INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Dispositif repose-pied configuré pour être situé dans une cave à pieds d’un véhicule automobile, caractérisé en ce que le dispositif repose-pied (1, 2, 3, 4, R) comprend deux repose-pieds (11, 12, 21, 22, 31, 32, 41, 42, R1, R2) offrant deux plans d’appui pour un pied disposés côte-à-côte, ayant sensiblement une même direction longitudinale (X) et une même direction transversale (Y), lesdits deux plans d’appui étant disposés côte-à-côte selon leur direction transversale. Dispositif repose-pied selon la revendication 1, caractérisé en ce que le plan d’appui de l’un des repose-pieds (11, 12) et le plan d’appui de l’autre repose-pied (11, 12) sont décalés l’un par rapport à l’autre longitudinalement. Dispositif repose-pied selon la revendication 1, caractérisé en ce que le plan d’appui de l’un des repose-pieds (21, 22) et le plan d’appui de l’autre repose-pied (21, 22) sont décalés l’un par rapport à l’autre angulairement par rapport à l’horizontale. Dispositif repose-pied selon la revendication 1, caractérisé en ce que le plan d’appui de l’un des repose-pieds (31, 32 ; 41, 42) et le plan d’appui de l’autre repose-pied (31, 32 ; 41, 42) sont décalés l’un par rapport à l’autre à la fois longitudinalement et angulairement par rapport à l’horizontale. Dispositif repose-pied selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu’il comprend essentiellement une monocoque ayant une forme de deux cales, l’une des deux cales formant l’un des repose-pieds et l’autre cale formant l’autre repose-pied. Dispositif repose-pied selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu’il comprend essentiellement deux coques, chacune ayant une forme de cale, l’une des deux coques formant l’un des repose-pieds et l’autre coque formant l’autre repose-pied. Cave à pieds (C1, C2, C3, C4, C ) d’un véhicule automobile comprenant un dispositif repose-pied (1, 2, 3, 4,R ) selon l’une quelconque des revendications 1 à 6. Cave à pieds selon la revendication 7, caractérisée en ce qu’elle ne comprend que deux pédales de commande du véhicule (A, B), lesdites pédales étant côte-à-côte, et ledit dispositif repose-pied est situé transversalement à côté de l’une des pédales. Cave à pieds selon la revendication 8, caractérisée en ce que les deux pédales de commande du véhicule sont la pédale d’accélérateur (A) et la pédale de frein (B), et ledit dispositif repose-pied est situé transversalement à gauche de la pédale de frein. Véhicule automobile comprenant un dispositif repose-pied (1, 2, 3, 4, R ) selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, ou une cave à pieds (C1, C2, C3, C4, C) selon l’une quelconque des revendications 7 à 9.
Procédé de contrôle d’une orientation d’au moins un faisceau de lumière d’un véhicule (10), ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - réception (31) de premières données représentatives d’un mouvement dudit véhicule (10), depuis un dispositif de communication mobile (12) embarqué dans ledit véhicule (10) ; - détermination (32) de deuxièmes données représentatives d’au moins un angle dudit faisceau de lumière en fonction desdites premières données ; - contrôle (33) de ladite orientation dudit au moins un faisceau de lumière en fonction desdites deuxièmes données. Procédé selon la revendication 1, dans lequel ladite réception desdites premières données comprend les étapes suivantes : - réception d’informations représentatives d’une position dudit dispositif de communication mobile (12) dans ledit véhicule (10) ; - réception d’informations représentatives d’un mouvement dudit dispositif de communication mobile (12) ; et - détermination desdites premières données en fonction desdites informations représentatives de position et de mouvement dudit dispositif de communication mobile (12). Procédé selon la revendication 1 ou 2, dans lequel lesdites premières données comprennent une information représentative d’un tangage dudit véhicule (10), et dans lequel lesdites deuxièmes données comprennent une information représentative d’un angle en assiette dudit faisceau de lumière. Procédé selon l’une des revendications 1 à 3, dans lequel lesdites premières données comprennent une information représentative d’un roulis dudit véhicule (10), et dans lequel lesdites deuxièmes données comprennent une information représentative d’un angle de gîte dudit faisceau de lumière. Procédé selon l’une des revendications 1 à 4, dans lequel lesdites premières données comprennent une information représentative d’un lacet dudit véhicule (10), et dans lequel lesdites deuxièmes données comprennent et une information représentative d’un angle de cap dudit faisceau de lumière. Procédé selon l’une des revendications 1 à 5, lequel comprend en outre une réception de troisièmes données représentatives d’un mouvement dudit véhicule (10), depuis au moins un capteur embarqué dans ledit véhicule (10), lesdites deuxièmes données étant déterminées en outre en fonction desdites troisièmes données. Programme d’ordinateur comportant des instructions pour la mise en œuvre du procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, lorsque ces instructions sont exécutées par un processeur. Support d’enregistrement lisible par un ordinateur sur lequel est enregistré un programme d’ordinateur comprenant des instructions pour l’exécution des étapes du procédé selon l’une des revendications 1 à 6. Dispositif (2) de contrôle d’une orientation d’au moins un faisceau de lumière d’un véhicule, ledit dispositif (2) comprenant une mémoire (21) associée à au moins un processeur (20) configuré pour la mise en œuvre des étapes du procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 6. Véhicule (10) comprenant le dispositif (2) selon la revendication 9.
Dispositif d’éclairage (3) pour un véhicule (1) automobile comportant : - une platine (4) comprenant un matériau plastique ; - un module lumineux (5) comprenant au moins un dissipateur de chaleur (6) comprenant un matériau métallique, le module lumineux (5) étant monté mobile relativement à ladite platine (4) ; caractérisé en ce que le dispositif d’éclairage (3) comprend, en outre, au moins une interface de liaison (9) reliant le dissipateur de chaleur (6) à la platine (4), et en ce que l'interface de liaison (9) comprend au moins une couche périphérique externe comprenant un matériau plastique configurée pour être en contact avec la platine (4) et présentant une épaisseur supérieure ou égale à 2mm. Dispositif d’éclairage (3) selon la revendication précédente, dans lequel le matériau plastique de ladite couche périphérique est un polyoxyméthylène. Dispositif d’éclairage (3) selon l’une des revendications précédentes, dans lequel l'interface de liaison (9) comprend une structure extérieure cylindrique. Dispositif d’éclairage (3) selon la revendication précédente, dans lequel la structure extérieure cylindrique comprend une base circulaire de diamètre supérieur ou égal à 6mm. Dispositif d’éclairage (3) selon l’une des revendications précédentes, dans lequel l'interface de liaison (9) comprend une paire de moyens de liaison (62), portée par le dissipateur de chaleur (6), et au moins un élément de liaison (8), le module lumineux étant monté mobile relativement à la platine (4) par l’intermédiaire de la paire de moyens de liaison (62) et l’au moins un élément de liaison (8) comprenant un corps (81) creux disposé sur au moins l’un des moyens de liaison (62) de sorte à s’étendre entre le dissipateur de chaleur (6) et la platine (4), le corps (81) comprenant la couche périphérique externe. Dispositif d’éclairage (3) selon la revendication précédente, dans lequel le dissipateur de chaleur (6) et la paire de moyens de liaison (62) forment un ensemble monobloc. Dispositif d’éclairage (3) selon la revendication 5 ou 6, dans lequel: - le moyen de liaison (62) comprend un moyen de retenue (63) de l’élément de liaison (8) et/ou l’élément de liaison (8) comprend un élément de blocage (83) d’un déplacement de l’élément de liaison (8) relativement à l’un des moyens de liaison (62) ; et/ou - l’élément de liaison (8) est surmoulé sur l’un des moyens de liaison (62) ou l’élément de liaison (8) est fixé sur l’un des moyens de liaison (62). Dispositif d’éclairage (3) selon l’une des revendications précédentes, dans lequel le module lumineux (5) est monté mobile en rotation relativement à la platine (4) autour d’un axe de rotation (500), l’interface de liaison (9) étant positionnée sur un tel axe. Dispositif d’éclairage (3) selon l’une des revendications précédentes, configuré pour coopérer avec au moins un moyen de réglage de sorte à mettre en œuvre une correction d'assiette dynamique. Véhicule (1) automobile comprenant un dispositif d’éclairage (3) selon l’une des revendications précédentes.
Véhicule automobile électrique ou hybride comportant sur au moins un côté de l’habitacle un bas de caisse comprenant un coffre latéral (30) allongé suivant la direction longitudinale du véhicule, contenant au moins une batterie (20) de traction de ce véhicule, qui est fermé par un capot extérieur mobile (22) s’étendant sur la longueur de ce coffre (30), caractérisé en ce que le capot (22) formé par un profilé en alliage d’aluminium présentant dans sa section transversale des alvéoles (42), comporte à chaque extrémité dans sa position fermée au moins une tige longitudinale coulissante de verrouillage (44) qui est insérée à la fois dans une alvéole (42) et dans un perçage de la caisse (46) disposé en face de cette alvéole (42). Véhicule automobile selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque extrémité de capot (22) comporte au moins deux tiges coulissantes (44). Véhicule automobile selon la revendication 2, caractérisé en ce que les tiges coulissantes (44) de chaque extrémité sont reliées entre elles par une commande permettant de les manœuvrer ensemble. Véhicule automobile selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que dans une position d’ouverture les tiges coulissantes (44) sont entièrement rentrées dans les perçages de la caisse (46), en libérant le capot (22). Véhicule automobile selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les perçages de la caisse (46) sont formés dans des pieds des montants de la caisse (24) encadrant des portes latérales du véhicule. Véhicule automobile selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque capot mobile (22) comporte un pivot (40) disposé suivant la direction longitudinale. Véhicule automobile selon la revendication 6, caractérisé en ce que le pivot de capot (40) est disposé sur le bord inférieur de ce capot (22). Véhicule automobile selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque coffre (30) comporte plusieurs batteries de traction du véhicule (20). Véhicule automobile selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque batterie de traction (20) comporte un connecteur (36) tourné vers l’intérieur du véhicule, qui s’ajuste automatiquement lors de la mise en place de la batterie sur une prise (34) fixée au fond du coffre (30). Procédé de changement de batteries de traction (20) pour un véhicule selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’il comporte successivement un coulissement des tiges (44) pour les dégager des alvéoles du capot (42), un pivotement d’ouverture (O) de ce capot (22), une dépose puis une pose de batteries (20), un pivotement de fermeture (F) de ce capot (22) puis un coulissement des tiges (44) pour les engager dans les alvéoles du capot (42).
Parechoc de véhicule automobile caractérisé en ce qu’il comprend une prise factice (15) d’enfichage d’une prise de connexion d’un brin d’un faisceau. Parechoc selon la revendication 1, caractérisé en ce qu’il comprend un renfort de parechoc interne et ladite prise factice est moulée dans le support de parechoc. Parechoc selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu’il comprend en outre un support (3) de connecteur d’une caméra. Parechoc selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la prise factice représente la partie mâle d’un connecteur de caméra. Parechoc selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu’il est un parechoc avant. Véhicule automobile comprenant un parechoc selon l’une quelconque des revendications 1 à 5. Véhicule automobile selon la revendication 6, caractérisé en ce qu’il comprend en outre un faisceau électrique principal (21) comprenant un brin caméra de parechoc (23). Véhicule automobile selon la revendication 7, caractérisé en ce que le brin de caméra est connecté à la prise factice (15).
Ensemble de mobilier comportant: - un siège (10) comprenant une assise (11), - un filet de retenue (21), caractérisé en ce que: - le siège (10) comporte au moins un point d'ancrage (26.1-26.4), - le filet de retenue (21) comportant au moins une base (22) destinée à être posée sur l'assise (11) du siège (10) et autour d'un objet (19) disposé sur l'assise (11), et au moins une face souple destinée à être plaquée contre l'objet (19) disposé sur l'assise (11), - ladite base (22) étant munie d'au moins un organe de fixation amovible (25) pour accrocher de manière amovible le filet de retenue (21) sur le point d'ancrage du siège (10) de façon à assurer une retenue de l'objet (19) disposé sur l'assise (11). Ensemble de mobilier selon la revendication 1, caractérisé en ce que le siège (10) comporte au moins un point d'ancrage (26.1, 26.2) constitué par un point d'attache de ceinture de sécurité disposé à l'arrière de l'assise (11). Ensemble de mobilier selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le siège (10) comporte au moins un point d'ancrage (26.3, 26.4) disposé sous l'assise (11) d'un côté d'un bord avant de l'assise (11). Ensemble de mobilier selon l'une quelconque des revendication 1 à 3, caractérisé en ce que le filet de retenue (21) comporte au moins une sangle (33.1-33.4; 35.1-35.4) ajustable. Ensemble de mobilier selon la revendication 4, caractérisé en ce que le filet de retenue (21) comporte un premier ensemble de deux sangles (35.1, 35.2) et un deuxième ensemble de deux sangles (35.3, 35.4) ajustables. Ensemble de mobilier selon la revendication 5, caractérisé en ce que le premier ensemble de deux sangles (35.1, 35.2) et le deuxième ensemble de deux sangles (35.3, 35.4) présentent une configuration croisée. Ensemble de mobilier selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que l'organe de fixation amovible (25) est disposé sur une sangle (33.1-33.4). Ensemble de mobilier selon la revendication 7, caractérisé en ce que la sangle (33.1-33.4) est reliée à un coin de la base (22). Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que le filet de retenue (21) comporte un pan additionnel de retenue (37) s'étendant dans un prolongement d'une face avant du filet de retenue (21), ledit pan additionnel de retenue (37) recouvrant au moins une face avant d'un coussin (16) disposé sur l'assise (11). Ensemble de mobilier selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisé en ce qu'il comporte des parois latérales (13, 14) disposées de part et d'autre de l'assise (11) de façon à assurer une retenue de l'objet (19) suivant une direction transversale.
Dispositif capable de prévenir les secours en cas d’agression ou d’enlèvement destiné à être placé dans une chaussure, caractérisé en ce qu’il comprend une semelle (1), une coque de protection pour protéger les orteils (2), une doublure imperméable pour abriter les composants électroniques (3), un compartiment étanche pour mettre deux piles plates (4), une petite vis cruciforme (5), deux piles de 3 Volts chacune (6), un microcontrôleur pour le traitement des données (7), un module à émission Bluetooth et Wi-Fi pour communiquer avec une interface Homme-Machine (8), un mini capteur de pression (9) et un port micro USB (10). Dispositif selon la revendication précédente caractérisé en ce qu’elle comprend en outre une application pour téléphone spécialement conçue pour coder par Bluetooth le microcontrôleur de la semelle afin de communiquer les alertes aux secours les plus proches avec la possibilité de rediriger les caméras sur l’utilisateur qui alerte si c’est dans un lieu équipé de caméras. Dispositif selon la revendication précédente caractérisé en ce que le mini capteur de pression (9) est situé sous le gros orteil et permet à son utilisateur de définir avec l’application pour téléphone un seuil d’alerte lorsqu’une suite de pressions avec une certaine intensité est composée. Dispositif selon la revendication précédente caractérisé par le déclenchement de l’alerte avec la reconnaissance vocale en prononçant une phrase ou un mot-clé qui sera prédéfini dans l’application mobile développé pour la présente invention. Dispositif selon la revendication précédente caractérisé par la vérification constante et automatique de l’autonomie des piles (6) par le microcontrôleur afin de notifier à l’utilisateur sur son téléphone si le niveau est faible afin qu’il branche un câble micro USB (10). Dispositif selon la revendication précédente caractérisé en ce que le corps de la semelle (1) est fabriqué en cuir ou en gel pour semelle.
Bracelet (10) pour dispositif de surveillance corporelle comprenant : un premier brin (11) et un deuxième brin (12) montés sur un boitier (2) par l’intermédiaire d’une première extrémité (111, 121) ; un fermoir (3) disposé à une deuxième extrémité (112) du premier brin (11), le fermoir (3) étant adapté pour coopérer avec le deuxième brin (12) pour attacher le bracelet autour du poignet d’un porteur ; la deuxième extrémité (112) du premier brin (11) étant adaptée pour que le fermoir ne touche pas la peau de l’utilisateur lorsque le bracelet (10) est attaché autour du poignet du porteur. Bracelet selon la revendication 1, dans lequel le premier brin (11) présente une première partie (113) montée sur le boitier (2) par l’intermédiaire de la première extrémité (111), la première partie (113) s’étendant longitudinalement selon un axe AA depuis la première extrémité (111), le premier brin (11) comprend une deuxième partie (114) attachée au fermoir (3) au moyen d’un axe (33) d’articulation disposé à la deuxième extrémité (112), la première partie (113) présente une première épaisseur (e1), la deuxième partie présente une deuxième épaisseur (e2) croissante de manière à ce qu’entre le poignet du porteur et le fermoir (3) une surépaisseur non nulle (E) du premier brin (11) est définie pour que le fermoir (3) ne touche pas la peau de l’utilisateur lorsque le bracelet (10) est attaché autour du poignet du porteur. Bracelet selon la revendication 2, dans lequel le deuxième brin (11) comprend une surépaisseur (E) entre le fermoir (3) et une surface (S1) destinée à être en contact avec la peau du porteur lorsque le bracelet (10) est attaché autour du poignet du porteur, la surépaisseur (E) étant supérieure à la première épaisseur (e1). Bracelet selon l’une quelconque des revendications 2 à 3, dans lequel la deuxième partie (114) s’étend depuis la première partie (113) longitudinalement de manière à ce que l’axe d’articulation (33) soit excentré par rapport à l’axe longitudinal de la première partie (113). Bracelet selon l’une quelconque des revendications 2 à 4, dans lequel, la deuxième partie (114) comprend un profil longitudinal concave. Bracelet selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le fermoir (3) est à boucle ardillon. Bracelet selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le fermoir (3) est en métal ou en plastique. Bracelet selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le premier brin (11) et le deuxième brin (12) sont en matériau élastomère ou plastique ou caoutchouc ou cuir ou métal. Dispositif de surveillance corporelle comprenant un boitier (2) et un bracelet (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes. Dispositif selon la revendication 9, dans lequel le boitier (2) comprend au moins une microaiguille configurée pour être insérée dans la peau de l’utilisateur, la microaiguille étant adaptée à la mesure d’une grandeur physiologique du porteur.
1. Applicateur d’un produit cosmétique sur la peau ou des poils, comprenant un organe d’application (12, 22, 32) en un matériau élastomère thermoplastique, l’organe d’application comprenant : une âme (13, 23, 33) s’étendant suivant un axe longitudinal (X), et des éléments d’application (14, 64, 74) formés à la surface (16) de l’organe d’application, chacun des éléments d’application présentant un sommet (15, 65, 75) ayant une largeur (L1) supérieure à 35 µm et inférieure à 450 µm. 2. Applicateur selon la revendication 1, dans lequel le sommet (65, 75) des éléments d’application (64, 74) présente une longueur (L2) plus grande que leur largeur (L1). 3. Applicateur selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le sommet (65, 75) des éléments (64, 74) d’application présente une forme rectangulaire, ou les éléments d’application présentent la forme de nervures parallèles (74). 4. Applicateur selon l’une des revendications 1 et 3, dans lequel les éléments d’application (14, 64, 74) présentent une largeur (L1) comprise entre 40 et 400 µm. 5. Applicateur selon l’une des revendications 1 et 4, dans lequel les éléments d’application (14, 64, 74) présentent une hauteur (H1) comprise entre 350 et 600 µm. 6. Applicateur selon l’une des revendications 1 à 5, dans lequel les éléments d’application (14, 64, 74), sont espacés les uns des autres d’une distance (D1, D2) comprise entre une et deux fois et demi la largeur (L1) du sommet des éléments d’application. 7. Applicateur selon la revendication 6, dans lequel l’âme (23, 33) présente une gorge (26, 36) de forme circulaire ou hélicoïdale. 8. Applicateur selon l’une des revendications 1 à 7, dans lequel l’âme (33) comprend deux parties (37, 38) en forme de goutte disposées suivant l’axe longitudinal (X), les deux parties délimitant entre elles une gorge annulaire (36). 9. Procédé de fabrication d’un applicateur cosmétique (1, 2, 3) selon l’une des revendications 1 à 8, le procédé comprenant une étape de moulage d’un matériau élastomère thermoplastique, à l’aide d’un moule (5) de forme complémentaire à celle de l’applicateur, présentant une pluralité de cavités (54) de formes complémentaires à celles des éléments d’application (14, 64, 74) de l’applicateur. 10. Procédé de fabrication selon la revendication 9, comprenant une étape de fabrication du moule (5), les cavités (54) étant formées à l’aide d’un laser femto-seconde. 11. Moule pour la fabrication d’un applicateur de produit cosmétique, selon l’une des revendications 1 à 8, le moule comprenant une surface de moulage présentant une pluralité de cavités (54) de formes complémentaires à celles des éléments d’application (14, 64, 74) de l’applicateur.