INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Il convient de noter que la fraction liquide en poids du composé pâteux à température ambiante est égale au rapport entre l’enthalpie de fusion consommée à température ambiante et l’enthalpie de fusion de la substance grasse pâteuse. L’enthalpie de fusion du composé pâteux est l’enthalpie consommée par ce dernier pour passer de l’état solide à l’état liquide. Le composé pâteux est dit à l’état solide lorsque toute sa masse est sous forme solide cristalline. Le composé pâteux est dit à l’état liquide lorsque toute sa masse est sous forme liquide. L’enthalpie de fusion du composé pâteux est la quantité d’énergie nécessaire pour faire passer le composé pâteux de l’état solide à l’état liquide. Elle est exprimée en J/g. L’enthalpie de fusion de la substance grasse pâteuse est égale à la surface sous la courbe du thermogramme obtenu.
Préférentiellement, les composés pâteux également appelés composés pâteux à base d’hydrocarbures sont choisis parmi la gelée de pétrole ; les beurres végétaux, tels que en particulier les beurres de mangue, de karité, de cupuacu, de murumuru, de cacao, de babassu ou de jojoba ; les huiles végétales totalement ou partiellement hydrogénées, telles que par exemple huile de soja hydrogénée, huile de coprah hydrogénée, huile de colza hydrogénée, les mélanges d’huiles végétales hydrogénées telles que les produits portant le nom INCI hydrogenated vegetable oil, huile d’olive partiellement hydrogénée ; esters d’huile de ricin hydrogénée et acides gras en C16-C22, polyacyladipate de bis-diglyceryle-2 ; produits portant le nom INCI hydrogenated coco-glycerides ; alcool dilinoléique et/ou esters dimères d’acide dilinoléique, par exemple les produits portant les noms INCI suivants : bis-behenyl/ isostearyl/ phytosteryl dimer dilinoleyl dimer dilinoleate, phytosteryl/ isostearyl/ cetyl/stearyl/behenyl dimer dilinoleate), dilinoléate dimère d’huile de ricin hydrogénée, ou leurs mélanges.
Selon un mode de réalisation préféré de la présente invention, la quantité de composé gras solide, s’il est présent dans la composition, est d'au plus 2 % en poids, plus particulièrement d'au plus 1 % en poids, par rapport au poids total de la composition. Préférentiellement, la composition selon l’invention ne comprend aucun composé gras solide.
La composition, selon des modes de réalisation ici, peut également inclure un ou plusieurs additifs, en particulier des additifs cosmétiques, qui peuvent être notamment choisis parmi les charges, les agents actifs cosmétiques, les éclaircissants, les conservateurs, les antioxydants, les parfums, les neutralisants, les écrans solaires, les édulcorants, les vitamines, les anti-radicaux libres, les séquestrants, les solvants, les humectants et leurs mélanges. On comprend qu'une personne du métier veillera à sélectionner les additifs supplémentaires facultatifs et/ou leur quantité de sorte que les propriétés avantageuses de la composition utilisée selon la divulgation ne soient pas, ou pas sensiblement, affectées de manière préjudiciable par l'ajout envisagé. Tous ces modes de réalisation, comportant les additifs facultatifs, sont compris comme étant inclus dans le champ d’application de la présente divulgation.
La composition, selon des modes de réalisation ici, inclut un ou plusieurs antioxydants. Les antioxydants qui font partie de la composition assurent la protection de la peau contre les dommages cellulaires causés par les radicaux libres oxygène. Les exemples d'antioxydants incluent, sans s'y limiter, acétate de tocophéryle (vitamine E), acides ascorbiques, leurs sels ou leurs esters, comme par exemple palmitate d'ascorbyle ; palmitate de rétinyle (vitamine A) ; acide érythorbique ; pentaerythrityl tetra-di-t-butyl hydroxyhydrocinnamate ; etc. ou leurs mélanges.
Humectant
La composition, selon des modes de réalisation ici, inclut un ou plusieurs humectants. Les humectants confèrent généralement des propriétés hydratantes à la peau. Des exemples d’humectant incluent les polyols tels que la glycérine, la diglycérine ; les sucres, plus particulièrement les monosaccharides, le sorbitol, le fructose, l’inositol ; les sels d’acides lactiques, tels que le lactate de sodium, etc. ; ou leurs mélanges.
La composition, selon des modes de réalisation ici, inclut facultativement un ou plusieurs solvants, qui sont utilisés pour dissoudre et suspendre les autres composants de la composition. Des exemples de solvant incluent, sans s'y limiter, les monoalcools comprenant 2 à 8 atomes de carbone, notamment de 2 à 6 atomes de carbone et en particulier de 2 à 4 atomes de carbone tels que éthanol, isopropanol, propanol, butanol, ou leurs mélanges, et plus particulièrement éthanol. La composition selon l’invention peut facultativement comprendre au moins un polyol qui est liquide à température ambiante et à pression atmosphérique. Le terme « polyol » désigne toute molécule organique comprenant au moins deux groupes hydroxyle (ou groupes hydroxyle libre). Plus particulièrement, le ou les polyols liquides sont choisis parmi les composés saturés ou insaturés, linéaires ou ramifiés, en C2-C8, plus particulièrement en C3-C6, comprenant au moins deux groupes fonctionnels hydroxyle, comprenant préférentiellement de 2 à 6 groupes hydroxyle. Avantageusement, le polyol peut, par exemple, être choisi parmi éthylène glycol, pentaérythritol, triméthylolpropane, propylène glycol, dipropylène glycol, 1,3-propanediol, butylène glycol, 1,3-butylène glycol, isoprène glycol, pentylène glycol, hexylène glycol, caprylyl glycol, ou leurs mélanges.
On connaît déjà le document WO 2020/188077 A1 qui décrit un procédé de vérification de compatibilité d’un dispositif d’entraînement motorisé d’un dispositif d’occultation pour une installation de fermeture, d’occultation ou de protection solaire, au moyen d’un terminal mobile. L’installation comprend un bâtiment, une fenêtre et le dispositif d’occultation. Le bâtiment comprend un mur. Le mur comprend une ouverture, une face extérieure et une face intérieure. La face extérieure du mur est orientée vers l’extérieur du bâtiment. La fenêtre est logée à l’intérieur de l’ouverture du mur. Le dispositif d’occultation comprend un coffre et un écran. Le coffre comprend une face supérieure, une face inférieure, un premier côté, un deuxième côté, une face avant et une face arrière. Le deuxième côté est opposé au premier côté selon une direction longitudinale du coffre. La face avant du coffre est orientée vers l’extérieur du bâtiment. L’écran est configuré pour être disposé en vis-à-vis de la fenêtre, de sorte à obturer partiellement ou complètement l’ouverture ménagée dans le mur. Ce procédé comprend une première étape de sélection d’un actionneur électromécanique, une deuxième étape de sélection d’un panneau photovoltaïque, une troisième étape de sélection d’une batterie, une première étape de détermination d’une localisation géographique de l’installation et une deuxième étape de détermination d’un masque solaire, au moyen du contrôleur du terminal mobile, pour un emplacement du panneau photovoltaïque par rapport à l’installation. Ce procédé comprend, en outre, une étape de vérification de compatibilité du dispositif d’entraînement motorisé, au cours de laquelle les première, deuxième et troisième étapes de sélection et les première et deuxième étapes de détermination sont exploitées. Ce procédé donne globalement satisfaction.
Cependant, ce procédé de vérification de compatibilité présente l’inconvénient de ne pas prendre en compte les conséquences d’une modification de la face extérieure du mur du bâtiment, lors d’une évaluation de la réhabilitation du bâtiment, notamment d’un point de vue énergétique.
La réhabilitation du bâtiment peut comprendre, d’une part, un remplacement ou une modification du ou des dispositifs d’occultation et, éventuellement, un remplacement de la ou des fenêtres. Le remplacement ou la modification du ou des dispositifs d’occultation est particulièrement avantageuse si le ou les dispositifs d’occultation intègrent chacun un dispositif d’entraînement motorisé comprenant un panneau photovoltaïque et une batterie pour alimenter en énergie électrique un actionneur électromécanique, puisqu’aucune modification du réseau électrique du bâtiment n’est à prévoir, par rapport à un cas où l’alimentation en énergie électrique du ou de chaque actionneur électromécanique serait mise en œuvre par le réseau d’alimentation électrique du secteur, en raison des travaux à réaliser sur le réseau électrique du bâtiment.
La réhabilitation du bâtiment peut comprendre, d’autre part, une modification de l’isolation thermique du bâtiment par l’intégration d’une isolation thermique extérieure au niveau de la face extérieure du mur du bâtiment, en la posant contre la face extérieure du mur du bâtiment. L’ajout de l’isolation thermique extérieure au niveau de la face extérieure du mur du bâtiment modifie l’épaisseur du mur du bâtiment, d’une valeur pouvant être, par exemple, de l’ordre de vingt centimètres. En outre, l’isolation thermique extérieure est posée contre la face extérieure du mur du bâtiment à la fin d’un chantier de réhabilitation du bâtiment.
La réhabilitation du bâtiment peut également comprendre l’ajout d’un balcon, d’une avancée ou d’un store d’extérieur contre la face extérieure du mur du bâtiment, pouvant être amovible par rapport au mur, pour limiter la pénétration de l’ensoleillement au travers de la fenêtre, notamment l’été, et, par conséquent, réduire un échauffement à l’intérieur du bâtiment.
Ainsi, le panneau photovoltaïque peut se retrouver en retrait par rapport à la face extérieure du mur du bâtiment, lorsque celui-ci est fixé sur le coffre du dispositif d’occultation.
De cette manière, le panneau photovoltaïque peut ne pas être exposé au rayonnement du soleil, pendant une partie ou tout au long d’une journée, à cause d’un ombrage formé par l’isolation thermique extérieure au niveau de la face extérieure du mur du bâtiment ou par le balcon, l’avancée ou le store d’extérieur disposé contre la face extérieure du mur du bâtiment.
Par conséquent, l’ajout de l’isolation thermique extérieure au niveau de la face extérieure du mur du bâtiment ou l’ajout du balcon, de l’avancée ou du store d’extérieur disposé contre la face extérieure du mur du bâtiment peut présenter un impact non-négligeable sur la performance énergétique du panneau photovoltaïque du dispositif d’entraînement motorisé.
La présente invention a pour but de résoudre les inconvénients précités et de proposer un procédé de vérification de compatibilité d’un dispositif d’entraînement motorisé d’un dispositif d’occultation pour une installation de fermeture, d’occultation ou de protection solaire, ainsi qu’un terminal mobile adapté à mettre en œuvre ce procédé de vérification de compatibilité, permettant de déterminer si le dispositif d’entraînement motorisé, équipé d’un panneau photovoltaïque et d’une batterie pour alimenter en énergie électrique un actionneur électromécanique, est considéré comme compatible ou non pour l’installation en raison d’une modification d’une face extérieure d’un mur d’un bâtiment, avant de démarrer un chantier de réhabilitation du bâtiment, notamment d’un point de vue énergétique.
- un bâtiment, le bâtiment comprenant au moins un mur, le mur comprenant au moins une ouverture, une face extérieure et une face intérieure, la face extérieure du mur étant orientée vers l’extérieur du bâtiment,
- une fenêtre, la fenêtre étant logée à l’intérieur de l’ouverture du mur, et
- le dispositif d’occultation,
- un coffre, le coffre comprenant une face supérieure, une face inférieure, un premier côté, un deuxième côté, une face avant et une face arrière, le deuxième côté étant opposé au premier côté selon une direction longitudinale du coffre, la face avant du coffre étant orientée vers l’extérieur du bâtiment, et
Les présents modes de réalisation incluent des alcools en C10-C26. Les alcools en C10-C26, selon des modes de réalisation ici, sont plus particulièrement des alcools gras. Ils comprennent un radical hydrocarboné saturé ou insaturé, linéaire ou ramifié comprenant 10 à 26 atomes de carbone, comprenant préférentiellement de 10 à 24 atomes de carbone, et plus préférentiellement de 12 à 22 atomes de carbone. Ils sont préférentiellement monohydroxylés.
Dans un mode de réalisation préféré, les alcools en C10-C26 sont choisis parmi l’alcool laurique, l’alcool isostéarylique, l’alcool oléylique, le butyloctanol, l’undécyl pentadécanol, l’alcool hexyldécylique, l’alcool isocétylique, l’octyldodécanol, ou leurs mélanges.
Les présents modes de réalisation incluent des compositions comprenant au moins une huile de silicone phénylée non volatile supplémentaire. À titre d’exemples d’huiles de silicone phénylées non volatiles, on peut citer, sans s'y limiter, triméthyl pentaphényl trisiloxane, tétraméthyl tétraphényl trisiloxane, diphényl diméthicone, triméthyl siloxy phényl diméthicone, diphényl siloxy phényl triméthicone, phényl triméthicone, ou leurs mélanges.
Ces produits sont notamment vendus sous les noms PH-1555 HRI Cosmetic Fluid (trimethyl pentaphényl trisiloxane) et Dowsil 556 Cosmetic Grade Fluid (phényl trimethicone) par Dow Corning ; les diphényl diméthicones telles que les produits KF-54, KF54HV, KF-50-300CS, KF-53 d et KF-50-100CS ou Diphénylsiloxy Phenyl Trimethicone KF56 A vendus par Shin-Etsu ; les produits Belsil PDM 1000 vendus par Wacker Chemie (trimethylsiloxy phényl diméthicone), seuls ou en mélange.
Selon un mode de réalisation particulièrement préféré, la composition comprend au moins une huile polaire non volatile supplémentaire à base d’hydrocarbures. Selon un autre mode de réalisation préféré, la composition ne comprend pas d’huile de silicone phénylée non volatile supplémentaire.
La quantité d’huile non volatile supplémentaire sélectionnée parmi l’huile polaire non volatile à base d’hydrocarbures, l’huile de silicone phénylée non volatile, ou leurs mélanges, dans la composition, selon les modes de réalisation des présentes, peut varier. L’huile non volatile supplémentaire, préférentiellement l’huile polaire non volatile à base d’hydrocarbures, selon les modes de réalisation du présent document, peut être présente dans la composition. Avantageusement, la quantité varie de 2 % à 8 % en poids par rapport au poids total de la composition. Dans un mode de réalisation, la composition comprend une huile non volatile supplémentaire, préférentiellement une huile non volatile à base d’hydrocarbures polaires, préférentiellement en une quantité de 3 % à 6 %, plus préférentiellement en une quantité de 4 % à 6 %, en poids par rapport au poids total de la composition.
Composés solides gras
La composition selon l’invention peut facultativement comprendre au moins un composé solide gras (à température ambiante et pression atmosphérique), choisi parmi les cires, les composés pâteux, ou leurs mélanges, plus particulièrement parmi les cires à base d’hydrocarbures, les composés à base d’hydrocarbures pâteux, ou leurs mélanges.
Par « cire », au sens de l’invention, on entend un composé lipophile qui est solide à température ambiante, ayant un point de fusion supérieur ou égal à 40 °C, et inférieur ou égal à 120 °C, plus particulièrement inférieur ou égal à 90 °C.
Le point de fusion d’un composé gras solide peut être mesuré à l’aide d’un calorimètre différentiel à balayage (DSC), par exemple le calorimètre vendu sous le nom « DSC 2000 » par la société TA Instruments avec le logiciel « TA Universal Analysis ».
Un échantillon de 5 mg de cire est placé dans un creuset et soumis à une élévation de température initiale allant de -20 °C à 120 °C, à une vitesse de chauffe de 10 °C/minute, puis refroidi de 120 °C à -20 °C à une vitesse de refroidissement de 10 °C/minute et enfin soumis à une seconde élévation de température allant de -20 °C à 120 °C à une vitesse de chauffe de 5 °C/minute. Lors de la seconde élévation de température, le point de fusion de la substance grasse solide est mesuré, ce qui correspond à la température du pic le plus endothermique de la courbe de fusion observée.
Plus particulièrement, la cire peut être choisie parmi les cires polaires, en particulier les cires d’alcool ; les esters tels que les cires d’origine animale ou végétale, tels que cire d’abeille, lanoline, tournesol, candelilla, carnauba, son de riz, lignite, huile de jojoba hydrogénée ; les cires résultant de l’hydrogénation d’esters obtenus à partir d’alcools gras C6-C22 d’origine végétale et d'huile végétale ; les cires de formule R1COOR2 dans laquelle R1 et R2 représentent des chaînes aliphatiques linéaires, ramifiées ou cycliques dont le nombre d’atomes varie de 10 à 50, qui peuvent contenir un hétéroatome en particulier de l’oxygène, et dont la température de fusion varie de 40 à 120 °C ; les agents partiels ou totaux, préférentiellement totaux, d’un acide carboxylique saturé en C16-C30 avec du glycérol, tels que tristéarate ou le tribéhénate de glycéryle, trihydroxystéarate de glycéryle, ainsi que leurs mélanges.
Le dispositif de traitement de données 103 est avantageusement relié en communication avec un système comprenant par exemple un ou plusieurs dispositifs de traitement de données 101, par exemple de type serveur, reliés à un ou plusieurs dispositifs de stockage de données 102 hébergeant une ou plusieurs bases de données ou bases de registres et/ou un ou plusieurs dispositifs distants 104 hébergeant une ou plusieurs bases de données ou base(s) de registres. Ce ou ces dispositifs 101, 102, 104 appartiennent par exemple au « cloud » 100 (ou « nuage » en français). Ce ou ces dispositifs 101, 102, 103, 104 constituent des nœuds d’un réseau configuré pour l’hébergement de données ou transactions d’une chaine de blocs formée de plusieurs blocs 110.
Un ou plusieurs certificats sont générés pour chaque véhicule de l’ensemble de véhicules 10, lequel ensemble de véhicules comprend par exemple tout ou partie des véhicules fabriqués par un constructeur automobile.
Les certificats sont par exemple générés à intervalles réguliers et/ou à des instants particuliers dans la vie du véhicule.
Les certificats comprennent par exemple pour chaque véhicule de l’ensemble de véhicule 10 : - un certificat d’immatriculation, ce certificat ayant été émis par une administration enregistrant les données relatives à l’immatriculation d’un véhicule et de son propriétaire et délivrant de tels certificats d’immatriculation ; et/ou - un certificat de kilométrage du véhicule attestant du nombre de kilomètres effectués par le véhicule à un instant déterminé (par exemple lors de contrôles du véhicule dans un centre agréé, par exemple lors du contrôle technique ou lors d’un entretien en garage automobile) ; et/ou - un certificat de batterie attestant de l’état de santé de la batterie (de l’anglais « State of Health ») à un instant déterminé (par exemple lors de contrôles du véhicule dans un centre agréé, par exemple lors du contrôle technique ou lors d’un entretien en garage automobile) ; et/ou - un certificat de frein attestant de l’état des freins ou du système de freinage du véhicule à un instant déterminé (par exemple lors de contrôles du véhicule dans un centre agréé, par exemple lors du contrôle technique ou lors d’un entretien en garage automobile) ; et/ou - un certificat de système d’éclairage attestant de l’état du système d’éclairage du véhicule à un instant déterminé (par exemple lors de contrôles du véhicule dans un centre agréé, par exemple lors du contrôle technique ou lors d’un entretien en garage automobile) ; et/ou - tout autre certificats associé à un organe ou un système embarqué du véhicule.
Ces certificats sont par exemple émis ou générés par le constructeur automobile, par un équipementier automobile, par une administration sur la base de données reçues du véhicule (dans le cas de véhicules dit connectés) et/ou de centres de contrôles agréés via le système de communication 1.
Le ou les dispositifs de traitement de données 101, le ou les dispositifs distants 102 et le dispositif de traitement de données 103 le cas échéant sont par exemple reliés en communication avec le « cloud » 100 via une liaison filaire (par exemple selon Ethernet et/ou via une liaison à fibre optique) et/ou via une liaison sans fil de type Wifi® (selon IEEE 802.11 ou l’une des déclinaisons de IEEE 802.11 ou via une liaison sans fil de type réseau cellulaire 4G ou 5G).
Chaque dispositif 101, 103, 104 est ainsi configuré pour transmettre des données à destination du « cloud » 100 et pour recevoir des données du « cloud » 100.
L’infrastructure de communication mobile permettant la communication sans fil de données entre un véhicule connecté et le « cloud » 100 et le ou les dispositifs 101, 103, 104 hébergés dans le « cloud » 100 comprend par exemple un ou plusieurs équipements de communication (non représentés sur la ) de type antenne relais (réseau cellulaire).
Le système de communication sans fil permettant l’échange de données entre les véhicules 10 et le « cloud » 100, le cas échéant, correspond par exemple à un système de communication de type réseau cellulaire, par exemple un réseau de type LTE (de l’anglais « Long-Term Evolution » ou en français « Evolution à long terme »), LTE-Advanced (ou en français LTE-avancé) LTE 4G ou 5G.
La chaine de blocs, aussi appelée technologie des registres distribués (de l’anglais « distributed ledger technology »), est un outil numérique de stockage et de communication de données sans organe de contrôle central. La chaine de bloc est configurée pour permettre aux utilisateurs de la chaine de bloc (par exemple le dispositif de traitement de données 103 et le ou les dispositifs de traitement de données 101 et/ou le ou les dispositifs distants 104), connectés en réseau, de partager des données directement, sans intermédiaire. Une chaine de blocs est un registre ou une grande base de données qui présente la particularité d’être partagée simultanément avec tous ses utilisateurs, tous également détenteurs de ce registre, et qui ont également tous la capacité d’y inscrire des données, selon des règles spécifiques fixées par un protocole informatique sécurisé par le biais d’une cryptographie.
Dans une chaine de blocs, l’identification de chaque partie (par exemple le dispositif de traitement de données 103 et/ou le ou les dispositifs 101, 104) s’effectue par un procédé cryptographique.
Chaque nœud héberge une copie de la base de données dans lequel est inscrit l’historique des transactions effectuées. Toutes les parties prenantes (c’est-à-dire par exemple le dispositif de traitement de données 103 et/ou le ou les dispositifs 101, 104) peuvent y accéder simultanément.
Il est connu d’amender les sols et d’y répandre des engrais pour favoriser la croissance des plantes. Les amendements, minéraux ou organiques visent à améliorer la qualité des sols, tandis que des engrais constituent des nutriments directement mis à profit par les plantes pour favoriser leur croissance.
Au surplus, il est connu de mettre en œuvre des produits phytosanitaires pour préserver les productions végétales des agents phytopathogènes et des déprédateurs.
Ainsi, l’amélioration continue des rendements agricoles qui en a résulté, a permis de nourrir une population sans cesse croissante à travers le monde.
En revanche, l’utilisation à grande échelle d’engrais et de produits phytosanitaires agrochimiques conduit à des émissions importantes de gaz à effet de serre dont le dioxyde de carbone et le protoxyde d’azote ; elle concourt également à la pollution des sols et des sous-sols, des nappes phréatiques, des cours d’eau, des océans et de l’air.
En conséquence, il a été imaginé de mettre en œuvre des éléments fertilisants et/ou phytosanitaires plus naturels, et surtout moins polluants.
Ainsi, des souches de micro-organismes ont été utilisées pour favoriser la croissance des végétaux. Il a par exemple été imaginé d’introduire dans le sol, des souches d ’Azotobacter , une bactérie favorisant la fixation de l’azote atmosphérique, précisément dans le but d’apporter aux végétaux alors implantés, de l’azote nécessaire à leur croissance, en permettant ainsi de réduire l’épandage d’engrais azotés de type urée ou nitrate d’ammonium par exemple.