INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Par « 2 à 15% », on entend : de 2 à 2,5%, de 2,5 à 3%, de 3 à 3,5%, de 3,5 à 4%, de 4 à 4,5 %, de 4,5 à 5%, de 5 à 5,5%, de 5,5 à 6%, de 6 à 6,5%, de 6,5 à 7%, de 7 à 7,5%, de 7,5 à 8%, de 8 à 8,5%, de 8,5 à 9%, de 9 à 9,5%, de 9,5 à 10%, de 10 à 10,5%, de 10,5 à 11%, de 11 à 11,5%, de 11,5 à 12%, de 12 à 12,5%, de 12,5 à 13%, de 13 à 13,5 %, de 13,5 à 14%, de 14 à 14,5% ou de 14,5 à 15%.
Une composition pharmaceutique ou dermatologique comprenant l’un des composés décrit précédemment à un pourcentage inférieur à 2% n’a pas d’effet.
Une composition pharmaceutique ou dermatologique comprenant l’un des composés décrit précédemment à un pourcentage supérieur à 15% n’a pas d’effets supplémentaires que ceux décrits de 2 à 15%.
Dans un mode de réalisation particulier, l’invention concerne une composition pharmaceutique ou dermatologique, pour son utilisation telle que définie ci-dessus, ladite composition étant formulée sous forme de lotion, sérum, gel, huile pour cheveux ou d’une crème.
Dans un mode de réalisation particulier, l’invention concerne une composition pharmaceutique ou dermatologique, pour son utilisation telle que définie ci-dessus, dans le traitement ou la prévention de l'alopécie, l'alopécie étant de l’un des types suivants : alopécie androgénétique, cicatricielle, acquise, localisée, diffuse, aiguë, chronique, areata, de traction ou chimio-induite.
Par « alopécie androgénétique », on entend une disparition progressive de cheveux plus fins et la disparition progressive de la mélanine et des cheveux qui vont en s’éclaircissant. Avec le temps, les cheveux laissent progressivement place à un duvet qui disparaît à son tour.
Lorsque le dispositif de contrôle 101 détermine à l’étape 206 que la ou les conditions de mise à jour logicielle sont vérifiées, le dispositif de contrôle 101 commande l’IHM 102 de manière à proposer la mise à jour logicielle du véhicule 100 au conducteur.
Un tel message peut être restitué de manière sonore et/ou visuelle par l’IHM 102. Aucune restriction n’est attachée au format de la proposition de la mise à jour logicielle du véhicule 100.
A une étape 208, le dispositif de contrôle 101 détermine si l’utilisateur accepte ou refuse la proposition de mise à jour logicielle du véhicule 100, à partir d’une entrée utilisateur reçue par l’IHM 102 et transmise au dispositif de contrôle 101. Aucune restriction n’est attachée à l’entrée utilisateur qui peut être un appui sur un écran tactile, sur un bouton, une commande vocale ou toute autre entrée utilisateur.
L’entrée utilisateur correspond ainsi soit à un refus de la mise à jour logicielle, ou un report à un moment ultérieur, soit à une acceptation de la mise à jour logicielle.
En cas de refus par le conducteur, le procédé retourne à l’étape 200 jusqu’à une nouvelle mise en contact du véhicule, suivie d’un nouveau démarrage du moteur 106 à une prochaine étape 201.
En cas d’acceptation par le conducteur, le dispositif de contrôle 101 active la mise à jour logicielle à une étape 209. Lorsque les données de mise à jour logicielle ont déjà été reçues par le véhicule 100, l’étape 209 comprend la mise à jour logicielle d’au moins un composant ou calculateur du véhicule 100, sur la base des données de mise à jour logicielles reçues. Lorsque les données de mise à jour logicielle n’ont pas été reçues, le dispositif de contrôle 101 peut requérir les données de mise à jour logicielle auprès d’un serveur distant via l’interface 103. Sur réception des données de mise à jour logicielle, la mise à jour logicielle est mise en œuvre pour au moins un composant ou calculateur du véhicule 100.
Le dispositif de contrôle 101 comprend un processeur 301 configuré pour communiquer de manière unidirectionnelle ou bidirectionnelle, via un ou des bus ou via une connexion filaire directe, avec une mémoire 302 telle qu’une mémoire de type « Random Access Memory », RAM, ou une mémoire de type « Read Only Memory », ROM, ou tout autre type de mémoire (Flash, EEPROM, etc). En variante, la mémoire 302 comprend plusieurs mémoires des types précités.
La mémoire 302 stocke, de manière permanente ou temporaire, au moins certaines des données utilisées et/ou issues de la mise en œuvre des étapes du procédé selon l’invention illustré en référence à la . En particulier, la mémoire 302 peut stocker de manière temporaire les états d’activation/désactivation du moteur 106 et les états « en contact »/ « hors contact » du véhicule 100, de manière à mettre en œuvre l’étape 204 précédemment décrite. La mémoire 302 peut également stocker les données de mise à jour logicielle reçues depuis le serveur distant via l’interface 103.
Le processeur 301 est apte à exécuter des instructions, stockées dans la mémoire 302, pour la mise en œuvre des étapes du procédé selon l’invention, décrites en référence à la . De manière alternative, le processeur 301 peut être remplacé par un microcontrôleur conçu et configuré pour réaliser les étapes du procédé selon l’invention, décrites en référence à la .
Le dispositif de contrôle 101 comprend une première interface 303 apte à échanger de manière bidirectionnelle avec l’IHM 102.
Le dispositif comprend une deuxième interface 304, apte à communiquer avec l’unité de détection 105 précédemment décrite. Une telle communication peut être unidirectionnelle, de l’unité de détection 105 vers le dispositif de contrôle 101, de manière à recevoir des signaux indiquant l’état de l’interface de contact 104.
Le dispositif de contrôle 101 peut en outre comprendre une troisième interface 305 apte à communiquer avec le moteur 106, notamment pour recevoir des signaux indiquant l’état de fonctionnement du moteur 106.
Le dispositif de contrôle 101 peut en outre comprendre une quatrième interface 306 apte à communiquer, de manière bidirectionnelle de préférence, avec l’interface 103, de manière notamment à communiquer avec des entités distantes par une liaison de type OTA.
Procédé de contrôle d’identité partiellement distribué DOMAINE DE L'INVENTION La présente divulgation concerne un procédé de contrôle d’identité.
Optionnellement, la première enveloppe comprend des languettes, formées dans l’épaisseur de la première portion et selon une longueur de celle-ci, chaque languette s’étendant depuis la face supérieure de la première enveloppe jusqu’à une extrémité de la première enveloppe opposée à la face supérieure, l’extrémité libre de chaque languette comprenant un crochet permettant de fixer la première enveloppe et la deuxième enveloppe par emboîtage élastique.
Optionnellement, les orifices de sortie comprennent des premiers orifices adjacents aux languettes, et des deuxièmes orifices non adjacents aux languettes, les premiers orifices étant plus larges que les deuxièmes orifices.
Optionnellement, ladite extrémité de la deuxième portion a une forme en collerette comprenant des trous dans lesquels pénètrent les crochets des languettes de la première enveloppe.
Optionnellement, la face supérieure du boîtier comporte une nervure qui entoure l’orifice d’entrée et qui est munie d’excroissances radiales agencées pour fixer le filtre dans le compteur via un montage à baïonnette.
Optionnellement, le filtre comporte en outre un aimant positionné sur le fond de la deuxième chambre et agencé pour attirer des particules de poussières métalliques.
Optionnellement, le boîtier est fabriqué en polyoxyméthylène.
L’invention concerne également un compteur de gaz comprenant un module de mesure agencé pour mesurer un débit d’un gaz, et un filtre anti-poussière tel que précité, le filtre étant installé en amont du module de mesure de sorte que tout le gaz qui pénètre dans le module de mesure a été préalablement filtré par le filtre.
Optionnellement, le compteur comprend un connecteur d’entrée par lequel entre le gaz dans le compteur et un connecteur de sortie par lequel sort le gaz du compteur, le compteur étant agencé de sorte que, lorsque le compteur est installé dans une position nominale, le connecteur d’entrée et le filtre s’étendant successivement de haut en bas selon un axe vertical, un conduit de mesure du module de mesure et le connecteur de sortie s’étendant successivement de bas en haut selon un deuxième axe vertical.
Optionnellement, le compteur comprend en outre une vanne électromécanique positionnée entre le connecteur d’entrée et le filtre, à laquelle est fixée le filtre.
Optionnellement, le compteur comporte en outre un dispositif de mesure de pression comprenant un boîtier à l’intérieur duquel est intégré un capteur de pression différentielle, le boîtier comprenant un premier port de pression débouchant dans la deuxième chambre du filtre et un deuxième port de pression débouchant dans une cuve du compteur à l’extérieur du filtre.
Optionnellement, le compteur comprend une unité de traitement agencée pour comparer avec un seuil de référence une différence de pression entre une première mesure de pression produite par une première cellule sensible du capteur de pression différentielle qui est en communication fluidique avec la deuxième chambre via le premier port de pression et une deuxième mesure de pression produite par une deuxième cellule sensible du capteur de pression différentielle qui est en communication fluidique avec la cuve via le deuxième port de pression, et pour produire un message d’alarme si la différence de pression est supérieure audit seuil de référence.
la est une vue de l’intérieur d’un compteur de gaz intégrant le filtre anti-poussière ;
la représente une vue en perspective et de dessus de la première enveloppe, une vue de dessus de la deuxième enveloppe, et une vue du filtre assemblé ;
Comment on peut encore le voir sur les figures, la LED 22 est montée en surface sur la carte électronique 4 relié pour l’alimentation électrique à un câble d’alimentation 28.
Cette carte 4 est située dans un logement étanche aux fluides 24 jouxtant la chambre de traitement 6. En pratique, l’étanchéité est obtenue par un joint d’étanchéité 25 disposé à la jonction entre l’échangeur thermique 3, formant en pratique ce logement 24, et la fenêtre en quartz 5. Du côté de cette fenêtre opposé au logement 24 , un joint d’étanchéité 26 est également prévu entre la fenêtre 5 et la coupelle 17 formant la chambre de traitement 6.
On observera encore que cet échangeur thermique 3 est ici vissé dans le corps 1, tandis que la carte électronique 4 est également vissée au moyen de vis 32 sur le fond du logement 24.
Par ailleurs, grâce à différents trous de vis 30 prévus tant sur la tête orientable 2 que sur le corps 1 de réacteur de sorte à pouvoir fixer cette tête sur le corps selon différentes positions angulaires de ce corps de réacteur, il est possible, comme illustré par la , de disposer également le tube d’entrée de liquide 23 suivant différentes positions angulaires, dictées par les possibilités de connexion des arrivées d’eau au dispositif de traitement.
Deux autres joints d’étanchéité sont par ailleurs encore prévus, l’un 29 entre la tête intérieure 7 et le corps 1 et l’autre 27 entre l’échangeur 3 et ce même corps 1, à l’extrémité d’entrée du canal de refroidissement.
On observera également sur les figures 4 et 6 que le dispositif peut aussi être monté de façon inclinée sur un appareil de distribution de boisson, ici une fontaine à eau 31, afin d’éviter ou du moins de limiter l’eau qui stagne dans le dispositif.
Il peut également être prévu un allumage cyclique de la LED pour empêcher une rétro-contamination entre le point de distribution et le reste du dispositif de traitement
Bien entendu, la présente invention ne se limite ni à la description précédente ni aux figures annexées, mais s’étend à toute variante à la portée de l’homme du métier.
En particulier, au lieu d’une seule LED, il peut être prévu un réseau de LEDs ménagées sur la carte électronique.
PROCEDE DE PRODUCTION D’OLEFINES PAR VAPOCRAQUAGE PAR VALORISATION D’UN GAZ DE PYROLYSE La présente invention s’inscrit dans le domaine du recyclage de plastiques et/ou de pneus et/ou de combustibles solides de récupération (CSR). La présente invention vise à maximiser la production d’oléfines constitutives des polymères de plastique et/ou de pneus et/ou de CSR à travers une unité de vapocraquage grâce à la valorisation des gaz légers de pyrolyse, permettant ainsi une augmentation significative du rendement en oléfines et une diminution de l’impact environnemental.
Les plastiques issus des filières de collecte et de tri ou les pneus recyclés ou encore les combustibles solides de récupération (CSR) peuvent subir une étape de pyrolyse afin de les valoriser. La pyrolyse consiste à chauffer avec ou sans catalyseur une charge contenant du plastique et/ou des pneus recyclés et/ou encore les CSR en l’absence d’oxygène, conduisant à la formation de trois produits principaux : une phase hydrocarbure liquide à température ambiante aussi appelée huile de pyrolyse, une phase gaz légère aussi appelée gaz de pyrolyse et un résidu solide aussi appelé char selon la terminologie anglo-saxonne.
La phase hydrocarbure liquide, l’huile de pyrolyse, est généralement valorisée en tant que charge d’une unité de vapocraquage afin de (re)créer des oléfines, ces dernières étant des monomères constitutifs de certains polymères. Les huiles de pyrolyse ont des impuretés à des teneurs souvent élevées et incompatibles avec les unités de vapocraquage ou les unités situées en aval des unités de vapocraquage, notamment les procédés de polymérisation et les procédés d’hydrogénation sélective, ce qui nécessite souvent des étapes de purification en amont de l’étape de vapocraquage, par exemple par au moins une étape d’hydrotraitement.
Quant à la phase gaz légère issue de la pyrolyse, elle est généralement utilisée (recyclée) comme combustible pour apporter l’énergie nécessaire à la réaction de pyrolyse. De tels procédés sont par exemples décrits dans WO2005/087897, WO2018/000050, US2018/0010050, US2018/0142164, WO2014/006273 ou encore US2015/0080624.
Une autre manière de valoriser la phase gaz légère est de l’envoyer, éventuellement après un prétraitement pour enlever notamment l’H 2 S, directement à une unité de vapocraquage afin d’augmenter le rendement en oléfines. De tels procédés sont par exemples décrits dans WO2016142808, WO2016142809 ou encore WO2018069794. Cependant, aucun des documents ne décrit l’élimination du CO et du CO 2 avant l’introduction dans le vapocraqueur.
Le fait d’envoyer cette phase gaz légère à une unité de vapocraquage se heurte cependant à deux contraintes : la première est qu’il est souvent nécessaire de purifier cette phase gaz légère (par désulfuration, déchloration, déazotation) avant l’envoi dans une unité de vapocraquage afin de préserver une opération stable et sans modification substantielle de l’unité de vapocraquage. Si la majorité des impuretés (chlore, soufre, azote, métaux …) peuvent être traitées en amont de l’étape de vapocraquage par des procédés d’hydrotraitement (HDT), les CO et CO 2 présents dans la phase gaz légère doivent être également éliminés car d’une part la présence du CO a un impact négatif (inhibiteur) sur l’activité des catalyseurs mises en œuvre dans des unités situées en aval du vapocraqueur et d’autre part la présence de CO 2 peut provoquer une formation de cristaux de glace dans le train froid du vapocraqueur. la seconde est qu’il est avantageux de préserver la possibilité d’utiliser au moins une partie de la phase gaz légère issue de la pyrolyse pour apporter l’énergie nécessaire à la réaction de pyrolyse afin de réduire la dépendance énergétique ainsi que l’empreinte carbone du site de production.
La présente invention permet de répondre aux deux contraintes ci-dessus de manière simultanée en introduisant une étape de compression de la phase gaz légère de pyrolyse de manière à condenser au moins les hydrocarbures C3+ et ensuite les séparer des gaz incondensables (principalement H 2 , CO, CO 2 , C1 et C2). Le flux condensé contenant les hydrocarbures C3+ est avantageusement envoyé vers une unité de purification (HDT) de manière à répondre aux spécifications requises pour être utilisé comme charge d’une unité de vapocraquage. Alternativement, si le flux condensé riche en hydrocarbures C3+ est d’une qualité satisfaisante, il peut être directement envoyé, éventuellement avec une autre charge d’hydrocarbures, dans une unité de vapocraquage.
Il est connu de réaliser un appui-tête de siège de véhicule automobile, ledit appui-tête comprenant : une armature comprenant deux tiges métallique parallèles de liaison au dossier dudit siège et une entretoise de liaison des extrémités supérieures desdites tiges entre elles, un boitier en matériau plastique moulé d’absorption d’énergie en cas de choc de la tête d’un passager sur ledit appui-tête, ledit boitier comprenant deux conduits de réception desdites tiges en coulissement, ledit boitier étant pourvu d’un coussin d’appui-tête, un dispositif de réglage en hauteur dudit boitier par rapport auxdites tiges, ledit dispositif comprenant : un moteur électrique monté solidairement audit boitier, une tige filetée s’étendant verticalement montée en rotation dans ledit boitier en coopération avec ledit moteur de manière être mise en rotation dans un sens ou dans l’autre par actionnement dudit moteur, un écrou de réception de ladite tige filetée, ledit écrou étant fixé solidairement à ladite entretoise.
Un tel agencement permet de réaliser un réglage motorisé de la hauteur du boitier de l’appui-tête.
Afin d’assurer une sécurité optimale pour l’occupant du siège, il est nécessaire d’assurer une fixation très robuste de l’écrou, et ceci de façon simple et économique.
L’invention a pour but de proposer un appui-tête permettant de remplir ces objectifs.
A cet effet, et selon un premier aspect, l’invention propose un appui-tête de siège de véhicule automobile, ledit appui-tête comprenant : une armature comprenant deux tiges métallique parallèles de liaison au dossier dudit siège et une entretoise de liaison des extrémités supérieures desdites tiges entre elles, un boitier en matériau plastique moulé d’absorption d’énergie en cas de choc de la tête d’un passager sur ledit appui-tête, ledit boitier comprenant deux conduits de réception desdites tiges en coulissement, ledit boitier étant pourvu d’un coussin d’appui-tête, un dispositif de réglage en hauteur dudit boitier par rapport auxdites tiges, ledit dispositif comprenant : un moteur électrique monté solidairement audit boitier, une tige filetée s’étendant verticalement montée en rotation dans ledit boitier en coopération avec ledit moteur de manière être mise en rotation dans un sens ou dans l’autre par actionnement dudit moteur, un écrou de réception de ladite tige filetée, ledit écrou étant fixé solidairement à ladite entretoise,
ledit appui-tête présentant en outre en outre les caractéristiques suivantes : ladite entretoise est pourvue d’un élément de fixation dudit écrou en matériau plastique moulé, ledit élément étant pourvu d’un logement de réception en emboitement dudit écrou, ledit appui-tête comprend en outre un couvercle de recouvrement dudit logement, ledit couvercle étant conformé de manière à confiner de façon ajustée ledit écrou dans ledit logement pour le bloquer en rotation,
ledit couvercle présentant : un premier bord inséré dans une fente prévue dans ledit élément, ladite fente étant agencée de manière à permettre un emboitement dudit premier bord dans ladite fente avec ledit couvercle disposé de façon inclinée par rapport à sa position nominale une fois monté, et un deuxième bord opposé audit premier bord, ledit deuxième bord étant pourvu d’un orifice, une vis étant insérée dans ledit orifice et vissée dans ledit élément.
Dans cette description, les termes de positionnement dans l’espace (supérieur, vertical, …) sont considérés relativement aux directions selon lesquelles s’étend le véhicule, l’appui-tête étant monté dans ledit véhicule en situation d’utilisation.
Le terme « axial » est considéré, quant à lui, relativement à l’axe d’extension d’une tige.
Avec un tel agencement, on assure une fixation très robuste de l’écrou qui est maintenu dans son logement par le couvercle, et ceci de façon simple et économique.
En effet, le montage du couvercle requiert de fixer par vis seulement le deuxième bord dudit couvercle, son premier bord étant simplement inséré dans la fente de l’élément de fixation de façon simple et robuste.
Selon un deuxième aspect, l’invention propose un procédé de montage d’un tel appui-tête.
est une autre représentation schématique partielle en perspective de l’appui-tête représenté en ,
- le nombre de roues d’engrenage appartenant au système de transmission dont « l’entrée » est constituée par la roue d’engrenage 56 ou 256 n’est pas nécessairement égal à quatre, comme envisagé dans les exemples illustrés aux figures, mais peut, par exemple, être limité à deux ou trois ou bien être égal à un nombre supérieur à quatre ;
- la partie du système de transmission, qui relie la roue d’engrenage 56 ou 256 à un obturateur à commander en déplacement par ce système de transmission, peut prendre d’autres formes d’engrenage que des roues d’engrenage, telles que les roues d’engrenage 57 et 58 ou 157 et 158, ces autres formes d’engrenage étant notamment adaptées aux spécificités de la cinématique de l’obturateur à commander en déplacement dans le volume interne du boîtier d’une vanne pour réguler le fluide à travers cette dernière ;
- le nombre de sorties du boitier de la vanne n’est pas nécessairement égal à quatre, comme envisagé sur les figures, mais peut, par exemple, être limité à deux ou trois ou bien être égal à un nombre supérieur à quatre ; et/ou
- dans le mode de réalisation illustré aux figures 1 à 5, la pompe 30 peut ne pas être intégrée à la vanne 1, mais être dissociée de cette dernière ; cela revient à dire que la vanne ne comporte alors pas la pompe 30 et que le volume interne V11 peut se limiter au sous-volume V11.2, moyennant une adaptation correspondante du corps 11 du boitier 10 et un raccordement par durite du refoulement de cette pompe déportée avec l’entrée du boitier de la vanne ; cela est bien sûr applicable à la vanne 101.
L’invention s’intéresse en particulier aux vannes pour les circuits de circulation de fluide, notamment de fluide de refroidissement, embarqués sur des véhicules à motorisation thermique, électrique, à hydrogène ou hybride. Une telle vanne comporte un obturateur, qui est monté mobile, par exemple en rotation autour d’un axe, dans un boitier de la vanne pour réguler un écoulement de fluide à travers le boitier entre une entrée et des sorties du boitier, cet obturateur étant entrainé en déplacement par un dispositif d’actionnement électromécanique, intégré à la vanne. Le fluide s’écoule à travers la vanne moyennant son entrainement dans le circuit de circulation à laquelle la vanne appartient, sous l’effet d’une pompe, typiquement électrique.
En pratique, la pompe et la vanne sont séparées l’une de l’autre, l’écartement physique entre elles ayant pour avantage, entre autres, de faciliter le refroidissement de la pompe dont le fonctionnement induit de la chaleur, en particulier au niveau de la partie électronique de commande de cette pompe. Ceci étant, il est nécessaire de relier fluidiquement la vanne et la pompe, typiquement par des durites, notamment une durite reliant le refoulement de la pompe à l’entrée de la vanne. De plus, l’alimentation électrique du dispositif d’actionnement de la vanne et celle de la pompe nécessitent alors deux faisceaux électriques distincts, s’étendant chacun depuis une source d’alimentation électrique externe. Il en résulte un encombrement significatif et donc un poids conséquent, avec des coûts associés, ainsi que des risques de fuite et des pertes de charge au niveau des durites.
À cet effet, l’invention a pour objet une vanne motorisée de distribution de fluide, comportant :
- un boitier définissant un volume interne par lequel un fluide traverse le boitier, ce volume interne étant relié fluidiquement à l’extérieur de la vanne par une entrée du boitier, par laquelle le fluide entre dans le volume interne, et par au moins deux sorties du boitier, par lesquelles le fluide sort du volume interne,