INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
un boitier (50) destiné à être fixé sur une première barre d’interconnexion (82) et une deuxième barre d’interconnexion (84), le boitier (50) présente un logement (58) dans lequel est reçu le magnétomètre (15), le logement (52) est destiné à être reçu dans un trou de mesure (83) de la première barre d’interconnexion (82),
un premier organe de fixation (52) pour fixer le boitier (50) sur la première barre d’interconnexion (82) et un deuxième organe de fixation (54) pour fixer le boitier (50) sur la deuxième barre d’interconnexion (84).
L’invention porte sur un dispositif optoélectronique (1) de déformation à la demande d’une portion cristalline semiconductrice (10), comportant :
une structure de déformation (20), comportant : une couche mince structurée (23) ayant deux bras (23.1) suspendus au-dessus d’une cavité ; la portion cristalline semiconductrice (10), reposant sur les deux bras (23.1) ; un guide d’onde (2), couplé optiquement à la portion cristalline semiconductrice (10) ; un dispositif électrique de déformation, adapté à déformer la portion cristalline semiconductrice (10), comportant : une source électrique, adaptée à générer un signal électrique de commande ; et un circuit électrique (31, 32, 33, 34 ; 35, 36), adapté à générer dans les bras (23.1), en réponse au signal électrique de commande, un champ électrique ou un champ de température, induisant une déformation des bras (23.1) et donc de la portion cristalline semiconductrice (10).
L’invention concerne un procédé et un dispositif de prédiction d’une panne d’un composant d’un véhicule (10). A cet effet, des premières données représentatives de codes défauts pour le premier véhicule (10) sont reçues. Ces premières données sont projetées dans un espace représentatif d’un ensemble de deuxièmes véhicules (11) n’ayant pas connu de panne pour ce composant. La probabilité qu’une panne de ce composant survienne est prédite en alimentant un modèle de prédication de panne avec ces premières données. Le modèle de prédiction de panne correspond avantageusement à un modèle obtenu lors d’une phase d’apprentissage d’une méthode d’apprentissage machine.
La présente invention concerne un procédé de mise en œuvre d’une transaction dans une base de données de type chaine de blocs, portant sur un jeton non fongible, le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend la mise en œuvre d’étapes de :
Réception par un premier dispositif client (2a) d’un premier utilisateur destinataire de la transaction d’une requête d’authentification d’un produit physique (1) associé de manière unique audit jeton non fongible ; Si ledit produit physique (1) est authentifié sur ledit premier dispositif client (2a), exécution de ladite transaction dans la base de données de type chaine de blocs
Procédé d’affichage synchronisé, caractérisé en ce qu’il comprend les premières étapes suivantes, mises en œuvre par un dispositif électronique (110) d’un véhicule automobile (100) comprenant un premier écran tactile (140) :
Lecture dans un appareil mobile (200) d’un identifiant d’un élément préalablement affiché par une deuxième application de l’appareil mobile (200), Détermination d’une première requête, à partir de l’identifiant (2141), Les deuxièmes étapes suivantes, mises en œuvre par une première application (114), lorsqu’elle est exécutée par le dispositif électronique (110) : Envoie de la première requête à un serveur (700), Réception d’une première réponse du serveur (700) à la première requête, Commande d’un premier affichage de premières informations sur le premier écran (140) à partir de la première réponse.
Procédé amélioré de fabrication d’une pièce annulaire métallique
Procédé de fabrication d’une pièce annulaire (10) métallique comprenant au moins un diamètre (De) présentant une valeur prédéterminée, le procédé comprenant une étape de forgeage (S110) dans laquelle une ébauche brute de la pièce annulaire (10) est fabriquée, au moins une étape de traitement thermique (S120, S130), une étape d’usinage (S200) comprenant d’une part le tournage d’ajustement (S220’) de l’ébauche pour ajuster le diamètre (De) de l’ébauche à la valeur prédéterminée de la pièce à fabriquer, et d’autre part l’enlèvement de matière (S210’) de l’ébauche dans lequel au moins 50% de la masse de l’ébauche brute est enlevée et comprenant au moins le perçage d’orifices (14) et/ou d’une gorge (17, 19) dans l’ébauche brute, l’enlèvement de matière (S210’) de l’ébauche étant réalisé avant le tournage d’ajustement (S220’).
L’invention concerne un axe linéaire (1) motorisé comprenant une liaison glissière (10) guidant un chariot (20) motorisé par une poulie engrenant une courroie crantée (30) fixée à un profilé (11) en « U », selon un profil d’engrènement tel qu’en « Ω », défini par des rouleaux de renvoi du chariot ; - la liaison glissière (10) est disposée au fond du profilé (11) en « U » définissant une cavité dont l’ouverture (12) présente un espace de réception (13) de la courroie (30), de sorte que l’ouverture (12) est masquée par la courroie (30) en dehors du profil d’engrènement, et en particulier de part et d’autre du chariot (20) ; caractérisé en ce que l’espace de réception (13) présente des chants (14) rectilignes espacés de la largeur de la courroie (30).
Outil et procédé d’accostage et de vissage d’un écrou et de mise en tension d’une vis
mise en place d’une vis à travers l’orifice d’un ensemble à serrer de sorte que sa tête soit en butée contre une première face dudit ensemble ; préhension d’un écrou par un outil ; accostage de l’écrou par l’outil sur l’extrémité libre de la vis et vissage de l’écrou par l’outil ; agrippement de l’extrémité libre par l’outil au niveau d’une partie de préhension ; étirement longitudinal de la vis par traction au moyen de l’outil de l’extrémité libre en éloignement de la tête ; poursuite du vissage de l’écrou par l’outil tout en maintenant la traction exercée par l’outil jusqu’à la mise en butée de l’écrou contre une seconde face de l’ensemble opposée à la première face ; interruption de la traction et de l’agrippement exercés sur l’extrémité libre ; retrait de l’outil.
La présente invention concerne un procédé de recyclage d'un voile non-tissé renfermant des fibres minérales et un liant comprenant au moins une résine thermodurcie autre qu'une résine phénolique, ledit procédé comprenant une étape consistant à mettre ledit voile non-tissé en contact avec au moins une amine sous forme liquide ou gazeuse, pendant une durée suffisante pour décomposer ledit liant.
Elle a également pour objet l'utilisation d'une amine pour décomposer le liant contenu dans un voile non-tissé renfermant des fibres minérales et un liant comprenant au moins une résine thermodurcie autre qu'une résine phénolique.
L’invention concerne selon un premier aspect un moule (10) de surmoulage par injection d’un récipient de vaisselle (20) avec un matériau comprenant du silicone, le moule (10) comprenant une partie femelle (12) et une partie mâle (11), la partie femelle (12) comprenant :
une empreinte (13) configurée pour accueillir une première face (21) du récipient de vaisselle durant le surmoulage, une buse d’injection (9) configurée pour permettre l’injection du matériau comprenant du silicone dans l’empreinte (13) sur la première face (21),
la partie mâle comprenant :
un plot central (1) formé d’un matériau présentant une dureté Shore D comprise entre 50 et 60 ou comprenant un revêtement en matériau présentant une dureté Shore D comprise entre 50 et 60, configuré pour recevoir une deuxième face (22) du récipient de vaisselle, un joint périphérique (3) formé d’un matériau présentant une dureté Shore A comprise entre 50 et 60, et configuré pour recevoir des bords (23) du récipient de vaisselle (20), le joint périphérique s’étendant circonférentiellement autour du plot central, une cavité de conformation (2) s’étendant circonférentiellement entre le plot central (1) et le joint périphérique (3),
la cavité de conformation (2) et le joint périphérique (3) étant adaptés pour permettre un déplacement des bords (23) durant le surmoulage.
L’invention concerne un système de gestion et de suivi de projet basé sur un journal collaboratif de projet comprenant : une plateforme numérique un module d’analyses stratégiques adapté à différentes échelles le résultat des analyses des données collectées sur ladite plateforme et stockées dans la base de données informatique ; lesdites analyses stratégiques sont réalisées et présentées ; un module de suivi de temps qui collecte de manière semi-automatique le temps passé par les utilisateurs sur les projets avec prise en compte des absences, jours fériés et des réunions projets, et le présente après traitement suivant une feuille de temps ; ladite feuille de temps étant une distribution horaire sur un ou plusieurs mois de l’occupation de l’utilisateur ; un module de journal de projet adapter à suivre le projet à travers des faits marquants horodatés.
L’invention concerne un système (S) de déclaration de naissance en ligne comportant un serveur d’application (BDAS) et un serveur informatique d’état civil (DCRS) agencé pour réceptionner une requête en déclaration d’une naissance (BDR) émanant dudit serveur d’application (BDAS) et transmettre en retour un certificat de naissance (BC) certifié par une autorité compétente via une notification (BCIN) véhiculant ledit certificat (BC) adressée audit serveur d’application (BDAS). Ledit serveur d’application (BDAS) agit comme un tiers de confiance pour le serveur informatique d’état civil (DCRS) car ledit serveur d’application s’appuie sur une authentification forte de la personne déclarante grâce à l’identité numérique (DIu) de cette dernière.
L’invention concerne un procédé d’évaluation de conformité d’un faisceau d’éclairage d’un module d’éclairage de véhicule automobile, le procédé comprenant le stockage (203) d’un modèle dans le véhicule automobile. Le modèle est apte à déterminer une information de conformité de faisceau d’éclairage à partir d’une image reçue en entrée du modèle. Le procédé comprenant : - vérification (221) d’une activation d’un module d’éclairage du véhicule automobile ; - obtention (223) d’une première image à partir de données issues d’un dispositif d’acquisition d’images du véhicule; - application (225) du modèle à la première image pour déterminer une première information de conformité de faisceau d’éclairage; - évaluation (226) d’une conformité d’un faisceau d’éclairage dudit au moins un module d’éclairage en fonction de ladite au moins une première information de conformité.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle (10) pour contrôler un véhicule (2). Le procédé comprend : détection à un instant t1 d’une commande de contrôle (CM1) requérant un verrouillage ou déverrouillage d’au moins une porte d’accès (16) du véhicule (2) ; contrôle de ladite au moins une porte d’accès (16) en réponse à la commande de contrôle (CM1) ; détermination d’un état de verrouillage (ET1) de ladite au moins une porte d’accès (16) suite audit contrôle ; enregistrement d’un historique (H1) identifiant la commande de contrôle (CM1) en association avec l’état de verrouillage (ET1) et l’instant t1 ; et envoi de l’historique (H1) vers un dispositif de stockage (22) externe au véhicule (2).
Procédé de supervision caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :
Réception, de la part d’un véhicule de transport en commun automobile (300) situé à une station (430), par l’intermédiaire d’une communication radiofréquence (500), d’une information indiquant que le véhicule de transport en commun a détecté une action d’un conducteur du véhicule de transport en commun sur une commande de conduite du véhicule de transport en commun automobile, Sur réception de l’information : Envoie d’une première instruction, par l’intermédiaire d’une communication radiofréquence (500), à au moins un véhicule automobile automatisée (200), circulant dans un sens de circulation (430), situé en amont de la station (430) dans le sens de circulation (420), la première instruction comprenant un arrêt (STOP1) du au moins un véhicule automobile automatisée (200) en amont du véhicule de transport en commun automobile (200) dans le sens de circulation (420).
On propose un procédé implémenté par un système télématique dans un véhicule. Le procédé comprend une fourniture S10 d’une détection de risque de collision entre le véhicule et un autre véhicule. Le procédé comprend une fourniture S20 d’un graphe comprenant des arcs représentant des voies de circulation au niveau de la collision et des nœuds entre les arcs représentant des connexions entre les voies représentées. Le procédé comprend une identification S30 de l’arc représentant la voie sur laquelle le véhicule circule à partir d’une position du véhicule. Le procédé comprend une détermination S40 de l’absence de risque de collision lorsque l’autre véhicule ne circule pas sur voie représentée par un arc relié sur le graphe à l’arc identifié. Cela constitue une solution améliorée de détection de collision entre véhicules.
L’invention porte sur un procédé de constitution et de gestion de données caractérisant au moins un élément informatif d’ordre médical relatif au conducteur d’un véhicule automobile. L’invention concerne également un dispositif (100) mettant en œuvre un tel procédé, ainsi qu’un véhicule automobile (1) comprenant un tel dispositif.
- un dispositif de thermoformage pour thermoformer le film (19) sur la surface de dépose (12a), le dispositif de thermoformage comprenant :
- une unité de chauffage (20) du film (19), et
- une unité de mise sous vide (21) du support (12).
L’invention concerne une machine (1) de fabrication additive d’un objet sur lit de poudre, cette machine comprenant un réservoir de poudre (10) muni d’une cavité (11) destinée à contenir une poudre, le réservoir de poudre (10) comprenant une extrémité supérieure (10a) comportant une entrée (12) de poudre dans la cavité, et une extrémité inférieure (10c) comportant une sortie (13) de poudre de la cavité, la machine (1) étant caractérisée en ce que le réservoir de poudre (10) comprend au moins un organe de mélange (15) situé dans la cavité et configuré pour mettre en mouvement la poudre au moins selon une direction orientée depuis l’extrémité inférieure (10c) vers l’extrémité supérieure (10a) du réservoir de poudre (10). L’invention permet d’éviter le phénomène de stratification de la poudre généralement observé dans les réservoirs de l’art antérieur.
SYSTÈME D’EXTRUSION DE MATERIAU DE CONSTRUCTION EQUIPÉ D’UN DISPOSITIF D ’INJECTION D’UN RETARDATEUR DE PRISE EN TETE D’IMPRESSION
L’invention concerne un système d’extrusion de cordons de matériau de construction pour robot (60) de fabrication additive de structures architecturales (70) comprenant : une tête d’impression (30) de cordons de matériau de construction comprenant une bouche d’entrée (31), une buse d’extrusion (34) et une enceinte de mélange (35) agencée entre la bouche d’entrée (31) et la buse d’extrusion (34) ; un circuit d’alimentation (20) en matériau de construction ; un dispositif accélérateur (40) de prise débouchant dans ladite enceinte de mélange (35) ; et un dispositif retardateur (50) de durcissement comprenant un réservoir d’adjuvant retardateur (52), une conduite (54) reliant fluidiquement ledit réservoir et ladite enceinte de mélange (35), et une pompe volumétrique (56) agencée sur ladite conduite (54) et pilotée pour pouvoir doser la quantité de retardateur injecté dans ladite enceinte de mélange (35).
Procédé d’assemblage d’un panneau acoustique utilisant l’outillage de mise en forme
L’invention concerne un procédé de fabrication d’un panneau acoustique (100) comprenant au moins un corps multicellulaire (130) et un composant acoustique (120), ledit procédé comprenant :
- le positionnement d’une ébauche (12) en matériau thermoplastique entre une partie mâle (510) et une partie femelle (520) d’un outillage (500),
- la mise en forme de ladite ébauche (12) en composant acoustique (120) par un premier rapprochement des parties mâle (510) et femelle (520) de sorte à fermer l’outillage (500),
L’invention concerne un procédé (300) et un outil d’usinage d’une pièce (1) comportant une surface (S1, S1’) destinée à être usinée et reliée à un bord (B1) de la pièce (1), la surface (S1, S1’) et le bord (B1) s’étendant le long d’une longueur L1 de la pièce (1), le procédé comprenant les étapes consistant à :
appliquer un outil d’usinage (100) sur la pièce (1), l’outil (100) comportant au moins un guide de référence (104,106 a , 106 b ,106 c ) qui est mis en appui sur la surface (S1, S1’) et/ou le bord (B1) de la pièce (1); déplacer l’outil (100) le long de la longueur L1 pour que l’organe rotatif (102) usine la partie de la surface selon un profil de forme (PF1, PF2, PF3, PF4) prédéterminé, l’outil (100) étant maintenu en appui sur la pièce (1) lors de ce déplacement.
Dispositif de guide extérieur universel de découpe de bloc coffrant isolant à queue d’aronde.
L’invention concerne un dispositif permettant d’adapter un guide de découpe à toute scie sabre disponible sur le marché pour permettre une découpe parfaite à l’axe entre les queues d’aronde.
Il est constitué de deux plaques longitudinales (1), espacées (2) fixées sur deux tubes carrées métalliques (3), eux-mêmes assemblés perpendiculairement sur deux autres tubes carrés (4) dont la dimension permet une parfaite insertion dans les queues d’aronde du bloc coffrant isolant à découper, le dispositif selon l’invention est accompagné d’une notice explicative.
Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à la découpe des blocs coffrant isolant à queue d’aronde.
L’invention concerne un mélangeur interne (10) comprenant une cuve de mélangeage (12) et deux rotors de mélangeage (R1,R2), la cuve de mélangeage comprenant une entrée (14) située au-dessus des rotors de mélangeage et une sortie (24) située sous les rotors de mélangeage, l’entrée de la cuve de mélangeage étant surmontée par une trémie d’alimentation (16) comprenant une ouverture (18) pour l’introduction des produits à mélanger dans le mélangeur interne, et le mélangeur interne comprenant un pilon presseur (20), le mélangeur interne comprenant un puits (34) traversant une paroi de la cuve de mélangeage et donnant accès à la partie supérieure (PS) de la cuve de mélangeage, et une vanne de dégazage étant installée dans ce puits, la vanne de dégazage pouvant prendre un état fermé dans lequel elle ne permet pas l’évacuation des gaz et un état ouvert dans lequel elle permet l’évacuation des gaz.
Unité de traitement thermique de préformes comprenant des éléments de chauffage connectés en série
L’unité de traitement thermique (1) de préformes (2) comprend une enceinte délimitée par une première paroi (4) et une deuxième paroi (8), la première paroi (4) comprenant au moins un premier élément de chauffage (6) et la deuxième paroi (8) comprenant au moins un deuxième élément de chauffage (10), formant, avec le premier élément de chauffage (6), une paire d’éléments de chauffage, le premier élément de chauffage (6) et le deuxième élément de chauffage (10) s’étendant au moins en partie en regard l’un de l’autre de part et d’autre de l’enceinte, chaque élément de chauffage (6, 10) étant alimenté en électricité par une source de courant (24).
Les premier et deuxième éléments de chauffage (6, 10) de ladite paire d’éléments de chauffage sont connectés électriquement en série à la même source de courant (24).
Procédé de fabrication de fabrication d’une pièce creuse en matériau composite comprenant les étapes suivantes :
L’invention concerne un appareillage électrique configurable (1) par communication en champ proche comprenant un boîtier (2), une ligne électrique (3), une unité de contrôle électronique (4), un premier module de communication en champ proche (5) comprenant un organe d’émission/réception d’ondes électromagnétiques (6) agencé pour communiquer avec une unité de commande distante (7), ledit appareillage électrique configurable (1) est caractérisé :
en ce que le premier module de communication en champ proche (5) comprend en outre au moins une mémoire non volatile (9) configurée pour stocker au moins ledit au moins un ensemble de paramètres de réglages et/ou un ensemble de données représentatif des caractéristiques de l’appareillage électrique configurable (1) et/ou un ensemble de données représentatif de l’historique de fonctionnement de l’appareillage électrique configurable (1), ladite au moins une mémoire non volatile (9) étant reliée électriquement audit au moins un organe d’émission/réception d’ondes électromagnétiques (6), en ce que le premier module de communication en champ proche (5) est agencé pour être alimenté en énergie au moins par le champ électromagnétique du deuxième module de communication en champ proche (8) de l’unité de commande distante (7) en l’absence d’alimentation directe de ladite au moins une mémoire non volatile (9) de préférence par le réseau électrique ou par une source auxiliaire.
L’invention se rapporte, dans un premier temps, à un procédé de structuration d’une couche fonctionnelle (130), comprenant au moins les étapes suivantes : a) fourniture d’un substrat (110) ayant une surface recouverte localement par une couche dite sacrificielle (120), une ou plusieurs zones de la surface du substrat 110) étant dépourvue de la couche sacrificielle (120) ; b) croissance de la couche fonctionnelle (130) de manière sélective sur la ou les zones de la surface du substrat (110) dépourvues de la couche sacrificielle (120) ; c) élimination de la couche sacrificielle (120) ; moyennant quoi la surface du substrat (110) est recouverte par une couche fonctionnelle (130) structurée.
L’invention se rapporte ensuite à un procédé de préparation d’une capacitance de type MIM, en mettant en œuvre le procédé de structuration pour structurer au moins une couche de la capacitance.
Applications : dispositifs micro- et nano-électroniques tels que des puces électroniques, fabrication de capacitances hautes densités de type MIM.
L’invention se rapporte à une structure comprenant un substrat (1) recouvert par une première électrode (2), une couche diélectrique ionique (3) et une deuxième électrode (4). La couche diélectrique ionique (3) comprend : - une première partie (31) comprenant une matrice à base d’un conducteur ionique dans laquelle un dopant est incorporé ; - une deuxième partie (32) comprenant un oxyde du dopant ou comprenant la matrice à base du conducteur ionique dans laquelle est incorporé le dopant ; la teneur atomique en dopant de la deuxième partie (32) de la couche diélectrique ionique (3) étant supérieure à la teneur atomique en dopant de la première partie (31) de la couche diélectrique ionique (3).
L’invention se rapporte également à un procédé de fabrication de cette structure et à une couche diélectrique ionique comme définie précédemment.
Applications : dispositifs micro- et nano-électroniques capacitances hautes densités de type MIM, transistors synaptiques.
La présente description concerne un dispositif (300) de protection contre des décharges électrostatiques comprenant : – au moins un premier élément de redressement (101) comportant une anode connectée à une première borne (109) et une cathode connectée à un premier nœud (111) du dispositif ; – au moins un deuxième élément de redressement (103) comportant une anode connectée à un deuxième nœud (113) du dispositif et une cathode connectée à la première borne (109) ; et – au moins une diode Zener (301) ou au moins une diode de Shockley connectée en série avec un élément capacitif (303) entre les premier et deuxième nœuds (111, 113).