INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Souche de Bacillus sp modifiée génétiquement et caractérisée en ce qu’elle comprend au moins les mutations ponctuelles suivantes : remplacement d’une sérine par une asparagine du fait d’une mutation en position 1118 du gène resE_1 remplacement de l'acide aspartique par une asparagine du fait d’une mutation en position 3466 du gène rpoC remplacement d’une alanine par une valine du fait d’une mutation en position 886 du gène addB remplacement d’un acide glutamique par une lysine du fait d’une mutation en position 121 du gène araA remplacement d’une proline par une sérine du fait d’une mutation en position 154 du gène cotY remplacement d’une sérine par une phénylalanine du fait d’une mutation en position 32 du gène 03427 remplacement d’une sérine par une phénylalanine du fait d’une mutation en position 92 du gène 03457 Souche selon la revendication 1 caractérisée en ce qu’il s’agit de la souche Bacillus subtilis déposée le 30 juillet 2020 sous le numéro CNCM I-5565 à la Collection nationale de cultures de micro-organismes (CNCM) de l'Institut Pasteur (Paris, France). Souche selon la revendication 1 caractérisée en ce qu’il s’agit de la souche Bacillus subtilis déposée le 05 mai 2021 sous le numéro CNCM I-5679 dans la Collection Nationale de Cultures de Microorganismes (CNCM) de l'Institut Pasteur (Paris, France). Nouvelle Isoforme de mycosubtiline choisie parmi les isoformes Gln3-C16, Gln1- C16 et Gln1- C17. Composition comprenant au moins une mycosubtiline choisie parmi les isoformes Gln3-C16, Gln1-C16 et Gln1-C17. Utilisation d’au moins une mycosubtiline choisie parmi les isoformes Gln3-C16, Gln1- C16 et Gln1- C17 en tant qu’agent antifongique. Utilisation selon la revendication 6 dans laquelle on utilise au moins une mycosubtiline correspondant à l’isoforme Gln1-C16 comme agent antifongique contre la souche B. Cinera . Utilisation selon la revendication 6 dans laquelle on utilise au moins une mycosubtiline correspondant à l’isoforme Gln1-C17 comme agent antifongique contre la souche Aspergillus sp . Utilisation selon la revendication 6 dans laquelle on utilise au moins une mycosubtiline correspondant à l’un des isoformes Gln1-C16 ou Gln3-C16 comme agent antifongique contre la souche Z. tritici . Procédé de production d’au moins une nouvelle isoforme de mycosubtiline choisie parmi les isoformes Gln3-C16, Gln1-C16 et Gln1-C17 consistant à cultiver une souche telle que définie à l’une des revendications 1 à 3.
Support de serrure (4) destiné à être installé dans un ouvrant (2) de véhicule, comprenant une portion principale (8) destinée à être solidarisée à l’intérieur de l’ouvrant (2) et configurée pour recevoir une serrure (12) de l’ouvrant (2), le support de serrure (4) comprenant un dispositif de blocage (14) apte à prendre une première position ou une deuxième position, la première position du dispositif de blocage (14) étant configurée pour autoriser un actionnement de la serrure (12) tandis que la deuxième position est configurée pour bloquer l’actionnement de la serrure (12). Support de serrure (4) selon la revendication 1, comprenant une zone de liaison (24) autorisant un pli entre la portion principale (8) et le dispositif de blocage (14). Support de serrure (4) selon la revendication précédente, dans lequel la zone de liaison (24) peut comporter une réduction de largeur de la zone de liaison (24) comparée à une largeur du dispositif de blocage (14). Support de serrure (4) selon la revendication 2 ou 3, dans lequel la zone de liaison (24) est d’une épaisseur inférieure à une épaisseur du dispositif de blocage (14). Support de serrure (4) selon l’une quelconque des revendications 2 à 4, dans lequel le dispositif de blocage (14) comprend une portion terminale (18) destinée à transmettre un effort à la zone de liaison (24). Support de serrure (4) selon la revendication précédente, dans lequel le dispositif de blocage (14) comporte un organe de verrouillage (22) destiné à bloquer un levier (28) permettant l’actionnement de la serrure (12). Support de serrure (4) selon la revendication précédente, dans lequel le dispositif de blocage (14) comporte une section plane (20) disposée entre la zone de liaison (24) et la portion terminale (18), l’organe de verrouillage (22) étant formé par une face (32) de la section plane (20). Support de serrure (4) selon la revendication 6, dans lequel le dispositif de blocage (14) comporte une section plane (20) disposée entre la zone de liaison (24) et la portion terminale (18), l’organe de verrouillage (22) étant formé par un secteur (36) qui s’étend dans un plan sécant à un plan d’extension de la section plane (20). Support de serrure (4) selon la revendication précédente, dans lequel le secteur (36) est configuré pour bloquer l’actionnement de la serrure (12) par mise en butée, notamment contre une partie supérieure (34) ou inférieure du levier (28). Ouvrant (2) comprenant une serrure (12) destinée à verrouiller ou déverrouiller l’ouvrant (2), ledit ouvrant (2) comprenant un support de serrure (4) selon l’une quelconque des revendications précédentes, la serrure (12) étant solidaire de l’ouvrant (2) par l’intermédiaire du support de serrure (4).
Tube comprenant au moins une extrémité de section plane oblique dans lequel ladite extrémité à section plane oblique non perpendiculaire à l'axe central du tube est d'épaisseur constante. Fenêtre de transmission de puissance hyperfréquences comprenant un assemblage comprenant : deux tubes selon la revendication 1, ayant chacun deux extrémités de sections planes obliques parallèles ; et une lame optique assemblée entre deux extrémités respectives des deux tubes disposées en vis-à-vis. Fenêtre de transmission de puissance hyperfréquences selon la revendication 2, dans laquelle la lame optique est en diamant, ou en quartz, ou en saphir, ou en verre. Fenêtre de transmission de puissance hyperfréquences selon la revendication 2 ou 3, étant une fenêtre dite de Brewster dans laquelle la section plane oblique est telle que l'angle entre l'axe central du tube et une normale à une section plane oblique est de 67,22°. Ensemble fenêtre de transmission de puissance hyperfréquences comprenant : une fenêtre de transmission de puissance hyperfréquences selon l'une des revendications 2 à 4 ; un élément tubulaire prolongateur de la fenêtre de transmission de puissance hyperfréquences ; deux bagues de centrage de la fenêtre de transmission de puissance hyperfréquences dans l'élément tubulaire prolongateur ; et un boitier externe muni de deux portions transparentes disposées aux extrémités de l'élément tubulaire prolongateur de la fenêtre de transmission de puissance hyperfréquences.
Connecteur de mise à la terre, comprenant des éléments conducteurs d’électricité (1,11,3,9,4,7) permettant de fixer un ou plusieurs fil de terre (5) sur un tube ou structure conducteur d’électricité (2) par un moyen de fixation caractérisé en ce que un élément de support (1) est composé d’une plaque circulaire (11) fixée au support (1) par tout moyen mécanique, soudure, collage, bridage, qui soit conducteur d'électricité, contre laquelle au moins un fil de terre (5) peut être serré entre la plaque circulaire (11) et une bride de verrouillage (3) au moyen d’une vis de serrage (9) et d’un écrou (7), pour sa fixation à un tube (2) ou structure (23) et que la bride de verrouillage (3) du fil de terre (5) au support (1) est une plaque avec quatre retours à 90 degrés faisant saillie vers la plaque circulaire qui peut tourner autour de la vis de serrage (9) et de la plaque circulaire (11) à 360 degrés, lesquelles forment, au choix quatre passages de fil de masse (5) pour des connections à 360 degrés autour de la vis de serrage (9) entre la plaque circulaire (11) faisant partie de l’élément de support (1) et la bride de serrage (3), les quatre passages de fil de masse (5) pouvant adopter ensemble une position quelconque sur 360 degrés. Connecteur de mise à la terre selon la revendication 1 caractérisé en ce que le moyen de fixation sur un tube est constitué d’un collier (4) et d’une vis de serrage (9). Connecteur selon la revendication 1 caractérisé en ce que le moyen de fixation sur une structure comprend une vis à tête oblongue (15) permettant de fixer le connecteur et le ou les fils de masse à la structure (23) et rendre l’ensemble des pièces solidaires et conductrice. Connecteur de mise à la terre selon la revendication 1 à 3 caractérisé à ce que le support (1) comprend un filetage. Connecteur de mise à la terre selon la revendication 1 à 3 caractérisé à ce qu’un écrou mécanique (17) ou par une plaque avec filetage est coincé en rotation dans le support (1), et permet à la vis de serrage (9) de rendre l’ensemble des pièces solidaires et conductrice avec le ou les fils de masse. Connecteur de mise à la terre selon les revendications 1 à 5 caractérisé en ce que les quatre retours à 90° de la bride de verrouillage faisant saillie vers la plaque circulaire (11) sont pliés et forment un rayon épousant la plaque circulaire (11). Connecteur de mise à la terre selon les revendications 1 à 5 caractérisé en ce que les quatre retours à 90° de la bride de verrouillage faisant saillie vers la plaque circulaire (11) sont pliés et plats et forment un angle à 90° avec le dessus de la bride.
Rotor (1, 1’) pour un moteur électrique, ledit rotor (1, 1’) comprend un corps de rotor (2) avec un palier (3) pour le montage rotatif sur un arbre (4) d’axe X et un aimant annulaire de rotor (5), le palier (3) comprenant une première demi-coquille de palier (3a) monobloc avec le corps de rotor (2) et une deuxième demi-coquille de palier (3b) disposée de manière mobile par l’intermédiaire d’un élément élastique (6) à l'intérieur du corps de rotor (2) par rapport à la première demi-coquille de palier (3a), caractérisé en ce que à l’état assemblé, au moins une partie de l’élément élastique (6) en contact avec le corps de rotor définit un angle (α) compris entre 20° et 60° par rapport à l’axe X. Rotor (1, 1’) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le corps de rotor (2) et la deuxième demi-coquille de palier (3b) sont en plastique. Rotor (1, 1’) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que l’élément élastique (6) est issu de matière avec la deuxième demi-coquille de palier (3b). Rotor (1, 1’) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que l’élément élastique (6) est métallique et surmoulé sur la deuxième demi-coquille de palier (3b). Rotor (1, 1’) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le corps de rotor (2) présente une butée radiale (7) apte à retenir axialement la deuxième demi-coquille de palier (3b) et l’élément élastique (6) à l'intérieur du corps de rotor (2). Rotor (1, 1’) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les parois des demi-coquilles de palier (3a, 3b) s'appliquant contre l'arbre (4) sont réalisées de manière à épouser la forme de l'arbre (4), de préférence de manière cylindrique creuse. Rotor (1, 1’) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le corps de rotor (2) présente à sa périphérie externe des crochets (8) qui s'engagent dans des poches (9) ménagées à la périphérie interne de l’aimant annulaire de rotor (5). Rotor (1, 1’) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le corps de rotor (2) a sensiblement une forme en « T ». Rotor (1, 1’) selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le corps de rotor (2) présente à une de ses extrémités axiale un pignon moteur (10). Actionneur électromécanique comprenant un rotor (1, 1’) selon les revendications 1 à 9.
Machine électrique comportant un stator, un rotor (1) à pôles saillants, un arbre tournant sur lequel est monté le rotor (1), et un capteur de température (80), la machine électrique étant caractérisée en ce que le capteur de température (80) est agencé entre un bobinage du rotor et un corps (2) du rotor. Machine électrique selon la revendication 1, dans laquelle le capteur de température (80) comporte une thermistance. Machine électrique selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle le corps (2) du rotor comporte une partie centrale (22) et une pluralité de dents (24) réparties angulairement autour de la partie centrale (22), au moins une dent (24) s’étendant parallèlement à l’axe de l’arbre tournant depuis une première extrémité axiale du corps jusqu’à une deuxième extrémité axiale du corps (2), et s’étendant radialement depuis la partie centrale (22) jusqu’à une tête de pôle (26), la machine électrique comportant en outre au moins un guide têtes de bobines (60) flanqué sur la première ou la deuxième extrémité axiale du corps (2) et comportant au moins une branche (62) agencée sur une extrémité axiale de la dent (24), le bobinage du rotor entourant la dent (24) et la branche (62) du guide têtes de bobines (60), le capteur de température (80) étant logé dans la branche (62) du guide têtes de bobines (60). Machine électrique selon la revendication 3, dans laquelle la branche (62) comporte une portion (66) entièrement recouverte du bobinage, la portion (66) comportant un logement (70) s’étendant radialement entre la partie centrale (22) et la tête de pôle (26) et dans lequel est inséré le capteur de température (80). Machine électrique selon la revendication 4, dans laquelle la dimension radiale du logement (70) représente au moins 80% de la dimension radiale du bobinage. Machine électrique selon la revendication 3 ou 4, dans laquelle une épaisseur de la branche (62) dans le logement (70) est apte à mettre en contact le capteur de température (80) avec le bobinage sur toute la dimension radiale du logement (70). Machine électrique selon l’une quelconque des revendications 4 à 6, dans laquelle la branche (62) comporte un passage (72) entre le logement (70) et un espace central au guide têtes de bobines, le passage (72) étant apte à loger des fils de connexion (82) du capteur de température (80). Machine électrique selon la revendication 7, dans laquelle les fils de connexion (82) sont reliés à un dispositif d’alimentation et de gestion du capteur de température (80) disposé dans l’espace central au guide têtes de bobines. Machine électrique selon l’une quelconque des revendications 1 à 8, dans laquelle le capteur de température (80) comporte des moyens de communication sans fil avec un dispositif de contrôle du rotor (1). Véhicule électrique ou hybride comportant une machine électrique selon l’une quelconque des revendications 1 à 9.
Procédé, mis en œuvre par un terminal, d’envoi d’un flux audio depuis ledit terminal participant à une session de conférence à laquelle participe en outre une pluralité de terminaux tiers ; dans lequel les paquets de données des flux audios émis par ledit terminal et lesdits terminaux tiers sont encapsulés selon un protocole internet, et dans lequel un flux audio émis par chacun dudit terminal et desdits terminaux tiers est envoyé à un serveur de session qui distribue le flux audio aux autres terminaux participant à la conférence, le procédé comprenant : déterminer (210) au moins un paramètre audio du flux audio acquis par ledit terminal, envoyer (220) ou ne pas envoyer le flux audio au serveur de session en fonction d’une valeur de l’au moins un paramètre audio. Procédé selon la revendication précédente, dans lequel l’un au moins du au moins un paramètre audio correspond à un volume sonore du flux audio acquis par le terminal, et dans lequel le flux audio est envoyé au serveur de session seulement lorsque le volume sonore du flux audio acquis est supérieur à un seuil de volume sonore déterminé. Procédé selon la revendication 2 dans lequel, lorsque le flux audio est envoyé au serveur de session, le procédé comprend en outre : transmettre (221) une valeur du volume sonore du flux audio. Procédé selon la revendication 2 ou 3, dans lequel le procédé comprend en outre : recevoir (215) une valeur du volume sonore du flux audio reçu du serveur de session, et dans lequel le seuil de volume sonore est déterminé comme étant égal à la valeur du volume sonore reçu du serveur de session. Procédé selon l’une des revendications précédentes, dans lequel l’un au moins du au moins un paramètre audio correspond à une fréquence du flux audio acquis par ledit terminal, et dans lequel le flux audio est envoyé au serveur de session seulement lorsque le flux audio contient une fréquence comprise dans une plage de fréquences prédéterminée. Procédé selon la revendication 5, dans lequel la plage de fréquences prédéterminée correspond à une plage de fréquences de la voix humaine. Procédé selon la revendication 4 ou 5, dans lequel la plage de fréquences prédéterminée s’étend de 30 à 3000 Hz. Terminal configuré pour mettre en œuvre l’un quelconque des procédés selon l’une des revendications 1 à 7. Terminal selon la revendication précédente, dans lequel le terminal correspond à un téléphone mobile ou à un ordinateur. Produit programme d’ordinateur comportant des instructions pour la mise en œuvre du procédé selon l’une des revendications 1 à 7 lorsque ce programme est exécuté par un processeur.
Utilisation d’un modèle de préparation de clinker de ciment, comprenant : 1) l’acquisition des paramètres de phase minérale et du type d’ions dopés du clinker de ciment ; 2) la saisie des paramètres de phase minérale, du type d’ions dopés, et des quantités de dopage des ions dans le modèle pour prédire l’activité du clinker de ciment, en générant ainsi une matrice qui simule l’effet de l’introduction des ions dopés dans le clinker de ciment ; 3) l’analyse de la matrice pour déterminer des quantités de dopage d’ions cibles ; et 4) la confirmation des quantités de dopage cibles déterminées des ions par vérification expérimentale, et la réalisation de processus de dopage des ions et de calcination pour produire du clinker de ciment à activité réglable.
Porte doigts (100) pour une plumeuse (10), ledit porte doigts (100) étant prévu pour être mis en rotation autour d’un axe de rotation (X) et comportant : - une platine (102) destinée à être fixée à un arbre (50) de la plumeuse (10), où la platine (102) présente un bord (103) formant une surface cylindrique autour de l’axe de rotation (X) entre une face arrière (102a) et une face avant (102b), et - un couvercle (104) qui présente un disque (106) et une jupe (107), où le disque (106) recouvre la face avant (102b) de la platine (102) et où la jupe (107) est cylindrique et s’étend depuis le disque (106) vers la platine (102) en recouvrant le bord (103) de ladite platine (102), où le disque (106) est percé d’une pluralité de trous (108), où chacun est destiné à recevoir un doigt (110) de la plumeuse (10), et où une surface intérieure de la jupe (107) et le bord (103) coopèrent par l’intermédiaire de filets (120) coaxiaux avec l’axe de rotation (X). Porte doigts (100) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le bord (103) présente un filetage et la surface intérieure du couvercle (104) présente un taraudage. Porte doigts (100) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le bord (103) présente un taraudage et la surface intérieure du couvercle (104) présente un filetage. Plumeuse de volailles (10) comportant un arbre (50), un système de motorisation entraînant l’arbre (50) en rotation autour de l’axe de rotation, un porte doigts (100) selon l'une des revendications précédentes, où la platine (102) est fixée audit arbre (50) par des moyens de fixation, et pour chaque trou (108) du disque (106), un doigt (110) inséré dans ledit trou (108). Plumeuse de volailles (10) selon la revendication 4, caractérisée en ce que chaque doigt (110) comporte un sabot (202) et une tige (204) avec une base en tronc de cône qui s’élargit au niveau de la jonction avec le sabot (202), où le sabot (202) est serré entre la platine (102) et le disque (106).
Composition, notamment cosmétique, en particulier de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, comprenant au moins : - un rétinoïde, en particulier du rétinol ; - du bisabolol ; - du 4-t-butylcyclohexanol ; - de la niacinamide ; et - du D-panthénol. Composition selon la revendication précédente, comprenant de 0,02 % à 5,0 % en poids, de préférence de 0,05 % à 3,0 % en poids, notamment de 0,08 % à 1,0 % en poids, et plus préférentiellement de 0,1 % à 0,5 % en poids de rétinoïde(s), en particulier de rétinol, par rapport au poids total de la composition. Composition selon l’une quelconque des revendications précédentes, comprenant de 0,01 % à 5,0 % en poids de bisabolol, en particulier de 0,1 % à 1,0 % et plus particulièrement de 0,3 % à 0,6 % en poids de bisabolol, par rapport au poids total de la composition. Composition selon l’une quelconque des revendications précédentes, comprenant de 0,01 % à 5 % en poids de 4-t-butylcyclohexanol, en particulier de 0,5 à 2 % en poids et plus particulièrement de 0,5 % à 1,5 % en poids, de 4-t-butylcyclohexanol, par rapport au poids total de la composition. Composition selon l’une quelconque des revendications précédentes, comprenant comprend de 0,01 % à 5 % en poids de niacinamide, en particulier de 1 % à 3 % en poids et plus particulièrement de 1,5 % à 3 % en poids de niacinamide, par rapport au poids total de la composition. Composition selon l’une quelconque des revendications précédentes, comprenant de 0,01 à 5 % en poids de D-panthénol, en particulier de 0,4 % à 1 % en poids de D-panthénol et plus particulièrement de 0,5 % à 1 % en poids de D-panthénol, par rapport au poids total de la composition. Composition selon l’une quelconque des revendications précédentes, comprenant en outre au moins un composé tétra hydroxycinnamate de di-t-butyle pentaérythrityle et au moins un sel de l’acide éthylène diamine disuccinique, de préférence dans un ratio massique tétra hydroxycinnamate de di-t-butyle pentaérythrityle / sel de l’acide éthylène diamine disuccinique compris entre 1,5 et 5, en particulier entre 2,5 et 4,5. Composition selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu’elle comprend en outre au moins une huile hydrocarbonée non volatile. Composition selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu’elle comprend en outre au moins du glycérol. Composition selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu’il s’agit d’une composition cosmétique de soin et/ou de maquillage, de préférence de soin, des matières kératiniques. Procédé cosmétique de maquillage et/ou de soin, de préférence de soin, des matières kératiniques, en particulier de la peau et/ou des lèvres, comprenant au moins une étape d’application sur lesdites matières kératiniques d’une composition telle que définie selon l’une quelconque des revendications précédentes. Procédé selon la revendication précédente, dans lequel ladite composition est appliquée sur une peau sensible.