INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Ce procédé de signature de données (ATT U ) est mis en œuvre par un serveur (SRV). Il comporte des étapes de : - réception (E20) d’une requête (RS) de signature d’au moins une donnée (ATT U ) envoyée par un terminal (TRM U ) via un réseau (NET) ; - obtention (E60), par un élément sécurisé du serveur, d’une signature (SIG) de ladite au moins une donnée (ATT U ) en utilisant une clé privée (K SEC U ) associée au terminal (TRM U ), ladite signature (SIG) étant destinée à être vérifiée par un tiers (3RDP) connaissant une clé publique (K PUB U ) associée à ladite clé privée (K SEC U ) ; - obtention (E74) d’une clé de réauthentification (CKIK) du terminal (TRM U ) auprès du réseau (NET) ; - chiffrement (E120) de la signature (SIG) avec une fonction de chiffrement (chiff 1 ) partagée avec le terminal (TRM U ) et en utilisant une clé de transport (K T ) calculée (E110) à partir de la clé de réauthentification (CKIK) et d’au moins une autre clé (K PIN , K APP ) d’authentification du terminal (TRM U ) ou d’un utilisateur (U) du terminal (TRM U ) ; et - envoi (E130) de la signature chiffrée (SIG * ) au terminal (TRM U ).
L'invention concerne un support de voyage comprenant une plaque centrale (11), une plaque de côté (13) et une plaque de fermeture (12) où les plaques forment ensemble une forme sensiblement triangulaire, une configuration dépliée du support de voyage où les plaques sont dépliées les unes par rapport aux autres et une configuration pliée où la plaque centrale (11) et la plaque de fermeture (12) sont repliées sur la plaque de côté (13) caractérisé en ce que la plaque de fermeture (12) est munie d'une languette (16) découpée se déformant manuellement en partant de la configuration utilisation vers la configuration pliée pour pincer un bord ajouré (17) de la plaque de côté (13).
Titre de l’invention : Moyen de dissipation thermique d’un dispositif électronique de commande.
La présente invention concerne un dispositif électronique de commande (3) d’un radiateur électrique (1), le dispositif électronique de commande (3) comprenant au moins un boîtier (31) présentant une pluralité de parois délimitant un volume interne destiné à loger au moins une carte de circuit imprimé sur laquelle est connecté au moins un composant électronique, chaque paroi du boîtier présentant une face interne délimitant le volume interne et une face externe opposée à la face interne, le dispositif électronique de commande (3) comprenant un moyen de dissipation thermique (4) distinct du boîtier (31) et fixé sur la face externe d’une des parois du boîtier (31).
On propose un dispositif pour loger un circuit imprimé. Le dispositif comprend un boitier destiné à recevoir le circuit imprimé et un capot destiné à fermer le boitier. Le capot et/ou le boitier comprenant au moins un ressort. Le au moins un ressort est configuré pour maintenir le circuit imprimé une fois inséré dans l’ensemble capot-boitier et limiter les micro-déplacements du circuit une fois inséré dans son sens d’insertion. Cela constitue un dispositif amélioré pour loger un circuit imprimé.
L’invention concerne un bouclier (1) anti-émeute ou de maintien de l’ordre comportant un panneau de protection (2), notamment en matériau synthétique, comprenant au moins une fenêtre (10) translucide ou transparente, ce panneau (2) comprenant une face avant (3) et de face arrière (4) laquelle est équipée de moyens de préhension (5), le bouclier (1) étant pourvu d’un dispositif d’émission d’un rayonnement lumineux éblouissant (8). Avantageusement, ce dispositif d’émission d’un rayonnement lumineux éblouissant (8) implanté au niveau de la face arrière (4) du panneau (2) et comporte une source lumineuse (9) disposée au droit de la fenêtre (10) que comporte ce panneau (2).
Bouclier anti-émeute ou de maintien de l’ordre.
L’invention concerne un bouclier (1) anti-émeute ou de maintien de l’ordre comportant un panneau de protection (2), notamment en matériau synthétique, comprenant au moins une fenêtre (10) translucide ou transparente, ce panneau (2) comprenant une face avant (3) et de face arrière (4) laquelle est équipée de moyens de préhension (5), le bouclier (1) étant encore pourvu d’un dispositif d’émission d’un rayonnement lumineux éblouissant (8). Avantageusement, ce dispositif d’émission d’un rayonnement lumineux éblouissant (8) implanté au niveau de la face arrière (4) du panneau (2) et comporte une source lumineuse (9) disposée au droit de la fenêtre (10) que comporte ce panneau (2).
L’invention concerne un procédé correction des erreurs de type bases et hautes fréquences générées par un capteur de position angulaire, caractérisé en ce qu’il comprend au moins les étapes suivantes :
une mesure d’une première position angulaire (θ1) connue, ladite mesure étant fournie par un capteur (C) de position angulaire d’un objet à l’aide d’un jeu d’au moins deux photo-détecteurs (P, P1) dont le nombre est un multiple de deux,
- b) effectuer une mesure d’au moins une seconde position angulaire (θ2) connue, ladite mesure étant fournie par le même capteur (C) qu’à l’étape a) à l’aide du même jeu de photo-détecteurs (P, P1) placés au même endroit qu’à l’étape a) et dont le nombre est un même multiple de deux qu’à l’étape a),
- c) obtenir, pour chacune des mesures des première (θ1) et seconde (θ2) positions angulaires obtenues aux étapes a) et b) une première (θ’1) et seconde (θ’2) position angulaire corrigée par une correction (E1, E2) des mesures de chaque position angulaire (θ1, θ2) par comparaison avec respectivement les valeurs des première et seconde positions angulaires connues et
- d) effectuer la moyenne (θ3) des première et seconde positions angulaires obtenues (θ’1, θ’2) après correction à l’étape c).
Dispositif pour calculer la quantité de carburant versé dans le réservoir d’un véhicule.
L’invention concerne un dispositif permettant de remédier aux vols et détournement de carburant dans les entreprises par les salariés.
Constitué d’un boitier (1) présentant un système électronique (2) connecter au véhicule pour envoyer les données récoltées par celui-ci grâce a un émetteur (6) au moment du plein de carburant par ce dernier. La pente (5) enverra le carburant dans la turbine (3) ce qui calculera la quantité entrant dans le réservoir (4) puis sera envoyé sur le récepteur (7) à l’entreprise, ainsi éviter les vols de carburant et donc la perte d’argent aux entreprises.
Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné aux entreprises pour éviter la perte d’argent et le vol des carburants.
UNE INTERFACE DE COUPLAGE ENTRE UN MASQUE NRBC ET UN CASQUE VR.
Une interface de couplage (1) entre un masque de protection contre les risques et menaces Nucléaires, Radiologiques, Biologiques, Chimiques NRBC (5) et un casque de réalité virtuelle VR (6) d’un système d’entrainement aux risques et menaces NRBC utilisant un scénario de réalité virtuelle, comporte une première partie supérieure (11), formant une lèvre circonférentielle, dont la forme est adaptée pour entourer une visière (51) du masque NRBC (5), une deuxième partie inférieure (12), positionnée en-dessous de la première partie (11), formant un anneau de verrouillage (3), dont la forme et la dimension sont agencées de telle sorte à entourer pour se verrouiller sur un connecteur de filtre (52, 52A, 52B) du masque NRBC (5), et une troisième partie médiane (13, 13A, 13B), s’étendant sensiblement verticalement, comportant au moins une jonction (14A, 14B) formant une liaison couplant la première partie supérieure (11) à la deuxième partie inférieure (12).
Figure pour l’abrégé: Figure FIG. 16
Procédé de configuration d’affichage étendu via au moins deux écrans placés selon des positions physiques relatives par rapport à un utilisateur et affichant respectivement deux portions d’un contenu, caractérisé en ce qu’il met en œuvre ce qui suit de manière autonome, au niveau d’un module de configuration : - recevoir (E201) d’un terminal (T), une demande de configuration d’affichage étendu des au moins deux écrans, - recevoir (E202) des informations relatives au contexte d’utilisation des écrans, en provenance dudit au moins un module de captation et/ou du terminal (T), - déterminer (E203) desdites positions physiques relatives à partir des informations relatives au contexte d’utilisation, - déterminer (E204), pour les au moins deux écrans, leur position virtuelle relative correspondante, à partir desdites positions physiques relatives, permettant au terminal (T) d’associer auxdits au moins deux écrans, leur portion de contenu correspondante, - envoyer (E205) au terminal (T) les positions virtuelles relatives.
La présente invention concerne un procédé de pré-diagnostic lors d’infection urinaire récidivante idiopathique basé sur un algorithme décisionnel. Après une série de questions via un dispositif (application téléchargée ou via un lien web), un pré-diagnostic est fourni aux patients. (la « Solution ») La Solution propose une aide à la prise en charge du patient souffrant de cystite récidivante d’origine idiopathique. Élaborée par un médecin, la Solution est issue de données de la littérature, de témoignages de professionnels de santé et de patients. Fort du constat que le traitement antibiotique sur le long terme entraîne une augmentation du taux de résistance par le patient et des effets secondaires relatifs à la flore vaginale et intestinale, la Solution propose un pré-diagnostic et des traitements alternatifs combinant des probiotiques, de la canneberge (cranberry) et deux vaccins, à savoir, le strovac et l’uro-vaxom. [Fig 1]
BOÎTIER ÉLECTRONIQUE AVEC UN SYSTÈME DE TOUCHE PARTICULIER
L’invention concerne un boîtier électronique comportant un micro-interrupteur avec un bouton-poussoir, un capot traversé par un orifice et une face intérieure, et un système de touche (150) comportant une touche (152) présentant une tête (152a) et mobile entre une position enfoncée et une position non enfoncée, où la touche (152) présente une surface d’activation (154a) appuyant contre le bouton-poussoir, où la touche (152) présente une butée (152b) venant en appui contre la face intérieure, et un élément de rappel (156) qui contraint la touche (152) en position non enfoncée et qui comporte une pluralité de bras (156c) s’étendant sous la tête (152a), où en position non enfoncée, chaque bras (156c) est sous contrainte.
Dispositif comprenant une couche superficielle (20) ferroélectrique contenant du lithium ; une couche diélectrique (16) comprenant un oxyde et disposée en contact avec la couche superficielle ferroélectrique ; et un substrat (10) en contact avec la couche diélectrique, le substrat comprenant une couche (14) de piégeage de charges disposée sur un support (12), la couche (14) de piégeage de charges étant disposée entre le support (12) et la couche diélectrique (16), la couche diélectrique (16) présentant une épaisseur comprise entre 150 nm et 500 nm, de préférence entre 150 nm et 300 nm ; et une concentration d’azote dans la couche diélectrique (16) et une rugosité de surface de la couche (14) de piégeage de charges étant telles que la couche (14) de piégeage de charges présente une dose de lithium inférieure à 5.10 11 at/cm 2 .
L’invention concerne un procédé de lecture d’un capteur comprenant une matrice de pixels sensibles à un phénomène physique et délivrant un signal électrique dont le niveau est fonction de l’intensité du phénomène physique, les pixels étant organisés en rangées et étant reliés au travers de conducteurs à des circuits de lecture du capteur, les circuits de lecture comprenant chacun un convertisseur analogique numérique recevant le signal électrique et délivrant une information numérique fonction du signal électrique. Le procédé comprend les phases suivantes pour la lecture de chaque pixel :
- acquisition par la matrice de pixels de charges électriques ; et
- lecture de la matrice en transférant vers les circuits de lecture les charges acquises durant la phase d’acquisition,
dans lequel, durant la phase de lecture, plusieurs conversions analogique numérique successives des charges acquises sont réalisées en parallèle d’une même phase d’acquisition.
L’invention concerne aussi un dispositif de lecture comportant les circuits de lecture du capteur et configuré pour mettre en œuvre le procédé de lecture.
les étapes b) à g) étant optionnellement itérées,
h) obtention d’une pluralité de valeurs des paramètres de fonctionnement définissant un point de fonctionnement, et
i) calcul du score d’anomalie associé audit point de fonctionnement à l’aide du modèle corrigé obtenu.
PROCEDE MIS EN ŒUVRE PAR ORDINATEUR POUR FAIRE INTERAGIT PLUSIEURS RESSOURCES DE FACON SURE ET SECURISEE
L’invention concerne un procédé mis en œuvre par ordinateur pour exécuter une tâche de travail (T) de manière sécurisée, sur requête d’une partie requérante (P1) comprenant une première ressource (R1), ladite tâche de travail (T) nécessitant d’accéder à une deuxième ressource disponible au sein d’une partie exécutante (P2) distante de la partie requérante (P1) et étant caractérisée par une infrastructure, et nécessitant une interaction entre ladite première ressource (R1) et ladite deuxième ressource (R2).
L’invention concerne un système pour l’identification d’un individu porteur d’un document nominatif et porteur d’une carte à puce, le système comprenant :
• Un dispositif de lecture automatique du document nominatif, comprenant un logiciel de reconnaissance de caractères, configuré pour enregistrer dans une mémoire temporaire le nom et le prénom inscrits sur le document nominatif/
• Un dispositif de lecture automatique de la carte à puce, comprenant un logiciel de reconnaissance de caractères, configuré pour enregistrer dans une mémoire temporaire le nom et le prénom inscrits sur la carte à puce ;
• Un dispositif de comparaison configuré pour comparer le nom et le prénom inscrits sur le document nominatif avec le nom et le prénom inscrits sur la carte à puce et pour émettre un signal représentatif du résultat de la comparaison.
L’invention concerne un dispositif de marquage et/ou d’authentification sécurisée (Pl) comportant un tampon encreur (Tel) destiné à marquer un motif sur un support, le dispositif de marquage comportant six faces, une première face étant destinée à être appliquée sur le support pour marquer le motif sur le support, une seconde face opposée à la première face destinée à recevoir un pression exercée par un individu pour marquer le motif sur le support, une troisième et une quatrième faces dont la largeur est supérieure à la largeur d’une cinquième et sixième faces. Selon l’invention le dispositif de marquage et/ou d’authentification sécurisée comporte un dispositif d’authentification (Ten) destiné à être utilisé avec un dispositif électronique comprenant un écran et un émetteur récepteur radio, et le dispositif d’authentification est apte à transmettre au dispositif électronique des informations représentatives du motif apte à être marqué sur le support.
Circuit de réinitialisation
La présente description concerne un circuit de réinitialisation d'un dispositif électronique comprenant au moins deux composants électroniques, ledit circuit de réinitialisation comprenant : - un circuit de contrôle de parité (303) ; - au moins deux premières bascules (350) comprenant chacune une sortie reliée à moins un desdits au moins deux composants électroniques ; - au moins deux deuxièmes bascules (301-1, 301-2, 301-3) comprenant chacune au moins une sortie reliée à une entrée dudit circuit de contrôle de parité (303).
L’invention concerne un inverseur de poussée (30) comprenant un capot mobile d’inverseur (33) équipé d’une paroi radialement interne (52) participant à la délimitation externe d’une veine secondaire (21B), l’inverseur comprenant également une membrane (58) d’obturation de la veine secondaire, ainsi que des moyens (62) de déploiement et de retrait de cette membrane.
Selon l’invention, les moyens (62) comprennent :
- un câble (64) d’entraînement de la membrane ; et
- un organe (66) de renvoi du premier câble, monté sur la paroi (18).
De plus, en position avancée de poussée directe :
- une première partie du câble (64a), qui ressort de l’organe de renvoi (66), est raccordée à une première extrémité de membrane (58a) ; et
- une seconde partie du câble (64b), qui ressort de l’organe de renvoi (66), est raccordée au capot mobile d’inverseur (33).
L’invention concerne un procédé de modification (1) d’un dispositif initial d’alimentation (101) qui équipe un moteur thermique (2) d’un véhicule. Le dispositif initial d’alimentation comprend un gicleur (110) et une aiguille initiale (121). Le procédé de modification permet de convertir le dispositif initial d’alimentation, qui est apte à fonctionner avec un premier carburant (131) contenant une teneur en alcool inférieure à une teneur-seuil, en un dispositif final d’alimentation (102), qui est apte à fonctionner avec un deuxième carburant (132) contenant une teneur en alcool supérieure ou égale à la teneur-seuil. Le gicleur (110) étant d’un premier diamètre (D1) l’aiguille initiale (121) étant d’un deuxième diamètre (D2) pris à une hauteur d’épaulement (H), le procédé de modification (1) comprend une étape de remplacement de l’aiguille initiale (121) par une aiguille finale (122) d’un troisième diamètre (D3) pris à la hauteur d’épaulement (H) qui vérifie :
dans lequel R est un coefficient correcteur compris entre 1,2 et 1,6.
Figure unique 1
DISPOSITIF DE REDUCTION DU BRUIT AEROACOUSTIQUE D’UNE PALE D’UN EQUIPEMENT AERAULIQUE ET PALE D’EOLIENNE EQUIPEE D’UN TEL DISPOSITIF DE REDUCTION DE BRUIT
L’invention concerne un dispositif (20) de réduction du bruit aéroacoustique d’une pale d’un équipement aéraulique comprenant un corps de pale (10) s’étendant entre un pied de pale et une tête de pale, un bord d’attaque (12) et un bord de fuite (14), caractérisé en ce que ledit dispositif (20) de réduction de bruit comprend en outre : des moyens de fixation dudit dispositif au voisinage dudit bord de fuite de ladite pale ; une serration formée d’une pluralité de dents adjacentes qui s’étend depuis lesdits moyens de fixation, en aval dudit bord de fuite de ladite pale, chaque dent présentant un profil comprenant un nombre impair de pointes (P1, P2, P3, P4, P5) et un nombre paire de creux (C1, C2, C3, C4, C5, C6) agencés chacun entre deux pointes adjacentes et dont au moins deux pointes de la dent s’étendent, une fois le dispositif monté sur ladite pale, depuis le bord de fuite de ladite pale, sur une distance, dite hauteur de pointe, distincte l’une de l’autre.
L’invention concerne un dispositif (20) de réduction du bruit aéroacoustique d’une pale d’un équipement aéraulique comprenant un corps de pale (10) s’étendant entre un pied de pale et une tête de pale, un bord d’attaque (12) et un bord de fuite (14), caractérisé en ce que ledit dispositif (20) de réduction de bruit comprend en outre : des moyens de fixation dudit dispositif au voisinage dudit bord de fuite de ladite pale; une serration formée d’une pluralité de dents adjacentes qui s’étend depuis lesdits moyens de fixation, en aval dudit bord de fuite de ladite pale, chaque dent présentant un profil comprenant un nombre impair de pointes (P1, P2, P3, P4, P5) et un nombre paire de creux (C1, C2, C3, C4, C5, C6) agencés chacun entre deux pointes adjacentes et dont au moins deux pointes de la dent s’étendent, une fois le dispositif monté sur ladite pale, depuis le bord de fuite de ladite pale, sur une distance, dite hauteur de pointe, distincte l’une de l’autre.
- un dispositif principal (120) apte à réaliser une fonction donnée du véhicule, dite fonction primaire, par un déplacement d’au moins un élément dudit dispositif ; - un actionneur (130) apte à déplacer ledit au moins un élément du dispositif par au moins une action mécanique appliquée au dispositif ; - un dispositif de projection lumineuse en champ proche (110) apte à projeter un faisceau lumineux au sol, lorsque le système est monté dans un véhicule. Le dispositif de projection lumineuse en champ proche est agencé pour que l’action mécanique appliquée au dispositif déplace au moins une partie du dispositif de projection lumineuse, de manière à faire varier une position du faisceau lumineux au sol.
Procédé de gestion de la désactivation des feux de détresse (30) d’un véhicule automobile (100), ledit procédé étant mis en œuvre par un organe de gestion (110) et consistant à vérifier que les feux de détresse (30) du véhicule (100) sont activés, et si les feux de détresse (30) sont activés, alors si le moteur (40) dudit véhicule (100) est à l’arrêt, et si personne n’est détecté à l’intérieur du véhicule (100), et si les ouvrants du véhicule (100) sont verrouillés, et si la clé (12) de commande de verrouillage et de déverrouillage à distance des ouvrants du véhicule (100) n’est pas détectée dans l’environnement proche du véhicule (100), alors à diffuser une notification visuelle et/ou sonore à destination d’un terminal portable (80) connecté par voie d’onde au véhicule (100) pour informer le détenteur du terminal (80) que les feux de détresse (30) du véhicule (100) sont activés.
L’invention concerne un assemblage de détection (1) destiné à être fixé à un pare-brise de véhicule automobile, ledit assemblage comprenant un boitier (2) au moins partiellement fermé par un capot (3) entre lesquels une caméra (4) est agencée, le capot comportant une ouverture (5) au sein de laquelle s’insère l’objectif de la caméra pour être orienté en direction d’un espace délimité par une paroi inférieure (6) pentue et deux parois latérales (7, 8) trapézoïdales ou triangulaires formées par le capot. L’invention concerne également un véhicule automobile comprenant un tel assemblage.
Elément de garnissage comprenant du polypropylène sur sa surface externe
L’élément de garnissage (1) de véhicule comprend un corps (2) s’étendant entre une surface interne (4), destinée à être tournée vers un support de l’élément de garnissage, et une surface externe (6), opposée à la surface interne (4) et destinée à être tournée vers l’habitacle du véhicule, ledit corps (2) étant formé à partir d’au moins un matériau non tissé ou tissé comprenant des fibres naturelles, un premier groupe de fibres de polypropylène présentant un premier indice de fluidité à chaud et un deuxième groupe de fibres de polypropylène présentant un deuxième indice de fluidité à chaud, inférieur au premier indice de fluidité à chaud, le polypropylène issu des fibres du premier groupe s’étendant principalement dans une couche supérieure (26) du corps (2), ladite couche supérieure (26) formant la surface externe (6) du corps (2).
L’invention a pour objet un ensemble (18) pour système de pare-chocs (16) de véhicule automobile, l’ensemble comprenant un absorbeur de choc (36) avec un corps transversal, et une armature de maintien (42) configurée pour supporter une peau de pare-chocs, l’armature de maintien est fixée au corps transversal de l’absorbeur de choc. L’ensemble comprend en outre un support de maintien (54) monté sur l’armature de maintien et destiné à maintenir la peau de pare-chocs.
L’invention concerne un dispositif d’absorption de choc pour véhicule automobile.
Le dispositif d’absorption de choc comprend au moins une paroi (4) délimitant un corps creux s’étendant le long d‘un axe longitudinal (6) entre une extrémité proximale (8) et une extrémité distale (10). Au niveau de l’extrémité proximale du corps creux, au moins une paroi (4) comporte au moins une dépression (16) de sorte à permettre la déformation du corps creux lorsque celui-ci est soumis à une force de compréhension dont la valeur est supérieure à 100 kN, force de compréhension parallèle ou sensiblement parallèle à l’axe longitudinal (6). De façon remarquable, au niveau de l’extrémité distale (10) du corps creux, au moins une paroi (4) comporte au moins une dépression 20 de sorte à permettre la déformation du corps creux lorsque celui-ci est soumis à une force de compréhension dont la valeur est inférieure à 20 KN, force de compréhension parallèle ou sensiblement parallèle à l’axe longitudinal (6).