INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention se rapporte à un procédé de collecte d’informations signées pour l’établissement d’un bilan énergétique associé à l’utilisation, au moyen d’un terminal de communication, d’au moins un service fourni par au moins un serveur fournisseur accessible via un réseau de communication. Un tel procédé comprend les étapes suivantes :
- l’obtention (11) de données dites contextuelles, représentatives d’un contexte énergétique associé à ladite utilisation ;
- la signature (12) desdites données contextuelles, délivrant des données contextuelles signées ;
L’invention concerne un procédé d’estimation de la distance (D) d’un élément (5) par rapport à un véhicule (1) à partir d’un module de détection (10), ledit procédé comprenant notamment les étapes, mises en œuvre par ledit module de détection (10) de détermination (E4) de l’écart-type (σ) de la phase (φ) de signaux réfléchis sur l’élément pour chaque index de distance d’une série d’index de distance, de détermination (E5) dans l’ordre de la série, de premier index (ISD) pour lequel l’écart-type (σ) est inférieur à un seuil prédéterminé (S) pendant au moins une durée prédéterminée (Δt) et d’estimation (E6) de la distance (D) de l’élément (5) par rapport au module de détection (10) à partir de l’index (ISD) déterminé, la distance (D) estimée correspondant à la distance prédéterminée associée à l’index (ISD) déterminé.
Système informatique de simulation temps réel d’un radar, dispositif et procédé d’enrichissement d’une vidéo radar, et programme d’ordinateur associé
Le système informatique comporte un simulateur radar (12) pour générer des messages vidéo, un système de contrôle et de visualisation (14) pour générer une trame de vidéo radar à partir de chaque message vidéo et un dispositif d’affichage.
Le système informatique (10) comporte en outre un dispositif d’enrichissement (20) pour intercepter chaque message vidéo brut émis par le simulateur radar (12), corriger un niveau d’écho du message vidéo en fonction du terrain et/ou de la présence d’une cible, élaborer un message vidéo enrichi comportant les informations générales du message vidéo brut intercepté et le niveau d’écho corrigé, et appliquer chaque message vidéo enrichi en entrée du système de contrôle et de visualisation (14), de sorte que la vidéo radar affichée par le dispositif d’affichage représente des artefacts du terrain et/ou des cibles.
Selon un aspect, la présente description concerne un système optique de distance focale paraxiale F donnée comprenant : un diaphragme, une première lentille faite en halogénure d’alcalins, comprenant une première distance focale paraxiale F 1 et une première cambrure β 1 , telles que le module de F 1 /F est supérieur à 4,5 et le module de β 1 est supérieur à 2, ladite première lentille étant agencée en amont du diaphragme; une deuxième lentille faite en halogénure d’alcalins, convergente, comprenant une deuxième distance focale paraxiale F 2 et une deuxième cambrure β 2 telles que F 2 /F est compris entre 0,5 et 2 et β 2 est compris entre -1 et 3,5, ladite deuxième lentille étant agencée en aval du diaphragme; une troisième lentille faite en halogénure d’alcalins, divergente, comprenant une troisième distance focale paraxiale F 3 et une troisième cambrure β 3 , telles que le module de F 3 /F est supérieur à 2 et le module de β 3 est supérieur à 2,5, ladite troisième lentille étant agencée en aval de la deuxième lentille.
L’invention concerne un procédé (100) de fabrication d’un filtre multispectral pour une radiation électromagnétique comportant au moins deux filtres, chaque filtre comportant une première couche réfléchissante, une deuxième couche réfléchissante, une couche diélectrique de cavité de Fabry-Pérot, le procédé comportant les étapes de :
Dépôt (101) sur un substrat porteur comportant au moins deux transducteurs photoélectriques, d’une couche de matériau de structuration; Structuration (101) en 3D de la couche de matériau de structuration de sorte à obtenir au moins deux motifs de hauteurs différentes, un des motifs présentant une hauteur maximale de référence relativement au substrat porteur ; Dépôt conforme (104) d’une première couche réfléchissante ; Dépôt (105) d’une couche réalisée dans le matériau diélectrique destiné à former les motifs diélectriques des cavités de Fabry-Pérot ; Planarisation (106) par retrait du matériau diélectrique avec arrêt sélectif au sommet du motif de matériau de structuration le plus haut; Dépôt (107) d’une couche réalisée dans le même matériau diélectrique de façon à finaliser la formation des cavités de Fabry-Pérot et d’une seconde couche réfléchissante sur les deux cavités de Fabry-Pérot.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de localisation (APP) d’une fibre optique (FBR) enfouie dans un volume. En particulier, le procédé comprend au moins :
déterminer une position de la fibre optique (POS_FBR) en fonction d’au moins un niveau de détection (DET_LVL) d’une source de rayonnement (SRC) pour au moins une position de la source (POS_SRC) fourni par un dispositif de détection (DXS) connecté à la fibre optique (FBR).
L’invention concerne une remorque (100) tractée par un véhicule terrestre, équipée de montants transversaux (40 et 40’) et longitudinaux (50 et 50’) qui se plient vers l’intérieur de ladite remorque.
Ces dits montants, en position dépliée, sont maintenus entre eux aux quatre coins via des dispositifs d’indexage et de bridage.
Lesdits montants longitudinaux se plient avantageusement à la moitié de leur hauteur, dans le but d’obtenir une hauteur utile de montants sensiblement égale à la largeur de ladite remorque, tout en conservant la symétrie de la remorque selon le plan longitudinal.
Le dispositif selon l’invention est particulièrement avantageux pour passer ladite remorque à travers une porte ou un couloir trop étroit(e), ainsi que pour entreposer ladite remorque de manière compacte.
L’invention concerne un dispositif (1) de fixation conçu pour permettre la fixation d’un organe fonctionnel sur un support (3), le dispositif (1) comprenant un corps (7) présentant une zone d’accueil (8) conçue pour la fixation de l’organe fonctionnel (2) et au moins une ailette (11) de verrouillage faisant saillie du corps (7), chacune conçue pour coopérer avec une interface (14) de fixation ménagée dans le support (3) pour assurer le verrouillage du dispositif (1) dans l’interface (14), chaque ailette (11) étant conçue pour être engagée dans une rainure (15) de verrouillage par rotation du corps (7), afin d’assurer le verrouillage du dispositif (1) dans l’interface (14). L’invention concerne également un support (3) d’éclairage présentant au moins une interface (14) pour permettre le verrouillage d’un dispositif (1) sur le support (3).
L’invention concerne un système destiné à équiper un véhicule électrique (1) comprenant : - au moins un module de génération sonore (2) configuré pour générer des vibrations sonores présentant au moins une fréquence et une amplitude ; - une unité de contrôle (37) pour contrôler ledit module de génération sonore (2), ladite unité de contrôle (37) étant configurée pour, au moins dans un mode de génération du son : - recevoir une variable (38) représentative d’une vitesse V mot de rotation d’un moteur électrique (9) du véhicule électrique (1) et une variable (39) représentative d’une consigne d’accélération S acc du véhicule électrique (1) ; et - commander le module de génération sonore (2) en fonction de la variable (38) représentative de la vitesse V mot et de la variable (39) représentative de la consigne d’accélération S acc de manière à faire varier la fréquence des vibrations sonores en fonction de la variable (38) représentative de la vitesse V mot et l’amplitude des vibrations sonores en fonction de la variable (39) représentative de la consigne d’accélération S acc .
Figure à publier : 13
Roue (1) freinée montée à rotation sur un essieu (E) autour d’un axe (X), comprenant :
un premier dispositif de freinage (10), magnétique, comprenant un stator (11) et un rotor (12) susceptibles de produire un premier couple de freinage, l’un du stator et du rotor étant agencé pour se déplacer suivant l’axe (X) entre une position de libre rotation et une position de freinage et pour être rappelé dans la position de libre rotation par des moyens de rappel élastique ; un deuxième dispositif de freinage (20), par friction, comprenant une pile de disques (21.1, 21.2, 21.3 22.1, 22.2) susceptible de produire un deuxième couple de freinage sur la roue, la pile de disques comprenant une face arrière axialement en regard du stator ou du rotor agencé pour se déplacer suivant l’axe ; et
au moins un actionneur (41) agencé pour exercer sur une face avant de la pile de disques un effort de presse.
L’invention concerne un drone (100) filaire pour le traitement d’une surface (200), comprenant :
- un système de propulsion,
L’invention concerne un système d’attache (10) d’un satellite (100) à au moins un engin spatial adjacent (200) comprenant au moins deux organes d’attache (20), le système d’attache (10) comprenant en outre un générateur de courant électrique continu (30) et un module de gestion (40) du sens du courant électrique, chaque organe d’attache (20) comprenant un électroaimant (21) alimenté par le générateur de courant (30) et dont le sens et le module du champ magnétique qu’il génère est configuré par le module de gestion (40), le système d’attache (10) comprenant une configuration d’attachement avec l’engin spatial adjacent (200) dans laquelle l’électroaimant (21) de chaque organe d’attache (20) présente un premier sens du moment magnétique généré et une configuration de détachement avec l’engin spatial adjacent (200) dans laquelle l’électroaimant (21) de chaque organe d’attache (20) présente un second sens du moment magnétique généré inverse au premier.
Un procédé de détection d’un appareil volant (3) dans un espace aérien (EA) par un système de détection (S), le système de détection (S) comprenant au moins une station au sol (1) et au moins un drone de suivi (2), le procédé comprenant des étapes consistant à détecter une position d’au moins un appareil volant (3) dans l’espace aérien (EA), ci-après « position cible » (PosC), transmettre la position cible (PosC) au drone de suivi (2), déplacer de manière automatique le drone de suivi (2) vers la position cible (PosC), détecter, par le drone de suivi (2), une position d’au moins un appareil volant (3) dans un voisinage du drone de suivi (2), ci-après « position locale » (PosL), transmettre la position locale (PosL) à la station au sol (1), et déterminer, par la station au sol (1), une position affinée à partir de la position locale (PosL).
Drone aéronef comprenant un système d‘émission-réception de signaux électromagnétiques de communication et procédé de localisation associé
La présente invention concerne un drone aéronef (25) comprenant un système (35) d‘émission-réception de signaux électromagnétiques de communication. Le système d’émission-réception (35) comporte un bloc (40E) d’émission de signaux électromagnétiques et un bloc de réception de signaux électromagnétiques.
Chacun du bloc d’émission et du bloc de réception comprend une antenne et un réflecteur de signaux électromagnétiques orienté en direction de l’antenne respective.
TITRE : Bouteille en matières recyclables
Bouteille en matière recyclable composée d’une coque rigide recevant une poche souple (3) délimitant le volume étanche de la bouteille.
La coque rigide est formée par un corps (1), composé d’un manchon ayant une extrémité inférieure (11) fermée par un fond (13), et une tête (2) mise en forme d’épaule (E), de col (C) et de goulot (G) et à laquelle est reliée la poche souple (3) ; la tête est fixée au bout supérieur (12) du corps (1).
Le goulot (G) est fermé par une capsule.
Dispositif de palettisation par emboitement de profilés en plastique.
L’invention concerne un dispositif permettant un montage et démontage ainsi qu’une modularité dans le nombre et la longueur de profilés utilisés.
Le dispositif est constitué de 3 éléments : un profilé chevron, un profilé planche et un clip de fixation, ce dernier étant vissé sur le profilé chevron, ce qui permet l’emboitement (et le déboitement par action contraire) à force du profilé planche sur le profilé chevron par pression mécanique
Le procédé est répété à chaque intersection d’un profilé chevron avec un profilé planche, ceci en fonction du nombre de profilés chevrons et planches choisi, permettant une modularité multiple de formats de palettes.
Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné au monde industriel, BTP et logistique.
Figures pour l’abrégé : [Fig 7] et [Fig 8].
Dispositif de gerbage d’un ensemble de blocs, notamment des blocs de dioxyde de carbone
La présente invention concerne un dispositif de gerbage (1) configuré pour maintenir ensemble une pluralité de blocs (2) comprenant un support (4) et un couvercle (6) relié au support (4) par l’intermédiaire d’au moins un organe de liaison (12), le couvercle comprenant au moins un dispositif de préhension (22) configuré pour être attrapé par un moyen de manutention.
La présente invention concerne une résistance électrique (1) s’étendant entre une première extrémité (2) et une deuxième extrémité (4), comprenant une pluralité de modules (10) en un matériau électriquement isolant et un bobinage (11) enroulé en spires autour des modules (10), chacun des modules (10) présentant une surface périphérique externe (12) et une surface périphérique interne, les modules (10) étant disposés côte-à-côte de la première extrémité (2) à la deuxième extrémité (4) de la résistance électrique (1) en délimitant un volume (44) configuré pour la circulation d’un fluide de refroidissement.
SYSTÈME DE BOBINE POUR UN MOTEUR SUPRACONDUCTEUR
L’invention concerne un système de bobine (120) pour un moteur comportant une bobine (220) constituée de rubans (204) et comportant des sections (202a-b) rectilignes traversant des orifices (316) du moteur, et pour chaque élément rectiligne de la bobine (220) traversant le même orifice (316), un système de blindage (250) comportant au moins une première bande (252a) et au moins une deuxième bande (252b) disposées de part et d’autre desdits éléments, où les rubans (204) sont électriquement connectés à une source d'alimentation électrique, où deux rubans (204) successifs dans l’empilement sont électriquement isolés l’un de l’autre, et où chaque bande (252a-b) qui est accolée à un ruban (204) de la bobine (220) est électriquement isolée dudit ruban (204).
Avec un tel arrangement, les pertes sont réduites.
L’invention concerne une procédé de reconstruction d’un spectre de masse comprenant les étapes suivantes : - acquisition (1010) d’une pluralité de spectres de masse mesurés sur un échantillon ionisé comprenant au moins un ion précurseur et des ions fragments, - détermination (1020) d’une pluralité de séries de valeurs d’abondance de l’échantillon ionisé; - arrangement (1030) de la pluralité de séries de valeurs d’abondance en paires de séries de valeurs d’abondance, chaque paire de séries de valeurs d’abondance comprenant une première série de valeurs d’abondance et une deuxième série de valeurs d’abondance, - pour chaque paire, calcul (1040) d’un score de correspondance entre la première série de valeurs d’abondance et la deuxième série de valeurs d’abondance, les scores de correspondance fournissant une carte de score de correspondance entre toutes les paires de séries de valeurs d’abondance, - détermination (1060), en fonction d’un ratio masse sur charge, d’au moins un ion précurseur et des ions fragments associés à chaque ion précurseur déterminé, par application d’une méthode de regroupement à la carte de score de correspondance calculée, - reconstruction (1070) d’un spectre de masse individuel de chaque ion précurseur déterminé et de chacun des ions fragment associés à partir de la carte de score de correspondance.
Titre : Procédé de fabrication d’un dispositif à base de carbure de silicium (SiC) cristallin
L’invention concerne un procédé de fabrication d’un dispositif 1 à base de SiC cristallin, de préférence monocristallin, le procédé combinant :
l’utilisation d’une couche tampon 3 spécifique, de par ses aspects réfractaire et inerte à la température et de par ses propriétés cristallines proches de celles du SiC, pour faire croître le dispositif 1, et le décollage laser du dispositif 1 en sacrifiant la couche tampon 3, cette dernière présentant une épaisseur permettant une absorption fonctionnelle d’un rayonnement laser de décollage tout en restant suffisamment faible pour ne pas présenter de dislocations susceptibles de se propager au dispositif 1 lors de sa croissance.
Le bilan thermique est réduit, par rapport aux méthodes connues et l’intégrité du dispositif 1 est mieux conservée, au moins relativement à ce qui serait observé si un recuit thermique, par exemple à une température supérieure à 400°C, devait être appliqué pour décoller le dispositif 1.
L’invention concerne un substrat final (S) comprenant, successivement en contact les unes avec les autres, une couche supérieure (5) en matériau semiconducteur, une couche diélectrique (4) présentant une épaisseur supérieure à 200 nm, une couche de piégeage de charges électriques (2) et un substrat de base (3). Le substrat final (S) présente une courbure inférieure à 60 micromètres, préférentiellement inférieure à 40 micromètres. Une surface exposée de la couche supérieure (5) présente une rugosité inférieure à 0,3 nm en mesure quadratique moyenne sur un champ de 30 micromètres par 30 micromètres. L’invention concerne également un procédé de préparation d’un tel substrat.
Imageur intelligent comprenant un circuit intégré tridimensionnel comportant un empilement d’au moins deux couches de circuit intégré : une couche de capteur avec une matrice de pixels, et une ou plusieurs couches de traitement. Le circuit intégré tridimensionnel comporte :
L’invention concerne un boîtier de réception (1) pour recevoir dans un véhicule automobile au moins un composant électrique ou électronique parmi lesquels un élément de batterie électrique ou une carte électronique,
le boîtier de réception comprenant une ou plusieurs parois délimitant un volume intérieur vis-à-vis de l'environnement extérieur,
le boîtier de réception comprenant une portion principale en matière plastique et au moins un insert métallique s'étendant dans au moins une paroi, caractérisé en ce que l’insert métallique s'étend dans l'épaisseur de la portion principale en matière plastique.
La présente invention concerne un module de puissance (1) configuré pour être utilisé avec un dispositif électronique (2), le module de puissance comportant un circuit de commande (3), au moins une broche électrique de commande (4) connectée électriquement au circuit de commande au moins une plage de connexion (5) située au droit du circuit de commande, notamment au droit d’une zone centrale de ce circuit de commande, configurée pour permettre la connexion électrique entre la broche électrique de commande et le circuit de commande, cette plage de connexion étant configurée de sorte que cette connexion de la broche électrique de commande puisse être réalisée avec une marge de positionnement choisie pour compenser les dispersions internes et dispersions externes.
Appareil de régulation thermique comprenant au moins :
Une platine (2), Au moins deux dissipateurs (4) rapportés sur la platine, chaque dissipateur comprenant au moins une ouverture à travers lequel un écoulement d’air est destiné à circuler, les deux dissipateurs étant rapportés sur la platine de sorte que leurs ouvertures soient décalées l’une par rapport à l’autre et/ou de sorte qu’au moins une paroi dessinant au moins une des ouvertures se trouve dans l’alignement de l’autre ouverture.
Equipement électronique associé.
La présente invention a pour objet un dispositif semiconducteur (100) comportant un substrat (1) formant un plan, une zone de fabrication (2) pour un circuit électronique actif (21, 22) en surface d’une première face (F1) du substrat (1) et un condensateur de découplage (3) formé d’une structure stratifiée comprenant au moins deux lames (4, 5) conductrices électriquement et une couche isolante (6) intercalée entre les deux lames (4, 5), dans lequel la structure stratifiée est positionnée sur une deuxième face du substrat (F2) opposée à la zone de fabrication (2) du circuit actif et le plan de chaque lame conductrice (4, 5) est disposé perpendiculairement au plan de la première face (F1) du substrat (1). L’invention concerne en outre un procédé de fabrication du dispositif semiconducteur. Le domaine de l’invention s’applique au domaine des semiconducteurs et de l’électronique de puissance pour des systèmes à cellules électrochimiques.
L‘invention concerne un dispositif de fissuration destiné à être tracté, selon une direction d’avancement (A), par un engin agricole de manière à fissurer un sol, ledit dispositif comportant - un étançon (16), - un coutre (20), et - un aileron (26), le coutre et l’aileron étant fixés sur l’étançon, directement ou non, de manière démontable indépendamment l’un de l’autre, l’aileron étant fixé de manière à être tracté en service, la distance longitudinale (d L ) entre le point de traction (T) et le centre d’inertie (G) de l’aileron, mesurée suivant la direction d’avancement, étant supérieure à 3 cm.
Figure : pas de figure d’abrégé
L‘invention concerne un dispositif de fissuration destiné à être tracté, selon une direction d’avancement (A), par un engin agricole de manière à fissurer un sol, ledit dispositif comportant - un étançon (16), et - un coutre (20), et - optionnellement un aileron (26), le coutre et l’aileron optionnel étant fixés sur l’étançon, directement ou non, de manière démontable indépendamment l’un de l’autre, caractérisé en ce que le coutre définit un logement tubulaire (50) de réception de l’étançon de forme complémentaire à celle de l’étançon (16).
Un engin autonome aérien piloté (E) comprend des moyens de propulsion motorisés (30, 31), une unité de commande (P) des moyens de propulsion pour amener l’engin à suivre une trajectoire de vol fournie par une unité de pilotage, au moins un capteur (C1, C2, C3) apte à délivrer des données nécessitant un traitement numérique, l’engin étant doté d’une circuiterie de traitement numérique embarquée (1300), et étant relié à au moins une circuiterie de traitement distante (2300, 3300) via un réseau de communication sans fil (WCC). Il comprend selon l’invention : - un circuit de distribution (1200) apte à diriger des données issues du ou de chaque capteur vers la circuiterie de traitement embarquée ou vers la circuiterie de traitement distante en fonction d’au moins un critère parmi un type de traitement à effectuer, une capacité de traitement de la circuiterie de traitement embarquée et de la circuiterie de traitement distante, une disponibilité de traitement de la circuiterie de traitement embarquée et de la circuiterie de traitement distante, une capacité du réseau de communication sans fil, une disponibilité du réseau de communication sans fil, une consigne de cadence de traitement des données, - un circuit (1400) de recombinaison de données traitées par la circuiterie de traitement embarquée et la circuiterie de traitement distante, et - un circuit (1700) d’interface avec l’unité de pilotage, cette dernière étant configurée pour prendre en compte lesdites données traitées recombinées à un instant donné et générer des instructions d’ajustement du comportement de l’engin.
Le présent document concerne un système optronique pour la surveillance du trafic aérien, en particulier pour un aérodrome non contrôlé, comprenant un mât d’axe longitudinal et au moins une caméra secondaire ayant une ouverture angulaire secondaire et au moins deux caméras primaires statiques ayant une ouverture angulaire primaire qui est supérieure à l’ouverture angulaire secondaire de la caméra secondaire, lesdites au moins deux caméras primaires étant agencées autour de l’axe longitudinal et portées par le mât et ladite caméra secondaire étant montée mobile sur le mât autour de l’axe longitudinal,