INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne une pièce comprenant un substrat métallique et une couche de matériau à base de carbone amorphe présentant des liaisons hybridées sp2 et des liaisons hybridées sp3, la couche présentant : - une première teneur en liaisons hybridées sp3 du côté du substrat, et - une seconde teneur en liaisons hybridées sp3 du côté d’une surface externe de la couche, - la première teneur étant supérieure à la seconde teneur, caractérisée en ce qu’une teneur moyenne au sein de la couche en liaisons hybridées sp3 est comprise entre 5% et 65%, et de préférence entre 5% et 45%, et en ce que la teneur en liaisons hybridées sp3 évolue de manière continue au sein de la couche.
L’invention se rapporte à une installation pour un dépôt chimique en phase vapeur assisté par un plasma (2) micro-ondes, à une fréquence source (F) donnée, de couches de matières sur des substrats (81) disposés à l’intérieur d’une chambre à plasma (7). L’installation comprend au moins un générateur micro-ondes (3) qui génère des ondes électromagnétiques à cette fréquence source, lesquelles sont dirigées à l’intérieur de la chambre à plasma pour permettre l’allumage du plasma. L’installation est remarquable en ce qu’elle comprend au moins un dispositif de surveillance (10) pour surveiller une position du plasma à l’intérieur de la chambre à plasma, en ce que le générateur micro-ondes est un générateur à état solide et à fréquence variable, et en ce qu’elle comprend une unité de contrôle (11) raccordée à l’au moins un dispositif de surveillance et audit générateur micro-ondes pour faire varier la fréquence source pour contrôler la position du plasma.
L’invention concerne un procédé de fabrication de silicium de pureté 3N ou supérieure utilisable pour la fabrication d’anodes de batteries lithium-ion, le procédé comprenant une étape de solidification (104) dirigée dans un four de solidification directionnelle afin de purifier une charge de silicium métallurgique de pureté 2N.
Capot de protection (100) pour support de fixation (1) de barrière de contrôle d’accès (200), le capot de protection (100) comprenant :
- une partie de protection (2) configurée pour être fixée de manière amovible au support de fixation (1) et pour protéger une région sommitale du support de fixation (1),
- une partie d’affichage (3) configurée pour être disposée au-dessus de la partie de protection (2) lorsque le capot est fixé au support de fixation (1), la partie d’affichage (3) comprenant un dispositif d’affichage (8).
Dispositif de sortie d’une ou deux canalisation souples (17) de chauffage ou de plomberie depuis l’intérieur vers l’extérieur d’une paroi de cloison (3) sèche ou de doublage caractérisé en ce qu’il comprends :
Un boitier creux (1) de section circulaire muni d’une collerette (2) permettant d’insérer ledit boitier dans un percement circulaire (4) réalisé préalablement au travers de ladite paroi de cloison sèche ou de doublage. Ledit boitier creux (1) comprenant au moins trois rails de guidage (16) courbes solidaires des parois latérales du boitier et dont la trajectoire est excentrique par rapport au centre du boitier et s’écarte du centre du boitier tout en s’approchant de la collerette (2). Ledit boitier comprenant au moins deux orifices cylindriques (18) orientées de façon orthogonale au plan de la cloison.
Au moins trois griffes coulissantes (5) au travers desdits rails, positionnées à équidistance du centre du boitier et s’écartant de ce centre tout en s’approchant de la collerette (2) de telle manière que le diamètre de circonférence desdites griffes peut varier au-delà et en deçà du diamètre du percement (4) réalisé au travers de la paroi de cloison (3) ou doublage selon sa position sur le rail de guidage (16) . Lesdites griffes (5) étant chacune percées et taraudées orthogonalement au plan de la cloison.
A moins 3 vis traversant librement la collerette (2) du boitier sont vissées dans les percements taraudés desdites griffes.
Un ou plusieurs caches de finition (6) (7) (8) (9) fixés au moyen d’au moins deux vis (12).
et une configuration ouverte dans laquelle les arceaux de protection (12) ont chacun leur deuxième extrémité (122) libre et éloignée du goulot (22) de la bouteille (2) pour permettre de retirer la bouteille (2) du socle (11),
l’ouverture étant réalisée par pivotement de chaque arceau de protection (12).
Dispositif multi-compartiments pour crèmes solaires 1 comprenant deux compartiments 103 et 104 de crèmes solaires séparés reliés entre eux au moyen d’une liaison 105, chaque compartiment 103, 104 est muni d’une ouverture configurée pour extraire une crème solaire.
Système de fermeture sécurisée d’un cuvelage (1) disposé dans le sol, couvrant l’ouverture supérieure du cuvelage et se refermant automatiquement lorsque le conteneur (2) est sorti du cuvelage (1), et comprenant :
- au moins une trappe (3, 3’) rectangulaire rotative autour d’un axe horizontal entre au moins une position de fermeture horizontale obstruant l’ouverture supérieure du cuvelage (1) et une position d’ouverture verticale à l’intérieur du cuvelage (1) ;
- des moyens de rappel (4, 4’) de la ou des trappes (3, 3’) en position de fermeture ; et
- un dispositif mécanique de verrouillage/déverrouillage de chaque trappe (3, 3’) en position de fermeture, ledit dispositif étant déverrouillé par le conteneur (2) lorsqu’il arrive au contact de la ou des trappes (3, 3’).
Ce système est caractérisé en ce que le dispositif mécanique de verrouillage/déverrouillage comporte au moins un mécanisme gravitaire.
Fig. de l’abrégé : Fig. 4
Système de chargement d’un ensemble de conteneurs (1) mobiles dans un véhicule (2) de livraison, comportant :
- des moyens de pilotage (3) à distance de l’ensemble de conteneurs (1) mobiles ;
- des moyens de perception (4) de l’ensemble de conteneurs (1) mobiles dans un champ de perception (CP) ;
- les moyens de pilotage (3) sont configurés pour initier un mouvement spécifique de faible amplitude d’au moins un conteneur (1) mobile à charger parmi l’ensemble ;
SYSTEME ET ARCHITECTURE DE RESEAU DE SATELLITE-TERRESTRE DISTRIBUE DE L’EDGE CLOUD
Cette demande divulgue un système et architecture de réseau de satellite-terrestre distribué d’edge cloud, ledit centre de gestion de cloud terrestre, qui est connecté en communication à chaque noeud de l’edge cloud par la liaison satellite-terrestre, pour réaliser des fonctions de collaboration de l’edge cloud avec chaque noeud de l’edge cloud, ainsi que l’annotation, le chargement et le déchargement de conteneurs de chaque noeud de l’edge cloud, et la gestion et la surveillance unifiées des ressources de chaque noeud de l’edge cloud ;tout noeud de l’edge cloud, déployé sur un satellite à orbite basse, connecté en communication avec ledit centre de gestion de cloud terrestre par la liaison satellite-terrestre, recevant des commandes de surface de contrôle dudit centre de gestion de cloud terrestre, chargeant des conteneurs fonctionnels annotés par ledit centre de gestion de cloud terrestre et achevant la migration intersatellite et le déploiement desdits conteneurs fonctionnels entre les satellites;tout nœud de edge cloud, connecté en communication avec d'autres nœuds d’edge cloud par la liaison interstellaire, et réalisant des fonctions de collaboration d’edge à edge entre les nœuds d’edge cloud par le module de gestion de base de tout nœud de l’edge cloud. Dans l’exemple de réalisation de la présente demande, pour réaliser un déploiement flexible à la demande d'applications, le déploiement conteneurisé d'applications d'éléments de réseau sur des noeuds de satellite à orbite basse a été prévu, afin de fournir des services de l’edge computing de satellite à la demande pour des utilisateurs de zone étendue.
Procédé de rafraîchissement d’un message chiffré pour la cryptographie homomorphe et méthode de cryptographie homomorphe
Procédé de rafraichissement d’un message chiffré de sorte à obtenir une nouvelle version du message chiffré c’, µ étant le message en clair, avec b= µ +e+a.s, où :
s est un vecteur clé secrète comprenant n éléments ; a est le vecteur de projection de la clé secrète s ; c’ comprend une composante de bruit aléatoire e’ de valeur absolue inférieure au bruit e ;
ledit procédé comprenant une étape de calcul homomorphe du , où :
est un polynôme de rafraichissement fonctionnel ; la quantité α correspond à une évaluation approchée de 2N(b - a.s), comprenant une somme de termes, chaque terme comprenant un arrondi d’une somme partielle égale à un produit scalaire d’un vecteur et d’un vecteur , comprenant m éléments ordonnés du vecteur a et comprenant m éléments ordonnés correspondants du vecteur s.
Un appareil de fourniture de communications entre des pilotes à distance d’aéronefs sans pilote et des contrôleurs de trafic aérien est divulgué. L’appareil comprend une passerelle comportant une unité de gestion d'utilisateur configurée pour recevoir un message d'utilisateur à partir d’une application logicielle correspondant à un pilote à distance et authentifier le pilote à distance en fonction du message d’utilisateur ou de la connexion de données correspondante ; une interface de programmation d’application configurée pour générer un jeton d’accès si le pilote à distance est authentifié, et appeler un terminal d’interface de programmation d’application d’un réseau de communications de contrôleur de trafic aérien ; un émulateur de communications par liaison de données contrôleur-pilote configuré pour analyser le message d'utilisateur et le convertir dans un format conforme aux communications par liaison de données contrôleur-pilote ; et un connecteur de liaison de données configuré pour envoyer le message d'utilisateur converti et le jeton d’accès au terminal d'interface de programmation d’application. Le connecteur de liaison de données reçoit également un message à partir du réseau de communications de contrôleur de trafic aérien et l’unité de gestion d'utilisateur communique le message à l’application logicielle.
Procédé de gestion de trames de données reçues, produit programme d’ordinateur et dispositif correspondants
L’invention concerne un procédé de gestion de trames de données reçues par un récepteur via une pluralité de flux membres véhiculant chacun une copie des trames. Des trames successives dans un flux donné véhiculant des identifiants successifs. Un tel procédé comprend, pour au moins une trame de données reçue via un flux membre donné :
- une détermination (E310) de l’appartenance ou non de l’identifiant de la trame de données reçue à un intervalle continu d’identifiants identifiant des trames préalablement reçues via les flux membres ;
- si l’identifiant de la trame de données reçue appartient à l’intervalle, une génération (E320) d’une information de réception représentative du fait que la trame de données reçue a été préalablement reçue ;
- un premier actionneur linéaire (30) lié à l’élément de support (14) au voisinage du deuxième bord (26), et
- un deuxième actionneur linéaire (32) lié à l’élément de support (14) au voisinage du premier bord (24).
L’élément de support (14) comprend au moins un bras (28), le dispositif d’actionnement (16) comprenant un dispositif de guidage (34), le bras (28) étant monté coulissant dans ledit dispositif de guidage (34) pour guider le déplacement de l’élément de support (14).
El é ment de garnissage de véhicule et procédé de fabrication associé
Cet élément de garnissage de véhicule (10) comprend un panneau translucide (14), destiné à recouvrir une source lumineuse (12) configurée pour générer un rayonnement polarisé, en une région de recouvrement (20), le panneau translucide (14) comprenant une couche biréfringente (22) réalisée en un matériau thermoplastique injecté, définissant des axes principaux (B) d’indices de réfraction du panneau translucide (14), les axes principaux des indices de réfraction étant essentiellement constants sur l’ensemble de la région de recouvrement (20).
L’invention a pour objet un ensemble (34) pour pare-chocs avant de véhicule automobile, l’ensemble comprenant : une armature de maintien (28) destinée à maintenir une peau de pare-chocs (26) ; une grille d’entrée d’air (20) sous l’armature de maintien ; une séparation verticale (36) entre la grille d’entrée d’air et l’armature de maintien, une traverse (16) en arrière de la grille d’entrée d’air. L’ensemble comprend au moins une paroi d’obturation (38) s’étendant longitudinalement au moins de la traverse à la séparation verticale afin de s’opposer à un flux d’air au niveau de la traverse.
Procédé de commande, mis en œuvre par un véhicule automobile comprenant un lecteur radiofréquence en champs proche (127) et au moins deux interrupteurs (121, 122, 123, 124, 125, 126), caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :
Première authentification d’une carte radiofréquence en champs proche par l’intermédiaire du lecteur (127), Première détection de l’activation d’un premier interrupteur parmi les au moins deux interrupteurs (121, 122, 123, 124, 125, 126), Si l’étape de première authentification et l’étape de première détection ont été mis en œuvre à des instants séparés par une première durée inférieure au premier seuil, commande d’un premier organe du véhicule (120).
Procédé d’activation d’au moins une fonction d’un véhicule (1) à partir d’un équipement porté par un utilisateur (2) dudit véhicule (1), comprenant les étapes de réception par l’équipement d’utilisateur (21) de la géolocalisation du véhicule (1), détermination de la géolocalisation de l’équipement d’utilisateur (21), comparaison par le processeur (211) de la géolocalisation de l’équipement d’utilisateur (21) afin de déterminer la trajectoire (22) de l’utilisateur (2), détermination par le processeur (211) d’un facteur de déplacement, détermination par le processeur (211) de la distance de l’équipement d’utilisateur (21) par rapport au véhicule (1), calcul par le processeur (211) d’une intention d’utilisateur Int , envoi au système d’activation (11) par le module d’antennes (213) d’un signal d’activation de la fonction de localisation par le module d’antenne Ultra Large Bande (113) lorsque l’intention d’utilisateur Int calculée est supérieure à un premier seuil prédéterminé.
Buse d’éjection (1) d’air pour un dispositif de nettoyage (100) ou de soufflage pour un dispositif de détection (10) pour véhicule automobile, ladite buse (1) comportant une conduite de guidage (2) du flux d’air entre une entrée d’air (2a) destinée à être connectée à une source (110) d’un flux d’air et une sortie d’air (2b), ladite sortie d’air (2b) étant destinée à être positionnée en position basse par rapport au dispositif de détection (10) et orientée de sorte à projeter le flux d’air sur une surface de détection (11) dudit dispositif de détection (10), ladite conduite de guidage (2) du flux d’air comportant une première portion (A), comportant l’entrée d’air (2a), et une deuxième portion (B), comportant la sortie d’air (2b), lesdites première (A) et deuxième (B) portions étant reliée par un coude (2c), la première portion (A) de la conduite de guidage (2) comportant au moins une conduite de dérivation (3), ladite au moins une conduite de dérivation (3) comportant une première ouverture (3a) débouchant dans la conduite de guidage (2) et une deuxième ouverture (3b) débouchant vers l’extérieur de la première portion (A).
Un élément de garnissage (10) d’un véhicule comprenant :
- un corps (12),
- un dispositif d’actionnement (16), et
- un élément de support (14) monté sur le corps (12) par l’intermédiaire du dispositif d’actionnement (16) et destiné à recevoir un élément fonctionnel (18).
Le dispositif d’actionnement (16) comprend une bielle rotative (32).
La rotation de la bielle (32) dans un premier sens déplace le premier bord (24) de l’élément de support (14) vers une première position et/ou déplace le deuxième bord (26) de l’élément de support (14) vers une deuxième position.
La rotation de la bielle (32) dans un deuxième sens déplace le premier bord (24) de l’élément de support (14) vers une deuxième position et/ou déplace le deuxième bord (26) de l’élément de support (14) vers une première position.
Le dispositif d’actionnement (16) comprend :
L’ensemble 20 de brosse de mise à la terre comprend une brosse 30 de mise à la terre pourvue d’une pluralité de fibres conductrices 31 et d’un support 32 à l’intérieur duquel sont montées les fibres conductrices, et une plaque de montage 40 de brosse qui est solidaire du support 32 de la brosse, la plaque de montage 40 comprenant une portion radiale 42 axialement en appui contre le support 32 et des languettes 46 de retenue axiale dudit support.
La plaque de montage 40 comprend une pluralité de portions axiales 44 de centrage qui s’étendent à partir de la portion radiale 42 en étant espacées les unes par rapport aux autres dans le sens circonférentiel et qui sont radialement en appui contre le support 32 de la brosse, chaque languette 46 de retenue étant située circonférentiellement entre deux portions axiales 44 de centrage successives.
Référence : Figure 5
La plaque de montage 40 comprend une portion axiale 44 annulaire de centrage radial du support de la brosse qui s’étend à partir de la portion radiale 42 et qui est radialement en appui contre le support 32 de la brosse, les languettes 46 de retenue s’étendant à partir de la portion axiale 44 annulaire de centrage.
Procédé de calibration d'un convertisseur à découpage
La présente description concerne un procédé de calibration d'un convertisseur à découpage abaisseur fonctionnant en modulation de fréquence d'impulsion. Le procédé comprend une alternance des premières et deuxièmes phases. Chaque première phase (P1) comprenant le maintien constant d'une durée d'état passant (TLS) d'un interrupteur de côté bas, et, à chaque impulsion de courant dans une inductance, la détermination (502) du signe d'une valeur (Iv) du courant à la fin de la durée d'état passant (TLS) de l'interrupteur de côté bas et la modification (506) d'une durée d'état passant (THS) d'un interrupteur de côté haut sur la base du signe. Chaque deuxième phase (P2) comprend le maintien constant de la durée d'état passant (THS) de l'interrupteur de côté haut, et, pour une impulsion de courant (IL), la comparaison (504) d'une valeur (Ip) du courant à la fin de la durée d'état passant (THS) de l'interrupteur de côté haut à une valeur cible (Iref) et la modification (510) de la durée d'état passant (TLS) de l'interrupteur de côté bas sur la base de cette comparaison.
Machine d'état asynchrone pour un convertisseur à découpage
La présente description concerne une machine d'état fini asynchrone comprenant plusieurs états reliés par des transitions chacune mise en œuvre par une bascule D (FF-HS2LS, FF-LS2HS, FF-LS2OFF, FF-OFF2HS). Chaque bascule fournit un bit (b1 ; b2, b3 ; b4) d'un état d'arrivée de la transition correspondante, et reçoit un bit d'un état de départ de cette transition sur son entrée de donnée (D) et un premier signal (CK1, CK2, CK3, CK4) dédié à la bascule sur son entrée de commande. Un circuit fournit, pour chaque transition, un deuxième signal (R1, R2, R3, R4) de requête de la transition. Un autre circuit (C2) génère à partir des deuxièmes signaux, à chaque requête d'une transition et en l'absence d'impulsion des premiers signaux, une impulsion du premier signal dédié à la bascule de cette transition, et une impulsion du premier signal dédié à chaque bascule fournissant un bit à la bascule de la transition.
Titre : Infrastructure photovoltaïque à installation rapide
L’invention concerne une infrastructure (100) photovoltaïque comprenant une armature (200) portant une structure photovoltaïque (300), caractérisée en ce que l’armature (200) comprend une portion inférieure (210) destinée à reposer sur un sol, une portion supérieure (220) destinée à être montée à rotation sur la portion inférieure (210), et en ce que la portion inférieure (210) comprend au moins trois pieds (211) présentant chacun un organe de réception et de guidage en rotation de la portion supérieure (220) sur la portion inférieure (210).
Un procédé de contrôle est implémenté dans un véhicule comprenant un GMP propre à fournir à des roues motrices un couple fonction d’une consigne de couple. Ce procédé comprenant une étape (10-50) dans laquelle on détermine la consigne de couple en fonction d’une somme d’une première consigne d’accélération à fournir au niveau des roues motrices et d’une estimation d’une accélération résistive subie par le véhicule qui, lorsque ce dernier est dans une phase de freinage, est la dernière estimation d’accélération résistive déterminée avant le début de cette phase de freinage.
Un procédé de contrôle est implémenté dans un véhicule comprenant un GMP propre à fournir à des roues motrices un couple fonction d’une consigne de couple. Ce procédé comprenant une étape (10-50) dans laquelle on détermine la consigne de couple en fonction d’une somme d’une première consigne d’accélération à fournir au niveau des roues motrices et d’une estimation d’une accélération résistive subie par le véhicule qui, lorsque ce dernier est dans une phase de freinage, est fonction d’une accélération mesurée au niveau des roues motrices, d’une accélération théorique qu’aurait le véhicule s’il circulait sur une voie de circulation plate en ayant une masse prédéfinie, et d’une décélération de freinage subie par le véhicule.
L'invention concerne un procédé de gestion d’un blocage d’un différentiel (35) d’un train moteur (3) d’un véhicule automobile (1) comportant un groupe motopropulseur (20,30) comprenant une boite de vitesse (24,32), un train moteur (2,3) entrainé par un différentiel (35) relié à une sortie de la boite de vitesse, un système de blocage (4) du différentiel, le train moteur comprenant un dispositif de freinage (5,6) associé à chacune des roues du train moteur, le procédé comprenant des étapes de :
Mise en mouvement du véhicule automobile (1) ; Mise en œuvre d’un dispositif de freinage (5,6) afin de créer un écart de vitesse de rotation entre deux roues du train moteur ; Enclenchement du système blocage (4) ; Arrêt du dispositif de freinage précédemment mis en œuvre.
L'invention concerne un procédé de gestion de démarrage d’un moteur thermique en descente destiné à être mis en œuvre dans un véhicule automobile hybride comportant un groupe motopropulseur comportant un moteur thermique, une pompe à vide entrainable par le moteur thermique et une machine électrique, le procédé comportant des étapes, lorsque qu’une valeur de pente dynamique mesurée est négative :
Lorsqu’une activation de la pompe à vide est demandée, le moteur thermique est démarré, s’il ne l’est pas déjà ; Lorsqu’une désactivation de la pompe à vide est demandée, le moteur thermique est arrêté ;
caractérisé en ce que si, préalablement à l’étape a), une valeur de la pente dynamique mesurée est inférieure à une valeur seuil DS2 prédéterminée, alors, lors l’étape b), le moteur thermique n’est arrêtée que sir une valeur de la pente dynamique mesurée est supérieure à une valeur seuil DS1 prédéterminée, la valeur seuil DS1 étant supérieure ou égale à la valeur seuil DS2 .
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système d’aide au maintien sur voie de circulation, dit système LPA, d’un véhicule (10), le véhicule (10) embarquant un système de changement semi-automatique de voie de circulation, dit système SALC. A cet effet, le système LPA est maintenu à l’état activé suivant le déclenchement de clignotants (11) pour l’initiation d’une manœuvre de changement semi-automatique de voie (101, 102) sous contrôle du système SALC. Une valeur de seuil de couple volant correspondant à un paramètre du système LPA est ajustée pour passer d’une valeur de seuil haut à une valeur de seuil bas.
L’invention porte sur un procédé de surveillance d’un véhicule automobile (1) au moyen d’un système informatique (100), ledit système comprenant un dispositif de supervision (200) embarqué à bord du véhicule et un serveur distant du véhicule. L’invention porte également sur un système informatique (100) mettant en œuvre un tel procédé.
Un procédé de contrôle est implémenté dans un véhicule comprenant un GMP