INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Les termes transitoires « comprenant », « consistant essentiellement en » et « consistant en », lorsqu’ils sont utilisés dans les revendications annexées, sous leur forme initiale et modifiée, définissent la portée de la revendication en ce qui concerne les éléments ou étapes supplémentaires non mentionnés, le cas échéant, qui sont exclus de la portée de la ou des revendications. Le terme « comprenant » est censé être inclusif ou large et n’exclut aucun élément, procédé, étape ou matériau supplémentaire, non mentionné. Le terme « consistant en » exclut tout élément, étape ou matériau autre que ceux spécifiés dans la revendication et, dans ce dernier cas, les impuretés ordinairement associées au(x) matériau(x) spécifié(s). Le terme « consistant essentiellement en » limite la portée d’une revendication aux éléments, étapes ou matériau(x) spécifiés et à ceux qui n’affectent pas matériellement la ou les caractéristiques fondamentales et novatrices de la divulgation revendiquée. Tous les matériaux et procédés décrits ici qui concrétisent la présente divulgation peuvent, dans d’autres modes de réalisation, être définis plus spécifiquement par l’un quelconque des termes transitoires « comprenant », « consistant essentiellement en » et « consistant en ».
En dehors des exemples de fonctionnement, ou sauf indication contraire, tous les nombres exprimant des quantités d'ingrédients et/ou des conditions de réaction doivent être entendus comme étant modifiés dans tous les cas par le terme « environ », signifiant à 10 % près le nombre indiqué (par exemple, « environ 10 % » signifie 9 % à 11 % et « environ 2 % » signifie 1,8 % à 2,2 %).
Tous les pourcentages et rapports sont calculés en poids sauf indication contraire. Tous les pourcentages sont calculés par rapport à la composition totale, sauf indication contraire. En général, sauf indication contraire expresse ici, le « poids » ou « quantité » tel qu’utilisé ici en ce qui concerne la quantité en pourcentage d’un ingrédient fait référence à la quantité de matière première comprenant l’ingrédient, la matière première pouvant être décrite ici comme comprenant moins de et jusqu’à 100 % d’activité de l’ingrédient. Par conséquent, le pourcentage en poids d’un principe actif dans une composition est représenté comme la quantité de matière première contenant le principe actif qui est utilisée et peut ou non refléter le pourcentage final du principe actif, le pourcentage final du principe actif dépendant du pourcentage en poids du principe actif dans la matière première.
Toutes les plages et quantités données ici sont censées inclure les sous-plages et les quantités en utilisant tout point divulgué en tant que borne. Ainsi, une plage de « 1 % à 10 %, telle que de 2 % à 8 %, telle que de 3 % à 5 % » est censée englober des plages de « 1 % à 8 % », « 1 % à 5 % », « 2 % à 10 % », et ainsi de suite. Tous les nombres, quantités, plages, etc. sont censés être modifiés par le terme « environ », qu'il soit ou non expressément indiqué. De même, une plage donnée de « environ 1 % à 10 % » est censée voir ses bornes à la fois de 1 % et de 10 % modifiées par le terme « environ ». En outre, il est entendu que lorsqu’une quantité d’un composant est donnée, elle est censée signifier la quantité de matériau actif, sauf indication contraire expresse.
Bien que les plages numériques et les paramètres présentant la portée générale de la divulgation soient des approximations, sauf indication contraire, les valeurs numériques présentées dans les exemples spécifiques sont rapportées aussi précisément que possible. Cependant, toute valeur numérique contient intrinsèquement certaines erreurs résultant nécessairement de l’écart-type constaté dans leurs mesures d’essai respectives. L’exemple qui suit sert à illustrer des modes de réalisation de la présente divulgation sans toutefois être limitatif par nature.
COMPOSITION NETTOYANTE D'ORIGINE NATURELLE DOMAINE La présente invention concerne une composition démaquillante d'origine naturelle.
CONTEXTE L'élimination du maquillage tenace a toujours été un défi et un point sensible pour les consommateurs, en particulier pour le mascara résistant à l'eau, le fond de teint longue tenue et les produits pour les lèvres longue durée. Les « démaquillants » typiques offrent une capacité d’élimination des pigments raisonnablement acceptable, mais peuvent présenter des difficultés avec l’élimination des maquillages intenses. Un inconvénient majeur des formules démaquillantes existantes est l’inclusion de grandes quantités d’huiles qui peuvent avoir une sensation grasse et laisser la peau moins fraîche et propre que ce que souhaitent la plupart des consommateurs. Et les nettoyants et démaquillants actuels peuvent inclure des alcools, qui peuvent assécher la peau, et des tensioactifs à base de sulfate, des silicones et d’autres composants synthétiques qui peuvent être irritants. Ces ingrédients sont moins attrayants pour les consommateurs à la recherche de produits plus naturels. De plus, ces produits démaquillants n’incluent pas de moussage, qui est une particularité jugée souhaitable par la plupart des consommateurs. Souvent de nombreux nettoyants d'origine naturelle actuels ne présentent pas une esthétique ou un moussage agréable, ne s’appliquent pas avec une sensation épaisse, n’éliminent pas efficacement le maquillage intense et ne s'enlèvent pas proprement après le rinçage.
En conséquence, il existe un besoin d’une composition nettoyante plus naturelle qui permettra un démaquillage facile et efficace sous une forme épaisse avec une forte mousse à l’application et qui laissera une sensation de peau propre et fraîche après utilisation sans utiliser de silicone, alcools, tensioactifs agressifs et sulfates.
résumé La présente divulgation décrit des exemples de modes de réalisation conformément aux concepts inventifs généraux et n’est destinée à limiter la portée de l’invention de quelque manière que ce soit. En effet, l’invention telle que décrite dans le mémoire descriptif est plus large que les exemples de modes de réalisation présentés ici et non limitée par ceux-ci, et les termes utilisés ici ont leur pleine signification ordinaire.
La divulgation propose, dans divers modes de réalisation, une composition nettoyante qui inclut un rhamnolipide et au moins un épaississant polymérique modificateur de viscosité d’origine naturelle pour un système à base d’eau. Dans certains modes de réalisation, la composition démaquillante peut inclure au moins un tensioactif anionique. Dans certains modes de réalisation, l’au moins un tensioactif anionique est choisi parmi le cocoyl glutamate disodique (et) le sodium, le cocoyl glutamate, ou leur combinaison. Dans les divers modes de réalisation, de l’eau est présente d’environ 60 % à environ 90 % en poids de la composition démaquillante. Dans certains modes de réalisation, la composition démaquillante peut inclure comme épaississant polymérique modificateur de viscosité d'origine naturelle pour un système à base d’eau un ou plusieurs parmi gomme de xanthane (et) gomme de sclérote (et) lécithine (et) pullulane, gomme de xanthane, carbomère 980, phosphate d’hydroxypropylamidon, polyacryloyldiméthyltaurate d'ammonium, hydroxyéthylcellulose, copolymère d’acrylate, gomme de sclérote, ou leurs combinaisons. Et dans certains modes de réalisation, la composition nettoyante peut inclure des agents antimicrobiens, des correcteurs de pH, des agents chélateurs, des humectants et d’autres additifs et principes actifs. Dans certains modes de réalisation, la composition nettoyante peut inclure caprylyl glycol, hydroxyde de sodium, sorbitol, diacétate de glutamate tétrasodique, glycérine, ou leurs combinaisons.
Dans certains modes de réalisation, la composition inventive est 100 % biodégradable et renouvelable à plus de 99 %, et offre des bénéfices inattendus qui incluent une facilité de démaquillage global, en particulier après rinçage, par rapport aux compositions de référence/comparatives, un nettoyage des pores en profondeur et un moussage agréable. Dans certains modes de réalisation, la composition inventive démontre de meilleures performances que les références commerciales tout en incluant une quantité plus élevée d’ingrédients naturels et en l’absence de tensioactifs, d’alcools et d’autres ingrédients qui sont perçus comme agressifs, telles que la capacité de nettoyage (pores en profondeur), la capacité d'élimination du maquillage et les propriétés de moussage agréables telles que données comme exemples dans les essais in vitro et in vivo dans lesquels la composition excelle dans le démaquillage des yeux et des lèvres.
une représentation détaillée du guide-outil illustré à la ,
une autre représentation du guide-outil, lorsque l’instrument médical est maintenu par le guide-outil,
une représentation schématique d’un mode de réalisation d’une référence patient,
une illustration du mode de contrôle axial collaboratif, le guide-outil étant positionné à la pose d’insertion,
une illustration du mode de contrôle axial collaboratif, le guide-outil ayant été déplacé en translation depuis la pose d’insertion, selon l’axe de la trajectoire planifiée, pour être approché au niveau du point d’entrée, pour permettre une insertion partielle de l’instrument médical,
une illustration du mode de contrôle axial collaboratif, le guide-outil ayant été replacé à la pose d’insertion pour finaliser l’insertion de l’instrument médical jusqu’à atteindre le point cible,
une représentation schématique d’un mode de réalisation du système de maintien du guide-outil,
une représentation schématique d’une force appliquée sur un des mors du système de maintien de la pour le passer en position ouverte,
une représentation schématique d’une force appliquée sur un des mors du système de maintien de la pour le maintenir en position ouverte,
une représentation, pour un exemple particulier de mise en œuvre, de la variation de la vitesse de déplacement du guide-outil en fonction de la distance qui sépare la pose courante du guide-outil et la pose d’insertion, pour une force constante exercée par le praticien sur le guide-outil.
La représente schématiquement un exemple d’un mode de réalisation d’un robot médical 10 selon l’invention. Le robot médical 10 est utilisé pour assister un praticien lors d’une intervention médicale mini-invasive sur une anatomie d’intérêt d’un patient 20 positionné sur une table d’intervention 21.
Ce genre d’intervention nécessite généralement l’insertion par le praticien d’un ou plusieurs instruments médicaux 15 dans le corps du patient 20 depuis un point d’entrée situé au niveau de la peau du patient jusqu’à une certaine profondeur pour atteindre un point cible dans ou à proximité d’une région à traiter de l’anatomie d’intérêt.
L’intervention peut notamment viser à réaliser l’ablation ou la biopsie d’une tumeur dans un organe ou dans un os, à traiter une pathologie osseuse (par exemple par vertébroplastie ou cimentoplastie), ou encore à stimuler une zone anatomique particulière. L’anatomie d’intérêt peut correspondre à un organe ou à un os, par exemple le foie, un poumon, un rein, le cerveau, une vertèbre, le tibia, le fémur, la hanche, le genou, les os du pelvis, le bassin, etc. L’instrument médical 15 peut être une aiguille, une électrode, une sonde, un foret, un trocart, une vis, etc.
La illustre une trajectoire 41 rectiligne que doit suivre l’instrument médical 15 depuis un point d’entrée 43 situé au niveau de la peau du patient 20 jusqu’à un point cible 44 à atteindre dans ou à proximité d’une région à traiter dans l’anatomie d’intérêt 45 du patient 20.
La force de scellage entre le film polymère et le non-tissé doit donc être suffisante pour garantir l’intégrité du contenu stérile du système et résister aux mises sous pression lors des cycles de stérilisation, mais pas trop élevée pour éviter un risque de déchirement et de libération de fibres à l’ouverture.
La demande GB2449418 décrit l’utilisation de polypropylène (PP) métallocène pour fabriquer un non-tissé poreux utilisable pour la réalisation d’emballages stérilisables. Il n’est pas prévu de charges autres que des composés fluorés, des agents antistatiques, de coloration ou antimicrobiens.
Il existe un besoin pour perfectionner encore les non-tissés poreux utilisés dans la confection d’articles de stérilisation, notamment de systèmes de barrière stérile préformés, afin d’en faciliter l’ouverture par pelage tout en garantissant une force de scellage suffisante, une bonne qualité de l’empreinte laissée sur le non tissé et une absence de déchirure pour garantir l’asepsie.
L’invention vise à répondre à ce besoin et elle y parvient en proposant un non-tissé poreux destiné à la réalisation d’articles de stérilisation, notamment de systèmes de barrière stérile préformés, comportant des fibres formées au moins partiellement de polypropylène métallocène, et entre 0,1 et 1,4% de dioxyde de titane en masse par rapport au poids total du non-tissé.
Grâce à l’invention, les forces de scellage peuvent être ajustées. Ainsi la pelabilité et le ressenti de l’utilisateur à l’ouverture du système de barrière stérile peuvent être améliorés. Les forces à l’ouverture sont constantes et modérées ce qui garantit une facilité d’ouverture, une absence de déchirure du non tissé ainsi qu’un maintien de l’asepsie. La qualité de l’empreinte formée sur le non-tissé à l’ouverture du système de barrière stérile est également améliorée (l’empreinte peut être plus homogène, plus blanche, sans zones transparentes (c’est-à-dire sans transparentisation), et ne présente pas de fibres soulevées).
De manière surprenante, la teneur revendiquée permet d’adapter et d’améliorer les performances du scellage, tout en maintenant de bonnes performances mécaniques et en préservant l’asepsie.
En effet, une teneur supérieure à 1,4 % en masse de dioxyde de titane conduit notamment à une diminution significative de la résistance à la déchirure dans le sens marche, ainsi qu’à une diminution de la résistance à la traction dans les sens marche et transverse.
Une teneur inférieure à 0,1 % conduit à une empreinte transparente sur le non- tissé poreux, notamment à des températures de scellage comprises entre 150°C et 160°C. De plus, les forces de scellage ne sont pas ajustées, ce qui peut provoquer des déchirures du non tissé, ou des soulèvements de fibres à l’ouverture du système de barrière stérile.
Le non-tissé selon l’invention répond aux normes ISO 11607 et ISO 10993. Il est également conforme aux normes DIN 58953-6 (cette dernière décrit les essais de propriétés de barrière microbienne pour les dispositifs médicaux devant être stérilisés), ASTM F2101 (mesure de l’efficacité de la filtration bactérienne BFE) et ASTM F1608 (mesure la capacité d’un matériau poreux à empêcher la pénétration des bactéries). Selon cette dernière méthode, un échantillon témoin totalement imperméable (pénétration bactérienne = 0) est exposé à un million cfu (unités formant colonie). Le nombre 10 6 possède une valeur de log de 6. Si un échantillon soumis au même test que l’échantillon témoin permet la pénétration de 10 1 cfu (log 10 = 1), sa valeur LRV (Log Reduction Value) est 5 (6 – 1 = 5). Ainsi, plus la valeur LRV est élevée, plus le matériau poreux sera résistant aux bactéries et aux micro-organismes.
Selon une ou plusieurs caractéristiques avantageuses de l’invention, considérées isolément ou en combinaison : le non-tissé comporte entre 0,1 et 1% en masse de dioxyde de titane, mieux entre 0,4% et 1% en masse de dioxyde de titane, encore mieux entre 0,4 et 0,6% en masse de dioxyde de titane, le non-tissé est du type filé-lié, le non-tissé est dépourvu d’une autre charge minérale que le dioxyde de titane, notamment en une quantité supérieure ou égale à 0,1% en masse, le dioxyde de titane est de taille moyenne en nombre comprise entre 100 et 1000 nm, les fibres sont formées entièrement, en ce qui concerne le ou les matériau(x) polymère(s) qui les constitue(nt), de polypropylène métallocène.
L’invention a encore pour objet, selon un autre de ses aspects, un article, notamment système de barrière stérile préformé, en particulier pochette de stérilisation, champ opératoire, vêtement de protection ou poche pour le transport de principe actif, comportant un non-tissé selon l’invention, tel que défini plus haut.
L’invention a encore pour objet, selon un autre de ses aspects, un procédé de fermeture d’un article selon l’invention, dans lequel on scelle à chaud le non-tissé sur un support thermoplastique.
Le scellage s’effectue de préférence à une température comprise entre 135°C et 165°C, mieux entre 150°C et 160°C.
L’invention pourra être mieux comprise à la lecture de la description détaillée qui va suivre, d’exemples non limitatifs de mise en œuvre de celle-ci, et à l’examen du dessin annexé, sur lequel : représente en vue de face, côté non tissé, un exemple de pochette de stérilisation selon l’invention, est une coupe transversale partielle et schématique de la pochette, est un tableau illustrant les caractéristiques mécaniques des non-tissés obtenus pour différentes teneurs de dioxyde de titane, est un tableau illustrant les forces de scellage mesurées et autres constatations, pour différentes températures de scellage et différentes teneurs en dioxyde de titane.
Description détaillée On a représenté aux figures 1 et 2 un exemple de pochette de stérilisation 1 conforme à l’invention, comportant un non tissé poreux 2 thermoscellé sur un film de support 3 en matériau thermoplastique non poreux, à base de polypropylène PP et de PET.
Sur la , on voit la pochette scellée sur une ligne de soudure 4 s’étendant sur trois côtés seulement, ménageant ainsi une ouverture 5 d’introduction d’un instrument à stériliser. Le non tissé est thermoscellé sur le support selon une ligne de fermeture 6 après introduction de l’instrument, puis la pochette est mise à stériliser.
R 22 désigne un groupe méthyle ou éthyle, x et y sont égaux à 1, z est égal à 0 ou 1, r, s et t sont égaux à 2, R 23 est choisi parmi : le groupe R 26 -C(O)-, méthyle, éthyle ou des groupes hydrocarbonés en C 14 -C 22 , et un atome d’hydrogène, R 25 est choisi parmi : le groupe R 28 -C(O)- , et un atome d’hydrogène, R 24 , R 26 et R 28 , qui peuvent être identiques ou différents, sont choisis parmi les groupes hydrocarbonés linéaires ou ramifiés, saturés ou insaturés en C 13 à C 17 et, de préférence parmi les groupes alkyle et alcényle linéaires ou ramifiés, saturés ou insaturés en C 13 à C 17 .
De tels composés sont, par exemple, commercialisés sous les noms Dehyquart ® par Henkel, Stepanquat ® par Stepan, Noxamium ® par Ceca ou Rewoquat ® WE 18 par Rewo-Witco.
On peut également utiliser le chlorure de béhénoylhydroxypropyltriméthylammonium, par exemple, commercialisé par KAO sous le nom Quartamin BTC 131.
Parmi les tensioactifs cationiques, la préférence est plus particulièrement donnée à ceux de formule (XV) tels que les sels de cétyltriméthylammonium, les sels de béhényltriméthylammonium et les mélanges de ceux-ci, et plus particulièrement, le chlorure de béhényltriméthylammonium.
Dans un troisième exemple, l’élément de liaison 230 est soudé sur le poteau d’échafaudage.
Dans une mise en œuvre de la portion de structure d’échafaudage 200 illustrée sur la , celle-ci, comprend un premier poteau d’échafaudage 210 et un poteau d’échafaudage 220, et l’élément de liaison 230 qui est assemblé avec le premier poteau d’échafaudage 210 et le deuxième poteau d’échafaudage 220.
Dans ce cas, le premier poteau d’échafaudage 210 et le deuxième poteau d’échafaudage 220 sont des éléments distincts et qui sont assemblés avec l’élément de liaison 230 (p. ex. par soudure).
De manière classique, le poteau d’échafaudage 210, 220 est de type connu, du genre de ceux utilisés couramment dans le domaine du bâtiment.
Dans l’exemple de la , le poteau d’échafaudage 210, 220 est un profilé en « I ».
Dans une première mise en œuvre du poteau d’échafaudage 210, 220, celui-ci présente une seule section transversale.
Dans une deuxième mise en œuvre du poteau d’échafaudage 210, 220, celui-ci présente plusieurs sections transversales différentes.
Dans un exemple de la première mise en œuvre et de la deuxième mise en œuvre du poteau d’échafaudage 210, 220, on choisit la section transversale parmi l’une des formes suivantes : circulaire, ovale, triangle, carrée, parallélogramme, trapèze, rhombe, pentagone, hexagone ou croix.
Toutefois, selon les besoins, on pourra envisager d’utiliser d’autres formes, et ce, sans nécessiter de modifications substantielles de l’invention.
Dans l’invention, on entend par « élément de liaison » (également connu sous le nom de « rosace »), un élément de fixation qui permet de relier au moins deux poteaux d’échafaudage tout en assurant la stabilité de l’échafaudage, contribuant ainsi à assurer la sécurité des personnes qui travaillent sur l’échafaudage.
De manière générale, l’élément de liaison 230 est fabriqué en métal.
Toutefois, selon les besoins, on pourra envisager d’utiliser d’autres matériaux, et ce, sans nécessiter de modifications substantielles de l’invention.
Par ailleurs, l’élément de liaison 230 comporte des ouvertures (non illustrées) qui permettent de fixer les différents éléments d’un échafaudage tels que les lisses et les diagonales.
Pour cela, l’élément de liaison 230 est conçu pour faire saillie du poteau d’échafaudage 210,220.
La illustre un dispositif de protection 100 pour la portion de structure d’échafaudage 200.
En pratique, le dispositif de protection 100 comprend un corps 110.
La est une première vue de détail de la ;
La est une deuxième vue de détail de la ; et
La est une troisième vue de détail de la .
Sur les figures 1 à 3, 4 à 6 et 7 à 9 sont respectivement illustrés trois modes de réalisation de dispositif de retenue 1 d’un rondin pour un système anti-reptation de terrain 12 (figures 10 à 14) selon la présente invention.
Dans chacun de ces modes de réalisation, le dispositif de retenue 1 comporte une plaque de base 2 s’étendant selon une direction longitudinale I-I entre une première extrémité 2a, dite extrémité amont, et une deuxième extrémité 2b, dite extrémité aval. Le dispositif de retenue 1 comporte : - des premiers moyens d’accrochage 3 disposés au voisinage de la première extrémité 2a, - des premiers moyens de fixation d’un lien souple de retenue 4, disposés au voisinage de la première extrémité 2a et distincts desdits premiers moyens d’accrochage 3, - des moyens de retenue 5 disposés au voisinage de la deuxième extrémité 2b, comprenant une plaque de retenue 6 disposée de façon sensiblement perpendiculaire à la plaque de base 2 et s’étendant depuis la plaque de base 2 vers une extrémité libre 6a, ladite plaque de retenue 6 comportant une surface d’appui 6b orientée vers la première extrémité 2a et des deuxièmes moyens de fixation d’un lien souple de retenue 7 au voisinage de son extrémité libre 6a.
Les premiers moyens de fixation d’un lien souple de retenue 4 comprennent en l’espèce une lumière d’arrimage 4a.
De façon plus précise, les premiers moyens d’accrochage 3 comprennent une première lumière 3a ménagée au voisinage de la première extrémité 2a de la plaque de base 2. Le diamètre de la première lumière 3a est dimensionné pour recevoir une tige filetée 8 ( ) scellée dans le sol 19 et pour ne pas laisser passer un écrou 9 coopérant par vissage avec la tige filetée 8.
Le dispositif de retenue 1 comprend en outre des deuxièmes moyens d’accrochage 10 disposés au voisinage de la deuxième extrémité 2b, comprenant de préférence une deuxième lumière 10a.
Pour contribuer à une bonne rigidité du dispositif de retenue 1 et à un bon maintien en orientation de la plaque de retenue 6 par rapport à la plaque de base 2, une nervure de renfort 11, sensiblement en forme d’équerre, est disposée entre la plaque de retenue 6 et la deuxième extrémité 2b de la plaque de base 2.
La deuxième lumière 10a des deuxièmes moyens d’accrochage 10 est ménagée dans la nervure de renfort 11. La deuxième lumière 10a reste ainsi bien accessible pour les opérateurs sur le terrain pour procéder au montage d’un système anti-reptation de terrain 12 à plusieurs rondins tel qu’illustré par exemple sur les figures 10 à 14.