INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Un type de procédé et de système de commande de véhicule est approprié pour un véhicule. Tout d’abord, un dispositif électronique particulier (330) est détecté via un réseau sans fil (320). Lorsque le dispositif électronique particulier (330) est détecté, un composant de verrouillage (210) du véhicule est amené à passer à un état déverrouillé. Lorsque le dispositif électronique particulier (330) n’est pas détecté, le composant de verrouillage (210) du véhicule est amené à passer à un état verrouillé.
Système de déverrouillage d'ouvrants d'un véhicule (10) comprenant - une unité (1) de contrôle apte à déverrouiller une pluralité d'ouvrants (2-6) du véhicule ou à déverrouiller de manière sélective un ouvrant (2) prédéfini ; - un objet (7) de commande sans contact apte à commander, lors d'une session de communication en champ proche avec l'unité (1) de contrôle, un déverrouillage de ladite pluralité d'ouvrants (2-6) ou de l’ouvrant (2) prédéfini; l'unité (1) de contrôle étant configurée pour déverrouiller ladite pluralité d'ouvrants (2-6), lorsqu’elle est paramétrée pour déverrouiller de manière sélective ledit ouvrant (2) prédéfini et la durée d'une session de communication entre l’objet (7) de commande et l'unité (1) de contrôle est supérieure à une durée seuil prédéfinie ou le nombre de sessions de communication entre l’objet (7) de commande et l'unité (1) de contrôle dans un intervalle de temps prédéfini est supérieur à une valeur seuil prédéfinie.
L’invention concerne un ouvrant (1) de véhicule automobile comprenant une interface (2) de communication configurée pour communiquer par un protocole NFC, l’interface (2) étant fixée sur un support (3) montable dans un logement (4), ménagé dans un cadre (5) de l’ouvrant (1) pour accueillir le support (3), le support (3) comprenant des moyens de fixation (6) conçus pour coopérer avec des moyens complémentaires (7) de fixation du logement (4) pour former une fixation par clipsage du support (3) dans le logement (4). L’invention concerne également un véhicule automobile comprenant au moins un ouvrant (1) selon l’invention.
Un dispositif de support (DS) équipe un équipement et comprend :
L’invention concerne un procédé de démétallisation de fibres d’acier revêtues destinées au renforcement d’articles polymérisés comprenant au moins une étape de traitement électrochimique dans laquelle les fibres d’acier sont immergées dans un bain de traitement comprenant une solution d’un sel alcalin de pyrophosphate à une concentration comprise entre 10 et 1900 g/l en étant soumises à un courant anodique, l’intensité de courant massique allant de 1 à 2500 A/kg de fibres d’acier, le temps de séjour des fibres d’acier dans le bain allant de 1 min à 90 min.
L’invention concerne un procédé de délaitonnage de fibres d’acier revêtues de laiton destinées au renforcement d’articles polymérisés comprenant au moins une étape de traitement électrochimique dans laquelle les fibres d’acier sont immergées dans un bain de traitement comprenant une solution de soude à une concentration comprise entre 10 et 1000 g/l en étant soumises à un courant anodique, l’intensité de courant massique allant de 1 à 2500 A/kg de fibres d’acier, le temps de séjour des fibres d’acier dans le bain étant au moins égal à 7 min et la température de traitement étant au moins égale à 30°C.
L’invention est relative à un dispositif de frappe (1) pour un rail (300) de voie ferrée, comprenant : - un châssis (2); - deux organes de frappe (3A,3B) destinés à frapper le rail (300) respectivement sur deux faces latérales opposées du rail (300), - une came (3) montée à rotation par rapport au châssis (2) et configurée pour coopérer au cours de sa rotation de manière alternée avec chacun des organes de frappe (3A, 3B) de sorte à positionner la tête dudit organe de frappe (3A, 3B) dans sa position d’écartement (E) avant de stopper la coopération avec ledit organe de frappe (3A, 3B); le dispositif de frappe (1) étant configuré de sorte que, pour chacun des organes de frappe (3A, 3B), lorsque la coopération de la came (3) avec ledit organe de frappe (3A, 3B) est stoppée, la tête dudit organe de frappe passe automatiquement de sa position d’écartement (E) à sa position de frappe (F) par pivotement dudit organe de frappe pour frapper le rail (300).
La présente invention vise un dispositif de signalisation pour un totem (3) de contrôle d’au moins une borne escamotable entre une position déployée dans laquelle la borne bloque l’accès à une voie de circulation et une position rétractée dans laquelle la borne autorise l’accès à ladite voie de circulation, le dispositif comprenant :
- au moins une caméra (8) configurée pour capturer une image en temps réel de la borne ;
- au moins un écran (6) d’information configuré pour transmettre l’image capturée par la caméra (8) en temps réel ;
Selon l’invention, l’écran (6) est fixé, notamment au totem (3) de contrôle, de sorte à être visible depuis l’habitacle d’un véhicule, par un utilisateur dans le véhicule souhaitant accéder à la voie de circulation de sorte que l’utilisateur peut déterminer directement et visuellement la position de la borne (2).
Titre de l’invention : Matelas isolant obtenu par une superposition de couches de fibres.
La présente invention concerne un matelas isolant formé d’une superposition de couches (4) formées d’une pluralité de fibres liées les unes aux autres au moyen d’un élément liant, le matelas isolant étant formé d’une superposition d’au moins 30 couches (4).
L’invention concerne un revêtement de sol ou mur comprenant au moins une couche composée de matière plastique, tel que du polychlorure de vinyle, et de charges minérales, notamment entre 30 et 300 PCR de charges minérales, remarquable en ce que les charges minérales sont constituées d’au moins 25%, et de préférence de 50 à 100% de charges minérales biosourcées non fossiles.
TITRE : Equipement de fixation au sol d’un mât de mobilier d’extérieur
La présente invention concerne un équipement de fixation au sol d’un mât (3) de mobilier d’extérieur, comprenant une embase (1) de faible épaisseur, et une platine (2) solidarisable à l’extrémité inférieure du mât (3). Selon l’invention, l’embase (1) présente un logement de verrouillage (15), et la platine (2) présente une tête de verrouillage pouvant être insérée dans le logement de verrouillage (15) jusqu’à une position d’insertion, puis tournée dans le logement de verrouillage (15) autour d’un axe (9) vertical, jusqu’à une position de verrouillage. Par ailleurs, la platine (2) comprend une surface d’appui, entourant la tête de verrouillage (21), prenant appui, dans la position de verrouillage, sur une surface d’appui de l’embase (1), entourant l’ouverture du logement de verrouillage (15), à une distance supérieure à 50 mm de l’axe de rotation (9) de ladite tête de verrouillage (21) dans ledit logement de verrouillage (15).
Plaque en SiC polycristallin présentant une orientation cristalline préférentielle,
ladite plaque étant caractérisée en ce que sur chacune de ses faces :
(i) son coefficient de texture C 422 est inférieur à 40 %, et
(ii) son coefficient de texture C 220 + C 200 + C 400 est supérieur à 50 %, et de préférence supérieur à 80 %.
Cette plaque peut être fabriquée par un procédé de CVD. L’ébauche brute ainsi obtenue peut être amincie par rectification et polissage. Sa planéité, sa conductivité électrique et sa conductivité thermique, qui sont des propriétés importantes en vue d’une utilisation comme substrat en microélectronique, peuvent être améliorées par un traitement thermique.
L’invention concerne un arrangement (10) électrique comportant un organe de commutation électrique (20) placé entre une dernière cellule génératrice de tension (41n) d’un premier ensemble électrique (8A) et une première cellule génératrice de tension (41a) d’un deuxième ensemble électrique (8B), l’organe de commutation électrique (20) permettant d’isoler électriquement ou de relier électriquement le premier ensemble électrique (8A) au deuxième ensemble électrique (8B) en fonction d’un certain nombre de conditions, ledit organe de commutation électrique (20) étant configuré pour être maintenu dans son état ouvert s’il n’est pas lui-même alimenté électriquement.
Module de batterie (B) qui comprend une suite de cellules de batterie cylindriques qui présentent chacune un axe de cellule passant par un pôle positif (P) à une première base, et par un pôle négatif (N) à une deuxième base. Selon l’invention, les cellules de batterie sont séparables et parallèles dans un tube (T), et en sens contraires de sorte que les pôles négatifs (N) et positifs (P)sont alternés de chaque côté et liés par des barres omnibus (B1, B2).
L’invention concerne également un véhicule, et un procédé sur la base d’un tel module.
Membrane conductrice ionique, procédé de préparation et applications associées
L’invention concerne une membrane conductrice ionique comprenant une matrice en un polymère réticulé et une poudre en un matériau conducteur ionique, ladite poudre en un matériau conducteur ionique étant dispersée dans la matrice solide continue et représentant de 33% à 66% en volume, par rapport au volume total de la membrane conductrice ionique.
L’invention concerne un dispositif de connexion électrique comprenant une fiche (2) électrique et un boîtier de stockage (3) destiné à accueillir la fiche (2) pour la stocker en attente de connexion électrique, le dispositif comportant :
Une pièce d'entraînement (4) montée en coulissement dans le boîtier de stockage (3) entre une première position et une deuxième position, et apte à coopérer avec la fiche pour l'entraîner en translation, Des moyens d'actionnement de la pièce d'entraînement (4) dans son mouvement de coulissement, Des moyens d'accrochage montés sur la pièce d'entraînement (4) et agencés pour prendre un premier état dans lequel ils maintiennent la fiche (2) accrochée sur la pièce d'entraînement (4) lors du déplacement de la pièce d'entraînement (4) et un deuxième état dans lequel ils autorisent un décrochage de la fiche (2) de la pièce d'entraînement (4) lorsque la pièce d'entraînement (4) est dans la deuxième position.
Ce système (1) de vérification de paramètres de fonctionnement d’une machine (2) de fabrication additive comprend un module de transmission (3) de données collectées par au moins un capteur (5), et un module de vérification (4) des paramètres.
Le module de transmission (3) comprend un réseau local (7), au moins un module d’acquisition (8) de données, et un premier module de communication (9) relié par le réseau local (7) audit au moins un module d’acquisition (8).
Le module de vérification (4) comprend un module de stockage (10) de valeurs de référence des paramètres, un deuxième module de communication (11) et un module de calcul (12) comprenant un comparateur (12a) adapté pour comparer d’une part, les valeurs calculées des paramètres et d’autre part, les valeurs de référence des paramètres et/ou les valeurs des données issues d’au moins un capteur (13) de la machine (2).
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle (10) pour contrôler un véhicule (4). Le procédé comprend : détection à proximité du véhicule (4), à partir de moyens de détection (12) embarqués dans le véhicule (4), d’un utilisateur (UR1) contrôlant à distance le véhicule au moyen d’un dispositif distant (20) de commande manuelle ; estimation, à partir de moyens d’analyse (14) embarqués dans le véhicule, d’une distance de séparation (D1) séparant le véhicule (4) de l’utilisateur (UR1) ; et contrôle du véhicule (4) à partir de la distance de séparation (D1) estimée, ce contrôle comprenant génération, à partir de moyens d’avertissement (16) embarqués dans le véhicule (4), d’au moins un avertissement (AV) représentatif de ladite distance de séparation (D1).
Procédé de gestion d’une mémoire cache
- la sélection (112), en fonction d’une adresse d’un mot à lire ou à écrire, d’une première cellule dans une table d’indirection et l’utilisation, en tant que première valeur générée pour un index de ligne, de la valeur contenue dans cette première cellule, et
- en réponse au déclenchement d’un défaut de cache :
- l’enregistrement (156) du mot fourni à partir d’une mémoire de rang supérieur dans une nouvelle ligne identifiée par une seconde valeur de l’index de ligne, cette seconde valeur étant contenue dans une seconde cellule de la table d’indirection, et
- la permutation (152), dans la table d’indirection, seulement des valeurs contenues dans les première et seconde cellules de sorte qu’après cette permutation la première cellule contient la seconde valeur et la seconde cellule contient la première valeur.
L’invention porte sur un procédé de gestion de la communication d’une première unité de commande électronique (10) embarquée à bord d’un véhicule automobile (1) avec une deuxième unité de commande électronique (20) embarquée à bord du véhicule et connectée à la première unité de commande électronique au moyen d’un réseau de communication filaire (30) du véhicule. L’invention concerne également un dispositif (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi qu’un véhicule automobile comprenant un tel dispositif.
Dispositif et procédé de suivi d’un utilisateur accédant à un site web
Le dispositif de traitement (1) comprend des moyens de commande configurés pour commander individuellement chacun desdits inducteurs du moyen de traitement thermique (6) de manière à obtenir une montée en température des déchets broyés ou déchiquetés dans une première partie du moyen de traitement thermique (6), puis un maintien en température dans une deuxième partie du moyen de traitement thermique (6).
PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UN MOULE POUR LE MOULAGE D’UNE PIÈCE MÉTALLIQUE RÉALISÉE PAR FONDERIE À LA CIRE PERDUE
Un aspect de l’invention concerne un procédé de fabrication d’un moule pour le moulage d’une grappe de pièces métalliques à partir d’un superalliage devant être coulé dans ledit moule, comprenant :
déterminer (1) un jeu de valeurs optimal ( ) pour des paramètres thermomécaniques du moule, ladite détermination comprenant : simuler (14) un refroidissement d’un ensemble comprenant le moule et le superalliage ; déterminer (16), à partir du refroidissement simulé, une pluralité de risques ( ) de déformation plastique de l’ensemble ; et tant que, pour au moins une portion le risque de déformation plastique respectif atteint un seuil ( ) prédéfini, réitérer la simulation du refroidissement de l’ensemble et la détermination de la pluralité de risques de déformation plastique avec de nouveau paramètres thermomécaniques pour le moule ; fabriquer le moule.
Pour fabriquer un flasque de maintien (20) destiné à s’insérer dans une gorge (22) d’une bague extérieure (14) d’un roulement (12), à partir d’une plaque métallique (37) ayant une épaisseur de plaque mesurée entre une face avant (201) et une face arrière (202) opposée de la plaque métallique (37), on procède en au moins deux étapes. Par pénétration d’un premier outil (40), suivant un axe de référence (1) perpendiculaire à la plaque (37) et dans un sens de pénétration (A) depuis la face avant (201) sur une profondeur intermédiaire inférieure à l’épaisseur de plaque (37), de la matière située initialement à l’intérieur d’une enveloppe géométrique avant (41) est repoussée dans un volume situé axialement entre la profondeur intermédiaire et la face arrière (202) du flasque se maintien (20), et délimité par une enveloppe géométrique d’ébauche (39). Puis, par pénétration d’un deuxième outil (42) suivant l’axe de référence (1) et dans le sens de pénétration (A), la plaque (37) est perforée pour former un alésage final (24) ayant une enveloppe géométrique arrière (43) située, en projection sur un plan perpendiculaire à l’axe de référence (1), radialement à l’intérieur de l’enveloppe géométrique avant (41) et à l’extérieur de l’enveloppe géométrique d’ébauche (39).
L’invention concerne un porte-outil (10) pour des outils de coupe rotatifs. Le porte-outil (10) comprend un axe de rotation (R), un corps (12) ayant un réceptacle (14) pour l’outil de coupe rotatif, le réceptacle (14) s’étendant coaxialement à l’axe de rotation (R), et au moins un canal de réfrigérant (26) se terminant dans une ouverture (28) et adapté pour conduire du réfrigérant jusqu’à l’outil de coupe rotatif via l’ouverture (28). Le canal de réfrigérant (26) s’étend à travers une saillie axiale (20) et le porte-outil (10) a un mécanisme de réglage (34) qui est réglable entre une première position, dans laquelle l’ouverture (28) est à une première distance radiale de l’axe de rotation (R), et une deuxième position, dans laquelle l’ouverture (28) est à une deuxième distance radiale différente de l’axe de rotation (R), la saillie axiale (20) étant déviée élastiquement dans la deuxième position par rapport à la première position par le mécanisme de réglage (34).
Il est proposé un outil de découpe (24) pour la formation de packs (10) de pots de produit alimentaire (12), l’outil de découpe (24) comprenant une traverse supérieure (26) et une traverse inférieure (30) mobiles entre une position ouverte dans laquelle les traverses sont distantes l’une de l’autre et une position fermée dans laquelle l’outil réalise une coupe et/ou une prédécoupe entre les pots selon un premier réglage, au moins une première butée haute (44) montée sur la traverse supérieure (26) et au moins une première butée basse (42) montée sur la traverse inférieure (30), chaque première butée haute (44) étant configurée pour buter contre chaque première butée basse (42) dans la position fermée, et au moins une deuxième butée haute (48) montée sur la traverse supérieure (26) et au moins une deuxième butée basse (46) montée mobile sur la traverse inférieure (30) pour être déplaçable entre une position d’utilisation dans laquelle chaque deuxième butée haute (48) est configurée pour buter contre chaque deuxième butée basse (46) dans une position intermédiaire des traverses (26, 30), la position intermédiaire étant entre la position ouverte et la position fermée, l’outil (24) réalisant une coupe et/ou une prédécoupe entre les pots de produit alimentaire (12) selon un deuxième réglage dans la position intermédiaire, et une position de repos dans laquelle chaque deuxième butée basse (46) est décalée de chaque deuxième butée haute (48) pour permettre aux traverses (26, 30) de rejoindre la position fermée.
Titre de l’invention : Matelas de fibres végétales à base de fibres de bois.
La présente invention concerne un matelas de fibres végétales (1) caractérisé en ce qu’il comporte des fibres de bois (2) issues de plantes ligneuses et solidarisées les unes avec les autres au moyen de fibres thermoliantes, les fibres thermoliantes présentant un décitex inférieur ou égal à 1,7 dtex.
Titre : Procédé et dispositif de soudage d’une pièce en polymère thermoplastique sur une base en polymère thermoplastique
- une tresse plate souple (50) comportant deux brins (51, 52), chacun des brins traversant une desdites fentes et,
- un verrou rotatif (20) reçu dans ledit logement et s’étendant selon ledit axe longitudinal,
et tel que le verrou rotatif (20) comporte un corps en forme de palette (21), s’étendant longitudinalement dans le logement tubulaire (15) et pourvue d’une section ovale ou oblongue (22) dans une direction perpendiculaire audit axe longitudinal, ledit verrou rotatif comportant une tête de manœuvre (23), munie d’une empreinte (24) compatible d’un outil de manœuvre tournant, accessible depuis ladite face supérieure (11) de la cale, ledit verrou rotatif étant configuré pour tourner autour dudit axe longitudinal entre une position de libération desdits brins et une position de blocage desdits brins contre des premières parties de paroi opposées (16a, 16b) dudit logement tubulaire (15) et pour lequel au moins une tige ressort (30) fixée dans la cale comporte une extrémité (31) qui repose contre la tête du verrou rotatif en position de libération desdits brins et se loge dans une encoche (25) ou rainure de la tête du verrou rotatif en position de blocage desdits brins.
Procédé de fabrication d’un article de compression et article de compression associé
L’invention concerne un procédé de fabrication d’un article de compression, plus particulièrement pour le traitement de lymphœdème ou de lipœdème, le procédé comprenant les étapes suivantes :
- fourniture d’un métier à tricoter rectiligne, le métier à tricoter rectiligne comprenant quatre fontures de tricotage et un dispositif de dépose adapté pour déposer au moins un fil de trame (46) entre deux des quatre fontures de tricotage, et
- tricotage d’un tricot fermé selon une circonférence comprenant des rangées de maille avec les quatre fontures de tricotage, au moins un fil de trame (46) étant inséré entre les rangées de maille par le dispositif de dépose, l’au moins un fil de trame (46) étant un fil élastique, les rangées de maille étant formées par des fils de maille comprenant au moins un fil de maille élastique (42).
Utilisation de dérivés du chanvre dans le domaine capillaire
La présente invention concerne l’utilisation de phytocannabinoïdes non-psychotropes comportant au moins une fonction acide carboxylique COOH comme agent permettant la protection des effets néfastes sur les cheveux soumis à un stress oxydatif et/ou hormonal, ou comme agent permettant la croissance des cheveux et/ou comme agent permettant la protection de la canitie des cheveux.
La présente invention a pour objet de nouveaux conjugués présentant une formule générale (I) telle que définie à la revendication 1. Les conjugués de l’invention comprennent 1/ au moins un analogue du mannose 6-phosphate (M6P), ledit analogue du M6P ciblant à la fois le récepteur du mannose 6-phosphate cation-indépendant (RM6P-CI) et le tissu osseux et 2/ un produit d’intérêt Y. L’invention concerne également le procédé de préparation desdits conjugués et leur utilisation médicale, de type thérapeutique ou diagnostique. Les conjugués de formule (I) de l’invention sont particulièrement intéressants pour une utilisation comme médicament, en particulier dans le traitement de pathologies osseuses et/ou de pathologies affectant à la fois le tissu osseux et les tissus mous.
La divulgation concerne des compositions et des procédés pour éliminer la couleur des fibres kératineuses telles que les cheveux. Les compositions comprennent (a) au moins un agent réducteur, (b) au moins un composé cyclodextrine et (c) au moins un solvant.
La présente invention concerne un mélange de composés organiques volatils (COV) répulsif pour insectes, en particulier pour pucerons, qui comprend comme COV, au moins du linalol et de l’eugénol. L’invention concerne également une composition répulsive pour insectes comprenant ledit mélange, et son utilisation en agriculture, en particulier dans les champs pour protéger les plantes contre les dommages causés par les insectes ravageurs.
L’invention concerne un procédé de conformage automatique d’une pâte à pizza comprenant les étapes suivantes : détermination d’un point X 0 du contour de la pâte le plus éloigné des extrémités du plateau de réception, détermination de l’aire d’un triangle A 0 de pâte dont un sommet est le centre du plateau et la bissectrice passe par X 0 , détermination de l’aire d’au moins un triangle A 1 ou A 2 contigu à A 0 , détermination d’un point Y 0 opposé à X 0 sur le contour de la pâte, détermination d’un triangle B 0 et B 1 ou B 2 respectivement opposés par rapport au sommet de A 0 et A 1 ou A 2 , étalage en fonction du rapport des aires de A 0 et A 1 ou A 2 , étalage en fonction du rapport des aires de B 0 et B 1 ou B 2 , et répétition des étapes d’étalage jusqu’à ce que la pâte à pizza présente une aire totale au moins égale au seuil A S P .