Mot : aéronef
Catégorie : N
Genre : Masculin
Définition : Appareil volant qui présente un volume tel qu'on puisse l'assimiler à un navire.
Exemples : M. Jean Launay. Les carburants d'aéronef ne font l'objet d'aucune taxation au titre de la TIPP. Afin de mettre un terme à cette situation aberrante, le présent amendement tend à intégrer les carburants d'aéronef dans l'assiette de la taxe carbone. Commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, Mercredi 14 octobre 2009, Séance de 21 heures 30, Compte rendu n° 8, France