INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
- une pluralité d’accumulateurs comprenant chacun au moins une cellule électrochimique formée d’une cathode (2), d’une anode (3) et d’un électrolyte intercalé entre la cathode et l’anode, et un emballage (6) souple ou rigide agencé pour contenir avec étanchéité la cellule;
- un boitier (10) d’axe longitudinal (X), logeant les accumulateurs et dont deux parois en regard l’une de l’autre comprennent chacune intérieurement au moins un rail (11, 12); le boitier avec les rails étant constitué par un profilé qui s’étend le long, de préférence parallèlement à l’axe longitudinal ;
- au moins une cloison amovible montée coulissante dans les deux rails de sorte qu’en position montée, la cloison constitue un renfort en cas d’effort tendant à écarter l’une et/ou l’autre des deux parois qui soit sont au repos, soit subissent une déformation vers l’extérieur du boitier.
Pack batterie pour un véhicule automobile
Pack batterie (3) comprenant : - au moins un support (8) destiné à maintenir une cellule électrochimique (4) ou un groupe de cellules électrochimiques (4), et - au moins un premier rail de maintien (11) apte à maintenir l'au moins un support, le premier rail de maintien s’étendant le long d’un premier côté (9A) de l’au moins un support, l’au moins un support comprenant un premier ergot (10) en saillie depuis ledit premier côté, le premier rail de maintien comprenant un premier logement (13) destiné à coopérer avec le premier ergot, le premier logement comprenant une zone d’insertion (14) pour insérer le premier ergot dans le premier logement, une zone de maintien (15) destinée à maintenir le premier ergot dans le premier logement, et une zone d’extraction (16) pour extraire le premier ergot du premier logement.
L’invention concerne un module (1) de batterie (2) pour l’alimentation d’un moteur de véhicule automobile à propulsion électrique, ledit module comprenant ladite batterie et un caisson (3) de logement de ladite batterie, ledit module comprenant en outre au moins un élément alvéolaire d’absorption d’énergie (4) à déformation plastique en cas de choc sur ledit module, ledit élément s’interposant entre ladite batterie et ledit caisson, ledit élément comprenant une âme (5) à base de mousse de polyuréthanne rigide et une enveloppe (6) en film thermoplastique adhérent en surface de ladite âme
Réacteur d’électrolyse ou de co-électrolyse de l’eau (SOEC) ou Pile à combustible à empilement de cellules à oxydes solides, à interconnecteurs instrumentés par une sonde démontable de mesure de tension électrique.
Il est proposé un système d’entraînement électrique (104) comportant : - une machine électrique asynchrone (108) ; - un contacteur (112) entre la source (106) et un premier jeu d’enroulements statorique (E1) ; - un convertisseur alternatif-alternatif (114) entre un deuxième jeu d’enroulements statorique (E2) couplé au premier jeu d’enroulements statorique (E1) ; et - un dispositif de commande (122) conçu pour, avec le contacteur (112) à l’état ouvert, commander le convertisseur alternatif-alternatif (114) pour fournir, à partir de la tension source (V0), une tension polyphasée (V2) au deuxième jeu d’enroulements (E2) afin que le premier jeu d’enroulements (E1) présente une tension polyphasée (V1) qui devienne sensiblement égale à la tension source (V0), et commander le contacteur (112) à l’état fermé afin que le premier jeu d’enroulements (E1) soit alimenté électriquement par la source (106) en recevant la tension source (V0).
Le module photovoltaïque tridimensionnel (2) pourvu d’un axe central et comprenant une structure de support tridimensionnelle (3) comportant une pluralité de faces de support (6) réparties autour de l’axe central ; et des revêtements photovoltaïques (7) fixés à la structure de support tridimensionnelle (3), chaque revêtement photovoltaïque (7) étant disposé sur une face de support respective et recouvrant au moins en partie la face de support (6) respective, chaque revêtement photovoltaïque (7) s’étendant sensiblement selon un plan d’extension respectif. Les revêtements photovoltaïques (7) comprenant une pluralité de sous-ensembles de revêtements photovoltaïques (7) qui sont répartis autour de l’axe central et qui comportent chacun deux revêtements photovoltaïques (7) adjacents, les plans d’extension des deux revêtements photovoltaïques (7) appartenant à un même sous-ensemble s’intersectant le long d’une ligne d’intersection respective qui est inclinée par rapport à l’axe central et qui s’étend vers le haut en s’éloignant de l’axe central.
Le procédé de fabrication comprend la fourniture d’un dispositif de protection (11) réalisé en matériau transparent au rayonnement lumineux et comportant une pluralité de faces de fixation réparties autour d’un axe longitudinal central du dispositif de protection (11) ; positionnement du dispositif de protection (11) de telle sorte que les faces de fixation soient orientées vers le haut ; fixation de revêtements photovoltaïques (7) sur les faces de fixation prévues sur le dispositif de protection (11) ; et fixation d’un dispositif de support (12) aux revêtements photovoltaïques (7) et/ou au dispositif de protection (11) de telle sorte que le dispositif de support (12) s’étende au moins en partie au-dessus des revêtements photovoltaïques (7), le dispositif de support (12) étant configuré pour supporter le dispositif de protection (11) et les revêtements photovoltaïques lorsque le module photovoltaïque tridimensionnel est en configuration d’utilisation.
Procédé de codage de données source, dispositif de codage et programme d’ordinateur correspondants.
L’invention concerne un procédé de codage d’au moins un bloc de données source, délivrant au moins un mot de code de taille , avec un facteur d’expansion entier, , ledit procédé mettant en œuvre une étape de codage (53) desdites données source en utilisant une matrice de parité de taille .
Selon l’invention, ladite matrice de parité est obtenue (52) à partir d’une matrice de base modifiée de taille , en remplaçant chaque élément de ladite matrice de base modifiée par une matrice d’expansion de taille , ladite matrice de base modifiée s’exprimant sous la forme :
Ladite matrice d’extension comprend au moins deux blocs de lignes, comprenant chacun un même nombre de lignes, chaque bloc de lignes comprenant une matrice diagonale.
La matrice d’extension comprend au moins deux blocs de lignes, comprenant chacun un nombre différent de lignes, égal à un nombre premier ou au carré d’un nombre premier, chaque bloc de lignes comprenant au moins une occurrence d’une matrice diagonale.
Une cellule-mémoire à changement de phase à lire (CEL) est associée à une cellule-mémoire de référence à changement de phase (CELR) placée dans un état initialisé, la cellule-mémoire de référence étant placée à côté de la cellule-mémoire et ayant une structure identique à celle de la cellule-mémoire. On applique une première tension sur la cellule-mémoire et on fait délivrer un premier courant par la cellule-mémoire. On applique une deuxième tension sur la cellule-mémoire de référence et on fait délivrer un deuxième courant par la cellule-mémoire de référence. Un amplificateur de lecture (AMP) est couplé à la cellule-mémoire et à la cellule-mémoire de référence et est configuré pour délivrer une information représentative de la valeur logique de la donnée en fonction des valeurs respectives du premier courant et du deuxième courant.
Procédé de gestion du fonctionnement d’une cellule-mémoire non volatile multi-niveaux, la cellule-mémoire (MLB) comportant N niveaux, N étant pair et supérieur à deux, correspondant respectivement à N données logiques susceptibles d’être stockées dans la cellule-mémoire et à N plages de courants de lecture correspondantes, le procédé comprenant une lecture de la donnée stockée dans la cellule-mémoire comportant des comparaisons successives d’un courant de lecture (Iread) délivré par la cellule-mémoire avec des courants de référence (Iref) choisis dans un jeu de de N-1 courants de référence ayant des valeurs respectivement situées entre deux plages successives différentes, à l’aide d’un algorithme dichotomique commençant par le courant de référence ayant la valeur médiane.
L’invention concerne un câble de recharge (1) pour recharger des véhicules électriques comprenant au moins deux conducteurs électriques, le câble s'étendant entre une première extrémité et une deuxième extrémité, le câble de recharge comprenant au moins un dispositif de signalisation, configuré pour émettre des signaux ultrasonores et/ou lumineux à destination d’animaux, tels que les rongeurs, le dispositif de signalisation étant agencé à une position intermédiaire entre la première extrémité et la deuxième extrémité au voisinage des deux conducteurs électriques, le dispositif de signalisation est alimenté électriquement par une circulation de courant dans les conducteurs électriques.
Il est proposé un mécanisme (100) de commande d'un dispositif de coupure du courant (50), comprenant : - un levier d’armement (111), - un disque d'armement (107), solidaire d’un arbre d'armement (300), mobile entre une première position (P1) et une deuxième position (P2), - un cliquet de chargement (213), pouvant pivoter entre une position (P’1) dans laquelle le levier d’armement (111) entraine le disque d’armement (107) par le cliquet de chargement (213), à une position (P’2) dans laquelle le levier d’armement (111) est libre, une rotation du levier d’armement (111) faisant passer le disque d’armement (107) de la position (P1) à la position (P2) en contraignant un organe élastique (104), - une butée (217) de maintien du disque d’armement (107), - un levier de fermeture (109) configuré pour déclencher une fermeture du dispositif de coupure (50), - un organe élastique (112) configuré pour déplacer le cliquet de chargement (213) de la position (P’1) à la position (P’2) lorsque le disque d’armement (107) est maintenu par la butée (217), en entrainant le levier de fermeture (109) de façon à provoquer la fermeture du dispositif de coupure (50).
Une électrode comprenant une ou plusieurs matières actives, l’une des matières actives étant un phosphate lithié de manganèse et de fer de formule Li x Mn 1-y-z Fe y M z PO 4 (LMFP) où 0,8≤x≤1,2 ; 0,5≤1-y-z l’électrode étant caractérisée en ce que le phosphate lithié de manganèse et de fer est sous forme de particules quasiment sphériques et la porosité interne des particules de phosphate lithié de manganèse et de fer est inférieure ou égale à 5%.
Module de cellules de batterie
L’invention concerne un module de cellules de batterie (1) ayant un logement (3) et une pluralité de cellules de batterie (4) et d’éléments de séparation (5), dans lequel les cellules de batterie (4) sont disposées en un empilement (8) avec un élément de séparation (5) intercalé entre chaque paire de cellules de batterie (4) disposées de manière adjacente, dans lequel l’empilement (8) est disposé dans le logement (3), dans lequel les cellules de batterie (4) comprennent chacune, au niveau de l’une de leurs régions d’extrémité (6), au moins un connecteur de cellule (7) faisant saillie hors de la cellule de batterie (4) respective et des cellules de batterie (4) de l’empilement (8) sont disposés dans le logement (3), dans lequel au moins un élément d’étanchéité (10) est fourni, lequel vient en butée de manière étanche, en premier lieu, contre les régions d’extrémité (6) des cellules de batterie (4) et, en deuxième lieu, contre les éléments de séparation (5), dans lequel les connecteurs de cellule (7) font saillie à partir de l’au moins un élément d’étanchéité (10).
La présente invention concerne une batterie électrique comprenant un boîtier, une pluralité de cellules (21) et un fluide de refroidissement, dans laquelle :
- le fluide de refroidissement (23) et la pluralité de cellules (21) sont positionnés dans le boîtier ;
L'invention concerne un dispositif de blocage sécuritaire d’une poignée extérieure (2) de porte de véhicule automobile montée pivotante sur un étrier (1) en étant équilibrée par un contrepoids intérieur basculant, ledit dispositif comprenant une came (3) destinée, d’une part, à supporter une première extrémité (4a) d’une lame (4) sous contraintes tandis qu’une seconde extrémité (4b) est fixée dans l’étrier et, d’autre part, à venir par rotation en contact de butée avec le contrepoids lors d’un choc sur la porte tandis que ladite lame vient bloquer la came en se relâchant, caractérisé en ce que ladite lame (4) est pourvue d’au moins un orifice (40) destiné à recevoir un élément (6) de modulation rapporté dont la masse et la géométrie sont déterminées en vue d’adapter la fréquence propre de la lame (4) pour éviter sa mise en résonance lors d’un choc latéral contre la porte.
L’invention concerne un procédé de commande d’un ouvrant (2) d’un véhicule automobile (1) par détection d’un mouvement d’une cible (5), telle qu’une main ou qu’un pied d’un utilisateur, ledit ouvrant (2) étant apte à être déplacé à l’aide d’un actionneur (3) de façon à pouvoir commander sa vitesse d’ouverture et/ou son degré d’ouverture entre une position totalement ouverte, une position totalement fermée et au moins une position intermédiaire partiellement ouverte, ledit procédé comportant les étapes consistant à :
émettre, à l’aide d’au moins un émetteur (4), un signal radiofréquence nommé signal émis, destiné à se réfléchir au moins partiellement sur ladite cible (5), recevoir, à l’aide d’au moins un récepteur (4), un signal radiofréquence nommé signal retour, provenant de la réflexion du signal émis sur ladite cible (5), à partir du signal émis et du signal retour , déterminer au moins une caractéristique parmi une vitesse de déplacement, une amplitude linéaire de mouvement et/ou une amplitude angulaire de mouvement, relative à un mouvement de la cible (5) par rapport à une zone déterminée du véhicule, commander le degré d’ouverture et/ou la vitesse d’ouverture de l’ouvrant (2), à l’aide de l’actionneur (3),et en fonction de ladite caractéristique relative au mouvement de la cible (5).
La présente invention concerne une menuiserie extérieure (1) destinée à habiller une baie d'une construction.
Cette menuiserie extérieure (1) comporte un accessoire photovoltaïque (6), rapporté, qui comprend :
- des moyens capteurs photovoltaïques (7) adaptés à l’alimentation électrique d’au moins un dispositif électrique (D), et
- un organe support (8), portant lesdits moyens capteurs photovoltaïques (7), qui comporte :
-- un emplacement (81) adapté à la réception desdits moyens capteurs photovoltaïques (7), et
-- des moyens d’assemblage mécanique (82), adaptés à l’assemblage mécanique dudit organe support (8) avec une retombée (42) de la bavette (4).
Dispositif d’espacement pour vitrage isolant multivitres
L’invention concerne un dispositif d’espacement (130) pour vitrage isolant multivitres (100), le dispositif comportant une surface externe comprenant au moins un marquage, dit « marquage informatif » (MI_1, MI_2), représentatif d’au moins une donnée d’information associée au vitrage. En outre, ledit au moins un marquage informatif est configuré pour être invisible lorsque le dispositif est intégré au vitrage et que le vitrage est intégré à une fenêtre ou porte-fenêtre ou panneau de façade.
Vêtement comportant un tel dispositif 1.
Titre de l’invention : Dispositif podotactile avec système d’accroche
La présente invention concerne un dispositif podotactile (1) comprenant au moins une tige (8), une tête (2) montée sur la tige (8), et un système d’accroche (14) porté par la tige (8), ce système d’accroche (14) comprenant des ergots rigides (16) et des ailettes souples (18) disposés en alternance autour de la tige (8).
L’invention concerne un oligosaccharide polysulfaté synthétique ayant 1 à 4 unités oses, ses sels, ou ses complexes, pour son utilisation pour prévenir la récurrence d’une plaie neuro-ischémique.
(pas de Figure)
NO inhalé pour traiter un patient adulte atteint de SDRA sévère
L’invention concerne un médicament gazeux contenant du monoxyde d’azote (NO) gazeux, tel un mélange NO/azote, pour une utilisation dans le traitement d’un patient atteint d’un syndrome de détresse respiratoire aiguë (SDRA) comprenant une administration par inhalation dudit médicament gazeux audit patient. Le patient est un adulte atteint d’un SDRA sévère se caractérisant par un index de sévérité (PaO 2 /FiO 2 ) inférieur à 80 mmHg ; une pression partielle de dioxyde de carbone (PaCO 2 ) d’au moins 60 mm Hg et un pH sanguin inférieur à 7.25. De préférence, le médicament gazeux contient de 200 à 2000 ppmv de NO et de l’azote pour le reste.
Composition cosmétique parfumante sous forme d’ une émulsion sans alcool
Composition, notamment cosmétique, sous forme d’une émulsion huile-dans-eau comprenant au moins une phase grasse sous forme de gouttes dispersée dans une phase aqueuse continue, la phase grasse et la phase aqueuse étant non miscibles entre elles à température ambiante et pression atmosphérique, caractérisée en ce que :
a) la phase aqueuse continue comprend au moins de la cellulose microcristalline, et
b) la phase grasse dispersée comprend au moins 5 %, de préférence au moins 10%, en particulier au moins 20%, voire au moins 30%, en poids de parfum(s) par rapport au poids total de la composition.
c) ajouter goutte à goutte, par exemple au moyen d’un buse d’injection ayant de préférence un orifice de sortie de 1 mm à 20 mm de diamètre, la deuxième solution à un bain de coagulation ionotropique comprenant des ions divalents, moyennant quoi on forme des billes de biomasse adaptées pour une mise en œuvre dans un procédé de gazéification.
L’invention concerne un procédé pour éliminer d’une boisson, en particulier d’un vin, une molécule organique indésirable, telle qu’une molécule phytosanitaire, présentant un poids moléculaire compris entre 220 et 420 g/mol et un nombre d’atomes autres que l’hydrogène supérieur à 16. Ce procédé comprend la mise en contact de la boisson avec une zéolithe de type Y présentant un rapport Si/Al supérieur à 7 et dont le contre-cation est H + ou Na + . Ce procédé, mis en œuvre sur un vin, n’impacte avantageusement pas les caractéristiques organoleptiques de ce dernier.
Le présent exposé concerne un procédé de traitement d’une pièce en acier par nitruration comprenant les étapes suivantes de :
fourniture d’une pièce en acier comprenant un volume à nitrurer, le volume à nitrurer comprenant une surface externe ; dépôt, sur la surface externe de la pièce en acier, d’une première couche de revêtement comprenant un matériau ne réagissant pas avec l’azote ; nitruration de la pièce en acier pendant une durée déterminée, de manière à former une couche de diffusion dans le volume à nitrurer.
Dispositif de couverture (1) pour caniveau (2) présentant :
- une fente longitudinale (3) s’étendant le long d’une direction longitudinale (X1) du dispositif, la fente (3) étant formée d’un côté supérieur (11) du dispositif (1) ; et - un premier passage (4) pour conduire de l’eau s’écoulant dans la fente (3) vers un côté inférieur (12) du dispositif de couverture (1), le premier passage (4) s’étendant entre une extrémité supérieure (41) du premier passage (4) qui est reliée à la fente longitudinale (3) et une extrémité inférieure (42) du premier passage (4).
Le dispositif de couverture (1) présente un déflecteur (5) s’étendant en face et à distance de l’extrémité inférieure (42) du premier passage (4), le déflecteur (5) formant un obstacle au passage de projections d’eau vers le premier passage lorsque ces projections sont orientées du côté inférieur du dispositif de couverture (1) vers le premier passage (4).
La présente invention concerne une couronne métallique de raccordement d’un mât métallique d’éolienne à une embase en béton, la couronne étant de forme annulaire, centrée autour d’un axe, et comprenant : un premier disque comprenant plusieurs trous d’ancrage, chaque trou d’ancrage étant adapté pour permettre le passage d’un câble de précontrainte en vue d’ancrer ledit premier disque à l’embase en béton, et un deuxième disque, espacé du premier disque, et comprenant plusieurs trous de serrage, chacun desdits trous de serrage étant situé en regard d’un trou d’ancrage respectif du premier disque pour permettre l’engagement d’un outil de serrage dans ledit trou de serrage, afin d’appliquer une tension au câble de précontrainte passé dans ledit trou d’ancrage qui est en regard dudit trou de serrage. Le premier et le deuxième disque sont reliés entre eux par une première entretoise métallique généralement annulaire et forment une pièce unique.
Dispositif sanitaire (0), comprenant au moins une cuvette de toilette (1a, 1b) qui comporte une entrée d’alimentation en eau (2a) et une sortie d’effluents (3a, 3b), lesdits effluents contenant de l’eau et des matières organiques.
Le dispositif sanitaire (0) comporte un système de recyclage des effluents (10) : - pour recevoir lesdits effluents (F0) provenant chaque au moins une cuvette (1a, 1b) ; et - pour délivrer de l’eau à chaque au moins une cuvette, le système de recyclage (10) traitant le flux d’effluents F0 pour générer un flux d’eau extraite (F2) et un flux de matières organiques (F1), le système de recyclage (10) étant agencé de manière que l’eau délivrée à chaque au moins une cuvette (1a, 1b) soit au moins en partie de l’eau du flux d’eau extraite (F2) desdits effluents (F0).
Procédé de fabrication de regard avec une feuille chapeau de regard (1) comprenant une collerette (13) qui donne sur l’ouverture d’un flan latéral (12) sensiblement de forme tronconique, qui se ferme sur un fond (11) caractérisé en ce qu’il comprend les étapes successives suivantes I - creusé du trou de regard dans un diamètre sensiblement supérieur à celui de la collerette (13) de chapeau de regard (1) II – Découpe de la feuille de regard pour s’adapter à l’arrivée des tuyaux et pose dans le fond du regard III – coulage du béton entre les parois du trou et les flans latéraux (12) du chapeau IV - superposition d’éléments béton préfabriqués sur la collerette (13) pour constituer le corps intermédiaire (40) du regard V - pose sur le corps intermédiaire (40) d’un chapeau (1), fond vers le haut, et coulage de béton entre les parois du trou et les flans latéraux (12) du chapeau VI – pose de la plaque de fermeture de voirie.
détection (31) d’une demande de changement de voie en provenance d’un conducteur du véhicule automobile ; sélection (35) entre un premier sous-procédé (37) de changement de voie puis de maintien sur la voie du véhicule automobile et un second sous-procédé (39) de changement de voie suivi d’un retour sur la voie initiale du véhicule automobile.
L’invention concerne un module de châssis (1) de véhicule, ledit module (1) comprenant : – un pack batterie (3) ; – deux longerons longitudinaux (7) de bas de caisse disposés de part et d’autre dudit pack batterie (3) ; caractérisé en ce que ledit module de châssis (1) comprend au moins deux renforts (9) de longeron, chacun desdits renforts (9) s’étendant le long d’un desdits longerons (7) longitudinaux et étant fixé, d’une part, audit pack batterie (3) et, d’autre part, à un des desdits longerons (7) longitudinaux.
L’invention concerne un ensemble de véhicule automobile comprenant : - un tablier (21) de caisse, s’étendant sensiblement transversalement relativement audit véhicule automobile, - un raidisseur (27) d’auvent, positionné en avant dudit tablier (21) de caisse. Selon l’invention, l’ensemble comporte au moins deux pièces de renfort (31, 33, 35) agencées de façon à assembler directement ledit raidisseur (27) d’auvent audit tablier (21) de caisse, chacune desdites au moins deux pièces de renfort comportant une portion centrale présentant une épaisseur supérieure à environ 1mm et inférieure à environ 2mm. L’invention concerne aussi un véhicule automobile comprenant un tel ensemble.
L’invention concerne un écran aéraulique (1) comportant une plaque de protection (11) d’un soubassement d’un véhicule automobile (2), au moins une zone de passage d’au moins un conduit de refroidissement au travers de la plaque de protection (11). La plaque de protection (11) présente une deuxième épaisseur au niveau de chaque au mois une zone de passage de l’au moins un conduit de refroidissement qui est supérieure à une première épaisseur de la plaque de protection (11) prise en dehors de la zone de passage.