INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Dispositif lumineux (1) comportant un boîtier et une glace de fermeture (4) délimitant une cavité logeant d’une part au moins deux modules d’éclairage (6, 8), un premier module d’éclairage (6) générant un premier faisceau d’éclairage et un deuxième module d’éclairage (8) générant un deuxième faisceau d’éclairage, et d’autre part un dispositif de signalisation comportant une source de lumière (18) et un rideau lumineux (16) agencé entre les modules d’éclairage (6, 8) et la glace de fermeture, ledit rideau lumineux comportant des micro-optiques (30) configurées pour découpler des rayons émis par la source de lumière et les diriger en un faisceau de signalisation en dehors du rideau lumineux, en direction de la glace de fermeture, les micro-optiques comprenant des micro-optiques d’un premier type (14) qui sont disposés en regard du premier module d’éclairage (6) et des micro-optiques d’un deuxième type (15) qui sont disposés en regard du deuxième module d’éclairage (8).
Habillage intérieur de véhicule comprenant un dispositif d’affichage
L’habillage intérieur de véhicule comporte un dispositif d’affichage comprenant une surface de projection (4), un objet indicateur (6) et un dispositif d’éclairage (8) comprenant une ou plusieurs sources de lumière (10), le dispositif d’éclairage (8) étant configuré pour l’éclairage de l’objet indicateur (6) de manière à générer une ombre portée (S1, S2) de l’objet indicateur (6) sur la surface de projection (4), en faisant varier la forme, la taille et/ou la position de l’ombre portée (S1, S2) en fonction d’une indication à afficher.
L’invention concerne un arrangement (1) de passage étanche d’un faisceau électrique (11) au travers d’une paroi (15) de porte de véhicule automobile et d’un corps (16) de rétroviseur extérieur dudit véhicule automobile, l’arrangement (1) comportant le faisceau électrique (11), une mousse d’étanchéité (12) s’étendant entre la paroi (15) de porte et le corps (16) de rétroviseur, une bague de fixation (13) comportant des moyens de fixation à la paroi (15) de porte et/ou au corps (16) de rétroviseur, une première bague d’étanchéité (14A) et une deuxième bague d’étanchéité (14B), chaque bague d’étanchéité 14A, 14B étant solidaire de la bague de fixation (13) et comportant une lèvre articulée (145) en appui contre ledit faisceau électrique (11).
Système (10) de surveillance de pollution sonore dans l'habitacle d'un véhicule (11), ce système (10) comprenant - un capteur (1) de son apte à mesurer un niveau sonore d'un bruit dans l'habitacle du véhicule; - un calculateur (2) configuré pour calculer une moyenne glissante du niveau sonore mesuré pendant une durée prédéfinie et pour générer, lorsque la moyenne calculée est supérieure à une première valeur seuil prédéfinie, un message.
L’invention concerne un dispositif (1) presseur conçu pour renforcer un rebord d’une peau de pare-chocs d’un véhicule automobile et pour permettre la fixation de la peau de pare-chocs à un élément de carrosserie, le dispositif (1) comprenant une platine (7) destinée à s’appuyer sur au moins une zone prédéterminée du rebord, lorsque le dispositif (1) est monté sur la peau de pare-chocs, la platine (7) présentant une première (9) et une deuxième (10) interfaces, faisant saillie de la platine (7), conçues pour permettre ensemble la fixation par clipsage du dispositif (1) sur le rebord de la peau de pare-chocs avec une position et une orientation relatives prédéterminées, le dispositif (1) comprenant en outre un orifice (11) de vissage conçu pour permettre le passage d’une vis de fixation dans la zone prédéterminée pour le vissage de la peau de pare-chocs entre le dispositif (1) et l’élément de carrosserie.
La présente invention concerne un dispositif et un procédé de contrôle d’un mini-container motorisé (12) transportant au moins un colis. A cet effet, des données de livraison du du mini-container (12) sont reçues via une liaison sans fil. Des données d’image représentatives d’un environnement entre le mini-container (12) et une porte (11) donnant accès à un espace clos (100) sont reçues. Des données représentatives d’une trajectoire (120) pour le mini-container (12) pour accéder dans l’espace clos (100) sont déterminées en fonction des données d’image. L’ouverture de la porte (11) est requise. Des instructions de guidage déterminées en fonction de la trajectoire (120) sont transmises au mini-container (12). La fermeture de la porte (11) est ensuite requise.
ENSEMBLE DE PEDALE MONTÉ SUR UN VÉHICULE AUTOMOBILE AVEC UNE SECTION EN TÉ
La présente invention concerne un ensemble (2) de pédale d’accélérateur pour véhicule automobile, comprenant : - un support (4) destiné à être monté sur un tablier avant d’un habitacle du véhicule automobile ; - une pédale d’accélérateur (6) comprenant une chape (10) avec une semelle (14) destinée à être fixée au support, et un levier (8) formant pédale monté pivotant sur la chape ; remarquable en ce que la semelle de la chape comprend au moins une nervure (14.1) apte à s’engager par translation et/ou pivotement avec au moins une rainure (4.1) correspondante formée sur le support.
Circuit de connexion pour accès mémoire
La présente description concerne un circuit de connexion (116, 118) reliant un premier circuit (112, 114) d’un dispositif (100) à un bus (110) configuré pour permettre accès à un espace mémoire adressable (106, 108) du dispositif, le circuit de connexion étant configuré pour : - recevoir une adresse d’entrée, transmise par le premier circuit, l’adresse d’entrée correspondant à une adresse dans une première ou dans une deuxième plage d’adresses de l’espace mémoire adressable, l’espace mémoire adressable comprenant en outre une troisième plage d’adresse, non adressable par le premier circuit ; - comparer l’adresse d’entrée avec une adresse seuil ; - sur la base de la comparaison, générer une partie d’une adresse de sortie, l’adresse de sortie appartenant à la deuxième ou à la troisième plage d’adresses de l’espace mémoire adressable ; et - fournir la partie de l’adresse de sortie au bus (110).
La présente invention concerne un procédé (100) pour protéger un dispositif électronique contre des attaques par canal auxiliaire. Le dispositif électronique est configuré pour exécuter un algorithme cryptographique manipulant des variables appartenant à un corps fini et impliquant au moins une fonction non-linéaire appliquée à une variable secrète à protéger. La fonction comporte une fonction d'élévation à une puissance et une fonction affine telles que . Le procédé comporte un masquage (101) de la variable secrète sous la forme ou sous la forme , ainsi que l’utilisation (102, 103) de deux tables de substitution et . Les éléments de et sont préalablement calculés pour les différentes valeurs pouvant être prises par les variables , et . L’accès à chacune de ces deux tables statiques s’effectue par un sous-ensemble strict des variables , et éventuellement utilisées pour former .
Un procédé de contrôle est mis en œuvre dans un véhicule comprenant un réseau de communication et une batterie cellulaire comportant au moins un capteur, au moins un module de cellule(s) connecté à un contrôleur et un calculateur de batterie couplé aux réseau de communication, capteur et contrôleur via des liaisons. Ce procédé comprend une étape (10-50) dans laquelle, lorsqu’une maintenance du calculateur de batterie est requise, on autorise cette maintenance si au moins l’une des liaisons, choisie, est déconnectée du calculateur de batterie.
L’invention concerne un procédé (100) de gestion de flux opérationnels pour configurer une charge utile d'un satellite de télécommunications. Le procédé comporte les étapes suivantes :
mémoriser (101) un ensemble de flux opérationnels de référence associés chacun à une mission de référence, associer (102) à chaque flux opérationnel de référence une valeur d'identité de la mission de référence associée, obtenir (103) une mission cible pour laquelle une charge utile du satellite (30) de télécommunications doit être configurée, déterminer (104) une valeur d'identité de la mission cible, sélectionner (105) un des flux opérationnels de référence dont la valeur d'identité de mission satisfait un critère de similarité avec la valeur d'identité de la mission cible.
a) appliquer sur au moins une mèche de cheveux une composition de coloration aqueuse comprenant un ou plusieurs colorants d’oxydation et un ou plusieurs agents alcalins azotés,
b) exposer les cheveux imprégnés de la composition de coloration à un rayonnement micro-ondes.
a) appliquer sur au moins une mèche de cheveux une composition de coloration aqueuse comprenant un ou plusieurs colorants directs ioniques,
PROCÉDÉ DE TRAITEMENT DE FIBRES KÉRATINEUSES COMPRENANT L’APPLICATION DE CARBONATE DE GUANIDINE, D’HYDROXYDE DE MÉTAL ALCALIN ET/OU ALCALINO-TERREUX ET DE TRIGLYCÉRIDE D'ACIDE GRAS (EN C 6 -C 16 )
La présente invention concerne un procédé de traitement des fibres kératineuses comprenant au moins une étape de mélange extemporané d’une composition (A) comprenant du carbonate de guanidine, et une composition (B) comprenant de un (des) hydroxyde(s) de métal alcalin et/ou alcalino-terreux, dans lequel ladite composition (A) et/ou ladite composition (B) comprennent au moins un triglycéride d’acide gras (C 6 -C 16 ) ; et ensuite une étape d’application sur lesdites fibres kératineuses de la composition (M), résultant du mélange extemporané de la composition (A) et de la composition (B).
Composition stable non collante et non grasse avec propriété de transformation de texture
La présente invention concerne une composition comprenant : (a) au moins une particule de cellulose ; (b) au moins un polymère associatif comprenant un ou plusieurs motifs acryliques et/ou méthacryliques ; (c) au moins un filtre UV organique lipophile et (d) de l’eau. La composition selon la présente invention est stable et peut présenter une sensation collante inexistante ou réduite, ainsi qu’une sensation huileuse/grasse inexistante ou réduite, et un aspect brillant inexistant ou réduit, après application, en plus d'une transformation de texture pendant l’application.
COMPOSITION POUR L’HYGIENE BUCCO-DENTAIRE
La présente invention concerne une composition solide pour la cavité buccale comprenant : - (a) un extrait de fruit de myrtille sous forme de poudre et contenant des anthocyanes, - (b) des probiotiques ne contenant pas de levure et - (c) au moins une vitamine. Elle concerne de plus la composition l’invention pour son utilisation pour l’hygiène bucco-dentaire et/ou pour la prévention de la plaque dentaire et/ou pour le traitement et/ou la prévention des affections de la cavité buccale, en particulier choisie parmi les candidoses, les gingivites, les parodontites et/ou l’halitose, et/ou pour favoriser la cicatrisation de la muqueuse buccale.
La divulgation concerne un entrepôt (1) de stockage de produits à prélever pour la préparation de commandes, ledit entrepôt (1) comprenant :
- au moins une zone de stockage principale (2) configurée pour stocker un premier type de palettes (22), dites palettes sources, selon une première densité de stockage ;
- au moins une zone de prélèvement (3), configurée pour stocker un deuxième type de palettes (32), dites palettes rompues utiles, selon une deuxième densité, inférieure à ladite première densité ;
- au moins une zone de stockage tampon (4) configurée pour stocker un troisième type de palettes (42), dites palettes rompues inutiles, selon une troisième densité comprise entre lesdites première et deuxième densité .
Système de re-remplissage en liquide d’un deuxième flacon (R) retourné disposé au-dessus d’un premier flacon (S) contenant du liquide par l’intermédiaire d’une interface de remplissage, disposée entre les deux flacons, comprenant une valve en deux parties élastiquement déformables (12, 14). En fonction de l’intensité de l’application d’un effort vertical descendant sur le deuxième flacon, la pompe de ce flacon est d’abord enfoncée pour ouvrir la mise à l’air libre sous un premier effort, et, ensuite, la valve se déforme élastiquement sous un deuxième effort plus intense afin de provoquer le transfert de liquide du premier (S) au deuxième flacon (R).
Procédé de valorisation d’un effluent liquide contenant de la matière organique, comprenant :
Une étape de fourniture de l’effluent liquide (1) ; Une étape de digestion anaérobie, produisant un digestat et du biogaz, dans laquelle une partie au moins de la matière organique est dégradée par mise en contact avec des microorganismes ; Une étape de production d’une boue enrichie en mycéliums et/ou molécules produites par des souches mycéliennes, dans laquelle une partie au moins du digestat est mise en contact dans un réacteur aérobie avec des souches mycéliennes pendant un deuxième temps de séjour ; Une étape de déshydratation de la boue enrichie produisant un gâteau et un flux de liquide ; et dans lequel : - lors de l’étape (c), on contrôle la teneur en matière organique et/ou le deuxième temps de séjour pour produire un gâteau comprenant une teneur cible en mycéliums et/ou molécules.
L’invention concerne un procédé d’obtention d’un vitrage (1) comprenant une feuille de verre (2) revêtue sur une de ses faces de motifs électroconducteurs (4, 6, 8, 10) présentant dans au moins une zone (10A, 12A), dite zone de surépaisseur, une épaisseur plus élevée que dans les autres zones, ledit procédé comprenant le dépôt d’une première couche électroconductrice formant motifs sur une face de ladite feuille de verre (2), le dépôt, sur un matériau support non-adhésif, d’une deuxième couche électroconductrice, puis le détachement de ladite deuxième couche électroconductrice dudit matériau non-adhésif, puis le dépôt, sur ladite première couche électroconductrice, dans la ou chaque zone de surépaisseur (10A, 12A), de ladite deuxième couche électroconductrice, puis une étape de traitement thermique de cuisson de la première et de la deuxième couche.
Composé électroluminescent comprenant une espèce cationique ou non-ionique de formule (I) :
L’invention concerne une méthode de fabrication additive pour produire un article en élastomère silicone, ladite méthode comprenant les étapes suivantes : la mise en œuvre d’une composition silicone photoréticulable X et une source d’irradiation, ladite composition silicone photoréticulable X comprenant : a) au moins un organopolysiloxane A comportant au moins un groupe (méth)acrylate b) au moins un photoamorceur radicalaire B de formule (I) : c) au moins une amine tertiaire C ; ii) L’irradiation sélective d’au moins une partie de la composition silicone photoréticulable X au moyen de la source d’irradiation pour former une partie de l’article en élastomère silicone ; et iii) La répétition de l’étape ii) un nombre de fois suffisant pour produire l’article en élastomère silicone. L’invention concerne également une composition silicone photoréticulable et son utilisation.
La présente invention concerne un réacteur incluant une cuve (1) et un dispositif d’éclairage (2a-2g) disposé dans la cuve (1), ledit dispositif d’éclairage étant flexible selon au moins une direction.
La présente invention concerne, en partie, un procédé de fabrication de noirs de carbone utilisant au moins un additif de matière première qui est, ou comprend, du strontium, du baryum, ou une combinaison de ceux-ci. Des additifs de matière première supplémentaires facultatifs peuvent être utilisés en combinaison avec le strontium et/ou le baryum. La présente invention concerne en outre un noir de carbone produit par un ou plusieurs procédés de la présente invention. La présente invention concerne en outre un noir de carbone ayant une surface spécifique BET à l'azote (N2SA) de 800 m 2 /g à 2 500 m 2 /g et la concentration (ppm) en éléments du groupe IIA dans le noir de carbone est inférieure ou égale à 4,3*N2SA-2150, l’additif étant ou comprenant du strontium, du baryum, ou une combinaison de ceux-ci. L'invention concerne en outre des formulations, des articles et des dispositifs contenant le noir de carbone.
- un hacheur (50A, 50B) connectable à un réseau d’alimentation électrique,
- une batterie (22) reliée au hacheur (50A, 50B) au travers d’un bus de courant (54A, 54B),
- une chaîne de traction (20) comportant :
- un convertisseur de traction (52A, 52B) relié au réseau,
- un moteur électrique (12A, 12B) relié en sortie du convertisseur de traction (52A, 52B), et
- une unité de commande (56) du hacheur (50A, 50B) et du convertisseur de traction (52A, 52B).
Le convertisseur de traction (52A, 52B) est connecté au bus de courant (54A, 54B) pour son alimentation au travers du hacheur (50A, 50B) depuis le réseau d’alimentation électrique et/ou depuis la batterie (22), et
- l’unité de commande (56) est propre à piloter le hacheur (50A, 50B) pour l’alimentation de la batterie (22) et l’alimentation du moteur électrique (12A, 12B) depuis le réseau.
L'invention porte sur un accoudoir (18) pour un siège comportant un dispositif de débrayage (35) actionnable par un moyen d'actionnement, ledit dispositif de débrayage (35) étant apte à prendre :
- un état verrouillé dans lequel la portion crantée (29.2) de l'élément mobile (30) vient en appui contre la portion crantée (29.1) de l'élément fixe 28 dans une position angulaire de butée de façon à bloquer une rotation du corps d'accoudoir (20) dans un premier sens de rotation (R1) tout en autorisant une rotation du corps d'accoudoir (20) dans un deuxième sens de rotation (R2), et
- un état déverrouillé dans lequel la portion crantée (29.2) de l'élément mobile (30) est éloignée axialement de la portion crantée de l'élément fixe (28) de façon à autoriser une rotation du corps d'accoudoir (20) dans le premier sens de rotation (R1) pour permettre une modification de la position angulaire de butée.
Dossier de siège comprenant un élément de support d’un accoudoir
Le dossier de siège (6) comprend un élément de support (12) d’un accoudoir (8) comprenant deux pattes de réception (26) d’un accoudoir (8) reliées l’une à l’autre par une interface de fixation (30) de l’élément de support (12) à l’armature (10).
Ladite interface de fixation (30) comprend deux plaques de fixation (32), fixées chacune à une armature (10) du dossier de siège et s’étendant d’une patte de réception (26) à une extrémité centrale (34), les extrémités centrales (34) des plaques de fixation (32) étant espacées l’une de l’autre selon une direction transversale (D), les plaques de fixation (32) étant reliées l’une à l’autre par au moins deux ponts (48, 50) écartés l’un de l’autre selon une direction d’élévation (Z), ledit élément de support (12) étant réalisé d’une seule pièce.
L’invention concerne un ensemble propulsif pour aéronef comportant un châssis (180) sous forme d’une cage avec des barres (181), une turbine, une canalisation d’alimentation (170) en dihydrogène, serpentant à l’intérieur d’une nacelle (149) jusqu’à l’arrière de la turbine, avec un décrochement radial (204) vers l’extérieur de la nacelle (149), une rampe avec un décrochement radial vers l’extérieur de la nacelle (149), une canalisation de dérivation (182) connectée entre les deux décrochements radiaux (202) et à l’extérieur de la nacelle (149), et de moyens de protection (300) comportant une plaque de protection (302), des moyens de fixation (306) de la plaque de protection (302) aux barres (181), et un moyen d’absorption (304) entre la plaque de protection (302) et la barre (181) associée.
Avec un tel arrangement, une aube de la turbine qui se détacherait serait arrêtée dans sa course par les moyens de protection et d’absorption.
Système de maintenance (1) d’un amortisseur oléopneumatique (2), comprenant des cales agencées pour être assemblées de manière à former une pluralité de dispositifs de cale de hauteurs différentes et associés chacun à une plage de température distincte, chaque dispositif de cale étant agencé pour être installé sur l’amortisseur en étant positionné entre une extrémité (8) du cylindre (4) par laquelle est insérée la tige (5) et une extrémité (9) de la tige située à l’extérieur du cylindre, de sorte que, lorsque l’amortisseur est comprimé de manière que ladite extrémité du cylindre ou ladite extrémité de la tige vienne en butée contre ledit dispositif de cale, un volume d’huile dans la chambre (10), lorsque celle-ci est remplie au maximum, est égal à un volume optimisé pour une température de l’huile comprise dans la plage de température associée audit dispositif de cale.
Un conditionnement pour un ou plusieurs articles absorbants, un procédé pour former un conditionnement pour articles absorbants et un ensemble comprenant un conditionnement découpé pour articles absorbants et une pièce de découpe sont décrits. Le conditionnement inclut un matériau de conditionnement enfermant le ou les articles absorbants. Le matériau de conditionnement a des fibres naturelles et forme un pan avant, un pan arrière opposé au pan avant, un premier pan latéral, un deuxième pan latéral opposé au premier pan latéral, un pan supérieur, et un pan inférieur opposé au pan supérieur. Les pans définissent un compartiment intérieur, dans lequel les articles absorbants sont disposés. La distance entre une ligne de scellage et un bord supérieur est égale ou supérieure à 65 mm.
Système de dosage bidose (20) pour dispositif de distribution de produit fluide, ledit dispositif comportant un réservoir (1) du type seringue contenant du produit fluide, un piston (2) solidaire d'une tige de piston (3) étant monté coulissant dans ledit réservoir (1) pour distribuer ledit produit fluide, ledit système de dosage (20) comportant un premier élément de dosage (21), un second élément de dosage (22) et un troisième élément de dosage (23), ledit premier élément de dosage (21) étant fixé de manière axialement non mobile sur ladite tige de piston (3), de sorte qu'il se déplace axialement ensemble avec elle, ledit troisième élément de dosage (23) étant axialement non mobile par rapport audit réservoir (1), ledit second élément de dosage (22) étant disposé entre lesdits premier et troisième éléments de dosage (21, 23), ledit second élément de dosage (22) coulissant par rapport audit troisième élément de dosage (23) lors de la distribution de la première dose et par rapport audit premier élément de dosage (21) lors de la distribution de la seconde dose.
Système de dosage bidose (20) pour dispositif de distribution de produit fluide, ledit dispositif comportant un réservoir (1) du type seringue contenant du produit fluide, un piston (2) solidaire d'une tige de piston (3) étant monté coulissant dans ledit réservoir (1) pour distribuer ledit produit fluide, ledit système de dosage bidose (20) comportant:
- une partie de fixation (21) qui se fixe sur ladite tige de piston (3),
- des moyens de fractionnement de dose (24, 25) pour séparer la course d'actionnement de ladite tige de piston (3) en deux demi-courses, chacune pour distribuer une dose respective, et
- des moyens d'accumulation d'énergie (26a, 27a; 26b, 27b), pour générer une résistance lors de chaque actionnement de ladite tige de piston (3).