INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
- un module arrière 34 de pare-chocs qui est fixé au plancher 20 qui est distinct et espacé du châssis 14 porteur, et qui comprend :
- des premier et deuxième jambages latéraux 50, 52 espacés transversalement et fixés au plancher 20, et un moyen de protection anti-encastrement 54 s’étendant transversalement et fixé aux premier et deuxième jambages latéraux 50, 52, et
- des première et deuxième platines 56, 58 solidaires chacune d’un des premier et deuxième jambages latéraux 50, 52, s’étendant transversalement et montées en appui contre l’arrière de la carrosserie 12 dans le sens longitudinal.
Une calandre (CV) est solidarisée fixement à un pare-chocs (PCV) d’un véhicule terrestre, et comprend :
- des première (PL1) et seconde (PL2) pièces latérales solidarisées fixement et respectivement à des sous-parties latérales (SPL1, SPL2) droite et gauche du pare-chocs (PCV),
- une pièce centrale (PCC) intercalée entre les première (PL1) et seconde (PL2) pièces latérales, et
- une pièce de fixation (PF) solidarisée fixement à une sous-partie centrale (SPC) du pare-chocs (PCV) et à laquelle sont solidarisées fixement les première (PL1) et seconde (PL2) pièces latérales et pièce centrale (PCC).
l’installation (1) comprenant en outre :
- une unité (9) de purification de biogaz comprenant une entrée (16) destinée à être reliée à une source de biogaz (18) et une première sortie (20) de biogaz purifié raccordée à la première entrée (10) de l’unité (5) d’élimination du CO 2 , l’unité (9) de purification de biogaz étant configurée pour produire du biogaz ou du biométhane avec une concentration variable/déterminée en CO 2 , et
- une chaudière (11) de production de chaleur par combustion d’hydrocarbure lourds comprenant une première entrée (22) raccordée à la deuxième sortie (8) de l’unité (3) de retrait d’hydrocarbures lourds, la chaudière (11) étant configurée pour produire une puissance thermique déterminée en fonction de la quantité d’hydrocarbures retirés et fournis par l’unité de retrait (3) d’hydrocarbures lourds, la chaudière (3) étant reliée (23) fluidiquement à l’unité (5) d’élimination du CO 2 pour fournir à cette dernière de l’énergie thermique produite pour l’élimination du CO 2 .
La présente invention concerne une Composition d’huile enrichie en acides gras polyinsaturés, constituée par une émulsion d’une source d’acides gras polyinsaturés sous forme triglycérides majoritaires et d’un agent de stabilisation caractérisé en ce qu’elle comporte au moins un agent de chélation naturel.
La présente invention concerne un dispositif de détection d’agents biologiques et/ou chimiques, ainsi qu’un procédé de détection d’agents biologique et/ou chimiques mettant en œuvre ce dispositif. Ledit dispositif est un dispositif micro- ou millifluidique pour la détection et/ou la quantification d’une pluralité de N agents biologiques et/ou chimiques n, n allant de 1 à N, éventuellement présents dans un échantillon liquide, comprenant :
m x N sections susceptibles d’être mises en contact avec l’échantillon liquide, la section n comprenant une surface fonctionnalisée S n portant un ou plusieurs aptamères capables de lier l’agent biologique ou chimique n ; et
un moyen de régulation de la température de la surface S n de chaque section n,
m étant un entier naturel compris de 1 à 5.
COMPOSITIONS ET PROCÉDÉS DE DÉTECTION D’ACIDE NUCLÉIQUE À STREPTOCOQUE DE GROUPE B
La présente invention concerne des oligomères d’acides nucléiques, comprenant des oligomères d’amplification et des sondes de détection, destinés à la détection de l’acide nucléique à streptocoque du groupe B (GBS ; Streptococcus agalactiae ). L’invention concerne également des procédés d’amplification et de détection spécifiques d’acides nucléiques à l’aide des oligomères décrits, ainsi que des mélanges réactionnels et des kits correspondants.
Figure à publier avec l’abrégé : aucune figure
Système de nettoyage de capteur lidar (10) comprenant une unité d’essuyage (12) pour nettoyer la surface de dessus (102) d’un capteur lidar (100) par son mouvement (14).
Le capteur lidar (100) a un côté (104) pratiquement perpendiculaire à la surface de dessus (102) du capteur.
Une unité d’étanchéité (16) est installée sur le côté (104) du capteur lidar (100), s’applique en partie contre l’unité d’essuyage (12), mobile par rapport à l’unité d’étanchéité (16) ; celle-ci a un élément déflecteur (18) pour dévier un jet d’eau (20).
Titre : Procédé de nettoyage d’un véhicule et dispositif de nettoyage
Procédé de nettoyage d’un capteur d’assistance de conduite (12) dans un véhicule en mode de conduite autonome ou partiellement autonome (10) avec une unité de capteur de champ environnant (14) écarté du capteur d’assistance de conduit (12).
Dans une étape de procédé (32), on sélectionne ou on règle un programme de nettoyage dans un ensemble de programmes de nettoyage, notamment prédéfinis, pour nettoyer la surface de dessus (16) du capteur d’assistance de conduite (12) en fonction un paramètre de mesure de l’unité de capteur de champ environnant (14).
Système de nettoyage de lidar (10) comprenant un actionneur (12) pour déplacer un premier moyen de liaison (14) le long d’une direction prédéfinie (16), un boîtier (18), et une unité d’essuyage 20) ayant un second moyen de liaison (22).
Le premier (14) et le second moyen de liaison (22) sont reliés dans le sens de la transmission de force en étant séparés par le boîtier (18).
L’actionneur (12) déplace par les moyens de liaison (14, 22), l’unité d’essuyage (20) le long de la direction prédéfinie (16) pour nettoyer la surface (102) du capteur lidar (100).
Titre : Système de nettoyage à unité télescopique d’un capteur lidar
Système de nettoyage (10) d’un capteur lidar (100) comprenant un actionneur (12), un guide (14), un bras de nettoyage (16) mobile sur le guide (14) pour nettoyer la surface (102) du capteur lidar (100).
Une unité télescopique (18) est reliée à un point d’ancrage (20) et au bras de nettoyage (16). L’actionneur (12) déplace le bras de nettoyage (16) le long du guide (14) avec l’unité télescopique (18).
Titre : Dispositif de nettoyage de champ de capteur, avec une transmission à came
Dispositif de nettoyage de champ de capteur d’une surface de champ (14a) d’un capteur (12a), par exemple, d’un capteur lidar d’un véhicule (10a) avec une unité d’essuyage (16a) qui comprend un bras et un balai d'essuyage ; il nettoie la surface de champ de capteur (14a) par un mouvement linéaire, oscillant entre deux côtés opposés de la surface de champ de capteur (14a), du balai d'essuyage et avec une unité d’entraînement (22a), comprenant une transmission à came (24a) pour convertir un mouvement de rotation en un mouvement linéaire d’essuyage du balai d'essuie-glace.
Titre : Système de nettoyage d’un capteur lidar
Système de nettoyage de lidar (10) comprenant un bras de nettoyage (12) pour nettoyer par un mouvement (14) la surface de dessus (102) d’un capteur lidar (100), un disque (16) pour recevoir en coulissement une tige longitudinale (18) le long d’une direction prédéfinie (20). Le disque (16) porte la tige longitudinale (18) de façon pivotante. Un actionneur (22) déplace la tige longitudinale (18) avec le disque (16) pour déplacer le bras de nettoyage (12) sur la surface de dessus (102) du capteur.
Système de nettoyage (10) d’un véhicule comprenant une unité de commande pneumatique (12), une unité de nettoyage (14) pour distribuer un liquide pour nettoyer une surface (18), et une unité télescopique (20).
L’unité de nettoyage (14) est sur l’unité télescopique (20), et l’unité de commande pneumatique (12) déplace l’unité de nettoyage (14) avec l’unité télescopique (20).
Titre : Dispositif de nettoyage de champ de capteur et capteur ainsi équipé
Dispositif de nettoyage de champ de capteur pour le nettoyage notamment mécanique d’au moins un capteur (12a) ayant une surface de champ de capteur (14a) à courbure simple, avec une unité d’essuyage qui comprend un bras d’essuyage (18a) et un balai d'essuyage (20a) ainsi qu’une unité d’entraînement dont la sortie entraîne un mouvement d’entraînement linéaire, oscillant.
Une unité de pression (24a) assure une pression minimale du balai d'essuyage (20a) contre la surface de champ de capteur (14a).
Titre : Procédé de réalisation d’un bras de nettoyage d’un système de nettoyage
Procédé (100) pour réaliser un bras de nettoyage (10) d’un système de nettoyage (200) comprenant les étapes consistant :
Système électronique (100) réalisant une authentification de type défi-réponse d’un utilisateur (107) et d’un capteur (104), comprenant :
le capteur authentifiant l’utilisateur et comprenant une PUF ; un dispositif mémoire (106) mémorisant des données d’identification valide de l’utilisateur et du capteur ; un calculateur (102) ;
le système électronique étant configuré pour :
mettre en œuvre l’authentification de type défi-réponse du capteur, dans laquelle des données de réponse du capteur sont générées par la PUF du capteur, puis lorsque le capteur est authentifié comme étant valide, mettre en œuvre l’authentification de type défi-réponse de l’utilisateur, pendant laquelle des données échangées entre le calculateur et le capteur sont chiffrées en utilisant une première clé de chiffrement calculée à partir de données de défi du capteur et des données de réponse du capteur, la première clé de chiffrement étant partagée entre le calculateur et le capteur.
L'invention concerne un procédé de gestion de l’accès par un dispositif de lecture (STB) à des segments d’un contenu accessibles depuis des dispositifs (CDN,nCDN) associés à des modes d’obtention de segments respectifs (U-ABR,M-ABR), caractérisé en qu’il comprend un démarrage de la lecture de segments issus d’un premier dispositif (CDN) utilisant un premier mode (U-ABR) ; et une poursuite de la lecture de segments issus d’un deuxième dispositif (nCDN) utilisant un deuxième mode (M-ABR).).
Procédé pour augmenter le niveau de sécurité d’un point d’accès Wi-Fi apte à communiquer avec plusieurs stations Wi-Fi dans un réseau de communication, ce procédé comprenant les étapes suivantes : - identification d’un premier protocole de sécurité Wi-Fi utilisé au sein du point d’accès Wi-Fi, - activation d’un deuxième protocole de sécurité Wi-Fi, - vérification si au moins une station Wi-Fi ne parvient plus à se connecter au point d’accès Wi-Fi, cette vérification se faisant par détection d’anomalie d’association, - émission d’un signal d’alerte en cas de détection d’une anomalie d’association, - maintien du deuxième protocole de sécurité Wi-Fi si aucune émission de signal d’alerte, - retour au premier protocole de sécurité Wi-Fi si un signal d’alerte est émis.
Procédé de commande d’un émetteur-récepteur radio (120), mis en œuvre dans un véhicule automobile (100) comprenant l’émetteur-récepteur (120), l’émetteur-récepteur (120) étant apte à réaliser une émission d’un signal radio, l’émetteur-récepteur (120) comprenant une antenne (124) et un filtre spatial (121), le filtre (121) étant apte à recevoir une première commande et à se configurer pour concentrer l’émission du signal radio dans une direction déterminée par la première commande, le procédé de transmission étant caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes:
Vérification d’un critère, puis, envoi, au filtre spatial (121), de la première commande, la direction étant : Si le critère est satisfait, celle d’un satellite (200), Si le critère n’est pas satisfait, celle d’une station radio terrestre (301) d’un réseau de téléphonie mobile (300).
Procédé de communication entre une station de base (201) d’un réseau de téléphonie mobile (200) et un véhicule automobile (100), mis en œuvre dans la station de base (201), caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :
Première réception radiofréquence d’un message en provenance du véhicule (100) comprenant un premier débit de communication demandé et un premier indicateur de qualité de service demandé, puis Recherche, parmi une liste de modulations radiofréquence (211), d’une première modulation radiofréquence à partir du premier débit de communication et du premier indicateur de qualité de service demandés, puis Deuxième émission radiofréquence de deuxièmes données à destination du véhicule automobile (100) selon la première modulation radiofréquence, troisième réception radiofréquence de troisièmes données en provenance du véhicule (100) selon la première modulation radiofréquence.
L’invention concerne une machine de levage (100) configurée pour lever un rail (101) d’une voie de chemin de fer, comprenant un châssis (1), une partie mobile (2) montée à translation par rapport au châssis (1) selon une direction principale (D) et apte à venir en contact avec le sol (S) ou une traverse (102), une pince (4) solidaire du châssis (1) variant entre une configuration ouverte dans laquelle la pince (4) présente une ouverture strictement supérieure à la largeur d’un champignon (103) du rail (101) à lever, et une configuration fermée dans laquelle la pince (4) présente une ouverture strictement inférieure à la largeur du champignon (103) du rail (101), un actionneur (5) assurant un déplacement de la partie mobile (2) par rapport au châssis (1) suivant la direction principale (D) sur une course totale comprise entre une première position maximale et une deuxième position maximale, et un mécanisme de transformation de mouvements (6) convertissant le déplacement de la partie mobile (2) en direction de la deuxième position maximale en un passage de la pince (4) de la configuration ouverte à la configuration fermée, et convertissant le déplacement de la partie mobile (2) en direction de la première position maximale en un passage de la pince (4) de la configuration fermée à la configuration ouverte.
L’invention concerne un dispositif (1) d’arrêt de coulage d’un matériau de construction durcissable, tel que du béton ou du mortier, remarquable en ce qu’il se présente sous la forme d’un bandeau de coffrage comprenant un bord longitudinal supérieur (2) ondulé, et un bord longitudinal inférieur (3) rectiligne.
Dispositif de chasse d’eau intelligent, antifuite, à commande hydraulique.
L’invention concerne un dispositif de chasse à efficacité constante sous hauteur de colonne d’eau réservoir(e) maximum, et à consommation d’eau optimum.
Le système de commande (c) à plusieurs niveaux (c2) assure la mise en œuvre du procédé, le contrôle du vidage, du remplissage, la détection de fuite, l’interface et la signalisation des défauts avec l’utilisateur (c1). Une mini-génératrice (a) recharge la batterie du système (c) durant les phases de consommation d’eau. Les sorties d’électrovanne (b1,b2) pilotent hydrauliquement soit l’ouverture du mécanisme de vidage (d), soit sa fermeture et conjointement le remplissage. Le mécanisme de vidage (d) est compact, sans lien mécanique avec le système de commande(c).
Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné aux applications de chasse d’eau à réservoir type WC.
Figure pour l’abrégé : [Fig.6].
La présente invention a pour objet un élément mural (16) configuré pour être disposé autour d’une ouverture (14) formée dans un mur (12), l’élément mural (16) comprenant au moins un cadre (20) et au moins un coulissant (22) apte à coulisser dans le cadre (20) suivant une direction transversale (T),
le cadre (20) comprenant au moins deux dormants (26) configurés pour recevoir un des bords (24) du coulissant (22), les dormants (26) étant configurés de telle sorte que l’au moins un coulissant (22) soit mobile en translation entre une position de recouvrement de l’ouverture (14) et une position de découvrement de l’ouverture (14), l’au moins un coulissant (22) étant configuré pour être intégralement en dehors d’un périmètre de l’ouverture (14) dans sa position de découvrement et les dormants (26) comprenant chacun un support de fixation (30) solidaire du mur (12) en dehors de l’ouverture (14) du mur (12).
La présente invention concerne une armature de renforcement destinée à être noyée dans une matière moulante telle que du béton, ladite armature de renforcement comportant au moins une nappe d’armature principale. Selon l’invention, - chaque nappe d’armature comprend au moins deux dispositifs de répartition de barres de renfort (12), ces dispositifs de répartition étant espacés les uns des autres, - chaque dispositif de répartition (11) étant allongé et comportant deux faces dites faces supérieure et inférieure, au moins une de ces faces comprenant des berceaux (13) espacés régulièrement d’un pas d, les pas d’espacement des berceaux (13) étant différents entre les faces supérieures et inférieures lorsque des berceaux (13) sont prévus sur les deux faces dudit dispositif de répartition (11), et - chaque nappe d’armature comprenant une pluralité de barres individuelles de renfort, chaque barre est reçue dans un berceau d’au moins deux desdits dispositifs de répartition de sorte que lesdites barres sont parallèles ou sensiblement parallèles pour une même nappe d’armature principale.
TITRE : UNITE MOBILE DE DECONTAMINATION NRBC
La présente invention concerne une unité mobile de décontamination NRBC, caractérisée en ce qu’elle comporte un conteneur transportable installable sur une berce rigide (2) adaptée pour être associée à au moins une zone de déshabillage (3) d’au moins une personne et une zone de rhabillage (4) de celle-ci, et comprenant elle-même au moins une zone de décontamination humide (5) et une zone technique (6) dans laquelle sont regroupés des organes fonctionnels de l’unité.
La présente invention concerne un procédé de contrôle d’une direction (4) à commande électrique d’un véhicule automobile (2), comprenant les actions récurrentes suivantes : - détection de position angulaire d’un volant (6) du véhicule automobile ; et - commande de position angulaire de roues directrices (8, 9) du véhicule automobile en fonction de la position angulaire détectée du volant ; remarquable en ce que lorsque le volant subit une rotation jusqu’à atteindre et dépasser une position angulaire limite où les roues directrices atteignent une position angulaire limite, une rotation opposée dudit volant commande un pivotement opposé des roues directrices dès le début de ladite rotation opposée.
PROCÉDÉ DE COMMANDE AUTOMATIQUE DE DIRECTION ÉLECTRIQUE POUR UN VÉHICULE AUTOMOBILE
La présente invention concerne un procédé de contrôle d’une direction électrique (4) de véhicule automobile (2), comprenant les actions récurrentes suivantes : - détection de position angulaire d’un volant (6) du véhicule automobile ; - commande de position angulaire de roues directrices (8, 9) du véhicule automobile, en fonction de la position angulaire détectée du volant ; remarquable en ce que lorsque le volant atteint une position angulaire de butée alors que les roues directrices sont en position de braquage partiel, lesdites roues directrices sont commandées de manière à continuer leur braquage vers une position de braquage maximal à condition que le volant reste en position angulaire de butée.
Système de transport à hydroptère comportant au moins un hydroptère (H) comprenant une coque s’étendant selon une direction longitudinale (X), un pont, des moyens de propulsion, ledit hydroptère comportant également au niveau de sa proue un premier mât sous-marin (9) situé sur la direction longitudinale (X) et au niveau de sa poupe d’un deuxième mât sous-marin (12) situé sur la direction longitudinale (X), le premier mât sous-marin (9) comportant à une extrémité destinée à être immergée un premier hydrofoil (8), le deuxième mât sous-marin (12) comportant à une extrémité destinée à être immergée un deuxième hydrofoil (10), chaque hydrofoil (8, 10) étant connecté audit mât sous-marin (9, 12) au niveau d’une zone centrale, chaque hydrofoil (8, 10) étant destiné à prendre au moins deux positions, une première position dans laquelle l’hydrofoil (8, 10) a une orientation orthogonale à la direction longitudinale (X), et une deuxième position dans laquelle l’hydrofoil a une orientation différente de l’orientation orthogonale, et dans lequel ledit pont comporte une zone de réception (4), par exemple d’au moins un conteneur (C).
L’invention porte sur une plateforme flottante (2) dont l’agencement de tendons d’ancrage (17, 18) permet une stabilité améliorée, notamment une plateforme pour une éolienne (2). L’invention porte aussi sur un procédé d’assemblage d’une telle plateforme et de son éolienne et sur un procédé pour ancrer cette plateforme en mer.
Le dispositif de stockage d’énergie comporte un transformateur rotatif (10), le transformateur rotatif comprenant une partie fixe formant un stator (11) comportant des bobines statoriques (13) reliées en série et une partie mobile formant un rotor (12) et comportant une enceinte cryogénique (24), et des bobines rotoriques (25) supraconductrices reliées en série et disposées dans l’enceinte cryogénique (24), le rotor et le stator étant coaxiaux et séparés par un entrefer de sorte qu’un champ magnétique généré par les bobines statoriques (13) induit un courant dans les bobines rotoriques (25) lors de la rotation du rotor..
L’enceinte cryogénique (24) comprend en outre un circuit de stockage d’énergie électrique (26) relié aux bobines rotoriques (25).
La présente invention concerne un aéronef (1) muni d’un système (20) à rotor caréné, ledit système (20) comprenant une carène (21) et un rotor (31) muni de pales (32), les pales (32) étant disposées dans une veine d’air (40) délimitée par la carène (21) et mobiles en rotation autour d’un axe de rotation (AXROT) du rotor (31), la carène (21) s’étendant longitudinalement selon un sens arrière (AR) à partir d’une structure (2), la carène (21) s’étendant selon un sens en élévation d’un fond (211) vers un sommet (212) et transversalement d’un premier côté (213) vers un deuxième côté (214). Ledit aéronef (1) comporte au moins un réflecteur acoustique (51) réfléchissant selon une direction s’éloignant du sol (100) des ondes acoustiques (95) sortant de la veine d’air (40) en se dirigeant vers le sol (100).
Treuil d’hélicoptère (2) avec un tambour à câble (3), un câble (4) déroulable du tambour à câble (3), une unité d’entraînement (5) reliée au tambour à câble (3), et une unité de commande reliée à l’unité d’entraînement (5), dans lequel l’unité de commande est conçue pour recevoir des signaux de commande, et le treuil d’hélicoptère (2) comprend une télécommande (6), qui est conçue pour transmettre des signaux de commande à l’unité de commande le treuil d’hélicoptère (2) présentant un détecteur de longueur de câble relié à l’unité de commande, qui est conçue pour déterminer une longueur du câble (4) déroulable du tambour à câble (3) et, en cas de dépassement d’une longueur maximale, pour transmettre un signal de commande à l’unité de commande, l’unité de commande étant conçue pour recevoir un signal de mesure de l’altitude fourni par un altimètre d’un hélicoptère (1), et pour la commande de l’unité d’entraînement pour le déroulement d’une longueur de câble (4) correspondant à une augmentation de l’altitude et/ou pour l’enroulement sur le tambour à câble (3) d’une longueur du câble (4) correspondant à une diminution de l’altitude.
Ensemble de gonflage (10) pour une structure gonflable comportant au moins deux boudins gonflables, ledit ensemble comprenant une valve (12) de gonflage et deux tuyaux de liaison (14, 16), chaque tuyau de liaison ayant une première extrémité (14a, 16a) et une deuxième extrémité (14b, 16b), ainsi que des moyens de connexion de la valve (12) permettant de la relier à chacune desdites premières extrémités (14a, 16a) des tuyaux de liaison, et où les deuxièmes extrémités (14b, 16b) des tuyaux de liaison (14, 16) sont aptes à être connectées chacune de manière étanche à la chambre à air d’un boudin gonflable (102, 103) différent de manière à ce que le gonflage de deux boudins gonflables (102, 103) différents est réalisé en connectant ladite valve (12) de gonflage à une source d’air sous pression.