INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
- une première séquence constituée d’au moins 8 acides aminés contigus choisis au sein de la séquence s’étendant des acides aminés 122 à 136, de la sous-unité β de la protéine NGF et d’au plus 30 acides aminés contigus choisis au sein de la séquence complète de la sous-unité β de la protéine NGF; et/ou
- une deuxième séquence constituée d’au moins 8 acides aminés contigus choisis au sein de la séquence s’étendant des acides aminés 148 à 158 de la sous-unité β de la protéine NGF et d’au plus 30 acides aminés contigus choisis au sein de la séquence complète de la sous-unité β de la protéine NGF.
La présente invention propose un matériau en mousse polyuréthane rigide, qui se compose de 30-50 portions de polyéther polyol polyfonctionnel, de 30-50 portions de polyester polyol polyfonctionnel, de 50-80 portions de diisocyanate de toluène, de 50-80 portions de polyméthylène polyphényl polyisocyanate, de 15-30 portions de composé d’additifs auxiliaires moussants et de 5-20 portions de feutre continu en fibres de verre (F). La présente invention propose également un procédé de préparation d’un matériau en mousse polyuréthane rigide : (1) dosage par pesage de différentes matières premières ; (2) mélange de toutes les matières premières autres que le feutre continu en fibres de verre (F) ; (3) coulage de mélange sur le feutre continu en fibres de verre (F) bien posé, pour un moussage et un formage ; (4) durcissement, tronçonnage (T), durcissement à nouveau, ainsi, la préparation est finie. Le matériau selon la présente invention a une densité de 70-210kg/m3.
L’invention concerne une composition hydrosoluble, caractérisée en ce qu'elle comporte :
Une solution de polyvinyle alcool (PVA) ou de Polyvinylpyrrolidone (PVP) ; 10 à 50% en masse d'un composé choisi parmi : Un sel choisi parmi CaCl2 et MgCl2 ; Des billes de silice ;
Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1 A
L’invention concerne une composition de caoutchouc qui comprend un élastomère diénique fortement saturé fonctionnel, copolymère qui contient plus de 50% en mole d’unités éthylène et des unités d’un 1,3-diène et qui porte en extrémité de chaîne un groupe fonctionnel qui contient une fonction silanol ou alcoxysilane, un système de vulcanisation, une charge renforçante qui contient une silice et un agent de couplage silane organofonctionnel ayant au moins une fonction thiol bloquée, au moins une fonction thiol et au moins une fonction qui est un groupe hydroxyalcoxysilyle ou un groupe dialcoxysilyle cyclique. Une telle composition présente des propriétés à la rupture à l’état cuit améliorées.
AGENTS STABILISANTS POUR COMPOSITIONS BITUMINEUSES
La présente invention concerne l’utilisation d’un polymère cationique réticulé, et de préférence un polymère acrylique réticulé, comme agent stabilisant, dans une composition bitumineuse, de préférence dans une émulsion bitumineuse.
L’invention concerne également une composition comprenant au moins du bitume et un polymère cationique réticulé, de préférence un polymère acrylique réticulé.
Le procédé selon l’invention concerne un procédé de production d’oléfines et d’aromatiques à partir d’une charge de pétrole brut comprenant les étapes suivantes :
L’invention concerne un procédé 100 de communication en champ proche mis en œuvre au sein d’un véhicule 1 comportant les étapes, exécutées par un lecteur NFC 3, de :
Stocker 106 au fur et à mesure de sa réception, dans une mémoire du lecteur NFC 3, des couples de données de dispositifs portables situés à proximité de lecteur NFC 3, chaque couple de données stocké comportant un identifiant d’application correspondant à un identifiant d’application autorisé prédéterminé ; Lorsque les couples de données ont été reçus, transmettre 107 à des moyens de contrôle 9 l’ensemble des couples de données stockés ; Recevoir 108, en provenance des moyens de contrôle 9, une requête de clé d’authentification associée à un couple de données sélectionné ; et Transmettre 111 ladite clé d’authentification reçue auxdits moyens de contrôle 9 pour le pilotage d’une fonction du véhicule lorsque ladite clé d’authentification transmise correspond à une clé d’authentification autorisée.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de communication entre un véhicule d’un usager et un dispositif de conservation de produits alimentaires connecté au véhicule et situé dans une habitation de l’usager. Un agenda d’approvisionnement dudit dispositif de conservation de produits alimentaires est déterminé (35) par classification de données et dès que l’agenda d’approvisionnement indique que le dispositif de conservation de produits alimentaires doit être approvisionné, au moins une requête d’affichage d’informations relatives à un approvisionnement du dispositif de conservation de produits alimentaires est transmise (36) à destination d’un dispositif de communication mobile et/ou d’au moins un système d’affichage embarqué dudit véhicule.
Film (1) de paillage biodégradable horticole constitué d’un agencement de fibres (2) naturelles non tissés formant un plan longitudinal, ledit agencement comportant des cheveux (3) et des fibres de lin (4) mélangés et assemblés en agencement consolidé non tissé, les fibres de lin constituant un taux massique compris entre 35 et 80% du total des fibres, et plus préférentiellement un taux massique compris entre 45 et 55% de l’ensemble des fibres du film.
CAISSE D’AISANCE POUR ANIMAUX INTÉGRANT UN DISPOSITIF DE NETTOYAGE
La présente invention concerne une caisse d’aisance pour animaux domestiques, de type chats ou rongeurs, comprenant un cylindre rotatif (2) où est disposé la litière, un moyen de séparation des déjections de la litière et un dispositif de récupération, déporté et clos, des déjections.
Il s’agit d’une caisse d’aisance pour animaux intégrant un dispositif de nettoyage comprenant une enceinte cylindrique (2) destinée à recevoir la litière, perforée d’un moyen d’accès (21) pour l’animal, en rotation sur un châssis (1), la rotation étant générée par à un moyen de mise en rotation (14) actionné par un moyen de commande (13) dudit moyen de mise en rotation (14), ladite enceinte comprenant un moyen de recueil des déjections (3) couplé à une trappe (4) dotée d’un moyen de verrouillage et déverrouillage (26) interdépendant d’un moyen de commande de déverrouillage de ladite trappe (4) et d’un moyen de guidage (38) de la trappe (4) couplée au moyen de recueil des déjections (3) vers un réservoir (6) de réception des déjections.
La présente invention concerne une caisse d’aisance pour animaux domestiques, de type chats ou rongeurs, comprenant un cylindre où est disposée la litière, un moyen de séparation des déjections de la litière et un dispositif de récupération, déporté et clos, des déjections.
La caisse d’aisance pour animaux intègre un dispositif de nettoyage comprenant le cylindre en rotation sur un châssis (101), la rotation étant générée par à un moyen (114a, 114b) de mise en rotation actionné par un moyen (113) de commande dudit moyen (114a, 114b) de mise en rotation, ladite enceinte comprenant un moyen de recueil des déjections couplé à une trappe (104) dotée d’un moyen (156) de verrouillage et déverrouillage interdépendant d’un moyen de commande de déverrouillage de ladite trappe (104) et d’un moyen (138) de guidage de la trappe (104) couplée au moyen de recueil des déjections vers un réservoir (106) de réception des déjections.
Aéronef comprenant un système de distribution d’hydrogène.
L’aéronef comprend un système de propulsion (3) utilisant de l’hydrogène ainsi qu’un système (16) de distribution d’hydrogène comprenant un ensemble d’équipements et prévu pour alimenter le système de propulsion en hydrogène à partir d’un réservoir d’hydrogène. Le système de distribution d’hydrogène comprend un caisson (18) étanche à l’air disposé de façon à envelopper au moins un sous-ensemble d’équipements du système de distribution d’hydrogène.
Le caisson étanche est raccordé à une canalisation (20) de l’aéronef débouchant à l’extérieur de l’aéronef. Une pompe à vide (22a, 22b) est montée en série sur la canalisation (20) et commandée de façon à maintenir une pression à l’intérieur du caisson étanche (18) inférieure ou égale à une pression prédéterminée.
Système d’alimentation électrique, et objet en mouvement comportant le système d’alimentation électrique
L’invention concerne un système d’alimentation électrique (10), qui comporte : un premier circuit d’alimentation électrique (12a) pour alimenter un premier dispositif de charge (16a) en courant continu délivré depuis un premier dispositif principal de source d’énergie (14a) ; un deuxième circuit d’alimentation électrique (12b) pour alimenter un deuxième dispositif de charge (16b) en courant continu délivré depuis un deuxième dispositif principal de source d’énergie (14b) ; un premier circuit de connexion (18a) capable de connecter le premier circuit d’alimentation électrique et le deuxième circuit d’alimentation électrique l’un à l’autre ; et un premier dispositif auxiliaire de stockage d’énergie (19a) connecté au premier circuit de connexion en parallèle avec le premier dispositif principal de source d’énergie et le deuxième dispositif principal de source d’énergie.
Système d’alimentation électrique, objet en mouvement comportant le système d’alimentation électrique, et procédé de commande du système d’alimentation électrique
L’invention concerne un système d’alimentation électrique (10), qui comporte : un premier circuit d’alimentation électrique (12a) pour alimenter un premier dispositif de charge (16a) en courant continu délivré depuis un premier dispositif de production d’énergie (14a) ; et un deuxième circuit d’alimentation électrique (12b) pour alimenter un deuxième dispositif de charge (16b) en courant continu délivré depuis un deuxième dispositif de production d’énergie (14b). Si l’énergie électrique délivrée depuis le deuxième dispositif de production d’énergie est fournie au premier dispositif de charge, le premier circuit d’alimentation électrique et le deuxième circuit d’alimentation électrique sont connectés l’un à l’autre après que la tension de sortie du deuxième dispositif de production d’énergie a été abaissée.
Lorsque la fourniture de courant CC depuis un premier dispositif de production d’énergie (14a) à un premier circuit d’alimentation électrique (12a) est coupée, un dispositif de commande (34) déconnecte le premier dispositif de production d’énergie du premier circuit d’alimentation électrique et d’un circuit de connexion (18a) en utilisant un dispositif contacteur (22a), puis connecte le premier circuit d’alimentation électrique et un deuxième circuit d’alimentation électrique (12b) l’un à l’autre, déclenche la fourniture d’énergie électrique depuis un deuxième dispositif de production d’énergie (14b) au premier dispositif de production d’énergie et au dispositif contacteur par l’intermédiaire d’un circuit de précharge (23a), et détermine si un court-circuit s’est produit entre le premier dispositif de production d’énergie et le dispositif contacteur ou non.
Lorsque la fourniture d’énergie électrique depuis un premier dispositif de production d’énergie (14a) à un premier circuit d’alimentation électrique (12a) est coupée, un dispositif de commande (34) déclenche la fourniture d’énergie électrique depuis un deuxième dispositif de production d’énergie (14b) au premier dispositif de production d’énergie et à un dispositif contacteur (22a) par l’intermédiaire ‘un circuit de précharge (21) et du dispositif contacteur, détermine si un court-circuit s’est produit entre le premier dispositif de production d’énergie et le dispositif contacteur, puis connecte le premier circuit d’alimentation électrique et un deuxième circuit d’alimentation électrique (12b) l’un à l’autre.
Système d’alimentation électrique et objet en mouvement comportant le système d’alimentation électrique
L’invention concerne un système d’alimentation électrique (10), qui comporte : un premier circuit de connexion (18a) comportant un premier connecteur (20a1) et un deuxième connecteur (20a2) qui sont capables de raccorder un premier circuit d’alimentation électrique (12a) et un deuxième circuit d’alimentation électrique (12b) l’un à l’autre ; un premier contacteur côté positif (26a1) prévu dans le premier circuit d’alimentation électrique (26b1) prévu dans le deuxième circuit d’alimentation électrique ; un premier dispositif de commande (30a) destiné à commander le premier connecteur et le premier contacteur côté positif ; et un deuxième dispositif de commande (30b) destiné à commander le deuxième connecteur et le deuxième contacteur côté positif.
Ce système numérique permet de déterminer au moins un composant défaillant d’un aéronef. Il comporte : - un premier module (MDS 1 ) de détermination d’au moins un premier symptôme (S 1 i ) de l’aéronef à partir de données d’état (DE k ) collectées sous aile ; - un deuxième module (MDS 2 ) de détermination d’au moins un deuxième symptôme (S 2 i ) de l’aéronef à partir de données de dégradation (DC k ) représentatives d’une variation anormale de données de vols; - un module (MDPD) de détermination de probabilités de défaillance d’une pluralité de composants de l’aéronef à partir desdits au moins un premier et deuxième symptômes, ce module comportant un réseau bayésien (BR) entraîné à partir d’une base de connaissance (BC) comprenant des données produites par un module (MNLP) de traitement du langage naturel configuré pour traiter des rapports de maintenance d’aéronefs, - un module (MSAC) configuré pour signaler au moins un composant défaillant parmi ladite pluralité de composants en fonction desdites probabilités.
La présente invention concerne un procédé de détection d’un atterrissage dur comprenant : i) détermination (STP1) de trois composantes sol (FSX, FSY, FSZ) d’une force de réaction du sol, et détermination (STP2) pour chaque connecteur d’un train d’atterrissage de trois composantes d’attache (FAX, FAY, FAY) d’une force exercée sur ce connecteur, ii) détermination (STP3) qu’un point d’effort sol (PSOL) défini par les trois composantes sol est dans ou en dehors d’une enveloppe de dimensionnement sol, et pour chaque connecteur qu’un point d’effort d’attache (PATT) défini par les trois composantes d’attache correspondantes est dans ou en dehors d’une enveloppe de dimensionnement d’attache, iii)détermination (STP4) de la présence d’un atterrissage dur quand au moins le point d’effort sol (PSOL) est en dehors de l’enveloppe de dimensionnement sol ou au moins un point d’effort d’attache (PATT) est en dehors de l’enveloppe de dimensionnement d’attache correspondante.
La présente invention concerne un dispositif de chargement automatique (1) par voie mécanique, permettant le chargement de produits alimentaires se présentant sous forme de vrac, dans un dispositif de traitement. Le dispositif (1) selon l’invention comprend une zone de chargement (3) et une zone de régulation (4), un ensemble de convoyage (5) comprenant au moins un convoyeur à bande (50, 51), ledit ensemble traversant la zone de chargement (3) et la zone de régulation (4), des moyens de séparation (52) disposés dans la zone de chargement (3) pour séparer le vrac en N portions, au moins un moyen d’étalement (6) pour étaler les portions disposé au-dessus de l’ensemble de convoyage (5) dans la zone de régulation (4), et au moins un moyen d’aplatissement (7) pour aplatir les portions, le moyen d’aplatissement (7) étant disposé en aval du moyen d’étalement (6).
Ce dispositif de dépilage d’objets plats, et notamment d’emballages, lesdits objets plats étant empilés les uns au-dessus des autres, et au contact deux à deux les uns des autres, est constitué de quatre vis (6) à filet hélicoïdal implantées deux à deux de manière antagoniste, lesdites vis étant identiques, c’est-à-dire dont le pas de l’hélice constitutive du filet est identique pour chacune des quatre vis, lesdites vis étant actionnés en rotation de manière discontinue et synchrone, ladite pile d’emballages étant apte à reposer par sa base sur le filet supérieur desdites vis.
Figure pour l’abrégé : Fig 5B
Enrênement de dressage et de posture pour chevaux
La présente invention concerne un enrênement de dressage et de posture comportant :
Une têtière (10) comportant une partie frontale (1) et une partie retro-occipitale (3) reliées entre elles, et Au moins un premier organe d’appui (2) monté sur la partie frontale (1) de la têtière (10) de sorte à venir en contact de la région fronto-pariéto-temporale du cheval, Au moins un deuxième organe d’appui (2) monté sur la partie rétro-occipitale (3) de sorte à venir en contact de la région occipito-cervicale du cheval,
au moins le deuxième organe d’appui (2) étant configuré pour venir en appui localisé sur une zone prédéterminée de la région rétro-occipital et générer une action réflexe musculaire, notamment sur des muscles extenseurs des premières vertèbres cervicales.
Un dispositif de traitement d’eau portable comporte un caisson (2), un système de traitement (8) compact ; un robinet (18) disposé sur une plaque (20) qui se déplie pour remplir des gourdes ou tout autre récipient ; un jeu de raccords permettant de se connecter à plusieurs types de point d’eau, entre autres sur les bornes à incendie.
Le dispositif se connecte à un point d’eau potable existant et permet de fournir de l’eau raffinée, c’est-à-dire purifiée, dont le goût a été amélioré et optionnellement dynamisé.
On propose selon l’invention un article comprenant :
- une couche (20) de peinture sèche,
- une couche (30) d’un adhésif activable attenant à la couche de peinture sèche,
- une couche de protection (40) adhérant à la couche de peinture sèche du côté de celle-ci opposé à la couche d’adhésif, et
- un film de protection (31 ; 31’) attaché à la couche d’adhésif (30) du côté de celle-ci opposé à la couche de peinture sèche,
où les forces d’adhésion entre la couche de protection (40) et la couche de peinture sèche (20) sont contrôlées et comprises entre les forces d’adhésion entre le film de protection (31 ; 31’) et la couche d’adhésif avant activation de ce dernier et les forces d’adhésion entre la couche de peinture (20) et un support final, via la couche d’adhésif (30) après activation.
Application notamment à la réparation de surfaces peintes dans différentes industries.
Le moyeu à roue libre (1) selon l’invention comprend un corps de moyeu (3) et un corps de roue libre (4) montés en libre rotation autour d'un axe de moyeu (2), par l'intermédiaire d'au moins un roulement à billes interne du corps du moyeu (3) et un roulement à billes interne du corps de roue libre (4), le corps de moyeu (3) étant relié cinématiquement au corps de roue libre (4) par un moyen de transmission, le moyen de transmission comprenant une première roue dentée et une seconde roue dentée solidaires en rotation respectivement au corps de moyeu (3) et au corps de roue libre (4), caractérisé en ce que les deux roues dentées sont coniques, et montées flottantes le long de l'axe du moyeu (2), chacune des roues à roues dentée étant énergisée par un moyen de précontrainte, les moyens de précontrainte étant localisés de part et d'autre des roues dentée.
Dispositif de maintien d’une roue de cycle
Le dispositif de maintien comprend une base (4), des organes de serrage (6) comprenant chacun un élément d’appui (8) configuré pour venir en appui sur une face interne de la jante, au moins un des organes de serrage (6) étant mobile pour sélectivement rapprocher les éléments d’appui (8) pour libérer la roue de cycle ou écarter les éléments d’appui (8) pour maintenir la roue de cycle, un organe de commande (10) lié à chaque organe de serrage (6) mobile pour commander le mouvement de chaque organe de serrage (6) mobile, et un dispositif de blocage unidirectionnel (20) agencé pour autoriser le déplacement de l’organe de commande (10) dans le sens de l’écartement des éléments d’appui (8) ou le sens de rapprochement des éléments d’appui (8) et empêcher le déplacement de l’organe de commande (10) dans l’autre sens.
L’invention concerne une pièce de fixation (1) destinée à être montée dans un longeronnet (3) positionné à l’arrière d’un véhicule (2) pour fixer un train arrière au longeronnet (3), la pièce de fixation comprenant une partie centrale (5) comportant un premier orifice (7) destiné à recevoir un premier élément de fixation pour fixer une fixation de train (30) au longeronnet et un premier rebord latéral (9) s’étendant depuis la partie centrale et destiné à longer une première paroi latérale (11) du longeronnet. La pièce de fixation comprend un deuxième rebord latéral (12) s’étendant depuis la partie centrale et destiné à longer une deuxième paroi latérale (14) du longeronnet, le deuxième rebord latéral comprenant des moyens de fixation destinés à fixer un bras de fixation (17) d’une traverse d’attelage (18) au deuxième rebord latéral et à la deuxième paroi latérale du longeronnet.
L’invention concerne un ensemble lumineux (1) pour véhicule (6) comprenant : - au moins un guide de lumière (2) surfacique comprenant au moins un groupe (20) d’éléments d’injection de lumière (200) et une nappe de guidage de lumière (21), ledit au moins un groupe (20) étant configuré pour être couplé avec au moins une source de lumière (30), caractérisé en ce que : - ledit ensemble lumineux (1) comprend en outre un film (4) avec une portion réfléchissante (40) qui est optionnellement diffusante.
Dispositif (1) de climatisation à refroidissement indirect par évaporation, comportant
une admission d’air; une pluralité de plaques (10), formant un empilement (2), chaque plaque comportant une face sèche opposée à une face mouillée, la face mouillée de chaque plaque étant configurée pour être mouillée par de l’eau, chaque plaque étant destinée à être refroidie sous l’effet d’une évaporation d’eau, à partir de la face mouillée, chaque plaque s’étendant selon un axe longitudinal l’empilement (2) est maintenu dans un module de refroidissement (3), le module de refroidissement est configuré pour être inséré dans une base (4) et retiré de la base.
CHAUFFE-EAU ELECTRIQUE A IMMERSION PORTATIF A DETECTION DE CHAUFFE A SEC
L’invention concerne un chauffe-eau électrique à immersion portatif (1) comprenant une résistance chauffante électrique (7) comprenant deux bornes de connexion (8a, 8b) configurées pour alimenter une partie dispersive de chaleur (10) ; un module d’alimentation électrique (12) relié électriquement aux deux bornes de connexion (8a, 8b) ; et un thermostat (14) comprenant un capteur de température (15) disposé dans un manchon de thermostat (16), le chauffe-eau (1) comprenant en outre un pont thermique (18) formé entre le manchon de thermostat (16) et la partie dispersive de chaleur (10), le capteur de température (15) étant un thermocontact bimétallique localisé dans le manchon (16) en regard du pont thermique (18), le thermostat (14) étant configuré pour couper l’alimentation de la résistance chauffante (7) lorsque le thermocontact détecte l’atteinte d’un seuil de température prédéfini notamment en cas de chauffe à sec.
L’invention concerne une cuve (1) de stockage d’eau comprenant une virole (1a) cylindrique d’axe longitudinal (ZZ’) vertical, un fond bombé (1b) fermant une extrémité de la virole (1a), et un échangeur d’énergie calorifique à serpentin tubulaire (4’) immergé dans l’eau de la cuve (1) et transportant un fluide caloporteur entre une canalisation d’entrée (5) et une canalisation de sortie (6). L’échangeur (4’) comprend un premier tronçon tubulaire formant une spirale cylindrique dont les spires (40’) sont coaxiales à l’axe longitudinal (ZZ’) et un deuxième tronçon tubulaire en série avec une extrémité du premier tronçon tubulaire. Selon l’invention, le deuxième tronçon tubulaire forme une spirale dont les spires (41’a - 41’e) sont coaxiales à l’axe longitudinal (ZZ’) et ont un rayon de courbure dégressif de sorte qu’une enveloppe externe du deuxième tronçon suive sensiblement la surface interne du fond bombé (1b).
La présente invention concerne [L'EMBALLAGE] et apporte une solution à [la congélation à basse température]. Elle comporte [des bacs de glace] afin de [les acheter et de les conserver par le consommateur en fonction de la marque].