INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Réservoir de stockage d’eau douce en mer, comprenant un cylindre sans fond (1), muni d'un couvercle (2), soutenu par un flotteur (3), renfermant un piston étanche (4), pouvant monter ou descendre, avec l'eau de mer sous sa face inférieure et l'eau douce à stocker sur sa face supérieure, comprenant encore des rangées de rouleaux (6) de guidage, la première rangée juste au-dessus du piston (4), une autre au sommet de perches (7), la distance entre ces deux rangées de rouleaux (6), étant préférentiellement de l'ordre d'un quart du diamètre du cylindre (1), de façon non limitative, comprenant encore, solidaires de l'extrémité supérieure du cylindre (1), des longerons (5), de section en U, servant de chemin de roulement pour les rouleaux (6) au sommet des perches (7), lorsque le piston (4) se déplace dans la partie supérieure du cylindre (1), comprenant encore des rails de guidage (10) permettant à ces rouleaux (6) au sommet des perches (7), de toujours s'engager dans les longerons (5), pour le cas où le piston (4) aurait effectué une légère rotation, caractérisé en ce qu’il comprend un dispositif d’étanchéité coulissant (13, 19, 20) Réservoir de stockage selon la revendication 1 caractérisé en ce qu’il comprend un segment racleur (16) destiné à nettoyer l'intérieur du cylindre lorsque le piston (4) descend sous l'effet du remplissage en eau douce, permettant ainsi que des coquillages indésirables n’endommagent pas le joint d'étanchéité du piston (4). Réservoir de stockage selon la revendication 2 caractérisé en ce que le dispositif d’étanchéité coulissant est un joint torique (13) placé dans une gorge (12) du piston (4). Réservoir selon la revendication 2 caractérisé en ce que le dispositif d’étanchéité coulissant est un joint lèvre (19) composé de feuilles en élastomère et placé dans une gorge (12) du piston (4). Réservoir selon la revendication 1 caractérisé en ce que le dispositif d’étanchéité coulissant est une membrane cylindrique souple (20) fixée d'une part sur la partie supérieure du cylindre (1) et d'autre part sur le piston (4). Réservoir selon la revendication 1 caractérisé en ce que le dispositif d’étanchéité coulissant est une membrane cylindrique souple (20) fixée d'une part sur la partie inférieure du cylindre (1) et d'autre part sur le piston (4).
Siège (10) convertible pour passager d’un aéronef, tel qu’un avion de ligne, comportant une assise (11) et un dossier (12) mobiles entre une position « assise » et une position « couchée », caractérisé en ce qu’il comporte un mécanisme (50) de conversion manuelle entre lesdites positions, actionnable par une action physique du passager au moyen d’un levier de déverrouillage (15), sans aucun apport d’énergie électrique, en ce que ledit mécanisme comprend des moyens de compensation d’effort (54, 56) pour assister le passager lors de la conversion du siège. Siège selon la revendication 1, caractérisé en ce qu’il ne comprend aucun mécanisme motorisé pour actionner un quelconque mouvement de l’assise (11) ou du dossier (12). Siège selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le mécanisme (50) comprend, à chaque côté latéral du siège, un premier pignon (51) fixé au dossier (12), un deuxième pignon (52) couplé au premier pignon et une crémaillère (53) coopérant avec le deuxième pignon pour entraîner en translation l’assise (11) sous l’effet de la rotation du premier pignon. Siège selon la revendication 3, dans lequel chaque deuxième pignon (52) est étagé et comprend une roue de grand diamètre (521) couplée à une crémaillère (53) et une roue de petit diamètre (522) couplée à un premier pignon (51). Siège selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les moyens de compensation d’effort comprennent un ressort à gaz (54) fixé entre l’assise (11) et le dossier (12) pour assister le passager dans un mouvement de rotation dudit dossier. Siège selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les moyens de compensation d’effort comprennent au moins un ressort de traction (56) fixé entre l’assise (11) et une structure fixe du siège pour assister le passager dans un mouvement de translation de ladite assise. Siège selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le mécanisme (50) comprend en outre un moyen de blocage (55) fixé entre l’assise (11) et le dossier (12) pour maintenir le siège à n’importe quelle position entre la position assise et la position couchée. Siège selon la revendication 7, dans lequel le moyen de blocage (55) est un positionneur linéaire. Unité de siège (100) pour passager d’un aéronef, caractérisée en ce qu’elle comprend un siège (10) selon l’une quelconque des revendications précédentes, un élément d’extension (20) comprenant un ottoman (21) et une coque de séparation (40). Aéronef caractérisé en ce qu’il comprend au moins une unité de siège (100) selon la revendication précédente.
Station mobile de distribution d’hydrogène (1) comprenant une remorque (2), une enceinte (5) solidaire de la remorque (2) et, à l’intérieur de l’enceinte (5) : – au moins un ensemble de stockage et de distribution d’hydrogène (SH1, SH2, SH3) ; – au moins un ensemble de mise à l’évent (ME1, ME2, ME3) ; – au moins un ensemble de compression d’hydrogène (EP1, EP2, EP3, EP4) ; et – un ensemble de nettoyage et de test sous azote (DA). Station selon la revendication 1, dans laquelle ledit au moins un ensemble de mise à l’évent (ME1, ME2, ME3) est connecté à un dispositif d’évent (13) de la station mobile de distribution d’hydrogène (1). Station selon la revendication 2, dans laquelle chaque ensemble de stockage et de distribution d’hydrogène (SH1, SH2, SH3) est destiné à être relié, par l’un des ensembles de mise à l’évent (ME1, ME2, ME3), au dispositif d’évent (13) pendant le transport de la station mobile de distribution d’hydrogène (1). Station selon la revendication 3, dans laquelle chaque ensemble de stockage et de distribution d’hydrogène (SH1, SH2, SH3) comprend un flexible (FLE231, FLE241, FLE251) dont une première extrémité est reliée à un réservoir d’hydrogène (VES231, VES241, VES251) et dont une deuxième extrémité, opposée à la première extrémité, est, pour le transport, destinée à être reliée au dispositif d’évent (13) par l’un des ensembles de mise à l’évent (ME1, ME2, ME3). Station selon la revendication 4, dans laquelle les ensembles de stockage et de distribution d’hydrogène (SH1, SH2, SH3) sont destinées à être reliés, par les flexibles (FLE231, FLE241, FLE251), à un même nœud (ND6) lors de l’approvisionnement en hydrogène depuis la station mobile de distribution d’hydrogène (1). Station selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, dans laquelle le dispositif d’évent comprend : – des première et deuxième sections (S1, S2) de tuyauterie emboîtables l’une dans l’autre ; – un moyen de levage (21) ; – une plaquette de levage (22) connectée au moyen de levage (21) par un câble (23) ; et – un dispositif de verrouillage (24) des première et deuxième sections (S1, S2). Station selon la revendication 6, dans laquelle la première section présente une forme de T. Station selon la revendication 6 ou 7, dans laquelle le moyen de levage est un treuil. Station selon l’une quelconque des revendications 6 à 8, dans laquelle la plaquette de levage (22) comporte une première partie, adaptée à bloquer les première et deuxième sections (S1, S2) en translation, et une deuxième partie, adaptée à permettre à la plaquette de coulisser le long des première et deuxième sections (S1, S2). Station selon l’une quelconque des revendications 6 à 9, dans laquelle le moyen de levage est adapté à lever un ensemble (EE) comprenant les première et deuxième sections (S1, S2). Station selon l’une quelconque des revendications 1 à 10, comprenant en outre au moins une vanne pilotée (PVA203, PVA220) permettant de contourner ledit au moins un ensemble de compression d’hydrogène (EP1, EP2, EP3, EP4).
Installation (1) de production de gaz carbonique (CO 2 ) et d'énergie à partir de la biomasse comprenant successivement : - un gazéifieur (12) de biomasse, - un brûleur (13) relié à la sortie du gazéifieur (12) pour la combustion du gaz de synthèse issu de la gazéification de biomasse, - une chaudière à condensation (15) reliée à la sortie du brûleur (13) pour d’une part refroidir les fumées de combustion en provenance du brûleur (13) et comprenant notamment du gaz carbonique (CO 2 ) et de la vapeur d’eau, et pour d’autre part condenser la vapeur d’eau contenue dans lesdites fumées de combustion, - un condenseur (16) relié à la sortie de la chaudière à condensation (15) pour refroidir davantage les fumées de combustion provenant de la chaudière à condensation (15), et séparer la vapeur d’eau et le gaz carbonique (CO 2 ) desdites fumées, et - des moyens de récupération du gaz carbonique (CO 2 ) séparé de la vapeur d’eau dans le condenseur (16) et des moyens de stockage et/ou de distribution de ce gaz carbonique (CO 2 ) récupéré vers une ou plusieurs serres de culture, l’installation (1) comprenant en outre en sortie du gazéifieur (12) des moyens de génération de chaleur et/ou d’électricité (14) à partir du gaz de synthèse issu de la gazéification de biomasse. Installation (1) selon la revendication 1, comprenant en outre des moyens de traitement par filtration (UF) du gaz de synthèse issu de la gazéification de biomasse dans le gazéifieur (12) avant son injection dans le brûleur (13). Installation (1) selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle les moyens de génération de chaleur et/ou d’électricité (14) comprennent un groupe électrogène alimenté en gaz de synthèse issu de la gazéification de biomasse. Installation (1) selon l’une des revendications 1 à 3, comprenant en outre des moyens adaptés pour évacuer une partie des cendres de matière carbonée issues de la gazéification dans le gazéifieur (12). Installation (1) selon l’une des revendications 1 à 4, dans laquelle le gazéifieur (12) est du type à lit fixe à co-courant. Installation (1) selon l’une des revendications 1 à 5, comprenant des moyens de pré-traitement de la biomasse par séchage avant l’introduction de la biomasse dans le gazéifieur (12). Procédé de production de gaz carbonique et d'énergie à partir de la biomasse utilisant l’installation (1) selon l’une des revendications 1 à 6, dans lequel : - on introduit de la biomasse dans le gazéifieur (12), - on évacue le gaz de synthèse du gazéifieur (12) pour l’introduire en partie dans le brûleur (13) adapté pour la combustion de gaz de synthèse et en partie dans les moyens de génération de chaleur et/ou d’électricité (14), - on traite les fumées issues de la combustion dans une chaudière à condensation (15) puis dans un condenseur (16) pour en extraire du gaz carbonique (CO 2 ) et le distribuer vers une ou plusieurs serres de culture. [Fig 1]
Solution de gravure chimique d’un matériau à base de titane comprenant : de 26 % en poids à 39 % en poids de peroxyde d'hydrogène, de 1% en poids à 6 % en poids de phosphate tribasique de potassium (K 3 PO 4 ), de 0,015 % en poids à 0,2 % en poids d’un composé choisi parmi l’acide diéthylènetriamine-pentaméthylènephosphonique (DTPMP), l’acide aminotrimethylènephosphonique (ATMP) et leurs mélanges de l'eau, les pourcentages en poids étant exprimés par rapport au poids de la solution de gravure chimique, ladite solution ayant un pH de 6,5 à 8,6. Méthode de gravure chimique d'une couche d’un matériau à base de titane sur un dispositif microélectronique, ladite méthode comprenant la mise en contact de ladite couche avec la solution de gravure chimique selon la revendication 1 pendant une durée suffisante pour éliminer ladite couche, ledit matériau à base de titane étant constitué de titane, de nitrure de titane ou de titane-tungstène, préférentiellement de titane. Méthode selon la revendication 2, dans laquelle la solution de gravure chimique, après gravure du dispositif microélectronique, est réutilisée pour graver un ou plusieurs autres dispositifs microélectroniques. Méthode selon la revendication 2 ou la revendication 3, dans laquelle la solution de gravure chimique est chauffée et mise en contact avec le dispositif microélectronique à une température de 20 °C à 60 °C, de préférence de 35 °C à 50 °C. Méthode de préparation d'une solution de gravure chimique selon la revendication 1 comprenant le mélange : d'une composition comprenant : le phosphate tribasique de potassium (K 3 PO 4 ), le composé choisi parmi l’acide diéthylènetriamine-pentaméthylènephosphonique (DTPMP), l’acide aminotrimethylènephosphonique (ATMP) et leurs mélanges de l'eau, et d’une solution aqueuse de peroxyde d'hydrogène à une concentration massique en peroxyde d’hydrogène de 30 % en poids à 40 % en poids par rapport au poids de la solution aqueuse. pour atteindre un pH de 6,5 à 8,6. Méthode selon la revendication 5, dans laquelle la solution est préparée en utilisant une technique de mélange au point d’utilisation consistant à mélanger juste avant la distribution la solution aqueuse de peroxyde d’hydrogène et la composition comprenant le sel de phosphate de potassium, le composé choisi parmi l’acide diéthylènetriamine-pentaméthylènephosphonique (DTPMP), l’acide aminotrimethylènephosphonique (ATMP) et leurs mélanges et l’eau.
Marche pour escalier, comprenant un châssis (20), et une planche d’appui (50), formant une surface de marche (51), dans laquelle le châssis (20) comprend une structure d’assemblage supérieure (28, 41), configurée pour connecter en pivotement une marche supérieure (10), et une structure d’assemblage inférieure (29, 42), configurée pour connecter en pivotement une marche inférieure (10), et dans laquelle le châssis (20) comprend une structure de réglage (31a-31d) configurée pour régler l’inclinaison de la planche d’appui (50) par rapport au châssis (20). Marche selon la revendication 1, dans laquelle la plage de réglage de l’inclinaison de la planche d’appui (50) par rapport au châssis (20) est au moins égale à 10°, de préférence au moins égale à 30°, de préférence encore au moins égale à 45°, et dans laquelle l’inclinaison de la planche d’appui (50) par rapport au châssis (20) peut prendre au moins trois valeurs distinctes, de préférence au moins quatre valeurs distinctes. Marche selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle le châssis (20) comprend un ensemble de plusieurs encoches (31a-31d) ou fentes (33a-33d) disposées en éventail et configurées chacune pour recevoir un organe d’accrochage (52) de la planche d’appui (50). Marche selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle le châssis (20) comprend deux plaques latérales (21, 22) et au moins un axe (41, 42) reliant les deux plaques latérales (21, 22), et dans laquelle l’axe (41, 42) est monté en pivotement sur chaque plaque latérale (21, 22). Marche selon la revendication 4, dans laquelle au moins une, et de préférence chaque, plaque latérale (21, 22) comprend un orifice d’articulation supérieur (28) configuré pour recevoir un axe supérieur (41), et dans laquelle au moins une, et de préférence chaque, plaque latérale (21, 22) comprend un orifice d’articulation inférieur (29) configuré pour recevoir un axe inférieur (42). Marche selon la revendication 4 ou 5, dans laquelle au moins une, et de préférence chaque, plaque latérale (21, 22) comprend un ensemble de plusieurs encoches (31a-31d) pratiquées dans un bord avant (30) de la plaque latérale (21, 22). Marche selon l’une quelconque des revendications 4 à 6, dans laquelle au moins une, et de préférence chaque, plaque latérale (21, 22) comprend un ensemble de plusieurs fentes (33a-33d), et dans laquelle le châssis (20) comprend une barre de support (43) configurée pour relier les deux plaques latérales (21, 22) en s’engageant dans deux fentes opposées (33a-33d) des plaques latérales (21, 22). Marche selon l’une quelconque des revendications 4 à 7, dans laquelle au moins une, et de préférence chaque, plaque latérale (21, 22) possède une forme générale en L comportant un bras supérieur (23) et un bras inférieur (24). Marche selon l’une quelconque des revendications 1 à 8, dans laquelle la planche d’appui (50) comprend au moins un retrait (56) au niveau de son extrémité arrière. Escalier, notamment pour talus, comprenant une pluralité de marches (10) selon l’une quelconque des revendications précédentes, assemblées les unes aux autres.
Système de carter de moteur thermique de véhicule automobile contenant un fluide, comprenant un carter présentant sur un côté une ouverture (30) disposant d’un contour formant un plan d’étanchéité continu (32) recevant une plaque de fermeture (10), ce contour comportant au moins un perçage (34) recevant une vis de serrage de la plaque (24), caractérisé en ce que le carter (2) présente sur un côté du plan d’étanchéité (32) à l’extérieur du contour un rebord (20) dépassant de ce plan (32), contenant une gouttière prolongeant le plan qui reçoit de manière ajustée un bord inséré de la plaque (14), et en ce qu’un joint d’étanchéité (22) est intercalé entre la plaque (10) et le plan d’étanchéité (32). Système de carter selon la revendication 1, caractérisé en ce que la gouttière du rebord (20) présente une section transversale de forme rectangulaire. Système de carter selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la plaque de fermeture (10) présente un contour plat (24) s’ajustant sur le plan d’étanchéité (32) du carter (2), comprenant une gorge recevant un joint torique d’étanchéité (22) qui est continu sur le tour de l’ouverture (30). Système de carter selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les perçages (34) sont disposés sur un côté de l’ouverture (30) qui est opposé au rebord (20). Système de carter selon la revendication 4, caractérisé en ce que l’ouverture (30) comporte deux perçages (34) disposés aux extrémités du bord opposé au rebord (20). Système de carter selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la plaque (10) formée par un moulage en matière plastique, comporte des entretoises métalliques (26) disposées dans des perçages de cette plaque (10) recevant les vis de serrage (24). Système de carter selon la revendication 6, caractérisé en ce que la plaque (10) comporte sur sa face extérieure des nervures (16) reliant les perçages de plaque à son bord inséré (14). Procédé d’assemblage d’un système de carter selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’il comporte successivement une étape de mise en place du joint d’étanchéité (22) sur un contour plat de la plaque (20), une étape de posage de la plaque (10) sur le plan d’étanchéité du carter (30) à côté du rebord (20), puis de glissement de cette plaque (10) avec l’ajustement de son bord inséré (14) dans la gouttière, et enfin une étape de serrage des vis (24). Véhicule automobile équipé d’un moteur thermique, caractérisé en ce que ce moteur thermique comporte un système de carter selon l’une quelconque des revendications 1 à 7.
Moteur thermique de véhicule automobile comportant une culasse (2) contenant au moins un arbre à cames disposé suivant un axe principal, un couvre culasse (4) réalisé par un moulage métallique, présentant un plan de joint sur la culasse (2) disposé suivant l’axe principal, et un boîtier (22) comprenant un papillon de réglage du débit d’air d’admission dans le moteur, caractérisé en ce que le couvre culasse (4) comporte une extension réalisée dans le même matériau de moulage, formant un support intégré (10) présentant à son extrémité un bras (16) disposant de perçages (20) de fixation du boîtier de papillon (22) comprenant une sortie d’air (24) dont le prolongement passe au-dessus du couvre culasse (4). Moteur thermique selon la revendication 1, caractérisé en ce que le support intégré (10) comporte successivement en partant du couvre culasse (4) un bossage vertical (12) qui s’élève au-dessus du niveau supérieur de ce couvre culasse (4), puis un plateau sensiblement horizontal (14) qui s’éloigne vers un côté du moteur thermique. Moteur thermique selon la revendication 2, caractérisé en ce que le bras (16) forme en partant de l’extrémité du plateau horizontal (14) un plan qui est tourné vers le haut. Moteur thermique selon la revendication 3, caractérisé en ce que le plan du bras (16) est disposé sensiblement verticalement. Moteur thermique selon la revendication 4, caractérisé en ce que plan du bras (16) est sensiblement parallèle à l’axe principal. Moteur thermique selon l’une quelconque des revendications 2 à 5, caractérisé en ce que le plateau horizontal (14) comporte un prolongement vers le bas (26) formant un dispositif de fixation d’équipements. Moteur thermique selon la revendication 6, caractérisé en ce que le support intégré (10) comporte des nervures (32) qui relient le plateau horizontal (14) au prolongement vers le bas (26). Moteur thermique selon la revendication 6 ou 7, caractérisé en ce que le prolongement vers le bas (26) se termine par un bord horizontal (28) présentant des perçages (30) de fixation d’équipements. Moteur thermique selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le bras (16) forme un arc de cercle présentant à chaque extrémité un perçage (20) de fixation du boîtier de papillon (22). Véhicule automobile équipé d’un moteur thermique de traction selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le boîtier de papillon (22) est disposé à la fois à côté et au-dessus du moteur thermique.
Assemblage de tôles (2), notamment pour un véhicule automobile, comprenant : - une première tôle (6) ; - une deuxième tôle (8) superposée à la première tôle (6) ; - une tôle intermédiaire (7) disposée entre la première tôle (6) et la deuxième tôle (8) ; - de la colle (4) entre la première tôle (6) et la tôle intermédiaire (7) ; caractérisé en ce que la tôle intermédiaire (7) comprend des poinçonnages (7.1) traversés par la colle (4) s’étendant entre ladite tôle intermédiaire (7) et la deuxième tôle (8), de manière à assurer avec ladite colle (4) une liaison entre ladite tôle intermédiaire (7) et chacune desdites première (6) et deuxième tôles (8). Assemblage de tôles (2) selon la revendication 1, comprenant, en outre, au moins un point de soudure (10) par résistance électrique assurant une liaison métallurgique entre la tôle intermédiaire (7) et chacune des première (6) et deuxième tôles (8). Assemblage de tôles (2) selon l’une des revendications 1 et 2, dans lequel la colle (4) correspond à un seul cordon de colle (4) s’étendant longitudinalement sur la première tôle (6), ledit cordon (4) étant aligné avec les poinçonnages (7.1) de tôle intermédiaire (7). Assemblage de tôles (2) selon l’une des revendications 1 à 3, dans lequel la colle (4) comprend un volume total d’au plus 3 cm 3 . Assemblage de tôles (2) selon l’une des revendications 1 à 4, dans lequel les poinçonnages (7.1) sont longitudinalement alignés. Assemblage de tôles (2) selon l’une des revendications 1 à 5, dans lequel les poinçonnages (7.1) s’étendent sur au moins 80% d’une étendue longitudinale totale des tôles. Assemblage de tôles (2) selon l’une des revendications 1 à 6, dans lequel la tôle intermédiaire (7) comprend entre 5 et 40 poinçonnages (7.1). Véhicule automobile (1) comprenant un assemblage de tôles (2), caractérisé en ce que ledit assemblage (2) est selon l’une des revendications 1 à 7. Procédé d’assemblage de tôles (2) selon l’une des revendications 1 à 7, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - application d’un cordon de colle (4) sur la première tôle (6) ; - mise en contact de la tôle intermédiaire (7) sur la première tôle (6), avec un alignement des poinçonnages (7.1) et du cordon de colle (4) ; - mise en appui de la tôle intermédiaire (7) contre la première tôle (6) jusqu’à une évacuation de la colle (4) depuis les poinçonnages (7.1) ; - positionnement de la deuxième tôle (8) sur la tôle intermédiaire (7) de manière à contacter et étendre la colle (4) évacuée par les poinçonnages (7.1). Procédé selon la revendication 9, comprenant, en outre, l’étape suivante : - soudage de l’assemblage de tôles (2) au moyen d’au moins un point de soudure (10) par résistance électrique à une de deux extrémités (2.1) de l’assemblage de tôles (2) suivant une étendue longitudinale dudit assemblage (2), de manière à assurer une liaison métallurgique.