INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
est une vue schématique en perspective de dessus, à l’échelle agrandie, d’un composteur selon l’invention.
est une vue schématique en perspective, illustrant une armature métallique d’un composteur selon l’invention, en l’absence de panneaux de bois, et munie d’une trappe.
est une vue schématique en perspective, illustrant deux bacs de rétention équipant une trappe.
est une vue schématique en perspective de côté, illustrant des moyens de verrouillage de la trappe dans la position de fermeture.
est une vue schématique en perspective de côté, à l’échelle agrandie, d’un crochet équipant des moyens de verrouillage de la trappe dans la position de fermeture.
Selon un mode de réalisation, le polymère P2 contient des unités monomériques M2a d’hydroxybutyrates 3HB et des unités monomériques M2b choisis parmi soit l’hydroxyvalérate HV soit le 3-hydroxyhexanoate HH ou soit le 4hydroxy-butyrate 4HB, M2a étant différent de M2b.
De préférence, les unités monomériques M2b représentent au moins 5% en poids, de préférence au moins 20% en poids, voire au moins 30% en poids, du poids total des unités monomériques M2a et M2b.
Selon un mode de réalisation, le ratio massique M1b/M1a est inférieur ou égal à 0,07, de préférence inférieur ou égal à 0,6 et/ou le ratio massique M2b/M2a est supérieur ou égal à 0,05, de préférence va de 0,1 à 1, de préférence encore de 0,2 à 0,9.
De préférence, les polymères P1 et P2 ne comprennent pas d’unités monomériques différents des PHAs, de préférence les polymères P1 et P2 ne comprennent pas d’unités monomériques différents des unités monomériques provenant de M1a, M1b, M2a et M2b, respectivement.
Les polymères P1 et P2 sont disponibles commercialement ou peuvent être préparés selon des procédés connus de l’homme du métier.
Selon un mode de réalisation, le ou les polymères P1 représentent de 70 à 99% en poids, de préférence de 80 à 98% en poids, de préférence encore de 85 à 97% en poids, du poids total des polymères P1 et P2.
Selon un mode de réalisation, le ou les polymères P2 représentent de 1 à 30% en poids, de préférence de 2 à 20% en poids, de préférence encore de 3 à 15% en poids, du poids total des polymères P1 et P2.
Selon un mode de réalisation, la formulation comprend de 50 à 99,9% en poids, de préférence de 75 à 99,5% en poids, avantageusement de 90 à 99% en poids, de polymère(s) P1 et P2, par rapport au poids total de la formulation, P1 et P2 étant de préférence choisis parmi les polymères PHBV et les polymères P3HB4HB, le polymère PHBV étant de préférence un polymère cristallin et le polymère P3HB4BH étant de préférence un polymère amorphe.
Selon un mode de réalisation, la formulation comprend en outre (iii) au moins une charge minérale ou organique, de préférence choisie(s) parmi la silice, les silicates, les vitamines (de préférence la vitamine E), les peroxydes, les cires végétales ou animales, les protéines animales ou végétales plastifiées, ou leurs mélanges, de préférence parmi la silice, les silicates la vitamine E, les protéines animales ou végétales plastifiées, ou leurs mélanges.
La ou les charges minérales ou organiques peuvent représenter par exemple de 0,5 à 25% en poids, avantageusement de 1 à 15% en poids, du poids total de la formulation.
Selon un mode de réalisation, les silicates sont choisis parmi les silicates d’aluminium, les silicates d’aluminium et de magnésium, de préférence parmi les silicates d’aluminium ou encore les HDL (hydroxydes doubles lamellaires).
Parmi les silicates d’aluminium et de magnésium, on peut citer les montmorillonites.
Selon un mode de réalisation, les silicates sont choisis parmi les phyllosilicates, de préférence les phyllosilicates d’aluminium.
Selon un mode de réalisation, les phyllosilicates sont choisis parmi les kaolinites, les halloysites, et leur mélange.
Selon un mode de réalisation, les silicates d’aluminium sont des kaolins.
Selon un mode de réalisation, les silicates, de préférence les silicates d’aluminium, présentent une taille de particules d’un diamètre médian mesurée par granulométrie laser allant 0,5 µm à 20 µm, et/ou une surface spécifique (mesurée par la méthode Brunauer, Emmett et Teller dite BET) allant de 1 à 250 m²/g.
Tel qu’illustré sur la , le coussin gonflable de sécurité 100 est monté dans le pavillon de toit 10 du véhicule 1 entre le panneau extérieur de pavillon 11 en tôle et la garniture de pavillon 12.
Ce coussin gonflable de sécurité 100 comporte classiquement un sac gonflable 110 se présentant, dans sa configuration non déployée, à l’état replié ou enroulé sous la forme d’une baguette sensiblement tubulaire s’étendant longitudinalement dans la partie centrale du véhicule 1 à l’aplomb de la console centrale 20 agencée entre les deux sièges avant 30 (cette console centrale 20 et le siège conducteur 30 étant représentés sur la ).
Ce sac gonflable 110 est formé classiquement par deux feuilles de tissu superposées et jointes au niveau de leurs bords périphériques par une ligne de jointure continue réalisée par couture ou soudage laser.
En variante, le sac 110 pourrait être réalisé par une unique feuille de tissu repliée en deux dans le sens de la longueur et jointe sur trois côtés de sa périphérie au moyen d’une ligne de jointure continue.
Le coussin gonflable de sécurité 100 comporte également deux générateurs de gaz 120 avant et arrière 130 montés fixement sur le pavillon de toit 10 du véhicule 1 en étant décalés longitudinalement l’un de l’autre, ces générateurs 120, 130 comprenant chacun un conteneur métallique rigide de forme globalement cylindrique dans lequel se trouvent des réactifs permettant la génération de gaz et un déclencheur commandé électriquement.
Le sac gonflable 110 à l’état replié ou enroulé et les générateurs de gaz 120, 130 sont avantageusement logés dans une enveloppe non visible sur les figures et formée par exemple par une gaine en tissu ou un boîtier.
Chaque générateur de gaz 120, 130 comprend à l’une de ses extrémités, un connecteur électrique sortant de cette enveloppe et permettant de raccorder électriquement son déclencheur au réseau électrique du véhicule afin d’assurer la commande du coussin gonflable de sécurité 100.
Toujours en référence à cette , ces deux générateurs de gaz 120, 130 sont agencés préférentiellement de manière alignée selon une direction longitudinale en jouxtant latéralement le sac gonflable 110.
Chaque générateur 120, 130 est fixé, via un support de montage respectif non visible, contre la face inférieure d’une traverse de pavillon correspondante 13, 14 (à savoir, la traverse de pavillon avant 13 pour le générateur de gaz 120 et la traverse de pavillon centrale 14 pour le générateur de gaz 130).
Lors du déclenchement du coussin gonflable de sécurité 100 par l’émission d’un signal électrique généré lors d’une collision latérale du véhicule avec un autre véhicule ou un obstacle tel que par exemple un poteau, les générateurs de gaz 120, 130 envoient simultanément du gaz sous pression à l’intérieur du sac gonflable 110 qui se gonfle en se déployant vers le bas selon un plan moyen longitudinal vertical entre les deux sièges avant 30 et jusqu’à la console centrale 20 (voir ).
Le coussin gonflable de sécurité 100 est avantageusement configuré de sorte que son sac gonflable 110 se déploie suivant un plan moyen confondu avec le plan longitudinal vertical médian du véhicule 1. En variante et selon certains critères relatifs à l'architecture du véhicule et à l’implantation des sièges avant, le sac gonflable 111 peut se déployer suivant un plan moyen décalé latéralement vis-à-vis de ce plan longitudinal vertical médian du véhicule 1.
En référence à la , le sac gonflable 110 comprend une poche principale 111 prévue pour s’étendre, dans la configuration déployée de ce sac 110, vers le bas depuis une zone située à l’écart du pavillon de toit 10 (cette zone étant avantageusement située entre la garniture de pavillon 12 et le sommet des appuie-têtes des sièges avant 30) jusqu’à une zone située à proximité du coin supérieur arrière de la console centrale 20.
Le sac gonflable 110 comprend également : - une poche supérieure avant 112 en forme de bras, reliée fluidiquement à la poche principale 111, et prévue pour s’étendre, dans la configuration déployée de ce sac 110, entre la sortie du générateur de gaz avant 120 auquel elle est également reliée fluidiquement et l’extrémité supérieure avant de cette poche principale 111 ; et - une poche supérieure arrière 113 en forme de bras, reliée fluidiquement à la poche principale 111, et prévue pour s’étendre, dans ladite configuration déployée, entre la sortie du générateur de gaz arrière 130 auquel elle est également reliée fluidiquement et l’extrémité supérieure arrière de cette poche principale 111.
L’extrémité supérieure de chaque poche supérieure 112, 113 est avantageusement fixée à une traverse de pavillon correspondante 13, 14 par l’intermédiaire de moyens d’attache non visibles sur les figures.
La présence de ces poches supérieures en forme de bras 112, 113, reliées chacune fluidiquement un générateur de gaz correspondant 120, 130, permet d’assurer un parfait maintien de la portion supérieure de la poche principale 111 du sac gonflable 110 dans un plan moyen longitudinal vertical et d’éviter tout risque de vrillage de cette portion supérieure de la poche principale 111 autour d’un axe sensiblement vertical lorsque la tête du passager situé du côté le plus éloigné de la collision latérale vient l’impacter à son extrémité arrière (cas où son siège est reculé au maximum) ou à son extrémité avant (cas où son siège est avancé au maximum).
Typiquement, tous les ingrédients de la formulation sont biodégradables.
Selon un mode de réalisation, les PHA sont choisis parmi les polymères de la famille des PHB (poly(hydroxybutyrate)).
Dans le cadre de la présente invention, un « polymère de la famille des PHB » désigne un polymère comportant au moins un motif de répétition de formule –(O-CH(CH 3 )-CH 2 CO)-.
Selon un mode de réalisation, les PHA sont choisis parmi les polymères poly3-hydroxybutyrate-co-3-hydroxyhexanoate (PHBH), les polymères polyhydroxybutyrate/hydroxyvalérate (PHBV), les polymères poly3-hydroxybutyrate 4-hydroxybutyrate (P3HB4HB), et leurs mélanges.
Le polymère PHBH comporte des unités monomériques 3-hydroxybutyrate (3HB) des unités monomériques 3-hydroxyhexanoate(3HH).
L’unité monomérique 3HB répond à la formule (1) :
L’unité monomérique 3HH répond à la formule (2) :
Le polymère PHBV comporte des unités monomériques 3-hydroxybutyrate (3HB) et des unités monomériques hydroxyvalérate(HV).
L‘unité monomérique HV répond à la formule (3) :
Le polymère P3HB4HB comporte des unités monomériques 3-hydroxybutyrate (3HB) et des unités monomériques 4-hydroxybutyrate (4HB).
L’unité monomérique 4HB répond à la formule (4) :
De préférence, dans la formulation selon l’invention, lorsqu’il est présent, le polymère PHBV est un polymère plutôt cristallin et lorsqu’ils sont présents, les polymères PHBH et P3HB4HB sont des polymères faiblement cristallins voire amorphes.
Selon un mode de réalisation, le polymère P1 est un polymère obtenu par génie fermentaire aérobie et/ou anaérobie de matière biosourcée.
Selon un mode de réalisation, le polymère P1 contient des unités monomériques M1a d’hydroxybutyrates 3HB et des unités monomériques M1b choisis parmi soit le hydroxyvalérate HV soit le 3-hydroxyhexanoate HH ou soit le 4hydroxy-butyrate 4HB, M1a étant différent de M1b.
De préférence, les unités monomériques M1b représentent moins de 5% en poids, de préférence moins de 3% en poids, voire moins de 1% en poids, du poids total des unités monomériques M1a et M1b.
Selon un mode de réalisation, le polymère P2 est un polymère obtenu par génie fermentaire aérobie et/ou anaérobie de matière biosourcée.
Comme illustré sur la , les éléments photométriques EPn, la carte électronique CE et l’écran de séparation ES ont chacun une forme générale plane et sont positionnés et/ou immobilisés dans le boîtier auxiliaire BA par coopération avec des éléments de positionnement EDPj et/ou des éléments de couplage ECk correspondants.
On notera que dans l’exemple illustré le premier élément photométrique EP1 (n = 1) est placé à un premier niveau vertical au-dessus de la face interne FI du boîtier auxiliaire BA, la carte électronique CE est placée à un deuxième niveau vertical au-dessus du premier élément photométrique EP1, l’écran de séparation ES est placé à un troisième niveau vertical au-dessus de la carte électronique CE, et le deuxième élément photométrique EP2 (n = 2) est placé à un quatrième niveau vertical au-dessus de l’écran de séparation ES. Mais d’autres ordonnancements des premier EP1 et deuxième EP2 éléments photométriques, carte électronique CE et écran de séparation ES au sein d’un empilement peuvent être envisagés, dès lors que l’écran de séparation ES est intercalé entre les premier EP1 et deuxième EP2 éléments photométriques.
Grâce à cet agencement des principaux éléments constituant le dispositif de signalisation DS sous la forme d’un empilement solidarisé au boîtier auxiliaire BA, l’assemblage du dispositif de signalisation DS est particulièrement simple et rapide à réaliser. En outre, cet agencement en empilement permet d’éviter les mélanges de photons de couleurs différentes. De plus, tous les éléments de l’empilement ayant une forme générale plane, l’encombrement (ici vertical) de cet empilement est réduit, ce qui facilite l’intégration de son dispositif de signalisation DS dans le boîtier principal BP d’un bloc optique BO. Enfin, l’agencement en empilement compact permet d’éviter d’avoir à définir des moyens de fixation et/ou de support dédiés à chacun des principaux éléments constituant le dispositif de signalisation DS.
Par exemple, et comme illustré non limitativement sur les figures 1 à 5, le dispositif de signalisation DS peut aussi, éventuellement, comprendre un autre (troisième) élément photométrique EP3 (n = 3) qui est propre à participer à une autre (troisième) fonction photométrique et qui est installé dans l’empilement.
Egalement par exemple, et comme illustré non limitativement sur les figures 1 à 5, cet autre (troisième) élément photométrique EP3 peut être installé dans l’empilement à un même niveau que l’un des premier EP1 et deuxième EP2 éléments photométriques. C’est plus précisément ici le premier élément photométrique EP1 qui est situé au même niveau que le troisième élément photométrique EP3. Cet agencement est particulièrement avantageux car il permet au dispositif de signalisation DS d’assurer une troisième fonction photométrique sans augmenter son encombrement (ici vertical).
Mais dans une variante de réalisation non illustrée, le deuxième élément photométrique EP2 pourrait être placé au même niveau que le troisième élément photométrique EP3.
Dans une autre variante de réalisation non illustrée, l’autre (troisième) élément photométrique EP3 pourrait être installé dans l’empilement à un niveau différent des niveaux respectifs des premier EP1 et deuxième EP2 éléments photométriques.
Egalement par exemple, chaque fonction photométrique peut être choisie parmi une fonction de feu de position (ou lanterne ou encore veilleuse), une fonction de feu de recul, et une fonction d’indicateur de changement de direction (ou clignotant). Par exemple, dans l’exemple illustré non limitativement sur les figures 1 et 2, la première fonction photométrique de signalisation peut être une fonction d’indicateur de changement de direction, la deuxième fonction photométrique de signalisation peut être une fonction de feu de position, et la troisième fonction photométrique de signalisation peut être une fonction de feu de recul.
Egalement par exemple, et comme illustré non limitativement et au moins partiellement sur les figures 2 à 8, les éléments de positionnement EDPj peuvent être choisis parmi des pions de positionnement et des parois saillantes de positionnement. Ainsi, dans l’exemple illustré, la face interne FI du boîtier auxiliaire BA comprend :
- deux pions de positionnement EDP1 (j = 1) ayant une section en croix, érigés sensiblement suivant la direction verticale Z, et passant au travers de deux trous traversants définis dans le premier élément photométrique EP1 afin de permettre son positionnement par rapport à la face interne FI suivant au moins la direction longitudinale X,
- deux pions de positionnement EDP2 (j = 2) ayant une section en croix, érigés sensiblement suivant la direction verticale Z, et passant au travers de trois paires de trous traversants définies respectivement dans les carte électronique CE, écran de séparation ES et deuxième élément photométrique EP2 afin de permettre leurs positionnements par rapport à la face interne FI suivant au moins la direction longitudinale X,
- deux pions de positionnement EDP3 (j = 3) ayant une section en croix, érigés sensiblement suivant la direction verticale Z, et passant au travers de deux trous traversants définis dans le troisième élément photométrique EP3 afin de permettre son positionnement par rapport à la face interne FI suivant au moins la direction longitudinale X, et
- une paroi saillante de positionnement EDP4 érigée sensiblement dans un plan XZ, et passant au travers d’une fente définie dans une partie arrière de la carte électronique CE afin de permettre un rattrapage de jeux suivant la direction transversale Y.
Egalement par exemple, et comme illustré non limitativement sur les figures 1 et 2, l’empilement peut être solidarisé fixement au boîtier auxiliaire BA par vissage. A cet effet, on peut utiliser au moins deux vis VS qui traversent respectivement des trous traversants, définis au moins dans le deuxième élément photométrique EP2, la carte électronique CE et l’écran de séparation ES, et qui possèdent des tiges filetées vissées dans des trous filetés correspondants définis dans le boîtier auxiliaire BA. On notera qu’ici les vis VS ne traversent pas les premier EP1 et troisième EP3 éléments photométriques, car ces derniers (EP1 et EP3) ont une faible extension transversale et sont déjà immobilisés par rapport au boîtier auxiliaire BA respectivement par des éléments de couplage EC1 (k = 1) et EC2 (k = 2) qui sont ici avantageusement agencés sous la forme de crans ou pattes de clippage (ce qui simplifie leur installation). Mais d’autres moyens de solidarisation que les vis VS peuvent être envisagés, et notamment des moyens de clippage.
Afin de permettre un positionnement correct (et donc précis et sans jeu (pour éviter les vibrations)) du dispositif de signalisation DS dans le boîtier principal BP, ce dernier (BP) et le boîtier auxiliaire BA peuvent comporter des aménagements spécifiques et éventuellement dédiés.
Ainsi, et comme illustré non limitativement et au moins partiellement sur les figures 6 et 7, la partie arrière du boîtier principal BP peut comporter une paroi inclinée PI délimitant en-dessous d’elle un logement arrière permettant l’introduction d’une sous-partie de la partie arrière du boîtier auxiliaire BA comportant la paroi saillante de positionnement EDP4, et permettant un guidage de l’extrémité supérieure de cette dernière (EDP4) par la face inférieure de la paroi inclinée PI jusqu’au fond du boîtier principal BP pour pré-positionner le dispositif de signalisation DS suivant au moins la direction transversale Y.
Certains véhicules sont donc également équipés de coussins gonflables latéraux notamment de type rideau destinés à protéger les passagers lors d'une collision latérale avec un autre véhicule ou un obstacle tel qu’un poteau.
Implantés généralement le long des brancards latéraux de la structure de caisse du véhicule au dessus des vitres latérales avant et arrière de chaque côté du véhicule, les coussins gonflables latéraux de type rideau sont configurés pour se déployer devant la vitre d’une portière du véhicule de sorte à protéger la tête des passagers des sièges latéraux avant et arrière situés du côté de ce coussin.
On connaît par ailleurs, notamment du document US 20230097595 A1 des coussins gonflables de type rideau pour côté éloigné (communément désignés sous la dénomination anglaise « far-side ») montés dans le pavillon de toit du véhicule et comprenant un sac gonflable prévu, en cas de collision latérale, pour se déployer vers le bas selon un plan moyen longitudinal vertical entre les deux sièges avant du véhicule jusqu’à la console centrale de ce véhicule, ainsi qu’au moins un générateur de gaz apte à assurer le gonflage et le déploiement dudit sac.
Un tel coussin gonflable de type rideau pour côté éloigné forme ainsi un rideau de protection entre le conducteur et le passager avant permettant d’éviter les chocs tête contre tête.
Malheureusement, il peut arriver que la portion supérieure du sac gonflable en configuration déployée vrille autour d’un axe sensiblement vertical lorsque la tête du passager situé du côté le plus éloigné de la collision vient l’impacter à son extrémité arrière (cas où son siège est reculé au maximum) ou à son extrémité avant (cas où son siège est avancé au maximum).
La retenue de la tête de ce passager n’est alors plus assurée de manière efficace par le coussin gonflable de sécurité, de sorte qu’il demeure un risque que celle-ci vienne heurter la tête de l’autre passager avant situé du côté de la collision.
Elle propose à cet effet un véhicule automobile comportant une console centrale agencée entre deux sièges, ainsi qu’un coussin gonflable de sécurité de type rideau à côté éloigné monté dans le pavillon de toit ; ledit coussin comprenant un sac gonflable prévu, en cas de collision latérale, pour se déployer vers le bas selon un plan moyen longitudinal vertical entre lesdits sièges et jusqu’à ladite console centrale, ainsi qu’au moins un générateur de gaz apte à assurer le gonflage et le déploiement dudit sac ; caractérisé en ce que ledit coussin comporte deux dits générateurs de gaz montés fixement sur ledit pavillon de toit en étant décalés longitudinalement l’un de l’autre, ledit sac gonflable comprenant une poche principale prévue pour s’étendre, dans la configuration déployée dudit sac, vers le bas depuis une zone située à l’écart dudit pavillon de toit, ledit sac comprenant également deux poches supérieures avant et arrière en forme de bras, reliées chacune fluidiquement à ladite poche principale, chaque dite poche supérieure étant prévue pour s’étendre dans ladite configuration déployée entre la sortie d’un dit générateur de gaz correspondant auquel elle est reliée fluidiquement et ladite poche principale.
La présence de ces poches supérieures en forme de bras, reliées chacune fluidiquement un générateur de gaz correspondant, permet d’assurer un parfait maintien de la portion supérieure de la poche principale du sac gonflable dans un plan moyen longitudinal vertical et d’éviter tout risque de vrillage de cette portion supérieure de la poche principale autour d’un axe sensiblement vertical lorsque la tête du passager situé du côté le plus éloigné de la collision latérale vient l’impacter à son extrémité arrière (cas où son siège est reculé au maximum) ou à son extrémité avant (cas où son siège est avancé au maximum).
L’invention permet ainsi d’empêcher que la tête du passager situé du côté opposé au choc latéral ne puisse venir impacter directement le passager situé du côté de la collision latérale.