Les stagiaires et les bénévoles doivent-ils être couverts par une assurance Accidents du Travail ?
Il faut distinguer la couverture des bénévoles de celle des stagiaires.
L’assurance Accidents du Travail ne s'applique pas aux bénévoles car ils ne sont pas assujettis à l’ONSS ; ils peuvent toutefois être couverts en cas d’accident via l’assurance Droit Commun.
La couverture des stagiaires dépend du type de formation :
S’il s’agit d'une formation organisée dans le cadre légal ou réglementaire d’une formation pour un emploi rémunéré (liste disponible sur le site de Fedris sous la rubrique « petits-statuts »), les stagiaires doivent être couverts par une assurance Accident du Travail.
Pour les autres types de formations, les stagiaires peuvent être couverts par une assurance Droit Commun.