INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
La présente invention propose un ensemble pour véhicule automobile comportant un ensemble électronique muni de barres omnibus, un ensemble moteur, au moins une pièce de connexion reliant électriquement une extrémité de barre omnibus à une sortie de phase de l’ensemble moteur, la pièce de connexion comprenant une pièce d’assemblage mécanique, la pièce d’assemblage mécanique étant munie de moyens de montage guidé, la pièce d’assemblage mécanique étant montée sur l’extrémité de la barre omnibus par lesdits moyens de montage guidé.
Figure pour l’abrégé : Fig. 3b
Prise de courant de sécurité en cas de fuite de gaz
La présente invention concerne une prise de courant destiné à être placé dans une installation électrique pour alimenter éventuellement des appareils électriques. A cette prise de courant nous avons adjoint un capteur de gaz, un relais électrique et une unité électronique. Le capteur de gaz va conditionner le fonctionnement de la prise de courant. En effet, en cas de fuite de gaz, la prise de courant devient inopérante et son utilisation n’engendre aucune action sur les appareils que l’on veut alimenter et faire fonctionner.
L’invention est destinée à être placé particulièrement dans une cuisine ou dans tout autre endroit où il y a une conduite de gaz.
En branchant un appareil électrique sur une prise de courant, il se produit une étincelle. En cas de fuite de gaz, cette étincelle peut provoquer une explosion.
Le but est d’éviter le risque d’explosion lorsque l’on est en présence d’une fuite de gaz et que l’on utilise la prise de courant.
Balai pour moteur électrique et moteur électrique associé
La présente invention concerne un balai (5, 5a, 5b, 5c) pour moteur électrique à courant continu (2) comprenant un rotor (3), le balai (5, 5a, 5b, 5c) comprenant une surface de contact (SC) destinée à venir en contact avec un commutateur (7) dudit rotor (1) du moteur électrique (2), dans lequel le balai (5, 5a, 5b, 5c) a une forme générale parallélépipédique rectangle et comprend un unique chanfrein (CF) au niveau du bord d’attaque de la surface de contact (SC).
Pile à combustible, comprenant : une plaque de base (11) ; un empilement (20) en appui contre la plaque de base (11) ; et un système de compression, qui comprend : une plaque d’appui (30), mobile et en appui contre l’empilement (20) ; des ressorts (50), en appui contre la plaque d’appui (30) ; et une bride (40), en appui contre les ressorts (50). Pour que la pile à combustible soit particulièrement stable dans la durée, la pile à combustible comprend une première liaison coulissante (70), pour guider la plaque d’appui (30) en coulissement par rapport à la plaque de base (11) et des plaques de tirage (60), séparées les unes des autres et ayant des ancrages les attachant à la plaque de base (11) et à la bride (40) pour maintenir l’empilement (20) en compression entre la plaque de base (11) et la plaque d’appui (30) via les ancrages, sous l’action des ressorts (50).
L’invention concerne une goulotte de pesage (10), la goulotte de pesage (10) comprenant un châssis principal (18) fixe, un châssis secondaire (20) mobile, une trémie de réception (14) d’un mélange à peser montée fixement sur le châssis secondaire, et des capteurs de pesage (22), des amortisseurs de vibrations (30) étant intercalés entre le châssis principal et le châssis secondaire, et les capteurs de pesage étant montés mobiles par rapport au châssis principal entre une position de repos dans laquelle le châssis secondaire et la trémie de réception reposent sur les amortisseurs de vibration et ne reposent pas sur les capteurs de pesage, et une position de pesée dans laquelle le châssis secondaire et la trémie de réception reposent sur les capteurs de pesage et ne reposent pas sur les amortisseurs de vibration.
Procédé de thermoformage d’une feuille (2) faite d’un matériau polymérique présentant une température de transition vitreuse Tg inférieure ou égale à 120 °C, le procédé comportant le chauffage de la feuille à une température de chauffage supérieure à T g et l’application sur une face de la feuille d’une pression de gaz comprise entre 2 MPa et 12 MPa pour déformer la feuille contre un moule (7) comportant un relief de moule (9) présentant une hauteur comprise entre 100 µm et 1000 µm.
Titre : Procédé de délamination d’un ensemble composé d’une membrane polymère et de couches catalytiques
La présente invention concerne un procédé de délamination d’un ensemble 2 comprenant au moins une membrane polymère et au moins une couche catalytique cathodique et une couche catalytique anodique, l’ensemble 2 étant configuré pour être intégré à un module d’électrolyse , le procédé comprenant au moins une première étape 100 au cours de laquelle de la vapeur d’eau produite à partir d’eau déionisée et surchauffée 12 est projetée contre au moins une des faces 8, 10 de la membrane polymère 4, le procédé comprenant une deuxième étape 200 concomitante à la première étape 100 au cours de laquelle la couche catalytique 6, 6a, 6b est désolidarisée de la face 8, 10 de la membrane polymère 4 ayant été traitée lors de la première étape 100.
L’invention concerne un instrument de traçage, tel que règle, équerre ou rapporteur comprenant : - une poignée (P) qui comprend un corps de poignée (CP) portant des pieds de blocage (PB) équipés de structures de blocage (B) ; - un réceptacle de poignée (RP) recevant les pieds de blocage (PB) et les structures de blocage (B), - une structure de traçage (T1, T2) fixée au réceptacle de poignée (RP), comprenant au moins un rebord de traçage, la poignée (P) étant est enfichée dans le réceptacle de poignée (RP) vers une position de blocage de l’instrument de traçage sur le support au moyen des structures de blocage (B) ; et relâchée vers une position de libération débloque l’instrument de traçage.
L’invention propose un instrument de traçage plus simple à assembler, et limite les problèmes d’arc-boutement et coinçages, avec un bon maintien.
L’invention concerne également un procédé de fabrication d’un tel instrument de traçage.
L’invention concerne un système de conditionnement thermique (100) pour véhicule automobile, comprenant un circuit de fluide réfrigérant (10) comportant: - Une boucle principale (A) de circulation de fluide réfrigérant comprenant successivement: -- un compresseur (7), -- un premier échangeur de chaleur (1) couplé thermiquement avec un flux d’air intérieur (Fi) à un habitacle du véhicule, -- un premier détendeur (31), -- un deuxième échangeur de chaleur (2) configuré pour échanger de la chaleur avec un flux d’air extérieur (Fe) à l’habitacle du véhicule, -- un dispositif d’accumulation (8) de fluide réfrigérant, - Une première branche de dérivation (B) comprenant un deuxième détendeur (32) et un troisième échangeur de chaleur (3), - Une deuxième branche de dérivation (C) disposée en parallèle de la première branche de dérivation (B) comprenant un troisième détendeur (33) et un quatrième échangeur de chaleur (4), - Une troisième branche de dérivation (D), - Une quatrième branche de dérivation (E).
Système de conditionnement thermique
L’invention concerne un système de conditionnement thermique (100) pour véhicule, comportant :
une détermination d’une séquence d’écarts, chaque écart étant une différence entre une mesure d’une séquence de mesures d’un régime d’un arbre moteur (5) de la turbomachine hybride (1) et une consigne d’une séquence de consignes de régime moteur (7), une détermination d’une variation de débit de carburant et une détermination d’une variation de couple électrique, les déterminations utilisant chacune une différence entre une dernière mesure et une avant-dernière mesure de la séquence de mesures, un dernier écart associé à la dernière mesure, et une somme des écarts de la séquence d’écarts ; et une commande de la turbomachine hybride (1) pour faire varier un débit de carburant et un couple électrique.
L’invention concerne un procédé de commande d’une turbomachine hybride (1) comprenant :
une détermination d’une séquence d’écarts, chaque écart étant une différence entre une mesure d’un régime d’un arbre basse-pression (5) de la turbomachine hybride (1) et une consigne du régime de l’arbre basse-pression (7), une détermination d’une variation d’un débit de carburant et d’une variation d’un couple électrique, la détermination utilisant :
une différence entre une dernière mesure et une avant-dernière mesure d’un régime d’un arbre haute-pression, une différence entre une dernière mesure et une avant-dernière mesure du régime de l’arbre basse-pression, un dernier écart associé à la dernière mesure du régime de l’arbre basse-pression, et une somme des écarts; et
une commande pour faire varier un débit de carburant et un couple électrique.
L’invention porte sur un système d’accroche (200) d’une membrane (11) pour dispositif générateur de flux fluidique (100) s’étendant selon une direction longitudinale (L), le dispositif étant du type comprenant un actionneur configuré pour mettre en mouvement de translation alternatif ladite membrane (11) par l’intermédiaire du système d’accroche, le mouvement de la membrane mettant en déplacement le fluide qui l’entoure, caractérisé en ce que le système d’accroche comprend au moins un moyen de liaison mécanique (230) autorisant au moins un pivotement entre ladite membrane et l’actionneur.
L’invention concerne un véhicule automobile comprenant un turbocompresseur (C) à calage variable qui comprend : - une turbine (T) équipée de pales (P) ; - des aubes (V) disposées autour de la turbine (T), les aubes (V) ayant une configuration fermée où elles se recouvrent en agencement circulaire autour de la turbine (T) ; et une configuration ouverte où elles sont pivotées autour d’un axe d’aube (AV) avec des extrémités rabattues vers la turbine (T) en agencement étoilé autour de la turbine (T), caractérisé en ce que les axes d’aube (AV) sont montés mobiles entre une position rapprochée d’un axe de turbine (AT), et une position éloignée de l’axe de turbine (AT) ; et les axes d’aube (AV) sont dans la position rapprochée quand les aubes (V) sont dans la configuration fermée, et dans la position éloignée quand les aubes (V) sont dans la configuration ouverte.
L’invention concerne un dispositif de fixation (10), pour fixer une première structure (600) ayant un trou sur une deuxième structure (800) ayant un trou, comportant une première agrafe (100), dite agrafe de tension, et une deuxième agrafe (200), dite agrafe d’arrachement, disposées respectivement sur deux plans essentiellement parallèles. L’agrafe de tension (100) comporte deux sections de tension (110, 160) opposées et deux ailes (130, 180). Chaque section de tension (110, 160) s’étend dans une première direction (D) d’un axe longitudinal (XX’) du dispositif de fixation (10) à partir d’une portion centrale (50). Chaque section de tension (110, 160) s’étend vers l’extérieur à partir de l’axe longitudinal (XX’) et après vers l’axe longitudinal (XX’), formant une portion de pliage. L’agrafe d’arrachement (200) comporte deux bras (210, 260) opposés s’étendant dans la première direction (D) à partir de la portion centrale (50).
L’invention concerne un palier lisse (46b) de satellite d’un réducteur mécanique de turbomachine, le palier lisse (46b) présentant un fût (64) annulaire d’axe (Y) qui délimite au moins un alésage central (46c) centré sur l’axe (Y), et le fût (64) présentant des rainures annulaires (66a, 66b) qui s’étendent autour de l’axe (Y) et qui débouchent axialement selon des sens opposés aux extrémités axiales du fût (64), chaque rainure annulaire (66a, 66b) étant délimitée par deux parois coaxiales interne (62b) et externe (62a) du fût (64) reliées par une paroi transversale de fond (62c) qui présente au moins une ouverture (68) qui débouche dans une cavité (70) qui est formée dans le fût (64) entre ledit au moins un alésage central (46) et une périphérie (72) du fût (64),
caractérisé en ce que chaque cavité (70) est fermée par un moyen d’obturation (76).
Selon l’invention, un système de repli de la structure latérale (5) permettant le passage d’une position de travail du dispositif de coupe (1) à une position repliée.
Structure textile de protection contre le gel comprenant d’une part une surface pleine ou ajourée ayant des propriétés d’isolation thermique, et d’autre part des moyens d’accrochage solidaires de type câble ou lien souple d’accrochage, permettant une mise en place rapide sur une structure de porteuse.
DISPOSITIF MODULABLE POUR LE PALISSAGE
Dispositif (100, 200) modulable pour le palissage de culture, comportant un piquet bas (10, 20), ledit dispositif comporte un arceau (11) ou un piquet haut (13, 23) s’adaptant sur le piquet bas (10, 20), l’arceau (11) étant apte à être recouvert en partie ou intégralement par une bâche (400) de protection, ledit arceau pouvant servir à positionner des fils de palissage (500) au moyen d’une pluralité d’insert (116).
L’invention concerne un dispositif de lamier (1) pour l’élagage et le broyage de végétaux, destiné à être disposé à l’extrémité d’un bras orientable porté par un engin tracteur apte à se déplacer le long des végétaux, lequel dispositif (1) comprend, d’une part, portés par un carter (4) et disposés le long d’une direction longitudinale du carter, au moins deux ensembles rotors (5) juxtaposés aptes à tourner autour d’axes de rotation (X1) parallèles, chaque ensemble rotor (5) comprenant un rotor (7) portant au moins un outil de coupe (8) solidaire en rotation du rotor (7), et, d’autre part, des moyens d’entraînement en rotation des ensembles rotors, portés par le carter, le dispositif de lamier étant caractérisé par le fait que le rotor (7) de chaque ensemble rotor (5) porte en outre au moins un outil de broyage (9) solidaire en rotation du rotor (7).
Dispositif ( 6 ) de raclette destiné à réaliser une opération d'élevage d'insectes, ce dispositif comprenant - une face ( 61 ) destinée à venir en regard, à une distance prédéfinie, d'une paroi de fond intérieure d'un bac d'élevage d'insectes; - une bouche ( 62 ), ménagée sur ladite face ( 61 ), destinée à être raccordée à une conduite ( 63 ) d'aspiration ou de refoulement; - une brosse cylindrique à filaments radiaux souples montée mobile en rotation, la bouche ( 62 ) enveloppant partiellement ladite brosse.
Procédé de destruction de nuisibles d’au moins un élément (1) à traiter comportant les étapes suivantes : construction in situ d’une zone étanche (2) dans laquelle est agencé ledit au moins un élément (1), la zone étanche étant construite grâce à des moyens d’étanchéité (3) de préférence sous la forme d’un ou de plusieurs films en matière plastique ; injection dans la zone étanche (2) d’un air modifié et extraction de l’air se trouvant initialement dans la zone étanche (2), l’air modifié ayant un taux d’oxygène inférieur à 20 % et présentant une température inférieure à 50°C et une humidité relative d’au plus 60%, de préférence la zone étanche (2) étant mise en légère surpression; et maintien de la zone étanche (2) avec l’air modifié pendant une durée déterminée.
La présente invention vise un système de pulvérisation d’un produit pour engin agricole (2), comportant au moins une buse de pulvérisation du produit associée à une zone pulvérisable (4) et un système de commande, ledit système de pulvérisation comportant en outre un moyen de mesure de cap configuré pour mesurer le cap dudit système de pulvérisation, le système de commande étant configuré pour comparer ledit cap mesuré avec un cap prédéterminé correspondant à une plage de valeurs entre une première borne et une seconde borne, ledit système de commande étant configuré pour arrêter la pulvérisation du produit lorsque le cap mesuré du système est supérieur à ladite première borne ou lorsque le cap mesuré du système est inférieur à ladite seconde borne, la seconde borne étant inférieure à la première borne.
OUTIL POUR PINCER ET COUPER UNE TIGE D’UNE PLANTE
L’invention concerne un outil (100) de pincement et de coupe d’une tige qui est fixé au bras d’un robot et comporte une base (102) solidaire du bras, une lame (106a) et une contre-lame qui est montée fixe par rapport à la base (102), un mât (108a) et un contre-mât, et un premier système de motorisation qui déplace le mât et le contre-mât (108b) entre une position rapprochée de manière à pincer la tige et une position éloignée pour permettre le passage de la tige, et un deuxième système de motorisation pour déplacer en rotation la lame (106a) entre une position rapprochée dans laquelle la lame (106a) et la contre-lame (106b) sont rapprochées pour couper la tige et une position éloignée.
Système de freinage comportant un dispositif de freinage de parking pour véhicule automobile comportant au moins un premier frein de parking (FP1) à actionnement électrique destiné à être positionné au niveau d’une première roue, un deuxième frein de parking (FP2) à actionnement électrique destiné à être positionné au niveau d’une deuxième roue, une unité de commande (UC) configurée pour générer un ordre aux premier et au deuxième freins de parking (FP1, FP2) d’appliquer un effort de freinage de parking donné, des moyens de détermination (D1, D2) de l’état de fonctionnement de chacun des premier et deuxième freins de parking électriques (FP1, FP2), l’unité de commande (UC) étant également configurée, lors d’un dysfonctionnement du premier frein de parking, pour générer un ordre au deuxième frein de parking (FP2) d’appliquer au moins ledit effort de freinage de parking donné pour assurer l’immobilisation du véhicule automobile.
L’invention concerne un procédé de pilotage (1) d’une boite de vitesses de véhicule automobile (2) par un système de transmission du véhicule automobile (2), le procédé de pilotage (1) comportant :
- une étape de détection (11) d’une scène de route (SDR) par un système de détection (21) du véhicule automobile (2) ;
- une étape de reconnaissance (12) d’une composition typique de scène de route (SDR) détectée ;
- une étape de pilotage (13) de la boite de vitesses en fonction de la composition typique de la scène de route (SDR) reconnue.
L’invention concerne un procédé d’assistance au pilotage d’un véhicule automobile pour le réaligner parallèlement à une trajectoire idéale dans sa voie de circulation, comportant des étapes suivantes : - acquisition des valeurs initiale d’un angle de cap (θ 0 ) et d’une vitesse (V 0 ) du véhicule automobile, - détermination d’une valeur maximale d’un angle volant générant une accélération latérale maximale prédéterminée en tenant compte de la valeur initiale de la vitesse du véhicule automobile, - détermination d’une consigne d’angle volant en fonction du temps comprenant au moins : une première partie de consigne modifiant l’angle volant pour réduire l’angle de cap du véhicule jusqu’à une valeur cible déterminée en fonction de la valeur initiale de l’angle de cap et de la valeur maximale de l’angle volant, et une deuxième partie de consigne d’angle volant modifiant l’angle de cap du véhicule jusqu’à l’annuler.
L’invention concerne un procédé d’optimisation de la consommation en énergie d’un véhicule automobile (2) comprenant un réservoir de carburant ou d’hydrogène, une batterie et/ou des super-capacités (30), un moteur thermique (M) ou une pile à combustible (P), une machine électrique (ME), une pluralité de dispositifs, chacun caractérisé par au moins une variable d’état, et un calculateur (4) configuré pour gérer la chaine de traction du véhicule automobile (2) sur un trajet prédéterminé et étant apte à commander le moteur thermique (M) ou la pile à combustible (P), la machine électrique (M E ) et/ou les dispositifs par l’émission d’un ensemble de consignes. L’invention concerne également un calculateur (4) et un produit programme d’ordinateur pour la mise en œuvre d’un tel procédé, ainsi qu’un véhicule automobile (2) comprenant un tel calculateur (4).
L’invention concerne un système (1) d’accès à un espace clos sécurisé requérant l’arrimage d’un utilisateur, comprenant : un dispositif de barrage d’accès (2) actionnable entre un état actif et un état inactif ; un moyen de verrouillage (3) dudit dispositif dans son état actif, actionnable entre un état de verrouillage et un état de déverrouillage ; un support d’arrimage (4) présentant une portion amont (5) et une portion aval (6) ; un moyen d’ancrage (7) monté en coulissement sur ledit support en étant agencé pour interagir, lors de son passage depuis ladite portion amont vers ladite portion aval, avec ledit moyen de verrouillage pour l’amener en état de déverrouillage ; un moyen de blocage (8) automatique dudit moyen de verrouillage en état de déverrouillage, ledit moyen de blocage étant désactivé par interaction avec ledit dispositif de barrage d’accès lors de son actionnement, afin de ramener ledit moyen de verrouillage en état de verrouillage.
La présente invention concerne la formulation d’un produit et son additif optionnel de super protection thermique ainsi que les moyens de mise en œuvre pour se protéger et lutter contre un giga incendie de forêt et de son risque de flash over en période de réchauffement climatique.
L’invention concerne un appareil (2) de comptage automatique de points d’un jeu de fléchettes comportant :
un support (205) destiné à accueillir une cible (1) d’un jeu de fléchettes, un système de détection de position par balayage laser adapté pour fournir des informations de position de au moins une fléchette plantée dans la cible (1), une unité de traitement connectée au système de détection de position et configurée pour réaliser les étapes suivantes : déterminer une position de ladite au moins une fléchette relativement à la cible (1), déterminer au moins une zone de la cible occupée par ladite au moins une fléchette à partir de la position de ladite au moins une fléchette, déterminer un score d’un utilisateur à partir de ladite au moins une zone de la cible occupée par ladite au moins une fléchette.
Installation comprenant un pied de support
Installation (10) comprenant au moins un élément de base (21) ; au moins un pied de support (31) comprenant un manchon de connexion (36) pour le montage dudit pied de support en une partie d’extrémité de l’élément de base, ledit manchon de connexion s’étendant selon un axe de manchon (X), le pied de support comprenant en outre une portion d’ancrage (38) pointue s’étendant depuis le manchon de connexion selon une direction longitudinale (L) inclinée par rapport à l’axe de manchon, ladite portion d’ancrage présentant une face longitudinale (42) munie d’une surface d’appui longitudinale (44), ledit pied de support étant pivoté entre une position d’appui ou une position d’ancrage, ledit pied de support étant pivoté autour de l’axe de manchon entre la position d’appui et la position d’ancrage.
Titre : Dispositif de filtration
Dispositif de filtration (6) pour filtrer des résidus corporels, le dispositif de filtration comprenant un boîtier (9) pourvu d’une entrée (7) pour un fluide à filtrer et d’une sortie (8) pour un fluide filtré, un élément filtrant (13) de forme cylindrique, logé à l’intérieur du boitier, l'élément filtrant comprenant une première bride (21) pourvue de premières surfaces (23) s’étendant radialement depuis la première base, une deuxième bride (22) pourvue de deuxièmes surfaces (24) s’étendant radialement depuis la première base, le boîtier comprenant en outre des premiers éléments de retenue (27) positionnés en vis-à-vis des premières surfaces, et des deuxièmes éléments de retenues (28) positionnés en vis-à-vis des deuxièmes surfaces, les premiers éléments de retenue et les deuxièmes éléments de retenue étant agencés de sorte à maintenir un écartement minimal entre la première bride et la deuxième bride.
TITRE DE L’INVENTION : PROCÉDÉ ET DISPOSITIF D’ÉPURATION EN PHASE LIQUIDE DE TRACES D’IMPURETÉS
Le procédé (100) d’épuration en phase liquide de traces d’impuretés d’un flux de gaz comporte : - une étape (105) d’entrée d’un flux de gaz comportant des traces d’impuretés, - une étape (110) de compression du flux de gaz entré, - une étape (111) de refroidissement en phase vapeur, - une étape (125) de capture des impuretés solides et - une étape (130) de détente du flux de gaz.
La présente invention porte sur un procédé de fabrication de microcapsules polymériques comprenant les étapes de