INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Nom commerical - Fournisseur Nom INCI TEGO® Care LTP – Evonik​ Sorbitan Laurate,Polyglyceryl-4 Laurate,Dilauryl Citrate ​ TEGO® SML 20 - Evonik​ Polysorbate 20​ Tween™ 80 - Croda ​ Polysorbate 80​ MONTANOX™ 85 VG DF - Seppic​ Polysorbate 85​ Microcare® Silicone E1200 - Thor​ PEG-12 Dimethicone​ Eumulgin® CO 40 - BASF​ PEG-40 Hydrogenated Castor Oil​ Sisterna SP70-C - Sisterna​ Sucrose stearate​ MONTANE™ 20 - Seppic​ Sorbitan Laurate​ Tween™ 28 - Croda​ PEG -80 Sorbitan Laurate​ TEGO® Care CG 90 - Evonik​ Cetearyl Glucoside ​ SEPICLEAR™ G7 - Seppic​ Heptyl Glucoside​ ORAMIX™ CG 110 - Seppic​ Caprylyl/Capryl Glucoside​ IMWITOR® 948 - IOI Oleo​ Glyceryl Oleate​ Dermofeel® Gsc Sg - Evonik​ Glyceryl Stearate Citrate​ Hydriol PGCH.4- Hydrior AG ​ Polyglyceryl-4 Caprate​ Durosoft® PG4L-SG - Stephenson ​ Polyglyceryl-4 Laurate​ IMWITOR® 600 - IOI Oleo​ Polyglyceryl-3 Polyricinoleate​ NIKKOL Decaglyn® 1-L - NIKKOL​ Polyglyceryl-10 Laurate​ Eumulgin® SG - BASF​ Sodium Stearoyl Glutamate​ EUMULGIN® O 5 - BASF​ Oleth-5​ DEHYQUART® 40 - BASF​ Cetrimonium Chloride​
COMPOSITION OXYDANTE COMPORTANT UN TENSIOACTIF CATIONIQUE SPÉCIFIQUE Le sujet de la présente invention est une composition de traitement des fibres kératineuses humaines telles que les cheveux, comprenant un ou plusieurs tensioactifs cationiques spécifiques et un ou plusieurs agents oxydants chimiques, le pH de la composition allant de 1 à 7.
En cosmétique, dans les secteurs de la teinture, la décoloration et la déformation permanente des fibres kératineuses, et en particulier des fibres kératineuses humaines telles que les cheveux, des compositions oxydantes sont utilisées.
Ainsi, dans la teinture par oxydation des cheveux, des compositions oxydantes sont mélangées à des teintures d’oxydation (bases et coupleurs), qui sont incolores en elles-mêmes, pour produire des composés colorés et colorants par un processus de condensation oxydative. Des compositions oxydantes sont également utilisées dans la teinture directe des cheveux, mélangées avec certaines teintures directes qui sont colorées et colorantes, pour obtenir une coloration avec un effet éclaircissant des cheveux. Parmi les agents oxydants utilisés classiquement pour la coloration des fibres kératineuses, on peut citer le peroxyde d’hydrogène ou les composés qui peuvent produire du peroxyde d’hydrogène par hydrolyse, tels que le peroxyde d’urée. Des persels tels que les perborates et les persulfates peuvent également être utilisés. Le peroxyde d’hydrogène est plus particulièrement préféré.
Dans la décoloration des cheveux, les compositions de décoloration contiennent un ou plusieurs agents oxydants. Parmi ces agents oxydants, ceux qui sont le plus couramment utilisés sont le peroxyde d’hydrogène ou les composés qui peuvent produire du peroxyde d’hydrogène par hydrolyse, tels que le peroxyde d’urée ou les persels tels que les perborates, les percarbonates et les persulfates, le peroxyde d’hydrogène et les persulfates étant particulièrement préférés.
Ces compositions peuvent être des compositions aqueuses contenant des agents alcalins (amines ou ammoniaque), qui sont diluées au moment de l’utilisation avec une composition aqueuse de peroxyde d’hydrogène.
Ces compositions peuvent également être formées à partir de produits anhydres qui contiennent des composés alcalins (amines et/ou silicates alcalins), et un réactif peroxydé tel que des persulfates, perborates ou percarbonates, d’ammonium ou de métaux alcalins, qui sont dilués au moment de l’utilisation avec une composition aqueuse de peroxyde d’hydrogène.
De plus, dans le domaine cosmétique, on essaye sans cesse d’améliorer la revitalisation des cheveux, à savoir notamment pour améliorer les propriétés de texture lisse et de douceur au toucher.
Le but de la présente invention est de fournir de nouvelles compositions oxydantes qui permettent d’améliorer les propriétés cosmétiques des cheveux, en particulier la texture lisse au toucher tout en obtenant de bonnes propriétés de teinture ou d’éclaircissement.
Cet objectif est atteint avec la présente invention, qui concerne une composition, en particulier pour le traitement des fibres kératineuses, et en particulier des fibres kératineuses humaines telles que les cheveux, comprenant - un ou plusieurs tensioactifs cationiques de formule (I) : (I)
R1 et R2, identiques ou différents, sont une fraction hydrocarbonée saturée ou insaturée comprenant 11 à 23 atomes de carbone ; et X- est un contre-ion cosmétiquement acceptable ; et - un ou plusieurs agents oxydants chimiques, étant entendu que le pH de la composition va de 1 à 7.
La composition de l’invention est spécialement destinée au traitement des fibres kératineuses, en particulier des fibres kératineuses humaines telles que les cheveux, et permet d’obtenir de bonnes propriétés cosmétiques, en particulier pour améliorer la texture lisse au toucher.
En outre, lorsque la composition selon l’invention est utilisée pour teindre des fibres kératineuses, de bonnes propriétés de teinture sont obtenues, en particulier des colorations puissantes, chromatiques et peu sélectives qui montrent une bonne résistance aux diverses attaques auxquelles les cheveux peuvent être soumis, telles que les lavages par shampooing, la lumière et la sueur.
Dans le même temps, de multiples lois et règlements imposent aux entreprises une destruction, une anonymisation ou une pseudoanonymisation de données personnelles. C’est par exemple le cas du Règlement Général sur la Protection des Données, également connu sous l’acronyme RGPD (ou GPDR pour « General Data Protection Regulation » selon une terminologie anglo-saxonne), qui contraint chaque détenteur de telles données à ne conserver celles-ci qu’en présence de consentements explicites des personnes ressortissantes de l’Union Européenne concernées par lesdites données, pour des durées limitées et déterminées ou encore si et seulement si une finalité ou un objectif l’exige.
Les entreprises sont donc soumises à des obligations contradictoires (obligation de conservation, obligation de suppression) dans leurs applications de gestion et également dans leurs archives.
Par ailleurs, les applications informatiques sont mises en œuvre par des ordinateurs personnels, ou plus largement par tous dispositifs électroniques adaptés (téléphones mobiles intelligents, tablettes tactiles, etc.), par des serveurs informatiques distants et coopérant avec des stations locales ou des ordinateurs personnels au travers de réseaux informatiques de communication filaire ou sans fil ou encore par des solutions à base d’informatique dite « sans serveur » ou « serverless », selon une terminologie anglo-saxonne, de conteneurs ou d’autres technologies adaptées. D’un point de vue technique, un tel système informatique mettant en œuvre une application de gestion de données s’apparente à un ordinateur comportant une unité de traitement consistant en un ou plusieurs microprocesseurs ou microcontrôleurs mettant en œuvre des instructions de programmes d’un système d’exploitation de ressources matérielles (mémoires de données ou de programmes, périphériques, etc.) et des applications logicielles hébergées, telles qu’un ERP. Lesdites instructions de programme sont chargées dans une ou plusieurs mémoires dudit système informatique en communication avec ladite unité de traitement. On entend par « mémoire ou moyen de mémorisation » toute mémoire informatique que celle-ci soit volatile ou non. Une mémoire non volatile est une mémoire informatique dont la technologie permet de conserver ses données en l’absence d’une alimentation en énergie électrique. Elle peut contenir des données résultant de saisies, de calculs, de mesures et/ou des instructions de programmes. Les principales mémoires non volatiles actuellement disponibles sont de type inscriptible électriquement, telles que l’EPROM (« Erasable Programmable Read-Only Memory », selon une terminologie anglo-saxonne) ou encore inscriptibles et effaçables électriquement, telle que l’EEPROM (« Electrically-Erasable Programmable Read-Only Memory »), flash, SSD (« Solid-State Drive », selon une terminologie anglo-saxonne), etc. Les mémoires non volatiles se distinguent des mémoires dites « volatiles » dont les données sont perdues en l’absence d’une alimentation électrique. Les principales mémoires volatiles actuellement disponibles sont de type RAM (« Random Access Memory » selon une terminologie anglo-saxonne ou encore nommée « mémoire vive »), DRAM (mémoire vive dynamique, nécessitant une réactualisation régulière), SRAM (mémoire vive statique nécessitant une telle réactualisation lors d’une sous-alimentation électrique), DPRAM, VRAM, etc.
L’obligation de conservation des données d’une entreprise est également confrontée à l’obsolescence des logiciels d’ERP. Se pose ainsi régulièrement la question pour une entreprises de devoir arrêter des versions devenues obsolètes de logiciels de gestion de données au profit d’une nouvelle version ou d’un nouveau système. Or, un tel processus de décommissionnement (ou « decommissioning » selon une terminologie anglo-saxonne) d’une application obsolète et de mise en œuvre d’une migration desdites données et autres documents apparaît complexe et coûteux. Pour cette raison, des systèmes dits « systèmes hérités » demeurent trop souvent exploités, alors même que des solutions plus modernes et efficaces sont disponibles, par crainte des risques et des coûts qu’engendrerait une telle migration des données vers un nouveau système de gestion.
Il n’existe pas à cette heure de solution satisfaisante pour répondre à ces besoins souvent contradictoires. En effet, les obligations de conservation priment dans de nombreux pays au détriment des contraintes liées à la protection des données personnelles. De ce fait, les acteurs proposant des solutions pour satisfaire au Règlement Général sur la Protection des Données excluent le volet « conservation ». La réciproque est également et généralement vraie. Une solution de stockage « non modifiable » garantissant la non-destruction des informations pour une durée prédéfinie, contrevient aux obligations évolutives de destruction de données.
Généralement, les obligations de conservation, par exemple les obligations fiscales, priment sur les obligations de destructions, par application du RGPD par exemple. Nous pourrions donc considérer qu’il suffit de conserver les archives fiscales pendant la durée légale, puis de les supprimer afin de respecter l’ensemble des obligations. En pratique, pour des applications logicielles couvrant un spectre multiple d’entités de contrôles (par exemple les applications multi-sociétés et multi-pays), multiplier les archives fiscales devient extrêmement complexe et identifier les règles de conservation quasi impossible. Le besoin existe de pouvoir constituer une archive qui soit à la fois une archive fiscale et une archive interne.
La présente invention a donc pour objet de proposer un procédé de gestion de données concernées par des obligations contradictoires de conservation et de mise à jour (y compris la suppression) pour être préférentiellement mis en œuvre dans le cadre d’une application logicielle dite « LSA », acronyme anglo-saxon de « Legacy System Application », c’est-à-dire une application permettant de gérer les données d’un « système hérité » également connu sous l’expression anglo-saxonne « legacy syst e m ».
L’invention répond aux inconvénients soulevés par l’état de la technique en permettant notamment de constituer une archive, par exemple une archive fiscale, d’en garantir son statut d’archive fiscale, tout en satisfaisant aux règles de protection, voire de destruction, des données personnelles.
Parmi les nombreux avantages procurés par l’invention, nous pouvons mentionner plus particulièrement que l’invention permet de : simplifier et permettre une migration (c’est-à-dire un processus de décommissionnement ou « decommissioning » selon une terminologie anglo-saxonne) des données et de documents depuis une application de gestion de données et/ou de documents obsolète vers une nouvelle application et ainsi répondre à la problématique des systèmes dit « systèmes hérités » qui demeurent trop souvent en ligne, alors même que des solutions plus modernes et efficaces sont disponibles ; répondre aux besoins contradictoires de conservation et de mise à jour de données personnelles ; prévenir toute duplication de données (par exemple en multipliant les archives fiscales par pays) selon leurs fonction et utilisation et ainsi réduire les coûts des infrastructures assurant une telle gestion de données, en termes d’interopérabilité, de volumes de stockage, d’émission de CO2, etc. ; constituer des archives permettant de répondre aux attentes d’un contrôle externe, comme émanant du fisc par exemple ; conserver des archives pour les informations possiblement pertinentes qui ne le sont pas suffisamment pour être intégrées au système cible.
A cette fin, l’invention prévoit un procédé de gestion de données conçu pour être mis en œuvre par une unité de traitement d’un système informatique comportant également une première mémoire de données accessible en lecture et en écriture par ladite unité de traitement. Pour répondre aux inconvénients soulevés par l’état de la technique, un tel procédé de gestion de données est agencé de sorte que : lesdites données sont stockées en clair dans une première archive unitaire au sein de la première mémoire de données dudit système informatique, ladite première archive unitaire comportant une ou plusieurs archives élémentaires comprenant chacune un ou plusieurs champs ; ledit procédé comporte : une étape de création, dans ladite première mémoire de données, d’un conteneur de données dont les enregistrements décrivent respectivement les archives élémentaires de ladite première archive unitaire et pour lesquels un attribut d’enregistrement correspond à un champ d’archive élémentaire, chaque enregistrement dudit conteneur de données comportant en outre un attribut supplémentaire dont la valeur consiste en une clé unique désignant l’information contenue dans un enregistrement dudit conteneur de données ; une étape de création, dans ladite première mémoire de données, d’un conteneur associatif comportant un enregistrement associé à chaque enregistrement du conteneur de données, chaque enregistrement dudit conteneur associatif comportant un attribut pour contenir la clé unique désignant l’enregistrement du conteneur de données qui lui est ainsi associé, des attributs pour respectivement désigner la première archive unitaire et l’archive élémentaire de cette dernière à partir desquels l’enregistrement du conteneur de données a été initialisé ; une étape : de création, dans la première mémoire de données : d’autant de clés de chiffrement/déchiffrement qu’il existe d’enregistrements dans le conteneur de données ; d’une deuxième archive unitaire à partir de la première archive unitaire et desdites clés de chiffrement/déchiffrement de sorte que chaque champ d’une même archive élémentaire de ladite deuxième archive unitaire résulte d’une opération de chiffrement du champ correspondant de la même archive élémentaire de ladite première archive unitaire par l’une desdites clés de chiffrement/déchiffrement ; de mise à jour d’un attribut dans l’enregistrement du conteneur associatif associé à l’enregistrement du conteneur de données de sorte que ledit attribut désigne la clé de chiffrement/déchiffrement utilisée pour chiffrer les champs de l’archive élémentaire de ladite première archive unitaire ; une étape de suppression de la première archive unitaire dans la première mémoire de données.
Pour initialiser la mise en œuvre d’un tel procédé, par exemple à la suite d’un processus de décommissionnement d’une application tierce, les données gérées peuvent être initialement stockées en clair dans une archive unitaire tierce, dite « archive unitaire d’entrée » au sein d'une deuxième mémoire de données dudit système informatique, ladite archive unitaire tierce comportant une ou plusieurs archives élémentaires comprenant chacune un ou plusieurs attributs. Dans ce cas, un procédé selon l’invention peut comporter une première étape de lecture de l’archive unitaire d’entrée dans la deuxième mémoire de données et de création dans la première mémoire de données de la première archive unitaire à partir de ladite archive unitaire d’entrée de sorte que lesdites première archive unitaire et l’archive unitaire d’entrée soient identiques.
Lorsqu’un procédé de gestion de données selon l’invention comporte un traitement de mise à jour consistant en une suppression d’un enregistrement du conteneur de données décrivant une archive élémentaire, ledit traitement peut comporter une étape d’effacement de l’attribut désignant la clé de chiffrement/déchiffrement dans l’enregistrement du conteneur associatif correspondant audit enregistrement du conteneur de données.
En variante, lorsqu’un procédé de gestion de données selon l’invention comporte un traitement de mise à jour consistant en une modification d’un attribut d’un enregistrement du conteneur de données décrivant une archive élémentaire, ledit traitement peut comporter : une étape de mise à jour dudit attribut dans le conteneur de données ; une étape de création d’une clé de chiffrement/déchiffrement et d’une troisième archive unitaire dont une archive élémentaire correspond à l’enregistrement du conteneur de données dont l’attribut a été modifié et pour laquelle chaque champ d’archive élémentaire correspond à chaque attribut dudit enregistrement chiffré par la clé de chiffrement/déchiffrement préalablement créée ; une étape : d’effacement de l’attribut désignant la clé de chiffrement/déchiffrement dans l’enregistrement du conteneur associatif correspondant à l’enregistrement mis à jour du conteneur de données ; de création, dans ledit conteneur associatif, d’un nouvel enregistrement associé à l’enregistrement mis à jour dans le conteneur de données, le nouvel enregistrement dudit conteneur associatif comportant : un attribut pour contenir la clé unique désignant ledit enregistrement du conteneur de données qui a été mis à jour ; des attributs pour respectivement désigner la troisième archive unitaire et l’archive élémentaire de cette dernière qui vient d’être initialisée ; un attribut désignant la clé de chiffrement/déchiffrement utilisée pour chiffrer les champs de l’archive élémentaire de ladite troisième archive.
Pour terminer la mise en œuvre d’un tel procédé de gestion de données conforme à l’invention en vue d’une exploitation tierce desdites données, celui-ci peut comporter un traitement d’exportation des données comprenant : une étape de lecture de tout enregistrement du conteneur associatif comportant un attribut désignant une clé de chiffrement/déchiffrement ; une étape de : lecture de l’archive élémentaire de l’archive unitaire conjointement désignées par ledit enregistrement lu au sein du conteneur associatif ; déchiffrement des champs de ladite archive élémentaire lue à partir de la clé de chiffrement/déchiffrement désignée également par l’enregistrement lu dans le conteneur associatif ; création d’une archive élémentaire dans une quatrième archive unitaire, dite « archive unitaire de sortie » dont les champs correspondent respectivement auxdits champs déchiffrés de l’archive élémentaire lue.
De manière avantageuse, un procédé de gestion de données selon l’invention peut comporter une étape d’enregistrement dans une troisième mémoire de données du système informatique de ladite archive unitaire de sortie.
Selon un mode de réalisation avantageux, un tel procédé de gestion de données conforme à l’invention peut comporter une étape de vérification de la pertinence de ladite archive unitaire de sortie, l’étape d’enregistrement dans une troisième mémoire de données n’étant mise en œuvre que si ladite étape de vérification atteste que ladite archive unitaire de sortie est pertinente.
Le procédé de maintenance est effectué sur un aéronef au sol, entre la première et la deuxième série de missions. Un opérateur ou une machine mettra en œuvre une étape d’inspection 110 de la pièce, par exemple mais de manière non limitative d’inspection visuelle, afin de déterminer si une ou des anomalie(s) sont apparues dans la pièce à inspecter suite à la première série M n de missions en vol.
Si aucune anomalie n’est détectée, une étape de remise en service 112 de l’aéronef pourra être effectuée sans remplacement ou réparation de la pièce.
Si une anomalie est détectée, on mettra en œuvre le procédé de simulation défini précédemment afin de calculer une durée de vie restante de la pièce, en modélisant l’anomalie par une fissure de géométrie similaire. Si cette durée de vie est supérieure au nombre de missions ΔM n+1 restant dans la deuxième série M n+1 de missions, alors on pourra également mettre en œuvre une étape de remise en service 112 de l’aéronef, sans remplacement ou réparation de la pièce.
En revanche, si la durée de vie obtenue est inférieure ou égale au nombre de missions ΔM n+1 restant dans la deuxième série M n+1 de missions, alors on effectuera une étape 111 de réparation ou de remplacement de la pièce, ou de simple mise hors service de l’aéronef selon les cas.
L’invention porte en outre sur un procédé d’établissement d’une base de données concernant une pièce mécanique. Ce procédé est mis en œuvre par un système comprenant une unité de traitement de données 10. On pourra ainsi établir une base de données mettant en relation des données d’entrée relatives à la pièce, à savoir des champs de contraintes externes, des tailles et/ou géométries de fissure et des positionnements de fissure dans la pièce, ainsi que les FICs et/ou les durées de vie obtenus pour ces données d’entrée au moyen du procédé de prévision précédemment détaillé. Cela permettra notamment, avant même l’entrée en service d’une pièce mécanique, de pouvoir disposer d’informations précises sur l’évolution d’une fissure et sur la durée de vie de la pièce selon différents scénarios.
Procédé mis en œuvre par ordinateur d’analyse de la qualité de l’eau L’invention concerne un procédé mis en œuvre par ordinateur d’analyse de la qualité de l’eau. Plus particulièrement l’invention concerne un procédé mis en œuvre par ordinateur d’estimation d’un paramètre représentatif d’une quantité de bactéries indicatrices de contamination fécale viables cultivables dans un échantillon d’eau prélevée.
La surveillance des bactéries indicatrices de contamination fécale dans les eaux récréatives est une mesure de santé publique importante pour minimiser les maladies d'origine hydrique. Ainsi, la directive Européenne Eaux de baignade 2006/7/CE impose la surveillance des bactéries Escherichia coli et entérocoques intestinaux, dont la présence dans l’eau indique une contamination d'origine fécale. Bien que ces germes microbiens ne constituent pas en eux-mêmes un danger pour les baigneurs aux seuils habituellement relevés, ils peuvent indiquer, par leur présence, celle simultanée de germes pathogènes. Il est donc relativement important de mesurer la concentration de ces bactéries dans l’eau.
Afin de quantifier la présence de ces bactéries dans l’eau on connait plusieurs méthodes de mesures.
On connait notamment une méthode miniaturisée par microplaques pour ensemencement en milieu liquide (respectivement ISO 9308-3 et 7899-1 pour Escherichia coli et les entérocoques). Cette méthode normalisée se base sur la capacité de multiplication de ces bactéries dans un milieu adapté. Toutefois, elle présente l’inconvénient d’un délai de réponse long, généralement compris entre 36h à 72h, relativement peu adapté à une gestion active des eaux de baignade. En effet, les dégradations de la qualité de l’eau sont généralement ponctuelles et se dissipent rapidement en fonction des conditions hydro-climatiques. Les mesures d’analyse de la qualité de l’eau doivent donc être obtenues le plus rapidement possible afin d’éviter d’exposer le public à des agents pathogènes, notamment dans les piscines et les plages.
Au cours des dernières décennies, de nouvelles méthodes ont été développées afin de réduire ce délai de réponse et de permettre de prendre des décisions en quelques heures après le prélèvement d’échantillons.