INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Selon un mode de réalisation préféré de l'invention, le(s) polymère(s) amphotère(s) de ce type comprennent au moins 30 % en moles de motifs dérivés d’un monomère de type (méth)acrylamide (i). De préférence, ils comprennent de 30 % en moles à 70 % en moles et de manière davantage préférée de 40 % en moles à 60 % en moles de motifs dérivés d’un monomère de type (méth)acrylamide.
Selon un mode de réalisation particulièrement préféré de l'invention, le polymère amphotère de ce type comprend : de 30 % en moles à 70 % en moles et de manière davantage préférée de 40 % en moles à 60 % en moles de motifs dérivés d’un monomère de type (méth)acrylamide (i), de 10 % en moles à 60 % en moles et préférentiellement de 20 % en moles à 55 % en moles de motifs dérivés d’un monomère de type (méth)acrylamidoalkyltrialkylammonium (ii), et de 1 % en moles à 20 % en moles et préférentiellement de 5 % en moles à 15 % en moles de motifs dérivés d’un monomère de type acide (méth)acrylique (iii).
À titre d’exemples de polymères amphotères particulièrement préférés, on peut citer les terpolymères d’acrylamide/chlorure de méthacrylamidopropyltriméthylammonium/acide acrylique. Ces polymères sont répertoriés dans le dictionnaire CTFA (International Cosmetic Ingredient Dictionary) sous le nom Polyquaternium 53. Les produits correspondants sont notamment vendus sous les noms Merquat 2003 et Merquat 2003 PR par la société Nalco.
De la même manière, l’invention prévoit qu’un tel procédé conforme à l’invention puisse comporter une étape de vérification de la pertinence de la première archive unitaire créée, préalable à la mise en œuvre de l’étape de création du conteneur de données et/ou de l’étape de création du conteneur associatif, au moins l’une de ces deux étapes de création n’étant mise en œuvre que si ladite étape de vérification atteste que ladite première archive unitaire est conforme à l’archive unitaire d’entrée, ladite première archive unitaire étant supprimée de la première mémoire de données et l’étape de création dans ladite première mémoire de données d’une première archive unitaire à partir de l’archive unitaire d’entrée étant de nouveau mise en œuvre dans le cas contraire.
Selon ce dernier mode de réalisation avantageux, ladite étape de vérification de la pertinence de la première archive unitaire peut consister en la comparaison de codes de redondances respectivement et préalablement calculés à partir de l’archive unitaire d’entrée et de la première archive unitaire.
A l’instar de la précédente étape de vérification de la pertinence de la première archive unitaire, un procédé de gestion de données conforme à l’invention peut comporter une étape de vérification de la pertinence de la deuxième archive unitaire créée au regard de la première archive unitaire préalablement à la mise en œuvre de l’étape de suppression de la première archive unitaire dans ladite première mémoire de données, ladite étape de vérification consistant à : déchiffrer les champs de chaque archive élémentaire de la deuxième archive unitaire à l’aide de la clé de chiffrement/déchiffrement désignée dans l’enregistrement qui est associé à ladite archive élémentaire dans le conteneur associatif et créer une archive élémentaire de champs clairs dans une cinquième archive unitaire ; évaluer la conformité de ladite cinquième archive unitaire à ladite première archive unitaire ; l’étape de suppression de la première archive unitaire dans la première mémoire de données, n’étant mise en œuvre que si ladite étape de vérification de la pertinence de ladite deuxième archive unitaire atteste que ladite cinquième archive unitaire est conforme à la première archive unitaire, ledit procédé comportant, dans le cas contraire, une étape de suppression dans la première mémoire de données, de ladite deuxième archive unitaire et de ladite cinquième archive unitaire provoquant une nouvelle mise en œuvre de l’étape de création d’une deuxième archive unitaire à partir de la première archive unitaire et de clés de chiffrement/déchiffrement.
Une telle étape de vérification de la pertinence de la deuxième archive unitaire créée au regard de la première archive unitaire peut consister en la comparaison de codes de redondances respectivement et préalablement calculés à partir des première et cinquième archives unitaire.
Pour ne pas alourdir inutilement la mise en œuvre d’un procédé de gestion de données selon l’invention et préserver ainsi les ressources matérielles de l’unité de traitement mettant en œuvre ledit procédé et la première mémoire de données, l’étape de création d’une deuxième archive unitaire peut n’être mise en œuvre que si des données contenues dans la première archive unitaire sont concernées par des obligations contradictoires de conservation et de mise à jour.
Selon un mode de réalisation avantageux, chaque archive unitaire peut consister en un fichier plat, dont chaque archive élémentaire peut consister en une ligne dudit fichier plat.
Selon un mode de réalisation avantageux, un conteneur de données peut consister en une table courante et un conteneur associatif peut consister en une table associative.
Selon un deuxième objet, l’invention concerne un produit programme d’ordinateur comportant une ou plusieurs instructions de programme exécutables par l’unité de traitement d’un système informatique, lesdites instructions de programme étant chargeables dans une mémoire non volatile dudit système informatique et dont l’exécution par ladite unité de traitement provoque la mise en œuvre d’un procédé de gestion de données conforme à l’invention.
Selon un quatrième objet, l’invention concerne un système informatique comprenant une unité de traitement, une mémoire comprenant les instructions de programme d’un produit programme conforme à l’invention.
illustre l’architecture simplifiée d’un système informatique mettant en œuvre un procédé de gestion de données conforme à l’invention pour importer, mettre à jour et exporter de telles données concernées par des obligations de conservation et de mise à jour ;
illustre un traitement d’importation de données d’un tel procédé de gestion de données conforme à l’invention ;
illustre un exemple d’une table courante de données exploitée par un procédé de gestion de données conforme à l’invention, une telle table comportant pour tout enregistrement un attribut clé prévu pour identifier de manière unique une information unitaire répartie dans les autres attributs de chaque enregistrement ;
illustre un exemple particulier d’une telle table courante de données exploitée par un procédé de gestion de données conforme à l’invention, une telle table comprenant deux enregistrements dont les attributs caractérisent respectivement des clients d’un fournisseur exploitant une application de gestion de données mettant en œuvre un procédé de gestion de données conforme à l’invention ;
illustre un exemple d’une table associative exploitée par un procédé de gestion de données conforme à l’invention, une telle table associative comportant pour tout enregistrement des attributs associant une information unitaire traduite dans au moins une table courante de données et un fichier plat traduisant ladite information unitaire à des fins de conservation ;
Le(s) polymère(s) comprenant un ou plusieurs motifs acryliques et/ou méthacryliques convenant pour la présente invention sont choisis parmi les polymères cationiques, les polymères amphotères et les mélanges de ceux-ci. Ils sont plus préférablement choisis parmi les polymères cationiques.
La densité de charge cationique des polymères comprenant un ou plusieurs motifs acryliques et/ou méthacryliques peut de préférence être inférieure ou égale à 5 méq/g, plus préférentiellement inférieure ou égale à 4 méq/g et mieux encore, inférieure ou égale à 3 méq/g. Cette densité de charge cationique va avantageusement de 0,5 à 5 méq/g, mieux encore de 1 à 4 méq/g et de manière encore plus préférable, de 1,5 à 3 méq/g.
L'expression « polymère cationique » désigne tout polymère comprenant des groupes cationiques et/ou des groupes qui peuvent être ionisés en groupes cationiques, et ne comprenant pas de groupes anioniques et/ou de groupes qui peuvent être ionisés en groupes anioniques. De préférence, le polymère cationique est hydrophile ou amphiphile. Les polymères cationiques préférés sont choisis parmi ceux qui contiennent des motifs comprenant des groupes amine primaires, secondaires, tertiaires et/ou quaternaires qui peuvent faire partie de la chaîne polymère principale ou être portés par un substituant latéral directement lié à celle-ci.
Les polymères a) qui peuvent être utilisés dans la présente invention sont de préférence choisis parmi les homopolymères ou copolymères dérivés d'esters ou amides acryliques ou méthacryliques et comprenant au moins un des motifs des formules suivantes : (II) (III) (IV) (V)
dans lesquelles : R 1 , qui peuvent être identiques ou différents, désignent un atome d'hydrogène ou un radical CH 3 ; R, qui peuvent être identiques ou différents, désignent un radical alkyle en C 1 -C 12 linéaire ou ramifié, de préférence un radical alkyle en C 1 -C 6 linéaire, facultativement substitué par un ou plusieurs radicaux hydroxyle ; R 5 , R 6 et R 7 , qui peuvent être identiques ou différents, désignent un radical alkyle en C 1 -C 18 linéaire ou ramifié ou un radical benzyle, de préférence un radical alkyle en C 1 -C 6 linéaire ou ramifié ; R 8 et R 9 , qui peuvent être identiques ou différents, désignent un atome d'hydrogène ou un radical alkyle en C 1 -C 6 linéaire ou ramifié, de préférence méthyle ou éthyle ; et Y - désigne un anion dérivé d’un acide minéral ou organique ou d’un halogénure, de préférence un anion bromure, chlorure, acétate, borate, citrate, tartrate, bisulfate, bisulfite, méthosulfate, sulfate ou phosphate.
De préférence, les polymères a) sont choisis parmi les homopolymères ou copolymères dérivés d'amides acryliques ou méthacryliques, et plus préférentiellement d'homopolymères ou copolymères comprenant au moins un motif de formule (II) ou (III).
Plus particulièrement, les polymères a) sont choisis parmi les copolymères comprenant au moins un motif de formule (II) tel que défini précédemment, et comprenant plus préférablement au moins un motif de formule (II) dans laquelle R 1 désigne un atome d'hydrogène, R représente un groupe alkyle linéaire ayant 3 atomes de carbone et R 5 , R 6 et R 7 représentent un méthyle.
Les polymères comprenant un ou plusieurs motif(s) acrylique(s) et/ou méthacrylique(s) peuvent en outre contenir un ou plusieurs motifs dérivés de comonomères qui peuvent être sélectionnés dans les familles d'acrylamides, de méthacrylamides, de diacétone acrylamides, d'acrylamides et de méthacrylamides substituées sur l'azote avec des alkyles inférieurs en C 1 -C 4 , d'acides acryliques ou méthacryliques ou d'esters de ceux-ci, de vinyllactames tels que la vinylpyrrolidone ou le vinylcaprolactame, et d’esters de vinyle, de préférence sélectionnés dans les familles des acrylamides et méthacrylamides, et plus préférentiellement dans la famille des acrylamides et encore plus préférentiellement, acrylamide ou méthacrylamide.
Parmi ces polymères, on peut citer : les copolymères de chlorure d'acrylamidopropyltrimonium et d'acrylamide, tels que le produit vendu sous le nom Salcare ® SC 60 par la société BASF, ou vendu sous le nom N-Hance SP 100 par la société Ashland, ou vendu en tant que mélange de chlorure de guar hydroxypropyltrimonium (et) copolymère de chlorure d'acrylamidepropyltrimonium/acrylamide sous le nom N-Hance 4572 (par exemple, polymère de conditionnement Aqualon aqua 4572) par la société Ashland, les copolymères d’acrylamide et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle quaternisés par du diméthyl sulfate ou par un halogénure de diméthyle, tels que le produit vendu sous le nom HERCOFLOC par la société Hercules, les copolymères d’acrylamide et de chlorure de méthacryloyloxyéthyltriméthyl ammonium, tels que ceux vendus sous le nom BINA QUAT P 100 par la société Ciba Geigy, les copolymères d’acrylamide et de méthosulfate de méthacryloyloxyéthyltriméthyl ammonium, tels que le produit vendu sous le nom RETEN par la société Hercules, les copolymères de vinylpyrrolidone/acrylate ou méthacrylate de dialkylaminoalkyle quaternisés ou non quaternisés, tels que les produits vendus sous le nom GAFQUAT par la société ISP, par exemple GAFQUAT 734 ou GAFQUAT 755, ou en variante les produits connus sous le nom COPOLYMER 845, 958 et 937. Ces polymères sont décrits en détail dans les documents FR 2 077 143 et FR 2 393 573, les terpolymères de méthacrylate de diméthylaminoéthyle/vinylcaprolactame/vinylpyrrolidone, tels que le produit vendu sous le nom GAFFIX VC 713 par la société ISP, les copolymères de vinylpyrrolidone/méthacrylamidopropyldiméthylamine, tels que ceux vendus sous le nom STYLEZE CC 10 par ISP, les copolymères quaternisés de vinylpyrrolidone/diméthylaminopropylméthacrylamide tels que le produit vendu sous le nom GAFQUAT HS 100 par la société ISP, de préférence, les polymères réticulés de sels de méthacryloyloxy(C 1 -C 4 )alkyltri(C 1 -C 4 )alkylammonium, tels que les polymères obtenus par homopolymérisation de méthacrylate de diméthylaminoéthyle quaternisé par du chlorure de méthyle, ou par copolymérisation d’acrylamide avec du méthacrylate de diméthylaminoéthyle quaternisé par du chlorure de méthyle, l’homopolymérisation ou la copolymérisation étant suivie d’une réticulation avec un composé oléfiniquement insaturé, en particulier le méthylènebisacrylamide. On peut utiliser plus particulièrement un copolymère réticulé ou non réticulé d'acrylamide/chlorure de méthacryloyloxyéthyltriméthylammonium (20/80 en poids) sous la forme d’une dispersion contenant 50 % en poids dudit copolymère dans une huile minérale. Cette dispersion est vendue sous le nom SALCARE ® SC 92 par la société BASF. On peut également utiliser un homopolymère réticulé ou non réticulé de chlorure de méthacryloyloxyéthyltriméthylammonium contenant environ 50 % en poids de l'homopolymère dans une huile minérale ou dans un ester liquide. Ces dispersions sont vendues sous les noms SALCARE ® SC 95 et SALCARE ® SC 96 par la société BASF.
Les polymères a) qui peuvent être utilisés dans la présente invention peuvent également être choisis parmi les polymères amphotères.
Les polymères amphotères peuvent être choisis plus particulièrement parmi les polymères amphotères comprenant une répétition de : un ou plusieurs motifs dérivés d’un monomère de type (méth)acrylamide, un ou plusieurs motifs dérivés d’un monomère de type (méth)acrylamidoalkyltrialkylammonium, et un ou plusieurs motifs dérivés d’un monomère acide de type acide (méth)acrylique.
De préférence, les motifs dérivés d’un monomère de type (méth)acrylamide (i) sont des motifs de structure (VI) ci-dessous : (VI)
dans laquelle : R 1 désigne un atome d’hydrogène ou un radical CH 3 ; et R 2 désigne un radical NR 3 R 4 dans lequel R 3 et R 4 , qui peuvent être identiques ou différents, désignent un atome d'hydrogène ou un radical alkyle en C 1 -C 12 linéaire ou ramifié, facultativement substitué par un ou plusieurs radicaux hydroxyle, de préférence R 2 désigne un radical amino, diméthylamino, tert-butylamino, dodécylamino ou -NH-CH 2 OH.
De préférence, les motifs dérivés d’un monomère de type (méth)acrylamidoalkyltrialkylammonium (ii) sont des motifs de structure (VII) ci-dessous : (VII)
r, s et t, qui peuvent être identiques ou différents, sont des entiers allant de 2 à 6,
r1 et t1, qui peuvent être identiques ou différents, ont les valeurs 0 ou 1,
r2 + r1 = 2 r et t1 + t2 = 2 t,
y est un nombre entier allant de 1 à 10,
x et z, qui peuvent être identiques ou différents, sont des entiers allant de 0 à 10,
X - est un anion simple ou complexe, organique ou inorganique,
à condition que la somme x + y + z soit comprise entre 1 et 15, alors lorsque x est égal à 0, R 23 désigne R 27 et lorsque z est égal à 0, R 25 désigne R 29 .
Les groupes alkyle en R 22 peuvent être linéaires ou ramifiés et plus particulièrement, linéaires.
Avantageusement, la somme x + y + z a une valeur de 1 à 10.
Lorsque R 23 est un groupe hydrocarboné en R 27 , il peut être long et avoir de 12 à 22 atomes de carbone ou être court et avoir de 1 à 3 atomes de carbone.
Lorsque R 25 est un groupe hydrocarboné R 29 , il a de préférence de 1 à 3 atomes de carbone.
Avantageusement, R 24 , R 26 et R 28 , qui peuvent être identiques ou différents, sont choisis parmi des groupes hydrocarbonés linéaires ou ramifiés, saturés ou insaturés en C 11 -C 21 , et plus particulièrement, parmi des groupes alkyle et alcényle en C 11 à C 21 linéaires ou ramifiés, saturés ou insaturés.
De préférence, x et z, qui peuvent être identiques ou différents, ont la valeur 0 ou 1.
De préférence, r, s et t, qui peuvent être identiques ou différents, ont la valeur 2 ou 3, et encore plus particulièrement sont égaux à 2.
dans laquelle R 1 , R 2 , R 3 et R 4 , qui peuvent être identiques ou différents, désignent un radical alkyle ou hydroxyalkyle contenant de 1 à 4 atomes de carbone, n et p sont des nombres entiers allant de 2 à 20, et X - est un anion dérivé d'un acide minéral ou organique.
Un composé particulièrement préféré de formule (XXXIII) est celui pour lequel R 1 , R 2 , R 3 et R 4 représentent un radical méthyle et n = 3, p = 6 et X = Cl, connu sous le nom Hexadiméthrine chloride selon la nomenclature INCI (CTFA). Les polymères d'ammonium polyquaternaire comprenant des motifs de formule (XXXIV) :
dans laquelle : R 18 , R 19 , R 20 et R 21 , qui peuvent être identiques ou différents, représentent un atome d'hydrogène ou un groupe méthyle, éthyle, propyle, β-hydroxyéthyle, β-hydroxypropyle ou -CH 2 CH 2 (OCH 2 CH 2 ) p OH, dans lequel p est égal à 0 ou à un entier compris entre 1 et 6, à condition que R 18 , R 19 , R 20 et R 21 ne représentent pas simultanément un atome d'hydrogène, r et s, qui peuvent être identiques ou différents, sont des entiers compris entre 1 et 6, q est égal à 0 ou à un nombre entier compris entre 1 et 34, X- désigne un anion, tel qu'un halogénure, A désigne un radical dihalogénure ou représente préférablement --CH 2 -CH 2- O-CH 2 -CH 2 -.
À titre d'exemple, on peut citer les produits Mirapol ® A15, Mirapol ® AD1, Mirapol ® AZ1 and Mirapol ® 175 vendus par la société Miranol. Les polymères quaternaires de vinylpyrrolidone et de vinylimidazole, par exemple les produits vendus sous les noms Luviquat ® FC 905, FC 550 et FC 370 par la société BASF. Les polyamines telles quePolyquart ® H vendu par Cognis, référencé sous le nom Polyethylene Glycol (15) Tallow Polyamine dans le dictionnaire CTFA. Les polymères comprenant dans leur structure : un ou plusieurs motifs correspondant à la formule (A) ci-dessous : facultativement, un ou plusieurs motifs correspondant à la formule (B) ci-dessous :
En d’autres termes, ces polymères peuvent être choisis en particulier parmi les homopolymères ou copolymères comprenant un ou plusieurs motifs dérivés de vinylamine et facultativement un ou plusieurs motifs dérivés de vinylformamide.
De préférence, ces polymères cationiques sont choisis parmi les polymères comprenant, dans leur structure, de 5 % en moles à 100 % en moles de motifs correspondant à la formule (A) et de 0 à 95 % en moles de motifs correspondant à la formule (B), préférablement de 10 % en moles à 100 % en moles de motifs correspondant à la formule (A) et de 0 à 90 % en moles de motifs correspondant à la formule (B).
Ces polymères peuvent être obtenus, par exemple, par hydrolyse partielle du polyvinylformamide. L'hydrolyse peut être réalisée dans un milieu acide ou basique.
La masse moléculaire moyenne en poids dudit polymère, mesurée par diffusion de lumière, peut aller de 1 000 à 3 000 000 g/mol, de préférence, de 10 000 à 1 000 000 g/mol et plus particulièrement, de 100 000 à 500 000 g/mol.
Les polymères comprenant des motifs de formule (A) et optionnellement des motifs de formule (B) sont notamment vendus sous le nom Lupamin par la société BASF, par exemple, de manière non limitative, les produits vendus sous les noms Lupamin 9095, Lupamin 5095, Lupamin 1095, Lupamin 9030 (ou Luviquat 9030) et Lupamin 9010.
D'autres polymères cationiques supplémentaires qui peuvent être utilisés dans le contexte de l'invention sont les protéines cationiques ou hydrolysats de protéines cationiques, les polyalkylèneimines, en particulier, les polyéthylèneimines, les polymères comprenant des motifs vinylpyridine ou vinylpyridinium, les condensats de polyamines et d'épichlorohydrine, les polyuréylènes quaternaires et les dérivés de chitine.
Les polymères cationiques supplémentaires, différents des polymères cationiques/amphotères comprenant un ou plusieurs motifs acryliques et/ou méthacryliques décrits plus haut, sont de préférence choisis parmi les polysaccharides cationiques.
Les polymères cationiques supplémentaires sont plus préférentiellement choisis parmi les gommes de guar cationiques comprenant des groupes trialkylammonium (de préférence des groupes alkyle en C 1 -C 6 , et plus préférentiellement des groupes méthyle), mieux encore parmi les gommes de guar d'hydroxyl-alkyle en C 1 -C 4 comprenant des groupes trialkylammonium, des dérivés d'éter de cellulose comprenant des groupes ammonium quaternaire, tels que les polymères d'ammonium quaternaire d'hydroxyéthylcellulose qui a réagi avec un époxyde substitué par des groupes triméthylammonium et leurs mélanges, et encore plus préférablement les polymères cationiques supplémentaiers sont des dérivés d'éther de cellulose comprenant des groupes ammonium quaternaire, tels que les polymères d'ammonium quaternaire d'hydroxyéthylcellulose qui a régi avec un époxyde substitué par des groupes triméthylammonium.
Selon un mode de réalisation préféré de la présente invention, la composition peut comprendre : un ou plusieurs polymères cationiques et/ou amphotères comprenant un ou plusieurs motif(s) acrylique(s) et/ou méthacrylique(s), choisi(s) de préférence parmi des copolymères d'halogénure de (méth)acrylamido(alkyle en C 1 -C 6 )tri(alkyle en C 1 -C 4 ) ammonium/(méth)acrylamide, des terpolymères d'halogénure de (méth)acrylamido(alkyle en C 1 -C 6 )tri(alkyle en C 1 -C 4 ) ammonium/(méth)acrylamide/acide (méth)acrylique, des terpolymères d'halogénure de (méth)acrylamido(alkyle en C 1 -C 6 )tri(alkyle en C 1 -C 4 ) ammonium/(méth)acrylate d'alkle en C 1 -C 6 /acide (méth)acrylique ; des copolymères d'acide (méth)acrylique/chlorure de diméthyldiallylammonium et des mélanges de ceux-ci, et un ou plusieurs polymères cationiques supplémentaires, différents des polymères a) décrits plus haut, choisis de préférence parmi les polysaccharides cationiques correspondant à la famille générale (1) ; choisis plus préférentiellement parmi les gommes de guar cationiques comprenant des groupes trialkylammonium ; mieux encore parmi les gommes de guar hydroxyalkyle comprenant des groupes trialkylammonium ; les dérivés d'éther de cellulose comprenant des groupes ammonium quaternaire, tels que les polymères d'ammonium quaternaire d'hydroxyéthylcellulose qui a réagi avec un époxyde, substitués par des groupes triméthylammonium, et leurs mélanges, et encore plus préférablement, les polymères supplémentaires sont choisis parmi les dérivés d'éther de cellulose comprenant des groupes ammonium quaternaire, et leurs mélanges, tels que les polymères d'ammonium quaternaire d'hydroxyéthylcellulose qui a réagi avec un époxyde substitués par des groupes triméthylammonium.
La quantité de polymère(s) cationique(s) supplémentaire(s), différent(s) des polymères comprenant un ou plusieurs motifs (méth)acrylamide cationiques ou quaternisés, lorsqu'ils sont présents dans la composition cosmétique de la présente invention, va de préférence de 0,01 % à 10 % en poids, plus préférentiellement de 0,02 à 5 % en poids, et mieux encore de 0,05 à 2 % en poids, et encore plus préférablement de 0,1 à 1 % en poids par rapport au poids total de la composition cosmétique.