INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
La présente invention concerne un actionneur électromécanique (10) d’un dispositif d’occultation (3), cet actionneur comprenant au moins un moteur électrique (12) configuré pour entraîner un arbre de sortie (42) de l’actionneur en rotation autour d’un axe de rotation (X10), une tête d’actionneur (38) formant un point fixe pour le moteur électrique, un module de communication à distance (24) par voie non filaire, un câble d’antenne (302, 304, 306) raccordé électriquement au module de communication, un couvercle (50) rapporté sur la tête d’actionneur (38), ce couvercle définissant une première face, tournée vers la tête d’actionneur (38), et une deuxième face (50B), opposée à la première face. Le couvercle définit, sur sa deuxième face (50B), un logement (L50) de réception d’une partie (302) du fil d’antenne (30).
Panneau de verre plat, son procédé et son système de fabrication
Le panneau de verre plat recuit non trempé et émaillé comprend :
- un panneau de verre recuit non trempé muni d’une première et une deuxième faces principales (2a, 2b),
- un émail fritté disposé sur la première face principale (2a) selon un motif prédéterminé.
Procédé d’assemblage direct d’une portion de structure de verre à un élément métallique
L’invention concerne un procédé d’assemblage direct d’une portion de structure de verre (1) à un élément métallique (2) comprenant des coefficients de dilatation respectifs différents, caractérisé en ce que le procédé comprend :
une étape de chauffage de la portion de verre (1) et de l’élément métallique (2) à une température supérieure à au moins 400°C, une étape de mise en contact du verre (1) et de l’élément métallique (2), une étape de refroidissement différencié des pièces (1, 2) en contact consistant notamment en un refroidissement plus rapide de l’élément métallique (2) par rapport à la portion de verre (1).
L’invention concerne un grain fondu présentant - une composition chimique telle que, en pourcentages massiques sur la base des oxydes : MgO : 4,8% à 7,2% ; Cr 2 O 3 : oxydes autres que MgO, Cr 2 O 3 et Al 2 O 3 : ≤ 1,5% ; Al 2 O 3 : complément à 100% ; - une composition cristallographique caractérisée par un diagramme de diffraction X présentant un « pic de référence » dans le domaine angulaire 2θ compris entre 18,1° et 20,1°, un premier pic dans le domaine angulaire 2θ compris entre 12,3° et 13,8° et, optionnellement, un deuxième pic dans le domaine angulaire 2θ compris entre 25,2° et 25,8°, ou « pic de phase corindon », chaque pic ayant une hauteur respective, en nombre de coups, le rapport R1 de la hauteur du premier pic sur la hauteur du pic de référence étant supérieur à 0,2 et le rapport R2 de la hauteur du pic de phase corindon sur la hauteur du pic de référence étant inférieur à 1.
La présente invention concerne la production des esters (méth)acryliques légers tels que le (méth)acrylate de méthyle ou d’éthyle, par estérification directe de l’acide (méth)acrylique par l’alcool léger correspondant.
L’invention a plus particulièrement pour objet un procédé de récupération / purification d’acrylate d’alkyle en C 1 -C 2 comprenant une étape de craquage thermique des adduits d’ester seuls ou en combinaison avec les lourds d’un atelier de fabrication d’acide acrylique et une étape de gazéification hydrothermale du pied de ce craqueur et des eaux usés de ce procédé.
PEPTIDES MODIFIÉS, COMPOSITION, MÉTHODE DESTINÉE À INHIBER LA CONTRACTION DES MYOCYTES, MÉTHODE DESTINÉE À AMÉLIORER LA PEAU ET UTILISATION D’UN PEPTIDE MODIFIÉ
La présente invention concerne des peptides modifiés comprenant une séquence d’acides aminés de SEQ ID N° : 1 à 80 et une modification des extrémités N- et/ou C-terminales, de préférence avec une modification d'un groupe acétyle et/ou carboxyle. La présente invention concerne également une composition comprenant lesdits peptides modifiés, des méthodes destinées à inhiber la contraction des myocytes et à améliorer la peau, et l’utilisation dudit peptide modifié.
Tige de selle (1) pour vélo (2) à assistance électrique, la tige de selle (1) comportant :
une tige creuse (3) cylindrique comportant une paroi extérieure (24) cylindrique et s’étendant selon un axe longitudinal (X) sur une hauteur (H), une batterie (4) électrique comportant une pluralité de cellules (5) de batterie, un connecteur de décharge (6), un câble de décharge (7), une première cavité (15) formée dans ladite tige creuse (3), logeant la pluralité de cellules (5) de batterie, et une deuxième cavité (16) formée dans ladite tige creuse (3), logeant une partie (17) du câble de décharge (7) et s’étendant selon l’axe longitudinal (X) de la tige creuse (3), la tige creuse (3) comportant une fente (18) longitudinale réalisée dans ladite paroi extérieure (24) de manière à ouvrir la deuxième cavité (16) sur l’extérieur, ladite fente (18) étant configurée de manière à permettre le passage du câble de décharge (7) au travers de la fente (18), de telle sorte que ladite deuxième extrémité (9) du câble de décharge (7) et le connecteur de décharge (6) soient disposés à l’extérieur de la tige creuse (3).
VEHICULE A CAPOT PERFECTIONNE DE PROTECTION D’UNITE D’ALIMENTATION ELECTRIQUE AMOVIBLE
Véhicule (1) ayant un compartiment de réception (3) conformé pour recevoir et contenir une unité d’alimentation électrique amovible, avec une ouverture (4) pour le passage de l’unité d’alimentation électrique, et avec un capot (5) articulé selon une charnière (6) et sollicité vers une position escamotée par un ressort de rappel de capot, dans lequel : - des moyens de verrouillage de capot (7), actionnables par un utilisateur, sont agencés pour maintenir et verrouiller de façon réversible une seconde extrémité du capot (5b) au véhicule (1), - des moyens de verrouillage de batterie (8), actionnables par l’utilisateur, sont agencés pour maintenir et verrouiller de façon réversible une seconde extrémité de batterie dans le compartiment de réception (3), - les moyens de verrouillage de capot (7) et les moyens de verrouillage de batterie (8) sont reliés les uns aux autres de façon à fonctionner simultanément sous l’effet d’une sollicitation unique de l’utilisateur produisant le verrouillage et/ou le déverrouillage du capot (5) et de l’unité d’alimentation électrique.
VEHICULE A CAPOT DE PROTECTION D’UNITE D’ALIMENTATION ELECTRIQUE AMOVIBLE
Dans un véhicule ayant un compartiment de réception (3) à ouverture (4) pour recevoir et contenir une unité d’alimentation électrique amovible, et un capot (5) pour obturer l’ouverture, articulé selon une charnière (6) comportant une partie fixe de charnière (9) solidaire du véhicule et une partie mobile de charnière (10) montée rotative autour d’un axe (9a) de la partie fixe de charnière, on prévoit :
- un bras de charnière (12), solidaire de la partie mobile de charnière,
- une rainure longitudinale (13) sur une face interne du capot pour recevoir ledit bras de charnière,
- une butée distale (15) escamotable, pour prendre sélectivement un état de retenue dans lequel elle retient dans ladite rainure longitudinale une seconde extrémité (12b) du bras de charnière, et un état de libération dans lequel elle libère la seconde extrémité du bras de charnière vis-à-vis de la rainure longitudinale lorsqu’au moins une sollicitation mécanique forçant le capot à l’écart de la partie mobile de charnière est supérieure à un seuil de déclenchement prédéterminé,
- une butée proximale (14), pour retenir la première extrémité (12a) du bras de charnière dans ladite rainure longitudinale lorsque la butée distale est en état de retenue, et pour s’opposer à l’écartement du capot vis-à-vis de la partie mobile de charnière au-delà d’une course d’écartement prédéterminée et pour autoriser une oscillation limitée du capot vis-à-vis de la partie mobile de charnière, lorsque la butée distale est en état de libération.
Procédé pour transformer une remorque pour vélo, d’un mode remorque à vélo en un mode chariot, et remorque pour vélo en faisant application
L’invention concerne une remorque pour vélo comportant: - un châssis (19) équipé d’au moins une paire de roues (21); - une béquille (25) montée sur le châssis (19) pour être déplacée entre une position stable repliée et une position stable déployée pour laquelle les roues (21) et l’extrémité libre (25a) de la béquille (25) définissent un plan d’appui béquille (P B ); - un timon (29) présentant une extrémité pourvue d’au moins une roulette (31), le timon étant monté par une liaison pivot (32) sur le châssis pour occuper au moins une position stable en mode remorque à vélo et une position stable en mode chariot pour laquelle les roues et la ou les roulettes définissent un plan d’appui timon (P T ), le timon (29) étant configuré de manière que, lors de son pivotement pour passer de sa position stable en mode remorque à vélo à sa position stable en mode chariot, la ou les roulettes (31) viennent en contact avec la surface de roulement pour soulever le châssis de manière qu’en position stable en mode remorque, le plan d’appui timon (P T ) soit plus éloigné du châssis que le plan d’appui béquille (P B ).
Unité de traitement thermique de préformes comprenant un système de sécurité détectant une fuite de rayonnement
L’unité de traitement thermique (1) comprend une enceinte (4) au sein de laquelle défilent les préformes (2) selon un trajet (T) prédéfini et au moins une paroi (6) émettrice comprenant au moins un élément d’émission d’un rayonnement électromagnétique, ladite enceinte (4) étant fermée au moins en partie par un carénage (16).
L’unité de traitement thermique comprend au moins un système de sécurité comprenant un dispositif d’acquisition d’images (24) disposé à l’extérieur du carénage (16) et un dispositif de traitement (26) des images, les images acquises étant aptes à montrer un rayonnement émis à l’extérieur du carénage (16), le dispositif de traitement (26) étant configuré pour identifier la présence d’une fuite de rayonnement hors de l’enceinte (4) si une image acquise par ledit dispositif d’acquisition d’images (24) montre un rayonnement.
Procédé d’infusion d’une préforme fibreuse
L’invention concerne un procédé d’infusion d’une préforme fibreuse par une résine de polycondensation comprenant au moins :
A) une alimentation d’un contenant intermédiaire (13) avec une résine à une pression supérieure à la pression atmosphérique, l’alimentation comprenant au moins :
A1) un transfert de la résine (20) depuis le contenant initial (11) jusqu’à un réchauffeur (12) ;
A2) un chauffage de la résine par le réchauffeur ; et
A3) un transfert de la résine chauffée (22) vers le contenant intermédiaire (13) ;
B) une infusion de la préforme fibreuse (14) par la résine de polycondensation ainsi transférée réalisée par aspiration depuis le contenant intermédiaire lequel est maintenu à une température d’infusion supérieure ou égale à la température d’injection ;
l’alimentation du contenant intermédiaire étant réalisée à une pression supérieure ou égale à 1,5 bar absolu et l’infusion étant réalisée à une pression inférieure ou égale à 0,1 bar absolu.
L’invention porte principalement sur un procédé de fabrication d’une pièce d’habillage formée en trois dimensions qui est essentiellement caractérisé en ce qu’il comprend au moins les étapes de :
réalisation d’une pièce intermédiaire plane (13) comportant un textile tissé recouvrant un substrat en polymère durci lequel textile tissé est partiellement noyé dans ledit polymère durci qui occupe au moins les interstices entre les fils de chaînes et les fils de trame sans recouvrir totalement la face d’habillage du textile de sorte que ladite face d’habillage comporte une alternance de polymère durci (et de fils de chaîne et/ou de fils de trame du textile tissé, et formage à chaud de la pièce intermédiaire (13) et obtention de la pièce d’habillage formée en trois dimensions.
Préférentiellement la pièce intermédiaire (13) est renforcée, du côté de sa face polymère, par surmoulage postérieurement ou lors du formage à chaud.
La présente invention propose un procédé de gestion de clés pour établir des communications sécurisées entre un centre de contrôle sol et un satellite en orbite.
Dans une phase où le satellite est au sol, le procédé permet d’opérer un protocole de cryptographie asymétrique avec une autorité de certification permettant de déployer sur un équipement cryptographique du centre de contrôle sol, une clé privée sol et un certificat signé par l’autorité de certification, contenant une clé publique sol ; et sur un équipement cryptographique du satellite au sol, un certificat auto-signé par l’autorité de certification, contenant une clé publique AC de l’autorité de certification. Dans une phase où le satellite est en orbite, le procédé permet d’opérer un protocole d’authentification semi-mutuelle entre le centre de contrôle sol et le satellite, en authentifiant le satellite par une ou plusieurs caractéristiques physiques identifiant le satellite.
La présente invention concerne une méthode novatrice permettant de protéger des informations chiffrées contre les tentatives de déchiffrement par une intelligence artificielle quantique. L'invention repose sur la modification préalable de l'information chiffrée afin que plusieurs tentatives de déchiffrement aboutissent à des solutions plausibles pour une intelligence artificielle quantique. Ainsi, l’intelligence artificielle la plus puissantes, même gérée par informatique quantique, peut générer un grand nombre de solutions plausibles sans pouvoir déterminer laquelle est correcte.
La méthode décrite dans la présente invention représente une avancée significative dans le domaine du chiffrement, rendant les données impénétrables aux tentatives de déchiffrement par les systèmes d'intelligence artificielle quantique les plus sophistiqués.
L’invention concerne un smartphone (1) comportant plusieurs écrans physiques sur chaque face.
Ledit smartphone comporte deux écrans physiques séparés et indépendants sur sa face recto (3) et la face verso dudit smartphone comporte deux écrans physiques séparés et indépendants.
L’invention s’applique aussi à un smartphone pliable.
L’invention concerne un écran tactile (2), écran non tactile, écran (4) avec clavier physique (5) et toute sorte d’écrans pouvant afficher des données multimédia.
L’invention concerne un smartphone comportant plusieurs écrans physiques.
Ledit smartphone comporte un écran physique sur sa face recto et un écran physique sur sa face verso.
L’invention concerne un écran tactile, écran non tactile, écran avec clavier physique et toute sorte d’écrans pouvant afficher des données multimédia.
Interphone
La présente invention concerne les dispositifs perfectionnés pour améliorer la vision d'un œil 1 d'un être humain, cet œil pivotant dans son orbite 2.
Le dispositif comporte essentiellement des moyens optiques 10 pour éclairer un objet 11 à visualiser, par un faisceau lumineux 12 ; une plaque holographique 15 ; des moyens de support 17 pour positionner la plaque holographique 15 dans le champ de vision potentiel de l’œil 1 et pour que cette plaque soit apte à capter les ondes lumineuses réfléchies 19 par l’objet 11 quand il est illuminé par les rayons lumineux émis par les moyens optiques 10 ; et des moyens pour illuminer la plaque holographique 15 en fonction de la position de l’œil 1 dans son orbite 2.
Application, notamment, à la réalisation de lunettes contre la DMLA.
Figure Unique.
Lunettes de réalité augmentée (1) pour les sports de course comportant notamment un écran (11) haut et étroit disposé entre les yeux (20) de l’utilisateur (2). Ces lunettes permettent à l’utilisateur de voir, en superposition de l’environnement réel, un point lumineux virtuel (3) apparaissant comme projeté sur le sol (4) devant lui. Le point lumineux sert de « lièvre » : il progresse sur le sol suivant une allure de consigne prédéfinie par l’utilisateur, de sorte que ce dernier n’a qu’à suivre le point pour respecter ladite allure.
Titre : Dispositif électro-optique et procédé de réalisation d’un dispositif électro-optique
L’invention porte sur un dispositif (1) comprenant, en empilement selon une direction verticale (z), un substrat (10) à base de silicium, une couche de nucléation (20) en un matériau réfractaire à base de nitrure, une portion (30) de couche à base de niobate de lithium, appelée portion LNO, en mésa sur la couche de nucléation (20), ladite portion LNO étant bordée par une couche de masquage. Le dispositif (1) comprend en outre au moins une électrode (51, 51b, 52) configurée pour appliquer un champ électrique à la portion LNO (30).
L’invention porte également sur un procédé de réalisation d’un tel dispositif, comprenant une formation par épitaxie localisée de la portion LNO.
L’invention concerne un dispositif photonique comprenant un substrat support (1e), une couche de composants photoniques (2) disposée sur et en contact avec le substrat support (1e) et comprenant au moins un guide d’ondes (2a) disposé dans un matériau de recouvrement (2), une couche diélectrique enterrée (1b) disposée sur la couche de composants photoniques (2), en contact avec le guide d'ondes (2a), une couche électro-optique sur la couche diélectrique enterrée (1b) s'étendant au moins en partie au-dessus du guide d'ondes (2a) afin de pouvoir développer un mode optique hybride dans le guide d’ondes (2a) et dans la couche électro-optique (3). L’invention concerne également un procédé de préparation d’un tel dispositif.
Figure 1g
Procédé de fonctionnement d’une ligne (1) continue de traitement de bandes (2) métalliques, ledit traitement étant destiné à faire passer des bandes d’un état initial en entrée (3) de ligne à un état final en sortie (5) de ligne, chaque état étant défini par un ensemble de propriétés de la bande, le procédé comportant une détermination par une unité de calcul (100) d’un cycle thermique optimal à faire subir à une bande pour atteindre son état final selon son état initial, l’unité de calcul mettant en œuvre un modèle métallurgique (160) et un modèle d’optimisation (170) de paramètres de fonctionnement de la ligne, le cycle thermique optimal définissant un ensemble de paramètres de fonctionnement de la ligne, caractérisé en ce qu’il comprend une étape de détermination de tables (111, 112, 113) de cycles thermiques alternatifs pour chaque bande en fonction d’un paramètre clé de fonctionnement de la ligne, l’étape de détermination étant réalisée avant l’entrée de la bande dans la ligne, chaque cycle thermique alternatif définissant un ensemble de paramètres de fonctionnement de la ligne, et en ce que le fonctionnement de la ligne est permuté d’un cycle thermique optimal à un cycle thermique alternatif, ou entre deux cycles thermiques alternatifs, lorsqu’un évènement dans le fonctionnement de la ligne rend nécessaire un changement du cycle thermique appliqué à la bande.
Un contrôleur (110) d’un compteur intelligent (102) comporte un processeur intégrant un module de débogage configuré pour stopper l’exécution des instructions sur détection d’atteinte d’un point d’arrêt et pour générer une interruption matérielle associée. Pour appliquer un correctif à un jeu d’instructions, le contrôleur (110) : reçoit un message de nouveau correctif via un réseau de communication (103), ledit message fournissant le correctif à appliquer et un point d’arrêt d’application du correctif dans le jeu d’instructions exécuté par ledit contrôleur (110) ; enregistre des instructions de nouveau correctif en mémoire non-volatile, en vue d’un prochain redémarrage du compteur intelligent (102), ainsi qu’en mémoire vive, en vue d’une prise en compte à la volée ; configure le module de débogage avec ledit point d’arrêt d’application du correctif ; et applique le correctif sur détection d’une interruption matérielle associée audit point d’arrêt d’application du correctif.
- Segmentation (220), par un système d’analyse lexical, dudit texte ;
- Détermination (230), à partir dudit texte segmenté, d’un type de message d’invite, ledit type de message d’invite étant reconnu par ladite intelligence artificielle ;
- Détermination (250) dudit message d’invite à partir dudit texte segmenté et dudit type de message d’invite, ledit message d’invite étant transmis (260) à ladite intelligence artificielle.
L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un modèle de prédiction de panne de composant de véhicule appris dans une phase d’apprentissage. A cet effet, des données de validation sont obtenues d’un ensemble de véhicules pour chaque jour d’une pluralité de jours (J1 à J151) successifs temporellement. Une séquence de résultats de prédiction de panne (201) du composant est déterminée par prédiction, pour chaque jour de la pluralité de jours (J1 à J151), d’une probabilité de panne du composant en alimentant le modèle de prédiction de panne des données de validation associées à chaque jour et à un ensemble de jours de la pluralité de jours précédant temporellement ce jour. Une information représentative de fiabilité du modèle de prédiction de panne est déterminée en fonction d’une information représentative d’une variabilité des résultats de prédiction dans la séquence (201).
Procédé et dispositif de traitement d'événement à faible latence
La présente description concerne un procédé de génération, par un dispositif de traitement de données, d'une prédiction basée sur des données d'événements capturées par un détecteur basé sur événement, le procédé comprenant : la réception, en provenance du détecteur basé sur événement, d'un nouvel événement ( ) comprenant un horodatage et une valeur de données d'événements ayant une ou plusieurs dimensions ; la détermination d'événements passés qui tombent dans une distance temporelle ( ) par rapport à l'horodatage et dans une distance de valeur de données ( ) de la valeur de données d'événements ; la construction d'un sous-graphe d'événements comprenant un premier nœud représentant le nouvel événement ( ), des nœuds supplémentaires représentant chacun les événements passés déterminés, et des bords unidirectionnels reliant chaque nœud supplémentaire au premier nœud ; le calcul d'incorporations de nœud pour le premier nœud sur la base de bords constitués uniquement desdits bords unidirectionnels ; et la génération de la prédiction en appliquant une fonction aux incorporations de nœud.
Procédé de conversion de véhicules thermiques par une version bicarburation au gaz avec optimisation du processus de production.
L’invention concerne un procédé de conversion de véhicules thermiques par une version bicarburation au gaz avec optimisation du processus de production.
Le procédé comporte une première étape de montage d’un kit de conversion composé d’un kit de conversion arrière et d’un kit de conversion avant, une deuxième étape consistant à la validation du fonctionnement du véhicule (V).
L’optimisation du processus de production consiste à optimiser l’ordonnancement de la conversion la succession des différents véhicules en les regroupant quand c’est possible par modèles identiques d’un même constructeur automobile.
Pour automatiser l’ordonnancement des conversions des véhicules le procédé utilise comme moyen technique un ordinateur pour exécuter un traitement de données exploitant le VIN (acronyme de Vehicle Identification Number qui est le numéro d’identification du véhicule) de chaque véhicule à convertir.
L'invention concerne un procédé pour l'inscription d'une référence (51) dans un dispositif portable (10) intégrant un capteur biométrique (14) dans lequel une première phase comporte l'étape suivante exécutée pour une pluralité de transactions avec un ou plusieurs terminaux (20) :
L’invention concerne un dispositif connecteur d’un système de recharge de véhicule automobile à batterie de traction, en particulier dans un adaptateur (A) ou un câble de connexion.
Le dispositif connecteur comprenant une enveloppe logeant des structures de connexion électrique.
Selon l’invention, le dispositif connecteur comprend une structure de traction (D) isolante solidarisée à l’enveloppe.
L’invention concerne également un véhicule, une station de recharge et un procédé sur la base d’un tel dispositif connecteur.