INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Avantageusement, l’actionneur 8 est un vérin à gaz ou un compas à gaz. Lorsque l’actionneur est un compas à gaz, la pièce support 11 est d’autant plus indiquée, afin d’éviter toute casse du compas à gaz, qui est ouvert en position de repos.
Selon une variante non représentée, l’actionneur peut être un vérin hydraulique.
Avantageusement encore, l’actionneur 8 est configuré pour, lorsque que la force appliquée sur le panneau ayant entrainé son inclinaison ne l’est plus, revenir dans sa position de repos, permettant au panneau de s’étendre principalement selon la direction verticale Z. A cet effet, l’actionneur comporte une force de rappel permettant le retour de l’actionneur en position de repos depuis sa position rétractée et/ou depuis sa position déployée.
Avantageusement encore, l’actionneur 8 est configuré pour amortir les oscillations du panneau 1 lors de son déplacement de la position verticale à la position inclinée ou lors du déplacement de la position inclinée à la position verticale.
L’invention concerne également un système de pulvérisation agricole pour engin agricole. Le système comporte au moins un panneau récupérateur 1, avantageusement deux panneaux 1 en regard l’un de l’autre. Le système comporte en outre un dispositif de ventilation 2 et une rampe de pulvérisation 3, le support de fixation 4 du panneau 1 relie le dispositif de ventilation 2, la rampe de pulvérisation 3 et le panneau récupérateur 1, le connecteur 6 étant relié au moyen d’une liaison pivot à l’embase 5 et/ou à la rampe de pulvérisation 3.
Le support de fixation 4 du panneau récupérateur 1 permet au panneau de s’incliner dans une pluralité de positions inclinées au contact d’un obstacle générant une force sur ledit panneau 1. Ainsi, les collisions du panneau 1 contre l’obstacle sont évités et les endommagements en résultant le sont également.
L’invention concerne encore un engin agricole comprenant au moins un système de pulvérisation tel que décrit précédemment.
Selon une variante non représentée, le panneau récupérateur 1 de l’invention comprend un ou une pluralité de capteurs de fin de course associé à chaque actionneur et configuré pour détecter lorsque l’actionneur correspondant atteint la position déployée.
En particulier, ces capteurs de fin de course permettent à l’utilisateur d’être averti lorsque le panneau récupérateur 1 est entré en collision avec un obstacle.
Composition désinfectante et ses utilisations. La présente invention concerne une nouvelle composition désinfectante ou composition biocide comprenant de l’acide propionique et au moins un diol, particulièrement utile pour la désinfection des mamelles et des trayons d’un animal, en avant ou après traite, ainsi que pour la désinfection de surfaces telles que des surfaces ouvertes. La présente invention a notamment pour objet une composition désinfectante compatible avec le règlement européen (UE) n°528/2012, aussi appelée « règlement biocide », régissant les règles relatives à la mise à disposition sur le marché des produits biocides. Selon l’article 25 de ce règlement, un produit biocide est admissible à la procédure d’Autorisation de Mise sur le Marché Simplifiée (AMMS) si les conditions suivantes sont remplies : - les substances actives présentes dans le produit biocide sont choisies parmi celles autorisées dans le règlement européen (UE) n°528/2012 (annexe I) et respectent toutes les restrictions spécifiées, - le produit biocide ne contient pas de substances préoccupantes pour l’homme et l’environnement, - le produit biocide ne contient pas de nanomatériaux, - le produit biocide est suffisamment efficace, et - la manipulation et l’utilisation du produit biocide ne nécessitent pas de matériel de protection individuelle.
Le brevet EP 3 677 867 B1 décrit des produits biocides d’origine végétale comprenant au moins un acide organique, un agent chélatant, un mélange de tensioactifs non ionique et anionique, et un parfum naturel. Toutes ces compositions sont à base d’acide lactique. Sous leur forme concentrée, ces produits s’avèrent irritants pour la peau et peuvent provoquer de graves lésions oculaires.
Le brevet FR 3 019 714 B1 décrit une formulation biocide concentrée biodégradable à base d’acide lactique et/ou d’acide citrique, en combinaison avec au moins un carboxylate de sodium et/ou de potassium. Une telle formulation est classée irritante selon la règlementation en vigueur.
En mars 2022, la classification de l’acide lactique a évolué. Cette matière première est dorénavant étiquetée H314 - H318 (H314 : provoque des brûlures de la peau et des lésions oculaires, H318 : provoque des lésions oculaires graves). La présence d’acide lactique dans des produits biocides pose aujourd’hui des problèmes d’étiquetage.
En effet, l’obtention d’une Autorisation de Mise sur le Marché Simplifiée (AMMS) pour un produit biocide nécessite de répondre aux objectifs (i) à (iv) suivants : (i) Aucune phrase de risque H314 (provoque des brûlures de la peau et des lésions oculaires), H315 (provoque une irritation cutanée), H317 (peut provoquer une irritation cutanée), H318 (provoque des lésions oculaires graves, H319 (provoque une sévère irritation des yeux), ne doit apparaître sur l’étiquette du produit biocide : par conséquent, les substances actives de l’annexe I concernées par cette classification doivent être utilisées à des concentrations qui n’engendrent pas d’étiquetage du produit. La manipulation et l’utilisation du produit biocide ne doit pas nécessiter de matériel de protection individuelle. (ii) Le choix de la ou des substances actives doit se faire parmi les substances actives listées dans les catégories 1 à 7 de l’annexe I du règlement européen (UE) n°528/2012 : Catégorie 1 : substances autorisées en tant qu'additifs alimentaires en vertu du règlement (CE) n°1333/2008 avec des restrictions (la concentration doit être limitée pour éviter la classification des produits biocides selon la directive 1999/45/CE ou le règlement n°1272/2008), Catégorie 2 : substances énumérées à l’annexe IV du règlement (CE) n°1907/2006, Catégorie 3 : acides faibles, Catégorie 4 : substances d’origine naturelle traditionnellement utilisées, Catégorie 5 : phéromones, Catégorie 6 : substances énumérées à l’annexe I ou IA du règlement européen (UE) n°528/2012, Catégorie 7 : autres substances. (iii) Les composants additionnels présents dans le produit biocide doivent être utilisés à des concentrations qui n’engendrent pas de classification selon les critères du règlement européen n°1272/2008. (iv) L’efficacité désinfectante du produit biocide doit être équivalente à celle des produits biocides classiques, selon les tests d’efficacité indiqués dans le règlement biocide et le guide pratique du règlement sur les produits biocides – ECHA, Volume II Efficacité – Evaluation et appréciation (Parties B + C). En outre, le produit biocide doit répondre à un objectif (v) supplémentaire qui est que ses propriétés (nettoyantes, moussantes, cosmétiques, rhéologiques, selon l’application visée) doivent être équivalentes ou supérieures à celles des produits biocide existants.
En pratique, pour éviter la présence d’une lame d’air entre la surface du doigt et la couche de couplage 105, et pour limiter les risques de mouvements du doigt, les utilisateurs ont tendance à appliquer une pression relativement importante sur la couche de couplage 105 avec leur doigt pendant toute la durée d’une phase d’acquisition d’une image ultrasonore.
Des expériences réalisées par les inventeurs ont montré que, pour certaines applications, par exemple pour des applications d'imagerie microvasculaire, la qualité des images acquises peut être dégradée du fait de la pression exercée par l’utilisateur pendant l’acquisition. Par exemple, l'imagerie de faibles flux sanguins et de vaisseaux microscopiques 113 situés aux extrémités des doigts de la main et du pied est difficile à réaliser car ces vaisseaux peuvent subir une compression, et donc une diminution du flux sanguin.
Les figures 2A et 2B sont des vues en coupe représentant de façon schématique un exemple d’un dispositif d’imagerie ultrasonore 200 selon un mode de réalisation.
Le dispositif 200 comprend des éléments communs avec le dispositif 100 de la . Ces éléments ne seront pas détaillés à nouveau. Seules les différences avec le dispositif 100 de la seront détaillées ci-après.
Le dispositif 200 se distingue du dispositif 100 de la essentiellement en ce qu’il comprend un système d’aspiration motorisé adapté à exercer une force d’aspiration tendant à plaquer l’objet à imager contre la surface supérieure de la couche de couplage 105. Ainsi, l’utilisateur n’a pas à exercer lui-même une pression manuelle pour plaquer l’objet à imager contre la surface de la couche de couplage 105. Ceci permet de limiter les risques de compression excessive de l’objet, conduisant à dégrader la qualité des images ultrasonores acquises. En particulier, pour des applications d’imagerie microvasculaire, ceci permet d’éviter une compression indésirable des vaisseaux à imager.
Dans l’exemple des figures 2A et 2B, le boîtier de protection 107 comprend une plaque supérieure 107a disposée au-dessus de la face supérieure de la couche de couplage acoustique 105. Dans cet exemple, le boîtier 107 est agencé de façon qu’une lame d’air ou cavité 201 sépare la face supérieure de la couche de couplage acoustique 105 de la face inférieure de plaque supérieure 107a du boîtier.
La lame d’air ou cavité 201 peut avoir une épaisseur relativement faible, par exemple comprise entre 0,1 mm et 10 mm, par exemple entre 0,5 mm et 5 mm.
Lorsque l’utilisateur pose son doigt sur le dispositif, ce dernier vient en appui sur et en contact avec la face supérieure de la plaque 107a. Une partie centrale du doigt, correspondant à la partie à imager, obture l’ouverture 109 et se trouve ainsi en vis à vis de la face supérieure de la couche de couplage 105, séparée de la face supérieure de la couche 105 uniquement par la cavité 201.
La lame d’air ou cavité 201 est reliée à un système d’aspiration 203 (non détaillé sur la figure), par l’intermédiaire d’un conduit hermétique (non détaillé sur la figure). A titre d’exemple, la lame d’air ou cavité 201 est reliée à l’atmosphère extérieure au boîtier 107 uniquement par l’intermédiaire de l’ouverture 109 et du système d’aspiration 203.
Le système d’aspiration 203 est par exemple une pompe à vide, ou tout autre système d’aspiration motorisé. La prévision d’une lame d’air d’épaisseur relativement faible permet avantageusement de limiter l’encombrement lié au système d’aspiration.
La illustre une configuration dans laquelle le système d’aspiration motorisé 203 est inactif. Dans ce cas, le doigt repose sur la plaque supérieure 107a du boîtier de protection, la partie à imager du doigt obturant totalement ou partiellement l’ouverture 109. On notera que, dans cette configuration, la partie du doigt à imager n’est pas en contact avec la face supérieure de la couche de couplage acoustique 105 mais est séparée de cette dernière par la lame d’air 201. Du fait de la présence d’une lame d’air entre le doigt et la couche de couplage acoustique 105, cette configuration n’est pas favorable à l’acquisition d’une image ultrasonore.
La illustre une configuration dans laquelle le système d’aspiration motorisé 203 est actif. Dans ce cas, un vide au moins partiel est créé dans la cavité 201, conduisant à aspirer la partie du doigt à imager vers l’intérieur de la cavité. Sous l’effet de l’aspiration, la partie du doigt à imager se trouve plaquée contre la face supérieure de la couche de couplage acoustique 105. Une image ultrasonore du doigt peut alors être acquise.
L’aspiration appliquée pendant la phase d’acquisition présente plusieurs avantages.
Elle permet en particulier de maintenir le doigt, ou, plus généralement, tout objet ou organe à imager, en position en vis à vis de l’ensemble 101 de transducteurs ultrasonores, en contact avec la face supérieure de la couche de couplage 105, via une force d’aspiration calibrée et contrôlée automatiquement via un système motorisé.
Ceci permet par exemple de maintenir le capteur en place de façon autonome pendant l’acquisition, sans avoir à prévoir un système de maintien spécifique, humain ou mécanique.
Ceci permet en outre d’éviter des micromouvements de la zone à imager, susceptibles de dégrader la qualité des images acquises.
Architecture pour joint d’étanchéité de turbomachine Le présent exposé concerne les dispositifs d’étanchéité pour les turbomachines aéronautiques et plus précisément les architectures de tels dispositifs.
Afin d’assurer que le circuit d’air ne soit pas alimenté par plus d’air de refroidissement que nécessaire, et ne nuise donc pas outre mesure à la performance de la turbomachine, il est généralement disposé des joints d’étanchéité à labyrinthes aux endroits de prélèvement d’air.
De tels joints d’étanchéité proposent de former un joint d’étanchéité en disposant une surface principale du joint d’étanchéité qui comprend des motifs en regard d’une autre surface, en rotation par rapport la surface principale et séparée de celle-ci par un jeu prédéfini.
Il est entendu que l’étanchéité mise en jeu ici n’est pas une étanchéité stricte au sens où l’air ne pourrait pas passer le joint d’étanchéité, mais une étanchéité relative, le but du joint d’étanchéité étant de laisser passer une quantité d’air définie, quantifiée par le jeu prédéfini.
Le joint d’étanchéité est dit auto-adaptatif car la surface comprenant les motifs interagit avec le flux d’air incident de telle sorte que : - si le jeu diminue, la pression de l’air entre la surface du joint et la surface en regard augmente, de sorte à repousser le joint d’étanchéité et le ramener ainsi au jeu prédéfini ; et - si le jeu augmente, la pression de l’air entre la surface du joint d’étanchéité et la surface en regard diminue, de sorte qu’un élément de rappel connecté au joint d’étanchéité permette de ramener le joint d’étanchéité au jeu prédéfini.
Le fonctionnement actuel ne permet donc pas de réaliser des joints d’étanchéité auto-adaptatifs qui permettent un jeu plus faible que le demi-millimètre, alors que les joints d’étanchéité auto-adaptatifs sont une alternative enviable aux joints d’étanchéité à labyrinthe, et c’est pourquoi il demeure un besoin pour de tels joints d’étanchéité qui pourraient être utilisés avec un jeu plus faible que les joints d’étanchéité auto-adaptatifs actuels.
En effet, le comportement d’un tel joint d’étanchéité auto-adaptatif, en particulier son déplacement est conditionné par la différence de pression entre l’amont et l’aval du joint d’étanchéité.
La prise en compte de plusieurs données, telles que notamment la distance D1 et la direction relative précitée, permet d’améliorer la fiabilité et la précision de l’estimation de la distance D1. Le dispositif 10 est ainsi en mesure de distinguer l’utilisateur UR1 vis-à-vis d’autres personnes UR2 susceptibles de se trouver à proximité du véhicule 4.
Dans une troisième opération (dite opération de contrôle), le dispositif de contrôle 10 réalise un contrôle du véhicule 4 à partir de (ou en fonction de) la distance de séparation D1 estimée. Ce contrôle comprend en particulier la génération, à partir des moyens d’avertissement 16 embarqués dans le véhicule 4, d’un ou d’une pluralité d’avertissements (ou alertes) AV représentatifs de la distance de séparation D1. Le ou les avertissements AV déclenchés par le dispositifs de contrôle 10 sont fonction de la distance de séparation D1 estimée. A cet effet, au moins une caractéristique des avertissements AV, dont l’intensité et/ou le type (fréquence, etc.) par exemple, peut être adaptée par le dispositif 10 en fonction de la distance D1 estimée.
Selon un exemple particulier, le dispositif de contrôle 10 déclenche au cours ce contrôle au moins un avertissement AV comprenant au moins l’un parmi ( ) : - un avertissement visuel AV1 généré par au moins un dispositif 16a d’éclairage ou de signalisation du véhicule 4 ; et - un avertissement sonore AV2 généré par un avertisseur sonore 16b du véhicule 4.
Le dispositif 10 peut par exemple activer (ou adapter) des signaux lumineux AV1 via des phares, feux de route, feux de code, feux de signalisation, feux de clignotement, etc. pour informer l’utilisateur UR1 de la distance D1 le séparant du véhicule 4 à un instant donné. De même, le dispositif 10 peut par exemple activer (ou adapter) une sonnerie ou un quelconque signal sonore via le klaxon du véhicule 4 ou via un dispositif sonore 16b dédié, afin d’informer l’utilisateur UR1 de la distance D1 le séparant du véhicule 4 à un instant donné. Une combinaison de plusieurs types d’avertissement, notamment visuel et/ou sonore, est possible pour faciliter la diffusion de l’information d’alerte auprès de l’utilisateur UR1, voire également auprès de personnes UR2 environnantes.
Le ou les avertissements AV peuvent être adaptés au cours du temps en fonction de l’évolution de la distance D1 entre le véhicule 4 et l’utilisateur UR1. L’adaptation des avertissements AV peut notamment être fonction de si la distance de séparation D1 atteint (ou excède) une valeur seuil, voire l’une parmi une pluralité de valeurs seuils. Ce ou ces valeurs seuils (ou distances seuils) peuvent être adaptées au cas par cas.
Selon un exemple particulier, au cours de la troisième opération de contrôle, le dispositif 10 génère un premier avertissement AV si la distance de séparation D1 atteint (ou est supérieure ou égale à) une première valeur seuil notée V1 ( ). L’utilisateur UR1 peut ainsi être avantageusement prévenu rapidement et efficacement dès que le véhicule 4 s’éloigne significativement de l’utilisateur UR1. Ce dernier peut ainsi si besoin adapter sa conduite à distance, par exemple en dirigeant le véhicule 4 vers lui, en diminuant la vitesse du véhicule 4 ou encore en se déplaçant pour se rapprocher du véhicule 4.
A titre d’exemple, si la distance D1 atteint le premier seuil V1 (d’une valeur par exemple de 7 mètres), le dispositif 10 active les feux de détresse du véhicule 4, ce qui correspond dans cet exemple à un avertissement de niveau 1.
Selon un exemple particulier, au cours de la troisième opération de contrôle, le dispositif 10 génère un deuxième avertissement AV, différent du premier avertissement AV précité, si la distance de séparation D1 atteint (ou est supérieure ou égale) une deuxième valeur seuil V2, différente de la première valeur seuil ( ). Le deuxième avertissement AV présente par exemple un son et/ou une lumière supplémentaire, ou présente une intensité sonore et/ou lumineuse plus importante, par rapport au premier avertissement AV. L’utilisateur UR1 peut ainsi avantageusement être informé de façon rapide et efficace de la distance D1 le séparant du véhicule 4, et donc du niveau de criticité associé. L’utilisateur UR1 peut par exemple être informé de façon graduelle de l’évolution au cours du temps de la distance D1 le séparant du véhicule 4.
A titre d’exemple, si la distance D1 atteint le deuxième seuil V2 (d’une valeur par exemple de 8 mètres), le dispositif 10 active des coups de klaxon périodiques, par exemple en complément de l’activation des feux de détresse (en complément de l’avertissement de niveau 1), ce qui correspond dans cet exemple à un avertissement de niveau 2.
Au cours de la troisième opération de contrôle, outre le déclenchement d’au moins un avertissement AV, le contrôle réalisé par le dispositif 10 peut comprendre d’autres actions de contrôles, telles que notamment un contrôle du déplacement du véhicule 4. Ainsi, le dispositif 10 peut par exemple contrôler le véhicule 4 en réalisant au moins l’une des actions de contrôle suivantes :
- bridage du véhicule 4 à une vitesse maximale si la distance de séparation D1 atteint (ou est supérieure ou égale à) une troisième valeur seuil V3 ; et - mise à l’arrêt du véhicule si la distance de séparation D1 atteint (ou est supérieure ou égale à) une quatrième valeur seuil V4.
Les valeurs seuil V3 et V4 peuvent par exemple être fixées de sorte que V4 soit supérieure à V3 afin de permettre une sécurisation graduelle du véhicule 4 lorsque la distance D1 croît.
A titre d’exemple, si la distance D1 atteint le troisième seuil V3 (d’une valeur par exemple de 9 mètres), la vitesse du véhicule 4 est bridée (ou limitée) à une vitesse maximale, par exemple en complément de l’avertissement de niveau 2 comme décrit ci-avant, ce qui correspond dans cet exemple à un avertissement de niveau 3. Le bridage de la vitesse peut s’effectuer par exemple à une vitesse maximale correspondant à un ratio déterminé, de 50% par exemple, de la vitesse maximale théorique du véhicule.
A titre d’exemple, si la distance D1 atteint le quatrième seuil V4 (d’une valeur par exemple de 10 mètres), le dispositif 10 déclenche la mise à l’arrêt automatique du véhicule 4. Autrement dit, le dispositif 10 force automatiquement l’arrêt du véhicule 4, ce qui permet d’immobiliser le véhicule 4 lorsque l’utilisateur UR1 est considérée comme étant trop éloigné pour pouvoir contrôler à distance en toute sécurité le véhicule 4.
Selon un exemple particulier, au cours des deuxième et troisième opérations précitées, le véhicule 4 opère en mode MD1 de conduite à distance à vue sous le contrôle du dispositif distant 20 de commande manuelle. Le dispositif 10 peut alors, sur détection que la distance de séparation D1 atteint la quatrième valeur seuil V4, désactiver le mode MD1 de conduite à distance à vue, ce qui permet d’empêcher l’utilisateur UR1 de poursuivre sa conduite à distance.
Selon un exemple particulier, le véhicule 4 commute depuis le mode MD1 de conduite à distance à vue dans un autre mode de fonctionnement MD2 ( ) qui correspond par exemple à un mode d’attente ou mode de mise en sécurité qui interdit toute conduite manuelle à distance.
Selon un exemple, l’ouverture de l’organe de purge est déclenchée lorsque au moins 70%, et de préférence au moins 80%, de la longueur LB du bouchon se situe dans les lignes d’évacuation, la longueur LB du bouchon étant mesurée selon la direction dans laquelle s’étend la ligne d’évacuation au point considéré.
Selon un exemple, l’ouverture de l’organe de purge est déclenchée lorsque le bouchon est entièrement situé dans les lignes d’évacuation. L’évacuation du bouchon est optimisée. La quantité rejetée de fluide d’alimentation non consommé est diminuée.
Selon un exemple, l’ouverture de l’organe de purge est déclenchée lorsque le bouchon occupe entièrement les lignes d’évacuation. Le bouchon peut éventuellement déborder dans les zones actives de la pile.
Selon un exemple, l’ouverture de l’organe de purge est maintenue de sorte qu’une partie au moins du bouchon soit évacuée hors du circuit fluidique en passant par l’organe de purge, de préférence au moins 70%, de préférence entièrement. La durée d’ouverture de l’organe de purge est typiquement déterminée en fonction du volume du bouchon ou de la quantité de produits et de gaz non réactifs à évacuer. La durée d’ouverture de l’organe de purge est minimisée lorsque le bouchon se trouve au niveau de l’organe de purge ou au plus près de l’organe de purge. La quantité rejetée de fluide d’alimentation non consommé est diminuée. La chute de tension est limitée ou supprimée. Les performances de la pile sont optimisées.
Selon un exemple, la pile à combustible comprend : un premier groupe de cellules électrochimiques présentant une première entrée et une première sortie, un deuxième groupe de cellules électrochimiques présentant une deuxième entrée et une deuxième sortie, un circuit fluidique destiné à alimenter par un fluide lesdits premier et deuxième groupes, et à évacuer ledit fluide desdits premier et deuxième groupes.
Le circuit fluidique comprend typiquement une partie dite amont comprenant : un conduit d’alimentation principal configuré pour être relié à un réservoir stockant le fluide à une pression P1, dite haute pression, une première ligne d’alimentation reliée au conduit d’alimentation principal et reliée à la première entrée du premier groupe, une deuxième ligne d’alimentation reliée au conduit d’alimentation principal et reliée à la deuxième entrée du deuxième groupe.