INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Appareil d'assistance dynamique à une personne pour la lever ou pour la transporter, comportant un châssis (1) sur roulettes multidirectionnelles (20, 20’, 21, 21’) auquel est relié au moins un montant (5) muni de moyen de préhension/levage (7) de ladite personne, et des moyens support de la personne reliés au châssis ou au montant, caractérisé en ce qu’il comporte une roue (12) non multidirectionnelle située au niveau du plan vertical médian longitudinal du châssis (1), l’axe de rotation de ladite roue (12) étant perpendiculaire à ce plan. Appareil d'assistance dynamique selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la roue (12) est reliée au châssis (1) ou au montant (5), selon la localisation des moyens support, par une liaison mécanique qui transmet à la roue (12) un déplacement des moyens support résultant du poids de la personne, ledit déplacement étant apte à mettre la roue (12) en pression contre le sol. Appareil selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la roue (12) est motorisée. Appareil selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les moyens supports reliés au châssis sont constitués d’une plate-forme (14) de réception des pieds comportant une liaison articulable au châssis (1) selon un axe horizontal. Appareil selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu’il comporte des moyens de limiter l’amplitude du déplacement articulable de la plate-forme (14) au-dessus et en dessous d’un positionnement horizontal de la plate-forme (14). Appareil selon l'une des revendications 4 et 5, caractérisé en ce que des moyens de rappel sont prévus entre la plate-forme (14) et le châssis (1) pour que la roue (12) ne soit pas au contact du sol lorsque la plate-forme (14) est à vide. Appareil selon l'une des revendications 4 à 6, caractérisé en ce que la liaison articulable est une liaison à déformation élastique le long d’une ligne qui s’apparente à l’axe d’articulation. Appareil selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la roue (12) présente un profil transversal en arc bombé. Appareil selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la roue (12) est reliée à des moyens moteurs pilotés par des moyens de commande électroniques. Appareil selon la revendication précédente, caractérisé en ce que les moyens de commande électroniques sont munis de moyens d’inhibition des moyens moteurs de la roue (12).
Système de détermination d’un couple de rampage d’un groupe motopropulseur d’un véhicule hybride, le système de détermination comprenant : - un moyen d’évaluation (M1) d’une pression maître-cylindre appliquée par un conducteur ; - un moyen de détermination (M2) d’un réducteur de couple de rampage, le réducteur de couple étant proportionnel à la pression maître-cylindre ; et/ou - un moyen de saturation du couple (M3) par une pondération proportionnelle à la pression maître-cylindre de sorte qu’une plage de valeurs de pression maitre-cylindre n’implique pas de réduction du couple de rampage. Système de détermination selon la revendication 1, caractérisé en ce que le réducteur de couple est appliqué si le couple de rampage est inférieur à un seuil de saturation, et la saturation est mise en œuvre si le couple de rampage est supérieur audit seuil de saturation. Système de détermination selon l’une quelconque des revendications 1 à 2, caractérisé en ce que la pondération comporte un facteur de pondération compris entre 0 et 1. Système de détermination selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le moyen d’évaluation d’une pression maître-cylindre est connecté à une pédale frein du véhicule, et la pression maître-cylindre dépend de la profondeur d’appui sur la pédale de frein. Véhicule automobile comprenant un système de détermination selon l’une quelconque des revendications 1 à 4. Procédé de détermination d’un couple de rampage d’un groupe motopropulseur d’un véhicule hybride, au moyen d’un système de détermination selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, le procédé de détermination comprenant : - une étape d’évaluation (E1) d’une pression maître-cylindre appliquée par un conducteur ; - une étape de détermination (E2) d’un réducteur de couple de rampage, le réducteur de couple étant proportionnel à la pression maître-cylindre ; et/ou - un moyen de saturation du couple (E3) par une pondération proportionnelle à la pression maître-cylindre de sorte qu’une plage de valeurs de pression maitre-cylindre n’implique pas de réduction du couple de rampage. Programme d’ordinateur comprenant des instructions de code de programme pour l’exécution des étapes du procédé de détermination selon la revendication 6, lorsque ledit programme fonctionne sur un ordinateur.
Système d'aide à la conduite d'un véhicule ( 1 ) automobile comprenant - un dispositif ( 2 ) de freinage de circulation transversale arrière apte à provoquer le freinage du véhicule ( 1 ) automobile en prévention d'une collision transversale arrière imminente entre le véhicule ( 1 ) automobile et un usager ( 4 ) de la route ; - un rétroviseur ( 3 ) et/ou une surface de vision tête haute équipant ledit véhicule ( 1 ) automobile, ledit dispositif étant configuré pour émettre, avant de provoquer le freinage du véhicule ( 1 ) automobile, une alerte de pré-freinage destinée à être affichée sur le rétroviseur et/ou sur la surface de vision tête haute. Système selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le rétroviseur ( 3 ) est à miroir. Système selon la revendication 1, caractérisé en ce que le rétroviseur est numérique. Système selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit rétroviseur ( 3 ) est un rétroviseur extérieur. Système selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que ledit rétroviseur est un rétroviseur intérieur. Véhicule ( 1 ) automobile comprenant le système d'aide à la conduite de l'une quelconque des revendications précédentes. Procédé d'aide à la conduite d'un véhicule (1 ) automobile comprenant une étape ( 21 ) d'affichage d'une alerte de pré-freinage en amont d'un freinage (22 ) automatique du véhicule (1 ) automobile en prévention d'une collision transversale arrière imminente entre ledit véhicule (1 ) automobile et un usager (4 ) de la route, ladite alerte de pré-freinage étant affichée sur un rétroviseur (3 ) et/ou sur une surface de vision tête haute équipant ledit véhicule (1 ) automobile. Procédé selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ledit rétroviseur ( 3 ) est un rétroviseur à miroir ou un rétroviseur numérique. Procédé selon la revendication 7 ou 8, caractérisé en ce que ledit rétroviseur ( 3 ) est un rétroviseur extérieur ou un rétroviseur intérieur.
Procédé de gestion, par un dispositif informatique (100) embarqué à bord d’un véhicule automobile (1), de la fourniture d’une aide à l’utilisation du véhicule, caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes de : déterminer des données caractérisant un historique d’utilisation d’au moins une fonctionnalité d’au moins un système embarqué à bord du véhicule, des données caractérisant la localisation géographique du véhicule à l’instant courant, des données caractérisant la dynamique de mouvement et un mode opératoire du véhicule et des données caractérisant le contexte de conduite du véhicule ; déterminer, en fonction des données déterminées au cours de l’étape i), des données caractérisant au moins un contenu informatif à diffuser ; et provoquer la diffusion dudit contenu informatif dans l’habitacle du véhicule en interagissant avec une interface homme-machine (2) du véhicule. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu e ledit contenu informatif est diffusé de manière visuelle et/ou sonore. Procédé selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l’étape ii) comprend une étape consistant à déterminer des données caractérisant au moins une fonctionnalité d’au moins un système embarqué à bord du véhicule qui est désactivée à l’instant courant. Procédé selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit système est un système de régulation et de limitation de vitesse (3), un système d’aide à la conduite (4), un système de contrôle d’au moins un airbag (5), un système de pilotage d’au moins un vitrage mobile (6), un système de restitution de contenus visuels et/ou sonores (8), un système de navigation (9), un système de chauffage et/ou de climatisation (10), un système de gestion d’accès et de verrouillage des ouvrants (11), un système de pilotage des essuie-glaces et des lave-glaces (12) ou un système d’éclairage et/ou de signalisation (15). Procédé selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les données caractérisant le contexte de conduite du véhicule sont obtenues en interagissant avec un appareillage de communication par signaux radiofréquences (7) du véhicule. Dispositif (100) de gestion de la fourniture d’une aide à l’utilisation d’un véhicule automobile, caractérisé en ce que le dispositif comprend au moins une unité de traitement d’informations (101), comprenant au moins un processeur, et un support de stockage de données (102) configurés pour mettre en œuvre un procédé selon l’une des revendications précédentes. Programme d’ordinateur comprenant des instructions de code de programme pour l’exécution des étapes d’un procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 5 lorsque ledit programme est exécuté par au moins un processeur. Support utilisable dans un ordinateur, caractérisé en ce qu’ un programme selon la revendication 7 y est enregistré. Véhicule automobile (1), caractérisé en ce que ledit véhicule embarque un dispositif (100) selon la revendication 6.
Pièce de renfort (PR) propre à équiper un véhicule automobile comprenant i) un tablier (TV) installé suivant une direction transversale dudit véhicule à l’interface entre un habitacle et un compartiment moteur (CM), ii) un raidisseur d’auvent (RA) installé suivant ladite direction transversale, et iii) au moins une entretoise d’auvent (EA) comprenant des extrémités avant (EV) et arrière (ER) respectivement couplées auxdits raidisseur d’auvent (RA) et tablier (TV), caractérisée en ce qu’elle comprend une face arrière (FR) propre à être solidarisée fixement audit tablier (TV), et une face avant (FV) à laquelle est propre à être solidarisée fixement ladite extrémité arrière (ER), et présentant une extension suivant ladite direction transversale strictement supérieure à une extension transversale de ladite extrémité arrière (ER) afin de répartir dans ledit tablier (TV) un effort transmis par ladite entretoise d’auvent (EA) lorsque ledit véhicule subit un choc par l’avant. Pièce de renfort selon la revendication 1, caractérisée en ce qu’elle présente une extension suivant une direction verticale dudit véhicule sensiblement identique à une extension verticale de ladite extrémité arrière (ER) de l’entretoise d’auvent (EA). Pièce de renfort selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce qu’elle est conformée de manière à épouser une forme locale d’une zone (ZT) dudit tablier (TV) à laquelle elle doit être solidarisée fixement. Pièce de renfort selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce qu’elle comprend au moins une nervure de rigidification (NR) propre à s’étendre suivant ladite direction transversale. Pièce de renfort selon l’une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce qu’elle présente une limite d’élasticité supérieure ou égale à 300 MPa. Pièce de renfort selon l’une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce qu’elle est réalisée en acier. Pièce de renfort selon l’une des revendications 1 à 6, caractérisée en ce qu’elle a une épaisseur supérieure ou égale à 1 mm. Véhicule automobile comprenant i) un tablier (TV) installé suivant une direction transversale dudit véhicule à l’interface entre un habitacle et un compartiment moteur (CM), ii) un raidisseur d’auvent (RA) installé suivant ladite direction transversale, et iii) au moins une entretoise d’auvent (EA) comprenant des extrémités avant (EV) et arrière (ER) respectivement couplées auxdits raidisseur d’auvent (RA) et tablier (TV), caractérisé en ce qu’il comprend en outre au moins une pièce de renfort (PR) selon l’une des revendications précédentes, solidarisée fixement audit tablier (TV) et à laquelle est solidarisée fixement ladite extrémité arrière (ER) de l’entretoise d’auvent (EA). Véhicule selon la revendication 8, caractérisé en ce que ladite pièce de renfort (PR) est solidarisée fixement audit tablier (TV) par soudage et/ou vissage.
Procédé d’implantation d’un ensemble solidaire comprenant au moins deux composants fonctionnels (21, 22) dans l’habitacle d’un véhicule automobile délimité par un châssis (C) destiné à supporter un plancher (P) pourvu d’un garnissage (G) et sur lequel est montée une série de sièges (S1, S2) dont l’un (S2) est destiné à un passager, caractérisé en ce qu’on ménage, dans la partie avant du plancher (P) et à l’aplomb du siège passager (S2), un logement (10) dans lequel ledit ensemble est supporté par le châssis (C). Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu’on recouvre ledit logement (10) par le garnissage (G) du plancher (P). Procédé selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’on obture ledit logement (10) au moyen d’au moins un capot intégré au garnissage du plancher. Procédé selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu’on obture le logement (10) au moyen de capots (11, 12) permettant l’accès indépendant à chaque composant fonctionnel (21, 22). Plancher (P) de véhicule automobile délimité par un châssis (C) et recouvert d’un garnissage (G), ledit plancher étant destiné à supporter une série de sièges (S1, S2) dont l’un au moins (S2) est destiné à un passager, caractérisé en ce qu’il comprend, dans sa partie avant et à l’aplomb du siège passager (S2), un logement (10) en creux supporté par le châssis (C) et dans lequel est destiné à être disposé un ensemble solidaire comprenant au moins deux composants fonctionnels (21, 22). Plancher selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l’ensemble solidaire comprend un réservoir de lave-glace et un boîtier de fusibles. Plancher selon l’une des revendications 5 ou 6, caractérisé en ce que ledit logement (10) est situé sous le garnissage (G) à proximité de la zone des talons de l’utilisateur du siège (S2). Plancher selon l’une des revendications 5 à 7, caractérisé en ce que ledit logement est pourvu d’au moins un capot (11, 12) d’accès aux composants (21, 22) de l’ensemble solidaire. Plancher selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ledit capot est intégré au garnissage (G) du plancher (P). Véhicule automobile équipé d’un plancher selon l’une des revendications 5 à 9 dans lequel est ménagé un logement (10) pour un ensemble comprenant un réservoir de lave-glace (21) et un boîtier de fusibles (22).
Groupe motopropulseur de véhicule électrique comportant une machine électrique de traction (10) directement fixée sur un réducteur de vitesse (2), une courroie de transmission (14) engagée sur une poulie de la machine (12) et une poulie du réducteur (16), et un système de fixation entre la machine (10) et le réducteur (2) comprenant un pivot d’axe (A) parallèle à ceux des poulies (12, 16), caractérisé en ce que le système de fixation comporte de plus un dispositif de blocage du calage angulaire de la machine électrique (10) sur le réducteur (2) autour de l’axe du pivot (A) comprenant plusieurs positions positives distinctes. Groupe motopropulseur selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque position positive distincte comporte un perçage (40) parallèle à l’axe du pivot (A). Groupe motopropulseur selon la revendication 2, caractérisé en ce que les différents perçages (40) sont alignés suivant un arc de cercle centré sur l’axe du pivot (A). Groupe motopropulseur selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le dispositif de blocage comporte un montage en chape comprenant une vis traversant un des perçages (40). Groupe motopropulseur selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le dispositif de blocage comporte des positions positives comprenant des crans alignés recevant un ergot qui se bloque dans l’un d’entre eux. Groupe motopropulseur selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le dispositif de blocage comporte au moins trois positions positives distinctes. Groupe motopropulseur selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les positions positives distinctes comportent des marquages permettant de repérer chacune. Procédé d’assemblage d’un groupe motopropulseur selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’en fonction du type de courroie (14) à monter sur ce groupe, ou de l’usage réalisé par une courroie (14) déjà utilisée, une position positive particulière est attribuée suivant ces critères. Véhicule automobile électrique équipé d’un groupe motopropulseur, caractérisé en ce que ce groupe motopropulseur est selon l’une quelconque des revendications 1 à 7.
Dispositif (1) de guidage pour une ceinture de sécurité (2) d’un véhicule automobile, le dispositif (1) étant conçu pour équiper un siège (3) d’un véhicule automobile et pour être disposé entre un enrouleur (5) d’une sangle (4) de sécurité et une épaule (7) d’un passager (6) assis sur le siège (3), pour guider la sangle (4) de la ceinture de sécurité (2) déroulée par l’enrouleur (5), le dispositif (1) comprenant une boucle (8) conçue pour accueillir et permettre le glissement de la sangle (4) dans la boucle (8) suivant une direction de guidage, le dispositif (1) comprenant une partie déformable (10) conçue pour subir une déformation programmée en cas d’effort exercé par la sangle (4) sur la boucle (8) dépassant un seuil prédéterminé, la déformation programmée provoquant un changement d’orientation de la boucle (8) pour provoquer une modification de la direction de guidage de la sangle (4). Dispositif (1) de guidage selon la revendication 1, caractérisé en ce que la partie déformable (10) comporte une patte déformable (11a, 11b) s’étendant entre la boucle (8) et une platine (12) de fixation, conçue pour fixer le dispositif (1) au véhicule, la patte déformable (11a, 11b) étant conçue pour initier et subir la déformation programmée. Dispositif (1) de guidage selon la revendication 2, caractérisé en ce que la patte déformable (11a) est conformée pour que sa déformation programmée provoque une torsion de la patte déformable (11a) entrainant une rotation de la boucle (8). Dispositif (1) de guidage selon la revendication 3, caractérisé en ce qu’il comporte au moins une butée (15) conçue pour limiter la torsion de la patte déformable (11a). Dispositif (1) de guidage selon la revendication 2, caractérisé en ce que la patte déformable (11b) est conformée pour que sa déformation programmée provoque une flexion dissymétrique de la patte déformable (11b). Dispositif (1) de guidage selon la revendication 5, caractérisé en ce que la patte déformable (11b) comporte une zone d’amorçage (18) présentant une découpe (19) ménagée sur un bord (20) de la patte déformable (11b). Dispositif (1) de guidage selon l’une des revendications 2 à 6, caractérisé en ce que la boucle (8) est montée articulée à l’extrémité de la patte déformable (11a, 11b) pour permettre à la boucle (8) de s’adapter à l’angle formé par la sangle (4) entre la boucle (8) et l’épaule (7) du passager (6) assis sur le siège (3). Ceinture de sécurité (2) comprenant un enrouleur (5) de sangle et une sangle (4) de sécurité enroulée au moins en partie dans l’enrouleur (5), la ceinture de sécurité (2) comprenant au moins un dispositif (1) de guidage selon l’une des revendications 1 à 7, la sangle (4) étant guidée dans la boucle (8) du dispositif (1), la déformation programmée du dispositif (1) étant conçue pour modifier la direction de guidage de la sangle (4) afin d’éloigner la sangle (4) du cou du passager (6). Véhicule automobile comprenant au moins une ceinture de sécurité (2) selon la revendication 8.
Système destiné à prévenir le vol d’un véhicule automobile électrique ou hybride comportant un bouchon antivol apte à être appairé au véhicule via une application configurée pour être mise en œuvre par un terminal mobile, ledit véhicule comportant un moteur, un frein de secours et une prise de rechargement, ledit bouchon étant apte à s’enficher dans la prise de rechargement dudit véhicule, ladite prise de rechargement présentant un doigt de verrouillage, caractérisé en ce que l’application comprend : - un moyen configuré pour demander le verrouillage ou le déverrouillage du véhicule ; - un moyen de vérification de l’identité du propriétaire du véhicule ; - un moyen de détection de l’état de fonctionnement du moteur du véhicule ; - un moyen de détection de l’état de fonctionnement du frein de secours ; - un moyen d’activation ou de désactivation du doigt de verrouillage. Système selon la revendication 1 caractérisé en ce que ledit bouchon antivol présente un diamètre de 10 cm à 20 cm. Système selon l’une quelconque des revendications 1 à 2 caractérisé en ce que le bouchon antivol est destiné à s’enficher dans une prise de rechargement de type 2. Procédé d’appairage entre un bouchon antivol et un véhicule automobile électrique ou hybride mis en œuvre dans un système destiné à prévenir le vol d’un véhicule automobile électrique ou hybride selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, ledit procédé comportant les étapes suivantes : - une étape d’authentification (E1) du propriétaire du véhicule sur l’application ; - une étape de connexion (E2) du terminal mobile au véhicule automobile électrique ou hybride par connexion Bluetooth ; - une étape de saisie (E3) d’un numéro unique du bouchon antivol sur l’application ; - une étape d’appairage (E4) du bouchon antivol audit véhicule. Procédé de prévention du vol d’un véhicule automobile électrique ou hybride mettant en œuvre un système destiné à prévenir le vol d’un véhicule automobile électrique ou hybride selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, ledit procédé comportant les étapes suivantes : - une étape de demande (E1’) de verrouillage ou de déverrouillage du véhicule via l’application ; - une étape de vérification (E2’) par laquelle le propriétaire du véhicule saisi un code de sécurité à 4 chiffres sur l’application, ledit code de sécurité étant préalablement choisi par le propriétaire du véhicule lors de l’installation de l’application ; - une étape de détection (E3’) par le véhicule de deux conditions cumulatives : le véhicule est à l’arrêt et le frein de secours est activé ; - une étape d’activation ou de désactivation (E4’) du doigt de verrouillage ; le système étant susceptible de présenter deux positions : - une position verrouillée, le doigt de verrouillage étant alors activé de façon que le bouchon antivol est bloqué dans la prise de rechargement ; - une position déverrouillée, le doigt de verrouillage étant alors désactivé de façon que le bouchon antivol est libre dans la prise de rechargement.