INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un procédé de génération de données d’enrichissement d’au moins une vue d’au moins une partie d’un environnement depuis au moins un premier point de vue, ladite vue étant destinée à être rendue au moins partiellement par au moins un dispositif de rendu, ledit procédé comprenant : - l’obtention (22) d’informations de localisation d’au moins un objet d’intérêt (OI) dans ledit environnement, - la génération (29) de données d’enrichissement (ENH) de ladite vue, au moins à partir des informations de localisation obtenues, lesdites données d’enrichissement comprenant au moins des données représentatives d’une position dudit objet d’intérêt par rapport audit premier point de vue et des données représentatives d’une partie occultée dudit objet d’intérêt.
Système d'acquisition d'une image couleur et d'une image infrarouge d'une scène. Système d'acquisition (100) comprenant : - un dispositif (1) d'acquisition d'image, sensible aux longueurs d’onde visibles et infrarouge, comprenant : - un capteur (14) ; - un objectif (10) configuré pour focaliser la lumière reçue en entrée du dispositif d'acquisition (1) sur le capteur (14), un filtre (12) passe double bande étant placé devant le capteur (14); - un module (16) de traitement configuré pour séparer, en sortie de capteur (14), l'image infrarouge (I IR ) et l'image visible (I vis ) et pour définir au moins un signal à asservir et une consigne d’asservissement afférente de signal infrarouge en fonction de laquelle est pilotée au moins une source artificielle de lumière (20,30); - l’au moins une source artificielle (20,30) de lumière éclairant ladite scène comportant une source artificielle (20) de lumière infrarouge.
Procédé de surveillance d’une personne, le procédé comportant
a) enregistrement de sons produits par la personne durant une période d’enregistrement; b) à l’aide d’une unité de traitement, mise en œuvre d’un algorithme de classification de chaque son enregistré durant la période d’enregistrement, de façon à classifier chaque son enregistré dans un ensemble de classes, l’ensemble de classes comportant au moins une première classe d’intérêt, représentative d'anomalies respiratoires chez la personne et/ou d'une modification de sa façon de respirer ; c) en fonction du nombre de sons classés dans la première classe d’intérêt, émission d’un signal d’alerte, informant d’un risque potentiel de chute de la personne.
Procédé d’écriture d’une clé dans une mémoire non-volatile
La présente description concerne un procédé de vérification d’une écriture d’une clé dans une mémoire non-volatile (104) comprenant les étapes suivantes: stocker dans un registre (206) d’une interface (106) de ladite mémoire, un premier code de redondance cyclique de ladite clé, précalculé ; écrire la clé de sécurité dans une zone (218) de la mémoire non-volatile (104); copier la clé de sécurité écrite dans ladite zone (218) vers un deuxième registre (212) de ladite interface (106); calculer un deuxième code de redondance cyclique sur un message formé par la clé de sécurité copiée à laquelle est adossé le premier code de redondance cyclique ; si le deuxième code de redondance cyclique est équivalent à la valeur nulle, considérer l’écriture de la clé de sécurité dans ladite mémoire non volatile (104) comme valide.
Procédé d’émulation d’une mémoire EEPROM
La présente description concerne un procédé d’émulation d’une mémoire EEPROM dans une mémoire à changement de phase (104) d'un circuit intégrant un microprocesseur, le procédé comprenant les étapes suivantes : définir une granularité d'écriture dans des lignes de la mémoire à changement de phase en fonction de la taille de paquets de données à écrire (EEelement1, EEelement2, EEelement3) ; associer à chaque paquet de données, un code premier correcteur d’erreur (ECC1, ECC2, ECC3) calculé par un programme (SW) exécuté par ledit microprocesseur ; et stocker les codes correcteurs d'erreur des paquets de données dans la même ligne que ces derniers.
PROCEDE DE MESURE DE POSITION D’UN ELEMENT MOBILE D’UN REACTEUR NUCLEAIRE
L’invention concerne un procédé (300) de mesure de position d’un élément mobile en translation (111) d’un réacteur nucléaire, comprenant les étapes suivantes :
Emission (301) de kN signaux optiques (210), k et N étant des entiers naturels supérieurs ou égaux à 1, par kN fibres optiques dites émettrices (215) comprises dans N sondes résistantes à un milieu primaire ; Réception (302) des kN signaux optiques par N pistes (22) résistantes à un milieu primaire, chaque piste recevant k signaux optiques, lesdites pistes étant constituées de surfaces réfléchissantes (222) et de surfaces diffusantes (221) ; Réception (303) par mN fibres optiques dites réceptrices (214), m étant un entier naturel supérieur ou égal à k, comprises dans les N sondes (21) des kN signaux optiques réfléchis (2221) ou diffusés (2211) par les N pistes (22) ; Conversion (304) des kN signaux optiques reçus par les mN fibres optiques réceptrices (214) en code binaire.
par les mN fibres optiques réceptrices (214) en code binaire.
Figure à publier avec l'abrégé : Figure 7
L’invention concerne un actionneur (1) électromagnétique monostable, comprenant :
une carcasse (11) magnétique s’étendant autour d’un axe (X) de translation de l’actionneur ; une bobine (12) d’excitation annulaire agencée à l’intérieur de la carcasse pour générer un flux magnétique de commande, la bobine étant montée sur un support (13) comprenant une cavité dont un axe longitudinal est confondu avec l’axe de translation ; un noyau (21) magnétique monté mobile dans la cavité selon l’axe de translation entre une position reculée et une position avancée vers laquelle le noyau est rappelé par des moyens de rappel élastiques (40) ; et au moins un organe (15) élastiquement déformable agencé pour être comprimé sous l’action des moyens de rappel élastiques uniquement lorsque le noyau est en position avancée et au voisinage de celle-ci.
La présente description concerne un procédé de formation d'un transistor HEMT (41) comportant les étapes successives suivantes :
a) prévoir un empilement comportant une couche semiconductrice de canal (23), une couche semiconductrice barrière (13) sur et en contact avec la couche semiconductrice de canal (23) et une couche semiconductrice de grille (15) disposée sur et en contact avec la couche semiconductrice barrière (13), la couche semiconductrice de grille (15) comportant des éléments dopants de type P ; et
b) compenser le dopage de type P par des atomes d'oxygène, dans une partie supérieure (151) de la couche semiconductrice de grille (15), par un recuit sous oxygène, de manière à définir une jonction PN à l’interface entre la partie supérieure (151) et une partie centrale (153) de la couche semiconductrice de grille (15).
L'invention concerne un procédé de production d'un substrat de semi-conducteur comportant une couche déposée par épitaxie, comprenant successivement les étapes suivantes :
- gravure (ETCH) d'un suscepteur d'un réacteur d'épitaxie ;
- revêtement (COAT) du suscepteur ;
- mise en place d'un substrat de semi-conducteur sur le suscepteur ;
- dépôt (EPI) d'une couche épitaxiale sur le substrat de semi-conducteur.
Le procédé comprend en outre, après le revêtement et avant le dépôt, l’exposition (ISO) du suscepteur à un mélange gazeux contenant de l'oxygène.
L’invention se rapporte à un procédé de commande électrique d’un frein de parking pour véhicule automobile, le frein comprenant au moins un moyen de friction relié à un actionneur électromécanique apte à déplacer le moyen de friction en direction d’un organe de freinage, dans lequel on réalise les étapes suivantes :
on définit une force de serrage pour une immobilisation du véhicule ; on estime une variation de température de l’organe de freinage à partir d’un modèle de transfert thermique par convection en négligeant des phénomènes de transfert thermique par conduction et rayonnement ; on définit, à partir de l’estimation de la variation de température, une correction d’un serrage à effectuer pour conserver la force de serrage définie ; on applique la force de serrage avec correction du serrage via l’actionneur.
L’invention se rapporte à un frein pour une roue de véhicule motorisé. Le frein comprend une unité de commande locale (17) qui est configurée pour commander le freinage de la roue. Selon l’invention, le frein comprend un circuit analogique de secours (5) qui est configuré pour transmettre un signal représentatif d’une vitesse de rotation détectée de la roue à l’unité de commande locale (17), lorsqu’une défaillance d’un réseau de transmission de données de freinage est détectée et/ou lorsqu’une défaillance d’une unité de commande centrale (12) de système de freinage du véhicule motorisé est détectée.
L’invention concerne un procédé de gestion d’énergie (E100) pour un véhicule automobile hybride comportant un groupe motopropulseur comprenant une machine électrique alimentée par une batterie d’accumulateurs et un moteur à combustion interne accouplé à une boîte de vitesses à plusieurs rapports, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :
E2) acquisition d’un profil (P11) d’une portion de route que le véhicule est susceptible d’emprunter,
E4) calcul d’une puissance thermomécanique disponible (Pdisp) que le moteur à combustion interne peut fournir en fonction du rapport engagé sur la boîte de vitesse,
E6) calcul d’une puissance mécanique nécessaire (Pnec) que le groupe motopropulseur devrait fournir pour que le véhicule parcoure la portion de route,
E8) détermination de consignes de commande du groupe motopropulseur,
E10) pilotage du groupe motopropulseur.
L’invention concerne également un véhicule automobile hybride comprenant un calculateur programmé pour mettre en œuvre un tel procédé de gestion d’énergie.
L’invention concerne un procédé de contrôle d’un véhicule automobile comportant un système de navigation configuré pour fournir des données de localisation du véhicule automobile et un calculateur comprenant une mémoire permettant de sauvegarder une base de données, la base de données comprenant les données de localisation d’évènements enregistrés, le procédé de contrôle d’un véhicule automobile comprenant une étape initiale E2) d’acquisition des données de localisation actuelles du véhicule automobile.
Selon l’invention, le procédé de contrôle comprend en outre les étapes suivantes :
- E8) identification, en fonction des données de localisation actuelles que le véhicule s’approche d’une localisation associée à un évènement enregistré,
Dispositif (1) de convoyage d’élément de bouchage (2) du type bouchon, où les éléments de bouchage (2) sont poussés de façon aéraulique, ledit dispositif comprenant, d’une part, un plénum (3) allongé dans lequel circule un fluide gazeux, et, d’autre part, un canal (4) dans lequel circulent les éléments de bouchage (2) selon une direction d’avance (6) et qui présente une face avant (7), une face arrière (8), et deux tranches (9). Ce dispositif est caractérisé en ce que il comprend un circuit aéraulique (10) pour amener le fluide gazeux depuis le plénum (3) jusque dans le canal (4) pour y pousser les éléments de bouchage (2), ledit canal (4), au niveau de sa face arrière (8), se trouvant contre le plénum (3), et, au niveau de sa face avant (7), étant fermé au moins partiellement par une contre-plaque (5) que comprend le dispositif, préférablement une contre- plaque (5) amovible, le circuit aéraulique (10) débouchant dans le canal (4) au niveau d’au moins une tranche (9).
Système de purification d’hydrogène et procédé de production d’hydrogène associé
L’invention a pour objet un système de purification d’hydrogène une unité de purification catalytique (R100), une unité de sécheur à adsorption, un refroidisseur principal (E101) et une boucle de recirculation comprenant un éjecteur à effet Venturi (V100) configuré pour recevoir en entrée, comme gaz primaire ou moteur, un mélange gazeux provenant de l’unité de purification catalytique (R100) et, comme gaz secondaire, du gaz de régénération ayant circulé dans une colonne (S200, S300) de l’unité de sécheur à adsorption se trouvant dans un mode de régénération, pour délivrer en sortie un mélange du gaz primaire et du gaz secondaire vers le refroidisseur principal (E101).
La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication d’un article verrier comprenant au moins un substrat de verre sur lequel est déposé un empilement de couches, ledit empilement de couches comprenant la succession des couches suivantes, à partir de la surface dudit substrat de verre : - une première couche comprenant au moins un matériau diélectrique, - une seconde couche comprenant du nitrure de titane, - une troisième couche comprenant au moins un matériau diélectrique, ladite couche comprenant du nitrure de titane étant déposée par pulvérisation cathodique magnétron en régime d’impulsions de haute puissance (HiPIMS).
La présente invention concerne également un article verrier susceptible d’être obtenue par un tel procédé.
Des procédés de jonction d’un premier composant céramique (110) à un deuxième composant céramique (120) pour former un composant céramique unitaire (102) sont proposés. Le procédé comprend le positionnement d’une feuille de liaison (130) entre un premier composant céramique et un deuxième composant céramique. La feuille de liaison définit une pluralité de vides (132). Le procédé comprend également la densification de la feuille de liaison avec une composition d’infiltration à une température de densification pour former une interface de liaison comprenant un matériau céramique qui forme une interface de liaison entre le premier composant céramique et le deuxième composant céramique dans un composant céramique unitaire.
L’invention concerne une composition de revêtement comprenant : a) Au moins 8% en poids sec, par rapport au poids total de la composition, d’un liant comprenant : a1) un latex polymérique d’un polymère carboxylé, comprenant une phase aqueuse, pouvant former un film, et a2) un polyol ramifié polyetheramine dissout dans la phase aqueuse dudit latex ; et b) Un additif de séchage comprenant: b1) un floculant, b2) une base volatile, le pH de l’additif de séchage étant compris entre 9 et 12 dans laquelle la quantité sèche de floculant est comprise entre 0,02% et 1,2% en poids sec, par rapport au poids total de la composition.
La présente invention a pour objet un procédé de traitement d’une composition contenant des acides gras contenant de 8 à 24 atomes de carbone et/ou des esters de tels acides gras en une teneur totale d’au moins 70% en masse par rapport à sa masse totale, la teneur totale en acides gras saturés et esters d’acides gras saturés étant comprise dans la gamme allant de 5 à 60% en masse, par rapport à sa masse totale. Ledit procédé comprend au moins les étapes successives suivantes : i) une étape de maturation de la composition à une température comprise dans la gamme allant de 20 à 50°C, pendant une durée d’au moins 15 heures ; puis ii) une étape de filtration de la composition issue de l’étape (i) en la faisant passer au travers d’un filtre ayant une dimension de maille inférieure ou égale à 1 µm et en appliquant une pression supérieure ou égale à 5.10 5 Pa, de manière à obtenir un filtrat liquide d’une part et un résidu solide d’autre part.
Le procédé selon l’invention permet notamment d’améliorer la tenue à froid de mélanges riches en acides gras, utiles comme additifs de lubrifiance dans des carburants.
Le dispositif de l’invention permet de fabriquer et de produire des rhums nouveaux : des « rhums vieux arrangés ». Les rhums vieux arrangés vont vieillir et macérer dans un environnement spécifique et un instrument adapté à cet effet. Le dispositif est composé de 2 grands ensembles, la partie A et la partie B, dissociés en position ouverte et ne formant qu’un seul ensemble lorsque le dispositif est en position fermé. L’un des éléments de la partie A est composée d’une chambre interne micro-perforée en inox qui peut être retiré ou mis par le biais des translations verticales et horizontales. A l’intérieur de la chambre interne micro-perforée nous y mettons les fruits et/ou les fleurs. Au niveau de la partie B du dispositif qui correspond à une cuve cylindrique en lattes de bois, nous y mettons le rhum. En position fermé du dispositif, les fruits et/ou fleurs se retrouvent dans le rhum. Cette nouvelle technique de vieillissement et de macération procure de nouvelles saveurs gustatives et olfactives, ce qui correspond à un nouveau produit : Le « rhum vieux arrangé ».
Dispositif (14) pour passage à niveau d’une voie ferrée et d’une voie routière, comprenant un ou plusieurs éléments d’appui (15A, 15B) mobiles sous l’action d’une bande de roulement routière de roues d’un véhicule rail-route en déplacement sur la voie ferrée.
La présente invention concerne un procédé d’isolation thermique par l’extérieur de bâtiments comprenant (a) la fixation d’un matériau isolant sur la face extérieure du mur extérieur du bâtiment à isoler, et (b) la formation d’une couche de primaire par application d’un primaire d’adhésion sur la face extérieure du matériau isolant, ces deux étapes (a) et (b) pouvant être mises en œuvre dans n’importe quel ordre, (c) l’application d’un enduit de mortier sur la couche de primaire, et (d) le séchage de l’enduit de mortier, caractérisé par le fait que la couche de primaire comprend un polyélectrolyte cationique, un polyélectrolyte anionique et un sel minéral choisi parmi les halogénures de métaux alcalins et alcalino-terreux et une charge minérale, et par le fait qu’elle présente un grammage sec inférieur à 200 g/m 2 .
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système d’éclairage d’un véhicule (10). A cet effet, un témoin de signalisation représentatif d’activation des feux de croisement est affiché dans un contenu déterminé d’une interface homme-machine affiché sur un écran tactile (13). Des données représentatives d’un appui tactile sur le premier témoin de signalisation affiché sont reçues. Un ensemble de témoins de signalisation comprenant un deuxième témoin de signalisation représentatif d’activation des feux de route est affiché. Des données représentatives d’un appui tactile sur le deuxième témoin de signalisation sont reçues. Une requête pour activer les feux de route est transmise et le deuxième témoin de signalisation est affiché à la place du premier témoin de signalisation.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système de gestion de freinage moteur à plusieurs niveaux de décélération d’un véhicule (10), A cet effet, un témoin est affiché selon une première représentation graphique représentative d’un niveau de décélération courant du système de gestion de freinage moteur ; des données représentatives d’un appui tactile sur le témoin combiné avec un glissé sur l’écran tactile (13) à partir du témoin selon une première ou une deuxième direction sont reçues ; une requête est transmise pour faire passer le système du niveau de décélération courant à un niveau de décélération supérieur si le glissé est réalisé selon la première direction, ou à un niveau de décélération inférieur si le glissé est réalisé selon la deuxième direction ; et le témoin est affiché selon une deuxième représentation graphique représentative du niveau de décélération supérieur ou inférieur.
Groupe électromoteur (10) prévu pour être placé sur un châssis (20) d’un véhicule entre plusieurs cales (30) adjacentes, le groupe électromoteur (10) comprenant un premier élément (40) et un deuxième élément (60) fixés ensemble. Le premier élément (40) comprend un dispositif de protection et de manutention protégeant le deuxième élément (60) de dommages qui pourraient être causés par un contact avec une cale (30).
L’invention concerne un véhicule automobile (100) électrique ou hybride comportant un châssis (200) auquel est suspendu un pack batterie (10) amovible positionné par des pions de centrage (11) coopérant avec des perçages (21) que comporte le châssis (200), lequel comporte un longeronnet (20) creux comportant ces perçages (21), où le longeronnet (20) comporte au moins un orifice (25) pour l’insertion d’un fluide de refroidissement et/ou d’extinction en cas d’échauffement anormal dans le pack batterie (10), et où au moins un pion de centrage (11) du pack batterie (10) coopérant avec le longeronnet (20) est évidé pour permettre le passage de ce fluide depuis l’intérieur du longeronnet (20) vers un canal de refroidissement que comporte le pack batterie (10) et qui est agencé pour refroidir extérieurement et/ou intérieurement au moins une batterie du pack batterie (10).
La présente invention concerne un dispositif de connexion d’un câble avec une borne de recharge électrique. Le dispositif comprend un premier corps muni d’une première interface de connexion compatible avec ladite borne et d’au moins un logement pour la réception d’un fil dudit câble. Le dispositif comprend également un deuxième corps muni d’une première ouverture et d’une deuxième ouverture débouchant sur un espace interne, la deuxième ouverture étant dimensionnée pour la réception dudit câble. Le premier corps et le deuxième corps sont associés de sorte que le logement communique avec l’espace interne.
L’invention concerne un procédé de positionnement de stations de recharge dans un espace prédéterminé dans lequel on réalise au moins les étapes suivantes : a) on définit (Traj) des trajets possibles, b) on utilise (Plan) un planificateur d’itinéraires pour déterminer au moins un itinéraire pour chaque trajet possible, en supposant des position de stations de recharge potentielles, et on détermine le temps de parcours et/ou la consommation d’énergie ainsi que la position des stations de recharge potentielles utilisées; c) on discrétise (Disc) l’espace prédéterminé par des mailles; d) on détermine (Nb) un nombre prédéfini de mailles ayant le plus nombre d’utilisations de stations de recharge potentielles et ; e) on définit la position (Pos) des stations de recharges effectives.
L’invention concerne aussi un produit programme d’ordinateur et un procédé de construction de stations de recharge.
Méthode de diagnostic d’un système de station de recharge pour véhicule électrique et s ystème de station de recharge pour véhicule électrique
Ce système de station de recharge (10) comprend deux prises (52, 62), chacune configurée pour permettre la recharge d’un véhicule électrique en lui fournissant un courant continu, deux conducteurs (40, 46), associés chacun à une prise, et deux groupes de modules de puissance (18), associés chacun à une prise et aptes à transformer un courant provenant d’un réseau électrique en courant continu délivré à la prise associée. La méthode de diagnostic comprend une étape de connexion, visant à connecter ensemble les deux prises de manière à former une boucle comprenant les deux prises, les deux conducteurs et les deux groupes de modules de puissance ; une étape de test, consistant à émettre une grandeur électrique circulant entre les deux prises, dans la boucle, et à mesurer des états de fonctionnement d’une partie au moins des éléments de la boucle en réaction à cette grandeur électrique ; et une étape d’analyse consistant à diagnostiquer lesdits éléments sur la base des mesures des états de fonctionnement.