INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Capot (1) pour turbomachine d’aéronef, s’étendant autour d’un axe (5), et comprenant une armature conique (7) centrée autour de l’axe (5), une peau externe (11) fixée autour de l’armature (7), caractérisé en ce qu’il comprend un élément de révolution (13) fixé à l’armature conique (7) le long de l’axe (5) et contre la peau externe (11), la peau externe (11) et l’élément de révolution (13) comprenant chacun un trou (14, 15) coaxial avec l’axe (5), l’élément de révolution (13) étant configuré pour permettre la préhension du capot (1) par insertion d’un barreau (17) dans les trous (14, 15). Capot (1) selon la revendication 1, dans lequel le trou (15) de l’élément de révolution traverse l’élément de révolution (13). Capot (1) selon l’une des revendications 1 et 2, le capot (1) étant un nez de soufflante de turbomachine. Capot (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel l’élément de révolution (13) comprend un moyen de blocage longitudinal, de préférence un filetage orienté vers le trou (15). Capot (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel le trou (15) comprend un moyen (21A) configuré pour freiner et/ou immobiliser en rotation autour de l’axe (5) le barreau (17) inséré dans le trou (15). Capot (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel l’élément de révolution (13) comprend un épaulement annulaire (19) s’étendant dans le trou (14) de la peau externe (11) à l’extrémité du trou (15) de l’élément de révolution (13). Capot (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, comprenant une pluralité d’orifices (27) autour du trou (15), les orifices (27) se prolongeant au travers de la peau externe (11) et dans l’élément de révolution (13). Ensemble (23) comprenant un capot (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 7 et un bouchon (25) pour boucher le trou (15). Ensemble (23) selon la revendication 8, dans lequel l’élément de révolution (13) et le bouchon (25) comprennent chacun un filetage, ces filetages coopérant pour que le bouchon (25) soit maintenu sur l’élément de révolution (13). Turbomachine d’aéronef comprenant un ensemble (23) selon la revendication 9 et une soufflante tournant dans un sens de rotation lors de son fonctionnement, le sens des filetages étant inversé par rapport au sens de rotation de la soufflante, le capot (1) étant un nez de soufflante.
Moyen d’assemblage (100, 200, 300, 400, 500, 600) permettant de placer des éléments (402) dans un véhicule, le moyen d’assemblage (100, 200, 300, 400, 500, 600) comprenant : un ou plusieurs organes de support (102) ayant des formes prédéfinies appropriés à l’intégration les uns aux autres, chaque organe de support ayant une forme prédéfinie retenant un élément configuré pour fournir une fonctionnalité dans un véhicule. Moyen d’assemblage (100, 200, 300, 400, 500, 600) tel que revendiqué dans la revendication 1, dans lequel les un ou plusieurs organes de support (102) sont constitués de métal ou d’alliage. Moyen d’assemblage (100, 200, 300, 400, 500, 600) tel que revendiqué dans la revendication 1, dans lequel les un ou plusieurs organes de support (102) sont constitués de plastique. Moyen d’assemblage (100, 200, 300, 400, 500, 600) tel que revendiqué dans la revendication 1, dans lequel l’élément est un élément électronique ou un élément électrique ou un élément électromécanique sélectionné parmi un groupe consistant en un boîtier BIM/USM, un boîtier BFR H, un boîtier BF AV, un boîtier à fusibles et un boîtier de relais isolé. Moyen d’assemblage (100, 200, 300, 400, 500, 600) tel que revendiqué dans la revendication 1, dans lequel les un ou plusieurs organes de support sont montés sur une section de capot (702) du véhicule. Moyen d’assemblage (100, 200, 300, 400, 500, 600) tel que revendiqué dans la revendication 7, dans lequel les un ou plusieurs organes de support (102) sont positionnés à proximité d'une unité de batterie du véhicule. Moyen d’assemblage (100, 200, 300, 400, 500, 600) tel que revendiqué dans la revendication 7, dans lequel les un ou plusieurs organes de support (102) sont montés par soudage ou à l’aide d’un ou plusieurs éléments parmi des vis, des rivets, et des écrous et boulons. Moyen d’assemblage (100, 200, 300, 400, 500, 600) tel que revendiqué dans la revendication 1, dans lequel les un ou plusieurs organes de support (102) comprennent un organe de support permettant de conférer une résistance à un organe de support adjacent. Moyen d’assemblage (100, 200, 300, 400, 500, 600) tel que revendiqué dans la revendication 1, dans lequel les organes de support (102) sont intégrés les uns aux autres par soudage ou à l’aide d’un ou plusieurs éléments parmi des vis, des rivets, et des écrous et boulons. Agencement d'un véhicule, comprenant au moins une barre, notamment une barre longitudinale, au moins un élément électronique ou un élément électromécanique, et au moins un moyen d’assemblage selon l'une des revendications 1 à 9, le moyen d’assemblage comprenant un ou plusieurs organes de support ayant des formes prédéfinies appropriés à l’intégration les uns aux autres, chaque organe de support ayant une forme prédéfinie permettant de retenir l’au moins un élément électronique ou élément électromécanique. Véhicule comprenant au moins un moyen d’assemblage selon les revendications 1 à 9 ou un agencement selon la revendication 10.
Système de canalisation de l’eau de servitude éjectée à partir d‘un ou plusieurs manchons de coque d’un navire en bassin lors d’opérations de maintenance de celui-ci, notamment pour isoler cette eau de servitude de l’eau utilisée pour nettoyer la coque de ce navire, comportant des moyens de canalisation de cette eau de servitude associés à des moyens (5, 6) de raccordement au ou aux manchons de coque, caractérisé en ce que les moyens de raccordement (5, 6) comprennent des moyens magnétiques (7, 8) de fixation de ceux-ci en position sur la coque. Système selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens de raccordement comportent une pièce d’interface (6) adaptée pour coopérer avec un manchon et qui est munie des moyens magnétiques (7, 8) de fixation de celle-ci sur la coque. Système selon la revendication 2, caractérisé en ce que les moyens magnétiques comprennent au moins trois aimants permanents débrayables (7, 8), disposés à 120° les uns par rapport aux autres. Système selon la revendication 3, caractérisé en ce que les aimants permanents (7, 8) sont reliés à la pièce d’interface (6) par des moyens de réglage en position (9, 10) permettant d’adapter leur position à la forme de la coque. Système selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les moyens de raccordement comportent des moyens formant joint d’étanchéité périphérique (10) associés à des moyens formant fouloir de compression (11). Système selon la revendication 5, caractérisé en ce que les moyens formant fouloir de compression comprennent à une extrémité des moyens formant joint d’étanchéité (12) et une bride fixe (13) et à une autre extrémité une bride de fouloir (14) associée à des moyens de compression du joint (15). Système selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les moyens de canalisation comprennent un ou plusieurs tronçons de conduit (16, 17) déployables entre une position escamotée de rangement et une position active déployée de raccordement au navire. Système selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’il est embarqué sur une palette de manutention déplaçable (18).
Avion à trois surfaces portantes caractérisé en ce qu’il comprend une surface portante amont (1) placée au-dessus de l’aile principale (2) et une surface portante aval (3) placée au-dessus des deux autres , ces trois surfaces portantes (1, 2, 3), comprenant des volets mobiles (6, 7, 8) et une commande rigide (21,17,19),entre les volets de la surface portante amont (6) et ceux de l’aile principale (7) , en ce qu’un angle de braquage des volets de la surface portante amont (6) est égal à 50% de l’angle de braquage des volets de l’aile principale (7), en ce qu’au décollage, les efforts aérodynamiques se répartissent de la façon suivante : F1=0,15g, F2=0,95g, F3=-0,1 g, en ce qu’un croisière, les efforts aérodynamiques se répartissent de la façon suivante : F1= 0,1 g, F2=0,75g, F3=0,15g. Avion à trois surfaces portantes selon la revendication 1 caractérisé par la mise en place de deux ailettes de stabilisation (5) positionnées sous l’arrière du fuselage (10) selon un angle de 30° de part et d’autre du fuselage. Avion à trois surfaces portantes selon les revendications 1 et 2 caractérisé par un empennage horizontal (3) à profil inversé dissymétrique par rapport aux deux autres surfaces portantes (1),(2). Avion à trois surfaces portantes selon les revendications 1 et 2 et 3 caractérisé par un système de propulsion composé d’une hélice multipale entrainée par un moteur à pistons logé dans la partie arrière du fuselage(10). Avion à trois surfaces portantes selon les revendications 1 et 2 et 3 caractérisé par un système de propulsion composé par une hélice multipale entrainée par un ou deux turbomoteurs. Avion à trois surfaces portantes selon les revendications 1 et 2 et 3 caractérisé par un système de propulsion composé de deux hélices contrarotative entrainée par un ou deux turbomoteurs. Avion à trois surfaces portantes selon les revendications 1 et 2 et 3 caractérisé par un système de propulsion composé d’un turboréacteur. Avion à trois surfaces portantes selon les revendications 1 et 2 et 3 caractérisé par un système de propulsion composé d’un ou deux moteurs électriques entrainant une simple hélice ou deux hélices contra rotatives.
Un avion de ligne à transfert interne de bagages (1) caractérisé en ce qu’il comporte une zone passager (2) et une zone cargo (3) reliées entre elles par une rampe inclinée (4) dotée d’un tapis roulant (5) entraîné par un moteur (6) et fonctionnant dans les deux sens, de telle sorte que, - à l’embarquement, un bagage (9) déposé par un passager (8) sur le tapis roulant (5) est acheminé vers la zone cargo (3) et réceptionné par un bagagiste (7) puis stocké dans ladite zone cargo (3), - au débarquement, un bagage (9) stocké en zone cargo (3) et ramassé et positionné sur le tapis roulant (5) par un bagagiste (7) est acheminé jusqu’à la zone passager (2) où ledit bagage (9) est réceptionné par un passager (8). Avion de ligne à transfert interne de bagages selon la revendication 1 caractérisé en ce que la zone cargo (3) comporte un tapis roulant horizontal (16) dotée d’un moteur (17) fonctionnant dans les deux sens tel que, - à l’embarquement, un bagage (9) arrivant de la rampe inclinée (4) et déversé sur le tapis roulant horizontal (16) est acheminé sur toute la longueur dudit tapis roulant (16) jusqu’à un bagagiste (7). - au débarquement, un bagage (9) positionné par un bagagiste (7) sur le tapis roulant (16) est acheminé jusque sur la rampe inclinée (4) et transféré vers la zone passager (2). Avion de ligne à transfert interne de bagages selon la revendication 2 caractérisé en ce que les tapis roulant (5) et (16) comportent des crans (15) sur leur surface.
Outillage de manutention (3) d’un capot de turbomachine d’aéronef (1), comprenant un axe (5), caractérisé en ce qu’il comprend un corps (29) et un barreau (17) s’étendant longitudinalement depuis le corps (29), le barreau (17) étant configuré pour être inséré dans un trou (15) pratiqué le long de l’axe (5) du capot (1), l’outillage (3) étant configuré pour permettre la rotation du barreau (17) par rapport au corps (29) et autour de l’axe longitudinal dudit barreau (17). Outillage (3) selon la revendication 1, comprenant un organe (49) de mise en rotation du barreau (17) autour de son axe longitudinal. Outillage (3) selon l’une des revendications 1 et 2, comprenant un dispositif (51) de mise en rotation du barreau (17) autour d’un deuxième axe (53), le deuxième axe (53) étant un axe orthogonal à l’axe longitudinal du barreau (17). Outillage (3) selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel le barreau (17) est fileté. Outillage (3) selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, comprenant un flasque (28) de répartition d’effort s’étendant radialement depuis une première extrémité (33) du barreau (17) le flasque (28) étant configuré pour épouser la forme du capot (1) lorsque la seconde extrémité (35) du barreau (17) est insérée dans le trou (15). Outillage (3) selon la revendication 5, dans lequel le flasque (28) comprend des vis de fixation (39) du flasque (28) au capot (1) par l’intermédiaire d’orifices pratiqués dans ledit capot (1). Outillage (3) selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, comprenant des poignées de levage (47). Outillage (3) selon l’une quelconque des revendications 1 à 7, comprenant un moyen de levage (37), par exemple un anneau de levage, configuré pour être accroché à une élingue de levage. Outillage (3) selon l’une quelconque des revendications 1 à 8, comprenant un ou plusieurs anneaux (43) et au moins une sangle (45) configurés pour attacher le capot (1) sur un socle (44). Ensemble comprenant un outillage (3) selon l’une quelconque des revendications 1 à 9 et un capot (1) de turbomachine d’aéronef maintenu sur l’outillage (3).
Distributeur pour feuilles ou sachets disposés unitairement les uns au dessus des autres, face contre face, horizontalement ou verticalement, feuilles ou sachets de format sensiblement identiques, feuilles ou sachets sensiblement chacun de même structure géométrique et de même matière, feuilles ou sachets formants ainsi une pile, un tel distributeur est composé d’un logement apte à recevoir les feuilles ou sachets, d’un cadre prévu pour être fixé sur une paroi, cadre et logement fixés l’un à l’autre avec possibilité de désolidarisation partielle ou totale afin de pouvoir remplir le logement de feuilles ou sachets, un tel distributeur est caractérisé par un moyen d’entraînement des feuilles ou sachets, feuille ou sachet et moyen d’entraînement mis en contact par un moyen de pression, de telle sorte que la feuille ou le sachet en contact du moyen d’entraînement soit mû et soulevé, à l’opposé de la pile de feuilles ou sachets en vis-à-vis, ce qui permet la préhension de la dite feuille ou sachet maintenant saillant dans une fente du distributeur prévue à cet effet, à l’exclusion des autres feuilles ou sachets de la pile. Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le moyen d’entraînement est constitué d’au moins deux rouleaux cylindriques rotatifs d’axes parallèles entre eux, rouleaux plaqués contre une feuille ou un sachet de la pile, rouleaux dont le sens de rotation tend à diriger la feuille ou sachet vers l’autre rouleau cylindrique. Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le moyen d’entraînement est constitué d’au moins un rouleau cylindrique rotatif et d’une pièce de maintien fixe, rouleau et pièce de maintien plaqués contre une feuille ou un sachet de la pile, rouleau dont le sens de rotation est tel qu’il tend à pousser la feuille ou le sachet vers la pièce de maintien Distributeur selon la revendication 1 caractérisé en ce que le moyen d’entraînement est un mécanisme de transmission du mouvement par actionnement manuel d’une manivelle en liaison avec un moyen de transmission manuel du mouvement. Dispositif selon la revendication 2 et 3 caractérisé en ce que l’au moins un rouleau cylindrique et la pièce de maintien sont recouverts au moins en partie d’une matière adhérente tel un caoutchouc qui permet un entraînement du papier ou du sachet pressés par le moyen de pression contre les rouleaux ou l’au moins un rouleau et la pièce de maintien sur le papier ou le sachet. Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le moyen de pression est composé d’une paroi pourvue de moyens de son positionnement disposée sous la pile de papier ou sachets, à l’opposé des rouleaux, paroi maintenant sous pression la pile de papier ou sachets contre les rouleaux par au moins un ressort prévu à cet effet. Dispositif selon la revendication 6 caractérisé en ce que l’au moins un ressort est disposé de telle façon que sa longueur en position de travail soit toujours inférieure à l’épaisseur du logement du distributeur conférant à celui-ci une compacité appréciable si celui-ci devait être logé dans un volume restreint.
Patte de fixation (10) comportant une structure (11) entourant une ouverture (12), un fût (13) disposé dans l’ouverture et agencé de sorte à recevoir une vis de fixation (2), caractérisé en ce que la patte de fixation (1) comporte au moins un bras (14) s’étendant entre la structure (11) et le fût (13), conformée de sorte à relier de manière élastique ledit fût (13) à ladite structure (11). Patte de fixation (10) suivant la revendication 1, dont la structure (11) comporte une face inférieure s’étendant sensiblement dans un plan d’extension (XY), le fût (13) s’étendant au moins depuis la face inférieure (111) jusqu’à une face supérieure (112) de la structure opposée à la face inférieure (111), de préférence suivant une direction verticale (Z) perpendiculaire au dudit plan d’extension (XY). Patte de fixation (10) suivant la revendication précédente, dont le fût (13) comporte une extrémité en saillie de la face inférieure (111) formant une surface d’appui (130). Patte de fixation (10) suivant l’une des revendications 2 ou 3, dont le bras (14) forme une paroi s’étendant entre le fût (13) et la structure (11) suivant une direction d’extension, la section dudit bras (14) suivant un plan perpendiculaire à la direction d’extension du bras (14) et au plan d’extension (XY) comportant sa plus grande dimension, dite hauteur, suivant une première direction et sa plus petite dimension, dite largeur, suivant une deuxième direction perpendiculaire à la première direction. Patte de fixation (10) suivant la revendication précédente, dont la hauteur est la dimension de la section dans une direction verticale (Z) perpendiculaire au plan d’extension (XY) et la largeur est la dimension de la section dans une direction perpendiculaire au bras et parallèle au plan d’extension (XY). Patte de fixation (10) suivant l’une des revendications précédentes, comportant plusieurs bras (14) entre la structure (11) et le fût (13), de préférence répartis symétriquement autour du fût (13). Patte de fixation (10) suivant l’une des revendications précédentes, dont la structure (11) forme une périphérie fermée de l’ouverture (12). Patte de fixation (10) dont la structure (11), le ou les bras (14) et le fût (13) sont formés d’une seule pièce, de préférence en matière plastique. Boitier mécatronique (1) comportant une patte de fixation (10) suivant l’une des revendications précédentes. Véhicule comportant un boitier boîtier mécatronique (10) suivant la revendication précédente, le boîtier étant fixé sur un élément (3) de la caisse du véhicule ou sur un équipement (3) dudit véhicule via la patte de fixation (10), à l’aide d’une vis (2) traversant le fût (13).
Actionneur électromécanique (1, 1’, 1’’) comprenant un moteur électrique (3) logé dans un boîtier (2), le moteur électrique (3) agissant sur un élément de sortie de couple apte à être couplé avec un élément d’une boîte de transmission d’un véhicule automobile, l’élément de sortie de couple étant relié au moteur électrique (3) par des moyens d'entraînement (4), l’élément de sortie de couple étant un arbre principal (7) configuré pour tourner autour de son axe de rotation (X) avec une première extrémité (7a) et une seconde extrémité (7b), l’actionneur (1, 1’) comprend en outre une carte électronique (13) située dans le boîtier (2), la carte électronique (13) comprend un capteur (14) qui fait face à un aimant (17) monté sur un support (16, 161) couplé à la seconde extrémité (7b) de l'arbre principal (7) au moyen d'un premier mécanisme roto-linéaire (15). Actionneur électromécanique (1, 1’, 1’’) selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'arbre principal (7) est relié au moteur électrique (1) au moyen d'un système pignon (5) roue (6) pour effectuer la rotation de l'arbre principal (7). Actionneur électromécanique (1, 1’, 1’’) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le premier mécanisme roto-linéaire (15) est couplé à une surface (8) du boîtier (2) pour réaliser une fonction d’anti-rotation. Actionneur électromécanique (1’’) selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce le premier mécanisme roto-linéaire (15) est associé au support d’aimant (161) par un système de came à rainure (151, 162). Actionneur électromécanique (1, 1’, 1’’) selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’un second mécanisme roto-linéaire (9) est couplé à la première extrémité (7a) de l'arbre principal (7). Actionneur électromécanique (1, 1’, 1’’) selon la revendication 5, caractérisé en ce que la course du premier mécanisme roto-linéaire (15) est différente de la course du second mécanisme roto-linéaire (9). Actionneur électromécanique (1, 1’, 1’’) selon la revendication 5 ou 6, caractérisé en ce que la course du premier mécanisme roto-linéaire (15) est plus petite que la course du second mécanisme roto-linéaire (9) ou la course du premier mécanisme roto-linéaire (15) est plus grande que la course du second mécanisme roto-linéaire (9). Actionneur électromécanique (1, 1’, 1’’) selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'arbre principal (7) est guidé en rotation pour un roulement (11), la bague intérieure du roulement (11) est contact avec l'arbre principal (7) et la bague extérieure du roulement (11) est en contact avec le boîtier (2) et une bride (10) fixée au boîtier (2). Actionneur électromécanique (1, 1’, 1’’) selon la revendication 8, caractérisé en ce que le roulement (11) est à double rangée de billes. Actionneur électromécanique (1, 1’, 1’’) selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le moteur électrique (3) comprend une face avant (3a) tournée vers les moyens d'entraînement (4) et une face arrière (3b), le boîtier (2) comprend un bouchon amovible (30) au niveau de la face arrière du moteur électrique (3b).