LeMoussel/LEGI huggingface dataset:
Code de la sécurité sociale — Article Annexe II : Tableau n° 22
Annexes Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3
En vigueur depuis le 1985-12-21

SULFOCARBONISME PROFESSIONNEL Date de création : 18 juillet 1945. Dernière mise à jour : 15 septembre 1955. DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE prise en charge LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies Syndrome aigu neuro-digestif se manifestant par vomissements, gastralgies violentes, diarrhée avec délire et céphalée intense. Accidents aigus : 30 jours Intoxications subaiguës ou chroniques : 1 an Préparation, manipulation, emploi du sulfure de carbone et des produits en renfermant, notamment : - fabrication du sulfure de carbone et de ses dérivés ; - préparation de la viscose et toutes fabrications utilisant la régénération de la cellulose par décomposition de la viscose, telles que fabrication de textiles artificiels et de pellicules cellulosiques ; - extraction du soufre, vulcanisation à froid du caoutchouc au moyen de dissolution de soufre ou de chlorure de soufre dans le sulfure de carbone ; - préparation et emploi des dissolutions du caoutchouc dans le sulfure de carbone ; - emploi du sulfure de carbone dissolvant de la gutta-percha, des résines, des cires, des matières grasses, des huiles essentielles et autres substances. Troubles psychiques aigus avec confusion mentale, délire onirique. Troubles psychiques chroniques avec états dépressifs et impulsions morbides. Polynévrites et névrites, quel qu'en soit le degré, avec troubles des réactions électriques (notamment chronaximétriques). Névrite optique.

Code de la sécurité sociale — Article Annexe II : Tableau n° 23
Annexes Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3
En vigueur depuis le 1985-12-21

NYSTAGMUS PROFESSIONNEL Date de création : 18 juillet 1945. DÉSIGNATION DE LA MALADIE DÉLAI DE prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie Nystagmus 1 an Travaux exécutés dans les mines.
Code de la sécurité sociale — Article Annexe II : Tableau n° 24
Annexes Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3
En vigueur depuis le 1985-12-21

BRUCELLOSES PROFESSIONNELLES. Date de création : 18 juillet 1945. Dernière mise à jour : 28 janvier 1982 DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE LIMITATIVE des travaux susceptibles de provoquer ces maladies Brucellose aiguë avec septicémie : tableau de fièvre ondulante sudoro-algique ; tableau pseudo-grippal ; tableau pseudo-typhoïdique. 2 mois Travaux exposant au contact avec des caprins, ovins, bovins, porcins, avec leurs produits ou leurs déjections. Brucellose subaiguë avec focalisation : monoarthrite aiguë fébrile, polyarthrite ; bronchite, pneumopathie ; réaction neuro-méningée ; formes hépato-spléniques subaiguës. 2 mois Travaux exécutés dans les laboratoires servant au diagnostic de la brucellose, à la préparation des antigènes brucelliens ou des vaccins anti-brucelliens, ainsi que dans les laboratoires vétérinaires. Brucellose chronique : arthrite séreuse ou suppurée, ostéo-arthrite, ostéite, spondylodiscite, sacrocoxite ; orchite, épididymite, prostatite, salpingite ; bronchite, pneumopathie, pleurésie sérofibrineuse ou purulente ; hépatite ; anémie, purpura, hémorragie, adénopathie ; néphrite ; endocardite, phlébite ; réaction méningée, méningite, arachnoïdite, méningo-encéphalite, myélite, névrite radiculaire ; manifestations cutanées d'allergie ; manifestations psychopathologiques : asthénie profonde associée ou non à un syndrome dépressif. 1 an NOTA - L'origine brucellienne des manifestations aiguës ou subaiguës est démontrée par l'isolement du germe, ou par les résultats combinés de deux réactions sérologiques utilisées par l'organisation mondiale de la santé (OMS) quel que soit leur taux. Les manifestations chroniques de la brucellose doivent être associées à une intradermo-réaction positive à un allergène brucellien avec ou sans réaction sérologique positive.
Code de la sécurité sociale — Article Annexe II : Tableau n° 26
Annexes Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3
En vigueur depuis le 1985-12-21

INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE BROMURE DE METHYLE. Date de création : 19 mars 1948. DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies Troubles encéphalo-médullaires : Tremblements intentionnels. Myoclonies. Crises épileptiformes. Ataxies. Aphasie et dysarthrie. Accès confusionnels. Anxiété pantophobique. Dépression mélancolique. 7 jours Préparation, manipulation, emploi du bromure de méthyle ou des produits en renfermant, notamment : Préparation du bromure de méthyle. Préparation de produits chimiques pharmaceutiques au moyen du bromure de méthyle. Remplissage et utilisation des extincteurs au bromure de méthyle. Emploi du bromure de méthyle comme agent de désinsectisation et de dératisation. Troubles oculaires : Amaurose ou amblyopie. Diplopie. 7 jours Troubles auriculaires :Hyperacousie. Vertiges et troubles labyrinthiques. 7 jours Accidents aigus (en dehors des cas considérés comme accidents du travail) : Crises épileptiques. Coma. 7 jours

Code de la sécurité sociale — Article Annexe II : Tableau n° 27
Annexes Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3
En vigueur depuis le 1985-12-21

INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE CHLORURE DE METHYLE. Date de création : 19 mars 1948. Dernière mise à jour : 15 septembre 1955 DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies Vertiges. 7 jours Préparation, emploi et manipulation du chlorure de méthyle, notamment : réparation des appareils frigorifiques. Amnésie. 7 jours Amblyopie. 7 jours Ataxie. 7 jours Accidents aigus (coma, délire) en dehors des cas considérés comme accidents du travail. 3 jours

Code de la sécurité sociale — Article Annexe II : Tableau n° 28
Annexes Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3
En vigueur depuis le 1985-12-21

ANKYLOSTOMOSE PROFESSIONNELLE ANEMIE ENGENDREE PAR L'ANKYLOSTOMOSE DUODENALE Date de création : 11 février 1949. DÉSIGNATION DE LA MALADIE DÉLAI de prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie Anémie, confirmée par la présence de plus de 200 œufs d'ankylostome par centimètre cube de selles, un nombre de globules rouges égal ou inférieur à 3 500 000 par millimètre cube et un taux d'hémoglobine inférieur à 70 %. 3 mois Travaux souterrains effectués à des températures égales ou supérieures à 20 °C.
Code de la sécurité sociale — Article Annexe II : Tableau n° 29
Annexes Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3
En vigueur depuis le 1985-12-21

LESIONS PROVOQUEES PAR DES TRAVAUX EFFECTUES DANS LES MILIEUX OU LA PRESSION EST SUPERIEURE A LA PRESSION ATMOSPHERIQUE. Date de création : 11 février 1949. Dernière mise à jour : 19 juin 1977 DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies Ostéonécrose avec ou sans atteinte articulaire intéressant l'épaule, la hanche et le genou, confirmée par l'aspect radiologique des lésions. 20 ans Travaux effectués par les tubistes. Travaux effectués par les scaphandriers. Travaux effectués par les plongeurs munis ou non d'appareils respiratoires individuels. Interventions en milieu hyperbare. Syndrome vertigineux confirmé par épreuve labyrinthique. 3 mois Otite moyenne subaiguë ou chronique. 3 mois Hypoacousie par lésion cochléaire irréversible, s'accompagnant ou non de troubles labyrinthiques et ne s'aggravant pas après arrêt d'exposition au risque. Le diagnostic sera confirmé par une audiométrie tonale et vocale effectuée de six mois à un an après la première constatation. 1 an
Code de la sécurité sociale — Article Annexe II : Tableau n° 30 bis
Annexes Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3
En vigueur depuis le 2000-04-21

CANCER BRONCHO-PULMONAIRE PROVOQUE PAR L'INHALATION DE POUSSIERES D'AMIANTE. DÉSIGNATION DE LA MALADIE DÉLAI de prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie Cancer broncho-pulmonaire primitif. 40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans) Travaux directement associés à la production des matériaux contenant de l'amiante. Travaux nécessitant l'utilisation d'amiante en vrac. Travaux d'isolation utilisant des matériaux contenant de l'amiante. Travaux de retrait d'amiante. Travaux de pose et de dépose de matériaux isolants à base d'amiante. Travaux de construction et de réparation navale. Travaux d'usinage, de découpe et de ponçage de matériaux contenant de l'amiante. Fabrication de matériels de friction contenant de l'amiante. Travaux d'entretien ou de maintenance effectués sur des équipements contenant des matériaux à base d'amiante.

Code de la sécurité sociale — Article Annexe II : Tableau n° 31
Annexes Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3
En vigueur depuis le 2003-02-13

MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LES AMINOGLYCOSIDES, NOTAMMENT PAR LA STREPTOMYCINE, PAR LA NEOMYCINE ET LEURS SELS Date de création : 2 septembre 1950. Dernière mise à jour : 6 février 1983 DÉSIGNATION DE LA MALADIE DÉLAI de prise en charge LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer cette maladie Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané. 15 jours Travaux comportant la manipulation ou l'emploi d'aminoglycosides, notamment la streptomycine et la néomycine et leurs sels.

Code de la sécurité sociale — Article Annexe II : Tableau n° 32
Annexes Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3
En vigueur depuis le 1985-12-21

AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE FLUOR, L'ACIDE FLUORHYDRIQUE ET SES SELS MINERAUX. Date de création : 21 octobre 1951. Dernière mise à jour : 6 février 1983 DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies A. - Manifestations locales aiguës : Dermites. Brûlures chimiques. Conjonctivites. Manifestations irritatives des voies aériennes supérieures .Bronchopneumopathies aiguës, œdème aigu du poumon. 5 jours Tous travaux mettant en contact avec le fluor, l'acide fluorhydrique et ses sels minéraux, notamment : Fabrication et manipulation des fluorures inorganiques ; Electrométallurgie de l'aluminium ; Fabrication des fluorocarbones ; Fabrication des superphosphates. B. - Manifestations chroniques : Syndrome ostéo-ligamentaire douloureux ou non, comportant nécessairement une ostéo-condensation diffuse et associé à des calcifications des ligaments sacrosciatiques ou des membranes interosseuses, radiocubitale ou obturatrice. 10 ans sous réserve d'une durée d'exposition de 8 ans
Code de la sécurité sociale — Article Annexe II : Tableau n° 33
Annexes Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3
En vigueur depuis le 2003-02-13

MALADIES PROFESSIONNELLES DUES AU BERYLLIUM ET A SES COMPOSES. DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies A. - Manifestations locales : Travaux exposant au béryllium et à ses composés, notamment : - broyage et traitement du minerai de béryllium (béryl) ; - fabrication et usinage du béryllium, de ses alliages et de ses combinaisons ; - fabrication et utilisation de poudres à base de sels de béryllium destinées au revêtement intérieur des tubes à fluorescence. Dermite aiguë ou eczématiforme récidivant en cas de nouvelle exposition au risque 15 jours Conjonctivite aiguë ou récidivante 5 jours B. - Manifestations générales : Bronchopneumopathie aiguë ou subaiguë diffuse avec apparition retardée de signes radiologiques le plus souvent discrets. 30 jours Fibrose pulmonaire diffuse avec signes radiologiques, troubles fonctionnels et signes généraux (amaigrissement, fatigue), confirmée par des épreuves fonctionnelles respiratoires, y compris les complications cardiaques (insuffisance ventriculaire droite) et les complications pleuropulmonaires secondaires (pneumothorax spontané). 25 ans

Code de la sécurité sociale — Article Annexe II : Tableau n° 37
Annexes Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3
En vigueur depuis le 2003-02-13

AFFECTIONS CUTANEES PROFESSIONNELLES CAUSEES PAR LES OXYDES ET LES SELS DE NICKEL. DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies Dermites eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque épicutané ou confirmées par un test. 15 jours Nickelage électrolytique des métaux.

Code de la sécurité sociale — Article Annexe II : Tableau n° 37 TER
Annexes Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3
En vigueur depuis le 1987-07-28

CANCERS PROVOQUES PAR LES OPERATIONS DE GRILLAGE DES MATTES DE NICKEL DÉSIGNATION DE LA MALADIE DÉLAI de prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies Cancer primitif de l'ethmoïde et des sinus de la face. 40 ans Opérations de grillage de mattes de nickel. Cancer bronchique primitif.

Code de la sécurité sociale — Article Annexe II : Tableau n° 38
Annexes Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3
En vigueur depuis le 2003-02-13

MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LA CHLORPROMAZINE. DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané. 15 jours Travaux comportant la manipulation ou l'emploi de la chlorpromazine, notamment : - travaux de conditionnement de la chlorpromazine ; - application des traitements à la chlorpromazine. Conjonctivite aiguë bilatérale. 7 jours
Code de la sécurité sociale — Article Annexe II : Tableau n° 39
Annexes Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3
En vigueur depuis le 1985-12-21

MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LE BIOXYDE DE MANGANESE Date de création : 9 janvier 1958. Dernière mise à jour : DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies Syndrome neurologique du type parkinsonien. 1 an Extraction, concassage, broyage, tamisage, ensachage et mélange à l'état sec du bioxyde de manganèse, notamment dans la fabrication des piles électriques. Emploi du bioxyde de manganèse pour le vieillissement des tuiles. Emploi du bioxyde de manganèse pour la fabrication du verre. Broyage et ensachage des scories Thomas renfermant du bioxyde de manganèse.
Code de la sécurité sociale — Article Annexe II : Tableau n° 44 bis
Annexes Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3
En vigueur depuis le 2005-03-24

Affections consécutives au travail au fond dans les mines de fer DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie Cancer bronchopulmonaire primitif. 40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans) Travaux effectués au fond dans les mines de fer. Emphysème : objectivé par des signes tomodensitométriques et des altérations fonctionnelles de type obstructif ou, lorsqu'elles existent, par des constatations anatomopathologiques. 15 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)
Code de la sécurité sociale — Article Annexe II : Tableau n° 47
Annexes Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3
En vigueur depuis le 2004-02-27

AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES POUSSIERES DE BOIS. DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies - A - - A - Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané 15 jours Manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois. Conjonctivite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test 7 jours Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test 7 jours Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test 7 jours Syndrome respiratoire avec dyspnée, toux, expectoration, récidivant après nouvelle exposition au risque, dont l'étiologie professionnelle est confirmée par la présence dans le sérum d'anticorps précipitant permettant d'identifier l'agent pathogène correspondant au produit responsable. 30 jours Fibrose pulmonaire avec signes radiologiques et troubles respiratoires confirmés par l'exploration fonctionnelle lorsqu'il y a des signes immunologiques significatifs. 1 an - B - - B - Cancer primitif : carcinome des fosses nasales, de l'ethmoïde et des autres sinus de la face. 40 ans sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans Travaux exposant à l'inhalation des poussières de bois, notamment : - travaux d'usinage des bois tels que sciage, fraisage, rabotage, perçage et ponçage ; - travaux effectués dans les locaux où sont usinés les bois.

Code de la sécurité sociale — Article Annexe II : Tableau n° 49
Annexes Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3
En vigueur depuis le 2003-02-13

Affections cutanées provoquées par les amines aliphatiques, alicycliques ou les éthanolamines DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies Dermites eczématiformes confirmées par des tests épicutanés ou par la récidive à une nouvelle exposition. 15 jours Préparation, emploi et manipulation des amines aliphatiques, alicycliques ou des éthanolamines ou de produits en contenant à l'état libre.
Code de la sécurité sociale — Article Annexe II : Tableau n° 49 bis
Annexes Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3
En vigueur depuis le 2003-02-13

Affections respiratoires provoquées par les amines aliphatiques, les éthanolamines ou l'isophoronediamine DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test. 7 jours Préparation, emploi et manipulation des amines aliphatiques, des éthanolamines ou de produits en contenant à l'état libre ou de l'isophoronediamine. Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test. 7 jours

Code de la sécurité sociale — Article Annexe II : Tableau n° 50
Annexes Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3
En vigueur depuis le 2003-02-13

AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LA PHENYLHYDRAZINE. DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané. 15 jours Préparation, emploi, manipulation de la phénylhydrazine. Anémie de type hémolytique. 30 jours Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test. 7 jours Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test. 7 jours

Code de la sécurité sociale — Article Annexe II : Tableau n° 51
Annexes Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3
En vigueur depuis le 2006-08-04

MALADIES PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES RESINES EPOXYDIQUES ET LEURS CONSTITUANTS DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané. 15 jours Préparation des résines époxydiques. Emploi des résines époxydiques : - fabrication des stratifiés ; - fabrication et utilisation de colles, vernis, peintures à base de résines époxydiques. (*) Certains constituants des résines époxydiques, utilisés comme durcisseurs ou adjuvants, peuvent induire des maladies respiratoires allergiques professionnelles indemnisables. Il s'agit en particulier : - des amines aromatiques : rhinite et asthme (tableau 15 bis) ; - des amines aliphatiques : rhinite et asthme (tableau 49 bis) ; - des anhydrides d'acides volatils : rhinite et asthme (tableau 66), pneumopathie d'hypersensibilité (tableau 66 bis) ; - de l'azodicarbonamide : rhinite et asthme (tableau 66).
Code de la sécurité sociale — Article Annexe II : Tableau n° 54
Annexes Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3
En vigueur depuis le 1985-12-21

POLIOMYELITES Date de création : 9 novembre 1972. DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies Toutes manifestations de la poliomyélite antérieure aiguë. 30 jours Travaux exposant au contact de malades atteints de poliomyélite antérieure aiguë. Tous travaux tels que manutention, entretien, lavage, stérilisation, mettant le personnel en contact avec le matériel ou le linge utilisés dans les services où sont effectués les travaux ci-dessus.

Code de la sécurité sociale — Article Annexe II : Tableau n° 55
Annexes Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3
En vigueur depuis le 1985-12-21

AFFECTIONS PROFESSIONNELLES DUES AUX AMIBES. Date de création : 9 novembre 1972. Dernière mise à jour : 26 juin 1984. DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies Manifestations aiguës de l'amibiase, notamment hépatite amibienne, confirmées par la présence d'amibes du type Entamœba histolytica ou de kystes amibiens dans les selles ou par les résultats positifs d'une méthode immunologique reconnue par l'OMS. 3 mois Travaux effectués, même à titre occasionnel, dans les laboratoires de bactériologie ou de parasitologie. Travaux comportant le transport avec manipulation de produits pathologiques. Travaux mettant en contact avec les prélèvements de produits pathologiques et travaux impliqués par l'élimination des selles contaminantes, accomplis en milieu d'hospitalisation.

Code de la sécurité sociale — Article Annexe II : Tableau n° 56
Annexes Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3
En vigueur depuis le 1985-12-21

RAGE PROFESSIONNELLE Date de création : 9 novembre 1972. DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies Toutes manifestations de la rage. 6 mois Travaux susceptibles de mettre en contact avec des animaux atteints ou suspects de rage ou avec leurs dépouilles. Affections imputables à la séro ou vaccinothérapie antirabique. 2 mois Travaux de laboratoire de diagnostic de la rage.

Code de la sécurité sociale — Article Annexe II : Tableau n° 58
Annexes Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3
En vigueur depuis le 1985-12-21

AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE TRAVAIL A HAUTE TEMPERATURE. Date de création : 9 novembre 1972. DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies Crampes musculaires avec sueurs profuses, oligurie et chlorure urinaire égal ou inférieur à 5 g/litre. 3 jours Tous travaux effectués dans les mines de potasse exposant à une température résultante égale ou supérieure à 28° (1). (1) La température résultante doit être calculée selon la formule utilisée dans les mines françaises.