INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Un mode de réalisation prévoit également un procédé de fourniture d'un signal numérique comprenant une succession de rampes comprenant la fourniture, à chaque cycle d'un signal d'horloge, d'un nombre Nout de valeurs numériques du signal numérique à chaque cycle du signal d'horloge, Nout étant strictement supérieur à 1, le procédé comprenant la fourniture d'une première mémoire dans laquelle sont stockées, pour chaque rampe, des premières données comprenant une valeur de début de la rampe, la pente de la rampe, et une durée restante de la rampe dans le dernier cycle du signal d'horloge dans lequel s'étend la rampe, la fourniture d'une deuxième mémoire dans laquelle sont stockées des deuxièmes données relatives aux nombres de cycles du signal d'horloge sur lesquels s'étendent certaines des rampes, la lecture, dans la première mémoire, des premières données relatives à plusieurs rampes successives et, dans la deuxième mémoire, des deuxièmes données associées auxdites plusieurs rampes successives, et la fourniture desdites valeurs numériques à partir des premières et deuxièmes données lues.
Les exemples non limitatifs de solvants organiques solubles dans l’eau incluent les monoalcools et les polyols tels que l’alcool éthylique, l’alcool isopropylique, l’alcool propylique, l’alcool benzylique et l’alcool phényléthylique, ou les glycols ou glycol éthers tels que, par exemple, les monométhyl, monoéthyl et monobutyl éthers d’éthylène glycol, les éthers de propylène glycol, par exemple, le monométhyl éther de propylène glycol, butylène glycol, hexylène glycol, dipropylène glycol ainsi que les alkyl éthers de diéthylène glycol, par exemple le monoéthyl éther ou le monobutyl éther de diéthylène glycol. D’autres exemples convenables de solvants organiques sont l’éthylène glycol, le propylène glycol, le butylène glycol, l’hexylène glycol, le propane diol et la glycérine. Les solvants organiques peuvent être des composés volatils ou non volatils.
Des exemples non limitatifs supplémentaires de solvants organiques solubles dans l’eau incluent les alcanediols (alcools polyhydriques) tels que la glycérine, le 1,2,6-hexanetriol, le triméthylolpropane, l’éthylène glycol, le propylène glycol, le diéthylène glycol, le triéthylène glycol, le tétraéthylène glycol, le pentaéthylène glycol, le dipropylène glycol, le 2-butène-1,4-diol, le 2-éthyl-1,3-hexanediol, le 2-méthyl-2,4-pentanediol, (caprylyl glycol), le 1,2-hexanediol, le 1,2-pentanediol et le 4-méthyl-1,2-pentanediol ; les alcools alkyliques ayant de 1 à 4 atomes de carbone tels que l’éthanol, le méthanol, le butanol, le propanol et l’isopropanol ; les éthers de glycol tels que le monométhyl éther d’éthylène glycol, le monoéthyl éther d’éthylène glycol, le monobutyl éther d’éthylène glycol, l’acétate de monométhyl éther d’éthylène glycol, le monométhyl éther de diéthylène glycol, le monoéthyl éther de diéthylène glycol, le mono-n-propyl éther de diéthylène glycol, le mono-iso-propyl éther d’éthylène glycol, le mono-iso-propyl éther de diéthylène glycol, le mono-n-butyl éther d’éthylène glycol, le mono-t-butyl éther d’éthylène glycol, le mono-t-butyl éther de diéthylène glycol, le 1-méthyl-1-méthoxybutanol, le monométhyl éther de propylène glycol, le monoéthyl éther de propylène glycol, le mono-t-butyl éther de propylène glycol, le mono-n-propyl éther de propylène glycol, le mono-iso-propyl éther de propylène glycol, le monométhyl éther de dipropylène glycol, le monoéthyl éther de dipropylène glycol, le mono-n-propyl éther de dipropylène glycol et le mono-iso-propyl éther de dipropylène glycol ; la 2-pyrrolidone, la N-méthyl-2-pyrrolidone, la 1,3-diméthyl-2-imidazolidinone, le formamide, l’acétamide, le diméthylsulfoxyde, le sorbit, le sorbitan, l’acétine, la diacétine, la triacétine, le sulfolane et un mélange de ceux-ci.
Les alcools polyhydriques sont utiles. Les exemples d’alcools polyhydriques incluent la glycérine, l’éthylène glycol, le diéthylène glycol, le triéthylène glycol, le propylène glycol, le dipropylène glycol, le tripropylène glycol, le 1,3-butanediol, le 2,3-butanediol, le 1,4-butanediol, le 3-méthyl-1,3-butanediol, le 1,5-pentanediol, le tétraéthylène glycol, le 1,6-hexanediol, le 2-méthyl-2,4-pentanediol, le polyéthylène glycol, le 1,2,4-butanetriol, le 1,2,6-hexanetriol, et un mélange de ceux-ci. Des composés polyol peuvent également être utilisés. Les exemples non limitatifs incluent les diols aliphatiques, tels que le 2-éthyl-2-méthyl-1,3-propanediol, le 3,3-diméthyl-1,2-butanediol, le 2,2-diéthyl-1,3-propanediol, le 2-méthyl-2-propyl-1,3-propanediol, le 2,4-diméthyl-2,4-pentanediol, le 2,5-diméthyl-2,5-hexanediol, le 5-hexène-1,2-diol et le 2-éthyl-1,3-hexanediol et un mélange de ceux-ci.
La quantité des un ou plusieurs solvants organiques solubles dans l’eau dans la composition de traitement des cheveux, le cas échéant, variera. Néanmoins, dans divers modes de réalisation, la composition de traitement des cheveux inclut environ 0,1 à environ 10 % en poids des un ou plusieurs solvants organiques solubles dans l’eau, sur la base d’un poids total de la composition de coiffage des cheveux. Dans des modes de réalisation supplémentaires, la composition de coiffage des cheveux inclut environ 0,1 à environ 8 % en poids, environ 0,1 à environ 6 % en poids, environ 0,1 à environ 5 % en poids, environ 0,5 à environ 10 % en poids, environ 0,5 à environ 8 % en poids, environ 0,5 à environ 6 % en poids, environ 0,5 à environ 5 % en poids, environ 1 à environ 10 % en poids, environ 1 à environ 8 % en poids, environ 1 à environ 6 % en poids, ou environ 1 à environ 5 % en poids des un ou plusieurs solvants organiques solubles dans l’eau, sur la base d’un poids total de la composition de coiffage des cheveux.
(j) Ingrédients divers La composition de traitement des cheveux inclut facultativement ou exclut (ou est essentiellement exempte de) un ou plusieurs ingrédients divers. Dans un mode de réalisation préféré, la composition de traitement des cheveux inclut un ou plusieurs ingrédients divers. Les ingrédients divers sont des ingrédients qui sont compatibles avec les composition de traitement des cheveux et qui ne perturbent ni n’affectent matériellement les propriétés de base et nouvelles des compositions. Les exemples non limitatifs d’ingrédients divers incluent les agents de conservation, les parfums, les correcteurs de pH, les sels, les agents chélateurs, les acides aminés (par exemple, taurine), les tampons, les antioxydants, les flavonoïdes, les vitamines, les extraits botaniques, les agents de filtration UV, les protéines, les hydrolysats et/ou les isolats de protéine, les charges (par exemple, les charges organiques et/ou inorganiques telles que le talc, le carbonate de calcium, la silice, des matériaux particuliers, etc.), les colorants de composition, etc . Dans divers modes de réalisation, les ingrédients divers sont choisis parmi les agents de conservation, les parfums, les correcteurs de pH, les sels, les agents chélateurs, les tampons, les colorants de composition, les extraits végétaux ou botaniques, et les mélanges de ceux-ci.
Dans le contexte de la présente divulgation, un « colorant de composition » est un composé qui colore la composition mais n’a pas d’effet colorant appréciable sur les cheveux. En d’autres termes, le colorant de composition est inclus pour donner une coloration à la composition à des fins esthétiques mais n’est pas censé conférer des propriétés de coloration aux cheveux. Les gels coiffants, par exemple, peuvent se trouver dans une variété de couleurs différentes (par exemple, bleu clair, rose clair, etc.), mais l’application du gel coiffant sur les cheveux ne change pas visiblement la couleur des cheveux. De plus, aux fins de la présente divulgation, des agents nacrés sont considérés comme des colorants de composition. Les agents nacrés sont des ingrédients cosmétiques principalement utilisés pour donner un effet satiné ou nacré à la composition. Ils peuvent être utilisés pour accroître l’attrait visuel de la composition de traitement des cheveux.
Outre les précédents, les composants décrits comme des composants facultatifs tout au long de la divulgation peuvent également être considérés comme des ingrédients divers s’ils ne sont pas expressément présentés comme un composant indépendant de la composition de traitement des cheveux. Par exemple, si un composant particulier n’est pas expressément présenté dans une revendication qui concerne expressément des ingrédients divers, de tels composants facultatifs doivent être considérés comme étant inclus dans les ingrédients divers, sauf indication contraire. Ainsi, par le terme « ingrédient divers », on entend une expression générale représentant des composants additionnels qui peuvent facultativement être présents en des quantités désignées pour les ingrédients divers.
La quantité des un ou plusieurs ingrédients divers dans la composition de traitement des cheveux, le cas échéant, variera. Néanmoins, dans divers modes de réalisation, la composition de traitement des cheveux inclut environ 0,01 à environ 10 % en poids des un ou plusieurs ingrédients divers, sur la base d’un poids total de la composition de traitement des cheveux. Dans des modes de réalisation supplémentaires, la composition de traitement des cheveux inclut environ 0,01 à environ 8 % en poids, environ 0,01 à environ 6 % en poids, environ 0,01 à environ 5 % en poids, environ 0,01 à environ 3 % en poids, environ 0,05 à environ 10 % en poids, environ 0,05 à environ 8 % en poids, environ 0,05 à environ 6 % en poids, environ 0,05 à environ 5 % en poids, environ 0,1 à environ 10 % en poids, environ 0,1 à environ 8 % en poids, environ 0,1 à environ 6 % en poids, environ 0,1 à environ 5 % en poids d’un ou plusieurs ingrédients divers, sur la base d’un poids total de la composition de traitement des cheveux.
Modes de réalisation Dans divers modes de réalisation, la composition de traitement des cheveux est une composition huile dans l’eau qui comprend ou consiste en : environ 1 à environ 10 % en poids, de préférence environ 1 à environ 6, de manière davantage préférée environ 1,1 à environ 4 % en poids d’un ou plusieurs polysiloxanes modifiés par polyéther ; environ 2 à environ 20 % en poids, de préférence environ 3 à environ 15 % en poids, de manière davantage préférée environ 5 à environ 12 % en poids d’un ou plusieurs glycols sélectionnés parmi l’éthylène glycol, le propylène glycol, le butylène glycol, le pentylène glycol, le dipropylène glycol, ou une combinaison de ceux-ci, dans laquelle la composition inclut de préférence environ 2 à environ 20 % en poids, de préférence environ 3 à environ 15 % en poids, de manière davantage préférée environ 5 à environ 12 % en poids de propylène glycol ; environ 1 à environ 12 % en poids, de préférence environ 2 à environ 10 % en poids, de manière davantage préférée environ 2 à environ 6 % en poids d’un ou plusieurs agents de conditionnement cationiques, de préférence dans laquelle la composition de traitement des cheveux inclut environ 1 à environ 12 % en poids, de préférence environ 2 à environ 10 % en poids, de manière davantage préférée environ 2 à environ 6 % en poids d’un ou plusieurs tensioactifs cationiques ; environ 1 à environ 15 % en poids, de préférence environ 2 à environ 12 % en poids, de manière davantage préférée environ 5 à environ 10 % en poids d’un ou plusieurs alcools gras environ 55 à environ 85 % en poids, de préférence environ 60 à environ 85 % en poids, de manière davantage préférée environ 60 à environ 80 % en poids d’eau ;
Outre les précédents, dans des modes de réalisation supplémentaires, le traitement des cheveux inclut facultativement un ou plusieurs de : (f) un ou plusieurs polymères épaississants non ioniques ; (g) une ou plusieurs alkyl bétaïnes ; (h) une ou plusieurs huiles de silicone à fonctionnalité amino ; (i) un ou plusieurs solvants organiques solubles dans l’eau ; et/ou (j) jusqu’à environ 10 % en poids d’un ou plusieurs ingrédients divers.
Caractéristiques facultatives Dans divers modes de réalisation, les compositions de traitement des cheveux décrites tout au long de la présente divulgation sont exemptes ou essentiellement exemptes de tensioactifs anioniques. Dans d’autres modes de réalisation, la composition de traitement des cheveux inclut moins de 1 % en poids de tensioactifs anioniques. Dans des modes de réalisation supplémentaires, la composition de traitement des cheveux inclut moins de 0,8 % en poids, moins de 0,5 % en poids, moins de 0,1 % en poids, ou moins de 0,05 % en poids de tensioactifs anioniques. Dans d’autres modes de réalisation, les compositions de traitement des cheveux incluent facultativement jusqu’à environ 2, 3, ou 5 % en poids d’un ou plusieurs tensioactifs anioniques.
L’effet coussin développé par les amidons carboxyalkylés, notamment carboxyméthylés, dans des gels aqueux ou des émulsions huile-dans-eau, est connu, comme présenté dans la demande FR de la demanderesse.
Problème technique Utilisés comme agents épaississants ou agents gélifiants dans des gels aqueux ou des émulsions, notamment huile-dans-eau, l’amidon carboxyméthylé, permet avantageusement d’obtenir une composition cosmétique ou dermatologique donnant une sensation dite « d’effet coussin » lors de son application sur la peau. Malheureusement, l’amidon carboxyméthylé peut causer en même temps un phénomène dit de « peluchage », qui consiste en la formation de « peluches », ou « bouloches », sur la peau, ce qui empêche une application homogène et agréable, voire ce qui provoque une sensation fort désagréable.
Ce peluchage peut survenir à la fois lors de l’application desdites compositions sur la peau, c’est-à-dire lors de l’étalement sur la peau à l’aide des doigts de la main, mais aussi après l’application, lorsque la composition a pénétré la peau et que la peau est soumise à des frottements, soit peau contre peau, soit peau contre vêtement. Dans les deux cas, le peluchage doit être réduit au minimum afin qu’aucun résidu ne reste sur la peau.
La présente demande propose une solution pour réduire le peluchage lors de l’application topique ou après séchage, ou lors de l’application topique et après séchage, d’une composition cosmétique ou dermatologique comprenant un amidon carboxyalkylé, notamment carboxyméthylé, tout en maintenant un effet coussin significatif et agréable.
Un premier objet de la présente demande est une composition cosmétique ou dermatologique comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable, une phase huileuse, dispersée dans une phase aqueuse, au moins un amidon carboxyalkylé ou un amidon carboxyalkylé et réticulé, et au moins tensioactif non ionique ou cationique, et dans laquelle le rapport de la quantité de ladite phase huileuse sur la quantité dudit tensioactif non ionique est compris dans la gamme allant de 0,3 à 7.
Cette composition peut être une émulsion huile-dans-eau, une émulsion eau-dans-huile, un gel aqueux ou huileux, ou un isotrope aqueux ou huileux.
Le pourcentage massique en amidon carboxyalkylé dans ladite composition peut être supérieur ou égal à 0,1 %, ou à 0,25 %, ou à 0,5 %, ou à 1%, ou à 2 %, ou à 3%, ou à 4 %, ou à 5 %, ou à 6 %, ou à 7 %, ou à 8 %, en poids par rapport au poids total de ladite composition.
Le pourcentage massique en phase huileuse dans ladite composition peut être inférieur ou égal à 15 %, ou à 7 %, ou à 6 %, ou à 5 %.
Le pourcentage massique en ledit tensioactif non ionique par rapport au poids total de ladite composition peut être supérieur ou égal à 1 %, ou à 1,5 %, ou à 2 %, ou à 2,5 %, ou à 3 %, ou à 3,5 %, ou à 5 %, ou à 7 %.
L’amidon carboxyalkylé peut être choisi parmi les amidons carboxyéthylés, les amidons carboxyméthylés, les amidons carboxypropylés, les amidons carboxybutylés, ou dans laquelle l’amidon carboxyalkylé est un amidon carboxyméthylé.
Le tensioactif non ionique peut être choisi parmi les esters de sorbitan, les polyglycéryls d’acide gras, les diesters d’acide citrique, ou leurs mélanges.
La phase huileuse peut comprendre au moins une huile choisie parmi les huiles d’origine naturelle, notamment végétales, et les huiles minérales, les silicones, de préférence la phase huileuse est constituée d’au moins une huile d’origine naturelle, notamment végétale.
La phase huileuse peut comprendre au moins 50% en poids d’une huile végétale riche en acide gras monoinsaturés, préférentiellement au moins 75%, préférentiellement au moins 90%, et tout préférentiellement est constituée d’une huile végétale riche en acide gras monoinsaturé.
L’huile végétale riche en acide gras monoinsaturé peut comprendre entre 15 et 85 % en poids en acide gras monoinsaturé. Préférentiellement, l’huile végétale riche en acide gras monoinsaturés comprend : - moins de 25 % en poids en acide gras saturé, - et/ou moins de 70 % en poids en acide gras polyinsaturé.
La phase huileuse peut comprendre moins de 50 % en poids en huile végétale, ou moins de 40 %, ou moins de 30 %, ou moins de 20 %, ou moins de 10 %, ou moins de 5 %, ou moins de 1 %, par rapport au poids total de ladite composition.
La composition cosmétique ou dermatologique peut être un gel crème comprenant un amidon carboxyalkylé, une huile végétale riche en acide gras monoinsaturés, et un tensioactif non ionique comme système gélifiant de ladite composition.
Dans un mode de réalisation, le système peut « brider » certaines demandes, pour ne pas permettre de faire des demandes pour des motifs trop graves qui doivent être prise en charge par d’autres professionnels, en général en urgence à l’hôpital.
Le contenu d’une telle fiche est vu comme un système d’aide à la décision médicale ou (SADM) qui est un guide et une aide pour un médecin demandeur pour formaliser sa demande de soins selon des critères de bonnes pratiques cliniques médicales.
Le processus permet ensuite au praticien de compléter la fiche patient par des informations plus spécifiques quant à des risques sur le patient (par exemple il peut indiquer une suspicion de thrombose veineuse) et des informations cliniques (par exemple, insuffisance rénale, contre-indication hémorragique, …).
Une fois la fiche client complétée, le demandeur peut envoyer sa demande. Le processus permet de transmettre (406) une requête individualisée de prise en charge du patient vers le module client de l’effecteur de première intention qu’il a sélectionné.
La illustre des étapes du procédé de traitement d’une requête individualisée de prise en charge d’un patient, selon un mode de réalisation du procédé de l’invention.
A réception (502) d’une demande individualisée de prise en charge, le processus permet au praticien effecteur de première intention de traiter (504) la demande, soit en la refusant (ko), soit en l’acceptant (ok). La demande peut aussi être refusée au bout d’un temps échu, par exemple après 2h d’attente sans réponse.
Dans un mode de réalisation, le processus permet de tenir compte d’un historique de réponses des praticiens effecteurs, pour affiner la liste des praticiens de première intention. Ainsi, si un effecteur en première intention qui vise à être sélectionné par un demandeur, n’accepte jamais les demandes ou si ses créneaux habituels de rendez-vous sont déjà passés dans la semaine, ou il n’accepte jamais tel motif ou telle pathologie, le système permet d’en informer le demandeur.
Dans un mode de réalisation, un sms peut être envoyé simultanément au praticien sélectionné pour l’informer de l’arrivée d’une demande de prise en charge dans l’application de gestion, les informations de contact étant automatiquement récupérées de la fiche profil du praticien sélectionné.
Si le praticien effecteur de première intention refuse la demande, le procédé permet d’en informer le praticien demandeur (ko vers 408).
Si le praticien effecteur de première intention accepte la demande, le procédé permet d’en informer le praticien demandeur (ok vers 408), de faire (506) une proposition de rendez-vous au patient, et mettre à jour (508) le suivi de ses demandes, en particulier sous l’onglet des demandes individuelles reçues. La illustre une interface d’un praticien effecteur de première intention où l’onglet des demandes individualisées reçues est actualisé à l’arrivée d’une demande, avec la fiche informative sur le patient, le médecin adressant, le type de demande, les renseignements cliniques.
Dans un mode de réalisation, le patient reçoit un sms sur son téléphone cellulaire récapitulant la proposition de rendez-vous, et lui donnant un temps limité pour confirmer. S’il confirme le rendez-vous, le patient est redirigé vers un lien pour accepter les conditions générales de la prise en charge. De plus, le praticien effecteur de première intention est informé de la confirmation, et l’onglet de suivi des demandes individualisées est mis à jour (508). Les figures 7e et 7g illustrent des exemples d’interface homme-machine montrant une demande acceptée par un effecteur et acceptée par un patient, une demande arrivée, une demande refusée et une demande généralisée.
Si le patient ne répond pas dans le temps limite ou refuse la proposition, le processus permet que le praticien effecteur de première intention soit informé du refus (le praticien effecteur reçoit un sms l’en informant) et l’onglet de suivi des demandes est mis à jour (508). De plus, un sms est renvoyé au patient pour l’informer de dispositions possibles pour lui (par exemple, se rendre aux urgences compte-tenu de sa pathologie). La illustre un exemple de mise à jour des barres de suivi, côté demandeur.
La illustre des étapes du procédé de traitement d’une réponse à une requête de prise en charge d’un patient, individualisée ou généralisée, selon un mode de réalisation.
Le procédé permet à réception (408) d’une réponse d’un effecteur, déterminer si la réponse est pour une demande individualisée ou généralisée.
Si la réponse reçue provient d’un effecteur de première intention (410), et si la réponse est un refus de prise en charge, le procédé permet d’activer le réseau de praticiens de deuxième intention, et transmettre (412) la demande en tant que requête généralisée aux professionnels de santé effecteurs présents sur la liste généralisée.
L’interface de suivi des demandes de prise en charge est mise à jour (412).
Dans l’exemple décrit, la structure 3 à circulation de fluide caloporteur comprend des faisceaux de fibres creuses 17, notamment réalisées en matériau polymère, définissant les canaux longitudinaux 4 de circulation de fluide caloporteur.
Ces fibres 17 sont imprégnées de résine, de préférence choisies parmi les résines thermodurcissables telles que le PDCPD, Epoxy, Polyimide, Silicone, Polyuréthane, et les résines thermoplastiques, telles que les résines phénol-formaldéhyde PF, Polyamide, PA, Polyéthylène PE.
Dans l’exemple décrit, le dispositif de régulation thermique 1 comporte un faisceau 19 de fibres creuses 17 dédié à chacune des structures 3 à circulation de fluide caloporteur.
Ainsi il peut y avoir autant de faisceaux de fibres creuses que de structures à circulation de fluide caloporteur.
La structure intercalaire 20 peut être un tube plein, sans canaux de fluide.
Les structures 3 à circulation de fluide caloporteur sont réalisés par un procédé de type RIM (signifiant en anglais « Reaction Injection Molding).
Dispositif et procédé de réchauffage d’un flux de fluide L’invention concerne un dispositif et un procédé de réchauffage d’un flux de fluide, notamment cryogénique.
la illustre la mise en oeuvre d’un exemple de procédé d’émulation usuel d’une mémoire EEPROM dans une mémoire à changement de phase ;
la illustre la mise en œuvre d’un procédé d'émulation d'une mémoire EEPROM selon un mode de réalisation ; et
la illustre la mise en œuvre d’un procédé d'émulation d'une mémoire EEPROM selon un autre mode de réalisation.
La représente un exemple de circuit intégré du type auquel s'appliquent les modes de réalisation décrits.