INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
La présente invention concerne un dispositif de protection d’une installation électrique, comprenant une paire de bornes d’entrée (12, 14), une ligne d’entrée (16) pourvue de deux conducteurs d’entrée (16L, 16N) chacun relié à l’une parmi les bornes d’entrée (12, 14), au moins deux lignes de sortie (18, 20, 22) branchées sur la ligne d’entrée (16), pourvues de deux conducteurs de sortie (18L, 18N, 20L, 20N, 22L, 22N), d’un dispositif de mesure de courant de sortie (24, 26, 28) et aptes à alimenter une installation électrique aval, un dispositif de coupure électronique (40) comportant des interrupteurs de puissance (42, 44) à base de composants semi-conducteurs branchés en série entre la ligne d’entrée (16) et la ligne de sortie (18, 20, 22), et une unité de commande (50) apte à piloter le dispositif de coupure électronique (40) et apte à recevoir un signal représentatif d’un courant de sortie de chaque ligne de sortie (18, 20, 22) mesuré par le dispositif de mesure de courant de sortie (24, 26, 28).
L’invention concerne un procédé de fabrication d’un substrat (300) comprenant une couche de carbure de silicium polycristallin (30, 30A, 30B) et une couche de carbure de silicium monocristallin (20, 20A, 30B) en contact direct avec la couche de carbure de silicium polycristallin, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :
le transfert d’une première couche de carbure de silicium monocristallin (20, 20A) sur une face avant d’un substrat support temporaire en graphite (10), un dépôt de carbure de silicium polycristallin sur la première couche de carbure de silicium monocristallin (20, 20A) pour former la couche de carbure de silicium polycristallin (30, 30A), le retrait du substrat support temporaire en graphite (10).
Procédé et dispositif électronique d’aide au pilotage d’un aéronef via la surveillance d’au moins un critère opérationnel, programme d’ordinateur et aéronef associés
Ce procédé d’aide au pilotage d’un aéronef, via la surveillance d’au moins un critère opérationnel d’une mission, est mis en œuvre par un dispositif électronique et comprend, pour chaque critère opérationnel :
- détermination (100) d’une valeur de chaque grandeur caractéristique d’un ensemble de grandeur(s) caractéristique(s) associé audit critère opérationnel, l’ensemble étant spécifique et prédéfini pour chaque critère opérationnel, chaque grandeur caractéristique étant déterminée à partir d’au moins une variable avionique ;
- estimation (110) d’une valeur du critère opérationnel à partir de chaque valeur déterminée de grandeur caractéristique associée audit critère et via la mise en œuvre d’un algorithme d’intelligence artificielle ;
- calcul (120) d’un écart entre la valeur estimée et une valeur souhaitée du critère opérationnel, et d’une grandeur caractéristique, dite grandeur causale, qui est la principale cause dudit écart ;
- si l’écart calculé est supérieur à un seuil prédéfini, réalisation (130) d’au moins une action parmi affichage, sur un système d’affichage, de la valeur estimée du critère opérationnel, de l’écart calculé et d’une indication de la grandeur causale ; émission d’une alerte en fonction de l’écart calculé ; et génération d’une instruction de commande d’un système avionique en fonction de la valeur estimée du critère opérationnel.
Système de recharge en liquide visqueux d’un flacon à recharger (10) à partir d’un flacon source (30) retourné au-dessus de l’ouverture du flacon (10), , comprenant :
-un passage de liquide débouchant par une extrémité (C2.1) à l’intérieur du flacon (10),
-un passage d’air distinct, qui s’étend du flacon (10) au flacon (30) et mettant en communication l’intérieur du flacon (10) et le fond du flacon (30) pour la montée d’air vers ce dernier, tandis que du liquide est transféré du flacon (30) au flacon (10) via le passage de liquide,
-un dispositif de restriction (C2.2, 26b) du passage d’air disposé à l’intérieur du flacon (10) au-dessus de l’extrémité (C2.1) de manière à arrêter, ou au moins à freiner, la montée de liquide dans le flacon (10), et donc l’écoulement de liquide, lorsque le niveau de liquide dans le flacon (10) atteint le dispositif de restriction.
L’invention concerne un dispositif de convoyage et de séparation (6) d’objets (2) comprenant un convoyeur (7) conçu pour convoyer lesdits objets selon une certaine direction de convoyage (D1), ledit convoyeur comprenant une succession de sections de convoyage (8) indépendamment motorisées et réparties les unes après les autres dans la direction de convoyage, des capteurs (9) conçus pour générer des données numériques représentatives de la détection de présence ou d’absence d’un objet transporté sur chaque section de convoyage, et une unité centrale (10) paramétrée pour contrôler la vitesse des sections de convoyage indépendamment les unes par rapport aux autres en fonction desdites données numériques représentatives de la détection de présence ou d’absence d’un objet transporté de manière à répartir les objets sur le convoyeur dans des pas prédéterminés (PP). L’unité centrale selon l’invention est paramétrée pour maintenir constamment à iso-vitesse au moins deux sections de convoyage adjacentes transportant un même objet.
Figure à publier : Fig.8
La présente divulgation concerne un système de maintenance (10) pour une installation de transport et de stockage comprenant des racks de stockage (2) agencés de sorte à former au moins une allée (4) de circulation, le système de maintenance (10) comprenant : - un châssis d’embase (11), - une plateforme mobile (12) destinée à recevoir un opérateur, - un appareil de levage (13) intercalé entre la plateforme mobile (12) et le châssis d’embase (11), et configuré pour permettre de monter la plateforme mobile (12) et la rétracter vers le châssis d’embase (11), dans lequel le système de maintenance (10) comporte un dispositif de guidage vertical et de stabilisation (50) de la plateforme mobile (12), le dispositif de guidage vertical et de stabilisation (50) comportant au moins un organe de guidage configuré pour coopérer avec un montant (21) de rack de stockage donnant sur l’allée (4) de circulation respective.
Titre : Procédé de fabrication d’une structure tridimensionnelle en flexion
Un procédé de contrôle est implémenté dans un véhicule terrestre, ayant des modes de conduite sélectionnables et associés respectivement à des lois de passage de rapport, et comprenant un GMP comprenant une boîte de vitesses automatisée et une fonction de contrôle de vitesse pouvant être activée et non effective ou activée et effective. Ce procédé comprend une étape (10-20) dans laquelle on utilise une loi de passage de rapport qui est soit associée au mode de conduite sélectionné lorsque la fonction de contrôle de vitesse est activée et non effective, soit associée à la fonction de contrôle de vitesse lorsque la fonction de contrôle de vitesse est activée et effective.
L’invention concerne un système de freinage et de stabilisation (1) pour chariot (100) mobile par rapport à un support (200) et comprenant au moins un organe de stabilisation (300) par rapport au support (200), au moins un organe de freinage (400) de la course de déplacement du chariot (100) par rapport au support (200), un premier organe d’actionnement (500) coopérant avec le ou les organes de stabilisation (300) et un deuxième organe d’actionnement (600) coopérant avec le ou les organes de freinage (400) et le premier organe d’actionnement (500).
Volant de véhicule (1) comprenant : - une armature (1a), - un dispositif lumineux (40) agencé pour émettre de la lumière vers un utilisateur, - un élément de couverture souple (21) recouvrant au moins partiellement le dispositif lumineux (40), l’élément de couverture souple (21) étant au moins partiellement perméable à la lumière, et - un support (41) agencé entre l’armature (1a) et l’élément de couverture souple (21), caractérisé en ce que l’élément de couverture souple (21) comprend au moins une excroissance (22) agencée au moins partiellement dans au moins un évidemment (42) du support (41).
L’invention a pour objet un pare-boue (26) de véhicule automobile, tel un véhicule électrique. Le pare-boue comprenant une paroi supérieure arquée (28), une ouverture externe (32), une paroi interne (34) qui est transversalement opposée à l’ouverture externe, qui s’étend depuis la paroi supérieure arquée et qui présente un bord inférieur ; la paroi supérieure arquée délimitant un logement (30) destiné à recevoir une roue du véhicule automobile ; le pare-boue comprend en outre un écran inférieur (40) avec un bord de fixation (42) fixé au bord inférieur afin de prolonger la paroi interne vers le bas.
L’invention concerne une calandre de véhicule automobile comprenant : un châssis (20) présentant une traverse supérieure et une traverse inférieure délimitant une ouverture transversale (26) ; une pluralité de volets pivotants (28) présentant chacun deux bords latéraux opposés, les volets pivotants étant maintenus espacés les uns des autres entre lesdites traverses pour pouvoir être entraînés en pivotement entre une position dans laquelle ils sont alignés bord à bord en travers de ladite ouverture transversale (26) pour interdire le passage d’air et une position dans laquelle ils sont inclinés pour autoriser le passage d’air. La calandre comprend un cadre support (32) permettant de supporter ladite pluralité de volets pivotant (28), ledit cadre support étant monté mobile en translation sur ledit châssis (20) pour pouvoir écarter vers l’arrière ladite pluralité de volets pivotants de ladite ouverture transversale (26).
Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6C
L’invention concerne une calandre de véhicule automobile comprenant : une paroi (20) présentant une face avant (22) à l’air libre opposée à une face arrière, et une pluralité d’orifices (24) pratiqués dans ladite paroi ; une pluralité d’organes d’obturation (26), les organes d’obturation étant adaptés à être portés entre une première position dans laquelle ils obturent chacun des orifices (24) de ladite pluralité d’orifices et une deuxième position dans laquelle ils libèrent chacun des orifices de ladite pluralité d’orifices pour autoriser le passage de l’air. Chacun desdits orifices (24) présente une section elliptique, tandis que chacun desdits organes d’obturation (26) comporte une partie présentant une forme ellipsoïdale.
L’invention concerne une calandre comprenant : une traverse supérieure et une traverse inférieure (32) délimitant une ouverture avant prolongée par un chemin de passage d’air ; une pluralité de volets (38) présentant chacun deux bords latéraux opposés et une face avant opposée à une face arrière, chaque volet comprenant un pivot supérieur monté dans la traverse supérieure et à l’opposé un pivot inférieur monté dans la traverse inférieure (32), de façon à maintenir les volets (38) espacés les uns des autres ; des organes d’entraînement (68, 70, 138, 140) desdits volets (38, 41) en pivotement entre une position transversale pour obturer ledit chemin de passage d’air, et une position longitudinale pour libérer ledit chemin de passage d’air. Lesdits pivots supérieur et inférieur sont situés au voisinage de l’un desdits deux bords latéraux dans une position écartée de ladite face arrière, et lesdits pivots sont montés en arrière de ladite ouverture transversale.
La présente invention concerne une calandre de véhicule automobile comprenant : une traverse supérieure (30) et une traverse inférieure (32) délimitant une ouverture transversale (34) avant ; une pluralité de volets (38, 42) présentant chacun deux bords latéraux opposés (44, 46), les volets étant montés à pivotement espacés les uns des autres entre lesdites traverses (30, 32) ; des organes d’entraînement (52) pour pouvoir entraîner lesdits volets (38, 42) en pivotement entre une position dans laquelle ils sont orientés transversalement bord (44) à bord (46) dans ladite ouverture transversale (34), et une position longitudinale dans laquelle ils sont orientés longitudinalement. Lesdits volets sont reliés auxdites traverses supérieure (30) et inférieure (32) respectivement par l’intermédiaire d’une pluralité de paires de biellettes (76, 78), pour pouvoir écarter lesdits volets de ladite ouverture transversale vers l’arrière lorsque lesdits organes d’entraînement entraînent lesdits volets (38, 42).
Système de nettoyage (10) d’un véhicule (100) comprenant :
- une unité télescopique (12), et une unité de nettoyage (14) pour distribuer au moins un fluide pour nettoyer une surface (16) du véhicule (100).
L’unité de nettoyage (14) est installée sur l’unité télescopique (12), et l’unité télescopique (12) positionne l’unité de nettoyage (14) par rapport à la surface (16) pour que l’unité de nettoyage (14) dévie une veine d’air au moins en partie sur la surface (16).
Titre : Système d’essuyage d’un capteur lidar
Système d’essuyage (10) d’un capteur lidar (100) comprenant une unité de boîtier (12), un élément d’essuyage (14).
L’unité de boîtier (12) a au moins un élément de fixation (16), l’élément d’essuyage (14) est relié de manière amovible à l’élément de fixation (16) et l’élément d’essuyage (14) nettoie la surface (104) du capteur lidar (100).
Titre : Dispositif de nettoyage d’un composant d’un véhicule et véhicule équipé d’un tel dispositif
Dispositif de nettoyage d’un composant (5) d’un véhicule comprenant :
- un bras télescopique (10) ayant un corps de base (12) et une tige télescopique (14), une buse (20), et une lame d’essuyage (30).
Le corps de base (12) est fixé dans l’environnement de la surface à nettoyer (40).
La tige télescopique (14) est mobile sur le corps de base (12).
La buse (20) et la lame d’essuyage (30) sont installées sur la tige télescopique (14) qui se déplace entre une position de rangement et une position de fin de course.
La lèvre (12) comporte un élément conducteur (14) à une distance prédéfinie (18) de la surface extérieure (16) de la lèvre (12).
Cette distance prédéfinie (18) définit une durée de fonctionnement de l’unité d’essuyage (10).
L’élément conducteur (14) après avoir dépassé sa durée de fonctionnement de l’unité d’essuyage (10), vient en saillie au moins partiellement de la surface extérieure (16) pour venir au moins en partie en contact avec le capteur lidar.
Titre : Dispositif et système d’essuyage de véhicule
Dispositif d’essuyage pour nettoyer une vitre (12) d’un véhicule (10) ou un capteur (14) comprenant un balai d'essuie-glace (16) pour parcourir au moins une partie de la vitre (12) et qui a une unité de fixation (18) pour fixer le balai d'essuie-glace (16) à un entraînement d’essuie-glace (20) du véhicule (10), notamment à un élément d’entraînement (22) de l’entraînement d’essuie-glace (20) du véhicule (10).
L’unité de fixation (18) est située dans une zone d’extrémité longitudinale (24) du balai d'essuie-glace (16).
Système de nettoyage de lidar (10) comprenant un bras de nettoyage (12) qui nettoie la surface (102) d’un capteur lidar (100), et une unité d’entraînement (14) pour coulisser le bras de nettoyage (12).
L’unité d’entraînement (14) ayant au moins un électroaimant (16), et au moins deux aimants permanents (18) avec des orientations d’aimantation différentes, et ainsi l’unité d’entraînement (14) fait coulisser le bras de nettoyage (12) par rapport à la surface de capteur (102) par le changement de l’orientation d’aimantation de l’électroaimant (18).
Système de nettoyage de lidar (10) comprenant un actionneur (12), un élément de nettoyage (14) de la surface (102) d’un capteur lidar (100), une unité de déplacement (16), comportant un élément de rail (18), ayant pratiquement la même orientation (20) que la surface de capteur (102). L’élément de nettoyage (14) est mobile sur l’élément de rail (18), et comporte un premier (22) et un second élément de transmission de force (24) relié pour transmettre une force. L’unité de déplacement (16) comporte un élément de guidage (26) fixe sur le premier élément de transmission de force (22). L’actionneur (12) développe une force ou un couple appliqué à l’élément de transmission de force (22) pour déplacer l’élément de nettoyage (14) le long de l’élément de rail (18).
L’invention concerne un procédé de traitement d’un message électronique destiné à un terminal récepteur (120), ledit message comportant un code graphique encodant des données, dites « données d’accès », représentatives d’un accès à une ressource informatique, ledit procédé comportant des étapes de : - décodage (E70) des données d’accès, - génération (E90) d’un objet interactif dans le message électronique à partir des données d’accès décodées, ledit objet interactif étant configuré pour donner accès à la ressource informatique lorsqu’une interaction est réalisée avec ledit objet interactif.
Système d’identification (SYS) d’un conducteur au volant d’un véhicule automobile (VHL) comportant au moins un capteur biométrique (CBM) agencé à l’intérieur du véhicule (VHL) apte à recueillir en continu des informations d’identification du conducteur au volant du véhicule (VHL) pendant un trajet dudit véhicule (VHL), un premier serveur distant (CDC) apte à collecter et stocker lesdites informations d’identification recueillies par le capteur (CBM), une plateforme de chaine de blocs (BKC) partageant les informations d’identification stockées dans le premier serveur distant (CDC) avec des informations d’identité du conducteur en rapport avec le véhicule assuré (VHL) délivrées par au moins un deuxième serveur distant (CCA) ; ledit système (SYS) permettant de contrôler que le conducteur identifié au volant du véhicule (VHL) pendant ledit trajet est le conducteur du véhicule assuré (VHL).
SYSTEME DE REGULATION DU TRAFIC ROUTIER AU MOYEN D’UN SYSTEME D’INFORMATION PAR ANIMATIONS LUMINEUSES
Système (100) de régulation du trafic routier comportant des moyens de contrôler au moins un segment lumineux (134) composé d’une pluralité d’indicateurs lumineux (1341) émettant des signaux lumineux (1342a-c) formant une pluralité de points lumineux se déplaçant à une vitesse représentative d’une consigne de vitesse.
Un procédé de sélection d’un emplacement de stationnement pour un véhicule automobile comprend :
détermination (21) d’une heure d’arrivée dans une zone de stationnement, ladite zone de stationnement comprenant des voies avec des emplacements de stationnement ; classification (27) des voies dans des classes prédéfinies en fonction de leur degré d’ensoleillement à l’heure de stationnement déterminée ; présentation (29) d’une cartographie de la zone de stationnement permettant de visualiser la classification des voies ; recherche (31) d’un emplacement de stationnement parmi les voies appartenant à une classe prédéterminée.
L’invention concerne l’aide à l’apprentissage par un élève conducteur de la conduite sur un véhicule terrestre à moteur immobilisé mais apte à fonctionner sur une route, l’élève conducteur prenant place à une place de conducteur du véhicule et le véhicule comportant au moins une fonction de conduite autonome.
Enceinte acoustique (7) comportant un caisson acoustique (10), deux premiers haut-parleurs (21b, 21c) agencés pour restituer des moyennes et des hautes fréquences, et un deuxième haut-parleur (22) agencé pour restituer des basses fréquences, les deux premiers haut-parleurs étant positionnés à l’avant, de chaque côté du caisson, en étant orientés vers l’extérieur, de sorte que pour chaque premier haut-parleur, un angle entre un axe d’une membrane (23b, 23c) dudit premier haut-parleur et un axe avant-arrière du caisson est compris entre 30° et 50°, un rapport entre une distance entre des centres des membranes des premiers haut-parleurs, et une hauteur (h) du caisson, étant supérieur à 5, et un rapport entre un diamètre de la membrane de chaque premier haut-parleur et la hauteur du caisson étant supérieur à 0,4.
Traitement optimisé de réduction de canaux d’un signal audio stéréophonique
L’invention se rapporte à un procédé de traitement de réduction de canaux d’un signal stéréophonique pour obtenir un signal monophonique, dans lequel, pour appliquer une sommation des canaux du signal stéréophonique lors d’un premier traitement de réduction de canaux (T1), les canaux gauche et droite du signal stéréophonique sont décalés simultanément d’un angle défini par la moitié de la différence de phase déterminée (303, 304) entre les deux canaux du signal stéréo.
Un autre aspect de l’invention concerne un dispositif lumineux (200) comprenant au moins un guide de lumière (24) et un moteur de lumière (22) selon l’invention.
Le guide de lumière comprend au moins un premier et un deuxième segments (240, 250) comprenant uniquement chacun une portion de raccordement (242, 252) s’étendant jusqu’à un point d’intersection (I) avec, respectivement, le deuxième segment (250) ou le premier segment (240, 250), et une portion d’éclairage (244, 254).
Chacune des sorties du moteur de lumière reçoit au moins une partie de la portion de raccordement des premier et deuxième segments du guide de lumière.
- un boîtier (BB) logeant une pièce (PB) définissant au moins un réflecteur (R1), propre à réfléchir vers une zone avant (ZV) des photons participant à au moins une fonction photométrique, et ayant une extrémité avant (EV), située en aval du réflecteur (R1) et dans laquelle est définie au moins une zone en saillie (ZS1) ayant une face avant externe (FVE) propre à empêcher la sortie de photons, et
- un masque (MZ) installé sur cette extrémité avant (EV) et comportant au moins une ouverture (O1) logeant au moins une zone en saillie (ZS1) correspondante.
La présente invention concerne un dispositif lumineux comprenant :
- une base permettant de fixer ledit dispositif lumineux sur un support,
- un projecteur avec au moins une source lumineuse telle qu’une diode électroluminescente (DEL), ledit projecteur étant pourvu d’une sortie adaptée pour projeter des faisceaux lumineux produits par ladite au moins une source lumineuse,
- un bras connecté à une de ses extrémités sur la base à l’aide d’un premier élément de fixation, le bras étant mobile en rotation par rapport à la base, autour d’un premier axe de rotation,
- le projecteur étant fixé sur le bras à l’aide d’un deuxième élément de fixation, le projecteur étant mobile en rotation par rapport au bras, autour d’un deuxième axe de rotation, le premier axe de rotation et le deuxième axe de rotation étant essentiellement perpendiculaire.
La présente invention concerne un module lumineux (100) comprenant un guide de lumière (110) transparent et flexible et comprenant des bandes de guidage (120.1-120.6). Des premières parties des bandes de guidage d’un guide de lumière sont agencées les unes à côté des autres et des deuxièmes parties des bandes de guidage sont pliées dans une direction sensiblement normale aux premières parties de manière à ce que les deuxièmes parties des bandes de guidage se superposent au moins partiellement. Chaque deuxième partie comprend une première sous-partie (211.1-211.6) et une deuxième sous-partie (212.1-212.6). La deuxième sous-partie est apte à extraire de la lumière selon un motif prédéfini. Le module lumineux comprend en outre une source de lumière (130.1-130.6) associée à chaque bande de guidage et apte à injecter des rayons lumineux dans la première partie de la bande de guidage.
La présente invention concerne une composition, de préférence cosmétique, comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable :
- au moins un actif antiâge,
- un polymère superabsorbant choisi parmi les amidons greffés par un polymère acrylique,
- un premier tensioactif choisi parmi les esters d’acide gras et de polyéthylène glycol comprenant 20 à 50 unités d’oxyde d’éthylène,
- un deuxième tensioactif choisi parmi les esters d’acide gras en C 16 -C 22 et de sorbitan, et
- de la silice.
La présente invention se rapporte à un procédé d’élimination de la chlorophylle présente dans des extraits végétaux, notamment des extraits végétaux naturels utilisés à des fins cosmétiques et obtenus par extraction alcoolique ; elle se rapporte également aux extraits végétaux à teneur réduite en chlorophylle obtenus par ce procédé.