INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
De manière connue, une toiture-terrasse comprend une couche d’isolation thermique recouverte par une couche d’étanchéité, elle-même parfois couverte par du gravier ; et la toiture-terrasse est généralement bordée par un acrotère qui forme un petit muret. Lorsque la toiture-terrasse est aménagée pour un accès à un public, elle fait l’objet d’une mise en sécurité par la pose d’un garde-corps, et d’une adaptation à la circulation par la pose d’éléments de platelage sur plots. En effet, l’emploi de plots permet de disposer des éléments de platelage sans nuire à la couche d’étanchéité. Il subsiste cependant une difficulté dans la pose du garde-corps qui doit également ne pas nuire à la couche d’étanchéité.
Le document EP 2 314 792 propose d’employer une plateforme délimitant un espace de réception d’un matériau de lestage, comme du gravier, et sur lequel sont fixés des montants de garde-corps et sont posés des dalles, qui doivent être coplanaires avec les dalles environnantes qui elles reposent sur des plots.
Un inconvénient de cette plateforme repose sur le fait qu’elle doit être posée directement sur le sol (ou sur la couche d’étanchéité) ce qui impose un calage de la plateforme afin d’être de niveau avec les dalles environnantes qui reposent sur les plots ; ce qui est souvent difficile et long à mettre en œuvre sur les chantiers.
L’invention a pour but de faciliter la pose du garde-corps dans un aménagement avec des éléments de platelage sur plots.
Un autre but de l’invention est d’offrir un maintien efficace du garde-corps, uniquement par lestage, et sans détérioration de la couche d’étanchéité.
A cette fin, l’invention propose un système de garde-corps autoporté pour un ouvrage, comme par exemple un ouvrage en hauteur tel qu’une terrasse ou une toiture-terrasse, ce système de garde-corps autoporté comprenant : - une pluralité de plots, qui sont ajustables en hauteur, et qui comprend au moins des plots périphériques principaux répartis sur des rangées principales comprenant chacune plusieurs plots périphériques principaux qui sont alignés ; - des longerons disposés sur les plots périphériques principaux des rangées principales respectives ; - des traverses montées sur les longerons ; - des sabots fixés sur les longerons ; - des montants de garde-corps fixés aux sabots ; - une pluralité d’éléments de platelage comprenant au moins des éléments de platelage périphériques disposées côte-à-côte sur les traverses pour former un plateau périphérique de terrasse.
Ainsi, l’invention propose de fixer les sabots (et donc les montants de garde-corps) sur les longerons qui reposent sur les plots périphériques principaux, et de lester le tout au moyen des éléments de platelage périphériques qui seront disposés sur les traverses qui reposent sur ces longerons. Ainsi l’horizontalité des éléments de platelage périphériques peut être réglée simplement en ajustant les hauteurs des plots périphériques principaux. Avec l’invention, les sabots sont surélevés par rapport au sol et seuls les plots (et en particulier les plots périphériques principaux) sont posés sur le sol, de sorte que l’évacuation des eaux pluviales n’est pas perturbée. Par ailleurs, il est à noter que sur le plateau périphérique de terrasse, les éléments de platelage périphériques ne sont pas supportés directement par les plots périphériques principaux, mais sont supportées par les traverses montées sur les longerons qui sont quant à eux en appui sur les plots périphériques principaux.
Chaque ensemble longeron/sabot forme ainsi une unité que l’on positionne en fonction de la forme/disposition du plateau périphérique de terrasse à réaliser sur l’ouvrage que l’on sécurise au moyen du système de garde-corps autoporté, et chaque unité va être lestée au moyen des éléments de platelage périphériques qui reposent sur les traverses, elles-mêmes montées sur les longerons. Les dispositions (longueur et orientation) et le nombre des traverses dépendent des éléments de platelage périphériques.
Il est bien entendu prévu de disposer ensuite des éléments de sécurité sur les montants, comme par exemple des parois et/ou des lisses, de manière à finaliser le garde-corps (aussi appelé barrière de sécurité).
Par ailleurs, dans le cadre de l’invention, les éléments de platelage peuvent être des dalles (par exemple des dalles en béton) ou des lames de terrasse (par exemple des lames en bois ou en matériau composite). Aussi, la longueur des longerons sera adaptée en fonction du poids surfacique (poids par m2) des éléments de platelage qui participeront au lestage.
- laisser refroidir à température ambiante.
Selon un mode de réalisation, la masse d’eau dans laquelle est dispersée la composition cosmétique solide est calculée à partir de la masse de ladite composition cosmétique solide selon la formule :
Masse d’eau = (masse de composition cosmétique solide) * (85.13/14,87)
Masse d’eau = 5,7 * masse de composition cosmétique solide
L’émulsion huile-dans-eau obtenue peut être utilisée immédiatement après sa préparation, et peut être conditionnée dans un flacon ou un pot approprié, afin de la conserver pour une utilisation ultérieure régulière s’étalant sur plusieurs jours, semaines ou mois.
La composition cosmétique solide selon l’objet de la présente demande peut être utilisée pour préparer un produit cosmétique de soin de la peau, soin des cheveux, soin de la bouche, maquillage ou hygiène.
Produit cosmétique obtenu à partir de la composition cosmétique solide
L’un des objets de la présente demande est un produit cosmétique obtenu à partir de la composition cosmétique solide selon la présente demande. Ce produit cosmétique peut consister en une émulsion huile-dans-eau obtenue par la dispersion de ladite composition cosmétique, dans de l’eau à au moins 60°C et par agitation manuelle. L’eau peut être une eau potable ou une eau déminéralisée. L’agitation manuelle peut consister en l’agitation d’un contenant fermé renfermant l’eau et la composition cosmétique solide, ou en l’agitation dans un contenant ouvert, par exemple un bécher ou un saladier, à l’aide d’un objet plat, par exemple une spatule ou le manche d’une cuillère ou d’un couteau.
Le produit cosmétique ainsi obtenu peut être une crème plus ou moins épaisse, ou un lait plus ou moins fluide. Il peut être utilisé pour le soin de la peau, le soin des cheveux, le soin de la bouche, le maquillage ou l’hygiène.
Méthode de soin cosmétique
Un objet de la présente demande peut ainsi également être un procédé de soin cosmétique comprenant les étapes suivantes : - préparer, préférentiellement extemporanément, un produit cosmétique selon l’objet de la présente demande en suivant le procédé de préparation également objet de la présente demande, - appliquer ledit produit cosmétique sur la partie de la peau ou des phanères en vue d’en améliorer ou modifier l’aspect.
Exemples Exemple 1 : composition cosmétique solide se transformant en crème par dispersion dans l’eau chaude
Dans cet exemple, on a préparé une composition cosmétique solide, mise en forme d’un cube par un moule approprié, selon la composition du tableau 1, en suivant le protocole ci-après : - chauffer la phase A à 80°C sous agitation à la spatule, - laisser refroidir à 70°C sous agitation à la spatule, - à part, ajouter les ingrédients Beauté by Roquette ST 118, ST 005 et DS 421 dans la phase B, - ajouter la phase B à la phase A sous haute agitation, environ 1000 rpm à la pale défloculeuse, - maintenir à 65-70°C et déposer rapidement dans les moules, - laisser refroidir à température ambiante. Phase Nom commercial / Fournisseur Nom INCI % en poids A Imwitor® 900 K / IOI Oleochemical Glyceryl Stearate 6,72 Beeswax white / Koster Keunen Holland BV Beeswax 10,09 Cetiol® SB 45 / BASF Butyrospermum Parkii (Shea) Butter 22,86 Raffined Coconut oil / Cooper Cocos Nucifera (Coconut) Oil 13,45 B Beauté by Roquette® ST 118 / Roquette Carboxymethyl starch 6,72 Beauté by Roquette® ST 005 / Roquette Corn (mays) starch 4,71 Beauté by Roquette® DS 421 / Roquette Sodium starch octenylsuccinate, Starch acetate, Cyamopsis tetragonoloba gum, Caesalpinia spinosa gum, Xanthan gum 20,17 Dermosoft® GMCY MB / Evonik Glyceryl Caprylate 0,94 Microcare® CLG / Thor Caprylyl glycol 6,72 Sodium benzoate/ Cooper Sodium Benzoate 0,47 Potassium sorbate / Cooper Potassium Sorbate 0,54 Cosphaderm® Sodium LAAS / Cosphatec Sodium Levulinate, Sodium Anisate 5,38 Vanilla Sky / L&R fragrances Fragrance 0,34 Citric acid / Cooper Citric Acid 0,87 Total : 100 %
On a ainsi obtenu des cubes solides. Pour préparer une dose de crème à partir d’un cube précédemment préparé, on a ensuite procédé de la sorte : - on a pesé un cube, - on a calculé la quantité d’eau requise pour préparer une dose de crème selon la formule : masse d’eau = (masse d’un cube x 85,13)/14,87 = 5,7 x masse d’un cube, - on a préparé la masse d’eau requise pour un cube dans un bécher, à une température de 85°C, - on a ensuite ajouter le cube en entier dans l’eau, puis on a agité manuellement à l’aide d’une spatule jusqu’à dispersion complète du cube : on a alors obtenu une crème.
La crème obtenue est onctueuse et moelleuse, développant ainsi un effet coussin, et est aussi riche et nourrissante. C’est une crème qui présente un profil sensoriel et une efficacité d’hydratation de la peau tout à fait équivalente à une crème qui aurait été préparée par émulsification industrielle, c’est-à-dire avec un mobile d’agitation émulsifiant comme une pale défloculeuse à haute vitesse, 1500 rpm par exemple.
Dans certains modes de réalisation, Le cordon de soudure est établi au moins partiellement en contact avec le tracé de soudage et constitue un soudage supplémentaire renforçant l’étanchéité du dispositif de refroidissement. Autrement dit, le cordon de soudure vient doubler l’étanchéité du dispositif de refroidissement en rendant étanche le tracé de soudage. Ainsi, le fluide de refroidissement ne peut s’écouler à travers un potentiel tracé de soudage car le cordon de soudure vient soit refermer le tracé de soudage, en entourant un potentiel point de fragilité au sein du tracé de soudage, soit prolonger le tracé de soudage pour délocaliser ce potentiel point de fragilité. Dans chacun de ces cas, l’étanchéité est assurée et certifiée grâce à la courbure différente du cordon de soudure par rapport à celle du tracé de soudage au niveau du point de contact entre cordon de soudure et tracé de soudage.
PROCEDE D’OPTIMISATION D’UN CAPTEUR DE POSITION ANGULAIRE MAGNETIQUE L'invention concerne un procédé d’optimisation d’un capteur de position angulaire magnétique ou codeur magnétique.
Par la suite, pour plus de lisibilité, les expressions « capteur de position angulaire » et « codeur magnétique » seront préférentiellement remplacées par le terme « codeur » qui est le terme couramment employé par l’homme du métier.
Il existe divers types de codeurs permettant de déterminer une position angulaire d’un objet: des codeurs optiques, des codeurs magnétiques, des codeurs d’autres types tels que des codeurs capacitifs ou inductifs. Un capteur de position angulaire magnétique ou codeur magnétique est un dispositif permettant, sans contact, de déterminer la position angulaire d'un objet cela par le suivi de la variation d’un champ magnétique selon la position de l’objet. Dans le cas d'un codeur magnétique un aimant permanent, au moins bipolaire, est fixé à un arbre de rotation et génère un champ magnétique. Ce champ magnétique varie en fonction du déplacement de l’aimant, donc selon la rotation de ce dernier. Le champ magnétique est détecté par un capteur configuré en disque qui permet d’obtenir deux courbes sinusoïdales déphasées de 90° et correspondant pour l’une à un sinus et pour l’autre à un cosinus. Par calcul de l’arc tangent, on obtient la mesure d’un angle. On note que l’on détermine, par mesure avec le codeur, quatre positions déphasées de 90° à chaque rotation complète de l’aimant sur 360°, les positions permettant de générer deux courbes sinusoïdales déphasées l’une par rapport à l’autre. L’utilisation d’un traitement électronique des mesures, donc des valeurs lues par le codeur, des différentes positions permet, globalement, d’affiner par un facteur 100 la valeur obtenue de la position angulaire. Ainsi, comme la période de chaque courbe est donnée par la relation 360°/nombre de paires de pôles magnétiques, on gagne en finesse de mesure lorsque l’on utilise des aimants multipolaires, par exemple avec un nombre de pôles, sud et nord, compris généralement mais non exclusivement entre 16 et 64. Typiquement, on peut obtenir une finesse de mesure, donc une détection d’une variation de la position angulaire, de l’ordre de 1,2 seconde d’arc avec un codeur magnétique.
Par rapport à un codeur optique, un codeur magnétique n’est pas sensible aux polluants tels que des poussières. Il est moins fragile qu’un codeur optique du fait de l’absence de partie en verre. Un codeur magnétique consomme peu d’énergie car il n’y a pas de source lumineuse et il est d’une durée de vie élevée du fait du faible nombre de pièces d’usure mécanique. Les codeurs magnétiques ont donc un coût de revient moins élevé que les codeurs optiques. De plus, si dans le cas d’un codeur optique on note un facteur de forme moyen, c’est-à-dire un décalage significatif entre les valeurs des sinus et cosinus obtenues à partir des mesures et les valeurs des sinus et cosinus théoriques dit parfaits, cela n’est pas le cas avec un codeur magnétique, bipolaire ou multipolaire, qui présente un facteur de forme excellent, les mesures permettant d’obtenir des valeurs des sinus et cosinus quasi parfaites.
Néanmoins, l’utilisation de codeurs magnétiques reste limitée car ils présentent, globalement, une performance de mesures moindre que les codeurs optiques. Cela, entre autres, du fait de l’impossibilité d’obtenir un pas polaire aussi fin que la gravure d’un disque optique et, pour certains codeurs de type magnéto résistifs, du fait de l’hystérésis magnétique, c’est-à-dire le fait que les courbes observées lors de l’augmentation et lors de la diminution du champ magnétique ne sont pas parfaitement superposables.
Par l’expression « performance de mesures », on désigne un ensemble de paramètres susceptibles d’affecter une mesure d’une manière ou d’une autre. Il s’agit, entre autres, de l’exactitude donc de la véracité des mesures fournies, de la résolution donc de la plus petite variation de position angulaire pouvant être détectée, de la précision du codeur illustrée par le degré de répétabilité des mesures et de la linéarité qui est appréciée par la différence entre la mesure et la position angulaire réelle.
La partie électronique d’un codeur magnétique ou ASIC (Application-Specific Integrated Circuit) est un circuit intégré qui regroupe sur une même puce électronique toutes les fonctions nécessaires au fonctionnement du codeur. Or l’ASIC étant intégré dans le silicium constitutif de la puce électronique et placé au niveau des aimants, il s’avère qu’un pas dit pas polaire des aimants ne correspond pas avec un pas dit pas silicium, du fait que l’ASIC est figé et ne bouge pas, contrairement aux aimants qui par définition, sont mobiles dans un plan de rotation parallèle au plan principal de la puce électronique. Il convient de noter que le pas silicium a une valeur fixe et qu’il est le même pour tous les ASIC. Pour mémoire, le pas silicium est la distance minimale séparant deux capteurs intégrés sur une même puce électronique. En d’autres termes, par nature, toute puce électronique avec un ASIC induit un décalage constant et connu entre les courbes correspondant aux mesures du sinus et du cosinus. Pour remédier à cela, on peut soit faire varier le diamètre de la piste circulaire sur laquelle se trouvent les aimants, soit augmenter ou diminuer le nombre de pôles. Ainsi, on ajuste le pas polaire sur le double du pas silicium, ce qui représente le rapport optimal. Une telle modification si elle est efficace et simple est néanmoins limitée car elle ne s’applique que dans une certaine limite de tailles des codeurs magnétiques. En effet, l’utilisation et l’emplacement du codeur impliquent des contraintes en termes de dimensions du codeur magnétique. De ce fait, si l’utilisation de codeurs magnétiques est possible dans de nombreux domaines, tels que les transports terrestres, ferroviaires, maritimes, l’éolien, le spatial et l’aéronautique, les performances des codeurs magnétiques en limitent l’emploi à des usages où une précision et/ou une fiabilité élevées ne sont pas requises.
Afin d‘améliorer les performances et/ou l’emploi des codeurs magnétiques, plusieurs solutions ont été envisagées. Ainsi, à titre d’exemples, FR-A-2 893 410 décrit un capteur de position angulaire magnétique dans lequel les éléments magnéto sensibles sont situés au même point et fournissent des signaux sinusoïdaux déphasés de 90°. FR-A-2 952 430 divulgue un codeur magnétique bidirectionnel à rotation de champ. FR-A-2 965 347 concerne un codeur magnétique comportant une sonde de mouvement relatif par rapport à l’aimant afin de fournir une valeur de la position calculée en fonction de l’arc tangent avec un coefficient de correction qui permet de minimiser les variations de mesures. EP-A-3 667 346 décrit un codeur avec plusieurs éléments magnétiques orientés de sorte à minimiser la déviation du champ magnétique dans une plage donnée. EP-A-1 014 039 décrit un codeur magnétique avec une disposition des éléments constitutifs du codeur permettant d’avoir une structure simple et avec une résolution élevée. US-B-6 326 781 divulgue un codeur magnétique adapté pour déterminer la position angulaire d’un arbre rotatif sur 360°. La plupart des solutions envisagées modifient la structure du codeur et/ou n’interviennent que sur certains des facteurs affectant la performance du codeur magnétique. Ainsi il existe un besoin en matière d’optimisation des codeurs magnétiques, afin d’améliorer les performances de ceux-ci pour développer leurs utilisations dans de nombreux domaines d’application.
L'invention a pour objet de proposer un procédé permettant d’optimiser les performances d’un codeur magnétique, cela sans modifications structurelles et sans affecter les coûts de fabrication d’un codeur magnétique.
À cet effet l'invention concerne un procédé d’optimisation d’un codeur magnétique comportant un aimant multipolaire constitué de deux pistes formées chacune d’une pluralité de paires d’aimants bipolaires, les pôles sud et nord étant alternés entre aimants voisins situés sur une même piste, caractérisé en ce qu’il comprend au moins les étapes suivantes :
Le verrou peut notamment être réalisé en acier inoxydable ou en titane.
montre une vue éclatée d’un implant réalisé selon l’invention ;
montre une vue de dessus de l’implant de la en position verrouillée;
montre une vue de dessus de l’implant de la en position d’attente;
montre une vue de côté de l’implant de la ;
montre une vue de côté coupe de l’implant de la dans une position de libération de brins de la tresse ;
montre une vue de côté coupe de l’implant de la dans une position de blocage de brins de la tresse ;
montre une vue de de dessus en coupe de l’implant de la dans la position de libération des brins de la tresse ;
montre une vue de dessus coupe de l’implant de la dans une position de blocage des brins de la tresse.
Il est maintenant fait référence à la Sur cette figure est représenté un implant vertébral de stabilisation dynamique de vertèbres comportant une cale 10, un verrou rotatif 20 et une tresse 50 représentée en pointillés. Selon la , la tresse 50 comporte des brins traversent une première fente 13, une deuxième fente 14 et une troisième fente 19 traversant la cale depuis un premier côté latéral de la cale vers un second côté latéral de la cale.
Le verrou rotatif comporte une tête de manœuvre 23, munie d’une empreinte 24. Sous la tête, le verrou comporte une palette 21 munie parallèlement à la direction longitudinale Z de quatre faces 21a, 21b, 21c, 21d selon la section représentée en . La palette comporte deux faces larges 21a, 21b et deux faces étroites 21c, 21d. A l’extrémité inférieure opposée à la tête du verrou, ce dernier comporte un téton 26 sous la palette 21.
Le verrou est reçu dans un logement 15 de la cale et comme vu en qui représente la cale vue du second côté latéral 10b, seul le somme de la tête dépasse légèrement de la face supérieure 11 de la cale.
La cale peut notamment être réalisée dans un polymère biocompatible type PEEK et le verrou en acier inox ou en titane.
L’implant comporte en outre au moins une tige ressort 30, notamment en inox ou en titane, ici deux tiges ressort 30 sont présentes. La ou les tiges ressort ont pour but comme il sera vu plus loin de bloquer le verrou dans une position de blocage des brins passant dans les deux fentes 13, 14 passant dans un logement 15 tubulaire traversant la cale dans lequel est inséré le verrou 20.
La ou les tiges ressort sont reçues dans des découpes tubulaires 18, réalisées dans la cale 10 parallèlement à l’axe longitudinal d’insertion du verrou dans le logement 15 et comportant une première extrémité ouverte 18a côté tête du verrou rotatif laissant libre de fléchir une extrémité de la tige au niveau de ladite tête et une seconde extrémité resserrée 18b dans une partie centrale de la cale.
L’invention concerne aussi un programme informatique comprenant des instructions dont l’exécution, par au moins un processeur, se traduit par la mise en œuvre du procédé décrit précédemment.
Enfin, l’invention concerne en outre un support de stockage lisible par ordinateur stockant le programme informatique ci-dessus.
illustre un port de plaisance,
illustre schématiquement un système de localisation et d’identification de bateaux selon l’invention, et
illustre un procédé de localisation et d’identification de bateaux selon l’invention.
La illustre en vue de dessus un port de plaisance 1, c’est-à-dire un port destiné à accueillir des bateaux de plaisance. Le port de plaisance 1 peut être aménagé sur un littoral, un cours d’eau ou encore un lac. Par ailleurs, le port de plaisance 1 peut faire partie d’un ensemble résidentiel construit en bord de mer et communément appelé marina.
D’une manière générale, la gestion d’un port de plaisance peut impliquer des prestations telles que l’amarrage, la fourniture d’eau et d’électricité, la récupération des déchets ou encore l’utilisation des outillages. Les services offerts aux plaisanciers peuvent également concerner le recueil, la transmission et la diffusion de l’information nautique, notamment les informations météorologiques et les avis urgents.
Par ailleurs, la gestion du port de plaisance 1 comprend également le contrôle des entrées et sorties des bateaux, ainsi que leur séjour. Ces aspects de la gestion portuaire relèvent généralement de la responsabilité de l’autorité portuaire.
En particulier, la présente invention se focalise sur l’identification des bateaux qui occupent un emplacement au sein du port de plaisance 1.
Dans l’exemple illustré sur la , le port de plaisance 1 comprend un quai 3, des pontons 5 et des appontements flottants 7 qui définissent ensemble une pluralité d’emplacements 9. Le port de plaisance 1 est par ailleurs muni d’un réseau 11 de capteurs sans fil. Enfin, le port de plaisance 1 comprend également un système 13 de localisation et d’identification de bateaux.
D’une manière générale, un emplacement 9 désigne une zone du port de plaisance 1 destinée à être occupée par un bateau lors de son séjour.
Dans l’exemple de la , chaque emplacement 9 correspond à une place délimitée en partie par un ponton 5 et au moins un appontement flottant 7 (parfois désigné par le terme anglophone « catway »).
Toutefois, l’emplacement 9 peut également être un poste à quai, c’est-à-dire une installation portuaire réservée à l’accueil d’un bateau le long du quai 3. Une telle installation portuaire est généralement destinée à l’embarquement ou au débarquement de passagers ainsi qu’à la manutention de marchandises.
Toujours à titre d’exemple, l’emplacement 9 peut aussi désigner une cale, c’est-à-dire une partie du quai 3 allant en plan incliné jusqu’au bord de l’eau permettant de haler ou de mettre à l’eau un bateau. Typiquement, l’emplacement 9 est une cale d’accostage (aussi connue sous le terme anglophone « slip ») ou une cale de construction (aussi connue sous le terme anglophone « slipway »).