INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
- un moyen ressort configuré pour rattraper un jeu susceptible d’intervenir entre le corps principal (101) et le rail (3) lorsque ledit corps principal (101) est en prise avec le rail (3) par encliquetage.
Assemblage (2) à accouplement débrayable pour ensemble propulsif (1) d’aéronef, comprenant un premier arbre (4) et un deuxième arbre (6) ; un manchon d’accouplement (8) déplaçable entre des positions d’accouplement et de désaccouplement des arbres ; des chambres de fluide délimitées entre le manchon d’accouplement et les arbres ; un tube (10) s’étendant dans un alésage du manchon d’accouplement ; et des moyens (12) pour alimenter sélectivement une première sélection des chambre(s) (39, 52, 62) et une deuxième sélection des chambre(s) (64) avec un fluide (F), par le tube (10). Lorsque le manchon d’accouplement est dans la position d’accouplement, une pression du fluide dans la première sélection de chambre(s) applique au manchon d’accouplement un premier effort axial (F1) qui maintient l’accouplement. Une pression du fluide (F) dans la deuxième sélection de chambre(s) applique au manchon d’accouplement un deuxième effort axial (F2) amenant le manchon dans la position de désaccouplement.
Le frein (2) à disque pour véhicule (1), comprend : - une chape fixe, - un étrier (4) monté coulissant par rapport à la chape entre une position de repos et une position de freinage, - au moins deux colonnettes (7) de guidage solidaires de l’étrier et destinées à coopérer chacune avec un alésage (8) respectif ménagé dans la chape afin de guider un coulissement de l’étrier par rapport à la chape. Chaque colonnette de guidage est mobile en translation dans son alésage entre une position de freinage et une position de repos dans laquelle la colonnette de guidage est davantage escamotée dans l’alésage qu’en position de freinage. Le frein comprend, à l’intérieur d’au moins un des alésages, des moyens de rappel élastique de la colonnette de guidage en position de repos.
- des moyens de ballastage dynamique asservis situés à l’intérieur desdits mâts ;
-des moyens de contrôle de la position et de l’assiette comprenant au moins un capteur et au moins un moyen d’asservissement desdits moyens de ballastage dynamique afin de contrôler en temps réel la position et la stabilité de ladite structure maritime en fonction de la houle et du vent.
Une entrée d’air (1) pour une nacelle d’aéronef comprenant : - une enveloppe externe (5) et une cloison interne (6) définissant une chambre annulaire (7) ; - un orifice d’injection d’un fluide de dégivrage dans la chambre annulaire (7) selon un sens de circulation autour de l’axe longitudinal (X) orienté d’amont en aval ; - une paroi de protection thermique (10) s’étendant dans la chambre annulaire (7) en aval de l’orifice d’injection et comprenant un corps (13) reliant continûment une extrémité radialement intérieure (11) et une extrémité radialement extérieure (12) fixées sur la cloison interne (6), le corps (13) divisant la chambre annulaire (7) en une zone fluidique chaude (Z1) dans laquelle circule le fluide de dégivrage (F) et une zone fluidique froide (Z2) en contact avec l’enveloppe externe (5).
Titre : Contenant en matériau cellulosique, de préférence en carton, étanche et biodégradable et/ou compostable et/ou recyclable et/ou re-transformable en pâte et procédé de fabrication de ces contenants
Le but de l'invention est de fournir un contenant (1,10) en matériau cellulosique, de préférence en carton ou papier, étanche et biodégradable et/ou compostable et/ou recyclable et/ou re-transformable en pâte caractérisé en ce que :
il comprend une paroi (2)/enveloppe (11) comportant au moins une face extérieure (20e, 11e) de plus grande dimension, au moins une face intérieure (20i, 11i) de plus grande dimension, et au moins une face (6 ppd , 7 ppd ,14 ppd ) de plus petite dimension qui s'étend entre la face extérieure (20e, 11e) et la face intérieure (20i,11i), c’est-à-dire sur l'épaisseur de la paroi(2)/enveloppe(11)
cette paroi (2)/enveloppe (11) étant recouverte et imprégnée d'une composition polymère barrière aux liquides et/ou aux gaz tels que l'oxygène, et, de préférence, thermoscellable , sur au moins l'une de ses faces (20e,11e) (20i,11i) de plus grande dimension et sur au moins l'une de ses faces (6 ppd ,7 ppd ,14 ppd ) de plus petite dimension, de préférence sur une profondeur de pénétration d'au moins 10 -6 m, avantageusement comprise entre 10 -6 m et 2.10 -3 m, et mieux encore entre 10 -5 m et 10 -3 m.
L'invention concerne également un procédé de fabrication de ces contenants du type gobelet ou sac ou capsule.
Système de recharge en liquide d’un flacon à recharger (R) à partir d’un flacon source (S) contenant du liquide, comportant une pompe (Ps) et une tigelle (t) d’actionnement de la pompe qui possède une extrémité débouchante (t1), le flacon (R) comprenant une ouverture (O) et étant équipé, au droit de l’ouverture, d’un dispositif de transfert de liquide (12) et d’un dispositif d’évacuation d’air (14), le flacon (R) étant retourné au-dessus du flacon source de telle manière que : -le dispositif de transfert de liquide (12) est en contact avec l’extrémité débouchante (t1) et est configuré pour autoriser le passage de liquide du flacon source (S) au flacon (R) sous les actions successives d’appui vertical descendant sur le flacon (R) et de relâchement de l’appui, -et le dispositif d’évacuation d’air (14) est configuré pour autoriser une évacuation d’air de l’intérieur du flacon à recharger vers l’extérieur de celui-ci.
On propose un masque perméable à l'air (3) pour la plongée, comprenant un corps et un tube respiratoire (1) raccordé avec le corps et comprend un corps de tube (11). Le corps de tube (11) a une partie d’extrémité supérieure (11a) et une partie d’extrémité inférieure (11b) opposée à la partie d’extrémité inférieure (11a), et a en outre un intérieur qui est longitudinalement séparé en un conduit d’admission (116) et en un conduit d’évacuation (118). Le corps de tube (11) est raccordé au corps par le biais de la partie d’extrémité inférieure (11b) de sorte que le tube respiratoire (1) est en communication de fluide, de manière appropriée, avec un intérieur du corps (11). La partie d’extrémité supérieure (11a) a une entrée d’air (112) pour l’air inhalé entrant par cette dernière et s’écoulant le long du conduit d’admission (116) vers la partie d’extrémité inférieure (11b). Une valve d’évacuation à une voie (11e) est prévue entre la partie d’extrémité supérieure (11a) et la partie d’extrémité inférieure (11b) pour l’air expiré s’écoulant dans le conduit d’évacuation (118) à partir de la partie d’extrémité inférieure (11b) et pour être déchargé à l’extérieur par la valve d’évacuation à une voie (11e).
Procédé de fabrication de cellule électrochimique
L’invention concerne un procédé de fabrication d’une cellule électrochimique comprenant au moins les étapes suivantes : A) l’imprégnation par une composition d’imprégnation d’une porosité d’un matériau d’électrode comprenant une pluralité de particules (12) d’un matériau comprenant du carbone, du silicium et de l’oxygène de formule générale SiO x C y , x et y étant strictement positif, du fluor (13) étant greffé sur lesdites particules, la pluralité de particules formant un réseau tridimensionnel poreux, le matériau actif comprenant en outre des fibres de carbone (11) présentes dans la porosité du réseau tridimensionnel poreux et supportant les particules ; et B) le positionnement du matériau d’électrode ainsi imprégné dans une cellule électrochimique, au contact d’un électrolyte, la composition d’imprégnation de l’étape A) comprend le même porteur de charge que l’électrolyte de l’étape B).
Armoire pour la recharge de batteries
L’invention concerne une armoire comprenant une pluralité de casiers (1) aptes à recevoir chacun une batterie (2) ou un appareil contenant une batterie, ladite armoire étant équipée d’un système de recharge électrique des batteries (2) disposées dans lesdits casiers fermés et d’un système de conditionnement thermique de l’atmosphère desdits casiers, le système de conditionnement thermique comprenant au moins un circuit fermé de circulation d’un flux (8) de fluide caloporteur entre les casiers (1) et un module (9) de régulation thermique, ledit module comprenant une quantité d’un matériau à changement de phase dans une plage de température déterminée de sorte, par absorption – respectivement restitution – d’énergie calorique au flux (8) de fluide caloporteur, à maintenir l’atmosphère des casiers (1) dans une plage de température de recharge optimale.
Pièce de connexion destinée à raccorder éléctriquement une première surface métallique à une deuxième surface métallique dans un générateur électrochimique, générateur et procédé associés
La pièce (12) comprend un corps métallique présentant une première partie (30) de raccordement électrique à la première surface métallique et une deuxième partie (32) de raccordement électrique à la deuxième surface métallique. L’une au moins de la première partie de raccordement électrique (30) et de la deuxième partie de raccordement électrique (32) a une face de fixation (38) destinée à être soudée respectivement sur la première surface métallique ou sur la deuxième surface métallique et une face opposée (42) d’application d’une puissance de soudage, la face opposée (42) d’application d’une puissance de soudage présentant une région rugueuse (44),
La région rugueuse (44) présente une rugosité Ra supérieure à 10 micromètres selon la norme NF EN ISO 21920-3.
Cellule pour pile à combustible et pile à combustible comprenant une telle cellule
Cellule (2), pour une pile à combustible (1) comprenant une première plaque polaire (100), la première plaque polaire comprenant une zone périphérique (102), un assemblage membrane-électrode (200), superposé à la première plaque polaire et comprenant une portion périphérique (202) et au moins une couche de diffusion de gaz (205) interposée entre une membrane polymère échangeuse de protons (204) et la première plaque polaire, et un premier joint périphérique (300) assurant une étanchéité au fluide réactif entre d’une part une zone de bipasse (50) de la cellule et d’autre part une zone externe (3) à la cellule, comprenant une partie principale (301) et au moins une ailette (302) s’étendant dans la zone de bipasse, caractérisée en ce que l’ailette comprend en outre une partie extrémale (306), interposée entre la couche de diffusion de gaz et la zone périphérique, et une partie intermédiaire (305) oblique par rapport à la partie principale.
ANTENNE RFID, ÉTIQUETTE RFID ET PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UNE TELLE ANTENNE RFID
La présente invention concerne une antenne RFID (28) comprenant :
Barquette de conditionnement alimentaire
La présente description concerne une Barquette de conditionnement alimentaire (1) comprenant un fond (10) et des alvéoles (20) réparties sur le fond. Chaque alvéole comprend une cavité (24) ouverte sur l'intérieur de la barquette et partiellement fermée par une nervure (23). Le rapport entre la plus grande dimension de la cavité par rapport à la hauteur de la cavité est supérieur à 2.
L’invention concerne une cage bi-injectée (20) d’une coiffe de verrouillage (100) pour flacon à usage pharmaceutique, composée : - d’un premier matériau formant un anneau supérieur (21), des branches (22) dont des extrémités supérieures sont solidaires de l’anneau supérieur (21), et des ponts (23) reliant deux à deux des extrémités inférieures des branches (22), au moins certains ponts (23) comportant une languette flexible (24) destinée à s’agripper sous une collerette (202) du flacon (200), et - d’un deuxième matériau, élastomère, formant un bouchon (25) configuré pour sceller le flacon (200) lorsque les languettes flexibles (24) sont agrippées sous la collerette (202), au moins une face interne de l’anneau supérieur (21) en premier matériau étant solidaire du bouchon (25) en deuxième matériau.
L’invention concerne une installation de tri (1) de colis (2) comprenant un convoyeur principal (3) conçu pour convoyer les colis en série, un convoyeur d’injection (6) conçu pour injecter un colis sur le convoyeur principal, un convoyeur de transfert (7) conçu pour transférer un colis sur le convoyeur d’injection et une unité de contrôle-commande (8) conçue pour commander les convoyeurs de transfert et d’injection pour former des cycles d’injection de colis, chaque cycle d’injection se déroulant dans un temps de cycle prédéterminé permettant l’injection d’un colis courant dans un pas cible du convoyeur principal et débutant par une phase d’accélération du colis sur le convoyeur de transfert d’une vitesse nulle à une vitesse de transfert, suivi d’une phase de convoyage du colis à la vitesse de transfert sur le convoyeur d’injection, suivi d’une phase d’accélération du colis sur le convoyeur d’injection de la vitesse de transfert à une vitesse d’injection.
Figure à publier : Fig.2
Dispositif de délivrance (1) d’au moins une pastille adhésive (2), ce dispositif de délivrance (1) comporte, d’une part, une platine (3), d’autre part, un ensemble (4), comportant une bande (5) et au moins une pastille adhésive (2) collée sur cette bande (5), d’autre part aussi, des moyens de décollement (6) d’au moins une partie de ladite au moins une pastille adhésive (2) par rapport à ladite bande (5), d’autre part encore, des moyens d’entraînement en déplacement (7) dudit ensemble (4) au moins par rapport aux moyens de décollement (6) et, d’autre part également, des moyens d’enroulement (8) de la bande (5) après le décollement de ladite au moins une pastille adhésive (2).
Ce dispositif de délivrance (1) est caractérisé en ce qu’il comporte, en regard des moyens de décollement (6), des moyens de réception (9), configurés pour recevoir au moins une portion de ladite au moins une partie décollée de ladite au moins une pastille adhésive (2) par rapport à ladite bande (5), et comportant des moyens de limitation de l’adhésion de ladite au moins une partie décollée de ladite au moins une pastille adhésive (2) sur ces moyens de réception (9).
Figure de l’abrégé = Fig. 1 de la description
L’invention concerne un système de délivrance (1) d’une pluralité de pastilles adhésives (2), ce système de délivrance (1) comporte, d’une part, un châssis (3), d’autre part, au moins deux dispositifs de délivrance (4) d’au moins une pastille adhésive (2) qui sont configurés, chacun, pour délivrer au moins une pastille adhésive (2) et, d’autre part encore, des moyens de montage en déplacement (5) qui sont configurés pour monter au moins un dispositif de délivrance (4) d’au moins une pastille adhésive (2) parmi lesdits au moins deux dispositifs de délivrance (4) d’au moins une pastille adhésive (2), ceci en déplacement, d’une part, par rapport au châssis (3) et, d’autre part, entre une position rétractée et une position déployée par rapport au châssis (3).
L’invention porte sur une table élévatrice de manutention à ajustement automatique de niveau (1), comprenant : -un plateau (2) ; -une structure porteuse (3) comportant des premier (31), deuxième (32) et troisième (33) longerons parallèles et solidarisées par des première et deuxième poutres (34, 9) au niveau de première et deuxième extrémités longitudinales respectivement, des première et deuxième ouvertures (35, 36) étant ménagées sous la première poutre (34) entre les premier et deuxième longerons d’une part et entre les deuxième et troisième longerons d’autre part, des troisième et quatrième ouvertures (95, 96) étant ménagées sous la deuxième poutre (9) entre les premier et deuxième longerons d’une part et entre les deuxième et troisième longerons d’autre part, les première à quatrième ouvertures étant configurées pour permettre l’insertion d’une fourche de chariot,; -un ressort vertical (41) comportant une première extrémité sollicitant le plateau (2) et une deuxième extrémité sollicitant le deuxième longeron.
L’invention concerne une machine de levage (1) comprenant : un corps principal (2), un bras de manutention (3), un actionneur hydraulique configuré pour déplacer le bras de manutention, un dispositif d’alimentation hydraulique et ; un système de commande comportant : une unité de commande (7) configurée pour recevoir un signal de demande de mouvement et pour commander le dispositif d’alimentation hydraulique en réponse au signal de demande de mouvement, un capteur de position (13, 14, 15) configuré pour transmettre un signal de position représentatif d’une position de l’actionneur hydraulique à l’unité de commande, l'unité de commande étant en outre configurée pour détecter une position de butée en fin de course de l’actionneur hydraulique en fonction du signal de position et pour commander le dispositif d’alimentation hydraulique de manière à arrêter d'alimenter l'actionneur hydraulique en pression en réponse à la détection de la position de butée en fin de course.
TITRE : ADAPTATEUR DE REMPLISSAGE
Adaptateur (1) pour le remplissage d’un réservoir par un fluide de remplissage, destiné à être raccordé d’une part audit réservoir et, d’autre part, à une cellule de remplissage, l’adaptateur (1) comprenant une poignée (7) de préhension de l’adaptateur disposée sur une partie (3) supérieure de l’adaptateur, caractérisé en ce que l’adaptateur comprend en outre un moyen (8) de reprise de poids destiné à venir en appui sur l’avant-bras d’un opérateur lorsque celui-ci manipule l’adaptateur (1).
Figure pour la publication : Figure 2
L’invention concerne un d ispositif micromécanique de détection de choc (2), comprenant : - un cadre (4), - une masse inertielle (5) montée mobile par rapport au cadre (4), - un indicateur (6) monté mobile par rapport au cadre (4), - une structure de liaison (7) reliant l’indicateur (6) à la masse inertielle (5) et au cadre (4), la structure de liaison (7) étant configurée de telle sorte qu’un déplacement de la masse inertielle (5) depuis une première position initiale jusqu’à une première position finale entraine un déplacement corrélatif de l’indicateur (6) depuis une deuxième position initiale jusqu’à une deuxième position finale, - une structure de verrouillage (8) configurée de sorte qu’une fois en position verrouillée, la structure de verrouillage (8) empêche un retour de la masse inertielle (5) vers la première position initiale, ce qui a pour effet de maintenir l’indicateur (6) dans la deuxième position finale.
L’invention concerne un appareil pour la production de silicium à partir de quartz, l’appareil comprenant :
une enceinte (2) étanche définissant un espace clos dans lequel une dépression peut être générée, un four à arc électrique (1) logé à l’intérieur de l’enceinte (2) et incluant une cuve pour contenir un mélange de réactifs,
remarquable en ce que l’appareil comprend en outre un couvercle (3) logé dans l’enceinte (2) et adapté pour coiffer une ouverture supérieure de la cuve.
Procédé de fractionnement d’un produit craqué obtenu par un traitement conjoint dans un craqueur catalytique d’une charge d’hydrocarbures et d’une charge d’ huile issue de sources renouvelables
Ce procédé comprend la récupération, en tête d’une colonne de distillation (34) du produit craqué (32), d’un courant de gaz de tête (36), puis un refroidissement et une condensation partielle.
Il comprend la séparation amont du courant partiellement condensé (74) en une fraction gazeuse (78), qui est comprimée et séparée en un flux d’hydrocarbures gazeux (88) et en un flux liquide huileux (90).
Le flux gazeux (88) est fractionné pour former un courant de gaz combustible (92) lavé par un courant d’amine de lavage (96). Le flux liquide huileux (90) est séparé en des fractions d’hydrocarbures (12, 14, 16A à 16C) ;
Le procédé comprend l’ajout d’un courant de bisulfite (108), en aval de la tête de la colonne de distillation (34), dans au moins un courant (78 ; 174 ; 90 ;164) issu du courant de gaz de tête (36), contenant au moins un composé oxygéné.
Le guide (40) comprend au moins une nervure radiale (47) de maintien des fils de bobines s’étendant radialement vers l’orifice central (42) et disposées chacune circonférentiellement entre deux dents de guidage (43).
Appareil embarqué sur véhicule automobile comprenant un boîtier d’appareil, procédé de fabrication d’un appareil embarqué sur véhicule automobile et procédé de contrôle de l’intégrité d’un boîtier d’appareil d’un appareil embarqué sur véhicule automobile
L’invention concerne un appareil embarqué sur véhicule automobile 1 comprenant un boîtier d’appareil 2 qui possède un corps de base de boîtier 4 et un panneau frontal 6 fermant le corps de base de boîtier 4, le corps de base de boîtier 4 et le panneau frontal 6 étant reliés l’un à l’autre et un gradin 12 étant formé entre le corps de base de boîtier 4 et le panneau frontal 6 dans la zone de la liaison 8 sur un côté extérieur de boîtier 10 du boîtier d’appareil 2. Pour une augmentation d’une sécurité de l’appareil embarqué sur véhicule automobile contre des manipulations possibles, il est proposé qu’un premier marquage 14 lisible individuellement soit disposé de manière inamovible sur le côté extérieur de boîtier 10 sur le corps de base de boîtier 4 et un deuxième marquage 16 lisible individuellement, identique au premier marquage 14, sur le côté extérieur de boîtier 10 sur le panneau frontal 6, le premier marquage 14 et le deuxième marquage 16 étant disposés l’un à côté de l’autre. L’invention concerne en outre un procédé de fabrication d’un appareil embarqué sur véhicule automobile ainsi qu’un procédé de contrôle de l’intégrité d’un boîtier d’appareil d’un appareil embarqué sur véhicule automobile.
Dispositif pour produire de l’énergie électrique à partir d’un dispositif magnétique.
2) L’invention concerne un dispositif constitué de deux roues dentées A et B de diamètres égaux, comportant chacune un ergot (A’ et B’) de section polygonale en son centre. Deux aimants identiques C et D, multipolaires, sont enfilés sur les ergots, de telle façon que deux pôles de même nom se trouvent en opposition. Les pôles de chaque aimant sont toujours de nombre pair. Des bobinages E et F entourent les aimants.
3) Les pôles de même nom se repoussent, ce qui met en mouvement l’ensemble du dispositif et fait que deux pôles identiques sont toujours en opposition. Le mouvement est donc continu, tant que la puissance des aimants C et D reste suffisante pour assurer ce mouvement. La rotation des aimants produit des variations de champ magnétique dans les bobinages E et F, si bien qu’il naît un courant induit dans ces bobinages.
4) Ce courant est recueilli dans un collecteur pour qu’il en soit fait l’usage souhaité.
Module de fourniture d’énergie électrique
L’invention concerne un module (2) de fourniture d’énergie électrique configuré pour convertir une énergie électrique alternative en énergie électrique continue pour alimenter une charge résistive, comportant un bloc de transformation du courant (4) comportant un transformateur magnétique de courant (15) ayant une inductance magnétisante équivalente, un bloc (6) de conversion de tension alternative en tension continue, un bloc (10) de stockage d’énergie, et un bloc (12) de régulation de tension de sortie adapté à fournir une énergie électrique à la charge résistive (14). Le bloc (6) de conversion de tension alternative en tension continue comporte un condensateur de compensation (22) configuré pour compenser une perte d’énergie due au transformateur magnétique de courant, le bloc (6) de conversion de tension alternative en tension continue étant connecté entre le bloc de transformation de courant (4) et le bloc de stockage d’énergie (10).