INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Ensemble comportant un siège de véhicule (1), un prétensionneur de ceinture à ferrure d’extrémité (10) et une ceinture de sécurité (3), le prétensionneur de ceinture à ferrure d’extrémité (10) étant pourvu d’un câble de traction (16) et installé fixement sur le siège de véhicule (1), en particulier latéralement sur le siège de véhicule (1), sous le siège de véhicule (1) ou dans un dossier du siège de véhicule (1), et en ce qu’un guide de sangle de ceinture (7) pour la ceinture de sécurité (3) est installé sur le siège de véhicule (1). Ensemble selon la revendication 1, caractérisé en ce que le prétensionneur de ceinture à ferrure d’extrémité (10) est installé sur un rail de guidage de siège (2). Ensemble selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le prétensionneur de ceinture à ferrure d’extrémité (10) comporte un tube de prétensionneur (12), un piston (14) qui est logé coulissant dans le tube de prétensionneur (12), un dispositif de renvoi (18) qui est fixé au tube de prétensionneur (12) et le câble de traction (16), qui s’étend à partir du piston (14) sur le dispositif de renvoi (18) jusqu’à un élément de fixation (32) sur le côté extérieur du tube de prétensionneur (12). Ensemble selon la revendication 3, caractérisé en ce que l’élément de fixation (32) est un capuchon qui est disposé sur l’extrémité du tube de prétensionneur (12) qui est opposée au dispositif de renvoi (18). Ensemble selon la revendication 3 ou la revendication 4, caractérisé en ce que le dispositif de renvoi (18) est monté sur une partie de boîtier (20) qui est fixée au tube de prétensionneur (12). Ensemble selon la revendication 5, caractérisé en ce que le prétensionneur de ceinture à ferrure d’extrémité (10) est installé sur le siège de véhicule (1) au moyen de la partie de boîtier (20). Ensemble selon l’une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que la ceinture de sécurité (3) est dotée d’une ferrure de ceinture de sécurité (8) qui est reliée à une ferrure du câble de traction (30) de manière amovible. Ensemble selon la revendication 7, caractérisé en ce qu’une saillie de retenue (36) est prévue, laquelle est installée sur la ferrure de ceinture de sécurité (8) ou sur la ferrure de câble de traction (30) et vient en prise dans une ouverture de retenue (46) qui est installée sur la ferrure de câble de traction (30) ou sur la ferrure de ceinture de sécurité (8), et en ce qu’un ressort d’arrêt (40) est prévu, lequel est installé sur la ferrure de ceinture de sécurité (8) ou sur la ferrure de câble de traction (30) et coopère avec l’autre ferrure (30 ; 8).
Dispositif d’envoi d’ordre 80 étant configuré pour envoyer vers une unité de commande d’un véhicule un ordre de déverrouillage et/ou de verrouillage d’un système de liaison sécurisée 60 d’un dispositif d’essuyage 90, le dispositif d’envoi d’ordre 80 établissant une liaison à distance avec l’unité de commande. Dispositif d’envoi d’ordre 80 selon la revendication précédente dans lequel la liaison à distance est une liaison sans fil. Dispositif d’envoi d’ordre 80 selon l’une quelconques des revendications 1 ou 2, dans lequel le dispositif d’envoi d’ordre 80 est un téléphone, ou une tablette, ou une télécommande. Dispositif d’envoi d’ordre 80 selon la revendication 2 pouvant être prise en combinaison avec la revendication 3 dans lequel la liaison sans fil est une connexion Bluetooth, ou Wi-Fi, ou Li-Fi. Dispositif d’envoi d’ordre 80 selon la revendication 1 dans lequel la liaison à distance est une liaison filaire. Dispositif d’envoi d’ordre 80 selon la revendication précédente dans lequel le dispositif d’envoi d’ordre est un écran de bord du véhicule. Dispositif d’essuyage 90 comprenant : - un bras d’essuie-glace 30 - un balai d'essuie-glace 70 - un système de liaison sécurisée 60 configuré pour, dans une position verrouillée, établir une liaison mécanique entre le balai d’essuie-glace et le bras d’essuie-glace 70 et, dans une position déverrouillée, libérer cette liaison mécanique, le système de liaison sécurisée 60 étant actionnable à distance pour passer de la position verrouillée à la position déverrouillée et de préférence aussi de la position déverrouillée à la position verrouillée. Procédé d’envoi d’ordre de déverrouillage et/ou de verrouillage comprenant les étapes suivantes : Etape 100 : fournir un dispositif d’envoi d’ordre de déverrouillage et/ou de verrouillage selon l’une des revendications 1 à 6 Etape 110 : envoyer par le dispositif d’envoi d’ordre 80 un ordre de déverrouillage et/ou de verrouillage d’un système de liaison sécurisée d’un dispositif d’essuyage vers une unité de commande d’un véhicule, le dispositif d’envoi d’ordre établissant une liaison à distance avec l’unité de commande.
Procédé mis en œuvre par ordinateur de changement de voie d’un véhicule automobile, comprenant les étapes de : détection (31) d’une demande de changement de voie en provenance d’un conducteur du véhicule automobile ; sélection (35) entre un premier sous-procédé (37) de changement de voie puis de maintien sur la voie du véhicule automobile et un second sous-procédé (39) de changement de voie suivi d’un retour sur la voie initiale du véhicule automobile. Procédé selon la revendication 1, dans lequel la sélection comprend les sous-étapes de : présentation au conducteur du choix entre les deux sous-procédés sur une interface personne-machine du véhicule automobile ; réception d’un ordre de sélection émis par le conducteur. Procédé selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le second sous-procédé comprend le suivi d’un obstacle situé sur la voie initiale de façon à commencer le retour sur la voie initiale après le dépassement de l’obstacle. Procédé selon la revendication 1, 2 ou 3, dans lequel le second sous-procédé comprend la mise en œuvre automatique des indicateurs de changement de direction avant de commencer le retour sur la voie initiale. Procédé selon la revendication 1, 2, 3 ou 4, dans lequel le second sous-procédé comprend, avant de commencer le retour sur la voie initiale, la vérification de l’environnement afin d’assurer un changement de voie en sécurité. Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la détection d’une demande de changement de voie comprend la détection de l’actionnement d’une commande des feux de changement de direction par le conducteur. Procédé selon la revendication 6, dans lequel la sélection entre les deux sous-procédés est activée seulement si la commande des feux de changement de direction indique une demande de changement vers la voie à gauche, respectivement à droite, de la voie du véhicule pour un mode de conduite à droite, respectivement à gauche. Produit programme d’ordinateur téléchargeable depuis un réseau de communication et/ou enregistré sur un support lisible par ordinateur et/ou exécutable par un processeur, caractérisé en ce qu’il comprend des instructions de code de programme pour la mise en œuvre du procédé selon l’une au moins des revendications 1 à 7. Système de changement de voie d’un véhicule automobile, comprenant : un détecteur (13) de demande de changement de voie en provenance d’un conducteur du véhicule automobile ; un sélecteur (7, 11) entre un premier sous-procédé de changement de voie puis de maintien sur la voie du véhicule automobile et un second sous-procédé de changement de voie suivi d’un retour sur la voie initiale du véhicule automobile. Véhicule automobile comprenant un système selon la revendication 9.
Module de châssis (1) de véhicule, ledit module (1) comprenant : – un pack batterie (3) ; – deux longerons longitudinaux (7) de bas de caisse disposés de part et d’autre dudit pack batterie (3) ; caractérisé en ce que ledit module de châssis (1) comprend au moins deux renforts (9) de longeron, chacun desdits renforts (9) s’étendant le long d’un desdits longerons (7) longitudinaux et étant fixé, d’une part, audit pack batterie (3) et, d’autre part, à un des desdits longerons (7) longitudinaux. Module (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que chacun desdits longerons (7) longitudinaux comprend un logement (12) configuré pour accueillir un desdits renforts (9) de longeron. Module (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ledit module comprend au moins deux structures latérales (10) de châssis, chacune desdites structures latérales (10) fermant un desdits logements (12) dans lequel est disposé le renfort (9) de longeron. Module (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit module (1) comprend une pluralité d’organes de liaison (14) solidarisant entre eux : le pack batterie (3), au moins un desdits longerons (7) longitudinaux et ledit renfort (9) de longeron associé. Module (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit module (1) comprend des éléments de maintien (16) reliant chacun desdits renforts (9) de longeron avec le longeron (7) longitudinal associé. Module (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que lesdits éléments de maintien (16) sont des équerres. Module (1) selon la revendication 5 ou 6, caractérisé en ce que chacun desdits longerons (7) longitudinaux comprend des cavités d’accueil (11c) pour lesdits éléments de maintien (16). Module (1) selon la revendication 4 et l’une quelconque des revendications 5 à 7, caractérisé en ce que les organes de liaison (14) et les éléments de maintien (16) sont fixés sur la même face du renfort (9) de longeron et/ou sur des faces opposées dudit renfort (9) de longeron. Module (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que chacun desdits renforts (9) de longeron est un profilé métallique. Véhicule automobile, caractérisé en ce qu’il comporte un module de châssis selon l’une quelconque des revendications 1 à 9.
Ensemble de véhicule automobile (1) comprenant : - un tablier (21) de caisse, s’étendant sensiblement transversalement relativement audit véhicule automobile (1), - un raidisseur (27) d’auvent, positionné en avant dudit tablier (21) de caisse, caractérisé en ce qu’il comporte au moins deux pièces de renfort (31, 33, 35) agencées de façon à assembler directement ledit raidisseur (27) d’auvent audit tablier (21) de caisse, chacune desdites au moins deux pièces de renfort (31, 33, 35) comportant une portion centrale (37) présentant une épaisseur supérieure à environ 1mm et inférieure à environ 2mm. Ensemble selon la revendication 1, caractérisé en ce que chacune desdites pièces de renfort (31, 33, 35) consiste en une pièce à section ouverte. Ensemble selon l’une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que ladite portion centrale (37) s’étend sensiblement longitudinalement relativement audit véhicule automobile (1). Ensemble selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que chacune desdites pièces de renfort (31, 33, 35) est constituée par une pièce plate. Ensemble selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, comprenant une paire d’éléments porteurs (29) latéraux, chacun étant destiné à loger une tête d'amortisseur d'un train avant dudit véhicule automobile (1), caractérisé en ce que lesdites au moins deux pièces de renfort (31, 35) sont montées à proximité desdits éléments porteurs (29). Ensemble selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel le nombre desdites pièces de renfort (31, 33, 35) est au moins égal à trois, caractérisé en ce que lesdites au moins trois pièces de renfort (31, 33, 35) sont régulièrement espacées entre elles relativement à un axe transversal du véhicule automobile (1). Ensemble selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que chacune desdites pièces de renfort (31, 33, 35) comporte des bords de fixation (39, 41) s’étendant depuis ladite portion centrale (37) et adaptés pour permettre l’assemblage de chacune desdites pièces de renfort (31, 33, 35) audit tablier (21) de caisse et audit raidisseur (27) d’auvent. Ensemble selon l’une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que ladite portion centrale (37) épouse la forme dudit raidisseur (27) d’auvent et dudit tablier (21) de caisse. Ensemble selon l’une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que chacune desdites pièces de renfort (31, 33, 35) est constituée par une entretoise. Véhicule automobile (1) comprenant un ensemble, caractérisé en ce que ledit ensemble est selon l’une quelconque des revendications 1 à 9.
Pièce (10) pour la fixation d’un rail (70) sur un profilé (60), comprenant une base (20) configurée pour venir en appui contre le profilé (60), une portion d’appui (30) configurée pour venir en appui contre le rail (70) de façon à serrer le rail (70) contre le profilé (60), la base (20) et la portion d’appui (30) étant inclinées l’une par rapport à l’autre et connectées l’une à l’autre par au moins un bras (40) configuré pour transmettre les efforts entre la base (20) et la portion d’appui (30), la pièce définissant, entre la base (20) et la portion d’appui (30), une fente (50) configurée pour recevoir au moins une partie du rail (70) ou du profilé (60). Pièce selon la revendication 1, dans laquelle la base (20) est configurée pour se fixer au profilé (60) dans une position telle que la base (20) transmet à la portion d’appui (30), via l’au moins un bras (40), des efforts par lesquels la portion d’appui (30) serre le rail (70) contre le profilé (60). Pièce selon la revendication 1 ou 2, la pièce étant formée à partir d’une feuille métallique découpée et pliée. Pièce selon la revendication 3, dans laquelle la base (20) comprend, au moins au niveau de sa fixation (24) sur le profilé (60), plusieurs épaisseurs de la feuille métallique. Pièce selon la revendication 3 ou 4, dans laquelle la base (20) est formée par au moins un rabat (22) de la feuille métallique, ledit rabat (22) étant optionnellement biseauté au-delà de la fixation de la base (20) sur le profilé (60). Pièce selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, dans laquelle l’au moins un bras (40) comprend deux bras, chacun à une des extrémités latérales de la pièce, et/ou dans laquelle l’au moins un bras (40) présente un renfort mécanique (42) tel qu’une nervure. Pièce selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, comprenant au moins une languette (36) de mise à la masse, faisant saillie de la pièce en direction de la fente (50). Pièce selon l’une quelconque des revendications 1 à 7, dans laquelle la portion d’appui (30) comprend une plateforme (32) s’étendant le long du rail (70) et configurée pour venir en appui contre le rail (70), optionnellement sur une longueur (L2) supérieure à la largeur (H) de la base (20). Pièce selon la revendication 8, dans laquelle le bras (40) s’étend de part et d’autre de la plateforme (32), optionnellement depuis la base (20) jusqu’à un retour coudé (44) pour connecter le bras (40) à la plateforme (32), le retour coudé (44) étant prévu d’un côté de la plateforme (32) opposé à la base (20). Pièce selon l’une quelconque des revendications 1 à 9, comprenant en outre au moins une portion (52) s’étendant dans la fente (50), entre la portion d’appui (30) et la base (20), la portion (52) formant contre-appui pour le rail (70). Ensemble de fixation (100) pour panneau solaire, comprenant un profilé (60) et au moins une pièce (10) pour la fixation d’un rail (70) sur le profilé (60) selon l’une quelconque des revendications 1 à 10.
Système photovoltaïque (1) comprenant : - un cadre support (11) ; - au moins une cellule photovoltaïque (10) configurée pour convertir une énergie solaire en une anergie électrique, chaque au moins une cellule photovoltaïque (10) étant solidaire du cadre support (11) ; - un onduleur (14) électrique configuré pour transformer l’énergie électrique produite par chaque au moins une cellule photovoltaïque (10) en une tension électrique de sortie ; - une embase (13) destinée à être mise en appui contre une surface d’appui contre laquelle le système photovoltaïque (1) est destiné à être apposé, un premier bord (111) du cadre support (11) étant solidaire de l’embase (13) ; - un pied réglable (12) dont une première extrémité (124) est solidaire de l’embase (13) et dont une deuxième extrémité (125) est solidaire d’un deuxième bord (112) du cadre support (11), de sorte à pouvoir incliner le cadre support (11) relativement à l’embase (13) ; caractérisé en ce que l’onduleur (14) électrique est solidaire du pied réglable (12). Système photovoltaïque (1) selon la revendication précédente, dans lequel le pied réglable (12) comporte au moins un rail (123) de guidage solidaire de l’embase (13) et une platine (120) mobile en translation par rapport au rail (123) de guidage, la platine (120) étant solidaire du cadre support (11). Système photovoltaïque (1) selon la revendication précédente, dans lequel la platine (120) est montée coulissante sur chaque au moins un rail (123) de guidage. Système photovoltaïque (1) selon l’une quelconque des revendications 2 ou 3, dans lequel l’onduleur (14) est solidaire de la platine (120) du pied réglable (12). Système photovoltaïque (1) selon la revendication précédente, dans lequel l’onduleur (14) est monté de manière amovible dans un logement de la platine (120). Système photovoltaïque (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le système photovoltaïque (1) comporte une batterie (15) de stockage électrique reliée à l’onduleur (14). Système photovoltaïque (1) selon la revendication précédente, dans lequel la batterie (15) est montée de manière amovible dans un logement de la platine (120). Système photovoltaïque (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le pied réglable (12) comporte des moyens de réglage de l’inclinaison du cadre support (11) par rapport à l’embase (13).
Composant électronique (20) comprenant : - une carte électronique (21) - une barre bus de conduction du courant électrique (22), et - un capteur de mesure du courant dans la barre bus (23) caractérisé par le fait que la barre bus (22) et le capteur de mesure (23) sont portés par la carte électronique (21). Composant selon la revendication 1, la barre bus (22) et le capteur de mesure (23) étant directement fixés sur la carte électronique (21). Composant selon la revendication 2, la barre bus (22) étant brasée sur la carte électronique (21). Composant selon l’une quelconque des revendications précédentes, la barre bus (22) présentant, lorsqu’elle est observée dans une direction perpendiculaire aux plans d’extension de la carte électronique (21), une portion de dimensions réduites (24), et le capteur de mesure (23) étant disposé au droit de cette portion de dimensions réduites (24) lorsque le capteur de mesure (23) et cette portion sont observés selon cette direction. Composant selon la revendication 4, la portion de dimensions réduites (24) étant à distance de la carte électronique (21), cette portion de dimensions réduites (24) étant ménagée entre deux portions de la barre bus (22) étant chacune au contact de la carte électronique. Composant selon l’une quelconque des revendications précédentes, une pluralité de vias (25) étant ménagée dans la carte électronique, pour la connexion à au moins une couche électriquement conductrice disposée dans la carte électronique (21). Composant selon les revendications 5 et 6, les vias (25) étant ménagés dans des zones (26) de la carte électronique au droit d’une des deux portions de la barre bus (22) qui est en contact avec la carte électronique (21). Composant selon l’une quelconque des revendications précédentes, le capteur de mesure (23) et la barre bus (22) étant disposés sur des côtés différents de la carte électronique (21). Composant selon l’une quelconque des revendications 1 à 7, le capteur de mesure (23) et la barre bus (22) étant disposés sur un même côté de la carte électronique (21). Composant selon l’une quelconque des revendications précédentes, la barre bus (22) étant dédiée à la mesure de courant. Convertisseur de tension, notamment convertisseur DC/DC, comprenant un composant (20) selon l’une quelconque des revendications précédentes.
Module de pompe (10) pour un système de refroidissement d'électronique, en particulier de l’électronique d’au moins un serveur informatique, le module comportant: un support de pompe (22) une pompe (12) comportant une entrée (14) et une sortie (16), un premier connecteur (18) apte à relier l’entrée de la pompe (12) à un réservoir de fluide du système de refroidissement d'électronique, caractérisé en ce que le premier connecteur (18) comporte une bague de verrouillage (20), et, le module de pompe (10) comporte en outre un dispositif de déplacement (34) de la bague de verrouillage (20) du premier connecteur (18). Module de pompe (10) selon la revendication précédente dans lequel le support de pompe (22) comporte au moins deux ailes latérales (22-1 ; 22-3) sensiblement parallèles entre elle et une base (22-2), ledit dispositif de déplacement (34) de la bague de verrouillage (20) du premier connecteur (18) étant assujetti à une des ailes latérales (22-3) du support de pompe (22). Module de pompe (10) pour un système de refroidissement d'électronique selon la revendication précédente dans lequel le support de pompe (22) comporte une première ouverture (28) apte à permettre l’accès à au moins un connecteur électrique (30) de la pompe (12) pour le fluide réfrigérant. Module de pompe (10) selon la revendication 2 ou 3 dans lequel le dispositif de déplacement (34) de la bague de verrouillage (20) du premier connecteur (18) comporte : un bouton (36), une glissière (38) apte à coulisser par rapport au support de pompe (22), et, une patte de liaison (40) apte à coopérer avec la bague de verrouillage (20) du premier connecteur (18). Module de pompe (10) selon la revendication précédente dans lequel la glissière (38) comporte au moins une ouverture (42) formant un guide en translation et coopérant avec un pion de guidage (44) disposé sur une face du support de pompe (22). Système de refroidissement d'électronique (100) comportant au moins un module de pompe (10) selon l’une des revendications précédentes. Système de refroidissement d'électronique (100) selon la revendication précédente comportant en outre au moins : un module de condensation (110), un module de collecte (120) du fluide réfrigérant, un module de refroidissement (130) pour un fluide de refroidissement, et, un module de contrôle interne (140) apte à surveiller les paramètres du système de refroidissement d'électronique (100). Module comportant un système de refroidissement d'électronique (100) selon la revendication 6 ou 7. Module selon la revendication précédente et comportant trois modules de pompes (10) disposés à une première extrémité du module du système de refroidissement (100) et deux modules de condensation (110) disposés à une extrémité opposée à celle où sont disposés les modules de pompe (10), le module de contrôle (140) étant interposé entre les deux modules de condensation (110). Module selon la revendication précédente comportant un module de collecte (120) du fluide de refroidissement interposé entre l’ensemble formé par le module de contrôle (140) et les deux modules de condensation (110), et, l’ensemble formé par les trois modules de pompe (10).