INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un procédé de fabrication d’un sac (1) d’emballage de produits alimentaires, à partir d’un film (2) plié, coupé et collé en continu pour former une gaine (3) définissant une paroi avant (3a), une paroi arrière (3b), un fond (4), et une ouverture de remplissage (5), le film (2) étant sous la forme d’un complexe comprenant en face externe une couche de papier (2a) et en face interne une couche barrière (2b) aux graisses, caractérisé en ce qu’il consiste à utiliser un film (2) dont un bord longitudinal de la couche barrière (2b) déborde par rapport à un bord longitudinal de la couche de papier (2a) le long d’un bord longitudinal de la gaine (3) de sorte à définir un volet (2b1) de couche barrière, libre ou replié et collé sur la couche de papier (2a), et, lors de la formation de la gaine (3), à coller le volet (2b1) à l’intérieur (I) de la gaine (3) pour éviter tout contact du bord longitudinal de la couche de papier (2a) avec les produits destinés à être emballés dans le sac.
L’invention concerne un procédé de fabrication d’un cadre (1) de vélo, présentant : - un tube de direction (10) ; - un tube de selle (20) ; - un tube oblique (30) ; - une base (40), et de préférence deux bases ; - un boitier de pédalier (50), de préférence du type pour un moteur pédalier ; et - un support de batterie (60), de préférence au sein du tube oblique ; le procédé étant remarquable en ce qu’il comprend une étape de moulage mettant en œuvre deux empreintes en vis-à-vis et enserrant un noyau monobloc (6).
La présente invention concerne un vélocipède électrique comprenant au moins une batterie électrique et au moins un panneau photovoltaïque, au moins un moteur électrique, ainsi qu’un circuit électronique de répartition de l’énergie électrique entre les sources d’électricité et les charges d’électricité caractérisé en ce qu’il comprend un pédalier entraînant une génératrice électrique, sans transmission mécanique entre lesdits pédaliers et les roues, la valeur de consigne de couple de ladite génératrice étant déterminée par la puissance délivrée par ledit au moins un moteur électrique, et par l’état de charge de ladite batterie, ledit au moins un pédalier comportant un capteur de couple relié audit circuit de répartition d’énergie électrique pour commander la vitesse de rotation dudit au moins un moteur électrique.
La plateforme de lancement est constituée d’un plateau de lancement reposant sur le sol sur lequel vient se fixer :
A l’avant, un système permet le maintien de la planche de foil en position A l’arrière, un système permet le maintien de la plateforme de lancement en position
Le plateau de lancement permet le transport de tous les éléments de la plateforme de lancement lorsque celle-ci est démontée. Il dispose d’une poignée latérale pour le transport.
Maintien de la planche en position : Les bras mobiles permettent le maintien de l’ensemble « planche et foil » en position et apportent une assistance en termes de portance grâce à un système de freinage.
Maintien du support en position : un système amovible de lestage se positionne de chaque côté à l’arrière du plateau de lancement. Une fois remplis d’eau ce système permet de stabiliser la plateforme de lancement. Illustration de l’abrégé : [Fig 1]
Procédé de compensation (100) de puissance électrique d’une turbomachine hybridée comprenant un réseau électrique d’un ensemble propulsif connecté à un réseau électrique extérieur, comprenant :
une étape de détermination de puissance électrique extérieure (101) ; une étape de calcul de la puissance électrique propulsive (102), au cours de laquelle, une puissance supplémentaire à fournir ou à dissiper par le réseau électrique de l’ensemble propulsif est calculée ; une étape de calcul de puissance électrique de compensation (103), au cours de laquelle, une puissance électrique de compensation nécessaire à fournir la puissance électrique requise par le réseau électrique extérieur pendant le régime transitoire est calculée, et une étape de prélèvement ou d’injection de puissance (104), au cours de laquelle la puissance électrique de compensation est prélevée ou injectée par un organe électrique de compensation, de sorte à fournir la puissance électrique requise par le réseau électrique extérieur.
Dispositif de vidange d’un réservoir d’eaux usées comprenant une trappe intégrant une réserve de liquide, aéronef comportant au moins un tel dispositif de vidange
L'invention a pour objet un dispositif de vidange pour un réservoir d’aéronef comprenant un conduit de vidange (18), une vanne de vidange (20) positionnée entre les extrémités amont et aval du conduit de vidange (18), un logement (22) dimensionné pour loger au moins l’extrémité aval (18.1) du conduit de vidange (18) ainsi qu’une trappe (24) mobile entre une position ouverte et une position fermée dans laquelle la trappe (24) ferme le logement (22). Selon l’invention, la trappe (24) comprend une réserve de liquide (34), située sur sa face intérieure (F24), dans laquelle débouche le conduit de vidange (18) lorsque la trappe (24) est en position fermée. Cette réserve de liquide (34) est configurée pour collecter et stocker un éventuel liquide sortant du conduit de vidange (18) en cas de fuite de la vanne de vidange.
L’invention a également pour objet un aéronef comprenant un tel dispositif de vidange.
L’invention concerne un système de recharge pour des véhicules automobiles (V), comprenant : - des stations de recharge (S) ; - des câbles de recharge (C) pour connecter une station de recharge à un véhicule V ; caractérisé en ce que le système de recharge comprend en outre : - un distributeur de câble (D) comprenant des logements de câble (DL), contenant chacun un câble de recharge (C), un moyen de verrouillage d’accès pour verrouiller l’accès audit câble de recharge (C), et une unité d’identification (DU) pour identifier un utilisateur et lui autoriser ou refuser l’accès audit câble de recharge (C) dans ledit logement de câble (DL).
Le procédé comprend une collecte (CTD) dans un véhicule (VE) d’une information d’état de charge (I_SOC) d’un stockeur électrique basse tension (ST12V) et d’une information d’état de roulage (RL_ST) du véhicule ; une transmission (LR1) des informations collectées vers un serveur informatique distant (SRC) pendant les roulages du véhicule; un traitement (DDC) dans le serveur des informations reçues de façon à détecter à partir de celles-ci un usage répété du véhicule incompatible avec une recharge par roulage du stockeur ; et une transmission (DC) à un utilisateur du véhicule, via une liaison de radiocommunication de données (LR2), d’un message (NU) lui indiquant la nécessité d’une recharge prolongée du stockeur électrique basse tension (ST12V) suite à une détection d’un usage répété du véhicule incompatible avec une recharge par roulage du stockeur.
Véhicule automobile à traction électrique comprenant une batterie (1), un système de refroidissement (SR) pour refroidir la batterie, au moins durant la recharge à partir de la source de courant externe, le système de refroidissement comprenant une première machine de type Stirling (MS1) configurée en machine frigorifique Stirling pour refroidir la batterie, dans lequel un travail est fourni au volant de la première machine au moins en partie par un moteur électrique (M3), le système de refroidissement comprenant une deuxième machine de type Stirling (MS2) configurée en moteur Stirling, avec comme source chaude une deuxième portion de la batterie et comme source froide l’air ambiant, avec un deuxième volant (32) est couplé mécaniquement au premier volant (31) pour délivrer du travail reçu par le deuxième volant au premier volant.
Un aspect de l’invention concerne un système de freinage 2 d’un véhicule 1 comportant :
Une première palette mécanique 5 agencée pour être déplacée entre une position neutre 8 et une position de sélection 9, 10 d’une force de freinage prédéterminée différente d’une force de freinage sélectionnée, Un capteur 6 de force exercée sur la première palette mécanique 5 ou de positionnement angulaire de la première palette mécanique 5, et Des moyens de contrôle 4 agencés pour modifier, lorsque la première palette mécanique 5 est positionnée entre la position neutre 8 et la position de sélection 9, 10 d’une force de freinage prédéterminée, la force de freinage sélectionnée en fonction d’une force exercée sur la première palette mécanique 5 ou d’une position angulaire de la première palette mécanique 5.
L’invention concerne un véhicule (1) comprenant un circuit de ventilation (7) possédant un HVAC (8) et différentes tubulures d’acheminement de l’air en provenance dudit HVAC (8) vers des zones identifiées (13, 14) dudit véhicule (1).
Selon l’invention, le véhicule comprend au moins un siège (2, 3) dont une assise (2) comporte un coussin (15) constitué d’un réseau de mailles (16, 17) résultant d’une impression 3D, ledit véhicule comprenant en outre au moins un conduit de dérivation prenant naissance sur le circuit de ventilation (7) et acheminant de l’air vers ledit coussin d’assise (15).
L’invention concerne un appui-tête (1) de siège de véhicule automobile, dont l’armature comprend une entretoise (3) et un dispositif de réglage en hauteur comprenant un moteur électrique (6), une tige filetée (7) et un écrou de réception de ladite tige filetée, ladite entretoise est pourvue d’un élément de fixation (9) pourvu d’un logement de réception en emboitement dudit écrou, ledit appui-tête comprend en outre un couvercle (11) de recouvrement dudit logement, ledit couvercle présentant un premier bord (12) inséré dans une fente (13) prévue dans ledit élément, ladite fente étant agencée de manière à permettre un emboitement dudit premier bord dans ladite fente avec ledit couvercle disposé de façon inclinée par rapport à sa position nominale une fois monté, et un deuxième bord (14) opposé audit premier bord, ledit deuxième bord étant pourvu d’un orifice, une vis (16) étant insérée dans ledit orifice et vissée dans ledit élément.
La présente description concerne des compositions de neurotoxine de Clostridium botulinum de sérotype A (BoNT/A) avec une pluralité d’espèces de complexe de neurotoxine de Clostridium botulinum de sérotype A (BoNT/A) de 900 kDa. La présente invention concerne des compositions comprenant une BoNT/A qui ont un faible niveau d’oxydation au niveau de positions spécifiques de la méthionine de la BoNT/A de 150 kDa. En outre, l’invention concerne des procédés de production d'une composition comprenant BoNT/A en utilisant une basse température pendant le processus de fermentation de bactéries de Clostridium botulinum
Figure pour l’abrégé ; Fig. 3
La divulgation concerne un procédé de préparation d’un hydrogel stérile comprenant un polysaccharide réticulé, un polysaccharide non réticulé, ou leur mélange, le procédé comprenant les étapes suivantes :
(1) préparation d’un hydrogel comprenant un polysaccharide réticulé, un polysaccharide non réticulé ou leur mélange et comprenant en outre au moins 1 mM d’ions citrates ; et
(2) stérilisation, de préférence à la chaleur, de l’hydrogel comprenant au moins 1 mM d’ions citrates pour obtenir un hydrogel stérile comprenant un polysaccharide réticulé, un polysaccharide non réticulé ou leur mélange.
La présente invention concerne un hydrogel stérile comprenant un polysaccharide réticulé, un polysaccharide non réticulé ou leur mélange, en particulier comprenant un acide hyaluronique réticulé, un acide hyaluronique non réticulé ou leur mélange, et comprenant en outre du zinc et des ions citrates ainsi que son procédé de préparation.
L’invention concerne un corps moulé sous forme de balle constitué d’un copolymère bloc d’une dureté modérée, donc facilement broyable et d’une maniabilité supérieure. Le corps moulé sous forme de balle d’un copolymère bloc contient une unité de monomère de vinyle aromatique et une unité de monomère diène conjugué, le copolymère bloc contenant un fragment bloc vinyle aromatique, et le copolymère bloc satisfaisant aux à suivantes : le copolymère bloc a une teneur en unités de monomère de vinyle aromatique de 10 à 30 % en masse ; la proportion entre le fragment bloc vinyle aromatique et le contenu total en unités de monomère de vinyle aromatique est de 90 à 100 % en masse ; le fragment bloc vinyle aromatique a un poids moléculaire de sommet de pic de 10 000 à 30 000 ; le rapport entre le poids moléculaire moyen en poids, Mw, et le poids moléculaire moyen en nombre, Mn, dans le fragment bloc vinyle aromatique (Mw/Mn) est compris entre 1,15 et 1,40.
L’invention concerne un nouveau procédé de préparation d’un extrait végétal à partir de biomasse végétale comprenant de la chlorophylle, des lipides polaires et éventuellement des triglycérides, un extrait végétal comprenant des lipides polaires dissouts dans un solvant cosmétiquement acceptable choisi parmi le 1,2-propanediol, le 1,3-propanediol, le 1,2-butanediol, le 1,3-butanediol, le 1,4-butanediol ou un mélange d’au moins deux de ces solvants et pour lequel le paramètre a* selon l’espace colorimétrique CIELAB est supérieur ou égale à -5 ainsi que son utilisation comme agent actif cosmétique et une composition cosmétique le contenant.
Préparation de levure Saccharomyces boulardii inactivée
La présente invention concerne une préparation de levure Saccharomyces boulardii soumise à un rayonnement bêta ou gamma.
L’invention concerne un procédé de traitement d’un mélange M initial en phase aqueuse de composés comprenant des sucres C5 avec 5 carbones et des sucres C6 avec 6 carbones, lesdits sucres C5 et/ou lesdits sucres C6 étant pour partie sous forme monomérique et pour partie sous forme oligomérique, tel que ledit traitement comporte une étape d’hydrolyse enzymatique, afin d’obtenir un mélange M’ traité enrichi en sucres C5 sous forme monomérique et/ou en sucres C6 sous forme monomérique et appauvri en sucres C5 sous forme oligomérique et/ou en sucres C6 sous forme oligomérique.
L’invention concerne un traitement de biomasse lignocellulosique : - a) une étape de prétraitement (2), pour obtenir une biomasse prétraitée (3) - b) une première étape de séparation solide/liquide (3a) de la biomasse prétraitée (3) obtenue à l’étape a) en une première fraction solide (7) de biomasse prétraitée et une première fraction liquide (6) comprenant un mélange de composés comprenant des sucres C5 et des sucres C6, pour partie sous forme monomérique et pour partie sous forme oligomérique - c) une première étape d’hydrolyse enzymatique (14) de la première fraction solide (7) de biomasse prétraitée obtenue à l’étape b), pour obtenir un hydrolysat (15) sous forme de sucre(s) - d) une étape de traitement (24) de ladite première fraction liquide (6) obtenue à l’étape b) par hydrolyse, afin d’obtenir une fraction traitée (26) enrichie en sucres C5 sous forme monomérique et/ou en sucres C6 sous forme monomérique.
dans le tronçon intermédiaire de la branche de circulation de fluide caloporteur ; et dans le canal d’évacuation ; et
le tronçon intermédiaire du canal dans la branche de circulation de fluide comporte au moins un élément de perturbation d’écoulement de fluide caloporteur.
Titre : Dispositif de régulation thermique pour des composants
L’invention concerne un dispositif de régulation thermique (4) pour des composants (6) dont le fonctionnement est sensible à la température, ledit dispositif (4) comprenant :
- un canal d’évacuation de fluide caloporteur (30) ;
- au moins deux zones de placement (204) chacune agencée pour recevoir ledit composant, chaque zone de placement (204) étant en contact thermique avec le canal d’évacuation de fluide caloporteur (30) de sorte qu’un composant (6) placé dans cette zone de placement (204) puisse échanger thermiquement avec du fluide caloporteur circulant dans le canal d’évacuation de fluide caloporteur (30).
- un canal de distribution de fluide caloporteur (8) ;
- une cavité de ralentissement de fluide caloporteur (10) que traverse le canal de distribution (8),
- une branche de circulation de fluide caloporteur (100) dans laquelle est distribué du fluide caloporteur provenant du canal de distribution (8) ; et
- au moins une zone de placement (202 ; 204) pour recevoir ledit composant (6), cette zone de placement (202 ; 204) étant en vis-à-vis de la cavité de ralentissement de fluide caloporteur (10) de sorte qu’un composant (6) placé dans cette zone de placement (202 ; 204) puisse échanger thermiquement avec du fluide caloporteur circulant dans la branche de circulation de fluide caloporteur (100).
L’invention a pour objet un procédé de contrôle d’une pellicule d’huile à la surface d’une tôle métallique apte à être mise en forme par emboutissage afin de réaliser une structure de véhicule automobile. Le procédé de contrôle comprend les étapes suivantes : obtention (110) de données d’image, via au moins une caméra hyper-spectrale, d’une tôle métallique avec une pellicule d’huile, les données d’image comprenant des mesures d’intensité lumineuse réalisées à plusieurs longueurs d’onde dans une plage de longueurs d’onde s’étendant de 380 nm à 2500 nm ; comparaison (112) des données d’image à un critère de conformité ; génération (114) d’un signal d’anomalie lorsque les données d’image diffèrent du critère de conformité.
L’invention concerne un procédé (200) de contrôle de fabrication de produits caoutchouteux réalisé par un système (100) de fabrication de produits caoutchouteux, de sorte que la sortie d’un modèle de profils olfactifs identifie des propriétés physico-chimiques du mélange caoutchouteux en cours de production à une installation de production (110). L’invention concerne aussi un système (100) de fabrication de produits caoutchouteux qui réalise le procédé divulgué, le système comprenant une installation de production qui met en œuvre des étapes successives de mélangeage, un dispositif (120) de détection d’odeur qui capture un air ambiant autour de l’installation de production pour obtenir au moins un échantillon gazeux pendant le cycle de mélangeage, et un sous-système de contrôle (130) qui emploie un modèle de profils olfactifs à partir des propriétés physico-chimiques des mélanges caoutchouteux reconnus par moyens d’une ou des techniques de capture de ligands associés aux composés organiques volatiles odorants (COV) à détecter.
Circuit de détection d'un court-circuit
La présente description concerne un circuit de détection d'un court-circuit de sortie (2100) d'une alimentation à découpage, formé dans et sur un substrat semiconducteur monolithique ayant une face recouverte d'une couche de Nitrure de Gallium, ledit circuit étant adapté à commander un transistor de puissance de ladite alimentation à découpage.
Figure pour l'abrégé : Fig. 21
Il est décrit un procédé d’estimation de la vitesse d’un véhicule, comprenant l’acquisition, par un capteur lidar à balayage, d’un nuage de points où chaque point est associé à une position initiale en trois dimensions, un horodatage et une orientation en azimut et en élévation de la ligne de visée du capteur lidar, et un traitement du nuage de points par le calculateur, comprenant :
La détection d’au moins un objet (O1, O2), l’objet étant représenté par un sous-ensemble de points du nuage de points, La détermination d’une position corrigée d’une pluralité de points de l’objet correspondant à une même valeur d’azimut ou d’élévation de la ligne de visée du capteur lidar, pour que les positions corrigées de la pluralité de points soient alignées selon une direction de référence, et La détermination d’une vitesse relative entre l’égo-véhicule et l’objet, à partir d’une différence entre une position corrigée et une position initiale d’au moins un point de l’objet, et de l’horodatage associé audit point.
Guide de lumière (103) pour bloc optique d’éclairage et/ou de signalisation (100) de véhicule automobile, ledit guide de lumière (103) étant de forme sensiblement cylindrique et comprenant un réseau de diffraction (105) s’étendant le long du guide (103) à partir d’une première extrémité du guide (103) jusqu’à une deuxième extrémité (108) du guide (103) opposée à la première extrémité, dans lequel la face externe de la deuxième d’extrémité (108) du guide de lumière (103) est recouverte sur toute sa surface d’une couche opaque à la lumière (111) ; la dite couche opaque (111) étant apte à absorber des rayons lumineux (R2) se propageant à l’intérieur du guide (103) sans être déviés par le réseau de diffraction (105), jusqu’à la deuxième extrémité (108) du guide (103).
Titre : Procédé de dimensionnement d’un masque de lithographie à échelle de gris
L’invention concerne un procédé de dimensionnement d’un masque (1) de lithographie en échelle de gris, le masque comprenant des premières zones opaques (120), étant opaques à rayonnement d’insolation, situées dans des premiers pixels (110) formant un premier réseau (100) du masque (1). Une première densité cible D 100 * d’une première densité surfacique D 100 de premières zones opaques est tout d’abord établie. Cette première densité cible D 100 * permet d’insoler une résine (20) sur une première épaisseur cible e 1 * donnée lorsqu’elle est exposée au rayonnement au travers du premier réseau. Les dimensions P x,1 , P y,1 des premiers pixels et les dimensions L x,1 , L y,1 des premières zones opaques sont ensuite établies de façon à ce que la valeur d’une erreur sur la première épaisseur cible e 1 *, notée MEEF(e 1 *), soit inférieure à un premier seuil donné. On utilise les dimensions obtenues pour le dimensionnement du premier réseau du masque.
Titre : Procédé de sécurisation d’un accès à une zone cible par des personnes avec détermination de la difficulté à obtenir une information biométrique
Procédé de sécurisation d’un accès à une zone cible (ZC) par des personnes, dans lequel, pour une personne : - dans une première zone (Z1) située en amont de la zone cible, on met en œuvre un suivi (S01) de la personne lorsqu’elle circule dans la première zone dans la direction de la zone cible, au moyen d’une caméra (400) qui observe au moins une portion de la première zone, - on obtient (S02) une information biométrique de la personne suivie pour vérifier (S03) si cette personne correspond à une personne préenregistrée, - on détermine (S04) un indicateur de sécurité indiquant un niveau de difficulté à obtenir une information biométrique pour la personne suivie et l’on vérifie (S05) si une condition de sécurité est vérifiée à partir de l’indicateur, - on génère (S10) un signal d’alerte.
L'invention concerne un procédé de délivrance d'une donnée d'autorisation d'accès pour un individu ayant une clé publique et un attribut donné, mis en œuvre dans un serveur d'autorisation d'accès apte à communiquer avec un serveur d'identification et un dispositif client. Le serveur d'autorisation d'accès a une règle et une donnée cryptographique secrète, la donnée cryptographique secrète étant spécifique pour un groupe d'individus ayant un attribut conforme à la règle. Le procédé comprend notamment une étape d'obtention d'un attribut de l'individu, une étape de détermination d'une conformité de l'attribut de l'individu à la règle. Si l'attribut de l'individu est conforme à la règle alors le procédé comprend une étape de génération d'une donnée d'autorisation d'accès pour l'individu à partir de la donnée cryptographique secrète et de la clé publique de l'individu et une étape de délivrance de la donnée d'autorisation d'accès au dispositif client. L'invention concerne également un procédé de vérification d'une autorisation d'accès d'un individu.
[figure 2]
La présente invention concerne un procédé et un système de stockage sécurisé zéro connaissance géré par un serveur relai connecté à une pluralité de services de stockage en ligne, le fichier à stocker étant divisé en une pluralité de fragments sauvegardés sur la pluralité de services de stockage en ligne. Le fichier à sauvegarder étant soumis à une fonction de transformation tout ou rien et à un chiffrement totalement homomorphe au moins partiel avant sa transmission pour sauvegarde au serveur relai.