Mot : arrière-ban
Catégorie : N
Genre : Masculin
Définition : Assemblée des nobles feudataires.
Domaine : Histoire
Exemples : Acte de comparution faicte au présidial de Vannes en présence du seneschal et procureur du Roy dudict lieu, par escuyer Christophle Riou, sieur de Brambuan et de Glevilli par lequel se voit, que suivant la déclaration du Roy pour le ban et arrière-ban de Bretagne, il présenta un acte contenant la nomination des terres et fiefs nobles qu'il possédoit soubz le ressort dudict Présidial,.. (Extraits des registres de la Chambre establie par le Roy pour la Reformation de la Noblesse de Bretagne par Lettres patentes de Sa Majesté du mois de janvier dernier vériffiées en Parlement. -novembre 1668 ). | D'après une ordonnance de Charles VIII, la charge du ban et de l'arrière-ban ne peut pas non plus être imposée à ceux d'entre eux qui tiennent des fiefs. Henri Carré, Recherches sur l'administration municipale de Rennes au temps de Henri IV, 1888