INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Le dispositif (100) de toilette sèche, comporte : - un réservoir (105) de matière carbonée propre, - une zone (110) de stockage de matière carbonée souillée, - une cuvette (115) de toilette, - un premier mécanisme (120) de transport de matière carbonée propre, issu du réservoir, jusqu’à la cuvette, - un deuxième mécanisme (125) de transport de matière carbonée souillée, issu de la cuvette, jusqu’à la zone de stockage et - un moyen (130) d’actionnement du premier et/ou du deuxième mécanisme.
Instrument chirurgical comprenant deux branches (1 ;2), à savoir une première et une deuxième branche, reliées l’une à l’autre par une articulation (3), chaque branche ayant, de part et d’autre de l’articulation, un tronçon d’extrémité distale active (4 ; 5) et un tronçon d’extrémité proximal formant un levier (6 ; 7), au moins un fil-ressort (8 ; 9) formant au moins une boucle (10 ;11) s’étendant entre les leviers (6 ; 7) pour exercer sur ceux-ci un effort d’écartement relatif.
L’invention concerne un robot médical (10) pour assister un praticien lors d’une intervention médicale. Le robot médical comporte un bras robotisé (13) équipé à une extrémité d’un guide-outil (14) destiné à guider un instrument médical (15) selon une trajectoire planifiée. Le robot médical (10) comporte une unité de contrôle (12) configurée pour contrôler le déplacement du bras robotisé (13). Un mode de « contrôle axial collaboratif » permet de déplacer le guide-outil (14) selon l’axe de la trajectoire planifiée depuis une pose d’insertion vers le corps du patient (20) puis de revenir à la pose d’insertion. Cela permet d’insérer partiellement l’instrument médical (15) lorsque le guide-outil est proche du patient, puis de finaliser l’insertion de l’instrument médical lorsque le guide-outil est à la pose d’insertion. Cela permet d’éviter une inflexion de l’instrument médical au début de son insertion.
Il est proposé une méthode, un programme d’ordinateur et un dispositif pour analyser un signal ECG, en combinant une étape de prétraitement et algorithme de deep learning .
Un article hygiénique absorbant (1) lavable, comprenant : - une partie absorbante (2) présentant une forme allongée s’étendant selon un axe longitudinal (X-X), ladite partie absorbante présentant une surface supérieure (13) adaptée à absorber un fluide corporel et une surface inférieure destinée à être positionnée sur la surface d’un vêtement pendant l’utilisation de l’article; - une paire d’ailettes de fixation (5, 6), lesdites ailettes s’étendant depuis un côté latéral de la partie absorbante et ayant des éléments d’attache (9) pour attacher les deux ailettes l’une par rapport à l’autre ; - une paire de barrières antifuites (3, 4) présentant une forme sensiblement allongée et s’étendant selon un axe parallèle à l’axe longitudinal (X-X), lorsque les deux ailettes de fixation sont tirées dans une direction opposée pour être attachées ensemble, les deux barrières sont mises en tension pour se mettre dans une position sensiblement verticale.
La présente invention concerne une matrice poreuse de complexes de polyélectrolytes (PEC) à base d’alginate et de chitosan ou de leurs dérivés, particulièrement adaptée à la thérapie cellulaire et notamment à la cicatrisation des tissus mous et la réparation tissulaire. La matrice selon l’invention peut être avantageusement utilisée en combinaison avec des macrophages pour favoriser la cicatrisation des plaies. L’invention concerne également un biomatériau hybride comprenant une telle matrice poreuse et des macrophages pro-cicatrisants, et éventuellement des cellules stromales mésenchymateuses, et un kit comprenant cette matrice. La présente invention concerne aussi un procédé de préparation d’une telle matrice ainsi qu’un procédé de préparation d’un tel biomatériau hybride et l’utilisation d’un tel biomatériau hybride en médecine régénérative.
La présente invention concerne un système de protection contre la foudre à dispositif d'amorçage composé d'un sous-ensemble de tête (11) dont le boîtier métallique tubulaire extérieur (10) est obturé par un élément circulaire en acier (36) relié indissociablement et doté d'un trou fileté axial (37), dans lequel est vissée une tige cylindrique filetée (38) dont l'épaulement circulaire lamellaire inférieur (39) est adjacente à la surface inférieure de l'élément (36), et d'un sous-ensemble de ressort (7), dont l'élément cylindrique à filetage intérieur (23) de la base inférieure métallique (8) est relié dissociablement à la tige cylindrique (38) dudit sous-ensemble de tête (11), l'élément cylindrique (23) ayant un épaulement annulaire supérieur (26) passant dans un épaulement cylindrique (27) de plus petit diamètre, sur lequel repose l'extrémité inférieure d'un ressort cylindrique hélicoïdal (28) en fil d'acier, qui est reliée indissociablement à l'épaulement annulaire supérieur (26), l'extrémité supérieure du ressort (28) reposant sur la surface extérieure de la partie cylindrique (22) du manchon cylindro-conique (6) supérieur métallique, à laquelle il est relié indissociablement, la surface inférieure de la partie cylindrique (22) du manchon cylindro-conique supérieur (6) et la surface supérieure de l'épaulement cylindrique (27) de la base inférieure (8) étant reliées par des vis (30) aux deux extrémités du conducteur électrique flexible (31), l'extrémité inférieure de l'antenne métallique (1) étant placée et reliée dissociablement dans le trou axial (20) de la partie conique supérieure (6') du manchon conique-cylindrique (6), la partie cylindrique (22) du manchon conique-cylindrique (6), la base inférieure (8) et le ressort (28) qui y est encastré sont étroitement entourés d'un manchon (32) fait d'un matériau souple et extensible semblable à du caoutchouc, et l'extrémité inférieure du sous-ensemble tête (11) étant reliée au sous-ensemble stabilisateur (13, 13') et que la partie filetée inférieure (46) de la base cylindrique métallique (12) du sous-ensemble de tête (11) est vissée dans le manchon métallique à deux étages (14) du sous-ensemble de mât métallique inférieur (15).
Procédé et système de protection d’un réseau de distribution électrique comportant au moins deux sources d’énergie électrique
L’invention concerne un procédé et un système de protection d’un réseau de distribution électrique, le système comportant des sources (4 1 - 4 4 ) d’énergie électrique, des charges (6 1 - 6 4 ) et des dispositifs de protection (8 1 -8 12 ), ayant chacun une temporisation de déclenchement nominale et étant configuré pour fournir des signaux de détection de présence et de sens d’un courant de défaut. Le système détermine des points de surveillance (P 1 -P 12 ) et une condition de défaut associée à chaque point de surveillance directement connecté à plusieurs dispositifs de protection, définie par des règles relatives à la présence et au sens du courant de défaut détecté par chaque dispositif de protection du voisinage dudit point de surveillance, et lorsqu’une condition de défaut est validée, déclenche en priorité, avec une temporisation de déclenchement inférieure à la temporisation de déclenchement nominale, l’ouverture d’au moins un des dispositifs de surveillance (8 1 -8 12 ) du voisinage dudit point de défaut.
Il est proposé un procédé de commande d’une centrale électrique virtuelle ainsi qu’un programme informatique et un dispositif de commande correspondants. Une première puissance de consigne de régulation de fréquence corrigée par un abaissement d’une ampleur correspondant à une valeur corrective est fournie aux contrôleurs locaux de sources renouvelables. Une deuxième puissance de consigne de régulation de fréquence corrigée par une augmentation d’une ampleur correspondant à la valeur corrective est fournie aux contrôleurs locaux du système pilotable avec stockage d’énergie. La somme des puissances de consigne de régulation de fréquence corrigées est sensiblement égale à la somme des puissances de consigne prévues hors contribution à un service de régulation de fréquence. La valeur corrective est déterminée sur la base d’une erreur de puissance de réglage.
La présente invention vise un appareil électronique (1) portable comprenant un boitier (3) présentant une face de fond (5) et logeant une batterie ; la face de fond (5) comprenant au moins une paire de pistes de chargement (7+, 7-), chaque paire comprenant une piste positive annulaire (7+) et une piste négative annulaire (7-) distribuées circulairement sur la face de fond (5), toutes les pistes de chargement annulaires (7+,7-) étant de même rayon, ladite face de fond (5) étant configurée pour venir en contact avec un chargeur (2) au moyen d’autant de paires de bornes de chargement (8+,8-) du chargeur (2) que de paires de pistes de chargement (7+, 7-), chaque piste positive (7+) étant configurée pour coopérer avec une borne positive (8+) du chargeur (2) et chaque piste négative (7-) étant configurée pour coopérer avec une borne négative (8-) du chargeur (2) lors du chargement.
Système d’alimentation électrique de consommateurs d’un véhicule électrique ou hybride et procédé de gestion de l’alimentation d’un véhicule
La présente invention concerne un système d’alimentation électrique (1) de consommateurs d’un véhicule électrique ou hybride, comportant : - une batterie de traction (8) apte à fournir l’énergie nécessaire au fonctionnement d’un groupe motopropulseur électrique du véhicule, - des interrupteurs de puissance (14, 16, 18) aptes à connecter la batterie de traction (8) au groupe motopropulseur électrique,
- une batterie de servitude (6), connectée à un réseau de bord (4) du véhicule, - un convertisseur courant continu - courant continu (2) apte à recharger la batterie de servitude (6) et connecté en entrée à la batterie de traction (8) et en sortie au réseau de bord (4) du véhicule, le convertisseur courant continu - courant continu (2) étant connecté en amont des interrupteurs de puissance (14, 16, 18).
L’invention concerne un système d’alimentation électrique (1) d’équipements d’un véhicule électrique comportant : - une batterie (8) alimentant un groupe motopropulseur électrique, - des interrupteurs de puissance (14, 16, 18) pour connecter la batterie (8) au groupe motopropulseur électrique, - un convertisseur courant continu - courant continu (4, 6) d’exploitation, pour alimenter un réseau de bord (50) en phases d’exploitation du véhicule, connecté en entrée à la batterie (8) et en sortie au réseau de bord (50), et - un convertisseur courant continu - courant continu (2) de repos, connecté en entrée à la batterie (8) en amont des interrupteurs de puissance (14, 16, 18) et en sortie au réseau de bord (50), pour alimenter le véhicule en veille.
Figure pour l'abrégé : Fig. 14
PROCÉDÉ DE FORMATION D’UN CONTACT OHMIQUE SUR UNE COUCHE À BASE DE GERMANIUM-ÉTAIN
Un aspect de l’invention concerne un procédé de formation d’un contact ohmique sur une couche (12) en un matériau semi-conducteur comprenant du germanium et de l’étain. Le procédé comprend une étape de dépôt d’une couche de nickel-germanium (20) sur la couche de matériau semi-conducteur (12) au moyen d’une technique de dépôt physique en phase vapeur.
La présente invention concerne un procédé de fabrication d’une structure comprenant une pluralité de cavités confinées entre une couche mince et un substrat support, comprenant les étapes suivantes :
a) la fourniture d’un substrat donneur et d’un substrat support ; b) l’implantation de premières espèces légères dans le substrat donneur, pour former un plan fragile enterré uniforme délimitant avec la face avant du substrat donneur, la couche mince à transférer ; c) l’implantation localisée de deuxièmes espèces dans le substrat donneur de manière à introduire lesdites espèces dans le plan fragile enterré uniforme uniquement au niveau de deuxièmes zones, pour former un plan fragile enterré fonctionnel présentant : des premières zones comportant les premières espèces légères et non les deuxièmes espèces, et les deuxièmes zones, comportant les premières espèces légères et les deuxièmes espèces ; d) la formation d’une pluralité de cavités débouchant au niveau d’une face avant du substrat donneur ou du substrat support ; e) l’assemblage par collage direct du substrat donneur sur le substrat support, au niveau de leurs faces avant respectives, pour former une structure collée dans laquelle les cavités se trouvent à l’aplomb soit des premières zones, soit des deuxièmes zones du plan fragile enterré fonctionnel ; f) l’application d’un traitement thermique à la structure collée pour provoquer la séparation spontanée le long du plan fragile enterré fonctionnel et former d’une part la structure et d’autre part le reste du substrat donneur.
Dispositif semi-conducteur à résistances diffusées, procédé de commande et capteur associés
La présente description concerne un dispositif électronique (10) comprenant des première (12') et deuxième (12) résistances diffusées en contact l'une avec l'autre de manière à former une jonction PN, le dispositif étant configuré pour que la différence de potentiel entre les première et deuxième résistances soit constante en tout point de la jonction PN, le dispositif étant configuré pour que la jonction PN soit polarisé en inverse.
Ce bloc (10) de cellules de batterie comprend une pluralité d’accumulateurs (1) souples, juxtaposés les uns aux autres, comprenant chacun deux languettes disposées chacune dans le plan et d’un côté opposé dudit accumulateur et formant ses pôles électriques.
Ledit bloc (10) comprend en outre :
une pluralité de paires d’éléments de fixation (13) empilées comprenant chacune un premier élément de fixation (14) supportant une première languette (15) d’un accumulateur, et un deuxième élément de fixation (16) supportant une deuxième languette (17) dudit accumulateur, ladite paire d’éléments de fixation étant destinée à maintenir en contact avec pression lesdites languettes contre une paire adjacente d’éléments de fixation et à constituer des liaisons électriques avec lesdites languettes, des couches (11) comprenant un matériau isolant électriquement disposées entre chaque paire d’accumulateurs adjacents, et des moyens de fixation amovible permettant d’assembler de façon démontable les éléments de fixation (13).
Dispositif de dégazage s’étendant au sein d’une enceinte de batterie.
L’invention porte sur un dispositif de dégazage (10) pour évacuer des gaz et/ou de la fumée en dehors d’une enceinte d’une batterie, le dispositif de dégazage (10) comprenant une partie tubulaire (20) comprenant des orifices radiaux et des membranes (40), les membranes (40) obstruant les orifices radiaux et étant configurées pour rompre sous une pression exercée dans l’enceinte par les gaz et/ou la fumée.
L'invention a pour objet un câble électrique (22) configuré pour être monté dans un aéronef. Ce câble électrique (22) comporte au moins un espaceur (30) entourant au moins partiellement une partie du câble électrique (22) et permettant de le maintenir à une distance supérieure à une distance minimale de ségrégation de tout autre élément. Selon une configuration, le câble électrique (22) comprend plusieurs espaceurs (30) répartis le long du câble électrique (22) et écartés entre eux.
L’invention a également pour objet un aéronef comportant au moins un tel câble électrique.
L’invention concerne un procédé de détection d’un défaut sur une section (S) d’une ligne électrique d’alimentation (1A) d’un réseau ferroviaire, comprenant les étapes suivantes : - on mesure un courant sur la section(S) en fonction du temps pendant une fenêtre temporelle de mesure d’une durée prédéfinie,
- on détermine des paramètres d’au moins une fonction (102) de modélisation paramétrable modélisant la courbe de mesure (100) du courant en fonction du temps, cette fonction (102) de modélisation paramétrable présentant une composante croissante asymptotique avec au moins un paramètre définissant la valeur asymptotique du courant en régime établi et au moins un paramètre correspondant à une constante de temps définissant une durée d’établissement du régime établi,
- on détermine la présence ou non d’un défaut à partir d’au moins certains desdits paramètres déterminés de ladite fonction de modélisation (102) paramétrable.
Titre : Machine électrique tournante à flux axial
Machine (1) électrique tournante à flux axial, comportant au moins un stator (2) et au moins un rotor (4), disposés le long de l’axe de rotation (X), le stator (2) étant refroidi par une circulation d’un fluide de refroidissement, le stator (2) comportant au moins une dent (20) portant une bobine (100) bobinée concentriquement autour de ladite dent (20), la bobine (100) comportant au moins un fil (106) aplati enroulé sur lui-même autour de la dent (20) correspondante en une pluralité de couches, deux couches consécutives de fil aplati (106) étant espacées d’une distance d non nulle, le stator (2) comportant en outre au moins une coque (9) logeant au moins une bobine (100) bobinée autour de ladite dent (20), la machine (1) étant configurée pour permettre la circulation du fluide de refroidissement entre les couches de fil (106) dans la coque (9).
L’invention concerne un isolant de bobine (6) destiné à être positionné autour d’une dent (3) d’un stator ou d’un rotor (1), cet isolant de bobine (6) comprenant un corps (8) comportant des parois (9) s’étendant selon une première direction (D1) et formant une enveloppe destinée à entourer une dent (3), ainsi qu’un premier rebord (10) et un deuxième rebord (11) s’étendant depuis des bords opposés des parois (9) et définissant avec celles-ci une gorge (13) destinée à recevoir les enroulements (7) d’une bobine.
Au moins un des rebords présente une zone amincie (15) selon la première direction (D1) de sorte que les rebords au niveau de cette zone amincie (15) sont séparés d’une distance supérieure à la distance les séparant en dehors de cette zone, ladite zone amincie (15) étant située à proximité immédiate d’une paroi d’extrémité (9d) du corps (8).
L’invention concerne un circuit électronique comportant :
un premier commutateur comportant une première broche, une deuxième broche et une troisième broche, et un deuxième commutateur comportant une première broche, une deuxième broche et une troisième broche, la première broche étant couplée à une source de tension positive, la deuxième broche étant couplée à un premier point de connexion, la troisième broche étant couplée à un deuxième point de connexion, la première broche étant couplée au deuxième point de connexion, la deuxième broche étant adaptée pour recevoir un signal de commande, la troisième broche étant couplée à un référentiel électrique.
TITRE : CHAISE D’ASSISTANCE
La présente invention concerne une chaise d’assistance (1), qui permet d’assister la transition d’une personne entre la position debout et la position assise, et inversement, caractérisée en ce qu’elle comporte : - un siège (3), comprenant une assise (9) et un dossier (10), - une base (2), destinée à être posée sur le sol et comprenant des pieds avant (7) s’étendant entre l’avant de ladite base (2) et ladite assise (9), et - des moyens de mouvement (4) de l’assise par rapport à la base, comprenant des vérins (12), s’étendant entre l’arrière de ladite base (2) et l’assise (9).
L’invention concerne un dispositif acupresseur DAP, apte à coopérer avec la lèvre supérieure LES d’un utilisateur UTI, ledit dispositif acupresseur DAP étant composé de deux branches solidaires externe GOE et interne GOI aptes à être disposées de part et d’autre de ladite lèvre supérieure LES, ladite branche externe GOE supportant une pièce d’acupression PIA et ladite lèvre supérieure LES présentant une zone d’acupression ZAP, ladite pièce d’acupression PIA est apte à être disposée en vis-à-vis et en contact avec ladite zone d’acupression ZAP.
Titre : Composition fluide avec une huile ester synthétique, une silice sphérique poreuse, une silice composite non poreuse, du nitrure de bore, du bleu outremer et du dioxyde de titane
L’invention, concerne une composition fluide de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, en particulier de la peau, plus particulièrement du visage, comprenant, a) au moins une phase huileuse, de préférence continue, comprenant au moins une huile hydrocarbonée non volatile du type ester synthétique , et b) des particules sphériques poreuses de silice ; et c) des particules composites de silice non-poreuse ; et d) des particules de nitrure de bore, et e) au moins un pigment du type dioxyde de titane (CI 77891) sous forme libre ; le ratio massique du nitrure de bore sur le dioxyde de titane variant de 0,3 à 1.
Elle concerne également un procédé de maquillage/et/ou de soin des matières kératiniques, en particulier la peau, et plus particulièrement le visage consistant à appliquer au moins la composition précédemment décrite.
COMPOSITION À DEUX PHASES
La présente invention concerne une composition à deux phases comprenant une phase huileuse comprenant (a) au moins une huile, et une phase aqueuse comprenant : (b) au moins un composé cétone aromatique représenté par la formule (I); (c) au moins un polyhydroxyacide ou un sel de celui-ci ; (d) de l'eau ; et (e) au moins un ester de polyglycéryle d’acide gras. La composition selon la présente invention est stable et a deux phases visuellement distinctes lorsqu’elle n’est pas mélangée. Cependant, la composition selon la présente invention peut être transformée en une composition monophasique lorsqu’elle est mélangée. La composition monophasique, telle qu’une émulsion, peut offrir de bons effets cosmétiques tels qu’une bonne capacité d'élimination de maquillage, sans inconfort. La composition monophasique peut revenir proprement à une composition à deux phases.
Une composition à deux phases comprenant une phase huileuse comprenant (a) au moins une huile, et une phase aqueuse comprenant : (b) au moins un épaississant hydrophile ; (c) au moins un ester de polyglycéryle d’acide gras dans laquelle la fraction d’acide gras de celui-ci comporte de 4 à 14 atomes de carbone, préférentiellement de 5 à 12 atomes de carbone, et plus préférentiellement de 6 à 10 atomes de carbone ; et (d) de l’eau. La composition selon la présente invention est stable et a deux phases visuellement distinctes lorsqu’elle n’est pas mélangée. Cependant, la composition selon la présente invention peut être transformée en une composition monophasique lorsqu’elle est mélangée. La composition monophasique, telle qu’une émulsion, peut offrir de bons effets cosmétiques tels qu’une bonne capacité d'élimination de maquillage. La composition monophasique peut revenir à une vitesse appropriée à une composition à deux phases avec deux phases reformées propres.
Phase huileuse comprenant au moins un filtre UV minéral ainsi qu’un composé de Formule I :
- si l’identifiant de ladite trame de données reçue n’appartient pas à l’intervalle, une mise à jour (E340) de l’intervalle pour prendre en compte la réception de la trame de données.
L’invention concerne un boîtier de commande (12) pour appareil de chauffage (10) électrique, qui renferme au moins une carte de commande prévue pour commander l’appareil de chauffage (10) associé, caractérisé en ce qu’il comporte un premier connecteur (44) électrique qui est relié sur la carte de commande, et en ce qu’il est conçu pour être monté de façon amovible sur un appareil de chauffage (10), entre une position d’utilisation dans laquelle ledit premier connecteur (44) est branché sur un second connecteur (46) complémentaire solidaire dudit appareil de chauffage (10), et une position retirée dans laquelle ledit premier connecteur (44) du boîtier de commande est débranché du second connecteur (46).