INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un support (3) d’appareil électronique pour planche de bord (1) d’habitacle de véhicule automobile. Selon l’invention, le support est remarquable en ce qu’il comprend : - un élément de recouvrement d’une ouverture (7) d’une découpe (5) pratiquée dans ladite planche de bord, mobile entre une position déployée recouvrant ladite ouverture et une position escamotée découvrant ladite ouverture, - un moyen de rappel élastique, coopérant avec ledit élément de recouvrement et agencé pour rappeler ledit élément de recouvrement en position déployée et pour autoriser le passage dudit élément de recouvrement vers ladite position escamotée lorsque ledit moyen de rappel élastique est contraint. L’invention concerne aussi une planche de bord d’habitacle et un véhicule automobile comportant une telle planche de bord.
L’invention a pour objet un ensemble pour pare-chocs avant (16) de véhicule automobile, l’ensemble pour pare-chocs avant comprenant une grille d’entrée d’air (24) et un absorbeur de choc (30) avec un corps transversal (60) avec une face de positionnement (36). La grille d’entrée d’air comprend une patte de positionnement (38) avec une portion de positionnement (44) contre la face de positionnement, et la face de positionnement comprend un relief de positionnement (46) ; le relief de positionnement et la portion de positionnement s’interpénétrant afin de positionner la patte de positionnement par rapport au corps transversal. La patte de positionnement a également une fonction de fusible en cas de choc piéton, notamment contre une jambe.
La présente invention concerne un procédé de contrôle d’un système d’éclairage embarqué dans un véhicule émettant un faisceau lumineux, le procédé comprenant la détection (21) d’au moins trois couples de positions de limites d’un objet dans un champ d’éclairage du faisceau lumineux, le calcul (22) d’au moins deux couples de vitesses de déplacements relatifs de limites de l’objet par rapport au véhicule à partir des couples de positions détectés (21), le calcul (23) d’un couple d’accélérations des limites de l’objet à partir d’au moins deux des couples de vitesses obtenus (23), le calcul (24) d’un couple de positions de limites d’une zone d’ombre dans le champ d’éclairage en fonction d’un des couples de positions de limites de l’objet et le contrôle (25) du système d’éclairage pour former une zone d’ombre à l’intérieur du faisceau lumineux délimitée par les positions de limites de la zone d’ombre.
Procédé et dispositif électronique de classification d’un ensemble de produits parmi une pluralité de classes à partir d’un dispositif de spectrométrie, programme d’ordinateur et système de mesure associés
Ce procédé de classification d’un ensemble de produits parmi des classes est mis en œuvre par un dispositif électronique de classification connecté à un dispositif de spectrométrie. Il comprend :
- acquisition (100) d’un spectre de masse respectif pour chacun des produits de l’ensemble, chaque spectre de masse représentant une intensité du flux ionique en fonction d’un ratio masse sur charge ;
- détermination (110) d’un groupe de composé(s) inclus dans le produit associé à chaque spectre de masse respectif, chaque composé correspondant à un pic du spectre de masse et étant déterminé à partir du ratio masse sur charge pour ledit pic ;
- génération (120) d’une table comportant, pour chacun des produits, une valeur d’intensité du flux ionique pour chaque composé présent dans ledit produit ;
- attribution (130), à chaque produit, d’une classe parmi la pluralité de classes, en appliquant un algorithme statistique multivarié à la table.
L'invention concerne un accéléromètre comportant un support (2), une masse sismique (1) à laquelle est associé un capteur d’accélération qui présente au moins un axe de sensibilité d’accélération (As), la masse sismique étant susceptible d'être soumise à une force induite par une accélération à mesurer, et à une force statique, telle que la force de pesanteur ou une force d’inertie ; un dispositif de liaison (3) élastiquement déformable, qui relie la masse sismique (1) au support (2). L’accéléromètre comprend aussi un système de butée (5) fixe, et un dispositif de butée mobile (34) qui est fixé au dispositif de liaison (3) élastiquement déformable, ou qui forme partie du dispositif de liaison (3) élastiquement déformable, et un système de déplacement (4) configuré pour déplacer le dispositif de butée mobile (34) contre le système de butée (5) fixe, de manière à déformer élastiquement le dispositif de liaison (3) élastiquement déformable pour appliquer une force de rappel (F R ) à la masse sismique (1).
Un procédé de contrôle est mis en œuvre dans un véhicule comprenant un réseau de bord propre à être alimenté en énergie électrique par un groupe d’alimentation comprenant une batterie de servitude rechargeable et propre à faire l’objet d’un test. Ce procédé comprend une étape (10-40) dans laquelle, lorsqu’une réalisation du test est requise, on détermine si la dernière réalisation de ce test a été effectuée depuis une durée supérieure ou égale à une première valeur choisie, et dans l’affirmative on autorise la réalisation du test, tandis que dans la négative on interdit la réalisation du test tant que cette durée demeure inférieure à la première valeur choisie.
Méthode de détection d’une transition fortuite dans une ligne conductrice, comprenant les étapes de :
Réaliser (201) une première mesure de réflectométrie de référence sur la ligne conductrice pour en déduire un réflectogramme temporel de référence,
Identifier (203) au moins une caractéristique du réflectogramme temporel de référence
Réaliser (204) une seconde mesure de réflectométrie sur la ligne conductrice pour obtenir un second réflectogramme temporel,
DISPOSITIF DE PROTECTION ANTI-GIVRE D’UNE BANDE D’USURE D’UN PANTOGRAPHE D’UN VEHICULE FERROVIAIRE
L’invention concerne un dispositif de protection anti-givre (10) d’une bande d’usure (22) d’un pantographe (20) d’une motrice (8) d’un véhicule ferroviaire comprenant un étrier (24) support de ladite bande d’usure (22), ladite bande d’usure s’étendant, une fois montée sur ledit étrier (24) support, le long d’une direction, dite direction longitudinale, ledit étrier (24) comprenant une surface supérieure de portage de ladite bande d’usure et deux surfaces latérales, ledit dispositif de protection étant caractérisé en ce qu’il comprend : des moyens de montage amovible sur ledit étrier (24) support ; au moins un flanc (14) en matériau conducteur s’étendant le long d’une portion d’une surface latérale dudit étrier et recouvrant cette portion latérale dudit étrier, une fois le dispositif de protection (10) monté sur ledit étrier (24) ; une pluralité de picots (16) en saillie dudit flanc (14) destinés à capter le courant du fil de contact (7) de la caténaire par des arcs électriques en condition de givre, chaque picot (16) s’étendant perpendiculairement à ladite direction longitudinale.
Système de batterie de traction de véhicule automobile électrique ou hybride, comprenant une batterie (2) disposée dans un caisson fermé (4) présentant une entrée extérieure (6) d’alimentation en fluide d’extinction d’incendie, caractérisé en ce qu’il comporte un moyen de détection (12) d’un seuil de niveau de fluide dans le caisson de batterie (4), et un dispositif automatique d’ouverture de ce caisson (4) vers l’extérieur en fonction de la détection de ce seuil.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif (10) de suivi de bornes de recharge (4) pour véhicule électrique (V). Le procédé comprenant : détermination, à partir de données de borne (DT1), d’un temps de recharge restant T1 pour recharger au moins un premier véhicule (V1) en cours de rechargement ; détermination, à partir d’un flux vidéo (DT2), d’au moins une caractéristique d’un deuxième véhicule (V2) en attente ; détermination, à partir de ces caractéristiques de véhicule, d’un besoin de recharge pour chaque deuxième véhicule (V2) et détermination d’un temps de recharge théorique T2 ; détermination, par sommation du temps de recharge théorique T2 de chaque deuxième véhicule (V2), d’un temps de recharge théorique total T3 pour chaque borne de recharge (4) ; et détermination, à partir des temps T1 et T3, d’un temps de recharge théorique global T4 pour chaque borne de recharge (4).
Dispositif accoudoir d’une console (1) d’un véhicule automobile comprenant une surface accoudoir et au moins un support de ladite surface accoudoir, comprenant au moins un élément support (2) auquel est solidarisée la surface accoudoir (10) et un rail de coulissement (4) récepteur dudit élément support, et ledit élément support comportant un ensemble de quatre barres (21, 22, 23, 24) articulées entre elles, dont une barre supérieure (21) à laquelle la surface accoudoir (10) est solidarisée, de sorte que ledit élément support est mobile à la fois longitudinalement et verticalement pour être apte à occuper plusieurs positions selon les directions longitudinale et verticale, en outre ledit élément support (2) étant mobile en translation longitudinale suivant ledit rail pour être apte à occuper plusieurs positions longitudinales, les barres longitudinales restant à l’horizontale, et le dispositif comprend un mécanisme de verrouillage/déverrouillage des positions selon les directions longitudinale et verticale dudit élément support et des positions longitudinales dudit élément support suivant ledit rail de coulissement.
Agencement à l’intérieur d’un véhicule automobile (10) d’un dispositif de couchage pliable (26), le véhicule comportant une rangée de sièges avant (20), une rangée de sièges arrière (22) ainsi qu’un coffre de chargement (24), caractérisé en ce que le dispositif de couchage (26) est apte à occuper une configuration repliée dans laquelle il occupe un volume sensiblement parallélépipédique délimité par la rangée de sièges arrière (22) ainsi que par une porte arrière (16) et des parois latérales (14) du coffre et une configuration d’utilisation dans laquelle le dispositif (26) s’étend depuis la porte arrière du coffre (16) jusqu’à la rangée de sièges avant (20), les dossiers (220) des sièges arrière (22) étant en position rabattue.
L’invention a pour objet un ensemble lumineux (26) pour véhicule automobile. L’ensemble lumineux comprenant : un support de maintien (30) ; un dispositif lumineux (28) tel un feu arrière. Le dispositif lumineux monté sur le support de maintien et comprenant : un boîtier de protection (36) avec une face extérieure (38) et une face de montage opposée à la face extérieure : une paroi transparente (42) au niveau de la face extérieure ; une source lumineuse (44) dans le boîtier de protection. Le support de maintien, ou support de feu ; comprend une paroi externe (46) du côté de la face extérieure et une branche de positionnement (50) qui s’étend de la paroi externe vers la face de montage et qui repose verticalement contre une structure (12) de véhicule automobile afin de positionner verticalement le dispositif lumineux sur la structure.
L’invention concerne un véhicule automobile 2 et un procédé associé, véhicule comprenant : - un premier organe 8 et un deuxième organe 14 configurés pour assurer une redondance pour la mise en œuvre d’une fonction du véhicule 2 ; - une première branche d’alimentation 6 reliée au premier organe 8 et connectée à une première source d’énergie 10 ; - une deuxième branche d’alimentation 12 reliée au deuxième organe 14 et connectée à une deuxième source d’énergie 16 ; - un dispositif de disjonction 18 apte à assurer une liaison entre les deux branches d’alimentation ou les séparer. Le véhicule automobile 2 comprend, en outre, une troisième source d’énergie 20, distincte des première 10 et deuxième sources d’énergie 16, et configurée pour stocker de l’énergie et alimenter la deuxième branche d’alimentation 12 lorsque le dispositif de disjonction 18 est à l’état ouvert.
Dispositif destiné à être placé dans la bouche d’un utilisateur, comportant un élément de base (11) formé d’une matière silicone et/ou bioplastique, plus ou moins rigide, en forme de U correspondant au profil de la mâchoire de l’utilisateur, comprenant un bord interne (3) et un bord externe (5) interconnectés par une bande (4) dans le plan horizontal (1), le bord interne épousant la forme de l’arcade dentaire, en arrière des dents supérieures, et étant plus haut et plus large que le bord externe (5), caractérisé en ce qu’il présente en son centre sur sa partie supérieure une languette (6, 7, 8) avec un orifice ou une concavité ou une protubérance perpendiculaire au plan horizontal (1) et parallèle au bord externe (5) sur un plan sagittal (2), sa taille étant supérieure à celle du bord externe (5).
La présente invention a pour objet un dispositif implantable biorésorbable comprenant une structure de base comprenant au moins une couche de base (10) comprenant :
- un ensemble A (1A) comprenant une couche de plusieurs éléments longilignes A1 (1A1) orientés selon une direction longitudinale LA1, et une couche de plusieurs éléments longilignes A2 (1A2); un ensemble B (1B) comprenant une couche de plusieurs éléments longilignes B1 (1B1), orientés selon une direction longitudinale LB1 et une couche de plusieurs éléments longilignes B2 (1B2); - l’ensemble B (1B) est superposé au moins en partie sur l’ensemble A (1A); - la direction LA1 est sécante avec la direction LB1 ;
- et la structure de base comprend plusieurs couches de base superposées au moins en partie.
Titre : L’invention concerne un nouveau type d’attelle préventive d’entorse de cheville.
Ce système comporte une combinaison nouvelle de deux produits à savoir une chevillère (A) sur laquelle est cousue un bandeau technique (B) qui supporte deux tunnels (1) latéraux et symétriques et inextensibles dans lesquels passent les lacets de chaussure.
Le but est avant tout d’empêcher la cheville de tourner (intérieur ou extérieur) en contrôlant les mouvements de la chaussure grâce aux lacets de chaussure qui relie celle-ci au bandeau technique (B).
Nous recherchons un système absolument inextensible.
La présente invention concerne un extrait de tissus racinaires de C. sativa cultivés in vitro , caractérisé en ce que ledit extrait comprend au moins une lignanamide. La présente invention concerne également une composition pharmaceutique, dermatologique, nutraceutique ou cosmétique comprenant en tant qu’actif l’extrait décrit ci-dessus.
COMPOSITION ENZYMATIQUE POUR LA SANTE BUCCO-DENTAIRE ET LE BLANCHIMENT NATUREL DE L’ÉMAIL
Un aspect de l’invention concerne un complexe enzymatique pour la santé bucco-dentaire, la prévention et la disparition du biofilm bactérien de la plaque dentaire et le blanchiment naturel de l’émail, comprenant une combinaison des composés suivants :
une enzyme hydrolysant les liaisons β-2,6 et/ou β-2,1 du saccharose, un mélange d’enzymes glucanohydrolases hydrolysant les (1-3)-α-D-glucanes et (1-6)-α-D-glucanes, une enzyme glycoside hydrolase hydrolysant les liaisons (1-6)-α-D osidiques des dimères et trimères d’oses, une enzyme oxydoréductase formant du peroxyde d’hydrogène à partir de glucose, et une enzyme peroxydase transformant le thiocyanate en hypothiocyanate en présence de peroxyde d’hydrogène.
Compositions et procédés de traitement de substrats kératineux
le profil de la couche écran étant choisi pour compenser une non-uniformité de profondeur d’implantation des espèces de sorte que la zone de fragilisation (5) soit sensiblement comprise dans un plan parallèle à la première face (61).
Support (Sprt) pour un substrat composite, le support (Sprt) comprenant une couche (Trap) de piégeage de charges électriques en contact avec un support (BSprt) de base, la couche (Trap) de piégeage comprenant une couche de faible permittivité constituée d’un matériau présentant une permittivité diélectrique relative plus faible que le dioxyde de silicium.
L’invention concerne une structure semi-conductrice comprend :
une plaquette ;
un chiplet fixé à ladite plaquette, et comprenant un dispositif semi-conducteur et une ou plusieurs couches métalliques connectées audit dispositif semi-conducteur ;
une structure d’interface pour connecter un boîtier électronique à la plaquette ; et
une structure de dissipation de chaleur pour transférer la chaleur du chiplet à la structure d’interface.
L’invention concerne une batterie électrique renfermant au moins un boîtier (2) comportant lui-même au moins une cellule électrochimique (3), laquelle cellule électrochimique (3) comporte des électrodes (4) l’une positive, l’autre négative, où ladite batterie comporte un système de refroidissement homogène pour ladite cellule électrochimique (3) qui est creuse et dont lesdites électrodes (4) sont enroulées autour d’un canal de refroidissement (6) apte à recevoir un fluide caloporteur pour l’ajustement en température, notamment le refroidissement, de ladite cellule électrochimique (3). L’invention concerne encore un véhicule automobile électrique ou hybride, comportant au moins une telle batterie.
Le système (10) de régulation thermique comprend un organe de transfert thermique comprenant une enceinte rempli d’un fluide de travail à changement de phase subissant un cycle d’évaporation et de condensation, couplé à une première extrémité au module de batterie, formant une première source, dite chaude, pour prélever des calories et couplé à une deuxième extrémité à une source froide pour restituer les calories prélevées à la source chaude. Le système (10) comprend un moyen de pilotage de la pression dans l’enceinte de l’organe configuré pour faire varier les échanges thermiques entre la source chaude et la source froide, le moyen de pilotage comprenant un moyen d’aspiration et/ou de refoulement de gaz, dit moyen de variation de pression, dans l’enceinte pour faire varier la pression en fonction d’une valeur de température mesurée dans l’enceinte.
FIGURE ABREGE : FIGURE 1.
L’invention concerne une batterie (10) électrique comprenant une pluralité de cellules (11) électrochimiques disposées à l’intérieur d’une structure (12) de confinement. Ladite batterie (10) est munie d’un dispositif de refroidissement comprenant au moins un caloduc (1) configuré pour contenir un fluide caloporteur prévu pour subir un cycle d’évaporation et de condensation, prélevant des calories par une extrémité (4) d’évaporation dudit caloduc (1) disposée en contact avec lesdites cellules (11) et les restituant par une extrémité (5) de condensation dudit caloduc (1) à une source froide (F) se trouvant à l’extérieur de la structure (12) de confinement.
SYSTÈME D’ÉCOULEMENT COMPORTANT UN TUBE ROTATIF POUR UNE MACHINE DE DOSAGE
L’invention concerne un système d’écoulement (106) pour une machine de dosage et comportant une trémie destinée à recevoir un produit à doser depuis un système d’approvisionnement, un tube (106b) dont une extrémité supérieure est disposée sous la trémie et dont une extrémité inférieure assure le transfert du produit à doser vers un système de calibrage (108), et un système d’entraînement (106c) portant au moins le tube (106b) et arrangé pour déplacer le tube (106b) en rotation alternative autour de son axe alternativement dans un premier sens puis dans un deuxième sens opposé au premier sens sur un angle donné.
L’invention concerne un dispositif et un procédé de génération d’au moins une séquence industrielle pour la fabrication d’un emballage sur-mesure, chaque séquence industrielle comprenant une pluralité d’opérations adaptées pour être mises en œuvre dans un ordre prédéterminé, ladite invention comportant une réception (200) de valeurs de caractéristiques de l’emballage sur mesure, une génération (300) d’une pluralité de séquences industrielles avec les machines de fabrication disponibles ; comprenant des vérifications de la compatibilité des opérations lesdites vérifications se faisant dans un ordre inverse à l’ordre prédéterminé; un calcul (400) d’au moins une valeur de caractéristique de production; et une sélection (500) d’au moins une séquence industrielle de fabrication de l’emballage sur-mesure en fonction des valeurs de caractéristique de production calculées.
CAISSE D’EMBALLAGE SECURISEE, CONSTITUEE DE DEUX PARTIES
Caisse (100) d’emballage, constituée d’une partie inférieure (10) et d’une partie supérieure (20), chacune desdites parties pouvant être mise en volume à partir d’un flan et comportant une partie de fond/fermeture (111, 211) rectangulaire à laquelle sont articulées des parois latérales (113, 121, 213, 221) par des lignes de pliage (112, 131, 212, 231) ; dans la partie inférieure (10) deux parois latérales opposées (121), dites longitudinales, comportant chacune deux volets (123) d’extrémité ; la partie inférieure (10) et la partie supérieure (20) étant indépendantes et totalement séparables ; au moins une paroi latérale (221), dite longitudinale, de la partie supérieure (20) comportant deux volets (223) d’extrémité qui comporte chacun une lumière (2231) ; les volets (123) d’au moins une paroi latérale (121) longitudinale de la partie inférieure (10) comportant chacun une languette (1231) pouvant être enfoncée pour se bloquer dans une lumière (2231) lorsque la caisse (100) est mise en volume.
L’invention concerne un élément de stockage (1) d’objets délimité par un premier volet (6) coulissant et un deuxième volet (7) coulissant situés dans un même plan vertical, ledit premier volet (6) étant apte à être translaté horizontalement entre une position de fermeture pour laquelle il est au contact du deuxième volet (7) et une position d’ouverture variable pour laquelle il s’est éloigné du deuxième volet (7) tout en demeurant dans le même plan que celui-ci.
Selon l’invention, le deuxième volet (7) présente une gâche principale horizontale (14) et le premier volet (6) possède un verrou (15) doté d’un pêne (16) qui en cas de désolidarisation dudit verrou (15) suite à une manipulation délictuelle demeure engager dans la gâche principale et continue de verrouiller l’élément de stockage (1). De plus, la gâche principale (14) est montée pivotante entre la position horizontale et une position verticale, et lors de son passage à la position verticale ladite gâche principale (14) inactive deux tringles (50, 51) qui bloquait en translation le deuxième volet (7).
L’invention concerne un élément de stockage (1) d’objets délimité par un premier volet (6) coulissant et un deuxième volet (7) situés dans un même plan vertical, ledit premier volet (6) étant apte à être translaté horizontalement entre une position de fermeture pour laquelle il est au contact du deuxième volet (7) et une position d’ouverture variable pour laquelle il s’est éloigné du deuxième volet (7) tout en demeurant dans le même plan que celui-ci.
Selon l’invention, le deuxième volet (7) présente une gâche horizontale (14) et le premier volet (6) possède un verrou (15) doté d’un pêne (16) apte à être déplacé en translation le long d’un axe vertical, la gâche (14) présentant un fond inférieur (30) destiné à recevoir le pêne (16) si celui-ci était désolidarisé du verrou (15) suite à une action délictuelle sur le verrou (15) par une personne mal intentionnée.
ASSISTANCE VISUELLE POUR UN POSITIONNEMENT PRÉCIS DES OUTILS DE BEAUTÉ ET UNE APPLICATION AUTONOME À DOMICILE
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de détection d’un défaut sur un système mécanique (10) comportant un organe tournant (15) et un capteur vibratoire (20) émettant un signal vibratoire temporel. Ledit procédé comporte un traitement (100) desdits signaux vibratoires temporels émis sur une durée prédéterminée afin de transformer lesdits signaux vibratoires temporels dans un premier temps en signaux vibratoires angulaires, puis en signaux vibratoires fréquentiels. Ensuite, des séries d’amplitudes sont générées, chaque série étant associée à un canal fréquentiel spécifique et comportant les amplitudes desdits signaux vibratoires fréquentiels pour ce canal fréquentiel. Les canaux fréquentiels exprimant une tendance de croissance cohérente avec le défaut recherché sont alors identifiés. Ces canaux fréquentiels montrant une tendance de croissance sont ensuite comparés avec des fréquences caractéristiques d’un défaut connu et recherché pour vérifier la présence éventuelle d’un tel défaut sur le système mécanique (10).