INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Ce dispositif est destiné à être fixé sur une clef pour aider à la reconnaissance et au positionnement d’une clef dans sa serrure en utilisant des indices sensoriels, tactiles et visuels. Il comprend un corps (1) fixé sur la clef et qui est caractérisé par un bord présentant une surface discriminante au toucher (4) utile pour définir l’orientation de la clef dans la serrure et deux faces sur lesquelles sont représentés des signes visuels simples (5) qui ont pour objectif de donner des indices personnalisés pour identifier la porte à laquelle correspond la clef, ces indices étant complétés par celui du choix des couleurs du corps et des signes.
Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné aux personnes présentant des handicaps visuels et mentaux mais peut être aussi destinés à tout à chacun.
Figure pour abrégé : voir [Fig 1]
Coffret, notamment électrique, comprenant :
- un coffre (2) comprenant au moins une première (2A) et une deuxième partie (2B) de liaison,
- une porte (3) comprenant au moins une première (3A) et une deuxième partie (3B) de liaison, et
- au moins un organe de liaison (4A, 4B) mobile entre une position ouverte et une position fermée,
le coffret comprenant au moins deux positions sélectives:
le positionnement du joint brosse par rapport à la roue de sorte que : la seconde face vienne en vis-à-vis de la roue, la première partie longitudinale vienne en vis-à-vis du premier tronçon annulaire, la mise en pression du joint brosse contre la roue, la mise en rotation de la roue de sorte à entrainer le poinçonnage, par chacune des dents, de la seconde face.
L’invention concerne une structure composite surmoulée comprenant :
i) un premier composant C1 comprenant au moins un matériau fibreux et une composition de résine matricielle, ladite composition de résine matricielle comprenant au moins un polymère thermoplastique réactif, et éventuellement un allongeur ou limiteur de chaîne, ledit polymère thermoplastique présentant une masse moléculaire moyenne en nombre Mn comprise entre 3000 et 35000 g/mol, de préférence entre 5000 et 20000 g/mol, de préférence entre 5000 et 15000 g/mol, préférentiellement entre 5000 et 10000 g/mol ; et
ii) un deuxième composant C2 comprenant une composition de résine de surmoulage,
ledit premier composant C1 comprenant au moins une surface S et ledit composant C2 adhérant audit composant C1 sur au moins une partie de ladite surface S.
i) un premier composant (C1) comprenant au moins un matériau fibreux et une composition de résine matricielle, ladite composition de résine matricielle comprenant au moins un polyamide le au moins un polyamide présentant une masse moléculaire moyenne en nombre Mn comprise entre 3000 et 35000 g/mol, de préférence entre 5000 et 20000 g/mol, de préférence entre 5000 et 15000 g/mol, préférentiellement entre 5000 et 10000 g/mol et une viscosité à l’état fondu mesurée en rhéologie capillaire à un cisaillement de 1800 s -1 comprise entre 0,3 et 1000 Pa.s, de préférence entre 0,3 et 500 Pa.s, plus préférentiellement entre 0,3 et 250 Pa.s, par exemple entre 0,3 et 100 Pa.s, de manière encore plus préférée entre 0,3 et 50 Pa.s, plus préférentiellement entre 0,3 et 25 Pa.s, encore plus préférée entre 0,3 et 10 Pa.s, de préférence entre 0,3 et 5 Pa.s; et
ii) un deuxième composant (C2) comprenant une composition de résine de surmoulage,
L’invention concerne un procédé de nettoyage d’une sculpture d’un pneumatique identifié endommagé en cours de rechapage, le procédé mis en œuvre par au moins un processeur comprenant un module de traitement qui applique, à au moins un réseau neuronal, les données représentatives des images capturées de la sculpture du pneumatique identifié. L’invention concerne aussi un procédé de rechapage comprenant le procédé divulgué. L’invention concerne en outre un système de nettoyage automatique permettant le nettoyage d’une sculpture d’un pneumatique identifié en cours de rechapage.
Contreplaqué de bambou à application marine.
L'invention concerne un contreplaqué en bambou multicouches à fils croisés à application marine, permettant de construire les coques de voiliers.
Ledit contreplaqué est composé de 3 plis de bambou d’environ 3 millimètres d’épaisseur superposés et collés les unes aux autres, pour former un contreplaqué d’environ un centimètre d’épaisseur, léger, résistant et minimisant l’usage d’adhésif. A chaque couche, appelée pli, ceux-ci sont tournés perpendiculairement afin que l’orientation des fils de bambou soit alternée entre les couches. Les plis extérieurs sont orientés à 0° afin d’obtenir 3 plis disposés ainsi : [0°,90°,0°]. Les orientations sont données ici à titre d’exemple et peuvent varier légèrement. Ces plis sont collés avec de la colle mélamine urée formol. Pour permettre à ce contreplaqué de résister à l’humidité en milieu marin, de la colle époxy est appliquée sur les panneaux de contreplaqué après collage des plis. Le contreplaqué en bambou est un excellent produit de substitution au bois classique. En effet, ce contreplaqué présente une résistance en traction et en flexion élevées, supérieures à du contreplaqué de bois classique. Ses propriétés mécaniques excellentes confèrent rigidité et résistance au voilier. De plus, le bambou pousse en abondance, croît très rapidement et atteint sa maturité mécanique au bout de 3 à 8 ans contre 30 ans pour le bois. Son application tend à réduire la déforestation et est donc bénéfique pour l’environnement, d’autant plus que son impact sur l’environnement est positif : il permet l’infiltration de l’eau dans le sol et absorbe 30% de plus de CO2 que le bois.
une motorisation (50) comportant au moins un conduit d’échappement (62), duquel sort un flux de gaz d’échappement, ainsi qu’une zone d’éjection de débris (74), un dispositif d’alimentation (76), configuré pour alimenter la motorisation (50) en carburant gazeux, comportant au moins un système de conditionnement (78) du carburant gazeux, au moins une enceinte (80) dans laquelle est positionné le système de conditionnement (78), ladite enceinte (80) étant située dans l’ensemble de propulsion (46) et à l’arrière de la zone d’éjection de débris (74).
Ce positionnement permet de limiter les risques d’endommagement du système de conditionnement (78) par d’éventuels débris projetés par la motorisation (50) tout en bénéficiant des avantages procurés par le fait de positionner le système de conditionnement (78) dans l’ensemble de propulsion (46).
L’invention a également pour objet un aéronef comprenant au moins un tel ensemble de propulsion.
L’invention concerne un dispositif de ravitaillement en vol (100), notamment pour un aéronef de ravitaillement (118), comportant un tuyau (102), destiné au transfert d’un fluide, comportant
une première extrémité (102a), apte à être raccordée à une source de fluide (106), et une seconde extrémité (102b) équipée d’un raccord de ravitaillement en vol (108),
caractérisé en ce qu’il comprend en outre un système lumineux (114) disposé le long d’au moins une partie du tuyau (102) et comportant au moins une série de sources de rayonnement (120) réparties le long de la partie du tuyau (102).
L’invention concerne un contenant (1) comprenant une composition avec une concentration en nicotine inférieure ou égale à 20 milligrammes par millilitre caractérisé en ce que ledit contenant (1) prend la forme d’un sachet longiligne (1) dont : i) les deux extrémités opposées présentent chacune au moins une soudure (2,3) et ii) dont la soudure (2), à au moins l’une de ces deux extrémités, n’est pas perpendiculaire aux bords longs dudit sachet longiligne mais permet au contraire à ladite extrémité de présenter une section rétrécie (4).
Mécanisme distributeur (1) pour un contenant (2) renfermant un produit alimentaire en vrac, comportant :
- un passage (11) d’écoulement du produit provenant du contenant, passage dans lequel le produit peut s’écouler par gravité pour être distribué,
- un premier obturateur (20 ; 141) mobile entre une position d’ouverture permettant au produit de s’écouler et une position de fermeture où il ferme ledit passage,
- un deuxième obturateur (200 ; 142 ;100) placé en aval du premier eu égard au sens d’écoulement du produit, mobile entre une position d’ouverture permettant au produit de s’écouler et une position de fermeture où il ferme ledit passage,
- un système de commande des obturateurs, sur lequel l’utilisateur peut agir pour commander la distribution du produit, la distribution du produit s’effectuant avec ouverture simultanée des deux obturateurs.
L’invention concerne un dispositif d’attache (DA) de plaques auto-obturantes contre une paroi externe d’un réservoir, ledit dispositif d’attache comprenant :
L'invention concerne un panneau de chalut (1) qui comporte une face dorsale (10) et une face ventrale (11) et qui est délimité par un bord d’attaque (12) et un bord de fuite (13), ainsi que par un bord supérieur (14) et un bord inférieur (15), ce panneau (1) étant pourvu d’au moins trois nervures (16,17,18) parallèles et comprenant une première nervure médiane (16) qui s’étend dudit bord d’attaque (12) audit bord de fuite (13), ainsi qu’une deuxième nervure supérieure (17) et une troisième nervure inférieure (18), ces deuxième et troisième nervures (17,18) étant de longueur identique et l’image d’une de l’autre par rapport à ladite première nervure médiane (16),
caractérisé par le fait que l’extrémité (160) de ladite première nervure médiane (16), du côté dudit bord de fuite (13), se situe en retrait de celles (170,180) desdites nervures supérieure et inférieure (17,18).
Titre : Dispositif unipersonnel de purification d’air comprenant des moyens barrière
L’invention concerne un dispositif (100) unipersonnel de purification d’air comprenant une coiffe (200) formant corps creux et portant une visière (110) destinée à s’étendre devant le visage d’un utilisateur, la coiffe (200) étant destinée à être portée par la tête d’un utilisateur, caractérisé en ce que le dispositif (100) comprend également des moyens barrières destinés à s’étendre entre la visière (110) et le visage de l’utilisateur, pour former une barrière physique entre le visage de l’utilisateur et l’environnement extérieur.
Une semelle extérieure de chaussure (22) comprend une partie de base (24) d’une première couleur et une garniture (26). La partie de base (24) forme un pourtour (30) et une portion transversale (32) délimitant deux ouvertures (28a, 28b) à l’intérieur du pourtour (30). La garniture (26) comprend une première portion (26a) d’une deuxième couleur et une deuxième portion (26b) d’une troisième couleur, remplissant chacune l’une des deux ouvertures (28a, 28b) dans la partie de base (24). Les première et deuxième portions (26a, 26b) de la garniture (26) sont surmoulées sur la partie de base (24).
L’invention concerne un procédé de fabrication de bijoux en carbone. Le procédé comporte les étapes successives suivantes : - a) préparer un ensemble constitué de plusieurs couches les unes sur les autres d’une pluralité de pièces en carbone pré-imprégné, - b) appliquer ledit ensemble sur un moule de forme plane, cylindrique circulaire ou ovale ; - c) cuisson de l’ensemble ; - d) appliquer sur la surface extérieure une couche d’un mélange de résine et de durcisseur ; - e) appliquer nouvelle pièce en tissu de carbone sec ; - f) chauffer ; g) laisser sécher l’ensemble ; - h) découper l’ensemble pour former des bijoux en carbone ; - i) poncer chaque bijou °; - j) polir chaque bijou.
Dispositif d'appui sur le sol comprenant un bâton et une dragonne
Dispositif d'appui (1) sur le sol comprenant un bâton (2) pourvu d'une poignée (5), et une dragonne (3) pourvue d'un élément de liaison (7) destiné à être fixé de manière amovible à la poignée, caractérisé en ce qu’il comprend un élément de verrouillage (11) mobile relativement à la poignée (5) entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage, l'élément de verrouillage comprenant : - un corps (14), - un élément de maintien (25) relié au corps (14) et apte à bloquer l'élément de liaison relativement à la poignée lorsque l'élément de verrouillage est en position de verrouillage, l'élément de liaison étant libre relativement à la poignée lorsque l'élément de verrouillage est en position de déverrouillage, et - une première surface de retenue (19) reliée audit corps (14) par une portion élastique (22).
L’invention concerne un lit à hauteur variable (1) comprenant un châssis (2), un croisillon (3) et un sommier (4) en deux parties (24, 25). Le châssis (2) comprend une extrémité (2b) munie de moyens de réception (55, 56) permettant de caler la première partie de sommier (24) disposée verticalement et de la pivoter au niveau des moyens de réception (55, 56). Deux rails de guidage (48, 49) sur la première partie de sommier 24 comprennent des zones d’engagement recevant des organes de liaison (16, 17) du croisillon (3) placé dans une position dite de sécurité et de confort, lors d’un pivotement vers la seconde partie de sommier (25) de la première partie de sommier (24) par rapport aux moyens de réception (55, 56). Les rails de guidage (48, 49) comprennent des organes de butées (48b, 49b) délimitant la course des organes de liaison (16, 17) dans les rails de guidage (48, 49) lorsque le croisillon (3) monte et atteint une second position intermédiaire de préhension, de sorte que les organes de liaison (16, 17) soulèvent la première partie de sommier (24) et la dégagent des moyens de réception (55, 56) lorsque le croisillon (3) continue de monter au-delà de ladite position intermédiaire de préhension, permettant alors l’assemblage manuel de la premier partie de sommier (24) avec la seconde partie de sommier (25).
L’ensemble d’étanchéité comprend deux secteurs d’anneau (12) successifs équipés chacun d’un secteur de tôle thermique (21) sur leur face axiale d’introduction (28) et une plaquette d’étanchéité (16) positionnée dans un logement formé par des rainures (17) en vis-à-vis ménagées dans la face radiale (18) des secteurs d’anneau (12). Sur sa face axiale d’introduction (28) chaque secteur d’anneau (12) présente une ouverture d’introduction (29). Dans sa partie fixée à un secteur d’anneau (12), chaque secteur de tôle thermique (21) présente une fente d’introduction (30). L’ouverture d’introduction et la fente d’introduction communiquent avec le logement pour l’introduction d’une plaquette d’étanchéité. La face supérieure (32) de chaque ouverture d’introduction présente une rampe inclinée (33). La face inférieure (34) de chaque fente d’introduction (30) présente un rebord (36) qui obture partiellement l’ouverture d’introduction (29). La face inférieure (31) de l’ouverture d’introduction est située dans la continuité de la face inférieure (24) de la rainure.
Le système (SIP) comprend plusieurs injecteurs de carburant (J1 à J4), un ensemble de conduites (C21 à C24) d’alimentation en carburant des injecteurs, un ensemble de conduites (CS3, C31 à C34) de retour de carburant collectant du carburant libéré par les injecteurs, et un calculateur (ECM) délivrant des signaux de commande (I1 à I4) déterminant un débit d’injection pour chacun des injecteurs. Conformément à l’invention, le système comprend également des capteurs de débit de carburant (S1 à S4) associés aux injecteurs et intégrés dans le système de façon à mesurer un débit de retour de carburant délivré par chacun des injecteurs, et des moyens de gestion de panne (M_DP) agencés de façon à établir des diagnostics de panne pour les injecteurs, un diagnostic pour un injecteur considéré étant établi par une comparaison entre son débit d’injection et son débit mesuré de retour de carburant.
L’invention concerne un turboréacteur comportant un compresseur et une chambre de postcombustion (12) s’étendant autour d’un axe longitudinal et dans laquelle un flux de gaz circule de l’amont vers l’aval lorsque le turboréacteur est en service, cette chambre de postcombustion (12) comprenant :
– un carter (8) ;
– une chemise interne (13) délimitant avec ce carter (8) un espace annulaire (14), cette chemise ayant son extrémité amont rigidement solidarisée au carter (8), son extrémité aval étant mobile en translation selon l’axe longitudinal sous l’effet de dilatations thermiques ;
– un diaphragme (31) en forme de couronne, ce diaphragme (31) s’étendant à l’intérieur de l’espace annulaire (14) en ayant une partie aval rigidement solidarisé au carter et une partie amont comportant des pontets qui maintiennent radialement la chemise (13).
L’invention concerne un turboréacteur comportant un compresseur et une chambre de postcombustion s’étendant autour d’un axe longitudinal, comprenant :
– une chemise interne (13) délimitant avec ce carter (8) un espace annulaire, cette chemise (13) ayant son extrémité amont rigidement solidarisée au carter, l’extrémité aval de la chemise (13) étant mobile en translation longitudinalement sous l’effet de dilatations thermiques ;
– un diaphragme (31) en forme de couronne s’étendant dans l’espace annulaire (14), comportant une partie amont (33) généralement tronconique de section diminuant vers l’amont et ayant un bord amont (39) délimitant avec la chemise (13) des lumières de passage de flux ;
– la chemise (13) comportant des protubérances (48) dépassant de sa face externe situées longitudinalement en vis-à-vis et en aval des lumières pour être d’autant plus proches des lumières que la chemise (13) est faiblement dilatée, afin d’obturer d’autant plus les lumières que la chemise (13) est faiblement dilatée.
L’invention concerne un groupe motopropulseur (1) à injection de gaz GPL indirecte, comprenant un carter-(2) cylindres sur lequel est monté une culasse (3) comportant au moins deux conduits d’admission (4) débouchant chacun dans un cylindre (8), ledit groupe motopropulseur comprenant au moins deux tubulures d’alimentation en gaz GPL et débouchant dans les conduits d’admission (4)
Figure de l’abrégé (Fig. 1 )
Module de vitre (30), en particulier pour un véhicule, ce module (30) comportant :
- une paroi en verre (32) comportant deux faces opposées, respectivement interne (32a) et externe (32b), et
- une sérigraphie (34) qui recouvre au moins une partie d’au moins une des faces (32a, 32b) de la paroi (32),
caractérisé en ce qu’il comprend en outre un écran (40) d’affichage d’information du type non-émissif, cet écran (40) étant fixé à la paroi en verre (32) et comportant une zone d’affichage (40a) configurée pour être visualisée par une personne à travers la paroi en verre (32),
et en ce que la sérigraphie (34) recouvre tout le pourtour de l’écran (40) et comprend au moins une fenêtre (36) qui est située au niveau de ladite zone d’affichage (40a) afin de permettre sa visualisation par la personne à travers la paroi en verre (32) et la ou chaque fenêtre (36).
L’invention concerne une armature (1) de pare-chocs pour une structure avant (2) de véhicule automobile conçue pour supporter une peau de pare-chocs de la structure avant (2), l’armature (1) s’étendant entre une face avant (4) et une face arrière, la face avant (4) étant destinée à être disposée en regard de la peau de pare-chocs et la face arrière en regard d’au moins un module (6) d’entrée d’air piloté de la structure avant (2), l’armature (1) présentant au moins une ouverture (7) conçue pour permettre le passage d’un flux d’air destiné à alimenter le module (6), l’armature (1) comportant des moyens de convoyage (10) venant de matière avec l’armature (1) , faisant saillie de la face arrière et conçus pour convoyer le flux d’air traversant au moins une ouverture (7) vers le module (6), lorsque l’armature (1) est montée sur la structure avant (2).
L’invention concerne un connecteur électrique (1) d’entrée de chargement d’un véhicule, le connecteur électrique (1) étant configuré pour recevoir, selon une direction d’accouplement (A), un connecteur homologue mobile d’une station de chargement, le connecteur électrique (1) comprenant un boitier de connecteur (101), un connecteur pour monoconducteur rigide (200), et un terminal électrique (300), en particulier un terminal électrique (300) configuré pour des courants électriques d’au moins 100A. Le connecteur (1) est caractérisé en ce que le terminal électrique (300) est vissé avec un terminal de monoconducteur rigide (209) du connecteur pour monoconducteur rigide (200) de manière à serrer au moins une partie du boitier de connecteur (100) entre le terminal électrique (300) et le connecteur pour monoconducteur rigide (200). L’invention concerne par ailleurs un terminal électrique pour un tel connecteur électrique d’entrée de charge de véhicule, et un procédé d’assemblage d’un tel connecteur électrique d’entrée de charge de véhicule.
Véhicule automobile électrique comportant une batterie principale de traction fixée dans le véhicule, un système de recharge de cette batterie de traction, et un espace de chargement intérieur (4) pouvant recevoir des bagages, qui comporte sur une face de posage des bagages un boîtier de connexion électrique (8) disposant d’une prise présentant des broches de contact, qui est relié au système de recharge de la batterie principale.
L’invention concerne un dispositif autonome de chargement de batterie comprenant :
une caméra tridimensionnelle (61) pour l’acquisition d’un couple d’images stéréoscopiques d’une scène située en regard de la paroi avant (51) du dispositif autonome (D), ladite scène incluant le sol (S), un système de télémétrie laser (62) orienté vers le sol (S) de la scène située en regard de la paroi avant (51), pour l’acquisition de données représentatives de distances entre le sol et le système de télémétrie, une unité de contrôle configurée pour estimer une inclinaison du sol (S) à partir du couple d’images stéréoscopiques et des données acquises par le système de télémétrie laser (62).
L’invention concerne un système de mesure optique (1) adapté pour être fixé dans une structure de caisse de véhicule automobile. Selon l’invention, ledit système comprend : - un caisson thermique (3), - un système de stéréovision (15) acquérant des paires d’images numériques d’un pavillon, - un support de fixation (25) dudit système de stéréovision audit caisson thermique, - une source de lumière (23) éclairant ledit pavillon, - un moyen d’alimentation en énergie dudit système de stéréovision, - un moyen logiciel pour piloter une phase d’acquisition de paires d’images numériques synchrones. L’invention concerne aussi un ensemble de caisse, une utilisation dudit système de mesure et un procédé de suivi de l’évolution d’un gradient de déformations d’un pavillon.
Certaines mises en œuvre comprennent une source d’énergie de fond de puits positionnée dans un puits de forage pour fournir de l’énergie électrique à un dispositif électrique dans le puits de forage, la source d’énergie de fond de puits comprenant une source de radio-isotopes positionnée dans le puits de forage pour émettre un rayonnement. Une ou plusieurs couches semi-conductrices positionnées dans le puits de forage peuvent être configurées pour capturer le rayonnement émis par la source de radio-isotopes et pour générer de l’énergie électrique sur la base du rayonnement capturé.
L’invention concerne un microscope (2) en réflexion utilisé pour observer/détecter un objet (O), ledit microscope comprenant plusieurs composants :
Une source lumineuse adaptée pour émettre des rayonnements lumineux (EXC_2), dits d'excitation, à destination de l'objet (O) pour l'illuminer, Un dispositif de lecture (24) de rayonnements, dits d'émission (REF_2), en provenance de l'objet (O), générés après illumination, Un objectif (22) et une lentille de tube (23) associée audit objectif pour former une image sur ledit dispositif de lecture (24), Le dispositif comportant au moins un composant (20) incluant ladite source lumineuse et présentant une zone transparente aux rayonnements d'émission (REF_2), Le dispositif de lecture (24), l'objectif (22), la lentille de tube (23) et ledit composant (20) incluant la source lumineuse étant positionnés suivant un seul et même axe optique (X).