INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Titre de l’invention : Dispositif de mise à l’eau ou d’émersion d’une structure flottante
L’invention vise un dispositif de mise à l’eau ou d’émersion (1) d’une structure flottante (2), comprenant au moins une rampe (4) présentant une première extrémité (4a), une deuxième extrémité (4b) opposée à la première extrémité (4a) ainsi qu'un dispositif de glissement (6) de la structure flottante (2) sur la rampe (4), le dispositif de mise à l’eau ou d’émersion (1) comprenant un organe de pivotement (8) de la rampe (4) relié à celle-ci en un point disposé entre la première extrémité (4a) et la deuxième extrémité (4b) de la rampe (4) et un dispositif de mise en mouvement (38) configuré pour générer un déplacement de la structure flottante (2) sur la rampe (4), le dispositif de mise à l’eau ou d’émersion (1) comprenant au moins un flotteur (10) relié à l’une des extrémités (4b) de la rampe (4) et au moins un moyen de gestion (12) de la flottabilité du flotteur (10).
La présente invention concerne un dispositif (1) d'aile gonflable, comprenant un bord (2) d'attaque pourvu d'un centre et s'étendant jusqu'à des extrémités (21) distales ; une voilure (5) solidaire dudit bord (2) d'attaque et s'étendant jusqu'à un bord (20) de fuite ; ledit bord (2) d'attaque étant pourvu d'un boudin (3) gonflable formant une structure symétrique pourvue de deux parties latérales reliées entre elles au centre de ladite structure ; chacune desdites parties latérales comprenant au moins une laize (10), chaque laize (10) comprenant un bord (100) longitudinal et un bord (101) longitudinal opposé ; caractérisé en ce que chacune desdites parties latérales comprend au moins deux laizes (11,12) longitudinales s'étendant depuis le centre jusqu'aux extrémités (21) distales dudit bord (2) d'attaque ; le bord (100) longitudinal d'une desdites laizes (11) étant relié au bord (101) longitudinal opposé de l'autre laize (12) adjacente, et réciproquement, au moyen de lignes de jonction.
Ensemble aérostat ique amélioré
L’invention concerne un ensemble aérostatique (1) comprenant :
- deux nacelles (2,3), à savoir une nacelle aérienne (2) et une nacelle marine (3),
la nacelle aérienne (2) comprend un ballon (5) dans un état dégonflé, une cartouche de gaz (6) pour son remplissage, un premier moyen de liaison (7) reliant le ballon (5) à la nacelle aérienne (2), un dispositif de mesures atmosphériques (8) et de transmission (12),
la nacelle marine (3) comprend au moins un dispositif d’alimentation (9) des dispositifs de mesures atmosphériques et de transmission,
L’invention concerne un dispositif (1) de maintien d’une planche de coffrage (P) dans le prolongement d’une paroi. Selon l’invention, le dispositif comprend : - une poignée (2) présentant deux extrémités définissant deux faces d’appui (3) contre la paroi, coplanaires entre elles ; - un support (4) de planche de coffrage (P), prolongeant la poignée (2), et s’étendant longitudinalement et parallèlement aux faces d’appui (3) en étant décalé du côté de la poignée (2) selon une direction orthogonale aux faces d’appui (3) et d’une distance correspondant à l’épaisseur de la planche de coffrage (P) ; - une fente (5) traversante, ménagée entre la poignée (2) et le support (4), et s’étendant transversalement par rapport au support (4) pour autoriser l’insertion, selon une direction perpendiculaire au support (4), d’une tirette crémaillère (6) présentant une extrémité repliée (6b) ; - un cliquet (7) positionné dans la fente (5) pour s’encliqueter avec une tirette crémaillère (6) insérée dans la fente (5) afin d’empêcher son retrait ; - une gâchette (9) reliée au cliquet (7) et actionnable pour passer le cliquet (7) dans une position de désencliquetage, écartée de la fente (5), et rappelée élastiquement dans une position d’encliquetage du cliquet (7) avec une tirette crémaillère (6)
Installation de piscine (1) comprenant : - des parois périphériques de bassin (20) disposées autour d’une paroi de fond de bassin (21) pour délimiter intérieurement un bassin (2) ; - des éléments de soutien (3) fixés extérieurement sur les parois périphériques de bassin et disposés autour du bassin ; - des tubes tampon (4) servant à un stockage d’eau et qui sont supportés par les éléments de soutien de manière à s’étendre autour du bassin ; - un réseau de récupération d’eau (6), par exemple de récupération d’eau pluviale et/ou d’eau sanitaire usagée, qui est connecté fluidiquement aux tubes tampon afin de les remplir en eau ; et - un système hydraulique de distribution qui est connecté fluidiquement aux tubes tampon et qui est muni d’au moins une pompe de distribution (70) pour distribuer l’eau stockée dans les tubes tampon (4).
STRUCTURE PHOTOVOLTAÏQUE POUR OMBRAGER UNE ZONE DE STATIONNEMENT DE VEHICULES
L’invention se rapporte à une structure (100) destinée à ombrager une zone de stationnement de véhicules comprenant :
Un ensemble solaire (110) comprenant une pluralité de panneaux solaires photovoltaïques (111) ; Un ensemble support comprenant : au moins deux supports primaires (121,122) espacés selon une première direction (D 1 ) et comprenant chacun une première poutre primaire (P p1 ) et une deuxième poutre primaire (P p2 ) un support secondaire (130) pour supporter les panneaux solaires photovoltaïques (111) et comprenant une pluralité de premières poutres secondaires s’étendant parallèlement à la première direction (D 1 ).
La serrure de porte de l'une des revendications précédentes, permet d'être compatible avec d'autres applications mobiles pour une utilisation plus étendue, comme la gestion de systèmes de sécurité ou de domotique.
La serrure de porte connectée selon la présente invention offre plusieurs avantages par rapport aux serrures traditionnelles. Elle permet un contrôle plus spécifique des accès grâce à la possibilité de programmer des codes à durée de validité limitée et elle permet une utilisation plus étendue grâce à la compatibilité avec d'autres applications mobiles. De plus, la serrure de porte connectée peut être utilisée avec les smartphones et autres dispositifs mobiles couramment utilisés par les utilisateurs.
En résumé, connecter la serrure de porte connectée à une application tierce peut offrir des avantages pratiques, tels que la gestion des locations à distance, la simplification de la gestion des clés, une meilleure sécurité et l'automatisation des processus.
SYSTÈME DE PORTE BASCULANTE AVEC SYSTÈME D’AMORTISSEMENT
L’invention concerne un système de porte (160) pour une machine de traitement (100) et comportant un châssis secondaire (202) présentant une butée (302a-b, 402a-b), une porte (162) avec un battant (164) et un arbre (304) monté mobile en rotation autour d’un axe de basculement (50) sur le châssis secondaire (202) entre une position fermée où le battant (164) s’étend verticalement et une position ouverte où le battant (164) s’étend horizontalement et où en position fermée, l’arbre (304) est en partie basse du battant (164), et où l’arbre (304) présente sur sa périphérie, une excroissance (306), où en position fermée, l’excroissance (306) n’est pas plaquée contre ladite butée (302a-b, 402a-b) et où en position ouverte, l’excroissance (306) est plaquée contre ladite butée (302a-b, 402a-b).
V is pour plaque d’ostéosynthèse
L’invention se rapporte à une vis (1) pour plaque d’ostéosynthèse comprenant une tête (6) de vis comprenant un filetage (18) de tête de vis, le filetage (18) étant interrompu par au moins une rainure (26a) obtenue au moyen d’un outil à rainurer configuré pour former une rainure en V, et une tige (8) s’étendant depuis la tête (6) de vis et comprenant un filetage (54) de tige.
Procédé de fabrication d’une gouttière dentaire corrective personnalisée permettant de corriger le système bucco-dentaire d’un patient, le procédé étant mis en œuvre par un système informatique, caractérisé en ce qu’il comporte les étapes suivantes :
(1) réception d'un modèle 3D initial du système bucco-dentaire du patient ;
(2) détermination de facteurs diagnostiques fonctionnels, orthopédiques et orthodontiques ;
(3) détermination de paramètres correctifs à partir de ces facteurs ;
(4) génération d'un modèle 3D correctif à partir du modèle initial, des paramètres correctifs et des facteurs diagnostiques ;
(5) génération d’au moins un modèle 3D d’une gouttière corrective personnalisée pour transformer le modèle initial en modèle correctif ;
(6) fabrication d’une gouttière corrective à partir du modèle 3D d'une gouttière dentaire personnalisée.
Composition (C) comprenant pour 100% massique : de 20% massique à 80% massique d’au moins un sphingolipide (a1), de 10% massique à 50% massique, de digalactosyldiacylglycérol (a2), et de 1% massique à 30% massique d’au moins un phospholipide (a3), pour son utilisation dans une méthode de traitement thérapeutique destinée à favoriser la pousse des cheveux. Composition pharmaceutique (Cp) et complément alimentaire (Ca) comprenant ladite composition (C). Utilisation non-thérapeutique dudit complément alimentaire (Ca) et procédé non-thérapeutique de mise œuvre.
Composition (C) comprenant pour 100% massique : de 20% massique à 80% massique d’au moins un sphingolipide (a1), de 10% massique à 50% massique, de digalactosyldiacylglycérol (a2), et de 1% massique à 30% massique d’au moins un phospholipide (a3), pour son utilisation dans une méthode de traitement thérapeutique destinée à favoriser la force des cheveux. Composition pharmaceutique (Cp) et complément alimentaire (Ca) comprenant ladite composition (C). Utilisation non-thérapeutique dudit complément alimentaire (Ca) et procédé non-thérapeutique de mise œuvre.
Composition (C) comprenant pour 100% massique : de 20% massique à 80% massique d’au moins un sphingolipide (a1), de 10% massique à 50% massique, de digalactosyldiacylglycérol (a2), et de 1% massique à 30% massique d’au moins un phospholipide (a3), pour son utilisation dans une méthode de traitement thérapeutique destinée à prévenir ou limiter la production de sébum au niveau du cuir chevelu. Composition pharmaceutique (Cp) et complément alimentaire (Ca) comprenant ladite composition (C). Utilisation non-thérapeutique dudit complément alimentaire (Ca) et procédé non-thérapeutique de mise œuvre.
La présente invention concerne des oxylipines pour leur utilisation dans le traitement de la séborrhée et/ou de l’acné, les oxylipines étant plus particulièrement présentes dans un extrait végétal oléagineux, de préférence enrichi en oxylipines.
La présente invention concerne également une composition dermo-cosmétique ou dermatologique comprenant au moins une oxylipine, de préférence issue d’un végétal oléagineux, avec au moins un excipient dermo-cosmétiquement ou dermatologiquement acceptable, pour son utilisation dans le traitement de la séborrhée et/ou de l’acné.
L’invention concerne une méthode de préparation d’une couche primaire de cathode combinant deux agents liants polyacryliques de masses moléculaires différentes et des particules de carbone. L’invention concerne également une composition adaptée à cette méthode ainsi qu’une cathode utilisable pour la fabrication de cellules pour batterie secondaire.
L’invention concerne un dispositif d'égalisation de pression (100, 200, 300, 400, 500) pour un boîtier de batterie (1). Le dispositif comprend une cage (101, 201, 301, 401, 501) décrivant un passage de fluide (102, 202, 302, 402, 502), un couvercle (103, 203, 303, 403, 503) monté sur la cage et une membrane (104, 204, 304, 404, 504) couvrant le passage du fluide pour égaliser la pression à l'intérieur du boîtier avec la pression ambiante à l'extérieur du boîtier. Le couvercle est mobile entre une configuration de test, dans laquelle l'air peut s'échapper par un passage de dérivation, et une configuration opérationnelle, dans laquelle le passage de dérivation est fermé mais l'air peut s'échapper par la membrane.
Figure pour l'abrégé : FIG. 2.
Plaque bipolaire pour une pile à combustible, ainsi que pile à combustible comprenant de telle s plaque s bipolaire s et procédé de fabrication d’une telle pile à combustible
Cette plaque bipolaire comporte deux plaques, anodique et cathodique, pourvues de canaux pour la circulation d’un fluide réactif.
Cellule d’électrolyse d’eau à membrane électrolytique polymère PEM pour la production d’hydrogène, comprenant une membrane d’échange protonique 11, un compartiment d’anode 12 en contact avec la membrane, un compartiment de cathode 13 en contact avec la membrane d’échange protonique 11, et une première plaque 6 conductrice en contact avec le compartiment d’anode 12 et une deuxième plaque 7 conductrice en contact avec le compartiment de cathode 13, la membrane d’échange protonique 11, le compartiment d’anode 12 et le compartiment de cathode 13 étant maintenus serrés entre la première plaque 6 et la deuxième plaque 7 conductrices, lesdites première et deuxième plaques 6, 7 conductrices étant monopolaires, ladite cellule 1 comprenant un bâti 8 périphérique fixé aux première et deuxième plaques 6, 7 conductrices et maintenant serrées lesdites première et deuxième plaques 6, 7 conductrices, le bâti 8 comprenant au moins deux ouvertures débouchant dans le compartiment d’anode 12 et dans deux canaux 20 respectifs et au moins deux ouvertures débouchant dans le compartiment de cathode 13 et dans deux autres canaux 20 respectifs, les canaux 20 étant parallèles.
Selon un aspect, il est proposé un dispositif émetteur de charge configuré pour réaliser une charge sans fil par champ proche d’un dispositif récepteur de puissance, le dispositif émetteur de charge comprenant un circuit de sécurisation de charge (CSC) comportant : - un circuit de détection (LPCD) configuré pour détecter un déplacement du dispositif récepteur de puissance par rapport au dispositif émetteur de charge, - un circuit de contrôle de charge (LGC) configuré pour stopper la charge lorsqu’un déplacement du dispositif récepteur de puissance est détecté.
Titre : Rotor de machine électrique et machine électrique équipée d’un tel rotor
Rotor de machine électrique comportant un corps de base concentrique à un arbre de rotor, et formant des poches d’aimant (18) avec une paroi intérieure recevant les aimants permanents (16) pour former les pôles magnétiques (44) du rotor. Le corps de base comporte des lamelles de tôle empilées axialement et s’étendant sur toute la périphérie (12), sur la paroi intérieure, des éléments de maintien sont formés en une seule pièce avec au moins une zone de pression (25) et au moins un espace libre (26) voisin contre lesquels s’appuie l’aimant permanent (16).
Dans la poche d’aimant (18), les lamelles de tôle qui se succèdent directement axialement, ont une alternance de zones de pression (25) et d’espaces libres (26) selon la direction axiale.
L’invention concerne un procédé de traitement de biomasse lignocellulosique avec b) une étape de prétraitement acide ou neutre de la biomasse pour produire une biomasse prétraitée acide ou neutre, en alternance avec b’) une étape de prétraitement basique de la biomasse préalablement mise dans des conditions acide, neutre ou basique pour produire une biomasse prétraitée basique, puis c) une étape d’hydrolyse enzymatique de la biomasse prétraitée acide ou et/ou de la biomasse prétraitée basique pour obtenir une biomasse hydrolysée d) une étape de séparation solide/liquide de la biomasse hydrolysée issue de l’étape c) sous forme de sucre(s) ou une étape de séparation solide/liquide de de la biomasse hydrolysée sous forme de sucre(s) issue de l’étape c) puis traitée dans des étapes postérieures à l’étape c) d’hydrolyse enzymatique, afin d’obtenir un jus séparé et un résidu solide non converti, e) une étape de recyclage du résidu solide vers l’étape b’) de prétraitement basique.
Procédé de production de sucre à partir de betteraves
Procédé de production de sucre à partir de betteraves (B), le procédé comprenant les étapes selon lesquelles on fournit au moins un lot de betteraves ; on réalise au moins une étape de pressage des betteraves de manière à extraire un jus sucré (Js 1 ) ; on filtre le jus sucré à l’aide d’au moins une membrane filtrante (18); on concentre le jus sucré filtré (Jsf) par évaporation de manière à obtenir un jus filtré concentré (Jsfc) ayant une concentration en matière sèche supérieure à un seuil de concentration prédéterminé; on réalise une étape de cristallisation dans laquelle on chauffe le jus filtré concentré sous vide afin d’évaporer le liquide résiduel contenu dans le jus filtré concentré, la chauffe étant poursuivie jusqu’à obtenir un sucre cristallisé intégral (C) ayant un taux d’humidité compris entre 0% à 10%.
L’invention concerne un procédé (100) de dépôt d’un revêtement (R) métallique par projection thermique qui comprend les étapes suivantes, dans cet ordre :
- fournir une surface (S) à revêtir (110), un réservoir (2) pour un mélange et un dispositif (1) de projection métallique relié au réservoir, le mélange comportant des particules métalliques (PMe), et des particules minérales (PMi) de forme ellipsoïdale ayant un indice de dureté supérieur à un indice de dureté de la surface, et un point de fusion strictement supérieur au point de fusion des particules métalliques,
- chauffer le mélange (120) à une température inférieure au point de fusion des particules métalliques par l’intermédiaire du gaz neutre, de sorte à obtenir des particules métalliques partiellement ramollies et ductiles,
- projeter le mélange (130) à travers la buse (20) de sorte à former un jet de matière en direction de la surface et à former le revêtement métallique sur cette surface.
L’invention concerne un procédé de production d’hydrogène par électrolyse de vapeur d’eau, en utilisant la chaleur d’un effluent chaud (102) rejeté par une installation industrielle, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :
échange thermique, dans un échangeur thermique (106), entre ledit effluent chaud (102) et un flux d’eau (104) pour produire un premier flux de vapeur d’eau (108), cogénération d’électricité (118) et d’un deuxième flux de vapeur d’eau (116) par une unité de cogénération (110) alimentée par ledit premier flux de vapeur d’eau (108), et électrolyse d’au moins une partie dudit deuxième flux de vapeur d’eau (116) dans une unité d’électrolyse (120) alimentée par ladite électricité (118), pour produire un flux d’hydrogène et un flux riche en oxygène.
Elle concerne également un système (100) mettant en œuvre un tel procédé et une installation mettant en œuvre un tel système (100).
Dispositif d’introduction d’un clou dentaire et un kit associé.
L’invention concerne un dispositif d’introduction (10) d’un clou dentaire (1) comprenant un manche (11) s’étendant suivant un premier axe longitudinal (12) et formant une poignée présentant une extrémité distale (14) opposée longitudinalement à une extrémité proximale (13) caractérisé en ce qu’il comprend une tige fonctionnelle (15) s’étendant suivant un deuxième axe longitudinal (16) et fixée dans sa portion médiane (17) ( de manière non amovible/ monobloc) à l’extrémité distale (13) du manche (11), la tige fonctionnelle (15) présentant une tête de connexion (19) configurée pour coopérer avec un impacteur automatique (100) et formée à une extrémité proximale (18) opposée longitudinalement à une extrémité distale (20) configurée pour coopérer avec une tête (2) de clou dentaire (1).
L’invention trouvera son application pour la reconstruction d’os alvéolaires de la mâchoire supérieure ou de la mâchoire inférieure et notamment pour la fixation de membrane résorbable ou non.
Dispositif permettant aux personnes présentant une amputation partielle d'avoir une alternative aux appareillage sur mesure.
L'invention concerne une technique permettant de réaliser un manchon de série pour amputation partielle de pied à insérer dans une chaussure du commerce.
Le Manchon est réalisé à partir d'une bibliothèque de forme numérique de pieds amputés sur lesquels un manchon en 3D est conceptualisé.
Ce manchon sous forme virtuelle prend forme dans un matériau souple grâce à l’impression 3D.
Dispositif permettant aux personnes presentant une amputation partielle d'avoir une alternative aux appareillage sur mesure
L'invention concerne une technique permettant de realiser un manchon de serie pour amputation partielle de pied a inserer dans une chaussure du commerce
Le Manchon est réalisé à partir d'une bibliotheque de forme numérique de pieds amputé sur lesquel un manchon en 3D est conceptualisé
Ce manchon sous forme virtuelle prend forme dans un matériau souple grace à l'impressions 3D
La coupe (1) possède une ouverture bordée d’un bourrelet arrondi (11) comme joint contre la paroi vaginale (4), un orifice (21) d’entrée d’air dans la coupe. L’orifice (21) est écarté de la paroi (14) de la coupe (1) et communique avec une entrée d’air (20) préservant la fonction de joint du bourrelet (11). Il est ménagé dans la coupe un conduit de cheminée (16), avec la dite entrée d’air (20) comme entrée d’air du conduit de cheminée et ledit orifice (21) d’entrée d’air dans la coupe comme sortie d’air du conduit de cheminée (16). Le conduit de cheminée (16) s’étend dans un fourreau (15) à l’intérieur de la coupe (1). La coupe peut être extraite du vagin sans difficulté ni douleur.
La présente invention a pour objet de nouveaux composés appelés pro-ligands ou ligands inactivés de formule (I) telle que définie à la revendication 1.
La présente invention concerne un dispositif lumineux d’un véhicule automobile, comprenant :
un premier ensemble lumineux (2) comprenant une première source lumineuse (22) et un premier guide lumineux (4) comprenant une première surface d’entrée (16) et une première surface de sortie (6), le premier guide lumineux (4) étant configuré pour générer un premier faisceau lumineux (26) s’étendant selon une première direction (X), un deuxième ensemble lumineux (3) comprenant une deuxième source lumineuse (27) et un deuxième guide lumineux (5),
caractérisé en ce que le premier guide lumineux (4) comprend une portion principale (14) comprenant la première surface d’entrée (16), la portion principale (14) étant superposée au deuxième guide lumineux (5) selon la première direction (X), et une portion périphérique (15) comprenant la première surface de sortie (6), la portion périphérique (15) étant adjacente au deuxième guide lumineux (5).
Un dispositif de signalisation (DS) équipe un bloc optique (BO) de véhicule comprenant un boîtier principal (BP), et comprend un boîtier auxiliaire (BA) installé dans le boîtier principal (BP) et muni d’éléments de positionnement et d’éléments de couplage, au moins deux éléments photométriques (EP1-EP2) participant à des fonctions photométriques et installés dans le boîtier auxiliaire (BA) à des niveaux différents d’un empilement, et une carte électronique (CE) et un écran de séparation (ES) placés dans l’empilement entre les éléments photométriques (EP1-EP2) et respectivement munie de composants participant à la génération contrôlée de photons alimentant les éléments photométriques (EP1-EP2) et isolant ces derniers l’un de l’autre. Ces éléments photométriques (EP1-EP2), carte électronique (CE) et écran de séparation (ES) ont une forme générale plane et sont positionnés et/ou immobilisés dans le boîtier auxiliaire (BA) par coopération avec des éléments de positionnement et/ou éléments de couplage correspondants.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un ensemble de rétroviseurs extérieurs (101, 102) d’un véhicule (10) configuré pour communiquer avec un dispositif distant (11, 12) via une connexion sans fil. A cet effet, un état de déploiement de l’ensemble de rétroviseurs extérieurs (101, 102) correspondant à un état déployé d’au moins un rétroviseur extérieur est détecté. Un ensemble d’informations relatives au verrouillage du véhicule (10), à l’état de fonctionnement du moteur, à la détection d’une clé main libre (12) et à la présence d’occupant dans le véhicule (10) sont vérifiées et une alerte est transmise en fonction du résultat de la vérification.