INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Connecteur blindé (100) incluant : un boîtier isolant (20) ayant une partie tubulaire (21) contenant une borne (11) d’un fil électrique (10) et une partie faisant saillie (22) qui fait saillie radialement vers l’extérieur à partir de la partie tubulaire (21) ; une coque de blindage conductrice (30) ayant une partie de corps de coque (31) renfermant la partie tubulaire (21), et une partie de bride (33) faisant saillie radialement vers l’extérieur à partir de la partie de corps de coque (31) et en position adjacente à la partie faisant saillie (22) dans une direction axiale (X) ; un passe-fil isolant (80) renfermant la partie de corps de coque (31) et adjacent à la partie de bride (33) dans la direction axiale (X) ; et une partie de guide d’écoulement (35) formée dans la partie de bride (33), inclinée par rapport à une surface d’extrémité supérieure (80b) du passe-fil (80) ou à une surface d’extrémité supérieure (22a) de la partie faisant saillie (22) et guidant l’eau vers au moins un côté du passe-fil (80) dans une direction de la largeur (Y).
Système de motorisation de roue de véhicule
La présente invention concerne un système de motorisation (1) de roue de véhicule comportant : - un stator bobiné (3), destiné à être monté solidairement à un arbre creux recevant un arbre (20) de roue, - une jante de roue (2) destinée à être fixée à l’arbre (20) de roue, - un rotor (4) solidarisé à la jante de roue (2), le rotor (4) entourant radialement le stator bobiné (3), le système de motorisation (1) étant caractérisé en ce que le rotor (4) est un rotor bobiné et en ce que le système de motorisation (1) comporte un circuit d’alimentation (70) électrique du rotor bobiné (4), le circuit d’alimentation (70) comportant au moins une connexion électrique par couplage capacitif destinée à relier au moins une source de tension (7) à au moins un bobinage (42) du rotor bobiné (4).
Convertisseur de puissance
La présente description concerne un convertisseur continu-continu (100) comprenant un premier nœud (N1) et un deuxième nœud (N2) destinés à recevoir une tension continue à convertir ; un troisième nœud (N3) destiné à fournir une tension continue référencée au deuxième nœud ; au moins une première capacité (C1) à électrolyte solide ; au moins une première cellule de commutation (420) constituée de quatre commutateurs (421, 422, 431, 432) couplant respectivement une première électrode de la capacité au premier nœud et au troisième nœud et une deuxième électrode de la capacité au deuxième nœud et au troisième deuxième nœud ; la fréquence de commutation des commutateurs étant adaptée à la puissance requise en sortie et à sélectionner un mode de fonctionnement de la première capacité parmi un mode de fonctionnement électrostatique et un mode de fonctionnement ionique.
L’invention concerne un procédé de mesure d’une puissance électrique produite par un système photovoltaïque (1), configuré pour pouvoir être raccordé électriquement à un réseau électrique domestique (2), le système photovoltaïque (1) étant branché à une prise électrique (25) d’un circuit électrique (24) situé en aval d’un disjoncteur général (22) de sorte à pouvoir injecter sur le réseau électrique domestique (2) une énergie électrique obtenue par transformation d’une énergie solaire incidente, le procédé de mesure permettant de connaître et mesurer localement, au niveau du module de commande (13), le fonctionnement dudit système photovoltaïque (1).
L’invention concerne un procédé d’isolement programmé d’au moins un système photovoltaïque (1) configuré pour pouvoir être raccordé électriquement à un réseau électrique domestique (2), le système photovoltaïque (1) étant branché à une prise électrique (25) d’un circuit électrique (24) situé en aval d’un disjoncteur général (22) de sorte à pouvoir injecter sur le réseau électrique domestique (2) une énergie électrique obtenue par transformation d’une énergie solaire incidente, le procédé d’isolement programmé permettant de déconnecter électriquement le système photovoltaïque (1) à distance en fonction de circonstances d’utilisation prédéterminées.
L’invention a pour objet un élément de structure, comportant des modules (M1, M2) dont au moins une partie sont reliés les uns aux autres par des liaisons pivot (6) d’axes parallèles pour former une chaine de modules (C1, C2), chaque module (M1, M2) comportant au moins un ergot (E1, E2) et/ou au moins un évidement (E’1, E’2). Ces modules (M1, M2) ont des formes complémentaires et sont emboîtés les uns avec les autres par engagement des ergots (E1, E2) dans les évidements (E’1, E’2) pour constituer un ensemble plein rigide.
L’invention concerne un frein (1) tel qu’un frein à disque comprenant un boîtier (11) dans lequel est logé un actionneur électromécanique du type comportant
-un piston d’actionnement (13) pour exercer une pression contre au moins un patin (17) du frein à disque (1),
- un mécanisme vis-écrou, pour appliquer un effort axial de poussée sur le piston d’actionnement (13) sous l’effet d’un entraînement en rotation de la vis (2) qui engendre dans un sens une course d’appui de l’écrou (3) vers et contre le piston d’actionnement (13) et, dans le sens opposé, une course de retrait de l’écrou (3) pour cesser la poussée axiale sur le piston d’actionnement (13).
L’invention consiste en ce que la vis (2) comprend une tige (20) et une collerette (24) s’étendant en saillie radiale autour de la tige (20), la collerette (24) étant réalisée en un matériau présentant une dureté supérieure à celle du matériau de la tige (20).
Dispositif d’amortissement vibratoire pour véhicule automobile
L’invention concerne un d’amortissement vibratoire (1) pour véhicule automobile, comprenant :
- un voile de transmission de couple (2) ;
- deux éléments de guidage (3) liés en rotation, coaxiaux suivant un axe de rotation (X) et disposés de part et d’autre dudit voile de transmission de couple (2) ;
- des ressorts hélicoïdaux de compression (4) en appui sur le voile de transmission de couple et les éléments de guidage par l’intermédiaire de sièges (10) disposés sur les extrémités des ressorts et dans des évidements (200, 300) du voile de transmission de couple (2),
dans lequel chaque siège (10) comprend une face frontale (12) définissant un plan d’appui (P1) apte à coopérer avec l'extrémité des ressorts qui est incliné angulairement par rapport à l’axe (X).
L’invention concerne un amortisseur (1) comprenant un corps (2) contenant un piston principal (3) relié à une tige (4) et destiné à coulisser à l’intérieur du corps (2), contenant un fluide amortisseur, le piston principal (3) divisant le corps (2) en une première (5) et une deuxième (6) chambres et comprenant un premier passage (7) permettant une communication entre la première (5) et la deuxième (6) chambre et étant en partie ménagé dans un premier piston (8) dans un premier logement (9), le premier piston (8) de fuite comprenant un premier canal (10) conçu pour ouvrir ou fermer le premier passage (7) suivant la position du premier piston (8) qui est formé d’au moins deux étages (12a, 12b), chacun conçu pour s’éloigner de la première position de repos sous l’effet d’une pression, exercée sur le premier piston (8), supérieure à une pression seuil prédéterminée propre à chaque étage (12a, 12b).
L’installation (100) comporte : - une source électrique (102) ; - une charge électrique (104) ; - des première et deuxième lignes d’alimentation (114, 116) connectant la charge électrique (104) à la source électrique (102) pour alimenter électriquement la charge électrique (104) ; - un contacteur de puissance (118) situé sur la première ligne d’alimentation (114).
L’installation (100) comporte en outre : - une branche (130) parallèle à la première ligne d’alimentation (114), connectée entre deux points (A, B) de la première ligne d’alimentation (114), ces deux points (A, B) entourant le contacteur de puissance (118) ; - sur cette branche (130), un contact auxiliaire (132) connecté au contacteur de puissance (118) pour s’ouvrir et se fermer avec le contacteur de puissance (118) ; et - un dispositif d’ouverture, en fonction d’un courant circulant dans la branche (130), de l’une des lignes d’alimentation (114, 116).
Dispositif de coupure de circuit électrique à protection en surtension et procédé de coupure associé
Ce dispositif de coupure de circuit électrique à protection en surtension comporte une paire de terminaux de connexion (4,6), un commutateur principal (10) à semi-conducteur(s) comportant au moins un composant semi-conducteur (12, 14) et une paire de contacts séparables (16a, 16b) formant un sectionneur (16) connecté en série avec le commutateur principal (10) à semi-conducteur(s) entre les terminaux de connexion (4,6) ; un premier système de protection (30) connecté en parallèle du commutateur principal (10), le premier système de protection (30) comportant un premier dispositif de protection (32) comportant une varistance et un premier commutateur (34) connecté en série avec le premier dispositif de protection (32) ; un deuxième système de protection (40), connecté en parallèle dudit premier système de protection (30) et dudit commutateur principal (10) à semi-conducteur(s), le deuxième système de protection (40) comportant un deuxième dispositif de protection (42) comprenant une diode de suppression de tensions transitoires.
Fabrication d'une tranchée isolante
La présente description concerne un procédé de fabrication d'une tranchée isolante dans un substrat (301), pour un dispositif électronique, comprenant les étapes successives suivantes : (a) remplir une tranchée (302) formée dans ledit substrat (301) avec un premier matériau isolant (303) ; (b) déposer une première couche d'arrêt de gravure (305) sur ledit premier matériau (303) ; (c) déposer une deuxième couche (306) d'un deuxième matériau isolant sur ladite première couche d'arrêt de gravure (305) ; (d) graver jusqu'à la couche d'arrêt de gravure (305) ; et (e) déposer une troisième couche en un troisième matériau étanche (308).
La présente description concerne un interposeur (12) comprenant des condensateurs (32) ayant une densité supérieure à 700 nF/mm^2, avantageusement supérieure à 1 µF/mm^2, l'interposeur étant adapté à être fixé à une puce (14) par collage hybride.
Le circuit intégré comporte un substrat semiconducteur (SUB) ayant une face avant (FA) comportant des structures d’isolation (STI) s’étendant verticalement dans le substrat depuis la face avant jusqu’à une première profondeur (P1), et une partie d’interconnexion (BE) comprenant des niveaux de métaux incorporant au moins un composant passif (LHQ), au-dessus de la face avant (FA) du substrat. Le circuit intégré comporte en outre une structure diélectrique (BLMN) alignée verticalement avec la position dudit au moins un composant passif (LHQ), et s’étendant verticalement dans le substrat depuis la face avant jusqu’à une deuxième profondeur (P2) supérieure à la première profondeur (P1).
Titre : Dispositif microélectronique à tenue en tension verticale améliorée
L’invention concerne un dispositif microélectronique (1) comprenant un premier transistor (100) comprenant une première couche active (104), un deuxième transistor (200) à effet de champ comprenant une deuxième couche active (204), la deuxième source (202) étant reliée électriquement au premier drain (101), une première électrode arrière (105) et une deuxième électrode arrière (205). Le dispositif comprend de plus une couche isolante (1500) s’étendant, entre la première électrode arrière et la première couche active d’une part et la deuxième électrode arrière et la deuxième couche active d’autre part. La couche isolante est continue et présente un champ critique E c et une épaisseur dite épaisseur de diélectrique e 1500 comprise entre 2*e 1500,min et 10*e 1500,min , avec e 1500,min =V cible /E c , V cible étant une tension de claquage cible de la couche isolante, le premier diélectrique présentant une conductivité thermique λ 1 supérieure à 1 W.m -1 .K -1 .
Système de suivi de l'état d'une peinture d'une carrosserie d'un véhicule (10) automobile, ce système comprenant - un capteur (1-3) apte à mesurer une épaisseur de ladite peinture, ce capteur (1-3) étant destiné à être intégré à la carrosserie du véhicule (10) automobile ; - une base de données distribuée (4) configurée pour générer et stocker un certificat associé à ladite épaisseur mesurée, ledit capteur étant connecté à la base de données distribuée.
L’invention concerne une interface (1) de fixation conçue pour former un assemblage solidarisant un élément de pare-chocs avec un boîtier de projecteur, l’interface (1) de fixation étant conçue pour se rompre et désolidariser l’élément de pare-chocs et le boîtier de projecteur lorsque le véhicule équipé de l’assemblage subit un choc avant d’une intensité supérieure à un seuil prédéterminé, l’interface (1) présentant au moins une surface d’appui (8) et des moyens de fixation (9) venant de matière avec la surface d’appui (8) dont ils font saillie, les moyens de fixation (9) étant conçus pour fixer l’élément de pare-chocs sur le boîtier de projecteur, l’interface (1) présentant au moins une zone frangible (13) disposée autour des moyens de fixation (9) et conçue pour se rompre et désolidariser les moyens de fixation (9) de la surface d’appui (8) lors du choc avant.
Peau (1) de pare-chocs avant ou arrière pour véhicule automobile, comprenant une zone centrale (A) transversale, deux zones latérales incurvées vers l’arrière ou l’avant dudit véhicule et par rapport à la zone centrale (A), et un bord (2) supérieur de la zone centrale (A) qui comprend un moyen de guidage et de centrage positionné dans l’axe x dudit véhicule, et saillant par rapport audit bord (2) supérieur.
L’invention concerne un procédé de réutilisation (100) de composants électriques et électroniques d’un système de chaîne de traction électrique de véhicule électrique par incorporation desdits composants dans la fabrication d’un système d’alimentation électrique autonome non automobile, comportant un désassemblage (E110) des composants depuis le véhicule électrique, leur fourniture et leur intégration (E120) dans le système d’alimentation électrique autonome.
L’invention concerne un dispositif de verrouillage (7, 8) d’une roue (4, 5) d’un cycle (3), qui comprend un rail (14) de guidage dans lequel peut être engagée la roue (4, 5), des tiges (11) montées coulissantes sur le rail (14) selon une trajectoire perpendiculaire audit rail, lesdites tiges (11) étant mobiles entre une position de verrouillage selon laquelle les tiges traversent le rail et une position de déverrouillage selon laquelle les tiges sont dégagées du rail, lesdites tiges étant configurées pour passer au travers la roue engagée dans le rail dans la position de verrouillage, ledit dispositif de verrouillage comprenant un mécanisme d’actionnement des tiges de la position de déverrouillage à la position de verrouillage et, inversement, de la position de verrouillage à la position de déverrouillage, ledit mécanisme d’actionnement comprenant un système de sécurité configuré pour interrompre le déplacement d’une tige vers la position de verrouillage lorsque celle-ci entre en butée contre la roue (4, 5) placée dans le rail (14), tandis que les tiges dont le déplacement n’est pas obstrué poursuivent normalement leur course jusque la position de verrouillage. Ce dispositif de verrouillage équipe des stations d’accueil de cycle sur une installation de parcage de cycles.
- Système de fermeture et d’ouverture à distance d’une porte d’aéronef.
- Le système (1) comprend un module de fermeture (16) fixé de façon amovible à une extrémité (8) du bras d’articulation (7) de la porte auquel est articulée un vantail (5), un module de fermeture (17) fixé de façon amovible à une structure solidaire (61) du dormant (6) de la porte et un dispositif de verrouillage (18) fixé de façon amovible au bras d’articulation (7). Le module de fermeture 17 est apte, alternativement, à tirer vers lui le module de fermeture (16) pour amener le vantail (5) vers la position fermée et à éloigner de lui le module de fermeture (16) pour amener le vantail (5) vers la position ouverte. Le dispositif de verrouillage (18) permet d’amener le levier de verrouillage (13) alternativement dans la position déverrouillée pour un déverrouillage du vantail (5) et dans la position verrouillée pour un verrouillage du vantail (5). Le système (1) permet de fermer la porte (2) de l’aéronef (AC) à distance.
Siège de cockpit d’aéronef à affichage intégré à l’arrière du dossier et cockpit muni d’un tel siège
La présente invention concerne un siège (8) de cockpit comprenant un dossier (10) présentant une face (12) arrière et une assise (11), caractérisé en ce que le dossier présente un équipement (14) intégré à la face arrière (12) du dossier et comportant au moins une commande (28) de paramètre de confort et une zone (16) d’affichage .
L’invention est relative à l’utilisation cosmétique d’un extrait hydrolysé de tourteau de graines de Silybum marianum maintenir et/ou augmenter les propriétés biomécaniques des annexes cutanées. Un autre objet de l’invention consiste en un procédé de soin cosmétique comprenant l’application par voie topique de l’extrait hydrolysé de tourteau ou d’une composition le comprenant.
La présente invention concerne l’utilisation cosmétique d’un extrait d’immortelle de l’espèce Helichrysum italicum , renfermant des hétérosides de flavonols dont le cycle B est dihydroxylé, appliqué topiquement sur la peau, comme agent blanchissant de la peau et/ou éclaircissant du teint et/ou pour homogénéiser la couleur de la peau et/ou réduire ou prévenir l’apparition des taches pigmentaires, caractérisée en ce que l’extrait d’immortelle renferme au moins 20% en poids de terpènes, par rapport à la quantité totale de composés volatils présents dans ledit extrait, dont moins de 90% en poids de terpènes oxygénés, par rapport à la quantité totale de terpènes volatils présents dans ledit extrait.
Titre : Dispositif et procédé de lubrification de porte-instruments dynamiques
L’invention concerne un dispositif (1) automatisé de nettoyage, désinfection et de lubrification de porte-instruments dynamiques (10), comprenant : - une enceinte (2) ; - des moyens de suspension (3) des porte-instruments dynamiques (10) dans l’enceinte (2) ; - des moyens d’injection d’air (4) dans des porte-instruments dynamiques (10) suspendus aux moyens de suspensions (3) ; - des moyens d’injection de lubrifiant (5) dans des porte-instruments dynamiques (10) suspendus aux moyens de suspensions (3) ; - des moyens de mélange (7) d’un flux d’air (A) issu des moyens d’injection d’air (4) à un flux de lubrifiant (L) issus des moyens d’injection de lubrifiant (5).
Titre : Dispositif de désinfection de porte-instruments dynamiques
L’invention concerne un dispositif (1) de désinfection de porte-instruments dynamiques (10) utilisés dans le domaine dentaire, comprenant : - une enceinte (2) présentant un fond collecteur (21) de fluides ; - des moyens de suspension (3) des porte-instruments dynamiques (10) dans l’enceinte (2) ; - des moyens de pulvérisation (4) de fluide de nettoyage (40) dans l’enceinte (2) ; - une sortie d’évacuation (5) de fluide de nettoyage (40) couplée fluidiquement au fond collecteur (21) ; - un système d’alimentation (6) des moyens de pulvérisation (4) par le fluide de nettoyage (40) collecté par le fond collecteur (21) et évacué par la sortie d’évacuation (5) ; - un système de remplissage (7) de l’enceinte (2) en fluide de nettoyage (40) distinct des moyens de pulvérisation (4).
Titre : Procédé d’entretien de porte-instruments dynamiques et dispositif mettant en œuvre un tel procédé
L’invention concerne un procédé d’entretien d’un mécanisme de transmission (7) interne de porte-instruments dynamiques (2), le procédé comprenant une étape de répartition de fluide sur le mécanisme de transmission (7), l’étape de répartition comprenant au moins une sous-étape de mise en mouvement du mécanisme de transmission (7), caractérisé en ce que l’étape de répartition comprend également une sous-étape d’interruption momentanée de la mise en mouvement du mécanisme de transmission (7) intercalée entre deux sous-étapes de mise en mouvement.
Ce mobilier pour salle de stérilisation comprend un ensemble de zones (C) dédiées chacune à l'exécution d'une fonction relative à la salle de stérilisation, ainsi que des moyens aptes à connecter des dispositifs permettant le traitement de dispositifs médicaux en vue de leur traitement et de leur stockage.
Il comporte des moyens permettant de raccorder un dispositif de stérilisation de dispositifs médicaux réutilisables, lesdits moyens permettant de raccorder un dispositif de stérilisation comprenant un tiroir (T) apte à recevoir les dispositifs médicaux stérilisés et dans lequel les dispositifs médicaux stérilisés sont destinés à être refroidis, le tiroir (T) comprenant un indicateur (I) de température apte à indiquer une température admissible pour la manipulation des dispositifs stérilisés.
La présente invention concerne un dispositif (1) destiné à la régénération osseuse qui comprend une plaque de recouvrement réalisée sur mesure qui recouvre un défaut osseux dont la forme permet de recréer la surface de l’os préalablement à l’apparition du défaut osseux, laquelle plaque de recouvrement s’appuie sur l’os sain encadrant ledit défaut osseux et est réalisée en titane de grade 1 ou de grade 2.
La présente invention concerne des dispositifs pour la prévention et la guérison de la covid-19, des grippes humaines et animales et autres maladies respiratoires virales. Les dispositifs de protection décrits sont conçus pour mettre en œuvre un traitement de manière automatisée, et pour aider à prévoir quand et où il serait nécessaire de mettre en place une prévention des maladies respiratoires virales.
Ainsi les commandes de paramètre de confort sont facilement visibles et accessibles en entrant dans le cockpit et l’entrant peut directement adapter son environnement selon ses souhaits.
La présente invention concerne également le cockpit muni d’un tel siège et le procédé de contrôle de paramètre de confort à partir d’un tel siège.
L’invention concerne un procédé de commande d’une installation mobilière (100) d’aéronef, l’installation mobilière (100) comportant un siège (102A) et un objet mobile (102B), comportant : - une réception (202) d’une commande de déplacement du siège (102A) ; - une réception (204) d’une position d’au moins un élément (104A, 106A, 108A) du siège (102A) et d’au moins une position de l’objet mobile (102B) ; - une détermination (206) d’une zone interdite (115) pour le siège (102A), en fonction de la position de l’objet mobile (102B) ; - un déplacement (208) du siège (102A) selon la commande reçue ; et - une comparaison (210) de la position de chaque élément du siège (102A) avec la zone interdite (115).
Le procédé comporte en outre : - si la comparaison indique que le siège (102A) atteint la zone interdite (115), une détermination (212) d’un déplacement de l’objet mobile (102B) écartant la zone interdite (115) du siège (102A) ; et - un déplacement (214) de l’objet mobile (102B) suivant le déplacement déterminé.
L’invention concerne un ensemble propulsif (151) pour aéronef comportant un châssis (156) en T avec une structure horizontale (156a) et une structure verticale (156b), une boîte de vitesse (155) fixée à l’avant du châssis (156) et un système de propulsion (150) comportant les éléments propulsifs suivants : un moteur électrique (154a) entraînant les composants de la boîte de vitesse (155), une pile à combustible (154b), un réservoir et un système de refroidissement (154d), où les éléments propulsifs (154a-d) sont fixés sous la structure horizontale (156a) et contre la structure verticale (156b) par des moyens de fixation.
Avec un tel arrangement, il est facile d’accéder à chaque élément propulsif par le côté du châssis lors des opérations de maintenance.
Panneau de capotage (20) pour une turbomachine (14) d’aéronef, ce panneau (20) étant destiné à s’étendre autour d’une turbomachine (14) et comportant :
- une paroi (25) incurvée,
- un échangeur surfacique de chaleur (26) située à l’intérieur ou à l’extérieur de la paroi (25) et comprenant un circuit fluidique (26’),