INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
- au moins un moyen de fixation supérieur (36), destiné à coopérer avec un moyen de fixation complémentaire (34,38) du bac de rangement (26) ou de la cloison de séparation (30),
- et un rebord d’appui (39) du faux plancher (28).
Motoréducteur, dispositif d’essuyage et véhicule automobile associés
La présente invention concerne un motoréducteur (6), notamment pour dispositif d’essuyage (1) de véhicule automobile comprenant : - un moteur électrique (7), - un réducteur (8) configuré pour coopérer avec le moteur électrique (7) de sorte à transformer les valeurs du couple et de la vitesse de la partie électromagnétique aux efforts nécessaires en sortie du motoréducteur (6) dans lequel le réducteur (8) comprenant une vis sans fin (17) et un écrou (15) configuré pour se déplacer le long de la vis sans fin (17), l’un de l’écrou (15) ou de la vis sans fin (17) étant configuré pour être couplé en rotation au moteur électrique (7).
le premier axe optique et le troisième axe optique étant espacés d’une distance comprise entre 5 et 20 centimètres.
La présente invention concerne un système de détection d’objets dans un scène à partir de trames de données radar de cette scène, lesdites trames se succédant temporellement. Le système de détection d’objets possède une architecture codeur-décodeur, le codeur, , comprenant un étage ou plusieurs ( ) étages en cascade, chaque étage comprenant un réseau de neurones convolutionnel, CNN, et un réseau de neurones récurrent, RNN, arrangés en série. A chaque nouvelle trame de données reçue, , le codeur fournit, en fonction de son état interne courant (sa mémoire), un ensemble de caractéristiques spatiales et met à jour son état interne, ledit état interne étant formé par les états internes des réseaux RNN des étages du codeur. Le décodeur utilise l’ensemble des caractéristiques spatiales fournies à instant , , pour fournir une information de sortie relative aux objets présents dans la scène.
La présente invention concerne une unité de traitement des données de conduite capable d’empêcher la baisse du degré de liberté de conception des ressources matérielles. Le processeur de traitement des données de conduite 10 émet, sur la base des données de conduite en séries temporelles D1, une information d’évaluation simple de conduite en ligne droite A11 et une information d’évaluation simple de conduite en virage A12. En outre, le processeur de traitement des données de conduite 10 émet, sur la base des données de conduite en séries temporelles D1, un critère d'évaluation détaillée E2 satisfaisant des conditions prédéterminées parmi plusieurs critères d'évaluation détaillée de conduite en ligne droite E21 et plusieurs critères d'évaluation détaillée de conduite en virage E22.
Système analytique d’une manœuvre de stationnement manuelle d’un véhicule
La présente invention concerne un système analytique (2) embarqué dans un véhicule (1) comprenant :
une pluralité de capteurs (4), un module de contrôle (5) configuré pour déterminer une trajectoire référence et une trajectoire réelle du véhicule (1) et/ou un écart de positionnement du véhicule (1) par rapport à un obstacle environnant et/ou à un marquage au sol délimitant une place de stationnement,
caractérisé en ce que le module de contrôle (5) est configuré pour calculer un score global (S) d’une manœuvre de stationnement manuelle du véhicule (1) en fonction des trajectoires déterminées du véhicule (1) et/ou de l’écart de positionnement déterminé du véhicule (1) par rapport à l’obstacle environnant et/ou le marquage au sol, le système analytique (2) comprenant un module de communication (6) configuré pour transmettre un bilan de ladite manœuvre, le bilan étant basé sur le score global calculé par le module de contrôle (5).
L’invention se rapporte à un procédé de caractérisation de l’environnement d’un porteur mobile, dans lequel, pour chaque itération à un instant , les étapes suivantes sont mises en œuvre :
S10) Acquisition d'une pluralité de mesures de distance dans l’environnement par au moins un capteur ;
S20) Génération d’une paire de grilles d’occupation à l’instant et à l’instant , chaque grille ( fusionnant les mesures de distance dans une représentation spatiale discrétisée de l’environnement ;
S30) Génération d’une grille d’espace statique à l’instant ,
La présente invention concerne un procédé de détermination d’une élévation de surface libre (ESL) d’une zone d’étendue d’eau. Le procédé met en œuvre une mesure au moyen d’un radar (MRA), et une mesure localisée au moyen d’un drone (MDR) équipé d’un capteur, dans le but de calibrer (CAL) un modèle de reconstruction de l’élévation de surface libre (MOD) dans la zone considérée. Puis, on applique ce modèle calibré (MOD CAL) à des mesures en temps réel du radar (MRA) pour déterminer l’élévation de la surface libre (ESL).
L’invention concerne un système (1) pour véhicule (2) comprenant : - un module de réception (11) d’un faisceau lumineux (Fx’), ledit module de réception (11) comprenant un photodétecteur (111), Caractérisé en ce que : - (a) ledit module de réception (11) comprend deux éléments optiques (110) configurés pour : - recevoir ledit faisceau lumineux (Fx’) issu d’un faisceau lumineux initial (Fx) généré par un module d’émission (10), - couper ledit faisceau lumineux (Fx’) sur une première plage de longueurs d’ondes et sur une deuxième plage de longueurs d’ondes, et - transmettre audit photodétecteur (111) ledit faisceau lumineux (Fx’) sur une plage de longueurs d’ondes (LP) comprise entre 435 et 455 nanomètres, et en ce que : - (b) ledit photodétecteur (111) est agencé de sorte à avoir une sensibilité maximale dans les longueurs d’ondes bleues et est configuré pour convertir ledit faisceau lumineux (Fx’) reçu en un signal électrique (7).
La présente invention concerne un procédé de signalisation des obstacles présents dans un espace environnant un aéronef. Ce procédé comporte : acquisition (STP1) avec au moins un capteur d’obstacles LIDAR de données de positionnement dans un référentiel du capteur d’obstacles, construction (STP2) durant ledit vol d’une carte en trois dimensions dudit espace environnant (60) dans un référentiel de cartographie et positionnement dudit aéronef dans ladite carte en appliquant un traitement de localisation et cartographie simultanées à partir au moins desdites données de positionnement , affichage (STP3) durant ledit vol sur un afficheur d’un symbole d’aéronef et d’une représentation en deux dimensions d’au moins une partie de ladite carte, chaque point affiché de ladite représentation étant affiché selon une charte graphique prenant en considération le niveau de risque associé.
Procédé de mesure de la performance d’un dispositif de taux de fausse alarme constant d’un capteur , procédé et dispositifs associés
L’invention porte sur un procédé de mesure de la performance d’un dispositif TFAC d’un capteur à observer un environnement, le dispositif TFAC étant pourvu d’un estimateur déterminant une estimation des paramètres liés aux bruits affectant le capteur en fonction de paramètres liés à l’environnement, le procédé de mesure comprenant les étapes de:
- estimation de paramètres liés aux bruits,
- obtention de seuils de détection pour le dispositif TFAC,
- caractérisation des erreurs d’estimations de l’estimateur du dispositif TFAC,
- détermination de chaque seuil de détection susceptible d’être effectivement utilisé par le dispositif TFAC du fait des erreurs d’estimations, et
- une étape de calcul de la performance du dispositif TFAC sur la base des seuils de détection déterminés.
Procédé de détermination de seuils de détection d’un dispositif de taux de fausse alarme constant d’un capteur, dispositifs et procédé associés
Lampe comprenant un globe (1), relié à un pied (3) par des moyens de liaison (5a, 5b) s’étendant suivant une direction diamétrale (D) du globe (1), un disque médian (7), mobile à l’intérieur du globe (1) autour d’un axe de rotation (A1), perpendiculaire à la direction diamétrale (D) des moyens de liaison (5a, 5b), un support (9) fixe par rapport au pied (3), s’étendant à l’intérieur du globe (1) et portant l’axe de rotation (A1) du disque médian (7), et des moyens d’éclairage (11), portés sur une face ou sur une face et une face opposée du disque médian (7).
Selon l’invention, la lampe comprend un moyen (13) d’entraînement du disque médian (7), mobile autour d’un axe de rotation (A2) parallèle à l’axe de rotation (A1) du disque médian (7) et commandé en rotation par un moteur (15), porté par le support (9).
La présente divulgation concerne un dispositif de combustion (100) à hydrogène comprenant : - une chambre de combustion (10) et au moins une chambre de prémélange (24) ayant un premier axe (Y1) et une sortie (25) qui débouche dans la chambre de combustion (10), - au moins un premier système d’injection (20) d’un mélange d’hydrogène et d’air dans la chambre de combustion (10) selon le premier axe (Y1), le premier système d’injection (20) comprenant la chambre de prémélange (24), des moyens primaires (21) d’amenée d’air débouchant dans la chambre de prémélange (24) et au moins un premier orifice (22) d’arrivée d’hydrogène débouchant dans la chambre de prémélange (24) selon une direction sensiblement perpendiculaire au premier axe (Y1), - possiblement, au moins un deuxième système d’injection (30) d’hydrogène dans la chambre de combustion (10) selon un deuxième axe (Y2).
Procédé de détermination d’un instant d’activation du système de chauffage (11) d’un bâtiment (10) et comportant d’enregistrer des mesures de température intérieure et des valeurs météorologiques ; de sélectionner au moins une séquence de relance comportant des mesures de température intérieure et des valeurs météorologiques associées à des instants passés, chaque séquence de relance comportant une pluralité d’instants successifs auxquels les mesures vérifient au moins un critère prédéfini ; de déterminer, pour chaque instant sélectionné, une variation de température intérieure par rapport à un instant initial de la séquence de relance et une pluralité de variables ; de calculer un coefficient associé à chaque variable permettant de maximiser, pour tous les instants sélectionnés, l’égalité entre la variation de température intérieure et la somme des variables associées à leurs propres coefficients ; et d’estimer la température intérieure à un instant futur par application des coefficients calculés à la pluralité des variables déterminées audit instant futur.
Module d’échangeur de chaleur à plaques à canaux dont ceux d’un circuit intègrent au moins une zone d’alimentation et de distribution de fluide formée par des plots et ceux de l’autre circuit sont délimités par la surface plane de plaque et des bords en surépaisseur.
L’invention consiste essentiellement à réaliser un module d’échangeur à plaques empilées ou réalisées par fabrication additive, dont au moins un des pré-collecteurs d’un des circuits de fluide, dit premier circuit, est réalisé avec des plots répartis sur la surface de plaque qui délimitent les canaux dans lesquels circule le fluide avant d’atteindre sa zone d’échange thermique et l’autre des circuits de fluide, dit deuxième circuit est délimité uniquement par la surface plane d’une plaque et des bords latéraux et longitudinaux discontinus en surépaisseur par rapport à la surface plane.
Echangeur de chaleur en polymère
Echangeur de chaleur (1) comportant un corps (2) monolithique comportant un matériau polymérique, le corps (2) comportant une paroi (3) ayant une face intérieure (6) qui délimite une cavité (7) dont le volume est supérieur au volume de la paroi, au moins un conduit de circulation fluidique (9,10) étant ménagé dans la masse de la paroi, débouchant hors de la paroi par une entrée de fluide (15,17) et une sortie de fluide (16,18), et comportant au moins une portion courbée et/ou coudée (23,24,25,26).
La présente invention s’inscrit dans le contexte de l’entrainement aux armes légères, dit « live ». Il s’agit d’une technologie visant à remplacer la désignation des participants touchés par un tir simulé, fonction aujourd’hui réalisée par illumination laser.
L’invention concerne un dispositif de détermination de point d’impact sur une cible lors d’un tir en entrainement. Le dispositif comprend : - des moyens de détection de tir configurés pour déterminer un moment de départ d’une munition d’une arme ; - des premiers moyens de calcul configurés pour déterminer des informations de positions angulaires de cibles situées devant l’arme, par la mise en œuvre d’une technologie radio de localisation de balises ; - des seconds moyens de calcul configurés pour déterminer si au moins un objet présent sur une image vue de l’arme est touché par la munition et si oui caractériser ledit au moins un objet par des informations optiques relatives au type d’objet et à sa position ; et - des moyens de détermination d’impact configurés pour combiner les informations calculées par les premiers moyens de calcul et les informations calculées par les seconds moyens de calcul et pour déterminer la cible touchée par la munition et le point d’impact.
L’invention se rapporte à un engin de progression (1) en zone urbanisée dégradée comportant une structure porteuse (2) de type bulldozer d’axe longitudinal (X’X) s’étendant dans un plan médian (P) d’avant (AV) en arrière (AR) dans le sens de progression, la structure porteuse (2) étant équipée d’une unité motrice (3). De plus, l’engin (1) est équipé d’une lame avant (7) convexe, maintenue à une hauteur déterminée du sol (S) et destinée à évacuer latéralement les déblais. La lame (7) est reliée à la structure porteuse (2) par des vérins (V1, V2) et des bras de maintien (B1 à B4), et à au moins un train de rouleaux de déminage (10) qui s’étend, orthogonalement au plan médian (P), entre la lame avant (7) et la structure porteuse (2) tout en étant maintenu en pression sur le sol (S), la structure porteuse (2) étant recouverte au moins partiellement d’une coque blindée (11).
L’invention concerne un Instrument ancillaire (2) pour chirurgie de la disjonction acromio-claviculaire comportant :
une poignée (201), présentant une première (222) et une seconde extrémité (221), un bras (202), fixé au niveau d’une première extrémité (223) à la première extrémité de la poignée (201) et équipé, au niveau d’une seconde extrémité (224), d’une cuillère (203), un guide de perçage (204), lié à la seconde extrémité (221) de la poignée (201), présentant : un orifice traversant central (205), dont un axe longitudinal (405) passe par ladite cuillère (203), deux orifices traversants auxiliaires (206), chacun des deux orifices traversants auxiliaires (206) ayant un axe longitudinal (406) passant par ladite cuillère (203), un canon de perçage central (207) adapté pour s’insérer dans l’orifice traversant central (205), deux canons de perçage auxiliaires adaptés pour s’insérer dans les deux orifices traversants auxiliaires (206).
L’invention concerne une vis pédiculaire (1) comprenant : - une vis (10) à tête sphérique (11), - une douille (20) recevant la tête sphérique (11) selon une liaison rotule, et présentant un emplacement de réception (21) d’une tige de liaison (50) entre plusieurs vis pédiculaires (1), - un écrou (30) destiné à être vissé dans la douille (20) pour bloquer la tige, - une bague (40) logée dans la douille (20) et configurée pour venir en appui contre la tête sphérique (11), et présentant une empreinte (41) destinée à recevoir un outil pour manipuler la bague (40) entre une position de libération de la tête sphérique (11) et une position de blocage de la tête sphérique (11).
Selon l’invention, la bague (40) est disposée entre la tête sphérique (11) et l’emplacement (21) de la tige (50) au sein de la douille (20).
Dispositif de compression thérapeutique comprenant un dispositif d’ajustement de la pression exercée
Le dispositif de compression (1) comprend au moins un corps (2), une extrémité libre (7) d’une partie extensible (4) du corps (2) étant attachable dans une pluralité de positions de fixation sur le corps (2), ledit dispositif de compression comprenant en outre un dispositif d’ajustement (14) de la pression.
Ledit dispositif d’ajustement (14) comprend une languette (16) inextensible fixée sur le corps (2) et un passant (18) s’étendant sur ou dans le corps (2), ladite languette (16) étant engagée dans ledit passant (18). et se déplaçant par rapport au passant (18) selon la direction d’extensibilité de la partie extensible (4) en fonction de la position de fixation de l’extrémité libre (7) de la partie extensible (4), la position de la languette (16) par rapport au passant (18) indiquant le niveau de pression exercée par le dispositif de compression.
L’invention concerne un appareil de découpe incluant une source laser femtoseconde pour émettre un faisceau laser gaussien, un système de mise en forme incluant un modulateur spatial de lumière pour moduler le faisceau laser gaussien, un scanner optique de balayage pour déplacer le faisceau laser modulé, un système optique de focalisation pour focaliser le faisceau laser modulé, remarquable en ce que le dispositif de traitement comprend en outre une unité de commande pour piloter la source laser femtoseconde, le système de mise en forme, le scanner optique de balayage, et le système optique de focalisation, afin de réaliser des premier et deuxième ensembles de plans de découpes verticaux (V1, V2) séparés entre eux par un plan de découpe horizontal (H2), les plans verticaux (V2) du deuxième ensemble étant décalés latéralement relativement aux plans verticaux (V1) du premier ensemble.
La présente invention a pour objet un extrait d’algue du genre Ulva et son utilisation en nutrition humaine et animale, pour le traitement de l’inflammation, préférentiellement l’inflammation associée à un syndrome métabolique, ainsi que pour le traitement de troubles cognitifs et/ou émotionnels induits par un syndrome métabolique. La présente invention a également pour objet des compléments alimentaires et des compositions alimentaires comprenant un extrait d’algue du genre Ulva .
La présente invention concerne un dispositif aérosol comprenant une composition de coiffage des fibres kératiniques qui peut être dispensée sans gaz propulseur, par pulvérisation mécanique.
L’invention concerne également l’utilisation du dispositif et un procédé de traitement des fibres kératiniques mettant en œuvre le dispositif selon l’invention.
au moins une photodiode (21 ; 22) fonctionnant en mode photovoltaïque, reliée à la grille de ce transistor, de telle sorte que le courant drain-source du transistor MOS augmente quand le courant généré par la photodiode diminue et inversement.
Procédé de fabrication d’un dispositif optoélectronique comprenant une LED et une photodiode
La présente description concerne un procédé de fabrication d’un dispositif optoélectronique comportant au moins une LED (L) et au moins une photodiode (P), comprenant les étapes successives suivantes : a) former, par épitaxie, un empilement actif semiconducteur (103) d’émission et de réception commun à la LED et à la photodiode ; b) former des tranchées (120) s’étendant verticalement à travers l’empilement actif (103) et délimitant latéralement la LED (L) et la photodiode (P), dans lequel les tranchées sont agencées de façon que les dimensions latérales de la LED (L) soient inférieures aux dimensions latérales de la photodiode (P).
La présente description concerne un procédé de fabrication d’un dispositif optoélectronique comportant au moins une LED (L) et au moins une photodiode (P), comprenant les étapes suivantes : a) former un empilement semiconducteur (210) de support comprenant au moins une couche semiconductrice dopée (210b) ; b) former simultanément, lors d’une étape d’épitaxie commune, un empilement actif semiconducteur (103) d’émission de la LED (L) et un empilement actif semiconducteur (103) de réception de la photodiode (P) ; c) former des tranchées (220) délimitant des premier (SL et deuxième (SP) plots de support ; et d) porosifier la couche semiconductrice dopée (210b) dans le premier plot de support (SL) sans porosifier cette couche dans le deuxième plot de support (SP), ou porosifier la couche semiconductrice dopée (210b) dans le deuxième plot de support (SP) sans porosifier cette couche dans le premier plot de support (SL).
Dispositif semi-conducteur comprenant un empilement capacitif et un pilier et son procédé de fabrication
L’invention concerne un dispositif semi-conducteur comprenant: • un substrat comprenant au moins une cavité, et • une structure tridimensionnelle formée dans le substrat comprenant : - un condensateur tridimensionnel comprenant un empilement capacitif, l’empilement capacitif étant au moins partiellement logé dans l’au moins une cavité du substrat, - un pilier s’étendant suivant l’épaisseur du substrat à partir de la face supérieure dudit substrat, Caractérisé en ce que la au moins une cavité s’étend suivant l’épaisseur du substrat à partir de la face supérieure dudit substrat, et le condensateur est configuré pour délimiter, sur la face supérieure du substrat, un contour d’une portion inscrite, le pilier étant agencé dans la portion inscrite du substrat.
L’invention trouvera son application plus particulièrement dans le domaine des composants de stockage capacitifs, en particulier les super capacités solides intégrées.
Transistor HEMT
La présente description concerne un transistor HEMT comportant :
- une première couche semiconductrice (13) ;
- une grille (15) disposée sur une première face de la première couche semiconductrice (13) ;
Un contacteur électrique (10, 10’) à dispositif de coupure intégré, comprenant au moins un dispositif de coupure (20) d’arc comportant un premier guide (21), un second guide (22) raccordé au contact (12), et un module de coupure à ailettes (23) disposé entre le premier guide (21) et le second guide (22).
Chaque dispositif de coupure d’arc (20) comporte un fusible (25) disposé entre le premier guide d’arc (21) et le second guide d’arc (22), et une enceinte isolante (29) à l’intérieur de laquelle sont disposés le module de coupure à ailettes (23) et le fusible (25), le fusible (25) étant séparé d’au moins un des guides d’arc (21, 22) par un espace physique (30).
PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UN TRANSISTOR À EFFET DE CHAMP À CANAL SIGE
Un aspect de l’invention concerne un procédé de fabrication d’un transistor à effet de champ comprenant une couche active (23) en silicium-germanium et une couche d’oxyde de grille (15) disposée sur la couche active (23), le procédé comprenant les étapes suivantes :
fournir un empilement (20) comprenant un substrat (11) et une première couche (21) en silicium-germanium disposée sur le substrat (11) ; former la couche d’oxyde de grille (15) sur l’empilement (20) ; soumettre (S13) l’empilement (20) à un recuit laser de manière à fondre une région de l’empilement, ladite région comprenant une partie au moins de la première couche (21), et recristalliser (S13) la région fondue de l’empilement (20) pour obtenir la couche active (23) en silicium-germanium en contact avec la couche d’oxyde de grille (15), la couche active (23) présentant un gradient de concentration en germanium.
Titre : Procédé et structure de transfert d’un dispositif semiconducteur
L’invention a pour objet un procédé de transfert d’un dispositif semiconducteur (100) par ablation laser IR. Une couche active est transférée depuis un substrat donneur vers un substrat de transfert (3) en silicium, en effectuant un collage par une couche de scission (20) entre la couche active et le substrat de transfert (3). Le dispositif semiconducteur (100) est ensuite formé à partir de la couche active, sur le substrat de transfert (3). Le dispositif semiconducteur (100) est ensuite assemblé à un substrat receveur (2) puis libéré sous rayonnement infrarouge au travers du substrat de transfert (3). La couche de scission (20) comprend avantageusement une couche de libération (21) métallique et une couche d’absorption (22) minérale.
L’invention a également pour objet une structure de transfert permettant la mise en œuvre du procédé de transfert.
PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UN DISPOSITIF SEMI-CONDUCTEUR