INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
La présente invention propose un ensemble d'alimentation en eau (55) comprenant un collier de supportage de tuyau (70) maintenant un tuyau d'eau (61), le collier de supportage de tuyau (61) comprenant un corps de collier (74) s'étendant entre une extrémité supérieure et une extrémité inférieure, avec un premier élément de serrage (71) pour serrer le tuyau d'eau (61) à l'extrémité inférieure et un dispositif de fixation à l'extrémité supérieure pour fixation à un plafond, et une tétine (10) insérée dans le tuyau d'eau (61). Un dispositif de maintien d'alignement (90) est prévu, alignant le collier de supportage de tuyau (70), le tuyau d'eau (61) et la tétine (10), ainsi que, lorsqu’ils sont présents, un deuxième tuyau (62) et une coupelle (99) pour recueillir l'eau tombant de la tétine. Un agencement de positionnement à couplage à correspondance de forme comprenant au moins un ou plusieurs évidements dans l'un du collier de supportage de tuyau (70) et du dispositif de maintien d'alignement (90) s'accouplant avec au moins une ou plusieurs saillies sur l'autre du collier de supportage de tuyau (70) et du dispositif de maintien d'alignement (90), est prévu de sorte que, en fonctionnement, une fois le dispositif de fixation fixé au plafond, le collier de supportage de tuyau (70) et la tétine (10) insérée dans le tuyau d'eau (61), ainsi que le deuxième tuyau et la coupelle (99), si présents, soient alignés verticalement..
Dispositif d’accrochage entre un cadre de lisses et un levier et procédé de lubrification d’un tel dispositif
Dispositif d’accrochage comprenant une attache (8) configurée pour être solidarisée à un cadre de lisses, et comportant deux flasques (12, 12’), une bague intérieure (16) montée entre les flasques, et pourvue de fentes (16C) orthoradiales ménagées sur sa surface périphérique externe (16B), et une bague à profil polygonal (14) comprenant un graisseur (24) et un alésage (15) pour être montée en rotation autour de la bague intérieure. Le dispositif d’accrochage comprend un crochet, avec un organe de verrouillage apte à maintenir le crochet en coopération avec la bague à profil polygonal. Selon l’invention, la bague à profil polygonal (14) comprend des rainures (30) de réception d’un lubrifiant, ménagées sur la surface (15A) de son alésage (15).
Train de travaux (100) pour le renouvellement d’un ballast et des traverses d’une portion de voie (1A, 1B), ledit train de travaux comprenant :
- un dispositif d’aspiration (10) du ballast ancien,
- un moyen de stockage (20) des traverses (2a, 2b),
- un wagon principal (30) comportant de l’avant à l’arrière dans le sens de la marche :
- un poste de régalage (340) comportant au moins un régaleur (341) configuré pour rabattre le ballast ancien non aspiré vers le centre de la voie,
- un chariot (310), mobile en translation, comprenant un bras articulé (311) configuré pour retirer les traverses anciennes de la voie et poser des traverses neuves (2b),
- un poste de désolidarisation/solidarisation (320) des traverses aux rails (3),
- une trémie (330) de ballastage de la voie,
- un moyen de stockage (40) d’un ballast neuf (4b) ainsi qu’un convoyeur (60) à ballast.
DALLE DRAINANTE PRÉFABRIQUÉE ET CONSTRUCTION COMPORTANT UNE TELLE DALLE DRAINANTE PRÉFABRIQUÉE
Une dalle drainante préfabriquée est destinée à la fabrication d’un sol pour une aire de stationnement ou de repos. La dalle drainante comporte un élément de levage (5) pour lever la dalle drainante et un renfort (3) recouvrant le support (3) pour former une première face (1). La pièce de support (3) est un matériau comportant des particules d’un matériau végétal noyées dans un liant minéral. Le support est un matériau poreux à pores ouverts avec une première valeur de teneur massique en particules de matériau végétal comprise entre 30 et 70%, la longueur moyenne des particules étant comprise entre 10 et 100mm. Le support (3) présente une résistance à la compression supérieure à celle du support (3). Le renfort (4) est réalisé dans au moins un matériau poreux à pores ouverts. La porosité du renfort et du support formant des canaux de drainage (1).
L’invention concerne un véhicule de voirie multifonctions comportant des moyens pour le chargement rapide d’outils en avant du véhicule avec ou sans interposition de moyens spécifiques de chargement et de déchargement de l’outil, comportant d’une part des moyens de centrage (3, 3’, 4, 4’, 9, 9’, 18, 19) et verrouillage/déverrouillage (13, 17, 17’, 20, 21, 22) sur l’outil (1), et d’autre part et les moyens de centrage (5, 5’, 6) et de verrouillage/déverrouillage (7, 7’, 7a, 8, 8’, 8a, 8a’) montés en correspondance en partie avant d’un châssis (2 ) d’un véhicule de voirie, lesdits moyens étant conçus pour coopérer entre eux de manière à assurer le verrouillage automatique de l’outil au châssis par clipsage et le déverrouillage manuel dudit outil en un seul geste de l’opérateur au moyen de verrous (7, 7’) basculants montés sur le châssis et conçus pour engager des axes de verrouillage (17, 17’) en arrière de l’outil.
Groupe motopropulseur de véhicule électrique comportant une machine électrique de traction directement fixée sur un réducteur de vitesse (2), une courroie de transmission (14) engagée sur des poulies de la machine (12) et du réducteur (16), et un système de fixation entre la machine et le réducteur (2) comprenant un pivot d’axe (A) parallèle à ceux des poulies (12, 16), le système de fixation comportant de plus un dispositif de blocage du calage angulaire de la machine électrique sur le réducteur (2) autour de l’axe du pivot (A) comprenant plusieurs positions positives distinctes.
L’invention propose un ensemble (16) pour pare-chocs avant (18) de véhicule automobile, l’ensemble comprenant une traverse (32) avec des extrémités latérales de fixation (38), une zone centrale (40) s’étendant transversalement le long d’un dispositif de détection (30), tel un radar frontal, et monté dans une peau de pare-chocs (20) de véhicule automobile ; une extension verticale (42) s’étendant verticalement depuis la zone centrale. L’ensemble comprend en outre un absorbeur de choc (34) avec un corps transversal (54) s’étendant transversalement le long de la zone centrale, et une protrusion verticale (56) s’étendant verticalement depuis le corps transversal (54) le long de l’extension verticale de la traverse.
L’invention concerne un dispositif (1) de guidage pour une ceinture de sécurité (2) d’un véhicule automobile, le dispositif (1) étant conçu pour équiper un siège d’un véhicule automobile et pour être disposé entre un enrouleur (5) d’une sangle (4) de sécurité et une épaule d’un passager assis sur le siège, pour guider la sangle (4) de la ceinture de sécurité (2) déroulée par l’enrouleur (5), le dispositif (1) comprenant une boucle (8) conçue pour accueillir et permettre le glissement de la sangle (4) dans la boucle (8) suivant une direction de guidage, le dispositif (1) comprenant une partie déformable (10) conçue pour subir une déformation programmée en cas d’effort exercé par la sangle (4) sur la boucle (8) dépassant un seuil prédéterminé, la déformation programmée provoquant un changement d’orientation de la boucle (8) pour provoquer une modification de la direction de guidage de la sangle (4).
L’invention concerne un système destiné à prévenir le vol d’un véhicule automobile électrique ou hybride comportant un bouchon antivol apte à être appairé au véhicule via une application configurée pour être mise en œuvre par un terminal mobile caractérisé en ce que ledit système comprend : un moyen configuré pour demander le verrouillage ou le déverrouillage du véhicule ; un moyen permettant la vérification de l’identité du propriétaire du véhicule ; un moyen permettant la détection de l’état de fonctionnement du moteur du véhicule ; un moyen permettant la détection de l’état de fonctionnement du frein de secours et un moyen d’activation ou de désactivation du doigt de verrouillage. L’invention concerne également un procédé de mise en œuvre dudit système et un procédé d’appairage mettant en œuvre une étape d’authentification E1, une étape de connexion E2, une étape de saisie E3 et une étape d’appairage E4.
Dispositif antivol d’un véhicule électrique (V), le véhicule électrique étant pourvu d’une prise électrique mâle (10) de recharge. Le dispositif antivol est un bouchon antivol agencé sur la prise mâle (10) et simulant la connexion d’une prise électrique femelle (40) d’une borne de recharge (B) empêchant le démarrage du véhicule électrique (V).
Un dispositif antivol d’un véhicule électrique (V) est un bouchon antivol similaire à une prise électrique femelle (40) d’une borne de recharge (B) de véhicule électrique, le bouchon antivol étant complémentairement agencé sur la prise mâle (10) du véhicule électrique (V). Le bouchon antivol est appairé avec un équipement électronique.
L'invention concerne un procédé d’implantation d’un ensemble solidaire comprenant au moins deux composants fonctionnels (21, 22) dans l’habitacle d’un véhicule automobile délimité par un châssis (C) destiné à supporter un plancher (P) pourvu d’un garnissage (G) et sur lequel est montée une série de sièges (S1, S2) dont l’un (S2) est destiné à un passager, caractérisé en ce qu’on ménage, dans la partie avant du plancher (P) et à l’aplomb du siège passager (S2), un logement (10) dans lequel ledit ensemble est supporté par le châssis (C).
Gaine électrique souple (20) de volant (10) de véhicule, comprenant au moins : - un premier conducteur électrique (21B) , - un premier substrat souple (21A), - un deuxième conducteur électrique (22B) , - un deuxième substrat souple (22A), et superposé au moins en partie au premier substrat souple (21A), dans lequel le premier substrat souple (21A) comprend au moins une première entaille de pliage (211) et le deuxième substrat souple (22A) comprend au moins une deuxième entaille de pliage (221), caractérisée en ce que la première entaille de pliage (211) est décalée de la deuxième entaille de pliage (221), de sorte qu’une première bordure libre (211L), de la première entaille de pliage (211), est dégagée du deuxième substrat souple (22A) et une deuxième bordure libre (221L), de la deuxième entaille de pliage (221), est dégagée du premier substrat souple (21A).
Une pièce de renfort (PR) équipe un véhicule automobile comprenant un tablier (TV) installé transversalement à l’interface entre l’habitacle et le compartiment moteur, un raidisseur d’auvent (RA) installé transversalement, et au moins une entretoise d’auvent (EA) comprenant des extrémités avant (EV) et arrière (ER) respectivement couplées aux raidisseur d’auvent (RA) et tablier (TV). La pièce de renfort (PR) comprend une face arrière (FR) solidarisée fixement au tablier (TV) et une face avant (FV) à laquelle est solidarisée fixement l’extrémité arrière (ER), et présente une extension transversale strictement supérieure à l’extension transversale de l’extrémité arrière (ER) afin de répartir dans le tablier (TV) un effort transmis par l’entretoise d’auvent (EA) lorsque le véhicule subit un choc par l’avant.
L’invention se rapporte à un système de déplacement en translation et en rotation d’un hydrofoil pour hydroptère muni d’une coque, entre une première position éloignée de la coque et une deuxième position proche de la coque, ledit système comportant un boîtier d’axe longitudinal (Z), comportant une base inférieure (24) et une base supérieure, s’étendant de la base inférieure (24) à la base supérieure, un système de vis sans fin activé par des moyens d’entraînement, un chariot (20) coopérant avec le système de vis sans fin et coopérant avec les rails de guidage (18) qui comporte au moins une portion d’hélice (18.3) circulaire d’axe longitudinal (Z), ledit chariot (20) étant fixé à un mât (9) portant l’hydrofoil (8) et la base inférieure (24) comportant un passage traversant pour ledit mât (9), de sorte que dans la deuxième position le mât (9) soit au moins en partie reçue dans ledit boîtier.
[Fig. 5B]
Dispositif de dérive rétractable pour planche à pagaie, et planche à pagaie le comprenant
L’invention concerne un dispositif de dérive rétractable (2) comprenant : une embase (6) fixée sur une planche à pagaie (1) ; une barre de déport (7) dont l’extrémité proximale est montée en liaison pivot sur un axe de pivotement (8) porté par l’embase (6) ; une dérive (9) montée sur l’extrémité distale de la barre de déport (7) ; et un cordon de sécurité (10) fixé sur la barre de déport (7) et sur l’une des deux jambes d’un utilisateur en position debout sur la planche à pagaie (1), le cordon de sécurité (10) étant tendu de manière à permettre à l’utilisateur de provoquer, par un mouvement de jambe, un pivotement de la barre de déport (7) pour sortir de l’eau ou immerger la dérive (9).
ENSEMBLE DE POMPAGE DE FLUIDE DANS UN COMPARTIMENT INETRNE DE TURBOMACHINE
L’invention a trait à un ensemble (40) de pompage de fluide destiné à être disposé dans un compartiment (12) de turbomachine (2), comprenant : - un réservoir de fluide (42) ; - une pompe (44) accouplée fluidiquement au réservoir de fluide au moyen d’un dispositif de raccordement ; remarquable en ce que le dispositif de raccordement comprend : - un clapet normalement fermé, configuré pour être maintenu en position ouverte lorsque la pompe est accouplée et pour fermer le réservoir lorsque la pompe est désaccouplée dudit réservoir.
Profil de voile (1) d’aéronef, reliant l’intrados (15) et l’extrados (13) de la voile (1) pour la séparation de la voile (1) en cellules, caractérisé en ce qu’il comporte un feuillet souple, formant support, découpé selon une forme profilée donnant la section de la voile (1) lorsqu’elle est déployée, au moins un fil de renfort fixé au moins par points au feuillet souple, le fil de renfort s’étendant entre la zone de connexion du profil (17) à l’extrados (13) et la zone de connexion du profil (17) à l’intrados (15), de manière que le fil de renfort oppose sa résistance en traction aux contraintes s’exerçant entre l’intrados (15) et l’extrados (13) lors du vol de l’aéronef.
L’invention porte sur un procédé de gestion de la fourniture d’une aide à l’utilisation d’un véhicule automobile. L’invention concerne également un dispositif (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi qu’un véhicule automobile (1) comprenant un tel dispositif.
Obtenir (110), à partir d’une base de données comprenant des représentations spatiales de squelettes de torons s’étendant selon la direction prédéterminée, un espace latent de la base de données, la base de données étant décrite dans l’espace latent par un ensemble de variables latentes ; Recevoir (120) un ensemble de coordonnées spatiales du toron ; Déterminer (130) la représentation spatiale du squelette du toron à partir de l’ensemble de coordonnées spatiales obtenues, ladite représentation spatiale du squelette du toron étant fonction des variables latentes.
Dispositif de mesure, embout d’actionneur électromécanique, actionneur électromécanique et procédé de fabrication associé. La présente invention concerne un dispositif de mesure (15) pour actionneur électromécanique (1), notamment pour aéronef, l’actionneur électromécanique (1) comprenant : - un moteur électrique (3) disposé dans une structure métallique (5), - un organe mobile (9) configuré pour être déplacé par le moteur électrique (3), le dispositif de mesure (15) ) est configuré pour être disposé dans la structure métallique (5) de l’actionneur électromécanique (1) et comprend: - un capteur de position (25) de l’organe mobile (9), - un capteur de force (27) configuré pour mesurer la force appliquée par l’actionneur électromécanique (1) et, - une unité de traitement (35) de signaux issus du capteur de position (25) et/ou du capteur de force (27).
Dispositif de capture de proximité
La présente description concerne un dispositif de capture de proximité (300) comprenant : - un capteur de proximité (302) comprenant un émetteur de lumière (110), un détecteur de lumière (120) comportant une première photodiode (320) adaptée à générer un premier signal (S PDr ), et une deuxième photodiode (310) adaptée à générer un deuxième signal (S PDt ), la deuxième photodiode et l’émetteur de lumière étant séparés de la première photodiode par un séparateur (145) ; et - un circuit de sélection (330) adapté à comparer le premier signal (S PDr ) et le deuxième signal (S PDt ) et à sélectionner un signal parmi lesdits premier et deuxième signaux en fonction de la comparaison réalisée.
La présente invention concerne un procédé de surveillance d’un système mécanique (10) pour véhicule (1). Au cours d’une phase initiale, des mesures de valeurs vibratoires issues de capteurs vibratoires (20) et de paramètres de contexte issues de capteurs de contexte (25) sont effectuées pour déterminer plusieurs valeurs d’un indicateur de santé relatif audit système mécanique (10) et un modèle de variation d’un seuil relatif à cet indicateur de santé et variable en fonction des paramètres de contexte. Ensuite, au cours d’une phase de surveillance, des mesures de valeurs vibratoires et des paramètres de contexte sont de nouveau effectuées pour déterminer une valeur opérationnelle de l’indicateur de santé et un seuil propre à cet un indicateur de santé grâce audit modèle de variation de seuil et auxdits paramètres de contexte mesurés. Une alarme de présence de défaut peut alors être déclenchée en cas de risque de présence d’un défaut sur le système mécanique (10).
DISPOSITIF DE LECTURE DE DISPOSITIF DE TEST BIOLOGIQUE RAPIDE
Dispositif de lecture (10) d’au moins un dispositif de test biologique rapide, comprenant : - une paroi (11) définissant une chambre (15), la paroi (11) présentant une ouverture de lecture (20) ouverte vers la chambre (15), - une source lumineuse (25) disposée dans la chambre (15) et configurée pour éclairer l’ouverture de lecture (20) ; - un dispositif d’acquisition d’image (26) disposé dans la chambre (15) et configuré pour acquérir au moins une image, le dispositif d’acquisition d’image (26) présentant un champ de vue (27), le champ de vue (27) couvrant intégralement l’ouverture de lecture (20) ; - un déclencheur (30) configuré pour activer le dispositif d’acquisition d’image (26).
Dispositif de mesure pour compteur de liquide et compteur le comprenant
L’invention concerne un dispositif de mesure (1) pour compteur de liquide comprenant un corps creux (3) délimitant une chambre (3’) avec une ouverture d’entrée et une ouverture de sortie pour le liquide à mesurer, un organe de mesure (5) monté mobile dans ladite chambre (3’) et soumis à l’action du liquide traversant cette dernière et un élément de filtration (6) arrangé et configuré pour être traversé par le liquide en circulation au niveau d’au moins une zone de filtrage (9’), avant son entrée dans la chambre (3’).
Dispositif de mesure (1) caractérisé en ce qu’il comprend au moins une zone de circulation ralentie pour le liquide, située en amont de l’ouverture d’entrée, d’une part, et en amont et/ou en aval d’une zone de filtrage (9’) associée de l’élément de filtration (6), d’autre part, et en ce qu’il comprend également, associée à ladite ou chaque zone de circulation ralentie, une zone (8) de dépôt durable d’au moins certaines particules transportées par le flux de liquide et extraites de ce dernier sous l’action de la pesanteur.
L’invention concerne un procédé d’impression sur tranche d’un matériau de maroquinerie, par exemple du cuir, dans lequel :
on fournit une pièce de matériau de maroquinerie (10) comportant un flanc (12) situé entre une première face et une seconde face de la pièce de matériau de maroquinerie;
on place la pièce de matériau de maroquinerie dans un dispositif de maintien de sorte que le flanc soit disposé vers le haut et s’étende de façon rectiligne dans un plan sensiblement horizontal ; puis
on réalise une étape d’impression à jet d’encre sur le flanc de façon à imprimer un motif sur le flanc.
STRUCTURE DE PLATEFORME POUR TRAMWAY
L’invention concerne la construction d’une structure de plateforme tramway.
L’invention est caractérisée par un plancher en modules préfabriqués Standard (7) et Technique (8) en béton hybride issu du recyclage de pneumatiques posés sur une dalle de fondation (25), d’une pose de voie sur selles (5), des rails habillés de pièces en caoutchouc haute densité démontables et en matériau recyclé (2et 3), permettant ainsi un accès facile aux attaches de rails, une forme d’habillage en fonction du revêtement végétale (2) ou minérale (3), un joint de rail haute densité (4) sur les habillages en zone minérale, une revalorisation des eaux d’infiltrations grâce aux bassins (19) de récupération et de traitement positionnés sous la plateforme, ces derniers seront implantés selon les contraintes du profil en long et raccordés au réseau d’arrosage.
L’invention est particulièrement dédiée à être utilisée dans le cadre de projets de renouvellement et neufs de lignes tramway, en totalité ou parties du concept.
Bâtiment de stockage d’eau (1) comportant sur un même étage : - un premier réservoir d’eau (10) dit tampon, - un deuxième réservoir d’eau (20) d’un volume supérieur au premier réservoir d’eau (10), - un local technique (30) comportant au moins un dispositif de traitement et/ou de filtration (31) de l’eau du premier réservoir (10), l’eau traitée étant acheminée et stockée dans le deuxième réservoir d’eau (20), - au moins un dispositif consommateur d’eau (40) d’utilisation de l’eau traitée du deuxième réservoir (20).
Figure d’abrégé, fig. 2
PANNEAU DE CONSTRUCTION POUR PLANCHER OU MUR, PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UN PANNEAU ET CONSTRUCTION
Un panneau de construction comporte un support (1) en mélange de béton et de bois et un renfort (2) en béton armé. Le support (1) est un matériau poreux avec une teneur massique en particules de bois comprise entre 30 et 70%. La rugosité de surface du support (1) est au moins égale à 5mm. Le matériau du renfort (2) pénètre dans les cavités de surface du support (1) sur une profondeur comprise entre 5mm et 5cm pour former une interface de fixation entre le support (1) et renfort (2) qui s’étend sur toute la dimension longitudinale (XX) du renfort (2). Une platine de fixation (5) a une extrémité noyée dans le renfort (2) et une extrémité montée affleurante d’une paroi du panneau de construction en saillie longitudinale du renfort (2) pour fixer le panneau de construction à un point d’ancrage (6).
La présente invention concerne un dispositif à tringle (20) de serrure (1) comprenant : - un pêne (21) configuré pour verrouiller et déverrouiller une porte (40), le pêne (21) comprenant un trou débouchant (213) ; - un câble (24) configuré pour tirer le pêne (21), le câble (24) traversant le trou débouchant (213) et comprenant un arrêt (241) en contact avec une extrémité du pêne (21) ; et - un ressort de rappel configuré pour relâcher le pêne (21).
Protection de l’intégrité
Il est donné une solution pour générer une séquence de bits sur la base d’une amorce, dans laquelle un générateur est utilisé pour générer un premier ensemble de bits reposant sur l’amorce, dans laquelle le générateur est utilisé pour générer un deuxième ensemble de bits, dans laquelle le deuxième ensemble de bits repose sur le premier ensemble de bits ou sur une partie du premier ensemble de bits, et dans laquelle la séquence de bits comprend le premier ensemble bits et le deuxième ensemble de bits.
L’invention concerne le traitement d’une fonction d’information de vitesse limite d’un véhicule terrestre à moteur évoluant sur une route dont la vitesse est limitée à la vitesse limite sur un écran tactile centrale de l’habitacle du véhicule, comportant un affichage (2) sélectif en fonction d’un appui long ou court.