INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
- les organosiloxanes de formule (XXXV) suivante : (XXXV), dans laquelle : - R1 représente indépendamment un groupe alkyle ayant de 1 à 10 atomes de carbone, de préférence de 1 à 6 atomes de carbone, plus préférentiellement un méthyle ; - R4 représente un groupe alkylène linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé, ayant de 1 à 20 atomes de carbone, de préférence de 4 à 16 atomes de carbone, éventuellement interrompu par au moins un hétéroatome choisi parmi l’atome de soufre, l’atome d’azote, l’atome d’oxygène et leurs mélanges ; ou bien un groupe divalent R a -(OR b ) x - avec R a représentant un groupe alkylène, linéaire ou ramifié, ayant de 1 à 4 atomes de carbone, R b représentant un groupe alkylène ayant de 1 à 4 atomes de carbone, et x étant un nombre entier allant de 1 à 200 ; - M représente un atome d’hydrogène ; un métal alcalin ou alcalino-terreux ou un ammonium quaternaire NR’ 3 , avec R’ identiques ou différents, représentant H ou un alkyle ayant de 1 à 4 atomes de carbone; - p désigne un entier allant de 1 à 1000 ; - n désigne un entier allant de 1 à 1000 ;
- les organosiloxanes de formule (XXXVI) suivante : (XXXVI) dans laquelle : - R1 représente indépendamment un groupe alkyle ayant de 1 à 20 atomes de carbone, de préférence de 1 à 10 atomes de carbone, encore mieux de 1 à 6 atomes de carbone ; préférentiellement méthyle ; - R4 représente un groupe alkylène linéaire ou ramifié, ayant de 1 à 20 atomes de carbone, de préférence de 4 à 16 atomes de carbone, éventuellement interrompu par au moins un hétéroatome choisi parmi l’atome de soufre, l’atome d’azote, l’atome d’oxygène et leurs mélanges ; ou bien un groupe divalent R a -(OR b ) x - avec R a représentant un groupe alkylène, linéaire ou ramifié, ayant de 1 à 4 atomes de carbone, R b représentant un groupe alkylène ayant de 1 à 4 atomes de carbone, et x étant un nombre entier allant de 1 à 200 ; - R3 représente un groupe alkyle ayant de 1 à 20 atomes de carbone; un groupe alcoxy ayant de 1 à 20 atomes de carbone ou un groupe aryle ayant de 6 à 12 atomes de carbone ; - M représente indépendamment un atome d’hydrogène, un métal alcalin ou alcalino-terreux ou un ammonium quaternaire NR’ 3 , avec R’ identiques ou différents, représentant H ou un alkyle ayant de 1 à 4 atomes de carbone ; - n désigne un nombre entier allant de 1 à 1000 ;
- les organosiloxanes de formule (XXXVII) suivante : (XXXVII) dans laquelle : - R8 représente un groupe alkyle ayant de 1 à 6 atomes de carbone, de préférence un méthyl ; - m désigne un nombre entier allant de 1 à 1000 ; - n désigné un nombre entier allant de 1 à 1000. -et leurs mélanges.
Parmi les organosiloxanes de formule (XXXIV), on peut citer les polydiméthylsiloxane (PDMS) à fonction terminale carboxy tels que les composés vendus par la société Momentive sous la dénomination commerciale SILFORM INX (nom INCI : Bis-Carboxydecyl dimethicone).
Parmi les organosiloxanes de formule (XXXV), on peut citer les polydiméthylsiloxane (PDMS) à fonction pendante carboxy tels que les composés vendus par la société Shin Etsu sous la dénomination commerciale X-22-3701E.
Parmi les organosiloxanes de formule (XXXVI), on peut citer les polydiméthylsiloxane (PDMS) à fonction terminale carboxy tels que les composés vendus par la société Shin Etsu sous la dénomination commerciale X-22-3710.
Parmi les organosiloxanes de formule (XXXVII), on peut citer les composés vendus par la société Grant Industries sous la dénomination commerciale Grandsil SiW-PCA-10 (nom INCI : Diméthicone (and) PCA Dimethicone (and) Butylène Glycol (and) Decyl Glucoside).
De préférence, le ou les composés siliconés comprenant au moins un groupement carboxylique sont choisis parmi les organopolysiloxane de formule (XXXIV), les organopolysiloxane de formule (XXXV) et leurs mélanges.
Plus préférentiellement, le ou les composés siliconés comprenant au moins un groupement carboxylique sont choisis parmi les organopolysiloxane de formule (XXXIV) suivante : (XXXIV) dans laquelle : - R1 représente indépendamment un groupe alkyle, linéaire ou ramifié, ayant de 1 à 20 atomes de carbone, de préférence de 1 à 10 atomes de carbone encore mieux de 1 à 6 atomes de carbone ; préférentiellement méthyle ; - R4 représente indépendamment un groupe alkylène linéaire ou ramifié, ayant de 1 à 20 atomes de carbone, de préférence de 4 à 16 atomes de carbone, éventuellement interrompu par au moins un hétéroatome choisi parmi l’atome de soufre, l’atome d’azote, l’atome d’oxygène et leurs mélanges ; ou bien un groupe divalent R a -(OR b ) x - avec R a représentant un groupe alkylène, linéaire ou ramifié, ayant de 1 à 4 atomes de carbone, R b représentant un groupe alkylène ayant de 1 à 4 atomes de carbone, et x étant un nombre entier allant de 1 à 200 ; - M représente indépendamment un atome d’hydrogène, un métal alcalin ou alcalino-terreux ou un ammonium quaternaire NR’ 3 , avec R’ identiques ou différents, représentant H ou un alkyle ayant de 1 à 4 atomes de carbone ; - n désigne un nombre entier allant de 1 à 1000.
le package de profil partiel comporte au moins un élément de profil de mise à jour distinct des éléments de profil déjà présents dans le profil.
Dans un autre mode de réalisation, le procédé comprenant, en outre, à détection de la signalisation indiquant que le package de profil partiel comporte un ou plusieurs éléments de profil de mise à jour, l’exécution d’une routine de mise à jour du profil mettant en œuvre une ou plusieurs règles parmi :
L’invention concerne aussi une carte de circuit intégré universelle, eUICC, intégrable à un terminal hôte et comportant un profil, l’eUICC comprenant un processeur configuré pour recevoir, d’un serveur de préparation de données de gestion d'abonnement SM-DP, via le terminal hôte, un package de profil partiel comportant un ou plusieurs éléments de profil de mise à jour, et traiter le package de profil partiel pour mettre à jour le ou les éléments de profil au sein dudit profil, caractérisé en ce que le package de profil partiel est accompagné d’une signalisation indiquant que le package de profil partiel comporte un ou plusieurs éléments de profil de mise à jour, ladite signalisation comprenant au moins l’un parmi :
un indicateur de mise à jour inclus dans des métadonnées de profil en clair au sein d’un package de profil lié codant ledit package,
un indicateur de mise à jour inclus dans un entête d’élément de profil dudit package,
l’absence d’au moins un élément de profil déclaré comme obligatoire selon la norme « eUICC Profile Package: Interoperable Format Technical Specification », version 3.2, et
la présence d’un élément de profil de mise à jour distinct des éléments de profil déjà présents dans le profil.
Selon un mode de réalisation, comme visible sur la , les ergots 61 peuvent être consolidés par des liaisons 62, améliorant la rigidité dudit poussoir 6. En outre, des renforts similaires peuvent être prévus en face interne dudit poussoir 6. On notera que les ergots 61 et les liaisons 62 peuvent être réalisées de façon intégrale lors du moulage de la pièce plastique dudit poussoir 6.
Selon un mode de réalisation avantageux, le dispositif 1 est fabriqué en matériau plastique. En d'autres termes, les différents éléments dudit dispositifs sont fabriqués en matériau plastique, à savoir le contenant 2, le couvercle 30, ou encore l'outil 5 de découpe, ou le poussoir 6. Préférentiellement, le dispositif 1 est en polypropylène (PP), notamment du polypropylène « HP671T ». Selon un mode de réalisation, ledit outil 5 de découpe et/ou le poussoir 6 sont en matériau composite ou plastique, assurant une résistance accrue aux chocs et offrant un fil de lame suffisamment résistant et tranchant à chaque module 50 de découpe.
Selon un mode de réalisation, toute ou partie du dispositif 1 est en PP ayant subi un traitement de type plasma. Un tel traitement plasma permet de modifier la Rugosité Moyenne Arithmétique (Ra) de la surface du dispositif 1, en particulier des parois internes et surtout du fond 20 du contenant 2, augmentant ses propriétés hydrophiles, sans générer de particules ni de substances relargables. Un plastique PP traité plasma offre ainsi une surface appropriée à la coagulation et à l'adhésion de la fibrine. Par ailleurs, le matériau plastique PP confère un maintien des caractéristiques du dispositif 1 lors d'une stérilisation, notamment lors d'une stérilisation par irradiation. On notera que la matériau plastique PP permet aussi le scellage de l'opercule 32. En outre, le matériau plastique PP confère une résistance aux chocs lors de la découpe.
L'invention concerne aussi un kit 7 de culture et de transport de produit de thérapie cellulaire, comprenant un dispositif 1 de culture selon l'invention, tel que précédemment décrit. Un exemple de kit 7, avec le dispositif 1 et ses différentes parties, est notamment visible sur la . Avantageusement, un tel kit 7 comprend un organe 8 de prélèvement conformé sous forme de pelle, dimensionnée complémentairement audit outil 5 de découpe. Selon un mode de réalisation, ladite pelle comprend un manche 80 relié à une extrémité 81 plane. En particulier, ladite extrémité 81 plane présente des dimensions sensiblement égales à celles d'un module 50 de l'outil 5 de découpe, préférentiellement des dimensions légèrement supérieures, afin d'assurer le prélèvement d'un greffon préalablement découpé, avec un jeu suffisant. Selon un mode de réalisation préféré, ledit manche 80 est strié, améliorant la préhension et évitant qu'il ne glisse dans les mains.
Selon un mode de réalisation avantageux, ladite extrémité 81 plane de la pelle comprend une surface rugueuse, améliorant l'adhérence du greffon prélevé et évitant qu'il ne glisse lorsqu'il est prélevé. Selon un mode de réalisation préféré, ladite extrémité 81 plane comprend une extrémité distale inclinée, permettant de racler le fond 20 et récupérer un greffon. L'extrémité 81 plane comprend aussi deux bords longitudinaux surélevés, évitant que le greffon prélevé ne glisse latéralement lors du prélèvement ou du déplacement de ladite pelle. Un exemple d'un tel organe 8 de prélèvement sous forme de pelle est notamment visible sur la .
Selon un mode de réalisation, ledit organe de prélèvement est intégralement réalisé en matériau plastique, préférentiellement en polypropylène (PP).
Plus avant, selon un mode de réalisation, le dispositif 1 présente des dimensions permettant la culture et le transport d'une culture tissulaire d'une surface d'environ 60 centimètres carrés (cm²), pouvant être divisée lors de la découpe en des greffons d'environ 10 cm², directement au sein du dispositif 1 sans en extraire ladite culture.
Nouvelle souche de Carnobacterium maltaromaticum et ses utilisations L’invention a pour objet une souche spécifique de Carnobacterium maltaromaticum , une préparation bactérienne comprenant au moins ladite souche et leur utilisation dans la préparation d'un produit alimentaire.
La présence de bactéries pathogènes dans les aliments est une problématique de santé publique majeure. Dans le secteur de la fromagerie, la présence potentielle de Listeria monocytogenes est une préoccupation constante. La présence de ce pathogène dans les produits laitiers transformés fait régulièrement l'objet d'incidents mettant en jeu la santé du consommateur et la stabilité économique des acteurs de la filière. A titre d'exemple, il est possible de citer le retrait de la commercialisation de plusieurs lots de fromage contaminés par L . monocytogenes fortement médiatisé en décembre 2015. En conséquence, les acteurs de la filière sont activement à la recherche de solutions permettant de mieux maîtriser le danger Listeria .
Certaines sociétés spécialisées dans la production et la commercialisation de micro-organismes proposent des cultures microbiennes biopréservatrices / bioprotectrices présentant des propriétés anti- Listeria . Par exemple, il est connu que certaines souches de Lactobacillus plantarum possèdent une activité anti- Listeria . Une souche de L . plantarum est notamment commercialisée sous la marque HOLDBAC® en tant que ferment de bio-préservation / bioprotection.
Toutefois, malgré l'utilisation de ces cultures biopréservatrices, la présence de L . monocytogenes subsiste, vraisemblablement parce que les cultures biopréservatrices proposées sont des bactéries lactiques classiques ne permettant pas d'apporter une protection optimale et durable tout au long de la vie du produit alimentaire.
L'activité anti- Listeria de souches de bactéries lactiques de l'espèce Carnobacterium maltaromaticum a également été décrite dans l'art antérieur. Par exemple, les Inventeurs ont précédemment identifié les souches de C . maltaromaticum CNCM I-5242 et CNCM I-5243 possédant des propriétés d’inhibition remarquables vis-à-vis de L. monocytogenes en matrice fromagère (FR 3102489 B1). Cependant, même si ces souches inhibent efficacement la croissance de L. monocytogenes , celles-ci ne permettent pas d’induire sa décroissance.
Il existe donc un réel besoin de disposer de moyens permettant de réduire la présence, et en particulier d’induire la décroissance, de L. monocytogenes dans les produits alimentaires.
Dans ce contexte, les Inventeurs ont identifié une nouvelle souche de C. maltaromaticum possédant des propriétés de biopréservation particulièrement utiles. De manière inattendue, la présence de cette souche conduit à une diminution rapide de la quantité du pathogène, indiquant que cette souche permet d’inhiber la population de L. monocytogenes . De plus, contrairement aux souches de C. maltaromaticum déjà identifiées, cette nouvelle souche inhibe L. monocytogenes sans former de halo d’inhibition sur milieu gélosé en test de compétition, suggérant un mécanisme d’action original.
Aussi, un aspect de l’invention a pour objet la souche C. maltaromaticum CNCM I-5804.
Cette souche isolée a été déposée auprès de la Collection Nationale de Cultures de Microorganismes (CNCM) (Institut Pasteur, 25 rue du Docteur Roux, 75724 PARIS, France) le 6 janvier 2022 sous le numéro CNCM I-5804, conformément au Traité de Budapest.
Agent réticulant ii) Selon un mode de réalisation particulier, le procédé de traitement selon l’invention tel que décrit précédemment comprend l’application sur les fibres kératiniques, de préférence les cheveux, (i) d’au moins un composé de formule (I) tel que définis précédemment, et (ii) d’au moins un agent réticulant.
Au sens de l’invention, le terme « agent réticulant », dit encore « R », désigne un composé apte à établir avec au moins une fonction acétoacétate du ou des composés de formule (I) mis en œuvre dans le procédé de traitement selon l’invention : au moins une liaison covalente, au moins une liaison de type donneur-accepteur (dative), et/ou au moins une liaison de coordination,
Selon un aspect, le procédé de traitement de l’invention met en œuvre une composition dite « C3 », notamment cosmétique pour le traitement des fibres kératiniques, en particulier pour le soin, le coiffage et/ou la coloration des fibres kératiniques, de préférence des cheveux, i) au moins un composé de formule (I), tel que défini précédemment et ci-après, ii) au moins un agent réticulant, en particulier tel que défini précédemment et ci-après, et éventuellement iii) au moins un actif cosmétique, en particulier tel que défini précédemment et ci-après.
Le ou les agents réticulants ii) sont de préférence présents en une teneur massique allant de 0,2 % à 60 % en poids, en particulier allant de 0,5 % à 40 % en poids, et plus particulièrement de 1 % à 35 % en poids, encore plus particulièrement de 1 % à 30 % par rapport au poids total de la composition le ou les contenant.
En particulier, dans les compositions « C2 » ou « C3 », le ou les agents réticulants ii) et le ou les composés i) tels que définis précédemment sont de préférence présents en une teneur massique allant de 1 % à 35 % en poids, par rapport au poids total de la composition les comprenant.
Plus précisément, le ou les agents réticulants ii) convenant à l’invention peuvent être choisis parmi les composés à fonctions amines, thiols, acrylates et/ou carbonyle telle qu’une fonction cétone ou aldéhyde. Un agent réticulant R peut aussi désigner un alcoxyde métallique ou un sel métallique ou un dérivé de terres rares.
Ainsi, selon un mode de réalisation particulier, l’agent réticulant ii) est choisi parmi les composés (poly)aminés, (poly)thiolés, (poly)carbonylés, (poly)acrylates, alcoxydes métalliques, (poly)(hydroxy)(C 1 -C 6 )alkylcarboxylate métalliques et/ou dérivés de terre rares et leurs mélanges, de préférence choisi parmi les composés (poly)aminés, (poly)carbonylés, (poly)acrylates, alcoxydes métalliques et leurs mélanges.
- la valeur SN, du compteur de messages émis, reçue au sein du message reçu ;
- les données utiles reçues du message reçu.
De plus, le dispositif électronique de réception 30 comprend également un module 38 de contrôle d’intégrité de bout en bout configuré pour contrôler l’intégrité de bout en bout par comparaison dudit agrégat d’émission HASH audit agrégat de réception HASH’, une différence entre ledit agrégat d’émission HASH et ledit agrégat de réception HASH’ activant le rejet dudit message reçu, alors qu’à l’inverse, lorsque ledit agrégat d’émission HASH et ledit agrégat de réception HASH’, ledit message reçu est accepté.
En complément optionnel, le dispositif électronique de réception 30 comprend en outre un module 40 de contrôle de bon séquencement configuré pour déterminer si ladite valeur SN du compteur de messages émis est égale à la valeur courante SN’ du compteur de messages reçus plus un ou plus deux (i.e. tel que SN = SN’+1 ou tel que SN = SN’+2), et alors pour accepter ledit message reçu, la valeur SN’ du compteur de messages reçus étant alors mise à jour en devenant égale à ladite valeur SN du compteur de messages émis. Si le module 40 de contrôle de bon séquencement détecte au contraire que SN ≠ SN’+1 ou SN ≠ SN’+2 pour être tolérant à la perte d’un message, le message reçu est rejeté.
Autrement dit, dès que HASH ≠ HASH’ le message est rejeté pour défaut d’intégrité.
Si HASH = HASH’, mais SN ≠ SN’+1 ou SN ≠ SN’+2, alors le message est également rejeté pour défaut de séquence.
Il est à noter que dans le cas particulier de redémarrage (i.e. remise à zéro de l’anglais reset ) du dispositif électronique de réception 30, la valeur SN’ est initialisée par la valeur SN du premier message reçu après ledit redémarrage (i.e. remise à zéro de l’anglais reset ) et aucun contrôle de bon séquencement n’est alors mis en œuvre pour ce premier message reçu après ledit redémarrage (i.e. remise à zéro de l’anglais reset ).
Autrement dit, lorsqu’aucun message n’a été reçu, SN’ n’est pas encore initialisé, et le premier message reçu avec ladite valeur SN du compteur de messages émis est par défaut accepté.
Selon un aspect illustré par la , le dispositif électronique de réception 30 comprend une unité 42 de traitement d’informations formée par exemple d’une mémoire 44 et d’un processeur 46 associé à la mémoire 44.
Selon un exemple particulier, le compteur 32 de messages reçus, le module 36 de détermination d’un agrégat de réception, le module 38 de contrôle d’intégrité de bout en bout, et optionnellement le module 40 de contrôle de bon séquencement sont réalisés chacun sous forme d’un logiciel, ou d’une brique logicielle, exécutables par le processeur du dispositif selon la présente invention. La mémoire 44 du dispositif électronique de réception 30 est alors apte à stocker un logiciel de comptage de messages reçus, un logiciel de détermination d’un agrégat de réception, un logiciel de contrôle d’intégrité de bout en bout, et optionnellement un logiciel de contrôle de bon séquencement. Le processeur 46 est alors apte à exécuter chacun de ces logiciels.
En variante non représentée, le compteur 32 de messages reçus, le module 36 de détermination d’un agrégat de réception, le module 38 de contrôle d’intégrité de bout en bout, et optionnellement le module 40 de contrôle de bon séquencement sont réalisés chacun sous forme d’un composant logique programmable, tel qu’un FPGA (de l’anglais Field Programmable Gate Array ), ou encore sous forme d’un circuit intégré dédié, tel qu’un ASIC (de l’anglais Application Specific Integrated Circuit ).
Lorsque le dispositif électronique de réception 30 est réalisé sous forme d’un ou plusieurs logiciels, c’est-à-dire sous forme d’un programme d’ordinateur, il est en outre apte à être enregistré sur un support, non représenté, lisible par ordinateur. Le support lisible par ordinateur est par exemple un médium apte à mémoriser des instructions électroniques et à être couplé à un bus d’un système informatique. A titre d’exemple, le support lisible est un disque optique, un disque magnéto-optique, une mémoire ROM, une mémoire RAM, tout type de mémoire non volatile (par exemple EPROM, EEPROM, FLASH, MVRAM), une carte magnétique ou une carte optique. Sur le support lisible est alors mémorisé un programme d’ordinateur comprenant des instructions logicielles.
En complément optionnel, ledit agrégat d’émission et ledit agrégat de réception sont obtenus en utilisant la même fonction de détermination d’agrégat, ladite fonction de détermination d’agrégat fournissant uniquement des agrégats irréversibles.
Selon une option avantageuse de ce complément optionnel, ladite fonction de détermination d’agrégat est une fonction de hachage.
Selon une première variante optionnelle, ladite fonction de hachage est une fonction SHA-1, par exemple de 80 bits de long.
Selon une deuxième variante optionnelle, ladite fonction de hachage est une fonction SHA-2, par exemple de 112 bits de long, ou encore une fonction SHA-2 de type SHA-256, SHA-512, SAH-224, SHA-384 etc.
La durée de contact entre la poudre et la source énergétique (de préférence la flamme) est avantageusement comprise entre 0,01 s et 1 s, de préférence de 0,02 s à 0,1 s, en particulier la durée de contact entre la poudre et la flamme peut être de 0,01 à 0,02 s, ou de 0,02 à 0,04 s, ou de 0,04 à 0,06 s, ou de 0,06 à 0,08 s, ou de 0,08 à 0,1 s, ou de 0,1 à 0,25 s, ou de 0,25 à 0,5 s, ou de 0,5 à 0,75 s, ou de 0,75 à 1 s.
Le chauffage de la poudre de polymère thermoplastique au moyen de la source énergétique telle que définie ci-dessus permet de causer une fusion partielle des particules de poudre à leur surface, conduisant à un arrondissement, voire à une sphéronisation (c’est-à-dire un arrondissement complet), des particules de poudre. Cela résulte en une réduction de l’indice de Hausner de la poudre, et en une amélioration de sa coulabilité.
De manière générale, lors de la fabrication de la poudre, on peut diminuer l’indice de Hausner de la poudre en augmentant l’énergie du traitement par chauffage de la poudre (ce qui permet la fusion à la surface des particules). Cela peut être effectué par exemple : en augmentant le débit de poudre pulvérisée ; en augmentant le débit d’air (ou gaz) de transport ; en augmentant le débit de comburant ; en augmentant le débit de combustible ; en augmentant la pression d’air (ou de gaz) de refroidissement ; en augmentant le temps de chauffage des particules en augmentant la distance entre la source d’énergie (par exemple le pulvérisateur) et le dispositif de collecte.
Le procédé selon l’invention présente de plus l’avantage de peu, voire pas, diminuer le SPAN de la poudre de départ, ce qui permet l’obtention de poudres ayant un SPAN supérieur ou égal à 1,00.
Le débit de gaz de transport peut valoir de 0 à 0,08 Mpa, en particulier de 0 à 0,05 MPa.
Le débit de comburant peut valoir de 15 à 70 L/min, en particulier de 20 à 60 L/min.
Le débit de combustible peut valoir de 10 à 40 L/min, en particulier de 15 à 25 L/min.
La pression du gaz de refroidissement peut valoir de 0,15 à 0,8 MPa, en particulier de 0,2 à 0,6 MPa.
De manière très préférée, la poudre est ensuite refroidie. De préférence, la poudre peut être refroidie par mise en contact avec un fluide ; en particulier un gaz froid et/ou un liquide froid. Par « gaz froid », on entend au sens de la présente invention un gaz ayant une température d’au plus 30°C et par « liquide froid », on entend au sens de la présente invention un liquide ayant une température d’au plus 20°C. Le gaz froid est plus préférentiellement de l’air, et plus particulièrement de l’air comprimé. Le liquide froid est avantageusement de l’eau.