INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Un aspect de l’invention concerne une trappe d’accès 2 à un connecteur de recharge 19 d’une batterie d’un véhicule électrique ou hybride, ladite trappe d’accès 2 comportant un portillon 3 et un système charnière 4 agencé pour autoriser une rotation dudit portillon 3 par rapport à une ouverture 5 d’un élément de carrosserie 6 du véhicule entre une position fermée et une position ouverte, ladite trappe d’accès 2 comportant en outre deux rails 13 s’étendant le long d’une face intérieure 12 dudit portillon 3, lesdits deux rails 13 étant agencés pour guider, dans un mouvement de translation rectiligne, un dispositif d’affichage 14 d’information de charge de ladite batterie, entre une position escamotée dans laquelle ledit dispositif d’affichage 14 est disposé en regard de ladite face intérieure 12 et une position exposée dans laquelle ledit dispositif d’affichage 13 est disposé à coté dudit portillon 3.
L’invention se rapporte à un panneau de carrosserie (2) de véhicule automobile, comprenant au moins un revêtement (4) d’une épaisseur comprise entre 0,1 et 1 millimètre, de préférence comprise entre 0,3 et 0,7 millimètre, formant un corps principal du panneau de carrosserie (2), le revêtement étant fixé sur au moins un support (10) en matière plastique formant au moins en partie un cadre du panneau de carrosserie (2).
Un déflecteur (DB) équipe un véhicule (V) comprenant une structure (SV) comportant un soubassement (SS) ayant une première face inférieure (FI1) à laquelle est solidarisée une batterie (BV) ayant une seconde face inférieure (FI2). Ce déflecteur (DB) comprend des première (P1) et deuxième (P2) parties propres à être solidarisées fixement et respectivement aux première (FI1) et seconde (FI2) faces inférieures, et une troisième partie (P3) intercalée entre ces première (P1) et deuxième (P2) parties, et déformable de manière à instaurer un écart de niveau entre les première (P1) et deuxième (P2) parties égal à l’écart de niveau entre les première (FI1) et seconde (FI2) faces inférieures.
Dispositif concernant un système antivol vélo.
L’invention se rapporte au domaine technique du forgeage de brides éoliennes, en particulier un dispositif de centrage automatique pour une presse à huile basée sur le forgeage de brides éoliennes et son procédé, qui comprend une base, une ébauche et un poinçon. La partie supérieure de la base est reliée de manière fixe avec un siège de plateau tournant. La partie supérieure du siège de plateau tournant est équipée d’un plateau tournant de traitement ; un côté du plateau tournant de traitement est pourvu d’un composant de centrage pour centrer l’ébauche, et les deux côtés du composant de centrage sont équipés d’un composant de retournement rotatif pour retourner l’ébauche. Le fond du composant de retournement rotatif est pourvu d’un composant mobile pour déplacer le disque lors du retournement ; dans la présente invention, en réglant un composant de centrage et un composant de retournement rotatif, il est nécessaire de retourner l’ébauche lors du poinçonnage de l’ébauche. L’ébauche est serrée avec un mandrin en contrôlant le premier cylindre télescopique, et le cadre rotatif se soulève en contrôlant le deuxième cylindre télescopique. Un composant mobile est utilisé pour déplacer le cadre rotatif et le deuxième moteur entraîne le premier réducteur à piloter le cadre rotatif pour retourner l’ébauche. À ce moment, les travailleurs peuvent rester à l’écart de l’ébauche chauffée au rouge, assurant ainsi la sécurité du personnel.
L’invention concerne un système de fusion (1) de déchets d’aluminium comprenant un four de fusion (10) comprenant un brûleur (20) qui comprend un injecteur de comburant (23), et un injecteur de combustible (25) ;une hotte d’aspiration (30) destinée à capter par aspiration des fumées de combustion (F) et comprenant un capteur de monoxyde de carbone (37) configuré pour mesurer une concentration en monoxyde de carbone (C) dans lesdites fumées de combustion (F); et un dispositif de commande (50) configuré pour recevoir une information d’entrée représentative de la valeur de la concentration en monoxyde de carbone (C), et pour piloter l’injecteur de comburant (23) et/ou l’injecteur de combustible (25), en fonction de ladite information d’entrée.
L’invention concerne également un procédé de fusion de déchets d’aluminium par un tel système de fusion (1).
TITRE : PROCEDE DE FABRICATION PAR MOULAGE, SANS NOYAU, DE PIECES METALLIQUES CREUSES
La présente invention concerne un procédé de fabrication par moulage, sans noyau, de pièces métalliques creuses. L’invention concerne également des pièces métalliques obtenues selon le procédé de l’invention.
DOMAINE DE L’INVENTION
Poudre d’alliage métallique protégée (100) comprenant :
une poudre d’alliage métallique (1) sensible à l’oxygène, un enrobant organique (2) formé d’au moins un matériau organique imperméable à l’oxygène et à la vapeur d’eau, l’enrobant organique (2) enveloppant la poudre d’alliage métallique (1) de sorte à empêcher l’oxydation de ladite poudre d’alliage métallique (1).
Il comporte en outre un écran électrostatique (103) intercalé entre le ou les composant électriques (102) et le générateur (110).
Elément actif piézoélectrique pour système électromécanique
La présente description concerne un élément actif (200) apte à réaliser une fonction électromécanique pour un système électromécanique, l’élément actif comprenant, entre une première face (200A) et une deuxième face (200B) sensiblement parallèle à la première face : - une couche active (210) adaptée pour, sous l’effet d’un signal électrique, passer dans un état mécaniquement contraint destiné à générer une flexion de l’élément actif selon une direction sensiblement perpendiculaire à la première face, et/ou inversement pour produire un signal électrique sous l’effet d’une contrainte mécanique subie ; - une couche de maintien (202) ; et - une couche intermédiaire (204) entre la couche active et la couche de maintien ; l’épaisseur de la couche intermédiaire étant au moins 1,2 fois supérieure à l’épaisseur de la couche de maintien ; et le module de Young de la couche intermédiaire étant strictement inférieur au module de Young de la couche de maintien.
Dispositif piézoélectrique comprenant un substrat (300) recouvert par un empilement,
l’empilement comprenant des couches piézoélectriques organiques (400), des premières électrodes (100) et des deuxièmes électrodes (200), chaque couche piézoélectrique organique (400) étant disposée entre une première électrode (100) et une deuxième électrode (200),
chaque couche piézoélectrique organique (400) comprenant, de préférence, une matrice polymérique en PVDF, en un copolymère de PVDF ou en un terpolymère de PVDF, ou une résine,
les premières électrodes (100) et les deuxièmes électrodes (200) sont en un mélange comprenant du PEDOT :PSS, une première molécule ayant un groupe époxy et une deuxième molécule, la deuxième molécule étant un phosphonate de sodium, un sulfonate de sodium ou un carboxylate de sodium.
Figure pour l’abrégé : 4A
PROCÉDÉ DE RÉALISATION D’UN FILTRE À ONDES ACOUSTIQUES DE VOLUME
Un aspect de l’invention concerne un procédé de réalisation d’un filtre passe-bande comprenant un premier résonateur (1) à ondes acoustiques de volume et un deuxième résonateur (2) à ondes acoustiques de volume, la fréquence de résonance du deuxième résonateur étant décalée de la fréquence de résonance du premier résonateur avec un décalage prédéterminé, le procédé comprenant les étapes de :
fourniture d’un substrat (10) piézoélectrique sur isolant, formation d’une électrode inférieure (31) du premier résonateur (1) et d’une électrode inférieure (32) du deuxième résonateur (2), assemblage par collage du substrat donneur (10) sur un substrat receveur (50), retrait du substrat donneur (10) avec arrêt sur la couche piézoélectrique (13), formation d’une électrode supérieure (33) du premier résonateur (1) et d’une électrode supérieure (34),
la formation des électrodes inférieures (31,32) étant précédée d’une étape de formation d’un motif (20) de surcharge massique au niveau de la deuxième zone (134),
et/ou la formation des électrodes supérieures (33,34) étant précédée d’une étape de formation d’un motif (21) de surcharge massique au niveau de la deuxième zone (134),
l’épaisseur totale du ou des motifs (20,21) de surcharge massique étant choisie pour décaler la fréquence de résonance du deuxième résonateur avec le décalage prédéterminé.
- une étape (74) de calibrage fournissant au moins une valeur limite de cette grandeur physique, en fonction du résultat de cette première analyse statistique,
- une deuxième étape (76) d’analyse statistique des valeurs de cette grandeur physique pendant une deuxième durée glissante postérieure à l’étape d’intervention,
- une étape (77) d’extrapolation d’une valeur future de cette grandeur physique, en fonction du résultat de cette deuxième analyse statistique, et
- une étape (78, 79) de détermination si la valeur extrapolée future franchit l’une des valeurs limites dans un intervalle de temps futur prédéterminé, et si c’est le cas, une étape (80) de déclenchement d’une alerte.
Ensemble thermostatique, notamment cartouche thermostatique
Cet ensemble thermostatique (1) comporte une enveloppe (10) où sont délimitées une chambre (11) de mélange, une arrivée de fluide chaud (14), une arrivée de fluide froid (15) et une évacuation de fluide mitigé (16). Dans la chambre, un tiroir (20) de régulation de la température du fluide mitigé est déplaçable suivant un axe (X-X) de la chambre de façon à obturer, en des proportions respectives inverses, un passage de fluide chaud et un passage de fluide froid. Un élément thermostatique (30) comprend un corps (31), agencé dans la chambre pour être en contact avec le fluide mitigé et être lié en déplacement au tiroir, et un piston (32), relié à l’enveloppe en étant centré sur l’axe. Le piston est reçu dans le corps de manière déplaçable sous l’action d’une matière thermodilatable (33) du corps, en étant monté axialement coulissant dans un guide (34) du corps, duquel le piston émerge à l’extérieur du corps. Une manchette d’étanchéité (37), rapportée coaxialement autour du guide et du piston de manière à étancher leur montage coulissant, inclut une première partie, liée fixement au guide suivant l’axe, et une seconde partie appliquée contre le piston tout autour de l’axe en contact glissant suivant l’axe.
L’invention concerne un dispositif et un procédé mis en œuvre par ordinateur, d’analyse de bases de données massive de codes logiciels, comprenant des étapes consistant à recevoir (202) une famille de codes logiciels à analyser, ladite famille de codes logiciels étant un regroupement par similarités d’une pluralité de codes logiciels stockés dans une base de données massive de codes logiciels (16) ; à effectuer (204) une préparation sur les codes logiciels de la famille sélectionnée en fonction de paramètres caractérisant ladite famille de codes logiciels ; et à exécuter (206) une analyse sémantique et une analyse architecturale des codes préparés de ladite famille de codes logiciels, ladite analyse comprenant une boucle d’itération permettant, avant une nouvelle exécution, d’effectuer une nouvelle préparation du code en fonction des résultats de l’analyse précédente.
Selon un aspect, il est proposé un système informatique comportant : - une unité centrale de traitement (CPU), - un périphérique (PRPH) configuré pour traiter des données présentant un premier format, - une mémoire (MEM) configurée pour stocker des données destinées au périphérique, les données présentant un deuxième format distinct du premier format, - un contrôleur d’accès direct à la mémoire (DMA) configuré pour, lors d’une transmission de données depuis la mémoire (MEM) vers le périphérique (PRPH) : ○ récupérer des données destinées au périphérique (PRPH) et stockées en mémoire (MEM), puis ○ modifier le format des données récupérées pour obtenir des données présentant ledit premier format, puis ○ transmettre les données selon ledit premier format au périphérique (PRPH), l’unité centrale de traitement (CPU) étant configurée pour initialiser une transmission de données depuis la mémoire (MEM) vers le périphérique (PRPH) par l’intermédiaire du contrôleur d’accès direct à la mémoire (DMA).
L’invention concerne un procédé d’identification et/ou d’authentification d’un occupant (20) d’un véhicule automobile (10) par un calculateur, dans lequel il est prévu des étapes : - d’acquisition de données et d’établissement d’au moins deux empreintes biométriques dudit occupant en fonction desdites données, lesdites moins deux empreintes biométriques étant de types différents, - de comparaison de chacune des au moins deux empreintes biométriques avec une empreinte de référence associée afin d’en déduire au moins deux scores (SCO vocal , SCO facial ), - de fusion des scores, et - d’identification et/ou d’authentification dudit occupant en fonction du résultat de la fusion.
Selon l’invention, il est prévu une étape de détermination d’au moins un paramètre de bruit relatif au bruit d’acquisition des données, et la fusion des scores est réalisée en fonction dudit paramètre de bruit.
Protection d'un procédé d'authentification
L’invention propose un dispositif d’activation (D’) d’une fonction véhicule destiné à être embarqué sur un véhicule (V) et comprenant au moins une antenne de communication en Ultra Large Bande (B1, B1’) et au moins une antenne de communication en champ proche (B2, B2’) afin de communiquer avec un équipement portable (SD) porté par un utilisateur (U), la fonction étant activée à partir d’une localisation dudit équipement (SD) par rapport au véhicule et d’une authentification du équipement, le dispositif (D) étant remarquable en ce que des enroulements (E1, E2, F1, F2) de l’antenne de communication en champ proche (B2, B2) délimitent un périmètre d’un logement (L1, L2) dans lequel se trouve l’antenne de communication en ultra large bande (B1, B1’).
L’invention concerne un premier émetteur (10) d’un identifiant (1) pour véhicule (2), caractérisé en ce que ledit premier émetteur (10) est configuré pour : - générer un premier signal FSK (S_Fsk), - appliquer un filtre de Hamming (Ham_f) sur ledit premier signal FSK (S_Fsk), - transmettre ledit premier signal FSK (S_Fsk) filtré à un deuxième récepteur (21) dudit véhicule (2) pour une mesure de distance entre ledit identifiant (1) et ledit véhicule (2).
Support de plancher intermédiaire d’un coffre de véhicule automobile, coffre de véhicule automobile et véhicule automobile comportant un tel coffre.
L’invention concerne un support (13) de plancher intermédiaire d’un coffre de véhicule automobile, comportant une face externe (15) comportant au moins une zone d’appui externe destinée à supporter un plancher intermédiaire dudit coffre. Selon l’invention, le support (13) de plancher intermédiaire comporte une doublure (21) comportant au moins une protubérance (31, 33) adaptée pour s’emmancher dans au moins une ouverture complémentaire pratiquée sur un support de garniture latérale dudit coffre, ladite au moins une protubérance étant conçue pour reprendre les efforts qui transitent par ledit plancher intermédiaire lorsque ledit support (13) de plancher intermédiaire et ledit plancher intermédiaire sont montés dans ledit véhicule automobile. L’invention concerne également un coffre de véhicule automobile et un véhicule automobile comportant un tel coffre.
La structure de console de véhicule comprend une partie paroi latérale de support (20a), s'étendant vers le haut à partir d'un panneau de plancher constituant une partie de plancher de véhicule, et une partie arrière de couplage au corps du véhicule (23) qui est prévue au niveau d'une partie inférieure de la partie formant paroi latérale de support (20a) et est reliée au panneau de plancher. Dans cette structure, la partie formant paroi latérale de support (20a) est pourvue d'une partie fragile (24) qui est fragile face à une charge dans une direction verticale. Grâce à un tel agencement, une force externe appliquée à une console dans un habitacle de véhicule est efficacement absorbée.
Figure pour l’abr é g é : Fig. 7
Titre : Système de nettoyage d’un véhicule
Système de nettoyage (10) d’un véhicule comprenant :
- une première unité de milieu (12),
- une unité d’accélération (14),
- une seconde unité de milieu (16),
* la première unité de milieu (12) étant conçue pour conduire un premier milieu, notamment un agent de nettoyage dans l’unité d’accélération (14),
* l’unité d’accélération (14) est conçue pour faire passer le premier milieu selon un flux de fluide (18) prédéfini hors du système de nettoyage (10), et
la fonction d’estimation calculant une première contribution correspondant à la variation de l’état de charge et une deuxième contribution correspondant à l’accumulation de charge liée aux premières valeurs.
Un procédé d’estimation est implémenté dans un véhicule comprenant une batterie comportant N cellules, et comprend une étape (10-40) où :
- on identifie M cellules critiques pour lesquelles on détermine selon une première période d’échantillonnage un état de charge, puis on sélectionne une cellule nominale parmi ces M cellules critiques,
- pour chacune des N-M cellules non critiques, on détermine, selon une seconde période d’échantillonnage plus grande, une nouvelle différence d’état de charge fonction de la précédente, d’un courant mesuré, des capacités mesurées de cette cellule non critique et de la cellule nominale, puis un nouvel état de charge en sommant l’état de charge de la cellule nominale et la nouvelle différence d’état de charge, et
- on détermine selon la seconde période d’échantillonnage l’état de charge de la batterie en exploitant les nouveaux états de charge déterminés des N-M cellules non critiques et des M cellules critiques.
L’invention concerne un procédé et un dispositif permettant de déterminer un profil de sollicitation, représentatif de l’usage futur d’une batterie pour une application donnée, et plus particulièrement un profil de l’usage de batteries Lithium-ion pour système de stockage stationnaire.
L’invention concerne un dispositif tournant (1) comprenant une partie fixe (2) et une partie rotative (4) autour d’un axe de rotation par rapport à la partie fixe (2), le dispositif tournant (1) comprenant un détecteur de position angulaire (6) de la partie rotative (4) par rapport à la partie fixe (2), le détecteur de position angulaire (6) comprenant :
Un aimant (62) solidaire de la partie rotative (4), apte à générer un flux magnétique selon un axe radial (A2) de la partie rotative (4), Un détecteur binaire de champ magnétique solidaire de la partie fixe (2), configuré pour basculer d’un état dit ouvert à un état dit fermé lorsque le détecteur binaire de champ magnétique est traversé par le flux magnétique de l’aimant (62).
L’invention se rapporte à un procédé de caractérisation de cible pour un dispositif de détection du type radar ou sonar multi-panneaux à balayage électronique, comprenant les étapes consistant à :
- générer une pluralité d’impulsions sur une pluralité de panneaux d’antenne (PE1, PE2, PE3) du dispositif de détection selon un motif d’entrelacement temporel et angulaire, de façon à effectuer un balayage sur tout le domaine gisement du dispositif de détection ;
- générer une pluralité de cartes de détection, par acquisition d’une pluralité d’observations combinées entre elles par intégration cohérente ou non cohérente des échos correspondant à la pluralité d’impulsions, chaque carte de détection étant obtenue dans une direction donnée (EL1, EL2, EL3) correspondant à la largeur du lobe principal du panneau d’antenne ;
- combiner les cartes de détection de façon à détecter une présence d’une cible dans le domaine gisement du dispositif de détection.
PROCEDE POUR L’AIDE A LA CLASSIFICATION D’UNE COUPE HISTOLOGIQUE D’UN PATIENT , DISPOSITIF ASSOCIE
L’invention concerne un procédé mis en œuvre par ordinateur pour l’aide à la classification d’une coupe histologique d’un patient dans une classe parmi N classes ordonnées selon un ordre prédéfini, un dispositif informatique et un produit programme informatique associé.
Procédé utilisant la lumière et une composition cosmétique Procédé de traitement non-thérapeutique, cosmétique, de la peau pour réduire la visibilité des taches pigmentaires et/ou l'inhomogénéité de la couleur de la peau, comprenant :
a) l'exposition d'une zone cible (1) de la peau avec au moins une impulsion de lumière (2), et
b) l’application d’une composition cosmétique (12) comportant au moins un actif dépigmentant sur ladite zone cible (1).
L’invention concerne un dispositif de traitement de données mettant en œuvre un procédé d’aide à la sélection d’au moins une trajectoire optimale pour une intervention médicale mini-invasive sur un os. Le dispositif est notamment configuré pour identifier (102) dans un modèle anatomique en trois dimensions un point cible à atteindre dans un os d’un patient, et pour effectuer au moins une itération comprenant les étapes de :
détermination (103) d’une région et d’une résolution d'échantillonnage de points d'entrée candidats, élimination (104) de trajectoires candidates en fonction d’au moins un critère de validité prédéterminé, pour chaque trajectoire candidate restante, calcul (105) d’au moins une fonction de coût à partir d’une pluralité de caractéristiques quantifiées, affichage (106) sur le modèle anatomique des trajectoires candidates avec un moyen de visualisation rapide de la fonction de coût, sélection (107) d’une trajectoire optimale parmi les trajectoires candidates affichées.
L’invention concerne un dispositif de traitement de données mettant en œuvre un procédé d’aide à la sélection d’au moins une trajectoire optimale pour une intervention médicale mini-invasive. Le dispositif est notamment configuré pour identifier (102) dans un modèle anatomique en trois dimensions un point cible à atteindre dans une région à traiter au sein d’une anatomie d’intérêt d’un patient, et pour effectuer au moins une itération comprenant les étapes de :
Dispositif de mesure de paramètres biologiques ou chimiques relatifs à la peau d’un utilisateur ou à l’efficacité dermo- cosmétique et dermatologique d’une formule de soin de la peau comprenant :
un capteur configuré pour réaliser une mesure à partir d’une goutte d’une solution électrolyte comprenant des composés biologiques et/ou chimiques ou à partir d’une ouate imbibée d’une telle solution électrolyte,
« Composition comprenant au moins un alcool gras saturé, au moins un tensioactif anionique, au moins un polyol, et au moins une huile non siliconée, la composition étant exempte de composés siliconés »
La présente invention concerne une composition, de préférence cosmétique, sous la forme d’une émulsion huile-dans-eau, dans laquelle une phase huileuse est dispersée dans une phase aqueuse, comprenant au moins :(a) un alcool gras saturé en C16-C22 ;(b) un tensioactif anionique comportant au moins une chaîne hydrocarbonée en C16-C22 ;(c) un polyol présent en une quantité strictement supérieure à 15% en poids par rapport au poids total de la composition, et (d) au moins une huile non siliconée présente en une quantité supérieure ou égale à 8% en poids par rapport au poids total de la composition, la composition étant exempte de composés siliconés. Elle concerne également un procédé de traitement cosmétique dans lequel on applique sur une matière kératinique ladite composition et l’utilisation de ladite composition dans le domaine cosmétique, en particulier pour le soin, la protection, le maquillage de la peau, ou pour le soin des cheveux.
L'invention concerne une émulsion cosmétique eau dans l'huile sans rinçage qui inclut une phase aqueuse comprenant de l’eau et un agent épaississant hydrophile constitué de polyvinylpyrrolidone, la phase aqueuse étant exempte d’autres agents épaississants hydrophiles, une charge matifiante incluant un élastomère de silicone, un filtre ultraviolet organique constitué de salicylate d’octyle, au moins une huile de silicone et au moins un émulsifiant de silicone.
Composition comprenant au moins un alcool gras saturé, au moins un tensioactif anionique, au moins un polyol, et au moins une huile non siliconée