INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
La présente invention concerne un procédé de production de distillats moyens à partir d’au moins une charge hydrocarbonée comprenant une étape d’hydrotraitement desdites charges en présence d'hydrogène et d’au moins un catalyseur d’hydrotraitement et une étape d’hydrocraquage de la charge hydrotraitée, l’étape d’hydrocraquage comprenant au moins une étape de mise en contact de ladite charge hydrotraitée dans une première zone catalytique avec au moins un premier catalyseur comprenant au moins un métal du groupe VIB et/ou au moins un métal du groupe VIII de la classification périodique et un support comprenant au moins une zéolithe ayant au moins une série de canaux dont l'ouverture est définie par un anneau à 12 atomes d'oxygène (12MR), et au moins un liant, suivie de la mise en contact dans une deuxième zone catalytique de la totalité de l’effluent issu de l’étape a), sans étape de séparation intermédiaire entre ladite première zone catalytique et ladite deuxième zone catalytique, avec un deuxième catalyseur comprenant au moins un métal du groupe VIB et/ou au moins un métal du groupe VIII de la classification périodique et un support comprenant au moins une zéolithe de code structural BEA ayant un rapport molaire SiO2/Al2O3 inférieur à 25, et au moins un liant.
- au moins un additif répondant à la formule (I) :
R et R 1 sont choisis indépendamment l’un de l’autre parmi un atome d’hydrogène ou les groupements hydrocarbonés, linéaires ou ramifiés, saturés ou insaturés, comprenant de 8 à 40 atomes de carbone, au moins un radical parmi R et R 1 étant un groupement hydrocarboné comportant au moins deux motifs éthoxylés et/ou propoxylés.
R et R 1 sont choisis indépendamment l’un de l’autre parmi un atome d’hydrogène ou les groupements hydrocarbonés linéaires, saturés ou insaturés, comprenant de 8 à 20 atomes de carbone, au moins l’un des deux radicaux R ou R 1 étant un groupement hydrocarboné linéaire, saturé ou insaturé, comprenant de 8 à 20 atomes de carbone.
La présente invention se rapporte à un cuir fini possédant au moins une propriété d’ennoblissement apportée par au moins un agent de traitement silylé et aux procédés de préparation d’un tel cuir fini, comprenant l’utilisation d’un composé silylé lors de l’étape de tannage et/ou lors d’une étape d’ennoblissement postérieure au tannage.
- un système d'actionnement comportant une tige d'actionnement (110) déplaçable axialement dans ledit corps entre une position de repos et une position actionnée, ladite tige d'actionnement (110) étant sollicitée vers sa position actionnée par un élément élastique (120), ladite tige d'actionnement coopérant avec ladite tige de piston,
- ledit corps cylindrique comporte d'un côté axial des moyens de positionnement (15) et de l'autre côté axial un orifice de distribution (16),
- ladite tige de piston comporte une projection radiale (17),
- ledit corps comporte des premiers moyens de réception (101) recevant lesdits moyens de positionnement dudit réservoir, et
- ladite tige d'actionnement (110) comporte des seconds moyens de réception (111) recevant ladite projection radiale de ladite tige de piston.
« figure pour l’abrégé : figure 10 »
Tête de distribution nasale de produit fluide (10) comportant un corps (11) pourvu d'un orifice de distribution (12), ledit corps (11) formant un réservoir (13, 14) contenant une dose de produit fluide, un piston (20) coulissant dans une partie dudit réservoir pour distribuer ladite dose de produit fluide à travers ledit orifice de distribution (12), ladite tête de distribution (10) comportant des moyens pour distribuer ladite dose de produit fluide d'abord sous la forme d'une première zone de fluide inscrite dans un premier cylindre de diamètre D1, puis après une distance L à partir dudit orifice de distribution (12), sous la forme d'une seconde zone de fluide inscrite dans un second cylindre de diamètre D2, avec D2 > D1.
Tête de distribution nasale de produit fluide (10) comportant un corps (11) pourvu d'un orifice de distribution (12), ledit corps (11) formant un réservoir (13, 14) contenant une dose de produit fluide, un piston (20) coulissant dans une partie dudit réservoir pour distribuer ladite dose de produit fluide à travers ledit orifice de distribution (12), ladite tête de distribution (10) comportant des moyens pour distribuer ladite dose de produit fluide d'abord sous la forme d'un jet environ axial à travers ledit orifice de sortie (12), puis après une distance L à partir dudit orifice de distribution (12), sous la forme d'un spray environ conique formant un angle α.
D ISPOSITIF D’ASSURAGE AUTOMATISE PORTATIF
L’invention concerne un dispositif d'assurage portatif automatisé (1) comprenant :
un boîtier (2) comprenant un logement (5) configuré pour recevoir un tronçon intermédiaire d’une corde, ledit logement comprenant une ouverture (29) agencée pour permettre la mise en place de la corde dans ce logement, un volet (6) configuré pour prendre une position de fermeture dans laquelle le volet (6) ferme ladite ouverture (29) en position de fermeture, et une position d’ouverture dans laquelle le volet (6) laisse l’ouverture (29) dégagée, une roue motrice (4) configurée pour entrainer le tronçon intermédiaire de corde installé dans le logement (5), un moteur électrique configuré pour entrainer la roue motrice (4).
L’invention concerne un procédé de débromation d’au moins un retardateur de flamme bromé contenu dans une matière plastique, selon lequel on soumet ladite matière plastique à une irradiation dans le spectre UV-visible. De manière caractéristique, ladite irradiation est mise en œuvre dans une atmosphère gazeuse contenant moins de 8,61 mol/m 3 de dioxygène, en particulier contenant 8,61 10 -3 mol/m 3 ou moins de dioxygène, plus particulièrement 8,61 10 -5 mol/m 3 ou moins de dioxygène. La présente invention concerne également une installation associée.
Selon l’invention, l’usinage du méplat (20) définit des arêtes (21) bordant une portée (11) du substrat, et les arêtes (21) présentent un arrondi de rayon supérieur ou égal à 0,05mm.
Titre de l’invention : Différentiel avec butée d’axe satellite
La présente invention concerne un différentiel (1) d’un véhicule automobile comprenant un boîtier (2) au sein duquel sont disposés des planétaires et des satellites (16, 18), le différentiel (1) comprenant un axe satellite (20) s’étendant selon une direction longitudinale, cet axe satellite (20) présentant une première extrémité longitudinale (22) et une deuxième extrémité longitudinale (24). Selon l’invention, la première extrémité longitudinale (22) de l’axe satellite (20) est déformée pour réaliser une butée de déplacement longitudinal de l’axe satellite (20).
TITRE DE L’INVENTION : MODULE ADAPTABLE DE FIXATION POUR ROBINET À UNE APPLIQUE ET KIT POUR FORMER UN TEL MODULE
Le module (100) adaptable de fixation pour robinet à une applique comporte : - une bague (105) comportant une fixation configurée pour être fixée à un corps de robinet, - une surface (115) de séparation, solidaire de la bague, comportant une ouverture (125), configurée pour être traversée par au moins un conduit d’eau du robinet, - un corps (130) longitudinal, solidaire de la bague, comportant une liaison (135) pivot, - une languette (140), liée au corps par la liaison pivot et - un moyen (145) de déplacement latéral de la languette.
L’invention concerne un bloc optique (1) pour véhicule automobile, le bloc optique (1) comportant un boîtier, une glace de fermeture (12) et une patte de fixation (13) s’étendant depuis le boîtier (11) ou la glace de fermeture (12). La patte de fixation (13) comporte un organe de retenue du support de parechocs, et le support de parechocs comporte un élément de retenue complémentaire configuré pour collaborer avec l’organe de retenue. Ainsi, le bloc optique (1) permet de renforcer la rigidité du support de parechocs à proximité directe dudit bloc optique (1).
- un boîtier (BB) logeant une carte électronique (CE) munie sur une face avant (FV1) d’une source de photons (SP) délivrant des photons, et
- une pièce de collimation (PC) placée en regard de cette face avant (FV1), propre à collimater les photons délivrés pour qu’ils assurent une fonction de signalisation, et comprenant des premiers éléments de fixation (EF1) participant à l’immobilisation de la carte électronique (CE) par rapport à elle, et des deuxièmes éléments de fixation (EF2) participant à l’immobilisation du boîtier (BB) par rapport à elle.
L’invention concerne un appareil de cuisson (1) comportant une chambre de cuisson (2), une plaque de cuisson (3) déplaçable entre une première position de plaque et une deuxième position de plaque, un dispositif de collecte (7) configuré pour collecter des jus de cuisson provenant d’aliments situés sur la plaque de cuisson (3) et comprenant un bac de collecte (8) situé en dessous de la plaque de cuisson (3). La plaque de cuisson (3) comporte un orifice d’évacuation débouchant dans un volume interne de la plaque de cuisson (3) et situé à l’aplomb du bac de collecte (8), l’orifice d’évacuation étant configuré pour permettre un écoulement par gravité des jus de cuisson, contenus dans le volume interne, dans le bac de collecte (8) quelle que soit la position occupée par la plaque de cuisson (3).
Le modèle d’apprentissage comprend deux premiers réseaux de neurones identiques entre eux. Le modèle de classification comprend un unique premier réseau de neurones entrainé.
Système de surveillance volumétrique d’un espace, procédé et programme d’ordinateur correspondant.
L'invention concerne un système de surveillance volumétrique d’un espace (1), comprenant au moins un émetteur (Tx) configuré pour émettre un signal optique vers ledit espace et au moins un capteur (Rx1-Rx4) configuré pour capter des signaux rayonnés dans ledit espace. Selon l’invention, l’émetteur est configuré pour émettre une pluralité de signaux optiques distincts (S1-S4) dans une pluralité de secteurs de l’espace, un signal optique étant caractérisé par une longueur d’onde et une intensité dudit signal optique ; ledit au moins un capteur est configuré pour capter les signaux rayonnés dans la pluralité de secteurs dudit espace. Un tel système de surveillance volumétrique comprend également un processeur configuré pour : - établir une carte d’association desdits signaux rayonnés captés pour ladite pluralité de secteurs et de signaux rayonnés attendus pour ladite pluralité de secteurs dudit espace éclairé par lesdits signaux optiques émis par ledit au moins un émetteur et, - générer une alerte en cas de détection d’une anomalie sur ladite carte d’association.
L’invention porte sur un procédé de sécurisation des opérations d’une flotte de véhicule automobiles autonomes permettant le transport de personnes ou de marchandises supervisés à distance au moyen d’au moins un cockpit de supervision. L’invention concerne également un dispositif (100) mettant en œuvre un tel procédé, ainsi qu’un cockpit de supervision (1) comprenant un tel dispositif.
La présente invention propose un dispositif et un procédé de gestion de la consommation de l’énergie de propulsion d’un aéronef commercial ou de fret devant opérer un vol sans escale, notamment un vol long-courrier. La présente invention permet de préparer un plan de vol avec ravitaillement en vol pour l’aéronef, et d’activer en vol à des points de rendez-vous, un mode automatique de ravitaillement en vol, selon le plan de vol qui a été défini.
Figure pour l’abrégé: Fig.3a
MAQUETTE IMMOBILIERE AUGMENTEE ET PROCEDE DE REALISATION ASSOCIE
L’invention concerne une maquette immobilière augmentée (10) comprenant : - des moyens de projection (13) ; - un organe de supervision (14) ; et - un support (11) comportant : des emplacements comportant des moyens de positionnement d’un socle de sorte que le socle soit placé sur un repère tridimensionnel de chaque emplacement fournissant une information de position ; et des moyens d’identification (25) des bâtiments (12) et/ou des quartiers placés dans un environnement urbain (20) configurés pour détecter un dispositif d’identification intégré dans chaque socle (16) ; l’organe de supervision (14) étant configuré pour sélectionner un modèle tridimensionnel (15), parmi un ensemble de modèles tridimensionnels, associé aux bâtiments (12) et/ou aux quartiers distincts placés dans l’environnement urbain (20), de sorte à commander les moyens de projection (13) afin de projeter des textures sur les bâtiments (12) et/ou les quartiers utilisés.
L’invention concerne un panneau d’affichage (P1, P2) comprenant une matrice de premiers pixels (5) comprenant des premiers pixels (5) agencés, au sein d’une première portion de raccordement (10), le long d’une première ligne périphérique (15) comprenant un premier ensemble (14) d’emplacements, le nombre de premiers pixels (5) appartenant à ladite première ligne périphérique (15) étant strictement inférieur au nombre d’emplacements inclus dans ledit premier ensemble (14); et/ou d’au moins une première colonne périphérique (17) comprenant un deuxième ensemble (18) d’emplacements, le nombre de premiers pixels (5) appartenant à ladite première colonne périphérique (17) étant strictement inférieur au nombre d’emplacements inclus dans ledit deuxième ensemble (18).
L’invention concerne également un écran d’affichage (S) comprenant un tel panneau d’affichage (P1, P2), et un procédé de fabrication d’un tel écran d’affichage (S).
Instrument de musique pour animal.
Ebauche fibreuse avec au moins une déliaison présentant une alternance de tissage
L’invention concerne une ébauche fibreuse (100) réalisée par tissage et comprenant au moins une première déliaisons (110), la première déliaison (110) séparant des première et deuxième portions tissées (101, 102) dans l’ébauche (100), l’ébauche fibreuse (100) étant caractérisée en ce qu’elle présente une alternance entre un premier plan de tissage et un deuxième plan de tissage différents.
Ebauche fibreuse avec une variation d’épaisseur présentant des croisements de fils
L’invention concerne une ébauche fibreuse (1) réalisée par tissage entre des fils de chaîne et des fils de trame, ladite ébauche (1) comprenant une première et une deuxième portions (100, 200) reliées par une portion de transition (500), la première portion (100) étant plus épaisse que la deuxième portion (200) suivant une direction d’épaisseur (D E ), chaque portion (100, 200, 500) comprenant suivant la direction d’épaisseur (D E ) une partie de cœur (110, 210, 510) présente entre deux parties de surface (121, 122, 221, 222, 521, 522), la partie de cœur (110) de la première portion (100) comprenant une pluralité de premiers fils de chaîne (c 1 ) et une pluralité de deuxièmes fils de chaîne (c 2 ), ladite ébauche (1) étant caractérisée en ce que les premiers fils de chaîne (c 1 ) croisent les deuxièmes fils de chaîne (c 2 ) dans la portion de transition (500).
Titre : Système d’habillage d’angle saillant d’une toiture métallique
L’invention concerne un système (1) d’habillage d’angles saillants, en particulier de faîtage, d’une toiture (10) métallique, la toiture (10) étant couplée sur un support (11), le système (1) comprenant : - des pattes de fixation (2) ; - un habillage (3) couplé sur les pattes de fixation (2), chaque patte de fixation (2) étant composée de deux pièces de fixation (21) articulées l’une par rapport à l’autre, et montées désassemblables l’une de l’autre.
Ensemble pour le déploiement d’une couverture souple et store banne comprenant un tel ensemble
L’ensemble (5) comprend :
- un bras (7), ayant une extrémité proximale (9) et une extrémité distale (11) ;
- une fixation (13) sur une structure porteuse telle qu’un mur ;
- une articulation (15) de l’extrémité proximale (9) du bras (7) à la fixation (13), l’articulation (15) comprenant un étrier (33) lié à la fixation (13) et un arbre (35) lié à l’étrier (33) ;
- un réglage (53) d’une orientation du bras (7) par rapport à un plan horizontal (H), comprenant un mécanisme (55) de réglage de la position de l’arbre (35) par rapport à l’étrier (33) ;
l’étrier (33) comporte des premier et second charnons fixes (47, 49), le premier charnon fixe (47) ayant un orifice oblong (57), l’articulation (15) comprenant une bague de réglage (59) montée sur une extrémité (61) de l’arbre (35) et agencée dans l’orifice oblong (57), le mécanisme de réglage (55) réglant la position de la bague de réglage (59) dans l’orifice oblong (57).
- un col (22),
- un embout (24) monté de manière étanche dans un passage de distribution du col (22),
- un capot de fermeture (26), comprenant une jupe externe (42) définissant un volume intérieur (64) et une jupe interne (40) cylindrique d’accrochage sur une région aval (30) du col (22), faisant saillie dans le volume intérieur (64), et
- un système de fixation (28) du capot de fermeture (26) sur le col (22) comportant au moins un cran (54) d’accrochage faisant saillie de l’une de la jupe interne (40) et de la région aval (30), et un logement de réception (58) de réception du cran d’accrochage (54) ménagé dans l’autre de la jupe interne (40) et de la région aval (30).
Le cran d’accrochage (54) et le logement de réception (58) présentent une étendue angulaire, prise autour de l’axe central du col (22), inférieure à 90°.
L’invention se rapporte à un dispositif de recyclage (2) robotisé d’au moins un ensemble composé d’un contenu et d’un contenant, le contenant comprenant un corps principal et un couvercle recouvrant une ouverture du corps principal permettant l’accès au contenu, le dispositif de recyclage comprenant :
- au moins une zone de chargement (4, 6) de l’ensemble,
- au moins un organe de séparation (14, 16) du couvercle et du corps principal,
- au moins un organe de préhension (22) du corps principal configuré pour placer le corps principal de sorte à placer l’ouverture vers le bas,
- au moins un moyen de détourage mécanique du contenu, et
- plusieurs bacs de collecte (18, 26) du contenant et du contenu.
L’invention concerne un dispositif d’enroulement (20) d’un câble électrique, notamment un câble électrique de recharge d’un véhicule à moteur électrique, ledit dispositif d’enroulement (20) comprenant un corps de passage (22) d’un câble ayant quatre branches (24) s’étendant de manière à former un passage de câble en forme croix, chaque branche (24) étant ouverte sur sa longueur pour permettre le positionnement d’un brin de câble le long de ladite branche (24), chaque branche (24) s’étendant le long d’un axe distinct de passage (A1, A2, A3, A4) entre une zone centrale (26) confondue avec le centre de ladite croix et une extrémité distale (28) opposée à la zone centrale (26), chaque extrémité distale (28) d’une branche (24) étant ouverte pour permettre à un brin de câble de s’étendre au-delà de ladite extrémité distale (28).
Engin (1) pour le travail en élévation comprenant une partie basse (2), une structure (3) élévatrice, une nacelle (4) portée par la structure (3) élévatrice et une unité (5) de commande en déplacement de la structure (3) élévatrice entre au moins une position basse et une position haute de la nacelle (4), ladite nacelle (4) comprenant au moins une plateforme (6) et une structure de garde-corps sous forme d’un cadre (7) entourant la plateforme (6).
L’invention concerne un système d’alimentation (1) électrique pour véhicule électrique ou hybride, le véhicule comprenant un bus d’alimentation (HV+, HV-) électrique, ledit système (1) comprenant :
un convertisseur de tension continu-continu (50), au moins deux cellules d’alimentation (10, 20, 30) comprenant chacune :
un redresseur (r1, r2, r3), une batterie (B1, B2, B3),
le système d’alimentation (1) est configuré pour fonctionner selon un mode de fonctionnement dans lequel :
- le convertisseur continu-continu (50) est déconnecté du bus d’alimentation (HV+, HV-) et de chaque cellule d’alimentation (10, 20, 30),
- une seule des cellules d’alimentation (10, 20, 30) est alimentée en énergie électrique,
- l’ensemble des batteries (B1, B2, B3) est relié en série,
- le bus d’alimentation (HV+, HV-) est alimenté à partir de l’énergie électrique fournie par l’ensemble de batteries (B1, B2, B3) en série.
Véhicule de transport (10) à traction électrique comportant un châssis roulant (40) dont la structure de soubassement définit un plancher (11) plat s’étendant sensiblement sur toute la surface du châssis roulant (40) ; ledit plancher (11) supportant un poste de conduite (12) du véhicule (10) dans la partie avant (PAV) du véhicule (10) et un ensemble de batteries de traction (BAT) dans la partie arrière (PAR) du véhicule(10) ; ledit véhicule (10) comportant un espace de stockage (EST) pour le container (20), compris entre le poste de conduite (12) et l’ensemble de batteries (BAT), et délimité par le plancher (11) dans sa partie basse ; ledit espace de stockage (EST) comportant au moins un seuil de déchargement (13) s’étendant parallèlement par rapport à l’axe longitudinal du véhicule (10) et correspondant à un bord du plancher (11) du véhicule (10).
Véhicule (1) comportant un plateau de chargement (100) apte à recevoir un container (10), un dispositif de mise en température (5) d’un fluide caloporteur, un dispositif de distribution (4) du fluide caloporteur, comportant au moins une conduite de distribution (41a, 41b) du fluide depuis le dispositif de mise en température (5), connectée audit dispositif de mise en température (5), jusqu’à un embout de connexion (42a, 42b) destiné à être connecté à un raccord situé sur un container (10) chargé sur le plateau (100), remarquable en ce que l’embout de connexion (42a, 42b) est mobile entre une position de connexion et une position libre, et le véhicule comporte un moyen de déplacement (3) de l’embout (42a, 42b) entre la position de connexion et la position libre.
L’invention concerne un véhicule (1) comprenant au moins un capteur de recul (10) débouchant dans une paroi (3) d’une façade arrière (2) dudit véhicule.
Selon l’invention, ledit capteur de recul (10) est solidarisé à un support déformable (11), ledit support déformable (11) étant relié à un support rigide (12) qui est fixé à la paroi (3) de la façade arrière (2), la liaison du support déformable (11) sur le support rigide (12) comportant des moyens de liaisons réglables (13, 14) aptes à déformer le support déformable (11) sur le support fixe (12) pour placer le capteur de recul (10) dans la bonne position.
Un procédé de communication entre une station (STA) et au moins un premier point d’accès (APi) appartenant à un réseau radio courte portée identifié par un identifiant de réseau, ledit réseau comprenant une pluralité de points d’accès. Le procédé est mis en œuvre par la station et comprend :
- une réception (S2), en provenance dudit premier point d’accès (APi), d’un message (BCNi) comprenant l’identifiant de réseau (SSID), au moins un identifiant d’un deuxième point d’accès parmi la pluralité de points d’accès et une valeur d’un paramètre de connectivité dudit deuxième point d’accès,
- une sélection (S3), parmi la pluralité de points d’accès, en fonction de l’au moins une valeur d’un paramètre de connectivité reçue, d’un point d’accès auquel se connecter, et
- un établissement (S4) d’une connexion avec ledit point d’accès ainsi sélectionné à l’aide de son identifiant.
Filtrage d’accès d’un objet connecté à un réseau de communication local
L'invention concerne un procédé de filtrage d’accès d’un objet connecté (16) à un réseau de communication local, mis en œuvre par un équipement de routage (10) du réseau local.
Selon l'invention, un tel procédé comprend des étapes de : - détection (E52) d’un objet connecté (16) en attente d’appairage au sein du réseau local ; - attribution (E54) d’un score de confiance à l’objet connecté, à partir d’informations relatives à l’objet connecté ; - notification (E55), à un équipement de confiance (12) du réseau local, de la demande d’appairage de l’objet connecté et du score de confiance attribué ; - sur réception d’un refus d’appairage (E56N) de l’équipement de confiance (12), blocage (E57N) d’un accès de l’objet connecté (16) au réseau local.