INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Un dispositif de commande d’un équipement (3) de quai de chargement (1) qui est mobile entre une position de non-utilisation et une position de chargement/déchargement est proposé.
- des premiers moyens de détection (10) disposés sur le quai de chargement,
- des moyens d’émission (8) disposés sur le quai,
- des moyens de réception (9) disposés sur le quai,
- des moyens de contrôle (6) du quai,
- une interface homme machine (13),
- des deuxièmes moyens de détection (11),
- des moyens de commande à actionnement manuel (4).
L’invention concerne une installation pour la production de dihydrogène comprenant :
une enceinte réactionnelle (1) destinée à contenir un matériau oxydable, un système d’alimentation (2) en solution alcaline raccordé fluidiquement à l’enceinte réactionnelle (1), un système d’approvisionnement (3) en eau pure (31) raccordé fluidiquement à l’enceinte réactionnelle (1), un système de collecte (4) du dihydrogène en aval de l’enceinte réactionnel (1), le système de collecte (4) étant raccordé fluidiquement : à l’enceinte réactionnelle (1), au système d’approvisionnement (3), et à un récipient de stockage (5) configuré pour stocker le dihydrogène produit à une haute pression désirée.
- une carte à circuit imprimé (20) ;
- un compartiment à composants électroniques (90) formé par une cloison métallique (70) et la carte à circuit imprimé (20) ;
- au moins deux composants électroniques (30, 40), chacun étant monté dans le compartiment à composants électroniques (90) sur un côté de la carte à circuit imprimé (20) tourné vers la cloison métallique (70) ;
- des ailettes de dissipation thermique (100), orientées parallèlement entre elles selon le plan transversal (T), la cloison métallique (70) portant les ailettes de dissipation thermique (100) sur son côté opposé au côté de la cloison métallique (70) faisant face aux composants électroniques (30, 40).
Pièce comportant au moins un composant électronique recouvert par surmoulage et au moins un dissipateur thermique, procédé de fabrication de ladite pièce
L'invention a pour objet une pièce comprenant :
un support (22), au moins un composant électronique (24) et au moins un circuit électronique (26) rapportés sur une première face (22.1) du support (22), un corps (28) surmoulé sur la première face (22.1) et recouvrant le composant électronique (24), au moins un dissipateur thermique (30) qui présente au moins une première face reliée thermiquement, directement ou indirectement, au composant électronique (24) ainsi qu’au moins une deuxième face (30.2) en contact avec une ambiance extérieure à la pièce.
L’invention concerne un procédé de préparation d’une couche mince monodomaine (3’) en matériau ferroélectrique, le procédé comprenant, entre une étape de fracture d’un substrat donneur (1) au niveau d’un plan de fragilisation (2) pour former une couche première couche (3) et une séquence de finition de la première couche (3), l’application d’un traitement de la face libre (8) de la première couche (3) pour produire une concentration d’hydrogène supérieure à 2.0 E21 at/cm^3 dans une épaisseur superficielle de la première couche (3).
TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF, KIT ET PROCÉDÉ DE DÉTECTION DE DÉNIVELÉS ET/OU D’OBSTACLES DANS UN CHAMP
Un dispositif (100) de détection de dénivelés et/ou d’obstacles dans un champ, qui comporte : - un châssis comportant : - au moins un outil (116, 136), - au moins un moyen de détection d’un obstacle (115, 135) , - au moins un moyen de détection d’un dénivelé comportant une roue (119) en appui sur le sol et un capteur de contact (120) de la roue sur le sol, - un moyen de modification (114, 134, 113, 133, 123, 143) de la position relative de la roue et/ou de l’au moins un outil par rapport au châssis, - un moyen de commande (150) configuré pour commander la modification de la position de la roue et/ou de l’au moins un outil : - lorsqu’un obstacle est détecté et/ou - lorsqu’une absence de contact de la roue sur le sol est détectée.
Procédé de régulation du régime d’un rotor d’une faucheuse débroussailleuse au moins en fonction de la charge, et dispositif pour la mise en œuvre du procédé
L’invention concerne un procédé de régulation de la vitesse de rotation d’un rotor 7 d’un moteur hydraulique 12 d’un groupe de fauche 6 d’une faucheuse débroussailleuse 1 alimenté, via un circuit hydraulique 11, par une pompe hydraulique 10 pilotée électriquement et entrainée par une prise de force 9 transmettant le couple des moyens moteurs 3 d’un véhicule 2.
Figure à publier avec l’abrégé [Fig. 3
L’invention concerne un dispositif d’obturation (1) destiné à équiper un regard (2) et comprenant un cadre (3) et une plaque d’obturation (11) d’un orifice (12) ménagé à travers le cadre (3). Un joint d’étanchéité (13) est interposé entre la plaque d’obturation (11) et le cadre (3). La plaque d’obturation (11) est équipée d’au moins un loquet de maintien (14) de la plaque d’obturation (11) en vis-à-vis d’un fond (4) du cadre (3). Chaque loquet de maintien (14) comprend un axe (15) porteur d’un bras (16) comprenant une patte (18), l’axe (15) étant mobile entre une position de verrouillage dans laquelle la patte (18) est en contact avec une surface inférieure (4b) du fond (4) du cadre (3) et une position de déverrouillage dans laquelle la patte (18) est exempte de contact avec la surface inférieure (4b) du fond (4) du cadre (3).
Procédé de formation d’un écran protecteur au feu et complexe protecteur au feu obtenu par le procédé.
L’invention concerne un procédé de formation d’un complexe isolant résistant au feu (1) sur un support (2) avec les étapes suivantes:
Pulvérisation d’au moins une première couche (3) de mousse polyuréthane sur ledit support; Séchage de ladite première couche pendant une durée de 1 à 5 min ; Projection, sur la première couche, d’une couche externe d’un enduit de résistance au feu (4), sur une épaisseur comprise entre 20 et 40 mm, ledit enduit (4) étant choisi parmi le « Monokote® » MK-6/HY (marque déposée), le « Promaspray® » P300 (marque déposée) l’ « Isolatek® » Type 300 (marque déposée) et l’ « Isolatek® » Type 400 (marque déposée), pour obtenir un complexe isolant résistant au feu (1) sur ledit support .
TITRE DE L’INVENTION : TUILE MONOBLOC DE SUPPORT D’AU MOINS UN PANNEAU PHOTOVOLTAÏQUE, KIT ET TOITURE COMPORTANT UNE TELLE TUILE
Une tuile monobloc (10) de support d’au moins un panneau photovoltaïque, qui comporte une face supérieure configurée pour être positionnée en regard du panneau photovoltaïque et une face inférieure (102) configurée pour être positionnée en regard d’au moins un élément constitutif d’une toiture, la face supérieure comportant un relief plan (106), le relief plan comportant un orifice borgne taraudé (108), d’axe (107) perpendiculaire au plan du relief, configuré pour recevoir un moyen de fixation à au moins un rail de fixation d’un panneau photovoltaïque.
L’invention concerne un dispositif (2) comprenant deux éléments (4, 6) et une charnière, la charnière reliant les deux éléments (4, 6) au niveau d’un axe de rotation (A-A’), chaque élément (4, 6) étant muni d’un fond (10) et d’une paroi latérale (12) entourant le fond (10), la charnière comportant au moins un brin longitudinal (16) et au moins un organe (18) de blocage d’une extrémité du brin longitudinal (16) au sein de la paroi latérale (12) d’un des éléments (4, 6), et chacun des éléments (4, 6) est muni d’au moins un canal (20) de passage d’un brin longitudinal (16) ménagé dans la paroi latérale (12) dudit élément (4, 6), chaque canal (20) débouchant sur au moins une ouverture (24), la paroi latérale (12) d’au moins un des éléments (4, 6) comportant un logement interne (22) de réception dudit organe de blocage (18).
L’invention concerne un support de vitre (1) destiné à mettre en liaison une vitre (2) et un dispositif de lève vitre d’un ouvrant latéral d’un véhicule, le support de vitre étant formé d’une pièce unique et comprenant une partie inférieure (3) connectée au dispositif de lève vitre, une partie intermédiaire (4) et une paroi supérieure (5) en appui contre une première face de la vitre, le support de vitre comprenant un élément de maintien (14) comportant une languette de maintien flexible (6) en appui contre une deuxième face (9) de la vitre. L’élément de maintien comprend une surface d’appui supportant un premier bord inférieur (26) de la vitre, la paroi supérieure comprenant deux éléments de fixation (10, 11) positionnés dans deux coins supérieurs (16, 17) opposés de la paroi supérieure et faisant saillie depuis la paroi supérieure et s’insérant dans un orifice (12, 13) prévu dans la vitre.
Plateforme (1) de travail en hauteur comprenant :
- un plan avant comprenant une paire de longerons (4, 5) et au moins une marche (6, 7) reliant ces longerons (4, 5),
Installation de traitement de coquillages en sortie de récolte comportant un châssis (2) supportant un tambour rotatif (12) disposé suivant un axe incliné, présentant un contour formant une grille contenant à l’intérieur des brosses rotatives, un dispositif de circulation d’eau dans ce tambour pour effectuer un lavage des coquillage et un triage au travers de la grille du tambour (12), une trémie (22) disposée sous le tambour rotatif (12), et un dispositif de broyage (40) fixé au châssis (2) recevant directement par cette trémie (22) les déchets du lavage et du triage provenant du tambour rotatif (12).
L’invention concerne un système (1) de fabrication d’huile de lin destinée à la consommation humaine, un procédé de fabrication et une huile de lin, le système comprenant :
Au moins un dispositif de stockage (10) configuré pour alimenter au moins un dispositif d’extraction (20), et coopérer avec au moins une alimentation (11) en gaz inerte, Au moins un dispositif d’extraction (20) configuré pour extraire une huile brute et communiquer avec au moins un dispositif de décantation (30), Au moins un dispositif de décantation (30) configuré pour clarifier l’huile brute et coopérer avec au moins une alimentation en gaz inerte (31), Au moins un dispositif d’embouteillage (40) configuré pour remplir un contenant et coopérer avec au moins une alimentation en gaz inerte (41) Au moins une source de gaz inerte (50) configurée pour alimenter en gaz inerte au moins une alimentation en gaz inerte (11,31,41).
L’invention concerne un gel comportant de l’eau, une source de glucomannane, du kappa carraghénane, de l’iota carraghénane, des fibres insolubles issues de végétaux et/ou de champignons et du fructane, son procédé de préparation et son utilisation en tant que substitut de poisson cru, de poisson fumé, de mollusque ou de crustacé.
figure pour l’abrégé : figure 1A
La présente invention a pour objet un article d’habillement (10) de soutien de la poitrine, en particulier soutien-gorge ou brassière, plus particulièrement pour la pratique d’un sport, comprenant :
- un panneau frontal droit tricoté à mailles jetées (20), un panneau frontal gauche tricoté à mailles jetées (30), un panneau dorsal droit tricoté à mailles jetées et un panneau dorsal gauche tricoté à mailles jetées;
- au moins l’un desdits panneaux frontaux droit et gauche tricotés (20,30) comprend :
- une zone A (21,31) tricotée extensible s’étendant sensiblement entre au moins une zone d’épaule et au moins sensiblement une pointe du sein, et
- une zone B (24,34) tricotée extensible, bordant au moins en partie la zone A (21,31), et s’étendant sensiblement au moins en partie sous le sein,
- les première et seconde zones A et B sont en liaison tricotée,
- une élasticité de la zone B tricotée est supérieure à une élasticité de la zone A tricotée de soutien, et
- la zone B (24,34) est une zone d’ouvertures traversantes (25,35).
L’invention porte sur un capteur de température, comprenant : - Un premier convertisseur (42), (32), (52), (62) de source de tension continue à forte résistance de référence source, précise et stable en température, en source de tension impulsionnelle synchrone basse impédance source et dont l’amplitude crête est égale ou proportionnelle à celle de la source de tension continue V R ; - Au moins un second convertisseur (41), (31), (51), (61) de source de tension continue à forte thermistance source, en source de tension impulsionnelle synchrone basse impédance source et dont l’amplitude crête est égale ou proportionnelle à celle de la source de tension continue V T ; - Un régulateur ou référence de tension (2); - Des éléments de connectique (1) permettant de disposer de 2 signaux de synchronisation indépendants (L, R) et de relier les sources de tensions impulsionnelles synchrones basse impédance à une unité électronique externe au capteur de température.
Figure pour l’abrégé : FIG.6
L'invention concerne un procédé de contrôle de la qualité de colmatage post-anodisation d’une pièce en alliage métallique contenant plus de 2% en masse de cuivre, par rapport à la masse de la pièce, par ressuage.
L’invention concerne également l’utilisation d’un procédé de selon l’invention, pour contrôler la qualité de colmatage post-anodisation de pièces en alliage d’aluminium contenant plus de 2% en masse de cuivre, par rapport à la masse totale de la pièce, destinées au secteur aéronautique.
Procédé de détermination d ’une contribution à un écart de mesure de l’état de charge d’ un élément électrochimique de batterie et procédé et dispositifs associés
La présente invention concerne un procédé de détermination d’une contribution à l’écart de mesure entre une mesure de l’état de charge d’un élément électrochimique d’une batterie et la valeur réelle de l’état de charge, le procédé comportant :
- l’obtention des :
- valeurs du courant et de la capacité de l’élément électrochimique,
- valeurs de l’état de charge obtenues par utilisation d’une technique d’évaluation,
- la détection de deux instants durant lequel la valeur obtenue est égale à une valeur prédéfinie,
- le déclenchement d’un compteur de la quantité de charge au premier instant, et
- la détermination d’une contribution à l’écart de mesure, chaque contribution déterminée dépendant de la valeur du compteur au deuxième instant et du temps écoulé entre les deux instants.
Module (1) pour détecter un niveau de charge de batterie comprenant :
La présente invention se rapporte au domaine des systèmes de pipetage, tels que des pipettes de prélèvement, également dénommées systèmes de pipetage, systèmes de pipetage de laboratoire, ou pipettes de laboratoire, ou encore pipettes de transfert de liquide, destinées au prélèvement et à l’introduction calibrés de liquide dans des récipients.
Plus précisément, l’invention concerne un procédé de pilotage apte à piloter un système de pipetage.
L’invention s’applique de préférence aux systèmes de pipetage motorisés ou semi motorisés, avec un déplacement de la tête de pipetage manuel ou asservi et un pipetage motorisé, mais peut également s’appliquer aux systèmes de pipetage manuels.
L’invention s’applique à des systèmes de pipetage à déplacement d’air ou à déplacement positif.
Figure d’abrégé : Fig. 4.
ASSEMBLAGE COMPORTANT UN FLACON, UNE FRETTE ESTHÉTIQUE ET UN SYSTÈME D’ACCROCHAGE DE LA FRETTE ESTHÉTIQUE
L’invention concerne un assemblage (100) comportant un flacon (102) avec un col (114), un ensemble de distribution avec un réservoir (120) dans le flacon (102) et un mécanisme de distribution (106), où l’ensemble de distribution présente au moins une rainure (150), une frette esthétique (104) positionnée sur le col (114) et comportant un premier plateau (104a) et une première jupe extérieure (104c), et un système d’accrochage (108) solidaire de la frette esthétique (104). Le système d’accrochage (108) comporte un deuxième plateau (108a) entre le col (114) et le premier plateau (104a), une jupe intérieure (108d) entre le col (114) et le mécanisme de distribution (106), une deuxième jupe extérieure (108e) entre le col (114) et la première jupe extérieure (104c), et des ergots de maintien (126) solidaires de la jupe intérieure (108d) et qui s’étendent vers l’intérieur pour loger dans une rainure (150).
TITRE : OUTILLAGE DE DEFORMATION D’UNE PIECE CHAUFFEE PAR COMPRESSION MUNII D’UN MOYEN DE POSITIONNEMENT DE L’OUTILLAGE
Un aspect de l’invention concerne un outillage (20) de déformation d’une pièce chauffée par compression comprenant une partie inférieure (22) et une partie supérieure (24) mobiles l’une par rapport à l’autre entre une position ouverte et une position fermée de l’outillage, la partie inférieure comportant une face inférieure (220) comprenant une surface de contact (220A), la partie inférieure comporte un circuit d’air (230) comprenant :
un raccord d’entrée (230A) d’air, une sortie (230B) d’air débouchant dans la face inférieure de la partie inférieure, et un réseau de diffusion (232) relié à la sortie du circuit d’air et comprenant une pluralité de rainures connectées les unes aux autres, les rainures étant agencées dans la face inférieure de la partie inférieure et ouvertes sur la surface de contact.
L’invention concerne aussi un ensemble (10) comportant une presse (30) et un outillage ainsi qu’un procédé de montage de l’ensemble.
La présente invention concerne un appareil de fabrication additive (10) d’au moins une pièce (1) par fusion laser sur lit de poudre, l’appareil de fabrication additive comprenant : - un plateau support (2) supportant la pièce lors de sa fabrication, - un racleur (3) mobile par rapport au plateau support, agencé au-dessus du plateau support (2) et configuré pour étaler de la poudre et former des couches de poudre (C 1 ) successives, - un générateur (4) de faisceau laser selon lequel un faisceau laser (40) est destiné à balayer les couches de poudre (C 1 ) en vue de la fusion localisée de la poudre, et - au moins un dispositif de contrôle (72, 74) des caractéristiques de la pièce lors de sa fabrication additive, ledit au moins un dispositif de contrôle (72, 74) est porté par le racleur (3).
Un aspect de l’invention concerne un revêtement (1) pour composite à matrice céramique, comprenant une première couche, dite sous-couche (3), et une seconde couche, dite couche de finition (4), la sous-couche (3) comprenant un oxynitrure de silicium de formule Si x N y O z , préférentiellement tel que SiN ( 4/3)w O 2 (1-w) , avec 0 ≤ w ≤ 1, x=1, y=(4/3)w et z=2(1-w).
Un oxynitrure de silicium préféré est de formule Si 2 N 2 O.
La sous-couche (3) est préférentiellement déposée par un procédé de dépôt en voie gazeuse, par exemple par dépôt chimique en phase vapeur ou par dépôt physique en phase vapeur.
Préparation d’un électrolyte polymère réticulé et plastifié
L’invention concerne un procédé de préparation d’un électrolyte dit quasi-solide comprenant au moins les étapes suivantes : (i) disposer d’une composition comprenant au moins un agent plastifiant ; au moins un polyalkylène carbonate présentant deux fonctions hydroxyle terminales libres et présentant une masse molaire moyenne Mw, inférieure ou égale à 200 000 g.mol -1 ; au moins un composé triisocyanate dans un rapport massique polycarbonate(s) dihydroxylé(s)/triisocyanate(s) compris entre 0,5 et 5 ; au moins un sel de métal alcalin ou alcalino-terreux ; au moins un catalyseur de la réaction de couplage entre une fonction hydroxyle et une fonction isocyanate ; et éventuellement au moins une charge inorganique ; et (ii) procéder à la réticulation de ladite composition, pour former ledit électrolyte quasi-solide.
Elle concerne encore l’électrolyte quasi-solide ainsi obtenu, et son utilisation dans un système électrochimique, en particulier dans une batterie au lithium.
Dalle de stabilisation de sol à alvéoles conçues pour contenir un matériau de comblement.
L’invention concerne une dalle (1) de stabilisation de sol à alvéoles (2 ; 2a) destinées à contenir un matériau de comblement, par exemple un substrat de plantation, tel que de la terre, ou encore des granulats de type sable, gravier ou autre, une alvéole (2 ; 2a) comportant une paroi périphérique (3) s’étendant perpendiculairement depuis un plan de base (4) et comprenant un chant inférieur (5) rendu solidaire, par collage et/ou soudure et/ou emboitement, d’un support (6), Avantageusement, la paroi périphérique (3) d’une alvéole (2, 2a) comporte un chant supérieur définissant une arête (15) en forme d’onde (16) comprenant des sommets (17) entre lesquelles s’étendent des parties en dépression (18), les sommets (17) étant partagées entre au moins deux alvéoles adjacentes (2, 2a) et se situent à hauteur d’un nœud d’intersection (9) entre ces dernières
La présente invention propose un réseau d'alimentation en eau (1) comprenant au moins une ligne d'eau (2) s'étendant entre une entrée (2A) et une sortie (2B). La ligne d'eau comporte au moins un système d'alimentation en eau (5) disposé le long de la ligne d'eau avec au moins une tétine (10), un régulateur de pression (4) à l'entrée (2A) de la ligne d'eau (2) pour alimenter la au moins une tétine (10) avec de l'eau à une pression comprise dans la pression de fonctionnement de la au moins une tétine en mode d’abreuvement ou à une pression plus élevée en mode de purge. Une vanne de purge (46) est fournie au régulateur de pression (4) pour basculer entre le mode d’abreuvement et le mode de purge. Un système d'exploitation (50) est prévu pour faire fonctionner le réseau d'approvisionnement en eau, adapté pour recevoir les valeurs actuelles des paramètres de qualité de l'eau provenant des capteurs, pour comparer ces valeurs actuelles obtenues avec des valeurs de paramètres prédéterminées, et pour envoyer des signaux de commande en fonction des résultats de la comparaison à la vanne de rinçage pour actionner une purge si l'une des valeurs est en dehors d'une plage prédéterminée/présélectionnée.
Canalisation pour la collecte et l’acheminement d’eau hors d’une zone
La canalisation (1), mise en place dans le sol (101), comprend :
un conduit (2) rectangulaire dont la paroi supérieure (22) comporte une ouverture (24) longitudinale et dont la paroi inférieure (21) comporte une rainure (31) longitudinale intérieure formant une rigole ; un dispositif de collecte (4) distinct du conduit (2), assemblé à celui-ci, et placé affleurante à la surface (105) du sol. Le dispositif de collecte présente une section en U dont la paroi supérieure (41) comprend des orifices pour le passage de l’eau vers l’intérieur et une fente longitudinale formant une amorce de rupture. De plus, le dispositif de collecte comprend une paroi de renfort limitant le déplacement de l’aile (42) du U vers l’intérieur.
Titre : Cagoule de protection
L’invention a pour objet une cagoule de protection (1) dans un sachet, notamment sous vide, cette cagoule comportant :
- une enveloppe souple (2) configurée pour être stockée dans un état plié et pour être enfilée, dans un état déplié, à travers une base ouverte (3) de l’enveloppe souple, sur la tête de l’utilisateur,
- une visière (7),
- un dispositif articulé solidaire de la base ouverte et configuré pour se placer autour du cou de l’utilisateur lorsque l’enveloppe souple est enfilée sur la tête de l’utilisateur, le dispositif articulé comprenant au moins deux parties rigides reliées par une articulation permettant à ces deux parties rigides de passer d’une position repliée empêchant le passage de la tête de l’utilisateur dans la cagoule (1) à une position dépliée permettant le passage de la tête de l’utilisateur dans la cagoule,
- une poignée solidaire (10) de l’enveloppe souple, cette poignée étant placée sur un sommet de l’enveloppe souple (2) de manière accessible pour l’utilisateur lorsque l’enveloppe souple est dans l’état plié.
Le titre de l’invention est : Dispositif de Maintien Sécurisé pour Coussins.
Cette invention concerne le domaine : des dispositifs de positionnement de coussins.
Cette invention est un dispositif, innovant pour maintenir avec une fonction antivol, les coussins en place, sur les brancards, fauteuils ou tables d'examens, dans les hôpitaux ou les structures médicalisés.
Composé de deux éléments :
Une housse de coussin en polyester : 1 [Fig 3].
Cousue sur une sangle de 40 cm de longueur : 2 [Fig 3]. Avec zip de fermeture : 3 [Fig 3].
Une fermeture éclair : 4 [Fig 3].
Munie d’œillets plats en métal : 5 [Fig 3].
D’une sangle inférieure réglable en longueur : 6 [Fig 3].
L’invention concerne un moteur (10) fermé auto-ventilé comprenant :
- un stator (14),
- un rotor (12),
- un arbre (16) entraîné par le rotor (12),