INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Dispositif amélioré de conditionnement en un lot d'au moins deux récipients
La présente invention concerne un dispositif de conditionnement (1) en un lot d'au moins deux récipients (2), lesdits récipients (2) étant des bouteilles avec un fond (3), un corps (4) et un épaulement (5) reliant ledit corps (4) à un col (6), ou des canettes cylindriques par exemple, ledit dispositif comprenant au moins une feuille (8) en matériau semi-rigide ou rigide, pourvue d’au moins deux orifices (9) de réception des cols (6) desdits récipients (2) ; ledit dispositif de conditionnement est remarquable en ce que ladite feuille (8) présente une forme sensiblement rectangulaire et comporte au moins deux rangées parallèles de coupelles (15) sensiblement tronconiques ou hémisphériques ou tronpyramidales ou similaires, dont la paroi interne est apte à prendre appui sur l’épaulement (5) des récipients (2) et dont les sommets sont respectivement pourvus d’un orifice (9) apte à recevoir le col (6) d’un récipient (2)..
Elément de protection (6) d’un produit pour le chauffage d’un fluide, tel un chauffe-eau, l’élément de protection comprenant une plaque (7) en carton comportant une pluralité de zones (10), la plaque (7) présentant une configuration dépliée, dans laquelle la pluralité de zones (10) s’étend dans un premier plan, et une configuration pliée, dans laquelle la pluralité de zones (10) se superposent selon une direction d’empilement (E), l’élément de protection (6) étant caractérisé en ce qu’au moins deux zones (10) de la pluralité de zones comprennent un trou conformé pour recevoir au moins une portion (3, 4) dudit produit, le trou de chaque zone (10) étant concentrique par rapport au trou de chacune des autres zones (10) dans la configuration pliée de la plaque (7).
La présente invention concerne un dispositif de conditionnement (1) en un lot d'au moins deux récipients (2), lesdits récipients (2) étant des bouteilles avec un fond (3), un corps (4) et un épaulement (5) reliant ledit corps (4) à un col (6), ou des canettes cylindriques par exemple, ledit dispositif comprenant au moins une feuille (8) en matériau semi-rigide ou rigide, pourvue d’au moins deux orifices (9) de réception des cols (6) desdits récipients (2) ; ledit dispositif de conditionnement (1) étant remarquable en ce que ladite feuille (8) est constituée d’une structure brute cellulosique multicouche obtenue en formant ladite structure brute en cellulose multicouche à partir d’au moins une première couche de fibres de cellulose formée à sec et d’une deuxième couche d’une structure en bandes de fibres de cellulose, en superposant avec contact l’au moins première couche et deuxième couche et en plaçant lesdites couches superposées dans un moule de formage dans lequel est pressé et chauffé lesdites couches superposées de manière à obtenir une feuille composite fibreuse bidimensionnelle ou tridimensionnelle ayant une configuration monocouche.
Dispositif de sécurisation des conteneurs dénommé Bloc-benne.
Procédé de fabrication de véhicules automobiles caractérisé en en ce qu’il comporte les étapes suivantes :
Montage, dans un premier véhicule automobile comprenant un premier composant électrique (113), d’un premier dispositif électronique comprenant un premier processeur (111) et mémorisant des premières instructions (114) exécutables par le premier processeur (111), puis Mémorisation d’un premier indicateur (115) dans le premier dispositif électronique (110),
Le premier dispositif électronique (110) étant configuré pour mettre en œuvre les étapes suivantes, une fois monté dans le premier véhicule :
Réception de la première information, Exécution des premières instructions (114) par le premier processeur électronique (111) pour la mise en œuvre des étapes suivantes : Lecture du premier indicateur (115), Détermination d’une première tension électrique de commande à partir du premier indicateur (115), Application de la première tension électrique de commande au premier composant (113).
Procédé pour sensibiliser les consommateurs au coût de l’énergie électrique en cours de consommation, dispositif et programme d’ordinateur associés.
Selon un premier aspect, l’invention concerne un procédé pour sensibiliser un consommateur au coût de l’énergie électrique en cours de consommation en vue d’induire une modification de son comportement. Ledit procédé comprend une étape (1) d’acquisition d’une information de consommation de puissance ou d’énergie, une étape (2) d’acquisition d’une information en rapport avec la tarification de l’énergie électrique en cours de consommation, et une étape (3) de production d’au moins un stimulus sensoriel associé à au moins une première information en rapport avec le coût de l’énergie électrique en cours de consommation. Selon un second et un troisième aspect, l’invention concerne respectivement un dispositif électronique mettant en œuvre par logiciel le procédé selon l’invention et le programme d’ordinateur correspondant.
Procédé et dispositif de surveillance - avec mitigation de contention - d’application(s) avionique(s) exécutée(s) sur une plateforme avec processeur multicœur, système électronique avionique et programme d’ordinateur associés
Ce procédé de surveillance d’application(s) logicielle(s) avionique(s) exécutée(s) par une plateforme avionique, embarquée à bord d’un aéronef, comportant un processeur multicœur et hébergeant un système d’exploitation, est mis en œuvre par un dispositif électronique de surveillance et comprenant, pour chaque application logicielle en cours d’exécution, une phase de surveillance comportant les étapes suivantes :
- acquisition d’une valeur d’au moins une grandeur caractéristique représentative d’une utilisation de la plateforme, chaque valeur acquise de grandeur caractéristique étant associée à l’application logicielle respective ;
- comparaison de chaque valeur acquise avec un seuil respectif correspondant à la grandeur caractéristique ;
- arrêt de l’exécution de l’application logicielle respective si au moins une valeur acquise est supérieure au seuil respectif ;
pour chaque grandeur caractéristique, le seuil respectif est déterminé pour une application contentionnante de référence lors de l’exécution de ladite application contentionnante de référence et d’une application sensible de référence au cours d’une phase préliminaire ; l’application contentionnante de référence étant propre à engendrer une augmentation d’un temps d’exécution de l’application sensible de référence selon un ratio de contention prédéfini, le ratio de contention étant égal au temps d’exécution de l’application sensible de référence lorsqu’exécutée en même temps que l’application contentionnante de référence divisé par un temps d’exécution de l’application sensible de référence lorsqu’exécutée seule par la plateforme ; la phase préliminaire précédant la phase de surveillance de chaque application logicielle.
Système de saisie (1) d’un code comprenant : - un clavier tactile (2) muni de touches tactiles (21) discrètes affectées à des caractères respectifs, et dont l’une est munie d’un relief de repérage, ce clavier tactile étant configuré pour générer des signaux de touche en réponse à des contacts tactiles exercés par un doigt sur les touches tactiles ; et - une unité de traitement (3) configurée pour analyser lesdits signaux de touche pour sélectionner des caractères, et fonctionnant dans un mode adapté aux voyants et dans un mode adapté aux malvoyants dans lequel un caractère est sélectionné par un premier contact tactile d’un doigt (10) sur la touche tactile affectée audit caractère, suivi d’un retrait dudit doigt, puis suivi d’un second contact tactile du doigt sur la même touche tactile affectée audit caractère.
L’invention concerne un système (1) de stockage d’articles (3) comprenant :
une pluralité de niveaux (N1, N2) de stockage d’articles, chaque niveau comprenant une base intermédiaire (6, 6’) orientée selon une première direction, une étagère (2) de stockage et une navette (4) agencée pour déplacer des articles depuis la base intermédiaire (6, 6’) vers l’étagère (2) de stockage, un ascenseur (51), un convoyeur d’entrée (7), agencé pour amener des articles (3) à stocker jusqu’à l’ascenseur (51) suivant une deuxième direction, dans lequel, ledit ascenseur (51) comprend une base rotative (53) apte à être orientée selon la deuxième direction pour un transfert d’un article (3) du convoyeur d’entrée (7) à la base rotative (53), et à être orienté suivant la première direction pour un transfert d’un article (3) entre la base rotative (53) à la base intermédiaire (6, 6’) d’un niveau de stockage (N1, N2).
Nacelle (1) élévatrice comprenant un châssis (3) automoteur, un panier (2) avec une commande (7) manuelle de l’entraînement en déplacement au sol du châssis (3), un bras (4) de levage du panier (2), un capteur (5) de la position du bras (4), un dispositif (8) d’émission d’un signal d’alerte, une unité (6) de pilotage, et un mode de fonctionnement en configuration travail et un mode de fonctionnement en configuration transport définis chacun par une vitesse maximale de déplacement du châssis (3) et sélectivement activables en fonction de la position du bras (4). La nacelle (1) comprend un capteur de secousse (9) et un capteur dit anti-dévers (10). L’unité (6) de pilotage est configurée pour, en mode de fonctionnement en configuration travail, commander une inactivation des commandes (7) de déplacement au sol du châssis en fonction des données fournies par le capteur anti-dévers (10). L’unité (6) de pilotage est configurée pour, en mode de fonctionnement en configuration transport, commander le dispositif (8) d’émission d’un signal d’alerte en fonction des données fournies par le capteur de secousse (9) et le capteur de secousse (9) et le capteur anti-dévers (10) sont formés par un seul et même accéléromètre trois axes disposé sur le châssis (3).
Commutateur MEMS à écran de tension et matrice de commutateurs MEMS à écran de tension
La présente invention a pour objet un commutateur MEMS (101) comprenant un substrat (102) sur lequel sont formées une ligne d’entrée (103), une ligne de sortie (104), au moins une zone de contact, une membrane conductrice (105) et une électrode d’activation (206) située sous la membrane (105), une couche diélectrique (108) et une couche d’espacement (E) étant formées entre la membrane (105) et la surface supérieure du substrat (102), un écran métallique (107) étant formé à l’interface entre la couche diélectrique (108) et la couche d’espacement (E) et recouvrant tout ou partie de l’interface entre les deux couches.
SYSTEME ÉLECTROMÉCANIQUE COMPRENANT DES MOYENS CAPACITIFS DE MESURE OU D’ACTIONNEMENT
un bâti (10) ; un élément mobile ; des moyens capacitifs de mesure ou d’actionnement (15’) comprenant une électrode mobile (152) et au moins une électrode fixe, appelée contre-électrode, l’électrode mobile (152) comprenant une membrane (152a) et une structure de rigidification (152b) de la membrane ; un dispositif de transmission (14’) d’un mouvement entre l’élément mobile et l’électrode mobile (152), le dispositif de transmission étant mobile en rotation par rapport au bâti (10) au moyen d’une pluralité d’articulations pivot (16) ; et des moyens élastiques reliés à l’électrode mobile (152) et configurés pour générer une force élastique qui s’oppose au mouvement de l’électrode mobile (152) ;
la structure de rigidification (152b) de l’électrode mobile (152) étant solidaire du dispositif de transmission (14’) et ancrée au dispositif de transmission au niveau d’une partie au moins des articulations pivot (16).
L’invention concerne un dispositif d’immobilisation et de verrouillage des conteneurs à quatre roues au sol les rendant impossible à déplacer.
Il est constitué d’un rail fixe (1) et de châssis mobiles (5) venant coiffer le dit rail. Les taquets (6) fixés sur les châssis permettent le verrouillage du conteneur en passant les loquets (2) maintenus par les ressorts (3). Le dispositif de déverrouillage centralisé (10) permet de libérer les conteneurs.
Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à la sécurisation des conteneurs poubelles dans les zones sensibles aux émeutes et manifestations, lors desquelles ils sont souvent utilisés comme projectile ou bouclier. Mais il permet également la sécurisation de tout type de conteneurs à quatre roues.
- analyser lesdites données d’interface pour déterminer des interactions dudit testeur avec une interface dudit module de service,
- associer lesdites interactions avec des étapes dudit programme de test,
- analyser des données vidéo et des données audio pour déterminer des émotions ressenties par le testeur,
- associer lesdites émotions avec des étapes dudit programme de test.
Ce système informatique de validation formelle d’un système physique comporte un espace de définition du système physique par enregistrement de spécifications techniques (32) et une plate-forme logicielle (16). Celle-ci comporte un module fonctionnel (18) de génération de premiers modèles de validation à partir des spécifications techniques et de propriétés de validation (P1, …, PN), ainsi qu’un module fonctionnel solveur (20) conçu pour appliquer au moins un solveur (S2, S3) non applicable aux premiers modèles de validation. Pour chaque solveur non applicable aux premiers modèles de validation, la plate-forme logicielle comporte un module fonctionnel (24, 26) de génération de requêtes exécutables par ce solveur pour la vérification des propriétés de validation. Elle comporte en outre une interface (UI 20 ) dédiée à la sélection d’un solveur parmi ledit au moins un solveur.
Carte à puce sans contact à modules électroniques multiples communicants
L'invention concerne un objet portable communicant (1) à fonctionnement sans contact ou à fonctionnement mixte à contact et sans contact, comportant un corps dans lequel est intégrée une antenne principale (8) apte à recevoir par radiofréquence de l’énergie électrique d’un lecteur externe et à communiquer avec lui, et deux modules électroniques (2,3) pourvus chacun d’un substrat diélectrique portant au moins une puce microélectronique connectée à une antenne (12, 13) disposée sur chaque module (2, 3) et couplée inductivement avec l’antenne principale (8) au moyen d’une antenne secondaire (7 ; 7a, 7b) également intégrée au corps, caractérisé en ce que les deux modules électroniques (2, 3) sont situés dans deux cavités (4, 5) voisines situées sur des faces opposées du corps.
Figure pour l’abrégé : figure 15
Composant neuromorphique utilisant des textures magnétiques dénombrables
L’invention porte sur un composant neuromorphique (28) réalisant physiquement un neurone et comprenant :
- pour chaque valeur d’entrée :
- une piste (32) présentant des modifications magnétiques locales dénombrables et déplaçables,
- une unité de contrôle des modifications magnétiques locales (40) amenant les modifications magnétiques locales dans une zone de détection (46) commune à toutes les pistes (32), et
- une unité de détection des modifications magnétiques locales appliquant une fonction d’activation sur une grandeur électrique correspondant au nombre de modifications magnétiques locales détectées dans la zone de détection (46) pour obtenir la valeur de sortie, l’unité de détection (36) étant positionnée sur la zone de détection (46).
le dispositif étant caractérisé en ce qu’il comprend un obstacle (14) dans l’espace de transit au-dessus du plateau de lancement (120), l’obstacle (14) étant configuré de sorte que durant sa chute, la cible (2) entre en contact avec l’obstacle (14) de sorte à produire un basculement de ladite cible (2) de sorte à atterrir avec sa face convexe face au plateau de lancement (120).
Figure pour l’abrégé : Fig. 7F
Dispositif lumineux pour la détection d’objet
Un aspect de l’invention concerne un dispositif lumineux (100) pour véhicule automobile comportant :
une pluralité de modules lumineux (110) émettant une lumière visible pulsée, modulée au moyen d’un code lumineux à haute fréquence, chaque module lumineux (110) comportant au moins deux secteurs (151, 152, 153) regroupant chacun plusieurs diodes électroluminescentes (130) autour d’un circuit d'attaque (120), et un dispositif de réception de la lumière émise par chacun des modules lumineux (110), après réflexion sur un objet (20),
dans lequel le module lumineux (110) comporte une boucle à verrouillage de retard (140) connectée au circuit d'attaque (120) de chacun des secteurs (151, 152, 153) pour assurer une synchronisation desdits circuits d'attaque.
Un autre aspect de l’invention concerne un système d'assistance à la conduite d'un véhicule automobile, comportant au moins un tel dispositif lumineux (100).
une pluralité de modules lumineux (110) émettant une lumière visible pulsée, modulée au moyen d’un code lumineux à haute fréquence, chaque module lumineux (110) comportant au moins un circuit d'attaque (120) commandant plusieurs diodes électroluminescentes (130), et un dispositif de réception de la lumière émise par chacun des modules lumineux, après réflexion sur un objet (20),
dans lequel chaque diode électroluminescente (130) est connectée au circuit d'attaque (120) par une piste conductrice (141, 142, 143), les pistes conductrices connectant chacune des diodes électroluminescentes au circuit d'attaque comportant toutes une même longueur de piste conductrice, assurant une commande synchrone des diodes électroluminescentes (130) par le circuit d'attaque (120).
Un autre aspect de l’invention concerne un système d'assistance à la conduite d'un véhicule automobile comportant au moins un tel dispositif lumineux (100).
Procédé pour détecter la position angulaire d’un corps creux par prise d’au moins une image du col dudit corps creux et dispositif pour la mise en œuvre dudit procédé
La présente invention concerne un procédé pour détecter l’orientation angulaire de corps creux (3) comportant un col (5) d’axe A principal vertical déterminé qui est équipé d’au moins un repère (24) permettant de déterminer son orientation angulaire, ledit col (5) comportant au moins une collerette (7) et une gorge annulaire (25) s’étendant au-dessus de ladite collerette (7), le procédé comportant au moins les étapes suivantes de prise d’au moins une image du col (5) du corps creux (3) au moyen d’un dispositif de capture d’images (26) depuis une position de prise de vue et dans un axe de prise de vue tous deux déterminés par rapport au corps creux (3) ; et de traitement de ladite au moins une image pour détecter la position angulaire du repère (24) par rapport à l’axe de prise de vue du dispositif de capture d’images (26) ; ledit procédé étant remarquable en ce que l’étape de prise d’au moins une image consiste à prendre au moins une image de la périphérie extérieure du col (5) depuis un dispositif de capture d’images (26) positionné sur le côté du corps creux (3), à hauteur du col (5) dudit corps creux (3), de telle sorte que l’axe de prise de vue du dispositif de captures d’images (26) s’étende sensiblement perpendiculairement à l’axe principal du corps creux (3) et en ce que chaque corps creux (3) comporte au moins deux marques (24) distinctes positionnées dans la gorge (25) s’étendant au-dessus de la collerette (7) du col (5) dudit corps creux (3), lesdites marques (24) étant positionnées dans la gorge (25) de telle sorte qu’au moins une des marques (24) soit dans le champ de vision dudit dispositif de capture d’images (26) quelle que soit l’orientation angulaire du corps creux (3).
Un autre objet de l’invention concerne un dispositif pour la mise en œuvre dudit procédé.
détermination de deuxièmes estimées du canal, selon la règle suivante :
Procédé de communication et système OMAMRC avec une stratégie de sélection lors de retransmissions tenant compte d’un unique échange conditionnel de CSI
La présente invention se rapporte à un procédé de communication avec transmission d’une trame transportant des messages, destiné à un système de télécommunication à nœuds dont sources ( ) et relais, , et une destination ( ). La transmission comprend un nombre maximum de intervalles de temps par trame transmise répartis entre une 1 ère phase et une 2 nde phase. La sélection des sources à aider pendant la 2 nde phase tient compte des nombres d’intervalles de retransmission pour que la destination décode les sources non encore correctement décodées et d’une somme de débits attribués aux sources. Ces nombres sont d’abord estimés puis déterminés à la suite d’un échange conditionnel d’informations de qualité ( ) des canaux indirects.
Procédé pour la sauvegarde et la restauration d'un secret (S) détenu par un portefeuille de cryptoactifs (CW1), comprenant, pour la sauvegarde du secret, les étapes consistant à prévoir une pluralité de serveurs de sauvegarde (BCKi), collecter des informations (BCKDT) relatives à l’identité de l’utilisateur, communiquer à chaque serveur de sauvegarde les informations relatives à l’identité de l’utilisateur, au moyen du portefeuille de cryptoactifs, générer une pluralité de données secrètes (Si) à partir du secret (S), et transférer à chaque serveur de sauvegarde l'une des données secrètes fournies par le portefeuille de cryptoactifs, sous une forme chiffrée, et associer la donnée secrète à l'identité de l'utilisateur dans le serveur de sauvegarde.
Procédé (100) de transmission sécurisée de données entre un terminal mobile (TM) et un serveur d’acceptation (SA), le terminal mobile (TM) étant configuré pour communiquer via un canal de communication avec un serveur de transchiffrement (S), et pour communiquer avec le serveur d’acceptation (SA), le procédé (100) comprenant les étapes suivantes mises en œuvre par le terminal mobile (TM) : - réception (101) d’une première clé générée par le serveur de transchiffrement (S), la première clé étant variable ; - cryptage (102) des données avec la première clé ; - transmission (103) au serveur de transchiffrement (S) des données cryptées avec la première clé ; - réception (104) des données cryptées avec une deuxième clé par une boîte noire transactionnelle (BNT) du serveur de transchiffrement; - transmission (105) au serveur d’acceptation (SA), des données cryptées avec la deuxième clé, la deuxième clé étant partagée entre le serveur de transchiffrement (S) et le serveur d’acceptation (SA) et n’étant pas transmise au terminal mobile (TM).
Procédé pour la sauvegarde et la restauration d’un secret (S) détenu par un premier portefeuille de cryptoactifs (CW1), comprenant les étapes consistant à générer, au moyen du portefeuille de cryptoactifs, une pluralité de données secrètes (Si) à partir du secret (S), sauvegarder les données secrètes dans une pluralité de serveurs de sauvegarde (BCKi), et restaurer le secret dans un deuxième portefeuille de cryptoactifs à partir des données secrètes détenues par les serveurs de sauvegarde. L’étape de sauvegarde est précédée d’une étape initiale de collecte d'informations relatives à l’identité de l’utilisateur, et d'une étape de communication, à chaque serveur de sauvegarde, des informations relatives à l’identité de l’utilisateur. L’étape de restauration est précédée d’une pluralité d’étapes de vérification de l’identité de l’utilisateur par des serveurs de sauvegarde, ces derniers étant configurés pour refuser de restituer la donnée secrète qu’ils détiennent si la vérification de l’identité de l’utilisateur n’est pas concluante.
Procédé d’anonymisation d’une communication entre une application source et une application destinataire ; système, module et produit programme d’ordinateur associés.