INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Filtre comprenant un substrat en papier, ledit substrat en papier comprenant : - une feuille de base, et - un amidon naturel, dans lequel l'amidon naturel est présent en une quantité de 1,2 % à 3,8 % en poids de la feuille de base. Filtre selon la revendication 1, dans lequel l'amidon est de l'hydroxyéthylamidon, de l’amidon cireux oxydé de pomme de terre ou leurs mélanges. Filtre selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans lequel le substrat en papier a une densité supérieure à 431 mg/cm 3 . Filtre selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel le substrat en papier a un grammage de 10 g.m -2 à 60 g.m -2 . Filtre selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel le substrat en papier est obtenu par un procédé par voie humide ou par un procédé de laçage à l’eau. Filtre selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 pour un article à fumer ou à vapoter. Article à fumer comprenant un filtre tel que défini dans la revendication 6. Article à vapoter comprenant un filtre tel que défini dans la revendication 6. Procédé de fabrication d'un filtre pour un article à fumer ou à vapoter tel que défini dans la revendication 6, comprenant les étapes suivantes : a) production d'une feuille de base par un procédé par voie humide ou par un procédé de laçage à l’eau, b) application de l'amidon naturel sur la feuille de base pour produire un substrat en papier, c) formation d’un boudin à partir du substrat en papier produit à l'étape b), d) enveloppement du boudin par une feuille de papier de gainage, e) dépôt d’une ligne adhésive à la jonction de la feuille de papier de gainage pour obtenir un boudin de matière filtrante, et f) découpage du boudin de matière filtrante pour produire le filtre.
Système (1) de lutte contre l’encrassement biologique par des microorganismes, destiné être reporté sur un dispositif de mesure qui est destiné à être immergé dans un liquide à une pression P liquide et qui comprend une surface sensible sensible (7) à l’encrassement biologique, le système (1) étant configuré pour recouvrir la surface sensible, le système comprenant : - une plaque (110) apte à vibrer, ayant deux faces principales opposées, dites face avant et face arrière, la face avant étant destinée à être en contact avec le liquide ; et - au moins un actionneur, situé sur l’une des faces principales de la plaque, apte à mettre en vibration la plaque, de manière à au moins limiter une fixation de microorganismes sur la plaque ; le système étant caractérisé en ce qu’il comprend en outre : - une cavité (2) fermée, qui est délimitée au moins en partie par la face arrière de la plaque 110, et qui est remplie avec un fluide à une pression P cavité ; et - un compresseur à fluide (3), en communication fluidique avec la cavité 2 fermée, apte à moduler la pression P cavité de fluide dans la cavité, de sorte que la valeur absolue de la différence entre la pression P liquide sur la face avant et la pression P cavité sur la face arrière soit inférieure à 2.10 5 Pa (2 bar), préférentiellement 5.10 4 Pa (0,5 bar), idéalement que les pressions soient égales. Système selon la revendication 1, dans lequel la cavité (2) fermée a une profondeur, selon une direction perpendiculaire à la face arrière de la plaque (110), comprise entre 1 et 10 mm, bornes incluses. Système selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans lequel la surface sensible est une fenêtre optique. Ensemble (30) comprenant un dispositif de mesure (10) et un système (1) de lutte contre l’encrassement biologique selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel la cavité (2) est disposée au contact de l’intégralité de la surface sensible (7), la surface sensible et la plaque se faisant face l’une l’autre. Ensemble selon la revendication 4, dans lequel le dispositif de mesure est disposé à l’intérieur d’un boitier (4) de protection, le système de lutte contre l’encrassement biologique étant utilisé pour fermer et rendre étanche le boitier, la cavité, et éventuellement le compresseur à fluide du système, étant disposé(s) à l’intérieur du boîtier. Ensemble (30) comprenant un dispositif de mesure (10) et un système (1) de lutte contre l’encrassement biologique selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel la cavité (2) est disposée à distance de la surface sensible (7), la surface sensible et la plaque se faisant face l’une l’autre, le système de lutte contre l’encrassement biologique étant utilisé pour fermer et rendre étanche le boitier, la cavité, et éventuellement le compresseur à fluide du système, étant disposé(s) à l’intérieur du boîtier.
Système (1) de guidage d’une bande (2) en défilement dans une ligne (3) de traitement en continu de ladite bande comprenant une pluralité d’unités (116, 131, 141, 171, 193, 202) de guidage et une pluralité de détecteurs (114, 117, 132, 142, 151, 172, 194, 203) de la position de la bande disposées le long de la ligne, caractérisé en ce qu’il comprend un modèle (300) de pilotage dynamique assisté par ordinateur apte à prendre en compte la position de la bande par rapport au centre de la ligne en plusieurs points le long de la ligne pour un pilotage mutualisé de la pluralité d’unités de guidage. Système selon la revendication 1, caractérisé en ce que le modèle (300) de pilotage dynamique comprend un modèle (301) prédictif permettant d’anticiper une déviation de la bande en un point le long de la ligne. Système selon la revendication 2, caractérisé en ce que le modèle (301) prédictif comprend une intelligence artificielle (302). Système selon la revendication 1, caractérisé en ce qu’il comprend un dispositif (114) de mesure d’inhomogénéités spatiales dans la bande. Système selon la revendication 1, caractérisé en ce qu’il comprend un dispositif (151) de mesure du profil de température sur la largeur de la bande. Ligne (3) de traitement en continu d’une bande (2) métallique, caractérisé en ce qu’elle comprend un système (1) de guidage de la bande selon l’une des revendications 1 à 5. Procédé de pilotage d’un système (1) de guidage d’une bande (2) en défilement dans une ligne (3) continue, caractérisé en ce qu’il assure un pilotage dynamique du système de guidage selon l’une des revendications 1 à 5 en prenant en compte la position de la bande en une pluralité de points le long de la ligne pour le pilotage d’une unité (116, 131, 141, 171, 193, 202) de guidage. Procédé selon la revendication 7, caractérisé en ce qu’il pilote une unité (116, 131, 141, 171, 193, 202) de guidage en prenant en compte des inhomogénéités spatiales dans la bande. Procédé selon la revendication 7, caractérisé en ce qu’il pilote une unité (116, 131, 141, 171, 193, 202) de guidage en prenant en compte le profil de température sur la largeur de la bande. Procédé selon la revendication 7, caractérisé en ce que l’alignement de la bande est volontairement décentré par une unité (116, 131, 141, 171, 193, 202) de guidage afin d’améliorer le guidage global de la bande le long de la ligne.
Outil pneumatique portatif (1), ledit outil pneumatique appartenant au groupe comprenant les clés à chocs et les marteaux, et comprenant : un carter (12) logeant un moteur ; une vanne d’alimentation (14) dudit moteur en gaz comprimé ; un connecteur (112) apte à être connecté à un réseau d’alimentation en gaz comprimé ; une poignée, munie d’une gâchette d’actionnement de ladite vanne, ladite poignée comprenant un corps (11), ledit corps (11) comprenant : une zone de préhension (111) destinée à être maintenue par un utilisateur ; un canal de jonction (113) entre ladite vanne et ledit moteur ; des moyens de fixation (13) aptes à fixer ledit corps (11) audit carter (12) caractérisé en ce que ledit corps (11) de ladite poignée est entièrement constitué d’un ou plusieurs élastomères. Outil pneumatique portatif selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit élastomère est un polyuréthane ou un caoutchouc. Outil pneumatique portatif selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce ledit ou lesdits élastomères présentent une rigidité SHORE A comprise entre 75 et 90. Outil pneumatique portatif selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite vanne d’alimentation (14) comprend au moins : un corps de vanne sur lequel est fixé ledit connecteur. un tiroir porté par ledit corps de vanne. une gâchette portée par ledit corps de vanne. Outil pneumatique portatif selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit corps (11) comprend une platine de fixation dudit corps (11) audit carter (12), ladite platine étant traversée par des trous permettant le passage d’éléments de fixation (13). Outil pneumatique portatif selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite platine comprend un insert sensiblement plat constituant un moyen de renfort. Outil pneumatique portatif selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce ledit corps (11) en élastomère est surmoulé sur l’insert de la platine et sur le corps de vanne, ledit insert de platine et ledit corps de vanne ayant reçu un traitement de surface. Outil pneumatique portatif selon la revendication 6 ou 7, caractérisé en ce ledit insert de platine et corps de vanne comprennent des cavités en contredépouille remplies d’élastomère. Outil pneumatique portatif selon la revendication 6 ou 7, dans lequel ledit insert de platine et ledit corps de vanne ont une rigidité et/ou une résistance mécanique supérieure à celle dudit corps (11). Outil pneumatique selon la revendication 8 dans lequel ledit insert de platine et ledit corps de vanne sont constitués en métal. Outil pneumatique selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ladite poignée appartient au groupe comprenant : les poignées pistolet ; les poignées en boucle fermée ; les poignées s’étendant longitudinalement dans la prolongement dudit carter.
Machine de coupe (31), comprenant : une chambre de réception (41) située à l’extérieur d’une chambre d’aspiration (9) pour aspirer et retenir de l’air ambiant dans la chambre d’aspiration (9) située sous une table de coupe (2) lors de la coupe d’un matériau à couper (3) placé sur la table de coupe (2) avec une lame de coupe (6) par le dessus de la table de coupe (2) ; et un mécanisme d’évacuation par aspiration (12) reçu dans la chambre de réception (41) et aspirant l’air dans la chambre d’aspiration (9), comprime l’air aspiré et évacue l’air comprimé dans l’air ambiant, la machine de coupe (31) étant caractérisée en ce qu’elle comprend : une unité de mélange configurée pour mélanger l’air dans la chambre de réception (41) à l’air dans la chambre d’aspiration (9), aspiré par le mécanisme d’évacuation par aspiration (12), au milieu d’un chemin d’aspiration allant de la chambre d’aspiration (9) au mécanisme d’évacuation par aspiration (12) ou dans la chambre d’aspiration (9) ; et un orifice d’admission (43) situé dans la chambre de réception (41) et par lequel l’air ambiant est aspiré. Machine de coupe (31) selon la revendication 1, caractérisée en ce que l’unité de mélange mélange, dans la chambre d’aspiration (9), l’air dans la chambre de réception (41) à l’air dans la chambre d’aspiration (9). Machine de coupe (31) selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que l’unité de mélange comprend en outre une vanne (44) permettant de commuter entre poursuivre ou protéger le mélange. Machine de coupe (31) selon la revendication 3, caractérisée en ce qu’elle comprend en outre : un capteur de température (46) situé dans la chambre de réception (41) ; un capteur de pression (47) situé dans la chambre d’aspiration (9) ; et un dispositif de commande (50) qui commande la commutation de la vanne (44) sur la base de résultats de détection du capteur de température (46) et du capteur de pression (47). Procédé de refroidissement d’une machine de coupe (31) comprenant un mécanisme d’évacuation par aspiration (12) qui, pour aspirer et retenir de l’air ambiant dans une chambre d’aspiration (9) située sous une table de coupe (2) lors de la coupe d’un matériau à couper (3) placé sur la table de coupe (2) avec une lame de coupe (6) par le dessus de la table de coupe (2), est situé dans une chambre de réception (41) à l’extérieur de la chambre d’aspiration (9) et qui aspire l’air dans la chambre d’aspiration (9), comprime l’air aspiré et évacue l’air comprimé, le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend : fournir un orifice d’admission (43) par lequel l’air ambiant est aspiré dans la chambre de réception (41) ; mélanger l’air dans la chambre de réception (41) à l’air dans la chambre d’aspiration (9), aspiré par le mécanisme d’évacuation par aspiration (12), au milieu d’un chemin d’aspiration allant de la chambre d’aspiration (9) au mécanisme d’évacuation par aspiration (12) ou dans la chambre d’aspiration (9) pour abaisser la pression de l’air dans la chambre de réception (41) ; et refroidir l’intérieur de la chambre de réception (41) avec de l’air ambiant aspiré par l’orifice d’admission (43).
Dispositif permettant le basculement de la charge ou de la décharge des batteries de véhicules électriques ou hybrides. Les différents comparatifs de consommation ou redistribution d’énergie via les deux compteurs intégrés à cet effet permet d’établir des factures, des imputations et de réaliser le calcul de la revente d’électricité via le réseau fournisseur. Dispositif permettant d’établir des factures ou imputations et de réaliser la redistribution d’électricité via le réseau fournisseur. La connexion et l’abonnement sécurisé permettent par simple connexion d’effectuer une demande d’autorisation de charge (ex : de particulier à particulier autorisation via le smartphone de l’hôte avec double authentification bancaire du demandeur) ainsi que son règlement ou de redistribuer l’électricité via le réseau général. La possibilité d’un abonnement annuel permet d’enregistrer ses coordonnées et d’utiliser le system.
Banc de test (1) d’un appareil/équipement (120), comportant un support (6) configuré pour fixer l’appareil/équipement, le support comprenant : - un dispositif de maintien (103) configuré pour maintenir l’appareil/équipement comprenant : une pièce d’appui (105) mobile en translation selon un axe Y, au moins une butée (110), un organe élastique (107) exerçant une force sur la pièce d’appui (105) en direction de la butée (110) pour maintenir l’appareil/équipement entre la pièce d’appui (105) et la butée (110), - une pince (100) comprenant deux mors (101) mobiles l’un vers l’autre pour serrer l’appareil/équipement, selon un axe X perpendiculaire à l’axe Y. Banc de test selon la revendication 1, comportant une semelle de maintien (109) agencée sur une surface supérieure (104) du dispositif de maintien et configurée pour recevoir l’appareil/équipement, la semelle de maintien étant de préférence réalisée en polyoxyméthylène. Banc de test selon la revendication précédente, la butée (110) étant agencée sur la semelle de maintien. Banc de test selon l’une des revendications précédentes, le support comportant en outre une semelle anti-vibration (113) agencée en contact avec le banc de test et configurée pour limiter la transmission de vibrations entre le banc de test et l’appareil/équipement, la semelle anti-vibration étant de préférence réalisée en polypropylène. Banc de test selon l’une des revendications précédentes, le support comportant en outre un capteur de luminosité (114) configuré pour détecter une lumière émise par un flash de l’appareil/équipement. Banc de test selon l’une des revendications précédentes, le support comportant un capteur de vibration (111) agencé pour être en contact avec l’appareil/équipement lorsque l’appareil/équipement est fixé sur le support et configuré pour convertir une vibration de l’appareil/équipement en un signal analogique. Banc de test selon l’une des revendications précédentes, le support comportant un module d’insertion de câbles (112) configuré pour recevoir un câble (119) comportant une fiche, le module d’insertion de câbles étant mobile entre une position d’insertion dans laquelle la fiche du câble est insérée dans une prise correspondante de l’appareil/équipement fixé sur le support et une position de retrait. Banc de test selon l’une des revendications précédentes, comportant un dispositif mécanique, de préférence un robot six axes, configuré pour déplacer l’appareil/équipement entre le support et un emplacement de stockage. Banc de test selon l’une des revendications précédentes, les mors de la pince étant fixés au corps de la pince de manière amovible, de préférence par des vis. Procédé de fixation d’un appareil/équipement sur le support d’un banc de test selon l’une des revendications précédentes, comportant les étapes consistant à : a/ agencer l’appareil/équipement dans le dispositif de maintien de sorte à maintenir l’appareil/équipement entre la pièce d’appui et la butée le long de l’axe Y ; b/ rapprocher les mors de la pince afin de serrer l’appareil/équipement maintenu le long de l’axe X.
Procédé (100) amélioré de mesure mettant en œuvre une technique par diffusion des rayons X aux petits angles en incidence rasante (GISAXS) d’une grandeur relative à un motif périodique formant un réseau de lignes gravé sur un échantillon (10), consistant à : - placer (110) le réseau de lignes dans un faisceau de rayons X de manière à créer un désalignement ( ) entre le réseau de lignes et un plan d’incidence (PI); - éclairer (130) le réseau de lignes sous un angle d’incidence ( ) donné ; - mesurer (140) la grandeur sur la figure de diffraction obtenue pour une pluralité de tâches de Bragg, la pluralité de tâches de Bragg comportant une ou plusieurs tâche(s) de Bragg d’ordre positif et une ou plusieurs tâche(s) de Bragg d’ordre négatif. Procédé de mesure selon la revendication 1, dans lequel, le désalignement ( ) est caractérisé par un angle de désalignement, l’angle de désalignement est sélectionné entre 0,01° et 1°, de préférence égale à 0,1°. Procédé de mesure selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans lequel l’étape de mesure (140) est itérée (160) pour une succession d’angles d’incidence. Procédé selon la revendication 3, dans lequel, étant défini un ensemble d’angles d’incidence s’étendant entre une valeur minimale ( ) et une valeur maximale , par pas de longueur prédéfinie ( , l’étape de mesure est itérée pour chaque angle d’incidence dudit ensemble. Procédé de mesure selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la grandeur mesurée est sélectionnée parmi une position ( de la tâche de Bragg considérée dans l’espace réciproque et une intensité (I) de la tâche de Bragg considérée. Procédé de mesure selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel, suite à l’étape de mesure, les grandeurs mesurées permettent d’ajuster une courbe d’intensité qui dépend d’un facteur de forme du réseau de lignes, afin de déterminer un profil probable du réseau de lignes. Système instrumental (1) du type par diffusion des rayons X aux petits angles en incidence rasante – (GISAXS), comportant un calculateur (40) et un détecteur (20) connecté au calculateur, caractérisé en ce que le calculateur est convenablement programmé pour que ledit système instrumental mette en œuvre un procédé de mesure selon l’une quelconque des revendications 1 à 6 pour mesurer une grandeur relative à un réseau de lignes gravé sur un échantillon (10). Produit programme d’ordinateur comportant des instructions logicielles qui, lorsqu’elles sont exécutées par un calculateur d’un système instrumental conforme à la revendication 7 permet à ce dernier de mettre en œuvre un procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 6.
Electrode sensible aux pH (10) comprenant : - une couche conductrice (12) disposée sur un support isolant (11) et - une couche sensible au pH (13) disposée sur la couche conductrice (12), ladite couche sensible au pH comprenant un transducteur électrochimique et des éléments sensibles au pH répartis dans cette couche sensible au pH, lesdits éléments sensibles au pH étant choisis dans le groupe constitué par les oxydes de métaux de transition et les molécules redox sensibles au pH. Electrode sensible aux pH selon la revendication 1, caractérisée en ce que ledit support isolant est en un matériau isolant choisi dans le groupe constitué par le papier, une céramique, une résine époxyde éventuellement renforcée par des fibres de verre ou de papier et du polyimide. Electrode sensible aux pH selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que ladite couche conductrice est en un matériau conducteur de l’électricité choisi dans le groupe constitué par les métaux tels que les métaux nobles, les carbones et les polymères ou copolymères conducteurs de l’électricité. Electrode selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que ledit transducteur est obtenu à partir de carbones, d’encres carbone ou de polymères semi-conducteurs. Electrode selon la revendication 4, caractérisée en ce que ledit polymère semi-conducteur est du poly(3-octylthiophene-2,5-diyl). Electrode selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que lesdits oxydes de métaux de transition sont choisis dans le groupe constitué par les oxydes de ruthénium (RuO 2 ), les oxydes d’iridium (IrO 2 ) les oxydes de tungstène (WO 2 ) et leurs mélanges. Electrode selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que, dans ladite couche sensible au pH, le ratio en matières sèches éléments sensibles au pH/transducteur électrochimique est compris entre 1% et 50%, notamment entre 2% et 20% et, en particulier, entre 4% et 8%. Procédé de préparation d’une électrode sensible au pH selon l’une quelconque des revendications 1 à 7, ledit procédé comprenant : - le dépôt, sur une couche conductrice de l’électricité déposée sur un support isolant, d’une solution ou d’une suspension comprenant un transducteur électrochimique ou un de ses précurseurs et des éléments sensibles au pH choisis dans le groupe constitué par les oxydes de métaux de transition et les molécules redox sensibles au pH puis - le séchage de ladite solution ou de ladite suspension moyennant quoi on obtient une couche sensible au pH comprenant un transducteur électrochimique et dans laquelle des éléments sensibles au pH sont répartis. Capteur pH tout solide comprenant au moins une électrode sensible au pH selon l’une quelconque des revendications 1 à 7. Utilisation d’une électrode sensible au pH selon l’une quelconque des revendications 1 à 7 ou d’un capteur pH tout solide selon la revendication 9, pour mesurer le pH dans un milieu liquide en contact avec ladite électrode ou ledit capteur.