Cour de cassation, criminelle, Chambre criminelle, 10 novembre 2009, 09-80.020, Inédit
Juridiction : Cour de cassation
Formation : CHAMBRE_CRIMINELLE
Date de la décision : 2009-11-10
Numéro d'affaire : 09-80020
Solution : Rejet
Décision attaquée : Chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 2008-09-10
Président : M. Pelletier (président)
Avocats : Me Brouchot, Me Foussard

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - X... Valérie, agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentante des enfants mineurs Maryline et Laurent Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 5e section, en date du 10 septembre 2008, qui, dans l'information suivie sur sa plainte, contre Luc Y... des chefs de viols et agressions sexuelles aggravés et corruption de mineurs, infirmant l'ordonnance de mise en accusation devant la cour d'assises rendue par le juge d'instruction , a renvoyé le susnommé devant le tribunal correctionnel sous la prévention d'exhibition sexuelle et a dit n'y avoir lieu à suivre pour le surplus ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 27 octobre 2009 où étaient présents : Mme Anzani conseiller le plus ancien faisant focntion de président en remplacement du président empêché, M. Guérin conseiller rapporteur, Mme Palisse conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Krawiec ; Sur le rapport de M. le conseiller GUÉRIN, les observations de Me FOUSSARD, de Me BROUCHOT, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général SALVAT ; Vu l'article 574 du code de procédure pénale ; Vu les mémoires, ampliatif et additionnel, en demande et le mémoire en défense produits ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 222-22, 222-29 et 222-30 du code pénal, 575, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre à l'encontre de Luc Y... du chef d'agressions sexuelles sur mineurs ; "aux motifs que les déclarations de Valérie X... et celles de Maryline convergent quant à la réalité des pincements sur le sexe même de la fillette et à des gestes semblables sur le sexe de Laurent ; que, toutefois, ces gestes déplacés n'ont paru ni à l'une ni à l'autre, avoir de connotation sexuelle mais plutôt un caractère de jeu, jeu assurément curieux ; qu'il n'est donc nullement établi, ni même en définitive prétendu, que Luc Y... ait commis des agressions sexuelles sur la personne de ses enfants ; "1°) alors que, la chambre de l'instruction a constaté que Luc Y... pinçait régulièrement le sexe de ses deux enfants mineurs ; qu'en décidant pourtant que ces gestes, qu'elle qualifie de « déplacés» n'avaient pas de connotation sexuelle pour décider qu'il n'y avait pas lieu à suivre du chef d'agressions sexuelles sur mineurs, la chambre de l'instruction a statué par des motifs contradictoires, si bien que sa décision ne satisfait pas, en la forme, aux conditions essentielles de son existence légale ; "2°) alors que, en matière d'agression sexuelle, une fois déterminée la teneur des actes litigieux imputés au prévenu, le juge doit apprécier le caractère objectivement sexuel de ces actes ; qu'en jugeant que le fait, pour Luc Y..., de pincer le sexe de ses très jeunes enfants n'avait pas de connotation sexuelle, au seul motif que ces actes paraissaient dépourvus d'une telle connotation aux yeux d'une des victimes et de sa mère, sans rechercher si ce comportement avait en lui-même un caractère sexuel, la chambre de l'instruction a statué, en tout état de cause, par des motifs inopérants, si bien que l'arrêt attaqué ne satisfait pas, en la forme, aux conditions essentielles de son existence légale ; " 3°) alors que, à supposer que l'arrêt doive être interprété comme ayant exclu que les gestes du prévenu à l'égard de ses enfants aient été commis avec violence, contrainte, menace ou surprise ; qu'en matière d'agression sexuelle, l'état de contrainte ou de surprise résulte du très jeune âge des victimes qui les rend incapables de réaliser la nature et la gravité des actes qui leur sont imposés ; qu'en décidant que le comportement du prévenu à l'égard de ses enfants ne constituait pas une agression sexuelle au motif que l'un d'entre eux, sa fille Maryline, l'avait vécu comme un jeu, lorsqu'il relevait que cette enfant était âgée de cinq ans au moment des faits , l'arrêt attaqué repose sur un motif inopérant et ne répond donc pas, en la forme, aux conditions essentielles de son existence légale" ; Sur le troisième moyen de cassation, pris de la violation des articles 222-23 et 222-26 du code pénal, 575, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu de poursuivre Luc Y... du chef de viols précédés, accompagnés ou suivis, de tortures ou d'actes de barbarie sur la personne de Valérie X... ; "aux motifs que le viol suppose l'emploi de contrainte, violence, menace ou surprise ; que Valérie X... a fait état de contrainte physique, voire de violences, de la part de Luc Y..., spécialement à l'occasion des sodomies ; que, toutefois, un tel emploi de la force est nié par Luc Y... et n'est pas corroboré par des constatations médicales ; que, le 28 mars 2002, Valérie X... a déclaré que le jour de sa seconde tentative de suicide après qu'il l'eût mise au défi de s'enfuir nue, elle pensait se souvenir que ce soir-là, ils s'étaient battus et qu'il l'avait violée ; que le rapport entre les lésions constatées le 19 février 2000 et une agression sexuelle n'est ni démontré ni précisément allégué ; que les griffures observées le 18 août 2001 sur l'omoplate gauche de Luc Y... ne constituent pas des preuves directes d'une défense de Valérie X... lors d'une sodomisation, d'autant que celle-ci a dit qu'il lui arrivait alors de le griffer sur le ventre ; qu'il n'est guère douteux que la pathologie anale dont souffrait Valérie X... et dont les conséquences ont pu être aggravées dans une proportion de 20 à 25 % par les pratiques sexuelles de Luc Y..., ainsi qu'il ressort du rapport d'expertise du docteur Z..., ont été particulièrement douloureuses pour elle ; que Valérie X... a fait état de ses cris lors des sodomies, cris entendus par Maryline et admis par Luc Y... ; que celui-ci a en outre reconnu que les sodomies étaient douloureuses puisqu'il a déclaré, non sans cynisme, que lorsqu'elle avait très mal et qu'elle lui demandait d'arrêter, il s'y conformait ; que la répétition des actes de sodomie, à raison de plusieurs fois par mois, voire quotidiennement s'agissant des godemichets, ne permet pas de retenir que Valérie X... y ait été véritablement contrainte d'une manière ou d'une autre ; qu'elle a ainsi pu déclarer, tout en répétant que Luc Y... la sodomisait en la maintenant de force, qu'elle ne réagissait plus et s'efforçait de penser à autre chose ; que le prétexte thérapeutique invoqué par Luc Y... n'a pu abuser totalement l'adulte de bon niveau intellectuel qu'est Valérie X... ; qu'excepté sur ce dernier point, les observations qui précèdent doivent être reprises à propos des pratiques de piercing, pour lesquelles rien ne confirme que Valérie X... se soit trouvée dans un état l'empêchant de réagir et dont aurait abusé Luc Y... ; que les menaces alléguées par Valérie X... sont vraisemblables mais non démontrées, alors qu'elles sont contestées ; que, d'une façon plus générale, il ne suffit pas que Valérie X... se soit plainte des pratiques de son mari dans une déclaration de main-courante ou auprès de tiers pour établir l'existence de violence, menace, contrainte ou surprise ; que Valérie X... expose que son mari exerçait sur elle un ascendant considérable, reposant notamment sur sa force physique, sur des mènaces, sur un contrôle permanent, sur l'impossibilité pour elle de s'échapper de l'appartement lorsqu'elle était nue et sur l'état de faiblesse où elle s'est trouvée à divers moments, étant déprimée et prenant des médicaments ; que, de fait, les experts ont remarqué chez Luc Y... une volonté de contrôle et d'emprise dans la relation ; que la psychologue qui a examiné Valérie X... relève dans son rapport du 5 décembre 2001 « que celle-ci ne comprend pas trop comment elle a pu en arriver là, accepter les violences qu'elle décrit, sinon encore à accepter cette idée d'emprise, de dépossession d'elle-même (ou de possession) dont elle a été victime » ; qu'une telle situation, où Valérie X... en serait venue à vivre dans la soumission à son mari, est susceptible de bien rendre compte de sa passivité et de son acceptation, en définitive, de subir des pratiques qui ne lui convenaient pas, étant observé que la corruption n'est punissable que si elle est dirigée contre un mineur ; que, dans ces conditions, ni des faits de viol, ni des actes de barbarie ne sont suffisamment caractérisés à l'encontre de Luc Y... (...) ; "1°) alors que, le viol est constitué dès lors que l'acte de pénétration sexuelle commis sur autrui l'a été par violence ou contrainte, même morale ; que la chambre de l'instruction constate que Valérie X... en était venue à vivre dans la soumission à son mari, de telle sorte qu'elle acceptait de subir des pratiques qui ne lui convenaient pas ; qu'en ne recherchant pas si la soumission de Valérie X... ne trouvait pas sa source dans la contrainte morale que le prévenu exerçait sur elle, lorsqu'au surplus il relève que les experts ont remarqué chez Luc Y... une volonté de contrôle et d'emprise dans la relation, l'arrêt attaqué n'est pas suffisamment motivé et ne satisfait donc pas, en la forme, aux conditions essentielles de son existence légale ; "2°) alors que, la chambre de l'instruction relève que Valérie X... exposait que « son mari exerçait sur elle un ascendant considérable, reposant notamment (...) sur un contrôle permanent, sur l'impossibilité pour elle de s'échapper de l'appartement lorsqu'elle était nue et sur l'état de faiblesse où elle s'est trouvée à divers moments, étant déprimée et prenant des médicaments » ; qu'en ne se prononçant pas sur ces éléments de nature à caractériser une contrainte exercée par le prévenu sur la partie civile, l'arrêt attaqué n'est pas suffisamment motivé et ne satisfait donc pas, en la forme, aux conditions essentielles de son existence légale ; "3°) alors que, la répétition des faits litigieux n'exclut pas qu'ils aient été commis avec violence ou contrainte ; qu'en jugeant que l'existence d'actes de sodomie plusieurs fois par mois ne permettait pas de retenir que Valérie X... avait été véritablement contrainte, la chambre de l'instruction s'est prononcée par un motif inopérant si bien que l'arrêt attaqué ne répond pas, en la forme, aux conditions essentielles de son existence légale" ; Sur le premier moyen additionnel de cassation, pris de la violation des articles 222-23 et 222-26 du code pénal, 575, 591 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu de poursuivre Luc Y... du chef de viols précédés, accompagnés ou suivis de tortures ou d'actes de barbarie sur la personne de Valérie X... ; "aux motifs que le viol suppose l'emploi de contrainte, violence, menace ou surprise ; que Valérie X... a fait état de contrainte physique, voire de violences, de la part de Luc Y..., spécialement à l'occasion des sodomies ; que, toutefois, un tel emploi de la force est nié par Luc Y... et n'est pas corroboré par des constatations médicales ; que, le 28 mars 2002, Valérie X... a déclaré que le jour de sa seconde tentative de suicide après qu'il l'eût mise au défi de s'enfuir nue, elle « pensait se souvenir » que ce soir-là, ils s'étaient battus et qu'il l'avait violée ; que le rapport entre les lésions constatées le 19 février 2000 et une agression sexuelle n'est ni démontré ni précisément allégué ; que les griffures observées le 18 août 2001 sur l'omoplate gauche de Luc Y... ne constituent pas des preuves directes d'une défense de Valérie X... lors d'une sodomisation, d'autant que celle-ci a dit qu'il lui arrivait alors de le griffer sur le ventre ; qu'il n'est guère douteux que la pathologie anale dont souffrait Valérie X..., et dont les conséquences ont pu être aggravées dans une proportion de 20 à 25 % par les pratiques sexuelles de Luc Y..., ainsi qu'il ressort du rapport d'expertise du docteur Z..., ont été particulièrement douloureuses pour elle ; que Valérie X... a fait état de ses cris lors des sodomies, cris entendus par Maryline et admis par Luc Y... ; que celui-ci a en outre reconnu que les sodomies étaient douloureuses puisqu'il a déclaré, non sans cynisme, que lorsqu'elle avait « très » mal et qu'elle lui demandait d'arrêter, il s'y conformait ; que la répétition des actes de sodomie, à raison de plusieurs fois par mois, voire quotidiennement s'agissant des godemichets, ne permet pas de retenir que Valérie X... y ait été véritablement contrainte d'une manière ou d'une autre ; qu'elle a ainsi pu déclarer, tout en répétant que Luc Y... la sodomisait en la maintenant de force, qu'elle ne réagissait plus et s'efforçait de penser à autre chose ; que le prétexte thérapeutique invoqué par Luc Y... n'a pu abuser totalement l'adulte de bon niveau intellectuel qu'est Valérie X... ; qu'excepté sur ce dernier point, les observations qui précèdent doivent être reprises à propos des pratiques de piercing, pour lesquelles rien ne confirme que Valérie X... se soit trouvée dans un état l'empêchant de réagir et dont aurait abusé Luc Y... ; que les menaces alléguées par Valérie X... sont vraisemblables mais non démontrées, alors qu'elles sont contestées ; que, d'une façon plus générale, il ne suffit pas que Valérie X... se soit plainte des pratiques de son mari dans une déclaration de main-courante ou auprès de tiers pour établir l'existence de violence, menace, contrainte ou surprise ; que Valérie X... expose que son mari exerçait sur elle un ascendant considérable, reposant notamment sur sa force physique, sur des menaces, sur un contrôle permanent, sur l'impossibilité pour elle de s'échapper de l'appartement lorsqu'elle était nue et sur l'état de faiblesse où elle s'est trouvée à divers moments, étant déprimée et prenant des médicaments ; que, de fait, les experts ont remarqué chez Luc Y... une volonté de contrôle et d'emprise dans la relation ; que la psychologue qui a examiné Valérie X... relève dans son rapport du 5 décembre 2001 « que celle-ci ne comprend pas trop comment elle a pu en arriver là, accepter les violences qu'elle décrit, sinon encore à accepter cette idée d'emprise, de dépossession d'elle-même (ou de possession) dont elle a été victime » ; qu'une telle situation, où Valérie X... en serait venue à vivre dans la soumission à son mari, est susceptible de bien rendre compte de sa passivité et de son acceptation, en définitive, de subir des pratiques qui ne lui convenaient pas, étant observé que la corruption n'est punissable que si elle est dirigée contre un mineur ; que, dans ces conditions, ni des faits de viol, ni des actes de barbarie ne sont suffisamment caractérisés à l'encontre de Luc Y... ( ) ; "1°) alors que, des faits vraisemblables peuvent constituer des charges suffisantes pour justifier le renvoi devant une juridiction de jugement ; qu'en jugeant que Valérie X... avait accepté les actes de sodomie de Luc Y..., après avoir pourtant relevé que les menaces dont celle-ci faisait état étaient vraisemblables, l'arrêt attaqué a statué par des motifs contradictoires et ne satisfait donc pas, en la forme, aux conditions essentielles de son existence légale ; "2°) alors que, en relevant la passivité de Valérie X... face aux actes de sodomie de Luc Y..., après avoir pourtant constaté que la victime criait de douleur lors des pénétrations anales infligées par le mis en examen, la cour d'appel a statué par des motifs contradictoires et son arrêt ne satisfait donc pas, en la forme, aux conditions essentielles de son existence légale ; "3°) alors que, en tout cas, la passivité de la victime lors des actes de pénétration sexuelle n'exclut pas qu'ils soient intervenus sous la contrainte ; qu'en déduisant de la seule passivité de la demanderesse son acceptation des sodomies pratiquées par le mis en examen, après avoir pourtant relevé que ces pratiques sexuelles étaient particulièrement douloureuses pour elle en raison de la pathologie anale dont elle souffrait, que ces pratiques ne lui convenaient pas et que la partie civile soulignait l'état de faiblesse où elle s'est trouvée à divers moments, étant déprimée et prenant des médicaments, autant d'éléments qui rendaient très douteuse l'existence d'un consentement de la victime, la chambre de l'instruction n'a pas suffisamment motivé sa décision, laquelle ne satisfait donc pas, en la forme, aux conditions essentielles de son existence légale ; "4°) alors que, en toute hypothèse, la contrainte doit s'apprécier de manière concrète, en fonction de la capacité de résistance de la victime ; qu'en ne recherchant pas si, eu égard à l'état de santé et à la fragilité psychologique de Valérie X... au moment des faits, circonstances dont au demeurant se prévalait l'ordonnance infirmée par l'arrêt attaqué pour justifier le renvoi du mis en examen devant la cour d'assises, le comportement de Luc Y... ne constituait pas une contrainte, l'arrêt attaqué n'est pas suffisamment motivé et ne satisfait donc pas, en la forme, aux conditions essentielles de son existence légale" ; Sur le second moyen additionnel de cassation, pris de la violation des articles 222-23 et 222-26 du code pénal, 575, 591 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu de poursuivre Luc Y... du chef de viols précédés, accompagnés ou suivis de tortures ou d'actes de barbarie sur la personne de Valérie X... ; "aux motifs que le viol suppose l'emploi de contrainte, violence, menace ou surprise ; que Valérie X... a fait état de contrainte physique, voire de violences, de la part de Luc Y..., spécialement à l'occasion des sodomies ; que, toutefois, un tel emploi de la force est nié par Luc Y... et n'est pas corroboré par des constatations médicales ; que, le 28 mars 2002, Valérie X... a déclaré que le jour de sa seconde tentative de suicide après qu'il l'eût mise au défi de s'enfuir nue, elle « pensait se souvenir » que ce soir-là, ils s'étaient battus et qu'il l'avait violée ; que le rapport entre les lésions constatées le 19 février 2000 et une agression sexuelle n'est ni démontré ni précisément allégué ; que les griffures observées le 18 août 2001 sur l'omoplate gauche de Luc Y... ne constituent pas des preuves directes d'une défense de Valérie X... lors d'une sodomisation, d'autant que celle-ci a dit qu'il lui arrivait alors de le griffer sur le ventre ; qu'il n'est guère douteux que la pathologie anale dont souffrait Valérie X... et dont les conséquences ont pu être aggravées dans une proportion de 20 à 25 % par les pratiques sexuelles de Luc Y..., ainsi qu'il ressort du rapport d'expertise du docteur Z..., ont été particulièrement douloureuses pour elle ; que Valérie X... a fait état de ses cris lors des sodomies, cris entendus par Maryline et admis par Luc Y... ; que celui-ci a en outre reconnu que les sodomies étaient douloureuses puisqu'il a déclaré, non sans cynisme, que lorsqu'elle avait très mal et qu'elle lui demandait d'arrêter, il s'y conformait ; que la répétition des actes de sodomie, à raison de plusieurs fois par mois, voire quotidiennement s'agissant des godemichets, ne permet pas de retenir que Valérie X... y ait été véritablement contrainte d'une manière ou d'une autre ; qu'elle a ainsi pu déclarer, tout en répétant que Luc Y... la sodomisait en la maintenant de force, qu'elle ne réagissait plus et s'efforçait de penser à autre chose ; que le prétexte thérapeutique invoqué par Luc Y... n'a pu abuser totalement l'adulte de bon niveau intellectuel qu'est Valérie X... ; qu'excepté sur ce dernier point, les observations qui précèdent doivent être reprises à propos des pratiques de piercing, pour lesquelles rien ne confirme que Valérie X... se soit trouvée dans un état l'empêchant de réagir et dont aurait abusé Luc Y... ; que les menaces alléguées par Valérie X... sont vraisemblables mais non démontrées, alors qu'elles sont contestées ; que, d'une façon plus générale, il ne suffit pas que Valérie X... se soit plainte des pratiques de son mari dans une déclaration de main-courante ou auprès de tiers pour établir l'existence de violence, menace, contrainte ou surprise ; que Valérie X... expose que son mari exerçait sur elle un ascendant considérable, reposant notamment sur sa force physique, sur des menaces, sur un contrôle permanent, sur l'impossibilité pour elle de s'échapper de l'appartement lorsqu'elle était nue et sur l'état de faiblesse où elle s'est trouvée à divers moments, étant déprimée et prenant des médicaments ; que, de fait, les experts ont remarqué chez Luc Y... une volonté de contrôle et d'emprise dans la relation ; que la psychologue qui a examiné Valérie X... relève dans son rapport du 5 décembre 2001 « que celle-ci ne comprend pas trop comment elle a pu en arriver là, accepter les violences qu'elle décrit, sinon encore à accepter cette idée d'emprise, de dépossession d'elle-même (ou de possession) dont elle a été victime » ; qu'une telle situation, où Valérie X... en serait venue à vivre dans la soumission à son mari, est susceptible de bien rendre compte de sa passivité et de son acceptation, en définitive, de subir des pratiques qui ne lui convenaient pas, étant observé que la corruption n'est punissable que si elle est dirigée contre un mineur ; que, dans ces conditions, ni des faits de viol, ni des actes de barbarie ne sont suffisamment caractérisés à l'encontre de Luc Y... ( ) ; "1°) alors que, pour écarter la circonstance aggravante d'actes de torture ou de barbarie, la chambre de l'instruction a considéré que Valérie X... avait accepté des pratiques de piercing et qu'elle n'avait pas réagi lors de la pose de ces piercings ; qu'en statuant de la sorte tout en relevant que Valérie X... en était venue à vivre dans la soumission à son mari et que les experts ont remarqué chez Luc Y... une volonté de contrôle et d'emprise dans la relation, circonstances incompatibles avec l'existence d'un consentement libre de la victime, les juges du fond ont entaché leur décision d'une contradiction de motifs, laquelle ne répond donc pas, en la forme, aux conditions essentielles de son existence légale ; "2°) alors que, Valérie X... exposait que son mari exerçait sur elle un ascendant considérable, reposant notamment sur sa force physique ( ), sur un contrôle permanent, sur l'impossibilité pour elle de s'échapper de l'appartement lorsqu'elle était nue et sur l'état de faiblesse où elle s'est trouvée à divers moments, étant déprimée et prenant des médicaments ; qu'en ne se prononçant pas sur ces éléments de nature à exclure l'existence d'un consentement de la victime à la pose des piercings pratiquée par Luc Y..., l'arrêt attaqué n'est pas suffisamment motivé et ne satisfait donc pas, en la forme, aux conditions essentielles de son existence légale ; "3°) alors que, des faits vraisemblables peuvent constituer des charges suffisantes pour justifier le renvoi devant une juridiction de jugement ; qu'en décidant que Valérie X... avait librement consenti à la pratique du piercing, après avoir pourtant estimé que les menaces dont elle disait avoir fait l'objet de la part de son époux étaient vraisemblables, la chambre de l'instruction s'est prononcée par des motifs contradictoires et sa décision ne répond donc pas, en la forme, aux conditions essentielles de son existence l'égale" ; Les moyens étant réunis ; Attendu que les énonciations de l'arrêt attaqué mettent la Cour de cassation en mesure de s'assurer que la chambre de l'instruction, après avoir analysé l'ensemble des faits dénoncés dans la plainte et répondu aux articulations essentielles du mémoire produit par la partie civile, a exposé les motifs pour lesquels elle a estimé qu'il n'existait pas de charges suffisantes contre Luc Y... d'avoir commis le crime de viol avec tortures ou actes de barbarie et les délits d'agressions sexuelles sur mineurs de quinze ans par ascendant ; Que la demanderesse se borne à critiquer ces motifs, sans justifier d'aucun des griefs que l'article 575 du code de procédure pénale autorise la partie civile à formuler à l'appui de son pourvoi contre un arrêt de chambre de l'instruction en l'absence de recours du ministère public ; Que, dès lors, les moyens sont irrecevables ; Sur le deuxième moyen de cassation, pris de la violation des articles 222-32 et 227-22 du code pénal, 5751 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a requalifié en délit d'exhibition sexuelle les faits pour lesquels Luc Y... avait été mis en examen sous la qualification de corruption de mineurs ; "aux motifs que ces mêmes gestes sur le sexe de ses enfants, assortis de commentaires relatifs à leur avenir sexuel en tant qu'adultes, l'affichage de photos à caractère pornographique ou au moins érotique dans l'appartement, décrites non seulement par Valérie X... et Maryline, mais également par les beaux-parents du mis en examen, ainsi que permettre à Maryline d'assister au spectacle du changement de piercings sur le sexe de sa mère, ce que l'une et l'autre ont confirmé, de même que les rapports sexuels entre les parents en présence des enfants, faits reconnus dans un premier temps par Luc Y... ; que Luc Y... a expliqué que s'il avait reconnu initialement certains des agissements dénoncés, c'était parce qu'il avait pensé que cela l'aiderait à ne pas être incarcéré ; qu'il est difficilement compréhensible que l'intéressé ait pu croire qu'admettre avoir commis des faits répréhensibles sur ses enfants, tandis qu'il niait ceux dirigés contre sa femme, lui éviterait d'être emprisonné ; que l'on comprendrait mieux, en revanche, qu'ayant pris conscience qu'il risquait d'être condamné pour les faits reconnus, il ait estimé opportun de rétracter ses aveux ; que les pressions policières tardivement alléguées par Luc Y... ne ressortent que de ses propres affirmations ; que, compte tenu de sa personnalité telle qu'elle ressort des rapports d'expertise, de ses auditions et des opinions recueillies sur son compte, il n'est pas vraisemblable qu'il ait pu y céder, à supposer même qu'elles aient eu lieu ; que le réquisitoire introductif ayant limité la saisine du juge d'instruction au fait d'assister aux débats amoureux des parents, il existe, compte tenu de ce qui précède, charges suffisantes contre Luc Y... de les avoir commis, faits caractérisant mieux le délit d'exhibition sexuelle que de délit de corruption de mineurs, qu'il convient de requalifier en ce sens ; que c'est en vain que Luc Y... a soutenu qu'il était normal que des parents fassent l'amour dans la pièce où se trouvent leurs enfants, pourvu que ces derniers ne voient pas la pénétration elle-même ; que ces faits se situent dans l'appartement de Champigny-sur-Marne après la naissance de Laurent, en date du 4 juillet 1998, puisque les récits, tant de Valérie X... que de Luc Y..., font état de la présence des enfants ; que, d'ailleurs, Maryline était assez grande pour interroger ses parents sur ce qu'ils faisaient ; que les faits ont donc eu lieu entre le 4 juillet 1998 et le 17 août 2001, mais en réalité suffisamment loin du début de cette période pour que Laurent ait été en âge de jouer, selon les explications de Luc Y... lui-même ; que ces faits, ainsi en tout cas commis après le 17 août 1998, n'étaient donc pas prescrits à la date du début de l'enquête, le 17 août 2001 (..) ; "1°) alors que, un majeur commet le délit de corruption de mineur lorsqu'il organise des réunions comportant des exhibitions ou des relations sexuelles auxquelles un mineur assiste ; qu'en jugeant qu'il n'y avait pas lieu à suivre du chef du délit de corruption de mineurs après avoir pourtant constaté que le prévenu avait fait en sorte que ses deux enfants mineurs assiste nt aux ébats amoureux des parents, l'arrêt attaqué est entaché d'une contradiction de motifs et ne satisfait donc pas, en la forme, aux conditions essentielles de son existence légale ; "2°) alors que, si un fait unique pouvant recevoir plusieurs qualifications pénales différentes est susceptible, dans certaines circonstances, d'être poursuivi sous plusieurs qualifications à la fois, il doit en toute hypothèse être poursuivi sous la qualification la plus haute ; que le délit de corruption de mineur est plus sévèrement puni que le délit d'exhibition sexuelle ; que, pour requalifier les faits constatés en délit d'exhibition sexuelle, la juridiction d'instruction relève que ces faits caractérise nt mieux cette infraction que le délit de corruption de mineurs ; qu'en statuant ainsi, sans rechercher si l'infraction de corruption de mineurs était effectivement caractérisée, auquel cas elle devait nécessairement être poursuivie, l'arrêt attaqué n'est pas suffisamment motivé et ne satisfait donc pas, en la forme, aux conditions essentielles de son existence légale ; "3°) alors que, en toute hypothèse, les pièces visées dans le réquisitoire introductif déterminent, par les indications qu'elles contiennent, l'objet exact et l'étendue de la saisine du juge d'instruction ; qu'en jugeant que le réquisitoire introductif avait limité la saisine du juge d'instruction au fait d'assister aux ébats amoureux des parents, sans rechercher si les pièces auxquelles se référait ce réquisitoire ne comportaient pas d'autres éléments factuels susceptibles de caractériser le délit de corruption de mineur, l'arrêt attaqué est insuffisamment motivé et ne satisfait dès lors pas, en la forme, aux conditions essentielles de son existence légale" ; Attendu que le moyen se borne à critiquer les énonciations de l'arrêt relatives aux charges que la chambre de l'instruction a retenues contre le prévenu et à la qualification qu'elle a donnée aux faits poursuivis ; que, ces énonciations ne présentant aucune disposition que le tribunal saisi de la poursuite n'aurait pas le pouvoir de modifier, le moyen est irrecevable en application de l'article 574 susvisé ; Et attendu que l'arrêt est régulier en la forme ; REJETTE le pourvoi ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre criminelle, et prononcé par le président le dix novembre deux mille neuf ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;