INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Dans ce cas, la tenue du dispositif sur une roue 200 est réalisée par serrage, c’est-à-dire lorsque les bras 150 sont dans leur deuxième position de sorte que les patins 121 soient au contact de la bande de roulement 230 et que le ou chaque rabat 141 soit au contact de la roue 200.
En fonctionnement, un utilisateur positionne le dispositif 100 sur une roue 200.
Plus précisément, l’utilisateur positionne le corps principal 110 contre le flanc de la jante 210.
L’utilisateur fait alors coopérer les goujons 191 avec les écrous de la jante 210. Selon le cas, l’utilisateur fait pivoter le corps principal 110 de sorte à insérer les têtes 1931 dans les cavités 194.
Lorsque le corps principal est positionné, l’utilisateur utilise l’outil 300 pour faire pivoter le disque 181.
Voir l’exemple 2
Calcul oculaire : H318 : seuls l’acide propionique, le n-octyl sulfate de sodium et l’acide chlorhydrique doivent être pris en compte. 2/25 + 1/20 + 0,04/25 = 0,14 H319 : seuls l’acide propionique, le n-octyl sulfate de sodium, l’acide chlorhydrique et le 1,2-hexanediol doivent être pris en compte 2/10 + 1/10 + 0,04/10 + 6/10 = 0,9 Calcul cutané : H314 : seuls l’acide propionique et l’acide chlorhydrique doivent être pris en compte 2/25 + 0,04/25 = 0,08 H315 : seuls l’acide propionique, l’acide chlorhydrique, et le n-octyl sulfate de sodium doivent être pris en compte 2/10 + 0,04/10 + 1/10 = 0,3 Le produit n’est pas classé. Efficacité désinfectante : Phase 2, étape 1 : EN 1656 : 1 min, 30°C, 3 g/L d’albumine bovine sur le germe limitant Staphylococcus aureus : efficace à 80% EN 1657 : 1 min, 30°C, 3 g/L d’albumine bovine sur Candida albicans : efficace à 100% Phase 2, étape 2 : EN 17422 : 1 min, 30°C, 3 g/L d’albumine bovine sur le germe limitant Staphylococcus aureus : efficacité 100% Ces résultats montrent que la composition de l’exemple 3 est efficace, qu’elle ne contient pas de substances préoccupantes pour l’homme et l’environnement, ni de nanomatériaux. La composition est par conséquent éligible à l’AMMS.
La composition de l’exemple 3 a ensuite été testée en hygiène mamelle : la composition a été pulvérisée à l’aide d’un pulvérisateur classique manuel (fournisseur : CNTT) de 1L sur les trayons d’un animal. Aucune odeur gênante n’a été détectée pendant la traite. Une légère mousse s’est formée à l’application, qui aide à la tenue du produit sur les trayons et permet une bonne visibilité du produit appliqué. On a observé une bonne répartition du produit sur les trayons, et également un bon nettoyage.
Exemple 4 : Composition désinfectante pour hygiène mamelle selon l’invention destinée à l’après traite
Composition de l’exemple 4 (% en poids) : 1% acide propionique (substance active figurant dans l’annexe I du règlement européen (UE) n°528/2012) 7% de 1,2-hexanediol 1% de 2-éthylhexyl iminodipropionate de sodium 0,77% de HCl à 33% pour ajuster le pH à 2,3 QSP eau
Classification de la composition de l’exemple 4 : Limites de concentrations spécifiques de l’acide propionique :
Limites de concentrations spécifiques de l’acide chlorhydrique :
Calcul oculaire : H318 : seuls l’acide propionique et l’acide chlorhydrique doivent être pris en compte. 1/25 + 0,25/25 = 0,05 H319 : seuls l’acide propionique, l’acide chlorhydrique et le 1,2-hexanediol doivent être pris en compte 1/10 + 0,25/10 +7/10 = 0,83 Calcul cutané : H314 : seuls l’acide propionique et l’acide chlorhydrique doivent être pris en compte 1/25 + 0,25/25 = 0,05 H315 : seuls l’acide propionique et l’acide chlorhydrique doivent être pris en compte 1/10 + 0,25/10 = 0,13 Le produit n’est pas classé. Efficacité désinfectante : Phase 2, étape 1 : EN 1656 : 5 min, 30°C, 10 g/L lait écrémé sur le germe limitant Staphylococcus aureus : efficace à 80% EN 1657 : 5 min, 30°C, 10 g/L lait écrémé sur Candida albicans : efficace à 100% Phase 2, étape 2 : EN 17422 : 5 min, 30°C, 10 g/L lait écrémé sur le germe limitant Staphylococcus aureus : efficace à 100%
Ces résultats montrent que la composition de l’exemple 4 est efficace, qu’elle ne contient pas de substances préoccupantes pour l’homme et l’environnement, ni de nanomatériaux. La composition est par conséquent éligible à l’AMMS.
Exemple 5 : Composition désinfectante pour hygiène mamelle selon l’invention
Composition de l’exemple 5 (% en poids) : 2% acide propionique (substance active figurant dans l’annexe I du règlement européen (UE) n°528/2012) 6% de 1,2-hexanediol 8% de glycérine 5% de xylitol 1% de n-octyl sulfate de sodium 0,8% de lauryl glucosides hydroxypropyl sulfonate de sodium 0,12% de HCl à 33% pour ajuster le pH à 2,3 QSP eau
Efficacité désinfectante : Phase 2, étape 1 : EN 1657 : 1 min, 30°C, 3 g/L d’albumine bovine sur Candida albicans : efficace à 100% (réduction > 4,39 log pour 4 log exigés).
Exemple comparatif 1 : Composition désinfectante comparative à l’exemple 1 à base d’acide lactique
Une composition comparative à la composition de l’exemple 1 a été préparée, dans laquelle l’acide propionique a été remplacé par de l’acide lactique Composition de l’exemple comparatif 1 (% en poids) : 2% d’acide lactique 6% de 1,2-hexanediol 8% de glycérine 1% d’huile de ricin 33 OE 0,001% d’un mélange de colorants « prêt à l’emploi » comprenant 90% de E102 (jaune tartrazine) et 10% de E131 (bleu patent V) 0,008% d’un colorant E102 (jaune tartrazine) 0,28% de lessive de soude pour ajuster le pH à 3,5 QSP eau Classification de la composition de l’exemple comparatif 1 :
est une vue en coupe du dispositif de chargement automatique de la , au niveau de son dispositif de largage, lorsque le dispositif de préhension est déplacé par le dispositif de déplacement jusqu’au dispositif de largage ;
est une vue en perspective d’un foyer de combustion d’un appareil de chauffage selon le sixième mode de réalisation ;
est une vue en coupe du foyer de combustion de la ;
est une vue schématique en coupe du foyer de combustion selon le sixième mode de réalisation ;
est une vue en perspective de la partie supérieure du foyer de combustion selon une première variante du sixième mode de réalisation ;
est une vue en perspective de la partie supérieure du foyer de combustion selon une deuxième variante du sixième mode de réalisation ;
est une vue en coupe schématique du foyer de combustion selon une troisième variante du sixième mode de réalisation ;
est une vue en coupe schématique du foyer de combustion selon une quatrième variante du sixième mode de réalisation ;
est une vue en perspective de l’appareil de chauffage selon une autre variante d’agencement de l’invention ; et
est une vue en perspective d’un dispositif de largage selon un autre mode de réalisation particulier de l’invention.
Si l’on se réfère à la , on peut voir qu’il y est représenté un appareil de chauffage à fonctionnement automatisé 1 selon un premier mode de réalisation de la présente invention.
L’appareil de chauffage 1 représenté à la se présente sous la forme d’un poêle à bois, mais pourrait également se présenter sous la forme d’une chaudière, d’un insert de cheminée ou d’un four, sans s’écarter du cadre de la présente invention.
Bien que non représenté, un récupérateur d’air chaud ou un récupérateur de chaleur par radiateur avec fluide caloporteur pourrait également être greffé à l’appareil de chauffage 1, sans s’écarter du cadre de la présente invention.
En outre, notamment dans le cas d’un appareil de chauffage 1 sous forme de chaudière, l’appareil de chauffage 1 pourrait également être intégré à un système de chauffage central.
L’appareil de chauffage à fonctionnement automatisé 1 comprend un bâti 2 dans lequel sont disposés un foyer de combustion 3, un espace de stockage 4 isolé du foyer de combustion 3 et configuré pour stocker une pile de combustibles solides 5 sous forme de bûches ou briquettes, et un système de chargement automatique 6 configuré pour charger automatiquement le foyer de combustion 3 en combustibles solides 5 issus de l’espace de stockage 4.
Les combustibles solides 5 sont ici des bûches de bois traditionnelles à section quelconque, mais pourraient également être des bûches de bois compactées à section circulaire, des briquettes de bois, ou des bûches ou briquettes d’une quelconque autre matière combustible.
Est également concerné un ensemble comprenant un joint d’étanchéité comportant une pluralité de secteurs de joint d’étanchéité répartis circonférentiellement autour de l’axe longitudinal X, chaque secteur de joint d’étanchéité comprenant un secteur de paroi annulaire radialement externe et un secteur de paroi annulaire radialement interne reliés l’un à l’autre par un organe élastiquement déformable.
Selon un autre aspect, il est décrit une turbine pour une turbomachine d’aéronef, la turbine comprenant un carter, un ensemble et un rotor qui comprend la virole cylindrique, la virole cylindrique étant entrainée en rotation autour de l’axe longitudinal et le distributeur étant monté dans le carter et la virole cylindrique étant disposée radialement sous le distributeur.
Selon un autre aspect, il est décrit un procédé de fabrication de l’ensemble tel que précédemment décrit. Le procédé comprenant les étapes suivantes : - la mise en place de la couche annulaire sur la virole cylindrique, - l’usinage d’une face radialement externe de la couche annulaire.
Le procédé permet alors de s’assurer que la couche annulaire respecte les contraintes dimensionnelles, de tolérances géométriques, et d’état de surface de la virole cylindrique.
Une application mobile installée sur le dispositif de communication mobile 11 est avantageusement configurée pour la gestion et le contrôle de la charge de la batterie de traction du véhicule électrique 10, par exemple pour contrôler et/ou gérer les recharges de la batterie de traction via une borne de recharge. Une telle application mobile 11 comprend par exemple une IHM (Interface Homme Machine) configurée pour permettre à un utilisateur de planifier une recharge de la batterie de traction sur un créneau horaire déterminé, par exemple à partir de données reçues du dispositif distant 112. Un tel dispositif distant 112 correspond par exemple à un serveur de gestion d’un parc ou d’un ensemble de bornes de recharges accessibles par des propriétaires de véhicule électrique.
Les données reçues du dispositif distant 112 correspondent par exemple à des données associées à chaque borne ou station de recharge d’un ensemble de bornes ou station de recharges, les données comprenant par exemple : - des données représentatives de disponibilité / indisponibilité de chaque borne de recharge, par exemple le ou les créneaux horaires où chaque borne de recharge est disponible, par exemple classés par date ; et/ou - des données représentatives de localisation de chaque borne de recharge ; et/ou - des données représentatives de caractéristiques techniques de chaque borne de recharge, par exemple le type de la borne, la puissance électrique disponible, etc.
Un processus de contrôle de mise à jour logicielle du véhicule électrique 10 est avantageusement mis en œuvre par un ou plusieurs processeurs d’un dispositif de communication mobile tel que le dispositif 11.
Le processus est par exemple mis en œuvre par l’intermédiaire d’une application mobile installée et exécutée sur le dispositif de communication mobile 11.
Dans une première opération, des premières données représentatives d’informations temporelles d’une opération de recharge planifiée de la batterie de traction du véhicule électrique 10 sont transmises à destination du véhicule électrique 10 via une connexion sans fil de type OTA reliant le dispositif de communication mobile 11 au véhicule électrique 10.
Ces premières données comprennent avantageusement des informations temporelles, lesquelles comprennent une information de durée représentative d’une durée de l’opération de recharge planifiée.
Une opération de recharge est dite planifiée en ce qu’elle est prévue à un instant temporel postérieur à un instant courant, c’est-à-dire à l’instant auquel le processus est mis en œuvre. Une opération de recharge planifiée correspond ainsi à une opération de recharge prévue dans le futur, par exemple dans quelques minutes ou dizaines de minutes, quelques heures, voire quelques jours.
L’information de durée correspond par exemple à une durée minimale de recharge de la batterie de traction, la durée réelle de la recharge étant par exemple supérieure ou égale à une telle durée minimale.
Les premières données sont par exemple transmises après sélection par un utilisateur du dispositif de communication mobile 11 d’un ou plusieurs créneaux temporelles d’une borne de recharge déterminée, laquelle borne de recharge est disponible pendant ce ou ces créneaux.
La sélection est par exemple mise en œuvre par appui tactile sur un ou plusieurs objets graphiques représentant chacun un créneau temporel où la borne de recharge est disponible. Les objets graphiques sont affichés dans un contenu déterminé de l’IHM de l’application mobile, sur un écran d’affichage du dispositif de communication mobile 11, auquel est associée une interface tactile.
L’application mobile est par exemple configurée pour afficher une liste de bornes de recharge auxquelles l’utilisateur du dispositif 11 peut accéder. L’utilisateur sélectionne par exemple une borne dans la liste, par exemple en fonction de la localisation géographique associée à la borne de recharge sélectionnée. Cette liste de bornes de recharges est par exemple reçue par l’application mobile depuis le serveur 112 auquel l’application mobile est connectée.
Suivant la sélection de la borne de recharge, un ensemble d’objets graphiques représentatifs de créneaux temporels s’affichent sur l’écran via l’IHM de l’application mobile, par exemple après sélection d’un date par l’utilisateur.
Une information de type disponible / indisponible est par exemple associée à chaque créneau temporel pour que l’utilisateur choisisse un ou plusieurs créneaux temporels qu’il souhaite réserver auprès de la borne de recharge sélectionnée pour recharger la batterie de traction de son véhicule électrique 10.
La sélection du ou des créneaux temporels déclenche par exemple la transmission de réservation de ce ou ces créneaux temporels à destination du serveur 112 qui modifie alors l’information de disponibilité de ces créneaux temporels pour la borne de recharge sélectionnée pour les marquer comme étant indisponibles.
Un acquittement est alors par exemple reçue depuis le serveur 112 par l’application mobile pour confirmer que le ou les créneaux temporels sélectionnés sont bien réservés pour le véhicule électrique 10.
Selon cet exemple particulier, la transmission des premières données à destination du véhicule électrique 10 est déclenchée par la réception des données de confirmation de réservation du ou des créneaux temporels.
Lors de l’étape (i), l’application de la composition désinfectante peut être réalisée soit de façon manuelle, soit de façon automatisée. Dans ce dernier cas, l’application peut être réalisée à l’aide d’un robot de traite ou d’un système automatisé.
Lorsque l’étape (i) d’application est réalisée avant la traite de l’animal, le temps de contact de la composition désinfectante sur les mamelles et les trayons de l’animal varie de préférence de 30 secondes à 3 minutes, et plus préférentiellement de 30 secondes à 1 minute et 30 secondes.
Lorsque l’étape (i) d’application est réalisée après la traite de l’animal, le temps de contact de la composition désinfectante sur les mamelles et les trayons de l’animal de préférence est d’au moins 5 minutes, et plus préférentiellement d’au moins 30 secondes.
Lors de l’étape (ii), l’élimination de la composition désinfectante peut être réalisée par essuyage manuel (à l’aide d’un papier ou d’une lavette individuelle) ou par tout autre système automatisé (robot de traite).
Lorsque le procédé de désinfection des mamelles et des trayons d’un animal de l’invention est mis en œuvre en avant traite, la composition désinfectante est éliminée selon l’option (ii).
Lorsque le procédé de désinfection des mamelles et des trayons d’un animal de l’invention est mis en œuvre en après traite, la composition désinfectante n’est pas éliminée selon l’option (ii).
Selon un autre mode de réalisation, l’invention vise un procédé de désinfection d’une surface comprenant une étape d’application d’une composition désinfectante selon l’invention sur une surface à désinfecter, et de préférence sur une surface ouverte. L’étape d’application peut être réalisée soit de façon manuelle, soit de façon automatisée. La composition désinfectante peut être appliquée par pulvérisation, ou sous forme de mousse. En outre, l’étape d’application peut être suivie d’une étape de rinçage et/ou de séchage.
Outre les dispositions qui précèdent, l’invention comprend encore d’autres dispositions qui ressortiront du complément de description qui suit, qui se rapporte à la préparation de compositions désinfectantes de l’art antérieur et selon l’invention.
Les compositions désinfectantes illustrées dans les exemples ont été réalisées à température ambiante, et les composants ajoutés sous agitation magnétique ou électrique à 300 tours/minute dans l’ordre indiqué dans les formulations détaillées ci-après. Tous les pourcentages indiqués sont des pourcentages en poids.
Les propriétés des compositions désinfectantes ont ensuite été évaluées selon les tests d’efficacité décrits ci-après, fixés par le règlement biocide et le guide pratique du règlement sur les produits biocides - ECHA, Volume II Efficacité – Evaluation et appréciation (Parties B + C) :
Phase 2, étape 1 : tests de suspension
Norme EN 1656 (septembre 2019) : Essai quantitatif de suspension pour l’évaluation de l’activité bactéricide des antiseptiques et des désinfectants chimiques utilisés dans le domaine vétérinaire. La méthode d’essai consiste en une dilution-neutralisation. Cette méthode permet de stopper, grâce au neutralisant, l’action biocide du produit à la fin du temps de contact testé. Le neutralisant utilisé est constitué de Saponine 3,0%, Polysorbate 80 3,0%, Lecithine 0,3%, Thiosulfate de sodium 0,5%, L-Histidine 0,1% (pourcentages exprimés en m/V), complété par de l’eau distillée. Il est stérilisé à 121°C pendant 15 min. Les souches testées sont Staphylococcus aureus (DMS 799), Escherichia Coli (DMS 682), Streptococcus uberis (DMS 20569) . Les formulations sont diluées à 1% (concentration non efficace), 50% et 80% dans de l’eau distillée (pourcentages exprimés en V/V). Les tests sont réalisés à 30 ± 1°C. Le temps de contact est 1 min ± 5 secondes pour les produits avant traite et 5 min ± 10 secondes pour les produits après traite. Les tests sont réalisés en présence de substance interférente : 3 g/L d’albumine bovine pour les produits avant traite, ce qui correspond à des conditions de saleté de bas niveau (stérilisation par filtration sur membrane de 0,45 µm de porosité) et 10 g/L de lait écrémé en poudre pour les produits après traite (stérilisation à 121°C pendant 5 min). Une fois neutralisées, les dilutions testées sont déposées sur une gélose tryptone-soja (TSA). L’incubation des souches est réalisée à 37 ± 1°C sur deux cycles compris entre 20 et 24 heures. La technique de dénombrement est un dénombrement en profondeur (comptage des colonies). Le produit soumis à essai doit présenter une réduction au moins égale à 5 log décimaux dans les conditions de l’essai.
Norme EN 1657 (mai 2016) : Essai quantitatif de suspension pour l’évaluation de l’activité fongicide ou levuricide des antiseptiques et des désinfectants chimiques utilisés dans le domaine vétérinaire. La méthode d’essai consiste en une dilution-neutralisation. Cette méthode permet de stopper, grâce au neutralisant, l’action biocide du produit à la fin du temps de contact testé. Le neutralisant utilisé est constitué de Saponine 3,0%, Polysorbate 80 3,0%, Lecithine 0,3%, Thiosulfate de sodium 0,5%, L-Histidine 0,1% (pourcentages exprimés en m/V), complété par de l’eau distillée. Il est stérilisé à 121°C pendant 15 min. La souche testée est Candida albicans (DMS 1386). Les formulations concentrées à 125% sont diluées à 0,8% (concentration non efficace), 64% et 80% dans de l’eau distillée (pourcentages exprimés en V/V). Les tests sont réalisés à 30 ± 1°C. Le temps de contact est 1 min ± 5 secondes pour les produits avant traite et 5 min ± 10 secondes pour les produits après traite. Les tests sont réalisés en présence de substance interférente : 3 g/L d’albumine bovine pour les produits avant traite, ce qui correspond à des conditions de saleté de bas niveau (stérilisation par filtration sur membrane de 0,45 µm de porosité) et 10 g/L de lait écrémé en poudre pour les produits après traite (stérilisation à 121°C pendant 5 min). Une fois neutralisées, les dilutions testées sont déposées sur une gélose à l’extrait de malt (GEM). L’incubation des souches est réalisée à 30 ± 1°C sur deux cycles compris entre 20 et 24 heures. La technique de dénombrement est un dénombrement en profondeur (comptage des colonies). Le produit soumis à essai doit présenter une réduction au moins égale à 4 log décimaux dans les conditions de l’essai.
Phase 2, étape 2 : tests de surface Projet de norme EN 17422 (juin 2020) : Essai quantitatif de surface pour l’évaluation des désinfectants de trayons utilisés dans le domaine vétérinaire – Essai spécifique à l’activité bactéricide La méthode d’essai consiste en une dilution-neutralisation. Cette méthode permet de stopper, grâce au neutralisant, l’action biocide du produit à la fin du temps de contact testé. Le neutralisant utilisé est constitué de Saponine 3,0%, Polysorbate 80 3,0%, Lecithine 0,3%, Thiosulfate de sodium 0,5%, L-Histidine 0,1% (pourcentages exprimés en m/V), complété par de l’eau distillée. Il est stérilisé à 121°C pendant 15 min. Les souches testées sont Staphylococcus aureus (DMS 799) et Escherichia Coli (DMS 682) . Les formulations sont testées pures (100 %) et diluées à 1% (concentration non efficace) et 80% dans de l’eau distillée (pourcentages exprimés en V/V). Les tests sont réalisés à 30 ± 1°C. Le temps de contact est 1 min ± 5 secondes pour les produits avant traite et 5 min ± 10 secondes pour les produits après traite. Les tests sont réalisés en présence de substance interférente : 3 g/L d’albumine bovine pour les produits avant traite, ce qui correspond à des conditions de saleté de bas niveau (stérilisation par filtration sur membrane de 0,45 µm de porosité) et 10 g/L de lait écrémé en poudre pour les produits après traite (stérilisation à 121°C pendant 5 min). Les surfaces d’essai sont des peaux synthétiques Vitro Skin de 4 cm 2 (2 cm x 2 cm). Elles sont découpées aseptiquement puis placées à température ambiante dans une chambre de réhydratation contenant 300 mL d’une solution de glycérine à 15%, pendant une durée comprise entre 16 et 24 heures maximum. 50 µL d’un mélange [souche + substance interférente] sont déposés sur la peau qui est alors placée dans un incubateur à 30 ± 1°C pendant 15 min. Ensuite, la peau est immergée dans 10 mL de solution à tester durant 30 secondes, puis égouttée, et placée dans un incubateur à 30 ± 1°C (température de l’essai) pendant le temps de contact défini diminué de 30 secondes. Elle est ensuite transférée dans le neutralisant, puis déposée sur une gélose tryptone-soja (TSA). L’incubation des souches est réalisée à 37 ± 1°C sur deux cycles compris entre 20 et 24 heures. La technique de dénombrement est un dénombrement en profondeur (comptage des colonies). Le produit soumis à un essai réalisé en conditions avant traite doit présenter une réduction au moins égale à 3 log décimaux. Le produit soumis à un essai réalisé en conditions après traite doit présenter une réduction au moins égale à 4 log décimaux.