Berlingske Tidende, 1759-06-15
HISTORIOUEHAGUE. De COPENNo. 48. Ge Ra AVEC PRIVILEGE DUROI. Du Vendredi, le 15 Juin. Suite de la Lettre dan Banquier a som Correspondant de Province. En se reelacha de nouveau dans la( suite sur cet Article, comme sur les autres, & les Finances. 27777 retomberent dans laa plus facheuse situation. Lorsquapres Stablissement du ConseilRoial, Louis XIV. cut pris connoissancepar lui meme de ses Finances, une des premieres economies, dont il ordonna execution a Mr. Colbert, fut de le fairerentrer dans le produit de ses Formes: Cla fut rempli en resiliant les Baux pour en former de nouveaux à Penchere. Cutilite de cette methode, si souvent reconnu, engagea ce Prince à en faire une Ordonnance positive au mois de Juillet de Panne 1681. Au Titre des Publications; Encheres, Adjudications des Vermes. Article XI. ordonneaux Adjudicataires Papporter, dans les trois jours, un erat certiste des noms S surnoms des Interesses, lequel ile seront tenus de renouveller a chaque changement. Article XII. leur desend de sous associer, au de donner part dans leurs parts a qui que ce sat, san une permission expresse par Arret an Conseil. Les Articles XVI. & XVII. defendant la möme chose aux Son-Fermiers. Article II. ordonne, que les Formiers Kobligent par ecrit a Lexecution de ces Articles. Cette Ordonnance, enregitree dans toutes les Cours, ma jamais et revoquée, ni annulle. Le dernier Bail par enchere, fait le 19. Aout 1726, porte à ArticleDEX. que Padministration du dit Bail se fera, suiven & conformement à Ordonnance du mois de Juillet 1681. Cette operation juste, conforme aux Loix & au bon ordre, quine conte rien aux Peuples, en procurant au Roi un se cours actuel, doit consolider Etat & le credit de ses Fermiers, & ouvre des cet instant une voie stre pour connoitre leproduit reil des disserentes branches de Revenu, & des lors les augmentations quen peut esperer de faire au renouvellement des Baux, Ainsi ce Reglement sera feconden bon effets pour le Public. Le changement dans les Fermes exige, Monsieur, des Reglements qui lui soient relatis; Et la Ferme Generale, comme laa plus considerable, a merite les premieres attentions. Le Roi, par un Arret de meme date, etablit quatre Commissaires pour assister, en som om, auxdivers Comites des Fermes generales, S.a la reddition de ses Compter. Par le meme Arret il et regle, queInteret des Fonds en qvance de Bail, fournis par les Fermier--Generaux, leur serg passe sur le pis de cing pour cent; qvil leur sere allene un Droit de presence a chacun de ving-quatre mille Livres So auss, a chacan un gratification annuelle de ving cing de mille Livres pourrecompense de leur gle de leur eractitude dans la Regie, Que ces Sommes seront passees en fruis de Bail over les an tres, avant que de constater le benefice net, dont la motie leur oppartiendra, & Pautre motte an Roi. Enfin, il leur estdefende de passer cautres frais de Regieque ceur qui serons compris dans un Etatarrette par le Controlleur-General. Vous volen, Monsieur, que cet Arretassure aux Fermiers-Generaux, quil est naturel de supposer Proprietaires de leurs Fonds davance, un tat de quatre vingt dix neuf mille Livres de Rente, sans compter la moitie du benefice net de leur exploitation. Cet Etat sera encore desirable par toutes les Personnes emplosees au maniement des Deniers du Ror. I est, clair, solide, & conforme à la nature du credit, dont il est d'usage quils jouissent. Mais undes Articles, les plus importans de ce Reglement, est celus qui sine cinapour cent Interet des Fonds d'avance, II avoit et antrefois porte jusqua vingcing pour cent dans toutes les affaires de Finance. Le Marechal d'Essigt, SurIntendant en 1622. le reduisitadix. Pendant la minorite de Louis XIV. le deran gement des Finances le monta à quinge pour cent. Mr. Colbert le reduisit de nouveau à dig : Et il avoit reste sur ce pie jusqw' ces annees passees. Mais il Ny avoit point de Loi, qui en fixat letaux, Et souvent on a vu des Compagnies de Finance præter au Ror, à di pour cent, Argent provenant des Inte rets à dig pour cent, quils se passoient en frais. serne vous at encore entretenu, que des augmentations des moiens du Roi, &de ses Reglemens ceconomiques. pourrois ajouter plus de cing Millions d'cconomie, deja execute dans les depenses des Maisons Rosales, par des arrangemens interieurs; Et ce travail, qui se suit ave ardeur, est un nouveau gage de la bonte d'un Maitre egalement jaloux de procurer du soulagement i ses Peuples, & de proteger leurs Biens & leurs Fortuns contre les Ennemis de son Etat. Mais cette voie et lente, parce quelle exige un travail long & minutieux, & produit des discussions; & la Guerre, est un tems Caction: Ses besoins ne souffrent point de retardement.