INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
1.Dispositif pour contenir à la fois une brosse à dents démontable en deux parties de même longueur et un compartiment dentifrice destiné à abriter du dentifrice sans nécessité d’un tube de dentifrice. Ledit dispositif est caractérisé par un boîtier (1), appelé aussi corps principal (1), qui est un parallélépipède rectangle dont les arêtes sont légèrement arrondies (2) et dont les dimensions maximales sont une longueur de 9 cm, une largeur de 4,5 cm et une hauteur de 1,7 cm. Ledit boîtier est muni d’un capot (3) destiné à être fermé et ouvert en le faisant pivoter avec la main jusqu’à un angle d’au moins 150 degrés. Un premier axe (XX’) longitudinal est légèrement décalé de 1 à 2 mm par rapport à une des deux parois longitudinales dudit boîtier. Ledit capot pivote autour de l’axe (XX’). 2.Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le compartiment dentifrice (5) obéissant aux points suivants : Il est intégré au corps principal. Il a la forme d’un parallélépipède rectangle aux arêtes arrondies. Il a un fond (6) de forme concave, c’est-à dire arrondie. Il a un capot (7) se fermant et s’ouvrant en le faisant pivoter avec la main jusqu’à un angle d’au moins de 150 degrés. Un deuxième axe (YY’) longitudinal est légèrement décalé de 1 à 2 mm par rapport à la paroi longitudinale dudit boîtier, ladite paroi du compartiment dentifrice étant en parallèle et à l’opposé de celle située à 1 ou 2 mm du premier axe (XX’). Ledit capot (7) du compartiment dentifrice pivote autour du deuxième axe (YY’). Il a une forme allongée et est positionné dans un angle du boîtier qui est précisé avec un troisième axe (ZZ’) suivant une des deux parois latérales du boîtier. Ce positionnement dudit compartiment dentifrice est à l’intersection du deuxième axe (YY’) longitudinal du boîtier et du troisième axe (ZZ’) latéral du boîtier. 3.Dispositif selon la revendication 1 caractérisé par une brosse à dents démontable en deux parties de même longueur, d’une part, la partie (9) constituée des poils et d’un tronçon de manche, et d’autre part, la partie constituée du reste du manche (10) avec une extrémité en biseau (11), ces deux parties devant être positionnées à l’intérieur dudit boîtier selon les modalités suivantes : Ladite partie constituée des poils et d’un tronçon de manche (9) posée sur le flanc, parallèlement au premier axe (XX’) longitudinal dudit boîtier, les poils étant dans le prolongement longitudinal dudit compartiment dentifrice et le tronçon de manche serré contre celui-ci. Ladite partie manche (10) parallèlement au premier axe (XX’) longitudinal d’ouverture/fermeture dudit boîtier et éloigné seulement de 2 à 4 mm de celui-ci, l’extrémité en biseau (11) étant orientée vers le fond dudit boîtier. 4.Dispositif selon les revendications 1 et 2 caractérisé : Par les parois du parallélépipède rectangle délimitant le compartiment dentifrice, plus courtes de 1 à 2 mm que les parois du boîtier. Il en résulte que le sommet des parois du compartiment dentifrice (12) est plus bas de 1 à 2 mm que le sommet (13) des parois dudit boîtier.
Dispositif destiné à être placé dans la bouche d’un utilisateur, comportant un élément de base (11) formé d’une matière silicone et/ou bioplastique, à rigidité modérée, en forme de U correspondant au profil de la mâchoire de l’utilisateur, comprenant un bord interne (3) et un bord externe (5) interconnectés par une bande (4) dans le plan horizontal (1), le bord interne épousant la forme de l’arcade dentaire, en arrière des dents supérieures, et étant plus haut et plus large que le bord externe (5), caractérisé en ce qu’il présente en son centre sur sa partie supérieure une languette (6, 7, 8) avec un orifice ou une concavité ou une protubérance perpendiculaire au plan horizontal (1) et parallèle au bord externe (5) sur un plan sagittal (2), sa taille étant supérieure à celle du bord externe (5). Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu’il est constitué d’un matériau silicone alimentaire, d’une base colorante (1 à 4 % massique) et d’arômes biocompatibles. Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu’il est constitué d’un matériau bioplastique fabriqué sans pétrole, à partir de déchets végétaux, et pouvant être recyclé ou dégradés en composant inoffensif pour l’environnement (Les sucres qui structurent la paroi des cellules végétales sont extraits puis liés à des molécules d’acide glyoxylique, un composé organique solide et incolore, ce qui permet à ces sucres de s’assembler pour former un bioplastique). Dispositif selon l’une des revendications 1 à 3 caractérisé en ce que la bande (4) présente une épaisseur de 1 à 20 mm. Dispositif selon l’une des revendications 1 à 4 caractérisé en ce que l’élément de base présente une épaisseur de 1 à 20 mm. Dispositif selon l’une des revendications 1 à 6 caractérisé en ce que la languette (6) est, présente une face antérieure (8) et postérieure (9), est située centralement et en continu du bord interne (3) de façon à être perpendiculaire au plan horizontal (1) et parallèle au plan sagittal (2), sa taille étant supérieure au bord externe (5), soit de 1 à 20 mm, sa largeur mesurant de 2 à 30 mm, le diamètre de l’orifice (7,8) mesurant de 2 à 10 millimètres. Procédé de fabrication d’un dispositif selon l’une des revendications 1 à 7 dans lequel : On moule un élément de base (11) à rigidité modérée à partir d’une matière silicone et/ou bioplastique pour présenter une forme généralement en U correspondant au profil de la mâchoire d’un utilisateur, comportant un bord interne (3) et un bord externe (5) interconnectés par une bande représentant le plan sagittal (4) permettant de créer le canal qui viendra épouser la forme de l’arcade dentaire On retire l’élément de base (11) du premier moule et on le place dans un second moule comportant une cavité de moule supérieure On moule une couche de matériau silicone et/ou bioplastique sur l’élément de base pour former les éléments d’engagement de l’arcade dentaire, la couche recouvrant la totalité de l’élément de base de façon à monter solidement et de façon la plus sûre la couche de matériau.
Attelle préventive d’entorse (C) caractérisée en ce qu’elle est constituée par deux produits complémentaires pouvant être utilisés de façon indépendante à savoir une chevillère (A) enfilable et un bandeau refermable (B) et présentant deux tunnels (1) latéraux et symétriques en superficie par rapport à l’axe sagittal médian (XX’) de la chevillère et l’axe sagittal antérieur médian de la jambe . Attelle préventive d’entorse (C) selon la revendication 1 caractérisée en ce que ce système d’attache ou tunnel (1) soit inextensible. Attelle préventive d’entorse (C) selon la revendication 3 caractérisé en ce que ces tunnels ne dépassent pas en bas au delà du bandeau technique (B). Attelle préventive d’entorse (C) selon la revendication 4 caractérisée en ce que le système de fermeture du bandeau technique (B) est biseauté (4) en arrière . Attelle préventive d’entorse (C) selon l’une des quelconques revendications précédentes caractérisée en ce que l’on remplace les tunnels (1) par des oeillets de passage (8) qui regardent perpendiculairement au bandeau technique (B) .
Extrait de tissus racinaires de C. sativa cultivés in vitro , caractérisé en ce que ledit extrait comprend au moins une lignanamide. Extrait de tissus racinaires de C. sativa selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite au moins une lignanamide est une cannabisine, en particulier choisie parmi les cannabisines A, B, C, D, E, F et G. Extrait de tissus racinaires de C. sativa selon l’une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que ledit extrait est constitué de tissus racinaires, séchés et broyés. Extrait de tissus racinaires de C. sativa selon l’une des revendication 1 à 3, caractérisé en ce que ledit extrait est constitué de chevelu racinaire de C. sativa, séché et broyé. Procédé de préparation d’un extrait de tissus racinaires de C. sativa selon la revendication 4, comprenant la transformation de plantules avec une bactérie Agrobacterium rhizogenes pour l’obtention d’un chevelu racinaire, cultivé dans un milieu nutritif, puis séché et broyé. Procédé de préparation d’un extrait de tissus racinaires de C. sativa selon l’une des revendications 1 à 3, comprenant la dédifférentiation d’un explant de C. sativa en cal, puis la différentiation de ce cal en tissus racinaires adventis, cultivés dans un milieu nutritif, puis séchés et broyés. Composition pharmaceutique comprenant en tant qu’actif un extrait de tissus racinaires de C. sativa selon l’une revendications 1 à 4 ou tel qu’obtenu par le procédé de l’une des revendications 5 ou 6. Composition dermatologique, comprenant en tant qu’actif un extrait de tissus racinaires de C. sativa selon l’une revendications 1 à 4 ou tel qu’obtenu par le procédé de l’une des revendications 5 ou 6. Composition nutraceutique comprenant en tant qu’actif un extrait de tissus racinaires de C. sativa selon l’une revendications 1 à 4 ou tel qu’obtenu par le procédé de l’une des revendications 5 ou 6. Composition cosmétique comprenant en tant qu’actif un extrait de tissus racinaires de C. sativa selon l’une revendications 1 à 4 ou tel qu’obtenu par le procédé de l’une des revendications 5 ou 6.
Perle fusible de jeu (10) formée en mélangeant un pigment servant de colorant dans une résine soluble dans l’eau, la perle fusible de jeu (10) comprenant : une surface, la surface comprenant : une région texturée (12) présentant une surface texturée avec des irrégularités ; et une région lisse (14) présentant une surface lisse, la région texturée (12) ayant une profondeur de texturation telle que la surface texturée est lissée lorsque les irrégularités se dissolvent dans l’eau. Perle fusible de jeu (10) selon la revendication 1, dans laquelle la profondeur de texturation dans la région texturée (12) est de l’ordre de 35 à 45 μm. Perle fusible de jeu (10) selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle la région texturée (12) est formée dans une région représentant au moins 1/4 de la surface.
Dispositif (1) de tirage destiné à porter au moins un outil de tirage adapté pour redresser des tôles, ledit dispositif (1) comprenant : - une platine (10), adaptée pour être fixée de manière amovible sur une surface de support (3), - une colonne de tirage (2) configurée pour porter ledit outil de tirage, ladite colonne de tirage étant solidaire d’une première surface (11), dite surface supérieure, de ladite platine (10), - des moyens d’étanchéité élastiques (4) s’étendant sur la périphérie d’une deuxième surface (12), dite surface inférieure, de ladite platine (10), lesdits moyens d’étanchéité élastiques (4) étant configurés, lors de l’utilisation dudit dispositif (1), pour être disposés entre la platine (10) et la surface de support (3) pour former un espace clos (5), et - des moyens de génération de vide, en communication fluidique avec l'espace clos (5) au niveau d’un orifice (13) de ladite platine (10), commandés et configurés pour générer une dépression dans ledit espace clos (5) de sorte à fixer ladite platine (10) à ladite surface de support (3), caractérisé en ce que ladite platine (10) comprend en outre, sur sa deuxième surface (12), au moins une zone d’appui (6) mettant en contact ladite platine (10) avec ladite surface de support (3). Dispositif (1) de tirage selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite platine (10) présente une forme sensiblement en quadrilatère et en ce que ladite platine (10) comprend quatre zones d’appui disposées sensiblement au niveau des quatre coins de ladite platine (10). Dispositif (1) de tirage selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ladite au moins une zone d’appui (6) se présente sous la forme d’un patin fabriqué dans un matériau adhérent. Dispositif (1) de tirage selon la revendication 3, caractérisé en ce que ladite au moins une zone d’appui (6) est fabriquée caoutchouc, en élastomère, en polymère ou en thermoplastique. Dispositif (1) de tirage selon l’une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce ladite au moins une zone d’appui (6) est fixée de manière amovible sur ladite deuxième surface (12) de ladite platine (10). Dispositif (1) de tirage selon la revendication 5, caractérisé en ce ladite au moins une zone d’appui (6) est fixée par vissage. Dispositif (1) de tirage selon l’une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que ladite platine (10) comprend au moins une rainure (14) de réception desdits moyens d’étanchéité élastiques (4). Dispositif (1) de tirage selon la revendication 7, caractérisé en ce que lesdits moyens d’étanchéité élastiques (4) sont fixés de manière amovible dans ladite au moins une rainure (14). Dispositif (1) de tirage selon l’une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que lesdits moyens d’étanchéité élastiques (4) se présentent sous la forme d’un joint d’étanchéité s’étendant sur l’ensemble de la périphérie de ladite deuxième surface (12) de ladite platine (10). Dispositif (1) de tirage selon la revendication 9, caractérisé en ce que ledit joint d’étanchéité (4) est fabriqué en polymère, et plus précisément en Éthylène Propylène Diène-Monomère (« EPDM »).
Elément (100) pour le rangement d’outils, caractérisé en ce qu’il comporte un corps (110) comportant un évidement apte à recevoir une vis, ainsi qu’au moins deux éléments (120, 130) positionnés verticalement le long dudit corps (110), ledit corps (110) étant réalisé dans un matériau plus dur que lesdits éléments (120, 130) positionnés verticalement le long dudit corps (110). Elément (100) pour le rangement d’outils selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdits éléments (120, 130) positionnés verticalement le long dudit corps (110) sont de couleur vive pour faciliter le positionnement desdits outils. Elément (100) pour le rangement d’outils selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ledit corps (110) est apte à recevoir une pièce de fermeture sur sa partie supérieure. Elément (100) pour le rangement d’outils selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit corps (110) est réalisé dans l’un des matériaux suivants : polypropylène (PP), polyéthylène téréphtalate glycolisé (PETG), acrylonitrile butadiène styrène (ABS). Elément (100) pour le rangement d’outils selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit corps (110) comporte une partie inférieure anti-dérapante. Elément (100) pour le rangement d’outils selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’il comporte en outre un élément (140) complémentaire d’élévation. Système (200) pour le rangement d’outils, caractérisé en ce qu’il comporte une pluralité d’éléments (100) pour le rangement d’outils selon l’une des revendications 1 à 6, ainsi qu’un plateau (210). Système (200) pour le rangement d’outils selon la revendication 7, caractérisé en ce que ledit plateau (210) est recouvert d’une fine couche tendre. Système (200) pour le rangement d’outils selon la revendication 7 ou la revendication 9, caractérisé en ce que ledit plateau (210) est réalisé dans l’un des matériaux suivants : polychlorure de vinyle (PVC), composite, polyéthylène de grande densité (PEHD), Trespa (marque déposée), phénolique (stratifié compact ou HPL), composite sandwich, bois, particules de bois.
Actionneur (1) pour bras robotisé (110) comprenant : un carter tubulaire (2) s’étendant le long d’un axe principal (A) ; un arbre de sortie (3) s’étendant dans le carter tubulaire (2) le long de l’axe principal (A) ; un réducteur (4) couplé à l’arbre de sortie (3) ; un moteur (5) monté dans le carter tubulaire (2) et comprenant un stator (501) solidaire du carter tubulaire (2) et un rotor (502) couplé au réducteur (4) ; une connectique d’entrée (6) située hors du carter tubulaire (2), et une connectique de sortie (7) située dans le carter tubulaire (2) et reliée à la connectique d’entrée (6) par des moyens de connexion électrique, caractérisé en ce que les moyens de connexion comprennent un collecteur (8) tournant, et en ce que l’arbre de sortie (3) est creux pour permettre le passage de câbles (C) joignant les moyens de connexion à un dispositif externe à l’actionneur (1). Actionneur (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu’il comprend des moyens de guidage en rotation de l’arbre de sortie (3), intercalés entre l’arbre de sortie (3) et le carter tubulaire (2). Actionneur (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que les moyens de guidage comprennent un premier organe (9) et un deuxième organe (10), le moteur (5) et le réducteur (4) étant positionnés entre le premier organe (9) et le deuxième organe (10). Actionneur (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’il comprend également un capteur de contraintes (11) configuré pour connaître, à tout instant, les efforts appliqués sur l’arbre de sortie (3). Actionneur selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le capteur de contraintes (11) est monté solidaire du carter tubulaire (2). Actionneur (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le corps tubulaire (2) présente un support conique (205) s’étendant vers l’intérieur du corps tubulaire (2), un épaulement (204) de réception des moyens de guidage étant pratiqué dans ledit support conique (205). Actionneur (1) selon la revendication 3, caractérisé en ce que l’un au moins du premier organe (9) et du deuxième organe (10) est un roulement. Actionneur (1) selon la revendication 3, caractérisé en ce que l’un au moins du premier organe (9) et du deuxième organe (10) est un palier lisse. Actionneur (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le collecteur (8) tournant inclut : une première partie (801) portant au moins deux pistes métalliques (802), et une deuxième partie (803) portant au moins trois balais (804) destinés à coopérer chacun avec l’une des pistes métalliques (802). Bras robotisé (110) comprenant au moins deux tronçons articulés l’un par rapport à l’autre par l’intermédiaire d’un actionneur (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Moule (10) de séchage d'une préforme fibreuse comportant au moins une partie (11) comprenant des faces internes (13.1-13.5) définissant une empreinte (14) du moule (10) contre laquelle est destinée à venir en contact la préforme fibreuse mouillée par un liquide de mouillage pour être mise en forme, caractérisé en ce que ladite partie (11) présente une structure lacunaire autorisant un passage du liquide de mouillage à travers ladite partie dudit moule (10), la partie (11) ayant une structure lacunaire étant constituée par une pluralité de filaments (17) entrecroisés définissant des ouvertures traversantes (18) autorisant le passage du liquide de mouillage. Moule selon la revendication 2, caractérisé en ce qu'un écart entre deux filaments (17) adjacents est compris entre 0.2mm et 2mm, voire entre 0.2mm et 1mm. Moule selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il est obtenu par un procédé de fabrication additive par dépôt de filaments (17). Moule selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'il comporte en outre une partie (12) ayant une structure rigide disposée autour de la partie (11) ayant une structure lacunaire. Moule selon la revendication 4, caractérisé en ce que la partie (12) ayant une structure rigide présente une densité supérieure à la partie (11) ayant une structure lacunaire. Moule selon la revendication 4 ou 5, caractérisé en ce que la partie (12) ayant une structure rigide est réalisée dans un matériau plein. Moule selon l'une quelconque des revendications 4 à 6, caractérisé en ce que la partie (11) ayant une structure lacunaire et la partie (12) ayant une structure rigide forment une seule et même pièce. Moule selon l'une quelconque des revendications 4 à 7, caractérisé en ce qu'il comporte un raccord pneumatique (23) en communication fluidique avec la partie (11) ayant une structure lacunaire, la partie (12) ayant une structure rigide définissant une enveloppe étanche entourant au moins partiellement la partie (11) ayant une structure lacunaire. Moule selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que la partie (11) ayant une structure lacunaire est réalisé en résine à base de polyétherimide thermoplastique amorphe. Procédé de séchage d'une préforme fibreuse comportant au moins une étape de mise en place de la préforme fibreuse à l'intérieur d'un moule de séchage (10) défini selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Véhicule automobile (2) comprenant : - un premier organe (8) et un deuxième organe (14) configurés pour assurer une redondance pour la mise en œuvre d’une fonction du véhicule (2) ; - une première branche d’alimentation (6) reliée au premier organe (8) et connectée à une première source d’énergie (10) ; - une deuxième branche d’alimentation (12) reliée au deuxième organe (14) et connectée à une deuxième source d’énergie (16) ; - un dispositif de disjonction (18) apte à opérer dans un état fermé où il assure une liaison électrique entre la première branche d’alimentation (6) et la deuxième branche d’alimentation (12), et dans un état ouvert, où il rompt la liaison électrique entre les branches d’alimentation (6, 12) ; caractérisé en ce que le véhicule automobile (2) comprend, en outre, une troisième source d’énergie (20), distincte des première (10) et deuxième sources d’énergie (16), et configurée pour stocker de l’énergie et alimenter la deuxième branche d’alimentation (12) lorsque le dispositif de disjonction (18) est à l’état ouvert. Véhicule (2) selon la revendication 1, dans lequel la troisième source d’énergie (20) comprend un supercondensateur, une batterie ou une capacité. Véhicule (2) selon l’une des revendications 1 à 2, dans lequel la première source d’énergie (8) correspond à une batterie 12 V, et la deuxième source d’énergie (14) correspond à un convertisseur statique de type DC-DC. Véhicule (2) selon l’une des revendications 1 à 3, dans lequel ledit véhicule (2) comprend un accumulateur d’énergie de traction (22) distinct des première (10), deuxième (16) et troisième (20) sources d’énergie et connecté à la deuxième source d’énergie (16). Véhicule (2) selon l’une des revendications 1 à 4, dans lequel les premier (8) et deuxième organes (14) comprennent, pour l’un, un module de manœuvre drive-by-wire, par exemple un module de direction assistée électrique, et pour l’autre un module redondant associé. Véhicule (2) selon la revendication 5, dans lequel le module de manœuvre (8) et le module redondant associé (14) comprennent chacun un actionneur de roues (8.1, 14.1) et un actionneur de volant (8.2, 14.2). Véhicule (2) selon l’une des revendications 1 à 5, comprenant également des troisième et quatrième organes (24) reliés au dispositif de disjonction (18) au moyen des première (6) et deuxième branches (12) respectivement, lesdits troisième et quatrième organes étant des organes de sécurité correspondant à au moins un des : Airbag, éclairage, signalisation, ou des organes de sécurités redondant associés. Procédé d’alimentation électrique d’un premier organe (8) et d’un deuxième organe (14) d’un véhicule automobile (2) selon l’une des revendications précédentes, procédé caractérisé en ce que, lors d’une défaillance ou d’un court-circuit, le dispositif de disjonction (18) passe de la position fermée à la position ouverte et le deuxième organe (14) est alimenté par la deuxième source d’énergie (16) et par la troisième source d’énergie (20).