INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
illustre un organigramme fonctionnel d’un deuxième sous-procédé d’un procédé de renouvellement automatique d’attributs vérifiables conforme à l’invention et décrit par la , ledit deuxième sous-procédé étant destiné à être mis en œuvre par une entité électronique émettrice d’attributs vérifiables d’un système de preuve en ligne illustré par la .
La illustre ainsi un procédé 300 de renouvellement automatique d’un attribut vérifiable VCi, destiné à être vérifié par un vérifieur Vn d’un système de preuve en ligne S selon la . Un tel vérifieur Vn n’est pas impliqué dans le procédé 300 et n’apparaît donc pas sur la . En effet, un attribut vérifiable obtenu après la mise en œuvre d’un procédé de renouvellement 300 conforme à l’invention est similaire à tout autre attribut vérifiable obtenu après la mise en œuvre d’un processus connu par un émetteur Ij en réponse à une requête en création VC_CR selon l’état de l’art.
Un tel procédé 300 selon l’invention est principalement agencé sous la forme de deux sous-procédés, respectivement référencés 100 et 200 sur la . Ces deux sous-procédés 100 et 200 seront détaillés ultérieurement, respectivement en liaison avec les figures 4 et 5.
Le premier sous-procédé 100 est agencé pour être mis en œuvre par un portefeuille Wm hébergé par un objet électronique Om, sous la forme avantageuse d’un téléphone mobile intelligent selon l’exemple non limitatif illustré par la , ledit portefeuille Wm étant agencé sous la forme d’une application logicielle (programme d’ordinateur adapté aux systèmes d’exploitation de tels téléphones). Plus précisément, un tel sous-procédé 100 peut être conçu, sous la forme d’un sous-programme d’ordinateur ou bien être intégré au programme d’ordinateur P installé dans la mémoire de programmes M, 13, de l’objet électronique Om et dont les instructions de programme, lors de leur exécution par l’unité de traitement 11 dudit objet Om, provoquent la mise en œuvre du portefeuille Wm par ledit objet électronique Om.
Le deuxième sous-procédé 200 est, quant à lui, agencé pour être mis en œuvre sous la forme d’un programme ou sous-programme d’ordinateur P, par une unité de traitement d’une entité électronique émettrice d’attributs vérifiables ou émetteur Ij’.
Pour sa mise en œuvre, l’invention ne requiert ainsi que l’adaptation ou la conception de portefeuilles et d’émetteurs d’un système de preuve en ligne S. Comme l’indique la , ledit procédé 300 peut en outre mettre en scène un registre de confiance TR enregistrant les identités digitales publiques des entités électroniques du système S, parmi lesquelles notamment celles du portefeuille Wm et de l’émetteur Ij’ ainsi adaptés. En effet, ledit registre de confiance TR peut être avantageusement sollicité durant la mise en œuvre du procédé 300 au moyen de requêtes classiques et connues PI_R en consultation d’identités digitales publiques émanant de toute entité électronique d’un système de preuve en ligne S tel que celui décrit en lien avec la . Ainsi, un tel registre de confiance TR peut, selon l’état de l’art, élaborer un message de transmission PI_M véhiculant une ou plusieurs identités digitales publiques et émettre un tel message à destination de l’entité électronique à l’initiative de ladite requête PI_R en consultation d’identités digitales publiques.
Pour illustrer un tel procédé 300 conforme à l’invention, supposons qu’un attribut vérifiable VC atteste de la majorité du porteur Um de l’objet électronique Om. Une instance de cet attribut, référencée VCi en , a été créée et émise en réponse à une requête en création d’un attribut vérifiable, ladite requête en création VC_CR étant conforme à l’état actuel de la technique et ayant été adressée par le portefeuille Wm à un premier émetteur Ij tel que celui d’ores et déjà décrit en lien avec le système de preuve en ligne S selon la . Ledit émetteur Ij n’est pas représenté sur la car ladite étape de création et de transmission dudit attribut vérifiable VCi ne fait pas partie de l’invention. Supposons également que ledit attribut vérifiable VCi, à l’instar de l’état actuel de la technique, comporte les informations suivantes : des données de contexte Ctx propres à la mise en œuvre du système de preuve en ligne S ; l’identité digitale publique PIWm (identifiant IDWm et/ou clé publique PKWm) de l’utilisateur Um ou, plus précisément, celle du portefeuille Wm mis en œuvre par l’objet Om détenu par ledit utilisateur Um ; l’attribut attesté, en l’espèce « l’utilisateur est majeur » - cet attribut pourrait être facultatif dans le cadre d’un système de preuve de majorité en ligne dédié à ce seul attribut ; l’identité digitale de l’émetteur Ij ayant élaboré et émis ledit attribut vérifiable VCi ; une date de création ou d’émission CD dudit attribut vérifiable VCi ; une date de fin de validité EVD au-delà de laquelle, toute demande de présentation CV_PR dudit attribut vérifiable VCi serait rejetée par tout vérifieur Vn dudit système S ; une signature dudit attribut vérifiable VCi par l’émetteur Ij réalisée par ce dernier à l’aide de son identité digitale privée (clé privée SKIj).
Un tel attribut vérifiable peut être exploité par le portefeuille Wm pour répondre à toute requête en présentation VC_PR émanant de vérifieurs Vn. Bien qu’exploitant éventuellement un pseudonyme sous la forme d’un identifiant décentralisé IDWm, ce dernier peut être tracé par lesdits vérifieurs Vn. Il est donc possible de consister un historique des messages de présentation PV_M, historique pouvant être préjudiciable pour l’internaute, certains vérifieurs ou émetteurs pouvant croiser et partager leurs informations en lien avec l’exploitation dudit attribut vérifiable. Il n’existe pas à cette heure de solution permettant de prévenir ce risque.
Le procédé 300 illustré par la résout cette difficulté de manière élégante et transparente pour l’internaute. Ainsi, principalement par la mise en œuvre du sous-procédé 100, un portefeuille Wm peut décider, selon différents critères, de provoquer un renouvellement conjoint de l’identité digitale du portefeuille Wm et d’attributs vérifiables d’ores et déjà légitimement émis, sans nécessiter d’itérer une procédure de création VC_CR d’attributs vérifiables. Ledit sous-procédé 100 est agencé pour adresser une requête innovante en renouvellement d’un attribut vérifiable d’ores et déjà émis VC_RR à tout émetteur Ij’ du système de preuve en ligne S qui aurait était adapté ou agencé pour mettre en œuvre le sous-procédé 200. Une telle requête VC_RR véhicule principalement l’attribut VCi d’ores et déjà émis par l’émetteur Ij et la nouvelle identité digitale publique du portefeuille Wm. En réponse à une telle requête en renouvellement VC_RR, puisqu’un tel attribut vérifiable VCi a été mis par un émetteur Ij légitime au sein du système S, l’émetteur Ij’ crée une copie de l’attribut vérifiable VCi sous la forme d’un nouvel attribut vérifiable VCi+1 conservant tout ou partie de la teneur de l’attribut VCi, c’est-à-dire, en l’espèce : les données de contexte Ctx propres à la mise en œuvre du système de preuve en ligne S ; l’attribut attesté, en l’espèce « l’utilisateur est majeur » - cet attribut pouvant être facultatif dans le cadre d’un système de preuve de majorité en ligne dédié à ce seul attribut ; la date de fin de validité EVD au-delà de laquelle, toute demande de présentation CV_PR dudit nouvel attribut vérifiable VCi+1 serait rejetée par tout vérifieur Vn dudit système S.
Le nouvel attribut vérifiable VCi+1, quasi-clone de l’attribut vérifiable VCi, diffère uniquement dans son contenu en ce que : l’identité digitale publique PIWm (identifiant IDWm et/ou clé publique PKWm) de l’utilisateur Um ou plus précisément celle du portefeuille Wm requérant le renouvellement et mis en œuvre par l’objet Om détenu par ledit utilisateur Um ; une signature dudit nouvel attribut vérifiable VCi+1 par l’émetteur Ij’ réalisée par ce dernier à l’aide de son identité digitale privée (clé privée SKIj’) remplace la signature de l’émetteur Ij de l’attribut vérifiable VCi ; l’identité digitale publique de l’émetteur Ij’ ayant élaboré et émis ledit nouvel attribut vérifiable VCi+1 remplace celle de l’émetteur Ij de l’attribut VCi ; une date de création ou d’émission CD dudit nouvel attribut vérifiable VCi+1 en lieu et place de la date de création de l’attribut vérifiable VCi.
Il est à noter que lorsque l’attribut vérifiable à renouveler VCi comporte une date de fin de validité EVD au-delà de laquelle toute demande de présentation CV_PR dudit nouvel attribut vérifiable VCi serait rejetée par tout vérifieur Vn dudit système S, le nouvel attribut vérifiable VCi+1 issu du processus de renouvellement reproduit la même date de fin de validité EVD que l’attribut vérifiable initial VCi.
L’invention sera décrite principalement, sans pour autant que cela engendre une quelconque limitation à la présente invention, dans le cadre de la preuve de majorité que doit fournir un sujet pour être autorisé à accéder à des contenus pour adulte. L’invention pourrait toutefois être exploitée pour attester de la véracité de tout autre attribut caractérisant une personne, comme une localité de résidence, l’obtention d’un niveau d’études sans qu’une souscription à un prestataire de biens ou de services exigeant une telle preuve oblige le souscripteur à une transmission d’éléments inutilement trop intimes ou précis.
On peut en effet devoir prouver : que l’on est majeur sans nécessairement fournir sa date et son lieu de naissance ; que l’on réside dans une ville ou région sans devoir communiquer son adresse complète ; que l’on présente un certain niveau d’études sans pour autant préciser le ou les diplômes et années d’obtention de ceux-ci.
En France, la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, également connue sous l’acronyme « CNIL » préconise l’utilisation de systèmes qui ne soient pas facilement contournables sans pour autant que ces derniers ne soient trop intrusifs, afin qu’ils respectent la vie privée de chacune et chacun. La loi française, au même titre que d’autres règlements en vigueur dans le monde, soumet la fourniture de certains services ou biens à des conditions d’âge, obligeant les sites en ligne de fournisseurs de tels biens et services à une vérification de l’âge du client préalablement à toute fourniture. C’est par exemple le cas pour les sites de vente d’alcool, de jeux d’argent, de paris en ligne, de photos ou de vidéos pour adultes. Ladite CNIL préconise le recours à un tiers de confiance indépendant destiné à faire obstacle à la transmission directe de données identifiantes relatives à l’utilisateur à un site ou à une application proposant par exemple des contenus pornographiques. La CNIL, dans son avis du 3 juin 2021, recommande que le contrôle d’âge ou de majorité consiste en deux opérations distinctes : l’émission d’une preuve de l’âge par un système sous la forme d’une entité informatique, que nous pourrons nommer par la suite « émetteur » ou « Issuer » selon une terminologie anglo-saxonne par mesure de simplification, ledit émetteur étant chargé de valider l’information sur l’âge de la personne et d’émettre une preuve d’âge (par exemple une preuve de majorité) assortie d’un niveau de confiance ; la transmission de ladite preuve de l’âge certifiée à un ou plusieurs fournisseurs de biens ou de services pour que ce dernier délivre ou refuse de délivrer lesdits biens ou services à l’internaute concerné par ladite preuve certifiée.
Pour préserver les données et la vie privée dudit internaute, une triple protection de la vie privée est exigée : l’émetteur d’une preuve de majorité connaît l’identité ou un pseudonyme de l’internaute concerné sans pour autant connaître le ou les fournisseurs de biens et de services exigeant une telle preuve de majorité certifiée ; la preuve de majorité est transmise audit fournisseur de biens et de services via ledit sujet ou internaute puis via une entité électronique dite « vérifieur » de preuve ( « verifier » selon une expression anglo-saxonne), ci-après parfois nommée « vérifieur » par mesure de simplification ; le fournisseur de services ou de biens sollicité ne connaît pas l’identité de l’internaute mais seulement la majorité de celui-ci et le vérifieur de la preuve exigée.
L’exploitation d’un vérifieur indépendant est clairement recommandée par la CNIL pour protéger au mieux les données des personnes. De cette manière, les fournisseurs de biens ou de services soumis à une obligation de vérification d’âge ne réalisent pas eux-mêmes les opérations de vérification d’âge mais s’appuient sur un tiers de confiance chargé de ces opérations de vérification, reprenant ainsi le « triangle de la confiance » tel que défini dans l’approche connue sous l’appellation anglo-saxonne Self-Sovereign Identity ou SSI, popularisée avec l’émergence des technologies Web3, dont la blockchain.
La illustre un exemple d’un système connu de vérification de la preuve de majorité d’un internaute désirant solliciter un fournisseur de contenus numériques réservés aux adultes (contenus pour adultes, jeux d’argent ou paris en ligne, par exemple).
Selon ladite , un système S comporte un objet électronique Om détenu par une personne Um désirant solliciter un fournisseur de biens ou de services SP, en l’espèce des contenus multimédia à caractère pornographique. Ledit objet électronique Om peut consister en un téléphone mobile intelligent (« smartphone » selon une terminologie anglo-saxonne), une tablette électronique, un ordinateur personnel ou tout autre objet électronique adapté. Un tel fournisseur SP étant soumis à une vérification de la majorité de tout client, il s’appuie sur un vérifieur Vn pour attester ou non d’une telle majorité. Un tel vérifieur, sous la forme d’un serveur informatique, transmet une confirmation ou un rejet de la preuve de majorité au fournisseur SP par la transmission d’un message de vérification V_M. Pour ce faire, un tel vérifieur Vn exploite un ensemble structuré de données VC définissant un attribut certifié et vérifiable (« verifiable credential » selon une terminologie anglo-saxonne) véhiculé par un message de présentation PV_M (« verifiable presentation » selon une terminologie anglo-saxonne) émanant du dispositif électronique Om utilisé par la personne Um en réponse à une requête en présentation d’un tel attribut vérifiable VC_PR adressée par le vérifieur Vn à l’objet électronique Om.
Cette structure de données que nous nommerons « attribut vérifiable » VC comprend une pluralité d’informations en lien avec la personne concernée par la preuve, l’attribut attesté, l’entité émettrice Ij ayant constitué et émis ledit attribut vérifiable VC, voire des éléments contextuels d’exploitation Ctx, parmi lesquels une date de création ou d’émission CD, une date de fin de validité, EVD, etc. Un tel attribut vérifiable VC est généralement stocké dans la mémoire M de l’objet électronique Om. Il est administré par un portefeuille électronique Wm (« wallet » selon une terminologie anglo-saxonne) d’attributs vérifiables sous la forme d’une application ou, plus généralement, d’un programme d’ordinateur, dont les instructions de programme sont enregistrées dans la mémoire M de l’objet électronique Om. Par mesure de simplification, un tel portefeuille électronique Wm d’attributs vérifiables pourra être nommé « portefeuille » dans la suite de ce document. Ainsi, ledit portefeuille Wm peut décoder une requête en présentation VC_PR et émettre en réponse un message de présentation PV_M.
Un tel attribut vérifiable VC est généralement créé et émis par une entité électronique Ij, que nous pourrons nommer « émetteur » par mesure de simplification. Un tel émetteur Ij peut consister en un serveur informatique apte à recevoir une requête VC_CR en création d’un attribut vérifiable initiée par le portefeuille électronique Wm et transmise par l’objet électronique Om.
A réception d’une telle requête en création VC_CR, l’émetteur Ij sollicite un tiers ou autorité de confiance TA qui dispose d’une connaissance précise de l’utilisateur Um. Une telle autorité de confiance TA peut consister en un établissement bancaire, une administration publique ou privée, voire en un service opéré par un tel établissement ou administration. Nous pouvons par exemple citer le service « Live Identity » opéré par Orange Business Service. Un tel service est ouvert à tout opérateur de téléphonie mobile et permet de vérifier l’identité digitale d’un abonné. Une telle autorité de confiance TA pourrait également consister en un serveur informatique opéré par un fournisseur d’énergie ayant connaissance de ses usagers. En réponse à une requête en création d’un attribut vérifiable, l’émetteur Ij sollicite une investigation CUI auprès d’un tel tiers ou autorité TA pour déterminer, par exemple, si ledit utilisateur Um est majeur ou bien s’il réside dans telle ou telle localité, selon l’attribut vérifiable concerné. En l’espèce, dans l’exemple décrit en liaison avec la , l’autorité TA sous la forme d’un serveur bancaire, connaissant la date de naissance de son client Um, peut remonter à l’émetteur une information confirmant ou réfutant la majorité de l’utilisateur Um. Dans l’affirmative, l’émetteur Ij élabore l’attribut vérifiable VC. Pour que l’autorité TA puisse répondre favorablement ou défavorablement audit émetteur Ij, l’investigation CUI peut consister en une requête véhiculant des informations publiques de l’identité digitale du sujet Um. Pour faire un lien entre le pseudonyme constitué par de telles informations publiques et un client ou abonné en tant que tel, l’autorité TA peut soumettre au portefeuille Wm, une requête en connaissance d’une information caractérisant le compte bancaire ou l’abonnement téléphonique du sujet utilisateur de l’objet électronique Om auprès de l’autorité TA ainsi que le consentement de l’utilisateur dudit objet électronique Om. En réponse à une telle requête, après sollicitation de l’utilisateur Um pour confirmer sa demande d’attribut vérifiable, ledit portefeuille Wm retourne l’information de compte bancaire ou d’abonnement signée à l’autorité TA qui peut en vérifier l’authenticité et élaborer la réponse à l’émetteur Ij qui ignore tout de ladite information caractérisant l’abonnement téléphonique ou le compte bancaire du porteur de l’objet Om. En variante, une telle requête en connaissance d’une information caractérisant le compte bancaire de l’utilisateur Um peut consister en une transaction bancaire d’un montant débité nul ou toute autre solution adaptée.
A titre d’exemple, comme l’indique la , un attribut vérifiable émis VC comporte des informations contextuelles Ctx, par exemple décrivant le schéma cryptographique exploité pour signer ledit attribut préalablement à son émission à destination du portefeuille Wm. Un tel attribut vérifiable VC peut également comporter des informations publiques d’identités digitales (identifiant unique, clé cryptographique publique, etc.) respectivement de l’utilisateur Um et de l’émetteur Ij, une date de création dudit attribut vérifiable, voire une date de fin de validité de ce dernier. Un tel attribut vérifiable VC pourrait contenir toute autre information nécessaire à la mise en œuvre du système de preuve en ligne S. L’émetteur Ij élabore et envoie un message VC_M pour transmettre ledit attribut vérifiable VC au portefeuille Wm via l’objet électronique Om.
Le système de preuve en ligne S peut comporter une pluralité d’émetteurs, de vérifieurs et de portefeuilles d’attributs vérifiables. Pour distinguer les entités électroniques et informatiques les unes des autres, celles-ci sont associées à des informations d’identité digitales. Ainsi, le portefeuille Wm est associé à un identifiant unique IDWm, l’émetteur Ij à un identifiant unique IDIj et le vérifieur Vn à un identifiant unique IDVn. Pour certifier que les messages ou contenus sont bien émis par une première entité à destination d’une deuxième entité, un système de preuve en ligne S s’appuie généralement sur un schéma cryptographique de signature/vérification asymétrique. Ainsi, chaque entité comporte un jeu de clés respectivement publique PK et privée SK. Les clés publiques sont symbolisées par des clés de couleur blanche sur la et les clés privées sont symbolisées par des clés de couleur noire.
Un couple de clés publique PKx et privée SKx d’une première entité électronique X est telle qu’une deuxième entité Y peut vérifier la signature de l’entité X en connaissant la clé publique PKx si ladite signature a été élaborée par la première entité X à l’aide de la clé privée SKx. En variante ou en complément, un message émis par l’entité X et adressé à l’entité Y peut également être chiffré de sorte que seule l’entité Y puisse lire ledit message. Dans ce cas, l’entité Y comporte également un couple de clés privée SKy et publique PKy. Connaissant la clé publique PKy, l’entité X peut chiffrer le message à l’aide de ladite clé publique PKy. Seule l’entité connaissant la clé privée SKy (en l’espèce, l’entité Y) pourra décoder ledit message chiffré en exploitant ladite clé privée SKy et obtenir le clair dudit message chiffré.
En liaison avec la , l’identité digitale de chaque entité comporte, outre un identifiant unique, un tel jeu de clés publique et privée qui est propre à ladite entité. Sur la , l’identité digitale IIj de l’émetteur Ij comporte l’identifiant IDIj, la clé publique PKIj et la clé privée SKIj. L’identité digitale IWm du portefeuille Wm comporte l’identifiant IDWm, la clé publique PKWm et la clé privée SKWm. L’identité digitale IVn du vérifieur Vn comporte l’identifiant IDVn, la clé publique PKVn et la clé privée SKVn.
Ainsi, chaque entité électronique du système de preuve en ligne S dont fait partie le portefeuille Wm est associée à une identité digitale formée d’une identité digitale publique et d’une identité digitale privée, ladite identité digitale étant enregistrée dans une mémoire M de chaque entité électronique. Un message, une requête ou un contenu peut être signé par une première entité électronique à l’aide de son identité digitale privée, ladite signature pouvant être vérifiée par toute deuxième entité électronique en exploitant l’identité digitale publique de ladite première entité électronique. Éventuellement, ladite première entité peut chiffrer messages, requêtes ou contenus à l’aide de l’identité digitale publique d’une deuxième entité électronique déterminée, de sorte que cette dernière soit la seule entité électronique capable de déchiffrer lesdits messages, requêtes ou contenus à l’aide de sa propre identité digitale privée inconnue des autres entités électroniques.
Ainsi, l’identité digitale IWm du portefeuille Wm consiste en : une identité digitale publique PIWm, en l’espèce un identifiant unique IDWm et une clé publique PKWm ; une identité digitale privée, en l’espèce une clé privée SKWm conjointement élaborée avec ladite clé publique PKWm pour assurer un schéma cryptographique de signature asymétrique.
La lèvre flexible peut être réalisée en une pièce avec le reste du déflecteur 14, ou être fabriquée séparément, puis fixée sur le reste du déflecteur 14. Dans ce cas, il est possible d’utiliser une matière différente pour la lèvre, par exemple une matière plus souple que le reste du déflecteur 14.
Quel que soit le mode de réalisation concerné, le dispositif d’étanchéité, et en particulier le déflecteur et/ou le joint de chambre sont de préférence démontables, afin de pouvoir être facilement nettoyés ou remplacés en cas de besoin.
Le dispositif d’étanchéité 10 permet de fournir une barrière étanche permettant d’empêcher l’accès à l’eau et éventuellement aux cristaux de sel à la partie haute moteur de la pompe, et au haut de la partie basse hydraulique. Toutefois cette étanchéité n’est pas toujours suffisante. En effet les déflecteurs et/ou joints utilisés ne procurent pas nécessairement une étanchéité parfaite, notamment aux endroits où l’étanchéité est dynamique. Dans un mode de réalisation préféré de l’invention, la chambre 11 est remplie d’un produit constituant une barrière supplémentaire d’étanchéité. Ce produit est par exemple une graisse hydrophobe. Le caractère hydrophobe présente l’avantage que le produit a tendance à rester dans la chambre 11, l’extérieur étant un milieu humide. De plus les graisses peuvent présenter des niveaux de viscosité cinématique pouvant convenir à la présente invention, par exemple compris entre 250 et 300 mm 2 /s à 25°C.