INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Selon l’invention, une extrémité libre de chaque tubulure (25, 26, 27, 28, 29) par laquelle est émis le gaz GPL est placée dans le conduit d’injection (4), et en ce que ladite extrémité libre comprend un dispositif de dispersion (30, 35, 39) permettant d’émettre du gaz GPL sur une zone élargie du conduit d’admission (4) dont les dimensions sont supérieures à celles d’une section transversale de la tubulure (25, 26, 27, 28, 29).
TITRE : CAISSON DE PICO-TURBINE ET PICO-TURBINE TRANSPORTABLES
Le caisson (50) de transport d’une pico-turbine (60) comporte une pluralité de paliers (68, 71) supportant au moins un arbre de rotation (66), chaque arbre étant muni d’au moins une roue à augets (61, 65). Le caisson est percé, en regard de chaque roue à augets, d’au moins une ouverture traversante (77) et comportant des moyens d’attache (54, 78) de pieds (53) de hauteur réglable.
TITRE : PICO-TURBINE POUR HAUTEUR DE CHUTE D’EAU LIMITEE
La pico-turbine (100) à eau, caractérisée en ce qu’elle comporte au moins deux roues (101, 102) à augets de type Turgo montées sur au moins un arbre (103) relié à une génératrice (104), chaque roue à augets étant isolée de chaque autre roue à augets dans un compartiment (105, 106) comportant au moins un injecteur (107, 108, 109, 110) d’eau sur la roue à augets et une évacuation (111, 112) indépendante d’eau à l’extérieur de l’ensemble des compartiments.
Dans des modes de réalisation, la pico-turbine comporte un compartiment supérieur (105) renfermant une roue à augets supérieure (101), un compartiment inférieur (106) renfermant une roue à augets inférieure (102), le compartiment inférieur étant positionné verticalement en dessous du compartiment supérieur, et une cloison intermédiaire (111, 112) présentant une surface supérieure en pente jusqu’à une évacuation d’eau latérale débouchant à l’extérieur de chacun de ces compartiments.
Figure pour l’abrégé : Figure 14
L'invention concerne un cheville (16) de fixation qui est destinée à être fixée par soudage par rotation dans un orifice (18) d'un support (10) en matériau plastique, la cheville (16) de fixation comportant un corps (22) de fixation par soudage qui présente une face (24) externe de forme tronconique de révolution autour d'un axe (A) principal qui s'étend depuis une grande base (26) destinée à affleurer à une surface du support (10), jusqu'à une petite base (28) destinée à être enfoncée axialement dans l'orifice (18) du support (10), caractérisée en ce que la face (24) externe tronconique du corps présente un angle (α) au sommet qui est compris entre 24° et 25°.
Dispositif de fixation par vissage muni d’un cache vis
L’invention concerne un dispositif de fixation (10) par vissage d’un panneau (9) sur un bâti (6) d’un appareil domestique, ledit dispositif de fixation (10) comportant une vis (11) munie d’une tête (13) ainsi qu’un cache vis (30), ledit panneau (9) comportant un trou de passage (15) de la vis (11), un trou de réception (16) de la tête (13) de la vis (11) et un logement de réception (17) du cache vis (30) agencé dans le prolongement du trou de réception (16) de la tête (13) de la vis (11), ledit cache vis (30) étant mobile entre une position fermée et une position ouverte.
Conformément à l’invention, le cache vis (30) comporte un bord périphérique (34) et le logement de réception (17) comporte une rainure périphérique (20) recouverte par le bord périphérique (34) lorsque le cache vis (30) est dans la position fermée, un appui A sur une zone (36) du bord périphérique (34) faisant pénétrer ladite zone (36) dans la rainure périphérique (20) pour faire basculer le cache vis (30) dans une position inclinée de saisie.
L’invention concerne un actionneur (1) comprenant un logement (2) sensiblement cylindrique d’axe (A), un moteur (3) rotatif électrique d’axe (A), au moins un capteur (4), un circuit imprimé (5) sensiblement plan disposé perpendiculairement à l’axe (A) et accueillant des fils puissance (6) en provenance du moteur (2) et éventuellement des fils signal (7) en provenance dudit au moins un capteur (4), où l’actionneur (1) comprend encore au moins une broche puissance (8) rigide et au moins une broche signal (9) rigide, les broches puissance (8) et les broches signal (9) étant fixées par une extrémité proximale (10, 11) au circuit imprimé (5) et ayant leur extrémité distale (12, 13) sortant latéralement du logement (2).
Contrôle de la présence d’au moins deux personnes à bord d’un véhicule
L’invention concerne un procédé de contrôle de la présence d’au moins deux personnes à bord d’un véhicule, ledit véhicule effectuant un trajet entre deux positions géographiques, lesdites deux personnes utilisant un premier et un deuxième terminal de communication respectif, caractérisé en ce qu’il comprend ce qui suit, durant le trajet :
- collecter dans un réseau de communication des informations de géolocalisation horodatées générées par les premier et deuxième terminaux entre les deux positions géographiques,
- collecter dans ledit réseau des informations de découverte horodatées qui sont relatives à une découverte de la présence dans le véhicule,
-- par le premier ou le deuxième terminal, du deuxième ou du premier terminal respectivement,
-- ou par le premier et le deuxième terminal, d’au moins un autre terminal ou équipement,
- en fonction des informations de géolocalisation et de découverte collectées, déterminer que les deux personnes ont effectué ou pas le trajet en commun entre les deux positions géographiques.
PROCEDE POUR ACCEDER A UN OBJET NUMERIQUE ASSOCIE A UN OBJET REEL DANS UN LOGICIEL
Procédé mis en œuvre par ordinateur pour accéder à un avatar d’un objet réel (OB 1 ), ledit procédé comprenant :
Génération (GEN1) d’un identifiant de transaction ; Détermination (DET1) d’un identifiant d’un objet numérique (ON 1 ) dudit premier objet réel (OB1) à partir de l’identifiant de transaction, ledit objet numérique (ON 1 ) étant associé au premier objet réel (OB 1 ); Génération (GEN2) d’un code (QRC 1 ) d’accès à une première librairie graphique, chaque objet numérique de la librairie graphique étant associé à un objet réel (OB 1 ); Réception (REC1) du code d’accès (QRC 1 ) par un premier serveur (SERV1) hébergeant au moins un composant logiciel pour mettre en œuvre le premier logiciel; Déverrouillage (DEV1) de la librairie graphique (QRC 1 ) à partir du code (QRC 1 ) d’accès ; Sélection (SEL 1 ) dudit objet numérique (ON 1 ) au sein du premier logiciel et ; Affichage (AFF 1 ) dudit objet numérique (ON 1 ).
L’invention concerne un procédé (100) de surveillance automatique d’une scène comprenant les étapes consistant à :
a) acquérir une pluralité d’images par un capteur configuré pour balayer ladite scène,
b) construire un bandeau panoramique (108) de la scène à partir desdites images,
c) déterminer une trajectoire de surveillance à partir d’une pluralité de points de passage dans ladite scène, et
Procédé d’assistance d’un aéronef pour son atterrissage sur une piste d’atterrissage et système associé
- détermination d’un point de sortie cible (19) de la piste d’atterrissage (16) et d’une vitesse de roulage cible à laquelle l’aéronef (12) doit emprunter la sortie cible ;
- calcul d’une distance sol cible (d 2i ) représentative d’une phase de décélération au sol ;
- calcul de la position d’un point de toucher cible (21) sur la base de la distance sol cible (d 2i ).
La distance sol cible (d 2i ) est calculée en fonction d’un profil de décélération cible comprenant au moins une portion à décélération constante cible entre un point d’établissement de la décélération constante cible situé en aval du point de toucher cible (21) et le point de sortie cible (19), pour que l’aéronef (12) atteigne le point de sortie cible (19) à la vitesse de roulage cible.
L’invention concerne un cor des Alpes mixtes hybride télescopique transportable composite carbone lin et bois
Le cor des Alpes mixte hybride télescopique associe la partie musicale en bois lié via un renfort carbone époxy lin à un tube segmenté en tronçons coniques de carbone lin
Dispositif pour créer un Cor des Alpes non monolithique dont les deux parties, le pavillon de l'instrument et le corps de l'instrument, sont construites chacune dans des matériaux distincts et rétractables.
Ce processus de fabrication permet d’obtenir un instrument facile à transporter, léger, stable et possédant des caractéristiques sonores extrêmement proches de l’instrument traditionnel fabriqué entièrement en bois.
Le pavillon de l’instrument, en bois, à l'intérieur duquel est collé un manchon en carbone faisant office de joint reliant la deuxième partie de l'instrument, repose sur un dispositif stabilisateur amovible composé de deux supports oblongs longiformes en bois, vissés sous le pavillon.
Le corps de l'instrument, en matière composite carbone lin pré imprégnée et polymérisée à chaud est subdivisé en neuf segments rétractables, s’imbriquant les uns dans les autres.
Figure pour l'abrégé fig.1
L'invention se rapporte à un procédé de traitement contre la corrosion d'au moins une surface d'un emballage de transport, d'entreposage et/ou de stockage de matière radioactive.
Procédé de distribution d’une colle et dispositif associé
Le procédé de distribution d’une colle comprend les étapes suivantes :.
prélever un premier volume d’une première base (2) présentant un premier temps de réaction avec un durcisseur (6), prélever un deuxième volume d’une deuxième base (4) présentant un deuxième temps de réaction avec le durcisseur (6), différent du premier temps de réaction, mélanger le premier volume de la première base (2) et le deuxième volume de la deuxième base (4) pour former un volume d’une base de la colle à distribuer, mélanger ledit volume de ladite base avec un volume de durcisseur (6) pour former une colle liquide dont le temps de séchage est ajusté en fonction du ratio entre le premier volume et le deuxième volume, distribuer la colle liquide par une buse de distribution (34).
Installation de tri d’objets (2) comprenant : - un système polyarticulé comportant un préhenseur (4) accouplé avec un outil (5) amovible de prise, configuré pour saisir, un par un, des objets (2) et les déposer dans un exutoire (3) ; - au moins un exutoire (3) ; - un magasin (6) d’outils (5) de prise de remplacement. Selon l’invention, l’installation (1) comprend au moins un capteur (7), positionné au niveau de l’exutoire (3) pour détecter que des objets (2) censés être saisis par l’outil (5) sont déposés dans l’exutoire (3), connecté à une unité de contrôle du système polyarticulé exécutant un programme d’ordinateur programmé pour commander le désaccouplement et le dépôt de l’outil (5) considéré non fonctionnel sur le magasin (6) d’outils (5), et l’accouplement du préhenseur (4) avec un outil (5) de remplacement lorsqu’une des conditions suivantes est réalisée : - X dépôts d’objets (2) dans l’exutoire (3) non détectés consécutifs ; - Y dépôts d’objets (2) dans l’exutoire (3) non détectés sur Z X, Y et Z étant des valeurs numériques.
La présente invention porte sur un procédé industriel permettant d’éliminer efficacement une substance PFAS, en particulier les PFAS POP, comprise dans un déchet tout en permettant de contrôler efficacement les émissions de HF induites par cette élimination.
Ensemble de pilotage d’une ligne de presse, unité de fabrication comportant un tel ensemble de pilotage et procédé de pilotage d’une ligne de presse.
L’invention concerne un ensemble de pilotage (1) d’une ligne de presse pour la fabrication d’une pièce (7) comprenant un moule d’emboutissage, ledit ensemble de pilotage comprenant un système d'identification de défauts de ladite pièce, comprenant : - un système de vision (3) pour acquérir des images de ladite pièce, - un équipement de gestion électronique (5) comprenant un ordinateur (23) recevant et traitant lesdites images et un contrôleur logique programmable (27). Selon l’invention, le contrôleur logique programmable est programmé, lorsqu'un défaut de fabrication de ladite pièce est identifié, pour émettre un signal d’alerte et exécuter une action corrective sur ledit moule d’emboutissage impliqué dans ledit défaut. L’invention concerne aussi une unité de fabrication et un procédé de pilotage mis en œuvre par ledit ensemble de pilotage.
Dispositif (1) de maintien et de guidage d’une vis (5) ou d’une tige (5) contre une meule (10) en rotation permettant le raccourcissement et la mise en forme d’extrémités de vis (4) ou de tiges (5).
Broyeur (1) comprenant au moins un bâti (2), des corps de broyage et, portés par ledit bâti (2), une chambre (4) de broyage d’axe (XX’) longitudinal, un agitateur comprenant un arbre porte-doigts rotatif coaxial à l’axe (XX’) longitudinal de la chambre (4) de broyage, un moteur avec une partie rotative couplable à l’arbre porte-doigts et un système de chauffage de la chambre (4) de broyage.
La chambre (4) de broyage comprend au moins une première (11), une deuxième (12) et une troisième entrée (13) obturables et une sortie (14). La chambre (4) de broyage, l’agitateur et au moins la partie rotative du moteur forment un ensemble monté mobile à rotation autour d’un axe (ZZ’) orthogonal à l’axe (XX’) longitudinal de la chambre (4) de broyage pour un déplacement de la chambre (4) de broyage entre une première position dans laquelle l’arbre porte-doigts s’étend à l’horizontale et une deuxième position dans laquelle l’arbre porte-doigts s’étend à la verticale et les doigts de l’arbre porte-doigts sont montés de manière amovible sur l’arbre porte-doigts pour pouvoir faire varier le nombre et/ou la position des doigts.
La présente invention concerne une résine résol aminée stabilisée par un agent solubilisant choisi parmi certains dérivés d'urée, ainsi qu'une composition d'encollage préparée à partir de cette résine, un procédé de fabrication d’un produit d’isolation à base de fibres, en particulier à base de laine minérale, utilisant cette composition d'encollage, ainsi qu’un produit isolant thermique et/ou acoustique obtenu par ce procédé de fabrication.
Procédé de recyclage de matériaux pré-imprégnés comprenant les étapes de :
a) fourniture d’au moins un matériau pré-imprégné comprenant une première résine en polymère thermodurcissable, partiellement réticulée, et une armure comprenant des fibres, b) application d’un mélange réactionnel de vitrimérisation sur l’au moins un matériau pré-imprégné, c) mise en place de l’au moins un matériau pré-imprégné enduit du mélange réactionnel de vitrimérisation sur un moule d’une forme prédéfinie, d) application d’une thermocompression sur l’au moins un matériau pré-imprégné à une température (T1) supérieure ou égale à la température de transition vitreuse (Tg) de la première résine, de sorte à activer la réaction entre le mélange réactionnel de vitrimérisation et le polymère thermodurcissable conduisant à la formation d’un polymère vitrimère et la transformation de l’au moins un matériau pré-imprégné en un matériau composite vitrimère de la forme prédéfinie.
Polymère biodégradable comprenant au moins un mélange de polyhydroxyalcanoates (PHA) et au moins un extrait d’algue calcaire, en particulier de coralline.
L’invention concerne un matériau biodégradable comprenant au moins (1) un mélange de polymères biodégradables comprenant au moins un polyhydroxyalcanoate (PHA) ayant un point de fusion élevé supérieur à environ 120 °C, et au moins un polyhydroxyalcanoate (PHA) ayant un point de fusion bas inférieur à environ 80 °C, et (2) au moins une algue calcaire déshydratée et/ou un résidu sec non hydrosoluble d’algue calcaire. L’invention concerne également un procédé de fabrication d’un tel matériau, son utilisation pour la croissance d’un corail marin, un filament pour impression en 3 dimensions (3D) comprenant ledit matériau ainsi qu’un dispositif de maintien d’une bouture de corail formé dudit matériau.
L’invention concerne un procédé d’encollage d’un ou plusieurs brins de polyethylene-2,5-furandicarboxylate (PEF), caractérisé en ce qu’il comporte l’étape suivante : - on procède à une étape de dépôt sur le ou les brins de polyethylene-2,5-furandicarboxylate (PEF) par encollage du ou des brins de polyethylene-2,5-furandicarboxylate (PEF) dans un bain comprenant une composition adhésive aqueuse à base d’au moins d'une part A) une résine phénol- aldéhyde et d'autre part B) un latex d' élastomère insaturé, la résine phénol-aldéhyde étant à base d'au moins : : - un composé A1, le composé A1 comprenant au moins une fonction aldéhyde ; et - un phénol A21.
Procédé de récupération assistée d’hydrocarbures comprenant les étapes suivantes : a) Préparation d’un fluide d’injection comprenant au moins un polymère hydrosoluble obtenu à partir d’acide 2-acrylamido-2-méthylpropane sulfonique, avec de l’eau ou avec de la saumure, l’acide 2-acrylamido-2-méthylpropane sulfonique étant, avant polymérisation, une forme cristalline du sel de sodium de l’acide 2-acrylamido-2-méthylpropane sulfonique ayant un diagramme de diffraction des rayons X sur poudre comprenant des pics à 11,7° ; 12,2° ; 13,2° ; 13,5° ; 15,6° ; 16,8° ; 17,8° ; 18,5° ; 19,1° ; 20,6° ; 21,4° ; 23,3° ; 25,1° ; 25,8° ; 26,9° ; 29,1° ; 29,5° ; 31,0° ; 33,0° ; 33,6° ; 34,4° ; 35,2° ; 35,9° ; 37,1° ; 38,4° ; 39,6° ; 41,1° ; 42,9° ; 45,1° ; 46,0° ; 47,2° ; 47,6° degrés 2-thêta ; b) Injection du fluide d’injection dans une formation souterraine ; c) Balayage de la formation souterraine à l’aide du fluide injecté ; d) Récupération d’un mélange aqueux et hydrocarboné.
La présente invention concerne un fluide de fracturation comprenant au moins un agent de soutènement et au moins un polymère hydrosoluble obtenu à partir de la forme cristalline du sel de sodium de l’acide 2-acrylamido-2-méthylpropane sulfonique. L’invention concerne aussi un procédé pour préparer ledit fluide, ainsi qu’un procédé de fracturation hydraulique utilisant ledit fluide.
Dispositif de pyrolyse de granulats de caoutchouc.
Le dispositif (10) de pyrolyse comprend un module (12) de pyrolyse dans lequel sont destinés à passer les granulats de caoutchouc. Le module de pyrolyse (12) comporte :
La présente invention concerne, selon un premier aspect, un revêtement de voirie comprenant :
des granulats, de la poix, du bitume, au moins un polymère,
et présentant un ratio massique poix sur bitume compris entre 0,35 et 2, préférentiellement entre 0,35 et 1,8, plus préférentiellement entre 0,35 et 1,5 et encore plus préférentiellement entre 0,35 et 1.
- les moyens de perception (4) sont configurés pour envoyer un signal d’identification aux moyens de pilotage (3) lorsque le mouvement spécifique initié est perçu dans le champ de perception (CP) ;
- les moyens de pilotage (3) sont configurés pour piloter ledit au moins un conteneur (1) mobile à charger dans le véhicule (2) de livraison si le signal d’identification est envoyé par les moyens de perception (4).
L'invention concerne une machine de manutention qui comprend un pupitre de commande (12) amovible par rapport à un support de réception (212) présente dans un poste de pilotage, et une unité de traitement configurée pour autoriser le fonctionnement de la machine dans un mode nominal (M1), lorsque la présence du conducteur sur le siège (2021), l’état accroché de la ceinture (2022) et l’état positionné du pupitre de commande dans ou sur le support de réception sont détectés, et limiter le fonctionnement de la machine à un mode de fonctionnement dégradé (M2), lorsque l’état retiré du pupitre par rapport au support de réception (212) ou l’absence du conducteur sur le siège ou l’état décroché de la ceinture, est détecté. L’invention concerne aussi un procédé de commande de machine correspondant.
La présente invention concerne un procédé de traitement d’une suspension de particules solides dans l’eau utilisant des polymères hydrosolubles obtenus à partir de la forme cristalline du sel de sodium de l’acide 2-acrylamido-2-méthylpropane sulfonique. Ce procédé est particulièrement utile de traitement de résidus de l’industrie minière.
L’invention concerne un dispositif (1) de traitement des eaux usées par filtre planté de végétaux de préférence du type roseaux, comportant au moins un premier étage (FP1) de filtre planté comprenant une pluralité de couches filtrantes à base de substrat minéral dont une couche supérieure de type gravier fin, destinée à accueillir les végétaux, une couche de transition juste en-dessous de la couche supérieure et du type constituée de graviers filtrants plutôt fins de granulométrie plus étendue que celle de la couche supérieure, et au moins une couche de fond dite drainante du type à graviers grossiers, caractérisé en ce qu'il comporte en outre, en amont dudit filtre, au moins un premier ouvrage d’alimentation (20) de type chasse ou poste en forme de cuve de stockage équipé d’un dispositif totalement immergé (100) d’injection de microbulles d’air créant une aération et un brassage des eaux usées permettant une suroxygénation avant leur passage dans le premier étage (FP1) de filtre planté et d’un dispositif d’injection de bactéries nitrifiantes et/ou déphosphatantes constituant un réacteur biologique de traitement préliminaire.
Béton écologique et structures de support pour la reconstruction de récifs coralliens
La présente invention concerne une composition pour béton, en particulier écologique, comprenant (a) de 5 % à 30 % en poids d’eau, (b) de 30 % à 45 % en poids de ciment décarboné, et (c) de 35 % à 65 % en poids d’un broyat de coquilles, par rapport au poids total de la composition. L’invention concerne également un béton préparé à partir de la composition pour béton, une structure de support pour la croissance de corail en béton comprenant au moins une surface texturée, ainsi qu’un procédé de fabrication d’une telle structure de support.
Procédé de fabrication d’une poudre d’oxyde de cérium dopé au gadolinium et comportant un oxyde de cobalt, ledit procédé comportant les étapes successives suivantes : 1) préparation d’un produit humide comportant un mélange : - de particules d’oxyde de cérium dopé au gadolinium ; - d’eau contenant un complexe du cobalt ; d) optionnellement, élimination d’au moins une partie de l’eau ; e) calcination du produit issu de l’étape d), ou, en l’absence d’étape d), issu de l’étape 1), dans un fluide oxygéné, de manière à obtenir ladite poudre.
Procédé de fabrication de pièces de forme en matériau composite à matrice céramique (CMC) pour applications aéronautiques notamment, comprenant d’une part une préforme fibreuse de géométrie se rapprochant de la pièce de forme ou identique à celle-ci et d’autre part une matrice, le renfort fibreux et la matrice étant séparés par une couche mince servant d’interphase entre fibres et matrice, procédé de fabrication qui comprend : - une étape initiale d’infiltration chimique à partir de la phase gazeuse de la préforme fibreuse, contrôlée dans une double enceinte spécifique où règnent principalement des conditions de diffusion des réactifs vers la préforme fibreuse, conditions de diffusion modulées notamment par l’enceinte interne en fonction de la géométrie de la préforme ; - puis après consolidation de la préforme fibreuse par l’interphase et une couche de matrice durant cette première étape, au moins une deuxième étape qui consiste en une densification complète par la matrice en dehors de cette enceinte ; - cette deuxième étape étant, ou n’étant pas, précédée ou suivie par une troisième étape de rectification ou d’usinage.
L’invention concerne un appareil pour la production de silicium de pureté 3N par purification d’un silicium de pureté 2N, la purification incluant les étapes d’injection d’air (E1), de filtrage (E2) et de solidification (E3) pour obtenir le silicium de pureté 3N à l’état solide.
Système de nettoyage (10) comprenant une unité de nettoyage (12) pour nettoyer une surface (14) du véhicule (100) et une unité de commande (16) qui reçoit une information de l’état de circulation du véhicule et une unité de commande (16) reçoit une information d’environnement du véhicule (100).
L’unité (16) commande le nettoyage par l’unité de nettoyage (12) avec une information d’état de circulation et de l’information d’environnement.
Titre : Système de nettoyage de lidar
Système de nettoyage de lidar (10) comprenant :
- un actionneur (12) conçu pour entraîner un premier élément de broche (14) et un second élément de broche (16).