INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Dispositif à jet de plasma froid à pression atmosphérique comportant : - au moins un tube capillaire comportant au moins une entrée d’alimentation en gaz rare, une zone de génération de plasma, et au moins une sortie de plasma ; - au moins un diffuseur plasma disposé sur le trajet de sortie du tube capillaire positionné de sorte que le plasma généré dans la zone de génération de plasma traverse le diffuseur plasma, le diffuseur plasma étant en un matériau poreux dont le diamètre médian des pores est compris entre 1 µm et 5 mm
une source de lumière (10); un capteur d’image (35), comportant plusieurs pixels (36); un réseau de microlentilles (30), comportant plusieurs microlentilles (31), convergentes, chaque microlentille étant disposée face à un pixel, chaque microlentille comportant un foyer image, chaque microlentille étant configurée pour former, à partir d’ondes lumineuses se propageant en incidence parallèle, un faisceau d’ondes lumineuses (13) convergeant vers le foyer image de ladite microlentille ; le dispositif étant configuré pour maintenir l’échantillon (20) entre la source de lumière et la matrice de microlentilles ; le dispositif étant caractérisé en ce qu’il comporte plusieurs éléments atténuants (32, 32’), chaque élément atténuant étant associé à une microlentille et à un pixel, chaque élément atténuant étant configuré pour atténuer les ondes lumineuses convergeant vers le foyer image de la lentille à laquelle il est associé. Fig. 1A.
Ensemble capteur de mesure d'accélération, comprenant un sous-ensemble accéléromètre (40) à trois axes de mesures, monté dans un boîtier (41) muni d'éléments de fixation (42), configuré pour déterminer une accélération selon un axe principal A, comprenant : - un accéléromètre principal (40a) mono-axe à masse sismique à mouvement rectiligne selon un axe principal A, réalisant une mesure d'accélération selon l'axe principal A désaligné d'un axe de référence Y d'au maximum 50 mrad, - un accéléromètre secondaire (40b) à au moins deux axes de mesure réalisant des mesures respectivement selon deux axes X et Z formant avec l'axe de référence Y un trièdre orthonormé direct (O, X, Y, Z), la précision de mesure de l'accéléromètre biaxe selon chacun de ses axe étant au moins dix fois moindre que la précision de mesure de l'accéléromètre mono-axe, et - une unité de calcul électronique configurée pour calculer une accélération S compensée.
L’invention porte sur une chaîne de réception (100) permettant la réception de signaux IFF et de signaux ADS-B tout en rejetant au moins une bande de fréquence intermédiaire, comprenant :
une antenne de réception (101), une partie analogique (102) avec : un dispositif de filtrage bi-bande (103) passant autour des bandes de fréquences des signaux IFF et ADS-B tout en rejetant la bande de fréquence intermédiaire, un amplificateur faible bruit (104), un mélangeur (106) configuré pour transposer les signaux IFF et ADS-B vers des fréquences inférieures, un convertisseur analogique-numérique (109), une partie numérique (110) configurée pour dupliquer le signal numérisé (112), et pour traiter les signaux dupliqués respectivement sur un premier chemin (120) IFF et un deuxième chemin (130) ADS-B comprenant chacun un dispositif de filtrage (121/131), un dispositif de transposition de fréquence (122/132), et des moyens de traitement (124/134) des signaux.
Procédé de localisation acoustique d’un objet
Procédé de localisation d’un objet (O), comprenant les étapes selon lesquelles on fournit un objet muni d’au moins un émetteur acoustique (12); on fournit au moins des premier et deuxième récepteurs acoustiques (14) ; on émet un signal acoustique (x(t)) ; à la réception d’un signal acoustique (y1(t),y2(t),y3(t)) par un récepteur acoustique on réalise une corrélation croisée entre le signal acoustique reçu et un signal de référence; on applique une transformation audit signal de corrélation déterminé, de manière à déterminer un signal de corrélation transformé (S xy1 f (t),S xy2 f (t),S xy3f (t)) dont l’allure suit l’enveloppe du signal de corrélation; on détermine l’ensemble des maximums locaux (M1,M2) du signal de corrélation transformé (Sx y1f (t),S xy2f (t),S xy3f (t)) antérieurs à un instant final (t f ) prédéterminé ; on détermine un instant d’arrivée (t 01 ,t 02 ,t 03 ) du signal acoustique reçu, à partir du premier maximum local (M1) du signal de corrélation transformé considéré au sein de ladite fenêtre temporelle prédéterminée ; on calcule la ou les différence(s) d’instants d’arrivée (TDOA1-2,TDOA2-3,TDOA1-3); on détermine des données de position (Gx,Gy,Gz) de l’objet.
Procédé d’estimation d’un enrichissement en 235 U d’un objet, à l’aide d’un détecteur relié à un circuit de mesure spectrométrique, configuré pour établir un spectre, comportant :
a) disposition du détecteur face à l’objet et acquisition d’un spectre de mesure,; b) à partir du spectre de mesure, formation éventuelle d’un spectre corrigé ; c) à partir du spectre de mesure ou du spectre corrigé, détermination d’une première valeur spectrale dans une première bande d’énergie; d) à partir du spectre de mesure ou du spectre corrigé, détermination d’une deuxième valeur spectrale dans une deuxième bande d’énergie ; e) calcul d’un ratio entre la première valeur spectrale et la deuxième valeur spectrale ; f) application d’une fonction calibration au ratio déterminée lors de l’étape e), de façon à estimer l’enrichissement en 235 U. Fig.13A
Procédé d’estimation de l’activité 14 C d’un objet, à l’aide d’un détecteur configuré pour former des impulsions sous l’effet d’une exposition à des particules β, le détecteur étant relié à un circuit spectrométrique, configuré pour établir un spectre, le spectre correspondant à un histogramme de l’amplitude d’impulsions détectées durant une période de mesure ;:
a) disposition du détecteur face à l’objet et acquisition d’un spectre de mesure ; b) interposition d’un écran entre le détecteur et l’objet et acquisition d’un spectre de fond ; c) correction du spectre de mesure, en utilisant le spectre de fond ; d) à partir du spectre corrigé, détermination d’une première valeur spectrale dans une première bande d’énergie; e) correction éventuelle de la première valeur spectrale ; f) application d’une fonction de transfert à la valeur spectrale de façon à estimer une activité en 14 C de l’objet. Figure 1.
Procédé d’estimation de l’activité en uranium, ou en uranium 238, d’un objet, à l’aide d’un détecteur spectrométrique, configuré pour établir un spectre, correspondant à un histogramme de l’amplitude d’impulsions détectées durant une période de mesure :
Dispositif d’analyse (1) en lumière traversante d’un relief d’un secteur d’inspection d’une paroi (3, 4) d’un récipient (2) en verre, le dispositif (1) comprenant une source de lumière (5) pour illuminer en transmission tout le secteur d’inspection, la source de lumière étant apte à émettre un faisceau global comprenant plusieurs faisceaux spécifiques, les faisceaux spécifiques présentant chacun un spectre angulaire différent, et une propriété de polarisation différente, un dispositif d’acquisition d’images (6) apte à détecter la propriété de polarisation spécifique d’au moins un faisceau spécifique, afin d’acquérir n images primaires, avec n ≥ 2, chaque image primaire (IP1, …, IPn) étant réalisée au moyen d’une combinaison de faisceaux spécifiques différents reçus du faisceau global par le dispositif d’acquisition et sélectionnés en fonction de leur propriété de polarisation, une unité de traitement des N images primaires pour analyser un relief d’une paroi (3, 4) du récipient.
La boucle d’accrochage (1, 1’) comporte une partie d’accrochage annulaire (2) permettant l’accrochage d’un connecteur de ligne de vie et une partie de fixation (3) fixable à un dispositif de retenue, le bord interne (29) de la partie d’accrochage annulaire (2) comporte une structure déformable (21, 22) sous une contrainte de traction du connecteur lors de l’arrêt d’une chute, la partie d’accrochage annulaire (2) comporte du bord interne vers le bord externe (28), en section radiale, une première (21), une deuxième (22) et une troisième (23) zones de matière, l’épaisseur de la deuxième (22) zone étant inférieure à l’épaisseur de la première (21) zone et l’épaisseur de la première (21) zone étant inférieure à l’épaisseur maximale de la troisième (23) zone, la troisième (23) zone permettant à la boucle d’accrochage (1, 1’) de résister à l’arrêt de chute sans déformation de ladite troisième (23) zone, les première (21) et deuxième (22) zones correspondant à la structure déformable (21, 22), la partie de fixation (3) étant agencée dans la troisième (23) zone, et la matière de la structure déformable (21, 22) est continue le long du bord interne.
HARNAIS À DISPOSITIF DE RÉGLAGE COMPACT
Un dispositif de réglage (3) de harnais (1) est configuré pour régler la circonférence de la ceinture (2) ou d’un tour de cuisse (4). Un connecteur définit un trou traversant et un élément filaire passe à travers le trou traversant. L’élément filaire comporte des éléments saillants et une zone d’écartement de faible section. Le trou traversant définit une première portion ayant une section supérieure aux éléments saillants et une deuxième portion ayant une dimension supérieure à la section de la zone d’écartement et inférieure aux éléments saillants. La deuxième portion débouche dans la première portion. Le connecteur est fixé à une extrémité de la ceinture (2) ou d’un tour de cuisse (4). L’élément filaire est fixé à une autre extrémité.
Figure pour l’abrégé : f igure 2
DISPOSITIF DE BLOCAGE À CAME ET PROCÉDÉ DE RÉGLAGE D’UN ÉLÉMENT FILAIRE D’UN DISPOSITIF DE BLOCAGE À CAME
Un dispositif de blocage à came comporte une tête (1) avec une came (3) montée à pivotement autour d’un arbre de pivotement (4) entre des positions rétractée et étendue. Une extrémité annulaire (2) est couplée mécaniquement à la tête (1). Une tige (8) à longueur variable relie la tête (1) avec une extrémité annulaire (2) destinée à recevoir un mousqueton. Un élément filaire (5) en matériau textile traverse la tige pour relier la tête (1) et l’extrémité annulaire (2). Une gâchette (7) est montée à coulissement pour engager sélectivement la position rétractée de la came (3). Un dispositif de réglage de la longueur de la tige (8) définit au moins une distance entre la tête (1) et l’extrémité annulaire (2) qui est supérieure à une distance seuil pour étirer l’élément filaire (5) et comprimer la tige (8) selon la première direction (XX).
DISPOSITIF DE BLOCAGE À CAME ET PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UN TEL DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE REMPLACEMENT D’UN ÉLÉMENT FILAIRE D’UN TEL DISPOSITIF
Un dispositif de blocage à came comportant : un sous-ensemble de tête (1) incluant une tête (3) munie d’une came (4) et un sous-ensemble de tige (2) possédant une tige (5) et au moins un élément filaire (6). L’élément filaire (6) traverse la tige (5). La tige (5) délimite un trou traversant (8) destiné à recevoir un connecteur. L’élément filaire (6) délimite le trou traversant (8). L’élément filaire (6) définit au moins une boucle (6a) s’accrochant à la tête (3) pour former une continuité mécanique entre la tête (3) et le point d’ancrage. La au moins une boucle (6a) est traversée par un tube (7). Le tube (7) et la au moins une boucle (6a) sont traversés par un ancrage (9) fixé à la tête (3) pour former la continuité mécanique entre la tête (3) et le point d’ancrage.
DISPOSITIF DE BLOCAGE À CAME, PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UN TEL DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE REMPLACEMENT D’UN ÉLÉMENT FILAIRE D’UN TEL DISPOSITIF
Un dispositif de blocage à came comporte une tête (1) munie d’un ancrage (6). Une came (3) est montée mobile en rotation autour d’au moins un arbre (4) entre une position rétractée et une position étendue. Un ressort est couplé fonctionnellement à la came (3) pour solliciter la au moins une came (3) vers la position étendue. Une extrémité annulaire (2) est couplée mécaniquement à la tête (1). Un élément filaire (5) relie la tête (3) et l’extrémité annulaire (2). L’élément filaire (5) se présentant sous la forme d’un anneau. L’anneau est replié en U avec deux jambes (5a) reliées par une portion centrale (5b). Les deux jambes (5a) se fixent à l’ancrage (6). Quatre brins de l’élément filaire (5) relient la tête (1) et l’extrémité annulaire (2). Un système d’actionnement (7) possède une gâchette (7) configurée pour engager sélectivement la position rétractée, et montée à coulissement.
DISPOSITIF DE BLOCAGE À CAME MOBILE, HARNAIS COMPORTANT UN DISPOSITIF DE BLOCAGE ET PROCÉDÉ DE FIXATION/DÉSOLIDARISATION D’UN TEL DISPOSITIF DE BLOCAGE À UN SUPPORT
Un dispositif de blocage à came comporte une tête (1) munie de cames (3) rotatives entre des positions rétractée et étendue. Un ressort sollicite les cames (3) vers la position étendue. Une tige (6) relie la tête (1) et une extrémité annulaire (2). Une gâchette (7) coulisse le long de la tige (6) pour solliciter les cames (3) vers la position rétractée. Une platine d’accrochage (8) est montée amovible de la tige (6). La platine d’accrochage (8) montée à la tige (6) forme un obstacle au déplacement de la gâchette (7) entre les première et deuxième positions de gâchette. La platine d’accrochage (8) comporte un corps (8a) et un bras (8a). Des moyens de blocage bloquent la platine d’accrochage (8) par rapport à la tige (6) selon la première direction (XX) au-delà d’une position seuil. La platine d’accrochage (8) forme une butée de fin de course pour la gâchette (7).
DISPOSITIF DE BLOCAGE À CAME MOBILE ET PROCÉDÉ DE FIXATION D’UN DISPOSITIF DE BLOCAGE À CAME MOBILE A UN ÉLÉMENT FILAIRE
Un dispositif de blocage à came comporte une tête (1) munie de cames (3) montées mobiles en rotation entre une position rétractée et une position étendue. Un ressort sollicite les cames (3) vers la position étendue. Une tige (6) s’étend depuis la tête (1) jusqu’à une extrémité annulaire (2). Une gâchette (7) coulisse le long de la tige (6) pour solliciter les cames vers la position rétractée. Un connecteur (8) définit une porte à écartement modulable avec des première et deuxième parties (8a,8b). La deuxième partie (8b) est mobile par rapport à la première partie (8a) pour définir des premières et deuxièmes configurations interdisant ou autorisant l’extraction d’un élément filaire de support hors du connecteur (8). La deuxième partie (8b) est liée fonctionnellement à la gâchette (7). Dans la deuxième position de gâchette, le connecteur (8) est dans la deuxième configuration.
TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE PROTECTION D’UNE HABITATION LÉGÈRE CONTRE LES INONDATIONS
Le dispositif (100) de protection d’une habitation légère contre les inondations comporte : - un support (105) pour habitation légère, - un moyen d'élévation (200) du support pour habitation légère, - un capteur (135) de niveau d’eau à proximité du support pour habitation légère et - un activateur (130) automatique du moyen d’élévation, configuré pour déclencher l’élévation du support en fonction du niveau d’eau capté.
Dans des modes de réalisation, le dispositif comporte :
- une pluralité de supports (105) associés à une habitation légère,
- pour chaque support, un moyen (200) d’élévation et
- un capteur (135) unique et/ou un activateur automatique unique configuré pour déclencher l’élévation d’au moins deux supports en fonction du niveau d’eau capté.
Préférentiellement, le dispositif comporte aussi un moyen de contrôle de l’équilibrage des hauteurs d’élévation de chaque support, l’activation des moyens d’élévation des supports (105) étant asservie à cet équilibrage.
L’invention concerne un procédé d’obtention d’un élément de construction (1) comprenant deux parois (3, 5) se faisant face de manière à ménager au moins une cavité (7) remplie par un matériau isolant (9) comprenant des flocons de laine minérale ou végétale, ledit procédé comprenant le soufflage desdits flocons dans ladite cavité (7) au moyen d’une buse de soufflage (8), lesdites parois (3, 5) étant disposées lors du soufflage de manière à s’étendre selon un axe vertical (Z) depuis leur extrémité basse, de coordonnée verticale 0, jusqu’à leur extrémité haute, de coordonnée verticale H, la cavité (7) étant débouchante au niveau de ladite extrémité haute, et lesdits flocons étant soufflés vers le bas, ledit procédé comprenant une première étape de soufflage dans laquelle la buse de soufflage (8) est positionnée à un emplacement bas de la cavité ayant une coordonnée verticale comprise entre 0 et H/2, puis une dernière étape de soufflage dans laquelle la buse de soufflage (8) est positionnée à un emplacement haut de la cavité ayant une coordonnée verticale comprise entre 2H/3 et H.
Procédé de réalisation d’un support destiné à occulter partiellement un rayonnement lumineux
La présente invention concerne un procédé de réalisation d’un support (1) d’occultation partielle d’un rayonnement lumineux incident au support (1). Le support (1) comporte au moins une zone opaque (6) destinée à occulter le rayonnement lumineux incident au support (1) et une zone transparente (7) destinée à laisser passer le rayonnement lumineux transmis par le support. Le procédé de réalisation comprend au moins une étape de formation d’une pluralité de figures transparentes (8) qui constituent conjointement la zone transparente (7). Les figures transparentes (8) comportent un centre (9), et les centres (9) des figures transparentes (8) sont disposés à des intersections d’une pluralité de colonnes (10) parallèles entre elles et d’une pluralité de lignes (11) qui sont parallèles entre elles et qui sont orthogonales aux colonnes (10). Deux figures transparentes voisines (8) d’une même ligne (11) sont distantes d’un premier espacement (E1), et deux lignes contigües (11) sont distantes d’un deuxième espacement (E2). Le premier espacement (E1) est compris entre 1,4 mm et 1,8 mm et une surface (S) de chaque figure transparente (8) est de l’ordre du produit obtenu en multipliant le premier espacement (E1), le deuxième espacement (E2) et un facteur qui est un rapport entre une puissance lumineuse transmise du rayonnement lumineux traversant le support (1) et une puissance lumineuse incidente atteignant le support (1), à +/- 10% près.
L’invention concerne un dispositif d’écumage pour un bassin à débordement d’eau par au moins un côté, le dispositif d’écumage comprenant un bac tampon (8) équipé d’un organe de collecte des impuretés solides, un organe de collecte de l’eau à partir du bassin à débordement et relié au bac tampon (8), caractérisé en ce que l’organe de collecte de l’eau et le bac tampon (8) sont monoblocs, l’organe de collecte de l’eau et le bac tampon (8) ayant en commun une dimension définissant la longueur de l’emprise du dispositif d’écumage sur le bassin et en ce que la zone de liaison entre l’organe de collecte de l’eau et le bac tampon est pourvue d’au moins un organe générateur de vagues (18) induisant une chute d’eau régulière entre l’organe de collecte de l’eau et le bac tampon (8). L’invention concerne également un bassin pourvu d’au moins un tel dispositif sur un de ses côtés.
SYSTÈME DE CHARNIÈRE POUR ASSURER L’ARTICULATION D’UN COUVERCLE SUR UN CONTENANT
Système de visualisation pour véhicule automobile, procédé et programme d’ordinateur associé s
L’invention concerne un système et un procédé de visualisation pour véhicule automobile. Le procédé comporte des étapes de commande d’un niveau de luminosité d’au moins une surface d’affichage, comportant :
-commande (40) d’éclairage de base sur ladite surface d’affichage avec un niveau de luminosité de base, et
-commande (36, 42) d’augmentation du niveau de luminosité sur la zone d’affichage d’images obtenues, du niveau de luminosité de base à au moins un niveau de luminosité renforcé, lorsqu’une des deux conditions suivantes est validée :
a) détection (30) d’une direction du regard du conducteur orientée vers ladite zone d’affichage d’images obtenues, ou
b) détection (32, 38) d’au moins un obstacle correspondant à un niveau de danger supérieur à un premier seuil de danger prédéterminé, la direction de regard du conducteur détectée n’étant pas orientée vers ladite zone d’affichage.
Passage à niveau et procédé d’actionnement d’un tel passage à niveau
L’invention porte principalement sur un procédé d’actionnement d’un passage à niveau ferroviaire (1) comprenant au moins un système d’avertissement et de commande, comprenant les étapes successives de :
Réception d’un signal émis par le matériel ferroviaire (2), lequel signal transporte des données comprenant au moins la position dudit matériel ferroviaire et sa vitesse maximale ;
Détermination d’une distance d’annonce en fonction du temps d’annonce et de la vitesse maximale ;
L’invention concerne un système (1) d’assistance à la conduite d’un véhicule comprenant :
un dispositif d‘affichage (2),
un calculateur (3) configuré pour recevoir, sur un trajet du véhicule , une donnée de vitesse réelle (Vreal) du véhicule et une donnée de vitesse réglementaire (Vreg), le calculateur (3) étant configuré pour commander le dispositif d’affichage (2) pour afficher une succession d’images qui varient en fonction d’une comparaison de la donnée de vitesse réelle du véhicule et de la donnée de vitesse réglementaire.
- fourniture d’une définition nominale représentant la pièce dans une conformation nominale ;
- comparaison de la conformation initiale à la définition nominale afin de déterminer un caractère conforme ou non-conforme;
- pour une donnée non-conforme, détermination d’un effort à appliquer sur la pièce pour déformer ladite pièce;
- application de l’effort de sorte à obtenir la pièce dans une conformation déformée,
- comparaison de la conformation déformée à la définition nominale afin de déterminer un caractère conforme ou non-conforme ;
- entraînement d’un algorithme (82) auto-apprenant.
Procédé d’ étanchéification de pièce en bois, notamment de tout ou parties d ’un contenant en bois pour la fabrication de boisson alcoolisée
L’invention concerne un procédé d’étanchéification de pièce en bois, notamment de tout ou parties d’un contenant en bois pour la fabrication de boisson alcoolisée, qui comprend au moins une étape d’imprégnation de ladite pièce en bois avec une composition liquide comprenant un composé de colmatage.
L’invention concerne un outillage (10) pour la fabrication d’une grille de déviation d’air pour un système d’inversion de poussée de nacelle d’aéronef, la grille comportant une pluralité de longerons, chaque longeron étant relié à au moins un longeron adjacent par une pluralité d’aubes de redirection, l’outillage comportant :
au moins un barreau de moulage (12) ; au moins une colonne de moulage (14) d’une rangée d’aubes, comportant deux faces latérales opposées s’étendant selon la direction longitudinale de l’outillage (10), et comportant des cavités (140) de moulage ;
l’outillage (10) comportant une structure fixe (16) sur laquelle sont montés le barreau de moulage (12) et la colonne de moulage (14), la structure fixe (16) permettant un mouvement de translation, selon une direction transversale (T) de l’outillage (10), du barreau de moulage (12), l’outillage (10) comportant un dispositif de compression (18) pour assurer la compression d’éléments (100, 110) en matériau composite disposés dans l’outillage (10) et destinés à former au moins une partie de la grille à fabriquer.
L’invention concerne un procédé de fabrication d’un vitrage (10) de véhicule, notamment de véhicule automobile (100), comportant une vitre (20) et des moyens (30) de fixation configurés pour permettre la mobilité de ladite vitre (20) en translation verticale par rapport à une portière (102) dudit véhicule (100) et comportant au moins un support (32) fixé à au moins une zone de fixation (F, F’) de ladite vitre (20), caractérisé en ce que ledit procédé comporte la mise en œuvre d’un surmoulage de manière à obtenir au moins un élément d’encapsulation (35) apte à fixer ledit au moins un support (32) à ladite vitre (20).
L’invention concerne encore un vitrage (10) de véhicule obtenu selon un tel procédé de fabrication et comportant au moins un élément d’encapsulation (35), voire deux, préférentiellement en polyuréthane (PU), pour fixer par surmoulage un support (32) avec la vitre (20).
Titre de l’invention : Ensemble de face avant équipé d’un dispositif lumineux