INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
À cet effet, et selon un premier aspect, l’invention concerne un procédé d’évaluation d’une prédiction d’au moins une propriété d’une molécule dite prédite, la au moins une propriété étant une parmi la génotoxicité, la mutagénicité et la cancérogénicité. Le procédé selon l’invention comprend les étapes suivantes, mises en œuvre par un dispositif électronique : obtention de la prédiction du résultat de la au moins une propriété de la molécule prédite, la prédiction étant déterminée par un modèle à partir d’un premier sous-ensemble d’un ensemble de molécules, chacune des molécules du premier sous-ensemble ayant, pour la au moins une propriété, un résultat déterminé de manière expérimentale, les molécules du premier sous-ensemble ayant une mesure de similarité avec la molécule prédite supérieure à un seuil prédéterminé ; détermination d’au moins deux valeurs parmi une valeur représentative d’une cohérence, pour la au moins une propriété, des résultats des molécules d’un deuxième sous-ensemble avec ladite prédiction ; une valeur représentative d’une cosimilarité des molécules au sein du deuxième sous-ensemble ; et une valeur représentative d’une capacité du modèle à prédire le résultat de la au moins une propriété de la molécule prédite ; détermination, par un algorithme d’inférence à logique floue, d’une valeur représentative de la fiabilité de la prédiction du résultat de la au moins une propriété de la molécule prédite, l’algorithme d’inférence à logique floue prenant en entrée les valeurs déterminées.
Plus particulièrement, la présente invention permet de déterminer un domaine d’applicabilité pour ce modèle prédictif, c’est-à-dire de déterminer, dans l’espace chimique, les régions de cet espace chimique où les prédictions du modèle sont fiables, et les régions où les prédictions ne sont pas fiables. Ce domaine d’applicabilité est défini par la valeur représentative d’une cohérence, la valeur représentative d’une cosimilarité et la valeur représentative d’une capacité du modèle à prédire un résultat. La limite du domaine d’applicabilité est déterminée à l’aide de cette valeur représentative de la fiabilité de la prédiction, qui est par exemple comprise dans l’intervalle [0 ; 10].
L’invention offre ainsi un outil permettant la mise en place des stratégies et des prises de décision en se fondant sur une analyse du domaine d’applicabilité du modèle, afin d’accroitre l’efficacité et la pertinence de l’utilisation de ce modèle prédictif. De cette manière, la présente invention permet à un industriel de maitriser le risque lié à l’utilisation d’un modèle donné.
Aucune limitation n’est attachée à la nature de la molécule prédite considérée. Il s’agit par exemple ici d’une molécule hautement énergétique (ou HEM). Toutefois cet exemple n’est donné qu’à titre illustratif et l’invention s’applique à tout type de molécules.
Dans des modes particuliers de mise en œuvre, les premier et deuxième sous-ensembles sont identiques. En variante, le deuxième sous-ensemble est un sous-ensemble du premier sous-ensemble.
Dans des modes particuliers de mise en œuvre, le procédé d’évaluation peut comporter en outre l’une ou plusieurs des caractéristiques suivantes, prises isolément ou selon toutes les combinaisons techniquement possibles.
Préférentiellement, le au moins un panneau support comprend deux panneaux support, la couche acrylique étant entre les deux panneaux support.
Préférentiellement, les moyens de blocage sont configurés pour bloquer tout rayonnement électromagnétique de longueur d’onde inférieure à 700 nm ; et supérieure à 120 nm, plus préférentiellement supérieur à 200 nm, encore plus préférentiellement supérieur à 380 nm.
Préférentiellement, les moyens de blocage comprennent des pigments configurés pour absorber au moins un rayonnement électromagnétique de longueur d’onde comprise entre 380 nm et 700 nm, préférentiellement les pigments sont des pigments noirs.
Préférentiellement, les moyens de blocage comprennent des pigments configurés pour absorber toute lumière et/ou tout rayonnement électromagnétique de longueur d’onde comprise entre 380 nm et 700 nm, préférentiellement les pigments sont des pigments noirs.
Préférentiellement, les moyens de blocage sont configurés pour bloquer au moins 90%, préférentiellement 100%, d’une intensité lumineuse d’un rayonnement électromagnétique de longueur d’onde inférieure à 700 nm.
Préférentiellement, le dispositif de filtrage comprend un taux de transmission supérieur ou égal à 65% pour un rayonnement électromagnétique de longueur d’onde de 750 nm à 1400 nm ; préférentiellement, le dispositif de filtrage comprend un taux de transmission supérieur ou égal à 90% pour un rayonnement électromagnétique de longueur d’onde de 750 nm à 1000 nm.
Préférentiellement, les moyens de blocage comprennent un système à cristaux liquides configurés pour bloquer ou permettre un rayonnement électromagnétique de longueur d’onde comprise entre 380 nm et 700 nm au travers du dispositif de filtrage.
Préférentiellement, les moyens de blocage comprennent un système à cristaux liquides configurés pour bloquer ou permettre tout rayonnement électromagnétique de longueur d’onde comprise entre 380 nm et 700 nm au travers du dispositif de filtrage.
Préférentiellement, le dispositif de filtrage est installé sur un toit du véhicule automobile.
Préférentiellement, le dispositif de filtrage est installé partie inférieure d’une vitre latérale.
Préférentiellement, les moyens de blocage sont intégrés dans le panneau acrylique.
Préférentiellement, le panneau acrylique comprend une épaisseur comprise entre 2 mm et 4 mm.
Préférentiellement, le dispositif de filtrage obture de manière étanche l’ouverture.
Préférentiellement, l’ouverture est une ouverture extérieure.
Préférentiellement, le panneau acrylique est un panneau extérieur.
Préférentiellement, le panneau acrylique est opaque à la lumière visible, et transparent aux rayonnements infra-rouges.
La représente un e câble d'énergie 1 à moyenne ou haute tension, qui comporte un élément conducteur 2 central allongé, notamment en cuivre ou en aluminium. Le câble d’énergie 1 comprend en outre plusieurs couches disposées successivement et coaxialement autour de cet élément conducteur 2, à savoir : une première couche 3 semi-conductrice dite « couche semi-conductrice interne », une couche 4 électriquement isolante, une deuxième couche 5 semi-conductrice dite « couche semi-conductrice externe », un écran métallique 6 de mise à la terre et/ou de protection, et une gaine extérieure de protection 7.
La couche 4 électriquement isolante est une couche extrudée et réticulée, obtenue à partir de la composition polymère selon l’invention.
Les couches semi-conductrices sont également des couches extrudées et réticulées, pouvant être obtenues à partir de la composition polymère selon l’invention.
La représente un dispositif 101 comprenant une jonction 20 entourant en partie deux câbles électriques 10a et 10b.
Plus particulièrement, les câbles électriques 10a et 10b comprennent respectivement une extrémité 10’a et 10’b, destinées à être entourées par la jonction 20.
Le corps de la jonction 20 comporte un premier élément semi-conducteur 21 et un second élément semi-conducteur 22, séparés par un élément électriquement isolant 23, lesdits éléments semi-conducteur 21, 22 et ledit élément électriquement isolant 23 entourent les extrémités 10’a et 10’b respectivement des câbles électriques 10a et 10b.
Cette jonction 20 permet de connecter électriquement le premier câble 10a au second câble 10b, notamment grâce à un connecteur électrique 24 disposé au centre de la jonction 20.
Au moins un des éléments choisis parmi le premier élément semi-conducteur 21, le second élément semi-conducteur 22 et ledit élément électriquement isolant 23, peut être une couche réticulée telle que décrite dans l’invention.
Le premier câble électrique 10a comprend un conducteur électrique 2a entouré par une première couche semi-conductrice 3a, une couche électriquement isolante 4a entourant la première couche semi-conductrice 3a, et une seconde couche semi-conductrice 5a entourant la couche électriquement isolante 4a.
Le second câble électrique 10b comprend un conducteur électrique 2b entouré par au moins une première couche semi-conductrice 3b, une couche électriquement isolante 4b entourant la première couche semi-conductrice 3b, et une seconde couche semi-conductrice 5b entourant la couche électriquement isolante 4b.
Ces câbles électriques 10a et 10b peuvent être ceux décrits dans la présente invention.
A ladite extrémité 10’a, 10’b de chaque câble électrique 10a, 10b, la seconde couche semi-conductrice 5a, 5b est au moins partiellement dénudée afin que la couche électriquement isolante 4a, 4b soit au moins partiellement positionnée à l’intérieur de la jonction 20, sans être recouverte de la seconde couche semi-conductrice 5a, 5b du câble.
A l’intérieur de la jonction 20, les couches électriquement isolantes 4a, 4b sont directement en contact physique avec l’élément électriquement isolant 23 et le premier élément semi-conducteur 21 de la jonction 20. Les deuxièmes couches semi-conductrices 5a, 5b sont directement en contact physique avec le second élément semi-conducteur 22 de la jonction 20.
La représente un dispositif 102 comprenant une terminaison 30 entourant un unique câble électrique 10c.
Plus particulièrement, le câble électrique 10c comprend une extrémité 10’c, destinée à être entourée par la terminaison 30.
L’enregistrement dans un registre distribué, telle qu’une chaîne de blocs, permet d’assurer l’intégrité de l’accord stocké, ce qui permet une exécution ultérieure en ayant la certitude de que l’accord n’a pas été modifié entre temps.
Selon des modes de réalisation, l’accord peut comprendre au moins certains des éléments suivants : - un identifiant d’une première organisation comprenant le premier terminal et un identifiant d’une deuxième organisation comprenant le deuxième terminal ; - l’identifiant du groupe de patients ; - une durée d’accès aux données de consentement complémentaires et/ou aux informations d’identité du groupe de patients
Ainsi, il est rendu permis l’accès à des données de consentement, non seulement au premier terminal, mais également à d’autres terminaux de la même organisation. En outre, l’accès peut être permis pour un groupe de patients uniquement, ce qui permet une bonne granularité dans la gestion de l’accès. Enfin, il est rendu possible un accès temporaire, avec un contrôle de la durée d’accès.
Selon des modes de réalisation, la deuxième requête peut être une requête d’obtention d’un accord pour accéder aux données de consentement complémentaires et/ou aux informations d’identité du groupe de patients , et, sur réception de la validation de l’accord par le deuxième terminal, la plateforme peut enregistrer ledit accord localement et/ou dans un registre distribué. Le procédé peut comprendre en outre la réception d’une troisième requête d’accès aux données de consentement complémentaires et/ou aux informations d’identité du groupe de patients, la plateforme et/ou le registre distribué peut vérifier une conformité de la troisième requête à l’accord enregistré, et, uniquement en cas de conformité de la troisième requête à l’accord enregistré, la plateforme peut donner accès au premier terminal aux données de consentement complémentaires et/ou aux informations d’identité dudit moins un patient du groupe de patients identifié.
Ainsi, l’accord obtenu selon la deuxième requête peut être distinct de l’accès effectif aux données selon la troisième requête. Il est ainsi rendu possible de conclure un accord à un instant donné pour une consultation ultérieure des données de consentement enrichies.
En complément, la vérification de conformité de la troisième requête avec l’accord peut comprendre : - une comparaison d’un identifiant d’organisation de la troisième requête avec la première organisation identifiée dans l’accord ; - une comparaison d’une durée requise d’accès avec la durée d’accès ; et/ou - une comparaison entre un identifiant de groupe de patients de la troisième requête et l’identifiant de groupe de patients de l’accord.
Ainsi, la troisième requête est autorisée uniquement si elle est conforme à l’accord préalablement conclu. A noter que la troisième requête peut être plus spécifique que l’accord passé, c’est à dire que la troisième requête peut demander une durée d’accès plus courte que la durée d’accès autorisée dans l’accord, ou peut accéder à un sous-ensemble du groupe de patients autorisé dans l’accord.
Selon des modes de réalisation, pour chaque patient, les données de consentement stockées dans la première base de données peuvent comprendre un statut de consentement, une information relative à un historique de mise à jour du statut de consentement et un formulaire de consentement, le premier ensemble de données de consentement peut comprendre les statuts de consentement des patients du groupe identifié, et les données de consentement complémentaires peuvent comprendre les historiques de mise à jour du statut de consentement et les formulaires de consentement des patients du groupe identifié.
Ainsi, il est permis de contrôler l’accès aux données de consentement avec une bonne granularité, puisque certaines données de consentement sont accessibles dès la première requête, tandis que d’autres nécessitent un accord du propriétaire des données.
En complément, l’historique de mise à jour de statut de consentement, pour chaque patient, peut être stocké dans un registre distribué, et l’information relative à l’historique de mise à jour du statut de consentement peut être un élément d’accès à l’historique de mise à jour du statut de consentement dans le registre distribué.
Ainsi, l’intégrité de l’historique de mise à jour du statut de consentement est assuré, ce qui permet de vérifier que le statut de consentement stocké dans la première base de données n’a pas été modifié.
Un troisième aspect de l’invention concerne une plateforme informatique apte à accéder à une première base de données comprenant des associations entre des données de consentement de patients et des identifiants pseudonymes de patients, et à une deuxième base de données comprenant des associations entre les identifiants pseudonymes de patients et des informations d’identité de patients, la plateforme comprenant : une première interface apte à recevoir une première requête d’un premier terminal requérant pour accéder à des données de consentement, la première requête comprenant un identifiant d’un groupe de patients ; un processeur apte à, sur réception de la première requête : - obtenir de la première base de données un premier ensemble de données de consentement associées à des identifiants pseudonymes, en fonction de l’identifiant du groupe de patients, sans interroger la deuxième base de données ; - donner accès au premier terminal au premier ensemble de données de consentement obtenu de la première base de données ; - sur réception d’une deuxième requête du premier terminal pour obtenir des données de consentement complémentaires et/ou des informations d’identité du groupe de patients, demander un accord à un deuxième terminal d’un propriétaire des données de consentement du groupe de patients identifié, par une deuxième interface ; - en cas de réception d’une validation de l’accord par le deuxième terminal, donner accès au premier terminal aux données de consentement complémentaires et/ou aux informations d’identité d’au moins un patient du groupe de patients identifié.
illustre un système de gestion d’accès à des données de consentement selon des modes de réalisation de l’invention ;
est un diagramme illustrant les étapes d’un procédé de gestion d’accès à des données de consentement de patients selon des modes de réalisation de l’invention ;
Le véhicule automobile 10 comprend au moins une ouverture 24, préférentiellement plusieurs ouvertures 24. Les ouvertures 24 sont agencées sur le toit 18, notamment dans une ouverture supérieure. Elles sont également formées dans les portes latérales 22 ; elles-mêmes intégrées dans des ouvertures de la structure 12 ; telles des ouvertures latérales ou ouvertures transversales.
Le véhicule automobile 10 comprend au moins un dispositif de filtrage 26, optionnellement plusieurs dispositifs de filtrage 26. Chaque dispositif de filtrage 26 est apte à bloquer ou absorber la lumière visible, et à laisser passer les rayonnements infrarouges. Selon une option, chaque dispositif de filtrage 26 bloque les rayonnements ultraviolets ; préférentiellement les ultraviolets proches. Le domaine des ultraviolets proches couvre les rayonnements électromagnétiques de longueur d’onde entre 200 nm et 380 nanomètres.
Chaque dispositif de filtrage 26 comprend une couche acrylique 27, par exemple un panneau acrylique 28, et des moyens de blocage 30 associés. La couche acrylique 27 peut être ou peut comprendre un panneau acrylique 28. Les moyens de blocage 30 sont configurés pour bloquer, préférentiellement absorber, un rayonnement électromagnétique de longueur d’onde comprise dans une première plage. La première plage comprend une limite supérieure de 700 nm. Selon une option, la première plage varie de 380 nm et 700 nm, et permet un passage d’un rayonnement infrarouge au travers dudit dispositif de filtrage.
Les dispositifs de filtrage 26 sont combinés aux vitres latérales 34. Les vitres latérales 34 sont montés dans les portes latérales 22, par exemple de manière coulissante dans les ouvertures 24. Les vitres latérales 34 comprennent un matériau transparent ; c’est-à-dire laissant passer tout rayonnement électromagnétique dans le domaine visible. Les dispositifs de filtrage 26 sont en partie inférieure des vitres latérales 34. Lorsqu’une vitre latérale 34 est abaissée, son dispositif de filtrage 26 rentre dans le caisson de porte. L’évacuation de chaleur et de rayonnement infrarouge s’effectue directement dans la partie dégagée de l’ouverture 24.
L’ouverture 24 de la porte latérale arrière est en deux parties ; dont une partie avant et une partie arrière 35. La partie avant est associée à la vitre latérale 34 qui y est montée de manière coulissante. La partie arrière 35 présente une vitre latérale fixe. Selon une option de l’invention, la partie arrière 35 est munie d’un dispositif de filtrage 26. L’invention prévoit également d’agencer un dispositif de filtrage 26 dans une custode, un pavillon, et tout panneau de porte. De manière générale, l’invention prévoir un dispositif de filtrage pour toute séparation entre l’extérieur et l’habitacle du véhicule automobile.
La représente un véhicule automobile 10 selon l’invention. Le véhicule automobile peut correspondre à celui présenté en relation avec la . La présente figure illustre l’exposition au soleil de l’habitacle 20 via le pare-brise 32 et la lunette arrière.
Le véhicule automobile 10 comprend un habitacle 20, une structure 12 qui délimité l’habitacle 20 et qui comprend une ouverture 24 communiquant avec l’habitacle 20 ; un dispositif de filtrage 26 avec une couche acrylique 27. agencée dans l’ouverture 24. Le dispositif de filtrage 26 ferme l’ouverture 24 de manière étanche à l’air. La couche acrylique 27 est formée par un panneau acrylique 28 s’étendant au moins partiellement dans l’ouverture 24. La couche acrylique 27comprend un matériau acrylique, également appelé poly méthacrylate de méthyle acrylique qui est désigné par l’acronyme PMMA.
Le dispositif de filtrage 26 comprend des moyens de blocage 30 configurés pour absorber au moins un ou tout rayonnement électromagnétique de longueur d’onde inférieure à 700 nm, préférentiellement comprise entre 380 nm et 700 nm. Un rayonnement infrarouge est généralement permis au travers du dispositif de filtrage 26. Ainsi, le dispositif de filtrage 26 laisse sortir le rayonnement infrarouge émis par les parties chauffant au soleil, tout en limitant l’entrée de la lumière visible, c’est-à-dire une partie du rayonnement solaire. Ainsi, l’invention permet de réduire la montée en température de l’habitacle 20 de manière passive puisqu’elle laisse sortir le rayonnement amplifiant l’effet de serre tout en réduisant le rayonnement rentrant.
La couche acrylique 27, notamment le panneau acrylique 28, est teintée en noir ou en gris. D’autres couleurs sont envisageables. Selon une option de l’invention, les moyens de blocage 30 sont intégrés dans le panneau acrylique 28. Les moyens de blocage 30 comprennent des pigments (non représentés) configurés pour absorber au moins un rayonnement électromagnétique de longueur d’onde comprise entre 380 nm et 700 nm. Ainsi, les pigments contribuent à absorber au moins une portion du spectre électromagnétique visible. Par là ; ils réduisent la quantité de lumière entrant dans l’habitacle 20 et susceptible de le chauffer.
Les pigments peuvent être d’une des couleurs primaires. Selon une option, les pigments sont des pigments noirs ou gris. Ainsi, les pigments noirs absorbent tout le spectre visible. La couche acrylique 27est opaque à la lumière visible, et transparent aux rayonnements infra-rouges. Aucune lumière visible n’entre dans le véhicule automobile 10 via le dispositif de filtrage 26. Ce dernier sert alors essentiellement à évacuer le rayonnement infrarouge favorisant la montée en température de l’habitacle 20.
Le dispositif de filtrage 26 forme un filtre passe haut avec un seuil de passage à 700 nm.
La couche acrylique 27, notamment le panneau acrylique 28, comprend une surface comprise entre 0.2 m2 et 1.50 m2 ; préférentiellement entre 0.50 m2 et 1.00 m2. Selon un mode de réalisation de l’invention, le panneau acrylique 28 s’étend sur toute la longueur de l’habitacle 20 et/ou du toit 18. Le toit 18 peut être intégralement formé par le panneau acrylique 28.
Les moyens de blocage 30 sont configurés pour bloquer au moins 90%, préférentiellement 100%, d’une intensité lumineuse d’un rayonnement électromagnétique incident de longueur d’onde inférieure à 700 nm, ou comprise entre 200 nm et 700 nm, ou entre 380 nm et 700 nm.
Généralement, les moyens de blocage sont des moyens d’absorption de rayonnement lumineux de longueur d’onde comprise entre 200 nm et 700 nm, plus préférentiellement entre 380 nm et 700 nm.
Le panneau acrylique 28 est par exemple un panneau acrylique infrarouge de référence 3143/ .125/ 48X 96/ INFRA-RED/P de la société AC Plastics. INC. Un tel panneau est désigné par l’expression anglosaxonne « Infrared Acrylic Plastic Sheet ». D’autres dimensions sont possibles.
Ainsi, le procédé permet d’obtenir une recherche d’emplacement avec l’ensoleillement souhaité dans une zone donnée, indépendamment de la visibilité des emplacements.
Des caractéristiques ou des modes de réalisation particuliers, utilisables seuls ou en combinaison sont : Il comprend en outre une étape de détermination de la durée de stationnement de sorte que la classification des voies est également fonction de la durée de stationnement  ; Le degré d’ensoleillement d’une voie est déterminé en utilisant un ou plusieurs des paramètres suivants : le jour de l’année, la position géographique, le degré d’ensoleillement prévu par la météo, l’orientation de la voie, la largeur de la voie associée à la hauteur des immeubles la bordant ; Le degré d’ensoleillement est en outre déterminé en utilisant un historique de degré d’ensoleillement  ; Le véhicule automobile étant un véhicule électrique avec des panneaux photovoltaïques de recharge, la classe prédéterminée correspond au degré d’ensoleillement le plus élevé afin de maximiser la recharge ; Il comprend en outre la détermination de la recharge effective en fin de stationnement et sa comparaison avec une recharge estimée à partir de l’ensoleillement de l’emplacement de stationnement et de la durée de stationnement ; et/ou la classe prédéterminée correspond au degré d’ensoleillement le plus faible afin de minimiser la température intérieure du véhicule.