INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Dispositif (1) de mise à niveau automatique d’un liquide (5) dans un réservoir (4), comprenant un capteur (11) de niveau de liquide (5) dans le réservoir (4), caractérisé en ce qu’il comporte un réservoir d’appoint (8) raccordé au réservoir (4) par une vanne de remplissage (10) et un calculateur (12) adapté pour commander la vanne de remplissage (10) pour remplir le réservoir (4) lorsque le niveau du liquide (5) dans le réservoir (4) atteint une valeur minimale de seuil (Hmini), ladite valeur minimale de seuil (Hmini) étant élaborée à partir d’un niveau nominal (h-) et d’un coefficient réducteur. Dispositif (1) selon la revendication 1, dans lequel le niveau nominal (h-) est le niveau normal de liquide (5) dans le réservoir (4) lors de l’utilisation du système de climatisation à l’état neuf. Dispositif (1) selon l’une des revendications 1 et 2, dans lequel le coefficient réducteur est inférieur à 1, de préférence supérieur à 0,1, plus préférentiellement compris entre 0,2 et 0,8. Dispositif (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel le réservoir (4) est un réservoir de propane d’un système de climatisation. Dispositif (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel le réservoir (4) est un réservoir de propane d’un système de climatisation d’un véhicule automobile. Système de climatisation de véhicule automobile comprenant une boucle de réfrigérant comprenant un réservoir (4) rempli d’un liquide réfrigérant (5) et une vanne de détente (6) couplée à un évaporateur (7) apte à vaporiser le liquide (5) extrait du réservoir (4), un compresseur (2) et un condenseur (3), caractérisé en ce qu’il comprend un réservoir d’appoint (8) raccordé au réservoir (4) par une vanne de remplissage (10) et un calculateur (12) adapté pour commander la vanne de remplissage (10) pour remplir le réservoir (4) lorsque le niveau du liquide (5) dans le réservoir (4) atteint une valeur minimale de seuil (Hmini), ladite valeur minimale de seuil (Hmini) étant élaborée à partir d’un niveau nominal (h-) et d’un coefficient réducteur. Procédé de mise à niveau automatique d’un liquide (5) dans un réservoir (4) au moyen d’un dispositif (1) de mise à niveau automatique d’un liquide (5) selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu’il comporte les étapes suivantes : détermination d’un niveau nominal (h-), correspondant au niveau normal de liquide (5) dans le réservoir (4) lors de l’utilisation d’un système de climatisation à l’état neuf, selon la revendication 6, détermination d’une valeur minimale de seuil (Hmini) à partir de laquelle le réservoir d’appoint (8) doit approvisionner le réservoir (4) en liquide réfrigérant (5), ladite valeur minimale de seuil (Hmini) étant élaborée à partir du niveau nominal (h-) et d’un coefficient réducteur, détermination en continu du niveau de liquide réfrigérant (5) présent dans le réservoir (4) et commande d’ouverture de la vanne de remplissage (10) lorsque le niveau déterminé est inférieur à la valeur minimale de seuil (Hmini), afin de remplir le réservoir (4) d’une dose suffisante de liquide réfrigérant (5).
Dispositif de refroidissement de produits, notamment alimentaires, de type tunnel, comprenant : une enceinte isolée munie d'une entrée et d'une sortie ; des moyens de convoyage des produits entre l'entrée et la sortie ; des moyens d'amenée d'un liquide cryogénique à l'intérieur de l'enceinte pour permettre la mise en contact des produits avec ce liquide, moyens d'amenée comprenant une ou plusieurs rampes de projection du liquide sur les produits ; et des moyens de ventilation, aptes à souffler du gaz froid sur les produits défilant, se caractérisant en ce que lesdits moyens d'amenée de liquide cryogénique comprennent des moyens de pulvérisation du liquide cryogénique vers le dessous des produits. Dispositif selon la revendication 1, se caractérisant en ce que lesdits moyens d'amenée de liquide cryogénique comprennent des moyens de pulvérisation du liquide cryogénique vers le dessus des produits et des moyens de pulvérisation du liquide cryogénique vers le dessous des produits. Dispositif selon la revendication 1 ou 2, se caractérisant en ce que lesdits moyens d'amenée de liquide cryogénique comprennent des buses de pulvérisation du liquide cryogénique vers le dessus des produits et des buses de pulvérisation du liquide cryogénique vers le dessous des produits, où un quart des buses est mis en œuvre sur le dessus des produits et trois quart des buses est mis en oeuvre en dessous des produits. Dispositif selon l’un des revendications précédentes apte à accueillir des produits à traiter qui sont des produits dits « de la pâte » que sont notamment les pizzas, quiches, flammekueches, tartes, et autres croque-monsieur.
Procédé de contrôle d’un trajet d’un véhicule (10), ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - détermination (31) de premières informations représentatives d’une pluralité de trajets en fonction de données représentatives d’un point de départ et d’un point d’arrivée dudit véhicule (10) sur un premier ensemble de routes par un système de navigation pour véhicule ; - sélection (32) d’un trajet courant parmi ladite pluralité de trajets en fonction desdites premières informations ; un temps de trajet courant étant associé audit trajet courant et compris dans lesdites premières informations ; - réception (33) de deuxièmes informations représentatives d’un événement associé audit trajet courant selon un mode de communication sans fil ; - détermination (34) de troisièmes informations représentatives d’un trajet alternatif dudit véhicule (10) sur un deuxième ensemble de routes en fonction desdites deuxièmes informations, un temps de trajet alternatif étant associé audit trajet alternatif et compris dans lesdites troisièmes informations ; - comparaison (35) à un seuil d’une différence entre ledit temps de trajet courant et ledit temps de trajet alternatif ; et - sélection d’un trajet (36) parmi ledit trajet courant et ledit trajet alternatif en fonction d’un résultat de ladite comparaison. Procédé selon la revendication 1, pour lequel ledit seuil est égal à 10% dudit temps de trajet courant. Procédé selon la revendication 1 ou 2, pour lequel ledit trajet courant est sélectionné lorsque ladite différence est inférieure ou égale audit seuil et ledit trajet alternatif est sélectionné lorsque ladite différence est supérieure audit seuil. Procédé selon l’une des revendications 1 à 3, pour lequel ledit deuxième ensemble de routes comprend un troisième ensemble de routes dites classifiées, ledit troisième ensemble de routes et ledit premier ensemble de routes étant disjoints. Procédé selon la revendication 4, pour lequel ledit deuxième ensemble de routes comprend ledit premier ensemble de routes et ledit troisième ensemble de routes. Procédé selon l’une des revendications 1 à 5, pour lequel lesdites premières et deuxièmes informations appartiennent à un ensemble d’informations comprenant : - une distance de trajet, - un temps de trajet, - un coût de trajet, et - un itinéraire. Procédé selon l’une des revendications 1 à 6, pour lequel ledit événement appartient à un ensemble d’événements comprenant : - un accident, - des travaux, - une route fermée, et - des intempéries. Programme d’ordinateur comportant des instructions pour la mise en œuvre du procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, lorsque ces instructions sont exécutées par un processeur. Dispositif (2) de contrôle d’un trajet d’un véhicule, ledit dispositif (2) comprenant une mémoire (21) associée à au moins un processeur (20) configuré pour la mise en œuvre des étapes du procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 7. Véhicule (10) comprenant le dispositif (2) selon la revendication 9.
Boîtier de ventilation (1) comprenant : une buse de ventilation (2) qui comprend un logement d’hélice (3) de ventilation configuré pour recevoir une hélice de ventilation, la buse de ventilation (2) présentant un logement de moteur (4) configuré pour la réception d’un moteur de ventilateur (40) et un écran de protection (5) assemblé sur la buse de ventilation (2) de manière à recouvrir le logement de moteur (4) selon une direction parallèle à un axe de rotation (X) de l’hélice de ventilation, l’écran de protection (5) étant configuré pour protéger le moteur (40) de la chaleur des éclaboussures et/ou des projectiles, l’écran de protection (5) comprenant au moins une ouverture (6) configurée pour laisser échapper la chaleur générée par le moteur de ventilateur (40), caractérisé en ce que l’écran de protection (5) comprend des moyens de protection (7) configurés pour recouvrir partiellement l’au moins une ouverture (6), les moyens de protection (7) étant venus de matière avec l’écran de protection (5) et en ce que l’écran de protection (5) est produit en matériau métallique, de préférence un alliage d’aluminium. Boîtier de ventilation (1) selon la revendication précédente, dans lequel l’écran de protection (5) recouvre directement le logement de moteur (4). Boîtier de ventilation (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les moyens de protection (7) sont disposés en regard de l’ouverture (6) et depuis une bordure liée (72) à l’ouverture (6). Boîtier de ventilation (1) selon la revendication précédente, dans lequel les moyens de protection (7) comprennent une lame (70) pour l’au moins une ouverture (6), ladite lame (70) comprenant une bordure libre (71) et ladite bordure liée (72) à l’écran de protection (5). Boîtier de ventilation (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'écran de protection (5) comprend une zone plane (50), l’au moins une ouverture (6) étant disposée dans ladite zone plane (50). Boîtier de ventilation (1) selon les revendications 4 et 5, dans lequel la lame (70) est de forme générale plane et orientée par rapport à la zone plane (50) selon un angle compris entre 15° et 90°. Boîtier de ventilation (1) selon la revendication 4, dans lequel la bordure libre (71) étant plus longue que la bordure liée (72). Boîtier de ventilation (1) selon la revendication 4, dans lequel la bordure liée (72) étant plus longue que la bordure libre (71). Boîtier de ventilation (1) selon la revendication 5, dans lequel l’écran de protection (5) comprend une paroi périphérique s'étendant depuis un contour de la zone plane (50) en direction du logement du moteur (4), l’au moins une ouverture (6) étant disposée sur la paroi périphérique. Boîtier de ventilation (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes en combinaison avec la revendication 4, dans lequel la lame (70) a principalement une forme de parallélogramme ou trapézoïdale, de préférence rectangulaire.
Siège comportant au moins une assise (2) et des pieds (6) fixés à une face inférieure de l‘assise, dans lequel ladite assise comporte une partie principale (16) et une partie secondaire (18), les pieds (6) étant fixés à la partie principale (16), dans lequel la partie principale (16) comporte un évidement (20) débouchant dans un bord (10) de l’assise destiné à être orienté vers une table et à permettre à une personne de s’asseoir sur l’assise en face de la table, et dans lequel la partie secondaire (18) a une forme complémentaire de la forme de l’évidement (20) et est apte à passer d’une première position, dans laquelle la partie secondaire (18) obture au moins en grande partie l’évidement (20) et une deuxième position dans laquelle la partie secondaire (18) libère au moins une grande partie de l’évidement (20), de sorte à permettre à la partie principale d’être disposée autour d’un pied de table. Siège selon la revendication 1, dans lequel la partie principale (16) a la forme d’un U, la personne étant destinée à reposer sur le fond du U et sur les branches du U. Siège selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la partie secondaire (18) est montée articulée sur la partie principale (16) de sorte à rester attacher à la partie principale (16) dans sa première position et dans sa deuxième position. Siège selon la revendication 3, comportant une charnière (22) reliant la partie principale (16) et la partie secondaire (18), et des moyens d’immobilisation (26) de la partie secondaire (18) à la partie principale (16) dans la première position. Siège selon la revendication 4, dans lequel les moyens d’immobilisation (26) comportent des loquets à levier (26.1) coopérant avec des crochets (26.2). 6. Siège selon la revendication 4 ou 5, dans lequel la charnière (22) est configurée pour assurer un maintien de la partie secondaire (18) au moins dans la deuxième position. Siège selon l’une des revendications 1 à 6, dans lequel dans la deuxième position de la partie secondaire (18) est sensiblement dans une position verticale. Siège selon l’une des revendications 1 à 7, dans lequel la partie secondaire dans sa deuxième position est située au moins en partie sous l’assise. 9. Siège selon l’une des revendications 1 à 8, dans lequel l’évidement (20) a une forme évasée. 10. Siège selon l’une des revendications 1 à 9, comportant un dossier (4) fixé à l’assise (2) à l’opposé de la partie de l’assise dans laquelle débouche l’évidement (20).
Dispositif pour chauffer et distribuer le gel douche et/ou le shampoing lors de son usage caractérisé en ce qu’il comporte Un raccord (gauche) avec quatre embouts, un écrou femelle amovible de dimension G3/4 (1), deux mamelons mâles de dimension G1/2 (2et3) et un mamelon mâle G3/4 (4), d’un raccord (droit) avec deux embouts, un écrou femelle amovible de dimension G3/4 (5) et un mamelon mâle G3/4 (6) et d’un contenant en cuivre avec un canal extérieur formant une boucle (8) une entrée au canal avec un mamelon mâle de dimension G1/2 (7), une sortie du canal avec un mamelon mâle de dimension G1/2 (10), la boucle du canal formant au centre une cuve (9), un tunnel traversant le canal extérieur permet l’accès au centre de la cuve (11) a l’aide d’une pompe à savon, actionné par l’utilisateur, et d’une coque PVC pour stocker le gel douche et/ou de shampoing (12). Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la pompe à savon (11) soit placé dessus et non latérale.
Dispositif de charge des batteries de traction de véhicules automobiles (V) à motorisation électrique ou hybride équipés d’une prise de charge (C), ledit dispositif comprenant des moyens conducteurs et des moyens d’induction au moins partiellement intégrés à un robot mobile (R) et destinés au transfert d’énergie électrique, caractérisé en ce que lesdits moyens conducteurs comprennent un connecteur (11) destiné à être branché sur la prise de charge (C) et qui est raccordé à un élément assurant la liaison avec un convertisseur de puissance et lesdits moyens inducteurs comprennent, d’une part, une première bobine (20) d’induction formant un émetteur (2) porté par le robot mobile et, d’autre part, une seconde bobine (10) d’induction raccordée au convertisseur de puissance et formant, avec lesdits moyens conducteurs, un récepteur (1) extérieur aux véhicules. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit récepteur externe (1) est pourvu de moyens assurant sa localisation et son identification par ledit robot mobile (R) pour coupler la première bobine (20) à la seconde bobine (10) et charger les batteries. Dispositif selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit connecteur (11) est d’un type choisi, notamment, dans le groupe AC, DC, type 2, CCS, en fonction des caractéristiques électriques du véhicule et de celles du récepteur externe (1). Dispositif selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit récepteur externe (1) est monté sur un support (3) ménageant un espace libre avec le sol pour permettre le positionnement du robot mobile (R) et le couplage des deux bobines d’induction (20,10). Dispositif selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit élément assurant la liaison entre le connecteur (11) et le convertisseur de puissance est pourvu de moyens de protection et de contrôle commande. Procédé de charge des batteries de traction d’une flotte de véhicules automobiles (V1, V2, …) à motorisation électrique ou hybride à l’arrêt au moyen du dispositif selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’on branche des récepteurs extérieurs (1) sur les prises de charge (C) des véhicules et on effectue le déplacement d’au moins un robot mobile (R) d’un véhicule à l’autre en l’approchant de leurs récepteurs externes (1) respectifs de façon à charger les batteries par induction. Procédé selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le déplacement du robot (R) et le contrôle de la charge des batteries sont pilotés par des moyens de localisation et d’identification des véhicules. Utilisation du procédé selon l’une des revendications 6 ou 7 pour la charge des batteries de véhicules automobiles (V) à motorisation électrique ou hybride sur une aire de stationnement ou de stockage.
Procédé de réglage d’une vanne, en particulier d’une servovanne comportant un premier étage et un deuxième étage, avec les étapes suivantes : a) restreindre seulement partiellement une amplitude de mouvement d’un coulisseau de vanne, qui est conçu pour ouvrir et/ou fermer au moins un raccord de la vanne, de sorte que le coulisseau soit mobile ; b) introduire du fluide dans la vanne, et c) changer la position d’une buse de la vanne par rapport à un diviseur de jet jusqu’à ce que le au moins un raccord soit complètement fermé par le coulisseau mobile. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que, pour restreindre partiellement l’amplitude de mouvement du coulisseau de vanne, on utilise au moins un élément de limitation qui restreint l’amplitude de mouvement du coulisseau par rapport à une déviation maximale du coulisseau possible pendant le fonctionnement de la vanne. Procédé selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que au moins un élément de limitation est retiré de la vanne après l’achèvement de l’étape c). Procédé selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le procédé est utilisé pour régler simultanément un premier étage et un deuxième étage d’une servovanne. Procédé selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l’étape b) comprend en outre une magnétisation de la vanne. Procédé selon l’une des revendications précédentes, comprenant en outre l’étape d) régler au moins deux entrefers entre une armature de la vanne et au moins une pièce polaire agencée près de l’armature, le réglage s’effectuant de préférence de telle sorte que les au moins deux entrefers soient égaux l’un à l’autre. Procédé selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’avant la magnétisation de la vanne, de préférence la magnétisation dans le cadre de l’étape b), une amplitude de déplacement d’une armature d’un premier étage de la vanne est au moins partiellement limitée. Procédé selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l’étape c) a lieu soit manuellement, soit automatiquement. Procédé selon la revendication 8, caractérisé en ce que l’étape c) est réalisée automatiquement et le changement de position de la buse est régulé à partir de mesures de pression et/ou de débit mesurées dans au moins un canal en aval du diviseur de jet. Système conçu pour mettre en œuvre un procédé selon l’une des revendications précédentes, avec : au moins un capteur pour mesurer un débit de fluide dans au moins un raccord à ouvrir et/ou fermer par le coulisseau, et une unité de commande qui est conçue pour déterminer une position d’une buse de la vanne par rapport à un diviseur de jet sur la base de données de mesure provenant du ou des capteurs jusqu’à ce que la ou les raccords soient complètement fermés par le coulisseau mobile. Utilisation d’un procédé selon l’une des revendications 1 à 9 et/ou d’un système selon la revendication 10 pour produire un aéronef, en particulier un avion.
Système de fixation d’un dispositif de maintien brachial sur un siège (4), comprenant un dispositif de maintien brachial (5), une interface (1) et un corps de vérin de siège (2), caractérisé en ce qu’une extrémité de l’interface (1) coopère avec le corps de vérin de siège (2) et que l’autre extrémité supporte le dispositif de maintien brachial (5). Système selon la revendication 1 caractérisé en ce que l’extrémité de l’interface (1) venant coopérer avec le corps de vérin de siège (2) est constituée d’un manchon cylindrique d’un diamètre fixe (6). Système selon la revendication 2 caractérisé en ce qu'une bague cylindrique (3) permet de faire coopérer l’extrémité de l’interface (1) venant coopérer avec le corps de vérin de siège (2) sur le corps d’un vérin de siège (2) dont le diamètre est inférieur au manchon cylindrique d’un diamètre fixe (6). Système selon la revendication 2 caractérisé en ce que le manchon cylindrique de diamètre fixe (6) est solidarisé avec le corps de vérin de siège (2) par l’intermédiaire d’au moins un boulon (7). Système selon la revendication 1 caractérisé en ce que l’interface (1) et le dispositif de maintien brachial (5) sont un seul élément.
Dispositif d’étanchéité (100-1 ; 100-2) comprenant un joint gonflant (101) constitué d’un matériau qui gonfle sous l’action d’un milieu gonflant (K) et qui est configuré pour être sollicité par un fluide (K) sous pression sur un côté pression (D) à l’état assemblé, caractérisé en ce que le joint gonflant (101) comprend une poche (102) qui est ouverte vers le côté pression (D), et une pièce à insertion (103 ; 105) est disposée dans la poche (102), qui est configurée pour maintenir la poche (102) ouverte dans un état gonflé du joint gonflant (101) et pour permettre au fluide (K) sous pression de pénétrer dans la poche (102). Dispositif d’étanchéité (100-1 ; 100-2) selon la revendication 1, dans lequel la pièce à insertion (103 ; 105) est vulcanisée dans le joint gonflant (101). Dispositif d’étanchéité (100-1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la pièce à insertion (103) est déformable élastiquement et a une section en coupe transversale en forme de V avec deux branches en V (103.1, 103.2), dans lequel la pièce à insertion (103) est ouverte vers le côté pression (D) et les branches en V (103.1, 103.2) reposent chacune avec un côté extérieur contre une surface intérieure de la poche (102). Dispositif d’étanchéité (100-1) selon la revendication 3, dans lequel la pièce à insertion (103) a une structure d’espacement (104) qui empêche les côtés intérieurs des deux branches en V (103.1, 103.2) de venir en buter l’un contre l’autre sur toute la surface. Dispositif d’étanchéité (100-2) selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la pièce à insertion (105) remplit la poche (102) sensiblement complètement et est perméable au fluide (K) sous pression. Dispositif d’étanchéité (100-2) selon la revendication 5, dans lequel la pièce à insertion (105) est en forme de plaque. Batterie (200) comprenant : un logement (201), une pluralité de cellules de batterie (202) disposées dans le logement (201), dans laquelle les cellules de batterie (202) ont chacune un moyen de dégazage (202.1) et le logement (201) a un nombre d’ouvertures de dégazage (201.1) correspondant au nombre de moyens de dégazage (202.1), chacune étant disposée adjacente à l’un des moyens de dégazage (202.1), et un nombre de dispositifs d’étanchéité (100-1 ; 100-2) correspondant au nombre de moyens de dégazage (202.1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, chacun assurant l’étanchéité d’un écart (203) entre la cellule de batterie (202) respective et le logement (201) autour d’un moyen de dégazage (202.1) et de l’ouverture de dégazage (201.1) disposée adjacente à celui-ci. Batterie (200) selon la revendication 7, dans laquelle le logement (201) est configuré pour être traversé par un liquide de refroidissement (K) afin de refroidir les cellules de batterie (202), et dans laquelle les joints gonflants (101) des dispositifs d’étanchéité (100-1 ; 100-2) sont configurés pour gonfler sous l’action du liquide de refroidissement (K).