INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Assemblage (1) pour une planche de bord (2) d’un véhicule automobile comprenant au moins un élément d’habillage (3), chacun étant conçu pour former une partie de l’habillage de la planche de bord (2) et pour être fixé à la planche de bord (2) par des moyens de fixation (4), l’assemblage (1) comprenant en outre un élément structurel (7) conçu pour être disposé dans la planche de bord (2), l’assemblage (1) comprenant des moyens de retenue (10) conçus pour relier chaque élément d’habillage (3) à l’élément structurel (7) de sorte à limiter l’éloignement de chaque élément d’habillage (3) par rapport à l’élément structurel (7) pour limiter ses déplacements dans l’habitacle en cas de rupture des moyens de fixation (4), lorsque l’assemblage (1) est monté sur la planche de bord (2). Assemblage (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens de retenue (10) comprennent une première languette (11) faisant saillie d’un des éléments d’habillage (3) et structurel (7) et présentant un orifice (12) pour permettre l’introduction d’une deuxième languette (13) des moyens de retenue (10) faisant saillie de l’autre des éléments d’habillage (3) et structurel (7). Assemblage (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce que la deuxième languette (13) présente une extrémité libre (14) formant un harpon. Assemblage (1) selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que les première (11) et deuxième (13) languettes s’étendent perpendiculairement l’une à l’autre dans l’assemblage (1). Assemblage (1) selon l’une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu’un élément d’habillage (3) est un insert (6) pour reposer les doigts conçu pour s’étendre sur au moins une partie d’un pourtour d’un écran. Planche de bord (2) comprenant au moins un assemblage (1) selon l’une des revendications 1 à 5, l’élément structurel (7) étant fixé dans la planche de bord (2). Véhicule automobile comprenant une planche de bord (2) selon la revendication 6.
Véhicule automobile comprenant : * une batterie de stockage d’énergie électrique (BR) comprenant un espace interne (1) logeant des cellules électrochimiques (2) de la batterie, * une carrosserie (3) logeant la batterie (BR) et comprenant : ** un ouvrant (4) et/ou une surface vitrée (5), ** un fond (6) formant une cuvette (7) propre à retenir le fluide (8) d’un jet d’une lance à incendie si ce fluide est dirigé vers la cuvette (7) au travers de l’ouvrant (4) en position ouverte et/ou au travers de la surface vitrée (5) ouverte ou brisée, caractérisé en ce que ce véhicule comprend un moyen d’écoulement (9) du fluide reliant fluidiquement la cuvette (7) à l’espace interne (1), la cuvette (7), la batterie (BR), et le moyen d’écoulement (9) étant disposés de sorte que le fluide (8) retenu dans la cuvette (7) s’écoule par gravité dans l’espace interne (1). Véhicule selon la revendication 1, le moyen d’écoulement (9) étant disposé de sorte à former un siphon inversé entre la cuvette (7) et l’espace interne (1). Véhicule selon la revendication 1 ou 2, la carrosserie (3) comprenant un plancher d’habitacle (10), la batterie (BR) comprenant une coquille (11) fermée par le plancher d’habitacle (10) et formant ainsi l’espace interne (1). Véhicule selon la revendication 3, le plancher d’habitacle (10) formant un couvercle de la batterie (BR), la coquille (11) formant le fond de la batterie (BR). Véhicule selon la revendication 4, la batterie (BR) comprenant des modules (2) rassemblant plusieurs cellules électrochimiques (2), ces modules (2) étant fixés au plancher d’habitacle (10) et sous le plancher d’habitacle (10). Véhicule selon l’une des revendications précédentes, la cuvette (7) ayant une contenance du fluide (8) égal ou supérieur à 20% de la contenance de ce fluide (8) dans la batterie (BR). Véhicule selon l’une des revendications précédentes, comprenant un équipement, la cuvette (7) étant une cuvette (7) logeant cet équipement, notamment une roue de secours du véhicule. Véhicule selon l’une des revendications 1 à 6, la cuvette (7) étant formée par : - un plancher d’habitacle (10) d’une part, et - un ensemble d’éléments de la carrosserie parmi un longeron, une traverse, un tablier, un tunnel de plancher, un bas de caisse (12), formant un bord en surélévation par rapport au plancher d’habitacle (10). Véhicule selon l’une des revendications précédentes, comprenant : - un moyen de détection d’un emballement thermique de la batterie (BR), - un système d’ouverture automatisé de l’ouvrant (4) et/ou de la vitre (5), - un calculateur comprenant les moyens d’acquisition, de traitement par instructions logicielles stockées dans une mémoire ainsi que les moyens de commande configurés de sorte à commander l’ouverture de l’ouvrant (4) et/ou de la vitre (5) en cas de détection de l’emballement thermique de la batterie (BR). Véhicule selon la revendication 9, comprenant un moyen automatisé d’ouverture et de fermeture (13) du moyen d’écoulement (9), le calculateur étant configuré pour ouvrir le moyen automatisé d’ouverture et de fermeture (13) en cas de détection de l’emballement thermique de la batterie.
Ensemble pour pare-chocs (3) de véhicule automobile, ledit ensemble (3) comprenant au moins : – une armature de pare-chocs (5) dans laquelle sont aménagées une ou plusieurs ouvertures de positionnement (7a, 7b) ; – un élément de pare-chocs (11, 15, 17) contigu à ladite armature (5) ; caractérisé en ce que, en position montée, ledit au moins un élément de pare-chocs (11, 15, 17) recouvre au moins une desdites ouvertures (7a, 7b) de positionnement de l’armature (5) de pare-chocs. Ensemble (3) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ladite armature (5) de pare-chocs présente au moins une ouverture de positionnement (7a), dite ouverture latérale, située sur chacune des extrémités longitudinales (13a, 13b) opposées de ladite armature (5) de pare-chocs. Ensemble (3) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite armature (5) présente une partie centrale (13c), au moins une ouverture de positionnement (7b), dite ouverture centrale, étant située sur la partie centrale (13c) de ladite armature (5). Ensemble (3) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit au moins un élément de pare-chocs est un bloc optique (17), une peau de pare-chocs (11), un renfort de pare-chocs et/ou un joint de pare-chocs (15). Ensemble (3) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ledit bloc optique (17) comprend une patte de fixation (17a) qui, en position montée, est fixée sur l’armature (5) et recouvre l’une des ouvertures de positionnement (7a). Ensemble selon la revendication 5, caractérisé en ce que la patte de fixation (17a) du bloc optique (17) recouvre une ouverture latérale de positionnement (7a). Ensemble (3) selon l’une quelconque des revendications 4 à 6, caractérisé en ce que ladite peau de pare-chocs (11), ledit renfort de pare-chocs ou ledit joint de pare-chocs (15) comprend une excroissance ou un décroché qui, en position montée, recouvre l’une des ouvertures de positionnement (7a, 7b). Ensemble (3) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit au moins un élément de pare-chocs (11, 15, 17) est fixé et/ou est en contact avec ladite armature (5). Ensemble (3) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’une ou plusieurs ouvertures (7a, 7b) sont situées sur la périphérie de ladite armature (5). Véhicule (1) automobile, caractérisé en ce qu’il comporte un ensemble (3) selon l’une quelconque des revendications 1 à 9.
Capot actif (1) pour véhicules automobiles pourvu, d’une part, d’au moins un mécanisme actif de déplacement et de guidage du capot au moins vers l’arrière du véhicule en cas de collision frontale avec un piéton et, d’autre part, d’au moins un mécanisme passif d’ouverture et de verrouillage monté à l’avant sous le capot, ledit mécanisme passif comprenant une gâche (10) en prise avec un bras longitudinal (11) solidaire du capot (1), caractérisé en ce que le mécanisme passif comprend une lame ressort (3) montée sous tension au contact d’une platine pivotante (2) portant une première came (21) au contact du bras au moins en position de fermeture du capot et une seconde came (22) au contact de la gâche de telle sorte que l’activation du mécanisme actif provoque, automatiquement, la translation du bras (11) qui entraîne la rotation de la platine (2) via la première came (21), l’ouverture de la gâche (10) via la seconde came (22) et l’échappement de la lame ressort (3) qui vient, par détente, soulever la partie avant (1a) du capot (1). Capot actif selon la revendication 1, caractérisé en ce qu’il comprend, de part et d’autre, deux mécanismes passifs et deux mécanismes actifs. Capot actif selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la seconde came (22) est montée sur une tige verticale (23) solidaire de la platine pivotante (2). Capot actif selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le bras (11) porte un doigt transversal (12) destiné à venir en contact d’appui avec la première came (21) lors de l’activation du mécanisme actif. Capot actif selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite lame (3) s’étend sur un bâti transversal (5) supportant la platine pivotante (2). Capot actif selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la platine (2) est montée pivotante autour d’un axe (X) perpendiculaire au bâti (5). Capot actif selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le mécanisme actif comprend un jeu d’actionneurs (4) couplés à des charnières (40) assurant le déplacement de la partie arrière du capot (1) en cas de choc à l’avant. Capot actif selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le mécanisme actif est monté sous la partie arrière du capot (1) et commandé par un détecteur de choc. Capot actif selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le mécanisme actif assure le déplacement et le guidage du capot (1) à la fois vers le haut et vers l’arrière du véhicule en cas de choc à l’avant du véhicule. Véhicule automobile équipé d’un capot actif (1) selon l’une des revendications précédentes pour la protection des piétons en cas de collision à l’avant.
Procédé de contrôle mis en œuvre par un dispositif de contrôle (10) embarqué dans un véhicule (2), ledit véhicule comprenant un siège avant passager (CP1), un volet arrière (CP3) et au moins un siège arrière (CP2), ledit procédé comprenant : - réception (51) d’une commande d’activation (CM1) depuis un dispositif externe (T1) situé à proximité du véhicule (2) ; et - en réponse à la commande d’activation (CM1), contrôle (52) du véhicule comprenant : • déplacement (MV1) du siège avant passager (CP1) vers l’avant ; • ouverture (MV3) du volet arrière (CP3) ; et • déverrouillage (MV2) d’un dossier (CP2a) dudit au moins un siège arrière (CP2). Procédé selon la revendication 1, dans lequel le dispositif externe (T1) est un téléphone de type smartphone. Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la commande d’activation (CM1) est reçue via une liaison de communication sans fil de type NFC ou Bluetooth®. Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la commande d’activation (CM1) est reçue, depuis le dispositif externe (T1), en association avec une clé numérique (K1) autorisant l’accès au véhicule. Procédé selon la revendication 4, dans lequel le dispositif de contrôle comprend une première unité de contrôle (12) et un deuxième unité de contrôle (14), le procédé comprenant : - réception, par la première unité de contrôle, de données d’accès (DT1) en provenance du dispositif externe, les données d’accès (DT1) comprenant la clé numérique (K1) et la commande d’activation (CM1) ; - sur détection que la clé numérique est valide, envoie, par la première unité de contrôle, d’une première commande interne (CM2) à la deuxième unité de contrôle ; et - en réponse à la première commande interne (CM2), exécution, par la deuxième unité de contrôle, dudit contrôle (52) du véhicule par envoi de deuxièmes commandes internes (CM3) à des actuateurs embarqués pilotant respectivement le siège avant passager, le volet arrière et le dossier dudit au moins un siège arrière. Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le contrôle (52) du véhicule comprend : - rabattement vers l’avant du dossier (CP2a) dudit au moins un siège arrière. Programme d’ordinateur (PG1) comportant des instructions pour la mise en œuvre du procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, lorsque ces instructions sont exécutées par un processeur (11). Support d’enregistrement (41) lisible par un ordinateur sur lequel est enregistré un programme d’ordinateur (PG1) comprenant des instructions pour l’exécution des étapes du procédé selon l’une des revendications 1 à 6. Dispositif (10) de contrôle d’un véhicule, ledit dispositif (10) comprenant une mémoire (41) associée à au moins un processeur (11) configuré pour la mise en œuvre des étapes du procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 6. Véhicule (2) comprenant le dispositif (10) selon la revendication 9.
Dispositif (1) de freinage et de récupération de projectiles (P), comprenant : une plaque (2) support à laquelle sont suspendus plusieurs tubes (3), les tubes (3) étant suspendus par une de leurs extrémités (3b) sur une face inférieure (2a) de la plaque (2) ; un moteur (4) entrainant la plaque (2) en rotation autour d’un axe de rotation (X) ; les tubes (3) pendant de la plaque (2), par gravité, le long d’un axe parallèle à l’axe de rotation (X) de la plaque (2), de sorte à absorber l’énergie d’un projectile (P) impactant au moins un desdits tubes (3). Dispositif (1) selon la revendication 1, dans lequel les tubes (3) sont agencés par rapport à la plaque (2) selon plusieurs alignements (5) annulaires concentriques. Dispositif (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 2, dans lequel les tubes (3) voisins d’un même alignement (5) ainsi que les tubes (3) voisins d’alignements (5) voisins sont espacés entre eux d’une distance (d) supérieure à 1 mm et inférieure au diamètre des tubes. Dispositif (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel chaque droite passant par le centre de rotation de la plaque (2) intercepte au moins un des tubes (3) d’au moins un des alignements (5). Dispositif (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la plaque (2) est un disque (2) et l’axe de rotation (X) du disque (2) est parallèle à l’axe de révolution du disque (2). Dispositif (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel la plaque (2) comprend, pour chaque tube (3) : un trou (2d) dans lequel le tube (3) peut coulisser librement, et un capuchon (31) pour fixer le tube (3) à la plaque (2), le capuchon (31) comprenant une tête (311) plus large que le trou (2d) de la plaque (2) et un pion (312) auquel le tube (3) vient s’emmancher. Dispositif (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel les tubes (3) sont de section circulaire, creux et réalisés en un matériau polymère. Dispositif (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 7, comprenant un boitier (6) définissant une cavité (7) à l’intérieur de laquelle le disque (2) et les tubes (3) sont positionnés, le boitier (6) comprenant un couvercle supérieur (8) face à une face supérieure (2b) du disque (2) et une ouverture latérale (9) parallèle à l’axe de rotation (X) du disque (2). Dispositif (1) selon la revendication 8, dans lequel le moteur (4) est positionné sur le couvercle supérieur (8) du boitier (6) et à l’extérieur de la cavité (7), le moteur (4) étant connecté au disque (2) au moyen d’une vis de liaison (10) fixée au disque (2) d’une part et au moteur (4) d’autre part, et traversant le couvercle supérieur (8). Dispositif (1) selon la revendication 9, dans lequel le disque (2) est supporté par le couvercle supérieur (8) au moyen : de la vis de liaison (10) et d’une goupille (11), bloquant en translation la vis de liaison (10) par rapport au couvercle supérieur (8) du boitier (6) et d’une butée à aiguilles (12), sur laquelle repose la goupille (11), permettant la rotation de la vis de liaison (10) par rapport au couvercle (8).
Microscope (2) en réflexion utilisé pour observer/détecter un objet (O), ledit microscope comprenant plusieurs composants : Une source lumineuse adaptée pour émettre des rayonnements lumineux (EXC_2), dits d'excitation, à destination de l'objet (O) pour l'illuminer, Un dispositif de lecture (24) de rayonnements, dits d'émission (REF_2), en provenance de l'objet (O), générés après illumination, Un objectif (22) et une lentille de tube (23) associée audit objectif pour former une image sur ledit dispositif de lecture (24), Caractérisé en ce que : Le dispositif comporte au moins un composant (20) incluant ladite source lumineuse et présentant une zone transparente aux rayonnements d'émission (REF_2), Le dispositif de lecture (24), l'objectif (22), la lentille de tube (23) et ledit composant (20) incluant la source lumineuse sont positionnés suivant un seul et même axe optique (X). Microscope en réflexion selon la revendication 1, caractérisé en ce que le composant (20) incluant la source lumineuse est positionné (P1) entre l'objectif (22) et la lentille de tube (23). Microscope en réflexion selon la revendication 1, caractérisé en ce que le composant (20) incluant la source lumineuse est positionné (P2) entre l'objectif (22) et l'objet (O) à détecter. Microscope en réflexion selon la revendication 1, caractérisé en ce que le composant (20) incluant la source lumineuse est positionné (P3) entre la lentille de tube (23) et le dispositif de lecture (24). Microscope en réflexion selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il comporte un premier filtre spectral (21) positionné entre la source lumineuse et le dispositif de lecture (24). Microscope en réflexion selon la revendication 5, caractérisé en ce que le composant (20) incluant la source lumineuse comporte une couche (C6) formant un deuxième filtre spectral, complétant ledit premier filtre spectral (23). Microscope en réflexion selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le composant (20) incluant la source lumineuse comporte une diode électroluminescente de type organique. Microscope en réflexion selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le dispositif de lecture (24) comporte un capteur (240) de type CMOS ou CCD. Microscope en réflexion selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que les composants du microscope (2) sont réunis dans un même ensemble monobloc dans lequel les composants sont solidaires entre eux. Microscope en réflexion selon la revendication 9, caractérisé en ce qu'il comporte un unique bras de maintien dudit ensemble.
Procédé de gestion d’une interface d’un système automatique comprenant : présentation (31) d’informations sélectionnables sur l’interface ; détection (35) d’une sélection d’une information par un utilisateur de l’interface ; si la présentation d’informations est restée inchangée (37) pendant une durée prédéterminée précédant la détection de sélection, validation (39) de la sélection. Procédé selon la revendication 1, dans lequel si la présentation d’informations a été modifiée pendant la durée prédéterminée, la sélection n’est pas validée. Procédé selon la revendication 1, dans lequel si la présentation d’informations a été modifiée pendant la durée prédéterminée, la sélection est validée sur la présentation d’informations non modifiée. Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la durée prédéterminée est comprise entre 100 et 500 ms. Procédé selon la revendication 1, dans lequel si la présentation d’information a été modifiée pendant la durée prédéterminée sur une partie de l’interface, la sélection est validée si l’information sélectionnée se trouve sur la partie non modifiée de l’interface. Produit programme d’ordinateur téléchargeable depuis un réseau de communication et/ou enregistré sur un support lisible par ordinateur et/ou exécutable par un processeur, caractérisé en ce qu’il comprend des instructions de code de programme pour la mise en œuvre du procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes. Système de gestion d’une interface d’un système automatique comprenant : une interface (1) adaptée pour présenter des informations sélectionnables ; associée à un dispositif de sélection (3, 5) d’une information par un utilisateur de l’interface ; connectés à un contrôleur (7) adapté pour ne valider la sélection réalisée par le dispositif que si la présentation d’informations est restée inchangée pendant une durée prédéterminée précédant la détection de sélection.
Procédé de recyclage de matériaux formant déchets de fabrication de produits laminés, lesquels produits laminés présentent une épaisseur réglable par délitage issue d’un empilement alterné de feuilles et de couches d'un matériau adhésif, chaque feuille présentant une résistance intrinsèque au déchirement, et chaque couche de matériau adhésif reliant l'une à l'autre deux feuilles adjacentes de l'empilement par une force de liaison plus faible que la résistance des feuilles au déchirement, ce dont il résulte que chaque feuille peut être détachée de l'empilement sans se déchirer, caractérisé en ce que ledit procédé comporte au moins les étapes de : - récupération desdits matériaux concomitamment ou ultérieurement à la fabrication des produits laminés, - compression des matériaux récupérés, et - traitement thermique des matériaux compressés à une température supérieure à 500°C. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que les matériaux formant déchets de fabrication de produits laminés sont des rebuts de fabrication et/ou des chutes et/ou des copeaux et/ou des poussières et/ou des résidus d’huile de coupe. Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l’opération de traitement thermique est portée à une température comprise entre 500 et 1500 °C. Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce l’opération de traitement thermique est menée pendant une durée comprise entre 1 et 10 heures. Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le matériau adhésif est un polymère thermodurcissable. Procédé selon la revendication 5, caractérisé en ce le matériau adhésif est une résine époxy ou une résine acrylique. Procédé selon la revendication 6, caractérisé en ce que la résine epoxy est une résine epoxy en phase aqueuse. Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque feuille de l’empilement est métallique. Procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que chaque feuille de l’empilement est un substitut de papier à base de poudre minérale naturelle et de polymère. Procédé selon la revendication 9, caractérisé en ce que chaque feuille de l’empilement est du papier de pierre.
Contreplaqué en bambou à application marine caractérisé en ce qu’il est composé de 3 plis de bambou d’environ 3mm d’épaisseur (non obligatoirement identique pour les 3 plis) et est recouvert d’époxy afin de permettre une application marine. Contreplaqué selon la revendication 1 caractérisé en ce que les plis sont orientés alternativement à 0°, 90° et 0° et collés entre eux à haute pression et température avec de la colle mélamine urée formol.