INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Selon une particularité du module actif : Le premier organe de traction du module de compression de rang 1 est relié uniquement au premier organe de traction du module de compression de rang 2, Le premier organe de traction du module de compression de rang N est relié uniquement au premier organe de traction du module de compression de rang N-1, Le premier organe de traction du module de compression de rang i, pour i allant de 2 à N-1, est relié à la fois au premier organe de traction du module de compression de rang i+1 et au premier organe de traction du module de compression de rang i-1.
De manière avantageuse, les premiers moyens de liaison sont inélastiques.
Selon une réalisation particulière, les premiers moyens de liaison sont réalisés sous la forme d'une liaison mécanique en pivot autour d'un axe perpendiculaire à l'axe longitudinal et à l'axe de serrage, de sorte que chaque premier organe de traction forme le maillon d'une chaîne.
Selon une autre réalisation particulière, les premiers moyens de liaison sont réalisés sous la forme d'un lien.
Selon une autre réalisation particulière, les premiers organes de traction des modules de compression sont réalisés sous la forme d'une seule pièce.
Avantageusement, chaque module de compression comporte un deuxième organe de traction fixé au deuxième bord du module actif, le deuxième organe de traction étant actionnable en translation suivant ledit axe de serrage.
Selon une particularité, ledit deuxième organe de traction de chaque module de compression est attaché à au moins un autre deuxième organe de traction d'un module de compression adjacent via des deuxièmes moyens de liaison.
Selon une autre particularité : Le deuxième organe de traction du module de compression de rang 1 est relié uniquement au deuxième organe de traction du module de compression de rang 2, Le deuxième organe de traction du module de compression de rang N est relié uniquement au deuxième organe de traction du module de compression de rang N-1, Le deuxième organe de traction du module de compression de rang i, pour i allant de 2 à N-1, est relié à la fois au deuxième organe de traction du module de compression de rang i+1 et au deuxième organe de traction du module de compression de rang i-1.
Selon un mode de réalisation, les espaces définis entre les panneaux sont remplis avec un isolant en vrac choisi parmi la ouate de cellulose, le chanvre ou chenevotte, la fibre de bois, le textile recyclé, la laine de mouton, le liège, les billes de polymère, les balles de céréales et leurs mélanges ou autres.
Ainsi, cette disposition permet une installation rapide et facile de l’isolant, améliorant l’efficacité énergétique de la structure modulaire.
Selon un mode de réalisation, la structure modulaire comprend au moins un écran pare-pluie et/ou un écran pare-vapeur disposés de part et d’autre de l’ossature en bois.
Selon un mode de réalisation, l'écran pare-pluie ou pare-vapeur est fixé contre les entretoises isolantes, les lisses de rigidification et/ou les panneaux de contreventement, par exemple à l'aide d’agrafes ou par collage.
Grâce à ces caractéristiques, la structure modulaire offre une protection supplémentaire contre les infiltrations d'eau et d'air, améliorant ainsi l'efficacité énergétique et la durabilité de la construction.
Selon un mode de réalisation, la structure modulaire comporte un revêtement de finition choisi parmi du bardage métallique, du bardage bois, du bardage polymère et les panneaux d’habillage de façade (de tout type).
Ainsi, grâce à ces caractéristiques, la structure modulaire peut être revêtue d'un matériau résistant aux intempéries et esthétiquement attrayant, permettant de l'intégrer harmonieusement dans son environnement.
La est une vue en perspective partielle d’une structure modulaire pour la construction d’une paroi selon un premier mode de réalisation et illustrant une première lisse d’extrémité reposant sur un élément de fondation et des premiers modules d’extrémités fixés sur la première lisse d’extrémité.
La est une vue en perspective, éclatée et partielle de la structure modulaire selon le premier mode de réalisation, illustrant en plus des éléments illustrés sur la , deux rangées de panneaux et des deuxièmes modules d’extrémité.
La est une vue en perspective partielle de la structure modulaire selon le premier mode de réalisation, illustrant en plus des éléments illustrés sur la , des blocs isolants et des entretoises isolantes de rigidification.
La est une vue en perspective partielle de la structure modulaire selon le premier mode de réalisation illustrant, en plus des éléments illustrés sur la , une deuxième lisse d’extrémité fixée sur des deuxièmes modules d’extrémités.
La est une vue en perspective partielle de la structure modulaire selon le premier mode de réalisation illustrant, en plus des éléments visibles sur la , une pluralité de piliers, un écran pare-pluie et un écran pare-vapeur ainsi qu’un revêtement de finition, partiellement représenté.
La est une vue en perspective partielle de plusieurs structures modulaires selon le premier mode de réalisation.
La est une vue en perspective partielle d’une structure modulaire pour la construction d’une paroi selon un deuxième mode de réalisation, illustrant une première lisse d’extrémité, des premiers modules d’extrémités fixés sur la première lisse d’extrémité, deux rangées de panneaux, des deuxièmes modules d’extrémité, des lisses de rigidification et une deuxième lisse d’extrémité percée de trous.
La est une vue de haut de la première rangée de panneaux de la structure modulaire selon le deuxième mode de réalisation, dans laquelle des entretoises de rigidification fixées à l’une des lisses de rigidification sont visibles.
Selon un mode de réalisation, le signal de contrôle résulte d’un signal électrique présent à la première borne et/ou la deuxième borne, par exemple une tension entre les première et deuxième bornes.
Selon un mode de réalisation, le signal électrique est une tension alternative entre les première et deuxième bornes, et le circuit de réglage comprend : - un redresseur relié, par exemple connecté, aux première et deuxième bornes, et configuré pour transformer la tension alternative en une tension continue en sortie dudit redresseur ; - un convertisseur analogique-numérique relié, par exemple connecté, à la sortie du redresseur et configuré pour convertir la tension continue en un signal numérique en sortie dudit convertisseur analogique-numérique ; et - un circuit de commande, relié, par exemple connecté, à la sortie du convertisseur analogique-numérique, et configuré pour générer le signal de contrôle en fonction du signal numérique et l’envoyer à la troisième résistance.
Selon un mode de réalisation, le circuit de commande comprend un comparateur, ou une unité de traitement, configuré(e) pour comparer le signal numérique avec une valeur limite, le signal de contrôle comportant : - un premier état pour commander une diminution de la valeur de la troisième résistance si le signal numérique est inférieur à la valeur limite ; et/ou - un deuxième état pour commander une augmentation de la valeur de la troisième résistance si le signal numérique est supérieur à, ou supérieur ou égal à, la valeur limite ; le circuit de commande comprenant par exemple une mémoire configurée pour stocker la valeur limite.
Selon un mode de réalisation, la troisième résistance comprend un réseau de plusieurs résistances reliées à un système de commutation adapté à sélectionner une ou plusieurs résistance(s) parmi le réseau de résistances.
Selon un mode de réalisation, le système de commutation comprend une pluralité d’interrupteurs, chaque résistance du réseau de résistances étant reliée, par exemple connectée, à un interrupteur dédié adapté à commuter ladite résistance.
Selon un mode de réalisation, le circuit de réglage est relié au système de commutation.
Selon un mode de réalisation, le signal de contrôle est destiné à commander la fermeture et/ou l’ouverture d’un ou plusieurs interrupteur(s) parmi la pluralité d’interrupteurs, le signal de contrôle comprenant par exemple plusieurs composantes.
Un mode de réalisation prévoit un procédé de contrôle d’une troisième résistance réglable d’un circuit de communication en champ proche comprenant une première borne reliée à une antenne de communication en champ proche par une première résistance dudit circuit de communication, une deuxième borne reliée à ladite antenne par une deuxième résistance dudit circuit de communication, et la troisième résistance reliée aux première et deuxième bornes et adaptée à former avec chacune des première et deuxième résistances un circuit diviseur de tension, le procédé comprenant le réglage de la troisième résistance en fonction d’un signal électrique présent à la première borne et/ou la deuxième borne.
Selon un mode de réalisation, le réglage de la troisième résistance est commandé par un signal de contrôle envoyé à ladite troisième résistance par un circuit de réglage compris dans le circuit de communication, le signal de contrôle résultant du signal électrique, par exemple d’une tension entre les première et deuxième bornes.
Selon un mode de réalisation, le circuit de réglage convertit le signal électrique en un signal numérique, le compare avec une valeur limite, et attribue au signal de contrôle envoyé à la troisième résistance : - un premier état pour commander une diminution de la valeur de la troisième résistance si le signal numérique est inférieur à la valeur limite ; ou - un deuxième état pour commander une augmentation de la valeur de la troisième résistance si le signal numérique est supérieur à, ou supérieur ou égal à, la valeur limite.
Selon un mode de réalisation, la troisième résistance comprend un réseau de plusieurs résistances reliées à un système de commutation comprenant une pluralité d’interrupteurs adaptés à sélectionner une ou plusieurs résistance(s) parmi le réseau de résistances, le signal de contrôle commandant la fermeture et/ou l’ouverture d’un ou plusieurs interrupteur(s) parmi la pluralité d’interrupteurs, le signal de contrôle comprenant par exemple plusieurs composantes.
Selon un mode de réalisation, le réglage de la troisième résistance est réalisé : - en une ou plusieurs itérations, en augmentant progressivement la valeur de la troisième résistance tant que le signal électrique est en dessous d’un signal seuil ou d’une valeur seuil moins une marge ; et/ou - pendant une procédure d’appel d’un autre circuit de communication en champ proche.
Selon un mode de réalisation pouvant s’appliquer au circuit de communication ou au procédé de contrôle : - la première borne est reliée à une première borne de l’antenne et la deuxième borne est reliée à une deuxième borne de l’antenne ; et/ou - le circuit de communication comprend un contrôleur de communication en champ proche, les première et deuxième bornes étant des bornes du contrôleur, la troisième résistance étant une résistance interne du contrôleur et les première et deuxième résistances étant des résistances externes au contrôleur ; et/ou - les première et deuxième bornes sont des bornes d’entrée d’un circuit électronique du circuit de communication, par exemple d’un contrôleur de communication en champ proche ; ou - les première et deuxième bornes sont des bornes de sortie d’un circuit électronique du circuit de communication, par exemple d’un contrôleur de communication en champ proche.
Un mode de réalisation prévoit un dispositif de communication en champ proche comprenant un circuit de communication en champ proche tel que décrit précédemment, ledit circuit de communication en champ proche étant relié à au moins une antenne de communication en champ proche du dispositif de communication.
la représente, de façon très schématique et sous forme de blocs, un exemple de système de communication en champ proche du type auquel s'appliquent les modes de réalisation ;
Un acheteur souhaite acquérir une trottinette électrique. Il définit ses critères les plus importants comme, par exemple, le prix, le poids, l’encombrement, l’autonomie de la batterie ou encore le temps nécessaire pour changer la batterie de la trottinette.
Grâce à l’invention, l’acheteur dispose d’informations, issues de différents sites, et peut les intégrer dans un seul document, un tableau Excel, par exemple. Lorsque lesdites informations sont rassemblées, l’acheteur n’a plus qu’à consulter son tableau pour finaliser son choix.
Si l’on considère une utilisation d’ordre professionnel : un constructeur de trottinette souhaite introduire un nouveau produit sur le marché et utilise l’invention pour réaliser une étude de marché. L’invention permet au constructeur de retrouver des informations relatives aux produits les plus vendus par ses concurrents et, grâce à l’analyse desdites informations, peut prendre une décision concernant les caractéristiques de son nouveau produit.
L’invention peut également être utilisée par des professionnels de l’immobilier. Par exemple, un agent immobilier peut utiliser l’invention pour réaliser l’estimation d’un bien immobilier pour l’un de ses clients. En effet, à l’aide des critères préalablement définis par le client (localisation du bien, type de bien recherché, surface du bien, présence d’un balcon, d’un garage, etc...), l’agent immobilier est en mesure de retrouver les informations appropriées, de les insérer dans un tableau et d’imprimer ce tableau pour son client. L’acheteur dispose donc d’un document précis indiquant clairement le prix au m 2 pour les biens correspondant aux critères de sa recherche.
Constitution et mise à disposition d’informations concernant l’impact environnemental d’un véhicule automobile Domaine technique de l’invention La présente invention concerne le domaine des systèmes de certification. L’invention porte en particulier sur un procédé de constitution et de mise à disposition, au moyen d’un dispositif informatique, d’informations concernant l’impact environnemental d’un véhicule automobile. L’invention porte en outre sur un dispositif informatique mettant en œuvre un tel procédé. L’invention s’applique à la certification de l’impact environnemental des véhicules automobiles, notamment celui induit par les véhicules terrestres à moteur tels que les voitures.
État de la technique antérieure On sait que des produits commercialisés dans certains territoires sont sujets au respect de normes, notamment du point de vue de leur impact environnemental. Historiquement, les consommateurs ont été informés au sujet du respect de ces normes au moyen de certificats qui prenaient la forme d’étiquettes apposées sur les produits. C’est notamment le cas pour les produits électroménagers commercialisés dans l’Union Européenne, qui sont désormais classés selon plusieurs classes énergétiques allant de A à G, sur lesquels sont apposées des étiquettes énergie qui renseignent les consommateurs de manière simple et intuitive au sujet de la consommation électrique de ces produits. En revanche, en ce qui concerne les véhicules automobiles, les seules informations qui sont généralement fournies aux consommateurs concernent uniquement leurs rejets en CO 2 mais il n’est généralement pas possible d’accéder aisément à d’autres informations qui ont trait à leur impact environnemental. En outre, on sait que le marché de l’occasion reste un moyen principal d’acquisition des véhicules, et les vendeurs peuvent parfois ne pas disposer des documents d’origine fournis par les constructeurs, ce qui empêche alors les acheteurs d’avoir la possibilité de connaître les informations qui les intéressent au sujet de l’impact environnemental de leurs futures acquisitions, et ce, d’une manière qui soit fiable et transparente. De même, des équipementiers, des autorités ou des organismes de certification peuvent aussi souhaiter avoir accès à de telles informations, et ce, d’une manière qui permette d’en assurer l’authenticité.
L’invention vise à satisfaire ces besoins. L’invention a en effet pour but de procurer une solution pour permettre à des acquéreurs de véhicules automobiles, des équipementiers, des autorités et des organismes de certification de pouvoir accéder aisément à des informations qui concernent l’impact environnemental des véhicules automobiles commercialisés, et ce, d’une manière qui leur permette de pouvoir facilement contrôler et certifier l’authenticité des informations fournies. Par ce biais, l’invention souhaite améliorer la facilité d’accès, la diversité et l’authentification d’informations mises à disposition concernant l’impact environnemental des véhicules automobiles.
Afin d’atteindre ces buts, l’invention concerne, selon un premier aspect, un procédé de constitution et de mise à disposition, au moyen d’un dispositif informatique, d’informations concernant l’impact environnemental d’un véhicule automobile, ledit dispositif interagissant avec une chaîne de blocs, le procédé comprenant les étapes de : obtenir des données caractérisant l’impact environnemental dû à la fabrication du véhicule ; déterminer des données caractérisant un certificat digital identifiant l’impact environnemental du véhicule en fonction des données caractérisant l’impact environnemental dû à la fabrication du véhicule ; et enregistrer dans la chaîne de blocs les données caractérisant l’impact environnemental dû à la fabrication du véhicule, des métadonnées générées à partir de celles-ci et/ou les données caractérisant un certificat digital identifiant l’impact environnemental du véhicule.
Selon une variante, l’étape iii) peut consister à enregistrer dans la chaîne de blocs des métadonnées générées à partir des données caractérisant l’impact environnemental dû à la fabrication du véhicule et les données caractérisant un certificat digital identifiant l’impact environnemental du véhicule.
Selon une autre variante, l’étape iii) peut consister à enregistrer dans la chaîne de blocs les données caractérisant un certificat digital identifiant l’impact environnemental du véhicule.
Selon encore une autre variante, les données caractérisant l’impact environnemental dû à la fabrication du véhicule peuvent contenir des données caractérisant un taux de recyclage d’une matière première ou d’une énergie utilisée lors de la fabrication du véhicule.
Selon encore une autre variante, les données caractérisant l’impact environnemental dû à la fabrication du véhicule peuvent contenir des données caractérisant une quantité d’une matière première ou d’une énergie économisée lors de la fabrication du véhicule.
Selon encore une autre variante, les données caractérisant l’impact environnemental dû à la fabrication du véhicule peuvent contenir des données caractérisant un taux de recyclage ou de recyclabilité d’un composant du véhicule.
Selon encore une autre variante, ledit composant peut être une batterie du véhicule.
Il y a donc un réel besoin d’un procédé de changement d’une pièce d’un véhicule automobile qui puisse garantir une bonne utilisation ultérieure des pièces démontées lors d’un rétrofit.
Description de l’invention Pour résoudre un ou plusieurs des inconvénients cités précédemment, selon un premier mode de réalisation, un procédé de changement d’une pièce d’un véhicule automobile comprend : démontage de la pièce du véhicule automobile ; identification numérique de la pièce avec une donnée d’identification apposée sur la pièce ; association de la donnée d’identification avec une information d’étape ultérieure de traitement de la pièce ; insertion de l’association donnée — information d’étape dans une chaine de blocs.
Ainsi, le procédé permet d’obtenir une traçabilité infalsifiable et publique du parcours de vie de la pièce démontée.
Des caractéristiques ou des modes de réalisation particuliers, utilisables seuls ou en combinaison sont : le démontage de la pièce s’inscrit dans un processus de transformation du véhicule automobile en véhicule à motorisation électrique  ; il comprend en outre une insertion dans la chaine de blocs d’information de la réalisation effective de l’étape ultérieure  ; il comprend en outre, une insertion dans la chaine de blocs de toute information concernant la transformation de la pièce jusqu’à sa destruction  ; et/ou les informations de la chaine de blocs associées à la pièce sont rendues disponibles à un utilisateur du véhicule automobile.
Brève description des figures L’invention sera mieux comprise à la lecture de la description qui suit, faite uniquement à titre d’exemple, et en référence aux figures en annexe dans lesquelles : représente un ordinogramme d’un mode de réalisation du procédé de changement de pièce ; et représente un système pour mettre en œuvre le procédé de la .
En référence à la , un véhicule automobile subit une opération de rétrofit. Un certain nombre de pièces liées à la motorisation thermique du véhicule sont donc démontées, étape 11, du véhicule.
Chaque pièce démontée est identifiée, étape 13. Cette identification peut prendre plusieurs formes. La pièce peut avoir reçu dès sa fabrication un code d’identification apposé sur la pièce via, par exemple, une gravure laser. Si la pièce n’a pas de code d’identification, un nouveau code est créé à l’étape 13 et apposé sur la pièce, par exemple, par collage d’un QR code (pour « Quick Response Code » en anglais, ou « Code de réponse rapide »).
Ce code d’identification est lu par un lecteur ou entré manuellement dans un ordinateur, étape 15.
En fonction de l’état de la pièce, un type de traitement ultérieur est décidé, étape 17. Pour une pièce cassée ou usée, le traitement choisi peut être un recyclage ou une mise au rebut. Pour une pièce réutilisable, le traitement choisi peut être un reconditionnement en vue d’une utilisation ultérieure lors de la maintenance d’un autre véhicule. Une liste d’étape ultérieure possible est ainsi définie dans une optique d’optimisation d’une économie circulaire des pièces détachées automobiles.
La donnée d’identification de la pièce est alors associée, étape 19, avec l’étape ultérieure choisie et cette association est insérée, étape 21, dans une chaine de blocs.
La chaine de blocs, aussi appelée technologie des registres distribués (de l’anglais « distributed ledger technology »), est un outil numérique de stockage et de communication de données sans organe de contrôle central. La chaine de blocs est configurée pour permettre aux utilisateurs de la chaine de blocs, connectés en réseau, de partager des données directement, sans intermédiaire. Une chaine de blocs est un registre ou une grande base de données qui présente la particularité d’être partagée simultanément avec tous ses utilisateurs, tous également détenteurs de ce registre, et qui ont également tous la capacité d’y inscrire des données, selon des règles spécifiques fixées par un protocole informatique sécurisé par le biais d’une cryptographie.
Dans une chaine de blocs, l’identification de chaque partie s’effectue par un procédé cryptographique.
Chaque transaction est envoyée à un réseau (aussi appelé « nœud » de stockage) de dispositifs distants ou de calculs (par exemple des ordinateurs ou serveurs) situés en différentes localisations.
Chaque nœud héberge une copie de la base de données dans lequel est inscrit l’historique des transactions effectuées. Toutes les parties prenantes peuvent y accéder simultanément.
la représente, de façon très schématique et sous forme de blocs, un exemple de circuit de communication en champ proche ;
la représente, de façon très schématique et sous forme de blocs, un circuit de communication en champ proche selon un mode de réalisation ;
la représente, de façon très schématique et sous forme de blocs, un exemple de réalisation du circuit de communication en champ proche de la ; et
la représente, de façon schématique, un exemple de réalisation du contrôleur NFC de la ou de la .