INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
La montre le piètement 20 du fauteuil 10 , la portion dorsale 60 et la portion d’assise 50 ayant été démontées. Pour plus de visibilité, la portion d’assise 5 0 , la portion dorsale 60 et les deux accoudoirs 12 ne sont pas représentés sur cette figure. Sur cette , on constate que le piètement 20 s’étend selon une direction longitudinale L . Le piètement 20 comprend un châssis 25 et une pièce de montage 40 . Le châssis 25 comprend des premier 21 , deuxième 22 , troisième 23 et quatrième 24 pieds configurés pour reposer sur le sol. Les pieds 21 , 22 , 23 , 24 présentent chacun la forme d’une plaque allongée.
Le châssis 25 comprend une première portion de piètement 28 comprenant les premier et deuxième pieds 21 , 22 . Les premier et deuxième pieds forment une seule et même pièce. La première portion de piètement 28 comprend une portion coudée 29 reliant les premier et deuxième pieds 21 , 22 . Aussi, le deuxième pied 22 est incliné par rapport au premier pied 21 , d’un angle environ égal à 90°. Le châssis 25 comprend également une deuxième portion de piètement 30 comprenant les troisième et quatrième pieds 23 , 24 . Les troisième et quatrième pieds forment une seule et même pièce. La deuxième portion de piètement 30 comprend une portion coudée 31 reliant les troisième et quatrième pieds 23 , 24 . Aussi, le quatrième pied 24 est incliné par rapport au troisième pied 23 , d’un angle environ égal à 90°. Les première et deuxième portions de piètement 28 , 30 s’étendent de part et d’autre d’un plan vertical de symétrie longitudinale du piètement 20 , passant par la direction longitudinale L .
Le châssis 25 comprend en outre une barre transversale 32 s’étendant transversalement entre la première portion de piètement 28 et la deuxième portion de piètement 30 . Cette barre transversale 32 s’étend horizontalement et sensiblement perpendiculairement à la direction longitudinale L du piètement 20 .
Le châssis 25 comprend de plus une première partie latérale 33 et une deuxième partie latérale 34 . Les première et deuxième parties latérales 33 , 34 présentent sensiblement la forment de plaque et s’étendent sensiblement parallèlement l’une par rapport à l’autre, et parallèlement à la direction longitudinale L du piètement 20 . La première partie latérale 33 est disposée au-dessus de la première portion de piètement 28 . La deuxième partie latérale 34 est disposée au-dessus de la deuxième portion de piètement 30 .
Les première et deuxième parties latérales 33 , 34 présentent chacune une extrémité avant 33a , 34a et une extrémité arrière 33b ,34b . Les extrémités avant 33a , 34a des première et deuxième parties latérales 33 , 34 sont reliées entre-elles par un premier élément transversal 3 5 s’étendant perpendiculairement à la direction longitudinale L . Le premier élément transversal 35 présente la forme d’une tige.
Le châssis comprend en outre un deuxième élément transversal 36 et un troisième élément transversal 37 présentant également la forme de tiges. Le deuxième élément transversal 36 fait saillie transversalement depuis la première partie latérale 33 , entre les première et deuxième parties latérales 33 , 34 . Le troisième élément transversal 37 fait saillie transversalement depuis la deuxième partie latérale 34 , entre les première et deuxième parties latérales 33 , 34 . Les deuxième et troisième éléments transversaux 36 , 37 s’étendent horizontalement et perpendiculairement à la direction longitudinale L du piètement 20 . Les premier et deuxième éléments transversaux 36 , 37 s’étendent dans le prolongement l’un de l’autre.
Dans les premières étapes illustrées par les figures 2 à 7, seul le couvercle intermédiaire 50 pivote dans un premier temps autour de l’axe XX’ au niveau de l’arrière 31 de l’abattant 30 en prenant de plus en plus d’inclinaison par rapport à la verticale, entrainant dans son pivotement celui de la lunette 40 en direction du rebord supérieur 12 de la cuvette 10.
A partir d’une certaine inclinaison à la fois du bras 121 par rapport à sa position d’origine des figures 2 et 3 et du couvercle intermédiaire 50 par rapport à la verticale, le lest 128 dudit couvercle intermédiaire 50 continue de faire pivoter naturellement ce dernier par gravité, en entrainant la lunette 40 par inertie, comme cela est visible sur les figures 8 à 11. Le premier bras 121 entraine également par traction (en continuant ou non de pivoter par rapport au second bras 122/coulisser le long de la vis sans fin 124) le couvercle arrière 60 qui commence alors à son tour à s’incliner par rapport à sa position initiale relevée. Petit à petit les couvercles intermédiaire 50 et arrière 60 pivotent alors en même temps et la lunette 40, qui est au contact du couvercle intermédiaire 50 qui la pousse, poursuit par inertie son rabattement en direction du rebord supérieur 12 de la cuvette 10 pour passer de la position des figures 8 à 9 à celle des figures 10 et 11.
Une fois que la lunette 40 repose sur le rebord supérieur 12 de la cuvette 10 et que le couvercle intermédiaire 50 repose sur la lunette 40 ( et 11), le coulisseau 126 fait marche arrière grâce au moteur 125 et retourne petit à petit dans sa position initiale le long de la vis sans fin 124 (il va de l’avant vers l’arrière) tandis que le premier bras 121 se replie autour des premier et second pivot d’extrémités et retourne au contact du second bras 122 et que le couvercle arrière 60 continue de pivoter vers la première position extrême illustrée par la .
L’ensemble de l’abattant 30 est alors rabattu sur le rebord supérieur 12 de la cuvette 10 (en particulier la lunette 40), prêt si besoin à être manipulé manuellement à l’aide des oreilles latérales de préhension 45 et 55. La durée du rabattement de l’abattant 30 sur le rebord supérieur 12 de la cuvette 10 est d’environ 5 à 12 secondes, par exemple 8 à 10 secondes, ce rabattement étant ralenti par un frein dont est de préférence équipée la lunette 40 pour éviter qu’elle pivote brutalement sur le rebord supérieur 12 de la cuvette 10.
L’abattant 30 dans son intégralité étant rabattue sur le rebord supérieur 12 de la cuvette 10, la prochaine personne 5 entrant dans les toilettes trouvera toujours la lunette 40 rabattue et protégée par le couvercle intermédiaire 50 et le couvercle supérieur 60, garantissant une bonne hygiène de cette dernière.
Si jamais une nouvelle personne 5 rentre dans les toilettes au moment où l’abattant commence à se rabattre, par exemple au niveau de l’étape des figures 8 et 9, elle peut attendre que l’abattant 30 se rabatte dans sa totalité sur le rebord supérieur 12 de la cuvette, ou bien saisir l’une ou l’autre des oreilles latérales de préhension manuelle 45 ou 55 pour relever en cours de route l’ensemble de l’abattant ou juste le couvercle intermédiaire 50 et le couvercle arrière 60. A cet effet, un capteur d’effort intégré aux moyens 120 de rabattement, par exemple dans la vis sans fin 124 et/ou dans un des éléments du moteur 125, permettra d’en informer la carte électronique, qui débrayera alors ledit élément concerné du moteur et la vis sans fin 124 de manière à ne pas abimer le mécanisme et permettre à la personne 5 de relever le couvercle intermédiaire 50 sans forcer.
Selon une autre utilisation, a priori mixte, l’abattant 30 étant toujours dans première position extrême rabattue de la , la personne 5 qui entre dans les toilettes relève manuellement uniquement le couvercle intermédiaire 50 en utilisant l’oreille latérale de préhension manuelle 55, ce qui entraine le passage du couvercle intermédiaire 50 et du couvercle arrière 60 de la première position rabattue à la seconde position relevée. La lunette 40 reste alors posée dans la première position sur le rebord supérieur 12 de la cuvette 10, comme illustré sur les figures 12 et 13.
Comme précédemment, une fois que la personne a fait ce qu’elle avait à faire, elle quitte les toilettes, s’éloigne suffisamment de la cuvette 10 et rabat éventuellement le couvercle arrière 50 et le couvercle intermédiaire 60 sur la lunette 40. Mais cela n’est pas toujours le cas et c’est là où le dispositif de l’invention intervient de la manière décrite précédemment.
Lorsque le capteur 100 cesse de détecter la présence de la personne 5 dans son côné de détection, la carte électronique en est informée et déclenche les moyens de rabattement 120 pour rabattre le couvercle intermédiaire 50 et le couvercle arrière 60 sur la lunette 40, conformément à la séquence décrite en relation avec les figures 12 à 15 puis 1.
Dans ce cas, les moteurs 125 déplacent le coulisseau 126 de l’arrière vers l’avant le long de la vis sans fin 124 de sorte que le premier bras 121 commence à se déployer en pivotant d’une part par rapport au second bras 122 (et au couvercle arrière 60) au niveau des seconds pivots situés à leurs secondes extrémités respectives 122b et 122b, et d’autre part par rapport au coulisseau 126 au niveau du premier pivot d’extrémité situé à la première extrémité 121a.
Dans les premières étapes illustrées par les figures 12 à 15, seul le couvercle intermédiaire 50 pivote dans un premier temps autour de l’axe XX’ au niveau de l’arrière 31 de l’abattant 30 en prenant de plus en plus d’inclinaison par rapport à la verticale, entrainant dans son pivotement celui de la lunette 40 en direction du rebord supérieur 12 de la cuvette 10.
A partir d’une certaine inclinaison à la fois du bras 121 par rapport à sa position d’origine des figures 12 et 13 et du couvercle intermédiaire 50 par rapport à la verticale, le lest 128 dudit couvercle intermédiaire 50 continue de faire pivoter naturellement ce dernier par gravité. Le premier bras 121 entraine également le couvercle arrière 60 qui commence alors à son tour à s’incliner par rapport à sa position initiale relevée. Petit à petit les couvercles intermédiaire 50 et arrière 60 pivotent en même temps en direction de la lunette 40 comme les figures 8 et 9, la lunette 40 en moins).
Une fois que le couvercle intermédiaire 50 repose sur la lunette 40, le coulisseau 126 fait marche arrière et retourne petit à petit dans sa position initiale le long de la vis sans fin 124 (il va de l’avant vers l’arrière) à l’aide du moteur 125 tandis que le premier bras 121 se replie et retourne au contact du second bras 122 et que le couvercle arrière 60 continue de pivoter (comme les figures 10 et 11, la lunette 40 en moins) vers la première position extrême illustrée par la . L’ensemble de l’abattant 30 est désormais rabattu sur le rebord supérieur 12 de la cuvette 10, prêt à être manipulé manuellement par une nouvelle personne à l’aide des oreilles latérales de préhension 45 et 55. La durée de la descente des couvercles intermédiaire 50 et arrière 60 sur la lunette 40 est un peu plus courte, environ 4 à 10 secondes, par exemple 6 à 8 secondes, car il n’est pas ralenti par le frein de la lunette 40, laquelle n’a pas bougé de sa position initiale rabattue.
L’abattant 30 dans sa totalité étant rabattue sur le rebord supérieur 12 de la cuvette 10, la prochaine personne 5 entrant dans les toilettes trouvera toujours la lunette 40 rabattue et protégée par le couvercle intermédiaire 50 et le couvercle supérieur 60, garantissant une bonne hygiène.
La présente invention a donc toute son utilité dans le privé mais surtout dans les lieux publics à fort passage (bars, cafés, restaurants, hôtels, cinémas, administrations diverses, écoles/universités, bureaux, halls d’exposition, hôpitaux, trains, etc.) où l'usager n'est pas comptable de son hygiène comme il peut l'être chez lui (notamment en cas d'ivresse ou de début d'ivresse), la plupart de ces établissements ne disposant que d'un seul WC unisexe.
Lesdites branches externe GOE et interne GOI étant reliées par une articulation à effet de serrage ART sont plaquées sur ladite lèvre supérieure LES. Un tel effet de serrage peut être , non limitativement, mécanique, tel un ressort, ou pneumatique, ou électrique.
Ladite articulation à effet de serrage ART coopère avec un limiteur de pression LIP réglable.
Lesdites branches externe GOE et interne GOI étant munies sur leurs surfaces en vis-à-vis de ladite lèvre supérieure LES d’un revêtement souple non représenté, lesdites branches externe GOE et interne GOI ne génèrent ni blessure ni traumatisme à ladite lèvre supérieure LES. De plus les surfaces concernées peuvent présenter une concavité ergonomique en forme de gouttière en vis-à-vis de ladite lèvre supérieure LES.
Ladite pièce d’acupression PIA, est disposée encastrée et interchangeable à la surface de ladite branche externe GOE.
Ladite pièce d’acupression PIA est de forme proéminente, par exemple sphérique, lenticulaire, conique. La forme lenticulaire présentée sur le dessin permet d’assurer pleinement l’acupression requise.
Ladite pièce d’acupression PIA est constituée de métal, de minéraux, de verre, de substances organiques, pouvant présenter des caractéristiques chimiques, magnétiques, électriques ou thermiques particulières.
Ladite pièce d’acupression PIA étant associée à des moyens moteurs non représentés peut exercer sur ladite zone d’acupression ZAP une pression constante, ou une pression cyclique, ainsi que des mouvements réguliers, par exemple circulaires ou ellipsoïdaux, préprogrammés dans un plan perpendiculaire à l’axe des pressions.
Ledit utilisateur UTI demeure alors passif sans avoir à exercer le moindre mouvement durant les quelques minutes que dure généralement une telle manipulation de ladite zone d’acupression ZAP.
Ledit dispositif DAP étant muni d’une minuterie, non représentée sur la figure, il peut être activé durant une période prédéterminée.
Ledit dispositif DAP étant équipé de moyens physiques et chimiques adéquats, non représentés sur la figure, il peut réaliser tout ou partie des actions suivantes :
Variations thermiques,
Variations du champ magnétique,
Variations du champ électrique,
Emission d’huiles essentielles et produits analogues, gommes, bonbons, non limitativement, particulièrement au niveau de ladite branche interne GOI en vis-à-vis de ladite lèvre supérieure LES.
Emissions acoustiques,
Vibrations.
De préférence, les tensioactifs cationiques sont choisis parmi les composés de formule (la) et les composés de formule (IVa), de préférence parmi les sels de cétyltriméthylammonium, de béhényltriméthylammonium et de dipalmitoyléthyihydroxyéthylméthylammonium, et leurs mélanges, et, plus particulièrement, parmi le chlorure ou le méthosulfate de béhényltriméthylammonium, le chlorure ou le méthosulfate de cétyltriméthylammonium, et le chlorure ou le méthosulfate de dipalmitoyléthylhydroxyéthylammonium et leurs mélanges. Plus préférentiellement encore, le tensioactif cationique est un sel de béhényltriméthylammonium.
De préférence, la composition comprend au moins un tensioactif choisi parmi les tensioactifs anioniques de sulfate(s), de sulfonate(s), carboxyliques et de carboxylate(s), les tensioactifs amphotères de bétaïne et leurs combinaisons ;
de préférence choisi parmi les tensioactifs anioniques d’alkyl sulfates, d’alkyl éther sulfates, d’iséthionates, d’acylglycinates, d’acylglutamates et de carboxylates, les groupes alkyle et/ou acyle de ces composés incluant de 6 à 30 atomes de carbone, de préférence de 10 à 22, mieux encore de 10 à 18 atomes de carbone, ces composés pouvant être polyoxyalkylénés ; des tensioactifs amphotères d’alkylbétaïnes en (C8-C20) et d’alkylamido en (C8-C20) alkylbétaïnes en (C1-C6) et leurs combinaisons ;
Mieux encore, la composition comprend au moins un tensioactif choisi parmi les tensioactifs anioniques d’acylglycinates, d’acylglutamates et de carboxylates, leur groupe acyle comprenant 10 à 22 atomes de carbone et de préférence un groupe acyle linéaire comprenant de 10 à 18 atomes de carbone ; les tensioactifs amphotères de (C10-C18)alkylamido(C1-C6)alkylbétaïnes et leurs combinaisons.
Encore mieux encore, la composition comprend au moins un tensioactif choisi parmi le glycinate de cocoyl de potassium, le cocoate de potassium, la cocamidopropyl bétaïne et leurs combinaisons.
Au sens de la présente invention, il est préférable que la composition selon la présente invention comprenne la combinaison d’une (C8-C20)alkylamido(C1-C6)alkylbétaïne, d’un carboxylate en C10-C18 et d’un acylglycinate.
Il est particulièrement préférable que la composition selon la présente invention comprenne de la cocamidopropyl bétaïne, du cocoate de potassium et du cocoylglycinate de potassium.
Dans certaines mises en œuvre, la composition selon la présente invention comprend la combinaison d’une (C8-C20)alkylamido(C1-C6)alkylbétaïne, d’un carboxylate en C10-C18 et d’un acylglycinate, en particulier de la bétaïne de cocamidopropyle, du cocoate de potassium et du cocoylglycinate de potassium, en tant que seuls tensioactifs, pour fournir un nettoyant doux
Avantageusement, le tensioactif est présent dans la composition selon la présente invention en une quantité allant de 1,2% en poids à 40% en poids, préférentiellement de 3% en poids à 30 % en poids, et mieux encore de 5% en poids à 20 % en poids, par rapport au poids total de la composition.
Phase aqueuse La composition selon la présente invention peut comprendre par ailleurs au moins une phase aqueuse.
La phase aqueuse de la composition selon la présente invention comprend de l’eau et facultativement un ou plusieurs composés miscibles dans l’eau ou au moins partiellement des composés miscibles dans l’eau, par exemple des polyols C2-C8 ou des monoalcools.
Le terme « polyol » doit être entendu comme désignant toute molécule organique comprenant au moins deux groupes hydroxyle libres. Des exemples de polyols qui peuvent être mentionnés incluent les glycols, par exemple le butylène glycol, le propylène glycol, le dipropylène glycol, l’isoprène glycol, l’hexylène glycol, le caprylyl glycol, le glycérol (à savoir la glycérine) et les polyéthylène glycols.
Selon un mode de réalisation préféré, la composition selon la présente demande comprend en outre au moins un polyol en C2-C8 choisi parmi le butylène glycol, le propylène glycol, le dipropylène glycol, l’isoprène glycol, l’hexylène glycol, le caprylyl glycol, la glycérine, les polyéthylène glycols et leurs mélanges. Mieux encore, le polyol en C2-C8 est de la glycérine.
De préférence, la composition selon l’invention comprend au moins un polyol en C2-C8, de préférence le polyol en C2-C8 est présent en une quantité allant de 1 % en poids à 70 % en poids, de préférence de 10 % en poids à 40 % en poids, par rapport au poids total de la composition.
La phase aqueuse peut représenter de 30 % en poids à 95 % en poids, de préférence de 40 % en poids à 90 % en poids par rapport au poids total de la composition.
INGRÉDIENTS SUPPLÉMENTAIRES La composition selon la présente invention peut comprendre un ou plusieurs ingrédients supplémentaires choisis parmi les additifs classiquement utilisés dans les nettoyants pour la peau et les ingrédients actifs cosmétiques.
la est une vue de côté des toilettes et de l’abattant comme représentés sur la ,
la est une vue similaire à la mais dans laquelle l’abattant est dans une première position de rabattement partiel,
la est une vue similaire à la mais dans laquelle l’abattant est dans une deuxième position de rabattement partiel,
la est une vue similaire à la mais dans laquelle l’abattant est dans une troisième position de rabattement partiel,
la est une vue similaire à la mais dans laquelle l’abattant est dans une quatrième position de rabattement partiel
la est une vue en perspective des toilettes dans laquelle le couvercle de l’abattant est relevé et la lunette est rabattue sur la cuvette,
la est une vue en perspective des toilettes dans laquelle le couvercle de l’abattant est dans une position de rabattement partiel et la lunette est rabattue sur la cuvette,
la est une vue en perspective d’une variante de réalisation de l’abattant représentant des moyens de rabattement de l’abattant conformes à la présente invention,
la est une vue de détail en coupe des moyens de rabattement de l’abattant dans une première position, et
la est une vue similaire à la mais dans laquelle les moyens mécaniques de rabattement sont dans une deuxième position.
- R 12 représente un groupe alcényle ou alkyle comprenant de 8 à 30 atomes de carbone, par exemple des dérivés d’acides gras de suif,
R 13 représente un atome d’hydrogène, un groupe alkyle en C1-C4 ou un groupe alcényle ou alkyle comprenant de : 8 à 30 atomes de carbone ;
R 14 représente un groupe alkyle (en C1-C4) ;
- R 15 représente un atome d'hydrogène ou un groupe alkyle (en C1-C4),
X - est un anion, de préférence choisi dans le groupe consistant en halogénures, phosphates, acétates, lactates, (C1-C4)alkyl sulfates, (C1-C4)alkylsulfonates et (C1-C4)alkylarylsulfonates ;
R 12 et R 13 désignent de préférence une combinaison de groupes alcényle ou alkyle contenant de 12 à 21 atomes de carbone, dérivés, par exemple, d'acides gras de suif, R 14 désigne un groupe méthyle et R 15 désigne un atome d'hydrogène. Un tel produit est commercialisé, par exemple, sous le nom Rewoquat® W 75 par la société Rewo.
- sels quaternaires de di- ou triammonium ayant la formule (IIIa) : (IIIa)
- R 16 désigne un groupe alkyle comprenant de 16 à 30 atomes de carbone, qui est facultativement hydroxylé et/ou interrompu par un ou plusieurs atomes d’oxygène,
R 17 représente un atome d’hydrogène ou un groupe alkyle contenant de 1 à 4 atomes de carbone ou un groupe -(CH 2 ) 3 -N + (R 16a )(R 17a )(R 18a ), dans lequel R 16a , R 17a , R 18a , qui peuvent être identiques ou différents, sont choisis parmi l’hydrogène et un groupe alkyle comprenant de 1 à 4 atomes de carbone
R 18 , R 19 , R 20 and R 21 , qui peuvent être identiques ou différents, sont choisis parmi l’hydrogène et un groupe alkyle comprenant de 1 à 4 atomes de carbone et
X - est un anion de préférence choisi dans le groupe consistant en halogénures, acétates, phosphates, nitrates, alkyl sulfates en (C1-C4), alkylsulfonates en (C1-C4) et alkylarylsulfonates en (C1-C4), en particulier méthyl sulfate et éthyl sulfate.
- les sels d’ammonium quaternaire contenant une ou plusieurs fonctions ester, de formule (IVa) ci-dessous : (IVa)
Mauvaise : Il y a une phase d’émulsion entre les phases huileuse et aqueuse
Les résultats sont montrés à la ligne « Stabilité de stockage » dans le Tableau 3.
Chacune des compositions selon l’Exemple 4 et l’Exemple Comparatif 5 a été agitée dans un récipient en verre transparent pour former une émulsion. La vitesse pour que l’émulsion reforme deux phases a été mesurée et évaluée selon les critères suivants.
Bonne : modérée
Correcte : rapide mais acceptable
Mauvaise : trop rapide
Les résultats sont montrés à la ligne « Vitesse de séparation » dans le Tableau 3.
La composition selon l’Exemple 4 qui comportait l’ingrédient (e) (ester de polyglycéryle d’acide gras) était stable et non irritante, et était capable d'offrir un aspect propre et une vitesse de séparation appropriée.
La composition selon l’Exemple Comparatif 5 qui ne comportait pas l’ingrédient (e) n’était pas stable et ne pouvait pas offrir d'aspect propre et une bonne vitesse de séparation.
COMPOSITION À DEUX PHASES La présente invention concerne une composition à deux phases ou biphasique qui a deux phases visuellement distinctes et est capable de se transformer en une composition monophasique qui peut se transformer à nouveau en composition à deux phases ou biphasique.
ÉTAT DE LA TECHNIQUE Les compositions ayant deux phases visuellement distinctes, en particulier une phase aqueuse et une phase huileuse, qui ne sont pas émulsifiées l’une dans l’autre au repos, sont généralement appelées compositions « à deux phases » (ou « biphasiques »). Elles diffèrent des émulsions par le fait que, au repos, les deux phases sont séparées et forment une interface unique entre les deux phases, au lieu de former des interfaces multiples entre une phase continue et chacune des phases discontinues présentes dans les émulsions.
De telles compositions à deux phases ont déjà été décrites, par exemple, dans EP-A-370 856 et EP-A-603 080, en particulier pour éliminer le maquillage autour des yeux.