INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne une remorque (100) destinée à être tractée par un cycle, comprenant : - une coque (110) présentant une paroi avant, la coque (110) présentant une symétrique par rapport à un plan médian vertical (P) ; - au moins une roue (120) montée à rotation sur la coque (110) selon un axe de roulement transversal au plan médian vertical (P), et - un timon (130) de fixation à un cycle, solidaire de la coque (110), caractérisé en ce que la coque (110) présente une arête (116) de rigidification, l’arête (116) de rigidification présentant une symétrie par rapport au plan médian vertical (P), et en ce que le timon (130) est fixé sur ladite arête (116) de rigidification au niveau de la paroi avant.
Vitrage feuilleté aéronautique à système de chauffage électrique, utilisation du vitrage feuilleté aéronautique comme vitrage de cockpit d’aéronef, et aéronef associé
La présente invention concerne un vitrage feuilleté aéronautique (1) comprenant une première feuille (2) côté extérieur et au moins une seconde feuille structurale (3a, 3b) côté intérieur, le vitrage feuilleté aéronautique (1) comprenant en outre au moins un système de chauffage électrique (9) agencé en regard de la face interne de la première feuille (2), le vitrage feuilleté aéronautique (1) comprenant en outre une couche à isopotentiel (10) appliquée sur la face interne de la première feuille (2).
L’invention concerne un agencement, notamment de butée mobile pour levier de manette (1) d’aéronef, ledit agencement comprenant un dispositif de réglage en position comprenant une tige de réglage (20) destinée à être ménagée dans un logement (22) creusé dans un support (9) et s’étendant dans un plan (A) selon une direction longitudinale (L), ladite tige de réglage (20) présentant une surface extérieure munie d’au moins une portion filetée et portant au moins un méplat (21), ledit méplat (21) étant formé à distance de ladite au moins une portion filetée, ladite au moins une portion filetée étant destinée à coopérer avec un taraudage formé dans ledit logement (22).
Selon l’invention, ledit agencement comporte en outre un dispositif d’arrêt en rotation comprenant un pion d’arrêt (30) amovible destiné à s’insérer dans un orifice cylindrique (32) creusé dans ledit support (9) et s’étendant dans un plan (B) parallèle au plan (A) selon une direction (P) orthogonale à ladite direction longitudinale (L) dudit logement (22), ledit orifice cylindrique (32) et ledit logement (22) étant creusés de sorte à être reliés au niveau d’une cavité interne formée dans ledit support (9), ledit pion d’arrêt (30) comprenant un méplat d’arrêt en rotation (31) destiné à venir au contact dudit au moins un méplat (21) de ladite tige de réglage (20) au niveau de ladite cavité interne, de sorte à ce que ladite tige de réglage (20) soit bloquée en rotation par rapport audit support (9) autour de l’axe portant ladite direction longitudinale (L).
L’invention concerne un système à guillotine (114), en particulier pour un dispositif de ravitaillement en vol (100), comprenant
un passage (124), à travers lequel un tuyau (102) est apte à passer, une lame (126) mobile entre une première position, dans laquelle le tuyau (102) est apte à coulisser librement à travers le passage (124), et une seconde position, dans laquelle la lame (126) est apte à couper le tuyau (102),
le système à guillotine (114) comportant en outre un actionneur (128) du type non pyrotechnique configuré pour contenir et/ou générer un fluide sous pression libéré pour déplacer la lame (126) depuis la première position jusqu’à la seconde position.
le système à guillotine (114) comportant en outre un actionneur (128) comportant une cartouche (132), apte à contenir un volume d’un gaz sous pression, et configurée pour être libérée afin d’assurer un déplacement de la lame (126) depuis une première position jusqu’à une seconde position.
- au moins un élément tubulaire (20), conducteur thermiquement, s’étendant verticalement entre une entrée supérieure (20a) pour les granulats de caoutchouc et une sortie inférieure (20b),
- une enceinte de chauffage dans lequel s’étend chaque élément tubulaire (20), l’enceinte de chauffage comportant une pluralité de canaux (24a, 24b, 24c) de circulation de gaz, agencés parallèlement les uns par rapport aux autres et perpendiculairement à l’élément tubulaire (20).
L’invention concerne un carburant pilote constitué d’un hydrocarbure ayant un indice de cétane supérieur à 60 et contenant de 0,02% à 30,0 % en masse d’un nitrate d’alkyle ou d’un mélange de nitrates d’alkyle. L’invention concerne également un carburant à base d’ammoniac associé audit carburant pilote.
L’invention concerne un procédé d'alimentation en milieu de culture d’un bioréacteur, comprenant :
la fourniture d'une source de matrice liquide ;
la fourniture d'une ligne de débit de liquide entre la source de la matrice liquide et le bioréacteur ;
l'initiation d'un débit de la matrice liquide à travers la ligne de débit de liquide ;
la fourniture d'au moins une source de substances d’enrichissement ;
l'injection d'au moins un nutriment dans le débit de la matrice liquide pour former un milieu de culture de concentration définie en substances d’enrichissement dans la ligne de débit de liquide ; et
la fourniture d’une quantité souhaitée du milieu de culture au bioréacteur.
L’invention concerne aussi un système associé.
Figure de l’abrégé : Fig. 5a
L’invention concerne un procédé de détection d'une activité lytique d'un ou plusieurs types de phages (P) ou d'activité d'un ou plusieurs antibiotiques vis-à-vis d'une souche bactérienne, le procédé consistant à :
Utiliser une première plaque (1) à plusieurs puits, chaque puits (10) recevant un échantillon contenant des phages ou des antibiotiques, Réaliser au moins un dépôt (20) sur une zone transparente d'un support, le dépôt (20) contenant des bactéries (B) de la souche bactérienne, Appliquer la première plaque (1) contre le support de sorte que chaque échantillon présent dans chaque puits (10) vienne au contact dudit dépôt (20), Pour chaque puits, déterminer à l'aide des moyens de détection l'activité ou l'absence d'activité du phage ou de l'antibiotique vis-à-vis de ladite souche bactérienne en tenant compte de l'intensité de signaux lumineux transmis à travers chaque puits et/ou de sa variation au cours du temps.
d) répéter une étape consistant à parcourir la trajectoire de surveillance par ledit capteur, et à chaque point de passage parcouru, acquérir au moins une image courante (110) et extraire des informations de ladite image courante.
Boîtier de surveillance des fluides médicaux dans un hôpital embarquant des moyens de communication amovibles
L’invention concerne un boitier de surveillance de fluide (3) comprenant des moyens de pilotage (4) à carte électronique principale (40), des moyens de raccordement électrique (17) pour le raccordement de capteurs de pression (5), et des liaisons électriques (16) pour raccorder les moyens de raccordement électrique (17) aux moyens de pilotage (4). La carte électronique principale (40) comprend un emplacement à module (43) pour y raccorder un module de télécommunication (30) amovible comprenant une carte électronique secondaire (31) portant des moyens de télécommunication (32). Le module de télécommunication (30) coopère, via la carte électronique secondaire (31), avec les moyens de pilotage (4) pour transmettre des informations vers un équipement de surveillance distant (50). Utilisation de ce boitier (3) pour surveiller un réseau de fluides hospitalier (14) d’un établissement hospitalier (60).
Dispositif d’amplification de luminosité de collisionneur de particules destiné à l’augmentation des rendements de fusion nucléaire pour la production d’isotopes ou d’énergie.
La théorie de son fonctionnement est basée sur les disciplines de la physique nucléaire et de l’optique des particules chargées.
Son objectif principal est le contrôle des faisceaux intenses par l’intrication de champs électromagnétiques et la compensation des charges d’espace.
En fonction de la nature des optimisations appliquées, l’appareil peut être un simple générateur d’isotopes pour laboratoire, une source d’énergie embarquée pour véhicule autonome ou devenir une installation de production à part entière.
Réacteur nucléaire à caloporteur liquide et assemblages combustibles solides, intégrant un système d’évacuation de la puissance nominale à bain de métal liquide et à matériau(x) (MCP) pour l’évacuation de la puissance résiduelle en cas accidentel.
L’invention consiste essentiellement à un réacteur nucléaire à combustible solide et caloporteur au primaire à métal liquide ou sel(s) fondu(s) qui garantisse notamment à la fois:
- une extraction exclusivement passive, par convection naturelle au circuit primaire, de la puissance thermique en modes de fonctionnement normal et accidentel et ce, à l’arrêt à travers la cuve primaire du réacteur, c’est-à-dire au-delà de la deuxième barrière de confinement;
- en cas d’incident ou d’accident, la mise en œuvre d’un système passif d’évacuation de la puissance résiduelle qui est compact et capable d’assurer la fonction de sûreté jusqu’à une durée prédéterminée, typiquement de 3 jours, sans aucune intervention d’un opérateur, grâce à la présence d’un(de) matériau(x) MCP qui stocke(nt) la chaleur résiduelle produite dans le cœur et évacuée par la cuve primaire.
Réacteur nucléaire à caloporteur liquide à convection forcée et assemblages combustibles solides, intégrant un système d’évacuation de la puissance nominale à bain de métal liquide et à matériau(x) (MCP) pour l’évacuation de la puissance résiduelle en cas accidentel.
Ensemble de pivotement (18) pour siège (10) de véhicule comprenant un plateau inférieur (30) comprenant au moins un premier trou (32) ; un plateau supérieur (20) monté pivotant par rapport au plateau inférieur (30) autour d’un premier axe (A1) et comprenant au moins un deuxième trou (22) ; un logement (28) délimité dans la direction du premier axe (A1) par le plateau supérieur (20) et le plateau inférieur (30) ; au moins un faisceau électrique (50) qui comporte au moins un câble électrique, le faisceau électrique (50) s’étendant au travers dudit au moins un premier trou (32) du plateau inférieur (30) et au travers dudit au moins un deuxième trou (22) du plateau supérieur (20), une portion intermédiaire (52) du câble électrique étant reçue dans ledit logement, ladite portion intermédiaire (52) formant au moins une boucle autour du premier axe (A1).
Procédé d’assemblage d’un système de réglage de hauteur pour un siège comprenant un châssis (10) de siège comprenant au moins un flasque (11) s’étendant selon une direction longitudinale (X) et comprenant, selon une direction transversale (Y), un côté intérieur et un côté extérieur, un premier boitier (30) disposé du premier côté (12) du flasque (11) selon la direction transversale (Y), et un module d’entrainement (20) comprenant un mécanisme de réglage (21), le mécanisme de réglage (21) étant disposé d’un deuxième côté (13) du flasque (11) selon la direction transversale (Y), opposé au premier côté (12), coïncidant avec l’autre parmi le côté intérieur ou côté extérieur, dans lequel le premier boitier (30), le flasque (11) et le module d’entrainement (20) sont solidarisés ensembles par au moins un moyen de fixation permanent, tel qu’une soudure (70) ou tel que de la colle.
L’invention concerne un appui-tête (1) de siège de véhicule automobile, comprenant deux tiges (2), un boitier (3) et deux jeux de paliers comprenant chacun un palier haut (4) et un palier bas (5) montés par emboitement dans des logements (6) prévus dans ledit boitier, lesdits paliers étant pourvus d’un orifice (7) de réception en coulissement de la tige (2), lesdits paliers étant en outre pourvus de pattes (8a,8b) périphériques saillant radialement et étant élastiquement rétractables vers l’intérieur, lesdites pattes prenant appui contre la paroi interne (9) desdits logements, ledit appui-tête comprenant en outre un dispositif motorisé d’actionnement en coulissement dudit boitier sur lesdites tiges, la périphérie dudit orifice étant pourvue d’au moins trois saillies (10) non rétractables élastiquement de guidage de la tige (2) correspondante, lesdites saillies étant agencées de sorte que ladite tige soit sensiblement en contact avec elles.
L’invention concerne un appui-tête (1) de siège de véhicule automobile, comprenant deux tiges (2), un boitier (3) et deux jeux de paliers comprenant chacun un palier haut (4) et un palier bas (5) montés par emboitement dans des logements (6) prévus dans ledit boitier, lesdits paliers étant pourvus d’un orifice (7) de réception en coulissement de la tige (2), lesdits paliers étant en outre pourvus de pattes (8a,8b) périphériques saillant radialement et étant élastiquement rétractables vers l’intérieur, lesdites pattes prenant appui contre la paroi interne (9) desdits logements, ledit appui-tête comprenant en outre un dispositif motorisé d’actionnement en coulissement dudit boitier sur lesdites tiges, la périphérie dudit orifice étant pourvue d’au moins trois saillies (10) non déformables élastiquement de guidage de la tige (2) correspondante, lesdites saillies étant agencées de sorte que ladite tige soit sensiblement en contact avec elles.
Un bloc optique, par exemple d’un véhicule, comprend un boîtier logeant un support (SC) auquel est solidarisée au moins une carte électronique (CE1) et comportant au moins une rampe de guidage (RG) permettant un glissement de la carte électronique (CE1) suivant une direction inclinée par rapport à un plan lors de son installation, au moins deux zones d’appui (ZA2) permettant un appui multiple de la carte électronique (CE1) dans une position finale parallèle au plan, après son glissement puis son redressement dans la position finale, et au moins deux éléments de retenue (ER1-ER3) permettant de retenir la carte électronique (CE1) dans la position finale.
Projecteur (1) de phare d’un véhicule, comportant :
- un boîtier (2), comprenant :
une surface interne (20), délimitant un volume de réception, et comprenant au moins une cavité d’indexation ;
une surface externe (21), comportant au moins une protubérance (210) formée par la cavité d’indexation ;
- un masque (3), agencé pour masquer au moins une partie de la surface interne (20), et comprenant un élément d’indexation (30) agencé dans la cavité d’indexation ;
- un ensemble de modules optiques ;
Ce procédé est mis en œuvre au moyen d'un dispositif électrolytique comprenant une anode, une cathode et une solution électrolytique, la solution électrolytique comprenant au moins un métal M sous forme cationique, et comprend les étapes (a) à (d) successives suivantes :
(a) la mise en contact de la surface de l'emballage avec au moins un applicateur imprégné de la solution électrolytique, l'emballage formant la cathode et l'applicateur formant l'anode, l'anode et la cathode étant reliées à une alimentation électrique,
(b) l'application d'une tension électrique délivrée par l'alimentation électrique entre la cathode et l'anode à une valeur U comprise entre 5 V et 30 V,
(c) le maintien de la tension électrique à cette valeur U de manière à réduire le métal M sous forme cationique, moyennant quoi une couche du métal M est formée sur la surface de l'emballage en contact avec l'applicateur, et
(d) le retrait de l'applicateur de la surface revêtue de l'emballage.
L'invention se rapporte également à un emballage de transport, d'entreposage et/ou de stockage de matière radioactive comprenant au moins une surface traitée contre la corrosion par le procédé mentionné ci-dessus.
Titre : Circuit de protection à courant résiduel pour la détection d'un courant continu
Circuit de protection à courant résiduel de l'interruption du circuit, comprenant un transformateur (1) de courant, un circuit (31) d'excitation pour la production d'une tension d'excitation oscillante, une inductance (32) pour l'induction d'un champ magnétique dans le transformateur (1) de courant, une première résistance (33) et d'une deuxième résistance (38) et d'un interrupteur (39), la deuxième résistance (38) étant montée en parallèle à la première résistance (38) et pouvant être mise en circuit au moyen de l'interrupteur (39).
Une lampe à excimère (10) inclut un tube de décharge (20), une électrode en feuille (40) en forme de bande prévue dans le tube de décharge (20), et un diélectrique (30) configuré pour recouvrir l'électrode en feuille (40) et maintenir un contact étroit avec l'électrode en feuille(40). L'électrode en feuille (40) s'étend le long de l'axe dudit tube de décharge (20). Les côtés opposés de l'électrode en feuille (40) sont aplatis dans la direction de largeur de l'électrode en feuille (40). Les deux parties de bord de l'électrode en feuille (40) sont pointues.
FIGURE DE L’ABREGE : Figure 4
L’invention concerne un procédé de transfert de couche sur un substrat support, le procédé comprenant :
a) une étape de formation de cavités dans un substrat support, lesdites cavités débouchant par une face principale ;
b) une étape de report d’une couche de scellement destinée à sceller l’ensemble des cavités formées au cours de l’étape a) ;
l’étape a) étant exécutée de sorte que l’ensemble des cavités sont réparties régulièrement sur une zone principale de la face principale, et de sorte que ladite face principale comprenne une couronne périphérique dépourvue de cavités et à l’intérieure de laquelle la zone principale est circonscrite, la couronne périphérique s’étend à partir du bord du substrat support sur une longueur L inférieure à une longueur prédéterminée Lp en deçà de la laquelle la couche de scellement est exempte de zones non transférées au niveau de la couronne périphérique.
Une grille (22) pour inverseur de poussée à grilles (19) pour nacelle d’ensemble propulsif d’aéronef comprend : un premier étage aubagé (22A) et un deuxième étage aubagé (22B) superposés, comprenant chacun des rangées d’aubes (50A, 50B) et des longerons (52A, 52B) entrecroisés de manière à former une structure alvéolaire (53A, 53B) pour le passage du flux d’air ; des brides d’extrémité avant (40) et arrière (42) agencées rigidement reliées chacune à tout ou partie des longerons d’au moins l’un des étages aubagés. Les structures alvéolaires sont reliées l’une à l’autre, indépendamment des brides d’extrémité avant et arrière, par des moyens de liaison (66) configurés pour bloquer des déplacements relatifs entre les structures alvéolaires. Il en résulte de bonnes performances d’inversion de poussée, une compatibilité avec des procédés de fabrication peu coûteux, et une réduction de l’instabilité aux vibrations et perturbations aérodynamiques.
Figure pour l’abrégé : Figure 16A
L’invention est relative à un anneau d’inversion de poussée d’un réacteur d’aéronef s’étendant suivant un axe longitudinal. L’anneau comprend des modules d’inversion de poussée s’étendant chacun suivant une direction longitudinale (D) parallèle à l’axe longitudinal, les modules d’inversion de poussée étant répartis de manière circonférentielle autour de l’axe de manière à former un anneau. Un module d’inversion de poussée (10) est disposé entre deux modules d’inversion de poussée adjacents et est indépendant mécaniquement de ces derniers, le module d’inversion de poussée (10) comprenant : -un longeron (12) qui s’étend suivant la direction longitudinale (D) et comporte deux extrémités opposées (12c, 12d) éloignées l’une de l’autre suivant cette direction, chaque extrémité étant configurée pour fixer le longeron à une nacelle d’aéronef, -une pluralité d’éléments d’aubage transversaux (14a, 14b) qui sont répartis le long du longeron en s’étendant depuis le longeron.
L’invention est relative à un module d’inversion de poussée (30) d’un anneau d’inversion de poussée pour inverseur de poussée de nacelle d’aéronef, caractérisé en ce que le module d’inversion de poussée (30) comprend : -un premier longeron (32) qui s’étend suivant une direction longitudinale (D) et porte des éléments d’aubage (32a1, 32a2) s’étendant chacun transversalement relativement à la direction longitudinale (D), les éléments d’aubage transversaux (32a1, 32a2) étant répartis le long du premier longeron (32), -un deuxième longeron (34) qui s’étend parallèlement et de manière adjacente au premier longeron (32), au moins une partie des éléments d’aubage transversaux (32a1, 32a2) du premier longeron (32) étant raccordés au deuxième longeron (34).
ASSEMBLAGE DE TÔLES PAR COLLAGE POUR UN VÉHICULE AUTOMOBILE
La présente invention concerne un assemblage de tôles (2), notamment pour un véhicule automobile, comprenant : - une première tôle (6) ; - une deuxième tôle (8) superposée à la première tôle ; - une tôle intermédiaire (7) disposée entre la première tôle et la deuxième tôle ; - de la colle (4) entre la première tôle et la tôle intermédiaire ; remarquable en ce que la tôle intermédiaire comprend des poinçonnages (7.1) traversés par la colle s’étendant entre ladite tôle intermédiaire et la deuxième tôle, de manière à assurer avec ladite colle une liaison entre ladite tôle intermédiaire et chacune desdites première et deuxième tôles.
Insert tubulaire pour un panneau sandwich, procédé de pose d’un tel insert tubulaire dans un orifice traversant d’un panneau sandwich et panneau sandwich comportant au moins un tel insert tubulaire
L'invention a pour objet un insert tubulaire prévu pour être positionné dans un orifice traversant d’un panneau sandwich. Cet insert tubulaire comprend un corps tubulaire (52) ainsi qu’au moins une languette (58) qui présente une première extrémité (58.1) reliée au corps tubulaire (52) ainsi qu’une deuxième extrémité (58.2) distante de la première extrémité (58.1), ladite languette (58) étant mobile entre une position déployée dans laquelle la deuxième extrémité (58.2) est écartée du corps tubulaire (52) et une position rétractée dans laquelle la deuxième extrémité (58.2) est positionnée au niveau du corps tubulaire (52).
L’invention a également pour objet un panneau sandwich comportant au moins un tel insert ainsi qu’un procédé de pose d’un tel insert.
L'invention concerne une articulation (14) élastique de véhicule automobile comportant :
- une bague (16) extérieure présentant un axe (A) principal ;
- une bague (20) intérieure montée concentriquement dans la bague (16) extérieure ;
- une section de soufflante (2) carénée comprenant une soufflante (22), la soufflante présentant un rotor de soufflante (9) comprenant des aubes (14), le rotor de soufflante ayant un diamètre D en mètres et étant configuré pour produire une poussée P en Newtons,
- un générateur de gaz (3) comprenant un arbre d’entraînement (10, 11) configuré pour entraîner le rotor de soufflante (9) en rotation,
- un dispositif de réduction de vitesse (19) couplant en rotation l’arbre d’entraînement (10, 11) du générateur de gaz (3) et un arbre de soufflante (20) entraînant le rotor de soufflante (9), et configuré pour entraîner l’arbre de soufflante (20) à une vitesse de rotation inférieure à la vitesse de rotation de l’arbre d’entraînement (10, 11),
dans lequel le diamètre D du rotor de soufflante (9) et la poussée P vérifient le couple de relations suivant :
où D est mesuré dans un plan normal à un axe (X) de rotation du rotor de soufflante (9), à l’intersection (24) entre un bord d’extrémité (21) et un bord d’attaque (23) des aubes du rotor de soufflante (9) ;
P est la poussée maximale fournie par la soufflante (22), mesurée en conditions statiques, sur banc d’essai, dans une atmosphère standard et au niveau de la mer ;
et BPR est le taux de dilution du flux traversant la turbomachine, défini comme un rapport entre un débit massique d’un flux d’air secondaire (F2) s’écoulant dans le système propulsif autour du générateur de gaz (3), et d’un flux d’air primaire (F1) s’écoulant dans le générateur de gaz (3), mesuré en conditions statiques, sur banc d’essai, en régime correspondant à un décollage d’un aéronef comprenant le système propulsif aéronautique et au niveau de la mer
L'invention porte sur un procédé de détermination d'une pression de suralimentation naturelle à l'intérieur d'un répartiteur d'admission (18) de moteur thermique (10) suralimenté comportant:
- une étape de détermination d'une puissance du compresseur (13) à partir d'une puissance de la turbine (14),