Mot : forêt sectionale
Catégorie : LocN
Définition : Terme forestier Toute forêt qui appartient à une section de commune.
Exemples : Article 1er: La forêt sectionale de Brenod (Ain), d'une étendue d'environ 191 hectares, sera traitée en futaie et soumise à une révolution de 120 ans, partagée en 4 périodes trentenaires correspondant, sur le terrain, à un même nombre d'affectations. Décret du 21 décembre 1872, Bulletin des Lois, partie supplémentaire 1er semestre 1873, n° 560 (2967), page 1015