INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un enjoliveur (1) pour un pavillon de toit (21) de véhicule automobile, l’enjoliveur (1) qui s’étend selon un axe d’élongation propre et comportant une embase (11) et un couvercle (12), le couvercle (12) étant solidaire de l’embase (11) et délimitant avec ladite embase (11) une cavité creuse. Selon l’invention, le couvercle (12) est fixé solidairement à l’embase (11) et l’enjoliveur (1) comporte au moins un organe de fixation (13) au pavillon de toit (21), chaque au moins un organe de fixation (13) étant associé à l’embase (11) afin d’autoriser le couplage mécanique avec une vis de fixation (3) collaborant avec ledit organe de fixation (13), ladite vis de fixation (3) étant engagée depuis le pavillon de toit (21) et au travers dudit pavillon de toit (21). L’enjoliveur (1) selon l’invention est réalisé dans une matière plastique souple et économique.
Un système de ventilation comprend un boîtier comprenant une entrée d’air (3) et une chambre (5) dans laquelle débouche l’entrée d’air, la chambre comprenant une partie de forme sensiblement cylindrique selon un axe perpendiculaire (xx’) à la circulation de l’air ayant une première ouverture (7), et une seconde ouverture (9) connectée à un second conduit (11), le second conduit étant subdivisé en deux canaux (21, 23), la partie de forme sensiblement cylindrique comprenant un dispositif rotatif (28) autour de l’axe comprenant une première et une deuxième parois (29, 33) parallèles à l’axe disposées pour orienter l’air et pour que, dans une première position l’air soit dirigé en totalité vers la première ouverture et que dans une seconde position l’air soit dirigé en totalité vers la seconde ouverture, la seconde position comprenant des sous-positions pour diriger vers l’air vers l’un des canaux ou les deux simultanément.
AÉRATEUR À EFFET COANDA POUR UNE PLANCHE DE BORD DE VÉHICULE AUTOMOBILE
La présente invention concerne un aérateur (2) pour une planche de bord d’un véhicule automobile, comprenant : - un canal (4) d’écoulement d’air (F) suivant une direction principale (A) et débouchant sur une sortie principale (6) de l’aérateur ; - un élément de guidage (8) d’air, logé dans le canal d’écoulement et formant, de part et d’autre dudit élément de guidage, un premier (10) et un deuxième couloir (12) d’écoulement d’air, respectivement ; - des moyens directifs (18) disposés dans le canal en amont de l’élément de guidage ; remarquable en ce que l’aérateur comprend, en outre, au moins un conduit de sortie secondaire (14, 16) se raccordant au canal directement en amont de l’un des premier et deuxième couloirs, de manière à recevoir une partie de l’écoulement d’air lorsque ce dernier est dirigé vers spécifiquement ledit couloir.
Support pour échangeur thermique et ensemble de régulation thermique formé d’au moins un échangeur thermique, un support, un tuyau de climatisation et une valve d’expansion
L’invention concerne un support (1) pour un échangeur thermique (2) dont une joue comporte une connexion fluidique (21, 25), le support (1) comportant un socle (5) équipé de moyens de fixation (72, 74) à un élément d’un véhicule et comportant une surface d’appui pour recevoir l’échangeur thermique (2) selon une première direction (Z), le socle (5) étant apte à maintenir l’échangeur thermique (2) selon une deuxième direction (Y) orthogonale à la première direction (Z) et parallèle à la surface d’appui, et étant apte à permettre une translation de l’échangeur thermique (2) selon une troisième direction (X) orthogonale aux première et deuxième directions (Z, Y), le support (1) comportant en outre une portion amovible (6), le socle (5) et la portion amovible (6) comportant des moyens d’assemblage l’un à l’autre et la portion amovible (6) comportant des moyens de blocage en translation de l’échangeur thermique (2).
La présente invention concerne un dispositif (1) de refroidissement de boisson en contenant, comprenant une cuve (2) de refroidissement, pourvue d'un volume (20) interne et de moyens de refroidissement, et une ouverture (3) avec un réceptacle (4) formant un manchon de réception d'un contenant de boisson, des moyens de fixation dudit réceptacle (4) au travers de l'ouverture (3) avec une poche (40) en matériau souple, plongeant depuis ladite ouverture (3) au sein de ladite cuve (2), caractérisé en ce que lesdits moyens de fixation sont prévus amovibles et assurent le maintien hermétique dudit réceptacle (4) avec ladite ouverture (3) correspondante, au moyen d'un anneau (5) solidaire en périphérie de ladite ouverture (3), et d'une bague (6) pourvue d'une extrémité supérieure (60) d'encliquetage avec ledit anneau (5), et d'une extrémité (61) inférieure formant un tube d'emmanchement de la paroi périphérique supérieure de ladite poche (40).
Titre : Procédé et appareil de séparation de CO2 par condensation partielle et/ou distillation
Dans un procédé de séparation de CO2 par condensation partielle et/ou distillation
Dispositif de génération (10a) d’un fluide froid (Ff) durant une phase de refroidissement, et d’au moins un premier fluide chaud (Fc1) durant une phase de chauffe, mises en œuvre à des instants distincts, comprenant : - un groupe froid (13) comprenant un premier échangeur thermique (16) entre un premier fluide frigorigène (F1) et le fluide froid (Ff) côté évaporateur ; et un deuxième échangeur thermique (17) entre le premier fluide frigorigène (F1) et un fluide intermédiaire (Fi) côté condenseur ; - un premier groupe chaud (18) comprenant un troisième échangeur thermique (21) entre un second fluide frigorigène (F2) et le fluide intermédiaire (Fi) côté évaporateur ; et un quatrième échangeur thermique (22) entre le second fluide frigorigène (F2) et le premier fluide chaud (Fc1) côté condenseur; - une pompe de circulation (30) du fluide intermédiaire (Fi) et au moins un réservoir (23) de stockage de calories du fluide intermédiaire (Fi) entre les phases de refroidissement et de chauffe, de sorte que : - lors de la phase de refroidissement, les calories portées par le fluide intermédiaire (Fi) en sortie du deuxième échangeur thermique (17) soient stockées dans le réservoir (23) faisant augmenter la température du réservoir (23); et - lors de la phase de chauffe, les calories portées par le fluide intermédiaire (Fi) en sortie du troisième échangeur thermique (21) soient stockées dans le réservoir (23) faisant diminuer la température du réservoir (23).
L’invention concerne un dispositif (1) de refroidissement de boisson en contenant, comprenant une cuve (2) de refroidissement, pourvue d'un volume (20) interne et de moyens de refroidissement, et une ouverture (3) en face (21) supérieure avec un réceptacle (4), des moyens de fixation dudit réceptacle (4) au travers de l'ouverture (3) avec une poche (40) en matériau souple, plongeant depuis ladite ouverture (3) au sein de ladite cuve (2), caractérisé en ce que lesdits moyens de fixation sont prévus amovibles et hermétiques, au moyen d'un anneau (5) solidaire en périphérie de ladite ouverture (3), et d'une bague (6) pourvue d'une extrémité supérieure (60) d'encliquetage avec ledit anneau (5), et d'une extrémité (61) inférieure formant un tube d'emmanchement de la paroi périphérique supérieure de ladite poche (40), et en ce que ladite face (21) supérieure est prévue encastrable et comprend une surélévation (22) de ladite au moins une ouverture (3).
Figure pour l’abrégé: Figure 2
La présente invention porte sur un élément de mobilier notamment pour une unité de siège d'avion (10), comportant au moins un panneau principal (24) constitué au moins dans un matériau à base de feutre comportant une agglomération de fibres non tissées.
La présente invention porte sur un panneau (30) pour un élément de mobilier (13, 14, 28) comportant: une coiffe d'habillage (31), une couche de matériau souple (32), et une couche de matériau acoustique (33).
Figure pour l’abrégé: Figure 2a
L'invention porte sur un ensemble de plateaux (21), notamment pour un siège d’avion, comportant : - un plateau principal (23), - un mécanisme de translation (31) permettant au plateau principal (23) d'être mobile en translation par rapport à un support (27), entre une position rapprochée et une position éloignée, - au moins un bras (26) comportant une première extrémité fixée sur un élément structurel d'un siège et une deuxième extrémité montée rotative par rapport à une extrémité du support (27), et - un plateau d'extension (24) présentant au moins une position dans laquelle, lorsque le plateau principal (23) est en position éloignée, le plateau d'extension (24) s'étend dans un plan parallèle au plan d'extension du plateau principal (23) et présentant au moins une portion décalée longitudinalement par rapport au plateau principal (23) suivant la direction de déplacement en translation (D1) de façon à recouvrir le mécanisme de translation (31).
Figure pour abrégé : Figure 2a
La présente invention porte sur un panneau (30) pour un élément de mobilier (13, 14, 28) comportant: une coiffe d'habillage (31), une couche de matériau souple (32), et une couche de matériau résistant au feu (33).
Une entrée d'air d'une nacelle de turbomachine (1) d'aéronef s’étendant selon un axe principal (X) orienté d’avant vers l’arrière, l’entrée d’air comportant au moins un dispositif acoustique (3) comportant une âme acoustique (30) sur la paroi intérieure (21) entre la paroi intérieure (21) et la paroi extérieure (22), la paroi intérieure (21) comportant au moins une portion perforée (21P) en regard de l’âme acoustique (30) de manière à permettre le passage d’ondes acoustiques et au moins un organe de dégivrage vibratoire (4) positionné dans la cavité intérieure (20) entre l’âme acoustique (30) et la portion perforée (21P), l’organe de dégivrage vibratoire (4) étant en contact avec la portion perforée (21P) de la paroi intérieure (21) afin de la faire vibrer, et à distance de l’âme acoustique (30).
L’invention concerne un système de dégivrage (101), apte à permettre un dégivrage d’une surface (103) d’un aéronef (105), comprenant un circuit fluidique (119) comprenant au moins :
un réservoir sous pression (113), au moins un dispositif pneumatiques de dégivrage (109), au moins un premier moyen de commutation (115), au moins un deuxième moyen de commutation (117), et un dispositif de distribution de fluide sous pression (111) configuré pour entraîner : la délivrance d’un fluide sous pression au dispositif pneumatique de dégivrage (109), par l’intermédiaire du réservoir sous pression (113) et du moyen de commutation (115), et/ou un retrait du fluide sous pression du dispositif pneumatique de dégivrage (109), par l’intermédiaire du premier moyen de commutation (115) et du deuxième moyen de commutation (117).
Verrou à crochet pour capots de nacelle d’aéronef
La présente invention concerne un verrou (22) comprenant : une console (54) apte à être fixée à un premier capot; un bras d’accrochage (58) comprenant un crochet (94) apte à coopérer avec une barre d’accrochage (36) fixée à un second capot ; une première poignée (60) et une deuxième poignée (64) mobiles en rotation par rapport à la console,
…Réservoir sous pression comprenant au moins une structure de renforcement composite, revêtu au moins en partie par un revêtement de protection, dans lequel le revêtement de protection comprend au moins deux couches de protection à base de polyurée, au moins une des couches de protection à base d’une ou plusieurs polyurée(s) comprenant en outre au moins un agent retardateur de feu qui est un agent intumescent, la ou les polyurée(s) étant un ou des produit(s) de réaction d'au moins un durcisseur et d'au moins une résine, ,au moins une résine d'une première couche de protection à base de polyurée étant différente d'au moins une résine d'une deuxième couche de protection à base de polyurée, la couche de protection contenant l’agent intumescent étant la couche la plus externe du revêtement.
L’invention concerne une installation de stockage de gaz liquéfié comportant une structure traversante (9) positionnée dans un passage ménagé à travers une paroi porteuse de plafond et une paroi de cuve, la structure traversante comportant : une enveloppe principale (10) délimitant de manière étanche un espace intérieur à une pression absolue inférieure à 10 Pa (11), ladite enveloppe principale comprenant : - une portion centrale, - une portion interne, - une portion externe ; un élément de fixation périphérique externe reliant la portion externe à la paroi porteuse de plafond, une paroi de fermeture (20) s’étendant autour et à distance de la portion centrale, la paroi de fermeture reliant de manière étanche l’élément de fixation périphérique externe à la membrane étanche (5), un élément de fixation périphérique interne, la membrane étanche (7) étant fixée de manière étanche à l’élément de fixation périphérique interne, et une canalisation étanche (16).
TITRE : DISPOSITIF DE CONSTRUCTION D’UNE SOUS-STATION DE CHAUFFAGE URBAIN ET SOUS-STATION LE COMPORTANT
Le dispositif (450) de construction d’une sous-station de chauffage urbain comporte - au moins une embase horizontale (455), - une pluralité de moyens (475) de fixation de pieds verticaux (470) sur une embase horizontale, - les pieds verticaux fixés sur les moyens de fixation et, sur au moins un pied, un collier (510) configuré pour retenir en position une canalisation (570).
Le dispositif (400) de construction d’une sous-station de chauffage urbain comporte : - au moins une embase horizontale (405), - des montants (170), - une pluralité de piétements (175) de fixation de montants en position verticale sur une embase horizontale, et - sur au moins un montant vertical, un collier (210) configuré pour retenir en position une canalisation (270).
Dispositif lumineux à combinaison de LEDs
L’invention concerne un dispositif lumineux à LEDs (1) pour la diffusion d’un signal lumineux, comprenant un logement incorporant au moins une première source lumineuse comportant au moins une LED émettant selon une première longueur d’ondes et une deuxième source lumineuse comportant au moins une LED, ledit logement étant conçu apte à permettre la diffusion du signal émis par lesdites sources lumineuses, ces dernières étant alimentées en énergie au moyen d’un boîtier d’alimentation électrique.
Ledit dispositif (1) est caractérisé en ce que la première longueur d’ondes émise par ladite première source lumineuse est égale à 670 nm et en ce que ladite deuxième longueur d’ondes émise par ladite deuxième source lumineuse est comprise entre 720 et 750 nm.
Un procédé est implémenté dans un véhicule comprenant un groupe motopropulseur comportant des première et seconde machines motrices ayant des première et deuxième températures mesurées, et un circuit de refroidissement dans lequel circule un fluide caloporteur et comportant une première partie comprenant une pompe et une vanne ayant une entrée alimentée en fluide caloporteur par la pompe et des première et seconde sorties, et des deuxième et troisième parties connectées aux première et seconde sorties et propres à refroidir les première et seconde machines motrices. Ce procédé comprend une étape (10-20) dans laquelle on détermine des premier et deuxième régimes, nécessaires aux refroidissements des première et seconde machines motrices, en fonction des première et deuxième températures mesurées, puis on fait fonctionner la pompe selon un régime qui est le plus grand des premier et deuxième régimes déterminés.
Un procédé de détermination d’une première quantité de chaleur (ThA) et une deuxième quantité de chaleur (ThM) à fournir respectivement dans un premier module de chauffage (31) et un deuxième module de chauffage (31) d’un système de conditionnement (SC) de carburant, le procédé comprenant une étape de détermination d’une plage globale de deuxième enthalpie (HC2) d’un flux de carburant (Q) circulant dans le système de conditionnement (SC), à partir des formules γRmin=min[(HC2a-HC1)/(HC3-HC1)] dans laquelle γRmin est un critère de transfert égal à 0,073 et γRmax=max[(HC2b-HC1)/(HC3-HC1)] dans laquelle γRmax est un critère de transfert égal à 0,778, et ; une étape de détermination, dans une base de données (BdD) de plages élémentaires de deuxièmes enthalpies (HC2), d’un couple de quantités de chaleur (ThA ; ThM) dont la plage élémentaire est comprise entièrement dans la plage globale de manière à déterminer la première quantité de chaleur (ThA) et la deuxième quantité de chaleur (ThM).
Un procédé de détermination d’une quantité de chaleur (Th) à fournir dans un module de chauffage (3) d’un système de conditionnement (SC) de carburant, le procédé comprenant une étape de détermination d’une plage globale de deuxième enthalpie spécifique (HC2) d’un flux de carburant (Q) circulant dans le système de conditionnement (SC), à partir des formules γmin=min[(HC2a-HC1)/10 6 ] dans laquelle γmin est un critère de transfert égal à 2,035 et γmax=max[(HC2b-HC1)/10 6 ] dans laquelle γmax est un critère de transfert égal à 6,712 ; et une étape de détermination, dans une base de données (BdD) de plages élémentaires de deuxièmes enthalpies spécifiques (HC2), d’une quantité de chaleur (Th) dont la plage élémentaire de deuxièmes enthalpies spécifiques (HC2) est comprise entièrement dans la plage globale de deuxièmes enthalpies spécifiques (HC2) de manière à déterminer la quantité de chaleur (Th) à apporter dans le module de chauffage (3).
Système énergétique double étages à pales oscillantes (100) de transformation d’un flux de fluide (150) en énergie renouvelable (90) comprenant : un système de production d’énergie renouvelable (90) couplé à un moyen de transmission (40) en boucle fermée sur lequel sont liés plusieurs pales (50) asymétriques, libres de rotation par rapport à un axe pivot (54) situé de chaque côté de la pale, configurant un petit côté (51) et un grand coté (52) qui sous l’effet des forces dynamiques du flux de fluide (150) crée un différentiel de la force F1 : F3 et F4 qui fait basculer les pales (50) coté F3 sur un des côtés des cales angulaires (60), les deux zones de captation (110) et (130) sont parallèles, et positionnées à 90 degrés au flux de fluide (150), et sont séparées par deux zones de retournement des pales de 180 degrés (120) et (140), sur la demi-périphérie des deux paires de roues (20), le déplacement des pales 50 est linéaire dans les zones de captation et de sens opposé entre le premier et deuxième étage, fonctionnant dans les deux sens du flux de fluide. Figure pour l’abrégé ; FIG : 1
L’invention porte sur un procédé de mise au sol d’une éolienne (1) comprenant un mât (3) fixé au sol, apte à pivoter entre une position érigée et une position abaissée, un rotor monté en extrémité du mât (3), des pales de rotor (2A, 2B, 2C) aptes à entrainer le rotor en rotation, chaque pale de rotor (2A, 2B, 2C) étant rotative autour de son axe longitudinal pour permettre un ajustement de leur position angulaire par rapport au vent, l’une des positions angulaires étant une position dite de fonctionnement normal dans laquelle l’éolienne produit une puissance proche de son maximum, le procédé comprenant une opération consistant à appliquer une rotation à l’une au moins des pales de rotor (2A, 2B, 2C) la plus proche du mât (3) pour la placer dans une position inversée à sa position de fonctionnement normal après arrêt en rotation du rotor et avant mise au sol de l’éolienne.
Véhicule automobile comprenant un compartiment moteur délimité par au moins une traverse (4) et/ou au moins un longeron, dans lequel est installé un compresseur électrique (1) d’air conditionné. Le compresseur électrique (1) d’air conditionné est muni d’une platine de fixation (1d) solidaire de l’habillage (1c) dudit compresseur électrique (1) d’air conditionné, la platine de fixation (1d) étant munie d’au moins un plot filtrant à un support intermédiaire (3), ledit support intermédiaire (3) étant lui-même fixé sur la au moins une traverse (4) ou sur le au moins un longeron du compartiment moteur, le au moins un plot filtrant étant conçu de sorte à filtrer les vibrations du compresseur électrique (1) d’air conditionné, la platine de fixation (1d) étant fixée au support intermédiaire (3) uniquement par l’intermédiaire du au moins un plot filtrant.
Un procédé est implémenté dans un véhicule comprenant un groupe motopropulseur comportant des première et seconde machines motrices ayant des première et deuxième températures mesurées, et un circuit de refroidissement dans lequel circule un fluide caloporteur et comportant une première partie comprenant une pompe et une vanne ayant une entrée alimentée en fluide caloporteur par la pompe et des première et seconde sorties, et des deuxième et troisième parties connectées aux première et seconde sorties et propres à refroidir les première et seconde machines motrices. Ce procédé comprend une étape (10-30) dans laquelle on détermine un régime maximal de la pompe en fonction de l’état en cours de la vanne, puis on détermine un régime de fonctionnement pour la pompe en fonction des première et deuxième températures mesurées et de ce régime maximal déterminé.
Véhicule automobile comprenant un compresseur électrique (1) muni d’un habillage (2), le compresseur électrique (1) comprenant au moins trois doigts (2a,2b,2c) solidaires de l’habillage (2), au moins trois plots filtrants (3a,3b,3c), comprenant chacun un percement axial réalisé de sorte à permettre l’insertion d’un doigt (2a,2b,2c), le compresseur électrique (1) étant disposé dans un berceau (4a,4b) comprenant une partie supérieure (4a) et une partie inférieure (4b), le berceau (4a,4b) étant destiné à être solidarisé au véhicule automobile, les berceau (4a,4b) étant muni d’ouvertures dans lesquelles les plots filtrants (3a,3b,3c) sont insérés, la partie supérieure (4a) et la partie inférieure (4b) du berceau étant solidarisées par l’intermédiaire d’au moins un élément de serrage (7) de sorte à maintenir les plots filtrants (3a,3b,3c) en place, les plots filtrants (3a,3b,3c) limitant les vibrations du compresseur électrique (1) transmises au véhicule automobile à travers le berceau (4a,4b).
L’invention concerne une Interface (1) de fixation d’un premier élément (2) de calandre pour une face avant de véhicule automobile, l’interface (1) étant conçue pour permettre la fixation du premier l’élément (2) de calandre à un deuxième élément de calandre, l’interface (1) de fixation venant de matière avec le premier élément (2) de calandre et comportant une platine (8) faisant saillie du premier élément (2) de calandre, l’interface (1) comportant un fût (9) de fixation s’étendant depuis la platine (8), l’interface (1) de fixation comportant en outre des moyens de renforcement (11) s’étendant entre le premier élément (2) et le fût (9) de fixation, à distance de la platine (8), pour s’opposer à un effort de fléchissement du fût (9) par rapport à la platine (8). L’invention concerne également un boitier (4) comprenant une pluralité d’interface (1) de fixation.
L’invention concerne une structure (12) de bicyclette comprenant un cadre (14) comportant un nez de cadre (20) qui est prévu pour être raccordé sur une fourche (18), une barre supérieure (22), une barre oblique inférieure (24), un hauban gauche (26a) et un hauban droit (26b), et une base gauche (28a) et une base droite (28b), caractérisée en ce que ledit cadre (14) est formé essentiellement par un premier flanc gauche (48a) et un second flanc droit (48b) qui sont agencés en vis-à-vis, et en ce que chaque flanc (48a, 48b) est réalisé d’un seul tenant.
L’invention concerne un cycle (10) équipé d’une caisse (12) de stockage, la caisse (12) de stockage comportant un châssis de support qui comprend un montant avant (24) et un montant arrière (20) reliés entre eux par un longeron (32) inférieur, un premier bras (46a) et un second bras (46b) en U qui sont montés pivotants sur le montant avant (24) et sur le montant arrière (20), et un contenant (58) qui est assemblé sur le premier bras (46a) et sur le second bras (46b), caractérisé en ce que le premier bras (46a) et le second bras (46b) sont montés pivotants sur le châssis pour autoriser le passage d’une première configuration dans laquelle les bras (46a, 46b) forment un anneau pour permettre l’accès au contenant (58), à une deuxième configuration dans laquelle les bras (46a, 46b) adoptent une position repliée l’un vers l’autre.