INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Titre : Système de nettoyage de capteur lidar à chaîne de poussée
Système de nettoyage de capteur lidar (10) comprenant un actionneur (12), une unité d’essuyage (14), une chaîne de poussée (16).
L’actionneur (12) déplace l’unité d’essuyage (14) selon une direction prédéfinie (18) par la chaîne de poussée (16) pour nettoyer la surface (102) du capteur lidar (100).
Titre : Procédé de nettoyage d’un capteur d’assistance de conduite et dispositif de nettoyage mettant en œuvre le procédé
Procédé pour nettoyer un capteur d’assistance de conduite (12) dans un véhicule (10) en fonctionnement autonome ou partiellement autonome comportant un premier élément de capteur d’environnement (14) à distance du capteur (12), et un second élément de capteur d’environnement (16) éloigné du capteur (12) et du premier élément de capteur (14).
On sélectionne ou on règle un programme de nettoyage parmi un ensemble de programmes pour capteur (12), notamment une surface de dessus de capteur (18) en fonction d’un paramètre global à partir d’une combinaison d’un premier paramètre de mesure du premier élément de capteur (14) et d’un second paramètre de mesure du second élément de capteur (16).
Titre : Système de nettoyage de capteur lidar
Système de nettoyage de lidar (10) comprenant un actionneur (12) pour déplacer un bras de nettoyage (14) le long d’une surface (102) d’un capteur lidar (100).
dans laquelle chaque plaque d'interconnexion (14) qui est située entre deux cellules électrochimiques (12) est en contact avec la couche anodique (20) d'une cellule électrochimique (12) et avec la couche cathodique (22) de l'autre cellule électrochimique (12),
caractérisée en ce que au moins une plaque d'interconnexion (14) comporte au moins un circuit interne (32) de circulation d'un fluide de régulation de la température des deux cellules électrochimiques (12) qui sont en contact avec la plaque d'interconnexion (14).
Un connecteur (1) comprend un boîtier (2) qui contient une borne, un levier (3) assemblé au boîtier, un couvercle (4) qui est attaché au boîtier de sorte à coulisser dans une direction axiale d’un axe de rotation autour duquel le levier tourne, et une partie de verrouillage (22) qui empêche une rotation du levier dans une première direction de rotation et permet une rotation du levier dans une deuxième direction de rotation. Un bras du levier a une encoche (37) qui pénètre dans le bras dans la direction axiale. Le couvercle a une partie en forme de plaque (45) qui est guidée dans la direction axiale par le boîtier. La partie en forme de plaque a une partie de prise qui vient en prise avec le boîtier. La partie en forme de plaque est insérée dans l’encoche dans la direction axiale tout en faisant tourner le levier, qui est verrouillé par la partie de verrouillage, dans une deuxième direction de rotation (R2). La partie de prise vient en prise avec le boîtier après que la partie en forme de plaque a traversé l’encoche.
Figure pour l’abrégé : FIG. 11
Titre : Module de contrôle d’un convertisseur de tension
L’invention a pour objet un module de contrôle (1) d’un convertisseur de tension (2), le convertisseur de tension (2) étant destiné à connecter une machine électrique tournante (3) à une source de tension continue (4), notamment à un premier réseau électrique de bord, notamment de 48V, le module de contrôle (1) comprenant :
• un module de mesure de la tension de la source de tension continue (4),
• un module de comparaison de la tension mesurée par le module de mesure à un seuil de sécurité, le module de comparaison étant configuré pour envoyer un signal de surtension si la tension mesurée est supérieure à la tension de sécurité.
• une unité de commande configurée pour recevoir le signal de surtension et générer un signal d’auto-démarrage en cas de surtension détectée par le module de comparaison,
• un microcontrôleur configuré pour redémarrer le convertisseur de tension (2) et contrôler la tension aux bornes des condensateurs (27) de sorte à éviter une surtension aux bornes des condensateurs (27).
L’invention concerne une machine électrique à rotor à aimants permanents, le rotor (14) pouvant tourner autour d’un axe de rotation (16) par rapport à un stator de la machine électrique, le rotor (14) comprenant un circuit magnétique (22) et au moins un aimant permanent (20), le circuit magnétique (22) étant configuré pour guider le flux magnétique généré par l’aimant permanent (20), l’aimant permanent (20) s’étendant selon l’axe de rotation (16) et présentant une forme générale de section radiale adaptée à générer le flux magnétique, le circuit magnétique (22) comprenant une cavité (26) configurée pour contenir l’aimant permanent (20), la cavité (26) étant au contact de l’aimant permanent (20), dans laquelle l’aimant permanent (20) comprend au moins une amorce de rupture (32, 34, 36, 38) s’étendant parallèlement à l’axe de rotation et permettant la rupture de l’aimant permanent (20) lorsqu’il est soumis à un effort donné s’exerçant dans une direction parallèle à l’axe de rotation (16), et dans laquelle, l’aimant permanent (20) est maintenu au circuit magnétique (22) par collage d’un côté seulement de l’amorce de rupture (32, 34, 36, 38).
Titre de l’invention : Montage réversible d’aimant permanent dans une machine électrique
L’invention concerne une machine électrique à rotor à aimants permanents, le rotor (14) pouvant tourner autour d’un axe de rotation (16) par rapport à un stator de la machine électrique, le rotor (14) comprenant un circuit magnétique (22) et au moins un aimant permanent (20), le circuit magnétique (22) étant configuré pour guider le flux magnétique généré par l’aimant permanent (20), l’aimant permanent (20) s’étendant selon l’axe de rotation (16) et présentant une forme générale de section radiale adaptée à générer le flux magnétique, le circuit magnétique (22) comprenant une cavité (26) configurée pour contenir l’aimant permanent (20), la cavité (26) étant au contact de l’aimant permanent (20), dans laquelle l’aimant permanent (20) comprend au moins un alésage (32) s’étendant parallèlement à l’axe de rotation (16), dans laquelle le rotor (14) comprend autant de tiges (34) que d’alésages (32), chaque tige (34) étant ajustée dans l’alésage (32) correspondant et étant fixée au circuit magnétique (22).
un talon (30) en partie supérieure ; un pied (20) en partie inférieure, présentant une partie amont et une partie aval, et comportant une plateforme (50), un bulbe (60) et une échasse (90) interposée entre la plateforme (50) et le bulbe (60) ; une partie intermédiaire formée par une pale (40) présentant une face d’intrados (41) et une face d’extrados (42), et s'étendant entre le pied (20) et le talon (30) suivant l'axe X de l'aube mobile (10) ;
laquelle aube mobile (10) comprenant en outre au moins un muret anti-basculement (100) reliant une face inférieure de la plateforme (50) à l’échasse (90), le muret anti-basculement (100) comportant au moins une structure de rigidification (110) en relief.
Aube à calage variable de propulseur aéronautique non-caréné, comprenant une pale (14) définissant un bord d’attaque (18), un bord de fuite (20) et des surfaces d’intrados (22) et d’extrados (24), comprenant :
- une ligne de squelette (LS),
- une épaisseur de bord d’attaque (Ep0,2) définie comme une longueur d’un premier segment (S1) coupant la ligne de squelette en un premier point (A1) situé à 0,2% de la longueur totale de la ligne de squelette,
- une épaisseur de zone de captation (Ep5) définie comme une longueur d’un deuxième segment (S2) coupant la ligne de squelette en un deuxième point (A2) situé à 5% de la longueur totale de la ligne de squelette.
Pour chaque plan de section (P) le rapport (R) entre l’épaisseur de zone de captation (Ep5) et l’épaisseur de bord d’attaque (Ep0,2) est compris entre 2,5 et 8.
L'invention porte sur un procédé de vidange d'un circuit d'injection d'air secondaire (27) ayant une première extrémité en communication avec une entrée d'air et une deuxième extrémité débouchant en amont d'un catalyseur (25) associé à un dispositif de chauffage électrique (24), ledit catalyseur (25) étant disposé sur une ligne d'échappement (16) d'un moteur thermique (11), ledit circuit d'injection d'air secondaire (27) comportant une pompe à air (29) et une vanne d'air (31), ledit procédé comportant:
- une étape de détection d'une situation de vie nécessitant une vidange du circuit d'injection d'air secondaire (27) au cours d'une phase d'arrêt du moteur thermique (11) ou d'une phase de prédémarrage du moteur thermique (11), et
- une étape de vidange de liquide accumulé à l'intérieur du circuit d'injection d'air secondaire (27) consistant à actionner la pompe à air (29) et à piloter une ouverture de la vanne d'air (31).
L’invention concerne un carter (8) comprenant :
- une virole annulaire interne (19) définissant intérieurement une enceinte de lubrification (17) et une virole annulaire externe (18),
- un bras s’étendant radialement entre les viroles annulaires interne et externe (19, 18) comportant :
- une première et une deuxième sections tubulaires (251 252), agencées sur une partie inférieure (260) de la housse (250), configurées pour être écartées l’une de l’autre suivant la direction transversale (Y),
- une section intermédiaire (253) de housse, agencée sur une partie supérieure de la housse (250) reliant les sections tubulaires (251, 252), comprenant un espace interne (V’) intermédiaire configuré pour loger une partie transversale supérieure (146’) de l’armature (14), communiquant, de part et d’autre dudit dégagement latéral (V), respectivement avec un premier espace interne (Ei1) et avec un deuxième espace interne (Ei2) configurés respectivement pour loger des montants latéraux (142, 144),
- un panneau (255) central fixé latéralement aux sections tubulaires (251, 252) et à la section intermédiaire (253) de la housse (250).
L’invention concerne un siège comportant une assise, un dossier (20) s’étendant selon un axe principal, un appui-tête (30) et des moyens de montage de l’appui-tête sur le dossier qui confèrent à l’appui-tête une mobilité en rotation par rapport au dossier autour d’un axe de rotation (A1) sensiblement parallèle audit axe principal.
- Système de surélévation réversible d’une partie mobile d’un pavillon d’un véhicule, ensemble d’aménagement et véhicule afférents.
- L’invention concerne un système de surélévation (1) réversible d’une partie mobile d’un pavillon d’un véhicule, comprenant :
un premier bras (6) dont une première extrémité (7) est reliée à une partie fixe (3) dudit pavillon, un premier moyen d’actionnement (9), embarqué par ladite partie mobile et relié à une deuxième extrémité (8) dudit bras (6), un deuxième bras (10) relié à ladite partie mobile et à rotation audit premier bras (6),
ledit premier moyen d’actionnement (9) exerçant une force faisant passer lesdits bras (6, 10) :
d’une configuration rétractée, où ils sont repliés, ladite partie mobile occupant une position abaissée, à une configuration déployée, où lesdits premier et deuxième bras (6, 10) sont dépliés, ladite partie mobile occupant une position relevée.
- Equipement pour véhicule de loisir, création d’un espace temporaire pour le camping ou autre activité nomade.
- Figure pour l’abrégé : Figure 6
- Système de surélévation réversible d’une partie mobile d’un véhicule muni d’un limiteur de course, ensemble d’aménagement et véhicule afférents.
- L’invention concerne un système de surélévation (1) réversible d’une partie mobile d’un pavillon d’un véhicule, comprenant un ensemble de parois latérales (6) pliables attachées à ladite partie mobile et une partie fixe dudit pavillon, conçu pour passer :
d’une configuration rétractée, où ladite partie mobile occupe une position abaissée, lesdites parois latérales (6) étant complètement repliées, à une configuration déployée, où ladite partie mobile occupe une position relevée, lesdites parois latérales (6) étant dépliées,
Un rotor (1) pour la compression d’un gaz aqueux comprend un support (10), au moins une aube (50) formée dans un matériau composite et au moins un système d’assemblage (100). Ce système d’assemblage (100) comprend un écrou (110) logé au moins en partie dans un logement (52) ménagé dans une épaisseur (57) de l’aube (50), un organe d’appui (120), et une tige (130) reliant l’organe d’appui (120) et l’écrou (110) en traversant successivement, depuis l’organe d’appui (120), une partie du support (10) et un trou débouchant (54) formé dans l’aube (50) de sorte à relier une surface de contact (51) de l’aube (50) à une paroi (55) du logement (52). La tige (130) comprend au moins une portion filetée vissée dans l’écrou (110) de sorte qu’un effort de serrage exercé entre l’organe d’appui (120) et l’écrou (110) induit une sollicitation de l’aube (50) et du support (10) l’un en direction de l’autre.
Figure accompagnant l’abrégé : Figure 4
Cet actionneur (70) comprend un vérin de commande (74) et un dispositif de verrouillage (160) propre à immobiliser une partie mobile (102) du vérin de commande (74). Ce dispositif de verrouillage (160) comprend une surface (162) crantée, un organe de blocage (164) présentant une configuration de déverrouillage à l’écart de la surface (162) et une configuration de verrouillage en prise avec la surface (162), un organe mobile (200) mobile entre une position rétractée dans laquelle il laisse l’organe de blocage (164) libre d’être dans sa configuration de déverrouillage et une position déployée dans laquelle il force l’organe de blocage (164) dans sa configuration de verrouillage, un organe de rappel (220) sollicitant l’organe mobile (200) vers sa position déployée, et un dispositif de maintien (222) pour maintenir l’organe mobile (200) dans sa position rétractée.
Système d’actionnement hydraulique (100) comprenant au moins un réservoir (104) relié par une restriction de passage à une pompe (103) entrainée par un moteur (101), un actionneur hydraulique (112) associé à une vanne de commande (113), un capteur de température (108) du fluide hydraulique dans le réservoir (104), et une unité électronique de commande (102) agencée pour effectuer une phase de réchauffage, lorsque la température du fluide hydraulique dans le réservoir (104) atteint un premier seuil de température minimale prédéterminé, en commandant une activation du moteur (101) d’entraînement de la pompe (103) alors que la vanne de commande (113) est dans un état de non-alimentation de l’actionneur pour faire circuler le fluide hydraulique dans la restriction.
Aéronef comprenant un tel système.
L’invention concerne un dispositif de retenue de faisceau de câbles (200), comprenant :
un élément allongé (302) ;
un ou plusieurs éléments de clipsage (208) montés sur l’élément allongé (302), les un ou plusieurs éléments de clipsage (208) étant configurés pour connecter fixement l’élément allongé (302) à un élément structural (206) d’une machine ; et
un ou plusieurs éléments de fixation (304) accouplés à l’élément allongé (302) pour recevoir fixement un faisceau de câbles (202) passant à travers ceux-ci.
Figure de l’abrégé : Figure 3A
Assemblage comprenant au moins une première pièce (1) et une deuxième pièce (11) concentriques s’étendant autour d’un axe commun (X). Au moins la première pièce (1) comprend des premiers perçages radiaux (1.1) ayant deux extrémités débouchant et la deuxième pièce (11) comprend des deuxièmes perçages radiaux (11.1), chaque deuxième perçage radial (11.1) s’étendant dans le prolongement d’un des premiers perçages radiaux (1.1) et ayant une extrémité débouchant en regard d’une des extrémités débouchant dudit premier perçage radial (1.1) pour former une paire de perçages alignés. Une clavette (2) s’étend dans chaque paire de perçages alignés pour lier les pièces (1, 11) concentriques l’une à l’autre en rotation et en translation selon l’axe commun.
TITRE. Assemblage comportant au moins une pièce composite et des moyens de fixation
L’invention concerne un assemblage (1) comportant, au moins, une première pièce composite (2) constituée d’un drapage (4) de nappes de fibres unidirectionnelles (41, 42, 43, 44, 45) dans une matrice thermoplastique ou thermodurcissable, ladite pièce (2) étant destinée à être solidarisée, au niveau d’une zone de fixation (21), à une deuxième pièce (3), un bord d’appui (22) de ladite pièce (2) venant en contact sur un bord d’appui (32) de ladite deuxième pièce (3) créant une surface de contact, ledit assemblage (1) comportant des moyens de fixation (5) de ladite première pièce à ladite deuxième pièce. Au niveau de ladite zone de fixation, ladite première pièce est composée d’un drapage (4) constitué d’une superposition de nappes unidirectionnelles (41, 42, 43, 44, 45) avec des angles d’orientation des fibres différents entre deux nappes adjacentes. Au niveau de ladite zone de fixation, au moins une cavité (6) est ménagée dans ladite première pièce, parallèlement à ladite surface de contact, et au moins un perçage (7) perpendiculaire à ladite surface de contact, ledit perçage (7) partant du bord d’appui (22) de celle-ci et débouchant dans ladite cavité (6), et étant destiné à recevoir un élément fileté (51) tandis que ladite cavité et la deuxième pièce (3) servent d’appui à des éléments de serrage (52, 53).
Roue, comportant un dispositif de freinage magnétique à courant de Foucault, le dispositif comprenant au moins un stator et au moins un rotor, et des aimants solidaires de l’un de ceux-ci pour produire entre ceux-ci un flux magnétique susceptible d’engendrer des courants de Foucault dans l’autre de ceux-ci lorsque la roue tourne. Selon l’invention, le rotor est lié en rotation à la roue par l’intermédiaire d’un mécanisme de démultiplication de la roue, dispositif agencé pour que le rotor ait une vitesse supérieure à une vitesse de rotation de la roue.
Atterrisseur comportant une telle roue.
FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 8
Ensemble propulsif pour un arrière de fuselage d’un aéronef, comprenant :
- une turbomachine (2) à double flux présentant un axe principal (X), la turbomachine comprenant un corps haute pression et un corps basse pression comprenant un arbre basse pression (11) monté mobile en rotation autour de l’axe principal,
- une nacelle recevant la turbomachine (2),
- un mât (14) de support de la turbomachine fixé à la turbomachine d’une part et destiné à être fixé à l’arrière de fuselage d’autre part, et
- une machine électrique (15) comprenant au moins un stator (22) solidaire de la turbomachine, disposé extérieurement à la nacelle, d’un côté opposé au mât relativement à l’axe principal, et au moins un rotor (23) entraîné en rotation par l’arbre basse pression autour d’un axe de rotation (X’) formant un angle (β) inférieur ou égal à 15° avec l’axe principal (X).
MÂT RÉACTEUR POUR FIXER UN MOTEUR D’AÉRONEF
L’invention concerne un mât réacteur (150) comportant une structure (152) pour fixer un moteur d’aéronef sous une aile et présentant deux faces latérales (154a-b). La structure (152) est traversée par un tunnel (156) entre les faces latérales (154a-b), et le mât réacteur comporte un palonnier (160) logé dans le tunnel (156) et fixé de manière articulée à chaque face latérale (154a-b), où une première extrémité (160a) du palonnier (160) présente un premier alésage (164), et où une deuxième extrémité (160b) du palonnier (160) présente deux deuxièmes alésages (162a-b) formant chacun un point de liaison (163a-b) avec le moteur, et une bielle (170) fixée de manière articulée au premier alésage (164) et présentant deux troisièmes alésages (172a-b) formant chacun, un point de liaison (173a-b) avec le moteur.
Un tel mât réacteur présente ainsi la capacité d’accrocher le moteur et ceci dans un encombrement réduit verticalement et avec une traînée moindre.
L’invention concerne un équipement pour séparer des capuchons (2) d’un plateau (50), après que lesdits capuchons (2) aient été fixés sur des flacons (1) pour sceller ces derniers. Le plateau (50) comporte une pluralité de systèmes d’accroche (52) pour maintenir des capuchons (2) sur une face inférieure (50b) du plateau (50), et une ouverture (51) traversante centrée sur chaque système d’accroche, la pluralité d’ouvertures (51) étant distribuée selon un schéma de répartition. L’équipement comprend une plaque de déclippage (100) munie, sur une face inférieure (100b), de tiges (110,120) distribuées selon le schéma de répartition. La plaque de déclippage (100) est mobile selon un axe vertical (z), de sorte que chaque tige (110,120) puisse passer à travers une ouverture (51). Certaines tiges, dites premières tiges (110), présentent une première longueur selon l’axe vertical (z) et d’autres tiges, dites deuxièmes tiges (120), présentent une deuxième longueur inférieure à la première longueur.
Figure à publier avec l’abrégé : Figure 8a
Dispositif (1) de climatisation à refroidissement indirect par évaporation, comportant :
une admission d’air; une pluralité de plaques (10), formant un empilement (30), les plaques étant espacées les unes des autres selon un axe transversal (Z), chaque plaque comportant une face sèche (10 d ) opposée à une face mouillée (10 w ), la face mouillée de chaque plaque étant configurée pour être mouillée par de l’eau, chaque plaque étant destinée à être refroidie sous l’effet d’une évaporation d’eau, à partir de la face mouillée, chaque plaque s’étendant selon un axe longitudinal, entre une première bordure et une deuxième bordure, chaque bordure formant une extrémité de la plaque dans un plan perpendiculaire à l’axe transversal ;
le dispositif comporte, au niveau de chaque face mouillée, une première structure capillaire, formée d’un premier matériau capillaire, chaque face mouillée étant couverte d’une deuxième structure capillaire, s’étendant à la première structure capillaire.
TITRE DE L’INVENTION : SYSTÈME ET PROCÉDÉ DE SURVEILLANCE D’INSTALLATION AQUATIQUE
Le système de surveillance d’installation aquatique (100) comporte : - au moins un capteur physique/chimique (110, 117, 159, 181, 182, 183 et/ou 184), configuré pour fournir une série d’au moins une valeur détectée représentative d’un paramètre physique/chimique local, et - au moins un capteur optique (115, 118), configuré pour fournir une représentation graphique de l’eau dans l’installation aquatique et/ou de l’installation aquatique, et - un moyen de détermination d’état d’installation aquatique (120), comportant un dispositif informatique configuré pour recevoir et traiter au moins une série d’un paramètre physique/chimique local et/ou au moins une représentation graphique pour déterminer une valeur représentative d’un état d’installation aquatique.
Figure pour l'abrégé : Figure 1 :
TITRE DE L’INVENTION : SYSTÈME ET PROCÉDÉ DE MAINTENANCE PRÉDICTIVE D’INSTALLATION AQUATIQUE
Le système de maintenance prédictive d’installation aquatique (100) comporte : - au moins un capteur physique/chimique (110, 115, 116, 117, 181, 182, 183, 184) en interaction avec l’eau dans au moins une installation aquatique et configuré pour fournir une série d’au moins une valeur détectée représentative d’un paramètre physique/chimique, et - au moins un processeur (120) configuré pour exécuter des instructions représentatives des étapes suivantes : - fonctionnement d’un modèle d’apprentissage automatique entraîné, ledit modèle étant entraîné pour associer, pour au moins une série de valeurs détectées représentatives d’un paramètre physique/chimique, au moins un événement de dégradation opérationnelle d’installation aquatique à une date d’occurrence de l’événement et - détermination d’une séquence d’opérations de maintenance à effectuer sur au moins une installation aquatique en fonction d’au moins un événement de dégradation opérationnelle d'installation aquatique prévu et de la date associée d’occurrence de l’événement.
L’invention concerne un spectromètre optique (10) comprenant :
une ouverture (13) configurée pour recevoir un faisceau lumineux source,
un premier système optique étant configuré pour recevoir le faisceau lumineux source et former un faisceau lumineux collimaté dirigé vers un réseau de diffraction,
le réseau de diffraction étant configuré pour recevoir le faisceau lumineux collimaté et pour former un faisceau lumineux diffracté,
un second système optique étant configuré pour former une image du faisceau lumineux diffracté sur un capteur d’image.