Un prototype peut-il être exclu du CIR ?
À l'inverse, lorsque toutes les modifications nécessaires ont été apportées au(x) prototype(s) et que les essais visant à lever des incertitudes ont été menés à bien, on arrive à la limite des activités de R&D. Si aucune incertitude scientifique ou technique nouvelle n’est identifiée, les prototypes construits pour fixer des caractéristiques relatives par exemple à l’ergonomie, au design, à des fonctionnalités obtenues par l’utilisation de solutions techniques connues, ne relèvent pas de la R&D.
La construction ultérieure de plusieurs exemplaires de ce(s) prototype(s) ne fait pas partie des activités de R&D, même si elle est effectuée par le personnel affecté aux activités de R&D.