INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne une installation de réfrigération cryogénique comprenant un enceinte abritant au moins deux plateaux (4, 5, 6, 7) conducteurs thermiques formant des étages thermiques, l’installation (1) comprenant un système de refroidissement à température cryogénique des plateaux (4, 5, 6, 7) et/ou une ou de plaque(s) (24, 25, 26) reliée(s) (30) aux plateaux (4, 5, 6, 7), le système de refroidissement comprenant un réfrigérateur (70) à cycle de réfrigération d’un fluide de cycle avec un circuit (8) de cycle comprend un premier pot (17) de stockage d’une réserve de fluide de cycle liquéfié, le circuit (8) de cycle comprenant une conduite (18) de dérivation d’au moins une partie du flux de fluide de cycle vers le premier pot (17) de stockage, la conduite (18) de dérivation comprenant un organe (19) de détente configuré pour détendre le gaz de cycle avant d’alimenter le premier pot (17) de stockage, le circuit (8) de cycle comprend, en amont de l’échange thermique avec au moins une partie de plateaux (4, 5, 6) et/ou plaques (24, 25, 26), une portion en échange thermique avec le fluide de cycle liquéfié contenu dans le premier pot (17) de stockage.
L’invention concerne une installation et un procédé de réfrigération cryogénique comprenant une enceinte (2) délimitant un volume étanche et abritant au moins deux plateaux (4, 5, 6, 7) conducteurs thermiques formant des étages thermiques, au moins un des plateaux (4, 5, 6, 7) étant relié à un écran (14, 15, 16, 17) thermique formant un volume d’isolation thermique, l’installation (1) comprenant un ensemble de plaque(s) (24, 25, 26, 27) support montées sur les plateaux (4, 5, 6, 7) et formant un support pour un ensemble de câble(s) (30) et/ou échantillons à refroidir, l’installation (1) comprenant un système de refroidissement à température cryogénique configuré pour refroidir au moins une partie des plateaux (4, 5, 6, 7) et/ou plaque(s) (24, 25, 26, 27) support, le système de refroidissement à température cryogénique comprenant un réfrigérateur (70) comprenant un fluide de cycle cryogénique et un circuit (20) de refroidissement assurant une circulation et une mise en échange thermique du fluide de cycle au niveau d’au moins une partie de la périphérie d’au moins une plaque (24, 25, 26, 27) support.
La présente demande concerne un dispositif destiné à la récupération de dioxyde de carbone et d'azote provenant des gaz de combustion, qui comporte un système de prétraitement, un système de séparation du CO 2 et du N 2 , un système de purification et de liquéfaction du N 2 et un système de purification et de liquéfaction du CO 2 . Le système de prétraitement comporte un refroidisseur de gaz naturel à haute température, un séparateur gaz-liquide, un ventilateur surpresseur et un sécheur ; le système de séparation du CO 2 et du N 2 comporte un refroidisseur de GNL à basse température et un dispositif d'adsorption cryogénique ; le système de purification et de liquéfaction de N 2 comporte un ensemble de dispositifs de distillation et de liquéfaction de N 2 composé d'un compresseur, d'un refroidisseur, d'un échangeur de chaleur, d'un séparateur gaz-liquide et d'une tour de distillation ; et le système de purification et de liquéfaction du CO 2 comporte un ensemble de dispositifs de distillation et de liquéfaction du CO 2 composé d'un compresseur, d'un refroidisseur, d'un condenseur, d'un évaporateur, d'un liquéfacteur et d'une tour de purification, qui sont destinés à purifier et à liquéfier davantage le gaz désorbé obtenu à partir du système de séparation du CO 2 et du N 2 .
Dispositif de régulation thermique pour composants
L’invention concerne un dispositif de régulation thermique (2) de composants (4), comportant :
- un canal d’écoulement de fluide diélectrique (6), ce canal (6) comprenant au moins une entrée et au moins une sortie de fluide diélectrique (8, 10),
- un séparateur (12) agencé pour recevoir les composants (4) de sorte que ces composants (4) s’étendent de part et d’autre du séparateur (12), ce séparateur (12) étant configuré pour créer au moins deux étages d’écoulement de fluide diélectrique (Eh, Eb), ces étages étant disposés de sorte que le fluide diélectrique entrant par l’entrée parcoure d’abord l’un des étages qui définit un tronçon (26) dudit canal (6), puis l’autre des étages qui définit un autre tronçon (26) dudit canal (6) en aval du tronçon (26) précédent, et le séparateur (12) comporte un bord libre (27) de manière à aménager un passage de fluide, notamment en U, entre les deux étages.
Titre : Dispositif de régulation thermique comportant des structures à circulation de fluide caloporteur
L’invention concerne un dispositif de régulation thermique (1) comportant des structures (3) à circulation de fluide caloporteur configurées pour être placées au contact de composants (2) dont le fonctionnement est sensible à la température, notamment des cellules de batterie, et au moins un dispositif de liaison (30) configuré pour lier ensemble au moins deux, notamment deux, structures (3) à circulation de fluide caloporteur avec une force de serrage choisie suffisante pour que ces structures (3) puissent maintenir les composants serrés contre les structures (3).
Titre : Structure à circulation de fluide caloporteur
L’invention a pour objet une structure (3) à circulation de fluide caloporteur configurée pour former un dispositif de régulation thermique (1) pour le refroidissement et/ou le chauffage de composants (2) dont le fonctionnement est sensible à la température, ces composants étant notamment destinés au stockage d’énergie et pouvant être des cellules de batterie, la structure (3) à circulation de fluide caloporteur comportant au moins un canal longitudinal de circulation de fluide caloporteur, notamment une pluralité de canaux longitudinaux de circulation de fluide caloporteur formés les uns à côté des autres, la structure (3) à circulation de fluide caloporteur présentant une portion (10) conformée de manière à définir au moins un logement de maintien (5) pour loger et maintenir le composant, et le ou les canaux longitudinaux de circulation de fluide caloporteur étant configurés de sorte que son trajet ou leurs trajets parcourent la portion définissant le logement (5) en vue d’échanges thermiques avec le composant logé dans ce logement.
- un circuit inductif central (50), et
- au moins deux lobes (52) s’étendant radialement à partir du circuit inductif central (50).
Figure : figure 2
L’invention concerne un accessoire (100) pour le montage de socles de mécanismes d’appareillages dans l’ouverture longitudinale d’un conduit profilé, se présentant sous la forme d’une barrette comportant des moyens de montage (120) pour être solidarisé à une aile dudit conduit, et des moyens de réception (130) adaptés à coopérer avec des moyens d’accrochage des socles de mécanismes d’appareillages.
Selon l’invention, lesdits moyens de réception sont interrompus par des ouvertures (133,134) espacées régulièrement le long de ladite barrette, pour le passage de nervures de détrompage prévues sur lesdits socles à proximité desdits moyens d’accrochage.
L’invention concerne également un bloc multi-appareillages ou une goulotte électrique comportant un conduit profilé avec deux ailes parallèles comportant chacune une rainure dans laquelle sont enfilés plusieurs accessoires selon l’invention de sorte que leurs moyens de réception alignés font saillie vers l’intérieur dudit conduit.
L’invention concerne un connecteur (1) comportant : un boîtier (2) qui retient une borne (4) connectée à une cible de connexion (90), et comporte une partie d’emboîtement (21) insérée dans un trou d’emboîtement (91) formé dans la cible de connexion (90) ; et un organe d’étanchéité (3) fixé à une périphérie externe de la partie d’emboîtement (21), et vient en contact avec une face interne (91A) du trou d’emboîtement (91) pour bloquer l’eau entre le boîtier (2) et la cible de connexion (90). L’organe d’étanchéité (3) est formé avec un organe élastique, et comporte une première lèvre (31) comprenant une section transversale ayant une forme de montagne le long d’une direction d’insertion (X) de la partie d’emboîtement (21) par rapport au trou d’emboîtement (91), et comporte une première pente (311) qui entre en premier lors de l’insertion et une deuxième pente (312) qui suit la première pente (311).
L’invention concerne un boîtier (111) dans un connecteur (1) qui comporte un bras de verrouillage (111b) qui s’étend le long d’une lance CPA (123) dans un élément CPA (12), une partie de réception de retenue temporaire contre laquelle une partie de retenue temporaire dans l’élément CPA (12) est retenue dans un état de retenue temporaire, et une paroi de protection (111d) qui s’étend en forme de nervure pour prendre en sandwich la lance CPA (123) dans un espace entre celle-ci avec le bras de verrouillage (111b), dans lequel une partie de réception de retenue habituelle, contre laquelle une partie d’interdiction destinée à interdire un déplacement de l’élément CPA (12) vient en butée dans l’état de retenue temporaire et contre laquelle la partie de retenue habituelle est retenue dans l’état de retenue habituel, fait saillie pour être formée sur une surface de paroi en face de la lance CPA (123).
Figure pour l’abrégé : 10
Un connecteur (1) est caractérisé en ce qu'il comprend un élément de restriction (111c) prévu à l'intérieur de la cavité de logement de borne de diagnostic (111f) de sorte à pousser un élément de base de bifurcation (142a) de la paire d'éléments de contact homologues (142) pour restreindre un mouvement de l'élément de base de bifurcation (142a), et un élément faisant pivot (111d) formé pour saillir de l'autre cloison (111f-2) de sorte à supporter l'élément de base de bifurcation (142a) au niveau d'un élément formant sommet, et configuré comme un pivot quand la paire d'éléments de contact homologues (142) sont soulevés au moment de venir en contact avec la paire de bornes de connecteur homologue (22) et un pivot quand la borne de diagnostic (14) s'incline vers un côté opposé au côté de raccordement au moment de pousser le bras de verrouillage (111b).
L’invention concerne un support de câble (1a) comprenant un corps annulaire ouvert (10) et deux mors (13, 14) solidaires du corps annulaire ouvert (10) et s’étendant à partir du corps annulaire ouvert (10), agencés l’un (13) en regard de l’autre (14) et configurés pour former conjointement une pince, le corps annulaire ouvert (10) présentant une ouverture (10c), le support de câble (1a) étant tel que : l’ouverture (10c) du corps annulaire (10) est configurée pour permettre l’insertion d’au moins un câble dans le corps annulaire (10) ; les parties terminales du corps annulaire ouvert (10) bordant ladite ouverture (10c) présentent chacune une boucle (10a, 10b) configurée pour le passage d’un collier de serrage autobloquant agencé autour du corps annulaire ouvert (10) ; et, les mors (13, 14) formant pince comprennent chacun au moins une ouverture traversante (13a, 14a) configurée pour le passage d’un moyen de fixation verrouillable en position. L’invention concerne en outre un ensemble de fixation (1) comprenant un support de câble (1a) et un support intermédiaire de fixation (1b) du support de câble (1a).
Ainsi, il est avantageusement possible d’opérer une installation rapide et fiable de câbles, notamment dans des endroits exigus tels qu’à bord d’un aéronef.
L’invention concerne un déflecteur aéraulique (2) pur véhicule automobile et configuré pour autoriser une fixation ergonomique et un montage simplifié sur un parechocs (3). A cet effet, le déflecteur aéraulique (2) comporte, au niveau d’un bord d’accostage (21) situé sur une partie frontale (20), un ou plusieurs organes d’indexation (22) qui permettent, lors du montage du déflecteur aéraulique (2) sur le parechocs (3), de réaliser un accostage anticipé par rapport aux autres parties du déflecteur aéraulique (2) situées en arrière du bord d’accostage (21). Plus particulièrement, chaque organe d’indexation (22) comporte une ou deux portées d’indexation qui s’étendent en avant du bord d’accostage (21) afin d’indexer verticalement le déflecteur aéraulique (2) et le parechocs (3) lors de son montage.
Titre : Véhicule à pédales pour un transport collectif et collaboratif
L’invention concerne un véhicule (1) comprenant : - au moins trois roues (2), dont au moins une roue avant (21), une roue arrière droite (22), et une roue arrière gauche (23) ; - un poste de pilotage (3) comprenant un organe de pilotage (31) couplé à la roue avant (21) pour modifier l’orientation du véhicule (1), et un pédalier (5) couplé à ladite au moins une roue avant (21) pour l’entraîner en rotation ; - au moins deux postes de passager (4) répartis en deux groupes, dont un groupe droit et un groupe gauche, chaque poste de passager (4) comprenant un pédalier (5).
L’invention est relative à un procédé de commande au démarrage d'un vélo à assistance électrique, comprenant les étapes suivantes mises en œuvre en l'absence d'une détection de rotation d'un pédalier : mesurer le couple (Cp) exercé sur le pédalier ; lorsque le couple dépasse un seuil de déclenchement (Sd), déclencher une temporisation (Tstart) ; et à l'expiration de la temporisation, si le couple est supérieur à un seuil de maintien (Sm) au plus égal au seuil de déclenchement, engager une assistance électrique proportionnelle au couple malgré une absence de détection de rotation du pédalier.
Installation (20) de canal (1) fluvial pour embarcations (6, 6a, 6b) à l’endroit d’un changement de niveau d’eau, le canal (1) fluvial comportant au moins un ensemble d’un premier tronçon (2) de canal avec un niveau d’eau (E1) à une plus basse altitude et d’un deuxième tronçon (3) de canal avec un niveau d’eau (E2) à une plus haute altitude, l’installation (20) comportant :
un plan incliné (21) reliant le premier tronçon (2) et le deuxième tronçon (3) et un système d’acheminement (31) configuré pour acheminer une embarcation (6, 6a, 6b) sur le plan incliné (21) depuis le premier tronçon (2) jusqu’au deuxième tronçon (3) ou depuis le deuxième tronçon (3) jusqu’au premier tronçon (2), le système d’acheminement (31) comportant une pluralité de rouleaux (32) disposés au moins sur le plan incliné (21) et sur lesquels ladite embarcation (6, 6a, 6b) est destinée à être temporairement positionnée et un câble de traction (33) configuré pour pouvoir être fixé à l’embarcation (6, 6a, 6b) et pour la tracter sur les rouleaux (32) depuis le premier tronçon (2) jusqu’au deuxième tronçon (3) ou depuis le deuxième tronçon (3) jusqu’au premier tronçon (2), ou une bande transporteuse (50) disposée au moins sur le plan incliné (21) et sur laquelle ladite embarcation (6, 6a, 6b) est destinée à être temporairement positionnée et configurée pour déplacer l’embarcation (6, 6a, 6b) depuis le premier tronçon (2) jusqu’au deuxième tronçon (3) ou depuis le deuxième tronçon (3) jusqu’au premier tronçon (2).
Une barre de contrôle de cerf-volant de traction, notamment pour kite surf kite ou snow kite, comprend au moins deux tubes rigides continus et espacés (21, 22), deux pièces d’accroche (24, 25) pour des premières lignes (3, 5) d’une aile (9) du cerf-volant, solidarisés aux deux extrémités des tubes, respectivement, une pièce (23) pour le passage d’au moins une troisième ligne (7) de ladite aile, solidarisée aux tubes (21, 22) dans leur région centrale, la troisième ligne passant dans un espace entre tubes, et une garniture de préhension (30-33) entourant les tubes et solidarisée à ceux-ci.
(Fig 3)
Ce mécanisme de changement de pas (70) comprend un bâti (72), une partie mobile (102) mobile en translation suivant un axe longitudinal (X), et un dispositif de verrouillage (160) pour immobiliser la partie mobile (102) relativement au bâti (72). Le dispositif de verrouillage (160) comprend une surface de blocage (162), une surface de guidage (164) et un organe de blocage (166) interposé entre les deux. Il comprend encore un organe de rappel (200) sollicitant la surface de guidage (164) et l’organe de blocage (166) vers une configuration de l’un relativement à l’autre et un dispositif de maintien (202) pour maintenir la surface de guidage (164) et l’organe de blocage (166) dans une autre configuration sous certaines conditions prédéterminées.
Ce mécanisme de changement de pas (70) comprend un bâti (72), une partie mobile (102) mobile en translation suivant un axe longitudinal (X), et un dispositif de verrouillage (160) pour immobiliser la partie mobile (102) relativement au bâti (72). Le dispositif de verrouillage (160) comprend un organe mobile (210) mobile en translation relativement à un organe de blocage (164) entre une position rétractée dans laquelle il laisse l’organe de blocage (164) libre d’être dans une configuration de déverrouillage à l’écart d’une surface (162) et une position déployée dans laquelle il force l’organe de blocage (164) dans une configuration de verrouillage en prise avec la surface (162). Il comprend également un organe de rappel (220) sollicitant l’organe mobile (210) vers sa position déployée, et un dispositif de maintien (222) pour maintenir l’organe mobile (210) dans sa position rétractée.
L’invention a pour objet un ensemble (18) pour système de pare-chocs (16) de véhicule automobile, l’ensemble comprenant : une peau de pare-chocs (24) ; une armature de maintien (30) de la peau de pare-chocs. L’armature de maintien comprend : une zone de réception transversale (44) pour un absorbeur de choc (34), un dispositif de fixation (42) de l’absorbeur de choc. Le dispositif de fixation comprenant une première portion de maintien (46), une portion de jonction (58) s’étendant sous la première portion de maintien, et une deuxième portion de maintien (48) s’étendant depuis la portion de jonction (58), la zone de réception transversale s’étendant verticalement entre la première portion de maintien de la deuxième portion de maintien.
Lame d'essuyage pour balai d'essuie-glace, au moins une partie de ladite lame comprenant un matériau à base (i) d'élastomère contenant du caoutchouc naturel et de l'éthylène-propylène-diène monomère (EPDM), et (ii) d'au moins un additif, caractérisée en ce que l'additif est au moins une huile biosourcée comprenant des acides gras libres et des mono, di et triacylglycérol d’acides gras, lesdits acides gras ayant des chaines hydrocarbonées en C28 - C31 et/ou des chaines hydrocarbonées en C34-C36. L'invention concerne aussi l'utilisation d'une huile biosourcée modifiée comme plastifiant et un procédé de préparation d'une lame d'essuyage de balai d'essuie-glace.
L’invention concerne un module de connexion (10) permettant de coupler un balai d’essuie-glace (2) à un bras d’entrainement (3) d’un système d’essuyage (4) de véhicule automobile, le module de connexion (10) comportant un connecteur (23) configuré pour collaborer avec une lame d’essuyage (22) et une entretoise (1) placée dans une position intermédiaire entre une face d’appui du connecteur (23) et le bras d’entrainement (3). L’invention adresse aussi un système d’essuyage (4) dont le bras d’entrainement (3) comporte une terminaison axiale (30) à partir de laquelle s’étend un arbre (33) en direction du balai d’essuie-glace (2) afin de s’accoupler avec le connecteur (23), ledit bras s’étendant au travers de l’entretoise (1) qui est située dans une position intermédiaire entre la terminaison axiale (30) et le connecteur (23).
Dispositif de connexion (2) pour l’assemblage d’un balai d’essuie-glace (300) à un bras d’essuie-glace (100) comportant un premier adaptateur (3) et un deuxième adaptateur (4) configuré pour être monté sur le premier adaptateur (3) et être intercalé entre le premier adaptateur (3) et le bras d’essuie-glace (100) dans lequel la patte flexible (26) du deuxième adaptateur (4) porte une ailette de retenue (30) agencée sous le deuxième bouton de verrouillage (28), s’étendant sous le bec de verrouillage (15) du premier bouton de verrouillage (14), l’ailette de retenue (30) venant en prise avec le bec de verrouillage (15) du premier bouton de verrouillage (14) du premier adaptateur (3) pour entrainer le déplacement du premier bouton de verrouillage (14) avec le deuxième bouton de verrouillage (28) lorsqu’un effort de traction est exercé sur le deuxième bouton de verrouillage (28).
Connecteur (1) pour balai d’essuie-glace comportant : - un moyen de fixation (10) à une raclette d’essuyage, et - un dispositif de liaison pivot (11-21) destiné à venir en relation avec un adaptateur (2) du balai d’essuie-glace, ledit connecteur (1) et ledit adaptateur (2) étant destinés à coopérer avec un bras (3) d’essuie-glace, le connecteur (1) comportant au moins une gorge (12) s’étendant selon un axe longitudinal (L) perpendiculaire à la liaison pivot (11-21) avec l’adaptateur (2), ladite gorge (12) étant configurée pour que le bras (3) d’essuie-glace passe au sein de cette dernière, la largeur de ladite gorge (12) étant égale à la largeur dudit bras (3) d’essuie-glace. L’invention concerne également un dispositif de connexion (100) et un dispositif d’essuyage associé.
Un procédé de contrôle est mis en œuvre dans un véhicule comprenant une machine motrice thermique couplée à une boîte de vitesses via un embrayage à circuit hydraulique et propre à délivrer des couples d’embrayage successifs définis respectivement par des consignes de couple successives. Ce procédé comprend une étape (10-30) dans laquelle, on détermine un gradient de consigne de couple limite entre des dernière et prochaine consignes de couple en fonction d’une estimation d’une température en cours d’une huile circulant dans le circuit hydraulique, puis on détermine la prochaine consigne de couple en fonction de ce gradient de consigne de couple limite déterminé.
L'invention concerne une colonne de direction (100) pour un véhicule comprenant un manchon (20) destiné à porter un volant de direction, le manchon (20) étant reçu dans un palier (11) d’un corps (10) et étant réglable longitudinalement et angulairement, un mécanisme de serrage (30) mobiles entre des positions de serrage et desserrage du manchon (20), la colonne (100) comprenant une crémaillère (40) solidaire d’un élément d’absorption d’énergie (41), ensemble solidaires du corps (10) de la colonne de direction (100) et du manchon (20), un organe de verrouillage (50) mobile entre des positions de verrouillage et de déverrouillage de la crémaillère (40), et un mécanisme de commande de verrouillage (60) pour commander l’organe de verrouillage (50) en fonction de la position du mécanisme de serrage (30).
L’invention concerne une structure arrière (1) de caisse pour véhicule automobile, la structure arrière (1) comportant, de part et d’autre de la structure arrière (1) de caisse relativement à un axe transversal (Y), un longeronnet arrière (12) s’étendant selon un axe longitudinal (X) du véhicule automobile disposé le long d’un côté latéral dudit véhicule automobile, un longeron arrière (11) adjacent au longeronnet arrière (12), une traverse arrière (13) s’étendant transversalement depuis le longeronnet arrière (12), et un organe de renfort (14) autorisant une mise en appui ultérieure d’un cric, l’organe de renfort (14) étant associé au longeron arrière (11). De manière avantageuse, l’organe de renfort (14), est fixé solidairement à la fois au longeronnet arrière (12) et au longeron arrière (11) par l’intermédiaire d’un même organe de fixation (15).
L’invention concerne un moteur électrique (50, 50a) pour bicyclette à assistance électrique comportant :
- un stator et un rotor ;
- un axe creux dans le rotor ;
- une pluralité de paires de pôles magnétiques (44) ou de créneaux (44’) en matériau magnétique, fixés à la périphérie du creux de l’arbre et au moins un détecteur (34, 34a) pour identifier le passage desdits pôles magnétiques lors d’une rotation du rotor.