INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention se rapporte à un procédé de synthèse de diamant par plasma micro-ondes distribuées, à une chambre réactionnelle pour la mise en œuvre du procédé, au substrat comprenant une couche de diamant obtenu selon le procédé selon l’invention, à un dispositif choisi parmi les revêtements durs et protecteurs d’outils de coupe et de perforation, de verres, d’optiques, de fenêtres, de scalpels, les revêtements biocompatibles de dispositifs médicaux implantables, des électrodes intracérébrales et les dispositifs électroniques, des capteurs, des composants pour l’électronique de puissance, des dissipateurs thermiques pour les composants électroniques et optoélectroniques, des dispositifs électroniques encapsulés, des capteurs quantiques comprenant un substrat comprenant une couche de diamant obtenu selon le procédé selon l’invention.
La présente invention porte sur une composition de revêtement non mouillable par le zinc liquide, caractérisée en ce que ladite composition comprend des éléments métalliques nickel (Ni), chrome (Cr), silicium (Si), phosphore (P) et éventuellement bore (B), dans les proportions suivantes : Ni 50%-60%, Cr 20%-30%, Si 5%-12%, P 4%-8%, et B 0%-1.5%, en masse par rapport à la masse totale des éléments métalliques présents dans la composition de revêtement ; et ses utilisations. L’invention porte en outre sur un procédé de revêtement d’au moins une surface d’une pièce métallique et sur un revêtement métallique non mouillable par le zinc liquide. L’invention porte également sur une pièce métallique revêtue d’un revêtement métallique non mouillable par le zinc liquide selon l’invention.
Cellule d’électrolyse
Cellule d’électrolyse d’eau à membrane électrolytique polymère PEM pour la production d’hydrogène, comprenant une membrane d’échange protonique 11, un compartiment d’anode 12, un compartiment de cathode 13, une première plaque 6 conductrice en contact avec le compartiment d’anode 12, formant une première extrémité de la cellule, une deuxième plaque 7 conductrice en contact avec le compartiment de cathode 13, formant une deuxième extrémité de la cellule, et un bâti 8 pour isoler électriquement la première et la deuxième plaques conductrices 6, 7. Le bâti 8 supporte la membrane d’échange protonique 11. Le compartiment d’anode 12 est délimité par la membrane d’échange protonique 11, la première plaque 6 et le bâti 8. Le compartiment de cathode 13 est délimité par la membrane d’échange protonique 11, la deuxième plaque 7 et le bâti 8. Le bâti 8 est muni d’ouvertures 19 communiquant avec le compartiment d’anode 12 et des ouvertures 19 communiquant avec le compartiment de cathode 13. La première et la deuxième plaques conductrices 6, 7 sont munies d’ouvertures 17, chacune en communication avec des ouvertures 19 du bâti 8. Les ouvertures 19 du bâti 8 et les ouvertures 17 des première et deuxième plaque conductrices 6, 7 comprennent chacune un bord. La cellule comprend au moins un joint s’étendant au-delà de la première extrémité et jusqu’au bâti 8 et au moins un joint s’étendant au-delà de la deuxième extrémité et jusqu’au bâti 8 pour protéger le bord de chaque ouverture 17.
Dispositif de scarification (1) de route comportant un châssis (2) et un équipement de scarification (3) porté par le châssis (2) et doté d’au moins un élément de scarification (31), le dispositif de scarification étant apte à être mobile, caractérisé en ce qu’il est autonome pour se déplacer et comporte des moyens de mobilité (5) qui sont fixés au châssis.
La présente invention concerne la gestion de l’eau et apporte une solution à l’économie de l’eau. Elle comporte un adaptateur rectangulaire avec un obturateur avançant ou reculant dans une glissière type « plumier » à l’aide d’un moteur avec télécommande afin de faire le choix de la récupération des eaux.
Figure pour l’abrégé : Figure X
Procédé de montage d’un abri, notamment un abri pour voiture
L’abri (10) comporte au moins un panneau (20) et au moins un support (12) pour le panneau (20). Chaque support (12) comprend des premier (14) et second (16) montants, et un longeron (18) porté par les montants (14, 16) et portant le panneau (20). Le procédé de montage comporte, pour chaque support (12), les étapes suivantes : une étape de fixation du premier montant (14) de ce support (12) au sol (26) ; une étape de liaison du longeron (18) de ce support (12) au premier montant (14) correspondant, par une liaison pivot (32) ; une étape de pivotement du longeron (18) autour de la liaison pivot (32), jusqu’à ce que le longeron (18) forme un angle prédéterminé avec le premier montant (14) correspondant ; une étape de fixation du second montant (16) de ce support au sol (26) ; et une étape de fixation du second montant (16) au longeron (18).
L’invention concerne un élément (1) de pare-chocs pour une face avant (2) d’un véhicule automobile, l’élément (1) de pare-chocs étant conçu pour être solidarisé à une armature (3) de pare-chocs d’une face avant (2), à l’aide de moyens de fixation, l’élément (1) de pare-chocs comprenant au moins une paroi (9) de retenue ménagée sur l’élément (1), chacune configurée pour être positionnée en regard d’une butée (6), du type faisant saillie d’une face interne (5) d’un capot (4) recouvrant au moins en partie l’élément (1) de pare-chocs, chaque paroi (9) étant dimensionnée pour coopérer avec la butée (6) afin de supporter l’élément (1) de pare-chocs en cas de rupture des moyens de fixation. L’invention concerne également une face avant (2) comprenant une armature (3) de pare-chocs sur laquelle est fixé un élément (1) et un capot (4) recouvrant au moins en partie l’élément (1) de pare-chocs en position fermée.
Un procédé de changement entre un état d’activation et un état de désactivation et réciproquement d’un pack d’inhibition passager d’un véhicule automobile, ledit véhicule automobile comprenant un système comprenant un calculateur central connecté à une interface personne-machine permettant de communiquer avec un conducteur du véhicule automobile d’une part et à un contrôleur du pack d’inhibition passager d’autre part, ledit procédé comprend :
réception (21) de l’état du pack d’inhibition passager par le calculateur central en provenance du contrôleur du pack d’inhibition passager ; envoi (23) de l’état du pack d’inhibition passager du calculateur central vers l’interface personne-machine ; et communication (25) de l’état au conducteur par l’interface personne-machine ; réception (27) d’un ordre de modification de l’état provenant du conducteur par l’interface personne-machine ; envoi (29) de l’ordre de modification au contrôleur du pack d’inhibition passager via le calculateur central ; et modification (31) de l’état du pack d’inhibition passager par le contrôleur.
L’invention concerne un enrouleur électronique pour ceinture de sécurité adaptant la tension exercée sur la ceinture en fonction du mode de conduite d’un véhicule automobile.
L’enrouleur électronique enroule une ceinture de sécurité autour d’un axe motorisé, de manière à exercer une tension prédéfinie sur la ceinture de sécurité lorsqu’un mécanisme de verrouillage de la ceinture est activé, afin de maintenir une partie de la ceinture de sécurité en place. L’axe motorisé est piloté par une unité de commande. L’unité de commande comprend un module de calcul et un module de mémorisation. Le module de mémorisation comprend au moins une valeur de tension correspondant à une conduite classique et au moins une valeur de tension correspondant une conduite sportive. Le module de calcul est connecté à un dispositif de détection apte à identifier un mode de conduite classique ou sportif d’un véhicule automobile.
Habitacle de véhicule comprenant une console centrale escamotable
L’habitacle comprend un plancher (2), un siège (4) monté sur le plancher (2) et un logement (12) fermé sur au moins un côté par ledit siège (4) et, selon une direction d’élévation (Z) du véhicule, par le plancher (2) et par un élément de garnissage (14) fixe, l’habitacle comprenant en outre une console centrale (20) comprenant un corps monté mobile en translation par rapport au siège (4) entre une position rétractée et une position déployée.
Dans la position rétractée, au moins une partie escamotable (22) du corps de la console centrale (20) s’étend dans le logement (12) et une partie centrale (18) du plancher est dégagée en avant de la console centrale (20), et, dans la position déployée, le corps de la console centrale (20) s’étend en dehors du logement (12) sur ladite partie centrale (18) du plancher (2).
L’invention concerne un dispositif de connexion (60) pour un dispositif d’essuyage (70) configuré pour être monté sur un balai d’essuyage (80) et configuré pour connecter un bras d’essuie-glace (50) au balai d’essuyage (80), le dispositif de connexion (60) comprenant un élément ferromagnétique (90) contre lequel un élément magnétique (30) du bras d’essuie-glace (50) vient s’aimanter pour maintenir le bras d’essuie-glace (50) et le dispositif de connexion (60) de manière solidaire.
L’invention porte sur un procédé de commande d’un premier actionneur (10) et d’un second actionneur (11) d’un véhicule automobile (1), lesdits actionneurs influant sur un paramètre commun de la dynamique du véhicule en fonction d’une action effectuée sur un organe de contrôle du guidage du véhicule. L’invention concerne également un dispositif (100) mettant en œuvre un tel procédé, ainsi qu’un véhicule automobile comprenant un tel dispositif.
Procédé de contrôle d’une trajectoire d’un véhicule automobile le long d’une voie de circulation, ledit procédé comprenant une étape (6) de détermination d’un angle (50), dit angle volant, à donner à un système de direction du véhicule pour suivre ladite voie, ladite étape (6) de détermination de l’angle volant (50) comprenant une étape (8) de calcul d’un angle (48), dit de guidage, à l’aide de premières informations (52), ledit procédé comprenant en outre une étape (10) d’acquisition de deuxièmes informations (54), relatives à une orientation de ladite voie, et une étape (12) de définition d’une règle de limitation (56) d’après lesdites deuxièmes informations (54), ladite étape (6) de détermination de l’angle volant (50) comprenant un étape (14) de correction de l’angle de guidage (48) en cas d’un non-respect de ladite règle de limitation (56).
L’invention a pour objet une cartouche (25) de captation de CO2, configurée pour adsorber le CO2 issu de la respiration d’un utilisateur, cette cartouche comportant :
un espace de stockage (60) d’un produit (P) adsorbant capable d’adsorber le CO2, ce produit étant sous la forme de grains, notamment de chaux sodée, l’espace de stockage (60) comprenant un fond (63) et une ouverture (61) opposée à ce fond, un organe de compression (62) disposé du côté de l’ouverture (61) de l’espace de stockage (60), et qui est déplaçable dans l’espace de stockage (60) en direction du fond et configuré pour tasser le produit adsorbant sous forme de grains contre le fond de l’espace de stockage (60) , un ressort (65) configuré pour exercer une force sur l’organe de compression (62) tendant à pousser l’organe de compression (62) en direction du fond de l’espace de stockage (60).
Le harnais (100) comprend une ceinture (101) configurée pour varier entre un état de fermeture dans lequel la ceinture (101) adopte une forme de boucle fermée et un état d’ouverture dans lequel la ceinture (101) adopte une forme de boucle ouverte, la ceinture (101) comprenant :
une bande (102) de soutien comprenant une première extrémité (102a) longitudinale et une deuxième extrémité (102b) longitudinale ; un unique organe (104) d’attache destiné à être relié à une corde, l’organe (104) d’attache étant solidaire de la deuxième extrémité (102b) longitudinale de la bande (102) de soutien ; un système (103) d’attache configuré pour varier entre : un premier état dans lequel le système (103) d’attache est fermé ; et un deuxième état dans lequel le système (103) d’attache est ouvert, le système (103) d’attache étant dans son deuxième état lorsque la ceinture (101) est dans son état d’ouverture.
Titre : Procédé et appareil de séparation d’un mélange contenant du CO2 par distillation
Dans un procédé de séparation d’un mélange (1) contenant du CO2 par distillation le mélange est refroidi et liquéfié dans un échangeur de chaleur (30), une partie des frigories du procédé étant produite par détente Joule-Thomson (V3, V4) de liquide riche en CO2 (2,6) et une autre partie des frigories étant produite par un cycle fermé de réfrigération à l’ammoniac dans lequel l’ammoniac est comprimé dans un compresseur (40) et vaporisé à au moins deux pressions différentes.
L’invention concerne un dispositif d’aspiration (1) d’éléments en suspension dans un liquide, caractérisé en ce que le dispositif d’aspiration (1) comprend un premier conduit (10) comprenant un premier orifice d’entrée (11) et un orifice de sortie (12) et au moins un deuxième conduit (20) débouchant dans le premier conduit (10) et comprenant un deuxième orifice d’entrée (21), le deuxième orifice comprenant un bec saillant (22) disposé à une extrémité du deuxième orifice opposée à l’orifice de sortie (12), au moins une partie des éléments étant aspirés via le deuxième orifice (21) et refoulés via l’orifice de sortie (12).
La cartouche (CF) pour filtre à air inclut un cadre de support (7) permettant de fixer deux éléments filtrants (11, 12) dans un état superposé, de part et d’autre d’un rebord intérieur du cadre, par utilisation d’un même matériau de collage pouvant être versé en une étape de dépôt réalisée d’un seul côté du rebord, dont une portion de paroi annulaire ajourée réalise la séparation entre une première zone encollée (ZC1) où se fixe le premier élément filtrant (11) et une deuxième zone encollée (ZC2) où se fixe le deuxième élément filtrant (12). Le matériau de collage s’écoule de façon fluide de l’une à l’autre des zones grâce aux trous du rebord. Une interface (30) de liaison est obtenue entre les éléments filtrants, qui combine la portion de paroi ajourée et la couche solidifiée du matériau de collage dans laquelle sont noyées des extrémités respectives de ces éléments.
Figure pour l’abrégé : F i gure 3
Le dispositif de filtration d’air (1) inclut un boîtier qui s’ouvre par un couvercle (10) articulé par une liaison charnière (8a) sur un composant de boîtier (14). Le déverrouillage du couvercle est permis par au moins un élément fermoir ayant une portion supérieure d’actionnement (15, 16) entraînant une portion inférieure d’ancrage (80) pour l’engager sous un bord de prise (B11) prévu dans le composant (14) en réponse à une action telle qu’un appui. La portion supérieure (15,16), montée pivotante sur le couvercle, fait saillie vers le haut en s’étendant de manière ascendante, dans la configuration fermée et verrouillée du boîtier (2). En vue de dessus du couvercle, cette portion supérieure s’étend radialement vers l’intérieur et/ou cette portion supérieure s’étend plus près de la face de dessus du couvercle que de la jonction (J) avec le composant (14), la portion supérieure d’actionnement (15) pouvant faire saillie au-dessus du couvercle (10).
Distributeur de poudre comprenant :
L’invention concerne un procédé utilisant une commande prédictive à modèle à base de tube en présence de perturbations, ce tube étant défini par un ensemble centré sur les états nominaux successifs. Le procédé comporte : - une obtention d’une projection orthogonale de l’ensemble de définition du tube, sur un espace dans lequel s’étend l’environnement ; - une obtention d’une partition de l’environnement ; - une détermination d’un chemin (CH) comportant des segments (S2-4, S5-8) chacun déterminé à partir d’un ou plusieurs segments de la partition ; - une définition de corridors (Q2-4, Q5-8) respectivement autour des segments (S2-4, S5-8) du chemin (CH) ; - une vérification que la projection reste entièrement dans chaque corridor (Q2-4, Q5-8) ; - une modification de la partition pour retirer le ou les segments où la projection sort du corridor, pour recommencer la détermination du chemin (CH) ; et - si la projection reste entièrement dans tous les corridors (Q2-4, Q5-8), une commande du système mobile pour successivement passer par les corridors (Q2-4, Q5-8).
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de détermination d’un emplacement d’un restaurant le long d’un itinéraire d’un véhicule suite à une première requête émise par un usager du véhicule à partir d’un dispositif. Une information d’identification d’un restaurant est déterminée (34) par classification de données et au moins une deuxième requête est transmise (35) à destination d’un dispositif de communication mobile et/ou d’au moins un système embarqué dudit véhicule en fonction de données associées au restaurant identifié par ladite information d’identification déterminée.
Compteur de consommation d'eau numérique, mobile, polyvalent avec lecture et consommation spontané, raccordé par ses embouts filetés prévu a cet effet sur la conduite générale d'alimentation d'eau de l'habitation, adaptable également sur tout type d'appareil électroménager ou autres appareils tributaires de l'eau. Installation en intérieur comme en extérieur avec ses embouts filtrés prévus à cet effet sur une conduite d'eau existante. Cadrans de lecture chiffrage visuelle. Compteur innovant pouvant être multiple dans une habitation Compteur avec remise à zéro.
Compteur innovant d'eau transformable en mitigeur compteur pour intégrer les salles d'eau. Mitigeur compteur avec cadrans et chiffrage de consommation spontanément visuel.
Mitigeur compteur incorporé conjointement d'une manchette graduée pour un choix préalablement choisi d'un volume d'eau à débiter.
Manchette équipée d'un clapet taré de débit d'eau.
Compteur innovant équipé d'un flexible de pommeau de douche, avec en terminaison un pommeau autonome de calcul chiffré de consommation d'eau.
Le dispositif (1) comprend une couche électromécanique active constituée d'un matériau semi-conducteur (40), avec deux polymères dont l’un au moins est conjugué, disposée entre deux électrodes métalliques (2a, 2b) pour être capable de générer une tension entre les deux électrodes (2a, 2b) lorsque le dispositif est plié. La couche électromécanique (4) a une épaisseur comprise entre 10 et 160 micromètres, au moins une des deux électrodes (2a, 2b) étant directement liée à cette couche. Les électrodes sont conçues flexibles et moins épaisses que la couche électromécanique active au sein d’une structure multicouche du dispositif. Le polymère conducteur PEDOT peut être l’un des polymères conjugués. Le dispositif flexoélectrique (1) obtenu, protégé le cas échéant dans un ensemble de protection (7) par un matériau d’encapsulation flexible d’épaisseur submillimétrique, est utilisable sous forme de bandeau, dans un capteur (C) permettant de détecter une courbure ou positionnement d’un objet.
Dispositif d’inspection adapté pour inspecter au moins une face interne (71a, 72a, 71b) d’une cavité interdisques (74) d’un tambour (70) d’axe longitudinal (X) pour compresseur ou turbine de turbomachine, le dispositif d’inspection comprenant un bras (30) comprenant un premier segment (31) s’étendant entre une première extrémité et une deuxième extrémité selon un premier axe (A1), et un deuxième segment (32) s’étendant entre une première extrémité et une deuxième extrémité selon un deuxième axe (A2), le deuxième segment (32) étant solidaire du premier segment (31), le deuxième axe (A2) étant incliné par rapport au premier axe (A1) ; une tête d’inspection (33) comportant une base (34) montée pivotante au niveau de la deuxième extrémité du deuxième segment (32) autour d’un troisième axe (A3) perpendiculaire au deuxième axe (A2) et une caméra (35) haute résolution solidaire de la base (34) et ayant un axe optique (AO) perpendiculaire au troisième axe (A3).
L’invention concerne un procédé pour le diagnostic in vitro d’une maladie neurodégénérative, chez un individu humain ou animal, et un procédé de criblage d’un médicament pour traiter une maladie neurodégénérative, lesdits procédés comprenant l’étape qui consiste à détecter la présence d’au moins un marqueur choisi parmi les peptides béta-amyloïdes (Aβ), les formes dérivées desdits peptides, les protéines tau phosphorylées et les formes dérivées desdites protéines, dans un échantillon de selles dudit individu.
Un procédé estime des valeurs de paramètre(s) d’un modèle électrique représentant une batterie associée à une table de correspondance entre des couples de température de batterie et état de charge et des premiers coefficients de la batterie, chaque paramètre ayant des valeurs connues pour des couples comportant différents états de charge et une température de batterie choisie. Ce procédé comprend une étape (10-70) dans laquelle on détermine des deuxièmes coefficients égaux à des rapports entre des premiers coefficients correspondant à des couples de température de batterie et état de charge et des premiers coefficients correspondant à des couples de température de batterie choisie et état de charge, puis on estime les valeurs de chaque paramètre pour des couples donnés en fonction de la multiplication du deuxième coefficient déterminé pour le couple considéré et la valeur connue du paramètre pour l’état de charge de ce couple et la température de batterie choisie.
2) un appareil apte à émettre au moins un premier signal et un deuxième signal destinés au récepteur (31) et correspondant respectivement au premier code et au deuxième code.
L’invention concerne un ensemble collier-laisse antivol à commande électronique pour animal de compagnie comprenant des moyens électroniques comportant une mémoire contenant au moins un premier code et un deuxième code et aptes
à comparer un code saisi à l’aide d’un clavier (31) au premier code et au deuxième code, à commander des premiers moyens de verrouillage/déverrouillage électromagnétiques (9) si le code saisi est identique au deuxième code et à commander des deuxièmes moyens de verrouillage/déverrouillage électromagnétiques (30) si le code saisi est identique au premier code.
L’invention a trait également à une méthode d’attache sécurisée d’un animal de compagnie à un élément fixe ainsi qu’à une méthode de détachement de cet animal.
Système (1) de production d’insectes par élevage dans des bacs (2) de production dans un bâtiment de production, comportant un alignement de piles (3) de bacs (2) de production, les piles étant posées sur le sol (4) du bâtiment de production, un système d’approvisionnement en eau (5) pour alimenter en eau chacun des bacs (2) de chacune des piles (3) par l’entremise de fenêtres (10) latérales prévues sur les bacs de production, ledit système d’arrosage comprenant une colonne (6) mobile sur laquelle sont agencées des buses (7) d’arrosage disposées verticalement en correspondance avec les fenêtres (10) latérales et en communication fluidique avec un tuyau (8) connectable à une source d’alimentation en eau.
L’invention concerne un dispositif de fixation (4) d’un porte-buses (1) à une ligne d’alimentation (2), ledit dispositif (4) étant configuré pour fixer un porte-buses (1) comprenant un corps et un carter (3) à une ligne d’alimentation (2), comprenant :
un support de réception (40) en contact avec la ligne d’alimentation (2) ; une charnière de support de réception (40) permettant le pivotement d’un loquet (42) autour d’un premier axe de pivotement parallèle à la direction de la ligne d’alimentation (2) ; une goupille (43) de support de réception (40) permettant de verrouiller le loquet (42), la goupille (43) comprenant un collier de serrage (44) déformable ;
le dispositif (4) étant tel que le collier de serrage (44) de la goupille (43) comprend une excentrique (45) configurée pour recouvrir le loquet (42).
L’invention se rapporte au domaine de l’agriculture et à un traitement de plantes à base de chitosan dans laquelle l’action du chitosan est améliorée par co-administration, notamment d’un extrait de Garcinia mangostana .
L’invention se rapporte au domaine de l’agriculture et à un traitement de plantes à base de phosphonates dans laquelle l’action des phosphonates est améliorée par co-administration, notamment d’un extrait de Garcinia mangostana .
Titre : Dispositif pour portionner des saucisses comprenant des moyens de torsadage