INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Procédé de détermination et de suivi dans le temps des performances de décarbonation d’une installation de production d’énergie (A) qui comporte un assemblage de différentes unités fonctionnelles, caractérisé en ce qu’il comprend des étapes consistant à prélever des gaz de combustion (1) pour effectuer un échantillonnage du CO2 (2) contenu dans les gaz de combustion, à analyser via un laboratoire ex situ des échantillons prélevés par dosage du carbone 14 pour déterminer un pourcentage de carbone biogène et de carbone fossile issus du combustible (3), à mesurer en continu un taux d’humidité en cheminée (4) de l’installation de production d’énergie (1), à échantillonner régulièrement des résidus de combustion des cendres sous foyer (5), des cendres sous chaudière et résidus d’épuration des fumées (6), à les analyser dans un laboratoire ex situ (7) pour déterminer leur taux d’humidité et d’inertes, à déterminer dans un module de calcul (8) au moyen d’algorithmes le taux de décarbonation de l’installation de production d’énergie (A). Procédé selon la revendication 1 caractérisé en ce que la détermination du taux de décarbonation de l’installation se fait par définition d’un algorithme de calcul basé sur la résolution de l’équation suivante Avec : A : masse de matière biogène contenue dans le combustible hétérogène brûlée B : masse de matière fossile contenue dans le combustible hétérogène brûlée C : masse de matière inerte contenue dans le combustible hétérogène D : masse d’eau contenue dans le combustible hétérogène G : pourcentage de carbone contenu dans la matière fossile J : énergie produite pendant la durée du prélèvement K∶ PCI de matière biogène L∶ PCI du gaz de référence M∶ Energie produite à partir de matière biogène N∶ Energie produite à partir de matière fossile Q∶ Taux de décarbonation de l’installation, en pourcentage
Procédé de détermination et de suivi dans le temps des performances de décarbonation d’une installation de production d’énergie (A) qui comporte un assemblage de différentes unités fonctionnelles, caractérisé en ce qu’il comprend des étapes consistant à prélever des gaz de combustion (1) pour effectuer un échantillonnage du CO2 (2) contenu dans les gaz de combustion, à analyser via un laboratoire ex situ des échantillons prélevés par dosage du carbone 14 pour déterminer un pourcentage de carbone biogène et de carbone fossile issus du combustible (3), à mesurer en continu un taux d’humidité en cheminée (4) de l’installation de production d’énergie (1), à échantillonner régulièrement des résidus de combustion des cendres sous foyer (5), des cendres sous chaudière et résidus d’épuration des fumées (6), à les analyser dans un laboratoire ex situ (7) pour déterminer leur taux d’humidité et d’inertes, à déterminer dans un module de calcul (8) au moyen d’algorithmes le taux de décarbonation de l’installation de production d’énergie (A). Procédé selon la revendication 1 caractérisé en ce que la détermination du taux de décarbonation de l’installation se fait par définition d’un algorithme de calcul basé sur la résolution du système d’équations suivant : [Math 1] Avec : A : masse de matière biogène contenue dans le combustible hétérogène brûlée par unité de temps B : masse de matière fossile contenue dans le combustible hétérogène brûlée par unité de temps C : masse de matière inerte contenue dans le combustible hétérogène brûlée par unité de temps D : masse d’eau contenue dans le combustible hétérogène brûlée par unité de temps E : masse de combustible hétérogène brûlée pendant la durée de prélèvement F : pourcentage de carbone contenu dans la matière biogène G : pourcentage de carbone contenu dans la matière fossile H : masse de carbone biogène émise pendant la durée de prélèvement I : masse de carbone fossile émise pendant la durée de prélèvement J : énergie produite pendant la durée du prélèvement K∶ PCI de matière biogène L∶ PCI du gaz de référence M∶ Energie produite à partir de matière biogène N∶ Energie produite à partir de matière fossile P∶ Masse de carbone évité Q∶ Taux de décarbonation de l’installation, en poucentage R∶ Durée du prélèvement f∶ algorithme issu de la norme Cemagref – Ademe pour matière biogène g∶ algorithme issu de la norme Cemagref – Ademe pour matière fossile h∶ algorithme issu de la norme Cemagref – Ademe pour la gaz de référence t:temps
Procédé de détermination et de suivi dans le temps des performances de décarbonation d’une installation de production d’énergie (A) qui comporte un assemblage de différentes unités fonctionnelles, caractérisé en ce qu’il comprend des étapes consistant à prélever des gaz de combustion (1) pour effectuer un échantillonnage du CO2 (2) contenu dans les gaz de combustion, à analyser via un laboratoire ex situ des échantillons prélevés par dosage du carbone 14 pour déterminer un pourcentage de carbone biogène et de carbone fossile issus du combustible (3), à mesurer en continu un taux d’humidité en cheminée (4) de l’installation de production d’énergie (1), à échantillonner régulièrement des résidus de combustion des cendres sous foyer (5), des cendres sous chaudière et résidus d’épuration des fumées (6), à les analyser dans un laboratoire ex situ (7) pour déterminer leur taux d’humidité et d’inertes, à déterminer dans un module de calcul (8) au moyen d’algorithmes le taux de décarbonation de l’installation de production d’énergie (A). Procédé selon la revendication 1 caractérisé en ce que la détermination du taux de décarbonation de l’installation se fait par définition d’un algorithme de calcul basé sur la résolution du système d’équations suivant Avec : A : masse de matière biogène contenue dans le combustible hétérogène brûlée par unité de temps B : masse de matière fossile contenue dans le combustible hétérogène brûlée par unité de temps C : masse de matière inerte contenue dans le combustible hétérogène brûlée par unité de temps D : masse d’eau contenue dans le combustible hétérogène brûlée par unité de temps E : masse de combustible hétérogène brûlée pendant la durée de prélèvement F : pourcentage de carbone contenu dans la matière biogène G : pourcentage de carbone contenu dans la matière fossile H : masse de carbone biogène émise pendant la durée de prélèvement I : masse de carbone fossile émise pendant la durée de prélèvement J : énergie produite pendant la durée du prélèvement K∶ PCI de matière biogène L∶ PCI du gaz de référence M∶ Energie produite à partir de matière biogène N∶ Energie produite à partir de matière fossile P∶ Masse de carbone évité Q∶ Taux de décarbonation de l’installation, en pourcentage R∶ Durée du prélèvement f, g et h ∶ Algorithmes issus des normes AFNOR pour matières biogène, fossile, et gaz de référence : NFX30-408, NFX30-413, NFX30-466 t: temps
Dispositif de génération d’images comportant une source lumineuse (6) configurée pour produire un faisceau (Lm, Lv) lumineux et une matrice d’éléments à transmittance variable (7) comportant au moins une zone optiquement utile (15) et configurée pour transmettre sélectivement le faisceau lumineux, le dispositif comportant un masque opaque thermiquement conducteur (16) situé à distance de la matrice d’éléments à transmittance variable (7), le masque opaque (16) étant configuré pour bloquer des rayons lumineux dont la direction du chemin optique passe par une zone non optiquement utile et pour laisser passer les rayons du faisceau lumineux dont la direction du chemin optique passe par la zone optiquement utile (15), le masque opaque étant thermiquement couplé à un dissipateur thermique (17). Dispositif selon la revendication 1, dans lequel les contours du masque opaque (16) sont obtenus à partir des contours de la zone optiquement utile (15) par une homothétie de rapport supérieur à 1. Dispositif selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le masque opaque (16) est configuré pour bloquer tous les rayons lumineux dont la direction du chemin optique passe par une zone non optiquement utile. Dispositif selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel le masque opaque (16) est placé en amont de la matrice d’éléments à transmittance variable (7) relativement au sens de propagation des rayons lumineux. Dispositif selon la revendication 4, dans lequel la face amont du masque opaque est recouverte d’un revêtement réflectif (30). Dispositif selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, comportant une plaque au moins partiellement transparente et thermiquement conductrice (22) en contact avec une face de la matrice d’éléments à transmittance variable (7), le masque opaque (16) étant en contact avec la plaque au moins partiellement transparente (22). Dispositif selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, comportant un diffuseur optique (21) placé entre la source lumineuse (6) et la matrice d’éléments à transmittance variable (7), le masque opaque (16) étant en contact avec une face du diffuseur optique (21). Dispositif selon l’une quelconque des revendications 1 à 7, comportant un premier masque opaque placé en amont de la matrice d’éléments à transmittance variable et un deuxième masque opaque placé en aval de la matrice d’éléments à transmittance variable, relativement au sens de propagation des rayons lumineux. Dispositif selon l’une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel le dissipateur thermique (17) est placé en périphérie du masque opaque (16). Afficheur tête haute comportant un dispositif de génération d’images selon l’une quelconque des revendications 1 à 9 et une unité de commande (13) configurée pour commander la matrice d’éléments à transmittance variable (7) de façon que les éléments situés hors de la zone optiquement utile présentent en permanence une transmittance inférieure à 1%.
Utilisation d’une composition obtenue à partir d’insectes, comprenant au moins 35% en poids de protéines, entre 1% et 20% en poids de lipides et entre 0,1% et 5% en poids de fibres alimentaires, les pourcentages en poids étant indiqués sur le poids sec de la composition, pour améliorer la consistance des fèces. Utilisation selon la revendication 1, dans laquelle la composition est une composition aqueuse comprenant entre 15% et 35% de matière sèche. Utilisation selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle les insectes sont des coléoptères. Utilisation selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la composition comprend au moins 15% en poids d’acides aminés essentiels, le pourcentage en poids étant indiqué sur le poids total de protéines dans la composition. Utilisation selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle au moins 40% en poids des protéines hydrosolubles ont une taille inférieure à 555g/mol sur le poids total de protéines hydrosolubles. Utilisation selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la composition comprend entre 10% et 35% en poids de cendres, le pourcentage en poids étant indiqué sur le poids sec de la composition. Utilisation selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la composition comprend entre 35% et 60% en poids de protéines et entre 1% et 10% en poids de lipides, les pourcentages en poids étant indiqués sur le poids sec de la composition. Utilisation selon la revendication 7, dans laquelle le ratio en masse d’acides aminés libres sur les acides aminés totaux est d’au moins 35%. Utilisation selon la revendication 7 ou 8, dans laquelle de 60% à 75% en poids des protéines hydrosolubles ont une taille inférieure à 555 g/mol sur le poids total de protéines hydrosolubles. Utilisation selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, dans laquelle la composition comprend entre 50% et 70% en poids de protéines et entre 7% et 20% en poids de lipides, les pourcentages en poids étant indiqués sur le poids sec de la composition. Utilisation selon la revendication 10, dans laquelle de 50% à 70% en poids des protéines hydrosolubles ont une taille inférieure à 555 g/mol sur le poids total de protéines hydrosolubles. Utilisation selon l’une quelconque des revendications précédentes, pour la préparation d’aliments pour animaux. Utilisation selon la revendication 12, dans laquelle les aliments comprennent entre 1% à 20% en poids de la composition, le pourcentage en poids étant indiqué sur le poids de l’aliment.
Présentoir d’assistance configuré pour tenir un stabilisateur de mouvement qui stabilise un applicateur (100) cosmétique de mascara en réponse à un mouvement provoqué par un applicateur d’un utilisateur, comprenant : une première zone de réception pour tenir le stabilisateur de mouvement (150) ; et une seconde zone de réception qui tient un récipient (364) d’applicateur cosmétique de mascara, dans lequel la seconde zone de réception est couplée à une piste (325) qui est configurée pour recevoir et guider l’applicateur cosmétique (100) de mascara par rapport au récipient (364) tenu dans la seconde zone de réception. Présentoir d’assistance selon la revendication 1, dans lequel la première zone de réception est couplée à la piste (325). Présentoir d’assistance selon la revendication 2, dans lequel la première zone de réception inclut un chariot (322), le chariot (322) étant configuré pour se déplacer le long d’une longueur de la piste (325) lorsque le stabilisateur de mouvement (150) est tenu dans le chariot (322). Présentoir d’assistance selon la revendication 2, dans lequel la première zone de réception est couplée à la piste (325) par l’intermédiaire d’au moins une roue, dans lequel l’au moins une roue est configurée pour rouler le long d’une longueur de la piste (325). Présentoir d’assistance selon la revendication 1, dans lequel l’applicateur (100) de produit cosmétique tenu dans le stabilisateur de mouvement forme une ligne droite avec le récipient (364) dans la seconde zone de réception lorsque le stabilisateur de mouvement (150) est tenu dans la première zone de réception. Présentoir d’assistance selon la revendication 1, dans lequel la piste (325) est reliée au présentoir d’assistance avec une charnière, et dans lequel la piste (325) peut être pliée à un angle de 90 degrés par rapport à la seconde zone de réception. Présentoir d’assistance selon la revendication 1, comprenant en outre un moteur configuré pour faire tourner l’applicateur (100) cosmétique de mascara et/ou le récipient (364) afin de mettre en prise les filetages sur l’applicateur (100) cosmétique de mascara avec les filetages sur le récipient tenu dans la zone de réception. Présentoir d’assistance selon la revendication 1, dans lequel la seconde zone de réception inclut en outre un réceptacle configuré pour couper ou déchirer un emballage entourant l’applicateur (100) cosmétique de mascara et le récipient. Présentoir d’assistance selon la revendication 8, dans lequel le réceptacle inclut des lamelles formant un cône comportant une ouverture au niveau d’une base du cône et une ouverture au niveau d’un sommet du cône, dans lequel l’ouverture au niveau du sommet du cône est configurée pour recevoir l’applicateur (100) cosmétique de mascara et/ou le récipient (364) et dans lequel le sommet du cône inclut un ou plusieurs bords tranchants. Présentoir d’assistance selon la revendication 8, comprenant en outre un moteur configuré pour faire tourner l’applicateur (100) cosmétique de mascara et/ou le récipient (364) lorsque l’applicateur (100) cosmétique de mascara et/ou le récipient (364) est inséré dans le réceptacle.
Véhicule automobile présentant un repère comprenant un axe avant-arrière (X) suivant une direction de déplacement du véhicule automobile, un axe latéral (Y) perpendiculaire à l’axe avant-arrière (X), et un axe vertical (Z) perpendiculaire à l’axe avant-arrière (X) et à l’axe latéral (Y), le véhicule automobile comprenant : - une batterie de traction (B) ; - un longeron (L) creux disposé latéralement à la batterie de traction (B) en référence à l’axe latéral (Y), caractérisé en ce que le longeron (L) comprend une trappe (T) disposée sur un côté latéral du longeron (L) en référence à l’axe latéral (Y), la trappe (T) étant fermée par un volet (V) déplaçable de sorte que la trappe puisse recevoir une extrémité d’une lance à incendie (I) introduite dans la trappe (T). Véhicule automobile selon la revendication 1, caractérisé en ce que le volet (V) de la trappe (T) est déplaçable vers l’intérieur du longeron (L). Véhicule automobile selon l’une quelconque des revendications 1 à 2, caractérisé en ce que le volet (V) de la trappe (T) est monté pivotable autour d’un axe entre une position de fermeture dans laquelle la trappe (T) est fermée par le volet (V), et une position d’ouverture dans laquelle la trappe (T) est ouverte, le volet (V) de la trappe comportant un moyen de rappel (R) actionnant le volet (V) vers sa position de fermeture. Véhicule automobile selon la revendication 3, caractérisé en ce que le moyen de rappel (R) comprend un ressort cylindrique disposé sur l’axe du volet (V). Véhicule automobile selon l’une quelconque des revendications 3 à 4, caractérisé en ce que le moyen de rappel (R) est configuré pour permettre l’ouverture du volet (V) à partir de 1 bar de pression d’eau, de préférence à partir de 2 bars de pression d’eau sur le volet (V). Véhicule automobile selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le longeron (L) comprend un renfort plan (S) oblique par rapport à des parois latérales de la trappe (T) en référence à l’axe latéral (Y), le renfort (S) formant une butée d’ouverture du volet (V) de la trappe (T). Procédé d’extinction d’incendie sur un véhicule automobile selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, le procédé d’extinction comprenant les étapes suivantes : - pousser le volet (V) de trappe (T) pour l’ouvrir ; - introduire une extrémité d’une lance à incendie (I) dans le longeron (L) à travers la trappe (T) ; - verser de l’eau dans le longeron (L) au moyen de la lance à incendie (I). Procédé d’extinction d’incendie selon la revendication 7, caractérisé en ce que le volet (V) de la trappe (T) est poussé en appliquant une pression d’eau d’au moins 1 bar, de préférence à partir de 2 bars, sur le volet (V).
Dispositif de maintien des pieds qui facilite le travail musculaire des abdominaux superficiels caractérisé en ce qu’il comporte une partie avant (1) à glisser sous une porte ou un meuble bas jusqu’à être bloqué par ladite partie avant (2), le dispositif permettant de poser les pieds d’un utilisateur sur une partie de soutien (3), la partie avant (1) permettant de faire contrepoids entre la porte et le sol, le dispositif de soutien comportant un dispositif d’attache des pieds (4) qui est réglable après insertion dans ledit dispositif d’attache. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce qu’il comporte une ventouse (8) permettant de maintenir l’arrière de l’appareil (7). Dispositif selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la partie avant (1) est configurée pour être glissée le long du dessous d’une porte afin d’être coincée entre les deux côtés de la porte. Dispositif selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le dispositif d’attache comporte des sangles réglables (4). Dispositif selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le dispositif d’attache (4) comporte des scratchs (5) et (6).
Raquette à neige (1) comportant un tamis et une fixation pour attacher le tamis à un pied d’un utilisateur, caractérisé en ce que le tamis est en deux parties (2, 4), soit un tamis frontal (2) pour positionnement à l’avant du pied, et un tamis arrière (4) pour positionnement sous le talon du pied. Raquette à neige (1) selon la revendication 1, dans laquelle le tamis frontal (2) comporte une fixation (3) de tamis frontal comportant un embout frontal (7) et une lanière (8) de talon conçue pour contourner l’arrière du pied et le tamis arrière (4) comporte une fixation (5) de tamis arrière pourvue d’une talonnière (6) et d’une lanière (9) de coup de pied conçue pour contourner l’avant du pied. Raquette à neige (1) selon la revendication 2, dans laquelle la fixation (3) de tamis frontal et la fixation (5) de tamis arrière forment une zone d’intersection (10). Raquette à neige (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle le tamis frontal (2) comporte une spatule (11) se prolongeant vers l’avant de la chaussure. Raquette à neige (1) selon la revendication 1, dans laquelle les deux tamis (2, 4) sont indépendants et sans contacts entre eux en utilisation et les deux fixations (3, 5) sont indépendantes. Raquette à neige (1) selon la revendication 1, comportant un organe de coopération entre les deux tamis (2, 4). Raquette à neige selon la revendication 6, dans laquelle l’organe de coopération est une lamelle de connexion (12) formant un pont connectant entre eux les deux tamis. Raquette à neige selon la revendication 6, dans laquelle l’organe de coopération est une zone de superposition (14) entre le tamis frontal et le tamis arrière. Raquette à neige selon la revendication 6, dans laquelle l’organe de coopération est une fixation unique (13), commune aux deux tamis.
Organe de broyage comprenant un support (8) destiné à être fixé sur un rotor (4), un marteau (10) configuré pour être monté sur le support (8), et un système de fixation (12) configuré pour la fixation amovible du marteau (10) sur le support (8), dans lequel le système de fixation (12) comprend un ensemble vis/écrou (40) comprenant une vis (42) et un écrou (44), la vis (42) s’étendant suivant un axe de fixation (F), la vis (42) vissée dans l’écrou (44) retenant le marteau (10) sur le support (8), et un ensemble d’emboîtement (60) comprenant un relief de support (62) et un relief de marteau (64) complémentaires prévus pour s’emboîter l’un dans l’autre suivant un axe d’emboîtement (P). Organe de broyage selon la revendication 1, dans lequel l’axe de fixation (F) et l’axe d’emboîtement (P) forment un angle non nul entre eux. Organe de broyage selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans lequel l’écrou (44) présente un corps d’écrou (48) de forme cylindrique s’étendant suivant un axe d’écrou (E) et un trou taraudé (50) pour le vissage de la vis (42), le trou taraudé (50) s’étendant suivant un axe de trou (T) perpendiculaire à l’axe d’écrou (E). Organe de broyage selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le support (8) possède un logement d’écrou (56) pour la réception de l’écrou (44) de manière amovible. Organe de broyage selon la revendication 4, dans lequel le logement d’écrou (56) s’étend suivant un axe de logement (L) perpendiculaire à l’axe de fixation (F), l’écrou (44) étant insérable dans le logement d’écrou (56) suivant l’axe de logement (L). Organe de broyage selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le support (8) et le marteau (10) possèdent des surfaces d’appui (16A, 26A) homologues par lesquelles le support (8) et le marteau (10) sont en appui l’un contre l’autre lorsque le marteau (10) est monté sur le support (8) et maintenu (10) par l’ensemble vis/écrou (40). Organe de broyage selon la revendication 6, dans lequel les surfaces d’appui (16A, 26A) sont sensiblement planes et perpendiculaire à l’axe d’emboîtement (P). Organe de broyage selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le relief de support (62) est en creux sur le support (8) et le relief de marteau (64) est en saillie sur le marteau (10). Organe de broyage selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le relief de support (62) et le relief de marteau (64) présente chacun une forme générale triangulaire. Organe de broyage selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le support (8) possède un orifice de support (58) pour le passage de la vis (42), et le marteau (10) possède un orifice de marteau (52) pour le passage de la vis (42). Dispositif de broyage comprenant un rotor (4) et une pluralité d’organes de broyage (6) selon l’une quelconque des revendications précédentes répartis axialement et/ou circonférentiellement sur le rotor (4), le support (8) de chaque organe de broyage (6) étant fixé sur le rotor (4).