INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
- sélection (110) d’au moins un élément rayonnant d’émission à tester ;
- formation (115) d’un signal élémentaire à émettre par élément rayonnant d’émission à tester par injection d’un signal de calibration ;
- introduction (120) d’une modulation particulière dans le signal élémentaire à émettre par élément rayonnant d’émission à tester ;
- émission (130) d’un faisceau de signaux élémentaires ;
- réception (140) par élément rayonnant de réception d’un signal ;
- extraction (150) du signal reçu d’un signal élémentaire émis correspondant à l’élément rayonnant d’émission à tester ;
- comparaison (155) du signal élémentaire extrait avec le signal élémentaire émis ;
- correction (160) de paramètres de calibration de l’élément rayonnant d’émission à tester.
Coffret de protection et de raccordement
Un coffret de protection et de raccordement (10) comprend une base (12), un couvercle (14) et un bornier de connexion (16) fixés sur la base. Pour améliorer son étanchéité, le coffret comprend une membrane d’étanchéité (60) amovible, disposée dans une ouverture de passage de câbles (38) formée entre la base et le couvercle. La membrane d’étanchéité comprend
une première zone plane (62) formant sur son contour une lèvre d’étanchéité (64) en contact avec la base et avec le couvercle, une nervure, s’étendant dans une gorge de la base pour fixer la membrane d’étanchéité sur la base, et au moins deux passe-câbles (74), chaque passe-câble étant non-débouchant et présentant au moins une zone sécable permettant l’ouverture du passe-câble, de sorte à permettre le passage d’un câble électrique (48) raccordé au bornier de connexion au travers de la membrane d’étanchéité.
Dispositif électronique de protection d’une charge électrique, système d’alimentation d’une charge électrique et procédé de commande d’un tel dispositif
Ce dispositif électronique (10) de protection d’une charge comprend :
- un arrangement de transistor(s) (20) en série avec la charge, commandable dans un état parmi des états passant (A) et bloqué (B, C) l’état bloqué étant parmi des premier (B) et deuxième (C) états bloqués ;
Composition cosmétique matifiante comprenant au moins une argile et une phase grasse cristallisée
La présente invention concerne des compositions, notamment cosmétiques comprenant, dans un milieu aqueux physiologiquement acceptable, au moins une argile choisie parmi les phyllosilicates ayant une structure en feuillets 2:1 et au moins un corps gras cristallisable sous forme cristallisé. La présente invention concerne également l’utilisation d’une telle composition pour réguler l’excès de sébum de la peau et/ou matifier la peau et/ou flouter des imperfections de la peau.
La présente invention concerne une composition cosmétique sous la forme d’une émulsion eau-dans-huile comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable : (i) au moins deux alcanes linéaires distincts comprenant chacun de 9 à 14 atomes de carbone, et différant entre eux d’au moins deux atomes de carbone, (ii) un système émulsionnant comprenant au moins deux esters de polyglycérol et d’acide gras, distincts, éventuellement (poly)hydroxylés, et (iii) des pigments et des charges, la teneur totale en alcanes linéaires en C9-C14 étant supérieure ou égale à 12% en poids, de préférence supérieure ou égale à 15% en poids par rapport au poids total de la composition.
La présente invention porte sur un procédé de coloration des cheveux comprenant :
(i) une étape consistant à traiter les cheveux avec une composition T comprenant au moins un alcool, puis
(ii) une étape consistant à appliquer sur les cheveux au moins une composition de coloration C comprenant :
(1) au moins un composé (poly)carbodiimide de formule (II) ; et
(2) au moins un agent colorant choisi parmi les pigments, les colorants directs, et leurs mélanges.
Le problème à résoudre par la présente invention est de fournir un agent de protection solaire, aussi bien que des produits comprenant cet agent de protection solaire, tels que des produits cosmétiques, des matériaux d'enrobage de produits agrochimiques, des agents antibactériens, des agents antiviraux, ou des marqueurs d'imprimerie, des articles de papeterie, des instruments d'écriture, des encres d'imprimerie, des encres à jet d'encre, des encres métalliques, des peintures, des colorants plastiques, des toners de couleur, etc. Le problème susmentionné peut être résolu par un agent de protection solaire dans lequel un polyphénol et un métal ou un hydroxyde de métal sont laqués et qui a une capacité élevée à bloquer les rayons dans la région ultraviolette.
[Figure pour l'abrégé] Fig. 1
a) l’application sur les cheveux d’au moins une composition T comprenant au moins un tensioactif anionique et/ou au moins un tensioactif amphotère ou zwittérionique et moins de 1 % de silicone en poids par rapport au poids total de la composition T ; puis
b) l’application sur les cheveux d’au moins une composition C comprenant :
Avec un tel arrangement, chaque capot de soufflante s’écarte latéralement dès le début de son ouverture ce qui permet d’éloigner les deux capots de soufflante et limite les risques d’interactions.
L’invention concerne une paroi de séparation (2) d’un bac de collecte de déchets configurée pour diviser un volume de stockage du bac de collecte en deux compartiments, la paroi de séparation (2) comprenant :
- un corps principal (4),
- au moins un premier côté (8) destiné à être en contact avec une paroi du bac de collecte de déchets, et
- au moins une lèvre d’étanchéité (12) déformable élastiquement et s’étendant à partir du premier côté (8),
le premier côté (8) comprenant au moins un renfoncement (10) s’étendant dans le corps principal (4), la lèvre d’étanchéité (12) comprenant une première zone (14) s’étendant dans le renfoncement (10) et en saillie du premier côté (8), la première zone (14) de la lèvre d’étanchéité (12) comprenant au moins une fente (16) s’étendant depuis le premier côté (8) jusqu’à une extrémité distale (18) de la lèvre d’étanchéité (12).
Procédé de diagnostic pour une détection et une classification d’une période de baisse d’activité d’une grue (2) dans un chantier de construction parmi plusieurs périodes d’activité, lequel comprend au moins les étapes suivantes :
- détection de données de grue (D1, D11, D12) issues de ses équipements (3, 31) qui comprennent notamment des données de travail (DW) représentatives d’une manœuvre de la grue ; et de données environnementales (D2) représentatives de l’environnement du chantier de construction ;
- pour chaque période d’activité, traitement des données de travail pour déterminer si la période d’activité est une période de baisse d’activité ou non, avec notamment une analyse du temps de travail de la grue durant celle-ci ;
- pour chaque période de baisse d’activité, traitement des données de grue et environnementales associées au moins à ladite période de baisse d’activité pour identifier au moins une anomalie expliquant la période de baisse d’activité.
La présente invention concerne un procédé de carbonatation d’un polymère ou oligomère comprenant au moins un groupement époxyde par extrusion réactive, comprenant la carbonatation des groupements époxydes par réaction du polymère ou oligomère et de CO 2 en présence d’un halogénure d’ammonium quaternaire de manière à former des groupements carbonates cycliques.
Ce procédé peut être compris dans un procédé de revalorisation de plastique, ou être suivi d’étapes de post-traitements
La présente invention concerne les réactions d’hydrosilylation entre un composé alcène monosubstitué et un composé comprenant au moins un atome d’hydrogène lié à un atome de silicium. Plus spécifiquement, l’invention concerne un procédé d’hydrosilylation d’un composé insaturé A comprenant au moins une fonction alcène monosubstitué, avec un composé B comprenant au moins une fonction hydrogénosilyle, catalysé par un complexe de manganèse (I) C, en présence d’air et/ou d’eau. Cette réaction d’hydrosilylation entre un composé alcène et un composé comprenant au moins un atome d’hydrogène lié à un atome de silicium permet notamment la réticulation de compositions silicones.
- au moins un composé comprenant au moins une fonction carboxylique.
(i) une étape consistant à traiter par plasma froid à pression atmosphérique (1,013·10 5 Pa) les cheveux, puis
(1) au moins un composé (poly)carbodiimide choisi parmi les composés de formule (I) suivante :
(I) ; et
COMPOSITION POUR LA REVITALISATION DES FIBRES KÉRATINIQUES
La présente invention concerne une composition de soin de fibre kératinique, comprenant
a) au moins un tensioactif cationisable sélectionné parmi les amidoamines tertiaires,
b) au moins un acide lipophile et
c) au moins un tensioactif non ionique lipophile à base de polyglycérol.
La présente invention concerne également un procédé non thérapeutique de revitalisation des fibres kératiniques comprenant une composition selon la présente invention sur les fibres kératiniques.
La présente invention porte sur un procédé de coloration des cheveux comprenant la pulvérisation sur les cheveux d’au moins une composition C comprenant :
La présente divulgation concerne notamment un procédé (20) d’estimation, par un dispositif de contrôle d’un réseau d’accès cellulaire sans fil, d’une charge d’un faisceau d’intérêt parmi une pluralité de faisceaux pouvant être formés pour desservir des terminaux utilisateurs dans une cellule dudit réseau d’accès cellulaire sans fil, ledit procédé (20) d’estimation comportant :
une détermination (S20) d’un indicateur de charge de la cellule pour une fenêtre temporelle , en fonction d’informations sur une utilisation, au cours de la fenêtre temporelle, de ressources de communication dans toute la cellule, une détermination (S21) d’un indicateur de charge du faisceau d’intérêt pour la fenêtre temporelle , en fonction d’informations sur une utilisation, au cours de la fenêtre temporelle, de ressources de communication dans le faisceau d’intérêt, une estimation (S22) de la charge du faisceau d’intérêt en fonction du produit .
Procédé de re-connexion en WI-FI d’au moins un répéteur (2) à une passerelle domestique (1), le répéteur (2) ayant déjà été connecté au moins une fois à la passerelle domestique (1), caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes suivantes :
- détection de l’au moins un répéteur (2) par la passerelle domestique (1), l’au moins un répéteur (2) n’arrivant plus à se connecter à ladite passerelle domestique (1),
- envoi de données de connexion chiffrées par la passerelle domestique (1) à l’au moins un répéteur (2),
- déchiffrage des données de connexion par l’au moins un répéteur (2) via une clé de sécurité,
- reconnexion de l’au moins un répéteur (2) à la passerelle domestique (1) via les données de connexion déchiffrées.
L’invention concerne la mise à jour de profils d’abonné au sein d’eUICCs dans le cadre des procédures standardisées SGP.02 et SGP.22. Le terminal hôte de l’eUICC ou cette dernière reçoit (20), d’un serveur SM-DP, un package de profil partiel comportant des éléments de profil de mise à jour pour un profil cible. L’eUICC traite (22) le package de profil partiel pour mettre à jour les éléments de profil au sein dudit profil. Selon l’invention, le package de profil partiel est reçu du serveur SM-DP via une fonction de mise à jour d’éléments de profil distincte de la fonction LoadProfileElements de SGP.22 et de la fonction DownloadAndInstallation de SGP.02. Par exemple, les commandes ou segments TLV contenant les éléments de profil au sein du package de profil lié peuvent présenter un type différent de ‘86’ (réservé pour les fonctions classiques ci-dessus), typiquement ‘90’.
L’invention concerne la mise à jour de profils d’abonné au sein d’eUICCs. Le terminal hôte de l’eUICC ou cette dernière reçoit (20), d’un serveur SM-DP, un package de profil partiel comportant des éléments de profil, PEs, de mise à jour pour un profil cible. L’eUICC traite (22) le package pour mettre à jour les PEs au sein dudit profil. Selon l’invention, une signalisation indique que le package comporte des PEs de mise à jour. Notamment, un indicateur est inclus dans des métadonnées de profil en clair au sein d’un package de profil lié codant ledit package. Alternativement, un indicateur est inclus dans un élément de profil d’entête du package. En variante, l’absence d’un PE déclaré comme obligatoire dans les normes ou la présence d’un PE distinct des PEs déjà présents dans le profil signale la mise à jour.
Dispositif électronique de puissance
L’invention concerne un dispositif électronique de puissance (2), notamment pour véhicule. Ledit dispositif (2) comporte :
- un substrat (4), notamment une carte de circuit imprimée, ledit substrat (4) portant :
COMPOSITION DE SOIN ET/OU DE MAQUILLAGE DE MATIÈRES KÉRATINEUSES
La présente invention concerne une composition sous la forme d’une émulsion huile dans l'eau de soin et/ou de maquillage de matières kératineuses, comprenant :
(i) au moins un agent structurant choisi parmi les acides gras saturés en C14-C22 ;
(ii) au moins un tensioactif choisi parmi les esters d’acides gras ;
(iii) au moins un tensioactif choisi parmi les alcools gras, les alkylglucosides et leurs combinaisons ;
(iv) au moins un polymère dérivé d’un monomère d’acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique ; et
(v) au moins un C-glycoside.
La présente invention concerne également un procédé non thérapeutique de soin et/ou de maquillage de matières kératineuses, comprenant l’application de ladite composition sur les matières kératineuses.
Procédé de traitement des matières kératiniques mettant en œuvre au moins une huile à fonctions acétoacétates et au moins un agent réticulant
La présente invention concerne un procédé de traitement des matières kératiniques, notamment de la peau et/ou des lèvres et/ou des cils et/ou des sourcils, comprenant l’application sur lesdites matières kératiniques, notamment la peau et/ou les lèvres et/ou les cils et/ou les sourcils, en une ou plusieurs étapes successives, d’au moins i) un ou plusieurs composé(s) de formule (I), ainsi que ses isomères optiques, géométriques et/ou solvates, tels que les hydrates, ou une composition le ou les contenant :
formule (I) dans laquelle Z, AK1, AK2, Y, R 4 , R a , R b , p, m, n, t, q et u sont tels que définis dans la description, ii) au moins un agent réticulant.
au moins un interrupteur commandable (6) ; et au moins un composant capacitif (8).
Ledit dispositif (2) comporte en outre :
- au moins un canal de circulation d’un liquide de refroidissement (10). Lorsque ledit dispositif (2) est observé suivant un axe (A) perpendiculaire au substrat (4), le canal de circulation (10) s’étend, au moins sur un tronçon dudit canal (10), en regard à la fois de l’interrupteur commandable (6) et du composant capacitif (8) de sorte que le liquide de refroidissement s’écoulant dans ce tronçon puisse refroidir ledit interrupteur commandable (6) et ledit composant capacitif (8).
TITRE : PROCEDE DE FABRICATION D’UNE CARTE ELECTRONIQUE ÉQUIPÉE D’UN RECHAUFFEUR
Un aspect de l’invention concerne un procédé 100 de fabrication d’une carte électronique, le procédé 100 comportant les étapes de :
Former 101 des pistes conductrices sur une première face et une deuxième face situées de part et d’autre d’une première couche de diélectrique, au moins deux pistes conductrices étant formées sur la première face, chacune desdites au moins deux pistes conductrices comportant une première extrémité formée en une zone élargie, Déposer 102 une piste de matériau résistif sur la première couche de diélectrique et sur une partie de deux premières extrémités, le dépôt étant réalisé au moyen d’un dispositif de fabrication additive.
L’invention concerne un procédé de réalisation d’une piste électriquement conductrice sur un substrat métallique, en particulier une pièce de structure ou d’habitacle d’un véhicule tel qu’un aéronef. Ce procédé comprend la formation (11) d’une couche diélectrique superficielle d’épaisseur au moins 30 µm sur une surface du substrat, par traitement du substrat par oxydation micro-arcs, puis le dépôt par projection (15) d’un matériau électriquement conducteur sur cette couche diélectrique superficielle afin de réaliser ladite piste électriquement conductrice.
Boitier électronique comprenant un caisson (2) comportant une première partie (3) et une deuxième partie (4), chaque partie formant un réceptacle distinct de sorte qu’une première carte électronique (13) soit logée dans la première partie et de sorte qu’une deuxième carte électronique (15) soit logée dans la deuxième partie, les deux parties étant solidarisées l’une à l’autre par un conduit conformé pour former un canal de circulation d’air, le boitier comprenant au moins un premier connecteur (17) lié à la première carte électronique et au moins un deuxième connecteur (22) lié à la deuxième électronique, les deux connecteurs étant en contact l’un l’autre à travers le conduit.
L’invention concerne un ensemble modulaire (100) destiné à être installé dans un équipement embarqué, caractérisé en ce que ledit ensemble modulaire comporte :
une carte de circuit imprimé (10) adaptée pour recevoir, au niveau d’une première face (11), des composants électroniques et/ou optiques (13), un dispositif (20) de gestion d’éléments filaires (70) comportant : un plateau (30), des modules (40) de gestion d’éléments filaires (70),
le plateau étant agencé en vis à vis de tout ou partie de la première face de la carte de circuit imprimé et présentant une pluralité d’orifices (31) de réception des modules de gestion d’éléments filaires.
a) au moins un colorant direct ;
b) au moins un composé choisi parmi l’acide N,N-dicarboxyméthyl glutamique, ses sels, ses solvates, les solvates de ses sels et leurs mélanges ;
c) au moins un tensioactif cationique ;
d) au moins un corps gras non siliconé, la teneur totale en corps gras non siliconé étant supérieure ou égale à 5% en poids par rapport au poids total de la composition.
La présente invention porte sur une composition cosmétique comprenant :
a) au moins un composé choisi parmi l’acide N,N-dicarboxyméthyl glutamique, ses sels, ses solvates, les solvates de ses sels et leurs mélanges ;
b) au moins un agent colorant choisi parmi les colorants d’oxydation, les colorants directs, et leurs mélanges;
c) au moins un composé choisi parmi les amines grasses, leurs sels, ou leurs mélanges.
a) au moins un composé choisi parmi l’acide N,N-dicarboxyméthyl glutamique, ses sels, ses solvates, les solvates de ses sels et leurs mélanges ; b) au moins un colorant direct ; c) au moins un polymère associatif.
La présente invention concerne l’utilisation de la lécithine hydrogénée en tant qu’actif pour le nettoyage et/ou la désinfection hygiénique des matières kératiniques, en particulier de la peau.
Composition cosmétique comprenant du pullulan et des liposomes véhiculant un actif hydrophile
La présente invention propose de vectoriser un actif cosmétique hydrophile dans des liposomes fabriqués à partir de lécithine, et d’associer ces liposomes à de la surfactine et du pullulan. L’invention porte également sur un procédé de préparation de cette composition.
La présente invention concerne notamment une composition cosmétique anhydre comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable :
(i) au moins une alkylcellulose, de préférence une ethylcellulose,
- le volume poreux (V ( 4 -900) ) des pores du catalyseur, dont la taille est comprise entre 3,6 et 900 nm, est supérieur ou égal à 0,25 ml/g ;
- le volume poreux (V(30-310)) des pores de taille comprise entre 30 et 310 nm du catalyseur est inférieur ou égal à 0,080 ml/g.
La présente invention concerne également l’utilisation dudit catalyseur dans un procédé de déshydratation d’un alcool et un procédé de production d’éthylène à partir d’une une charge comprenant de l’éthanol utilisant ledit catalyseur.
Dispositif pour la distribution de phase fluide légère (2) dans une phase fluide lourde (4) dans une enceinte réactionnelle (5), comprenant : une conduite (1) pour transporter la phase fluide légère comprenant des extrémités inférieures et supérieures ; des premières et deuxièmes fenêtres (7, 8) percées dans une paroi de la conduite près de l’extrémité supérieure ; et un distributeur (3) comprenant : des branches radiales (9) raccordées à chaque deuxième fenêtre vers une extrémité périphérique de branche (24), sur axe de branche (A) perpendiculaire à l’axe de symétrie (Z) de l’extrémité supérieure, la face inférieure des branches étant ouverte ; un premier brise-jet (6) disposé sur l’extrémité supérieure et débordant autour de l’extrémité supérieure ; et un deuxième brise-jet (12) disposé à proximité de l’extrémité périphérique de branche et faisant face à l’extrémité périphérique de branche.
Système (1) destiné être reporté sur un dispositif de mesure destiné à être immergé dans un liquide à une pression P liquide et qui comprend une surface sensible à l’encrassement biologique ; il est configuré pour recouvrir la surface sensible et comprend :
- une plaque (110) apte à vibrer, ayant une face avant et une face arrière dont l’une est destinée à être en contact avec le liquide ;
- un actionneur (22), situé sur l’une des faces, apte à mettre en vibration la plaque, pour limiter une fixation de microorganismes sur la plaque ;
- une cavité (2) fermée, délimitée au moins en partie par la face arrière, et qui est remplie avec un fluide à une pression P cavité ;
- un compresseur à fluide (3), en communication fluidique avec la cavité fermée, apte à moduler la pression P cavité dans la cavité, pour que la différence entre les pressions sur les faces avant et arrière soit inférieure à 2 bar.
La présente invention concerne en général un procédé de gestion du recyclage des emballages souples obtenus à partir d'un film extrudé en matériau bioplastique.
Il comprend les étapes consistant à :
fournir pendant ou après la fabrication des emballages souples issus de produits extrudés en matériau bioplastique des moyens de traçage, de manière à obtenir des emballages souples traçables ; utiliser ou faire utiliser les emballages traçables obtenus lors du passage précédent, récupérer les emballages souples traçables utilisés, contrôler facultativement la résistance et la transparence des emballages souples traçables utilisés, retraiter en fonction des résultats du passage précédent les emballages souples traçables utilisés en intégrant du matériau bioplastique supplémentaire, dans lequel ledit retraitement des emballages souples comprend la réduction de ceux-ci en granulés, pour obtenir des emballages souples en matériau bioplastique régénéré, répéter les étapes b) à e) au moins une fois pour obtenir des emballages souples en matériau bioplastique à éliminer, éliminer ceux-ci en matériau bioplastique pour le compostage.
SYSTEME ET PROCEDE DE GUIDAGE D’UNE BANDE EN DEFILEMENT DANS UNE LIGNE CONTINUE
Système (1) de guidage d’une bande (2) en défilement dans une ligne (3) de traitement en continu de ladite bande comprenant une pluralité d’unités (116, 131, 141, 171, 193, 202) de guidage et une pluralité de détecteurs (114, 117, 132, 142, 151, 172, 194, 203) de la position de la bande disposées le long de la ligne, caractérisé en ce qu’il comprend un modèle (300) de pilotage dynamique assisté par ordinateur apte à prendre en compte la position de la bande par rapport au centre de la ligne en plusieurs points le long de la ligne pour un pilotage mutualisé de la pluralité d’unités de guidage.
Prise de distribution de fluide à capot emboité
L’invention concerne une prise de distribution (1) de fluide comprenant un corps de prise (2) d’axe (AA) comprenant une paroi périphérique (4) et une extrémité distale (2-2), et un capot de prise (10) comprenant une ouverture de capot (11) traversée par le corps de prise (2). Le capot de prise (10) comprend plusieurs expansions de paroi (12) se projetant selon l’axe (AA) vers l’extrémité distale (2-2) du corps de prise (2). Les expansions de paroi (12) sont solidaires du corps de capot (2) et comprennent chacune une extrémité libre (12-1) conformée pour coopérer avec la paroi périphérique (4) du corps de prise (2) pour solidariser le capot (10) au corps de prise (2). Gaine (20), bras-plafonnier ou boitier pour prise de distribution de fluide (1) comprenant au moins une prise de distribution (1) de fluide.