INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
les polymères P1 étant obtenus par un procédé impliquant des polymérisations par transfert de groupe à l’aide de monomères choisis parmi les monomères (méth)acrylates, les monomères styréniques, et leurs mélanges, et éventuellement une réticulation à l’aide d’agents réticulants choisis parmi les monomères di(méth)acrylates, les monomères divinyl benzène, et leurs mélanges,
les polymères P2 étant obtenus par un procédé impliquant au moins une polymérisation radicalaire contrôlée par transfert de chaîne à l’aide de monomères comportant une fonction vinylique, et éventuellement une réticulation à l’aide d’agents réticulants choisis parmi les monomères comportant au moins deux fonctions vinyliques.
Procédé d’obtention d’au moins deux pulpes cellulosiques présentant des caractéristiques différentes
L'invention a pour objet un procédé d’obtention de pulpes cellulosiques qui comprend :
une étape de mélange de matières végétales comportant au moins 60% de matière lignocellulosique présentant un taux de lignine supérieur ou égal à 18% ainsi qu’au moins 2% de matière fibreuse présentant un taux de lignine inférieur ou égal à 9%, une étape de cuisson du mélange de matières végétales, une étape de soutirage de la phase liquide afin d’isoler une pulpe cellulosique, une étape de fractionnement de la pulpe cellulosique en au moins deux pulpes cellulosiques présentant chacune au moins une caractéristique de fibres différente l’une de l’autre.
Ainsi, contrairement à l’art antérieur qui sélectionne une partie d’une matière végétale spécifique pour obtenir une pulpe cellulosique donnée, l’invention vise à transformer un mélange de matières végétales moins sélectives pour obtenir une pulpe cellulosique puis à la fractionner afin d’obtenir deux pulpes cellulosiques distinctes.
L’invention concerne une structure fonctionnalisée (2) destinée à être fixée sur une surface circulable (200), comportant : - une couche d’interface (20), et - au moins une dalle fonctionnalisée (100) posée sur la couche d’interface (20), la dalle fonctionnalisée présentant une épaisseur inférieure ou égale à 10 millimètres, la couche d’interface (20) et la dalle fonctionnalisée (100) étant fixées sur la surface circulable (200) par l'intermédiaire d’au moins un moyen de fixation (30, 30A) configuré pour coopérer avec une partie de la structure fonctionnalisée (2) de telle sorte qu’une surface de coopération entre le moyen de fixation (30, 30A) et une face (100A) de la structure fonctionnalisée (2) est inférieure à 20% de la surface totale de ladite face (100A) de la structure fonctionnalisée (2).
Procédé de détection de lisse (1) comprenant les étapes de :
a)- fourniture d’une barrière automatique (2) pour le contrôle d’accès à une voie de circulation (3), la barrière automatique (2) comprenant :
une lisse (1) mobile en pivotement entre une position de fermeture dans laquelle la lisse (1) interdit la circulation et un position d’ouverture dans laquelle la lisse (1) autorise la circulation,
un dispositif de chauffage configuré pour chauffer au moins une partie de la lisse (1),
b)-mise en fonctionnement du dispositif de chauffage de sorte à chauffer au moins une partie de la lisse (1),
c)-détection (4) d’un rayonnement infrarouge émis par la lisse (1) lors du chauffage selon l’étape b).
L’invention concerne un composition C à base d’au moins un polyaryléthercétone semi-cristallin ou pseudo-amorphe comprenant de 0,2% à 1,2% en poids d’une charge nucléante, par rapport au poids total en polyaryléthercétone et en charge nucléante, ladite charge nucléante étant choisie parmi un silicate, un matériau carboné, ou leur mélange.
UNE COMPOSITION DE CAOUTCHOUC
Une composition de caoutchouc, qui permet, de manière inattendue, un équilibre amélioré entre les performances d’hystérésis et l’aptitude au traitement, est à base d’au moins une matrice élastomère ; une charge de renforcement ; et un caoutchouc granulaire ; la quantité totale de la charge de renforcement étant inférieure à 50 pce ; la charge de renforcement comprenant au moins un noir de carbone et au moins une silice ; et la quantité totale en pce de noir de carbone étant inférieure à celle de la silice.
L’invention concerne un mélange à sec de poudres comprenant : une poudre à base de poly-aryl-éther-cétone(s) ayant une distribution de taille de particules, pondérée par le volume, mesurée par diffraction laser, selon la norme ISO 13320 : 2009, de telle sorte que le diamètre médian D50 est tel que D50 ≤ 300 µm, et une charge nucléante sous forme pulvérulente, la charge nucléante étant choisie parmi un silicate, un matériau carboné, ou leur mélange, la charge nucléante représentant de 0,1% à 2% en poids, par rapport au poids total de poudre à base de poly-aryl-éther-cétone et de charge nucléante.
L’invention concerne de granulés constitués d’une composition C comprenant un mélange M non-délaminant de polymères,
le mélange M comprenant : au moins 50% en poids d’au moins un polyaryléthercétone, pseudo-amorphe ou semi-cristallin, ledit polyaryléthercétone ayant une température de fusion inférieure ou égale à 340°C, par rapport au poids total du mélange ; et, de 5% à 40% en poids d’un copolymère poly(étherimide-siloxane), par rapport au poids total du mélange, étant entendu que si le mélange M comprend de 5% à 7,5% en poids d’un copolymère poly(étherimide-siloxane), alors le mélange M ne comprend pas de polysiloxane. L’invention concerne également l’utilisation de la composition C pour la fabrication d’un article, d’une pièce, ou d’un revêtement à une température maximale de fabrication ne dépassant pas 350°C.
Matériau thermoplastique composite biodégradable à renfort fibreux exploitable industriellement, éventuellement sous forme de granulé et éventuellement comestible, ainsi que son procédé de fabrication, comprenant :
a) entre 80% et 99,6% ou entre 25% et 50% de caséine et/ou caséinate et/ou leurs mélanges ;
b) entre 0,1% et 4% d’eau ;
c) entre 0,1% et 25% d’au moins un plastifiant c) différent de b) ;
d) entre 0,1% et 15%, ou entre 0,1% et 40% d’au moins un renfort issu du règne végétal ou d’un composé du règne végétal ou issu du règne animal ou d’un composé du règne animal ou issu du règne minéral ou d’un composé du règne minéral ou leurs mélanges ;
e) entre 0,1% et 7% d’au moins un additif choisi parmi les colorants, les coagulants de protéines, les agents antiagglomérants, les agents de glissement, ou leurs mélanges.
L’invention concerne une composition de carburant comprenant :
Un dispositif d’entraînement motorisé comprend un boîtier, une unité électronique de contrôle, un organe complémentaire et un module de connexion (61). Le module (61) comprend un châssis (63), des broches de connexion électrique (62) et un mécanisme de déplacement (67), configuré pour déplacer les broches (62) par rapport au châssis (63), entre une position rétractée et une position projetée, et inversement. Une cavité du boîtier est configurée pour recevoir sélectivement l’organe, qui est alors logé à l’intérieur de la cavité, et le module (61), qui est alors logé à l’intérieur de la cavité, en remplacement de l’organe, suite à un retrait de l’organe par rapport au boîtier, de sorte que des points de connexion électrique d’un dispositif de connexion électrique de l’unité sont configurés pour être reliés électriquement aux broches (62), dans la position projetée des broches (62).
Un système de vannes de sécurité souterraines peut comprendre un boîtier de vanne tubulaire qui peut être jeté à l'intérieur d'un puits de forage, un tube d'écoulement primaire fixé de manière mobile à l'intérieur du boîtier de vanne entre une position supérieure et une position inférieure et une vanne secondaire qui peut être fixée à l'intérieur du boîtier de vanne vers le fond de trou à partir du tube d'écoulement primaire et une vanne primaire. La vanne secondaire peut être actionnée entre une position ouverte et une position fermée. En outre, le système de vannes de sécurité souterraines peut comprendre une tige d'ouverture tubulaire pouvant être fixée au tube d'écoulement primaire, où la tige d'ouverture peut être déplacée axialement vers le fond de trou pour entraîner la vanne secondaire vers la position ouverte en réponse au déplacement du tube d'écoulement primaire vers la position inférieure, et où la tige d'ouverture tubulaire peut être déplacée axialement vers le haut de trou pour libérer la vanne secondaire afin qu'elle se déplace vers la position fermée.
Ensemble pour turbomachine comprenant : - un injecteur de carburant comprenant une tête d’injecteur (40) s’étendant le long d’un axe central (70), et - un système d’injection comprenant un bol mélangeur (50) et une bague (72) rotative autour dudit axe central, l’ensemble comprenant en outre des moyens d’amenée d’air (64) à l’intérieur du bol, ladite bague (72) étant conformée de manière à réduire ou augmenter par rotation une section de passage d’air dans lesdits moyens d’amenée d’air (64), l’ensemble comprenant au moins un dispositif de déplacement pilotable dudit injecteur configuré pour déplacer selon l’axe central (70) la tête d’injecteur (40) entre une première position et une seconde position, l’ensemble étant configuré pour modifier la position angulaire de ladite bague (72) par rapport aux moyens d’amenée d’air (64) quand la tête d’injecteur (40) est déplacée entre la première position et la seconde position.
Figure de l’abrégé : Figure 17A
L’invention concerne un système propulsif aéronautique, comprenant :
- un générateur de gaz (3) comprenant un arbre d’entraînement (10, 11) configuré pour entraîner, directement ou indirectement, le rotor de soufflante (9) en rotation,
et BPR est le taux de dilution du flux traversant la turbomachine, défini comme un rapport entre un débit massique d’un flux d’air secondaire (F2) s’écoulant dans le système propulsif autour du générateur de gaz (3), et d'un flux d’air primaire (F1) s’écoulant dans le générateur de gaz (3), mesuré en conditions statiques, sur banc d’essai, en régime correspondant à un décollage d’un aéronef comprenant le système propulsif aéronautique et au niveau de la mer.
et pour chaque adresse électronique de banque de ladite pluralité
une première étape d’émission à destination de ladite adresse électronique de banque d’une requête de génération de jetons électroniques, ladite requête de génération comprenant ledit au moins un nombre de jetons électroniques, ladite au moins une adresse électronique dudit contrat intelligent de transaction et ledit au moins un paramètre associé à ladite adresse électronique de banque.
Titre : Système de mises à jour informatiques à distance pour une flotte d’objets informatiques
L’invention concerne un système de gestion d’une flotte d’objets informatiques, qui comprennent chacun :
- une unité informatique embarquée (5) incluant des moyens de mémorisation de données (4),
- des premiers moyens de communication (2) de proximité sans fil, aptes à communiquer avec des premiers moyens de communication (2) de proximité sans fil d’un autre objet informatique,
- des deuxièmes moyens de communication (3) longue distance,
le système comprenant également une plateforme informatique (6) incluant des troisièmes moyens de communication (61) longue distance aptes à communiquer avec les deuxièmes moyens de communication (3) longue distance des objets informatiques,
caractérisé en ce que l’unité informatique embarquée (5) d’au moins l’un des objets informatiques, dit objet informatique actif, est paramétrée pour recevoir, de la plateforme informatique, (6) des informations numériques de mise à jour,
et en ce que l’unité informatique embarquée (5) dudit objet informatique actif est paramétrée pour, après réception d’informations numériques de mise à jour, permuter les premiers moyens de communication (2) de proximité sans fil dudit objet informatique actif vers un mode de diffusion ouvert.
Procédé comprenant: génération (110) d’une carte de classification comprenant, pour chaque bloc faisant partie d’une pluralité de blocs d’une image d’épreuve et pour chaque classe d’une pluralité de classes de distances en pixels, un score indicatif d’une probabilité d’existence dans l’image d’épreuve d’un segment passant par le bloc et dont la longueur en pixels constitue une distance inter-crêtes d’une empreinte digitale incluse dans la classe, génération (112) d’une carte de distances comprenant, pour chaque bloc de la pluralité de blocs, une distance inter-crêtes locale en pixels estimée pour le bloc, et estimation (118) d’une distance inter-crêtes moyenne en pixels de l’empreinte digitale d’épreuve à partir de la carte de distances inter-crêtes, l’estimation (118) comprenant une sélection, dans la carte de distances inter-crêtes, de distances inter-crêtes locales d’intérêt selon un critère de proximité avec la classe d’intérêt, et un calcul d’une moyenne entre les distances inter-crêtes locales d’intérêt.
Procédé de traitement d’une image d’épreuve montrant une empreinte digitale d’épreuve, le procédé comprenant les étapes suivantes mises en œuvre par ordinateur : estimation (118) d’une première distance inter-crêtes d’épreuve se rapportant à l’empreinte digitale d’épreuve, la première distance inter-crêtes d’épreuve étant une distance en pixels ; obtention (120) d’une distance inter-crêtes de référence se rapportant à une empreinte digitale de référence montrée dans une image de référence, la distance inter-crêtes de référence étant une distance en pixels ; redimensionnement (122) de l’image d’épreuve en une image d’épreuve redimensionnée de sorte que la première distance inter-crêtes d’épreuve en pixels corresponde à la distance inter-crêtes de référence en pixels ; et commande (124) de comparaison entre l’image d’épreuve redimensionnée et l’image de référence, de sorte à vérifier une correspondance entre l’empreinte digitale d’épreuve et l’empreinte digitale de référence.
3) Transfert de la dispersion organique de graphène obtenue à l’étape 2) dans une matrice visqueuse formant une dispersion liquide de graphène.
La présente invention concerne un procédé de solubilisation du graphite, une dispersion aqueuse de graphène et ses utilisations. En particulier la présente invention a pour objet un procédé de solubilisation du graphite caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes réalisées sous atmosphère inerte :
a) Intercalation d’au moins un métal alcalin par du graphite conduisant à un composé d’intercalation du graphite ; et
b) Exfoliation chimique combinée à une exfoliation mécanique du composé d’intercalation du graphite caractérisée en ce que le composé d’intercalation du graphite est mélangé à un solvant dans un régime turbulent présentant : - un nombre de Reynolds supérieur à 1000 ; - un nombre de Froude inférieur à 1 ; et - un taux de cisaillement inférieur à 400s-1, de façon à obtenir une solution de graphènure.
La présente invention concerne un procédé et dispositif de production de gaz de synthèse par conversion de CO 2 , dans lesquels on chauffe séparément du CO 2 (1) et du H 2 (2) dans une section de chauffe (3) pour produire du CO 2 chauffé (11) de première température cible comprise entre 700°C et 1100°C, et du H 2 chauffé (12) de deuxième température cible comprise entre 700°C et 1100°C ; on mélange le CO 2 chauffé et le H 2 chauffé pour produire un mélange (4) de troisième température cible supérieure à 760°C et inférieure à 1100°C ; on introduit le CO 2 chauffé et le H 2 chauffé dans une unité de conversion du gaz à l'eau inversée (7), avant ou après le mélange ; on traite le mélange dans l’unité de conversion du gaz à l'eau inversée pour produire un gaz de conversion du gaz à l'eau inversée (8) enrichi en CO.
L’invention a pour objet un liant hydraulique comprenant 65 à 95% en poids d’un composé aluminosilicate comprenant au moins 10% en poids d’oxydes alcalinoterreux, et 5 à 35% en poids d’un système d’activation dudit composé aluminosilicate, ledit système d’activation comprenant un sel dérivé de l’acide phosphorique, un silicate de métal alcalin, une source d’aluminium, et de l’hydroxyde de calcium, ledit système d’activation étant tel que la somme (A+C) de la teneur (A) en source d’aluminium et de la teneur (C) en hydroxyde de calcium est comprise entre 50 et 80% par rapport au poids de système d’activation, et que le rapport (C/A) entre la teneur pondérale en hydroxyde de calcium et la teneur pondérale en source d’aluminium est compris entre 1,0 et 4,0.
La présente invention concerne le traitement et la valorisation de l’urine humaine ou animale. Plus particulièrement, l’invention concerne un procédé de préparation d’un produit solide à base d’urine. L’invention a également pour objet un produit solide à base d’urine transformée et ses utilisations, notamment comme produit biostimulant ou produit de biocontrôle.
La présente invention concerne la production des esters (méth)acryliques légers tels que le (méth)acrylate de méthyle ou d’éthyle, par estérification directe de l’acide (méth)acrylique par l’alcool léger correspondant. L’invention a plus particulièrement pour objet un procédé de récupération / purification d’acrylate d’alkyle en C 1 -C 2 comprenant une étape d’hydrolyse permettant de transformer des adduits de Michael en produits acides, dont le point d’ébullition est très différent de celui de l’acide acrylique, ce qui simplifie le train de purification.
Procédé de synthèse sans solvant de composés aminospiroboronates
La présente demande concerne un procédé de synthèse d’un composé aminospiroboronate, comprenant : (i) au moins une étape de réaction entre au moins un acide hydroxybenzoïque, optionnellement substitué par au moins un groupement hydrocarboné, et au moins un composé boré ; et (ii) au moins une étape de neutralisation du composé spiroboronate obtenu à l’issue de l’étape (i) avec au moins une amine, l’étape (i) étant opérée en l’absence de solvant.
Elle concerne également un procédé de préparation d’une composition lubrifiante comprenant au moins une étape de mélange du composé aminospiroboronate obtenu à l’issue du procédé de synthèse avec au moins une huile de base lubrifiante.
Procédé de synthèse sans solvant de composés spiroboronates
La présente demande concerne un procédé de synthèse d’un composé spiroboronate, comprenant au moins une étape de réaction entre au moins un acide hydroxybenzoïque, optionnellement substitué par au moins un groupement hydrocarboné, et au moins un composé boré, opérée en l’absence de solvant.
Elle concerne également un procédé de préparation d’une composition lubrifiante comprenant au moins une étape de mélange du composé spiroboronate obtenu à l’issue du procédé de synthèse avec au moins une huile de base lubrifiante.
La présente invention concerne des compositions comprenant un complexe de neurotoxine de Clostridium botulinum de sérotype A (BoNT/A) comprenant une BoNT/A de 150 kDa. Ladite BoNT/A de 150 kDa se présente sous la forme d’une pluralité d’espèces de variants de séquence, dans laquelle la pluralité d’espèces de variants de séquence comprend une espèce de variant de séquence de BoNT/A de 150 kDa avec une chaîne légère à extrémité C-terminale tronquée.
d) La détection d’un objet à charger (P) sur la surface (S) du dispositif de charge (D) en fonction du résultat de la comparaison.
Un procédé de gestion de charge de batterie sur la base d’un taux d’utilisation d’une station de charge de batterie (100) est fourni. Le procédé est adapté pour être mis en œuvre par la station de charge de batterie (100) qui est configurée pour recevoir et charger une pluralité de batteries (112), et qui est un équipement électrique. Le procédé comprend les étapes : de charge des batteries (112) sur la base d’une première valeur d’un paramètre de charge ; d’obtention du taux d’utilisation de la station de charge de batterie (100) ; de détermination pour savoir si le taux d’utilisation est inférieur à un taux prédéterminé ; et lors de la détermination du fait que le taux d’utilisation est inférieur au taux prédéterminé, d’ajustement du paramètre de charge de la première valeur à une seconde valeur, et de charge des batteries (112) sur la base de la seconde valeur du paramètre de charge.
Montage réversible d’aimant permanent dans une machine électrique
L’invention concerne une machine électrique à rotor à aimants permanents, le rotor comprenant un circuit magnétique (22) et au moins un aimant permanent (20), l’aimant permanent (20) s’étendant selon l’axe de rotation de la machine électrique et présentant une forme générale de section radiale, le circuit magnétique (22) comprenant une cavité (26) configurée pour contenir l’aimant permanent (20), Le circuit magnétique comprend au moins une lumière (28, 30) s’ouvrant sur la cavité (26), dans la lumière (28, 30) une surface extérieure (38, 40) de l’aimant permanent (20) est à distance du circuit magnétique (22) de façon à former une barrière au flux magnétique généré par l’aimant permanent (20). Le circuit magnétique (22) comprend, dans la lumière (28, 30), une partie élastique (32, 34) venant en appui contre l’aimant permanent (20) afin de limiter le déplacement de l’aimant permanent (20), en translation parallèlement à l’axe de rotation.
Machine électrique à flux magnétique axial à 2 stators 10,20 identiques assemblés sur une entretoise 30 montée à l’intérieur d’un carter 70 fermé par un couvercle 80, refroidie à l’aide de 2 dispositifs distincts :
le premier est un circuit de refroidissement des stators 10,20 par un liquide en contact avec les bobines 13 et les culasses 14 dans les chambres 15a,25a; Le second est un circuit de refroidissement du disque rotor 41a par air pulsé par une turbine 60 portée par le rotor 40, circulant dans la chambre constituée par le carter 70 et le couvercle 80.
Procédé de fabrication d’un rotor (1) comprenant une culasse (2) qui s’étend dans une direction circonférentielle et une pluralité de dents (3) qui s’étendent radialement de la culasse (2), chaque dent (3) présentant une surface (4) sensiblement cylindrique, entre chaque dent (3) adjacente une fente (5) étant définie,
le procédé de fabrication comprend les étapes suivantes :
(a) mettre en œuvre une couche d’isolant (6) autour de chaque dent ;
(b) déposer une couche (7) d’un composé expansible sur au moins une partie de la couche d’isolant (6) ;
(c) installer un fil autour de chaque dent pour former un bobinage (8) ;
(d) provoquer l’expansion du composé expansible entre les fils du bobinage (8).
Le kit 12 comprend :
- un sabot 18 pourvu d’une paroi inférieure 24 et d’au moins une paroi supérieure 26 pourvue d’une ouverture 40 traversante dans le sens vertical, et
- un montant 20 monté de manière amovible entre une position verrouillée au sabot 18 dans laquelle l’extrémité inférieure du montant s’étend au travers de l’ouverture 40 traversante du sabot, et entre une position de démontage dans laquelle le montant est séparé du sabot,
- l’ouverture traversante 40 de ladite paroi supérieure ou interne étant conformée pour permettre l’introduction de l’extrémité inférieure du montant 20 à l’intérieur du sabot 18 dans une position déverrouillée du montant par rapport au sabot, et pour permettre au moins la rotation du montant à partir de cette position déverrouillée vers la position verrouillée selon une première direction de rotation.
L’invention concerne un support (10) de margelle (20) pour bassin (30) au moins trois portions, un première portion (11), une deuxième portion (12) une troisième portion (13), la deuxième portion (12) comprenant une première extrémité (E1) destinée à être orientée vers le bassin (30) et une deuxième extrémité (E2) orientée à l’opposé de la première extrémité (E1), et dans lequel la deuxième portion (12) est sécante à la première portion (11) au niveau de la première extrémité (E1) selon un premier angle (α1) et la troisième portion (13) est sécante à la deuxième portion (12) au niveau de la deuxième extrémité (E2) selon un deuxième angle (α2). L’invention propose une margelle (20) pour bassin (30) comprenant un support (10) selon l’invention et un revêtement (21), un kit pour margelle (20) comprenant un support (10) et un pré-revêtement et un bassin (30) comprenant un support (10) ou une margelle (20).
Dispositif destiné à être fixé sur une clef pour aider à la reconnaissance et au positionnement d’une clef dans sa serrure en utilisant des indices sensoriels tactiles et visuels.