INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Procédé d’extraction d’un matériau énergétique solide d’un sol (10) contaminé comprenant un mélange (14) du matériau énergétique (171) avec des substances végétales (15), des granulats minéraux (175) et des pièces métalliques (173), le procédé comprenant : - un tamisage et un lavage (S1) du sol contaminé pour récupérer ledit mélange et éliminer la terre et le sable éventuellement présent, - une première séparation (S2) densimétrique, entre une fraction légère comprenant les substances végétales et une fraction lourde comprenant le matériau énergétique, les granulats minéraux et les pièces métalliques, par immersion du mélange ainsi récupéré dans un bain (BE) d’eau, - une extraction de la fraction lourde obtenue lors de la première séparation densimétrique, - un séchage ou un égouttage de la fraction lourde ainsi extraite, - une deuxième séparation (S3) densimétrique, entre le matériau énergétique d’une part, et les pièces métalliques et granulats minéraux d’autre part, par immersion de la fraction lourde ainsi séchée ou égouttée dans un bain (BS) de saumure d’un formiate de métal alcalin, ladite saumure ayant une densité supérieure à celle du matériau énergétique et inférieure à chacune des densités des pièces métalliques et des granulats minéraux, et - une extraction du matériau énergétique obtenu suite à la deuxième séparation densimétrique. Procédé selon la revendication 1, dans lequel le formiate de métal alcalin est le formiate de potassium. Procédé selon la revendication 1 ou 2, dans lequel un écart entre la densité de la saumure et la densité du matériau énergétique (171) n’excède pas 0,05. Procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel le procédé comprend en outre : - une extraction des pièces métalliques (173) et des granulats minéraux suite à la deuxième séparation densimétrique, - une extraction (S41 ; S42) du formiate de métal alcalin résiduel, présent sur le matériau énergétique (171), sur les pièces métalliques et sur les granulats minéraux ainsi extraits suite à la deuxième séparation (S3) densimétrique, par rinçage à l’eau, - une récupération de l’eau de rinçage (21) comprenant le formiate de métal alcalin résiduel ainsi extrait, et - une concentration (S5) du formiate de métal alcalin résiduel par évaporation sous vide de l’eau de rinçage. Procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel le matériau énergétique (171) est à base de nitrocellulose. Procédé de destruction d’un matériau énergétique solide extrait d’un sol (10) contaminé, comprenant : - une extraction du matériau énergétique (171) du sol contaminé par mise en œuvre d’un procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, - un broyage du matériau énergétique ainsi extrait, et - une destruction du matériau énergétique ainsi broyé.
Installation (1) de découpe, soudage, rechargement ou fabrication additive par faisceau laser, comprenant : une enceinte d’inertage (10), sous atmosphère inerte, logeant un support d’une pièce à réaliser par découpe, soudage, rechargement ou fabrication additive, l’enceinte d’inertage étant délimitée par au moins une paroi rigide (11, 12, 13, 14, 15) et une jupe souple d’étanchéité (2) fixée de manière étanche à la au moins une paroi rigide ; un effecteur terminal de robot (3) comprenant un support (31) d’au moins une partie, de préférence sa tête, d’au moins un laser adapté pour émettre un faisceau de découpe, soudage ou fabrication additive et au moins une bride étanche de fixation (30), fixée ou réalisée intégralement avec le support et sur laquelle la jupe souple d’étanchéité est fixée de manière étanche; un robot (4) auquel est fixé l’effecteur terminal de robot, le robot étant adapté pour permettre un mouvement de l’effecteur terminal à l’intérieur de l’enceinte, selon l’une et/ou l’autre des trois directions orthogonales (X, Y, Z). Installation (1) selon la revendication 1, l’enceinte comprenant cinq parois rigides délimitant un parallélépipède droit à l’exception de l’ouverture supérieure à laquelle est fixée de manière étanche la jupe souple. Installation (1) selon la revendication 1 ou 2, le robot étant un robot à bras articulé à six axes. Installation (1) selon l’une des revendications précédentes, la bride étanche de fixation logeant au moins un passage étanche (34) de câble(s) ou fibre(s) d’alimentation du laser, d’alimentation électrique, d’amenée de fluides, notamment le gaz d’inertage, de câble(s) de contrôle et/ou d’instrumentation. Installation (1) selon la revendication 4, la bride étanche de fixation logeant en outre un passage étanche (35) de dévidoir de fil à faire fondre par le laser pour le soudage ou la fabrication additive, le dévidoir étant fixé au support de l’effecteur terminal. Installation (1) selon l’une des revendications précédentes, la bride étanche de fixation étant de forme générale circulaire, dont la périphérie est fixée de manière étanche à la jupe souple. Installation (1) selon la revendication 6, le laser étant supporté de sorte que l’axe du faisceau qu’il émet est centre sur le centre de la bride étanche de fixation. Installation (1) selon l’une des revendications précédentes, comprenant au moins une unité de contrôle-commande (33) pour commander au moins le laser, l’alimentation du gaz d’inertage et de préférence le déplacement du robot et par-là de l’effecteur terminal dans l’enceinte. Installation (1) selon l’une des revendications précédentes, l’étanchéité entre la jupe souple et la(les) paroi(s) rigide(s) d’une part, et la bride étanche de fixation d’autre part étant telle que les valeurs en O 2 et H 2 O sont inférieures à 10 ppm au sein de l’enceinte d’inertage. Utilisation de l’installation selon l’une des revendications précédentes, pour la réalisation par découpe, soudage, rechargement ou fabrication additive par laser de pièces destinées au nucléaire, à l’aéronautique, au naval, à l’automobile.
Procédé de découpe, soudage, rechargement ou fabrication additive par faisceau laser, comprenant les étapes suivantes : a/ réalisation au sein d’une enceinte d’inertage, sous atmosphère inerte, d’au moins une découpe, au moins un soudage, au moins un rechargement ou au moins une fabrication additive d’une pièce mettant en œuvre au moins un faisceau laser dirigé vers une zone dans laquelle la pièce est définie; b/ injection d’un gaz d’inertage dans l’enceinte, vers la zone ; c/ aspiration du gaz injecté, susceptible d’être porteur de poussière(s) et/ou de fumée(s) issue(s) de l’étape a/, en dehors de l’enceinte. Procédé selon la revendication 1, comprenant, avant l’étape b/, au moins une étape a1/ de filtration et/ou de nettoyage du gaz à injecter. Procédé selon la revendication 2, comprenant une étape de collecte a2/ de la poussière(s) et/ou de(s) fumée(s) issues de la filtration selon l’étape a1/. Procédé selon l’une des revendications précédentes, comprenant, avant l’étape b/, une étape a3/ de réfrigération du gaz à injecter. Procédé selon l’une des revendications 2 à 4, l’étape b/ et l’étape c/ étant réalisées dans un circuit fluidique fermé comprenant l’enceinte de sorte que le gaz aspiré selon l’étape c/ est celui à injecter selon l’étape b/, au préalable filtré et/ou nettoyé, et le cas échéant, réfrigéré. Installation de découpe, soudage, rechargement ou fabrication additive par faisceau laser, comprenant : une enceinte d’inertage, sous atmosphère inerte, logeant un support d’une pièce à réaliser par découpe, soudage ou fabrication additive, et au moins une partie d’au moins un laser adapté pour émettre un faisceau de découpe, soudage, rechargement ou fabrication additive ; au moins une ligne fluidique d’injection d’un gaz d’inertage dans l’enceinte, vers une zone de réalisation de la pièce ; au moins une ligne fluidique d’aspiration du gaz injecté, susceptible d’être porteur de poussière(s) et/ou de fumée(s) issue(s) de l’étape a/, en dehors de l’enceinte. Installation selon la revendication 6, comprenant au moins un filtre et/ou un dispositif de nettoyage du gaz à injecter, agencé sur la ligne fluidique d’injection. Installation selon la revendication 7, la ligne fluidique d’injection comprenant un récipient de collecte, du type cendrier de la poussière(s) et/ou de(s) fumée(s) issues de la filtration par le(s) filtre(s). Installation selon l’une des revendications 6 à 8, comprenant une unité de réfrigération du gaz à injecter, agencée sur la ligne fluidique d’injection. Installation selon l’une des revendications 7 à 9, comprenant un circuit fluidique fermé comprenant l’enceinte, une pompe d’aspiration, la ligne fluidique d’aspiration étant reliée en aval à la ligne fluidique d’injection de sorte que le gaz aspiré par la pompe est celui à injecter, au préalable filtré et/ou nettoyé, et le cas échéant réfrigéré. Installation selon la revendication 10, comprenant une unité de contrôle-commande pour réguler le fonctionnement des composants du circuit fluidique, dont au moins la pompe d’aspiration et le cas échéant, l’unité de réfrigération.
Dispositif permettant la découpe de blocs coffrant isolant à queue d’aronde caractérisé en ce qu’il comporte deux plaques de métal (1) espacées (2) afin de laisser passer la lame de scie sabre Ces deux plaques sont elles-mêmes soudées sur deux tube plein laminé acier (3). Ces deux tubes carrés plein métalliques sont eux-mêmes assemblés par soudure perpendiculairement à deux tube plein laminé acier (4). Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que constitué de deux plaques de métal de 3 millimètres d’épaisseur, de 130 millimètres de longueur et 30 millimètres de largeur (1). Dispositif selon la revendication 2 caractérisé en ce que ces deux plaques sont espacées de 4 millimètres (2).
Procédé de fabrication d’une pièce creuse en matériau composite comprenant les étapes suivantes : - moulage (201) d’un noyau, ledit noyau étant configuré pour être rétractable, - drapage (202) dudit noyau par au moins une pièce en tissu, ledit tissu étant en matière végétale, - injection (204) de résine dans ledit tissu drapé sur ledit noyau, - cuisson (206) de ladite résine injectée dans ledit tissu, et - retrait (207) dudit noyau. Procédé selon la revendication 1, dans lequel ledit noyau est réalisé dans un matériau fusible, de préférence une cire. Procédé selon la revendication 2, dans lequel, le retrait dudit noyau se fait par fusion, lors de ladite étape de cuisson. Procédé selon l’une quelconque des revendications 2 et 3, dans lequel, des dimensions d’un moule pour ledit moulage dudit noyau tiennent compte d’un facteur d’homothétie par rapport à des dimensions de ladite pièce creuse, ledit facteur d’homothétie étant calculé pour compenser une rétractation de la matière fusible après refroidissement dans ledit moule. Procédé selon l’une quelconque des revendications 2 à 4, dans lequel ledit noyau est moulé dans un moule en matière plastique chargée d’un adjuvant, de manière préférentielle un dépôt de poudre d’aluminium. Procédé selon la revendication 1, dans lequel ledit noyau est réalisé dans un matériau gonflable, ledit moulage étant réalisé par gonflage dudit noyau et ledit retrait étant réalisé par dégonflage dudit noyau. Procédé selon la revendication 1, dans lequel ledit noyau comprend un mandrin métallique. Procédé selon l’une des revendications précédentes, dans lequel ledit tissu comporte des fibres végétales, de préférence des fibres de lin. Procédé selon l’une des revendications précédentes, dans lequel ladite pièce creuse est une pièce de cadre de bicyclette parmi une jonction de selle, une jonction de direction, une jonction de pédalier et une potence de guidon. Dispositif de jonction d’éléments de cadre de bicyclette comprenant un corps creux, ledit corps creux comprenant un tissu en matière végétale et une résine injectée dans ledit tissu végétal.
Procédé de contrôle, mis en œuvre par un dispositif de contrôle (10) embarqué dans un véhicule (2), ledit procédé comprenant : - détection (51) à un instant t1 d’une commande de contrôle (CM1) requérant un verrouillage ou déverrouillage d’au moins une porte d’accès(16) du véhicule ; - contrôle (52) de ladite au moins une porte d’accès (16) en réponse à la commande de contrôle ; - détermination (53) d’un état de verrouillage (ET1) de ladite au moins une porte d’accès suite audit contrôle ; - enregistrement (54) d’un historique (H1) identifiant la commande de contrôle (CM1) en association avec l’état de verrouillage et l’instant t1 ; et - envoi (55) de l’historique (H1) vers un dispositif de stockage (22) externe au véhicule. Procédé selon la revendication 1, dans lequel la commande de contrôle (CM1) est détectée à partir d’une première interaction (IN1) d’un premier dispositif externe (DV1) avec le véhicule (2). Procédé selon la revendication 2, dans lequel l’historique (H1) comprend un identifiant du premier dispositif externe (DV1) en association avec la commande de contrôle (CM1). Procédé selon la revendication 2 ou 3, dans lequel le procédé comprend : - localisation du premier dispositif externe (DV1) ; et - enregistrement dans l’historique (H1) d’une information de localisation du premier dispositif externe en association avec la commande de contrôle. Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la commande de contrôle (CM1) enregistrée dans l’historique (H1) est la dernière commande de contrôle reçue au cours du temps qui requiert un verrouillage ou déverrouillage d’au moins une porte d’accès (16) du véhicule. Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le procédé comprend : - détection à un instant t2 d’une commande de démarrage (CM2) requérant un démarrage du véhicule (2) ; et - contrôle du véhicule en réponse à ladite commande de démarrage (CM2), dans lequel l’historique (H1) identifie en outre la commande de démarrage en association avec l’instant t2. Procédé de traitement comprenant : - contrôle du véhicule (2) selon le procédé de contrôle tel que défini dans l’une quelconque des revendications précédentes ; et - traitement de l’historique (H1) par un dispositif de stockage externe (22), ledit traitement comprenant : - réception et stockage de l’historique (H1) ; - authentification d’une demande d’accès (RQ1) à l’historique ; et - fourniture d’un accès (ACC1) à l’historique en réponse à la demande d’accès si l’authentification est passée avec succès. Programme d’ordinateur (PG1) comportant des instructions pour la mise en œuvre du procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, lorsque ces instructions sont exécutées par un processeur (12). Dispositif de contrôle (10) d’un véhicule, ledit dispositif comprenant une mémoire (14 ; 41) associée à au moins un processeur (12) configuré pour la mise en œuvre des étapes d’un procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 7. Véhicule (2) comprenant le dispositif de contrôle (10) selon la revendication 9.
Procédé de constitution et de gestion, par un dispositif informatique (100) embarqué à bord d’un véhicule automobile (1), de données caractérisant au moins un élément informatif d’ordre médical relatif au conducteur du véhicule, caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes de : fournir une interface de saisie et de contrôle desdites données caractérisant au moins un élément informatif d’ordre médical relatif au conducteur du véhicule, ladite interface étant fournie au moyen d’un système d’infodivertissement (2) du véhicule ou d’un appareil de communication (5) portable connecté à un système de communication par signaux radiofréquences (3) du véhicule, ladite interface permettant de stipuler lesdites données caractérisant au moins un élément informatif d’ordre médical relatif au conducteur du véhicule, de les enregistrer sur un support de stockage de données (102) dudit dispositif ou dudit appareil de communication et de provoquer leur suppression ou leur modification postérieurement à leur enregistrement ; déterminer si le véhicule est impliqué dans un accident ; et, lorsqu’il est établi que tel est le cas, provoquer une transmission desdites données caractérisant au moins un élément informatif d’ordre médical relatif au conducteur du véhicule à destination d’une entité communicante (6) d’une infrastructure informatique d’un service de secours. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu e ladite transmission comprend le chiffrement desdites données caractérisant au moins un élément informatif d’ordre médical relatif au conducteur du véhicule. Procédé selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l’étape iii) est réalisée en interagissant avec un système de navigation (3) du véhicule. Procédé selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que lesdites données caractérisant au moins un élément informatif d’ordre médical relatif au conducteur du véhicule concernent un groupe sanguin et/ou un rhésus, une allergie, un traitement thérapeutique, au moins un antécédent médical et/ou au moins une coordonnée de contact d’un médecin. Dispositif (100) de constitution et de gestion de données caractérisant au moins un élément informatif d’ordre médical relatif au conducteur d’un véhicule automobile, caractérisé en ce que le dispositif comprend au moins une unité de traitement d’informations (101), comprenant au moins un processeur, et un support de stockage de données (102) configurés pour mettre en œuvre un procédé selon l’une des revendications précédentes. Programme d’ordinateur comprenant des instructions de code de programme pour l’exécution des étapes d’un procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 4 lorsque ledit programme est exécuté par au moins un processeur. Support utilisable dans un ordinateur, caractérisé en ce qu’ un programme selon la revendication 6 y est enregistré. Véhicule automobile (1), caractérisé en ce que ledit véhicule embarque un dispositif (100) selon la revendication 5.
Procédé implémenté par un système télématique dans un véhicule, le véhicule circulant sur une voie menant à un croisement, le croisement comprenant une unité de bord de route, l’unité de bord de route comprenant une mémoire sur laquelle est enregistré un graphe représentant le croisement, le graphe comprenant des arcs reliés à un nœud central, chaque arc représentant une voie de circulation menant au croisement, le procédé comprenant : une fourniture d’une détection de risque de collision au croisement entre le véhicule et un autre véhicule ; un envoi par l’unité de bord de route au véhicule du graphe enregistré ; et une détermination de l’absence de risque de collision entre le véhicule et l’autre véhicule à partir du graphe. Procédé selon la revendication 1, dans lequel chaque arc relie le nœud centrale à un nœud respectif représentant une position sur la voie représentée par l’arc en amont du croisement, la détermination de l’absence de risque de collision comprenant : un envoi, par l’autre véhicule, d’une position et d’un historique de parcours de l’autre véhicule ; et un contrôle de l’absence de circulation de l’autre véhicule sur une voie représentée par un arc relié au nœud central à partir de la position et de l’historique de parcours envoyés. Procédé selon la revendication 2, dans lequel le contrôle comprend, pour chaque nœud respectif : un calcul d’une équation d’une ellipse ayant pour grand arc un segment défini entre le nœud central et le nœud respectif ; et une vérification que la position et l’historique de parcours envoyés ne se trouvent pas à l’intérieur de l’ellipse à partir de l’équation calculée. Procédé selon la revendication 2 ou 3, dans lequel l’historique de parcours comprend un ensemble de positions successives occupées par l’autre véhicule pendant une période passée. Procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel l’unité de bord de route est intégrée dans un feu de circulation du croisement. Procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel la fourniture de la détection de risque de collision comprend : une fourniture, pour chaque véhicule, d’un parcours du véhicule projeté dans un plan 2D ; et une détermination d’une rencontre sur le plan 2D entre le parcours du véhicule et le parcours de l’autre véhicule. Procédé selon la revendication 6, dans lequel la fourniture des parcours comprend, pour au moins un des véhicules, un calcul du parcours du véhicule à partir de la vitesse, de l’accélération, de la vitesse de lacet, de l’angle de braquage et/ou des dimensions du véhicule, de préférence sans utiliser l’altitude du véhicule. Programme d’ordinateur pour système télématique de véhicule comprenant des instructions qui, lorsque le programme est exécuté par un processeur, conduisent celui-ci à mettre en œuvre le procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 7. Support de stockage lisible par ordinateur sur lequel est enregistré le programme d’ordinateur selon la revendication 8. Système télématique pour véhicule comprenant le support de stockage selon la revendication 9, le système étant configuré pour exécuter le procédé selon l’une quelconque des revendication 1 à 7.
Véhicule automobile dans un repère dans l’espace comprenant un axe de déplacement (X) suivant une direction de déplacement du véhicule, un axe latéral (Y) perpendiculaire à l’axe de déplacement (X), et un axe vertical (Z) perpendiculaire à l’axe de déplacement (X) et à l’axe latéral (Y), le véhicule automobile comprenant : - un pare-chocs comprenant une façade délimitant une entrée d’air, la façade comprenant au moins une traverse (T) ; - un module d’entrée d’air piloté (M) fixé en avant de l’entrée d’air en référence à l’axe de déplacement (X), le module d’entré d’air piloté (M) comprenant des voiles (V), un actionneur (A) de commande des voiles (V) et un faisceau d’alimentation (F) de l’actionneur (A), le module d’entrée d’air piloté (M) comprenant une arête d’interface (I) disposée en avant de la traverse (T) en référence à l’axe de déplacement (X) et en dessous de la traverse (T) en référence à l’axe vertical (Z), le faisceau (F) étant disposé sur l’arête d’interface (I), caractérisé en ce que le faisceau (F) comprend un connecteur (C) équipé d’un premier relief de glissière (G1) ; l’arête d’interface (I) comprenant un deuxième relief de glissière (G2) coopérant avec le premier relief de glissière (G1) pour déplacer le connecteur (C) vers l’avant en référence à l’axe de déplacement (X) ; la traverse (T) comprenant une structure de poussoir (P) orientée vers l’avant coopérant avec le connecteur (C) pour pousser le connecteur (C) vers l’avant en référence à l’axe de déplacement (X). Véhicule automobile selon la revendication 1, caractérisé en ce que le connecteur (C) comprend une partie arrondie (C1), et la structure de poussoir (P) comprend une extrémité creuse (C2) coopérant par coopération de forme avec la partie arrondie (C1) pour pousser le connecteur (C). Véhicule automobile selon l’une quelconque des revendications 1 à 2, caractérisé en ce que le premier relief de glissière (G1) comprend une languette, et le deuxième relief de glissière (G2) comprend une rainure rectiligne agencée vers l’avant suivant l’axe de déplacement (X). Véhicule automobile selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le premier relief de glissière (G1) et le deuxième relief de glissière (G2) sont des structures de clippage fixées l’une à l’autre. Procédé de fabrication d’un véhicule automobile selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes : – une étape de mise en place d’un connecteur (C) équipé d’un premier relief de glissière (G1), sur le faisceau (F) ; – une étape de mise en place d’un deuxième relief de glissière (G2) sur l’arête d’interface (I), de sorte que le deuxième relief de glissière (G2) coopère avec le premier relief de glissière (G1) pour déplacer le connecteur (C) vers l’avant en référence à l’axe de déplacement (X) ; – une étape de mise en place d’une structure de poussoir (P) sur la traverse (T), de sorte que la structure de poussoir (P) soit orientée vers l’avant, et coopère avec le connecteur (C) pour pousser le connecteur (C) vers l’avant en référence à l’axe de déplacement (X).