Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 25 juin 1968, Publié au bulletin
Date de la décision : 1968-06-25
Formation : CHAMBRE_COMMERCIALE
Solution : REJET.

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 23 MAI 1966) QUE LA SOCIETE ROBERT Z... INC, AYANT SON SIEGE A NEW YORK, AINSI QUE SEIZE AUTRES SOCIETES AMERICAINES CONTROLEES PAR Z..., ONT FAIT ASSIGNER LA SOCIETE FRANCAISE "EDITIONS ROBERT Z..." DONT PLANTE EST LE GERANT, DEVANT LE TRIBUNAL DE COMMERCE POUR VOIR PRONONCER LA RESILIATION DU CONTRAT DE LICENCE D'EDITIONS MUSICALES QUI LUI AVAIT ETE CONSENTI PAR LESDITES SOCIETES AMERICAINES LE 1ER AVRIL 1957 ; QUE CETTE RESILIATION ETAIT DEMANDEE EN ALLEGUANT, D'UNE PART, LE PAYEMENT TARDIF DES REDEVANCES ET, D'AUTRE PART, L'INSUFFISANCE DES PAYEMENTS ET L'INEXACTITUDE DES RELEVES DE REDEVANCES ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET INFIRMATIF D'AVOIR DECIDE QUE LE PAYEMENT TARDIF DES REDEVANCES DUES PAR LA SOCIETE "EDITIONS ROBERT Z..." A LA SOCIETE "ROBERT Z... INC" ET AUX SOCIETES QU'ELLE CONTROLE, NE JUSTIFIAIT PAS LA RESILIATION DU CONTRAT DE LICENCE EN DATE DU 1ER AVRIL 1957, AUX MOTIFS QUE L'ARTICLE 14 DU CONTRAT DE LICENCE STIPULAIT QUE LE REGLEMENT DES ROYALTIES DEVAIT ETRE FAIT A L'ADRESSE DE L'EDITEUR AMERICAIN OU A UNE BANQUE DE NEW YORK "SOUS RESERVE DE L'AUTORISATION DU GOUVERNEMENT POUR EFFECTUER DE TELS VERSEMENTS" ; QU'IL N'ETAIT PAS CONTESTE QU'EN L'ESPECE LE RETARD ETAIT SURTOUT IMPUTABLE A L'OFFICE DES CHANGES ; QU'IL NE POUVAIT DONC ETRE INVOQUE TOUT AU PLUS QU'UN RETARD DE QUATRE A CINQ JOURS LEQUEL, MINIME ET PARTIEL, N'ETAIT PAS SUFFISANT POUR JUSTIFIER LA RESILIATION DU CONTRAT, ALORS QUE, SELON LE POURVOI, IL EST CONSTANT QU'EN PRESENCE D'UNE Y... EXPRESSE DE RESOLUTION ET DANS LA MESURE OU TOUTES LES FORMALITES PREVUES PAR CETTE Y... ONT ETE ACCOMPLIES, LES JUGES DU FOND NE PEUVENT QUE CONSTATER LA RESILIATION DU CONTRAT, L'INEXECUTION AU TERME CONVENU DES ENGAGEMENTS CONTRACTES L'ENTRAINANT DE PLEIN DROIT ET PAR ELLE-MEME ; QU'IL EN RESULTE QUE L'ARRET ATTAQUE NE POUVAIT, SANS VIOLER LA LOI DES PARTIES, ADMETTRE D'UNE PART, L'EXISTENCE DE LA Y... RESOLUTOIRE ET L'ACCOMPLISSEMENT DE TOUTES LES FORMALITES QU'ELLE PREVOYAIT ET, D'AUTRE PART, ESTIMER NEANMOINS QU'UN RETARD DE QUATRE A CINQ JOURS N'ETAIT PAS SUFFISANT POUR JUSTIFIER LA RESILIATION DEMANDEE EN VERTU DE CETTE Y... ; MAIS ATTENDU QUE LE CONTRAT RESERVANT L'AUTORISATION DU GOUVERNEMENT ET L'ARRET CONSTATANT QUE LE RETARD ETAIT SURTOUT IMPUTABLE A L'OFFICE DES CHANGES, LA COUR D'APPEL A PU ESTIMER, EN RAISON DE L'ELEMENT D'INCERTITUDE DANS LA DUREE DU DELAI RESULTANT DE LA NECESSITE DE CETTE AUTORISATION, QUE LA Y... NE PRESENTAIT PAS UN CARACTERE DE RIGUEUR TEL QU'ELLE DUT ENTRAINER LA RESOLUTION DE PLEIN DROIT DU CONTRAT PAR SUITE DU RETARD MINIME DE QUATRE A CINQ JOURS SUSCEPTIBLE D'ETRE REPROCHE A LA SOCIETE "EDITIONS ROBERT Z..." ; QUE LE MOYEN N'EST PAS EN CONSEQUENCE FONDE ; SUR LE DEUXIEME MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST EGALEMENT REPROCHE A LA COUR D'APPEL D'AVOIR DENATURE LES DOCUMENTS DE LA CAUSE EN DECIDANT QUE LES ENGAGEMENTS SOUSCRITS PAR ROBERT Z..., AU NOM DES SOCIETES AMERICAINES SUSVISEES, DANS UN PROTOCOLE D'ACCORD DU 15 MARS 1957 DONT LA SIGNATURE AVAIT PRECEDE CELLE DU CONTRAT DE LICENCE, ETAIENT OPPOSABLES AUXDITES SOCIETES, AUX MOTIFS QUE LES ENGAGEMENTS SOUSCRITS PAR ROBERT Z... - ET NOTAMMENT L'OCTROI D'UNE LICENCE - L'AVAIENT ETE "AU NOM DE TOUTES LES SOCIETES D'EDITIONS MUSICALES DANS LESQUELLES IL POSSEDE AU MOINS 51% DE PARTS", ET QUE SURTOUT IL ETAIT EXPRESSEMENT STIPULE DANS LE PROTOCOLE D'ACCORD QUE "LE PRESENT ACCORD AINSI QUE LE CONTRAT DE LICENCE DU 1ER AVRIL 1957 SIGNE PAR ROBERT Z... AU NOM DES SEIZE SOCIETES AMERICAINES DONT IL A LE CONTROLE AVEC LA SOCIETE "EDITIONS REGENT" SONT SOLIDAIRES ET NE RENTRERONT EN VIGUEUR QUE LORSQU'ILS AURONT ETE TOUS DEUX SIGNES PAR LES PARTIES" ALORS QUE, SELON LE POURVOI, L'ARRET ATTAQUE A DONNE DU PROTOCOLE D'ACCORD UNE TRADUCTION PROFONDEMENT INEXACTE ET DIFFERENTE DE CELLE DE L'EXPERT-TRADUCTEUR-JURE, CONSTITUTIVE D'UNE DENATURATION LITTERALE DE LA CONVENTION ; QUE, SUR LE PREMIER POINT, LE TEXTE ORIGINAL ETAIT EN EFFET LE SUIVANT : "THIS AGREEMENT, AND A... X... LICENSE AGREEMENT, SHALL NOT BE VALID OR BINDING UNLESS AND UNTIL THEY ARE BOTH SIGNED BY A... PARTIES HERETO" QUE LA COUR A TRADUIT COMME "LE PRESENT ACCORD AINSI QUE LE CONTRAT COMMERCIAL SONT SOLIDAIRES ET N'ENTRERONT EN VIGUEUR QUE LORSQU'ILS AURONT ETE SIGNES PAR LES PARTIES", ALORS QUE L'EXPERT-TRADUCTEUR-JURE AVAIT TRADUIT CETTE Y... SELON LES TERMES SUIVANTS : "LE PRESENT CONTRAT ET LE CONTRAT DE LICENCE QUI LUI EST ANNEXE, NE SERONT VALABLES ET N'ENGAGERONT LES PARTIES QU'AU MOMENT OU ILS AURONT ETE SIGNES TOUS DEUX PAR LES PARTIES AU CONTRAT" ; QU'AINSI L'ARRET A PUREMENT ET SIMPLEMENT AJOUTE LE TERME SOLIDAIRE ; QUE, SUR LE SECOND POINT, LE TEXTE ORIGINAL STIPULAIT : "IN FURTHER CONSIDERATION OF THIS ENTIRE AGREEMENT, Z... HAS CAUSED ALL OF HIS MUSIC PUBLISHING CORPORATIONS IN WICH HE OWNS AT LEAST FIFTY ONE (51%) PERCENT OF A... ISSUED CAPITAL STOCK, TO ENTER INTO A... X... LICENCE AGREEMENT VITH EDITIONS REGENT S A R L" ; QUE LA COUR D'APPEL A TRADUIT COMME "EN CONSIDERATION DE TOUS LES TERMES PRESENTS DES PRESENTES, Z... AU NOM DE TOUTES LES SOCIETES MUSICALES DANS LESQUELLES IL POSSEDE AU MOINS 51 % DES PARTS, PASSE UN ACCORD COMMERCIAL AVEC LES EDITIONS REGENT S A R L, LEQUEL ACCORD EST JOINT AUX PRESENTS", ALORS QUE LA TRADUCTION DE L'EXPERT-TRADUCTEUR-JURE ETAIT LA SUIVANTE : "EN REMUNERATION SUPPLEMENTAIRE DE CE CONTRAT Z... A FAIT EN SORTE QUE TOUTES LES SOCIETES D'EDITIONS MUSICALES DANS LESQUELLES IL POSSEDE AU MOINS 51% DES TITRES DU CAPITAL ASSURE, FASSENT PARTIE DU CONTRAT DE LICENCE CI-JOINT" CONCLU AVEC LES EDITIONS REGENT S A R L" ; QU'AINSI L'ARRET ATTAQUE A PROFONDEMENT TRANSFORME LE TEXTE ORIGINAL ; QU'IL EN RESULTE QUE, S'IL APPARTIENT AUX JUGES DU FOND D'INTERPRETER SOUVERAINEMENT LA VOLONTE DES PARTIES, ENCORE FAUT-IL QUE LEUR INTERPRETATION REPOSE SUR UN DOCUMENT OBJECTIF ET QUE, PAR HYPOTHESE IL N'EN PEUT ETRE AINSI DANS LA MESURE OU ILS ONT LITTERALEMENT DENATURE LES TERMES AVANT DE LES INTERPRETER" ; MAIS ATTENDU QUE LA TRADUCTION D'UN CONTRAT REDIGE EN LANGUE ETRANGERE COMPORTE DE LA PART DE LA COUR D'APPEL UNE INTERPRETATION QUI RELEVE DE SON POUVOIR SOUVERAIN ; QUE, DES LORS, LE MOYEN NE PEUT ETRE ACCUEILLI ; SUR LE TROISIEME MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST AUSSI FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL D'AVOIR DECIDE QUE PLANTE, GERANT DE LA SOCIETE "EDITIONS ROBERT-MELLIN" ETAIT FONDE A PRELEVER APRES LA DEFALCATION DES IMPOTS 15 % SUR L'ENSEMBLE DES RECETTES DE CETTE SOCIETE AVANT DE REPARTIR LE SOLDE PAR MOITIE ENTRE LES SOCIETES AMERICAINES ET LA SOCIETE "EDITIONS ROBERT Z...", AUX MOTIFS QU'IL SERAIT STIPULE A L'ARTICLE 6 DU PROTOCOLE D'ACCORD EN DATE DU 15 MARS 1957 - LEQUEL AVAIT POUR OBJET DE REGLER LES RAPPORTS ENTRE PLANTE ET Z... - ET DANS LES VERSIONS QU'EN DONNE LA COUR D'APPEL QUE "PLANTE SERA AUTORISE A RECEVOIR 15 % DES REVENUS DE TOUTE NATURE ENCAISSES PAR LADITE COMPAGNIE", ET "PLANTE OU L'UNE DES SOCIETES MUSICALES QU'IL CONTROLE, SERA AUTORISE A RECEVOIR 15 % DU MONTANT BRUT DU CHIFFRE D'AFFAIRES" ; QU'IL EN RESULTE NECESSAIREMENT QUE LE PRELEVEMENT DE 15 % PORTAIT SUR LA TOTALITE DES SOMMES ENCAISSEES PAR LA SOCIETE "EDITIONS ROBERT Z..." ET NON, COMME LE SOUTENAIENT LES SOCIETES AMERICAINES, SUR LA MOITIE DES SOMMES PROVENANT DE LA LICENCE, ALORS QUE, SELON LE POURVOI, D'UNE PART, LE MEME ARTICLE 6 DU PROTOCOLE D'ACCORD STIPULAIT QU'IL EST SPECIFIQUEMENT ENTENDU ET CONVENU ENTRE LES PARTIES AU CONTRAT QUE LE PAYEMENT DES REDEVANCES AUX SOCIETES AMERICAINES DE Z... AURA LA PRIORITE AVANT LE PAYEMENT DESDITES COMMISSIONS A PLANTE" ; QUE CETTE Y..., PARFAITEMENT CLAIRE, NE POUVAIT S'ENTENDRE QUE COMME EDICTANT L'OBLIGATION POUR PLANTE DE DONNER LA PRIORITE AUX ROYALTIES QU'IL DEVAIT VERSER AUXDITES SOCIETES ; QU'ADMETTRE LE CONTRAIRE, COMME LE SOUTIENT L'ARRET ATTAQUE, ABOUTIRAIT AU RESULTAT INVERSE DE CELUI QUE RECHERCHAIT LE CONTRAT, DE DONNER PRIORITE AUX PROPRES REDEVANCES DE PLANTE PUISQU'IL DEFALQUERAIT SES 15 % ANTERIEUREMENT A TOUT VERSEMENT AUX SOCIETES, CE QUE LA Y... LUI INTERDISAIT JUSTEMENT ; QU'EN TOUTE HYPOTHESE, ET A SUPPOSER MEME QU'IL Y AIT CONTRADICTION DANS LES TERMES MEMES DE LA Y... LITIGIEUSE, IL APPARTENAIT AUX JUGES DU FOND D'APPORTER LA DEMONSTRATION D'UNE CONTRADICTION IRREDUCTIBLE ET DE SE PRONONCER DANS UN SENS OU DANS L'AUTRE, ET NON PAS DE FAIRE ABSTRACTION PURE ET SIMPLE DE CETTE Y... CLAIRE ET PRECISE ET ALORS QUE, D'AUTRE PART, L'ARRET ATTAQUE A PROCEDE A UNE DENATURATION LITTERALE DU CONTRAT LITIGIEUX ; QU'EN EFFET, LA TRADUCTION QU'IL A DONNEE AU CONTRAT ORIGINAL EN LANGUE ANGLAISE ET QUI N'EST POINT CELLE DE L'EXPERT-TRADUCTEUR-JURE NE PEUT ETRE QU'INEXACTE, PUISQU'ELLE A TRADUIT LES MOTS "GROSS INCOME" UNE PREMIERE FOIS COMME "REVENUS DE TOUTE NATURE" ET UNE SECONDE FOIS COMME "MONTANT BRUT DU CHIFFRE D'AFFAIRES", L'EXPERT-TRADUCTEUR AYANT, QUANT A LUI, TRADUIT UNIFORMEMENT CES TERMES PAR "REVENUS BRUTS" ; QU'AINSI ET DANS LA MESURE OU L'ARRET ATTAQUE A FONDE SA DECISION SUR L'INTERPRETATION DE CES TERMES, IL N'A PU, PAR HYPOTHESE, DONNER UNE BASE LEGALE A SA DECISION ; MAIS ATTENDU D'UNE PART, QUE LA Y... DU CONTRAT QUI PREVOYAIT, D'UN COTE, QUE PLANTE AURAIT DROIT A 15 % DES REVENUS "BRUTS" DE LA SOCIETE "EDITIONS REGENT" ET, PAR AILLEURS, QUE LE PAYEMENT DES REDEVANCES AUX "SOCIETES AMERICAINES DE Z..." AURAIT LA PRIORITE SUR LE PAYEMENT DES COMMISSIONS DUES A PLANTE, ETAIT AMBIGUE ET NECESSITAIT UNE INTERPRETATION ; QU'EN STATUANT DANS LES TERMES CRITIQUES, LA COUR D'APPEL N'A FAIT QU'USER DE SON POUVOIR SOUVERAIN ; ATTENDU, D'AUTRE PART, QU'EN CE QUI CONCERNE L'EXPRESSION "GROSS INCOME" ET AINSI QU'IL A ETE DIT CI-DESSUS, LE GRIEF DE DENATURATION D'UNE Y... D'UN CONTRAT REDIGE EN LANGUE ETRANGERE NE PEUT ETRE ACCUEILLI DEVANT LA COUR DE CASSATION ; D'OU IL SUIT QU'EN AUCUNE DE SES BRANCHES LE MOYEN NE PEUT ETRE RETENU ; PAR CES MOTIFS : REJETTE LE POURVOI FORME CONTRE L'ARRET RENDU LE 23 MAI 1966, PAR LA COUR D'APPEL DE PARIS ;

Sommaire principal : 1 PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE CONTRAT D'EDITION RESOLUTION CLAUSE RESOLUTOIRE PAYEMENT DES REDEVANCES RETARD RETARD DU A L'AUTORISATION DU CONTROLE DES CHANGES
Analyse : 1 LORSQU'UN CONTRAT DE LICENCE D'EDITIONS MUSICALES CONSENTI PAR DES SOCIETES ETRANGERES A UNE SOCIETE FRANCAISE RESERVE L'AUTORISATION DU GOUVERNEMENT POUR LE PAYEMENT DES REDEVANCES ET QUE LE RETARD DE QUELQUES JOURS INTERVENU DANS CE PAYEMENT EST SURTOUT IMPUTABLE A L'OFFICE DES CHANGES, LES JUGES DU FOND PEUVENT ESTIMER, EN RAISON DE L'ELEMENT D'INCERTITUDE DANS LA DUREE DU DELAI RESULTANT DE LA NECESSITE DE CETTE AUTORISATION, QUE LA CLAUSE DE RESOLUTION DE PLEIN DROIT PREVUE AU CONTRAT NE PRESENTE PAS UN CARACTERE DE RIGUEUR TEL QU'ELLE DOIT JOUER EN CAS DE RETARD AUSSI MINIME (ARRET N 1).