Cour de Cassation, Chambre sociale, du 31 janvier 1974, 72-40.728, Publié au bulletin
Date de la décision : 1974-01-31
Formation : CHAMBRE_SOCIALE
Solution : Cassation partielle REJET REJET Cassation
Numéro de pourvoi : 72-40728
Décision attaquée : Cour d'appel DOUAI 1972-06-01, 1972-06-01
Président : PDT M. LAROQUE
Avocats : Demandeur AV. MM. GALAND

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 1134, 1315, 1349, 1353 DU CODE CIVIL, 31 ET SUIVANTS, 31 E, 31 J DU LIVRE IER DU CODE DU TRAVAIL, 1ER ET SUIVANTS DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE LA TRANSFORMATION DES MATIERES PLASTIQUES, 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, 102 ET 105 DU DECRET N° 72-684 DU 20 JUILLET 1972, DENATURATION DES DOCUMENTS DE LA CAUSE, VIOLATION DES REGLES DE LA PREUVE, DES DROITS DE LA DEFENSE, DEFAUT DE REPONSE A CONCLUSIONS, CONTRADICTION ET DEFAUTS DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE, STATUANT SUR LA DEMANDE DE RAPPEL DE SALAIRE FORMEE PAR DAME X..., D'AVOIR DECIDE QUE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE LA TRANSFORMATION DES MATIERES PLASTIQUES ETAIT APPLICABLE A SON EMPLOYEUR, LA SOCIETE LERC (LABORATOIRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES CHIMIQUES), NOTAMMENT DANS SES DISPOSITIONS RELATIVES AU SALAIRE MINIMUM GARANTI, AUX MOTIFS QUE CETTE CONVENTION COLLECTIVE QUI AVAIT FAIT L'OBJET D'ARRETES D'EXTENSION DEVAIT OBLIGATOIREMENT S'APPLIQUER, QU'UN INSPECTEUR DU TRAVAIL L'AVAIT ESTIME, QUE LA DIRECTION L'AVAIT ADMIS, QUE LA SOCIETE AVAIT TOUJOURS TENU COMPTE DES ACCORDS PARITAIRES RELEVANT LES SALAIRES DE LA PROFESSION, QU'ELLE N'APPORTAIT PAS LA PREUVE QU'ELLE EXERCAIT LES ACTIVITES EXPRESSEMENT EXCLUES PAR LA CONVENTION DE SON CHAMP D'APPLICATION, C'EST-A-DIRE LES ACTIVITES GROUPEES SOUS LE N° 612-3 DANS LA NOMENCLATURE DE L'INSTITUT NATIONAL DE STATISTIQUE ET D'ETUDES ECONOMIQUES (INSEE), ALORS QUE, D'UNE PART, CONCERNANT L'ASSUJETTISSEMENT OBLIGATOIRE DE L'ENTREPRISE A LA CONVENTION, LA CIRCONSTANCE QUE LA CONVENTION COLLECTIVE AVAIT FAIT L'OBJET D'UN ARRETE D'EXTENSION RESTAIT INDIFFERENTE S'IL N'ETAIT PAS CONSTATE QUE LA SOCIETE ENTRAIT DANS SON CHAMP D'APPLICATION; QU'IL EN ALLAIT DE MEME DE LA DECLARATION D'UN INSPECTEUR DU TRAVAIL, LAQUELLE, NE S'IMPOSANT PAS AU JUGE, NE POUVAIT DISPENSER CE DERNIER DE RECHERCHER LE CHAMP D'APPLICATION DE LA CONVENTION; QU'IL APPARTENAIT AU SALARIE DEMANDEUR D'ETABLIR QUE LA CONVENTION ETAIT APPLICABLE ET QUE LA SOCIETE N'ETAIT PAS AU NOMBRE DE CELLES QUE LA CONVENTION COLLECTIVE EXCLUT EXPRESSEMENT DE SON CHAMP D'APPLICATION; QUE LES JUGES DU FOND ONT DENATURE LES DOCUMENTS PRODUITS PAR LA SOCIETE RELATIFS A SON CLASSEMENT DANS LE GROUPE N° 612-3 DE L'INSEE; ALORS QUE, D'AUTRE PART, CONCERNANT L'APPLICATION VOLONTAIRE DE LA CONVENTION COLLECTIVE PAR LA SOCIETE, LES JUGES DU FOND N'ONT PAS PRECISE, BIEN QU'ILS Y FUSSENT EXPRESSEMENT INVITES PAR CELLE-CI, SI LES DECLARATIONS DE LA DIRECTION RELATIVES A CETTE CONVENTION IMPLIQUAIENT LA VOLONTE DE L'APPLIQUER TOTALEMENT OU PARTIELLEMENT; QU'IL N'A PAS ETE REPONDU AUX CONCLUSIONS PAR LESQUELLES LA SOCIETE FAISAIT VALOIR QUE LA DIRECTION N'AVAIT ACCEPTE DE SE REFERER A LA CONVENTION COLLECTIVE QUE POUR LA SEULE CLASSIFICATION DU PERSONNEL, CE QUI EXCLUAIT TOUTE VOLONTE DE SA PART.D'EN APPLIQUER LES AUTRES DISPOSITIONS NOTAMMENT CELLES RELATIVES AU SALAIRE MINIMUM; MAIS ATTENDU QUE TOUT EN CONTESTANT A LA FOIS SON ASSUJETTISSEMENT OBLIGATOIRE ET SON ADHESION VOLONTAIRE ET TOTALE A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE LA TRANSFORMATION DES MATIERES PLASTIQUES, LA SOCIETE LERC RECONNAISSAIT, DANS SES > QU'ELLE ETAIT > A LADITE CONVENTION POUR LES CLASSIFICATIONS ET QU'ELLE SUIVAIT LES RECOMMANDATIONS PATRONALES RELATIVES AUX REVISIONS PERIODIQUES (DE SALAIRES); QUE L'ARRET ATTAQUE RELEVE QUE LORS DE LA REUNION DU COMITE D'ENTREPRISE DU 6 JUIN 1966 ELLE AVAIT CONFIRME SON RATTACHEMENT A LA CONVENTION, QU'ELLE N'AVAIT JAMAIS FAIT LA MOINDRE RESERVE LORSQUE, AU COURS DE SES DISCUSSIONS AVEC LES DELEGUES IL AVAIT ETE FAIT REFERENCE A CE TEXTE ET QU'ELLE AVAIT TOUJOURS APPLIQUE LES ACCORDS PARITAIRES REVALORISANT LES SALAIRES DE LA PROFESSION; ATTENDU QUE NONOBSTANT TOUS AUTRES MOTIFS CRITIQUES AU MOYEN, LES JUGES D'APPEL, PAR LA CONSTATATION QU'ILS ONT FAITE DE L'APPLICATION CONSTANTE ET VOLONTAIRE PAR LA SOCIETE LERC DES DISPOSITIONS DE LA CONVENTION COLLECTIVE RELATIVE A LA CLASSIFICATION DU PERSONNEL ET AUX SALAIRES, LES SEULES EN CAUSE DANS LE LITIGE DONT ILS ETAIENT SAISIS, ONT LEGALEMENT JUSTIFIE LEUR DECISION QUE CES DISPOSITIONS ETAIENT DEVENUES OBLIGATOIRES DANS L'ENTREPRISE; ET SUR LE SECOND MOYEN, PRIS EN SES TROIS PREMIERES BRANCHES POUR LA PERIODE DU 1ER JUIN 1968 AU 30 OCTOBRE 1968, DE LA VIOLATION DES ARTICLES 1134, 1315, 1349, 1353 DU CODE CIVIL, 31 ET SUIVANTS DU LIVRE IER DU CODE DU TRAVAIL, 16 ET 21 DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE LA TRANSFORMATION DES MATIERES PLASTIQUES, 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, 102 ET 105 DU DECRET N° 72-684 DU 20 JUILLET 1972, DENATURATION DES ECRITS DE LA CAUSE, DEFAUT DE REPONSE A CONCLUSIONS, CONTRADICTION ET DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE; ATTENDU QU'IL EST ENCORE FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECLARE QUE LES PRIMES DE RENDEMENT NE DEVAIENT PAS ENTRER EN COMPTE DANS LE CALCUL DU SALAIRE MINIMUM PROFESSIONNEL FIXE PAR L'ARTICLE 21 DE LA CONVENTION COLLECTIVE ET CONDAMNE, EN CONSEQUENCE, LA SOCIETE LERC A VERSER UN COMPLEMENT DE SALAIRE DE 1534,60 FRANCS A SON EMPLOYEE SUSNOMMEE POUR LA PERIODE DU 1ER JUIN 1968 AU 30 OCOTBRE 1969,AUX MOTIFS QUE SI, A L'ORIGINE, LES PRIMES DE RENDEMENT ETAIENT SPECIALISEES, ELLES AVAIENT ETE ETENDUES PAR LA SUITE AUX ATELIERS PRODUCTIFS ET IMPRODUCTIFS AINSI QU'AUX SALARIES MENSUELS ET FIXEES A UN TAUX THEORIQUE ET PROVISOIRE; QU'ELLES AVAIENT ETE, EN CONSEQUENCE, GENERALISEES MEME SI ELLES ETAIENT DIFFERENCIEES PAR DEPARTEMENT, LES NORMES DE PRODUCTION N'ETANT PAS CARACTERISEES; QU'IL RESULTAIT DU REGISTRE DES SALAIRES DE LA SOCIETE QUE, JUSQU'AU MOMENT OU LA PRIME DE RENDEMENT AVAIT ETE INCORPOREE AU SALAIRE DE BASE, LES PRIMES D'ANCIENNETE ET D'ASSIDUITE, LES AUGMENTATIONS DE SALAIRE ET LA REMUNERATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES ETAIENT CALCULEES PAR REFERENCE A UN SALAIRE DE BASE QUI NE COMPRENAIT PAS LA PRIME DE RENDEMENT; ALORS QUE, D'UNE PART, LES JUGES DU FOND N'ONT PAS REPONDU AUX CONCLUSIONS DE LA SOCIETE ENONCANT LES RAISONS POUR LESQUELLES LA PRIME DE RENDEMENT QUI ETAIT, TOUT D'ABORD INDIVIDUELLE ET, EN TOUT CAS, CALCULEE PAR ATELIER AVAIT ETE ETENDUE AUX ATELIERS IMPRODUCTIFS OU ELLE ETAIT DETERMINEE THEORIQUEMENT ET PROVISOIREMENT EN FONCTION D'UN RENDEMENT FIXE EN ATTENDANT L'ADOPTION D'UNE METHODE DE CALCUL PLUS PRECISE; ALORS QUE, D'AUTRE PART, LES JUGES DU FOND NE POUVAIENT DECLARER QUE LA PRIME DE RENDEMENT ETAIT GENERALE EN SE FONDANT SUR LE FAIT QU'ELLE AVAIT ETE GENERALISEE A TOUS LES ATELIERS SI PAR AILLEURS, ILS CONSTATAIENT QU'ELLE ETAIT DIFFERENCIEE PAR ATELIER, CONSTATATION QUI DEVAIT LES AMENER A DECLARER QU'ELLE DEPENDAIT DU TRAVAIL INDIVIDUEL OU DU TRAVAIL COLLECTIF DE CHACUN DES ATELIERS, QU'ELLE AVAIT AINSI LE CARACTERE D'UNE PRIME INDIVIDUELLE ET NON D'UNE PRIME GENERALE CALCULEE EN FONCTION DE LA PRODUCTIVITE GENERALE DE L'ENTREPRISE; ALORS QUE, EN OUTRE, LES JUGES DU FOND NE POUVAIENT TIRER AUCUNE CONSEQUENCE DE LEURS CONSTATATIONS RELATIVES A L'ASSIETTE DES PRIMES D'ANCIENNETE ET D'ASSIDUITE, DES AUGMENTATIONS DE SALAIRE ET DES HEURES SUPPLEMENTAIRES, AUCUNE DISPOSITION N'IMPOSANT L'INCLUSION DES PRIMES DE RENDEMENT DANS LE SALAIRE DE BASE AVANT LE CALCUL DE TOUS LES AUTRES ELEMENTS DE LA REMUNERATION; QUE LE TAUX DE CETTE PRIME PEUT FORT BIEN ETRE APPLIQUE A CES ELEMENTS APRES LEUR CALCUL ET S'INCORPORER AINSI A EUX; QUE CETTE METHODE ETAIT PRECISEMENT CELLE QUE REVELAIT, SANS EQUIVOQUE, LE REGISTRE DE SALAIRE QUI A ETE DENATURE PAR LES JUGES DU FOND; MAIS ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE RELEVE QU'INITIALEMENT SPECIALISEE, LA PRIME DE RENDEMENT INSTITUEE PAR LA SOCIETE EN JUIN 1965 AVAIT ETE ETENDUE A TOUS LES ATELIERS QU'ILS FUSSENT PRODUCTIFS OU IMPRODUCTIFS ET A TOUS LES SALARIES QU'ILS FUSSENT PAYES A L'HEURE OU AU MOIS; QUE PROVISOIREMENT CALCULEE D'APRES UN TAUX FIXE THEORIQUEMENT ET FORFAITAIREMENT, ELLE ETAIT, DEPUIS AVRIL 1968, DEVENUE FIXE AUX TAUX DE 25 % POUR L'ATELIER OU TRAVAILLAIT DAME X... ET DE 18 % POUR LES AUTRES; QUE CETTE PRIME S'ETAIT GENERALISEE, LES NORMES DE PRODUCTION N'ETANT PLUS SPECIFIEES; ATTENDU QUE NONOBSTANT TOUS AUTRES MOTIFS SURABONDANTS CRITIQUES, LA COUR D'APPEL A, PAR CES CONSTATATIONS, LEGALEMENT JUSTIFIE SA DECISION QU'A LA PRIME DE RENDEMENT DONT S'AGIT S'APPLIQUAIENT LES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 21 DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE SUIVANT LESQUELLES, POUR VERIFIER SI LE SALARIE A BIEN LA GARANTIE DE SON SALAIRE MINIMUM, IL CONVIENT D'EXCLURE DE SA REMUNERATION LES PRIMES GENERALES, QUEL QUE SOIT LEUR NOM, QUI SONT FONCTION OU NON DE LA PRODUCTION OU DE LA PRODUCTIVITE GLOBALE DE L'ENTREPRISE OU DE SES BENEFICES; QUE LE MOYEN NE PEUT ETRE ACCUEILLI; PAR CES MOTIFS : REJETTE LE PREMIER MOYEN ET LES TROIS PREMIERES BRANCHES DU SECOND; MAIS SUR LA QUATRIEME BRANCHE DU SECOND MOYEN : VU L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A, POUR CONDAMNER LA SOCIETE LERC A PAYER A DAME X... LA SOMME DE 1534,60 FRANCS A TITRE DE COMPLEMENT DE SALAIRE MINIMUM PROFESSIONNEL GARANTI DU 1ER JUIN 1968 AU 30 OCTOBRE 1969, EXCLU DE LA REMUNERATION DE L'EMPLOYEE LA PRIME DE RENDEMENT QU'ELLE AVAIT PERCUE PENDANT LADITE PERIODE; QU'EN STATUANT AINSI SANS REPONDRE AUX CONCLUSIONS DE LA SOCIETE LERC QUI FAISAIT VALOIR QU'EN RAISON DE L'INCORPORATION DE LA PRIME DE RENDEMENT AU SALAIRE A PARTIR DU 30 OCTOBRE 1968, LE SALAIRE FIXE RECU POSTERIEUREMENT A CETTE DATE, PAR DAME X... AVAIT ETE CONSTAMMENT SUPERIEUR AU MINIMUM PROFESSIONNEL GARANTI, LES JUGES D'APPEL N'ONT PAS SATISFAIT AUX EXIGENCES DU TEXTE SUSVISE; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE, MAIS SEULEMENT DU CHEF D'UN COMPLEMENT DE SALAIRE POUR LA PERIODE DU 30 OCTOBRE 1968 AU 30 OCTOBRE 1969, L'ARRET RENDU LE 1ER JUIN 1972,ENTRE LES PARTIES, PAR LA COUR D'APPEL DE DOUAI; REMET, EN CONSEQUENCE, QUANT A CE, LA CAUSE ET LES PARTIES AU MEME ET SEMBLABLE ETAT OU ELLES ETAIENT AVANT LEDIT ARRET ET, POUR ETRE FAIT DROIT, LES RENVOIE DEVANT LA COUR D'APPEL D'AMIENS

Sommaire principal : 1) CONVENTIONS COLLECTIVES - MATIERES PLASTIQUES - TRANSFORMATION - CONVENTION NATIONALE DU 1ER JUILLET 1960 - PROTOCOLE DU 28 NOVEMBRE 1966 - CLASSIFICATION DU PERSONNEL - APPLICATION DE FAIT - PORTEE.
Sommaire de référence : * CONVENTIONS COLLECTIVES - MATIERES PLASTIQUES - TRANSFORMATION - CONVENTION NATIONALE DU 1ER JUILLET 1960 - PROTOCOLE DU 28 NOVEMBRE 1966 - SALAIRE - APPLICATION DE FAIT - PORTEE.
Analyse : L'APPLICATION CONSTANTE ET VOLONTAIRE PAR L'EMPLOYEUR DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE LA TRANSFORMATION DES MATIERES PLASTIQUES DU 1ER JUILLET 1960, MODIFIEE PAR LE PROTOCOLE DU 28 NOVEMBRE 1966, EN SES DISPOSITIONS RELATIVES A LA CLASSIFICATION DU PERSONNEL ET AU SALAIRE, LES REND OBLIGATOIRES DANS L'ENTREPRISE.