Combien de temps puis-je utiliser les étiquettes ? Est-il légal de les utiliser à vie ?
NON. Toute création est protégée par les droits d’auteur. Une cession de droit vous est fourni au moment de la livraison de vos étiquettes. Cette cession vous autorise à utiliser votre étiquette sur une durée de 2 ans. Passé ce délai, une nouvelle cession de droit doit être délivrée pour continuer à utiliser vos étiquettes. Pour plus d’information, n’hésitez pas à nous contacter.
Cession de droit : représentation et reproduction
Zone géographique : Europe
Délais : 2 ans.