INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Composition, notamment composition cosmétique, comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable : (i) au moins une endolysine ; et (ii) au moins un polyalcool vinylique. Composition selon la revendication 1, dans laquelle l’endolysine est une endolysine dérivée d’un phage de Staphylococcus aureus. Composition selon l’une quelconque des revendications 1 à 2, dans laquelle l’endolysine comprend une séquence de protéine comprenant au moins 80 %, en particulier au moins 90 %, plus particulièrement au moins 95 % d’identité de séquence avec une séquence d’acides aminés choisie dans le groupe consistant en les séquences d’acides aminés des références SEQ ID NO : 3 et SEQ ID NO: 4. Composition selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle l’endolysine comprend une séquence de protéine comprenant au moins 80 %, en particulier au moins 90 %, plus particulièrement au moins 95 % d’identité de séquence avec une séquence d’acides aminés choisie dans le groupe consistant en les séquences d’acides aminés des références SEQ ID NO : 10, et SEQ ID NO : 11, en particulier l’endolysine comprend une séquence de protéine consistant en la séquence d’acides aminés de référence SEQ ID NO : 10. Composition selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, dans laquelle l’endolysine, en particulier l’endolysine dérivée d’un phage de Staphylococcus aureus, est présente en une quantité allant de 0,0001 % à 0,1 % en poids, en particulier de 0,0005 % à 0,01 % en poids, plus particulièrement de 0,001 % à 0,005 % en poids par rapport au poids total de la composition. Composition selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, le polyalcool vinylique incluant au moins l'un des motifs de formule (I) : Composition selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, dans laquelle le polyalcool vinylique a un poids moléculaire moyen en masse de 1000 à 1 000 000 g/mol, de préférence de 10 000 à 500 000 g/mol et encore plus préférentiellement de 50 000 à 400 000 g/mol. Composition selon l’une quelconque des revendications 1 à 7, dans laquelle le polyalcool vinylique est présent en une teneur allant de 0,1 % à 20 % en poids par rapport au poids total de la composition, en particulier de 0,5 % à 10 %, encore plus préférentiellement de 1 % à 5 % en poids par rapport au poids total de la composition. Composition selon l’une quelconque des revendications 1 à 8, la composition convenant à une administration topique. Composition pour son utilisation, notamment l’utilisation topique, selon l’une quelconque des revendications 1 à 9, pour prévenir et/ou traiter l’acné et/ou l’eczéma chez un individu qui en a besoin.
Composition, préférentiellement composition cosmétique, et plus préférentiellement composition cosmétique pour des fibres kératineuses telles que les cheveux, comprenant : (a) au moins un polymère cationique ; (b) au moins un acide non polymérique monovalent ou un sel de celui-ci ; et (c) au moins un acide non polymérique ayant deux ou plus de deux valeurs de pKa ou un sel de celui-ci ; dans laquelle le (a) polymère cationique est choisi parmi les chitosans d’un poids moléculaire supérieur à 20 000. Composition selon la revendication 1, dans laquelle la quantité du ou des (a) polymères cationiques dans la composition est de 0,01 % à 15 % en poids, préférentiellement de 0,05 % à 10 % en poids, et plus préférentiellement de 0,1 % à 5 % en poids, par rapport au poids total de la composition. Composition selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle le (b) acide non polymérique monovalent ou un sel de celui-ci est un acide organique non polymérique monovalent ou un sel de celui-ci, préférentiellement un acide carboxylique monovalent ou un sel de celui-ci, et plus préférentiellement, un acide lactique ou un sel de celui-ci. Composition selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle le (c) acide non polymérique ayant deux ou plus de deux valeurs de pKa ou un sel de celui-ci est un acide organique ou un sel de celui-ci, préférentiellement un acide organique hydrophile ou soluble dans l’eau avec au moins un groupe acide phosphorique et/ou au moins deux groupes acide carboxylique, ou des sels de celui-ci, et plus préférentiellement un acide phosphorique, un acide diphosphorique, un acide citrique, un acide tartrique ou des sels de ceux-ci. Composition selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, dans laquelle la composition comprend en outre (e) au moins une huile. Composition selon la revendication 5, dans laquelle la (e) huile est choisie parmi les huiles végétales, les huiles d’ester synthétique et leurs mélanges, et préférentiellement parmi les huiles végétales. Composition selon l’une quelconque des revendications 5 à 6, dans laquelle la composition comprend en outre (f) au moins un acide gras. Composition selon la revendication 7, dans laquelle le (f) acide gras est choisi parmi les acides gras en C 4 -C 26 , préférentiellement en C 6 -C 24 , plus préférentiellement en C 8 -C 22 saturés et insaturés, linéaires ou ramifiés. Composition selon la revendication 7 ou 8, dans laquelle le (a) polymère cationique est hydrophobisé par le (f) acide gras. Procédé cosmétique pour les fibres kératineuses telles que les cheveux, comprenant : l'application sur les fibres kératineuses de la composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 9 ; et le séchage de la composition pour former un film cosmétique sur les fibres kératineuses.
Procédé de fabrication d’une tige (12) à aimantation hélicoïdale, comprenant les étapes suivantes : injection dans un tube (T 12 ) cylindrique d’un mélange (M 12 ) comprenant des particules magnétiques et au moins un polymère formant un liant ; chauffage du mélange à une température de chauffe comprise entre la température de transition vitreuse du liant et la température de Curie des particules magnétiques ; alignement des particules magnétiques de manière à leur affecter une orientation magnétique ayant une direction qui s’étend dans un plan orthogonal à l’axe (X 12 ) longitudinal du tube et qui varie de façon continue en fonction de la distance séparant le plan et une extrémité du tube ; et refroidissement du mélange jusqu’à une température de refroidissement inférieure à la température de transition vitreuse du liant. Procédé selon la revendication 1, comprenant en outre un déliantage et un frittage du mélange (M 12 ). Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, comprenant en outre un renforcement du champ magnétique émis par les particules magnétiques. Dispositif d’alignement magnétique pour la mise en œuvre du procédé selon l’une quelconques des revendication 1 à 3, comprenant : une plateforme motorisée (21) agencée pour assurer simultanément une translation du tube (T 12 ) suivant son axe (X 12 ) longitudinal et une rotation dudit tube autour dudit axe longitudinal ; un élément de chauffe (22) fixe par rapport à la plateforme motorisée et agencé pour augmenter localement la température du mélange (M 12 ) contenu dans le tube jusqu’à la température de chauffe ; un élément de refroidissement (23) fixe par rapport à la plateforme motorisée et agencé pour diminuer localement la température du mélange (M 12 ) contenu dans le tube jusqu’à la température de refroidissement ; et un générateur de flux unidirectionnel (24) disposé entre l’élément de chauffe (22) et l’élément de refroidissement (23) et agencé pour soumettre localement les particules magnétiques à un flux magnétique unidirectionnel orthogonal à l’axe longitudinal du tube. Dispositif selon la revendication 4, dans lequel l’élément de chauffe (22) comprend un collier de chauffage agencé pour s’étendre autour d’un tronçon du tube (T 12 ). Dispositif selon la revendication 5, dans lequel le collier de chauffage est de type résistif. Dispositif selon la revendication 4, dans lequel l’élément de refroidissement (23) comprend un collier de refroidissement agencé pour s’étendre autour d’un tronçon du tube (T 12 ). Dispositif selon la revendication 7, dans lequel le collier de refroidissement est une bague en cuivre refroidie par circulation d’eau ou par pulvérisation d’un gaz en décompression. Dispositif selon la revendication 4, dans lequel le générateur de flux magnétique unidirectionnel (24) comprend un électro-aimant (24.1) alimenté sélectivement par un courant électrique pour générer un champ magnétique, et un élément de canalisation (24.2) agencé pour obtenir le flux magnétique unidirectionnel à partir du champ magnétique généré par l’électro-aimant.
Véhicule automobile (2), comprenant : - un plancher (6) ; - une poutre latérale (8) le long de chaque côté latéral du plancher (6), respectivement ; - un bas de caisse (12) sur chacune des poutres latérales (8) ; caractérisé en ce que au moins un des bas de caisse (12) est monté pivotant entre une position fermée, contre la poutre latérale (8) correspondante, et une position ouverte, écartée de ladite poutre latérale (8) correspondante, et comprend des moyens de pré-maintien (14) aptes à s’engager de manière automatique avec la poutre latérale (8) correspondante lors d’un pivotement dudit bas de caisse (12) dans la position fermée. Véhicule automobile (2) selon la revendication 1, dans lequel les moyens de pré-maintien (14) sont configurés pour se désengager de manière automatique lors d’un pivotement dudit bas de caisse (12) depuis la position fermée vers la position ouverte. Véhicule automobile (2) selon la revendication 2, dans lequel le désengagement des moyens de pré-maintien (14) requiert un effort égal à un effort d’engagement desdits moyens de pré-maintien (14), dans une tolérance de 15%. Véhicule automobile (2) selon l’une des revendications 1 à 3, dans lequel les moyens de pré-maintien (14) comprennent au moins un galet (18) monté mobile sur l’un(e) des bas de caisse (12) et de la poutre latérale (8) correspondante, et comprenant au moins une surface d’engagement (26.1) avec ledit galet (18) disposée sur l’autre du bas de caisse (12) et la poutre latérale (8) correspondante. Véhicule automobile (2) selon la revendication 4, dans lequel l’au moins un galet (18) est monté mobile dans un plan transversal (YZ) du véhicule (2) et l’au moins une surface d’engagement (26.1) présente un profil transversal en forme de V. Véhicule automobile (2) selon l’une des revendications 4 et 5, dans lequel l’au moins un galet (18) est monté mobile sur le bas de caisse (12) ou la poutre latérale (18) correspondante contre un effort élastique, préférentiellement exercé par un ressort (16). Véhicule automobile (2) selon l’une des revendications 4 à 6, dans lequel l’au moins un galet (18) est supporté par un axe (20) monté coulissant le long d’un trou oblong (22) pratiqué sur une patte (24) fixée au bas de caisse (12). Véhicule automobile (2) selon la revendication 7, dans lequel la patte (24) s’étend suivant la direction transversale (Y) du véhicule automobile (2), ladite patte (24) étant formée avec une doublure (12.3) du bas de caisse (12). Véhicule automobile (2) selon l’une des revendications 1 à 8, dans lequel le bas de caisse (12) comprenant des moyens de pré-maintien (14) sur chacun de ses deux extrémités longitudinales, et la poutre latérale (8) étant délimitée longitudinalement par deux parois latérales (9) comprenant chacune une surface d’engagement (26.1) correspondante. Véhicule automobile (2) selon l’une des revendications 1 à 9, dans lequel ledit véhicule automobile (2) étant à traction électrique, et le bas de caisse (12) en position ouverte permet l’accès à un accumulateur d’énergie électrique de traction.
Procédé de détermination d’une autonomie d’un véhicule électrique (10), ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - réception (31) de premières données représentatives d’un état courant d’une batterie de traction (11) du véhicule électrique (10) ; - réception (32) de deuxièmes données représentatives d’un chargement externe (100) appliqué au véhicule électrique (10), lesdites deuxièmes données appartenant à un ensemble de données comprenant : • des données reçues d’une interface tactile, • des données reçues d’un capteur (15a, 15b) du véhicule électrique (10), et • des données reçues d’un dispositif de transport du chargement (100) distinct dudit véhicule (10) ; et - détermination (33) de ladite autonomie dudit véhicule électrique (10) en fonction desdites premières et deuxièmes données. Procédé selon la revendication 1, pour lequel lesdites premières données sont représentatives d’un état de charge courant de ladite batterie de traction (11). Procédé selon l’une des revendications 1 à 2, pour lequel ledit chargement externe (100) appartient à un ensemble de chargements comprenant : - un chargement vertical sur un attelage (15a) dudit véhicule électrique (10), - un chargement tracté par l’attelage (15a), et - un chargement vertical sur des points d’accroche d’un pavillon (15b) dudit véhicule électrique (10). Procédé selon l’une des revendications 1 à 3, comprenant en outre une étape de détermination (34) d’un itinéraire dudit véhicule électrique (10) en fonction de ladite autonomie du véhicule électrique (10). Procédé selon l’une des revendications 1 à 4, pour lequel lesdites deuxièmes données sont représentatives d’un poids total à charge du chargement (100). Procédé selon l’une des revendications 1 à 5, pour lequel au moins une partie desdites deuxièmes données sont reçues du chargement (100) distinct dudit véhicule (10) via une liaison filaire. Procédé selon l’une des revendications 1 à 5, pour lequel au moins une partie des deuxièmes données sont reçues du chargement (100) distinct dudit véhicule (10) via une liaison sans fil. Dispositif (2) de détermination d’une autonomie d’un véhicule électrique (10), ledit dispositif comprenant une mémoire (21) associée à au moins un processeur (20) configuré pour la mise en œuvre des étapes du procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 7. Véhicule électrique (10) comprenant le dispositif selon la revendication 8. Produit programme d’ordinateur comportant des instructions adaptées pour l’exécution des étapes du procédé selon l’une des revendications 1 à 7, lorsque le programme d’ordinateur est exécuté par au moins un processeur.
Siège (2) pour véhicule automobile équipé d’un dispositif de refroidissement, caractérisé en ce que le dispositif de refroidissement comprend au moins un module thermoélectrique (8). Siège (2) pour véhicule automobile selon la revendication 1, caractérisé en ce que le module thermoélectrique (8) est placé dans l’assise (4) du siège (2). Siège (2) pour véhicule automobile selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le module thermoélectrique (8) est placé dans le dossier (6) du siège (2). Siège (2) pour véhicule automobile selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la surface froide (10) du module thermoélectrique (8) est orientée en direction de l’occupant du siège (2). Siège (2) pour véhicule automobile selon l’une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le module thermoélectrique (8) est piloté par une unité de commande (14), et en ce que l’unité de commande (14) comprend une unité de mémorisation (18), et en ce que l’unité de commande (14) est connectée à un dispositif de mesure (20) de niveau de sudation de l’occupant du siège (2), et en ce que l’unité de commande (14) est configurée pour activer le module thermoélectrique (8) lorsque le dispositif de mesure (20) détecte un niveau de sudation de l’occupant du siège (2), supérieur à une valeur seuil mémorisée par l’unité de mémorisation (18). Siège (2) pour véhicule automobile selon la revendication 5, caractérisé en ce que le dispositif de mesure (20) de niveau de sudation de l’occupant du siège (2) comprend un capteur d’hydrométrie présent dans le siège (2). Siège (2) pour véhicule automobile selon la revendication 5 ou 6, caractérisé en ce que le dispositif de mesure (20) de niveau de sudation de l’occupant du siège (2) est présent dans l’assise (4) du siège (2). Siège (2) pour véhicule automobile selon l’une des revendications 5 à 7, caractérisé en ce que le dispositif de mesure (20) de niveau de sudation de l’occupant du siège (2) comprend un capteur d’hydrométrie au contact de l’occupant du siège (2). Siège (2) pour véhicule automobile selon la revendication 8, caractérisé en ce que le dispositif de mesure (20) de niveau de sudation est connecté à l’unité de commande (14) par une liaison sans fil. Véhicule automobile comprenant au moins un siège (2) selon l’une des revendications 1 à 9.
Dispositif de signalisation (DS) propre à équiper un bloc optique (BO) de véhicule comprenant un boîtier principal (BP), et propre à assurer au moins deux fonctions photométriques différentes, caractérisé en ce qu’il comprend i) un boîtier auxiliaire (BA) propre à être installé dans ledit boîtier principal (BP) et muni sur une face interne (FI) d’éléments de positionnement (EDPj) et d’éléments de couplage (ECk), ii) au moins deux éléments photométriques (EPn) propres à participer respectivement auxdites fonctions photométriques et installés dans ledit boîtier auxiliaire (BA) à des niveaux différents d’un empilement, et iii) une carte électronique (CE) et un écran de séparation (ES) placés dans ledit empilement entre lesdits éléments photométriques (EPn) et respectivement munie de composants propres à participer à une génération contrôlée de photons devant alimenter lesdits éléments photométriques (EPn) et isolant ces derniers (EPn) l’un de l’autre, lesdits éléments photométriques (EPn), carte électronique (CE) et écran de séparation (ES) ayant chacun une forme générale plane et étant positionnés et/ou immobilisés dans ledit boîtier auxiliaire (BA) par coopération avec des éléments de positionnement (EDPj) et/ou éléments de couplage (ECk) correspondants. Dispositif de signalisation selon la revendication 1, caractérisé en ce qu’il comprend un autre élément photométrique (EPn) propre à participer à une autre fonction photométrique et installé dans ledit empilement. Dispositif de signalisation selon la revendication 2, caractérisé en ce que ledit autre élément photométrique (EPn) est installé dans ledit empilement à un même niveau que l’un desdits deux éléments photométriques (EPn). Dispositif de signalisation selon la revendication 2, caractérisé en ce que ledit autre élément photométrique (EPn) est installé dans ledit empilement à un niveau différent de ceux desdits deux éléments photométriques (EPn). Dispositif de signalisation selon l’une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que ledit empilement est solidarisé fixement audit boîtier auxiliaire (BA) par vissage. Dispositif de signalisation selon l’une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que ledit boîtier auxiliaire (BA) est propre à être solidarisé fixement audit boîtier principal (BP) par vissage. Dispositif de signalisation selon l’une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que lesdits éléments de positionnement (EDPj) sont choisis parmi des pions de positionnement et des parois saillantes de positionnement. Dispositif de signalisation selon l’une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que chaque fonction photométrique est choisie parmi une fonction de feu de position, une fonction de feu de recul, et une fonction d’indicateur de changement de direction. Bloc optique (BO) propre à équiper un véhicule, caractérisé en ce qu’il comprend un dispositif de signalisation (DS) selon l’une des revendications précédentes. Véhicule, caractérisé en ce qu’il comprend au moins un bloc optique (BO) selon la revendication 9.
Véhicule automobile électrique ou hybride comportant une prise extérieure de recharge d’une batterie de traction par un câble de recharge (4) relié à une borne d’un réseau de distribution d’électricité (2), et sur un côté de la carrosserie du véhicule (14) un enjoliveur (16) de contour de passage de roue (10), caractérisé en ce que l’enjoliveur (16) comporte un élément mobile (18) comprenant une position écartée de la carrosserie (14) formant un crochet extérieur de réception de boucles (24) du câble de recharge (4). Véhicule automobile selon la revendication 1, caractérisé en ce que l’élément mobile d’enjoliveur (18) forme un bandeau accolé sur le contour de l’enjoliveur (16). Véhicule automobile selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que l’élément mobile (18) est accolé à un bord de l’enjoliveur (16) qui est disposé dans sa partie supérieure. Véhicule automobile selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l’élément mobile d’enjoliveur (18) est fixé à une extrémité d’une coulisse (20) disposée sensiblement suivant la direction transversale du véhicule. Véhicule automobile selon la revendication 4, caractérisé en ce que la coulisse (20) comporte un mécanisme de sortie automatique (22). Véhicule automobile selon la revendication 5, caractérisé en ce que le mécanisme de sortie (22) comporte un vérin actionné automatiquement. Véhicule automobile selon la revendication 5, caractérisé en ce que le mécanisme de sortie (22) comporte un ressort qui tend à sortir l’élément mobile d’enjoliveur (18). Véhicule automobile selon la revendication 7, caractérisé en ce que le mécanisme de sortie (22) comporte un cran d’arrêt commandé manuellement, qui maintient l’élément mobile d’enjoliveur (18) en position rentré avec son ressort comprimé. Véhicule automobile selon la revendication 8, caractérisé en ce que le cran d’arrêt comporte des formes permettant par une poussée sur l’élément mobile (18) sa rentrée et son blocage automatique par ce cran d’arrêt. Procédé d’utilisation d’un véhicule automobile selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que lors d’un branchement du câble (4) sur la prise extérieure du véhicule, l’opérateur sort l’élément mobile (18), puis constitue avec ce câble (4) au moins une boucle (24) qui est posée sur le crochet extérieur.