INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un procédé de compensation de retard dans un réseau de transmission bidirectionnel de données basé sur le protocole TDMA, entre un dispositif maître (M1) et au moins un dispositif esclave (E1), ledit retard étant dû à des moyens électroniques de transmission de données internes aux dispositifs maître et esclave.
Le procédé comprenant les étapes itératives suivantes:
- la synchronisation du dispositif esclave sur le dispositif maître par synchronisation sur un signal de synchronisation (S) émis par le dispositif maître ;
- la mesure du retard interne introduit par des moyens électroniques de transmission de données pour chaque dispositif maître et; et
- la compensation du retard interne mesuré.
Figure pour l’abrégé : Fig 4b
Identification d’ancres de véhicule
On propose un procédé implémenté dans un véhicule équipé d’un réseau. Le réseau comprend des ancres et une unité électronique de contrôle centralisé. Le procédé comprend pour chaque ancre respective une lecture (S10) d’un numéro d’identification unique (10) de l’ancre respective. Le procédé comprend pour chaque ancre respective une application (S20) d’une fonction de dérivation de clé au numéro d’identification unique (10). Le procédé comprend pour chaque ancre respective une détermination (S30) d’un identifiant réseau d’aire de contrôle de base (11) à partir du résultat fourni par l’application de la fonction de dérivation. Le procédé améliore l’identification des ancres du réseau équipant le véhicule
La présente invention concerne la sécurisation de traitements cryptographiques basés sur l’algorithme RSA-CRT utilisés pour signer ou déchiffrer un message m. Une double exécution de l’algorithme RSA-CRT est effectuée, suivie d’une vérification de la cohérence entre les résultats S et S’ obtenus, et de l’émission d’un des résultats en cas de vérification positive. Pour se prémunir d’une double injection de faute identique, l’invention prévoit que les exponentiations modulaires de même module des deux exécutions de l’algorithme RSA-CRT soient effectuées sur des messages différents basés sur m et/ou à l’aide d’exposants modulaires différents. Typiquement, S = m d mod N en utilisant le RSA-CRT et S’ = m d+1 mod N en utilisant les exposants d p +1 et d q +1. Si S’=m.S mod N, alors la donnée S est retournée en sortie. En variante, S’ = m 2d mod N ou m 2d+1 mod N ou m 2(d+2) mod N ou encore (-m 2 ) d mod N.
Il est proposé un procédé d’exécution d’un code logiciel protégé, le procédé étant mis en œuvre par une application contenant un régénérateur d’un certificat client préalablement signé par une autorité de certification et un code offusqué correspondant au code logiciel protégé, le procédé comprenant, sur exécution de l’application :
- régénérer, à l’aide du régénérateur, le certificat client et émettre une requête comprenant le certificat client, et
Procédé de réalisation d’un transistor comprenant :
- prévoir sur un support (100, 100’) doté d’une couche semi-conductrice superficielle (12) et reposant sur une couche isolante (11) : un bloc de grille (25), des espaceurs isolants (33) de part et d’autre de ce bloc (25) de grille, et des régions semi-conductrices (42) dites surélevées,
- rendre amorphe les régions semi-conductrices (42) surélevées et des portions (12a) de la couche semi-conductrice superficielle (12) situées sous ces régions semi-conductrices (42) surélevées et atteignant la couche isolante (11),
- doper les régions semi-conductrices (42) surélevées et lesdites portions (12a),
- effectuer un recuit thermique laser au moyen d’une ou plusieurs impulsions laser (L) de sorte à réaliser une recristallisation desdites régions surélevées (42) et desdites portions (12a) tout en effectuant une activation de dopants dans lesdites régions et lesdites portions (figure 1E).
Procédé pour la réalisation de source et drain de transistor en alliage de métal et semi-conducteur comprenant, dans cet ordre, les étapes suivantes :
- prévoir sur un support (100) doté d’une couche isolante (11) et d’une couche semi-conductrice superficielle (12) reposant sur la couche isolante (11) : un bloc (25) de grille de transistor sur cette couche semi-conductrice superficielle (12) et des espaceurs isolants (33) de part et d’autre dudit bloc (25) de grille,
- rendre amorphe des régions semi-conductrices (123) de ladite couche semi-conductrice superficielle (12) situées de part et d’autre du bloc (25) de grille, tout en conservant au moins une zone semi-conductrice cristalline (121) de la couche semi-conductrice superficielle (12) en regard du bloc (25) de grille,
- former de manière sélective par rapport à ladite zone (121) cristalline de la couche semi-conductrice superficielle, des régions d’alliage de métal et de semi-conducteur (125) dans les régions semi-conductrices rendues amorphes de la couche semi-conductrice superficielle (12).
L’invention concerne un procédé de fabrication de deux substrats dits pseudo-substrats donneurs (1, 2) comprenant chacun au moins deux pavés sur un substrat support, le procédé comprenant les étapes successives suivantes : - le placement, sur un premier substrat support (3), d’au moins deux pavés (P1, P2), chaque pavé présentant une épaisseur initiale supérieure ou égale à 300 µm, de sorte à former un premier pseudo-substrat donneur (1) comprenant les au moins deux pavés, - le collage dudit premier pseudo-substrat donneur (1) sur un second substrat support (4) par l’intermédiaire des pavés (P1, P2), - la séparation des pavés en deux portions (P’1, P’2, P’’1, P’’2) d’une première (e1) et d’une seconde (e2) épaisseur de sorte à conserver une première portion (P’1, P’2) desdits pavés présentant la première épaisseur (e1) sur le premier pseudo-substrat donneur et à transférer une seconde portion (P’’1, P’’2) des pavés présentant la seconde épaisseur (e2) sur le second substrat support (4) pour former un deuxième pseudo-substrat donneur (2), la seconde épaisseur (e2) étant comprise entre 20 % et 80 % de l’épaisseur initiale des pavés du premier substrat pseudo-donneur.
Figure pour l’abrégé : Fig 2D
Titre : Procédé de préparation d’un empilement en vue d’un collage
L’invention concerne un procédé de préparation d’un empilement (1) comprenant la fourniture d’un empilement comprenant un substrat (10) surmonté d’une pluralité de structures (1000). Chaque structure comprend un plot (100) comprenant un sommet (101) et au moins un flanc (103), une première couche (200) surmontant le substrat, la première couche recouvrant une partie du flanc du plot, une deuxième couche (300) recouvrant au moins le sommet du plot. La structure comprend une portion de retrait (500) recouvrant une partie supérieure (104) du flanc du plot et formée par au moins l’une parmi la première couche et la deuxième couche, et une portion de recouvrement (600), recouvrant une partie inférieure (105) du flanc et s’étendant depuis la portion de retrait. La portion de retrait est ensuite retirée en laissant en place la portion de recouvrement pour former une protrusion.
Procédé de réalisation d’un dispositif électronique
L’invention concerne un procédé d’assistance au changement d’unité d’un dispositif d’affichage de la vitesse d’un véhicule comportant un écran tactile affichant une interface graphique, ladite interface graphique comprenant un premier objet graphique (31) affiché en permanence, lorsque l’écran est allumé, et affichant au moins la vitesse du véhicule et une unité de vitesse (31.1), ladite interface comportant en outre au moins un deuxième objet graphique (32), ledit procédé comportant des étapes de : - en réponse à la détection d’un appui sur le voyant (31.1), commande de l’affichage d’un troisième objet graphique recouvrant le deuxième objet graphique (32), ledit troisième objet graphique comportant une page de sélection d’une unité de vitesse, - en réponse à la détection d’un appui sur la page de sélection d’un unité de vitesse, commande de l’affichage de l’affichage de la vitesse du véhicule, dans le premier objet graphique (31), selon une unité sélectionnée.
Système de production d’électricité, ensemble de production d’électricité comprenant un tel système de production d’électricité, et train comprenant un tel ensemble de production d’électricité
Le système de production d’électricité est configuré pour être embarqué sur une remorque (8) possédant un châssis (16). Il est de construction modulaire et comprend un module de stockage de fluide (20) comprenant un dispositif de stockage de fluide (22), et un module de production d’électricité (24) comprenant un dispositif de production d’électricité (26) configuré pour produire de l’électricité à partir du ou des fluides stockés dans le dispositif de stockage de fluide (22), le module de stockage de fluide (20) et le module de production d’électricité (24) étant configurés pour être montés sur le châssis (16) de la remorque (8), le module de stockage de fluide (20) étant configuré pour être monté de manière amovible sur le châssis (16) séparément du module de production d’électricité (24).
Volant de véhicule, avec une jante (10) comprenant : - une armature (13), - une matière d’habillage (17) surmoulée sur l’armature (13), - une pièce décorative rigide (11) formant une partie d’une surface externe de la jante (10) du volant de véhicule, - une gaine décorative souple (12) formant une autre partie de la surface externe de la jante (10) du volant de véhicule, - une coque support (14), agencée entre la gaine décorative souple (12) et la matière d’habillage (17), - caractérisé en ce que le volant comprend une pièce d’interface de fixation (18) prévue pour : - s’engager avec la pièce décorative rigide (11), et - attacher et/ou positionner la coque support (14) sur le volant de véhicule.
Ensemble de colonne de direction (10), comportant : - un corps de colonne (14) ; - un bras (16) escamotable en translation par rapport au corps de colonne ; - un actionneur électromécanique (26) pour déplacer le bras selon différentes vitesses, qui comprend : -- un moteur électrique ; -- un écrou (34) bloqué en rotation et fixé au bras ; -- une première tige (31) filetée fixe en translation et entraînée en rotation par le moteur électrique ; -- une deuxième tige (32) mobile en rotation et en translation, comprenant deux filetages à pas différents dont un premier coopérant avec le filetage de première tige et un deuxième coopérant avec le filetage d’écrou ; -- un système (38) de restriction sélective de degré de liberté qui autorise soit une rotation ou une translation de la deuxième tige selon la position de l’écrou.
L'invention concerne un essieu de train arrière pour véhicules automobiles à motorisation électrique, comprenant, d’une seule pièce, deux bras longitudinaux (1a, 1b) destinés à être fixés à une caisse (3) du véhicule via des organes d’ancrage (30a, 30b) à liaisons élastiques et reliés entre eux par une traverse déformable (11) et deux têtes (2a, 2b) orientées perpendiculairement auxdits bras et à ladite traverse et destinées au montage des roues, caractérisé en ce que les bras longitudinaux (1a, 1b) s’étendent vers l’arrière du véhicule et en ce que la liaison entre lesdits bras et ladite traverse se situe derrière les têtes en ménageant un logement (10) élargi devant la traverse.
Un véhicule terrestre comprend une structure comportant des longerons (LS) à chacun desquels est solidarisée une pièce de support (PS) à laquelle est solidarisé un dispositif de fixation (DF) auquel est solidarisée une partie d’un train arrière (TR), et une traverse (TS) s’étendant transversalement entre ces longerons (LS). Cette structure comprend deux pièces d’interface (PI) solidarisées chacune à l’une des deux extrémités de la traverse (TS) et à des face externe inférieure (FEI) et face externe latérale (FEL) de l’un des longerons (LS). Chaque pièce de support (PS) est solidarisée à une face interne latérale (FIL) de l’un des longerons (LS), opposée à sa face externe latérale (FEL), au niveau d’une pièce d’interface (PI) correspondante.
L’invention concerne un soubassement de caisse comportant un plancher s’étendant transversalement entre deux longerons latéraux (100), chaque dit longeron comprenant une partie interne de longeron (110) et une partie externe de longeron (120) chacune à section en forme de U couché et comprenant une âme latérale verticale (111, 121) ainsi que deux semelles supérieure (112, 122) et inférieure (113, 123), lesdites parties interne et externe étant reliées rigidement l’une à l’autre de sorte à délimiter un corps creux allongé ; caractérisé en ce que les semelles supérieure et inférieure de ladite partie externe de chaque dit longeron présentent chacune un pli respectif (126, 127) s’étendant longitudinalement sur toute la longueur de ce longeron et séparant la semelle correspondante en deux pans interne (122A, 123A) et externe (122B, 123B) formant entre eux un angle intérieur convexe (θ S , θ I ) donnant à cette semelle un profil en relief depuis l’extérieur du longeron.
L’invention concerne un brancard avant (1) pour véhicule automobile, le brancard avant (1) comportant un profilé (11) délimitant un corps creux et une zone de déformation (13) s’étendant au niveau d’une zone frontale du brancard avant (1) située à proximité d’une extrémité (12) libre du profilé (11), la zone de déformation (13) comportant une pluralité de rainures périphériques (14). Chaque rainure périphérique (14) s’étend autour d’une partie du profilé (11), relativement à un axe d’extension propre (O1). Chaque rainure périphérique (14) forme une compression dans une partie des parois du profilé (11), de sorte à ménager une zone de déformation (13) programmée facilitant la compression du brancard avant (1) en cas de choc frontal.
Figure pour l’abrégé [fig. 2]
L’invention concerne un dispositif d’usinage (10) d’une pièce annulaire (100 ; 110), notamment de turbomachine, caractérisé en ce que le dispositif d’usinage comprend :
un système de fixation (50) pour fixer le dispositif d’usinage à la pièce de manière amovible ; un outil d’usinage (20) pour usiner au moins une zone à usiner de la pièce ; un chariot de transport (30) de l’outil d’usinage ; et un rail (40) conformé pour guider en translation le chariot de transport le long de la zone à usiner de la pièce.
L’invention concerne une buse (1) de distribution de fluide comprenant un corps de buse (14), un circuit de fluide (15) traversant ledit corps de buse (14) et s’étendant depuis au moins un orifice d’entrée (5) configuré pour être alimenté en fluide jusqu’à au moins un orifice de sortie (6), une surface d’appui (14c) dudit corps de buse (14) destinée à être agencée en regard d’au moins une partie de l’outil d’usinage (4) et/ou d’un porte-outil (2) destiné à porter ledit outil d’usinage (4), une surface arrière (14a) et une surface avant (14b) dudit corps de buse (14) agencées de part et d’autre de la surface d’appui (14c), ledit au moins un orifice de sortie (6) étant aménagé sur la surface avant (14b) de la buse (1). Selon l’invention, l’orifice d’entrée (5) est aménagé sur la surface arrière (14a) de la buse (1).
La présente invention concerne procédé de vissage et de contrôle de la qualité d’opérations de vissage, sur une ligne de production comprenant une succession de postes de travail, ledit procédé comprenant au moins :
- une étape de réalisation d’au moins une opération de vissage sur une structure à assembler à au moins certains desdits postes de travail, chaque opération de vissage réalisée à un poste de travail l’étant au moyen d’un dispositif de vissage dédié au poste et à l’opération de vissage correspondants ;
- une étape de contrôle qualité de ladite au moins une opération de vissage.
Selon l’invention, l’étape de contrôle de la qualité d’une opération de vissage est réalisée à un poste de travail ultérieur au poste de travail où ladite opération de vissage contrôlée a été réalisée, ladite étape de contrôle qualité étant réalisée au moyen d’un dispositif de vissage dédié audit poste ultérieur.
La présente invention concerne un procédé de réalisation, au moyen d’un outil, d’opérations similaires, lesdites opérations appartenant au groupe comprenant le vissage, le perçage, le rivetage, ledit procédé comprenant au moins :
- une étape de mesure en temps réel d’au moins un paramètre de fonctionnement dudit outil au cours de la réalisation d’au moins une opération antérieure ;
- une étape de détermination d’un seuil d’évaluation de la capacité dudit outil à réaliser jusqu’à son terme au moins une opération ultérieure, ledit seuil étant déterminé en fonction dudit au moins un paramètre de fonctionnement dudit outil mesuré à l’étape précédente, ladite étape de détermination dudit seuil étant mise en œuvre à l’issue de ladite opération antérieure ;
- une étape de comparaison, avec ledit seuil, d’une donnée limite de fonctionnement dudit outil ;
- une étape d’émission d’un message d’alerte et/ou d’inhibition dudit outil, à l’issue de ladite étape de comparaison, lorsque ledit seuil est incompatible avec ladite donnée limite de fonctionnement dudit outil.
Procédé de contrôle de la qualité de fabrication d’une pièce.
Procédé de contrôle de la qualité de fabrication d’une pièce, le procédé comportant :
a) la mise en œuvre d’une méthode de caractérisation ultrasonore de la pièce comportant
- la mesure d’au moins un spectre de résonance ultrasonore en amplitude de la pièce par une technique de spectrométrie de résonance ultrasonore, et
- la détermination d’au moins une grandeur caractéristique du spectre de résonance ultrasonore en amplitude de la pièce, et
b) la mise en œuvre par ordinateur d’un modèle numérique de classification préalablement entraîné prenant en entrée la au moins une grandeur caractéristique et prédisant en sortie, au moins une classe de qualité de fabrication de la pièce.
La présente invention concerne une unité capteur (5) comprenant un bloc-support (50, 50’) et au moins un capteur piézoélectrique (42), caractérisé en ce que ledit bloc-support comprend au moins un premier logement (52) pour y loger ledit capteur piézoélectrique et en ce que ledit support est apte à coopérer avec un guide (60) pour être porté par ledit guide.
Fig 11
La présente invention concerne un système de détection de la casse (4) d’un substrat comprenant un module d’acquisition (40), ledit module d’acquisition (40) comprend au moins un capteur (42) apte à être en contact avec un substrat et un contrôleur (44) pour récupérer les signaux dudit capteur et les transformer et une unité de calcul (UC) apte à recevoir les signaux du module d’acquisition (40) et à déterminer une casse d’un substrat, ledit système étant alimenté électriquement par une unité d’alimentation, caractérisé en ce que ledit capteur est un capteur piézoélectrique.
FIG 5
L’invention concerne un dispositif et un procédé pour quantifier une teneur en azote total d’un échantillon d’un milieu poreux et/ou issu de la biomasse. On chauffe l’échantillon en atmosphère inerte entre une température comprise entre 50 et 300°C et une température comprise entre 650 et 1000°C, et on détermine des teneurs en NH 3 , N 2 O, et N 2 , et des premières teneurs en NO et NO 2 ; on oxyde en continu à au moins 900°C des effluents de la première chauffe, et on détermine des deuxièmes teneurs en NO et NO 2 ; on chauffe en atmosphère oxydante un résidu de l’échantillon entre une température comprise entre 50 et 300°C et une température d’au moins 850°C, et on détermine des troisièmes teneurs en NO et NO 2 . La teneur en azote total correspond à la somme des teneurs en NH 3 , N 2 O, N 2 , et des première, deuxième et troisième teneurs en NO et NO 2 .
« Système de prélèvement d’eau dans un volume d’eau tel qu’un réseau d’assainissement et procédé de prélèvement associé »
L'invention se rapporte à un système de prélèvement d’eau dans un volume d’eau, caractérisé en ce qu’il comporte au moins : - des moyens d’évaluation d’au moins une propriété de l’eau en surface du volume ; - des moyens de prélèvement d’eau dans le volume d’eau; - des moyens de déclenchement d’un prélèvement d’eau par les moyens de prélèvement, en fonction de l’au moins une propriété de l’eau évaluée par les moyens d’évaluation.
L’invention se rapporte également à un procédé de prélèvement associé au système.
un support adapté pour se fixer dans un garde-boue du véhicule entourant partiellement le pneumatique ; sur lequel est fixée au moins une caméra orientée vers le pneumatique ; la caméra étant connectée à un comparateur (51) d’un profil du pneumatique construit à partir d’une image prise par la caméra avec un profil de pneumatique de référence ; et ledit comparateur est connecté à un transmetteur d’alarme (55) adapté pour envoyer une alarme lorsque la comparaison fait apparaître une anomalie.
L'invention concerne un déflecteur (1) pour la canalisation des écoulements d’eau au-dessus d’une grille (5) d’entrée d’air d’un système de climatisation de véhicule automobile, ledit déflecteur comprenant, d’une part, un corps encadrant au moins partiellement ladite grille et qui est constitué d’une paroi supérieure (11) et de parois latérales (121, 13) et étant pourvu, d’autre part, d’au moins un élément de fixation (14) et d’un élément de calage (15) sur la structure du véhicule, caractérisé en ce que ledit élément de fixation et ledit élément de calage sont réalisés d’une seule pièce avec le corps en étant portés par la paroi supérieure (11) du corps en vue de coopérer avec des éléments de support (2, 3) réalisés sur la structure du véhicule.
Titre de l’invention : Dispositif de retenue d’un ouvrant coulissant
La présente invention concerne un véhicule automobile (1) comprenant un pied (6) reliant un plancher à un pavillon du véhicule (1), un ouvrant coulissant (8) et un dispositif de retenue (12) de l’ouvrant coulissant (8) selon une direction perpendiculaire à un plan dans lequel s’étend principalement l’ouvrant coulissant (8), l’ouvrant coulissant (8) présentant un dégagement (36) au moins en partie délimité par une face de rétention (44) de l’ouvrant coulissant (8), le dispositif de retenue (12) étant solidaire du pied (6) et comprenant un levier articulé (18), le dispositif de retenue (12) étant configuré pour prendre une première position dans laquelle le levier articulé (18) est au droit de la face de rétention (44) et une deuxième position dans laquelle le levier articulé (18) est au moins partiellement escamoté dans le pied (6).
Un aspect de l’invention concerne un véhicule semi-hybride 1 comportant un circuit de refroidissement basse température 2 passant par un échangeur de chaleur 3, un onduleur 4, une batterie de puissance 5, un convertisseur continu-continu 15, et une pompe 16, ledit véhicule 1 étant remarquable en ce que :
Le circuit de refroidissement basse température 2 comporte une deuxième conduite 20 connectée en sortie dudit onduleur 4 et en entrée dudit échangeur de chaleur 3, ladite deuxième conduite 20 passant devant un radiateur 19 de refroidissement d’un moteur thermique 17 disposé dans une façade accessoires 21 dudit véhicule 1, et en ce que Le circuit de refroidissement basse température 2 contient un volume de liquide de refroidissement défini pour limiter une augmentation de température du liquide de refroidissement à +5°C lors d’une phase de roulage électrique comprise entre 55 et 65 secondes.
L’invention concerne un véhicule comprenant une bonbonne d’hydrogène (1) allongée dont une première extrémité (3) porte une vanne de régulation (5), et une plateforme support (6) sur laquelle est fixée la bonbonne d’hydrogène (1) au moyen de deux sangles (9, 10) entourant chacune ladite bonbonne (1).
Selon l’invention, le véhicule comporte une pièce extérieure (100, 200, 300a, 300b) conçue pour coopérer avec ladite bonbonne (1) d’hydrogène afin de limiter une expansion de ladite bonbonne (1) du côté de la première extrémité (3) et de favoriser une expansion de cette bonbonne (1) du côté de la deuxième extrémité (4), lors d’une phase de remplissage sous pression de ladite bonbonne, de manière à empêcher que la vanne de régulation (5) ne rentre en contact avec un élément de structure du véhicule placé à proximité de ladite vanne (5).
L’invention concerne une trappe à énergie (10) pour véhicule, la trappe (10) comprenant :
- un portillon (11) articulé à une aile de la carrosserie du véhicule,