INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
La présente description concerne un procédé d'ajustement de la longueur d'onde centrale du rayonnement émis par des diodes électroluminescentes (LED) d'un dispositif optoélectronique (12 i,j ) comprenant une étape de mesure de la longueur d'onde centrale du rayonnement, une étape de détermination de la densité de courant par diode électroluminescente pour obtenir une longueur d'onde centrale cible, une étape de variation de la densité de courant par diode électroluminescente pour rapprocher la longueur d'onde centrale du rayonnement de la longueur d'onde centrale cible et une étape de compensation de la variation du flux moyen de rayonnement du dispositif optoélectronique due à la variation de la densité de courant.
La présente invention a pour objet un procédé d’équilibrage de cellules électrochimiques d’une batterie munie d’unités d’équilibrage actifs des cellules comportant des boucles de configuration des unités d’équilibrage où chaque boucle exécute les étapes successives suivantes de détermination (E1) d’une première cellule (C1 i ) à équilibrer dans une pluralité de NS cellules reliées en série, de sélection (E2) d’une deuxième cellule (C2 i _am ; C2 i _av) qui est apte à participer à l’équilibrage de la première cellule (C1 i ) en fonction d’un critère électrique, ladite deuxième cellule (C2 i _am ; C2 i _av) étant la plus proche de la première cellule (C1 i ) jusqu’à une portée de NB cellules maximum en amont ou en aval de la première cellule (C1 i ), avec NB strictement inférieur à NS, le pilotage (E3) en courant de chaque unité d’équilibrage intervenant entre la deuxième cellule sélectionnée (C2 i _am ; C2 i _av) et la première cellule à équilibrer (C1 i ).
L'invention concerne un dispositif de démontage pour module de batterie de traction et un procédé de démontage pour module de batterie de traction. Le dispositif de démontage pour module de batterie de traction inclut un châssis, un mécanisme de chargement et de déchargement, deux dispositifs de serrage latéraux, un dispositif de déchirement et d'enfoncement pour plaque de base, et un mécanisme de préhension. Le dispositif de déchirement et d'enfoncement pour plaque de base, le mécanisme de préhension, les deux dispositifs de serrage latéraux et le mécanisme de chargement et de déchargement sont disposés sur le châssis, et le dispositif de déchirement et d'enfoncement pour plaque de base et le mécanisme de préhension sont disposés au-dessus du mécanisme de chargement et de déchargement. Lorsqu'un module de batterie de traction à démonter entre dans le mécanisme de chargement et de déchargement, les deux dispositifs de serrage latéraux et le dispositif de déchirement et d'enfoncement de la plaque de base fixent le module de batterie de traction, et le dispositif de déchirement et d'enfoncement de la plaque de base serre et déchire une plaque de base du module de batterie de traction pour séparer la plaque de base du module de batterie de traction de cellules de batterie du module de batterie de traction.
Selon l’invention, lesdits réservoirs sont disposés de façon radiale autour d’un axe central, et lesdits moyens de transfert comprennent des moyens de préhension, d’au moins un composant d’assemblage extrait par lesdits moyens d’extraction, lesdits moyens de préhension étant portés respectivement par un bras mobile en rotation autour dudit axe central de sorte à transférer jusqu’auxdits moyens de distribution chaque composant d’assemblage extrait d’un desdits réservoirs depuis lequel il est extrait.
Figure d’abrégé : [Fig.3]
Dispositif de distribution de composants d’assemblage équipe d’au moins un extracteur de composants comprenant plusieurs parties mobiles entre elles.
L’invention concerne un dispositif de distribution de composants d’assemblage comprenant un réservoir muni d’un fond et un extracteur de composants contenus dans le réservoir. Cet extracteur est mobile selon un axe vertical à l’intérieur du réservoir entre une position de prélèvement d’une pluralité de composants dans le fond du réservoir et une position d’extraction de la pluralité de composants hors du réservoir.
Selon l’invention, l’extracteur mobile comprend au moins une première partie, comprenant un premier logement apte à recevoir plusieurs composants de la pluralité de composants, et une deuxième partie, comprenant un deuxième logement apte à recevoir un composant de la pluralité de composants. Les deux parties sont mobiles en translation l’une par rapport à l’autre selon l’axe vertical. Au moins une des parties est configurée pour prendre une position de distribution unitaire.
Figure d’abrégé : [Fig.2A]
L'invention concerne un silo (1) de stockage d’un matériau en vrac, qui comporte une armature (2), ainsi qu’une poche (3) en toile souple de stockage dudit matériau, ladite armature (2) comportant à minima quatre poteaux verticaux d’angle (20), ainsi qu’une pluralité de traverses horizontales (22) qui sont fixées à deux poteaux voisins (20), ladite poche (3) comportant des pans de toile souple (33,34), chacun conformés pour coopérer avec lesdites traverses (22), de manière à permettre la fixation de ladite poche (3) à ladite armature (2), caractérisé par le fait que ladite toile (3) comporte une paire de pans (33, 34) de toile souple, dont l’extrémité libre est conformée en forme de boucle fermée qui forme un « passant », chaque pan venant ceinturer partiellement une traverse (22), les passants desdits pans (33,34) présentant des découpes formant échancrures disposées alternativement en quinconce, une barre (4) étant engagée alternativement dans le passant d’un pan (33) et dans le passant de l’autre pan (34) et ainsi de suite, retenant ainsi lesdits pans (33, 34).
Un système de transfert (110) de produits depuis une zone d’entrée (116) vers une zone de stockage (114) desdits produits, ledit système comportant : - un dispositif de transfert (130) d’un ou plusieurs produits (104) provenant d’une zone d’entrée (116), et - un dispositif d’évacuation (170) sur lequel sont déchargés lesdits un ou plusieurs produits (104) provenant du dispositif de transfert (130), le dispositif de transfert (130) étant configuré pour se positionner, d’une part, à un premier niveau de réception (N1) dans lequel lesdits un ou plusieurs produits (104) viennent s’accumuler sur ledit dispositif de transfert (130) de manière à former un premier ensemble de produits (106), et, d’autre part un deuxième niveau de transfert (N2) dans lequel ledit premier ensemble de produits (106) est transféré sur le dispositif d’évacuation (170).
La présente invention concerne un dispositif (2) de pliage d'une bande (1) de conditionnement d'un lot de récipients, ladite bande (1) étant en matériau à base de fibres végétales, comprenant des moyens (3) de pliage d'au moins un bord (102) longitudinal de ladite bande (1), pourvus d'une surface (5) en déroulement de la face inférieure (100) de ladite bande (1), avec d'un côté au moins un sabot (30) de pliage du bord (102) longitudinal correspondant, ledit sabot (30) comprenant un profilé en recouvrement partiel de ladite surface (5) et incliné de façon convergente selon la direction longitudinale de déroulement, de manière à replier ledit bord (102) longitudinal correspondant de ladite bande (1) en recouvrement de sa face (101) supérieure, ledit dispositif (2) de pliage comprenant en aval un rouleau (6) presseur, monté en alignement avec ledit au moins un sabot (30) et en rotation libre en appui supérieurement contre ladite surface (5) en déroulement.
L’invention concerne un ensemble (1, 1’) de câble auto-maintenu comprenant un câble (11) enroulé autour d’un axe (AA’) central de l’ensemble de manière à former un enroulement, l’enroulement comprenant une première spire (s1) et une deuxième spire (s2) adjacente à la première spire (s1), l’ensemble (1, 1’) comprenant un adhésif (10) disposé sur un câble (11) et en contact avec la première spire (s1) et la deuxième spire (s2) de manière à maintenir la première spire (s1) fixe par rapport à la deuxième spire (s2).
L’invention concerne un accessoire de levage destiné à être fixé à une grue afin de déplacer une charge, ledit accessoire comprenant une partie haute fixée à la grue. La partie haute comporte un dispositif de prise d’image comprenant : - au moins un lidars (110) mesurant des distances d’obstacles l’entourant ; - une centrale inertielle (140) mesurant un angle d’inclinaison ; - un dispositif de géolocalisation (150) mesurant une localisation en trois dimensions ; - une interface de communication (160) apte à échanger des données ; - une unité centrale (170) configurée pour : - recevoir sur une période de temps une mesure d’angle, une mesure de position, et des distances mesurées, - former un paquet de données avec lesdites mesures de distances, d’angle et de position, - envoyer ledit paquet de données à l’aide de l’interface de communication (160). L’invention concerne aussi un système d’aide et procédé d’utilisation.
Engin de manutention de charge comprenant un châssis roulant, un moteur (4), une transmission du mouvement de l’arbre (5) moteur aux roues (3), un système de commande (7) de la vitesse de déplacement au sol de l’engin, une unité (8) de pilotage configurée pour acquérir un signal dudit système de commande (7) et déterminer une consigne de vitesse de déplacement au sol, un système de manutention (9) de charge comprenant une pompe (12) et un circuit (13) hydraulique de raccordement de la pompe (12) à un actionneur (11), un dispositif (14) de détermination de la vitesse réelle de déplacement au sol de l’engin. La pompe (12) du système de manutention (9) est couplée à l’arbre (5) moteur. L’engin est équipé un système de régulation (15) de la pression et/ou du débit dudit circuit (13), et l’unité (8) de pilotage est configurée pour commander le système de régulation (15) en fonction du résultat de la comparaison entre la consigne de vitesse et la vitesse réelle.
L’invention concerne un véhicule de travail comportant une source d’énergie électrique 10, une chaîne cinématique hydrostatique, un dispositif de commutation 20 et une unité de commande 25. La chaîne cinématique hydrostatique comporte un moteur électrique 9 alimenté en énergie électrique par la source d’énergie électrique 10, une pompe hydrostatique 11 entraînée par le moteur électrique 9, la pompe hydrostatique 11 étant à cylindrée de pompe continûment variable, des roues motrices 8F, 8R et au moins un moteur hydrostatique 13F, 13R à cylindrée de moteur fixe. Le dispositif de commutation 20 étant configuré pour commuter sélectivement la cylindrée motrice entre au moins un entraînement en déplacement lent et un entraînement en déplacement rapide du véhicule de travail. L’unité de commande 25 est configurée pour piloter une vitesse de rotation du moteur électrique 9 en réponse à une commutation de la cylindrée motrice.
Titre : Container et véhicule automobile de traitement d’un liquide pollué, et procédé d’utilisation d’un tel container
Container pour le traitement d’un liquide pollué destiné à être transporté par un véhicule automobile, comprenant : un circuit d’aspiration (6) d’un liquide pollué (2) contenu dans un ouvrage et comprenant des éléments polluants, une unité de filtration (5) comprenant au moins un module membranaire (30, 31) comprenant au moins une membrane (32) présentant des pores (33) de sorte à être perméable au liquide et imperméable aux éléments polluants pour filtrer le liquide pollué (2), ladite au moins une membrane (32) s’étendant le long d’un axe longitudinal (A), et l’unité de filtration (5) étant configurée pour que le liquide pollué (2) circule le long de la membrane (32) selon l’axe longitudinal (A), puis traverse ladite au moins une membrane (32) en passant par les pores (33) de sorte à fournir un liquide filtré (21) en sortie des pores (33).
Procédé de fabrication d’un granulat minéral reconstitué, granulat minéral reconstitué et applications de ces granulats
L’invention porte sur un procédé de fabrication d’un d’un granulat minéral reconstitué, caractérisé par le fait que l’on mélange au moins un matériau minéral particulaire de départ avec de l’eau et au moins un liant minéral durcissable en présence d’eau et/ou au moins un système apte à former en milieu aqueux un liant minéral durci, pour obtenir un matériau se présentant sous la forme d’une poudre humide que l’on comprime pour obtenir, par suite du durcissement du ou des liants, une masse durcie, solide, transportable, laquelle se présente sous la forme du granulat recherché, ou est transformable en le granulat recherché.
Procédé de fabrication d’un granulat à base organique ou organique/minérale, granulat à base organique ou organique/minérale et applications de ces granulats
L’invention porte sur un procédé de fabrication d’un granulat, caractérisé par le fait que l’on mélange au moins un matériau organique ou organique/minéral particulaire de départ tels que les déchets non inertes non dangereux avec de l’eau et au moins un liant minéral durcissable en présence d’eau et/ou au moins un système apte à former en milieu aqueux un liant minéral durci, pour obtenir un matériau se présentant sous la forme d’une poudre humide que l’on comprime pour obtenir, par suite du durcissement du ou des liants, une masse durcie, solide, transportable, laquelle se présente sous la forme du granulat recherché, ou est transformable en le granulat recherché.
Procédé de traitement d’un article en porcelaine décorée (1) qui comprend une couche de couverte (5) au-dessus d’un décor (4), le procédé comportant après fabrication dudit article en porcelaine décorée, au moins une étape de trempe chimique et de préférence une étape préalable de traitement thermique à une température supérieure à la température de transition vitreuse de la couverte (5).
L’invention porte notamment sur un liant de construction comportant plus de 10 % en poids de matrice(s) argileuse(s) crue(s), au moins 8 % en poids d’activateur(s) de préférence le(s)dit(s) activateur(s) comportant du clinker , au moins deux précurseurs, et au moins un polymère défloculant, lesdits au moins deux précurseurs comportant au moins une matrice argileuse calcinée et au moins un autre précurseur, ledit liant de construction comportant au moins 2 % en poids de matrice(s) argileuse(s) calcinée(s). L’invention porte également sur un procédé de préparation d’un tel liant de construction et sur des matériaux de construction à base de ce liant.
L’invention porte sur un liant de construction comprenant :
- une couche décorative (18) entièrement rapportée contre la région pleine d’adhésif (21) de la couche adhésive (20), la couche décorative (18) étant formée d’un matériau textile.
Le matériau textile comprend au moins des fils multi-brins, chaque fil multi-brins comprenant de 5 à 30 brins et présentant un diamètre de brin de 10 à 40 dtex.
Titre : Chaise évolutive
L’invention concerne une chaise (100) comprenant :
un châssis (200) ; une assise (300) définissant un plan d’assise ; un dossier (400) ayant une extrémité inférieure (410),
caractérisée en ce qu’une première extrémité (320) de l’assise (300) est distante de l’extrémité inférieure (410) du dossier (400) d’une première distance D, et la deuxième extrémité (330) de l’assise (300) est distante de l’extrémité inférieure (410) du dossier (400) d’une deuxième distance d comprise entre 32% et 45% de la première distance D, l’extrémité inférieure (410) du dossier (400) étant écartée du plan d’assise d’une hauteur h supérieure ou égale à 95 mm.
L’invention concerne un coussin (10) monolithique comportant :
Un corps de coussin (100) assurant un confort de contact, ledit corps comportant au moins une couche de confort (106) déformable comportant une pluralité de cellules ajourées (107), Une nappe de maintien (112) distincte du corps de coussin (100) et entourant au moins partiellement celui-ci de façon à délimiter au moins partiellement les cellules ajourées (107) périphériques de la couche de confort (106), la nappe de maintien comportant une pluralité de mailles (130).
L’invention concerne un coussin (100) monolithique.
Selon l’invention, le coussin comprend au moins trois couches distinctes (101, 104, 106) : -une couche avant (101) de contact comportant une seule couche matérialisant un quadrillage de plusieurs cellules unitaires pleines (102), reliées les unes aux autres par des bras avant (140), et -une couche intermédiaire (104) comportant une seule couche possédant un quadrillage de plusieurs cellules unitaires creuses (105), reliées les unes aux autres par des bras laissant apparaitre des espaces libres entre lesdites cellules unitaires creuses (105), ladite couche intermédiaire (104) étant au contact de la couche avant (101), et -une couche arrière (106) de confort constituant le cœur du coussin (100) et comportant une superposition d’au moins deux couches de cellules ajourées (107), ladite couche arrière (106) étant au contact de la couche intermédiaire (104).
Machine (1) de distribution automatique de produits alimentaires non-conditionnés et en vrac à partir d’une commande d’un consommateur, la machine (1) comprenant un bâti (2) formant un coffre pour au moins :
un poste (11) de récipients, comprenant des récipients (12) empilés successivement suivant une direction verticale ; un poste (13) de remplissage, comprenant au moins un réservoir (24) contenant lesdits produits alimentaires et une zone (25) de remplissage d’un récipient à partir dudit réservoir ; un poste (14) de distribution, comprenant une zone (44) de distribution d’un réservoir (12) rempli pour un consommateur ; un dispositif (15) de convoyage d’un récipient (12) entre d’une part le poste (11) de récipients et le poste (13) de remplissage, et d’autre part entre le poste (13) de remplissage et le poste (14) de distribution.
L’invention a trait à un dispositif de signalisation lumineuse (4) pour véhicule automobile (2), comprenant un boîtier (8) avec une ouverture ; une glace (10) fixée au boîtier (8) et refermant l’ouverture ; un module lumineux (12) disposé à l’intérieur du boîtier (8) ; un capteur de lumière (14) configuré pour moduler une puissance lumineuse du module lumineux (12) en fonction d’un éclairage extérieur ; et un dispositif optique (16) configuré pour concentrer vers le capteur de lumière (14) des rayons lumineux extérieurs, incidents sur la glace (10) ou parallèles audits rayons lumineux extérieurs incidents, suivant un axe d’incidence (18) tel qu’après réflexion sur ladite glace (10) lesdits rayons lumineux extérieurs incidents sont orientés suivant l’axe optique (6).
Dispositif (1) échangeur de chaleur entre des eaux usées et de l’eau froide d’un appareil comportant un receveur (Re) présentant une surface de réception (Su) des eaux usées, notamment une douche, le dispositif (1) comportant un bac de collecte (2) des eaux usées et un organe (3) d’échange de chaleur disposé dans le bac de collecte (2) connecté à un réseau d’alimentation en eau froide, et à un réseau d’apport d’eau vers l’appareil, ledit dispositif (1) comportant des moyens de récupération (4) des eaux usées juxtaposés sur la surface de réception (Su) du receveur (Re) au bac de collecte (2).
Appareil notamment de type douche, comportant un receveur (Re), ledit receveur (Re) étant équipé d’un tel dispositif (1).
Ensemble comportant un tel dispositif (1) et un mitigeur thermostatique (6).
Appareil notamment de type douche, comportant un receveur (Re), ledit appareil étant équipé d’un tel ensemble.
Dessin : Fig 2
Dispositif de gestion de l’air dans une habitation, comportant :
– un appareil ventilateur (8) ;
– une pluralité d’ouvertures de gestion d’air (10A, 10B) dont au moins une ouverture de gestion d’air (10A) d’un premier type, destinée à une chambre (2), et au moins une ouverture de gestion d’air (10B) d’un deuxième type, destinée à une autre pièce qu’une chambre ;
– des conduits (9) reliant l’appareil ventilateur (8) et les ouvertures de gestion d’air (10A, 10B) ;
– un module de commande (13) ;
– un actionneur de pilotage du flux d’air adapté à relier fluidiquement une ouverture de gestion d’air (10A) du premier type avec une ouverture de gestion d’air (10B) du deuxième type.
Le module de commande (13) comporte au moins deux modes de fonctionnement : un mode de fonctionnement diurne ; et un mode de fonctionnement nocturne dans lequel le dispositif de gestion de l’air est adapté à extraire de l’air par la au moins une ouverture de gestion d’air (10B) de deuxième type, et à le réinjecter par la au moins une ouverture de gestion d’air (10A) de premier type.
L’invention porte sur un agencement pour un véhicule comprenant un côté de caisse comprenant une ouverture (50), une porte latérale (3) apte à passer de la position fermée à une position ouverte et vice versa, un bras supérieur (10), un dispositif inférieur (20), un moyen de glissement et/ou de roulement du bras supérieur (10) par rapport au côté de caisse, le passage de la position fermée à la position ouverte ou inversement de la porte (3) comprenant un pivotement autour de la direction verticale du dispositif inférieur (20) engendrant un pivotement du bras supérieur (10) autour de la direction verticale simultanément à une translation du bras supérieur (10) via le moyen de glissement et/ou roulement, un moyen d’articulation du bras supérieur (10) comprenant un moyen de transformation du pivotement du bras supérieur (10) en une translation du bras supérieur (10) suivant la direction verticale (Z).
L’invention concerne un dispositif d’occultation d’une partie vitrée d’un pavillon d’un véhicule automobile.
Le dispositif d’occultation selon l’invention s’étend au-dessus des places avant du véhicule automobile. Il comprend un dispositif de déplacement (22) d’un écran d’occultation (24) le long de deux glissières (26), chaque glissière s’étendant entre une extrémité proximale (28) destinée à être positionnée au niveau de l’avant de l’habitacle du véhicule automobile et une extrémité distale (30) destinée à être positionnée au niveau de l’arrière dudit habitacle. Chaque glissière (26) comporte une portion intermédiaire (32) entre son extrémité proximale (28) et son extrémité distale (30). Chaque portion intermédiaire (32) est apte à passer d’une position d’occultation à une position de séparation et inversement, et en position de séparation la portion intermédiaire (32) dévie l’écran d’occultation (24) afin que celui-ci puisse se déplacer le long et derrière le dossier du siège conducteur (10).
L’invention concerne un véhicule automobile (1) électrique comportant une batterie (3), et un canal (6) pour guider un flux de fluide refroidissant ou/et d’extinction, depuis un réservoir (60) du véhicule (1) ou/et un poste d’alimentation externe, vers une entrée de fluide (8) de la batterie (3) ou d’une enveloppe (7) renfermant la batterie (3), laquelle entrée (8) comporte une capsule de sécurité (10) l’obturant quand la pression de fluide dans le canal (6) est inférieure à une pression prédéterminée, et agencée pour se rompre et laisser passage à ce fluide quand la pression de fluide dans le canal (6) est supérieure à cette pression prédéterminée, cette capsule (10) comporte avantageusement un opercule (11) déformable sous l’action d’une pression supérieure à cette pression prédéterminée et qui entraîne, directement ou indirectement, la déchirure de l’opercule (11).
Il est proposé un dispositif de commande (100) comprenant une partie fixe (110) comprenant une source lumineuse (111) et un capteur de lumière (112), une partie mobile (120) et un moyen de retour élastique interposé entre la partie mobile et la partie fixe, la partie mobile étant configurée pour se déplacer à l’encontre du moyen de retour élastique entre une première position et une seconde position selon une direction de déplacement (D’) ;
la partie mobile comprend une portion réfléchissante (121) configurée pour réfléchir un pinceau lumineux provenant de la source lumineuse en direction du capteur de lumière lorsque la partie mobile est dans la première position et pour ne pas réfléchir en direction du capteur de lumière ledit pinceau lumineux lorsque la partie mobile est dans la seconde position.
L’invention propose également une boite de vitesse automatique et un volant directionnel comprenant chacun un tel dispositif de commande.