INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Véhicule automobile présentant un repère dans l’espace comprenant un axe longitudinal (X) suivant une direction de déplacement du véhicule automobile, un axe latéral (Y) perpendiculaire à l’axe longitudinal (X), et un axe vertical (Z) perpendiculaire à l’axe longitudinal (X) et à l’axe latéral (Y), le véhicule automobile comprenant : - un système électronique (E) ; - des modules de batterie (B) connectés au système électronique (E), les modules de batterie (B) comportant chacun une embase mâle (M) connectant le module de batterie (B) au système électronique (E) ; - un logement (L) disposé latéralement au véhicule automobile en référence à l’axe latéral (Y), le logement (L) recevant les modules de batterie (B), et comprenant des embases femelles (F) connectées au système électronique (E), les embases femelles (F) recevant les embases males (M), les embases males (M) et les embases femelles (F) comprenant chacune des connecteurs (C1, C2) coopérant avec ceux d’une autre embase pour connecter le module de batterie (B) au système électronique (E), dans lequel au moins un connecteur (C1) comprend un élément métallique bombé et déformable. Véhicule automobile selon la revendication 1, caractérisé en ce que le module de batterie (B) porte ledit connecteur (C1) qui comprend ledit élément métallique bombé et déformable. Véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications 1 à 2, caractérisé en ce que chaque connecteur (C1) comprenant ledit élément métallique bombé est couplé à un deuxième connecteur (C2) comprenant un élément métallique plan. Véhicule automobile selon la revendication 3, caractérisé en ce que le logement porte ledit deuxième connecteur (C2) qui comprend ledit élément métallique plan. Véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l’embase femelle (F) comprend au moins une nervure femelle (NF) ; et l’embase mâle (M) comprend au moins une nervure mâle (NM). Véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu’il comprend en outre un couvercle (CL) disposé latéralement au logement en référence à l’axe latéral, le couvercle (CL) étant mobile en rotation autour d’un axe parallèle à l’axe longitudinal, entre une position de fermeture dans laquelle le couvercle (CL) ferme le logement et une position d’ouverture dans laquelle le couvercle (CL) ouvre le logement. Procédé de changement de modules de batterie (B) d’un véhicule automobile selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, comprenant les étapes suivantes : - désassembler les connecteurs (C1) des modules de batterie (B) du système électronique (E) ; - sortir les modules de batterie (B) du logement (L) ; - disposer des nouveaux modules de batterie (B) dans le logement (L) ; - connecter les connecteurs (C1) des nouveaux modules de batterie (B) au système électronique (E).
Connecteur, comprenant : un boîtier ; et un ensemble borne, le boîtier comprenant une partie corps de boîtier ayant un trou traversant pénétrant dans une première direction, l’ensemble borne comprenant une borne, un composant de maintien à insérer dans le trou traversant conjointement avec la borne, un élément d’étanchéité pour assurer l’étanchéité entre une paroi interne du trou traversant et la borne en étant directement monté sur la borne et un écrou à monter et à maintenir temporairement dans le composant de maintien, le composant de maintien comprenant un trou d’insertion de borne, la borne étant insérée dans le trou d’insertion de borne, une partie positionnement de borne servant à positionner la borne insérée dans le trou d’insertion de borne, et une partie positionnement d’écrou fournie pour être en continuité avec la partie positionnement de borne pour le positionnement de l’écrou, et le boîtier comprenant une paroi de maintien d’écrou pour maintenir l’écrou dans un état positionné par la partie positionnement d’écrou. Connecteur selon la revendication 1, dans lequel la paroi de maintien d’écrou comprend une partie plaque de base pour supprimer la séparation de l’écrou en disposant l’écrou entre la borne et la partie plaque de base. Connecteur selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la paroi de maintien d’écrou comprend une partie plaque latérale pour arrêter la rotation de l’écrou en venant en contact avec une surface périphérique externe de l’écrou. Connecteur selon la revendication 3, dans lequel : la partie plaque latérale comprend une partie verrouillée, et le composant de maintien comprend une partie verrouillage pour maintenir l’ensemble borne dans un état monté dans la partie corps de boîtier en verrouillant la partie verrouillée. Connecteur selon la revendication 4, dans lequel le composant de maintien comprend une pièce de déviation pouvant être déviée et la partie verrouillage est fournie sur la pièce de déviation. Connecteur selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la partie positionnement d’écrou comprend une nervure de maintien temporaire pour prendre en sandwich et maintenir temporairement l’écrou dans la première direction.
Connecteur, comprenant : un boîtier ; une borne ; un composant de maintien pour maintenir la borne ; et un capteur de température pour mesurer une température de la borne, le boîtier comprenant une partie corps de boîtier et un trou traversant pénétrant à travers la partie corps de boîtier dans une première direction, le composant de maintien pouvant être assemblé au boîtier en étant inséré dans le trou traversant tout en maintenant la borne, le composant de maintien comprenant une partie logement de borne pour loger la borne et une partie logement de capteur de température disposée pour être en continuité avec la partie logement de borne dans une deuxième direction orthogonale à la première direction, la partie logement de capteur de température comprenant une partie paroi en regard faisant face au capteur de température dans la deuxième direction, une paire de parties paroi latérale faisant face au capteur de température dans une troisième direction orthogonale aux première et deuxième directions et une ouverture d’insertion ouverte dans la première direction avec le composant de maintien assemblé au boîtier, chacune de la paire de parties paroi latérale comprenant une pièce élastique déformable sur une partie de bord d’ouverture de l’ouverture d’insertion, la pièce élastique comprenant une partie verrouillage pour retenir le capteur de température à l’intérieur de la partie logement de capteur de température, la partie paroi en regard étant formée avec une partie pressage faisant saillie dans la partie logement de capteur de température, et une valeur minimale d’un intervalle dans la deuxième direction entre la partie pressage et une surface externe de la borne étant définie pour être inférieure à une dimension dans la deuxième direction du capteur de température. Connecteur selon la revendication 1, dans lequel : la partie pressage se présente sous la forme d’une nervure s’étendant dans la première direction, et une quantité de saillie de la partie pressage dans la partie logement de capteur de température augmente à partir à partir de l’ouverture d’insertion vers l’arrière de la partie logement de capteur de température dans la première direction. Connecteur selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la partie logement de borne comprend une partie paroi inférieure configurée pour entrer en contact avec la borne à partir d’un côté opposé au capteur de température dans la deuxième direction.
Ensemble (2) de pédale d’accélérateur pour véhicule automobile, comprenant : - un support (4) destiné à être monté sur un tablier avant d’un habitacle du véhicule automobile ; - une pédale d’accélérateur (6) comprenant une chape (10) avec une semelle (14) destinée à être fixée au support (4), et un levier (8) formant pédale monté pivotant sur la chape (10) ; caractérisé en ce que la semelle (14) de la chape (10) comprend au moins une nervure (14.1) apte à s’engager par translation et/ou pivotement avec au moins une rainure (4.1) correspondante formée sur le support (4). Ensemble (2) selon la revendication 1, dans lequel l’engagement entre l’au moins une nervure (14.4) de la semelle (14) de la chape (10) avec l’au moins une rainure (4.1) correspondante supprime au moins un, préférentiellement au moins deux degrés de liberté. Ensemble (2) selon l’une des revendications 1 et 2, comprenant, en outre : - un moyen de fixation rapporté (12), tel qu’une vis (12.1) avec écrou (12.3), supprimant au moins un degré de liberté. Ensemble (2) selon l’une des revendications 1 à 3, dans lequel l’au moins une nervure (14.1) de la semelle (14) de la chape (10) comprend deux nervures (14.1) parallèles et opposées, et l’au moins une rainure (4.1) correspondante du support (4) comprend deux rainures (4.1) parallèles et opposées, l’engagement étant par translation. Ensemble (2) selon les revendications 3 et 4, dans lequel le degré de liberté supprimé par le moyen de fixation rapporté (12) est en translation suivant une direction de la translation d’engagement (Z). Ensemble (2) selon la revendication 5, dans lequel le moyen de fixation rapporté (12) traverse la semelle (14), préférentiellement perpendiculairement à un plan moyen de ladite semelle (14). Ensemble (2) selon l’une des revendications 4 à 6, dans lequel la semelle (14) comprend un bord transversal aux deux nervures (14.1) parallèles et opposées destiné à venir contre une surface de butée (4.2) sur le support (4). Ensemble (2) selon la revendication 7, dans lequel la surface de butée (4.2) et les deux rainures (4.1) parallèles et opposées forment une fente (5) qui débouche depuis le support (4). Ensemble (2) selon l’une des revendications 1 à 8, dans lequel la semelle (14) est fixée au support (14) exclusivement au moyen d’une seule vis de fixation (12.1) traversant intégralement chacun desdits semelle (14) et support (4). Véhicule automobile comprenant un ensemble (2) de pédale d’accélérateur (6) comportant un levier (8) formant pédale monté pivotant sur une chape (10), et un support (4) destiné à être monté sur un tablier avant du véhicule automobile, caractérisé en ce que l’ensemble (2) étant selon l’une des revendications 1 à 9.
Système de détermination d’un motif de boucle de cheveux comprenant : un serveur ; une pluralité de dispositifs utilisateur, dans lequel une circuiterie de traitement de chacun des dispositifs utilisateur est configurée pour exécuter une application qui affiche une image d’une personne avec un type de motif de boucles de cheveux ; et reçoit une entrée de l’utilisateur respectif sur un avis d’un utilisateur sur le type de motif de boucles de cheveux de la personne dans l’image affichée ; dans lequel une circuiterie de traitement du serveur est configurée pour recevoir l'entrée de l’utilisateur entrée depuis chacun des dispositifs de la pluralité de dispositifs utilisateur ; et mettre à jour un modèle d’apprentissage automatique pour effectuer une analyse d’image afin de déterminer un type de motif de boucles présent dans une image sur la base des entrées reçues de chacun de la pluralité de dispositifs. Système selon la revendication 1, dans lequel les entrées reçues servent à fournir des étiquettes sur le type de motif de boucles de cheveux de la personne affichée dans l’image. Système selon la revendication 1, dans lequel les entrées reçues servent à mettre à jour une attribution prédéterminée d’un type de motif de boucle à une image sur la base d'un nombre seuil d’utilisateurs ayant un avis sur le type de motif de boucle de cheveux dans l’image qui est différent de l’attribution précédemment prédéterminée du type de motif de boucle dans l’image.
Système (10) de détection du matériau composant un objet (50) comprenant un dispositif émetteur/récepteur (30) d'ondes radar (R), au moins un réflecteur (40) des ondes radar (R), et un support (20), sur lequel l'objet est destiné à se déplacer, entre le dispositif émetteur/récepteur (30) et le réflecteur (40). Système selon la revendication 1, dans lequel le dispositif émetteur/récepteur (30) comprend au moins une antenne émettrice (32) configurée pour émettre les ondes radar (R) et au moins une antenne réceptrice (35) configurée pour capter les ondes radar (R). Système selon la revendication 2, dans lequel le dispositif émetteur/récepteur (30) comprend au moins deux antennes émettrices (32) configurées pour émettre les ondes radar (R) et au moins deux antennes réceptrices (35) configurées pour capter les ondes radar (R). Système selon la revendication 2, dans lequel le dispositif émetteur/récepteur (30) comprend un module de traitement (36) et un récepteur (34), relié à l'antenne réceptrice (35), et configuré pour fournir au module de traitement un signal numérique (S) représentatif de l'enveloppe des ondes radar (R) captées par l'antenne réceptrice (35). Système selon la revendication 4, dans lequel le module de traitement (36) met en oeuvre un algorithme d'intelligence artificielle, notamment du type réseau de neurones, dont les coefficients ont été déterminés par une étape d'apprentissage. Système selon la revendication 4 ou 5, dans lequel le dispositif émetteur/récepteur (30) est configuré pour acquérir un signal numérique (S) en présence de l'objet (50) et un autre signal numérique (S) en l'absence de l'objet (50). Système selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel le réflecteur (40) s'étend en outre au moins en vis-à-vis du support (20), l'objet (50) étant destiné à se déplacer sur le support (20) entre le support (20) et le réflecteur (40). Système selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel le réflecteur (40) s'étend en outre au moins en vis-à-vis du support (20), le support (20) étant entre le réflecteur (40) et l'objet (50) lorsque l'objet (50) se déplace sur le support (20). Système selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel le réflecteur (40) comprend au moins une plaque ou une grille métallique. Système (5) de collecte ou de tri d'objets (50) résultant d’usages professionnels ou non professionnels, destiné à la récupération et au recyclage, notamment d'objets en verre, en métal, en carton, en plastique, ou biodéchets comprenant un système (10) de détection des matériaux des objets selon l'une quelconque des revendications 1 à 9.
Procédé de contrôle d’un système d’éclairage par projection au sol d’un faisceau lumineux représentatif d’une largeur d’un ensemble motorisé formé d’un véhicule et d’une remorque attelée au véhicule, ledit système d’éclairage étant adapté pour projeter le faisceau lumineux dans une zone au sol s’étendant devant le véhicule, ledit procédé étant mis en œuvre par au moins un processeur, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - obtention (31) d’une largeur d’un gabarit du véhicule ; - obtention (32) d’une largeur d’un gabarit de la remorque ; - contrôle (33) du système de projection au sol pour que la zone au sol formée par la projection d’un faisceau lumineux représente la largeur du gabarit du véhicule et la largeur du gabarit de la remorque. Procédé selon la revendication 1, dans lequel le système d’éclairage est contrôlé pour que la zone au sol ait une largeur égale soit à la largeur du véhicule si la largeur du véhicule est supérieure à la largeur de la remorque soit à la largeur de la remorque si la largeur du véhicule est inférieure à la largeur de la remorque. Procédé selon la revendication 1, dans lequel le système d’éclairage est contrôlé pour projeter au sol le faisceau lumineux dans une première zone au sol dont la largeur est égale à la largeur de la remorque et dans une deuxième zone au sol dont la largeur est égale à la largeur du véhicule. Procédé selon l’une des revendications 1 à 3, dans lequel la largeur du gabarit du véhicule et/ou de la remorque est obtenue à partir d’une interface homme-machine embarquée dans le véhicule. Procédé selon l’une des revendications 1 à 3, dans lequel la largeur du gabarit du véhicule et/ou de la remorque est obtenue à partir d’une mémoire embarquée du véhicule. Procédé selon l’une des revendications 1 à 3, dans lequel la largeur du gabarit du véhicule et/ou de la remorque est obtenue à partir d’une communication via un réseau de communication entre le véhicule et un dispositif débarqué. Programme d’ordinateur comportant des instructions pour la mise en œuvre du procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, lorsque ces instructions sont exécutées par un processeur. Support d’enregistrement lisible par un ordinateur sur lequel est enregistré un programme d’ordinateur comprenant des instructions pour l’exécution des étapes du procédé selon l’une des revendications 1 à 6. Dispositif (2) de contrôle d’un système de projection au sol d’un faisceau lumineux représentatif d’une largeur d’un gabarit d’un ensemble motorisé formé d’un véhicule et d’une remorque attachée à l’arrière de ce véhicule, ledit dispositif (2) comprenant une mémoire (21) associée à au moins un processeur (20) configuré pour la mise en œuvre des étapes du procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 6. Véhicule (10) comprenant le dispositif (2) selon la revendication 9.
Procédé de culture de microorganismes photosynthétiques avec des ions HCO 3 - comme principale source de carbone dans un système de culture comprenant un réacteur biologique, un dispositif d’alimentation en dioxyde de carbone (CO 2 ) et un module de conversion enzymatique du CO 2 en ions HCO 3 - couplé au réacteur, ledit procédé comprenant les étapes de enrichissement du milieu de culture en CO 2 par l’intermédiaire du dispositif d’alimentation en CO 2 , pour obtenir un milieu de culture enrichi en CO 2 , et mise en contact du milieu de culture enrichi en CO 2 obtenu avec des enzymes de conversion du CO 2 en HCO 3 - dans le module de conversion pour obtenir un milieu de culture enrichi en ions HCO 3 - , dans lequel module de conversion les enzymes de conversion du CO 2 en HCO 3 - sont immobilisés sur un support. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que les enzymes de conversion sont des anhydrases carboniques. Procédé selon l’une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que le support est une plaque en verre. Procédé selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le dispositif d’alimentation en CO 2 est un contacteur membranaire. Procédé selon l’une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le milieu de culture réunit les conditions de culture autotrophe. Système de culture de microorganismes photosynthétiques comprenant un réacteur biologique, un dispositif d’alimentation en dioxyde de carbone (CO 2 ) et un module de conversion enzymatique du CO 2 en ions HCO 3 - couplé au réacteur, ledit module de conversion comprenant des enzymes de conversion du CO 2 en HCO3- immobilisés sur un support. Système selon la revendication 6, caractérisé en ce que les enzymes sont des anhydrases carboniques. Système selon l’une des revendications 6 à 7, caractérisé en ce que le flux du milieu de culture est orienté depuis le réacteur biologique vers le dispositif d’alimentation en CO 2 , puis du dispositif d’alimentation en CO 2 vers le module de conversion enzymatique. Système selon l’une des revendications 6 à 8, caractérisé en ce que le dispositif d’alimentation en dioxyde de carbone (CO 2 ) est un contacteur membranaire. Système selon l’une des revendications 6 à 9, caractérisé en ce que le dispositif comprend en outre un dispositif de régénération des enzymes et/ou un dispositif de nettoyage.
Dispositif de chasse d’eau sans fuite, plus particulièrement pour water-closets. ledit dispositif comprenant : Un montant principal (9) servant de guide pour les deux pièces mobiles (10) et (11) qui coulissent le long de ce guide (9). La pièce mobile (10) comporte un soufflet (8) collé sur celle-ci et sur la pièce (3). La pièce mobile (11) disposant d’un flotteur (5) est rendue solidaire de la pièce mobile (10) par un mécanisme d’accrochage. Un bouton (13) permettant à l’utilisateur de désolidariser les deux pièces mobiles (10) et (11), Caractérisé en ce que : a) Le soufflet (8) assure une étanchéité parfaite, la pièce mobile (10) étant maintenue au-dessus du niveau de l’eau par le flotteur (5). b) L’utilisateur peut dessolidariser les deux pièces mobiles (10) et (11) avec le bouton (13), ce qui a pour effet de faire plonger la pièce mobile (10) au fond de la cuve pour activer la chasse. c) Lorsque la cuve est vide, le mécanisme d’accrochage permet de rendre à nouveau solidaires les deux pièces mobiles (10) et (11) et la cuve peut se remplir. Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le système d’accrochage est constitué d’un aimant (12) et d’une tôle magnétique (6). Le bouton (13) comporte un autre aimant (2) positionné de telle sorte que lorsque le bouton est rapproché du système d’accrochage les deux aimants (12) et (2) se repoussent, déclenchant la chasse. Dispositif selon les revendications 1 et 2 caractérisé en ce que le bouton (13) est remplacé par un électro-aimant sans aucune pièce mobile supplémentaire, ce qui permet de déporter très facilement la commande.
Cale (10) de fixation d’un rupteur de pont thermique (16) sur l’armature métallique (17) d’une structure en béton, et notamment d’une poutre à couler sur place (19), comprenant : – une première extrémité (11) destinée à venir s’insérer en force dans ledit rupteur (16), et – une seconde extrémité (12), apte à venir se fixer sur l’un des éléments métalliques de ladite armature métallique (17) de la structure en béton. Cale (10) de fixation d’un rupteur de pont thermique (16) selon la revendication 1, dans laquelle ladite première extrémité (11) définit un ou des harpons (13) aptes à venir s’insérer dans l’une des faces latérales dudit rupteur (16). Cale (10) de fixation d’un rupteur de pont thermique (16) selon l’une des revendications 1 et 2, dans laquelle la seconde extrémité (12) fait fonction de pince et comporte deux branches (13, 14) à fonctions élastiques, aptes à venir se clipser sur l’une (17) des armatures métalliques de la structure en béton. Ensemble d’isolation thermique pour structures en béton, ledit ensemble comprenant au moins une poutrelle (2) orientée parallèlement ou perpendiculairement à un mur ou une poutre à couler sur place et un rupteur de pont thermique (16), ledit rupteur recevant au niveau de l’une de ses faces latérales une pluralité de cales de fixation (10) selon l’une des revendications 1 à 3. Ensemble d’isolation thermique pour structures en béton selon la revendication 4, dans lequel le rupteur (16) comprend au niveau de sa face latérale opposée à celle recevant les cales de fixation (10), un rebord (18) apte à venir prendre appui sur la poutrelle (2).