urgence XXXXVII. - Médecine vasculaire Cinq stages d'un semestre dont au moins trois dans un lieu agréé à titre principal pour la spécialité. XXXXVIII. - Médecine légale et expertises médicales Cinq stages d'un semestre dont au moins trois dans un lieu agréé à titre principal pour la spécialité. (1) Semestres cliniques effectués dans des services agréés correspondant à la spécialité.