INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un aéronef à décollage et atterrissage vertical du type se tenant sur la queue (10). Le fuselage de l’aéronef comprend une section avant (21) qui contient des sièges (11,12) pour des passagers, et qui est montée pivotante par rapport à une section de queue (22). Au sol, des moyens d’actuation causent le basculement de la section avant (21) par rapport à la section arrière (22), en avant et vers le bas, afin de permettre l’embarquement/débarquement des passagers. La section arrière reste immobile, et continue de reposer au sol, sur la queue (24) de l’aéronef. Dans le même temps, les sièges (11,12) sont maintenus à une assiette horizontale pour le confort des passagers.
Figure pour l’abrégé : [Fig.4A]
SIEGE MANUELLEMENT CONVERTIBLE POUR PASSAGER D’AERONEF
Siège (10) convertible pour passager d’un aéronef, tel qu’un avion de ligne, comportant une assise (11) et un dossier (12) mobiles entre une position « assis » et une position « couché », ledit siège comportant un mécanisme (50) de conversion manuelle entre lesdites positions, actionnable par une action physique du passager au moyen d’un levier de déverrouillage (15), sans aucun apport d’énergie électrique, en ce que ledit mécanisme comprend des moyens de compensation d’effort (54, 56) pour assister le passager lors de la conversion du siège.
L’invention concerne un procédé de fabrication de dispositifs de conditionnement de doses individuelles de produits solides ou pâteux alimentaires placé dans un réservoir formé dans un étui présentant deux strates externes (A, D) et au moins une strate intermédiaire (B, C) prise en sandwich entre les deux strates externes (A, D), ladite au moins une strate intermédiaire (B, C) présentant une fenêtre (45) pour former un réservoir, caractérisé en ce qu’il comporte les étapes suivantes :
Préparation d’un sous-ensemble formé par une strate externe (A) et lesdites au moins une strate intermédiaire (B, C)
- une première roue dentée (11) mobile en rotation autour d’un premier axe de rotation (X) ;
dans lequel le collecteur (50) comporte une ouverture centrale (53) au sein de laquelle la première roue dentée (11) est insérée partiellement de manière à pouvoir projeter du lubrifiant depuis la denture vers le récipient du collecteur.
Réducteur mécanique (210) pour une turbomachine d’aéronef, ce réducteur (210) comportant :
- un solaire (218) relié à un premier arbre (A1) équipé d’une roue (216),
- une couronne (222) montée autour du solaire (218), cette couronne (222) étant fixe, et
- des satellites (220) montés entre le solaire (218) et la couronne (222) et portés par un porte-satellites (224) qui est relié à un second arbre (A2),
caractérisé en ce qu’il comprend en outre deux pignons (230) d’entrée de couple, qui sont tous les deux engrenés avec ladite roue (216).
Un procédé de contrôle est implémenté dans un véhicule comprenant un GMP comportant une machine motrice thermique fournissant un premier couple à un convertisseur de couple ayant des premier et second états dans lesquels il délivre à une boîte de vitesses un second couple égal respectivement au premier couple et à une partie du premier couple, et une fonction d’aide à la conduite contrôlant des déplacements du véhicule en fonction d’un premier couple minimum réalisable par le GMP sur des roues motrices. Ce procédé comprend une étape (10-50) dans laquelle, lorsque le convertisseur de couple est dans le second état, on détermine le premier couple minimum en fonction d’un facteur de démultiplication en cours dans la boîte de vitesses, d’un deuxième couple minimum que peut fournir le convertisseur de couple, et de couple de perte et couple inertiel de la boîte de vitesses.
Un procédé de contrôle est implémenté dans un véhicule comprenant un GMP comportant une machine motrice thermique fournissant un premier couple à un convertisseur de couple ayant des premier et second états dans lesquels il délivre à une boîte de vitesses un deuxième couple égal respectivement au premier couple et à une partie du premier couple, et une fonction d’aide à la conduite contrôlant des déplacements du véhicule en fonction d’un premier couple minimum réalisable par le GMP sur des roues motrices. Ce procédé comprend une étape (10-40) dans laquelle, lorsque le convertisseur de couple est dans le second état, on utilise un premier couple minimum égal à une estimation d’un troisième couple fourni aux roues motrices par la boîte de vitesses.
L’invention concerne un joint d’étanchéité (57) à section transversale annulaire configuré pour être monté sur un manchon de raccordement femelle (535), lequel manchon présente une paroi interne (5355) et une paroi externe (5357), ledit joint (57) comprenant une portion cylindrique (571) configurée pour s’emmancher sur le manchon femelle (535), ladite portion comprenant une branche interne (5713) et une branche externe (5711) s’étendant selon l’axe de ladite portion cylindrique, lesquelles branches sont configurées pour, en usage, être en recouvrement total ou partiel, respectivement de la paroi interne (5355) et de la paroi externe (5357) du manchon, et au moins une lèvre (573) qui s’étend à l’intérieur de la portion cylindrique, depuis la branche interne (5713), la lèvre (573) étant configurée pour être en contact étanche avec une paroi externe (5371) d’un élément de raccordement mâle (537) lorsque ledit élément (537) est connecté fluidiquement au manchon de raccordement femelle (535).
Plaquette d’étanchéité améliorée pour turbine à gaz
Produit emballé comportant : - un emballage hermétique, et - un produit non façonné humide disposé dans ledit emballage hermétique et constitué pour plus de 95% en masse : - de 4% à 15% d’eau, en pourcentages massiques sur la base de la masse du produit non façonné humide, - de 0,5% à 3,2% d’un précurseur de liant, en pourcentages massiques sur la base de la masse du produit non façonné humide, - d’une poudre céramique, le précurseur de liant étant choisi parmi : - une silice colloïdale présentant une surface spécifique inférieure ou égale à 150 m 2 /g, et - un mélange constitué de : - une silice colloïdale, en une quantité supérieure ou égale à 0,5% en pourcentage massique sur la base de la masse du produit non façonné humide, présentant une surface spécifique inférieure à 500 m 2 /g, et - un silane hydrolysé et/ou un siloxane, la poudre céramique étant constituée des particules céramiques, sans prendre en compte les particules de la silice colloïdale
L’invention concerne un procédé de préparation de copolymères, ledit procédé comprenant :
a. polymérisation par transfert de groupe d’une composition CA de monomères comprenant un ou plusieurs monomères Ai, afin d’obtenir un premier bloc polymère polyA,
b. polymérisation par transfert de groupe d’une composition CB de monomères comprenant un ou plusieurs monomères Bi en présence du premier bloc polymère polyA et en présence d’un solvant S, afin d’obtenir les copolymères,
ledit procédé comprenant éventuellement en outre une étape d’ajout d’un ou plusieurs agents réticulant Ci (i) pendant l’étape b) ou (ii) à l’issue de l’étape b),
- les monomères Ai et les monomères Bi sont choisis parmi les monomères (méth)acrylates, les monomères styréniques, et leurs mélanges,
- le cas échéant le ou les agents réticulants Ci sont choisis parmi les monomères di(méth)acrylates, les monomères divinyl benzène, et leurs mélanges.
La présente invention concerne un procédé de préparation d'un polyuréthane sans isocyanate. Elle concerne également le polyuréthane obtenu par un tel procédé, et ses utilisations, notamment comme revêtement, adhésif, mastic ou mousse. Elle concerne en outre un kit pour la mise en œuvre d’un tel procédé.
a) la dissolution de la charge plastique dans un solvant de dissolution, entre 100°C et 300°C et entre 1,0 et 100,0 MPa absolu, pour obtenir une solution polymère brute ;
b) la décantation de la solution polymère brute, pour obtenir une solution polymère décantée et une fraction de résidus, l’étape b) étant opérée à 100-300°C et à 1,0-100,0 MPa absolu et mettant en œuvre au moins un décanteur, un effluent enrichi en solution polymère étant récupéré en sortie du ou de chaque décanteur pour constituer ladite solution polymère décantée, un flux de résidus étant récupéré en sortie du ou de chaque décanteur pour constituer ladite fraction de résidus, la vitesse superficielle liquide dans ledit décanteur variant entre 1x10-7 et 1,000x10-2 m/s ;
c) la séparation solvant-polymère, pour obtenir un flux de thermoplastiques purifiés.
La présente invention concerne également un dispositif pour opérer un tel procédé.
L’invention concerne une remorque (1) de véhicule (2) comportant une structure (3) reliée à un essieu (4) sur lequel sont montées deux roues (5) et une flèche télescopique (6) destinée à être accrochée à un dispositif d’attelage (7) du véhicule (2), la flèche télescopique (6) étant reliée à la structure (3) et comprenant des moyens d’allongement (8) configurés pour faire varier la longueur de la flèche télescopique (6). La remorque (1) comprend un capteur de vitesse destiné à mesurer la vitesse de la remorque (1), le capteur de vitesse étant relié à un dispositif de contrôle commandant les moyens d’allongement (8) pour adapter automatiquement la longueur de la flèche télescopique (6) en fonction de la vitesse mesurée.
L’invention a pour objet un dispositif pour la sortie ou la mise à l’eau d’une charge (L) telle qu’une embarcation vers ou depuis un bateau, comportant au moins deux chapes (20) destinées à être fixées au bateau, au moins deux cannes (40) de levage chacune montée pivotante sur l’une parmi les deux chapes (20) et une plateforme (60) pourvue d’un bâti (62) supporté par les deux cannes (40) et d’une assiette (64) montée sur le bâti (62), la plateforme (60) étant déplaçable entre une position haute (PH) de la plateforme (60) et une position basse (PB) de la plateforme (60). Avantageusement, la plateforme (60) et/ou les cannes (40) comportent au moins un joint (46, 66) et au moins deux éléments tubulaires (48, 63, 68) ou un élément tubulaire (48, 63, 68) et une pièce mécano-soudée ou composite (48’), liés par le joint (46, 66).
L’invention concerne un système (13) de localisation et d’identification, au sein d’un port de plaisance (1), de bateaux (17A-17C) équipés chacun d’un module de communication (19). Le port de plaisance (1) est muni d’un réseau (11) de capteurs sans fil auquel chaque module de communication (19) d’un bateau présent dans le port de plaisance (1) est apte à se connecter et comprend des emplacements (9) pourvus chacun d’un détecteur (15) de présence.
Lorsqu’un bateau (17A-17C) entre dans le port de plaisance (1), le système (13) calcule la distance entre, d’une part, chaque emplacement (9) dont le détecteur (15) a détecté un passage de l’absence à la présence et, d’autre part, l’emplacement (9) du bateau identifié comme étant le plus proche du bateau entrant à partir d’un relevé de mesures de puissance en réception de signaux reçus. Cette distance est minimale pour l’emplacement (9) nouvellement occupé par le bateau entrant.
Contrepoids pour flotteur semi-submersible d’éolienne offshore et son procédé d’installation
L’invention concerne un contrepoids (2) pour flotteur semi-submersible d’éolienne offshore pouvant être configuré dans un état coulant ou dans un état flottant, comprenant une structure principale (4) de contrepoids réalisée dans un matériau la rendant coulante lorsqu’elle est immergée dans de l’eau, et une pluralité d’airbags (6, 6’) fixés de façon amovible à la structure principale de façon à rendre le contrepoids flottant lorsque les airbags sont gonflés. L’invention concerne également un procédé d’installation d’un tel contrepoids.
La présente invention concerne le sport du Kitesurf aussi appelé « kiteboarding ». Dans ce sport de glisse, le pratiquant est connecté, rattaché, à une aile de traction par des lignes et il surfe sur l’eau (parfois sur la neige ou même sur terre au moyen d’un dispositif à roulette).
Nous proposons ici d’associer deux, voire trois, ailes de kites, facilement et sans inconvénient en mode « multi-plans ». Ce procédé apportera une grande versatilité dans les puissances de traction recherchées et suivant les modes d’utilisation visés par les sportifs utilisateurs. Fig. 1
TITRE : VOILURE D’EMBARCATION NAUTIQUE ET EMBARCATION NAUTIQUE LA COMPORTANT
La voilure (80) d’embarcation nautique comportant un pont, comporte : - un mât (81) monté incliné par rapport au pont de l’embarcation, sur un arbre motorisé d’axe de rotation incliné par rapport au pont de l’embarcation, - une pluralité de longerons (85) montés inclinés par rapport au mât, de part et d’autre du mât, - entre les extrémités de deux longerons successifs se trouvant du même côté du mât, une voile (83) et des moyens motorisés de déploiement et de repliement de cette voile.
Dans des modes de réalisation, au moins une voile comporte une demi-voile amont rigide (83) et une demi-voile aval rigide (82) reliées entre elles par une charnière (86) montée entre deux extrémités de longerons (85) successifs.
Figure pour l’abrégé : Figure 9.
Procédé et installation de broyage ou de fragmentation de produits bitumineux
L’invention concerne un procédé de broyage de matières premières (MP) majoritairement formés d’éléments du type membranes ou analogues, ce procédé consistant à traiter ces produits (MP) par l’intermédiaire d’au moins deux postes successifs de broyage (1, 2, 3), de manière à réduire à chaque fois la taille moyenne des éléments formant les produits bitumineux successivement traités (PT1, PT2, PT3).
Procédé caractérisé en ce qu’il consiste à mettre en œuvre un déchiqueteur à cisailles rotatives (1’, 2’, 3’) au niveau de chacun des postes de broyage (1, 2, 3), préférentiellement au nombre d’au moins trois, à contrôler l’échauffement par cisaillage des produits (MP, PT1, PT2) au cours de leur traitement en régulant leur durée de séjour, et donc de traitement, dans chaque déchiqueteur (1’, 2’, 3’) et à transférer les produits traités (PT1, PT2), d’un poste de broyage (1, 2) au poste de broyage (2, 3) respectivement consécutif, en limitant les déperditions caloriques.
La présente invention est une nacelle asymétrique dans laquelle la charge (le portoir et les contenants) sont décalés vers l’extérieur du rotor en étoile. Cette singularité permet une augmentation significative de la surface portante de la nacelle, et donc :
Soit d’augmenter le nombre de contenants qu’il sera possible de placer dans la nacelle, et d’augmenter la productivité des laboratoires utilisateurs ; Soit d’autoriser des contenants de grande surface, comme par exemple des microplaques, qu’il aurait été impossible de placer sinon dans une centrifugeuse plus grosse, équipée d’un rotor étoile plus grand, permettant d’utiliser des nacelles avec une surface portante plus grande.
Figure pour l’abrégé : figure 9, vues en perspective
La présente invention est un moyen pour la sécurisation du verrouillage en translation d’un rotor sur un arbre moteur d’une centrifugeuse composé d’au moins 1 pièce ayant la particularité de se mouvoir en même temps que les éléments actifs de verrouillage et de disposer d’une fenêtre révélant une information différenciée selon la position des dites éléments actifs de verrouillage : par exemple une surface verte quand ces éléments de verrouillage sont dans leur position assignée comme étant celle d’un verrouillage effectif du rotor, et une surface rouge dans les autres cas d’usage. L’information ainsi affichée assurer ainsi à l’opérateur une validation du verrouillage de son accessoire quand celui-ci est effectif.
Titre : Dispositif de pulvérisation pour nettoyer une surface
Dispositif de pulvérisation (2) pour nettoyer une surface (5) comprenant : une buse (21), un bras de maintien (22) mobile le long d’un axe de mouvement (25) et, une unité de commande (23).
La buse (21) fixée au bras de maintien (22) applique un fluide de nettoyage (4) et/ou un fluide de séchage sur la surface (5).
L’unité de commande (23) règle indépendamment l’une de l’autre à la fois la position du bras de maintien (22) le long de l’axe de mouvement (25) et la pression de distribution du fluide par lequel le fluide de nettoyage (4) et/ou le fluide de séchage est appliqué par la buse (21)
La présente invention concerne une buse de pulvérisation (1) comprenant un premier canal d'écoulement (2) fournissant un trajet d'écoulement entre une première entrée (3) et une première sortie (4), et un second canal d'écoulement (6) fournissant un trajet d'écoulement entre une seconde entrée (7) et une seconde sortie (8) entourant la première sortie (4). Le premier canal d'écoulement (2) est délimité par une enveloppe intérieure (5) et le second canal d'écoulement (6) est délimité par une enveloppe extérieure (9). Afin d'obtenir un niveau optimisé d'uniformité de la pulvérisation de fluide hydratant, la première sortie (4) comprend une pluralité de premières ouvertures de sortie (10), dans laquelle les premières ouvertures de sortie (10) sont séparées par de premières lamelles (11) s'étendant hélicoïdalement sur au moins une partie de la distance entre la première entrée (3) et la première sortie (4).
une impédance (16) disposée entre l’entrée (12, 13) et la sortie (15),
une détection d’un défaut d’isolement étant effectuée en fonction de la valeur d’une grandeur électrique associée à cette résistance électrique.
L’ensemble 20 de brosse de mise à la terre comprend une brosse 30 de mise à la terre pourvue d’une pluralité de fibres conductrices 31 et d’un support 32 à l’intérieur duquel sont montées les fibres conductrices, et une plaque de montage 40 de brosse qui est solidaire du support 32 de la brosse, la plaque de montage 40 comprenant une pluralité de languettes 44 de retenue du support 32 de la brosse, une portion radiale 42 et une bride 46 annulaire s’étendant à partir de la portion radiale 42 et décalée radialement vers l’extérieur par rapport aux languettes 44 de retenue.
La plaque de montage 40 comprend une pluralité d’ouvertures 48 traversantes qui s’étendent chacune sur la portion radiale 42 et sur la bride 46, au moins une déformation locale 50 étant formée sur la bride 46 de la plaque de montage et s’étendant radialement vers l’intérieur.
L’ensemble 20 de brosse de mise à la terre comprend une brosse 30 de mise à la terre pourvue d’une pluralité de fibres conductrices 31 et d’un support 32 à l’intérieur duquel sont montées les fibres conductrices, et une plaque de montage 40 de brosse qui est solidaire du support 32 de la brosse, la plaque de montage 40 comprenant une pluralité de languettes 44 de retenue du support 32 de la brosse, une portion radiale 42 et une pluralité de pattes 46 qui s’étendent à partir de la portion radiale et qui définissent le diamètre extérieur de la plaque de montage 40.
Au moins une déformation locale 50 est formée sur une des pattes 46 de la plaque de montage et s’étend radialement vers l’intérieur.
L’invention concerne un dispositif (1000) de mise à la terre configuré pour être monté sur le capot de ventilation (330) d’une machine tournante électrique (300), comprenant :
- un corps principal (100) supportant un ensemble de fibres conductrices (110) pour la mise à la terre des courants de fuite, et une cosse (120) de mise à la terre.
des moyens de blocage ; et un corps secondaire (200) muni d’un moyeu (210) qui épouse la forme du corps principal (100), et d’une platine de fixation (230) ;
Et en ce que
Elle se rapporte également à un procédé de soin et/ou de nettoyage de la peau, et plus particulièrement de la peau du visage et/ou du cou, utilisant une telle composition.
COMPOSITION CONVENANT AU TRAITEMENT DU CUIR CHEVELU/DES CHEVEUX
La présente invention concerne une composition comprenant : (a) au moins un polyol ; (b) au moins une amine grasse ou un sel de celle-ci ; (c) un mélange d’acide gras et d’ester ; et (d) de l’eau, dans laquelle la quantité de (d) l’eau dans la composition est de 10 % en poids ou moins, préférentiellement de 8 % en poids ou moins, et plus préférentiellement de 6 % en poids ou moins, par rapport au poids total de la composition. La composition selon la présente invention est stable et utile pour traiter une substance kératineuse, préférentiellement le cuir chevelu et les cheveux.
Composition à base d’argile et d’acide salicylique
La présente invention se rapporte à une composition aqueuse cosmétique, en particulier de soin de la peau, comprenant au moins une argile, de l’acide salicylique et/ou un dérivé d’acide salicylique, un sel d’acide citrique, et un tensioactif anionique, dans laquelle le rapport pondéral d’argile sur le(s)dit(s) tensioactif(s) anionique(s) est supérieur à 1.
Composition cosmétique nettoyante comprenant des tensioactifs
La présente invention se rapporte à une composition cosmétique comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable : une phase aqueuse, au moins un tensioactif amphotère choisi parmi les bétaines, au moins une α-oléfine sulfonate linéaire, au moins un ester d'éthylène glycol, et au moins un polymère acrylique anionique réticulé.
La présente invention porte sur un procédé de traitement, de préférence de soin et/ou de mise en forme, des fibres kératiniques comprenant au moins une étape d’application sur lesdites fibres, d’une ou plusieurs compositions, comprenant au moins un composé photo-initiateur polymérique et au moins un composé non-colorant réticulable, puis au moins une étape d’irradiation lumineuse desdites fibrés kératiniques.
L’invention concerne également une composition comprenant au moins un composé photo-initiateur polymérique et au moins un composé non-colorant réticulable.
Composition exfoliante
La présente invention se rapporte à une composition cosmétique exfoliante et/ou de gommage des matières kératiniques, notamment de la peau, comprenant une association de perlite, de pierre ponce, de cellulose microcristalline, et de cellulose, dans laquelle le rapport pondéral de pierre ponce sur cellulose microcristalline est supérieur ou égal à 1, de préférence supérieur à 1.
Mélangeur de fluide réducteur pour ligne d’échappement
L’invention concerne un mélangeur (1) de fluide réducteur pour ligne d’échappement, apte à être parcouru par une circulation de gaz d’échappement, comprenant un injecteur (2) de fluide réducteur apte à pulvériser du fluide réducteur dans la circulation de gaz d’échappement, disposé selon un axe (A), un support (3) d’injecteur (2) sensiblement discoïdal autour du même axe (A) et une chambre de mélange (4) creuse sensiblement tronconique ou cylindrique autour du même axe (A), disposée en regard et coaxialement avec le support (3), caractérisé en ce qu’il comprend encore un matelas (5) élastique disposé entre le support (3) et la chambre de mélange (4).
Procédé de redémarrage de redémarrage d’un moteur thermique (10) par un système d’arrêt-démarrage (20), le moteur thermique (10) faisant parti d’une chaîne de motorisation d’un véhicule (V), la chaîne le motorisation comprenant également une boîte de vitesses (30) manuelle et un levier de sélection (40) de vitesses, un embrayage commandé par une pédale d’embrayage (50), une condition initiale nécessaire au redémarrage du moteur thermique (10) étant que le levier de sélection (40) de vitesses soit en position neutre (PN), le procédé de redémarrage comportant une étape de vérification de la condition initiale et, dans le cas où la condition initiale n’est pas satisfaite, le procédé de redémarrage engageant un procédé d’émulation pendant lequel la condition initiale est considérée satisfaite.
Systèmes et procédés de régulation de pression électronique de pompes dans un système de pompe double. Le système peut comprendre un dispositif de commande ; une pompe primaire actionnée par le dispositif de commande pour maintenir une pression de système dans un trajet d'écoulement à un premier point de consigne de pression ; un transducteur de pression lisant la pression de système et fournissant la pression de système au dispositif de commande ; et une pompe secondaire actionnée par le dispositif de commande pour maintenir la pression de système à un second point de consigne de pression, le second point de consigne de pression étant inférieur au premier point de consigne de pression.