INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un procédé de détermination de la variation d’assiette d’un véhicule automobile (12). Ledit véhicule automobile comprend un dispositif d’enregistrement (20) et un dispositif de projection d’un signal lumineux (18), orientés respectivement selon des angles prédéfinis. Le procédé comprend les étapes suivantes : a) on installe ledit véhicule (12) sur une paroi de sol (14) à une distance donnée d’une paroi verticale (16), et on projette ledit signal lumineux contre ladite paroi verticale (16) de manière à définir un repère sur ladite paroi verticale ; b) on enregistre des signaux représentatif d’une image de la représentation dudit repère (16) ; c) on détermine la distance de la représentation dudit repère par rapport aux bords horizontaux (38, 40) de ladite image de manière à pouvoir déterminer la position verticale dudit repère ; et, d) on compare ladite position verticale dudit repère à une position verticale de référence dudit repère pour pouvoir déterminer la variation d’assiette.
Le procédé informatisé de détermination d’une cartographie d’un champ de vitesse d’une surface maritime, comprend la fourniture d’une cartographie satellitaire (103 2 ) à faible résolution représentative d’un champ de vitesse de la surface maritime, et d’une cartographie satellitaire (104) à haute résolution de topologie des lignes de courant de la surface maritime. Un module informatisé de détermination détermine la cartographie (108) du champ de vitesse de la surface maritime, comprenant une composante agéostrophique, présentant une résolution supérieure à la faible résolution, à partir de ladite cartographie satellitaire (103 2 ) représentative d’un champ de vitesse, de ladite cartographie satellitaire (104) de topologie, et d’un modèle numérique (107).
Dispositif de navigation (1), comprenant une unité de mesure inertielle (100) et une unité électronique de calcul de navigation (200) reliées l’une à l’autre par une liaison de données (300), l’unité de mesure inertielle (100) comprenant des capteurs inertiels (110, 120) fournissant des premiers signaux contenant des premières données représentatives d’une variation de vitesse et des deuxièmes données représentatives d’une variation d’angle, et l’unité électronique de calcul de navigation (200) étant agencée pour calculer une navigation à partir de signaux fournis par l’unité de mesure inertielle (100), caractérisé en ce que l’unité de mesure inertielle (100) comporte un circuit électronique de traitement (130) relié aux capteurs inertiels (110, 120) et agencé pour effectuer au moins une première intégration, en fonction du temps, des premières données et des deuxièmes données sur une durée d’intégration, qui commence à un instant unique de début d’intégration et qui est mesurée, pour produire des premières données traitées et des deuxièmes données traitées contenues dans des deuxièmes signaux avec une information temporelle représentative de la durée d’intégration, et en ce que l’unité électronique de calcul de navigation (200) est agencée pour extraire des deuxièmes signaux les données traitées et l’information temporelle et les exploiter pour calculer la navigation en tenant compte de la durée d’intégration séparant deux extractions successives.
Dispositif électronique de gestion auxiliaire du vol d’un aéronef, installation de gestion du vol et aéronef associés
Ce dispositif électronique (20) de gestion auxiliaire du vol d’un aéronef (5) est destiné à être embarqué à bord de l’aéronef et à être relié à un système électronique de gestion du vol (15).
Il comprend un module (65) d’acquisition d’un plan de vol de la part d’un équipement (60) externe à l’aéronef ; un module de prétraitement (70) pour appliquer au moins une action de prétraitement au plan de vol acquis, et générer un plan de vol modifié résultant de l’au moins une action de prétraitement ; et un module (75) de transmission du plan de vol modifié à destination du système de gestion du vol.
Dispositif de dégazage d’un mélange gaz-liquide
- une entrée (7) pour le fluide à dégazer et une sortie (8) pour le liquide dégazé agencées dans une partie basse d’un corps de réservoir ou dans une des parois latérales,
- un orifice d’évacuation (9) du gaz agencé dans la partie haute du corps de réservoir, et
- un conduit d’acheminement (10) de fluide à dégazer, relié à l’entrée (7) et comprenant une sortie (11), et
- une structure-déversoir (12) agencée dans le ciel gazeux, alimentée en fluide à dégazer par la sortie (11).
La structure-déversoir (12) comprend une ouverture faisant face à la partie haute du réservoir, configurée pour acheminer le fluide en assurant un dégazage progressif pendant son acheminement depuis la sortie (11), pour alimenter la partie basse avec du liquide au moins partiellement dégazé et la partie haute avec du gaz s’échappant au travers de l’ouverture.
La présente invention concerne un filtre comprenant un substrat en papier modifié par un polysaccharide naturel, ledit filtre pouvant être utilisé dans un article à fumer ou à vapoter.
La présente invention concerne un filtre comprenant un substrat en papier modifié avec de l'amidon naturel, le filtre pouvant être utilisé dans un article à fumer ou à vapoter.
« Dispositif de lévitation acoustique »
Dispositif de lévitation acoustique comprenant un ensemble d’émetteurs à ultra-sons, dits émetteurs, agencés pour émettre, chacun, une onde acoustique focalisée en un centre du dispositif acoustique, l’ensemble d’émetteurs est agencé pour obtenir des ondes acoustiques stationnaires dont une intensité est maximale au centre du dispositif de lévitation, le dispositif de lévitation comprend deux coupoles en vis-à-vis. Chaque coupole comprend un premier groupe d’émetteurs à ultra-sons, dits émetteurs, formant une calotte s’étendant entre un pôle et un stabilisateur et un second groupe d’émetteurs à ultra-sons, dits émetteurs, formant le stabilisateur et s’étendant depuis la calotte en direction d’un plan du dispositif, dit plan médian, qui est perpendiculaire à l’axe reliant le pôle de chacune des coupoles, dit axe de révolution, et qui est situé à équidistance des deux pôles. Les stabilisateurs sont agencés pour former au moins deux couples d’émetteurs comprenant, chacun, deux sous-groupes d’émetteurs situés de part et d’autre du plan médian, un sous-groupe d’émetteurs d’un couple appartenant au stabilisateur d’une coupole est en vis-à-vis de l’autre sous-groupe d’émetteurs du couple appartenant au stabilisateur de l’autre coupole. Les émetteurs de la calotte de chacune des coupoles sont agencés pour émettre une onde acoustique présentant une première fréquence f 1 et les émetteurs du stabilisateur de chacune des coupoles sont agencés pour émettre une onde acoustique présentant une fréquence f 2 différente de f 1 . Les deux sous-groupes d’émetteurs d’un des couples d’émetteurs sont agencés pour émettre des ondes acoustiques dont une phase diffère d’une phase des ondes acoustiques émises par les deux sous-groupes d’émetteurs d’un autre des couples.
La présente invention concerne un catalyseur comprenant une zéolithe présentant au moins une série de canaux dont l’ouverture est au moins égale à 10 atomes d’oxygène (10MR) et un liant, dans lequel :
- le catalyseur comprend du phosphore et comprend une structure AlPO, déterminées par un signal entre 35 et 45 ppm sur un spectre obtenu par analyse RMN 27Al du catalyseur ;
Gestion de mise en veille d’un terminal lecteur de flux multimédia
L'invention concerne un procédé de gestion de mise en veille d’un terminal lecteur de flux multimédia (8, 20), associé à un terminal de restitution de contenu multimédia (5) par une liaison de communication.
Selon l'invention, le terminal lecteur de flux multimédia détecte un état d’un lien entre ledit terminal lecteur de flux multimédia et ledit terminal de restitution sur ladite liaison de communication, et se met en veille en cas de détection d’un état inactif dudit lien.
Procédé d’obtention d’au moins une image destinée à être restituée sur un écran d’un terminal électronique.
L’invention se rapporte à un procédé d’obtention d’au moins une image destinée à être restituée sur un écran d’un terminal électronique. Un tel procédé comprend :
- la détermination (23) d’une définition d’image pour la restitution de ladite au moins une image sur l’écran du terminal électronique, en fonction d’une distance de visualisation estimée associé audit écran et d’au moins une métrique représentative d’une dimension dudit écran ;
- l’obtention (24) de ladite au moins une image dans ladite définition d’image.
Procédé comprenant les étapes suivantes mises en œuvre par un décodeur de médias, tel qu’un décodeur de télévision numérique : identification (2_1) d’un programme futur jouable via le décodeur et constituant un programme d’intérêt pour un utilisateur du décodeur ; comparaison (2_3) entre un délai de diffusion du programme d’intérêt et un seuil prédéfini ; commande d’émission d’un signal d’alarme (3_2, 3_6) perceptible par une personne, à condition que le délai de diffusion soit inférieur au seuil prédéfini.
TITRE : Gestion de gestion de la fourniture d’adresses de segments d’un contenu multimédia
L’invention se rapporte à un procédé de gestion de la fourniture de fichiers de description associés à des segments d’un contenu segmenté, les fichier de descriptions, dits premiers fichier de descriptions, comprenant des adresses de segment du contenu et étant transmis successivement les uns après les autres en vue d’une lecture par un dispositif de lecture (STB), caractérisé en ce qu’il comprend, au cours de la transmission du contenu en temps réel, une étape de réception issue d’un dispositif de lecture d’une commande de réalisation d’un saut temporel dans le contenu pour lire le contenu à partir d’un instant antérieur à l’instant courant de lecture , l’étape de réception déclenchant une étape de transmission d’un deuxième fichier de description comprenant des adresses de segments à lire audit instant antérieur, , complétées d’une partie des adresses de segments du contenu ayant déjà été transmises.
Imageur comportant au moins un élément de détection formé d’un photo-détecteur (120) associé et connecté à un circuit de lecture (130) de signaux générés par le photo-détecteur (120), le circuit de lecture (130) étant doté :
Un procédé de contrôle est mis en œuvre dans un véhicule terrestre comprenant un groupe motopropulseur fournissant ou récupérant sur au moins un train un couple fonction d’une consigne de couple demandée pour déplacer ou freiner le véhicule, un dispositif de freinage, et une fonction d’urgence propre à imposer un freinage automatique d’urgence choisi par le dispositif de freinage en présence d’un risque détecté de collision impliquant le véhicule. Ce procédé comprend une étape (10-20) dans laquelle, en présence du risque détecté et d’une consigne de couple demandée pour un train, on autorise cette consigne de couple demandée lorsqu’elle est inférieure ou égale à zéro, ou bien on remplace cette consigne de couple demandée par une consigne de couple égale à zéro lorsqu’elle est supérieure à zéro.
Véhicule automobile (VHL) comportant un module de traitement (MDT) comportant des moyens (MCA) aptes à estimer les accélérations latérale et longitudinale du véhicule (VHL) à partir de l’horizon électronique (eHR) et des informations de vitesse et d’angle volant du véhicule (VHL) ; ledit module (MDT) comportant en outre des moyens (MTI) de traitement d’images aptes à créer des effets visuels déterminés, adaptés en fonction de l’estimation des accélérations latérale et longitudinale du véhicule (VHL), dans les images délivrées par la caméra (CAM) ; ledit véhicule (VHL) comportant en outre, des moyens de diffusion (ECR) des images traitées par le module de traitement (MDT), dans le champ de vision d’au moins un occupant du véhicule (VHL), aptes à inciter l’occupant à changer sa posture en fonction des effets visuels.
Un dispositif d’aide (DA) permet d’aider à solidariser fixement un boîtier de commande (BC1) à une colonne de direction (CD) d’un véhicule comportant un manchon (MC) logeant partiellement un axe de direction muni d’une extrémité cannelée, ce boîtier de commande (BC1) comprenant un trou traversant traversé par cet axe de direction et débouchant au niveau d’une partie de couplage emmanchée sur ce manchon (MC) et entourée par un collier de serrage à vis. Ce dispositif d’aide (DA) comprend un boîtier de couplage (BC2) que l’on couple au boîtier de commande (BC1), et comportant une pièce de couplage que l’on met en prise avec l’extrémité cannelée afin d’empêcher l’entraînement en rotation du boîtier de commande (BC1) par rapport au manchon (MC) lors du vissage de la vis.
Structure latérale de caisse de véhicule automobile et véhicule automobile comportant une telle structure latérale.
L’invention concerne une structure latérale de caisse de véhicule automobile, comprenant au moins un élément horizontal comprenant un montant de baie (11) et au moins un élément vertical comprenant un pied milieu (19) fixé audit montant de baie, ledit pied milieu comportant une portion verticale (23) et une portion supérieure longitudinale (25). Selon l’invention, le pied milieu (19) comporte une extension longitudinale de renfort (29) prolongeant ladite portion supérieure longitudinale (25) et définissant une zone de recouvrement dudit montant de baie (11). L’invention concerne aussi un véhicule automobile comportant une caisse comportant une structure latérale selon l’invention.
Une pièce de renfort (PR) équipe un véhicule automobile comprenant un soubassement (SV) comportant un plancher inférieur (PI) comportant des parois longitudinales (PLT) et une paroi supérieure (PST) définissant un tunnel dans une zone longitudinale centrale (ZLC), et deux zones latérales en saillie, placées à droite et à gauche du tunnel en étant séparées de lui par des zones vides (ZV), et un plancher supérieur (PLS) installé sur une zone latérale. Cette pièce de renfort (PR) présente une section transversale en forme générale de L et est installée dans une zone vide (ZV) en ayant une première paroi (P1) solidarisée à l’une des parois longitudinales (PLT) et une seconde paroi (P2) solidarisée à une face inférieure (FI) du plancher supérieur (PLS).
L’invention concerne un véhicule (1) comportant une plateforme de chargement (14) fixée solidairement à un châssis (12), la plateforme de chargement (14) comportant une paroi supérieure (142) située à distance des châssis (12) et maintenue par des moyens de réglage d’un volume de ladite plateforme de chargement (14), les moyens de réglage étant configurés pour régler une position relative – dite hauteur – de la paroi supérieure (142) par rapport au châssis (12) et autoriser plusieurs hauteurs différentes de ladite paroi supérieure (142) par rapport audit châssis (12).
L’invention concerne un déflecteur (1) destiné à être monté sur une structure de soubassement (3) d’un véhicule automobile et comprenant une paroi de protection (4) dans laquelle est formée au moins une alvéole (5), l’alvéole (5) comportant une paroi latérale (6) et un fond (7) positionné à une extrémité interne (11) de l’alvéole (5), le fond (7) comprenant un orifice (8) destiné à recevoir une pièce de fixation (9) pour fixer l’alvéole (5) à la structure de soubassement (3). La paroi latérale (6) de l’alvéole (5) comprend au moins une fente (10) de forme allongée, s’étendant dans le sens de la hauteur de l’alvéole (5).
L’invention concerne un coffret électrique (10) étanche qui comprend un socle (100) et un capot (200), le socle comprenant plusieurs fûts de vissage (150) et le capot comprenant plusieurs fûts de maintien (250) au travers desquels sont engagées des vis de fixation (300) à visser dans les fûts de vissage (150), chaque fût de vissage (150) présentant un axe longitudinal (X1) et, centrée sur cet axe longitudinal, une embouchure (152) adaptée à accueillir l’extrémité libre (252) de chaque fût de maintien présentant un axe longitudinal (X2).
Selon l’invention, l’embouchure de chaque fût de vissage comporte intérieurement une surface inclinée (S1) et l’extrémité libre de chaque fût de maintien comporte extérieurement une surface inclinée (S2) adaptée à glisser sur ladite surface inclinée de ladite embouchure pour aligner l’axe longitudinal dudit fût de maintien sur l’axe longitudinal dudit fût de vissage.
Figure pour l’abrégé : Fig14.
L’invention se rapporte à un convertisseur (1) d’énergie électrique comportant un boîtier (11) dans lequel est monté au moins un module (13) électronique de puissance, le boîtier (11) étant configuré pour former un ensemble (7) de canalisations destiné à recevoir un liquide de refroidissement de la chaleur générée dans le boîtier (11) permettant d’évacuer la chaleur générée dans le boîtier dans deux zones (Z1) distinctes du boîtier (11).
L’invention se rapporte à un convertisseur (1) d’énergie électrique comportant un boîtier (11) dans lequel est monté au moins un module (13) électronique de puissance, un ensemble de canalisations étant agencé pour évacuer la chaleur générée dans le boîtier (11) dans deux zones distinctes (Z1, Z2) du boîtier 11 et au moins un composant d’un autre module (12) électronique étant monté sur une troisième zone (Z3), formée entre lesdites deux zones (Z1, Z2) distinctes du boîtier (11), pour bénéficier du refroidissement de ces deux dernières.
Dispositif afin de couper un champignon à sa base.
L’invention concerne un dispositif afin de couper un champignon et de le ramasser sans se baisser. Est constitué d’une pelle à pointes, (figures 1,2,3,4), afin d’insérer dans la fente un champignon, de le sectionner à la base et de le ramasser sans se baisser.
Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à la récolte de champignons en cultures ou de la cueillette de champignons sauvages afin de les sectionner à la base et de les récolter sans se baisser comme il est obligatoire normalement.
Figure pour l’abrégé : Non
L’invention concerne une agrafe de palissage (1) comportant une plaque (2), la plaque (2) présentant deux bords longitudinaux (3, 4) et deux bords latéraux (5) opposés deux à deux, une échancrure (6 ) étant ménagée au niveau d’un premier bord longitudinal (3), l’échancrure (6) comportant une ouverture (7) pratiquée au niveau du premier bord longitudinal (3) et se prolongeant en deux branches (9), l’agrafe de palissage (1) présentant un plan de symétrie plane coupant les premier (3) et second (4) bords longitudinaux et passant par son centre, caractérisée par le fait que l’agrafe (1) comporte en outre une partie de préhension (12) disposée au niveau du second bord longitudinal (4) de la plaque (2).
L’invention concerne un procédé de fabrication d’un leurre de la pêche. Il comporte les étapes successives suivantes : a) injecter une coque mâle et une coque femelle pour former le corps d’un leurre de pêche (20) ; b) insérer dans la coque mâle ou dans la coque femelle l’un des éléments suivants un lest d’équilibrage (24) ou au moins une première bille (22) positionnée au niveau de la tête du leurre dans ledit trou traversant et formant l’œil du leurre ; c) assembler la coque mâle et la coque femelle par soudure.
La présente invention concerne une feuille de plante reconstituée comprenant de la nicotine stabilisée par un acide.
- un unique micronoyau (20) adapté à mettre en œuvre un ensemble d’opérations,
- des composants matériels (22, 28, 30) auxquels le micronoyau (20) a accès pour mettre en œuvre l’ensemble d’opérations, et
- une unité de contrôle (26), l’unité de contrôle (26) étant propre à contrôler les accès du micronoyau (20) aux composants matériels (22, 28, 30), l’unité de contrôle (26) étant isolée du micronoyau (20),
le procédé de contrôle comportant une étape de contrôle par l’unité de contrôle (26) des accès du micronoyau (20) aux composants matériels (22, 28, 30).
PROCEDE DE GENERATION D’UNE REQUETE DE RECHERCHE
L’invention concerne un procédé mis en œuvre par ordinateur pour générer une requête de recherche, ledit procédé comprenant :
Premier affichage (AFF 1 ) sur un afficheur, au moyen du calculateur, d’une pluralité de listes de premiers objets, chaque liste de premiers objets étant positionnée sur une première ligne sur l’afficheur ; Premier actionnement (ACT 1 ) d’un premier objet actionné pris parmi les premiers objets agencés sur une première ligne au moyen d’une première commande utilisateur ; Mise à jour automatique (MAJ 1 ), par le calculateur, des premiers objets d’au moins une liste, Génération (GEN req ), à partir d’une deuxième commande utilisateur, de la requête de recherche, ladite requête comprenant des paramètres de requête associés au premier objet actionné.
Procédé pour la sauvegarde et la restauration d'une graine (S) détenue par un portefeuille de cryptoactifs (CW1), comprenant, pour la sauvegarde de la graine, les étapes consistant à prévoir une pluralité de serveurs de sauvegarde (BCKi), générer une pluralité de données secrètes (Si) à partir de la graine (S), et transférer à chaque serveur de sauvegarde l'une des données secrètes fournies par le portefeuille de cryptoactifs. Le procédé comprend également une étape de chiffrement d’au moins une des données secrètes (Si) générées à partir de la graine (S), avant de la transférer (B11, B12) à un serveur de sauvegarde, au moyen d’une fonction de chiffrement de graine (Fseed) et d'une clé de chiffrement de graine (Kseed).
Procédé de génération d’un signal comprenant des graphes de connaissances fusionnés et produit programme d’ordinateur associé
Procédé de génération d’un signal (S) comprenant des graphes de connaissances fusionnés, le procédé de génération étant mis en œuvre par ordinateur, et comprenant :
- une première étape de réception, à partir d’une base de données documentaire (11), d’une pluralité de fichiers informatiques (19) comprenant des expressions présentant une structure sémantique ;
- une première étape de génération, par une chaîne de traitement (48), d’un premier graphe de connaissances, dit graphe de fichier, pour chaque fichier informatique (19), chaque graphe de fichier comprenant des nœuds et des liens reliant les nœuds ;
- une étape d’indexation des graphes de fichier pour obtenir une base de données d’index (26) comprenant les expressions sous la forme d’un index ;
(e) de 0% à 15% en poids d’au moins un plastifiant,
(f) de 0% à 30% en poids d’au moins un modifiant choc.
Elle concerne également l’utilisation d’une telle composition pour la fabrication d’objets, ainsi que les objets correspondants.
La présente invention concerne une composition comprenant au moins :
(a) de 30% à 99,9% en poids d’au moins un élastomère polyamide recyclé présentant des fonctions issues de réactions d’oxydation choisies parmi les fonctions formiate, les groupements méthyle en fin de chaine, les amides primaires, les nitriles, les alcènes, les formamides, les acides carboxyliques, les aldéhydes, les imides, les alcools et leurs mélanges, dans un ratio molaire par rapport aux fonctions amides secondaires supérieur à celui du même élastomère polyamide vierge,
(d) de 0% à 65% en poids d’au moins une charge.
La présente invention concerne une composition comprenant au moins : (a) de 30% à 99,9% en poids d’au moins un polyamide de formule XY ou A/XY recyclé,
Un véhicule automobile électrique ou hybride comporte sur un côté un bas de caisse comprenant un coffre (5) ouvrant sur le côté et adapté pour contenir au moins une batterie de traction du véhicule, ledit coffre étant fermé par un capot (7) extérieur mobile et un bord (11) du capot comprend une source lumineuse (13).