INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
La présente invention concerne une composition comprenant : (a) au moins un polymère cationique choisi parmi les chitosans ; (b) au moins un composé choisi parmi l’acide salicylique et ses dérivés ; (c) de l’eau ; et (d) de l’huile, dans laquelle la composition ne comprend pas de tensioactif ou au moins un tensioactif en une quantité de 1 % en poids ou moins, de préférence de 0,1 % en poids ou moins, et plus préférentiellement de 0,01 % en poids ou moins, par rapport au poids total de la composition. La composition selon la présente invention inclut de l’huile et de l’eau, mais est stable, et peut inclure au moins un ingrédient respectueux de l’environnement, bien que la composition n’inclue pas de tensioactif ou une petite quantité de tensioactif(s).
D ispositif de recyclage d'eau de rinç age
La présente invention concerne un dispositif de recyclage (1) de l'eau utilisée pour le rinçage de contenants (2) dans une machine de rinçage (3), caractérisé en ce qu'il comporte au moins : - un réservoir principal (4), - un premier circuit hydraulique (5) comprenant une pompe de transfert (6) permettant de faire circuler l’eau contenue dans ledit réservoir principal (4) vers ladite machine de rinçage (3) au travers de moyens de filtration et de désinfection (7), - un réservoir de récupération (8), - un deuxième circuit hydraulique (9) comprenant une pompe de retour (10) permettant de faire circuler l’eau contenue dans ledit réservoir de récupération (8) vers ledit réservoir principal (4) au travers de moyens de préfiltration (11), et - un troisième circuit hydraulique (12) comprenant une pompe de dosage (14) permettant d'injecter une quantité déterminée de liquide de désinfection d'un réservoir de stockage (13) dans ledit réservoir principal (4).
La présente invention concerne un procédé de préparation d’un matériau apte à extraire du lithium, comprenant les étapes consistant à (a) préparer un mélange géopolymérique en mélangeant ensemble (i) une solution d’activation comprenant au moins de l’hydroxyde de lithium et (ii) une source alumino-silicatée ; (b) laisser durcir ledit mélange géopolymérique préparé à l’étape a) moyennant quoi un matériau à matrice géopolymère est obtenu ; et (c) laver le matériau à matrice géopolymère obtenu à l’étape b) moyennant quoi au moins une partie des cations lithium (Li + ) que comprend le matériau à matrice géopolymère sont éliminés et un matériau apte à extraire du lithium est obtenu. La présente invention concerne également le matériau ainsi obtenu et ses utilisations.
Procédé de séparation de particules à recycler
Procédé de séparation de particules à recycler comprenant les étapes suivantes : (E1) disposer d’une matière de base (1) comprenant une pluralité de particules, (E2) extraire une fraction dense (3) de la matière de base (1), l’extraction étant réalisée par mouillage et centrifugeage de la matière de base (1) dans un hydrocyclone (5) puis par retrait de la fraction dense (3) par un prélèvement en un point bas de l’hydrocyclone (5), et (E3) séparer les particules de la fraction dense (3) de la matière de base (1) sur une table vibrante (9).
L’invention vise une rampe de pulvérisation (1) comportant un porte-buses (3) relié à un conduit (2), comprenant une première buse (7), un tronçon (8), un groupe de buses (9), un moyen de régulation de débit agencé entre la buse (7) et le tronçon (8) et comportant au moins une entrée (60) et deux sorties commandables entre une position ouverte et fermée, ledit moyen de régulation de débit permettant l’alimentation de la buse (7) et/ou du groupe de buses (9) en liquide et en position fermée empêchant leur alimentation en liquide, en position ouverte de la première sortie ou de la seconde sortie, ledit moyen de régulation de débit permet respectivement l’alimentation de la buse (7) et du tronçon (8), et en position fermée empêche respectivement l’alimentation de la première buse (7) et du tronçon (8).
L’invention concerne un procédé (201) de génération d’un modèle tridimensionnel d’une pièce destinée à la réalisation d’un test de fatigue thermomécanique. Le procédé (201) comprend l’acquisition (203) d’une image tridimensionnelle d’une pièce à usiner, la détermination (205), à partir de l’image tridimensionnelle de la pièce à usiner et d’un modèle tridimensionnel théorique d’une pièce à tester, d’opérations d’usinage de la pièce à usiner, l’usinage (207) de la pièce à usiner, selon les opérations d’usinage déterminées, de manière à obtenir une pièce usinée, l’acquisition (209) d’une image tridimensionnelle de la pièce usinée et la génération (211), à partir de l’image tridimensionnelle de la pièce usinée, d’un modèle tridimensionnel de la pièce usinée.
Une sonde (2) en forme de tige est démontable dans un appareil de mesure par ampérométrie, en utilisant un organe femelle (5) accessible par le dessous d’un carter de l’appareil disposé au dessus d’un récipient contenant une solution à analyser par ampérométrie. L’organe mâle (2a) de la sonde s’étend vers le bas jusqu’à un bord stoppeur (2b), à l’opposé d’une fiche venant se connecter à une prise (RC) logée dans le carter plus haut et en arrière d’une ouverture (O1) de l’organe femelle. Ce bord (2b) vient buter sur un rebord (8) formé dans une bride (4) qui inclut l’ouverture (O1) et forme une région de fixation recevant un verrou (9) bloquant de façon amovible la sonde dans sa position montée avec un effet d’indexation en rotation. Un remplacement de la sonde (2) associée à un manchon protecteur est aisé, ce manchon se fixant plus centralement que le verrou (9).
Dispositif de mesure de courant (20), agencé pour mesurer un courant principal (I) le traversant, et comprenant :
- un premier élément (30) qui est électriquement conducteur et qui intègre un shunt (32) ;
- un deuxième élément (46) qui est électriquement conducteur ;
chaque extrémité du premier élément étant fixée par une liaison électriquement conductrice à une extrémité distincte du deuxième élément, de sorte que le courant principal se divise en un premier courant (I1) circulant dans le premier élément et en un deuxième courant (I2) circulant dans le deuxième élément, le shunt permettant ainsi de mesurer le premier courant qui est représentatif du courant principal.
L’invention concerne un ensemble de détection comportant :
- un dispositif de filtrage (3) de rayons ionisants configuré pour filtrer spatialement les rayons ionisants en fonction de leur direction d’émission ; et
- un imageur (4) assemblé en vis-à-vis avec le dispositif de filtrage (3) de sorte à recevoir les rayons ionisants filtrés par le dispositif de filtrage (3), l’imageur (4) étant configuré pour produire une image radiographique à partir des rayons ionisants filtrés par le dispositif de filtrage (3) ;
le dispositif de filtrage (3) comprenant plusieurs lames, lesdites lames comprenant un matériau apte à absorber les rayons ionisants, les lames étant orientées de sorte à s’écarter d’un centre du dispositif de filtrage (3).
La présente invention concerne un boitier de compensation de dilatation thermique, sur des lignes à fibres optiques, caractérisé en ce qu’elle comprend une enveloppe cylindrique (1) métallique définissant une surface intérieure de diamètre D B , fermée par deux faces frontales (6 , 7) et un enroulement d’au moins une fibre optique (2) de diamètre extérieur d F , le diamètre D B étant compris entre 4 fois le diamètre extérieur d F de ladite moins une fibre optique (2) et 15 fois le diamètre extérieur d F de ladite moins une fibre optique (2).
Le support (40) comprend une plaque métallique (60) comportant :
pour au moins un composant (46), une région de captation (64) de chaleur produite par le composant (46), au moins une surface d’évacuation de chaleur (56) du composant (46) étant appliquée sur la région de captation (64); une région de drainage (66) de la chaleur captée par la région de captation (64) de chaleur, la région de drainage (66) définissant une face externe destinée à être fixée sur une surface d’absorption de chaleur d’un coffre de la batterie ; une région de liaison entre la ou chaque région de captation (64) de chaleur et la ou chaque région de drainage (66).
Plaque monopolaire pour pile à combustible, son procédé de fabrication et pile à combustible comprenant une telle plaque monopolaire
La présente invention concerne une plaque monopolaire (30) pour une pile à combustible. Cette plaque monopolaire formée de deux demi-plaques monopolaires (32, 34) définit au moins une ouverture de circulation d’un fluide caloporteur, une zone centrale, destinée à être en regard d’une zone active d’un assemblage membrane-électrode (8), et une zone d’homogénéisation comportant, entre les deux demi-plaques monopolaires (32, 34), un espace de communication fluidique qui relie l’ouverture de circulation du fluide caloporteur à la zone centrale, l’espace de communication fluidique ayant un volume défini par les deux demi-plaques monopolaires. Au moins une partie de la zone d’homogénéisation est écrasée, de telle sorte que le volume de l’espace de communication fluidique est réduit par rapport au volume de l’espace de communication fluidique avant écrasement.
La présente invention concerne une plaque monopolaire (30) pour une pile à combustible. Cette plaque monopolaire, formée de deux demi-plaques monopolaires (32, 34), définit au moins une ouverture de circulation d’un fluide caloporteur, une zone centrale, destinée à être en regard d’une zone active d’un assemblage membrane-électrode (8), et une zone d’homogénéisation comportant, entre les deux demi-plaques monopolaires (32, 34), un espace de communication fluidique qui relie fluidiquement l’ouverture de circulation du fluide caloporteur à la zone centrale, l’espace de communication fluidique ayant un volume défini par les deux demi-plaques monopolaires. Au moins une partie de l’espace de communication fluidique (64) de la zone d’homogénéisation est équipée d’un insert (80) de réduction de son volume.
Le dispositif de télécodage (1) de boîtier électronique programmable (BSI) comporte une base (2) et une plaque de connexion (4), la base (2) comprenant un ensemble de colonnes support (23), la plaque de connexion (4) étant montée à coulissement selon les colonnes support (23) avec la base (2) entre des positions connectée et déconnectée.
L’invention concerne un outil (100) pour l’enfichage d’un fil (950) dans un connecteur comportant :
un premier corps (200), un ensemble de guidage (300), dit ensemble, destiné à recevoir le fil, un organe de serrage (600) du fil, un moyen de déplacement (700) de l’organe de serrage entre une position ouverte et une position fermée où le fil est serré.
L’outil (100) évolue entre une position au repos, où le premier corps n’est pas bloqué avec l’ensemble, et une position verrouillée, où le premier corps est bloqué avec l’ensemble.
Le passage de la position au repos vers la position verrouillée entraine le déplacement de l’organe de serrage de la position ouverte vers la position fermée.
Le passage de la position verrouillée vers la position au repos, après application d’un effort minimum, entraine le déplacement de l’organe de serrage de la position fermée vers la position ouverte.
Un procédé de surveillance est mis en œuvre dans un véhicule comprenant une batterie comportant au moins deux cellules ayant chacune une tension cellulaire propre à être mesurée et propres chacune à participer à la délivrance d’un courant de décharge via un premier circuit d’interface et à recevoir un courant de recharge via un second circuit d’interface, ces premier et second circuits d’interface ayant chacun des états ouvert et fermé. Ce procédé comprend une étape (10-40) dans laquelle, en cas d’absence d’au moins une tension cellulaire mesurée, on place les premier et second circuits d’interface respectivement dans leurs états fermé et ouvert pour autoriser la décharge de la batterie et interdire toute recharge de cette dernière.
Cette machine (14) pour l’assemblage d’un stator (2) muni d’un carter (4) et d’une pluralité de dents (6) bobinées collées à l’intérieur du carter (4) comprend :
- un dispositif de serrage radial des dents (6) comprenant une pluralité de supports de dent (16) répartis de manière annulaire et un mécanisme de compression radial (18) configuré pour exercer une contrainte radiale sur les supports de dent (16),
- une plaque inférieure (28) fixée de manière amovible au dispositif de serrage radial,
- un dispositif de serrage axial des dents (6) comprenant une plaque supérieure (44) et un mécanisme de compression axial (46) des dents (6) entre la plaque supérieure et la plaque inférieure (28), et
- un organe de fixation amovible de la plaque inférieure (28) au carter (4).
L’invention concerne un ensemble d’éléments d’un groupe motopropulseur pour véhicule automobile comprenant : - une machine électrique à flux axial comprenant un rotor (110), un stator et un premier carter (130) auquel est fixé le stator ; - un deuxième carter (230). Selon l’invention, l’ensemble d’éléments comprend au moins un moyen élastiquement déformable (301, 302) pris en sandwich entre le premier carter et le deuxième carter.
La présente invention concerne un équipement comportant un organe (300) effectuant un mouvement excentrique accouplé à un moteur électrique (200) par l’intermédiaire d’un moyen de transmission de couple (100) constitué par deux parties monobloc (110, 150) tubulaires accouplées par une liaison encastrement.
La première partie monobloc (110) présente un premier segment cylindrique (111) supportant le rotor (220) du moteur électrique (200) présentant un diamètre extérieur D r et un second segment cylindrique (112) supportant un roulement arrière (240) présentant un diamètre extérieur D b , lesdits segments (111, 112) étant coaxiaux avec un premier axe longitudinal (102).
La deuxième partie monobloc (150) présente un segment cylindrique (151) supportant un roulement avant (245) présentant un diamètre extérieur D a coaxial avec ledit premier axe longitudinal (102), un segment cylindrique d’entraînement (152), excentré par rapport audit l’axe longitudinal (102), présentant un diamètre extérieur D e .
Les deux parties monobloc (110, 150) sont accouplées par une liaison encastrement constituée par un segment de guidage male (155) de diamètre extérieur D c et de longueur L c prolongeant l’une desdites parties monoblocs (110, 150), engagé dans un segment de guidage femelle creux (115) de profondeur L c prévu dans l’autre desdites parties, avec L c supérieur ou égal à 1,5 fois D c ,.
Moteur fermé auto-ventilé à double flux et véhicule associé
La présente invention concerne un procédé de commande d’une installation de production d’hydrogène (100),
- détermination d’une première grandeur d’un courant électrique de fonctionnement nominal (I n ) d’au moins un électrolyseur (50) ;
- mesure d’une deuxième grandeur d’un courant électrique (I mes ) traversant une connexion (22) entre l’électrolyseur (50) ou au moins l’un des électrolyseurs (50) et au moins un dispositif de conversion photovoltaïque (10) ; et
- orientation du dispositif (10) ou de l’un au moins des dispositifs (10) de sorte que la deuxième grandeur (I mes ) soit inférieure ou égale à la première grandeur (I n ).
Composition de colmatage pour le traitement de pièces en aluminium ou en alliage d'aluminium, comprenant, en solution aqueuse :
- un sel de silicate,
- un organosilane fonctionnel appartenant à la famille des alcoxysilanes de formule :
(R 1 -O) 3 – Si – R 2 (I) ou (R 1 -O) 3 – Si – (CH 2 )n– O – R 2 (II)
dans laquelle R 1 représente un radical alkyle linéaire ou ramifié comportant de 1 à 5 atomes de carbone ; n est un entier pouvant prendre les valeurs de 0 à 5 ; R 2 représente un radical alkyle, un radical amine ou un radical époxy ; et
- un sel de phosphate.
La composition peut être utilisée dans un procédé de colmatage de la couche poreuse de pièces en aluminium ou alliage d'aluminium dans lequel les pièces sont plongées dans un bain de chrome (III) / zirconium (IV) puis dans ladite composition de colmatage.
Ratière rotative et métier à tisser comprenant une telle ratière
La présente invention concerne une ratière rotative pour un métier à tisser comprenant un bâti, un arbre principal, un arbre de leviers de sortie, un sous-ensemble (200’) formé d’une première lame (202) et d’au moins une deuxième lame (204), montées adjacentes. Le sous-ensemble comprend un premier levier de sortie (42) et une première bielle d’actionnement (52) appartenant à la première lame (202), un deuxième levier de sortie (44) et une deuxième bielle d’actionnement (54) appartenant à la deuxième lame (204), un excentrique (56), monté autour de l’arbre principal, comprenant une première zone (56A) configurée pour coopérer avec la première bielle (52), une deuxième zone (56B) configurée pour coopérer avec une bague de guidage (59) et une troisième zone (56C) configurée pour coopérer avec la deuxième bielle (54), et un dispositif d’accouplement (210).
Un système de commande (1) selon la présente divulgation inclut : un dispositif côté véhicule (3) monté sur un véhicule (100) et incluant une unité de communication qui effectue une communication sans fil avec un terminal mobile (2) ; et un dispositif de commande (4), dans lequel le dispositif de commande (4) inclut au moins un parmi un dispositif de commande côté véhicule (31) qui change un mode opératoire du dispositif côté véhicule (3) en fonction d'une intensité de champ radio de la communication sans fil et un dispositif de commande côté terminal (21) qui change un mode opératoire du terminal mobile (2) en fonction de l'intensité de champ radio de la communication sans fil. Le dispositif côté véhicule (3) peut être un dispositif embarqué qui commande un dispositif inclus dans le véhicule (100).
L’invention concerne un procédé de contrôle d’une trajectoire d’un véhicule comprenant un module d’assistance à la conduite apte à piloter une trajectoire latérale ou longitudinale du véhicule en fonction de premières données d’un premier capteur, le procédé comprenant: - réception (210) de deuxièmes données issues d’un deuxième capteur distinct du premier capteur ; - détermination (211) d’une position du véhicule relativement à des lignes de marquage en fonction des deuxièmes données ; - identification (213 ; 214) d’une dérive de la trajectoire du véhicule en fonction de ladite position déterminée et d’un seuil ; - suite à l’identification de la dérive, génération (215) d’une alerte transmise à une interface homme machine.
L’invention concerne un procédé et un dispositif de prédiction d’un défaut d’un calculateur d’un véhicule (10). A cet effet, des premières données de fonctionnement du calculateur sont collectées et transmises à un serveur (101). La probabilité qu’un défaut de ce calculateur survienne est prédite en alimentant un modèle de prédication de cycle de vie de calculateur avec ces premières données, le modèle de prédiction ayant été appris lors d’une phase d’apprentissage à partir de deuxièmes données de calculateur obtenues d’un ensemble de deuxièmes véhicules (11). Une ou plusieurs recommandations d’actions de maintenance préventive sont transmises selon le résultat de la prédiction.
Système de gestion mutualisée de comptes de cryptoactifs, dans lequel une demande de réalisation d’une transaction sur un compte de cryptoactif ne peut être exécutée qu’après avoir reçu l’accord d’au moins un approbateur et satisfait une règle de gouvernance. Le système comprend un premier module de sécurité matériel (HSM1) configuré pour exécuter des règles de gouvernance, un dispositif de signature intermédiaire (SIGNDV) et un second module de sécurité matériel (HSM2) configurés pour signer ensemble des transactions sur demande du premier module de sécurité matériel (HSM1), les signatures de transaction étant des signatures multipartites fonction d’une première signature (SIG1) fournie par le dispositif de signature intermédiaire et d’une seconde signature (SIG2) fournie par le second module de sécurité matériel (HSM2).
Fig. 16
Système de gestion mutualisée de comptes de cryptoactifs, dans lequel une demande de réalisation d’une transaction sur un compte de cryptoactif ne peut être exécutée qu’après avoir reçu l’accord d’au moins un approbateur et satisfait une règle de gouvernance. Le système comprend un premier module de sécurité matériel (HSM1) configuré pour exécuter des règles de gouvernance, et un second module de sécurité matériel (HSM2) pour signer des transactions sur demande du premier module de sécurité matériel (HSM1) lorsque des règles de gouvernance sont satisfaites. Le premier module de sécurité matériel (HSM1) est agencé dans un premier lieu à accès restreint, et le second module de sécurité matériel (HSM2) est agencé dans un second lieu à accès restreint différent du premier lieu.
L’invention concerne un procédé de détermination de caractéristiques d’un parc nucléaire pour la gestion d’un combustible nucléaire, ledit combustible nucléaire formant du combustible usé après exploitation par ledit parc nucléaire, ledit combustible usé étant apte à être retraité pour constituer un combustible de recyclage et/ou des matières séparées. Le procédé de détermination comprenant une étape (E0) de génération de données d’entrée, dites données de classe 1, telles que des données nucléaires, des données usines ou des données réacteurs, une étape (E1) de traduction par un utilisateur d’un schéma de cycle du parc nucléaire, en données dites de classe 2, une étape (E2) de transformation dudit schéma de cycle en systèmes réacteurs-usines à partir des données de classe 1 et des données de classe 2, une étape (E3) de construction d’équations bilans à partir des systèmes réacteurs-usines, lesdites équations bilans formant un système d’équations bilans non-linéaires, une étape (E4) de sélection de méta-modèles de composition du combustible de recyclage, une étape (E5) de résolution informatique du système d’équations bilans non-linéaire à partir des méta-modèles sélectionnés pour la détermination de caractéristiques dudit parc nucléaire, dites données de classe 3.
Kit de blocs (1) interactifs, pour recevoir de la part d’utilisateurs des impulsions et, en réponse à ces impulsions, fournir aux utilisateurs des données de réponse, chaque bloc (1) comprenant un support vibratoire (2), un couvercle (9), un capteur de vibrations et un module (7) de traitement du signal en relation avec le capteur de vibrations.
Un dispositif de commande d’affichage (10) comprend une unité de génération de vidéo principale (11) configurée pour générer une vidéo d’affichage sur la base d’un signal vidéo principal prédéterminé, une unité de génération de sous-vidéo (12) configurée pour générer une sous-vidéo dont le contenu change périodiquement, et une unité de synthèse vidéo (14) configurée pour délivrer en sortie un résultat de synthèse de la vidéo d’affichage et de la sous-vidéo en tant que vidéo de sortie dans un dispositif d’affichage prédéterminé (22). Au moins un cycle de mise à jour de la sous-vidéo dans la vidéo de sortie se trouve dans une plage d’un cycle dans lequel un utilisateur est capable de reconnaître visuellement un changement du contenu de la sous-vidéo.
La présente divulgation concerne un procédé pour vérifier l’authenticité d’un billet de loterie instantanée ayant un motif Benday stéganographique imprimé dans la zone d’arrière-plan adjacente à des indices variables du billet de loterie instantanée, comprenant :
La présente invention concerne une composition biphasique comprenant : A) : une phase aqueuse continue, comprenant au moins deux polyols en C3-C6, linéaires ou ramifiés, saturés ou insaturés, préférentiellement choisis dans le groupe consistant en un polyol ayant 3 groupes hydroxyle ou plus et un glycol, en une quantité allant de 3 % à 25 % en poids, par rapport au poids total de la composition biphasique, et au moins un polysaccharide ; B) : une phase huileuse ; et de l'alkylcellulose mise à adhérer à la surface de la phase huileuse.
COMPOSITION NETTOYANTE ET APPLICATIONS DE CELLE-CI
La présente divulgation concerne une composition pour nettoyer et offrir un éclat instantané et durable des surfaces kératiniques, comprenant : (a) au moins un acide gras en C 12 -C 18 ; (b) au moins un tensioactif ; (c) au moins un agent opacifiant ; (d) au moins un agent de dépôt et (e) au moins un humectant.