Cyclabilité
Licences libres
Quelles licences par défaut nous pourrions proposer aux partenaires et porteurs de projets ? Pour les connaissances, données, soft, hard ? 
Choisir sa licence.
Pour la connaissance, œuvres de l’esprit (textes, photos, vidéos, etc.).
Tableau des licences : https://fr.wikipedia.org/wiki/Liste_de_licences_libres_et_leurs_attributs
Pour le hardware.
Nos recommandations principales.
Celui qui manufacture un objet dont la documentation est placée sous une telle licence doit inscrire une mention spéciale sur l’objet lui-même (dans la mesure où c’est possible), avec un moyen d’accéder à la documentation. Ces licences garantissent la possibilité pour les réutilisateurs de fabriquer les objets à partir de la documentation, de les modifier, ainsi que de les diffuser, y compris commercialement. Si un réutilisateur produit un objet modifié et le distribue 
(commercialement ou non), alors il doit produire une documentation 
spécifiant en quoi consiste ces modifications, et la mettre à disposition en la plaçant sous la même licence. Ces deux licences Open Hardware « neutralisent » vis-à-vis des utilisateurs les brevets éventuels en relation avec le design libéré.
Nos recommandations secondaires.
Il est possible d'utiliser des licences liées à la connaissance du genre "Creative commons" 
1. Creative Commons – Attribution NonCommercial Share Alike – CC BY-NC-SA 4.0
Utilisations possibles
La personne déposant cette licence ne peut révoquer vos droits d’utilisation tant que vous respecter les conditions.
Conditions d’utilisation
Lors de l’utilisation du matériel vous devez donner le “crédit” approprié, accompagné d’un lien avec le type de licence et indiquer les changements qui ont été fait par rapport à l’original. 
Ce matériel ne peut être utilisé pour des fins commerciales.
En cas de transformation du matériel original vous devez partager vos contributions sous la même licence que l’original. 
"Exemples :"
2. Creative Commons - Attribution ShareAlike - CC BY SA 4.0
Utilisations possibles
Dans n’importe quel objectif, même commercial.
La personne déposant cette licence ne peut révoquer vos droits d’utilisation tant que vous respecter les conditions.
Conditions d’utilisation
Lors de l’utilisation du matériel vous devez donner le “crédit” approprié, accompagné d’un lien avec le type de licence et indiquer les changements qui ont été fait par rapport à l’original. 
En cas de transformation du matériel original vous devez partager vos contributions sous la même licence que l’original. 
"Exemple(s) :" 
Il est également possible d'utiliser GFDL, pour des plans par exemple. 
Mais attention, GFDL et Creative Commons ne sont pas adaptées à la question de la propriété industrielle (droit des dessins et modèles, brevets liés aux inventions). Elles ne prennent pas en compte la question spécifique de la fabrication des objets à partir de la documentation placée sous licence libre .
Pour les marques, les deux licences Open Hardware les excluent explicitement de leur champ d’application. Cela signifie que contrairement aux brevets, rien n’empêche celui qui accorde une telle licence de continuer à faire valoir une marque déposée par ailleurs en relation avec le produit 
Les autres.
La licence CC0 (Creative Commons Zéro) peut aussi être utilisée. Elle permet néanmoins à des réutilisateurs de « refermer » des versions modifiées.

Construire des communs/Licences pour protéger les communs

Quelles licences par défaut nous pourrions proposer aux partenaires et porteurs de projets ? Pour les connaissances, données, soft, hard ? 
Choisir sa licence.
Pour la connaissance, œuvres de l’esprit (textes, photos, vidéos, etc.).
Tableau des licences : https://fr.wikipedia.org/wiki/Liste_de_licences_libres_et_leurs_attributs
Pour le hardware.
Nos recommandations principales.
Celui qui manufacture un objet dont la documentation est placée sous une telle licence doit inscrire une mention spéciale sur l’objet lui-même (dans la mesure où c’est possible), avec un moyen d’accéder à la documentation. Ces licences garantissent la possibilité pour les réutilisateurs de fabriquer les objets à partir de la documentation, de les modifier, ainsi que de les diffuser, y compris commercialement. Si un réutilisateur produit un objet modifié et le distribue 
(commercialement ou non), alors il doit produire une documentation 
spécifiant en quoi consiste ces modifications, et la mettre à disposition en la plaçant sous la même licence. Ces deux licences Open Hardware « neutralisent » vis-à-vis des utilisateurs les brevets éventuels en relation avec le design libéré.
Nos recommandations secondaires.
Il est possible d'utiliser des licences liées à la connaissance du genre "Creative commons" 
1. Creative Commons – Attribution NonCommercial Share Alike – CC BY-NC-SA 4.0
Utilisations possibles
La personne déposant cette licence ne peut révoquer vos droits d’utilisation tant que vous respecter les conditions.
Conditions d’utilisation
Lors de l’utilisation du matériel vous devez donner le “crédit” approprié, accompagné d’un lien avec le type de licence et indiquer les changements qui ont été faits par rapport à l’original. 
Ce matériel ne peut être utilisé pour des fins commerciales.
En cas de transformation du matériel original vous devez partager vos contributions sous la même licence que l’original. 
"Exemples :"
2. Creative Commons - Attribution ShareAlike - CC BY SA 4.0
Utilisations possibles
Dans n’importe quel objectif, même commercial.
La personne déposant cette licence ne peut révoquer vos droits d’utilisation tant que vous respecter les conditions.
Conditions d’utilisation
Lors de l’utilisation du matériel vous devez donner le “crédit” approprié, accompagné d’un lien avec le type de licence et indiquer les changements qui ont été fait par rapport à l’original. 
En cas de transformation du matériel original vous devez partager vos contributions sous la même licence que l’original. 
"Exemple(s) :" 
Il est également possible d'utiliser GFDL, pour des plans par exemple. 
Mais attention, GFDL et Creative Commons ne sont pas adaptées à la question de la propriété industrielle (droit des dessins et modèles, brevets liés aux inventions). Elles ne prennent pas en compte la question spécifique de la fabrication des objets à partir de la documentation placée sous licence libre .
Pour les marques, les deux licences Open Hardware les excluent explicitement de leur champ d’application. Cela signifie que contrairement aux brevets, rien n’empêche celui qui accorde une telle licence de continuer à faire valoir une marque déposée par ailleurs en relation avec le produit 
Les autres.
La licence CC0 (Creative Commons Zéro) peut aussi être utilisée. Elle permet néanmoins à des réutilisateurs de « refermer » des versions modifiées.