Mot : transporteur
Catégorie : N
Genre : Masculin
Définition : Personne physique, dont le transport est le métier, ou morale, dont c'est l'activité.
Exemples : Le présent bulletin a pour objet de fournir des éclaircissements aux transporteurs ferroviaires en Ontario quant aux exigences relatives à l'utilisation, à l'enregistrement et à la déclaration de carburant en vertu de la Loi de la taxe sur les carburants (la Loi).