INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Une composition pharmaceutique doit généralement être stérile et stable dans les conditions de fabrication et de stockage. La composition peut être formulée sous forme de solution, microémulsion, solution, microémulsion, liposome ou autre structure ordonnée adaptée à une concentration élevée de médicament. Le support peut être un solvant ou un milieu de dispersion contenant, par exemple, de l'eau, de l'éthanol, du polyol (par exemple, du glycérol, du propylène glycol et du polyéthylène glycol liquide, et autres), et des mélanges appropriés de ceux-ci. La fluidité appropriée peut être maintenue, par exemple, par l'utilisation d'un revêtement tel que la lécithine, par le maintien de la taille de particules requise dans le cas d'une dispersion et par l'utilisation d'agents de surface. Dans de nombreux cas, il sera préférable d'inclure des agents isotoniques, par exemple des sucres, des polyalcools tels que le mannitol et le sorbitol, ou du chlorure de sodium dans la composition. L'absorption retardée des compositions injectables peut être provoquée par l'inclusion dans la composition d'un agent qui retarde l'absorption, par exemple, les sels de monostéarate et la gélatine.
Les solutions injectables stériles peuvent être préparées en incluant le composé actif, en quantité requise dans un solvant approprié, éventuellement avec un ou une combinaison des ingrédients énumérés ci-dessus, puis en stérilisant par microfiltration. En général, les dispersions sont préparées en incorporant le composé actif dans un véhicule stérile qui contient un milieu de dispersion de base et les autres ingrédients nécessaires parmi ceux énumérés ci-dessus. Dans le cas des poudres stériles pour la préparation de solutions injectables stériles, la méthode de préparation préférée est une méthode de séchage sous vide, dans laquelle une poudre du principe actif plus tout autre ingrédient souhaité est produite à partir de la solution filtrée préalablement stérilisée, et la lyophilisation.
La quantité de principe actif qui peut être combinée avec les matériaux de support pour produire une forme de dosage unique peut varier selon le sujet traité et le mode d'administration particulier. La quantité de principe actif qui peut être combinée avec un matériau de support pour produire une forme de dosage unique sera généralement la quantité de la composition qui produit un effet thérapeutique. Selon certains modes de réalisation, la quantité de principe actif est d'environ 0,01 % à environ 99 % par rapport à la quantité de composition finale, de préférence d'environ 0,1 % à environ 70 % par rapport à la quantité de composition finale, la plupart du temps combinée avec un support pharmaceutiquement acceptable
Les schémas posologiques sont ajustés pour obtenir la réponse optimale souhaitée (par exemple, une réponse thérapeutique). Selon certains modes de réalisation, une seule administration en bolus est possible et plusieurs doses divisées peuvent être administrées sur une longue période de temps, ou la dose peut être réduite ou augmentée proportionnellement comme indiqué dans une situation de traitement imminent. De préférence, la formulation de compositions parentérales est sous forme de doses unitaires, notamment pour faciliter l'administration et l'uniformité du dosage.
Selon certains modes de réalisation, une forme de dosage unitaire désigne une unité physiquement qui convient comme dose unique pour l’individu à traiter ; chaque unité, associée au support pharmaceutique requis, produit l'effet thérapeutique souhaité.
Selon certains modes de réalisation, la composition pharmaceutique est utilisée pour un traitement prophylactique ou thérapeutique. Le dosage et la fréquence d'administration peuvent varier selon que le traitement est prophylactique ou thérapeutique. Dans les applications prophylactiques, des doses relativement faibles sont administrées sur de longues périodes à des intervalles relativement peu fréquents. Certains patients continuent à recevoir un traitement pour le reste de leur vie. Dans les applications thérapeutiques, des doses relativement élevées à des intervalles relativement courts peuvent être nécessaires jusqu'à ce que la progression de la maladie soit réduite ou interrompue, de préférence jusqu'à ce que le patient présente une amélioration partielle ou complète des symptômes de la maladie. Par la suite, le patient peut se voir administrer un régime prophylactique.
Les niveaux de dosage réels des principes actifs des compositions pharmaceutiques selon l’invention ne sont pas toxiques pour le patient afin d'obtenir la réponse thérapeutique souhaitée pour l’individu, en particulier la composition et le mode d'administration. Il est possible de les faire varier pour obtenir une quantité efficace de principe actif. Le niveau de dosage sélectionné dépend de la composition particulière utilisée, ou de l'activité de son ester, sel ou amide, de la voie d'administration, du temps d'administration, du taux d'élimination du composé particulier utilisé, de la durée du traitement, des autres médicaments, composés et/ou substances utilisés en combinaison avec une composition particulière, de l'âge, du sexe, du poids, de l'état, de la santé générale et des antécédents médicaux de l’individu à traiter, ainsi que de facteurs similaires bien connus dans le domaine médical. Le niveau de dosage peut également varier en fonction de divers facteurs pharmacocinétiques.
Selon certains modes de réalisation, une dose thérapeutiquement efficace peut prévenir ou retarder l'apparition d’une pathologie. Par exemple, les tests de laboratoire utilisés pour diagnostiquer une maladie comprennent la chimie, l'hématologie, la sérologie et la radiologie. En conséquence, les essais cliniques ou biochimiques qui surveillent l'un des éléments ci-dessus peuvent être utilisés pour déterminer si un traitement particulier est une dose thérapeutiquement efficace pour traiter la maladie. Un homme de l’art peut déterminer de telles quantités en fonction de facteurs tels que la taille de l’individu, la gravité des symptômes de l’individu, et la composition particulière ou la voie d'administration choisie.
Les compositions pharmaceutiques selon l’invention peuvent être administrées selon une ou plusieurs méthodes connues dans le domaine, par une ou plusieurs voies d'administration. Comme l'appréciera l’homme du métier, la voie d'administration et/ou le mode d'administration variera en fonction du résultat souhaité.
Les composés actifs peuvent être préparés avec des supports qui protégeront le composé contre une libération rapide, comme une formulation à libération contrôlée, y compris les implants, les timbres transdermiques et les systèmes de délivrance microencapsulés. Des polymères biodégradables et biocompatibles peuvent être utilisés, tels que l'éthylène-acétate de vinyle, les polyanhydrides, l'acide polyglycolique, le collagène, les polyorthoesters et l'acide polylactique. La composition thérapeutique peut être administrée à l'aide de dispositifs médicaux connus dans le domaine.
Exemples. Exemple 1 : validation du procédé d’extra c tion d’ oléacéine à partir de margines.
Après avoir évalué l’impact de différents paramètres pouvant influencer la teneur en oléacéine dans les margines, un protocole d’échantillonnage a été mis en œuvre afin de minimiser la variabilité de teneur du composé dans la matière première : les margines.
L’objectif était de déterminer la présence et la quantité d’oléacéine dans plusieurs margines variétales (Bouteillan, Négrette, Aglandau, Picholine, Lucques et Olivière) et selon plusieurs paramètres (la maturité et la méthode d’extraction)
Les résultats ont montré que la variété Picholine était celle qui permettait d’obtenir la plus grande quantité du composé cible quelle que soit la méthode d’extraction utilisée (2 phases, 2 phases ½ ou 3 phases) et ce quel que soit le niveau de maturité des olives.
L’objectif principal étant d’obtenir un extrait purifié d’oléacéine, plusieurs méthodes d’extraction et de purification ont été testées, en prenant pour matière première commune les margines issues de cette variété Picholine.
Etape de pré-traitement : stabilisation des margines par acidification.
Cette étape débute au niveau des décanteurs (les margines sont directement prélevées à la sortie des centrifugeuses ou décanteurs). Les margines caractérisées par une teneur en matière sèche comprise entre 3% et 20% de leur masse totale sont collectées.
La première étape commune à l’ensemble des méthodes de pré-traitement permet d’obtenir un extrait purifié dont la stabilité du principe actif cible (l’oléacéine) est maitrisée.
L’acidification des margines contribue à stabiliser le produit aux niveaux microbiologiques et chimiques, l’oléacéine étant plus stable en milieu acide.
Cette étape de stabilisation nécessite ici une acidification des margines à pH acide (4,3), en particulier à l’aide d’acide sulfurique.
Immédiatement après l’étape d’ajustement du pH, une étape de déshuilage peut avantageusement être mise en œuvre par centrifugation.
L’utilisation d’un système de centrifugation permet, selon un mode de réalisation particulier, de réaliser une extraction supplémentaire de l’huile résiduelle présente dans les margines. Dans l’exemple comparatif décrit ici, il s’agit de centrifuger les margines à 34 000 g pendant 10 minutes à 4 °C puis d’enlever le surnageant huileux à l’aide d’une trompe à vide.
Les éléments de centrage relatif du châssis 100 et de l’embase 200 peuvent avoir toute forme adaptée et par exemple être réalisés sous la forme d’un ou plusieurs reliefs cubiques…
De préférence, les reliefs sont au nombre de deux sous la forme de deux pions mais un nombre différent et/ou une forme différente sont possible.
Les surfaces de butée peuvent avoir des formes planes ou non planes pour assurer entre elles un contact plan, un contact linéaire ou un contact ponctuel.
Les logements des pions dans le châssis peuvent être des inserts, en acier par exemple, fixés sous le châssis.
La languette 209.3 peut être remplacée par un ou deux bords latéraux s’étendant en saillie de la surface supérieure 203 pour guider le déplacement du châssis 100 parallèlement au premier axe A1.
On peut prévoir deux talons 104 et deux becs 106 sur le châssis 100, et deux crochets 204 et deux tirants 206 sur l’embase 200.
Pour remédier à cet inconvénient, il est connu par la demande de brevet DE-A1-10 2020 201 404 (SKF) de prévoir un joint d’étanchéité externe fixé par pincement entre le palier et le capot inférieur du dispositif de butée de suspension et pourvu d’au moins une lèvre d’étanchéité coopérant avec le capot supérieur.
La présente invention vise à améliorer encore l’étanchéité des dispositifs de butée de suspension et à réduire les emballages utilisés pour les dispositifs de butée de suspension.
La Demanderesse a résolu ces problèmes en développant une composition solide pâteuse rendue malléable par ses ingrédients et la concentration de ceux-ci, stable dans le temps et qui permet ainsi une application et une émulsion plus faciles.
Ainsi, selon un premier aspect, l’invention concerne une composition de shampoing solide pâteux malléable comprenant : De l’eau ; De la gomme de xanthane ; Au moins un acylglutamate ; Au moins un alkylpolyglucoside ; De la cire de candelilla et de la cire de carnauba ; Du carbonate de calcium et de l’hydroxyapatite.
Par « composition de shampoing » est entendu une composition cosmétique permettant de nettoyer les fibres kératiniques présentes sur le crâne humain, autrement appelés cheveux. Cette composition est utilisée chez l’individu ayant des cheveux sains, pour les nettoyer.
Au niveau environnemental, la composition selon l’invention et son packaging permettent de limiter l’impact écologique. En particulier, la composition selon l’invention comprend 70% d’eau en moins qu’un shampooing classique. En effet, dans un shampoing classique il y a 80% d’eau, alors que dans le shampoing objet de l’invention il n’y en a que 10 à 25%.
Préférentiellement, et comme le montrent aussi les figures 5 à 8 en coupe ainsi que les figures 2 et 3 en éclaté, le corps creux (14) formant l’organe de manipulation (7) est composé de deux parties complémentaires (19 et 19’) en forme de pots cylindriques, mutuellement emboîtés l’un dans l’autre et libres en rotation l’un par rapport à l’autre autour de l’axe de rotation (AR). Le premier pot (19) est monté rotatif sur la partie fixe (2’) du barillet (2) et comprend une couronne dentée ou crantée (12) interne et une surface extérieure (13) de préhension, et le second pot (19’) est monté sur la partie de barillet mobile (2’’) et comprend une platine frontale (20) avec un clavier à boutons et/ou une borne de lecture de carte RFID, le moyen de commande et de contrôle (10) pouvant le cas échéant comprendre un moyen de communication sans fil (« Bluetooth », WIFI, RFID, …). On comprend que plusieurs de ces moyens de déverrouillage et d’autorisation de déplacement de l’organe de fermeture (4) par l’organe de manipulation (7), après authentification ou vérification, peuvent être présents simultanément sur et dans le dispositif (1).
La forme extérieure de la paroi du pot (19) comportant la surface (13) pourra bien entendu aussi présenter une forme autre que cylindrique, notamment polygonale (hexa, octo, penta), et la surface (13) être anti-dérapante.
On comprend que seul le déplacement de l’axe (8), en tant qu’organe de verrouillage, par l’unité (9) sous le contrôle du moyen électronique (10) consomme de l’énergie, le déplacement du rotor (3) et donc de l’organe de fermeture (4) s’effectuant à la force du poignet de l’utilisateur.
Pour autoriser un changement sécurisé de la source (18) et éviter tout acte de vandalisme ou d’ouverture frauduleuse, le corps creux (14) comporte une trappe d’accès (21) à un compartiment logeant la source d’alimentation (18), par exemple verrouillé par une vis, préférentiellement située du côté arrière faisant face à la porte d’accès (5) après montage sur celle-ci voir figures 9 et 10). Un connecteur de branchement accessible sur la platine frontale (20), et destiné à la recharge et à une alimentation de dépannage, peut aussi être prévu.
En accord avec une autre caractéristique constructive ressortant des figures 5 à 10, le barillet (2) logeant le rotor (3) est composé de deux parties, à savoir, une première partie (2’) destinée à être montée fixe dans l’ouverture de montage (6) traversante de la porte (5) et une seconde partie (2’’) montée avec faculté de rotation ensemble avec le rotor (3) autour de l’axe de rotation (AR), le déplacement en rotation de ladite seconde partie (2’’) par rapport à la première partie fixe (2’) étant possible lorsque l’organe mobile (8) est dans sa première position fonctionnelle.
Selon une première variante de réalisation, illustrée sur les figures 5 et 6, que l’unité motorisée (9) comprend un bras tournant ou pivotant (9’) pour l’actionnement ou le déplacement de l’organe mobile (8) par cette unité motorisée (9), ce bras tournant (9’) venant en engagement avec ledit organe (8), par exemple au niveau d’un ergot de ce dernier, en vue de son déplacement vers ladite au moins une position fonctionnelle.
Selon une seconde variante de réalisation, illustrée sur les figures 7 et 8, l’actionnement ou le déplacement de l’organe mobile (8) par l’unité motorisée (9) est réalisé par l’intermédiaire d’une liaison crémaillère, l’unité motorisée (9) comportant un pignon entraineur (9’’) qui vient en engagement avec une zone dentée de l’organe mobile (8). Un déplacement positif dans les deux directions est alors envisageable.
Cet organe mobile (8) assure ainsi en fonction de sa position deux configurations du dispositif de serrure, exclusives et complémentaires, à savoir, soit une solidarisation en rotation du rotor (3) avec la partie fixe du barillet (2’) -position verrouillée du rotor, avec blocage en rotation-, soit une solidarisation en rotation du rotor (3) avec l’organe de manipulation (7) -position déverrouillée du rotor, avec faculté de rotation.
Enfin, afin de fournir une possibilité d’ouverture alternative, supplémentaire ou de substitution (par défaut ou en cas de dysfonctionnement des moyens électriques/électroniques), il peut être avantageusement prévu que le rotor (3) comprenne un logement de réception (15) pour une clé (16), notamment une clé passe-partout, et que le barillet (2) comprenne un jeu de pistons (17) libérant le rotor (3) en rotation par rapport au barillet (2) et autorisant son déplacement en rotation sous l’action d’une clé adéquate (figures 1 à 6). Cet actionnement direct du rotor (3) se fait alors indépendamment de la position de l’axe (8).
Une variante de l’invention fonctionnant sans clé physique est illustrée sur les figures 7 et 8.
Une telle clé (16) peut par exemple correspondre au pass d’un acteur ou d’un livreur, ou à la clé d’un tiers ou du titulaire de la boîte concernée.
De manière tout à fait préférée, et en accord avec les spécifications de formes et de dimensions des portes des boîtes aux lettres recommandées en France par La Poste (voir figures 2, 3, 5 à 8 et 9), en particulier celles en relation avec l’ouverture de montage (6) et l’organe de fermeture (4) de la serrure, la forme et les dimensions de la partie fixe du barillet (2’) correspondent à celles du matriçage de l’ouverture (6) imposées par ces spécifications et la forme, les dimensions et la cote de positionnement de l’extrémité interne du rotor (3) recevant l’organe (4) correspondent à celles imposées par ces spécifications.
L’invention porte également sur une boîte, notamment boîte aux lettres ou boîte à colis, comportant au moins une porte d’accès (5) pourvue d’une ouverture de montage (6), ladite boîte étant caractérisée en ce que le dispositif de serrure de ladite porte (5) est un dispositif (1) de serrure tel que décrit ci-dessus.
L’invention couvre aussi un ensemble collectif de boîtes aux lettres, comportant au moins une porte d’accès collective permettant d’accéder simultanément aux alvéoles de toutes les boîtes aux lettres de l’ensemble, caractérisé en ce que le dispositif de serrure de ladite porte collective est un dispositif (1) tel que décrit ci-dessus.
Enfin, l’invention vise aussi un procédé de changement, de réhabilitation ou de rénovation d’une porte de boîte aux lettres ou de boîte à colis, ou d’une porte d’accès d’un ensemble collectif de telles boîtes, caractérisé en ce qu’il consiste à remplacer la serrure existante par un dispositif de serrure (1) tel que décrit ci-dessus.
Au cours de cette deuxième étape, le résidu solide de l'échantillon obtenu à l’issue de la séquence de de chauffe sous atmosphère inerte telle que décrite à l’étape 1 ci-dessus est soumis à une oxydation selon une séquence de températures prédéfinie, dont la température initiale (notée T0’ par la suite) est comprise entre 100 et 300 °C et vaut préférentiellement 200°C, et la température finale (notée TF’ par la suite) est comprise 700 et 1000°C, et valant de préférence 850°C (de manière à épuiser le stock de carbone minéral).
Selon une mise en œuvre de l’invention, la séquence de températures de cette chauffe sous atmosphère oxydante comprend au moins un gradient thermique compris entre 1 et 50°C/min, de préférence entre 15° et 35°C/min, et vaut de préférence 25°C/min. Notamment cette seconde séquence de températures peut comprendre un tel gradient thermique pour relier les températures initiale T0’ et finale TF’ de la séquence de températures sous atmosphère oxydante.
Avantageusement, la séquence de températures sous atmosphère oxydante peut en outre comprendre un palier isotherme d'une durée prédéterminée à une température comprise entre 490 et 600°C, de préférence entre 500 et 550°C, et valant préférentiellement 520°C. Ce palier isotherme permet de mieux séparer, dans une courbe représentative de l’évolution en fonction de la température de la quantité de CO 2 libéré pendant la chauffe sous atmosphère oxydante, une composante attribuée au biochar ou au charbon d’une composante attribuée à la matrice minérale ou organo-minérale présentes dans l’échantillon considéré. Cela permet notamment de contribuer à améliorer le résultat de l’étape 3) du procédé selon l’invention décrite ci-dessous. Ce palier isotherme peut être d’une durée prédéterminée non nulle (par exemple supérieure à une demi-minute), préférentiellement comprise entre 1 et 5 minutes, très préférentiellement 3 minutes. Selon ce mode de réalisation, la séquence de températures sous atmosphère oxydante peut comprendre deux gradients thermiques, de préférence compris entre 1 et 50°C/min, de préférence entre 15 et 35°C/min, et valant très préférentiellement 25°C/min. Selon cette mise en œuvre, le palier isotherme à une température comprise entre 490 et 600°C, de préférence entre 500 et 550°C, et valant préférentiellement 520°C peut être à la fois précédé et suivi par les au moins deux gradients thermiques de ce mode de mise en œuvre.
Le dispositif de précadre 1 comporte encore des équerres d’assemblage 41 des profilés 5 entre eux. De telles équerres d’assemblage 41 comportent au moins deux ailes 41a, 41b, chacune venant s’engager de manière ajustée dans une extrémité d’un profil tubulaire définissant une aile d’encadrement 7. A ce propos, chacune de ces ailes 41a, 41b comporte une section qui est déterminée pour assurer son immobilisation dans ce profil tubulaire correspondant à une aile d’encadrement 7, ceci suivant une direction perpendiculaire à l’axe longitudinal de cette dernière. Cet ajustement peut-être, selon le cas, serré, par exemple en cas de montage du dispositif de précadre 1 en usine, ou avec un jeu fonctionnel facilitant l’assemblage de ce dispositif de précadre 1 sur site avant pose sur le mur 3 d’une construction. Dans ce dernier cas, en particulier, des moyens de serrage et/ou de fixation sont prévus pour immobiliser, après emboîtement, les ailes 41a et 41b d’une équerre 41 dans chacune des extrémités des profilés 5 assemblés.
Ces équerres d’assemblage 41 sont avantageusement conçues en métal, par exemple, par pliage et emboutissage d’une tôle en acier. Elles seront, préférentiellement réalisées en aluminium par usinage ou moulage.
Comme évoqué précédemment, grâce aux premiers moyens de fixation 10 le dispositif de précadre 1 est en mesure de recevoir des pièces accessoires 12 : 13 ; P par l’intermédiaire de moyens de fixation complémentaire 11, en particulier avant l’installation de la menuiserie qu’il est destiné à accueillir. De telles pièces accessoires 12 ; 13 ; P peuvent remplir une fonction de fermeture et/ou de protection de l’ouverture délimitée par ce dispositif de précadre 1, voire de support ou de fixation de ce dernier.
Ainsi, ces pièces accessoires 13 peuvent prendre la forme de lisses 42 s’étendant en travers du dispositif de précadre 1 pour prévenir contre les risques de chute. Une telle lisse 42 est susceptible d’être fixés, à ses extrémités, sur des ailes d’encadrement 7 au moyen de pièces de fixation intermédiaire 29 et de clameaux 28 en coopération avec les rainures en T 26 définissant les premiers moyens de fixation 10.
Ces pièces accessoires 12 peuvent encore prendre la forme de panneaux 43, que ce soit en bois ou en matériau synthétique transparent ou translucide venant refermer partiellement ou totalement l’ouverture délimitée par le dispositif de précadre 1. De tels panneaux 43 coopèrent, tout comme une lisse 42, avec les premiers moyens de fixation 10 équipant ce dispositif de précadre 1, au travers de moyens de fixation complémentaire 11 composés de pièces de fixation intermédiaire 29 et de clameaux 28.
La illustre, à titre d’exemple, un dispositif de pré cadre 1 accueillant, à la fois, des lisses 42 et des panneaux de fermeture 43.