INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un procédé de fermeture d'une caisse par une coiffe (30) comprenant un panneau central rectangulaire (31) et quatre volets latéraux (33), ledit procédé comportant les étapes de : - transfert de ladite caisse et de ladite coiffe (30) vers un poste de fermeture où ladite coiffe vient se superposer horizontalement à l’aplomb de ladite caisse, les deux volets latéraux transversaux (33) de ladite coiffe étant retenus, durant le transfert de cette dernière, dans une position partiellement rabattue vers le bas ; - rapprochement à coulissement vertical de ladite caisse et de ladite coiffe de sorte que le bord sommital de cette caisse vienne au contact dudit panneau central ; - rabattage et pressage pendant une durée prédéterminée des quatre dits volets latéraux contre les portions supérieures des parois latérales de la caisse de sorte à assurer la fixation par collage de ladite coiffe sur ladite caisse.
Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 19
Procédé et installation pour poser un manchon étirable autour d’objets de différents diamètres
- équiper un conformateur (8) à bras mobiles (9) d’un manchon étirable (2) à poser autour d’un objet ;
- régler la section d’écartement du conformateur (8) à une section d’entrée de l’objet ;
- mettre en contact les bras mobiles (9) du conformateur avec la section d’entrée de l’objet ;
- amener le manchon étirable (2) en contact avec la section d’écartement du conformateur ;
- réaliser un soufflage d’air sous pression pour créer un coussin d’air localisé au niveau de la section d’entrée de l’objet, entre le manchon étirable (2) et l’objet (3) ;
- assurer la préhension du manchon étirable (2) dans sa partie située au niveau du coussin d’air ;
- et exercer un effort de traction sur le manchon (2) pour manchonner le manchon.
L’invention concerne un colis souple réutilisable (1), destiné au transport postal, comprenant : une enveloppe extérieure (2), avec fermeture et destinée à présenter une adresse postale (3), et un dispositif destiné à être inséré dans l’enveloppe extérieure et permettant le calage et la protection des chocs d’au moins un objet (4), dans lequel le dispositif réutilisable est gonflable et dégonflable et comporte une poche plastique (5) pliable présentant un volume d’air étanche divisé en compartiments (6A, 6B) communiquant entre eux, destinés à être remplis d’air et gonflés, de façon à créer une entrée (7A) et un logement intérieur (7B) situés entre ces compartiments (6A, 6B) gonflés d’air, le logement intérieur (7B) permettant de recevoir un objet (4) qui sera entouré, calé et protégé par ces compartiments (6A, 6B) remplis d’air, la poche plastique (5) présentant une valve bidirectionnelle (13) qui est apte à laisser entrer ou sortir de l’air suivant un axe par l’intermédiaire d’un tube (14), pour gonfler ou dégonfler les compartiments (6A, 6B) communiquant entre eux.
AILERON ARRIÈRE ASSURANT UNE FONCTION ACOUSTIQUE ANTI-HULULEMENT POUR VÉHICULE AUTOMOBILE
La présente invention concerne un aileron (4) pour véhicule automobile (2), comprenant : une face aérodynamique supérieure (4.1) et une face aérodynamique inférieure (4.2) opposée à la face aérodynamique supérieure ; un bord d’attaque (4.3) à l’avant des faces aérodynamiques supérieure et inférieure, remarquable en ce que l’aileron comprend une nervure s’étendant en saillie depuis la face aérodynamique inférieure, le long du bord d’attaque. L’invention concerne également un véhicule automobile comprenant un aileron à l’arrière et dans le prolongement d’un pavillon (6) dudit véhicule, remarquable en ce que l’aileron est selon l’invention.
L’invention concerne une calandre de véhicule automobile comprenant : une paroi (20) présentant une face avant à l’air libre opposée à une face arrière (27), et une pluralité d’orifices (42, 46) pratiqués dans ladite paroi ; une pluralité d’organes d’obturation (34, 38), les organes d’obturation étant adaptés à être portés entre une première position dans laquelle ils obturent chacun des orifices de ladite pluralité d’orifices et une deuxième position dans laquelle ils libèrent chacun des orifices. La calandre comprend en outre, un châssis (52) installé en regard de ladite face arrière (27), tandis que lesdits organes d’obturation (34, 38) sont montés en position fixe sur ledit châssis (52). Et ledit châssis (52) est monté mobile en translation entre une position rapprochée de ladite paroi (20) correspondant à ladite première position et une position écartée de ladite paroi (20) correspondant à ladite deuxième position.
Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6B
Agencement pour un véhicule comprenant un tunnel, un élément de fixation fixé au tunnel, et une console centrale fixée à l’élément de fixation.
L’invention porte sur un agencement (2) pour un véhicule automobile, comprenant un tunnel (3) s’étendant sensiblement longitudinalement, un élément de fixation (5) fixé au tunnel (3), et une console centrale (4) fixée à l’élément de fixation (3), l’élément de fixation (5) comprenant un dégagement (6) s’étendant longitudinalement entre l’élément de fixation (5) et le tunnel (3) de sorte à permettre le passage d’au moins un premier câblage entre l’élément de fixation (5) et le tunnel (3).
L’invention porte sur embarcation gonflable (1) pour la pratique d’activités nautiques, comprenant :
-un flotteur (2) ceinturant un volume médian (20) et présentant des premier et deuxième longerons gonflables (21, 22) de forme allongée selon une direction longitudinale (X) ;
-une toile (3) fixée à une partie inférieure des premier et deuxième longerons (21, 22) pour obturer le volume médian, la partie inférieure des premier et deuxième longerons présentant une courbure sur leur longueur vue en projection sur un plan médian incluant la direction longitudinale et la direction verticale, un premier logement étant ménagé entre le premier longeron et la toile, un deuxième logement étant ménagé entre le deuxième longeron et la toile;
-un élément raidisseur (4) étant calé dans les premier et deuxième logements (23, 24) et imposant une courbure de la toile (3) dans sa partie médiane sur sa longueur vue en projection sur ledit plan médian.
Roue (103) freinée de véhicule, comprenant au moins une partie de moyeu (104.1) et une partie de jante (105.1) coaxiale à la partie de moyeu (104.1) en définissant un espace annulaire (108) et reliée à la partie de moyeu (104.1) par une partie de voile (106.1), la roue comportant :
un premier dispositif de freinage, par friction (50), comportant au moins un disque rotor et un disque stator logés dans l’espace annulaire et au moins un premier actionneur (56) solidaires d’une couronne porte-actionneurs (54) fixe par rapport à un arbre (102) de rotation de la roue ; un deuxième dispositif de freinage, magnétique (1), comprenant un rotor (3), un stator (2), au moins un deuxième actionneur (7) pour déplacer axialement le stator (2) et le rotor (3) relativement l’un à l’autre entre une position de freinage et une position de rotation libre, et une pluralité d’aimants (11, 12, 13, 14) agencés pour émettre entre le rotor (3) et le stator (2) un flux magnétique susceptible de produire un effort de freinage lorsque le stator (2) est en position de freinage ;
Ce dispositif (2) de butée de suspension comprend un capot de support (6) inférieur, un capot d’appui (4) supérieur et au moins un palier (8) disposé entre lesdits capots (4, 6), le dispositif (2) comprenant au moins un joint d’étanchéité (10) surmoulé sur le capot d’appui (4) supérieur et pourvu d’une portion d’étanchéité (40) s’étendant en direction du capot de support (6) inférieur pour former une étanchéité avec ledit capot de support (6) inférieur, le capot d’appui (4) supérieur comprenant une jupe externe (16) entourant radialement ledit joint d’étanchéité (10).
Ce dispositif (2) de butée de suspension comprend un capot de support (6) inférieur, un capot d’appui (4) supérieur, au moins un palier (8) disposé entre lesdits capots (4, 6), et au moins un joint d’étanchéité (10) disposé radialement au moins en partie entre une jupe (14, 16) du capot d’appui (4) supérieur et le palier (8), ledit joint d’étanchéité (10) étant solidaire de l’un des capots de support (4) inférieur et d’appui (6) supérieur et pourvu d’une portion d’étanchéité (40) s’étendant en direction dudit autre capot (4, 6), au moins une cavité (42, 52, 54) étant formée sur la portion d’étanchéité (40) dudit joint d’étanchéité (10) et étant ouverte en direction dudit autre capot (4, 6), ladite cavité (42, 52, 54) étant emplie de lubrifiant (44) pour former une étanchéité avec ledit autre capot (4, 6).
La présente invention concerne un actionneur (1) électromécanique comprenant un boîtier (20), un moteur électrique (2), un système de transmission de puissance par engrenages, un élément de sortie de couple (7) mobile en rotation autour d’un axe Z entre deux positions extrêmes et un élément support (10, 30), ledit système de transmission de puissance par engrenages comprend au moins un arbre (5) avec un système de vis sans fin (51) mobile en rotation autour d’un axe X, le boîtier (20) et l’élément support (10, 30) comprennent chacun deux demi-paliers (11, 12, 21, 22) séparés axialement de sorte que lorsque l’élément support (10, 30) est assemblé au boîtier (20) l’arbre (5) est guidé en rotation par deux paliers séparés axialement. Selon l’invention, les deux demi-paliers du boîtier (21, 22) et de l’élément support (11, 12) coopèrent par complémentarité de forme.
Un mécanisme de transmission (5) pour une boîte de vitesses (2) comporte: un premier arbre (6), une première roue menée (7) guidée en rotation sur le premier arbre (6), un mécanisme de commutation (9) et un dispositif de roue libre (11). Le dispositif de roue libre (11) comprend un organe de verrouillage (12) coopérant en rotation avec d’une part le premier arbre (6) et avec d’autre part la première roue menée (7). La première roue menée (7) comporte une première denture (8) qui coopère en rotation avec une deuxième denture (10) du mécanisme de commutation (9) dans une première position engagée et qui ne coopère pas en rotation avec la première denture (8) dans une deuxième position désengagée. La première denture (8) et la deuxième denture (10) recouvrent axialement au moins en partie l’organe de verrouillage (12) dans la première position engagée.
Une boîte de vitesses (2) comporte un premier sous-ensemble rotatif et un deuxième sous-ensemble rotatif. Le premier sous-ensemble rotatif comprend : un premier arbre (6) entrainé par une machine électrique de traction (3), une première roue menée (7) guidée en rotation sur le premier arbre (6), une deuxième roue menée (13) fixée en rotation sur le premier arbre (6), un dispositif de roue libre (11) et un mécanisme de commutation (9) apte à coupler et désaccoupler en rotation la première roue menée (7) du premier arbre (6). Le deuxième sous-ensemble rotatif comprend : un second arbre (14), une troisième roue menée (15) fixée en rotation sur le second arbre (14), une quatrième roue menée (16) guidée en rotation sur le second arbre (14) et un embrayage à friction (17) apte à coupler et désaccoupler en rotation la quatrième roue menée (16) du second arbre (14).
Dispositif de régulation thermique pour une boîte de vitesses de véhicule.
L’invention porte sur un dispositif de régulation thermique (10) pour une boîte de vitesses (2) d'un véhicule automobile (1), le dispositif de régulation thermique (10) comprenant une coque (11) destinée à envelopper au moins partiellement un carter externe (3) d'une telle boîte de vitesses (2) pour faciliter la montée en température de la boîte de vitesses (2), notamment au démarrage d’un tel véhicule automobile (1).
L’invention porte sur un dispositif de régulation thermique (10) pour une boîte de vitesses d'un véhicule automobile, le dispositif de régulation thermique (10) comprenant une coque (11) destinée à envelopper au moins partiellement un carter externe (3) d'une telle boîte de vitesses pour faciliter la montée en température de la boîte de vitesses, notamment au démarrage d’un tel véhicule automobile, ou le refroidissement de la boîte de vitesses, un conduit d’acheminement d’air (20) comprenant une première admission d’air (21) et une deuxième admission d’air (22), un premier moyen de fermeture et d’ouverture (31) pour la première admission (21) et un deuxième moyen de fermeture et d’ouverture (32) pour la deuxième admission (22).
Dispositif de conditionnement et de distribution de produit cosmétique, et procédé d’utilisation associé
Le dispositif (10) comprend :
- un récipient (12) comprenant un réservoir (20) contenant un produit cosmétique (14) et un col (22) définissant un passage de distribution (36),
- un embout de distribution (16) monté de manière étanche dans le passage de distribution (36) et définissant un canal de distribution entre une entrée amont et un orifice aval.
Le produit cosmétique (14) présente une viscosité comprise entre 0,001 Pa.s et 1,5 Pa.s, le canal de distribution du produit cosmétique (14) est dégagé entre l’entrée amont et l’orifice aval et comporte au moins une région de régulation du flux de produit présentant une étendue transversale par rapport à un axe du canal, inférieure à 2 mm sur une hauteur prise en projection sur un axe parallèle à l’axe du canal d’au moins 5 mm.
La présente invention se rapporte à un dispositif (1) pour sécuriser l’ouverture involontaire du bouchon (2) d’un récipient (3). Le dispositif comprend un logement arqué présentant une ouverture latérale et destiné à s’engager sur le bouchon (2) et le goulot (4) du récipient (3). Le dispositif (1) comprend également des surfaces configurées pour venir en contact avec le bouchon (2) et une collerette (5) du récipient (3). L’ouverture de ces surfaces permet un sens de montage réversible du dispositif (1).
TITRE : Bouteille en matières recyclables autres que le verre
Bouteille en matière recyclable, composée
d’une structure de bouteille en forme de corps cylindrique (1) relié par une surface transitoire à un col. Le corps cylindrique (1) est formé par un tube en carton dont l’extrémité du col est réalisée par une découpe en créneaux avec des entailles dégageant des languettes regroupées pour former l’épaule (B) et le col (C) de la structure de bouteille.
La structure est couverte par un manchon en fibres naturelles (3) imprégnées d’une résine solidarisant le manchon à la structure (SB),
un embout (4) constitué par une pièce moulée est engagé dans le col de la structure de bouteille auquel il est fixé et porte une poche souple (5) de volume correspondant au volume intérieur de la structure de bouteille.
L’invention concerne un système de stockage (1) de colis (100) comprenant une enveloppe externe et une structure de stockage placée dans ladite enveloppe, caractérisé en ce que ladite structure de stockage comprend : -au moins un cadre de maintien (8, 9, 10) rectangulaire délimité par quatre segments, et n-1 dalles (16) carrées et planes placées dans ledit cadre de maintien (8, 9, 10) dans un même plan, en supposant que la surface totale dudit cadre de maintien (8, 9, 10) serait complétement couverte par n dalles, chaque dalle (16) étant mobile au sein du cadre de maintien (8, 9, 10) et étant destinée à supporter un colis (100), et - des moyens de déplacement (33, 34, 35, 36) des dalles (16) dans le cadre de maintien (8, 9, 40), permettant de déplacer une dalle sélectionnée (16) suivant le principe du jeu de taquin, pour l’acheminer vers un emplacement final commun dudit cadre de maintien (8, 9, 10).
Dispositif anti basculement de bac poubelle par ancrage magnétique lors de leur stockage sur le domaine public. Le dispositif présenté consiste à transformer le bac de collecte individuel en y ajoutant un kit d’ancrage magnétique préservant ainsi le bac poubelle de tout basculement et par conséquent de dispersion de détritus dans l’environnement.
On calcule ensuite RD = (p - p N ) / p N et on compare |RD| à une valeur de seuil S déterminée, la perméabilité réelle du système d’injection (8) étant considérée comme satisfaisante si |RD| ≤ S, et non satisfaisante si |RD| > S.
Installation de cyclage d’un réservoir d’hydrogène
Installation (10) de test en cyclage d’un réservoir d’hydrogène comprenant :
un premier circuit (10) basse pression de circulation d’un premier fluide ayant une première viscosité et dans lequel est agencé une centrale hydraulique (CH) de génération de pression, un deuxième circuit (12) haute pression de circulation d’un deuxième fluide ayant une seconde viscosité inférieure à la viscosité du premier fluide, un troisième circuit (14) haute pression de circulation d’un troisième fluide présentant un point de fusion inférieur à celui du premier fluide et de préférence d’au maximum -40°C, au moins un multiplicateur (M1, M2) agencé à la jonction du premier circuit (10) et du deuxième circuit (12).
Indicateur pour indiquer la survenance d’une fuite de fluide pressurisé dans une chambre d’évent d’un appareil à fluide pressurisé
Indicateur (8), pour indiquer la survenance d’une fuite de fluide pressurisé dans une chambre d’évent (28, 37) d’un appareil à fluide pressurisé (1), l’indicateur comprenant un tube de support (80), comprenant une ouverture de connexion (81), fluidiquement connectée à la chambre d’évent de l’appareil à fluide pressurisé, et une ouverture externe (82), débouchant sur un extérieur (24). L’indicateur comprend un témoin (90), mobile dans le tube de support (80), entre une position initiale et une position de signalement, sous l’effet d’une surpression survenant à l’ouverture de connexion, le témoin (90) étant positionné plus loin de l’ouverture de connexion (81) dans la position de signalement que dans la position initiale, pour indiquer la survenance de la fuite de fluide pressurisé dans la chambre d’évent lorsque le témoin est en position de signalement.
L’invention concerne un dispositif de détection (1) des microparticules dans un environnement, lequel comprend un module d’échantillonnage des microparticules de l'environnement sur un support plat transparent (11), un module d’imagerie multispectrale configuré pour allumer séquentiellement des sources ponctuelles de lumière monochromatique de longueurs d’onde différentes et prendre une image holographique monochrome de l’échantillon de microparticules pour chaque source ponctuelle de lumière, et un module d’analyse qui récupère la séquence d’images holographiques monochromes et comprend des moyens de traitement informatique configurés pour empiler les images holographiques monochromes de la séquence afin de les aligner et d’obtenir une image multispectrale, pour comparer l’image multispectrale à des bases de données spécifiques aux longueurs d’ondes utilisées pour les sources ponctuelles de lumière monochromatique, pour assembler les résultats des comparaisons et pour identifier les microparticules de l’échantillon en vue de leur dénombrement. L’invention concerne également le procédé de détection des microparticules dans un environnement.
Procédé de fabrication d’une sonde ultrasonore
Installation de cyclage à températures extrêmes d’un réservoir d’hydrogène
Installation (U5) de test en cyclage à basse température d’un réservoir d’hydrogène comprenant :
Un circuit primaire (12) de circulation d’un fluide primaire ayant un point de fusion voisin de 0°C, Un circuit secondaire (14) de circulation d’un fluide secondaire ayant un point de fusion d’au maximum -40°C, Au moins un séparateur (EP1, EP2) de fluide permettant de transmettre la pression du fluide primaire au fluide secondaire, Une enceinte logeant intégralement le circuit secondaire ainsi que le séparateur, Des moyens de refroidissement et de pilotage de la température dans l’enceinte et du fluide secondaire.
Le déflecteur longitudinal permet de dévier le flux d’air produit par le dispositif d’inversion de poussée afin qu’il ne perturbe pas le fonctionnement d’une sonde positionnée sur la surface extérieure de la nacelle.
SYSTÈME DE PROPULSION POUR UN AÉRONEF, LEDIT SYSTÈME DE PROPULSION COMPORTANT UNE PILE À COMBUSTIBLE RÉVERSIBLE
L’invention concerne un système de propulsion (150) comportant un moteur électrique (108) dont la sortie entraîne une hélice (110), et une pile à combustible (250) réversible comportant une cathode et une anode reliées au moteur électrique (108), une canalisation d’apport (256) reliant la pile à combustible au réservoir (254) de dihydrogène et une canalisation d’alimentation (257) reliant la pile à combustible au réservoir temporaire (257a) d’eau.
Un tel système permet, grâce à la pile à combustible de remplir le réservoir de dihydrogène pendant les escales.
AÉRONEF COMPORTANT UNE CANALISATION DE TRANSPORT DE DIHYDROGÈNE ET UN SYSTÈME D’EXTRACTION DUDIT DIHYDROGÈNE VERS L’EXTÉRIEUR
L’invention concerne un aéronef comportant une canalisation de transport (102) de dihydrogène, une sur-canalisation (104) autour de la canalisation de transport (102), un réservoir (106) de dihydrogène, une chambre (110) délimitant un volume (112) étanche et contenant un système (114) fluidiquement connecté à la canalisation de transport (102) qui rejoint la sur-canalisation (104) à travers une cheminée (116), une chambre d’extraction (120) dans laquelle débouchent la cheminée (116) et la sur-canalisation (104), et des moyens d’extraction (122, 124, 126) pour extraire les gaz présents dans ladite chambre d’extraction (120) vers l’extérieur.
Avec un tel arrangement, en cas de fuite de dihydrogène dans la chambre, le dihydrogène est évacué vers l’extérieur de l’aéronef.
L’invention concerne une station spatiale de ravitaillement (10) pour le ravitaillement en ergol(s) d’un engin spatial en orbite autour d’un corps céleste, comportant un corps principal (11) portant une réserve d’ergol de ravitaillement (16). Une canalisation fluidique flexible (18), mobile en extension et en torsion à l’extérieur du corps principal (11), relie cette réserve (16) à un connecteur (19) pour la liaison fluidique à l’engin spatial, porté par un nanosatellite (12). Ce nanosatellite (12) comporte un module de propulsion, un capteur de rendez-vous, un système (21) d’ancrage réversible à l’engin spatial et un système de transfert de fluide de la réserve (16) à l’engin spatial, par la canalisation (18), opérable lorsque le nanosatellite (12) est ancré à l’engin spatial.
L’invention porte sur un dispositif autonome (1) de préhension, de transport et de pose d’un objet, comportant un premier châssis (10) et un deuxième châssis (11) monté mobile sur le premier châssis (10), dans lequel le premier châssis (10) supporte au moins un propulseur (100) du dispositif (1), dans lequel le deuxième châssis (11) comporte au moins un organe de préhension (110) d’un objet, caractérisé en ce qu’il comporte un système d’actionnement (12) apte à modifier l’inclinaison du deuxième châssis (11) par rapport au premier châssis (10) et en ce qu’il comporte une unité de contrôle de l’organe de préhension (110) et du système d’actionnement (12), l’unité de contrôle étant apte à recevoir une instruction de saisie ou de relâchement d’un objet et étant agencée pour contrôler l’organe de préhension (110) en fonction de ladite instruction et étant agencée pour contrôler le système d’actionnement (12) pour modifier l’inclinaison du deuxième châssis (11) en fonction de ladite instruction reçue.
L’invention a pour objet un dispositif autonome de prélèvement, de transport et de pose (1) d’un objet, comportant un premier châssis (10) supportant au moins un propulseur (100) du dispositif (1), au moins un premier module de stockage d’énergie électrique (101) adapté pour alimenter électriquement le propulseur (100), et au moins un élément de connexion (102) adapté pour la recharge du premier module de stockage et d’alimentation (101), l’élément de connexion (102) comportant une surface de connexion électrique (102.1) supportée par le premier châssis (10) et présentant une forme de portion de surface développable dont la génératrice est sensiblement perpendiculaire au premier châssis (10).