INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
une position déployée dans laquelle une face 2a latérale biseautée dudit corps principal 2 et une face 3a dudit organe additionnel 3 forment une gouttière 4 adaptée pour recevoir une feuille à rouler et un mélange de tabac, une position repliée dans laquelle lesdites faces (2a, 3a) sont en contact direct l’une avec l’autre. un moulin à tabac multifonction comprenant une chambre de broyage ainsi qu’une table de coupe (10a) et d’une butée (10b) surmontée d’un massicot (10c) composé d’une lame en L (10c) et d’une butée (10d).
La présente invention concerne une chaussure (1), notamment une chaussure de sport, comportant :
une tige (10) comportant un chausson textile (100) ; une semelle interne (14) disposée à l’intérieur du chausson textile (100) ; une semelle extérieure (12) fixée de manière réversible à la semelle interne (14) ;
la semelle extérieure (12) étant réalisée au moins en partie au moyen d’un procédé de fabrication additive.
une tige (10) comportant un chausson textile (100) ; une semelle interne disposée à l’intérieur du chausson textile (100) ; une semelle extérieure (12) fixée de manière réversible à la semelle interne,
la semelle interne comportant un bord périphérique, la semelle extérieure (12) comportant une bordure périphérique présentant une rainure périphérique, la fixation de la semelle extérieure (12) à la semelle interne étant obtenue par emboitement élastique du bord périphérique de la semelle interne dans la rainure périphérique de la semelle extérieure (12), la partie du chausson textile entourant le bord périphérique de la semelle interne étant pris en sandwich entre le bord périphérique de la semelle interne et la rainure périphérique de la semelle extérieure (12).
La présente invention concerne un article de joaillerie (1) comprenant un corps d’article (2), un décor (3) apte à pivoter par rapport au corps d’article (2) par application d’un couple, et un insert (14) en matériau positionné entre le corps d’article (2) et le décor (3), le décor (3) étant monté sur l’insert (14) et apte à pivoter relativement audit insert (14).
Applicateur cosmétique (2) comportant un organe d’application (10) comportant : - un corps (11) ayant un axe longitudinal (Y) et une extrémité distale (23), - au moins une première facette (20) s’étendant obliquement par rapport à l’axe longitudinal (Y), cette première facette (20) présentant une largeur qui décroît en direction de l’extrémité distale (23) du corps (11), - au moins une deuxième facette (40) s’étendant obliquement par rapport à l’axe longitudinal (Y), cette deuxième facette (40) présentant une largeur qui croît en direction de l’extrémité distale (23) du corps (11), les première et deuxième facettes formant entre elles un angle (γ) non nul, notamment supérieur à 10°.
RÉCIPIENT DE ROUGE À LÈVRES COMPORTANT UNE LUMIÈRE ET UN TUBE DE ROUGE À LÈVRES REMPLAÇABLE
L’invention concerne un récipient pour rouge à lèvres (100) comprenant une coque rotative (10), un ensemble d'éclairage (20), un habillage (30), un tube de rouge à lèvres (40), un dispositif de raccordement (50), un dispositif de verrouillage (60), et une base (70). L'ensemble d'éclairage (20) comprend un compartiment à pile (21), un élément transparent (22), au moins un élément émetteur de lumière (23) sur le compartiment à pile (21), une pile (24) dans le compartiment à pile (21), et un miroir (25) dans l'élément transparent (22).
La divulgation concerne des compositions et des procédés d’élimination de la couleur des fibres kératineuses telles que les cheveux. Les compositions comprennent (a) au moins un agent réducteur, (b) au moins un composé d’argile et (c) au moins un solvant.
MASQUE DE SOIN DE MATIÈRE KÉRATINEUSE
La présente invention concerne un masque de soin des matières kératineuses, comprenant,
A) une couche de substrat insoluble dans l’eau, et
B) une couche soluble dans l’eau disposée sur la couche de substrat insoluble dans l’eau, la couche soluble dans l’eau comprenant (i) au moins un acide hyaluronique (HA) ou un sel de celui-ci, et (ii) de la polydatine, dans lequel l’acide hyaluronique ou un sel de celui-ci a un poids moléculaire moyen en poids entre 20 000 et 60 000 Daltons.
La présente invention concerne également un processus non thérapeutique de soin des matières kératineuses.
COMPOSITIONS COSMÉTIQUES contenant de grandes quantités de polyols de lactone
La présente divulgation concerne une composition cosmétique contenant de grandes quantités de polyols de lactone et des procédés de traitement de la peau avec les compositions. Les compositions cosmétiques incluent : (a) un polyacrylate d’alkyle en C10-30 ; (b) au moins 5 % en poids d’un ou plusieurs polyols de lactone ; (c) un ou plusieurs émulsifiants non ioniques ; (d) un ou plusieurs composés gras ; et (e) de l’eau. En outre, la quantité des un ou plusieurs polyols de lactone dans la composition est généralement au moins 10 fois plus élevée que la quantité du polyacrylate d’alkyle en C10-30 dans la composition.
EXTRAIT HYDROSOLUBLE ISSU D’UNE PLANTE D’UNE ESPECE DU GENRE PRUNUS POUR PREVENIR LES EFFETS DELETERES DE L’EXPOSOME
La présente invention concerne l’utilisation d’un extrait de fleur d’une plante de la famille des rosacées et du genre Prunus, ou d’une composition en comprenant, pour préserver la peau des effets délétères de l’exposome, dont la perturbation de la fonction barrière, l’inflammation neurogène, l’irritation ou encore le stress oxydatif. L’invention est destinée ainsi à prévenir les signes cliniques du vieillissement prématuré dont l’apparition de tâches d’hyperpigmentation responsables de la perte de l’homogénéité du teint et l’hyper-réactivité cutanée.
L’invention concerne un extrait d’algues brunes de l’espèce Himanthalia Elongata comprenant une teneur supérieure ou égale à 100 mg/kg de sulfoquinovosyldiacylglycerol (SQDG) dissout dans un solvant cosmétiquement acceptable choisi parmi le 1,2-propanediol, le 1,3-propanediol, le 1,2-butanediol, le 1,3-butanediol, le 1,4-butanediol ou un mélange de deux ou de plusieurs de ces solvants, son utilisation comme actif cosmétique pour prévenir, atténuer ou traiter les signes inesthétiques du relâchement cutané, une composition cosmétique comprenant ledit extrait ainsi qu’un procédé de traitement cosmétique de la peau humaine visant à prévenir, atténuer ou traiter les signes inesthétiques du relâchement cutané.
- un manchon (22) élastique intercalé radialement entre la bague (20) intérieure et la bague (16) extérieure, le manchon (22) élastique comportant au moins un tampon (28) déformable qui s’étend axialement en saillie par rapport à la bague (16) extérieure ;
- une face (24) de butée orthogonale fixe par rapport à la bague (20) intérieure et contre une zone (30) annulaire d’appui de laquelle les tampons (28) sont montés serrés axialement,
caractérisé en ce que la face (24) de butée comporte un rebord (32) périphérique qui s’étend axialement en saillie et qui entoure la face (30) d’appui afin d’empêcher le fluage des tampons (28) radialement vers l’extérieur.
Le présent document concerne un système de captation (1) de particules (16) destiné à équiper des moyens de freinage (2), comportant au moins une conduite d’aspiration (5) de particules (16), une chambre de collecte (8) dans laquelle débouche la conduite d’aspiration (5), ladite chambre de collecte (8) étant reliée à un environnement extérieur (9), au travers d’au moins un premier filtre (10) et d’un deuxième filtre (12) aptes chacun à filtrer les particules (16) issues de la conduite d’aspiration (5) et débouchant dans la chambre (8), au moins un premier et un deuxième dispositifs de génération d’un flux d’air (14, 15), et des moyens de commande de chaque dispositif de génération d’un flux d’air (14, 15).
[Procédé d’assemblage d’un dispositif de butée de suspension à joint d’étanchéité]
Le procédé concerne l’assemblage d’un dispositif de butée de suspension (10) comprenant un capot de support inférieur (16), un capot d’appui supérieur (14), au moins un palier (18) disposé entre lesdits capots, et au moins un joint d’étanchéité (19) monté sur l’un des capots de support inférieur (16) et d’appui supérieur (14) et solidaire dudit capot.
- on déroule d’une bobine le joint d’étanchéité (19) qui se présente sous la forme d’un enroulement continu disposé autour de la bobine,
- on coupe le joint d’étanchéité (19) déroulé à une longueur prédéterminée qui est fonction de la dimension dudit dispositif,
- on monte sur ledit capot ledit joint d’étanchéité (19) coupé dans un état déformé dans le sens radial, ledit joint d’étanchéité (19) étant retenu axialement relativement audit capot par contact de friction dans le sens radial avec ledit capot, et
- on assemble le palier et ledit autre capot avec ledit capot.
Référence : Figure 12
L’invention a pour objet un amortisseur (20) de suspension de véhicule automobile. L’amortisseur comprend : une chambre (26) ; un circuit d’inertie (38) branché à la chambre via une première zone de connexion (40) et une deuxième zone de connexion (42) ; une tige d’actionnement (30) d’un piston (32). Le piston se déplace axialement entre la première zone de connexion et la deuxième zone de connexion afin de générer un effort d’inertie s’opposant aux mouvements de la tige d’actionnement. La deuxième zone de connexion comprend plusieurs deuxièmes passages (46) reliant la chambre au circuit d’inertie, lesdits deuxièmes passages étant écartés axialement et répartis le long du circuit d’inertie. L’amortisseur comprend en outre un obturateur mobile (50) et des moyens élastiques (52) reliant l’obturateur mobile à la tige d’actionnement afin d’obturer sélectivement au moins un des deuxièmes passages pour changer la longueur de circuit d’inertie branchée à la chambre.
Procédé de fabrication d’un produit alimentaire liquide à degré d’alcool réduit.
L’invention concerne un procédé de fabrication d’un produit alimentaire liquide comprenant une phase de réduction du titre alcoométrique acquis comprenant:
a) Une première étape de fermentation d’un premier moût permettant l’obtention d’un premier moût fermentaire avancé (10), possédant un titre alcoométrique acquis supérieur à 2%vol
b) Une phase de réduction du titre alcoométrique acquis comprenant
i. Une étape de chauffage,
ii. Une étape de détente sous vide
c) Un assemblage du premier moût fermentaire avancé à titre alcoométrique acquis réduit (14) et d’un deuxième moût fermentaire avancé (12) n’ayant pas été utilisé dans la phase de réduction du titre alcoométrique acquis, le premier moût fermentaire avancé à titre alcoométrique acquis réduit (14) représentant de 20 à 80% du volume total de l’assemblage (18)
d) Une deuxième étape de fermentation alcoolique sur l’assemblage (18) obtenu à l’étape c).
L'invention trouve des applications dans le domaine agroalimentaire pour la préparation de boisson fermentée alcoolisée.
L’invention concerne une solution de gravure chimique d’un matériau à base de titane comprenant :
de 26 % en poids à 39 % en poids de peroxyde d'hydrogène, de 1% en poids à 6 % en poids de phosphate tribasique de potassium (K 3 PO 4 ), de 0,015 % en poids à 0,2 % en poids d’un composé choisi parmi l’acide diéthylènetriamine-pentaméthylènephosphonique (DTPMP), l’acide aminotrimethylènephosphonique (ATMP) et leurs mélanges de l'eau,
les pourcentages en poids étant exprimés par rapport au poids de la solution de gravure chimique,
ladite solution ayant un pH de 6,5 à 8,6.
L’invention concerne également une méthode de gravure chimique d'une couche d’un matériau à base de titane sur un dispositif microélectronique au moyen de ladite solution de gravure ainsi qu’une méthode de préparation de ladite solution de gravure.
Marche pour escalier, ainsi qu’un escalier comprenant de telles marches, permettant de construire facilement et rapidement un escalier, temporaire ou définitif, pouvant s’adapter au profil du terrain, la marche comprenant un châssis (20), et une planche d’appui (50), formant une surface de marche (51), dans laquelle le châssis (20) comprend une structure d’assemblage supérieure (41), configurée pour connecter en pivotement une marche supérieure (10), et une structure d’assemblage inférieure (42), configurée pour connecter en pivotement une marche inférieure (10), et dans laquelle le châssis (20) comprend une structure de réglage (31a-31d) configurée pour régler l’inclinaison de la planche d’appui (50) par rapport au châssis (20).
L’invention concerne une cellule pour magnétomètre à pompage optique, comportant :
une enceinte renfermant un gaz ; et un circuit d’excitation d’un plasma dans l’enceinte, qui comprend un ou plusieurs éléments en matériau électriquement conducteur (11) agencés de manière à appliquer une décharge électrique au gaz renfermé dans l’enceinte.
Une conductance du circuit d’excitation est inférieure à 8000 Siemens. Cette conductance est définie comme la somme de la conductance de chacun du ou des éléments en matériau électriquement conducteur où la conductance d’un élément en matériau électriquement conducteur correspond à la conductivité du matériau électriquement conducteur pondérée par le ratio entre le volume de matériau électriquement conducteur dudit élément et le carré de la distance entre ledit élément et le centre de la cellule.
Dispositif électronique de détection d’interférence(s) GNSS, véhicule, procédé et programme d’ordinateur associés
La présente invention concerne un dispositif (10) de détection d’interférence(s) GNSS, comprenant au moins :
- un récepteur GNSS (16),
- un filtre de Kalman (20) configuré pour calculer cycliquement un vecteur innovation (22) par hybridation de données fournies par :
- ladite unité de mesure inertielle, et
- ledit récepteur GNSS,
et en outre, en sortie dudit filtre de Kalman :
- un module (26) de filtrage appliquant au moins un filtrage sur chaque composante du vecteur innovation fourni à chaque cycle de calcul,
- un module (30) de détection d’interférence(s) détectant une interférence lorsque pendant Q cycles et sur un nombre U de composantes du vecteur d’innovation, la valeur absolue de la sortie (28) du module de filtrage, pour au moins un filtrage, est supérieure à un seuil prédéterminé.
1. Procédé de détermination d'une empreinte carbone (Ec) d'un périphérique comportant les étapes suivantes : - récupération (30) d'un ensemble de flux réseaux (13) ; - détermination (31), pour chaque flux réseau, d'un ensemble de tronçons (R1-R5) ; - recherche (32), dans une base de données (19), si un ou plusieurs tronçons détectés est déjà associé à un coût carbone ; si aucun coût carbone n'est référencé pour un tronçon détecté : - géolocalisation (34) de nœuds d'interconnexion du tronçon (R1-R5) ; - projection (35) du tronçon entre lesdits deux nœuds d’interconnexion ; - estimation (36) d’une distance du tronçon dans un ou plusieurs pays ; et - incrémentation (37) de ladite empreinte carbone (Ec) avec un coût carbone par distance par pays multiplié par la distance du tronçon dans chaque pays ; l'empreinte carbone (Ec) étant obtenue suite à toutes les étapes d’incrémentation pour les différents tronçons.
Figure pour abrégé : Fig 5.
Dispositif de détermination de trajectoire
Un dispositif de détermination de trajectoire reçoit des évènements de signalisation de réseau de téléphonie mobile ou sans-fil comprenant chacun un identifiant de dispositif mobile de communication, un marqueur de temps et un identifiant de signalisation associé à un emplacement et à un rayon de localisation, prétraite les évènements de signalisation associés pour identifier un ou plusieurs groupes de stationnement long, des segments de trajectoire et des segments de stationnement long, lisse les évènements aux bornes des segments de stationnement long, les traite pour associer à chaque segment un label appartenant à un groupe comprenant un mouvement et un arrêt, retourner comme données de trajectoire les segments de stationnement long et les segments de trajectoire.
L’invention présente un procédé de sélection automatique du canal de fonctionnement d’un point d’accès WIFI appartenant à un réseau local de points d’accès, comprenant une étape d’initialisation du choix d’un canal consistant à scanner les canaux disponibles et à sélection le canal le moins utilisé, caractérisé en ce que l’on mesure épisodiquement :
La consommation électrique du circuit électronique d’au moins l’un desdits point d’accès Le nombre d’utilisateurs connectés audit point d’accès La bande passante distribuée par ledit au moins desdits point d’accès
Et on ce que l’on commande le changement de canal dudit point d’accès lorsque le résultat d’une fonction exploitant les trois valeurs susvisées dépasse une valeur seuil et/ou la baisse de puissance d’au moins un point d’accès voisin et/ou le changement de canal d’au moins un point d’accès voisin.
P rocédé et dispositif pour le travail mécanique du sol entre les plants d'une même rangée
La présente invention concerne un procédé et dispositif pour le travail mécanique du sol entre les plants d'une même rangée avec un interceps (1) comprenant au moins un porte-outil (5) recevant un outil (6) destiné au travail du sol et fixé sur l'extrémité libre d'un arbre d'un motoréducteur (2) électrique pour faire pivoter ledit outil (6) autour d'un axe (4) vertical entre une position travail et une position dégagée, et un palpeur (7) agencé pour détecter la présence d'un plant P, disposé au-dessus du sol et à l'avant de l'outil (6) dans le sens de déplacement de l'interceps (1), monté pivotant sur ledit porte-outil (5) autour dudit axe (4) entre une position initiale et une position limite et associé à des moyens de rappel (17) tendant à le ramener à sa position initiale.
L'invention concerne un panneau de chalut (1) qui comporte une face dorsale (10) et une face ventrale (11) et est délimité par un bord d’attaque et un bord de fuite (13), et par un bord supérieur et un bord inférieur , chacun de ces bords supérieur et inférieur étant relié à une extrémité correspondante dudit bord d’attaque, respectivement dudit bord de fuite (13), ce panneau (1) étant pourvu d’au moins trois nervures (16,17) parallèles, ladite deuxième nervure supérieure (17) comprenant, du bord d’attaque au bord de fuite (13), une partie antérieure et une partie postérieure (171), caractérisé par le fait que ladite deuxième nervure supérieure (17) , du côté de ladite face dorsale (10), comporte, dans sa partie antérieure, un rebord libre (172) qui présente un profil convexe et qui se prolonge, dans sa partie postérieure (171), par un profil concave (173) ou par un profil droit, c'est-à-dire rectiligne.
L’invention concerne un dispositif de détermination de trajectoire agencé pour recevoir des évènements de signalisation de réseau de téléphonie mobile ou sans-fil comprenant chacun un identifiant de dispositif mobile de communication, un marqueur de temps et un identifiant de signalisation associé à un emplacement et à un rayon de localisation, et pour retourner des données de trajectoire comprenant des segments de trajectoire comprenant chacun deux marqueurs de temps formant bornes tirés des marqueurs de temps des évènements de signalisation, chaque segment étant associé à un label de type mouvement ou de type arrêt.
Le procédé mentionné ci-dessus de la présente invention peut se présenter sous la forme de codes de programme. Lorsque les codes de programme sont chargés et exécutés par une machine, cette machine se transforme en un dispositif pour mettre en œuvre la présente invention.
Pour plus de clarté et de compréhension des objectifs, fonctionnalités et avantages mentionnés ci-dessus de la présente invention, des modes de réalisation spécifiques accompagnés de dessins sont fournis avec des explications détaillées comme suit.
D’autres fonctionnalités et avantages de la divulgation apparaîtront dans la description détaillée suivante du ou des mode(s) de réalisation en référence aux dessins annexés. Il est à noter que diverses fonctionnalités peuvent ne pas être dessinées à l’échelle.
est un diagramme schématique montrant un système de commande de véhicule selon un mode de réalisation de la présente invention.
est un diagramme schématique montrant un système de commande de véhicule selon un autre mode de réalisation de la présente invention.
est un organigramme montrant un procédé de commande de véhicule selon un mode de réalisation de la présente invention.
est un organigramme montrant un procédé de commande de véhicule selon un autre mode de réalisation de la présente invention.
Avant que la divulgation ne soit décrite plus en détail, il faut noter que lorsque cela est jugé approprié, des numéros de référence ou des parties terminales de numéros de référence ont été répétés dans les figures pour indiquer des éléments correspondants ou analogues, qui peuvent éventuellement avoir des caractéristiques similaires.
La montre un système de commande de véhicule 100 selon un mode de réalisation de la présente invention. Le système de commande de véhicule 100 selon un mode de réalisation de la présente invention est adapté pour être utilisé sur un véhicule, tel qu’un motocycle électrique. Comme le montre la figure, le système de commande de véhicule 100 comprend au moins un composant de verrouillage 110, une unité de connexion au réseau 120 et une unité de traitement 130. Le composant de verrouillage 110 peut être n’importe quel mécanisme de verrouillage capable de verrouiller une partie particulière dans le véhicule. Le composant de verrouillage 110 peut avoir un état verrouillé et un état déverrouillé. Il faut noter que, dans certains modes de réalisation, lorsque le véhicule est un motocycle, le composant de verrouillage 110 peut être configuré pour verrouiller un guidon de motocycle du véhicule. L’unité de connexion au réseau 120 peut être connectée à un réseau, permettant ainsi au véhicule d’avoir une capacité de connexion au réseau. Dans certains modes de réalisation, le réseau peut être un réseau câblé, un réseau de télécommunications et un réseau sans fil, tel qu’un réseau Wi-Fi ou un réseau Bluetooth, etc. L’unité de traitement 130 peut commander les opérations du matériel et des logiciels associés dans le véhicule, et exécuter un procédé de commande de véhicule de la présente invention, dont les détails seront décrits ultérieurement. Il convient de noter que dans certains modes de réalisation, le système de commande de véhicule 100 peut en outre comprendre une unité de surveillance de vitesse de véhicule, qui peut détecter et obtenir une vitesse de véhicule correspondant au véhicule selon une approche mécanique ou électronique.