INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
La demande WO 2020/149203 décrit un organe d’application ayant un corps de forme générale symétrique de révolution, à l’exception d’une unique facette de contour généralement ovale, s’étendant obliquement jusqu’à l’extrémité distale de l’organe d’application. La région de plus grand diamètre du corps peut se trouver à la base de la facette ou entre ses extrémités proximale et distale. Le maximum de largeur de la facette est atteint dans chaque cas après que le corps a atteint son diamètre maximum, le maximum de largeur de la facette se situant sur une région du corps dont la largeur décroit.
La demande WO 2022/004176 décrit un organe d’application comportant un corps ayant une portion cylindrique, de section circulaire ou polygonale, prolongée à son extrémité distale par une pointe généralement conique, une unique facette oblique s’étendant sur une partie de ladite portion cylindrique et sur la pointe. La largeur de la facette peut être maximale au niveau du raccordement de ladite portion cylindrique et de la pointe. L’application se fait avec la pointe et non pas avec la facette.
L’invention vise à répondre à ce besoin, et elle y parvient en proposant un applicateur cosmétique comportant un organe d’application comportant : - un corps ayant un axe longitudinal Y et une extrémité distale, - au moins une première facette s’étendant obliquement par rapport à l’axe longitudinal Y, cette première facette présentant une largeur qui décroît en direction de l’extrémité distale du corps, - au moins une deuxième facette s’étendant obliquement par rapport à l’axe longitudinal Y, cette deuxième facette présentant une largeur qui croît en direction de l’extrémité distale du corps, les première et deuxième facettes formant entre elles un angle γ non nul, notamment supérieur à 10°, voire supérieur à 15°, mieux supérieur à 18°.
Grace à l’angle γ non nul, l’applicateur reste relativement arrondi à sa pointe, et l’on limite le risque de piquer désagréablement la région sensible de l’œil. On peut ainsi s’approcher sans risque de l’œil et appliquer la composition de manière optimale, tout en ayant une précision suffisante.
La largeur décroissante de la première facette permet de diminuer la zone d’application vers l’extrémité de l’applicateur afin de gagner en précision d’application et d’atteindre plus facilement la zone délicate du dessous de l’œil.
La largeur croissante de la deuxième facette permet de proposer une forme d’applicateur ayant une certaine symétrie.
Les première et deuxième facettes peuvent former entre elles un angle γ non nul, notamment inférieur à 35°, voire inférieur à 30°, mieux inférieur à 25°.
La première facette peut être plus particulièrement destinée à l’application d’une composition cosmétique.
La deuxième facette peut être plus particulièrement destinée à être plus essorée, et donc à porter peu de composition cosmétique ou pas de composition cosmétique.
L’applicateur permet ainsi l’application d’une quantité de composition cosmétique mieux contrôlée, ce qui est avantageux lorsque la composition cosmétique est plus épaisse et plus couvrante.
Formule A Formule B1/B2 Parties Pour Cent parties de Résine (pcr) Pourcentage massique Parties Pour Cent parties de Résine (pcr) Pourcentage massique Plastifiants 23 7,52 23 7,52 Additifs 8 2,61 8 2,61 PVC 100 32,68 100 32,68 Charge minérale 1 fossile 110 35,95 0 0 Charge minérale 2 fossile 65 21,24 65 21,24 Charge minérale biosourcée non fossile 0 0 110 35,95 TOTAL FORMULE 306 100,0 306 100,0
Les performances des revêtements obtenus avec les formules A, B1 et B2 sont résumées dans le tableau 4.
Caractéristiques Unités Revêtement de sol comprenant une sous-couche selon la Formule A – charge minérale standard Revêtement de sol comprenant une sous-couche selon la Formule B1 – charge minérale coquilles d’huîtres Revêtement de sol comprenant une sous-couche selon la Formule B2 – charge minérale coquilles d’œufs Souplesse – couple de torsion max à 23°C N.m 0,81 0,94 0,83 Densité g/cm3 1,72 1,66 1,64 Granulométrie (D98) µm 30 50 22 Module en Flexion (NF EN ISO 178 ) MPa 2040 1908 1680 Stabilité dimensionnelle (NF EN ISO 23999 Août 2018) Sens long % -0,03 -0,03 -0,02 Sens travers % -0,05 -0,01 -0,03 Incurvation spontanée 6h à 80°C (NF EN ISO 23999 Août 2018) Mm 0,19 0,11 0,14 Dilatation entre 12 et 38°C Sens long % 0,12 0,08 0,12 Sens travers % 0,13 0,14 0,15
Le procédé d’obtention par calandrage, ni même celui d’extrusion pressage ne nécessite pas d’opération de séchage préalable des charges minérales biosourcées non fossiles, ni même l’ajout d’additif absorbeur d’humidité.
Les résultats ci-avant montrent que les revêtements de sol selon l’invention, formules B1 et B2 présentent de très bonnes performances d’usage d’un revêtement de sol calandré, comparativement au sol de référence de même architecture, mais produit avec une sous-couche calandrée contenant une charge minérale standard, c’est-à-dire du carbonate de calcium fossile obtenu par l’exploitation d’une carrière de calcaire. Ce tableau montre également un allégement du revêtement de sol démontré par la diminution de sa densité, tout en proposant de très bonnes performances d’usage.
L’invention permet donc une diminution de l’empreinte carbone du revêtement et de son procédé d’obtention, une diminution de la pollution visuelle et auditive, de l’émission de poussières et de dégradation des ressources fossiles en utilisant une ressource d’origine naturelle et biologique et renouvelable, par exemple mais non limitativement destinée au recyclage ou à la revalorisation. En intégrant ces charges minérales biosourcées non fossiles, l’impact environnemental lié à la réalisation du revêtement de sol est réduit.
Equipement de fixation au sol d’un mât de mobilier d’extérieur Domaine de l'invention Le domaine de l'invention est celui de la fixation au sol de mâts, particulièrement de mâts portant des éléments de mobiliers d’extérieur, comme par exemple des dispositifs d'ombrage tel que des parasols.
Art antérieur Certains éléments de mobilier d’extérieur comprennent des pieds, ou des mâts, qui sont fixés ou maintenus au sol par des embases. Ainsi, les dispositifs d'ombrage, comme par exemple les parasols ou les voiles d'ombrage, sont usuellement constitués par des toiles portées par des mâts dont les extrémités inférieures sont assemblées à des embases, qui peuvent par exemple être posées sur le sol ou être scellées dans le sol.
Les embases scellées dans le sol présentent l’avantage de ne pas générer d’encombrement, quand les éléments de mobilier d’extérieur sont retirés. Leur pose nécessite cependant des travaux important, et elles présentent l’inconvénient de ne pas pouvoir être déplacées.
Les embases posées sur le sol présentent généralement un poids et des dimensions importantes, pour offrir un maintien efficace du mât. Leur poids et leur encombrement compliquent leur rangement, quand l’élément de mobilier est retiré. Si au contraire les embases sont laissées sur place quand les éléments de mobilier sont retirés, elles peuvent alors être encombrantes.
Des éléments de mobilier d’extérieur, tels que des dispositifs d'ombrage, sont couramment déployés sur les terrasses des cafés et restaurants, pour procurer de l'ombre aux clients de ces établissements. Dans de nombreux cas, de telles terrasses peuvent s'étendre sur la voie publique attenante à l'établissement. Des réglementations particulières peuvent alors s'appliquer à l'installation des terrasses. Il peut ainsi être interdit d'y réaliser les travaux de terrassement, tels que des scellement dans le sol d’embases destinés à soutenir les mâts de dispositifs d'ombrage.
Par ailleurs, il est parfois imposé que le mobilier équipant la terrasse soit retiré, pendant les heures de fermeture de l'établissement.
Cette obligation impose un travail de manutention important aux établissements disposant de terrasses sur l'espace public. Elle impose notamment le retrait des dispositifs d'ombrage, tel que les parasols, et des embases supportant ces dispositifs d'ombrage, qui sont le plus souvent encombrantes et lourdes du fait du lest permettant leur stabilité. De telles embases ne peuvent en effet pas être laissées sur l'espace public, dans la mesure où elles risquent d'y gêner la circulation des personnes, et notamment des personnes souffrant de handicap.
La présente invention a pour objectif de pallier ces inconvénients de l'art antérieur. En particulier, elle a pour objectif de fournir un dispositif de fixation au sol de mât de mobilier d’extérieurs, et notamment de mât de support d’un dispositif d'ombrage, tels qu’un parasol, qui présente un encombrement réduit.
Un objectif particulier de l'invention est de fournir un tel équipement de fixation au sol de mât de dispositif d'ombrage qui présente un encombrement suffisamment réduit pour que sa présence sur l'espace public soit tolérée, par de nombreuses réglementations, quand le reste du mobilier équipant la terrasse située sur l'espace public a été retiré.
Dans la composition selon la présente invention, le (e) ester de polyglycéryle d'acide gras est présent dans la phase aqueuse. Par conséquent, le (e) ester de polyglycéryle d'acide gras est relativement hydrophile.
Ainsi, le (e) ester de polyglycéryle d'acide gras peut avoir une valeur HLB (équilibre hydrophile-lipophile) de 8,0 ou plus, préférentiellement de 9,0 ou plus, et plus préférentiellement de 10,0 ou plus et/ou de 17,0 ou moins, préférentiellement de 16,0 ou moins, et plus préférentiellement de 15,0 ou moins. Si deux esters de polyglycéryle d'acide gras ou plus sont utilisés, la valeur HLB est déterminée par la moyenne pondérée des valeurs HLB de tous les esters de polyglycéryle d'acide gras.
Le terme HLB (équilibre hydrophile-lipophile) est bien connu de l’homme du métier et traduit le rapport entre la partie hydrophile et la partie lipophile dans la molécule. Les valeurs HLB peuvent être calculées avec la formule HLB=20*(1−S/A), où S est l’indice de saponification de l’ester et A est l’indice de neutralisation de l’acide gras.
Le (e) ester de polyglycéryle d’acide gras peut être choisi parmi les monoesters de polyglycéryle d’acide gras.
Le monoester de polyglycéryle d’acide gras peut avoir une valeur HLB de 8,0 à 17,0, préférentiellement de 9,0 à 16,0, et plus préférentiellement de 10,0 à 15,0. Si deux monoesters de polyglycéryle d'acide gras ou plus sont utilisés, la valeur HLB est déterminée par la moyenne pondérée des valeurs HLB de tous les monoesters de polyglycéryle d'acide gras.
Le monoester de polyglycéryle d’acide gras peut être choisi dans le groupe consistant en laurate de PG4 (HLB : 10,3), laurate de PG5 (HLB : 10,5), caprylate de PG4 (HLB : 14), caprate de PG4 (HLB : environ 15), myristate de PG5 (HLB : 15,4), oléate de PG5 (HLB : 12,2), caprylate de PG6 (HLB : 14,6), caprate de PG6 (HLB : 13,1), laurate de PG6 (HLB : 14,1), et leurs mélanges.
En tant que caprylate de PG6, par exemple, SunSoft Q-8H-C commercialisé par Taiyo Kagaku Co. Ltd. peut être utilisé.
Le (e) ester de polyglycéryle d'acide gras peut être choisi parmi les diesters de polyglycéryle d’acide gras.
Le diester de polyglycéryle d’acide gras peut avoir une valeur HLB de 8,0 à 17,0, préférentiellement de 9,0 à 16.0, et plus préférentiellement de 10,0 à 15,0. Si deux diesters de polyglycéryle d'acide gras ou plus sont utilisés, la valeur HLB est déterminée par la moyenne pondérée des valeurs HLB de tous les diesters de polyglycéryle d'acide gras.
Le diester de polyglycéryle d’acide gras peut être dicaprylate de PG-6 (HLB : 13 à 15), dicaprate de PG-6 (HLB : 10,2), et leurs mélanges.
Le (e) ester de polyglycéryle d’acide gras peut être choisi parmi les mono et diesters de polyglycéryle d’acide gras C 4 -C 14 (préférentiellement C 5 -C 12 et plus préférentiellement C 6 -C 10 ), et plus préférentiellement choisi dans le groupe consistant en caprylate de polyglycéryle-6, dicaprate de polyglycéryle-6 et un mélange de ceux-ci.
Il est préférable d’utiliser un mélange d’au moins deux esters de polyglycéryle d’acide gras, préférentiellement choisis parmi les mono et diesters de polyglycéryle d’acide gras, et plus préférentiellement un mélange de caprylate de polyglycéryle-6 et de dicaprate de polyglycéryle-6.
La quantité du ou des (e) esters de polyglycéryle d'acide gras dans la composition selon la présente invention peut être de 0,001 % en poids ou plus, préférentiellement de 0,005 % en poids ou plus, et plus préférentiellement de 0,01 % en poids ou plus, par rapport au poids total de la phase aqueuse de la composition.
La quantité du ou des (e) esters de polyglycéryle d'acide gras dans la composition selon la présente invention peut être de 1 % en poids ou moins, préférentiellement de 0,5 % en poids ou moins, et plus préférentiellement de 0,1 % en poids ou moins, par rapport au poids total de la phase aqueuse de la composition, à condition que la quantité du (e) ester de polyglycéryle d'acide gras ne soit pas nulle.
La quantité du ou des (e) esters de polyglycéryle d'acide gras dans la composition selon la présente invention peut être de 0,001 % à 1 % en poids, préférentiellement de 0,005 % à 0,5 % en poids, et plus préférentiellement de 0,01 % à 0,1 % en poids, par rapport au poids total de la phase aqueuse de la composition.
Dans le domaine de la présente invention, en particulier de la nutraceutique, de nombreux principes actifs sont déjà connus, notamment les produits de la ruche tels que la propolis, dont son utilisation prophylactique lors de la période automnale est très répandue, par exemple pour améliorer les défenses naturelles de l’organisme, mais également en curatif pour traiter l’acné. Toutefois, de tels produits ne sont pas pleinement satisfaisants pour les raisons suivantes. La propolis, bien qu’elle comporte de nombreux bienfaits pour l’organisme et ce de manière totalement naturelle pose un certain nombre de problématiques, dont l’accès à la ressource. En effet, la propolis est une substance résineuse récoltée par les abeilles, située à l’extérieur des plantes à laquelle elles ajoutent leur salive et de la cire. La propolis permet notamment de protéger la ruche et donc les cellules du couvain des agressions extérieures. Aussi, la récolte de la propolis a pour conséquence d’affaiblir la protection de la ruche en hiver et plus généralement de consommer une ressource importante des abeilles pour leur survie hivernale et donc le maintien de la biodiversité. Enfin, la baisse systématique de la population des abeilles due essentiellement à l’activité humaine, met encore plus en péril la production et l’accès à la propolis.
Aussi, il existe un besoin pour une solution alternative de nouveaux produits à base d’ingrédients naturels, préservant et partageant les ressources de manière équitable.
Pour y répondre, les inventeurs se sont particulièrement intéressés aux bourgeons de peuplier.
Ainsi, l’invention concerne un extrait obtenu à partir de bourgeons de peuplier du genre P opulus , comprenant des acides et esters phénoliques et des flavonoïdes, dans lequel les flavonoïdes comprennent au moins 1,5% de pinobanksine et dérivés.
En particulier, la teneur en pinobanksine et dérivés de l’extrait est d’au moins 4%, en poids du poids total de l’extrait, préférentiellement entre 4 et 9% en poids du poids total de l’extrait.
L’extrait selon l’invention constituant le principe actif, présente préférentiellement un ratio flavonoïdes/acides et esters phénoliques supérieur ou égal à 1 :1, plus préférentiellement supérieur ou égal à 3 :1, encore plus préférentiellement supérieur ou égal 5 :1.
Avantageusement, l’extrait selon l’invention présente une teneur en polyphénols d’au moins 10%, en poids de matière sèche de l’extrait ; et/ou une teneur en flavonoïdes d’au moins 5% en poids de matière sèche de l’extrait ; et/ou une teneur en acides et esters phénoliques d’au moins 1%, en poids de matière sèche de l’extrait.
Les flavonoïdes présents dans l’extrait selon l’invention comprennent préférentiellement les molécules choisies parmi la pinobanksine et dérivés, la pinocembrine et dérivés, la chrysine et dérivés, et la galangine et dérivés.
Les acides et esters phénoliques présents dans l’extrait selon l’invention comprennent préférentiellement les molécules choisies parmi les acides caféiques et les dérivés d’acides et esters caféiques.
L’extrait selon l’invention est obtenu à partir du genre P opulus , préférentiellement celui-ci est obtenu à partir d’une espèce choisie parmi Populus x canadensis , Populus nigra , Populus tremula , Populus tremuloide s , Populus alba , Populus balsamifera , et leurs combinaisons .
L’extrait selon l’invention peut être obtenu par tous moyens connus de l’Homme du métier, toutefois selon un mode de réalisation particulièrement avantageux de l’invention, l’extrait selon l’invention est obtenu par une extraction éthanol/eau (75/25).
Lors de l’extraction des molécules d’intérêts constituant l’extrait selon l’invention, il est particulièrement avantageux de mélanger les bourgeons récoltés avec un solvant, préférentiellement un solvant éthanol/eau, dans lequel le ratio bourgeons/solvant est d’au moins 1/5, préférentiellement le ratio est compris entre 1/5 et 1/15, plus préférentiellement le ratio est égal à 1/10.
Selon un mode de réalisation particulièrement avantageux permettant d’améliorer l’extraction de l’ensemble des molécules d’intérêts constituant l’extrait selon l’invention, l’extrait est susceptible d’être obtenu selon le procédé suivant : Broyage des bourgeons de peuplier du genre P opulus , extraction du broyat obtenu à l’étape a) avec un mélange éthanol/eau (75/25), filtration, éventuellement concentration de l’extrait obtenu à l’étape b), séchage, avantageusement sur un support choisi parmi la maltodextrine, la gomme arabique et l’amidon, préférentiellement la gomme arabique.
Le procédé peut comprendre une étape préalable de récolte des bourgeons de peuplier du genre Populus , suivi d’une éventuelle congélation des bourgeons récoltés.
Avantageusement, le broyat obtenu à la fin de l’étape de broyage a) comprend des particules d’au plus 20mm de diamètre moyen.
Préférentiellement, le procédé comprenant une étape de séchage, celle-ci peut être réalisée par atomisation ou en étuve sous vide.
En tant que groupe aryle, on peut citer, par exemple, un groupe phényle, un groupe phényle substitué, un groupe naphtyle et un groupe naphtyle substitué. En tant que substituant(s), on peut citer un groupe hydroxyle et un groupe alkyle C 1 -C 6 tel qu'un groupe méthyle. Un groupe phényle est préférable.
En tant que (b) composé cétone aromatique, on peut citer, par exemple,
2',2'-dihydroxybenzophénone
Chacune des compositions selon l’Exemple 3 et les Exemples Comparatifs 2 à 4 a été agitée dans un récipient en verre transparent pour former une émulsion. La formation de gouttelettes sur la paroi du récipient en verre transparent a été observée visuellement et évaluée selon les critères suivants.
Les résultats sont montrés à la ligne « Gouttelettes sur la paroi » dans le Tableau 2.
Chacune des compositions selon l’Exemple 3 et les Exemples Comparatifs 2 à 4 a été prélevée dans un récipient transparent et maintenue pendant 2 mois à température ambiante. Au bout de 2 mois, l’aspect des phases huileuse et aqueuse a été observé visuellement et évalué selon les critères suivants.
On peut également citer le produit Elfacos T210® portant une chaîne alkyle en C 12 -C 14 , et le produit Elfacos T212® portant une chaîne alkyle en C 18 d’Akzo.
Les polyuréthane polyéthers qui peuvent être utilisés pour la présente invention sont en particulier ceux décrits dans l’article de G. Fonnum, J. Bakke et Fk. Hansen – Polymère colloïdal Sci. , 271, 380-389 (1993).
Il est préférable que le (b) épaississant hydrophile soit choisi parmi les (poly)hydroxy(C 1 -C 4 )alkylcelluloses, préférentiellement choisi parmi hydroxyméthylcellulose, hydroxyéthylcellulose, hydroxypropylcellulose et leurs mélanges, et plus préférentiellement est l’hydroxyéthylcellulose.
La quantité du ou des (b) épaississants hydrophiles dans la composition selon la présente invention peut être de 0,001 % en poids ou plus, préférentiellement de 0,005 % en poids ou plus, et plus préférentiellement, de 0,01 % en poids ou plus, par rapport au poids total de la composition.
La quantité du ou des (b) épaississants hydrophiles dans la composition selon la présente invention peut être de 0,4 % en poids ou moins, préférentiellement de 0,3 % en poids ou moins, et plus préférentiellement de 0,2 % en poids ou moins, par rapport au poids total de la composition, à condition que la quantité de la (a) huile ne soit pas nulle.
Si la quantité du (des) (b) épaississants hydrophiles dans la composition selon la présente invention est limitée à 0,4 % en poids ou moins, préférentiellement 0,3 % en poids ou moins, et plus préférentiellement 0,2 % en poids ou moins, par rapport au poids total de la composition, la stabilité de la composition peut être davantage renforcée, et/ou la composition après avoir été mélangée peut reformer par séparation de phase deux phases plus propres, et/ou la vitesse de séparation de phase peut ne pas être trop lente.
Dans un mode de réalisation, la position de fin de course supérieure de l’étagère inférieure se situe à une hauteur entre 1,40 m et 0,50 m.
Dans un mode de réalisation, la position de fin de course supérieure de l’étagère supérieure se situe à une hauteur entre 1,50 m et 2,50 m.
Dans un mode de réalisation, au moins un des organes de butée est fixé au cadre.
Dans un mode de réalisation, au moins un des organes de butée comprend un dispositif d’amortissement apte à amortir une arrivée de l’une des étagères suivantes, l’étagère supérieure et l’étagère inférieure, à sa position de fin de course inférieure.
Dans un mode de réalisation, l’étagère supérieure, l’étagère inférieure, et le mécanisme d’accouplement sont agencés de sorte que l’étagère supérieure se trouve dans sa position de fin de course inférieure et l’étagère inférieure se trouve dans sa position de fin de course supérieure en l’absence de charge sur l’étagère inférieure.
Dans un mode de réalisation, le module logistique comprend un indicateur visuel se situant au-dessus de la position de fin de course inférieure de l’étagère supérieure, l’indicateur visuel indiquant un niveau maximal de remplissage de l’étagère supérieure.
Dans un mode de réalisation, le module logistique comprend :
- une face ouvrable à travers laquelle l’étagère supérieure peut être chargée, et
- un volet antichute apte à recouvrir au moins une partie de la face ouvrable du module logistique.
Dans un mode de réalisation, le volet antichute recouvre une partie de la face ouvrable entre la position de fin de course supérieure de l’étagère supérieure et un bord supérieur de la face ouvrable.
Dans un mode de réalisation, le volet antichute comprend l’indicateur visuel.
Dans un mode de réalisation, le cadre comprend une paire de rails de guidage apte à retenir conjointement l’étagère supérieure et l’étagère inférieure de manière coulissante.
Dans un mode de réalisation, le mécanisme d'accouplement comprend un lien entre l’étagère supérieure et l’étagère inférieure et une poulie par laquelle le lien passe.
Dans un mode de réalisation, l’étagère supérieure a un poids supérieur à celui de l’étagère inférieure de sorte que l’étagère supérieure se trouve dans sa position de fin de course inférieure et l’étagère inférieure se trouve dans sa position de fin de course supérieure en l’absence de charge sur l’étagère inférieure.
Dans un mode de réalisation, l’étagère supérieure comprend un organe de leste.
Dans un mode de réalisation, l’étagère supérieure et l’étagère inférieure sont rabattables.
EXEMPLE 1 (Compositions perfectrices de peau) 1 2 3 4 5 6 7 8 % pondéral (a) Pullulane PULLULANE 5 3,8 1,3 (b) Filmogène hydrophile POLYURÉTHANE-99 3,8 2,5 5 2,5 2,5 5,0 (c) Argile minérale LAPONITE 3,8 3,4 3,8 3,4 2,5 2,9 3,8 3,4 (d) Charge particulaire SILICE 4,3 3,5 3,5 2 2 2,0 2,8 4,3 (e) Solvant GLYCÉRINE 3 0,8 0,8 2,3 2,3 2,3 3,0 2,3 (f) Eau 80 87 88 87 91 90 90 85