INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Suite aux préparation du support Sprt et du substrat donneur Ferrosub, ces deux éléments sont assemblés par mise en contact de la face libre de la couche diélectrique avec la face d’implantation Imp du substrat donneur de manière à obtenir la structure intermédiaire Struct inter illustrée en (C) de la . Le substrat support Sprt peut présenter la même dimension et la même forme que celles du substrat donneur Ferro sub , mais l’invention ne se limite pas à une telle configuration et des dimensions et des formes différentes peuvent être employées.
L’assemblage peut correspondre à la mise en contact intime du substrat donneur Ferro sub avec le support Sprt par adhésion moléculaire et/ou collage électrostatique. Une fonction de la couche diélectrique Diel formé sur le support Sprt est de faciliter l’assemblage. Alternativement, on peut prévoir de former la couche diélectrique Diel sur la face d’implantation Imp du substrat donneur Ferro sub , préférentiellement avant la formation du plan de fragilisation Frgl. Il est également possible de former la couche diélectrique Diel en deux parties, respectivement sur chacun du support et du substrat donneur.
Comme cela est bien connu, au cours d’un procédé d’adhésion moléculaire, les surfaces exposées du support Sprt et du substrat donneur Ferro sub (l’une et/ou l’autre étant recouverte d’une couche diélectrique destinée à former la couche diélectrique Diel), parfaitement propres, planes et lisses, sont mises en contact intime pour favoriser le développement de liaisons moléculaires, par exemple de type van der Waals ou covalentes. L’assemblage des deux corps est alors obtenu sans utilisation d’un adhésif.
En particulier, dans l’optique d’utiliser une couche ferroélectrique Ferro lay qui aurait une polarisation monodomaine, on peut s’assurer des qualités de la couche diélectrique Diel et appliquer un traitement particulier à la couche ferroélectrique Ferrolay reportée sur le substrat Subst, le tout dans le but d’obtenir une polarisation monodomaine de la couche ferroélectrique Ferro lay .
En effet, l’assemblage peut provoquer une accumulation d’hydrogène à l’interface entre la couche diélectrique et la couche ferroélectrique, constituant un gradient de concentration d'hydrogène rendant possible la transformation multidomaine d'une portion de la couche ferroélectrique en contact avec la couche d'assemblage au cours du traitement thermique de séparation de la couche ferroélectrique Ferro lay du substrat ferroélectrique Ferro sub .
Concernant la couche diélectrique Diel, on peut s’assurer qu’elle présente une concentration d’hydrogène inférieure à celle présente dans la couche ferroélectrique Ferro lay , de sorte que l’hydrogène en excès dans la couche ferroélectrique peut être absorbé dans la couche diélectrique lors de la diffusion provoquée par le traitement thermique de séparation de la couche Ferro sep . On prévient ainsi l'accumulation d'hydrogène à l’interface d'assemblage et on évite une transformation multidomaine dans la portion de la couche ferroélectrique à proximité de cette interface.
Cela permet de moduler simplement les caractéristiques du ou des organes de détection.
Alternativement, ces moyens de réglage peuvent être numériques.
Selon une caractéristique de l’invention , le système détecteur avertisseur comporte des moyens de motorisation du pivotement de chaque organe de détection.
Ces moyens de motorisation peuvent se présenter sous la forme par exemple d’un moteur pas à pas entrainant un arbre relié audit organe de détection, ledit arbre étant porté par l’axe de rotation dudit organe de détection.
Selon une caractéristique de l’invention , le système détecteur avertisseur comporte des moyens de verrouillage du pivotement de chaque organe de détection.
Ces moyens de verrouillage d’un organe de détection peuvent se présenter par exemple sous la forme d’une vis traversant à la fois le corps et l’organe de détection, apte à bloquer la rotation dudit organe de détection.
L’invention concerne également une installation comportant au moins un système détecteur avertisseur présentant tout ou partie des caractéristiques d’un système détecteur avertisseur décrit ci avant.
Le fait que les fonctions des différentes solutions additionnelles de sécurité puissent être réalisées par des systèmes détecteurs avertisseurs de conception similaire, utilisant des éléments identiques permet des couts de fabrication, d’entretien et de maintenance réduits par rapport à un système global tel que décrit ci avant.
est une vue schématique en perspective d’un système détecteur avertisseur selon l’invention, comportant des moyens avertisseurs latéraux.
est une vue schématique en perspective d’un deuxième système détecteur avertisseur selon l’invention, comportant des moyens avertisseurs latéraux et des moyens d’assemblage et de pivotement d’un portillon.
est une vue schématique de détail en perspective du système détecteur avertisseur de la , sans couvercle.
est une vue schématique d’une installation selon l’invention, comportant deux systèmes détecteurs avertisseurs de la comportant chacun un portillon monté sur les moyens d’assemblage et de pivotement de chacun des système détecteurs avertisseurs.
est une vue schématique en perspective d’un troisième système détecteur avertisseur selon l’invention, comportant trois organes de détection et des moyens avertisseurs d’extrémité.
est une vue schématique d’encore une autre installation selon l’invention comportant deux système détecteurs avertisseurs de la .
est une vue schématique en perspective d’encore une autre installation selon l’invention, comportant un quatrième système détecteur avertisseur selon l’invention, ledit système détecteur avertisseur comportant des moyens avertisseurs d’extrémité latéraux ; le ou les organes de détection étant non visibles, à l’arrière dudit système détecteur avertisseur.
La ﬁgure 4 représente des étapes S21 à S28 d’un procédé d’accès en écriture à des données variables associées à un fichier tel que le fichier FL1 après avoir été traité durant les étapes S1 et S2 et éventuellement S3. Les étapes S21 à S23 peuvent être identiques aux étapes S11 à S13, respectivement, l’étape S22 étant également facultative, notamment si l’empreinte HS1 n’a pas été insérée dans le fichier FL1.
L’écriture dans le registre RG1 peut nécessiter l’exécution d’une procédure d’authentification (étape S24), par exemple entre le terminal T1 si celui-ci doit accéder au registre RG1 en écriture, et le serveur SRV. L’authentification du terminal T1 par le serveur SRV peut être réalisée par tout moyen requis par le serveur, comme la fourniture par le terminal au serveur d’un identifiant et d’un mot de passe, ou la fourniture d’une preuve de capacité à signer avec une identité attendue par le serveur SRV. A cet effet, le registre RG1 peut mémoriser en association avec le bloc de donnée BC1, une ou plusieurs clés publiques permettant de vérifier une signature numérique, la signature étant générée à l’aide d’une fonction de calcul de signature recevant en entrée une donnée et une clé privée correspondant à une clé publique mémorisée par le serveur. Si la procédure d’authentification échoue à l’étape S24, le serveur SRV peut le notifier au terminal T1 à l’étape S28. Si le terminal T1 (ou l’utilisateur du terminal) est authentifié, celui-ci peut transmettre au serveur SRV une requête d’écriture RQW contenant l’information à inscrire dans le bloc de donnée BC1 dans le registre RG1 (étape S25). La requête d’écriture contient l’empreinte du fichier HS1 lié au bloc de donnée BC1, les données à écrire DT, et éventuellement tout ou partie de l’identifiant BCI1 du bloc de donnée BC1 où l’opération d’écriture doit être effectuée. A noter que les étapes S24 et S25 peuvent être effectuées simultanément. Dans ce cas, la requête d’écriture RQW contient les informations d’authentification requises par le serveur.
A l’étape S26, le serveur SRV reçoit la requête d’écriture RQW et vérifie qu’elle est réalisable. A cet effet, il exécute l’étape S26 qui peut être identique à l’étape S15. Ainsi, à l’étape S26, le serveur SRV détermine si un bloc de donnée du registre RG1 contient bien l’empreinte HS2 du fichier FL1 transmise à l’étape S25, et éventuellement que l’empreinte HS2 se trouve bien dans un bloc de donnée correspondant à la partie de l’identifiant BCI1 transmise. Si le test effectué à l’étape S26 est positif, alors le serveur SRV exécute les étapes S27 et S28. A l’étape S27, le serveur SRV exécute l’opération d’écriture des donnés DT reçues dans le bloc de donnée BC1 identifié à l’étape S26. A l’étape S28 transmet au terminal T1 un message de compte rendu (positif ou négatif) de l’exécution de l’opération d’écriture. Ce message de compte rendu est négatif si, pour une raison quelconque, le serveur SRV n’a pas réalisé la requête d’écriture. Des règles d’accès en écriture au bloc de donnée BC1 peuvent être spécifiées dans le bloc de données ou associées à celui-ci. Dans ce cas, le serveur SRV se limite à lire et assurer la prise en compte de ces règles, notamment pour refuser ou accepter une écriture dans le bloc de donnée BC1.
L’étape S27 peut constituer une première écriture dans le bloc de donnée BC1. Ce cas peut se présenter par exemple lorsque l’identifiant BCl1 n’est pas reconnu à l’étape S26 par le serveur SRV.
Selon un mode de réalisation, le registre RG1 est géré par un tiers de confiance, garantissant l’intégrité et l’authenticité des données du registre.
Selon un autre mode de réalisation, le bloc de donnée BC1 est une chaine de blocs cryptographique (blockchain). Dans ce cas, l’étape S5 d’insertion de l’empreinte HS1 dans le bloc de donnée BC1 et l’étape S27 d’écriture dans le bloc de donnée BC1 sont effectuées en générant des données d’une nouvelle transaction dans bloc de donnée de la chaine de blocs, incluant l’empreinte HS1.
Selon un mode de réalisation, l’identifiant BCI1 référence un contrat intelligent dans une chaine de blocs. Dans ce cas, les requêtes de lecture RQR et/ou d’écriture RQW peuvent contenir la référence d’une fonction associée au contrat intelligent à exécuter par le serveur SRV.
Selon un mode de réalisation, l’empreinte HS1 est signée en transmettant une requête à un serveur de temps fournissant un horodatage légal, par exemple selon la norme RFC3161. Le serveur de temps fournit une donnée d’horodatage qui peut également être insérée dans le fichier FL1 à l‘étape S3. La signature numérique de l’empreinte HS1 est également insérée dans le bloc de donnée BC1 aux étapes S5 et S27.
Selon un mode de réalisation, les fonctions décrites ci-dessus de mise à jour de la chaine de blocs BC1 sont réalisées par plusieurs serveurs, appelés "mineurs", exécutant les mêmes opérations en parallèle, comme cela est généralement effectué lors de l’enregistrement d’une transaction dans une chaine de blocs. Les opérations réalisées par les serveurs sont appelées des opérations de "minage". Cette disposition permet d’assurer une plus grande sécurité en ce qui concerne notamment le contenu du registre RG1 qui est par ailleurs généré à l’identique et de manière sécurisée par plusieurs serveurs.
Selon un mode de réalisation, l’empreinte HS1 est transmise à l’étape S4 avec un identifiant d’un groupe de fichiers auquel le fichier FL1 appartient. Cet identifiant de groupe de fichiers peut être inséré dans le fichier FL1 par exemple dans une métadonnée à l’étape S1 et être pris en compte dans le calcul de l’empreinte HS1 effectué à l‘étape S2. L’identifiant de groupe est inséré dans le bloc de donnée BC1 à l’étape S5. De cette manière, une requête de lecture comme celle RQR transmise à l’étape S14, et incluant cet identifiant de groupe de fichiers, peut permettre d’obtenir du serveur SRV les empreintes de tous les fichiers appartenant au groupe correspondant à l’identifiant de groupe de fichiers transmis. Les empreintes peuvent ensuite être utilisées pour retrouver les fichiers correspondant appartenant au groupe de fichiers. Ces dispositions permettent par exemple d’obtenir les empreintes de toutes les versions d’un même fichier, ou de tous les fichiers associés à un mot clé donné, sans limitation. Il est donc possible de reproduire des mécanismes habituels de gestion électronique de documents, sans imposer que les documents soient rassemblés dans un espace de stockage particulier.
Selon un mode de réalisation, le fichier FL1 contient des instructions de programme, et l’empreinte HS1 est insérée dans le fichier FL1 par exemple, dans un commentaire de programme, dans une section du fichier destinée à recevoir des métadonnées en texte clair (pdf, jpg), ou à la fin d’un fichier binaire (zip, exe).
Selon un mode de réalisation, le fichier FL1 contient des instructions de programme, et une instance de l'empreinte HS1 est insérée dans le fichier FL1 à un emplacement permettant sa prise en compte par le programme, par exemple pour permettre l'affichage d'un code optique (ex. QR Code ou "Quick Response Code") identifiant exactement le fichier par exemple dans un format tel que HTML ("HyperText Markup Language") ou pdf ("portable document format").
Selon un exemple de réalisation, l’étape S14 et/ou S25 comprend en outre la transmission au server SRV d’instructions de programme figurant dans le fichier FL1, par exemple dans la partie soumise au calcul d’empreinte pour obtenir l’empreinte HS1. Les instructions de programme transmises sont à exécuter par le serveur SRV pour réaliser des opérations sur le bloc de donnée BC1.
L’empreinte selon son type peut constituer à elle seule le repère permettant de la localiser dans le fichier FL1. C’est par exemple le cas lorsque la métadonnée est d’un format suffisamment spécifique pour pouvoir être localisée dans le fichier au moyen d’une expression régulière. Ainsi le repère peut être une mise en forme spécifique, une chaîne de caractères spécifique connue pour figurer dans la métadonnée d’identification d’un bloc de données, des séparateurs réguliers, etc. La mise en forme peut être connue de façon implicite puisque définie par défaut, par exemple, une métadonnée constituée des 30 premiers caractères de la représentation hexadécimale d’une empreinte "SHA256", avec un tiret séparateur tous les 5 caractères.
Le repère n’est pas nécessairement à l’emplacement de l’empreinte dans le fichier, mais peut indiquer cet emplacement, par exemple par rapport au début ou à la fin du fichier, ou par rapport à la position du repère dans le fichier. Ainsi le repère peut être associé à une information utile à la localisation de l’empreinte, telle qu’une position définie par rapport au repère, ou bien par rapport au début ou à la fin du fichier. L’empreinte HS1 peut être insérée dans le fichier FL1 sous la forme ou dans une métadonnée utilisée pour identifier le fichier. Lorsque l’empreinte ou la métadonnée qui la contient ne permet pas à elle seule de localiser l’empreinte, le repère peut être inséré dans le fichier ou la métadonnée.
En outre, l’empreinte HS1 selon son type peut renseigner à elle seule sur le calcul ou algorithme de calcul ou encodage ayant permis sa génération. L’empreinte peut également être associée à une métadonnée spécifiant le nom de l’algorithme de calcul utilisé pour la génération de l’empreinte, tel que "md5", ou "sha1", ou le nom de l’encodage, tel que "hex" (pour hexadécimal), "b64" (pour base 64), ou "bubble-babble". En outre, l’algorithme ou l’encodage peut être connu de façon implicite puisque défini par défaut. Si l’empreinte HS1 est insérée dans une métadonnée, cette information de type de calcul d’empreinte peut être insérée dans la même métadonnée que l’empreinte. La métadonnée contenant l’information de type de calcul d’empreinte peut également être insérée dans une section protégée telle que décrite précédemment.
Procédé d’utilisation d’une feuille de fibres stratifiée décrit dans ou ci-dessus, dans lequel, dans un état où un côté face de la feuille intérieure est mis en contact avec l’objet, la substance liquide est appliquée à partir d’un côté face de la feuille extérieure.
Procédé d’utilisation d’une feuille de fibres stratifiée décrit dans ou ci-dessus, dans lequel, après application de la substance liquide sur l’objet, la feuille de fibres stratifiée est appliquée avec la feuille intérieure orientée vers l’objet.
Procédé d’utilisation d’une feuille de fibres stratifiée décrit dans ou ci-dessus, dans lequel, après application de la substance liquide sur la feuille de fibres stratifiée, la feuille de fibres stratifiée est appliquée avec la feuille intérieure orientée vers l’objet.
Procédé d’utilisation d’une feuille de fibres stratifiée décrit dans l’un quelconque de à ci-dessus, dans lequel la feuille extérieure contient des fibres ayant un diamètre médian de fibre de 5 μm ou plus et de 50 μm ou moins, de préférence de 10 μm ou plus et de 30 μm ou moins, et plus préférentiellement de 15 μm ou plus et de 25 μm ou moins.
Procédé d’utilisation d’une feuille de fibres stratifiée décrit dans l’un quelconque de à ci-dessus, dans lequel une masse surfacique de la feuille intérieure est de 1 g/m 2 ou plus et de 8 g/m 2 ou moins, de préférence de 1,5 g/m 2 ou plus et de 6 g/m 2 ou moins, et plus préférentiellement de 2 g/m 2 ou plus et de 5 g/m 2 ou moins.
Procédé d’utilisation d’une feuille de fibres stratifiée décrit dans l’un quelconque de à ci-dessus, dans lequel, dans la feuille de fibres stratifiée, une masse surfacique de la feuille extérieure est de 8 g/m 2 ou plus et de 50 g/m 2 ou moins, de préférence de 15 g/m 2 ou plus et de 40 g/m 2 ou moins, et plus préférentiellement de 17 g/m 2 ou plus et de 30 g/m 2 ou moins.
Procédé d’utilisation d’une feuille de fibres stratifiée décrit dans l’un quelconque de à ci-dessus, dans lequel la feuille de fibres stratifiée a une aptitude à l'étirage.
Procédé d’utilisation d’une feuille de fibres stratifiée décrit dans l’un quelconque de à ci-dessus, dans lequel, dans la feuille de fibres stratifiée, un pourcentage d’extension dans une direction dans une direction dans le plan est de 20 % ou plus et de 100 % ou moins, et un pourcentage d’extension dans une direction perpendiculaire à la direction est de 0 % ou plus et de 30 % ou moins.
Procédé d’utilisation d’une feuille de fibres stratifiée décrit dans l’un quelconque de à ci-dessus, dans lequel une proportion d’une masse surfacique de contenu de la substance liquide occupée dans une masse surfacique de la feuille de fibres stratifiée est de 50 % ou plus.
Procédé d’utilisation d’une feuille de fibres stratifiée décrit dans l’un quelconque de à ci-dessus, contenant une étape d’application supplémentaire de la substance liquide à partir du côté face de la feuille extérieure de la feuille de fibres stratifiée.
Procédé d’utilisation d’une feuille de fibres stratifiée décrit dans l’un quelconque de à ci-dessus, dans lequel la substance liquide est répartie de manière inégale sur la feuille intérieure.
Procédé d’utilisation d’une feuille de fibres stratifiée décrit dans l’un quelconque de à ci-dessus, dans lequel le côté face de la feuille extérieure dans la feuille de fibres stratifiée est mis dans un état sec.
Procédé d’utilisation d’une feuille de fibres stratifiée décrit dans l’un quelconque de à ci-dessus, dans lequel une épaisseur de la feuille intérieure est de 3 μm ou plus et de 50 μm ou moins, de préférence de 4 μm ou plus et de 40 μm ou moins, et plus préférentiellement de 5 μm ou plus et de 30 μm ou moins.
Procédé d’utilisation d’une feuille de fibres stratifiée décrit dans l’un quelconque de à ci-dessus, dans lequel, à l’étape d’application de la substance liquide, une quantité d’application de la substance liquide est de 0,2 mg/cm 2 ou plus et de 10 mg/cm 2 ou moins, de préférence de 0,3 mg/cm 2 ou plus et de 7 mg/cm 2 ou moins, plus préférentiellement de 0,4 mg/cm 2 ou plus et de 5 mg/cm 2 ou moins, et en outre de préférence de 0,4 mg/cm 2 ou plus et de 4 mg/cm 2 ou moins.
Procédé d’utilisation d’une feuille de fibres stratifiée décrit dans l’un quelconque de à ci-dessus, dans lequel une résistance de fusion à une interface entre la feuille intérieure et la feuille extérieure qui sont intégrées est de 0,01 N/20 mm ou plus et de 10 N/20 mm ou moins, de préférence de 0,1 N/20 mm ou plus et de 10 N/20 mm ou moins, et plus préférentiellement de 0,2 N/20 mm ou plus et de 10 N/20 mm ou moins.
Procédé d’utilisation d’une feuille de fibres stratifiée décrit dans l’un quelconque de à ci-dessus, dans lequel la substance liquide contient du polyol qui est liquide à 20 °C et contient de préférence en tant que polyol, une ou deux sortes ou plus choisies parmi l’éthylène glycol, le propylène glycol, le 1,3-butanediol, le dipropylène glycol, le polyéthylène glycol ayant un poids moléculaire moyen en masse de 2 000 ou moins, la glycérine et la diglycérine.
Par exemple, chaque enroulement de compensation comporte entre 80 et 100 spires.
L’ensemble des enroulements, ie l’enroulement principal 10 et les enroulements de compensation 20, 22, forment un enroulement ou bobinage de mesure du courant électrique.
Dans un mode de réalisation, l’enroulement principal est fixé aux bras respectifs 16, 18 au moyen de pièces de fixation 26, qui sont par exemple en matériau plastique, par exemple du LCP (polymère cristaux-liquides).
Ainsi, dans ce mode de réalisation, les bras 16, 18 et l’enroulement principal 10, comportant optionnellement en plus des enroulements de compensation 20, 22, forment la première partie du capteur 5, et la portion centrale arrondie 14 forme la deuxième partie du capteur.
Avantageusement, les performances du capteur 5 sont préservées lors de l’ouverture et de la fermeture, la séparation des deux parties étant réalisée au niveau de l’élément ferromagnétique.
Le module 2 de mesure de courant comporte en outre un circuit de traitement électrique ou électronique 30, le capteur de courant 5 étant connecté au circuit de traitement 30.
Le circuit de traitement 30 est configuré pour traiter le courant électrique traversant l’enroulement de mesure, et comporte notamment un module d’intégration pour obtenir une mesure du courant électrique traversant le conducteur électrique 8.
Par exemple, le circuit de traitement 30 comporte notamment un filtre anti-repliement, un bloc de conversion numérique-analogique, un bloc d’intégration temporelle du signal électrique pour obtenir une mesure de courant I(t) et un bloc de calcul de grandeurs électriques, par exemple des valeurs moyenne ou moyenne quadratique du courant électrique.
Avantageusement, lorsque l’élément ferromagnétique a une forme telle qu’illustrée dans les et 2, avec un profil rectangulaire, le module de mesure de courant obtenu est particulièrement compact, et particulièrement adapté pour être intégré dans un boîtier parallélépipédique.
Un tel boîtier est aisé à fabriquer.
Un deuxième mode de réalisation d’un capteur de courant faisant partie d’un module de mesure de courant 2 est illustré à la .
Dans ce mode de réalisation, le capteur 5’ comporte un élément ferromagnétique comportant une portion centrale arrondie 14’ en forme d’arc de cercle.
Néanmoins, d’autres formes à symétrie par rapport à l’axe de symétrie X sont envisageables, par exemple la portion centrale arrondie 14’ a une forme rectangulaire à coins arrondis, comme illustré dans la .
Dans ce deuxième mode de réalisation, l’élément ferromagnétique 12’ est formé d’une pièce, en d’autres termes les bras respectifs 16’, 18’ sont venus de matière avec la portion centrale arrondie 14’.
Dans ce cas de figure, l’ouverture du capteur s’effectue par déplacement en translation le long de l’axe X de l’élément ferromagnétique 12’ par rapport à l’enroulement principal 10, le cas échéant prolongé par les enroulements de compensation 20, 22. Ainsi, dans ce mode de réalisation, l’enroulement de mesure 10, 20, 22 forme la première partie du capteur 5’, et l’élément ferromagnétique comprenant la portion centrale arrondie 14’ et les bras 16’, 18’ forme la deuxième partie du capteur 5’.
Dans tous les modes de réalisation, le dimensionnement de l’élément ferromagnétique 12 est choisi en fonction des performances attendues et de l’encombrement acceptable.
(Procédé de mesure du rapport entre la masse surfacique du contenu de la substance liquide et la masse surfacique de la feuille de fibres stratifiée)