INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Procédé de traitement d’une pièce en acier (4) par nitruration comprenant les étapes suivantes de : - fourniture (E1) d’une pièce en acier (4) comprenant un volume à nitrurer (41), le volume à nitrurer (41) comprenant une surface externe (411) ; dépôt (E2), sur la surface externe (411) de la pièce en acier (4), d’une première couche de revêtement (43) comprenant un matériau ne réagissant pas avec l’azote (N2) ; nitruration (E3) de la pièce en acier (4) pendant une durée déterminée, de manière à former une couche de diffusion (413) dans le volume à nitrurer (41). Procédé de traitement selon la revendication 1, comprenant, suite à l’étape de nitruration (E3), une étape de retrait (E4) de la première couche de revêtement (43). Procédé de traitement selon l’une quelconque des revendications 1 à 2, dans lequel le dépôt (E2) de la première couche de revêtement (43) est obtenue par dépôt électrolytique, phase vapeur ou voie sèche. Procédé de traitement selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel le matériau de la première couche de revêtement (43) est du cuivre ou tout autre matière assurant la limitation du flux d’azote (N2) arrivant dans le volume à nitrurer (41) et pouvant être déposée par dépôt électrolytique, voie sèche ou phase vapeur. Procédé de traitement selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, la pièce en acier (4) comprend, outre le volume à nitrurer (41), au moins un volume à ne pas nitrurer (42) comprenant une surface externe (421), le procédé comprenant le dépôt (E21) d’une deuxième couche de revêtement (44) sur la surface externe (421) du volume à ne pas nitrurer (42), la deuxième couche de revêtement (44) comprenant une épaisseur (441) supérieure à une épaisseur (431) de la première couche de revêtement (43). Procédé de traitement selon la revendication 5, dans lequel le matériau de la deuxième couche de revêtement (44) est du cuivre et est déposé (E21) par dépôt électrolytique. Procédé de traitement selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel le volume à nitrurer (41) comprend une première épaisseur (412) comprise entre 0,05 mm et 1,5 mm. Procédé de traitement selon l’une quelconque des revendications 5 à 7, dans lequel l’épaisseur (431,441) de la première couche de revêtement (43) et de la deuxième couche de revêtement (44) est comprise entre 0,5 µm et 40 µm. Turbomachine comprenant au moins une pièce en acier (4) obtenue par le procédé de nitruration selon l’une quelconque des revendications 1 à 8, la pièce en acier (4) constituant un organe transmission de puissance (4) tel qu’un engrenage, un arbre ou un roulement. Aéronef comprenant au moins une pièce en acier (4) obtenue par le procédé de nitruration selon l’une quelconque des revendications 1 à 8, la pièce en acier (4) constituant un organe transmission de puissance (4) tel qu’un engrenage, un arbre ou un roulement.
Procédé de fabrication de regard avec une feuille chapeau de regard (1) comprenant une collerette (13) qui donne sur l’ouverture d’un flan latéral (12) sensiblement de forme tronconique, qui se ferme sur un fond (11) caractérisé en ce qu’il comprend les étapes successives suivantes I - creusé du trou de regard dans un diamètre sensiblement supérieur à celui de la collerette (13) de chapeau de regard (1) II – Découpe de la feuille de regard pour s’adapter à l’arrivée des tuyaux et pose dans le fond du regard III – coulage du béton entre les parois du trou et les flans latéraux (12) du chapeau (1) IV - superposition d’éléments béton préfabriqués sur la collerette (13) pour constituer le corps intermédiaire (40) du regard V - pose sur le corps intermédiaire (40) d’un chapeau (1), fond (11) vers le haut, et coulage de béton entre les parois du trou et les flans latéraux (12) du chapeau (1) VI – pose de la plaque de fermeture de voirie. Chapeau (1) de protection contre les remontées d’effluves d’un regard ouvert comprenant une structure béton de corps intermédiaire (40) pour protéger un opérateur en intervention pour intervention selon la revendication 1 caractérisé en ce qu’il est constitué une collerette (13) circulaire qui donne sur l’ouverture d’un flan latéral (12) sensiblement de forme tronconique, qui se ferme sur un fond (11), la collerette repose sur le corps intermédiaire (40) de regard et vient boucher les remontées d’effluves.
Dispositif d’obturation (1) destiné à équiper un regard (2), caractérisé en ce qu’il comprend un cadre (3) et une plaque d’obturation (11) d’un orifice (12) ménagé à travers le cadre (3), un joint d’étanchéité (13) étant interposé entre la plaque d’obturation (11) et le cadre (3), la plaque d’obturation (11) étant équipée d’au moins un loquet de maintien (14) de la plaque d’obturation (11) en vis-à-vis d’un fond (4) du cadre (3), ledit loquet de maintien (14) comprenant un axe (15) porteur d’un bras (16) comprenant une patte (18), l’axe (15) étant mobile entre une position de verrouillage dans laquelle la patte (18) est en contact avec une surface inférieure (4b) du fond (4) du cadre (3) et une position de déverrouillage dans laquelle la patte (18) est exempte de contact avec la surface inférieure (4b) du fond (4) du cadre (3). Dispositif d’obturation (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu’il comprend au moins deux loquets de maintien (14), préférentiellement au moins trois loquets de maintien (14). Dispositif d’obturation (1) selon l’une des revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le cadre (3) est agencé en une cuvette comprenant le fond (4) et un rebord (5). Dispositif d’obturation (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le cadre (3) comporte au moins deux portions de cadre (6). Dispositif d’obturation (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l’axe (15) est mobile en rotation autour d’un axe de rotation (A1) qui est orthogonal à un plan d’extension (P1) de la plaque d’obturation (11). Dispositif d’obturation (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le bras (16) comprend une première extrémité (16a) comportant un manchon (17) de fixation du bras (16) sur l’axe (15) et une deuxième extrémité (16b) comportant la patte (18). Dispositif d’obturation (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l’axe (15) est équipé d’un moyen de préhension (19) affleurant une face supérieure (11b) de la plaque d’obturation (11). Regard (2), caractérisé en ce qu’il est équipé d’un dispositif d’obturation (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes. Regard (2) selon la revendication 8, caractérisé en ce qu’il est équipé d’un tampon (8) délimitant avec le regard (2) une enceinte (10) logeant le dispositif d’obturation (1). Regard (2) selon l’une des revendications 8 ou 9, caractérisé en ce que le regard (2) est un regard d’un réseau d’assainissement.
Procédé de formation d’un complexe isolant résistant au feu (1) sur un support (2) constitué par une paroi horizontale, verticale ou inclinée d’un bâtiment, caractérisé en ce qu’il comporte, au moins, les étapes suivantes, prises dans l’ordre : Pulvérisation d’au moins une première couche (3) de mousse polyuréthane à cellules ouvertes ou à cellules fermées sur ledit support (2); Séchage de ladite première couche de mousse polyuréthane (3) pendant une durée comprise entre 1 et 5 min ; Projection, sur la première couche de mousse polyuréthane (3), d’une couche externe d’un enduit de résistance au feu (4), sur une épaisseur comprise entre 20 et 40 mm, ledit enduit (4) étant choisi parmi le « Monokote® » MK-6/HY (marque déposée), le « Promaspray® » P300 (marque déposée) l’ « Isolatek® » Type 300 (marque déposée) et l’ « Isolatek® » Type 400 (marque déposée), pour obtenir un complexe isolant résistant au feu (1) sur ledit support (2), ledit enduit (4) étant apte à permettre une résistance au feu de ladite couche de mousse polyuréthane (3) pendant une durée minimum de 15 min. Procédé de formation d’un complexe isolant résistant au feu (1) sur un support (2) selon la revendication 1 caractérisé en ce que ladite première couche (3) est constituée de mousse polyuréthane à cellules ouvertes choisie parmi « H2Foam® » Lite E et « H2Foam® » Lite F (marque déposée), présentant une épaisseur comprise entre 20 et 200 mm. Procédé de formation d’un complexe isolant résistant au feu (1) sur un support (2) selon la revendication 1 ou la revendication 2 caractérisé en ce que l’enduit de résistance au feu (4) consiste en du « Monokote® » MK-6/HY (marque déposée) sur une épaisseur de 40 mm, apte à permettre une résistance au feu de ladite couche de mousse polyuréthane (3) pendant une durée minimum de 20 min. Procédé de formation d’un complexe isolant résistant au feu (1) sur un support (2) selon la revendication 1 ou la revendication 2 caractérisé en ce que l’enduit de résistance au feu (4) consiste en de l’ « Isolatek® » Type 300 (marque déposée) ou de l’ « Isolatek® » Type 400 (marque déposée) sur une épaisseur de 40 mm, apte à permettre une résistance au feu de ladite couche de mousse polyuréthane (3) pendant une durée minimum de 20 min. Complexe isolant résistant au feu (1) obtenu par le procédé de formation selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’il comporte au moins une première couche (3) de mousse polyuréthane à cellules ouvertes ou à cellules fermées sur ledit support (2), et une couche externe (4) d’un enduit de résistance au feu, sur une épaisseur comprise entre 20 et 40 mm, ledit enduit (4) étant choisi parmi le « Monokote® » MK-6/HY (marque déposée), le « Promaspray® » P300 (marque déposée) l’ « Isolatek® » Type 300 (marque déposée) et l’ « Isolatek® » Type 400 (marque déposée), pour obtenir un complexe isolant résistant au feu (1) sur ledit support (2), ledit enduit (4) étant apte à permettre une résistance au feu de ladite couche de mousse polyuréthane (3) pendant une durée minimum de 15 min.
Tuile monobloc (10, 20) de support d’au moins un panneau photovoltaïque (302), caractérisée en ce qu’elle comporte une face supérieure configurée pour être positionnée en regard du panneau photovoltaïque et une face inférieure (102) configurée pour être positionnée en regard d’au moins un élément constitutif (401, 402) d’une toiture (30, 40), la face supérieure comportant un relief plan (106), le relief plan comportant un orifice borgne taraudé (108), d’axe (107) perpendiculaire au plan du relief, configuré pour recevoir un moyen de fixation (303) à au moins un rail de fixation (301) d’un panneau photovoltaïque. Tuile (10, 20) selon la revendication 1, dans lequel le relief plan (106) présente une section rectangulaire. Tuile (10, 20) selon l’une des revendications 1 ou 2, fabriquée en alliage d’aluminium par moulage. Tuile (20) selon l’une des revendications 1 à 3, dans lequel la face inférieure (102) comporte un orifice borgne taraudé (202), d’axe (201) perpendiculaire au plan du relief (106), configuré pour recevoir un moyen de fixation (408) à au moins un élément (401, 402) constitutif d’une toiture (40). Tuile (20) selon la revendication 4, dans lequel l’orifice borgne taraudé (202) de la face inférieure (102) présente un axe (201) parallèle et différent de l’axe (107) de l’orifice borgne taraudé (108) de la face supérieure. Tuile (20) selon l’une des revendications 4 ou 5, dans lequel l’axe (201) de l’orifice borgne taraudé (202) de la face intérieure (102) est compris dans la surface délimitée par le relief plan (106). Kit de support d’au moins un panneau photovoltaïque (302), caractérisé en ce qu’il comporte au moins une tuile (10, 20) selon l’une des revendications 1 à 6, et : - un rail (301) de fixation d’un panneau photovoltaïque, - une tige filetée (303) configurée pour être vissée dans l’orifice borgne taraudé (108) du relief plan (106). Kit selon la revendication 7, dans lequel la tuile (20) dépend de l’une des revendications 4 à 6, qui comporte de plus, un support de fixation (400) à au moins deux liteaux (401 et 402) et une tige filetée (408) configurée pour être vissée dans l’orifice borgne taraudé (202) de la face inférieure (102) et fixer la tuile aux au moins deux liteaux par serrage des liteaux entre la tuile et le support de fixation. Kit selon la revendication 8, dans lequel le support de fixation (400) présente une forme en H, comportant quatre bras (404, 405) reliés par une traverse (403), les bras étant munis de replis (406 et 407) configurés pour s’appuyer contre les liteaux (401 et 402), la traverse comportant un orifice de passage de la tige filetée (408) configurée pour être vissée dans l’orifice borgne taraudé (202) de la face inférieure (102). Toiture (30, 40) comporte au moins une tuile (10, 20) selon l’une des revendications 1 à 6.
Plateforme (1) de travail en hauteur comprenant : - un plan avant comprenant une paire de longerons (4, 5) et au moins une marche (6, 7) reliant ces longerons (4, 5), - un garde-corps monté sur le plan avant, ce garde-corps comprenant une paire de barrières latérales, chacune montée articulée sur un longeron (4, 5) entre une position déployée dans laquelle chaque barrière s’étend sensiblement perpendiculairement au plan avant, et une position rabattue, - un plan arrière monté articulé au plan avant, - une barre (29) rigide montée articulée à une première barrière latérale, entre une position déployée sensiblement horizontale et une position de rangement, la barre (29) rigide formant une lisse pour le garde-corps, caractérisée en ce que des moyens limitent la course de la barre (29) rigide entre sa position déployée et une position extrême relevée par rapport à la position déployée. Plateforme (1) de travail en hauteur selon la revendication 1, caractérisée en ce que la course de la barre (29) rigide entre sa position déployée et la position extrême relevée par rapport à la position déployée est inférieure à 30°, avantageusement inférieure à 20°. Plateforme (1) de travail en hauteur selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que, lorsque les deux barrières latérales sont en position déployée, la barre (29) rigide est en appui et maintenue dans sa position déployée sur la seconde barrière latérale, par des moyens de maintien. Plateforme (1) de travail en hauteur selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce qu’en position de rangement, la barre (29) rigide est sensiblement verticale et disposée sur le côté du plan avant formant plan de montée. Plateforme (1) de travail en hauteur selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce qu’elle comprend une sangle (28) pourvue de moyens (60) de montage aux barrières latérales. Plateforme (1) de travail en hauteur selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que les barrières latérales sont formées d’un tube cintré. Plateforme (1) de travail en hauteur selon la revendication 6, caractérisée en ce qu’elle comprend une première pièce (42) rapportée à un tube cintré formant une première barrière latérale, cette première pièce (42) portant un axe (41) pour l’articulation de la barre (29) rigide. Plateforme (1) de travail en hauteur selon la revendication 7, caractérisée en ce que la première pièce (42) comprend un logement (47) pour le maintien par friction ou encliquetage de la barre (29) rigide en position de rangement. Plateforme (1) de travail en hauteur selon l’une quelconque des revendications 6 à 8, caractérisée en ce qu’elle comprend une deuxième pièce (43) rapportée à un tube cintré formant la deuxième barrière latérale, cette deuxième pièce (43) rapportée portant des moyens de maintien de la barre (29) rigide en position déployée. Plateforme (1) de travail en hauteur selon l’une quelconque des revendications précédentes, la plateforme étant une plateforme individuelle roulante PIR, ou une plateforme individuelle roulante légère.
Détecteur (1) de fumée et/ou monoxyde de carbone comprenant une platine (2) de fixation sur un support, tel qu’un plafond, la platine (2) et le détecteur (1) comprenant des moyens de fixation (4) l’un à l’autre, complémentaires et amovibles, caractérisé en ce que la platine (2) comprend une pluralité d’orifices (3) débouchants, régulièrement répartis sur la surface de la platine (2) pour permettre de fixer ledit détecteur (1) au support. Détecteur (1) de fumée et/ou monoxyde de carbone selon la revendication 1, caractérisé en ce que la platine (2) comprend un rebord (5) périphérique en saillie par rapport au plan de la platine (2), engagé dans une rainure (6) complémentaire ménagée dans un fond du détecteur (1). Détecteur (1) de fumée et/ou monoxyde de carbone selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la platine (2) est circulaire, et les moyens de fixation (4) se présentent sous la forme d’un système de verrouillage ¼ de tour. Détecteur (1) de fumée et/ou monoxyde de carbone selon la revendication 3, caractérisé en ce qu’une paroi du rebord (5) en saillie de la platine (2) comprend des languettes (4a) en saillie radialement vers l’intérieur, destinées à s’engager dans des encoches (4b) complémentaires ménagées dans une paroi correspondante de la rainure (6) du fond du détecteur (1). Détecteur (1) de fumée et/ou monoxyde de carbone selon la revendication 2, caractérisé en ce que le rebord (5) périphérique comprend également des orifices (3) débouchant permettant la fixation de la platine (2) à un support. Détecteur (1) de fumée et/ou monoxyde de carbone selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les orifices (3) présentent un diamètre compris entre 3,5mm et 4,5mm, par exemple 4mm. Détecteur (1) de fumée et/ou monoxyde de carbone selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les orifices (3) sont espacés les uns des autres d’une distance comprise entre 2,5mm et 3,5mm, par exemple 3mm. Détecteur (1) de fumée et/ou monoxyde de carbone selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la platine (2) comprend également deux lumières (7) rectilignes et alignées l’une avec l’autre en s’étendant de part et d’autre d’un centre de la platine.
Dispositif destiné à développer la dextérité des doigts par la pratique en pinçant des cordes manuellement, soit avec ses doigts, soit avec un médiator, comprenant un jeu de cordes, un chevalet, un sillet, une mécanique caractérisé en ce que ledit dispositif est un boîtier comprenant un jeu de cordes modulable de 3 à 6 cordes et qui soit se positionne sur l’avant-bras droit ou gauche à l’aide de 2 fentes intégrées sur les côtés dans la largeur du boîtier, soit se porte en bandoulière à l’aide d’une sangle rattachée par 2 fixations comme celles pour une guitare électrique, situées sur la partie haute et basse du boîtier. Dispositif suivant la revendication 1 caractérisé en ce que le boîtier est fabriqué en bois massif, ou bien en bois reconstitués ou encore en matières recyclables et qui peut être de n’importe quelle couleur. Dispositif suivant la revendication 2 caractérisé en ce que le format du boîtier est de environ 12,5 centimètres en largeur et 17,3 centimètres en hauteur et 3,5 centimètres d’épaisseur. Dispositif suivant la revendication 3 caractérisé en ce que une sourdine indépendante du boîtier de forme rectangulaire et de matière souple d’environ 7cm de longueur, 1cm de largeur et 1cm d’épaisseur pourra être intégrer au dispositif.
Câble de recharge (1) pour recharger des véhicules électriques comprenant au moins deux conducteurs électriques (11,12), le câble s'étendant entre une première extrémité et une deuxième extrémité, caractérisé en ce que le câble de recharge comprend au moins un dispositif de signalisation (15), configuré pour émettre des signaux sonores à destination d’animaux, le dispositif de signalisation étant agencé à une position intermédiaire entre la première extrémité et la deuxième extrémité, au voisinage des deux conducteurs électriques. Câble de recharge selon la revendication 1 caractérisé en ce que les signaux sonores comprennent des signaux ultrasonores. Câble de recharge selon l'une quelconque des revendications 1 à 2, caractérisé en ce que le dispositif de signalisation est alimenté électriquement par une circulation de courant électrique dans au moins l’un des conducteurs électriques. Câble de recharge selon la revendication 3 caractérisé en ce que le dispositif de signalisation comprend un dispositif local de stockage d'énergie électrique (5). Câble de recharge selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, comprenant une gaine extérieure et caractérisé en ce que le dispositif de signalisation est contenu dans une enveloppe, l’enveloppe étant surmoulée sur la gaine extérieure. Câble de recharge selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que les signaux sonores sont inaudibles pour des individus humains. Câble de recharge selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu’il est prévu un nombre N de dispositifs de signalisation, configurés pour émettre des signaux ultrasonores à destination d’animaux, le nombre N étant proportionnel à la longueur du câble de recharge. Câble de recharge selon la revendication 7, caractérisé en ce que le dispositif le nombre N est compris entre 1 + Ent(L/5) et 1 + Ent(2L/5), L étant la longueur du câble et Ent() étant la fonction partie entière. Câble de recharge selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce le dispositif de signalisation comprend un capteur d’activité électrique (32) configuré pour détecter une activité électrique sur les conducteurs de signalisation (PP, CP) du câble de recharge.
Dispositif de protection contre les décharges partielles, ledit dispositif comporte un connecteur comprenant : - un boîtier (20) ; - un isolant (22) positionné à l’intérieur du boîtier (20) et comportant un trou traversant ; - un conducteur électrique (21) positionné à l’intérieur du trou traversant de l’isolant (22) ; caractérisé en ce que l’isolant (22) comporte une première couche conductrice (23) sur une partie de la surface extérieure de l’isolant (22), ladite couche conductrice (23) étant positionnée entre le boîtier (20) et l’isolant (22). Dispositif selon la revendication 1, dans lequel le conducteur électrique (21) comporte une surface de contact avec l’isolant (22). Dispositif selon la revendication 1, dans lequel l’isolant (22) comporte une deuxième couche conductrice (23) sur une partie de sa surface intérieure. Dispositif selon la revendication 1, dans lequel l’isolant (22) s’étend entre deux extrémités, chaque extrémité comporte un isolant d’extrémité et/ou une pièce élastomère. Dispositif selon la revendication 3, dans lequel les extrémités de la première couches conductrices (23) ou de la deuxième couche conductrice (23) sont recouvertes par un joint souple (25). Dispositif selon la revendication 3, dans lequel l’extrémité de la première couches conductrices (23) ou de la deuxième couches conductrices (23) s’étend au-delà du boîtier (20). Dispositif selon la revendication 1, dans lequel le connecteur comporte des joints positionnés entre l’isolant (22) et le boîtier (20) ou entre l’isolant (22) et le conducteur électrique (21) et recouvrant l’extrémité des couches conductrices.