Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 11 mai 1983, Inédit
Juridiction : Cour de cassation
Formation : CHAMBRE_CRIMINELLE
Date de la décision : 1983-05-11
Solution : Rejet
Décision attaquée : Cour d'appel de Lyon, Chambre 4, 1982-06-24, 1982-06-24

STATUANT SUR LES POURVOIS FORMES PAR : - PETIT AIME, - F... JACQUELINE EPOUSE C..., - Z... CHARLES, - B... MICHEL, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE LYON, 4EME CHAMBRE, EN DATE DU 24 JUIN 1982, QUI A CONDAMNE LES TROIS PREMIERS RESPECTIVEMENT A DEUX ANNEES D'EMPRISONNEMENT, 18 MOIS AVEC SURSIS, 8 MOIS AVEC SURSIS, POUR RECEL, ET LE DERNIER A 16 MOIS D'EMPRISONNEMENT AVEC SURSIS POUR FAUX EN ECRITURE PRIVEE AINSI QU'A DES REPARATIONS CIVILES ; VU LA CONNEXITE JOIGNANT LES POURVOIS ; VU LES MEMOIRES PRODUITS ; SUR LE MOYEN UNIQUE DE CASSATION PROPOSE PAR PETIT AIME ET PETIT JACQUELINE E... DE LA VIOLATION DES ARTICLES 460 DU CODE PENAL ET 593 DU CODE DE PROCEDURE PENALE, DEFAUT ET INSUFFISANCE DE MOTIFS ; EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A DECLARE M ET MME C... Y... DE RECEL ; AUX MOTIFS, D'UNE PART, QUE C... SAVAIT PARFAITEMENT QUE PAR LEURS ACTIVITES PROFESSIONNELLES HABITUELLES (SES FOURNISSEURS) L'UN MODESTE BROCANTEUR PRATIQUANT LA RECUPERATION DES VIEILLERIES QUI ENCOMBRENT CAVES ET GRENIERS, L'AUTRE FERRAILLEUR N'EXERCANT PAS LE COMMERCE DES MEUBLES, NE POUVAIENT POSSEDER LEGITIMEMENT DES LOTS IMPORTANTS DE MEUBLES ANCIENS DE QUALITE ; QUE LES CIRCONSTANCES INSOLITES DE LEUR NEGOCIATION DANS DES ENDROITS HETEROCLITES DENOTAIENT LA PROVENANCE FRAUDULEUSE DE CES MEUBLES ; QUE PETIT N'AVAIT PAS VERIFIE L'IDENTITE DE SIGNATAIRES DES CERTIFICATS DE VENTE APOCRYPHES QUI LUI AVAIENT ETE REMIS ; QU'IL EXISTE UNE VAGUE DE CAMBRIOLAGE DEPUIS DE NOMBREUSES ANNEES ; QUE LES MANOEUVRES ET MENSONGES AUXQUELS PETIT A EU RECOURS PROUVENT SURABONDAMMENT SA MAUVAISE FOI (ARRET ATTAQUE, P14, AVANT-DERNIER ET DERNIER ATTENDUS ; P15 ATTENDUS N° 1 ET 2) ; AUX MOTIFS, D'AUTRE PART, QUE DOIT AUSSI ETRE RETENUE LA CULPABILITE DE DAME C... QUI ETAIT AU COURANT DE TOUTES LES AFFAIRES (DE SON MARI) QUI L'A ACCOMPAGNE A MAINTES REPRISES CHEZ (SES FOURNISSEURS) QUI A PROCEDE AUPRES D'EUX A DES ACHATS PERSONNELS DANS LES MEMES CONDITIONS SUSPECTES ET QUI S'EST ACTIVEMENT ASSOCIEE A SES MENSONGES AU DEBUT DE LA PROCEDURE (ARRET ATTAQUE P15 ATTENDU N° 4) ; ALORS, D'UNE PART, QUE LE DELIT DE RECEL SUPPOSE LA CONNAISSANCE CERTAINE PAR LE PREVENU DE L'ORIGINE DELICTUEUSE DES BIENS DETENUS QU'EN L'ESPECE, IL RESSORT DES PROPRES CONSTATATIONS OPEREES PAR L'ARRET ATTAQUE (P12 INFINE) QUE M C... EXERCAIT LA PROFESSION D'ANTIQUAIRE DE FACON OCCULTE, CE QUI JUSTIFIAIT LES MENSONGES ET LES CIRCONSTANCES INSOLITES DES NEGOCIATIONS RELEVEES PAR LA COUR D'APPEL ; QUE PAR AILLEURS L'EXISTENCE D'UNE VAGUE DE CAMBRIOLAGES EST IMPUISSANTE A ETABLIR LA MAUVAISE FOI D'UN PREVENU ; QU'ENFIN LE DEFAUT DE VERIFICATION D'UN CERTIFICAT, S'IL PEUT CONSTITUER UNE IMPRUDENCE, NE SAURAIT PROUVER LA CONNAISSANCE PAR LE PREVENU DE L'ORIGINE FRAUDULEUSE D'UN BIEN ; QUE, DANS CES CONDITIONS, LA COUR D'APPEL, QUI A DEDUIT DES MOTIFS INOPERANTS, N'A PAS SUFFISAMMENT ETABLI L'INTENTION DELICTUEUSE DE M C... ; ALORS, D'AUTRE PART, QUE LA CONNAISSANCE PAR DAME D... DE SON MARI, LE FAIT QU'ELLE LUI AIT TENU COMPAGNIE CHEZ LES FOURNISSEURS OU QU'ELLE SE SOIT ASSOCIEE A SES MENSONGES NE CONSTITUAIENT PAS A SON ENCONTRE LES FAITS DE RECEPTION, DE DETENTION OU DE CONSERVATION D'UNE CHOSE, NECESSAIRES A L'EXISTENCE DU RECEL ; ALORS ENFIN QUE LA SEULE MENTION DE CONDITIONS SUSPECTES DANS LESQUELLES DAME C... AURAIT PROCEDE A CERTAINS ACHATS N'ETABLIT PAS DE FACON CERTAINE LA CONNAISSANCE DE L'ORIGINE FRAUDULEUSE DES MARCHANDISES AINSI ACQUISES ; SUR LE MOYEN UNIQUE DE CASSATION PROPOSE PAR Z... PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE 460 DU CODE PENAL ET DE L'ARTICLE 593 DU CODE DE PROCEDURE PENALE, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE, EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A CONDAMNE LE DEMANDEUR POUR RECEL ; AUX MOTIFS QUE CE DERNIER POUVAIT SUPPOSER QUE LA PUBLICITE DE LA VENTE DES OBJETS VOLES PAR L'INTERMEDIAIRE D'UN COMMISSAIRE PRISEUR PASSERAIT INAPERCUE AUX YEUX DES VICTIMES (CE QUI A ETE LE CAS) ET QU'IL NE POUVAIT DEVINER QU'UN ANTIQUAIRE DE SAINT ETIENNE POSSEDANT DES PHOTOGRAPHIES DES MEUBLES VOLES AU PREJUDICE DU DOCTEUR A... ALLAIT LES RECONNAITRE SUR LA GAZETTE DE L'HOTEL DROUOT ; ALORS QUE LA COUR NE POUVAIT, SANS CONTRADICTION, AFFIRMER, D'UNE PART, QUE, DANS L'ESPRIT DU PREVENU, LA PUBLICITE DEVAIT PASSER INAPERCUE, ET, D'AUTRE PART, QUE CETTE PUBLICITE SUR LA GAZETTE DE L'HOTEL DROUOT AVAIT PRECISEMENT PERMIS DE RECONNAITRE LES OBJETS VOLES ; QUE LA COUR S'EST AINSI PRONONCEE SUR LA BONNE FOI DU PREVENU, ELEMENT ESSENTIEL DU DELIT DE RECEL, PAR DES MOTIFS CONTRADICTOIRES, DES LORS QU'IL RESULTE DE SA DECISION QUE LA VENTE DES OBJETS VOLES PAR L'INTERMEDIAIRE D'UN COMMISSAIRE PRISEUR AVAIT, PAR LA PUBLICITE DONNEE A CETTE VENTE, PERMIS DE RECONNAITRE LES OBJETS, CE QUI IMPLIQUE L'ENTIERE BONNE FOI DU DEMANDEUR QUI N'AURAIT, A L'EVIDENCE, PAS EU RECOURS A CE TYPE DE VENTE S'IL AVAIT PU AVOIR UN DOUTE SUR L'ORIGINE FRAUDULEUSE DES OBJETS MIS EN VENTE ; LES MOYENS ETANT REUNIS ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE Z... ET LES EPOUX C... ONT ETE POURSUIVIS POUR AVOIR RECELE DIVERS OBJETS MOBILIERS PROVENANT DE VOLS ; ATTENDU QUE POUR CONDAMNER LES PREVENUS, LA COUR D'APPEL ENUMERE ET ANALYSE LES ELEMENTS DE FAIT DESQUELS ELLE A RETIRE LA CONVICTION QUE AIME ET JACQUELINE C... X... QUE Z... CONNAISSAIENT L'ORIGINE FRAUDULEUSE DES MEUBLES ACQUIS ; ATTENDU QU'EN L'ETAT DE CES MOTIFS EXEMPTS D'INSUFFISANCE OU DE CONTRADICTION ET QUI CARACTERISENT TOUS LES ELEMENTS CONSTITUTIFS, TANT MATERIEL QU'INTENTIONNEL DU DELIT DE RECEL DONT LES DEMANDEURS ONT ETE DECLARES COUPABLES, LA COUR D'APPEL A DONNE UNE BASE LEGALE A SA DECISION SANS ENCOURIR LES GRIEFS ALLEGUES AUX MOYENS ; QU'EN EFFET, LES TRIBUNAUX APPRECIENT SOUVERAINEMENT AU VU, COMME EN L'ESPECE, DES ELEMENTS DE PREUVE REGULIEREMENT SOUMIS AUX DEBATS L'EXISTENCE DE LA MAUVAISE FOI DU RECELEUR ; D'OU IL SUIT QUE LES MOYENS DOIVENT ETRE ECARTES ; SUR LE MOYEN UNIQUE DE CASSATION PROPOSE PAR B... PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 4, 147 ET 150 DU CODE PENAL, 591 ET 593 DU CODE DE PROCEDURE PENALE, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE, EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A DECLARE B... COUPABLE DE FAUX EN ECRITURE PRIVEE ET L'A CONDAMNE A LA PEINE DE 16 MOIS D'EMPRISONNEMENT AVEC SURSIS, AUX MOTIFS QUE Z... AVAIT, LE 19 JANVIER 1979, REMIS A B..., COMMISSAIRE-PRISEUR, CINQ COMMODES EN VUE DE LEUR VENTE AUX ENCHERES LE 4 FEVRIER SUIVANT ; QUE, LE 30 JANVIER, AYANT RECU A SON BUREAU, SUR LEUR DEMANDE, Z..., CARNAZZI ET PETIT, ET AYANT APPRIS DE LEUR BOUCHE QU'ILS AVAIENT CONVENU QUE CE DERNIER PRIT DESORMAIS EN QUALITE DE PROPRIETAIRE, LA RESPONSABILITE DE CES CINQ COMMODES, B... AVAIT REDIGE DE SA MAIN, SIGNE ET REMIS A PETIT UN DOCUMENT DATE DU 24 JANVIER 1979, INTITULE LISTE DES MEUBLES DEPOSES PAR MONSIEUR C... AIME EN VUE DE LEUR VENTE AUX ENCHERES ; QUE, MATERIELLEMENT, B... N'ETAIT PAS DEPOSITAIRE DES MEUBLES A LA DATE DU 24 JANVIER 1979 POUR LE COMPTE DE PETIT, DONT IL N'A FAIT LA CONNAISSANCE QUE LE 30 JANVIER 1979 ; QU'EN PORTANT SUR LE RECEPISSE DE DEPOT UNE DATE INEXACTE IL A ALTERE LA VERITE ; QUE LE DOCUMENT EN CAUSE N'AVAIT PAS POUR SEUL OBJET DE CONSTATER L'ACCORD DES PARTIES CONFORMEMENT AU CODE CIVIL ; QU'IL TENDAIT EGALEMENT, EN PREVISION D'UNE ENQUETE JUDICIAIRE IMMINENTE, A FAIRE CROIRE QUE LES COMMODES N'ETAIENT JAMAIS PASSEES ENTRE LES MAINS DE Z... ET A LE TENIR A L'ABRI DE TOUTES POURSUITES ; QUE L'INTENTION DE B... D'ALTERER LA VERITE EN VUE D'EGARER LES RECHERCHES DE LA POLICE JUDICIAIRE EST CONFIRMEE PAR LE FAIT QU'IL A DEMANDE A PETIT DES RENSEIGNEMENTS PRECIS SUR SA MAISON AFIN DE POUVOIR LA DECRIRE S'IL ETAIT QUESTIONNE A CE SUJET, PAR LES INSTRUCTIONS QU'IL A DONNEES A SA SECRETAIRE EN VUE D'INSCRIRE SOUS LE NOM DE PETIT DANS SON REGISTRE DES ENTREES LES CINQ COMMODES QUI N'Y AVAIENT POINT ENCORE ETE MENTIONNEES, ET PAR LES MENSONGES QU'IL A PROFERES DANS SES DECLARATIONS INITIALES A LA POLICE JUDICIAIRE EN PRETENDANT QUE LES MEUBLES EN QUESTION LUI AVAIENT ETE APPORTES LE 24 JANVIER 1979 PAR PETIT SUR PRESENTATION DE CARNAZZI, ALORS, D'UNE PART, QU'IL RESULTAIT DES CONSTATATIONS DE LA COUR D'APPEL QUE, LE 30 JANVIER 1979, PETIT, CARNAZZI ET Z..., DETENTEURS SUCCESSIFS DES MEUBLES REMIS A B..., ETAIENT CONVENUS DE PROCEDER A LA RESOLUTION DES VENTES INTERVENUES ENTRE EUX ; QUE, LA RESOLUTION AYANT UN CARACTERE RETROACTIF, C... DEVENAIT SEUL PROPRIETAIRE DE CES MEUBLES A LA DATE DU 24 JANVIER 1979 ; QU'AINSI, EN DELIVRANT A PETIT UN RECU LE FAISANT APPARAITRE COMME DEPOSANT A LA DATE DU 24 JANVIER 1979, B..., LOIN D'ALTERER LA VERITE, N'AVAIT FAIT QUE TIRER LES CONSEQUENCES DE LA CONVENTION INTERVENUE ENTRE PETIT, CARNAZZI ET Z..., ALORS, D'AUTRE PART, QU'UN DOCUMENT QUI A POUR OBJET DE RELATER UNE CONVENTION OU DE DECRIRE LA SITUATION DE FAIT QUI EN RESULTE NE PEUT ETRE CONSTITUTIF D'UN FAUX QU'AUTANT QUE LES ENONCIATIONS QU'IL COMPORTE SONT CONTRAIRES A CELLES DE LA CONVENTION, PEU IMPORTANT QUE CELLES-CI SOIENT OU NON LICITES ; QU'AINSI, LE FAIT QUE LA RESOLUTION PAR PETIT, CARNAZZI ET Z... DES VENTES INTERVENUES ENTRE EUX AIT EU POUR OBJET DE TENIR CE DERNIER A L'ABRI DE POURSUITES JUDICIAIRES EVENTUELLES RESTAIT SANS INCIDENCE SUR LA VERCAITE DES ENONCIATIONS DU RECU DELIVRE PAR B... A PETIT, ENONCIATIONS RIGOUREUSEMENT CONFORMES A LA CONVENTION PASSEE DEVANT B... ET DONT CELUI-CI, QUI N'Y ETAIT PAS PARTIE, N'AVAIT PAS A APPRECIER LA LICEITE, ALORS, ENFIN, QUE LA FAUSSETE D'UN ECRIT DOIT UNIQUEMENT S'APPRECIER AU REGARD DE LA VERACITE DE SES ENONCIATIONS, ET NON DE L'ATTITUDE DE SON REDACTEUR ; QU'AINSI LE FAIT QUE B..., AU COURS DE L'ENQUETE DE POLICE, AIT FAUSSEMENT AFFIRME QUE LES MEUBLES LUI AVAIENT ETE PERSONNELLEMENT REMIS PAR PETIT LE 24 JANVIER 1979, NE PERMETTAIT PAS A LA COUR DE QUALIFIER LE DOCUMENT INCRIMINE DE FAUX EN ECRITURE PRIVEE ; ATTENDU QU'IL APPERT DE L'ARRET ATTAQUE QUE B... A ETE POURSUIVI POUR AVOIR, LE 30 JANVIER 1979, REDIGE UNE ATTESTATION CERTIFIANT FAUSSEMENT QUE DES MEUBLES LUI AVAIENT ETE REMIS LE 24 JANVIER 1979 PAR AIME PETIT ; ATTENDU QUE POUR DECLARER LE PREVENU COUPABLE DE FAUX EN ECRITURE PRIVEE, LA COUR D'APPEL SE FONDE SUR UN ENSEMBLE D'ELEMENTS DE FAIT QU'ELLE ENUMERE ; QU'ELLE RELEVE NOTAMMENT QUE LE 24 JANVIER 1979, B... N'ETAIT PAS, MATERIELLEMENT, DEPOSITAIRE DES MEUBLES POUR LE COMPTE DE PETIT DONT IL N'A FAIT LA CONNAISSANCE QUE LE 30 JANVIER SUIVANT ET QU'IL A AINSI ALTERE LA VERITE EN PORTANT SUR LE RECEPISSE DE DEPOT UNE DATE INEXACTE ; ATTENDU QU'EN L'ETAT DE CES MOTIFS EXEMPTS D'INSUFFISANCE ET QUI CARACTERISENT EN TOUS SES ELEMENTS, TANT MATERIEL QU'INTENTIONNEL LE DELIT DONT LE DEMANDEUR A ETE DECLARE COUPABLE, LA COUR D'APPEL A DONNE UNE BASE LEGALE A SA DECISION SANS ENCOURIR LES GRIEFS ALLEGUES AU MOYEN, LEQUEL DOIT, DES LORS, ETRE ECARTE ; ET ATTENDU QUE L'ARRET EST REGULIER EN LA FORME ; REJETTE LES POURVOIS