INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Une composition nettoyante moussante d'origine naturelle inclut au moins un glycolipide qui inclut au moins un rhamnolipide, au moins un polymère cationique, au moins un épaississant polymérique modificateur de viscosité d'origine naturelle pour un système à base d’eau ou au moins un tensioactif anionique, ou leur combinaison, et de l’eau présente d’environ 60 % à environ 98 % en poids de la composition nettoyante. L'au moins un polymère cationique peut être du chitosan, et dans des modes de réalisation particuliers, du chitosan de faible poids moléculaire, et l’au moins un épaississant polymérique modificateur de viscosité d'origine naturelle pour un système à base d’eau peut être un parmi algine, gomme de xanthane (et) gomme de sclérote (et) lécithine (et) pullulane gomme de xanthane, carbomère 980, phosphate d’hydroxypropylamidon, polyacryloyldiméthyltaurate d'ammonium, hydroxyéthylcellulose, copolymère d’acrylate, gomme de sclérote. La composition nettoyante moussante d'origine naturelle a une texture épaisse stable en rayon et une action moussante élevée agréable lors de l’application, et par rapport aux références commerciales, offre un démaquillage comparable ou renforcé avec une teneur relative plus élevée en ingrédients naturels et sans ingrédients agressifs.
COMPOSITION NETTOYANTE D'ORIGINE NATURELLE
comportant une machine motrice thermique propre à être couplée à une boîte de vitesses manuelle, au moins une fonction d’aide à la conduite propre, en cas d’activation, à contrôler des déplacements du véhicule par génération d’une consigne de couple pour le GMP, et une fonction de diagnostic propre, lorsque la consigne de couple n’est pas comprise entre des couples minimum et maximum réalisables par le GMP, à générer un message d’alerte interdisant l’utilisation de cette consigne de couple. Ce procédé comprend une étape (10-30) dans laquelle, chaque fois que la boîte de vitesses fait l’objet d’un changement de rapport, on inhibe temporairement la fonction de diagnostic pour l’empêcher de générer le message d’alerte.
PROCÉDÉ DE GESTION D’AMBIANCES MULTISENSORIELLES DÉPENDANT DE DONNÉES EXTERNES AU VÉHICULE AUTOMOBILE
La présente invention concerne un procédé de gestion d’ambiance pour un habitacle (4) de véhicule automobile (2), comprenant les étapes : - captation de paramètres contextuels à l’habitacle ; - diffusion d’ambiance visuelle, sonore, olfactive, organique et/ou haptique, dans l’habitacle en fonction des paramètres contextuels à l’habitacle ; remarquable en ce que : la captation de paramètres contextuels à l’habitacle comprend au moins un paramètre extérieur audit habitacle.
SYSTEME ET PROCEDE D’ASSISTANCE A LA CONDUITE DES TRAINS D’UN RESEAU FERROVIAIRE
L’invention concerne un procédé d’assistance à la conduite de trains circulant sur un réseau ferroviaire formé d’une ou plusieurs voies, chaque voie étant formée d’une pluralité de cantons, ledit procédé comprenant, à intervalle régulier, dit point de recalage : la réception, de données de géolocalisation et de vitesse des trains émises par des récepteurs GNSS logés dans les trains, les trains fournissant de telles informations étant dits trains connectés ; la détermination de la position des trains connectés circulant sur ledit réseau à partir desdites données de géolocalisation et de vitesse reçues; le chainage desdits trains connectés configuré pour identifier pour chaque train connecté, le train connecté immédiatement en amont et en aval sur le même itinéraire ; pour chaque train connecté, le calcul d’une consigne de marche fonction de sa position déterminée sur le réseau et des consignes de marche des trains en amont sur ledit chainage des trains ; la transmission de ladite marche de consigne à chaque train connecté à suivre jusqu’au prochain point de recalage.
Véhicule de transport (1) de palettes (10) à semelles (12) comportant un corps (2) de véhicule, une fourche (3) insérable dans des logements (11) de palettes à transporter, le véhicule comportant des roues (4) directrices, agencés au niveau du corps (2) du véhicule, et des roues (6) de fourche agencées à chaque extrémité du ou des bras (7) de la fourche, la fourche étant ajustable en hauteur pour permettre d’ajuster la garde au sol entre deux positions, soit une position abaissée HA de garde au sol, et une position relevée HR de garde au sol.
Véhicule de transport (1) de palettes (9) comportant une fourche (3) insérable dans une palette (9) à déplacer, un corps (2) de véhicule logeant les organes moteurs et de conduite du véhicule pour le déplacer selon une direction d’avancement DA, ledit corps (2) ayant une hauteur H et comprenant au moins une caméra frontale (4) dont le champ de vision à afficher est orienté selon la direction d’avancement DA.
Dispositif mobile pour test non destructif
Dispositif mobile (R) pour contrôle non destructif de tube, ledit dispositif comprenant un châssis (3) comportant une base plane (3s) et s’étendant sur une surface (XZ) sur laquelle reposent des surfaces latérales (31,32,33,34), ladite base (3s) étant associée à des éléments d’entrainement de type roues multidirectionnelles (2a,2b,2c,2d) couplées chacune à un moteur (4a,4b,4c,4d) situé à l’intérieur dudit châssis (3), au moins une desdites surfaces latérales (31,32,33,34) comprenant au moins un boitier (5a,5b) apte à contenir une électronique de contrôle, caractérisé en ce que ledit châssis (3) comprend en outre un porte-capteur (1) mobile en translation par rapport au châssis (3) dans une direction (Y) perpendiculaire à la base plane (3s), ledit porte-capteur (1) étant situé au centre de la base plane (3s).
Véhicule de structure simplifiée
L’invention concerne un ensemble (16) pour la fermeture d’un tube (10), ledit ensemble (16) comprenant :
- un goulot (20 s’étendant selon un axe (A) principal jusqu’à un bord (43) d’extrémité supérieure libre, et comportant un filet (32) externe hélicoïdal,
- un bouchon (30) comportant un filet (40) interne complémentaire du filet (32) externe pour permettre le vissage du bouchon (30) sur le goulot (20),
caractérisé en ce qu’il comporte des moyens de centrage du bouchon par rapport au goulot (20) pendant son vissage formés par au moins une saillie (46) qui s’étend depuis le fond (32A) de filet de l’un parmi le filet (32) externe ou le filet interne, un jeu (j1) radial résiduel demeurant entre le bouchon (30) et le goulot (20) au niveau des saillies (46) en position vissée du bouchon (30) sur le goulot (20).
PURIFICATION D’HYDROGÈNE ÉLECTROLYTIQUE
La présente invention concerne un procédé de purification d'un flux d'hydrogène pollué par de l'eau, de l'oxygène et éventuellement de l'azote, ledit procédé comprenant la mise en contact du flux d’hydrogène à purifier avec un matériau adsorbant zéolithique comprenant au moins un métal choisi parmi les métaux des colonnes 3 à 12 du Tableau périodique des éléments, sous forme métallique de valence nulle, ou sous forme oxydée ou sous forme réduite, et la récupération de flux d’hydrogène purifié.
L’invention concerne également l’utilisation d’un matériau adsorbant zéolithique comprenant au moins un métal des colonnes 3 à 12 du Tableau périodique des éléments pour la purification d’hydrogène, ainsi que l’utilisation d’hydrogène ainsi purifié dans des procédés industriels.
PURIFICATION D’OXYGÈNE ÉLECTROLYTIQUE
La présente invention concerne un procédé de purification d'un flux d’oxygène pollué par de l'eau, de l'hydrogène et éventuellement de l'azote, ledit procédé comprenant la mise en contact du flux d’oxygène à purifier avec un matériau adsorbant zéolithique comprenant au moins un métal, sous forme métallique de valence nulle, ou sous forme oxydée ou sous forme réduite, et la récupération de flux d’oxygène purifié.
L’invention concerne également l’utilisation d’un matériau adsorbant zéolithique comprenant au moins un métal de transition pour la purification d’oxygène, ainsi que l’utilisation d’oxygène ainsi purifié dans des procédés industriels.
Système d’accoudoir
Système d’accoudoir (10) pour un fauteuil (100), comprenant un accoudoir (12) ayant un montant (20) s’étendant selon une direction longitudinale (L) sensiblement verticale et un élément d’appui (14) s’étendant transversalement audit montant et sur lequel un utilisateur peut appuyer son coude ; et un plateau (40) comprenant une ouverture (42) définissant un logement (44) configuré pour recevoir ledit montant de l’accoudoir pour le montage dudit plateau audit montant, ledit plateau étant bloqué transversalement audit montant par coopération de forme entre ledit logement et ledit montant.
Ce bac de collecte de marc de café (30) comprend :
un corps principal (32) définissant un logement principal (36) comprenant une ouverture supérieure (46) d’accès au logement principal (36), un dispositif de collecte (34) propre à être reçu dans le logement principal (36) et comprenant un contenant de collecte de résidus (60), le dispositif de collecte (34) étant propre à être déplacé par rapport au logement principal (36) entre une position assemblée et une position désassemblée.
Conformément à l’invention, le dispositif de collecte (34) est réutilisable et est formé par un tiroir propre à coulisser dans le logement principal (36) entre la position assemblée et la position désassemblée.
L’invention concerne un abattant (30) pour cuvette (10) de toilettes (1) présentant un premier élément annulaire (40) formant une lunette et un deuxième élément plein (60) formant un couvercle arrière, la lunette (40) étant articulée entre une première position extrême rabattue dans laquelle elle repose sur un rebord supérieur (12) de la cuvette (10) et une seconde position extrême relevée sensiblement verticalement en reposant contre le couvercle arrière (60), ledit couvercle arrière (60) étant articulé entre une première position extrême rabattue dans laquelle il repose sur la lunette (40) et une seconde position extrême relevée sensiblement verticalement, caractérisé en ce que l’abattant (30) comporte en outre un couvercle intermédiaire (50) disposé entre le couvercle arrière (60) et la lunette (40) et articulé de manière entre une première position extrême rabattue dans laquelle il repose sur la lunette (40) et une seconde position extrême relevée sensiblement verticalement en reposant contre le couvercle arrière (60), et des moyens mécaniques (120) pour rabattre automatiquement au moins le couvercle arrière (60) et le couvercle intermédiaire (50) sur la cuvette (10).
Titre : Dispositif d’assistance à la fixation d’un implant chirurgical après mise en place de celui-ci
L’invention concerne un dispositif d’assistance à la fixation d’un implant chirurgical après mise en place de celui-ci, où l’implant (2) est destiné à être introduit dans une cavité osseuse, à y être fixé au moyen d’au moins une vis ou analogue en traversant la matière osseuse avant d’atteindre ledit implant (2) et de pénétrer un orifice (20) de celui-ci, puis être vissée dans la matière osseuse. Il comporte, en association avec des moyens (31) de maintien de l’implant (2) conçus aptes à maintenir l’implant (2) alors que celui-ci est disposé dans ladite cavité osseuse, des moyens (42) de guidage de perçage, liés fixement aux moyens (31) de maintien au travers de moyens (40, 41) de liaison conformables pour que l’axe de perçage (X) soit aligné avec ledit orifice (20).
Dispositif de surveillance médicale d’un patient
Dispositif de surveillance médicale (10) d’un patient, comprenant un corps en tissu (11), qui est adapté pour être porté par une main (1) du patient en épousant de manière continue tout ou partie de la paume (3) de la main (1), d’un doigt (4) de la main (1) et du poignet (5) du patient, des capteurs (13) qui sont intégrés au corps en tissu (11) et une batterie. Les capteurs (13) sont adaptés pour fournir des données représentatives de constantes vitales incluant au moins la température, la fréquence cardiaque, la saturométrie et la pression artérielle continue du patient. Une unité électronique (15) qui est intégrée au corps en tissu (11), est raccordée aux capteurs (13) par des liaisons filaires (17) intégrées au corps en tissu (11), et est adaptée pour envoyer les données fournies par les capteurs (13) à un terminal distant grâce à une liaison sans fil.
Une composition nettoyante d'origine naturelle inclut au moins un glycolipide qui inclut au moins un rhamnolipide, au moins un épaississant polymérique modificateur de viscosité d'origine naturelle pour un système à base d’eau ou au moins un tensioactif anionique, ou leur combinaison, et de l’eau présente d’environ 60 % à environ 98 % en poids de la composition nettoyante. L’au moins un épaississant polymérique modificateur de viscosité d’origine naturelle pour un système à base d’eau peut être l'un parmi algine, gomme de xanthane (et) gomme de sclérote (et) lécithine (et) pullulane , gomme de xanthane, carbomère, phosphate d’hydroxypropylamidon, polyacryloyldiméthyltaurate d'ammonium, hydroxyéthylcellulose, copolymère d’acrylate, gomme de sclérote. La composition nettoyante d’origine naturelle a une texture épaisse stable en rayon et une action moussante élevée agréable lors de l’application, et par rapport aux références commerciales, offre un démaquillage comparable ou renforcé, y compris un nettoyage des pores en profondeur et donne une peau plus propre lors de l'élimination et du rinçage avec une teneur relative plus élevée en ingrédients naturels et sans ingrédients agressifs.
L’invention a pour objet une composition cosmétique et/ou dermatologique. Elle se caractérise en ce qu’elle comprend, dans un milieu physiologiquement acceptable, une eau thermale dont la teneur en minéraux est supérieure à 20 mg/L et au moins 0.5% d’un extrait de Lactobacillus acidophilus en poids du poids total de la composition. L’invention concerne également les utilisations d’une telle composition pour protéger, renforcer et/ou réparer la fonction barrière de la peau et diminuer les sensations d’inconfort sur des peaux sensibles à réactives voire des peaux atopiques, pour lutter contre le vieillissement cutané et pour améliorer le microbiote cutané.
Installation de fourniture de gaz respiratoire en circuit fermé
L’invention concerne une installation de fourniture (50) de gaz respiratoire comprenant une source d’oxygène (3) reliée à une interface respiratoire (21) par une ligne principale d’acheminement de gaz (23) ; une ligne de récupération de gaz (10) reliée à l’interface respiratoire (21) et alimentant un système de purification de gaz (1) ; une ligne de recyclage de gaz (11) reliant le système de purification de gaz (1) à la ligne principale d’acheminement de gaz (23). Un capteur d’oxygène (234) mesure la concentration d’oxygène dans la ligne principale (23). Des moyens de pilotage (15) pilotent un premier élément proportionnel (233), agencé sur une ligne d’admission (231) reliée à l’atmosphère pour contrôler la circulation d’air dans la ligne d’admission (231) en fonction des mesures de concentration en oxygène et d’une concentration cible d’O 2 inhalé choisie par l’utilisateur, via un dispositif de sélection de concentration (300).
L’invention concerne un dispositif d’obturation adhésif réfractaire (1) d’une ouverture traversante (O) que comporte un élément (E) d’un bâtiment ou un élément (E) d’un véhicule, ce dispositif d’obturation adhésif réfractaire (1) comporte, d’une part, une pastille (2), qui est en un matériau métallique, qui présente une épaisseur comprise entre 10 microns et 150 microns, et qui présente une première face (20) ainsi qu’une deuxième face (21), d’autre part, un adhésif (3), qui couvre au moins une partie de la première face (20) de la pastille (2), et qui est configuré pour adhérer sur ledit élément (E), et, d’autre part encore, un revêtement intumescent (4) qui couvre au moins une partie de la deuxième face (21) de la pastille (2).
L’invention concerne, encore, un procédé de fabrication d’un tel dispositif d’obturation adhésif réfractaire (1) ainsi qu’une installation pour mettre en œuvre ce procédé.
D ispositif pour produire un mélange hydrogène - hydrocarbure gazeux
La présente invention concerne un dispositif (1) pour produire un mélange d'hydrocarbure gazeux et d'hydrogène agencé pour être disposé à l'amont d'au moins un brûleur d'une chaudière à gaz, remarquable en ce qu'il comporte au moins : - un tube de Venturi (2), - un premier orifice d'entrée (3) en hydrocarbure gazeux, - un orifice de sortie (4) du mélange d'hydrocarbure gazeux et d'hydrogène produit par ledit dispositif (1), - un deuxième orifice d'entrée (5) en hydrogène, - un groupe de sécurité et de régulation d'hydrogène (6) raccordé audit deuxième orifice d'entrée (5) et au col dudit tube de Venturi (2) et, - un pressostat (7) mesurant la pression d'hydrogène entrant par ledit deuxième orifice d'entrée (5), - un pressostat différentiel (8) entre l’entrée et le col dudit tube de Venturi (2), et - un boitier de commande électronique (9) permettant de réguler l'alimentation en hydrogène.
SYSTÈME RAFFERMISSANT À BASE DE PECTINE POUR LES SOINS DE LA PEAU ET LES MAQUILLAGES ANTI-ÂGE
Une composition cosmétique inclut un système de raffermissement qui inclut : une pectine ; au moins une poudre ; de l’eau ; au moins un composé gras ; et au moins un plastifiant. Le système de raffermissement lorsqu’il est étalable et, lors du séchage, forme un film raffermissant qui présente une cohésion et une adhérence lorsqu’il est appliqué sur un substrat. La pectine peut comprendre de la pectine faiblement méthoxylée, et le système de raffermissement peut en outre inclure au moins un monosaccharide, un disaccharide ou une combinaison de ceux-ci. La composition peut inclure un système de vecteur cosmétique dans lequel le système de raffermissement et le système de vecteur cosmétique se présentent sous la forme d’une émulsion liquide ou crémeuse ou d’un sérum exempt d'huile pour application sur la peau afin d’améliorer les signes de vieillissement ou d’une émulsion ou suspension visqueuse liquide pour application en tant que maquillage sur un tissu kératineux choisi parmi la peau, les cils et les cheveux pour conférer de la fermeté au tissu kératineux.
L'invention concerne un procédé pour certifier à distance l'État (S) d'un Terminal (E), dont la confiance n'est pas établie, à partir d'un Serveur (B), impliquant un Orchestrateur de Terminaux (EO) et au moins un Validateur de Terminaux (EV) qui attestent de la Plausibilité (P) de l'État (S). Les Validateurs de Terminaux (EV) sont distincts de l'Orchestrateur de Terminaux (EO). L'État (S) est basé sur une série de Validations d'État (SVi) et une Fonction d'État (SF), de sorte que S = SF (SVi). L'État (S) est connu du Serveur (B) et du Terminal (E). La Fonction d'État (SF) est connue du Serveur (B) et du Terminal (E). Les séries de Validations d'État (SVi) sont inconnues du Serveur (B) mais connues du Terminal (E). Le procédé comprend une étape de vérification de la Plausibilité (P) de l'État (S) avec les conditions suivantes : la Plausibilité (P) représente une analyse d’informations du Terminal (E) permettant la vérification de l'exactitude de l'État (S) ; la Plausibilité (P) est connue du Serveur (B) via Orchestrateur de Terminaux (EO) ; la Plausibilité (P) est basée sur une série de Validations de Plausibilité (PVj) et une Fonction de Plausibilité (PF), telles que P = PF (PVj) ; la Fonction de Plausibilité (PF) et les Validations de Plausibilité (PVj) sont mises à jour de façon dynamique ; les Validations de Plausibilité individuelles (PVj) sont inconnues du Serveur (B), pour protéger la confidentialité du Terminal (E) ; la Fonction de Plausibilité (PF) et les Validations de Plausibilité (Pvj) sont inconnues du Terminal (E), pour rendre difficile la falsification de la Plausibilité (P) ; la Fonction de Plausibilité (PF) est calculée par l'Orchestrateur de Terminaux (EO) ; les Validations de Plausibilité (PVj) sont calculées par le Validateur de Terminaux (EV) sur la base d'une série de Données de Terminal (ED) inconnues de tout composant du système à l'exception du Terminal (E).
L'invention propose un procédé de vérification d’au moins une première donnée obtenue depuis un service de fourniture de données, le procédé étant mis en œuvre par un dispositif de vérification et caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :
obtention d’une commande émise à destination dudit service ; obtention de ladite au moins une première donnée correspondant à un premier résultat d’exécution de ladite commande par ledit service ; obtention d'au moins une seconde donnée correspondant à un deuxième résultat d’exécution de ladite commande ; vérification de ladite au moins une première donnée en fonction dudit deuxième résultat.
Procédé d’amorçage sécurisé pour un FPGA, et carte de circuits imprimés comprenant un FPGA configuré pour réaliser le procédé d’amorçage sécurisé
L’invention concerne un procédé d’amorçage sécurisé pour un FPGA (2) relié à une mémoire d’amorçage de démarrage (3) dans laquelle est stockée une première clé chiffrée (6) et à une mémoire d’amorçage nominal (4) dans laquelle est stockée une image de FPGA (7), le procédé comprenant : une étape d’amorçage de démarrage dans laquelle le FPGA (2) est configuré pour récupérer (S1) la première clé chiffrée (6) et la déchiffrer (S2) en utilisant une clé PUF (8), et copier (S3) la première clé déchiffrée (11) dans une BBRAM (10) ; puis une étape d’amorçage nominal (S4) dans laquelle le FPGA (2) est configuré pour déchiffrer l’image chiffrée de FPGA (7) en utilisant la première clé déchiffrée (11) stockée dans la BBRAM (10), puis effacer la première clé déchiffrée (11).
Un procédé de gestion d’une interface d’un système automatique comprend :
présentation (31) d’informations sélectionnables sur l’interface ; détection (35) d’une sélection d’une information par un utilisateur de l’interface ; si la présentation d’informations est restée inchangée (37) pendant une durée prédéterminée précédant la détection de sélection, validation (39) de la sélection.
Un produit-programme d’ordinateur mettant en œuvre le procédé et un système de gestion de température sont également décrits.
PROCÉDÉ ET SYSTÈME ADAPTÉS AU TRAITEMENT DE DONNÉES DE FORMATION DU PERSONNEL D'INSPECTION ET DE MAINTENANCE
L'invention propose un procédé et un système adaptés au traitement de données de formation du personnel d'inspection et de maintenance, comprenant : un serveur reçoit des données de construction de jumelage de dispositif configurées par un utilisateur pour un dispositif de formation cible, et génère un modèle jumeau de formation correspondant au dispositif de formation cible en fonction des données de construction de jumelage de dispositif, le modèle jumeau de formation comprenant une pluralité de sous-modules de jumelage (S1) ; il détermine le sous-module de jumelage correspondant en fonction des données de configuration d'inspection et de maintenance afin d'obtenir un ensemble de sous-modules, et ajoute une balise de séquence d'inspection et de maintenance et une balise de mode d'inspection et de maintenance à chaque sous-module de jumelage dans l'ensemble de sous-modules (S2).
TITRE : PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE GÉNÉRATION AUTOMATIQUE D’AU MOINS DEUX ENSEMBLES D’INSTRUCTIONS INFORMATIQUES
Le procédé (300) mis en œuvre par ordinateur de génération automatique d’au moins deux ensembles d’instructions complémentaires configurés pour être stockés dans un medium de stockage lisible par un ordinateur et pour être exécutés par au moins un processeur d’ordinateur, comporte : - une étape (110) de sélection d’au moins deux contextes d’exécution d’un ensemble d’instructions, - une étape (116) de sélection d’au moins un identifiant représentatif d’un composant logiciel standardisé, représentatif : - d’au moins une définition d’entité logicielle, - d’au moins une structure de données, - d’au moins un traitement logiciel et/ou - d’au moins un écran d’interface logicielle, - une étape (115) de génération automatique d’instructions et - une étape (120) de stockage des instructions générées.
Nécessaire 1 à rouler des cigarettes, comprenant un corps principal 2 et un organe additionnel 3, caractérisé en ce que ledit organe additionnel 3 est mobile en pivotement par rapport audit corps principal 2 entre :