INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un procédé de gestion de données (10) mis en œuvre par un système informatique 1. Un tel procédé 10 comprend un traitement d’importation (100) desdites données stockées dans une ou plusieurs archives unitaires (FFi) pour créer des conteneurs de données (Tw) et des tables associatives (CTw) ainsi que des archives unitaires (FFw) de travail. Ledit procédé (10) comporte un traitement (200) de chiffrement desdites archives unitaires de travail (FFw) préalablement à toute première mise à jour des données. Il comporte en outre un traitement (300) de toute consigne en mise à jour desdites données agencé de sorte à gérer des données concernées par des obligations de conservation et de mise à jour. Un tel procédé de gestion de données (10) peut comporter également un traitement (400) d’exportation desdites données gérées.
Dispositif d’interface homme-machine avec bouton rétractable
Le dispositif d’interface homme-machine (2) comprend un dispositif tactile (4) présentant une surface tactile (6), une base (12) fixée sur la surface tactile (6), et un bouton de commande (14) monté sur la base (12) en étant rotatif autour d’un axe de rotation (A), de préférence perpendiculaire à la surface tactile (6). Le dispositif d’interface homme-machine (2) est configuré pour la détection de la position angulaire du bouton de commande (14) par le dispositif tactile (4) et pour que bouton de commande (14) se rétracte axialement vers la surface tactile (6) en cas d’effort axial appliqué le bouton de commande (14) dépassant un seuil de rétraction.
Procédé d’émulation de programmes de démarrage
La présente description concerne un procédé d’émulation de N programmes de démarrage dans une mémoire, N étant supérieur à 2, dans lequel la taille d’une région d’accès interdit de la mémoire contenant les programmes de démarrage une fois exécutés augmente une fois chaque programme exécuté.
Procédé de détermination d’un groupe de serveurs
L’invention concerne un procédé de détermination d’un groupe de serveurs (Srv1, Srv2) informatiques d’un réseau (Res) virtualisé de communication, ledit groupe étant apte à héberger un composant logiciel (VF1, C1) contribuant à la fourniture d’un service dans ledit réseau, ledit composant logiciel requérant la mise en œuvre d’une fonction logicielle (Acc1) associée de traitement d’une donnée du service, ledit procédé étant mis en œuvre dans une entité d’orchestration (NFVO) et comprenant une émission à destination d’une entité (NFVM) de gestion du composant logiciel d’une demande de déploiement du composant logiciel, ladite demande comprenant un identifiant du composant logiciel (VF1, C1) et au moins un paramètre de la fonction logicielle associée (Acc1), une obtention d’une caractéristique d’un dispositif programmable (DISP) adapté pour accueillir la fonction logicielle associée (Acc1, Acc2), déterminée en fonction de l’au moins un paramètre, une détermination dudit groupe de serveurs (Srv1, Srv2) comprenant au moins un premier serveur adapté (Srv1) pour accueillir le composant logiciel (VF1, C1) et un deuxième serveur (Srv2) comprenant ledit dispositif programmable (DISP) compatible avec ladite caractéristique obtenue.
Procédé mis en œuvre par ordinateur de gestion de données partagées, dans lequel une variable VAR est accessible par plusieurs tâches TASK_i exécutées en parallèle. Une variable de priorité PRIO_DATA est associée à la variable VAR. Une constante de priorité PRIO_ i caractérise l’ordre de priorité de la tâche TASK_i. À un instant t1 la tâche TASK_i utilise la valeur de la variable VAR partagée. Si PRIO_i> PRIO_DATA alors PRIO_DATA est mis à jour à la valeur PRIO_i. Après l’exécution de la même tâche TASK_i à un instant t2>t1, la tâche TASK_i génère une valeur VAR_UPDATE_i de la variable VAR. Si PRIO_DATA à l’instant t2 = PRIO_i, alors VAR est mis à jour à la valeur VAR_UPDATE_i et PRIO_DATA est mis à jour à la valeur une valeur initiale. Un dispositif informatique et un support d'enregistrement non transitoire lisible par ordinateur sont aussi présentés.
Figure de l’abrégé : Figure 6.
Procédés et dispositifs de regroupement et de traçabilité d’objets
Ce procédé de regroupement d’une pluralité d’objets (OBJ i ) dans une unité de regroupement (CONT), comporte les étapes suivantes :
Titre : Structure à circulation de fluide caloporteur.
L’invention a pour objet un dispositif de régulation thermique (1) comprenant une première structure (3) à circulation de fluide caloporteur pour le refroidissement et/ou le chauffage de composants (2), comportant au moins un canal longitudinal (4) de circulation de fluide caloporteur, et présentant une portion (10) conformée de manière à définir au moins un logement de maintien (5) pour loger et maintenir le composant, et le ou les canaux longitudinaux (4) de circulation de fluide caloporteur étant configurés de sorte que son trajet ou leurs trajets parcourent la portion définissant le logement (5) en vue d’échanges thermiques avec le composant logé dans ce logement, le dispositif comprenant en outre au moins une structure intercalaire (20) présentant au moins une première face au contact de la première structure à circulation de fluide caloporteur, ladite structure intercalaire comprenant une seconde face opposée à la première face et étant configurée pour réduire la propagation thermique entre d’une part au moins la première structure à circulation de fluide caloporteur et d’autre part au moins un autre composant situé en regard de la seconde face opposée de la structure intercalaire (20).
L’invention concerne un dispositif de réchauffage d’un flux de fluide cryogénique comprenant un ensemble d’échangeur(s) (2, 3) de chaleur définissant, disposées en série, deux portions d’échange thermique comprenant chacune au moins un premier passage (12, 13) pour le flux de fluide cryogénique à réchauffer et au moins un second passage (22, 23) pour un fluide caloporteur de réchauffage, les passages étant configurées pour échanger thermiquement, le dispositif (1) comprenant un premier ensemble de conduites (120, 121, 122) comportant un ensemble de vanne(s) (123, 124) et configurées pour guider du fluide cryogénique dans les premiers passages (12, 13), un second ensemble de conduites (32) configurées pour guider du fluide caloporteur dans les seconds passages (22, 23), dans lequel, le premier ensemble de conduites (120, 121, 122) et l’ensemble de vanne(s) (123, 124) correspondantes sont configurés pour permettre d’inverser l’ordre de passage du flux de fluide cryogénique dans les deux portions d’échange thermique en série.
Cet appareil de mesure de rotations comprend un résonateur mécanique un résonateur (1) mécanique comprenant au moins quatre masses (2a, 2b, 2c, 2d), ledit résonateur comportant des moyens de contrôle comprenant des moyens de mesure du déplacement relatif entre chaque couple de masses et des moyens d’application de forces inter-masses pour chaque couple de masses ; un module de calcul de rotation ; et un module de régulation des vibrations.
Le résonateur (1) présente une symétrie cubique et les masses (2a, 2b, 2c, 2d) sont imbriquées entre elles. Les masses possèdent chacune un plan de symétrie et un axe de symétrie ternaire orienté suivant un axe de symétrie ternaire d’un cube. Les masses sont reliées entre elles par des premiers ressorts (3) et/ou sont reliées à un support extérieur du résonateur (1) par des deuxièmes ressorts (11).
L’invention concerne un boîtier mural d’un dispositif d’affichage et/ou de commande (100) destiné à être fixé sur un support mural qui comporte un premier élément (200) présentant une première paroi latérale (221), une paroi de fond (222) transversale à la première paroi latérale (221), une butée (210) faisant saillie vers l’extérieur de la première paroi latérale (221) et destinée à prendre appui sur la façade du support mural (400). Ladite première paroi latérale (221) forme un logement (220) agencé pour être inséré dans une cavité pratiquée dans ledit support mural (400) et pour accueillir au moins un capteur de mesure d’air ambiant (520). Un tel boîtier comporte en outre un deuxième élément (300) destiné à recevoir une interface homme-machine et à être fixé sur le premier élément (200) de boîtier. Lesdits premier et deuxième élément de boîtier sont mutuellement agencés pour former un conduit de circulation d’air guidant un flux d’air débouchant dans le logement (220) depuis une prise d’air (241) pratiquée dans les premier (200) et/ou deuxième élément (300) de boîtier (100B).
Ensemble (1) comprenant un distributeur (2) de distribution de fluide sous pression et un simulateur (3) d’un réservoir à remplir à partir du distributeur (2), le simulateur (3) comprenant une ligne de transfert reliée au distributeur (2) et comprenant un contrôleur (PCV1) de pression, le contrôleur (PCV1) de pression étant configuré pour réguler une pression et/ou un débit d’un flux de fluide traversant le contrôleur (PCV1) de pression, de sorte à simuler une montée en pression dans le réservoir à remplir, le distributeur (2) et le simulateur (3) comprenant respectivement un débitmètre principal (FE0) et un débitmètre secondaire (FE2), le débitmètre principal (FE0) étant configuré pour estimer une première quantité d’un flux de fluide fourni au contrôleur (PCV1) de pression et donc au réservoir simulé par le contrôleur (PCV1) de pression, le débitmètre secondaire (FE2) étant disposé sur la ligne de transfert, en aval du contrôleur (PCV1) de pression, et configuré pour mesurer une deuxième quantité du flux de fluide fourni au contrôleur (PCV1) de pression et donc au réservoir simulé par le contrôleur (PCV1) de pression, caractérisé en ce que le simulateur (3) comprend également un organe (PLC) de contrôle électronique programmable configuré pour comparer la deuxième quantité du flux de fluide avec la première quantité du flux de fluide, de sorte à vérifier la fiabilité de la première quantité du flux de fluide.
Titre : Dispositif de détermination du poids d’une charge installée sur le tablier d’un mât de levage à plusieurs éléments d’un chariot élévateur
Dispositif (1) pour déterminer le poids (LG) d’une charge (L) sur le tablier du mât de levage, comportant un vérin de levage (7a, 7b) et un vérin libre (11) ;
- sur la hauteur libre, la charge (L) est portée par le vérin libre (11) et sur la plage de levage, la charge (L) est portée par le vérin de levage (7a, 7b).
Titre de l’invention : Dispositif de signalisation pour véhicule automobile
Dispositif de signalisation (1) pour véhicule, comportant une source de lumière (9), un guide de lumière principal (12) et un guide de lumière secondaire (24), la source de lumière (9) émettant un faisceau lumineux et étant disposée en regard d’une première extrémité du guide de lumière principal (14), de sorte à ce que ledit faisceau lumineux se propage dans le guide de lumière principal (12), ledit guide de lumière principal (12) comprenant une zone d’extraction (18) destinée à dévier une portion dudit faisceau lumineux hors du guide de lumière principal (12) et une zone de guidage (20) traversée par une portion du faisceau lumineux non déviée hors du guide lumineux principal (12) par la zone d’extraction (18), une deuxième extrémité (16) du guide principal (12) étant disposée de sorte à transmettre ladite portion du faisceau lumineux non déviée au sein du guide de lumière secondaire (24) vers une sortie (32).
Titre : Procédé et appareil de refroidissement d’un gaz au moyen d’un cycle de réfrigération
Dans un procédé de refroidissement d’un gaz d’alimentation au moyen d’un cycle de réfrigération, un fluide de cycle (4) est refroidi jusqu’à une température inférieure à -100°C, au moins une partie (8-1) du fluide de cycle refroidi est détendue dans une turbine (T1) pour refroidir l’au moins une partie du fluide de cycle en produisant un fluide diphasique (6) à la sortie de la turbine, le fluide diphasique est séparé dans un séparateur de phase (V1) et au moins une partie du gaz (8) produit dans le séparateur de phase est envoyé à un premier échangeur de chaleur (E1) pour échanger de la chaleur indirectement avec le gaz d’alimentation à refroidir (1) en produisant un gaz d’alimentation refroidi (2) et un gaz de cycle réchauffé (9), qui est comprimé dans un compresseur (C1) et ensuite refroidi en cycle.
Ligne (1) de refroidissement de matières solides granuleuses chaudes dont la température est supérieure à 1000°C, la ligne (1) de refroidissement comprenant notamment :
- un premier refroidisseur (2) muni d’au moins une grille (4) destinée à recevoir les matières solides granuleuses,
- un deuxième refroidisseur (3) agencé en aval du premier refroidisseur (2) dans le sens de déplacement des matières solides granulaires, ledit deuxième refroidisseur (3) étant rotatif et comprenant une entrée (9) matière par laquelle entrent les matières solides granuleuses et une sortie (10) matière par laquelle sortent les matières solides granuleuses,
ladite ligne (1) de refroidissement étant configurée pour que les matières solides granuleuses se déplacent successivement du premier refroidisseur (2) au deuxième refroidisseur (3).
Dispositif de ventilation et de séchage amovible pour benne, notamment benne agricole
L’invention concerne un dispositif de ventilation et de séchage (1) destiné à être positionné, de manière amovible, dans un contenant de stockage (10) d’un produit agricole en vrac, de type grains de céréales, copeaux de bois, ou autres, ledit contenant (10) comportant une paroi de fond (11) horizontale ou sensiblement horizontale surmontée sur l’ensemble de son périmètre d’au moins une paroi latérale
Ledit dispositif de ventilation et de séchage (1) est caractérisé en ce qu’il comporte, au moins, une pluralité d’éléments tubulaires perforés (20, 21, 22) parallèles les uns aux autres, et destinés à s’étendre dans un plan parallèle au plan de la paroi de fond (11) dudit contenant (10), chacun desdits éléments tubulaires perforés (20, 21, 22) étant raccordé par l’une de ses extrémités (20a, 21a, 22a), à une gaine (3) s’étendant transversalement par rapport auxdits éléments tubulaires perforés (20, 21, 22), ladite gaine (3) étant connectée à des moyens d’aspiration et/ou de soufflage (4).
Un procédé de contrôle est mis en œuvre dans un véhicule comportant une machine motrice thermique propre à être couplée à une boîte de vitesses ayant des rapports sélectionnables de façon automatisée en fonction d’une consigne de couple fonction d’une vitesse choisie par un usager du véhicule lors d’une phase de conduite assistée. Ce procédé comprend une étape (10-20) dans laquelle on détermine un coefficient de pondération de consigne en fonction d’un écart entre la vitesse en cours du véhicule et la vitesse choisie, et on pondère la consigne de couple par ce coefficient de pondération de consigne déterminé.
L’invention concerne une soupape (1) d’admission pour fluide, par exemple pour le transfert d’un fluide cryogénique tel que de l’hydrogène liquide, comprenant un corps de soupape s’étendant selon une direction (A) longitudinale et muni d’une extrémité (2) évasée destinée à coopérer de façon étanche avec un siège (3) de soupape, caractérisée en ce que l’extrémité (2) évasée comprend au moins un canal (4) traversant l’extrémité (2) évasée et débouchant de part et d’autre de l’extrémité évasée au niveau respectivement de deux extrémités décalées selon la direction longitudinale.
Dispositif lumineux de signalisation de véhicule automobile comprenant un guide de lumière transparent et flexible
La présente invention concerne un dispositif lumineux de signalisation de véhicule automobile (200) comprenant :
un guide de lumière transparent et flexible (205) comprenant : une nappe de guidage de lumière (201) configurée pour émettre de la lumière vers l’extérieur de ladite nappe ; au moins un groupe d’éléments d’injection de lumière (202a, 202b, 202c) étant configuré pour illuminer une région de ladite nappe de guidage de lumière (201) ; une source de lumière (203a, 203b, 203c) couplée audit au moins un groupe d’éléments d’injection de lumière(202a, 202b, 202c).
Selon l’invention, la source de lumière (203a, 203b, 203c) présente une propriété correspondante à une fonction de signalisation de véhicule automobile associée à ladite source de lumière (203a, 203b, 203c).
- au moins des premier (D1) et second (D2) dispositifs optiques délivrant respectivement des premiers et seconds photons participant à des première et seconde fonctions photométriques, et
- un écran translucide (ET) monobloc comprenant au moins des première (P1) et seconde (P2) parties placées en aval des premier (D1) et second (D2) dispositifs optiques, et au moins une liaison rigide (LR) reliant entre elles ces première (P1) et seconde (P2) parties et agencée de manière à empêcher un transfert de premiers ou seconds photons entre ces dernières.
Dispositif d’éclairage et/ou de signalisation dans lequel le masque avant (30) comporte une partie en porte-à-faux (310) recouvrant le rebord (210) avec un premier jeu déterminé (JT1) entre le bord libre (300) de la partie en porte-à-faux (310) et le rebord (210) de la glace (20) et avec un deuxième jeu déterminé (JT2) entre le bord libre (300) de la partie en porte-à-faux (310) et la paroi arrière (200) de la glace (20), et dans lequel le masque arrière (40) comporte des premières pattes de centrage (421) s’étendant au travers des premières ouvertures de centrage (321) du masque avant (30) et les parties extrêmes (400) des extrémités libres des premières pattes de centrage (421) définissant des butées d’appui (400) pour la partie en porte-à-faux (310) du masque avant (30) ; lesdites butées (400) empêchant la déformation de la partie en porte-à-faux (310) en direction du rebord (210).
(Figure 11)
Ce brevet permet une prestation connectée du traitement des rats
Du Piégeage par congélation, suivie du remplissage du piège, récupération des animaux piégé, l’incinération des animaux
Cette solution permet un suivie et une optimisation du piégeage tout en respectant les règles d’hygiène et la sécurité
La présente invention concerne un procédé et une installation pour séparer des morceaux de produits (P) d’un bloc (B) de morceaux de produits (P) agglomérés, en particulier des morceaux de viande ou de poisson.
Le procédé consiste : - à déplacer un organe de piquage (31) au travers du bloc (B) de morceaux de produits (P), de sorte à piquer l’un desdits morceaux de produits (P), - à poursuivre le déplacement dudit organe de piquage (31) pour extraire ledit morceau de produit (P) piqué dudit bloc (B), et - à séparer ledit produit (P) piqué et ledit organe de piquage (31).
L’installation selon l’invention comprend - des moyens de réception (2) pour le bloc (B) de morceaux de produits (P), - des moyens de prélèvement (3) comprenant au moins un organe de piquage (31), et - des moyens de séparation (4), pour séparer ledit produit (P) piqué et ledit organe de piquage (31).
Apparato di protezione individuale
Apparato di protezione individuale (1) di tipo gonfiabile, detto apparato comprendendo un modulo airbag (11) che è destinato ad essere integrato e/o installato su un indumento e che comprende:
almeno un elemento gonfiabile (2) configurato per proteggere almeno una parte del corpo del soggetto che indossa detto indumento sul quale il modulo airbag (11) è destinato ad essere integrato e/o installato, almeno una sorgente del gas (3) per il gonfiaggio di detto elemento gonfiabile (2), un’unità di controllo (10) configurata per comandare il gonfiaggio di detto elemento gonfiabile (2) da parte di detta sorgente del gas (3).
Figure à publier avec l’abrégé: FIG. 1
Chaussure de ski (1) comportant un bas de coque (21), un collier (22) fixé sur ledit bas de coque par l’intermédiaire d’au moins deux moyens de fixation axiaux une coque rigide (2) et des moyens de serrage ; lesdits au moins deux moyens de fixation comportant un moyen de fixation médial (231), respectivement moyen de fixation latéral (232), sensiblement placé au regard de la malléole interne de l’utilisateur, respectivement sensiblement placé au regard de sa malléole externe ; ledit bas de coque comportant un rabat médial (212) et un rabat latéral (213) susceptibles de glisser l’un par rapport à l’autre de façon à adapter le volume intérieur du bas de coque ; lesdits moyens de serrage comprennent un câble (32), un moyen d’ancrage (35) dudit câble sur un des rabats de la base de coque, un passant médial (331) fixé sur le rabat médial, un passant latéral (333) fixé sur le rabat latéral (213), un mécanisme de mise en tension (31, 31’) du câble et un troisième passant (332) qui est fixé à l’extrémité distale d’une sangle (36), ladite sangle étant solidarisée à la coque (2) par son extrémité proximale grâce au moyen de fixation latéral (232) ou au moyen de fixation médial (231). De préférence, ladite sangle est retenue grâce à un anneau d’ancrage (362) sur ledit moyen de fixation médial ou latéral et ledit anneau d’ancrage comprend une première ouverture (3621) servant à relier la sangle avec l’anneau et une deuxième ouverture (3622) apte à entourer ledit moyen de fixation médial ou latéral de façon à permettre la rotation de la sangle autour du moyen de fixation médial ou latéral.
Figure de l’abrégé : fig .1
Chaussure orthopédique ouverte (1) comportant :
une semelle (10) ; une sangle (20) destinée au maintien de la chaussure à l’arrière du pied et/ou une attache (30) destinée au maintien de la chaussure à l’avant du pied,
Selon l’invention, ladite semelle (10) comprend une couche supérieure (11) destinée au contact avec le pied et qui recouvre une partie de support (12) destinée à prendre appui au sol, où la couche supérieure (11) est réalisée de manière à apporter la correction orthopédique nécessaire et la partie de support (12) et comporte au moins deux zones (121, 122, 123, 124, 125) ayant des duretés différentes, l’épaisseur moyenne de la partie de support (12) étant supérieure à celle de la couche supérieure (11) de la semelle (10).
- un calculateur pour cartographier la conductivité électrique du substrat (3),
Une section du substrat (3), c’est-à-dire l’intersection d’un plan avec le substrat (3), est divisée en secteurs angulaires (SA1,…,SA4) par des droites (D1, D2) sécantes en un point (C).
Les électrodes (E1,…,E10) sont reliées à la section du substrat (3) de sorte que deux secteurs angulaires opposés sont tous les deux, soit dépourvus d’électrodes, soit pourvus d’électrodes.
Chaque paire d’électrodes est formée de deux électrodes de secteurs angulaires opposés.
L’invention a pour objet un procédé de détection de la présence d’un signal issu d’un polymère dans des spectres obtenus par spectrométrie de masse d’échantillons biologiques, comprenant : une étape (101) de détermination d’un ensemble d’au moins un paramètre, dit descripteur, de présence du polymère, une étape (103) d’attribution d’un score à chaque valeur de chaque descripteur, et une étape (105) de classification des scores en une classe de spectres positifs ne contenant pas de polymère et une classe de spectres négatifs contenant ledit polymère.
L’invention concerne un procédé de détermination d’un niveau de charge d’une batterie alimentant en énergie électrique un dispositif d’occultation d’une ouverture d’une pièce d’un bâtiment ou d’une protection solaire, la batterie étant alimentée en énergie électrique par des éléments photovoltaïques. Un dispositif de contrôle :
- mesure une température dans un coffre comprenant le dispositif de contrôle de l’alimentation électrique,
- vérifie si la température mesurée est inférieure ou égale à une unique température prédéterminée,
- détermine une pluralité de valeurs de seuils de charge de la batterie en fonction de la vérification,
- mesure (E402) une tension aux bornes de la batterie,
- compare (E403, E406, E407, E410, E411, E414, E415 E419) la tension mesurée à au moins une partie des seuils de charge et/ou à des seuils de décharge de la batterie,
- détermine un niveau de charge (E410, E404, E408, E412, E416) de la batterie en fonction des comparaisons.