INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un composant optique de sécurité pour une authentification en transmission comprenant : une première couche (113) en matériau diélectrique, transparente dans le visible ; une première structure diffractive (S) gravée dans ladite première couche ; une couche métallique (114) recouvrant au moins partiellement ladite première structure diffractive. La première structure diffractive comprend un premier motif (M 1 ) formant une première ondulation périodique à une dimension, symétrique, configurée pour former un réseau diffractif produisant un effet diffractif en réflexion à l’ordre 1 et à l’ordre -1. Pour chaque période dudit premier motif, définie entre deux extrema de la première ondulation, l’épaisseur de la couche métallique, définie selon une direction perpendiculaire au plan du composant, est variable entre une valeur minimale strictement inférieure à 10 nm et une valeur maximale comprise entre environ 10 nm et environ 100 nm, et le métal est réparti de façon non symétrique, de telle sorte à produire un effet coloré visible en transmission.
L’invention concerne un procédé (2) de contrôle d’un circuit (1) de fluide réfrigérant, comprenant au moins un dispositif de compression (3), un premier échangeur de chaleur (4), un deuxième échangeur de chaleur (5), un organe de détente (6), un dispositif d’accumulation (7), le procédé (2) comprenant une étape (E1) de détermination d’une valeur d’une grandeur représentative d’une haute pression (HP), le procédé (2) comprenant une étape (E2) de comparaison entre ladite valeur et une valeur seuil maximale (HPmax), dans lequel le procédé (2) comprend un mode de maximisation de la puissance thermique, le passage dans ledit mode comprenant une étape (E12) d’augmentation du degré d’ouverture (DO) de l’organe de détente (6) et une étape (E13) d’augmentation de la vitesse (Ncpr) du dispositif de compression (3), ledit passage étant réalisé sous au moins une condition incluant le dépassement ou l’atteinte de la valeur seuil maximale (HPmax).
Système de gestion thermique pour véhicule
L’invention concerne un système de gestion thermique (1) pour véhicule, comportant :
une première boucle (100) de circulation de fluide caloporteur, configurée pour assurer une gestion thermique d’un premier ensemble (101), cette première boucle (100) comportant : une première branche (110), une deuxième branche (120), une deuxième boucle (200) de circulation de fluide caloporteur, configurée pour assurer une gestion thermique d’un deuxième ensemble (201), cette deuxième boucle (200) comportant : une première branche (210), une deuxième branche (220), une vanne 6-voies (300) connectée aux première et deuxième branches respectivement des première et deuxième boucles (100, 200), cette vanne 6-voies (300) étant capable de prendre quatre positions angulaires afin de faire fonctionner, sélectivement, une des deux branches (110, 120, 210, 220) de l’une des boucles (100, 200) en même temps qu’une des deux branches de l’autre des boucles.
L’invention concerne un système de gestion thermique (100) pour véhicule, comportant :
un échangeur de chaleur (2), une première boucle (101) de circulation de premier fluide caloporteur passant, d’une part, par un radiateur de refroidissement configuré pour refroidir du premier fluide caloporteur circulant dans ce radiateur de refroidissement (110) et, d’autre part, par l’échangeur de chaleur (2), une deuxième boucle (102) de circulation de premier fluide caloporteur passant dans l’échangeur de chaleur (2), sans traverser le radiateur de refroidissement (110), une troisième boucle (103) de circulation de premier fluide caloporteur configurée pour refroidir au moins un composant, une vanne multivoies (45) configurée pour orienter le premier fluide caloporteur sélectivement dans la première boucle (101) ou dans la deuxième boucle (102) tout en conservant la circulation du premier fluide caloporteur dans la troisième boucle de circulation (103).
Digesteur en voie pâteuse discontinue pour récupération du gaz contenu dans un lisier apporté par tracteur et stocké dans un bac (21, 22) dans un trou sous le sol (S) comprenant un circuit de récupération de liquides (12) et un circuit de récupération de gaz (11) caractérisé en ce que le bac de stockage du lisier (21, 22) est contenu une bâche (B) étanche formée par l’assemblage d’une bâche basse (Bb) qui épouse la forme du trou dans le sol et d’une bâche haute (Bh) qui recouvre la bâche basse (Bb), les bâches hautes et basses (Bb, Bh) par des moyens de jonction étanche de bâches (28), la bâche basse (Bb) est à double peau et un regard (13) creusé dans le sol à proximité du trou de bâche donne accès à l’espace entre les deux peaux de la bâche basse (Bb) de façon à possiblement détecter une fuite de liquide
Dispositif de caisson d’arrosage intégré 1 comprenant d’une part, une trappe 106 donnant l’accès à un pistolet d’arrosage en actionnant une ouverture verrouillable 101, ledit pistolet d’arrosage comprenant un embout d’arrosage 102, un manche 104 et une manette 103 est accroché à un tuyau d’arrosage 100 surmonté d’une boule 105, d’autre part, un caisson externe 3 qui comprend un tunnel 107 de repos du pistolet d’arrosage, un raccord 112 au réseau d’eau, une couche de graviers 113, un caisson interne 110 qui comprend un enrouleur et un mécanisme de guidage 310, 308 dudit tuyau 100, et des supports 114 dudit caisson interne, caractérisé en ce que ledit caisson externe comprend un premier rouleau 108 à l’intérieur duquel passe ledit tuyau 100, ledit tuyau traverse ensuite ledit mécanisme de guidage avant de loger dans l’enrouleur, ledit caisson interne 110 comprend une poignée 109 configuré pour la maintenance dudit caisson interne.
Composition naturelle inhibitrice de germination.
L’invention propose une composition, à base d’ingrédients naturels ou d’origine naturelle, présentant d’excellentes propriétés d’inhibition de la germination.
La présente invention se rapporte à un kit composé de plusieurs produits élaborés, désignés bases, permettant la préparation sur mesure d’un produit alimentaire tel que du chocolat ou ayant des propriétés et/ou un usage proches de ceux du chocolat.
L’invention est relative à un dispositif de transfert d'une matière entre éléments d'un système modulaire, comprenant un compartiment de traitement à tiroirs (20), configuré pour recevoir plusieurs modules tiroir ; inséré dans le compartiment, un module source tiroir (30) contenant la matière ; un module robot tiroir (80) inséré au-dessus du module source, intégrant un robot configuré pour prélever de la matière dans le module source situé dessous ; et un module de réception tiroir (90) inséré sous le module robot. Le module source (30) et le module de réception (90) ont une mobilité relative entre une première position où le module robot a accès au module source pour prélever de la matière, et une deuxième position où le module robot a accès au module de réception pour déposer la matière prélevée.
L’invention est relative à une unité de production automatisée de produits alimentaires impliquant une matière de base liquide ou pâteuse, comprenant des compartiments de traitement à tiroirs (16-20), configurés chacun pour recevoir plusieurs modules tiroir ; des modules cuve tiroir intégrant chacun une cuve (30) pour contenir la matière de base, la cuve étant ouverte par sa face supérieure ; et une navette (12) pour transporter les modules entre des compartiments et organiser des modules dans un même compartiment. Tout stockage et transport de matière de base en cours de traitement a lieu exclusivement dans des modules tiroir.
Dispositif de verrouillage pour une chaussure de sport
Dispositif de verrouillage (10) pour bloquer une articulation en rotation entre un bas de coque (2) et un collier (3) d'une chaussure de sport (1), comprenant :
- un élément de blocage (22) mobile entre une position de blocage et une position de déblocage, et
L'invention porte sur un procédé de traitement de surface d'une pièce (13) réalisée en titane ou dans un alliage à base de titane comportant une étape de retrait d'une couche de calamine et d'une couche alpha-case par immersion de la pièce (13) réalisée en titane ou dans un alliage de titane dans un bain à ultrasons de solution aqueuse contenant de l’hydroxyde de sodium et du nitrate de sodium.
L’invention se rapporte à un système de coupe (1) adapté à la coupe de profilés (P), le système de coupe (1) comprenant une machine de coupe (2) et un dispositif de support (3), le système de coupe (1) variant entre une configuration assemblée dans laquelle la machine de coupe (2) est solidarisée au dispositif de support (3), et une configuration démontée dans laquelle la machine de coupe (2) et le dispositif de support (3) sont séparés, et le système de coupe (1) comprenant un système de sécurité.
Titre : Installation et kit de toilettes suspendues comprenant une trappe
L’invention concerne un installation (1) de toilettes suspendue comprenant :
- un bâti (2) couplé à une structure porteuse, et situé derrière une paroi (10) ;
- une cuvette (3) située devant la paroi (10) et suspendue au bâti (2) au travers de la paroi (10) ;
- un réservoir (4) d’eau monté sur le bâti ;
- un système de remplissage (5) et un mécanisme de chasse d’eau (6) montés derrière la paroi (10), l’installation (1) comprenant au moins une trappe (7) ménagée dans la paroi (10) pour accéder à des moyens de raccordement (52) du système de remplissage (5) et à des moyens d’accouplement (61) du mécanisme de chasse d’eau (6), situés hors du réservoir (4).
L’invention concerne une structure (1) pour bâtiment (2), la structure (1) comprenant une fondation (3) et au moins une paroi de structure (4) comportant : - deux piliers porteurs d’extrémité (5) disposés de part et d’autre de la paroi de structure (4), - une traverse porteuse (17) reposant sur les piliers porteurs d’extrémité (5), dans laquelle chaque pilier porteur d’extrémité (5) comporte un pilier monolithique creux (6) réalisé en terre cuite, et comporte un renfort (7) en béton armé, une première extrémité du pilier monolithique creux (6) étant située contre la fondation (3) et une deuxième extrémité du pilier monolithique creux (6) étant située contre la traverse porteuse (17), dans laquelle chaque traverse porteuse (17) comporte une poutre monolithique creuse (18) réalisée en terre cuite, et comporte un renfort (7) en béton armé disposé à l’intérieur de la poutre monolithique creuse (18).
L’invention concerne un dispositif (6) combiné de drainage et d'irrigation de toiture végétale (1), comprenant : - une couche (7) de drainage pourvue d'une nappe (70) d'absorption, d'une nappe (71) de filtration en recouvrement de ladite nappe (70) d'absorption, au moins deux drains (72), positionnés entre la nappe (70) d'absorption et la nappe (71) de filtration, - une canalisation (73) d'écoulement des eaux de la nappe (70) d'absorption, au moins une extrémité desdits drains (72) étant reliée à ladite canalisation (73), caractérisé en ce qu'il comprend un système (8) d'irrigation au goutte-à-goutte pourvu d'au moins un réseau de tubes (80) ; ledit réseau étant situé entre les nappes (70,71) et positionné entre lesdits deux drains (72), les nappes (70,71) étant entre les drains (72) et les tubes (80).
L'invention concerne aussi une toiture (1) végétalisée en couverture d'un bâtiment, équipée d'un dispositif (6) selon l'invention.
L’invention a pour objet une chute (13) destinée à coopérer avec une bride (2) comportant une ouverture centrale (8), afin de prolonger cette ouverture centrale (8) pour faciliter l’écoulement d’objets hors de cette bride (2), cette chute (13) comprenant au moins quatre secteurs de cylindre reliés par des articulations, cette chute (13) pouvant être soit dans un état déployé ayant une forme cylindrique pour prolonger l’ouverture centrale (8), soit dans un état replié dans lequel elle présente un encombrement réduit pour passer à travers l’ouverture centrale (8).
Dispositif de libération
L'invention concerne un dispositif de libération (1) permettant d'arrêter et de libérer temporairement des produits transportés (4), transportés sur une voie de transport (2), comprenant un élément de retenue (6) réglable par un dispositif de réglage (5) entre une position de libération et une position de retenue.
Un aspect essentiel de l'invention consiste en ce que le dispositif de libération (1) présente un microcontrôleur (7) qui est relié en communication à une interface d'entrée (8), à une interface de sortie (9) et au dispositif de réglage (5).
Tube d’enroulement réutilisable.
L’invention concerne un véhicule (1) comportant une nacelle élévatrice (11) et un dispositif de stabilisation (12) configuré pour pouvoir être déployé d’au moins un côté latéral du véhicule (1) afin de former un appui contre le sol à distance du véhicule (1). Le dispositif de stabilisation (12) comporte au moins un système de stabilisation articulé (13), chaque système de stabilisation articulé (13) comportant étant piloté par un système d’actionnement afin de pouvoir configurer un premier bras escamotable (131) et un deuxième bras escamotable (132) dans une première configuration dans laquelle ledit premier bras et ledit deuxième bras sont dépliés, et dans une deuxième configuration dans laquelle ledit premier bras et ledit deuxième bras sont repliés. Le système de stabilisation articulé (13)e est déployé en direction du sol grâce à un bras télescopique.
Dispositif MEMS de détection de vibration d’axe sensible (S) comprenant une matrice (1) de cellules actives (10) réparties dans un plan actif contenant l’axe sensible (S), et formée d’un même nombre pair i de cellules actives positives (10P) et négatives (10N). Chaque cellule (10P, 10N) est formée d’au moins un peigne mobile (3) et d’au moins un peigne fixe (2). Les doigts (21) du peigne fixe (2) et les doigts (31) du peigne mobile (3) s’étendent perpendiculairement à l’axe sensible (S) et sont interdigités. Les peignes mobiles (3) des cellules positives et négatives (10P, 10N) se déplacent simultanément dans une même direction parallèle à l’axe sensible (S) en réponse à un déplacement appliqué au dispositif MEMS, induisant une première valeur capacitive entre des électrodes fixes et mobiles adjacentes dans chaque cellule positive (10P), et une deuxième valeur capacitive entre des électrodes fixes et mobiles adjacentes dans chaque cellule négative (10N).
La présente invention se réfère à une composition de de liant organo-minéral comprenant, en masse, par rapport à sa masse totale :
(a) de 65% à 95% d’une dispersion colloïdale aqueuse de (co)polymères présentant un pH basique allant de 8,5 à 11, qui est anionique et présente une température minimale de formation de film, dit TMFF, allant de -10°C à 10°C, de préférence de -5°C à 5°C et une température de transition vitreuse, dit Tg, allant de -10°C à 15°C, de préférence de 0°C à 10°C ;
(b) de 3% à 30% d’un composé minéral cationique ;
(c) de 0,05% à 5% d’un agent épaississant anionique.
La présente invention porte également sur une composition pour revêtement de voies de circulation comprenant ledit liant organo-minéral, ainsi que sur un revêtement routier destiné à un trafic régulier de véhicules légers et pouvant être du type perméable (drainant) ou non perméable.
Boitier de module accumulateur électrochimique comportant au moins un logement (5) pour un accumulateur électrochimique, et comprenant :
– une paroi d’appui (3) et une paroi de connexion (4) en vis-à-vis l’une de l’autre, ledit logement (5) s’étendant entre ces deux parois (3,4) ;
– au moins un contacteur électrique (7), monté sur la paroi de connexion (4) et comportant une enceinte à volume variable ainsi qu’un contact électrique mobile adapté à être déplacé par l’enceinte à volume variable en direction de la paroi d’appui (3) ;
– un réseau de conduits fluidiques disposé au niveau de la paroi de connexion (4) et raccordant l’enceinte à volume variable avec un raccord fluidique (8) monté sur le boitier (1) de module accumulateur électrochimique.
Il est divulgué un procédé d’extraction du lithium de batterie au lithium usagée par lixiviation à l’ammoniaque. La batterie au lithium usagée est broyée et séchée pour éliminer une solution électrolytique, puis mélangée à du nitrite de sodium et chauffée pour permettre à la poudre de cathode de se détacher ; de l’ammoniaque aqueuse est ajoutée pour dissoudre rapidement du sel de sodium ; un tamisage est réalisé pour obtenir une feuille de cuivre et/ou d’aluminium et de la bouillie ; la bouillie est trempée et additionnée de nitrate de calcium pour obtenir une scorie de graphite et un lixiviat d’ammoniaque ; une évaporation de l’ammoniaque est réalisée pour obtenir de l’hydroxyde de nickel cobalt et une solution contenant du lithium ; puis du dioxyde de carbone est introduit pour précipiter du lithium, et la solution de sel de sodium est évaporée et concentrée pour obtenir du nitrite de sodium. Selon la divulgation, une approche de traitement combinée est employée, laquelle implique une pyrolyse et une désorption avec du sel fondu, une lixiviation à l’ammoniaque pour extraire du lithium, et une évaporation de l’ammoniaque pour une précipitation, ce qui permet de récupérer une feuille de cuivre et/ou d’aluminium valorisable, du carbonate de lithium et de l’hydroxyde de nickel cobalt brut, et dans le même temps, du nitrite de sodium est régénéré pour être réutilisé sous forme de sel fondu.
(Figure pour l’abrégé : Figure 1)
L’invention concerne un module de batterie électrique comprenant au moins deux cellules électrochimiques (2) comprenant chacune une pochette souple (3) entourant un empilement d’électrodes (12), ladite pochette (3) étant réalisée en deux parties.
Selon l’invention, le module comprend un dispositif de chauffage comportant une source de courant électrique et un fil chauffant (15) disposé à l’intérieur de chaque pochette entre les deux parties, chaque fil chauffant (15) étant relié à la source de courant, qui peut être activée à tout moment par un élément de commande pour alimenter en courant électrique chaque fil chauffant (15) placé à l’intérieur d’une pochette et ainsi faire monter en température les cellules thermochimiques (2) dudit module (1).
L’invention concerne un matériau à haute teneur en nickel et sans cobalt et son procédé de préparation. Le procédé de préparation du matériau à haute teneur en nickel et sans cobalt comprend les étapes suivantes : l’obtention d’un oxyde résistant aux hautes températures et d’un sel métallique, où l’oxyde résistant aux hautes températures comprend du SiO 2 et du TiO 2 dopé au métal, et le sel métallique comprend une source de lithium, une source de nickel et une source de fer ; la réalisation d’une opération de formulation sur le sel métallique pour obtenir une solution de sel métallique ; l’ajout d’une solution alcaline dans la solution de sel métallique, et la réalisation d’opérations de mélange et de filtration et séchage par réaction, pour obtenir un précipité ; l’ajout de l’hydroxyde de lithium au précipité et la réalisation d’une opération de frittage à basse température pour obtenir un précurseur ; la réalisation d’un traitement de revêtement sur le précurseur avec l’oxyde résistant aux hautes températures ; et la réalisation d’une opération de frittage à haute température sur le matériau après le traitement de revêtement, pour obtenir le matériau à haute teneur en nickel et sans cobalt. Le procédé de préparation du matériau à haute teneur en nickel et sans cobalt de la présente demande garantit que le matériau à haute teneur en nickel et sans cobalt présente une surface spécifique plus élevée et de meilleures performances électrochimiques.
La présente invention concerne un porte-batterie (1) pour engin électrique formé par au moins un logement (10), caractérisé en ce que le logement est formé par deux plaques (11, 12), formant deux faces, disposées face à face, maintenues en place par une troisième plaque (13) de fond, formant le fond du logement (10), et par au moins deux plaques (141, 142) en forme de barrette maintenant les deux plaques (11, 12) en place par leurs côtés.
L’invention concerne un agencement d’extrémité (100) pour une batterie d’engin de mobilité comportant au moins un élément extérieur (10) et un élément intérieur (20), agencés pour former à l’état assemblé une structure alvéolaire (150), l’élément intérieur comportant une paroi (1,21) agencée pour être en contact avec une cellule (300) de la batterie (500).
L’invention concerne également batterie comportant au moins un tel agencement d’extrémité.
L’invention concerne un procédé de mesure indirecte d’une température de l’eau chaude dans un chauffe-eau (1), le chauffe-eau comprenant une cuve (13) comprenant une paroi délimitant une cavité interne propre à contenir un volume d’eau à chauffer, une enveloppe (12) en matériau isolant entourant la cuve (13) et une peau (11) entourant l’enveloppe (12) en matériau isolant, le procédé comprenant des étapes de :
- mesurer une température Tp e de la peau (11) au moyen d’un capteur (5) positionné en contact avec une surface externe de la peau (11),
- déterminer une température de l’eau contenue dans la cavité interne en fonction de la température Tp e mesurée de la peau (11) et d’une température de l’air T air ambiant autour du chauffe-eau (1).
Installation de production de chaleur, comportant des modules reliés par des conduits raccordés étanche s ou semi-étanche s entre eux
L'extrémité (9a) d'un conduit (3a) et l'extrémité (9b) d'un conduit de module (8a1) sont disposés coaxiaux (A1) en position de raccordement l'un à l'autre via un manchon (13). Le manchon (13) entoure à une distance radiale de consigne (R1) conjointement l'extrémité (9a) du conduit (3a) et l'extrémité (9b) d'un conduit de module (8a1), en ménageant entre elles une distance axiale (A1) de consigne (D1). Le manchon (13) est fixé à l'extrémité amont (9a) d'un conduit aval (3a) et un joint d'étanchéité (14) est monté autour de l'extrémité aval (9b) d'un conduit amont (8a1).
Figure de l'abrégé : FIG.4B
L’invention concerne un procédé de contrôle de la liquéfaction d’hydrogène dans un circuit de liquéfaction d’hydrogène (CLH; CLH’) comprenant, en entrée (E) du circuit, de l’hydrogène gazeux et, en sortie (S) du circuit, de l’hydrogène liquéfié. Le circuit comprend n dispositifs (16, 20, 24 ; 30, 32, 34) successifs de conversion catalytique ortho-->para de l’hydrogène où le taux de para-H2 en sortie de chacun des dispositifs est plus élevé qu’à son entrée, les n dispositifs comprenant un dernier dispositif (n, 24 ; 34) dont est issu de l’hydrogène liquéfié avec un taux final de para-H2 supérieur au taux de para-H2 de chacun des dispositifs précédents. Le procédé comprend un contournement d’un des n dispositifs (16, 20, 24; 30, 32, 34) incluant au moins le dernier dispositif (n) de manière à obtenir, en sortie (S) du circuit, de l’hydrogène liquéfié à un taux de para-H2 inférieur au taux final.
Le caloduc (112) comprend : un logement (202) enfermant une substance, le logement (202) étant allongée avec une extrémité chaude (204) de sorte que la substance s'évapore dans un état gazeux, et une extrémité froide (206) de sorte que la substance dans l'état gazeux se condense dans un état liquide à l'extrémité froide (206) ; et un dispositif de retour (208) configuré pour retourner la substance dans l'état liquide de l'extrémité froide (206) à l'extrémité chaude (204).
Système d’échange thermique formant réseau thermique, comprenant (a) au moins un système à double boucle d’échange thermique (1) hydrauliquement liées, (b) au moins une unité de production d’énergie thermique (2), (c) au moins une unité de récupération d’énergie thermique (3b,18), (d) au moins un dispositif de stockage de chaleur (11) permettant d’assurer la régulation thermique dudit système à double boucles d’échange thermique (1) par apport de chaleur complémentaire, (e) au moins un dispositif utilisateur (7) d’énergie thermique, et (f) au moins un conduit (13) pour véhiculer un fluide caloporteur entre ladite au moins une unité (2) de production ou de récupération d’énergie thermique et ledit au moins un dispositif utilisateur (7) d’énergie thermique,
ledit système d’échange thermique étant caractérisé en ce que :