INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Une pièce de support (PS) équipe un véhicule automobile comprenant une structure (SV), délimitant un compartiment avant (CV) et un habitacle séparés par un tablier avant (TV), et comportant une barre anti-rapprochement (BAR) installée transversalement en ayant des extrémités solidarisées fixement à des pièces d’ancrage d’amortisseur (PAA). Cette pièce de support (PS) supporte une partie au moins d’un dispositif d’essuie-glace, et comprend des première et seconde extrémités opposées et solidarisées fixement et respectivement au tablier avant (TV) et à la barre anti-rapprochement (BAR) afin de définir entre ces derniers une liaison rigide propre à réduire l’amplitude de fléchissement de la barre anti-rapprochement (BAR) en cas de choc subi par le véhicule.
Système ( 1 ) de gestion de données de trafic urbain, comprenant un module ( 3 ) de réception pour la collecte de données de trafic, un processeur ( 2 ) quantique pour un traitement des données de trafic collectées.
Procédé pour offrir un méta-service numérique en rapport avec au moins une personne morale ou physique, système et programme informatique associés.
Selon un premier aspect, l’invention concerne un procédé pour offrir un méta-service numérique en rapport avec au moins une personne morale ou physique. Le procédé selon l’invention comprend une étape (1) de création d’un compte d’utilisateur dudit méta-service numérique ou de contrôle de l’accès audit compte d’utilisateur, une étape (2) de connexion automatique à au moins une ressource numérique connectée à Internet, une étape (3) d’acquisition d’au moins un élément d’information et une étape (4) d’élaboration dudit méta-service numérique. Selon un second et un troisième aspect, l’invention concerne respectivement un système (10) et un programme d’ordinateur pour mettre en œuvre le procédé selon l’invention par logiciel.
Méthode pour contrôler à distance le vol d’un aéronef (A) suivant un premier plan de vol, l’aéronef comprenant un module de communication (MC) relié à une centrale de gestion de vol (CV) de l’aéronef, le module de communication étant adapté pour permettre une communication entre une station de communication terrestre (SCT) et l’aéronef, la méthode comprenant les étapes suivantes :
déterminer, dans la station de communication terrestre (SCT), une incapacité du ou des pilotes de l’aeronef avec le module de communication (MC), réceptionner un premier signal codé (S1) avec un code prédéterminé et émis par la station de communication terrestre (SCT), puis décoder le premier signal avec le code prédéterminé préalablement stocké dans le module de communication, après décodage du premier signal (S1), envoyer, avec le module de communication, une commande (CMD) à la centrale de gestion de vol déclenchant le suivi par l’aéronef d’un deuxième plan de vol (PV2).
La présente invention concerne le domaine de l'énergie, plus précisément un dispositif de transmutation d'isotopes radioactifs par faisceaux lasers. Il concerne également le domaine du traitement des déchets nucléaires pour diminuer la radioactivité et/ou la toxicité.
Un site (1) d’entreposage ou de stockage comporte un ouvrage (2) destiné à l’entreposage ou au stockage de déchets radioactifs, localisé au moins partiellement sous un talus (8) présentant des lignes de niveau et des lignes de pente, et une structure de couverture (10) recouvrant au moins partiellement le talus (8). La structure comporte d’une part une ossature (12), de préférence en béton fibré à ultra-hautes performances, comportant des poutres méridiennes (18) formant des files (20) de poutres méridiennes (18) positionnées le long de lignes de pentes du talus (8) ; et d’autre part des panneaux monolithiques (14) en béton fibré à ultra-hautes performances, formant des rangées méridiennes (62) de panneaux monolithiques (14), chacune des rangées méridiennes (62) de panneaux monolithiques (14) étant supportée par deux files (20) adjacentes de poutres méridiennes (18) parmi les files (20) de poutres méridiennes (18).
(Figure d’abrégé: 3)
Support de capteur pour transformateur hermétique, ensemble de transformation, ensemble de sécurité et installation de transformation associés
Ce support de capteur (100) pour transformateur hermétique (20) comprend un corps principal (102) qui ménage une cavité (V102), qui présente une forme allongée s’étendant selon un axe longitudinal (A102). La cavité débouche à l’extérieur du corps principal par une première embouchure (104), qui est située à une extrémité longitudinale de la cavité et qui est configurée pour être fluidiquement connectée à un orifice (34) aménagé dans une paroi (32) du transformateur, et par au moins un port fluidique (106A), chaque port fluidique étant différent de la première embouchure. Le au moins un port fluidique inclut un port principal (106A), qui est configuré pour être fluidiquement connecté à un dispositif de détection (110), notamment une sonde d’hydrogène dissout, tandis qu’une une section de la cavité est au moins aussi grande qu’une section de la première embouchure.
L’invention concerne un procédé de fabrication d’un substrat (15) pour un dispositif électronique de puissance ou radiofréquence, comprenant
la formation d’un substrat support (10) comprenant un dépôt d’au moins une couche (100) de carbure de silicium polycristallin par dépôt chimique en phase vapeur (CVD) dans des conditions choisies pour former des inclusions de carbone (1) dans ladite couche de carbure de silicium, et l’assemblage du substrat support (10) et d’une couche superficielle (20) en un matériau monocristallin.
Titre : Vanne proportionnelle
L’invention concerne un dispositif de vanne, qui comprend un système d’étanchéité comprenant au moins un joint d’étanchéité (141a, 141b) présentant un pourtour fermé et disposé au contact d’un corps principal et d’une pièce intermédiaire, de sorte que le corps principal et la pièce intermédiaire forment avec l’au moins un joint d’étanchéité (141a, 141b) une chambre (15), un axe de rotation traversant la chambre (15) et au moins une ouverture est située à l’intérieur de la chambre (15), quelle que soit la position angulaire de la pièce intermédiaire), le crantage et le pignon cranté étant situés à l’extérieur de la chambre (15), de sorte à ce que le fluide entrant dans la chambre (15) depuis l’au moins une première entrée (111a, 111b) s’échappe de la chambre (15) par l’au moins une première sortie (112) uniquement.
L’invention concerne une vanne multivoie comprenant : - un corps (1) avec un logement interne, - deux séries d’orifices d’entrée et/ou de sortie de fluide, et dans laquelle : - la vanne comprend trois organes rotatifs (3, 4, 5) distincts et montés mobiles en rotation dans le logement respectivement à un premier, deuxième et troisième étages, - les orifices d’une première série communiquent avec le premier et le deuxième étages de sorte qu’un premier et deuxième organes (3, 4) contrôlent la circulation entre les orifices de ladite série, - les orifices d’une deuxième série sont en communication fluidique avec le troisième étage de sorte qu’un troisième organe (5) contrôle la circulation entre les orifices de ladite série, - un conduit (DO) met en communication les étages de sorte que les organes rotatifs contrôlent la circulation entre les orifices de la première et de la deuxième séries au travers dudit conduit.
La présente invention concerne un dispositif antidévireur bidirectionnel (200) adapté pour transmettre un couple de rotation d’un actionneur (100) à un arbre (2).
Le dispositif antidévireur bidirectionnel (200) étant tel que lorsque l’arbre (2) reçoit un couple issu d’un organe autre qu’un système d’entrainement en rotation (10), une came (4) coince un galet (5) sur deux en butée contre un carter (0), bloquant ainsi tout mouvement de rotation de l’arbre (2), tandis qu’un couple appliqué au système d’entrainement en rotation (10) provoque successivement, grâce à des jeux circonférentiels (13) et (63), l’écartement d’un galet (5) sur deux, afin de libérer la came (4) du contact des galets (5), puis l’entrainement en rotation par des jeux angulaires (12) et (62) d’une clavette (3), et donc la rotation de l’arbre (2) par rapport au carter (0).
L’invention concerne une agrafe de fixation de câble comprenant une partie d’ancrage (20) et un collier (26) solidaire de ladite partie d’ancrage, ladite partie d’ancrage (20) étant adaptée à être ancrée dans une paroi habillée (10, 14) de véhicule automobile présentant une face recouverte d’un habillage (14) et une face opposée à la face recouverte, tandis que ledit collier (26) est adapté à emprisonner un câble (18). Ladite partie d’ancrage (20) comprend un corps cylindrique fileté (22) et une pièce de retenue (24) apte à coopérer avec ledit corps cylindrique fileté. Et ledit corps cylindrique fileté (22) est adapté à être engagé successivement à travers ladite paroi habillée (10, 14) et ladite pièce de retenue (24) de manière que ledit corps fileté (22) vienne en prise dans ladite pièce de retenue (24), tandis que ladite pièce de retenue vient en appui contre ladite face opposée à ladite face recouverte.
L’invention concerne une agrafe de fixation de câble comprenant une partie d’ancrage (30) et un support d’attache de câble (32), ladite partie d’ancrage (30) étant adaptée à venir à cheval sur un bord (22) de paroi habillée (15) de véhicule automobile, ladite paroi habillée (15) présentant deux bordures opposées longeant ledit bord (22), ladite partie d’ancrage (30) comportant deux branches (34, 36) recourbées l’une vers l’autre en définissant un fond (38) et présentant deux extrémités libres (40, 42), l’une (40) desdites deux extrémités libres présentant un élément d’arrêt (44) s’étendant en saillie de manière à pouvoir venir en prise dans ladite paroi habillée (15). L’agrafe comprend en outre deux ailes de maintien (46, 48), situées entre lesdites deux branches (34, 36), et s’étendant respectivement desdites deux extrémités libres (40, 42) vers ledit fond (38), pour pouvoir venir s’appliquer contre lesdites deux bordures opposées de ladite paroi habillée (15).
Dispositif de couplage (1, 1’, 1’’, 1’’’, 1’’’’) fluidique comprenant coupleur mâle (50, 50’’’’) et un coupleur femelle (10, 10’,10’’, 10’’’, 10’’’’) qui comprend :
un ensemble de valve (20) comportant un corps de valve (21) pourvu intérieurement d’un siège de clapet (26), et un clapet (25) monté mobile dans le corps de valve entre une position ouverte et une position fermée dans lesquelles le clapet est respectivement en retrait et en contact étanche avec le siège de clapet ; un corps de liaison (30, 30’, 30’’, 30’’’, 30’’’’) du coupeur femelle à un conduit de transport de fluide, monté sur un premier tronçon d’extrémité (21.1) du corps de valve ; et un corps de réception (40, 40’’’’) du coupleur mâle dans le coupleur femelle, monté sur un deuxième tronçon d’extrémité (21.2) du corps de valve,
le premier tronçon d’extrémité et le deuxième tronçon d’extrémité comprenant respectivement des premiers moyens de fixation (21.5, 23) du corps de liaison sur le corps de valve et des deuxièmes moyens de fixation (21.7) du corps de réception sur le corps de valve.
Procédé de fabrication d’un support souple enduit d’un polymère filmogène thermoscellant
L’invention concerne un procédé de fabrication d’un support souple enduit (4), notamment d’un papier enduit (4), présentant une face recto (6) enduite (8) d’un polymère filmogène thermoscellant (10). Ledit procédé comprend les étapes suivantes :
a) déposer ledit polymère filmogène thermoscellant (10) sur la face recto (6) du support souple (12) ;
b) sécher ledit support souple enduit (4) de sorte que l’humidité dudit support souple enduit (4) soit inférieure à 4,5 %, préférentiellement inférieure ou égale à 3 %, plus particulièrement inférieure ou égale à 2,5 % ;
c) appliquer une matière humide, notamment de l’eau, sur une face verso (16) du support souple enduit (4) de sorte à créer une différence d’humidité entre la face recto (6) et la face verso (16) du support souple enduit (4) ; et
d) sécher ledit support souple enduit (4).
Un procédé de de fabrication d’un revêtement de surface extérieure, comprenant les étapes suivantes :
- sur une couche inférieure, mise en place d’une matrice (2) comprenant une face supérieure (4) et une face inférieure (6) reliées par des parois (8), la face inférieure (6) faisant face au lit de pose (1), la matrice (2) présentant des compartiments (10) délimités par des parois (8),
- application d’un matériau de remplissage dans la matrice (2) jusqu’à remplir les compartiments (10),
- après solidification du matériau de remplissage, retrait de la matrice (2) et obtention d’un ensemble d’éléments de support formé du matériau de remplissage appliqué in-situ,
- comblement d’espaces laissés libres par le retrait des parois (8) de la matrice (2) par un matériau de comblement perméable à l’eau.
PORTE DOIGTS POUR UNE PLUMEUSE DE VOLAILLES
L’invention concerne un porte doigts (100) pour une plumeuse (10) comportant une platine (102) fixée à un arbre (50) de la plumeuse (10) et présentant un bord (103) formant une surface cylindrique autour de l’axe de rotation (X) entre une face arrière (102a) et une face avant (102b), et un couvercle (104) présentant un disque (106) et une jupe (107), où le disque (106) recouvre la face avant (102b), et où la jupe (107) est cylindrique et s’étend depuis le disque (106) vers la platine (102) en recouvrant le bord (103), où le disque (106) est percé d’une pluralité de trous (108) où chacun reçoit un doigt (110), et où une surface intérieure de la jupe (107) et le bord (103) coopèrent par l’intermédiaire de filets (120) coaxiaux avec l’axe de rotation (X).
Le dispositif 10 d’atomisation d’un produit cosmétique liquide, comprend au moins une chambre de pulvérisation 22 apte à contenir une quantité dudit produit cosmétique liquide à atomiser, et au moins une grille 16 obturant un côté de la chambre de pulvérisation 22 et pourvue d’au moins un orifice de pulvérisation 28 en communication fluidique directe avec la chambre de pulvérisation 22.
La chambre de pulvérisation 22 est pourvue d’au moins une entrée 38 pour l’alimentation en produit cosmétique liquide, et d’au moins une sortie 46 pour l’évacuation du produit cosmétique liquide qui est distincte dudit orifice de pulvérisation 28 de la grille.
Le dispositif comprend en outre un organe de pompage 18 configuré pour permettre une circulation forcée du produit cosmétique liquide à travers la chambre de pulvérisation 22 entre l’entrée et la sortie.
Le dispositif 10 d’atomisation d’un produit cosmétique liquide, comprend au moins au moins un transducteur électromécanique 18, e au moins une grille 14 pourvue d’un pluralité d’orifices de pulvérisation 20 et apte à être animée d’un mouvement vibratoire sous l’action du transducteur électromécanique pour pulvériser ledit produit cosmétique liquide au travers desdits orifices de pulvérisation 20, et au moins un moyen d’alimentation 16 apte à alimenter en produit cosmétique liquide la face arrière 14b de la grille.
Le moyen d’alimentation 16 est monté mobile au moins selon un premier axe de déplacement entre une position éloignée dans laquelle le moyen d’alimentation reste à distance de la face arrière 14b de la grille et au moins une position de diffusion dans laquelle une surface du moyen d’alimentation est en contact avec la face arrière 14b de la grille.
Le dispositif d’atomisation d’au moins un produit cosmétique liquide, comprenant une première unité d’atomisation (12) comprenant au moins une première grille (18) pourvue d’une pluralité d’orifices de pulvérisation (22) du produit cosmétique liquide et une deuxième unité d’atomisation (14) en série recevant le produit pulvérisé et comprenant au moins une deuxième grille (26) pourvue d’une pluralité d’orifices de pulvérisation (34) du produit cosmétique liquide à l’extérieur du dispositif.
Dispositif de transport de charge pour marcheur équipé d’un harnais (1) basculant d’une position de transport de charge sur le dos, à une position de transport en trainée à l’arrière du marcheur d’un châssis de portage (3) reposant au sol sur une roue (4) caractérisé en ce qu’un exosquelette (2) constitué d’une plaque rachis lombaire (24) courbe épousant le sacrum du marcheur solidarisée à deux colonnes de portée (21a, 21b) parallèles à la colonne vertébrale du marcheur est harnaché au harnais (1), en haut de chaque colonne de portée gauche (21a) et droite (21b) se trouve solidarisée sur chacune la partie femelle d’une rotule (25) ou viennent respectivement pivoter les extrémités males d’une tringle de souplesse gauche (22a) et d’une tringle de souplesse droite (22b) qui soutiennent un récepteur (23) qui en position de trainée reprend la charge du châssis de portage (3), le récepteur (23) étant également contraint en plaquage glissement contre la plaque de rachis lombaire (24) par un câble souple (28).
(a) irradiation du dispositif fonctionnel par un traitement ionisant modifiant les propriétés mécaniques de l’encapsulant, et
(b) usinage de l’encapsulant (21), afin de réduire celui-ci en copeaux.
Procédé de fabrication d’un composant acoustique par estampage
Un procédé de fabrication d’un composant acoustique comprend :
- le positionnement d’une préforme en matériau thermoplastique (10) entre des première et deuxième parties (210, 220) d’un outillage d’estampage (200) chauffées à une première température supérieure à la température de transition vitreuse ou de fusion de la préforme,
- la mise en forme de la préforme en matériau thermoplastique (10) par rapprochement des première et deuxième parties (210, 220) de l’outillage d’estampage (200) maintenues à la première température durant la mise en forme de la préforme,
- le compactage de la préforme mise en forme dans l’outillage d’estampage (200) à une valeur de pression de compactage (P C OMP ) et à la première température,
- le refroidissement des surfaces de moulage (211, 221) des première et deuxième parties (210, 220) de l’outillage d’estampage (200) à une deuxième température inférieure ou égale à la température de solidification du matériau thermoplastique.
Système de chauffe pour imprimante 3D, à enceinte chauffée, pour fabrication de pièce en polymère, constitué d’une recirculation d’air chaud horizontal, dont le flux forcé d’air chauffé peut être positionné par rapport à la section de pièce en court de fabrication et permettant l’homogénéité de la température de l’enceinte chauffée. L’enceinte est isolée thermiquement de l’extérieur par un isolant double paroi. L’utilisation de soufflets mobiles permet de limiter les pertes thermiques aux interfaces mobiles entre l’intérieur et l’extérieur de l’enceinte chauffée.
La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un support de reprographie comprenant une couche de fibres polymères et son utilisation pour de la reproduction d’œuvres artistiques avec un effet hyperréaliste.
Dispositif et procédé pour l’imprégnation d’une préforme fibreuse par injection ou infusion
Dispositif (1) pour l’imprégnation d’une préforme fibreuse (10) par injection ou infusion, comprenant un moule (12) comprenant une cavité interne configurée pour recevoir une préforme fibreuse (10), au moins un orifice d’entrée et au moins un orifice d’évent disposés sur des côtés opposés du moule, et communiquant avec la cavité interne, un insert (30) longitudinal destiné à être inséré dans un passage entre une paroi (122) de la cavité interne et un rebord (102) de la préforme fibreuse (10), l’insert (30) étant creux et comprenant une base fixe (31) logée dans une rainure axiale (22) formée dans le moule (12) dans une direction axiale (X) s’étendant entre les côtés opposés du moule (12), et une membrane souple (32) configurée pour adopter une position déployée dans laquelle elle est configurée pour être en contact avec le rebord (102) de la préforme fibreuse (10), ou une position rétractée dans laquelle elle est éloignée du rebord (102) de la préforme fibreuse (10).
Palier lisse (110) pour un satellite d’un réducteur mécanique (6) de turbomachine (1), en particulier d’aéronef, ce palier lisse (110) étant formé d’une seule pièce et comportant :
- un corps cylindrique creux (20b) qui comprend un axe (Y) et qui définit intérieurement une cavité (10c) destinée à recevoir de l’huile,
- une paroi annulaire (20a) qui s’étend autour de l’axe (Y) et du corps creux (20b) et qui comprend une surface cylindrique externe de guidage (25a),
- une âme annulaire (20c) qui s’étend autour de l’axe (Y), entre le corps (20b) et la paroi (20a),
caractérisé en ce qu’il comprend au moins une rangée annulaire de trous d’allègement (122) dans ladite âme (20c), ces trous (122) étant régulièrement répartis tout autour de l’axe (Y).
Un dispositif d’embrayage (10) comportant un premier porte-disques (58), un deuxième porte-disques (62), un flasque (60) fixé au premier porte-disques (58) et un empilement de disques (64) constituant une alternance de premiers disques (641) solidaires en rotation du premier porte-disques (58), et de deuxièmes disques (642) solidaires en rotation du deuxième porte-disques (62), l’empilement de disques (64) étant mobile en translation entre une position de fermeture de l’embrayage dans laquelle un disque d’extrémité (6411) de l’empilement de disques (64) est en appui contre une ou plusieurs zones d’appui (72) du flasque (60), et une position d’ouverture de référence de l’embrayage dans lequel l’empilement de disques (64) n’est pas en contact avec le flasque (60) et le disque d’extrémité (6411) est situé axialement à distance de la zone d’appui (72) du flasque (60). Le flasque (60) comporte plusieurs lumières de contrôle (76) traversantes débouchant axialement en regard du disque d’extrémité (6411) pour l’insertion de tiges (90) forçant un positionnement de l’empilement de disques (64) en position d’ouverture de référence de l’embrayage et une mesure de cette position.
EMBRAYAGE HUMIDE POUR ENGIN MOTORISE
L’invention concerne un embrayage humide (10), pour véhicule motorisé, comprenant :
- un porte-disque d’entrée de couple (2) agencé pour être lié en rotation à un arbre menant,
- un porte-disque de sortie de couple (3) agencé pour être lié en rotation à un arbre mené,
- un ensemble multidisques (10) intercalé radialement entre le porte-disque d’entrée de couple 2 et le porte-disque de sortie de couple 3 comportant des disques de friction (12) et des plateaux (11) liés alternativement en rotation au porte-disque d’entrée de couple et au porte-disque de sortie de couple
- un piston d’actionnement (5) mobile axialement selon l’axe de rotation (X) de l’embrayage humide qui est commandé en déplacement au moyen d’une chambre de commande venant alternativement serrer axialement dans une position embrayée l’ensemble multidisques contre des moyens de réaction et libérer axialement dans une position débrayée l’ensemble multidisques.
L’invention se rapporte à un procédé de détermination d’un état d’usure d’une garniture d’une plaquette de frein d’un frein à disque. Le frein à disque comprend un moteur électrique, un organe de serrage, un disque et une plaquette de frein. Selon ce procédé : a) on détermine une longueur de course (d1, d2, d3) de l’organe de serrage depuis une position de référence (14), à l’écart de la plaquette de frein, vers une position de contact (15,15’), correspondant à la position de l’organe de serrage au moment où il entre en contact avec la plaquette de frein, et b) on déduit un état d’usure de la garniture en déterminant la différence (d4) entre la longueur de la course de l’organe de serrage et une longueur de référence.