INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Agencement pour un véhicule comprenant un réservoir (2) destiné à stocker un fluide énergétique et un dispositif d'absorption de chocs (30) fixé audit réservoir. Agencement selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le dispositif d'absorption de chocs (30) comprend une traverse de choc (31) et au moins une colonnette (32) destinée à se déformer en cas de choc, la traverse de choc étant fixée au réservoir (2) par l'intermédiaire de l'au moins une colonnette. Agencement selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l'au moins une colonnette (32) comprend au moins trois colonnettes, notamment au moins quatre colonnettes. Agencement selon l'une des revendications 2 ou 3, caractérisé en ce que la traverse de choc (31) comprend une forme rectiligne dans l'axe selon lequel elle s'étend. Agencement selon l'une des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que le dispositif d'absorption de chocs (30) comprend un support (34), l'au moins une colonnette (32) s'étendant entre ledit support et la traverse de choc (31), le support (34) comprenant une plaque principale (34) fixée directement contre une paroi (7B) du réservoir. Agencement selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’il comprend un premier longeron (11A) et un deuxième longeron (11B) fixé au réservoir (2), les longerons s'étendant parallèlement à un axe longitudinal (X) du véhicule, le dispositif d'absorption de chocs (30) étant relié aux longerons (11A, 11B) par l'intermédiaire du réservoir (2). Agencement selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le réservoir (2) comprend une paroi arrière (7B) s'étendant parallèlement à un axe vertical et à un axe transversal du véhicule, le dispositif d'absorption de chocs (30) étant fixé à ladite paroi arrière. Agencement selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le réservoir (2) comprend une paroi avant (7A) opposée à la paroi arrière (7B), la paroi avant et la paroi arrière étant reliées l'une à l'autre par un ensemble d'éléments de liaison (51) creux, traversant le réservoir et s'étendant parallèlement à un axe longitudinal (X) du véhicule, le dispositif d'absorption de chocs (30) étant fixé audit réservoir au moyen d'interfaces de fixation (57) agencées respectivement aux extrémités d'au moins une partie des éléments de liaison (51) creux. Agencement selon la revendication précédente, caractérisé en ce que les interfaces de fixation (57) comprennent chacune un insert taraudé et en ce que le dispositif d'absorption de chocs est fixé audit réservoir par des vis de fixation (58) coopérant avec les inserts taraudés. Véhicule (1), notamment véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend un agencement selon l'une des revendications précédentes.
Procédé de commande d’un frein (2) à disque (7) pour véhicule (1), dans lequel le frein (2) à disque (7) comprend des plaquettes (6) de frein portant chacune une garniture (10) et un actionneur électromécanique (9) destiné à déplacer les plaquettes (6) de frein de manière à ce que leurs garnitures (10) respectives enserrent le disque (7) pour réaliser le freinage, caractérisé en ce que , à l’issue d’un freinage, on commande un déplacement des plaquettes (6) de frein en fonction d’un état de dilatation thermique du disque (7) et des garnitures (10) respectives des plaquettes (6) de frein de manière à ce qu’après le déplacement, une longueur de course (d1, d2) entre la garniture (10) de chaque plaquette (10) de frein et le disque (7) reste supérieure à 0 mm et inférieure à une longueur de course prédéterminée. Procédé selon la revendication 1, dans lequel la longueur de course (d1, d2) prédéterminée est comprise entre 0,002 mm et 0,10 mm. Procédé selon la revendication 1 ou 2, dans lequel on détermine l’état de dilatation thermique du disque (7) et des garnitures (10) des plaquettes (6) de frein au cours ou à l’issue du freinage en déterminant une température du disque (7) et/ou des garnitures (10) des plaquettes (6) de frein. Procédé selon la revendication 3, dans lequel la détermination de l’état de dilatation thermique du disque (7) et des garnitures (10) de plaquettes (6) de frein est réalisée en utilisant un tableau de correspondance reliant une température du disque (7) et/ou des garnitures (10) des plaquettes (6) de frein à leur état de dilatation thermique. Procédé selon la revendication 3 ou 4, dans lequel la température du disque (7) et/ou des garnitures (10) des plaquettes (6) de frein est estimée en utilisant au moins une durée du freinage et/ou une force du freinage. Procédé selon la revendication 5, dans lequel la température du disque (7) et/ou des garnitures (10) des plaquettes (6) de frein est estimée en utilisant en outre au moins un paramètre choisi parmi une vitesse du véhicule (1), une masse du véhicule (1), ou des dimensions du frein (2). Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel si, à l’issue du déplacement des plaquettes (6) de frein, on détecte la présence d’un freinage résiduel, on commande un déplacement des plaquettes (6) de frein de manière à augmenter les longueurs de course (d1, d2) respectives entre chaque garniture (10) de plaquette (6) de frein et le disque (7). Procédé selon la revendication 7, dans lequel la présence d’un freinage résiduel est détectée si on détecte une diminution non souhaitée d’une vitesse de rotation d’une roue (3) du véhicule (1) équipée du frein (2) à disque. Frein (2) à disque à actionnement électromécanique pour véhicule, comprenant une unité de commande électronique apte à commander la mise en œuvre du procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 8. Véhicule (1) comprenant au moins un frein (2) à disque (7) selon la revendication 9.
Sonde (1) pour l’alimentation entérale de patients, notamment des nouveau-nés prématurés, comprenant : - un premier tube constituant un tube d’alimentation (2) ayant une extrémité proximale (2a) et une extrémité distale (2b) destinée à être logée dans l’appareil digestif du patient, - ce tube d’alimentation (2) étant logé dans un deuxième tube (3) présentant une extrémité proximale (3a) et une extrémité distale (3b), l’extrémité distale (2b) du tube d’alimentation (2) s’étendant en saillie de l’extrémité distale (3b) de ce deuxième tube (3), - un ballonnet (5) gonflable et dégonflable, caractérisée en ce que le ballonnet (5) est positionné autour d’une partie de l’extrémité distale (2b) du tube d’alimentation (2) qui est en saillie du deuxième tube (3), - la sonde (1) comprenant en outre un troisième tube (4) présentant une extrémité distale (4b) qui est raccordée au ballonnet (5) et une extrémité proximale (4a) raccordable à des moyens de gonflage et de dégonflage du ballonnet (5), - la sonde (1) étant dimensionnée pour être insérée dans l’appareil digestif du patient de sorte que l’extrémité distale (2b) du tube d’alimentation (2) est logée dans l’estomac, le ballonnet (5) une fois gonflé étant positionnable en butée contre le cardia, pour fermer l’estomac tandis que l’extrémité distale (3b) du deuxième tube (3) est positionnée dans l’œsophage avant le cardia. Sonde (1) selon la revendication 1, caractérisée en ce que le deuxième tube (3) comporte à son extrémité distale au moins un orifice (31) ménagé dans sa paroi cylindrique tandis que son extrémité proximale (3a) est reliable à des moyens d’aspiration, ledit deuxième tube (3) constituant un tube d’aspiration de l’air contenu dans l’œsophage. Sonde (1) selon l’une des revendications 1 ou 2, caractérisée en ce que le troisième tube (4) est logé dans le deuxième tube (3). Sonde (1) selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que chaque tube (2, 3, 4) est un tube long et mince en matériau biocompatible tel que du polyuréthane, du silicone, du caoutchouc ou tout autre matériau approprié. Sonde (1) selon l’une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le ballonnet (5) comprend au moins une paroi souple tubulaire (5a) positionnée autour d’une partie de l’extrémité distale (2b) du tube d’alimentation (2) qui est en saillie du deuxième tube (3). Sonde (1) selon la revendication 5, caractérisé en ce que l’extrémité proximale du ballonnet (5) est conformée pour se loger au niveau du cardia sans exercer une trop grande pression.
Agent de protection solaire, dans lequel un polyphénol et un métal ou un hydroxyde de métal sont laqués. Agent de protection solaire selon la revendication 1, dans lequel la composition dudit polyphénol et dudit métal ou dudit hydroxyde de métal est la suivante : polyphénol : métal ou hydroxyde de métal = 0,1 : 99,9 à 90 : 10 en masse. Agent de protection solaire selon la revendication 1 ou 2, dans lequel ledit polyphénol possède au moins deux groupes hydroxyles. Agent de protection solaire selon la revendication 1 ou 2, dans lequel ledit polyphénol est un ou plusieurs choisis parmi l'acide férulique, la vanilline, la lignine, l'acide folique, l'acide tannique, la rutine ou l'acide gallique. Agent de protection solaire selon la revendication 1 ou 2, dans lequel ledit métal ou ledit métal de l'hydroxyde de métal est un ou plusieurs choisis parmi le magnésium, le calcium, l'aluminium, le fer, le zinc et le baryum. Produit cosmétique ou un matériau d'enrobage de produits agrochimiques, un agent antibactérien, un agent antiviral, ou un marqueur d'imprimerie, un article de papeterie, un instrument d'écriture, une encre d'imprimerie, une encre à jet d'encre, une encre métallique, une peinture, un colorant plastique, ou un toner de couleur, comprenant l'agent de protection solaire tel que décrit dans la revendication 1 ou 2.
Ensemble (10) de brosse de mise à la terre comprenant une brosse (16) de mise à la terre et une plaque de montage (18) de brosse (16), ladite brosse (16) étant pourvue d’une pluralité de fibres conductrices (20) et d’un support (22) à l’intérieur duquel sont logées les fibres conductrices (20), la plaque de montage (18) étant solidaire du support (22) et pourvue d’une portion radiale (36) s’étendant radialement vers l’extérieur par rapport au support (22), et d’une portion axiale (38) prolongeant axialement ladite portion radiale (36) et entourant radialement au moins en partie le support (22) en étant espacée radialement dudit support (22), caractérisé en ce que la plaque de montage (18) comprend au moins une collerette (40) prolongeant radialement vers l’extérieur l’extrémité distale de ladite portion axiale (38). Ensemble (10) selon la revendication 1, dans lequel la collerette (40) de la plaque de montage (18) est annulaire. Ensemble (10) selon la revendication 1, dans lequel la plaque de montage (18) comprend une pluralité de collerettes (40) espacées les unes par rapport aux autres dans le sens circonférentiel. Ensemble (10) selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel la plaque de montage (18) comprend au moins une patte d’accroche (46) prolongeant axialement ladite portion axiale (38) et munie à son extrémité distale d’un crochet (48) s’étendant radialement, ledit crochet (48) étant décalé axialement par rapport à ladite collerette (40) du côté opposé à la portion radiale (36). Ensemble (10) selon la revendication 4 dépendante de la revendication 3, dans lequel ladite patte d’accroche (46) de la plaque de montage (18) comprend deux rebords (50) opposés prolongeant chacun le crochet (48) de ladite patte d’accroche (46) et se raccordant chacun à une collerette (40) directement adjacente de la pluralité de collerettes (40). Ensemble (10) selon la revendication 4 dépendante de la revendication 3, dans lequel un jeu circonférentiel subsiste entre ladite patte d’accroche (46) de la plaque de montage (18) et chaque collerette (40) directement adjacentes de la pluralité de collerettes (40). Moteur (2) électrique comprenant un carter (4), un arbre (6), un ensemble (10) de brosse de mise à la terre selon l’une quelconque des revendications précédentes monté radialement au moins en partie entre le carter (4) et l’arbre (6), les fibres conductrices (20) dudit ensemble étant en contact avec l’arbre (6). Moteur (2) selon la revendication 7, dans lequel un jeu axial (42) subsiste entre le carter (4) et ladite collerette (40) de la plaque de montage (18). Moteur (2) selon l’une des revendications 7 et 8, dans lequel la plaque de montage (18) comprend une pluralité de portions radiales (36) espacées les unes par rapport aux autres dans le sens circonférentiel, un jeu axial (44) subsistant entre le carter (4) et lesdites portions radiales (36). Moteur (2) selon l’une quelconque des revendications 7 à 9 dépendante de l’une quelconque des revendications 4 à 6, dans lequel un jeu axial (52) subsiste entre le carter (4) et lesdits crochets (48).
Dispositif à jet de plasma froid à pression atmosphérique (3) comportant : - au moins un tube capillaire (20) comportant au moins une entrée d’alimentation (22) en gaz rare, une zone de génération de plasma (24), et au moins une sortie de plasma (26) ; le tube capillaire comportant en aval de la zone de génération du plasma et en amont d’une partie distale du tube capillaire, une portion de section transversale élargie (60), de préférence la portion de section transversale élargie présentant un ratio largeur/hauteur compris entre 0,1 et 1000, la largeur correspondant au diamètre intérieur maximal de la portion de section transversale élargie. Dispositif selon la revendication précédente, la portion de section transversale élargie étant située à une distance comprise entre 0 cm et 10 cm de la sortie de plasma, de préférence entre 0 cm et 7 cm, mieux entre 0 cm et 5 cm. Dispositif selon l’une des revendications précédentes, le diamètre de la portion de section transversale élargie étant variable, en particulier il augmente puis diminuer de l’amont vers l’aval. Dispositif selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le volume intérieur de la portion de section transversale élargie présente une forme sensiblement sphérique, mieux sphérique, sensiblement ellipsoïdale, mieux ellipsoïdale, ou sensiblement cylindrique, mieux cylindrique, sensiblement parallélépipédique, mieux parallélépipédique. Dispositif selon la revendication immédiatement précédente, le volume intérieur de la portion de section transversale élargie étant compris entre 0.2 cm 3 et 250 cm 3 , de préférence entre 0,5 cm 3 et 200 cm 3 , mieux entre 1 cm 3 et 25 cm 3 . Dispositif selon l’une quelconque des revendications précédentes, le diamètre minimal du tube capillaire étant le diamètre d’un goulot d’étranglement sur lequel débouche la portion de section transversale élargie. Dispositif selon l’une quelconque des revendications précédentes, le diamètre de l’entrée de la portion de section transversale élargie étant supérieur au diamètre d’un goulot d’étranglement sur lequel débouche la portion de section transversale élargie. Dispositif selon l’une quelconque des revendications précédentes, un goulot d’étranglement sur lequel débouche la portion de section transversale élargie étant porté à un potentiel prédéterminé. Dispositif selon l’une quelconque des revendications précédentes, le tube capillaire comportant plusieurs sorties de plasma, la portion de section transversale élargie débouchant vers plusieurs goulots d’étranglement menant chacun vers une sortie de plasma. Dispositif selon l’une quelconque des revendications 1 à 8, le tube capillaire comportant plusieurs sorties de plasma, pour chacune des sorties de plasma, une portion de section transversale élargie étant ménagée dans le tube capillaire.
Digesteur en voie pâteuse discontinue pour récupération du gaz contenu dans un lisier apporté par tracteur et stocké dans un bac (21, 22) dans un trou sous le sol (S) comprenant un circuit de récupération de liquides (12) et un circuit de récupération de gaz (11) caractérisé en ce que le bac de stockage du lisier (21, 22) est contenu une bâche (B) étanche formée par l’assemblage d’une bâche basse (Bb) qui épouse la forme du trou dans le sol et d’une bâche haute (Bh) qui recouvre la bâche basse (Bb), les bâches hautes et basses (Bb, Bh) par des moyens de jonction étanche de bâches (28), la bâche basse (Bb) est à double peau et un regard (13) creusé dans le sol à proximité du trou de bâche donne accès à l’espace entre les deux peaux de la bâche basse (Bb) de façon à possiblement détecter une fuite de liquide. Digesteur en voie pâteuse discontinue selon la revendication 1 caractérisé en ce que le sol de bac (22) est réalisé à partir de plaques modulaires assemblables (21) et les murs de bac (21) sont construits à partir de blocs modulaires assemblables. Digesteur en voie pâteuse discontinue selon la revendication 1 caractérisé en ce que la bâche haute (Bh) est équipée d’un capteur (100) de déformation lesté qui permet de mesurer les déformations de la bâche haute (Bh) et la tension de bâche pour identifier une éventuelle fuite de gaz. Digesteur en voie pâteuse discontinue selon la revendication 1 et 3 caractérisé en ce que les informations du capteur de déformation (100) sont couplées à des mesures prises sur la jonction étanche de bâches (28) afin de distinguer les événements d’ouverture de bâche de celles de baisse de tension de la bâche haute (Bh) par fuite de gaz.
Dispositif de caisson d’arrosage intégré 1 comprenant d’une part, une trappe 106 donnant l’accès à un pistolet d’arrosage en actionnant une ouverture verrouillable 101, ledit pistolet d’arrosage comprenant un embout d’arrosage 102, un manche 104 et une manette 103 est accroché à un tuyau d’arrosage 100 surmonté d’une boule 105, d’autre part, un caisson externe 3 qui comprend un tunnel 107 de repos du pistolet d’arrosage, un raccord 112 au réseau d’eau, une couche de graviers 113, un caisson interne 110 qui comprend un enrouleur et un mécanisme de guidage 310, 308 dudit tuyau 100, et des supports 114 dudit caisson interne, caractérisé en ce que ledit caisson externe comprend un premier rouleau 108 à l’intérieur duquel passe ledit tuyau 100, ledit tuyau traverse ensuite ledit mécanisme de guidage avant de loger dans l’enrouleur, ledit caisson interne 110 comprend une poignée 109 configuré pour la maintenance dudit caisson interne. Dispositif de caisson d’arrosage intégré 1 selon la revendication 1, selon lequel l’embout d’arrosage 102 délivre un jet standard haute qualité. Dispositif de caisson d’arrosage intégré 1 selon la revendication 1, selon lequel la hauteur dudit caisson externe est de 1000 millimètres, sa profondeur est de 423 millimètres, sa largeur est de 670 millimètres, la hauteur de ladite couche de graviers est de 100 millimètres. Dispositif de caisson d’arrosage intégré 1 selon la revendication 1, selon lequel ledit tuyau peut avoir une longueur allant jusqu’à 40 mètres. Dispositif de caisson d’arrosage intégré 1 selon la revendication 1, selon lequel ledit caisson externe est en acier galvanisé ou en béton. Dispositif de caisson d’arrosage intégré 1 selon la revendication 1, selon lequel ladite trappe 106 est liée au caisson externe par une charnière. Dispositif de caisson d’arrosage intégré 1 selon la revendication 1, selon lequel ladite trappe 106 est indépendante du caisson externe. Dispositif de caisson d’arrosage intégré 1 selon la revendication 1, selon lequel ledit caisson interne comprend une valve d’arrêt d’arrivée d’eau 111 en aval du réseau d’eau et raccordé à celui-ci à l’aide d’un tuyau 115. Dispositif de caisson d’arrosage intégré 1 selon la revendication 1, selon lequel ledit dispositif est enterré dans un parc, un jardin, une pelouse, une terrasse et le revêtement supérieur de sa trappe 106 est personnalisable avec du gazon ou des éléments de terrasse. Dispositif de caisson d’arrosage intégré 1 selon la revendication 1, selon lequel ledit premier rouleau est configuré pour positionner le tuyau 100 à la verticale quelle que la position actuelle du tuyau sur la longueur 120 de l’enrouleur.
Dispositif de transfert d'une matière entre éléments d'un système modulaire, comprenant : un compartiment de traitement à tiroirs (20), configuré pour recevoir plusieurs modules tiroir ; inséré dans le compartiment, un module source tiroir (30) contenant la matière ; un module robot tiroir (80) inséré au-dessus du module source, intégrant un robot configuré pour prélever de la matière dans le module source situé dessous ; et un module de réception tiroir (90) inséré sous le module robot ; et le module source (30) et le module de réception (90) ayant une mobilité relative entre une première position où le module robot a accès au module source pour prélever de la matière, et une deuxième position où le module robot a accès au module de réception pour déposer la matière prélevée. Dispositif selon la revendication 1, dans lequel le module source intègre une cuve (30) contenant la matière sous forme liquide, pâteuse ou pulvérulente et le module robot (80) est configuré pour prélever et déposer la matière à l'aide d'une louche (92) mobilisée par une machine CNC. Dispositif selon la revendication 1, dans lequel le module de réception (90) porte des contenants destinés à recevoir la matière déposée. Dispositif selon la revendication 1, dans lequel le module de réception (90) est mobile entre une position sortie du compartiment et une position rentrée dans le compartiment. Dispositif selon la revendication 4, dans lequel le module de réception comprend : un cadre (94) inséré dans le compartiment ; des bras télescopiques (96) agencés dans les flancs du cadre, portant une cuve de réception (90) ; et un pignon (98) engrenant avec une crémaillère fixée sur un segment terminal d'au moins un des bras télescopiques.
Moyen de fixation (1) d’un tuyau flexible (2), en particulier utilisé dans un système de freinage pour véhicule automobile, comportant d’une part une patte (3) comprenant une base (4) fixée sur un élément sensiblement fixe dudit véhicule, et une extrémité (5) disposant d’une ouverture, et d’autre part un manchon (6) traversé par le tuyau flexible (2), caractérisé en ce que le manchon (6) est de forme non cylindrique apte à être fixé à l’extrémité (5) de la patte (3) en s’ajustant dans l’ouverture de manière complémentaire. Moyen de fixation (1) selon la revendication 1 caractérisé en ce que le manchon (6) se présente sous la forme d’un prisme droit avec au moins quatre faces latérales. Moyen de fixation (1) selon la revendication 2 caractérisé en ce que le manchon (6) se présente sous la forme d’un prisme droit à base de losange. Moyen de fixation (1) selon la revendication 1 caractérisé en ce que le manchon (6) se présente sous la forme d’un prisme droit avec au moins six faces latérales. Moyen de fixation (1) selon la revendication 4 caractérisé en ce que le manchon (6) se présente sous la forme d’un prisme droit à base hexagonale. Moyen de fixation (1) selon l’une quelconques des revendications précédentes caractérisé en ce que le manchon (6) comprend sur son pourtour une rainure (7) apte à être fixée à l’extrémité (5) de la patte (3) en s’ajustant dans l’ouverture de manière complémentaire. Moyen de fixation (1) selon la revendication 6, caractérisé en ce que la rainure (7) est formée à l’extrémité du pourtour du manchon (6). Moyen de fixation (1) selon l’une quelconques des revendications précédentes caractérisé en ce que l’extrémité (5) de la patte (3) forme globalement un « Ω ». Véhicule automobile comportant au moins un moyen de fixation (1) selon l’une quelconques des revendications précédentes. Véhicule automobile selon la revendication 9, caractérisé en ce que l’extrémité (5) de la patte (3) des moyens de fixation (1) est orientée vers l’intérieur dudit véhicule.