INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Dispositif lumineux de signalisation (1) de véhicule automobile comprenant : au moins deux guides de lumière (G1, G2, G3) flexibles et transparents, chaque guide de lumière comprenant : une nappe de guidage de lumière (N1, N2, N3) configurée pour guider la lumière par réflexion totale interne et pour émettre de la lumière vers l’extérieur de ladite nappe ; une pluralité d’éléments d’injection de lumière (101.2), regroupés pour former au moins un groupe d’éléments d’injection de lumière (E1, E2, E3), ledit au moins un groupe d’éléments d’injection de lumière étant configuré pour illuminer une région de ladite nappe de guidage de lumière ; au moins deux sources de lumière (S1, S2, S3), chaque source de lumière étant couplée à un des guides de lumière flexible et transparent ; caractérisé en ce que : lesdits au moins deux guides de lumière sont superposés au moins partiellement l’un sur l’autre ; lesdites au moins deux sources de lumière présentent une propriété représentative d’une fonction de signalisation de véhicule automobile. Dispositif lumineux (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu’il est configuré pour activer de manière sélective lesdites au moins deux sources de lumière (S1, S2, S3). Dispositif lumineux (1) selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisé en ce que lesdites au moins deux sources de lumière (S1, S2, S3) présentent des propriétés représentatives des fonctions de signalisation de véhicule automobile différentes. Dispositif lumineux (1) selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la nappe de guidage de lumière (N1, N2, N3) de chacun desdits au moins deux guides de lumière comprend un motif lumineux (M1, M2, M3). Dispositif lumineux (1) selon la revendication précédente, le motif lumineux de la nappe de guidage de l’un desdits au moins deux guides de lumière est différent du motif de la nappe de guidage de l’autre desdits au moins deux guides de lumière. Dispositif lumineux (1) selon l’une des revendications précédentes caractérisé en ce que la propriété représentative d’une fonction de signalisation de véhicule automobile est la couleur et/ou l’intensité de la lumière émise par la source. Dispositif lumineux (1) selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la fonction de signalisation de véhicule automobile est choisie dans un groupe comprenant : le feu de position, le feu diurne, le feu stop, l’indicateur de direction et l’indicateur du mode de conduite. Dispositif lumineux (1) selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que lesdites au moins deux sources de lumières (S1, S2, S3) sont des entités physiques distinctes. Dispositif lumineux (1) selon l’une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que lesdites au moins deux sources de lumières (S12 ; S123) sont disposées dans une même encapsulation. Véhicule automobile comprenant un dispositif lumineux selon l’une des revendications précédentes.
Profilé linéique (1) comprenant une âme (2) constituée d’un matériau composite à base de fibres ou de particules de bois et d’au moins un liant, ladite âme étant revêtue d’une gaine (3) de renfort mécanique constituée de fibres textiles naturelles (4) tressées, ladite gaine (3) étant solidarisée à ladite âme (2). Profilé linéique selon la revendication 1 caractérisé en ce que lesdites fibres ou particules de bois proviennent de résidus de bois ou de déchets de bois. Profilé linéique selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en ce que lesdites fibres textiles naturelles sont des fibres végétales. Profilé linéique selon l’une des revendications 1 à 3 caractérisée en ce que lesdites fibres végétales sont choisies dans le groupe constitué par les fibres de lin, les fibres de jute, les fibres de chanvre, les fibres de coton. Profilé linéique selon la revendication 4 caractérisée en ce que lesdites fibres végétales sont des fibres de lin. Profilé linéique selon l’une des revendications 1 à 5 caractérisé en ce que ledit liant est à base d’un polymère végétal. Profilé linéique selon la revendication 6 caractérisé en ce que ledit polymère végétal est de l’amidon. Profilé linéique selon l’une des revendications 1 à 7 caractérisé en ce que ledit matériau composite inclut des fibres de renfort mécanique. Profilé linéique selon la revendication 8 caractérisé en ce que lesdites fibres de renfort mécaniques sont des fibres végétales provenant de plantes textiles. Profilé linéique selon la revendication 9 caractérisé en ce que lesdites fibres de renfort sont issues d’anas de lin. Profilé linéique selon l’une des revendications 1 à 10 caractérisé en ce que ledit matériau composite inclut des fines minérales.
Noyau de moulage (1) pour le moulage d’une pièce (2) présentant une partie creuse (3), caractérisé en ce qu’il est formé d’au moins deux éléments de moulage (4) et d’une matière cohésive (5), et en ce que les éléments de moulage (4) sont assemblés et immobilisés entre eux par la matière cohésive (5) pour former un noyau de moulage (1) monobloc. Noyau de moulage (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la matière cohésive (5) est positionnée à l’interface d’au moins deux éléments de moulage (4). Noyau de moulage (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la matière cohésive (5) est une matière fusible, apte à avoir un point de fusion inférieur à celui de la matière constitutive des éléments de moulage (4). Noyau de moulage (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la matière cohésive (5) est une matière soluble, apte à se dissoudre en présence d’un solvant, notamment ne détériorant pas la matière constitutive des éléments de moulage (4). Noyau de moulage (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la matière cohésive (5) est une matière fractionnable, apte à se morceler lorsqu’elle reçoit une énergie adaptée. Noyau de moulage (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que, sur une face en contact avec la matière cohésive (5), un élément de moulage (4) présente un élément en relief (7) formant une accroche mécanique dans la matière cohésive (5). Noyau de moulage (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que, sur une face en contact avec la matière rigide cohésive (5), un élément de moulage (4) présente une partie en creux (6) formant une cavité de rétention (8) occupée par de la matière cohésive (5). Noyau de moulage (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’un élément de moulage (4) présente un canal (10) comportant au moins un premier orifice (11) débouchant sur une face en contact avec la matière cohésive (5), et un deuxième orifice (12) débouchant vers l’extérieur du noyau de moulage (1), le canal (10) étant au moins partiellement occupé par la matière cohésive (5). Procédé de moulage d’une pièce (2) présentant une partie creuse (3), caractérisé en ce que la partie creuse (3) est obtenue par l’intermédiaire d’un noyau de moulage (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes. Procédé de moulage selon la revendication 9, caractérisé en ce qu’il comprend au moins : une étape d’assemblage, au cours de laquelle des éléments de moulage (4) sont assemblés avec de la matière cohésive (5) pour la réalisation d’un noyau de moulage (1) ; une étape de réalisation de la pièce (2) moulée, au cours de laquelle un ajout de matière de moulage autour du noyau de moulage (1) est réalisé ; une étape de rupture, fusion, dissolution et/ou fragmentation, au cours de laquelle la matière cohésive (5) est rompue, fondue, dissoute et/ou fragmentée ; et une étape de retrait, au cours de laquelle la matière cohésive (5) et les éléments de moulage (4) sont retirés hors de la pièce (2) moulée.
Elément de sécurité (1) pour un document sécurisé qui comprend un réseau (R) d’au moins deux lignes contiguës ou adjacentes en relief (2, 2’), ces lignes (2, 2’) étant généralement orientées selon des directions longitudinale et transversale d’axes respectifs X et Y, tandis que ledit relief est généralement orienté selon une direction d’axe Z perpendiculaire auxdits axes X et Y, au moins une de ces lignes (2, 2’) en relief étant délimitée par deux sillons (S) consécutifs ou deux crêtes consécutives (C), d’où prennent naissance deux flancs opposés se rejoignant en une zone de jonction unique et ininterrompue formant une crête (C), respectivement un sillon (S), caractérisé par le fait que : - D’une part, au moins un desdits deux flancs opposés a dans le plan (Y,Z) orthogonal à ladite direction longitudinale (X) une pente moyenne variant continument le long de ladite direction longitudinale (X) entre deux valeurs extrêmes PenteMin et PenteMax telles que PenteMin est strictement inférieure à PenteMax, au moins une première portion (P1) de ladite ligne (2, 2’) en relief étant telle que le passage de PenteMin à PenteMax s’opère sur une distance, selon ladite direction longitudinale (X), visible à l’œil nu, et - D’autre part, il existe au moins une deuxième portion (P2) de ladite ligne en relief (2, 2’), qui est contenue dans ladite première portion (P1), qui ne produit pas de diffraction et qui est invisible à l’œil nu, et au sein de laquelle il existe une position Yp, selon l’axe Y, pour laquelle la coupe dans le plan (X,Z) dudit au moins un desdits deux flancs opposés, décrit une fonction continue, non constante et comprise entre deux valeurs extrêmes Min et Max telles que Min est strictement inférieur à Max, et prenant successivement les valeurs Min, Max et Min, ou Max, Min et Max. Elément de sécurité (1) selon la revendication 1, caractérisé par le fait que PenteMin et PenteMax sont telles que PenteMin est égal à - PenteMax. Elément de sécurité (1) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé par le fait que ladite distance visible à l’œil nu est strictement supérieure à un millimètre. Elément de sécurité (1) selon l’une au moins des revendications 1 à 3, caractérisé par le fait que ladite deuxième portion (P2) s’étend sur une distance selon ladite direction longitudinale (X) strictement supérieure à 1 µm. Elément de sécurité (1) selon l’une au moins des revendications 1 à 4, caractérisé par le fait que ladite deuxième portion (P2) s’étend sur une distance selon ladite direction longitudinale (X) strictement inférieure à 150 µm. Document sécurisé, caractérisé par le fait qu'il comporte au moins un élément de sécurité (1) selon l'une des revendications précédentes. Document sécurisé selon la revendication 6, caractérisé par le fait que ledit élément de sécurité y est intégré ou y est rapporté. Document sécurisé, notamment billet de banque, selon la revendication 6 ou la revendication 7, caractérisé par le fait qu’il est en papier, en matériau fibreux, en matière plastique, ou en une association d'au moins deux de ces matériaux.
Un système compact de direction, caractérisé en ce que le système liant les roues (1) au châssis (0) est orienté dans le sens longitudinal du véhicule et non transversal, afin de réduire l’emprise sous le véhicule et la surface frontale du véhicule et ainsi de réduire la traînée aérodynamique coté intrados du véhicule (le dessous), grâce à une grande zone d’écoulement libre (13) permettant un bon S.Cx, et d’un point de vue sécuritaire de permettre aux obstacles ou usagers tiers de passer dessous sans encombre; tout en assurant de façon efficace et compact les fonctions de direction avec une rotation possible supérieure ou égale à 45°, de suspension / amortissement (6) avec une angulation possible et suffisante de la jambe du bas (5), freinage (8) et tenue du moyeu de roue (l’axe de roue) (7) et / ou d’un moteur-roue. Un système compact de direction, selon la revendication 1 caractérisé en ce que la colonne (3) (éventuellement réglable) oriente l’axe de direction (11) vers la surface de contact de la roue (1) au sol, proche de son axe médian et très légèrement en avant de son barycentre, pour assurer stabilité et limiter les efforts à la direction. L’orientation oblique de l’axe de direction (11), au lieu d’être à l’aplomb de la roue, permet de dégager le passage de roue. Un système compact de direction, selon les revendications précédentes caractérisé en ce que la variation du débattement d’amortissement change peu la distance de chasse, et l’augmente au freinage, garantissant une stabilité accrue. Un système compact de direction, selon les revendications précédentes caractérisé en ce que par la hauteur donnée à la plateforme du châssis (0) par ce système place les portes et assises du véhicule au dessus du diamètre de roues. Un système compact de direction, selon les revendications précédentes caractérisé en ce que selon l’orientation donné au système vers l’avant ou vers l'arrière, on peut choisir d’obtenir au freinage un effet soit de plongée dans un sens, soit anti-plongée dans l'autre, qui est plus ou moins fort selon la raideur de suspension, permettant de jouer sur la stabilité, la tenue de route, les usages. Un système compact de direction, selon les revendications précédentes caractérisé en ce que sa conception réduit le nombre de pièces et la masse pour un tel système, et que pour ce faire plusieurs modes de fabrication, procédés et matériaux sont possibles. Un système compact de direction, selon les revendications précédentes caractérisé en ce qu’il peut également être utilisé avec un carénage de roue. Un système compact de direction, selon les revendications précédentes caractérisé en ce que, un moteur-roue puisse être fixé sur ce même système compact de direction en lieu et place du moyeu (7) et de la roue (1) classique. Un système compact de direction, selon les revendications précédentes caractérisé en ce que ce système peut aussi être monté à l'arrière du véhicule
Dispositif pour véhicule automobile, ledit dispositif comprenant un système d’accrochage (2) d’un actionneur (4) sur un support (6), ledit actionneur (4) étant configuré pour entrainer un arbre mobile en rotation autour d’un premier axe (8), ledit système comprenant au moins une paire d’organes d’encliquetage complémentaires (10a, 10b), l’un situé sur l’actionneur (4) et l’autre situé sur le support (6), ledit système comprenant en outre au moins une paire d’organes de montage complémentaires (12a, 12b), l’un situé sur l’actionneur (4) et l’autre situé sur le support (6), ledit système étant configuré pour une mise en place et une fixation de l’actionneur (4) sur le support (6) par un mouvement de translation, selon ledit premier axe (8), et pour bloquer l’actionneur (4) en rotation autour du premier axe (8), à l’aide de la ou desdites paires d’organes d’encliquetage (10a, 10b) et de la ou desdites paires d’organe de montage (12a, 12b), la ou lesdites paires d’organe d’encliquetage (10a, 10b) étant situées à distance de la ou desdites paires d’organe de montage (12a, 12b). Dispositif selon la revendication précédente dans lequel trois de la ou desdites paires d’organes d’encliquetage (10a, 10b) et de la ou desdites paires d’organes de montage (12a, 12b) sont positionnées au sommet d’un triangle, ledit triangle étant positionné de sorte à ce que ledit premier axe (8) passe à travers une lumière (14) située à l’intérieur dudit triangle. Dispositif selon la revendication précédente dans lequel l’un des sommets du triangle est situé à proximité d’un côté transversal (16) dudit actionneur (4). Dispositif selon l’une quelconque des revendications précédentes dans lequel la ou lesdites paires d’organes de montage (12a, 12b), dits alors organes de guidage, sont configurés pour assurer un guidage en translation selon ledit premier axe (8). Dispositif selon la revendication précédente dans lequel lesdites paires d’organe de guidage (12a, 12b) sont au nombre de deux et sont localisées de manière à bloquer mutuellement la rotation de l’actionneur autour dudit premier axe (8). Dispositif selon l’une quelconque des revendications 1 à 4 dans lequel la ou lesdites paires d’organes de montage (12a, 12b), dits alors organes de butée transversale, sont configurées pour former une butée en rotation dudit actionneur (4) autour du premier axe (8) et/ou une butée en translation dudit actionneur (4) par rapport audit support (6) selon une direction perpendiculaire audit premier axe (8). Dispositif selon la revendication précédente dans lequel lesdites paires d’organes de butée transversale (12a, 12b) sont au nombre de deux et lesdites paires d’organes d’encliquetage (10a, 10b) sont au nombre de deux. Ensemble d’un boîtier de climatisation, chauffage et/ou ventilation d’un véhicule automobile et d’un actionneur, ledit ensemble comprenant un dispositif selon l’une quelconques des revendications précédentes, le boîtier étant pris en tant que support sur lequel ledit actionneur est fixé. Boîtier de climatisation de l’ensemble selon la revendication 8. Actionneur de l’ensemble selon la revendication 8.
Joint (1) viscoélastique pour un élément vitré (2) d’un véhicule (3), le joint (1) présentant un facteur de perte équivalent tanδ eq compris entre 0,35 et 0,85, et présentant une raideur réelle équivalente linéique K’ eq comprise entre 500 MPa et 12 GPa, le facteur de perte équivalent tanδ eq et la raideur réelle linéique équivalente K’ eq étant mesurés à 20 °C et à une fréquence de 100 Hz. Joint (1) selon la revendication 1, présentant un facteur de perte équivalent tanδ eq compris entre 0,60 et 0,70, et présentant une raideur réelle linéique équivalente K’ eq comprise entre 700 MPa et 1,2 GPa, le facteur de perte équivalent tanδ eq et la raideur réelle équivalente K’ eq étant mesurés à 20 °C et à une fréquence de 100 Hz. Joint (1) selon la revendication 1 ou 2, formé par un matériau comprenant un polyuréthane. Joint (1) selon la revendication 3, dans lequel le polyuréthane comprend au moins deux composants. Joint (1) selon l’une des revendications 1 à 4, formé par un matériau, le matériau comprenant un plastifiant, une fraction massique de plastifiant dans le matériau étant comprise entre 0,1 % et 10 % et notamment comprise entre 0,5 % et 5 %. Joint (1) selon la revendication 5, dans lequel le plastifiant comprend un isonyl-phtalate de di-isononyle. Joint (1) selon l’une des revendications 1 à 6, formé par un matériau comprenant au moins un élément choisi parmi un polychlorure de vinyle, un polyépoxyde, un polymère modifié silane, un polysulfure, un éthylène-propylène-diène, un butyle, un nitrile, un styrène-butadiène et un polyacrylate. Joint (1) selon l’une des revendications 1 à 7, formé par un matériau présentant une température de transition vitreuse comprise entre 10 °C et 50 °C. Joint (1) selon l’une des revendications 1 à 8, comprenant au moins deux parties (4) adjacentes, les deux parties (4) étant formées par des matériaux différents. Véhicule (3) comprenant une carrosserie (5), un élément vitré (2) et un joint (1) selon l’une des revendications 1 à 9, le joint (1) présentant une première face (6) montée fixe sur la carrosserie (5) et une deuxième face (7) montée fixe sur l’élément vitré (2). Véhicule (3) selon la revendication 10, comprenant une motorisation électrique.
Véhicule (10) ayant une carrosserie (20) pourvue d’une ouverture (30) obturée par un volet mobile (40) pouvant être déplacé entre un état fermé (EF) et un état ouvert (EO) pour laisser accès à un dispositif de recharge électrique ou de remplissage de carburant, caractérisée en ce que dans l’état ouvert (EO) le volet mobile (40) se range et s’escamote dans l’ouverture (30). Véhicule (10) selon la revendication 1 caractérisé en ce que le volet mobile (40) passe de l’état fermé (EF) à l’état ouvert (EO) dans un mouvement général comprenant un premier mouvement (M1) de rotation autour d’un premier axe (A131) puis un second mouvement (M2) de translation selon un axe de translation (AT) substantiellement perpendiculaire à l’ouverture (30). Véhicule (10) selon la revendication 2 caractérisé en ce que le premier axe (A131) et l’axe de translation (AT) sont perpendiculaires l’un par rapport à l’autre. Véhicule (10) selon une quelconque des revendications 2 ou 3 caractérisé en ce qu’au cours du premier mouvement (M1) du volet mobile, celui-ci pivote d’un angle compris entre 80° et 100° autour du premier axe (A131). Véhicule (10) selon une quelconque des revendications 2 à 4 caractérisé en ce qu’au cours du second mouvement (M2) du volet mobile, celui-ci translate selon l’axe de translation (AT) de sorte à entrer dans l’ouverture (30) et se ranger sur le côté du dispositif de recharge électrique ou de remplissage de carburant. Véhicule (10) selon une quelconque des revendications 2 à 5 caractérisé en ce que les premier (M1) et second (M2) mouvements sont successifs. Véhicule (10) selon la revendication 6 caractérisé en ce qu’en état ouvert (EO), le volet mobile (40) entre entièrement par l’ouverture (30) de sorte à être complètement escamoté. Véhicule (10) selon la revendication 6 caractérisé en ce qu’en état ouvert (EO), le volet mobile (40) n’entre que partiellement par l’ouverture (30) de sorte qu’une partie du volet mobile (40) reste à l’extérieur de la carrosserie protégeant le dispositif de recharge ou de remplissage en cas de pluie.
Revêtement de sol ou mur comprenant au moins une couche composée de matière plastique, tel que du polychlorure de vinyle, et de charges minérales, notamment entre 30 et 300 PCR de charges minérales, caractérisé en ce que les charges minérales sont constituées d’au moins 25%, et de préférence de 50 à 100% de charges minérales biosourcées non fossiles. Revêtement selon la revendication 1, caractérisé en ce que les charges biosourcées non fossiles comprennent de la poudre de carbonate de calcium. Revêtement selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les charges biosourcées non fossiles comprennent des cendres volantes issues d’une combustion de biomasse, telle qu’une combustion de bois, de liège, de fibres végétales, de boues de stations d’épuration, de rafles de maïs, de miscanthus, seules ou en mélange. Revêtement selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les charges biosourcées non fossiles présentent une granulométrie D98 inférieure à 250 µm, voire inférieure à 150 µm. Revêtement selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les charges minérales comprennent moins de 20% de particules d’une taille inférieure à 2 µm. Revêtement selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la couche comprend un additif absorbeur. Revêtement selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la matière plastique est choisie parmi les polyoléfines, telles que le polyéthylène (PE) et le polypropylène (PP), le polychlorure de vinyle (PVC), le polybutyral de vinyle (PVB), l’acide polylactique (PLA), le polyuréthane thermoplastique (TPU), les dérivés cellulosiques, le linoleum, les élastomères, seuls ou en mélange. Procédé de fabrication d’un revêtement de sol ou mur comprenant au moins une couche composée de matière plastique, tel que du polychlorure de vinyle, et entre 30 et 300 PCR de charges minérales, caractérisé en ce qu’il consiste à utiliser, en tant que charge minérale, des charges minérales biosourcées non fossiles, représentant au moins 25%, et de préférence de 50 à 100% de la quantité des charges minérales. Procédé selon la revendication 8, caractérisé en ce que la couche est réalisée par enduction avec une étape d’incorporation de charges biosourcées non fossiles possédant un taux d’humidité inférieur à 0.5%, de préférence inférieur à 0.3%. Procédé selon la revendication 9, caractérisé en ce qu’il comprend une étape de séchage des charges biosourcées non fossiles, préalablement à leur incorporation dans la couche. Procédé selon l’une des revendications 9 à 10, caractérisé en ce qu’il comprend une étape d’ajout d’additif absorbeur d’humidité dans la couche.