INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Un procédé de contrôle est implémenté dans un véhicule terrestre et comprenant un groupe motopropulseur propre à fournir à des roues motrices un couple fonction d’une consigne de couple, une fonction de limitation de vitesse propre, en cas d’activation, à générer une consigne de couple permettant au véhicule de ne pas dépasser une consigne de vitesse, et une fonction d’arrêt d’urgence propre, en cas de détection d’un événement important, à ordonner un arrêt du véhicule. Ce procédé comprend une étape (10-30) dans laquelle, en cas d’arrêt ordonné pendant que le véhicule circule à une vitesse non nulle, on fournit à la fonction de limitation de vitesse au moins une consigne de vitesse principale strictement inférieure à la vitesse du véhicule de sorte qu’elle génère au moins une consigne de couple négative propre à réduire cette vitesse du véhicule.
Un dispositif d’interface (DI) équipe un pare-chocs équipant un véhicule terrestre et ayant au moins une zone devant affleurer un bloc optique (BO). Ce dispositif d’interface (DI) comprend une première pièce (P1) solidarisée fixement au pare-chocs au voisinage de sa zone et au bloc optique (BO) pour servir d’interface de couplage entre les pare-chocs et bloc optique (BO) et permettre l’affleurement, et une seconde pièce (P2) solidarisée fixement à une face avant (FV1) de la première pièce (P1) en masquant au moins partiellement cette dernière (P1) tout en constituant une partie au moins d’un enjoliveur pour le pare-chocs.
L’invention concerne un châssis pour véhicule automobile comprenant un bouclier de déviation d’un triangle de suspension.
Le châssis selon l’invention comporte deux longerons, reliés par une liaison brancard longeron (14), un berceau supportant un triangle de direction et un pied avant (16). De façon remarquable, un bouclier (2) de forme plane ou sensiblement plane est fixé au châssis (9), de manière à ce que ledit bouclier (2) recouvre au moins en partie la liaison brancard longeron (14) et au moins en partie le pied avant (16), et le bouclier (2) est positionné au niveau du triangle de suspension afin de dévier la trajectoire d’éjection du triangle de suspension lorsque le châssis (9) subit un choc frontal.
L’invention concerne une structure de caisse d’un véhicule automobile, la structure comprenant un berceau (2) fixé à une partie inférieure de la structure et formant au moins en partie un train avant, le berceau (2) présentant au moins une zone de fixation (4), chacune conçue pour assurer la fixation du berceau (2), à l’aide de moyens de fixation (5), à un support (6) de berceau solidaire de la structure et situé en arrière du train avant, la structure comprenant en outre des moyens de retenue (8), distincts des moyens de fixation (5) et solidaires de la structure de caisse, les moyens de retenue (8) étant conformés pour former une butée pour le berceau (2) pour empêcher la chute du berceau (2) en cas de rupture des moyens de fixation (5) lors d’un choc subi par le véhicule.
Ventilateur médical avec modes ventilatoires adaptés au massage cardiaque
L’invention concerne un ventilateur médical (1) configuré pour fournir une assistance respiratoire à une personne en arrêt cardiaque comprenant une soufflante motorisée (2), un circuit de gaz (3), et des moyens de mémorisation (4) de modes ventilatoires (MV1, MV2) à mettre en œuvre pendant une réalisation de massage cardiaque ou en l’absence de réalisation de massage cardiaque, notamment lors d’un ROCS. Des moyens de sélection (5 ; 5.1, 5.2) de mode ventilatoire (MV1, MV2) permettent à un utilisateur de sélectionner l’un des modes ventilatoires mémorisés, et des moyens de pilotage (6) pilotent la soufflante motorisée (2) en réponse à la sélection par l’utilisateur d’un desdits modes ventilatoire (MV1, MV2), pour fournir le gaz aux pressions basse et haute désirées.
L’invention porte sur un procédé de préparation d’une émulsion stable à partir d’un mélange comprenant au moins une fraction hydrophile et au moins une fraction hydrophobe, l’une au moins des deux fractions étant liquide, l’autre pouvant être liquide ou solide, par génération d’un régime turbulent appliqué audit mélange.
La présente invention concerne un catalyseur comprenant une phase active à base d’au moins un métal du groupe VIII, au moins un élément M1 choisi parmi l’étain, le germanium, le plomb, le gallium, l’indium et le thallium, au moins un élément M2 choisi parmi les éléments alcalins ou alcalino-terreux et au moins un élément X choisi parmi les halogènes, et un support comprenant au moins un oxyde réfractaire, caractérisé en ce que :
- la teneur en élément M2, exprimée en élément, est comprise entre 0,4 et 8% poids par rapport au poids total du catalyseur ;
- la densité surfacique de l’élément M2 est comprise entre 0,5 et 1,5 atomes M2/nm² ; et
- le support est une alumine gamma comprenant une surface spécifique entre 170 et 250 m²/g.
L’invention concerne un catalyseur comprenant une phase active à base d’au moins un métal du groupe VIII, au moins un élément M1 choisi parmi l’étain, le germanium, le plomb, le gallium, l’indium et le thallium, au moins un élément M2 choisi parmi les éléments alcalins ou alcalino-terreux, et au moins un élément X choisi parmi les halogènes, et un support comprenant au moins un oxyde réfractaire, caractérisé en ce que :
- la densité surfacique de l’élément X est comprise entre 0,75 et 3,5 atomes X/nm² ;
- le ratio atomique X/M2 est compris entre 1,5 et 3 ;
- ledit support comprend une surface spécifique comprise entre 175 et 250 m²/g.
Le broyeur (100) pour broyer des déchets comprend : un châssis (101) ; un unique arbre (102) d’entraînement mobile en rotation par rapport au châssis (101) autour d’un axe (A1) ; des couteaux (103) montés sur l’arbre (102) d’entraînement de sorte à être solidaires en rotation avec l’arbre (102) d’entraînement autour dudit axe (A1) dans au moins dans un sens (F1) de broyage. Les couteaux (103) sont agencés de sorte à délimiter en tout ou partie au moins une région (104a, 104b) d’accueil apte à accueillir, au cours de la rotation de l’arbre (102) dans le sens (F1) de broyage, au moins une partie d’un déchet à broyer. Les couteaux (103) sont agencés de sorte qu’au moins l’un des couteaux (103a) permette d’agripper ledit déchet à broyer dont ladite au moins une partie est positionnée dans ladite région (104a, 104b) d’accueil.
L’invention concerne un gel à base aqueuse possédant un pH apparent compris entre 3 et 6 et caractérisé en ce qu’il comprend :
Entre 0.5 et 6% en masse par rapport à la masse totale du gel d’un ou d’un mélange de viscosant(s) organique(s) Entre 0.005% et 1% en masse par rapport à la masse totale du gel d’acide peracétique Entre 0.3% et 3% en masse par rapport à la masse totale du gel de caséïne
Présentant une stabilité dans le temps d’au moins deux mois.
L’invention concerne également un procédé d’ajustement du pH de ces gels stables et leur utilisation pour des traitements biocides.
Le gel selon l’invention comprenant environ 0.020% d’APA est particulièrement utile pour le traitement des surfaces en pierre, et plus particulièrement pour les sculptures en calcaires.
Figure pour l’abrégé : Fig.4: Vue partielle d’une sculpture en calcaire avant traitement et six mois après traitement.
La présente invention concerne une composition phytosanitaire comprenant (i) un ou plusieurs oxyde(s) métallique(s), (ii) un ou plusieurs sucre(s) et/ou un ou plusieurs dérivé(s) de sucre, et (iii) un ou plusieurs dérivé(s) phosphoreux.
La présente invention concerne un procédé de traitement pour la dégradation du glycogène d’une biomasse d’algues rouges unicellulaires (ARU), particulièrement du genre Galdieria, et l’extrait aqueux ainsi obtenu.
La présente invention concerne un chausson intérieur pour chaussure de sport de glisse comprenant une tige formée d’une partie haute (11) destinée à entourer au moins partiellement le bas de la jambe et d’une partie basse (12) prolongeant la partie haute et destinée à entourer au moins partiellement le pied, ladite tige étant pourvue d’une ouverture centrale (20), ledit chausson étant caractérisé en ce que la partie haute (11) et la partie basse (12) se rejoignent de part et d’autre de ladite ouverture (20) au niveau du cou-de-pied en délimitant des zones évidées (10), chacune de ces zones étant au moins partiellement obturée par deux éléments de liaison (31, 32) déformables formant une articulation entre la partie haute (11) et la partie basse (12).
La présente invention concerne une montre-bracelet comportant un élément primaire, constitué d’un boîtier (3) de montre, et un bracelet en deux parties, chaque partie comportant une première (7a) et une seconde extrémité (7b), ladite première extrémité (7a) étant fixée au boîtier (3) par des moyens de liaison (5, 9). Un élément connecteur (13) est interposé entre ladite première extrémité (7a) de chaque partie de bracelet et le boîtier (3), cet élément connecteur (13) étant de première part fixé au boîtier (3) par lesdits moyens de liaison (9) et étant de seconde part fixé à la dite première extrémité (7a) du bracelet (7) par des moyens de connexion amovibles rapides.
Figure pour l’abrégé : Fig.8.
Nécessaire pour mèche de fibres kératiniques et procédé de traitement associé
L’invention concerne un nécessaire (10) pour mèche (12) de fibres kératiniques comprenant un dispositif d’illumination (14) comprenant :
- une première branche (30) et une deuxième branche (32) mobiles entre une position d’introduction de la mèche (12) et une position de confinement dans laquelle les branches définissent entre elles une cavité d’illumination (34) de la mèche (12),
L’invention concerne une composition comprenant au moins un alkyl(poly)glycoside, de l’huile de babassu, au moins un agent alcalin et au moins un colorant d’oxydation.
COMPOSITION COSMÉTIQUE LIQUIDE COMPRENANT DES HUILES DE SILICONE, ET DES HUILES À BASE D’HYDROCARBURES, ET LEURS PROCÉDÉS
La présente divulgation concerne une composition cosmétique liquide pour le maquillage de la peau et des lèvres, comprenant une huile apolaire non volatile à base d’hydrocarbures, une huile apolaire volatile à base d’hydrocarbures, un mélange d’au moins une huile volatile de silicone et d’au moins une huile de silicone non volatile, un triméthylsiloxysilicate ; et un agent gélifiant lipophile.
L’invention concerne une composition cosmétique liquide anhydre comprenant, en masse par rapport à la masse totale de la composition : a) au moins 50% d’au moins une huile hydrocarbonée dont au moins 10% d’au moins une huile végétale ; b) de la silice ; c) au moins 0,5% d’hectorite organiquement modifiée ; et d) au moins un pigment.
L’invention concerne également l’utilisation de la composition cosmétique telle que définie ci-dessus pour le soin et/ou le maquillage de la peau, en particulier comme fond de teint ou comme fard à joue.
La présente invention concerne une composition comprenant une substance organique volatile, un système solvant comprenant ou plusieurs solvants dont le succinate de diéthyle, et un stabilisant constitué d'au moins une amine tertiaire. Elle concerne également l’utilisation d'une telle composition pour parfumer l'atmosphère ou un substrat, tel que le corps et/ou un textile, éliminer les mauvaises odeurs ou apaiser ou repousser les animaux, en particulier repousser les insectes tels que les moustiques. Elle concerne en outre un produit désodorisant, parfumant, apaisant, répulsif ou insecticide, sous forme de vaporisateur, d'aérosol ou de diffuseur, en particulier de diffuseur à mèche, de diffuseur à bâtonnets, de diffuseur solide à poser ou suspendre ou de diffuseur électrique, contenant une telle composition.
Dispositif de maintien comprenant un berceau (12), une coquille (13) montée mobile sur le berceau autour d’un axe de rotation (Z), et un organe de verrouillage (20) destiné à solidariser en service l’appareil de contrôle à la coquille, l’organe de verrouillage comportant un loquet (24) et un verrou (30), le verrou comprenant:
- Une attache (36) à la coquille,
- Un élément de coopération (31) avec le loquet, l’élément de coopération étant monté mobile dans le dispositif entre une position active où ledit élément est bloqué par le loquet et une position inactive où ledit élément n’est pas bloqué par le loquet,
- Un bras (42) relié à une première extrémité à l’attache et relié à une deuxième extrémité à l’élément de coopération, le bras étant destiné à maintenir l’appareil de contrôle contre la coquille,
L’invention concerne un dispositif de maintien pour appareil de contrôle, le dispositif comprenant au moins un berceau (12), une coquille (13) montée mobile sur le berceau autour d’un axe de rotation (Z), et un organe de verrouillage (20) destiné à solidariser temporairement le berceau à la coquille, caractérisé en ce que l’organe de verrouillage comporte au moins :
- une portion de liaison (101) à la coquille,
- un verrou (130) comprenant au moins un élément élastiquement déformable,
- une portion de manipulation liée à la portion de liaison et au verrou de sorte à pouvoir déplacer l’élément élastiquement déformable entre une position de déverrouillage où ledit élément est décalé du berceau et une position de verrouillage où l’élément presse le berceau.
L’invention concerne un procédé de mise en œuvre d’une opération de revente, par un usager, d’un produit textile (P) conçu par un fournisseur (F), comprenant les étapes: (E1) Transmission, par le fournisseur, d’une fiche produit (FP) correspondant au produit, à un serveur (1) pour y être stockée dans une base de données (11) en étant associée à une référence produit ; (E2) Apposition d’une étiquette (LQR) par le fournisseur sur le produit, l’étiquette comportant un identifiant graphique (QFP) encodant la référence produit; (E32) En réponse à la lecture (E3) de l’identifiant graphique par un terminal mobile (4), transmission au serveur d’une requête (Req) ; (E4) En réponse à ladite requête, transmission par le serveur de la fiche produit ; (E51, E52) Affichage, sur une application (App) du terminal mobile, de ladite fiche produit et d’une interface de confirmation (INT) d’offre de revente.
PROCÉDÉ ET SYSTÈME DE CONTOURNAGE À EFFET DANS UNE EXPÉRIENCE DE RÉALITÉ AUGMENTÉE
Des procédés, appareils et techniques mettent en forme des objets localisés à l'aide d'un modèle de forme pour rendre un objet remis en forme avec un effet tel que pour une expérience d’essayage virtuel (VTO). Un VTO peut simuler les effets d'ongles des doigts/orteils d’un produit ou d’un service pour ongles sur des objets d'ongles. Un exemple de système comprend un moteur de localisation d'ongles comportant une circuiterie de calcul pour localiser un ou plusieurs objets d'ongles dans une image d’entrée d’une main ou d’un pied via un ou plusieurs réseaux neuronaux profonds ; un moteur de mise en forme d'ongles comportant une circuiterie de calcul pour la remise en forme, via un modèle de forme entraîné, des uns ou plusieurs objets d'ongles tels que localisés par le moteur de localisation d'ongles ; et un composant de rendu comportant une circuiterie de calcul pour rendre une image de sortie simulant un produit pour ongles ou un service pour ongles appliqué sur les un ou plusieurs objets d’ongles conformément à la remise en forme par le moteur de mise en forme d'ongles pour fournir une expérience d’essayage virtuel.
Procédé (100) de mesure d’une aberration dans une image acquise par une matrice de détecteurs, et une pluralité de matrices de filtres spectraux, comprenant les étapes suivantes : acquisition (101) d’une source ponctuelle connue; détermination (102) d’une valeur initiale (VIP) des paramètres d’un modèle d’une réponse impulsionnelle; échantillonnage (103), calcul (104) d’un coût fonction d’une distance entre la réponse impulsionnelle calculée et la réponse impulsionnelle observée ; calcul (105) d’un coût global (CG) pour l’ensemble des bandes spectrales; estimation (102bis) d’une valeur (VEP) de chaque paramètre; échantillonnage (103bis); calcul (104bis) du coût; calcul (105bis) du coût global (NCG) ; comparaison (106) entre le coût global (NCG) et le coût global (CG);répéter (107).
Procédé de suivi d'objets multiples
Procédé de suivi d'objets multiples dans des acquisitions temporelles d’images, comprenant pour l’initialisation des traceurs : - une étape de détermination de cadre de délimitation d’objet détecté sans identifiant associé parmi les images; - une étape de détermination d’un ensemble de multiplets séquentiels candidats desdits cadres (d1, d2, d3) de délimitation d’objet détecté sans identifiant, chaque multiplet comprenant comme premier élément un cadre (d1) sans identifiant d’une image h, comme deuxième élément un cadre (d2) sans identifiant d’une image i, avec i>h et comme troisième élément un cadre (d3) sans identifiant d’une image j avec j>i ; - une étape de calcul d’un indice d’erreur de cohérence pour chaque multiplet ; l’indice d’erreur de cohérence étant calculé en fonction de k-1 vecteurs (v1, v2) reliant chacun le point de référence d’un élément au point de référence de l’élément suivant.
Procédé et dispositif d’ajustement automatique de paramètres d’un appareil de capture d’images numériques
Ce procédé comporte, pour une capture d’une succession d’images numériques, des étapes de :
a)-pour une image numérique courante, captée avec un gain courant et une durée d’exposition courante, l’obtention (42) d’une valeur moyenne centrée courante des valeurs des échantillons en niveaux de gris d’une région d’intérêt de l’image numérique courante,
b)-détermination (44-60) d’un gain ajusté et d’une durée d’exposition ajustée, en fonction de ladite valeur moyenne centrée courante,
c) application (62) du gain ajusté et de la durée d’exposition ajustée dans ledit appareil de capture d’images numériques pour la capture d’une image numérique suivante, et
L’invention porte sur un pion (1) à souder, destiné à l’assemblage par soudage électrique par résistance d’une première tôle (40) et d’une deuxième tôle (80), le pion (1) comprenant une tête (2) et un corps longitudinal (3) en saillie de la tête (2) s’étendant jusqu’à une extrémité libre distale, caractérisé en ce que le corps (3) comprend une rainure (4) formant moyen de découplage thermique et qui s'étend jusqu'à l'extrémité distale du corps (3).
TITRE DE L’INVENTION : PROCÉDÉ ET DISPOSITIF D’INJECTION PAR MOULAGE
Un procédé (10) de moulage par injection de résine, qui comporte : - une étape de mise sous vide (11) d’au moins une partie d’un moule, - une étape d’aspiration (12) de la résine depuis un réservoir et de circulation de la résine dans ladite partie du moule, sous l’effet du vide, - une étape de récupération (13) de la résine dans un moyen de stockage, - une étape de détection (14) d’un niveau de remplissage dans le moyen de stockage, - une étape de comparaison (15) du niveau de remplissage avec une valeur limite prédéterminée et - une étape de vidange (17) du moyen de stockage lorsque le niveau de remplissage est supérieur à la valeur limite prédéterminée.
Pièce de révolution en matériau composite à résistance au délaminage améliorée
Un procédé de fabrication d'une pièce de révolution en matériau composite (100) comprend : - la réalisation d’une préforme fibreuse sur un mandrin (200) ayant un profil correspondant à celui de la pièce à fabriquer, et - la densification de la préforme fibreuse par une matrice. La réalisation de la préforme fibreuse comprend la formation d’une ébauche fibreuse (140) sous forme de bande comprenant une couche structurale (50) présentant un tissage tridimensionnel et une texture fibreuse d’interface (60) comprenant des fibres de polyamide ou de verre, la couche fibreuse d’interface présentant une épaisseur inférieure à 1 mm et un taux surfacique de fibres de polyamide ou de verre inférieur à 90%, l’ébauche fibreuse étant mise en forme sur le mandrin, ladite couche fibreuse d’interface s’étendant au moins sur un tour complet autour du mandrin (200).
TITRE DE L’INVENTION : PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE MOULAGE PAR INFUSION
Un procédé (10) de moulage par infusion de résine, qui comporte : - une étape de mise sous vide (101) d’au moins une partie d’un moule, - une étape d’aspiration (102) de la résine depuis un réservoir et de circulation de la résine dans ladite partie du moule, sous l’effet du vide, - une étape de récupération (103) de la résine dans un moyen de stockage, - une étape de détection (104) d’un niveau de remplissage dans le moyen de stockage, - une étape de comparaison (105) du niveau de remplissage avec une valeur limite prédéterminée et - une étape de vidange (107) du moyen de stockage lorsque le niveau de remplissage est supérieur à la valeur limite prédéterminée.
Procédé de détermination du comportement thermique d’une pièce en vue de production par fabrication additive au moyen d’au moins un outil, comportant, pour un ensemble de points d’une trajectoire dudit outil prévue pour la production, des étapes de :
- détermination (S1) de valeurs d’un ensemble de paramètres primaires relatifs à la production par fabrication additive ;
- détermination (S4, S5) de valeurs d’un ensemble réduit de paramètres adimensionnés, en fonction des valeurs de l’ensemble de paramètres primaires et d’une fonction de corrélation liant les paramètres adimensionnés ;
- génération (S6) d’une carte thermique pour au moins une couche de ladite pièce, en fonction desdits paramètres adimensionnés, la carte thermique étant enregistrée sous format numérique et associant une valeur représentative d’une température en ces points.
L’invention concerne un dispositif de projection d’une trajectoire future d’un robot mobile autonome (10) comportant un module de projection configuré pour projeter au sol, devant le robot mobile autonome, au moins une ligne représentative de ses déplacements futurs. Le dispositif de projection comprend également un organe de supervision communiquant avec le module de projection et avec un module de calcul des trajectoires cibles (Tc) du robot mobile autonome pour mettre œuvre les étapes suivantes : - récupération (30) d’une trajectoire cible actuelle (Tc) et d’au moins une trajectoire cible précédente ; - filtrage temporel (33) de la trajectoire cible actuelle (Tc) avec l’au moins une trajectoire cible précédente de sorte à obtenir des trajectoires intermédiaires (Ti) et une trajectoire de projection future (Tp) ; et - transmission (34) des trajectoires intermédiaires (Ti) et de la trajectoire de projection future (Tp) au module de projection.
Figure pour abrégé : Fig.3.
Dispositif pour BUS CAN
La présente description concerne un dispositif (SIC-DEV) comprenant des première et deuxième bornes connectées à un bus, et des troisième et quatrième bornes à des potentiels d'alimentation et de référence (VDD, GND). Un premier transistor (T1) et une première résistance (R1) sont en série entre la première borne (302) et une première diode connectée à la troisième borne (304). Une deuxième résistance (R2), un deuxième transistor (T2) et une deuxième diode (D2) sont en série entre les première et quatrième bornes (302, 306). Un troisième transistor (T3) et une troisième résistance (R3) sont en série entre la première diode et la deuxième borne (300). Une quatrième résistance (R4), un quatrième transistor (T4) et une troisième diode (D4) sont en série entre les deuxième et quatrième bornes (300, 306). A chaque transmission d'un bit dominant et d'un bit récessif, un circuit (CMD) met les transistors à l'état passant pendant une durée débutant avec le bit récessif.
L’invention porte sur un procédé de constitution et de mise à disposition, au moyen d’un dispositif informatique (100), d’informations concernant l’impact environnemental d’un véhicule automobile, ledit dispositif interagissant avec une chaîne de blocs (200). L’invention porte également sur un dispositif informatique (100) mettant en œuvre un tel procédé.