INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Système (100) de régulation du trafic routier caractérisé en ce que le système (100) comporte des moyens de contrôler au moins un segment lumineux (134) composé d’une pluralité d’indicateurs lumineux (1341) émettant des signaux lumineux (1342a-c) formant une pluralité de points lumineux se déplaçant à une vitesse représentative d’une consigne de vitesse. Système (100) selon la revendication 1, dans lequel les points lumineux (1342a-c) sont espacés d’une distance représentative d’une distance de sécurité (Ds90, Ds130) entre deux véhicules (200a-c). Système (100) selon la revendication 1 ou 2, dans lequel les signaux lumineux (1342a-c) clignotent à une fréquence Fclignotement constante. Système (100) selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans lequel les signaux lumineux (1342a-c) clignotent à une fréquence Fclignotement variable. Système (100) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les signaux lumineux (1342a-c) ont une intensité d’émission constante. Système (100) selon l’une quelconque des revendications 1, 2 ou 4, dans lequel les signaux lumineux (1342a-c) ont une intensité d’émission variable, dans le temps et/ou spatialement et/ou en termes de couleur. Système (100) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le moyen de contrôler le segment lumineux (134) comprend un terminal (133) comportant au moins un contrôleur de segment (136). Système (100) selon l’une quelconque des revendications précédentes, et comprenant en outre des moyens de recevoir des données (600) représentatives de conditions du trafic routier. Système (100) selon la revendication 7, dans lequel le terminal (133) est alimenté électriquement par un système autonome (16) de production d’électricité au moyen d’au moins un panneau solaire (163a) et/ou d’au moins une éolienne (163b). Système (100) selon la revendication 7, dans lequel le terminal (133) est alimenté électriquement par un réseau de distribution d’électricité (400). Produit programme d’ordinateur caractérisé en ce qu’il comporte un ensemble d’instructions de code de programme qui, lorsqu’elles sont exécutées par un processeur du système (100), contrôle au moins un segment lumineux (134) composé d’une pluralité d’indicateurs lumineux (1341) émettant des signaux lumineux (1342a-c) formant une pluralité de points lumineux se déplaçant à une vitesse représentative d’une consigne de vitesse. Infrastructure routière (300) caractérisée en ce qu’elle comprend un système (100) de régulation selon l’une quelconque des revendications 1 à 10.
Procédé de sélection d’un emplacement de stationnement pour un véhicule automobile comprenant : détermination (21) d’une heure d’arrivée dans une zone de stationnement, ladite zone de stationnement comprenant des voies avec des emplacements de stationnement ; classification (27) des voies dans des classes prédéfinies en fonction de leur degré d’ensoleillement à l’heure de stationnement déterminée ; présentation (29) d’une cartographie de la zone de stationnement permettant de visualiser la classification des voies ; recherche (31) d’un emplacement de stationnement parmi les voies appartenant à une classe prédéterminée. Procédé selon la revendication 1, comprenant en outre une étape de détermination de la durée de stationnement de sorte que la classification des voies est également fonction de la durée de stationnement. Procédé selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le degré d’ensoleillement d’une voie est déterminé en utilisant un ou plusieurs des paramètres suivants : le jour de l’année, la position géographique, le degré d’ensoleillement prévu par la météo, l’orientation de la voie, la largeur de la voie associée à la hauteur des immeubles la bordant. Procédé selon la revendication 3, dans lequel le degré d’ensoleillement est en outre déterminé en utilisant un historique de degré d’ensoleillement. Procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel le véhicule automobile étant un véhicule électrique avec des panneaux photovoltaïques de recharge, la classe prédéterminée correspond au degré d’ensoleillement le plus élevé afin de maximiser la recharge. Procédé selon la revendication 5, comprenant en outre la détermination de la recharge effective en fin de stationnement et sa comparaison avec une recharge estimée à partir de l’ensoleillement de l’emplacement de stationnement et de la durée de stationnement. Procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la classe prédéterminée correspond au degré d’ensoleillement le plus faible afin de minimiser la température intérieure du véhicule. Produit programme d’ordinateur téléchargeable depuis un réseau de communication et/ou enregistré sur un support lisible par ordinateur et/ou exécutable par un processeur, caractérisé en ce qu’il comprend des instructions de code de programme pour la mise en œuvre du procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes. Système de sélection d’un emplacement de stationnement pour un véhicule automobile comprenant : une horloge (9) adaptée pour déterminer une heure d’arrivée dans une zone de stationnement, ladite zone de stationnement comprenant des voies avec des emplacements de stationnement ; reliée à un calculateur (7) adapté pour classifier les voies dans des classes prédéfinies en fonction de leur degré d’ensoleillement à l’heure de stationnement déterminée ; relié à une interface de présentation (5) d’une cartographie de la zone de stationnement adaptée pour visualiser la classification des voies et permettre la recherche d’un emplacement de stationnement parmi les voies appartenant à une classe prédéterminée. Véhicule automobile comprenant un système selon la revendication 9.
Dispositif électrique comprenant une couche réticulée, où ladite couche est obtenue par réaction d’au moins les composés suivants : (a) des chaînes polymères, identiques ou différentes, comprenant chacune au moins une fonction -COOH (et de préférence plusieurs) ; et (b) des composés non polymères, identiques ou différents, contenant chacun au moins deux fonctions époxy. Dispositif électrique selon la revendication 1, qui est un câble électrique comprenant au moins un élément électriquement conducteur allongé, entouré par ladite couche réticulée, cette couche pouvant par exemple être une couche isolante ou une gaine extérieure. Dispositif électrique selon la revendication 1, qui est un accessoire pour câble électrique, notamment une jonction ou une terminaison, ledit accessoire comprenant ladite couche réticulée, de préférence destinée à être associé à au moins un câble électrique, et à entourer au moins une extrémité dudit câble électrique. Dispositif électrique selon l’une des revendications 1 à 3, où la couche réticulée est une couche électriquement isolante. Dispositif électrique selon l’une des revendications 1 à 3, où la couche réticulée est une couche semi-conductrice. Procédé de préparation d’un dispositif électrique comprenant une couche réticulée, comprenant une étape (e) de préparation de ladite couche réticulée, par application d’un mélange comprenant : (a) des chaînes polymères, identiques ou différentes, comprenant chacune au moins une fonction -COOH (et de préférence plusieurs) ; et (b) des composés non polymères, identiques ou différents, contenant chacun au moins deux fonctions époxy. Procédé selon la revendication 6 où l’étape (e) comprend : une étape (e1) où une population de polymères P non réticulés et non porteurs de fonctions -COOH est soumise à une réaction de greffage par des groupements -COOH, ce par quoi on obtient une population de polymères greffés; puis une étape (e2) où les polymères greffés obtenus dans l’étape (e1) sont mis en contact avec les composés (b) Procédé selon la revendication 7 où les polymères P non réticulés mis en œuvre dans l’étape (e1) sont ou comprennent du polyéthylène non réticulé Procédé selon la revendication 7 ou 8, où les polymères P non réticulés mis en œuvre dans l’étape (e1) sont ou comprennent un caoutchouc non réticulé Procédé selon la revendication 6 où l’étape (e) est conduite sur des polymères (a) issus de la polymérisation de monomères comprenant des monomères porteurs de fonction -COOH.
Câble électrique comprenant au moins une couche à base de polychlorure de vinyle (PVC) entourant au moins un élément conducteur allongé, où ladite couche comprend un PVC plastifié obtenu par mélange d’un plastifiant avec un PVC rigide, où ledit PVC rigide a été soumis à un traitement thermique préalablement au mélange avec le plastifiant. Câble selon la revendication 1, où le PVC rigide est un PVC ayant subi au moins une étape de traitement thermomécanique avant le mélange avec le plastifiant, par exemple une étape de mise en forme à chaud de type extrusion. Câble selon la revendication 1 ou 2, où le PVC rigide est issu d’un recyclage Câble selon l’une des revendications 1 à 3, où le plastifiant est choisi parmi les phatalates ; les triméllitates et les sébacates ; et les mélanges de ces composés. Câble selon l’une des revendications 1 à 4, où la teneur en plastifiant est comprise entre 30 à 60 parties en poids pour 100 parties en poids de PVC rigide. Procédé de préparation d’un câble électrique selon l’une des revendication 1 à 5, ledit procédé comprenant au moins une étape où on applique autour dudit conducteur allongé une composition obtenue par mélange d’un PVC rigide et d’un plastifiant, où ledit PVC rigide a été soumis à un traitement thermique préalablement au mélange avec le plastifiant. Procédé selon la revendication 6, caractérisé en ce que le mélange du plastifiant et du PVC rigide comprend : - une étape d’imprégnation où le PVC rigide, avantageusement réduit en poudre, est mis en contact avec le plastifiant, de préférence dans un turbo-mélangeur ; puis - après cette étape d’imprégnation, au moins un malaxage à chaud, de préférence dans un dispositif de type bi-vis ou co-malaxeur. Procédé selon la revendication 6, caractérisé en ce que le mélange du plastifiant et du PVC rigide comprend : - la fourniture du PVC rigide, avantageusement réduit en poudre, en mélange avec une partie seulement du plastifiant ou sans introduction de plastifiant ; et - au moins un malaxage à chaud du PVC rigide ainsi fourni, effectué en présence de la partie de plastifiant non employée dans l’étape précédente, à savoir le complément de plastifiant lorsque l’étape de fourniture met en œuvre une première partie du plastifiant ou, la totalité du plastifiant lorsqu’aucun plastifiant n’est mis en œuvre dans la première étape. Procédé selon la revendication 6, caractérisé en ce que le mélange du plastifiant et du PVC rigide comprend au moins un malaxage à chaud d’un mélange du PVC rigide et d’une composition polymère surplastifiée, de préférence dans un dispositif de type bi-vis ou co-malaxeur, le PVC et la composition surplastifiée étant de préférence mélangés physiquement sous une forme de solides divisés en amont du dispositif de malaxage à chaud ou au sein de celui-ci.
Dispositif de réduction de surface équivalente radar d’un positionneur destiné à positionner une cible dans une chambre anéchoïque, ledit positionneur comprenant au moins un élément d’accrochage auquel est fixée la cible, caractérisé en ce qu’il comprend une première et une seconde demi-coques réalisées en un matériau électromagnétiquement sensiblement transparent dans une gamme de fréquence de mesure de la surface équivalente radar (SER) de la cible, les première et seconde demi-coques étant destinées à être fixées l’une à l’autre de manière à former une coque englobant ledit élément d’accrochage, ladite coque étant remplie d’un matériau électromagnétiquement absorbant dans ladite gamme de fréquence de mesure. Dispositif de réduction de surface équivalente radar d’un positionneur selon la revendication 1, caractérisé en ce que la coque possède une forme sensiblement sphérique. Dispositif de réduction de surface équivalente radar d’un positionneur selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que les demi-coques ont une structure maillée. Dispositif de réduction de surface équivalente radar d’un positionneur selon la revendication 3, caractérisé en ce que les demi-coques sont obtenues par fabrication additive. Dispositif de réduction de surface équivalente radar d’un positionneur selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le matériau électromagnétiquement sensiblement transparent dans ladite gamme de fréquence de mesure. Dispositif de réduction de surface équivalente radar d’un positionneur selon la revendication 5, caractérisé en ce que le matériau électromagnétiquement sensiblement transparent dans ladite gamme de fréquence de mesure est un matériau diélectrique, homogène ou composite, ayant une permittivité équivalente inférieure ou égale à 3. Dispositif de réduction de surface équivalente radar d’un positionneur selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le matériau électromagnétiquement absorbant dans ladite gamme de fréquence de mesure est une mousse chargée en carbone.
Procédé de recyclage d’un gaz effluent (50) issu d’un dépôt ou d’une infiltration chimique en phase vapeur et comprenant du dihydrogène, des hydrocarbures insaturés légers en C 1 à C 4 et des hydrocarbures lourds en C 5 et plus, comprenant les étapes suivantes : a) une élimination (60) des hydrocarbures lourds (501) du gaz effluent, b) une hydrogénation catalytique (80) des hydrocarbures insaturés légers de sorte à les éliminer en les transformant en hydrocarbures saturés légers en C 1 à C 4 , cette hydrogénation catalytique étant réalisée sur le gaz effluent obtenu après mise en œuvre de l’étape a) et consommant une partie du dihydrogène présent dans ledit gaz effluent, et c) l’introduction du gaz effluent (402) obtenu après mise en œuvre de l’étape b) dans une enceinte réactionnelle (30) et la formation de pyrocarbone par dépôt ou infiltration chimique en phase vapeur à partir des hydrocarbures saturés légers en C 1 à C 4 présents dans le gaz effluent ainsi introduit. Procédé selon la revendication 1, dans lequel une compression du gaz effluent (50) obtenu après mise en œuvre de l’étape a) est effectuée avant mise en œuvre de l’étape b) pour le porter à une pression d’au moins 4 bar. Procédé selon la revendication 1 ou 2, dans lequel une élimination (90) du dihydrogène résiduel (502) du gaz effluent est réalisée après mise en œuvre de l’étape b) et avant l’étape c). Procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel une densification d’une préforme fibreuse en fibres de carbone par le pyrocarbone est réalisée durant l’étape c). Installation de dépôt ou d’infiltration chimique en phase vapeur, comprenant : - une enceinte réactionnelle (30) dans laquelle du pyrocarbone est destiné à être formé par dépôt ou infiltration chimique en phase vapeur ayant une entrée (301) au travers de laquelle une phase gazeuse (400) réactionnelle est destinée à être admise et une sortie (302) au travers de laquelle un gaz effluent (50) est destiné à être évacué, et - un circuit de traitement et de recyclage du gaz effluent définissant une boucle entre la sortie et l’entrée de l’enceinte réactionnelle, comprenant (i) un dispositif d’élimination (60) des hydrocarbures lourds en C 5 et plus du gaz effluent ayant une entrée (601) en communication avec la sortie de l’enceinte réactionnelle et une sortie (602), et (ii) un dispositif d’hydrogénation catalytique (80) ayant une entrée (801) en communication avec la sortie du dispositif d’élimination des hydrocarbures lourds et une sortie (802) en communication avec l’entrée de l’enceinte réactionnelle. Installation selon la revendication 5, dans laquelle le circuit de traitement et de recyclage du gaz effluent comprend en outre un compresseur (70) situé entre le dispositif d’élimination (60) des hydrocarbures lourds en C 5 et plus et le dispositif d’hydrogénation catalytique (80). Installation selon la revendication 5 ou 6, dans laquelle le circuit de traitement et de recyclage du gaz effluent comprend en outre un dispositif d’élimination (90) du dihydrogène résiduel situé entre le dispositif d’hydrogénation catalytique (80) et l’entrée (301) de l’enceinte (30) réactionnelle.
Machine d’hydrocyclone qui possède une partie cylindrique 31 qui est mobile et qui tourne grâce à un moteur qui la fait mettre en rotation dans le même sens que le fluide introduit tangentiellement par un orifice 21 adapté dans l’hydrocyclone, faisant partie d’un tube d’alimentation 22 rattaché au tube intérieur 23, pour accélérer la vitesse du fluide grâce à la rotation de la partie cylindrique 31. Machine selon la revendication 1 caractérisée par le fait que le moteur d’entraînement de la partie cylindrique 31 est réglé par un convertisseur de fréquence en donnant la vitesse adaptée à la partie cylindrique 31 grâce à une transmission adéquate telle qu’une roue dentée ou une courroie 32 entrainée par la roue 33 du moteur. Machine selon la revendication 1 caractérisée par le fait que la surface intérieure de la partie cylindrique 31 possède une rugosité de surface ou des différences de hauteur afin de faciliter l’accélération du tourbillon par la rotation. Machine selon la revendication 1 caractérisée par le fait que la partie conique 11 de l’hydrocyclone est réglable verticalement grâce à un vérin ou une vis de réglage 12 dont la partie fixe 13 est rattachée au cadre fixe de la machine. Machine selon la revendication 1 caractérisée par le fait qu’une étanchéité est créée entre la partie cylindrique 31 rotative et la partie conique 11 coulissant grâce à une étanchéité à lèvre ou grâce à un joint torique 14. Machine selon la revendication 1 caractérisée par le fait que le tube intérieur 23 est réglé par une vis de réglage 24 dont la partie fixe 25 est installée sur le cadre fixe de la machine pour adapter la remontée des produits flottants dans le tube intérieur 23. Machine selon la revendication 1 caractérisée par le fait que le tube intérieur 23, le tube d’alimentation 22 et le couvercle 26 constituent un ensemble vissé, collé ou soudé créant ainsi une partie supérieure fixe. Machine selon la revendication 1 caractérisée par le fait qu’une étanchéité est créée entre la partie cylindrique 31 rotative et le couvercle 26 grâce à une étanchéité à lèvre ou grâce à un joint torique 27. Machine selon la revendication 1 caractérisée par le fait que le tube d’alimentation 22 est attaché au tube intérieur 23, tout en gardant l’introduction tangentielle du flux à l’intérieur de la partie cylindrique 31. Machine selon la revendication 1 caractérisée par le fait que le tube d’alimentation 22 crée un tube circulaire autour du tube intérieur 23.
Pion (1) à souder, destiné à l’assemblage par soudage électrique par résistance d’une première tôle (40) et d’une deuxième tôle (80), le pion (1) comprenant une tête (2) et un corps longitudinal (3) en saillie de la tête (2) s’étendant jusqu’à une extrémité libre distale, caractérisé en ce que le corps (3) comprend une rainure (4) formant moyen de découplage thermique et qui s'étend jusqu'à l'extrémité distale du corps (3). Pion (1) selon la revendication 1, caractérisée en ce que la rainure (4) s’étend longitudinalement depuis la tête (2) jusqu’à l’extrémité distale du corps (3). Pion (1) selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que le corps (3) est une pièce de révolution cannelée comprenant au moins deux rainures (4). Pion (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que deux rainures (4) consécutives sont séparées par une nervure (5) ayant une face radiale (51) convexe. Pion (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la rainure (4) présente une face radiale concave. Pion (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le rapport entre le périmètre total (Pt) du corps (3) et un périmètre découpant (Pd) formé par la somme des longueurs des secteurs angulaires formés par les faces radiales (51) des nervures (5) est compris entre 2 et 4. Pion (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que l’extrémité distale du corps (3) comprend une face plane ou conique (31) destinée à être soudée à la deuxième tôle (80). Pion (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l'extrémité distale du corps (3) comprend une face de pénétration (32) bordant la périphérie de la face plane ou conique (31). Pion (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la tête (2) comprend une face proximale (21) destinée à recevoir une électrode de soudage et une face distale (22) destinée à venir en appui de contact contre la surface supérieure de la première tôle (40), la face proximale (21) et la face distale (22) étant parallèle. Procédé d’assemblage d’une première tôle (40) et d’une deuxième tôle (80) en matériau conducteur, par au moins un pion (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, comprenant les étapes suivantes : Poinçonnage du pion (1) à travers la première tôle (40), Superposition de la première tôle (40) sur la deuxième tôle (80), Soudage électrique par résistance du pion (1) à la seconde tôle (80).
Procédé (10) de moulage par injection de résine, caractérisé en ce qu’il comporte : - une étape de mise sous vide (11) d’au moins une partie d’un moule, - une étape d’aspiration (12) de la résine depuis un réservoir et de circulation de la résine dans ladite partie du moule, sous l’effet du vide, - une étape de récupération (13) de la résine dans un moyen de stockage, - une étape de détection (14) d’un niveau de remplissage dans le moyen de stockage, - une étape de comparaison (15) du niveau de remplissage avec une valeur limite prédéterminée et - une étape de vidange (17) du moyen de stockage lorsque le niveau de remplissage est supérieur à la valeur limite prédéterminée. Procédé (10) selon la revendication 1, dans lequel, l’étape de vidange comporte une étape d’injection (18) de la résine vidangée dans le réservoir. Procédé (10) selon l’une des revendications 1 ou 2, qui comporte, de plus, avant l’étape de vidange (17), une étape de commutation (16), lorsque le niveau de remplissage est supérieur à la valeur limite prédéterminée, d’un premier moyen de stockage avec un deuxième moyen de stockage pour réaliser les étapes de récupération détection (14), comparaison (15) et vidange (16). Dispositif (20) de moulage par injection de résine, caractérisé en ce qu’il comporte : - un moyen de mise sous vide (28) d’au moins une partie d’un moule (22), - un réservoir de résine (21) , - un moyen d’aspiration (23) de la résine depuis le réservoir et de circulation de la résine dans ladite partie du moule, sous l’effet du vide, - un moyen de stockage (24a, 24b, 24c) de récupération de la résine, - un moyen de détection (25a, 25b, 25c) d’un niveau de remplissage dans le moyen de stockage, - un moyen de comparaison (27) du niveau de remplissage avec une valeur limite prédéterminée et - un moyen de vidange (26a, 26, 26c) du moyen de stockage lorsque le niveau de remplissage est supérieur à la valeur limite prédéterminée.