Mot : accenses
Catégorie : N
Définition : Loyer annuel des fermes, bail à ferme.
Exemples : Compte tenu de la faveur rencontrée par ce genre d'amodiation, on ne peut qu'être surpris de rencontrer parmi les actes notariés de l'époque moderne un nombre important de contrats qui sont en réalité des conventions d'affermage, dénommées «accenses», dans lesquelles l'usage temporaire de la terre est concédé en échange d'une somme d'argent déterminée. ( Bernard DEROUET - La terre, la personne et le contrat : exploitation et associations familiales en Bourbonnais (XVIIe-XVIIIe siècles))