INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Un procédé de contrôle est implémenté dans un véhicule terrestre et comprenant un GMP fournissant un couple fonction d’une consigne de couple, au moins deux fonctions de contrôle de vitesse propres à générer des consignes de couple permettant au véhicule de respecter respectivement des consignes de vitesse associées, l’une de ces fonctions de contrôle de vitesse étant une fonction de limitation de vitesse, et au moins deux modes de conduite pouvant être sélectionnés. Ce procédé comprend une étape (10-90) dans laquelle, en cas de sélection d’un mode de conduite alors qu’au moins une fonction de contrôle de vitesse est activée en ayant une consigne de vitesse associée supérieure à une vitesse limite associée au mode de conduite sélectionné, on impose à la fonction de limitation de vitesse de fonctionner prioritairement en utilisant une consigne de vitesse égale à cette vitesse limite, afin de respecter la consigne de vitesse imposée.
Le bras de nettoyage (14) ayant au moins une unité de buse, et le système de nettoyage lidar nettoie la surface de capteur (102) par le déplacement (18) du bras de nettoyage (14) et avec la distribution d’un liquide (20) et l’unité de buse (16).
Titre : Unité de nettoyage d’une unité de détection
Unité de nettoyage (10) d’une unité de détection (14), notamment une caméra ou un capteur optique d’un véhicule (100) comprenant un actionneur (16), et une unité de lentilles (18) avec au moins une lentille (20).
L’actionneur (16) déplace au moins une lentille (20) de l’unité de lentilles (18) dans une position active (22) et dans une position passive (24).
La position active (22) de la lentille (20) est placée par rapport à l’unité de détection (14) pour qu’un signal puisse être saisi par la lentille (20) et l’unité de détection (14). L’unité de nettoyage (10) nettoie au moins une lentille (20) en position passive (24) ou pendant son déplacement en position active (22) ou en position passive (24).
Système de nettoyage de lidar (10) comprenant un bras de nettoyage (12) de la surface (102) d’un capteur lidar (100) par son déplacement (14),
- une unité d’entraînement (16) ayant au moins deux éléments de renvoi (18) et un élément à bande (20), le bras de nettoyage (12) étant relié de manière amovible à l’élément de bande (20),
* l’unité d’entraînement (16) déplaçant le bras de nettoyage (12) par la rotation de l’élément de bande (20) autour d’au moins deux galets de renvoi (18), pour nettoyer la surface de capteur (102).
Titre : Système de nettoyage d’un système de capteur lidar
Système de nettoyage (2) d’un système de capteur lidar (1) comprenant une unité d’essuyage (4), un entrainement (5), et une unité de déplacement (6).
L’entrainement (6) déplace l’unité d’essuyage (4) le long d’un axe de mouvement (100), à la surface (4) du système de capteur lidar (1), et l’unité d’essuyage (4) essuie la surface (3) du système de capteur lidar (1).
L’unité de déplacement (6) déplace l’unité d’essuyage (4) par rapport à l’entrainement (5) le selon la direction longitudinale (200) perpendiculaire à l’axe de mouvement (100).
L'invention concerne un superalliage à base de nickel comprenant, en pourcentages massiques, 5,0 à 6,3 % d’aluminium, 0,50 à 2,0 % de tantale, 1,5 à 3,5 % de titane, 0 à 3,0 % de cobalt, 9,5 à 12,5 % de chrome, 0,50 à 2,5 % de molybdène, 0 à 2,0 % de tungstène, 1,5 à 6,5 % de fer, 0,05 à 0,15 % de hafnium, 0 à 0,15 % de silicium, le complément étant constitué par du nickel et des impuretés inévitables.
La présente invention concerne un ensemble de deux tôles comprenant, de préférence étant constitué de : une pièce emboutie (12), formée à partir d’un alliage d’aluminium ayant la composition suivante, en pourcentages massiques : Si : de 2,50 à 6,50 % ; Fe : jusqu’à 0,50 % et au moins 0,05 % ; Cu : jusqu’à 0,20 % ; Mn : jusqu’à 0,40 % ; Mg : de 0,05 à 0,50 % ; Cr : de 0,05 à 0,35 % ; Ti : de 0,02 à 0,30 % ; Sr : jusqu’à 500 ppm ; impuretés inévitables < 0,05 % chacune et < 0,15 % au total, reste aluminium ; et une pièce plate (11), formée à partir d’un alliage d’aluminium ; les deux pièces étant destinées à être assemblées, de préférence par soudage laser, de manière à former un canal (13) grâce à la déformation de la pièce emboutie (12).
Figure d'abrégé : -
L’invention concerne un procédé pour produire une pièce céramique à partir d’un échantillon de poudre céramique, comportant :
le chauffage de l’échantillon à une température minimale prédéterminée, la génération et l’émission, par une pluralité de générateurs d’ondes acoustiques, d’une pluralité d’ondes acoustiques, vers un système de focalisation, lesdites ondes acoustiques générant ensemble en entrée du système de focalisation une intensité acoustique , la focalisation desdites ondes acoustiques, par le système de focalisation, en une zone focale dans l’échantillon, le système de focalisation définissant un facteur multiplicatif M,
lesdites ondes acoustiques focalisées générant ensemble, au niveau d’au moins une partie de la zone focale, une intensité acoustique minimale d’au moins M x I e , suffisante pour, combinée avec la température minimale de chauffage appliquée à l’échantillon de poudre céramique, fritter la poudre céramique dans ladite partie de la zone focale.
Benne demi-ronde à fond poussoir adaptée au dépôt sur le sol d’un lit de matière
Dans le corps de benne est formée au voisinage de la paroi de fermeture (7) au moins une trappe (10), et sous le corps de la benne, est disposé un ensemble de distribution et de répartition (24) de la matière sur le sol, un caisson (25) constituant un réceptacle recevant la matière à distribuer, tombant de la ou les ouvertures (9), une vis sans fin (30) de répartition de la matière étant montée dans celui-ci avec son axe disposé transversalement à la ligne longitudinale moyenne de la benne (3) ; et des trappes (26) de distribution de la matière sur le sol.
L’invention concerne une structure modulaire (1) pour la réalisation d’une paroi, ladite structure comprenant : - au moins trois éléments annulaires (2) fabriqués en thermoplastique et par fabrication additive ; chaque élément annulaire (2) présente une paroi latérale (2a) pourvue d’un repli annulaire (2b) vers l’intérieur pour faire office de raidisseur ; - un organe de connexion (8) pour attacher les éléments annulaires (2) les uns aux autres, ledit organe de connexion (8) comprenant deux blocs (8a), chacun comprenant au moins trois griffes (8b) de fixation, chaque griffe (8b) étant prévue pour s’accrocher sur une bordure d’un élément annulaire (2), les deux blocs (8a) de l’organe de connexion (8) étant prévus pour prendre appui de part et d’autre des éléments annulaires (2) ; - un système de vissage (9) pour rapprocher les deux blocs (8a) de l’organe de connexion (8) et verrouiller l’ensemble.
L’invention concerne un dispositif DIS d’assemblage de blocs BLO quadrangulaires présentant quatre faces d’assemblage et deux faces de parement destinés à réaliser une paroi PAR, assemblés en rangées superposées droites ou en quinconce.
a) au moins un solvant liquide choisi parmi les monoalcools contenant 6 atomes de carbone ou plus, les diols contenant 4 atomes de carbone ou plus et les diol éthers contenant 4 atomes de carbone ou plus ; et
b) un mélange d’acide gras et d’ester comprenant
i) un composant acide gras comprenant au moins 3 acides gras à chaîne moyenne, et,
ii) un composant ester comprenant au moins 3 monoesters d’acides gras à chaîne moyenne avec un polyol,
dans laquelle le rapport en poids entre le solvant liquide et le mélange d’acide gras et d’ester est supérieur à 1,5: 1 et inférieur à 25:1.
COMPOSITION COSMÉTIQUE POUR LE SOIN DE LA PEAU
(i) au moins un acide acétylneuraminique ; et
(ii) au moins un extrait de ferment de cordyceps militaris.
La présente invention concerne également l'utilisation de la composition cosmétique et un procédé non thérapeutique de soin des matières kératineuses.
Composition comprenant un actif antiâge et l’association de deux tensioactifs spécifiques, d’un polymère superabsorbant et de silice
Ce dispositif est composé d’une ou deux platine aimantée boulonnée en sous face du bac poubelle et d’une ou deux platines métallique fixée au sol.
Ce dispositif garantit un maintien en position verticale en résistant aux intempéries (vent tempêtes) mais également aux tentatives de basculement par les animaux par exemple.
Système de distribution de bière
Système de distribution de bière (10) comprenant une cuve (12) configurée pour recevoir de la bière ; au moins un robinet de tirage (30) coopérant avec ladite cuve et configuré pour distribuer la bière contenue dans la cuve lorsqu’il est actionné ; et un circuit de refroidissement (40) de ladite cuve au sein duquel circule un fluide frigorigène, le circuit de refroidissement comprenant une unité de condensation (42) comprenant au moins un compresseur (44) configuré pour compresser le fluide frigorigène et un condenseur (46) configuré pour faire passer le fluide frigorigène de l’état gazeux à l’état liquide, l’unité de condensation étant montée à la cuve ; et un évaporateur (50) relié à l’unité de condensation et entourant au moins partiellement la cuve pour faire circuler le fluide frigorigène autour de la cuve de façon à refroidir cette dernière.
Un dispositif optique intégré comprend un guide d’onde (2), une nano-antenne (3) métallique, un nano-composant (4) et un réflecteur (5). Lors d’un fonctionnement en détecteur lumineux, la nano-antenne concentre dans une zone de foyer (ZF) un champ électrique résultant d’une lumière qui a atteint une partie de base de ladite nano-antenne en étant guidée par le guide d’onde. Le réflecteur augmente la concentration du champ électrique par rapport au même dispositif dépourvu de réflecteur. Une sensibilité de détection qui est supérieure est ainsi obtenue pour le dispositif. Le réflecteur peut avoir une forme de pointe qui est dirigée vers la zone de foyer, une limite à forme concave qui est tournée vers ladite zone de foyer, ou être de type réflecteur de Bragg. Figure d’abrégé : Figure 1
Le présent exposé concerne un procédé de lubrification d’une surface de moulage (2) d’un moule de verrerie (1). Ce procédé comprend une étape de projection à froid d’une poudre métallique (4) à l’état solide sur la surface de moulage (2) du moule de verrerie (1) de sorte à obtenir un dépôt solide (5). Il comprend également une étape d’usinage (120) du dépôt solide (5) de sorte à obtenir un revêtement lubrifiant (6). Le présent exposé concerne également une poudre métallique, une machine de traitement de surface et une installation de traitement de surface pour la mise en œuvre d’un tel procédé, ainsi qu’un moule de verrerie obtenu au moyen d’un tel procédé.
Système et procédé pour le revêtement d’un substrat verrier
L’invention concerne un système (100) pour le revêtement d’un substrat verrier (200) par pulvérisation cathodique, ledit système comportant une série de chambres de pulvérisation ainsi qu’un support (140) configuré pour déplacer le substrat verrier à travers les chambres, au moins une des chambres (120) étant couplée à une alimentation électrique (150) en courant alternatif connectée à deux électrodes (160, 170) au moyen de deux lignes électriques respectives (161, 171). En outre, le système comporte au moins un élément, dit « élément de filtrage » (300), réalisé dans au moins un matériau apte à filtrer des courants électriques dans au moins une gamme fréquentielle déterminée et agencé de sorte à être traversé au moins une fois par au moins une desdites deux lignes.
La présente invention concerne un procédé de préparation à l’échelle industrielle d’hémifumarate de 5-{2-[benzyl-(1-(4-hydroxyphényl)-1-méthyléthyl)amino]-1-hydroxyéthyl}benzène-1,3-diol, un sel constitué de deux molécules de 5-{2-[benzyl-(1-(4-hydroxyphényl)-1-méthyléthyl)amino]-1-hydroxyéthyl}benzène-1,3-diol et d’une molécule d’acide fumarique, répondant à la formule suivante : L’hémifumarate de 5-{2-[benzyl-(1-(4-hydroxyphényl)-1-méthyléthyl)amino]-1-hydroxyéthyl}benzène-1,3-diol est un intermédiaire utile dans la synthèse du bromhydrate de 5-[(1RS)-2-[(1RS)-2-(4-hydroxyphényl)-1-méthyléthyl]-amino-1-hydroxyéthyl]benzène-1,3-diol, connu dans le domaine pharmaceutique sous le nom usuel de bromhydrate de fénotérol.
L’invention concerne une composition de lubrification et/ou de refroidissement comprenant un ou plusieurs diester(s) de formule (1),
R représente un radical divalent alkyle ou alkényle, linéaire ou ramifié, comportant de 2 à 8 atomes de carbone ;
La présente invention concerne également un procédé de revêtement d’une pièce turbomachine.
L’invention concerne un procédé d’autoforation du sol (7) pour mettre en place un élément longitudinal conducteur d’électricité (1, 2, 5), comprenant les étapes consistant à :
i. creuser le sol (7) à l’aide d’une foreuse ou d’un mât de forage muni(e) d’une barre autoforante creuse (5) faite d’un matériau électriquement conducteur, de manière à insérer dans le sol ladite barre autoforante creuse (5) ; iv. connecter électriquement un câble conducteur d’électricité (1) à une extrémité supérieure de la barre autoforante creuse (5), ledit câble (1) étant relié d’une part à la barre autoforante creuse (5) et étant destiné à être relié d’autre part à un système électrique ; v. isoler électriquement la connexion (2) entre l’extrémité supérieure de la barre autoforante creuse (5) et le câble conducteur d’électricité (1), vis-à-vis d’un électrolyte environnant, l’ensemble formé de la barre autoforante creuse (5), du câble conducteur d’électricité (1) et de la connexion isolée électriquement (2) constituant ledit élément longitudinal conducteur d’électricité.
Installation de teillage pour le traitement de fibres végétales
L’invention concerne une installation de teillage (1), et un procédé de commande correspondant, pour le traitement de fibres végétales comportant :
- plusieurs dispositifs de traitement (7, 9) comportant un capot de fermeture ou dépourvus de capot de fermeture,
- un système d’aspiration (30) des poussières émises, configuré pour faire circuler des débits d’aspiration à travers au moins une bouche d’aspiration au niveau d’un dispositif (7) comportant un capot de fermeture et au moins une bouche d’aspiration au niveau d’un dispositif (9) dépourvu de capot de fermeture,
dans laquelle le système d’aspiration (30) comprend également un ou plusieurs moyens de régulation (38) pour réguler le débit d’une ou plusieurs bouches d’aspiration, et un moyen de commande (24) pour commander le ou les moyens de régulation (38) de manière à diminuer le débit d’aspiration au niveau d’un dispositif (9) dépourvu de capot de fermeture lorsque ledit dispositif (9) dépourvu de capot de fermeture est arrêté, et pour augmenter le débit d’aspiration au niveau d’un dispositif (7) avec capot de fermeture lorsque le capot de fermeture est ouvert.
Procédé de tissage automatisé d’une structure tissée (30) au moyen d’une machine à tisser (1), comprenant l’insertion d’un fil de trame lors de l’ouverture d’une foule de fils de chaîne, et des étapes préalables d’optimisation, par un outil d’optimisation (20), d’une fonction objectif ayant un premier membre évaluant un équilibre desdits fils de chaîne lors de l’ouverture de foule, et un second membre évaluant des contraintes propres à la machine à tisser (1). Cette optimisation comprend la détermination d’un ensemble de paramètres d’ouverture minimisant, au moins localement, ladite fonction objectif, et cet ensemble de paramètres d’ouverture est utilisé pour paramétrer la machine à tisser (1).
Procédé de tissage tridimensionnel avec sortie de fils
L’invention concerne un procédé de tissage d’une texture (200) entre des fils de chaîne (210) et des fils de trame (220) au moyen d’un métier à tisser (100) comprenant au moins une lance (130) apte à traverser ledit métier (100) selon un trajet de référence (T 130 ) et à tirer un fil de trame (220), le procédé comprend au moins le déplacement d’au moins une partie des fils de chaîne destinés à être sortis de la texture (200), de sorte que lesdits fils soient disposés d’un côté du trajet de référence (T 130 ) et que le reste des fils de chaîne non sortis soit disposé d’un autre côté du trajet de référence (T 130 ), puis la traversée du métier à tisser (100) par la lance (130) selon le trajet de référence (T 130 ) sans tirer de fil de trame.
L’invention se rapporte au domaine des matériaux recyclés. Plus particulièrement, l’invention concerne un procédé de préparation d’un matériau à base de polyoléfine chargé en fibres textiles de type polycoton. L’invention concerne également le matériau chargé obtenu, matériau qui peut être utilisé dans l’industrie en remplacement du plastique. Le matériau obtenu est appelé « matière PLAXTIL ».
L’invention concerne un matériau d’interface thermique, tel que des pads thermoconducteurs ou feuilles thermoconductrices, présentant de bonnes propriétés d’allongement, le matériau étant à base d’une matrice élastomère comprenant de 85 à 100 pce de caoutchouc de silicone présentant une masse molaire moyenne en masse, Mw, comprise dans un domaine allant de 150 à 1 000 kg/mol ; 250 à 1000 pce d’une charge thermoconductrice, la charge thermoconductrice comprenant plus de 50% en masse d’alumine par rapport à la masse totale de charge thermoconductrice ; de 15 à 150 pce d’huile de silicone présentant une viscosité à 25°C inférieure à 150 000 mPa.s ; et 0,2 à 5 pce d’un agent de réticulation.
Les compositions à base d'hydrocarbures dérivées de la pyrolyse d'une matière première comprenant des plastiques post-consommation et/ou post-industriels, ainsi que les procédés de fabrication et d'utilisation de ces compositions sont divulguées ici.
L’invention concerne une composition de revêtement pour une lame d'essuyage de balai d'essuie-glace, la composition étant une composition en phase aqueuse comprenant au moins une résine et de 30 à 60% d'au moins un agent lubrifiant solide en dispersion, la composition comprenant en outre de 0,1 à 2%, de préférence de 0,2 à 0,6% de graphène, les pourcentages étant donnés en poids par rapport au poids total de la composition. L'invention concerne aussi un procédé de préparation de la composition, son utilisation et une lame d'essuyage pour balai d'essuie-glace revêtue d'une telle composition.
BACTERIES CLOSTRIDIUM MODIFIEES PRODUISANT DU PROPAN-2-OL, PREPARATION ET UTILISATIONS DE CELLES-CI
La présente invention concerne la modification génétique de bactéries du genre Clostridium , typiquement de bactéries solvantogènes du genre Clostridium , de manière à permettre la production de propan-2-ol ou d’un mélange comprenant du propan-2-ol et de l’éthanol par lesdites bactéries. Sont en outre décrits des méthodes, outils et kits permettant l’obtention desdites bactéries, les bactéries génétiquement modifiées obtenues et leurs utilisations.
BACTERIES CLOSTRIDIUM MODIFIEES, OUTIL D’EDITION GENETIQUE DU PLASMIDE PSOL DE BACTERIES CLOSTRIDIUM, ET UTILISATIONS
La présente invention concerne la modification génétique de bactéries du genre Clostridium , typiquement de bactéries solvantogènes du genre Clostridium , et l’utilisation possible d’un outil d’édition génétique adapté à la modification du mégaplasmide pSOL au sein desdites bactéries. Elle concerne en outre des méthodes, outils et kits permettant l’élimination, la modification ou l’introduction de séquence(s) codant, ou contrôlant la transcription de séquence(s) codant, des produits d’intérêt, les bactéries génétiquement modifiées obtenues et leurs utilisations, en particulier pour produire une molécule biosourcée par exemple un biocarburant.
TITRE : APTAMÈRE COMPOSITE ET SON UTILISATION POUR DÉTECTER UNE MOLÉCULE D’INTÉRÊT
La présente invention concerne la fabrication d’un aptamère composite électroactif à partir d’une séquence nucléotidique électroactive et d’un aptamère donneur. La présente invention concerne également l’utilisation de cet aptamère composite électroactif pour détecter au moins une molécule d’intérêt et/ou pour fabriquer un aptacapteur électroactif, lequel peut également être utilisé pour détecter au moins une molécule d’intérêt.
La présente invention concerne l’utilisation d’un polypeptide choisi parmi les polykétide synthases de type III de champignons Ascomycètes, d’une molécule d’acides nucléiques codant pour celui-ci, d’un vecteur comprenant une molécule d’acides nucléiques codant pour celui-ci ou d’une cellule hôte exprimant celui-ci, pour produire du phloroglucinol. L’invention concerne également des molécules d’acides nucléiques particulières codant pour une polykétide synthases de type III de cyanobactéries, des vecteurs et des cellules hôtes, ainsi que des méthodes de production de phloroglucinol.
La présente invention concerne l’utilisation d’un polypeptide choisi parmi les polykétide synthases de type III de cyanobactéries, d’une molécule d’acides nucléiques codant pour celui-ci, d’un vecteur comprenant une molécule d’acides nucléiques codant pour celui-ci ou d’une cellule hôte exprimant celui-ci, pour produire du phloroglucinol. L’invention concerne également des molécules d’acides nucléiques particulières codant pour une polykétide synthases de type III de cyanobactéries, des vecteurs et des cellules hôtes, ainsi que des méthodes de production de phloroglucinol.
La présente invention concerne une cellule génétiquement modifiée dans laquelle un acide nucléique codant pour une variante de la protéine Stéfine A se liant spécifiquement au TNFR2 et/ou une protéine de fusion comprenant celle-ci est introduit dans une cellule hôte, le milieu de culture cellulaire conditionné de celle-ci, les préparations pharmaceutiques de la cellule génétiquement modifiée, et les utilisations de la cellule génétiquement modifiée dans le traitement de maladies immunitaires, y compris les maladies inflammatoires, l'auto-immunité et le cancer.
Méthode de pronostic et/ou de diagnostic de la qualité de la fonction barrière de la peau
L’invention se rapporte à un système électrique (37) de distribution d’énergie électrique à une pluralité de charges électriques (1, 2), configuré pour être connecté d’une part à un dispositif de production d’électricité (35) comprenant un moteur thermique à vitesse variable (3) et d’autre part à une pluralité de charges électriques (1, 2) comprenant au moins une machine tournante (1). Le système comprend un convertisseur AC/DC (5) configuré pour redresser une tension alternative fournie par le dispositif de production d’électricité (35) en une tension continue, et un bus DC (6) commun à toutes les charges électriques (1, 2), le bus DC (6) étant configuré pour distribuer la tension continue à la pluralité de charges électriques (1, 2), le système électrique étant en outre configuré pour réinjecter sur le bus DC (6) une énergie excédentaire générée par ladite au moins une machine tournante (1).
P rocédé de communication entre des systèmes embarqués, p roduit programme d'ordinateur et système embarqué associés
Procédé de communication entre une pluralité de systèmes embarqués (4), chaque système embarqué (4) comprenant une mémoire (6) apte à mémoriser un ensemble d’éléments comprenant chacun au moins une valeur, chaque système embarqué (4) comprenant un dispositif de communication (8) configuré pour échanger des données avec au moins un autre système embarqué de la pluralité de systèmes embarqués (4),
le procédé de communication comprenant une phase génération d’un message par l’un des systèmes embarqués (4), dit système émetteur, au moins un élément de l’ensemble d’éléments, dit élément propriétaire, étant modifiable uniquement par le système émetteur, la phase de génération comprenant au moins une étape d’extrapolation comprenant une extrapolation d’une valeur interne et d’une valeur externe de l’élément propriétaire respectif, pour obtenir des valeurs extrapolées, le procédé comprenant une étape d’émission du message.
Circuit de communication en champ proche