INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Quel que soit le mode de réalisation choisi, l’homme du métier aura avantage à ce que la glissière de positionnement 11 montre des parois latérales de guidage 15. De préférence, les parois latérales de guidage 15 sont non parallèles et convergent en direction de la fenêtre 7. Cette configuration permet de contraindre la mise en position de l’élément de renfort et/ou de support par rapport à l’armature 3 et facilite donc la mise en géométrie de l’ensemble. Selon un mode de réalisation non représenté, les parois latérales de guidage sont non parallèles et divergent en direction de la fenêtre.
Les figures 4 et 5 représentent une vue partielle d’un élément de renfort et/ou de support 17, ici un élément de support de projecteur fixé sur la face arrière d’une des crosses latérales (non représentée). Selon l’invention, l’élément de renfort et/ou de support montre un bras d’appui 19 destiné à s’étendre selon la direction longitudinale du véhicule en direction de l’armature. Le bras d’appui 19 montre une extrémité libre 23. Avantageusement, le bras d’appui 19 est creux et montre des cloisons internes 21 de renfort.
Selon le mode de réalisation préféré représenté, le bras d’appui 19 est conique et montre à cet effet une largeur décroissante entre son extrémité d’ancrage dans le corps de l’élément de renfort et/ou de support et son extrémité libre 23.
Dans le mode de réalisation décrit, l’invention comprend une paire d’éléments de renfort et/ou de support étant une paire d’éléments de support de projecteurs ; avantageusement la paire de projecteurs est une paire de projecteurs avant et chacun des projecteurs comprend l’ensemble formé d’un feu de route, d’un feu de croisement et d’un feu de jour.
Néanmoins l’invention peut être mise en œuvre avec d’autres éléments de renfort et/ou de support. Par exemple, l’élément de renfort et/ou de support est choisi parmi un élément de support de projecteur, un élément de renfort de crosse latérale de pare-chocs, un élément de support de caméra, un élément de support de radar, un élément de support de grille supérieure ou un élément de support de plaque de police ; de préférence, l’élément de renfort et/ou de support est un élément de support d’un projecteur.
Les figures 6 à 8 illustrent l’agencement selon l’invention. On peut voir que le bras d’appui 19 de l’élément de renfort et/ou de support 17 est d’une longueur suffisante pour traverser la fenêtre 7 de la jambe 5 de l’armature. Ce faisant, le bras d’appui 19 va se poser en appui sur la poutre de pare-chocs pour une reprise d’effort ce qui permet de limiter voire d’éliminer les problèmes d’affaissement de la peau de pare-chocs du fait de la présence d’éléments techniques lourds dans la face technique du véhicule. Cet appui se fait soit directement sur la poutre de pare-chocs, soit indirectement par l’intermédiaire du pied d’appui qui est alors intercalé entre la poutre de pare-chocs et le bras d’appui. La solution d’un appui indirect est préférée car elle permet de préassembler l’ensemble formant la peau de pare-chocs avant son montage sur le véhicule.
On notera que l’élément de renfort et/ou de support 17 n’est pas fixé à proprement dit à l’armature 3. En effet, le bras d’appui 19 conserve une liberté de mouvement selon la direction longitudinale du véhicule lui permettant de coulisser au travers de la fenêtre 7 et sur la glissière de positionnement lorsqu’elle est présente. Cette liberté de mouvement permet une gestion des dilatations du matériau dues à l’augmentation de température suite à un ensoleillement prolongé et une gestion des déformations lors de petits chocs. La forme conique du bras d’appui 19 permet néanmoins de limiter l’enfoncement du bras d’appui au travers de la fenêtre 7. Comme montré en , le bras d’appui 19 est d’une longueur suffisante pour que son extrémité libre 23 dépasse de l’arrière de la jambe 5 afin d’éviter tout décrochage intempestif.
Préférentiellement, le moyen de rappel élastique étant un ressort qui est enfilé sur le verrou et dont une extrémité s’appuie sur une portée dudit verrou, le dispositif de neutralisation est adapté à s’encliqueter sur ladite portée.
Préférentiellement aussi, le système de verrouillage comportant une cassette qui est fixée à l’un desdits rails, qui délimite un puits à l’intérieur duquel coulisse le verrou et qui présente un bord d’extrémité ouvert à l’opposé dudit rail, le dispositif de neutralisation s’appuie sur le bord d’extrémité.
L’invention concerne aussi un siège comportant : - un dossier, - une assise, - au moins une glissière comportant un rail mobile solidaire de ladite assise et un rail fixe qui est adapté à coulisser par rapport au rail mobile et qui comprend des moyens de fixation à un support, et - un ensemble tel que précité.
est une vue schématique en perspective d’une partie d’une glissière d’un siège conforme à l’invention ;
est une vue schématique en coupe transversale de la glissière de la , représentée lorsque son système de verrouillage est en position activée ;
est une vue schématique en coupe transversale de la glissière de la , représentée lorsque son système de verrouillage est en position désactivée ;
est une vue schématique en coupe longitudinale de la glissière de la , représentée lorsque son système de verrouillage est en position activée ;
est une vue homologue de la , illustrant en outre un dispositif de neutralisation conforme à l’invention ;
est une vue schématique en perspective de la glissière de la , illustrant le dispositif de neutralisation de la ;
est une vue schématique en perspective du dispositif de neutralisation de la .
Sur la , on a représenté une partie d’un siège prévu pour être installé dans l’habitacle d’un véhicule automobile (voiture, car, camion, bateau, avion...) et pour être fixé au plancher de ce véhicule automobile.
Dans la suite de la description, les termes « avant » et « arrière » seront utilisés par rapport au véhicule automobile, la partie avant d’un élément désignant la partie de cet élément qui est située du côté du capot du véhicule et la partie arrière désignant la partie de cet élément qui est située du côté opposé.
Les termes « inférieur » (ou « bas ») et « supérieur » (ou « haut ») seront utilisés de la même façon, la partie inférieure d’un élément désignant la partie de cet élément qui est située du côté du plancher du véhicule et la partie supérieure désignant la partie de cet élément qui est située du côté du toit du véhicule.
Extrait de Metschnikowia rubicola et ses utilisations cosmétiques L’invention concerne un principe actif cosmétique obtenu à partir d’une levure de l’espèce Metschnikowia rubicola et ses utilisations cosmétiques, en particulier pour améliorer la fonction barrière et l’hydratation cutanée.
Depuis la crise sanitaire, les consommateurs recherchent des produits cosmétiques reflétant leurs aspirations à un mode de vie sain ainsi que leurs préoccupations environnementales et éthiques. Ainsi, près de 2/3 des consommateurs sont plus attentifs aux indications mentionnées sur l’emballage des produits qu’ils consomment et s’intéressent à des produits plus respectueux de l’environnement et de la santé. On peut notamment citer les produits naturels, biologiques, certifiés végan, respectueux de l’environnement etc. En particulier, les produits à base d’ingrédients naturels respectueux de l’environnement constituent une forte attente de la part des consommateurs.
A ce titre, il existe donc un besoin pour de nouveaux produits cosmétiques à base d’ingrédients naturels, permettant d’améliorer la fonction barrière et l’hydratation cutanée.
Pour répondre à ce besoin, l’inventeur s’est intéressé à des matières premières naturelles et originales pour développer de tels principes actifs, prélevés à partir de plantes cultivées de la famille des Rosaceae .
Dans le cadre de ses travaux, l’inventeur s’est particulièrement intéressé aux levures présentes sur les plantes cultivées de la famille des Rosaceae . L’inventeur a identifié une levure spécifique appartenant à l’espèce Metschnikowia rubicola sur ces plantes cultivées de la famille des Rosaceae .
La levure Metschnikowia rubicola n’a jamais été utilisée en cosmétique, et de façon étonnante, selon l’invention, un extrait issu de cette levure permet d’améliorer la fonction barrière et donc l’hydratation cutanée.
Ainsi, l’invention propose un nouveau principe actif cosmétique obtenu à partir d’une levure de l’espèce Metschnikowia rubicola .
La levure Metschnikowia rubicola a été prélevée en France sur des plantes cultivées de la famille des Rosaceae , en conformité avec la règlementation APA en vigueur.
Ainsi, l’invention vise un principe actif cosmétique comprenant au moins un extrait issu de la biomasse de la levure de l’espèce Metschnikowia rubicola , en particulier ledit extrait est un hydrolysat de Metschnikowia rubicola . Préférentiellement l’hydrolysat de Metschnikowia rubicola est un hydrolysat enzymatique.
L’hydrolysat de Metschnikowia rubicola peut être obtenu par au moins une hydrolyse, préférentiellement au moins une hydrolyse enzymatique. Selon un objet particulièrement préféré, l’hydrolysat est obtenu par deux hydrolyses enzymatiques, en particulier les deux hydrolyses sont simultanées.
Selon un autre objet préféré de l’invention, l’extrait comprend des saccharides.
La fraction saccharidique représente au moins 15% en poids de matière sèche de l’extrait, selon la méthode de DUBOIS ((Dubois M. et al ., Analytical chemistry , 28, 3, 350-356, 1956), préférentiellement entre 28 et 75% en poids de matière sèche de l’extrait.
La fraction saccharidique présente dans l’extrait selon l’invention comprend majoritairement des oligosaccharides de masse moléculaire inférieure à 3600 Da constitués de glucose et de mannose.
L’extrait selon l’invention peut également comprendre des peptides. La fraction peptidique représente au moins 20% en poids de matière sèche de l’extrait. De façon préférée, la fraction peptidique représente moins de 50% en poids de matière sèche de l’extrait.
L’invention se rapporte également à un procédé de préparation du principe actif selon l’invention, comprenant notamment une culture de la biomasse de Metschnikowia rubicola dans un milieu de culture adapté, suivie d’une solubilisation de la biomasse de Metschnikowia rubicola dans l’eau, au moins une hydrolyse, préférentiellement enzymatique, une inactivation thermique, une séparation de la phase soluble et insoluble. Après récupération de la phase soluble, un tri moléculaire est réalisé, et éventuellement une désodorisation ou décoloration, et/ou une filtration de l’extrait suivie d’une filtration stérilisante.
Pour cela, l’installateur commence par régler la position longitudinale de l’assise en actionnant pour cela le palonnier 40.
Cette position peut par exemple être définie par la législation en vigueur dans le pays dans lequel le véhicule a été vendu.
Une fois cette position atteinte, l’installateur relâche le palonnier 40. Ce palonnier peut éventuellement alors être retiré.
Il installe ensuite le dispositif de neutralisation 100 en encliquetant le capuchon 101 sur la tige 311 du verrou 310 et en engageant le clip-sapin dans l’ouverture correspondante du rail mobile 20.
Ainsi, le rail mobile 20 est bien bloqué par rapport au rail fixe 10, quand bien même un usager tenterait d’actionner le verrou 31.
Pour retirer le capuchon 101 du verrou 31, l’installateur devra tout d’abord retirer le clip-sapin 152 de son ouverture, ce qu’il pourra faire en s’aidant d’une simple pince.
Ensuite, en tirant radialement sur la languette 151, il pourra déformer le bras 120 qui la porte et décrocher le capuchon 101 du verrou 31. Ainsi pourra-t-il libérer le verrou 31, qui sera à nouveau actionnable (par un outil ou par un palonnier qui devra alors être réinstallé pour cela).
On notera ici qu’un effort axial appliqué sur le capuchon 101 ne permettrait pas de retirer ce dernier du verrou, sauf à déformer les dents d’encliquetage, auquel cas le dispositif de neutralisation ne serait pas réutilisable.
On notera également qu’une seule des deux glissières du siège sera préférentiellement équipée d’un dispositif de neutralisation 100 tel que précité.
Typiquement, le capuchon pourrait être dépourvu d’attache (150).
Selon une autre variante, le capuchon pourrait être non pas encliqueté sur le verrou mais vissé sur ce dernier.
Encore en variante, le verrou pourrait présenter un trou qui s’étend selon l’un de ses diamètres (par exemple un trou longitudinal par rapport au véhicule). Dans cette variante, le dispositif de neutralisation pourrait se présenter sous la forme d’une goupille engagée dans ce trou et bloquant la mobilité de translation du verrou.
Système de commande pour dispositif/s de verrouillage pour siège de véhicule, notamment pour dispositif/s de verrouillage d’une glissière de siège de véhicule La présente divulgation se rapporte à un système de commande pour dispositif/s de verrouillage pour siège de véhicule. La présente divulgation se rapporte notamment à un système de commande pour dispositif/s de verrouillage d’une glissière de siège de véhicule, à un mécanisme à glissières pour siège de véhicule et à un ensemble de siège de véhicule.
Il est connu de monter un siège de véhicule sur des glissières, pour régler la position longitudinale du siège de véhicule dans l’habitacle. Un dispositif de réglage de la position longitudinale du siège de véhicule peut être entraîné par un moteur électrique, comme cela est par exemple décrit dans US-A-4 802 374 ou US-A-3 617 021. Alternativement, un dispositif de réglage de la position longitudinale du siège de véhicule peut être dépourvu de tout moteur électrique. Dans ce cas, la position longitudinale du siège de véhicule peut être réglée par l’utilisateur en tirant ou poussant le siège, vers l’avant ou vers l’arrière du véhicule.
Selon l’art antérieur, un dispositif de réglage longitudinal non motorisé comporte un dispositif de verrouillage distinct pour chaque glissière. Les dispositifs de verrouillage sont normalement dans un état verrouillant les glissières. Les dispositifs de verrouillage peuvent être amenés dans une position de déverrouillage des glissières, au moyen d’un dispositif actionnement manuel. Le dispositif d’actionnement peut prendre la forme d’un palonnier, monté rotatif autour d’un axe perpendiculaire à la direction d’extension des glissières. Pour déverrouiller les dispositifs de verrouillage, on tire sur le palonnier, pour commander son pivotement à l’encontre d’un effort élastique destiné à maintenir les dispositifs de verrouillage dans un état verrouillant les glissières. Aussi, pour éviter une déformation du palonnier du fait des efforts exercés, celui-ci doit être relativement massique. En outre, la saisie du palonnier, généralement à l’avant du siège de véhicule sous l’assise, est peu ergonomique.
Après 24 heures de traitement, les cellules sont récupérées afin d’en extraire les ARN totaux et de mesurer l’expression génique par RT-PCT, selon le protocole utilisé dans l’exemple 2.
5.2. Résultats
- Nectarosa améliore la réponse transcriptionnelle des cellules de la peau humaine en réponse au sécrétome de S. epidermidis .
Les résultats obtenus pour le traitement des kératinocytes avec le sécrétome de S. epidermidis , traités ou non avec Nectarosa, ont été analysés et retranscrits à la .
L’expression de la transglutaminase I, Claudine I, HAS-3 et AQP3 est évaluée pour les kératinocytes mis en contact avec le sécrétome de S. epidermidis seul (condition SE) ou pour le sécrétome de S. epidermidis préalablement traité avec Nectarosa (condition SE + NTS).
L’expression de ces différents marqueurs est plus élevée pour la condition SE + NTS que pour la condition SE. Nectarosa améliore la réponse transcriptionnelle des cellules de la peau en réponse au sécrétome de S. epidermidis .
Exemple 6 : Formulations cosmétiques
Les compositions sont préparées selon les méthodes classiques utilisées dans le domaine cosmétique. Les % sont exprimés en poids de matière première par rapport au poids total de ladite composition.
Composition sous forme d’une crème
Matière première Quantité Extrait de levure Metschnikowia rubicola * 0,5 % Triclycéride d’acides caprylic/capric 10 % Glycérine 7 % Alcool cetearylique 3 % Hydroxystearate d’isostearyle 2 % Isononanoate d’isotridécyle 2 % Steareth-21 1 % Polyacrylate de sodium 1 % Gomme de xanthane 0,5 % Phenoxyéthanol 0,5 % Hyaluronate de sodium 0,5 % Acetate de tocopherol (vitamine E) 0,05 % Palmitate de vitamine A 0,1 % Glucoside d’ascorbyle (vitamine CG) 2 % Eau qsp 100 %
*tel que décrit dans le matériel et méthode
Appliquée sur la peau du visage, la crème améliore la barrière cutanée et l’hydratation de la peau.
Composition sous la forme d’un sérum
Matière première Quantité Extrait de levure Metschnikowia rubicola * 3 % Alcool 5 % Glycols 8 % Isononanoate d’isotridecyle 4 % Squalane 2 % Triglycéride d’acides caprylique/caprique 2 % Methyl gluceth-20 2 % Steareth-2 0,5 % Steareth-21 0,5 % Carbomer 0,3 % Hyaluronate de sodium 0,2 % Gomme de xanthane 0,1 % Hydroxide de sodium 0,1 % Adénosine 0,04 % Eau Qsp 100 %
Appliqué sur la peau du visage, le sérum permet d’améliorer la synthèse de matrice extra-cellulaire de l’épiderme, l’équilibre du microbiote cutané et favorise la fonction barrière cutanée.
Préférentiellement, l’extrait de Metschnikowia rubicola comprend des peptides ayant un poids moléculaire inférieur à 10 kDa, préférentiellement inférieur à 3500 Da, très préférentiellement inférieur à 2000 Da. La répartition et la quantité de la fraction protéique peut être déterminée par le dosage de l’azote total selon la méthode de KJELDHAL (référence : Official method of analysis of the A.O.C., 12th ed. W Horwitz, E.D., New-York, 15-60, 1975).
De façon préférée, les peptides ayant un poids moléculaire inférieur à 3500 Da représentent au moins 90% en poids de la fraction protéique de l’extrait, encore plus préférentiellement les peptides ayant un poids moléculaire inférieur à 2000Da représentent au moins 75% en poids de la fraction protéique de l’extrait, selon la méthode de KJELDHAL.
Dans l’extrait, la fraction peptidique représente au moins 20% en poids de matière sèche de l’extrait, préférentiellement entre 20 et 60%.
L’inventeur a également déterminé le taux de cendres de l’extrait selon l’invention. Le taux de cendres est préférentiellement compris entre 10 et 40% en poids de matière sèche de l’extrait. La teneur en cendres brutes peut être déterminée par la pesée des résidus issus de l’incinération des échantillons de l’extrait selon l’invention à 550°C dans un four à moufle électrique.
Dans le cadre de ses travaux de caractérisation, l’inventeur a également déterminé la teneur en matières sèches de l’extrait. Celle-ci peut être déterminée par la pesée des résidus issus du séchage de l’extrait selon l’invention à 105°C dans une étuve jusqu’à l’obtention d’un poids constant. Préférentiellement, l’extrait selon l’invention sous forme liquide a une teneur en matières sèches de : 15 g/L à 38 g/L, encore plus préférentiellement de 20 g/L à 32g/L.
Le principe actif selon l’invention peut également comprendre d’autres ingrédients ajoutés par l’Homme du métier, en particulier des excipients. Aussi, le principe actif selon l’invention comprend préférentiellement au moins un excipient choisi parmi un conservateur, un antioxydant, un stabilisant, un support d’atomisation, et leur combinaison. De tels excipients permettent de stabiliser, conserver, éviter la dégradation de l’extrait, en particulier des molécules comprises dans l’extrait responsables de l’effet hydratant dudit principe actif cosmétique.
Le principe actif cosmétique selon l’invention peut se présenter sous différentes formes, préférentiellement sous forme liquide ou sous forme solide.
Lorsqu’il se présente sous forme liquide, le principe actif selon l’invention est exclusivement constitué par l’extrait de Metschnikowia rubicola accompagné d’excipients, préférentiellement de stabilisant et/ou conservateur, et/ou d’antioxydant.
L’extrait sous forme liquide se présente préférentiellement sous forme d’un liquide limpide, de couleur jaune clair et présentant une faible odeur. Il peut toutefois être plus coloré et/ou être décoloré par tout procédé connu de l’homme du métier. Le principe actif peut également être combiné à des agents de stabilisation ou des agents de conservation.
Lorsqu’il se présente sous forme solide le principe actif selon l’invention est préférentiellement constitué par l’extrait de Metschnikowia rubicola tel que précédemment décrit et par au moins un excipient tel qu’un support choisi parmi la maltodextrine, la gomme arabique ou la lécithine de soja. Selon un mode de réalisation, particulièrement adapté, l’extrait représente au moins 10% en poids du principe actif et le support au plus 90% en poids du principe actif.
Le principe actif selon l’invention peut éventuellement être intégré dans une composition cosmétique, notamment une composition comprenant au moins 0,5% en poids dudit principe actif. Le principe actif selon l’invention est en effet préférentiellement utilisé dans des compositions, en particulier des compositions comprenant un milieu cosmétiquement acceptable. Il peut s’agir de compositions sous différentes formes galéniques, adaptées à une application topique.
Ces compositions peuvent se présenter notamment sous forme d’émulsions huile-dans-eau, émulsions eau-dans-huile, émulsions multiples (Eau/Huile/Eau ou Huile/Eau/Huile) qui peuvent être éventuellement des microémulsions ou des nanoémulsions, ou sous forme de solutions, suspensions, hydrodispersions, ou gels aqueux. Elles peuvent être plus ou moins fluides et avoir l’aspect de lotion, crème, ou mousse.
Il peut s’agir de compositions comprenant au moins 0,5% en poids du principe actif selon l’invention. Ces compositions comprennent, outre l’actif, un milieu physiologiquement acceptable et de préférence cosmétiquement acceptable, c'est-à-dire qui ne provoque pas de sensations d’inconfort inacceptables pour l’utilisateur telles que des rougeurs, tiraillements ou picotements.
Les compositions selon l’invention peuvent contenir comme adjuvant au moins un composé choisi parmi : les huiles, qui peuvent être choisies notamment parmi les huiles de silicone, linéaires ou cycliques, volatiles ou non volatiles ; les cires, telles que l’ozokérite, la cire de polyéthylène, la cire d’abeille ou la cire de carnauba, les élastomères de silicone, les tensioactifs, de préférence émulsionnants, qu’ils soient non ioniques, anioniques, cationiques ou amphotères, les co-tensioactifs, tels que les alcools gras linéaires, les épaississants et/ou gélifiants, les humectants, tels que les polyols comme la glycérine, les colorants, les conservateurs, les charges, les tenseurs, les séquestrants, les parfums, et leurs mélanges, sans que cette liste soit limitative.
Des exemples de tels adjuvants sont cités notamment dans le Dictionnaire International Cosmetic Ingredient Dictionary and Handbook publié par le Personal Care Product Council .
Ainsi, selon un mode particulier et préféré, l’extrait de levure Metschnikowia rubicola utilisé par l’invention est un hydrolysat de levure Metschnikowia rubicola. Lesdites levures étant hydrolysées, il s’agit donc d’un extrait de levures Metschnikowia rubicola non vivantes.
Selon un mode de réalisation particulier, la composition cosmétique selon l’invention est caractérisée en ce que l’extrait de levure Metschnikowia rubicola est un hydrolysat de levure Metschnikowia rubicola .
Selon un autre mode particulier, il s’agit d’un hydrolysat de levure Metschnikowia rubicola (non vivante) de la souche déposée dans la collection CIRM sous le numéro CLIB n°2141.
Inactivation enzymatique par traitement thermique
En outre, le procédé peut éventuellement comprendre une étape de traitement thermique de l’extrait pour inactiver les enzymes. La température utilisée dépendra de la nature de l’enzyme à inactiver. De manière préférée la température utilisée pour inactiver les enzymes est comprise dans la gamme allant de 65°C à 95°C et de préférence dans la gamme allant de 75°C à 85°C.
Séparation des phases soluble et insoluble