Cour d'appel de Rouen, , 3 avril 2006,05/00790

DOSSIER N 05 / 00790 N ARRÊT DU 3 AVRIL 2006 COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE CORRECTIONNELLE Sur appel d'un jugement du Tribunal de Grande Instance d'EVREUX du 17 Août 2005, la cause a été appelée à l'audience publique du lundi 20 février 2006, COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur CATENOIX, Conseillers : Monsieur MASSU, Monsieur PICQUENDAR, Lors des débats : Le Ministère Public étant représenté par Madame Le Substitut Général VERVIER Le Greffier étant : Madame ROSEE-LALLOUETTE, PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Le Procureur de la République près du Tribunal de Grande Instance d'EVREUX Appelant ET X... Youcef né le 24 Septembre 1980 à VERNON (27) de Mohamed et de Y... Fatima de nationalité française, concubin Sans profession demeurant : ... 27240 DAMVILLE Prévenu, appelant, Libre ABSENT-NON REPRESENTE CONTRADICTOIRE A SIGNIFIER ET C... Denise Demeurant...-27240 VILLALET Partie civile, intimée Comparante, assistée de Maître HUBERT Xavier, avocat au barreau d'EVREUX CONTRADICTOIRE A SIGNIFIER C... René Demeurant...-27240 VILLALET Partie civile, intimé Non comparant, représenté par Maître HUBERT Xavier, avocat au barreau d'EVREUX CONTRADICTOIRE A SIGNIFIER EN CAUSE MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL le prévenu appelé à différentes reprises par l'huissier de service n'a pas répondu à l'appel de son nom ; Maître HUBERT a déposé des conclusions, lesquelles datées et contresignées par le greffier ont été visées par le Président puis jointes au dossier. DÉROULEMENT DES DÉBATS : Monsieur le Président CATENOIX a été entendu en son rapport, La partie civile Mme C... Denise est entendue en ses explications, Maître HUBERT a plaidé, Madame Le Substitut Général VERVIER a pris ses réquisitions, Puis la Cour a mis l'affaire en délibéré et le Président a déclaré que l'arrêt serait rendu le 27 MARS 2006 date à laquelle, en l'absence des parties, le délibéré était prorogé à l'audience du 3 Avril 2006. Et ce jour 3 AVRIL 2006 : Les parties étant absentes, Monsieur le Président CATENOIX a, à l'audience publique, donné seul lecture de l'arrêt en application des dispositions des articles 485 dernier alinéa et 512 du Code de Procédure Pénale en présence du Ministère Public et de Madame Patricia ROSEE-LALLOUETTE, Greffier. RAPPEL DE LA PROCÉDURE LAPRÉVENTION Le 25 mai 2005, sur instruction du Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance d'EVREUX, X... Youcef a été convoqué par agent de police judiciaire à comparaître devant le Tribunal Correctionnel sous la prévention suivante :- d'avoir à VILLALET (27), du 18 octobre 2001 au 12 mai 2004, en tout cas sur le territoire national et depuis temps n'emportant pas prescription, extorqué par menace, violence, ou contrainte, en l'espèce de pression morale sur la victime, la signature, l'engagement, la renonciation, la remise de fonds, la remise de valeurs, la remise d'un bien, la révélation d'un secret, en l'espèce de l'argent pour un montant de 21. 299, 91 Euros, au préjudice de C... René £ Faits prévus et réprimés par les articles 312-1 alinéa 1, alinéa 2 du Code pénal, 312-1 alinéa 2, 312-13 du Code pénal.- d'avoir à VILLALET (27), le 15 mai 2004, volontairement commis des violences sur C... Denise, en l'espèce d'avoir bousculé la victime, dont la particulière vulnérabilité du à son âge était apparente ou connu, ces violences n'ayant entraîné aucune incapacité totale de travail. Faits prévus et réprimés par les articles 222-13 alinéa 1 2o du Code pénal, 222-13 alinéa 1, 222-44, 222-45, 222-47 alinéa 1 du Code pénal ; LE JUGEMENT Par jugement rendu le 17 août 2005, le Tribunal Correctionnel d'EVREUX a : - requalifié le délit d'extorsion par violence, menace ou contrainte, de signature, promesse, secret, fonds, valeur ou bien, en complicité d'extorsion par violence, menace ou contrainte, de signature, promesse, secret, fonds, valeur ou bien. - déclaré X... Youcef coupable du délit ainsi requalifié et du délit de violences sur personne vulnérable sans incapacité. - condamné X... Youcef à la peine de 10 mois d'emprisonnement dont 6 mois avec sursis et mise à l'épreuve pendant 18 mois, avec pour obligation de travailler et d'indemniser les victimes. Sur les intérêts civils, le Tribunal a condamné X... Youcef à payer à C... Denise la somme de 1000 Euros en réparation du préjudice corporel, à René C... et Denise C... la somme de 15000 Euros à titre de dommages-intérêts en réparation de leur préjudice matériel et la somme de 400 Euros au titre de l'article 475-1 du Code de procédure pénale. Le surplus des demandes a été rejeté. LES APPELS Par déclaration reçue le 19 août 2005, par le greffe du Tribunal de Grande Instance d'EVREUX, X... Youcef représenté par son avocat a interjeté appel principal des dispositions pénales et civiles de ce jugement. Par déclaration reçue le même jour par le même greffe le ministère public a interjeté appel incident sur les dispositions pénales. DÉCISION Rendue après en avoir délibéré conformément à la loi. Sur la forme Au vu de ces énonciations et des pièces de la procédure les appels ont été interjetés conformément aux dispositions et au délai prévus aux articles 498 et suivants du Code de procédure pénale. Les appels sont recevables. Le 30 novembre 2005 X... Youcef a été cité à comparaître. L'acte a été remis au domicile indiqué dans l'acte d'appel, l'accusé réception ayant été signé le 2 décembre 2005. X... Youcef est absent non représenté à l'audience du 20 février 2006. La décision sera contradictoire à signifier. A l'audience du 20 février 2006, René C... et Denise C... sont absents représentés par leur avocat. En raison de la prorogation du délibéré ordonnée en leur absence, l'arrêt leur sera contradictoire à signifier. Sur le fond Sur l'action publique Il ressort de la procédure que :- le 15 mai 2004 les gendarmes de NONANCOURT intervenaient au domicile des époux C... René à VILLALET pour un différend familial. René C... signalait aux gendarmes que régulièrement leur petite fille Christelle C... leur réclamait de l'argent sur la pression de son concubin X... Youcef. Il évaluait le montant des sommes obtenues suite aux pressions de leur petite fille à 21 299, 91 Euros. C... Denise rapportait avoir été poussée contre la porte par X... Youcef alors qu'elle téléphonait aux gendarmes. Sur les faits de violences sur personne vulnérable, n'ayant entrainé aucune incapacité totale de travail : Entendue le 18 mai 2004 A... Denise épouse C..., âgée de 77 ans, expliquait que sa petite fille Christelle C..., venue 4 fois dans la journée pour réclamer 1000 Euros, avait rejoint son concubin X... Youcef resté à l'extérieur, pour revenir ensuite avec lui, celui-ci voulant alors prendre la carabine accrochée dans la chambre pour régler une querelle survenue le soir même avec les voisins. Alors qu'elle téléphonait aux gendarmes, il l'avait poussée contre la porte, provoquant ainsi un hématome au bras gauche. Elle ajoutait être invalide à 80 %, situation connue de X... Youcef. C... Denise présentait un certificat médical établi le 17 mai 2004 par le Docteur F... Jean-Pierre qui constatait un hématome de 7 cms sur 5 cms à l'arrière du coude gauche. Il ne prévoyait pas d'incapacité. C... René confirmait que X... Youcef avait bousculé son épouse lui causant un hématome. Interrogé le 25 mai 2005, X... Youcef confirmait l'existence d'une querelle avec les voisins alors qu'il attendait le retour de Christelle C..., et être rentré au domicile des époux C... René £ Voulant téléphoner à ses cousins pour signaler la bagarre, il avait arraché le téléphone des mains de C... Denise mais contestait l'avoir bousculée. Z... Michaùl déclarait qu'à l'issue d'un repas pris chez les voisins des époux C..., il avait eu une querelle avec X... Youcef, et était rentré chez les époux C... René, René C... lui indiquant que X... Youcef avait bousculé sa femme. Z... Michaùl avait remarqué les pleurs de Denise C... qui se plaignait des brutalités de X... Youcef qui par ailleurs " les taxait ". Les déclarations de Denise C..., victime de la bousculade, sont corroborées par celles de C... René, et par le certificat médical établi par le Docteur F... qui a signalé l'hématome à l'arrière du coude gauche. Si X... Youcef conteste avoir bousculé Denise C..., dame âgée de 77 ans, et invalide à 80 %, alors qu'elle téléphonait, cette contestation qui s'oppose aux déclarations des époux C... René n'est pas crédible, puisque le prévenu énervé par une querelle survenue quelques instants auparavant avec un voisin, a arraché le téléphone des mains de la victime, ce geste étant déjà une violence. La violence subie par Denise C... est également attestée par les déclarations de Z... Michaùl qui, arrivé sur les lieux, a vu la victime pleurer, ses plaintes étant confirmées par son mari. Les éléments constitutifs du délit de violence sur personne vulnérable étant suffisamment caractérisés, la Cour confirmera le jugement déféré en ce qu'il a déclaré X... Youcef coupable de cette infraction. Sur la complicité d'extorsion de fonds par violence, menace ou contrainte : Entendue à propos des sommes remises d'une manière régulière à Christelle C..., Denise C... expliquait que sa petite fille agissait ainsi depuis son concubinage avec X... Youcef qui la disputait et la frappait lorsqu'elle ne ramenait pas d'argent. Elle avait vu des traces de coups. René C..., âgé de 77 ans, déclarait que sa petite fille " le talonnait " durant parfois deux heures pour qu'il cédât et lui remit de l'argent, exerçant sur lui une insoutenable pression psychologique. Lorsqu'il refusait de donner de l'argent elle se mettait à pleurer et à trembler, émotion qui disparaissait dès la remise des fonds. René C... remettait aux enquêteurs des lettres écrites par Christelle C... selon lesquelles elle affirmait être frappée par son concubin et reconnaissait avoir " tout gâché en prenant leurs économies. " Il savait que Christelle C... était battue par X... Youcef. Christelle C... confirmait réclamer régulièrement de l'argent à ses grands-parents et qu'à défaut d'en obtenir elle était frappée par X... Youcef son concubin. Elle expliquait qu'elle se rendait chez ses grands-parents, leur mentait et pleurait pour obtenir de l'argent, et qu'elle avait signalé à sa grand-mère qu'elle était frappée si elle ne ramenait pas ce que demandait son concubin. Elle rendait visite plusieurs fois à ses grands-parents dans la même journée parfois même jusqu'à ce qu'ils cédassent. Ces derniers lui remettaient des chèques établis au nom de X... Youcef parce que ce dernier lui avait indiqué que l'encaissement était plus rapide sur son compte. Elle ajoutait qu'en février 2004 elle avait par le même stratagème obtenu de ses grands-parents de l'argent pour financer un voyage au Maroc décidé initialement par X... Youcef. Sur réquisition du Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance d'EVREUX X... Youcef était interpellé le 25 mai 2005. Il déclarait ne pas travailler et avoir des dettes. Il expliquait qu'il avait conseillé à sa concubine d'aller demander de l'argent à ses grands-parents plutôt que de se prostituer, et qu'il attendait dehors dans la voiture jusqu'à ce qu'elle revînt avec l'argent, ajoutant que cela pouvait durer la journée. Il savait qu'elle insistait pour avoir de l'argent. Il contestait avoir exercé des violences sur sa concubine, reconnaissant cependant que lors de disputes ils s'insultaient et se menaçaient mutuellement et qu'il savait qu'elle avait peur qu'il la quittât. Il affirmait que la famille de sa concubine mentait, que cette affaire avait été mise au point suite à la plainte qu'il avait déposée contre Robert C... le père de sa concubine. Les enquêteurs établissaient que Christelle C... s'était fait remettre par ses grands-parents 30 chèques sur la période du 18 octobre 2001 au 12 mai 2004 pour un montant total de 21 299, 91 Euros, 8 chèques ayant d'ailleurs été établis au nom de X... Youcef. Robert C... précisait que sa fille contrainte par son concubin, réclamait de l'argent à ses grands-parents, se rendant parfois chez eux plusieurs fois dans la journée. Il ajoutait que sa mère Denise C... lui avait dit qu'ils avaient déboursé ainsi au moins 100. 000 Francs. C... Céline, soeur de Christelle, confirmait le stratagème de cette dernière pour obtenir des fonds de leurs grands-parents et signalait le caractère violent de Youcef X.... Les déclarations concordantes de Denise C..., René C... et Christelle C..., corroborées par les dépositions de Robert C... et Céline C..., ainsi que les constatations des gendarmes établissent la preuve de ce que, par des pressions morales répétées sur les grands-parents, âgés tous les deux de 77 ans, la grand-mère étant invalide à 80 % et ces derniers connaissant les violences subies parnds-parents, âgés tous les deux de 77 ans, la grand-mère étant invalide à 80 % et ces derniers connaissant les violences subies par leur petite-fille et ayant une très grande affection pour elle, Christelle C..., qui bénéficie de l'immunité familiale, a obtenu la remise de fonds pour un montant total de 21 299, 91 Euros. Il est établi que X... Youcef, qui ne travaille pas et qui exerce des violences sur sa concubine, a demandé à cette dernière de réclamer de l'argent à ses grands-parents, certains chèques étant même établis à son nom, alors même qu'il la conduisait sur place et attendait à l'extérieur dans sa voiture jusqu'à ce que ces derniers cèdent à la contrainte morale de leur petite-fille. Ainsi X... Youcef s'est-il rendu complice par fourniture de moyen et instructions données à Christelle C... des faits d'extorsion commis par celle-ci au préjudice des époux C... René. La Cour confirmera le jugement déféré sur la culpabilité de X... Youcef du chef de complicité d'extorsion de fonds. Sur la sanction pénale : X... Youcef est sans emploi, vit en concubinage avec Christelle C... ayant eu ensemble 2 enfants. Son casier judiciaire mentionne 2 condamnations : . le 29 août 2001 par le Tribunal de Grande Instance d'EVREUX à 200 jours amende de 20 Francs pour vol avec violence ayant entraîné une incapacité de plus de 8 jours et tentative de vol (amende payée le 4 janvier 2003). . le 23 mai 2005 par le Tribunal de Grande Instance d'EVREUX à 8 mois d'emprisonnement avec sursis mise à l'épreuve durant 2 ans pour violence par concubin suivi d'une incapacité n'excédant pas 8 jours (fait commis le 18 mai 2005). L'expert psychiatre ayant examiné X... Youcef le 21 mai 2005 souligne le caractère manipulateur de l'intéressé, son discours utilitaire et évoque quelques traits psychotiques. Si l'expert n'a pas relevé de dangerosité au moment de l'examen, il ne l'exclut pas lors d'une frustration eu égard au caractère manipulateur et dissimulateur du sujet. L'expert note que X... Youcef est réadaptable. Eu égard à ces éléments de personnalité présents au dossier, et à la nature et la gravité des faits, qui ont eu pour effet de dépouiller les époux C... René de leurs économies, la Cour infirmant la décision des premiers juges, condamne X... Youcef à la peine de 18 mois d'emprisonnement dont 6 mois avec sursis assorti d'une mise à l'épreuve durant 24 mois, avec pour obligation : - d'exercer une activité professionnelle, ou suivre un enseignement ou une formation professionnelle -de réparer en tout ou partie, en fonction de ses facultés contributives, les dommages causés par l'infraction, même en l'absence de décision sur l'action civile. Sur l'action civile Par conclusions remises à l'audience, René C... et A... Denise épouse C... réclament la confirmation des dispositions civiles, outre la condamnation de Youcef X... à leur payer 1000 Euros au titre de l'article 475-1 du Code de procédure pénale et à payer les entiers dépens. La Cour, au vu des circonstances de l'espèce et des pièces de la procédure, ne trouvant pas motif à modifier la décision critiquée qui a fait une exacte appréciation du préjudice certain subi par les parties civiles et découlant directement des infractions commises par X... Youcef, confirmera le jugement déféré en ses dispositions civiles,, étant observé que la somme de 1000 Euros accordée à Madame A... Denise épouse C... en réparation du préjudice résultant des violences subies lui est allouée au titre du pretium doloris. Eu égard à la complexité de l'affaire les premiers juges ont fait une juste appréciation de l'indemnité accordée au titre de l'article 475-1 du Code de procédure pénale. Il serait inéquitable de laisser à la charge des époux C..., les frais irrépétibles exposés par eux devant la Cour. Il incombe de condamner X... Youcef à leur payer 450 Euros au titre de l'article 475-1, en cause d'appel. Les termes de l'article 800-1 du Code de procédure pénale interdisent que les dépens tant de l'action publique que de l'action civile soient mis à la charge du condamné. PAR CES MOTIFS LA COUR, Statuant publiquement et contradictoirement, l'arrêt devant être signifié à X... Youcef et aux parties civiles. Sur la forme Déclare les appels recevables, Sur le fond Sur l'action publique Confirme le jugement déféré sur la déclaration de culpabilité de X... Youcef. Infirmant le jugement déféré sur la sanction pénale, condamne X... Youcef à la peine de 18 mois d'emprisonnement dont 6 mois avec sursis assorti d'une mise à l'épreuve durant 24 mois avec pour obligations : - exercer une activité professionnelle, ou suivre un enseignement ou une formation professionnelle-réparer en tout ou partie, en fonction de ses facilités contributives, les dommages causés par l'infraction même en l'absence de décision de décision sur l'action civile. Sur l'action civile Confirme le jugement déféré en toutes ses dispositions civiles, étant précisé que l'indemnisation accordée à Denise A... épouse C... au titre du préjudice corporel en réparation de son préjudice résultant des violences subies lui est allouée en réparation de son pretium doloris. Y ajoutant, Condamne X... Youcef à payer aux époux C... la somme de 450 Euros au titre de l'article 475-1 du Code de procédure pénale en cause d'appel. Déboute les époux C... du surplus de leurs demandes en cause d'appel. La présente procédure est assujettie à un droit fixe de 120 Euros, dont est redevable X... Youcef. EN FOI DE QUOI LE PRÉSENT ARRET A ETE SIGNE PAR LE PRÉSIDENT ET LE GREFFIER Madame Patricia ROSEE-LALLOUETTE £