INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
La présente invention se rapporte à un procédé de préparation d’une composition de liant thermodurcissable, comprenant les étapes suivantes : - le mélange d’au moins une lignine, d’au moins un acide organique monocarboxylique ou sulfonique, et d’au moins un acide organique polycarboxylique non-polymérique, et - le chauffage dudit mélange à une température comprise entre 90°C et 170°C, de préférence entre 110°C et 150°C, pendant une durée comprise entre 5 secondes et 5 minutes, de préférence entre 15 secondes et 1 minute, de manière à former au moins une lignine ester soluble ou dispersable dans l’eau.
La présente invention concerne également une composition de liant thermodurcissable susceptible d’être obtenue par un tel procédé.
Aussi la présente invention concerne un procédé de fabrication d’un produit d’isolation comprenant des fibres minérales ou des fibres organiques naturelles utilisant une composition de liant thermodurcissable, telle qu’obtenue précédemment, mais diluée dans l’eau, ainsi qu’un produit d’isolation susceptible d’être obtenu par le procédé de fabrication précité.
Agent de vulcanisation pour bitume
Agent de vulcanisation pour vulcaniser du bitume, ledit agent de vulcanisation étant sous la forme de pastilles et comprenant un agent soufré et un liant, ledit agent soufré comprenant du dibenzyldithiocarbamate de zinc (ZBEC).
La présente invention concerne une composition de caoutchouc à base d’au moins une matrice élastomère comprenant majoritairement un élastomère diénique fortement saturé, une charge renforçante, un système de vulcanisation et un polymère liquide de butadiène fonctionnalisé le long de la chaîne par des fonctions alcoxysilyles pendantes, présentant une masse molaire moyenne en nombre (Mn) supérieure ou égale à 1 000 g/mol.
La présente invention concerne un procédé de fabrication de butées flexibles utilisées dans le domaine de la propulsion pour former des articulations reliant une tuyère au corps d’un propulseur, ledit procédé mettant en œuvre une composition de polysiloxane liquide obtenue par mélange de :
(1) une base polydiméthylsiloxane A ayant un groupe vinyle et un groupe -SiH en bout de chaîne, et une huile polydiméthylsiloxane de formule Si(CH 3 ) 3 -[O-Si(CH₃)₂] n -OSi(CH 3 ) 3 dans laquelle n varie de 2 à 2 000, avec
(2) un catalyseur polydiméthylsiloxane B ayant des groupes vinyles en bout de chaîne et un catalyseur au platine,
la base polydiméthylsiloxane A, l’huile polydiméthylsiloxane, et le catalyseur polydiméthylsiloxane B étant des matériaux polydiméthylsiloxanes différents, et
ladite composition de polysiloxane étant réticulée à température ambiante.
La présente invention vise également une butée flexible pour un propulseur obtenue selon le procédé de l’invention, ainsi qu’un propulseur comprenant un corps prolongé par une tuyère, comprenant une butée flexible selon l’invention.
L'invention a pour objet un procédé de fabrication d’un cadre (118.1) de hublot d’aéronef, ledit cadre comportant une première surface (S1) qui présente une zone de jonction (133) courbe s’étendant sur tout le pourtour du cadre (118.1), ce dernier étant réalisé en matériau composite et comprenant un empilage de couches de fibres (132, 134, 134’) ainsi qu’au moins un renfort (136) situé au niveau de la zone de jonction (133). Le procédé de fabrication comprend une étape d’assemblage des différentes couches de fibres (132, 134, 134’) et du renfort (136) lors de laquelle au moins une première couture (140) est réalisée pour relier au moins le renfort (136) et certaines couches (134’, 138), la première couture (140) comprenant des piqures décalées de la première surface (S1).
L’invention a également pour objet un cadre de hublot obtenu à partir de ce procédé ainsi qu’un aéronef comportant ledit cadre.
Ce capot (1) d’une turbomachine d’aéronef s’étendant autour d’un axe (5), comprend une armature conique (7) centrée autour de l’axe (5), une peau externe (11) fixée autour de l’armature (7), et un élément de révolution (13) fixé à l’armature conique (7) le long de l’axe (5) et contre la peau externe (11), la peau externe (11) et l’élément de révolution (13) comprenant chacun un trou (14, 15) coaxial avec l’axe (5), l’élément de révolution (13) étant configuré pour permettre la préhension du capot (1) par insertion d’un barreau (17) dans le trou (15).
Dispositif de synchrophasage d’hélices pour un aéronef comportant au moins deux hélices (12a, 12b), au moins deux machines électriques (2a, 2b) pour entraîner en rotation les hélices, au moins deux modules de commande en vitesse (3a, 3b) pour commander les machines électriques, de manière à asservir en vitesse les hélices,
le dispositif de synchrophasage comportant
- des capteurs de mesure (20) d’un déphasage entre les hélices,
- un organe de coordination centrale (14) configuré pour recevoir une consigne de déphasage, pour calculer une différence entre la mesure de déphasage et la consigne de déphasage, pour déterminer une consigne de vitesse pour les hélices à partir de la différence calculée et pour transmettre la consigne de vitesse aux modules de commande en vitesse des machines électriques,
les modules de commande en vitesse (3a, 3b) étant configurés pour commander la vitesse des hélices en fonction de la consigne de vitesse.
L’invention concerne un actionneur de commande de vol (11) destiné à fournir une assistance à des moyens de pilotage (10) d’un aéronef. Cet actionneur de vol (11) comprend un moteur électrique (110), un arbre d’entrée (111) adapté pour être mis en rotation par le moteur électrique (110), ledit arbre d’entrée (111) comprenant un dispositif d’embrayage d’entrée (112), ledit dispositif d’embrayage d’entrée (112) ayant une position active dans laquelle il est apte à coupler l’arbre d’entrée (111) avec un arbre de sortie (113) via un arbre intermédiaire (118) et une position inactive. L’arbre de sortie (113) est apte à être relié aux moyens de pilotage (10) de l’aéronef, ledit arbre de sortie (113) étant adapté pour être couplé avec l’arbre d’entrée (111) lorsque le dispositif d’embrayage d’entrée (112) est dans la position active. L’actionneur (11) comprend un arbre d’assistance de secours (114), ledit arbre d’assistance de secours (114) étant adapté pour être couplé avec l’arbre de sortie (113) lorsque le dispositif d’embrayage d’entrée (112) est dans la position inactive.
L’invention concerne un actionneur de commande mécanique de vol destiné à fournir une assistance à des moyens de pilotage (10) d’un aéronef, ledit actionneur de vol (11) comprenant un premier moteur électrique (110), un second moteur électrique (116) et un arbre d’assistance de secours (114). L’arbre d’assistance de secours (114) est adapté pour être mise en rotation par le second moteur électrique (116). L’arbre d’assistance de secours (114) comprend un dispositif d’embrayage d’assistance de secours (115), ledit dispositif d’embrayage d’assistance de secours (115) étant apte à prendre une position active dans laquelle l’arbre d’assistance de secours (114) entraîne l’arbre de sortie (113) et une position inactive et en ce que le dispositif d’embrayage d’assistance de secours (115) est dans sa position active lorsque le dispositif d’embrayage d’entrée (112) est dans sa position inactive et ledit dispositif d’embrayage d’assistance de secours (115) est dans sa position inactive lorsque le dispositif d’embrayage d’entrée (112) est dans sa position active.
Une portion d’aile d’aéronef comprend un carénage (1A). Ce carénage (1A) présente un bord d’attaque (7) et un bord de fuite (9), une surface d’intrados (5) et une surface d’extrados (3). Le carénage (1A) présente en outre un conduit traversant (11) reliant la surface d’intrados (5) à la surface d’extrados (3). Le conduit traversant (11) loge un rotor (1B). Le carénage (1A) comprend une partie avant (27), s’étendant du bord d’attaque (7) au conduit traversant (11). Le carénage (1A) présente un profil (35) avec une section avant (37), correspondant à sa partie avant (27). Le conduit traversant (11) est plus proche du bord de fuite (9) que du bord d’attaque (7), tandis que le profil (35) présente une distance entre la surface d’intrados (5) et la surface d’extrados (3) maximale sur sa section avant (37). Cette section avant (37) présente une cambrure inférieure à dix pour cent.
L'objet principal de l'invention est un dispositif (1) de maintien et/ou de support d’un objet, ajustable par déplacement selon le premier axe (X) et le deuxième axe (Y) dans un même plan (P Z ) perpendiculaire au troisième axe (Z) d’un repère tridimensionnel, le dispositif (1) comportant : quatre premiers blocs (3a, 3b, 3c, 3d) comportant chacun une première extrémité reliée à l’un des quatre premiers blocs par le biais d’une liaison glissière ; quatre deuxièmes blocs (4a, 4b, 4c, 4d), chacun comportant une première extrémité solidarisée à une deuxième extrémité de chaque premier bloc ; quatre troisièmes blocs (5a, 5b, 5c, 5d), chacun comportant une première extrémité solidarisée à une deuxième extrémité de chaque deuxième bloc, et une deuxième extrémité reliée à l’un des quatre deuxièmes blocs par le biais d’une liaison glissière, les blocs étant contenus dans le même plan (P Z ) et déplaçables pour modifier l’encombrement du dispositif (1).
Figure pour l’abrégé : Figure 2C
L’invention concerne un réservoir (10) comprenant un liner (12) ayant un goulot (14), une enveloppe de renforcement (18) recouvrant le liner (12), et un embout (20) ménagé dans le goulot (14) qui comprend :
une ouverture axiale (22), une première saillie annulaire (31) s’étendant radialement vers l’extérieur par rapport à l’ouverture axiale (22), une deuxième saillie annulaire (32) s’étendant radialement vers l’extérieur par rapport à l’ouverture axiale (22), disposée axialement vers l’extérieur par rapport à la première saillie (31), et une extrémité axiale extérieure (24) s’étendant au moins en partie à l’extérieur du réservoir (10).
Le réservoir (10) comprend une surface de contact étanche (SG) entre l’embout (20) et le goulot (14) s’étendant entre la première saillie (31) et la deuxième saillie (32), et une surface de contact (SE) entre l’embout (20) et l’enveloppe de renforcement (18), qui s’étend axialement entre la deuxième saillie (32) et l’extrémité axiale extérieure (24).
L’invention concerne une dispositif d’ancrage (20) comportant : un ensemble de serrage comportant une platine inférieure, une platine supérieure, un organe de liaison et un organe d’espacement, une tige d’ancrage engagée dans une ouverture de la platine inférieure et faisant saillie de l’ensemble de serrage à travers l’ouverture de la platine inférieure, la tige d’ancrage comportant une portion d’extrémité inférieure et une portion extrémité supérieure située entre la platine inférieure et la platine supérieure, un écrou vissé sur la portion d’extrémité supérieure de la tige d’ancrage située entre la platine inférieure et la platine supérieure, la portion d’extrémité supérieure présente une extrémité supérieure comportant une première empreinte destinée à servir de zone de prise d’un premier outil de vissage destiné faire tourner la tige d’ancrage, la platine supérieure présentant un premier orifice situé en vis-à-vis de la première empreinte afin de former un passage pour le premier outil de vissage.
L’invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante (71) pour le stockage de gaz liquéfié, dans laquelle la paroi de cuve (1) comporte une barrière thermiquement isolante (6) et une membrane étanche (8), dans laquelle la barrière thermiquement isolante (6) comporte des premières rainures (13) et des deuxièmes rainures (14), des bandes de protection thermique (21) étant disposées dans les premières rainures (13) et les deuxièmes rainures (14), dans laquelle la membrane étanche (8) comporte quatre plaques métalliques ondulées (16), dans laquelle la paroi de cuve (1) comporte une platine d’étanchéité métallique (22), la face inférieure des platines d’étanchéité métalliques étant collée au niveau de l’un des nœuds de rainure, dans laquelle la zone de coin (19) des plaques métalliques ondulées (16) est soudée sur la face supérieure des platines d’étanchéité métalliques, la face supérieure des platines d’étanchéité métalliques comportant une portion couverte (42) étant située sous les plaques métalliques ondulées (16) et une portion non-couverte (43) étant destinée à être en contact avec le gaz liquéfié.
L’invention concerne un dispositif d’ancrage (20 ; 220) destiné à retenir un bloc isolant (7 ; 107 ; 207) contre une paroi porteuse (2), comprenant : - un ensemble de serrage (30) ; - une tige d’ancrage (22) comportant une extrémité inférieure (22L) filetée ; et - une douille (23) destinée à être fixée sur une paroi porteuse (2) et comportant un logement (80) recevant un écrou (18) et l’extrémité inférieure (22L) de la tige d’ancrage (22) vissée dans l’écrou (18).
Une dimension (hn) du logement (80) autorise une variation prédéterminée d’une longueur d’insertion, suivant la direction de longueur (LD), de l’extrémité inférieure (22L) de la tige d’ancrage (22) dans le logement (80).
L’invention concerne aussi une cuve étanche et thermiquement isolante dans laquelle des longueurs d’insertions précitées sont choisies pour compenser des épaisseurs différentes (e 1 , e 2 ) d’éléments d’espacement (12, 13) sous des blocs isolants (7 ; 107 ; 207).
La présente invention concerne un procédé de contrôle d’un bloc optique (4) embarqué dans un véhicule (2), ce bloc optique comprenant au moins une première source lumineuse (14) de type LED et une deuxième source lumineuse (16) de type laser couplées à une même fibre optique (18). Le procédé comprend : activation de la première source lumineuse (14) ; mesure, au moyen d’un capteur (20), d’au moins une caractéristique d’une lumière (LG1b) diffusée au travers de la fibre optique (18) depuis la première source lumineuse (14) ; détermination d’un état d’intégrité de la fibre optique (18) par une analyse de ladite au moins une caractéristique ; et contrôle du bloc optique (4) comprenant un blocage de la deuxième source lumineuse (16) si l’état d’intégrité indique une défaillance de la fibre optique (18).
L’invention concerne un dispositif (40) de protection d’un membre du corps humain, notamment un membre porteur d’une fistule artérioveineuse, comprenant un manchon (30) réalisé dans un premier matériau (10) souple et sensiblement élastique, apte à être enfilé sur le membre recevant la fistule artérioveineuse, une pièce (31) de protection contre les coupures réalisée dans un deuxième matériau (20), couvrant au moins 40% de la circonférence du manchon, et des moyens (111, 121, 211, 221) de maintien ou de fixation sur le manchon de la pièce (20, 31) de protection contre les coupures.
Procédé de conditionnement d’un sac urinal
Procédé de conditionnement d’un sac urinal initialement fixé de manière amovible sur un écarteur d’un dispositif de préhension et maintenu en position ouverte par ledit écarteur, ledit procédé comportant une étape dans laquelle le sac est étranglé dans une encoche (50) du dispositif de préhension de manière à isoler un volume intérieur du sac de l’environnement extérieur.
Figure : 4a
La divulgation concerne un dispositif de collecte d’échantillon (1, 100), comprenant un support (10, 110) agencé de façon à collecter et libérer des liquides microbiologiques, le dispositif de collecte d’échantillon comprenant en outre une tête (7, 107), dans lequel ladite tête (7, 107) est configurée pour coopérer avec un bec (6) d’un dispositif d’analyse (2) d’une manière telle que la coopération de ladite tête (7, 107) et dudit bec (6) provoque la libération de liquide microbiologique à l’intérieur du dispositif d’analyse (2).
Utilisation cosmétique d’une composition pour le soin des matières kératiniques comprenant au moins de l’indole-3-acétamide
La présente invention concerne l’utilisation cosmétique, notamment topique, non thérapeutique d’une composition comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, de l’indole-3-acétamide, l’un de ses isomères ou l’un de ses sels, pour prévenir une diminution de la fonction barrière cutanée et/ou renforcer la fonction barrière cutanée chez un individu, en particulier d’une peau sèche. Elle concerne également l’utilisation non thérapeutique d’une telle composition prévenir et/ou traiter un trouble cutané d’une peau sensible chez un individu ainsi que l’utilisation d’une telle composition pour prévenir et/ou traiter un prurit et/ou une inflammation au niveau de la peau d’un individu. Un procédé cosmétique non thérapeutique de soin des matières kératiniques, en particulier de la peau, comprenant l'application topique sur ces matières kératiniques d'une telle composition.
Utilisation cosmétique d’une composition pour le soin des matières kératiniques comprenant au moins de l’acide indole-3-pyruvique
La présente invention concerne l’utilisation cosmétique, notamment topique, non thérapeutique d’une composition comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, de l’acide indole-3-pyruvique, l’un de ses isomères ou l’un de ses sels, pour prévenir une diminution de la fonction barrière cutanée et/ou renforcer la fonction barrière cutanée chez un individu, en particulier d’une peau sèche. Elle concerne également l’utilisation d’une telle composition prévenir et/ou traiter un trouble cutané au niveau d’une peau sensible chez un individu ainsi que l’utilisation d’une telle composition pour prévenir et/ou traiter un prurit et/ou une inflammation au niveau de la peau d’un individu. Un procédé cosmétique non thérapeutique de soin des matières kératiniques, en particulier de la peau, comprenant l'application topique sur ces matières kératiniques d'une telle composition.
La présente invention concerne une composition polymère réticulable comprenant au moins un phosphate de calcium, au moins un polymère organique biocompatible et biodégradable ou un de ses précurseurs, et des particules cœur/coquille de Zn/ZnO, un biomatériau susceptible d’être obtenu par photopolymérisation d’une telle composition polymère réticulable, un procédé de préparation d’une telle composition et d’un tel biomatériau, ainsi que l’utilisation d’un tel biomatériau pour diverses applications dans le domaine de la santé.
LOREAL
Sous-ensemble pour empilement de pile à combustible, pile à combustible comprenant un tel sous-ensemble et procédé de fabrication d’un tel sous-ensemble
Ce sous-ensemble pour empilement de pile à combustible comprend au moins une première demi-plaque bipolaire (42) et un assemblage membrane-électrode incluant une membrane et un cadre bipartite (30) formé par un premier demi-cadre (32) et un deuxième demi-cadre (34). Au moins le deuxième demi-cadre (34) est enduit, sur une première surface (S34) en regard d’une première surface (S32) du premier demi-cadre, d’une couche de colle de solidarisation. Des premiers orifices (320) aménagés à travers le premier demi-cadre (32) sont disposés chacun en regard d’une portion pleine (42A) de la première demi-plaque bipolaire et en regard d’une portion pleine (34A) du deuxième demi-cadre, selon une direction perpendiculaire à un plan principal de la membrane (π22). La première demi-plaque bipolaire (42) est solidarisée au cadre (30) par une quantité (Q2) de colle qui s’étend à travers les premiers orifices (320) et qui provient de la colle enduite sur la première surface (S34) du deuxième demi-cadre (34).
Cartouche et son utilisation, pour maintenir en compression un empilement de cellules électrochimiques
Cartouche (1) pour pile à combustible, comprenant : une embase (10), pour retenir la cartouche en sens opposé de la direction de compression (X1) lorsque que l’embase est reçue dans un orifice de réception ; un pied (20) coulissant par rapport à l’embase, venant en appui contre un empilement de la pile à combustible lorsque l’embase est reçue dans l’orifice de réception ; un ressort (30), qui prend appui sur l’embase pour appliquer un effort presseur (F30) sur le pied; et un système de maintien (40), avec des portions de retenue primaire (41) et secondaire (42), aptes à être couplées l’une avec l’autre lorsque la cartouche est dans une configuration précontrainte, pour ainsi empêcher le coulissement du pied, et à être découplées l’une de l’autre lorsque la cartouche est dans une configuration libérée, autorisant ainsi le coulissement du pied. L’invention vise à simplifier une mise en compression de l’empilement de cellules électrochimiques tout en améliorant la précision de cette mise en compression.
Système de commande par signaux radiofréquences d'un appareil électrique domestique, comportant un coupleur sur circuit imprimé
L’invention concerne un système de commande par signaux radiofréquences d'un appareil électrique domestique (2) piloté par une unité de gestion (3), le système comprenant : - un coupleur (10) des signaux radiofréquences, comportant un tronçon de ligne (13a) imprimé sur une carte de circuit imprimé (9) en présentant une extrémité libre (13b) et étant raccordé en dérivation d’une ligne de transmission (13) imprimée sur la carte de circuit imprimé (9) dont une première extrémité est reliée à un conducteur électrique (5), le coupleur (10) comportant au moins une ligne de couplage (15a) dont une partie s’étend sans contact électrique, parallèlement au tronçon de ligne (13a); - une unité radiofréquences (7) d'émission et/ou de réception de signaux radiofréquences comprenant une entrée et/ou sortie (Sa) de signaux radiofréquences reliée électriquement au coupleur, - un circuit de blocage (12) des signaux radiofréquences, imprimé sur la carte de circuit imprimé et connecté par une seule extrémité, sur la ligne de transmission (13).
L’invention concerne une antenne (A) d’un dispositif communicant, comprenant
un substrat (100),
un point (E) d’alimentation de l’antenne et un premier point (GND#1) de mise à la masse destiné à être relié à un plan de masse ;
un motif (101) antennaire métallique imprimé sur une face (102) du substrat, le motif (101) antennaire formant une boucle ouverte depuis le point (E) d’alimentation vers le premier point (GND#1) de mise à la masse, la boucle définissant en son centre une zone (103) non métallique ;
l’antenne (A) étant adaptée pour fonctionner seule pour rayonner un signal radio ou en association avec un coupleur (C) disposé en face et à distance de l’antenne (A) de manière à récupérer le signal rayonné par l’antenne (A), le coupleur (C) comprenant une zone (203) métallique complémentaire à la zone (103) non métallique en face.
Figure pour l’abrégé : FIGURE 1d
L’invention concerne un véhicule automobile rechargeable comprenant : - une bague d’interface (B) comprenant des graduations de différentes valeurs d’informations de jauge d’état de charge, de temps de charge restant (5m, 1h, 5h), et/ou d’autonomie, la bague d’interface (B) étant montée rotative autour d’un connecteur de charge (P) ; - un témoin d’interface (N) indiquant de manière fixe une des graduations ; - un contrôleur de bague connecté au contrôleur de batterie pour recevoir au moins une information de jauge actuelle, le contrôleur de bague commandant en conséquence une rotation de la bague d’interface (B) pour disposer la valeur correspondant à l’information de jauge actuelle, à l’endroit de la valeur indiquée par le témoin d’interface (N).
L’invention concerne également un procédé d’interfaçage et un programme sur la base d’un tel véhicule.
Système de charge pour véhicule électrique ou hybride et véhicule associé
La présente invention concerne un système de charge (1) pour véhicule électrique ou hybride comportant une batterie de traction (2), un onduleur (3) et un moteur (4) à courant alternatif, le système de charge (1) comportant un ensemble élévateur de tension (5), des premiers moyens de connexion (11, 12) de la batterie de traction (2) en entrée de l’onduleur (3) et des deuxièmes moyens de connexion (13, 14) d’une prise de charge (8) en entrée de l’ensemble élévateur de tension (5), le système de charge (1) étant caractérisé en ce qu’il comporte en outre des troisièmes moyens de connexion (14, 15) aptes à connecter directement la batterie de traction (2) à la prise de charge (8).
Procédé de fin de charge et de diagnostic d’interrupteurs d’un système de charge pour véhicule électrique ou hybride