INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Un document protégé polychrome, ainsi que des procédés et systèmes pour le fabriquer, sécurisé par un film amovible à gratter, où la protection contre les attaques de type altération et/ou copie de document est assurée par des motifs Benday imagés numériquement et/ou des motifs de fond imagé numériquement autour des indices variables. En imprimant des motifs Benday et/ou un fond imagé à l’aide des mêmes imageurs en couleur quadrichromie, la facilité d’utilisation et l’intégrité du document protégé sont obtenues par rapport au point de vue du consommateur tout en offrant une conception de document plus sûr, moins coûteuse et plus esthétique.
Figure de l’abrégé : [FIG. 2G]
Procédé de fabrication d’un motif en relief et motif en relief fabriqué par ce procédé
Un aspect de l’invention concerne un procédé (200) de fabrication d’un motif en relief dans un film transparent adapté pour guider la lumière, ledit film transparent comprenant une première couche d’un premier matériau transparent, le procédé comprenant les étapes suivantes :
- gravure (201) dans la première couche de matériau transparent d’un motif adapté pour extraire la lumière guidée à l’intérieur du film transparent,
- insolation et/ou polymérisation (202) du film transparent par rayonnement ultraviolet,
- formation (204) du motif en relief dans une zone du film transparent.
Procédé d’acquisition de la valeur d’une tension de chute d’une pile d’alimentation d’un capteur d’un système de surveillance de la pression de pneumatiques et capteur pour système de surveillance de la pression de pneumatiques d’un véhicule automobile
L’invention concerne un procédé d’acquisition de la valeur d’une tension de chute d’une pile d’alimentation d’un capteur d’un système de surveillance de la pression de pneumatiques, ledit capteur comportant un moyen de communication bidirectionnel ultrahaute fréquence. Selon l’invention, le procédé comporte les étapes suivantes visant à : - acquérir (étape E1) la tension de charge de ladite pile lorsque ledit capteur effectue une transmission de données, - calculer (étape E2) la tension de chute à partir de ladite tension de charge, - émettre (étape E3) ladite tension de chute. L’invention concerne également un capteur pour système de surveillance de la pression de pneumatiques.
Figure pour l’abrégé : Fig ure 2
Un système de vérification d’un pneumatique d’un véhicule automobile (1) comprend :
- un circuit d’alimentation (5), configuré pour :
fournir une alimentation électrique à partir de la batterie (4) de traction,
envoyer au boîtier (2) de servitude intelligent un deuxième signal électrique (S2) lorsque le circuit d’alimentation (5) est actif ;
le boîtier (2) de servitude intelligent est configuré pour délivrer un signal d’alerte (SA) tant que les premier et deuxième signaux (S1, S2) électriques sont envoyés respectivement par le capteur (30) et par le circuit d’alimentation (5)
L'invention concerne un système d’alerte (10) du mouvement d’un véhicule (1) à moteur comprenant au moins un dispositif d’alerte lumineux (12a, 12b) apte à émettre un signal lumineux lorsqu’il est activé et un système de commande (14) de ce dispositif d’alerte lumineux apte à être relié à une unité de contrôle électronique (2) du véhicule.
Le système de commande est configuré pour :
(a) vérifier auprès de l’unité de contrôle électronique (2) la disponibilité d’au moins deux informations d’état du véhicule,
(b) déterminer que des conditions d’activation sont remplies lorsque des informations de contact et de vitesse sont présentes et lorsque l’information de vitesse indique une vitesse de véhicule non nulle inférieure à une valeur seuil, sinon réitérer l’étape (a),
(c) activer l’au moins un dispositif d’alerte lumineux (12a, 12b) lorsque les conditions d’activation sont remplies, réitérer les étapes (a), (b) et maintenir l’activation tant que les conditions d’activation sont remplies, désactiver sinon.
L’invention concerne un dispositif de protection (10) d’un capteur optique (30) pour véhicule automobile, dispositif comprenant un boîtier de protection (20) dans lequel est ménagé un logement configuré pour loger un capteur optique (30), ledit boîtier comprenant une ouverture frontale (21) au droit d’une optique (31) du capteur optique, dispositif de protection caractérisé en ce qu’il comprend en outre un diaphragme (40) positionné en regard de l’ouverture frontale du boîtier, le diaphragme étant mobile entre une position ouverte et une position fermée où le diaphragme occulte l’ouverture frontale du boîtier.
L’invention concerne également un système de protection, un système d’assistance à la conduite, un procédé de commande du système d’assistance à la conduite et un bouclier pour véhicule.
Habillage de véhicule comprenant un revêtement d’aspect amélioré
L’habillage possède un revêtement (6) d’aspect comprenant une couche de substrat (8) réalisée dans un premier matériau, la couche de substrat (8) possédant une première face (8A) et une deuxième face (8B) opposées, et une couche additionnelle (10) réalisée dans un deuxième matériau et disposée sur la première face (8A) de la couche de substrat (8), le premier matériau et le deuxième matériau étant différents et possédant respectivement un première indice de réfraction (R1) et un deuxième indice de réfraction (R2), la valeur absolue de la différence entre le premier indice de réfraction (R1) et le deuxième indice de réfraction (R2) étant égale ou inférieure à 0,15, en particulier égale ou inférieure à 0,10, de préférence égale ou inférieure à 0,05.
Titre de l’invention : Moyen de connexion électrique d’un module de puissance et d’une barre de connexion
La présente invention concerne un onduleur (1) comprenant un module de puissance (4), une carte de circuit imprimé (6) disposée au moins partiellement en recouvrement du module de puissance (4), au moins une patte de connexion (20) s’étendant à partir du module de puissance (4) sensiblement parallèlement à la carte de circuit imprimé (6), et au moins une barre de connexion (16) qui est configurée pour relier électriquement le module de puissance (4) à un moteur électrique (2), la patte de connexion (20) et la barre de connexion (16) étant reliées l’une à l’autre par l’intermédiaire d’un moyen de connexion électrique (18) s’étendant au travers d’un orifice (15) de la carte de circuit imprimé (6).
La présente invention concerne un système de commande (2) d’un convertisseur de tension (O), le système de commande (2) comprenant :
un premier module de mesure (20) d’une tension (V) de la source de tension continue (B) ; un module de comparaison (21) de la tension mesurée (V) à un premier seuil de sécurité (OV1) ; un deuxième module de mesure (23) pour mesurer une vitesse de rotation (Ω) de la machine électrique tournante (M) ;
un module de commande (22) générant une commande en circuit ouvert, la commande en circuit ouvert consistant en une commande d’ouverture du premier groupe d’interrupteurs et en une commande d’ouverture du deuxième groupe d’interrupteurs
si une variation dans le temps (dV*) de la tension mesurée (V) de la source de tension continue (B) est inférieure à une première variation de sécurité et si la vitesse de rotation mesurée (Ω) par le deuxième module de mesure (23) est inférieure à une première vitesse de sécurité.
Des exemples présentent une installation photovoltaïque apte à flotter permettant la production d’électricité comprenant un premier module photovoltaïque, un deuxième module photovoltaïque, un réflecteur et un dispositif de flottaison apte à faire flotter l’installation photovoltaïque, dans laquelle :
chaque module photovoltaïque comprend un panneau photovoltaïque et une structure porteuse, distincte du dispositif de flottaison et adaptée pour porter le panneau photovoltaïque ; les deux modules photovoltaïques sont orientés selon un même axe et sont alignés, selon cet axe, en étant séparés d’une distance déterminée, ladite distance étant adaptée pour permettre la circulation d’un individu entre les modules ; et le réflecteur comprend deux extrémités opposées respectivement assemblées à la structure porteuse du premier module photovoltaïque et à la structure porteuse du deuxième module photovoltaïque.
Procédé de caractérisation électrique d’un échantillon photovoltaïque (100) comprenant une couche de matériau absorbeur (112) et N paires d’électrodes adjacentes (108.1 – 108.4), comprenant :
a) définition ou calcul d’une valeur cible de résistance de couche de la couche absorbeuse ;
b) pour chaque couple de paires d’électrodes adjacentes présentant des distances inter-électrodes d i et d i+1 différentes, détermination d’une valeur I i,i+1 d’illumination la couche absorbeuse telle qu’une valeur de résistance de couche de la couche absorbeuse déterminée par interpolation linéaire entre des valeurs mesurées et des résistances des paires d’électrodes soit la plus proche possible de la valeur cible ;
c) détermination d’une valeur R Sh de résistance de couche de la couche absorbeuse et d’une valeur R c de résistance de contact d’une des électrodes de mesure par interpolation linéaire entre au moins trois des valeurs mesurées et/ou pour les différentes valeurs I i,i+1 .
Selon l’invention, l’appareil de préparation culinaire (100) comporte un organe de manœuvre (145) configuré pour déplacer le contre-outil (140’) entre lesdites au moins deux positions de travail distinctes.
Système d’imagerie déporté pour système endoscopique médical de visualisation d’une cible
L’objet de l’invention concerne un système d’imagerie comportant :
- un système endoscopique médical (1) comportant un instrument d’insertion (2) pourvu d’au moins une fibre optique multicœurs dont l’extrémité distale est située à la tête distale de l’instrument d’insertion, l’extrémité proximale de la fibre optique multicoeurs étant pourvue d’un connecteur optique (13);
- un appareil d’acquisition et de traitement d’images (15) comportant :
* au moins une première source d’éclairage configurée pour délivrer un faisceau lumineux selon au moins un premier spectre de longueurs d’onde, à la fibre optique multicoeurs via le connecteur optique ;
* au moins un capteur d’imagerie configuré pour recevoir un faisceau lumineux en provenance au moins de l’extrémité proximale de la fibre optique multicœurs ;
*un processeur d’imagerie relié au capteur d’imagerie et configuré pour former des images de la cible.
Système d’imagerie pour système endoscopique médical supprimant le nid d’abeille s dans les images des fibres optiques multicoeurs
L’objet de l’invention concerne un système d’imagerie d’une cible comportant :
- un système endoscopique médical (1) pourvu de deux fibres optiques multicœurs (11), (12) présentant chacune, une pluralité de cœurs (11c), (12c) séparés par une structure de séparation (11d), (12d),
* au moins une source d’éclairage configurée et au moins capteur d’imagerie (18), (19) configuré pour recevoir des faisceaux lumineux en provenance des fibres optiques multicœurs, le capteur d’imagerie recevant les images d’un système de configuration (31) pour créer sur le capteur d’imagerie, des images de la cible dont la position de la structure de séparation de la première fibre optique multicoeurs est différente de la position de la structure de séparation de la deuxième fibre optique multicoeurs;
*un processeur d’imagerie (25) configuré pour traiter les images pour reconstituer une image composite de la cible dans laquelle l’image des structures de séparation n’apparait pas.
- au moins 0,05 % en poids d’un polyacrylate de sodium réticulé,
Composition cosmétique transparente avec acide ascorbique , un polymère cationique spécifique , et au moins de s particules d’aérogel de silice hydrophobe
- au moins 0,01% en poids de particules d’aérogel de silice hydrophobe,
Composition cosmétique transparente avec acide ascorbique , un polymère cationique spécifique , et au moins un composé alkylether dimethylsilane polyoxyéthyléné
Selon un aspect, il est proposé un circuit intégré comprenant : - un convertisseur numérique-analogique (MDAC) configuré pour convertir un mot numérique (DIGW) en un signal analogique (SDAC), - un circuit de commutation comportant : ○ un premier transistor (PMOS1) présentant un drain configuré pour recevoir le signal analogique (SDAC) et une source connectée à un drain d’un deuxième transistor (PMOS2), ○ un troisième transistor (NMOS1) présentant un drain configuré pour recevoir le signal analogique (SDAC) et une source connectée à un drain d’un quatrième transistor (NMOS2), - un circuit de contrôle de tensions configuré pour appliquer une tension sur la source du premier transistor (PMOS1) et sur la source du troisième transistor (NMOS1) de manière à limiter une tension drain-source du premier transistor (PMOS1) et une tension drain-source du troisième transistor (NMOS1) quelle que soit la valeur dudit mot numérique.
Système d'éclairage pour véhicule comportant des moyens d’émission d’un signal lumineux codé à très haute fréquence
La présente invention concerne un système d'éclairage (1) pour véhicule comportant un dispositif d’éclairage avant gauche (22) et un dispositif d’éclairage avant droit (26) aptes à projeter chacun un faisceau d’éclairage (222, 242), des moyens d’émission d’un signal lumineux codé à haute fréquence vers l’extérieur du véhicule (2), et des moyens de réception d’un tel signal lumineux, dans lequel le système d'éclairage comporte un dispositif lumineux (26) agencé sur le véhicule (2) entre les dispositifs d’éclairage (22, 24), des moyens de détection d’obstacle (40), et des moyens de décodage (38) d’un signal lumineux reçu par le dispositif lumineux (26), aptes à fournir au moins une valeur représentative d’un décalage temporel entre le signal lumineux reçu par le dispositif lumineux (26) et un signal lumineux envoyé par le dispositif lumineux (26), aux moyens de détection d’obstacle (40).
Procédé de communication dans un système
Un aspect de l’invention concerne un procédé de communication dans un système comprenant un premier dispositif et un deuxième dispositif, le premier dispositif et le deuxième dispositif étant disposés de part et d’autre d’un vitrage, le procédé étant mis en œuvre par le premier dispositif et comprenant :
recevoir un premier signal lumineux transportant un flux de données via une technologie de communication par lumière visible, le flux de données comprenant un sous-ensemble de données ; émettre un deuxième signal lumineux transportant le sous-ensemble de données vers le deuxième dispositif via une technologie de communication par lumière visible ;
dans lequel le deuxième signal lumineux est guidé à l’intérieur du vitrage, depuis un point d’entrée dans le vitrage situé sur une première partie périphérique du vitrage vers un point de sortie situé sur une deuxième partie périphérique du vitrage, opposée à la première partie périphérique du vitrage.
Méthode de détection de flux malveillants dans un réseau informatique comprenant les étapes de :
Capturer un ensemble de flux réseau, Créer un graphe dont les nœuds représentent chaque flux capturé, deux nœuds du graphe étant connectés si les deux flux associés sont émis par le même utilisateur ou sont transmis vers le même utilisateur, Exécuter un moteur d’intelligence artificielle entrainé pour détecter une intrusion dans le réseau informatique à partir des graphes et comprenant les sous-étapes de : Appliquer aux graphes au moins un réseau neuronal de graphes entrainé pour générer, pour chaque flux, un second vecteur de caractéristiques aptes à discriminer un flux autorisé d’un flux malveillant, l’entrainement dudit réseau neuronal de graphes exploitant au moins la topologie des graphes, Appliquer aux seconds vecteurs de caractéristiques un réseau de neurones artificiel classifieur entrainé pour classifier les flux parmi deux classes correspondant respectivement aux flux autorisés et aux flux malveillants.
Dispositif et procédé d’horodatage
L’invention concerne un procédé et un dispositif d’horodatage. Le dispositif comprend : -une première interface avec un premier réseau pour communiquer avec un premier équipement terminal (T1) - une seconde interface avec un second réseau pour communiquer avec un ou plusieurs équipements (P2, SH1, SH2) dudit second réseau - un ou plusieurs processeurs configurés ensemble ou séparément pour : - mettre à jour (S0) une horloge interne du dispositif à partir d’ une première information temporelle de référence obtenue d’un ou plusieurs équipements (SH1) dudit second réseau, - recevoir (S1) au moins un premier message (MES_1) dudit premier équipement terminal (T1) à travers ladite première interface destiné à être transmis à un ou plusieurs seconds dispositifs (P2, T2) à travers le second réseau, - horodater (S2) ledit au moins premier message à l’aide au moins d’une première information d’horodatage (HRE) obtenue à partir de ladite une horloge interne, ladite première information d’horodatage (HRE) étant relative à une date de réception dudit premier message dans le dispositif et, - transmettre (S3) ledit au moins premier message à travers ladite seconde interface audit second réseau, - recevoir (S4, S4’) au moins une seconde information d’horodatage déterminée à partir d’une horloge interne d’un desdits seconds dispositifs obtenue à partir d’une seconde information temporelle de référence, ladite seconde information d’horodatage (HTR) étant relative à une date de réception dudit premier message (MES_1) dans l’un desdits seconds dispositifs (P2).
L’invention concerne une structure comprenant : une première paroi étanche (3) et une deuxième paroi étanche (2) située à distance de la première paroi étanche (3), un espace intermédiaire (4) disposé entre la première paroi étanche (3) et la deuxième paroi étanche (2), dans laquelle l’espace intermédiaire (4) comporte : un séparateur poreux (5) ; une zone d’extraction (7) située entre le séparateur poreux (5) et la deuxième paroi étanche (2), une zone granulaire (14) située entre le séparateur poreux (5) et la première paroi étanche (3), la zone granulaire (14) étant remplie d’une garniture isolante granulaire, dans laquelle le séparateur poreux présente des pores ayant une dimension inférieure à une granulométrie de la garniture isolante granulaire, dans laquelle la zone d’extraction présente une résistance au passage des molécules gazeuses inférieure à une résistance au passage des molécules gazeuses de la zone granulaire.
L’invention porte sur un module d’éclairage (1) pour lampe frontale, comprenant :
-une source lumineuse (4) ;
-un circuit d’alimentation électrique (6) avec : une interface d’alimentation (62) de la source lumineuse, une interface de connexion (61) d’une batterie, un accéléromètre (65), un circuit de contrôle (63) pour appliquer différents niveaux de puissance sur l’interface d’alimentation (62), un circuit de traitement (64) connecté à l’accéléromètre (65), le circuit de traitement (64) étant configuré pour déterminer l’amplitude transversale et l’amplitude verticale d’une accélération et pour :
-a) déterminer une première consigne de niveau de puissance électrique en fonction de l’amplitude de l’accélération verticale déterminée ;
b)-si l’amplitude de l’accélération transversale déterminée est supérieure à un premier seuil, appliquer sur le circuit de contrôle (63) une deuxième consigne de niveau de puissance électrique supérieure à la première consigne ;
c) répéter les étapes a) et b) après une durée prédéterminée.
Module lumineux d’un dispositif d’éclairage pour véhicule
La présente invention concerne un module lumineux (2) d’un dispositif d’éclairage pour véhicule, comportant :
- au moins un ensemble d’émission de rayons,
- un élément optique (18) dont une surface d’entrée (181) est pourvue d’une pluralité de motifs optiques convergents (184) et comportant en outre une surface de sortie (182) opposée à ladite surface d’entrée et dont la face externe est au moins partiellement réfléchissante,
la surface de sortie présentant une pluralité de zones non réfléchissantes (186), situées sur ou au voisinage d’une zone de focalisation de rayons issus de l’ensemble d’émission de rayons lumineux et passés par les motifs optiques convergents (184),
une source (16) de rayons lumineux additionnels, disposée du côté opposé à l’ensemble d’émission de rayons lumineux par rapport à l’élément optique (18), étant configurée pour émettre un faisceau lumineux vers ladite surface de sortie (182) réfléchissante.
Dispositif de distribution de produit fluide comportant un réservoir (10) contenant du produit fluide et une tête de distribution (20) pourvue d’un orifice de distribution (21) et d'une bride radiale (23) formant repose-doigts lors de l'actionnement, ledit réservoir (10) étant axialement déplaçable par rapport à ladite tête de distribution (20) lors d'un actionnement, un bouchon-piston (50) étant déplaçable dans ledit réservoir (10) pour distribuer du produit fluide à travers ledit orifice de distribution (21) lors d'un actionnement, ledit dispositif comportant un organe de blocage (100) qui bloque le déplacement axial dudit réservoir (10) dans ladite tête de distribution (20), ledit organe de blocage (100) étant déplaçable et/ou déformable entre une position de blocage et une position de libération, ledit dispositif comportant un organe de déverrouillage (200) déplaçable entre une position de repos, dans laquelle ledit organe de blocage (100) est en position de blocage, et une position de déverrouillage, dans laquelle ledit organe de blocage (100) est déplacé et/ou déformé en position de libération.
Dispositif de distribution de produit fluide comportant un réservoir (10) contenant du produit fluide et une tête de distribution (20) pourvue d’un orifice de distribution (21), ledit réservoir (10) étant axialement déplaçable par rapport à ladite tête de distribution (20) lors d'un actionnement, un bouchon-piston (50) étant déplaçable dans ledit réservoir (10) pour distribuer du produit fluide à travers ledit orifice de distribution (21) lors d'un actionnement, ledit réservoir (10) étant reçu dans un corps d'actionnement (30), ledit corps d'actionnement (30) comportant un anneau radial (35) relié audit corps d'actionnement (30) par un ou plusieurs ponts sécables (36), ledit anneau radial (35) coopérant avec une partie de ladite tête de distribution (20) pour former un seuil de précompression que l'utilisateur doit surmonter lors de l'actionnement pour casser lesdits ponts sécables (36) et ainsi actionner le dispositif, chaque pont sécable (36) étant élastiquement déformable jusqu'à un point de rupture, pour amortir des forces exercées sur lesdits ponts sécables (36) qui sont inférieures à un seuil prédéterminé correspondant audit point de rupture.
L’invention concerne un emballage (1) pour balai d’essuie-glace comportant des parois périphériques (11) s’étendant selon un axe longitudinal (O1) et formant un manchon à l’intérieur duquel le balai d’essuie-glace est destiné à être logé. Les parois périphériques (11) comportent un organe support s’étendant selon l’axe longitudinal (O1) et configuré pour autoriser une collaboration avec un bord longitudinal avant ou un bord longitudinal arrière dudit balai d’essuie-glace. A cet effet, des éléments support (12a, 12b, 13a, 13b, 14a, 14b, 15a, 15b) sont formés sur des parois latérales (11a, 11b) de l’emballage (1). Selon un mode préféré de l’invention, les éléments support (12a, 12b, 13a, 13b, 14a, 14b, 15a, 15b) sont formés par des plis longitudinaux d’au moins une des parois latérales (11a, 11b), de sorte à former une rainure supportant le balai d’essuie-glace logé dans le manchon.