INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Il est connu de réaliser un dispositif de logement dans un sol – par exemple de trottoir ou de garage - d’un câble de recharge de batterie de véhicule à propulsion électrique, ledit dispositif comprenant : une zone dudit sol comprenant une tranchée, ladite zone présentant de part et d’autre de ladite tranchée une surface externe s’inscrivant sensiblement dans un plan, un caisson de logement dudit câble, ledit caisson étant disposé dans ladite tranchée, ledit caisson présentant une ouverture débouchant au niveau de ladite surface externe, un capot de fermeture de ladite ouverture, ledit capot étant actionnable entre une position ouverte et une position fermée de masquage de ladite ouverture.
Le câble peut selon les cas être issu du véhicule ou encore de la borne d’alimentation qui est montée solidairement au sol. Le fait de loger le câble dans un caisson lors de la mise en charge de la batterie permet d’éviter aux personnes se déplaçant sur le sol d’être gênées par ledit câble.
Cependant, dans les réalisations connues, le capot en position fermée peut lui-même occasionner une gêne pour les personnes se déplaçant sur le sol, et en particulier pour les personnes se déplaçant en fauteuil roulant.
En outre, l’actionnement du capot en ouverture et fermeture requiert de la part de l’usager du véhicule une manipulation manuelle peu ergonomique.
A cet effet, l’invention propose un dispositif de logement dans un sol d’un câble de recharge de batterie de véhicule à propulsion électrique, ledit dispositif comprenant : une zone dudit sol comprenant une tranchée, ladite zone présentant de part et d’autre de ladite tranchée une surface externe s’inscrivant sensiblement dans un plan, un caisson de logement dudit câble, ledit caisson étant disposé dans ladite tranchée, ledit caisson présentant une ouverture débouchant au niveau de ladite surface externe, un capot de fermeture de ladite ouverture, ledit capot étant actionnable entre une position ouverte et une position fermée de masquage de ladite ouverture, ledit dispositif comprenant en outre : un moteur électrique d’actionnement dudit capot en ouverture et en fermeture, un moyen de commande de l’activation dudit moteur en ouverture dudit capot, ledit capot présentant une face externe sensiblement planaire, ladite face externe ne formant pas une saillie par rapport à ladite surface externe quand ledit capot est disposé dans ladite position fermée.
Avec l’agencement proposé, le capot en position fermée ne crée pas de gêne pour les personnes se déplaçant sur le sol puisqu’il n’est pas en saillie par rapport à la surface externe.
En outre, l’actionnement du capot en ouverture et en fermeture est facilité du fait de la motorisation de ces opérations.
Selon une réalisation, le capot est monté en coulissement entre les positions ouverte et fermée, ledit capot restant alors toujours non saillant par rapport à la surface externe.
Selon un mode de réalisation particulier, le dispositif comprend une roue dentée actionnée en rotation par le moteur, le capot étant pourvu d’une crémaillère engrenant avec ladite roue dentée de manière à pouvoir être actionné par ledit moteur.
Selon un mode de réalisation particulier, le caisson débouche sur un espace de logement du capot en position ouverte, ledit espace s’étendant d’un côté de la tranchée et sous la surface externe de manière à masquer ledit capot mis dans ladite position ouverte.
Selon un mode de réalisation particulier, le dispositif comprend en outre une gorge de réception d’un bord du capot quand ledit capot est disposé en position fermée, ce qui permet de former un support pour ledit capot en position fermée, et également de participer à l’étanchéité du caisson.
Selon une réalisation alternative au coulissement, le capot est monté en rotation entre les positions ouverte et fermée selon un axe de rotation s’étendant le long d’un bord de l’ouverture.
Selon une réalisation, le moyen de commande est sous forme de télécommande.
Selon une réalisation, le dispositif comprend en outre une minuterie activant le moteur en fermeture du capot à l’issue d’un délai de temporisation débutant à la mise dudit capot en position ouverte, ce qui permet de garantir une fermeture du caisson quand le câble n’est pas manipulé en vue de son logement dans ledit caisson.
Selon une réalisation, le dispositif comprend en outre un joint d’étanchéité monté sur au moins une partie de la périphérie du capot ou de l’ouverture, ledit joint étant conformé de manière à assurer une étanchéité entre ledit capot en position fermée et ladite ouverture.
Le ou les polymères semi-cristallins contenant au moins une chaine d’alkyl acrylate peuvent être présent dans la composition selon l’invention en une teneur en matière active allant de 0,05 à 10 % en poids, par rapport au poids total de la composition, de préférence allant de 0,1 à 5 % en poids, et mieux allant de 0,2 à 2 % en poids.
Gommes de scléroglucane Selon l’invention, la composition comprend une ou plusieurs gommes de scléroglucane.
Dans le cas d’ouvrages d’art tels que les tunnels et les ponts, il est connu de remplacer le fil de caténaire par un profilé aérien de contact (aussi connu sous l’acronyme PAC) maintenu par une attache de profilé, elle-même portée par un bras isolant, ancré à une paroi latérale de l’ouvrage d’art. FR 3 069 202 décrit par exemple un dispositif de suspension d’un tel profilé aérien de contact au-dessus d’une voie de chemin de fer.
Cependant, cette solution ne permet pas nécessairement de respecter une distance prédéterminée nécessaire pour permettre d’éviter tout risque d’arc électrique, telle que la distance minimale entre la caténaire et les ouvrages d’art édictée par la norme UIC (Union Internationale des Chemins de fer) 606-1. Cette solution n’est pas non plus compatible avec certains types d’électrification des caténaires tels que celles fonctionnant avec un courant alternatif de l’ordre de 25 000 Volts.
Les inventeurs ont cherché à proposer une solution facile à mettre en œuvre, permettant d’assurer la sécurité et la fiabilité du réseau ferroviaire sans nécessiter d’importants travaux de modification des ouvrages d’art existants.
Objectifs de l’invention L’invention vise ainsi à fournir un système de protection d’une caténaire qui pallie au moins certains des inconvénients des dispositifs connus.
L’invention vise en particulier à fournir, dans au moins un mode de réalisation de l’invention, un système de protection d’une caténaire qui permette d’améliorer la fiabilité du réseau ferroviaire.
L’invention vise également à fournir, dans au moins un mode de réalisation de l’invention, un système de protection d’une caténaire qui permette d’améliorer la sécurité et la disponibilité du réseau ferroviaire.
L’invention vise également à fournir, dans au moins un mode de réalisation de l’invention, un système de protection permettant de protéger de la corrosion une caténaire équipée d’un tel dispositif.
L’invention vise également à fournir, dans au moins un mode de réalisation de l’invention, un système de protection d’une caténaire qui soit adapté à différents types d’électrification des caténaires (en particulier les caténaires fonctionnant avec un courant alternatif de 25 000 Volts).
Pour ce faire, l’invention concerne un système de protection d’une caténaire d’une voie de circulation d’un véhicule ferroviaire, ladite caténaire comprenant au moins une portion de câble s’étendant selon une direction, dite direction longitudinale, ledit système de protection étant caractérisé en ce qu’il comprend :
- au moins un dispositif primaire de protection de ladite portion de câble configuré pour pouvoir envelopper ladite portion de câble ;
- au moins un dispositif secondaire de protection configuré pour pouvoir envelopper au moins en partie ledit dispositif primaire de protection et au moins un point reliant ladite portion de câble à un pendule de ladite caténaire, ledit pendule s’étendant selon une direction sensiblement orthogonale à ladite direction longitudinale de ladite portion de câble ;
et en ce que chaque dispositif primaire de protection et chaque dispositif secondaire de protection sont formés d’au moins un matériau choisi dans le groupe formé des polymères diélectriques.
Ainsi un tel système selon l’invention permet d’isoler électriquement les caténaires, en particulier lorsque certaines distances de sécurité prédéterminées avec la structure formée par un ouvrage d’art tel qu’un pont ou encore un tunnel n’est pas respecté. L’invention procure donc une solution pratique, facile à mettre en place de façon rapide, fiable et peu onéreuse.
Avantageusement et selon l’invention, ladite portion de câble est une portion d’au moins un câble porteur de ladite caténaire.
Le dispositif primaire de protection permet de protéger ladite portion de câble à la façon d’une gaine, en l’entourant entièrement selon une section transversale de celle-ci (le long d’une longueur de câble prédéfinie). Avantageusement et selon l’invention, chaque dispositif primaire de protection enveloppe entièrement ladite portion de câble de ladite caténaire.
Dans tout le texte, par « pendule » on désigne tout câble, notamment un câble vertical, reliant le câble porteur à au moins un fil de contact, et éventuellement à un câble appelé « porteur auxiliaire », le fil de contact étant suspendu au câble porteur via de tels pendules.
Ainsi, il existe un besoin pour une composition cosmétique comprenant de l’acide ascorbique qui soit stable, i.e. qui reste de la même couleur qu’à l’origine (blanc en général) et de la même texture, et qui ne dégrade pas l’actif.
De manière surprenante, la Demanderesse a mis en évidence que l’utilisation d’un ou plusieurs polymères lipophiles convenablement sélectionnés permet d’améliorer la stabilité dans le temps et en température des compositions comprenant de l’acide ascorbique, alors même que cet actif est utilisé à de fortes concentrations.
Par ailleurs, le marché de la photoprotection quotidienne est en pleine expansion. De plus en plus de produits hybrides assurant un soin de la peau et une protection à SPF 15-20 sont lancés mais il reste le défi d’avoir des valeurs de SPF plus élevées, par exemple supérieures ou égales à 30, voire supérieures ou égales à 50, avec une sensorialité agréable pour une application quotidienne. L’univers du soin de la peau reste très différent du domaine de la photoprotection au niveau de l’expérience consommateur, ce qui augmente la complexité du développement formulatoire.
En effet, on sait que les radiations lumineuses de longueur d’ondes comprises entre 280 nm et 400 nm permettent le brunissement de l’épiderme humain. Les rayons de longueur d’ondes plus particulièrement comprises entre 280 et 320 nm, connues sous la dénomination UV-B, provoquent des érythèmes et des brûlures cutanées qui peuvent nuire au développement du bronzage naturel.
Dans le but d’assurer une protection de la peau et des matières kératiniques contre le rayonnement UV, on ajoute dans les compositions cosmétiques des filtres organiques, actifs dans l’UV-A et actifs dans l’UV-B.
Le terme « tensioactif cationique » désigne un tensioactif chargé positivement. Ce tensioactif peut porter une ou plusieurs charges permanentes positives ou contenir une ou plusieurs fonctions cationisables dans la composition selon la divulgation.
Dans l'ensemble de la divulgation, l'expression « une de leurs combinaisons » (ou un de leurs mélanges) peut être utilisée après une liste d'éléments comme le montre l'exemple suivant où les lettres A à F représentent les éléments : « un ou plusieurs éléments choisis dans le groupe consistant en A, B, C, D, E, F, et une combinaison de ceux-ci. » L'expression « une de leurs combinaisons » n'exige pas que le mélange inclue tous les éléments A, B, C, D, E et F (bien que tous les éléments A, B, C, D, E et F puissent être inclus). Elle indique plutôt qu'une combinaison de deux ou plusieurs quelconques des éléments A, B, C, D, E et F peut être incluse. En d'autres termes, elle est équivalente à la formulation « un ou plusieurs éléments choisis dans le groupe consistant en A, B, C, D, E, F, et une combinaison de deux ou plusieurs quelconques de A, B, C, D, E et F ».
De même, l’expression « un de leurs sels » se rapporte également à « leurs sels ». Ainsi, lorsque la divulgation fait référence à « un élément choisi dans le groupe constitué de A, B, C, D, E, F, un de leurs sels, ou une de leurs combinaisons », elle indique qu’un ou plusieurs de A, B, C, D et F peuvent être inclus, un ou plusieurs d’un sel de A, d’un sel de B, d’un sel de C, d’un sel de D, d’un sel de E et d’un sel de F peuvent être inclus, ou une combinaison de deux quelconque de A, B, C, D, E, F, d’un sel de A, d’un sel de B, d’un sel de C, d’un sel de D, d’un sel de E et d’un sel de F peuvent être inclus.
Certains des composés évoqués tout au long de la divulgation peuvent se présenter sous la forme d’un sel dans la composition ou être ajoutés à la composition sous la forme d’un sel (et se dissocier dans la composition). Ainsi, tous les composés et quantités de composés se rapportent à la fois à la forme saline du composé et à la forme dissociée du composé. En d’autres termes, même si l’expression « un de leurs sels » n’est pas spécifiquement ou expressément indiquée en ce qui concerne les ingrédients pouvant former des sels ou disponibles en tant que sels, il est entendu que la forme saline du composé est incluse.
Certaines des diverses catégories de composants identifiées peuvent se chevaucher. Dans de tels cas où un chevauchement peut exister et où la composition inclut les deux composants (ou la composition inclut plus de deux composants qui se chevauchent), un composé ou ingrédient qui se chevauche ne représente pas plus d'un composant. En d’autres termes, un seul composé ou ingrédient ne peut pas avoir simultanément la fonction de deux composants différents d’une composition revendiquée.
PROCESSUS DE FABRICATION D’UNE COMPOSITION CAPILLAIRE EN GEL CRÈME
La composition capillaire en gel crème de la présente invention peut être fabriquée à partir de processus cosmétiques classiques. Un processus d’illustration comprend les étapes suivantes :
Étape (1) : ajout d’environ 30 % à environ 70 % d’eau et de l’au moins un polymère, et mélange pendant environ 10 minutes à température ambiante ;
Étape (2) : ajout de l’au moins un acide aminé, et d'au moins un acide organique, mélange des ingrédients jusqu’à solubilisation complète ;
Étape (3) : ajout de l’au moins un solvant non aqueux, de l’au moins un composé gras et du système tensioactif, mélange des ingrédients jusqu’à solubilisation complète à chaleur (50 °C à 70 °C) ;
Etape (4) : démarrage de l’étape de refroidissement ;
Selon un mode de réalisation particulier, l’invention concerne une composition telle que définie ci-dessus, dans laquelle ladite phase hydrophile est exempte d’un sel minéral ou organique cosmétique et est exempte d’éthanol.
Selon un mode de réalisation particulier, l’invention concerne une composition telle que définie ci-dessus, comprenant un sel minéral ou organique cosmétique à raison de 1 à 20 % en masse de la masse totale de la composition cosmétique.
La gamme de 1 à 20% comprend les gammes suivantes : de 1 à 5% ; de 5 à 10% ; de 10 à 15% ; de 15 à 20%.
Selon un mode de réalisation particulier, l’invention concerne une composition telle que définie ci-dessus, comprenant un sel minéral ou organique cosmétique à raisons de 8 à 16% en masse de la masse totale de la composition cosmétique.
La gamme de 8 à 16% comprend les gammes suivantes : de 8 à 9% ; de 9 à 10% ; de 10 à 11% ; de 11 à 12% ; de 12 à 13% ; de 13 à 14% ; de 14 à 15% ; de 15 à 16%.
Selon un mode de réalisation particulier, l’invention concerne une composition telle que définie ci-dessus, dans laquelle ledit sel minéral ou organique cosmétique résulte de la neutralisation d’un acide organique présent dans les produits cosmétiques, en particulier de l’acide lactique, l’acide pidolique, les acides organiques de type acides de fruit, l’acide malique, l’acide maléique, l’acide citrique, l’acide ascorbique, ou un acide aminé de préférence ledit sel étant choisi parmi les sels de sodium, en particulier l’hydroxyde de sodium, les sels de potassium, les oligoéléments tels que les sels de cuivre, de fer, de zinc, de magnésium et de manganèse.
Selon un mode de réalisation particulier, l’invention concerne une composition telle que définie ci-dessus, dans laquelle ledit sel minéral cosmétique est choisi parmi chlorure de sodium, chlorure de magnésium, chlorure de calcium, chlorure de potassium, sulfate de magnésium, carbonate de magnésium, carbonate de calcium, et autres sels minéraux convenables de sodium, calcium, magnésium, potassium, zinc, et leurs combinaisons
Selon un mode de réalisation particulier, l’invention concerne une composition telle que définie ci-dessus, dans laquelle ledit sel cosmétique est choisi parmi le lactate de potassium, le gluconate de potassium et le trisodium éthylènediaminne disuccinate
Selon un mode de réalisation particulier, l’invention concerne une composition telle que définie ci-dessus, dans laquelle ledit sel minéral ou organique cosmétique a pour fonction de saturer la phase aqueuse, afin d’augmenter le caractère hydrophobe dudit tensioactif. Ainsi ledit tensioactif, présentant un caractère plus hydrophobe, aura une affinité plus importante avec la phase huileuse et sera repoussé dans l’huile.
Selon un mode de réalisation particulier, l’invention concerne une composition telle que définie ci-dessus, comprenant de l’éthanol à raisons de 5 à 20% en masse de la masse totale de la composition cosmétique.
Selon un mode de réalisation particulier, l’invention concerne une composition telle que définie ci-dessus, comprenant de l’éthanol à raison de 8 à 16% en masse de la masse totale de la composition cosmétique.
Selon un mode de réalisation particulier, l’invention concerne une composition telle que définie ci-dessus, ladite composition étant exempte de glycérol, de sorbitol, de butylèneglycol, de propylèneglycol, de pentaérythritol, de pentylèneglycol et de polyéthylènes glycols.
Selon un mode de réalisation particulier, l’invention concerne une composition telle que définie ci-dessus, dans laquelle la phase huileuse représente de 20 à 35% en masse de la masse totale de la composition cosmétique.
Selon un mode de réalisation particulier, l’invention concerne une composition telle que définie ci-dessus, dans laquelle ladite une huile naturelle ou le mélange d’huiles naturelles est choisie parmi : une huile végétale, les triglycérides à chaine moyenne comprenant de 6 à 12 atomes de carbone (appelé les huiles MCT), les monoglycérides ou diglycérides d’extrait des végétaux un ester émollient d’origine naturelle, de préférence un ester d’acide gras d’origine naturelle, en particulier l’oleate d’amyle, l’oleate d’isoamyle, l’oleate d’éthyle, le palmitate de cétyle, le caprylate d’isoamyle, le caprate d’isoamyle, le laurate d’isoamyle, le diéthylsébacate, un alcane ou alcène d’origine naturel, en particulier choisi parmi les terpènes, le squalène et le squalane, en particulier comprenant de 8 à 30 atomes de carbone, de préférence de 8 à 18 atomes de carbone.
Selon un mode de réalisation particulier, l’invention concerne une composition telle que définie ci-dessus, dans laquelle l’huile végétale est choisie parmi :
Selon un mode préféré de réalisation de l’invention, l’agent de réticulation est choisi parmi le méthylène-bis-acrylamide, le méthacrylate d’allyle ou le triméthylol propane triacrylate (TMPTA). Le taux de réticulation va en général de 0,01 à 10 % en mole, et plus particulièrement de 0,2 à 2 % en mole par rapport au polymère.
Les copolymères selon l’invention sont obtenus à partir de l'AMPS® et d'un ou plusieurs monomères non ioniques à insaturation éthylénique hydrophiles ou hydrophobes et, s’ils sont réticulés, un ou plusieurs agents de réticulation tels que ceux définis ci-dessus.
Les copolymères d'AMPS® contiennent un ou plusieurs monomères non ioniques choisis parmi les monomères à insaturation éthylénique hydrosolubles, les monomères hydrophobes, ou leurs mélanges.
Parmi les monomères hydrosolubles non-ioniques, on peut citer par exemple : - le (méth)acrylamide, - la N-vinylacétamide et la N-méthyl N-vinylacétamide, - la N-vinylformamide et la N-méthyl N-vinylformamide, - l’anhydride maléique, - la vinylamine, - les N-vinyllactames comportant un groupe alkyl cyclique ayant de 4 à 9 atomes de carbone, tels que la N-vinylpyrrolidone, la N-butyrolactame et la N-vinylcaprolactame, - l'alcool vinylique de formule CH 2 =CHOH, - les monomères vinyliques hydrosolubles de formule (2) suivante : (2) dans laquelle : - R 15 est choisi parmi H, -CH 3 , -C 2 H 5 ou -C 3 H 7 - X 2 est choisi parmi les oxydes d’alkyle de type –OR 16 où R 16 est un radical hydrocarboné, linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé, ayant de 1 à 6 carbones, éventuellement substitué par un atome d'halogène (iode, brome, chlore, fluor); un groupement hydroxy (-OH); éther.
Comme copolymères d'AMPS® conformes à l'invention avec des monomères hydrophiles, on peut citer par exemple : - les copolymères d’acide acrylamido-2-methyl propane sulfonique et de vinylpyrrolidone tels que notamment le produit commercial ARISTOFLEX AVC vendu par CLARIANT ; - les copolymères réticulés acrylamide/acrylamido-2-methyl propane sulfonate de sodium, tels que celui utilisé dans le produit commercial SEPIGEL 305® (nom INCI : Polyacrylamide/C 13 -C 14 Isoparaffin/ Laureth-7) ou celui utilisé dans le produit commercial vendu sous la dénomination dénomination SIMULGEL 600® (nom INCI : Acrylamide / Sodium Acryloyldimethyltaurate / Isohexadecane /Polysorbate-80) par la société SEPPIC ; - les copolymères d’AMPS® et d’hydroxyéthyl acrylate, comme par exemple le copolymère AMPS® de sodium/hydroxyéthyl acrylate tel que celui utilisé dans le produit commercial vendu sous la dénomination SIMULGEL NS® par la société SEPPIC (nom INCI : Hydroxyethyl acrylate/Sodium Acryloyldimethyltaurate copolymer (and) Squalane (and) Polysorbate 60) ; - les copolymères d’AMPS® modifiés hydrophobiquement comme le copolymère connu sous le nom INCI: AMMONIUM ACRYLOYLDIMETHYLTAURATE / STEARETH-25 METHACRYLATE CROSSPOLYMER vendu sous la dénomination commerciale ARISTOFLEX HMS par la société CLARIANT.
La concentration en polymère épaississant synthétique anionique (i.e. en matière active) va généralement de 0,05 à 35 % en poids par rapport au poids total de la composition, et de préférence de 0,1 à 20 % en poids, de préférence de 0,2 à 10 % en poids, de préférence de 0,25 à 5 % en poids, et encore plus particulièrement de 0,3 à 3 % en poids.
Polysaccharides épaississants La composition selon l’invention peut également comprendre un polymère épaississant choisi parmi les polysaccharides épaississants non ioniques, les polysaccharides épaississants sulfatés et les polysaccharides épaississants ramifiés carboxylés.
Parmi les polysaccharides épaississants non ioniques, on peut notamment citer les polysaccharides épaississants cellulosiques non ioniques.
Tous ces indicateurs se calculent sur des fenêtres glissantes dont la taille peut varier, multipliant ainsi leur nombre. Le système calcule par exemple une valeur d’indicateur toutes les 10 secondes.
Pour finir, toutes les 10 secondes, le système récupère l’ensemble de toutes les valeurs d’indicateurs des 10 dernières minutes et calcule des méta-indicateurs pour chaque indicateur (moyenne, variance, minimum, maximum, etc.)
Ce sont ces méta-indicateurs qui nourrissent le modèle d’apprentissage supervisé.
A ces données est ajouté un indicateur de probabilité de crise a priori . Celui-ci est calculé en fonction de l’historique des crises, et d'éventuels cycles observés chez les patients.
Selon une variante, il est possible d’ajouter des métadonnées correspondant au patient (syndrome épileptique, etc.).
Modèle d’apprentissage Les patients ont été regroupés par types de symptômes. Les indicateurs des patients dont les symptômes sont proches vont entraîner un modèle spécifique.
Cela peut se faire de manière automatique en trouvant les regroupements qui minimisent l’erreur de classification totale.