INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention porte sur un procédé de commande d’une fonctionnalité de contrôle automatisé de l’activation des feux de route d’un véhicule automobile (1) fournie par un appareillage d’éclairage et de signalisation du véhicule. L’invention concerne également un dispositif (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi qu’un véhicule automobile comprenant un tel dispositif.
Titre : Procédé pour déterminer la position d’un véhicule ferroviaire
L’invention concerne un procédé pour déterminer la position d’un véhicule ferroviaire (6), le procédé comprenant les étapes suivantes : acquérir les données d’une position mesurée (11) d’un système de positionnement par satellite (12a) et/ou une centrale inertielle (12b) ; obtenir une carte numérique comprenant une pluralité de nœuds de référence; déterminer, à partir de la pluralité de nœuds de référence et des contraintes de l’infrastructure ferroviaire, une trajectoire (9) d’un segment d’une voie ferré ; déterminer à partir de la trajectoire déterminée (9) et les données de la position mesurée (11) une position réelle (13) du véhicule ferroviaire (6).
TRAIN ARRIÈRE DE VÉHICULE AUTOMOBILE FIXÉ SUR UN LONGERONNET AU MOYEN D’UNE ENTRETOISE ÉTAGÉE
L’invention concerne un véhicule automobile comprenant : - un châssis comportant une partie arrière avec deux profilés (6) s’étendant longitudinalement et parallèlement l’un à l’autre ; - un train arrière comprenant un berceau rigidement fixé à chacun des deux profilés, remarquable en ce que au moins une fixation (11) du berceau à un des profilés comprend une vis traversant le berceau et s’engageant avec une entretoise (16) à l’intérieur du profilé, ladite entretoise comprenant une portion centrale (16.1) disposée entre, et en appui contre une paroi inférieure (6.1) dudit profilé et une doublure (7) dudit profilé, une portion distale inférieure (16.2) traversant la paroi inférieure et une portion distale supérieure (16.3) traversant la doublure.
TRAIN ARRIÈRE DE VÉHICULE AUTOMOBILE FIXÉ PAR UNE ENTRETOISE CUBIQUE À L’INTÉRIEUR DU LONGERONNET
L’invention concerne un véhicule automobile comprenant : - un châssis comportant une partie arrière avec deux profilés (6) s’étendant longitudinalement et parallèlement l’un à l’autre ; - un train arrière comprenant un berceau rigidement fixé à chacun des deux profilés, remarquable en ce que au moins une fixation du berceau à un des profilés comprend une vis traversant le profilé et s’engageant avec une entretoise (16) à l’intérieur du profilé et un écrou (18) à l’intérieur du profilé, l’entretoise étant disposée entre, et contre, une paroi inférieure (6.1) du profilé et une patte de renfort (20), l’écrou étant contre ladite patte de renfort à l’opposé de ladite entretoise.
L’invention concerne un véhicule (1) doté d’un ensemble de radiateurs (3) placé dans une face avant technique (2) comprenant deux segments verticaux latéraux (11, 12) et un segment de liaison (13) horizontal joignant des extrémités supérieures desdits segments verticaux latéraux (11, 12), ledit ensemble de radiateurs (3) reposant sur une traverse inférieure (14) qui est parallèle au segment de liaison (13) et qui est située sous celui-ci.
Selon l’invention, un tirant métallique (13) s’étendant verticalement joint la traverse inférieure (14) et le segment de liaison (13) en étant placé entre les deux segments verticaux latéraux (11, 12) de la face avant technique (2), ledit tirant métallique (10) présentant une première extrémité (17) qui s’accroche au segment de liaison (13) et une deuxième extrémité (18) qui s’accroche à la traverse inférieure (14).
L’invention concerne une doublure de capot (1) pour véhicule automobile, ladite doublure (1) comprenant : – au moins une tôle (1a) dans laquelle sont aménagées des ouvertures d’assouplissement (5, 7) ; – une plaque d’isolant acoustique (3) comprenant des pattes de fixation (11) ; caractérisée en ce qu’au moins une partie des ouvertures d’assouplissement (7) comprennent une languette (9) configurée pour coopérer avec une desdites pattes de fixation (11) de ladite plaque d’isolant acoustique (3).
Circuit de convertisseur de puissance
Circuit de convertisseur de puissance comportant :
- deux lignes de bus ;
- un condensateur de bus relié auxdites lignes ;
- M cellule(s) comportant chacune deux branches, chaque branche comportant deux interrupteurs, ces deux interrupteurs étant reliés par un point milieu à un port respectif du convertisseur ;
- un étage haut comportant un ou plusieurs interrupteurs reliant la ou les cellules à l’une des lignes du bus ;
- un étage bas comportant un ou plusieurs interrupteurs reliant la ou les cellules à l’autre des lignes de bus, chaque étage haut ou bas définissant avec la ou les cellules N niveaux d’interrupteurs entre la ligne de bus respective et le port associé ;
- des condensateurs flottants, reliés chacun à des nœuds entre interrupteurs des étages d’un même niveau, dont un condensateur flottant par cellule monté en parallèle avec celle-ci.
L’invention porte sur un stator (2) pour machine électrique tournante (1) à flux axial comprenant un rotor (3) ayant un axe de rotation (A), le stator (2) comprenant :
- des secteurs de noyau élémentaires (4), chaque secteur de noyau élémentaire (4) formant des dents (5) aptes à interagir avec le rotor (3),
- des enroulements élémentaires (9), les enroulements élémentaires (9) étant chacun enroulé autour d’un secteur de noyau élémentaire (4),
dans lequel deux secteurs de noyau élémentaires (4) adjacents sont en contact dans une première zone de contact (12)
L’invention porte également sur une machine électrique tournante à flux axial comprenant un tel stator.
L’invention porte sur un stator (2) pour machine électrique tournante (1) à flux axial comprenant un rotor (3) ayant un axe de rotation (A) et ayant un premier nombre (p) de pôles de rotor, un pas polaire étant défini comme l’angle (27) entre des pôles (24) de rotor (3) adjacents, le stator (2) comprenant un deuxième nombre (m) de phases, chaque phase occupant au moins un secteur de stator élémentaire (20) distinct, chaque secteur de stator élémentaire (20) comprenant un enroulement de phase (9) enroulé autour d’un noyau élémentaire (4), des dents (5) étant formées dans le noyau élémentaire (4) de chacun des secteurs de stator élémentaires (20), les dents (5) étant séparées par des encoches (14) dans lesquels est logé l’enroulement de phase (9), chaque noyau élémentaire (4) comprenant une première encoche d’extrémité (34) et une deuxième encoche d’extrémité (35), la première encoche d’extrémité (34) et la deuxième encoche d’extrémité (35) étant, parmi les encoches (14) d’un noyau élémentaire (4), les encoches (14) circonférentiellement les plus éloignées l’une de l’autre.
Dispositif électronique et procédé de pilotage d’un convertisseur d’énergie électrique, système électronique de conversion et programme d’ordinateur associés
Ce dispositif électronique de pilotage pilote un convertisseur d’énergie délivrant une tension totale de sortie et/ou un courant de sortie à partir d’une pluralité de tensions continues élémentaires d’entrée, chacune étant issue d’une source d’énergie respective.
Le convertisseur comprend plusieurs modules de conversion, chacun recevant une tension continue élémentaire d’entrée d’une source respective et délivrant une tension élémentaire de sortie ; les modules de conversion étant connectés en série par leurs sorties et la tension totale de sortie étant égale à la somme des tensions élémentaires de sortie ; chaque module de conversion comportant plusieurs interrupteurs pour convertir la tension continue élémentaire d’entrée en la tension élémentaire de sortie respectives.
Le dispositif de pilotage comprend plusieurs contrôleurs élémentaires et un contrôleur principal connecté aux contrôleurs élémentaires, chaque contrôleur élémentaire étant associé à un module de conversion respectif et commandant les interrupteurs dudit module.
Le contrôleur principal effectue une régulation d’une grandeur de sortie du convertisseur en envoyant des ordres de commande aux contrôleurs élémentaires, la régulation étant effectuée en fonction d’ensembles de grandeur(s) élémentaire(s) associés chacun à un module de conversion respectif.
Chaque contrôleur élémentaire mesure régulièrement des valeurs dudit ensemble de grandeur(s) pour le module de conversion associé, puis les transmet au contrôleur principal, ledit ensemble de grandeur(s) comportant la tension continue élémentaire d’entrée.
Le contrôleur principal comporte un premier estimateur calculant, pour chaque module de conversion, une valeur estimée de la tension continue élémentaire d’entrée à partir d’une valeur précédemment mesurée de la tension continue élémentaire d’entrée.
La présente invention concerne un procédé de commande d’une machine électrique (MEL) pilotée par un onduleur (OND) pourvu de bras de commutation. La commande étant réalisée à une fréquence de découpage. Pour ce procédé, on détermine une fréquence de régulation, et à cette fréquence de régulation, on détermine (PWM VECT) un vecteur de N rapports cycliques de chaque bras de commutation, puis on réalise un démultiplexage (DMX) de ce vecteur pour déterminer un rapport cyclique de chaque bras de commutation à la fréquence de découpage. On commande (MOD) ensuite l’onduleur (OND) en appliquant à la fréquence de découpage les rapports cycliques démultiplexés.
Polarisation adaptative de substrat utilisant des détecteurs de marge
La présente description concerne un circuit de polarisation adaptative de substrat pour une région d’un circuit, comprenant : un premier module de retard (602) comportant une pluralité de circuits de retard agencés pour retarder au moins un front d’un signal d’horloge locale de la région de circuit pour générer des premier et deuxième signaux de sortie ; un multiplexeur agencé pour sélectionner l’un des premier et deuxième signaux de sortie ; un premier circuit de surveillance de marge agencé pour générer un premier signal de détection indiquant quand un temps de marge du signal sélectionné parmi les premier et deuxième signaux de sortie est inférieur à un premier seuil ; et un circuit de polarisation agencé pour générer au moins une tension de polarisation pour polariser des puits de transistors dans la région de circuit sur la base du premier signal de détection.
La présente divulgation concerne notamment un réseau d’accès (20) comportant une station de base (21) pour échanger des données avec des terminaux utilisateurs situés dans une zone géographique (ZG) à desservir, la station de base (21) comportant un réseau d’antennes, ledit réseau d’accès (20) comportant en outre une pluralité de surfaces réfléchissantes reconfigurables (22, 23) adaptées à réfléchir des signaux radioélectriques incidents, chaque surface réfléchissante reconfigurable étant une surface comportant une pluralité d’éléments dont des propriétés de réflexion respectives sont modifiables par un module de commande de ladite surface réfléchissante reconfigurable. La pluralité de surfaces réfléchissantes reconfigurables comporte : - une surface réfléchissante reconfigurable principale (22) agencée entre la station de base (21) et la zone géographique (ZG) à desservir, - une pluralité de surfaces réfléchissantes reconfigurables intermédiaires (23) agencées entre la station de base (21) et la surface réfléchissante reconfigurable principale (22).
Procédé de gestion de la création de tranches de réseau dans un réseau de télécommunications
L’invention se rapporte à un procédé de gestion de la création de tranches de réseau (TR1, TR2) dans un réseau de télécommunications (5G) comprenant une entité de gestion (NOP) en charge de l’orchestration des fonctions réseau virtualisées formant les tranches de réseau (TR1, TR2) du réseau (5G), caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes suivantes, exécutées par ladite entité de gestion (NOP) :
A partir d’un identifiant (ID1) d’une première tranche de réseau (TR1) déjà existante, sélectionner un ensemble de fonctions réseau virtualisées appartenant à la première tranche de réseau (TR1) Créer (CRT) une nouvelle tranche de réseau (TR2) comprenant les fonctions réseau virtualisées sélectionnées précédemment appartenant à la première tranche de réseau (TR1) et comprenant d’autres fonctions réseau
La présente invention concerne la gestion de services mis en œuvre par des calculateurs embarqués d’un véhicule. Le procédé détermine (21) un premier calculateur dont un évènement survient sur au moins l’un des services dont une information est mémorisée dans une liste de services qu’il maintient ; le premier calculateur émet (22) un premier signal porteur de l’information en relation avec ledit au moins un service ; et la liste de services maintenue par au moins un calculateur est mise à jour (23) en fonction d’un deuxième signal porteur de l’information en relation avec ledit au moins un service.
Système intégrant une délégation de gestion de clés publiques en mode dégradé fondé sur un mécanisme de confiance
Ce système informatique de périphérie à accès multiple (10) comporte : une infrastructure de gestion de clés (20) ayant une instance centrale sur un réseau cœur (12) et une instance locale sur un réseau périphérique (16) ; un utilisateurs/administrateur (U3) sur le réseau périphérique , mémorisant une paire de clés (K_U3, k_U3) et un certificat (Certif_U3) signé par l’instance centrale, et ayant le privilège d’être promu administrateur en cas de fonctionnement en mode dégradé du réseau périphérique ; un serveur (S2) du réseau périphérique mémorisant une clé publique (K_ACL2) de l’instance locale, l’utilisateur/administrateur pouvant enrôler un utilisateur temporaire (U4) en générant une paire de clés éphémères (EK_U4, Ek_U4), en demandant une certification de la paire de clés éphémères par l’instance locale et en transmettant la paire de clés éphémères et le certificat éphémère (ECertif_U4) généré à l’utilisateur temporaire pour lui permettre d’accéder à un service du serveur.
La présente description concerne un procédé de fabrication d’un dispositif (100) d’acquisition d’une image 2D et d’une image de profondeur, le procédé comprenant les étapes suivantes : a) former, sur une première face (101F) d’un premier substrat semiconducteur de support (101), un premier capteur (C1) comprenant une pluralité de pixels de profondeur (P1) ; b) former, dans le premier substrat de support (101), du côté d’une deuxième face (101R) du premier substrat opposée à la première face (101F), au moins un concentrateur optique (103) ; et c) former, dans et sur un deuxième substrat semiconducteur (123), un deuxième capteur (C2) comprenant une pluralité de pixels d’image 2D (P2) ; et d) accoler le deuxième capteur (C2) au premier substrat de support (101) du côté de la deuxième face (101R) du premier substrat de support (101).
L’invention concerne un haut-parleur (3) pour véhicule automobile, ledit haut-parleur (3) étant configuré pour être fixé sur une tôle (5) du véhicule en regard d’une ouverture (5a) aménagée dans ladite tôle (5), ledit haut-parleur (3) comprenant au moins : – un système de transduction (7) électroacoustique ; – une première membrane (9), dite membrane active, reliée audit système de transduction (7) ; – une deuxième membrane (13), dite membrane de protection, disposée à distance de la première membrane (9), et configurée pour protéger la première membrane (9) ; caractérisé en ce que ledit haut-parleur (3) comprend un matériau absorbant acoustique (17) disposé autour desdites membranes (9 ; 13) et en regard de l’espace séparant lesdites première (9) et deuxième (13) membranes.
Un dispositif de fermeture d’une bande de convoyeur (1) comporte des première et deuxième extrémités (1a, 1b) définissant des premières et deuxièmes séries de trous (5a, 5b). Les premières et deuxièmes séries de trous (5a, 5b) des deux extrémités (1a, 1b) venant respectivement dans le prolongement les unes des autres pour fermer la bande de convoyeur (1). Une première tige (6) traverse les trous des premières séries de trous (5a). Une deuxième tige (7) traverse les trous des deuxièmes séries de trous (5b). Une distance de séparation entre un axe central de la première tige (6) et un axe central de la deuxième tige (7) est inférieur à quatre fois le diamètre moyen de la première tige (6) et de la deuxième tige (7).
Il est proposé un véhicule autonome (30) pour système de stockage et de récupération d’articles (ASRS) (10), le véhicule autonome (30) étant configuré pour se déplacer dans une aire de stockage (12) pour collecter un réceptacle (22a) parmi une pluralité de réceptacles (22) stockés dans l’aire de stockage (12), chaque réceptacle (22) étant disposé à l’intérieur d’une alvéole (20) de l’aire de stockage (12), les alvéoles (20) étant réparties suivant deux directions horizontales (X1, X2) et selon une direction verticale (Z), le véhicule autonome (30) comprenant : un châssis (36) ; des moyens de roulage (38) adaptés à déplacer le châssis (36) selon les deux directions horizontales (X1, X2) ; des moyens de grimpe (46) adaptés pour déplacer le châssis (36) selon la direction verticale (Z); des moyens de préhension (54) aptes à saisir le réceptacle (22a); au moins un déflecteur (60) monté latéralement sur le châssis (36), le déflecteur (60) présentant une surface de guidage (62), externe, inclinée par rapport à la direction verticale (Z), configurée pour repousser les réceptacles (22) vers un fond (28) des alvéoles (20) lors du déplacement du châssis (36) selon la direction verticale (Z).
L’invention concerne une installation de tri (1) de colis (2) comprenant un convoyeur de tri (3) à réceptacles (4) chacun conçu pour convoyer et trier un colis dans une sortie de tri appropriée et un convoyeur d’alimentation (6) conçu pour convoyer les colis selon une certaine direction de convoyage (D1) et pour alimenter en colis les réceptacles du convoyeur de tri, ledit convoyeur d’alimentation comprenant des pousseurs (9) à sabot (10) conçus pour se déplacer selon ladite certaine direction de convoyage en vis-à-vis et de façon synchrone avec les réceptacles du convoyeur de tri et pour se déplacer transversalement à ladite certaine direction de convoyage de sorte à pousser chaque colis dans un réceptacle du convoyeur de tri, le pousseur selon l’invention formant un fusible mécanique conçu pour rompre avec le sabot au-delà d’un certain effort de poussée sur un colis.
Figure à publier : Fig.3
Le dispositif selon l’invention est un distributeur sélectif de feuilles ou sachets.
Il permet de pouvoir soutirer une feuille ou un sachet à l’exclusion des autres feuilles ou sachets contenus dans le distributeur.
Procédé de fabrication d'un dispositif fluidique comportant un substrat portant au moins un élément solide poreux ou creux
L’invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif (10) pour la circulation d’un fluide sur au moins un chemin de circulation fluidique passant à travers un élément solide creux ou poreux (30) et au moins une partie d’un circuit fluidique (50) reliés fluidiquement entre eux, le procédé comprenant les étapes suivantes :
imprimer sur un support la trace (62) du circuit fluidique (50) avec une encre et disposer sur le support l’élément solide (30), l’encre étant jointive de l’élément solide (30) sur le chemin de circulation fluidique, recouvrir l’encre ayant solidifiée et l’élément solide (30) avec un polymère réticulable (25), le polymère (25) étant non-miscible avec l’encre solidifiée; réticuler le polymère (25) pour le solidifier; puis extraire l’encre solidifiée pour former le chemin de circulation fluidique.
L’ invention concerne un procédé d’hydrogénation d’un hydrocarbure insaturé (103) par de l’hydrogène (102): - a) on traite l’hydrogène (101) dans une section de traitement (3a, 3b) afin d’en retirer au moins une partie d’impuretés par mise en contact de l’hydrogène avec un matériau d’adsorption de ladite impureté, pour obtenir un hydrogène traité (102), - b) on fait réagir l’hydrocarbure insaturé (103) avec l’hydrogène traité (102) en présence d’un catalyseur dans une section réactionnelle (2), afin d’obtenir un effluent (104) comprenant l’hydrocarbure hydrogéné, - c) on prélève une première portion (106) de l’effluent comprenant l’hydrocarbure hydrogéné, - d) on chauffe (9) ladite première portion d’effluent (106) jusqu’à au moins une température de désorption du matériau d’adsorption, - e) on régénère ledit matériau d’adsorption, en le mettant en contact avec la première portion de l’effluent (106) portée jusqu’à au moins la température de désorption dudit matériau d’adsorption.
L'invention concerne un procédé de recyclage de manganèse et de fluor à partir d'une solution de sel de manganèse, qui comprend les étapes suivantes consistant à : mélanger un agent d'extraction, un agent de co-extraction et un diluant pour préparer une phase organique pour une extraction, dans lequel l'agent de co-extraction est du phosphate de trioctyle et l'agent d'extraction est un composé d'acide carboxylique ; extraire une solution de sel de manganèse contenant du fluor avec la phase organique pour une extraction pour obtenir une phase organique chargée et une phase d'eau de raffinat ; laver la phase organique chargée avec un liquide de lavage, puis effectuer une extraction inverse en deux étapes pour réaliser une séparation du fluor et du manganèse, de manière à obtenir une solution de sel de manganèse de qualité batterie et une solution de sel de fluorure. Selon la divulgation, le recyclage du manganèse et l'utilisation des ressources en fluor dans une solution de lixiviation de sel de manganèse à haute teneur en fluor sont réalisés par un procédé de co-extraction en une étape, la solution de sel de manganèse de qualité batterie est directement utilisée pour synthétiser un précurseur ternaire, la solution de sel de fluorure est recyclée pour une procédure d'élimination de calcium et de magnésium, et cette technologie présente les avantages d'une capacité d'extraction élevée, d'un taux de recyclage élevé, d'un flux technologique court, de matériaux auxiliaires sûrs et simples, d'aucune génération de déchets dangereux et d'un faible investissement en équipement, en réalisant ainsi un recyclage de courte portée à haute valeur ajoutée du manganèse et du fluor.
(À publier avec la FIGURE 1)
L’invention concerne une aube mobile (33) de turbine pour une roue mobile d’une turbine basse pression d’un système propulsif aéronautique, la roue mobile comprenant un disque mobile de turbine (32) centré sur un axe longitudinal (X) et une pluralité d’aubes mobiles de turbine (33) s’étendant à partir du disque mobile de turbine (32), comprenant un pied (331), un talon (334), et une pale à profil aérodynamique (333), depuis le pied (331) jusqu’au talon (334), dans laquelle : est une longueur de corde en tête d’aube, est une longueur de corde en pied d’aube, est un rayon externe de veine, est un rayon interne de veine, est une vitesse de rotation limite de l’arbre d’entraînement, la longueur de corde en tête d’aube , la longueur de corde en pied d’aube , le rayon externe de veine et le rayon interne de veine sont choisis de telle sorte que : - si : 0,2 , où et , et - si : , où .
L’invention concerne une aube mobile de turbine (33) pour une roue mobile d’une turbine basse pression d’un système propulsif aéronautique, comprenant un pied (331), un talon (334), et une pale à profil aérodynamique (333) s’étendant depuis le pied (331) jusqu’au talon (334), dans laquelle le talon (334) est formé en un matériau, et présente une difficulté définie comme : où : est une masse volumique du matériau du talon, est un rayon externe de veine, est un nombre d’aubes mobiles, est une vitesse de rotation limite, dans laquelle et sont choisis de telle sorte que difficulté est supérieure à un seuil qui dépend de la température mesurée lorsque l’arbre d’entrainement tourne à la vitesse de rotation limite .