INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
et par le fait qu’il comprend une pluralité d’organes de maintien (30) portés par le support (2), chaque portion circonférentielle (26) d’une des masses pendulaires (5) du corps pendulaire (3) s’étendant circonférentiellement au-delà de l’autre masse pendulaire (5) de ce corps pendulaire (3) coopérant avec un de ces organes de maintien (30),
chaque organe de maintien (30) comprenant un pion (34) faisant saillie axialement d’un côté du support pour coopérer avec un profil de butée (36) d’une portion circonférentielle (26) d’une masse pendulaire pour exercer un effort radial vers l’extérieur sur cette masse pendulaire (5)
Dispositif d’étanchéité pour un véhicule.
Dispositif d’étanchéité (1) destiné à réaliser une étanchéité entre une face (4) d’une vitre (3), notamment une face intérieure d’une vitre, et un élément structurel d’un véhicule, le dispositif d’étanchéité (1) comprenant une lèvre d’étanchéité (11) et un moyen d’articulation (13) configuré de sorte que la lèvre d’étanchéité (11) applique une pression variable sur ladite face (4) de la vitre (3).
L’invention a pour objet un volet arrière (16) de véhicule automobile, également appelé hayon ou ouvrant arrière. Le volet arrière comprend : une structure d’ouvrant présentant une gorge transversale (34) ouverte longitudinalement vers l’arrière ; un panneau transversal (36), tel un enjoliveur, monté dans la gorge transversale ; une surface extérieure (24) attenante à la gorge transversale. La gorge transversale comprend plusieurs butées axiales (40) réparties transversalement en haut et en bas. Le panneau transversal comprend une surface de positionnement (54) longitudinalement contre les butées axiales afin de positionner longitudinalement le panneau transversal par rapport à la surface extérieure.
L’invention concerne un agencement d’un véhicule électrique (100) comportant un dispositif de traitement thermique (1) qui comprend au moins un échangeur thermique (2), au moins un élément à réguler thermiquement d’une chaîne de traction électrique, notamment un groupe motopropulseur (11), le véhicule comportant une batterie (13) positionnée notamment sous le véhicule, notamment sous le plancher d’habitacle, caractérisé en ce que le dispositif de traitement thermique (1) est disposé à l’intérieur de la batterie (13).
- un ensemble de n machines électriques (2) tournantes, n étant un nombre entier supérieur ou égal à 2, chaque machine électrique comprenant un stator (21), un rotor (22) équipé de paires de pôles magnétiques (25) et présentant un arbre de sortie (23) mobile en rotation autour d’un axe de machine (Xn), les n machines électriques comprenant le même nombre (P) de paires de pôles magnétiques (25);
- un arbre d’entrainement (11, 11’) équipé d’engrenages d’axe de rotation (A) apte à recevoir le couple moteur fourni par les n machines électriques (2) ;
- un carter de transmission (4) supportant les n machines électriques ;
dans lequel les axes de machine (Xn) des n machines électriques (2) sont répartis angulairement autour de l’axe de rotation (A) de l’arbre d’entrainement selon une position particulière.
- un ensemble de n machines électriques (2) tournantes, n étant un nombre entier supérieur ou égal à 2, chaque machine électrique comprenant un rotor (22) présentant un arbre de sortie (23) mobile en rotation autour d’un axe (Xn) ;
- un arbre d’entrainement (11, 11’) équipé d’engrenages d’axe de rotation (A, A1, A2) apte à recevoir le couple moteur fourni par les n machines électriques (2) et lié cinématiquement aux n arbres de sortie (23) ;
L’invention concerne un procédé d’allocation de ressources temps-fréquence de télécommunications dans un système (10) de télécommunications comprenant un satellite (11), des terminaux utilisateurs UE (20_1, 20_2), le satellite mettant en œuvre simultanément plusieurs faisceaux de télécommunications (B_1, B_2) associés chacun à un terminal utilisateur UE distinct (20_1, 20_2) et recentrant dynamiquement chaque faisceau sur l’UE associé ; ledit procédé comprenant :
- étant donné un ensemble (80) de grilles représentant chacune au moins une portion de la surface terrestre et comportant chacune une pluralité de zones, la distance entre deux zones quelconques d’une grille étant supérieure à un seuil déterminé non nul associé à la grille, l’allocation des ressources temps-fréquences relativement à un instant T est effectuée par application d’au moins la règle suivante : une ressource temps-fréquence associée à la grille peut être allouée à chacun de 2 UE (20_1, 20_2) seulement si les positions desdits 2 UEs se trouvent dans des zones distinctes de la grille.
Procédé comprenant les étapes de : commande d’émission (106) d’un premier signal radio transportant des données utiles, de sorte que la durée qui sépare l’émission du premier signal radio et l’émission d’un précédent signal est égale à une période (Pt) mémorisée par l’émetteur, le premier signal radio transporte une première trame des données utiles ayant une taille égale à une taille (Tt) mémorisée par l’émetteur ; estimation (110) d’une quantité d’énergie consommée par l’émetteur pour émettre le première signal radio ; comparaison (114) entre la quantité d’énergie consommée et une quantité d’énergie de référence ; mise à jour (118, 120) de la période (Pt) mémorisée et/ou de la taille (Tt) mémorisée à condition qu’un écart entre la quantité d’énergie estimée et la quantité d’énergie de référence soit supérieure à un seuil prédéfini.
Il est décrit un procédé mis en œuvre par un dispositif (100) de communication sans fil comprenant une interface de communication sans fil (102), ladite interface étant configurée pour fonctionner sélectivement selon plusieurs modes de fonctionnement comprenant un premier mode de fonctionnement (E1) actif; et un second mode de fonctionnement (E3) à consommation réduite par rapport au premier mode et permettant la réception d’au moins un type de paquet de transmission;
le dispositif étant soumis à une contrainte de mise en œuvre d’une action devant être effectuée en continu lorsque l’interface fonctionne à une puissance d’émission supérieure à un seuil (S1) sur un canal de communication d’un type donné, l’action étant incompatible avec le second mode ;
le procédé comprenant, pour un changement du premier mode vers le second mode,
dans un premier temps, l’abaissement (S407) de la puissance d’émission en dessous du seuil ; dans un second temps, la désactivation (S408) de l’action ; dans un troisième temps, l’activation (S409) du second mode.
Sont également décrits un procédé de changement du second mode vers le premier mode et des dispositifs mettant en œuvre les procédés.
Procédé et dispositif de communication dans un réseau de communication sans fil
Ce procédé de communication dans un réseau de communication sans fil, mis en œuvre par un processeur d’un nœud de communication, comporte, pour une pluralité de paquets à transmettre à un nœud destinataire, pour une application prédéterminée : une réception d’informations (56, 58) relatives à une qualité de communication dans le réseau et d’informations relatives à un indicateur de performance applicatif, une détermination (62, 64, 66) d’une pluralité de fenêtres de transmission disjointes, et calcul, pour chaque fenêtre de transmission, d’un instant temporel central associé et d’une largeur de fenêtre associée, une classification (68) des fenêtres de transmission, dans des classes de qualité de service, en fonction d’une distribution statistique de la latence et de l’indicateur de performance applicatif, et une répartition (70) des paquets à transmettre dans au moins une des fenêtres de transmission, la répartition prenant en compte au moins une contrainte associée à ladite application prédéterminée.
L’invention concerne un système de chauffage (200), notamment destiné à être installé à l’intérieur d’un habitacle d’un véhicule, notamment d’un véhicule automobile, le système comprenant :
une structure chauffante comportant : au moins une couche résistive agencée pour produire de la chaleur lorsque cette couche est parcourue par un courant électrique, cette couche résistive étant notamment une nappe à base de carbone déposée sur un substrat, au moins deux électrodes en contact électrique avec la couche résistive de manière à permettre à un courant électrique de circuler à travers la couche résistive entre ces deux électrodes, un capteur de température (201) configuré pour utiliser une propriété de la couche résistive pour déterminer une température associée à cette couche résistive, la propriété utilisée étant la variation de la résistance électrique de la couche résistive en fonction de la température de celle-ci.
un circuit électronique configuré pour recevoir des signaux électriques dudit capteur et pour réaliser un traitement en vue de transmettre des données de mesures à un dispositif distant,
un logement configuré pour recevoir ladite goutte et/ou un dispositif de prélèvement comprenant ladite ouate imbibée .
Procédé d’imagerie en temps réel
Procédé d’imagerie en temps réel, comportant les étapes consistant à :
Acquérir, par intervalle de temps donné, des séries réelles originales de n mesures se succédant dans un ordre prédéfini au sein de la série, chaque série de n mesures permettant par traitement de ces mesures de générer au moins un résultat original X= G( ), à une fréquence donnée f, générer des séries artificielles à partir d’un regroupement de mesures provenant d’une série réelle d’un rang donné, et d’au moins une série réelle d’un rang différent, notamment de rang suivant, et d’une permutation P des mesures au sein de chaque série artificielle de manière à respecter l’ordre prédéfini des n mesures au sein de chaque série,
générer un flux de résultats à une fréquence supérieure à f à partir des résultats originaux et des résultats générés à partir des séries artificielles s’intercalant entre les séries réelles
L’invention concerne une couche-culotte lavable, notamment pour bébé, trouvant plus généralement une application à la protection hygiénique pour l’absorption des sécrétions corporelles à l’entrejambe d’un utilisateur.
La couche comprend un élément extérieur 1 imperméable présentant deux bordures longitudinales et une face interne du côté de laquelle est positionné un élément absorbant 2 présentant deux bordures longitudinales et deux bandes intérieures 3, 4 latérales présentant une première et une deuxième bordures longitudinales opposées, la première bordure longitudinale étant fixée à l’une des bordures longitudinales de l’élément extérieur 1, par des premiers moyens de fixation 7, 8.
La deuxième bordure longitudinale des bandes intérieures 3, 4 est fixée par des deuxièmes moyens de fixation 5, 6 à l’une des bordures longitudinales de l’élément absorbant 2, pour permettre le maintien de l’élément absorbant 2 entre l’élément extérieur 1 et les bandes intérieures 3, 4.
L’invention se rapporte à un procédé de construction d’un composant articulaire pour un élément d’articulation, comprenant tout d’abord une phase préparatoire durant laquelle est construite une modélisation tridimensionnelle de l’élément d’articulation qui est ensuite sectionnée en plusieurs sections de travail (15) réparties dans différents plans et contenant chacune un ensemble de points géométriques définissant une coupe dans le plan de l’élément d’articulation. Suite à cela est réalisée une phase de suppression d’ostéophytes appliquée à chaque section de travail de la modélisation tridimensionnelle, qui consiste à déterminer si la section de travail étudiée contient des zones aberrantes (Z11, Z12) contenant des points géométriques aberrants représentatifs d’ostéophytes et si c’est le cas, à supprimer ces zones aberrantes ; permettant l’obtention in fine d’une section de travail nettoyée. L’ensemble des sections de travail nettoyées sont finalement exploitées pour construire le composant fémoral ou tibial.
L’invention se rapporte à un procédé de construction d’au moins un composant fémoral (101) comprenant au moins les étapes préparatoires de : - construction d’une modélisation tridimensionnelle du fémur d’un patient à partir d’images numériques médicales ; - détermination d’un gabarit de coupe à partir de données morphométriques identifiées dans la modélisation tridimensionnelle ; - sectionnement de la modélisation tridimensionnelle en plusieurs sections de travail réparties dans différents plans et qui sont définies par un ensemble de points géométriques ; - obtention dans les plusieurs sections de travail de variables géométriques définissant une largeur médio-latérale, une surface de contact fémoro-tibiale médiale, une surface de contact fémoro-tibiale latérale, et une surface de contact fémoro-patellaire ; ledit procédé de construction comprenant ensuite une étape de construction de l’au moins un composant fémoral à partir du gabarit de coupe et des variables géométriques.
Circuit de contrôle d’un microcontrôleur d’un système photovoltaïque sans batterie , dispositifs et procédé associés
La présente invention concerne un circuit de contrôle (16) d’un contrôleur d’un système photovoltaïque, le circuit de contrôle (16) comportant :
- une entrée (16E),
- une sortie (16S),
- une unité de démarrage formée par un circuit de dissipation (22) de la puissance, un circuit de régulation (24) en tension et un comparateur (26),
- un premier commutateur (18) présentant une position dans laquelle l’unité de démarrage est connectée à l’entrée (16E) et une position inverse, et
- un deuxième commutateur (20) présentant une position dans laquelle l’entrée (16E) et la sortie (16S) ne sont pas reliées et une position inverse,
le comparateur (26) comparant les tensions du circuit de dissipation (22) et du circuit de régulation (24), le comparateur (26) émettant une tension de commande des deux commutateurs (18, 20) dépendant de la comparaison.
- Procédé et dispositif de validation d’un jeu de paramètres opératoires d’une machine-outil, en particulier pour un fraisage.
- Le procédé de validation comporte une suite d’étapes consistant à acquérir un ensemble de données d’entrée (10) comprenant un jeu de paramètres opératoires (3), à réaliser un fraisage de référence d’une première pièce témoin et à mesurer des valeurs d’efforts d’usinage (12) appliqués par un outil de fraisage, à déterminer des coefficients d’efforts spécifiques (13) représentatifs desdits efforts d’usinage (12), à réaliser une coupe orthogonale d’une seconde pièce témoin et à mesurer des valeurs de grandeurs géométriques (14), à calculer un flux thermique tertiaire généré lors de ladite coupe orthogonale, à calculer une température finale à partir dudit flux thermique tertiaire, et à comparer la température finale à une température critique de manière à valider ou rejeter le jeu de paramètres opératoires (3), ledit procédé permettant d’établir, de manière simple, rapide et peu coûteuse, un critère de température pour valider ou rejeter le jeu de paramètres opératoires (3) dans l’objectif de garantir la santé matière d’une pièce à usiner, tout en maximisant la productivité.
TITRE : PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE PRÉVISION DE DÉRIVE D’UN MATÉRIEL DE RÉGULATION
Le procédé (70) de prévision de dérive d’une grandeur physique régulée par un matériel de régulation, comporte une étape (71) d’intervention sur le matériel provoquant une variation de la valeur de cette grandeur physique et une étape (72, 75) de mesure régulière de cette grandeur physique fournissant un ensemble de valeurs de cette grandeur physique. Ce procédé comporte, de plus :
- une première étape (73) d’analyse statistique des valeurs de cette grandeur physique pendant une première durée prédéterminée consécutive à l’étape d’intervention,
L’invention concerne un appui-tête de siège de véhicule automobile, ledit appui-tête comprenant : deux tiges (2) ; un boitier (3) présentant deux conduits (4), issus de moulage, recevant chacun une desdites tiges respective en coulissement ; un palier inférieur (5) serrant respectif disposé dans chacun desdits conduits ; une entretoise (8) s’étendant transversalement, en matériau plastique moulé, de liaison desdites tiges entre elles, ladite entretoise présentant des parties latérales recevant en emboitement les extrémités supérieures (9) desdites tiges en les bloquant en rotation axiale, ledit boitier présentant un espace (10) de logement de ladite entretoise, ledit logement étant ouvert vers le haut et s’étendant en hauteur pour permettre à ladite entretoise de coulisser dans ledit boitier lors de son réglage, ledit palier inférieur étant moulé d’un bloc avec ledit boitier.
L’invention concerne un dispositif repose-pied configuré pour être situé dans une cave à pieds d’un véhicule automobile, le dispositif repose-pied (R) comprenant deux repose-pieds (R1, R2), offrant deux plans d’appui pour un pied, disposés côte-à-côte, ayant sensiblement une même direction longitudinale et une même direction transversale, lesdits deux plans d’appui étant disposés côte-à-côte selon leur direction transversale, et elle concerne une cave à pieds (C ) comprenant ledit dispositif (R).
Figure à publier avec l’abrégé : Fig.5
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’une orientation d’au moins un faisceau de lumière d’un véhicule (10). A cet effet, des premières données représentatives d’un mouvement dudit véhicule (10) sont reçues depuis un dispositif de communication mobile (12) embarqué dans ledit véhicule (10). Des deuxièmes données représentatives d’au moins un angle dudit faisceau de lumière sont déterminées en fonction desdites premières données, et ladite orientation dudit au moins un faisceau de lumière est contrôlée en fonction desdites deuxièmes données.
Titre : Dispositif d’éclairage pour projecteur de véhicule automobile.
Dispositif d’éclairage (3) pour un projecteur de véhicule automobile comportant une platine (4) comprenant un matériau plastique, un module lumineux (5) comprenant au moins un dissipateur de chaleur (6) comprenant un matériau métallique et monté mobile relativement à la platine (4) par l’intermédiaire du dissipateur de chaleur (6), le dispositif comprenant, en outre une interface de liaison (9) disposée reliant le dissipateur de chaleur (6) et la platine (4), et comprenant au moins une couche périphérique externe configurée pour être en contact avec la platine (4) et comprenant dans un matériau plastique.
Titre : Procédé de gestion d’au moins un dispositif d’éclairage d’ambiance d’un habitacle de véhicule automobile.
Procédé de gestion d’au moins un dispositif d’éclairage d’un habitacle de véhicule comprenant la réception ou détection de données relatives à des coordonnées de position du véhicule, à une date et à une heure d’un jour courant, la détermination d’un angle horaire du Soleil et d’une heure de lever et de coucher du Soleil et la répartition d’une pluralité de couleurs d’éclairage en fonction de l’angle horaire du Soleil et/ou des heures de lever et de coucher du Soleil.
Titre : Procédé de contrôle d’au moins un dispositif d’éclairage d’ambiance d’un habitacle de véhicule automobile.
Procédé de contrôle d’au moins un dispositif d’éclairage d’un habitacle de véhicule comprenant la répartition d’une pluralité de couleurs d’éclairage à au moins un angle d’élévation solaire potentiel et au moins une heure vraie solaire potentielle, la réception ou détection de données relatives à une position du véhicule, une date et une heure d’un jour courant, la détermination d’un angle d’élévation solaire effectif à un instant t et la sélection d’une couleur d’éclairage à appliquer en fonction d’au moins l’angle d’élévation du Soleil effectif à l’instant t et de la répartition préalablement réalisée.
L’invention concerne un support de fixation (100) d’un rétroviseur extérieur de véhicule sur un montant de la structure de caisse dudit véhicule, ledit support étant obtenu par pliage et/ou emboutissage à partir d’une feuille de tôle métallique et comportant : - une première aile (110) comprenant des premiers moyens de fixation (111) permettant de fixer ledit support sur ledit montant ; - une seconde aile (120) comprenant des seconds moyens de fixation (121, 122) permettant d’y arrimer rigidement ledit rétroviseur extérieur ; caractérisé en ce qu’il comporte également un crochet de pré-maintien (131) apte à coopérer avec une lumière ménagée sur ledit montant pour maintenir ce support en position de montage contre ledit montant avant sa fixation.
TITRE : DISPOSITIF ISOLANT MULTICOUCHE POUR UN VÉHICULE
L’invention concerne un dispositif isolant multicouche (3) pour l’isolation acoustique d’un élément émetteur de sons (2) équipant un véhicule (1), en particulier une poutre équipant un véhicule (1), comprenant une première couche (31) faite d’une mousse de polyuréthane à cellules ouvertes élastiquement déformable configurée pour maintenir le dispositif isolant dans une position souhaitée à l’intérieur de l’élément (2) et une seconde couche (32) faite d’un matériau à cellules fermées relié à la première couche (31).
Véhicule automobile électrique ou hybride comportant sur au moins un côté de l’habitacle un bas de caisse comprenant un coffre latéral (30) allongé suivant la direction longitudinale du véhicule, contenant au moins une batterie (20) de traction de ce véhicule, qui est fermé par un capot extérieur mobile (22) s’étendant sur la longueur de ce coffre (30), formé par un profilé en alliage d’aluminium présentant dans sa section transversale des alvéoles, et comportant à chaque extrémité dans sa position fermée au moins une tige longitudinale coulissante de verrouillage (44) qui est insérée à la fois dans une alvéole (42) et dans un perçage de la caisse (46) disposé en face de cette alvéole (42).
Un parechoc de véhicule automobile comprend une prise factice (15) d’enfichage d’une prise de connexion d’un brin d’un faisceau.
Un dispositif de sécurité (11) pour véhicule comprend une partie de guidage (12) du déploiement d’un coussin gonflable de sécurité (26) selon une direction de déploiement (Z), la partie de guidage (12) comprenant un cadre (17) délimitant une ouverture (22) par laquelle le coussin gonflable de sécurité (26) est destiné à se déployer ; un volet (36) adapté pour se déplacer entre une position de fermeture et une position d’ouverture ; et une articulation (38) reliant le volet (36) à la partie de guidage (12). L’articulation s’étend selon une direction d’articulation (A). L’articulation (38) comprend, dans un plan perpendiculaire à la direction d’articulation (A), une première portion d’articulation (48) en matériau élastomère s’étendant depuis la partie de guidage (12) et une deuxième portion d’articulation (50), entre la première portion d’articulation (48) et le volet (36), comprenant un filet (52) flexible, non-recouvert de matériau élastomère.
L'invention porte sur un ensemble de mobilier comportant:
- un siège (10) comprenant une assise (11),
- un filet de retenue (21),
- le siège (10) comportant au moins un point d'ancrage (26.1-26.4),
- le filet de retenue (21) comportant au moins une base (22) destinée à être posée sur l'assise (11) du siège (10) et autour d'un objet (19) disposé sur l'assise (11), et au moins une face souple destinée à être plaquée contre l'objet (19) disposé sur l'assise (11),
Procédé de collecte de données par liaison optique, comprenant :
La collecte des conditions passées de couverture nuageuses d’une pluralité de stations émettrices clientes au sol, La collecte des conditions passées de couverture nuageuses d’au moins un centre récepteur de données au sol, La détermination de probabilités de succès de transferts de données d’une station émettrice à un centre récepteur, via au moins un satellite de télécommunication déterminé, pour plusieurs quantités prédéterminées de données, à partir des conditions passées de couverture nuageuse à la même période de l’année, La collecte pour chaque station émettrice d’informations relatives aux données à transférer, La détermination d’un ordre de priorité associé aux stations émettrices clientes pour des transferts de volumes de données déterminés, La sélection d’une station émettrice cliente active, selon l’ordre de priorité déterminé, et L’activation du transfert des données pour la station émettrice cliente sélectionnée.