INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Bac de compostage (10) réalisé à partir d’un flan (100) en papier ou en carton prédécoupé, comportant : - un fond (20), - une paroi latérale (30) qui s’étend à partir d’un bord périphérique du fond (20), d’un premier côté du fond (20), et qui délimite avec le fond (20) un volume (V1) d’accueil de matière à composter, - au moins un pied (40) qui s’étend à partir du fond (20), d’un côté opposé au premier côté, et dans lequel la paroi latérale (30) et le fond (20) présentent chacun au moins une ouverture d’aération (25, 35). Bac de compostage (10) selon la revendication 1, dans lequel ladite paroi latérale (30) comporte plusieurs pans (31, 32, 33, 34) dans chacun desquels il est prévu au moins une ouverture d’aération (35). Bac de compostage (10) selon l’une des revendications 1 et 2, dans lequel ladite au moins une ouverture d’aération (35) située dans la paroi latérale (30) forme entre 10 et 40% de la surface totale de la paroi latérale (30). Bac de compostage (10) selon l’une des revendications 1 à 3, dans lequel au moins une desdites ouvertures d’aération (35) est prévue dans une moitié de la paroi latérale (30) située à l’opposé du fond (20). Bac de compostage (10) selon l’une des revendications 1 à 4, dans lequel la paroi latérale (30) présente un bord inférieur et un bord supérieur, ainsi que des lignes de découpe à mi-chair (39) situées à distance des bords inférieur et supérieur. Bac de compostage (10) selon la revendication 5, dans lequel ladite paroi latérale (30) comportant plusieurs pans (31, 32, 33, 34), il est prévu au moins deux lignes de découpe à mi-chair (39) qui forment un X sur au moins un desdits pans (31, 32, 33, 34). Bac de compostage (10) selon l’une des revendications 1 à 6, dans lequel il est en outre prévu un couvercle (50) adapté à fermer la paroi latérale (30) d’un côté opposé audit fond (20). Bac de compostage (10) selon la revendication 7, dans lequel le couvercle (50) comporte une paroi pleine (51) qui ferme entièrement ledit volume (V1). Bac de compostage (10) selon l’une des revendications 1 à 8, dans lequel le flan (100) est formé d’un seul tenant. Ensemble comportant un bac de compostage (10) conforme à l’une des revendications 1 à 9, et un sac en matière composable de dimensions inférieures ou égales à celles dudit volume (V1).
Composition hydrosoluble, caractérisée en ce qu'elle comporte : Une solution de polyvinyle alcool (PVA) ou de Polyvinylpyrrolidone (PVP) ; 10 à 50% en masse d'un composé choisi parmi : Un sel choisi parmi CaCl2 et MgCl2 ; Des billes de silice ; Composition hydrosoluble selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comporte également jusqu'à 50% en masse de glycérol. Composition hydrosoluble selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce qu'elle comporte : 10% à 20% de polyvinyle alcool (PVA) ou de Polyvinylpyrrolidone (PVP) dans une solution aqueuse, à laquelle on ajoute 20% à 40% en masse de glycérol et 10% à 30% en masse de sel choisi parmi Cacl2 et MgCl2. Composition hydrosoluble selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce qu'elle comporte : 10% de polyvinyle alcool (PVA) ou de Polyvinylpyrrolidone (PVP) dans l'eau, puis 30% en masse de glycérol, et 20% en masse d'un sel de Cacl2. Dispositif de collecte de particules, comprenant un support présentant une surface de collecte (30) et un matériau de type hydrosoluble déposé sur sa surface de collecte, caractérisé en ce que le matériau hydrosoluble présente une composition hydrosoluble telle que définie dans l'une des revendications précédentes.
Composition d’huile enrichie en acides gras polyinsaturés, constituée par une émulsion d’une source d’acides gras polyinsaturés sous forme triglycérides majoritaires et d’un agent de stabilisation caractérisé en ce qu’elle comporte au moins un agent de chélation naturel. Composition selon la revendication 1 caractérisé en ce qu’elle est constituée par la formulation suivante : Glycérol Huile d’algue riche en DHA et ou EPA Sucro-esters et/ou lyso-phosphatidylcholine et/ou lécithine Agent de chélation. Composition selon la revendication 2 caractérisé en ce que ladite huile d’algue confère une concentration supérieure à 50 mg de DHA et/ou EPA par g d’émulsion. Composition selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la composition comprend en outre du DPAn-6 et en ce que sa teneur est comprise entre 0,1% et 20% en masse par rapport au poids total de l’huile dans la composition. Composition selon la revendication 1 caractérisé en ce que ledit agent de chélation est constitué au moins en partie par de l’acide citrique. Composition selon la revendication 1 ou 5 caractérisé en ce que ledit agent de chélation est constitué au moins en partie par de l’acide tartrique. Composition selon la revendication 1 caractérisé en ce que ledit agent de chélation est constitué par une phosphatidylcholine. Composition selon la revendication 1 caractérisé en ce que ledit agent de chélation est constitué par une lysophosphatidylcholine. Composition selon la revendication 1 caractérisé en ce que ledit agent de chélation est constitué par de l’acide ascorbique. Composition selon la revendication 1 caractérisé en ce que ledit agent de chélation est constitué par des polyphénols. Composition selon la revendication précédente caractérisé en ce que polyphenols sont extraits de thé vert. Composition selon la revendication 1 caractérisé en ce que ledit agent de chélation est constitué par du palmitate d'ascorbyle. Composition selon la revendication 1 caractérisé en ce qu’elle forme des globules lipidiques entourées de molécules de Lyso PC. Aliment enrichis en oméga 3 consistant à apporter à un aliment une composition conforme à l’une des revendications précédentes.
Procédé d’obtention d’un matériau caractérisé en ce que l’on allie du titane ou un alliage de titane avec un mélange de lanthanides, où la température de transformation (température des péritectiques) est supérieure à la température de transformation allotropique de l’alliage de titane, si bien que l’alliage obtenu subit lors du refroidissement une transformation péritectique. Procédé d’obtention d’un matériau selon la revendication 1, caractérisé en ce que le matériau est en outre soumis à un traitement thermique qui se produit à une température T qui est supérieure à la température péritectique (TPT) du matériau. Procédé d’obtention d’un matériau selon la revendication 2, caractérisé en ce que le traitement thermique est réalisé sur une durée allant jusqu’à plusieurs heures ( Procédé d’obtention d’un matériau selon la revendication 2, caractérisé en ce que le traitement thermique est réalisé sur une durée allant d’1 minute à 10 heures. Procédé d’obtention d’un matériau selon la revendication 2, caractérisé en ce que le traitement thermique est réalisé sur une durée allant d'1 minute à 1 heure. Matériau obtenu selon un procédé d’obtention selon au moins l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le matériau présente au moins 0,01 % en poids d’un mélange de lanthanides. Matériau obtenu selon un procédé d’obtention selon au moins l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le matériau présente une fraction de lanthanides de 20 % en poids. Procédé de fabrication d'une pièce à partir d'un alliage de titane lors d'un procédé additif, comprenant les étapes consistant à : a) mettre à disposition du titane ou un alliage de titane qui est/sont exempt(s) de lanthanides, b) mettre à disposition un mélange de lanthanides, c) allier les composants a) et b), d) utiliser l’alliage obtenu en c) pour fabriquer une pièce lors d'un processus de fabrication, de préférence une transformation primaire et/ou un revêtement, e) éventuellement déterminer de façon expérimentale la température péritectique de la pièce, et f) procéder à un traitement thermique ultérieur à une température T qui est supérieure à la température péritectique.
Procédé de revêtement d’un substrat par du nitrure de vanadium tétragonal par la technique de pulvérisation cathodique magnétron pulsée à haute puissance, caractérisé en ce que le revêtement du substrat est réalisé dans une enceinte de dépôt dans laquelle le vanadium est sous forme de cible de vanadium massif, face à laquelle se trouve le substrat à revêtir, le procédé de revêtement ayant lieu - à une pression entre 0,1 et 20 Pa, et - à une température comprise entre la température ambiante (20 ± 5°C) et 900°C, et - sous une atmosphère contenant un mélange d’azote et d’argon avec une teneur en azote comprise entre 5 et 99%, la polarisation de la cible étant contrôlée durant le dépôt du revêtement en imposant à celle-ci une superposition d’une polarisation continue à un potentiel (Vc) compris entre 0 et -900V et d’une polarisation pulsée dont les impulsions ont un potentiel (Vp) compris -1200 et -100 V. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu’il a lieu à une pression de 1 Pa. Procédé selon l’une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que la polarisation de la cible est réalisée à une fréquence comprise entre 100 à 9000Hz. Procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la polarisation de la cible est contrôlée durant le dépôt du revêtement en imposant à celle-ci une superposition d’une polarisation continue à un potentiel (Vc) compris entre de -100 à -600V. Procédé selon l’une quelconque des revendication 1 à 4, caractérisé en ce que la polarisation de la cible est contrôlée durant le dépôt du revêtement en imposant à celle-ci superposition d’une polarisation continue à un potentiel (Vc) tel que décrit aux revendications 1 et 4, et d’une polarisation pulsée dont les impulsions ont un potentiel (Vp) compris -1000 et -500 V. Procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le substrat est revêtu par une ou par plusieurs couche(s) mince(s) de nitrure de vanadium tétragonal dont l’épaisseur de chaque couche est comprise entre 5 nm et 15 µm. Procédé selon la revendication 6, caractérisé en ce que lorsque que le revêtement est sous la forme d’une multi-couche, l’épaisseur de la multi-couche est comprise entre 10 et 100 µm. Procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le vanadium est sous forme de cible de vanadium massif dont la pureté est d’au moins 99,5% en masse de vanadium. Utilisation du procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 8, pour la fabrication des composants électroniques, des transducteurs pour capteurs, des composants en optique, des composants mécaniques et micro mécaniques, des composants pour la décoration et pour la protection des surfaces, des composants pour l’automobile, pour l’aéronautique ou encore pour l’aérospatial. Substrat revêtu d’au moins une couche mince de nitrure de vanadium tétragonal par un procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 8. Substrat selon la revendication 10, caractérisé en ce qu’il est - une pièce une pièce de train d’atterrissage d’aéronef, ou - une pièce de turbines de moteurs d’aéronef, ou - une pièce de turbines à gaz ou de turbines de l'industrie marine.
Infrastructure de stationnement (ISA) comportant une pluralité d’emplacements de stationnement répartis sur plusieurs niveaux (NV1, NV2), un centre de commande (CDC) apte à commander à distance le déplacement d’au moins un véhicule autonome (VHA) pour son stationnement autonome dans un emplacement disponible à partir de moyens de perception (CAM) aménagés à l’intérieur de l’infrastructure (ISA) et de moyens de pilotage (MDP) du véhicule autonome (VHA), embarqués dans le véhicule (VHA) et commandés à distance par le centre de commande (CDC) en fonction des informations délivrées par les moyens de perception (CAM), dans laquelle au moins un moyen de demande d’arrêt d‘urgence à activation manuelle (BTA), apte à demander l’arrêt d’au moins ledit véhicule (VHA) en cas d’urgence, est aménagé à chaque niveau (NV1, NV2) à proximité d’au moins une voie de circulation de véhicule ; ledit moyen de demande d’arrêt d’urgence (BTA) étant relié au centre de commande (CDC). Infrastructure (ISA) selon la revendication précédente comportant un bâtiment (BAT) comportant plusieurs niveaux (NV1, NV2) sur lesquels sont répartis les emplacements de stationnement accessibles par des voies de circulation, et dans laquelle une pluralité de moyens de demande d’arrêt d‘urgence à activation manuelle (BTA) sont aménagés à chaque niveau (NV1, NV2) et à proximité des voies de circulation. Infrastructure (ISA) selon l’une des revendications précédentes dans laquelle le centre de commande (CDC) est apte à commander l’arrêt de l’ensemble des véhicules autonomes (VHA) pilotés dans l’infrastructure (ISA), à la suite d’une demande d’arrêt d’urgence via le au moins moyen de demande d’arrêt d‘urgence à activation manuelle (BTA) aménagé à chaque niveau (NV1, NV2). Infrastructure (ISA) selon la revendication précédente, dans laquelle le centre de commande (CDC) est en outre apte à commander le déverrouillage des ouvrants des véhicules autonomes (VHA). Infrastructure (ISA) selon l’une des revendications 3 ou 4, dans laquelle le centre de commande (CDC) est en outre apte à commander le déclenchement des feux de détresse des véhicules autonomes (VHA). Infrastructure (ISA) selon l’une des revendications 3 à 5, dans laquelle le centre de commande (CDC) est en outre apte à commander l’émission d’un message d’alerte à destination d’un correspondant autorisé. Infrastructure (ISA) selon l’une des revendications précédentes, dans laquelle le centre de commande (CDC) est apte à communiquer avec les moyens de pilotage (MDP) des véhicules autonomes (VHA) via un système de communication par voie d’onde (COM) utilisant un réseau mobile 4G ou 5G.
Matériau composite comprenant l’empilement des couches les unes sur les autres dans l’ordre suivant : - une première couche comportant un matériau magnétostrictif d’une épaisseur de 1 à 50 µm ; - une deuxième couche comportant un matériau piézoélectrique d’une épaisseur inférieure à 1 mm ; et - une troisième couche comportant ledit matériau magnétostrictif d’une épaisseur de 1 à 50 µm. Matériau composite selon la revendication 1, dans lequel le matériau magnétostrictif est sélectionné parmi le Ni, le Fe, des alliages métalliques comprenant du Ni, des alliages métalliques comprenant du Fe, des oxydes à base de Fe et des oxydes à base de Co. Matériau composite selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le matériau piézoélectrique est sélectionné parmi les matériaux comprenant au moins l’un des éléments choisis parmi N, Fe, Nb, Bi, Li, Ti, Ba, Pb, Al, Mg, O et Zn. Matériau composite selon l’une des revendications 1 à 3, dans lequel le matériau piézoélectrique est sélectionné parmi 36˚ Y-cut LiNbO 3 ; 163˚ Y-cut LiNbO 3 ; Y-cut LiNbO 3 ; Y-cut LiTaO 3 ; 36˚ Y-cut LiTaO 3 et 163˚ Y-cut LiTaO 3 . Matériau composite selon l’une des revendications 1 à 4, dans lequel l’épaisseur de chaque couche comportant le matériau magnétostrictif est de 5 à 35 µm. Matériau composite selon l’une des revendications 1 à 5, dans lequel l’épaisseur de la couche comportant le matériau piézoélectrique est de 100 à 500 µm. Transducteur magnétoélectrique comprenant le matériau composite selon l’une des revendication 1 à 6, et une source de champ magnétique. Utilisation d’un transducteur magnétoélectrique selon la revendication 7, pour obtenir une différence de potentiel de part entre la première et la troisième couche comportant le matériau magnétostricif en appliquant un champ magnétique dynamique de petite amplitude dans la direction des plans des couches à une fréquence de 100 à 400 kHz. Dispositif magnétoélectrique comportant un transducteur magnétoélectrique selon la revendication 7, pour générer des tensions électriques sans appliquer de champ magnétique constant dit statique.
Dispositif (10) pour appliquer un liquide, comprenant un corps (12) en un silicone, le corps (12) incluant à la fois une peau (17) en silicone étanche au liquide et un cœur (18) en silicone à structure alvéolaire adaptée pour absorber le liquide, le cœur (18) étant venu de matière avec la peau (17) et étant recouvert par la peau (17) hormis au niveau d’une face libre (21) du cœur (18) adaptée pour déposer et étaler le liquide. Dispositif (10) selon la revendication 1, dans lequel le corps (12) est de forme cylindrique selon un axe central (X12). Dispositif (10) selon la revendication 2, dans lequel la face libre (21) est en biseau par rapport à l’axe central (X12). Dispositif (10) selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel le silicone comprend un additif. Dispositif (10) selon la revendication 4, dans lequel l’additif est antibactérien. Applicateur (31), comprenant le dispositif (10) conforme à l’une quelconque des revendications 1 à 5 et un support de préhension (35) sur lequel est fixé le dispositif (10). Applicateur (31) selon la revendication 6, dans lequel le corps (12) inclut une extension (14) qui est insérée dans le support de préhension (35) afin de fixer le dispositif (10) au support de préhension (35). Ensemble cosmétique (30), comprenant l’applicateur (31) conforme à l’une quelconque des revendications 6 ou 7 et un réservoir (32), contenant un liquide cosmétique, le dispositif (10) étant adapté à être inséré dans le réservoir (32) pour mettre en contact la face libre (21) avec le liquide cosmétique. Procédé de fabrication d’un dispositif (10) suivant l’une quelconque des revendications 1 à 5, comprenant : une étape de mélange d’un caoutchouc de silicone liquide avec un agent gonflant pour former un mélange de caoutchouc de silicone liquide ; une étape d’injection du mélange dans un moule chauffé à une température supérieure ou égale à un premier seuil de température ; une étape de réticulation d’une couche extérieure du mélange, afin de former une partie extérieure d’une pièce ; une étape de chauffage d’une couche intérieure du mélange ; une étape d’expansion de l’agent gonflant, lorsque l’agent gonflant atteint une température supérieure à un deuxième seuil de température, formant alors des alvéoles dans la couche intérieure du mélange; une étape de réticulation de la couche intérieure pour former une partie intérieure de la pièce ; et une étape de conformation de la pièce pour former le dispositif (10) et rendre la face libre (21) apparente, la partie extérieure de la pièce formant la peau (17) et la partie intérieure formant le cœur (18). Procédé selon la revendication 9, dans lequel l’étape de conformation inclut une coupe de la pièce pour former le corps (12), une section de coupe formée lors de la coupe définissant la face libre (21).
Récipient de cuisson (1a, 1b) comportant une paroi latérale (3a, 3b) et une poignée (4), ladite poignée (4) comprenant une pièce de liaison (10) fixée sur la paroi latérale, ladite pièce de liaison (10) comportant une portion axiale (14) qui s’étend parallèlement à la paroi latérale et qui est fixée sur la paroi latérale (3a, 3b) par au moins deux rivets (20, 21) comportant chacun un bouterollage (24, 25), les aux moins deux rivets (20, 21) étant agencés dans au moins deux plans horizontaux H1, H2 parallèles, séparés par une distance D caractérisé en ce que la portion axiale (14) comporte au moins deux trous (15, 16) de passage des au moins deux rivets (20, 21), chaque trou (15, 16) comportant un chanfrein (17, 18) d’entrée dans lequel est logé l’intégralité du bouterollage (24, 25) du rivet (20, 21). Récipient de cuisson (1a, 1b) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la portion axiale (14) présente une épaisseur E et en ce que le chanfrein (17, 18) s’étend sur au moins 25% de l’épaisseur E. Récipient de cuisson (1a, 1b) selon la revendication 2, caractérisé en ce que la pièce de liaison (10) est réalisée à partir d’un feuillard métallique en acier inoxydable d’épaisseur E supérieure à 2 millimètres. Récipient de cuisson (1a, 1b) selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le chanfrein (17, 18) comporte un angle d’ouverture β supérieur ou égal à 90°. Récipient de cuisson (1a, 1b) selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le bouterollage (24, 25) comporte une surface externe (28, 29) plane. Récipient de cuisson (1a, 1b) selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que chaque rivet (20, 21) comporte un fût (26, 27) présentant un diamètre inférieur ou égal à 6 millimètres, de préférence inférieur à 4 millimètres. Récipient de cuisson (1a, 1b) selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que la portion axiale (14) s’étend latéralement à un plan vertical, perpendiculaire à la paroi latérale (3a, 3b), sur une largeur L inférieure à 30 millimètres, de préférence inférieure à 25 millimètres. Récipient de cuisson (1a, 1b) selon l’une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que la distance D est supérieure à 10 millimètres, de préférence supérieure à 15 millimètres. Récipient de cuisson (1a, 1b) selon l’une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que la pièce de liaison (10) comporte une portion radiale (11) et une portion de raccordement (12) reliant la portion axiale (14) à la portion radiale (11), la portion radiale (11) s’étendant radialement par rapport à la paroi latérale (3a, 3b), au-dessus d’un bord supérieur (7a, 7b) du récipient de cuisson (1a, 1b). Ensemble formé par au moins deux récipients de cuisson (1a, 1b) comportant une paroi latérale (3a, 3b) et une poignée (4), chaque récipient de cuisson (1a, 1b) étant conforme à l’une quelconque des revendications 1 à 9.
Dispositif de fixation (2) d'une sonde (1) de stimulation optique sur une boîte crânienne (BC) d'un être vivant, ledit dispositif comprenant une partie fixe (20) destinée à être fixée sur la boîte crânienne, caractérisé en ce que la partie fixe comporte une ouverture (200) comprenant une partie évasée formant un logement (201), et en ce que le dispositif comporte une partie mobile (21) logée dans ledit logement (201) et coopérant avec ladite partie fixe (20) selon une liaison mécanique de type rotule, ladite partie mobile (21) comprenant un premier alésage (210) formant un fût destiné à être traversé par la sonde (1). Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le fût comporte une partie inférieure de section constante et une partie supérieure évasée, la partie inférieure et la partie supérieure formant entre elles un congé (212) définissant un rayon de courbure minimal pour une sonde. Dispositif selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la partie mobile (21) présente une forme hémisphérique coopérant avec le logement (201) de la pièce fixe. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la partie mobile (21) comporte une surface externe portant des rainures (213) arrangées suivant plusieurs parallèles ou méridiens. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de blocage de la sonde (1) en position sur la partie mobile (21). Dispositif selon la revendication 5, caractérisé en ce que les moyens de blocage comportent une pièce de pincement (22) montée en translation dans ladite partie mobile (21), agencée pour se déplacer suivant une direction transversale à la direction d'insertion de la sonde, les moyens de verrouillage comportant une pièce tournante excentrique (23) coopérant avec ladite pièce de pincement. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le fût est prolongé d'un tube de guidage (211) pour la sonde. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que la partie mobile (21) comporte un deuxième alésage (214) agencé en parallèle du premier alésage et destiné à être traversé par une deuxième sonde (4) ou un cathéter. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que la partie mobile (21) porte un vernier (24) réalisé pour suivre la profondeur d'enfoncement de la sonde, en coopération avec un marquage réalisé sur la sonde. Système de stimulation optique intracérébrale, caractérisé en ce qu'il comporte : Un dispositif de fixation (2) tel que défini dans l'une des revendications précédentes, Une sonde (1) de stimulation optique insérée dans ledit fût de la partie mobile (21) dudit dispositif de fixation.