INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
dans lequel le corps central (3), l’actionneur (5) et la douille (7) sont une pièce monobloc.
Robot aspirateur (100) submersible pour le nettoyage de bassins artificiels, comportant : un corps principal (10) comprenant un bac à débris (11) ; un filtre ; une volute (20) à deux sorties (21a, 21b) de refoulement ; un système d’aspiration et de propulsion (31, 32) produisant une circulation d’eau dans la volute et un jet d’eau propulsif ; et des moyens d’alimentation électrique, la volute étant fixe et comportant un clapet (22a, 22b) à chacune desdites sorties, chaque clapet présentant une position ouverte et une position fermée, les positions desdits clapets s’alternant automatiquement en fonction du sens de la circulation d’eau dans la volute de sorte à inverser le sens du jet d’eau propulsif.
Dispositif de de Rejingot de seuil de porte en composite bois extrudé alvéolé doté au sein des alvéoles d’une isolation thermique, caractérisé par trois profilés (a) solidarisés au même niveau entre eux, de telle sorte à être en forme de « U », cet ensemble est : - réalisé en composite bois extrudé alvéolé (d) , les alvéoles sont continués sur le plan horizontal et sont appelés à recevoir une isolation thermique continue (b) à l’intérieur du « U », si bien que l’isolation couvre toute la longueur du dispositif, - les profilés constituant les deux jambes latérales du «U» (a’, a’’) ont une dimension égale à l’isolation (c) que reçoivent les murs environnants de la porte, - sur le profilé principal du «U» (a‘’’), et placé à l’intérieur du « U », un guide (e) est solidarisé à ce profilé principal (a‘’’), aux fins de constituer un guide de niveau de maçonnerie pour le professionnel qui réalise le seuil de porte maçonné au niveau de ce guide.
Vitrage multiple d’enceinte pressurisée, comprenant au moins une première dalle (1 ; 2 ; 3 ; 4 ; 5) extérieure, séparée d’une deuxième dalle (7) par une lame d’air (6), au moyen d’un joint de montage (8), la première dalle (1 ; 2 ; 3 ; 4 ; 5) étant constituée d’une première feuille (1) et d’au moins une deuxième feuille (3 ; 5) collées deux à deux par une couche adhésive (2 ; 4), au moins l’une de la première feuille (1) et de l’au moins une deuxième feuille (3 ; 5) étant en verre minéral, et une autre de la première feuille (1) et de la deuxième feuille (3) étant en verre organique avec des bords façonnés en gradin, de manière à former une cavité d’accueil d’un élément de la structure de montage, avec interposition du joint (8) ; son utilisation comme vitrage d’aéronef pressurisé.
Figure pour l’abrégé Figure 3.
Vitrage multiple d’ enceinte pressurisée, comprenant au moins une première dalle (1 ; 2 ; 3 ; 4 ; 5) extérieure, séparée d’une deuxième dalle (7) par une lame d’air (6), au moyen d’un joint de montage (8), la première dalle (1 ; 2 ; 3 ; 4 ; 5) étant constituée d’une première feuille (1) et d’au moins une deuxième feuille (3 ; 5) collées deux à deux par une couche adhésive (2 ; 4), au moins l’une de la première feuille (1) et de l’au moins une deuxième feuille (3 ; 5) étant en verre minéral et une autre en verre organique, et les bords de la première feuille (1) étant en retrait par rapport à ceux de l’au moins une deuxième feuille transparente (3 ; 5), formant une cavité d’accueil d’un élément de la structure de montage, avec interposition du joint (8) ; son utilisation comme vitrage d’aéronef pressurisé.
L’invention concerne une sonde (100) comportant un corps cylindrique (10) comportant une pluralité de chambres débouchant selon une première direction (D1) et une seconde direction (D2) distincte de la première direction (D1) ; une pluralité de pistons (30, 30a, 30b) contenus dans la pluralité de chambres ; un circuit d’alimentation en fluide (51-52) configuré pour alimenter les chambres de sorte à déplacer chaque piston (30, 30a, 30b) entre une position rétractée et une position déployée ; une pluralité de bras (20, 20a, 20b) configurés pour exercer une sollicitation sur une paroi du forage, montés à l’extrémité des pistons (30, 30a, 30b) et mobiles selon la première direction (D1), et la seconde direction (D2).
L’invention concerne un ensemble annulaire d’une turbine basse pression de turbomachine, comprenant :
- une structure annulaire s’étendant autour d’un axe longitudinal s’étendant de l’amont vers l’aval selon un sens d’écoulement du flux, la structure annulaire comprenant plusieurs secteurs d'anneau adjacents disposés bout à bout et comportant des faces de raccordement adjacentes, chaque face de raccordement comprenant une première branche coudée vers l’amont depuis laquelle s’étend radialement vers l’intérieur une deuxième branche, la première branche comprenant une rainure coudée débouchant axialement de la structure annulaire, la deuxième branche comprenant une encoche axiale formée depuis la deuxième branche,
- une languette d’étanchéité adaptée pour réaliser l’étanchéité entre deux secteurs adjacents, la languette d'étanchéité étant insérée d’une part dans la rainure de la première branche et s’étendant d’autre part contre une surface externe de la deuxième branche, son extrémité venant en contact d’une surface interne de la deuxième branche en s’étendant par l’encoche.
Système (100) de pilotage du basculement d’une poignée de portière affleurante (10) d’un véhicule automobile, d’une position de repos vers une position de préhension, le système comportant : - une unité de détection (110), configurée pour émettre un signal émis (101), de type radiofréquence, et pour recevoir un signal retour (102), issu de la réflexion sur une cible (200) du signal émis (101) ; et - une unité de commande (120), configurée pour mettre en œuvre une détection de geste à l’aide des données en provenance de l’unité de détection (110), pour générer une consigne de basculement d’une position à l’autre (103) lorsqu’il est détecté un geste indiquant une intention d’accès par un utilisateur, et pour transmettre ladite consigne à une unité moteur (300) configurée pour piloter une position de la poignée de portière affleurante (10).
L’invention concerne un système de tomographie par processus électrique, comprenant un substrat (3) et un dispositif incluant :
- des électrodes (E1,…,E10) reliées au substrat (3),
- une source d’alimentation et un capteur de tension agencés pour être connectés respectivement à un doublet et une paire d’électrodes,
- une unité de commande pour commander l’alimentation de doublets d’électrodes voisines et la mesure de tension de paires d’électrodes, et
Un aspect de l’invention concerne un procédé, mis en œuvre par ordinateur, de détermination de valeurs de paramètres de tir d’un essai d’ingestion d’un projectile par une aube en position statique, comprenant :
recevoir des valeurs de référence de paramètres caractéristiques d’un endommagement que subirait l’aube lors d’un essai de référence d’ingestion de projectile par l’aube, lorsque ladite aube est en rotation ; et déterminer les valeurs des paramètres de tir pour lesquelles des valeurs des paramètres caractéristiques d’un endommagement de l’aube lors d’un impact par le projectile tiré sur l’aube selon lesdites valeurs des paramètres de tir lorsque ladite aube est en position statique correspondent aux valeurs de référence reçues.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un ensemble de témoins d’une interface homme-machine pour véhicule, ledit ensemble de témoins étant destiné à être affiché dans une première zone d’un écran tactile contrôlé par un dispositif d’un véhicule, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - sélection (41) d’un nombre prédéterminé de témoins dudit ensemble de témoins, dit premiers témoins, chaque premier témoin étant destiné à être affiché dans la première zone de l’écran tactile ; - si le nombre prédéterminé de premiers témoins est supérieur à un nombre maximum de témoins pouvant être affichés simultanément dans la première zone de l’écran tactile, détermination (42) d’une deuxième zone de l’écran tactile dans laquelle une icône est destinée à être affichée, ladite icône indiquant qu’au moins un témoin dudit ensemble de témoins ne sera pas affiché dans la première zone.
La présente invention propose un système et un procédé de gestion de prise en charge de patients par un réseau de praticiens multidisciplinaires, dans un contexte où un premier praticien demandeur, a besoin de faire prendre en charge un patient dans un court délai, par un autre praticien effecteur. Le système comprend différents modules clients fonctionnels opérant sur un dispositif informatique de chaque professionnel de santé lui permettant de gérer des prises en charge de patients, en tant que demandeur ou effecteur. Le système comprend un module serveur qui a des moyens configurés pour gérer des accès de professionnels de santé au réseau médical et pour gérer des configurations de mise en œuvre des modes opérationnels des modules clients entre professionnels de santé demandeurs et effecteurs.
Dispositif de sécurisation et de filtrage de transaction monétaires permettant au porteur d’un moyen de paiement de catégoriser les transactions monétaires via une sélection multicritère, ajustable et applicable en temps réel de transactions monétaires afin de définir de quelle façons une transaction monétaire issues du moyen de paiement doit etre traitée sur la base dédits critères et actions définis par l’utilisateur.
La présente invention permet, au moyen de protocoles, une gestion de l’identité des acteurs, des droits d’usages des données, de la traçabilité des actions permettant ainsi de garantir le continuum de soin dans la transversalité du parcours patient et dans le respect des différentes réglementation.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un ensemble d’au moins un témoin d’une interface homme-machine pour véhicule. L’interface homme-machine comprend un ensemble d’au moins un témoin correspondant au fonctionnement d’organes d’un véhicule et/ou de systèmes mis en œuvre dans un véhicule. Cette interface homme-machine est destinée à être affichée dans une zone d’un écran de ce véhicule. La zone de l’écran est dimensionnée pour que chaque témoin dudit ensemble d’au moins un témoin soit visible d’un utilisateur du véhicule et compréhensible par cet utilisateur. Lorsqu’au moins un témoin supplémentaire doit être aussi affiché dans cette zone de l’écran aux dimensions fixes (41), les dimensions d’au moins un témoin dudit ensemble d’au moins un témoin sont modifiées (47) pour que ledit ensemble d’au moins un témoin et ledit au moins un témoin supplémentaire soient affichés simultanément dans ladite zone de l’écran.
L’invention concerne une pièce formée par injection d’un composant plastique dans un volume délimité par une surface. Une telle pièce comprend une pluralité d’éléments distinguables obtenus par la présence d’une quantité non négligeable d’impuretés dans le composant plastique lors de l’injection, les éléments distinguables étant identifiables sur une partie de la surface de la pièce, la partie étant appelée zone d’identification, la pièce comprenant également au moins un repère en à proximité ou à l’intérieur de la zone d’identification.
Ce dispositif de comptage (1) d’un nombre de cycles mécaniques réalisés par une pièce mobile en mouvement cyclique, comprend un module de stockage (4) du nombre de cycles mécaniques réalisés par la pièce mobile, un module de détection (3) d’un cycle mécanique réalisé par la pièce mobile apte à incrémenter le nombre stocké dans le module de stockage (4), et un module de transmission sur demande (5) du nombre stocké apte à récupérer le nombre stocké dans le module de stockage (4), le module de détection (3) comprenant un générateur piézoélectrique (6) configuré pour déterminer une réalisation d’un cycle mécanique par la pièce mobile, et le module de transmission sur demande (5) comprenant une étiquette RFID (12) équipée d’une antenne (13).
Il est proposé un procédé de mise à jour d’un logiciel (E100) dans un véhicule automobile comprenant les étapes suivantes : - envoi (E4) d’un signal électrique d’une unité de commande à un haut-parleur du véhicule automobile de manière à produire un signal sonore sur le haut-parleur, et - si une action est détectée par un dispositif d’interface utilisateur dudit véhicule automobile, mise à jour du logiciel (E6).
L’invention propose également un système de mise à jour d’un logiciel.
L’invention est un dispositif permettant par une pression de la main la distribution d’une dose de fluide parfumé sur un substrat poreux favorisant son évaporation.
Il a pour avantage d’éviter l’usage excessif et le gaspillage des fluides parfumés, de stopper la diffusion à la fin de l’évaporation d’une dose, de ne pas consommer d'énergie.
L’invention concerne un procédé de traitement d’un mélange obtenu à partir de déchets organiques par digestion anaérobie, permettant d’obtenir une solution d’AGV particulière. L’invention a également pour objet la solution d’AGV obtenue et son utilisation pour produire des PHA, en particulier des PHBV de haute qualité.
CRISTAUX DE SILICALITE-1 ET LEUR PROCÉDÉ DE SYNTHÈSE
La présente invention concerne des cristaux de zéolithe de type MFI Silicalite-1 individualisés et présentant une morphologie tridimensionnelle dont la coupe transversale parallèle à la plus grande longueur épouse la forme d’un disque (ou d’une ellipse) tronqué(e) droit.
L’invention concerne également le procédé de synthèse desdits cristaux, ainsi que leurs utilisations comme adsorbants zéolithiques.
Figure à publier avec l’abrégé. : Figure 2
Equipement d’extraction, kit et procédé pour préparation d’échantillons
L’invention concerne un équipement d’extraction (100) de matière liquide et/ou solide d’intérêt, notamment sous la forme d’un capuchon pour une enceinte de réception, qui comprend un embout de préemption (101) et un embout d’extraction (102) de la matière liquide et/ou solide d’intérêt, l’embout d’extraction (102) comprenant une extrémité distale (104) opposée à l’embout de préemption (101) équipée d’au moins un organe d’extraction mécanique (105) de la matière solide, et un élément absorbant (107) pour l’extraction de la matière liquide qui est logé à l’intérieur de l’embout d’extraction (102) et est accessible depuis l’extérieur de l’embout d’extraction (102).
L’invention concerne également des kits de préparation d’échantillon et d’analyse comprenant un tel capuchon, ainsi qu’un procédé de préparation d’un échantillon à partir d’un tel capuchon.
Dispositif de cuve pour pulvérisateur et pulvérisateur comprenant au moins un tel dispositif
La présente invention a pour objet un dispositif de cuve pour pulvérisateur, ledit dispositif comprenant, d’une part, une cuve (1) comportant un espace interne pour recevoir un produit liquide à épandre, un fond (1b) et au moins une paroi latérale (1c) s’élevant depuis le fond (1b) et, d’autre part, au moins une ouverture d’accès (2) supérieure, du type trou d’homme, ménagée dans la partie haute de la cuve (1) et au moins un composant fonctionnel (3a, 3d, 3e) situé dans l’espace interne de la partie basse de la cuve (1), l’ouverture d’accès (2) supérieure comportant un orifice et un dispositif de fermeture (2b).
- un circuit de contrôle auto-adaptatif (3), connecté au circuit primaire (2a) et configuré pour piloter automatiquement la tension continue UpDC à partir des seules mesures de UpDC et IpDC, et selon un algorithme d’optimisation sous contraintes.
L’invention concerne une installation de liquéfaction d'un fluide comprenant un circuit (2) de fluide à refroidir, un réfrigérateur (6) cryogénique à fluide de cycle comprenant au moins un échangeur (8) de refroidissement assurant un échange thermique entre le fluide à refroidir et le fluide de cycle, l’installation comprenant en outre une turbine (7) de détente du flux de gaz à refroidir, la turbine (7) de détente étant montée sur un axe tournant sustenté par au moins un palier (10) de type statique à gaz, l’installation comprenant une conduite (11) d'injection de gaz sous pression ayant une extrémité amont destinée à recevoir du fluide sous pression à liquéfier et une extrémité aval reliée au palier (10) pour assurer la sustentation de l'axe tournant, l'installation (1) comprenant une conduite (13) de récupération du gaz ayant été utilisé dans le palier (10), la conduite (13) comprenant une extrémité aval reliée à l’extrémité (22) aval du circuit (2) de fluide à refroidir et/ou un système de récupération, la turbine (7) de détente du flux de gaz à refroidir étant disposée en amont du réfrigérateur (6) cryogénique.
Dispositif de protection à soufflet d’un c apteur de déformation structurale
La présente invention se rapporte à un dispositif de protection pour capteur de déformation à dispositif de mesure présentant deux parties mobiles susceptibles de se déplacer l’une par rapport à l’autre selon une direction longitudinale et destinées à être associées à un élément structural respectivement (C, D). Le dispositif comprend un fourreau (20), une gaine (30) comprenant une partie présentant une élasticité selon une direction longitudinale et liée de manière étanche par l’une de ses extrémités au fourreau (20) et deux bagues de fermeture (44’, 46’) orientées dans un plan transversal, les bagues, le fourreau et la gaine formant un logement (51) clos, les bagues (44’, 46’) étant destinées à être liées aux parties mobiles. Le dispositif permet de protéger le capteur tout en assurant le libre déplacement de ses parties mobiles.
Dispositif de fil à plomb mesureur permettant de mesurer seul et facilement la hauteur entre un point de l’espace et le sol sans laser ni système électronique. Cette invention se présente sous la forme d’un ruban (1) gradué, d’une masse lourde appelée « pendule » (2) à laquelle est rattachée le ruban (1), d’une cage métallique lourde en forme de table (3) posée sur le sol et possédant un trou (4) permettant au ruban (1) de se mouvoir pour trouver sa position d’équilibre et une « cale » (11) avec un trou (17) laissant passer le ruban (1). L’opérateur peut ainsi lire la mesure (19) sur un repère de la cale (20) une fois que le ruban (1) est stabilisé et tiré doucement de façon à ce que la partie supérieure du pendule (5) soit plaquée contre le tour de la partie intérieure du trou de la cage (6) éventuellement aimanté. Le dispositif peut avoir en option une partie supérieure de la cale (13) à étirer horizontalement, une cage avec des pieds rétractables (7) ou avec des roues ou des roulements à bille (10).
Outillage (20) de contrôle visuel d’une pièce (10) de turbomachine d’aéronef, cette pièce (10) ayant une forme annulaire autour d’un axe (X) et comportant une bride annulaire de fixation (14) qui est orientée en direction radiale vis-à-vis de l’axe (X), l’outillage (20) comportant un corps formé d’une seule pièce et comprenant :
- un crochet en U (22) configuré pour être monté sur ladite bride (14), ce crochet (22) comportant deux branches latérales (22a, 22b) configurées pour être situées respectivement des deux côtés de la bride (14), et
- un cadre (24) relié au crochet (22) et configuré pour recouvrir une partie à contrôler de la pièce (10), ce cadre (24) définissant une fenêtre (30) à travers laquelle un opérateur peut visualiser une portion de ladite partie.
Procédé de contrôle de conformité d’un revêtement abradable dans un carter extérieur de turboréacteur d’avion
Gabarit tridimensionnel amont (14) et gabarit tridimensionnel aval (15) prévus pour être utilisés au sein d’un carter extérieur (3) de turboréacteur dont la surface interne (2) est équipée d’une couche de revêtement abradable (7), de moyens de fixation amont (12) pour une virole d’atténuation acoustique amont (10) et de moyens de fixation aval (13) pour un panneau d’atténuation acoustique aval (11). Chaque gabarit tridimensionnel amont/aval est sous la forme d’au moins un secteur de cylindre apte être monté sur au moins un des moyens de fixation respectivement amont/aval, et présente, sur sa face interne (24, 30), au niveau de son extrémité respectivement aval/amont (25, 31), une collerette (26, 32) annulaire, laquelle présente sur sa face respectivement amont ou aval (28, 33) une zone de repérage visuel (29) prévue pour contrôler visuellement la hauteur de marche aérodynamique située entre chaque gabarit tridimensionnel et la couche de revêtement abradable.
Procédé de détermination de valeurs de paramètres de tir d’un essai d’ingestion d’un projectile par une aube en position statique
L’invention porte sur un système (1) pour traiter de l’eau chargée produite par une meuleuse (8), comprenant un bac de décantation (23), un filtre rotatif (26) plongeant dans l’eau de ce bac, des moyens (11) pour amener l’eau chargée, depuis la meuleuse jusque dans le bac et des moyens (12, 40, 46, 15, 16) pour prélever de l’eau filtrée à l’intérieur du filtre et pour l’amener jusqu’à la meuleuse.
Clé (200) à molette comprenant une tige d’actionnement (220) sur laquelle est montée une tête (230) comprenant un mors fixe (240) et un mors mobile (250), le mors mobile (250) est solidaire d’une crémaillère (255) comportant des dents (257) séparées par des bases de dents, la clé à molette comprend en outre une molette (260) muni d’un filet s’engrenant entre les dents (257) de la crémaillère (255), les bases (257b) de dents présentant chacune un profil concave apte à recevoir le filet de la molette (260).
Dispositif de dépose (1) d’au moins une pastille adhésive (2) sur un élément de véhicule automobile, ce dispositif de dépose (1) comporte, d’une part, une platine (3) qui s’étend selon un plan, d’autre part, des moyens de dépose (4) d’au moins une pastille adhésive (2) sur un élément de véhicule automobile, d’autre part encore, des moyens de montage en déplacement (5) des moyens de dépose (4) d’au moins une pastille adhésive (2) en déplacement par rapport à ladite platine (3) et, d’autre part aussi, des moyens d’entraînement en déplacement (6) des moyens de dépose (4) d’au moins une pastille adhésive (2) par rapport à la platine (3).
Ce dispositif de dépose (1) est caractérisé en ce que les moyens de montage en déplacement (5) comportent des moyens de montage en rotation (50) qui sont configurés pour monter les moyens de dépose (4) d’au moins une pastille adhésive (2) en rotation par rapport à la platine (3) et autour d’un axe de rotation (X), tandis que les moyens d’entraînement en déplacement (6) comportent des moyens d’entraînement en rotation (60) qui sont configurés pour entraîner les moyens de dépose (4) d’au moins une pastille adhésive (2) en rotation autour de l’axe de rotation (X).
Cisaille électrique comprenant un boîtier (2), un moteur d'entraînement (3) électrique disposé dans le boîtier (2), au moins une première lame (5) et une seconde lame (6) de la cisaille (1) étant déplaçables l'une par rapport à l'autre dans une position fermée (30) et dans une position ouverte (31) par le moteur d'entraînement (3), au moins un élément d'actionnement (7, 8) destiné à activer un état de veille de la cisaille électrique (1) et une unité de commande (9) qui est réalisée de telle manière que la cisaille électrique (1) puisse être commutée d'un état de mise hors service à un état de veille par une séquence d'actionnement prédéfinie de l'au moins un élément d'actionnement (7, 8) et que lors de l'activation de l'état de veille, au moins un signal de confirmation soit émis pour l'utilisateur, dans laquelle lorsque l'état de veille est activé dans la position ouverte (31) de la cisaille (1), l'au moins un signal de confirmation est réalisé en tant que signal haptique et acoustique par l'alimentation en courant du moteur d'entraînement (3).
Procédé de fabrication de pièces composites
Procédé (100) de fabrication d’une pièce en matériau composite à matrice organique comprenant les étapes suivantes :
- la disposition (110) d’une préforme fibreuse de la pièce à fabriquer dans un moule comprenant une chambre d’imprégnation en faisant reposer une première face de la préforme fibreuse sur une surface de support de la chambre d’imprégnation, la chambre d’imprégnation étant fermée par une membrane souple placée en regard d’une deuxième face de la préforme fibreuse, ladite membrane souple séparant la chambre d’imprégnation d’une chambre de compaction,