INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Il va de soi que la taille ainsi que le nombre des billes de matériau sacrificiel présentes dans le sol sont judicieusement choisis en fonction de la taille des microsphères que l’on souhaite fabriquer et du taux de porosité fermée que l’on souhaite conférer à ces microsphères, sachant que, comme montré dans les essais expérimentaux rapportés ci-après, il doit être tenu compte d’un phénomène de « retrait » des microsphères, c’est-à-dire une diminution de leur taille, qui se produit entre le début de leur gélification et la fin de leur calcination avec, comme corollaire, une réduction de la taille des pores au cours de la calcination des microsphères. L’importance de ce retrait, qui est fonction des conditions opératoires mises en œuvre dans la fabrication des microsphères, peut être déterminée expérimentalement préalablement à cette fabrication.
À cet égard, on précise que le taux de porosité fermée des microsphères est un taux de porosité global, c’est-à-dire défini à l’échelle d’un lot de microsphères préparées, et correspond au rapport (volume total des pores/volume total des microsphères) multiplié par 100. Le taux de porosité fermée des microsphères peut donc être ajusté à l’échelle d’un lot de microsphères en jouant sur la taille et le nombre de billes de matériau sacrificiel introduites dans le sol.
Conformément à l’invention, les concentrations molaires de l’HMTA et de l’urée dans la solution aqueuse A1, la concentration molaire du sel d’actinide dans la suspension aqueuse A2 ainsi que les volumes de solution aqueuse A1 et de suspension aqueuse A2 qui sont mélangés ensemble pour former le sol sont, de préférence, choisis de sorte que : - d’une part, le rapport molaire entre l’HMTA et l’urée présentes dans le sol soit compris entre 0,1/2 et 1 et, mieux encore, soit égal à 2/3 ; - d’autre part, le rapport molaire entre l’HMTA et les ions actinides présents dans le sol soit compris entre 1/2 et 4/3 et, mieux encore, soit égal à 1.
À l’étape b), la dispersion du sol dans le bain de liquide organique non miscible à l’eau peut être réalisée au moyen de tout dispositif automatisé permettant de distribuer dans un milieu liquide une suspension aqueuse sous la forme de gouttelettes de taille homogène et sans que les gouttelettes n’entrent, au moment de leur distribution, en contact les unes avec les autres.
Ainsi, ce dispositif peut notamment être une seringue automatique munie d’une aiguille mesurant de 0,2 mm à 0,8 mm de diamètre interne ou encore, lorsqu’il s’agit de fabriquer des microsphères de faible taille, un nano-injecteur à actionneur piézoélectrique tel que celui disponible sous la référence Pipejet TM auprès de la société BioFluidix.
DISPOSITIF ET PROCEDE D’IMPREGNATION DE POUDRE D’UN SUPPORT FIBREUX La présente invention se rapporte au domaine de l’imprégnation de supports poreux par des matériaux pulvérulents. Les supports sont par exemple des textiles ou matériaux fibreux, poreux non tissés et/ou agglomérés.
Les supports sont à traiter par imprégnation de poudres ayant des propriétés physicochimiques spécifiques, par exemple des thermoplastiques, thermodurcissables, ignifuges, des poudres cosmétiques, médicales, antimicrobiennes, hémostatiques etc.
L’invention s’attache notamment à augmenter la pénétration de poudre dans les supports, ce qui est particulièrement avantageux pour augmenter les performances des produits et pour améliorer les rendements d’imprégnation lorsque les poudres sont chères, par exemple des produits cosmétiques ou médicaux.
Art Antérieur Les documents WO99/22920 et FR2933327 décrivent chacun une installation d’imprégnation de poudre dans un support fibreux ou poreux. L’installation décrite comporte des moyens de mise en mouvement du support, sur lequel est déposée la poudre.
Le support recouvert de la poudre est ensuite transporté entre des électrodes reliées à un générateur de tension alternative, les électrodes de chaque côté du support étant reliées à une des bornes d’un générateur de tension.
La poudre polarisée va être mise en mouvement par le champ électrique entre les deux électrodes, notamment en direction du centre du support. La poudre imprègne alors le support.
Le document FR3031756 décrit en outre d’utiliser un prétraitement thermique avant l’application de la poudre sur le support, afin d’améliorer la pénétration de la poudre dans ledit support.
Le prétraitement thermique est toutefois coûteux en énergie, et peut dégrader les supports sensibles à la chaleur.
Il existe donc un besoin pour un procédé d’imprégnation de poudre permettant d’améliorer le rendement, idéalement sans recourir au prétraitement thermique.
Afin de répondre à ce problème technique, l’invention propose un procédé d’imprégnation d’un support fibreux avec un matériau pulvérulent, comprenant les étapes : - mise en contact du matériau pulvérulent et du support, - passage du support et de la poudre entre des électrodes portées à des potentiels différents, pour faire pénétrer le matériau pulvérulent dans le support, caractérisé en ce qu’il comporte en outre une étape supplémentaire de prétraitement, préalable à la mise en contact du matériau pulvérulent et du support, lors de laquelle le support non enduit de matériau pulvérulent est passé entre des électrodes portées à des potentiels différents.
En effet, le Demandeur a eu la surprise de constater que des échantillons ayant été passés à vide de matériau pulvérulent entre des électrodes d’imprégnation présentaient une capacité supérieure d’imprégnation. Une quantité de poudre jusqu’à 70% plus importante peut alors être imprégnée dans le support.
Le procédé peut, en outre, présenter une ou plusieurs des caractéristiques suivantes.
Le support peut passer entre des électrodes avant le dépôt de matériau pulvérulent dans un sens, puis être mis au contact du matériau pulvérulent, et enfin repasser entre les électrodes dans le sens inverse une fois mis au contact du matériau pulvérulent.
Une telle définition de la première articulation permet de réaliser la rotation du châssis par rapport à la tige, c’est-à-dire par rapport à l’axe principal, de manière simple.
Selon un autre aspect avantageux, la première articulation comprend également une entretoise d’adaptation du trou à un diamètre de la tige, le dispositif comprenant également des moyens de serrage de la première partie sur la tige.
Une telle entretoise permet d’améliorer encore l’adaptabilité du dispositif par rapport aux différentes machines.
Selon un autre aspect avantageux, l’entretoise est montée amovible par rapport au trou.
En changeant l’entretoise il est possible de conserver un dispositif lors du remplacement d’une machine.
En d’autres termes, cela permet de limiter encore l’impact écologique du dispositif.
Selon un autre aspect avantageux, la première partie du châssis inclut : - une première portion et une deuxième portion montées en translation l’une par rapport à l’autre selon un axe de translation transversal à l’axe principal et à l’axe de rotation, - des moyens de blocage en translation de la deuxième portion par rapport à la première portion.
La translation de la première portion par rapport à la deuxième portion permet de positionner la roue le plus près du câble pour en favoriser son entraînement et donc la production d’énergie.
En outre, cela offre une grande adaptabilité au dispositif puisque la taille du dispositif peut être adaptée afin de répondre à la configuration de la machine et notamment à l’espace disponible à l’intégration du dispositif.
Selon un autre aspect avantageux, les moyens de blocage comprennent une rainure pratiquée sur la deuxième portion et un pion présentant une portion filetée destinée à traverser la rainure de la deuxième portion pour venir se visser dans un taraudage pratiqué dans la première portion, le vissage du pion dans le taraudage provoquant le blocage en translation de la première portion par rapport à la deuxième portion.
De tels moyens de blocage permettent de régler de manière simple et rapide la taille du dispositif en fonction de la machine sur laquelle le dispositif est installé.
Selon un autre aspect avantageux, les moyens de réglage comprennent : - un premier élément arqué solidaire de la première partie du châssis ; - un deuxième élément arqué solidaire de la deuxième partie du châssis, destiné à coopérer avec le premier élément arqué, et - un organe de blocage du deuxième élément arqué par rapport au premier arqué.
De tels moyens de réglage permettent de régler de manière simple et rapide la position de la deuxième partie du châssis par rapport à la première partie du châssis, et donc la position de la roue par rapport au câble de manière simple et rapide.
Selon un autre aspect avantageux, le dispositif comprend également un galet mobile en translation sur la deuxième partie du châssis entre une première position distante de la roue et une deuxième position rapprochée de la roue.
Un tel galet permet de forcer la coopération entre le câble et la roue pour assurer la rotation de la roue, et donc la production d’énergie, lors de l’utilisation de la machine par un sportif.
Selon un autre aspect avantageux, le dispositif comprend également un organe de rappel du galet dans sa deuxième position.
Session transfert bancaire Lorsque la transaction est terminée, le serveur de paiement SP émet un premier ordre de prélèvement (étape 124) au serveur central SC de l’établissement bancaire central EC. Ce premier ordre vise à recouvrir le ou les débit(s) du compte de fonctionnement client 12. Un tel ordre de prélèvement peut être initié chaque jour ou mensuellement.
Le serveur central SC exécute alors un prélèvement du total des débits du compte de fonctionnement client selon les standards en vigueur connus. L’exécution ce premier ordre de prélèvement implique que le serveur central SC envoie le premier ordre à l’établissement bancaire client E1 et en particulier au serveur S1 de l’établissement bancaire client. Le serveur de l’établissement bancaire client S1 transfère (étape 126) donc depuis le compte bancaire du client 11 vers le compte de fonctionnement central 30 le total des débits du compte de fonctionnement client 12. Le serveur de paiement SP est alors notifié de la couverture des débits du client (étape 127, étape 128).
Parallèlement, les sommes créditées sur le compte de fonctionnement 22 du commerçant lors de chaque transaction sont ensuite virées sur le compte bancaire commerçant 21. Cette opération est émise par le serveur de paiement SP (étape 129) vers le serveur central SC de l’établissement bancaire central EC. Ce deuxième ordre vise à créditer le compte bancaire commerçant 21 du montant au crédit de son compte de fonctionnement 22.
Le serveur central SC exécute (étape 131) alors un virement du compte de fonctionnement du commerçant 22 du montant à créditer au compte bancaire commerçant 21 (étape 132).
Procédé de génération de données relatives au soutien d’au moins un aéronef et méthode de suivi associé La présente invention concerne un procédé de génération de données évaluées représentatives d’au moins un paramètre de soutien évalué dont dépend la disponibilité pour le vol d’au moins un aéronef pour une mission donnée,
les paramètres de soutien étant représentatifs :
- de l’utilisation de l’au moins un aéronef pour le vol ;
- une étape d’acquisition de données effectives représentatives d’au moins un paramètre de soutien effectif distinct du paramètre de soutien évalué ;
- une étape de définition de données à tester représentatives d’au moins un paramètre de soutien à tester, le paramètre de soutien à tester étant distinct du paramètre de soutien évalué et du paramètre de soutien effectif, les données à tester étant définissables par au moins une action d’un opérateur sur une interface homme-machine.
La réussite d’une mission de vol, qu’elle soit à but civil ou militaire, repose sur la disponibilité pour le vol de chaque aéronef d’une flotte d’aéronefs à court, moyen et long termes.
Des entités utilisatrices d’aéronefs, telles que par exemple, des forces armées, des compagnies aériennes ou des sociétés privés propriétaires d’aéronefs, exigent une certaine maîtrise de la disponibilité pour le vol de leurs aéronefs.
Usuellement, cette exigence est imposée à une entité qui, de manière générale, assure l’interface entre les entités utilisatrices d’aéronefs et des entités s’occupant de la fabrication et/ou à la maintenance des aéronefs ou de ses composants.
Le procédé comprend ensuite une étape 44 de comparaison. Dans cette étape, l’unité de traitement compare le rapport calculé au seuil de détection fourni par le modèle de détection. Cette comparaison permet de déterminer si les données à surveiller correspondent à des données normales, telles que celles utilisées pour l’entraînement du modèle de détection, ou bien à des données qui correspondent à des données anormales.
En particulier, le procédé comprend une étape 45 d’évaluation. Dans cette étape, l’unité de traitement évalue les données à surveiller en fonction du résultat de la comparaison.
Plus particulièrement, si le rapport calculé est supérieur ou égal au seuil de détection, alors l’unité de traitement évalue les données à surveiller comme étant des données normales.
Si le rapport calculé est inférieur au seuil de détection, alors l’unité de traitement évalue les données à surveiller comme étant des données anormales.
Si l’unité de traitement évalue les données à surveiller comme étant des données anormales, alors le procédé peut comprendre une étape d’alerte. Dans cette étape, l’unité de traitement génère un signal d’alerte permettant de notifier une détection d’anomalies.
Un tel procédé de détection d’anomalies présente l’avantage d’utiliser un modèle de détection simple, occupant peu d’espace en mémoire. Le procédé de détection d’anomalies présente également l’avantage de nécessiter peu de ressources en calcul. Le procédé de détection d’anomalies peut donc être mis en œuvre rapidement. Un tel procédé de détection d’anomalies peut donc être mis en œuvre par un microcontrôleur déployé dans un système physique à surveiller.
Procédé de sécurisation d’un passage protégé, dispositif et système associés. L’invention concerne les passages protégés présents sur une voie de circulation de véhicules automobiles.
Il existe un besoin pour rendre plus agréable et plus sûrs l’utilisation de ces passages protégés par des personnes souhaitant traverser une voie.
Dans ce but, l’invention concerne un procédé de sécurisation d’un passage protégé (pour piéton et/ou cycliste) traversant une voie ( autrement dit : une chaussée) de circulation, par exemple sur laquelle circule une flotte de véhicules automobiles automatisés, le passage protégé comprenant un afficheur, le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes, par exemple mises en œuvre par un dispositif électronique de supervision : Vérification d’une première condition suivante : (il existe) au moins un premier véhicule automobile automatisé par exemple de la flotte, se déplaçant sur la voie de circulation dans un premier sens de circulation, et situé en amont du passage protégé dans le premier sens de circulation, est à une première distance du passage protégé inférieure à un premier seuil (et supérieure à zéro), puis Si la première condition n’est pas vérifiée, pilotage de l’afficheur pour que l’afficheur affiche un premier message
Le premier message autorise, par exemple, des usagers (e.g. des piétons et/ou des cyclistes) à traverser le passage protégé.
L’invention permet ainsi: De simplifier l’automatisation du au moins premier véhicule automobile, car la gestion des passages protégés s’en trouvé allégée pour le au moins premier véhicule automobile, Une utilisation fluide du passage protégée lorsque qu’il n’y pas de véhicule automobile à proximité (l’invention permet d’éviter les situations où même s’il n’y pas de véhicule à proximité, l’afficheur affiche un message interdisant de traverser au passage protégé), et Un sentiment de sécurité accrue pour les usages puisqu’ils sont certains qu’il n’y aucun véhicule qui pourrait les renverser lorsque le premier message est affiché.
Ces étapes (ainsi que les étapes ci-dessous ou, plus généralement, toutes les étapes du procédé) peuvent être par exemple répétées selon une fréquence prédéterminée.
D’autre part, ces étapes (ainsi que les étapes ci-dessous ou, plus généralement, toutes les étapes du procédé) peuvent être par exemple répétées pour tout sens de circulation de la voie de circulation, si la voie de circulation en comprend plusieurs (i.e. : sens de circulation) ou pour toute voie de circulation traversée par le passage protégé, si le passage protégé traverse plusieurs voies de circulation.
Le passage protégé est par exemple matérialisé par une signalisation, par exemple, un marquage au sol sur la voie.
Le passage protégé comprend par exemple un dispositif électronique apte à communiquer avec le dispositif de supervision (par l’intermédiaire du canal de communication, par exemple) et l’afficheur (et éventuellement avec, le détecteur, l’interrupteur ou la caméra ci-dessous).
Par au moins un (premier ou deuxième ci-dessous) véhicule automobile automatisé, on entend un véhicule automobile automatisé ou plusieurs véhicules automobiles automatisé.
Elle se rapporte également aux utilisations de ce matériau dans la fabrication de combustibles nucléaires, notamment comme additif de frittage dans la fabrication de pastilles d’un combustible nucléaire de type MOX ( M ixed OX ide Fuel) et, plus spécifiquement, comme agent porogène en remplacement de celui classiquement utilisé dans cette fabrication, à savoir l’azodicarbonamide.
État de la technique Actuellement, le procédé mis en œuvre en France pour la fabrication du combustible nucléaire MOX, qui est utilisé dans les réacteurs à eau ordinaire, est le procédé d’origine dit « MIMAS » ( MI cronized MAS ter Blend), ayant fait l’objet d’évolutions dans sa mise en œuvre dans l’usine française Melox et aujourd’hui dénommé « MELOX Process », qui consiste schématiquement à : - réaliser un mélange primaire de poudres à teneur en plutonium supérieure à la teneur en plutonium requise pour le combustible, par co-broyage d'une poudre de UO 2 , d'une poudre de PuO 2 et, éventuellement, de chamotte jusqu'à obtention d'une poudre micronisée et intimement mélangée ; - réaliser un mélange final de poudres ayant la teneur en plutonium requise pour le combustible ; - presser le mélange final sous la forme de pastilles dites « crues » ; - fritter les pastilles crues à haute température ; et - rectifier les pastilles frittées pour ajuster leurs dimensions aux spécifications.
Les pastilles frittées jugées conformes à l’issue de la rectification sont ensuite introduites dans des gaines métalliques pour constituer les crayons combustibles qui sont eux-mêmes réunis en faisceaux pour former les assemblages combustibles tandis que les pastilles jugées non conformes sont utilisées pour fabriquer la chamotte.
L’ensemble des opérations du procédé de fabrication du combustible MOX est décrit de façon détaillée dans la monographie de la Direction de l’énergie nucléaire du CEA intitulée « Le traitement-recyclage du combustible nucléaire usé – La séparation des actinides – Application à la gestion des déchets » et publiée en 2008 (Éditions Le Moniteur, ISBN 978-2-281-11376-1), ci-après référence [1].
Dans le mélange final de poudres, il est usuel d’introduire des additifs de frittage et, notamment, un agent porogène dont la fonction est de créer une certaine porosité dans les pastilles au cours de leur frittage.
Actuellement, l’agent porogène de référence est un composé organique, à savoir l’azodicarbonamide de formule : NH 2 -C(O)-N=N-C(O)-NH 2 , aussi connu sous les acronymes AZB ou ADCA.
Dans le cadre des perspectives de mise en œuvre du procédé pour de futures fabrications de combustibles MOX à partir de matières nucléaires, par exemple multirecyclées, susceptibles d’entraîner une radiolyse de l’azodicarbonamide, notamment induite par la présence d’une proportion plus importante des isotopes de plutonium 238 et d’américium 241, la décomposition de l’azodicarbonamide conduisant alors à un gonflement des pastilles crues qui serait rédhibitoire pour leur frittage. Ce phénomène serait observé lors de l’entreposage des pastilles crues en attente d’être frittées.
Il en résulte que l’utilisation de l’azodicarbonamide comme agent porogène dans la fabrication d’un combustible MOX génèrerait une quantité non négligeable de pastilles crues qui seraient mises au rebut.
Il serait donc souhaitable de disposer d’un agent porogène qui, tout en permettant de créer, dans les pastilles de combustible MOX au cours de leur frittage, une porosité au moins aussi satisfaisante que celle produite par l’azodicarbonamide, ne présente pas les inconvénients de ce dernier pour les perspectives de fabrications futures.
Les inventeurs se sont donc fixé pour but de fournir un tel agent porogène et, pour ce faire, de parvenir à fabriquer des microsphères poreuses qui soient résistantes à la radiolyse et à la thermolyse et qui soient compatibles avec les procédés de fabrication des combustibles nucléaires et, en particulier, avec le procédé MIMAS, notamment en termes de composition, de taille et de résistance aux effets d’écrasement et de cisaillage induits lors des opérations de mélangeage qui sont effectuées dans le cadre de la mise en œuvre de ces procédés. Dans ce contexte, ils ont fixé leur choix sur la fabrication de microsphères de taille comprise entre 20 μm et 1 000 μm, comprenant une matrice en un oxyde d’actinide et des pores fermés, de taille calibrée, dispersés dans cette matrice.
Dans une tout autre optique que celle de proposer un additif de frittage et, plus particulièrement, un agent porogène pour la fabrication d’un combustible MOX, il a été proposé dans l’état de la technique de fabriquer des microsphères pleines ou poreuses de dioxyde d’uranium, UO 2 , ou d’octoxyde de triuranium, U 3 O 8 , par gélation interne.
Schématiquement, la gélation interne consiste à préparer une solution appelée « sol », comprenant un sel d’uranyle et des précurseurs de polymérisation, à disperser le sol sous forme de gouttelettes dans un liquide chauffé, non miscible au sol, pour obtenir une sphérification par gélation interne des gouttelettes, notamment par la formation d’un réseau polymérique tridimensionnel au sein duquel les ions uranyles sont complexés. Après diverses opérations de vieillissement, lavage et séchage conduisant à la formation d’hydroxydes d’uranyle. Les microsphères gélifiées obtenues sont soumises à un traitement thermique de consolidation au cours duquel le réseau polymère tridimensionnel est éliminé et les hydroxydes d’uranyle sont transformés en UO 2 si le traitement thermique est réalisé sous atmosphère réductrice ou bien en U 3 O 8 si le traitement thermique est réalisé sous atmosphère oxydante.
Pour l’obtention de microsphères poreuses, deux solutions ont été proposées.
La première solution, qui est décrite dans le brevet US 4,218,430, ci-après référence [2], consiste à imprégner les microsphères à l’état gélifié d’un composé organique, tel que le polyéthylène glycol, le glycérol ou le mannitol, qui est ultérieurement éliminé par décomposition en composés volatiles lors du traitement thermique de consolidation des microsphères. Sont ainsi obtenues des microsphères à porosité ouverte, c’est-à-dire dont les pores communiquent entre eux via des canaux permettant la circulation de fluides.