INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Plaque ornementale 5 pour un étrier 1 d’un frein à disque d’un véhicule automobile, la plaque ornementale 5 comprenant une face extérieure décorée 13 et une face intérieure, configurée pour être rapportée contre l’étrier 1, la face intérieure comportant un moyen de fixation à l’étrier 1, le moyen de fixation comprenant : - une protubérance venue de matière avec la face intérieure de la plaque ornementale 5, et - une partie d’accroche sur l’étrier, réalisée dans un matériau capable de se ramollir lorsqu’il est chauffé, et ainsi être mis en forme, et étant solidarisée à la protubérance par moulage, la partie d’accroche étant configurée pour être insérée dans un orifice de l’étrier 1 pour la fixation de la plaque 5 sur l’étrier 1.
L’invention concerne un système d’équilibrage automatique (1) d’une roue de véhicule automobile, le système d’équilibrage automatique (1) comportant une jante (11) comportant un flasque intérieur (112) et une portée cylindrique (111) qui s’étend depuis le flasque intérieur (112), au moins une masselotte solidaire de la jante (11), chaque masselotte étant couplée magnétiquement au rail magnétique (12), de sorte à autoriser un déplacement de chaque au moins une masselotte le long dudit rail magnétique (12), un gyroscope (13) solidaire de la jante (11) et configuré pour mesurer un balourd sur la jante (11) lors de sa rotation, chaque au moins une masselotte étant sélectivement pilotée par une unité de contrôle afin d’être déplacée le long du rail magnétique (12) de manière à minimiser le balourd mesuré par le gyroscope (13).
L’invention porte sur un boîter (10) de train d’engrenages pour propulseur (200) de ballon dirigeable, ledit boîtier étant agencé pour contenir de l’huile lubrifiant le train d’engrenages caractérisé en ce qu’il comprend :
- une paroi de nacelle (11),
- une paroi de capot (14),
- une paroi intermédiaire (12), disposée entre la paroi de nacelle et la paroi de capot, de forme cylindrique et comprenant un récupérateur d’huile (13) sur sa circonférence,
au moins la paroi de nacelle et la paroi intermédiaire comprennent des moyens de réglage angulaire (20) de manière à régler la position angulaire desdites parois les unes par rapport aux autres.
La divulgation concerne des compositions et des procédés de traitement de substrats kératineux, tels que la peau et/ou les cheveux, où les compositions comprennent (a) au moins un carbonate alcalin, (b) au moins un polyol, (c) de l’eau et/ou au moins un solvant non aqueux, et (d) facultativement au moins un correcteur de pH. L'au moins un carbonate et l'au moins un polyol sont présents dans la composition sous la forme d’un réseau associé.
L’invention concerne l’utilisation du 5-pentadécylbenzène-1,3-diol ou du 2-méthyl-5-pentadécylbenzène-1,3-diol comme agent pigmentant de la peau et les compositions cosmétiques ou dermatologiques correspondantes.
( Pas de figure)
COMPOSITIONS ET PROCÉDÉS POUR éliminer la couleur des cheveux
La divulgation concerne des compositions et des procédés d'élimination de la couleur des fibres kératineuses telles que les cheveux. Les compositions comprennent (a) au moins un agent réducteur choisi parmi l’acide glutarique, l’acide glyoxylique, l’acide thiolactique, l’acide thioglycolique, l’acide glycolique, ou des combinaisons de deux ou plusieurs de ceux-ci,(b) facultativement, au moins un composé amine, et (c) au moins un solvant.
Compositions de coiffage
La présente divulgation porte sur des compositions de coiffage qui présentent un comportement de rhéofluidification non newtonien pendant l’utilisation. La composition de coiffage comprend : (a) un ou plusieurs amides gras, alcanolamides gras et/ou amides gras alcoxylés ; (b) un ou plusieurs acides gras non hydroxysubstitués ; (c) un ou plusieurs acides gras hydroxysubstitués ; (d) au moins 70 % en poids d’une ou plusieurs huiles faiblement polaires et moins de 2 % en poids d’eau. Des composants supplémentaires tels que, par exemple, des esters de polyol alcoxylés, des solvants organiques solubles dans l’eau et d’autres ingrédients divers, peuvent facultativement être inclus dans les compositions de coiffage. Les compositions de coiffage sont particulièrement utiles pour coiffer ou mettre en forme les cheveux et pour leur donner tenue, discipline et texture.
Titre : Procédé de recourbement des cils utilisant une composition comprenant la cystéine et une base organique
La présente invention concerne un procédé de revêtement des fibres kératiniques, en particulier des cils, et plus particulièrement de recourbement desdites fibres kératiniques, comprenant l’application sur lesdites fibres kératiniques d’une composition comprenant, notamment dans un milieu physiologiquement acceptable : a) au moins 40,0% en poids d’eau par rapport au poids total de la composition ; et b) au moins 1% en poids par rapport au poids total de la composition de cystéine et/ou l’un de ses sels ; et c) au moins une base organique ; ladite composition ayant un pH supérieur à 8,0 ; ledit procédé ne comprenant pas d’étape d’oxydation par un agent oxydant autre que l’air.
La présente invention concerne également une composition telle que définie précédemment où la base organique est la monoéthanolamine.
a) au moins un acide aminé, l’un de ses sels, et/ou leurs mélanges ;
b) au moins un polyuréthane associatif ;
Un capteur de pression (30) saisit la pression dans la conduite de levage (11) du vérin de levage (7a, 7b) et du vérin libre (11). Il est relié à une unité d’exploitation (31) qui, calcule sur dans la hauteur libre le poids (LG) avec la surface (A F ) du vérin libre (11) et la pression dans la conduite de levage (20), et dans la plage de levage le poids (LG) de la charge (L) avec la surface (A M ) du vérin de levage (7a ; 7b).
Ce détecteur infrarouge (10d) comprend : – un substrat d’embase (11) supportant un réseau de micro-bolomètres (19), chaque micro-bolomètre étant monté en suspension au-dessus dudit substrat au moyen de clous d’ancrage (14) s’étendant sensiblement perpendiculairement par rapport au substrat d’embase (11) ; – des parois latérales (13) s’étendant sensiblement perpendiculairement par rapport au substrat d’embase (11) ; et – une fenêtre optique (12) fixée sur une extrémité supérieure des parois latérales (13) au-dessus des micro-bolomètres (19).
Le substrat d’embase (11), les parois latérales (13) et la fenêtre optique (12) forment une cavité hermétique sous vide (16) au sein de laquelle sont présents les micro-bolomètres (19).
Le détecteur infrarouge (10d) comprend également des espaceurs (20) s’étendant à l’aplomb d’au moins 10% des clous d’ancrage (14), ces espaceurs (20) étant également orientés sensiblement perpendiculairement par rapport au substrat d’embase (11), lesdits espaceurs (20) formant une butée apte à coopérer avec la face inférieure de la fenêtre optique (12), ou avec l’extrémité supérieure des clous d’ancrage (14), et ainsi limiter les déflexions de la fenêtre optique (12) et/ou du substrat (11).
La présente invention concerne un procédé de détermination de la température du rotor d’une machine électrique, dans lequel on acquiert (ACQ) les tensions, les courants et la position et/ou la vitesse du rotor, et dans lequel on met en œuvre une combinaison de trois modèles interconnectés (modèle de flux magnétique des aimants permanents (MFA), modèle magnétique de flux du stator (MFS), et modèle de résistance du stator (MRS)) pour déterminer le flux magnétique des aimants permanents au moyen de trois filtres de Kalman. Le flux magnétique des aimants permanents ainsi estimé permet ensuite de déterminer la température du rotor (TR).
Capteur avec position réglable de l’ extrémité de mesure
Le capteur (10’) comprend une tête (11) fixée sur la surface externe (13) d’un carter radialement externe (2), une extrémité de mesure (17) située à l’opposé de la tête (11) et un fût (14) reliant la tête (11) à l’extrémité de mesure (17). Le fût (14) comporte un premier segment (25) solidaire de la tête (11) et un deuxième segment (26) comprenant l’extrémité de mesure (17) et monté coulissant dans le premier segment (25). Le deuxième segment (26) présente une face latérale externe (28) équipée d’une butée d’appui (27). Le capteur comprend un ressort poussant le deuxième segment (26) en éloignement du premier segment (25) pour plaquer la butée d’appui (27) contre la surface externe (20) d’une virole (8, 9) à travers laquelle le capteur (10’) est monté, cette virole (8, 9) étant fixée sur la surface radiale interne (5) du carter radialement externe (2), à distance de celui-ci.
L'invention porte sur un procédé de pilotage d'un robot de conduite d'un groupe motopropulseur de véhicule automobile comportant:
- une étape de chargement d'un gabarit de consignes de vitesse brutes (Cb) en fonction du temps associé à une marge brute maximale (Mgb_max) et une marge brute minimale (Mgb_min) à respecter,
- une étape d’échantillonnage du gabarit de consignes de vitesse brutes suivant une période d’échantillonnage,
- une étape de calcul d'une nouvelle marge maximale (Mgc_max) inférieure à la marge de contrainte brute maximale (Mgb_max) et d'une nouvelle marge minimale (Mgc_min) supérieure à la marge de contrainte brute minimale (Mgb_min) définissant un niveau d’anticipation d'un conducteur, et
- une étape de calcul d'une consigne de vitesse anticipée (Ca) à partir de la marge contrainte maximale (Mgc_max) et de la marge contrainte minimale (Mgc_min), d'une plage de variation de vitesse, et d'un horizon d'analyse.
L’invention concerne un dispositif de verrouillage à commande électrohydraulique d’un vérin (1) comprenant un module de sécurité (5) comportant :
- deux entrées (12,13) destinées à être connectées au circuit hydraulique et au moins une sortie (8) destinée à être connectée à un orifice d’une chambre (10, 11) du vérin (1),
- un passage hydraulique (16, 17) entre une première de ces deux entrées (12, 13) et l’au moins une sortie (8), prévu pour que la chambre (10, 11) ne puisse être remplie et vidée qu’à travers ce passage hydraulique (16,17), et
- deux dispositifs d’obturation mécaniques montés en série dans le passage hydraulique (16,17) pour permettre un verrouillage étanche de la chambre (10, 11), caractérisé en ce qu’il comprend :
- un module de commande (6) relié aux deux entrées (12, 13) du module de sécurité (5), et
- un sélecteur de débit et une électrovalve (42) dont l’activation et la désactivation permet d’alimenter ou non le module de commande (6).
L’invention concerne un double connecteur polyvalent (1), comprenant :
Un connecteur (11) comprenant : une plaque de support (111), un corps creux central (112) présentant deux parois longitudinales et une paroi incurvée adjacente auxdites parois longitudinales et étant destinée à accueillir au moins un moyen de fixation (13), deux pattes de fixation (113) positionnées de part et d’autre dudit corps creux central de manière à faire face à une paroi latérale et formant pince avec lesdites parois longitudinales dudit corps creux central (112), chacune desdites pattes de fixation (113) étant disposée par rapport à ladite plaque de support (111) de manière à former une cavité avec la paroi longitudinale qui lui fait face, un profil support (12) comprenant : un compartiment de guidage (121) dudit moyen de fixation (13), ledit compartiment de guidage étant aligné avec ledit corps creux central (112), deux chambres de fixation (122) positionnés de part et d’autre dudit compartiment de guidage (121), deux cellules de fixation (123) positionnées de façon à former un renforcement (124) avec ledit compartiment de guidage, un moyen de fixation (13) traversant ledit compartiment de guidage et ladite paroi incurvée dudit corps creux central, de façon à maintenir ledit profil support contre ledit connecteur.
L’invention concerne un procédé de pilotage (1) d’un embrayage durant une phase de mise en mouvement ou de mise à l’arrêt d’un véhicule automobile, le procédé de pilotage (1) comportant une étape d’autorisation (12) durant laquelle une condition relative à une différence entre une consigne de régime optimal et un régime réel d’un arbre primaire et/ou une condition relative à une dérivée de ladite différence sont vérifiées pour, le cas échéant, piloter l’embrayage afin de respectivement l’accoupler ou le désaccoupler de l’arbre primaire.
Dispositif de freinage à friction comportant un étrier (12), au moins une plaquette (36) mobile en translation selon un axe par rapport à l’étrier (12), ladite plaquette (36) étant destinée à coopérer avec un disque de frein, ladite plaquette (36) comportant au moins une zone d’aspiration de particules (48) comportant un orifice d’aspiration (50), caractérisé en ce que le dispositif (10) comporte en outre une conduite d’aspiration (90) fixée sur l’étrier (12), l’étrier (12) comportant un orifice d’aspiration (80) apte à venir en appui étanche sur la plaquette (36), en regard de l’orifice d’aspiration (50) de ladite plaquette (36), de manière à relier ladite conduite d’aspiration (90) et ladite zone d’aspiration (48) de la seconde plaquette (36).
Dispositif de freinage à friction (10) comportant un étrier (12), au moins une plaquette (16) mobile en translation selon un axe (A) par rapport à l’étrier (12), ladite plaquette (16) étant destinée à coopérer avec un disque de frein, au moins un piston (14) monté de façon mobile sur l’étrier (12) et apte à déplacer axialement en translation ladite plaquette (16), ladite plaquette (16) comportant au moins une zone d’aspiration de particules (28) comportant un orifice d’aspiration (30), caractérisé en ce que le dispositif (10) comporte en outre une conduite d’aspiration (60) fixée sur le piston (14), ladite conduite d’aspiration (60) comportant une extrémité apte à venir en appui de façon étanche sur ladite plaquette (16), en regard dudit orifice d’aspiration (30) de la plaquette (16), de manière à relier ladite conduite d’aspiration (60) et ladite zone d’aspiration (28) de la plaquette (16).
La présente invention a pour objet une composition cosmétique solide mate, de préférence sous forme de bâton, destinée à être appliquée sur la peau et/ou les lèvres, comprenant * au moins 5% en poids, par rapport au poids total de la composition, d’au moins une première huile hydrocarbonée apolaire, saturée ou non saturée, de préférence saturée, linéaire ou ramifiée, de préférence ramifiée, en C14-C19, * Au moins une charge minérale ou organique comprenant au moins une charge de type argile lipophile comprenant au moins un groupement ammonium quaternaire, ladite charge de type argile lipophile étant présente à une teneur comprise entre 1 et 3 % en poids, par rapport au poids total de la composition, * au moins une deuxième huile choisie parmi les huiles non volatiles hydrocarbonées, polaires ou apolaires, différentes de la première huile, ou non volatiles siliconées, *au moins un élastomère de silicone sous forme véhiculée dans au moins une huile identique ou différente de la première ou de la deuxième huile.
PRODUIT DE TEINTURE DES FIBRES KÉRATINEUSES ET PROCÉDÉS ASSOCIÉS
La présente divulgation propose un produit de teinture de fibres kératineuses, comprenant une composition de colorant comportant une teinture oxydative, un agent alcalin, un tensioactif non ionique et un acide gras ; et une composition de révélateur comportant un agent oxydant et un éther non ionique d’alcool gras polyoxyalkyléné. Le produit parvient à de meilleures propriétés cosmétiques et à un meilleur apport de couleur. La présente divulgation propose également un procédé d’application du produit ayant un temps de pause réduit, dans laquelle l’application est manuelle, améliorant ainsi la commodité pour le consommateur.
La présente invention concerne une composition cosmétique solide comprenant des tensioactifs anioniques de type sulfate et de type sulfonate, une gomme de galactomannane cationique, un ester de (poly)glycérol et un polyol comprenant au moins 4 atomes de carbone.
L’invention concerne également un procédé de traitement cosmétique mettant en œuvre ladite composition, son utilisation pour le lavage et/ou le conditionnement des fibres kératiniques, ainsi que son procédé de préparation.
COMPOSITION COMPRENANT UNE ÉMULSION DE SILICONE PARTICULIÈRE, UN POLYMÈRE VINYLIQUE AMPHOTÈRE OU CATIONIQUE, DES TENSIOACTIFS ET UN COPOLYMÈRE ACRYLIQUE
La présente invention concerne une composition pour le traitement des fibres kératineuses, et en particulier des fibres kératineuses humaines telles que les cheveux, qui comprend au moins un tensioactif anionique, au moins un tensioactif amphotère ou zwitterionique, au moins un polymère associatif anionique (méth)acrylique, au moins un polymère vinylique amphotère ou cationique et une émulsion de silicone de type huile dans l’eau spécifique.
L’invention concerne également un procédé de traitement de fibres kératineuses, de préférence de lavage et/ou de revitalisation de fibres kératineuses, comprenant l’application sur les fibres kératineuses de la composition selon l’invention.
COMPOSITION COSMETIQUE COMPRENANT UN POLYMERE CATIONIQUE ET/OU AMPHOTERE, UNE SILICONE PARTICULIERE ET UNE POLYESTERAMINE
L'invention concerne une composition cosmétique comprenant un ou plusieurs polymères comprenant un ou plusieurs polymères cationiques et/ou amphotères comprenant un ou plusieurs motif(s) acrylique(s) et/ou méthacrylique(s) ; en particulier une émulsion de silicone de type huile dans l'eau ; une ou plusieurs polyesteramine(s).
L'invention concerne également un procédé cosmétique pour laver et/ou conditionner des fibres kératiniques à l'aide de ladite composition cosmétique.
SYSTÈME MOBILE À CHENILLES POUR DÉSINFECTION UTILISANT LE RAYONNEMENT ULTRAVIOLET
L’invention concerne une armature de siège comportant :
- une armature de dossier,
- une armature d’assise, et
- des moyens d’assemblage de l’armature de dossier sur l’armature d’assise.
Selon l’invention, ces moyens d’assemblage comportent, de chaque côté de l’armature de siège, deux systèmes de fixation, un premier des systèmes de fixation (32) étant adapté à former une charnière tandis que l’autre système de fixation (33) comporte une vis (330) qui, dans un état entièrement vissé, bloque toute rotation de l’armature de dossier par rapport à l’armature d’assise autour de ladite charnière et qui est fusible.
L’invention concerne une armature de siège comportant : - une armature de dossier, - une armature d’assise, et - des moyens d’assemblage de l’armature de dossier sur l’armature d’assise, qui comportent, de chaque côté du siège, deux systèmes de fixation, au moins un premier des systèmes de fixation (32) comportant, d’une part, un axe (322) qui traverse deux ouvertures (210, 310) prévues dans des parois (21, 31) des armatures de dossier et/ou d’assise, et, d’autre part, deux butées (321, 329) en appui de part et d’autre desdites parois pour empêcher l’axe de sortir des ouvertures.
Selon l’invention, chaque premier système de fixation est équipé d’une charge pyrotechnique (325) qui est adaptée à être activée pour libérer une mobilité de l’armature de dossier par rapport à l’armature d’assise.
Un véhicule (V) comprend une structure (SV) délimitant un habitacle (H) et ayant au moins une sous-partie latérale (SPL) délimitant un passage latéral pour l’accès d’un passager à cet habitacle (H), et au moins une pièce d’enjolivement (PE1-PE3) couplée à la face externe (FE) d’au moins une partie de cette sous-partie latérale (SPL) et propre à masquer et enjoliver cette partie en l’absence de porte latérale.
L’invention concerne un élément de carrosserie (1) pour véhicule automobile, ledit élément de carrosserie (1) comprenant un organe fonctionnel (3), caractérisé en ce que ledit élément de carrosserie (1) comprend un logement d’accueil (5) pour ledit organe fonctionnel (1), ainsi qu’un système de fixation (7) pour fixer ledit organe fonctionnel (3) dans ledit logement d’accueil (5), ledit logement d’accueil (5) et le système de fixation (7) étant venus de matière avec ledit élément de carrosserie (1).
L’invention concerne un procédé de contrôle de déverrouillage d’un véhicule. A cet effet, une première information représentative d’une demande de déverrouillage du véhicule est reçue (31). Une deuxième information représentative d’un état d’une batterie du véhicule est obtenue (32). Au moins un ouvrant d’un ensemble d’ouvrants du véhicule est identifié (33) en fonction de la deuxième information. Le déverrouillage du au moins un ouvrant identifié est contrôlé (34).
L’invention concerne un véhicule automobile (9) comprenant un bouclier arrière (5) et un ouvrant arrière (8), l'ouvrant arrière présentant au moins une position fermée configurée pour fermer une baie arrière de l'habitacle, et une position ouverte donnant accès à une zone arrière de l'habitacle, coffre à bagage inclus, dans lequel le bouclier arrière comprend au moins un logement en creux (6) destiné à héberger un embout adaptateur (31) pour câble de recharge électrique, le logement en creux étant recouvert par l'ouvrant arrière lorsque l'ouvrant arrière est dans la position fermée, et le logement en creux étant rendu accessible par un opérateur humain lorsque l'ouvrant arrière est dans la position ouverte.
L’invention concerne une structure (1) de véhicule automobile.
L’invention consiste en ce que la structure (1) est constituée de l’assemblage :
d’un module structurel central (10) définissant au moins l’habitacle du véhicule,
de deux modules structurel avant (11) et arrière (12) d’absorption choc à haute énergie,
et deux modules structurels avant et arrière (13, 14) d’absorption de choc à moyenne et basse énergie,
chacun de ces modules structurels (10, 11, 12, 13, 14) étant constitués d’éléments structurels et semi-structurels en matériaux composites.
TITRE DE L’INVENTION : Système de transmission pour bicyclette électrique, pourvu de deux modes d'utilisation, placés intérieurement et tangentiellement par rapport à la roue sans rayons sur laquelle il est capable d'agir.
La présente invention concerne un système de transmission pour bicyclette électrique à pédalage assisté, comprenant un réducteur, relié à un moteur électrique, couplé à une roue à rayons sur laquelle il peut agir et placé intérieurement et tangentiellement par rapport au diamètre intérieur de ladite roue. Le système est relié à l'ensemble du cadre porteur de la bicyclette au moyen d'un cadre de support capable de loger et de maintenir ensemble les éléments constitutifs. Le cadre de support est équipé d'un élément de support coulissant interne, d'un élément de positionnement et d'un levier de couplage/découplage qui permettent de connecter ou de déconnecter le groupe d'engrenages de la roue sans rayons afin de permettre deux utilisations différentes de l'invention; la première définie comme "mode routier" qui permet d'utiliser l'invention comme une bicyclette électrique pour permettre au cycliste de se déplacer d'un endroit à l'autre, la seconde définie comme "mode d'entraînement statique" qui permet d'utiliser l'invention comme un dispositif statique pour effectuer un entraînement à l'intérieur ou dans des espaces confinés ou à l'extérieur, mais sans se déplacer.
L’invention concerne une structure maritime à stabilité améliorée comprenant des moyens de manœuvre et de navigation et comprenant :
- au moins une plateforme aérienne (1) ;
- au moins trois mâts (2) de hauteur ajustable ;
- au moins un flotteur sous-marin (3) équipé d’au moins un propulseur latéral (4) et d’au moins un propulseur longitudinal (5), ladite plateforme étant arrimée au(x)dit(s) flotteur(s) au moyen desdits mâts ;
- des moyens de ballastage statique à l’intérieur dudit ou desdits flotteur(s) ;