INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Cuve de vinification dont le corps (20) est de forme générale cylindrique ou parallélépipédique ou parallélépipédique-galbée, elle est disposée verticalement, et elle comporte un fond (21) bombé, concavité du côté intérieur, ce fond (21) étant muni intérieurement et au milieu, d’un cône (22), sommet dirigé vers le haut, en sorte de créer avec la concavité du reste dudit fond (21) une gorge circulaire périphérique (23).
TITRE : NOUVEL AGENT DE BIOSTIMULATION ET SES UTILISATIONS
L’invention concerne l’utilisation d’une souche isolée de Chitinophage sp. et s’inscrit plus largement dans le domaine de l’agriculture. En particulier, celle-ci concerne l’utilisation de ladite souche comme agent de biostimulation, par exemple, comme agent de lutte contre le stress hydrique et/ou comme agent biofertilisant. Ce faisant, l’invention concerne des compositions phytostimulantes comprenant ladite souche isolée de Chitinophage sp. , des procédés les utilisant ainsi que ladite souche en tant que telle.
La présente invention porte sur un modèle d’épithélium intestinal reproduisant fidèlement les mécanismes physiopathologiques observés in vivo dans le cadre d’un état inflammatoire de la barrière intestinale. Le modèle selon la présente invention comprend deux compartiments séparés par une membrane semi-perméable. Le premier compartiment, correspondant au pôle apical de l’épithélium intestinal, comprend une coculture de cellules Caco-2 différenciées en entérocytes et de cellules HT29-MTX différenciées en cellules caliciformes. Le deuxième compartiment, correspondant au pôle basolatéral de l’épithélium intestinal, comprend une culture de cellules monocytaires THP-1 différenciées en macrophages. Le modèle selon la présente invention est caractérisé par le fait que les cellules contenues dans le premier compartiment produisent de l’interleukine (IL-6) à une concentration supérieure à 100 pg/mL, et de l’interleukine 8 (IL-8) à une concentration supérieure à 150 pg/mL, et les cellules contenues dans le deuxième compartiment produisent du facteur de nécrose tumorale α (TNF-α) à une concentration supérieure à 40 pg/mL et de l’interleukine 1β (IL-1β) à une concentration supérieure à 90 pg/mL. La présente invention porte également sur le procédé permettant d’obtenir ce modèle ainsi que sur une méthode de sélection de composés candidats pour le traitement des maladies inflammatoires de l’intestin en vérifiant leur capacité à enrayer l’inflammation dès l’augmentation de la perméabilité ou de vérifier la restauration de la perméabilité et de la couche de mucus.
L’invention concerne un procédé de formation (100) d’une couche de diamant monocristallin (10’) présentant une densité de défauts cristallins inférieure ou égale à 10 3 défauts cristallins par cm 2 comprenant la fourniture (110) d’un substrat de diamant monocristallin, une première micro structuration (120) d’une surface de croissance (12) du substrat de diamant monocristallin (10), une première croissance homoépitaxiale (130) réalisée normalement de manière à former une première couche de diamant monocristallin (10-1) comportant les défauts cristallins de la surface de croissance (12) et latéralement de manière à former une deuxième couche de diamant monocristallin (10-2) comportant les défauts cristallins confinés dans la première figure de gravure (G1), une deuxième micro structuration (150) du substrat de diamant monocristallin (10) comportant la réalisation de deuxièmes figures de gravure et une deuxième croissance homoépitaxiale (160) d’une autre deuxième couche de diamant monocristallin (10-2’) comportant les défauts cristallins confinés dans la deuxième figure de gravure.
Boîte de protection et support d'exposition adaptable pour tambour de broderie
L’invention concerne une boite de protection et de présentation pour tambour de broderie, conçue pour être fabriquée selon les méthodes de production appropriées et paramétrables en fonction de la taille du tambour. La boîte peut servir à la fois de support d'exposition et de protection lors de l'expédition et du transport du tambour de broderie.
L’invention offre une solution complète, adaptable et personnalisable répondant aux impératifs de protection et d’exposition recherchés. Les boîtes peuvent être personnalisées (logo, numérotation des œuvres, signatures, etc.) pour s'adapter aux exigences spécifiques des artistes et des collectionneurs.
Figure à publier avec l’abrégé : figure n°5.
Pâte à papier comportant de l’eau et des fibres de cellulose issues de la pellicule argentée provenant de la torréfaction des graines de café.
SYSTÈME ET PROCÉDÉ DE CONTRÔLE AUTOMATIQUE DU VOLUME DE BALLAST D’UNE VOIE FERROVIAIRE
L’invention concerne un procédé de contrôle automatique du volume de ballast d’au moins une portion de voie ferroviaire, le ballast étant étendu autour de la voie ferroviaire sous la forme d’une banquette, caractérisé en ce qu’il comprend une étape d’acquisition d’au moins un nuage de points de la portion de voie ferroviaire et du terrain environnant ladite au moins une portion de voie ferroviaire, une étape d’extraction des files (14) de rail de la voie à étudier à partir du nuage de points, une étape de création d’un modèle (200) numérique de terrain de la portion de voie ferroviaire à partir du nuage de points, une étape de création d’au moins un profil (36a, 36b, 36a, 36b’) théorique de ballast à partir de données de normes prédéterminées et une étape de calcul de la conformité du volume de ballast par rapport au profil théorique
Toit ouvrant (1) de véhicule en matériau souple comportant une partie fixe (11) et une partie mobile (12) entre une position fermée et une position d’ouverture, le toit comporte en outre une bande de protection (13) recouvrant un moyen de fermeture (2) le long d’un bord transversal (121) de la partie mobile (12) lorsque la partie mobile (12) est en position fermée. La bande de protection (13) est fixée le long de l’un de ces bords sur la partie fixe (11) du toit ouvrant de manière discontinue sur au moins une partie de la longueur de ladite bande (13) de sorte à former des zones de fixation (131) entre lesquelles sont disposées des zones libres (132) de fixation et à créer des canaux permettant à un liquide de s’évacuer de l’espace entre la bande de protection (13) et le toit (1) par les zones libres (132).
Enveloppe (60) comprenant une ouverture (70) apte à présenter une configuration ouverte ou une configuration fermée de manière à être étanche à l’air, l’enveloppe (60) comprenant de plus une bouche d’aspiration (80) connectable à un aspirateur. L’enveloppe contient une batterie (10) motrice de véhicule électrique.
Dispositif (1) de gestion d’entrée d’air pour véhicule automobile comportant :
Un cadre adapté à être fixé à un corps du véhicule et définissant au moins une ouverture d’entrée d’air, Un mécanisme d'obturation (10) configuré pour réguler le débit de l'air s'écoulant à travers l’ouverture, le mécanisme d’obturation comportant : une pluralité de volets (20a-d) s’étendant au moins partiellement le long de l’ouverture, les volets (20a-d) étant chacun agencés pour pivoter autour d’un axe de rotation entre une position fermée et une ou plusieurs position ouvertes laissant entrer l’air, un actionneur (15) relié à un volet (20a ; 20b) de la pluralité des volets (20a-d) , dit « volet principal » et configuré pour entrainer ledit volet en mouvement autour de son axe de rotation,
le mécanisme d’obturation (10) étant configuré pour permettre un déplacement partiel du volet principal (20a : 20b) indépendamment des autres volets (20b-d ; 20a, 20c-d) dits «volets secondaires ».
L’invention a pour objet une grille de protection (22) pour une entrée d’air avant de véhicule automobile. La grille de protection comprend une face avant (36) ; une face arrière longitudinalement opposée à la face avant ; un maillage de lames de guidage (40) d’air. Les lames de guidage comprennent une première lame (42) avec une encoche de découpe (44) en face arrière afin de réduire localement une section de ladite première lame. La grille d’entrée d’air est montée entière en conservant telle quelle la première lame ; ou après découpe de la première lame (42) au niveau de l’encoche de découpe afin de libérer une zone de montage. Cette zone de réception (32) reçoit optionnellement un dispositif de détection telle une caméra.
- un sous-système de propulsion primaire comprenant : un essieu primaire (2) apte à être relié à des roues primaires (10R, 10L) du véhicule, et une source de propulsion (14, 22) de ces roues primaires (10R, 10L), cette source de propulsion étant une machine électrique tournante primaire et/ou une machine thermique,
- un sous-système de propulsion secondaire comprenant : un essieu secondaire (1) apte à être relié à des roues secondaire (3R, 3L) du véhicule, une machine électrique tournante secondaire (8) de propulsion des roues secondaires (3R, 3L) du véhicule, un réducteur (7) disposé dans le chemin du couple entre la machine électrique tournante secondaire (8) et les roues secondaires (3R, 3L) du véhicule, un organe d’interruption sélective de la transmission de couple (6) dans le chemin du couple, cet organe présentant une position ouverte et une position fermée,
le système de propulsion comprenant également une unité de commande configurée pour, lorsqu’une défaillance de la machine électrique tournante secondaire (8) est détectée alors que l’organe d’interruption sélective de la transmission de couple (6) est dans la position fermée :
- commander la source de propulsion (14, 22) des roues primaires et/ou un système de freinage des roues primaires (10R, 10L) et/ou des roues secondaires (3R, 3L) du véhicule de manière à ce que le couple transmis par l’organe d’interruption sélective de la transmission de couple (6) soit compris dans une plage de valeurs prédéfinie contenant la valeur 0, et
Pack batterie (2) de véhicule automobile comportant un boîtier (4) configuré pour loger des modules de stockage d'énergie électrique et au moins un couvercle (8) apte à recouvrir ledit boîtier (4), l’au moins un couvercle (8) comprenant une face interne (10) disposée en regard du boîtier (4), le pack batterie (2) comportant au moins un joint d’étanchéité (14) agencé entre la face interne (10) du couvercle (8) et le boîtier (4), l’au moins un joint d’étanchéité (14) et/ou le boîtier (4) et/ou le couvercle (8) étant configurés pour former au moins une zone de fragilisation (18) du joint d'étanchéité dimensionnée pour permettre une évacuation de gaz sous une pression ou une température déterminée de ces gaz.
L’invention concerne une batterie comportant :
- au moins un accumulateur (3) électrochimique comprenant une partie active et une enveloppe renfermant ladite partie active ;
- un boîtier (2) logeant ledit au moins un accumulateur (3) ; et
- un fluide caloporteur (5) contenu dans le boîtier (2),
l’enveloppe (300) comprenant une zone fragilisée configurée pour s’ouvrir sous l’effet d’une surpression dans l’accumulateur (3) et pour évacuer des gaz produits par la partie active de l’accumulateur (3) à l’origine de la surpression.
Lors de la surpression dans ledit au moins un accumulateur (3), le fluide caloporteur (5) entre en contact avec les gaz produits par l’accumulateur (3) de sorte à contenir les gaz et refroidir l’accumulateur.
L’invention concerne un dispositif de régulation thermique d’un pack-batterie de véhicule, comprenant :
deux logements (10 1 , 10 2 ) adjacents recevant chacun au moins un bloc-batterie (2 1 , 2 2 ) formé d’une ou plusieurs cellules de batteries (3), lesquels logements sont délimités par des traverses longitudinales (100 1 , 100 2 , 100 3 ) et transversales (110) formant une structure de maintien mécanique desdits blocs, une traverse longitudinale commune séparant les logements, un circuit de circulation de fluide dans lequel un fluide caloporteur circule dans chaque logement, pour réguler thermiquement les cellules, des collecteurs d’entrée et de sortie du fluide caloporteur, le circuit de circulation est défini au moins en partie par un passage interne (101 1 , 101 2 , 101 3 ) conformé dans chaque traverse longitudinale, chaque traverse longitudinale formant un collecteur d’entrée et/ou de sortie, le passage interne de la traverse longitudinale commune forme un collecteur d’entrée et/ou de sortie commun aux logements.
Figure de l’abrégé : Fig. 2B
L’invention concerne une membrane (10) conductrice ionique pour un dispositif électrochimique, membrane comprenant une couche d'un matériau comprenant un liant polymère et une céramique en poudre, caractérisée en ce que la céramique est dopée par de l’oxyde d’Yttrium.
Un collecteur (9) pour une pile à combustible configurée pour être alimentée par un flux d’air (FA) et par un flux d’hydrogène (FH), la pile à combustible comprenant au moins deux empilements (E1-E8), chaque empilement (E1-E8) comprenant une pluralité de cellules électrochimiques, le collecteur (9) s’étendant longitudinalement selon un axe de collecteur (XC) et verticalement selon un axe vertical (Z), le collecteur (9) définissant un corps (90) comprenant une première face latérale (F1) configurée pour s’interfacer avec au moins un empilement (E1-E4) et une deuxième face latérale (F2) configurée pour s’interfacer avec au moins un empilement (E5-E8), le collecteur (9) comprenant une face de connexion (F3) comprenant un premier connecteur d’hydrogène (91a) configuré pour alimenter l’au moins un empilement (E1-E4) de la première face latérale (F1) et un premier connecteur d’air (92a) configuré pour alimenter l’au moins un empilement (E1-E4) de la première face latérale (F1).
Laser impulsionnel et composant associé
La présente invention concerne un laser (10) impulsionnel comprenant :
- un substrat (12) isolant,
- une nervure (14) s’étendant sur le substrat (12) selon une direction d’étendue (X), la nervure (14) présentant une pluralité d’orifices (24) traversants alignés sur la direction d’étendue (X),
la nervure (14) comprenant un ensemble de couches partiellement revêtu d’une couche de revêtement, dite couche de passivation, la couche de revêtement étant propre à inhiber la recombinaison non-radiative sur la surface des portions de couches recouvertes et recouvrant les couches uniquement sur une portion, la nervure (14) comprenant ainsi une zone non revêtue (32) et une zone revêtue (34),
la nervure (14) formant une cavité résonante pour au moins une onde électromagnétique dans un seul mode,
- un élément d’excitation (16) propre à exciter seulement la zone revêtue (34) de la nervure (14).
L’invention concerne un dispositif (1) de logement dans un sol d’un câble (2) de recharge de batterie de véhicule à propulsion électrique, ledit dispositif comprenant une tranchée (3) et une surface externe (4) s’étendant de part et d’autre de ladite tranchée, un caisson (5) de logement dudit câble disposé dans ladite tranchée et présentant une ouverture (6), un capot (7) de fermeture de ladite ouverture actionnable entre une position ouverte (A) et une position fermée (B), ledit dispositif comprenant en outre un moteur électrique d’actionnement dudit capot et un moyen de commande de l’activation dudit moteur en ouverture dudit capot, ledit capot présentant une face externe (8) sensiblement planaire, ladite face externe ne formant pas une saillie par rapport à ladite surface externe quand ledit capot est disposé dans ladite position fermée.
PROCEDE DE DETECTION D'UN ARC ELECTRIQUE DANS UN SYSTEME DE CHAUFFAGE RESISTIF
La présente description concerne un procédé de détection d'un arc électrique dans un système de chauffage électrique comprenant au moins une résistance électrique chauffante comprenant la détermination que le nombre de changements de signe de la dérivé temporelle filtrée de la puissance électrique fournie à la résistance électrique chauffante est supérieur à un premier seuil.
Un procédé de contrôle est implémenté pour un véhicule comprenant un groupe motopropulseur pouvant être placé dans un état actif ou un état arrêté, une batterie de servitude rechargeable et ayant un état de charge estimé, et une fonction de contrôle d’arrêt et de redémarrage automatique propre à arrêter le groupe motopropulseur lorsque l’état de charge estimé est supérieur à un premier seuil. Ce procédé comprend une étape (10-60) dans laquelle, lorsque le véhicule est dans une phase de roulage, on collecte des états de charge estimés successifs, et, lorsque ces derniers demeurent inférieurs ou égaux au premier seuil pendant au moins cette phase de roulage, on génère un message suggérant de recharger complètement la batterie de servitude avec un chargeur externe au véhicule, et on fournit ce message généré au conducteur.
L’invention concerne un procédé d'alimentation (1) en énergie électrique d'une charge électrique, le procédé (1) comprenant les étapes:
- une pince (300) pourvue de deux mors dits, respectivement, premier mors et deuxième mors, solidaires du corps flexible (200), et dont au moins l’un desdits mors est mobile autour d’un axe de pivotement ;
- des moyens d’orientation agencés pour imposer une contrainte mécanique au corps flexible (200) de manière à orienter la pince (300) selon une direction voulue ;
- des moyens d’activation configurés pour permettre l’ouverture et la fermeture des deux mors de la pince (300).
L’invention porte sur un dispositif chirurgical (10) comprenant :
- un tube de guidage (100) creux s’étendant longitudinalement entre une extrémité proximale et une extrémité distale,
- un outil chirurgical (300) relié à l’extrémité distale du tube de guidage,
- un moyen mécanique de liaison (700) du type à bobine de couple tressée comprenant au moins un fil, ledit moyen étant disposé entre et reliant le tube de guidage et l’outil chirurgical,
- des moyens d’orientation reliés au moyen mécanique de liaison agencés pour imposer une contrainte mécanique de manière à orienter l’outil selon une direction voulue.
L’invention concerne un dispositif de fixation pédiculaire (D) comprenant un connecteur (100) destiné à connecter au moins une tige de liaison (200) à une vis pédiculaire (300), le dispositif comprenant une entretoise élastique (500) de façon à ce que, lors de l'assemblage du connecteur (100) sur la vis pédiculaire (300), l'entretoise se déforme. Ce dispositif est remarquable en ce que le connecteur (100) est ménagé d’une portion déformable (150) qui sous l’action d’un outil est déformée pour saillir intérieurement dans le connecteur et coopérer avec un volume concave vertical (523) de l’entretoise (500) qui y est positionnée de façon à constituer un arrêt en rotation autorisant la translation de l’entretoise élastique (500) dans l’âme creuse du connecteur (100),
ledit volume concave vertical (523) ayant été préalablement positionné devant la portion déformable (150).
L’invention concerne également un procédé d’installation dudit dispositif.
Dessin d’abrégé : Fig. 1.
Procédé mis en œuvre par ordinateur de détermination de paramètres de comportement et de chargement d’un tissu mou à partir d’une pluralité d’images acquises dans des orientations verticales différentes
L’invention concerne un procédé mis en œuvre par ordinateur de détermination de paramètres comprenant un champ de rigidité d’un tissu mou ( ) et un paramètre de chargement ( ) appliqué au tissu mou, notamment un champ de pression, dans lequel on détermine à partir d’au moins deux images de ce tissu mou orienté dans au moins deux positions respectives différentes par rapport à la direction verticale, les valeurs ( , desdits paramètres permettant de minimiser un écart entre les déformations d’au moins une partie du tissu mou observées à partir des images et les déformations correspondantes déterminées par un modèle ( ) du tissu mou qui dépend desdits paramètres.
La présente invention concerne un bloc de raccordement (6) d’un échangeur de chaleur destiné à raccorder fluidiquement un faisceau d’échange thermique de l’échangeur de chaleur à un circuit de fluide, le bloc de raccordement (6) comprenant au moins un conduit (22) par lequel circule le fluide, au moins une partie du conduit (22) présentant au moins une section dont la forme comprend au moins un premier côté (36) et un deuxième côté (38), le premier côté (36) s’étendant le long d’une première direction, le deuxième côté (38) s’étendant le long d’une deuxième direction, la première direction et la deuxième direction étant sécantes.
Titre de l’invention : Faisceau d’échange thermique d’un échangeur de chaleur et circulation d’un fluide au sein de ce faisceau d’échange thermique
La présente invention concerne un faisceau d’échange thermique (2) d’un échangeur de chaleur, le faisceau d’échange thermique comprenant une pluralité de collecteur et une pluralité d’ouvertures (4), chaque ouverture (4) s’ouvrant d’un côté vers l’extérieur du faisceau d’échange thermique (2) et de l’autre côté vers l’un desdits collecteurs, une ouverture (4) de la pluralité d’ouvertures (4) étant une ouverture d’entrée par laquelle le fluide est apte à entrer dans le faisceau d’échange thermique (2) et une autre ouverture (4) de la pluralité d’ouvertures étant une ouverture de sortie par laquelle le fluide est apte à sortir du faisceau d’échange thermique (2), les ouvertures (4) de la pluralité d’ouvertures distinctes de l’ouverture d’entrée et de l’ouverture de sortie étant fermées par un moyen d’obturation.
DISPOSITIF D’ÉCHANGE THERMIQUE COMPRENANT AU MOINS UN COLLECTEUR , SYSTÈME DE CONDITIONNEMENT D’AIR ET VÉHICULE
une matrice (50) d’échanges thermiques logée dans une enceinte de circulation et formée d’une pluralité de tubulures d’échanges thermiques, chaque tubulure comprenant au moins un conduit s’étendant principalement selon une direction longitudinale, chaque conduit délimitant au moins en partie un canal de circulation d'un deuxième fluide caloporteur,
au moins un collecteur (20) comprenant au moins une portion de conduite (22, 23, 24) s’étendant principalement dans un plan orthogonal à ladite direction longitudinale, ledit collecteur comprenant une pluralité d’orifices (30),
au moins une rampe (40) de distribution de fluide configurée pour permettre la circulation d’un deuxième fluide caloporteur entre au moins un orifice dudit collecteur et au moins un conduit, chaque orifice dudit collecteur débouchant vers une rampe de distribution.
Titre de l’invention : Faisceau d’échange thermique d’un échangeur de chaleur
La présente invention concerne un faisceau d’échange thermique (4) comprenant une pluralité de chambres (20) superposées les unes par rapport aux autres, au moins chaque chambre de la pluralité de chambres (20) étant délimitée par une paroi, des premières chambres de la pluralité de chambres (20) délimitant au moins en partie un premier circuit destiné à être parcouru par un fluide réfrigérant, le premier circuit étant au moins en partie délimité par un organe de canalisation (32) du fluide qui comprend une embouchure (34) par laquelle le fluide est apte à emprunter l’organe de canalisation (32), l’organe de canalisation (32) s’étendant depuis au moins l’une des parois délimitant l’une des premières chambres jusqu’à ladite embouchure (34), l’organe de canalisation (32) et chaque paroi délimitant les chambres de la pluralité de chambres (20) présentant une continuité de matière.
Procédé de calcul, mis en œuvre dans un navire (100) comprenant un sondeur bathymétrique (120), caractérisé en ce qu’il comprend les premières étapes suivantes :
Titre : Système de distribution de copeaux pour toilettes sèches et kit pour la réalisation d’un tel système
L’invention concerne un système (1) de distribution de copeaux pour toilettes sèches, caractérisé en ce qu’il comprend un réservoir (2) à copeaux, des moyens de distribution des copeaux incluant au moins une vis sans fin (3), et des moyens d’actionnement des moyens de distribution incluant un organe de commande (4), la manipulation de l’organe de commande (4) par un utilisateur provoquant la mise en rotation de la vis sans fin (3) pour assurer le déversement de copeaux dans la cuvette de toilettes.