INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Etat de la technique Il est connu de l’état de la technique d’utiliser une structure rigide afin d’assurer le support d’un élément souple, tel qu’une toile par exemple, afin de réaliser un élément de protection destiné à être utilisé en extérieur. Le but de l’élément souple étant d’assurer une protection de ce qui est située en dessous de l’élément de protection, et ainsi de lutter notamment contre les intempéries et/ou de protéger du rayonnement solaire.
Lors de la réalisation et / ou du montage de l’élément de protection, il est souvent complexe et fastidieux d’obtenir une tension de l’élément souple qui soit homogène et suffisante afin que l’élément de protection puisse jouer son rôle de protection contre les éléments extérieurs et notamment la pluie.
En effet une mauvaise installation ou une mauvaise tension de l’élément souple va en général conduire à une détérioration rapide de l’élément souple, ainsi qu’en une accumulation d’eau et / ou une mauvaise protection lors d’une pluie suffisante.
Le problème technique à la base de l’invention consiste notamment à fournir une structure de protection pour abri extérieur, qui soit de structure simple et économique, qui démontre une facilité de mise en place, tout en assurant une mise sous tension homogène et durable d’un élément souple tel qu’une membrane.
A cet effet, la présente invention concerne une structure de protection pour abri extérieur, tel qu’un carport ou une pergola par exemple, la structure de protection comportant : un cadre périphérique ; une membrane de recouvrement configurée pour s’étendre au moins en partie à l’intérieur d’un espace interne délimité par le cadre périphérique ; un dispositif de tension configuré pour assurer la mise sous tension de la membrane de recouvrement et comprenant au moins un arceau relié mécaniquement et supporté par le cadre périphérique ;
caractérisé en ce que l’au moins un arceau est mobile en rotation par rapport au cadre périphérique autour d’un axe de rotation, l’au moins un arceau étant mobile entre une position d’installation dans laquelle l’au moins un arceau n’est pas en contact avec la membrane de recouvrement, et une position d’utilisation dans laquelle l’au moins un arceau est configuré pour être en appui contre la membrane de recouvrement et pour faire saillie par rapport au cadre périphérique.
Une telle configuration de la structure de protection, et en particulier du dispositif de tension, permet l’installation et la mise sous tension de la membrane de recouvrement par la rotation du ou des arceaux. Cela permet avantageusement de décomposer en deux étapes distinctes l’installation de la membrane de recouvrement et la mise sous tension de la membrane de recouvrement.
Si les capteurs 7a, 7b détectent au moins un bruit et/ou un mouvement dans la cabine 1, alors les moyens de commande 8 concluent à une anomalie liée au comportement du patient, assignent à la cabine 1 un état anormal, puis génèrent et envoient une alerte liée au comportement du patient vers le système de gestion. Dans ce cas précis, le système de gestion peut établir une liaison via le routeur internet 17 de la cabine 1 avec les moyens de commande 8 pour émettre un signal audio qui sera diffusé par le haut-parleur de l’interphone 12. Sans réponse de la part du patient, des secours sont envoyés sur place.
Si les capteurs 7a, 7b ne détectent pas de mouvement et/ou de bruit dans la cabine 1, les moyens de commande 8 assignent à la cabine 1 l’état vide et inaccessible par un utilisateur.
Enfin, au cours d’une dernière étape, les moyens de commande 8 pilotent l’actionnement des moyens d’irradiation ultraviolette 10 pendant un cinquième temps déterminé, et assignent à la cabine 1 l’état en nettoyage. A l’issue de ce cinquième temps, les moyens de commande 8 coupent l’alimentation des moyens d’irradiation 10 et assignent à la cabine 1 l’état vide et accessible à un utilisateur. Cette information est envoyée aux moyens de gestion.
Si durant la période de nettoyage, les moyens de commande 8 ne détectent pas de puissance au niveau de la prise connectée 11 des moyens d’irradiation 9, et/ou si les moyens de commande 8 détectent un déverrouillage des moyens de condamnation 4 et/ou une ouverture de la porte 3 et/ou une durée d’irradiation différente de la durée d’irradiation prévue, alors les moyens de commande 8 pilotent l’arrêt de l’alimentation des moyens d’irradiation 10 et concluent à une anomalie de fonctionnement de la cabine 1 et génèrent une alerte de maintenance transmise aux moyens de gestion.
Si durant la période de nettoyage les capteurs 7a, 7b détectent un utilisateur à l’intérieur de la cabine 1, alors les moyens de commande 8 pilotent l’arrêt de l’alimentation des moyens d’irradiation 10, concluent à une anomalie liée au comportement du patient et assignent à la cabine 1 un état anormal. Les moyens de commande génèrent et envoient une alerte liée au comportement du patient vers le système de gestion. Dans ce cas précis, le système de gestion peut établir une liaison via le routeur internet 17 de la cabine 1 avec les moyens de commande 8 pour émettre un signal audio qui sera diffusé sur le haut-parleur de l’interphone 12. Sans réponse de la part du patient, des secours sont envoyés sur place.
La cabine 1 de l’invention et le système de gestion d’une pluralité de ces cabines 1 permettent de faciliter les téléconsultations, en les rendant plus sécurisées sans nécessiter de personnels de santé et/ou de sécurité sur place durant les téléconsultations.
Structure multi-couches pour bassin de baignade formant spa, spa de nage ou piscine DOMAINE TECHNIQUE DE L’INVENTION Le domaine de l’invention est celui des bassins de baignade, tels que les piscines ou les spas de nage enterrés, à l'intérieur ou à l'extérieur.
ÉTAT DE LA TECHNIQUE Les bassins de baignade constituent une alternative aux piscines maçonnées.
Ces bassins de baignade sont par exemple constitués par une structure comprenant des parois minces en matière plastique qui sont munies de renforts sur leur face externe. Ils peuvent en variante être constitués d’une coque en matériau composite.
Dans ce type de bassins, la structure fabriquée en usine est insérée dans une fosse creusée dans le sol sur le fond duquel est déposé préalablement une dalle béton pour aplanir la surface sur laquelle est posée la structure.
Sous l'effort de la poussée des remblais, la structure à tendance à se déformer. De telles déformations conduisent généralement à une dégradation de l'intégrité physique de la structure et donc du bassin de baignade.
Par conséquent, il existe un besoin de fournir une structure de bassin de baignade ne présentant pas l’ensemble de ces inconvénients de l’art antérieur.
L'invention propose une solution nouvelle et non évidente sous la forme d’une structure multi-couches pour bassin de baignade destinée à être insérée dans une fosse creusée dans le sol et à contenir un volume d'eau, ladite structure étant délimitée par des parois latérales et une paroi de fond munies de renforts, chaque paroi de la structure comprenant de façon superposée :
- une couche d’étanchéité, dit liner, sur sa face destinée à venir au contact de l’eau,
- une couche intermédiaire de lissage, et
- au moins une couche externe d’isolation destinée à venir au contact d’une paroi de la fosse.
Le verrou 22 est alors dans la deuxième position des et 5. Le crochet 94 n’étant plus retenu par la barre 36 d’accrochage, les bords supérieur 26 des capots 12, 14 peuvent s’écarter sous l’action d’un mécanisme non représenté, tel qu’un vérin hydraulique, activé par l’opérateur. Le compartiment 16 est ainsi ouvert, permettant une intervention sur le réacteur 18.
A la fin de ladite intervention, les capots 12, 14 sont rabattus par l’opérateur au moyen dudit mécanisme. Le dispositif télescopique 30 est replié. La première poignée 60 est alors fermée par l’opérateur. Selon un procédé inverse de celui décrit précédemment, le bras d’accrochage 94 pivote en direction du second capot 14 et le corps coulissant 56 se déplace longitudinalement, de sorte à permettre au crochet 94 d’agripper la barre d’accrochage 36 pour rapprocher les bords inférieurs des capots 12, 14.
Arrivant au contact du premier barreau 46 de l’élément de support, les premiers crochet 132 de la première gâchette 128 agrippent ledit barreau, maintenant la première poignée 60 dans la première position fermée. Le verrou 22 est ainsi verrouillé.
L’opérateur ferme ensuit la deuxième poignée 64, qui s’emboite dans la première poignée 60. Le dispositif de liaison 32 est ainsi actionné, verrouillant le dispositif télescopique 30 en position fermée.
Arrivant au contact du deuxième barreau 156, les deuxièmes crochets 154 agrippent ledit barreau, maintenant la deuxième poignée fermée. Le dispositif télescopique 30 est ainsi verrouillé.
Le verrou 22 décrit ci-dessus est facile d’utilisation et ergonomique pour un opérateur. Le verrou 22 permet en effet d’activer le dispositif télescopique 30 au moyen d’un seul verrou, réduisant ainsi le poids et la complexité du mécanisme. La traînée aéraulique associée à la présence de tels verrous est également diminuée.
Par ailleurs, le système de double poignée décrit ci-dessus permet de sécuriser l’ordre d’actionnement du verrou 22 et du dispositif télescopique 30, et notamment s’assurer que le verrou 22 est verrouillé, et que les capots sont effectivement fermés, avant de verrouiller le dispositif télescopique 30.
En effet, toute tentative de verrouillage du dispositif télescopique 30 avant le verrouillage du verrou 22 peut mener à la casse dudit dispositif télescopique lors du rapprochement des capots, et/ou mener à un possible non-verrouillage dudit dispositif télescopique, impliquant dans les deux cas un risque d’ouverture des capots en partie haute en vol sous fortes contraintes.
Enfin, l’opérateur doit ouvrir la deuxième poignée 64, donc actionner le déverrouillage du dispositif télescopique 30, pour pouvoir ouvrir la première poignée 60, c’est-à-dire pour pouvoir ouvrir le verrou 22. La première poignée 60 ne peut en effet pas s’ouvrir avant la deuxième poignée 64, même si l’opérateur appuie sur la première gâchette 130, car l’emboitement de la deuxième poignée dans l’encoche 106 de la première poignée bloque la rotation de la première poignée 60.
L’invention n’est cependant pas limitée au mode de réalisation décrit ci-dessus. Ainsi, l’ouverture 34 peut être fermée par une trappe, et le verrou peut être disposé en retrait de la trappe dans la direction normale à la trappe, de sorte que les poignées ne soient accessibles qu’une fois la trappe ouverte.
Structure composite flexible, dispositif de rétention d’un carburant d’aéronef, réservoir de carburant et aéronef l’incorporant. L’invention concerne une structure composite flexible configurée pour former à l’état déployé un dispositif de rétention d’un carburant d’aéronef, ce dispositif de rétention l’incorporant qui est configuré pour être monté à l'intérieur et à distance d'une paroi d'un réservoir d'aéronef contenant le carburant, un tel réservoir et un aéronef l’incorporant. L’invention s’applique à un dispositif de rétention de type « liner » (garnissage flexible), qui est monté suspendu à distance de la paroi d’un réservoir de carburant d’un aéronef, tel qu’un avion aérien ou spatial, notamment.
De manière connue, les réservoirs de carburant d’aéronefs sont pourvus de dispositifs pour protéger l’aéronef et ses passagers contre les fuites de carburant lors d’une perforation du réservoir en cas de crash ou d’autre choc. En effet, une quantité importante de carburant échappée du réservoir peut alors se répandre hors de celui-ci dans une zone à risque de l’aéronef et être à l’origine d’un départ de feu susceptible de s’opposer à l’évacuation des passagers.
Pour assurer une protection contre les fuites de carburant hors d’un réservoir d’aéronef endommagé par un choc lors d’un accident, il est en particulier connu de suspendre un garnissage flexible ou « liner » à l’intérieur de la paroi du réservoir, afin de retenir le plus longtemps possible le carburant dans le réservoir et ainsi de réduire ou au moins retarder la fuite de carburant, de sorte à permettre une évacuation des passagers de l’aéronef.
US 5,983,945 A présente un tel « liner » pour réservoir de carburant d’aéronef, qui limite la quantité de carburant répandue en cas de crash. Ce garnissage, réalisé en un caoutchouc Néoprène® de préférence renforcé par des fils en Nylon®, est suspendu à l’intérieur du réservoir à partir d'un cadre ou de la paroi du réservoir. En fonctionnement normal, le « liner » flotte dans le carburant.
Un inconvénient majeur du « liner » présenté dans US 5,983,945 A est, d’une part, que sa matrice élastomère en Néoprène® ne permet pas de lui conférer une flexibilité et une résistance suffisantes dans la durée, à des basses et hautes températures, à un carburant d’aviation durable « SAF » (« sustainable Aviation Fuel ») tel que le JET-A1, et, d’autre part, que son renforcement par du Nylon® n’est pas adapté pour lui conférer une résistance suffisante à la pression du carburant et au déchirement par des bords tranchants du réservoir perforé.
Un autre inconvénient du « liner » présenté dans US 5,983,945 A est qu’il présente une résistance au feu insuffisante, étant aisément inflammable.
Il existe actuellement un appareillage, appelé Appareil-Podo-Jambier special sur moulage ( communément appelé APJ ) réalisé sur mesure et sur moulage par des professionnels de l'orthopédie tels que les podo-Orthesistes et les Ortho-Prothesistes. Il presente l'avantage d'être au plus proche de la morphologie du pied et peut-etre réalisé dans des matériaux choisis au cas par cas et zones par zones, dans le respect des exigeances de la pathologie du patient.Le principal inconvenient reside dans la vitesse de delivrance. Par exemple, dans un contexte où le patient et l'equipe médicale autour de ce dernier sont en attente d'une reprise d'appuis apres une intervention chirurgicale et cicatrisation rapide bien que progressive, l'APJ permet une recupération de la station debout, de la marche, d'une revascularisartion et par conséquent d'un état de santé général amélioré. Cet appareillage sur-mesure peut être réalisé en moyenne en une dizaine d'heures à partir de la prise du moulage mais est généralement livré environs 7 à 15 jours apres par le professionnel en fonction de sa routine d'entreprise.
Un autre dés-avantage en France est le coût de l'appareillage pour le patient s'il en veut un second. En effet , ce distopsitif médical qu'est l'appareil-Podo-Jambier spécial sur moulgae est remboursé une fois par an sur prescription cependant un second appareillage d'appoint est à la charge du patient pour un montant minimun de 430,96€ tarif reglementé. Cette invention offre la possibilité d'une ré-adaptation plus rapide dans la vie quotidienne et u.n accés plus facile
En effet par la technique décrite ci-aprés l'inconvenient du délais de fabrication pourra etre ecarté car le patient pourrait se fournir un manchon en semi-mesure aupres d'une structure possédant un stock et apportant quelques conseils aidé d'une notice aiguillant vers la taille du produit qui lui correspondrait le mieux. Au delà de cette problematique francaise, ce dispositif facile d'accès pourrait egalement aider les populations etrangeres qui n'ont pas acces aux soins sur mesure et qui bien souvent comblent leur chaussures de mousse ou marche sur leur partie restante ce qui implique des consequence posturale et des douleurs aux etages superieurs de la chaîne posturale sans parler les mal perforants et de leur consequences
Selon des modes particuliers de réalisation : CREATION D'UNE BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE D'AMPUTATIONS PARTIELLE DE PIED : Dans un premier temps, l'inventeur doit, à l'aide d'un scanner 3D, numériser les differentes longueurs de pieds amputés (allant de chopart à la trans-métatarsienne) afin de d'enregistrer des morphotypes qui different les uns les autre par leur volume et leur longueur CREATION D'UNE BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE DE MANCHONS : Dans un second temps l'inventeur doit modeliser en 3D par logiciel CAO les manchons par tailles correspondants à la bibliotheque numérioque d'amputations partielles de sortent qu'ils puissent etre adaptés dans des chaussures du commerces dont la pointure va du 36 au 45 CAHIER DES CHARGES DU MANCHON : Le Manchon doit posseder une assise plantaire pour stabiliser l'appui au sol à l'aide donc d'un anneau talonnier (= cuvette talonniere), d'un legers renfort de voute plantaire et d'une epaisseur de 6mm ; nous appelons cette partie « une semelle de confort ». Il doit posseder une languette fine venant recouvrir le pied nous appelons cette partie « le contre-appuis du cou de pied »; et il doit posseder une partie avant, pleine pour remplir l'interieur de la chaussures et remplacer la partie amputée. Nous appelons cette derniere partie, le « faux-bout » Il faut par-ailleurs, que le manchon dispose d'un espace de 10 à 15mm entre l'extremité de l'amputation et le faux-bout pour empecher tous frottements à cet endroit qui serait le siège de plaies. Ces trois parties ensemble forment une même unité et sont réalisées dans un materiau souple IMPRESSION DU MANCHON : Le manchon numérique sous forme 3D prends forme par la technique de l'impression 3D, avec un matériau souple tel que le TPU dont la dureté shore est comprise entre 10 et 25
Illustre le pied dans le manchon
Coupe menstruelle L’invention concerne une coupe, ou coupelle, menstruelle, destinée à recueillir le sang menstruel.
Une coupe menstruelle a grossièrement la forme d’un entonnoir à l’ouverture duquel est ménagé un rebord supérieur, ou bordure, en forme de bourrelet arrondi relativement épais, et dont le fond est prolongé par une tige, parfois un anneau.
La coupe étant destinée à être introduite dans le vagin, son rebord en forme de bourrelet joue un rôle de joint contre la paroi vaginale pour assurer que le sang menstruel ne s’écoule pas hors de la coupe qui est retenue en place par le muscle pelvien.
La tige, qui prolonge le fond de la coupe, est en fait une tirette prévue pour pouvoir tirer la coupe hors du vagin et l’en extraire.
La paroi de la coupe, près de son bord d’ouverture, est percée d’un ou plusieurs orifices pour que l’air du vagin, passant à travers ces orifices et se répandant dans la coupe, introduite en partie légèrement repliée sur elle-même, puisse provoquer son déploiement et lui permettre de reprendre sa forme d’entonnoir.
Lors de l’extraction de la coupe hors du vagin, les orifices d’entrée d’air percés dans sa paroi devraient, toujours grâce au passage de l’air extérieur à la coupe, éviter un effet ventouse et donc faciliter l’extraction.
Or, lorsque la coupe est bien installée dans le vagin, la paroi vaginale se plaque contre elle et vient obstruer les orifices d’entrée d’air percés sous le bourrelet. Celui-ci faisant office de joint et les orifices ne servant plus à rien, il n’y a plus de flux d’air dans la coupe et quand on tire sur la tirette pour extraire la coupe du vagin, l’effet ventouse (par le haut) se crée. Les utilisatrices sont alors contraintes de briser manuellement la jointure entre le bourrelet et la paroi vaginale et donc provoquer un appel d’air et briser l’effet ventouse en repliant légèrement la coupe sur elle-même.
A cause de cet effet ventouse, l’extraction de la coupe devient non seulement difficile mais également douloureuse.
Dans une variante non représentée de l’invention, la goulotte 841, la plaque métallique 842 et la barre de tension 843 sont d’un seul tenant. Dans une autre variante, les pièces 842 et 843 sont soudées ensemble.
Dans une variante non représentée de l’invention, la barre de tension 843 s’étend sur toute la longueur de la goulotte 841.
Selon une variante non représentée de l’invention, les joues 24 définissent plusieurs volumes de réception de béton sur la surface supérieure 4A de la bâche 4.
Selon une variante non représentée de l’invention, le jonc 82 est en plusieurs parties. Chaque partie du jonc 82 est mise sous tension grâce à un dispositif de tension 8 respectif. Le découpage du jonc 82 en plusieurs parties permet de s’adapter à la typologie du support coffrant 20. En effet, certains supports coffrants 20 comportent des appendices à leur extrémité en regard du deuxième bord transversal 42B de la bâche 4. Le découpage du jonc 82 permet alors de disposer les parties du jonc 82 entre les appendices.
Selon une variante non représentée de l’invention, le dispositif de fixation 6 en regard du premier bord transversal 42A de la bâche 4 est constitué d’un dispositif de tension, par exemple identique ou selon les mêmes principes que les dispositifs de tension 8 décrits ci-avant.
Le mode de réalisation et les variantes mentionnées ci-dessus peuvent être combinés entre eux.
Cabine privatisable pour téléconsultation médicale et procédé de privatisation sécurisée de la cabine. L'invention s’inscrit dans le domaine des cabines privatisables installés dans des lieux recevant du public.
L’invention porte plus particulièrement sur l’accès sécurisé à la cabine et à son entretien entre deux accès.
ART ANTERIEUR ET INCONVENIENTS DE L’ART ANTERIEUR Devant la pénurie de professionnels de santé qui touchent la plupart des pays, les consultations à distance – ou téléconsultations – depuis le domicile du patient sont devenues courantes. Elles permettent à toutes personnes disposant d’un appareil informatique type tablette ou micro-ordinateur de consulter un médecin à distance.
Ces téléconsultations restent cependant limitées à des situations non urgentes, voire à des conseils génériques de santé.
Pour assurer des téléconsultations plus poussées et plus fiables, il existe des bornes de téléconsultations – ou bornes de télémédecine – disposant de moyens de communication avec le médecin mais également de moyens de mesure de paramètres biologiques du patient utilisateur, comme par exemple la tension artérielle ou la température corporelle.
Bien que fiables, ces bornes de téléconsultation nécessitent souvent la présence d’au moins un auxiliaire de santé pour des raisons de sécurité.
Pratiquement, les bornes de téléconsultation sont généralement installées dans des lieux qui permettent une intervention rapide d’un tel auxiliaire de santé en cas d’urgence, typiquement des pharmacies. L’espace disponible pour la pharmacie est donc réduit. Par ailleurs, une forte responsabilité incombe aux pharmaciens et auxiliaires de santé présents.
OBJECTIF DE L’INVENTION L’invention vise ainsi à proposer une cabine privatisable pour un téléconsultation médicale qui résout les inconvénients cités ci-dessus.
A cet effet, l’invention concerne une cabine privatisable pour effectuer une téléconsultation médicale, comprenant un bâti et une porte d’accès, des moyens de condamnation de la porte actionnables entre un état verrouillé et un état déverrouillé, une borne de téléconsultation médicale configurée pour être reliée à un réseau informatique distant, des moyens de détection d’un utilisateur à l’intérieur de la cabine, des moyens de commande reliés aux moyens de condamnation de la porte et aux moyens de détection de l’utilisateur, et qui sont configurés pour générer un niveau de corrélation entre des données issues d’une part des moyens de détection et d’autre part des moyens de condamnation et, si le niveau de corrélation est inférieur à un seuil déterminé, pour générer un signal d’alerte et l’envoyer par le réseau distant.