INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’unité de stockage de fluide cryogénique comprend : - un réservoir interne (3) ; - un réservoir externe (7) ; - une suspension proximale (23P) liant l’extrémité proximale (22D) du réservoir interne (3) au réservoir externe (7), la suspension proximale (23P) comportant un tube externe (25) rigidement fixé à l’extrémité proximale (22P) du réservoir interne (3), un tube interne (27) agencé dans le tube externe (25) et lié au réservoir externe (7), et un bouchon (29) raccordant le tube interne (27) au tube externe (25) ; la suspension proximale (23P) comportant une isolation thermique proximale (53P) interposée radialement entre le tube externe (25) et le tube interne (27), l’isolation thermique proximale (53P) comprenant un manchon isolant thermiquement (57) et au moins un élément de blocage (59) présentant un axe central (C) et sollicitant élastiquement le manchon (57) contre une surface interne du tube externe (25) ou contre une surface externe du tube interne (27).
Une cuve étanche et thermiquement isolante est agencée dans une structure porteuse pour contenir un fluide. La membrane étanche comporte une pluralité de virures (40, 41) en alliage à faible coefficient de dilatation parallèles à la première direction, lesdites virures comportant une pluralité de virures découpées (41) qui ménagent une fenêtre au droit de la zone d’interruption. Un élément traversant (6) est disposé à travers la paroi de cuve, de sorte que l'élément traversant (6) passe à travers la barrière thermiquement isolante dans une zone d’interruption et à travers la membrane étanche, l’élément traversant (6) comportant un plateau étanche (9) au même niveau que la surface supérieure des panneaux isolants, ladite barrière thermiquement isolante comportant au moins un panneau de comblement disposé dans la zone d’interruption autour de l’élément traversant (6) et ancré contre la paroi porteuse, au moins une feuille de fermeture (31) prolonge la membrane étanche jusqu’au plateau étanche (9).
L’invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante agencée dans une structure porteuse pour contenir un fluide. Chaque tôle rectangulaire tronquée de la membrane étanche comporte un bord tronqué (73, 74) tourné vers le corps principal, le bord tronqué se développant en s’écartant d’une jonction soudée (83) afin de contourner le corps principal, la jonction soudée (83) assemblant la première tôle rectangulaire tronquée (71) à la deuxième tôle rectangulaire tronquée (72). Le bord tronqué (73) de la première tôle rectangulaire tronquée interrompt deux premières ondulations (75) de la première tôle rectangulaire tronquée et le bord tronqué (74) de la deuxième tôle rectangulaire tronquée n’interrompt aucune première ondulation de la deuxième tôle rectangulaire tronquée. Des pièces de fermeture (79, 80) relient le bord tronqué de la première tôle rectangulaire tronquée et le bord tronqué de la deuxième tôle rectangulaire tronquée au plateau étanche (11).
Réservoir modulaire pour gaz sous pression
L’invention concerne un réservoir (1) modulaire pour gaz sous pression, comprenant une pluralité de bouteilles (10, 20), sensiblement identiques, cylindriques selon un axe (A1, A2), où les bouteilles (10, 20) sont assemblées deux à deux, leurs axes (A1, A2) étant parallèles, une première bouteille (10) de l’assemblage présentant, sur une première paroi externe (11), un premier profil (12), une deuxième bouteille (20) de l’assemblage présentant, sur une deuxième paroi externe (21) en regard de la première paroi externe (11), un deuxième profil (22), complémentaire du premier profil (12), afin que le premier profil (12) et le deuxième profil (22) s’interpénètrent.
Réacteur nucléaire refroidi au métal liquide ou à sel(s) fondu(s) intégrant un système d’évacuation de la puissance résiduelle (EPuR) à travers la cuve primaire de réacteur, comprenant un module d’ailettes pivotantes à déclenchement passif ou actif, localisées dans l’espace inter-cuves.
L’invention consiste essentiellement à réaliser un réacteur nucléaire intégrant un système d’EPuR qui garantit à la fois:
- une évacuation de la puissance résiduelle dès la mise à l’arrêt du réacteur ;
- une évacuation de la chaleur à travers la cuve primaire puis derrière la cuve secondaire;
- une évacuation de la chaleur améliorée de façon complètement passive (effet Seebeck) par conduction thermique à travers des ailettes distribuées autour de la cuve primaire dans l’espace inter-cuves, qui pivotées dans leur position déployée réalisent en quelque sorte un pont thermique entre cuves primaire et secondaire.
Figure pour l’abrégé : fig. 5B
L’invention concerne une installation (100) d’extraction de chaleur pour un réacteur (7), comprenant :
un circuit primaire (1) pour un fluide primaire, notamment caloporteur, en échange thermique avec un cœur du réacteur (7), le circuit primaire (1) comportant un circulateur primaire (3) pour permettre la circulation du fluide primaire dans le circuit primaire (1) ; un circuit secondaire (2) pour un fluide secondaire, notamment caloporteur, en échange thermique avec un dispositif utilisateur (8), le circuit secondaire (2) comportant un circulateur secondaire (4) pour permettre la circulation du fluide secondaire dans le circuit secondaire (2) ; un premier échangeur de chaleur (10) configuré pour permettre un échange thermique entre le circuit primaire (1) et le circuit secondaire (2) ; l’installation (100) étant caractérisée en ce que le circuit primaire (1) et/ou le circuit secondaire (2) comporte un deuxième échangeur de chaleur (5, 6).
L’invention se rapporte à un procédé de traitement d’une solution aqueuse A acide, comprenant de l’acide fluorhydrique, des ions fluorures et des radionucléides, qui comprend au moins les étapes suivantes : a) ajuster le pH de la solution aqueuse A à une valeur supérieure ou égale à 10 ;
b) faire réagir les ions fluorures de la solution aqueuse A avec des ions calcium par mélange d’une source d’ions calcium avec la solution aqueuse A dans des proportions telles que les ions calcium soient en excès par rapport aux ions fluorures, tout en maintenant, si nécessaire, le pH du mélange à une valeur supérieure ou égale à 10 ; c) soumettre le mélange formé à l’étape b) à une séparation solide-liquide, moyennant quoi on obtient un précipité comprenant de la fluorine et une phase aqueuse pauvre en ions fluorures, les radionucléides s’étant répartis entre le précipité et la phase aqueuse en fonction de leur solubilité en milieu aqueux au pH du mélange formé à l’étape b) ; et dans lequel l’étape b) est réalisée simultanément à l’étape a) ou postérieurement à l’étape a).
Domaine d’applications : industrie nucléaire.
Pastille de combustible nucléaire à enrichissement variable radialement
La pastille de combustible nucléaire est de forme symétrique de révolution autour d’un axe central (B) et contient un matériau fissile, la pastille possédant des couches concentriques incluant une couche proximale (20), une couche intermédiaire (22) et une couche distale (24), dans laquelle l’enrichissement en matériau fissile au sein de la pastille varie radialement, la couche intermédiaire (22) comprenant une zone d’enrichissement élevé dans laquelle l’enrichissement est strictement supérieur à l’enrichissement dans la couche proximale (20) et/ou à l’enrichissement dans la couche distale (24).
Procédé continu pour séparer au moins un cation du strontium, et notamment au moins un cation d’un isotope radioactif du strontium tel que le 90 Sr, à partir d’un milieu liquide le contenant, dans lequel on met en contact ledit milieu liquide avec un matériau solide mésoporeux, comprenant une matrice inorganique en un géopolymère mésoporeux présentant une mésoporosité ouverte, et des particules d’au moins un composé solide inorganique échangeur sélectif des cations du strontium, distinct du géopolymère, ces particules étant réparties dans la mésoporosité ouverte de la matrice inorganique et accessibles aux cations du strontium contenus dans le milieu liquide; ledit matériau solide mésoporeux se présentant sous la forme de grains non pulvérulents formant un lit fixe, notamment formant un garnissage d’une colonne.
L’invention concerne un carénage (1) de recouvrement du dessous d’un châssis de véhicule automobile, qui comporte une cage (4) logeant un écrou (3) adapté pour permettre la fixation du carénage (1) sous ledit châssis, ledit carénage comportant des moyens de protection (5) positionnés au niveau de la cage (4), tel que les moyens de protection (5) comportent une paroi (51) positionnée en bordure de la cage (4), ladite paroi (51) s’étendant du carénage (1), au droit de l’écrou (3), sur une hauteur qui est au moins égale à la hauteur de l’ensemble cage (4) et écrou (3).
Titre : Dispositif de sécurité pour une batterie d’un véhicule électrique ou hybride
Dispositif de sécurité (1) pour une batterie (2) d’un véhicule électrique ou hybride, comprenant une portion de plancher (8) du véhicule équipé d’un moyen fusible (16) recouvrant une ouverture d’accès à la batterie pour la projection d’un fluide d’extinction, caractérisé en ce qu’il comporte par ailleurs un organe de guidage (5) configuré pour guider ledit fluide d’extinction en direction de la batterie, ledit organe de guidage (5) comportant d’une part une platine de fixation (26), disposée sur une structure du véhicule autour du moyen fusible (16), et d’autre part des moyens déployables (28) tels que l’organe de guidage (5) est configuré pour passer d’une position rétractée contre la portion de plancher (8) à une position déployée au voisinage de la batterie.
L’invention concerne un déflecteur (1) destiné à être fixé sous le soubassement de caisse d’un véhicule automobile, caractérisé en ce que ledit déflecteur (1) comprend au moins trois interfaces de fixation (9, 11, 13) :
– une première interface de fixation (9) destinée à fixer ledit déflecteur (1) à un pack batterie du véhicule ;
– une deuxième interface de fixation (11) destinée à fixer ledit déflecteur (1) à un élément du pare-chocs ;
– une troisième interface de fixation (13) destinée à fixer ledit déflecteur (1) à un train de suspension du véhicule.
L’invention concerne un engin de mobilité (1) utilisable statiquement ou en déplacement, fonctionnant à la fois avec un moteur (2) électrique et une force motrice musculaire transmise à un système de manivelle (33, 34) tournant autour d'un axe de pédalier (Xp) pour entrainer une roue (3, 3’), caractérisé en ce qu’il est configuré pour récupérer l’énergie générée lors de la mise en mouvement du système de manivelle par la force motrice.
Figure à publier : 1.
Plateforme éolienne flottante , et procédé associé de commande de l’inclinaison d’un e éolienne
Cette plateforme comprend :
Un moyen d’assemblage (100, 200, 300, 400, 500, 600) permettant de placer des éléments (402) dans un véhicule est décrit. Le moyen d’assemblage (100, 200, 300, 400, 500, 600) peut comprendre un ou plusieurs organes de support (102) ayant des formes prédéfinies appropriés à l’intégration les uns aux autres. En outre, chaque organe de support ayant la forme prédéfinie peut retenir un élément configuré pour fournir une fonctionnalité dans le véhicule.
Figure pour abrégé : Figure 6
Procédé et système de contrôle de trajectoire d’un véhicule
La présente invention concerne un procédé de contrôle de trajectoire d’un véhicule équipé d’un essieu avant et d’un essieu arrière, comportant une étape de mesure (100) d’un écart de glissement (ΔSmes) entre l’essieu avant et l’essieu arrière, le procédé étant caractérisé en ce qu’il comporte en outre une étape de détermination (300) d’une consigne d’écart de glissement entre l’essieu avant et l’essieu arrière, et une étape de détermination (400) de consignes de couple à appliquer sur l’essieu avant et sur l’essieu arrière, en fonction de la différence entre la consigne d’écart de glissement et l’écart de glissement mesuré (ΔSmes).
L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système de régulation de vitesse adaptatif, appelé système ACC, d’un véhicule autonome, appelé égo véhicule, le procédé comportant les étapes de :
Réception (201) de premières données ; Réception (202) de deuxièmes données ; Détermination (203) d’une première vitesse et d’une première distance à partir d’une détection du deuxième véhicule ; Réception (204) de troisièmes données ; Détermination (205) d’une trajectoire dudit égo véhicule ; Détermination (206) d’une deuxième vitesse et d’une deuxième distance ; Sélection (207) de ladite première vitesse et de ladite première distance, ou, de ladite deuxième vitesse et de ladite deuxième distance, comme une vitesse de la cible et une distance de la cible dudit système ACC, ladite sélection étant fondée sur lesdites premières données, sur lesdites deuxièmes données et sur lesdites troisièmes données.
- obtenir au moins une requête de moment global et/ou une requête de force globale à appliquer au dispositif mobile pour suivre ladite trajectoire de référence,
- déterminer des consignes de moment et/ou de force individuelles que chaque moyen doit exercer, et
- déduire lesdites instructions de pilotage.
L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système de régulation de vitesse adaptatif, appelé système ACC, d’un véhicule autonome, appelé véhicule égo, ledit système ACC étant fondée sur une sélection d’un véhicule cible, le procédé comportant les étapes de :
Réception (200) de premières données ; Réception (210) de deuxièmes données ;
Détermination (220) d’une trajectoire dudit véhicule égo ; Détermination (230) d’un écart latéral ; Détermination (240) si ladite position dudit objet se situe à l’intérieur ou à l’extérieure d’une courbure de ladite trajectoire dudit véhicule égo ; Détermination (250) d’une distance latérale modulée dudit objet par rapport à ladite trajectoire ;
ledit procédé comportant en outre une étape de sélection (260) d’un véhicule cible, ladite sélection étant fondée sur ladite distance latérale modulée déterminée pour chaque objet.
Titre : Procédé de réglage d’un système d’analyse d’un échantillon par faisceau laser
L’invention concerne un procédé de réglage d’un système d’analyse (1) d’un échantillon (2) par faisceau laser (3), comprenant les étapes consistant à :
émettre un faisceau laser (3), aligner le faisceau laser (3) sur un axe théorique (T),
caractérisé en ce que l’étape consistant à aligner le faisceau laser (3) comprend les sous-étapes consistant à :
positionner une mire (9) présentant un repère cible (10) entre un miroir orientable (7) et une zone de réception (5), régler l’orientation du miroir orientable (7) pour faire coïncider le faisceau laser (3) avec le repère cible (10) de la mire (9), par contrôle visuel.
Titre : Dispositif d’analyse par faisceau laser, comprenant des moyens de collecte d’informations à analyser
L’invention concerne un dispositif d’analyse (3) élémentaire d’un échantillon (2) à étudier, comprenant un bâti sur lequel sont montés :
un socle destiné à supporter un échantillon (2) à étudier ; un module de génération (4) d'un faisceau laser (5) pour générer un plasma engendrant une émission optique, et des moyens de collecte (9) de l’émission optique, comprenant une fibre optique (91) ayant une extrémité libre définissant une portion terminale,
caractérisé en ce que l’extrémité libre présente une découpe en biseau définissant la section terminale.
L’invention concerne un système (10) pour traiter et caractériser un échantillon (Ech) comprenant :
un microscope à balayage électronique (MEB) comprenant :
une chambre (Ch), un dispositif (COL) configuré pour générer un faisceau d’électron (FE) et pour focaliser le faisceau d’électron sur l’échantillon, au moins un premier détecteur (Det),
une source laser (LAS) configurée pour générer un faisceau laser (FL) à onde continue, un dispositif de balayage (DS) bidimensionnel configuré pour déplacer le faisceau laser sur ledit échantillon avec une vitesse déterminée (v), un dispositif de focalisation (DFOC) configuré pour focaliser le faisceau laser sur l’échantillon au travers du hublot et pour modifier une valeur de la focale de manière contrôlée, la source laser et le dispositif de focalisation étant configurés pour que le spot de focalisation sur l’échantillon présente une puissance (P) et un diamètre (D) déterminés.
- un voile annulaire (96) s’étendant entre la denture interne (92) et la bride ou les cannelures externe(s) (94),
caractérisé en ce que le voile (96) comprend une rangée annulaire de bras (98) qui sont répartis autour dudit axe (X), ces bras (98) reliant la denture interne (92) à la bride ou les cannelures externe(s) (94) et étant formés d’une seule pièce avec la denture interne (92) et la bride ou les cannelures externe(s) (94).
Gouttière de récupération d’huile de lubrification pour réducteur mécanique comprenant un déflecteur amélioré
Gouttière (100) de récupération d’huile de lubrification, notamment pour réducteur mécanique de turbomachine d’aéronef, comprenant un corps principal (101) annulaire autour d’un axe central (X), et un déflecteur (300) fixé au corps principal et configuré pour permettre l’évacuation de l’huile radialement depuis une cavité interne du corps principal (101) vers l’extérieur de la gouttière, le déflecteur (300) comprenant un manchon principal (330) disposé dans la continuité du corps principal (101), et un canal d’évacuation (310) configuré pour dévier de l’huile du manchon principal (330) et présentant une forme courbe de telle sorte qu’une première extrémité (311) du canal d’évacuation, communiquant avec la cavité interne, est tangente au corps principal (101), et une deuxième extrémité (312) du canal d’évacuation est dirigée vers l’extérieur par rapport au corps principal (101) annulaire.
Gouttière de récupération d’huile de lubrification pour réducteur mécanique
Gouttière (100) de récupération d’huile de lubrification, notamment pour réducteur mécanique de turbomachine d’aéronef, annulaire autour d’un axe central (X), et comprenant une première paroi radiale (110) s’étendant radialement par rapport à l’axe central, une paroi inclinée (120) s’étendant depuis une extrémité radiale externe de la première paroi radiale (110), une portion de guidage (130) ayant une forme générale en U s’étendant depuis une extrémité de la paroi inclinée (120), et une deuxième paroi radiale (140) s’étendant radialement vers l’extérieur par rapport à l’axe central (X) depuis une extrémité de la portion de guidage (130), un espace délimité par la première paroi radiale (110), la deuxième paroi radiale (140) et la paroi inclinée (120) formant une chambre d’admission (150) de l’huile, et un espace délimité par la portion de guidage (130) et la deuxième paroi radiale (140) formant une cavité d’évacuation (160) de l’huile.
PROCEDE POUR COMMANDER UN SYSTEME DE TRANSMISSION D’UN VEHICULE ELECTRIQUE ET SYSTEME METTANT EN ŒUVRE CE DERNIER
Une unité de commande (3) d’un véhicule électrique (2) calcule une force de torsion cible sur la base d’une vitesse de rotation d’un moteur de puissance (21) et une force de torsion opérationnelle qui est actuellement produite par le moteur de puissance (21) pour le changement de vitesse. Lorsque le changement de vitesse est réalisé, l’unité de commande (3) commande le moteur de puissance (21) pour qu’il fasse passer une sortie de force de torsion de la force de torsion opérationnelle à la force de torsion cible, et commande le moteur de puissance (21) pour qu’il fasse repasser la sortie de force de torsion de la force de torsion cible à la force de torsion opérationnelle.
Figure 2)
Arbre agencé au sein d’un alésage non débouchant comprenant un moyen de dégazage d’un tel alésage.
L’invention porte sur un agencement (3) comprenant un carter (10) comprenant un alésage (11) non débouchant comprenant un fond (12), un moyen de guidage (20) fixé au sein de l’alésage (11), un arbre (30), l’arbre (30) comprenant une portion cylindrique (31) à une de ses extrémités, la portion cylindrique (31) comprenant une face distale (32) et s’étendant depuis cette face distale (32), la portion cylindrique (31) se translatant et/ou pivotant et/ou tournant par rapport au moyen de guidage (20), un volume (5) d’air et/ou de gaz s’étendant au sein de l’alésage (11), notamment entre la face distale (32) de la portion cylindrique (31) et le fond (12) de l’alésage (11) du carter (10), l’arbre (30) étant partiellement plein et comprenant un moyen de dégazage (40) du volume (5).
L’invention a pour objet un clapet anti-siphon bidirectionnel (11) comprenant un conduit principal (12) équipé d’un organe d’obturation mobile dans une plage de déplacement (PD) qui comprend consécutivement une première plage d’ouverture (P1), une plage de fermeture (P0) et une deuxième plage d’ouverture (P2), pour laisser passer un fluide dans une premier sens lorsque l’organe d’obturation est dans la première plage d’ouverture (P1) et dans un deuxième sens lorsque l’organe d’obturation est dans la deuxième plage d’ouverture (P2), et des moyens de rappel (16) tendant continuellement à ramener l’organe d’obturation à une position médiane située dans la plage de fermeture (P0) de manière à permettre l’ouverture seulement lorsque l’organe d’obturation est soumis à un écart de pression supérieur à une valeur seuil.
La présente invention a pour objet un procédé de contrôle d’un moteur à combustion interne lors de la phase de mise en action d’un groupe motopropulseur hybride. Le procédé comportant une première fonction (MEA) commandant une phase de mise en action (E1) d’un premier et deuxième trains de motorisation (MT1, MT2) au démarrage du véhicule pour leur activation, une deuxième fonction de structure de couple (SC) une fois que les premier et deuxième trains de motorisation (MT1, MT2) ont finalisé leur activation, le procédé comportant durant la phase de mise en action (E1) une étape de vérification (38) de l’état d’activation du deuxième train de motorisation (MT2) à partir de l’instant de détection (t3) de l’état de régime tournant, et le pilotage (E2) par la deuxième fonction de structure de couple (SC) uniquement du premier train de motorisation (MT1) si le deuxième train de motorisation (MT2) n’est pas activé.
Ce procédé de compensation de forces résistives appliquées à un véhicule (V) comprenant un moteur électrique comprend les étapes suivantes :
Conversion (étape 1) d’une valeur représentative (X) de l’enfoncement d’une pédale d’accélération en une force de référence ( ) ; Application (étape 3) de la force de référence ( ) à au moins une roue motrice du véhicule (V) ; Détermination (étape 5) d’une accélération de référence ( ) par division de la force de référence ( ) par la masse du véhicule (V) ; Mesure (étape 7) de l’accélération effective ( ) du véhicule (V) ; Calcul (étape 9) d’une force de correction ( ) à partir des accélérations de référence et effective ( ; ) ; et Application (étape 11) de la force de correction ( ) à ladite roue.
Un procédé de surveillance est mis en œuvre dans un véhicule terrestre comprenant un groupe motopropulseur fournissant un couple moteur, fonction d’une consigne de couple et inférieur ou égal à une valeur de couple moteur maximal, un dispositif de freinage, et une fonction d’urgence propre à imposer un freinage automatique d’urgence choisi par ce dispositif de freinage en présence d’un risque détecté de collision impliquant ce véhicule. Ce procédé comprend une étape (10-20) dans laquelle, en présence de ce risque détecté, on requiert la fourniture au groupe motopropulseur d’une valeur de couple moteur maximal égale à zéro.