INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Structure modulaire (1) pour la réalisation d’une paroi, ladite structure comprenant : - au moins trois éléments annulaires (2) fabriqués en thermoplastique et par fabrication additive ; chaque élément annulaire (2) présente une paroi latérale (2a) pourvue d’un repli annulaire (2b) vers l’intérieur pour faire office de raidisseur ; - un organe de connexion (8) pour attacher les éléments annulaires (2) les uns aux autres, ledit organe de connexion (8) comprenant deux blocs (8a), chacun comprenant au moins trois griffes (8b) de fixation, chaque griffe (8b) étant prévue pour s’accrocher sur une bordure d’un élément annulaire (2), les deux blocs (8a) de l’organe de connexion (8) étant prévus pour prendre appui de part et d’autre des éléments annulaires (2) ; - un système de vissage (9) pour rapprocher les deux blocs (8a) de l’organe de connexion (8) et verrouiller l’ensemble. Structure selon la revendication 1, caractérisée en ce que le thermoplastique est du polycarbonate. Structure selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que les éléments annulaires (2) sont de forme polygonale. Structure selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le système de vissage (9) comprend un tube (10) dont les deux extrémités sont taraudées, et positionné entre les deux blocs (8a) de l’organe de connexion (8), et deux vis (12), chacune transversant un orifice épaulé (13) ménagé dans le bloc (8a) correspondant, et adaptée pour venir se visser dans le tube (10) pour rapprocher et serrer les deux blocs (8a) de l’organe de connexion (8). Structure selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le repli annulaire (2b) vers l’intérieur présente une section transversale en arc de cercle ou en triangle. Procédé d’assemblage d’une structure modulaire (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, comprenant les étapes consistant à : - positionner les éléments annulaires (2) adjacents les uns aux autres ; - fixer les éléments annulaires (2) ensemble à l’aide de l’organe de connexion (8) ; - serrer les deux blocs (8a) de l’organe de connexion (8) à l’aide du système de vissage (9). Ensemble géodésique formé par l’assemblage d’une pluralité de structures modulaires selon l’une quelconque des revendications 1 à 5.
Procédé de contrôle d’un volet motorisé (6) d’un véhicule (2), ledit procédé étant mis en œuvre par un dispositif de contrôle (10), ledit véhicule comprenant un système de verrouillage (20) du volet motorisé, ledit procédé comprenant : - détection (51) d’un dispositif d’authentification externe (DV1) à proximité du véhicule ; - en réponse à ladite détection, déverrouillage (52) du système de verrouillage du volet motorisé (6) ; - contrôle (53) du volet motorisé (6) comprenant : si une commande d’ouverture (CM1) est reçue, ouverture du volet motorisé en réponse à ladite commande d’ouverture. Procédé selon la revendication 1, dans lequel le déverrouillage du système de verrouillage (20) est déclenché en réponse à ladite détection, indépendamment d’une quelconque commande de déverrouillage (CM1) reçue depuis l’extérieur du véhicule. Procédé selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le procédé comprend, après le déverrouillage du système de verrouillage (20) : - réception d’une dite commande d’ouverture (CM1) du volet motorisé ; - en réponse à ladite commande d’ouverture, ouverture du volet motorisé. Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ladite détection (51) comprend : - réception de données d’authentification (DT1) depuis l’extérieur du véhicule (2) ; - authentification du dispositif d’authentification externe (DV1) à partir des données d’authentification (DT1) ; et - détection du dispositif d’authentification externe (DV1) à proximité du véhicule si l’authentification du dispositif de commande externe est passée avec succès. Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le contrôle comprend : - mesure d’un temps d’attente s’écoulant à compter de la détection du dispositif d’authentification externe (DV1) à proximité du véhicule ; - si le temps d’attente atteint un délai maximal sans qu’aucune dite commande d’ouverture ne soit reçue, verrouillage du système de verrouillage. Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le délai maximal est égal, ou substantiellement égal, à 3 secondes. Programme d’ordinateur (PG1) comportant des instructions pour la mise en œuvre du procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, lorsque ces instructions sont exécutées par un processeur (11). Support d’enregistrement (41) lisible par un ordinateur sur lequel est enregistré un programme d’ordinateur (PG1) comprenant des instructions pour l’exécution des étapes du procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 6. Dispositif (10) de contrôle d’un volet motorisé (6) d’un véhicule (2), ledit dispositif (10) comprenant une mémoire (41) associée à au moins un processeur (11) configuré pour la mise en œuvre des étapes du procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 6. Véhicule (2) comprenant le dispositif (10) selon la revendication 9.
Système de batterie de stockage d’énergie électrique comprenant : - un élément de batterie électrochimique (1) comprenant, sur une première face (2), un système de sécurité de dégazage (3) propre à libérer un gaz généré par un emballement thermique de l’élément de batterie électrochimique (1), - un moyen de refroidissement (4) de l’élément de batterie électrochimique (1), présentant une seconde face (5) en contact thermique par conduction avec la première face (2), et comprenant une chambre interne (6) propre à être parcourue par un fluide caloporteur pour refroidir la seconde face (5), caractérisé en ce que le la seconde face (5) forme un enfoncement (7) en vis-à-vis du système de sécurité de dégazage (3), cet enfoncement (7) s’étendant le long de la seconde face (5) de sorte que cet enfoncement (7) et la première face (2) forment un canal (8) d’évacuation du gaz généré. Système de batterie selon la revendication 1, comprenant plusieurs de cet élément de batterie électrochimique (1) empilés les uns contre les autres, les premières faces (2) étant dans un plan commun. Système de batterie selon la revendication 2, l’enfoncement (7) étant commun à chaque système de sécurité de dégazage (3). Système de batterie selon l’une des revendications précédentes, comprenant une pâte thermique intercalée entre la première (2) et la seconde face (5). Système de batterie selon l’une des revendications précédentes, cet enfoncement (7) s’étendant le long de la seconde face (5) jusqu’à déboucher sur la périphérie de cette seconde face (5). Système de batterie selon l’une des revendications précédentes, le moyen de refroidissement (4) comprenant une première plaque (11) formant la seconde face (5), et une deuxième plaque (12) solidaire de la première plaque (11) et formant entre-elles la chambre interne (6). Système de batterie selon la revendication 6, l’enfoncement présentant un fond (13), la première plaque (11) et la deuxième plaque (12) étant en contact l’une de l’autre au droit de ce fond (13). Système de batterie selon l’une des revendications précédentes comprenant en outre un bac (14) délimitant un espace interne hermétique, cet espace interne logeant : - l’élément de batterie électrochimique (1), et - le moyen de refroidissement (4), le canal (8) débouchant dans l’espace interne. Système de batterie selon l’une des revendications 1 à 7, comprenant en outre un bac (14) délimitant un espace interne hermétique, cet espace interne logeant : - l’élément de batterie électrochimique (1), - le moyen de refroidissement (5), et - une conduite d’échappement du gaz (15), fluidiquement couplée au canal (8) et configurée pour échapper le gaz en dehors de l’espace interne et au travers du bac (14). Véhicule automobile comprenant : - un système de batterie selon l’une des revendications précédentes, et - une machine motrice électrique alimentée en électricité par le système de batterie.
Cale (20) de maintien d’au moins un bobinage (18) d’un rotor (6) muni de dents (12) bobinées, la cale (20) comprenant un corps polyédrique (34) obtenu d’une seule pièce et s’étendant majoritairement selon un axe longitudinal (L2), le corps (34) étant destiné à être inséré entre deux dents (12) circonférentiellement successives du rotor (6) et à venir en appui contre au moins un bobinage (18) d’une desdites deux dents (12) successives, un trou (22) tronconique étant formé au travers du corps (34) de la cale (20), caractérisée en ce qu’une droite génératrice (36) du trou (22) tronconique est parallèle à l’axe longitudinal (L2) du corps (34) de la cale (20). Cale (20) selon la revendication 1, dans laquelle le trou (22) tronconique s’étend entre un premier plan définissant une première extrémité circulaire (42) du trou (22) tronconique et un deuxième plan parallèle au premier plan et définissant une deuxième extrémité circulaire (44) du trou (22) tronconique, ladite génératrice étant orthogonale au premier plan et au deuxième plan. Cale (20) selon l’une des revendications 1 et 2, obtenue d’une seule pièce par moulage. Cale (20) selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, comprenant un matériau composite et/ou un matériau thermoplastique comprenant notamment un polysulfone. Cale (20) selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, dans laquelle le corps (34) de la cale (20) est sensiblement de la forme d’un prisme. Cale (20) selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, dans laquelle une section transverse du corps (34) de la cale (20) est sensiblement de la forme d’un triangle. Cale (20) selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, dans laquelle au moins une paroi du corps (34) de la cale (20) s’étendant au moins en partie longitudinalement présente un angle de convergence longitudinale. Cale (20) selon l’une quelconque des revendications 1 à 7, comprenant au moins une tête (48) prolongeant longitudinalement le corps (34) de la cale (20), les dimensions de la section transversale de la tête (48) se réduisant en s’éloignant longitudinalement du corps (34) de la cale (20). Rotor (6) bobiné comprenant un disque (10) rotatif, une pluralité de dents (12) s’étendant radialement depuis le disque (10), une pluralité de bobinages (18) entourant chacun une dent (12) du rotor (6), caractérisé en ce qu’il comprend au moins une cale (20) selon l’une quelconque des revendications 1 à 8, le corps (34) de la cale (20) étant inséré entre deux dents (12) circonférentiellement successives de sorte que ladite droite génératrice (36) du trou (22) tronconique est parallèle à l’axe de rotation (L1) du disque (10), le corps (34) de la cale (20) étant en appui contre au moins un bobinage (18) d’une desdites deux dents (12) successives, le rotor (6) comprenant deux couronnes (24) de fixation disposées longitudinalement de part et d’autre du disque (10), et au moins un tirant (26) inséré dans le trou (22) tronconique de la cale (20) et fixé aux couronnes (24). Moteur (2) électrique comprenant un stator (4) et un rotor (6) bobiné selon la revendication 9.
Procédé de pilotage d’une installation contenant plusieurs électrolyseurs, caractérisé en qu’il comprend l’étape, pour une charge de production prédéterminée de l’installation, de mettre en opération un nombre donné d’électrolyseurs, parmi les électrolyseurs que compte l’installation, à la même charge de production individuelle pour minimiser une consommation électrique specifique de l’installation. Procédé selon la revendication 1, comprenant l’étape d’arrêter ou de démarrer un électrolyseur, lorsque la charge de l’installation varie, en fonction de pourcentages de charge de production de l’installation auxquels il est théoriquement opportun de faire varier le nombre d’électrolyseurs en fonctionnement afin de minimiser la consommation spécifique de l’installation.
Feuille caractérisée en ce qu’elle est fabriquée en un mélange de charges d’origine biosourcées avec une matrice. Feuille selon la revendication 1, caractérisée en ce que la matrice est composée de matières biosourcées. Feuille selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que les charges comprennent des fibres végétales, de préférence choisie parmi des fibres de chanvre, de lin, de canne à sucre et/ou de bambou. Feuille selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que les charges comprennent des déchets organiques, de préférence des coquilles d’huîtres concassées et/ou du marc de café. Feuille selon l’une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce qu’elle est fabriquée par extrusion, pultrusion ou thermocompression. Feuille selon l’une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu’elle a un profil en forme d’onde. Feuille selon la revendication 6, caractérisée en ce que le profil comprend des pics triangulaires (2) s’étendant vers l’avant (A) de la feuille et séparés entre eux par des méplats (3) coplanaires entre eux et s’étendant à l’arrière (R) de ladite feuille. Feuille selon l’une des revendications 1 à 7 caractérisée en ce qu’elle comprend des perforations régulièrement réparties sur sa surface. Panneau, notamment panneau de clôture (1), caractérisé en ce qu’il comprend une feuille selon l’une des revendications 1 à 8. Panneau selon la revendication 9, caractérisé en ce qu’il comprend deux feuilles en vis-à-vis l’une de l’autre, le panneau comprenant de préférence une matière prise en sandwich entre lesdites feuilles, ladite matière prise en sandwich étant de préférence biosourcée. Panneau selon la revendication 9 ou 10, caractérisé en ce qu’il est biodégradable et/ou compostable. Module (10, 20) pour clôture modulaire, caractérisé en ce qu’il comprend au moins un panneau selon l’une des revendications 9 à 11. Module (10, 20) selon la revendication 12, caractérisé en ce qu’il comprend au moins une lisse (13-15) fabriquée en un mélange de charges d’origine biosourcées avec une matrice, de préférence composée de matières biosourcées. Clôture modulaire, caractérisée en ce qu’elle comprend un panneau (1) selon l’une des revendications 9 à 11, et/ou un module (10, 20) selon la revendication 12 ou 13.
Renfort (1) de serrure (2) pour une porte de véhicule automobile, le renfort (1) de serrure (2) comportant : - une platine de montage (11) de la serrure (2) destinée à être montée par l’intérieur contre un chant d’une doublure de la porte ; - un rabat latéral (12) situé dans le prolongement de la platine de montage (11) et s’étendant de manière sécante par rapport à ladite platine, le rabat latéral (12) étant destiné à être mis en appui contre une face latérale de la doublure de porte (4) ; caractérisé en ce que le renfort (1) de serrure (2) comporte une extension (13) qui s’étend en saillie du renfort (1) de serrure (2), l’extension (13) étant destinée à s’étendre en périphérie d’un câble d’actionnement de la serrure (2). Renfort (1) de serrure (2) selon la revendication 1, dans lequel l’extension (13) s’étend en saillie du rabat latéral (12) du renfort (1) de serrure (2). Renfort (1) de serrure (2) selon la revendication 1, dans lequel l’extension (13) s’étend en saillie de la platine de montage (11) du renfort (1) de serrure (2). Renfort (1) de serrure (2) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la patte pliée comporte : - un premier segment (131) qui s’étend depuis le renfort (1) de serrure (2) ; - un deuxième segment (132) qui s’étend dans le prolongement du premier segment (131) et de manière non coplanaire audit premier segment (131). Renfort (1) de serrure (2) selon la revendication précédente, dans lequel la patte pliée comporte un segment incliné (133) qui s’étend entre le premier segment (131) et le deuxième segment (132), le segment incliné (133)e étant simultanément sécant audit premier segment (131) et audit deuxième segment (132). Renfort (1) de serrure (2) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l’extension (13) comporte plusieurs nervures de rigidification. Structure de porte pour véhicule automobile, la structure de porte comportant : - une doublure de porte (4) ; - une serrure (2) formant un dispositif de fermeture et de verrouillage de la porte, la serrure (2) comportant un câble d’actionnement de la serrure (2) ; - un renfort (1) de serrure (2) selon l’une quelconque des revendications précédentes, le renfort (1) de serrure (2) étant solidaire de la serrure (2) et dont la platine de montage (11) de la serrure (2) est montée par l’intérieur contre un chant de la doublure de porte (4) et dont le rabat latéral (12) est mis en appui contre une face latérale de la doublure de porte (4), le câble d’actionnement s’étendant au niveau de l’extension (13) du renfort (1) de serrure (2). Structure de porte selon la revendication précédente, dans laquelle une extrémité libre de l’extension (13) du renfort (1) de serrure (2) est fixée solidairement à la doublure de porte (4). Structure de porte selon l’une quelconque des revendications 7 ou 8, dans laquelle un guide coulisse (3) d’une vitre latérale de la porte est fixé solidairement à l’extension (13) du renfort (1) de serrure (2). Véhicule automobile comportant au moins une structure de porte selon la revendication précédente.
Support (1) de guide coulisse comportant une platine de montage (11) destinée à être fixée solidairement à une doublure de porte (3) et un rail de guidage (12) qui s’étend depuis la platine de montage (11), caractérisé en ce que le support (1) de guide de coulisse comporte en outre un doigt d’arrêt (13) qui s’étend en saillie depuis une face latérale (121) du rail de guidage (12). Support (1) de guide coulisse selon la revendication précédente, dans lequel le doigt d’arrêt (13) s’étend dans une direction opposée à la platine de montage (11) relativement au rail de guidage (12). Support (1) de guide coulisse selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le doigt d’arrêt (13) prend la forme d’une patte pliée qui s’étend depuis le rail de guidage (12). Support (1) de guide coulisse selon la revendication précédente, dans lequel le doigt d’arrêt (13) a une forme en « C » ou en « U » Support (1) de guide coulisse selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le doigt d’arrêt (13) comporte au moins une nervure de rigidification. Support (1) de guide coulisse selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le doigt d’arrêt (13) est issu de matière avec la platine de montage (11). Support (1) de guide coulisse selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel une largeur du doigt d’arrêt (13) est comprise entre 15 mm et 35 mm. Support (1) de guide coulisse selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le support (1) de guide coulisse est métallique. Structure de porte (2) pour véhicule automobile, la structure de porte (2) comportant : - une doublure de porte (3) logeant une serrure (4) formant un dispositif de fermeture et de verrouillage de la porte, la serrure (4) comportant un câble d’actionnement de la serrure (4) ; - une vitre latérale montée coulissante dans la doublure de porte (3) par l’intermédiaire d’un guide coulisse - un support (1) de guide coulisse selon l’une quelconque des revendications précédentes, le guide coulisse étant fixé solidairement au rail de guidage (12) du support (1) de guide coulisse, le doigt d’arrêt (13) étant situé à proximité d’un arrêt de gaine (5) du câble d’actionnement de la serrure (4) . Véhicule automobile comportant au moins une structure de porte (2) selon la revendication précédente.
Caisson de batterie de traction de véhicule automobile électrique ou hybride formant un ensemble plat sensiblement rectangulaire, comprenant une tôle métallique de couvercle (14) fixée par son contour sur le dessus de ce caisson (8), qui présente des nervures (16) réalisées dans son épaisseur, caractérisé en ce que les nervures (16) sont disposées suivant des axes formant des contours fermés arrondis concentriques (22), chaque contour fermé (22) comportant plusieurs nervures (16) en arc séparées entre elles par des zones intermédiaires plates (24), et en ce qu’entre deux contours fermés voisins (22) les zones intermédiaires plates (24) forment des secteurs angulaires qui ne se recouvrent pas. Caisson de batterie selon la revendication 1, caractérisé en ce que le système de nervures (16) présente une symétrie par rapport à un axe longitudinal et un axe transversal de l’ensemble rectangulaire. Caisson de batterie selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que chaque contour fermé (22) comporte de deux à quatre nervures (16). Caisson de batterie selon la revendication 3, caractérisé en ce que le premier contour fermé disposé vers le centre (22a) comporte deux nervures (16), les contours fermés suivants comprenant chacun quatre nervures (16). Caisson de batterie selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que sur chaque contour fermé (22) suivant la direction circonférentielle la longueur des nervures (16) est supérieure à la longueur des zones intermédiaires plates (24). Caisson de batterie selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque nervure (16) présente une hauteur comprise entre 10 et 20mm. Caisson de batterie selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque nervure (16) présente dans sa section transversale une largeur comprise entre 30 et 50mm. Caisson de batterie selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la distance radiale entre deux contours fermés voisins (22) est comprise entre 100 et 150mm. Caisson de batterie selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la tôle de couvercle (14) réalisée en acier présente une surface supérieure à 1m² et une épaisseur inférieure à 1mm. Véhicule automobile électrique ou hybride comportant une batterie intégrée dans un caisson (8) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ce caisson (8) est disposé à plat sous le plancher du véhicule (2) entre les trains avant et arrière.