INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
La présente invention concerne un système d’aide à la circulation de véhicules (10) comportant une pluralité de dispositifs de détection (11) prévus dans un aéroport et un dispositif d’analyse (12) prévu dans un tracteur de remorquage (T) ou un dispositif de gestion (50) qui gère la circulation d’un tracteur de remorquage (T). Les dispositifs de détection (11) comportent un capteur extérieur (31), une unité de détection (32) et une unité de communication côté détection (33). Le dispositif d’analyse (12) comporte une unité d’analyse (41) et une unité de communication côté analyse (42). L’unité de détection (32) est configurée pour déterminer un véhicule à grande vitesse (V) comme étant un type d’un objet. L’unité d’analyse (41) reconnaît une position du véhicule à grande vitesse (V) dans l’aéroport à partir d’une position du capteur extérieur (31) dans l’aéroport et d’un résultat de détection de l’unité de détection (32).
La présente invention concerne un procédé d’autorisation de vol d’un aéronef (1) muni d’une installation motrice hybride (10) ayant au moins un moteur thermique (15) et au moins un moteur électrique (20) relié électriquement à une source d’énergie électrique (30) comprenant plusieurs accumulateurs électriques (31). Le procédé comporte un prélèvement (STP1) au sol d’une énergie électrique ou d’une puissance électrique à prélever à partir de la source d’énergie électrique (30) pendant une durée prédéterminée et une détermination (STP2) pour les accumulateurs électriques (31) de valeurs initiales respectives d’un paramètre de fonctionnement, un calcul (STP3) d’une valeur moyenne à partir des valeurs initiales, une détermination (STP4) d’une valeur minimale parmi les valeurs initiales mesurées, une autorisation de lorsqu’une différence entre la valeur moyenne et la valeur minimale est inférieure à un seuil et une interdiction lorsque ladite différence entre la valeur moyenne et la valeur minimale est supérieure ou égale au seuil.
La présente invention concerne un système d’affichage comprenant :
Deux câbles (2a, 2b) électroconducteurs connectés à une alimentation électrique (3) ; Au moins un dispositif d’affichage (1) comprenant un boitier (10) présentant une face avant (F) et une face arrière (B) ;
des éléments électroniques (11, 12, 13, 14, 15) dont au moins des moyens d’affichage (13) disposés dans la face avant (F) du boitier (10) et des moyens de traitement de données (11) configurés pour contrôler lesdits moyens d’affichage (13) ;
caractérisé en ce que le dispositif d’affichage (1) comprend en outre au moins deux rails magnétiques (100a, 100b) rectilignes s’étendant parallèlement le long de la face arrière du boitier (10) et permettant de fixer de manière détachable le dispositif d’affichage (1) auxdits câbles (2a, 2b), lesdits rails magnétiques (100a, 100b, 101a, 101b) étant connectés électriquement aux éléments électroniques (11, 12, 14) du dispositif d’affichage (1) de sorte que lorsque le dispositif d’affichage (1) est fixé auxdits câbles (2a, 2b), lesdits éléments électroniques (11, 12, 13, 14, 15) du dispositif d’affichage (1) sont alimentés en électricité via les rails magnétiques (100a, 100b).
Fig .1a
Dispositif de régulation (30) pour déterminer une valeur de recommandation d'un paramètre de régulation d'un dispositif d'infusion de fluide (20). Le dispositif de régulation (30) comprend une unité de récupération (32) configurée pour récupérer des données d'utilisateur. Chaque donnée des données d'utilisateur est horodatée et les données d'utilisateur se rapportent à un utilisateur unique. Les données d'utilisateur comprennent au moins une pluralité de quantités d'un médicament infusé à l'utilisateur unique ; une pluralité de valeurs physiologiques de l'utilisateur unique ; et une pluralité de valeurs estimées. Le dispositif de régulation (30) comprend également une unité de recommandation (34). L'unité de recommandation (34) est configurée pour déterminer la valeur de recommandation en fonction au moins d'une donnée des données d'utilisateur et en appliquant un algorithme d'apprentissage par renforcement comprenant une pluralité de paramètres de renforcement initiaux.
Procédé de détermination d'une valeur de recommandation d'un paramètre de régulation d'un dispositif d'infusion de fluide (20). Le procédé étant mis en œuvre par un dispositif de régulation (30) et comprenant les étapes de récupération de données d'utilisateur (40), renseignement d'un réseau d'apprentissage par renforcement profond (42), délivrance en sortie d'un résultat de réseau d'apprentissage par renforcement profond (44), renseignement d'un certificat d'incertitude (46), délivrance en sortie d'un résultat de certificat d'incertitude (48), comparaison du résultat de certificat d'incertitude (50), détermination de la valeur de recommandation (52), d'un paramètre de régulation du dispositif d'infusion de fluide (20) en fonction d'un état de l'utilisateur unique à l'aide d'un algorithme de régulation ou du réseau d'apprentissage par renforcement profond. Figure pour l’abrégé: figure 3
La présente invention se rapporte notamment à un dispositif d’aimantation destiné à être placé dans un cylindre d’exposition et de transfert pour orienter des particules sensibles aux champs magnétiques, comprenant :
• un ensemble principal d’aimant en forme de plaque,
• une pluralité d'aimants secondaires formant un réseau bidimensionnel,
• lesdits aimants secondaires étant petits par rapport à l’ensemble principal d’aimant,
- fourniture d’une vis (32) comprenant une tête (322), une portion filetée (324) et une empreinte (326) ;
- insertion de la vis dans un perçage (20) et mise en place d’un écrou (34) sur la portion filetée ;
- engagement d’un embout (76) dans l’empreinte, jusqu’à un contact avec le fond ;
- mise en rotation de l’écrou en bloquant en rotation l’embout et la vis ;
- excitation d’un transducteur à ultrasons (88) disposé sur l’embout ;
- réception et traitement d’ondes ultrasonores réfléchies par une surface avant de la tête de vis, pour calculer une tension dans la vis ;
- arrêt de la rotation de l’écrou quand ladite tension égale un seuil prédéfini.
L’invention concerne un véhicule automobile comprenant un système de diagnostic qui comprend : - des capteurs de bruits (CB) et de vibrations (CV) délivrant des signaux analogiques ; - au moins un amplificateur (AS) pour amplifier les signaux ; - un moyen de filtrage (F) des signaux pour garder les bruits et vibrations anormaux ; - un convertisseur (C) pour convertir en signaux numériques, - un moyen d’analyse (A) pour analyser les bruits et vibrations anormaux et les comparer à des bruits et vibrations expérimentaux d’une base de données, pour déterminer au moins un élément de diagnostic correspondant, et/ou au moins une instruction de maintenance correspondante
L’invention concerne une cloche de détection de fuite pour détecter une fuite sur une zone de test (62) d’une membrane d’étanchéité d’une cuve étanche et thermiquement isolante comportant un corps principal (100), un joint d’étanchéité (60) lié au corps principal (100) et configuré, dans son état de service, pour définir une chambre de détection entre le corps principal (100) et la zone de test (62), le joint d’étanchéité (60) comportant une lèvre d’étanchéité (64) périphérique présentant un contour fermé pour entourer la zone de test , la cloche de détection de fuite (55) étant caractérisée en ce qu’elle comprend un premier élément de maintien (73), un premier élément de maintien (73), ledit premier élément de maintien (73) étant disposé sur le joint d’étanchéité (60) et formant un contact surfacique avec une portion du joint d’étanchéité (60) placé autour du corps principal (100).
SYSTÈME PHOTOACOUSTIQUE ET PROCÉDÉ ASSOCIÉ
L’invention concerne un système (1) photoacoustique comprenant :
un substrat (2) semiconducteur comprenant un volume creux (21a) et une fenêtre (22) s’étendant à l’aplomb d’une partie du volume creux (21a) ; et un dispositif (3) à émission de surface comprenant un guide d’onde (31) et un réseau de diffraction (32), le guide d’onde (31) présentant une face supérieure (31a) et une face inférieure (31b), la face inférieure (31b) étant disposé sur la fenêtre (22), le réseau de diffraction (32) étant disposé sur la face supérieure (31a) ou sur la face inférieure (31b).
Figure d’Abrégé : Figure 4
MACHINE DE COUPE COMPRENANT UN MÉCANISME DE POLISSAGE DE LAME DE COUPE, ET PROCÉDÉ DE POLISSAGE DE LAME DE COUPE POUR MACHINE DE COUPE
L’invention concerne une machine de coupe ainsi qu’un procédé de polissage de lame de coupe pour la machine de coupe.
Le changement entre la position d’origine et la position supérieure de l’unité à axe R (4) est effectué par le dispositif de commande (10) qui commande le moyen de déplacement sur axe Z (7). Le mécanisme de levage/abaissement (6) est fixé à l’unité à axe R (4), qui peut lever/abaisser l’unité de va-et-vient (5). Même si l’unité à axe R (4) est changée entre la position d’origine et la position supérieure, l’unité de va-et-vient (5) est maintenue au niveau de la position de restriction par la butée qui constitue le moyen de restriction (9), et le mécanisme de polissage de lame de coupe (8) est relativement levé, si bien que la plage de polissage de la lame de coupe verticale (2) est étendue.
DISPOSITIF DE PERFORATION MULTIPLE
L’invention concerne une perforation multiple dans laquelle une table rotative n’est pas équipée d’un moteur d’entraînement entraînant en rotation tous les forets d’une pluralité de forets.
Une table rotative (3) maintient en rotation une pluralité de forets (4a, 4b, 4c et 4d). Le foret (4a) déplacé vers une position de perforation lorsque la table rotative (3) est déplacée angulairement peut être abaissé pour la perforation et relevé après la perforation par coopération avec la mise en prise avec l’élément de dent intérieure (23a) qui est levé/abaissé, entraîné par le mécanisme de levage/abaissement (8). À la position de perforation, la roue entraînée (7a) s’engrène avec la roue d’entraînement (9) aménagée à l’extérieur de la table rotative (3) et reçoit un entraînement en rotation. Comme le moteur d’entraînement (10) peut être disposé à l’extérieur de la table rotative (3), une augmentation en taille du moteur d’entraînement (10) et de la table rotative (3) peuvent être évitées.
PROCEDE DE DETERMINATION D’UNE CARTOGRAPHIE DE TISSAGE
Un aspect de l’invention concerne un procédé de détermination d’une cartographie de tissage d’une zone d’une pièce à fabriquer dans un matériau composite tissé, comprenant :
recevoir une représentation de ladite zone de la pièce ; recevoir des valeurs prédéfinies de paramètres relatifs à des contraintes de fabrication de la zone de la pièce ; déterminer, à partir de la représentation et d’un premier sous-ensemble de valeurs parmi les valeurs prédéfinies reçues, une grille de tissage de la zone de la pièce, la grille de tissage comprenant une pluralité de cellules ; et déterminer successivement, pour chaque cellule de la grille de tissage, une composition de tissage respective compatible avec un deuxième sous-ensemble de valeurs parmi les valeurs prédéfinies reçues.
L’invention porte sur un procédé d’encollage d’un élément de renfort métallique, dans lequel on met en contact l’élément de renfort dans un bac avec une composition adhésive et on fait ensuite passer l’élément de renfort dans au moins deux autres bacs, chaque bac comprenant une composition adhésive identique ou deux compositions adhésives différentes, chaque bac étant équipé en aval d’un rouleau de façon à enlever le surplus de composition adhésive et homogénéiser l’encollage.
Procédé de traitement pour recyclage d’un module photovoltaïque
Procédé de traitement pour recyclage d’un dispositif fonctionnel, notamment d’un module photovoltaïque (M), le dispositif fonctionnel comportant au moins l’un d’une cellule photovoltaïque (20) ou d’une diode électroluminescente (DEL) noyée dans un encapsulant (21) comportant un matériau polymère, le procédé comportant les étapes suivantes :
Composition solide comprenant au moins une cavité et au moins une matière première hydrophile incompatible et/ou instab le
La présente invention concerne une composition solide comprenant au moins une cavité telle que ladite composition comprend une porosité supérieure ou égale à 20% en volume par rapport au volume total de ladite composition solide, la composition solide comprenant au moins une matière première hydrophile incompatible et/ou instable, ainsi que des procédés de fabrication associés.
COMPOSITION DE SOIN DE MATIÈRES KÉRATINEUSES
La présente invention concerne une composition de soin de matières kératineuses, comprenant :
(i) du carraghénane ;
(ii) au moins un phosphate de silicone alcoxylé ; et
(iii) au moins un C-glycoside.
La présente invention concerne également un procédé non thérapeutique de soin de matières kératineuses, comprenant l’application de ladite composition sur les matières kératineuses.
Composition solide comprenant au moins une cavité comprenant au moins une phase gélifiée aqueuse et/ou grasse
La présente invention concerne une composition solide comprenant au moins une cavité telle que la composition comprend une porosité supérieure ou égale à 20% en volume par rapport au volume total de la composition solide, dans laquelle la composition solide comprend une phase grasse comprenant au moins un agent gélifiant lipophile ou une phase dérivant d’une réaction de saponification, au moins une cavité comprend au moins une phase gélifiée aqueuse et/ou grasse, de préférence aqueuse.
Dispositif de distribution de produit fluide comportant :
- un corps (100) recevant un réservoir (10) amovible, ledit réservoir comportant un corps cylindrique (11) contenant une dose de produit fluide et un piston (12) relié à une tige de piston (13),
Les organes de fixation (400) équipant la partie basse du panneau (300) coopérant avec les organes de fixation (100) fixés à la façade de façon à former une liaison pivot pour l’autoriser à passer d’une position inclinée à une position verticale,
Les organes de fixation (500) équipant la partie haute des panneaux coopérant avec les organes de fixation (200) fixés à la façade de façon à retenir le panneau (300) en position verticale.
L’invention propose une tour d’échafaudage comprenant une pluralité de modules (12) articulés les uns au-dessus des autres, chaque module (12) comprenant un plancher (14) et des poteaux articulés au plancher (14), les poteaux étant en outre articulés dans leur longueur, la tour d’échafaudage étant apte à occuper une configuration pliée dans laquelle chaque module (12) est en position pliée et une configuration dépliée par dépliage vertical module par module, dans laquelle chaque module (12) est en position dépliée. La tour comprend en outre des tiges (84) allonges télescopiques mobiles entre une position rétractée dans le plancher (14) et une position extraite du plancher, une rallonge (86) de plancher étant fixée sur les tiges (84) en position extraite. L’invention se rapporte aussi à un échafaudage. L’invention permet un gain en temps et en sécurité.
Figure de l’abrégé : figure 20
Titre : Support de serrure d’un ouvrant d’un véhicule
La présente invention concerne un support de serrure destiné à être installé dans un ouvrant de véhicule, comprenant une portion principale destinée à être solidarisée à l’intérieur de l’ouvrant et configurée pour recevoir une serrure de l’ouvrant, le support de serrure comprenant un dispositif de blocage apte à prendre une première position ou une deuxième position, la première position du dispositif de blocage étant configurée pour autoriser un actionnement de la serrure tandis que la deuxième position est configurée pour bloquer l’actionnement de la serrure.
La présente invention concerne un procédé de surveillance d’une turbomachine (1), la turbomachine (1) comprenant :
- au moins un arbre (6, 7, 8) tournant supporté par au moins un palier (12a, 12b, 12c, 13a, 13b, 13c) ;
- au moins une machine électrique (M1, M2) configurée pour fournir de l’énergie électrique à la turbomachine (1), la machine électrique (M1, M2) comprenant au moins un roulement (23) ; la machine électrique (M1, M2) et le palier (12a, 12b, 12c, 13a, 13b, 13c) étant disposés dans une enceinte (A1, A2) de lubrification ;
- un système (S) de lubrification adapté pour lubrifier le palier (12a, 12b, 12c, 13a, 13b, 13c) et le roulement (23) et récupérer l’huile présente dans l’enceinte (A1, A2), le système (S) de lubrification comprenant un détecteur (104) de particules adapté pour compter des particules présentes dans le système (S) de lubrification,
le procédé comprenant, après une durée A suivant un arrêt de la machine électrique et lorsqu’un débit d’huile circulant dans le système de lubrification est supérieur à un seuil donné (B), les étapes suivantes :
- arrêt, pendant une durée T1, de la machine électrique de sorte à libérer des particules issues du roulement (23) afin qu’elles circulent dans le système de lubrification ;
- comptage des particules circulant dans le système de lubrification pendant une durée T2 ;
Titre : Semoir mécanique et bloc de distribution pour semoir mécanique
L’invention concerne un semoir (1) mécanique comprenant : - un châssis (2) ; - un bloc (32) de distribution monté sur le châssis (2) et présentant une paroi de fond inclinée par rapport au châssis (2), et un rebord périphérique s’étendant depuis la paroi de fond, caractérisé en ce que le rebord périphérique présente au moins une portion qui s’étend sensiblement perpendiculairement à la paroi de fond de sorte à former, et en ce que la bordure périphérique intègre un volet mobile entre une position de fermeture du bloc (32) de distribution et une position d’ouverture du bloc (32) de distribution.
BONBONS GOMMEUX OU GÉLIFIÉS À HAUTE TENEUR EN PROTÉINES ET AVEC DES INGRÉDIENTS FONCTIONNELS ET MÉTHODE DE FABRICATION
Bonbons gélifiés dans lesquels la quantité de protéines est d'au moins 75 % en poids et avec une quantité maximale de 18,69 % de glucides, dans lesquels les ingrédients fonctionnels ont une composition de : protéines : 75-91,69 %, glucides et/ou édulcorants : 1-18,69 %, gélifiants : 1-10 %, arômes : 0,01-5 %, colorants : 0,01-5 %, ingrédients fonctionnels (alimentaires et pharmaceutiques) : 0,1-17,88 %, eau : 5-22,78 %, acide : 0,1-5 %, et correcteurs de pH. Le procédé de fabrication comprend les étapes de :
- élaboration d'une pâte de base en mélangeant des protéines et du sucre
- préparation d'une pâte organoleptique
- préparation d'un mélange d'un ou plusieurs ingrédients fonctionnels
- mélange de toutes les pâtes précédentes
- dépôt
- séchage
- démoulage
- conditionnement
On obtient des bonbons gélifiés avec des ingrédients fonctionnels sains, ayant une base protéique majoritaire non inférieure à 75 % de la composition totale et une teneur maximale en glucides de 18,69 % qui n’entraînent pas de modification significative de la solubilité de la pâte et du pH.
La divulgation concerne un moule (1) de fabrication d’un produit alimentaire comprenant une première partie (10a) et une deuxième partie (10b) mobile l’une par rapport à l’autre au moins entre une position fermée et une position ouverte, lesdites première (10a) et deuxième (10b) parties comprenant chacune une cavité interne (101a, 101b) de réception d’une portion de matière (9) de produit alimentaire à conformer, lesdites cavités internes (101a, 101b) présentant des formes complémentaires.
Un bord dudit moule (1) comprend une ouverture (11) débouchant dans lesdites cavités internes (101a, 101b) et ledit moule (1) comprend en outre une feuille déformable (12) reliant lesdites première (10a) et deuxième (10b) parties dudit moule (1) et étant configurée pour accueillir et entourer ladite portion de matière (9).
L’invention concerne une pièce composite à renfort fibreux et matrice polymère thermoplastique, comprenant : - une pièce substrat avec une matrice d’un premier polymère thermoplastique ayant une première température de fusion ; - un raidisseur constitué d’un matériau composite avec une matrice d’un deuxième polymère thermoplastique ayant une deuxième température de fusion ; comprenant les étapes de :
i) obtenir une préforme non consolidée de la pièce substrat ;
ii) obtenir une préforme du raidisseur ;
iii) intégrer une couche du premier polymère thermoplastique à la préforme du raidisseur à l’emplacement destiné à être en contact avec la pièce substrat ;
iv) consolider la préforme du raidisseur intégrant la couche du premier polymère thermoplastique ;
vi) appliquer à la pièce substrat et au raidisseur consolidé un cycle thermomécanique de sorte à consolider la pièce substrat et à souder le raidisseur sur la pièce substrat.
L’invention concerne un procédé pour intégrer une ferrure (110) ajustée entre deux ailes d’un profilé composite (100) comprenant les étapes de :
i) obtenir une préforme d’une ferrure imprégnée d’une résine thermodurcissable, comprenant deux semelles (111) et une nervure (114) ;
ii) précuire la préforme de la ferrure pour obtenir une polymérisation partielle de la préforme ;
iii) draper une préforme du profilé (1010) de sorte que deux des ailes de la préforme du profilé sont drapées sur les deux semelles de la ferrure partiellement polymérisée ; et
iv) polymériser complètement un ensemble comprenant la préforme du profilé et la préforme de la ferrure partiellement polymérisée en maintenant un contact entre les semelles de la préforme de la ferrure et les ailes de la préforme du profilé.
L’invention concerne également un outillage pour la mise en œuvre du procédé et un longeron de voilure obtenu par le procédé
PIECE EN MATERIAU COMPOSITE ET SON PROCEDE DE FABRICATION
Un premier aspect de l’invention concerne une pièce en matériau composite (10) comportant une âme (24) interne et au moins une peau (20, 22) externe en appui contre l’âme (24). L’âme (24) est réalisée dans un composite en résine polyétherimide et chaque peau (20, 22) comprend une résine de la famille des polyaryléthercétones.
Un deuxième aspect de l’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite (10) selon l’invention.
La présente invention concerne un procédé de production de distillats moyens à partir d’au moins une charge hydrocarbonée fossile en mélange avec au moins une charge renouvelable comprenant une étape d’hydrotraitement desdites charges en présence d'hydrogène et d’au moins un catalyseur d’hydrotraitement et une étape d’hydrocraquage de la charge hydrotraitée, l’étape d’hydrocraquage comprenant au moins Une étape de mise en contact de ladite charge hydrotraitée dans une première zone catalytique avec au moins un premier catalyseur comprenant au moins un métal du groupe VIB et/ou au moins un métal du groupe VIII de la classification périodique et un support comprenant au moins une zéolithe ayant au moins une série de canaux dont l'ouverture est définie par un anneau à 12 atomes d'oxygène (12MR), et au moins un liant, suivie de la mise en contact dans une deuxième zone catalytique de la totalité de l’effluent issu de l’étape a), sans étape de séparation intermédiaire entre ladite première zone catalytique et ladite deuxième zone catalytique, avec un deuxième catalyseur comprenant au moins un métal du groupe VIB et/ou au moins un métal du groupe VIII de la classification périodique et un support comprenant au moins une zéolithe de code structural BEA et au moins un liant.