Mot : contribution
Catégorie : N
Genre : Féminin
Définition : Ensemble des taxes et impôts.
Exemples : Vous oubliez de consacrer la base de l'impôt progressif.. Or, en matière de contributions publiques, est-il un principe plus évidemment puisé dans la nature des choses et dans l'éternelle justice que celui qui impose aux citoyens l'obligation de contribuer aux dépenses publiques progressivement selon l'étendue de leur fortune, … . - Robespierre, Propositions d'articles additionnels à la déclaration des Droits de l'Homme et du citoyen, le 24 avril 1793 à la Convention. | Il y en avait bien d'autres dans notre régime d'impôts directs et l'on ne pouvait songer à corriger celle-ci en laissant subsister celles-là. On était donc amené à envisager la réforme totale de nos contributions. - Joseph Caillaux }, Mes Mémoires, I, Ma jeunesse orgueilleuse, 1942