INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
De manière conventionnelle, la structure 1 peut se présenter sous la forme d'une plaquette circulaire dont le diamètre peut être de 100, 200, 300 voire même 450mm.
Ainsi que cela est présenté dans les documents formant l'état de la technique présenté en préambule, la structure 1 peut être réalisée de multiples manières. Très généralement, la structure 1 peut être réalisée par un procédé de fabrication comprenant l’assemblage du substrat 10 et d’un substrat donneur, la couche diélectrique 16 étant intercalée entre ces deux éléments, suivi d’une étape d’élimination d’une partie du substrat donneur pour former la couche superficielle 20. L’étape d’élimination d’une partie du substrat donneur peut être réalisée par amincissement mécano-chimique de ce substrat. Cependant, la structure 1 est préférentiellement fabriquée par application de la technologie Smart Cut™, selon laquelle une couche destinée à former la couche superficielle 20 est délimitée par l’intermédiaire d’un plan de fragilisation formé par implantation d’espèces légères telles que de l’hydrogène dans le substrat donneur. Cette couche est ensuite séparée du substrat donneur collé au support via la couche diélectrique 16, par fracture au niveau du plan de fragilisation, la couche superficielle 20 restant fixée sur le substrat 10 muni de la couche de piégeage 14, avec la couche diélectrique 16 interposée entre eux.
La fabrication d’une telle structure amène à introduire de l’hydrogène dans les couches en raison par exemple d’une implantation d’hydrogène au cours du procédé Smart Cut et de la production d’hydrogène lors du collage intervenant entre la couche superficielle et le substrat via la couche diélectrique. En outre, lorsque la couche superficielle est une couche ferroélectrique contenant du niobate de lithium ou du titanate de lithium, on a également présence de lithium dans les couches. Ces deux éléments, hydrogène et lithium, peuvent diffuser jusque la couche de piégeage, occuper les sites de piégeage des charges et donc les passiver, pouvant ainsi réduire drastiquement l’utilité de la couche de piégeage.
est une représentation schématisée de la face arrière de ce bouclier de la ;
est une illustration schématisée, vu du dessus, du bouclier selon l’invention.
Tel que représenté dans la des dessins ci joints, la présente invention concerne un bouclier 1 antiémeute ou de maintien de l’ordre, comportant, essentiellement, un panneau de protection 2, plus particulièrement en matériau synthétique.
La face arrière 4 de ce panneau 2 est équipé de moyens de préhension 5 comportant, avantageusement, au moins une poignée 6, ainsi que des moyens d’accrochage 7 sur l’avant-bras du porteur de ce bouclier 1. De tels moyens d’accrochage 7 peuvent emprunter différentes formes de réalisation, par exemple celle d’un simple crochet ou encore de moyen de sanglage comme souhaite le représenter les figures 2 et 3.
Le bouclier 1 selon l’invention est encore pourvu d’un dispositif d’émission d’un rayonnement lumineux éblouissant 8 avantageusement implanté au niveau de la face arrière 4 du panneau 2 et comportant une source lumineuse 9 disposée au droit d’une fenêtre 10 au moins translucide préférentiellement transparente que comporte ce panneau 2 du bouclier 1.
À ce propos, si la fenêtre 10 est de taille au moins égale à celle de la source lumineuse 9 qu’elle abrite, elle peut encore s’étendre sur une plus grande surface du panneau 2, tout comme celui-ci peut être conçu intégralement en un matériau synthétique translucide, préférentiellement transparent.
Selon invention, encore, le dispositif d’émission d’un rayonnement lumineux éblouissant 8 comporte des moyens d’alimentation autonome 11. Avantageusement, ceux-ci sont implantés au niveau de la face arrière 4, côté porteur du panneau de protection 2, à proximité des moyens de préhension 5.
Comme cela est visible dans la notamment, la poignée 6 et les moyens d’accrochage 7 correspondant à ces moyens de préhension 5 peuvent être montés sur une ou des traverses supports 12 délimitant, entre ces dernières et la face arrière 4 du panneau 2 un espace 13 à destination, notamment, de ces moyens d’alimentation autonome 11.
Avantageusement, une telle batterie 16, par exemple de type batterie de téléphone, est choisie de faible dimension pour ne pas crever le bouclier 1 d’un poids excessif qui en affecterait le maniement.
Comme représenté selon un exemple de réalisation, le boitier 14 comporte une face avant 17, orientées en direction de la face arrière 4 du panneau 2, et une face arrière 18 comportant les logements 15 dans lesquelles s’insèrent les batteries 16 depuis la tranche supérieure 19 du boîtier 14.
Un tel engagement des batteries 16 depuis le haut dans les logements 15 favorise leur tenue dans ces derniers, notamment en cas de choc sur le bouclier 1.
La source lumineuse 9 du dispositif d’émission d’un rayonnement lumineux éblouissant 8 peut être directement associée à ces moyens d’alimentation autonome 11. En particulier, elle peut être implantée au niveau de la face avant 17 du boîtier 14 ou au-dessus de ce dernier.
Le dispositif d’émission d’un rayonnement lumineux éblouissant 8 comporte encore des moyens d’activation 20, par exemple sous forme d’un bouton à impulsion, équipant, avantageusement la poignée 6 des moyens de préhension 5 et/ou un interrupteur de mise en marché et d’arrêt et/ou au moins d’un indicateur de charge de la ou des batteries 16, ménagés, par exemple, sur le boîtier 14 des moyens d’alimentation autonome 11.
Concernant le genre Glycyrrhiza , la Demanderesse s’est plus particulièrement intéressée à l’espèce Glycyrrhiza glabra.
La réglisse ( Glycyrrhiza glabra ) également connue sous le nom Gan Cao est une plante de la famille des Fabacées. La racine est connue en médecine chinoise comme remède contre les problèmes gastro-intestinaux, la toux, la bronchite et l'arthrite.
Concernant le genre Ziziphus , la Demanderesse s’est plus particulièrement intéressée à l’espèce Ziziphus jujuba.
Le jujube ( Ziziphus jujuba Mil ou Ziziphus vulgaris Lam) est également connu sous les noms jujube commun ou datte chinoise. C’est une plante de la famille des Rhamnacées. En Chine, les fruits mûrs et secs sont consommés comme tonifiants avec la capacité d'éliminer les maladies et de prolonger la vie.
Concernant le genre Paeonia , la Demanderesse s’est plus particulièrement intéressée à l’espèce Paeonia lactiflora.
La pivoine de Chine ( Paeonia lactiflora ) également appelée pivoine blanche ( Paeonia albiflora ) est une espèce de plante de la famille des Paeoniacées, originaire d'Asie centrale et orientale (de l'Est du Tibet en passant par le Nord de la Chine jusqu'à l'Est de la Sibérie). Depuis la nuit des temps, la pivoine de Chine est considérée comme une plante magique et est utilisée pour soigner les éruptions cutanées, les fièvres cycliques et favoriser la cicatrisation des plaies.
L'association de ces quatre plantes est également connue en médecine traditionnelle chinoise. Elle correspond à la prescription PHY906 appelée « Huang Qin Tang » qui est utilisée pour traiter les troubles intestinaux tels que la diarrhée, les nausées et les vomissements. Les prescriptions sont réalisées par décoction des plantes puis ingérées par les patients. Rien dans la médecine traditionnelle chinoise ne suggère une application topique des prescriptions.
Dans le reste de la description, les termes « association de plantes » et « mélange de plantes » sont utilisés comme synonymes.
Selon une caractéristique préférentielle, les extraits de plantes peuvent être réalisés à partir de la plante entière ou à partir d’une ou plusieurs partie(s) de la plante telle que la feuille, la tige, la fleur, le fruit, la graine, la racine, le tubercule et/ou le péricarpe.
De préférence selon l’invention, les extraits de Scutellaria , de Glycyrrhiza et de Paeonia sont des extraits de racines et l’extrait de Ziziphus est un extrait du fruit. De préférence, l’extrait de fruit est réalisé sans le noyau.
Selon une autre caractéristique préférentielle, le mélange desdites plantes est obtenu par extraction de chacune des plantes. Chaque extrait peut être obtenu par les techniques usuelles d’extraction solide/liquide comprenant par exemple la macération, la simple décoction, l’infusion, la lixiviation, l’extraction sous reflux, l'extraction par fluide subcritique ou supercritique, l'extraction au moyen d'ultrasons ou de micro-ondes ou tout autre méthode physique et/ou chimique telles que la distillation, la percolation, la digestion, la cryoextraction et la digestion enzymatique. Si la technique d’extraction utilisée pour plusieurs plantes est identique, lesdites plantes peuvent être extraites ensemble.
Par « digestion » on entend un procédé consistant à mélanger la plante ou partie de plante avec le solvant d’extraction, puis de chauffer le mélange en dessous de la température d’ébullition.
Préférentiellement, selon l’invention au moins l’un des extraits de plante est obtenu par digestion ou par extraction au moyen de micro-ondes.
Dans un exemple de réalisation, au moins une ou chacune parmi les techniques de dépôt physique en phase vapeur mises en œuvre simultanément est mise en œuvre à l’aide d’une cathode dédiée, en appliquant entre cette cathode dédiée et le substrat un signal d’excitation spécifique pour la mise en œuvre d’une seule technique de dépôt physique en phase vapeur.
Chaque cathode dédiée est associée à une seule technique de dépôt physique en phase vapeur et est distincte de chaque autre cathode, dédiée ou commune.
Dans un exemple de réalisation, le signal d’excitation de chaque cathode dédiée est généré par un générateur de signal d’excitation respectif.
Un dispositif d’excitation 28 comprend dans ce cas un générateur de signal d’excitation respectif associé à chaque cathode dédiée.
Dans un exemple de réalisation, une première technique de dépôt physique en phase vapeur est mise en œuvre à l’aide d’une première cathode dédiée, en appliquant à cette première cathode dédiée un premier signal d’excitation spécifique pour la mise en œuvre de cette première technique de dépôt physique en phase vapeur, et, simultanément, une deuxième technique de dépôt physique en phase vapeur est mise en œuvre à l’aide d’une deuxième cathode dédiée, en appliquant à cette deuxième cathode dédiée un deuxième signal d’excitation spécifique pour la mise en œuvre de cette première technique de dépôt physique en phase vapeur.
L’installation 20 de la diffère de celle de le , dont les références numériques associées aux éléments analogues sont reprises, par le fait que l’installation 20 comprend une première cathode dédiée 26A pour la mise en œuvre d’une première technique dépôt physique en phase vapeur par pulvérisation cathodique et une deuxième cathode dédiée 26B, distincte de la première cathode dédiée 26A, pour la mise en œuvre d’une deuxième technique de dépôt physique en phase vapeur différente de la première technique de dépôt physique en phase vapeur.
De préférence, la première cathode dédiée 26A et la deuxième cathode dédiée 26B sont réalisées dans le même matériau.
Le dispositif d’excitation 28 est configuré pour générer simultanément un premier signal d’excitation spécifique appliqué à la première cathode dédiée 26A et un deuxième signal d’excitation spécifique appliqué à la deuxième cathode dédiée 26B.
Comme illustré sur la , le dispositif d’excitation 28 comprend par exemple un premier générateur électrique 34 configuré pour générer le premier signal d’excitation spécifique et connecté à la première cathode dédiée 26A et un deuxième générateur électrique 36 configuré pour générer le deuxième signal d’excitation spécifique et connecté à la deuxième cathode dédiée 24B.
En fonctionnement, le dispositif de contrôle d’atmosphère 24 génère une atmosphère raréfiée dans la chambre 22, le dispositif d’excitation 28 génère simultanément le premier signal d’excitation spécifique appliqué à la première cathode dédiée 26A et le deuxième signal d’excitation spécifique appliqué à la deuxième cathode dédiée 26B, de façon à mettre en œuvre simultanément la première technique de dépôt physique en phase vapeur et la deuxième technique de dépôt physique en phase vapeur.
En particulier, le premier générateur électrique 34 et le deuxième générateur électrique 36 génèrent respectivement le premier signal d’excitation spécifique et le deuxième signal d’excitation spécifique simultanément, appliqués respectivement à la première cathode dédiée 26A et à la deuxième cathode dédiée 26B, de façon à mettre en œuvre simultanément la première technique de dépôt physique en phase vapeur et la deuxième technique de dépôt physique en phase vapeur.
Le cas échéant, le générateur de champ magnétique 38 génère un champ magnétique à proximité de la première cathode dédiée 26A et/ou à proximité de la deuxième cathode dédiée 26B.
Les techniques de dépôt physique en phase vapeur mises en œuvre simultanément sont par exemple choisies parmi : la pulvérisation cathodique magnétron pulsée à haute puissance (HiPIMS) unipolaire ou bipolaire, la pulvérisation cathodique magnétron en courant continu (DC) unipolaire ou bipolaire et la pulvérisation cathodique magnétron à fréquence moyenne (MF) unipolaire ou bipolaire.
Dans un exemple de réalisation, la première cathode dédiée 26A est utilisée pour la mise en œuvre d’une pulvérisation cathodique magnétron pulsée à haute puissance (HiPIMS) unipolaire ou bipolaire et la deuxième cathode dédiée 26B est utilisée pour la mise en œuvre d’une pulvérisation cathodique magnétron à fréquence moyenne (MF) unipolaire ou bipolaire.
Dans ce cas, le premier signal d’excitation spécifique et le deuxième signal d’excitation spécifique correspondent respectivement au premier signal d’excitation élémentaire S1 et au deuxième signal d’excitation élémentaire S2 de la .
Dans un exemple de réalisation, la première cathode dédiée 26A est utilisée pour la mise en œuvre d’une pulvérisation cathodique magnétron pulsée à haute puissance (HiPIMS) unipolaire ou bipolaire et la deuxième cathode dédiée 26B est utilisée pour la mise en œuvre d’une pulvérisation cathodique magnétron à courant continu (DC) unipolaire ou bipolaire.
- un bus 88 de transmission d’informations qui raccorde entre eux les différents composants de l’unité centrale 80.
L’unité centrale 80 est raccordée à l’écran tactile 44.
La mémoire 82 est une mémoire non volatile comportant les instructions à exécuter par le microprocesseur 84. La mémoire 82 comporte l’ensemble des instructions et des données nécessaires pour exécuter les différentes fonctions décrites dans ce texte.
Ici, le système 2 comporte une unité 110 de contrôle d’accès. Cette unité 110 est apte à établir si une personne autorisée à entrer est présente devant la porte 4 et, dans l’affirmative, pour déverrouiller la porte 4. A cet effet, l’unité 110 comporte :
- un lecteur 112 de droits d’accès,
- un capteur 114 apte à détecter la présence d’une clé autorisée à l’intérieur du cylindre 46,
- un module 116 de contrôle d’accès, et
- une base de données 118 contenant des droits d’accès autorisés à déverrouiller la porte 4.
Le lecteur 112 est utilisé pour acquérir les droits d’accès d’une personne située du côté extérieur de la porte 4 et les transmettre au module 116 de contrôle d’accès. Ici, le lecteur 112 est capable de lire les droits d’accès contenus sur un support mécanique transportable, à la main, par un être humain. Dans cet exemple de mode de réalisation, ce support est un badge 120 comportant une mémoire électronique 122 dans laquelle sont enregistrés des droits d’accès. Par exemple, le badge 120 est un badge à transpondeur qui transmet les droits d’accès contenus dans sa mémoire 122 uniquement lorsqu’il est présenté à proximité du lecteur 112. Par exemple, le lecteur 112 est situé du côté extérieur de la porte 4.
Le capteur 114 génère un signal spécifique lorsqu’une clé autorisée est utilisée pour déverrouiller la porte 4 en la tournant à l’intérieur du cylindre 46. Par exemple, pour cela, le capteur 114 détecte la position des contre-goupilles du stator 64 du cylindre 46 ou, tout simplement, détecte une rotation du rotor 62 à l’intérieur du stator 64.
Le module 116 établit si une personne présente devant la porte 4 est autorisée à entrer. Pour cela, ici, le module 116 établit qu’une personne autorisée est présente devant la porte 4 si les droits d’accès lus dans le badge 120 correspondent à des droits d’accès autorisés pré-enregistrés dans la base 118. Le module 116 établit aussi qu’une personne autorisée à entrer est présente devant la porte 4 si le capteur 114 détecte l’utilisation d’une clé autorisée.
Si les droits d’accès lus dans le badge 120 correspondent à des droits d’accès autorisés pré-enregistrés dans la base 118, le module 116 commande le moteur 60 pour déplacer le mécanisme 50 dans son état escamoté. Dans le cas contraire, le mécanisme 50 reste dans l’état saillant.
Le bandeau 8 comporte aussi un dispositif 130 d’alarme apte à détecter une intrusion et, en réponse, à déclencher le signalement d’une tentative d’effraction. Le dispositif 130 comporte :
- un capteur 132 d’ouverture/fermeture de la porte 4,
- une lecteur 134 de code d’armement et de désarmement,
Il est possible de fabriquer une telle gaine en déposant le revêtement de protection sur le substrat par dépôt physique en phase vapeur.
Cependant, une telle technique de dépôt du revêtement de protection est relativement lente, en particulier pour les épaisseurs de revêtement importantes.
La généralisation de l’utilisation de revêtements de protection sur les gaines de combustible nucléaire au niveau industriel nécessite de pouvoir réaliser le dépôt du revêtement de protection de manière suffisamment rapide.
Un des buts de l’invention est de proposer un procédé de fabrication d’une gaine de combustible nucléaire possédant un substrat revêtu d’un revêtement de protection, qui puisse être mise en œuvre rapidement.
A cet effet, l’invention propose un procédé de fabrication d’une gaine de crayon de combustible nucléaire comprenant un substrat recouvert d’un revêtement de protection, le procédé de fabrication comprenant la fourniture du substrat, et le dépôt du revêtement de protection sur le substrat par dépôt physique en phase vapeur par pulvérisation cathodique, en mettant en œuvre simultanément plusieurs techniques de dépôt physique en phase vapeur par pulvérisation cathodique, différentes les unes des autres.
La mise en œuvre simultanée de plusieurs techniques de dépôt physique en phase vapeur par pulvérisation cathodique différentes permet de réaliser un dépôt rapide du revêtement de protection, en obtenant un revêtement de protection possédant une bonne résistance à l’environnement extérieur et une bonne adhérence sur le substrat.
La mise en œuvre « simultanée » signifie que les différentes techniques de dépôt physique en phase vapeur sont mises en œuvre ensemble et en même temps, i.e. au cours de la même période de temps.
Les techniques de dépôt physique en phase vapeur par pulvérisation cathodique différentes mises en œuvre simultanément peuvent être mises en œuvre en utilisant au moins une cathode commune à au moins deux parmi les techniques de dépôt physique en phase vapeur par pulvérisation cathodique différentes qui sont mises en œuvre simultanément et/ou au moins une cathode dédiée à une seule parmi les techniques de dépôt physique en phase vapeur par pulvérisation cathodique différentes qui sont mises en œuvre simultanément.
Chaque technique de dépôt physique en phase vapeur est mise en œuvre par application d’un signal d’excitation à la cathode associée, le signal d’excitation présentant un motif périodique, le motif étant par exemple un plateau, une impulsion ou un train d’impulsions.
La mise en œuvre conjointe de plusieurs techniques de dépôt physique en phase vapeur différentes à l’aide d’une même cathode commune est par exemple réalisée en combinant les signaux d’excitation émis simultanément et de manière synchronisée de telle manière que leurs motifs respectifs sont appliqués séquentiellement à la cathode commune.
Selon des modes de réalisation particulier, le procédé de fabrication comprend une ou plusieurs des caractéristiques optionnelles suivantes, prises individuellement ou selon toutes les combinaisons techniquement possibles :
- au moins deux parmi les techniques différentes de dépôt physique en phase vapeur par pulvérisation cathodique sont mises en œuvre simultanément à l’aide d’une cathode commune ;
- le procédé de fabrication comprend l’application à chaque cathode commune d’un signal d’excitation combiné correspondant à la superposition d’au moins deux signaux d’excitation élémentaires, chaque signal d’excitation élémentaire étant formé d’un motif périodique correspondant à une technique de dépôt physique en phase vapeur par pulvérisation cathodique respective parmi les techniques de dépôt physique en phase vapeur par pulvérisation cathodique mises en œuvre simultanément à l’aide de ladite cathode commune, les signaux d’excitation élémentaires étant synchronisés de telle manière que leurs motifs respectifs sont présent séquentiellement dans le signal d’excitation combiné ;
- chaque signal d’excitation élémentaire est généré par un générateur de signal d’excitation respectif, les signaux d’excitation élémentaires étant synchronisés et superposés pour former le signal d’excitation combiné appliqué à ladite cathode commune ;
- aux moins une parmi les techniques de dépôt physique en phase vapeur par pulvérisation cathodique mises en œuvre simultanément est mise en œuvre à l’aide d’une cathode dédiée, en appliquant à cette cathode dédiée un signal d’excitation pour la mise en œuvre de cette technique de dépôt physique en phase vapeur ;
- chacune parmi les techniques de dépôt physique en phase vapeur par pulvérisation cathodique mises en œuvre simultanément est mise en œuvre à l’aide d’une cathode dédiée, en appliquant à cette cathode dédiée un signal d’excitation pour la mise en œuvre de cette technique de dépôt physique en phase vapeur ;
Les passerelles 13 ont une dimension axiale au moins égale à la largeur des extrémités des broches 11 et 12 destinées à être en contact avec les passerelles 13 afin d’établir un contact suffisant avec les broches 11 et 12 d’une même paire de broche 10.
De plus, chacune des passerelles 13 s’étend radialement suffisamment pour entrer en contact avec les deux broches 11 et 12 d’une même paire de broches 10 lorsque la pièce mobile 1 est positionnée de sorte que ladite passerelle 13 soit alignée radialement avec lesdites broches 11 et 12.
Ainsi, chaque passerelle 13 de la pluralité de passerelles transmet le courant entre les deux broches 11 et 12 d’une paire de broches 10 lorsque la pièce mobile 1 est positionnée de sorte que ladite passerelle 13 soit alignée radialement avec ladite paire de broches 10.
Les passerelles 13 de la pluralité de passerelles sont espacées les unes des autres sur la pièce mobile 1. L’espacement entre chacune des passerelles 13 est constant et n’évolue pas au cours du mouvement de la pièce mobile 1.
Elles sont positionnées sur la pièce mobile 1 de sorte que, pour chaque position occupée par la pièce mobile 1, le contact électrique soit uniquement établi entre les broches 11 et 12 des paires de broches 10 associées aux étiquettes RFID 4 formant une combinaison unique d’étiquette RFID pour ladite position occupée par la pièce mobile 1.
En d’autres termes, à chaque position de la pièce mobile 1 est défini une combinaison unique d’au moins une étiquette RFID de la pluralité d’étiquettes 4. Cette combinaison d’étiquettes correspond aux étiquettes 4 destinées à être activées, c’est-à-dire à recevoir le courant électrique provenant de l’antenne 3 lorsque l’antenne 3 reçoit une requête d’interrogation du lecteur RFID L que la pièce mobile 1 occupe une position donnée.
Ainsi, les passerelles 13 sont espacées et positionnées sur la pièce mobile 1 de sorte que pour chaque position de la pièce mobile 1, seules les paires de broches 10 associées aux étiquettes RFID formant la combinaison unique pour ladite position possible soient alignées radialement avec une passerelle 13.