Mot : fruit
Catégorie : N
Genre : Masculin
Définition : Produits, revenus d'une terre, d'un immeuble, d'un fonds quelconque, d'une charge.
Domaine : Droit
Exemples : Avoir l'usage des fruits d'une terre. | Percevoir les fruits. | C'est une maxime de droit, que tout possesseur de bonne foi fait les fruits siens. | Rendre compte des fruits. | Restitution de fruits. | Les fruits échus. | Les fruits, profits et émoluments d'une charge. | Fruits naturels, les productions spontanées d'une terre, d'un fonds, comme le foin, le bois, le croît des animaux. | Fruits industriels, les productions qu'on obtient par la culture, comme le blé, le vin, etc. | Fruits civils, le loyer des maisons, les baux à ferme, les intérêts des sommes exigibles, etc. | Fruits pendants par les racines, par racines, Les blés, les raisins, et généralement tous les fruits, lorsqu'ils sont encore sur pied. | Les fruits pendants par les racines font partie du fonds. | On ne peut saisir les fruits pendants par racine qu'après telle époque.