INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
- un organe drapeau (202) comportant un indicateur visuel de bon fonctionnement (203) et un indicateur visuel de dysfonctionnement (204), cet organe drapeau étant mobile entre une position nominale dans laquelle l’indicateur visuel de bon fonctionnement est visible par la fenêtre de visualisation, et une position d’alerte dans laquelle l’indicateur visuel de dysfonctionnement (204) devient visible par la fenêtre de visualisation remplaçant l’indicateur visuel de bon fonctionnement, l’organe drapeau (202) comprenant en outre une face d’appui (210) contre laquelle le sachet appuie lorsque ce sachet gonfle en étant dans la boîte de conditionnement, cet appui sur la face d’appui provoquant le déplacement de l’organe drapeau de la position nominale vers la position d’alerte.
Dispositif de conditionnement de produit cosmétique à portion compressible et procédé de fabrication associé
L’invention concerne un dispositif de conditionnement de produit cosmétique comprenant un corps principal présentant une portion compressible (26) selon une direction axiale (X). La portion compressible (26) comprend des soufflets (30), chaque soufflet (30) s’étendant en saillie par rapport à la direction axiale (X). Chaque soufflet (30) comprend un sommet (32), une base proximale (36) et une base distale (34). Pour au moins un des soufflets (30), pour tout point du sommet (32), une première distance (d1) mesurée entre ledit point dudit sommet (32) et la base proximale (36) selon une direction normale (Y P ) au sommet audit point est strictement supérieure à une deuxième distance (d2) mesurée selon la direction axiale (X) entre la base proximale (36) et la base distale (34), en l’absence d’application d’une force.
La présente invention concerne une capsule (1) pour la préparation d’une boisson, ladite capsule comportant une enceinte (2) comportant au moins une paroi latérale (4) ayant un rebord circulaire (5), caractérisée en ce que la paroi latérale et le rebord circulaire sont formés par moulage par injection ou par thermoformage d’au moins une formulation comprenant:
(i) au moins un polymère P1 choisi parmi les polyhydroxyalkanoates (PHA); et
(ii) au moins un polymère P2 choisi parmi les polyhydroxyalkanoate (PHA),
Véhicule automobile électrique ou hybride comportant une prise extérieure de recharge d’une batterie de traction par un câble de recharge (10) relié à une borne d’un réseau de distribution d’électricité, et un système d’essuie-glace de vitre arrière disposant d’un support (20) fixé sur la carrosserie du véhicule, comportant une partie escamotable (30) qui en se déployant forme un crochet extérieur de réception de boucles (12) du câble de recharge (10).
Un procédé d’aide à la vérification est mis en œuvre dans un véhicule comprenant au moins deux dispositifs d’aspersion propres chacun en fonctionnement à asperger d’un liquide une surface d’au moins un équipement. Ce procédé comprend une étape (10-30) dans laquelle, en cas d’activation d’une fonction d’aide dédiée, on déclenche une mise en fonctionnement automatisée de chaque dispositif d’aspersion selon une séquence choisie, afin de permettre une vérification du fonctionnement de chacun de ces dispositifs d’aspersion.
Procédé de gestion d’un freinage régénératif d’un véhicule automobile.
Procédé de gestion d’un freinage régénératif d’un véhicule qui comprend
- une première (10) et une deuxième (30) machines électriques pour entraîner chacune un essieu (11, 12) ;
- un moteur thermique (20) ;
- une batterie (40) configurée pour coopérer avec les machines électriques (10, 30);
le procédé étant caractérisé en ce qu’il est déclenché lors d’une phase de décélération du véhicule (100) implémentant un freinage régénératif et comprenant : - une étape (E1) de détection d’un dépassement d’un seuil de chargement de la batterie (40); - une étape (E2) de mise en rotation du moteur (20) par la deuxième machine électrique (30) pour qu’il tourne à vide ;
- une étape (E3) d’ajustement du régime du moteur (20) à une valeur permettant à la deuxième machine (30) de consommer l’énergie de la batterie (40) pour maintenir son niveau de charge inférieur à la charge maximale.
On propose un procédé implémenté par un système télématique dans un véhicule. Le procédé comprend une fourniture S10 d’une détection de risque de collision entre le véhicule et un autre véhicule. Le procédé comprend un échange S20 d’un ou plusieurs signaux entre le véhicule et l’autre véhicule. Le procédé comprend une détermination S30 de l’absence de risque de collision entre le véhicule et l’autre véhicule à partir de l’amplitude des un ou plusieurs signaux échangés. Cela constitue une solution améliorée de détection de collision entre véhicules.
Un procédé d’assistance à la conduite d’un véhicule automobile comprend, pour un conducteur donné du véhicule automobile :
La présente invention concerne un extrait enrichi en oxylipines d’akènes de Silybum marianum (L.) Gaertn. pour son utilisation dans le traitement de la séborrhée.
La présente invention concerne également une composition dermo-cosmétique ou dermatologique comprenant un extrait enrichi en oxylipines d’akènes de Silybum marianum (L.) Gaertn. avec au moins un excipient dermo-cosmétiquement ou dermatologiquement acceptable, pour son utilisation dans le traitement de la séborrhée.
Une formulation comprenant du TML-6 ou un sel, solvate, hydrate ou promédicament pharmaceutiquement acceptable de celui-ci, et un ou plusieurs excipients, [Chem 1] TML-6.
COMPOSITION SOLIDE COMPRENANT DES COLORANTS NATUREL ET PROCEDE DE MAQUILLAGE LA METTANT EN OEUVRE
La présente invention a pour objet une composition cosmétique solide de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques comme la peau et/ou des lèvres, comprenant :
(A) au moins un colorant naturel choisi parmi les anthocyanines, les anthocyanidines, les proanthocyanidines, et leurs mélanges ;
(B) au moins un premier composé solide à 25°C choisi parmi les polyesters obtenus au moins à partir d’un dimère d’acide gras mono- ou polyinsaturé ; l’acide gras comprenant de 16 à 22 atomes de carbone ;
(C) au moins une première huile, volatile ou non volatile, choisie parmi les huiles hydrocarbonées apolaires ; les huiles siliconées ; les polyesters liquides obtenus à partir d’un dimère d’acide gras mono- ou polyinsaturé, l’acide gras comprenant de 16 à 22 atomes de carbone ; les huiles hydrocarbonées esters, éthers ou carbonates, ces huiles étant différentes des polyesters liquides précités et étant dépourvues de groupement hydroxyle libre ; les huiles végétales à l’exception de l’huile de ricin, de l’huile de lesquerella ; ainsi que leurs mélanges.
Composition comprenant une matière colorante naturelle ou d’origine naturelle, des paillettes réfléchissantes, au moins une huile et/ou un corps gras solide et procédé la mettant en œuvre
La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, en particulier de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, comprenant : (i) au moins une matière colorante naturelle ou d’origine naturelle ; (ii) au moins une matière à effet optique distincte de la matière colorante (i) choisie parmi les paillettes réfléchissantes comprenant au moins de la cellulose et/ou un dérivé de cellulose ; (iii) au moins une huile, non volatile ou volatile, hydrocarbonée ou siliconée, ou au moins un corps gras solide, ou un de leurs mélanges ; (iv) éventuellement de l’eau à une teneur inférieure ou égale à 10 % en poids, de préférence inférieure ou égale à 5 % en poids, par rapport au poids total de la composition.
COMPOSITION LIQUIDE COMPRENANT DES COLORANTS NATURELS ET DE LA POUDRE DE CHARBON ET PROCEDE LA METTANT EN OEUVRE
La présente invention a pour objet une composition liquide de maquillage des matières kératiniques comme la peau et/ou des lèvres, comprenant :
(A) au moins une matière colorante naturelle ou d’origine naturelle ;
(B) de la poudre de charbon ;
(C) au moins huile non volatile hydrocarbonée ou siliconée ;
L’invention concerne un procédé de contrôle d’un système de conditionnement thermique (60) pour véhicule électrique, le système de conditionnement thermique (60) comprenant un échangeur de chaleur (11) configuré pour échanger de la chaleur avec un flux d’air extérieur (Fe) au véhicule et susceptible d’accumuler du givre, le procédé comprenant les étapes : (i) recevoir une information d’ un point de destination (Af) du véhicule, (ii) déterminer un besoin de déclencher une procédure de dégivrage de l’échangeur de chaleur (11), (iii) autoriser ou interdire une procédure de dégivrage de l’échangeur de chaleur (11) en fonction du point de destination (Af) du véhicule, (iv) si la procédure de dégivrage de l’échangeur de chaleur (11) est interdite, retarder le déclenchement de la procédure de dégivrage de l’échangeur de chaleur (11) jusqu’à l’arrivée du véhicule au point de destination (Af) prédéfini.
L’invention concerne une installation de liquéfaction d’hydrogène comprenant un circuit (3) d’alimentation d’hydrogène à refroidir, une pluralité d’échangeurs (4, 5, 6, 7, 17) de chaleur disposés en échange thermique avec le circuit (3) d’alimentation, un premier dispositif (8) de pré-refroidissement, un deuxième dispositif (9) de pré-refroidissement et un système (10) de refroidissement en échange thermique l’ensemble (4, 5) d’échangeurs, pour abaisser la température de l’hydrogène jusqu’à une température inférieure à la température critique de l’hydrogène, le premier dispositif (8) de pré-refroidissement comprenant un réfrigérateur à cycle de réfrigération fermé d’un premier gaz de cycle comprenant au moins trois composants, un premier compresseur (18) centrifuge, un organe (180) de refroidissement, trois séparateurs (28, 48, 88) de phases configuré pour séparer le fluide diphasique, le réfrigérateur à cycle de réfrigération du premier dispositif (8) de pré-refroidissement comprenant un premier organe (78) de détente configuré pour détendre le liquide produit par l’un des séparateurs (48) de phases et renvoyer ce fluide vers un premier compresseur (18) centrifuge via un passage dans un échangeur de chaleur de l’ensemble d’échangeurs.
Ce dispositif de mesure (19) comprend deux miroirs (25) coaxiaux comprenant chacun une surface réfléchissante (27, les surfaces réfléchissantes des deux miroirs étant positionnées l’une en face de l’autre et formant chacune une portion d’une même ellipsoïde de révolution (29) comprenant un premier et un second foyer (F1, F2), le dispositif de mesure (19) comprenant en outre un module d’émission de lumière (31) selon un axe principal d’émission (33) passant par le premier foyer (F1), et un module de collecte de lumière (35) selon un axe principal de collecte (37) passant par le premier foyer (F1), le dispositif de mesure (19) étant configuré pour être positionné de sorte que le second foyer (F2) de l’ellipsoïde de révolution (29) est positionné à la surface d’un objet à mesurer (21).
Ce dispositif (22) d’estimation d’un déphasage, entre deux signaux d’entrée (s 1 , s 2 ) issus d’un même signal périodique (s 0 ) de période T traité par interférométrie, comporte un coupleur multimodal (24) recevant les deux signaux d’entrée (s 1 , s 2 ), présentant N sorties pour la fourniture d’un système multiphasé (S) de signaux déphasés entre eux de T/N, et un processeur (30) de traitement du système multiphasé (S) pour une estimation (SG) du déphasage. Le processeur (30) est pourvu de moyens (34) de filtrage du système multiphasé (S) conçus pour estimer un état de ce système multiphasé à partir d’une mesure, sachant que : l’état à estimer comporte des valeurs constantes d’amplitudes et de décalages en amplitude des signaux du système multiphasé, une valeur variable relative au déphasage à estimer et une valeur constante d’aide à l’estimation de la valeur variable ; la mesure comporte les signaux tels que fournis par le coupleur multimodal (24).
L’invention porte sur un procédé de gestion de la mise à jour de données de cartographie qui sont utilisés par un système de navigation (2) d’un véhicule automobile (1). L’invention concerne également un dispositif (100) mettant en œuvre un tel procédé, ainsi qu’un véhicule automobile (1) comprenant un tel dispositif.
Un dispositif de navigation (3), configuré pour être monté solidairement sur un système optique de visée et d’observation d’une scène (SC), le dispositif de navigation (3) comportant un module inertiel (31), un module de vision (32), au moins une base de données (33) stockant une pluralité d’attitudes de référence (Ari), chacune associée à une signature optique de référence (Sri), un calculateur (34) configuré pour comparer une attitude inertielle courante (Ac) aux attitudes de référence (Ari) de manière à déterminer l’attitude de référence la plus proche (Arp) et en déduire la signature optique de référence associée (Srp), comparer l’image courante (IMc) capturée par le module de vision (32) avec la signature optique de référence associée (Srp) de manière à déterminer un décalage angulaire (Δ), déterminer l’attitude de navigation (An) à partir de l’attitude de référence la plus proche (Arp) et du décalage angulaire (Δ).
La présente invention concerne un ensemble (1) destiné à être utilisé dans une application automobile. L'ensemble (1) comprend un arbre (2), un aimant (3) et un moyen adhésif (7). L'arbre (2) comprend un corps (5) et une protrusion (6). L'arbre (2) tourne autour d'un axe (4). L'arbre (2) est configuré pour recevoir l'aimant (3) notamment à une extrémité de l'arbre (2). Un espace libre (8) est situé entre le corps (5) et l'aimant (3). L'espace libre (8) est rempli par le moyen adhésif (7). L'aimant (3) vient en butée contre la protrusion (6) pour faciliter la rétention de l'adhésif (7). L'adhésif (7) entre en contact avec l'aimant (3) et le maintien en place. La protrusion (6) garantit que la couche du moyen adhésif (7) est intacte entre le corps (5) et l'aimant (3).
L’invention concerne un système de détermination d’un couple appliqué entre deux organes tournants (1, 2), comprenant un corps d’épreuve présentant une bague intérieure (5) équipée d’un dispositif d’accouplement en rotation à un premier des organes (1) et une bague extérieure (6) destinée à entrainer en rotation le deuxième des organes (2), et un dispositif de détermination d’un angle entre les bagues (5, 6) qui est fonction du couple appliqué, ledit système comprenant une pièce d’interface (19) pourvue d’un mécanisme (27) d’entrainement en rotation du deuxième organe (2) et d’un dispositif (27) d’accouplement en rotation à la bague extérieure (6), ladite pièce d’interface étant équipée d’un palier (20) de guidage de sa rotation par rapport au premier organe (1), ledit palier étant agencé pour assurer un maintien radial de ladite pièce d’interface sur ledit premier organe.
Un longeron de véhicule automobile comprend un premier profilé plié (9) ayant une section transversale sensiblement en forme de U, caractérisé en ce qu’un deuxième profilé plié (11) est soudé le long d’une première zone de pliage au fond du U sur la surface interne du premier profilé.
Doublure de pied central de véhicule automobile, pied central comportant une telle doublure et véhicule automobile comportant un tel pied central.
L’invention concerne une doublure (131) de pied central de véhicule automobile, ledit pied central étant destiné à être fixé à un élément horizontal supérieur d’une structure de caisse et à un élément horizontal inférieur de ladite structure de caisse, ladite doublure comportant une portion centrale (135) s’étendant le long dudit pied central. Selon l’invention, la portion centrale (135) comporte : - une zone de faiblesse structurelle (145) longitudinale adaptée pour générer un pliage longitudinal de ladite doublure lorsqu’une force est exercée sur ladite doublure, et - une zone de renforcement (153) bornant latéralement ladite zone de faiblesse structurelle (145) longitudinale. L’invention concerne également un pied central comportant une telle doublure et un véhicule automobile comportant un tel pied central.
Une pièce de renfort (PR) équipe un véhicule automobile comprenant un tablier (TV) installé suivant la direction transversale et ayant une première extrémité latérale (EL1), un collecteur d’auvent (CA) installé devant le tablier (TV) et ayant une deuxième extrémité latérale (EL2), une pièce d’ancrage (PA) installée devant le collecteur d’auvent (CA) et ayant une troisième extrémité latérale (EL3) à laquelle est solidarisée une extrémité supérieure d’un amortisseur. Cette pièce de renfort (PR) s’étend devant la deuxième extrémité latérale (EL2) entre les première (EL1) et troisième (EL3) extrémités latérales, en étant solidarisée fixement à ces dernières (EL1, EL3), afin de s’opposer à une translation de la troisième extrémité latérale (EL3) vers la première extrémité latérale (EL1) lorsque le véhicule subit un choc par l’avant.
L’invention concerne un agencement (1) d’une structure arrière d’une caisse (2) d’un véhicule, notamment un véhicule utilitaire, la structure de caisse (2) délimitant au moins une zone de chargement (3) et au moins une zone de stockage d’énergie (4), la structure comportant un plancher (5) séparant la zone de chargement de la zone de stockage, caractérisé en ce que tout ou partie de la zone de chargement (3) surplombe au moins tout ou partie de la zone de stockage d’énergie (4), la caisse comportant au moins une poutre (6), la poutre s’étendant en saillie au prolongement, notamment au prolongement longitudinal, d’au moins l’une d’entre les zones de stockage et de chargement, la structure de caisse (2) comportant au moins un marchepied délimité par la zone de chargement (3), la zone de stockage (4) et au moins la poutre (6).
L’invention concerne un mécanisme à crémaillère (1) pour un système de direction de véhicule, ledit mécanisme à crémaillère (1) comprenant un carter (11) logeant au moins une partie d’une crémaillère de direction du système de direction destiné à contrôler le pivotement de roues avant ou arrière et une partie du mécanisme de contrôle de pivotement de roues, ainsi que des moyens de fixation (4) destinés à permettre sa fixation sur un élément de structure (6) ou de support du véhicule, tel qu’un berceau,
L’invention consiste en ce que les moyens de fixation (4) comprennent au moins un support (41) porté par le carter (11), présentant au moins deux logements de réception et un élément de fixation (5) logeable dans l’un des logements de réception.
L’invention concerne un déflecteur aéraulique (1) pour véhicule automobile, le véhicule automobile comportant un parechocs (2) et un support de parechocs (2) autorisant le maintien du parechocs (2), le parechocs (2) comportant au moins un élément de fixation permettant la fixation du déflecteur aéraulique (1). Une partie frontale du déflecteur aéraulique (1) formant une zone d’accostage (11) au parechocs (2) comportant un bord d’accostage (13), le bord d’accostage (13) comportant un rabat (12) qui s’étend en saillie du bord d’accostage (13) et selon un angle d’inclinaison (120) non nul vis-à-vis de la zone d’accostage (11), afin de faciliter l’accostage du déflecteur aéraulique (1) sur une face d’appui (21) du parechocs (2).
Titre : Grille de circulation d’un flux d’air pour une face avant de véhicule
Grille (3) de circulation d’un flux d’air pour une face avant de véhicule (1) configurée pour être montée sur un bouclier (21) de véhicule (1), la grille (3) comprenant un cadre (5), une pluralité de volets (6) montés mobiles en rotation relativement au cadre (5) configurés pour être déplacés entre différentes positions et comprenant chacun une première surface (601) courbée concave relativement à un sens de circulation du flux d’air.
Guide d’air (40, 41, 42) pour véhicule automobile électrique ou hybride, ledit guide d’air (40, 41, 42) comportant au moins une paroi formant un conduit au sein duquel est destiné à circuler un flux d’air (F) entre une entrée d’air et une sortie d’air, ledit guide d’air (40, 41, 42) comportant au moins un échangeur de chaleur (24, 25, 26), ledit au moins un échangeur de chaleur (24, 25, 26) comportant : - un faisceau de tubes (24c, 25c, 26c) comportant une multitude de tubes (24c, 25c, 26c) dans lesquels un fluide caloporteur est destiné à circuler et disposés espacés les uns aux autres, le flux d’air (F) étant destiné à circuler entre lesdits tubes (24c, 25c, 26c), - une boîte collectrice disposée à chaque extrémité du faisceau de tubes (24c, 25c, 26c), ladite boîte collectrice comportant une plaque collectrice (24b, 25b, 26b) traversée par les tubes (24c, 25c, 26c) du faisceau de tubes (24c, 25c, 26c) et un couvercle (24a, 25a, 26a) recouvrant ladite plaque collectrice (24b, 25b, 26b) de sorte à former une cavité dans laquelle une extrémité des tubes (24c, 25c, 26c) débouche, le couvercle (24a, 25a, 26a) de la boîte collectrice venant de matière avec l’au moins une paroi du guide d’air (40, 41, 42).
Système de sécurité pour véhicule , notamment pour véhicule ferroviaire
Le système de sécurité (10) comporte au moins un éthylomètre embarqué (16) relié à un centre de commande (18) du véhicule (12) pour conditionner la mise en marche du véhicule (12) à un résultat de test éthylique. Le centre de commande (18) autorise la mise en marche du véhicule (12) lorsqu’un test éthylique présente un résultat négatif et bloquer la mise en marche lorsque le test éthylique présente un résultat positif. Le système de sécurité (10) comporte au moins un éthylomètre externe (24), et le centre de commande (18) comporte des moyens (26) pour autoriser la mise en marche du véhicule (12) lorsque deux tests éthyliques successifs présentent un résultat positif, mais qu’un test éthylique effectué par l’éthylomètre externe (24) présente un résultat négatif.
Groupe motopropulseur électrique 1,2,3,4,5 caractérisé en ce que le moyeu du rotor est un boîtier en deux perties 21,22 renfermant un train épicycloïdal 20 à planétaires 23 et satellites 25 coniques, similaire à celui d’un différentiel de boîte de vitesses d’automobile, que la machine électrique, à flux magnétique axial 10a ou à flux magnétique radial 10r, est encadré par deux réducteurs 30a,30b à train épicycloïdal dotés chacun d’un frein 40 associé au porte-satellite 32 à commande électrohydraulique dans le groupe 3 qui apporte les prestations suivantes :
gain de motricité en cas de mauvaise adhérence; contrôle vectoriel de couple dans les virages;
et à commande électromécanique dans les groupes 4,5 qui apportent les prestations suivantes :
gain de motricité en cas de mauvaise adhérence; contrôle vectoriel de couple dans les virages; et blocage du groupe motoréducteur, et donc des roues du véhicule, lors du stationnement.
Système de recharge de batterie pour véhicule électrique et procédé s d’utilisation associé
La présente invention concerne un système de recharge de batterie pour véhicule électrique comprenant un support (7), un bras mobile par rapport au support (7) entre une position rétractée et une position déployée dans laquelle l’extrémité libre (15B) du bras (15) s’étend en porte-à-faux du support (7), et un câble de recharge (21).
La présente invention se rapporte à un bloc de construction pour un silo tranchée, comprenant un corps creux en forme de poutre avec une paroi frontale, une paroi arrière, une paroi inférieure, une paroi supérieure ouverte et deux parois latérales opposées, dans lequel une première paroi latérale est pourvue d'un moyen d'accouplement mâle et la deuxième paroi latérale opposée est pourvue d'un moyen d'accouplement femelle ayant une forme complémentaire de sorte que la première paroi latérale d'un premier bloc de construction et la deuxième paroi latérale d'un deuxième bloc de construction adjacent sont reliées en recevant le moyen d'accouplement mâle dans le moyen d'accouplement femelle dans lequel, vu dans une direction transversale aux parois latérales, le moyen d'accouplement mâle est réalisé comme une partie saillante et le moyen d'accouplement femelle est réalisé comme une partie encastrée, dans lequel, vu dans une direction transversale à la paroi supérieure ouverte, le moyen d'accouplement mâle et le moyen d'accouplement femelle s'étendent au-delà de la paroi supérieure ouverte. L'invention se rapporte également à une méthode et une utilisation.
[Fig. 1D]