INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Armature (2) de siège comportant : - une armature de dossier (10), - une armature d’assise (20), et - des moyens d’assemblage (30) de l’armature de dossier (10) sur l’armature d’assise (20), qui comportent, de chaque côté de l’armature (2) de siège, deux systèmes de fixation (32, 33), au moins un premier desdits deux systèmes de fixation (32) comportant, d’une part, un axe (322) qui traverse deux ouvertures (210, 310) respectivement prévues dans deux parois (21, 31) des armatures de dossier (10) et/ou d’assise (20), et, d’autre part, deux butées (321, 329) en appui de part et d’autre desdites deux parois (21, 31) pour empêcher l’axe (322) de sortir des ouvertures (210, 310), caractérisée en ce que chaque premier système de fixation (32) est équipé d’une charge pyrotechnique (325) qui est adaptée à être activée pour libérer une mobilité de l’armature de dossier (20) par rapport à l’armature d’assise (10). Armature (2) de siège selon la revendication 1, dans lequel ladite charge pyrotechnique (325) est prévue à l’intérieur dudit axe (322) et est adaptée à casser ledit axe (322). Armature (2) de siège selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle ledit axe (322) présente une zone fusible (323) de moindre résistance, et ladite charge pyrotechnique (325) est adaptée à casser ledit axe (322) au niveau de ladite zone fusible (323). Armature (2) de siège selon les revendications 2 et 3, dans laquelle ledit axe (322) présente une gorge annulaire qui délimite ladite zone fusible (323) et ladite charge pyrotechnique (325) est située à l’intérieur de ladite zone fusible (323). Armature (2) de siège selon la revendication 3 ou 4, dans laquelle ladite zone fusible (323) est centrée dans un plan d’appui desdites deux parois (21, 31). Armature (2) de siège selon l’une des revendications 1 à 5, dans laquelle l’une des butées (321) forme avec l’axe (322) une vis (320), et l’autre des butées (329) forme un boulon vissé sur ladite vis (320). Armature (2) de siège selon l’une des revendications 1 à 6, dans laquelle lesdites charges pyrotechniques (325) sont commandées via des fils électriques (326) dont des extrémités situées à l’opposé de ladite charge pyrotechnique (325) sont fixées dans un même bornier de connexion électrique. Armature (2) de siège selon l’une des revendications 1 à 7, dans laquelle l’autre système de fixation (33) est adapté à former une charnière pour permettre, lorsque la mobilité de l’armature de dossier (20) par rapport à l’armature d’assise (10) est libérée, le basculement de l’armature de dossier (10) par rapport à l’armature d’assise (20). Armature (2) de siège selon l’une des revendications 1 à 8, dans laquelle les quatre systèmes de fixation (32, 33) sont équipés de charges pyrotechniques (325) qui, lorsqu’elles sont activées, sont adaptées à désaccoupler l’armature de dossier (20) de l’armature d’assise (10). Siège (1) comportant une armature (2) conforme à l’une des revendications 1 à 9, dont l’armature d’assise (20) et l’armature de dossier (10) sont revêtues d’une garniture.
Véhicule (V) comprenant une structure (SV) délimitant un habitacle (H) et ayant au moins une sous-partie latérale (SPL) délimitant un passage latéral pour l’accès d’un passager audit habitacle (H), caractérisé en ce qu’il comprend au moins une pièce d’enjolivement (PEj) couplée à une face externe (FE) d’au moins une partie de ladite sous-partie latérale (SPL) et propre à masquer et enjoliver cette partie en l’absence de porte latérale. Véhicule selon la revendication 1, caractérisé en ce qu’il comprend trois pièces d’enjolivement (PEj) couplées respectivement à ladite face externe (FE) de trois parties (PV, PR, PI) de la sous-partie latérale (SPL) qui se prolongent deux à deux. Véhicule selon la revendication 1, caractérisé en ce qu’il comprend une unique pièce d’enjolivement (PEj) couplée à ladite face externe (FE) de trois parties (PV, PR, PI) de la sous-partie latérale (SPL) qui se prolongent deux à deux. Véhicule selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que lesdites trois parties sont une partie avant (PV) sensiblement verticale, une partie arrière (PR) sensiblement verticale, et une partie inférieure (PI) sensiblement horizontale et reliant entre elles lesdites partie avant (PV) et partie arrière (PR). Véhicule selon l’une des revendications 2 à 4, caractérisé en ce qu’il comprend une pièce de couplage et renfort (PCRj) solidarisée fixement à ladite face externe (FE) desdites trois parties de la sous-partie latérale (SPL) et à laquelle est couplée chaque pièce d’enjolivement (PEj). Véhicule selon la revendication 2, caractérisé en ce qu’il comprend trois pièces de couplage et renfort (PCRj) solidarisées fixement et respectivement à ladite face externe (FE) desdites trois parties (PV, PR, PI) de la sous-partie latérale (SPL) et auxquelles sont respectivement couplées lesdites trois pièces d’enjolivement (PEj). Véhicule selon la revendication 5 ou 6, caractérisé en ce que chaque pièce de couplage et renfort (PCRj) est réalisée par moulage d’une matière plastique ou synthétique. Véhicule selon l’une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que chaque pièce d’enjolivement (PEj) est réalisée par moulage d’une matière plastique ou synthétique. Véhicule selon l’une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce qu’il comprend deux sous-parties latérales (SPL), droite et gauche, et délimitant deux passages latéraux pour l’accès d’un passager audit habitacle (H). Véhicule selon l’une des revendications 1 à 9, caractérisé en ce qu’il est de type automobile.
Élément de carrosserie (1) pour véhicule automobile, ledit élément de carrosserie (1) comprenant un organe fonctionnel (3), caractérisé en ce que ledit élément de carrosserie (1) comprend un logement d’accueil (5) pour ledit organe fonctionnel (1), ainsi qu’un système de fixation (7) pour fixer ledit organe fonctionnel (3) dans ledit logement d’accueil (5), ledit logement d’accueil (5) et le système de fixation (7) étant venus de matière avec ledit élément de carrosserie (1). Élément de carrosserie (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ledit élément de carrosserie (1) est une peau de pare-chocs. Élément de carrosserie (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit élément de carrosserie (1) comprend une pièce d’enjoliveur (9) configurée pour coopérer mécaniquement avec ledit élément de carrosserie (1) et recouvrir au moins partiellement l’organe fonctionnel (3) disposé dans ledit logement d’accueil (5). Élément de carrosserie (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ledit élément de carrosserie (1) et la pièce d’enjoliveur (9) comprennent des éléments de fixation complémentaires (15, 16) pour fixer la pièce d’enjoliveur (9) sur ledit élément de carrosserie (1). Élément de carrosserie (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit élément de carrosserie (1) présente une première face (1a), dite face externe, dans laquelle est aménagé le logement d’accueil (5) et qui est destinée, en position montée dudit élément de carrosserie (1), à être orientée vers l’extérieur du véhicule, l’insertion dudit organe fonctionnel (3) dans le logement d’accueil (5) étant, en position montée, réalisée par la face externe (1a) dudit élément de carrosserie (1). Élément de carrosserie (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit système de fixation (7) comprend des structures de guidages (11) pour guider l’insertion dudit organe fonctionnel (3) dans le logement d’accueil (5). Élément de carrosserie (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit système de fixation (7) comprend au moins une butée (13) pour stopper axialement l’organe fonctionnel (3) lors de son insertion dans ledit logement d’accueil (5). Élément de carrosserie (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit organe fonctionnel (3) est emmanché en force dans le logement d’accueil (5). Élément de carrosserie (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit organe fonctionnel (3) est une caméra ou un capteur. Véhicule automobile, caractérisé en ce qu’il comporte un élément de carrosserie (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 9.
Procédé de mesure de la capacité effective (Ceff) d'une batterie (100) comprenant une première mesure (202), pendant un phénomène de relaxation de ladite batterie (100), d'une première tension (V(tr)) délivrée par ladite batterie (100) en cours d'utilisation à partir d'une durée (Dr), ladite durée (Dr) étant la différence entre un premier instant initial et un deuxième instant (tr) défini comme étant l'instant auquel une première droite (402), tangente à l'origine d'une courbe (401) correspondant à l'évolution temporelle d'une tension délivrée par ladite batterie (100) pendant ledit phénomène de relaxation, atteint une deuxième tension (Vr) délivrée par ladite batterie (100) quand elle est relaxée. Procédé selon la revendication 1, dans lequel le phénomène de relaxation de ladite batterie (100) est obtenu en effectuant une charge partielle de ladite batterie jusqu'à ce que ladite batterie (100) requière un courant de fin de charge, le phénomène de relaxation apparaissant lorsque que ladite charge partielle est arrêtée. Procédé selon la revendication 2, dans lequel la valeur du courant de fin de charge est définie comme étant égale à la capacité typique de ladite batterie divisée par 10 heures. Procédé selon la revendication 2 ou 3, dans lequel ladite charge partielle est effectuée à courant constant et à tension constante. Procédé selon la revendication 3 ou 4, dans lequel ladite capacité effective (Ceff) est donnée par la formule mathématique suivante : [Math 3] dans laquelle : - Ceff est la capacité effective ; - Ctyp représente la capacité typique (Ctyp) de ladite batterie (100) ; - R représente la résistance (R) de ladite batterie (100) ; - Vr représente la tension délivrée par ladite batterie (100) quand ladite batterie (100) est relaxée ; et - V(tr) représente ladite première tension. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, comprenant, en outre, une deuxième mesure de ladite résistance (R) de la batterie (100). Procédé selon la revendication 6, dans lequel la deuxième mesure (201) est réalisée en effectuant une deuxième décharge de ladite batterie (100) avec un premier courant. Procédé selon la revendication 7, dans lequel le premier courant est supérieur à 500 mA. Procédé selon la revendication 8 dans son rattachement à la revendication 2, dans lequel la première décharge est la deuxième décharge. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, dans lequel ladite batterie (100) est une batterie (100) de type Lithium Ferro-Phosphate. Procédé de mesure du vieillissement d'une batterie (100) comprenant le procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 10. Procédé selon la revendication 11, dans lequel le vieillissement d'une batterie (100) est défini comme étant le rapport de la capacité effective (Ceff) de la batterie (100) par la capacité typique de la batterie (100). Cigarette électronique adaptée à mettre en oeuvre le procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 10. Cigarette électronique adaptée à mettre en oeuvre le procédé selon la revendication 11 ou 12.
Procédé de gestion, par un dispositif informatique (100) embarqué à bord d’un véhicule automobile (1), de la commande au moyen d’un écran (4) tactile d’une interface homme-machine (3) du véhicule d’une fonctionnalité d’assistance à la descente fournie par un système d’aide à la conduite (2) du véhicule, caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes de : provoquer lors du démarrage du véhicule l’affichage sur l’écran (4) d’un pictogramme (5) évolutif, un paramètre d’affichage du pictogramme étant sélectionné en fonction d’un état de fonctionnement de la fonctionnalité ; déterminer si un appui est effectué au niveau du pictogramme ; et, lorsqu’il est établi que tel est le cas, provoquer au moins un changement d’état de fonctionnement de la fonctionnalité. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l’étape iii) comprend une étape consistant à provoquer une modification du paramètre d’affichage du pictogramme. Dispositif (100) de gestion de la commande au moyen d’un écran (4) tactile d’une interface homme-machine (3) d’un véhicule automobile (1) d’une fonctionnalité d’assistance à la descente fournie par un système d’aide à la conduite (2) du véhicule, caractérisé en ce que le dispositif comprend au moins une unité de traitement d’informations (101), comprenant au moins un processeur, et un support de stockage de données (102) configurés pour mettre en œuvre un procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes. Programme d’ordinateur comprenant des instructions de code de programme pour l’exécution des étapes d’un procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 2 lorsque ledit programme est exécuté par au moins un processeur. Support utilisable dans un ordinateur, caractérisé en ce qu’ un programme selon la revendication 4 y est enregistré. Véhicule automobile (1), caractérisé en ce qu’ il comprend un dispositif (100) selon la revendication 3.
Procédé de contrôle d’un système embarqué dans un véhicule (10), ledit véhicule (10) embarquant un système d’affichage comprenant un écran tactile (13), ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - contrôle (51) d’affichage d’un témoin de signalisation représentatif dudit système embarqué, selon une première représentation graphique (211), dans un contenu déterminé d’une interface homme-machine, dite IHM, affiché sur ledit écran tactile (13), ladite première représentation graphique (211) dudit témoin de signalisation étant représentative d’un premier état d’activation dudit système embarqué ; - réception (52) de données représentatives d’un appui tactile sur ledit témoin de signalisation (211) ; - transmission (53) d’une requête pour faire passer ledit système embarqué dudit premier état d’activation à un deuxième état d’activation ; - contrôle (54) d’affichage dudit témoin de signalisation, selon une deuxième représentation graphique (311), dans ledit contenu déterminé de l’IHM affiché sur ledit écran tactile (13), ladite deuxième représentation graphique (311) étant représentative dudit deuxième état d’activation dudit système embarqué. Procédé selon la revendication 1, pour lequel ledit premier état d’activation et ledit deuxième état d’activation appartiennent à un ensemble d’états d’activation dudit système embarqué comprenant : - un état activé ; et - un état désactivé. Procédé selon la revendication 1 ou 2, pour lequel ledit contenu déterminé de l’IHM comprend en outre un ensemble d’informations représentatives dudit véhicule (10). Procédé selon la revendication 3, pour lequel ledit ensemble d’informations comprend une information représentative d’une vitesse instantanée dudit véhicule (10). Procédé selon l’une des revendications 1 à 4, ledit procédé étant mis en œuvre pendant une phase de roulage dudit véhicule (10). Procédé selon l’une des revendications 1 à 5, pour lequel ladite deuxième représentation graphique (311) est affichée en remplacement de ladite première représentation graphique (211) dans ledit contenu déterminé. Procédé selon l’une des revendications 1 à 6, pour lequel ledit système embarqué appartient à un ensemble de systèmes embarqués comprenant : - un système d’aide à la conduite du véhicule (10), dit système ADAS ; - un système d’arrêt et de redémarrage automatique du véhicule (10) ; - un système d’avertissement sonore, dit système AVAS ; - un système de climatisation ; - un système de navigation ; - un système d’infodivertissement ; et - un système ou organe d’une chaine de traction du véhicule (10). Programme d’ordinateur comportant des instructions pour la mise en œuvre du procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, lorsque ces instructions sont exécutées par un processeur. Dispositif (4) de contrôle d’un système embarqué d’un véhicule (10), ledit dispositif (4) comprenant une mémoire (41) associée à au moins un processeur (40) configuré pour la mise en œuvre des étapes du procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 7. Véhicule (10) comprenant le dispositif (4) selon la revendication 9.
Dispositif (1) obturateur conçu pour coopérer avec un élément (2) de carénage, destiné à être monté sous caisse dans une structure de soubassement d’un véhicule automobile, pour former un ensemble aérodynamique (3), le dispositif (1) s’étendant entre une face externe (8) et une face interne (9) opposées l’une à l’autre et délimitées par un contour périphérique (10) commun, le dispositif (1) présentant des moyens de fixation (14) faisant saillie de la face interne (9) et conçus pour permettre la fixation du dispositif (1) dans une alvéole (4) de fixation ménagée dans l’élément (2) de carénage, la face externe (8) étant conçue pour recouvrir au moins en partie l’alvéole (4) de fixation, la face externe (8) étant conformée pour permettre un écoulement laminaire d’air sur la face externe (8). Dispositif (1) obturateur selon la revendication 1, caractérisé en ce que la face externe (8) forme une surface sensiblement plane. Dispositif (1) obturateur selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que les moyens de fixation (14) comportent des moyens de clippage (15) conçus pour coopérer avec une paroi latérale (5) de l’alvéole (4) de fixation de l’élément (2) de carénage pour assurer une fixation par clippage du dispositif (1) obturateur. Dispositif (1) obturateur selon la revendication 3, caractérisé en ce que les moyens de clippage (15) comportent une pluralité de languettes (16) déformables, chacune formant un crochet (17) orienté vers le contour périphérique (10). Dispositif (1) obturateur selon l’une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu’il comporte une collerette (11) faisant saillie de la face interne (9) conçue pour venir en appui de l’élément (2) de carénage dans l’alvéole (4) de fixation. Ensemble aérodynamique (3) comportant un élément (2) de carénage destiné à être monté sous caisse dans la structure de soubassement d’un véhicule automobile, l’élément (2) de carénage comportant au moins une alvéole (4) de fixation, ouverte sur l’extérieur lorsque l’élément (2) de carénage est monté dans la structure de soubassement, chacune présentant une paroi latérale (5) et un fond (6) avec un orifice (7) permettant la fixation de l’élément (2) de carénage sur la structure de soubassement, l’ensemble aérodynamique (3) comportant en outre au moins un dispositif (1) obturateur selon l’une des revendications 1 à 5 fixé sur l’élément (2) de carénage de sorte que chaque face externe (8) recouvre au moins une partie de l’alvéole (4) et de sorte que le contour périphérique (10) vienne en appui au moins partiellement avec une surface externe (18) de l’élément (2) de carénage entourant l’alvéole (4). Ensemble aérodynamique (3) selon la revendication 6, caractérisé en ce que le contour périphérique (10) de chaque dispositif (1) est conformé pour entourer entièrement une alvéole (4) de fixation. Ensemble aérodynamique (3) selon la revendication 6 ou 7, caractérisé en ce que chaque alvéole (4) de fixation est recouverte par un dispositif (1) obturateur. Véhicule automobile comportant au moins un ensemble aérodynamique (3) selon l’une des revendications 6 à 8.
Élément (1) de carrosserie conçu pour supporter au moins une bavette (2) de roue et former un ensemble (3) d’habillage d’un passage de roue d’un véhicule automobile, l’élément (1) de carrosserie comprenant au moins une interface de fixation (7), chacune conçue pour coopérer avec une interface complémentaire (5) de fixation ménagée sur la bavette (2) de roue, la coopération permettant d’assurer la fixation de la bavette (2) sur l’élément (1) de carrosserie, l’interface de fixation (7) comprenant des moyens de verrouillage (10) conçus pour coopérer avec des moyens complémentaires de verrouillage, disposés sur la bavette (2), pour assurer un verrouillage de l’élément (1) de carrosserie avec la bavette (2) dans une position relative prédéterminée, les moyens de verrouillage (10) étant conformés pour opérer un verrouillage par un mouvement de translation relatif de l’interface complémentaire (5) dans l’interface de fixation (7). Élément (1) de carrosserie selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens de verrouillage (10) comportent au moins un doigt d’arrêt (12) élastiquement déformable et formant un harpon. Élément (1) de carrosserie selon la revendication 2, caractérisé en ce que chaque doigt d’arrêt (12) comporte un bossage (16) conçu pour former une butée limitant la déformation du doigt d’arrêt (12) lors du verrouillage. Élément (1) de carrosserie selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que chaque doigt d’arrêt (12) présente des moyens de préhension dimensionnés pour permettre à un utilisateur de manipuler le doigt d’arrêt (12). Élément (1) de carrosserie selon l’une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l’interface de fixation (7) comporte une rainure (8) débouchant sur une zone d’introduction (9) ménagée dans l’élément (1) de carrosserie. Élément (1) de carrosserie selon l’une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu’il forme un déflecteur inférieur de pare-chocs. Ensemble (3) d’habillage d’un passage de roue d’un véhicule automobile, l’ensemble (3) comprenant un élément (1) de carrosserie selon l’une des revendications 1 à 6 et au moins une bavette (2) de roue présentant une interface complémentaire (5) de fixation conçue pour coopérer avec l’interface de fixation (7), la coopération permettant d’assurer la fixation de la bavette (2) sur l’élément (1) de carrosserie, la bavette (2) comportant des moyens complémentaires de verrouillage conçus pour coopérer avec les moyens de verrouillage (10) afin d’assurer le verrouillage et le positionnement de l’élément (1) de carrosserie avec la bavette (2) dans la position relative prédéterminée. Ensemble (3) d’habillage selon la revendication 7, caractérisé en ce que l’interface de fixation (7) et l’interface complémentaire (5) sont conçues pour former une coopération par liaison glissière. Ensemble (3) d’habillage selon la revendication 7 ou 8, caractérisé en ce que l’interface complémentaire (5) forme un rail (6), de préférence en forme de T. Véhicule automobile comprenant au moins un ensemble (3) d’habillage selon l’une des revendications 7 à 9.
Support Porte-pinceaux et rouleaux, caractérisé en ce qu’il soit d’une seule pièce(1), avec deux crochets (5) ledit support se suspend aux rebords des seaux pour qu’il soit positionné à l’intérieur des seaux ce qui diminue le séchage de la peinture se trouvant sur le pinceau et rouleau, quand ils ne sont pas utilisés ; pour la fabrication en métal, des traits de découpe (6) sont réalisés pour faciliter le pliage dudit support; la partie supérieure a une forme biseautée pour ne pas blesser et/ou gêner la main de l’utilisateur pendant qu’il réapprovisionne dans les seaux les pinceaux et rouleaux en peinture ; les deux côtés (2) et le fond (3) dudit support sont repliés ce qui a pour but de créer l’espace nécessaire pour positionner ses pinceaux et rouleaux dans celui-ci ; le fond (3) dudit support et perforé de plusieurs trous (4) pour que les pinceaux et rouleaux soient égouttés directement dans le seau et/ou réapprovisionnés en peinture si le seau est rempli à plus de la moitié, et possède soit un côté arrondi soit un côté droit ; ledit support peut contenir plusieurs pinceaux et rouleaux à peinture proportionnel aux dimensions dudit support. Le trou sur la partie centrale (7) permet l’accrochage dudit support, par exemple aux broches pour la mise en rayon dans les commerces ; la partie centrale est perforé de plusieurs trous (8) pour pouvoir égoutter directement les pinceaux et rouleaux dans ledit support. Support Porte-pinceaux et rouleaux selon la revendication n°1, caractérisé en ce que ledit support peut être fabriqué avec tous types de matériaux ; si ledit support est fabriqué en métal, il est fabriqué à plat avec des traits de découpe (6) ce qui a pour but de supprimer le pliage industriel pour pouvoir plier manuellement ledit support.