INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Procédé (100) de détection de présence mis en œuvre au sein d’un véhicule automobile, et utilisant un signal impulsionnel retour issu de la réflexion sur une cible d’un signal impulsionnel émis, le signal impulsionnel retour et le signal impulsionnel émis étant chacun constitués d’impulsions radiofréquences, le procédé (100) de détection de présence comprenant les étapes ci-après : a/ générations (101) de données échantillonnées (I, Q) relatives au signal impulsionnel retour ; b/ pour chacun d’une pluralité d’intervalles temporels successifs (ΔT j ), extraction (102) des données échantillonnées situées dans ledit intervalle temporel (ΔT j ), et se rapportant à des instants d’échantillonnage pour lesquels l’écart à un instant d’émission d’une impulsion respective du signal impulsionnel émis (SE) est inférieur à un seuil prédéterminé ; c/ pour chacun desdits intervalles temporels successifs (ΔT j ), et à l’aide des valeurs extraites à l’étape b/, calcul (103) d’une valeur de déphasage (φ(ΔT j )) entre le signal impulsionnel retour et le signal impulsionnel émis ; puis d/ utilisation des valeurs de déphasage (φ(ΔT j )) pour identifier la présence ou non d’un utilisateur.
Dispositif pour augmenter la sécurité aux basses vitesses et à l’arrêt, ainsi que la manœuvrabilité des véhicules légers à deux-roues motorisés.
Caractérisé en ce que le véhicule comporte des roues latérales à directivité fixe ajoutées aux deux roues normales, ayant la faculté de se solidariser au châssis aux basses vitesses et à l’arrêt, lui apportant ainsi une stabilité statique, et de s’en dégager à des vitesses supérieures rendant ainsi au véhicule son comportement dynamique de deux roues. En conséquence de quoi et pour respecter l’épure de Jeantaud, les roues avant et arrière, motrices, sont dotées de la faculté de pivoter en miroir augmentant considérablement la manœuvrabilité du véhicule. Lesdites roues sont actionnées par un volant manœuvré par le conducteur.
La présente invention concerne un véhicule à deux roues pliable, tel qu’une bicyclette, à encombrement réduit, facile à stocker ou à transporter, et dont les opérations de pliage et dépliage sont facilitées.
Le véhicule comprend une structure présentant une partie arrière 1 supportant une roue arrière selon un axe de rotation arrière et comprenant deux bras arrière 5, 6 supportant ledit axe, une partie avant supportant une roue avant selon un axe de rotation avant parallèle à l’axe de rotation arrière et reliée à la partie arrière 1 par un élément central 7, et un pédalier 3 entraînant la roue arrière en rotation autour dudit axe, monté entre la partie avant et la partie arrière 1 et relié à l’axe de rotation arrière par une chaîne 4, le véhicule pouvant passer d’une première position dans laquelle les axes de rotation avant et arrière sont espacés d’une première distance à une deuxième position dans laquelle les axes de rotation avant et arrière sont espacés d’une deuxième distance inférieure à la première distance, par translation de l’axe de rotation arrière en direction du pédalier 3, le véhicule comprenant des moyens de blocage 8, 9, 10 pour bloquer le passage du véhicule de la première à la deuxième position, configurés pour désolidariser la chaîne 4 de l’axe de rotation arrière dans la deuxième position, de sorte que dans cette première position repliée, le pédalier ne tourne pas lorsque la roue arrière tourne.
ENSEMBLE DE PORTE D’ACCÈS POUR UN AÉRONEF
L’invention concerne un ensemble de porte d’accès (250) pour un fuselage (202) comportant une structure (210) délimitant une trappe d’accès (206), une partie supérieure (208a) et une partie inférieure (208b) d’une porte d’accès (208), des charnières (410) fixées entre la structure (210) et la partie supérieure (208a) au voisinage d’un bord supérieur (408), un système de guidage (600) entre la partie inférieure (208b) et la structure (210) et assurant un guidage en translation de la partie inférieure (208b), des moyens supérieurs de verrouillage entre la partie supérieure (208a) et la partie inférieure (208b) et/ou la structure (210) et des moyens inférieurs de verrouillage (412) entre la partie inférieure (208b) et la structure (210).
Avec un tel arrangement, l’opérateur peut retirer les deux moitiés aisément sans risque de collision avec l’environnement.
Dispositif de freinage (10) d’une roue (1) d’aéronef comprenant :
un tube de torsion (13, 13’) s’étendant selon un axe longitudinal ; une pile de disques (11) de frein comportant un dernier disque stator ; au moins un actionneur (18) comprenant un piston monté mobile en translation entre une première position extrême dans laquelle le piston est éloigné de la pile de disques et une deuxième position extrême, pour exercer un effort de presse sur le premier disque stator ; et au moins un plot (14) agencé entre une deuxième extrémité du tube de torsion et le dernier disque stator pour reprendre et transférer l’effort de presse au tube de torsion.
Le dernier disque stator et le tube de torsion sont conformés pour définir entre eux un jeu minimum qui est inférieur à la distance séparant le piston de sa deuxième position extrême lorsque ledit piston exerce l’effort de presse.
FIGURE DE L’ABREGE : Fig.3B
Une hélice de turbomachine d’aéronef comprenant un cône s’étendant axialement selon un axe (X) et des pales, l’hélice étant configurée pour être entrainée en rotation par un arbre de la turbomachine (A), l’hélice comprenant une pluralité d’organes de chauffage (2) et un système d’alimentation électrique (3) des organes de chauffage (2), le système d’alimentation électrique (3) étant monté dans le cône et configuré pour générer de l’énergie électrique de manière autonome à partir de la rotation de l’arbre de la turbomachine (A).
TITRE : Système de meubles de cuisine
Système formé de caissons (KB, KH) auxquels sont assemblés des caissons complémentaires (KCB, KCH). Le caisson (KB, KH) se compose d’un premier côté extérieur (CB1), et d’un côté intermédiaire (CBI), assemblés à un dessous (DB, DH) et d’un dos (FB, FH) assemblé aux côtés et au dessous. Le caisson complémentaire (KCB,KCH) est formé d’un deuxième dessous (DB2, DH2), d’un deuxième côté extérieur (CBE2, CHE2) et d’un dos (FB2, FH2). Le dessous (DB2, DH2) est assemblé au côté (CBI, CHI), le second côté extérieur (CBE2, CHE2) est assemblé aux dessous (DB2, DH2), le dos (FB2, FH2) est assemblé au côté (CBI), au dessous (DB2, DH2) et au deuxième côté (CBE2). L’assemblage des dessous (DB, DH,) et dessus (DHH) aux côtés (CBE, CBI, CHE, CHI) est fait par des broches mécaniques (BRD, BRG) portées par les faces des côtés et engagées dans des perçages des chants des dessus/dessous, munis de verrous à came.
L’invention concerne un ensemble (1) de matelas comprenant un sommier (2) et un matelas (3), lesdits sommier (2) et matelas (3) comportent chacun une face de contact (21, 31) comportant des moyens de liaison (4) réversibles, la face de contact (21) du sommier (2) venant en vis-à-vis de la face de contact (31) du matelas (3) et les moyens de liaison (4) réversibles des faces de contact étant agencés de sorte à coopérer entre eux. Selon l’invention, les moyens de liaison (4) de chaque face de contact (21, 31) comportent au moins une bande aimantée (420, 430) s’étendant sensiblement sur tout le long de ladite face de contact (21, 31), lesdites bandes aimantées (420, 430) étant agencées sur les faces de contact (21, 31) de sorte à coopérer entre elles pour former au moins une paire de bandes aimantées.
Cette bouilloire comprend un contenant (4) délimitant un volume interne (6) et comprenant un habillage externe (8) et un pot interne (10) qui présentent un bord supérieur commun (8A, 10A), une poignée de préhension (12), un bec verseur (14) et un couvercle (24). Conformément à l’invention, le pot interne (10) comprend une excroissance radiale intérieure et la bouilloire comprend une bague d’étanchéité (30) reçue sur l’excroissance radiale intérieure, la face inférieure (26) du couvercle étant propre à venir en contact axial avec la bague d’étanchéité (30) pour assurer une étanchéité entre le volume interne (6) et l’extérieur de la bouilloire.
Titre de l’invention : Système de surveillance d’une décompensation d’une insuffisance cardiaque au moyen d’un implant sous-cutané.
La présente invention concerne un système de surveillance d’au moins un paramètre représentatif d’un épisode de décompensation, le système de surveillance comprenant au moins un implant sous-cutané (2), l’implant sous-cutané (2) comprenant au moins un électrocardiographe et un accéléromètre configurés pour collecter des informations relatives au moins au fonctionnement du cœur de l’être vivant, le système de surveillance comprenant également un serveur informatique et un relais de communication configuré pour permettre au moins l’échange des informations collectées par l’implant sous-cutané (2) avec le serveur informatique, le serveur informatique étant configuré pour calculer des évolutions d’au moins un paramètre, parmi des paramètres hémodynamiques et/ou respiratoires et/ou électrophysiologiques, sur la base des données collectées par au moins l’accéléromètre et l’électrocardiographe.
L’invention concerne un dispositif de caractérisation des phases inspiratoires et expiratoires de la fonction respiratoire d’un individu, comprenant :
- un embout (11, 12) positionné au niveau d’une voie respiratoire,
- une partie externe reliée à l’embout,
Et dans lequel :
- l’embout intègre un oxymètre de pouls optique par réflectance (30) mesurant la SpO 2 de l’individu au niveau d’une lèvre de l’individu,
- l’embout ou la partie externe intègre un capteur de pression mesurant les pressions de gaz inspiré par l’individu lors des phases inspiratoires et les pressions de gaz expiré lors des phases expiratoires,
L’invention porte sur un dispositif de fixation (1) destiné à assurer la fixation d’un élément fonctionnel externe sur une structure banchée (2) comportant un premier élément de coffrage (3A) et un deuxième élément de coffrage (3B). Le dispositif de fixation (1) comporte une pièce interne (4) destinée à être noyée dans la structure banchée (2), et qui comprend :
une première partie (6) délimitant intérieurement une zone de réception débouchant vers l’extérieur au niveau d’un premier bord périphérique (13), un élément de maintien, une deuxième partie (7) comportant un deuxième bord périphérique configurée pour être en contact avec une deuxième paroi interne (14B) du deuxième élément de coffrage (3B), une partie de fixation délimitant un premier élément de solidarisation,
le dispositif de fixation (1) comportant une pièce externe qui comprend un deuxième élément de solidarisation configuré pour être solidarisé avec la partie de fixation de la pièce interne (4).
Il est proposé un montant (34 ; 36) pour coffrage grimpant (12) comprenant : une plaque plane (48) s’étendant selon une direction principale longitudinale ; une portion supérieure (40) faisant saillie de la plaque plane (48), la portion supérieure (40) étant configurée pour former une première liaison pivot (44) avec une portion inférieure (42) d’un deuxième montant (36 ; 34) ; et une portion inférieure (42) faisant saillie de la plaque plane (48) à l’opposé de la portion supérieure (40) selon la direction longitudinale, la portion inférieure (42) étant configurée pour former une deuxième liaison pivot (46) avec une portion supérieure (40) du deuxième montant (36 ; 34).
L’invention concerne une plage (1) mobile immergeable pour piscine (100), ladite plage (1) comprenant une armature (10) et une toile (20), ladite armature (10) étant réalisée en un matériau résistant à l’eau et comprenant une partie inférieure (10A) configurée pour reposer sur le fond (101) de la piscine (100) et une partie supérieure (10B) délimitant un espace interne (11) et au niveau de laquelle est fixée ladite toile (20) de sorte à s’étendre dans ledit espace interne (11), la toile (20) étant réalisée en un matériau déformable résistant à l’eau.
Des exemples de l'invention concernent un store de lanterneau. Le store de lanterneau pour un véhicule récréatif comprenant : une partie couverture, conçue pour être suspendue au-dessous d'un lanterneau et couvrir au moins partiellement l'empreinte intérieure du lanterneau ; au moins une partie d’écoulement d'air. La partie d’écoulement d'air comprenant au moins un conduit d’écoulement d'air conçu pour permettre l’écoulement de l'air entre l'intérieur et l'extérieur du véhicule récréatif à travers le lanterneau.
L’invention porte sur un micro-tunnelier (12) comportant :
un module de coupe (100),
un dispositif de circulation de fluide (110) pour injecter un fluide de forage (F) et aspirer les déblais de forage (D) en partie avant du module de coupe,
un dispositif d’injection d’un fluide de lubrification (L) à l’extérieur du tuyau de fonçage ;
L’invention se caractérise par le fait que le module de coupe (100) comporte un joint annulaire (150) situé sur la face extérieure (102a) du corps cylindrique (102), le diamètre (D3) du joint annulaire (150) étant au moins égal au diamètre (D2) de la tête de coupe (108), en sorte que le joint annulaire (150) vient en contact avec terrain pendant le forage pour réaliser une séparation fluidique entre le fluide de forage (F) et le fluide de lubrification (L).
Broyeur sanitaire (10) comportant - un bac (12) destiné à recevoir de l’eau à évacuer, - une unité de dilacération (20) comportant une pompe d’évacuation de l’eau (16) et un moteur d’entraînement de la pompe (30), et - un dispositif de commande du moteur (50) sur un cycle de pompage donné en fonction d’au moins une valeur d’un paramètre de fonctionnement de la pompe d’évacuation à un cycle de pompage passé, dite « valeur historique ».
Station de relevage (10) pour l’évacuation de l’eau, ladite station comportant : - un bac (12) destiné à recevoir de l’eau à évacuer, - au moins une pompe d’évacuation de l’eau (16) munie d’un moteur (30), et - un dispositif de commande (20) du moteur (30) de la pompe d’évacuation (16) sur un cycle de pompage donné en fonction d’au moins une valeur d’un paramètre de fonctionnement de la pompe à un cycle de pompage passé, dite «valeur historique».
L’invention concerne un module de construction pour bâtir une structure architecturale. Il comprend : une plateforme en béton armé (12) présentant, deux bords longitudinaux et deux bords transversaux, et une face inférieure présentant au moins une portion en creux et une face supérieure plane délimitée par quatre bordures supérieures longeant respectivement lesdits bords transversaux et longitudinaux ; une pluralité de pièces de liaison ancrées dans ladite plateforme (12) et s’étendant en saillie desdites bordures supérieures ; et, au moins trois panneaux de bois (14, 16 ; 18, 20) comportant chacun au moins trois couches contrecollées et respectivement dressés sur au moins trois desdites quatre bordures, lesdits au moins trois panneaux étant, d’une part réunis ensemble en coin, et d’autre part reliés aux pièces de ladite pluralité de pièces de liaison pour solidariser de façon rigide lesdits au moins trois panneaux (14, 16 ; 18, 20) à ladite plateforme (12).
L’invention concerne un dispositif destiné à être associé à au moins un rupteur de pont thermique dans une construction, ce rupteur de pont thermique comprenant :
- un élément longitudinal formant gouttière, comprenant un fond et deux pattes latérales, chacune de ces pattes latérales étant pourvue à son extrémité d’un pan incliné vers l’extérieur de manière à former un angle obtus avec la patte, ce fond et ces pattes latérales définissant un logement apte à recevoir au moins une portion d’au moins un rupteur de pont thermique, et
- une languette latérale formée dans le plan passant par une des pattes latérales en s’étendant dans un sens opposé à celle-ci,
ce dispositif étant en un matériau présentant des propriétés élastiques.
L’invention concerne également un assemblage comprenant un tel dispositif et au moins un rupteur de pont thermique.
L’invention concerne un dispositif de fixation (1) destiné à assurer la fixation d’un élément fonctionnel externe sur une structure banchée (2) obtenue par coulage et durcissement d’un fluide de coulage à l’intérieur d’un coffrage comportant au moins un élément de coffrage. Le dispositif de fixation (1) comporte une pièce interne (4) qui comprend :
une partie de contact (6), délimitant intérieurement une zone de fixation (11) débouchant vers l’extérieur au niveau d’un bord périphérique (12) ; un élément de maintien (7), configuré pour être en contact avec une paroi interne de l’au moins un élément de coffrage, l’élément de maintien (7) étant configuré pour pouvoir être retiré hors de la zone de fixation (11) ; et une partie de fixation (8) délimitant au moins un premier élément de solidarisation (9).
L’invention concerne un projecteur (1) pour véhicule automobile, ledit projecteur comprenant un boitier (2) fermé par une glace (3) et un réflecteur intercalé entre le boitier et la glace pour réfléchir des rayons lumineux produits par une source lumineuse vers une face avant du projecteur, le positionnement du réflecteur relativement au boitier étant réglable au moyen d’une vis de réglage qui s’étend depuis une face arrière d’une surface externe de la paroi du boitier en direction de la face avant du projecteur. L’invention concerne également un véhicule automobile équipé un tel projecteur.
La présente invention concerne un dispositif pour de la génération de chaleur par combustion de métaux pour application au chauffage domestique ou de bâtiments industriels ou d’installations en zones reculées..
Dispositif de génération d’un flux d’air pour véhicule automobile, ledit dispositif (1) comprenant un boîtier (8) et un pulseur tangentiel (16), ledit boîtier (8) définissant un passage (50) du flux d’air en sortie du pulseur (16), ledit pulseur (16) présentant un axe de rotation s’étendant selon une direction (Y), dite longitudinale, ledit dispositif comprenant au moins un écran acoustique (54), situé à une extrémité dudit passage (50) selon ladite direction longitudinale (Y).
Titre de l’invention : Procédé et appareil de liquéfaction d’un gaz riche en dioxyde de carbone
Un appareil de liquéfaction d’un gaz riche en dioxyde de carbone comprend un premier échangeur de chaleur (E1), un deuxième échangeur de chaleur (EC101), un cycle de Rankine organique comprenant une turbine (T1) et une pompe (P1), des moyens pour envoyer un débit de gaz naturel liquéfié (LNG) au premier échangeur de chaleur où il se réchauffe formant un débit réchauffé, des moyens pour envoyer le débit réchauffé se réchauffer dans le deuxième échangeur de chaleur formant un débit de gaz naturel (NG), des moyens pour envoyer un flux de gaz riche en dioxyde de carbone (1) au deuxième échangeur de chaleur pour se liquéfier au moins partiellement par échange de chaleur indirect avec le débit réchauffé, le cycle de Rankine organique étant relié au premier échangeur de chaleur pour y fournir de la chaleur.
Four (50) pour la densification d’une pièce (30) en matériau composite à matrice céramique, ce four (50) comportant :
- une première chambre (52) comportant une cavité (54) configurée pour recevoir la pièce (30) ainsi qu’un creuset (56) comportant un matériau céramique de densification de cette pièce,
- une seconde chambre (58) dans laquelle est située la première chambre (52) ainsi que des éléments de chauffage (60),
- au moins un dispositif (62) de mise sous vide de ladite cavité (54),
- au moins un dispositif (64) de mesure de la température dans ladite seconde chambre (58), et
- au moins une unité (66) de commande du four, et en particulier de ses éléments de chauffage (60) et dispositifs (62, 64),
caractérisé en ce que ladite première chambre (52) est équipée d’un filtre (82) à effluents (84).
L’invention porte sur un ensemble architecturé comprenant :
- au moins un panneau de béton chargé en fibres conductrices, et étant dépourvu de treillis conducteur de blindage électromagnétique,
- au moins un treillis conducteur disposé sur au moins une des faces de l’au moins un panneau de béton,
formant un blindage contre les rayonnements électromagnétiques
caractérisé en ce que le panneau de béton comprend du béton comprend au moins une partie de fibres conductrices présentant une longueur comprise entre 30 et 80 millimètres et un élancement compris entre 80 et 200.
Escalier pliable et rabattable comprenant deux limons (1, 2) reliés par des marches (3), l’un (2) des limons étant mobile et rabattable sur l’autre fixe (1) par rotation dans un plan horizontal, son extrémité inférieure restant en appui sur le sol pendant le déploiement et le rabattement de l’escalier, les marches (3) étant reliées aux limons par des pièces de liaison (6,7) comprenant chacune un axe vertical de montage en rotation sur un limon et un axe horizontal de montage en rotation sur une marche (3), celles-ci étant horizontales quand l’escalier est en position d’utilisation, et verticales quand l’escalier est replié, les rotations des marches entre leur position horizontale et leur position verticale étant synchronisées par des moyens tels que des biellettes, des cardans (15), des gaines annelées ou des paires de pignons coniques en prise.
Figure à publier pour l’abrégé : Figure 5B
SYSTÈME DE FIXATION POUR POTEAU COMPORTANT UN SYSTÈME ANTI-SOULÈVEMENT
L’invention concerne un système de fixation (102) pour un poteau (104) qui comporte une base (106), un fût (112) recevant le poteau (104) où la paroi du fût (112) présente une encoche (156), un guide (152), des moyens de serrage (158b), et un coulisseau (154) guidé parallèlement à une direction de guidage (F) par le guide (152), entre une position libre où le coulisseau (154) ne coopère pas avec les moyens de serrage (158b) et une position figée où le coulisseau (154) coopère avec les moyens de serrage (158b) qui sont destinés à serrer le coulisseau (154) contre le poteau (104) à travers l’encoche (156) pour bloquer le poteau (104) dans le fût (112).
L’invention concerne un procédé de construction d’une structure autoportante (200) pour créer un bassin (2) tel qu’une piscine. La structure autoportante est construite à partir d’un kit de pièces préfabriquées comportant des panneaux droits (10) de largeurs identiques ou non, des poteaux d’angle (20, 21, 22) de forme identique ou non, des jambes de force (30), des dispositifs de réglage (50) en hauteur et des profilés de bordure (40). Les panneaux et les poteaux d’angle sont assemblés côte à côte, sans outillage, par un simple emboitement vertical de languettes et de perforations de formes complémentaires. Les jonctions (J) obtenues sont sans jeu dans les axes horizontaux et verrouillées chacune par une jambe de force (30) qui s’étend en partie sous les panneaux à l’intérieur du contour du bassin. Les panneaux comportent en outre des raidisseurs horizontaux dont le nombre et la répartition sont variables en fonction des besoins. La structure autoportante est modulaire et permet une personnalisation de la forme et de l’implantation d’un bassin.
Dispositif d’aération et de protection (1) d’un espace confiné, comportant un châssis (3) délimitant au moins un évent (4), au moins un volet dit volet d’ouverture (5) qui obture l’évent et est apte à être mobile pour ouvrir l’évent, son ouverture étant apte à être commandée de manière automatisée, caractérisé en ce que ledit au moins un volet d’ouverture (5) comporte au moins un panneau d’explosion (7) apte à se rompre mécaniquement. Un tel dispositif d’aération et de protection est en particulier utilisé pour un système de stockage d’énergie conteneurisé.
L’invention concerne un actionneur pour bras robotisé (110) comprenant :
un carter tubulaire ; un arbre de sortie s’étendant dans le carter tubulaire ; un moteur monté dans le carter tubulaire ; une connectique d’entrée située hors du carter tubulaire, et une connectique de sortie située dans le carter tubulaire et reliée à la connectique d’entrée par des moyens de connexion électrique,
caractérisé en ce que les moyens de connexion comprennent un collecteur tournant, et en ce que l’arbre de sortie est creux.
TITRE : MACHINE DE FENDAGE DE BOIS