INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
En outre, ici, les dispositifs de verrouillage 42 sont normalement en position de verrouillage et on commande, avec le système de commande 40, le passage de ces dispositifs de verrouillage 42 d’une position de verrouillage à une position de déverrouillage. Alternativement, cependant, les dispositifs de verrouillage 42 sont normalement en position de déverrouillage et on commande avec le système de commande 40, le passage des dispositifs de verrouillage 42 d’une position de déverrouillage à une position de verrouillage.
Des compositions telles que celles montrées dans le tableau 1 ci-dessous peuvent être créées en mélangeant tout d’abord les huiles, les ingrédients solubles dans l’huile dans un récipient, en mélangeant l’eau et les ingrédients solubles dans l’eau dans un récipient séparé, et puis, tout en homogénéisant, en combinant les deux phases, puis en ajoutant les charges matifiantes et les colorants.
Nom de la matière Ex 1 Ex 2 C 1 C 2 C 3 PVP 0,7 0,2 - - - Copolymère VP/Éicosène - - - 1,0 Copolymère d'acrylates - - - 1,0 Eau qs qs qs qs qs Copolymère réticulé de diméthicone 6,3 6,3 6,3 6,3 6,3 Salicylate d’octyle 5,0 5,0 5,0 5,0 5,0 PEG-10 Diméthicone 1,1 1,1 1,1 1,1 1,1 PEG-9 polydiméthylsiloxyéthyldiméthicone 2,0 2,0 2,0 2,0 2,0 Diméthicone 48,7 48,7 48,7 48,7 48,7 TiO2 de qualité pigmentaire 7,0 7,0 7,0 7,0 7,0 Pigment perlé 2,2 2,2 2,2 2,2 2,2 Autres pigments 0,7 0,7 0,7 0,7 0,7 Enrobages pigmentaires 0,3 0,3 0,3 0,3 0,3 Huiles hydrocarbonées non volatiles 8,5 8,5 8,5 8,5 8,5 Phénoxyéthanol 1,4 1,4 1,4 1,4 1,4 Autres conservateurs 0,4 0,4 0,4 0,4 0,4 Hectorite de distéardimonium 1,2 1,2 1,2 1,2 1,2 Polyol (glycérine) 5,0 5,0 5,0 5,0 5,0 Autres polyols 0,6 0,6 0,6 0,6 0,6 Agents de correction du pH 0,03 0,03 0,03 0,03 0,03 Extraits 0,2 0,2 0,2 0,2 0,2 Vitamines 0,2 0,2 0,2 0,2 0,2
(Exemples de formules et formules comparatives)
Comme on l’a vu, les compositions montrées dans le tableau 1 sont généralement identiques, sauf pour la phase aqueuse revendiquée (l’eau est utilisée comme matière qs, tandis que la quantité et/ou l’épaississant hydrophile spécifique utilisé varie).
Certaines caractéristiques de la composition ont été comparées, dont le résumé est montré dans le tableau 2 ci-dessous.
Caractéristique Ex 1 Ex 2 C 1 C 2 C 3 Texture Sensation douce, application uniforme. Sensation douce, application uniforme Le produit ne s’est pas bien déposé sur la peau. Application laissant des traces. Sensation grasse. Application laissant des traces et des traînées Sensation de tiraillement. Application laissant des traces et des traînées Stabilité Stable Stable Stable Pas stable. L’eau sort immédiatement, créant une ligne blanche sur les bords. Pas stable. Contient du liquide blanc instable sur les bords.
(Résumé des caractéristiques)
Comme on peut le voir, les exemples de formules (Ex 1 et 2), étonnamment, sont à la fois stables et ont des caractéristiques de texture souhaitables (y compris une application sans traces et sans traînées), quelle que soit la quantité d’agent épaississant mise à l'essai. Lorsque l’agent épaississant a été entièrement enlevé (C 1), la texture a changé, ce qui a entraîné des propriétés beaucoup moins souhaitables. De manière inattendue, d’autres agents épaississants hydrophiles n’ont pas atténué le problème – les autres agents ont rendu les formules (C2 et C3) instables et ont entraîné des textures indésirables.
Certains modes de réalisation peuvent proposer un procédé d'application de cosmétiques sur un visage. Le procédé peut inclure l’application de la composition cosmétique telle que divulguée dans le présent document sur le visage pendant une première période de temps, puis le retrait de la composition cosmétique du visage pendant une seconde période de temps après la première période de temps.
Composition comprenant au moins un alcool gras saturé, au moins un tensioactif anionique, au moins un polyol, et au moins une huile non siliconée Domaine technique de l’invention La présente invention se rapporte à une composition, de préférence cosmétique, sous la forme d’une émulsion huile-dans-eau, dans laquelle une phase huileuse est dispersée dans une phase aqueuse, comprenant : (a) au moins un alcool gras saturé en C16-C22, de préférence en C16-C18, dans laquelle la teneur en alcool gras saturé en C16-C22 est strictement supérieure à 3% en poids par rapport au poids total de la composition ; (b) au moins un tensioactif anionique comportant au moins une chaîne hydrocarbonée en C16-C22, de préférence en C16-C18 ; (c) au moins un polyol présent en une quantité strictement supérieure à 15% en poids et strictement inférieure à 30% en poids par rapport au poids total de la composition, et (d) au moins une huile non siliconée, la composition étant exempte de composés siliconés.
La présente invention concerne également l'utilisation de ladite composition dans les domaines cosmétique et dermatologique, en particulier pour le soin, et le traitement des matières kératiniques.
Contexte de l’invention Le type de galénique particulière visé par la présente invention, à savoir de type émulsion huile-dans-eau requérant notamment la présence d’au moins alcool gras saturé en C16-C22 et au moins un tensioactif anionique comportant au moins une chaîne hydrocarbonée en C16-C22, permet de véhiculer des actifs tout en procurant des propriétés sensorielles intéressantes lors de son application sur les matières kératiniques.
Des compositions de type émulsion huile-dans-eau requérant notamment la présence d’au moins un alcool gras saturé en C16-C22 et au moins un tensioactif anionique comportant au moins une chaîne hydrocarbonée en C16-C22, sont en particulier décrites dans la demande de brevet WO2018108878 et dans la demande de brevet WO2020002538.
Toutefois, ces compositions répondent à des objectifs bien particuliers. Elles ont notamment pour vocation respectivement à masquer les imperfections de la peau ou à hydrater la peau.
Il est toutefois parfois difficile de concilier les exigences en matière de propriété sensorielle, de texture et de stabilité. En particulier, il est souhaitable de disposer de compositions aptes à conserver une bonne stabilité au cours du temps, tout en présentant une bonne sensorialité, notamment peu ou pas de problème de savonnage lors de l’application.
La poudre déplacée par le chariot ainsi que la poudre non consolidée en fin de fabrication peut se diffuser à l’intérieur de l’enceinte. Le chariot d’étalement peut notamment être couvert d’une couche indésirable de poudre. Lorsque le chariot d’étalement se déplace sur la plateforme porte-pièce, il produit la surface de travail attendue de la couche de poudre avant consolidation. Le bon état de cette surface de travail est nécessaire à la bonne qualité de la pièce fabriquée. Il y a un risque qu’une partie de la couche indésirable de poudre tombe du chariot sur cette surface de travail. L’état de surface de la couche de poudre est alors détérioré juste avant la consolidation, et il existe un risque de mauvaise qualité de la pièce fabriquée ou de l’objet fabriqué.
Il existe donc un besoin de mieux maîtriser la pollution par la poudre générée à l’étape d’étalement de la poudre.
Un but de l’invention est de mieux maîtriser la pollution par la poudre générée à l’étape d’étalement de la poudre.
Le but est atteint dans le cadre de la présente invention grâce à un dispositif de fabrication additive comprenant une enceinte et un transporteur configuré pour recycler de la poudre de fabrication, l’enceinte comprenant :
- une plateforme porte-pièce,
- un chariot configuré pour étaler de la poudre au-dessus de la plateforme porte-pièce,
- un appareil de dépoudrage configuré pour retirer de la poudre du chariot, et
- une entrée du transporteur,
le dispositif étant configuré pour amener de la poudre retirée du chariot dans l’entrée du transporteur ou dans une réserve, la réserve s’étendant à l’intérieur de l’enceinte et comprenant au moins une paroi distincte des parois de l’enceinte.
Un tel dispositif est avantageusement et optionnellement complété par les différentes caractéristiques suivantes prises seules ou en combinaison : l’entrée du transporteur ou la réserve est située en regard d’une position de fin de course du chariot, l’appareil de dépoudrage étant configuré pour être déclenché lorsque le chariot est en fin de course de sorte que la poudre tombe par gravité dans l’entrée du transporteur ou dans la réserve ; le dispositif est configuré pour amener de la poudre retirée du chariot dans l’entrée du transporteur, l’entrée étant située entre la plateforme porte-pièce et une position de fin de course du chariot, l’appareil de dépoudrage étant monté sur le chariot et configuré pour être déclenché lorsque le chariot est à l’aplomb de l’entrée le dispositif est configuré pour amener de la poudre retirée du chariot dans l’entrée du transporteur, l’entrée étant située entre la plateforme porte-pièce et une position de fin de course du chariot, le dispositif comprenant en outre un organe de déplacement distinct du transporteur et configuré pour déplacer la poudre retirée du chariot dans l’entrée ; l’organe de déplacement est une racle montée sur le chariot et configurée pour être dans une configuration active dans laquelle la racle est au contact d’un banc dans l’enceinte et dans une configuration passive dans laquelle la racle est située au-dessus du banc ; et l’organe de déplacement est un volet mobile en rotation et configuré pour être dans une configuration active dans laquelle le volet est incliné vers l’entrée du transporteur et dans une configuration passive dans laquelle le volet est horizontal.
L’invention porte également sur un procédé de fabrication additive comprenant les étapes suivantes
- au moyen d’un chariot, étalement d’une poudre de fabrication sur une plateforme porte-pièce comprise dans une enceinte,
- retrait de poudre du chariot, et
- recyclage de la poudre retirée par un transporteur ou conservation de la poudre retirée dans une réserve, la réserve s’étendant à l’intérieur de l’enceinte et comprenant au moins une paroi distincte des parois de l’enceinte. Un tel procédé est avantageusement et optionnellement complété par les différentes caractéristiques suivantes prises seules ou en combinaison : le retrait de poudre est déclenché après une étape de déplacement du chariot en fin de course, de sorte que lors du retrait de poudre, la poudre retirée tombe par gravité dans l’entrée du transporteur ou dans la réserve ; le retrait de poudre est déclenché après une étape de déplacement du chariot à l’aplomb de l’entrée du transporteur entre la plateforme porte-pièce et une position de fin de course du chariot, de sorte que lors du retrait de poudre, la poudre retirée tombe par gravité dans l’entrée du transporteur ; le procédé comprend après le retrait de poudre, une étape de déplacement intermédiaire de la poudre retirée dans l’entrée du transporteur ; le déplacement intermédiaire est assuré par une racle montée sur le chariot et configurée pour être au contact d’un banc ; et le déplacement intermédiaire est assuré par un volet mobile en rotation et configuré pour s’incliner vers l’entrée du transporteur.
les figures 1 à 7 sont des représentations schématiques d’un détail d’un dispositif de fabrication additive selon différents modes de réalisation de l’invention.
L’invention porte également sur les produits obtenus directement du procédé de récupération d’aimants selon l’invention et leur utilisation subséquente notamment dans le domaine de l’électronique.
L’invention a également pour objet un procédé d’extraction de métaux tels que les terres rares, l’aluminium, le cuivre, l’or, l’argent, le platine et le palladium, à partir d’aimants permanents de type NdFeB de déchets d’équipements électriques et électroniques, incorporant un procédé de récupération d’aimants tel que décrit ci-avant.
L’invention porte également sur les produits obtenus directement du procédé d’extraction de terres rares selon l’invention et leur utilisation subséquente notamment dans le domaine de l’électronique.
L’invention a aussi pour objet un procédé de fabrication d’aimants permanents à partir d’aimants permanents de type NdFeB de déchets d’équipements électriques et électroniques, incorporant un procédé de récupération d’aimants tel que décrit ci-avant.
L’invention porte également sur les produits obtenus directement du procédé de fabrication d’aimants selon l’invention et leur utilisation subséquente notamment dans le domaine de l’électronique.
Brève description des figures L'invention sera mieux comprise à la lecture de la description qui va suivre, donnée uniquement à titre d'exemple et faite en se référant aux dessins annexés dans lesquels :
schématise un procédé de récupération de métaux, incluant les étapes du procédé de récupération d’aimants permanents selon l’invention ;
est une photographie de la fraction supérieure à 40 mm obtenue après l’étape de classification d’un procédé de récupération des aimants selon l’invention ;
est une photographie de la fraction de 20 à 40 mm obtenue après l’étape de classification d’un procédé de récupération des aimants selon l’invention ;
est une photographie de la fraction inférieure à 5 mm obtenue après l’étape de classification d’un procédé de récupération des aimants selon l’invention ;
est une photographie de la fraction de 5 à 16 mm obtenue après l’étape de classification d’un procédé de récupération des aimants selon l’invention ;
est une photographie de la fraction obtenue à l’étape 9 d’un procédé de récupération des aimants selon l’invention.
Description détaillée La schématise un procédé de récupération de métaux, dont une extraction de terres rares. Ce procédé inclut les étapes du procédé de récupération d’aimants permanents selon l’invention (étapes 1 à 10 du procédé schématisé). Dans le procédé selon l’invention, les aimants sont récupérés à partir de déchets DEEE. Dans l’exemple décrit ci-après, les aimants permanents sont plus particulièrement récupérés à partir de disques durs issus de DEEE.
Dans les premières étapes 1 et 2, les aimants sont récupérés à partir des disques durs et désaimantés. Ils sont ensuite libérés par broyage lors de l’étape 3. Les terres rares contenues dans les aimants sont ensuite récupérées sélectivement par voie hydrométallurgique au cours des étapes 9 et 10. Les autres métaux séparés des aimants sont déchiquetés et récupérés par métallurgie extractive lors des étapes 11 à 15.
Dans l’étape 1, un lot de disques durs usagés collectés sur le site d’un industriel a été collecté. De façon connue en soi, les industriels récupèrent des disques durs usagés selon deux techniques, à savoir le démantèlement manuel et le démantèlement mécanique des petits appareils en mélange (PAM) en utilisant un tambour rotatif avec releveurs pour libérer les composants des ordinateurs.
Par ailleurs, le dispositif 1 comprend des moyens de fixation 5, 6 agencés respectivement à l’extrémité avant 2 et l’extrémité arrière 3 du dispositif 1. Dans l’exemple illustré par les figures 1 et 2, les moyens de fixation 5, 6 sont présentés sous forme de platines métalliques pourvues de trous de fixation 21, 31. Les platines peuvent également être faites en plastique ou en composite surmoulées de plastique.
La platine agencée à l’extrémité avant 2 comprend en outre un cylindre taraudé 22 configuré pour recevoir un accessoire du véhicule, tel qu’un anneau de remorquage. Le cylindre taraudé 22 est par exemple agencé au centre de la platine, tel qu’illustré par les figures 1 et 2.
Les moyens de fixation 5, 6 sont configurés pour fixer le dispositif 1 à la poutre pare-chocs et au longerons. Pour ce faire, le corps 4 est relié aux moyens de fixation 5, 6 par une liaison mécanique 7, 8. Dans l’exemple illustré par les figures 1 et 2, le dispositif 1 comprend des rivets 7 configurés pour coopérer avec des trous de fixation 21, 31 sur les platines 5, 6 et des trous traversants présents aux extrémités avant et arrière du corps 4 afin de rendre les platines 5, 6 et le corps 4 solidaires les uns par rapport aux autres comme montré à la . Par ailleurs, cette liaison mécanique 7, 8 est renforcé par la présence d’une bande de colle 8 appliquée sur le pourtour des ouvertures avant et arrière du corps 4.
La illustre plusieurs exemples du corps 4 du dispositif 1. Le corps 4 dans ces exemples est obtenu par un procédé de pultrusion décrit plus haut. Ainsi, le corps 4 fait d’un matériau comprenant un ensemble de fibres continues s’étendant suivant la direction longitudinale (L), les fibres continues étant encapsulés dans un matériau choisi parmi la résine thermodurcissable et le polymère thermoplastique.
Tel que visible aux figures 3a, 3b et 3c, le corps 4 présente une forme parallélépipède rectangle et comprend une paroi 41 s’étendant selon la direction longitudinale (L) et formant un corps creux présentant au moins une cavité 9 traversante dans la paroi 41. Afin de rigidifier le corps 4, ce dernier peut comprend une ou plusieurs nervures 42 de renfort agencées dans la cavité 9 et s’étendant dans la direction longitudinale (L). Dans l’exemple illustré à la figure 3a, le corps 4 comprend deux nervures 42 parallèles divisant la cavité 9 en trois compartiments sensiblement à volume égal ; selon l’exemple illustré à la figure 3b, le corps 4 comprend deux nervures 42 qui se croisent, formant ainsi quatre compartiments dans la cavité 9 ; dans l’exemple tel que visible à la figure 3c, le corps 4 comprend trois nervures 42 formant un « Z » vu de profil, divisant ainsi la cavité 9 en quatre compartiments.
La illustre un dispositif absorbeur d’énergie selon un deuxième mode de réalisation de l’invention dans lequel le dispositif 1 comprend un élément d’amortissement 43 dans la cavité 9. L’élément d’amortissement 43 peut être notamment une mousse en polyéthylène, polyuréthane ou polystyrène. Avantageusement, l’élément d’amortissement 43 occupe la totalité de l’espace disponible dans la cavité 9. Ce deuxième mode de réalisation est compatible avec les différents exemples de corps 4 creux décrit ci-dessus et illustrés par la . En fonction de la géométrie du corps 4, le nombre de mousse et la taille de chaque mousse peut être adaptée pour remplir totalement les compartiments formés par les nervure 42.
La représente un dispositif absorbeur d’énergie selon un troisième mode de réalisation de l’invention. Dans ce mode de réalisation, le dispositif 1 comprend, en plus du corps 4 pultrudé, un insert 10 agencé entre l’extrémité avant 2 et l’extrémité arrière 3. Tel qu’illustré par la figure 5a, l’insert 10 est formé par une feuille 10 d’un matériau composite comprenant, par exemple, des fibres continues et de thermoplastique. La feuille 10 en composite est, par exemple, thermoformée pour former des creux et des sommets. Dans ce mode de réalisation, le corps 4 présente un profil sensiblement trapézoïdal, la petite base du trapèze est agencée dans un creux formé par l’insert 10 dont le profil entoure à la fois la petite base et les côtés non-parallèles du trapèze lorsque l’insert 10 et le corps 4 sont assemblés pour former le dispositif 1 (figure 5b). Le corps 4 comprend en outre une nervure 42 parallèle à la grande base.
Dans ce troisième mode de réalisation, le corps 4 est relié aux moyens de fixation 5, 6 par surmoulage. Par exemple, le corps 4 et l’insert 10 sont positionnés l’un par rapport à l’autre comme décrit plus haut et montré à la figure 5b. L’ensemble est ensuite placé dans un moule avant l’injection d’un plastique qui va former un cage 12 et qui va enrober le corps 4 et l’insert 10 à l’issue du surmoulage. Le corps 4 et l’insert 10 sont maintenus en place par le cage 12 surmoulé.
Les moyens de fixation 5, 6 sont également formés lors du surmoulage et font partie du cage 12 tel que visible à la figure 5a. Les trous de fixation 21, 31 sont réalisés dans un second temps sur les moyens de fixation 5, 6 par une étape d’usinage.
Un quatrième mode de réalisation illustré à la est distingué du troisième mode de réalisation par le fait que le cage 12 est obtenu par un procédé de surmoulage de l’insert 10 seul. Le corps 4 est inséré par la suite dans le cage 12 en respectant le même positionnement que dans le troisième mode de réalisation par rapport à l’insert 10. Une fois que le corps 4 est mis en place (Fig.6b), il est fixé au cage 12, donc aux moyens de fixation 5, 6, par une liaison mécanique, telle que vissage, rivetage et collage.
Le moyen d’amortissement 43 tel que décrit plus haut et illustré par la peut être utilisé aussi bien dans le troisième mode de réalisation que dans le quatrième mode de réalisation. Cette option est d’autant plus intéressante dans un procédé de surmoulage car le moyen d’amortissement 43 permet d’évite une éventuelle fuite de matière dans les cavités du corps 4 lors de l’injection de plastique.
Dispositif de support pour un enrouleur de ceinture d’un véhicule automobile La présente invention se rapporte au domaine des enrouleurs de ceinture, notamment de véhicules automobiles, et plus particulièrement au domaine des éléments de structure de ces véhicules automobiles configurés pour supporter ces enrouleurs de ceinture.
Les véhicules sont équipés de ceintures de sécurité pour assurer la sécurité des passagers lors d’un accident ou d’un choc, en les maintenant assis au mieux à leur siège grâce aux sangles qu’ils comprennent. Les ceintures de sécurité comportent cette sangle et un enrouleur de ceinture, fixé sur un élément de structure du véhicule et qui est configuré d’une part pour laisser se dérouler la sangle lorsque le passager souhaite accrocher sa ceinture et d’autre part pour bloquer la sangle et retenir le passager en cas d’accident. Selon la position qui est donnée à l’enrouleur de ceinture une fois fixé sur l’élément de structure du véhicule, la ceinture de sécurité peut comporter également un renvoi de sangle qui permet de tendre la sangle de manière appropriée pour assurer la retenue du passager.
Concernant les ceintures de sécurité disposées à l’arrière du véhicule, il est connu de disposer les enrouleurs de ceinture directement sur un élément de structure du véhicule tel que le pied arrière ou la doublure de custode, ou bien de les fixer sur un support intermédiaire soudé sur l’un et/ou l’autre de ces éléments de structure. On comprend que le volume des enrouleurs de ceinture est incompressible et que l’orientation de ces enrouleurs une fois fixés sur le véhicule doit permettre le bon fonctionnement de la ceinture de sécurité et notamment le blocage de la ceinture en cas de chocs.
Le positionnement des enrouleurs de ceinture est ainsi contraint et il convient de trouver des formes et des dimensions des supports intermédiaires qui permettent un positionnement optimal dans le contexte d’intégration d’autres composants du véhicule parmi lesquels une banquette arrière, ou des sièges arrière, et des fils de gâche permettant l’ancrage du dossier de cette banquette ou de ces sièges.
La présente invention s’inscrit dans ce contexte et a pour principal objet un dispositif de support pour un enrouleur de ceinture d’un véhicule automobile, comprenant un support configuré pour être fixé à la structure du véhicule et une plaque de renfort fixée sur le support, la plaque de renfort étant configurée pour assurer la fixation de l’enrouleur de ceinture et un fil de gâche.
Ainsi, pour remédier à ces inconvénients, il est usuel, ou peu courant pour les cheveux naturels, d’avoir recours à des soins capillaires qui mettent en œuvre des compositions destinées à conditionner les cheveux de manière convenable en leur apportant des propriétés cosmétiques satisfaisantes, notamment du lissage, de la brillance, de la douceur au toucher (un toucher naturel, les cheveux ne sont plus rêches), de la souplesse, de la légèreté, de bonnes propriétés de démêlage induisant une facilité au peignage, et une bonne discipline des cheveux qui ont ainsi une bonne mise en forme.
Ainsi il existe un besoin de fournir une composition limpide ou semi-limpide qui peut être conditionnable en pot, facile à prélever, qui s’applique facilement sur cheveux humides et qui permet d'apporter aux fibres kératiniques des propriétés cosmétiques telles qu’une douceur au toucher, un lissage, une facilité de démêlage, une bonne discipline, une souplesse, une légèreté, de la brillance et un gainage tout en propreté.