INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
la première portion métallique (132) et la deuxième portion métallique (152) étant disposées sur et en contact d’une couche (116) dite « de protection » agencée sur ou dans le substrat (10).
Figure pour l’abrégé : 1I.
La présente invention concerne une cage pour animal comprenant un joint d’étanchéité rigide d’une jonction entre deux parois de ladite cage, ainsi qu’un procédé de fabrication d’un tel joint d’étanchéité rigide.
L’invention concerne un dispositif optique pour déterminer un paramètre de suivi d’un élevage d’insectes dans des bacs (3). Il comporte un dispositif de convoyage (1) comportant une surface supérieure (2) adaptée à recevoir un bac (3) et mobile en translation pour à amener le bac (3) sous un capteur optique (4). Le dispositif optique comporte un support mobile (5) motorisé auquel est lié le capteur optique (4) et qui permet un déplacement en translation et/ou en rotation du capteur optique. Le dispositif optique comporte un système informatique (14) configuré pour agréger les données acquises sur une zone balayée à l’intérieur du bac (3) par le capteur optique (4) lors du déplacement relatif du bac (3) sous le capteur optique (4) pour réaliser une ou plusieurs mesures sur l’agrégation ainsi formée, et déterminer le paramètre de suivi.
L’invention concerne l’utilisation d’un fluide hydrocarboné comme adjuvant et/ou comme principe actif dans une formulation phytosanitaire comprenant un ou plusieurs tensioactifs, ledit fluide hydrocarboné comprenant au moins 80% en poids d’isoparaffines et moins de 100 ppm en poids d’aromatiques, par rapport au poids total du fluide hydrocarboné, ledit fluide hydrocarboné présentant une biodégradabilité d’au moins 60% à 28 jours, mesurée selon la norme OCDE 301B et ledit fluide présentant un point initial d’ébullition et un point final d’ébullition dans la gamme allant de 260 à 320°C.
L’invention concerne un procédé de préparation d’un extrait de cyanobactérie, préférentiellement de spiruline, comprenant de la phycocyanine enrichie en oligoéléments. L’invention concerne également un extrait obtenu par le procédé selon l’invention, une composition comprenant ledit extrait ainsi que son utilisation.
« Système de fixation rapide à verrouillage sécurisé de sangles, harnais et ceinture »
L’invention concerne un système de verrouillage sécurisé de sangles (3, 4) à partie mâle (1) comportant une première boucle (10) et une pièce en forme de T (12, 13) comportant une tige support (12) et une barre de tête (13), et à partie femelle (2) comportant une seconde boucle (20) et deux crochets (22a, 22b), la pièce en forme de T (12, 13) étant destinée à être installée et retenue par sa barre de tête (13) dans les deux crochets (22a, 22b) en position de fixation verrouillée du système, le système étant configuré lors du verrouillage pour permettre une insertion de la pièce en forme de T (12, 13) dans la partie femelle (2) puis une rotation de la partie mâle (1) puis un basculement de la partie mâle (1), puis une translation de la partie mâle (1), puis un basculement de la partie mâle (1).
Article cosmétique et méthode de fabrication associée
La présente invention concerne un article cosmétique (10) destiné à être appliqué sur une zone corporelle d’un utilisateur, l’article comprenant :
- une couche adhésive (20) formée par un adhésif biocompatible et délimitant au moins une région pleine d’adhésif (21) ;
Structure pour véhicule électrique ou hybride comprenant un plancher (2), un composant (3) positionné en regard d’une première face (2a) du plancher (2), et une plaque de mousse (4) disposée entre le composant (3) et le plancher (2).
En outre, elle comprend en outre au moins un panneau (5) comportant au moins un matériau composite et disposé en regard d’une deuxième face (2b) du plancher (2) opposée à la première face (2a) du plancher (2), ledit panneau (5) s’étendant au moins partiellement au contact de la plaque de mousse (4) par au moins une ouverture (6) du plancher (2).
Véhicule automobile électrique ou hybride rechargeable, disposant d’un câble embarqué (8) de recharge d’une batterie de traction de ce véhicule, comportant à son extrémité un pistolet (10) rangé au repos dans un logement de la carrosserie (4), qui peut être équipé de plusieurs types d’embouts spécifiques démontables (20) permettant chacun un branchement sur une prise de courant d’un standard d’un réseau de distribution d’électricité, le logement de la carrosserie (4) comportant un emplacement particulier recevant au moins un des types d’embouts spécifiques (20) pour assurer son positionnement et son maintien.
L’invention concerne un dispositif électronique adapté pour être dans un premier véhicule électrique (10), le dispositif comportant des moyens de couplage (20), des premiers moyens d’adaptation (30), des seconds moyens de stockage de l’énergie électrique (60), des moyens de conversion et de contrôle (70) couplés à l’aide de cinquièmes moyens de liaison (104) aux seconds moyens de stockage de l’énergie électrique (60), et aux moyens de transmission et propulsion (80), caractérisé en ce que les moyens de conversion et de contrôle (70) sont adaptés pour, soit coupler directement les seconds moyens de stockage de l’énergie électrique (60) aux moyens de couplage (20) à l’aide de cinquièmes moyens de liaison (104), soit coupler les seconds moyens de stockage de l’énergie électrique (60) aux moyens de couplage (20) via les premiers moyens d’adaptation (30) et les moyens redresseur (50).
L’invention concerne un procédé de charge d’un second véhicule électrique (1000) par un premier véhicule électrique (1000), ledit comportant les étapes suivantes :
une première étape E1) consistant à coupler à l’aide de premiers moyens de liaison d premier véhicule électrique (100) le second véhicule électrique (1000) audit premier véhicule électrique (10), une deuxième étape E2), consistant à lancer un protocole de communication entre le second véhicule électrique (1000) et le premier véhicule électrique (10), ladite deuxième étape E2) et à déterminer un véhicule donneur comme étant le premier véhicule électrique (10) et à déterminer un véhicule receveur comme étant le second véhicule électrique (1000), une troisième étape E3) consistant à configurer le second véhicule électrique (1000) et le premier véhicule électrique (10) de sorte à permettre un transfert d’une énergie électrique.
L’invention concerne un système de refroidissement pour au moins un véhicule automobile (V) comprenant une batterie de traction rechargeable disposée dans un carter en soubassement du véhicule automobile (V), caractérisé en ce que le système de refroidissement comprend au moins une plaque de refroidissement (P) configurée pour être disposée contre le carter sous le véhicule automobile (V), de sorte que la plaque de refroidissement (P) refroidisse la batterie de traction.
Embase pivotante pour un siège d’un véhicule automobile, comprenant une première platine (110), configurée pour être fixée à un plancher du véhicule automobile, une deuxième platine (120), montée pivotante par rapport à la première platine (110) et en regard de celle-ci, et un flasque (130) fixe par rapport à, et en regard de, la première platine (110). Le flasque (130) et la première platine (110) sont assemblés au moyen de dispositifs de fixation (140) comprenant chacun un premier organe (141), un deuxième organe (145), et une rondelle (150). En configuration assemblée de l’embase pivotante, la rondelle (150) est élastiquement déformable et interposée entre le deuxième organe (145) et la première platine (110) alors que le deuxième organe (145) exerce sur la rondelle (150) un effort de compression défini par un couple maximum de vissage des premier et deuxième organes (141, 145) l’un sur l’autre.
Composition lubrifiante aqueuse
La présente demande concerne une composition lubrifiante comprenant au moins : - de l’eau ; - au moins un composé phosphoré ; et - un ou plusieurs composés hydrosolubles apportant, seul(s) ou en mélange, du soufre et du molybdène.
Elle concerne également l’utilisation d’une composition lubrifiante pour la lubrification et/ou le refroidissement des pièces en mouvement dans un système mécanique ou à titre de fluide hydraulique.
La présente invention concerne un réacteur incluant une cuve (1) et un dispositif d’éclairage (2a-2g) flexible disposé dans la cuve (1), ledit dispositif d’éclairage flexible incluant au moins une diode électroluminescente organique.
La présente invention concerne un dispositif (1) clos de culture et de transport de produit de thérapie cellulaire, comprenant un contenant (2) avec un fond (20) surmonté de parois 21) périphériques, délimitant un volume interne avec une ouverture (22) en partie supérieure ; un moyen (3) de fermeture, rapporté en fixation amovible en recouvrement de ladite ouverture (22) ; caractérisé en ce que au moins une des parois (21) périphériques comprend au moins deux canaux (4) traversant débouchant au sein dudit volume interne. L'invention concerne aussi un kit (7) équipé d'un tel dispositif (1) de culture et d'un organe (8) de prélèvement.
L’invention a pour objet une souche spécifique de Carnobacterium maltaromaticum , une préparation bactérienne comprenant au moins ladite souche de C. maltaromaticum et leur utilisation dans la préparation d'un produit alimentaire.
Utilisation de souches de Staphylococcus epidermidis produisant des métabolites indoliques pour améliorer la barrière cutanée
La présente invention concerne une souche bactérienne vivante isolée de l’espèce Staphylococcus epidermidis choisie dans le groupe constitué des bactéries déposées à la CNCM sous les numéros d’ordre I-5688, I-5689, I-5904, I-5691, I-5692, I-5693, I-5694 et I-5695 et une composition la comprenant.
Elle concerne également l’utilisation d’une telle souche pour prévenir une diminution et/ou renforcer la fonction barrière cutanée chez un individu, pour améliorer l’hydratation de la peau, pour améliorer la qualité d’une peau, en particulier la qualité d’une peau sèche, pour prévenir et/ou traiter les signes cosmétiques associés aux peaux sèches, en particulier choisis parmi les tiraillements, démangeaisons, les sensations d'inconfort, le teint terne, la rugosité de la peau et le microrelief marqué de la peau et/ou pour prévenir et/ou traiter un prurit en particulier un prurit au niveau d’une peau affectée par un désordre dermatologique tel que la dermatite atopique et/ou pour prévenir et/ou traiter la dermatite atopique et un procédé cosmétique non thérapeutique de soin des matières kératiniques comprenant au moins une étape d’application topique sur lesdites matières kératiniques d’une telle souche ou composition.
La présente invention propose un procédé d'obtention d'un extrait d’origine végétale par culture in vitro à partir d’une lignée de cellules végétales indifférenciées ou dédifférenciées, comprenant l’ajout d’au moins un flavonoïde aglycone dans le milieu de culture. L’extrait obtenu contient un ensemble de métabolites secondaires d’intérêt. Il peut être utilisé avantageusement pour un traitement cosmétique non-thérapeutique de la peau et des phanères.
La présente invnetion concerne le domaine du diagnostice des maladues neurodégénératives. Elle concerne plus particulièrement un procédé de diagnostic pour la qualification du statut (« prédisposition avant que le sujet ne développe la pathologie » « qualification de la pathologie » « âge prévisionnel de survenance des signes pathologiques ») d'un sujet vis-à-vis de la maladie d'Alzheimer, basé sur l’analyse du niveau d’expresion de biomaqueurs qualifiés.
Pour réparer un ouvrage de construction comprenant une structure initiale à un emplacement prévu pour supporter une charge de l’ouvrage, il est mis en place une structure d’étaiement. La structure initiale comportant au moins une portion longitudinale (4) entre une extrémité basse et une extrémité haute, la structure d’étaiement inclut une enveloppe en béton (20) installée autour de la portion longitudinale (4) de façon que l’enveloppe en béton (20) supporte une partie au moins de la charge de l’ouvrage à la place de la portion longitudinale (4). Un intervalle (25) est présent entre l’enveloppe en béton (20) et la portion longitudinale (4) de façon que l’enveloppe en béton (20) ne soit pas directement sollicitée en cas de déformation transversale de la portion longitudinale (4).
Un dispositif (1) d’évacuation de sédiments (III) qui comprend une nappe (2) destinée à être fixée sur un fond marin (I) et au moins une écaille (4) fixée à la nappe (2) pour former entre elles, une poche (10) présentant une première ouverture (12), l’écaille (4) étant mobile entre une position rabattue contre la nappe (2) dans laquelle la poche (10) est dégonflée et une position écartée de la nappe (2) dans laquelle la poche (10) est gonflée par un volume d’eau, le passage de la position rabattue à la position écartée étant assuré par la pénétration d’un volume d’eau dans la poche (10) sous l’action d’un courant marin (II, IV).
Un barrage mobile (1) pour évacuer des sédiments dans un chenal (I) présentant une surface (II) et un fond (III). Le barrage mobile (1) comprend : - un élément flottant (2) adapté pour flotter à la surface (II) du chenal (I) ; - au moins deux roues (4) adaptées pour rouler au fond (III) du chenal (I), les roues (4) comprenant des moyens adaptés pour faire couler les roues (4) ; et - une membrane (6) positionnée entre l’élément flottant (2) et les roues (4) pour former un barrage adapté pour dévier un flux d’eau circulant dans le chenal (I).
L'invention concerne un dispositif d'attache rapide (2) pour un outil muni d’un dispositif adaptateur (1) de fixation, le dispositif d’attache rapide (2) comprenant un système de verrouillage et de déverrouillage configuré pour permettre de verrouiller automatiquement le dispositif d'attache rapide (2) avec le dispositif adaptateur (1) en déclenchant le déplacement du verrou en position sortie de verrouillage lors de l’introduction du verrou entre les axes d’attache (11, 12) et la base du dispositif adaptateur (1); et permettre déverrouiller manuellement le dispositif d'attache rapide (2) par rapport au dispositif adaptateur (1), et de maintenir, sans action manuelle, l’état déverrouillé en maintenant la position rentrée du verrou du dispositif d'attache rapide (2) par rapport au dispositif adaptateur (1). L’invention concerne aussi un ensemble, une machine et des procédés de verrouillage et de déverrouillage correspondants.
L’invention concerne un entrevous dont chacune des ailes latérales (3, 4) comprend au moins une portion de support de forme identique à une portion correspondante de chacune des deux poutrelles (30), lesdites portions de support étant destinées à venir se positionner respectivement en appui sur la portion correspondante de chaque poutrelle (30) dans une position dite « inversée », les susdites ailes (3, 4) étant alors orientées vers l’âme (33) de chaque poutrelle (30).
L’invention concerne une tente de Faraday modulaire comportant au moins deux modules (2a, 2b) configurés pour être assemblés entre eux, chaque module (2a, 2b) comprenant une ossature gonflable et une toile (4) en tissu électriquement conducteur supportée par l’ossature gonflable, chaque module (2a, 2b) comprenant en outre une fixation mécanique (200) configurée pour assembler mécaniquement les modules (2a, 2b) entre eux, dans laquelle :
- la toile d’un module (2a, 2b) parmi lesdits modules (2a, 2b) comprend sur une face externe (401) un élément d’assemblage (402) ; et
- la toile d’un autre module (2a, 2b) parmi lesdits modules (2a, 2b) comprend sur une face interne (403) un élément d’assemblage complémentaire (404),
l’élément d’assemblage (402) et l’élément d’assemblage complémentaire (404) étant électriquement conducteurs et configurés pour être assemblés l’un à l’autre.
L'invention concerne un dispositif (3) ou (3’) de guidage en élévation d'une structure équipé de moyens hydromécanique, comprenant chacune : – des bras (9; 9’) qui sont agencés en croix et présentent une région d’intersection en (13) – à l’intérieur du support d’interface (6) se trouvent des moyens de guidage par galets (16) en translation de l'extrémité distale du premier bras (9) qui est fixé ou destiné à être fixé en rotation par axes sans translation de l'extrémité proximale en (18) à l’intérieur du châssis (7) – à l’intérieur du châssis (7) se trouvent des moyens de guidage par galets (16’) en translation de l'extrémité distale du premier bras (9) qui est fixé ou destiné à être fixés en rotation par axes sans translation de l'extrémité proximale en (18’) à l’intérieur du support d’interface (6) – entre les bras (9, 9’) est fixé le levier hydraulique (8) en un point de rotation par axes (14) inférieure de l'extrémité proximale du premier bras (9) et en un point de rotation par axes (17) supérieure de l'extrémité proximale du deuxième bras (9’) – lors de la montée des eaux les contacts à flotteurs (50) envoient l’information à l’unité de puissance électrohydraulique (4) de l'huile hydraulique sous pression et acheminée par des tuyaux flexibles (5) aux leviers hydrauliques (8) fixer sur les bras ils les écartent et soulèvent l'habitation (1). Application notamment aux mobile-homes.
La présente invention concerne un manchon de raccordement (34) pour raccorder en T deux pièces tubulaires (32, 42) d’une structure d’essieu torsible, l’une (42) desdites deux pièces tubulaires présentant une extrémité libre (40), tandis que l’autre (32) desdites deux pièces tubulaires présente une paroi cylindrique, ledit manchon (34) présentant une extrémité tubulaire adaptée à être montée autour de ladite extrémité libre (40) de l’une desdites deux pièces tubulaires et à l’opposé, une extrémité en Y adaptée à recevoir ladite paroi cylindrique de l’autre desdites deux pièces tubulaires. Le manchon comprend deux demi-pièces concaves présentant chacune deux bords axiaux opposés. Et lesdites deux demi-pièces concaves sont réunies ensemble en regard l’une de l’autre respectivement par leurs bords axiaux opposés, pour former ladite extrémité tubulaire et ladite extrémité en Y opposée.
Ce dispositif de fixation (5) d’une extrémité (3c) d’une barre anti-dévers (3) d’un véhicule (1) à un système de suspension (4) du véhicule comprend une biellette (6) destinée à être connectée au système de suspension (4) et un moyen de fixation (7) de la biellette (6) à la barre anti-dévers (3), la biellette (6) comportant une extrémité équipée d’une rotule (7a), le moyen de fixation (7) comprenant un organe de raccord (9) fixé à la rotule (7a) et un insert de fixation (8) configuré pour recevoir l’organe de raccord (9), l’insert de fixation (9) étant partiellement introduit dans l’extrémité (3c) de la barre anti-dévers (3).
Ce dispositif de fixation (19) d’une extrémité (17c) d’une barre anti-dévers (17) d’un véhicule (15) à un système de suspension (18) du véhicule, comprend une biellette (20) destinée à être connectée au système de suspension (18) et un moyen de fixation (21) de la biellette (20) à la barre anti-dévers (17), la biellette (20) comportant une extrémité équipée d’une rotule (21a), le moyen de fixation (21) comprenant un organe de raccord (23) fixé à la rotule (21a) et un insert de fixation (22) comportant un corps cylindrique (22b) s’étendant selon un axe (B) et une tête d’appui (22a) formée sur un bout du corps cylindrique (22b), la tête d’appui (22a) reposant contre l’extrémité (17c) de la barre anti-dévers (17) et le corps cylindrique (22b) étant inséré dans l’extrémité (17c) de la barre anti-dévers (17), l’insert de fixation (22) comprenant une partie interne (26) débouchant sur la tête d’appui (22a) et recevant une tige (29) de l’organe de raccord (23), le corps cylindrique (22b) comprenant une partie externe (24) en regard de l’intérieur (17e) de la barre anti-dévers (17), la partie externe (24) du corps cylindrique (22a) comprenant au moins une excroissance (25, 25a, 25b) s’étendant radialement pour être au contact de l’intérieur (17e) de la barre anti-dévers (17).
Essieu (1) comprenant une traverse (2) dont le profil délimite une cavité longitudinale ouverte (7), l’essieu (1) comprenant un bras (3) relié à l’une des extrémités de la traverse (2) et un bras relié à l’autre des extrémités de la traverse (2). L’essieu (1) comprend encore au moins un gousset (15) situé dans la cavité ouverte (7) au contact d’un bras (3), le gousset (15) s’étendant entre une première extrémité (16) et une deuxième extrémité (17) selon une direction longitudinale alignée avec la traverse (2), le gousset (15) s’étendant entre un premier bord (18) et un deuxième bord (19) selon une direction transversale sensiblement perpendiculaire à la direction longitudinale. Une extrémité (16) du gousset (15) est en contact avec le bras (3) selon la largeur de la traverse (2), et le gousset (15) comprend au moins un lobe (20, 21) qui prolonge l’extrémité (16) en contact avec le bras (3) dans la direction transversale au-delà de la largeur de la traverse (2).
Ce dispositif (2) embarqué de stockage d’énergie électrique pour véhicule automobile (1) comprend une embase reliée électriquement à une machine électrique (5) de traction du véhicule, un premier mécanisme de verrouillage fixé à l’embase et une première batterie fixée de manière amovible à l’embase par le premier mécanisme de verrouillage apte à constituer une connexion électrique entre ladite première batterie et l’embase. Le dispositif (2) comprend des batteries supplémentaires empilées sur la première batterie, chaque batterie supplémentaire étant connectée de manière amovible à la batterie immédiatement inférieure par un deuxième mécanisme de verrouillage apte à constituer des connexions électriques entre ladite batterie supplémentaire et la batterie immédiatement inférieure. Lesdits premier et deuxièmes mécanismes de verrouillage comprennent une position verrouillée et une position déverrouillée obtenues par une rotation relative respectivement entre la première batterie et l’embase, et entre les batteries.
L’invention concerne un aérateur (10) pour habitacle de véhicule automobile comprenant :
- un boîtier (1) s’étendant le long d’une direction longitudinale (X) et possédant au moins une ouverture de sortie (2) à travers laquelle circule un flux d’air,
- des moyens (11, 12) de guidage d’air aptes à orienter le flux d’air selon au moins une direction de sortie (D1-D6), les moyens (11, 12) de guidage d’air comprenant une pluralité de premiers éléments (11) de guidage d’air et une pluralité de deuxièmes éléments (12) de guidage d’air,
- des moyens de déplacement (4-6) aptes à déplacer les moyens (11, 12) de guidage d’air,
dans lequel les moyens de déplacement (4-6) comprennent un organe de manœuvre (3) déplaçable de manière rotative autour d’un axe vertical (Z1) sous l’action d’un moteur (4), ledit organe de manœuvre (3) étant apte à agir simultanément sur les premiers éléments (11) de guidage d’air et sur les deuxièmes éléments (12) de guidage d’air.
à l’aide d’un aérographe.
a) l’application sur les cheveux d’au moins une composition T comprenant au moins un agent AA choisi parmi les acides aminés et leurs dérivés ; puis
La présente invention porte sur l’utilisation d’au moins une composition de coloration C des cheveux comprenant :
- au moins un composé ayant au moins une fonction carboxylique ; et
pour augmenter le volume des cheveux.
(i) une étape consistant à traiter les cheveux avec une composition T comprenant au moins un agent alcalin choisi parmi les agents alcalins minéraux, lesquels sont choisis parmi les phosphates de métaux alcalins ou alcalino-terreux, les hydroxydes minéraux, les silicates ou métasilicates de métaux alcalins ou alcalino-terreux, l’hydroxylamine, l’ammoniaque et leurs sels minéraux et/ou organiques ; et les agents alcalins organiques et leurs sels minéraux et/ou organiques, et leurs mélanges, puis
Module lumineux pour système d’éclairage d’un véhicule
La présente invention concerne un module lumineux (3b) comprenant :
- un ensemble lumineux principal (4) comprenant au moins une source lumineuse principale (8) configurée pour émettre une pluralité de rayons lumineux principaux,
- un bloc optique (6) transparent configuré pour transmettre les rayons lumineux principaux, le bloc optique (6) comprenant une zone d’entrée (10) et une surface de sortie (11),