INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Lorsque le système de rambarde 1 comprend un unique poteau 2, les extrémités libres de la main courante 3 et de la lisse 4 peuvent par exemple être fixées à un mur (non représenté). La main courante 3 peut également être appelée « barre d'appui supérieure ». La lisse 4 peut également être appelée « élément d'entretoisement » ou « tube ». Une lisse 4 présente par exemple un diamètre d’environ 10 mm.
Le système de rambarde 1 comprend en outre au moins un support de lisse 5 (mieux visible sur la ), permettant de relier la lisse 4 au poteau 2.
Sur la , le système de rambarde 1 comprend trois poteaux 2, une main courante 3, cinq lisses 4, et quinze supports de lisse 5. Chaque support de lisse 5 permet de relier une lisse 4 à un poteau 2.
Chaque poteau 2 présente une forme sensiblement cylindrique. La courbe directrice du cylindre est par exemple circulaire ou elliptique. Chaque poteau 2 comporte, au niveau de son extrémité inférieure, des moyens de fixation au sol 6. Chaque poteau 2 comporte, au niveau de son extrémité supérieure, des moyens de réception et de fixation d’une main courante 3, qui ne seront pas décrit en détails ici.
Comme cela est notamment visible sur la , chaque poteau 2 est formé par un corps creux profilé et comporte notamment une cavité longitudinale 7, qui s’étend sur toute la longueur du poteau 2. La cavité longitudinale 7 est accessible depuis l’extérieur du poteau 2 par le biais d’un ensemble d’ouvertures 8 ( ), réparties le long du poteau 2, sur sa périphérie. Les ouvertures 8 présentent une forme oblongue. Support de lisse
IMPLANT VERTEBRAL DE STABILISATION DYNAMIQUE La présente divulgation relève du domaine des implants utilisés dans la chirurgie du rachis et plus particulièrement des implants vertébraux de stabilisation dynamique
Les opérations dans le domaine de la chirurgie du rachis peuvent concerner la région cervicale (nuque), la région dorsale ou, plus fréquemment, la région lombaire.
Lorsqu'il existe une instabilité, comme un glissement d'une vertèbre par rapport aux vertèbres adjacentes, il existe des dispositifs de stabilisation de la colonne qui comportent des implants intervertébraux composés d'une cale de stabilisation, d'un lien souple de type tresse textile, d'un ensemble mobile et d'un organe de verrouillage. La cale de stabilisation est destinée à prendre place entre les apophyses épineuses de deux vertèbres consécutives, c'est-à- dire adjacentes, à stabiliser. Le lien souple (par exemple une tresse textile) enserre les apophyses. L'ensemble mobile est adapté pour venir en engagement avec la cale de stabilisation de manière à bloquer le lien souple en mouvement par rapport à la cale de stabilisation. Ce blocage est obtenu par pincement du lien souple entre l'ensemble mobile et la cale de stabilisation. L'organe de verrouillage (par exemple une vis) est adapté pour verrouiller l'engagement de l'ensemble mobile avec la cale de stabilisation, et ainsi le blocage final du lien souple qui en résulte directement.
Des exemples de tels implants sont décrits dans le document EP 1 009 311 B1 maintenant du domaine public. Dans ces dispositifs une cale reçoit un lien souple formant une boucle et le lien souple est bloqué par un verrou rotatif quart de tour qui se manœuvre dans la cale. Ce dispositif aisé à mettre en œuvre ne garantit toutefois pas un correct blocage du lien souple, le positionnement du verrou rotatif dans sa position de blocage n’étant pas garanti, en particulier dans le cas où le lien souple est une sangle plate sur laquelle le verrou rotatif peut glisser et tourner.
Un autre exemple d’implant intervertébral est décrit dans le document FR 3 047 657 A1 au nom de la demanderesse. Dans ce dispositif est décrit un implant comportant une cale de stabilisation, adaptée pour stabiliser entre elles au moins deux vertèbres adjacentes par interposition entre des apophyses épineuses desdites vertèbres, comportant un évidement pourvu d’un axe longitudinal et recevant radialement sur au moins un côté de l’évidement au moins une portion d’une sangle formant lien souple pour la fixation de la cale de stabilisation aux apophyses épineuses des vertèbres à stabiliser, l’implant comportant un verrou rotatif ayant un axe longitudinal et un profil sensiblement complémentaire de la forme de l'évidement, pour venir en engagement avec la cale de stabilisation par déplacement suivant la direction de l'axe longitudinal à l'intérieur de l'évidement et bloquer ladite au moins une portion de sangle par pincement de cette dernière entre le verrou rotatif et la paroi interne de l'évidement. Ce dispositif qui comporte un organe de verrouillage du verrou rotatif coaxial avec ce dernier offre une grande sureté mais le verrou rotatif, éventuellement solidaire de son organe de verrouillage doit être inséré dans l’évidement après positionnement du lien souple.
Résumé La présente divulgation propose un dispositif perfectionné de type quart de tour offrant un positionnement plus sûr du verrou rotatif du lien souple et ainsi assurant un blocage plus sûr de ce lien souple.
La présente divulgation propose ainsi un implant intervertébral de stabilisation dynamique qui comporte : - une cale d’encombrement parallélépipédique pourvue d’un logement tubulaire, d’axe longitudinal perpendiculaire à une face supérieure de la cale et à une face inférieure de la cale et débouchant au moins dans ladite face supérieure, et pourvue de deux fentes traversant la cale depuis une première face latérale de la cale jusqu’à une seconde face latérale de la cage opposée à la première face latérale, s’étendant selon une direction perpendiculaire à l’axe longitudinal dudit logement et traversant le logement sur des côtés dudit logement, - une tresse plate souple comportant deux brins, chacun des brins traversant une desdites fentes et, - un verrou rotatif reçu dans ledit logement et s’étendant selon ledit axe longitudinal, pour lequel le verrou rotatif comporte un corps en forme de palette, s’étendant longitudinalement dans le logement tubulaire et pourvue d’une section ovale ou oblongue dans une direction perpendiculaire audit axe longitudinal, ledit verrou rotatif comportant une tête de manœuvre, munie d’une empreinte compatible d’un outil de manœuvre tournant, accessible depuis ladite face supérieure de la cale, ledit verrou rotatif étant configuré pour tourner autour dudit axe longitudinal entre une position de libération desdits brins et une position de blocage desdits brins contre des premières parties de paroi opposées dudit logement tubulaire et pour lequel au moins une tige ressort fixée dans la cale comporte une extrémité qui repose contre la tête du verrou rotatif en position de libération desdits brins et se loge dans une encoche ou rainure de la tête du verrou rotatif en position de blocage desdits brins.
Selon un premier aspect, ladite palette peut comporter deux premières faces en regard s’étendant, dans la position de libération desdits brins, entre lesdites fentes de sorte que le verrou rotatif laisse passer lesdits brins dans lesdites fentes.
Selon un deuxième aspect, ladite palette peut comporter deux secondes faces, de section courbe complémentaire d’une courbure du logement tubulaire, les premières faces étant d’une largeur telle quel les secondes faces jouxtent des secondes parties de paroi opposées du logement tubulaire entre lesdites fentes.
Selon un troisième aspect, en position de blocage desdits brins, la palette peut intersecter les fentes et contraint les brins contre lesdites premières parties de paroi opposées du logement tubulaire en sorte de bloquer les brins dans le logement.
Avantageusement, le verrou rotatif comporte à une extrémité opposée à la tête de manœuvre des moyens de rétention du verrou dans la cale, en sorte d’implanter la cale déjà munie de son verrou dans un patient.
Les moyens de rétention peuvent avantageusement comporter une collerette annulaire munie d’une face d’appui perpendiculaire audit axe longitudinal et s’appuyant contre un épaulement réalisé au moyen d’un lamage dans une face inférieure de la cale autour d’un orifice de sortie du logement tubulaire et un pied de la palette à son extrémité opposée à la tête reposant sur un fond du logement pourvu dudit orifice de sortie.
Ladite collerette annulaire est partie d’un embout serti ou collé sur un téton d’extrémité du verrou rotatif à l’opposé de ladite tête.
Les moyens de rétention sont ici conformés en moyens d’encastrement.
L’implant peut comporter deux tiges ressort disposées de part et d’autre de la tête par rapport audit axe longitudinal.
La ou les tiges ressort sont avantageusement reçues dans des découpes tubulaires réalisées dans la cale parallèlement audit axe longitudinal et comportant une première extrémité ouverte, côté tête du verrou rotatif laissant libre de fléchir une extrémité de la tige au niveau de ladite tête, et une seconde extrémité resserrée, dans une partie centrale de la cale, ladite ou lesdites tiges étant insérées à force dans ladite seconde extrémité de ladite découpe tubulaire.
Dans encore un mode de réalisation, le procédé comprend en outre une comparaison d’un intervalle de temps écoulé depuis une réception du signal de commande avec une troisième valeur seuil, le procédé comprenant une désactivation du mode « deux roues » lorsque l’intervalle de temps dépasse la troisième valeur.
On comprend ici que la désactivation du mode « deux roues » correspond à un arrêt de l’asservissement de la roue motrice en phase d’accélération ou de décélération, de manière à revenir en mode « toutes roues ». La désactivation du mode « deux roues » comprend par exemple une phase transitoire ou une baisse progressive du couple d’entraînement de la roue motrice, de manière à assurer un retour confortable pour l’utilisateur. On comprend en outre que cette désactivation du mode « deux roues » s’effectue lorsque le fauteuil roulant ne parvient pas à atteindre la position d’équilibre au bout d’un certain temps, la troisième valeur seuil correspondant à un temps maximum prédéfini pour l’exécution du procédé de transition. Le procédé comprend par exemple plusieurs comparaisons avec plusieurs troisième valeurs seuil, ou encore une troisième valeur seuil déterminée en fonction de l’inclinaison du fauteuil, de manière à vérifier progressivement que le fauteuil s’incline au cours du procédé de transition. Cette conception permet ainsi d’éviter de bloquer le fauteuil roulant au milieu du procédé de transition si, pour une raison donnée, celui-ci ne parvient pas à atteindre la position d’équilibre.
Dans un autre mode de réalisation pouvant être combiné avec les modes précédents, le procédé comprend en outre un asservissement de la roue motrice pour effectuer une stabilisation gyroscopique du fauteuil dans le mode « deux roues ».
On comprend ici que le procédé de transition s’associe à un procédé de maintien dans la position d’équilibre, notamment par stabilisation gyroscopique. Le procédé de transition fait par exemple partie d’un procédé global de fonctionnement en mode « deux roues » comprenant une transition du mode « toutes roues » au mode « deux roues », un maintien et une propulsion du fauteuil en mode « deux roues », puis une transition du mode « deux roues » au mode « toutes roues ». Selon un autre exemple, le procédé de transition selon l’invention s’inscrit dans un procédé plus large de propulsion et contrôle de la motorisation du fauteuil roulant, comprenant aussi bien un mode de propulsion « deux roues » qu’un mode de propulsion « toutes roues ».
Dans un mode de réalisation, l’angle d’équilibre est défini à partir d’une position de référence de l’au moins un capteur, la position de référence correspondant à une position spatiale de l’au moins un capteur lorsque le fauteuil est à l’horizontale.
On comprend ici que la position de référence, ou un angle relatif à la position de référence, correspond par exemple à un paramètre enregistré dans une mémoire associée au fauteuil roulant, correspondant à une fixation de l’au moins un gyroscope vis-à-vis du fauteuil roulant, ou encore à une calibration de l’au moins un gyroscope lorsque le fauteuil roulant est à l’horizontale, c’est-à-dire à une définition de l’inclinaison du fauteuil correspondant à sa circulation en mode « toutes roues » sur terrain plat. La définition de l’angle d’équilibre correspond par exemple à un simple offset par rapport à une position initiale, ou à un nouveau calcul de l’angle d’équilibre tenant compte à la fois de la position de l’au moins un gyroscope et du centre de gravité du fauteuil roulant, c’est-à-dire du profil de l’utilisateur du fauteuil, de manière à retranscrire le lien géométrique entre l’angle mesuré par le gyroscope et l’évolution de la position du centre de gravité lorsque le fauteuil s’incline.
Dans un mode de réalisation supplémentaire, l’au moins un capteur comprend au moins un gyroscope et au moins un accéléromètre.
L’homme du métier comprend ici que l’au moins un accéléromètre mesure une valeur d’accélération appliquée au fauteuil roulant, selon un ou plusieurs axes. En particulier, l’accéléromètre mesure l’accélération induite par l’effet de la gravité, dans un repère spécifique à l’accéléromètre. L’accéléromètre étant associé au fauteuil roulant, l’évolution de l’inclinaison du fauteuil roulant résulte en une inclinaison du repère de l’accéléromètre. L’accéléromètre permet ainsi d'effectuer une mesure statique de l’inclinaison du fauteuil roulant, et par exemple de déterminer lorsque le fauteuil roulant atteint la position d’équilibre.
En parallèle, l’au moins un gyroscope mesure une vitesse angulaire du fauteuil roulant, c’est-à-dire l’évolution de l’inclinaison du fauteuil roulant. Le gyroscope permet ainsi d’effectuer une mesure dynamique de l’inclinaison du fauteuil roulant.
En particulier, l’emploi conjoint d’au moins un gyroscope et d’au moins un accéléromètre permet d’obtenir des informations complémentaires sur l’inclinaison du fauteuil roulant au cours du temps, et en outre de corriger toute dérive ou défaillance d’un capteur. L’au moins un gyroscope et l’au moins un accéléromètre sont par exemple regroupés au sein d’une centrale inertielle comprenant une combinaison de gyroscopes et d’accéléromètres de manière à mesurer l’inclinaison du fauteuil sous tous les axes.
Selon un deuxième aspect, la présente invention concerne un dispositif de transition d’un fauteuil roulant entre un mode « toutes roues » et un mode « deux roues », le dispositif comprenant une mémoire associée à au moins un processeur configuré pour la mise en œuvre des étapes du procédé selon le premier aspect de la présente invention.
Selon un cinquième aspect, la présente invention concerne un kit de propulsion apte à équiper un système roulant comportant au moins trois roues dont au moins une roue motrice et étant en position stable lorsqu’il repose sur les au moins trois roues, le kit comprenant : - au moins un moteur destiné à être fixé sur l’au moins une roue motrice ; - au moins un capteur configuré pour mesurer une inclinaison du système roulant ; - une unité centrale délivrant un signal pour commander une valeur de couple d’entraînement de l’au moins un moteur, l’unité centrale comportant un calculateur apte à exécuter un asservissement à partir d’un signal de commande, l’asservissement mettant en œuvre le procédé de transition selon le premier aspect de la présente invention apte à être appliqué à un fauteuil roulant, pour effectuer une transition entre un premier mode de propulsion dit « toutes roues » où le système roulant est propulsé sur les au moins trois roues et un deuxième mode de propulsion dit « deux roues » où le système roulant est propulsé sur uniquement deux roues dont l’au moins une roue motrice ; et - une interface de commande générant le signal de commande apte à activer et désactiver l’asservissement.
On comprend ici que le kit de propulsion correspond à un kit permettant d’équiper un fauteuil roulant manuel de manière à lui associer une motorisation, tel que connu de l’art antérieur. Le kit de propulsion étant configuré pour permettre l’exécution du procédé de transition, le fauteuil roulant équipé du kit de propulsion peut ainsi passer entre un mode « toutes roues » et un mode « deux roues ».
Bien évidemment, on comprend ici que le kit de propulsion comprend tout élément fonctionnel additionnel connu de l’homme du métier et permettant d’assurer l’équipement du kit sur un fauteuil roulant pour sa motorisation, en particulier une source d’énergie, par exemple une batterie compatible avec une motorisation électrique. Le kit de propulsion est avantageusement conçu pour présenter un poids et un encombrement minimal, et comprend par exemple un couple de moteurs de 250W associé chacun à une roue motrice, combiné à une batterie de 2.5kg.
- réduire les rougeurs grâce à son effet non-irritant, capable de s’adapter à tous types de peaux, même les plus sensibles.
Le nettoyage de la peau combiné à une action anti-imperfections globale intéressent les consommateurs du monde entier.
Toutefois, formuler en association un composé argileux tel que kaolin à forte teneur en poids, notamment supérieure à 15% en poids, dans une formule aqueuse de masque nettoyant moussant avec de l'acide salicylique ou l’un de ses dérivés s’avère être en réalité un vrai challenge, tant la formule obtenue se déstabilise, un rosissement rédhibitoire de la formule étant observé.
Or, les avantages « anti-imperfections » précités ne doivent pas se manifester au détriment des autres propriétés attendues, telles que la stabilité de la formule cosmétique dans le temps, son application facile et plaisante, son séchage ou temps de pose rapide, un moussage onctueux (en volume et qualité de mousse satisfaisants), et un rinçage facile, procurant une sensation de confort (lors de l’application, du temps de pose, du moussage, ou après le rinçage) et un fini de peau propre, lisse, souple, frais, hydraté, et un teint lumineux.
La présente invention a pour but de répondre à ces attentes.
La présente invention a pour objet une composition aqueuse notamment cosmétique, en particulier de soin de la peau comprenant au moins :
- une argile, telle que le kaolin,
- l’acide salicylique et/ou un dérivé d’acide salicylique,
- un sel d’acide citrique,
dans laquelle le rapport pondéral de composé argileux sur le(s)dit(s) tensioactif(s) est supérieur à 1.
Contre toute attente, les inventeurs ont constaté que la mise en œuvre d’argile(s) et des tensioactif(s) (moussant(s)) considérés selon l’invention, selon un rapport pondéral d’argile sur tensioactif(s) supérieur à 1, associée à de l’acide salicylique, permet d’obtenir une composition de type masque nettoyant moussant répondant aux attentes précitées en particulier de stabilité de couleur, sous réserve de la présence simultanée d’un sel d’acide citrique dans la composition selon l’invention.
La présente invention a également pour objet selon un deuxième aspect, l’utilisation cosmétique d’une composition telle que précédemment décrite, à titre de masque de soin de la peau à rincer, en particulier un masque de nettoyage de la peau à rincer.
La présente invention a également pour objet selon un troisième aspect, un procédé cosmétique de soin de la peau, notamment de nettoyage de la peau et plus particulièrement de la peau du visage et/ou du cou, comprenant au moins les étapes consistant à :
- i) former en surface de la peau un film d’une composition telle que décrite précédemment ;
- ii) optionnellement, conserver ledit film en surface de la peau pendant un temps de pose d’au moins une minute, de préférence jusqu’à son séchage ; et
Dans un autre mode de réalisation non représenté, les modes de réalisation des figures 4 et 5 peuvent être combinés. Ainsi, certaines sources lumineuses de l’ensemble des sources lumineuses peuvent être alimentées de manière redondante par le premier module d’alimentation électrique et par le deuxième module d’alimentation électrique, d’autres sources lumineuses de l’ensemble des sources lumineuses peuvent être alimentées exclusivement par le premier module d’alimentation électrique et d’autres sources lumineuses encore de l’ensemble des sources lumineuses peuvent être alimentées exclusivement par le deuxième module d’alimentation électrique.
Dans des variantes, quel que soit le mode de réalisation, plus de deux modules d’alimentation électrique peuvent être utilisés pour alimenter l’éclairage du logo 7.
Quel que soit le mode de réalisation, le premier module d’alimentation électrique 120a peut être destiné à être monté sur le côté droit d’un véhicule et le deuxième module d’alimentation électrique 120b peut être destiné à être monté sur un côté gauche d’un véhicule.
Avantageusement, si le système lumineux 100 est mis en œuvre dans l’ensemble lumineux 1 décrit plus haut, le premier module d’alimentation électrique 120a peut être disposé dans un boîtier secondaire droit 21 et le deuxième module d’alimentation électrique 120b peut être disposé dans un boîtier secondaire gauche 21.
Quel que soit le mode de réalisation, dans le cas où le logo 7 est monté par l’arrière, il est prévu un surplus de longueur des faisceaux 130a et 130b permettant de connecter, via le connecteur 140, les faisceaux 130a et 130b au logo 7 alors que ce dernier n’est pas encore fixé au boîtier 3, puis de fixer ensuite mécaniquement le logo 7 au boîtier 3. Comme vu précédemment, cette fixation permet avantageusement d’obturer l’ouverture 39.
Véhicule automobile équipé d’un dispositif d’éclairage et/ou de signalisation comportant un masque de pied de glace L'invention concerne en général les dispositifs d’éclairage et/ou de signalisation de véhicules automobiles et s’intéresse plus particulièrement à un véhicule automobile équipé d’un dispositif d’éclairage et/ou de signalisation comportant un masque de pied de glace.
Un dispositif d’éclairage et/ou de signalisation de véhicule automobile comporte un boitier fermé par une glace, ou vitre, externe.
Le boitier contient généralement une ou plusieurs sources de lumière et leurs éléments optiques associés, agencés à l’intérieur du boitier pour assurer respectivement les fonctions d’éclairage et/ou de signalisation attendues d’un tel dispositif.
Dans un dispositif d’éclairage et/ou de signalisation, il est généralement nécessaire d’utiliser un ou plusieurs masques, appelé masques d’aspects ou encore enjoliveurs, disposés à l’intérieur du boitier afin de masquer des zones techniques telles qu’une gorge de collage, des faces internes du boitier qui sont généralement des pièces obtenues par moulage par injection de matériaux plastiques , … et globalement toutes les parties qui ne sont pas visuellement esthétiques et qui sont potentiellement visibles, au travers de la glace, pour un observateur placé à l’extérieur du véhicule et en face de la glace.
Il est courant pour des glaces qui sont collées sur la face avant d’un boitier, d’avoir un pied de glace périphérique, venu de matière avec la face principale de la glace et agencé sur le contour de la glace pour coopérer avec une gorge dite de collage, aménagée dans le bord périphérique de la face avant du boitier. Les bords libres du pied de glace sont collés dans la gorge de collage ; la colle servant à la fixation étanche de la glace sur le boitier.
Les parties du pied de glace reliant les bords libres de collage du pied de glace à la face principale de la glace, peuvent comporter en outre des zones techniques d’interfaçage conformées notamment pour recevoir les bords d’un élément de carrosserie, notamment les bords repliés d’une peau de parechoc qui est une pièce obtenue par moulage par injection d’un matériau plastique et dont la profondeur des bords repliés est contrainte par l’opération de démoulage.
On considère ci-après la « profondeur » des bords repliés de la peau de parechoc, comme la longueur vers l’intérieur (longueur interne) des bords repliés de la peau de parechoc ; le parechoc étant considéré monté sur la face avant du véhicule.
De même, on considère ci-après la « profondeur » du pied de glace comme la longueur vers l’intérieur (longueur interne) du pied de glace soit encore, la distance séparant la face principale de la glace (face qui s’étend devant l’ouverture de la face avant du boitier et recouvrant l’ouverture de la face avant du boitier), de la gorge de collage.