Mot : modalité
Catégorie : N
Genre : Féminin
Définition : surtout au pluriel Les conditions, les modes d'exécution.
Exemples : Les projets de « chèque vert » restent vagues. Et ses modalités abstruses. Pour l'heure, et c'est dommage, la taxe carbone reste une usine à gaz. - François Sergent, Impôt, Éditorial de Libération du 29 juillet 2009