INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
La lunette 40 comporte par ailleurs une oreille latérale de préhension manuelle 45, par exemple à droite, pouvant se loger, quand l’abattant 30 est rassemblé (c’est-à-dire quand la lunette 40 est placée contre le couvercle intermédiaire 50, lui-même étant placé contre le couvercle arrière 60, que l’abattant 30 soit totalement rabattu sur le rebord 12 de la cuvette 10, comme sur la , ou qu’il soit entièrement relevé, comme sur la ) dans un espace 65 prévu à cet effet dans le rebord périphérique du couvercle arrière 60.
De même, le couvercle intermédiaire 50 comporte une seconde oreille latérale de préhension manuelle 55, disposée par exemple à l’opposé de la première oreille latérale 45 de la lunette 40, pouvant également se loger dans un espace 66 prévu à cette effet dans le couvercle arrière 60 lorsque le couvercle intermédiaire 50 et le couvercle arrière 60 sont rassemblé l’un contre l’autre (que l’abattant 30 soit totalement rabattu sur le rebord 12 de la cuvette 10, comme sur la , ou qu’il soit entièrement relevé, comme sur la ).
Conformément aux figures 1 à 15, le fonctionnement de l’abattant 30 conforme à la présente invention est décrit ci-après. Il convient de noter que la lunette 40, le couvercle intermédiaire 50 et le couvercle arrière 60 sont tous les trois articulés autour d’un axe même commun XX’ situé à l’arrière 31 de l’abattant 30.
Lorsqu’une personne 5 entre dans la pièces où se trouvent les toilettes 1, conformément à l’invention, on part du principe que le couvercle intermédiaire 50 et le couvercle arrière 60 sont normalement rabattus sur la lunette 40, comme cela est représenté sur la . Cela sera normalement toujours le cas, hormis si la batterie 127 n’est plus chargée.
Selon une première utilisation, en général masculine, la personne 5 relève l’ensemble de l’abattant 30 en saisissant l’oreille latérale 45 de la lunette 40 pour relever à la fois cette dernière ainsi que le couvercle intermédiaire 50 et le couvercle arrière 60, lesquels passent alors de la première position rabattue contre le rebord supérieur 12 de la cuvette 10 à la position relevée dressée verticalement contre le réservoir 20, comme sur les figures 2 et 3.
Une fois que la personne a fait ce qu’elle avait à faire, elle quitte les toilettes, s’éloigne suffisamment de la cuvette et rabat éventuellement la lunette, voire l’ensemble de l’abattant. Mais cela n’est pas toujours le cas et c’est là où le dispositif de l’invention intervient
Ainsi, dans l’hypothèse où la personne n’a rien rabattu, ni la lunette 40 ni le couvercle 60 et son couvercle intermédiaire 50, le capteur de présence 100 est toujours actif au travers de l’ouverture 41 de la lunette et peut donc détecter la présence ou l’absence de la personne 5 dans son cône de détection.
Une fois que la personne 5 s’est suffisamment éloignée du capteur 100 de manière à ne plus être détecté par le cône de détection de ce dernier, un temporisateur intégré à la carte électronique se met en route pour une période comprise entre environ 1 seconde et 5 secondes, par exemple environ 2 à 3 secondes.
Une fois cette durée dépassée, qui confirme le départ de la personne 5 de l’environnement de la cuvette 10, soit parce qu’elle est sortie des toilettes, soit parce qu’elle se lave les mains à l’écart de la cuvette 10, la carte électronique donne alors ordre aux moyens d’actionnement 120 de s’activer et de rabattre la totalité de l’abattant 30 sur le rebord 12 de la cuvette 10, conformément à la séquence décrite en relation avec les figures 2 à 11.
Dans ce cas, les moteurs 125 déplacent le coulisseau 126 de l’arrière vers l’avant le long de la vis sans fin 124 de sorte que le premier bras 121 commence à se déployer en pivotant d’une part par rapport au coulisseau 126 au niveau du premier pivot d’extrémité 121a mais également par rapport au second bras 122 (et au couvercle arrière 60) au niveau du second pivot d’extrémité 121b/122b. Ces deux mouvements de rotation sont simultanés et synchronisés avec le déplacement longitudinal du coulisseau 126 le long de la vis sans fin 124 grâce aux éléments de moteur 125 alimentés en énergie électrique par la batterie 127.
Un tel procédé de relevage permet de limiter les manipulations de l’individu pour le placer sur le brancard, et permet plus particulièrement de ne pas avoir à soulever entièrement l’individu pour le placer sur le brancard.
Selon un mode de réalisation avantageux de la présente divulgation et tel qu’illustré aux figures 1, 2, et 5, la partie de soutien de buste 2 et la partie de soutien de jambes 3 forment entre-elles une fois assemblées dans la position de service un espace libre L s’étendant entre les bords d’assemblage des parties de fixation 23A et 23B. L’espace libre L est configuré pour laisser un appui au sol pour le fessier de la personne. Plus précisément, l’espace libre L se place au niveau du fessier de la personne et jusqu’au pli entre le fessier et les cuisses de la personne.
Selon les constatations de l’inventeur, un tel espace laissé libre entre les deux parties amovibles au centre du brancard est particulièrement avantageux, car la séparation transversale formée par l’espace libre L entre les parties de soutien de buste 2 et soutien de jambes 3 permet de placer d’un seul mouvement chaque partie de soutien du brancard sous le corps de la personne au sol, où la partie de soutien de buste 2 vient se placer sous le buste de la personne et la partie de soutien de jambes 3 vient se placer sous les jambes de la personne, et avantageusement sans nécessiter de soulever le fessier de l’individu.
L’espace libre L assure ainsi une mise en place et un assemblage facilités du dispositif de brancard 1 autour du fessier de la personne sans avoir à soulever entièrement le corps de la personne au sol. Ceci permet de réduire les manipulations sur la personne et améliore la rapidité d’intervention.
Plus précisément, il n’est pas nécessaire de risquer la rotation du corps en soulevant un premier côté longitudinal du corps de la personne, puis un second côté longitudinal du corps de la personne lors de l’insertion et de l’assemblage des deux parties de soutien de buste et de jambes.
De plus, comme bien visible à la , la première partie de fixation 23A et la deuxième partie de fixation 23B du système de fixation amovible 23 sont de préférence accessibles facilement. A cet effet, les deux parties de fixations 23A et 23B sont agencées à proximité des cotés longitudinaux du brancard, suivant la direction transversale, et de préférence non au niveau de la partie centrale formant l’espace libre, situé en une zone médiane, suivant la direction transversale, entre les deux bords longitudinaux.
Selon un mode de réalisation, le brancard présente dans l’état assemblé : - une longueur totale dans la direction longitudinale, lorsque les parties de soutien de buste 2 et de jambes 3 sont assemblées en position de service, comprise de préférence entre 195 et 210 cm : - une largeur d’environ 80 cm dans la direction transversale, comprise de préférence entre 80 cm et 110 cm. Selon un mode de réalisation illustré, la partie de soutien de buste 2 et la partie de soutien de jambes 3 peuvent, suivant la direction longitudinale, présenter des dimensions différentes : la longueur de la partie de soutien de jambes 3 peut être typiquement supérieure à la longueur de la partie de soutien de buste 2. Selon un autre mode de réalisation, non illustré, les deux parties 2 et 3 peuvent présenter des longueurs identiques.
En particulier ; - la partie de soutien de buste 2 est de dimension comprise entre 80 et 95 cm dans la direction longitudinale, - la partie de soutien de jambes 3 est de dimension comprise entre 100 et 115 cm dans la direction longitudinale.
L’espace libre L entre les parties de soutien de buste 2 et soutien de jambes 3 assemblées dans leur position de service peut être de dimension environ 15 cm dans la direction longitudinale et de dimension environ 40 cm dans la direction transversale, et le système de fixation amovible 23 est de dimension environ 15 cm dans la direction longitudinale, et de dimension environ 15 cm dans la direction transversale.
De telles dimensions sont compatibles avec les objectifs poursuivis, à savoir fournir un brancard qui assure le relevage d’une personne, pour différentes tailles et gabarits de référence de la personne, par exemple pour des poids de personne compris entre 50 et 150 kg.
Il est également possible de réaliser des versions de brancard de différentes dimensions mieux adaptées aux proportions du corps au cas par cas, par exemple une version bariatrique adaptée spécifiquement pour des très grands gabarits de plus de 150 kg.
En particulier, dans le cas de la version bariatrique : - la partie de soutien de buste 2 est de dimension comprise entre 80 et 95 cm dans la direction longitudinale, et de dimension comprise entre 120 et 150 cm dans la direction transversale ; - la partie de soutien de jambes 3 est de dimension comprise entre 100 et 115 cm dans la direction longitudinale, et de dimension comprise entre 120 et 150 cm dans la direction transversale ; - le système de fixation amovible 23 est de dimension environ 30 cm dans la direction longitudinale, et de dimension environ 30 cm dans la direction transversale ; - l’espace libre L entre les parties de soutien de buste 2 et soutien de jambes 3 assemblées dans leur position de service peut être de dimension environ 30 cm dans la direction longitudinale, et de dimension environ 60 cm dans la direction transversale.
Selon un mode de réalisation préféré, les parties de soutien de buste 2 et de soutien de jambes 3 comprennent ou/sont de préférence constituées de matériaux souples, typiquement de bâche souple, en particulier vinyle.
Selon un mode de réalisation préféré, les matériaux souples sont radiotransparents.
Un tel dispositif de brancard en matériaux souples est privilégié car avantageux à plusieurs égards : - les matériaux sont de préférence imperméables, et évitent ainsi l’incorporation à long terme dans le dispositif de brancard de moisissures et/ou de micro-organismes, notamment dus aux fluides corporels ; - ils sont lisses et sont ainsi plus facilement glissés sous la personne à relever, et également rapides à nettoyer ; - ils laissent passer les rayonnements électromagnétiques, le brancard peut donc être laissé en place sous la personne lors d’examens de radiographie ; - les matériaux répondent à une problématique de compaction car ils sont légers et souples, faciles à transporter et à adapter aux différentes surfaces et situations ; - les matériaux sont également peu coûteux, et ne nécessitent pas des processus de fabrication particuliers ; - ils répondent à la norme NF EN1865-4 relative aux chaises de transport et NF EN 1865-5 relative aux tables support brancard applicables aux sapeurs-pompiers et à la sécurité civile.
Une telle conception en matériaux souples permet en outre de déployer et de mettre en place facilement le brancard sur des surfaces même non planes et/ou difficiles d’accès, par exemple sur des terrains naturels, par exemple en forêt ou en montagne.
La quantité totale des un ou plusieurs agents actifs cutanés dans la composition perfectrice de la peau, si présents, variera. Néanmoins, dans divers modes de réalisation, les compositions perfectrices de peau incluent une quantité de plus de zéro à environ 10 % en poids, par rapport à un poids total de la composition perfectrice de peau. Dans d’autres modes de réalisation, la composition perfectrice de peau inclut une quantité d’agents actifs cutanés dans une quantité supérieure à zéro à environ 9 % en poids, supérieure à zéro à environ 8 % en poids, supérieure à zéro à environ 7 % en poids, supérieure à zéro à environ 6 % en poids, supérieure à zéro à environ 5 % en poids, supérieure à zéro à environ 4 % en poids, supérieure à zéro à environ 3 % en poids, supérieure à zéro à environ 2 % en poids ; environ 10 ppm à environ 10 000 ppm en poids), environ 10 ppm à environ 5 % en poids (50 000 ppm), environ 10 ppm à environ 2,5 % en poids (25 000 ppm), environ 10 ppm à environ 1 % en poids (10 000 ppm), environ 10 ppm à environ 0,5 % en poids (5 000 ppm), environ 10 ppm à environ 0,3 % en poids (3 000 ppm), environ 10 ppm à environ 10 % en poids (2 000 ppm), 10 ppm à environ 0,1 % en poids (ppm), environ 10 ppm à environ 500 ppm ; 0,1 à environ 10 % en poids, environ 0,1 à environ 10 % en poids, environ 0,1 à environ 5 % en poids, environ 10 % en poids, environ 2,5 % en poids, environ 1 à environ 1 % en poids, environ 0,5 à environ 0,5 % en poids ; environ 1 à environ 10 % en poids, environ 1 à environ 8 % en poids, environ 1 à environ 6 % en poids, environ 1 à environ 5 % en poids, environ 1 à environ 4 % en poids, environ 1 à environ 3 % en poids ; environ 2 à environ 10 % en poids, environ 2 à environ 8 % en poids, environ 2 à environ 6 % en poids, environ 2 à environ 5 % en poids, environ 2 à environ 4 % en poids ; environ 3 à environ 10 % en poids, environ 3 à environ 8 % en poids, environ 3 à environ 6 % en poids, environ 3 à environ 5 % en poids ; environ 4 à environ 10 % en poids, environ 4 à environ 8 % en poids, ou environ 4 à environ 6 % en poids, par rapport au poids total de la composition perfectrice de peau.
Ingrédients divers Les compositions perfectrices de peau de la présente divulgation peuvent facultativement inclure un ou plusieurs ingrédients divers. Les ingrédients divers sont des ingrédients qui sont compatibles avec les compositions perfectrices de peau et qui ne perturbent ni n’affectent matériellement les propriétés de base et novatrices des compositions. Des ingrédients divers couramment utilisés en cosmétique sont connus dans l’art. Des exemples non limitatifs incluent les conservateurs, les parfums, les correcteurs de pH, les sels, les tampons, les flavonoïdes, les vitamines, les extraits botaniques, les agents filtrant les UV, les protéines, les hydrolysats et/ou isolats de protéines, les hydrotropes, les agents perlés, les charges, les colorants, les agents matifiants , etc.
Outre ce qui précède, les composants décrits comme des composants facultatifs tout au long de la divulgation peuvent également être interprétés comme des ingrédients divers s’ils ne sont pas expressément présentés comme un composant indépendant de la composition perfectrice de peau. Ainsi, par le terme « ingrédient divers », on entend une expression générale représentant des composants additionnels qui peuvent facultativement être présents en des quantités désignées pour les ingrédients divers.
Des ingrédients divers peuvent être inclus dans la composition cosmétique, par exemple, en une quantité d’environ 0,01 à environ 10 % en poids, par rapport au poids total de la composition cosmétique. La quantité totale des un ou plusieurs ingrédients divers peut être d'environ 0,01 à environ 8 % en poids, d'environ 0,01 à environ 5 % en poids, d'environ 0,01 à environ 3 % en poids, d'environ 0,1 à environ 10 % en poids, d'environ 0,1 à environ 8 % en poids, d'environ 0,1 à environ 5 % en poids, d'environ 0,1 à environ 3 % en poids, d'environ 1 à environ 10 % en poids, d'environ 1 à environ 8 % en poids, ou environ 1 à environ 5 % en poids ou d’environ 1 à environ 3 % en poids, par rapport au poids total de la composition de perfectrice de peau.
Colorants organiques Les compositions perfectrices de peau peuvent facultativement inclure un ou plusieurs colorants organiques. Des exemples non limitatifs incluent D & C red no. 19 (CI 45,170), D & C red no. 9 (CI 15,585), D & C red no. 21 (CI 45,380), D & C orange no. 4 (CI 15,510), D & C orange no. 5 (CI 45,370), D & C red no. 27 (CI 45,410), D & C red no. 13 (CI 15,630), D & C red no. 7 (CI 15,850:1), D & C red no. 6 (CI 15,850:2), D & C yellow no. 5 (CI 19,140), D & C red no. 36 (CI 12,085), D & C orange no. 10 (CI 45,425), D & C yellow no. 6 (CI 15,985), D & C red no. 30 (CI 73,360), D & C red no. 3 (CI 45,430), noir de carbone (CI 77 266), laque de carmin de cochenille (CI 75 470), mélanine naturelle ou synthétique et laques d’aluminium.
La quantité totale de solvants organiques peut varier mais est typiquement d'environ 0,01 à environ 20 % en poids, par rapport au poids total de la composition de raffermissement de la peau. La quantité totale de colorants organiques peut être d'environ 0,01 à environ 20 % en poids, d'environ 0,01 à environ 18 % en poids, d'environ 0,01 à environ 16 % en poids, d'environ 0,01 à environ 14 % en poids, d'environ 0,01 à environ 12 % en poids, d'environ 0,01 à environ 10 % en poids, d'environ 0,01 à environ 8 % en poids, d'environ 0,01 à environ 6 % en poids, d'environ 0,01 à environ 5 % en poids, d'environ 0,01 à environ 4 % en poids, d'environ 0,1 à environ 10 % en poids, d'environ 0,1 à environ 8 % en poids, d'environ 0,1 à environ 5 % en poids, ou d'environ 0,1 à environ 4 % en poids, d'environ 1 à environ 20 % en poids, d'environ 1 à environ 18 % en poids, d'environ 1 à environ 16 % en poids, d'environ 1 à environ 14 % en poids. %, environ 1 à environ 12 %, environ 1 à environ 10 %, environ 1 à environ 8 %, environ 2 à environ 20 %, environ 2 à environ 18 %, environ 2 à environ 16 %, environ 2 à environ 14 %, environ 2 à environ 12 %, environ 2 à environ 10 %, environ 2 à environ 8 %, d'environ 4 à environ 20 % en poids, d'environ 4 à environ 18 % en poids, d'environ 4 à environ 16 % en poids, d'environ 4 à environ 14 % en poids, d'environ 4 à environ 12 % en poids, d'environ 4 à environ 10 % en poids, d'environ 4 à environ 8 % en poids, y compris les plages et les sous-plages intermédiaires, par rapport au poids total de la composition de raffermissement de la peau.
MODES DE REALISATION Dans divers modes de réalisation, les compositions perfectrices de peau de la présente divulgation comprennent ou consistent en : environ 1 à environ 25 % en poids, de préférence environ 2 à environ 20 % en poids, plus préférentiellement environ 3 à environ 15 % en poids d’un ou plusieurs polymères filmogènes hydrophiles choisis parmi les polyuréthanes, les polymères vinyliques, les polymères naturels, les polymères de latex ou pseudolatex, les polymères à base de vinylpyrrolidone, les polymères amphotères ou une combinaison de ceux-ci ; environ 0,1 à environ 10 % en poids, de préférence environ 0,5 à environ 8 % en poids, plus préférentiellement environ 1 à environ 6 % en poids d’une ou plusieurs argiles minérales, de préférence choisies parmi une ou plusieurs argiles minérales choisies parmi la montmorillonite, l’hectorite, la saponite, la bidélite, la kaolinite, les montmorillonites, les saponites, les laponites, les hectorites (y compris l’hectorite de distéardimonium), les smectites, les illites, la vermiculite, le mica, le mica synthétique ou une combinaison de celles-ci ; environ 0,1 à environ 10 % en poids, préférentiellement environ 0,1 à environ 8 % en poids, plus préférentiellement environ 0,5 à environ 6 % en poids d'une ou plusieurs charges particulaires ; environ 40 à environ 85 % en poids, de préférence environ 50 à environ 80 % en poids, plus préférentiellement environ 65 à environ 80 % en poids d’eau ; facultativement, une ou plusieurs fibres ; facultativement un ou plusieurs solvants organiques solubles dans l'eau ; facultativement, un ou plusieurs agents actifs cutanés ; et facultativement, un ou plusieurs ingrédients divers ;
Les tailles sont mesurées par diffusion statique de la lumière au moyen d’un granulomètre commercial de type MasterSizer 3000 de chez Malvern, permettant d’appréhender la répartition granulomérique de l’ensemble des particules sur une large gamme pouvant aller de 0,01 µm à 1000 µm. Les données sont traitées sur la base de la théorie classique de diffusion de Mie. Cette théorie est la plus adaptée pour des distributions de taille allant du submicronique au multi-micronique, elle permet de déterminer un diamètre « effectif » de particules. Cette théorie est notamment décrite dans l’ouvrage de Van de Hulst, H.C., « Light Scattering by Small Particles », Chapitres 9 et 10, Wiley, New York, 1957. D[50] représente la taille maximale que présente 50 % en volume les particules
De préférence, la composition comprend au moins 1% en poids de pigment dioxyde de titane, plus préférentiellement de 2 à 10 % en poids, plus particulièrement de 3 à 7% en poids par rapport au poids total de ladite composition.
Selon une forme particulière, la composition selon l’invention comprend au moins un pigment de dioxyde de titane enrobé par au moins un composé lipophile ou hydrophobe et notamment tels que ceux détaillés précédemment.
Selon un mode de réalisation particulièrement préféré, les pigments de dioxyde de titane sont enrobés par un acide aminé N-acylé et/ou un de ses sels, en particulier par un dérivé d’acide glutamique et/ou un de ses sels, notamment un stéaroyl glutamate, comme par exemple le stéaroyl glutamate d’aluminium.
A titre d’exemples de pigments enrobés selon l’invention, on peut citer plus particulièrement les dioxyde de titane enrobés de stéaroyl glutamate d’aluminium, par exemple commercialisé sous la référence NAI® par MIYOSHI KASEI, en particulier le produit vendu sous le nom commercial NAI-WHITE A®.
Pigments additionnels Selon un mode particulier, la composition de l’invention comprend au moins un pigment additionnel.
Selon une forme particulièrement préférée, la composition de l’invention comprend au moins un pigment choisi parmi les oxydes de fer jaunes (CI 77492), les oxydes de fer rouges (CI 77491), et leurs mélanges.
De façon préférentielle, les oxydes de fer jaunes et/ou les oxydes de fer rouges sont présents dans des quantités allant de 0,1 à 5% en poids, plus préférentiellement de 0,5 à 3% en poids par rapport au poids total de la composition. A valider
Selon une forme particulière, les oxydes de fer jaunes et les oxydes de fer rouges utilisés dans la composition de l’invention sont enrobés par au moins un composé lipophile ou hydrophobe et notamment tels que ceux détaillés précédemment.
Selon un mode de réalisation particulièrement préféré, les oxydes de fer jaunes et les oxydes de fer rouges sont enrobés par un acide aminé N-acylé et/ou un de ses sels, en particulier par un dérivé d’acide glutamique et/ou un de ses sels, notamment un stéaroyl glutamate, comme par exemple le stéaroyl glutamate d’aluminium.
A titre d’exemples d’oxyde de fer jaune et d’ oxyde de fer rouge enrobés selon l’invention, on peut citer plus particulièrement ceux enrobés de stéaroyl glutamate d’aluminium de nom INCI : IRON OXIDES (and) DISODIUM STEAROYL GLUTAMATE (and) ALUMINUM HYDROXIDE, par exemple ceux commercialisés sous la référence NAI® par MIYOSHI KASEI, en particulier le produit vendu sous le nom commercial NAI-C33-8001-10® (oxyde de fer rouge) et le produit vendu sous le nom commercial NAI-C33-9001-10® (oxyde de fer jaune).
Selon une forme particulièrement préférée, la composition de l’invention comprend au moins un pigment interférentiel, communément appelé « nacre ».
Le dispositif de contrôle 10 est également configuré pour estimer (ou déterminer), à partir des moyens d’analyse embarqués 14, la distance de séparation D1 séparant le véhicule 4 de l’utilisateur UR1. Autrement dit, le dispositif 10 est apte à réaliser une estimation de cette distance de séparation D1, et ce à un instant donné ou à de multiples instants, voire en continu.
La manière dont les moyens d’analyse 14 opère pour déterminer la distance D1 peut varier selon le cas, notamment en fonction du type et de la configuration des moyens d’analyse 14 utilisés. Selon un exemple particulier, tout ou partie des moyens d’analyse 14 sont communs avec les moyens de détection 12. Les moyens 12 et 14 peuvent former un même système, ou l’un quelconque des moyens 12 et 14 peut être inclus en tout ou partie dans l’autre.
Le dispositif 10 peut notamment évaluer la distance de séparation D1 à partir de données de capteur provenant des (générées par les) moyens d’analyse 14. Les données de détection et les données de capteur peuvent être en tout ou partie communes selon le cas considéré.
Selon un exemple particulier, le véhicule 4 embarque un capteur de détection de type UWB ou Bluetooth faisant à la fois partie des moyens de détection 12 et des moyens d’analyse 14.