INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un dispositif d’ouverture d’un ouvrant, comprenant une poignée, montée sur un étrier et actionnable depuis l’extérieur, le dispositif comprenant un organe interne, monté mobile entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage pour verrouiller, respectivement déverrouiller l’ouvrant, l’organe interne étant lié à la poignée de sorte qu’un actionnement de la poignée provoque un déplacement de l’organe interne, le dispositif comprenant en outre un organe de sécurité (5) monté mobile en rotation sur l’étrier et conçu pour, en cas de choc latéral, pivoter par inertie d’une position de repos, autorisant la rotation de l’organe interne, à une position d’interdiction, dans laquelle l’organe de sécurité (5) interdit la rotation de l’organe interne, l’organe de sécurité (5) comportant un emplacement (8) conformé pour permettre la fixation d’une masse additionnelle (9) à l’organe de sécurité (5).
Verrou (50) pour une nacelle de turbomachine comprenant des premier et deuxième capots (20, 22), le verrou (50) comprenant : - une première partie (52) destinée à être fixée au premier capot (20) et comportant un crochet (30) et une poignée (28) d’actionnement du crochet (30), et
- une seconde partie (54) destinée à être fixée au deuxième capot (22) et comportant un étrier (56) une boucle (33) qui est configurée pour coopérer avec ledit crochet (30),
la première ou la seconde partie (52, 54) comportant une tige filetée (62) qui est reliée audit crochet (30) ou à ladite boucle (33) et qui reçoit un écrou de réglage (66),
caractérisé en ce qu’il comprend au moins un organe (70) d’immobilisation en rotation de l’écrou (66) sur la tige filetée (32), ledit au moins un organe d’immobilisation (70) étant porté directement par un support (58) de la seconde partie (54) ou par la poignée d’actionnement (28) de la première partie (52).
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle (10) d’un volet motorisé (6) d’un véhicule (2). Le procédé comprend : réception d’une commande d’ouverture (CM1) requérant une ouverture (MV1) du volet motorisé (6) ; détection d’une position d’un dispositif de commande externe (DV1) par rapport au volet motorisé (6) ; analyse, au moyen d’un capteur radar (16), d’une zone de détection (Z3) à proximité du volet motorisé (6), dans lequel une zone de masquage (Z2) contenant ladite position est exclue de la zone de détection (Z3) utilisée pour ladite analyse ; et contrôle du volet motorisé (6) comprenant, si un obstacle (OB) risquant d’entrer en collision avec le volet motorisé (6) en cas d’ouverture est détecté dans la zone de détection (Z3), blocage ou suspension de l’ouverture (MV1) du volet motorisé (6).
L’invention se rapporte à un ensemble (4) de mécanismes de guidage d’ouverture et de fermeture d’une porte (1) de type semi-plug reliée par un bras de porte (3) à un encadrement de porte (2) qui présente un bord avant (2c), un bord arrière (2d), un bord supérieur (2e) et un bord inférieur (2f), la porte (1) et l’encadrement de porte (2) comportant respectivement des butées de porte (1b) et des butées d’encadrement (2b), l’ouverture de la porte se réalisant par un échappement latéral des butées et la fermeture par un rapprochement latéral des butées. L’ensemble comporte une rampe de bras (4e) sur le bras de porte (3) ainsi qu’un mécanisme de guidage discontinu (5) composé d’une rampe primaire (4a) et d’une rampe secondaire (4c).
Figure de l’abrégé : [Fig. 1c]
D ispositif d’occultation
Un dispositif d’occultation comprend un coffre (9), un écran (2), un tube d’enroulement et un dispositif de stockage d’énergie électrique (33), comprenant une batterie (24) et deux supports (37). Chaque support (37) est fixé contre une première surface intérieure (9ai) d’une première paroi (9a) du coffre (9). Une première surface (41a) d’un premier bras (41) de chaque support (37) est mise en appui contre la première surface intérieure (9ai) de la première paroi (9a). Une deuxième surface (42a) d’un deuxième bras (42) de chaque support (37) est incurvée et est mise en appui contre une surface extérieure (24e) de la batterie (24). Le deuxième bras (42) est disposé entre la batterie (24) et l’écran (2). En outre, la batterie (24) est maintenue en appui contre la première surface intérieure (9ai) de la première paroi (9a) et contre une deuxième surface intérieure (9bi) d’une deuxième paroi (9b) du coffre (9), au moyen de la deuxième surface (42a) du deuxième bras (42).
caractérisé en ce que le système de commande (14) est configuré pour envoyer au dispositif de freinage (16) une commande de freinage d'immobilisation qui consiste à appliquer un effort de serrage d'une deuxième amplitude qui est inférieure à la première amplitude et qui est suffisamment importante pour maintenir le véhicule (10) immobile.
Un procédé de contrôle est implémenté dans un véhicule terrestre et comprenant un GMP comportant des machine motrice thermique et machine motrice électrique propres à fournir du couple pour des roues motrices en fonction d’une consigne de couple, et une fonction de contrôle de vitesse propre, en cas d’activation, à générer cette consigne de couple en fonction d’une consigne de vitesse devant être respectée. Ce procédé comprend une étape (10-40) dans laquelle, lorsque la fonction de contrôle de vitesse est activée avec seulement la machine motrice électrique fournissant du couple, on impose à la machine motrice thermique de fournir du couple lorsque le couple fourni par la machine motrice électrique est égal à un couple potentiel maximal limitant la consigne de couple générée par la fonction de contrôle de vitesse et qu’une accélération du véhicule mesurée devient inférieure à un premier seuil choisi.
L’invention concerne un procédé de contrôle d’un groupe motopropulseur (1) de véhicule automobile, le groupe motopropulseur (1) comportant un moteur thermique (2) configuré pour générer un couple moteur sur un arbre moteur (3), un embrayage (6) configuré pour coupler ou désaccoupler un arbre primaire (5) avec l’arbre moteur (3), une machine électrique (7) configurée pour générer un couple moteur sur l’arbre primaire (5), le procédé de contrôle comportant les étapes suivantes lorsque le moteur thermique (2) entraine en rotation l’arbre moteur (3) : - une étape de génération de couple de la machine électrique (7) sur l’arbre primaire (5) de sorte à générer un couple résistant sur l’arbre primaire (5) et produire une énergie électrique ; - une étape d’alimentation d’un démarreur-alternateur (11) avec l’énergie électrique produite par la machine électrique (7) ; - une étape de pilotage du démarreur-alternateur (11) afin de générer un couple moteur sur l’arbre moteur (3).
La présente invention concerne un procédé de contrôle d’un système d’aide à la conduite, dit système ADAS, d’un véhicule. Le système ADAS est configuré pour accompagner un conducteur du véhicule durant une phase de conduite de ce dernier. A cet effet, un premier contenu graphique (211) représentatif d’un état du système ADAS est affiché dans un contenu déterminé d’une interface homme-machine affiché dans une première zone (21) d’un écran tactile (13). Des données représentatives d’un appui tactile (212) sur le premier message textuel (211) affiché sont reçues. Un premier contenu graphique est alors affiché dans une deuxième zone de l’écran tactile (13), le premier contenu graphique comprenant un deuxième message textuel différent du premier message textuel (211) et un ensemble d’objets graphiques comprenant au moins un objet graphique.
Procédé d’affichage tête haute sur un pare-brise (140) d’un véhicule automobile (100) comprenant les étapes suivantes :
Réception d’une première localisation, à l’avant du véhicule (100), d’un premier obstacle (200), Sur réception de la première localisation, commande d’une projection, d’un premier marqueur (b1), à une première position d’affichage sur le pare-brise (140) du véhicule (100), la première position d’affichage étant située dans une première région (142b) d’une surface périphérique (142) du pare-brise (140), Réception d’une deuxième localisation, à l’arrière du véhicule (100), d’un deuxième obstacle, Sur réception de la deuxième localisation, commande d’une projection, d’un deuxième marqueur, à une deuxième position d’affichage sur le pare-brise (140), la deuxième position d’affichage étant située dans une deuxième région de la surface périphérique, la deuxième région étant à un opposé de la première région (142b) par rapport à la surface centrale (141).
Pour un véhicule automobile comprenant une machine motrice alimentée par une source d’énergie, l’invention concerne un procédé d’estimation en temps réel d’une autonomie de roulage du véhicule à partir d’une énergie disponible dans la source et d’une consommation moyenne du véhicule, procédé comprenant une étape de sélection (10) d’un mode d’estimation parmi un mode automatique et un mode utilisateur puis les étapes suivantes : - si le mode automatique est sélectionné, la répétition pendant le fonctionnement du véhicule d’une étape d’estimation de l’autonomie de roulage à partir d’une consommation moyenne déterminée automatiquement (13), ou - si le mode utilisateur est sélectionné, une étape d’acquisition d’une consommation moyenne utilisateur (11) puis la répétition pendant le fonctionnement du véhicule d’une étape d’estimation de l’autonomie en fonction de la consommation moyenne utilisateur (12).
Système (1) de surveillance de l'environnement d'un véhicule (10) comprenant - une pluralité de caméras agencées pour observer l'environnement du véhicule ; - une interface (3) de commande permettant de sélectionner un type de vue et/ou un angle de vue par rapport à une partie du véhicule; - un dispositif (2) d'affichage apte à afficher des images acquises par une caméra de ladite pluralité de caméras selon un type de vue sélectionné et un angle de vue sélectionné; - des moyens de détection d'un objet d'intérêt dans au moins une partie de l'environnement du véhicule; ce système étant apte à remplacer, lors de la détection d’un objet d’intérêt, un premier type de vue en cours d’affichage par un deuxième type de vue sélectionné depuis l'interface de commande et/ou un premier angle de vue en cours d’affichage par un deuxième angle de vue sélectionné depuis l'interface de commande.
La présente invention concerne un auvent de véhicule (1) comportant : une toile (2) ; des premiers moyens d’attache (26) pour attacher la toile (2) au véhicule et/ou au sol dans une configuration arrière ; des deuxièmes moyens d’attache pour attacher la toile (2) au véhicule dans une configuration côté ; et des moyens d’ajustement pour ajuster la forme de la toile (2) de sorte que la toile (2) épouse la forme du véhicule dans la configuration arrière et dans la configuration côté.
Le châssis télescopique PITERAC pour résidences mobiles en zones inondables combine plusieurs fonctions pour assurer la mobilité et la sécurité des modules d’habitation lors de submersion des terres. La conception du châssis dont la structure constitue l’ossature principale du module, permet à la fois son transport, son montage rapide, son élévation lors d’une submersion ou son déplacement d’urgence. Il est composé d’un support remorquable, équipé de guides verticaux pour la mise en station, d’un noyau central emboité avec le support sur lequel vient se déployer l’ossature du module. Lors de l’inondation, le module s’élève verticalement autour de ses guides grâce aux flotteurs gonflables situés sous le plancher autour du support.
Figure à publier pour l’abrégé : [Fig.1]
Titre : Système de détection d’un micro-déplacement
L’invention concerne un système électronique comprenant : - un corps ; - un organe mobile par rapport au corps entre une position fermée, et au moins une position ouverte ; - au moins un couple d’éléments de détection (5) d’un micro-déplacement de l’organe lors de l’application d’un effort par un utilisateur entraînant un micro-déplacement de l’organe depuis l’une de ses positions en direction d’une autre de ses positions ; - une unité électronique (6) paramétrée pour piloter une action prédéterminée si le micro-déplacement engendre une valeur du champ magnétique capté (CMC) par le capteur à effet Hall (51) atteignant ou dépassant une première borne (B 1 ) par rapport à une valeur de référence du champ magnétique (CMR),
Dispositif de serrure pour boîte aux lettres ou boîte à colis et boîte équipée d’un tel dispositif
L’invention concerne un dispositif de serrure (1) pour boîte aux lettres ou boîte à colis, comprenant un barillet (2) pourvu d’un rotor (3) portant un organe de fermeture (4), monté avec logement calé fixe du barillet (2) dans une ouverture de montage (6) traversante de cette porte (5).
Dispositif de serrure (1) caractérisé en ce qu’il comprend en outre un organe de manipulation (7) pour un utilisateur, configuré pour entrainer conditionnellement le rotor (3) en rotation, un organe mobile (8) de liaison sélective qui dans au moins un état ou une position opérationnel(le) établit une liaison d’entrainement du rotor (3) par l’organe de manipulation (7), une unité motorisée (9) pour l’actionnement ou le déplacement positif de l’organe mobile (8) dans son état ou sa position opérationnel(le) et un moyen (10) de commande de l’unité motorisée (9) par un utilisateur autorisé, comportant au moins une interface (11) de communication ou de lecture.
L’invention concerne une fenêtre (10) incorporable dans une structure (100) de bâtiment, comportant une première vitre (2) en verre feuilleté, et comportant un noyau acoustique (1) entourant les chants au moins de la première vitre (2), laquelle première vitre (2) est asymétrique en elle-même, ou/et est asymétrique par rapport au plan de fenêtre, le procédé d’assemblage d’une structure (100) de bâtiment comportant une embrasure (50) de réception d’une telle fenêtre (10) comporte une première étape de fabrication de fenêtre (10) avec la préparation d’un tel vitrage asymétrique, une deuxième étape de dépôt de joint de colle ou d’adhésif dans l’embrasure (50) et/ou autour du noyau acoustique (1), suivie par une troisième étape d’insertion du noyau acoustique (1) dans l’embrasure (50) ou d’insertion du vitrage de la fenêtre (10) dans le noyau acoustique (1) quand le vitrage de la fenêtre (10) est distinct du noyau acoustique (1).
Figure de l’abrégé : [Fig.11]
Flasque de volet roulant, sous-ensemble de montage, installation de protection, notamment de volet roulant, et procédé d’assemblage associés
Ce flasque de volet roulant comprend une portion de fixation (310) avec une paroi (314) définissant une empreinte (312) et délimitant un volume interne (V314) de réception d’un palier (22) d’extrémité d’un tube (20) d’enroulement. Une ouverture (316) est ménagée au travers de la paroi et débouche dans le volume interne. Le flasque (300) comprend une pièce de verrouillage (380), qui est qui est captive de la portion de fixation et qui est mobile par rapport à la portion de fixation entre une position de verrouillage, dans laquelle une portion de blocage (386) de la pièce de verrouillage dépasse de l’ouverture dans le volume interne, et une position retirée, dans laquelle la portion de blocage (386) ne dépasse pas dans le volume interne (V314). La portion de blocage est configurée pour être reçue dans un creux complémentaire (22A) ménagé dans le palier (22), de manière à empêcher les mouvements de translation du palier par rapport à la portion de fixation lorsque le palier est reçu dans l’empreinte et que la pièce de verrouillage est en position de verrouillage.
- au moins une position angulaire de verrouillage dans laquelle une dent (23) de la roue à rochet (22) vient en appui contre un pied d'aube (18) correspondant afin d’appliquer un effort de plaquage du pied d'aube (18) contre le moyeu annulaire (11) pour maintenir les aubes (12) dans une position angulaire souhaitée, et
- une position angulaire de déverrouillage dans laquelle un pied d’aube (18) est positionné dans un creux inter-dent (24) correspondant, de sorte que ledit pied d'aube (18) est libéré de l’effort de plaquage pour permette une modification d'une position angulaire de l'aube (12).
DISPOSITIF DE CALAGE AXIAL D’UN ROTOR SUR UN STATOR D’UNE TURBINE
Un aspect de l’invention concerne un dispositif de calage axial d’un rotor sur un stator (3) d’une turbine (1) d’axe X, le stator (3) comprenant n modules (30, 31, 32) superposées axialement, le rotor comprenant un arbre (2), une cale (4) étant disposée entre l’arbre (2) et les n modules (30, 31, 32) superposées, caractérisé en ce que la cale (4) est constituée de deux parties, une première partie (40) ayant un filetage (401) et une deuxième partie (41) ayant un taraudage (410) et que n est supérieur ou égal à trois. Ainsi, avec une cale constituée d’une partie fixe et une partie serrée au bon nombre de tours autour de la partie fixe on pourra caler axialement la turbine de façon précise.
L'invention concerne un longeron (82) pour une aube de turbomachine, qui comporte un corps (85) de forme allongée suivant un axe principal (Z) suivant lequel il comporte une première partie (86) configurée pour être à l'intérieur d'une pale de l'aube (58), et une seconde partie (67) configurée pour être à l’extérieur de la pale (62) et pour former un pied (66) de l’aube (58), caractérisé en ce que le corps (85) comporte une cavité (98) qui débouche dans une surface externe (100) de ladite première partie (86) par une ouverture (102), et un bouchon (104) reçu dans la cavité (98) et fermant l'ouverture (102) qui délimite un premier conduit (106) d'un circuit de refroidissement interne (96) qui comporte au moins un deuxième conduit (108) qui traverse au moins la deuxième partie (67) et qui débouche à l'extérieur de la deuxième partie (67).
Elément chauffant de ligne d’échappement
L’invention concerne un élément chauffant (1) d’une ligne d’échappement, présentant une forme sensiblement plane, limitée par un contour, comprenant des découpes (2) sensiblement parallèles, traversantes en épaisseur, presque traversantes en largeur en ce qu’elle débouchent à une extrémité sur la périphérie du contour, cette extrémité étant alternée entre une découpe (2) et sa voisine immédiate, et forment un retournement (3) à l’autre extrémité, où l’élément chauffant (1) présente un épaississement le long d’au moins un chemin (6) de moindre résistance contournant un retournement (3) au large.
Procédé (100) de commande d’un moteur à combustion interne à allumage commandé suralimenté comprenant un échangeur de chaleur monté en aval d’un compresseur d’un système de suralimentation et une vanne de réglage montée entre le compresseur et l’échangeur de chaleur, dans lequel : - on estime la masse (M_eau) d’eau liquide stockée en temps réel sur des parois internes de l’échangeur; - on compare ladite masse (M_eau) estimée avec une valeur de seuil (S) ; et - active la purge du refroidisseur lorsque l’estimation de la masse d’eau (M_eau) est supérieure à la valeur de seuil (S), en générant des oscillations du débit d’air d’admission entrant dans l’échangeur entre une valeur de débit nominale et une valeur de débit augmentée et des oscillations de l’avance à l’allumage entre une valeur d’avance nominale et une valeur nominale dégradée.
Le procédé est mis en œuvre dans un véhicule ayant une chaîne de traction comprenant un moteur thermique (MT) et une boîte de vitesse automatique (BVA), le procédé déterminant une consigne de couple moteur (Ce) lors d’un changement de rapport de vitesse, d’un rapport engagé (Re) vers un rapport cible (Re), en fonction d’une consigne de couple à la roue (Cw), d’une évaluation d’un couple inertiel à prendre en compte pour le changement de rapport de vitesse et d’une démultiplication globale de la chaîne de traction. Conformément à l’invention, l'évaluation du couple inertiel à prendre en compte est faite en fonction du rapport cible (Rc).
Procédé de coordination de régulation de charge d’un moteur à essence turbocompressé, variable entre des zones atmosphérique (ZAT) de régulation du papillon, et suralimentée (ZSA) de régulation du turbocompresseur, via une zone mixte de transition définie autour d’une pression de suralimentation naturelle par des premières largeurs de biais définissant des premières zones de transition supérieure (PZTS) et inférieure (PZTI), où on élargit la zone mixte de transition par des deuxièmes largeurs de biais définissant des deuxièmes zones de transition supérieure (DZTS) et inférieure (DZTI), on utilise un algorithme régulant la charge par le turbocompresseur seul ou le papillon seul selon les écarts entre la consigne de pression de suralimentation et la pression de suralimentation naturelle, corrigés par les premières et deuxièmes valeurs de biais turbocompresseur et papillon, en comparaison à des seuils correspondant au papillon ou au turbocompresseur saturé ouvert ; véhicule automobile avec calculateur utilisant ce procédé.
– des conducteurs de mesure (11, 12, 13, 14) ;
– un circuit de mesure de résistance électrique connecté auxdits conducteurs de mesure (11, 12, 13, 14), et adapté à mesurer la résistance électrique relative d’une portion de l’élément de mesure (6), par rapport à une portion de l’élément de référence (7) ;
– un circuit de détection adapté à corréler une augmentation de ladite résistance relative avec la présence d’ions fluorure dans le milieu nitrique.
L’invention concerne un dispositif (1) d’essai de caractérisation pour un procédé de fabrication de moulage à la cire perdue d’une pièce (30) de turbomachine, le dispositif (1) d’essai comprenant :
- une éprouvette de moule carapace (2) en matériau réfractaire s’étendant suivant un axe principal (A) et comportant une cavité interne (8) s’étendant suivant l’axe principal (A), et - un noyau d’essai (3), représentatif d’un noyau de fonderie, installé dans la cavité interne (11) et fixé à l’éprouvette de moule carapace (2) grâce à des moyens d’ancrage (12), l’éprouvette de moule carapace (2) comprenant au moins une fenêtre d’observation (11) qui est formée dans une paroi de l’éprouvette de moule carapace (2) et qui débouche dans la cavité interne.
Système de surveillance en quatre dimensions d’installation aquatique (100) comprenant : - un véhicule submersible et/ou flottant (105, 106), comprenant : - un moyen d’acquisition de coordonnées de positionnement relatif (110), configuré pour localiser, dans un espace tridimensionnel représentatif de l’installation aquatique (111), le véhicule submersible et pour fournir les coordonnées correspondantes du véhicule submersible et/ou flottant, et - un capteur physique et/ou chimique d’eau (115), configuré pour fournir une mesure d’un état physique et/ou chimique local de l’installation aquatique à proximité du véhicule submersible et/ou flottant, et - un moyen d’horodatage (120), configuré pour associer, à des coordonnées de positionnement relatif acquises, une valeur représentative de l’heure d’acquisition, et - un moyen d’agrégation d’informations d’état physique et/ou chimique local d’installation aquatique (125), configuré pour associer des coordonnées horodatées à un état physique et/ou chimique local mesuré.
La présente invention concerne un dispositif (1) de mesure de conductivité électrique entre deux pièces, ledit dispositif étant destiné à être relié à un module externe et comprenant :
– une sonde active (11); – une interface homme-machine (13) ; – des moyens de préhension (14) .
Selon l’invention, ledit dispositif (1) comprend un boitier principal (10) intégrant au moins en partie la sonde active (11), ladite interface homme-machine (13) et lesdits moyens de préhension (14).
Dispositif (1) de mesure de résistance d’un élément (2) comprenant :
- un circuit numérique de commande (5) configuré pour commander la valeur d’un courant de mesure (I R ) à injecter dans l’élément à tester (2) et déterminer à partir de la valeur de tension (V R ) engendrée par le courant de mesure (I R ), la valeur de résistance de l’élément testé (2) ;
- un étage de conversion numérique-analogique (8) configuré pour convertir un signal numérique en signal analogique et inversement ;
- un système d’illumination (38) de la mèche (12) dans la cavité d’illumination (34).