INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Des incitations de rotations du point de vue physique de l’utilisateur par rapport au monde réel (11) sont déterminés. Les incitations de rotations se rapportent à des corrections au moins partielles d’écarts et/ou discordances entre les mouvements du point de vue virtuel et les rotations effectives du point de vue physique de l’utilisateur. Une référence visuelle (10) prépositionnée dans l’environnement visuel virtuel est modifiée en temps réel en fonction des incitations de rotations.
L’invention concerne un dispositif d’acquisition de données de présence de piétons, comprenant : un premier circuit de communication (COM1) configuré pour communiquer avec des capteurs (PSj) de présence de piétons et recevoir des données de présence de piétons émises par les capteurs de présence de piétons, un second circuit de communication (COM2) configuré pour communiquer avec des serveurs distants (GFS, SPS), et une unité de commande (UC) connectée aux premier et second circuits de communication, et configurée pour : établir une liaison de transmission avec au moins un capteur (PSj) de présence de piétons, recevoir du capteur des données (EVT) de présence de piétons, et transmettre les données de présence de piétons à un serveur (GFS) de traitement de données de présence de piétons.
La présente invention concerne un système de motorisation auxiliaire (100) pour un fauteuil roulant. Selon l’invention ce système comprend un bloc moteur, une roue motrice, un bras de sécurité, et un bras d’accrochage configuré pour que son extrémité s’accroche à un élément dudit fauteuil, et puisse y pivoter autour, et définir un angle de fonctionnement comme étant l’angle saillant α compris entre la surface du sol et la demi-droite passant par le point de contact de la roue motrice avec le sol et par le centre de la liaison pivot, l’angle de fonctionnement définissant deux états de fonctionnement du système de motorisation auxiliaire (100) : un état d’entraînement, et un état libre lorsque l’angle de fonctionnement dépasse une valeur d’angle limite, où ledit bras de sécurité est en contact avec le sol, la roue motrice n’étant plus en contact avec le sol.
La présente invention concerne l’utilisation cosmétique d’un extrait de cyprès en tant qu’agent cosmétique pour protéger les phanères notamment pour préserver la couleur et/ou la structure des cheveux colorés vis-à-vis des effets des rayonnements UV.
COMPOSITION POUR FIBRES KÉRATINEUSES
La présente invention concerne une composition de traitement des fibres kératineuses, préférentiellement des cheveux, comprenant :
(a) au moins un acide gras ; et
(b) au moins un oligomère d’un triglycéride d’acide gras hydroxylé et d’un diacide saturé,
dans laquelle la quantité du ou des (a) acides gras est d’au moins 2 % en poids par rapport au poids total de la composition.
(a) au moins un composé choisi parmi les amidoamines grasses, leurs sels et leurs mélanges ;
(b) au moins un polyol comprenant quatre groupements hydroxyles ou plus ;
(c) au moins un tensioactif anionique ;
(d) au moins un tensioactif amphotère ou zwittérionique ;
et dans laquelle le rapport pondéral entre la teneur totale du ou des polyols (b) et la teneur totale du ou des composés (a) est supérieur ou égal à 1,5.
L’invention concerne un procédé de création d’une ambiance lumineuse d’un habitacle d’un véhicule automobile comprenant une première étape (A) consistant à capturer une image de l’environnement extérieur au véhicule à l’aide d’au moins une unité de capture d’image, la première étape (A) étant suivie d’une deuxième étape (B) consistant à opérer une transformation, par une unité de transformation, de l’image capturée à la première étape (A) pour extraire au moins un élément visuel de l’image capturée, la deuxième étape (B) étant suivie d’une troisième étape (C) consistant à afficher chaque élément visuel sur au moins une unité de restitution capable de diffuser de la lumière à l’aide d’un écran ou d’au moins une diode électroluminescente afin de générer une ambiance lumineuse dans l’habitacle.
L’invention concerne un dispositif (1) de déplacement d'écran, destiné à être installé dans un véhicule automobile, pour supporter et permettre le déplacement d’un écran (2) conçu pour fournir des informations sur le véhicule et/ou de navigation, le dispositif (1) comprenant un support de base (3) conçu pour être fixé au véhicule, le dispositif (1) comprenant en outre un bras articulé (5) monté sur le support de base (3) et présentant une extrémité libre (6) sur laquelle l’écran (2) est montable, le dispositif (1) comprenant au moins des premiers moyens (7) de déplacement conçus pour permettre une translation de l’extrémité libre (6) du bras articulé (5) suivant au moins un premier axe (AL) de mouvement permettant d’éloigner l’extrémité libre (6) du support de base (3) suivant un axe longitudinal du véhicule lorsque le dispositif (1) est monté sur le véhicule.
L’invention concerne un support (1) d’objet calorifique pour véhicule automobile, ledit support (1) comportant :
– des pattes d’appui (13) élastiques configurées pour être, en position montée, en appui sur ledit en objet calorifique ;
– des éléments de retenue (15) configurés, en position montée, pour bloquer l’objet calorifique ;
lesdites pattes d’appui (13) et lesdits éléments de retenue (15) étant configurés pour être en contact à des faces opposées dudit objet calorifique,
caractérisé en ce qu’au moins une desdites pattes d’appui (13) comprend un évidement et/ou une surépaisseur.
L’invention concerne un assemblage (1) pour une planche de bord (2) d’un véhicule automobile comprenant au moins un élément d’habillage (3), chacun étant conçu pour former une partie de l’habillage de la planche de bord (2) et pour être fixé à la planche de bord (2) par des moyens de fixation (4), l’assemblage (1) comprenant en outre un élément structurel (7) conçu pour être disposé dans la planche de bord (2), l’assemblage (1) comprenant des moyens de retenue (10) conçus pour relier chaque élément d’habillage (3) à l’élément structurel (7) de sorte à limiter l’éloignement de chaque élément d’habillage (3) par rapport à l’élément structurel (7) pour limiter ses déplacements dans l’habitacle en cas de rupture des moyens de fixation (4), lorsque l’assemblage (1) est monté sur la planche de bord (2).
Ensemble pour véhicule automobile.
Ensemble (50) comprenant une goulotte (1) pour véhicule automobile (100) et une caisse (2) d’un véhicule automobile (100), caractérisé en ce que la goulotte (1) est fixée à la caisse (2) et sous une face inférieure (21) de la caisse.
L’invention concerne un dispositif autonome de mesure (130) pour un bassin, comprenant un boîtier, un capteur de température d’eau du bassin comportant un élément de mesure (215), un module de stockage configuré pour enregistrer au moins une mesure de température fournie par le capteur de température, au moins un module de communication configuré pour transmettre au moins une information enregistrée dans l’au moins un module de stockage à une entité électronique distante, le dispositif (130) comportant un élément de fixation adapté pour assujettir et/ou désassujettir mécaniquement le boîtier à un élément de recouvrement du bassin, et un élément de support (210) comportant une première extrémité assujettie mécaniquement au boîtier et une seconde extrémité opposée à la première extrémité et supportant l’au moins un élément de mesure (215), l’au moins un élément de support (210) étant configuré pour déporter l’au moins un élément de mesure (215) en profondeur et lui assurer une mobilité par rapport au boiter.
Entrebâilleur
Cet entrebâilleur comporte :
- un coulisseau (48) équipé d’une denture (176), et
-un actionneur (90) apte à déplacer automatiquement, en réponse à une commande de déblocage, le coulisseau d’une position active vers une position rétractée, cet actionneur comportant à cet effet :
- un moteur électrique(182),
- une roue (186) partiellement dentée entraînée en rotation par le moteur, cette roue partiellement dentée comportant sur sa périphérie :
- une portion dentée (190) apte à venir s’engrener avec la denture du coulisseau pour le déplacer, le long d’un axe (150) de coulissement, depuis sa position active jusqu’à sa position rétractée, et
- une portion (192) dépourvue de dent qui, lorsqu’elle se trouve en vis-à-vis de la denture du coulisseau, désolidarise la roue (186) et le coulisseau (48) pour autoriser le déplacement manuel du coulisseau sans entraîner en rotation la roue.
La présente invention concerne une entretoise pour menuiserie, destinée à être interposée entre un profil dormant (111) et une patte de pose (P) liée à une maçonnerie (M).
L’entretoise (1) comporte une embase (2) qui comprend :
- deux surfaces d’appui (3), opposées, destinées à venir prendre appui sur ledit profil dormant (111) et sur ladite patte de pose (P),
- des premiers moyens d’assemblage (4), conçus pour un assemblage de ladite entretoise (1) avec ledit profil dormant (111).
Et, selon l’invention, ladite entretoise (1) comprend des seconds moyens d’assemblage (5) comprenant une gorge (51) qui débouche latéralement et qui est conçue pour recevoir une aile (C1) d’une cornière d’habillage intérieur (C) par un assemblage par emboîtement à force.
Un assemblage optoélectronique comprend une carte de circuit imprimé (PCB), un substrat de circuit intégré (CI) monté fonctionnellement sur la PCB, le substrat CI comprenant au moins l’un parmi des éléments actifs et des éléments passifs, un laser à cavité verticale émettant par la surface (VCSEL) monté fonctionnellement sur une première surface du substrat CI, un détecteur optique monté fonctionnellement adjacent au VCSEL sur la première surface du substrat CI, et un composé de moulage formé sur le substrat CI encapsulant une pluralité de côtés du VCSEL et une pluralité de côtés du détecteur optique, dans lequel au moins un chemin de communication électrique entre le détecteur optique et le VCSEL est confiné à l’intérieur du substrat CI.
Batterie comprenant au moins une anode et au moins une cathode, disposée l’une au-dessus de l’autre de manière alternée, ladite batterie comprenant des bords latéraux comprenant une zone de connexion anodique et une zone de connexion cathodique, de préférence latéralement opposée à la zone de connexion anodique, et des bords longitudinaux, dans laquelle l’anode comprend
un substrat collecteur de courant, au moins une couche d’anode, et éventuellement une couche d’un matériau d’électrolyte,
et la cathode comprend
un substrat collecteur de courant, au moins une couche de cathode, et éventuellement une couche d’un matériau d’électrolyte de sorte que la batterie comprenne successivement au moins une couche d’anode, au moins une couche d’un matériau d’électrolyte et au moins une couche de cathode,
caractérisée en ce que chaque anode et chaque cathode comprend un corps principal respectif, séparé d’un corps secondaire respectif par un espace libre de tout matériau d’électrode, d’électrolyte et/ou de substrat collecteur de courant reliant les bords latéraux opposés de la batterie.
Panier structurel destiné à accueillir des modules de batterie comprenant des éléments electrochimiques empilés, batterie et procédé de montage associés
Le panier (12) comporte un fond (30), deux parois (32) d’extrémité en regard et une pluralité de raidisseurs (36) longitudinaux, raccordant les parois (32) d’extrémité entre elles, les raidisseurs (36) s’étendant parallèlement à une direction longitudinale (B-B’) de réception de module dans le panier (12), chaque paire de raidisseurs (36) longitudinaux adjacents délimitant entre eux un compartiment de réception de module.
Au moins un raidisseur (36) est mobile transversalement sur le fond (30) sur une course de réglage de position transversale du raidisseur (36). Le panier structurel (12) comprenant un système de verrouillage transversal (40) du ou de chaque raidisseur (36) mobile dans au moins deux positions transversales distinctes le long de la course de réglage, notamment dans toute position transversale le long de la course de réglage.
La présente invention concerne un dispositif extracteur de mode ( 500 ) d’un signal électromagnétique comprenant, d’amont en aval :
- une première jonction en tourniquet ( 1 ), comprenant :
- un guide d’ondes d’entrée ( 11 ) comprenant une zone de transition coaxiale multimodale ( 12 ) et quatre premiers ports de sortie ( 13 ), le guide d’ondes d’entrée ( 11 ) présentant un diamètre extérieur diminuant de l’amont vers l’aval ;
- une seconde jonction en tourniquet ( 3 ) comprenant :
- un guide d’ondes de sortie ( 31 ) s’étendant selon l’axe longitudinal A depuis une extrémité amont ( 34 ), située vers un deuxième port de sortie ( 311 ) ;
un organe de raccordement pour raccorder électriquement le dispositif autonome à un module d’accouplement, et un support (40) incluant : un pied (401), et un plateau porte-charge (402) sous lequel est fixé l’organe de raccordement (41), au moins un élément de liaison élastique (403) monté entre le pied (401) et le plateau porte-charge (402) et configuré pour autoriser un pivotement multidirectionnel du plateau porte-charge (402) relativement au pied (401).
Titre : Module lumineux pour dispositif lumineux de véhicule automobile.
Module lumineux (4) pour un véhicule automobile comprenant un dispositif de raccordement électrique (41) configuré pour être disposé dans une première position de sorte à être relié à une source d’alimentation et une patte de maintien (5) configurée pour maintenir de manière réversible le dispositif de raccordement électrique (41) dans une deuxième position, notamment lors d’une phase d’assemblage du module lumineux (4), le dispositif de raccordement électrique (41) comprenant un organe de liaison (7) configuré pour coopérer avec la patte de maintien (5).
Elément de garnissage comprenant une zone d’affichage réfléchissant la lumière d’un dispositif d’affichage
L’élément de garnissage (1) comprend un corps (2) et un élément de revêtement (4) s’étendant sur une zone d’une première partie (8) du corps (2), ledit élément de revêtement (4) comprenant une surface externe (12), au moins une partie de ladite surface externe (12) de l’élément de revêtement (4) définissant au moins une zone d’affichage (14), l’élément de garnissage comprenant un dispositif d’affichage (6) s’étendant en regard de la zone d’affichage (14) et agencé pour afficher des images sur ladite zone d’affichage (14).
L’élément de revêtement (4) comprend une zone opaque s’étendant au niveau de la zone d’affichage (14) et présente une surface externe (12) réfléchissante, le dispositif d’affichage (6) s’étendant à l’extérieur de la première partie (8) du corps (2), les images émises par le dispositif d’affichage (6) étant réfléchies sur la zone d’affichage (14).
Ensemble comprenant une tablette et un dispositif de liaison de la tablette à une structure de fixation d’un véhicule automobile.
Ensemble (1) comprenant une tablette (2) et un dispositif de liaison (3) de la tablette (2) à une structure de fixation (4) d’un véhicule automobile, le dispositif de liaison (3) comprenant - une première partie (31) destinée à être fixée à la structure de fixation (4) et comprenant un moyen de maintien (311) de la tablette dans une position d'utilisation de la tablette, le moyen de maintien (311) étant débrayable, et - un dispositif d’attachement (32) disposé dans le prolongement de la première partie (31), une extrémité distale (321) du dispositif d’attachement (32) étant fixée à la tablette (2), le dispositif d’attachement (32) étant configuré pour déplacer la tablette (2) entre une position d'utilisation (23) et une position rabattue lorsque le moyen de maintien (311) est débrayé.
Figure pour l’abrégé : 21
DISPOSITIF D’ALIMENTATION ÉLECTRIQUE SÉCURISÉE D’ORGANES SÉCURITAIRES POUR UN VÉHICULE AUTOMOBILE
La présente invention concerne un véhicule automobile (2) comprenant : - un premier organe (8) et un deuxième organe (14) assurant avec redondance une fonction de conduite dudit véhicule automobile par voie électrique ; - une première branche d’alimentation (6) reliée au premier organe et connectée à une première source d’énergie électrique (10) ; - une deuxième branche d’alimentation (12) reliée au deuxième organe et connectée à une deuxième source d’énergie électrique (16) ; - un disjoncteur (18) relié aux première et deuxième branches d’alimentation remarquable en ce que le véhicule automobile comprend, en outre, une troisième source d’énergie électrique (20) à condensateur et une quatrième source d’énergie électrique (22), lesdites troisième et quatrième sources d’énergie électrique étant connectées au deuxième organe dans la deuxième branche, de manière à assurer une alimentation électrique dudit deuxième organe lorsque le disjoncteur est à l’état ouvert.
- au moins un flanc a dans le plan (Y,Z) une pente moyenne variant entre deux valeurs PenteMin et PenteMax telles que PenteMin < PenteMax, au moins une première portion (P1) de ladite ligne (2, 2’) étant telle que le passage PenteMin - PenteMax s’opère sur une distance visible à l’œil nu,
- il existe une deuxième portion (P2) contenue dans ladite première portion, dans laquelle il existe une position Yp, où la coupe dans le plan (X,Z) d’au moins un desdits flancs, décrit une fonction continue non constante, comprise entre deux valeurs extrêmes.
L’invention concerne un procédé pour la protection de la batterie (24) d’une unité roue (16a) qui équipe une roue (14a) d’un véhicule automobile (10), ledit véhicule automobile (10) comportant une unité centrale (12) de calcul et ladite unité roue (16a) comportant au moins un premier capteur (30) apte à mesurer et à fournir un paramètre de fonctionnement de l’unité roue (16a) et une batterie (24) qui alimente l’unité roue (16a) en énergie, le procédé étant caractérisé en ce que l’unité roue (16a) passe d’un état fonctionnel à un état non fonctionnel, lorsque ledit paramètre de fonctionnement atteint un seuil haut prédéterminé, et en ce que l’unité roue (16a) passe de l’état non fonctionnel à l’état fonctionnel lorsque ledit paramètre de fonctionnement atteint un seuil bas prédéterminé.
L’invention concerne un pneumatique (1) doté d’un sommet (240) optimisé pour un compromis de performances avantageux en comportement routier et en résistance au roulement et comprenant des matériaux recyclés. Un matériau recyclé est issu d’une composition de mélanges contenant au moins un mélange élastomérique rebuté d’une étape d’extrusion ou d’assemblage de profilés lors de la fabrication dudit pneumatique, et post traité par un dispositif d’homogénéisation de sorte que la proportion de mélange élastomérique rebuté représente un taux compris entre 30 % et 100 % de la masse du matériau recyclé. L’utilisation de matériaux recyclés dans la fabrication de ce pneumatique, tels que définis dans l’invention, permet de diminuer significativement le prix de revient industriel, sans dégrader le compromis de performances avantageux en résistance au roulement et en comportement routier.
Dispositif compact de direction, d’amortissement, de suspension, de freinage et de liaison au sol, éco-conçu et ergonomique, pour des véhicules efficients.
Dispositif permettant d’avoir un véhicule compact, aérodynamique, ergonomiquement accessible à tous (qui élève la hauteur d’assise), et permettant d’améliorer l'écoulement, de réduire les risques de blessure pour les tiers sur la route. Il permet aussi de réduire le nombre de pièces (pour assemblage et maintenance facile) et de réduire la masse et la fragilité.
Le système est composé d’une colonne, solidaire du châssis, dans lequel tourne un axe qui entraîne les bras. Le système est relié à la timonerie de direction grâce à l’équerre sur laquelle une chape est fixée. Le moyeu, le frein et l’amortisseur se fixent en bas du bras bas. L’amortisseur est repris en haut du bras haut, formant un triangle. L’axe est orienté vers la surface de contact de la roue au sol.
L’invention concerne un dispositif pour véhicule automobile, ledit dispositif comprenant un système d’accrochage (2) d’un actionneur (4) sur un support (6), ledit actionneur (4) étant configuré pour entrainer un arbre mobile en rotation autour d’un premier axe, ledit système comprenant au moins une paire d’organes d’encliquetage complémentaires (10a, 10b), l’un situé sur l’actionneur (4) et l’autre situé sur le support (6), ledit système comprenant en outre au moins une paire d’organes de montage complémentaires (12a, 12b), l’un situé sur l’actionneur (4) et l’autre situé sur le support (6), ledit système étant configuré pour une mise en place et une fixation de l’actionneur (4) sur le support (6) par un mouvement de translation, selon ledit premier axe, et pour bloquer l’actionneur (4) en rotation autour du premier axe, à l’aide de la ou desdites paires d’organes d’encliquetage (10a, 10b) et de la ou desdites paires d’organe de montage (12a, 12b), la ou lesdites paires d’organe d’encliquetage (10a, 10b) étant situées à distance de la ou desdites paires d’organe de montage (12a, 12b).
Dispositif de gestion d’air pour réguler la pression d’air et le débit d’air entrant dans l’habitacle (2) d’un véhicule (1), comprenant :
une unité d’asservissement du débit (6) configurée pour recevoir une consigne de débit et une valeur réelle de débit d’air entrant dans l’habitacle (2), et émettre une consigne d’asservissement d’au moins un moto-ventilateur (7) de façon à moduler la vitesse dudit au moins un moto-ventilateur (7) et à réguler le débit d’air entrant dans l’habitacle (2) ; une unité d’asservissement de la pression (5) dans l’habitacle (2) configurée pour recevoir une consigne de pression et une valeur réelle de pression dans l’habitacle (2), et émettre une consigne d’asservissement d’une section de fuite d’au moins un moyen mécanique de régulation de pression (4) de façon à piloter ladite section de fuite et à réguler la pression dans l’habitacle (2).
L’invention concerne un ensemble (100) pour turbomachine d’aéronef (1) d’axe longitudinal (X), l’ensemble (100) comprenant : - une virole cylindrique (11) de rotor destinée à être entrainée en rotation autour de l’axe longitudinal (X), - un distributeur (20) qui présente une couronne d’aubes de stator comportant un pied (403) à l’extrémité radialement interne du distributeur portant un joint d’étanchéité (22), le joint d’étanchéité étant annulaire et configuré pour coopérer à étanchéité sans contact avec la virole cylindrique (11) disposée radialement sous le distributeur, dans lequel la virole cylindrique (11) comprend une couche annulaire (12) radialement en vis-à-vis du joint d’étanchéité (22) laquelle est réalisée dans un premier matériau présentant une dureté supérieure à une dureté d’un matériau d’une extrémité radialement interne (23) du joint d’étanchéité (22) radialement en vis-à-vis de la couche annulaire (12).
Figure de l’abrégé : Figure 38
Joint d’étanchéité de turbomachine
L’invention concerne un joint d’étanchéité (100) comprenant une pluralité de secteurs de joint d’étanchéité, chacun comprenant un secteur d’anneau interne (13) relié à un secteur d’anneau externe (11) par un organe de rappel (12),
l’organe de rappel comprend au moins un bras de rappel (200) comprenant :
- une portion d’attache externe (201) qui s’étend radialement et qui est reliée au secteur d’anneau externe ;
- une première branche (203) s’étendant circonférentiellement et reliée à la portion d’attache externe par un coude externe (202) ;
- une deuxième branche (205) s’étendant circonférentiellement, reliée à la première branche par un coude intermédiaire (204) ;
- une portion d’attache interne (207) qui s’étend radialement et qui est reliée au secteur d’anneau interne et reliée à la deuxième branche par un coude interne (206),
et dans lequel le coude interne est agencé circonférentiellement entre le coude externe et le coude intermédiaire.