INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Infrastructure de stationnement (ISA) comportant une pluralité d’emplacements de stationnement répartis sur plusieurs niveaux (NV1, NV2), un centre de commande (CDC) apte à commander à distance le déplacement d’au moins un véhicule autonome (VHA) pour son stationnement autonome dans un emplacement disponible à partir de moyens de perception (CAM) aménagés à l’intérieur de ladite infrastructure (ISA) et de moyens de pilotage (MDP) du véhicule autonome (VHA), embarqués dans le véhicule (VHA) et commandés à distance par le centre de commande (CDC) en fonction des informations délivrées par les moyens de perception (CAM), dans laquelle au moins un moyen de demande d’arrêt d‘urgence à activation manuelle (BTA), apte à demander l’arrêt d’au moins ledit véhicule (VHA) en cas d’urgence, est aménagé à chaque niveau (NV1, NV2) à proximité d’au moins une voie de circulation de véhicule ; ledit moyen de demande d’arrêt d’urgence (BTA) étant relié au centre de commande (CDC).
Circuit mémoire
La présente description concerne un circuit mémoire comprenant une pluralité de cellules élémentaires comportant chacune un élément résistif de résistance variable, ledit élément comprenant des première et deuxième électrodes séparées par une couche d’un matériau ferroélectrique, et un circuit de commande configuré pour mettre en œuvre des opérations de lecture (303-1, 303-2, 303-p) et/ou des opérations d’écriture (301-1, 301-2, 301-n), le circuit de commande étant en outre configuré pour, après chaque opération d’écriture d’une cellule élémentaire et avant l’opération d’écriture suivante de ladite cellule élémentaire, appliquer à la cellule une séquence de rafraîchissement (305-1, 305-2, 305-n) comprenant l’application, entre les première et deuxième électrodes de l’élément résistif de la cellule, d’une succession d’impulsions de tension (V) de polarités alternées.
L’invention concerne un procédé de gestion de l’accès à des données de consentement. Une première base de données comprend des associations entre des données de consentement de patients et des identifiants pseudonymes, et une deuxième base de données comprend des associations entre les identifiants pseudonymes et des informations d’identité. Sur réception (210) d’une première requête comprenant un identifiant d’un groupe de patients, la plateforme obtient, de la première base, des données de consentement associées à des identifiants pseudonymes et donne accès (213), à un premier terminal requérant, à ces données de consentement. Sur réception (220) d’une deuxième requête, la plateforme demande (222) un accord pour accéder à des données complémentaires ou à des informations d’identité de patients, à un deuxième terminal (160), et en cas de réception (224) d’une validation de l’accord, la plateforme donne accès (236) au premier terminal aux données de consentement complémentaires et aux informations d’identité.
Procédé de traitement de caractéristiques physiologiques d’un individu, comportant:
a) en fonction des caractéristiques physiologiques de l’individu ( ), assignation de coordonnées, dans un espace d’origine ( ), à l’individu, à chaque coordonnée étant attribué un rang ( ); b) association de chaque coordonnée ( ) de l’individu, dans l’espace d’origine, à un espace latent ( ) appartenant à un ensemble d’espaces latents, chaque espace latent ayant une dimension inférieure à la dimension de l’espace d’origine ; c) projection de chaque coordonnée résultant de a) dans l’espace latent associé à ladite coordonnée, pour obtenir un vecteur latent ( ); d) application d’une fonction de régression ( ) à chaque vecteur latent de façon à estimer une coordonnée d’origine ( ), dans l’espace d’origine ; e) comparaison ( des coordonnées d’origine l’individu résultant de d) et de a) et détermination d’un score de l’individu ( )
Dans un premier aspect, un fil ou un câble électriquement isolé comprend un conducteur toronné, une enveloppe intérieure autour du conducteur toronné et une enveloppe extérieure autour de l'enveloppe intérieure. L'enveloppe intérieure comprend une bande de film de base, la bande de film de base comprenant un film de polyimide ayant une charge composite électriquement isolante et résistante à l'effet corona, un premier revêtement de fluoropolymère collé à une première face du film de polyimide et un deuxième revêtement de fluoropolymère collé à une deuxième face du film de polyimide. L'enveloppe extérieure comprend une bande de fluoropolymère. Le fil ou câble isolé électriquement présente un espace vide dans une plage allant de 2 à 43 %, sur la base de l'espace total disponible à l'intérieur de l'enveloppe intérieure.
Coupe-circuit pyrotechnique, comprenant au moins : - un boîtier (10), - un conducteur électrique (20) à couper, - un piston de coupe (30), mobile entre une position de repos et une position activée, le piston de coupe (30) étant agencé pour couper le conducteur électrique (20) lors de son mouvement de la position de repos à la position activée, - un actionneur pyrotechnique (40), logé dans le boîtier (10) et agencé pour faire passer le piston de coupe (30) de la position de repos à la position activée lors de son fonctionnement, caractérisé en ce que le coupe-circuit comprend au moins un organe déformable (50), agencé pour freiner le piston de coupe (30) une fois que le conducteur électrique (20) est coupé, et en ce que qu’un jeu strictement positif est prévu entre l’organe déformable (50) et le conducteur électrique (20) avant sa coupure
Boîtier de circuit intégré (1) comprenant un substrat-porteur (2) et un dissipateur thermique (4) comportant une paroi latérale (41) fixée sur une face de montage (21) du substrat-porteur (2) par des moyens de fixation (60, 61), dans lequel les moyens de fixation (60, 61) sont logés dans des logements (51) de la paroi latérale (41) et traversent le substrat-porteur (2) à travers des premiers orifices (50), les moyens de fixation (60, 61) et les premiers orifices (50) étant configurés pour permettre une fixation de la paroi latérale (41) sur la face de montage (21) et un déplacement relatif des moyens de fixation (60,61) par rapport aux premiers orifices (50).
Un élément électrochimique (1) comprenant : - un conteneur (2), - une électrode négative (3) comprenant une feuille de lithium ou d’un alliage à base de lithium recouvrant au moins partiellement une face interne du conteneur, - une électrode positive comprenant un bloc (4) constitué d’un mélange comprenant un ou plusieurs composés de formule CF x avec 0 - un collecteur de courant (11) de l’électrode positive, le collecteur de courant étant soit au moins partiellement inséré dans le bloc, soit disposé au moins partiellement au contact d’une paroi d’une ouverture pratiquée à travers le bloc, - un séparateur (5) disposé entre l’électrode positive et l’électrode négative, et - un électrolyte (6).
L’invention concerne un volet pivotant (3) pour un ensemble vélique d’un véhicule maritime, le volet pivotant (3) étant destiné à équiper et collaborer – directement ou indirectement – avec une voile (2) de l’ensemble vélique , le volet pivotant (3) comportant un dispositif de pivotement (4) relativement à un axe de rotation situé le long d’un bord d’appui (31A) dudit volet pivotant (3), le dispositif de pivotement (4) comportant (i) au moins une vessie gonflable (41A, 41B) et un organe de contrôle d’un volume d’air injecté sélectivement dans chaque au moins une vessie gonflable (41A, 41B), de sorte à autoriser un gonflement ou un dégonflement de chaque vessie gonflable afin de générer un effort contre le bord d’appui (31A) afin de conduire à une rotation contrôlée dudit volet pivotant (3).
La présente invention concerne un module à hélice (S) comportant : - une hélice (S) mobile en rotation autour d’un axe (X) et comprenant une pluralité d’aubes (4) à calage variable disposées autour de l’axe (X), - un carter (12) qui s’étend autour de l’axe (X), les aubes (4) étant montées sur ce carter et étant respectivement pivotantes autour d’axes de calage (D) qui sont perpendiculaires à l’axe (X), - un dispositif de commande (10) des aubes (4) pour les faire pivoter autour de leurs axes de calage, et - un dispositif de mise en drapeau (14) des aubes (4), en particulier en cas de défaillance dudit dispositif de commande, dans lequel le dispositif (14) comprend au moins une zone fusible (16) dimensionnée pour se rompre lorsqu’une force supérieure à un seuil prédéterminé est exercée sur ladite au moins une zone fusible (16).
Assemblage comprenant un premier élément (E) tubulaire destiné recevoir à ajustement un deuxième élément (20) tubulaire pourvu d’un dispositif de verrouillage (100) axial dudit deuxième élément dans le premier élément, le premier élément étant équipé d’une première rainure (201, 201’) annulaire interne agencée pour recevoir un obstacle (102.3) du dispositif de verrouillage lorsque le deuxième élément est en position dans le premier élément par rapport à un plan de référence (J) d’une extrémité de l’assemblage, caractérisé en ce que l’assemblage comprend un dispositif de compensation (200, 200’, 300) agencé pour que la première rainure et le plan de référence soit espacés d’une distance (l) prédéterminée afin de garantir la réception de l’obstacle du dispositif de verrouillage dans la première rainure lorsque le deuxième élément est en position dans le premier élément.
Essieu, atterrisseur et aéronef comprenant un tel assemblage.
FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 7
Atterrisseur d’aéronef, comprenant une jambe (100) pourvue de deux roues principales (104) et d’une roue motorisée (110) qui est positionnée entre les deux roues principales (104) et qui est reliée à la jambe (100) par un mécanisme de liaison (120) comportant au moins un actionneur (124) pour déplacer la roue motorisée (110) entre une position relevée et une position abaissée d’utilisation. Le mécanisme de liaison (120) comprend un bras oscillant (122) ayant une première extrémité (122.1) articulée à l’extrémité libre (102.1) de la jambe, et un balancier (123) est articulé à une deuxième extrémité (122.2) du bras oscillant (122). La roue motorisée (110) est montée pour pivoter sur la deuxième extrémité (123.2) du balancier (123) et l’actionneur (124) s’étendant entre l’extrémité libre (102.1) du deuxième tronçon (102) et le balancier (123).
La présente invention concerne un giravion (1) muni d’une voilure tournante (3) et d’un train d’atterrissage (5) à patins, le train d’atterrissage (5) étant muni d’un premier patin (6) et d’un deuxième patin (7) ainsi que d’une première traverse (20) et d’une deuxième traverse (30). La première traverse (20) est connectée à une cellule (2) du giravion (1) uniquement par deux fixations (41, 42). La deuxième traverse (30) est uniquement portée en vol par deux supports (50, 60) fixés à la cellule (2) et traversés par la deuxième traverse (30). Chaque support (50, 60) comprend un orifice délimité par une surface d’arrêt, la deuxième traverse (30) présentant tout le temps un jeu avec chaque surface d’arrêt. Un appui médian (70) est agencé transversalement entre les deux supports (50, 60) et au dessus de la deuxième traverse (30).
La présente invention consiste en un agencement (70) de siège anti-crash destiné à un aéronef (10), en particulier un aéronef à voilure tournante, ledit agencement (70) étant apte à absorber l’énergie transmise par l’occupant du baquet (20) pendant un crash, tout en laissant entièrement libre la zone du plancher (11) sous le baquet (20).
l’agencement comporte un baquet (20), un caisson (30) et un dispositif (40) de guidage et de liaison du baquet (20), du type quadrilatère déformable (ABCD), fixé d’un côté au baquet (20) et de l’autre côté au caisson (30), et comportant un absorbeur d’énergie (60).
Le baquet (20) est fixé au moyen de pivots d’articulations (45, 46) aux extrémités distales respectives, en référence au caisson (30), des deux bras supérieur (41) et inférieur (42) du dispositif (40), tandis que les extrémités proximales respectives des deux bras (41, 42) sont fixées au caisson (30) au moyen de pivots d’articulations (43, 44), lesdits pivots (43, 44, 45, 46) étant tous parallèles, et sensiblement longitudinaux.
Les deux extrémités de l’absorbeur d’énergie (60) sont respectivement fixées au moyen d’articulations pivotantes à deux éléments quelconques du dispositif (40), pris parmi les bras supérieur (41) et inférieur (42), le caisson (30) et le baquet (20).
Propulseur aéronautique (40) d’axe longitudinal (X) et comprenant une rangée rotorique amont et une rangée statorique aval (16) de pales (18) non carénées.
COMPRESSEUR-DETENDEUR LENT A PISTON MECANO-LIQUIDE
Le compresseur-détendeur lent à piston mécano-liquide (1) comprend un cylindre à liquide (8) qui pivote autour d’un axe de basculement (9) et dans lequel translate un piston hydraulique (10) qui est fixement solidaire d’une tige de liaison (11) reliée à une manivelle (26) d’un arbre à manivelle (24) dont l’axe de rotation est parallèle à l’axe de basculement (9), tandis que des moyens de guidage de piston (23) maintiennent la tige de liaison (11) et le piston hydraulique (10) toujours parallèles au cylindre à liquide (8), ces deux derniers formant un volume variable hydraulique (12) rempli d’un liquide de travail (13) qui communique avec un réservoir à gaz et liquide (14) dans lequel sont logés des moyens d’échange et d’accumulation de chaleur (16), ledit réservoir (14) et ledit liquide (13) formant un volume variable pneumatique (2) dans lequel est comprimé ou détendu un gaz de travail (5).
L'invention concerne un dispositif (1) d’assemblage d’une pompe (2) à eau sur un turbocompresseur de véhicule automobile couplé à une soupape (4) de décharge commandée par un actuateur (3), caractérisé en ce qu’il comprend une embase (12) de support montée sur la pompe (2) et prolongée par un élément de liaison (13) assurant la fixation sur l’actuateur (3) de la soupape (4) de décharge.
Titre : Pompe intégrant une boucle de refroidissement
L’invention concerne une pompe (1) comprenant :
- un rotor (2) comprenant une roue à aubes (3),
- un chemin de pompage (4) de fluide passant par le rotor (2) de sorte que du fluide s’écoulant dans ce chemin de pompage (4) soit mis en mouvement par la roue à aubes (3) du rotor (2) en rotation,
- une boucle de refroidissement (5) configurée pour refroidir une zone à échauffement de la pompe (1), cette boucle de refroidissement (5) comprenant un orifice de piquage (6) et un orifice de renvoi (7),
l’orifice de piquage (6) et l’orifice de renvoi (7) étant disposés sur le chemin de pompage (4) de sorte que, lors du fonctionnement de la pompe (1), une différence de pression entre l’orifice de piquage (6) et l’orifice de renvoi (7) permette la mise en circulation de fluide dans la boucle de refroidissement (5).
Dispositif de fixation amovible d’un équipement (E), comprenant d’une part une embase (200) et d’autre part un châssis (100) dont est solidaire l’équipement ; le châssis (100) ayant un premier côté (101) et un deuxième côté (102), opposés l’un à l’autre selon un premier axe (A1) du châssis (100), et une semelle (103) s’étendant entre les côtés (101, 102) parallèlement au premier axe (A1) pour reposer sur une surface supérieure (203) de l’embase (200). Le dispositif comprend au moins une première butée (104) agencée sur le châssis (100) pour être engagée sous un crochet (204) solidaire de l’embase (200), et une deuxième butée (106) agencée sur le châssis (100) pour coopérer avec un tirant (206) lié à l’embase (200).
Procédé de tatouage numérique d’un réseau de neurones, dispositif et programme d’ordinateur correspondant
L’invention se rapporte à un procédé de tatouage numérique d’un réseau de neurones, procédé mis en œuvre par un dispositif électronique, ledit réseau de neurones étant enregistré au sein d’une structure de données comprenant des blocs de paramètres. Un tel procédé comprend, pour un bloc de paramètres courant comprenant au moins N paramètres représentant des nombres réels :
une étape d’obtention d’un message comprenant N bits ; au moins N itérations d’une étape de modification de paramètres au sein du bloc courant, comprenant : l’obtention d’un paramètre courant, parmi lesdits au moins N paramètres du bloc de paramètres courant ; la mise à jour de la valeur d’un bit d’index prédéterminé du paramètre courant en fonction d’un bit du message.
Selon un aspect, il est proposé un système informatique comprenant : - une mémoire (MEM) configurée pour stocker un produit programme d’ordinateur (PRG), - un processeur (PROC) configuré pour exécuter ledit produit programme d’ordinateur, - un circuit de mémoire (CMEM), ledit produit programme d’ordinateur comprenant : ● au moins une instruction configurée pour dupliquer dans ledit circuit de mémoire une adresse de retour définie lors de l’appel de fonction, et ● au moins une instruction configurée pour comparer une valeur de l’adresse de retour stockée dans une pile d’appel à la valeur de l’adresse de retour dupliquée dans ledit circuit de mémoire (CMEM) et pour permettre d’effectuer un branchement de retour de fonction uniquement si ces deux valeurs sont identiques.
Circuit et procédé d’interface avec des circuits périphériques
La présente description concerne un circuit d’interface (112) relié à au moins un premier et un deuxième circuits périphériques (116, 118, 120, 122), et comprenant un registre stockant un paramètre d’état, le circuit d’interface étant configuré pour : - recevoir une demande d’accès pour écriture ou lecture, en provenance d’un processeur (104) et vers une adresse de destination dans le premier circuit périphérique ; et - générer une opération d’écriture et/ou de lecture vers le premier et/ou le deuxième circuit périphérique, l’opération et sa destination étant sélectionnées en fonction de la valeur d’état et de l’adresse de destination.
Procédé et circuit d’émulation d’une mémoire morte
La présente description concerne un circuit (112) configuré pour : - effectuer une opération entre une mémoire (120) et un circuit cryptographique (116) en réponse à une demande d’accès en écriture d’une ou plusieurs données vers la mémoire, la demande d’accès comprenant en outre une adresse de stockage dans la mémoire, l’opération comprenant : l’écriture de la ou des données ; et pour chacune des données, la génération d’une demande d’accès pour écriture, dans le circuit cryptographique, de la donnée et la génération d’une demande d’accès pour écriture, dans le circuit cryptographique de l’adresse de stockage ; - effectuer une vérification, en réponse à une demande d’accès pour lecture, en provenance du processeur, d’une valeur de vérification, la vérification comprenant : la comparaison de la valeur de vérification avec une valeur de référence ; et - sur la base de la comparaison, l’autorisation d’accès à la mémoire uniquement en lecture.
Circuit et procédé d’interface
La présente description concerne un circuit de couplage et de chainage configuré (114) pour recevoir, par l’intermédiaire d’un premier bus (116, 122) relié à l’un parmi un bus système (110) d’un dispositif électronique (100) et un premier circuit périphérique (118) du dispositif électronique, une donnée d’origine et la transmettre vers un deuxième bus (122, 116) du dispositif électronique relié à l’autre parmi le bus système et le premier circuit périphérique, le circuit de couplage et de chainage étant en outre configuré pour intercepter la donnée d’origine et transmettre une copie de la donnée d’origine vers un troisième bus (124) du dispositif relié à un deuxième circuit périphérique (120) du dispositif.
Dispositif de commande d’affichage et programme de commande d’affichage
- une tige (30), une majorité en masse de la tige ou une majorité de la surface de la tige étant faite d’un matériau principal de tige, la tige comprenant éventuellement en outre un ou plusieurs matériau(x) auxiliaire(s) de tige ; - une semelle (21, 22), une majorité en masse de la semelle étant faite d’un matériau principal de semelle, la semelle comprenant éventuellement en outre un ou plusieurs matériau(x) auxiliaire(s) de semelle ;
et caractérisé en ce que le matériau principal de tige, et éventuellement le ou les matériau(x) auxiliaire(s) de tige, est/sont sélectionné(s) parmi les polyesters et les matériaux chimiquement compatibles avec les polyesters ;
et en ce que le matériau principal de semelle, et éventuellement le ou les matériau(x) auxiliaire(s) de semelle, est/sont sélectionné(s) parmi les polyesters et les matériaux chimiquement compatibles avec les polyesters.
Article équipé d’un système de verrouillage. L’invention concerne un article équipé d’un système de verrouillage avec un premier élément et un second élément embarquant respectivement un premier moyen de retenue et un second moyen de retenue conjugués, lesdits premier et second éléments évoluant d’une configuration détachée à une configuration attachée où lesdits moyens de retenue maintiennent lesdits deux éléments superposés selon une direction, ledit second élément embarquant un second moyen de verrouillage, ledit premier élément embarquant un premier moyen de verrouillage conjugué au second et monté mobile selon ladite direction, relativement au premier moyen de retenue, entre une position de déverrouillage et une position de verrouillage. L’invention est particulièrement adaptée à la réalisation d’articles équipés de système de verrouillage. Figure pour l’abrégé : Figure 3.
Dispositif pour appliquer un liquide, ainsi qu’ applicateur, ensemble cosmétique et procédé de fabrication associés
Dispositif (10) pour appliquer un liquide, comprenant un corps (12) en un silicone, le corps (12) incluant à la fois une peau (17) en silicone étanche au liquide et un cœur (18) en silicone à structure alvéolaire adaptée pour absorber le liquide. Le cœur (18) est venu de matière avec la peau (17) et est recouvert par la peau (17) hormis au niveau d’une face libre (21) du cœur (18) adaptée pour déposer et étaler le liquide.
L’invention concerne un récipient (1) pour un produit cosmétique, comprenant une jupe (5) tubulaire formant un réservoir (7) pour la réception du produit cosmétique, une tête (9) située à une première extrémité (5a) de la jupe (5) et comprenant un orifice (9) de distribution du produit cosmétique, la jupe (5) comprenant en outre une deuxième extrémité (5b) opposée à la première extrémité (5a) et obturée de manière étanche par une pièce complémentaire (25) présentant une rigidité supérieure à celle de la jupe (5),
la pièce complémentaire (25) comprend un manchon (27) externe et un logement de stockage du produit cosmétique, le manchon (27) comprenant en partie inférieure une zone de fixation (33) de la jupe (5) liée à la jupe (5) et en partie supérieure au moins une zone de guidage (35) de la jupe (5).
Chargeur par induction et modalités de son installation à l'intérieur d'un logement que comporte un plan de travail mobilier.
Le chargeur par induction comporteau moins deux modules M1, M2 assemblés entre eux par fixation réversible. Un premier module M1 comporte un boîtier 6 logeant un convertisseur 7, qui est surplombé par un réceptacle 8 logeant une bobine primaire 9. Un deuxième module M2 comporte une bague 16 montée amovible au premier module M1, la bague 16 étant équipée à sa périphérie d'un jeu de ressorts 20 à lamelle à becquets 23 inclinés. L'assemblage entre le boîtier 6 et le réceptacle 8 est configuré en détrompeur contraignant une connexion entre le convertisseur 7 et la bobine primaire 9. Un retournement de la bague 16 suivant son plan inverse l'orientation des becquets 23 inclinés.