Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 14 juin 1982, Inédit
Juridiction : Cour de cassation
Formation : CHAMBRE_CRIMINELLE
Date de la décision : 1982-06-14
Décision attaquée : Cour d'appel Paris 1981-05-26, 1981-05-26

STATUANT SUR LE POURVOI FORME PAR : - X... JEAN-CLAUDE - CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, DOUZIEME CHAMBRE, EN DATE DU 26 MAI 1981, QUI, POUR DELITS ASSIMILES A LA BANQUEROUTE SIMPLE ET ESCROQUERIES, L'A CONDAMNE A 2 ANS D'EMPRISONNEMENT DONT UN AN AVEC SURSIS ET MISE A L'EPREUVE PENDANT 3 ANS, 20.000 FRANCS D'AMENDE, AINSI QU'A DES REPARATIONS CIVILES ; VU LE MEMOIRE PRODUIT ; SUR LE PREMIER MOYEN DE CASSATION PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 131 DE LA LOI DU 13 JUILLET 1967, 593 DU CODE DE PROCEDURE PENALE, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE ; " EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A DECLARE LE DEMANDEUR COUPABLE DU DELIT DE BANQUEROUTE SIMPLE POUR NON DECLARATION DE LA CESSATION DES PAIEMENTS, DANS LES QUINZE JOURS DE LA DATE DE CESSATION DES PAIEMENTS, TENUE IRREGULIERE DE LA COMPTABILITE ET PAIEMENTS PREFERENTIELS ; " AUX MOTIFS ADOPTES DES PREMIERS JUGES QUE LE DEMANDEUR EST A L'ORIGINE DE LA CREATION DE LA SOCIETE EUROPE VILLAS, QU'IL TENAIT UN ROLE PREPONDERANT DANS L'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE, QU'IL DISPOSAIT DE LA VOITURE DE FONCTIONS LA PLUS LUXUEUSE, QUE SA REMUNERATION ETAIT ELEVEE, QUE DANS CES CONDITIONS, IL NE SAURAIT ETRE CONTESTE QUE X... ASSUMAIT LE ROLE DE DIRIGEANT DE FAIT AU SEIN DE LA SOCIETE EUROPE VILLAS ; QUE LA TRESORERIE A ETE DESEQUILIBREE DES LA FIN DE L'ANNEE 1973, QU'IL CONVIENT DE FAIRE REMONTER LA DATE DE CESSATION DES PAIEMENTS AU 31 DECEMBRE 1973, QUE LE DEMANDEUR A COMMIS DE NOMBREUSES ET GRAVES IRREGULARITES DANS LA TENUE DE LA COMPTABILITE ; QUE POSTERIEUREMENT A LA DATE DE CESSATION DES PAIEMENTS, IL A REGLE A DIVERS FOURNISSEURS DES FACTURES ANTERIEURES, QUE CE FAISANT IL A PORTE PREJUDICE AUX CREANCIERS DE LA MASSE ; " ALORS QUE, D'UNE PART, LES ACTES PREVUS ET REPRIMES PAR L'ARTICLE 131 DE LA LOI DU 13 JUILLET 1967 DOIVENT AVOIR ETE ACCOMPLIS PAR DES DIRIGEANTS DE DROIT OU DE FAIT ; QU'EN L'ESPECE, LA COUR QUI SE BORNE A AFFIRMER LA QUALITE DE DIRIGEANT DE FAIT SANS RELEVER AUCUNE CIRCONSTANCE PROPRE A CARACTERISER L'EXERCICE D'UN POUVOIR EFFECTIF DE DIRECTION DES AFFAIRES SOCIALES N'A PAS LEGALEMENT ETABLI QUE LE PREVENU ETAIT DIRIGEANT DE FAIT, LES SEULS ACTES ENONCES PAR L'ARRET ATTAQUE N'IMPLIQUANT EN EUX-MEMES AUCUNE MAITRISE REELLE DES AFFAIRES SOCIALES ; " ALORS, D'AUTRE PART, ET EN TOUT ETAT DE CAUSE QUE LA MAUVAISE FOI EST UN ELEMENT CONSTITUTIF DES DELITS REPROCHES, D'OU IL SUIT QUE LES JUGES DU FOND N'ONT PAS DONNE DE BASE LEGALE A LEUR DECISION EN OMETTANT DE CONSTATER L'ABSTENTION DELIBEREE ET VOLONTAIRE DU DEMANDEUR D'ACCOMPLIR LES FORMALITES AUXQUELLES IL AURAIT ETE ASTREINT ; " ATTENDU QU'IL APPERT DE L'ARRET ATTAQUE ET DU JUGEMENT DONT IL ADOPTE LES MOTIFS NON CONTRAIRES QUE LA SOCIETE ANONYME " EUROPE VILLAS", AYANT POUR OBJET LA CONSTRUCTION ET LA VENTE DE MAISONS INDIVIDUELLES, A ETE CONSTITUEE LE 1ER AVRIL 1973 ; QUE SES ACTIVITES N'ONT COMMENCE QU'AU MOIS D'AOUT 1973 ET ONT CESSE EN JANVIER 1975 ; QU'ELLE AVAIT ALORS PERCU DES FONDS DE SOUSCRIPTEURS, POUR CENT SOIXANTE CONTRATS DE CONSTRUCTION, DONT QUARANTE SEULEMENT AVAIENT RECU UN COMMENCEMENT D'EXECUTION ; QUE LA DECLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS DE CETTE SOCIETE A ETE FAITE LE 26 FEVRIER 1975, LE REGLEMENT JUDICIAIRE ETANT PRONONCE LE 6 MARS 1975 ET LA LIQUIDATION DES BIENS LE 26 MAI 1976 ; QUE LE BILAN DE LA LIQUIDATION COMPORTE UN EXCEDENT DE PASSIF DE 2.248.470 FRANCS ; ATTENDU QUE, POUR DECLARER X... COUPABLE DE DELITS ASSIMILES A LA BANQUEROUTE SIMPLE, L'ARRET, APRES AVOIR CONSTATE QUE, POUR LES RAISONS QU'IL PRECISE, LA CESSATION DES PAIEMENTS REMONTAIT AU 31 DECEMBRE 1973, DATE A LAQUELLE LA TRESORERIE DE LA SOCIETE ETAIT TOTALEMENT DESEQUILIBREE, ENONCE, D'UNE PART, QUE X..., QUI NE FIGURAIT PAS PARMI LES DIRIGEANTS LEGAUX DE LA SOCIETE "EUROPE VILLAS" MAIS DETENAIT PAR L'INTERMEDIAIRE D'UN PRETE-NOM UN QUART DE CAPITAL, S'ETAIT COMPORTE, DANS L'ADMINISTRATION DE CETTE SOCIETE, COMME UN DIRIGEANT DE FAIT ; QUE, SELON LES DECLARATIONS DES TEMOINS, NOTAMMENT LE COMPTABLE AGREE, UN ATTACHE DE DIRECTION ET DES FOURNISSEURS, IL AVAIT ETE "LA FIGURE CENTRALE" DE L'ENTREPRISE ET MEME "LE SEUL ET REEL PATRON" ; QU'IL AVAIT ACCOMPLI LES ACTES D'ADMINISTRATION QUE L'ARRET DECRIT ; QUE, D'AUTRE PART, BIEN QU'IL AIT CONNU LA SITUATION CRITIQUE DE LA SOCIETE, IL AVAIT OMIS DE FAIRE LA DECLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS DANS LE DELAI DE LA LOI, TOLERE LES GRAVES IRREGULARITES DE LA COMPTABILITE QUI ETAIENT DE NATURE A PORTER PREJUDICE AUX CREANCIERS, ET FAIT PAYER A CERTAINS FOURNISSEURS, POSTERIEUREMENT AU 31 DECEMBRE 1975, UNE SOMME DE 47.388 FRANCS ; ATTENDU QU'EN L'ETAT DE CES CONSTATATIONS ET ENONCIATIONS, QUI RELEVENT DU POUVOIR SOUVERAIN D'APPRECIATION, PAR LES JUGES DU FOND, DES FAITS ET CIRCONSTANCES DE LA CAUSE, ET QUI CARACTERISENT A L'EGARD DE X... LA QUALITE DE DIRIGEANT DE FAIT D'UNE SOCIETE ET DESQUELLES SE DEDUIT SANS AMBIGUITE LA MAUVAISE FOI DU PREVENU, LA COUR D'APPEL A, SANS ENCOURIR LES GRIEFS ALLEGUES AU MOYEN, DONNE UNE BASE LEGALE A SA DECISION ; D'OU IL SUIT QUE LE MOYEN NE SAURAIT ETRE ACCUEILLI ; SUR LE DEUXIEME MOYEN DE CASSATION PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 405 DU CODE PENAL, 593 DU CODE DE PROCEDURE PENALE, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE ; " EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A DECLARE LE DEMANDEUR COUPABLE DU DELIT D'ESCROQUERIE, "AUX MOTIFS QUE LA SOCIETE EUROPE VILLAS DONT L'OBJET ETAIT LA CONSTRUCTION DE MAISONS INDIVIDUELLES A, DANS DIVERS JOURNAUX D'ANNONCES, ORGANISE UNE VASTE CAMPAGNE PUBLICITAIRE FAISANT RESSORTIR QUE LES CONSTRUCTIONS QU'ELLE ENTREPRENAIT BENEFICIAIENT D'UNE GARANTIE BANCAIRE, QUE CETTE PUBLICITE ETAIT MENSONGERE ; QUE 210 PERSONNES ATTIREES PAR CETTE PUBLICITE SIGNERENT DES CONTRATS DE CONSTRUCTIONS ET VERSERENT DES ACOMPTES ; QU'IL NE FUT ENTREPRIS QUE LA CONSTRUCTION DE 43 PAVILLONS DONT UN SEUL FUT TERMINE, QUE LA QUASI TOTALITE DES CONTRATS FAISAIENT MENSONGEREMENT ETAT DE LA DOUBLE GARANTIE BANCAIRE ; QU'AUX DATES OU FURENT SIGNES CES CONTRATS, LES DIRIGEANTS DE LA SOCIETE ETAIENT, POUR LA PERIODE DU 27 JUIN 1973 AU 30 AOUT 1973, X... SEUL ; POUR LA PERIODE DU 28 AOUT 1973 AU 28 MARS 1974, X... ET AUSLANDER, ET POSTERIEUREMENT A CETTE DATE X..., AUSLANDER ET D'ARRAS ; QUE TOUS TROIS ONT PARTICIPE A LA PUBLICATION D'UNE PUBLICITE MENSONGERE ET A LA REDACTION DES TERMES DES CONVENTIONS SOUMISES AUX SOUSCRIPTEURS ET ONT EMPLOYE DES MANOEUVRES FRAUDULEUSES AYANT CONSISTE A UTILISER LE CADRE D'UNE ENTREPRISE EXISTANTE POUR FAIRE DES DUPES EN LAISSANT CROIRE QUE LES CONTRATS DE CONSTRUCTION ETAIENT ASSORTIS DE GARANTIE BANCAIRE ; "ALORS QUE LE SIMPLE MENSONGE ECRIT NE SAURAIT ETRE ASSIMILE A UNE MANOEUVRE CONSTITUTIVE D'ESCROQUERIE D'OU IL SUIT QUE LA COUR, QUI SE BORNE A FAIRE ETAT DES MENTIONS INEXACTES A LA GARANTIE BANCAIRE INSEREES DANS DES DOCUMENTS PUBLICITAIRES, NE POUVAIT LEGALEMENT LES CONSIDERER COMME UN ELEMENT DU DELIT D'ESCROQUERIE ; " ATTENDU QU'IL APPERT DE L'ARRET ATTAQUE ET DU JUGEMENT DONT IL ADOPTE LES MOTIFS NON CONTRAIRES QU'EN 1973 ET 1974, LA SOCIETE "EUROPE VILLAS" A PROCEDE A UNE "IMPORTANTE CAMPAGNE PUBLICITAIRE" PAR LE MOYEN DE "DEPLIANTS DISTRIBUES DIRECTEMENT AU PUBLIC" ET D'ANNONCES PUBLIEES DANS LA PRESSE D'INFORMATION ET LES REVUES SPECIALISEES ; QU'ELLE FAISAIT VALOIR AINSI AUPRES DE SES CLIENTS QU'ELLE DISPOSAIT DE LA PART D'"UN IMPORTANT GROUPE FINANCIER" D'UNE "GARANTIE BANCAIRE DE BONNE EXECUTION ET BONNE FIN" ; QUE, CEPENDANT, L'ETABLISSEMENT AUQUEL ELLE S'ETAIT ADRESSEE S'ETAIT "REFUSE A TOUTE GARANTIE, DES LA FIN NOVEMBRE 1973" ; QUE "LES DIRIGEANTS DE LA SOCIETE N'EN ONT PAS MOINS CONTINUE DE DIFFUSER UNE PUBLICITE MENSONGERE" ET EMPLOYE DES MANOEUVRES FRAUDULEUSES, DETERMINANTES DE LA REMISE DE FONDS TOTALISANT 3.118.043,18 FRANCS, QUI CONSISTAIENT A UTILISER LE CADRE D'UNE SOCIETE EXISTANTE POUR FAIRE DES DUPES ; QUE X... NE SAURAIT ARQUER DE SA BONNE FOI ; ATTENDU QU'EN L'ETAT DE CES MOTIFS, QUI RELEVENT, A LA CHARGE DE X..., LA REUNION DE TOUS LES ELEMENTS CONSTITUTIFS, TANT MATERIELS QU'INTENTIONNELS, DES DELITS D'ESCROQUERIES, LA COUR D'APPEL A, SANS ENCOURIR LES GRIEFS ALLEGUES AU MOYEN, DONNE UNE BASE LEGALE A SA DECISION ; D'OU IL SUIT QUE LE MOYEN DOIT ETRE REJETE ; SUR LE TROISIEME MOYEN DE CASSATION PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 40 ET 42 DE LA LOI DU 13 JUILLET 1967, 55 DU DECRET DU 22 DECEMBRE 1967, 593 DU CODE DE PROCEDURE PENALE, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE ; "EN CE QUE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE A CONDAMNE LE DEMANDEUR SOLIDAIREMENT AVEC AUSLANDER ET D'ARRAS A REPARER LE PREJUDICE SUBI PAR CHACUNE DES PARTIES CIVILES ; "AUX MOTIFS QUE SI LA SOCIETE EUROPE VILLAS A ETE DECLAREE EN ETAT DE LIQUIDATION DE BIENS AUCUN DES PREVENUS N'A ETE PERSONNELLEMENT DECLARE EN LIQUIDATION DE BIENS NI CONDAMNE AU COMBLEMENT DU PASSIF SOCIAL ; QU'ILS DOIVENT DONC REPONDRE PECUNIAIREMENT DES CONSEQUENCES DOMMAGEABLES DE LEURS AGISSEMENTS DELICTUEUX ; "ALORS QU'A COMPTER DU JUGEMENT QUI PRONONCE LE REGLEMENT JUDICIAIRE, TOUS CEUX DONT LES CREANCES SONT NEES ANTERIEUREMENT A CE JUGEMENT, DOIVENT PRODUIRE LEURS CREANCES ENTRE LES MAINS DU SYNDIC QUI LES VERIFIE ET DRESSE ETAT DE CELLES-CI CONTENANT SES PROPOSITIONS D'ADMISSION OU DE REJET QUE LE JUGE COMMISSAIRE VERIFIE ET, A L'EXPIRATION DU DELAI DE RECLAMATION, ARRETE ; QUE, DES LORS, LES VICTIMES D'UNE INFRACTION NE SONT PAS RECEVABLES A SUIVRE DEVANT LA JURIDICTION PENALE SUR LEURS DEMANDES, MAIS DOIVENT SE SOUMETTRE A LA PROCEDURE DE VERIFICATION DES CREANCES ; " ATTENDU QUE, STATUANT SUR L'ACTION CIVILE, L'ARRET ATTAQUE, POUR CONDAMNER X... A PAYER DES INDEMNITES, EN REPARATION DES DOMMAGES RESULTANT DES DELITS COMMIS PAR LUI, AUX PARTIES CIVILES, QUI SONT EGALEMENT CREANCIERES DE LA SOCIETE "EUROPE VILLAS", ENONCE QUE "SI CETTE SOCIETE A ETE DECLAREE EN LIQUIDATION DE BIENS, AUCUN DES PREVENUS N'A ETE PERSONNELLEMENT DECLARE EN LIQUIDATION DE BIENS, NI CONDAMNE AU COMBLEMENT DU PASSIF SOCIAL" ; ATTENDU QU'EN CET ETAT, LA COUR D'APPEL, LOIN DE VIOLER LES TEXTES VISES AU MOYEN, EN A FAIT, AU CONTRAIRE, L'EXACTE APPLICATION ; QU'EN EFFET, LES DIRIGEANTS D'UNE SOCIETE COMMERCIALE QUI N'ONT ETE NI CONDAMNES A SUPPORTER LES DETTES SOCIALES, NI DECLARES PERSONNELLEMENT EN REGLEMENT JUDICIAIRE OU LIQUIDATION DE BIENS, A RAISON DE LEURS ACTES D'ADMINISTRATION, EN APPLICATION DES ARTICLES 99 ET 101 DE LA LOI DU 13 JUILLET 1967, DOIVENT REPONDRE, SUR LEURS PATRIMOINES PERSONNELS, QUI NE SONT PAS LE GAGE DES CREANCIERS DE LA SOCIETE, DE LEURS AGISSEMENTS DELICTUEUX AYANT CAUSE UN PREJUDICE DIRECT A L'UN DE CEUX-CI, LA REGLE DE LEGALITE DES CREANCIERS DANS LA MASSE NE POUVANT ALORS RECEVOIR APPLICATION ; QUE, TEL EST LE CAS EN L'ESPECE ; D'OU IL SUIT QUE LE MOYEN DOIT ETRE ECARTE ; ET ATTENDU QUE L'ARRET EST REGULIER EN LA FORME ; REJETTE LE POURVOI ;