INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Revêtement routier comprenant en surface un enrobé hydrocarboné ouvert dont les vides communicants sont remplis par un matériau de remplissage constitué de sable. Revêtement routier selon la revendication 1, caractérisé en ce que l’enrobé hydrocarboné ouvert présente une teneur en vides communicants allant de 15% à 40%, ou de 20% à 35%, de préférence de 30% à 35%. Revêtement routier selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que l’enrobé hydrocarboné présente une épaisseur variant de 2 cm à 15 cm, préférentiellement de 4 cm à 10 cm, encore plus préférentiellement de 5 cm à 7 cm. Revêtement routier selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l’enrobé hydrocarboné est appliqué sur un support infiltrant, de préférence une grave non traitée (GNT), une grave-bitume (GB) drainante ou un béton drainant. Revêtement routier selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel l’enrobé hydrocarboné ouvert est un enrobé à chaud, tiède ou semi-tiède. Procédé de préparation d’un revêtement routier selon l’une quelconque des revendications 1 à 5 comprenant les étapes de : (a) préparation d’un enrobé hydrocarboné ouvert comprenant des vides communicants ; (b) remplissage des vides communicants de l’enrobé hydrocarboné ouvert avec du sable ou une suspension de sable. Procédé selon la revendication 6, caractérisé en ce que le remplissage des vides communicants de l’enrobé hydrocarboné ouvert est réalisé avec du sable. Procédé selon la revendication 7, caractérisé en ce qu’une étape de compactage hydraulique est effectuée à la suite de l’étape (b). Procédé selon l’une quelconque des revendications 6 à 8, caractérisé en ce que le remplissage des vides communicants est réalisé à refus. Utilisation d’un revêtement routier selon l’une quelconque des revendications 1 à 5 pour des voies de circulations à faible trafic, des zones de stationnements, des voies de mobilité douce, telles que des pistes cyclables ou des voies piétonnes.
Brique alvéolaire caractérisée en ce que chacune de ses multiples alvéoles est obturée à l’une de ses 2 extrémités ouvertes par un bouchon matière cellulosique qui ne dépasse pas de l’alvéole Brique alvéolaire selon la revendication 1 caractérisée en ce que ce bouchon peut être en carton fabriqué à partir de résidus de canne à sucre ou de pulpe de bambou Brique alvéolaire selon la revendication 1 caractérisée en ce que ce bouchon peut être en carton fabriqué à partir d’arbres
Clef (1) pour véhicule, ladite clef (1) comprenant : - un boîtier (10) comprenant une coque supérieure (100) et une coque inférieure (101), - une antenne (11) d’émission/réception de signaux radiofréquence (S), - un support électronique (12) configuré pour recevoir ladite antenne d’émission/réception (11), caractérisé en ce que ladite clef (1) comprend en outre au moins un bouclier (13) électriquement conducteur et agencé de sorte à stabiliser la fréquence de fonctionnement de ladite antenne (11). Clef (1) selon la revendication 1, selon laquelle ledit bouclier (13) est disposé sur l’une des coques supérieure (100) ou inférieure (101) ou est disposé entre l’une des coques supérieure (100) ou inférieure (101) et ledit support électronique (12). Clef (1) selon la revendication 1 ou la revendication 2, selon laquelle ledit bouclier (13) est un bouclier métallique ou une membrane conductrice ou une peinture électriquement conductrice. Clef (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, selon laquelle ladite clef (1) comprend un bouclier (13) disposé entre ladite coque supérieure (100) et ledit support électronique (12). Clef (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, selon laquelle ladite clef (1) comprend un bouclier (13) disposé entre ladite coque inférieure (101) et ledit support électronique (12). Clef (1) selon la revendication 4 et la revendication 5, selon laquelle ladite clef (1) comprend deux boucliers (13) dont l’un est disposé entre ladite coque supérieure (100) et ledit support électronique (12), et l’autre est disposé entre ladite coque inférieure (101) et ledit support électronique (12). Clef (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes combinée avec la revendication 2, selon laquelle lorsque ledit au moins bouclier (13) est disposé sur l’une des coques supérieure (100) ou inférieure (101), il est disposé sur une face intérieure ou une face extérieure de ladite coque supérieure (100) ou inférieure (101). Clef (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, selon laquelle ledit au moins un bouclier (13) recouvre partiellement ou totalement ledit support électronique (12) lorsque ledit au moins un bouclier (13) est intégré dans ledit boîtier (10). Clef (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, selon laquelle lesdits signaux radiofréquence sont émis/reçus selon un protocole de communication haute fréquence. Clef (1) selon la revendication précédente, selon laquelle ledit protocole de communication haute fréquence est un protocole de communication BLE TM , LTE ou UWB. Clef (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, selon laquelle ladite clef (1) est une clef d’accès audit véhicule ou une clef d’accès et de démarrage dudit véhicule.
Système de fermeture d’une ouverture (O) de fenêtre ménagée dans un mur (M), le système comprenant au moins un volet battant (1, 1’) et un dispositif (100) d’entraînement motorisé du volet battant, le volet battant (1, 1’) comportant un panneau (10, 10’) agencé pour pivoter autour d’un axe de pivotement (Z 10 , Z 10 ’) vertical entre une position ouverte et une position fermée dans lesquelles ledit panneau respectivement dégage et obture l’ouverture de fenêtre, et le dispositif d’entraînement motorisé comportant un moteur (111) et un bras de manœuvre (121, 121’) qui a une première extrémité reliée à un arbre de sortie du moteur et une deuxième extrémité pourvue d’un organe d’entraînement (122, 122’) agencé pour se déplacer à l’intérieur d’une coulisse (12d, 12d’) équipant le panneau, caractérisé en ce que le bras de manœuvre s’étend dans un plan sensiblement horizontal disposé au-dessus du panneau, et en ce que la coulisse est intégrée dans un chant supérieur du panneau. Système de fermeture selon la revendication 1, dans lequel le bras de manœuvre (121, 121’) est sensiblement plat. Système de fermeture selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel, vu de l’extérieur, le bras de manœuvre (121, 121’) s’étend exclusivement en arrière d’une paroi intérieure (12a, 12a’) de la partie supérieure du panneau (10, 10’) lorsque le panneau est en position ouverte, la paroi intérieure de la partie supérieure du panneau étant visible depuis l’extérieur lorsque ledit panneau est en position ouverte. Système de fermeture selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la coulisse comprend une rainure (12d, 12d’) formant un guide pour l’organe d’entraînement. Système de fermeture selon la revendication 4, dans lequel la rainure est une rainure en té (12d, 12d’). Système de fermeture selon la revendication 5, dans lequel l’organe d’entraînement comprend un patin (122, 122’) monté mobile en rotation sur la deuxième extrémité du bras de manœuvre (121, 121’) autour d’un axe (Z 122 , Z 122 ’) sensiblement parallèle à l’axe de pivotement (Z 10 , Z 10 ’) du volet (1, 1’). Système de fermeture selon l’une quelconque des revendications précédentes, comprenant deux volets battants (1, 1’), le dispositif (100) d’entraînement motorisé comportant deux bras de manœuvre (121, 121’) qui ont chacun une première extrémité reliée à l’arbre de sortie du moteur (111) et une deuxième extrémité pourvue d’un organe d’entraînement (122, 122’) agencé pour se déplacer à l’intérieur de la coulisse (12d, 12d’) équipant l’une des panneaux (10, 10’) de volet. Système de fermeture selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le moteur (111) est électrique.
Installation de plateforme mobile, caractérisée en ce qu’elle comporte un mât (1, 101) monté verticalement, une plateforme (2, 102) montée coulissante sur le mât (1, 101), des moyens de manœuvre (4) pour faire monter et descendre la plateforme (2, 102) le long du mât (1, 101) entre une position basse et une position haute, le mât (1, 101) étant surmonté d’un auvent de mât (3, 103) protégeant le mât (1) et au moins partiellement la plateforme (2, 102). Installation selon la revendication 1, dans laquelle en outre un auvent de plateforme (23) est fixé sur la plateforme (102), l’auvent de mât (103) étant en recouvrement de l’auvent de plateforme (23) en position haute. Installation selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle les moyens de manœuvre (4) sont manuels. Installation selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle les moyens de manœuvre (4) sont motorisés. Installation selon l’une des revendications précédentes, dans laquelle au moins l’un des auvents (3, 103, 23) comporte au moins un panneau photovoltaïque (30). Installation selon les revendications 4 et 5 prises en combinaison, dans laquelle le panneau photovoltaïque (30) alimente une batterie pour alimenter les moyens de manœuvre (4) motorisés. Installation selon l’une des revendications précédentes, dans laquelle la plateforme (2, 102) comporte un coulisseau (22, 122) entourant le mât (1, 101) pour guider la plateforme (2, 102). Installation selon la revendication 7, dans laquelle les moyens de manœuvre (4) comportent un treuil (40) fixé sur le coulisseau (22) et enroulant un câble (41) prenant appui au sommet du mât (1). Installation selon la revendication 8, dans laquelle le câble (41) réalise une boucle au sommet du mât (1) et comporte un brin fixé au coulisseau (22). Installation selon l’une des revendications précédentes, dans laquelle l’auvent de mât (3) est monté pivotant autour d’un axe sensiblement vertical.
Store à monter sur une fenêtre ou un balcon, caractérisé en ce qu’il comprend : - un support principal consistant en une paire de supports symétriques fixés sur les côtés intérieurs du cadre de la fenêtre ; - une base sur le retour à l’extérieur orienté sur l’avant dans le but de ne pas gêner les volets ou les stores existants. Store à monter sur une fenêtre ou un balcon selon la revendication 1, caractérisé en ce que le support principal a deux angles droits symétriques pour l’encastrement de la base sur le support principal. Store à monter sur une fenêtre ou un balcon selon l’une quelconque des revendications 1 et 2, caractérisé en ce qu’il comprend un adaptateur cadre support qui est une paire symétrique qui s'encastre dans le support du cadre avec un switch de maintien, ou en particulier une fixation du bas vers le haut, auquel est accueillie la barre inferieure du cadre. Store à monter sur une fenêtre ou un balcon selon la revendication 3, caractérisé en ce que l’adaptateur cadre support coulisse pour s’adapter à la largeur de la fenêtre et a une forme à éviter la rotation du cadre. Store à monter sur une fenêtre ou un balcon selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu’il comprend une barrette de stabilisation qui est fixée sur les côtés du cadre pour accrocher l’autre extrémité au support principal ou sur les côtés du cadre de la fenêtre. Store à monter sur une fenêtre ou un balcon selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le cadre du store est équipé de panneaux solaires afin de créer une source d’énergie. Store à monter sur une fenêtre ou un balcon selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le montage du store s’effectue en partant du bas vers le haut tout en créant un espace d’observation et d’aération entre le bord de la fenêtre ou du balcon et le store.
Dispositif de production d’électricité et de recharge à énergie éolienne pour automobiles électriques, ledit dispositif de production d’électricité et de recharge à énergie éolienne pour automobiles étant disposé à la tête et en toit de la caisse d'une voiture, et étant caractérisé en ce qu'il se compose d’un carter (2), d'une roue (5), d’une boîte de vitesses (6) et d’un générateur (11), ladite boîte de vitesses (6) et la roue (5) étant disposées dans ledit carter (2), un arbre d’entrée de ladite boîte de vitesses (6) étant connecté à un arbre central (4) de la roue (5) par l’intermédiaire d’un accouplement, et le côté sortie de ladite boîte de vitesses (6) étant connecté à un arbre d’un rotor du générateur (11) par l’intermédiaire d'un arbre de transmission (9), un convertisseur de puissance (13) étant prévu sur le côté sortie électrique dudit générateur (11). Dispositif de production d’électricité et de recharge à énergie éolienne pour automobiles électriques selon la revendication 1, caractérisé en ce que : à l’intérieur de ladite boîte de vitesses (6) sont prévus un grand disque denté (7) et un petit disque denté (8) qui sont mutuellement engagés, un arbre dudit petit disque denté (8) étant l’arbre d’entrée de la boîte de vitesses (6), et un arbre dudit grand disque denté (7) est un arbre de sortie de la boîte de vitesses (6). Dispositif de production d’électricité et de recharge à énergie éolienne pour automobiles électriques selon la revendication 1, caractérisé en ce que : sur le corps de l’arbre central (4) de ladite roue (5) est installé un porte-palier de support (3). Dispositif de production d’électricité et de recharge à énergie éolienne pour automobiles électriques selon la revendication 1, caractérisé en ce que : sur les deux extrémités du rotor dudit générateur (11) sont respectivement prévus un porte-palier avant (10) et un porte-palier arrière (12). Dispositif de production d’électricité et de recharge à énergie éolienne pour automobiles électriques selon la revendication 1, caractérisé en ce que : le bas du corps dudit carter (2) est fixé à la carrosserie du véhicule par l’intermédiaire d’un support (1), ledit carter (2) est réalisé en tôles en alliage d'aluminium de 2 mm d’épaisseur ou en matériau composite de fibre de verre ou de fibre carbonique. Dispositif de production d’électricité et de recharge à énergie éolienne pour automobiles électriques selon la revendication 1, caractérisé en ce que : ledit accouplement est en structure de coupleur semi-flexible. Dispositif de production d’électricité et de recharge à énergie éolienne pour automobiles électriques selon la revendication 1, caractérisé en ce que : au niveau d’une entrée d’air du côté proche de la roue (5) dudit carter (2) est prévue une grille (14), et ladite grille (14) est en treillis métallique de fils d’acier. Dispositif de production d’électricité et de recharge à énergie éolienne pour automobiles électriques selon la revendication 1, caractérisé en ce que : le côté sortie d'énergie électrique dudit convertisseur de puissance (13) est connecté à un bloc-batterie embarqué par des fils conducteurs.
Coussin (18, 19) pour un siège caractérisé en ce qu'il comporte: - une partie centrale amovible (21), et - une partie périphérique (22) comportant une cavité de réception (23) ayant une forme complémentaire de la partie centrale amovible (21), - la partie centrale amovible (21) étant disposée à l'intérieur de la cavité de réception (23) de la partie périphérique (22), de telle façon que la partie périphérique (22) s'étend autour de la partie centrale amovible (21), - la partie centrale amovible (21) et la partie périphérique (22) étant réalisées dans un matériau souple. Coussin selon la revendication 1, caractérisé en ce que la cavité de réception (23) est traversante vis-à-vis de la partie périphérique (22). Coussin selon la revendication 2, caractérisé en ce qu'une face inférieure de la partie centrale amovible (21) comporte au moins un dispositif de fixation amovible (30) pour assurer une fixation amovible de la partie centrale amovible (21) avec un élément de siège. Coussin selon la revendication 1, caractérisé en ce que la cavité de réception (23) comporte une paroi de fond (27) contre laquelle est plaquée une face inférieure de la partie centrale amovible 21. Coussin selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'une housse d'habillage (33) unique recouvre au moins partiellement la partie centrale amovible (21) et au moins partiellement la partie périphérique (22). Coussin selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'une housse d'habillage centrale (33.1) recouvre au moins partiellement la partie centrale amovible (21) et une housse d'habillage périphérique (33.2) recouvre au moins partiellement la partie périphérique (22). Coussin selon la revendication 6, caractérisé en ce qu'au moins un dispositif de fixation amovible (30) assure une liaison mécanique amovible entre la housse d'habillage centrale (33.1) et la housse d'habillage périphérique (33.2). Coussin selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que la partie centrale amovible (21) et/ou la partie périphérique (22) est recouverte par une enveloppe anti-feu (31.1) sur au moins une face opposée à la cavité de réception 23. Coussin selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que la partie centrale amovible (21) présente une dureté différente de celle de la partie périphérique (22). Siège d'avion comportant un coussin selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Dispositif de protection (10) d’un capteur optique (30) pour véhicule automobile, dispositif comprenant un boîtier de protection (20) dans lequel est ménagé un logement configuré pour loger un capteur optique (30), ledit boîtier comprenant une ouverture frontale (21) au droit d’une optique (31) du capteur optique, dispositif de protection caractérisé en ce qu’il comprend en outre un diaphragme (40) positionné en regard de l’ouverture frontale du boîtier, le diaphragme étant mobile entre une position ouverte et une position fermée où le diaphragme occulte l’ouverture frontale du boîtier. Dispositif de protection selon la revendication 1 dans lequel le diaphragme comprend une pluralité de lames (41) et un actionneur (42) configuré pour entraîner les lames en rotation. Dispositif de protection selon la revendication 2 dans lequel l’actionneur (42) est une couronne dentée agencée pour coopérer avec un moyen d’entraînement (45, 47) qui est entraîné en rotation par un servomoteur (46) commandable. Système de protection comprenant un dispositif de protection (10) selon la revendication 3 et un servomoteur (46) agencé pour entraîner en rotation une roue dentée (45) formant le moyen d’entraînement en rotation de la couronne dentée. Système de protection comprenant une pluralité de dispositifs (10) de protection selon la revendication 3 et un servomoteur (46) agencé pour entraîner en rotation une vis sans fin (47) formant le moyen d’entraînement en rotation de la couronne dentée, ladite vis sans fin étant agencée pour entraîner simultanément en mouvement le diaphragme de chaque dispositif de protection. Système d’assistance à la conduite comprenant un système de protection selon la revendication 4, et un capteur optique (30) logé dans le boîtier (20) du dispositif de protection (10) du système de protection. Système d’assistance à la conduite comprenant un système de protection selon la revendication 5 et une pluralité de capteurs optiques (30), un capteur optique étant logé dans le boîtier de chaque dispositif de protection du système de protection. Bouclier pour véhicule automobile comprenant un système d’assistance à la conduite selon la revendication 6 ou selon la revendication 7. Procédé de commande d’un système d’assistance à la conduite selon l’une des revendications 6 ou 7 intégré dans un bouclier d’un véhicule, procédé comprenant : une commande ouverture du ou des diaphragmes du système d’assistance lorsqu’un conducteur du véhicule engage un mouvement du véhicule dans une première direction, et une commande de fermeture du ou des diaphragmes lorsque le conducteur engage un mouvement du véhicule dans une deuxième direction opposée à la première direction.
Habillage de véhicule possédant un revêtement (6) d’aspect comprenant une couche de substrat (8) réalisée dans un premier matériau, la couche de substrat (8) possédant une première face (8A) et une deuxième face (8B) opposées, et une couche additionnelle (10) réalisée dans un deuxième matériau et disposée sur la première face (8A) de la couche de substrat (8), le premier matériau et le deuxième matériau étant différents et possédant respectivement un première indice de réfraction (R1) et un deuxième indice de réfraction (R2), la valeur absolue de la différence entre le premier indice de réfraction (R1) et le deuxième indice de réfraction (R2) étant égale ou inférieure à 0,15, en particulier égale ou inférieure à 0,10, de préférence égale ou inférieure à 0,05. Habillage de véhicule selon la revendication 1, dans lequel le premier indice de réfraction (R1) est compris entre 1,45 et 1,60 et/ou le deuxième indice de réfraction (R2) est compris entre1,45 et 1,60. Habillage de véhicule selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans lequel le premier matériau est transparent et/ou le deuxième matériau est transparent. Habillage selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le premier matériau présente un demi-angle de diffusion égal ou supérieur à 15° et/ou égal ou inférieur à 60°. Habillage de véhicule selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la deuxième face (8B) de la couche de substrat (8) possède une rugosité Ra égale ou supérieure à 2 µm et/ou égale ou inférieure à 8 µm, de préférence égale ou inférieure à 5 µm. Habillage de véhicule selon l’une quelconque des revendications précédentes, comprenant une couche décorative (12), par exemple une couche d’encre, appliquée sur la deuxième face (8B) de la couche de substrat (8). Habillage de véhicule selon l’une quelconque des revendications précédentes, comprenant un support (4), le revêtement (6) recouvrant le support (4), la deuxième face (8B) de la couche de substrat (8) étant tournée vers le support (4). Habillage de véhicule selon la revendication 7, dans lequel le support comprend une première partie (14) et une deuxième partie (16) jointives le long d’une ligne de jonction (18), le revêtement (6) recouvrant la première (14) partie et la deuxième partie (16) en passant par-dessus la ligne de jonction (18). Procédé de fabrication d’un habillage de véhicule selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, comprenant les étapes suivantes : obtention d’une feuille (24) comprenant la couche de substrat (8), et, optionnellement la couche décorative (12) recouvrant la deuxième face (8B) de la couche de substrat (8), optionnellement, application d’un support (4) sur la feuille (24) du côté de la deuxième face de la couche de substrat (8), puis application de la couche additionnelle (10) sur la première face (8A) de la couche de substrat (8). Procédé de fabrication selon la revendication 9, dans lequel une première partie (14) et une deuxième partie (16) du support (4) sont moulées sur la feuille (24) de telle manière que la première partie (14) et la deuxième partie (16) sont jointives le long d’une ligne de jonction (18).