INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un procédé de génération d’une première fonction de sécurité (G), mis en œuvre dans un réseau comprenant une pluralité de dispositifs clients (1201, 1202, 1300, 1400, 1500), ladite fonction de sécurité (G) étant destinée à sécuriser un service mis en œuvre dans l’un au moins desdits dispositifs clients, le procédé comprenant, - la détermination (E3), d’un ensemble de familles de fonctions de sécurité paramétrables, - l’enregistrement (E4), de l’ensemble des familles de fonctions de sécurité paramétrables, - la réception (E6), d’un dispositif client, d’une requête de demande de sécurisation d’un service afin de garantir un niveau de sécurité associé audit service, - l’obtention (E8) de ladite première fonction de sécurité (G), à partir d’au moins une desdites fonctions de sécurité paramétrables enregistrées, à partir d’un niveau de sécurité à garantir et de paramètres de capacité fonctionnelle dudit dispositif client, -la transmission (E9) de ladite première fonction de sécurité (G) audit dispositif client.
L’invention concerne un procédé de déploiement d’une fonction de sécurité (G) pour au moins un dispositif client (1201, 1202, 1300, 1400, 1500) connecté à un réseau de communication, ladite fonction de sécurité (G) étant destinée à sécuriser un service mis en œuvre dans ledit dispositif client, le procédé étant mis en œuvre par un dispositif d’un opérateur d’infrastructure (100) dudit réseau de communication, et comprenant : - la génération d’au moins une première fonction de sécurité (G) pour ledit au moins un dispositif client à partir d’un niveau de sécurité requis par ledit service, et de capacités fonctionnelles dudit dispositif client, - le déploiement de ladite au moins une première fonction de sécurité (G) dans ledit au moins un dispositif client pour garantir la mise en œuvre dudit service.
Procédé de contrôle, entité d’un réseau de télécommunications, procédé de communication et équipement utilisateur
L’invention concerne un procédé de contrôle, mis en œuvre par une entité (2) d’un réseau de télécommunications, d’une fréquence dite de surveillance à laquelle un équipement utilisateur (3) surveille un canal de contrôle susceptible de véhiculer au moins un indicateur de partie de bande passante affectée à cet équipement utilisateur, ce procédé de contrôle comprenant :
- une étape d’ajustement, en fonction d’au moins une caractéristique d’au moins un flux de données à transmettre associé audit équipement utilisateur et relatif à au moins un service offert par le réseau, de ladite fréquence de surveillance ;
- une étape de notification de ladite fréquence de surveillance ajustée audit équipement utilisateur ; et
- une étape d’envoi d’informations destinées à l’équipement utilisateur sur ledit canal de contrôle en fonction de ladite fréquence de surveillance ajustée.
L’invention concerne un dispositif de régulation thermique (1) comportant :
des structures à circulation de fluide caloporteur (2) configurées pour être placées au contact de composants dont le fonctionnement est sensible à la température (3) , notamment des cellules de batteries, les structures à circulation de fluide caloporteur comportant chacune : une plaque de circulation de fluide caloporteur (4), cette plaque comprenant un circuit pour la circulation du fluide caloporteur, au moins un élément de raccordement fluidique (5) formant une entrée/sortie de fluide pour la plaque de circulation de fluide caloporteur (4), et configuré pour participer à un raccordement avec un élément de raccordement fluidique de la structure à circulation de fluide caloporteur (2) voisine, ces deux éléments de raccordement se trouvant alors en vis-à-vis, avec un écartement imposé (E’), au moins un assemblage de remplacement (7) configuré pour permettre sa mise en place sur les deux éléments de raccordement fluidique (5) positionnés avec l’écartement imposé (E’) qui est maintenu fixe pendant toute cette mise en place, et configuré pour participer au raccordement étanche entre les deux éléments de raccordement fluidique.
Un dispositif d’affichage électroluminescent comprenant une matrice de pixels électroluminescents formée d’une pluralité de pixels déposés sur un substrat (210),
chaque pixel étant formé d’au moins trois zones émettrices élémentaires, dont chacune appartient à un groupe de zones émettrices élémentaires différent ,
L’invention concerne un dispositif pour la caractérisation d’un capteur de force (12), comportant :
-des moyens (8) magnétiques pour générer un champ magnétique selon au moins un axe (XX’) ;
- des moyens (2, 4, 6) pour ajuster puis maintenir une position relative, selon l’axe (XX’), entre un capteur de force (12) à tester et les moyens (8) magnétiques ;
-des moyens (22-24) pour mesurer un signal représentatif d’une force, en traction ou en compression, appliquée à un capteur de force directement à l’aide desdits moyens magnétiques.
Dispositif d’électronique de puissance à constante de temps thermique améliorée
La présente invention concerne un dispositif (1) d’électronique de puissance comportant : - des composants électroniques de puissance (12, 14), - une plaque de refroidissement (8), - un circuit (2) comportant les composants électroniques de puissance (12, 14) et les reliant électriquement, le circuit (2) étant solidarisé à la plaque de refroidissement (8), - des conducteurs d’entrée (3) et de sortie (4) du circuit (2), le dispositif (1) d’électronique de puissance étant caractérisé en ce qu’il comporte un matériau (6) à changement de phase noyant le circuit (2).
L’invention concerne un procédé de fabrication d’un fromage frais ou affiné à partir d’un mélange laitier contenant, d’une part, un ou plusieurs rétentats choisis parmi les rétentats d’une microfiltration d’un lait écrémé pasteurisé, les rétentats d’une ultrafiltration d’un lait entier ou écrémé et pasteurisé et les rétentats d’une ultrafiltration d’un perméat de microfiltration d’un lait écrémé pasteurisé, et d’autre part de la crème, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :
(I) préparation du mélange laitier standardisé comprenant un traitement thermique du ou des rétentats et de la crème et une standardisation de leur mélange, avant ou après ledit traitement thermique ;
(II) maturation (ou caillage) du mélange laitier fromageable pour obtenir un caillé ;
(III) égouttage du caillé ;
(IV) refroidissement du caillé égoutté ;
(V) salage et moulage, ou moulage et salage ; et
(VI) optionnellement affinage,
ledit procédé étant caractérisé en ce qu’après l’étape (II), tout ou partie du caillé est traité thermiquement et en ce qu’à l’étape (III) ledit caillé chauffé est égoutté par au moins une ultrafiltration.
L’invention concerne un procédé de traitement d’un lait cru pour la fabrication d’un fromage à partir dudit lait, qui comprend au moins les étapes suivantes :
a) pasteurisation du lait cru,
b) écrémage du lait pasteurisé et récupération du lait écrémé d’une part et de la crème d’autre part,
c) microfiltration du lait écrémé et récupération du rétentat de microfiltration d’une part, et du perméat de microfiltration d’autre part,
d) mélange du rétentat de microfiltration et de la crème, et
e) traitement thermique du rétentat de microfiltration et de la crème à une température de 65-120°C, pendant 30-900 secondes, pour obtenir un lait traité, ou
d’) traitement thermique du rétentat de microfiltration et traitement thermique de la crème, chacun, indépendamment l’un de l’autre, à une température de 65-120°C, pendant 30-900 secondes, et
e’) mélange du rétentat de microfiltration traité thermiquement et de la crème traitée thermiquement pour obtenir un lait cru traité.
L'invention porte sur une composition comprenant
au moins un copolyester biocompatible susceptible d’être obtenu par la polycondensation d’un diacide et d’un polyol de masse molaire supérieure ou égale à 1000g/mol, une charge végétale, et une solution aqueuse d'au moins un principe actif phytosanitaire et/ou un biostimulant.
Cette composition est tout particulièrement adaptée au traitement des plantes par application sur le tronc des arbres ou des arbustes notamment choisis dans le groupe constitué des hévéas, de la vigne, des oliviers, des arbres fruitiers et des plantes ornementales, de préférence des hévéas.
TITRE : APPAREIL PORTATIF D’EXTRUSION DE PÂTE ALIMENTAIRE
L’invention concerne un appareil (1) portatif d’extrusion de pâte alimentaire comprenant un corps principal (2) intégrant un moteur électrique commandant la translation d’une tige (3) de poussée à l’intérieur d’un réservoir (4) recevant la pâte accolé au corps principal (2), la tige (3) de poussée ayant une extrémité libre munie d’une paroi (5) exerçant une pression sur la pâte pour l’extruder via une douille (6) située à une extrémité du réservoir (4) à l’opposé du corps principal (2), caractérisé en ce que le corps principal (2) est prolongé par une poignée (7) s’étendant transversalement à la direction générale cylindrique du réservoir (4) pour constituer une base de pistolet, l’appareil comprenant une gâchette (8) d’activation du moteur et son moyen de blocage (9), des moyens de contrôle étant prévus pour régler la vitesse de déplacement de la tige (3) ainsi que les durées de déplacement et de pause durant son déplacement.
L’invention concerne un couloir d’amenée (1) d’animaux d’une installation d’élevage ou d’un abattoir, le couloir (1) comprenant un chariot (10) de poussée des animaux au moyen d’une barrière (101) mobile entre une position d’obturation du couloir (1) et une position de dégagement du couloir (1), le chariot (10) étant déplaçable dans le couloir (1) par une liaison glissière, caractérisé en ce que la liaison glissière est actionnée par un système pignon (108) et crémaillère (102), en ce que la liaison glissière comprend des éléments de roulement disposés au contact d’une face supérieure d’un élément de guidage (110) de la liaison, et en ce que les éléments de roulement comprennent un élastomère ou un polymère.
L’invention concerne une structure de renfort (1) pour un véhicule automobile, la structure de renfort (1) comportant un pied avant (11), un longeron avant (12) s’étendant selon un axe d’élongation propre, une partie frontale du longeron avant (12) étant fixé solidairement à une partie arrière du pied avant (11), un renfort de liaison (13) fixé au pied avant (11) et au longeron avant (12), le renfort de liaison (13) comportant une âme (131) logée dans le longeron avant (12) et s’étendant selon l’axe d’élongation propre. De manière avantageuse, le renfort de liaison (13) comporte une pièce de fixation (132) de l’âme (131) au pied avant (11) d’épaisseur supérieure à 1,5 mm afin de contribuer au renforcement d’une zone de jonction entre le pied avant (11) et le longeron avant (12).
Un véhicule terrestre comprend une structure délimitant un coffre (CV) à accès contrôlé par un volet de coffre (VC) et logeant une roue de secours (RS) dans une partie inférieure (PI) masquée par un plancher (PM) comprenant une partie avant (PV) montée à rotation sur des garnissages latéraux (GL). Ce plancher (PM) comprend une partie arrière (PR) opposée à sa partie avant (PV) et retenue par un élément de retenue (ER) dans une position rabattue de masquage lorsque le volet de coffre (VC) est dans une position fermée interdisant l’accès au coffre (CV).
SYSTEME DE TRANSPORT A REMORQUE MOTORISEE ET FREINEE
L’invention concerne un système de transport (10) qui comprend une remorque (20) comprenant un moteur (22), un frein (26) et au moins un capteur de vitesse de rotation d’une roue (24) de ladite remorque ; le système comprend en outre un véhicule (20) comprenant un moyen de mesure de la puissance de propulsion (22), un moyen de mesure de la puissance de freinage (26) et un capteur de vitesse de rotation d’une roue (38) du véhicule (30) ; l’asservissement du moteur (22) de la remorque (20) et le freinage de celle-ci étant effectués en fonction d’informations de puissance de propulsion du véhicule (30), d’informations de puissance de freinage dudit véhicule (30), et en fonction d’un différentiel de vitesse linéaire de la roue (38) du véhicule (30) et de vitesse linéaire de la roue (24) de la remorque (20).
Train avant avec positio nnement optimisé de la béquille centrale et vélo cargo muni d’un tel train avant
L’objet de l’invention concerne un train avant 1 pour vélo cargo comportant : - une structure rigide de support 15 présentant : * un pivot de direction 18 présentant entre l’axe du pivot de direction et l’horizontale, un angle de direction (α) ; * un châssis 24 délimitant une plateforme de transport 25a et un support 26 pour une roue avant 16 destinée à être contact avec une surface de roulement 8 ; - une béquille centrale 17 montée en liaison pivot sur le châssis en définissant un centre de rotation de béquille X positionné dans une région angulaire Ra définie dans un plan en vue de côté, par un segment radial Sr1 partant du centre de rotation C de la roue avant et s’étendant sur une longueur égale au rayon de roue, en direction de la partie arrière de la roue avant, ce segment radial Sr1 présentant avec l’axe du pivot de direction, un angle correspondant à l’angle de direction (α) du pivot de direction, cette région angulaire Ra présentant dans le sens antihoraire, une amplitude de 90° à partir du segment radial Sr1.
Figure pour l’abrégé : Fig. 8 .
Une unité de sortie de données de son 5 incluse dans un véhicule électrique à selle 1 est configurée pour générer et délivrer des données de son de vitesse de rotation DA. Lorsque la vitesse de rotation S d'un moteur électrique 2 ou d'une roue motrice 3 augmente en continue de la première vitesse de rotation S1 à la deuxième vitesse de rotation S2, l'unité 5 délivre les données de son de vitesse de rotation DA dans lesquelles une première fréquence F1 est définie comme la fréquence principale F du son à la première et deuxième vitesses de rotation S1 et S2, et une fréquence différente de la première fréquence F1 qui est la fréquence principale du son à une troisième vitesse de rotation S3 supérieure à la première vitesse de rotation S1 et inférieure à la deuxième vitesse de rotation S2.
Palier comprenant un moyen d’acheminement d’huile.
L’invention porte sur un palier (10) comprenant un premier alésage destiné à recevoir un moyen de guidage en rotation (40) pour un arbre (20), un deuxième alésage destiné à être traversé par un tel arbre (20), les premier et deuxième alésages étant coaxiaux ou sensiblement coaxiaux avec un axe principal (AP) du palier (10), le palier (10) comprenant un épaulement s’étendant radialement depuis ou sensiblement depuis le deuxième alésage, l’épaulement comprenant une surface externe, l’épaulement comprenant un moyen d’acheminement pour de l’huile de lubrification sous pression depuis la surface externe jusqu’au deuxième alésage.
La présente invention concerne un procédé de préparation d'un ingrédient de parfum, comprenant une étape d'extraction d'une concrète à l'aide d'un alcanediol, et une étape de reprise des cires ainsi obtenues à l'aide d'un solvant particulier. Elle a également pour objet un ingrédient de parfum susceptible d'être obtenu selon le procédé ci-dessus, ainsi qu'une composition parfumante, notamment accord ou jus parfumé, comprenant cet ingrédient de parfum.
L’invention concerne une méthode et une installation de production de micro-organismes comprenant les étapes suivantes : on fournit une première enveloppe (18) fermée contenant une souche donnée de micro-organismes en état de dormance, ladite souche donnée de micro-organismes étant adaptée à promouvoir la croissance d’au moins une variété végétale prédéfinie dans un milieu donné ; on fournit une deuxième enveloppe (14) indépendante de ladite première enveloppe ; on fournit un dispositif de raccordement (20) pour pouvoir raccorder ensemble ladite première enveloppe (18) et ladite deuxième enveloppe (14), et pour pouvoir transférer ladite souche de micro-organismes de ladite première enveloppe à ladite deuxième enveloppe ; on introduit des nutriments à l’intérieur de ladite deuxième enveloppe (14), de façon à pouvoir provoquer la prolifération des micro-organismes à l’intérieur de ladite deuxième enveloppe ; et on récupère les micro-organismes ayant proliférés à l’intérieur de ladite deuxième enveloppe (14).
L’invention se rapporte au domaine des dispositifs bioluminescents. Plus particulièrement, l’invention concerne un milieu nutritif optimisé pour favoriser l’intensité et la durée de la bioluminescence produite par des bactéries marines non modifiées génétiquement en particulier les photobactéries des espèces Photobacterium kishitanii (en particulier la souche déposée auprès de la CNCM le 16 mars 2023 sous le numéro CNCM I-5938) et Photobacterium phosphoreum . L’invention concerne également un dispositif lumineux pour la mise en œuvre du milieu nutritif et des photobactéries de manière optimale.
Produit laminé présentant un compromis R p0.2 (L) – K 1c (L-T) amélioré dont l’épaisseur est comprise de 25 mm à 50 mm en alliage d’aluminium de composition en poids, Cu 2.2-3.9 - Li 0.7-1.2 -Mg 0.1-0.8 -Mn 0.1-0.6 - Zr 0.07-0.15 - Ti 0.01-0.15 - Fe <0.1 - Si <0.1% - Ag ≤ 0.40 - Zn ≤ 0.70, Autres éléments <0.05 chacun et <0.15 au total, reste aluminium, tel qu’il présente à mi-épaisseur, une fraction volumique des grains ayant une texture laiton est inférieure à 21 %. Ce produit est obtenu par un procédé comprenant une étape de coulée, homogénéisation, laminage à chaud, mise en solution trempe, revenu tel que durant l’étape de laminage à chaud la température de sortie soit comprise de 395 à 445°C.
Elément support pour un stratifié comportant une couche de non tissé à boucle et stratifié comportant un tel élément support.
Elément de type non tissé, notamment formant un élément support, comportant au moins une partie qui est constituée d’une structure de fibres et/ou de filaments, la structure de fibres et/ou de filaments s’étendant entre une face supérieure et une face inférieure, les gaz, notamment l’air et/ou la vapeur d’eau, pouvant passer à travers la structure d’une face à l’autre, est caractérisé en ce que les fibres et/ou les filaments sont à base d’une ou plusieurs matières choisie(s) parmi des matières thermoplastiques, et la masse volumique de la structure est supérieure à 155kg/m3, notamment supérieure à 200 kg/m3, en particulier supérieure à 250 kg/m3.
Corde hybride
Corde comprenant au moins un fil de base primaire. Ledit au moins un fil de base primaire comprend des fibres de polyéthylène haut module (HMPE, « High Modulus Polyethylene ») et des fibres en polyester. Ledit au moins un fil de base primaire est agencé de manière torsadée.
L’invention concerne un ensemble comportant un panneau de signalisation (1), ainsi qu’un moyen d’entreposage (4) du panneau de signalisation (1), destiné à être relié à un support quelconque tel que par exemple un élément (5) constitutif d’un engin spécialisé, notamment de fauchage/débroussaillage/élagage. Il est caractérisé en ce que le panneau de signalisation (1) est pourvu d’une ligne de pliure (6) transversale y délimitant une première portion (7) et une seconde portion (8), et lui permettant d’adopter une position déployée et une position repliée, tandis que le moyen d’entreposage comporte un tronçon de profilé en « U » présentant un fond (9) de largeur l prolongé par deux ailes latérales (10, 11), la largeur l du fond (9) étant adaptée pour permettre l’entreposage, dans l’espace (13) s’étendant entre les deux ailes latérales (10, 11), d’au moins un panneau de signalisation (1) dans sa position repliée, et ledit tronçon de profilé en « U » comportant des moyens de fixation à un support quelconque.
Figure pour l’abrégé : [Fig.7]
DOSETTE COMPRENANT UN GEL PRÉCURSEUR DE DIOXYDE DE CARBONE, KIT, DISPOSITIF DE PIÉGEAGE ET PROCÉDÉ D’UTILISATION
L’invention concerne une dosette (2, 3, 4) comprenant une composition encapsulée dans une enveloppe hydrosoluble, ladite dosette étant caractérisée en ce que ladite composition est formée d’un gel précurseur de CO 2 , comprenant :
- entre 27 % et 38 % en masse d’eau par rapport à la masse totale dudit gel précurseur de CO 2 ,
- entre 60 % et 70 % en masse de saccharose par rapport à la masse totale dudit gel précurseur de CO 2 ,
- entre 2 % et 4 % en masse de gélatine animale par rapport à la masse totale dudit gel précurseur de CO 2 .
L’invention concerne également un dispositif de piégeage d’insectes nuisibles comprenant au moins une telle dosette et un procédé d’utilisation d’un tel dispositif de piégeage d’insectes nuisibles.
L’invention concerne un dispositif (10) de diffusion de parfum de liquide de cigarette électronique comportant:
un réservoir de liquide, un conduit d’aération, un orifice de communication, dit orifice d’atomiseur, entre le réservoir de liquide et le conduit d’aération, un élément absorbant, dit coton, configuré pour transporter par capillarité le liquide du réservoir audit orifice d’atomiseur, un atomiseur configuré pour atomiser le liquide audit orifice d’atomiseur,
caractérisé en ce que le réservoir de liquide comporte une cloison interne configurée pour maintenir une bulle d’air dans le réservoir de liquide en regard dudit orifice d’atomiseur.
BROSSE À CHEVEUX EN TISSÉ ET TOUFFE DE SOIE
L’invention concerne une brosse à brushing utilisée pour le séchage des cheveux, les plaques en tissé absorbant permettant un travail beaucoup plus rapide.
Les cheveux glissent sur les plaques en tissé (8) ce qui les sèchent.
Le dispositif présente une surface tissée (8) quatre fois plus importante que la surface empoilée (7)
Un réceptacle (17) permet au flux d’air d’un séchoir de sécher très rapidement.
Il est proposé un procédé pour la fabrication d’un dispositif (10) de projection d'une image sur un œil comprenant une surface d'émission S. La surface S comprenant un ensemble de guides d’ondes, un ensemble de réseaux de diffraction et un ensemble d’électrodes. Chaque réseau est positionné à l’intersection d’un des guides et d’une des électrodes pour former un point d'émission d’une onde lumineuse, l’ensemble de guides d’ondes étant agencé selon une configuration de guides d’ondes, et l’ensemble d’électrodes étant agencé selon une configuration d’électrodes. Le procédé comprend une phase de conception dudit dispositif et une phase de fabrication matérielle dudit dispositif ainsi conçu. La phase de conception comprend l’étape consistant à déterminer (290) ladite configuration de guides d’ondes ou ladite configuration d’électrodes, ladite configuration déterminée étant une configuration d’isolignes non rectilignes définie dans le plan défini par la surface d'émission S et générant une répartition apériodique des points d'émission.
Figure pour l’abrégé : [Fig.13]
Il est proposé un dispositif (10) de projection d'une image sur un œil, comprenant une surface d'émission S comprenant un ensemble de guides d’ondes, un ensemble de réseaux de diffraction et un ensemble d’électrodes. Chaque réseau est positionné à l’intersection d’un des guides et d’une des électrodes pour former un point d'émission d’une onde lumineuse. La surface S est discrétisée en une pluralité de zones d’émission élémentaires selon un maillage continue. Chaque zone comprend un sous-ensemble de points réparti selon un nombre de distributions de points d’émission. Les points d’une même distribution sont configurés pour émettre une onde résultante dirigée selon un vecteur d’onde contenu dans un domaine angulaire défini à partir du nombre de zones discrétisant la surface S et de la position de la zone sur la surface S. Le nombre de distributions correspondant au nombre de pixels de l’image à projeter dans ledit domaine angulaire.
Procédé de gestion d’une installation domotique (100) d’un bâtiment (1) comprenant une protection solaire (3) motorisée, une unité de gestion (102) d’une position prise par la protection solaire (3), et un dispositif de mesure (104) d’une température intérieure du bâtiment, le procédé comprenant :
- une étape de pilotage (S1) sur une première période de temps (J1);
- une étape de mesure (S2) de la température intérieure du bâtiment;
- une étape d’évaluation (S3) d’une valeur de décalage;
- une étape d’ajustement (S4) dans laquelle un deuxième mode de pilotage (M i(J2) ) pour une deuxième période de temps (J2) est déterminé.