INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Dispositif de distribution de produit fluide comportant un réservoir (1) adapté à contenir au moins une dose de produit fluide et une tête de distribution (2) fixée audit réservoir (1), ladite tête de distribution (2) comportant une canule (3) pourvue d'une partie avant (4), ladite canule (3) comportant un embout de pulvérisation (10) inséré dans ladite partie avant (4), ledit embout de pulvérisation (10) comportant un insert (11) et une coupelle (12), ladite coupelle (12) étant disposée par-dessus ledit insert (11) et comportant un orifice axial formant orifice de distribution (5), ledit insert (11) étant pourvu d'un profil de pulvérisation comportant au moins une gorge non radiale (16), au moins une partie de paroi (17) longeant chaque gorge non radiale (16), et une chambre centrale de tourbillonnement (19) définie radialement à l'intérieur de ladite au moins une partie de paroi (17).
« figure pour l’abrégé : figure 5 »
« Dispositif de stabilisation d’échantillons en fusion et système de production et de stabilisation d’échantillons en fusion »
Dispositif de stabilisation d’échantillons en fusion comprenant :
un tube creux en matériau réfractaire, dit tube réfractaire, formant un guide à l’intérieur duquel est destiné à être disposé un fil constitué d’un métal ou d’un alliage métallique, un mécanisme de déroulement/enroulement du fil situé en amont du tube réfractaire, par rapport à une direction reliant le mécanisme de déroulement/enroulement au tube réfractaire, et agencé pour mettre en translation le fil dans le tube réfractaire, un système de contrôle agencé et/ou programmé pour commander l’enroulement/déroulement du fil de sorte à contrôler la position d’une extrémité distale du fil hors du tube réfractaire.
Procédé de fabrication d’une structure comprenant des cavités, le procédé comprenant les étapes suivantes :
a) former des zones évidées (110) dans une première face (101) d’un substrat (100) en un premier matériau,
b) déposer une plaque (200) en un deuxième matériau sur la première face (101) du substrat (100), de manière à recouvrir les zones évidées (110) du substrat (100),
c) réaliser un soudage par résistance, un soudage par faisceau d’électrons ou un soudage laser par transparence, de préférence sous vide, autour des zones évidées, moyennant quoi on soude la plaque (200) sur le substrat (100) et on forme des cavités,
d) réaliser une étape de soudage par diffusion en compression isostatique à chaud sur l’ensemble obtenu.
Ce procédé d’assemblage d’un premier élément avec un deuxième élément comprend une étape de positionnement (8) d’une cale sacrificielle contre une surface du premier élément, une étape de réalisation (18) d’un cordon de soudure par soudage par friction malaxage du premier élément avec le second élément, l’étape de réalisation (18) du cordon comprenant le guidage d’un outil muni d’un pion de soudage de sorte que le pion pénètre la cale sacrificielle puis traverse la surface du premier élément et/ou traverse la surface du premier élément puis se retire de la cale sacrificielle, ainsi qu’une étape de retrait (36) de la cale sacrificielle.
Procédé de conformation de matière métallique par fusion laser puis refroidissement
Procédé de conformation de matière métallique par fusion puis refroidissement, comprenant une application d’un rayonnement laser (110) sur la matière à traiter, et un déplacement (D) progressif dudit rayonnement sur un chemin de traitement de la matière à traiter. La matière à traiter est recouverte d’une poudre d’inertage (120), la poudre d’inertage étant retirée en aval de l’application du rayonnement après refroidissement du bain de fusion (115).
Figure d’abrégé : 2A
L'invention porte sur un procédé de mise en compression à froid d'au moins une alvéole (12) d'une pièce (10) comportant:
- une étape d'insertion d'un dispositif de mise en compression (18) à l'intérieur de l'au moins une alvéole (12), chaque alvéole (12) ayant un contour ouvert, au moins une partie du dispositif de mise en compression (18) insérée à l'intérieur d'une alvéole (12) présentant une section transversale ayant une aire (A1) supérieure à une aire (A2) d'une section transversale de ladite alvéole (12), et
- une étape de retrait du dispositif de mise en compression (18) de l'intérieur de l'au moins une alvéole (12).
Figure pour abrégé: Figure 3a
Système pour l'entraînement entre plusieurs positions d'un écran de protection, comportant un actionneur et un dispositif d’alimentation dudit actionneur, ledit actionneur comprenant un moteur électrique (4), un réducteur (6), au moins une batterie (8), un circuit de contrôle (12), un connecteur de recharge (16) permettant la connexion de l’actionneur au dispositif d’alimentation, le dispositif d’alimentation étant muni d’un connecteur compatible avec le connecteur de recharge de l’actionneur. L’actionneur et son connecteur de recharge sont configurés pour supporter une technologie de fourniture d’énergie selon un premier et un deuxième profil d’alimentation au cours d’une phase de recharge, le premier et le deuxième profil d’alimentation étant distincts par au moins une valeur de paramètre de profil d’alimentation, de sorte que le dispositif d’alimentation fournisse la tension et le courant en fonction du premier et du deuxième profil d’alimentation. L’actionneur et/ou le dispositif d’alimentation comporte(nt) des moyens de détection et d’information d’un utilisateur qu’une phase de recharge de la batterie se déroule selon l’un parmi le premier et le deuxième profil d’alimentation.
Ensemble d’étanchéité amélioré pour turbine à gaz
L’ensemble d’étanchéité (100) comprend deux secteurs d’anneau (12) successifs et une plaquette d’étanchéité (18) positionnée dans un logement formé par des rainures (19) en vis-à-vis ménagées dans la partie d’étanchéité (13) des secteurs d’anneau. Sur sa face axiale aval (23), chaque partie d’étanchéité présente une fente d’introduction (22) qui communique avec une rainure (19). Cette fente d’introduction (22) présente une face radiale supérieure (24) délimitée vers le bas par une rampe inclinée (25) et une face radiale inférieure (26) délimitée par un rebord (27) prévu sur la face axiale aval de chaque partie d’étanchéité. Le rebord (27) de chaque fente d’introduction présente une patte (28) formant un retour en saillie dirigé vers l’amont à l’intérieur de la rainure (19) et positionnée en partie supérieure du logement. La face supérieure (30) du logement est située radialement à une hauteur inférieure à celle de la face interne (32) de chaque patte (28).
L’invention concerne un ensemble (10) pour turbomachine d’aéronef (1) d’axe longitudinal (X), l’ensemble (10) comprenant : - une virole cylindrique (931) de rotor destinée à être entrainée en rotation autour de l’axe longitudinal (X), - un distributeur (910) qui présente une couronne d’aubes de stator comportant un pied à l’extrémité radialement interne du distributeur, le pied portant un joint d’étanchéité (950) et le joint d’étanchéité (950) étant annulaire et configuré pour coopérer à étanchéité sans contact avec la virole cylindrique (931) disposée radialement sous le distributeur, dans lequel le distributeur (20) ou le joint d’étanchéité (50) comprend un système de butée (940) qui présente une excroissance de butée radiale ou axiale configurée pour entrer en butée directement ou indirectement avec la virole cylindrique (931), respectivement radialement ou axialement, afin de réaliser via l’excroissance de butée un freinage en rotation de la virole cylindrique (931).
Figure de l’abrégé : Figure 44
L’invention concerne un joint d’étanchéité pour une turbomachine d’aéronef comprenant une pluralité de secteurs (20) de joint d’étanchéité répartis circonférentiellement autour d’un axe longitudinal (X), chaque secteur (20) de joint d’étanchéité comprenant un secteur de paroi annulaire radialement interne (22) et un secteur de paroi annulaire radialement externe (24) reliés l’un à l’autre par un organe élastiquement déformable (26), dans lequel chaque secteur de paroi annulaire radialement interne (22) est relié à une patte radiale interne (28) et chaque secteur de paroi annulaire radialement externe (24) est relié à une patte radiale externe (24), les pattes interne (28) et externe (30) étant reliées l’une à l’autre par l’organe élastiquement déformable (26) qui est formé d’un empilement d’une pluralité de lamelles (32) élastiques jointives.
L’invention concerne un ensemble pour une turbomachine d’aéronef d’axe longitudinal (X) comprenant un distributeur qui présente une couronne d’aubes de stator (10) comportant un pied (403) à l’extrémité radialement interne du distributeur portant un joint d’étanchéité (400), le joint d’étanchéité étant annulaire et configuré pour coopérer à étanchéité sans contact avec une virole cylindrique d’un rotor de la turbomachine disposée radialement sous le distributeur, le joint d’étanchéité comprenant une pluralité de secteurs de joint d’étanchéité répartis circonférentiellement autour de l’axe longitudinal (X), chaque secteur de joint d’étanchéité comprenant un secteur de paroi annulaire radialement externe (424) et un secteur de paroi annulaire radialement interne (420) reliés l’un à l’autre par un organe élastiquement déformable (400), dans lequel chaque secteur de paroi annulaire radialement externe (502) est fixé à un support de joint d’étanchéité (505).
Figure de l’abrégé : Figure 25
Architecture pour joint d’étanchéité de turbomachine
L’invention concerne un joint d’étanchéité configuré pour assurer un jeu prédéfini (j) entre ledit joint d’étanchéité et une surface externe (500), et comprenant une pluralité de secteurs de joints répartis circonférentiellement autour de l’axe A, chaque secteur de joint d’étanchéité comprenant un secteur d’anneau interne (13) relié à un secteur d’anneau externe (11) par un organe de rappel (12), le joint d’étanchéité étant caractérisé en ce que la surface radialement interne (S int ) de chaque secteur d’anneau interne comprend au moins un motif (31, 32) creusés à partir de la surface radialement interne des secteurs d’anneau interne, le secteur d’anneau interne comprenant en outre au moins un canal (501) reliant une première ouverture (502) qui débouche sur la face amont du secteur d’anneau interne et une deuxième ouverture (503) qui débouche dans un des motifs creusés à partir de la surface radialement interne des secteurs d’anneau interne.
L’invention concerne un ensemble pour turbomachine d’aéronef d’axe longitudinal (X) comprenant un distributeur qui présente une couronne d’aubes de stator comportant un pied (403) à l’extrémité radialement interne du distributeur, le pied portant un joint d’étanchéité (501), le joint d’étanchéité (51) étant annulaire et configuré pour coopérer à étanchéité sans contact avec une virole cylindrique d’un rotor de la turbomachine disposée radialement sous le distributeur, le joint d’étanchéité (501) comprenant une pluralité de secteurs de joint d’étanchéité répartis circonférentiellement autour de l’axe longitudinal (X), chaque secteur de joint d’étanchéité comprenant un secteur de paroi annulaire radialement externe (502) et un secteur de paroi annulaire radialement interne (503) reliés l’un à l’autre par un organe élastiquement déformable (504), dans lequel chaque secteur de paroi annulaire radialement externe (502) est fixé à un support de joint d’étanchéité (505).
Dispositif (100) de prise de ris pour une voile (1) à guindant (2) libre équipée d’un point de drisse (5) et un point d’amure (6), le dispositif comportant : un système d’accrochage comportant un premier dispositif d’accrochage (102) prévu pour équiper une surface repliable (Sr) qui s’étend entre le guindant et une courbe de pliage (Cp) sensiblement parallèle au guindant, la courbe de pliage présentant une extrémité, dite haute, du côté du point de drisse et une extrémité, dite basse, du côté du point d’amure ; un second dispositif d’accrochage (104) prévu pour équiper une autre surface d’accrochage (Sa) qui s’étend entre la courbe de pliage et une courbe d’accrochage (Ca) sensiblement parallèle au guidant, le second dispositif d’accrochage coopérant avec le premier dispositif d’accrochage ; un autre point de drisse (5′) rapporté au niveau de l’extrémité haute, et un autre point d’amure (6′) étant rapporté au niveau de l’extrémité basse.
Assemblage comprenant une paroi et au moins une poutre pourvue d’au moins une attache traversant la paroi, caisson central de voilure d’ aéronef comprenant ledit assemblage
L'invention a pour objet un assemblage comportant :
au moins une paroi (54) présentant une face interne (Fint) et une face externe (Fext) opposée à la face interne (Fint), au moins une poutre (52) positionnée contre la face externe (Fext) de la paroi (54) et reliée à cette dernière par des éléments de liaison (56), au moins une attache (62) en saillie par rapport à la face interne (Fint) de la paroi (54) solidaire de la poutre (52) et formant avec cette dernière une unique et même pièce réalisée d’un seul tenant, la paroi (54) comprenant, pour chaque attache (62), un trou traversant (66) pour permettre à l’attache (62) de traverser la paroi (54).
L’invention a également pour objet un caisson central de voilure d’aéronef comprenant au moins un tel assemblage ainsi qu’un aéronef comportant ledit caisson central de voilure.
L’invention concerne un système de flottabilité (2), destiné à être relié à une structure (4) d’un aéronef (1) comprenant des moyens de stabilisation (7) au roulis (R) comprenant au moins un tapis flottant (10), destiné à être déployé sur une surface d’eau (9) pour diminuer un mouvement de roulis (R) de l’aéronef (1).
L’invention concerne un ensemble (60) de système propulsif pour aéronef comportant un élément structurel fixe (73) et un arbre (54) en rotation autour d’un axe longitudinal (X) relativement à l’ensemble structurel, l’arbre (54) comprenant deux organes d’accouplement flexibles (79) et un tronçon intermédiaire (76) interposé entre les organes d’accouplement flexibles (79), dans lequel l’ensemble (60) comprend en outre un palier (92) guidant le tronçon intermédiaire (76) en rotation relativement à l’élément structurel (73), ledit palier (92) étant relié à l’élément structurel (73) par l’intermédiaire d’un dispositif de liaison flexible (90).
Procédé de gestion d’un satellite recevant des messages CDM relatifs à un objet secondaire (2) susceptible d’entrer en collision avec le satellite à une date TCA. A chaque orbite, un module de contrôle d’orbite autonome établit à bord un plan courant hors risque définissant des manœuvres de maintien à poste (14, 15). Un filtrage préliminaire des CDMs reçus est effectué à bord en fonction de critères géométriques et/ou temporels. Pour chaque CDM à risque retenu, un niveau de risque de collision est estimé à bord en fonction de données de navigation bord propagées à la date TCA dudit CDM à risque. En cas de risque avéré, un module ACA de gestion des risques de collision élabore à bord un nouveau plan en supprimant ou en remplaçant au moins une manœuvre du plan courant hors risque par une manœuvre (16, 17) permettant à la fois le maintien dans une fenêtre de mission (301-302) et l’évitement.
L’invention concerne un dispositif (1) de contrôle de vitesse angulaire d’un engin spatial hors service comprenant :
Système de gestion de vol (1) d'un aéronef comprenant :
un premier module avionique critique (2) de calcul de trajectoire, i.e. de niveau d'intégrité et de niveau de disponibilité imposés par les normes réglementaires en vigueur, délivrant en sortie une trajectoire sécurisée, à partir d'un plan de vol (3) ; un deuxième module (4) de calcul de trajectoire, moins critique que le premier module critique (2), i.e. de niveau d'intégrité et de niveau de disponibilité inférieurs à ceux du premier module (2), délivrant en sortie une trajectoire améliorée moins sécurisée que celle délivrée par le premier module avionique critique (2), à partir d'un plan de vol ; un module avionique critique (5) de vérification de trajectoires, configuré pour confirmer ou infirmer la sécurité de la trajectoire améliorée moins sécurisée ; et un module avionique critique (6) de décision, configuré pour sélectionner une trajectoire parmi la trajectoire sécurisée et la trajectoire moins sécurisée.
L’invention concerne un procédé, mis en œuvre par ordinateur, de calcul d’une chaîne de cotes comprenant au moins deux maillons (A, B, C) et devant respecter une condition fonctionnelle (F), dans le but de fabriquer des pièces (1, 2, 3) représentées par cette chaîne de cotes, le procédé comprenant les étapes suivantes : - acquisition, pour chaque maillon, d’une dispersion prévisionnelle (D A , D B , D C ) ; - choix d’un décentrage maximal acceptable (δ) d’un nominal commun à tous les maillons ; - choix d’un indice de performance cible (P PK ) représentatif d’un objectif de conformité lors de la fabrication des pièces ; - calcul d’un indice de performance sévérisé (P P S ), supérieur à l’indice de performance cible, sur la base de l’indice de performance cible et du décentrage maximal acceptable ; - calcul, pour chaque maillon, d’un intervalle de tolérance (IT A , IT B , IT C ) sur la base d’un produit entre l’indice de performance sévérisé et la dispersion prévisionnelle dudit maillon.
La présente invention concerne un capteur à fibre optique comportant une fibre optique en silice nue et un connecteur pour le montage sur la paroi délimitant la zone d’intérêt.
Caractérisé en ce que ladite fibre optique est dénudée sur la partie s’étendant entre l’extrémité distale du cœur en silice (1) et ledit connecteur et en ce que le ladite fibre est liée audit connecteur par un scellement (23) céramique entre le revêtement métallique et la surface intérieur d’un canal de passage dans ledit connecteur.
Capteur de température
La présente description concerne un capteur de température (2) comprenant un premier oscillateur (LO1') et un deuxième oscillateur (LO2'), un compteur (COUNTER) d'un nombre (P) de périodes du deuxième oscillateur (LO2') pendant une durée déterminée le premier oscillateur (LO1'). L'un des premier et deuxième oscillateurs (LO1', LO2') comprend un composant résistif (R) et a sa fréquence dépendant linéairement de la température selon un coefficient multiple de l'inverse d'une valeur de résistance du composant résistif (R). Le composant résistif (R) est une capacité commutée (C) commandée à une fréquence déterminée par l'autre des premier et deuxième oscillateurs.
L’invention concerne un procédé de détermination d’un couple appliqué entre deux organes tournant autour d’un axe géométrique de rotation, ledit procédé prévoyant que chacun des capteurs (4, 5) délivre une impulsion de référence (S3) d’un jeu d’impulsions définissant un écart angulaire de référence connu entre les pistes (2a, 3a) et les étapes de : détection d’un jeu d’impulsions et la comparaison des signaux de position correspondant à ladite détection pour déterminer l’écart angulaire dudit jeu d’impulsions ; calcul de la différence entre l’écart angulaire de référence et l’écart angulaire déterminé ; correction de l’écart angulaire issu du dispositif de comparaison des signaux de position avec la différence calculée avant de déterminer le couple appliqué.
Régulateur de pression atmosphérique pour habitat
Système de régulation des variations de pressions atmosphériques caractérisé en ce qu’il porte un aspirateur d’air (A 1 ) et une souffleuse d’air (S 1 ) et un capteur de pression (C 1 , C 2 ) mesurant une pression à intervalles réguliers et délivrant ladite mesure à un calculateur de manière à enregistrer lesdites valeurs dans une mémoire d’un équipement électronique, caractérisé en ce que ledit système de régulation comprend une unité de commande (UC 1 ) pour activer l’aspirateur (A 1 ) ou le souffleur (S 1 ) selon le dépassement de la valeur de pression mesuré avec un premier seuil de pression ou un second seuil de pression, lesdits seuils étant déterminés pour assurer le maintien d’une pression mesuré dans une première gamme de [980 ; 1050 hPa].
La présente invention concerne notamment machine de placement de fibres comprenant une tête de placement de fibres avec un rouleau de compactage, des moyens de chauffe laser comprenant plusieurs dispositifs laser comprenant chacun une source laser et un système optique. Chaque système optique est apte à former une tâche laser élémentaire, au niveau d’un plan de travail dans la zone de pincement, présentant une largeur dans une direction longitudinale parallèle à l’axe du rouleau, et ayant dans la direction longitudinale un profil (7 1 -7 8 ) d’intensité élémentaire de type à plateau plat, comprenant un plateau central élémentaire (71 1 -71 8 ) et deux bords latéraux (72 1 -72 8 ). Les tâches laser élémentaires adjacentes se recouvrent en dehors de leurs plateaux centraux élémentaires, au moins partiellement par leurs bords latéraux, chaque plateau central élémentaire est disposé au niveau d’une fibre, au moins un plateau central élémentaire étant disposé sur chaque fibre.
(Figure pour l'abrégé : [Figure 6])
La présente invention concerne un Intercalaire pour un ensemble vitré feuilleté, l’intercalaire comprenant deux couches extérieures formées en un premier matériau, le premier matériau étant un poly(éthylène-acétate de vinyle) (EVA), l’intercalaire comprenant également une couche d'amortissement viscoélastique disposée entre les deux couches extérieures, la couche d'amortissement étant formée par un deuxième matériau comprenant au moins un polymère acrylique, au moins un agent tackifiant, et au moins un agent plastifiant, le premier matériau présentant une valeur d’une partie réelle de son module d’élasticité E’ comprise entre 100 MPa et 50 GPa à 100 Hz et à une température de 20°C.
Agencement (1) d’un système d’affichage dans une planche de bord comprenant une cavité (20), une plaque translucide (3), et un logement ouvert (25) situé dans la paroi supérieure (21) de ladite cavité, ledit logement comportant une ouverture (250) débouchant dans la cavité et réceptrice d’un écran source (50) constituant une source lumineuse dirigée vers l’intérieur de la cavité, qui est l’écran d’affichage d’un appareil électronique mobile (5) apte à être reçu dans ledit logement (25), et la plaque translucide comportant un premier bord transversal (301) solidarisé en partie supérieure de la cavité et vers la paroi de fond (23), et un deuxième bord transversal libre (302), ladite plaque étant mobile en rotation suivant son premier bord transversal (301), entre une position haute escamotée (31), et une position déployée (32) dans ladite cavité suivant un angle d’inclinaison réglable ( ) par rapport à la position de l’écran source dans ledit logement, une image déportée (51) de l’écran d’affichage s’observant à l’avant de la plaque déployée.
Un dispositif de surveillance (1) d’un fil de contact (2) de caténaire configuré pour alimenter un véhicule ferroviaire, le dispositif de surveillance (1) comprenant au moins un capteur de température (4) configuré pour réaliser une mesure de température de la surface supérieure (22) du fil de contact (2), au moins un organe de transmission sans fil (6) configuré pour transmettre au moins une mesure de température issue du capteur de température (4) et au moins un générateur d’énergie électrique (7) configuré pour générer de l’énergie électrique par effet Seebeck pour alimenter le capteur de température (4) et l’organe de transmission (6).
Dispositif d’ancrage d’au moins un siège arrière rabattable de véhicule
Dispositif d’ancrage (4) d’au moins un siège arrière rabattable de véhicule (1) comprenant une tablette supérieure (6) comprenant une portion de support (61), une portion coudée (62) et un élément de renfort (63) relié auxdites portions, le dispositif d’ancrage (4) comprenant, en outre, un pied de fixation (7) configuré pour coopérer avec au moins un support (3) du véhicule (1) et la tablette supérieure (6), et une gâche (8) portée par ledit pied.
SYSTEME LUMINEUX INCLUANT UN LOGO
Système lumineux (100) destiné à être monté sur un véhicule automobile et comprenant :