INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L'invention concerne également la composition selon la composition, dans laquelle le cryoprotecteur est choisi dans le groupe constitué par : 1) Acétamide, 2) Acétate, 3) Albumine, 4) Acides aminés, 5) Acétate d'ammonium, 6) Arginine, 7) Alcools contenant au moins un ou deux groupes hydroxyle, 8) Bridger, 9) Bromure de choline, de chlorure de magnésium et de sodium, 10) Diéthylglycol, 11) Diméthylacétamide, 12) Diméthylsulfoxyde (DMSO), 13) Disaccharide, 14) Erythritol, 15) Ethanol, 16) Ethylèneglycol, 17) Formamide, 18) Fructose, 19) Glucose, 20) Glycérol, 21) Glycérol 3-phosphate, 22) Glycol tel que Diéthylglycol ou Triéthylèneglycol, 23) Glycine, 24) Lactose, 25) L-tyrosine, 26) chlorhydrate de lysine, 27) Mannitol, 28) MDP (2-Méthyl-2,4-pentanediol), 29) Phénylalanine, 30) Planique, 31) Polymères, 32) Polyéthylène glycol tel que PEG4000, succinate de polyéthylène glycol, distéaroylphosphatidyl éthanolamine-polyéthylène glycol modifié par du folate, 33) Polyéthylèneimine (PEI), 34) Polyvinylpyrrolidone (PVP), 35) Proline, 36) Propylène glycol, 37) Protéine, 38) Pyridine (Pyridine-N-Oxyde), 39) Ribose, 40) Sarcosine, 41) Sérine, 42) Albumine sérique, 43) Bromure de sodium, 44) Chlorure de sodium, 45) Dodécylsulfonate de sodium, 46) Glutamate de sodium, 47) Iodure de sodium, 48) Sulfate de sodium, 49) Sorbitol, 50) Amidon (hydroxyéthylamidon), 51) Sucre, 52) Saccharose, 53) Série des banques cellulaires, 54) Tréhalose, 55) Triéthylèneglycol, 56) Triméthylamine, 57) Tween 80, 58) Tryptophane, 59) Valine, 60) Xylose, et 61) une combinaison ou un dérivé de l'un quelconque de ces composés.
Dans un mode de réalisation de l'invention, la composition est desséchée ou lyophilisée ou déshydratée ou séchée. Dans ce cas, le pourcentage en masse d'eau ou de liquide dans la composition est préférentiellement inférieur à 100, 75, 50, 75, 20, 10, 5, 2, 1, 0, 10-1 , 10-3 ou 10-5 %. Dans ce cas, la quantité d'eau ou de liquide dans la composition est préférentiellement inférieure à 100, 50, 10, 5, 2, 1, 10-1 , 10-3 ou 10-5 grammes d'eau ou de liquide dans la composition par gramme de composition.
Dans certains autres cas, la composition peut être non desséchée, non déshydratée, ou non déshydratée ou séchée. Dans ce cas, le pourcentage en masse d'eau ou de liquide dans la composition est préférentiellement supérieur à 10-5 , 10-3 , 10-1 , 0, 1, 5, 10, 25, 50, 75 ou 100%. Dans ce cas, la quantité d'eau ou de liquide dans la composition est préférentiellement supérieure à 10-10 , 10-5 , 10-1 , 0, 1, 5, 10 ou 50, 10 grammes d'eau ou de liquide dans la composition par gramme de composition.
De préférence, la détection 108 d’une requête est à partir d’au moins un changement d’état discret de l’entrée modale générée par une des modalités.
La détection 108 est faite de manière similaire à ce qui a été décrit ci-dessus pour les fonctions du module de détection 32.
La détection 108 a lieu en temps réel, par exemple au cours du pilotage de l’aéronef, notamment au cours du vol de l’aéronef.
La méthode 100 comprend en outre, à chaque requête de l’utilisateur détectée, une étape 110 de détermination de si ladite requête est suffisamment complète pour être mise en œuvre.
En cas de requête incomplète, la requête incomplète est alors complétée (étape 112) à partir d’au moins une des données caractéristiques à jour stockées de l’état discret en cours d’une autre entrée modale, l’autre entrée modale étant distincte de celle(s) à partir de laquelle la requête a été détectée.
L’étape 106 de stockage et de mise à jour, l’étape 110 de détermination et l’étape 112 au cours de laquelle la requête incomplète est complétée sont faites de manière similaire à ce qui a été décrit ci-dessus pour les fonctions du module d’interprétation multimodale 34.
Dans un mode de réalisation avantageux dans lequel la ou l’ensemble des modalité(s) génère au total au moins trois entrées modales distinctes, la méthode 100 comprend en outre la détection 114 d’une ambiguïté pour compléter la requête incomplète, et la fourniture 116 d’une directive de désambiguïsation, la requête incomplète étant complétée (étape 118) en fonction de ladite directive de désambiguïsation fournie.
Ces étapes 114, 116 sont faites de manière similaire à ce qui a été décrit ci-dessus pour les fonctions du module de désambiguïsation 36.
Après avoir été complétée, la requête précédemment incomplète est envoyée au système central d’avionique 14 pour mise en œuvre (étape 120).
Des exemples de situations plus précis vont maintenant être décrits dans le cadre de l’aéronef 10 de la .
L’utilisateur est alors un pilote de l’aéronef 10, et l’écran 26 affiche des points de passages (waypoints).
Un premier exemple correspond à la situation au cours de laquelle l’écran tactile 52 n’est pas manipulé par l’utilisateur, la manette 50 ne pointe sur aucune zone précise ou pointe sur une zone sans élément virtuel, l’utilisateur fixe un des points de passages affichés sur l’écran 26, désigné par les termes waypoint 1, et le pilote dit « quelle est à la distance au waypoint ? ».
Le module de détection 32 détecte alors un changement d’état de l’entrée modale optique depuis un état correspondant à une absence de pointage, vers un état discret en cours correspondant au pointage d’une cible fixe par l’œil de l’utilisateur, qui est ici une zone précise de l’écran 26 incluant l’élément virtuel correspondant au waypoint 1. Les données caractéristiques de cet état discret en cours incluent le waypoint 1 localisé dans la zone pointée par l’œil.
Le module de détection 32 ne détecte pas de requête de l’utilisateur à partir de cette entrée modale optique, dans la mesure où ce changement d’état ne correspond dans cet exemple particulier à aucune condition de déclenchement.
Le vecteur de transmission associé envoyé par le module de détection 32 inclut dans cet exemple les champs suivants :
• Entrée modale : optique
La composition selon l’état de la technique selon l’Ex. 6 a été comparée à la composition inventive de l’Ex. 8. La composition de l’Ex. 6 a démontré un IP in vitro de 51, tandis que la composition inventive de l’Ex. 8 a présenté un IP de 97,3.
Composition écran solaire COSMÉTIQUE ET Utilisation d’une composition écran solaire COSMÉTIQUE DOMAINE DE L’INVENTION La présente invention porte sur des compositions écran solaire cosmétiques comprenant (a) de la cire de carnauba émulsifiée, (b) un ou plusieurs filtres UV, (c) un ou plusieurs tensioactifs, et (d) un ou plusieurs polymères. La présente invention a également trait à l’utilisation d’une composition écran solaire cosmétique.
CONTEXTE DE L’INVENTION La photoprotection des matières kératiniques, dont la peau et les cheveux, est considérée comme d’une grande importance afin de protéger contre les dommages causés par le soleil, les coups de soleil, le photovieillissement, ainsi que pour diminuer les risques de développer un cancer de la peau causé par l’exposition au rayonnement ultraviolets (« UV »). Il existe généralement deux types de compositions écran solaire cosmétiques UVA/UVB utilisées pour accomplir la photoprotection, à savoir les filtres UV inorganiques et les filtres UV organiques.
Le degré de protection anti-UV permis par une composition écran solaire est directement lié à la quantité et au type de filtres UV contenus dans celle-ci. Plus la quantité de filtres UV est élevée, plus le degré de protection anti-UV est élevé (UVA/UVB).
Pour ces raisons, il existe un besoin de développer de nouvelles compositions d’écran solaire cosmétiques huile dans l'eau qui soient stables, présentent de bonnes propriétés sensorielles et offrent un IP élevé sans utiliser de microplastiques.
Les inventeurs de la présente invention ont étonnamment réussi à développer une composition écran solaire cosmétique huile dans l'eau avec un IP élevé, avec un équilibre satisfaisant entre la protection contre les UVA et les UVB, avec de bons attributs sensoriels et une stabilité qui est exempte de microplastiques en incorporant de la cire de carnauba émulsifiée.
La présente invention porte sur des compositions écran solaire cosmétiques comprenant (a) de la cire de carnauba émulsifiée, (b) un ou plusieurs filtres UV, (c) un ou plusieurs tensioactifs, et (d) un ou plusieurs polymères. La présente invention a également trait à l’utilisation d’une composition écran solaire cosmétique.
(a) de la cire de carnauba émulsifiée ;
(b) un ou plusieurs filtres UV organiques ;
Dans un mode de réalisation de l'invention, la nanoparticule est magnétique lorsqu'elle a un comportement ou une propriété magnétique, où le comportement ou la propriété magnétique est préférentiellement choisi dans le groupe constitué par un comportement ou une propriété diamagnétique, superparamagnétique, paramagnétique, ferromagnétique et ferrimagnétique.
Dans certains cas, le comportement ou la propriété magnétique peut être observé ou exister à une température qui est inférieure à : i) 105 , 103 , 500, 350, 200, 100, 50, 20, 10, 1, 0,5 ou 1 K (Kelvin), ii) la température de Curie, ou iii) la température de blocage.
Dans d'autres cas, le comportement ou la propriété magnétique peut être observé ou exister à une température supérieure à : i) 0,5, 1, 10, 20, 50, 100, 200, 350, 500, 103 ou 105 K, ii) la température de Curie, ou iii) la température de blocage.
Dans d'autres cas encore, le comportement ou la propriété magnétique peut être observé ou exister à une température comprise entre 10-20 et 1020 K, ou entre 0,1 et 1000 K.
Dans un autre mode de réalisation de l'invention, les nanoparticules ont ou sont caractérisées par au moins une des propriétés suivantes : i) une coercivité inférieure à 0,01, 0,1, 1, 10, 100, 103 , 104 , 105 , 109 ou 1020 Oe, ii) un rapport entre l'aimantation rémanente et l'aimantation saturante inférieur à 0,01, 0,1, 0,2, 0,3, 0,4, 0.5, 0,75, 0,9 ou 0,99, iii) une aimantation de saturation inférieure à 0,1, 1, 5, 10, 50, 200, 1000 ou 5000 emu/g, iv) des propriétés magnétiques mesurées ou observées de préférence à une température inférieure à 0,1 K, 1 K, 10 K, 20 K, 50 K, 100 K, 200 K, 300 K, 350 K ou 3000 K, v) une taille inférieure à 0,1, 0,5, 1.5, 10, 15, 20, 25, 30, 50, 60, 70, 80, 100, 120, 150 ou 200 nm, vi) la présence de plus de 50, 25, 15, 10, 5, 2 ou 1% de matière organique ou carbonée provenant de l'organisme vivant synthétisant, vii) la présence de moins de 99, 95, 80, 70, 60, 50 ou 25% de matière minérale provenant de l'organisme vivant de synthèse, ou xi) un débit d'absorption spécifique (DAS) inférieur à 1, 10, 1000 ou 104 Watt par gramme de nanoparticule, mesuré de préférence sous l'application d'un champ magnétique alternatif d'intensité préférentiellement inférieure à 0.1, 1, 10, ou 100, 200, 500, 103 ou 105 mT, et/ou de fréquence préférentiellement inférieure à 1, 10, 100, 103 , 105 ou 109 KHz, alternativement mesuré préférentiellement sous l'application de l'onde acoustique, alternativement sous l'application d'un rayonnement tel qu'un rayonnement électromagnétique acoustique, ou lumineux.
Dans certains cas, le minéral peut être la partie de la nanoparticule ou du magnétosome qui ne comprend pas de matière organique ou qui comprend un faible pourcentage en masse de matière organique, de préférence moins de 100, 99, 50, 20, 10, 5, 1, 10-1 ou 10-2 pourcent ou pourcentage en masse de matière organique. Le minéral est de préférence le noyau de la nanoparticule.
Dans certains autres cas, le minéral peut comprendre un pourcentage en masse de matière organique supérieur à 0, 10-50 , 10-10 , 10-2 , 10-1 ou 1 pour cent ou pourcentage en masse de matière organique. Cela peut être le cas lorsque l'étape de purification ne parvient pas à éliminer la matière organique ou lorsque la matière organique est ajoutée au minéral après l'étape de purification.
Dans certains cas, les nanoparticules peuvent être entourées d'un revêtement. Le revêtement peut être constitué d'un matériau synthétique, organique ou inorganique ou d'une substance comprenant une fonction choisie dans le groupe constitué par les acides carboxyliques, les acides phosphoriques, les acides sulfoniques, les esters, les amides, les cétones, les alcools, les phénols, les thiols, les amines, les éthers, les sulfures, les anhydrides d'acide, les halogénures d'acyle, les amidines, les amides, les nitriles, les hydroperoxydes, les imines, les aldéhydes et les peroxydes. Dans certains cas, le revêtement peut être constitué de carboxy-méthyl-dextrane, d'acide citrique, de phosphatidylcholine (DOPC) ou d'acide oléique. Dans certains cas, l'enrobage peut permettre la dispersion des nanoparticules dans une matrice ou un solvant tel que l'eau, préférentiellement sans agrégation ou sédimentation des nanoparticules. Dans certains cas, le revêtement peut permettre l'internalisation des nanoparticules dans les cellules. Dans d'autres cas, l'enrobage peut permettre : i) de lier deux ou plusieurs nanoparticules ensemble, de préférence en une chaîne, ii) d'empêcher l'agrégation des nanoparticules et/ou, iii) d'obtenir une distribution uniforme des nanoparticules.
Dans un mode de réalisation de l'invention, les nanoparticules sont non-pyrogènes. Les nanoparticules non-pyrogènes sont préférentiellement : i) comprennent moins de 10100 , 1050 , 1020 , 108 , 105 , 103 , ou 10 UE (unité d'endotoxine) ou UE par cm3 de la partie du corps ou UE par mg de nanoparticule ou UE par cm3 de la partie du corps par mg de nanoparticule, ou ii) induisent une augmentation de température de l'individu ou de la partie du corps inférieure à 105 , 103 , 102 , 50, 10, 5, 4, 3, 2 ou 1°C, de préférence au-dessus de la température physiologique, de préférence avant, après ou sans l'application de l'onde acoustique ou du rayonnement sur la nanoparticule.
Dans un mode de réalisation de la présente invention, la nanoparticule ou le composé est composé de ou comprend un élément chimique des familles choisies dans le groupe constitué de : métaux (métal alcalin, métal alcalino-terreux, métaux de transition), semi-métal, non-métal (élément halogène, gaz noble), éléments chalcogènes, lanthanide et actinide.
Dans un autre mode de réalisation de l'invention, la nanoparticule ou le composé est composé de ou comprend un élément chimique choisi dans le groupe constitué par : l'hydrogène, le lithium, le sodium, le potassium, le rubidium, le césium, le francium, le béryllium, le magnésium, le calcium, le strontium, le baryum, le radium, le scandium, l'yttrium, les lanthanides, les actinides, le titane, le zirconium, le hafnium, le rutherfordium, le vanadium, le niobium, le tantale, le dubnium, le chrome, le molybdène, le tungstène, le seaborgium, manganèse, technétium, rhénium, bohrium, fer, ruthénium, osmium, hessium, cobalt, rhodium, iridium, meitherium, nickel, palladium, platine, darmstadtium, cuivre, argent, or, roentgenium, zinc, cadmium, mercure, copernicum, bore, aluminium, gallium, indium, thallium, ununtrium, carbone, silicium, germanium, étain, plomb, fleovium, azote, phosphore, arsenic, antimoine, bismuth, ununpentium, oxygène, soufre, sélénium, tellure, polonium, livermorium, fluor, chlore, brome, iode, astate, ununseptium, hélium, néon, argon, krypton, xénon, radon, ununoctium, lanthane, cérium, praséodyme, néodyme, prométhium, samarium, europium, gadolinium, terbium, dysprosium, holmium, erbium, thulium, ytterbium, lutécium, actinium, thorium, proctactinium, uranium, neptunium, plutonium, américium, curium, berkélium, californium, einsteinium, fermium, mendélévium, nobelium et lawrencium.
Dans certains cas, la nanoparticule ou le composé peut également être composé de ou comprendre un alliage, un mélange, ou un oxyde de ce(s) élément(s) chimique(s).
Dans certains cas, la nanoparticule ou le composé peut être composé de plus de 10-50 , 10-20 , 10-10 , 10-5 , 10-2 , 1, 5, 10, 50, 75, 80, 90, 95 ou 99% d'un ou plusieurs de ce(s) élément(s), où ce pourcentage peut représenter la masse ou le nombre de cet (ces) élément(s) chimique(s) compris dans la nanoparticule ou le composé divisé par le nombre total ou la masse totale de tous les éléments chimiques compris dans la nanoparticule ou le composé ou par la masse totale de la nanoparticule ou du composé.
Dans certains autres cas, la nanoparticule ou le composé peut être composé de ou comprendre moins de 10-50 , 10-20 , 10-10 , 10-5 , 10-2 , 1, 5, 10, 50, 75, 80, 90, 95 ou 99% d'un ou plusieurs de ce(s) élément(s) chimique(s).
Dans d'autres cas encore, ce ou ces éléments chimiques sont compris à l'intérieur de la nanoparticule ou du composé, ou à la surface de la nanoparticule ou du composé, ou dans le minéral ou le noyau de la nanoparticule ou du composé, ou dans le revêtement de la nanoparticule ou du composé.
Objet de l’invention Pour cela, l’invention propose une commande de vitesses pour véhicule automobile, comprenant une platine délimitée par une grande face avant et une grande face arrière, opposée à la grande face avant, un support de levier de vitesses solidaire de la grande face avant, la platine étant traversée par plusieurs passages reliant sa grande face avant à sa grande face arrière, chaque passage permettant à un organe de fixation de maintenir la platine contre un tableau de bord ou une console centrale d’un véhicule automobile.
L’invention est remarquable en ce que la grande face arrière de la platine comporte au moins une ouverture dont le pourtour est asymétrique par rapport à un axe transversal à la grande face arrière.
De façon avantageuse, la présence d’au moins une ouverture sur la grande face arrière de la platine, dont le pourtour est asymétrique par rapport à un axe transversal à la grande face arrière, permet l’insertion d’un appendice de forme complémentaire à ladite ouverture, selon un seul sens de direction, le long d’un axe longitudinal à la grande face arrière. L’ouverture dont le pourtour est asymétrique, prévient donc d’un montage inversé, tel que défini ci-dessus, de la commande de vitesses sur un support de maintien tel que décrit ci-dessous.
Selon un autre mode de réalisation de l’invention, la grande face arrière de la platine est de forme rectangulaire ou sensiblement rectangulaire. L’invention ne se limite pas à ce seul mode de réalisation de sorte que la grande face arrière de la platine pourrait être de forme elliptique.
Selon un autre mode de réalisation de l’invention, au moins une ouverture présente sur la grande face arrière de la platine est centrée sur un axe longitudinal de la grande face arrière.
Selon un autre mode de réalisation de l’invention, le pourtour d’au moins une ouverture présente sur la grande face arrière de la platine, délimite une forme triangulaire. L’invention ne se limite pas à ce seul mode de réalisation.
Selon un autre mode de réalisation de l’invention, au moins une ouverture présente sur la grande face arrière de la platine, relie la grande face arrière de la platine à sa grande face avant.
L’invention concerne également un support de maintien d’une commande de vitesses telle que décrite ci-dessus, délimité par une face de contact destinée à être en vis-à-vis, de préférence en contact, avec la face arrière de la platine de commande de vitesses, la face de contact comprend au moins une excroissance, de forme complémentaire à une ouverture de la grande face arrière de la platine de commande de vitesses.
En d’autres termes, le support de maintien comporte une excroissance dont la forme est complémentaire à une ouverture asymétrique de la face arrière de la platine de commande de vitesses, de sorte que ladite excroissance puisse s’insérer dans ladite ouverture lorsque la commande de vitesses est positionnée selon une seule et unique direction vis-à-vis du support de maintien. Ainsi, la commande de vitesses est positionnable sur le support de maintien selon une seule et unique direction, afin de ne pas permettre un montage inversé sur ledit support.
L’invention concerne aussi un tableau de bord pour véhicule automobile comprenant un support de maintien d’une commande de vitesses décrit ci-dessus.
Selon un autre mode de réalisation de l’invention, une commande de vitesses décrite ci-dessus, est positionnée sur le support de maintien, de sorte que la face arrière de la platine de commande de vitesses est en vis-à-vis de la face de contact du support de maintien, et une excroissance présente à la surface de la face de contact du support de maintien est au moins partiellement insérée dans une ouverture de la grande face arrière de la platine de commande de vitesses, ouverture dont le pourtour est asymétrique par rapport à un axe transversal à la grande face arrière.
L’invention concerne aussi une console centrale pour véhicule automobile comprenant un support de maintien d’une commande de vitesses décrit ci-dessus.
L’invention concerne également un véhicule automobile comprenant un tableau de bord ou bien une console centrale telle que décrite ci-dessus.
Lorsqu’il est présent, selon un mode de réalisation préféré, le sel électrolyte est présent en une teneur allant de 10 à 50% en poids, de préférence de 10 à 30% en poids par rapport au poids total de l’électrolyte polymère solide.
Dans ce mode de réalisation, et selon un mode de réalisation préféré, le polymère a) est présent en une teneur allant de 50 à 90% en poids, de préférence de 70 à 90% en poids par rapport au poids total de l’électrolyte polymère solide.
Avantageusement, ledit monomère styrénique est choisi parmi le styrène, l’o-méthylstyrène, le p-méthylstyrène, le 2,4-diméthylstyrène, le m-chlorostyrène, le p-chlorostyrène, le vinylanisole, le sulfonate de styrène et leurs mélanges, de préférence choisi parmi le styrène et le sulfonate de styrène, plus préférentiellement le sulfonate de styrène.
Selon un mode de réalisation préféré, le ratio en poids entre le polymère P et le monomère styrénique va de 0,6 à 9, de préférence de 0,95 à 7,5, plus préférentiellement de 1,3 à 6,5.
Selon un mode de réalisation particulièrement préféré, ledit motif est de formule (I) suivante : (I),
dans laquelle m va de 3 à 68, de préférence de 3 à 23.
La teneur totale en monomère styrénique peut aller de 10 à 60% en poids, de préférence de 12 à 51% en poids, plus préférentiellement de 14 à 35% en poids, encore plus préférentiellement de 18 à 33% en poids par rapport au poids total du polymère a).
La teneur totale en polymère P peut aller de 40 à 90% en poids, de préférence de 49 à 88% en poids, plus préférentiellement de 65 à 86% en poids, encore plus préférentiellement de 67 à 82% en poids par rapport au poids total du polymère a).
La présente invention a également pour objet un procédé de préparation d’un électrolyte polymère solide selon l’invention et tel que mentionné ci-avant.
Ledit procédé de préparation comprend les étapes suivantes :
i) mettre en contact au moins ledit monomère styrénique tel que défini ci-avant avec au moins ledit polymère P tel que défini ci-avant ;
ledit sel électrolyte tel que défini ci-avant étant ajouté durant l’étape ii) et/ou l’étape iii).
Ainsi, le sel électrolyte peut être ajouté soit durant l’étape (ii) de polymérisation, soit durant l’étape (iii) pendant la récupération, soit durant l’étape (ii) et aussi l’étape (iii).
De préférence, le sel électrolyte est ajouté durant l’étape ii). Plus préférentiellement, le sel électrolyte est ajouté uniquement durant l’étape ii).
- un certificat Certif_U1.
Le certificat électronique Certif_U1 est délivré par l’ACC 24 alors que le réseau de périphérie 14 fonctionne en mode connecté. Ce certificat comporte un ensemble de données contenant :
- l’identifiant de l’utilisateur ID_U1 ;
- la clé publique K_U1 de l’utilisateur U1;
- l’identifiant ID_ACC de l’ACC 24 ayant octroyé le certificat ; et,
- la signature apposée par l’ACC en utilisant sa clé privée, k_ACC.
L’ACC 24, émettrice du certificat Certif_U1, peut elle-même faire partie d’une chaine de confiance (« chain of trust »), c’est-à-dire d’une hiérarchie d’autorités de certification.
L’ACC 24 émettrice est alors certifiée par une autorité de certification supérieure, par exemple une autorité de certification intermédiaire, qui elle-même est certifiée par une autorité de certification racine de la hiérarchie (dans un exemple de hiérarchie de certification à trois niveaux).
L’ACC 24 émettrice possède donc un certificat Certif_ACC délivré par l’autorité de certification supérieure dans la chaine de confiance dont elle fait partie.