INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Dans un procédé de séparation par distillation et/ou par condensation partielle d’un mélange de dioxyde de carbone, un gaz (23) d’un cycle de réfrigération qui refroidit le mélange en amont de la séparation est refroidi par un débit frigorigène (26) et le mélange est ensuite séparé par condensation partielle et/ou distillation, le débit frigorigène étant produit par un groupe frigorifique à absorption (50) dont la source de chaleur est un fluide (21) réchauffé par la chaleur d’une conversion de CO en CO2 d’un gaz de synthèse, la conversion produisant un gaz de synthèse enrichi en CO2 qui est le mélange à refroidir (16).
Figure de l’abrégé : FIG.3
L’invention concerne un four (1) comportant une enceinte (2), l’enceinte (2) comprenant un volume intérieur de cuisson (7) et une ouverture (6) débouchant par une embouchure vers l’extérieur, l’ouverture (6) étant configurée pour mettre en communication le volume intérieur de cuisson (7) et l’extérieur, le volume intérieur (7) définissant de l’intérieur vers l’extérieur une première chambre (8) et une seconde chambre (9), la seconde chambre (9) débouchant sur l’embouchure (10) de l’ouverture (6) ; une porte (11), mobile entre une position escamotée, dans laquelle la première chambre (8) est en communication avec l’ouverture (6) par l’intermédiaire de la seconde chambre (9), et une position de fermeture dans laquelle la porte (11) bloque la circulation d’air entre la première chambre (8) et la seconde chambre (9) ; un écran (18); des moyens d’alimentation en puissance (P) ; des moyens de chauffage (E) et des moyens de commande (C).
L’invention concerne une boussole comprenant une plaquette (1) équipée d’une structure (2) de maintien sur la main d’un utilisateur, ladite plaquette étant pourvue d’un orifice (6) dans lequel une capsule d’orientation (9) est montée en rotation au moyen d’une bague (10) présentant un logement central (22) dans lequel la capsule d’orientation (9) est fixée et des organes (28) de montage sur ladite plaquette, l’orifice (6) présentant des moyens géométriques complémentaires sur lesquels les organes (28) sont montés en permettant la retenue axiale de ladite bague sur la plaquette (1) tout en autorisant sa rotation, les moyens géométriques complémentaires comprenant une piste supérieure (29) et une piste inférieure permettant chacune le montage réversible de la bague (10) sur respectivement une des faces supérieure (7) ou inférieure de la plaquette en fonction de la latéralité manuelle de l’utilisateur.
La présente invention concerne un élément de couplage (20) pour capteur de position à technologie inductive pour machine électrique, composée d’une pièce métallique emboutie comportant des ouvertures (25).
L’invention concerne également une machine électrique comportant un tel élément de couplage.
L’invention concerne un dispositif de détection comprenant un capteur de position inductif (1) et une cible en rotation autour d’un axe de rotation (A), le capteur de position inductif comportant un substrat (2) sur lequel sont disposés au moins un élément d’émission (3a, 3b, 3c) destiné à émettre un champ magnétique oscillant vers la cible pour générer un champ magnétique oscillant modifié, et un dispositif de réception (5) destiné à détecter le champ magnétique oscillant modifié et à le transmettre à une unité de traitement du signal (6) pour déterminer la position angulaire de la cible, l’élément d’émission étant centré autour d’un axe d’émission (E) et le dispositif de réception étant centré autour d’un axe de réception. L’axe de réception et/ou l’axe d’émission est décalé par rapport à l’axe de rotation de la cible.
Dispositif de mesure d’une grandeur physique
Ce dispositif de mesure comporte un étalon (6) dont le spectre de puissance en réflexion comporte plusieurs pics de puissance répartis à l’intérieur d’une plage de travail, l’intervalle spectrale libre de cet étalon étant inférieur ou égal à 5 nm, cet étalon comportant :
- un guide d'onde (34), et
L’invention concerne un procédé de formation par perçage d’un orifice (2) débouchant dans le volume interne (5) d’une pièce creuse (1) présentant une partie débouchante (6) vers l’extérieur. Il comprend les étapes successives suivantes :
introduction à l’état liquide d’une matière fusible (7) dans le volume interne de la pièce creuse au travers de sa partie débouchante ; solidification de la matière fusible par refroidissement ; formation d’un trou borgne (9) dans la matière fusible par perçage au travers de la pièce creuse dans le volume de celle-ci occupé par la matière fusible solide ; chauffage de la matière fusible à une température supérieure à celle de son point de fusion jusqu’à fusion complète de la matière fusible ; et retrait de la matière fusible à l’état liquide par écoulement gravitaire au travers de l’orifice (2) percé dans la pièce creuse ou au travers de la partie débouchante (6).
La présente invention concerne un dispositif et un procédé de détection permettant de détecter une entrée en contact d’un outil (5) d’enlèvement de matière avec un insert (4) électriquement conducteur présent dans un objet (2), lors d’une opération d’enlèvement de matière au cours de laquelle on retire dudit objet (2), au moyen dudit outil (5), au moins une partie d’un revêtement (3) électriquement isolant qui recouvre ledit au moins un insert (4), et pour cela : on place une première électrode (11) en vis-à-vis de l’objet (2) de sorte à former avec ledit insert (4) un premier condensateur (C1) dont une première armature (C1_1) est formée par la première électrode (11) et une seconde armature (C1_2) est formée par l’insert (4), on associe une seconde électrode (12) à l’outil (5) de telle manière que lorsque l’outil (5) entre en contact avec l’insert (4), une connexion électrique s’établit entre ladite seconde électrode (12) et ledit insert (4) qui forme la seconde armature (C1_2) du premier condensateur (C1), et l’on détecte une variation d’impédance causée par la connexion électrique du premier condensateur (C1) avec la seconde électrode (12).
Titre de l’invention : Guide de vissage pour la fixation d’un composant d’un véhicule automobile.
La présente invention concerne un guide de vissage (1) destiné à guider un moyen de vissage en regard d’un composant d’un véhicule automobile, le guide de vissage (1) comprenant un moyen de positionnement (5) formé au moins en partie d’une portion périphérique (4) du guide de vissage (1) dont une face de contact (41) est destinée à venir au moins en partie au contact de la caisse du véhicule pour positionner le guide de vissage (1) par rapport à ladite caisse, le guide de vissage comprenant par ailleurs un élément de guidage (3) faisant saillie d’une portion centrale (2) du guide de vissage (1) du côté de la face de contact (41) et étant configuré pour recevoir le moyen de vissage de sorte à le guider jusqu’au composant.
Un outil de séparation d’une tige d’amplificateur de frein d’un manchon de pédale de frein d’un véhicule automobile, ladite tige d’amplificateur comprenant à son extrémité une boule, et le manchon comprenant une douille avec des cliquets dans laquelle la boule est positionnée, comprend :
un dispositif d’écartement (21) conique tronqué, ou cylindrique, creux comprenant une fente (25) parallèle à une génératrice d’une largeur supérieure au diamètre de la tige d’amplificateur de façon à ce que le dispositif d’écartement puisse être positionné autour de la tige, le diamètre intérieur du dispositif ayant un diamètre supérieur au diamètre de la boule ; et un dispositif de manipulation (23) relié au dispositif d’écartement pour donner à ce dernier lorsqu’il entoure la tige un mouvement d’écartement des cliquets pour libérer la boule.
L’invention concerne un dispositif (1) de préhension à monter sur un robot (2) pour une installation de palettisation, pour le chargement, le transport et le déchargement d’articles (3) de type boîte ou caisse, ledit dispositif (1) comprenant un support (5) pour la fixation audit robot (2) et un moyen de guidage (6) monté sur ledit support (5). Le dispositif se caractérise en ce qu’il comprend : - au moins deux mors (4) se faisant face et montés mobiles sur ledit moyen de guidage (6), pour venir enserrer par les côtés au moins un article (3) avec ledit support (5) au-dessus dudit au moins un article (3), - un moyen d’actionnement (7) pour déplacer indépendamment l’un de l’autre lesdits mors (4) le long dudit moyen de guidage (6) entre une position écartée desdits mors (4) et une position d’enserrement.
L’invention concerne également une installation pour le chargement, le transport et le déchargement d’articles (3), et un procédé de palettisation d’articles (3).
Dispositif de surveillance à 360° comportant un dispositif d’observation (70) d’observation à 360° monté sur un système support disposé sur un véhicule porteur (60) et comportant un dispositif de traitement d’images numériques (71) configuré pour construire des images à 360° à partir d’une pluralité d’images prises par ledit dispositif d’observation et raccordées les unes aux autres par ledit dispositif de traitement d’images, caractérisé en ce que le système support est un système support de compensation des mouvements du véhicule en cap, tangage et roulis et comporte un robot manipulateur (1) pourvu de trois bras (10, 20, 30) pourvus chacun d’une extrémité proximale comportant une liaison rotative motorisée (11, 21, 31) disposées sur un axe commun (51) d’un support (50), perpendiculaire à un plan longitudinal du véhicule porteur et solidaire dudit véhicule porteur, d’un premier demi-bras (12, 22, 32) et d’un second demi-bras (14, 24, 34) reliés par une articulation centrale (13, 23, 33) et pourvus d’une extrémité distale munie d’une articulation terminale (15, 25, 35) de liaison desdits bras à une plateforme (40) de fixation dudit dispositif d’observation (70), des moteurs de manœuvre des bras étant positionnés sur une base du support (50) du robot manipulateur et agissant sur les liaisons rotatives (11, 21, 31,) des bras sur ledit support.
Dispositif et procédé de génération de chaleur électro-plasmique.
L’invention concerne un dispositif (100) de génération de chaleur comportant : - une enceinte (11) contenant un électrolyte liquide (14), - une première électrode (12) sous la forme d’un fil et une deuxième électrode (13) qui s’étend selon une surface, de préférence plane, et est agencée selon une configuration dite fil-surface avec la première électrode, les première et deuxième électrodes étant immergées au moins partiellement dans l’électrolyte liquide, - une alimentation électrique (16) configurée pour générer une tension électrique, de préférence sous forme d’impulsions, entre les première et deuxième électrodes de sorte à générer un plasma autour de la première électrode.
- une carte électronique (3), - un bouclier de blindage électromagnétique (5), lequel comprend au moins un trou traversant (15a, 15b, 15c), la carte électronique (3) intégrant au moins une partie de blindage électromagnétique (17a, 17b, 17c), chaque partie de blindage électromagnétique (17a, 17b, 17c) recouvrant un trou traversant (15a, 15b, 15c) du bouclier de blindage électromagnétique (5) et étant en contact électrique avec le bouclier de blindage électromagnétique (5) autour du trou traversant (15a, 15b, 15c).
La présente description concerne un commutateur (100) à base d’un matériau à changement de phase comprenant : – des première, deuxième et troisième électrodes (105) ; – une première région (109) en ledit matériau à changement de phase reliant les première et deuxième électrodes ; et – une deuxième région (109) en ledit matériau à changement de phase reliant les deuxième et troisième électrodes.
Digesteur en voie liquide à cuve (C) comprenant un circuit fermé de pompage de liquide pour agiter le liquide dans la cuve (C), un circuit d’aspiration du gaz (3) dégagé par la digestion du liquide dans la cuve (C) caractérisé en ce que la cuve (C) est réalisée par la coopération d’un terrassement en pyramide inversé réalisé en creux dans le sol (S) que vient épouser une enveloppe souple étanche (1) à double paroi traversée de façon étanche par les canalisations d’aspiration de gaz et de pompage de liquide (3, 6, 7), et d’un système d’inspection de fuite (2) de liquide entre les deux parois de l’enveloppe souple étanche
Appareil d’arrosage communicant (G 1 ) adapté pour être monté sur un tuyau d’alimentation (S) en liquide d’arrosage, par percement dudit tuyau et comprenant une tête d’arrosage (O) délivrant le liquide d’arrosage, une vanne (V) raccordée à la tête, un débitmètre (D), un module de communication (MC) et une unité de calcul (UC), caractérisé en ce que l’unité de calcul (UC) est configurée pour : - calculer un programme (Ot) d’ouverture de la vanne (V), à partir --d’une instruction (It) relative à un volume d’arrosage, reçue d’un terminal (T) via le module de communication (MC), --d’une mesure de débit (Dt) délivrée par le débitmètre, - piloter l’ouverture de la vanne (V) conformément au programme d’ouverture calculé, le programme (Ot) et la mesure (Dt) étant envoyés au terminal (T), via le module de communication (MC).
Figure pour l’abrégé : (Fig. 2)
La présente invention concerne l’utilisation de la zéolite pour la prévention ou le traitement des pathologies des végétaux.
Utilisation selon la revendication précédente caractérisée en ce que ladite zéolite est la clinoptilolite.
b) une étape de déshydratation de l’éthanol obtenu à l’issue de l’étape a) pour obtenir de l’éthylène ;
c) une étape de synthèse de sels d’acrylate à partir de l’éthylène obtenu à l’issue de l’étape b) et du CO 2 obtenu à l’issue de l’étape a).
La présente invention concerne un procédé de production d’une solution de 5-Hydroxyméthylfurfural (5-HMF) comprenant une étape a) de mise en contact d’une charge comprenant un hexose avec un solvant de synthèse et un catalyseur acide de déshydratation, opérée à une température comprise entre 30 et 200°C, de préférence entre 50 et 180°C, de manière préférée entre 70 et 150°C et de manière très préférée entre 90 et 130°C, et à une pression comprise entre 0,001 MPa et 10 MPa, de préférence entre 0,001 MPa et 5 MPa, de préférence entre 0,01 MPa et 1 MPa, obtention d’un milieu réactionnel et extraction concomitante de l’eau du milieu réactionnel, pour obtenir un effluent de synthèse comprenant du 5-HMF et du solvant de synthèse.
La présente invention concerne un procédé de traitement d’un coagulum de caoutchouc naturel au cours duquel, au moyen d’une même vis sans fin (3) qui équipe un dispositif (1) combiné de filtration et de déshydratation, on force le coagulum de caoutchouc naturel à passer successivement à travers au moins un tamis (11, 12, 13) appartenant à un étage de filtration (10), afin de filtrer ledit coagulum de caoutchouc naturel conformément à la maille de filtration (M11) définie par ledit au moins un tamis (11, 1, 13), puis à travers des orifices de détente (25), prévus dans un étage de détente (20) qui est situé en aval de l’étage de filtration (10), pour faire subir au coagulum de caoutchouc naturel une détente adiabatique qui provoque une déshydratation dudit coagulum de caoutchouc naturel par vaporisation d’au moins une partie de l’eau contenue dans ledit coagulum de caoutchouc naturel.
Résine photoréticulable adaptée à l’impression par stéréolithographie pour former un polyuréthane photoréticulé (D), la résine photoréticulable comprenant :
- un oligomère uréthane photoréticulable (B),
- une formulation (C) comprenant au moins un polyol fonctionnalisé par des groupements photoréticulables, et
- un photoamorceur.
Figure pour l’abrégé Fig. 4
La présente invention concerne un procédé de production d’une solution de 5-Hydroxyméthylfurfural (5-HMF) comprenant les étapes suivantes :
a) extraction et substitution de l’eau d’une charge sous forme d’une solution aqueuse comprenant un hexose par un solvant de synthèse et obtention d’un milieu réactionnel ;
b) mise en contact du mélange obtenu à l’étape a) avec un catalyseur acide de déshydratation, opérée à une température comprise entre 30 et 200°C, de préférence entre 50 et 180°C, de manière préférée entre 70 et 150°C et de manière très préférée entre 90 et 130°C, et à une pression comprise entre 0,001 et 10 MPa, de préférence entre 0,001 et 5 MPa, de manière préférée entre 0,01 et 1 MPa, pour former un milieu réactionnel, et obtention d’un effluent de synthèse comprenant du 5-Hydroxyméthylfurfural (5-HMF) et du solvant de synthèse.
L’invention concerne une aube mobile de turbine (33) pour une roue mobile d’une turbine basse pression d’un système propulsif aéronautique, comprenant un pied (331), un talon (334), et une pale à profil aérodynamique (333) s’étendant depuis le pied (331) jusqu’au talon (334), dans laquelle le talon (334) est formé en un matériau, et présente une difficulté définie comme : où : est une masse volumique du matériau du talon, est un rayon externe de veine, est un nombre d’aubes mobiles, est une vitesse de rotation limite, dans laquelle , et sont choisis de telle sorte que difficulté est supérieure à un seuil qui dépend de la température mesurée lorsque l’arbre d’entrainement tourne à la vitesse de rotation limite .
L’invention concerne une installation de transfert d’une puissance (P) entre un corps haute pression et un corps basse pression d’une turbomachine d’un aéronef, comportant : - un réseau électrique (PDS) conçu pour présenter une tension continue ; - un premier système électromécanique (104) connecté au réseau électrique (PDS) et couplé au corps haute pression ; et - un deuxième système électromécanique (106) connecté au réseau électrique (PDS) et couplé au corps basse pression. L’installation comporte en outre un système de contrôle (108) conçu pour contrôler au moins l’un parmi les premier et deuxième systèmes électromécaniques (104, 106) afin de réguler la puissance transférée et pour contrôler au moins l’autre parmi les premier et deuxième systèmes électromécaniques (104, 106) afin de réguler la tension continue.
Architecture de propulsion électrique ou hybride d’aéronef
Architecture de propulsion électrique ou hybride d’aéronef comportant au moins deux chaînes propulsives, chaque chaîne propulsive comportant au moins un moteur électrique (Moteur1, Moteur2) alimenté depuis au moins deux sources d’énergie (Source1, Source2, Source3) de l’architecture de propulsion au travers de au moins deux chemins d’alimentation en énergie comportant chacun au moins un convertisseur d’énergie, et une protection électrique délivrant une tension continue pour un bus HVDC (HVDC bus1, HVDC bus2), chaque bus HVDC distribuant cette tension continue à au moins un moteur électrique au travers d’au moins un convertisseur d’énergie et une protection électrique, l’architecture de propulsion comportant des chemins d’alimentation en énergie au moins partiellement dissimilaires et de préférence totalement dissimilaires.
La présente invention concerne un conduit d’échappement (30) configuré pour être disposé autour d’une tuyère d’éjection (20) d’un moteur, le conduit d’échappement (30) présentant une pluralité de sections. Lesdites sections sont circulaires entre une section d’entrée (35) et une section de sortie (36), à l’exception des sections (310) d’un tronçon déformé (50), chaque section du tronçon déformé (50) s’étendant d’un secteur inférieur (55) à un secteur supérieur (56), le secteur inférieur (55) ayant une forme non circulaire pour qu’au moins un volume de liquide ne pouvant atteindre par gravité la section d’entrée (35) et la section de sortie (36) soit inférieur à un seuil de volume en présence d’angles de tangage et de roulis compris respectivement dans des plages angulaires en tangage et en roulis prédéterminées.
Agencement de casiers d’un container (CNT) de forme générale d’un parallélépipède rectangle comportant une pluralité de logements parallélépipédiques adjacents, définissant chacun un casier (CAS) pour le stockage de colis comportant une ouverture d’accès (OUV) en regard du fond du casier, agencée dans l’une des quatre faces latérales verticales (FL1-FL4) du container (CNT) ; ledit container (CNT) comportant au moins une cloison de séparation verticale (CS1) s’étendant perpendiculairement à l’intérieur du container, à partir d’au moins une des faces latérales verticales du container (CNT) ; ladite cloison définissant le fond des casiers s’étendant entre la cloison et au moins une des face latérales verticales opposée à la cloison.
L’invention concerne un flan comprenant des lignes de pliage (6a, 6b, 6c, 6d, 6e, 6f, 6g, 6h, 6i, 6j, 6k) qui définissent : un panneau inférieur (4) triangulaire, deux panneaux latéraux (5) quadrilatéraux, deux panneaux supérieurs (8) triangulaires, un panneau arrière (10) et une bordure présentant deux bandes extérieure (12) pour former une dorsale d’étanchéité et deux bandes avant (25) agencées pour former, dans le prolongement de la dorsale, une languette d’étanchéité, une ligne de déchirure (30) étant agencée pour qu’un tirage manuel sur la languette induise une déchirure dudit flan depuis le sommet du panneau inférieur (4) jusqu’au panneau supérieur (8) puis de part et d’autre dudit panneau supérieur.
Tête de distribution de produit cosmétique, dispositif de conditionnement et de distribution, et procédé associé
Cette tête comporte une coiffe (95) couvrant une base (90), au moins une de la coiffe (95) et de la base (90) présentant une région (123) déformable par rapport à l’autre de la coiffe (95) et de la base (90).
La région déformable (123) est disposée adjacente à un orifice de distribution (104), la région déformable (123) étant propre à passer d’une configuration de repos dans laquelle elle est en appui sur l’autre de la coiffe (95) et de la base (90) à la périphérie de l’orifice (104), et une configuration de distribution de produit, dans laquelle la région déformable (123) est déformée par le produit sortant de l’orifice (104). Au moins un chemin de fuite (130) est alors formé entre l’autre de la coiffe (95) et de la base (90) et la région déformable (123) jusqu’à un orifice de sortie (125) de produit hors de la tête.
DISPOSITIF DE FERMETURE D’UNE BANDE DE CONVOYEUR, BANDE DE CONVOYEUR ET PROCÉDÉ DE FERMETURE D’UNE BANDE DE CONVOYEUR
Un dispositif de fermeture (5) d’une bande de convoyeur (1) comporte des première et deuxième extrémités (1a ; 1b) définissant des agrafes avec des séries de trous (5a). Pour fermer la bande de convoyeur, les agrafes sont disposées en alternance avec les séries de trous (5a) en vis-à-vis pour former un trou traversant. La tige (6) est formée par une première partie (6a) et une deuxième partie (6b) qui sont chacune terminées par un bouton annulaire. Les deux parties (6a,6b) traversent les trous (5a) se rejoignent dans une même agrafe.
L’invention concerne une émulsion huile dans l’eau comprenant une phase lipophile et une phase hydrophile.
L’émulsion est dépourvue d’émulsionnant. La phase hydrophile comprend entre 1 et 10 % massique de particules de protéines insolubles. La phase lipophile représente entre 10 et 50 %, du volume total de l’émulsion.
Figure pour l’abrégé : 1B
L’invention concerne une composition (10), par exemple une crème ou un lait, comprenant des particules de soie (11), les particules de soie (11) ayant un diamètre inférieur à 10µm. Les particules de soie (11) sont de préférence des particules de fibroïne.
Composition cosmétique parfumée comprenant au moins un dérivé de phlorétine , une matière colorante et une substance parfumante, et procédé de traitement de matière kératinique et/ou de vêtement mettant en œuvre la composition