Code du sport — Article Annexe II-1 (art. A212-1)
ANNEXES Annexes partie réglementaire - Arrêtés Annexes II
En vigueur depuis le 2023-09-02

(Article A. 212-1 du code du sport) INTITULE DE L'ACTIVITÉ PHYSIQUE OU SPORTIVE NIVEAU DE QUALIFICATION CONDITIONS D'EXERCICE LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE MULTI ACTIVITÉS PHYSIQUES OU SPORTIVES (*) hors activités s'exerçant en environnement spécifique. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur DEUG " STAPS ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Encadrement et animation des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir. A l'exclusion des pratiques compétitives. DEUST " animation et gestion des activités physiques, sportives ou culturelles ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Animation par la découverte des activités physiques, sportives ou culturelles et par l'initiation à ces activités. A l'exclusion : -des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique ; -des pratiques compétitives. DEUST " action, commercialisation des services sportifs ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Encadrement des pratiques physiques liées aux loisirs. A l'exclusion des personnes ayant un handicap, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique. DEUST " manager de club sportif ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Encadrement des activités physiques ou sportives. A l'exclusion des personnes ayant un handicap, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique. Licence mention " STAPS : éducation et motricité ", délivrée jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement, enseignement et animation des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir. A l'exclusion des pratiques compétitives. Licence mention " STAPS : activité physique adaptée et santé ", délivrée jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement et animation des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir. A l'exclusion des pratiques compétitives. Licence mention " STAPS : entraînement sportif ", délivrée jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement et animation des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir. A l'exclusion des pratiques compétitives. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives ", délivrée jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement et animation des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir. A l'exclusion des pratiques compétitives. Licence professionnelle mention " intervention sociale : développement social et médiation par le sport ", délivrée jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement et animation des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir. A l'exclusion : -des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique ; -des pratiques compétitives. Diplôme délivré par le ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse Mention complémentaire "encadrement secteur sportif" option "activités physiques pour tous" délivrée jusqu'au 31 août 2027. 4 Encadrement et animation des activités physiques ou sportives. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplôme délivré par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " activités physiques pour tous ", délivré jusqu'au 1er mars 2028. 4 Encadrement et animation des activités physiques ou sportives. A l'exclusion des pratiques compétitives. Titres à finalité professionnelle délivrés par le ministère chargé de la défense Aide-moniteur d'entraînement physique, militaire et sportif, délivré jusqu'au 21 décembre 2023. 3 Animation des activités physiques ou sportives. Sous le contrôle d'un titulaire de diplôme ou titre de niveau 4. Moniteur-chef d'entraînement physique, militaire et sportif, délivré jusqu'au 4 janvier 2024. 5 Encadrement et coordination des activités physiques ou sportives. A l'exclusion des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique. Adjoint éducateur sportif opérationnel délivré jusqu'au 17 juillet 2025. 3 Animation des activités physiques ou sportives. Sous le contrôle d'un titulaire de diplôme ou titre de niveau 4. Éducateur sportif opérationnel délivré jusqu'au 16 juin 2025. 4 Animation auprès de tout public des activités physiques ou sportives à des fins d'initiation, de découverte, de loisir, de développement et de maintien des capacités physiques individuelles. Toute activité physique ou sportive auprès de tout public, à l'exclusion des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique. Chef d'équipe éducateur sportif opérationnel délivré jusqu'au 17 juillet 2025. 5 Encadrement et coordination des activités physiques ou sportives. A l'exclusion des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique. Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi formation du sport CQP animateur de loisirs sportifs option jeux sportifs et jeux d'opposition , du 1er juillet 2022 au 1er juillet 2024 (**). 4 Animation de séances et de cycles de découverte d'activités de loisir et d'initiation des jeux sportifs et des jeux d'opposition : - arts et éducation par les activités physiques d'opposition ; - jeux de raquettes ; - jeux de ballons, petits et grands terrains. A l'exclusion : - des pratiques compétitives ; - de la délivrance de niveaux, de ceintures ou de grades ; - des cours individuels. ACTIVITÉS DE FITNESS DANS L'EAU y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice et sous la surveillance d'un personnel mentionné à l'article L. 322-7 du code du sport (MNS ou BNSSA). Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur DEUST " animation et gestion des activités physiques, sportives ou culturelles "-activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Encadrement de séances collectives d'animation en aqua fitness. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. A l'exclusion : -des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique, -des pratiques compétitives. Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement de séances collectives d'animation en aqua fitness. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement de séances collectives d'animation en aqua fitness. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. Diplôme délivré par le ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse Mention complémentaire "encadrement secteur sportif" option "activités aquatiques et de la natation" délivrée jusqu'au 31 août 2027. 4 Encadrement de séances en aqua fitness. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités aquatiques et de la natation ", délivré jusqu'au 1er janvier 2027. 4 Encadrement de séances en aqua fitness. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. ACTIVITÉS DE LA FORME y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur DEUST " métiers de la forme ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Encadrement d'activités physiques dans le secteur des métiers de la forme, liées au développement et à l'entretien du bien-être et de la santé. Licence professionnelle " activités sportives " option " remise en forme et loisirs sportifs associés : responsable d'équipe de projets ", délivrée jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement d'activités physiques dans le secteur des métiers de la forme, liées au développement et à l'entretien du bien-être et de la santé. Licence professionnelle mention " métiers de la forme ", délivrée jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement d'activités physiques dans le secteur des métiers de la forme. Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-fitness, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement du fitness à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-fitness discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement du fitness. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplôme délivré par le ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse Mention complémentaire "encadrement secteur sportif" option "activités de la forme-haltérophilie, musculation" délivrée jusqu'au 31 août 2027. 4 Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme. Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en musculation, en cardio-training et en haltérophilie. Mention complémentaire "encadrement secteur sportif" option "activités de la forme-cours collectifs" délivrée jusqu'au 31 août 2027. 4 Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme. Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage des activités de la forme en cours collectifs. Diplôme délivré par le ministère chargé de la santé Diplôme de masseur-kinésithérapeute, jusqu'au 1er janvier 2024 (**). 7 Encadrement de la pratique de la gymnastique hygiénique d'entretien ou préventive, liée au développement et à l'entretien du bien-être et de la santé. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " activités de la forme " option " haltérophilie, musculation ", délivré jusqu'au 8 novembre 2027. 4 Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme. Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en musculation, en cardio-training et en haltérophilie. BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " activités de la forme option " cours collectifs ", délivré jusqu'au 8 novembre 2027. 4 Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme. Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage des activités de la forme en cours collectifs. Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi formation du sport CQP instructeur de fitness option "cours collectifs", délivré jusqu'au 1er juin 2025. 3 Conduite de séances de découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme en cours collectifs. CQP animateur de loisirs sportifs option "activités gymniques d'entretien et d'expression", du 1er juillet 2022 au 1er juillet 2024 (**). 4 Animation de séances et de cycles de découverte d'activités de loisir et d'initiation des activités gymniques d'entretien et d'expression : - techniques cardio ; - renforcement musculaire ; - techniques douces ; - activités d'expression. Sans recours à des appareils de musculation. A l'exclusion des cours individuels. ACTIVITÉS DE MONTAGNE ALPINISME-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports Diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne, délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions ou des ascensions de montagne en rocher, neige, glace et terrain mixte. Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions de ski de randonnée, ski alpinisme et en ski hors-pistes. Enseignement des techniques d'alpinisme, d'escalade et de ski de randonnée, ski alpinisme et ski hors-pistes. Entraînement aux pratiques de compétition dans les disciplines précitées. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. SKI-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports Diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin, délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Encadrement, animation, enseignement et entraînement du ski alpin et de ses activités dérivées en application de l'ensemble des classes de la progression du ski alpin et de ses activités dérivées définies par la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne. A l'exclusion des zones glaciaires non balisées et des terrains dont la fréquentation fait appel aux techniques de l'alpinisme. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. Diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski nordique de fond, délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Encadrement, animation, enseignement et entraînement du ski nordique de fond et de ses activités dérivées en application de l'ensemble des classes de la progression du ski nordique de fond et de ses activités dérivées définies par la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. ACTIVITÉS DE RANDONNÉE EN MOYENNE MONTAGNE Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option " milieu montagnard enneigé ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Encadrement, conduite, animation, enseignement, entraînement en randonnée pédestre et activités assimilées en moyenne montagne ainsi qu'en terrain enneigé sur des reliefs vallonnés excluant tout accident de terrain important. A l'exclusion : -des zones glaciaires et des zones de rochers, canyons, terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ; -de la pratique de toutes les disciplines du ski et activités dérivées, à l'exception de la raquette à neige ; -de l'exercice professionnel dans les régions à climat tropical et équatorial, en périodes de fortes précipitations fixées par l'autorité publique compétente, sur des terrains escarpés et détrempés Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option " milieu montagnard tropical et équatorial ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Encadrement, conduite, animation, enseignement, entraînement en randonnée pédestre et activités assimilées en moyenne montagne ainsi que dans les régions à climat tropical et équatorial en périodes de fortes précipitations fixées par l'autorité publique compétente, sur des terrains escarpés et détrempés. A l'exclusion : -des zones glaciaires et des zones de rochers, canyons, terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ; -des terrains enneigés. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. ACTIVITÉS PHYSIQUES OU SPORTIVES ADAPTÉES Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur DEUST " activités physiques et sportives adaptées : déficiences intellectuelles, troubles psychiques ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Encadrement des activités physiques ou sportives auprès de personnes souffrant de déficiences intellectuelles et de troubles psychiques. Toute activité physique ou sportive visant l'amélioration de l'intégration sociale. DEUST " activités physiques et sportives et inadaptations sociales ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Encadrement des activités physiques ou sportives auprès de personnes présentant des inadaptations sociales. Toute activité physique ou sportive visant l'amélioration de l'intégration sociale. DEUST " pratique et gestion des activités physiques et sportives et de loisirs pour les publics seniors ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Encadrement des activités physiques ou sportives de publics seniors. Toute activité sportive adaptée à la prévention du vieillissement, visant à entretenir et à améliorer la condition physique des publics seniors. Licence professionnelle mention " santé, vieillissement et activités physiques adaptées ", délivrée jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement de toute activité physique ou sportive adaptée à la prévention du vieillissement, visant à entretenir et à améliorer la condition physique des publics seniors. Licence mention " STAPS : activité physique adaptée et santé ", délivrée jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement des activités physiques ou sportives à destination de différents publics dans une perspective de prévention-santé ou de réadaptation ou d'intégration de personnes présentant l'altération d'une fonction physique ou psychique. Diplôme délivré par le ministère chargé de la santé Diplôme de masseur-kinésithérapeute, délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 7 Encadrement de la pratique de la gymnastique hygiénique d'entretien ou préventive dans les établissements d'activités physiques et sportives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " activités physiques et sportives adaptées ", délivré jusqu'au 1er février 2028. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " sport adapté ", délivré jusqu'au 28 février 2027 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. AÏKIDO, AÏKIBUDO y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "aïkido, aïkibudo et disciplines associées", jusqu'au 1er septembre 2028 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport CQP " moniteur d'arts martiaux " option " aïkido, aïkibudo et disciplines associées ", délivré du 25 février 2022 au 25 février 2024 3 Encadrement de séances de découverte et d'animation des activités d'aïkido, aïkibudo et disciplines associées ARTS MARTIAUX MIXTES y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. CC " encadrer les arts martiaux mixtes " (MMA) " associé : -au BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mentions " activités de la savate ", " boxe ", " judo-jujitsu ", " karaté, wushu et disciplines associées ", " lutte et disciplines associées ", " sports de contact et disciplines associées " -au DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " et au DES JEPS spécialité " performance sportive ", mentions " boxe ", " boxe thaï-muay thaï ", " full contact ", " full contact-boxe américaine ", " judo-jujitsu ", " karaté et disciplines associées ", " kick-boxing ", " muay-thaï ", " lutte et disciplines associées ", " sports de contact " -au DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " savate boxe française ". Encadrement et conduite de cycles d'initiation et d'apprentissage en arts martiaux mixtes. ATHLÉTISME y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-athlétisme (course-saut-lancer), discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement de l'athlétisme (course-saut-lancer) à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-athlétisme (course-saut-lancer), discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement de l'athlétisme (course-saut-lancer). A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " athlétisme et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " athlétisme : demi-fond, marche, hors stade ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " athlétisme : épreuves combinées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " athlétisme : lancers ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " athlétisme : sauts ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " athlétisme : sprint, haies, relais ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport CQP animateur d'athlétisme, option "école d'athlé" ou option "athlé forme santé" du 19 juillet 2023 jusqu'au 19 juillet 2025. 4 Animation de séances d'activités de découverte et d'initiation en athlétisme dans l'option concernée. Pour l'option "école d'athlé" : pour des publics de moins de seize ans et dans la limite de vingt pratiquants. CQP " technicien sportif d'athlétisme " option " stade " délivré jusqu'au 15 septembre 2024. 4 Encadrement et conduite de séances d'entraînement d'activités d'athlétisme visées par l'option CQP " technicien sportif d'athlétisme " option " demi-fond/ marche/ running/ trail " délivré jusqu'au 15 septembre 2024. 4 Encadrement et conduite de séances d'entraînement d'activités d'athlétisme visées par l'option ATTELAGES CANINS y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplôme délivré par le ministère chargé des sports DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " attelages canins ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. AVIRON y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-aviron, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement de l'aviron à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-aviron, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement de l'aviron. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " aviron et disciplines associées ", délivré jusqu'au 9 octobre 2027. 4 Encadrement, animation et conduite de cycles d'apprentissage et de séances d'entraînement en aviron et disciplines associées. DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "aviron et disciplines associées", jusqu'au 1er septembre 2028 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "aviron et disciplines associées", jusqu'au 1er novembre 2028 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. BADMINTON y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-badminton, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement du badminton à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives " dans la discipline badminton discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement du badminton. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " badminton ", délivré jusqu'au 28 février 2027. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " badminton ", délivré jusqu'au 28 février 2027. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport CQP " animateur de badminton ", délivré du 25 avril 2022 jusqu'au 25 avril 2025. 4 Encadrement de séances collectives en badminton. BASE BALL-SOFTBALL-CRICKET y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-base-ball, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement du base-ball à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-base-ball discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement du base-ball. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " baseball, softball et cricket ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport CQP Base Ball-Softball-Cricket, délivré du 14 octobre 2020 au 14 octobre 2023. 4 Entraînement et encadrement des activités de baseball ou softball ou cricket. BASKET-BALL y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-basket-ball, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement du basket-ball à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-basket-ball, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement du basket-ball. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité "éducateur sportif" mention "basket-ball", délivré jusqu'au 8 septembre 2027. 4 Encadrement, enseignement et animation d'activités de découverte, de loisir et d'initiation. Conduite de cycles d'apprentissage en basket-ball. DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "basket-ball", délivré jusqu'au 8 septembre 2027. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "basket-ball", délivré jusqu'au 8 septembre 2027. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. BILLARD y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BOWLING Toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé multi activités physiques ou sportives (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. BOXE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-boxe anglaise, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement de la boxe anglaise à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-boxe anglaise, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement de la boxe anglaise. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " boxe ", délivré jusqu'au 8 novembre 2027. 4 Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en boxe. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " boxe ", délivré jusqu'au 8 novembre 2027. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive" mention " boxe ", délivré jusqu'au 8 novembre 2027. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. CANOË-KAYAK y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-canoë-kayak, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement du canoë-kayak à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-canoë-kayak, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement du canoë-kayak. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive jusqu'à la classe III, en eau calme et en mer jusqu'à 4 Beaufort ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 4 Encadrement, animation et conduite de cycles d'apprentissage en eau vive jusqu'à la classe III incluse et en eau calme et en mer par vent de force 4 beaufort maximum sur le site d'évolution, des activités du canoë-kayak et disciplines associées, sur tout support ou embarcation propulsée à la pagaie ou à la nage. BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités du canoë-kayak et disciplines associées en mer ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 4 Encadrement, animation et conduite de cycles d'apprentissage en eau calme et en mer des activités du canoë-kayak et disciplines associées, sur tout support ou embarcation propulsée à la pagaie ou à la nage. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " canoë-kayak et disciplines associées en eau calme ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " canoë-kayak et disciplines associées en eau calme ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. CS " canoë-kayak et disciplines associées en mer " associé au : -DEJEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " canoë-kayak et disciplines associées en eau calme " ou mention " canoë-kayak et disciplines associées en eau vive ", -DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " canoë-kayak et disciplines associées en eau calme ". Encadrement du kayak de mer et des disciplines associées et entraînement des pratiquants. Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport CQP " moniteur de canoë-kayak ", option " canoë-kayak en eau calme et en eau vive " délivré jusqu'au 18 décembre 2023. Encadrement du canoë-kayak en eau calme et en eau vive, sur tout support ou embarcation propulsée à la pagaie dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-42 et suivants du code du sport. A l'exclusion du raft. Jusqu'en classe II incluse, avec des passages de classe III non successifs. CQP " moniteur de canoë-kayak ", option " canoë-kayak en eau calme et en mer ", délivré jusqu'au 18 décembre 2023. Encadrement du canoë-kayak en eau calme et en mer, sur tout support ou embarcation propulsée à la pagaie dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-42 et suivants du code du sport. Jusqu'à 1 mille d'un abri. Par vent de force 3 Beaufort maximum sur le site d'évolution. CQP "accompagnateur de raft et nage en eau vive", délivrée (**) du 24 avril 2023 au 24 avril 2026. 3 Conduite de séance d'animation en nage en eau vive ou en raft au sein d'un convoi, à des fins de découverte ou d'initiation. Sur des rivières naturelles jusqu'en classe 3 ; Sous la responsabilité d'un titulaire d'un diplôme a minima de niveau 4 présent dans le convoi. CANOË-KAYAK-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE (rivière de classe supérieure à trois conformément aux normes de classement technique édictées par la fédération délégataire) Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 4 Encadrement, animation et conduite de cycles d'apprentissage en eau calme et en eau vive, des activités du canoë-kayak et disciplines associées, sur tout support ou embarcation propulsée à la pagaie ou à la nage. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " canoë-kayak et disciplines associées en eau vive ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. CANYONISME-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 4 Encadrement du canyonisme, jusqu'à la cotation V1, A 5 et E II incluse. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " canyonisme ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. CERF-VOLANT y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " glisse aérotractée et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 4 Encadrement, animation et enseignement des activités de découverte et d'initiation du cerf-volant. CHAR A VOILE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " char à voile ", délivré jusqu'au 10 octobre 2027. 4 Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en char à voile : char à voile en pratique assise et allongée, en pratique debout, en pratique tractée, sur tout lieu de pratique de l'activité aménagé et ouvert. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " char à voile ", délivré jusqu'au 1er décembre 2026. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " char à voile ", délivré jusqu'au 1er juin 2027. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport COURSE D'ORIENTATION y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-course d'orientation, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement de la course d'orientation à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-course d'orientation, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement de la course d'orientation. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports CYCLISME y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-BMX, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement du BMX à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-BMX, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement du BMX. A l'exclusion des pratiques compétitives. Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-cyclisme sur piste, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement du cyclisme sur piste à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-cyclisme sur piste, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement du cyclisme sur piste. A l'exclusion des pratiques compétitives. Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-cyclisme sur route, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement du cyclisme sur route à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-cyclisme sur route, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement du cyclisme sur route. A l'exclusion des pratiques compétitives. Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-VTT, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement du VTT à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-VTT, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement du VTT. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités du cyclisme ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 4 Encadrement et animation des activités du cyclisme. A l'exclusion : -de toute pratique compétitive ; -du VTT de descente (VTT downhill) et des disciplines associées ; -du VTT pratiqué sur des parcours et pistes nécessitant des techniques de pilotage (sentiers monotraces comportant des obstacles nombreux, importants) ; -du BMX pratiqué au-delà d'un niveau initiation découverte. UCC " VTT " associée au BPJEPS spécialité " activités physiques pour tous ", spécialité " activités de randonnée " ou spécialité " éducateur sportif " mention " activités physiques pour tous ". Conduite de cycles d'apprentissage en VTT. A l'exclusion du VTT de descente. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " BMX ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " cyclisme traditionnel ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " VTT ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " cyclisme ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi formation du sport CQP "animateur de mobilité à vélo", délivré du 20 juillet 2022 jusqu'au 20 juillet 2025. 3 Animation de séances d'éducation à la mobilité à vélo, de l'initiation jusqu'à l'autonomie du pratiquant. ÉQUITATION y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités équestres ", option : " initiation poney, cheval ", " approfondissement technique " ou " équitation extérieur ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 4 Animation et enseignement des activités équestres. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " sports équestres ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " polo ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " équitation ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " sports équestres ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Titres à finalité professionnelle délivrés par la fédération française d'équitation Animateur d'équitation, délivré du 27 mars 2023 au 27 mars 2026. 3 Encadrement, découverte et initiation des activités équestres. Sous l'autorité d'un titulaire d'une certification de niveau 4 ou supérieur dans le domaine des activités équestres. Accompagnateur de tourisme équestre, délivré du 26/01/22 au 26/01/25. 4 Accompagnement et conduite de randonnées équestres, dans le cadre de parcours identifiés. Moniteur d'équitation option attelage délivré jusqu'au 25 avril 2024. 4 Animation et enseignement de l'attelage. Moniteur d'équitation option équitation western délivré jusqu'au 25 avril 2024. 4 Animation et enseignement de l'équitation western. Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation des entreprises équestres CQP " enseignant animateur d'équitation ", délivré jusqu'au 14 décembre 2027. Conduite de séances d'initiation aux pratiques équestres. ESCALADE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-escalade, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement de l'escalade à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-escalade, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement de l'escalade. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports CS " activités d'escalade " associé au : -BP JEPS, spécialité " activités physiques pour tous ", " activités nautiques " ou " activités gymniques de la forme et de la force " ; -BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités physiques pour tous ", " activités de la forme ", " activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive ", " activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive jusqu'à la classe III, en eau calme et en mer jusqu'à 4 beaufort " ou " activités du canoë-kayak et disciplines associées en mer ". Conduite de cycle de découverte, d'animation, d'initiation et d'apprentissage en escalade sur -toutes structures artificielles d'escalade ; -tous sites naturels d'escalade de blocs ; -tous sites naturels d'escalade sportifs limités aux " secteurs de découverte ", conformément aux normes des sites itinéraires d'escalade définies par la Fédération française de la montagne et de l'escalade, d'une longueur de corde et d'un maximum de 35 mètres de hauteur en partant du sol ; -tous parcours aménagés, dont les parcours acrobatique en hauteur. A l'exclusion de la via ferrata. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " escalade ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'escalade. A l'exclusion : -des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1500 m ; -de la via ferrata ; -de l'escalade pratiquée sur les sites sportifs au-delà du premier relais et terrains d'aventure DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " escalade ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'escalade. A l'exclusion : -des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1500 m ; -de la via ferrata ; -de l'escalade pratiquée sur les sites sportifs au-delà du premier relais et terrains d'aventure Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport CQP " animateur d'escalade sur structure artificielle ", délivré du 26/01/22 au 26/01/25. 4 Encadrement des activités d'escalade sur structure artificielle d'escalade. ESCALADE-ENVIRONNEMENT SPECIFIQUE (pratiquée sur les sites sportifs au-delà du premier relais et " terrains d'aventure ", déterminés conformément aux normes de classement technique édictées par la fédération délégataire, ainsi que de l'escalade en " via ferrata ") Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " escalade en milieux naturels ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'escalade pratiquée en environnement spécifique et hors environnement spécifique. A l'exclusion des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1500 m. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. Diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne, délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement et entraînement de l'escalade pratiquée en environnement spécifique et hors environnement spécifique. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. ESCRIME y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “ multi activités physiques ou sportives ” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-escrime, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement de l'escrime à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-escrime, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement de l'escrime. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " escrime ", option " fleuret/ épée ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 4 Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage dans les deux armes de l'option. BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " escrime ", option " fleuret/ sabre ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 4 Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage dans les deux armes de l'option. BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " escrime ", option " sabre/ épée ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 4 Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage dans les deux armes de l'option. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " escrime ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " escrime ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport FOOTBALL y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-football, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement du football à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-football, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement du football. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " football ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Titres à finalité professionnelle délivrés par la fédération française de football Entraîneur de football, du 19 juillet 2023 au 19 juillet 2026 (**). 5 Entraînement en football. Entraîneur formateur de football, délivré du 27 mars 2023 au 27 mars 2025. 6 Encadrement et entraînement en football dans une structure de préformation ou de formation. Entraîneur professionnel de football, délivré du 27 mars 2023 au 27 mars 2025. 6 Encadrement et entraînement en football, dans un club professionnel. FOOTBALL AMÉRICAIN-FLAG y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports DE JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " football américain ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " football américain ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. GLISSE AÉROTRACTÉE-ENVIRONNEMENT SPECIFIQUE Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " glisse aérotractée et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 4 Encadrement, animation et enseignement : -des activités de glisses aérotractées nautiques et terrestres ; des activités de découverte et d'initiation du cerf-volant ; Encadrement et animation des activités de découverte des engins tractés (bouées, ski-bus, fly fish). DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " glisses aérotractées nautiques ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. GOLF y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " golf ", délivré jusqu'au 8 novembre 2027. 4 Encadrement, initiation et conduite de cycle d'apprentissage en golf. DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "golf", jusqu'au 1er avril 2028 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "golf", jusqu'au 1er avril 2028 (**). 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. GRIMPE D'ARBRES Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport CQP " éducateur de grimpe d'arbres ", délivré du 30 mars 2020 au 30 mars 2025. 4 Animation et encadrement de la grimpe dans les arbres. GYMNASTIQUE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-dans l'une des options de la gymnastique : gymnastique masculine, gymnastique féminine, gymnastique rythmique, trampoline, tumbling, aérobic, mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement de l'option concernée : gymnastique masculine, gymnastique féminine, gymnastique rythmique, trampoline, tumbling ou aérobic, à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-dans l'une des options de la gymnastique : gymnastique masculine, gymnastique féminine, gymnastique rythmique, trampoline, tumbling, ou aérobic, mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement de l'option concernée : gymnastique masculine, gymnastique féminine, gymnastique rythmique, trampoline, tumbling ou aérobic. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités gymniques ", option " activités gymniques acrobatiques ", délivré jusqu'au 1er janvier 2028. 4 Encadrement des activités de découverte, d'animation et conduite de cycles d'apprentissage des activités gymniques. Entraînement des activités gymniques acrobatiques. BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités gymniques ", option " gymnastique rythmique ", délivré jusqu'au 1er janvier 2028. 4 Encadrement des activités de découverte, d'animation et conduite de cycles d'apprentissage des activités gymniques. Entraînement de la gymnastique rythmique. DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "disciplines gymniques" option "disciplines gymniques acrobatiques", jusqu'au 1er juillet 2028 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée l'option considérée. DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "disciplines gymniques" option "disciplines gymniques d'expression", jusqu'au 1er juillet 2028 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée. DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "disciplines gymniques acrobatiques", jusqu'au 31 décembre 2023 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "disciplines gymniques d'expression", jusqu'au 31 décembre 2023 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " gymnastique acrobatique ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " gymnastique artistique féminine ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " gymnastique aérobic ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " gymnastique artistique masculine ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " gymnastique rythmique ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " trampoline ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " tumbling ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi formation du sport CQP " animateur des activités gymniques ", option " expression " délivré jusqu'au 24 octobre 2025. 3 Conduite de séances de découverte et d'initiation des activités gymniques d'expression. CQP " animateur des activités gymniques ", option " éveil petite enfance " délivré jusqu'au 24 octobre 2025. 3 Conduite de séances de découverte et d'initiation des activités gymniques d'éveil pour la petite enfance. CQP " animateur des activités gymniques ", option " acrobatique " délivré jusqu'au 24 octobre 2025. 3 Conduite de séances de découverte et d'initiation des activités gymniques acrobatiques. HALTEROPHILIE MUSCULATION FORCE ATHLETIQUE CULTURISME y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-haltérophilie, musculation et force athlétique, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement de l'haltérophilie, musculation et de la force athlétique à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-haltérophilie, musculation et force athlétique, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement de l'haltérophilie, musculation et de la force athlétique. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplôme délivré par le ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse Mention complémentaire "encadrement secteur sportif" option "activités de la forme-haltérophilie, musculation" délivrée jusqu'au 31 août 2027. 4 Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme. Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en musculation, en cardio-training et en haltérophilie. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités de la forme " option " haltérophilie, musculation ", délivré jusqu'au 8 novembre 2027. 4 Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en musculation, en cardio training et en haltérophilie. Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " haltérophilie, musculation et force athlétique ", délivré jusqu'au 8 novembre 2027. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi formation du sport CQP instructeur de fitness option "musculation et personal training" délivré jusqu'au 1er juin 2025. 3 Conduite de séances de découverte d'activités de loisir et d'animation en musculation et personal training. HANDBALL y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-handball, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement du handball à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-handball, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement du handball. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " handball ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " handball ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Titres à finalité professionnelle délivrés par la Fédération française de handball Educateur de handball, mention " entraîneur territorial ", délivré jusqu'au 18 décembre 2023. 4 Encadrement, conception et conduite de séances d'animation, de cycles d'initiation, d'apprentissage et d'entraînement de joueurs et d'équipes de handball. Educateur de handball, mention " animateur des pratiques socio-éducatives et sociétales ", délivré jusqu'au 18 décembre 2023. 4 Encadrement, conception et conduite de séances d'animation, de cycles d'initiation, d'apprentissage, dans les différentes offres de pratique de handball Entraîneur de handball, délivré jusqu'au 18 décembre 2023. 5 Encadrement, enseignement, entraînement en handball. Entraîneur de handball du secteur professionnel, mention " entraîneur professionnel ", délivré jusqu'au 18 décembre 2023. 6 Encadrement, enseignement et entraînement en handball d'une équipe professionnelle ou auprès d'une sélection nationale. Entraîneur de handball du secteur professionnel, mention " entraîneur-formateur ", délivré jusqu'au 18 décembre 2023. 6 Encadrement, enseignement et entraînement en handball dans une structure de formation d'un club pro ou fédérale. HANDISPORT Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "handisport", jusqu'au 1er avril 2028 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. HOCKEY y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " hockey ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 4 Encadrement, initiation et conduite de cycle d'apprentissage et de séances d'entrainement en hockey. DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "hockey", jusqu'au 18 février 2028 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " hockey ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. HOCKEY SUR GLACE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention "STAPS : entraînement sportif"-hockey sur glace, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 28 août 2026. 6 Encadrement du hockey sur glace à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " hockey sur glace ", délivré jusqu'au 28 février 2027 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " hockey sur glace ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport CQP " animateur de patinoire ", option " hockey sur glace ", délivré du 30 mars 2020 au 30 mars 2025. 4 Encadrement de séances d'initiation et de découverte des activités en patinoire. Entrainement en hockey sur glace pour un public de moins de treize ans. JUDO-JUJITSU y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-judo, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement du judo à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-judo, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement du judo. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " judo jujitsu ", délivré jusqu'au 8 septembre 2027. 4 Encadrement, enseignement et animation d'activités de découverte, de loisir et d'initiation. Conduite de cycles d'apprentissage en judo-jujitsu. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " judo jujitsu ", délivré jusqu'au 8 septembre 2027. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " judo jujitsu ", délivré jusqu'au 8 septembre 2027. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport CQP " moniteur d'arts martiaux " option " judo-jujitsu ", délivré du 25 février 2022 au 25 février 2024 3 Encadrement de séances de découverte et d'animation des activités du judo-jujitsu KARATÉ y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-karaté, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement du karaté à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-karaté, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement du karaté. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " karaté, wushu et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 4 Encadrement, animation initiation et préparation aux grades du 1er au 4e dan. Conduite de cycles d'apprentissage en karaté, wushu et disciplines associées. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " karaté et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " karaté et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Titre à finalité professionnelle délivré par la Fédération française de karaté Moniteur professionnel karaté wushu et disciplines associées, délivré jusqu'au 24 octobre 2024. 3 Conduite de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en karaté, wushu et disciplines associées. KENDO y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. LONGE-CÔTE Toute qualification inscrite à la présente annexe assortie du BNSSA. Encadrement du longe-côte. Dans le cas où l'activité est organisée dans une zone de baignade surveillée, le BNSSA n'est pas requis Toute qualification conférant le titre de maître-nageur sauveteur. Encadrement du longe-côte. Toute qualification inscrite à l'annexe de l'arrêté du 2 octobre 2007 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 28 août 2007, assortie du BNSSA. Encadrement du longe-côte. Dans le cas où l'activité est organisée dans une zone de baignade surveillée, le BNSSA n'est pas requis Toute qualification inscrite à l'annexe de l'arrêté du 22 janvier 2016 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015, assortie du BNSSA. Encadrement du longe-côte. Dans le cas où l'activité est organisée dans une zone de baignade surveillée, le BNSSA n'est pas requis. Toute qualification inscrite à l'annexe de l'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération, assortie du BNSSA. Encadrement du longe-côte. Dans le cas où l'activité est organisée dans une zone de baignade surveillée, le BNSSA n'est pas requis. BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " char à voile ", délivré jusqu'au 10 octobre 2027. 4 Encadrement du longe-côte. BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " motonautisme et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 4 Encadrement du longe-côte. BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " voile multi-supports jusqu'à 6 milles nautiques d'un abri ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 4 Encadrement du longe-côte. BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " voile croisière jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 4 Encadrement du longe-côte. BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " glisses aérotractées et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 4 Encadrement du longe-côte. BP JEPS, spécialité "éducateur sportif" mention "ski nautique-wakeboard, disciplines associées et tous supports de glisse tractés", jusqu'au 1er mai 2028 (**). 4 Encadrement du longe-côte. BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités du canoë-kayak et disciplines associées en mer ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 4 Encadrement du longe-côte. BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive jusqu'à la classe III, en eau calme et en mer jusqu'à 4 Beaufort ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 4 Encadrement du longe-côte. BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 4 Encadrement du longe-côte. BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " aviron et disciplines associées ", délivré jusqu'au 9 octobre 2027. 4 Encadrement du longe-côte. BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " plongée subaquatique ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 4 Encadrement du longe-côte. DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " activités de plongée subaquatique " délivré jusqu'au 1er janvier 2024. Encadrement du longe-côte. DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " canoë-kayak et disciplines associées en eau calme " délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Encadrement du longe-côte. DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " canoë-kayak et disciplines associées en eau vive " délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Encadrement du longe-côte. DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " triathlon "délivré jusqu'au 1er septembre 2023. 5 Encadrement du longe-côte. DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " char à voile " délivré jusqu'au 1er décembre 2026. 5 Encadrement du longe-côte. DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "aviron et disciplines associées", jusqu'au 1er septembre 2028 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " glisses aérotractées nautiques " délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Encadrement du longe-côte. DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "surf et disciplines associées", jusqu'au 23 février 2028 (**). 5 Encadrement du longe-côte. DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " natation course " délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Encadrement du longe-côte. DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " plongeon " délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Encadrement du longe-côte. DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " water-polo " délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Encadrement du longe-côte. DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " natation synchronisée ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Encadrement du longe-côte. DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " voile " délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Encadrement du longe-côte. DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " voile au-delà de 200 milles nautiques d'un abri " délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Encadrement du longe-côte. DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " triathlon et disciplines enchaînées " , délivré jusqu'au 1er janvier 2027. 5 Encadrement du longe-côte. DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " plongée subaquatique " délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement du longe-côte. DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " canoë-kayak et disciplines associées en eau calme " délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement du longe-côte. DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " char à voile " délivré jusqu'au 1er juin 2027. 6 Encadrement du longe-côte. DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "aviron et disciplines associées", délivré jusqu'au 1er novembre 2028 (**). 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " natation course " délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement du longe-côte. DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " plongeon " délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement du longe-côte. DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " water-polo " délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement du longe-côte. DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " natation synchronisée ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement du longe-côte. DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " voile " délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement du longe-côte. LUTTE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-lutte, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement de la lutte à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-lutte, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement de la lutte. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité "éducateur sportif" mention "lutte et disciplines associées", jusqu'au 1er avril 2028 (**). 4 Encadrement, initiation et conduite de de cycles d'apprentissage en lutte et disciplines associées. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " lutte et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " lutte et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. MOTOCYCLISME y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "motocyclisme", jusqu'au 16 février 2028 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " motocyclisme ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Certificat de qualification professionnelle délivré par l'organisme certificateur de la branche du sport (OC sport) CQP "initiateur en motocyclisme", du 24 avril 2023 au 24 avril 2026 (**). 4 Conduite de séances de découverte, d'initiation, d'apprentissage et accompagnement de randonnées dans les activités du motocyclisme, jusqu'à la maîtrise complète d'un véhicule terrestre motorisé à guidon (2,3,4 roues ou chenille) et conformément à l'article R. 221-1 du code de la route. A l'exclusion des pratiques compétitives. MOTONAUTISME y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " motonautisme et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 4 Encadrement et animation en motonautisme et disciplines associées des activités de véhicules nautiques à moteur à bras et à selle ; d'engins tractés et d'engins à sustentation hydro propulsés ; de bateau à moteur en initiation et découverte. NATATION Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-natation, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement de la natation à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. A l'exclusion de la surveillance des lieux de pratique. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-natation, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement de la natation. A l'exclusion : -des pratiques compétitives ; -de la surveillance des lieux de pratique. Diplôme délivré par le ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse Mention complémentaire "encadrement secteur sportif" option "activités aquatiques et de la natation" délivrée jusqu'au 31 août 2027. 4 Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes nages. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités aquatiques et de la natation ", délivré jusqu'au 1er janvier 2027. 4 Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes nages. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " natation course ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. A l'exclusion de la surveillance des lieux de pratique. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " natation synchronisée ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. A l'exclusion de la surveillance des lieux de pratique. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " plongeon ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. A l'exclusion de la surveillance des lieux de pratique. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " water-polo ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. A l'exclusion de la surveillance des lieux de pratique. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " natation course ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. A l'exclusion de la surveillance des lieux de pratique. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " natation synchronisée ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. A l'exclusion de la surveillance des lieux de pratique. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " plongeon ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. A l'exclusion de la surveillance des lieux de pratique. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " water-polo ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. A l'exclusion de la surveillance des lieux de pratique. DEJEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " natation course ", " natation synchronisée ", " plongeon ", " water-polo " ou " triathlon " assorti du CS " sauvetage et sécurité en milieu aquatique ". Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. DESJEPS, spécialité " performance sportive " mention " natation course ", " natation synchronisée ", " plongeon " ou " water-polo " assorti du CS " sauvetage et sécurité en milieu aquatique ". Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. Titre à finalité professionnelle délivré par la Fédération française de natation Moniteur sportif de natation, délivré jusqu'au 5 juillet 2024. 4 Encadrement de séances d'apprentissage de la natation et de séances d'entraînement en natation. A l'exclusion de la surveillance des lieux de pratique. PARACHUTISME-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " parachutisme ", option " méthode traditionnelle ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026. 4 Encadrement de la méthode traditionnelle. Autorisation d'exercer pour une durée d'un an renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " parachutisme ", option " progression accompagnée en chute ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026. 4 Encadrement de la progression accompagnée en chute. Autorisation d'exercer pour une durée d'un an renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " parachutisme ", option " saut en tandem ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026. 4 Encadrement du saut en tandem. Autorisation d'exercer pour une durée d'un an renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " activités du parachutisme ", délivré jusqu'au 1er novembre 2028. 4 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. PARACHUTISME ASCENSIONNEL NAUTIQUE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports Certificat de qualification professionnelle délivré par l'organisme certificateur de la branche du sport (OC sport) CQP "moniteur de parachutisme ascensionnel nautique", du 24 avril 2023 au 24 avril 2026 (**). 3 Conduite de séance de découverte et d'initiation au parachutisme ascensionnel nautique PÊCHE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " pêche de loisirs ", délivré jusqu'au 14 novembre 2027. 4 Encadrement, animation et initiation d'activités de pêche de loisirs et sportive en eau douce et depuis le bord sur le littoral. UCC " pêche de loisir en milieu maritime " associée au BP JEPS spécialité " pêche de loisirs " ou spécialité " éducateur sportif " mention " pêche de loisirs ". Découverte, initiation, animation et conduite de cycles d'apprentissage en pêche de loisir en milieu maritime. PELOTE BASQUE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-pelote basque, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement de la pelote basque à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-pelote basque, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement de la pelote basque. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " pelote basque ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. PENTATHLON MODERNE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " pentathlon moderne ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. PÉTANQUE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " pétanque ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. PLANEUR ULTRA LÉGER MOTORISE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplôme délivré par le ministère chargé des sports DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " vol ultra léger motorisé ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. PLONGÉE SUBAQUATIQUE-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS spécialité " éducateur sportif ", mention " plongée subaquatique ", option " en scaphandre ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 4 Enseignement et encadrement d'activités de découverte et d'apprentissage de la plongée subaquatique en scaphandre, Encadrement de la randonnée subaquatique. Pour la plongée subaquatique en scaphandre : -sous la responsabilité d'un directeur de plongée, à l'exclusion du plongeur niveau 5, du DPE et du moniteur 2 étoiles CMAS, sauf dans le cas où la plongée se déroule dans une piscine ou une fosse de plongée dont la profondeur n'excède pas 6 mètres ; -dans la limite de 20 mètres pour l'enseignement ; -dans la limite de 40 mètres pour l'encadrement de la plongée en exploration. Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. BP JEPS spécialité " éducateur sportif ", mention " plongée subaquatique ", option " sans scaphandre ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 4 Enseignement et encadrement d'activités de découverte et d'apprentissage de la plongée subaquatique sans scaphandre, y compris la randonnée subaquatique, ou entraînement de leurs pratiquants. Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " activités de plongée subaquatique ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. Dans la limite de 40 mètres pour l'encadrement de l'enseignement et de l'exploration. Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " plongée subaquatique ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. CC “ plongée profonde et tutorat ” associé au DE JEPS spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ activités de plongée subaquatique ”. Enseignement, animation, encadrement des activités de plongée subaquatique ou entraînement de leurs pratiquants. Dans la limite de 60 mètres pour l'encadrement de l'enseignement et de la plongée en exploration. Au-delà de 60 mètres pour l'encadrement de l'enseignement et de l'exploration en plongée aux mélanges autres que l'air, s'il est assorti des qualifications complémentaires. ROLLER-SKATING y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " roller-skating ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " roller-skating ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Certificat de qualification professionnelle délivré par l'organisme certificateur de la branche du sport (OC sport) CQP "moniteur de roller", du 24 avril 2023 au 24 avril 2026 (**). 3 Conduite de séance de découverte, d'initiation et d'apprentissage aux activités du roller. Dans la limite de 20 pratiquants sur une même séance et un même lieu RUGBY à XIII y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " rugby à XIII ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. RUGBY y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-rugby, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement du rugby à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-rugby, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement du rugby A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " rugby à XV " délivré jusqu'au 1er septembre 2026 4 Conduite de séances et de cycles d'animation, d'initiation et d'apprentissage en rugby à XV. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " rugby à XV ", délivré jusqu'au 2 avril 2027. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive mention rugby à XV ", délivré jusqu'au 2 avril 2027. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. SAVATE, BOXE FRANCAISE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-boxe française, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement de la boxe française à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-boxe française, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement de la boxe française. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités de la savate ", option " boxe française ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 4 Encadrement des activités de découverte et d'initiation des activités de la savate. Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en savate, boxe française. BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités de la savate ", option " canne de combat et bâton ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 4 Encadrement des activités de découverte et d'initiation des activités de la savate. Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en canne de combat et bâton. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " savate boxe française ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " savate boxe française ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. SKATEBOARD y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " skateboard ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " skateboard ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. SKI NAUTIQUE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité "éducateur sportif", mention "ski nautique-wakeboard, disciplines associées et tous supports de glisse", option "traction bateau", jusqu'au 1er mai 2028 (**). 4 Encadrement, enseignement et animation du ski nautique-wakeboard, des disciplines associées et de tous supports de glisse tractés dans l'option. BP JEPS, spécialité "éducateur sportif", mention "ski nautique-wakeboard, disciplines associées et tous supports de glisse", option "traction câble", jusqu'au 1er mai 2028 (**). 4 Encadrement, enseignement et animation du ski nautique-wakeboard, des disciplines associées et de tous supports de glisse tractés dans l'option. DES JEPS, spécialité " performance sportive " , mention " ski nautique, wakeboard et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er mars 2027. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entrainement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport CQP " accompagnateur en téléski nautique ", délivré jusqu'au 14 décembre 2027. 3 Conduite d'activités de découverte en téléski nautique sur différents supports de glisse. SPÉLÉOLOGIE-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " spéléologie ", délivré jusqu'au 7 décembre 2027. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "spéléologie", jusqu'au 1er juillet 2028 (**). 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. SPORT AUTOMOBILE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " sport automobile " option " perfectionnement du pilotage ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026. 4 Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de perfectionnement au pilotage. A l'exclusion de l'encadrement à la conduite sur glace BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " sport automobile " option " karting ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026. 4 Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte de la pratique karting, sur toute adhérence. A l'exclusion de la conduite sur glace pour des karts autres que les catégories B1 et B2 BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " sport automobile " option " tout terrain ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026. 4 Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte de l'activité tout terrain et de préparation à la compétition. A l'exclusion de l'entrainement à la compétition de haut niveau DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "sport automobile" option "circuit", délivré jusqu'au 11 juillet 2027. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "sport automobile" option "karting", délivré jusqu'au 11 juillet 2027. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "sport automobile" option "rallye", délivré jusqu'au 11 juillet 2027. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. SPORTS BOULES y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " sports boules ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. SPORTS DE CONTACT y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " sport de contact et disciplines associées ", délivré jusqu'au 8 novembre 2027. 4 Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en sports de contact et disciplines associées. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " boxe thaï-muay thaï ", délivré jusqu'au 31 décembre 2023. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " kick boxing ", délivré jusqu'au 31 décembre 2023. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " sports de contact ", option " kick-boxing ", délivré jusqu'au 31 décembre 2026. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " sports de contact ", option " boxe thaï-muay thaï ", délivré jusqu'au 31 décembre 2026. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " sports de contact ", option " kick-boxing ", délivré jusqu'au 31 décembre 2026. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par l'option considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " sports de contact ", option " boxe thaï-muay thaï ", délivré jusqu'au 31 décembre 2026. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par l'option considérée. SPORTS DE GLACE (Bobsleigh, Curling, Danse sur glace, Luge, Patinage artistique, Patinage de vitesse, Skeleton) y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-patinage artistique, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement du patinage artistique à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives " patinage artistique, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement du patinage artistique. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " sports de glace " option " disciplines d'expression sur glace ", délivré jusqu'au 14 novembre 2027. 4 Encadrement en sécurité d'activités de loisir et de découverte des sports de glace. Conduite de cycles d'apprentissage dans les disciplines d'expression sur glace. BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " sports de glace " option " disciplines de vitesse sur glace ", délivré jusqu'au 14 novembre 2027. 4 Encadrement en sécurité d'activités de loisir et de découverte des sports de glace. Conduite de cycles d'apprentissage dans les disciplines de vitesse sur glace. BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " sports de glace " option " disciplines de descente sur glace ", délivré jusqu'au 14 novembre 2027. 4 Encadrement en sécurité d'activités de loisir et de découverte des sports de glace. Conduite de cycles d'apprentissage dans les disciplines de descente sur glace. BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " sports de glace " option " disciplines d'adresse sur glace ", délivré jusqu'au 14 novembre 2027. 4 Encadrement en sécurité d'activités de loisir et de découverte des sports de glace. Conduite de cycles d'apprentissage dans les disciplines d'adresse sur glace. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " patinage " ou " disciplines d'expression sur glace ", délivré jusqu'au 31 juillet 2023. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " patinage de vitesse " ou " disciplines de vitesse sur glace ", délivré jusqu'au 31 juillet 2023. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " descente sur glace " ou " disciplines de descente sur glace ", délivré jusqu'au 31 juillet 2023. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "sports de glace" option "disciplines d'expression sur glace", délivré jusqu'au 8 septembre 2027. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "sports de glace" option "disciplines de vitesse sur glace", délivré jusqu'au 8 septembre 2027. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "sports de glace" option "disciplines de descente sur glace", délivré jusqu'au 8 septembre 2027. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "disciplines d'expression sur glace", jusqu'au 1er avril 2028 (**). 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. SQUASH y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " squash ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. STAND UP PADDLE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive jusqu'à la classe III, en eau calme et en mer jusqu'à 4 beaufort ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 4 Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités du canoë-kayak et disciplines associées en mer ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 4 Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 4 Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " voile multi-supports jusqu'à 6 milles nautiques d'un abri ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 4 Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " voile croisière jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 4 Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " surf et disciplines associées " , délivré jusqu'au 14 octobre 2027 4 Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " glisses aérotractées et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 4 Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "surf et disciplines associées", jusqu'au 23 février 2028 (**). 5 Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). DE JEPS, " perfectionnement sportif " mention " voile ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. DE JEPS, " perfectionnement sportif " mention " voile au-delà de 200 milles nautiques d'un abri ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. DE JEPS, " perfectionnement sportif " mention " canoë-kayak et disciplines associées en eau calme ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. DE JEPS, " perfectionnement sportif " mention " canoë-kayak et disciplines associées en eau vive ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. DE JEPS, " perfectionnement sportif " mention " glisses aéotractées nautiques ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " voile ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " canoë-kayak et disciplines associées en eau calme ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport CQP " initiateur de voile ", délivré jusqu'au 18 décembre 2023. Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. SURF-ENVIRONNEMENT SPECIFIQUE Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " surf et disciplines associées " , délivré jusqu'au 14 octobre 2027. 4 Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, conduite de cycles d'apprentissage en surf et disciplines associées. DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "surf et disciplines associées", jusqu'au 23 février 2028 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. TAEKWONDO y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-taekwondo, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement du taekwondo à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-taekwondo, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement du taekwondo jusqu'au 1er niveau de grade, dan ou équivalent pour les disciplines sans compétition. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " taekwondo et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " taekwondo et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport CQP " moniteur d'arts martiaux " option " taekwondo et disciplines associées ", délivré du 25 février 2022 au 25 février 2024 3 Encadrement de séances de découverte et d'animation des activités du taekwondo et disciplines associées TENNIS y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-tennis, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement du tennis à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-tennis, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement du tennis. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "tennis", jusqu'au 18 février 2028 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "tennis", jusqu'au 18 février 2028 (**). 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport CQP " éducateur de tennis ", délivré jusqu'au 7 août 2023. Initiation au tennis en cours collectifs. A l'exclusion de l'entraînement. Titre à finalité professionnelle délivré par la Fédération française de tennis Moniteur de padel, délivré jusqu'au 10 février 2024. 4 Encadrement et conduite de séances de découverte, d'animation et d'entraînement en padel. TENNIS DE TABLE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-tennis de table, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement du tennis de table à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-tennis de table, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement du tennis de table. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " tennis de table ", délivré jusqu'au 13 octobre 2027. 4 Encadrement, animation et conduite de cycles d'apprentissage et de séances d'entraînement en tennis de table. DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "tennis de table", jusqu'au 1er décembre 2028 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "tennis de table", délivré jusqu'au 19 mai 2028 (**). 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. TIR A L'ARC y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-tir à l'arc, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement du tir à l'arc à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-tir à l'arc, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement du tir à l'arc. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports DEJEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " tir à l'arc ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport CQP " animateur de tir à l'arc ", délivré jusqu'au 18 décembre 2023. Encadrement des activités d'animation de tir à l'arc. Dans la limite de 12 pratiquants par groupe, pour le tir sur terrain plat. Dans la limite de 6 pratiquants par groupe pour le tir en parcours. TIR SPORTIF y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports DEJEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " tir sportif ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " tir sportif ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Certificat de qualification professionnelle délivré par l'organisme certificateur de la branche du sport (OC sport) CQP "moniteur de tir sportif", du 24 avril 2023 au 24 avril 2026 (**). 3 Conduite de séance de découverte et d'initiation au tir sportif Pour l'activité découverte : dans la limite de 6 pratiquants sur le même pas de tir. Pour l'activité d'initiation : dans la limite de 10 pratiquants sur le même pas de tir. TRIATHLON y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-triathlon, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement du triathlon à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-triathlon, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement du triathlon. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports UCC " triathlon " associée au : -BPJEPS, spécialité " activités physiques pour tous ", " activités aquatiques ", " activités aquatiques et de la natation " ou " activités du cyclisme " ; -BPJEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " activités physiques pour tous ", " activités aquatiques et de la natation " ou " activités du cyclisme ". Conduite de cycles d'apprentissage en triathlon. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " triathlon ", délivré jusqu'au 1er septembre 2023 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " triathlon et disciplines enchaînées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2027. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. VOILE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-voile, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Encadrement de la voile à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel. Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-voile, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement de la voile. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " voile multi-supports jusqu'à 6 milles nautiques d'un abri ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 4 Encadrement, animation d'activités de découverte et d'initiation de la voile et entraînement sur l'ensemble des supports. A l'exclusion de l'activité croisière. Dans la limite de 6 milles nautiques d'un abri. BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " voile croisière jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 4 Encadrement, animation d'activités de découverte et d'initiation, entraînement en voile croisière. A l'exclusion des embarcations légères. Dans la limite de 200 milles nautiques d'un abri. CC " voile multi-supports à moins de 6 milles nautiques d'un abri " associé au BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " voile croisière jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri ". Encadrement, animation d'activités de découverte et d'initiation de la voile et entraînement sur l'ensemble des supports. A l'exclusion de l'activité croisière. CC " voile croisière jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri " associé au BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " voile multi-supports jusqu'à 6 milles nautiques d'un abri ". Encadrement, animation d'activités de découverte et d'initiation, entraînement en voile croisière. A l'exclusion des embarcations légères. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " voile ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " voile ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport CQP " initiateur voile " délivré jusqu'au 18 décembre 2023. Animation et initiation de la voile. Sous l'autorité d'un titulaire : -d'une certification professionnelle d'encadrement des activités physiques ou sportives en voile de niveau IV ou supérieur ou -d'une certification professionnelle d'encadrement des activités physiques ou sportives de niveau IV minimum et d'un CQP " initiateur voile ". Cette autorité s'exerce sur un nombre maximal de 10 titulaires du CQP et dans la limite de 140 pratiquants. Dans la limite de 60 milles nautiques pour l'activité croisière. VOILE-ENVIRONNEMENT SPECIFIQUE (au-delà de 200 milles nautiques d'un abri) Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " voile au-delà de 200 milles nautiques d'un abri ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. En l'absence de formation de mise à niveau, le titulaire conserve la capacité d'encadrer une activité d'enseignement à la navigation à la voile jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri. VOL A MOTEUR y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplôme délivré par le ministre chargé des sports DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " vol à moteur ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. VOL A VOILE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplôme délivré par le ministre chargé des sports DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " vol à voile ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. VOL EN SOUFFLERIE Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport CQP " moniteur de vol à plat en soufflerie " délivré du 16 décembre 2020 au 16 décembre 2025. 4 Encadrement des activités de vol à plat en soufflerie. Dans la limite d'un pratiquant, dans le cas où les pratiquants ne sont pas autonomes. CQP " technicien sportif de vol en soufflerie " délivré jusqu'au 25 mars 2025 4 Encadrement et conduite de séances d'entraînement d'activités de vol en soufflerie dans le domaine du vol 3D VOL LIBRE ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE (à l'exception de l'activité de cerf-volant acrobatique et de combat) DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " vol libre " option " deltaplane ", délivré jusqu'au 1er mai 2028. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " vol libre " option " parapente ", délivré jusqu'au 1er mai 2028. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " deltaplane ", délivré jusqu'au 1er février 2025. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " parapente " obtenu à partir du 1er janvier 2020 et délivré jusqu'au 1er février 2025. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. A l'exception de l'enseignement du parapente en milieu aménagé au-dessus de l'eau. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " deltaplane ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " parapente ", obtenu à partir du 1er janvier 2020 et délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. A l'exception de l'enseignement du parapente en milieu aménagé au-dessus de l'eau. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau CC " enseignement en milieu aménagé " associé au : -DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " parapente " -DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " parapente " Enseignement du parapente en milieu aménagé au-dessus de l'eau. VOLLEY-BALL y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-volley-ball, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice. 6 Encadrement du volley-ball à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-volley-ball, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice. 6 Enseignement du volley-ball. A l'exclusion des pratiques compétitives. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " volley-ball et disciplines associées ", délivré jusqu'au 8 septembre 2027. 4 Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en volley-ball et disciplines associées. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " volley-ball ", délivré jusqu'au 8 septembre 2027. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " volley-ball ", délivré jusqu'au 8 septembre 2027. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. WUSHU y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice. Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " karaté, wushu et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 4 Encadrement, animation initiation et préparation aux grades du 1er au 4e dan. Conduite de cycles d'apprentissage en karaté, wushu et disciplines associées. DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " karaté et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " karaté et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport CQP " moniteur d'arts martiaux " option " arts énérgétiques chinois ", délivré du 25 février 2022 au 25 février 2024 3 Encadrement de séances de découverte et d'animation des activités d'arts énergétiques chinois CQP " moniteur d'arts martiaux " option " arts martiaux chinois internes et externes ", délivré du 25 février 2022 au 25 février 2024 3 Encadrement de séances de découverte et d'animation des activités d'arts martiaux chinois internes et externes Titre à finalité professionnelle délivré par la Fédération française de karaté Moniteur professionnel de karaté wushu et disciplines associées, délivré jusqu'au 24 octobre 2024. 3 Conduite de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en karaté, wushu et disciplines associées. (**) La personne entrée en formation au plus tard à la date limite de l'inscription du diplôme, du titre à finalité professionnelle ou du certificat de qualification professionnelle à l'annexe II-1 ou la personne titulaire d'un avis de recevabilité à la validation des acquis de l'expérience obtenu au plus tard jusqu'à cette même date limite peut, à l'obtention du diplôme, du titre à finalité professionnelle ou du certificat de qualification professionnelle se prévaloir de l'inscription de celui-ci dans le répertoire national des certifications professionnelles et demander à obtenir une carte professionnelle d'éducateur sportif.