INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Elément optique (12 ; 112) en matériau transparent ou translucide, pour un module de signalisation pour véhicule automobile, comprenant : - une face d’entrée de lumière (12.1 ; 112.1) ; - une face de sortie de lumière (12.2 ; 112.2), présentant un relief caractérisé en ce que le relief est formé par des motifs (24.1, 24.2, 24.3 ; 124.1, 124.2) présentant aux moins deux hauteurs distinctes (h 1 , h 2 , h 3 ) de proche en proche, chaque motif (24.1, 24.2, 24.3 ; 124.1, 124.2) comprenant des faces latérales se raccordant directement à des motifs adjacents. Elément optique (12 ; 112) selon la revendication 1, dans lequel une différence (Δh 1-2 , Δh 2-3 ) de hauteur entre deux des au moins deux hauteurs distinctes (h 1 , h 2 , h 3 ) est supérieure à 0.2mm. Elément optique (12 ; 112 selon l’une des revendications 1 ou 2, dans lequel chaque motif présente une forme carrée, rectangulaire, triangulaire, pentagonale, hexagonale, ou polygonale. Elément optique (12 ; 112) selon l’une des revendications 1 à 3, dans lequel les au moins deux hauteurs distinctes (h 1 , h 2 , h 3 ) sont à un nombre compris entre 2 et 6, préférentiellement entre 2 et 4. Elément optique (112) selon l’une des revendications 1 à 4, dans lequel les motifs sont de forme rectangulaire ou carrée, et le relief comporte uniquement deux hauteurs de motif distinctes appelées première hauteur et deuxième hauteur respectivement, les motifs présentant la première hauteur et les motifs présentant la deuxième hauteur étant disposés en damier. Elément optique (12) selon l’une des revendications 1 à 4, dans lequel les motifs ont une forme rectangulaire identique, et le relief comporte trois hauteur de motif distinctes (h 1 , h 2 , h 3 ) appelées hauteur maximale (h 1 ), hauteur intermédiaire (h 2 ) et hauteur minimale (h 3 ), les motifs étant disposés en rangées adjacentes, chaque rangée comprenant successivement et de manière répétitive un motif (24.1) présentant la hauteur maximale (h 1 ), un motif (24.2) présentant la hauteur intermédiaire (h 2 ) et un motif (24.3) présentant la hauteur inférieure (h 3 ), deux rangées adjacentes étant décalées longitudinalement l’une de l’autre, d’un motif et demi. Elément optique (12) selon la revendication 6, dans lequel les motifs de forme rectangulaire présentent chacun une largeur et une longueur supérieure à ladite largeur, les motifs étant orientés longitudinalement dans chaque rangée, suivant ladite longueur. Elément optique (12 selon l’une des revendications 1 à 7, dans lequel les faces latérales des motifs présentent un angle de dépouille (α) compris entre 1.5° et 4° par rapport à une direction de démoulage. Module de signalisation pour véhicule automobile (10), comprenant : - au moins une source lumineuse (20) apte à émettre des rayons lumineux ; et - un élément optique (12) selon l’une des revendications 1 à 8, la face d’entrée de lumière (12.1 ; 112.1) étant apte à recevoir lesdits rayons lumineux Dispositif d’éclairage et de signalisation (2) pour véhicule automobile, comprenant un module d’éclairage et un module de signalisation (10) selon la revendication 9.
Dispositif optique pour un module lumineux, le dispositif optique comprenant un guide optique (30) cylindrique courbé comprenant une face d’extrémité (31) d’entrée de lumière émise par une source lumineuse (41) et une surface latérale (32) de sortie de la dite lumière, dispositif caractérisé en ce qu’il comprend également un réflecteur (50) comprenant une surface réfléchissante (51) configurée pour réfléchir la lumière sortant de la surface latérale (32) du guide et pour former un faisceau lumineux (54), surface réfléchissante (51) de forme générale allongée présentant dans un plan longitudinal (B-B) un profil courbé et présentant au moins localement une section parabolique (52) dans un plan perpendiculaire (A-A) au profil courbé, de sorte que, dans le plan longitudinal, des rayons du faisceau lumineux (54) formé par réflexion sur la surface réfléchissante (51) s’étendent selon des directions normales au profil courbé de la surface réfléchissante. Dispositif optique selon la revendication 1 dans lequel la surface réfléchissante (51) comprend un foyer courbe consistant en une ligne courbe passant par un foyer (53) de chaque section parabolique (52) de la surface réfléchissante, et dans lequel le guide optique est positionné par rapport au réflecteur de sorte que la lumière sortant du guide optique passe par le foyer courbe de la surface réfléchissante. Dispositif optique selon l’une des revendication 1 à 2, dans lequel le guide optique présente une même courbure que le profil courbé de la surface réfléchissante. Dispositif optique selon l’une des revendication 1 à 3 comprenant également une paroi opaque (60) configurée pour masquer le guide optique. Dispositif selon la revendication 4 dans lequel la paroi opaque (60) s’étend dans un plan directeur de la surface réfléchissante, le plan directeur étant parallèle au plan longitudinal (B-B). Dispositif selon l’une des revendications 4 à 5 dans lequel la paroi opaque est : - une paroi externe du réflecteur, ou - une paroi opaque (60) d’un masque de style du module lumineux. Dispositif optique selon l’une des revendications 2 à 6 dans lequel une courbure et une longueur de la section parabolique (52) de la surface réfléchissante sont ajustées en fonction d’une largeur (Lf) souhaitée du faisceau lumineux (54). Dispositif optique selon l’une des revendications 2 à 7 dans lequel une distance entre le guide optique et le foyer courbe est ajustée de sorte que la lumière sortant du guide optique éclaire au moins 70 % et de préférence 100 % de la surface du réflecteur. Dispositif optique selon l’une des revendications 2 à 8 dans lequel, dans le plan perpendiculaire (A-A) au profil courbé du réflecteur, un angle béta entre un rayon central (33a) sortant du guide optique et un rayon correspondant (54a) réfléchi par la surface réfléchissante (51) et, le cas échéant, la largeur (Lp) de la paroi opaque (60) s’il y en a une, sont ajustés de sorte à masquer le guide optique en vision directe. Module lumineux de signalisation ou d’éclairage comprenant un dispositif optique selon l’une des revendications précédentes.
Composition de solvants pour peintures ou autres revêtements, caractérisée en ce qu’elle comprend une combinaison de glutarate de diméthyle et d’au moins un autre composé choisi parmi l’acétate d’isobutyle, le lactate d’éthyle, le diméthyl 2-méthylglutarate, le 2-methyltétrahydrofurane, l’acétate d’éthyle, l’éther méthylique de cyclopentyle, le diethoxymethane, le carbonate de diméthyle, le succinate de diméthyle, l’alcool benzylique, l’adipate de diméthyle, le triacétate de glycérol. Composition selon la revendication 1, caractérisée en ce qu’elle présente un point éclair supérieur ou égal à 39°C. Composition selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce qu’elle présente une teneur en composés organiques volatils inférieure à 50%, en masse. Composition selon l’une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu’elle comprend au moins 40% en volume, de glutarate de diméthyle, par rapport au volume total de la composition. Composition selon l’une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu’elle comprend du glutarate de diméthyle en combinaison avec de l’acétate d’isobutyle et/ou du lactate d’éthyle. Composition selon l’une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu’elle comprend entre 50% et 80 % de glutarate de diméthyle et entre 20 et 50% d’acétate d’isobutyle et/ou de lactate d’éthyle, en volume par rapport au volume total de la composition. Composition selon la revendication 6, caractérisée en ce qu’elle comprend entre 50% et 55 % de glutarate de diméthyle, entre 30% et 35% d’acétate d’isobutyle et entre 20% et 25% de lactate d’éthyle, en volume par rapport au volume total de la composition. Composition selon la revendication 6, caractérisée en ce qu’elle comprend entre 50% et 55 % de glutarate de diméthyle, entre 30% et 35% de lactate d’éthyle et entre 20% et 25% d’acétate d’isobutyle, en volume par rapport au volume total de la composition. Composition selon la revendication 6, caractérisée en ce qu’elle comprend entre 50% et 55 % de glutarate de diméthyle et entre 45 % et 50% de lactate d’éthyle ou d’acétate d’isobutyle, en volume par rapport au volume total de la composition. Composition selon la revendication 6, caractérisée en ce qu’elle comprend entre 70% et 80 % de glutarate de diméthyle et entre 20 % et 30 % d’acétate d’isobutyle, en volume par rapport au volume total de la composition. Composition selon l’une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu’elle comprend au plus 20% d’un composé choisi parmi le diméthyl 2-méthylglutarate, le 2-methyltétrahydrofurane, l’acétate d’éthyle, l’éther méthylique de cyclopentyle, le diethoxymethane, le carbonate de diméthyle, le succinate de diméthyle, l’alcool benzylique, l’adipate de diméthyle, le triacétate de glycérol ou de l’un de leurs mélanges, en volume par rapport au volume total de la composition. Procédé de nettoyage d’équipements de préparation et/ou d’application de peintures à base de solvants ou d’autres revêtements, caractérisé en ce qu’il comprend au moins une étape de nettoyage desdits équipements à l’aide d’une composition de solvants telle que définie dans l’une des revendications 1 à 11.
Dispositif lumineux à LEDs (1) pour la diffusion d’un signal lumineux, comprenant un logement incorporant au moins une première source lumineuse comportant au moins une LED émettant selon une première longueur d’ondes et une deuxième source lumineuse comportant au moins une LED, ledit logement étant conçu apte à permettre la diffusion du signal émis par lesdites sources lumineuses, ces dernières étant alimentées en énergie au moyen d’un boîtier d’alimentation électrique, ledit dispositif (1) étant caractérisé en ce que la première longueur d’ondes émise par ladite première source lumineuse est égale à 670 nm et en ce que ladite deuxième longueur d’ondes émise par ladite deuxième source lumineuse est comprise entre 720 et 750 nm. Dispositif lumineux à LEDs (1) pour la diffusion d’un signal lumineux selon la revendication 1 caractérisé en ce que ladite deuxième longueur d’ondes émise par ladite deuxième source lumineuse est égale à 740 nm. Dispositif lumineux à LEDs (1) pour la diffusion d’un signal lumineux selon la revendication 1 ou la revendication 2 caractérisé en ce qu’il comporte une troisième source lumineuse comportant au moins une LED émettant selon une troisième longueur d’ondes, celle-ci étant égale à 660 nm. Dispositif lumineux à LEDs (1) pour la diffusion d’un signal lumineux selon l’une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que chacune des sources lumineuses comporte un groupe de LEDs, chacune des LEDs d’un groupe de LEDs émettant selon la même longueur d’ondes. Dispositif lumineux à LEDs (1) pour la diffusion d’un signal lumineux selon l’une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu’il comporte également des moyens de gestion de la puissance de chacune des LEDs, ou groupes de LEDs, que comportent lesdites sources lumineuses, aptes à permettre un réglage de l’intensité lumineuse émise par chacune desdites sources lumineuses, cette intensité étant comprise entre 25 et 50%, par rapport à une intensité lumineuse maximale égale à 100%. Dispositif lumineux à LEDs (1) pour la diffusion d’un signal lumineux selon l’une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le logement est constitué par un socle (2) surmonté d’une coque (5) à laquelle il est solidarisé. Dispositif lumineux à LEDs (1) pour la diffusion d’un signal lumineux selon la revendication précédente caractérisé en ce que ladite coque (5) est munie d’une poignée intégrée (7).
Dispositif (450) de construction d’une sous-station de chauffage urbain, caractérisé en ce qu’il comporte : - au moins une embase horizontale (455), - une pluralité de moyens (475) de fixation de pieds verticaux (470) sur une embase horizontale, - les pieds verticaux fixés sur les moyens de fixation et, sur au moins un pied, un collier (510) configuré pour retenir en position une canalisation (570). Sous-station (990) de chauffage urbain, qui comporte : - un dispositif (850) selon la revendication 1, - des canalisations (970) supportées et maintenues en position par des colliers du dispositif, et - un échangeur de chaleur (980) supporté par le dispositif.
Longeron de véhicule automobile comprenant un premier profilé plié (9) ayant une section transversale sensiblement en forme de U, caractérisé en ce qu’un deuxième profilé plié (11) est soudé le long d’une première zone de pliage au fond du U sur la surface interne du premier profilé. Longeron selon la revendication 1, caractérisé en ce qu’un troisième profilé (13) plié est soudé le long d’une seconde zone de pliage au fond du U sur la surface interne du premier profilé. Longeron selon la revendication 2, caractérisé en le deuxième et le troisième profilés sont soudés sur une même partie du premier profilé. Longeron selon l’une quelconque des revendications 2 à 3, caractérisé en ce que le deuxième et le troisième profilés sont fabriqués en acier. Longeron selon la revendication 4, caractérisé en ce que le deuxième et le troisième profilés ont une épaisseur supérieure à 1,5 mm. Longeron selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’il est un longeron de châssis. Longeron selon la revendication 6, caractérisé en ce que le deuxième profilé (11) s’étend d’une zone de soudure de pied avant jusqu’à une zone de soudure de pied arrière. Structure d’habitacle comprenant un longeron selon l’une quelconque des revendications 1 à 7. Véhicule automobile comprenant une structure d’habitacle selon la revendication 8.
Mécanisme à crémaillère (1) pour un système de direction de véhicule, ledit mécanisme à crémaillère (1) comprenant un carter (11) logeant au moins une partie d’une crémaillère de direction du système de direction destiné à contrôler le pivotement de roues avant ou arrière et une partie du mécanisme de contrôle de pivotement de roues, ainsi que des moyens de fixation (4) destinés à permettre sa fixation sur un élément de structure (6) ou de support du véhicule, tel qu’un berceau, caractérisé en ce que les moyens de fixation (4) comprennent au moins un support (41) porté par le carter (11), présentant au moins deux logements de réception et un élément de fixation (5) logeable dans l’un des logements de réception. Mécanisme selon la revendication 1, caractérisé en ce qu’il comprend deux supports (41) présentant chacun trois logements de réception (42a, 42b, 42c) alignés. Mécanisme selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que chaque logement de réception (42a, 42b, 42c) est taraudé, l’élément de fixation (5) étant constitué d’un ensemble vis (51)/écrou (52). Mécanisme selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que l’élément de fixation (5) est constitué d’un goujon. Mécanisme selon l’une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le carter (11) est réalisé dans un matériau métallique, tel que l’aluminium. Mécanisme selon la revendication 5, caractérisé en ce qu’un support (4) est réalisé d’une pièce avec ledit carter (11). Mécanisme selon la revendication 5, caractérisé en ce qu’un support (4) est rapporté sur le carter (11) par soudage. Mécanisme selon l’une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que les logements de réception (42a, 42b, 42c) correspondent à des trous de structures différentes, de sorte que le mécanisme est fixable sur des véhicules d’empattement différents. Véhicule automobile comportant un mécanisme à crémaillère selon l’une des revendications 1 à 8, fixé sur un élément de structure (6) du véhicule.
Déflecteur aéraulique (1) pour véhicule automobile, le véhicule automobile comportant un parechocs (2) et un support de parechocs (2) muni d’au moins une patte de fixation du parechocs (2), le parechocs (2) comportant au moins un élément de fixation au déflecteur aéraulique (1), une partie frontale du déflecteur aéraulique (1) comportant un bord d’accostage (13) au parechocs (2), caractérisé en ce que le bord d’accostage (13) comporte un rabat (12). Déflecteur aéraulique (1) selon la revendication précédente, dans lequel le rabat (12) est situé au niveau d’une extrémité longitudinale du déflecteur aéraulique (1), prise relativement à un axe longitudinal (X). Déflecteur aéraulique (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le rabat (12) forme un angle d’inclinaison (120) non nul avec une zone d’accostage (11) du déflecteur aéraulique (1). Déflecteur aéraulique (1) selon la revendication précédente, dans lequel l’angle d’inclinaison (120) du rabat (12) par rapport à la zone d’accostage (11) est supérieur à 20°. Déflecteur aéraulique (1) selon l’une quelconque des revendications 3 ou 4, dans lequel une longueur du rabat (12), prise relativement à l’axe longitudinal (X) entre la zone d’accostage (11) et un bord libre (121) du rabat (12) est supérieure ou égale à 5 mm. Déflecteur aéraulique (1) selon l’une quelconque des revendications 3 à 5, dans lequel une épaisseur du rabat (12) est égale ou sensiblement égale à une épaisseur de la zone d’accostage (11). Déflecteur aéraulique (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le rabat (12) s’étend de manière rectiligne relativement à l’axe transversal (Y). Déflecteur aéraulique (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le rabat (12) est situé au niveau d’une zone médiane du bord d’accostage (13) du déflecteur aéraulique (1), relativement à l’axe transversal (Y). Ensemble de soubassement (3) pour véhicule automobile, l’ensemble de soubassement (3) comportant : - un déflecteur aéraulique (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes ; - un support de parechocs (2) comportant des pattes de fixation ; - un parechocs (2) fixé solidairement aux pattes de fixation du support de parechocs (2), le parechocs (2) comportant au moins un élément de fixation collaborant avec le déflecteur aéraulique (1). Véhicule automobile comportant un ensemble de soubassement (3) selon la revendication précédente.
Interface (1) de fixation d’un premier élément (2) de calandre pour une face avant (3) de véhicule automobile, l’interface (1) étant conçue pour permettre la fixation du premier l’élément (2) de calandre à un deuxième élément (7) de calandre, l’interface (1) de fixation venant de matière avec le premier élément (2) de calandre et comportant une platine (8) faisant saillie du premier élément (2) de calandre, l’interface (1) comportant un fût (9) de fixation s’étendant depuis la platine (8), l’interface (1) de fixation comportant en outre des moyens de renforcement (11) s’étendant entre le premier élément (2) et le fût (9) de fixation, à distance de la platine (8), pour s’opposer à un effort de fléchissement du fût (9) par rapport à la platine (8). Interface (1) de fixation selon la revendication 1, caractérisée en ce qu’elle comporte au moins une nervure de renforcement (14), chacune s’étendant entre le premier élément (2) de calandre et la platine (8). Interface (1) de fixation selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que les moyens de renforcement (11) forment au moins un arceau (12) entourant le fût (9) de fixation. Interface (1) de fixation selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce qu’elle comporte au moins une paroi (13) reliant les moyens de renforcement (11) à la platine (8). Interface (1) de fixation selon l’une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que l’interface (1) est obtenue par moulage. Interface (1) de fixation selon l’une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que le premier élément (2) de calandre est un boitier (4) de calandre lumineuse. Boitier (4) de calandre lumineuse conçu pour être fixé sur une face avant (3) d’un véhicule automobile, le boitier (4) comprenant au moins une interface (1) de fixation selon l’une des revendications 1 à 6, chaque interface (1) de fixation permettant la fixation du boitier(4) à un deuxième élément (7) de calandre. Boitier (4) de calandre lumineuse selon la revendication 7, caractérisé en ce qu’il comporte une gorge de collage (6) conçue pour s’étendre en travers de la face avant (3), chaque interface (1) de fixation étant ménagée à distance de la gorge de collage (6). Face avant (3) d’un véhicule automobile comprenant un boitier (4) de calandre selon la revendication 7 ou 8 et un deuxième élément (7) de calandre solidarisée au boitier (4) de calandre lumineuse à l’aide de chaque fût (9) de fixation du boitier (4). Véhicule automobile présentant une face avant (3) selon la revendication 9.
Une serrure de porte connectée comprenant une puce NFC intégrée, un écran tactile pour l'entrée du code et un dispositif de verrouillage mécanique traditionnel.
Système de porte (160) pour une machine de traitement (100), ledit système de porte (160) comportant : - un châssis secondaire (202) présentant au moins une butée (302a-b, 402a-b), - une porte (162) présentant un battant (164) et un arbre (304) solidaire du battant (164), où l’arbre (304) est monté mobile en rotation autour d’un axe de basculement (50) sur le châssis secondaire (202) entre une position fermée où le battant (164) s’étend verticalement et une position ouverte où le battant (164) s’étend horizontalement et où en position fermée, l’arbre (304) est en partie basse du battant (164), où l’arbre (304) présente sur sa périphérie et pour au moins une butée (302a-b, 402a-b), une excroissance (306), où en position fermée, l’excroissance (306) n’est pas plaquée contre ladite butée (302a-b, 402a-b) et où en position ouverte, l’excroissance (306) est plaquée contre ladite butée (302a-b, 402a-b). Système de porte (160) selon la revendication 1, caractérisé en ce que l’arbre (304) comporte un plan incliné (306a) qui relie la périphérie circulaire de l’arbre (304) et le sommet de l’excroissance (306). Système de porte (160) selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce qu’il y a une excroissance (306) à chaque extrémité de l’arbre (304) et une butée (302a-b, 402a-b) pour chaque excroissance (306). Système de porte (160) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu’il comporte, solidaires du châssis secondaire (202), deux premières paires de deux mâchoires (302a-b) alignées verticalement et ouvertes vers une première direction et deux deuxièmes paires de deux mâchoires (402a-b) alignées verticalement et ouvertes vers une deuxième direction opposée à la première direction pour délimiter entre les paires, un canal (404) dans lequel l’arbre (304) est inséré, et en ce que la/chaque butée est constituée par une mâchoire (302a-b, 402a-b). Système de porte (160) selon la revendication 4, caractérisé en ce qu’en position fermée, l’excroissance (306) est positionnée au niveau d’une ouverture entre deux mâchoires (402a-b). Machine de traitement de cartes (100) comportant un système de porte (160) selon l'une des revendications précédentes.