Mot : résoluble
Catégorie : Adj
Définition : Qui peut être résolu.
Registre : Didactique
Exemples : Ceux qui n'ont sur l'immeuble qu'un droit suspendu par une condition, ou résoluble dans certains cas, ou sujet à rescision, ne peuvent consentir qu'une hypothèque soumise aux mêmes conditions ou à la même rescision. Article 2414, Code civil, France, 2009