INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Ensemble d’une roue et d’un arbre portant la roue, comportant un dispositif de freinage (1) magnétique à courant de Foucault, le dispositif comprenant au moins un stator (2) et au moins un rotor (3) et au moins un actionneur (7) rotatif relié au rotor ou au stator, le dispositif comportant un mécanisme de liaison (10) reliant ledit actionneur au rotor ou au stator, le mécanisme de liaison comprenant :
Un guide (11) monté tournant relativement à l’arbre autour d’un premier axe, Au moins un bras de liaison (17) lié à une première extrémité au guide et à une deuxième extrémité au stator ou au rotor de sorte qu’une rotation du guide, par l’intermédiaire de l’actionneur, selon au moins un sens de rotation, entraine une translation du stator ou du rotor relativement à l’arbre selon le premier axe.
Véhicule équipé d’un tel ensemble.
La présente invention concerne un dispositif multi-vanne (1) pour citerne mobile, telle qu’une tonne à lisier permettant d’augmenter la polyvalence d’une telle citerne mobile. La présente invention concerne donc également une citerne mobile, telle qu’une tonne à lisier, comprenant un tel dispositif multi-vannes (1) ainsi que les procédés de transfert, de brassage et d’expulsion de fluide (d’épandage) en lien avec un tel dispositif (1) et/ou la citerne mobile, telle qu’une tonne à lisier.
Support et procédé, pour fixer au moins un raccord d’alimentation en eau dans un alésage correspondant appartenant à un panneau de cloison
Support (2), comprenant une platine (20) recevant un raccord d’alimentation (8). Pour s’adapter à l’épaisseur d’un panneau de cloison (1) et à des dimensions inhabituelles d’alésage (11), le support comprend une fixation escamotable (30), avec une patte de serrage (32) coulissant entre une position initiale et une position de serrage. En position initiale, un pivotement de la patte de serrage (32) est autorisé, entre une orientation escamotée, pour permettre une insertion dans l’alésage (11), et une orientation déployée, pour que la patte de serrage (32) s’oppose à un retrait hors de l’alésage (11). En position de serrage, la patte de serrage (32) est maintenue dans l’orientation déployée et la patte de serrage (32) est plus proche de la platine (20) qu’en position initiale, pour venir en appui contre le panneau de cloison (1).
Dotée d’une boucle de réglage : 8 [Fig 3]. D’une bande à passants d'œillets : 7 [Fig 3].
D’une seconde bande à passants d’œillets : 9 [Fig 3].
Suivie d’une section de la sangle arrimée (10) [Fig 3].
D’œillets plats (5) [Fig 3]. Pour l’introduction de la vis de clef à aimant.
Les sangles sont reliées par des aimants sécurisés qui permettent un ajustement et une fixation sûre aux structures des brancards, fauteuils et tables d’examens. Le dispositif selon l’invention vise à maintenir les coussins en place, évitant leurs disparitions lors des transferts des patients. Son utilisation contribue à améliorer le confort et le bien-être des patients, lors des temps d’attente sur les brancards, participe à de meilleures conditions de prise en charges lors des examens et réduit les coûts liés aux pertes en matériel médical.
Figure pour l’Abrégé : Fig 3
L’invention concerne une barquette alimentaire (1) comprenant au moins un compartiment (3) creux délimité par un fond (3A) et une paroi (3B) périphérique qui épouse les contours dudit fond, laquelle paroi (3B) présente un bord supérieur (3B.1), et un couvercle (5) amovible, le couvercle (5) comprend une bordure (5B) périphérique en élastomère venant en appui contre tout le bord supérieur (3B.1) du compartiment (3), et une portion rigide (5C) s’étendant sur ou dans tout ou partie de ladite bordure (5B), la barquette alimentaire (1) comprenant, en outre, au moins une bande de scellage (7) entourant le compartiment (3) et le couvercle (5), la fermeture de l’au moins une bande (7) exerçant une pression sur la bordure (5B) et sur la portion rigide (5C) de sorte que ladite bordure (5B) soit en appui étanche contre tout le bord supérieur (3B.1) et que ledit couvercle (5) ferme hermétiquement le compartiment (3).
Ensemble mixte de boîtes aux lettres et à colis et procédés de livraison et de retrait de colis
L’invention concerne un ensemble mixte de boîtes aux lettres (2) et de boîte(s) à colis (3, 3’) comprenant, d’une part, au moins un ensemble (4) de boîtes aux lettres (2) dont les portes individuelles (2’) de fermeture des alvéoles sont montés sur un cadre commun (5), qui est mobile entre des positions d’ouverture et de fermeture et qui forme avec ces portes (2’) un volet d’ouverture totale (5’), et, d’autre part, au moins une boîte à colis (3, 3’) dont la porte (6) de fermeture de l’alvéole (6’) n’est pas montée sur le cadre commun (5) précité, le volet d’ouverture totale (5’), chaque boîte aux lettres (2) et la ou chaque boîte à colis (3, 3’) comportant une serrure (7’, 7’’) respective associée à une clé d’ouverture propre.
Cet ensemble mixte est caractérisé en ce que l’ensemble de boîtes aux lettres (2) comprend au moins un dispositif de retour et de stockage sécurisé de la ou des clés pour l’ouverture de la ou des serrures (7’’) de la ou des boîte(s) à colis (3, 3’), ce dispositif étant configuré pour n’autoriser un accès à la ou à au moins une clé, qui y est stockée, qu’à l’état déverrouillé et/ou ouvert du volet d’ouverture totale (5’).
CONSOLE D’ENTRAÎNEMENT CHIRURGICAL À CONTRAINTE
Console d’entraînement chirurgical (10) comportant une base (12), un module de contrainte (16) présentant une ouverture (28) permettant le passage d’au moins une partie d’au-moins un outil de simulation chirurgicale (100) destiné à être manipulé par un utilisateur, un bras haptique (14) fixé sur la base (12), avec une extrémité libre (26) configurée pour connecter l’outil de simulation chirurgicale. Le bras haptique est mobile et permet de définir un espace de travail (T) comportant l’ensemble des positions pouvant être occupées par l’extrémité libre. La base et le module de contrainte (16) sont agencés pour délimiter un espace vide définissant un espace de manipulation (M), l’espace de manipulation (M) étant inférieur ou égal à l’espace de travail (T), et le module de contrainte permet de limiter les positions pouvant être occupées par l’extrémité libre du bras haptique à celles situées au sein de cet espace de manipulation.
Dispositif de chauffage corporel 1 utilisant l’air expiré d’un utilisateur, comportant au moins : - un boitier 2 délimitant une chambre 3 avec un système de clapets SC comprenant au moins trois orifices 4, 5, 6 connectant l’extérieur du boitier 2 à ladite chambre 3, à savoir un orifice 4 d'inspiration, un orifice 5 de respiration et un orifice 6 d'expiration, ledit système de clapets SC comprenant un premier clapet 7 et un deuxième clapet 8 qui permettent la circulation d’air respectivement de l’orifice d'inspiration 4 vers l’orifice de respiration 5, et de l’orifice de respiration 5 vers l’orifice d'expiration 6, - un tube de sortie 8 connecté à l’orifice d’expiration 6 et à un organe de diffusion 10 de la chaleur, le premier clapet 7 et le deuxième clapet 8 étant formées d’une seule pièce 11 au moins partiellement élastiquement déformable.
Système d'actionnement (100) d'un système avionique, le système d'actionnement (100) comprenant une ou plusieurs unités de commande et une pluralité de modules d'actionnement (101), chaque module d'actionnement comprenant :
un actionneur (1011) associé à un moteur électrique (1014) et ; un capteur de position,
Et dans lequel la ou les unités de commande sont reliées entre elles et reliées aux modules d'actionnement (101) et sont configurées pour :
Pour chaque module d'actionnement (101), recevoir du capteur de position au plus un indicateur de de position et de vitesse par le capteur de position dudit module d'actionnement (101),
Lorsque, pour un module d'actionnement, aucun indicateur n'est reçu ou l'indicateur reçu indique une indisponibilité dudit module d'actionnement (101), décélérer le moteur (1014) compris dans chaque autre module d'actionnement.
Dispositif de freinage magnétique (1) pour roue de véhicule, comprenant un premier élément (3) et un deuxième élément (2) qui a une surface principale (2.1) en regard d’une surface principale (3.1) du premier élément, l’un des éléments étant pourvu d’aimants (7) pour produire entre les surfaces principales desdits éléments un flux magnétique susceptible d’engendrer les courants de Foucault. Le premier élément comprend un pourtour externe (33) et un pourtour interne (32) reliés l’un à l’autre par une partie annulaire (31) et a une épaisseur qui varie du pourtour interne inclus au pourtour externe exclus.
Roue de véhicule, atterrisseur et aéronef comportant un tel dispositif.
L’invention concerne un procédé de sécurisation d’une fonction de parc d’un circuit hydraulique de freinage (1) alimentant des freins (12a,12b) de roues freinées (11a,11b) portées par des atterrisseurs d’un aéronef, le circuit hydraulique comportant une électrovanne de parc (13) ayant un port de service relié aux freins (12a,12b) et un port d’alimentation relié en position de repos à un retour hydraulique (102) de l’aéronef, l’électrovanne de parc (13) étant commandable pour mettre en relation ledit port d’alimentation avec une source de pression (101,2) de sorte à transmettre sélectivement aux freins de l’aéronef une pression suffisante pour provoquer l’actionnement des freins assurant l’immobilisation de l’aéronef, comportant les étapes de disposer en série avec l’électrovanne de parc (13) une électrovanne de protection (20) permettant au repos l’alimentation en pression des freins via l’électrovanne de parc, et qui est commandable pour interdire l’alimentation en pression des freins via l’électrovanne de parc; et de commander l’électrovanne de protection (20) au moins dans une situation où une défaillance de l’électrovanne de parc peut induire un freinage non désiré.
Dispositif de freinage magnétique (1) selon la revendication 1 pour roue freinée (103) de véhicule.
Atterrisseur d’aéronef et aéronef équipés d’une telle roue.
L'invention porte sur un panneau (30) pour un élément de mobilier (14) comportant au moins: un matériau de garnissage (32) et au moins une face de forme côtelée (33) comportant au moins une ligne de flexion (34).
- un carter (11) comportant un perçage (16) permettant une arrivée de liquide de refroidissement,
- un arbre primaire creux (12) comportant un alésage (20) traversant axialement l’arbre primaire (12) de part en part,
- un roulement (13) disposé radialement entre une périphérie externe de l’arbre primaire (12) et le carter (11),
- une vis de roulement (15) assurant un maintien axial du roulement (13), ladite vis de roulement (15) comportant un creux (24) traversant axialement la vis de roulement (15) de part en part, ladite vis de roulement (15) étant fixée à une extrémité de l’arbre primaire creux (12), le passage d'arrivé de liquide de refroidissement débouchant en face du creux (24) de ladite vis de roulement (15), et
- un segment d'étanchéité (30) intercalé radialement entre la vis de roulement (15) et le carter (11).
Ce dispositif de refroidissement d’un système d’excitation (3) sans contact d’un rotor bobiné (2) d’un moteur électrique d’un véhicule automobile comprend un circuit de lubrification (4) d’un palier (6) supportant le rotor et une dérivation (11) du circuit de lubrification (4) pour diriger une première partie d’un liquide de lubrification circulant dans le circuit de lubrification (4) vers le système d’excitation (3).
Il comprend une surface de guidage (13) apte à récupérer une deuxième partie du liquide de lubrification en aval du palier (6) et à diriger ladite deuxième partie vers le système d’excitation (3).
Il est proposé un traitement de données issues d’un audioguide émetteur (EM), à disposition d’un guide (GI), comportant une restitution d’une partie au moins desdites données sur une interface homme machine d’un audioguide récepteur (REC), à disposition d’un visiteur (UT), dans lequel les données issues de l’audioguide émetteur (EM) comportent des données de localisation courante de l’audioguide émetteur (EM), et la restitution précitée est opérée au moins en fonction de la localisation courante de l’audioguide émetteur (EM), par exemple par restitution sonore spatialisée, binaurale, sur les oreillettes d’un casque connecté à l’audioguide récepteur (REC).
PROCÉDÉ D’AUTO-ADRESSAGE SÉCURISÉ D’ORGANES ESCLAVES DANS UN RÉSEAU LIN
La présente invention concerne un procédé de configuration d’au moins un organe esclave par un organe maître, sur un réseau de communication multiplexé de type LIN, comprenant les étapes : a) envoi par l’organe maître d’une consigne de configuration à l’organe esclave ; remarquable en ce que le procédé comprend, en outre, l’étape : b) envoi par l’organe esclave à l’organe maître d’un signal de prise en compte de la configuration ; c) en cas d’échec de l’étape b), itération des étapes a) et b) jusqu’à ce que la première des deux conditions suivantes soit remplie : atteinte d’un nombre maximum d’itérations et réalisation de l’étape b).
Procédé de gestion de l’accès par un dispositif de lecture (T) à des segments d’un contenu accessibles depuis des serveurs de contenu (S U , SM), comprenant un démarrage de l’obtention de segments depuis un premier serveur (S U ), et une poursuite de l’obtention de segments depuis un second serveur (S M ) lorsqu’une condition sur un environnement dudit dispositif de lecture (T) est atteinte.
L’invention porte sur un procédé de gestion de la fourniture d’une aide à l’utilisation d’un véhicule automobile. L’invention concerne également un dispositif (100) mettant en œuvre un tel procédé, ainsi qu’un véhicule automobile (1) comprenant un tel dispositif.
Ce système de gestion comprend au moins une unité de détection (1 – 4) qui comporte un module d’identification (10 – 40) de présence intempestive entre la façade et le véhicule, un module d’autorisation de départ (60) et des moyens de commande (50) configurés pour activer ce module d’autorisation.
Selon l’invention chaque unité de détection comprend en outre un module de détermination (15 – 45) d’une distance instantanée (Dinst) séparant les parois (104, 280) de la façade et du véhicule, alors que les moyens de commande sont configurés pour activer le module d’autorisation sans cependant activer le module d’identification de présence (10 - 40), si la distance (Dinst) est inférieure à un seuil (Ds) prédéterminé.
Si la distance instantanée est trop faible pour qu’il y ait risque de coincement d’un usager, l’invention s’affranchit de l’étape classique de détection, ce qui permet de réduire le temps d’arrêt du véhicule le long du quai en évitant les cas dénommés « faux positifs », correspondant à une détection du flanc du véhicule interprétée de façon erronée comme la présence d’un passager piégé entre la porte palière et la porte du véhicule.
Figure pour l’abrégé : [Fig. 10].
DISPOSITIF DE PO R TAGE MOTORISE MULTIUSAGE ET TRANSPORTABLE
Dispositif (100) de portage motorisé multiusage et transportable pour le transport de personne et d’objets d’un et/ou de plusieurs utilisateurs, comprenant une plateforme (10) sur laquelle sont fixés un mât (11), deux cale-pieds (102), au moins une roulette (19) positionnée à l’avant de ladite plateforme, au moins deux roues motrices (18g,18d) positionnées à l’arrière de ladite plateforme, lesdites roue motrices étant reliées et commandées par une unité de commande (20), ledit mât étant fixé à la plateforme (10) au moyen d’un support de mât (14), ledit mât comportant au moins une attache d’objet (12) le dispositif (100) se pilotant au moyen d’au moins une télécommande (17) ; qu’un utilisateur dudit dispositif peut se trouver sur la plateforme (10) ou en dehors dudit dispositif ; et que le mât (11) comporte au moins une partie inférieure (112) et une partie supérieure (111) reliée par une articulation (16), ledit mât étant pliable lorsqu’une extrémité (1122) de la partie inférieure (112) est en dehors d’un logement (151) d’un système coulissant (15) dudit mât ; et le dispositif (100) étant transportable sans nécessiter de démontage complet ou partiel.
L’invention concerne un moyeu de volant fixe, le moyeu comportant : une platine (20) ; un premier flasque (22) ; et un deuxième flasque (23) ; dans lequel la platine (20) est agencée libre en rotation entre le premier flasque (22) et le deuxième flasque (23). Le premier flasque (22) et le deuxième flasque (23) comportent respectivement une première et une deuxième gorge rectiligne, la platine (20) comprenant un passage périphérique à l’ouverture, et il comprend en outre : un élément en spirale (21) creux pour un passage de câbles qui s’étend entre une première extrémité et une deuxième extrémité, chaque extrémité comportant un ergot (24) enclavé respectivement dans la première gorge et la deuxième gorge de telle manière à rendre le premier flasque (22) et le deuxième flasque (23) solidaire en rotation.
L’invention concerne un pied avant (1) pour véhicule automobile, ledit pied avant (1) comprenant :
– une première extrémité (3), dite extrémité supérieure, configurée pour être fixée à un arceau de pavillon du véhicule ;
– une deuxième extrémité (5), dite extrémité inférieure, configurée pour être fixée à un longeron de châssis du véhicule ;
– une partie centrale (7) reliant lesdites première (3) et deuxième (5) extrémités entre elles ;
La présente invention a pour objet un dispositif de comptoir destiné à être installé dans une structure (S) pliable et/ou démontable, plus particulièrement du type tente ou tonnelle, ladite structure (S) comprenant une pluralité de montant(s) (M), ledit dispositif comprenant une ou plusieurs tables comptoirs (1) allongée(s) et au moins un connecteur pour la ou les relier aux montants (M).
Le dispositif de comptoir se caractérise en ce que la ou chaque table comptoir (1) consiste en un profilé rigide, au moins l’une des extrémités de la ou chaque table comptoir comprend une ouverture de connexion, le ou chaque connecteur comporte au moins une zone de connexion apte et destinée, à l’état du connecteur équipant l’un des montants d’une telle structure, à être insérée directement dans la ou l’une des ouverture(s) de connexion de forme complémentaire de sorte à pouvoir relier fonctionnellement la ou chaque zone de connexion à l’extrémité concernée de la ou l’une des table(s) comptoir(s) en empêchant ou limitant, par contact de surfaces anti-basculement dans l’ouverture de connexion, le basculement de la table comptoir vers le côté et en ce qu’il comporte en outre des moyens de verrouillage démontables. Elle a également pour objet une structure pliable et/ou démontable dans laquelle est installé un tel dispositif.
TITRE : Siège de plage repliable de type transat
Siège de plage (100) comprenant :
Un dossier (1) en deux parties (11, 12) repliables l’une sur l’autre, le dossier (1) étant lui-même relié par une articulation (4) à une assise (2) se poursuivant par une nappe (5), pliable.
Une béquille (6) d’inclinaison réglable est reliée à l’articulation (3) du dossier (1), et
Une poignée ou une bandoulière est reliée à l’articulation (3) du dossier pour porter le siège replié.
Ce bloc technique (6) pour aspirateur portatif comprend un corps principal (14) recevant un ensemble moteur (16), le bloc technique (6) étant configuré pour, lors d’une phase d’assemblage de l’aspirateur, être fixé à un bloc poignée (8) comprenant une poignée (38) et un logement (40) de réception du corps principal. Conformément à l’invention, le bloc technique (6) comprend également une interface homme-machine (28) positionnée sur une face extérieure du corps principal (14) et l’interface homme-machine (28) forme une nervure de guidage (114) propre à coopérer avec une rainure (116) du logement de réception lors de la phase d’assemblage.
Ce bloc technique (6) pour aspirateur portatif comprend un corps principal (14) recevant un ensemble moteur (16), une pièce de support de câbles (20), un connecteur d’alimentation (22) et un ensemble de premiers câbles électriques s’étendant de l’ensemble moteur (16) au connecteur d’alimentation (22) en passant par la pièce de support de câbles (20). Le bloc technique (6) est configuré pour, lors d’une phase d’assemblage de l’aspirateur portatif (2), être fixé à un bloc poignée (8) comprenant une poignée (38) et un logement (40) de réception du corps principal (14). Conformément à l’invention, la pièce de support de câbles (20) est propre lors de la phase d’assemblage à être fixée à l’intérieur de la poignée (38).
La présente invention concerne un procédé de détermination de paramètres de pose d’une prothèse sur d’une articulation d’un patient, le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend la mise en œuvre par des moyens de traitement de données (11) d’un serveur (1) d’étapes de :
Obtention d’un modèle cinématique de ladite articulation avant pose de la prothèse, dit modèle cinématique préopératoire ; Construction d’un modèle cinématique de ladite articulation après pose de la prothèse, dit modèle cinématique postopératoire, pour des valeurs courantes des paramètres de pose de ladite prothèse, en modifiant ledit modèle cinématique préopératoire ; Prédiction des valeurs postopératoires d’un ensemble de métriques fonctionnelles de ladite articulation en fonction dudit modèle cinématique postopératoire ; Validation ou non des valeurs courantes des paramètres de pose de ladite prothèse en fonction desdites valeurs postopératoires prédites de l’ensemble de métriques fonctionnelles ; Si les valeurs courantes des paramètres de pose de ladite prothèse ne sont pas validées, modification des valeurs courantes des paramètres de pose de ladite prothèse, mise à jour du modèle cinématique postopératoire, puis répétition des étapes (c) et (d) sur la base du modèle cinématique postopératoire mis à jour.
L’invention concerne un procédé de préparation d’un bain de métal liquide d’un alliage métallique ayant une composition chimique comprenant au moins un premier élément (X1) et au moins un deuxième élément (X2), le procédé de préparation comprenant une étape de charge (b) dans laquelle tout ou partie des déchets métalliques variables sont introduits en continu dans un four de fusion, et sont fondu pour obtenir tout ou partie d’un bain de métal liquide, et une étape de mesure (c) dans laquelle une composition dudit bain de métal liquide est mesurée en continu à l’aide d’un dispositif de spectrométrie d'émission atomique de plasma induit par laser (3) aussi appelé LIBS, de sorte à mesurer en continu au moins une teneur en ledit premier élément (X1) et une teneur en ledit deuxième élément (X2) dans le bain de métal liquide.
L’invention concerne un alliage d’aluminium de composition, en % en poids : Si : environ 1,7 % – environ 7,0 %, Fe : environ 0,3 % – environ 0,5 %, Cu : environ 0,3 % – environ 1,0 %, Mn : environ 0,2% – environ 0,6 %, Mg : environ 0,2 % – environ 0,6 %, Zn : environ 0,2 % – environ 0,6 %, Ti, Cr, Sn, Pb, Zr, V, Sr, Ni : ≤ environ 0,1 %, autres éléments : chaque ≤0,05%, ensemble ≤ 0,15%, reste : Al. L’invention concerne également un produit laminé ou extrudé en alliage selon l’invention. L’alliage selon l’invention est particulièrement adapté au recyclage comprend de préférence au moins 20 % de déchets post-consommation, préférablement provenant de véhicules hors d’usage, plus préférablement provenant de d’aluminium fragmenté par des broyeurs automobiles, le twitch.
L’invention appartient au domaine de la synthèse de diamant, et à son application notamment dans le domaine des revêtements protecteurs, des revêtements biocompatibles et des dispositifs électroniques comprenant les films de diamant nanocristallin, microcristallin, polycristallin et monocristallin.