Berlingske Tidende, 1759-05-25
De PARIS, le 7 Mai. Kr. de Silhouette ayant la satisfaction de voir ses arrangements economiques applaudis du public comme ils devoient Petre, som zele ne se bornera paa aux operations que lon a vues. Les Finances, susceptibles de plus d'abus que toute au tre partie de administration publique, le sont peut tre aussi de plus d'amélioration; & celle ci est une suite naturelle de la reforme de ceur la. En corrigeant sculement les abus les plus considerables, on peut procurer á PEtat des ressourcesinfinies. On fait un changement salutaire. dans la regle des Fermes-Generales, & au moyen de 72 mille Actions que oncree sur ces Fermes, volla 72 millions qui entrent tout d'un coup dans les Coffres du Roi sans quil en conte un sol a S. M. ni à ses Peuples, On va creer aussi 28 mille actions de mille livres chacune, sur la Ferme des Postes, & ron est bienassure quelles scront remplies aussi promptement ane Pont et ses premieres: Declardtion du Roe, portant suppression, de divers Privileges, en ce qui concerne Pexemtion de la Taille. Louis, par la grace de Dicu, Roi de France & de Navarre: A tous ceux qui ces presentes Lettres veront, Salut. Dans les desire, que nous ne cessons de former pour que nos Deuples se ressentent le moius qvil sera possible de pords des Impositions egneller, de celles que lecirconstances de la Guerre le, bekomne de Etat pourroient nous obliger de met tre par la suite sur nos Sjets, nous nacous poin trouve de moien plus juste que celli de saire rentrer dans la classe des Contribuabler, pendant la ducte de la Guerre deux annees apres la conclusion de la Poix, ceur de nos Susets, qui nes taillabler, se som sonstrats par Pacquisition des afferents Offices de tonte no ture, aux Impositions, quils etient ce pendant plus en eetat de upporter que leantrer. En suivant Pexemple der Ros nos Predecesseurs, qvi, en differentes oc casions, og retabli Pegalite neurelle entre leurs Sniets nes contribuables a la Taille, Nous arous bien voulu nous Aca ter de larigneur de leurs dispositions, 10. tamment de celles de Edit du mois de Novembre 1640, qui reroquoit tout lepriviliges de tous les Officees, antres que ceur des Cours superieures, des Bureaux des Finances des Secretaires des Chancellerier, de Edit de 1715, quire noque tontes ler exemtions Stous les privileges des Offices dont la premiere Finance es nu dessous de dix mille Livres; Sen consequence, Nordonner que la supension, de Lexemtion de la Taille, qui Jera Cautant moius onereuse a ceur de nog Susets pourrus d'Offices, qvindependamment de la jouissance des gaaes droits qui leur sont accordes, il conservent encore celle des antres privileges attribues a leurs dito Offer. Cette supension nous a parucautant plus convenable, gien connossant a fond tonte Petenau au prejudice, queexemtion des Tailles porte anos antres Sjett, nous seron en etat de juger des Joulagement, que nous pourrons leur nocorder par le remboursement des Officetes plus mutiles, breque les circonstancesle permettront, apres que nous auronsfor examiner les titres des exemtions quiauront et uspendues par ces Presentes. Aces Causes & autres, & cenous mou vant, de Pavis de notre Conseil, & de notre certaine seience, pleine puissance& autorite Rolale, nous avons dit, de clare & ordonne; & par ces Presentes signees de notte main, disons, declarons & ordonnons, voulons & nous plait ce qui suit: Article Premier. A commencer du premier Octobreprochain, toutes les exemtions de Tailles, Ustensiles & autres Impolitions, qui se parent conjointement avec la Taille, attribuees aux Officiers de notre Maison& des Maisons Rosales, á tons Officiers jouissans des droits de nos Commensaux, & generalement i tous les Offices de quelque nature quils soient, demeureront suspendues pendant la duree de la Guerre, & deux annes apres le retablissement de la Pair. Nentendons neanmoins com prendre, dans la dito suspension, lesexemtions & prerogatives dont jouissent les Officiers de nos Cours & Compagnies superieures & Bureaux des Finances &de notte Roiaume, les Officiers & Secretaires de notte grande Chancellerie & de celles pres nos Cours, non plus que leexemtions accordees aux Officiers militaires, par Edit du mois de Novembre1750. & par notte Declaration du 22 fanvier 1752. & celles dont ont droit de jour les Personnes, qui servent dans lesTroupes de notte Maison. 11. Nentendons comprendre dans lipresente suspension les antres privileges & exemtions dont les dits Officiers peu vent jouir, nommement Pexemtion de laCollecte, & de togte antre charge quipourroit Stre regardee comme une suite ou dependance de la Taille, autre neanmoins que celle de la Taille & autres Impositions qui sont somtes. III. Ordonnons pareillement, quacompter du premier Octobre prochain, le privilege accorde aux Bourgeois de notre bonne Ville de Paris, de celle de Lion, & autres, de faire valoir par leurs mains, en exemption de la Taille, le labourage d'une Charrue, demeurera suspendu pendant la duree de la presente Guerre & deux annees apres le retablissement de la Pair, Pourront seulement les dits Bourgois des dites Villes faire valoir par leurs mains, &en exemtion de Taille, leurs Maisons de campagne & clos y jomts. IV. Dautant quen prenant ce parti il ne seroit pas juste de laisser a la discretion des Collecteurs la fixation des cottes auxquelles les Officiers & Privilegies, dont Pexemtion de Taille est suspendue, devront Stre impoles, Nous ordonnons, quacommencer du dit jour premier Octobreprochain, tous les Röles des Tailles & autres Impositions seront distingues en deux Chapitres. V. Dans le premier seront compris tous les Officiers & Privilegies, dont lesexemtions de Tailles se trouvent suspendues, lesquels seront imposes à la Taille, par les Srs. Intendans & Commissaires departis dans nos Provinces & Generali tes, chacun dans les Villes & Paroisses og ils sont leur residence, & ce à proportion de leurs Biens, Tenures & Facultes, conformement aux dispositions portees par Edit du mois d'Aout 1715. VI. Ensoignons à cet efter aux Receveurs des Tailles, de se faire remettre, au plus tard dans un mois du jour de Penregitrement de laa presente Declaration, par les Sindies & Collecteurs des Paroisses, des etats exatts contenant les noms, surnoms, & demeures des dito Officiers & Privilegies, & sommairement le montant par estimation des Revenus, des Biens quils y possedent, sur lesquels Stats certifies par les dits Sindics & Collecteurs, les Receveurs des Tailles composeront celui de chaque Election; Et, apres Pavoir fait certifier par le Presiden & notre Procureur en chacune des Elections, le remettront au Sr. Commissaire. departi, qui en dressera un tat general pour sa Generalite, lequel il enverra auControleur-General de nos Finances, au plus tard dans le elai de deux mois. VII. Dans le second chapitre des dito Röles seront emploies tous les autres Contribuables, domicilies dans les Paroisses, & ensuite par un Article separe, le Cure, les Ecclesiastiques, Gentilshommes & autres exemts, og Officiers dont les exemtions ne sont paa suspendues. Si donnons en Mandement i nos ames & seaux Conseilleurs les Gens tenent notre Cour des Aldes i Paris, que ces Presentes ils alent a faire lire, publier & regitrer, & le contenu en icelles garder, observer & executer selon leur forme & teneur, nonobstant tous Edits, Declarations, Arrets, Reglemens & autres choses a ce contraires, auxquelles nous avons, entant que besoin seroit, deroge & derogeons pour ce regard seusement. Car te, est notte plaisir: En temom de quoi nous avons fait mettre notre scel a cespresentes. Donnee a Versailles le dix septieme jour d April, kan de Grace mil sept cent cinquanke neuf, de notre Regne le qua tante-quatrieme. (Etoit signe) LOUIS. Par le Rol. (Et plus bas) PHELYPEANN. Vu au Conseil, de Silkonette. Et scelle du grand scenu de cire janne. Regitrees en la Cour des Aldes, oul, & ce requerant le Procureur-General du Roi, pour tre executees selon leur for mee & teneur, à la charge que les Veuves des Officiers, don les charges sont exemtees de laa presente suspension, joutront de leurs Privileges & prerogatives, comme avant la presente Declaration; a la charge pareillement que la dito suspension ne portera sur aucun autre privilege que ceur enonces en Article II. & nommement, que Pexemtion de la corvee & celle du logement de Gens de guerre, neseront point reputes suspendues, & que Article V. de la presente Declaration, lera execute conformement aux Articles XVII. XXIV. & XXVI. de Edit d'Aodt, 1715. ordonner que Copies collationnees, de la presente Declaration seront envoies aux Greffes des Elections du ressort de laCour, pour y tre lues, publices & regitrees, Audience tenant. A Paris, en la Cour des Alder, leChambres assemblees, le vingt trois April mil sept cent cinquante neus. (Etoir signe.) BESNIER. On a arrete i St. Malo un Brigantin de construction Hollandosse, qui est venu relacher dans ce Port, sous pretexte que les vents contraires Py avoient oblige. I etoir forti de Portsmouth. & i vouloit aller en Hollande, au dito du Capitaine. Mais comme on ne lui a trouve que du lest avee pen de vivres. & que depuis sa sortie de Portsmouth, le vent lui a toujours et favorable pour sa pretendue destination, on a tout lien de croire que ckest un Espion Augloir. De LONDRES, le 8 Mai. II est arrive hier un Expres de la Guadeloupe a bord de la Chaloupe de guerre Epion. Suivant som raport, le Chef de Escadre Moore detachale 15 Feyrier quelques Vaisseaux de guerre & des Troupes, qui Semparerent du Fort Louit. Heit li tue dans cette partie de Guadeloupe quon nomme Grande-Terve relativement a 4 Basse-Terre qui a moius d'etende mais qui est beaucoup plus peuplee. Le General Hopson mourut d'une dyssenterie le 27 du meme mois, & le General Barrington prit le commandement des Troupes. Celurci, de concertaver Mr. Moore, mit, le 6 Mars, une bonne Garnison dans le Fort Louis, apres en avoir repareles fortifications. Ist ausse occuper Port-Royal & cautres endroits, de sorte quau depart de Expres, les Anglois etoient maitres de toutes les Cotes de Isle, sans apparence neanmoins de la pouvoir reduire parce que les Troupes Francoises & les Habitans occupoient toujours les montagnes qui sont sa principale force. Nousaurions et informen de ces circonstances un peu plutot, sin la Chaloupe la Bonnetta, depechee avant l'Epion, navoit en le malheur de perindans le trajet. Apres ces nouvelles, om ne scait quel fond faire sur le recit duun Particulier arrive ici, qura et temoin oculaire. de tout ce qui Selt passe a Pattaque de la Guadeloupe, qui dity avoir vi nos gens serembarquer, apres avoir rase les Fortifications de la Basse-Terre, qui soutient que jamais on ne viendroit a bout de dompter les Habitans de cette 1ste, & quen voulant les contraindre a Tobeissance og exposeroit des Troupes à ere battues en detail og 4 peris par Pintemperie du climat, quine Saccorde pas mieux ave notte constitution que le genie Francois ave les meurs Anglviser. Le raport de ce Particulier, peut tre faux, mais ily a du vrai dans son raisonnement.