INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne une structure de protection (1) pour abri extérieur comportant un cadre périphérique (2), une membrane de recouvrement (4) configurée pour s’étendre au moins en partie à l’intérieur d’un espace interne (15), et un dispositif de tension (5) configuré pour assurer la mise sous tension de la membrane de recouvrement (4) et comprenant au moins un arceau (3) relié mécaniquement et supporté par le cadre périphérique (2). L’au moins un arceau (3) est mobile en rotation par rapport au cadre périphérique (2) autour d’un axe de rotation (A) entre une position d’installation dans laquelle l’au moins un arceau (3) n’est pas en contact avec la membrane de recouvrement (4), et une position d’utilisation dans laquelle l’au moins un arceau (3) est configuré pour être en appui contre la membrane de recouvrement (4) et pour faire saillie par rapport au cadre périphérique (2).
Système pour la fabrication d’un élément en béton et procédé de coffrage associé
Système pour la fabrication d’un élément en béton comprenant une installation de coffrage (2), comportant un support coffrant (20) définissant une surface de coffrage (22), et délimitant un volume (V) de réception du béton. L’installation comprend une bâche (4) pour la protection de la surface de coffrage définissant deux bords longitudinaux (44A) sur sa longueur et deux bords transversaux (42A) sur sa largeur. Le système comprend un dispositif de fixation (6), configuré pour fixer la bâche sur le support coffrant, au niveau d’un premier bord transversal de la bâche, et un dispositif de tension configuré pour exercer sur la bâche, au niveau d’un deuxième bord transversal opposé au premier bord transversal, un effort de tension et de placage de la bâche sur la surface de coffrage du support coffrant.
Cabine privatisable pour téléconsultation médicale et procédé de privatisation sécurisée de la cabine.
L’invention porte principalement sur une cabine privatisable (1) pour effectuer une téléconsultation médicale, comprenant un bâti (2) et une porte d’accès (3), des moyens de condamnation (4) de la porte (3) actionnables entre un état verrouillé et un état déverrouillé, une borne de téléconsultation médicale (5) configurée pour être reliée à un réseau informatique distant, des moyens de détection d’un utilisateur (6) à l’intérieur de la cabine (1), des moyens de commande (8) reliés aux moyens de condamnation (4) de la porte (3) et aux moyens de détection de l’utilisateur (6), et qui sont configurés pour générer un niveau de corrélation entre des données issues d’une part des moyens de détection (6, 7) et d’autre part des moyens de condamnation (4) et, si le niveau de corrélation est inférieur à un seuil déterminé, pour générer un signal d’alerte et l’envoyer par le réseau distant.
L’invention concerne une structure (11) multi-couches pour bassin de baignade destinée à être insérée dans une fosse creusée dans le sol et à contenir un volume d'eau, ladite structure (11) étant délimitée par des parois latérales (121) et une paroi de fond (122) munies de renforts (110), chaque paroi de la structure (11) comprenant de façon superposée :
- une couche d’étanchéité, dit liner, (C1) sur sa face destinée à venir au contact de l’eau,
- une couche intermédiaire de lissage (C2), et
- au moins une couche externe d’isolation (C3, C4) destinée à venir au contact d’une paroi de la fosse.
La présente invention concerne un cylindre de serrure (10) comprenant un stator (16) et un rotor (24). Ledit rotor présente une première extrémité (26) opposée à une seconde extrémité (28) et un chemin de passage de clé délimitant deux portions de rotor (34, 36), l’une (34) desdites portions et ledit stator (16) comportant des organes de verrouillage radiaux (38, 40), ledit stator (16) et ledit rotor (24) présentant une pluralité de prédécoupes (106, 108) entre ladite première extrémité (26) et ladite seconde extrémité (28). L’autre portion de rotor (36) comprend une pluralité de lamelles codées (44) montées mobiles et s’étendant partiellement dans ledit chemin de passage (32) ; deux clavettes (52, 54) coaxiales coopérant avec ladite pluralité de lamelles codées (44) et avec ledit stator (16) ; et lesdites deux clavettes (52, 54) sont isolées l’une de l’autre par une cloison (70) située entre la section de prédécoupe et ladite seconde extrémité (28).
dans laquelle le taux de résine hydrocarbonée tackifiante est compris dans un domaine allant de 0,5 pce à 20 pce d'une .
COMPOSITIONS DE SOLVANTS
La présente invention concerne une composition de solvants pour peintures à base de solvants ou autres revêtements qui se caractérise en ce qu’elle comprend une combinaison de glutarate de diméthyle et d’au moins un autre composé choisi parmi l’acétate d’isobutyle, le lactate d’éthyle, le diméthyl 2-méthylglutarate, le 2-methyltétrahydrofurane, l’acétate d’éthyle, l’éther méthylique de cyclopentyle, le diethoxymethane, le carbonate de diméthyle, le succinate de diméthyle, l’alcool benzylique, l’adipate de diméthyle, le triacétate de glycérol.
La présente invention concerne un substrat de décollement (3) pour une feuille adhésive avec une couche adhésive structurée (6), un agencement de feuille adhésive (1), un procédé de fabrication d’un substrat de décollement (3) ainsi qu’un procédé de fabrication d’un agencement de feuille adhésive (1).
Le substrat de décollement (3) est réalisé en papier et présente une couche en silicone qui forme une surface de contact pour la couche adhésive structurée (6). Le papier présente une structure gravée dans le papier qui est complémentaire à la structure de la couche adhésive (6).
Procédé de production de distillats moyens et de naphta à partir d’une charge mixte comportant une fraction lourde d’hydrocarbures d’origine fossile dont au moins 50% poids des composés présentent un point d’ébullition initial supérieur à 300°C et un point d’ébullition final inférieur à 700°C, et de moins de 50% poids une fraction d’huile de pyrolyse de plastique et/ou de pneus et/ou de combustibles solides de récupération ayant une teneur en composés aromatiques supérieure à 30% poids, comprenant les étapes suivantes :
a) une étape d’hydrotraitement de la charge mixte pour obtenir un effluent d’hydrotraité ;
b) une étape d’hydrocraquage de l’effluent hydrotraité pour obtenir un effluent hydrocraqué ;
c) une étape de séparation d’effluent hydrocraqué pour produire au moins un effluent gazeux comprenant de l’hydrogène et au moins un effluent liquide ;
d) une étape de fractionnement pour produire une coupe naphta et une coupe distillats moyens.
Procédé de production de distillats moyens et de naphta à partir d’une charge mixte comportant une fraction lourde d’hydrocarbures d’origine fossile dont au moins 50% poids des composés présentent un point d’ébullition initial supérieur à 300°C et un point d’ébullition final inférieur à 700°C, et de moins de 50% poids une fraction d’huile de pyrolyse de plastique et/ou de pneus et/ou de combustibles solides de récupération ayant une teneur en composés paraffiniques et oléfiniques supérieure à 60% poids, comprenant les étapes suivantes :
L’invention concerne un dispositif pour la caractérisation d’un capteur pouvant réaliser des mesures de force ou de masse en dynamique, par exemple un capteur de force (12), comportant :
-des moyens (8) magnétiques pour générer un champ magnétique selon au moins un axe (XX’);
-des moyens (22-24) pour mesurer un signal représentatif d’une force, en traction ou en compression, appliquée à un capteur de force sans contact, directement à l’aide desdits moyens magnétiques.
Elément interférométrique (EI) destiné à un dispositif de détection d’au moins un composé (C) présentant une absorption résonante sur une région spectrale prédéterminée centrée sur une longueur d’onde de résonance , ledit élément interférométrique comprenant un sous ensemble de détection (SE) optimisé pour ladite longueur d’onde de résonance et comprenant :
une pluralité de cavités optiques de type Fabry-Pérot résonantes à ladite longueur d’onde de résonance chaque cavité comprenant une couche réfléchissante (CR) à ladite longueur d’onde de résonance et une couche partiellement transparente (CT) à ladite longueur d’onde de résonance , la couche partiellement transparente des cavités sensibles étant perméable au(x) composé(s) à détecter (C) une couche d’encapsulation imperméable au(x) composé(s) à détecter (C) et encapsulant un premier sous ensemble de cavité(s) optique(s), dites cavités références, de manière à ce que chaque cavité référence soit dépourvu dudit composé à détecter entre la couche réfléchissante (CR) et la couche partiellement transparente, la couche d’encapsulation n’encapsulant pas un second sous ensemble de cavité(s) optique(s), dites cavités sensibles, de manière à ce que chaque cavité sensible puisse comprendre le ou les composé(s) à détecter (C) entre la couche réfléchissante (CR) et la couche partiellement transparente.
L’invention concerne un procédé pour mettre en œuvre des tests d'emballement thermique pour une batterie électrique surveillée par un système de surveillance de batterie, caractérisé en ce que l’on déroule, sur un type de batterie prédéfini, en ayant à disposition plusieurs exemplaires de batteries ayant le type de batterie prédéfini, des tests successifs suivant une logique de séquençage de tests, où les conditions initiales d’un test à réaliser dépendent du résultat du test précédemment réalisé, notamment du point de vue de l’état de charge initial de la batterie pour lequel on utilise une logique de dichotomie.
L’invention concerne un système de détection (1) comprenant une antenne réseau à commande de phase (12) comprenant des éléments rayonnants unitaires, ledit système étant adapté pour, à chaque cycle, diriger successivement, par l’application successive d’une première et deuxième lois de phase déterminée aux signaux électriques d’alimentation de l’antenne réseau, le rayonnement d’antenne vers une première zone cible (Z1), puis une deuxième zone cible (Z2) disjointe de la première zone cible (Z1) et déterminer une image de chaque zone cible (Z1) en fonction des échos reçus depuis chacune des première et deuxième zones cibles.
L’invention porte sur un combineur spectral monomode, comportant :
-au moins deux fibres optiques d’entrées (3) chacune étant adaptée pour s’interfacer avec une fibre optique amont (9) destinée à injecter un signal lumineux monomode,
-une unique fibre optique de sortie (5) adaptée pour s’interfacer avec une fibre optique aval (11) monomode sélectionnée pour transporter l’un quelconque des signaux lumineux monomodes injectés, et
-une fibre optique de liaison (7) reliant les fibres optiques d’entrées à l’unique fibre optique de sortie, et en ce qu’au moins une fibre optique d’entrée (3) est adaptée pour être connectée de manière alignée avec une fibre optique amont (9) pouvant être destiné à injecter un signal lumineux monomode ayant une longueur d’onde inférieure à la longueur d’onde de coupure de la fibre optique d’entrée.
- Procédé et dispositif de génération d’un plan d’installation (2) d’une application logicielle (3) dans un calculateur (4) à l’aide d’un ordonnancement optimisé d’une pluralité de processus applicatifs élémentaires (PAE) formant ladite application logicielle(3).
- Le procédé comporte au moins une étape d’acquisition pour acquérir des paramètres d’entrée (9), une étape d’initialisation pour établir, à partir des paramètres d’entrée (9), des jeux de paramètres (SET1, SET2) caractérisant les PAE de la pluralité de PAE et des unité temporelles (MIF) du calculateur(4), une suite d’étapes itérative pour ordonnancer les PAE de la pluralité de PAE, chaque itération comprenant une détermination d’une priorité d’ordonnancement pour chacun des PAE, un classement des PAE selon l’ordre de priorité, une allocation du premier PAE du classement à une MIF du calculateur (4) et une mise à jour des jeux de paramètres (SET1,SET2), ledit procédé comprenant également une étape de génération pour générer la plan d’installation (2) à l’aide de l’ordonnancement réalisé à la suite d’étapes, ledit procédé permettant d’obtenir, de manière simple, rapide et automatique, un ordonnancement optimisé de la pluralité de PAE de l’application logicielle (3), c’est-à-dire un ordonnancement qui maximise une marge à l’évolution du calculateur (4).
L’invention concerne un dispositif d’estimation de profondeurs à partir d’au moins deux images (img1, img2) captées par au moins une caméra, le dispositif comportant un réseau de neurones récurrent implémenté sur un ordinateur et comprenant : – un module (10a-10c) d’extraction de caractéristiques des images (img1, img2) ; – une unité de correspondance (11) configurée pour déterminer des évolutions possibles de position et de déplacements (M1, M2, Mn) entre les caractéristiques des images (img1, img2) ; – une unité récurrente (13) permettant de déterminer une correction (Δp-1) d’une matrice d’inverse de profondeur (P-1) en fonction des évolutions possibles de position et de déplacements entre les caractéristiques des images issues de l’unité de correspondance et d’éléments de contexte ; et – une unité optique (16), intégrant les propriétés optiques (Opt1, Opt2, Pos), configurée pour transmettre, à ladite unité récurrente, les évolutions possibles de position et de déplacements en intégrant lesdites propriétés optiques.
Figure pour l’abrégé : Fig.4.
Procédé et dispositif de traitement automatisé d’une ou plusieurs alertes dans un aéronef
Un aspect de l’invention concerne un procédé de traitement automatisé d’une ou plusieurs alertes dans un aéronef, une alerte étant associée à un événement relatif à l’état de l’aéronef, un événement pouvant être associé à une ou plusieurs alertes, le procédé étant mis en œuvre par un système de traitement automatisé comprenant un ou plusieurs panneaux de commandes numérisés et une unité de calcul, le procédé comprenant une étape de préparation du traitement des alertes ; une étape d’évaluation d’une ou plusieurs procédures associées à chaque alerte ; une étape de sélection d’un mode d’exécution des procédures à mettre en œuvre parmi un mode manuel dans lequel les actions associées à chaque procédure sont exécutées par l’utilisateur lui-même et un mode automatique dans lequel les actions associées à chaque procédure sont exécutées par le système de traitement automatisé ; une étape d’exécution des procédures de la liste ordonnée des procédures à mettre en œuvre, cette exécution s’effectuant conformément à l’ordonnancement de ladite liste lorsque le mode d’exécution automatique est sélectionné par l’utilisateur ; une étape d’affichage des actions mises en œuvre lors de l’étape précédente, des changements obtenus et/ attendus associés à chacune de ces actions et de l’adéquation entre les changements obtenus et les changements attendus.
L’invention porte sur un procédé de gestion, au moyen d’un système informatique (100), de la mise à jour d’une fonctionnalité de conduite autonome fournie par un appareillage d’aide à la conduite (10) d’un premier véhicule automobile (1), ledit système comprenant un dispositif de surveillance (200) embarqué à bord d’un second véhicule automobile (2) et un serveur (300) distant du premier et du second véhicule. L’invention porte également sur un système informatique (100) mettant en œuvre un tel procédé.
Procédé (1) mis en œuvre par ordinateur de gestion du démantèlement d’un ouvrage, tel qu’un bâtiment, comprenant :
Une étape de fourniture (10) d’une représentation numérique dudit ouvrage ; Une étape de recensement (11) d’une pluralité de ressources présentes dans ledit ouvrage, Pour chaque matériau associé à au moins une ressource recensée, une étape de calcul (12) d’une valeur représentative de la quantité totale dudit matériau recensée dans l’ouvrage ; Une étape d’établissement (13) d’au moins un ensemble de données de synthèse des ressources recensées, adapté pour optimiser le démantèlement dudit ouvrage.
L’invention se rapporte à un procédé de traitement de réduction de canaux d’un signal stéréophonique pour obtenir un signal monophonique, comprenant ce qui suit : - application (610, 611), à une trame courante dudit signal, de deux (T1 ou T2, T3) traitements de réduction de canaux, l’un utilisant un filtrage du signal stéréophonique et l’autre non,
- sélection (612) d’un desdits traitements à appliquer à la trame courante, ladite sélection étant mise en œuvre en fonction de :
-- la présence ou non d’au moins une transition dans le signal stéréophonique, ou
- un deuxième moyen de liaison (10) reliant les deux nacelles (2,3),
l’ensemble aérostatique (1) est configuré pour déclencher le remplissage du ballon (5) par la cartouche de gaz (6) et le déverrouillage de moyens de verrouillage/déverrouillage (4) lorsqu’un amerrissage est détecté par des moyens de détection (8) d’amerrissage pour séparer les nacelles (2,3), de sorte qu’elles soient reliées entre elles uniquement par le deuxième moyen de liaison (10).
Train roulant pour véhicule (1) comprenant un support d’essieu (5), un essieu (6) monté mobile en rotation dans le support d’essieu, une roue (10) montée fixe à une extrémité libre de l’essieu, et un dispositif d’entraînement (100, 100’) en rotation de la roue agencé à l’intérieur d’un espace annulaire (20) défini par l’essieu et la roue.
Atterrisseur (2) d’aéronef et aéronef (1) équipés d’un tel train roulant.
Train roulant pour véhicule (1) comprenant un support d’essieu (5) dans lequel un essieu (6) est monté mobile en rotation, l’essieu comprenant une première extrémité sur laquelle est montée fixe une roue (10), et une deuxième extrémité, opposée à la première extrémité, reliée à un dispositif d’entraînement (100, 100’, 100’’) agencé pour entraîner en rotation l’essieu.
L’invention concerne un ensemble (100) comportant une aile (104) avec un panneau d’intrados (216) et un panneau d’extrados (214) et un mât réacteur (106) comportant une structure primaire (202) fixée à ladite aile (104) au moyen d’une embase de fixation (270). Ladite embase de fixation (270) comporte des quatrièmes chapes de fixation (302) tandis que la structure primaire (202) porte des quatrièmes ferrures (301), lesdites quatrièmes chapes de fixation (302) étant solidarisées auxdites quatrièmes ferrures (301) au moyen de quatrièmes bielles (303).
Avec un tel mât réacteur, il est possible de réduire les dimensions de la structure primaire, permettant et facilitant ainsi la fixation de turboréacteur de grandes dimensions à l’aile de l’aéronef.
Dispositif de ventilation comportant au moins un volet à fermeture automatique, aéronef comprenant au moins un tel dispositif de ventilation
L'invention a pour objet un dispositif de ventilation comportant :
une grille de ventilation (32) comprenant un cadre (38) délimitant au moins une ouverture (42) au moins un volet (44) configuré pour occuper un état ouvert dans lequel le volet (44) dégage au moins partiellement l’ouverture (42) et un état fermé dans lequel le volet (44) obture l’ouverture (42), au moins une articulation (46) reliant le volet (44) et le cadre (38), un système de maintien en position fermée (48) déformable élastiquement configuré pour pousser et maintenir le volet (44) à l’état fermé, un système de maintien en position ouverte (50) fusible, configuré pour maintenir le volet (44) à l’état ouvert à l’encontre du système de maintien en position fermée (48), permettant d’obtenir une fermeture automatique du volet.
L’invention consiste essentiellement à intégrer dans un dispositif électrochimique à empilement de cellules électrochimiques élémentaires, au niveau de la périphérie d’au moins un de préférence de chaque interconnecteur entre deux cellules adjacentes dans l’empilement, une sonde montable/démontable en tant qu’interface de mesure de tension électrique de cellule, par simple insertion/désinsertion qui peut être manuelle, dans une contreforme au sein de l’interconnecteur.
L’invention concerne un système (1) de production d’énergie électrique comportant :
une pile à combustible (2) comportant un collecteur d’entrée de fluide réactif (7) et un collecteur de sortie de fluide réactif (8) ; une conduite amont de fluide réactif (4) ; une première vanne (3) montée dans la conduite amont de fluide réactif (4) entre une entrée de vanne et une sortie de vanne ; une conduite aval de fluide réactif (6), ayant une première extrémité de conduite aval et une deuxième extrémité de conduite aval, la première extrémité de conduite aval étant reliée fluidiquement au collecteur de sortie de fluide réactif (8) ; et une première capacité tampon (5) reliée fluidiquement à la deuxième extrémité de conduite aval, pour permettre un échange fluidique entre la pile à combustible (2) et la première capacité tampon (5).
Véhicule (1) comportant un pavillon (2), une traverse (10) de pavillon s’étendant d’un bord latéral à l’autre dudit pavillon (2) et sous ledit pavillon (2), un boîtier (4) électronique d’antenne comportant au moins une antenne de réception d’un signal électromagnétique, remarquable en ce que le boîtier (4) est disposé sous le pavillon (2), l’espace entre le boîtier d’antenne (4) et le pavillon (2), en vis-à-vis dudit boîtier (4), ainsi que la partie du pavillon (4) en vis-à-vis dudit dit boîtier (4), sont libres de panneau métallique de sorte à permettre une réception par l’antenne du boîtier (4) d’un signal électromagnétique provenant de l’extérieur du véhicule, et le boîtier (4) est relié thermiquement à la traverse (10) de sorte à transmettre la chaleur émise par ledit boîtier (4) à ladite traverse (10).
Titre de l’invention : Dispositif de chauffage électrique relié à la masse par un élément de connexion d’un dispositif électronique de commande.
La présente invention concerne un dispositif électronique de commande (6) d’un dispositif de chauffage électrique comprenant un corps de chauffe doté d’une partie métallique à relier à la masse, le dispositif électronique de commande (6) comprenant au moins un boîtier (8) et une carte de circuits imprimés (42), la carte de circuits imprimés (42) supportant une pluralité de composants électroniques, ledit dispositif électronique de commande (6) étant caractérisé en ce que la carte de circuits imprimés (42) du dispositif électronique de commande (6) comprend une piste de raccordement (46) reliée à des moyens de mise à la masse, et en ce qu’il comprend un premier élément de connexion (54) configuré pour permettre une connexion électrique avec la partie métallique du corps de chauffe.
L’invention concerne un connecteur étanche à l’eau comprenant : un boîtier configuré pour recevoir une borne ; une garniture annulaire fixée à une périphérie extérieure du boîtier et configurée pour assurer l’étanchéité entre le boîtier et une ouverture d’un élément homologue ; et un support avant fixé à un côté d’embout du boîtier et positionnant la garniture. La garniture et le support avant sont montés sur une partie d’ajustement du boîtier, la partie d’ajustement devant être insérée dans l’ouverture de l’élément homologue. Le support avant a une partie de verrouillage configurée pour venir en prise avec une périphérie extérieure de la partie d’ajustement du boîtier.
L'invention concerne un connecteur comprenant une enveloppe interne (3), une enveloppe externe (5) et une roue d'engrenage (7), dans lequel la roue d'engrenage (7) est agencée dans une configuration de crémaillère et pignon avec un premier engrenage linéaire (29), la roue d'engrenage (7) étant articulée sur l'enveloppe interne (3) de manière rotative par rapport à un axe d'articulation (H) orthogonal à la direction d'appariement (M). La roue d'engrenage (7) comprend un premier ensemble (41) de dents d'engrenage externes (43) configurées pour venir en prise avec le premier engrenage linéaire (29) dans la configuration de crémaillère et pignon, et un second ensemble (45) de dents d'engrenage externes (47) configurées pour venir en prise avec un second engrenage linéaire (105) d'un connecteur d'appariement (100), le premier ensemble (41) et le second ensemble (45) de dents d'engrenage externes (43, 47) étant agencés dans un même plan (L). La présente invention concerne en outre un système de connecteurs comprenant ledit connecteur.