INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L'alcool (les alcools) gras peu(ven)t être liquide(s) ou solide(s). Dans certains cas, il est préférable que les compositions cosmétiques incluent au moins un alcool gras solide. Les alcools gras solides qui peuvent être utilisés incluent ceux qui sont solides à température ambiante et à pression atmosphérique (25 °C, 780 mmHg), et sont insolubles dans l'eau, à savoir ils ont une solubilité dans l'eau inférieure à 1 % en poids, préférentiellement inférieure à 0,5 % en poids, à 25 °C, 1 atm.
Dans certains modes de réalisation, les un ou plusieurs alcools gras comportent de 12 à 24 atomes de carbone. Des exemples non limitatifs spécifiques incluent les alcools en C14-22, l'alcool cétylique, l'alcool stéarylique, l'alcool cétéarylique, l'alcool béhénylique, l'alcool laurylique, l'alcool myristique ou myristylique, l'alcool arachidylique, l'alcool lignocérylique, ou les mélanges de ceux-ci.
De préférence, la composition cosmétique inclut un ou plusieurs alcools gras solides, par exemple, choisis parmi les alcools en C14-22, l’alcool cétylique, l’alcool stéarylique, l’alcool béhénylique et leurs mélanges, de préférence l’alcool cétylique, l’alcool béhénylique, l’alcool cétéarylique et leurs mélanges.
L'alcool (les alcools) gras peu(ven)t être liquide(s) ou solide(s). Cependant, dans certains modes de réalisation, il est préférable que les compositions cosmétiques incluent au moins un alcool gras solide, en particulier des alcools gras saturés qui sont solides à 25 o C, ayant de préférence au moins 12 atomes de carbone.
Dans certains cas, les compositions cosmétiques incluent un ou plusieurs alcools gras choisis parmi les alcools en C14-22, l’alcool décylique, l’alcool dodécylique, l’alcool myristylique, l’alcool cétylique, l’alcool stéarylique, l’alcool cétéarylique, l’alcool isostéarylique, l’alcool isocétylique, l’alcool béhénylique, le linalol, l’alcool oléylique, l’alcool myricylique et un mélange de ceux-ci. Dans certains cas, les compositions cosmétiques incluent de préférence l’alcool cétylique, l’alcool béhénylique et l’alcool cétéarylique.
Dans certains cas, les composés gras incluent les acides gras, les dérivés d’acides gras, les esters d’acides gras et les acides gras substitués par hydroxyle. Les acides gras peuvent être des acides à chaîne linéaire ou ramifiée et/ou peuvent être saturés ou insaturés. Des exemples non limitatifs d’acides gras incluent les diacides, les triacides et d’autres acides multiples ainsi que les sels de ces acides gras. Par exemple, l'acide gras peut facultativement inclure ou être choisi l'acide laurique, l'acide palmitique, l'acide stéarique, l'acide béhénique, l'acide arichidonique, l'acide oléique, l'acide isostéarique, l'acide sébacique et un mélange de ceux-ci. Dans certains cas, les acides gras sont choisis dans le groupe consistant en l'acide palmitique, l'acide stéarique et un mélange de ceux-ci.
Les composés gras peuvent, dans certains cas, inclure ou être choisis parmi une ou plusieurs cires. Des exemples non limitatifs de cires dans cette catégorie incluent par exemple la cire synthétique, la cérésine, la paraffine, l'ozokérite, les cires de polyéthylène, le beurre d'illipé, la cire d'abeille, la cire de carnauba, la cire microcristalline, la lanoline, les dérivés de lanoline, la candélilla, le beurre de cacao, la cire de gomme-laque, le spermaceti, la cire de son, la cire de capok, la cire de canne à sucre, la cire de montan, la cire de baleine, la cire de baies de laurier, la cire de fleur d'acacia decurrens, les cires végétales (telles que les cires de graines de tournesol (helianthus annuus), de carnauba, de candélilla, d'ouricury ou du Japon ou de fibre de liège ou de canne à sucre), ou un mélange de celles-ci.
Où R 1 est un groupe alkyle ayant 8 à 18 atomes de carbone ;
Les alkyl polyglucosides utiles peuvent, dans certains cas, inclure lauryl glucoside, octyl glucoside, décyl glucoside, coco glucoside, caprylyl/capryl glucoside et lauryl glucose carboxylate de sodium. Typiquement, l'au moins un composé alkyl polyglucoside est choisi dans le groupe consistant en lauryl glucoside, décyl glucoside et coco glucoside. Dans certains cas, le décyl glucoside est particulièrement préféré.
Dérivé(s) de sorbitan
Les dérivés de sorbitan appropriés qui peuvent être incorporés dans la pluralité d’émulsifiants non ioniques incluent ceux choisis parmi le polysorbate-20 (POE(20) monolaurate de sorbitan), le polysorbate-21 (POE(4) monolaurate de sorbitan), le polysorbate-40 (POE(20) monopalmitate de sorbitan), le polysorbate-60 (POE(20) monostéarate de sorbitan), le polysorbate-61 (POE(4) monostéarate de sorbitan), le polysorbate-65 (POE(20) tristearate de sorbitan), le polysorbate-80 (POE(20) monooléate de sorbititan), le polysorbate-81 (POE(4) monooléate de sorbitan), le polysorbate de sorbitan 85 (POE(20) trioléate de sorbitan), l’isostéarate de sorbitan, le monolaurate de sorbitan, le monooléate de sorbitan, le monopalmitate de sorbitan, le monostéarate de sorbitan, le sesquioléate de sorbitan, le trioléate de sorbitan et le tristéarate de sorbitan et un mélange de ceux-ci.
Les dérivés de sorbitan supplémentaires et/ou alternatifs incluent les esters de sorbitan incluant, par exemple, les esters d’acide gras en C 16 - C 22 et de sorbitan qui ont été formés par estérification, avec du sorbitol, d’au moins un acide gras comprenant au moins une chaîne alkyle linéaire saturée ou insaturée ayant respectivement de 16 à 22 atomes de carbone. Ces esters peuvent être choisis en particulier parmi les stéarates de sorbitan, les béhénates, les arachidates, les palmitates ou les oléates, et leurs mélanges. Des exemples d’esters de sorbitan facultatifs incluent le monostéarate de sorbitan (nom INCI : Sorbitan stearate) vendu par Croda sous le nom Span 60, le tristéarate de sorbitan vendu par Croda sous le nom Span 65 V, le monopalmitate de sorbitan (nom INCI : Sorbitan palmitate) vendu par Croda sous le nom Span 40, le monooléate de sorbitan vendu par Croda sous le nom Span 80 V ou le trioléate de sorbitan vendu par Uniqema sous le nom Span 85 V. Un ester de sorbitan préférable est le tristéarate de sorbitan.
Ester(s) de polyol
Des exemples non limitatifs d’esters de polyol incluent ceux choisis parmi les esters de polyol alcoxylés. Par exemple, les esters de polyol alcoxylés peuvent être choisis parmi les dérivés pégylés d’oléate de propylène glycol, de caprylate/caprate de propylène glycol, de cocoate de propylène glycol, de stéarate de propylène glycol et un mélange de ceux-ci. Dans certains modes de réalisation, les esters de polyol alcoxylés sont choisis parmi l’oléate de propylène glycol PEG-55, le caprylate/caprate de propylène glycol PEG-6, le cocoate de propylène glycol PEG-8, le stéarate de propylène glycol PEG-25 et le stéarate de propylène glycol PEG-120 et un mélange de ceux-ci. Dans certains cas, l’ester de polyol est ou inclut de l’oléate de propylène glycol PEG-55. En outre et/ou en variante, les esters de polyol peuvent être choisis parmi les esters d’acides gras éthoxylés de sorbitan comprenant de 2 à 30 mol d’oxyde d’éthylène.
Dans certains cas, l'ester de polyol peut être choisi parmi les esters de polyols avec des acides gras à chaîne saturée ou insaturée contenant par exemple de 8 à 24 atomes de carbone, de préférence de 12 à 22 atomes de carbone, et leurs dérivés alcoxylés, de préférence avec un nombre d'oxyde d'alkylène de 10 à 200, et plus préférentiellement de 10 à 100, tels que les esters de glycéryle d'un ou plusieurs acides gras en C 8 -C 24 , de préférence en C 12 -C 22 , et leurs dérivés alcoxylés, de préférence avec un nombre d'oxyde d'alkylène de 10 à 200, et plus préférentiellement de 10 à 100 ; les esters de polyéthylène glycol d'un ou plusieurs acides gras en C 8 -C 24 , de préférence en C 12 -C 22 , et leurs dérivés alcoxylés, de préférence avec un nombre d'oxydes d'alkylène de 10 à 200, et plus préférentiellement de 10 à 100 ; les esters de sorbitol d'un ou plusieurs acides gras en C 8 -C 24 , de préférence en C 12 -C 22 , et leurs dérivés alcoxylés, de préférence avec un nombre d'oxydes d'alkylène de 10 à 200, et plus préférentiellement de 10 à 100 ; les esters de sucre (saccharose, glucose, alkylglycose) d'un ou plusieurs acides gras en C 8 -C 24 , de préférence en C 12 -C 22 , et leurs dérivés alcoxylés, de préférence avec un nombre d'oxydes d'alkylène de 10 à 200, et plus préférentiellement de 10 à 100 ; les éthers d'alcools gras ; les éthers de sucre et d'un ou plusieurs alcools gras en C 8 -C 24 , de préférence en C 12 -C 22 , un ou des alcools gras, et leurs mélanges.
Des exemples d'esters gras éthoxylés qui peuvent être mentionnés incluent les adduits d'oxyde d'éthylène avec des esters d'acide laurique, d'acide palmitique, d'acide stéarique ou d'acide béhénique, et leurs mélanges, notamment ceux contenant de 9 à 100 groupes oxyéthylène, tels que le laurate de PEG-9 à PEG-50 (sous les noms INCI : PEG-9 laurate à PEG-50 laurate) ; palmitate de PEG-9 à PEG-50 (sous les noms INCI : PEG-9 palmitate à PEG-50 palmitate) ; stéarate de PEG-9 en PEG-50 (sous les noms INCI : PEG-9 stearate à PEG-50 stearate) ; palmitostéarate de PEG-9 à PEG-50 ; béhénate de PEG-9 à PEG-50 (sous les noms INCI : PEG-9 behenate à PEG-50 behenate) ; monostéarate de polyéthylène glycol 100 EO (nom INCI : PEG-100 stearate) et leurs mélanges.
Les sources d’esters de polyol insaturés de glycérol incluent les huiles synthétisées, les huiles naturelles (par exemple, huiles végétales, huiles d’algues, huiles dérivées de bactéries et graisses animales), des combinaisons de ceux-ci, et similaires. Des exemples non limitatifs d’huiles végétales incluent l’huile d’Abyssinie, l’huile d’amande, l’huile d’abricot, l’huile de cassis, l’huile d’argan, l’huile d’avocat, l’huile de babassu, l’huile de baobab, l’huile de cumin noir, l’huile de cassis, l’huile de bourrache, l’huile de camélina, l’huile de carinata, l’huile de colza, l’huile de ricin, l’huile de noyau de cerisier, l’huile de noix de coco, l’huile de maïs, l’huile de coton, l’huile d’échium, l’huile d’onagre, l’huile de graines de lin, l’huile de pépins de raisin, l’huile de pépins de pamplemousse, l’huile de noisette, l'huile de chanvre, l'huile de pourghère, l'huile de jojoba, l'huile de noix de Kukui, l'huile de lin, l'huile de noix de Macadamia, l'huile de graines de limnanthe, l'huile de Moringa, l'huile de Neem, l'huile d'olive, l'huile de palme, l'huile de palmiste, l'huile de noyau de pêche, l'huile d'arachide, l'huile de pécan, l'huile de tabouret des champs, l'huile de graines de Perilla, l'huile de pistache, l'huile de graines de grenade, l'huile de Pongamia, l'huile de graines de citrouille, l'huile de framboise, l'oléine de palme rouge, l'huile de son de riz, l'huile d'églantier, l'huile de carthame, l'huile de fruits d'argousier, l'huile de graines de sésame, l'oléine de karité, l'huile de tournesol, l'huile de soja, l'huile de fève Tonka, l'huile de tung, l'huile de noix, l'huile de germe de blé, l'huile de soja à haute teneur en oléoyle, l'huile de tournesol à haute teneur en oléoyle, l'huile de carthame à haute teneur en oléoyle, l'huile de colza à haute teneur en acide érucique, des combinaisons de celles-ci et similaires. Des exemples non limitatifs de graisses animales incluent le saindoux, le suif, la graisse de poulet, la graisse jaune, l’huile de poisson, l’huile d’emu, des combinaisons de celles-ci, et similaires. Un exemple non limitatif d’huile synthétisée comprend l’huile de tall, qui est un sous-produit de la fabrication de pâte de bois. Dans certains modes de réalisation, l’huile naturelle est raffinée, blanchie et/ou désodorisée.
Les esters de polyol peuvent facultativement être des esters de polyol naturels choisis parmi une huile végétale, une graisse animale, une huile d’algues et leurs mélanges ; et ledit ester de polyol synthétique est dérivé d’une matière choisie dans le groupe consistant en l’éthylène glycol, le propylène glycol, le glycérol, le polyglycérol, le polyéthylène glycol, le polypropylène glycol, le poly(tétraméthylène éther) glycol, le pentaérythritol, le dipentaérythritol, le tripentaérythritol, le triméthylolpropane, le néopentyl glycol, un sucre, dans un aspect, le saccharose, et leurs mélanges.
Grâce à cette prise en compte du temps de transmission aller-retour, on peut désormais comparer des consigne cq(t) et premières valeurs v1min(t-dt) et v1max(t-dt) qui se correspondent temporellement, ce qui permet d’utiliser des première m1 et seconde m2 marges (sur lesquelles on reviendra plus loin) qui correspondent effectivement à ce que l’on souhaite autoriser et donc d’éviter quasiment totalement l’occurrence d’une fausse détection.
Au moins deux modes de réalisation peuvent être envisagés pour le procédé (et donc le dispositif de contrôle DC2) selon la durée dt utilisée.
Dans un premier mode de réalisation, dans la sous-étape 20 on (le dispositif de contrôle DC2) peut utiliser une durée dt qui est prédéfinie. Dans ce cas, la durée dt est égale à un temps de transmission aller-retour entre les serveur et client qui a été préalablement déterminé, par exemple en usine ou centre d’essais (dans le cas d’un véhicule S). Par exemple, cette durée prédéfinie dt peut être une valeur moyenne déterminée sur un nombre important de mesures de temps de transmission aller-retour, ou bien la valeur la plus grande de tout une série de mesures de temps de transmission aller-retour effectuées.
Dans un second mode de réalisation, dans la sous-étape 20 on (le dispositif de contrôle DC2) peut utiliser une durée dt qui est égale à la valeur absolue de la différence entre un premier instant i1 de transmission des premières valeurs minimale v1min et maximale v1max et un second instant i2 de réception de la consigne cq qui a été générée consécutivement à la réception de ces premières valeurs minimale v1min et maximale v1max. On utilise alors une durée dt égale à |i1 - i2|. Optionnellement, on peut calculer plusieurs durées, puis déterminer la valeur moyenne de ces durées calculées pour obtenir la durée dt.
Lorsque dans la sous-étape 20 la comparaison montre que la consigne cq(t) n’est pas comprise entre les premières valeurs minimale v1min(t-dt) et maximale v1max(t-dt), l’étape 10-60 du procédé peut comprendre une sous-étape 40, comme illustré non limitativement sur la . Dans cette sous-étape 40, on (le dispositif de contrôle DC2) peut déterminer si la consigne cq transmise est comprise entre une seconde valeur minimale v2min(t-dt), égale à la somme de la première valeur minimale v1min(t-dt) transmise à l’instant t - dt et d’une première marge m1 choisie, et une seconde valeur maximale v2max(t-dt), égale à la somme de la première valeur maximale v1max(t-dt) transmise à l’instant t - dt et d’une seconde marge m2 choisie. En d’autres termes, on détermine si la condition v2min(t-dt) = (v1min(t-dt) + m1) ≤ cq(t) ≤ v2max(t-dt) = (v1max(t-dt) + m2) est vérifiée.
Dans l’affirmative, et donc si l’on a v2min(t-dt) ≤ cq(t) ≤ v2max(t-dt), l’étape 10-60 du procédé peut comprendre, comme illustré non limitativement sur la , une sous-étape 50 dans laquelle on (le dispositif de contrôle DC2) autorise le serveur à fournir une quantité de grandeur physique qgp qui est égale à la consigne cq(t) transmise par le client.
En revanche, dans la négative, et donc si cq(t) n’appartient pas à l’intervalle [v2min(t-dt), v2max(t-dt)], l’étape 10-60 du procédé peut comprendre, comme illustré non limitativement sur la , une sous-étape 60 dans laquelle on (le dispositif de contrôle DC2) considère que le serveur ne peut pas satisfaire la demande cq(t) du client car elle est plus petite ou plus grande que ce que peut fournir le serveur, marge m1 ou m2 comprise. Dans ce cas, la fourniture d’une quantité de grandeur physique qgp égale à cq(t) est refusée (ou interdite ou limitée aux valeurs minimale et maximale courantes) et le client en est immédiatement informé, car on est dans une situation de défaillance.
En variante, on (le dispositif de contrôle DC2) pourrait dès la sous-étape 20 déterminer immédiatement si la consigne cq(t) est comprise entre la seconde valeur minimale v2min(t-dt) et la seconde valeur maximale v2max(t-dt). Cela revient à dire que la première valeur minimale v1min(t-dt) intègre initialement la première marge m1 et la première valeur maximale v1max(t-dt) intègre initialement la seconde marge m2. Dans ce cas, le procédé ne comprend pas les sous-étapes 40 et 50.
On notera que dans la sous-étape 40 on peut utiliser des première m1 et seconde m2 marges qui sont prédéfinies (et donc constantes). Mais cela n’est pas une obligation. En effet, dans la sous-étape 40 on pourrait utiliser des première m1 et seconde m2 marges qui sont fonction des premières valeurs minimale v1min(t-dt) et maximale v1max(t-dt) transmises à l’instant t - dt. Cette option permet d’adapter dynamiquement à la situation en cours les première m1 et seconde m2 marges que l’on accepte d’autoriser et donc de réduire encore plus la probabilité de survenue d’une défaillance (ou fausse détection). Dans la variante mentionnée dans le paragraphe précédent, les première m1 et seconde m2 marges sont utilisées dans la sous-étape 20.
On notera également, comme illustré non limitativement sur la , que le calculateur de supervision CS (ou le calculateur du dispositif de contrôle DC2) peut aussi comprendre une mémoire de masse MM1, notamment pour stocker chaque consigne cq(t) reçue et les premières valeurs minimale v1min et maximale v1max transmises en correspondance de leur instant de transmission, ainsi que d’éventuelles données intermédiaires intervenant dans tous ses calculs et traitements. Par ailleurs, ce calculateur de supervision CS (ou le calculateur du dispositif de contrôle DC2) peut aussi comprendre une interface d’entrée IE pour la réception d’au moins chaque consigne cq(t) reçue, pour les utiliser dans des calculs ou traitements, éventuellement après l’avoir mise en forme et/ou démodulée et/ou amplifiée, de façon connue en soi, au moyen d’un processeur de signal numérique PR2. De plus, ce calculateur de supervision CS (ou le calculateur du dispositif de contrôle DC2) peut aussi comprendre une interface de sortie IS, notamment pour délivrer chaque message contenant des premières valeurs minimale v1min et maximale v1max et chaque message d’autorisation ou d’interdiction d’utilisation d’une consigne cq(t) reçue.
On notera également que l’invention propose aussi un produit programme d’ordinateur (ou programme informatique) comprenant un jeu d’instructions qui, lorsqu’il est exécuté par des moyens de traitement de type circuits électroniques (ou hardware), comme par exemple le processeur PR1, est propre à mettre en œuvre le procédé de contrôle décrit ci-avant pour contrôler la fourniture de la quantité de grandeur physique qgp par le (un) serveur du système S.
Procédé et dispositif d’établissement d‘un appel d’urgence à partir d’un véhicule L’invention appartient au domaine des télécommunications et concerne plus particulièrement un procédé pour améliorer le délai d’établissement d’un appel d’urgence émis depuis un véhicule via un réseau de type Internet.
ART ANTÉRIEUR Le service eCall est un système normalisé par l’ETSI et rendu obligatoire par la législation Européenne pour les appels d'urgence passés par des véhicules, permettant l’établissement de communications en temps réel et la transmission de données contextuelles depuis une unité d’alerte d’un véhicule (IVS, pour « In-Vehicle System en anglais) vers un centre de traitement des appels d’urgence (PSAP pour « Public Safety Answering Point » en anglais).
Un appel eCall comprend en particulier la transmission d’un bloc de données de contexte (MSD pour Minimum Set of Data) comprenant des informations concernant le véhicule, par exemple sa géolocalisation. Lorsque la communication est établie sur un réseau à commutation de circuit, le bloc MSD est transmis par modulation du signal audio dans la bande par un modem.
Le déploiement des réseaux mobiles à commutation de paquets destinés à remplacer à moyen terme les réseaux mobiles à commutation de circuit de type GSM a donné lieu au développement par l’ETSI de nouveaux standards pour le support du service eCall par ces réseaux. Le standard NG-eCall (New Generation eCall) est ainsi spécifié dans le document ETSI TR 103 140 et définit notamment les mécanismes d’établissement d’appels d’urgence VoIP (Voice Over IP) basés sur le protocole SIP (Session Initiation Protocol).
La cohabitation de ces différents standards pose des problèmes particuliers. En effet, il n’est pas garanti que le véhicule, le réseau de communication et le centre de traitement des appels d’urgence supportent la même version du standard. Afin d’assurer l’interopérabilité et la continuité du service d’urgence, des mécanismes de repli sont prévus dans la spécification ETSI TR 103 140. Par exemple, en cas d’échec de l’établissement d’un appel d’urgence VoIP, le standard prévoit qu’une nouvelle tentative soit initiée en utilisant une communication circuit de type GSM.
Plus précisément, l'invention concerne un produit laminé présentant une épaisseur réglable par délitage, ce produit comprenant un empilement alterné de feuilles et de couches d'un matériau adhésif, chaque feuille présentant une résistance intrinsèque au déchirement, et chaque couche de matériau adhésif reliant l'une à l'autre deux feuilles adjacentes de l'empilement par une force de liaison plus faible que la résistance des feuilles au déchirement, ce dont il résulte que chaque feuille peut être détachée de l'empilement sans se déchirer.
Ces cales sont notamment utilisées dans des industries où une traçabilité complète de toutes les pièces est exigée, pour des raisons de sécurité ou d'assurance qualité. C'est le cas par exemple de l'aéronautique. Chaque pièce constituant un aéronef est numérotée et un dossier d'assurance qualité lui est associé, comprenant les plans de fabrication, ou au moins leurs références, les certificats matières, les références des spécifications de fabrication, etc...
Les numéros de série des cales pelables sont généralement marqués à l'encre indélébile par un tampon, sur la face supérieure de la cale, au moment de la fabrication
Cette technique présente néanmoins des inconvénients, notamment parce que les feuilles supérieures de la cale, portant le numéro de série, sont enlevées pendant l'opération d'ajustement de l'épaisseur de la cale. Une fois cette opération effectuée, la cale n'est plus identifiable. Elle peut être perdue, ou interchangée par erreur avec une autre entre le moment auquel son épaisseur est ajustée et le moment auquel elle est mise en place. Par ailleurs, le marquage est difficilement lisible sur certains types de cales, comme par exemple les cales en matériau composite, qui présentent une surface inadaptée au tamponnage, lisse ou tramée suivant les matériaux. Enfin, le volume d’informations qu'il est possible de marquer sur la cale est très faible et se limite généralement au numéro de série de la cale.
Pour pallier cet inconvénient, la publication FR 2854098 divulgue un produit laminé dans lequel est intégré un organe d’identification électronique qui comprend non seulement le numéro de série du produit mais également d’autres informations telles que le fabricant, le matériau constituant le produit, la date d’installation, le numéro et la date de la commande.
Les informations contenues dans l’organe électronique sont lues via une unité de lecture qui est associable à des moyens informatiques.
Cependant, la lecture de ces informations doit être réalisée à une distance très faible de l’organe électronique typiquement quelques centimètres. Cette tâche est rendue difficile lorsque le produit laminé installé est difficilement accessible. Par ailleurs, il n’est possible d’identifier qu’un produit à la fois.
Dans ce contexte, la présente invention a pour but de pallier les défauts mentionnés ci-dessus.