INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
- un enjoliveur de portillon (12) qui s’étend sur le portillon (11) et une face avant (122) de l’enjoliveur (12) s’intégrant à la carrosserie d’une aile (2) du véhicule, et
L’invention consiste essentiellement à réaliser un réacteur nucléaire à sel(s) fondu(s) de type à neutrons rapides, dont l’architecture avec une cuve de réacteur exempte de modérateur ou tout du moins d’un modérateur permettant de qualifier un réacteur en tant que réacteur à neutrons thermiques, de forme axisymétrique entourée par une autre cuve à la périphérie de la cuve de réacteur qui délimite un espace inter-cuves rempli d’un sel liquide inerte qui sert de fluide caloporteur pour l’évacuation de la puissance résiduelle du réacteur par conduction à travers la cuve de réacteur.
Réacteur nucléaire à eau pressurisée (REP) de type modulaire (SMR) à pressuriseur sans aspersion d’eau.
L’invention concerne un réacteur (4) à eau pressurisée (REP), de type réacteur modulaire (SMR) comprenant:
- une cuve de réacteur d’axe central (X) comprenant un couvercle (41) sous la forme d’un dôme (6) et logeant au moins une partie du circuit primaire ;
- un pressuriseur du circuit primaire dont la partie de refroidissement et de condensation de la vapeur comprend:
• deux parois (60, 61) du dôme, distantes l’une de l’autre en formant un espace (E) à l’intérieur duquel peut circuler de l’eau sous forme liquide depuis le bas vers le haut du dôme formant une cheminée d’évacuation centrale (52), de sorte à condenser la vapeur à l’état de saturation du circuit primaire à l’intérieur de la cuve et ainsi diminuer la pression au sein de la cuve ;
• une vanne de régulation (6) du débit d’eau liquide circulant dans l’espace, agencée dans la cheminée d’évacuation centrale.
Figure pour l’abrégé : fig. 11
Installation nucléaire comprenant au moins un réacteur nucléaire modulaire (SMR) et un puits de cuve délimitant un bassin d’eau dans lequel le bloc réacteur SMR est immergé.
L’invention concerne une installation nucléaire comprenant :
au moins un bloc réacteur SMR (4) à vocation calogène délimité par une cuve de réacteur (40, 41, 42); un puits de cuve (100) délimitant un bassin rempli d’eau (B) formant une partie d’un circuit secondaire, dans lequel la cuve de réacteur est immergée ; au moins un échangeur de chaleur (49) entre le circuit primaire du réacteur SMR et le circuit secondaire, agencé à l’extérieur de la cuve de réacteur et dans le bassin d’eau.
L’invention consiste essentiellement à positionner un réacteur de type REP au fond d’une fosse de stockage thermique délimitant une thermocline et à les coupler thermiquement en vue de fournir de chaleur à un réseau.
Figure pour l’abrégé : fig. 12
Procédé de gestion de la vitesse longitudinale d’un véhicule automobile.
Procédé de gestion de la vitesse longitudinale d’un véhicule automobile comprenant module de contrôle de la vitesse longitudinale, le procédé définissant un modèle de gestion de la vitesse longitudinale du véhicule automobile, le modèle étant configurable selon un premier ensemble de paramètres de calibrage et selon un deuxième ensemble de paramètres de conduite du véhicule automobile, le véhicule automobile comprenant des moyens de détermination du deuxième ensemble de paramètres de conduite, caractérisé en ce qu’il comprend : - une étape d’entraînement initial du modèle, comprenant l’utilisation de différentes valeurs simulées du premier ensemble de paramètres de calibrage, puis - une étape de mise à jour du modèle comprenant l’utilisation de différentes valeurs observées ou mesurées de paramètres du premier ensemble de paramètres de calibrage et d’un deuxième ensemble de paramètres de conduite.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système de régulation de vitesse d’un véhicule (10) circulant sur une portion de route formée d’un rond-point (12). A cet effet, des premières données représentatives de la courbure en fonction de la distance sur le chemin (11) suivi par le véhicule (10) sont reçues. Des deuxièmes données représentatives d’un ensemble de points représentant des maxima de courbure le long du chemin (11) de chaque portion du chemin (11) sont déterminées en fonction des premières données, une valeur de courbure et une valeur de distance étant associées à chacun de ces points. Une valeur de vitesse de consigne est déterminée pour chacun de ces points en fonction de la valeur de courbure associée. Le système de régulation de vitesse est contrôlé en fonction des valeurs de vitesse de consigne déterminées.
Dispositif (2) pour surveiller le fonctionnement d'un système (1) de régulation longitudinale d'un véhicule (10) automobile apte à maintenir ce véhicule (10) automobile à une vitesse de consigne, ce dispositif (2) comprenant - des moyens (3) de détection aptes à détecter l'approche du véhicule automobile d'un changement de géométrie de la route et/ou d'un changement de règle de circulation routière;
- un calculateur (4) configuré, lorsqu'il est détecté l'approche du véhicule (10) automobile d'un changement de géométrie de la route et/ou d'un changement de règle de circulation routière, pour comparer ladite vitesse de consigne à une première vitesse prédéfinie associée au changement de géométrie de la route détecté et/ou au changement de règle de circulation routière détecté ; remplacer, lorsque ladite vitesse de consigne est supérieure à la première vitesse prédéfinie, cette vitesse de consigne par ladite première vitesse prédéfinie.
L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système de régulation de vitesse adaptatif, appelé système ACC, d’un véhicule autonome, appelé véhicule égo, ledit système ACC étant fondée sur une sélection d’un véhicule cible, ledit procédé comportant les étapes de :
Réception (200) de premières données ; Réception (210) de deuxièmes données ; Détermination (220) d’une trajectoire dudit véhicule égo ;
et pour chaque objet,
Détermination (230), à partir de ladite trajectoire et d’une largeur prédéterminée, d’un corridor, ledit corridor représentant, sur ledit horizon de temps prédéterminé, des emplacements possibles dudit véhicule égo ; Détermination (240), à partir dudit corridor et de ladite position de l’objet, si ledit objet est présent dans ledit corridor ;
ledit procédé comportant en outre une étape de sélection (250) d’un véhicule cible, ladite sélection étant fondée sur ladite position dudit objet et sur présence d’un objet dans le corridor.
Système de transport marin comportant un premier hydroptère (P), dit hydroptère pilote, et au moins un deuxième hydroptère (S), dit hydroptère suiveur, des moyens de communication (TCP, TCS) permettant un échange d’informations entre l’hydroptère pilote (P) et l’hydroptère suiveur (S), l’hydroptère pilote(P) comportant un poste de pilotage, une unité de commande (UC1) et des moyens de géolocalisation (GP), l’hydroptère suiveur (S) comportant une unité de commande (UC2) et des moyens de géolocalisation (GS), ledit système de transport étant configuré pour fonctionner au moins selon un mode imitation dans lequel l’hydroptère pilote (P) est commandé par un conducteur et l’hydroptère suiveur (S) reproduit le comportement de déplacement de l’hydroptère pilote, et selon un mode différencié dans lequel le comportement de déplacement de l’hydroptère suiveur (S) est commandé par l’hydroptère pilote (P).
La présente invention concerne des consommables de chauffage sans brûlure en forme de poche et leurs procédés de fabrication.
La présente invention concerne un consommable chauffant sans brûler en forme de sachet.
Figure du résumé : Figure 1
La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un consommable chauffant sans brûler en forme de sachet.
L’invention concerne un col (11) de vêtement tricoté, notamment polo, comprenant une première portion de tricot souple (31) comprenant une extrémité longitudinale externe (312) de forme sensiblement courbe ; une deuxième portion de tricot rigide en maille structurée (32), distincte de la première portion (31) et constituant le pied de col, comprenant une extrémité longitudinale externe (314) de forme sensiblement courbe, cette deuxième portion (32) étant solidaire de la première portion (31) ; et un axe longitudinal de pliage (33) de forme sensiblement courbe de la première portion (31), de manière à ce que cette première portion (31) se replie le long de l’axe longitudinal de pliage (33) pour recouvrir une partie de la première portion (31) et l’ensemble de la deuxième portion (32). Ce col (11) définit en outre une hauteur H1 entre chaque extrémité longitudinale externe (312, 314) au niveau de sa partie centrale et une hauteur H2 au niveau de ses deux extrémités latérales (313), avec H1 égale ou supérieure à H2. L’invention concerne également un procédé de fabrication d’un tel col (11). L’invention concerne encore un vêtement comprenant un tel col (11).
Une visière pour un casque est proposée et la visière sert d’écran de projection pour un dispositif d’affichage tête haute. La visière inclut une lentille objet, et une lentille oculaire. La lentille oculaire est positionnée au-dessus de la lentille objet. La lentille objet réfléchit une image affichée sur le dispositif d’affichage tête haute à l’avant en bas du casque, l’image étant réfléchie par la lentille objet puis projetée sur la lentille oculaire, après quoi, l’image est réfléchie par la lentille oculaire à l’arrière de la lentille oculaire. L’agencement susmentionné réduit les composants électroniques fixés au casque et prévoit en outre un mode de réalisation concernant le dispositif d’affichage tête haute et un système d’affichage tête haute pour le casque.
Système de montage d’un accessoire sur un casque permettant une communication de donnée s
Le système de montage comprend un support de casque (18) configuré pour être monté sur le casque (14), un ensemble de fixation (20) pour la fixation amovible de l’accessoire (12) sur le support de casque (18), et un dispositif de communication (30) sans fil comprenant au moins un ensemble de radiocommunication (32) configuré pour la transmission de signaux radioélectriques entre le support de casque (18) et l’accessoire (12), chaque ensemble de radiocommunication (32) possédant une première antenne (36) disposée sur l’accessoire (12) et une deuxième antenne (42) disposée sur le support de casque (18).
Casque (1) de protection convertible comportant une coque (2) sur laquelle sont montés mobiles un écran et une mentonnière (3), avec un mécanisme de guidage (4) pour guider ladite mentonnière selon une trajectoire d’ouverture/fermeture entre une configuration fermée sur l’avant de la coque et une configuration ouverte sur l’arrière de la coque au-delà d’un sommet (20) de la coque, ce mécanisme de guidage (4) comprenant deux glissières (5) disposées sur la coque (2) et dans chacune des deux glissières (5) sont guidés en coulissement deux organes de guidage (71, 72) portés par deux branches latérales (31) de la mentonnière avec un entraxe (E) fixe selon un axe d’entraxe (A).
Casque (1) comportant une coque (2) sur laquelle sont montés mobiles un écran (8) entre une position abaissée et une position relevée et une mentonnière (3) entre une configuration fermée et une configuration ouverte, comprenant un mécanisme de relevage automatique (9) configuré pour relever au moins partiellement l’écran à partir de sa position abaissée lors d’un mouvement de fermeture de la mentonnière, ce mécanisme comprenant une première section dentée (91) prévue sur un bord latéral (81) de l’écran, une seconde section dentée (92) prévue sur une branche latérale (31) de la mentonnière et un système à double pignons (93) comprenant un premier pignon (94) et un second pignon (95) solidaires en rotation et qui sont décalés afin que la première section dentée puisse engrener avec le premier pignon et que la seconde section dentée puisse engrener avec le second pignon.
Système de vannes de contrôle de deux circuits de fluide caloporteur séparés, comportant sur un même axe entraîné en rotation par une motorisation unique (6), deux boisseaux (12, 22) ajustés dans un corps (2), décalés axialement sur deux plans en formant dans chaque plan une vanne de contrôle d’un circuit (10, 20), pour au moins une plage de rotation proportionnelle de l’axe la motorisation (6) comporte une commande progressive permettant des arrêts intermédiaires sur cette plage avec seulement une première vanne (10) modifiant l’état de son circuit, et pour une autre plage de rotation la motorisation (6) comporte une commande basculant sans arrêt entre les extrémités de cette plage pour donner deux états de la deuxième vanne (20).
Ce clapet anti-retour (10) comprend un boîtier (12) délimitant un volume interne (18) muni d’une entrée (14), d’une sortie (16), une membrane (100), s’étendant au moins partiellement à l’intérieur du volume interne (18) du boîtier (12), la membrane (100) ayant une partie de contact (102) élastiquement déformable radialement entre une position d’étanchéité dans laquelle la partie de contact (102) vient en contact avec une paroi interne du volume interne (18) et une position d’ouverture fluidique dans laquelle le fluide peut s’écouler de l’entrée (14) vers la sortie (16) autour de la membrane (100). La membrane (100) présentant axialement une section transversale décroissante, le boîtier (12) comprend du côté de l’entrée (14) un siège interne (50) de réception de la partie distale (104) et du côté de la sortie (16), un picot (60) d’extension axiale configuré pour s’étendre à l’intérieur de la partie proximale (102) de la membrane (100) de telle sorte que la membrane (100) est immobilisée axialement entre le siège (50) et le picot (60).
L’invention concerne un dispositif de type vanne fluidique normalement fermée comprenant un support (3) dans lequel est réalisé un passage fluidique destiné à être traversé par un fluide (F), ledit dispositif comprenant :
Une membrane (4) déformable, apte à se déplacer entre une position de fermeture du passage fluidique et une position d'ouverture du passage fluidique, Des moyens de maintien mécanique de la membrane (4) en position de fermeture, Les moyens de maintien mécanique comportant un premier élément (10_1, 10_2, 10_3) réalisé dans un matériau à changement de phase, capable de passer d'un état solide à un état liquide sous l'effet de la chaleur et un deuxième élément (20_1, 20_2, 20_3).
L’invention concerne un véhicule dont la carrosserie (1) comporte des moyens de protection (2) contre les gravillons, lesdits moyens de protection (2) contre les gravillons étant au moins en partie positionnés en avant des roues arrière dudit véhicule, telle que la carrosserie (1) comporte une empreinte (11) positionnée à l’emplacement desdits moyens de protection (2) contre les gravillons, lesdits moyens de protection (2) contre les gravillons étant adaptés pour être au moins en partie positionnée dans ladite empreinte (11).
Ensemble formant une peau de pare-chocs pour véhicule automobile comprenant une armature (3) avec au moins une jambe (5), l’armature étant destinée à prendre appui sur une poutre de pare-chocs dudit véhicule par son extrémité inférieure, l’ensemble (1) est remarquable en ce que la ou au moins une des jambes (5) de l’armature (3) montre en outre une fenêtre (7); en ce que l’ensemble comprend en outre au moins un élément de renfort (17) montrant un bras d’appui (19) ; et en ce que le bras d’appui (19) de l’élément de renfort et/ou de support (17) est agencé pour traverser la fenêtre (7) de la ou d’une des jambes (5) de l’armature.
L’invention concerne un module d’habillage (7) pour face avant (2) de véhicule automobile (1) comprenant un organe de diffusion d’ondes électromagnétiques, une surface externe (9) transparente ou translucide auxdites ondes électromagnétiques et des moyens de fixation à une structure support du véhicule.
La face avant (2) pour véhicule automobile comprend : - une portion supérieure comprenant un panneau supérieur (6) et un module d’habillage, - une portion inférieure comprenant un panneau inférieur (10), une extrémité supérieure du panneau inférieure (10) étant adjacente à une extrémité inférieure du panneau supérieur (6), dans laquelle le panneau inférieur (10) est configuré pour être déplaçable en direction d’un arrière du véhicule, indépendamment du panneau supérieur, lors d’un choc au niveau d’une deuxième surface externe (9) de la portion inférieure.
La face avant (2) pour véhicule (1) comprend : - une portion supérieure (3) présentant une première surface externe (5), la portion supérieure comprenant un module d’habillage (7) comprenant un organe de diffusion d’ondes électromagnétiques, le module d’habillage comprenant en outre une surface externe transparente ou translucide auxdites ondes électromagnétiques : - une portion inférieure (4) présentant une deuxième surface externe (9), dans laquelle une extrémité supérieure de la portion inférieure (4) et une extrémité inférieure de la portion supérieure (3) sont adjacentes et décalées horizontalement le long d’un axe longitudinal (X) du véhicule de sorte que l’extrémité supérieure de la deuxième surface externe (9) est située plus en avant du véhicule (1) que l’extrémité inférieure de la première surface externe (5), et dans laquelle le décalage (d1) suivant l’axe longitudinal (X) du véhicule (1) est compris entre 10 et 100 mm.
L’invention concerne un dispositif absorbeur d’énergie (1) pour poutre pare-chocs de véhicule automobile configuré pour être disposé entre une poutre pare-chocs et l’extrémité d’un longeron d’un véhicule automobile en regard de la poutre pare-chocs, le dispositif absorbeur d’énergie (1) s’étendant suivant une direction longitudinale (L) entre la poutre pare-chocs et le longeron et présentant une extrémité avant (2) et une extrémité arrière (3) opposées l’une à l’autre suivant la direction longitudinale (L), dans lequel le dispositif absorbeur d’énergies (1) comprend un corps (4) reliant l’extrémité avant (2) et l’extrémité arrière (3) et configuré pour absorber de l’énergie lors d’un choc, le corps (4) étant au moins partiellement réalisé dans un matériau comprenant un ensemble de fibres continues s’étendant suivant la direction longitudinale (L), les fibres continues étant encapsulés dans un matériau choisi parmi la résine thermodurcissable et le polymère thermoplastique.
Titre : Dispositif de support pour un enrouleur de ceinture d’un véhicule automobile
Dispositif de support (1) pour un enrouleur de ceinture (2) d’un véhicule automobile, comprenant un support (14) configuré pour être fixé à la structure du véhicule et une plaque de renfort (6) fixée sur le support (14), la plaque de renfort (6) étant configurée pour assurer la fixation de l’enrouleur de ceinture (2) et d’un fil de gâche (4).
- une plateforme (4) mobile intermédiaire de maintien en position du godet (5) localisée entre la base (2) et le couvercle (3), cette plateforme (4) étant fixée à la base (2) de façon amovible.
L’emsemble et la plateforme sont réalisés dans un même matériau plastique.
La plateforme (4) comporte une partie fixe (47) en contact avec la base (2), et une partie mobile (46) reliée à la partie fixe (47) par une seconde liaison pivot (48) sans goupille, ladite partie mobile (46) étant en rotation par rapport à la partie fixe (47) et prenant lesdites positions d’ouverture et de fermeture.
Ensemble de conditionnement de produit cosmétique formant recharge pourvu d’un dispositif anti-ouverture débrayable
L’invention concerne un ensemble (1) de conditionnement de produit cosmétique formant recharge, comprenant : - un flacon (2, 3) présentant un fond (20), un col fileté extérieurement et une paroi latérale (21, 31) reliée au col via un épaulement (31) ; - un élément d’obturation (4) présentant une jupe de fixation (41) filetée intérieurement; dans lequel un dispositif anti-ouverture débrayable est prévu pour bloquer la rotation de l’élément d’obturation (4) par rapport au col (30) dans un sens de dévissage lorsque l’élément d’obturation (4) obture le flacon (2, 3), ce dispositif comprenant une languette (310) fléchissant en direction du fond (20) du flacon (2, 3) lors du vissage de l’élément d’obturation (4) sur le col (30) et adoptant une position de blocage de la rotation de l’élément d’obturation (4) par rapport au col (30) dans un sens de dévissage lorsque l’élément d’obturation (4) obture le flacon (2, 3).
L’invention concerne un applicateur d’un produit cosmétique sur la peau ou des poils, comprenant un organe d’application (12), en un matériau élastomère thermoplastique, l’organe d’application comprenant : une âme (13) s’étendant suivant un axe longitudinal (X), et des éléments d’application (14) formés à la surface (16) de l’organe d’application, chacun des éléments d’application présentant un sommet (15) ayant une largeur supérieure à 35 µm et inférieure à 450 µm.
L’invention propose un embout applicateur (1) pour produit cosmétique s’étendant le long d’une direction d’extension longitudinale, dite direction principale (X), et comprenant une âme (3) s’étendant d’une extrémité fixe (3a) vers une extrémité libre (3b) et formant une cavité (5),
une première portion (7) de l’âme (3) entourant au moins une deuxième portion (9) de l’âme (3),
l’extrémité libre (3b) de l’âme (3) étant mobile sur une course délimitée par la dite première portion (7).
L’invention concerne un dispositif optique dispersif (50, 51) adapté pour modifier une dispersion de vitesse de groupe d’un faisceau (10) d’impulsions lumineuses. Selon l’invention, le dispositif optique dispersif comprend un cube séparateur de polarisation (11), un premier réseau de Bragg (13) volumique à pas variable et une première lame quart d’onde (12) à faces planes et parallèles, une face de la première lame quart d’onde (12) étant fixée à une face d’entrée-sortie (23) du premier réseau de Bragg (13), le premier réseau de Bragg (13) volumique à pas variable étant photoinscrit dans un matériau suivant des plans parallèles à la face d’entrée-sortie (23) du premier réseau de Bragg (13), une autre face de la première lame quart d’onde (12) étant rendue solidaire d’une des deux faces latérales (19, 20) du cube séparateur de polarisation (11).
L’invention concerne un éclateur à gaz 2 pour la protection d’une installation électrique, qui comporte un boîtier 4 étanche au gaz, deux électrodes 13, 14 allongées délimitant entre elles un espace inter-électrodes. L’espace inter-électrodes comporte successivement une chambre d’amorçage 17 et une chambre d’extinction 20 pour éteindre l’arc électrique. La chambre d’extinction 20 comporte des tôles de fractionnement 29 mutuellement espacées. L’éclateur à gaz 2 comporte également deux bornes de raccordement 11, 12 accessibles depuis un extérieur du boîtier 4 et destinées à permettre un raccordement électrique dudit éclateur à gaz 2 à l’installation électrique. Les deux bornes de raccordement 11, 12 sont respectivement reliées électriquement auxdites deux électrodes 13, 14. Enfin, l’éclateur à gaz 2 comporte un gaz inerte emprisonné dans le boîtier 4.
L’invention se rapporte à un bloqueur (1) d’au moins un harnais de câblage surmoulé, le bloqueur (1) étant installé sur un support perforé (5) et comportant un corps inférieur (2) et un corps supérieur (3) qui s’étendent selon une direction transversale (T). Ces corps qui présentent des perçages demi-cylindriques (2a, 3a) sont assemblés par une charnière (7) et par un mécanisme de verrouillage (8) selon une configuration ouverte et une configuration verrouillée. Le bloqueur (1) est dit sécurisé par dédoublage de la charnière (7) et du mécanisme de verrouillage (8). De plus le corps inférieur (2) présente une base (2c) comportant au moins deux chevilles creuses (2d) d’insertion dans le support perforé (5). Chaque cheville creuse (2d) abrite un alésage (2l) traversant dans lequel est inséré une aiguille de verrouillage (4) qui comporte une tête et un manchon avec des ailettes flexibles.
L’invention concerne un dispositif de protection (1) de surtension rapide et de surtension lente disposé en parallèle d’un canal de génération d’un courant alternatif (L1-L2), le dispositif de protection (1) comprenant :