INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
caractérisé par le fait que la tête (103) comprend une bride (122) comportant l’au moins une ouverture radiale (133), et un organe de maintien de la bride (122) sur le corps (101) configuré pour exercer sur la bride (122) une force selon la direction longitudinale du corps (101) et orientée vers l’insert (102).
Figure à publier : Figure 3
L’invention concerne un ensemble de distribution électrique pour véhicule automobile comprenant une batterie (2) comprenant un pôle positif et un pôle négatif, et une boîte à fusibles (1) comprenant un corps de boîte et un couvercle délimitant un volume intérieur avec un bus barre positif (3) et un bus barre négatif (4), des premier et deuxième fusibles (F1,F2), l’ensemble comprenant des conducteurs primaires positif et négatif reliant le pôle positif de la batterie au bus barre positif en traversant une paroi du corps de boîte, une première paire de conducteurs de sortie (11,10) en traversant le corps de boîte, le premier fusible (F1) étant interposé entre le bus barre positif et le premier conducteur positif, une deuxième paire de conducteurs de sortie (21,20) traversant le corps de boîte, le deuxième fusible étant interposé entre le bus barre positif et le deuxième conducteur positif.
- la transmission (13) desdites données contextuelles signées à un serveur de collecte, pour l’établissement dudit bilan énergétique.
Tour de télécommunication ou de radiodiffusion comprenant une enveloppe extérieure modulaire
L’invention concerne une tour (1) de télécommunication ou de radiodiffusion qui comprend une structure porteuse (2), configurée pour être ancrée à un élément de fondation (F), la tour (1) accueillant au moins un équipement radio (E) et comprenant également une enveloppe extérieure (3) modulaire, comprenant : un squelette extérieur (31) fixé à la structure porteuse (2), et une pluralité de lattes (32) fixées au squelette extérieur (31). L’enveloppe extérieure (3) s’étend au moins en regard de l’au moins un équipement radio (E), l’enveloppe extérieure (3) comprenant en regard de l’au moins un équipement radio (E) au moins l’un parmi des lattes en matériau radio-transparent et une découpe formant une ouverture dans l’enveloppe extérieure (3). L’invention concerne également un procédé de mise à niveau d’une tour selon l’invention et un procédé de modification en rattrapage d’une tour existante.
Titre : Procédé de génération de signaux de synchronisation pour commander des sources lumineuses, dispositif utilisant le procédé
L’invention concerne un procédé de génération de signaux de synchronisation pour commander des sources lumineuses comportant une étape de conversion (6.1) d’un contenu sonore en cours de reproduction en signaux sonores numériques, une étape de traitement (6.2) desdits signaux numériques pour déterminer l’enveloppe du son en fonction du temps et pour détecter une périodicité dans les signaux numériques, une étape de génération (6.8) de signaux de synchronisation synchronisés avec des maximums détectés dans l’enveloppe des signaux sonores, et une étape de génération de signaux d’horloge interne indépendants du contenu sonore, caractérisé en ce qu’il comporte en outre une étape de détermination de la qualité de la périodicité du signal sonore, et une étape de sélection des signaux d’horloge interne pour générer les signaux de synchronisation lorsque ladite qualité se situe en-dessous d’un seuil déterminé (6.4, 6.6, 6.9).
Procédé de gestion de la lumière ambiante, mis en œuvre dans un boîtier décodeur (1) qui est connecté à un périphérique de visualisation (2) et à un dispositif d’éclairage (12), comprenant les étapes de :
- détecter un démarrage d’une diffusion d’un premier programme courant ;
- sélectionner, dans une base de paramètres lumineux, des premières valeurs courantes (Vc1) de paramètres lumineux, qui sont associées à des métadonnées de programme correspondant au premier programme courant (Pc1);
- transmettre une première commande (C1) au dispositif d’éclairage (12) pour que celui-ci ajuste la lumière ambiante en fonction desdites premières valeurs courantes des paramètres lumineux.
Un procédé de démarrage d’un véhicule automobile à l’aide d’une clé sans contact alimentée par une batterie électrique comprend :
détection (21) que le niveau de la batterie de la clé sans contact est inférieure à une valeur prédéterminée  ; transmission (23) à un utilisateur du véhicule automobile d’un protocole particulier de démarrage du véhicule adapté à une clé ayant un niveau de batterie inférieur à la valeur prédéterminée par l’intermédiaire des interfaces du poste de conduite du véhicule automobile ; vérification (25) de la mise en œuvre du protocole particulier ; démarrage (27) du véhicule automobile.
L’invention porte sur un procédé de détermination d’un mode d’accès multiple et d’ordonnancement pour des liens de communication dans un réseau ad hoc comprenant une pluralité de nœuds regroupés dans un ou plusieurs clusters. Il comprend
une étape de transmission à un nœud décisionnaire, d’informations relatives à une qualité des liens de communication, une étape de partitionnement des liens de communication entre ceux utilisant un accès multiple de type NOMA et ceux utilisant un accès multiple de type TDMA, sur un critère de débit, une troisième étape de détermination d’un ordonnancement temporel des liens de communication, en respectant les types d’accès multiples calculés, une quatrième étape de transmission des informations de partitionnement et des informations d’ordonnancement temporel aux nœuds impliqué dans les liens de communication.
L’invention porte également sur un nœud décisionnaire mettant en œuvre le procédé.
L’invention concerne une carte électronique (4) pour un ensemble modulaire électrique, la carte électronique (4) étant configurée pour établir, au niveau de zones de connexion (321, 322), une pluralité de contacts électriques avec un dispositif électrique situé en regard. Chaque zone de connexion comporte une récession (41) et un organe de déformation élastique (42) logé dans la récession (41), chaque organe de déformation élastique (42) formant un contacteur électrique et étant configuré pour pouvoir se déformer selon une direction sécante à la carte électronique (4) prise au niveau de ladite récession (41).
L’invention concerne un ensemble (1) de circuit électronique (2) comprenant : - un boîtier (10) et un capot (11) configuré pour fermer ledit boîtier (10), ledit ensemble (1) comprenant un élément d’équilibrage de pression (12) avec une membrane respirante (120) située à l’intérieur dudit ensemble (1), caractérisé en ce que : - ledit élément d’équilibrage de pression (12) comprend en outre au moins un canal (121) composé de deux parties (121.1, 121.2) dont une première partie (121.1) et une deuxième partie (121.2) adjacente à ladite première partie (121.1), ladite première partie (121.1) débouchant sur l’extérieur dudit ensemble (1) et ladite deuxième partie (121.2) débouchant sur ladite membrane respirante (120), l’une des deux parties (121.1, 121.2) étant rectiligne et l’autre des deux parties (121.1, 121.2) étant oblique.
Figure pour l’abrégé: figure 3
La présente invention concerne un dispositif (1) de manutention et de pose d’un module photovoltaïque sur une structure porteuse.
Ce dispositif est remarquable en ce qu’il comprend un dispositif de préhension (2) et une perche (3) configurée pour pouvoir être fixée sur ledit dispositif de préhension (2), en ce que le dispositif de préhension (2) comprend une barre de support transversale (4), au moins une plaque (5) support dudit module photovoltaïque, deux dispositifs (6) de serrage selon un axe perpendiculaire à celui de la plaque support (5), et un dispositif (7) d’actionnement conjoint desdits dispositifs de serrage (6), en ce que ces deux dispositifs de serrage (6) et ladite au moins une plaque support (5) coopèrent pour permettre le pincement et le maintien dudit module photovoltaïque et en ce que ledit dispositif (7) d’actionnement conjoint peut être actionné pour permettre le pincement et le maintien dudit module photovoltaïque ou pour permettre sa libération.
L'invention se rapporte à un procédé de fabrication d'un tube échangeur de chaleur à double paroi comprenant un tube externe et un tube interne, ces tubes étant métalliques, cylindriques et coaxiaux.
(i) la fourniture :
. d'un premier tube présentant un diamètre interne d 1int et un diamètre externe d 1ext , ce premier tube étant destiné à former le tube externe,
. d'un second tube présentant un diamètre interne d 2int et un diamètre externe d 2ext , ce second tube étant destiné à former le tube interne, et
. d'un feuillard tubulaire cylindrique et coaxial en Fe 0 présentant un diamètre interne d int et un diamètre externe d ext ,
tels que
0,15 mm ≤ (d 1int - d ext ) ≤ 0,25 mm,
0,15 mm ≤ (d int – d 2ext ) ≤ 0,25 mm, et
10 µm ≤ (d ext - d int ) ≤ 200 µm ;
(ii) l'assemblage co-axial du second tube et du feuillard tubulaire à l'intérieur du premier tube, le feuillard tubulaire étant positionné entre les premier et second tubes ;
(iii) le brasage ou le collage d'une extrémité de l'assemblage ;
L’invention concerne un réfrigérateur (2) cryogénique à un circuit de cycle comprenant un mécanisme de compression avec au moins trois compresseurs (4) rotatifs disposés en parallèle et montés respectivement sur trois arbres tournants, au moins deux des arbres tournants étant accouplés respectivement à des turbines (10), au moins un moteur (12) d’entraînement de l’un au moins des arbres (11) tournants, au moins les deux compresseurs (4) en parallèle accouplés à une turbine (10) sont associés chacun un organe (9) respectif de mesure du débit passant par le compresseur (4) concerné et à un organe (14) respectif de régulation de débit admis dans le compresseur (4), les turbines (10) accouplées comprenant chacune un capteur (17) respectif de mesure de la vitesse de rotation de la turbine (10) et un système (15, 16) respectif de contrôle de la vitesse de rotation de la turbine (10), le réfrigérateur (1) comprenant un organe (20) de contrôle comprenant un microprocesseur et configuré recevoir des mesures des organes (9) de mesure du débit et des capteurs (17) de mesure de la vitesse et commander les organes (14) de régulation de débit.
Ensemble (10) de casiers (1, 2, 3) régulés en température, un casier (1, 2, 3) comprenant un système de gestion thermique, un capteur de température et une unité de contrôle et de diffusion thermique (4) et un circuit de fluide caloporteur, l’unité de contrôle et de diffusion thermique (4) étant traversée par une portion (45, 451, 452) du circuit de fluide caloporteur, en communication thermique (CT) avec une couche de production de chaleur ou de froid (43, 44), en communication thermique (CT) avec une couche de dissipation thermique (41, 42), au contact d’un volume d’air, et une unité externe de production de chaleur ou de froid, couplée au circuit de fluide caloporteur, l’unité de contrôle et de diffusion thermique (4) étant configurée pour actionner une couche de production de chaleur ou de froid (43, 44) et une couche de dissipation thermique (41, 42) pour maintenir une température de consigne du volume d’air.
L’invention concerne une installation de production de gaz liquéfié comprenant un circuit (2) d’alimentation de gaz d’alimentation, un ensemble d’échangeur(s) (3, 4, 5, 6) de chaleur, un réfrigérateur pour refroidir tout ou partie de l’ensemble d’échangeur(s) (3, 4, 5, 6) de chaleur, le circuit (2) d’alimentation comprenant, entre l’ensemble d’échangeur(s) (3, 4, 5, 6) de chaleur et son extrémité (22) aval, une turbine (14) de détente finale pour détendre le gaz d’alimentation à l’état liquide, le circuit (2) d’alimentation comprenant une ligne (17) de dérivation de la turbine (14) de détente finale munie d’une première vanne (15) de détente, une seconde vanne (16) de détente disposée en série en amont ou en aval de la première vanne (15) de détente et de la turbine (14) de détente finale, une ligne (61) d’échange thermique supplémentaire configurée pour assurer en échange thermique avec un échangeur (6) de chaleur de l’ensemble d’échangeur(s) (3, 4, 5, 6) de chaleur lorsque le gaz d’alimentation est détendu par la première vanne (15) de détente via la ligne (17) de dérivation, la ligne (61) d’échange thermique supplémentaire assurant cet échange thermique avec ledit échangeur (6) de chaleur entre la détente réalisée par la première vanne (15) de détente et la détente réalisée par la seconde vanne (16) de détente, la ligne (61) d’échange thermique supplémentaire étant située en amont ou, respectivement en aval de la détente réalisée par la première vanne (15) de détente.
Titre de l’invention : Dispositif de régulation thermique comportant un échangeur thermique à empilement de plaques
Dispositif de régulation thermique (1) comprenant un échangeur thermique (4) à empilement de plaques et un boîtier (6), l’échangeur thermique (4) comprenant un premier circuit qui s’étend au moins en partie entre au moins deux plaques adjacentes de l’empilement de plaques et qui est destiné à être parcouru par un fluide réfrigérant, l’échangeur thermique (4) comprenant un deuxième circuit qui s’étend au moins en partie entre au moins deux plaques adjacentes de l’empilement de plaques et qui est destiné à être parcouru par un liquide caloporteur, l’échangeur thermique (4) étant logé dans le boîtier (6) en laissant un espace (32) agencé entre ledit empilement de plaques et ledit boîtier (6), l’espace (32) délimitant un troisième circuit destiné à être parcouru par un liquide caloporteur qui longe au moins un côté externe de l’empilement de plaques, dans lequel au moins une des plaques de l’empilement de plaques comprend une organe de dissipation thermique qui s’étend dans le troisième circuit.
Dispositif de régulation thermique (1) comprenant un échangeur thermique (4), et un boîtier (2), l’échangeur thermique (4) comprenant un premier circuit (37) destiné à être parcouru par un fluide réfrigérant et un deuxième circuit (22) destiné à être parcouru par un liquide caloporteur (7), l’échangeur thermique (4) étant logé dans le boîtier (2) en laissant un espace (30) agencé entre ledit échangeur thermique (4) et ledit boîtier (2), l’espace (30) délimitant un troisième circuit (23) destiné à être parcouru par un liquide caloporteur (7), le dispositif de régulation thermique (1) étant caractérisé en ce que le boîtier (2) comprend une pluralité de perturbateurs de flux (15) qui s’étendent au moins en partie dans l’espace (30).
Echangeur de chaleur (1) comprenant au moins un empilement de plaques (4), au moins deux plaques (2a, 2b) adjacentes de l’empilement de plaques (4) délimitant au moins une chambre (14) destinée à être parcourue par un fluide (3, 5), l’échangeur de chaleur (1) comprenant un dispositif de perturbations (16) interposé entre les deux plaques (2a, 2b), la chambre (14) comprenant au moins une première zone (32), une deuxième zone (36), un premier secteur (30), un deuxième secteur (38) et un troisième secteur (34), le premier secteur (30) et le deuxième secteur (38) étant ménagés à une première extrémité (A) de la chambre (14) tandis que le troisième secteur (34) est disposé à une deuxième extrémité (B) de la chambre (14) opposée à la première extrémité (A), caractérisé en ce que le dispositif de perturbations (16) s’étend dans au moins l’une des zones et/ou l’un des secteurs et comprend un organe de séparation (40) séparant de manière étanche la première zone (32) de la deuxième zone (36) et le premier secteur (30) du deuxième secteur (38), le troisième secteur (34) reliant fluidiquement la première zone (32) à la deuxième zone (36).
Titre de l’invention : Bloc de raccordement à un faisceau d’échange thermique d’un échangeur de chaleur
Dans une première et dans une deuxième configurations du deuxième dispositif de connexion, le fluide frigorigène prélève de l’énergie respectivement au premier échangeur thermique et au deuxième échangeur thermique.
La présente invention concerne un levier de sortie à galets suiveurs d’une mécanique d’armure à cames comprenant un corps plat (24), deux flasques intérieurs (30A), deux flasques extérieur (32A), deux galets (22A) et au moins deux rivets (40) permettant de fixer au moins un des flasques extérieurs (32A) au corps plat (24). Les rivets (40) traversent le corps (24) et un flasque extérieur (32A). Chaque rivet (40) comprend un corps de rivet (42), de révolution autour d’un axe de rivet (X40) et qui s’étend entre une tête (44) et un pied de rivet (46), et au moins une première gorge (48) ménagée sur une surface périphérique externe (S40), dans laquelle une portion d’un flasque (30A, 32A) forme une un bourrelet (52). Le flasque (30A, 32A) comprend, sur sa face externe, une empreinte (50) d’enfoncement de la portion du flasque qui forme le bourrelet (52). L’empreinte d’enfoncement (50) est centrée sur l’axe de rivet (X40).
Dispositif de blocage d'une transmission de chaîne cinématique dans un véhicule automobile, comprenant au moins une roue dentée (8), une tige (3) avec un axe de tige, la tige comprenant une première portion (31) équipée d'un filetage extérieur avec un pas à droite et une deuxième portion (32) équipée d'un filetage extérieur avec un pas à gauche, un organe moteur (4) pour faire tourner la tige, deux organes de blocage (1,2) comprenant chacun un manchon (10,20) et une projection (5,6), le manchon comprenant un filetage intérieur coopérant par complémentarité de forme avec un filetage extérieur de la tige, les projections comprenant une extrémité libre formant butée pour arrêter une dent de la roue dentée dans les deux sens, des éléments de guidage (7) pour empêcher la rotation des organes de blocage autour de l'axe de tige mais autoriser leur translation le long de l'axe de tige.
Dispositif de blocage d'une transmission de chaîne cinématique dans un véhicule, comprenant un moteur électrique (6), avec un rotor (60) d’axe (A1), un premier pignon (21) solidaire en rotation du rotor, un arbre secondaire (2) monté à rotation autour d’un deuxième axe (A2), équipé d’un deuxième pignon (22) et d’un troisième pignon (23), le deuxième pignon étant engagé avec le premier pignon, une couronne de sortie (3) engagée avec le troisième pignon, en relation cinématique avec une roue du véhicule, un manchon de blocage (1) centré sur le premier axe, déplaçable axialement entre une position de déblocage (P1) et une position de blocage (P2), une fourchette (4) pour déplacer axialement le manchon de blocage entre la position de déblocage et la position de blocage, et dans la position de blocage, le manchon de blocage lie en rotation directement le premier pignon avec la couronne de sortie.
Variateur à organe de transfert de puissance trapézoïdal (120) comportant
- des premier (121) et deuxième (122) mécanismes démultiplicateurs (121), rotatifs d’axe Z 1 et Z 2
- un organe de transfert de puissance (85), souple et inextensible, qui entraine ensemble en rotation les deux mécanismes démultiplicateurs,
les premier et deuxième mécanisme démultiplicateur comportant des premier (124) et deuxième (125) plateaux et des premiers (126) et deuxièmes (128) éléments tournants montés mobiles en translation radiale sur les premier et deuxième plateaux,
au moins trois éléments tournants de chaque mécanisme démultiplicateur étant en prise avec l’organe de transfert de puissance (85) lors d’un tour complet de chaque mécanisme démultiplicateurs, et
un mécanisme d’écartement (140) pour déplacer continument et de façon synchronisée les éléments tournants radialement au cours de la rotation de chaque mécanisme démultiplicateur, pour maintenir une tension sensiblement constante dans l’organe de transfert de puissance.
L'invention concerne un dispositif de de bridage et de fixation de câbles (5) sur un support (3), ledit dispositif comprenant une embase (2) destinée à être montée sur le support et une bride (1) pourvue d’un premier organe d’assemblage coopérant avec un deuxième organe d’assemblage porté par ladite embase, l’embase (2) et la bride (1) délimitant entre elles un logement (10) pour au moins un câble, caractérisé en ce que le premier et le deuxième organes d’assemblage coopèrent par encliquetage en laissant un jeu intercalaire (10) entre le câble (5) et la paroi de son logement (10) de façon à permettre le déplacement relatif du câble en translation et en ce que la bride (1) porte un organe (4) de verrouillage du câble dans son logement après montage du dispositif sur le support (3).
Technique de déroulement, de protection et de ré-enroulement d’un objet allongé (100) tel qu’une canalisation ou un câble, à l’aide d’une installation (1) comprenant deux porte-tourets (2, 3) disposés tête-bêche, de part et d’autre d’un équipement de gainage (4).
L’invention concerne un panneau stratifié (20) comportant au moins une âme (26) intercalée entre au moins deux structures multicouches (28) comprenant au moins une couche intissée (24) à base de chutes de fibres (22), notamment de fibres de carbone, et d’un liant, notamment thermoplastique ou thermodurcissable.
DISPOSITIF DE MONTAGE DE ROUE MOTRICE DE VEHICULE LEGER, ET VEHICULE MUNI D’UN TEL DISPOSITIF
Dispositif comprenant : - un moyeu de roue (1) à structure tubulaire externe de moyeu (2) montée rotative autour d’une structure tubulaire interne coaxiale de moyeu (3), - un axe central (9) coulissant dans la structure tubulaire interne de moyeu (3), - une première structure de réception (10) et une seconde structure de réception (11), prévues dans le cadre ou châssis du véhicule, - une pièce d’entraînement (12), montée rotative autour de la direction axiale (I-I) sur la première structure de réception (10), - un dispositif de crabotage (15), comprenant un crabot de moyeu (16) solidaire de la structure tubulaire externe de moyeu (2), et comprenant un crabot d’entraînement (17) solidaire en rotation de la pièce d’entraînement (12) et déplaçable en translation selon la direction axiale (I-I) entre une position d’engagement avec le crabot de moyeu et une position de retrait à l’écart du crabot de moyeu, - une liaison mécanique (18) entre l’axe central (9) et le crabot d’entraînement (17), conformée de façon qu’un déplacement axial de l’axe central produise un déplacement du crabot d’entraînement entre sa position d’engagement et sa position de retrait.
Titre de l’invention : Commande d’ouverture interne pour véhicule automobile à portes antagonistes
La présente invention concerne un véhicule automobile (1) comprenant un ouvrant avant (8) et un ouvrant arrière (10) antagonistes, ces ouvrants (8, 10) étant configurés pour prendre une première position fermée et une deuxième position ouverte, le véhicule automobile (1) comprenant un dispositif d’ouverture (18) des ouvrants (8, 10) comprenant un moyen de verrouillage de l’ouvrant avant (8) disposé sur l’ouvrant avant (8), un organe de commande (32) configuré pour commander le moyen de verrouillage, le dispositif d’ouverture (18) comprenant au moins un organe de verrouillage (20, 20A, 20B) de l’ouvrant arrière (10) disposé sur l’ouvrant arrière (10), le dispositif d’ouverture (18) comprenant un moyen d’actionnement (26) de l’organe de commande (32) et de l’organe de verrouillage (20, 20A, 20B), ce moyen d’actionnement (26) étant disposé sur l’ouvrant arrière (10).
Titre de l’invention : Dispositif de gestion de contact pour véhicule automobile à portes antagonistes
La présente invention concerne un véhicule automobile (1) comprenant une caisse (6) et au moins deux ouvrants (8, 10) latéraux antagonistes montés sur la caisse (6) parmi lesquels un ouvrant avant (8) et un ouvrant arrière (10), ces ouvrants (8, 10) étant configurés pour prendre une première position dans laquelle ils sont fermés et une deuxième position dans laquelle ils sont ouverts, le véhicule automobile (1) comprenant un dispositif de gestion d’un contact (18) entre les ouvrants (8, 10) comprenant au moins une portion élastiquement déformable (20) solidaire de l’un des ouvrants (8, 10), la portion élastiquement déformable (20) étant configurée pour éloigner les ouvrants (8, 10) l’un par rapport à l’autre.