INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un mécanisme à crémaillère de direction (15) pour système de direction de véhicule automobile (3). Selon l’invention, le mécanisme comporte une bride de fixation (23) adaptée pour coopérer, lorsque ledit mécanisme à crémaillère de direction est monté dans ledit véhicule automobile, avec un logement de réception (25) porté par une traverse transversale (11) d’un berceau (7) d’une structure de caisse (5) dudit véhicule automobile, ladite bride de fixation comportant un unique orifice de fixation destiné à coopérer avec un unique orifice de fixation pratiqué sur ledit logement de réception. L’invention concerne aussi une traverse transversale pour berceau, un ensemble de véhicule automobile et un véhicule automobile comportant un tel ensemble.
Dispositif de rack de rangement et stationnement pour véhicules deux-roues.
L'invention intitulée "Dispositif de rack de rangement et stationnement pour véhicules deux-roues" concerne un dispositif innovant qui permet de ranger et stationner de nombreux véhicules deux-roues sur un même espace comme une place de parking indépendamment de la configuration de cet espace et des éléments qui l’entourent.
Il est constitué d’un système de glissières (1) fixé à un bloc de béton (3) sur lequel sont montées des rampes de rangement individuelles (2) pour optimiser le rangement et stationnement des véhicules, et de dispositifs de verrouillage pour contrôler le déploiement et repliement des glissières (1). Lorsque l’utilisateur exerce une action sur le système de verrouillage et déverrouillage, cela permet le déploiement et le repliement du système.
Le dispositif est particulièrement destiné au rangement et stationnement des véhicules deux-roues.
Figure pour l’abrégé [Fig 1].
L’invention concerne une lame d’essuyage (1) comportant un corps profilé sans charnière mais comportant à la place une partie supérieure (101) formant une rainure (13) configurée pour autoriser une fixation par griffes avec un connecteur de balai d’essuie-glace, et une partie inférieure (102) qui prolonge la parie supérieure, deux bords extérieur (14) de la partie inférieure (102) n’étant jamais plus rapprochés l’un de l’autre que la partie supérieure (101) prise au niveau de la rainure (13). La parie inférieure de la lame d’essuyage (1) délimite, à une extrémité distale de la partie supérieure (101), une première lèvre de raclage (16) et une deuxième lèvre de raclage (16), les lèvres de raclage (16) étant distantes l’une de l’autre relativement à un axe d’élongation transversal (Y) de la lame d’essuyage (1).
Titre de l’invention : Procédé d’assemblage d’un balai d’essuyage.
La présente invention concerne un procédé d’assemblage d’un balai d’essuyage (2) comprenant un support (26), au moins un élément de déflection (12) comprenant au moins une portion centrale (14), une première portion latérale (16) et une deuxième portion latérale (18), et au moins deux connecteurs (6, 8), le procédé d’assemblage mettant en œuvre : - au moins une première étape au cours de laquelle la portion centrale (14) est reliée au support (26) par coulissement de ladite portion centrale par rapport au support (26), - au moins une deuxième étape au cours de laquelle un connecteur (6, 8) est positionné sur le support (26) au niveau de chacune des extrémités longitudinales de la portion centrale (14), - au moins une troisième étape au cours de laquelle une monture est montée sur au moins l’un des connecteurs (6, 8).
Titre : Balai d’essuyage avec valve directionnelle
La présente invention concerne un balai d’essuyage (130) destiné à être entrainé en mouvement par un bras d’entrainement (105) comprenant au moins un premier élément gicleur (140.1) et au moins un deuxième élément gicleur (140.2), chacun étant apte à recevoir du fluide de nettoyage et à projeter ledit fluide de nettoyage en dehors du balai d’essuyage. Le balai comprend en outre une valve directionnelle (130) comprenant une entrée, une première sortie et une deuxième sortie, et apte à acheminer du fluide de nettoyage de l’entrée vers la première sortie ou vers la deuxième sortie en fonction d’une pression du fluide de nettoyage dans l’entrée, dans lequel la première sortie est reliée audit au moins un premier élément gicleur et la deuxième sortie est reliée audit au moins un deuxième élément gicleur.
L’invention concerne un procédé d’association (1) permettant, à partir d’informations génériques et non spécifiques fournies à propos d’un balai d’essuie-glace donné, par exemple au travers d’au mois une image (11), de recommander une lame d’essuyage compatible avec ledit balai d’essuyage, sans exiger d’un utilisateur souhaitant changer la lame d’essuyage dudit balai d’essuie-glace de connaître la référence de son balai d’essuie-glace. A cet effet, le procédé d’association (1) met en œuvre une étape de reconnaissance permettant de détecter dans l’au moins une image (11) des caractéristiques distinctives (CD) du balai d’essuie-glace. Par la suite, ces caractéristiques distinctives (CD) sont recherchées dans une base de données (BDD) afin de trouver une correspondance entre le balai d’essuie-glace et une lame de nettoyage (LN) compatible
Un procédé est exécuté dans un véhicule terrestre comprenant un GMP comportant au moins une machine motrice électrique, pouvant récupérer un couple de freinage récupératif, et propre à fournir un couple moteur fonction d’une consigne de couple globale fonction d’une consigne de couple de freinage globale et d’une demande de couple filtrée représentative d’une volonté d’accélération, et un dispositif de freinage pouvant freiner le véhicule en fonction d’une consigne de couple de freinage dissipatif. Ce procédé comprenant une étape (10-30) dans laquelle on détermine des gradients de couple minimum et maximum en fonction de la consigne de couple globale, puis on détermine une répartition de la consigne de couple de freinage globale entre une consigne de couple de freinage récupératif et la consigne de couple de freinage dissipatif, en fonction des gradients de couple minimum et maximum déterminés.
Dispositif d’aide au stationnement et procédé d’aide au stationnement
Le dispositif dʼaide au stationnement (20), comporte une unité de détection de ligne de démarcation 202 qui détecte une ligne de démarcation (100) ;
une unité de détermination de point dʼextrémité (203) qui détermine si un point dʼextrémité dʼune zone de stationnement possible (P) est inclus à l’intérieur de la ligne de démarcation (100) ; et
une unité de définition de position cible (206) qui définit la position de stationnement cible pour le stationnement du véhicule personnel à nʼimporte quelle position dans une zone de stationnement possible (P) qui ne dépasse pas le point dʼextrémité de la zone de stationnement possible (P) lorsque lʼunité de détermination de point dʼextrémité (203) détermine que le point dʼextrémité de la zone de stationnement possible (P) est inclus à l'intérieur de la ligne de démarcation (100).
Procédé d’apprentissage de reconnaissance d’une soudure conforme déposée selon un chemin de soudage, le procédé étant mis en œuvre au moyen d’une installation de soudage comprenant : - une tête de soudage mobile le long du chemin de soudage et apte à déposer un cordon de soudure dans le chemin de soudage, - des moyens d’acquisition d’au moins une donnée influençant au moins une caractéristique du cordon de soudure, - au moins un moyen de mesure de la position de la tête de soudage, - une unité informatique dans laquelle est implémenté au moins un programme informatique, apte à recevoir et stocker l’au moins une donnée acquise et associée à la position mesurée de la tête de soudage.
La présente invention a pour objet un procédé d’assemblage d’un ensemble d’au moins trois tôles, ledit ensemble comprenant une première tôle métallique (10) dite supérieure, une deuxième tôle métallique (20) dite inférieure, et d’un sous-ensemble d’au moins une tôle (30) dit intermédiaire et disposé entre les première et deuxième tôles, caractérisé en ce qu’il comporte aux moins les étapes suivantes :
- découper, préférentiellement lors d’une étape d’emboutissage, au moins une première ouverture (11) dans la tôle supérieure, et au moins une deuxième ouverture (31) dans le sous-ensemble (30) intermédiaire,
- superposer l’ensemble des tôles supérieure, intermédiaire et inférieure ainsi que des première et deuxième ouvertures,
- réaliser une soudure (50) par apport de matériau métallique au niveau de la superposition des première et deuxième ouvertures.
L’invention a également pour objet l’assemblage ainsi constitué.
Membre d’exosquelette (1, 200) comprenant : un premier support (10, 210) ; un deuxième support(20, 220) ; une armature (30) s’étendant selon une première direction (D1) entre le première support (10, 210) et le deuxième support (20, 220) pour transmettre un effort de compression et/ou de traction depuis le premier support (10, 210) vers le deuxième support (20, 220) ; un dispositif de contention (60) de l’armature (30) pour appliquer sur l’armature (30) un effort sensiblement normal à la première direction (D1).
Exosquelette comprenant un tel membre
Suspension d’un véhicule équipé d’un châssis, la suspension comportant :
Une jante (JM) fait partie d’une roue d’un véhicule, présente au moins un mode propre de vibration ayant au moins une fréquence principale engendrant des vibrations, et comprend une multiplicité de résonateurs structurels (RS), distribués sur une circonférence d’une face interne (FI) ou externe (FE) spatialement, et fréquentiellement, dans un intervalle de fréquences incluant cette fréquence principale, et définissant un piège à vibrations propre à atténuer les intensités des vibrations engendrées.
Dispositif de pulvérisation avec indication de positionnement
Dispositif de pulvérisation (10) comprenant un corps (12) et une tête de pulvérisation (14), la tête de pulvérisation étant montée sur le corps et apte à pivoter en rotation autour d'un axe de rotation (D) par rapport au corps, le dispositif comprenant un élément de positionnement (36) et un élément d'indication (34). Pour permettre le réglage de la position angulaire de la tête de pulvérisation par rapport au corps de façon précise et simple, on prévoit que l'un de l'élément de positionnement (36) ou de l'élément d'indication (34), dit le premier élément, est agencé sur le corps (12) ou une pièce (42, 24) solidaire en rotation selon l’axe de rotation (D) avec le corps (12), et on prévoit que l'autre de l'élément de positionnement (36) ou de l'élément d'indication (34), dit le deuxième élément, est agencé sur la tête de pulvérisation (14) ou une pièce solidaire en rotation selon l’axe de rotation avec la tête de pulvérisation.
L’invention concerne un procédé de détermination d’un type de bus de données utilisé pour la transmission de signaux entre périphériques dans un véhicule, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) réception (21) d’un signal transmis sur ledit bus de données ; b) extraction (22) d’un premier identifiant à partir dudit signal reçu ; c) si ledit premier identifiant correspond à un deuxième identifiant mémorisé (23), alors le type de bus de données est déterminé (24) comme étant un bus de données d’un premier type ; sinon les étapes a), b) et c) sont itérées tant qu’une condition d’arrêt n’est pas vérifiée (25) ; si la condition d’arrêt est vérifiée (25), le type de bus de données est déterminé (26) comme étant un bus de données d’un deuxième type appartenant à un ensemble d’au moins un type de bus de données.
L'invention concerne un procédé de gestion de l’accès, par un dispositif de lecture (STB), à une partie d’un contenu télévisé ayant déjà été diffusée sur un premier canal de diffusion multicast (CDD1), caractérisé en ce qu’il comprend, au cours de la diffusion du contenu sur le premier canal, une étape de diffusion de ladite partie sur un deuxième canal de diffusion multicast (CDD21) distinct du premier canal. Figure 5
La présente invention concerne un procédé mis en œuvre par ordinateur pour le traitement d’un flux de données au moyen un système de traitement de données activé, ledit système de traitement de données étant adapté pour la création d’une pluralité des canaux de diffusion pour permettre la circulation des flux de données au sein dudit système de traitement de données.
L’invention concerne un procédé de transmission d’un contenu (A) dans un réseau de communication (N) comprenant un réseau de distribution quantique (QKDN) de clés dites clés quantiques (Knj), le réseau de communication comprenant un dispositif gestionnaire de clés (KM) connecté à des nœuds de transmission (N1, N2, N3, N4, N5) et connecté audit réseau de distribution quantique (QKDN) de clés, lesdits nœuds de transmission (N1, N2, N3, N4, N5) étant aptes à communiquer dans le réseau de communication et à transmettre et recevoir des clés quantiques (Knj) dans ledit réseau de distribution quantique de clés, ledit procédé comprenant des envois et des réceptions de messages de contrôle depuis et vers ledit gestionnaire de plan de contrôle (CP) pour organiser le transfert dudit contenu (A) dans ledit réseau de communication (N), lesquels messages comprennent des condensats pour identifier des clés quantiques. L’invention concerne en outre un dispositif gestionnaire de plan de contrôle (CP) configuré pour exécuter ledit procédé.
Système de gestion de connectivité réseau comprenant - un réseau (10) maillé intégrant une pluralité de nœuds (1-5) interconnectés parmi lesquels au moins un nœud (1-2) est pourvu d'une première interface (7) de connexion à un réseau (30) informatique externe au réseau (10) maillé; - un premier terminal (11) connecté à un nœud (1) mobile de ladite pluralité de nœuds (1-5) interconnectés, ce premier terminal (11) intégrant une deuxième interface (15) de connexion audit réseau (30) informatique, ce premier terminal (11) étant apte à agir en tant que point d'accès audit réseau (30) informatique via cette deuxième interface (15) de connexion ; le premier terminal (11) étant configuré pour agir, lorsqu'au moins une première condition prédéfinie relative à la connexion du nœud (1) mobile au réseau (30) informatique est vérifiée, en tant que point d'accès au réseau (30) informatique via la deuxième interface (15) de connexion.
L’invention se rapporte à un dispositif barrière anti-insectes (11) pour arbre, comportant : - un corps allongé (7) déformable, configuré pour entourer, à l’état installé, un tronc d’arbre (100), - un premier ruban recouvert d’électrodes (3) imbriquées, de sorte que lorsqu’un insecte (11) marche sur ladite face extérieure, il soit en contact avec deux électrodes (3), au moins un segment du ruban formant une fiche radiale (30), - une alimentation comportant un corps cylindrique, présentant : * un logement (51) configuré pour accueillir une pile (200), * un deuxième ruban recouvert d’électrodes (3), entourant le corps cylindrique (50) sur sa jupe, * une fente d’insertion (53), comportant des contacts électriques qui relient respectivement une électrode (3) du premier ruban et une électrode (3) du deuxième ruban, - des connecteurs (13), qui maintiennent la pile (200) dans le logement (51) et connectent les bornes de la pile (200) aux électrodes (3) du deuxième ruban.
Composition biostimulante pour les végétaux à base de chitosanes
L’invention concerne une composition biostimulante pour les végétaux comprenant au moins deux chitosanes choisis parmi :
Chitosane I - poids moléculaire ultra bas, viscosité inférieure ou égale à 5 mPa.s., DDA supérieur ou égal à 70%, Chitosane II - poids moléculaire très bas, viscosité comprise entre 6 et 10 mPa.s., DDA supérieur ou égal à 85%, Chitosane III - poids moléculaire bas, viscosité comprise entre 15 et 22 mPa.s., DDA supérieur ou égal à 85%, Chitosane IV - poids moléculaire moyen bas, viscosité comprise entre 30 et 45 mPa.s., DDA supérieur ou égal à 80%, Chitosane V - poids moléculaire moyen, viscosité comprise entre 65 et 100 mPa.s., DDA supérieur ou égal à 80%.
Une unité de dosage (24) pour une semoir, ayant un disque de semence (38) qui pouvant être entrainé en rotation autour de son axe par un entraînement (88) et comprenant un certain nombre d’ouvertures (50) réparties dans sa direction circonférentielle pour recevoir les semences, dans laquelle le disque de semence (38) est connectable de manière amovible ou connecté à un arbre (54) de l’entraînement (88) par un ensemble de montage (46), l’ensemble de montage (46) comprenant une surface de fixation arrière (58) pour le disque de semence (38), une section centrale (56) et un élément de verrouillage (62) séparé, équipé de cames (76), et qui est rotatif par rapport à la section centrale (56), le disque de semence (38) comprenant une ouverture centrale complémentaire à la section centrale (56) et des niches (74) s’étendant de l’ouverture centrale et complémentaires aux cames (76), de telle sorte que l’élément de verrouillage (62) soit mobile entre une première position de rotation dans laquelle les cames (76) de l’élément de verrouillage (62) butent sur le disque de semence (38) et serrent le disque de semence (38) entre les cames (76) et la surface de fixation arrière (58), et dans une seconde position de rotation, dans laquelle les cames (76) de l’élément de verrouillage (62) sont alignées avec les niches (74) du disque de semence (38), dans laquelle l’élément de verrouillage (62) est verrouillable à la section centrale (56) par une connexion ajustée.
Module de batterie comprenant une plaque de traitement thermique et procédé d’assemblage dudit module
Module de batterie (1) comprenant un boîtier (2), comprenant une pluralité de côtés (21) et ouvert sur au moins un côté, au moins une cellule électrochimique (3) et au moins une plaque de traitement thermique (4) de ladite cellule configurée pour fermer le côté ouvert du boîtier (2) et comprenant une première paroi (41) et une deuxième paroi (42) reliées entre elles et configurées pour délimiter un circuit (C1) de circulation d’un fluide.
La présente invention concerne un connecteur 10 pourvu d’un boîtier 20 et d’un ensemble borne. Le boîtier 20 comprend une partie corps de boîtier 21 ayant un trou traversant 21A pénétrant dans une première direction D1. L’ensemble borne comprend une borne 32, un composant de maintien 31 à insérer dans le trou traversant 21A conjointement avec la borne 32, un élément d’étanchéité pour assurer l’étanchéité entre une paroi interne du trou traversant 21A et la borne 32 en étant directement monté sur la borne 32 et un écrou 35 à monter et à maintenir temporairement dans le composant de maintien 31. Le composant de maintien 31 comprend un trou d’insertion de borne 31B4, dans lequel la borne 32 est insérée, une partie positionnement de borne pour positionner la borne 32 insérée dans le trou d’insertion de borne 31B4 et une partie positionnement d’écrou fournie pour être en continuité avec la partie positionnement de borne pour positionner l’écrou 35. Le boîtier 20 comprend une paroi de maintien d’écrou 23 pour maintenir l’écrou 35 dans un état positionné par la partie positionnement d’écrou.
Figure sélectionnée : Fig. 4
Connecteur circulaire de type fiche pour ensemble de connexion avec un connecteur circulaire complémentaire, de type embase, comprenant un dispositif d’accouplement et/ou de verrouillage ergonomique.
L’invention consiste essentiellement à implanter dans un couvercle (5) autour d’une bague de verrouillage (4) de fiche (3) sur une embase (2) d’un ensemble de connexion (1), un dispositif de transmission de couple (6, 60, 42, 7), de préférence configuré en multiplicateur pour démultiplier les efforts d’un outil sur la bague qui vient réaliser par un mouvement de rotation dans un sens, depuis un axe déporté par rapport à l’axe central, l’accouplement et/ou le verrouillage de la fiche sur l’embase.
La présente invention concerne un connecteur 10 doté d’un boîtier 20, d’une borne 32, d’un composant de maintien 31 et d’un capteur de température 36. Le composant de maintien 31 comprend une partie logement de borne 31A et une partie logement de capteur de température 31B en continuité avec la partie logement de borne 31A dans une deuxième direction D2 orthogonale à une première direction D1. La partie logement de capteur de température 31B comprend une partie paroi en regard 31B1, une paire de parties paroi latérale 31B2 et une ouverture d’insertion 31B3 ouverte dans la première direction D1. La paire de parties paroi latérale 31B2 comprend des pièces élastiques 31B5 pouvant être déviées et déformées, et la pièce élastique 31B5 comprend une partie verrouillage 31B6 pour retenir le capteur de température 36 à l’intérieur de la partie logement de capteur de température 31B. La partie paroi en regard 31B1 est formée avec une partie pressage 31B8 faisant saillie dans la partie logement de capteur de température 31B. Une valeur minimale L1 d’un intervalle dans la deuxième direction D2 entre la partie pressage 31B8 et une surface externe de la borne 32 est inférieure à une dimension L2 dans la deuxième direction D2 du capteur de température 36.
Figure sélectionnée : Fig. 7
L’invention concerne un dispositif joint tournant électrique configuré pour équiper une installation d'exploitation d’énergie, comportant une première partie présentant un premier connecteur électrique (112) et une première piste électrique (113) reliée électriquement au premier connecteur, une deuxième partie présentant un deuxième connecteur électrique (122) et une deuxième piste électrique (123) reliée électriquement au deuxième connecteur, et un mécanisme d’interconnexion électrique (50) configuré pour interconnecter électriquement les première et deuxième pistes électriques, avec les première et deuxième parties qui sont mobiles l’une par rapport à l’autre et qui définissent entre elles une chambre interne fermée dans laquelle sont logés les première et deuxième pistes électriques et le mécanisme d’interconnexion, ce dernier comportant des organes de contact électrique (30) qui sont logés précontraints entre les première et deuxième pistes électriques et qui sont configurés pour former des contacts roulant et déformables entre les première et deuxième pistes électriques.
Un connecteur électrique femelle configuré pour être raccordé à un connecteur électrique mâle, le connecteur électrique femelle comportant une broche de connexion femelle, un organe isolant et une enveloppe périphérique électriquement conductrice, formant un évidement global configuré pour recevoir une broche de connexion mâle du connecteur électrique mâle de manière à permettre : dans une position de connexion, une conduction électrique entre une première surface femelle et une première surface mâle, une troisième surface femelle électriquement conductrice étant en contact avec une deuxième surface mâle électriquement non-conductrice de manière à interdire toute modification d’un potentiel électrique de référence de l’enveloppe périphérique ; et dans une position de déconnexion partielle, une conduction électrique entre la première surface femelle et la première surface mâle, la troisième surface femelle électriquement conductrice étant en contact avec la première surface mâle électriquement conductrice de manière à modifier le potentiel de l’enveloppe périphérique.
Procédé de surveillance et de protection d’un système d’hybridation électrique contre le risque de feu
Ce système de station de recharge (10) comprend deux prises (52, 62), chacune configurée pour permettre la recharge d’un véhicule en lui fournissant un courant continu, deux conducteurs (40, 46), associés chacun à une prise, et deux groupes de modules de puissance (18), associés chacun à une prise et aptes à transformer un courant provenant d’un réseau électrique en courant continu délivré à la prise associée. La méthode de diagnostic comprend :
connecter ensemble les deux prises de manière à former une boucle comprenant les deux prises, les deux conducteurs et les deux groupes de modules de puissance ; émettre une grandeur électrique circulant entre les deux prises, dans la boucle, et à mesurer des états de fonctionnement d’une partie au moins des éléments de la boucle en réaction à cette grandeur électrique ; et diagnostiquer lesdits éléments sur la base des mesures des états de fonctionnement.
Titre : Dispositif lumineux pour véhicule automobile.