INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Dispositif de distribution de produit fluide comportant un corps (1) recevant un réservoir (10) destiné à contenir un produit fluide et un piston (20) coulissant dans ledit réservoir (10), ledit corps (1) et ledit piston (20) comportant des moyens de fractionnement de dose (15, 16, 17 ; 25) pour séparer le produit fluide à distribuer contenu dans ledit réservoir (10) en au moins deux doses destinées à être distribuées lors de plusieurs actionnements successifs dudit dispositif, lesdits moyens de fractionnement de dose comportant un ergot (25), solidaire dudit piston (20), coulissant dans une première rainure axiale (15), solidaire dudit corps (1), ladite première rainure (15) comportant un épaulement (17) pour bloquer ledit ergot (25) après distribution de la première dose de produit fluide, ledit épaulement (17) séparant ladite première rainure axiale (15) d'une seconde rainure axiale (16) parallèle et décalée latéralement de ladite première rainure axiale (15), ledit ergot (25) passant de ladite première rainure axiale (15) à ladite seconde rainure axiale (16) par rotation dudit ergot (25) par rapport auxdites rainures axiales (15, 16), ledit dispositif comportant des moyens de sollicitation (40, 60; 17a, 25a) pour, en fin de course d'actionnement, solliciter ledit ergot (25) latéralement en éloignement de ladite seconde partie de rainure (16).
Panneau d’explosion (1) comportant une feuille (4) métallique qui est dotée d’une zone de fragilisation, un cadre (6) dit de bridage qui est agencé sur la périphérie de la feuille (4), et au moins un joint d’étanchéité (5, 7), en particulier un joint d’étanchéité dit joint d’appui (5) qui agencé au moins en périphérie et contre la feuille (4) à l’opposé du cadre (6) de bridage, ainsi que des moyens d’ajustage en serrage (8), le panneau comportant des orifices de fixation (10) qui traversent l’épaisseur du cadre (6) de bridage, de la feuille (4) et dudit au moins un joint d’étanchéité (5, 7), caractérisé en ce que les moyens d’ajustage en serrage (8) sont intégrés de manière monobloc à la feuille (4).
L’invention porte sur une table de transfert (1) comprenant : un premier ensemble de convoyage (2) définissant un premier plan (23) de convoyage d’articles ; un second ensemble (4) de convoyage définissant un second plan (43) de convoyage d’articles ; et un mécanisme de montée-descente (6) du premier et/ou du second ensembles (2, 4), comprenant une came (61) ayant un chemin de roulement (611) et une paire de galets suiveurs (62, 64) respectifs aux ensembles de convoyage (2, 4) et coopérant avec le chemin de roulement (611) de la came (61), la came (61) étant mobile en pivotement entre : une première position, dans laquelle le premier plan (23) est disposé au-dessus du second plan (43) ; et une seconde position, dans laquelle le second plan (43) est disposé au-dessus du premier plan (23).
L’invention a pour objet un système de blocage (1) d’un véhicule (C) devant une zone de déchargement (ZD), comprenant un rail de guidage (2), un chariot (3) monté en translation sur le rail, un dispositif d’entrainement (4) du chariot sur le rail entre une position d’attente et une position dégagée plus proche de la zone de déchargement que la position d’attente, une cale (6) montée sur le chariot, et une unité de contrôle (12), l’unité de contrôle (12) étant agencée pour, en réponse à la réception d’une instruction d’autorisation de déchargement d’un véhicule, contrôler le dispositif d’entrainement (4) pour autoriser, contrôler ou entrainer un déplacement du chariot (3) vers la position dégagée; et pour, en réponse à la réception d’une instruction de rappel en position d’attente, contrôler le dispositif d’entrainement (4) pour entrainer un déplacement du chariot (3) vers la position d’attente.
L’invention concerne un dispositif de stockage (10) d’un produit semi-fini (PS) prenant la forme d’une bande, le dispositif de stockage comprenant un châssis (12), un axe intercalaire (14) pour l’enroulement d’un produit intercalaire (PI) prenant la forme d’une bande, un axe produit (16) pour l’enroulement du produit semi-fini avec le produit intercalaire, et un axe de renvoi (18) du produit intercalaire, le dispositif de stockage comprenant une partie avant (PAV) et une partie arrière (PAR) dans sa longueur (L10). L’axe intercalaire et l’axe produit se situent dans la partie arrière du dispositif de stockage et sont montés fixes l’un par rapport à l’autre sur le châssis du dispositif de stockage, et l’axe de renvoi se situe à l’avant de la partie avant du dispositif de stockage et en-dessous de l’axe intercalaire et de l’axe produit.
L’invention concerne un procédé de fabrication d’une vanne pour micro-injecteur pour un dispositif de chromatographie en phase liquide ou gazeuse, comprenant :
le dépôt en phase liquide d’une couche de polymère (20) sur une face inférieure (11) d’un substrat support (10), un premier traitement de réticulation partielle de la couche de polymère (20), la gravure du substrat support (10) pour exposer une zone libre (21) de la couche de polymère (20), l’assemblage du substrat support (10) et d’un répartiteur de fluide (300) comprenant une cavité comprenant un siège (39) configuré pour recevoir la membrane et au moins un micro-conduit (53A, 53B) en connexion fluidique par le biais de la cavité pour former un passage de fluide,
ledit assemblage étant réalisé par l’intermédiaire de la couche de polymère (20), de sorte que
Passerelle de communication avec filtrage amélioré, aéronef, procédé de filtrage et programme d’ordinateur associés
Cette passerelle électronique de communication avionique comprend :
- un module d’acquisition d’au moins un message de données ; chaque message étant selon un protocole de communication et comportant un en-tête et une partie utile incluant une pluralité de champs successifs ;
- un module de filtrage de chaque message acquis, en validant ledit message s’il respecte un jeu de critère(s) de filtrage et en le bloquant sinon ; et
- un module de transmission, à un destinataire correspondant, de chaque message validé.
Le module de filtrage comporte une unité de génération d’une table principale pour chaque message, représentant un arbre des champs de la partie utile dudit message selon un ensemble de niveaux associé au protocole de communication ; et une unité de calcul, pour chaque message, d’une table dictionnaire et d’au moins une table auxiliaire parmi des première, deuxième et troisième tables auxiliaires, le module de filtrage utilisant l’au moins une table auxiliaire pour le filtrage dudit message.
La table dictionnaire comporte, pour chacun des niveaux, une liste de valeur(s) fixe(s) contenue(s) dans ledit message ; la première table auxiliaire comporte, pour chacun des niveaux et chaque valeur fixe de la table dictionnaire, un identifiant de chaque champ contenant ladite valeur fixe ; la deuxième table auxiliaire comporte, pour chaque branche de l’arbre, une liste des valeurs fixes contenues dans les champs de ladite branche ; et la troisième table auxiliaire comporte, pour chacun des niveaux, une liste de valeur(s) représentative(s) de valeur(s) variable(s) contenue(s) dans ledit message.
L’invention concerne un procédé et dispositif de codage et décodage d'images comprenant une pluralité d’échantillons à coder ou décoder.
Le procédé de décodage comporte les étapes suivantes :
- décodage (E31) d’un groupe de cartes de caractéristiques (FMdi) représentatives de l’image courante, ledit groupe comprenant au moins une carte de caractéristiques de résolution inférieure à la résolution de l'image courante, dite carte de résolution inférieure ;
- obtention (E33) d’un ensemble de paramètres (WUck) représentatifs d’un réseau de neurones (UP') au moins, dit réseau de neurones de suréchantillonnage ;
- suréchantillonnage (E34) de ladite au moins une carte de caractéristiques de résolution inférieure en utilisant ledit réseau de suréchantillonnage pour obtenir une carte suréchantillonnée à la résolution de ladite au moins une image ;
- génération (E35) de ladite au moins une image à partir de ladite au moins une carte suréchantillonnée.
Procédé pour générer une scène audio dans un système de spatialisation binaurale, le procédé comprenant une étape de mise à disposition d’un jeu de fonctions de transfert auditives primaires, relatives à l’oreille gauche et à l’oreille droite d’individus, relevées sur un ensemble de N individus, une étape préalable de préparation, avec passage en valeurs logarithmiques, et symétrisation de l'amplitude spectrale, une étape de lissage de l'amplitude spectrale par écart relatif binaurale, normalisation pour une direction de référence (θ 0 ,Φ 0 ) avec moyenne sur les sujets, avec aplatissement des amplitudes côté ipsilatéral sur une calotte frontale (CF), une étape d’évaluation du retard intéraural moyen, une étape de génération d’un jeu de fonctions de transfert retraitées, pour générer en temps réel une scène audio grâce à un moteur de rendu binaural, avec une ou plusieurs sources audio ponctuelle(s) à position(s) prescrite(s).
L’invention a également pour objet un aéronef comportant au moins un tel dispositif de ventilation.
Obturateur amovible comprenant au moins un e partie expansible, aéronef comportant au moins un équipement pour réaliser une inspection boroscopique
L'invention a pour objet un obturateur amovible (42) comprenant :
une partie élargie (44) configurée pour coopérer avec une zone élargie (40) d’un orifice (36), ladite partie élargie (44) présentant une section supérieure à celle d’une plus petite section de passage de l’orifice (36), au moins une partie expansible (46) configurée pour occuper un premier état dans lequel elle présente une première section inférieure ou égale à celle de la plus petite section de passage de l’orifice (36) ainsi qu’un deuxième état dans lequel elle présente une deuxième section supérieure à la première section et à celle de la plus petite section de passage de l’orifice (36).
L’invention a également pour objet un aéronef comprenant au moins un équipement (32) pour réaliser une inspection boroscopique qui comporte un orifice (36) traversant un carénage (30) ainsi qu’un obturateur amovible (42) configuré pour obturer l’orifice (36).
Écran de protection solaire déployable pour un équipement spatial (1) configuré pour passer d’une configuration stockée à une configuration déployée et comprenant :
-- des premières tiges (21),
-- des deuxièmes tiges (22) pour déployer l’écran (2) selon une direction radiale (r, θ),
-- des troisièmes tiges (23) pour déployer l’écran (2) selon une direction axiale (z) et
-- des liaisons rotatives (24, 25) joignant des tiges (21, 22, 23) entre elles, les liaisons rotatives étant actives (25) stockant une quantité d’énergie ou passives (24),
les deuxièmes tiges (22) et troisièmes tiges (23) étant repliées lorsque l’écran (2) est en configuration stockée, les liaisons rotatives actives (25) étant configurées pour déplier lesdites deuxièmes et troisièmes tiges (22,23) et déclencher le passage de la configuration stockée à la configuration déployée, en entraînant la rotation des liaisons rotatives passives (24) et un déploiement dans une direction axiale et dans une direction radiale.
L’invention concerne un raccord (1) pour une recharge (200) de produit fluide (F) et/ou un distributeur de produit fluide (400) comprenant un flacon (20), ledit raccord (1) comprenant un corps s’étendant selon un axe (X) et comprenant une première partie de corps (1a) et une seconde partie de corps (1b) pourvue d’une section plus petite qu’une section de la première partie de corps (1a), ledit raccord (1) étant caractérisé en ce qu’il comprend au moins deux moyens de positionnement (2.1, 2.2) du raccord dans ledit flacon (20) espacés le long dudit axe (X) et en ce que lesdits moyens de positionnement (2.1, 2.2) s’étendent depuis ladite deuxième partie du corps (1b).
L’invention concerne dispositif de fermeture (1) pour conteneur d’expédition comprenant un connecteur mâle (2) comprenant un corps (6) muni d’un premier organe de blocage et un connecteur femelle (3) comprenant une première partie (15) et une seconde partie (16) mobiles entre elles entre une position écartée et une position rapprochée. Le connecteur femelle (3) comprend des moyens de rappel ramenant les parties (15, 16) en position écartée. Les parties (15, 16) définissent en position rapprochée un logement accueillant ledit corps (6). La première partie (15) comprend un second organe de blocage complémentaire au premier organe de blocage pour bloquer le corps (6) dans le logement durant leur coopération. Le dispositif de fermeture (1) comprend un organe de scellage (4) du connecteur femelle en position rapprochée, le retrait de l’organe de scellage (4) engendrant le retour du connecteur femelle (3) en position écartée pour désengager lesdits connecteurs (2, 3).
TITRE : « Boîte d’emballage pliée encollée pour produit léger et fragile tel que pâtisserie »
Boîte (100) avec des côtés extérieurs (3) et des côtés intérieurs (2) composés d’un petit côté (23) se poursuivant par un dessus (22) terminé par une poignée (23). Le dessus (22) vient entre les côtés extérieurs (3) et les poignées (23) s’appliquent l’une contre l’autre. Les bords latéraux de chaque poignée (23) ont des becs (232) en saillie par rapport à la largeur du dessus (22) venant dans des encoches (312).
- La poignée (23) se poursuit au dessus des becs (232), vers le haut par une découpe (230) formé par son côté haut (233) une butée bloquant l’enfoncement de la poignée (23).
Dispositif de distribution de produit fluide comportant un réservoir (1) du type seringue contenant du produit fluide, un piston (2) solidaire d'une tige de piston (3) étant monté coulissant dans ledit réservoir (1) pour distribuer ledit produit fluide, ledit dispositif comportant un système de dosage pour fractionner la course dudit piston (2) en au moins deux courses partielles, ledit système de dosage comportant au moins deux éléments de blocage (10a, 10b) montés pivotants sur ladite tige de piston (3) entre une position de blocage, dans laquelle il empêche tout déplacement axial de ladite tige de piston (3) dans ledit réservoir (1), et une position de déplacement, dans laquelle ladite tige de piston (3) peut se déplacer axialement dans ledit réservoir (1).
L’invention concerne un procédé de commande pour une installation (10) de production de récipients (12), comportant :
- une première enceinte (14) de protection renfermant au moins une unité (16) de soufflage ;
- une deuxième enceinte (18) de confinement mitoyenne de la première enceinte (14) par une cloison (22) commune et renfermant une unité (20) de remplissage ;
- une ouverture (24) réalisée dans ladite cloison (22) commune pour le transfert des récipients (12) ;
- le volet (26) d'obturation de ladite ouverture (24) ;
- des moyens (38) de maintien d’une surpression dans la deuxième enceinte (18), la surpression présentant une valeur (P1) de fonctionnement supérieure à un seuil (P2) de maintien de stérilisation ;
caractérisée en ce qu’une vitesse (V) d’ouverture du volet (26) d’obturation est régulée pour que la surpression demeure entre la valeur (P1) de fonctionnement et le seuil (P2) de maintien de stérilisation.
La présente invention concerne un ensemble comprenant un cavalier de stabilisation (1) configuré pour être fixé sur une broche d’ostéosynthèse (2) et un dispositif de fixation (3) configuré pour fixer ledit cavalier de stabilisation (1) sur la broche d’ostéosynthèse (2), dans lequel le cavalier de stabilisation (1) comprend une rainure traversante en forme de U (4) et un trou traversant (5) débouchant dans la rainure traversante (4); la rainure traversante (4) est configurée pour être positionnée à cheval sur la broche d’ostéosynthèse (2); le dispositif de fixation (3) comprend une vis (6) à une première extrémité ; et la vis (6) est configurée pour être introduite par vissage dans le trou traversant (5) du cavalier de stabilisation (1) et pour fixer le cavalier de stabilisation (1) à la broche d’ostéosynthèse (2) par vissage en force de la vis (6) contre la broche d’ostéosynthèse (2).
La présente invention a pour objet un implant dentaire transgingival (1) s’étendant longitudinalement (z) suivant un premier tronçon lisse (11) prévu pour affleurer dans la cavité buccale d’un patient en une première extrémité dite cervicale (114), et suivant un deuxième tronçon (10) doté d’un filetage mâle, prolongeant le premier tronçon, ledit tronçon fileté étant prévu pour être vissé dans l’os de la mâchoire dudit patient et définissant une deuxième extrémité dite apicale (108), l’implant définissant un corps de révolution suivant l’axe longitudinal (z) et comportant en outre un logement intérieur dit de connexion (115) débouchant au niveau de la première extrémité dite cervicale (114) et destiné à recevoir les moyens de fixations (20) d’un composant dentaire transvissé, caractérisé en ce que l’implant est revêtu, sur au moins le tronçon lisse, d’une couche mince de zircone.
La présente invention a pour objet un implant dentaire transgingival (1) s’étendant longitudinalement (z) suivant un premier tronçon lisse (11) prévu pour affleurer dans la cavité buccale d’un patient en une première extrémité dite cervicale (114), et suivant un deuxième tronçon (10) doté d’un filetage mâle, prolongeant le premier tronçon, ledit tronçon fileté étant prévu pour être vissé dans l’os de la mâchoire dudit patient et définissant une deuxième extrémité dite apicale (108), l’implant définissant un corps de révolution suivant l’axe longitudinal (z) et comportant en outre un logement intérieur dit de connexion (115) débouchant au niveau de la première extrémité dite cervicale (114) et destiné à recevoir des moyens de fixations (20) d’un composant dentaire transvissé, caractérisé en ce que le deuxième tronçon fileté présente une portion centrale faisant saillie par rapport au diamètre moyen du tronçon lisse.
La présente invention a pour objet un implant dentaire transgingival (1) s’étendant longitudinalement (z) suivant un premier tronçon lisse (11) prévu pour affleurer dans la cavité buccale d’un patient en une première extrémité dite cervicale (114), et suivant un deuxième tronçon (10) doté d’un filetage mâle, prolongeant le premier tronçon, ledit tronçon fileté étant prévu pour être vissé dans l’os de la mâchoire dudit patient et définissant une deuxième extrémité dite apicale (108), l’implant définissant un corps de révolution suivant l’axe longitudinal (z) et comportant en outre un logement intérieur dit de connexion (115) débouchant au niveau de la première extrémité dite cervicale (114) et destiné à recevoir les moyens de fixations (20) d’un composant dentaire transvissé, caractérisé en ce que le tronçon lisse est pourvu sur sa surface circonférentielle extérieure d’au moins une portion concave (111) adjacente à la première extrémité dite cervicale (114).
La présente invention a pour objet un système prothétique comportant un implant dentaire transgingival (1), ainsi qu’un composant dentaire transvissé (2) de type pilier, l’implant dentaire transgingival (1) s’étendant longitudinalement (z) suivant un premier tronçon lisse (11) prévu pour affleurer dans la cavité buccale d’un patient en une première extrémité dite cervicale (114), et suivant un deuxième tronçon (10) doté d’un filetage mâle, prolongeant le premier tronçon, ledit tronçon fileté définissant une deuxième extrémité dite apicale (108), l’implant comportant en outre un logement intérieur de connexion (115) débouchant au niveau de la première extrémité cervicale et destiné à recevoir les moyens de fixations (20) du composant dentaire transvissé, caractérisé en ce que le composant dentaire transvissé (2) comporte une première extrémité (22) configurée pour être insérée dans le logement intérieur de connexion par complémentarité de forme, de manière à bloquer la position angulaire du composant dentaire par rapport à l’implant.
Système de fixation et kit de fixation pour ligamentoplastie.
L’invention concerne un système de fixation pour ligamentoplastie comprenant : • Une cage (100) comprenant :
un percement (101) longitudinal comprenant une extrémité proximale (102) débouchante et une extrémité distale (103) débouchante,
une surface extérieure comprenant un filetage (104),
une portion distale (105) dans laquelle le percement (101) est tronconique,
une portion médiale (106),
Système de nettoyage (2) comprenant une unité d’essuyage (4), un entraînement (5) et un rabat de couverture.
L’entraînement (5) déplace l’unité d’essuyage (4) selon un axe de mouvement (100) sur la surface (3) du système de capteur lidar (1), et l’unité d’essuyage (4) essuie la surface (3).
Le rabat de couverture (6) est pivotant entre une première position couvrant au moins partiellement l’entraînement (5) et une seconde position dégageant au moins l’entraînement et, dans sa première position, le rabat de couverture (6) est dans la plage de mouvement de l’unité d’essuyage (4) le long de l’axe de mouvement (100).
L'invention concerne un dispositif de déport de la zone d’appui des patins (P) de levage pour véhicule automobile, lesdits patins étant déplaçables dans les trois dimensions et destinés à supporter la caisse (C) du véhicule via ses éléments structurels latéraux (L) qui viennent, de part et d’autre de la caisse, se caler dans une rainure central (R) ménagée sur la face supérieure de chacun des patins, caractérisé en ce qu’il comprend un corps (1) de cale portant, à sa partie supérieure, au moins un organe de fixation (2) sur l’un des éléments structurels latéraux et, à sa partie inférieure, une nervure (11) de blocage destinée à se loger dans ladite rainure centrale du patin, ledit organe de fixation (2) étant décalé sur le corps (1) par rapport à ladite nervure (11) de façon à pouvoir déporter transversalement le patin (P) par rapport audit élément structurel latéral (L).
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système de navigation pour un véhicule (10). A cet effet, des données représentatives d’un itinéraire sont déterminées par le système de navigation en fonction d’informations de début et de fin d’un trajet à parcourir par le véhicule (10). Un message de sensibilisation d’utilisation du véhicule (10) est déterminé en fonction d’au moins une caractéristique de l’itinéraire obtenue des données. Le message de sensibilisation d’utilisation du véhicule (10) est rendu, par exemple affiché sur un dispositif d’affichage (13).
Procédé d’assistance à la conduite, mis en œuvre par un système de gestion embarqué dans un véhicule automobile, ledit procédé comprenant une étape (10) de détection d’un changement de voie dudit véhicule, délivrant une information (12) de changement de voie, une étape (16) de contrôle d’une activation d’un avertisseur de changement de voie dudit véhicule, délivrant une information (18) d’activation dudit avertisseur, et une étape (22) de détermination d’une habilitation à emprunter une voie réservée, délivrant une information (24) d’autorisation, ledit procédé comprenant en outre une étape (28) d’activation de premières contre-mesure en fonction desdites informations (12, 18, 22) de changement de voie, d’activation dudit avertisseur et d’autorisation, lesdites premières contre-mesures étant activées dans les cas suivant :
- ladite information (12) de changement de voie, est positive et, simultanément, ladite information (18) d’activation est négative,
- ladite information (12) de changement de voie est positive et, simultanément, ladite information (18) d’autorisation est négative.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système d’affichage tête haute embarqué dans un véhicule à hydrogène (10). A cet effet, un ensemble de paramètres comprenant un paramètre représentatif d’une quantité d’hydrogène consommée par le véhicule à hydrogène (10) sur un trajet est reçu. Une première image dont le contenu comprend une information représentative de la quantité d’hydrogène consommée est générée en fonction de l’ensemble de paramètres reçu. Cette première image est projetée sur une première zone déterminée d’une lame transparente (12) du système d’affichage tête haute.
- des moyens de commande à actionnement manuel (4) disposés sur le quai,
- des moyens d’immobilisation (13) en position du véhicule.