INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
La présente invention concerne une porte (2) pour véhicule automobile, comprenant : - une paroi extérieure (5) ; - une doublure intérieure (4) fixée à la paroi extérieure et délimitant avec ladite paroi extérieure un volume intérieur (6) ; et - une platine (8) de renfort de serrure fixée dans le volume intérieur contre une portion transversale (4.1) de la doublure ; remarquable en ce que la platine de renfort de serrure comprend, à un bord (8.1) en vis-à-vis de la paroi extérieure, une extension en équerre (8.2) s’étendant le long de ladite paroi extérieure de manière à former un écran de protection de la serrure en cas de choc latéral.
L’invention concerne un ensemble de motorisation électrique (1) pour véhicule automobile, l’ensemble de motorisation électrique (1) comportant un moteur électrique, un carter (11) logeant le moteur électrique, un couvercle de fermeture (12) fermant le carter (11) au niveau d’une face de fermeture (113) dudit carter (11). Le carter (11) comporte, au niveau de la face de fermeture (113), un rebord périphérique (13) qui s’étend en saillie depuis la face de fermeture (113), en direction du couvercle de fermeture (12), selon une direction d’élongation située dans le prolongement direct d’une enveloppe (114) extérieure d’une partie annulaire (112) du carter (11). Dans le plan de la face de fermeture (113), le rebord périphérique (13) s’étend autour et à distance de tout ou partie du couvercle de fermeture (12).
L’invention concerne un véhicule (1) automobile à propulsion électrique, ledit véhicule comprenant un moteur électrique de propulsion et un module (2) de batterie additionnelle d’alimentation dudit moteur, ledit module comprenant un boitier (3) et une batterie additionnelle (4) logée dans ledit boitier, ledit module étant monté de façon amovible sur un plancher (5) et entre deux sièges disposés côte à côte dudit véhicule, de manière à former une console de sièges, ledit module comprenant en outre une prise principale (6) de connexion de ladite batterie additionnelle audit moteur, ledit véhicule comprenant en outre un capot (7) monté de façon amovible sur ledit module, ledit capot étant pourvu d’une interface (8) de réception d’objet et d’une prise annexe (9) de connexion à ladite batterie additionnelle, de manière à permettre une alimentation électrique dudit capot.
L’invention concerne un véhicule automobile (100) électrique comportant, pour charger une batterie (6), un chargeur embarqué (60) connectable par un câble (61) avec une borne externe, et un robot chargeur embarqué (70), comportant un bobinage secondaire (9) agencé pour coopérer par induction avec un bobinage primaire (10) d’un robot chargeur statique (50) externe, ce robot chargeur embarqué (70) comporte, en sortie du bobinage secondaire (9), un redresseur (14) dont la sortie alimente un étage de commutation (13) comportant des relais (Sa; Sb; Sc; Sd) pour établir ou stopper la communication entre les sorties continues du bobinage secondaire (9) et les entrées du câble d’alimentation (61) du chargeur embarqué (60), pour autoriser une charge par induction quand les relais (Sa; Sb; Sc; Sd) sont fermés, et pour l’interdire quand les relais (Sa; Sb; Sc; Sd) sont ouverts.
L’invention concerne un dispositif (100) pour véhicule automobile comprenant au moins deux éléments d’obturation mobiles (120.1 – 120.4) avec une première face (122) et une deuxième face (123), et un actionneur (130) apte à déplacer les éléments d’obturation mobiles dans une position de fermeture du dispositif et dans au moins une position d’ouverture du dispositif. Le dispositif comprend une source de lumière (110) agencée pour émettre des rayons lumineux vers un élément d’obturation mobile dont la première face est agencée en regard d’une deuxième face d’un autre élément d’obturation mobile, en position d’ouverture. L’élément d’obturation mobile vers lequel les rayons lumineux de la source sont émis, est solidaire d’un élément réfléchissant apte à réfléchir au moins une partie des rayons lumineux émis vers la deuxième face de l’autre élément d’obturation mobile, dans l’au moins une position d’ouverture.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système d’éclairage au sol embarqué dans un premier véhicule, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - détection (31) d’une présence d’un deuxième véhicule dans une première zone s’étendant le long d’un côté du premier véhicule par un système de détection d’objet embarqué du premier véhicule ; - obtention (32), par un processeur embarqué du premier véhicule, d’un contenu graphique en fonction de la première zone ; - contrôle (33), par le processeur, du système d’éclairage pour projeter le contenu graphique en direction d’une deuxième zone au sol s’étendant le long du côté du premier véhicule dans laquelle le deuxième véhicule a été détecté.
L’invention concerne un système (100) pour véhicule (10), comprenant :
Composition comprenant un complexe polyionique à base d’acide hyaluronique et un antioxydant hydrophile
La présente invention concerne une composition comprenant : (a) au moins un complexe comprenant au moins un polymère cationique et au moins un polymère anionique, au moins un polymère cationique et au moins un polymère amphotère, au moins un polymère anionique et au moins un polymère amphotère, ou au moins un polymère amphotère, et au moins un acide non polymérique ayant deux valeurs pKa ou plus ou un(des) sel(s) de celui-ci ou au moins une base non polymérique ayant deux valeurs pKb ou plus ou un(des) sel(s) de celle-ci ; (b) au moins un antioxydant lipophile ; et (c) de l’eau, dans laquelle le polymère anionique est choisi parmi l’acide hyaluronique, des sels de celui-ci et des dérivés de celui-ci, et le polymère amphotère est choisi parmi l’acide hyaluronique cationique et des sels de celui-ci. La composition selon la présente invention peut être transparente ou translucide et peut offrir des effets antioxydants durables.
COMPOSITION COMPRENANT DE L’ACIDE HYALURONIQUE, INCLUANT DES NANO PARTICULES HYDROPHOBES
La présente invention concerne une composition comprenant : (a) au moins un polymère cationique ; (b-1) au moins un premier polymère anionique choisi parmi les acides hyaluroniques et leurs dérivés ; (b-2) au moins un second polymère anionique différent du (b-1) premier polymère anionique ; (c) au moins un acide non polymérique ou un sel de celui-ci ; (d) au moins un sel de métal facultatif ; (e) au moins un acide gras ; et (f) de l’eau, dans des conditions spécifiques. La composition selon la présente invention peut être stable, transparente ou translucide. En outre, la composition selon la présente invention peut délivrer des acides hyaluroniques et/ou des dérivés d’acide hyaluronique plus profondément dans une substance kératineuse telle que la peau.
COMPOSITION COMPRENANT DE L’AMIDON MODIFIÉ, UN ACIDE GRAS EN C 13 -C 15 ET UN SEL ORGANIQUE EN POUDRE
La présente invention concerne une composition, comprenant (a) au moins un amidon modifié ; (b) au moins un acide gras en C 13 - 15 ; (c) au moins un sel organique en poudre et (d) de l’eau. La composition selon la présente invention peut offrir une facilité de moussage exceptionnelle et conduit à une quantité améliorée de mousse.
COMPOSITION COMPRENANT UN COMPLEXE POLYIONIQUE AVEC DES CHITOSANS DE BAS POIDS MOLÉCULAIRE
La présente invention porte sur une composition comprenant : (a) au moins un polymère cationique : (b) au moins un polymère anionique ; (c) au moins un acide non polymérique ayant au moins deux valeurs de pKa ou sel(s) de celui-ci et (d) de l’eau, dans laquelle le (a) polymère cationique est choisi parmi les chitosans d’un poids moléculaire de 20 000 ou moins. La composition selon la présente invention est stable et capable de former un complexe polyionique et d’offrir une bonne aptitude à l'étalement pendant l’application et une texture améliorée telle qu’une adhérence réduite après l’application.
COMPOSITION D’ÉMULSION COSMÉTIQUE COMPRENANT UN AÉROGEL DE SILICE HYDROPHOBE SPHÉRIQUE POUR UNE SENSATION FRAÎCHE AQUEUSE
La présente invention concerne une composition d’émulsion cosmétique ayant au moins une phase aqueuse et au moins une phase huileuse, comprenant :
(a) au moins un aérogel de silice hydrophobe sphérique ;
La présente invention concerne un procédé de culture de microorganismes photosynthétiques dans un réacteur biologique comprenant un milieu de culture dans lequel la source de carbone comprend au moins un carbone inorganique, ledit carbone inorganique étant totalement sous forme d’ions bicarbonate (HCO 3 - ) ou sous forme d’ions HCO 3 - et de dioxyde de carbone. En particulier, le procédé selon l’invention comprend une étape de conversion enzymatique du CO 2 en HCO 3 - au moyen d’enzymes immobilisées sur un support.
Installation, comportant :
- un réacteur (1) photoélectrochimique solaire, comprenant :
une photoanode (PA) et une photocathode (PC), sensibles à un rayonnement solaire (RS) ;
des première et seconde parois (P1, P2), transparentes au rayonnement solaire (RS), faisant face respectivement à la photoanode (PA) et à la photocathode (PC) ;
- un système optique, agencé hors du réacteur (1) photoélectrochimique solaire, et comprenant des premier et second réflecteurs (R1, R2), conçus pour respectivement réfléchir :
un premier domaine spectral d’un rayonnement solaire (RS) incident vers la première paroi (P1),
un second domaine spectral du rayonnement solaire (RS) incident, différent du premier domaine spectral, vers la seconde paroi (P2).
L’invention a pour objet un système de chasse d’eau pour water-closets sans fuite.
Le dispositif est fixé à la cuve (1) par la pièce (3) et l’écrou (4). Ce dispositif comporte un montant principal (9) servant de guide pour les deux pièces mobiles (10) et (11) qui coulissent le long de ce guide (9). La pièce mobile (10) est composée d’un soufflet (8) collé sur celle-ci et sur la pièce (3). Ce soufflet assure une étanchéité parfaite lorsque la pièce mobile (10) est au-dessus du niveau de l’eau. La pièce mobile (11) disposant d’un flotteur (5) est rendue solidaire de la pièce mobile (10) par l’action de l’aimant (2) sur la plaque métallique (6). Le flotteur (5), à l’aide de cette aimantation maintient le soufflet (8) au-dessus du niveau de l’eau. Le bouton (13) dispose d’un aimant (12), les deux aimants (2) et (12) sont orientés de manière à ce que les aimants se repoussent si on les rapproche.
Lorsque l’utilisateur veut activer la chasse, il appuie sur le bouton (13) qui approche l’aimant (12) de la plaque (6). L’aimant (12) chasse l’aimant (2) et décolle celui-ci de la plaque (6). La pièce mobile (10) est instantanément ramenée au fond de la cuve par le ressort (7) écrasant le soufflet dans sa position minimale. La pièce mobile (11) disposant d’un flotteur reste à la surface de l’eau. L’eau s’évacue par les ouvertures du guide et la cuve se vide rapidement. La pièce mobile (11) descend le long du guide (9) au fur et à mesure que le niveau de l’eau. Une fois l’eau complètement évacuée, le flotteur associé à la pièce (11) se retrouve proche de la pièce (10). L’aimant (2) attire la plaque (6) de la pièce mobile (11). Les deux pièces mobiles (10) et (11) redeviennent solidaires. L’hystérésis magnétique facilite l’accrochage et le maintien de la pièce mobile (10) au-dessus du niveau de l’eau.
La cuve se remplit à nouveau jusqu’au niveau de départ, le système est réarmé, en attente d’une nouvelle chasse.
Figure pour l’abrégé : [Fig 1a]
Titre : Avaloir filtrant
L’invention concerne un système de filtration (1) d’eaux pluviales comprenant au moins une grille (20) munie d’ouvertures (201) et destinée à récupérer de l’eau (3) s’écoulant depuis un sol, un bac de captation (10) situé sous la grille (20) selon une direction verticale et configuré pour recevoir l’eau (3) passant à travers la grille (20), le bac de captation (10) comprenant une paroi de fond (10a) et au moins une paroi latérale (10b), le bac de captation (10) comprenant au moins un écran filtrant (11) configuré de sorte à retenir des détritus solides (42) en laissant passer de l’eau (3) le système (1) comprend au moins une sortie de surverse (11b), présentant au moins un paramètre de section de passage P surverse ≥ 10*P écran , et l’eau (3) présente dans le bac de captation (10), s’échappe par débordement par la sortie de surverse (11b).
L’invention concerne une orthèse d’avancée mandibulaire, composée d’un ensemble comprenant une gouttière maxillaire (1) ayant un corps (10) en forme de U comprenant une paroi extérieure (12) maxillaire comprenant deux ailettes (13) maxillaires saillantes, et une gouttière mandibulaire (2) ayant un corps (20) d’orthèse mandibulaire en forme de U comprenant une paroi extérieure (22) mandibulaire comprenant deux ailettes (23) mandibulaires saillantes. L’ensemble comprend au moins une première paire de capuchons (3), comprenant chacun un logement (30) d’accueil d’une ailette mandibulaire (23) de sorte que chacun des capuchons (3) est apte à venir s’enfiler sur une ailette (23) mandibulaire de façon amovible, chacun des capuchons (3) étant apte à prendre appui contre une ailette maxillaire (13) quand le corps (10) d’orthèse maxillaire est positionné sur le corps (20) d’orthèse mandibulaire.
Boîtier de surveillance des fluides médicaux
L’invention concerne un boîtier de surveillance de fluide (3) comprenant plusieurs voies de surveillance (16-i) raccordées chacune électriquement à un capteur de pression (5), des moyens de pilotage (4), des moyens d’alarme, et des moyens de mémorisation (4-2) pour mémoriser des ensembles (Ei) de paramètres de configuration choisis parmi un type de fluide, un type de capteur de pression, un seuil de pression basse et un seuil de pression haute. Des moyens de sélection (18) permettent à un opérateur de choisir l’un desdits ensembles (Ei) de paramètres de configuration mémorisés et de l’associer spécifiquement à l’une des voies de surveillance (16). Installation (1) d’acheminement de fluide comprenant un tel boitier de surveillance de fluide (3), et des lignes d’acheminement de fluide (2-1, 2-2, 2-3) comprenant chacune un capteur de pression (5), en particulier en milieu hospitalier.
Culotte menstruelle chauffante.
Culotte (1) comportant une face (2) antérieure et une face (3) postérieure, une partie (6) de la face antérieure est en tissu chauffant et une partie (7) de la face antérieure est en tissu chauffant et la culotte (1) comporte une batterie (8) qui alimente en électricité le tissu chauffant.
L’invention concerne une composition à usage pharmaceutique, vétérinaire ou alimentaire contenant au moins une algue et/ou au moins un extrait d’une algue pour une utilisation anthelmintique par voie orale, ladite algue appartenant à l’ordre des fucales, l’utilisation d’une telle composition dans la préparation d’un médicament pour traiter, contrôler et prévenir les infections endoparasitaires chez un animal à sang chaud ou un être humain et un procédé de préparation d’un médicament à partir d’une telle composition.
L’amidon carboxyméthylé est un agent gélifiant ou épaississant permettant d’obtenir des compositions cosmétiques ou dermatologiques présentant un effet coussin. Cependant, cet amidon a l’inconvénient de former des peluches lors de l’application sur la peau et/ou après séchage. La présente demande propose une solution pour réduire la formation des peluches grâce à la combinaison d’une huile et d’un tensioactif sélectionnée.
COMPOSITION OXYDANTE COMPORTANT UN TENSIOACTIF CATIONIQUE SPÉCIFIQUE
Le sujet de l’invention est une composition de traitement des fibres kératineuses, comprenant un ou plusieurs tensioactifs cationiques de formule (I) et un ou plusieurs agents oxydants chimiques ; étant entendu que le pH de la composition va de 1 à 7.
Titre : COMPOSITION SOLIDE MATE COMPRENANT UNE HUILE HYDROCARBONEE APOLAIRE PARTICULIERE, UNE ARGILE LIPOPHILE ET PROCEDE LA METTANT EN OEUVRE
La présente invention concerne un longeron pour revêtement de sol, adapté au sol d’une enceinte pour l’élevage d’animaux, en particulier de bovins.
Le longeron (1) comprend un profilé primaire (5), réalisé en matériau élastique, qui comprend :
- une bande centrale (53), formant une nervure destinée à être logée dans une rainure (R) complémentaire ménagée dans le sol, comportant une face supérieure (531) définissant une gorge longitudinale (51),
- deux bandes latérales (54), prolongeant ladite bande centrale (53) et s’étendant de part et d’autre de ladite ouverture longitudinale (511), comportant une face supérieure (541), destinée à former une face d’appui pour les animaux, et une face inférieure (542), destinée à reposer sur le sol, le long de ladite rainure (R).
Installation pour la capture d’insectes
La présente invention concerne une installation pour la capture d’insectes comprenant une caisse, un réservoir (2) de composition attractive, des moyens (3) de diffusion de la composition attractive dans l’atmosphère, et des moyens d’alimentation (4) pour transférer la composition attractive contenue dans le réservoir (2) vers les moyens de diffusion (3).
L’invention se rapporte au domaine de l’agriculture et à un traitement de plantes à base de cuivre dans laquelle l’action du cuivre est améliorée par administration, notamment d’un extrait de Macleaya cordata .
Un parasol a un manche, un emboîtement supérieur, un emboîtement inférieur mobile, une pluralité de tiges longues, une pluralité de tiges courtes. L’emboîtement supérieur a une pluralité de premières fentes espacées sur une périphérie de l’emboîtement supérieur, une pluralité de premières clavettes est disposée sur l’emboîtement supérieur respectivement ; chaque tige longue a un premier crochet d’accrochage de tige sur son extrémité supérieure, chaque premier crochet d’accrochage de tige s’accroche sur la première clavette correspondante ; l’emboîtement inférieur a une pluralité de secondes fentes espacées sur une périphérie de l’emboîtement inférieur, une pluralité de secondes clavettes est disposée sur l’emboîtement inférieur, respectivement ; chaque tige courte a un second crochet d’accrochage de tige sur son extrémité inférieure ; chaque second crochet d’accrochage de tige s’accroche sur la seconde clavette correspondante. La structure de la présente invention est simple et raisonnable, l’usinage est pratique et le coût est faible.
FIL GUIPÉ POUR L’ÉPILATION, DISPOSITIF ET MÉTHODE ASSOCIÉS
L’invention concerne un fil guipé pour l’épilation manuelle ou mécanique, caractérisé en ce qu’il comprend au moins un fil comportant principalement de fibres et/ou filaments naturels et au moins une lame métallique. L’invention porte également sur un dispositif d’épilation manuel ou mécanique caractérisé en ce qu’il comporte au moins fil guipé pour l’épilation.
Le brossage après repas est bénéfique pour l’hygiène buccale mais il est généralement peu pratiqué hors du domicile.
Face à ce constat, l’invention consiste en un ustensile conçu pour être adapté aux besoins et contraintes des gens passant la journée hors de chez eux.
Formation d'un composant électronique de puissance
La présente description concerne un procédé de formation d'un composant électronique de puissance (100) dans et sur un substrat semiconducteur (13), comportant les étapes successives suivantes :
a) formation d'un sillon périphérique (15) dans le substrat semiconducteur du côté d’une première face du substrat semiconducteur ;
b) dépôt d'une couche en polysilicium dopé en oxygène (21), sur et en contact avec le fond et les parois du sillon périphérique et avec ladite première face du substrat semiconducteur ;
c) dépôt localisé d’une couche en verre (31), sur la couche en polysilicium dopé en oxygène (21), la couche en verre (31) s’étendant dans le sillon périphérique (15) et se prolongeant sur une partie de ladite première face du substrat semiconducteur ; et
d) gravure de la couche en polysilicium dopé en oxygène (21) de sorte qu'elle s'étende sur ladite première face du substrat semiconducteur au-delà de la couche en verre (31).
Module photovoltaïque, ensemble structurel, et procédé de production d’un tel module, ce module comportant :
– un ensemble photovoltaïque ;
– un espace de décrochement (13) ;
– deux conducteurs de bypass (10) raccordés aux deux polarités de l’ensemble photovoltaïque, s’étendant longitudinalement entre la paroi de première face (7) et la paroi de deuxième face (8), et débouchant dans l’espace de décrochement (13), avec chacun une surface de connexion (16) s’étendant dans l’espace de décrochement (13) ;
– une diode de bypass (6) disposée dans l’espace de décrochement (13) et connectée à la surface de connexion (16) de chaque conducteur de bypass (10) ;
– un enrobage de scellement (18) enveloppant la diode de bypass (6) et les deux conducteurs de bypass (10), cet enrobage de scellement (18) étant contenu dans l’épaisseur du module photovoltaïque définie par la paroi de première face (7) et la paroi de deuxième face (8).
L’invention concerne un véhicule automobile comprenant : - un système électronique ; - des modules de batterie connectés au système électronique, les modules de batterie comportant chacun une embase mâle (M) pour connecter le module de batterie au système électronique ; - un logement latéral dudit véhicule, recevant les modules de batterie, et comprenant des embases femelles (F) connectées au système électronique, les embases femelles (F) recevant les embases males (M), les embases males (M) et les embases femelles (F) comprenant chacune des connecteurs (C1, C2) coopérant avec ceux d’une autre embase pour connecter le module de batterie au système électronique, dans lequel au moins un connecteur (C1) comprend un élément métallique bombé et déformable.
L’invention concerne également un procédé de changement de batterie sur la base d’un tel véhicule.
Il s’agit d’un kit de poche contenant une brosse à dents et un petit réservoir à dentifrice, le tout étant facilement utilisable et transportable dans des conditions d’hygiène satisfaisantes.
L’invention concerne un dispositif de préparation d’aliments comprenant :
- un outil de travail (30) rotatif comportant une paroi latérale circonférentielle (32) présentant au moins un organe de découpe externe (33) adjacent à un passage traversant (35),
- un boîtier (20) définissant un logement configuré pour recevoir l’outil de travail (30), le boîtier (20) présentant une cheminée (25) pour l'introduction des aliments à découper, la cheminée (25) présentant une portion latérale d’appui et de centrage (26) configurée pour recevoir les aliments poussés par l’outil de travail (30) lors de leur découpe,
- un poussoir (40) pouvant être déplacé dans la cheminée (25) pour pousser les aliments vers l’outil de travail (30), le poussoir (40) présentant une extrémité inférieure (42).
Selon l’invention, l’extrémité inférieure (42) présente une partie avant (43) adjacente à la portion latérale d’appui et de centrage (26), qui est relevée en direction de la portion latérale d’appui et de centrage (26).
DISPOSITIF DE SECHAGE ET/OU DESINFECTION DES PIEDS
Dispositif (1) de séchage et/ou désinfection des pieds (6), comprenant un bâti (2) s’allongeant de façon prépondérante selon une direction longitudinale (I-I) entre une extrémité antérieure (2a) et une extrémité postérieure (2b), le bâti (2) comprenant : - des moyens de posage (3) définissant un plan de posage (P) pour reposer sur le sol, - une cavité interne (4) s’allongeant selon la direction longitudinale (I-I) depuis l’extrémité postérieure (2b) du bâti (2) et en direction de l’extrémité antérieure (2a) du bâti (2), et ouverte à l’extrémité postérieure (2b) du bâti (2), - dans la cavité interne (4), des moyens de support (5) destinés à recevoir en appui la face inférieure d’au moins un pied (6) d’un utilisateur, - des moyens de séchage (7) et/ou des moyens de désinfection (8).
Les moyens de support (5) définissent un plan de support (PS) ascendant en direction de l’extrémité antérieure (2a) du bâti (2).
P rocédé pour déterminer si le canal opérateur d’un endoscope médical a été utilisé