INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Dispositif de butée de suspension comprenant un capot de support (16) inférieur, un capot d’appui (14) supérieur, et au moins un palier (18) disposé entre lesdits capots, le capot d’appui (14) supérieur étant pourvu d’une surface supérieure (20) annulaire orientée axialement du côté opposé au capot de support (16) inférieur, caractérisé en ce que la surface supérieure (20) annulaire du capot d’appui supérieur est pourvue d’une pluralité de protubérances (34) s’étendant axialement en saillie et espacées dans le sens circonférentiel. Dispositif selon la revendication 1, dans lequel les protubérances (34) du capot d’appui supérieur sont venues de matière avec la surface supérieure (20) annulaire. Dispositif selon la revendication 2, dans lequel le capot d’appui supérieur est réalisé monobloc. Dispositif selon la revendication 1, dans lequel les protubérances (34) du capot d’appui supérieur sont rapportées sur la surface supérieure (20) annulaire. Dispositif selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les protubérances (34) du capot d’appui supérieur sont espacées de manière régulière dans le sens circonférentiel. Dispositif selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les protubérances (34) du capot d’appui supérieur s’étendant à partir du bord interne de la surface supérieure (20) annulaire. Dispositif selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les protubérances (34) du capot d’appui supérieur restent à distance du bord externe de la surface supérieure (20) annulaire. Dispositif selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le capot d’appui (14) supérieur comprend une pluralité de nervures de renfort (23) qui se raccordent au bord interne de la surface supérieure (20) annulaire, au moins une partie des protubérances (34) étant située dans le prolongement d’une des nervures de renfort (23) en considérant une direction radiale. Dispositif selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la surface supérieure (20) annulaire du capot d’appui supérieur s’étend radialement. Dispositif selon l’une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel la surface supérieure (20) annulaire du capot d’appui supérieur est orientée perpendiculairement par rapport à un axe formant un angle non nul avec l’axe (12) dudit dispositif.
Système (1) de surveillance de colmatage d’un filtre à air pour véhicule automobile, ledit système (1) comprenant : – un filtre à air (3) configuré pour filtrer un flux d’air (F) ; – une interface homme-machine (5) configurée pour communiquer au moins une information à un utilisateur du véhicule ; – un organe de mesure (7) configuré pour mesurer un niveau de colmatage (N C ) dudit filtre à air (3) ; ledit système (1) étant configuré pour émettre une alerte, par l’intermédiaire de ladite interface homme-machine (5), lorsque ledit filtre à air (3) nécessite d’être remplacé, caractérisé en ce que ledit système (1) est configuré pour désactiver ladite alerte lorsque la variation de la valeur du niveau de colmatage (ΔN C ) du filtre mesurée par ledit organe de mesure (7) est supérieure ou égale à une valeur de variation prédéterminée (ΔN CD ). Système (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la valeur de la variation prédéterminée (ΔN CD ) du niveau de colmatage du filtre est une diminution supérieure ou égale à 15%, et de préférence supérieure ou égale à 20%. Système (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit organe de mesure (7) est configuré pour mesurer une grandeur physique relative à la perte de charge engendrée par ledit filtre à air (3). Système (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit système (1) comprend un pulseur d’air (9) configuré pour engendrer un flux d’air (F) destiné à être filtré par ledit filtre à air (3). Système (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ledit organe de mesure (7) est configuré pour mesurer la valeur de courant (I) nécessaire audit pulseur (9) pour engendrer un flux d’air (F) présentant un débit d’air prédéterminé. Système (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit organe de mesure (7) comprend au moins un capteur de pression configuré pour mesurer une différence de pression entre des faces opposées dudit filtre à air (3). Système (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit système (1) est configuré pour activer ladite alerte lorsque le véhicule a roulé un nombre prédéterminé de kilomètres parcourus et/ou après un temps prédéterminé. Système (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l’alerte de remplacement de filtre est communiquée à l’usager lorsque l’organe de mesure (7) déterminer que la valeur du niveau de colmatage (N C ) du filtre dépasse une valeur seuil prédéterminée (N CD ). Système (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit filtre à air (3) est du type filtre à particule, à charbon et/ou anti-allergènes. Véhicule automobile, caractérisé en ce que ledit véhicule comporte un système de surveillance (1) de colmatage d’un filtre à air selon l’une quelconque des revendications 1 à 9.
Dispositif d’obturation (1) d’une baie ménagée dans une structure, comprenant une partie fixe (11), dans laquelle est définie une ouverture, et au moins un panneau mobile (12) coulissant guidé le long de deux éléments de guidage et/ou de maintien (114, 115) de guidage montés sur une face dudit panneau fixe (11), entre une position de fermeture, obturant ladite ouverture, dans un premier plan défini par ledit panneau fixe (11), dit plan d'obturation, et au moins une position d'ouverture, dans un second plan, dit plan de coulissement, sensiblement parallèle audit plan d'obturation, caractérisé en ce qu’au moins un premier desdits éléments de guidage et/ou de maintien (115) de guidage comprend deux portions décalées (1151, 1152) présentant chacune au moins une rainure de guidage coopérant avec au moins un coulisseau solidaire dudit panneau mobile. Dispositif d'obturation (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdites portions décalées s’étendent selon des directions parallèles. Dispositif d'obturation (1) selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que lesdites portions décalées dudit premier élément de guidage et/ou de maintien s’étendent parallèlement au second desdits éléments de guidage et/ou de maintien. Dispositif d'obturation (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que, une première desdites portions dudit premier élément de guidage et/ou de maintien étant à une première distance (D1) du second desdits éléments de guidage et/ou de maintien et une seconde desdites portions dudit premier élément de guidage et/ou de maintien étant à une seconde distance (D2), supérieure à ladite première distance (D1), du second desdits éléments de guidage et/ou de maintien, ledit panneau mobile porte un cadre sensiblement rectangulaire dont deux côtés sont perpendiculaires à un axe de coulissement et de longueur définit par ladite première distance (D1). Dispositif d'obturation (1) selon la revendication 4, caractérisé en ce que ledit cadre porte, sur son bord coopérant avec ladite seconde portion (1152), un prolongement de liaison avec ladite seconde portion. Dispositif d'obturation (1) selon la revendication 5, caractérisé en ce que ledit bord porte des moyens de commande de l’ouverture, contrôlant au moins un pêne coopérant avec une gâche formée dans ladite seconde portion (1152). Dispositif d'obturation (1) selon l'une quelconque des revendications 5 à 6, caractérisé en ce que ledit premier élément de guidage et/ou de maintien présente une partie intermédiaire (73) reliant lesdites première et seconde portion, formant butée coopérant avec ledit prolongement de liaison, dans ladite position de fermeture. Véhicule automobile comprenant au moins un dispositif d’obturation (1) selon l’une des revendications 1 à 7.
Véhicule automobile comprenant un bac de batterie dans un repère dans l’espace comprenant un axe de longitudinal (X) suivant une direction longitudinale du bac de batterie ; un axe latéral (Y) perpendiculaire à l’axe longitudinal (X), et un axe vertical (Z) perpendiculaire à l’axe longitudinal (X) et à l’axe latéral (Y), le bac de batterie comprenant : - un couvercle supérieur (CS) en référence à l’axe vertical (Z) ; - au moins une traverse (T) ; - des modules de batterie (M) ; - un couvercle inférieur (CI) en référence à l’axe vertical (Z), délimitant avec le couvercle supérieur (CS), un espace de mise en place de modules de batterie (M) et de ladite traverse (T), ladite traverse (T) étant disposée entre deux modules de batterie (M), et présentant une extrémité supérieure orientée vers le couvercle supérieur (CS), une extrémité inférieure orientée vers le couvercle inférieur (CI), et une section intermédiaire disposée entre l’extrémité supérieure et l’extrémité inférieure en référence à l’axe vertical (Z), caractérisé en ce que le bac de batterie comprend en outre : - une pièce de fixation supérieure (FS) traversant le couvercle supérieur (CS) et l’extrémité supérieure de la traverse (T) ; et - une pièce de fixation inférieure (FI) traversant le couvercle inférieur (CI) et l’extrémité inférieure de la traverse (T). Véhicule automobile selon la revendication 1, caractérisé en ce que le bac de batterie comprend en outre un joint d’étanchéité (J) entre le couvercle supérieur (CS) et l’extrémité supérieure de la traverse (T). Véhicule automobile selon la revendication 2, caractérisé en ce que le joint d’étanchéité (J) est annulaire et reçoit en son centre la pièce de fixation supérieure (FS). Véhicule automobile selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la pièce de fixation supérieure (FS) est une vis de fixation. Véhicule automobile selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la pièce de fixation inférieure (FI) est une vis de fixation. Véhicule automobile selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la traverse (T) comprend un profilé creux comprenant de l’aluminium ou de l’acier. Procédé d’assemblage d’un bac de batterie d’un véhicule automobile selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, comprenant les étapes suivantes : - une étape de mise en place pour mettre en place le couvercle supérieur (CS), ladite traverse (T), lesdits modules de batterie (M), et le couvercle inférieur (CI) ; - une étape de fixation inférieure pour fixer la pièce de fixation inférieure (FI) ; et - une étape de fixation supérieure pour fixer la pièce de fixation supérieure (FS). Procédé d’assemblage selon la revendication 7, caractérisé en ce que l’étape de fixation inférieure est une étape de vissage de la pièce de fixation inférieure (FI). Procédé d’assemblage selon l’une quelconque des revendications 7 à 8, caractérisé en ce que l’étape de fixation supérieure est une étape de vissage de la pièce de fixation supérieure (FS).
, Dispositif (1000) de stockage de carburant composé à base d’éthanol, et comprenant, les capsules formées à partir d'un matériau rigide pour alimenter en carburant un véhicule ou un aéronef, le module de stockage de carburant comprend une capsule structurellement rigide. , Dispositif (1000) selon la revendication 1, le module de stockage de carburant comprend une capsule structurellement non rigide.
Véhicule automobile électrique ou hybride comportant une prise extérieure (14) de recharge d’une batterie de traction par un câble de recharge (10) relié à une borne d’un réseau de distribution d’électricité (6), et un système de rétroviseur extérieur (4) comprenant un support (20) fixé sur un côté de la carrosserie du véhicule (2), caractérisé en ce que le support (20) comporte une partie mobile (24) qui en se déployant forme un crochet extérieur de réception de boucles (12) du câble de recharge (10). Véhicule automobile selon la revendication 1, caractérisé en ce le crochet extérieur de la partie mobile (24) est disposé en-dessous du support (20). Véhicule automobile selon la revendication 2, caractérisé en ce que la partie mobile (24) comporte un pivot (26) fixé au support (20). Véhicule automobile selon la revendication 3, caractérisé en ce que la partie mobile (24) présente une forme plate qui en se repliant vient à plat en-dessous du support (20). Véhicule automobile selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la partie mobile (24) déployée présente une forme plate disposée sensiblement verticalement dans un plan transversal du véhicule, présentant le crochet tourné vers l’extérieur de ce véhicule. Véhicule automobile selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la partie mobile (24) comporte un ressort de déploiement automatique après une commande manuelle. Véhicule automobile selon la revendication 6, caractérisé en ce que le support (20) comporte un cran d’arrêt de la partie mobile (24) formant la commande manuelle. Véhicule automobile selon la revendication 6, caractérisé en ce que le cran d’arrêt comporte des formes permettant par une poussée sur la partie mobile (24) sa rentrée et son blocage automatique par le cran d’arrêt. Véhicule automobile selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le système de rétroviseur extérieur (4) comporte une caméra de vision arrière. Procédé d’utilisation d’un véhicule automobile selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que lors d’un branchement du câble (10) sur la prise extérieure du véhicule (14), l’opérateur déploie la partie mobile (24), puis constitue avec ce câble (10) au moins une boucle (12) qui est posée sur le crochet extérieur de cette partie mobile (24).
Véhicule automobile (1) comprenant au moins une roue (W) dans un passage de roue et un habillage de passage de roue, ledit véhicule automobile présentant un repère dans l’espace comprenant un axe longitudinal (X) suivant une direction de déplacement dudit véhicule automobile, un axe latéral (Y) perpendiculaire à l’axe longitudinal (X), et un axe vertical (Z) perpendiculaire à l’axe longitudinal (X) et à l’axe latéral (Y), l’axe vertical étant dirigé de bas en haut, caractérisé en ce que le véhicule automobile comprend au moins un support de câble (3) monté sur un élément de l’habillage de passage de roue, le support de câble étant déplaçable entre une position escamotée (P1) et une position sortie (P2), le support de câble étant configuré en position sortie pour supporter un câble électrique de recharge (2), le support de câble étant configuré pour se situer au-dessus de la roue en position escamotée. Véhicule automobile selon la revendication 1 caractérisé en ce que l’élément de l’habillage de passage de roue est un pare-boue (4). Véhicule automobile selon l’une quelconque des revendications 1 à 2, caractérisé en ce que le support de câble (3) est monté à rotation sur l’élément de l’habillage de passage de roue, avec un axe de rotation (A1) sensiblement parallèle à l’axe longitudinal (X). Véhicule automobile selon la revendication 3 caractérisé en ce que la course angulaire (θ1) entre la position escamotée (P1) et la position sortie (P2) est comprise entre 150° et 180°. Véhicule automobile selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le support de câble est situé dans une zone de sommet (15) du passage de roue, et le support de câble en position escamotée est non visible depuis un point de vue situé à un hauteur supérieure ou égale une hauteur de roue par rapport au sol. Véhicule automobile selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que les positions, respectivement escamotée et sortie, sont mécaniquement stables. Véhicule automobile selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu’il est prévu des tampons élastomères. Véhicule automobile selon l’une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce le support de câble (3) comprend un tourillon d’axe, un bras s'étendant à partir du tourillon d'axe et une rigole s'étendant à partir du bras, la rigole permettant d’y héberger un câble de diamètre compris entre 8 mm et 16 mm. Véhicule automobile selon l’une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce qu’il comprend deux supports de câble. Véhicule automobile selon l’une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce qu’il comprend quatre supports de câble.
Oligosaccharide polysulfaté synthétique ayant 1 à 4 unités oses, ses sels, ou ses complexes, pour son utilisation pour prévenir la récurrence d’une plaie neuro-ischémique. Oligosaccharide pour son utilisation selon la revendication 1 dans laquelle ladite plaie neuro-ischémique est un ulcère du pied diabétique neuro-ischémique. Oligosaccharide pour son utilisation selon l’une quelconque des revendications précédentes, chez un patient présentant un diabète déséquilibré, une polyneuropathie diabétique, une maladie artérielle périphérique, présentant des déformations au niveau du pied, ayant des antécédents d'ulcération et/ou ayant eu une intervention chirurgicale antérieure au niveau du pied. Oligosaccharide pour son utilisation selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que sa concentration est supérieure ou égale à 70 mg/mL, de préférence 100 mg/mL, et plus préférentiellement comprise entre 100 et 1000 mg/mL. Oligosaccharide pour son utilisation selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’il comprend 1 à 3 unités oses, plus particulièrement 1 ou 2 unités oses choisies de préférence parmi les pentoses et les hexoses, ainsi que les sels et complexes de ces composés Oligosaccharide pour son utilisation selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’il est choisi parmi : - le sel de potassium du sucrose octasulfate ; - le sel d'argent du sucrose octasulfate ; et - le complexe hydroxyaluminium du sucrose octasulfate, de préférence le sel de potassium de sucrose octasulfate. Oligosaccharide pour son utilisation selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’il est mis en œuvre sous la forme d’une composition telle qu’un gel, une solution, une émulsion, une crème, des granules ou des capsules permettant une application directement au niveau de la plaie. Composition pharmaceutique comprenant un oligosaccharide polysulfaté synthétique ayant 1 à 4 unités oses, ses sels, ou ses complexes, pour son utilisation pour prévenir la récurrence d’une plaie neuro-ischémique, de préférence l’ulcère du pied diabétique neuro-ischémique. Pansement comprenant un oligosaccharide polysulfaté synthétique ayant 1 à 4 unités oses, ses sels, ou ses complexes, en particulier un sel de potassium de sucrose octasulfate pour prévenir la récurrence d’une plaie neuro-ischémique, de préférence l’ulcère du pied diabétique neuro-ischémique. Pansement selon la revendication 9, comprenant une trame textile enduite d’une matrice élastomérique, ladite matrice comprenant ledit oligosaccharide polysulfaté synthétique.
Médicament gazeux contenant du monoxyde d’azote (NO) gazeux pour une utilisation dans le traitement d’un patient atteint d’un syndrome de détresse respiratoire aiguë (SDRA) comprenant une administration par inhalation dudit médicament gazeux audit patient, caractérisé en ce que le patient est un adulte atteint d’un SDRA sévère se caractérisant par : i) un index de sévérité tel que : PaO 2 /FiO 2 ≤ 80 mmHg ou ii) une pression partielle de dioxyde de carbone (PaCO 2 ) et un pH sanguin tels que : PaCO 2 ≥ 60 mm Hg et pH où : PaO 2 , PaCO 2 et/ou pH sont mesurés chez le patient avant administration du médicament gazeux et FiO 2 est la quantité d’oxygène fournie au patient. Médicament selon la revendication 1, caractérisé en ce qu’il est formé d’un mélange de NO et d’azote. Médicament selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce qu’il est formé d’un mélange de NO et d’azote contenant de 200 à 2000 ppmv de NO, de préférence entre de 200 à 1000 ppmv de NO. Médicament selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu’il est formé d’un mélange de NO et d’azote contenant entre 400 et 900 ppmv de NO, le reste étant de l’azote. Médicament selon la revendication 1, caractérisé en ce que le patient est un adulte âgé d’au moins 18 ans, de préférence âgé d’au moins 40 ans. Médicament selon l'une des revendications 1, 3 ou 4, caractérisé en ce qu’il est formé d’un mélange de NO et d’azote contenant 800 ppmv de NO, le reste étant de l’azote. Médicament selon l'une des revendications 1 à 4 ou 6, caractérisé en ce qu’il est conditionné dans une bouteille de gaz à une pression d’au moins 150 bar abs ou est fourni par un dispositif générateur de NO . Médicament selon la revendication 1, caractérisé en ce que le patient est atteint d’un SDRA sévère se caractérisant par un index de sévérité tel que : 30 mHg ≤ PaO 2 /FiO 2 ≤ 80 mmHg. Médicament selon la revendication 1, caractérisé en ce que le patient est atteint d’un SDRA sévère se caractérisant par un index de sévérité tel que : 40 mmHg ≤ PaO 2 /FiO 2 ≤ 80 mmHg. Médicament selon la revendication 1, caractérisé en ce que le patient présente une ou des comorbidités choisies parmi une hypertension, un diabète, une immunodéficience et une bronchopneumopathie chronique obstructive (BPCO).
Dispositif pour raccorder une tonne à lisier agricole à un tuyau d'incendie caractérisé en ce qu'il comprend : - une réduction vissée à un manchon à sphère male où est fixé en totalité à l’intérieur une grille et à l’extérieur une poignée est intégrée permettant de manipuler aisément l’ensemble de la pièce, - un anneau, permettant l’accroche avec la tonne à lisier, qui entoure le manchon et qui est serré avec un poignée à griffe de la tonne a lisier à l’opposé de la réduction et qui est clipsé à un raccord branché au tuyau d’incendie grâce a un demi raccord symétrique aluminium qui permet de libérer l’eau pour alimenter l’engin pompe ou véhicule incendie et qui permet l’accroche avec l’autre demi-raccord aluminium qui est fixé au tuyau d’incendie des sapeurs-pompiers. Dispositif selon la revendication précédente caractérisée en ce que la réduction est peinte en jaune fluo pour lui permettre d’être reconnaissable rapidement de jour comme de nuit. Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes en ce que le manchon contient un filtre qui permet le passage de l’eau entre la tonne à lisier et la réduction. Tonne a lisier qui comprend un dispositif de raccordement selon l’une quelconque des revendications précédentes dans lequel la tonne à lisier est un outil agricole adapté à l’épandage des déchets liquides, équipée d’une pompe qui aspire l’eau pour un remplissage rapide.