INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Procédé d’extraction du lithium d’une batterie au lithium usagée par lixiviation à l’ammoniaque, comprenant les étapes suivantes : S1 : décharge, démontage et broyage d’une batterie au lithium-ion usagée, et chauffage et séchage d’un matériau broyé résultant pour obtenir un matériau séché ; S2 : mélange du matériau séché avec du nitrite de sodium, chauffage de 280 °C à 320 °C pour réaction, ajout d’ammoniaque aqueuse une fois la réaction terminée, et tamisage d’un mélange résultant pour obtenir une feuille de cuivre et/ou d’aluminium et de la bouillie ; S3 : ajout de nitrate de calcium à la bouillie, chauffage pour réaction et réalisation d’une séparation solide-liquide une fois la réaction terminée pour obtenir une scorie de graphite et un lixiviat d’ammoniaque ; S4 : chauffage du lixiviat d’ammoniaque pour évaporer l’ammoniaque, et réalisation d’une séparation solide-liquide pour obtenir un hydroxyde de nickel cobalt brut et une solution contenant du lithium ; et S5 : introduction de dioxyde de carbone dans la solution contenant du lithium pour une réaction de précipitation de lithium, réalisation d’une séparation solide-liquide pour obtenir du carbonate de lithium et une solution de sel de sodium, et ajout d’acide nitreux à la solution de sel de sodium pour corriger le pH, évaporation et concentration pour obtenir un cristal de nitrite de sodium. Procédé selon la revendication 1, dans lequel, à l’étape S1, une taille de particule du matériau broyé est inférieure ou égale à 5 cm. Procédé selon la revendication 1, dans lequel, à l’étape S1, la batterie au lithium-ion usagée est au moins l’une parmi une batterie au lithium-ion ternaire, une batterie au cobaltate de lithium ou une batterie au nickélate de lithium. Procédé selon la revendication 1, dans lequel, à l’étape S1, une température de chauffage et de séchage est de 180 °C à 200 °C. Procédé selon la revendication 1, dans lequel, à l’étape S2, un rapport massique entre le matériau séché et le nitrite de sodium est de 1 :(1,5-2,0). Procédé selon la revendication 1, dans lequel, à l’étape S2, un rapport solide/liquide d’un matériau après la réaction à l’ammoniaque aqueuse est de 1g :(5-10) mL, et une concentration de l’ammoniaque aqueuse est de 4-10 mol/L. Procédé selon la revendication 1, dans lequel, à l’étape S3, une quantité ajoutée de nitrate de calcium est de 2 % à 5 % d’une masse du matériau séché. Procédé selon la revendication 1, dans lequel, à l’étape S3, une température pour la réaction de chauffage est de 40 °C à 60 °C, et une durée pour la réaction de chauffage est de 8-12 h. Procédé selon la revendication 1, dans lequel, à l’étape S4, une température pour le chauffage d’évaporation de l’ammoniaque est de 70 à 90 °C. Procédé selon la revendication 1, dans lequel, à l’étape S5, le pH est de 8-9.
Dispositif (1) de sécurité conçu pour être monté sur une rotule de pivot (2) afin de former une rotule sécurisée (3) pour sécuriser sa fixation dans un pivot de direction (4) d’un véhicule automobile à l’aide d’une vis de verrouillage, le dispositif (1) comportant une première partie (9) conçue pour solidariser le dispositif (1) autour d’un axe de rotule (5), le dispositif (1) comportant en outre une deuxième partie (14) conformée pour s’étendre au moins en partie le long de l’axe de rotule (5), la deuxième partie (14) étant conformée pour former un écran délimitant une zone de passage (15) disposée le long de l’axe de rotule (5) et autorisant le passage de la vis de verrouillage entre la deuxième partie (14) et l’axe de rotule (5), la deuxième partie (14) interdisant le passage de la vis de verrouillage entre l’axe de rotule (5) et la deuxième partie (14) en dehors de la zone de passage (15). Dispositif (1) de sécurité selon la revendication 1, caractérisé en ce que la deuxième partie (14) est délimitée par un bord périphérique (16), la zone de passage (15) étant formée par le bord périphérique (16). Dispositif (1) de sécurité selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la zone de passage (15) forme une découpe en forme de segment de disque. Dispositif (1) de sécurité selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la première partie (9) forme une enveloppe cylindrique (13) conçue pour entourer en partie un boîtier (7) de la rotule de pivot (2). Dispositif (1) de sécurité selon l’une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu’il est formé d’une tôle emboutie. Rotule sécurisée (3) comprenant une rotule de pivot (2) présentant un axe de rotule (5), muni d’une gorge (6) de fixation, l’axe de rotule faisant saillie d’un boîtier (7), la rotule sécurisée (3) présentant une première partie (9) d’un dispositif (1) de sécurité selon l’une des revendications 1 à 5 solidarisée autour de l’axe de rotule (5), la deuxième partie (14) du dispositif (1) s’étendant au moins en partie le long de l’axe de rotule (5) de sorte que la zone de passage (15) est disposée en regard de la gorge (6) afin d’autoriser le passage d’une vis de verrouillage dans la gorge (6) et entre l’axe de rotule (5) et la deuxième partie (14). Rotule sécurisée (3) selon la revendication 6, caractérisée en ce que la deuxième partie (14) s’étend à distance de l’axe de rotule (5). Rotule sécurisée (3) selon la revendication 6 ou 7, caractérisée en ce que le boîtier (7) de la rotule de pivot (2) est fixé sur une palette de triangle (8) de direction. Assemblage (18) comprenant un pivot de direction (4) et une rotule sécurisée (3) selon l’une des revendications 6 à 8, l’axe de rotule (5) étant inséré dans le pivot de direction (4), une vis de verrouillage étant insérée dans la gorge (6) et dans des œillets (20) du pivot de direction (4) afin d’empêcher le retrait de la rotule de pivot (2). Véhicule automobile comprenant au moins un assemblage (18) selon la revendication 9.
Système (SFO) propre à fixer et orienter une roue d’un véhicule et comprenant i) un dispositif de fixation (DF) comprenant un pivot (PD) propre à être couplé à un moyeu de ladite roue et un premier bras (B1) comportant une première partie terminale (PT1), et ii) un dispositif d’orientation (DO) comprenant un second bras (B2) comportant une seconde partie terminale (PT2) couplée à ladite première partie terminale (PT1) afin d’agir sur ledit premier bras (B1) pour orienter ladite roue, caractérisé en ce que ladite seconde partie terminale (PT2) comprend un premier logement (L1) ouvert sur au moins une face (F1j) pour l’introduction et le logement d’une pièce d’amortissement (PA), et ladite première partie terminale (PT1) comprend un second logement (L2) ouvert sur une face latérale (FL) pour l’introduction et le logement à rotation de ladite seconde partie terminale (PT2). Système selon la revendication 1, caractérisé en ce qu’il comprend un boulon (BC) traversant intégralement lesdites première (PT1) et seconde (PT2) parties terminales et ladite pièce d’amortissement (PA) suivant une direction parallèle à ladite face latérale (FL), afin de coupler entre elles lesdites première (PT1) et seconde (PT2) parties terminales. Système selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ledit premier logement (L1) est ouvert sur deux faces opposées et perpendiculaires à ladite face latérale (FL). Système selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que lesdits premier (L1) et second (L2) logements ont des formes cylindriques circulaires, et ladite pièce d’amortissement (PA) a une forme générale cylindrique circulaire. Système selon la revendication 4, caractérisé en ce que ladite pièce d’amortissement (PA) comprend une partie centrale (PC1) prolongée sur deux côtés opposés par deux parties convexes (PC2) opposées. Système selon la combinaison des revendications 2 et 5, caractérisé en ce que ladite pièce d’amortissement (PA) comprend un trou traversant (TT) s’étendant entre lesdites parties convexes (PC2) via ladite partie centrale (PC1) et adaptée à la traversée dudit boulon (BC). Véhicule comprenant au moins deux roues, droite et gauche, couplées respectivement à deux moyeux, caractérisé en ce qu’il comprend en outre au moins deux systèmes (SFO) selon l’une des revendications précédentes, droit et gauche, et auxquels sont respectivement couplés lesdits moyeux. Véhicule selon la revendication 7, caractérisé en ce qu’il est de type automobile.
Dispositif (10, 10’) pour le crochetage d’un élément mobile (T) par un crochet (C), le dispositif comprenant une olive (11, 11’) montée mobile en translation sur un arbre (12) entre deux positions extrêmes selon un axe longitudinal (X) de l’arbre, et rappelée dans une position de repos agencée entre les deux positions extrêmes par des moyens de rappel élastique (18.1, 18.2). Dispositif (10, 10’) selon la revendication 1, comprenant une chape (14) destinée à être rapportée sur l’élément mobile (T), la chape comportant deux joues (14.1, 14.2) portant chacune une extrémité (12.1,12.2) de l’arbre (12) et entre lesquelles s’étend l’olive (11, 11’). Dispositif selon la revendication 2, dans lequel les moyens de rappel élastique comprennent au moins un ressort hélicoïdal (18.1, 18.2) s’étendant entre l’olive (11, 11’) et l’une des joues (14.1, 14.2) de la chape (14). Dispositif selon la revendication 3, dans lequel les extrémités du ressort (18.1, 18.2) sont chacune emmanchées sur une bague de guidage (19) montée coulissante sur l’arbre (12), les bagues de guidage étant agencées de manière à assurer un guidage du ressort sans contact avec l’arbre. Dispositif (10, 10’) selon la revendication 3, dans lequel les moyens de rappel élastique comprennent un premier ressort hélicoïdal (18.1) s’étendant entre l’une des joues (14.1) et l’olive (11, 11’), et un deuxième ressort hélicoïdal (18.2) s’étendant entre l’autre des joues (14.2) et l’olive (11, 11’). Dispositif (10’) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l’olive comprend un corps comprenant une surface externe délimitée par un premier épaulement (11.3’) et un deuxième épaulement (11.4’) définissant ensemble une zone d’accueil du crochet. Dispositif (10’) selon la revendication 6, dans lequel le corps comprend une première collerette (11.5’) et une deuxième collerette (11.6’) formant respectivement le premier épaulement (11.3’) et le deuxième épaulement (11.4’), la première collerette et la deuxième collerette comprenant chacune une surface externe (11.7’, 11.8’) de forme tronconique pour former une rampe de guidage permettant d’engager le crochet entre le premier épaulement et le deuxième épaulement. Trappe (T) d’aéronef équipée d’un dispositif (10, 10’) selon l’une quelconque des revendications 1 à 7. Atterrisseur (L) d’aéronef équipé d’un dispositif (10, 10’) selon l’une quelconque des revendications 1 à 7. Aéronef (A) comprenant au moins une trappe selon la revendication 8 ou au moins un atterrisseur selon la revendication 9, le crochet étant fixé à une structure (S) de l’aéronef.
Procédé de carbonatation par extrusion réactive d’un polymère ou oligomère comprenant au moins un groupement époxyde, comprenant la carbonatation des groupements époxydes par réaction du polymère ou oligomère, et de CO 2 en présence d’un halogénure d’ammonium quaternaire de manière à former des groupements carbonates cycliques. Procédé selon la revendication 1 dans lequel l’halogénure d’ammonium quaternaire est choisi parmi les halogénures de tétraalkyle ammonium, notamment de formule (I) : NR 1 R 2 R 3 R 4 X (I), dans laquelle : R 1 , R 2 , R 3 et R 4 représentent indépendamment l’un de l’autre un groupement alkyle de préférence en C 3 à C 18 , et X représente un ion halogénure, tel qu’un iodure, un bromure, un chlorure ou un fluorure, de préférence un chlorure, un bromure ou un iodure, de préférence l’halogénure d’ammonium est le bromure de tétrabutyle ammonium, l’iodure de tétrabutyle ammonium ou le bromure de tétrahexyle ammonium. Procédé selon l’une des revendications précédentes dans lequel la quantité de catalyseur varie de 0.1 à 15 % molaire par rapport à la quantité molaire de groupement époxyde, de préférence de 1 à 10% molaire, de manière encore préférée de 3 à 8% molaire par rapport à la quantité molaire de polymère ou oligomère. Procédé selon l’une des revendications précédentes dans lequel la réaction est réalisée à une température variant de 60 °C à 160 °C, de préférence de 120 à 150 °C. Procédé selon l’une des revendications précédentes dans lequel la réaction est réalisée à une pression de CO 2 de 0,1 à 10 MPa, de préférence de 2,0 à 6,0 MPa et plus préférentiellement de 4,0 MPa. Procédé selon l’une des revendications précédentes, dans lequel le CO 2 est à l’état supercritique. Procédé de revalorisation d’un polymère comprenant le procédé de carbonatation selon l’une quelconque des revendications 1 à 6. Procédé de préparation de polymères comprenant des groupes hydroxyuréthanes, ledit procédé comprenant : - une étape de mise en œuvre du procédé de carbonatation selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, pour obtenir un polymère comprenant des groupements carbonates cycliques, et - une étape de mise en contact dudit polymère comprenant des groupements carbonates cycliques avec au moins une monoamine ou une diamine, pour obtenir des polymères comprenant des groupes hydroxyuréthanes (-O-C(O)-NH-).
Procédé de traitement de surface d'une pièce (13) réalisée en titane ou dans un alliage à base de titane caractérisé en ce que ledit procédé comporte une étape (104) de retrait d'une couche de calamine et d'une couche alpha-case par immersion de la pièce (13) réalisée en titane ou dans un alliage de titane dans un bain à ultrasons de solution aqueuse contenant de l’hydroxyde de sodium et du nitrate de sodium. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'une concentration en hydroxyde de sodium de la solution aqueuse est comprise entre 25% et 50% en volume. Procédé selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'une concentration en nitrate de sodium de la solution aqueuse est comprise entre 2.5% et 10% en volume. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'une durée d'immersion de la pièce dans le bain à ultrasons est comprise entre 5 et 100 minutes. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le bain à ultrasons est configuré à une fréquence comprise entre 20 kHz et 400 kHz. Procédé de fabrication d'une pièce réalisée en titane ou dans un alliage de titane caractérisé en ce qu'il comporte successivement: - une étape (100) de dégraissage, - une étape (101) de dépôt d'une couche de nitrure de bore, - une étape (102) de mise en forme de la pièce par forgeage, - une étape (103) de décapage de la couche de nitrure de bore, - une étape (104) de retrait d’une couche de calamine et d'une couche alpha-case par mise en œuvre du procédé de traitement de surface selon l’une quelconque des revendications précédentes, et - une étape (105) d’usinage de la pièce par bain chimique. Procédé selon la revendication 6, caractérisé en ce que l'étape (101) de dépôt de la couche de nitrure de bore est effectuée par dépôt électrostatique d’une poudre de nitrure de bore sur une face externe de la pièce. Procédé selon la revendication 6 ou 7, caractérisé en ce que l'étape (102) de mise en forme est réalisée par forgeage à basse température comprise entre 400 degrés Celsius et 800 degrés Celsius. Procédé selon l'une quelconque des revendications 6 à 8, caractérisé en ce que l'étape (103) de décapage de la couche de nitrure de bore est effectuée au moyen d'un jet d'eau. Procédé selon l'une quelconque des revendications 6 à 9, caractérisé en ce que le bain chimique est un bain d'acide sulfurique suivi d'un bain d'acide fluonitrique. Procédé selon l'une quelconque des revendications 6 à 10, caractérisé en ce que la pièce réalisée en titane ou dans un alliage en titane est un renfort d'aube (13). Procédé selon la revendication 11, caractérisé en ce que l'étape (102) de mise en forme consiste à replier des bord latéraux (15) du renfort d'aube (13) pour définir une gorge (16) de réception d'une aube (12) de soufflante (10).
Composition de soin d’un cuir chevelu, comprenant : (a) au moins un agent actif pulvérulent, (b) au moins un alcool de sucre, et (c) de l'eau. Composition selon la revendication 1, dans laquelle le ou les (a) agent(s) actif(s) pulvérulent est (sont) un composé organique. Composition selon la revendication 1 ou 2, le(s) (a) agent(s) actif(s) pulvérulent est (sont) un (des) agent(s) actif(s) lipophile(s) et insoluble(s) dans l’eau. Composition selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le(s) (a) agent(s) actif(s) pulvérulent(s) est/sont un(des) agent(s) actif(s) pour la peau et/ou le cuir chevelu choisi(s) parmi les agents actifs anti-vieillissement et les agents actifs aux propriétés anti-radicaux libres ou les piégeurs de radicaux libres. Composition selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le(s) (a) agent(s) actif(s) pulvérulent est (sont) choisi(s) parmi les rétinols (vitamine A) et les dérivés tels que les esters de rétinol, le palmitate de rétinyle, le propionate de rétinyle, les carotènes dont le bêta-carotène, le tocophérol (vitamine E) et les dérivés tels que l’acétate de tocophéryle, les vitamines D, la vitamine D2, la vitamine D3, le palmitate d’ascorbyle, les glycérides de vitamine F, la coenzyme Q10 ou l’ubiquinone, les céramides, les esters d’acide organique et les matières insaponifiables ayant des propriétés cosmétiques et/ou dermatologiques dont le tocotriénol, la sésamine, les phytostérols, les squalènes, les cires et les terpènes. Composition selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le (b) alcool de sucre comprend au moins un alcool de sucre disaccharide. Composition selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le (b) alcool de sucre comprend au moins un alcool de sucre monosaccharide et au moins un alcool de sucre disaccharide en combinaison. Composition selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la composition est sous une forme de non-émulsion, telle qu’une solution, en particulier une solution aqueuse, et un sérum. Composition selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la composition est une composition cosmétique de type sans rinçage. Procédé cosmétique de soin ou de revitalisation des fibres kératineuses, de préférence des cheveux, comprenant l’étape d’application sur les fibres kératineuses de la composition selon l’une quelconque des revendications précédentes.
Composition de soin du cuir chevelu, comprenant : (a) au moins un agent actif solide lipophile, (b) au moins un monoalcool comportant 2 à 6 atomes de carbone, et (c) au moins un épaississant hydrophile. Composition selon la revendication 1, dans laquelle le (a) agent actif solide lipophile est un composé organique. Composition selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle le (a) agent actif solide lipophile est un agent actif pour la peau et/ou le cuir chevelu. Composition selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le (a) agent actif solide lipophile est choisi parmi les agents actifs anti-vieillissement et les agents actifs avec des propriétés anti-radicaux libres ou des piégeurs de radicaux libres pour la peau et/ou le cuir chevelu. Composition selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le (a) agent actif solide lipophile est choisi parmi les rétinols (vitamine A) et les dérivés tels que les esters de rétinol, le palmitate de rétinyle, le propionate de rétinyle, les carotènes dont le bêta-carotène, le tocophérol (vitamine E) et les dérivés tels que l’acétate de tocophéryle, les vitamines D, la vitamine D2, la vitamine D3, le palmitate d'ascorbyle, les glycérides de vitamine F, la coenzyme Q10 ou l’ubiquinone, les céramides, les esters d’acide organique et les matières insaponifiables ayant des propriétés cosmétiques et/ou dermatologiques dont le tocotriénol, la sésamine, les phytostérols, les squalènes, les cires et les terpènes, de préférence le a) agent actif pulvérulent est choisi parmi les esters d’acide organique choisis parmi le ferulate d’éthyle, l’oryzanol et en particulier le Gamma-oryzanol. Composition selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le (c) épaississant hydrophile est choisi parmi les polymères épaississants portant des motifs sucre. Composition selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le (c) épaississant hydrophile est choisi parmi les gommes. Composition selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la composition est sous une forme de non-émulsion, telle qu’une solution, en particulier une solution aqueuse, et un sérum. Composition selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la composition est une composition cosmétique de type sans rinçage. Processus cosmétique de soin ou de revitalisation d’un cuir chevelu, comprenant l’étape d’application sur le cuir chevelu de la composition selon l’une quelconque des revendications précédentes.
Composition cosmétique destinée à fournir un fond de teint mat, comprenant : une charge matifiante constituée d'un aérogel de silice et éventuellement d’un amidon modifié, de silice amorphe, d’une argile et/ou d’un élastomère de silicone ; un filtre ultraviolet hydrophobe organique constitué de salicylate d’octyle, la composition cosmétique étant exempte d’autres filtres ultraviolets hydrophobes organiques ; un filtre ultraviolet organique soluble dans l’eau constitué d’acide 2-phénylbenzimidazole-5-sulfonique (PBSA), la composition cosmétique étant exempte d’autres filtres ultraviolets organiques solubles dans l’eau ; un filtre ultraviolet (UV) inorganique constitué de dioxyde de titane de qualité UV, la composition cosmétique étant exempte d’autres filtres ultraviolets inorganiques ; un colorant ; une huile à base d’hydrocarbures ; un émulsifiant à base d’hydrocarbures et de l'eau. Composition cosmétique selon la revendication 1, dans laquelle le filtre ultraviolet inorganique est présent dans une quantité inférieure à 5 % en poids de la composition. Composition cosmétique selon la revendication 2, dans laquelle la charge matifiante est présente dans une quantité inférieure à 10 % en poids de la composition. Composition cosmétique selon la revendication 3, comprenant en outre un polyol. Composition cosmétique selon la revendication 4, comprenant en outre une huile de silicone non volatile. Composition cosmétique selon la revendication 5, comprenant en outre une vitamine. Composition cosmétique selon la revendication 6, dans laquelle la quantité de l’huile à base d’hydrocarbures plus la quantité de l’huile de silicone non volatile est inférieure à 30 % en poids de la composition. Composition cosmétique selon la revendication 7, dans laquelle la composition est exempte d’huiles de silicone volatiles. Composition cosmétique selon la revendication 8, dans laquelle la composition comprend en outre un conservateur, une résine de silicone, un agent épaississant, un agent correcteur ou tampon de pH, un électrolyte, un flavonoïde, un peptide synthétique et/ou un acide aminé ou dérivé d’acide aminé. Composition cosmétique selon la revendication 9, dans laquelle la composition est sensiblement exempte de toute autre matière.