INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Système d’acquisition d’image (20), comportant un support (21) et un sous-système (30) monté sur le support (21), ledit sous-système (30) comportant un dispositif d’acquisition d’image (40) configuré pour acquérir au moins une image selon un axe de visée (D1), un élément réfléchissant (60) agencé transversalement audit axe de visée (D1) et configuré pour réfléchir l’au moins une image sur ledit dispositif d’acquisition d’image (40), ledit élément réfléchissant (60) étant monté mobile en rotation, selon un premier axe de rotation (D2), par rapport audit dispositif d’acquisition d’image, le premier axe de rotation (D2) étant orthogonal audit axe de visée (D1) dudit dispositif d’acquisition d’image (40) et dans lequel ledit sous-système (30) est monté mobile en rotation par rapport audit support (21) selon un deuxième axe de rotation (D3), le deuxième axe de rotation (D3) étant parallèle audit axe de visée (D1) dudit dispositif d’acquisition d’image (40).
Terminal de paiement électronique comprenant un corps de boîtier (24) dans lequel sont logés des moyens de lecture d’un support de données de paiement, le corps de boîtier (24) étant recouvert au moins partiellement d’un revêtement de détection d’effraction, et comportant un orifice (50) de drainage de liquide indésirable vers l’extérieur du corps de boîtier. Le corps de boîtier (24) comprend une cloison de sécurité (58) interne au corps de boîtier (24), recouverte au moins partiellement d’un revêtement de détection d’effraction, la cloison de sécurité étant intercalée entre l’orifice de drainage (50) et un espace protégé du corps de boîtier (24), de façon que la cloison de sécurité (58) forme un obstacle à l’introduction d’un outil d’effraction dans l’espace protégé.
au moins une batterie (77) étant disposée dans un logement (77) comportant une porte (75) verrouillable.
Châssis (1) comportant au moins un module (2) central, un module (3) avant et un module (4) arrière, le module (2) central étant formé par une cage (21) à l’intérieur de laquelle sont disposés :
un ensemble de batteries (70), un ensemble (80) de composants électroniques, un ensemble hydraulique (90) de commande des freins
les différents ensembles (70, 80, 90) disposés dans le module (2) central, étant fixés (91) au châssis (1) avec des vis ou des écrous.
un ensemble de batteries (70), un ensemble (80) de composants électroniques, un ensemble hydraulique (90) de commande des freins ,
indépendants les uns des autres,
comportant des glissières (93) dans lesquelles coulissent des éléments des ensembles.
La présente invention comporte un châssis (1) comportant au moins un module (2) central, un module (3) avant et un module (4) arrière, le module (2) central étant formé par une cage (21) à l’intérieur de laquelle sont disposés :
les différents ensembles (70, 80, 90) disposés dans le module (2) central forment des sous-modules indépendants les uns des autres.
Figure pour l’abrégé : 5B.
L’invention concerne un procédé (10) de fabrication d’un élément optoélectronique (1), l’élément optoélectronique (1) comprenant un matériau semi-conducteur comprenant une région active localisée à proximité immédiate d’une surface du matériau semi-conducteur, le procédé (10) comprenant les étapes suivantes :
dépôt (12) d’un couche d’isolant électrique (4) sur le matériau semi-conducteur à l’aide d’un premier masque (14) posé sur la région active, de sorte à ce que la couche d’isolant électrique (4) présente un évidement (5) au niveau de la région active ; dépôt (16) d’une couche métallique (18), dite d’injection, sur l’ensemble obtenu à l’étape précédente, de sorte à ce que la couche métallique d’injection (18) forme une électrode (7) sur la surface du matériau semi-conducteur au niveau de la région active.
L’invention concerne également un élément optoélectronique (1) obtenu par le procédé (10) de fabrication.
Figure pour abrégé : [ Fig. 2 ]
Élément d’interconnexion de module accumulateur électrochimique, adapté à interconnecter des accumulateurs électrochimiques (6), comportant une première paroi d’appui et au moins un connecteur coupe-circuit (7) disposé sur la première paroi d’appui (4), ce connecteur coupe-circuit (7) comportant :
– une enceinte à volume variable contenant un fluide sous pression et comportant une enveloppe munie d’au moins une portion frangible ;
– un contact électrique mobile adapté à être déplacé par l’enceinte à volume variable selon une direction de déconnexion ;
– un moyen élastique sollicitant l’enceinte à volume variable vers une position de repos dans laquelle le contact électrique mobile est maintenu en deçà d’une distance prédéterminée de la première paroi d’appui.
Figure pour l’abrégé : Fig.24
Procédé d’inertage d’une cellule d’accumulateur électrochimique (1) qui comprend une enveloppe (4) renfermant des zones actives et un volume mort, ce procédé comportant les étapes suivantes :
– formation d’un conduit d’inertage (5) dans l’enveloppe (4) par perçage de l’enveloppe (4) en vis-à-vis du volume mort ;
– introduction d’une canule d’injection (8) dans le conduit d’inertage (5), l’extrémité de la canule d’injection (8) débouchant dans le volume mort ;
– injection par la canule d’injection (8) d’un volume prédéterminé d’un liquide d’inertage.
Cellule d’accumulateur électrochimique (1) qui comprend une enveloppe (4) renfermant des zones actives (2) et un volume mort (6), caractérisée en ce qu’elle comporte un espaceur d’inertage (17) poreux disposé à l’intérieur de l’enveloppe (4), et inclus dans le volume mort (6).
Procédé amélioré de provisionnement d’un équipement utilisateur avec un profil de souscription d’un opérateur final
Ce procédé de provisionnement d’un équipement utilisateur avec une information d’un opérateur final, l’équipement utilisateur – UE étant muni d’une carte du type circuit intégré universelle embarquée – eUICC et d’un module radio, est caractérisé par : déployer (205) un réseau de téléphonie mobile privé, connecté à un réseau IP hébergeant un serveur mémorisant ladite information ; attribuer (230) dynamiquement, par un équipement de gestion d’identifiants du réseau de téléphonie mobile privé , au moins un identifiant d’abonnement temporaire (IMSI) à l’eUICC résidant dans l’UE ; connecter (240) l’UE au réseau IP via le réseau de téléphonie mobile privé en utilisant ledit au moins un identifiant d’abonnement temporaire ; télécharger (250) ladite information auprès du serveur ; et, déconnecter (260) l’UE.
Il est possible avec cette invention, de protéger n’importe quel accès WIFI (réseau domestique ou réseau d’entreprise) avec une simple application sur téléphone mobile.
Des utilisateurs du réseau vont effectuer des requêtes sur Internet, et l’application mobile va gérer des types de catégories dans lesquelles sont classés des sites Web.
Des catégories interdites sont mises à jour automatiquement, et il est possible de rajouter des mots-clés totalement personnalisables.
Des horaires d’activation peuvent aussi être personnalisés, mais la demande de filtrage peut être elle aussi instantanée.
La communication entre l’application mobile et le routeur, de même que la navigation à partir des appareils clients sont protégés.
Module électronique, carte électronique et procédé de fabrication d’un module électronique
Un module électronique (10) comprend :
- un circuit imprimé (12) présentant une face supérieure (26) et une face inférieure (28) opposées, le circuit imprimé (12) comprenant un conducteur de référence,
- des composants électriques (14A, 14B, 14C, 14D) montés sur la face supérieure (26) du circuit imprimé (12),
- une couche d’enrobage (16) disposée sur la face supérieure (26) du circuit imprimé (12) en enrobant les composants électriques (14A, 14B, 14C, 14D), la couche d’enrobage (16) étant réalisée en un matériau diélectrique,
- une cage de protection (18) métallique recouvrant la couche d’enrobage (16), et
- au moins un via de protection (20), chaque via de protection (20) reliant la cage de protection (18) au conducteur de référence en traversant la couche d’enrobage (16).
C ontacteur de puissance normalement fermé
Le contacteur normalement fermé (21) comprend un contact fixe (22) et un contact mobile (23) en vis-à-vis dans un carter (25), le contact mobile (23) étant déplaçable entre une position de fermeture et une position d’ouverture. Un ressort de pression de contact (26) pousse le contact mobile en direction du contact fixe. Un actionneur (27) comprend une partie mobile (29) solidaire du contact mobile (23) qui le déplace depuis la position de fermeture vers la position d’ouverture. Un ressort de retour (33) pousse la partie mobile (29) dans sa position de fermeture. Le dispositif mécanique antirebond (34) comprend une première pièce de verrouillage (35) solidaire du carter et une seconde pièce de verrouillage (36) en vis-à-vis de la première et solidaire de la partie mobile (29), ces pièces de verrouillage (35, 36) étant engagées en verrouillage mutuel lorsque le contact mobile (23) est dans sa position de fermeture.
L'invention propose une chambre de coupure (10) à haute tension présentant un axe principal A vertical et comportant deux contacts fixes (18) décalés l'un par rapport à l'autre selon une direction transversale perpendiculaire à l'axe principal A et un contact mobile (20),
dans laquelle le contact mobile (20) est monté mobile en translation par rapport aux contacts fixes (18) entre une position de fermeture et une position d'ouverture,
la chambre de coupure (10) comportant en outre des aimants permanents (28, 30) qui sont répartis de part et d'autre des contacts fixes (18) et du contact mobile (20),
caractérisé en ce qu'elle comporte un écran (34) réalisé en un matériau isolant électriquement, qui est disposé entre les contacts fixes (18).
L’invention concerne un procédé de fabrication d’une structure composite, comprenant :
(a) la formation d’un substrat temporaire (20) comprenant un substrat intermédiaire (2) et une pluralité de pavés (P1, P2, P3) d’un premier matériau,
(b) l’assemblage du substrat temporaire avec un substrat receveur (3) en un second matériau différent du premier matériau par l’intermédiaire desdits pavés, et
(c) le retrait du substrat intermédiaire (2) pour transférer au moins une portion (P’1, P’2, P’3) des pavés sur le substrat receveur.
Le substrat receveur comprend une surface principale à partir de laquelle s’étendent des cavités (C1, C2, C3), le substrat receveur étant assemblé au substrat temporaire du côté de ladite surface principale de sorte que chaque pavé soit reçu dans une cavité respective. Après le retrait du substrat intermédiaire, la surface libre des portions de pavés est sensiblement alignée avec la surface principale du substrat receveur.
Figure pour l’abrégé : Fig 3F
PROCÉDÉ DE TRANSFERT DE COUCHE SEMICONDUCTRICE
Un aspect de l’invention concerne un procédé de transfert d’une couche semi-conductrice (40) d’un substrat donneur (10) à un substrat receveur (20), le procédé comprenant les étapes successives suivantes :
Le dispositif de temporisation (2) se compose d’un dispositif de commande (4) couplé à un dosimètre (6). Le dosimètre est apte à caractériser une dose de rayonnements auquel est exposé un engin spatial lors de sa mission, de manière à ce que le dispositif de commande (4) puisse prendre connaissance de la dose de rayonnements absorbée par ledit dosimètre (6). Le dispositif de commande (4) est apte à activer un système de passivation d’un engin spatial lorsque la dose de rayonnements reçue par ledit dosimètre (6) dépasse une valeur de référence, correspondant à un temps de vol sur une orbite prédéterminées.
Procédé de détermination mis en œuvre par ordinateur, à l’aide d’un système expert, d’un plan de posé d’urgence d’un drone aérien comprenant au moins une piste associée à au moins une zone d’approche, le système expert comprenant une base de règles, le procédé comprenant les étapes suivantes :
on extrait (3) au moins une zone candidate comprise dans une zone d’intérêt par requête dans une base de données géographiques, pour chacune des zones candidates de la zone d’intérêt : on détermine au moins une piste candidate par application d’un algorithme géométrique, pour chaque piste candidate, on détermine (53) au moins une zone d’approche, on extrait toutes les données nécessaires à l’analyse de la piste candidate sélectionnée, si chaque règle appliquée est validée, on valide la piste candidate, on émet un plan de posé d’urgence comprenant chaque piste candidate validée et chaque zone d’approche.
Figure pour l’abrégé : Figure [Fig 2]
Dispositif d’aide au conditionnement et procédé de positionnement d’une enveloppe d’emballage
La présente invention concerne un dispositif (1) d’aide au conditionnement comportant : - un mât (2) muni d’un pied (22), - une bague (4) montée autour du mât (2) et apte à glisser le long du mât (2) depuis une position de début de course (C1), jusqu’à une position de fin de course (C2) proximale au pied (22), et - au moins un bras (8) dont une extrémité est montée articulée sur la bague (4) par une articulation (82) d’axe orthogonal au mât (2), le bras (8) étant apte à prendre une position pliée le long du mât (2) lorsque la bague (4) est en position de début de course (C1), et à prendre une position dépliée vers l’extérieur du mât (2) lorsque la bague (4) est en position de fin de course (C2).
La présente divulgation est relative à un réceptacle (1) pour un système de stockage et de transport d’ un entrepôt, ledit système de stockage et de transport présentant au moins un rack de stockage comprenant une structure verticale comportant ensemble de montants verticaux et plusieurs couples d’interfaces mécaniques définissant plusieurs alvéoles de stockage pour ledit réceptacle, et dans lequel ledit réceptacle comprend une base (10), s’étendant selon un plan horizontal formant une paroi de fond (100) du réceptacle, et une ceinture, périphérique (11), s’étendant en saillie au-dessus de la base au moins selon une composante verticale, formant des parois latérales et dans lequel ladite base et la ceinture comprennent en majeure partie du carton.
Dispositif de conditionnement
Dispositif (1) de conditionnement d’un produit, comportant :
Un récipient (2), un couvercle (3) de fermeture, un joint d’étanchéité (70),
le couvercle (3) comportant :
Un capot (10), une capsule (20) fixée dans le capot, comportant : une jupe de montage (21), une paroi supérieure ajourée (22), comportant une portion annulaire périphérique (25), se raccordant à la jupe de montage (21), une portion centrale (23), au moins cinq bras (24) reliant la portion centrale (23) à la portion annulaire (25) et ménageant entre eux des ajours (26), ces bras présentant en section un facteur de forme défini par le ratio L/ e , où L désigne la largeur du bras et e son épaisseur, compris entre 1 et 2.
La présente invention concerne un procédé pour contrôler la qualité d’une amplification isotherme médiée par des boucles d’un mélange réactionnel contenant un contrôle interne et éventuellement au moins une séquence nucléotidique d’intérêt, ledit procédé comprenant : a) la co-amplification isotherme médiée par des boucles dudit contrôle interne et de ladite séquence nucléotidique d’intérêt éventuellement présente dans ledit mélange réactionnel et b) le contrôle de la qualité de l’amplification isotherme médiée par des boucles en détectant le produit de l’amplification dudit contrôle interne se présente sous forme d’un oligonucléotide de formule (I) et le mélange réactionnel contenant au plus trois amorces utiles pour l’amplification isotherme médiée par des boucles et la détection dudit contrôle interne. La présente invention concerne également un kit pour un tel contrôle qualité.
Il est divulgué une masse noire exempte de fluor à faible teneur en cuivre et en aluminium et un procédé de préparation de celle-ci. Le procédé comprend le broyage et le tamisage d’une batterie usagée pour obtenir une première masse noire et une première taille supérieure, la pyrolyse de la première taille supérieure et le tamisage d’un produit pyrolysé pour obtenir une deuxième masse noire et une seconde taille supérieure, le tri des couleurs de la seconde taille supérieure pour obtenir une feuille de cuivre et une plaque d’électrode contenant de l’aluminium, la mise en réaction de la plaque d’électrode contenant de l’aluminium dans une solution de sel ferrique et le tamisage d’un produit de réaction pour obtenir une feuille d’aluminium et une barbotine, la soumission de la barbotine à une séparation solide-liquide pour obtenir une troisième masse noire, et le grillage de la première masse noire, de la deuxième masse noire et de la troisième masse noire dans de l’air contenant de la vapeur d’eau pour obtenir la masse noire exempte de fluor à faible teneur en cuivre et en aluminium. Selon la présente divulgation, un processus combiné de pyrolyse à basse température, de tri des couleurs et séparation, de lavage et de désorption de sel et de défluoration pyrogénique est employé pour récupérer une feuille de cuivre, une feuille d’aluminium et une masse noire de grande valeur.
La présente invention concerne une masse noire de phosphate de lithium fer à faible teneur en cuivre et en aluminium et son procédé de préparation. Selon la présente invention, un prétraitement primaire est d’abord effectué sur une batterie de phosphate de lithium fer usagée pour obtenir un matériau broyé sans solution électrolytique ni séparateur, et les plaques de cathode et d’anode sont désorbées par une solution de sel ferrique, puis soumises à un trempage pour élimination de l’aluminium et à un lavage à l’alcool pour élimination en profondeur de l’aluminium. D’une part, les feuilles de cuivre et d’aluminium de grande valeur sont récupérées ; d’autre part, la masse noire de phosphate de lithium fer exempte d’aluminium est préparée, ce qui répond aux exigences de la lixiviation ultérieure à la liqueur acide et du recyclage des impuretés d’aluminium.
Ce qui est divulgué est une masse noire sans carbone à faible teneur en cuivre et en aluminium provenant d'une batterie et son procédé de préparation. Selon le procédé, une batterie lithium-ion usagée est broyée sous une solution de chlorure de calcium pour générer un sel de lithium, du phosphate de calcium et du fluorure de calcium, le graphite est désorbé par trempage, les scories de graphite sont séparées par flottation, un résidu de filtre est rincé et désorbé à l'aide d'un solvant organique non polaire ayant un point d'ébullition élevé à une température légèrement élevée, puis tamisé pour obtenir des feuilles de cuivre et d'aluminium, le solvant organique est récupéré après refroidissement et un matériau solide est obtenu, et le matériau solide est calciné à une haute température pour éliminer le carbone résiduel, obtenant ainsi une masse noire sans carbone à faible teneur en cuivre et en aluminium. Un solvant non polaire, dans lequel le PVDF est insoluble, est utilisé dans la présente divulgation, de sorte que le PVDF à l'état fondu puisse être éliminé par rinçage. Après refroidissement, le PVDF se solidifie puis est directement séparé du solvant organique, permettant ainsi une récupération efficace du solvant organique.
Il est divulgué un procédé de traitement de masse noire de batterie et de préparation d'une anode de graphite régénérée et son utilisation. Le procédé comprend : le trempage d'un matériau broyé d'une batterie usagée dans une solution d'imprégnation ; le séchage d'un matériau solide obtenu par séparation solide-liquide ; le mélange d'un matériau séché avec du sel fondu, le chauffage du mélange pour réaction, et le tamisage pour obtenir une barbotine de sel fondu de taille inférieure et une feuille de cuivre et/ou d'aluminium de taille supérieure ; la soumission de la barbotine de sel fondu à une séparation solide-liquide pour obtenir du sel fondu et de la masse noire ; et le mélange de la masse noire avec de la liqueur acide et un réducteur pour lixiviation, et la soumission du résidu de lixiviation à une calcination exempte d’oxygène pour obtenir l'anode de graphite régénérée. Selon la présente divulgation, grâce à un traitement combiné d'imprégnation anti-oxydation et de pyrolyse de sel fondu, une feuille de cuivre, une feuille d'aluminium et une masse noire de grande valeur sont récupérées, et après un traitement supplémentaire de la masse noire, une anode de graphite régénérée de meilleure performance électrochimique peut être obtenue.
(à publier avec la [Fig. 1])
Disclosed is a separation reagent and a method for resource utilization of a magnesium sulfate solution containing cobalt, iron, zinc, calcium and silicon, which belong to the field of hydrometallurgy technology. The separation reagent includes an extracting agent and a co-extracting agent; the extracting agent includes BC196 and the co-extracting agent includes Mextral 6103H. Through the combination of BC196 and Mextral 6103H, the pH value of an water phase solution is reduced, such that the separation reagent can be applied to iron-containing solutions, and the loading capacity and separation coefficient are increased, thereby realizing an effective separation of cobalt from iron, zinc, calcium, silicon and magnesium. The method for resource utilization of a magnesium sulfate solution containing cobalt, iron, zinc, calcium and silicon includes extracting the magnesium sulfate solution containing cobalt, iron, zinc, calcium and silicon with the separation reagent. The recovery rate of cobalt can reach 99%. According to the method, no dangerous chemicals are introduced and no hazardous wastes are produced; and the method has the advantages of high extraction efficiency, large separation coefficient, short technological process, and less investment in equipment.
Agencement d’électrolyseurs dans une architecture à étages
Agencement pour électrolyse de l’eau comprenant :
- une série de n électrolyseurs (1), avec n> 1, configurés pour électrolyser de l’eau et générer un mélange gaz-solution aqueuse, et
- au moins un transformateur de courant (2) et au moins deux redresseurs de courant (3) configurés pour fournir de l’énergie électrique à la série de n électrolyseurs (1),
avec ledit agencement comprenant une architecture à au moins 2 étages, un premier étage (5) et un deuxième étage (4), superposés et séparés par un plancher (6), et comprenant chacun au moins n/3 électrolyseurs 1, de préférence n/2 électrolyseurs (1),
avec le premier étage (5) et le deuxième étage (6) étant allongés dans une direction X, et superposés dans une direction Y perpendiculaire à la direction X.
Support électronique (20) comportant un corps qui comporte au moins un premier volet (30) et un deuxième volet (30’), le premier volet (30) et le deuxième volet (30’) comportant chacun une face supérieure (31, 31’) et une face inférieure (32, 32’), la face supérieure (31) du premier volet (30) et la face supérieure (31’) du deuxième volet (30’) étant configurées pour supporter chacune un capteur (55, 55’) d’unité d’acquisition d’image, le support électronique (20) comportant en outre au moins une charnière (40), l’au moins une charnière (40) étant configurée pour relier entre eux le premier volet (30) et le deuxième volet (30’), la face supérieure (31) du premier volet (30) étant inclinée d’un angle « a » par rapport à la face supérieure (31’) du deuxième volet (30’), l’angle « a » étant supérieur à 180°.
Titre : Système d’alimentation en lubrifiant d’un palier d’une boite de vitesses d’un véhicule automobile
La présente invention concerne un système d’alimentation (1) en lubrifiant d’un palier d’une boite de vitesses d’un véhicule automobile, comprenant une paroi (6) configurée pour définir partiellement un carter (2) de ladite boite de vitesses, un distributeur de lubrifiant et une gorge (8) ménagée dans une épaisseur de la paroi (6) et configurée pour collecter du lubrifiant et le guider vers le palier, la paroi (6) s’inscrivant dans un plan défini par une direction longitudinale (L) et une direction verticale (V) perpendiculaire à la direction longitudinale (L), la gorge (8) s’étendant principalement selon la direction longitudinale (L), caractérisé en ce que le système d’alimentation (1) comprend un dispositif de guidage (16) de lubrifiant qui est positionné au moins en partie en regard de la gorge (8) et qui est configuré pour fermer partiellement la gorge (8).