INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Dans l'exemple des figures 1 à 4, la partie mobile 128 est fixée au support 104 par des bras de maintien 120 ayant chacun une extrémité connectée à, et en contact avec, la partie mobile 128, et une autre extrémité fixée au support 104. Par exemple, dans chaque bras de maintien 120, l'extrémité du bras 120 fixée au support 104 est connectée à, et en contact avec, un plot d'ancrage 122 connecté entre le support 104 et le bras 120. Les bras de maintien 120 qui relient la partie mobile 128 au support 104 sont configurés pour être moins rigides que la partie mobile 128 dans la direction de déplacement de la partie mobile 128 par rapport au support 104. Dans ce mode de réalisation, comme la partie mobile 128, les bras de maintien 120 qui fixent la partie mobile 128 au support 104 sont définis dans la couche 126.
Dans un autre exemple non illustré, à la place des bras de maintien 120, la partie mobile 128 comprend une région, de préférence disposée du côté opposé à l'espace mécanique, reliée au support 104 par un plot d'ancrage 122 s'étendant entre cette région et le support et recouvrant, par exemple, sensiblement toute cette région. Dit autrement, dans ce cas, la partie mobile 128 forme une lame déformable ayant une extrémité libre disposée du côté de l'espace mécanique et une extrémité fixée au support 104.
Bien que cela ne soit pas visible dans les figures 1 à 4, chaque liaison 114 (souple, semi-rigide ou rigide) peut comprendre une portion de la couche 126.
A titre d'exemple, lors de la fabrication du dispositif 1, la couche 126 repose initialement sur une couche 130, reposant elle-même sur le substrat 100. Puis différents éléments, dont le résonateur 124 et le guide d'onde 118, sont définis par gravure dans la couche 126. A cette étape de gravure de la couche 126, une portion de la couche 126 peut être laissée en place dans chaque empilement de couches reliant mécaniquement le substrat 100 à la deuxième partie de la couche 106, c'est-à-dire la région 108 et la région 112 de la couche 106 dans cet exemple. Ensuite, au moins une couche 132 est formée sur l'ensemble puis la couche 106 est formée, par dépôt ou par report, sur la couche 132. Chaque plot d'ancrage 122 peut être en le même matériau que la couche 106 en prévoyant, à l'emplacement de chaque plot 122, une ouverture dans la couche 132 jusqu'à la couche 126 qui sera remplie par le matériau de la couche 106 lors de son dépôt, ou encore en un autre matériau en remplissant l'ouverture dans la couche 132 avec ce matériau avant de former la couche 106. Les couches 130 et 132 sont en des matériaux gravables sélectivement par rapport aux matériaux de couches 126 et 106 et du substrat 100. Des portions de la couche 106 sont ensuite retirées par gravure, par exemple pour y définir le support 104, les liaisons 114 et, plus généralement, les portions ou parties ou régions de la couche 106 décrites dans la présente demande. Ensuite, des portions des couches 130 et 132 sont retirées par gravure sacrificielle sélective par rapport aux couches 126 et 106 et au substrat 100 pour obtenir le circuit 1. A titre d'exemple, la ou les gravures des couches 130 et 132 sont sélectives par rapport au matériau des plots 122. A titre d'autre exemple, chaque plot 122 est en le même matériau que celui de la couche 106 et la personne du métier sera alors en mesure de prévoir des ouvertures dans la couche 106 et/ou dans la couche 126 de sorte qu'en contrôlant le temps de gravure sélective de la couche 132, le plot 122 soit laissé en place à la fin de la gravure.
Dans l'exemple de procédé de fabrication ci-dessus, lorsque la couche 126 est une couche semiconductrice, par exemple en silicium, et que la couche 130 est une couche isolante, par exemple en oxyde de silicium, la couche 126 peut correspondre à la couche semiconductrice d'une structure de type semiconducteur sur isolant (SOI de l'anglais "Semiconductor On Insulator") formée sur le substrat 100.
Toujours dans l'exemple de procédé de fabrication ci-dessus, dans le dispositif 1, chaque empilement de couches reliant mécaniquement le substrat 100 à la deuxième partie de la couche 106, c'est à dire la région 108 et la région 112 de la couche 106 dans cet exemple, peut comprendre des portions laissées en place de la couche 130 et peut ou non comprendre une portion laissée en place de la couche 132. En effet, il est possible que chacun de ces empilements ne comprenne pas de portion laissée en place de la couche 132 en prévoyant que, après la formation de la couche 132 sur la couche 126, une ouverture soit gravée dans la couche 132 jusqu'à la couche 126 à l'emplacement de l'empilement. Ainsi, lorsque la couche 106 est ensuite formée par dépôt sur la couche 132, à l'emplacement de l'empilement, le matériau de la couche 106 vient directement au contact de la couche 126 du fait de l'ouverture traversante dans la couche 132. La couche 132 peut ensuite être planarisée.
Dans un autre exemple, la couche 106 correspond à une portion d'un premier substrat, par exemple semiconducteur, par exemple en silicium, la couche 132 reposant alors sur ce premier substrat et la couche 126 reposant alors sur la couche 132. De la même manière que précédemment, des éléments, dont le résonateur 124 et le guide d'onde 118, sont formés dans la couche 126. Un matériau de remplissage, par exemple identique au matériau de la couche 130, est déposé puis planarisé en s'arrêtant avant ou sur la couche 126. Le substrat 100 revêtu de la couche 130 est ensuite reporté sur la structure avant d'amincir le premier substrat de manière à n'en laisser que la couche 106. Puis, la couche 106 est gravée pour y définir les différentes parties ou portion ou région de la couche 106, dont le support 104, puis des portions des couches 130 et 132 sont retirées par des étapes de gravures similaires à celles été décrites pour l'autre exemple ci-dessus.
Dans cet autre exemple de procédé de fabrication, lors du report du substrat 100 sur la structure comprenant le premier substrat, la couche 130 peut déjà faire partie de la structure et reposer alors sur la couche 126 plutôt que de revêtir le substrat 100, et le substrat 100 est alors mis en contact avec la couche 130 lors de l'étape de report.
Dans cet autre exemple de procédé de fabrication, lorsque la couche 126 est une couche semiconductrice, par exemple en silicium, et que la couche 132 est une couche isolante, par exemple en oxyde de silicium, la couche 126 peut correspondre à la couche semiconductrice d'une structure de type semiconducteur sur isolant (SOI de l'anglais "Semiconductor On Insulator") formée sur le premier substrat.
On a indiqué ci-dessus des deux exemples de fabrication de la structure 102, et, plus généralement, du dispositif 1. Toutefois, comme cela a déjà été indiqué précédemment, la personne du métier est en mesure de fabriquer le dispositif 1 avec des étapes usuelles des procédés de fabrication des circuits intégrés. Dit autrement, les étapes permettant d'obtenir le dispositif 1 ne se limitent pas aux exemples décrits ci-dessus. Par exemple, pour la gravure sélective de la couche 130, une ouverture peut être gravée, sous le support 104, à travers tout le substrat 100 de sorte que l'ouverture débouche sur la portion de la couche 130 qui est ensuite retirée par gravure sélective par rapport à la couche 126.
De préférence, le dispositif 1 ne comprend qu'une seule couche 130 et une seule couche 132. Toutefois, la couche 130 peut correspondre à une pluralité de couches empilées les unes sur les autres et/ou la couche 132 peut correspondre à une pluralité de couches empilées les unes sur les autres.
En référence maintenant aux FIGS. 1A à 1C, 2 à 3, 4A à 4B, 5A à 5B, 6 à 8, 9A à 9B et 10 à 13, le mode verrouillé du cadenas 10 va maintenant être abordé. En mode verrouillé, les découpes de pêne 61 de l’anse 60 sont alignées avec les côtés de verrouillage à anse 71 des pênes 70. Le ressort de pêne 140 agit sur la surface de réception de ressort 73 des pênes 70 pour solliciter les pênes 70 vers les découpes de pêne 61 de l’anse 60 lors du mode verrouillé. Le côté de verrouillage à came 72 du pêne 70 est en outre aligné avec la surface de verrouillage 85 de la came 80. Comme le ressort de came 150 est conçu pour pousser le pôle 84 de la came 80 dans un sens contraire des aiguilles d’une montre (par exemple, ), la queue 83 de la came 80 vient en contact avec l’inclinaison de verrou 91a de la came inclinée 90. Les fentes de réception de dents de moteur 92 de la came inclinée 90 sont en prise avec les dents 101 du moteur 100, et lorsqu'il n'y a pas d'empreinte correcte placée sur le capteur d'empreintes digitales 111 du panneau d'empreintes digitales 110, le moteur 100 n'est pas actionné, et il n'y a pas de mouvement de rotation de la came inclinée 90. De ce fait, la queue 83 de la came 80 reste en contact avec l’inclinaison de verrou 91a de la came inclinée 90, la came 80 ne tourne pas autour du pôle de came 44 et le pêne 70 ne bouge pas de sa mise en prise avec la découpe 61 de l’anse 60. En mode verrouillé, le côté de verrouillage à came 72 du pêne 70 est aligné avec la surface de verrouillage 85 de la came 80, mais il peut y avoir un jeu entre le côté verrouillage à came 72 et la surface de verrouillage 85 lorsque le ressort de pêne 140 va pousser le pêne 70 vers la découpe 61 de l’anse 60 lors du mode verrouillé. Comme le cadenas 10 fonctionne entre le mode verrouillé et le mode déverrouillé par le moteur 100, la came inclinée 90 poussera la queue 83 de la came 80 de telle sorte que la came 80 tourne sans que le côté verrouillage à came 72 du pêne 70 ne vienne en contact avec la came 80 pour interférer avec le mouvement de rotation de la came 80 du mode verrouillé au mode déverrouillé.
En référence maintenant aux FIGS. 2 à 3, 4A à 4B, 5A à 5B, 6 à 8, 9A à 9B, 10 à 13 et 14A à 14C, le mode déverrouillé du cadenas 10 va maintenant être abordé. Le cadenas 10 peut fonctionner du mode verrouillé au mode déverrouillé par présentation d'une empreinte digitale correcte au capteur d'empreintes digitales 111 du panneau d'empreintes digitales 110. Lʼempreinte digitale correcte aura été préprogrammée dans le cadenas 10 conformément à des procédures connues pour configurer le fonctionnement du cadenas 10 par les empreintes digitales dʼun ou plusieurs utilisateurs autorisés. Par exemple, l'utilisateur autorisé peut être le propriétaire du cadenas 10, et/ou le propriétaire d'un emplacement ou d'un élément à sécuriser par le cadenas 10. Le cadenas 10 peut comporter différents niveaux de commande d'autorisation, de telle sorte qu'un utilisateur autorisé peut avoir le pouvoir d'ajouter d'autres utilisateurs autorisés au cadenas 10, mais les autres utilisateurs autorisés ne peuvent alors pas ajouter d'autres utilisateurs autorisés au cadenas 10. Le cadenas 10 peut comporter une mémoire (non représentée) configurée pour stocker les empreintes digitales du ou des utilisateurs autorisés, et un processeur (non représenté) configuré pour récupérer et/ou comparer une empreinte digitale dʼentrée à l’empreinte digitale ou aux empreintes digitales autorisées stockées.
Toujours en référence aux FIGS. 2 à 3, 4A à 4B, 5A à 5B, 6 à 8, 9A à 9B, 10 à 13 et 14A à 14C, lorsquʼune empreinte digitale correcte est présentée dans le capteur dʼempreintes digitales 111 du panneau dʼempreintes digitales 110, le moteur 100 tournera. Comme le moteur 100 tourne, les dents 101 en prise avec la fente de réception de dents de moteur 92 vont transférer le mouvement de rotation du moteur 100 vers la came inclinée 90, qui va tourner de la même manière. La came inclinée 90 tourne de telle sorte que l’inclinaison d'ouverture 91b poussera la queue 83 de la came 80 pour provoquer un mouvement de rotation de la came 80. Comme la came 80 est poussée dans un mouvement de sens horaire ( ), le côté de verrouillage à came 72 du pêne 70 s'alignera avec la fente d'ouverture 82 de la came 80. Comme le côté verrouillage à came 72 du pêne 70 s'aligne avec la fente d'ouverture 82 de la came 80, alors le ressort d’anse 160 poussera l’anse à patte longue 64 vers le haut. Du fait du mouvement de l’anse à patte longue 64, le côté de verrouillage à anse 71 du pêne 70 sera poussé hors de la découpe de pêne 61, et le pêne 70 sera poussé en direction de la fente d'ouverture 82 de la came 80. Dans cette position, le côté de verrouillage à came 72 du verrou 70 va maintenant venir en prise avec la fente d'ouverture 82 de la came 80, et le côté de verrouillage à anse 71 va venir en contact avec l’anse à patte longue 64 de l’anse 60. Dans cette position prise en sandwich du pêne 70, la came 80 ne pourra pas tourner vers la position verrouillée puisque cette position prise en sandwich fera que la fente d'ouverture 82 et le côté de verrouillage à came 72 du pêne 70 et l’anse à patte longue 64 de l’anse 60 restent totalement en prise, le ressort de came 150 reste en état comprimé mais ne peut revenir en position verrouillée. L'ailette allongée 62 sur l’anse à patte longue 64 de l’anse 60 se déplace le long de la fente d'ailette d'anse 42a et/ou de fente d'ailette d’anse 52a jusqu'à ce que l'aile allongée 62 vienne en contact avec la butée d’ailette 42b/52b du corps avant 40 ou du corps arrière 50. La patte courte 63 de l’anse 60 va s'éloigner du trou d’anse à patte courte 41/51 formé par le corps avant 40 et le corps arrière 50 et le cadenas 10 est placé en mode déverrouillé. En mode déverrouillé, les pênes 70 sont désolidarisés des découpes de pêne 61 sur l’anse à patte courte 63 et l’anse à patte longue 64 suite à une rotation de la came 80 pour permettre aux côtés de verrouillage à came 72 des pênes 70 d'être reçus dans les fentes d'ouverture 82 de la came 80. La came 80 est tournée du fait de l’inclinaison d'ouverture 91b de la came inclinée 90 agissant sur la queue 83 de la came 80 lors de la rotation de la came inclinée 90 provoquée par le moteur 100. Comme l’anse 60 est en position ouverte, le moteur 100 reviendra en position verrouillée et l’inclinaison de verrou 91a tournera vers la position de verrou. La queue 83 de la came 80 étant toujours en état ouvert et en position prise en sandwich, la queue 83 de la came 80 ne sera pas en contact avec l’inclinaison de verrou 91a ou l’inclinaison d'ouverture 91b de la came inclinée 90.
En référence maintenant aux FIGS. 1A à 1C, 2 à 3, 4A à 4B, 5A à 5B, 6 à 8, 9A à 9B, 10 à 13 et 14A à 14C, pour doublement verrouiller le cadenas 10 et ramener le cadenas 10 vers le mode verrouillé à partir du mode déverrouillé, lʼutilisateur poussera l’anse à patte courte 63 de l’anse 60 dans le trou à patte courte 41/51 formé par le corps avant 40 et le corps arrière 50. Comme l’anse à patte courte 63 est insérée dans le trou à patte courte 41/51, le côté de verrouillage à anse 71 de chacun des pênes 70 va s'aligner avec les découpes 61 de l’anse 60. Ensuite, le ressort de pêne 140 poussera le pêne 70 vers l'extérieur vers les découpes 61 de l’anse 60. Le côté de verrouillage à anse 71 du pêne 70 venant en prise avec les découpes 61 de l’anse 60, le côté de verrouillage à came 72 du pêne 70 ne sera plus en prise avec la fente d'ouverture 82 de la came 80. Le ressort de came 150 va pousser le pôle 84 de la came 80 dans un mouvement de sens contraire des aiguilles d’une montre de telle sorte que la queue 83 de la came 80 vient en contact avec l’inclinaison de verrou 91a de la came inclinée 90. Le côté de verrouillage à came 72 du pêne 70 va maintenant s'aligner avec la surface de verrouillage 85 de la came 80. Le cadenas 10 est maintenant revenu en mode verrouillé. Le mouvement du mode déverrouillé au mode verrouillé est effectué mécaniquement sans puissance électrique nécessaire au double verrouillage du cadenas 10.
DISPOSITIF D’ENTREBAILLEMENT A CABLE L’invention concerne un dispositif d’entrebâillement à câble et verrouillable, en particulier à verrouillage à clé.
Un dispositif d’entrebâillement est destiné à assurer l’entrebâillement d’un ouvrant tout en condamnant l’ouverture totale de l’ouvrant. Le dispositif d’entrebâillement est destiné à être utilisé plus spécifiquement pour des fenêtres et portes-fenêtres sans toutefois y être limité.
Un dispositif d’entrebâillement est constitué de trois parties, une première partie (embase) fixée sur un élément de construction tel qu’un dormant de porte ou une huisserie de fenêtre, une seconde partie (embase) fixée sur l’un des ouvrants et une troisième partie de liaison destinée à relier les deux premières parties lorsqu’un entrebâillement de l’ouvrant est souhaité. Dans un dispositif d’entrebâillement à câble et verrouillable, le câble constitue la troisième partie/l’organe de liaison entre les deux embases de fixation du dispositif. Le câble comporte une première extrémité distale qui est emprisonnée dans l’une des embases, et une seconde extrémité distale libre qui est apte à être engagée dans l’autre embase, dite embase de verrouillage, ladite seconde extrémité du câble étant apte à être verrouillée en position engagée par des moyens de verrouillage qui sont intégrés à l’embase de verrouillage et actionnables par un moyen du type clé (clé mécanique).
Dans un exemple connu de moyens de verrouillage, tel que décrit dans le document WO2014108680, l’embase de verrouillage comporte une plaque verticale mobile sollicitée par un ressort et solidaire du barillet d’une serrure à clé, agencé horizontalement, la rotation du barillet entraînant la translation de la plaque qui s’oppose à la sollicitation du ressort, tandis que l’extrémité libre du câble comporte une gorge dans laquelle s’engage l’extrémité de la plaque pour le verrouillage.
Cependant, un tel dispositif d’entrebâillement nécessite plusieurs pièces de fabrication dont un ressort. Or, il est toujours souhaité de réduire les coûts de production de ce type de dispositif et d’en simplifier le procédé de montage. De plus, ce produit présente un aspect relativement massif, principalement en épaisseur selon la direction horizontale, ce qui ne participe pas à son esthétisme.
L’invention a donc pour but de proposer un dispositif d’entrebâillement à câble et verrouillable, qui ne présente pas les inconvénients précités, tout en pouvant conserver un mécanisme de verrouillage à clé.
Selon l’invention, le dispositif d’entrebâillement à câble et verrouillable comporte une première embase de fixation, une deuxième embase de fixation dite embase de verrouillage et d’axe longitudinal X, et un câble de liaison comprenant une première extrémité distale emprisonnée (et inamovible) dans la première embase et une seconde extrémité distale dotée d’une gorge et apte à être engagée et verrouillée dans l’embase de verrouillage, l’embase de verrouillage comportant une pièce de verrouillage apte à être translatée pour coopérer avec la gorge de l’extrémité du câble lorsque cette dernière est engagée dans l’embase de verrouillage, et un organe d’actionnement rotatif solidaire de la pièce de verrouillage, la rotation de l’organe d’actionnement entraînant la translation de la pièce. Ledit dispositif d’entrebâillement est caractérisé en ce que l’organe d’actionnement présente son axe de rotation parallèle à l’axe X (donc vertical), tandis que la pièce de verrouillage est apte à être translatée perpendiculairement à l’axe X (c’est-à-dire dans un plan horizontal).
L’axe longitudinal X correspond à un axe vertical en position installée du dispositif d’entrebâillement prêt à être utilisé.
Ainsi, l’organe d’actionnement rotatif (tel qu’un barillet) est orienté verticalement et non horizontalement comme dans l’art antérieur, ce qui minimise l’encombrement en profondeur du dispositif, le rendant plus esthétique. En outre, la pièce de verrouillage est disposée perpendiculairement à la direction d’agencement de l’organe d’actionnement, c’est-à-dire dans un plan horizontal en position installée du dispositif ; cet agencement n’impose pas l’utilisation d’un ressort. Par ailleurs, le nombre de pièces est minimisé et les pièces du dispositif d’entrebâillement sont assemblées rapidement lors de la fabrication. Enfin, le principe de fonctionnement du dispositif d’entrebâillement est le plus simple possible.
Dans la suite de la description, les termes « horizontal », « vertical », « supérieur », « inférieur », « haut », « bas », s’entendent en qualifiant des éléments du dispositif d’entrebâillement en position installée dudit dispositif d’entrebâillement.
Selon une caractéristique, l’organe d’actionnement et la pièce de verrouillage comportent des formes de coopération mutuelle (d’accouplement mutuel), en particulier des formes mâle-femelle, de préférence l’organe d’actionnement comporte une forme mâle à l’une de ses extrémités distales tandis que la pièce de verrouillage comporte une partie femelle dans laquelle est engagée ladite partie mâle.
Le document WO2019002076 prévoit ainsi un procédé de montage dans lequel les plaques métalliques présentent des zones de coin de conception différentes les unes des autres et sont assemblées les unes aux autres selon un ordre particulier afin de s’assurer que l’étanchéité est réalisée au niveau des croisements de plaques métalliques.
Un tel procédé de fabrication présente l’avantage de ne nécessiter aucune pièce additionnelle, autre que les plaques métalliques ondulées, pour assurer l’étanchéité au croisement des plaques métalliques. Néanmoins, malgré ces avantages, ce procédé n’est pas totalement satisfaisant. En particulier, ce procédé implique la nécessite d’un très grand nombre de plaques métalliques de formes différentes et augmente le risque d’erreurs lors du montage.
Une idée à la base de l’invention est de fournir une membrane étanche qui permet de limiter la fixation de la membrane étanche à la barrière thermiquement isolante, notamment dans des zones spéciales de la cuve.
Une autre idée à la base de l’invention est de faciliter le montage de la membrane étanche.