INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un kit de montage d’un équipement de protection (1), ledit kit comprenant un tube (2) d’une structure de protection (3) dudit équipement, un mat (6) de support dudit tube et un accessoire (7) de montage qui est équipé d’un mécanisme de fixation réversible dudit tube sur lui selon la direction (DE) d’extension dudit tube, l’accessoire de montage (7) étant équipé d’au moins un organe de montage réversible dudit accessoire sur le mat (6) selon une direction de montage (DM1), l’organe de montage étant positionné sur l’accessoire (7) de sorte que la direction de montage (DM1) forme avec la direction d’extension (DE) un angle donné (α1) d’inclinaison de la structure de protection (3) par rapport audit mat.
L’invention concerne un dispositif de traitement de cheveux, notamment de mise en forme, comportant : - deux mâchoires de traitement des cheveux mobiles l’une relativement à l’autre entre une configuration écartée et une configuration rapprochée, - deux semelles de traitement des cheveux s’étendant chacune sur l’une des deux mâchoires vers l’autre, venant en vis-à-vis l’une de l’autre en configuration rapprochée des mâchoires, - au moins un élément chauffant s’étendant dans une des deux mâchoires configuré pour chauffer une des semelles de traitement,
- une rangée de dents s’étendant au sein d’ une des semelles de traitement vers l’autre en configuration rapprochée des deux mâchoires, les dents sont en un matériau présentant une conductivité thermique supérieure à 20 W.m -1 .K -1,
- une sortie de vapeur agencée sur une des mâchoires et configurée pour émettre de la vapeur dans la rangée de dents en configuration rapprochée des mâchoires.
Organe de quincaillerie (12), destiné à être fixé sur un élément formant support, qui comprend un taraudage (22) pour coopérer avec une vis (16) pour la fixation de l’organe (12) sur l’élément. Ce taraudage (22) est ménagé dans l’organe (12) pour déboucher dans une face d’extrémité (FE) de l’organe (12) coopérant avec une face d’appui (FA) de l’élément, la face d’extrémité (FE) de l’organe (12) comportant une saillie d’immobilisation (26) pour coopérer, par enfoncement, avec la face d’appui (FA) de l’élément pour participer au blocage de l’organe (12) en rotation autour de l’axe de vissage (X), lorsque les faces d’extrémité (FE) et d’appui (FA) sont jointives. La saillie d’immobilisation (26) a une section transversale convergeant vers une arête d’enfoncement destinée à s’enfoncer dans la face d’appui (FA) de l’élément formant support, cette arête s’étendant le long d’un trajet linéaire distinct d’un rayon de cercle centré sur l’axe de vissage (X).
La présente invention porte sur un spéculum vaginal (100) comprenant une valve antérieure (10) et une valve postérieure (20), articulées et formant une paire de mâchoires (11, 21) à une extrémité, destinée à être introduite dans le vagin (V) d’une patiente, la valve antérieure (10) et la valve postérieure (20) étant destinées respectivement à venir au contact de la paroi vaginale antérieure (PVA) et de la paroi vaginale postérieure (PVP) dans leurs totalités, et une paire de poignées (12, 22) à l’autre extrémité; caractérisé en ce que la valve antérieure (10) est plus courte et plus étroite que la valve postérieure (20).
Implant intervertébral de stabilisation dynamique qui comporte :
- une cale (10) d’encombrement parallélépipédique pourvue d’un logement tubulaire (15), d’axe longitudinal (Z) perpendiculaire à une face supérieure (11) de la cale et à une face inférieure (12) de la cale et débouchant au moins dans ladite face supérieure, et pourvue de deux fentes (13, 14) traversant la cale depuis une première face latérale de la cale jusqu’à une seconde face latérale de la cage opposée à la première face latérale, s’étendant selon une direction perpendiculaire à l’axe longitudinal (Z) dudit logement et traversant le logement sur des côtés dudit logement,
Procédé de rectification d’un film polymère (3) comprenant les étapes de :
fourniture d’un premier substrat (1) comprenant une surface avant (2), la surface avant (2) présentant une énergie de surface inférieure à environ 22 mJ/m², étalement d’un polymère thermoplastique sur la surface avant (2) conduisant à la formation d’un film polymère (3) et d’au moins une zone démouillée (8) de la surface avant (2), fourniture d’un second substrat (4) comprenant une surface antiadhésive (5), collage du film polymère (3) et de la surface antiadhésive (5) conduisant à la formation d’une interface de collage (7) présentant une énergie d’adhérence (Ea2) inférieure à l’énergie d’adhérence (Ea1) entre le film polymère (3) et la surface avant (2), application d’un traitement de fluage de sorte que l’au moins une zone démouillée (8) de la surface avant (2) se couvre par fluage du film polymère (3), et démontage à l’interface de collage (7) de sorte à obtenir la surface avant (2) totalement couverte par le film polymère (3) rectifié.
La présente invention concerne un article de sport comportant un élément (1) réalisé au moyen d’un procédé de fabrication additive, l’élément (1) comportant :
une structure externe (10) ; une structure interne (12), formant une structure tridimensionnelle en treillis formée par la répétition d’au moins un motif élémentaire ; une structure intermédiaire (14), la structure intermédiaire (14) assurant la jonction entre la structure externe (10) et la structure interne (12).
L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce annulaire (1) comportant un corps (2) et relié à une bride (3), la bride comportant un bord interne (32) de liaison au corps, un bord externe (34) libre, et deux faces latérales dont une, appelée face inférieure (38), est reliée à une surface (20) du corps, adjacente à la bride, ce procédé comprend : a) une réalisation de la pièce annulaire par fabrication additive sur lit de poudre, un support annulaire (5) est réalisé simultanément à la pièce annulaire et relie la face inférieure de la bride à la surface du corps, ce support annulaire ayant une structure en treillis (50) avec des alvéoles communiquant entre elles et ayant une taille supérieure à celle de la poudre, et b) un retrait de la poudre contenu dans la structure en treillis qui est destinée à rester à demeure sur la pièce annulaire.
SYSTÈME DE JONCTION DESTINÉ À FIXER DES EXTRÉMITÉS TERMINALES D’UN PRODUIT EN NAPPES
L'invention concerne un système (100) de jonction destiné à fixer des extrémités terminales (102) d’un produit (104) en nappes, le système de jonction comprenant une unité de détection qui capture des images du produit en nappes et un processeur qui traite les images en imposant un maillage géométrique (137) sur des surfaces du produit en nappes pour représenter des nœuds identifiant une extrémité supérieure (106), une extrémité inférieure (108), des premières parties (110, 116) de bord, des deuxièmes parties (112, 118) de bord et des parties centrales (114, 120) des extrémités terminales. Le système de jonction comprend une unité robotique dotée de dispositifs (124, 126) de préhension, de bras allongés pivotants (128, 130) et de préhenseurs (134, 136) pour recevoir des instructions provenant du processeur afin de systématiquement saisir, déformer et déplacer en translation l’extrémité supérieure et/ou l’extrémité inférieure pour aligner et joindre des nœuds représentant des parties centrales, des premières parties de bord et des deuxièmes parties de bord.
Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite thermoplastique raidie ayant une forme cylindrique
L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce (1000) cylindrique raidie, comprenant : - le positionnement d’un assemblage précurseur de la pièce à fabriquer dans un outillage (30),
l’assemblage étant en matériau fibreux pré-imprégné thermoplastique et comprenant (i) un cylindre sectorisé, et (ii) des éléments de raidissement présents sur une surface interne du cylindre,
l’outillage comprenant une partie interne (32) revêtue d’une bâche (34) à vide, située en regard de la surface interne du cylindre, sur laquelle l’assemblage est positionné, et une partie externe (60) de moulage de forme cylindrique, située en regard d’une surface externe (S2) du cylindre, et
- la conformation de l’assemblage sur la partie externe de moulage et la solidarisation par co-consolidation des éléments de raidissement sur la surface interne du cylindre avec tirage de vide dans l’outillage de moulage, afin d’obtenir la pièce en matériau composite à laquelle les éléments de raidissement sont solidarisés.
L’invention concerne un appui-tête (1) de siège de véhicule automobile comprenant un corps secondaire (4) monté en coulissement selon une direction longitudinale (X) sur un corps principal (3), ledit corps secondaire étant pourvu d’un tenon supérieur (6a) et d’un tenon inférieur (6b) présentant chacun une extrémité libre (8), deux mortaises supérieure (11a) et inférieure (11b) de réception respective en coulissement desdits tenons supérieur et inférieur, lesdites mortaises étant issues de moulage dudit corps principal, de sorte que chaque tenon (6a,6b) et mortaise (11a,11b) correspondante forme une fixation de type queue d’aronde, ledit appui-tête comprenant en outre une traverse (13) de renfort reliant entre elles les extrémités libres (8) desdits tenons de manière à stabiliser leur positionnement respectif l’un par rapport à l’autre.
Délestage d’un circuit électrique compris sur un véhicule terrestre à moteur, le circuit comprenant un disjoncteur (44), au moins une source d’alimentation électrique (22, 26), au moins un équipement électrique principal (30, 36) et au moins un équipement électrique secondaire (32, 34, 38, 40).
L’invention concerne un pare-chocs avant comportant un bloc optique (200) encastré entre le bouclier central (110) et une crosse latérale (120), ledit bloc optique comprenant une glace présentant une façade avant (222) pourvue d’un bord latéral externe (222B) venant en affleurement du bord latéral interne (121A) de la façade avant (121) de ladite crosse ; ladite glace comprenant une gorge (226) dont l’ouverture est tournée vers l’arrière, raccordée par l’une (226A) de ses branches latérales à la face intérieure du bord latéral externe de la façade avant de cette glace et s’étendant en retrait de cette façade avant, la dite crosse comprenant un retour à section en L (122) comprenant une branche proximale tombée (122A) raccordée à la face intérieure du bord latéral interne de la façade avant de cette crosse, ainsi qu’une branche distale (122B) saillant au devant de ladite branche proximale tombée et venant s’insérer dans ladite gorge.
Un dispositif d’actionnement (DA) équipe un véhicule terrestre (V) comprenant un capot avant (CV) comportant une extrémité arrière (ER) ayant deux parties latérales (PL) opposées et situées, en position rabattue, au voisinage de deux montants de baie (MB) masqués par des enjoliveurs (EM). Ce dispositif d’actionnement (DA) comprend une biellette de couplage (BC) solidarisée fixement à un enjoliveur (EM) et à une pièce d’appui (PA) sensiblement au contact d’une partie latérale (PL), et un mécanisme de soulèvement (MS) agissant sur cette pièce d’appui (PA) pour provoquer simultanément le soulèvement de cette partie latérale (PL) et l’écartement de cet enjoliveur (EM).
L’invention concerne un véhicule comprenant une rangée de sièges de rang 1 possédant un siège conducteur et un siège passager placé à côté dudit siège conducteur, et une rangée de sièges de rang 2 placée derrière ladite rangée de sièges de rang 1, ledit véhicule comportant en outre une console centrale (1) séparant les deux sièges de la rangée de rang 1, ladite console (1) se présentant sous la forme d’une pièce surélevée et allongée, s’étendant le long d’un axe longitudinal et central X du véhicule.
Selon l’invention, la console centrale (1) comprend une zone arrière (2) dans laquelle est logé un bac de rangement (3) mobile en translation le long d’un axe longitudinal de ladite console centrale (1), le bac de rangement (3) pouvant passer d’une première position déployée vers l’avant pour laquelle il émerge de la zone arrière (2) vers l’avant, à une deuxième position déployée vers l’arrière pour laquelle il émerge de ladite zone arrière (2) vers l’arrière.
Adaptateur (1) pour l’assemblage d’un balai d’essuie-glace (300) à un bras d’essuie-glace (200), l’adaptateur (1) comportant une patte flexible (15) portant un bouton de verrouillage (16), caractérisé en ce qu’une extrémité du bouton de verrouillage (16) est prolongée latéralement par au moins un bec de verrouillage (17) dont un bord de retenue s’étend dans une direction longitudinale (Y) de l’adaptateur (1) pour coopérer avec une bordure latérale d’une ouverture (202) d’une chape (201) du bras d’essuie-glace (200) pour verrouiller l’assemblage de l’adaptateur (1) dans la chape (201).
La présente invention a pour objet un procédé de contrôle d’un véhicule comprenant des moyens de freinage, le procédé comprenant les étapes suivantes de détermination de données comprenant au moins de premières données (D1) représentatives du comportement dynamique du véhicule issues d’un ensemble de capteurs embarqués dans le véhicule, de détermination d’une première information (PFR) représentative de la performance d’un système de frein à friction du véhicule par la classification desdites données (D1) à l’aide d’un modèle de classification (MDCLASS) apte à prédire un niveau de performance de freinage (PFR) dudit système de frein à friction parmi un ensemble de niveaux de performance et appris dans une phase dite d’apprentissage, la détermination d’un niveau de risque (RL) associé au freinage du véhicule en fonction d’au moins ladite première information (PFR), le contrôle de commandes (COM) de systèmes du véhicule en fonction dudit niveau de risque (RL).
L’invention concerne un procédé de contrôle d’une fonction d’assistance à la conduite longitudinale d’un véhicule. Sur détection (200) d’une approche d’une intersection par le véhicule et d’une activation d’un clignotant du véhicule, le procédé comprend l’indication (201) au conducteur d’une gestion de l’intersection par la fonction d’assistance à la conduite longitudinale. Ensuite, sur détection (202) d’une extinction du clignotant, le procédé comprend l’annulation (203) de la gestion de l’intersection par la fonction d’assistance à la conduite longitudinale. Suite à la détection (204) d’une nouvelle activation du clignotant du véhicule alors que l’intersection n’est pas franchie, le procédé comprend l’inhibition (205) de la gestion de l’intersection par la fonction d’assistance à la conduite longitudinale jusqu’à une détection de franchissement de ladite intersection.
L’invention concerne un module électronique d’aide à la conduite d’un véhicule automobile, comportant : - au moins un bloc sûr (U1, U2) adapté à générer une première donnée de sortie (S1, S2) qui présente un niveau de fiabilité élevé, et - au moins un bloc faillible (U3) qui reçoit au moins une donnée d’entrée relative au véhicule automobile, et qui fournit au moins une deuxième donnée de sortie (S33), ladite deuxième donnée de sortie étant fonction de ladite au moins une donnée d’entrée et présentant un niveau de fiabilité inférieur à celui de chaque première donnée de sortie, et - un bloc de sécurisation (U4) qui reçoit en entrée les première et deuxième donnée de sortie et qui fournit en sortie une information sécurisée (S4) dont le niveau de fiabilité est supérieur à celui de ladite deuxième donnée de sortie.
Un procédé de contrôle est implémenté dans un véhicule comprenant un groupe motopropulseur comportant au moins un organe propre à participer à la fourniture d’un couple pour le déplacer et pouvant présenter un fonctionnement limite. Ce procédé comprend une étape (10-30) dans laquelle, lorsqu’un organe du groupe motopropulseur a un fonctionnement en cours s’approchant de son fonctionnement limite pendant un déplacement du véhicule, on détermine une vitesse limite du véhicule qui est propre à empêcher cet organe d’atteindre son fonctionnement limite.
Dispositif d’aide au déplacement d’un chariot et procédé de déplacement correspondant
La présente invention concerne un dispositif (1) d’aide au déplacement d’un chariot équipé de roues folles, comportant : - un guidon (2 ), - une poignée (22) de préhension montée à une première extrémité du guidon, - une roue folle (26) montée à une deuxième extrémité du guidon (24), opposée à la première extrémité, - des moyens d’accrochage (4) au chariot, - un essieu, - un châssis (6) s’étendant depuis la deuxième extrémité du guidon (2) jusqu’à l’essieu, le châssis (6) étant configuré pour passer sous le chariot, et - deux roues motrices (8) d’axe fixe par rapport au dispositif (1), disposées de part et d’autre de l’essieu, les roues motrices (8) étant dimensionnées pour passer sous le chariot.
Titre : Dispositif de volant de direction pour une machine mobile de travail, notamment un chariot élévateur
Dispositif de direction (10) pour une machine de travail, mobile notamment un chariot élévateur,
- le dispositif de direction (10) comportant un moyeu de direction (11) et un volant de direction (12),
- le volant (12) étant monté à rotation sur le moyeu (11) autour de l’axe de rotation (D), et
- le volant de direction (12) a une couronne (15) munie d’une poignée de volants (16),
dispositif de direction caractérisé en ce que
- la poignée de volant (16) est équipée d’un chauffage électrique de poignée (20) avec une transmission sans contact (21) de l’énergie électrique.
L’invention concerne un ensemble (1) de face avant de véhicule automobile, ledit ensemble (1) comprenant : – des ailes (3) latérales du véhicule ; – une peau pare-chocs fixé audites ailes (3) latérales ; – un plastron (9) de pare-chocs ; caractérisé en ce que l’ensemble (1) comprend un système (13) d’indexage et de fixation desdites ailes (3), de ladite peau de pare-chocs et du plastron (9) les uns par rapport aux autres.
Procédé de condamnation d’un poste de conduite situé dans un habitacle (150) d’un véhicule automobile (100), l’habitacle (150) comprenant un tableau de bord (160) et un plancher (140), le poste de conduite comprenant une interface de conduite (120) et un siège conducteur (130), caractérisée en ce qu’il comprend les étapes suivantes :
Réception d’une demande de condamnation du poste de conduite, Sur réception de la demande de condamnation, commande d’une en mise en place d’un élément entravant un toucher de l’interface de conduite (120) ou un asseoiement sur le siège (130).
L’invention concerne un procédé de pilotage d’un véhicule automobile (10) circulant sur une voie de circulation (31) d’une route, le véhicule comprenant un calculateur programmé pour mettre en œuvre : i) une fonction de suivi de ligne comprenant la détermination d’une trajectoire de voie de circulation (40) et le pilotage du véhicule automobile de manière à suivre cette trajectoire ; ii) une fonction de suivi de cible comprenant la détermination d’une trajectoire de cible (45) et le pilotage du véhicule automobile de manière à suivre la cette trajectoire.
Selon l’invention le procédé comprend, une étape de calcul, sur la base de la trajectoire de voie de circulation et de la trajectoire de cible, d’un décalage spatial (D1, D2, D3) représentatif d’une distance entre ces trajectoires, lorsque la fonction de suivi est active, une étape de pilotage du véhicule automobile en fonction dudit décalage spatial.
L’invention concerne une structure (1) de véhicule automobile à motorisation électrique comportant au moins deux longerons (3) délimitant au moins partiellement un logement (4) conçu pour accueillir une batterie (2) de motorisation du véhicule, chaque longeron (3) comprenant une pluralité de zones de fixation (8), distinctes, réparties sur au moins une partie du pourtour (9) du logement (4) et conçues pour permettre la fixation de la batterie (2) au longeron (3), au moins une des zones de fixation (8), sur chaque longeron (3), constituant une zone une zone de fixation renforcée (10) comprenant au moins un renfort de levage (11) conçu pour former un point de levage du véhicule par un moyen de levage.
La présente divulgation est relative à un dispositif de signalement et d’espacement pour cycle tel que vélo, comprenant : - un boudin souple longiligne, - un support de fixation configuré pour se fixer sur une partie d’un cycle, - une attache configurée pour solidariser le boudin souple; au niveau d’une extrémité proximale du boudin souple, ladite extrémité proximale opposée à une extrémité distale du boudin souple, - un système d’articulation entre le support de fixation et ladite attache configuré pour autoriser au moins un degré de liberté en rotation, selon au moins un axe de rotation (R1), orienté transversal audit axe longitudinal du boudin souple, ledit système d’articulation étant configuré pour autoriser le passage du boudin souple d’au moins une première position (P1) pour laquelle le boudin s’étend en longueur transversalement au cycle, en porte à faux latéral, jusqu’à au moins une deuxième position (P2, P2’, P2’’’).
Système de stockage d'eau douce, en mer, composé d’un cylindre sans fond renfermant un piston muni d'une étanchéité coulissante. L'eau douce à stocker se trouve aux dessus du piston, l'eau de mer en dessous. Un flotteur solidaire de la partie supérieure du cylindre assure sa position par rapport au niveau de la mer, le cylindre n'étant jamais vide. Figure pour l’Abrégé : FIGURE 1
Un Bateau (100) de transport de marchandises, notamment pour le transport fluvial, qui comporte une zone de stockage (190) de marchandises destinée à recevoir une pluralité d’unités de marchandises (110) munies de supports standardisés (115), par exemple de type palettes, ledit bateau (100) étant caractérisé en ce qu’il comporte : - un bras manipulateur (150) sur le bateau de transport, muni d’un préhenseur (155) configuré pour saisir un support standardisé (115), le bras manipulateur étant mobile sur son préhenseur (155) selon trois axes en rotation et selon trois axes en translation et configuré pour déplacer une unité de marchandises (110) entre le bateau (100) et un quai (500) le bras manipulateur comportant des moyens d’estimation de la position relative du bateau (100) et du quai (500) et des moyens de commande de la position et de l’inclinaison du préhenseur (155) configurés pour compenser les mouvements du bateau (100) par rapport au quai (500) et pour maintenir l’unité de marchandises sensiblement à l’horizontale.
Dispositif de vidange d’un réservoir d’eaux usées comprenant un bouchon équipé d’un système d’équilibrage de pression, aéronef comportant au moins un tel dispositif de vidange
L'invention a pour objet un dispositif de vidange pour un réservoir d’aéronef comprenant :
un conduit de vidange (18) qui présente une extrémité amont, configurée pour déboucher dans le réservoir, et une extrémité aval (18.1), une vanne de vidange (20) positionnée entre les extrémités amont et aval du conduit de vidange (18), un bouchon (22) configuré pour occuper une position fermée dans laquelle il obture l’extrémité aval (18.1) du conduit de vidange (18), un système d’équilibrage de pression (28) configuré pour équilibrer les pressions de part et d’autre du bouchon (22) lorsque ce dernier est en position fermée.
Le fait d’équilibrer les pressions de part et d’autre du bouchon (22) permet de faciliter son ouverture.
L’invention a également pour objet un aéronef comportant au moins un tel dispositif de vidange.
La présente invention concerne un emballage métallique, comprenant un corps de boîte (2) sur lequel une membrane pelable (3) est scellée.
La paroi latérale (21) du corps de boîte (2) est terminée par une bordure libre (215) qui comporte un roulé (216) orienté vers ladite face extérieure (212). Et la membrane pelable (3), en forme de coupelle, comporte une paroi d’obturation (31), obturant une ouverture d’accès (A), et une bande périphérique (32), scellée sur une bande de réception (211a).
Et le roulé (216) présente une cote en hauteur (R) allant de 0,5 à 1,6 mm ; et une cote longitudinale (C) entre le bord libre (321) de la bande périphérique (32) et le sommet longitudinal (2161) du roulé (216) est de 0 à 1,5 mm.