INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Selon un mode de réalisation de l’invention, l’ouverture arrière présente une largeur, mesurée parallèlement à la direction transversale, qui est inférieure à la largeur, mesurée parallèlement à la direction transversale, de chacune des deuxièmes surfaces de guidage latérales.
Selon un mode de réalisation de l’invention, chaque première surface de guidage latérale est configurée pour être inclinée par rapport à l’horizontale selon un premier angle de pente compris entre 20° et 60°, avantageusement entre 40° et 60°, et par exemple entre 40° et 55°, lorsque le dispositif de nettoyage repose sur une surface horizontale. Une telle configuration de chaque première surface de guidage latérale assure un guidage accru des déchets, venant en contact contre les parois de guidage latérales, vers l’ouverture arrière.
Selon un mode de réalisation de l’invention, le premier angle de pente de chaque première surface de guidage latérale varie le long d’une direction d’extension de ladite première surface de guidage latérale, et par exemple augmente en direction de l’ouverture arrière. Une telle configuration des premières surfaces de guidage latérales réduit encore les risques d’accumulation de déchets sur les parois de guidage latérales.
Selon un mode de réalisation, le second module de sécurité matériel est configuré pour générer la seconde signature à partir de la première signature et de la seconde donnée secrète, la seconde signature formant la signature de la transaction.
Selon un mode de réalisation, la première signature et la seconde signature sont complémentaires, le système comprenant un service de diffusion de la transaction sur la blockchain configuré pour combiner la première signature et la seconde signature afin d’obtenir la signature de la transaction.
Selon un mode de réalisation, le premier module de sécurité matériel est configuré pour, lorsque la règle de gouvernance est satisfaite, transmettre au moins au dispositif de signature intermédiaire un condensat de la transaction généré par une fonction de hachage, et des données complémentaires permettant au dispositif de signature intermédiaire de générer la première signature à partir de ce condensat.
Selon un mode de réalisation, les données complémentaires comprennent un chemin de dérivation déterministe hiérarchique et une fonction de signature à utiliser pour générer la signature ou un identifiant de cette fonction.
Selon un mode de réalisation, le premier module de sécurité matériel forme le dispositif de signature intermédiaire et exécute le premier service de signature.
Selon un mode de réalisation, le premier module de sécurité matériel est agencé dans un premier lieu à accès restreint, et le second module de sécurité matériel est agencé dans un second lieu à accès restreint différent du premier lieu.
Selon un mode de réalisation, le premier module de sécurité matériel et le dispositif approbateur sont membres d'une même infrastructure à clé publique comprenant une autorité de certification fournissant ladite clé publique, et dans lequel le dispositif approbateur et le premier module de sécurité matériel sont configurés pour établir entre eux un canal de communication sécurisé en exécutant les étapes suivantes : vérification mutuelle par chaque entité que l'autre entité possède un certificat statique valide au regard de la clé publique de l'infrastructure à clé publique, génération par chaque entité d'un certificat éphémère comprenant une clé publique éphémère signée avec une clé privée de l'entité, vérification mutuelle par chaque entité que le certificat éphémère de l'autre entité est valide au regard de son certificat statique, génération d'une clé de session par échange de clés Diffie-Hellman entre les deux entités, et utilisation de la clé de session pour crypter le canal de communication sécurisé.
Selon un mode de réalisation, pour adresser une approbation de transaction au premier module de sécurité matériel, le dispositif approbateur est configuré pour afficher à un utilisateur personne physique une description de la transaction, recueillir l'approbation de l'utilisateur, signer avec une clé privée un challenge ou une donnée comprenant le challenge reçu du premier module de sécurité matériel, puis envoyer la signature obtenue au premier module de sécurité matériel.
Des modes de réalisation concernant également un procédé de gestion mutualisée de comptes de cryptoactifs, dans lequel une demande de réalisation d’une transaction sur un compte de cryptoactif ne peut être exécutée qu’après avoir reçu l’accord d’au moins un approbateur et satisfait une règle de gouvernance, procédé mis en œuvre au moyen d’un système comprenant un premier module de sécurité matériel, et un service de signature configuré pour générer une signature d’une transaction, procédé dans lequel, en réponse à une demande de réalisation d’une transaction, le premier module de sécurité matériel sollicite l'approbation d’au moins un dispositif approbateur et vérifie si une règle de gouvernance applicable à la transaction demandée est satisfaite, le procédé comprenant les étapes consistant à prévoir un premier service de signature exécuté par un dispositif de signature intermédiaire et configuré pour générer une première signature à partir d’une première donnée secrète, prévoir un second service de signature exécuté par un second module de sécurité matériel et configuré pour générer une seconde signature à partir d’une seconde donnée secrète, et lorsque la règle de gouvernance est satisfaite, transmettre une demande de signature de la transaction au moins au premier service de signature, au moyen du premier service de signature, générer la première signature, au moyen du second service de signature, générer la seconde signature, la signature de la transaction étant une signature multipartite fonction de la première signature et de la seconde signature.
Selon un mode de réalisation, le second module de sécurité matériel ne reçoit jamais la transaction, le second module de sécurité matériel étant configuré pour générer la seconde signature à partir de la première signature sans avoir connaissance du contenu de la transaction.
Selon un mode de réalisation, la première signature et la seconde signature sont cumulatives, le second module de sécurité matériel étant configuré pour générer la seconde signature à partir de la première signature et de la seconde donnée secrète, la seconde signature formant la signature de la transaction.
Selon un mode de réalisation, la première signature et la seconde signature sont complémentaires, le système comprenant une étape consistant à combiner la première signature et la seconde signature afin d’obtenir la signature de la transaction.
Selon un mode de réalisation, le procédé comprend l’étape consistant à, au moyen du premier module de sécurité matériel, lorsque la règle de gouvernance est satisfaite, transmettre au moins au dispositif de signature intermédiaire un condensat de la transaction généré par une fonction de hachage, et des données complémentaires permettant de générer la première signature à partir de ce condensat.
Le premier fluide, aussi appelé « fluide de sortie », comprend de préférence de l’eau, de sorte que la vapeur fournie par l’installation peut être de la vapeur d’eau.
De manière non limitative, le deuxième fluide comprend une huile ou de l’eau.
De manière non limitative, le troisième fluide contient de la chaleur fatale qui peut provenir de nombreux types d’industries ou procédés, par exemple d’une cimenterie, d’une usine sidérurgique, d’une usine dans le secteur chimique ou de divers procédés générant des réactions exothermiques.
Le troisième fluide peut se présenter à l’état gazeux et/ou liquide. De manière non limitative, le troisième fluide, aussi appelé « fluide d’entrée », peut comprendre un gaz de combustion, de l’air ou encore de la vapeur d’eau.
La configuration d’échange direct permet avantageusement de chauffer le flux gazeux passant par le deuxième dispositif de transfert thermique en utilisant de la chaleur récupérée dans le troisième fluide.
La configuration de déchargement thermique permet avantageusement de chauffer le flux gazeux passant par le deuxième dispositif de transfert thermique en utilisant de la chaleur stockée dans le dispositif de stockage thermique.
L’invention permet de produire de la vapeur en utilisant une source de chaleur fatale et, en fonction par exemple des conditions de température ou de débit du troisième fluide et/ou des besoins, de passer d’une configuration à l’autre.
Dans un mode de réalisation, ladite liste inclut une configuration, dite « configuration de chargement thermique », dans laquelle le deuxième circuit est configuré pour acheminer le deuxième fluide du premier dispositif de transfert thermique au dispositif de stockage thermique.
La configuration de chargement thermique permet avantageusement de stocker dans le dispositif de stockage thermique de la chaleur récupérée dans le troisième fluide.
Dans un mode de réalisation, ladite liste inclut une configuration, dite « configuration mixte », dans laquelle le deuxième circuit est configuré pour acheminer le deuxième fluide du premier dispositif de transfert thermique au dispositif de stockage thermique et du dispositif de stockage thermique au deuxième dispositif de transfert thermique.
La configuration mixte permet avantageusement à la fois de chauffer le flux gazeux passant par le deuxième dispositif de transfert thermique en utilisant de la chaleur récupérée dans ledit troisième fluide et de stocker dans le dispositif de stockage thermique de la chaleur récupérée dans ledit troisième fluide.
Dans un mode de réalisation, l’installation comprend un dispositif de chauffage configuré pour élever la température du deuxième fluide en amont du deuxième dispositif de transfert thermique.
Un tel dispositif de chauffage permet avantageusement de chauffer le flux gazeux passant par le deuxième dispositif de transfert thermique en utilisant une source d’énergie externe, par exemple lorsque l’énergie disponible dans le dispositif de stockage thermique ou dans le troisième fluide est insuffisante, et/ou de faciliter le démarrage de l’installation.
De préférence, le dispositif de chauffage est électrique.
Dans un mode de réalisation, le deuxième circuit comprend une branche de contournement du dispositif de chauffage.
Le deuxième circuit est de préférence configuré pour acheminer le deuxième fluide du premier dispositif de transfert thermique au deuxième dispositif de transfert thermique par la branche de contournement lorsque l’installation est dans ladite configuration d’échange direct.
On peut citer ici les demandes de brevets/brevets CN209217051U, EP2533320B1, EP3747065A1 qui divulguent de telle solutions.
Ces solutions à pièces de tôlerie imposent le plus souvent un coût de réalisation important, une masse et un encombrement élevés.
Des solutions existantes à partir de profilés aluminium obtenus par filière ont été évoquées comme une option possible de réalisation de boitier pour les batteries. Cependant ces solutions n’offrent pas une résistance mécanique suffisante lorsque le boitier est soumis à la pression interne.
Il existe un besoin d’améliorer les solutions de boitier d’un module d’accumulateurs ou pack-batterie, notamment de permettre une rigidité et résistance mécanique suffisantes lorsque soumis à une pression interne et ce, de manière optimisée en termes d’encombrement, de poids, de facilité de fabrication et de permettre un assemblage aisé et démontable.
En outre, l’amélioration ne doit pas se faire au détriment du besoin de maitrise de la sécurité de fonctionnement de chaque accumulateur du module du pack-batterie.
- une pluralité d’accumulateurs, notamment accolés les uns sur les autres, en particulier de géométrie prismatique, chaque accumulateur comprenant au moins une cellule électrochimique C formée d’une cathode, d’une anode et d’un électrolyte intercalé entre la cathode et l’anode, et un emballage souple ou rigide agencé pour contenir avec étanchéité la cellule électrochimique;
- un boitier d’axe longitudinal (X), logeant la pluralité des accumulateurs et dont deux parois en regard l’une de l’autre comprennent chacune intérieurement au moins un rail; le boitier avec les rails étant constitué par un profilé qui s’étend le long, de préférence parallèlement à l’axe longitudinal ;
Une réalisation par profilé obtenu par extrusion permet de définir de manière optimale l’épaisseur des parois, afin de minimiser la masse du boitier et donc du module ou du pack-batterie.
De préférence, le boitier avec les rails est en aluminium, de préférence encore de série 6000, ou en acier au carbone ou inoxydable.
Selon une variante de réalisation avantageuse, les parois comprenant intérieurement les rails étant celles longitudinales, de plus grande surface que les parois latérales.
Selon une autre variante de réalisation avantageuse, la cloison est constituée par un profilé.
De préférence, la cloison est en matière plastique, de préférence encore choisie parmi le sulfure de polyphénylène (PPS) ou le Polyéther Ether Kétone (PEEK), le cas échéant chargée en fibres de verre ou de carbone, ou en aluminium, en acier ou en matériau(x) composite(s) à matrice à base de résine époxy ou polyester.
Les différentes formes possibles de bords de cloison et de l’intérieur des rails dans lesquels coulisse la cloison peuvent être adaptées et dimensionnées selon les besoins et contraintes internes du module ou du pack-batterie.
Un intérêt est de permettre de maintenir le dispositif de compression et le dispositif de guidage assemblés afin d’éviter qu’ils ne se séparent. Ceci permet d’amener directement l’élément d’écartement vertébral depuis le dispositif de compression jusqu’à l’intérieur du dispositif de guidage, sans qu’il ne risque de se déployer. Un autre intérêt est de permettre d’amener l’élément d’écartement vertébral à l’intérieur du dispositif de guidage uniquement en actionnant le dispositif de poussée, sans qu’il ne soit nécessaire de tenir le dispositif de poussée et le dispositif de compression manuellement, et notamment de les positionner correctement l’un par rapport à l’autre, lors de l’actionnement du dispositif de poussée.
Un autre intérêt est de permettre de maintenir le dispositif de poussée et le dispositif de guidage assemblés. Ceci permet là-encore de déplacer l’élément d’écartement vertébral le long du tube d’implantation sans qu’il ne soit nécessaire de tenir manuellement le dispositif de poussée et le dispositif de guidage et de les positionner correctement l’un par rapport à l’autre lors de l’actionnement du dispositif de poussée. L’acheminement de l’élément d’écartement vertébral jusqu’à l’extrémité distale du tube de guidage est donc facilité.
De préférence, le dispositif de guidage comprend une première portion de connecteur, le dispositif de compression comprend une deuxième portion de connecteur configurée pour coopérer avec la première portion de connecteur pour la connexion du dispositif de guidage au dispositif de compression, et le dispositif de poussée comprend une troisième portion de connecteur configurée pour coopérer avec la première portion de connecteur pour la connexion du dispositif de guidage au dispositif de poussée.
On comprend que le dispositif de guidage peut être aisément connecté ou déconnecté par rapport au dispositif de compression et au dispositif de poussée. Les première et deuxième portions de connecteur permettent de bloquer le mouvement de translation relatif du dispositif de guidage par rapport au dispositif de compression. Les première et troisième portions de connecteur permettent de bloquer le mouvement de translation relatif du dispositif de guidage par rapport au dispositif de poussée.
De manière avantageuse, la première portion de connecteur et au moins l’une lesdites deuxième et troisième portions de connecteur comprennent des portions de connexion à baïonnette complémentaires. Par portions de connexion à baïonnette complémentaires on entend au moins une portion de connexion à baïonnette femelle et au moins une portion de connexion à baïonnette male. Un intérêt est de permettre une connexion et/ou une déconnexion rapide et aisée du dispositif de guidage au dispositif de poussée ou au dispositif de compression. Une portion de connexion à baïonnette mâle comprend avantageusement au moins un pion. Une portion de connexion à baïonnette femelle comprend avantageusement une entaille formée dans le dispositif correspondant.
De préférence, la première portion de connecteur comprend au moins une portion de connexion à baïonnette femelle tandis que la deuxième portion de connecteur et/ou la troisième portion de connecteur comprend au moins une portion de connexion à baïonnette mâle. Alternativement, la première portion de connecteur comprend au moins une portion de connexion à baïonnette mâle tandis que la deuxième portion de connecteur et/ou la troisième portion de connecteur comprend au moins une portion de connexion à baïonnette femelle.
Selon une autre variante avantageuse, la première portion de connecteur comprend une collerette formée à l’extrémité proximale du dispositif de guidage ou une bague de blocage située à l’extrémité proximale du dispositif de guidage, et au moins l’une des deuxième et troisième portions de connecteur comprend une bague de blocage configurée pour coopérer avec ladite collerette, respectivement une collerette configurée pour coopérer avec ladite bague de blocage, pour la connexion du dispositif de guidage au dispositif de compression ou au dispositif de poussée.
La bague de blocage présente avantageusement une portion de bague pivotante pouvant être ouverte ou fermée. Dans cette position fermée, la bague de blocage est configurée pour enserrer la collerette pour bloquer le mouvement de translation relatif des deux portions de connecteurs.
Préférentiellement, ledit dispositif de guidage comprend : - une cartouche de transfert comprenant une première portion de tube et étant configurée pour être connectée au dispositif de compression ; et - une tubulure de guidage configurée pour être connectée à ladite cartouche de transfert et comprenant une deuxième portion de tube, lesdites première et deuxième portions de tube définissant ledit tube d’implantation, le dispositif de poussée étant configuré pour coopérer : avec le dispositif de compression, lorsque la cartouche de transfert est connectée à ce dernier, pour pousser l’élément d’écartement vertébral dans l’état comprimé depuis le logement du dispositif de compression jusqu’à l’intérieur de la première portion de tube de la cartouche de transfert; et avec ladite cartouche de transfert, lorsque la tubulure de guidage est connectée à cette dernière, pour pousser l’élément d’écartement vertébral dans l’état comprimé depuis l’intérieur de la première portion de tube jusqu’à l’extrémité distale du dispositif de guidage via l’intérieur de la deuxième portion de tube, de manière à extraire ledit élément d’écartement vertébral hors du dispositif de guidage.
Dans ce mode de réalisation non limitatif, le dispositif de guidage comprend deux pièces distinctes. La cartouche de transfert présente avantageusement la forme d’un cylindre de section circulaire. La tubulure de guidage présente avantageusement une forme cylindrique, encore de préférence de section circulaire. La première portion de tube s’étend avantageusement selon un axe de cartouche. La deuxième portion de tube s’étend avantageusement selon un axe de tubulure.
De préférence, la cartouche de transfert présente une première extrémité configurée pour être connectée au dispositif de compression et/ou au dispositif de poussée. Cette première extrémité correspond à l’extrémité proximale du dispositif de guidage. De préférence, la cartouche de transfert présente une seconde extrémité, opposée à la première extrémité, configurée pour être connectée à la tubulure de guidage.
De préférence, la tubulure de guidage présente une première partie d’extrémité configurée pour être connectée à la cartouche de transfert et une seconde partie d’extrémité opposée à la première partie d’extrémité. Cette seconde partie d’extrémité correspond à l’extrémité distale du dispositif de guidage.
Lorsque la cartouche de transfert est connectée au dispositif de compression, ladite première portion de tube s’étend dans le prolongement du logement du dispositif de compression. En outre, l’axe de cartouche est alors avantageusement confondu avec la direction longitudinale du logement. Lorsque la tubulure de guidage est connectée à la cartouche de transfert, ladite deuxième portion de tube s’étend dans le prolongement de la première portion de tube. En outre, l’axe de tubulure et l’axe de cartouche sont alors avantageusement confondus. De plus, l’axe de tubulure et l’axe de cartouche sont alors avantageusement confondus avec l’axe de guidage du tube d’implantation du dispositif de guidage.
De préférence, la deuxième portion de tube présente un diamètre sensiblement égal, de préférence égal, au diamètre de la première portion de tube.
La tubulure de guidage permet l’implantation de l’élément d’écartement vertébral et sa seconde partie d’extrémité est destinée à être positionnée à proximité des vertèbres du patient.
Pour procéder à l’implantation de l’élément d’écartement vertébral, la cartouche de transfert est dans un premier temps connectée au dispositif de compression et le dispositif de poussée est actionné de manière à pousser l’élément d’écartement vertébral à l’intérieur de la première portion de tube, et donc à l’intérieur de la cartouche de transfert.
- une première denture orientée radialement par rapport à l’axe principal X qui est agencée pour engrener avec le premier élément, et
- une deuxième denture orientée axialement qui est agencée pour engrener avec la deuxième partie d’accouplement,
la première denture orientée radialement et la deuxième denture orientée axialement formant la partie annulaire du composant
Ce système de transmission, avec ce composant de forme annulaire supportant la première denture orientée radialement par rapport à l’axe principal X, présente l’avantage de transmettre des couples élevés entre le moteur électrique ou thermique et les roues du véhicule.
La première denture orientée radialement peut avoir par exemple une géométrie de type denture droite.
La deuxième denture orientée axialement peut avoir par exemple une géométrie de type denture droite. Le profil de la dent formant la deuxième denture orientée axialement peut être évolutif en fonction du rayon pris par rapport à l’axe principal X.
De préférence, le premier élément peut être un boitier formant une cavité agencée pour recevoir un train d’engrenages, le boitier supportant sur sa périphérie externe une roue dentée de transmission de couple et supportant sur l’entrée de la cavité une cannelure interne agencée pour engrener avec la première denture orientée radialement de la première partie d’accouplement. De cette manière, le couple est désormais transmis par la première denture orientée radialement de grand diamètre venant en prise avec la cannelure interne du boitier.
De manière complémentaire, la partie annulaire de la première partie d’accouplement peut être insérée dans la cavité du boitier.
Avantageusement, le deuxième élément peut comporter une couronne porteuse qui est guidée en rotation autour de l’axe principal X à l’intérieur du boîtier, deux engrenages satellites qui sont montés en rotation sur la couronne porteuse autour d’un deuxième axe Z perpendiculaire à l’axe principal X et deux engrenages planétaires qui sont mobiles en rotation autour de l’axe principal X, sont chacun en prises avec les deux engrenages satellites et sont chacun destinés à être solidaires en rotation d’un arbre de roue, la deuxième partie d’accouplement du dispositif d’accouplement étant solidaire en rotation de la couronne porteuse par rapport à l’axe principal X. Ainsi, lorsque le dispositif d’accouplement est en position accouplée, le système de transmission distribue le couple provenant du moteur vers les deux arbres de roue. A l’inverse, la transmission du couple est interrompue entre le boitier et la couronne porteuse dans la position désaccouplée du dispositif d’accouplement.