INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Par « agricole » ou « domaine agricole » on entend ici tout ce qui se rapporte aux productions végétales, et notamment les travaux de la terre et la production des végétaux. Ainsi, le domaine/le champ/la spécialité/l’activité agricole comprend, consiste essentiellement en, consiste en ou est un(e) domaine/champ/spécialité/activité qui relève des productions végétales (c’est-à-dire le domaine consacré ou relatif aux travaux de la terre et de la production des végétaux). La composition agricole comprend, consiste essentiellement en, consiste en ou est donc une composition adaptée pour et/ou une composition pour les travaux de la terre et la production des végétaux. L’utilisation agricole comprend, consiste essentiellement en, consiste en ou est donc une utilisation adaptée pour et/ou dans les travaux de la terre et la production des végétaux.
Par « productions végétales » ou « production des végétaux », on entend tout ce qui se rapporte aux grandes cultures, le maraîchage, la viticulture, la sylviculture, l’arboriculture et l’horticulture.
Dans ce cadre, les « grandes cultures » intègrent les cultures céréalières (blé, orge, maïs, avoine etc.), les cultures oléagineuses (colza, tournesol) et protéagineuses (féveroles et pois), la culture betteravière (sucrière et fourragère) et la culture des pommes de terre. Le « maraîchage » concerne la production de légumes frais cultivés sous serre ou en plein champ. « L’arboriculture » concerne la culture des arbres fruitiers pérennes et la culture des petits fruits de type arbustes. « L’horticulture » peut recouvrir l’ensemble des orientations agricoles spécialisées : maraîchage, arboriculture, floriculture et pépinière. Néanmoins, le terme « horticulture » est ici restreint à la floriculture (ou horticulture florale), l’horticulture ornementale et les activités de pépinière.
Par « véhicule » ou « support », on entend toute substance d’une composition autre que le ou les composants actifs de celle-ci. L’ajout d’un support dans une composition est destiné à lui conférer une stabilité, une consistance, une forme, une(des) propriété(s) de dissolution, une(des) propriété(s) de ciblage, une(des) propriété(s) de conservation, une demi-vie, une biodisponibilité, un goût, une couleur, une(des) propriété(s) esthétique(s) et/ou une texture donnée, ou d'autres caractéristiques physiques, chimiques, biologiques ou gustatives particulières. Un support est donc davantage défini par son utilisation que par une composition chimique particulière, ladite utilisation découlant notamment de ses propriétés physico-chimiques qui le rendent aptes à remplir son rôle de support. Le support peut notamment être un agent stabilisant, un conservateur, un antioxydant, un agent texturant ou agent de texture, un liant, un émulsifiant, un colorant, un pigment, un inhibiteur de corrosion, un inhibiteur de polymérisation, un anti-agglomérant, un tensioactif (pouvant aussi être appelé émulseur, produit mouillant, dispersant, émulsifiant), un antimoussant, un anti-lessivant, un épaississant, un solubilisant, un agent humectant, un dessiccant, un agent antiozonant, un agent anti-UV (photoprotecteur, absorbeur UV), un stabilisant thermique, un agent antigel, un ignifugeant, un promoteur d'adhésion, un solvant, un diluant, un agent antistatique, un additif tampon, un traceur olfactif, un agent combinant l’une quelconque de ces caractéristiques. Le support n’a de préférence aucune interaction négative, particulièrement chimique, avec les composants de la composition qui les contient, c’est-à-dire que le support n’induit aucune diminution de l’activité/l’action/l’effet désiré(e) de ces substances actives, que ce soit avant ou après application/administration sur les végétaux à traiter. Le support peut également être neutre vis-à-vis des composants, c’est-à-dire qu’il n’affecte en aucune manière l’activité/l’action/l’effet de ces composants. Le support est de préférence non toxique (en particulier pour les végétaux à traiter, notamment les cultures céréalières, maraîchères, les vignes, les arbres fruitiers. Le support est de préférence essentiellement d’origine naturelle. Le support est de préférence essentiellement biodégradable. De préférence encore, le support est essentiellement biosourcé. De manière particulièrement préférée, le support est essentiellement biosourcé et essentiellement biodégradable.
Par « support acceptable dans le domaine agricole » on entend un support adapté à une utilisation agricole, et notamment pour les productions végétales. On entend notamment un support apte à être incorporé dans une composition à usage agricole. Avantageusement, le support acceptable sur le plan agricole n’induit aucune diminution de l’activité/l’action/l’effet phytosanitaire désiré(e) des composants de la composition de l’invention. Le support acceptable sur le plan agricole est de préférence non toxique (en particulier pour les végétaux à traiter, notamment les cultures céréalières, maraîchères, les vignes, les arbres fruitiers. Le support est de préférence d’origine naturelle. Le support est de préférence essentiellement biodégradable. Le support est de préférence encore essentiellement biosourcé. Le support est de préférence biodégradable et/ou biosourcé.
- le profil de décélération cible comprend en outre au moins une portion transitoire entre le point de toucher cible et le point d’établissement de la décélération constante cible ;
- la position du point de toucher cible est calculée de sorte qu’une distance air cible représentative d’une phase d’approche en vol de l’aéronef, prise le long de la piste entre un seuil amont de la piste et le point de toucher cible, soit égale à une distance sol maximale séparant le seuil amont du point de sortie cible moins la distance sol cible ;
- la distance sol cible est calculée par l’équation :
- d 2i est la distance sol cible ;
- d trans_i est une distance de transition cible que parcourt l’aéronef entre le point de toucher cible et le point d’établissement de la décélération constante cible ;
- v trans_i est une vitesse cible de l’aéronef au point d’établissement de la décélération constante cible ;
- v sortie_i est la vitesse de roulage cible de l’aéronef ; et
- a i est une valeur, notamment négative, de décélération constante cible ;
- le procédé comprend en outre une étape de détermination du profil de décélération cible en fonction de paramètres piste, avantageusement en outre en fonction de la vitesse de l’aéronef au toucher et de paramètres de conditions d’atterrissage au toucher ;
- le procédé comprend une étape de calcul d’un temps d’occupation cible de la piste d’atterrissage en fonction du point de sortie cible, de la vitesse de roulage cible, de la position du point de toucher cible et du profil de décélération cible et, avantageusement, du profil d’assiette et/ou du profil de poussée de l’aéronef ;
- une trajectoire d’atterrissage de l’aéronef comprend :
- une première portion sur laquelle la hauteur de l’aéronef est supérieure à une hauteur nominale ; et
- une seconde portion sur laquelle la hauteur de l’aéronef est inférieure à la hauteur nominale;
le procédé comprenant, en outre, une étape de génération d’au moins une information de guidage en vol de l’aéronef représentative d’un guidage de l’aéronef vers le point de toucher cible, le guidage étant effectué sur la première portion et/ou sur la deuxième portion ;
- l’information de guidage en vol comporte un profil d’assiette et/ou un profil de poussée de l’aéronef ;
Un tel dispositif électronique peut être programmé ou configuré pour :
- déterminer une première valeur aléatoire et une seconde valeur aléatoire ;
- construire ladite trame en concaténant un bloc initial de longueur égale à la première valeur aléatoire, lesdites données de configuration transformées et un bloc final de longueur égale à la seconde valeur aléatoire.
On propose aussi un dispositif électronique programmé ou configuré pour :
- coder, au moyen d’un code correcteur d’erreur de couche applicative, des données de configuration incluant au moins une adresse de ressource distante ;
- envoyer les données codées au terminal client au sein d’une trame d’un protocole de communication et via au moins une interface sans contrôle d’intégrité.
Ces dispositifs électroniques sont par exemple des dispositifs électroniques à microprocesseur. En variante, ces dispositifs électroniques pourraient être des circuits intégrés à application spécifique.
Est également décrit dans la suite un réseau central de gestion d’un réseau de téléphonie mobile, comprenant un tel dispositif électronique.
Selon une autre possibilité, on propose un serveur d’allocation d’adresse comprenant un tel dispositif électronique.
représente les éléments d’un système de télécommunication utiles à la description d’un contexte possible de mise en œuvre de l’invention ;
illustre les étapes principales d’un exemple de configuration d’une adresse IP pour un terminal client du système de télécommunication de la ;
est un logigramme illustrant un premier exemple de procédé de traitement de données de configuration ; et
est un logigramme illustrant un second exemple de procédé de traitement de données de configuration.
On a représenté à la les éléments principaux d’un système de télécommunication dans lequel peut être mise en œuvre l’invention.
Composition de l’exemple 1 (% en poids) : 2% d’acide propionique (substance active figurant dans l’annexe I du règlement européen (UE) n°528/2012) 6% de 1,2-hexanediol 8% de glycérine 1% d’huile de ricin 33 OE 0,001% d’un mélange de colorants « prêt à l’emploi » comprenant 90% de E102 (jaune tartrazine) et 10% de E131 (bleu patent V) 0,008% d’un colorant E102 (jaune tartrazine) 0,08% de NaOH à 50% pour ajuster le pH à 3,5 QSP eau Classification de la composition de l’exemple 1 :
Limites de concentrations spécifiques de l’acide propionique : Si [matière active] = 100% : H314 (provoque des brûlures de la peau et des lésions oculaires) - H318 (provoque des lésions oculaires graves) - H335 (peut irriter les voies respiratoires) – H226 (liquide et vapeurs très inflammables). Si 25% ≤ [m.a.] Si 10% ≤ [m.a.] H315 (provoque une irritation cutanée) - H319 (provoque une sévère irritation des yeux) → Limite de concentration spécifique pour le calcul de H315 et H319 = 10. Si [m.a.] ≥ 10% => H335 (peut irriter les voies respiratoires). Limites de concentrations spécifiques de la lessive de soude : Si [m.a.] = 100% : H314 (provoque des brûlures de la peau et des lésions oculaires) - H290 (peut être corrosif pour les métaux). Si 2% ≤ [m.a.] Si 0,5% ≤ [m.a.] Calcul oculaire : H318 : seuls l’acide propionique et la lessive de soude doivent être pris en compte 2/25 + 0,04/2 = 0,1 H319 : seuls l’acide propionique, la lessive de soude, et le 1,2-hexanediol doivent être pris en compte 2/10 + 0,04 / 0,5 + 6/10 = 0,88 Calcul cutané : H314 : seuls l’acide propionique et la lessive de soude doivent être pris en compte 2/25 + 0,04/2 = 0,1 H315 : seuls l’acide propionique et la lessive de soude doivent être pris en compte 2/10 + 0,04/0,5 = 0,28 Le produit n’est pas classé. Efficacité désinfectante : Phase 2, étape 1 : EN 1656 : 5 min, 30°C, 10 g/L lait écrémé sur le germe limitant Staphylococcus aureus : efficace à 80% EN 1657 : 5 min, 30°C, 10 g/L lait écrémé sur Candida albicans : efficace à 100% Phase 2, étape 2 : EN 17422 : 5 min, 30°C, 10 g/L lait écrémé sur le germe limitant Staphylococcus aureus : efficace à 100% Ces résultats montrent que la composition de l’exemple 1 est efficace, qu’elle ne contient pas de substances préoccupantes pour l’homme et l’environnement, ni de nanomatériaux. La composition est par conséquent éligible à l’AMMS.
La composition de l’exemple 1 a ensuite été testée en hygiène mamelle : la composition a été pulvérisée à l’aide d’un pulvérisateur classique manuel (fournisseur : CNTT) de 1L sur les trayons d’un animal. Aucune odeur gênante n’a été détectée pendant la traite.
Exemple 2 : Composition désinfectante pour hygiène mamelle selon l’invention destinée à l’après traite
Composition de l’exemple 2 (% en poids) : 2% d’acide propionique (substance active figurant dans l’annexe I du règlement européen (UE) n°528/2012) 4% de 1,2-hexanediol 8% de glycérine 1% de n-octyl sulfate de sodium 0,001% d’un mélange de colorants « prêt à l’emploi » comprenant 90% de E102 (jaune tartrazine) et 10% de E131 (bleu patent V) 0,008% d’un colorant E102 (jaune tartrazine) 0,02% de HCl à 33% pour ajuster le pH à 2,8 QSP eau
Classification de la composition de l’exemple 2 :
Limites de concentrations spécifiques de l’acide propionique :
Voir l’exemple 1
Limites de concentrations spécifiques du n-octyl sulfate de sodium : Si [m.a.] ≥ 20% : H318 (provoque des lésions oculaires graves) → Limite de concentration spécifique pour le calcul de H318 = 20. Si 10% ≤ [m.a.] Limites de concentrations spécifiques de l’acide chlorhydrique : Si [m.a.] = 100% : H314 (provoque des brûlures de la peau et des lésions oculaires), H318 (provoque des lésions oculaires graves), H335 (peut irriter les voies respiratoires), H290 (peut être corrosif pour les métaux). Si 25% ≤ [m.a.]
Si 10% ≤ [m.a.] Calcul oculaire : H318 : seuls l’acide propionique, le n-octyl sulfate de sodium et l’acide chlorhydrique doivent être pris en compte 2/25 + 1/20 + 0,007/25 = 0,13 H319 : seuls l’acide propionique, le n-octyl sulfate de sodium, l’acide chlorhydrique, et le 1,2-hexanediol doivent être pris en compte 2/10 + 1/10 + 0,007/10 + 4/10 = 0,7 Calcul cutané : H314 : seuls l’acide propionique et l’acide chlorhydrique doivent être pris en compte 2/25 + 0,007/25 = 0,08 H315 : seuls l’acide propionique, le n-octyl sulfate de sodium et l’acide chlorhydrique doivent être pris en compte 2/10 + 1/10 + 0,007/10 = 0,3 Le produit n’est pas classé. Efficacité désinfectante : Phase 2, étape 1 : EN 1656 : 5 min, 30°C, 10 g/L lait écrémé sur Staphylococcus aureus, E. Coli, Streptococcus uberis : efficace à 50% EN 1657 : 5 min, 30°C, 10 g/L lait écrémé sur Candida albicans : efficace à 100% Phase 2, étape 2 : EN 17422 : 5 min, 30°C, 10 g/L lait écrémé sur Staphylococcus aureus, E. Coli : efficace à 100% Ces résultats montrent que la composition de l’exemple 2 est efficace, qu’elle ne contient pas de substances préoccupantes pour l’homme et l’environnement, ni de nanomatériaux. La composition est par conséquent éligible à l’AMMS.
La composition de l’exemple 2 a ensuite été testée en hygiène mamelle : la composition a été pulvérisée à l’aide d’un pulvérisateur classique manuel (fournisseur : CNTT) de 1L sur les trayons d’un animal. Aucune odeur gênante n’a été détectée pendant la traite. Une légère mousse s’est formée à l’application, qui aide à la tenue du produit sur les trayons et permet une bonne visibilité du produit appliqué. On a observé une bonne répartition du produit sur les trayons.
Exemple 3 : Composition désinfectante pour hygiène mamelle selon l’invention destinée à l’avant traite
Composition de l’exemple 3 (% en poids) : 2% acide propionique (substance active figurant dans l’annexe I du règlement européen (UE) n°528/2012) 6% de 1,2-hexanediol 8% de glycérine 5% de xylitol 1% de n-octyl sulfate de sodium 0,8% de lauryl glucoside hydroxypropyl sulfonate de sodium 0,009% d’un colorant E104 (jaune de quinoléine) 0,0001% d’un colorant E133 (bleu brillant) 0,12% de HCl à 33% pour ajuster le pH à 2,3 QSP eau
Classification de la composition de l’exemple 3 : Limites de concentrations spécifiques de l’acide propionique :
Limites de concentrations spécifiques du n-octyl sulfate de sodium et de l’acide chlorhydrique :
illustre une architecture d’un système de vérification selon l’invention ; et
est un ordinogramme d’un procédé de vérification selon un mode de réalisation de l’invention.
Exposé détaillé d’au moins un mode de réalisation La illustre de manière simplifiée l’architecture d’un système 1 de vérification des paramètres de fonctionnement d’une machine 2 de fabrication additive selon un mode de réalisation de l’invention.
Les paramètres de fonctionnement de la machine 2 sont des paramètres pouvant avoir une influence sur la qualité des pièces fabriquées et peuvent notamment comprendre des paramètres tels que des températures, des pressions, des concentrations de gaz, des taux d’humidité, des vitesses de déplacement, des puissances du laser, de la caustique du laser et la position et l’orientation du plateau de fabrication de la machine 2.
Le système 1 de vérification comprend un module de transmission 3 et un module de vérification 4. Le module de transmission 3 est configuré pour transmettre au module de vérification 4 des données collectées par au moins un capteur 5 à l’intérieur d’une enceinte 6 de fabrication de la machine 2.
Le module de transmission 3 est disposé sur un plateau de fabrication de l’enceinte 6 de la machine et comprend un réseau local 7 et au moins un module d’acquisition 8 de données comprenant au moins un capteur 5 apte à mesurer des données représentatives des paramètres de fonctionnement de la machine 2. De préférence, les capteurs 5 sont disposés dans plusieurs zones de l’enceinte 6 de fabrication, de manière à assurer une collecte de données sur l’intégralité de l’enceinte 6.
Afin de standardiser l’utilisation du système 1 de vérification, la taille du module de transmission 3 présente un gabarit minimal, de manière à être compatible avec toute machine d’un parc donné de machines, et ce même lorsque ces machines sont différentes.
Le réseau local 7 comprend des équipements de télécommunication tels que des concentrateurs et/ou des commutateurs.
Le ou les modules d’acquisition 8 de données du module de transmission 3 comprennent : au moins un capteur de température 5a du plateau de fabrication ; au moins un capteur de température ambiante 5b de l’enceinte 6 de fabrication de la machine 2 ; au moins un capteur d’humidité 5c de l’enceinte de fabrication de ladite machine ; au moins un capteur de vitesse 5d et/ou de pression 5e de gaz de l’enceinte 6 de fabrication de ladite machine ; au moins un capteur de puissance 5f et/ou un module d’analyse d’un faisceau laser de ladite machine ; et au moins un capteur sans contact 5g de la position dudit plateau de fabrication mesurée suivant un axe vertical par rapport à un point fixe prédéterminé de l’enceinte 6 de fabrication.
Par exemple, les capteurs de température 5a du plateau sont des détecteurs de température à résistance (également communément appelés « RTD » pour Resistance Temperature Detector) et les capteurs de température ambiante 5b de l’enceinte 6 sont des sondes de température. Selon un autre exemple, les capteurs de température 5a peuvent être des thermocouples. Néanmoins, en comparaison avec un thermocouple, le détecteur de température présente l’avantage d’être plus adapté à mesurer une valeur absolue de température tandis que le thermocouple est plus adapté à mesurer des variations de température.
Par ailleurs, les modules d’acquisition 8 du module de transmission 3 comprennent au moins deux capteurs de détection 5h sans contact d’un dispositif d’étalement de poudre de ladite machine, les capteurs étant disposés à une distance prédéterminée l’un de l’autre et configurés pour compter le temps de détection du dispositif d’étalement, de manière à permettre la détermination de la vitesse de déplacement dudit dispositif d’étalement.
De préférence, le module de transmission 3 comprend au moins trois capteurs sans contact 5g, séparés et aptes à mesurer suivant un axe vertical la position relative entre ledit plateau de fabrication et un dispositif d’étalement de poudre de ladite machine, de manière à permettre la détermination de leur orientation relative, en particulier de vérifier leur parallélisme.
Au moins l’un des modules d’acquisition 8 dudit module de transmission 3 comprend au moins un capteur d’oxygène 5i adapté pour mesurer la teneur en oxygène de l’enceinte de fabrication.
Dans un mode de réalisation particulier, au moins l’un des modules d’acquisition 8 dudit module de transmission comprend des premier et deuxième capteurs d’oxygène 5i et un relais configuré pour alimenter sélectivement en énergie électrique un seul desdits capteurs en fonction de la valeur mesurée du taux d’oxygène. Dans cette configuration, le premier capteur a une précision nominale inférieure à celle du deuxième capteur, qui offre en revanche une plage de mesure plus réduite que celle offerte par le premier capteur.
Par défaut, le relais alimente le premier capteur et ce jusqu’à ce que la valeur mesurée du taux d’oxygène ne devienne inférieure à une valeur de seuil prédéterminée, par exemple 1000 ppm.
Lorsque la valeur mesurée du taux d’oxygène devient inférieure à la valeur de seuil prédéterminée, le relais commute l’alimentation au deuxième capteur et continue d’alimenter uniquement le deuxième capteur tant que la valeur mesurée du taux d’oxygène reste inférieure à la valeur de seuil prédéterminée.
Lorsque le tensioactif C) est un tensioactif amphotère, il est avantageusement choisi parmi le lauramphoacétate de sodium, le 2-éthyl hexyl iminodipropionate de sodium, et leur mélange.
Le tensioactif C) représente avantageusement de 0,1 à moins de 10%, et de préférence de 0,1 à 5%, en poids par rapport au poids total de la composition désinfectante.
La composition désinfectante comprend également de l’eau D), qui représente de préférence de 40 à 99,5%, et plus préférentiellement de 75 à 95%, en poids par rapport au poids total de la composition désinfectante.
En sus des ingrédients A) à D) précédemment décrits, la composition désinfectante selon la présente invention peut également comprendre au moins un agent hydratant E). Ledit agent hydratant E) est de préférence choisi parmi les polyols différents du diol B), l’acide hyaluronique et ses dérivés, les alginates, l’urée, et leurs mélanges, et plus préférentiellement parmi les polyols différents du diol B) tels que ceux choisis parmi la glycérine, le propylène glycol, le sorbitol, le xylitol, l’érythritol, le mannitol, le xylose, et leurs mélanges. La glycérine, le propylène glycol, et leur mélange, sont les agents hydratants E) les plus préférés.
L’agent hydratant E) représente avantageusement de 0 à 30%, et de préférence de 1 à 20%, en poids par rapport au poids total de la composition désinfectante.
La composition désinfectante de l’invention peut également comprendre au moins un agent régulateur de pH F) dont la nature et la quantité sont choisies de telle sorte que ladite composition présente un pH supérieur à 2,0 et inférieur au pKa de l’acide propionique qui est de 4,87. L’agent régulateur de pH de l’invention peut être : - soit un acide tel que l’acide chlorhydrique et l’acide sulfurique, et de préférence l’acide chlorhydrique, - soit une base telle que l’hydroxyde de sodium et l’hydroxyde de potassium, et de préférence l’hydroxyde de sodium.
Le pH de la composition désinfectante de l’invention est supérieur à 2,0 et inférieur au pKa de l’acide propionique qui est de 4,87. Un pH inférieur à 2,0 classerait automatiquement la composition désinfectante H318 (provoque des lésions oculaires graves). Dans un mode de réalisation préféré de l’invention, le pH de la composition désinfectante est supérieur à 2,1 et inférieur à 4,0, et plus préférentiellement supérieur à 2,3 et inférieur à 3,5.
L’agent régulateur de pH F) représente avantageusement de 0 à 1%, de préférence de 0,01 à 0,5%, et plus préférentiellement de 0,01 à 0,25%, en poids par rapport au poids total de la composition désinfectante.
La composition désinfectante de l’invention peut également comprendre un ou plusieurs excipients choisis parmi : - les colorants, et de préférence les colorants alimentaires tels que le E104 (jaune de quinoléïne), le E110 (jaune orangé S), le E131 (bleu patenté V), le E133 (bleu brillant FCP), et leurs mélanges, - les agents opacifiants, et de préférence les copolymères de type acrylique-styrénique et styrène-polyvinylpyrrolidone (PVP), - les agents épaississants, et de préférence les gommes naturelles telles que les gommes de cellulose, de xanthane, d’acacia, de guar, de diutane, et leurs mélanges.
La composition désinfectante de l’invention est en outre avantageusement exempte de nanomatériaux.
La composition désinfectante de l’invention est sous forme prête à l’emploi.