INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un dispositif formant protecteur de disque de frein pour un véhicule, en particulier pour un véhicule à moteur, comprenant une bague de base centrale (Cbr) fixant le dispositif formant protecteur de disque de frein à un élément (K) non rotatif structural de véhicule, une enveloppe de type à pales ayant une forme générale substantiellement circulaire présentant une étendue angulaire maximale d’approximativement 300°, l’enveloppe de type à pales s’étendant à partir d’une extrémité de la bague de base centrale (Cbr) et comprenant une première structure (Sbi) s’étendant dans un plan substantiellement perpendiculaire à un axe de révolution de la bague de base centrale (Cbr), la première structure (Sbi) comprenant une première série de pales (Bi), chaque pale (Bi) de la première structure (Sbi) s’étendant radialement sur l’étendue angulaire de l’enveloppe de type à pales avec un angle d’inclinaison par rapport au plan dans lequel s’étend la première structure (Sbi), et la première structure (Sbi) est assujettie à la bague de base centrale (Cbr).
L’invention concerne un Ensemble de transmission (100) pour un appareil de mobilité, ledit ensemble comportant
un moteur électrique comprenant un arbre de rotor (103),
un dispositif de réduction de vitesses(104) comprenant au moins un arbre de transmission (106) apte à coopérer directement ou indirectement avec l’arbre de rotor pour transmettre un couple moteur,
un dispositif d’amortissement de vibration (105) apte à réduire des vibrations,
l’arbre de rotor ou l’arbre de transmission forme un arbre creux définissant un logement (111), le dispositif d’amortissement étant inséré dans le logement.
Un mécanisme de transmission (18) comporte : un arbre moteur (22), un train épicycloïdal (20) comportant un premier organe d’entrée (24), un deuxième organe d’entrée (26) et un organe de sortie (28), une première liaison cinématique permanente (L1) entre l’arbre d’entrée (22) et le premier organe d’entrée (24) du train épicycloïdal (20), et un mécanisme de commutation (17). Dans une première position du mécanisme de commutation (17), une deuxième liaison cinématique (L2) est établie entre l’arbre moteur (22) et le deuxième organe d’entrée (26) du train épicycloïdal (20) et le premier organe d’entrée (24) est apte à tourner par rapport au deuxième organe d’entrée (26). Dans une deuxième position du mécanisme de commutation (17), la deuxième liaison cinématique (L2) est interrompue et le premier organe d’entrée (24) est accouplé au deuxième organe d’entrée (26) du train épicycloïdal (20).
La présente invention est relative à une composition d’additifs (ou « package d’additifs ») pour carburant, comprenant au moins un premier additif choisi parmi les arylamines secondaires et au moins un second additif choisi parmi les nitroxydes.
L’invention concerne également un concentré pour carburant, comprenant la composition d’additifs, telle que définie précédemment, en mélange avec un liquide organique inerte vis-à-vis des premier et second additifs, et miscible audit carburant.
L’invention a de même pour objet une composition de carburant, comprenant (1) au moins une base carburant issue d’une ou plusieurs sources choisies parmi le groupe consistant en les sources minérales, animales, végétales et synthétiques, et de préférence choisie parmi les carburants hydrocarbonés, les carburants, non essentiellement hydrocarbonées ; et leurs mélanges ; et (2) au moins la composition d’additifs telle que définie précédemment.
La présente invention porte aussi sur l’utilisation de ladite composition d’additifs ou dudit concentré pour carburant, pour améliorer la stabilité à l’oxydation et/ou la stabilité au stockage d’une composition de carburant.
La présente invention divulgue un procédé de fabrication d’une tôle à l’état T4 en alliage 6xxx comprenant Fe de 0,10% à 0,40%, Mn de 0,05% à 0,20% et Cr de 0,01% à 0,04%. Le procédé comprend un refroidissement après l’homogénéisation, un laminage à chaud en deux étapes, une recristallisation intermédiaire pendant le laminage à froid. La tôle selon l’invention obtient un compromis entre le pliage et l’ondulation de la surface pour obtenir une qualité après peinture améliorée.
L’invention concerne une traverse de chemin de fer (10A, 10B, 10C) monobloc et en béton destinée à être ancrée dans le ballast et à supporter des rails (52) de chemin de fer, ladite traverse (10A, 10B, 10C) comprenant une portion centrale (12) et deux portions de support de rail (14) positionnées de part et d’autre de la portion centrale (12), chacune des deux portions de support de rail (14) comportant au moins un évidement (16a,b), ledit évidement étant formé par un flanc latéral (18a,b) de support de rail (14) et par trois parois (20a,b, 22a,b, 24a,b) émergeant dudit flanc latéral (18a,b) et étant configuré pour pourvoir accueillir des grains de ballast lorsque la traverse (10A, 10B, 10C) est en position fonctionnelle sur le ballast du chemin de fer.
L’invention concerne un dispositif mobile de signalisation routière (10’, 10’’) comportant une structure de forme conique dont la portion de sommet intègre des moyens de projection, suivant une direction de projection, d’un motif lumineux de signalisation routière.
Plusieurs dispositifs mobiles de signalisation routière (10’, 10’’) similaires peuvent être empilés pour être stockés et rechargés électriquement.
Les moyens de projection comprennent des moyens de réglage d’orientation de la direction de projection.
Utilisation pour améliorer la signalisation de zones de danger sur la route, plusieurs dispositifs mobiles de signalisation routière (10’, 10’’) projetant de manière judicieuse des motifs adaptés à la situation dangereuse.
L’invention concerne un toilette pousseur permettant d’aller à la selle sans effort qui pousseur fonctionne avec une pompe à vide. Une fois assis.e, on règle le battant et on reste appuyer sur le bouton poussoir
Dès que le vide est fait dans la cuvette, on pousse et les selles sont attirées au fond de la cuvette sans effort : Il contient un compartiment étanche avec un bouton poussoir type de « l’homme mort » pour un fonctionnement en toute sécurité..
première implantation (S120) de premiers ions légers (3a) dans le substrat donneur (10) à une profondeur d’implantation (30) prédéterminée de sorte à y former un plan fragile enterré (300), épitaxie (S130) sur le substrat donneur (10) de la couche semi-conductrice (40) à transférer, deuxième implantation (S140) de deuxièmes ions légers (3b) dans le substrat donneur (10) à travers la couche semi-conductrice (40) à transférer au niveau du plan fragile (300), assemblage (S150) par collage du substrat receveur (20) et du substrat donneur (10) recouvert de la couche semi-conductrice (40) à transférer, la couche semi-conductrice (40) à transférer étant disposée entre les substrats receveur (20) et donneur (10), et fracturation (S160) par recuit, dit recuit de fracturation (S160), du substrat donneur (10) suivant le plan fragile enterré (300),
les premiers ions (3a) étant choisis et implantés à une première dose (D1) de sorte que, lors de l’épitaxie (S130), il n’y a pas de fracturation à la profondeur d’implantation (30) prédéterminée, et les deuxièmes ions (3b) étant choisis et implantés à une deuxième dose (D2) de sorte que, lors du recuit de fracturation (S160), la fracturation du substrat donneur (10) s’opère.
Procédé de fabrication d’une plaque comprenant deux zones ayant un contraste de mouillabilité supérieur à 90° et plaque ainsi fabriquée
L’invention concerne principalement le domaine des technologies d’interconnexion 3D pour la microélectronique, mais est concernée par toute application nécessitant un fort contraste de mouillabilité à l’échelle micrométrique.
Le procédé proposé permet de fabriquer une plaque 1 comprenant une surface principale 10 présentant une zone pleine 101 et une zone micro- ou nano-structurée 102 ayant, entre elles, un contraste de mouillabilité supérieur à 90°, et de préférence supérieur à 120°, chaque zone structurée 102 s’étendant autour d’une zone pleine 101, la plaque comprenant un substrat 11 qui comprend un premier niveau 11 à base d’un matériau semi-conducteur et un deuxième niveau 12 à base d’un matériau diélectrique, la zone pleine et chaque zone structurée étant formées dans le deuxième niveau du substrat et chaque zone structurée présentant une pluralité de plots à base dudit matériau diélectrique 131, la plaque étant telle que les plots présentent des extrémités facettées.
Titre : Procédé de collage de deux couches réduisant les contraintes
L’invention concerne un procédé de collage d’une couche à base d’un premier matériau et d’une couche à base d’un deuxième matériau. Le procédé comprend une étape de fourniture d’un empilement (1) comprenant une première couche (100) à base du premier matériau, de préférence à base de silicium, et une deuxième couche (200) à base du deuxième matériau. Le premier matériau et le deuxième matériau sont de préférence distincts. La première couche présente une première face supérieure (101). Le procédé prévoit ensuite une étape de formation dans la première couche, à partir de sa première face supérieure et sur toute son épaisseur, d’un réseau de tranchées (120). L’empilement est ensuite soumis à un recuit de consolidation.
Le procédé (E100) comprend : une obtention (E10) d’une partie de base (10) de empilement épitaxial (1a) avec une couche de barrière (14) en AlN monocristallin au sommet ; une croissance (E12) d’une couche intermédiaire (18) en AlN polycristallin et/ou amorphe directement sur la couche de barrière (14) ; et une oxydation (E14) de la couche intermédiaire (18) de manière à obtenir une couche cap (19) en AlO polycristallin et/ou amorphe s’étendant directement sur la couche de barrière (14), de manière à remplacer intégralement la couche intermédiaire (18).
La présente invention concerne un dispositif d’alignement d’un empilement. L’empilement selon la présente invention peut comprendre une cale de forme généralement parallélépipédique et d’une puce reposant par une de ses faces sur une face support de la cale. La cale comprend également une face arrière, opposée à la face support, et reliée à ladite face support par quatre faces latérales.
Le dispositif d’alignement comprend au moins une cavité, dite cavité d’alignement qui débouche par la première face et qui peut être délimitée par un fond d’alignement et par une paroi d’alignement surmontant le fond d’alignement.
Chaque cavité d’alignement parmi l’au moins une cavité d’alignement est associée à des moyens d’alignement qui lui sont propres, et portés par le dispositif d’alignement.
L’invention concerne une plaque de centrage (10) pour le centrage d’au moins un empilement présentant une base rectangulaire, la plaque de centrage (10) comprenant au moins un logement, dit logement de centrage (20), débouchant par une face, dite face avant (11), de la plaque de centrage (10), chaque logement de centrage (20) parmi l’au moins un logement de centrage (20) comprenant :
Dispositif de mémoire statique à accès aléatoire comprenant une matrice mémoire (M) dotée de cellules mémoires SRAM chacune desdites cellules dudit ensemble comprenant un premier nœud (N T ) de stockage et un deuxième nœud (N F ) de stockage, le dispositif étant doté en outre d’un circuit de commande (160, 180, 120, T 1 ) desdites cellules configuré pour, après une mise sous tension de la matrice (M), mettre la matrice dans un premier mode de fonctionnement dans lequel un premier ensemble (E1) de cellules situé dans une première zone (Z1) de la matrice dans un état dit « métastable » pour lequel le premier nœud (N T ) de stockage et ledit deuxième nœud (N F ) de stockage sont mis à des potentiels égaux ou sensiblement égaux tandis qu’un deuxième ensemble (E2) de cellules situé dans une deuxième zone (Z2) de la matrice (M) distincte de la première zone (Z1) ont leurs premier nœud (N T ) et deuxième nœud (N T ) respectifs à des potentiels respectifs différents et correspondant à un état logique donné entre un état bas et un état haut et à un état logique complémentaire dudit état donné.
Figure pour l’abrégé : Figure 4C.
Dispositif optoélectronique à diodes électroluminescentes tridimensionnelles
La présente description concerne un dispositif optoélectronique (5) comprenant une première diode électroluminescente (GLED) comprenant des éléments semiconducteurs tridimensionnels, correspondant chacun à un microfil, un nanofil, ou un élément conique ou tronconique de taille micrométrique ou nanométrique, et une zone active recouvrant chaque élément semiconducteur tridimensionnel, la première diode électroluminescente étant configurée pour émettre un rayonnement (RL) avec un spectre d'émission pour lequel l'intensité lumineuse est supérieure à 80 % de l'intensité lumineuse maximale du spectre sur une première plage de longueurs d'ondes supérieure à 30 nm et pour lequel l'intensité lumineuse est supérieure à 50 % de l'intensité lumineuse maximale sur une deuxième plage de longueurs d'ondes inférieure à la première plage augmentée de 30 nm ; et un filtre optique passe bande (F_LED) recouvrant la première diode électroluminescente.
Dispositif mémoire (100) comprenant un empilement mémoire (158) connecté électriquement en série avec un transistor de sélection, comprenant : - une couche semi-conductrice (120) dont des premières zones (122) sont superposées et forment un canal ;
- une grille de commande électrostatique (110) et une couche de diélectrique de grille (112) telles que des parties de la couche de diélectrique de grille soient chacune disposée entre une partie (106, 108) de la grille et l’une des premières zones ; - des espaceurs diélectriques (114) disposés contre des flancs de la grille ;
- des régions de contact (116, 118) couplées électriquement aux premières zones par des deuxièmes zones (124) de la couche de semi-conducteur s’étendant entre les régions de contact et les espaceurs, l’une des régions de contact (118) comprenant l’empilement mémoire ;
et dans lequel les deuxièmes zones forment, avec les premières zones, une couche continue.
Figure pour l’abrégé : figure 16.
Dispositif microélectronique FET (100) comprenant : - une couche de semi-conducteur (120) dont une première zone (122) forme un canal ; - une grille (110) et une couche (112) de diélectrique de grille ou une couche mémoire ferroélectrique, disposés contre la première zone ; - des espaceurs diélectriques (114) disposés contre des flancs de la grille ; - des régions de source (116) / drain (118) couplées électriquement à la première zone par des deuxièmes zones (124) de la couche active s’étendant entre les régions de source / drain et les espaceurs diélectriques ;
dans lequel les deuxièmes zones forment, avec la première zone, une couche continue, et la première zone forme une portion semi-conductrice telle que la grille recouvre plusieurs faces distinctes de la portion semi-conductrice.
Dispositif microélectronique FET (100) comprenant :
- une couche de semi-conducteur (120) dont une première zone (122) forme un canal ;
- plusieurs grilles (110) et une couche (112) de diélectrique de grille disposés sur la première zone, les grilles étant distinctes et espacées les unes des autres ; - des espaceurs diélectriques (114) disposés contre des flancs des grilles ; - des régions de source (116) / drain (118) couplées électriquement à la première zone par des deuxièmes zones (124) de la couche active s’étendant entre les régions de source / drain et les espaceurs diélectriques ;
La présente divulgation est relative à un outil de saisie (8) comprenant un arbre support (80), ainsi qu’un premier doigt (81) et un deuxième doigt (82), solidaires de l’arbre support (80), déplaçables l’un par rapport à l’autre depuis une première position d’écartement (P1) entre le premier doigt (81) et le deuxième doigt (82), supérieur à la longueur entre la distance entre un premier flanc (121) et un deuxième flanc (122) d’un cylindre de travail (12), et jusqu’à une deuxième position (P2) pour laquelle le premier doigt (81) et le deuxième doigt (82) sont rapprochés l’un de l’autre jusqu’à pénétrer respectivement une première cavité de centrage) du premier flanc (121) et une deuxième cavité de centrage du deuxième flanc (122) pour assurer la saisie du cylindre de travail (12).
La présente divulgation est relative à un outil de destiné à être manipulé par un système de manœuvre, l’outil de saisie comprenant : - un châssis support formant un au moins couple d’emplacements (E1, E2, E3, E4) pour le stockage de deux cylindres de travail, - des systèmes de préhension (SP1, SP2, SP3, SP4), indépendants, y compris un premier système de préhension (SP1) configuré pour solidariser une extrémité d’un cylindre de travail dans un premier emplacement (E1) et un deuxième système de préhension (SP2) configuré pour solidariser une extrémité d’un cylindre de travail dans un deuxième emplacement, - un système de poussée/traction comprenant un ou plusieurs vérins (VR) configuré(s) pour extraire ou insérer les cylindres usées/neuf des emplacements par déplacement sélectif de chacun des systèmes de préhension (SP) associés aux emplacements (E1, E2, E3, E4), en provoquant un déplacement du cylindre de travail selon un axe du cylindre.
PROCEDE DE FABRICATION D'UN DISPOSITIF ELECTRONIQUE
La présente description concerne un procédé de fabrication d'un dispositif électronique (34), comprenant la fabrication d'une plaque (30) comprenant plusieurs exemplaires du dispositif électronique (34), la formation de zones fragilisées (24) dans un support (5) au moyen d'un laser, la fixation de la plaque (30) sur le support (5) après la formation des zones fragilisées (24), la gravure de la plaque dans le prolongement des zones fragilisées (24), et la rupture du support (5) au niveau de zones fragilisées (24) pour séparer les dispositifs électroniques (34).
La présente invention a pour objet de régler une limite inférieure d’une quantité de grenaille avec une grande précision. Un processeur (213) d’un dispositif de grenaillage (1) règle un degré d’ouverture d’une porte (111) d’un distributeur qui fournit un agent de grenaillage (400), en soumettant un cylindre (112) dans un état ouvert de la porte (111) à une commande de position à l’aide d’un servomoteur (113), de sorte qu’une valeur de courant de charge d’un moteur (121) d’une turbine (120) se situe dans une plage définie ayant une limite inférieure de courant.
Outil à frapper équipé d’un système de centrage
L'invention a pour objet un outil à frapper équipé d’un système de centrage (46) et configuré pour extraire un élément (34) d’un orifice (36) d’une pièce (38). Ce système de centrage comprend :
un corps coulissant (48) qui comprend un trou traversant (52), de section identique à celle de la tige (42) de l’outil à frapper (32), lui permettant de coulisser sans jeu le long de ladite tige (42), un logement (48.3), configuré pour loger de manière ajustée l’élément (34) à extraire, centré par rapport au trou traversant (52), au moins une face de contact (48.2, 50.1) sensiblement perpendiculaire à l’axe du trou traversant (52) et configurée pour être plaquée contre une face d’appui (F38) d’une pièce (38) autour de l’élément (34) à extraire.
Cette solution permet d’obtenir un meilleur centrage et guidage de la tige de l’outil à frapper par rapport à l’élément à extraire.
Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite pour véhicule automobile et pièce de matériau textile pour mettre en œuvre ledit procédé de fabrication.
L’invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite pour véhicule automobile. Selon l’invention, le procédé comprend les étapes suivantes visant à : - collecter (étape E1) un ensemble de chutes de textiles issues d’une fin de cycle d’utilisation d’un matériau textile, - mettre en forme (étape E2) ledit ensemble de chutes de textiles collectées, - rigidifier (étape E3) ledit ensemble de chutes de textiles mises en forme. L’invention concerne également une pièce de matériau textile pour la mise en œuvre dudit procédé de fabrication, comportant selon l’invention un ensemble de fils thermofusibles.
Logement (77) pour batterie pour engin électrique
caractérisé en ce qu’il comporte au moins un point d’appui (776, 777, 778, 751) interne pour limiter les chocs de la batterie.
Véhicule électrique (VE) pourvu d’un arceau de protection (A) tubulaire et comportant une batterie motrice (B) agencée dans un compartiment batterie (CB). Le véhicule électrique (VE) comporte en plus un dispositif pompier (10) prévu pour faciliter l’extinction d’un incendie du véhicule électrique (VE) en inondant le compartiment batterie (CB).
L’invention concerne une structure de pare-chocs (1) pour véhicule automobile, ladite structure de pare-chocs (1) comprenant :
– un système d’absorption de chocs (3) ;
– une peau de pare-chocs (5) comportant au moins un premier (7) et un deuxième (9) élément ;
au moins un desdits éléments (7) comportant une interface de connexion (21) configurée pour coopérer mécaniquement avec ledit système d’absorption (3), et au moins un desdits éléments (7) comportant un dispositif de fixation (23) permettant de fixer l’un à l’autre lesdits premier et deuxième éléments (7, 9) de peau de pare-chocs.
L’invention porte sur un procédé de gestion du fonctionnement d’un appareillage d’infodivertissement (5) d’un véhicule automobile (1) à motorisation hybride ou électrique lors d’une charge d’au moins une batterie du véhicule au moyen d’un câble de recharge (3) raccordant le véhicule à une borne de recharge. L’invention concerne également un dispositif (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi qu’un véhicule automobile (1) comprenant un tel dispositif.
L’invention concerne un volant (1) électronique pour véhicule automobile comprenant un corps de volant (2) conçu pour être monté en rotation autour d’un axe sur le véhicule, le corps de volant (2) comprenant l’ensemble des moyens de préhension (3) du volant (1) pour permettre la prise en main du volant (1) par un conducteur du véhicule, le corps du volant (2) formant une platine (4) délimitée par un contour (5) inscrit dans un périmètre (6) rectangulaire, les moyens de préhension (3) comprenant au moins un orifice de préhension (8) traversant le corps du volant (2), dimensionné et positionné pour permettre le passage d’un pouce (9) du conducteur, le volant (1) comprenant au moins une commande (10) manipulable avec un pouce (9), en déplaçant uniquement le pouce (9) depuis l’orifice de préhension (8) lorsque le conducteur prend en main les moyens de préhension (3).
Châssis (1) comportant au moins un module (2) central, un module (3) avant et un module (4) arrière, le module (2) central comportant
Des compositions de traitement des cheveux et des méthodes pour les utiliser sont décrites. Les compositions de traitement des cheveux incluent : (a) un ou plusieurs alcools gras ; (b) une ou plusieurs huiles alcanes liquides ; (c) une combinaison de tensioactifs cationiques comprenant un ou plusieurs tensioactifs cationiques monoalkyliques et un ou plusieurs tensioactifs cationiques dialkyliques ; (d) une combinaison d’huiles de silicone comprenant une ou plusieurs huiles de diméthicone non volatiles et un ou plusieurs silicones aminés non pipéridinyliques et (e) de l’eau. Les compositions de traitement des cheveux sont utiles pour traiter les cheveux, en particulier pour améliorer leur douceur, leur alignement, leur brillance et leur hydratation.
Composition pour lissage amélioré des fibres kératineuses
La présente invention concerne une composition pour lisser les fibres kératineuses, telles que les cheveux, avec chauffage, comprenant : (a) au moins un composé choisi dans le groupe consistant en acide glyoxylique, solvates d’acide glyoxylique, sels d’acide glyoxylique, esters d’acide glyoxylique, amides d’acide glyoxylique et des mélanges de ceux-ci ; (b) au moins un sel métallique d'acide organique et (c) de l’eau. La présente invention peut améliorer une composition pour lisser les fibres kératineuses telles que les cheveux en chauffant les fibres kératineuses avec de l’acide glyoxylique ou un dérivé de celui-ci, en fournissant aux fibres kératineuses moins d’effets de décoloration de la couleur et/ou des effets de lissage plus durables.
PROCÉDÉ DE LISSAGE AMÉLIORÉ DES FIBRES KÉRATINEUSES