Mot : dépassement
Catégorie : N
Genre : Masculin
Définition : surtout en comptabilité Action de dépasser et spécialement d'outrepasser.
Exemples : Le montant des dépassements d'honoraires des médecins a doublé en moins de quinze ans. Cette pratique est courante chez certains spécialistes comme les gynécologues, les ORL et les chirurgiens. Les dépassements peuvent représenter entre 20 et 60% de la facture totale. - La Mutualité Française, Soyez vigilants sur les dépassements d'honoraires des médecins ! , 25 mai 2007 | Lorsque le dépassement de 40 km/h ou plus de la vitesse maximale autorisée est établi au moyen d'un appareil homologué et lorsque le véhicule est intercepté, les dispositions du présent article sont applicables au conducteur. - Article L224-1, Code de la Route, France, 2009