INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Gestion de l’accès à des données de consentement de patients La présente invention appartient au domaine de la gestion de l’accès à des données de consentement de patients. Elle concerne en particulier un procédé de gestion de données de consentement et une plateforme apte à assurer une telle gestion.
Elle est particulièrement avantageuse lorsqu’un tiers cherche à accéder à des données de consentement de patients, notamment afin d’auditer les données de consentement et de vérifier qu’elles ont été obtenues en accord avec une réglementation donnée.
La dématérialisation des documents et données concerne également le secteur de la santé. Il est généralement nécessaire de recueillir le consentement d’un patient afin de pouvoir utiliser des données personnelles de santé le concernant, notamment à des fins de recherche, d’étude et d’évaluation scientifique pour l’inclure dans une recherche impliquant la personne humaine.
Les données de consentement d’un patient, incluant un statut de consentement indiquant si le patient accepte ou refuse l’utilisation des données personnelles de santé correspondant au statut de consentement, peuvent être stockées dans une base de données, avec un accès via une plateforme pour permettre au propriétaire des données de consentement, le professionnel de santé, de pouvoir les consulter lorsqu’il en a besoin.
Il est d’ailleurs possible de prévoir une plateforme qui centralise les données de consentement de patients pour plusieurs professionnels de santé.
Il n’est toutefois pas prévu de permettre à des tiers d’accéder aux données de consentement recueillies pour des patients de professionnels de santé.
En outre, les données de consentement sont des données sensibles, qui ne peuvent être partagées avec n’importe qui, qui plus est lorsqu’elles sont associées à des informations d’identité de patients, telles que le nom, l’adresse, l’âge, etc.
Il est pourtant souhaitable de permettre l’accès aux données de consentement pour des tiers, notamment pour un tiers auditeur cherchant à vérifier la conformité des données de consentement et de leur gestion.
Il existe ainsi un besoin de permettre un accès contrôlé à des données de consentement de patients, pour un tiers différent du propriétaire de ces données de consentement.
A cet effet, un premier aspect de l’invention concerne un procédé de gestion de l’accès à des données de consentement de patients mis en œuvre par une plateforme informatique, et comprenant les opérations suivantes : disposer d’une première base de données comprenant des associations entre des données de consentement de patients et des identifiants pseudonymes de patients, et d’une deuxième base de données comprenant des associations entre les identifiants pseudonymes de patients et des informations d’identité de patients ; sur réception d’une première requête d’un premier terminal requérant d’accéder à des données de consentement, la première requête comprenant un identifiant d’un groupe de patients, obtenir de la première base de données un premier ensemble de données de consentement associées à des identifiants pseudonymes, en fonction de l’identifiant du groupe de patients, sans interroger la deuxième base de données ; donner accès au premier terminal au premier ensemble de données de consentement obtenu de la première base de données ; sur réception d’une deuxième requête du premier terminal pour obtenir des données de consentement complémentaires et/ou des informations d’identité du groupe de patients, demander un accord à un deuxième terminal d’un propriétaire des données de consentement du groupe de patients identifié ; en cas de réception d’une validation de l’accord par le deuxième terminal, donner accès au premier terminal aux données de consentement complémentaires et/ou aux informations d’identité d’au moins un patient du groupe de patients identifié.
Ainsi, le procédé selon l’invention propose de dé-identifier les données de consentement des patients d’un groupe de patients, afin de permettre à un tiers d’y accéder, dans un premier temps, sans connaître l’identité des patients concernés. Toutefois, le premier terminal a la possibilité de requérir un enrichissement de ces données de consentement dé-identifiées, mais cet enrichissement, qui peut comprendre une identification des données de consentement et/ou un accès à des données de consentement complémentaires, est conditionné par un accord du propriétaire des données. L’accès aux données de consentement est ainsi permis mais contrôlé, avec une gestion de la confidentialité adaptée à la sensibilité des données.
Selon des modes de réalisation, l’identifiant de groupe de patients peut comprendre un identifiant d’étude et/ou un identifiant de site médical, et l’identifiant de groupe de patients ne comprend aucune information personnelle individuelle de patients du groupe.
Il est ainsi permis de requérir les données de consentement de patients sans connaître leur identité, simplement en spécifiant, dans une unique requête, le site médical ou l’étude pour laquelle on souhaite consulter les données de consentement. On appelle « étude », toute analyse médicale menée sur un groupe de plusieurs patients, à des fins de recherche ou de diagnostic notamment.
Selon des modes de réalisation, en cas de validation de l’accord par le deuxième terminal, la plateforme peut enregistrer l’accord sous forme de contrat intelligent dans un registre distribué, et une exécution de l’accord par le registre distribué peut provoquer une interrogation des première et deuxième bases de données pour identifier les données de consentement des patients du groupe de patients identifié, avec les informations d’identité des patients du groupe de patients identifié, et la plateforme peut donner accès au premier terminal aux données de consentement identifiées d’au moins un patient du groupe de patients, avec les informations d’identité dudit au moins un patient.
2.2/ Comparaison entre des compositions conformes à l’invention et des compositions comparatives dépourvues de lécithine hydrogénée
Les compositions cosmétiques capillaires conformes à l’invention C2 et C3, et les compositions comparatives non conformes à l’invention Comp2 et Comp3, dont les compositions sont indiquées dans le tableau 3 ci-dessous sont testées dans cet exemple.
Composition C2 Comp2 C3 Comp3 Ingrédient (Nom INCI) % p/p % p/p % p/p % p/p Lécithine hydrogénée 1 - 1 - Cetearyl Alcohol (and) Cetearyl Glucoside - 1 - 1 Guar 0,5 0,5 - - Sodium stearoyl glutamate 0,5 0,5 0,5 0,5 Behenyl Alcohol 1 – 3,5 1 – 3,5 1 – 3,5 1 – 3,5 Xanthan gum 0,5 - 2 0,5 - 2 0,5 - 2 0,5 - 2 Eau Qsp 100 Qsp 100 Qsp 100 Qsp 100
Tableau 3 – Caractéristiques des compositions testées
Le déroulement de l’étude est le même que décrit précédemment au point 2.1/. Chaque composition est appliquée une seule fois. Il y a donc 5 conditions (1 contrôle sans traitement et 4 conditions de traitement avec les quatre compositions du tableau 3. Les compositions C2 et Comp2 sont analysées versus le contrôle (application d’une formulation composée uniquement d’eau). Les compositions C3 et Comp3 sont également analysées versus le contrôle.
Les résultats obtenus sont les suivants.
L’observation au microscope électronique à balayage des mèches de cheveux du groupe contrôle (application d’une formulation ne contenant que de l’eau), montre que 73% des mèches de cheveux présentent des dommages structurels, qui sont divisés en 2 types : - une perte partielle de la cuticule, dans 63 % des cas ; - un léger soulèvement de la cuticule dans environ 20% des cas.
Il est à noter que ces dommages sont souvent associés, c’est-à-dire qu’on retrouve les deux types d’anomalies sur la même fibre capillaire. Ceci signifie que le pourcentage de cheveux endommagés est inférieur à la somme des différentes anomalies visualisées.
Les compositions de soins capillaires C3 et Comp3 présentent des effets protecteur et gainant efficaces sur la structure des cheveux par rapport à la condition contrôle, puisqu’aucun soulèvement de la cuticule n’est observé après le traitement des mèches de cheveux avec ces compositions. Les mèches de cheveux traitées avec la composition C3 présentent une perte partielle de la cuticule dans seulement 15% des cas, alors qu’avec la composition Comp3, on observe une perte partielle de la cuticule dans 20% des cas. On observe ainsi une efficacité supérieure de la composition C3 (composition selon l’invention) par rapport à la composition comparative Comp3.
Les compositions de soin capillaire C2 et Comp2 sont comparées entre elles et par rapport au contrôle. Ces deux compositions présentent des effets protecteur et gainant efficaces sur la structure du cheveu, puisqu'aucun soulèvement de la cuticule n'est observé après le traitement des mèches de cheveux avec ces compositions. Les mèches de cheveux traitées avec la composition Comp2 présentent une perte partielle de la cuticule dans 15% des cas. Par rapport à cette dernière, la composition C2 conforme à l’invention affiche une efficacité plus significative, puisque les fibres capillaires traitées avec cette composition ne présentent aucune anomalie.
Cette étude démontre l’efficacité des compositions selon l’invention en termes de protection capillaire. Ces compositions agissent notamment en réduisant la perte de cuticule et en empêchant complètement le soulèvement des écailles, phénomènes qui sont observés sur des cheveux abimés. Les compositions selon l’invention présentent en particulier un bien meilleur effet protecteur et gainant de la fibre capillaire que les compositions similaires qui ne comprennent pas de lécithine hydrogénée.
3/ Exemple 3 – Evaluation d’un effet épaississant capillaire d’une composition selon l’invention
Il s’agit d’une étude ex vivo réalisée sur des cheveux secs et abimés après un protocole standard de décoloration de 6 heures. Ces cheveux ont été achetés chez Kerling international.
L’étude de l’index de masse capillaire (unité arbitraire) est réalisée avec le dispositif HairCheck®. Ce dispositif mesure la section d’une mèche de cheveux poussant sur une surface précise. Cette section varie en fonction de la quantité de cheveux et de leur épaisseur. On peut ainsi évaluer l’effet « redensifiant », revitalisant de la fibre capillaire d’un traitement.
Le protocole opératoire est le suivant : - dans le stock de cheveux de couleur claire et abimés par la décoloration comme indiqué ci-dessus, couper 30 tresses de 1 cm de large et de poids 1,2 g (10 tresses par groupe) ; - prélaver toutes les mèches comme suit : à l'aide d'une pince, regrouper 5 tresses, humidifier à l'eau du robinet ; appliquer 1,5 ml (pour 5 tresses) de shampooing Extra-Doux Ducray (0,25 g de shampooing/g de cheveux) à l'aide d'une seringue (soit 0,3 ml de shampooing/1 cm de tresse) ; laver délicatement pendant 1 mi en frottant ; rincer les tresses dans un bécher de 2 L d'eau du robinet pendant 30 s ; effectuer un 2 ème rinçage comme ci-dessus ; - sécher avec un sèche-cheveux ; - étiqueter les tresses à l'aide d'un stylo à bille sur la bande collée.
166. Procédé selon le mode de réalisation 161, dans lequel les première (A) et seconde (B) séquences de hybridation cibles spécifiques à CFB de (a) sont choisies dans le groupe constitué de
167. Procédé selon le mode de réalisation 158, dans lequel les première et seconde séquences d’hybridation cibles spécifiques à CFB sont la séquence d’hybridation cible de (c).
168. Procédé selon l'un quelconque des modes de réalisation 158 à 167, dans lequel l’étape de détection comprend la mise en contact de la réaction d’amplification d’acide nucléique in vitro avec une séquence d’hybridation cible de sonde de détection spécifique à CFB qui a une longueur d’environ 15 à environ 35 nucléotides et qui est configurée pour s’hybrider à une séquence cible présente dans un amplicon CFB amplifiable par les premier et second oligomères d’amplification spécifiques à CFB .
169. Procédé selon le mode de réalisation 168, dans lequel les première et seconde séquences d’hybridation cibles spécifiques à CFB sont les séquences d’hybridation cibles de (b) et la séquence d’hybridation cible de sonde de détection spécifique à CFB est SEQ ID N O : 24, ou un équivalent d’ARN ou une chimère d’ADN/ARN de celui-ci.
170. Procédé selon le mode de réalisation 168, dans lequel les première et seconde séquences d’hybridation cibles spécifiques à CFB sont les séquences d’hybridation cibles de (d) et la séquence d’hybridation cible de sonde de détection spécifique à CFB est SEQ ID N O : 25, ou un équivalent d’ARN ou une chimère d’ADN/ARN de celui-ci.
171. Procédé selon le mode de réalisation 168, dans lequel les première et seconde séquences d’hybridation cibles spécifiques à CFB sont les séquences d’hybridation cibles de (a) et la séquence d’hybridation cible de sonde de détection spécifique à CFB est SEQ ID N O : 22 ou SEQ ID N O : 23, ou un équivalent d’ARN ou une chimère d’ADN/ARN de celui-ci.
172. Procédé selon le mode de réalisation 168, dans lequel les première et seconde séquences d’hybridation cibles spécifiques à CFB sont les séquences d’hybridation cibles de (c) et la séquence d’hybridation cible de sonde de détection spécifique à CFB est SEQ ID N O : 23, ou un équivalent d’ARN ou une chimère d’ADN/ARN de celui-ci.
173. Procédé selon l'un quelconque des modes de réalisation 168 à 172, dans lequel l’oligomère de sonde de détection comprend en outre un marqueur détectable.
Une balise qui devrait enchainer Y analyses pour la détection, par exemple de Z pathogènes dans l’environnement, devrait stocker Y x Z réactifs sans compter les réactifs nécessaires aux contrôles positifs et négatifs ; ces Y x Z réactifs seraient ensuite employés au fur et à mesure. Ainsi le coût en réactifs augmente linéairement avec le nombre d’analyses et avec le nombre de pathogènes à détecter.
L'invention a ainsi pour but de permettre la mise en œuvre d’un dispositif de détection d’agents biologique et/ou chimiques qui évite les inconvénients précités.
Un but de l’invention est notamment la mise à disposition d’un dispositif de détection multiple, c’est-à-dire qui concerne la détection d’une pluralité d’agents biologique et/ou chimiques possiblement présents dans un échantillon, selon un procédé d’analyse dit multi-cibles ou multiplexe.
Un autre but de l’invention est celui de fournir un dispositif permettant une détection pouvant être répétée, possiblement en mode continu, de façon simple et peu coûteuse, par exemple de façon automatisée, au sein dudit même dispositif.
Encore un autre but de l’invention est celui de fournir un dispositif et un procédé de détection correspondant mettant en œuvre des réactifs stables, réutilisables, peu onéreux, synthétisés chimiquement, et également capables de détecter aussi bien des microorganismes que des macromolécules et de plus petites molécules.
Encore un autre but de l’invention est celui de mettre à disposition un dispositif pouvant être employé pour la détection de pathogènes dans l’environnement, au sein d’une balise, notamment équipé d’un collecteur d’air ou d’eau pour surveiller la qualité de l’air ou de l’eau, respectivement, par exemple d’un cours d’eau ou d’un plan d’eau, notamment dans un drone de surveillance.
Ainsi, selon un premier aspect, l’invention concerne un dispositif micro- ou millifluidique pour la détection et/ou la quantification d’une pluralité de N agents biologiques et/ou chimiques n, n allant de 1 à N, éventuellement présents dans un échantillon liquide, comprenant :
L’échantillon liquide peut être liquide par nature. C’est par exemple le cas d’un échantillon directement prélevé sous forme liquide, notamment lorsque le produit à analyser est lui-même sous forme liquide.
L’échantillon liquide peut également être obtenu de par un aérosol qui est collecté et mis en suspension sous forme liquide.
L’entier naturel m indique ainsi si les sections n sont répétées ou non. Le nombre total de sections n est de N (cas m=1, c’est-à-dire sans répétition,), ou de m x N (c’est-à-dire avec répétition, m étant alors différent de 1).
Selon un mode de réalisation particulier, m est de 1, 2 ou 3, m étant notamment 1, ou notamment 2-3.
Ainsi, lorsque m est différent de 1, la détection et/ou la quantification de la pluralité d’agents biologiques et/ou chimiques se fait en réplicas analytiques (m=2 correspondant à des duplicas, m=3 à des triplicas, etc.).
La séquence du un ou plusieurs aptamères capables de lier l’agent biologique ou chimique n, en particulier avec une forte affinité, peut être déterminée par la méthode SELEX (pour « Systematic Evolution of Ligands by EXponential enrichment »). Cette méthode peut être employée pour l’ensemble des aptamères, pour tout n, et ce, à une même température, en particulier Ta comme défini plus bas, et/ou dans un même tampon.
: Distribution de la taille en intensité des particules obtenues dans les suspensions formulées à partir d’un mélange de ML/α-CD dans l’eau. La concentration de l’α-CD est progressivement augmentée : (A) 5/40 mg/mL, (B) 5/70 mg/mL, (C) 5/80 mg/mL et (D) 5/113 mg/mL.
: Effet de la concentration initiale d’α-CD à une concentration en ML de 5 mg/mL sur le D h (diagramme en haut à droite), le D MET (en haut à gauche) et du potentiel Zêta (en bas) des particules (n = 3).
: Profil de libération de l’acide ascorbique (AA) en fonction du temps.
EXEMPLES 1 - Matériel et méthodes L’α-CD (C 36 H 60 O 30 , M = 972,8 g/mol) et l’acide ascorbique (AA en abrégé, C 6 H 8 O 6 , M = 176,12 g/mol) proviennent de chez Sigma-Aldrich.
Caractérisation du mannolipide (ML) L’étude de la solubilité du ML a été réalisé dans l’eau, le méthanol et le mélange méthanol/chloroforme 1/1 v/v. Dans des flacons en verre de 10 mL, 10 mg du ML sont ajoutés à 500 µL de solvant et laissés sous agitation magnétique à 300 rpm à 25°C.
Les analyses en spectroscopie Infrarouge à transformée de Fourier ont été effectuées avec un spectromètre FT/IR-4100 JASCO de 4 cm -1 de résolution. Une accumulation de 60 scans par mesure fut effectuée afin d’obtenir un spectre situé entre 4000 et 400 cm -1 analysé par le logiciel Spectra Manager. L’échantillon à analyser est mis en contact avec un cristal (diamant) avant d’être traversé par le faisceau infrarouge.
Les spectres de résonance magnétique nucléaire (RMN) ont été enregistrés avec un spectromètre Bruker UltraShield de 300 MHz.
Caractérisations physico-chimiques des particules La mesure de la taille des particules a été étudiée par diffusion dynamique de la lumière (DLS) en utilisant un Zetasizer Nanoseries (Malvern, France). Pour cela, 40 µL de chaque suspension de particules sont dilués dans 960 µL d’eau MillQ ® avant détection. Chaque échantillon est analysé trois fois à 25°C. La détection se fait à 173°.
Le potentiel Zêta des particules a été obtenu sur le même appareil en diluant les suspensions de particules comme décrit précédemment ; 40 µL sont dispersés dans 960 µL d’une solution de NaCl 1 mM. Chaque suspension a été ensuite disposée dans une cellule de mesure du potentiel Zêta. Pour chaque échantillon, le potentiel Zêta correspond à la moyenne de trois mesures successives.
La microscopie électronique en transmission (MET) a été utilisée pour déterminer la morphologie et la taille des particules obtenues. Le microscope utilisé est de type JEOL 1400 opérant à 80 kV (Imagif, Gif sur Yvette, France). Chaque suspension (1 µL) est diluée dans 49 µL d’eau MilliQ ® , puis 4 µL de cette suspension diluée sont déposés sur une grille en cuivre recouverte de carbone. Après 5 min de séchage, la grille est introduite dans le microscope pour visualiser l’échantillon. La distribution en taille a été déterminée en analysant au moins 5 images de chaque échantillon à l’aide du logiciel Image J.
Les images en microscopie électronique à balayage (MEB) ont été obtenues au moyen d’un microscope électronique PEG (modèle Merlin). Les échantillons ont été diluées au 1/100 e (1 µL de la suspension de particules dans 99 µL d’eau MillQ ® ), ensuite 25 µL de cette dilution ont été déposés sur un plot métallique et laissés sécher durant 24 h avant de les observer.
Les observations en microscopie à force atomique (AFM pour atomic force microscopy en anglais) ont été réalisées à l’aide d’un microscope Asylum MFP-3D (Oxford Instruments, USA) permettant des observations à l’air et en milieu liquide. Les images AFM ont été enregistrées dans un mode non-contact avec une pointe de silicium revêtue d’une couche d’aluminium oscillant à une fréquence de commande de 270 kHz. La suspension (1 µL) est diluée dans 39 µL d’eau MilliQ ® , puis 2 µL de cette suspension diluée sont déposés sur une plaque de mica et laissés sécher pendant 10 min.
Caractérisations rhéologiques des suspensions de particules
Les essais rhéologiques sont conduits avec un rhéomètre absolu rotatif AR-G2 (TA Instruments) équipé d’une cellule plan-plan de 40 mm de diamètre et d’un dispositif à effet Peltier qui permet le contrôle de la température (T = 20°C). L’angle de l’entrefer est fixé à 1° et les surfaces sont rugueuses pour réduire les risques de glissement aux parois. Les courbes d’écoulements ont été obtenues par l’application d’un taux de cisaillement entre 1 et 2000 s -1 .
Quantité d’α-CD interagissant avec les chaines alkyles du mannolipide (ML)
Les formulations J à M (voir Tableau 2) ont été centrifugées (Centrifugeuse Thermo Scientific Sorvall ST 16R) pendant 30 min à 3000 G afin de séparer les assemblages du surnageant. Le surnageant, contenant l’excès d’α-CD est récupéré et filtré (filtre seringue hydrophile de 0,2 µm) afin d’éliminer les assemblages résiduels et les agrégats de tailles supérieures à 0,2 µm. Le filtrat obtenu est soumis à un dosage polarimétrique (λ = 589 nm, polarimètre Perkin Elmer 341) pour quantifier la quantité d’α-CD n’ayant pas interagi avec le ML.
Exemple 2 : Étude de la dégradation du glycogène sans ajout d’enzymes exogènes à différents pH
La quantité de glucose libérée dans le temps dans des lysats de biomasse de Galdieria sulphuraria (20% de matière sèche (MS) par rapport au volume total) à des pH compris entre 3 et 7 sans ajout d’enzyme et à température ambiante (20°C) a été mesurée au cours du temps (YSI® 2950).
Cette cinétique est présentée en .
L’acidification et la basification du lysat sont réalisées respectivement par l’ajout d’une quantité suffisante d’acide citrique ou de soude.
Les résultats montrent que dans un temps donné, plus le pH augmente, moins le glycogène est dégradé. La réalisation de digestion du glycogène sans ajout d’enzyme exogène sur du lysat montre une activité principalement dans les conditions les plus acides. Il est observé ici que cette activité est relativement importante à pH 3 et un peu moins à pH 4. L'activité pour les pH de 5 à 7 est identique et relativement très lente.
Exemple 3 : Étude de la dégradation du glycogène à différentes températures avec et sans ajout d’enzymes exogènes
La quantité de glucose libérée dans le temps dans des lysats de biomasse de Galdieria sulphuraria (20% de matière sèche (MS) par rapport au volume total) à pH 3.75 est étudiée pour différentes températures (4 °C, 20 °C et 37 °C) sans et avec une enzyme (1% « Amylase AG XXL » de Novozymes) à pH 3.75 et à une température de 37°C (YSI® 2950).
Les résultats sont présentés en . Ils montrent une digestion du glycogène en glucose libre y compris en l’absence d’ajout d’enzyme. Notamment, après 24 heures à 37 °C, la quantité de glucose libéré est la même avec et sans ajout d’enzyme.
Exemple 4 : Étude de la dégradation du glycogène à différentes températures sans ajout d’enzyme exogène
La quantité de glucose libérée dans le temps dans des lysats de biomasse de Galdieria sulphuraria (20% de matière sèche (MS) par rapport au volume total) à pH 4 est étudiée pour différentes températures (4 °C, 15 °C, 20 °C, 30 °C, 40 °C et 50 °C) sans ajout d’enzyme (YSI® 2950).
Les résultats sont présentés en . Ils montrent que dans un temps donné, plus la température augmente, plus une quantité importante de glycogène est digérée lors d’une étape de repos selon l’invention.
Exemple 5 : Étude de la dégradation du glycogène à différents stade d’un procédé d’extraction