Mot : cour
Catégorie : N
Genre : Féminin
Définition : Tribunaux supérieurs.
Exemples : La cour de cassation. | Cour d'appel. | Cour d'assises. | Cour des comptes. | La jurisprudence de la cour est constante à cet égard. | Prêter serment devant la cour. | La cour suprême. | La cour des pairs se disait autrefois de la chambre des pairs constituée en haute cour de justice, pour connaître d'un crime d'état. La Haute cour se dit du Sénat dans des circonstances semblables.