Code du sport — Article Annexe III-10 (art. A322-13)
ANNEXES Annexes partie réglementaire - Arrêtés Annexes III
En vigueur depuis le 2008-04-30

EXEMPLE DE PLAN D'ORGANISATION DE LA SURVEILLANCE ET DES SECOURS Identification de l'établissement Nom de l'établissement : Adresse : Numéro de téléphone : Propriétaire : Exploitant : I. - Installation de l'équipement et matérielPlan de l'ensemble des installations Plan d'ensemble comprenant :― la situation des bassins, toboggans et équipements particuliers ;― les postes, les zones de surveillance ;― l'emplacement des matériels de sauvetage ;― l'emplacement des matériels de recherche ;― l'emplacement du matériel de secourisme disponible ;― l'emplacement du stockage des produits chimiques ;― les commandes d'arrêt des pompes et les organes de coupure des fluides ;― les moyens de communication intérieure ;― les moyens d'appel des secours extérieurs ;― les voies d'accès des secours extérieurs. Identification du matériel de secours disponible 1. Matériel de sauvetage :― embarcation ;― bouées ;― perches ;― gilets ;― filins ;― plans durs ;― autres...2. Matériel de recherche (pour baignades en milieu naturel) :― palmes ;― masque ;― tuba...3. Matériel de secourisme, comprenant notamment :1 brancard rigide ;1 couverture métallisée ;Des attelles gonflables pour membres inférieurs et supérieurs ;1 collier cervical (adulte-enfants) ;1 aspirateur de mucosité avec sondes adaptées ;1 nécessaire de premier secours...4. Matériel de ranimation :1 bouteille d'oxygène de 1 000 litres avec manomètre et débilitre ;1 ballon autoremplisseur avec valves et masques adaptés pour permettre une ventilation... Identification des moyens de communication A. ― Communication interne :Sifflet ;Bouton poussoir de borne d'appel d'urgence ;Appareil radio ;Autre (préciser) ex. : téléphone portable.B. ― Moyens de liaison avec les services publics :(SAMU - sapeurs-pompiers).Autre que téléphone urbain, à préciser. II. - Fonctionnement général de l'établissement 1. Période d'ouverture de l'établissement :Ouverture permanente.Ouverture saisonnière (préciser) Ouverture occasionnelle (préciser) Autres 2. Horaires et jours d'ouverture au public :Par période.3. Fréquentation :Fréquentation maximale instantanée choisie par le maître d'ouvrage en référence au décret n° 81-324 du 7 avril 1981, article 8Nombre d'entrées pour l'année : Fréquentation maximale hivernale journalière : Fréquentation maximale saisonnière journalière : Moments prévisibles de forte fréquentation (préciser si possible les jours et périodes de la journée) : III. - Organisation de la surveillance de la sécurité 1. Personnel de surveillance présent pendant les heures d'ouverture au public :― nombre ;― qualification.2. Postes : 3. Zones de surveillance : 4. Autre personnel présent dans l'établissement. IV. - Organisation interne en cas d'accident (A prévoir pour les différents types d'accidents et en fonction des personnels présents alors dans l'établissement.)1. Alarme au sein de l'établissement :Système de communication permettant d'informer le personnel de l'établissement (sifflet, bouton poussoir, avertisseur portable individuel, etc) : Personnel désigné pour apporter le matériel mobile nécessaire à la recherche et au sauvetage sur le lieu d'accident : Sorties particulières de l'eau ou d'équipements annexes :Moyens techniques et personnel désigné : Evacuation du bassin :Personnel désigné pour évacuer la baignade : Signaux utilisés : Personnel désigné pour préparer l'évacuation de la victime : Personnel désigné pour les premiers secours :Exercices d'alarme, périodicité : 2. Alerte des secours extérieurs :― les sapeurs-pompiers par le 18 (ou numéro à 10 chiffres) ;― le SAMU par le 15 (ou numéro à 10 chiffres) ;― la police ou la gendarmerie, par le 17 (ou numéro à 10 chiffres).Personnel désigné pour déclencher l'alerte : Accueil des secours extérieurs ; zones d'accès :