INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
- une première étape (C1) dans laquelle on détermine une trajectoire discrétisée de référence destinée à être suivie par le véhicule, en fonction de paramètres instantanés du véhicule mesurés par l’organe de guidage motorisé,
- une deuxième étape (C2) lors de laquelle l’organe de commande détermine une trajectoire discrétisée optimale du véhicule en fonction de la trajectoire de référence permettant au véhicule de suivre ladite trajectoire de référence du véhicule sans rencontrer d’obstacle,
- une troisième étape (C3) lors de laquelle on calcule une loi d’effort à fournir par le conducteur pour un mouvement de l’organe de guidage en fonction de la trajectoire de référence et de la trajectoire optimale, de manière à générer un retour haptique dans l’organe de guidage,
- une quatrième étape (C4) lors de laquelle on applique un asservissement de l’effort à fournir par le conducteur pour le mouvement de l’organe de guidage motorisé en utilisant la loi d’effort déterminée précédemment.
L’invention concerne un procédé d’assemblage d’une carrosserie (1) consistant à assembler sur une caisse (2) un module (3) de face avant, comprenant au moins une interface de clippage (4) chacune conçue pour coopérer avec un tenon (5) pour former une fixation par clippage, le procédé comprenant une première étape consistant à fixer sur la caisse (2) au moins une interface de positionnement (6) par au moins une opération de ferrage, chacune étant pourvue d’au moins un tenon (5) conçu pour coopérer avec une interface de clippage (4), chaque tenon (5) étant positionné de manière indexée par rapport à au moins un élément de référence (8) durant la première étape, la première étape étant suivie d’une deuxième étape consistant à clipper chaque interface de clippage (4) sur un tenon (5) pour assurer le pré-maintien du module (3) dans une position pré-maintenue indexée par rapport à chaque élément de référence (8).
Un équipement (E1) fait partie d’un système et comprend une première paroi (P1) munie d’au moins un premier trou traversant (T1) placé en regard d’un second trou traversant (T2) d’une seconde paroi (P2) pour le passage d’une vis (VF) destinée à fixer un autre équipement (E2) sur une face externe (FE) de la première paroi (P1), les première (P1) et seconde (P2) parois définissant un espace interne (EI). Cette première paroi (P1) comprend une face interne (FI) orientée vers la seconde paroi (P2) et sur laquelle est érigée, sous le premier trou traversant (T1), une paroi de protection (PP) s’étendant en direction de la seconde paroi (P2) et empêchant la vis (VF) et/ou une rondelle associée à cette dernière de tomber dans cet espace interne (EI).
L’invention concerne un véhicule (1) de transport de type quadricycle pour un ou plusieurs passager(s), comportant un châssis tubulaire rigide (10) monté sur deux essieux indépendants (12, 14) à deux roues chacun et supportant au moins un organe de direction (51, 52) relié à des roues directrices, des assises (31 ; 32 ; 33) réparties en différentes rangées parallèles, au moins un mécanisme (50) à propulsion humaine placé devant une assise et pourvu d’un organe de transmission de puissance (54) relié à une roue motrice (14a ; 14b), caractérisé en ce que l’une au moins des assises (31 ; 32 ; 33) est réglable au moins longitudinalement selon le sens de déplacement du véhicule (1) et en rotation selon un axe vertical.
La présente invention a pour objet une armature de protection (32) d’une hélice (24) d’un moteur (22) hors-bord destinée à être fixée sur un bateau (10) de plaisance, l’armature de protection (32) comprenant au moins un arceau de protection (34) de l’hélice (24), l’arceau de protection (34) étant indépendant du moteur (22) et prévu pour être directement fixé au bateau, l’armature de protection (32) comprenant au moins un support (36) apte à maintenir au moins un accessoire (38) distinct du bateau (10) sur l’armature de protection (32), le support (36) étant porté par l’arceau de protection (34) de telle sorte que l’arceau de protection (34) et le support (36) s’étendent suivant des directions sécantes l’une de l’autre.
Le système de bout de harnais rétractable automatiquement est un dispositif se fixant sur les poignées des voiles ou ailes de WinG-Foil et sur les Wishbones des planches à voile. [Fig 1].
L’invention concerne un procédé (4), mis en œuvre dans un calculateur embarqué au sein d’un système électrique ou électronique, d’estimation de la température d’un composant électrique appartenant à un circuit électrique du système, le composant électrique étant traversé par un courant électrique issu d’un dispositif d’alimentation électrique du système électrique ou électronique, le système électrique ou électronique comprenant en outre des moyens de mesure ou de détermination de l’intensité dudit courant électrique, le système électrique ou électronique comprenant en outre des moyens de mesure de la température environnant ledit composant électrique ou des moyens d’affectation d’une valeur constante à ladite température environnante, lesdits moyens de mesure ou d’affectation fournissant au calculateur une valeur de température environnante mesurée ou affectée. L’invention concerne également un calculateur et un produit programme d’ordinateur pour la mise en œuvre d’un tel procédé, ainsi qu’un véhicule automobile comprenant un tel calculateur.
L’invention concerne un profilomètre (1) pour surface optique (So), comportant
un bâti (2), des capteurs de distance (6), montés sur un support de capteurs (3) pour mesurer chacun une distance selon un axe de mesure (9) localement sensiblement normale à une surface de montage (5) du support de capteurs (3), et un support d’élément optique (10) pour maintenir une surface optique (So) d’un élément optique (Eo) à mesurer en regard des capteurs de distance (6) et du support de capteurs (3),
la surface de montage (5) étant incurvée pour être complémentaire d’une surface de référence incurvée d’un élément optique de référence maintenu en regard du support de capteurs (3),
la surface optique (So) de l’élément optique (Eo) à mesurer étant théoriquement identique à la surface de référence de l’élément optique de référence.
Procédé d’estimation d’une concentration de espèces gazeuses dans un gaz (3), étant un entier supérieur ou égal à 2, le procédé mettant en œuvre un capteur de gaz (1), le capteur de gaz :
comportant un élément sensible (4) configuré pour être chauffé à une température; étant configuré pour porter l’élément sensible à différentes températures ( ) et pour générer un signal de détection ( ) à chaque température;
le procédé comportant:
a) exposition de l’élément sensible au gaz et chauffage de l’élément sensible à au moins différentes températures ( ); b) à chaque température, mesure d’un signal de détection ( ) et transmission du signal de détection à une unité de traitement (10); c) à partir des signaux de détection respectivement obtenus à chaque température, estimation d’une concentration en chaque espèce gazeuse ( ) ;
L’invention concerne un procédé de détection et de reconnaissance d’une décharge partielle dans des équipements électriques en environnement aéronautique, le procédé comprenant une étape de détection, au moyen d’un capteur, d’un signal électrique à analyser, le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend, en outre, des étapes de calcul d’au moins une valeur d’un paramètre de distance entre le signal électrique à analyser et au moins un signal de signature représentatif d’une décharge partielle, le paramètre de distance étant fonction d’un écart entre le signal électrique à analyser et le signal de signature et de comparaison de la valeur du paramètre de distance avec un seuil de détection et détection d’une éventuelle décharge partielle en fonction d’un résultat de la comparaison.
Appareil d’imagerie par résonance magnétique (IRM) (1), agencé pour effectuer une imagerie d’un corps (a) contenant au moins une pièce métallique, comprenant des moyens (b’’) pour générer un champ magnétique de polarisation prévu pour être appliqué audit corps (a), des moyens radiofréquence RF (g) pour exciter ledit corps (a), des moyens de détection coopérant avec lesdits moyens d’antenne, pour délivrer un signal d’imagerie par résonance magnétique (IRM), des moyens pour traiter ledit signal IRM de façon à délivrer des informations caractéristiques de l’état dudit corps (a).
Le corps (a) est soumis à un champ très faible inférieur à 10 mT, et les moyens de détection comprennent une bobine de captage (h) couplée magnétiquement avec les moyens de polarisation (b’’) et les moyens radiofréquence (g) et opérant en concentrateur de flux, et un détecteur SQUID (dispositif d’interférence quantique supraconducteur) disposé en aval de ladite bobine de captage (h) via un transformateur.
Un dispositif de fermeture (13) d’un récipient (12) d’un dispositif (10) de conditionnement d’au moins un produit cosmétique, comprend une base (34), un ensemble de fermeture (32, 15) fixé sur la base (34), et un insert (36), comprenant un moyen (54) de fixation au récipient (12) du dispositif de conditionnement de produit cosmétique (10). L’insert (36) est mobile par rapport à la base (34) selon la direction d’un axe (X14) destinée à correspondre à une direction de fixation du dispositif de fermeture (13) sur un récipient (12). Le dispositif de fermeture (13) est adapté pour que, en cas de fixation sur un récipient (12), la base (34) soit contrainte élastiquement par rapport à l’insert (36) dans une direction opposée à l’ensemble de fermeture (32, 15).
La présente invention concerne les éléments pour réaliser des pinces vasculaires.
L’élément comporte une plaque de support 10 ; une patte de pince 12 ; des moyens pour solidariser la patte 12 avec la tranche 15 de la plaque 10 ; au moins un cavalier 21 ayant la forme d’un secteur de cylindre et comportant un orifice 23 ayant un diamètre déterminé et d’axe parallèle à la génératrice du cylindre ; et des moyens pour solidariser le cavalier avec une portion de face 30 de la plaque 10 de façon que l’orifice traversant 23 débouche sur les deux faces opposées du cavalier et sur son sommet 121 sur toute son épaisseur, pour former une fente 25 dont l’axe longitudinal Af est sensiblement perpendiculaire à la portion de face 30 de la plaque.
L’élément comporte une plaque 10, une patte 12 d’axe Ax solidarisée avec la tranche 15 de la plaque, deux cavaliers 22 identiques, d’épaisseur Ep et comportant un orifice traversant 24, et des moyens pour solidariser les deux cavaliers avec une portion de face 30 de la plaque de façon que les axes des deux orifices soient sur une même droite, que les faces en regard des deux cavaliers 22 soient distantes l’une de l’autre d’une valeur Ep, et que les deux orifices traversants débouchent sur les deux faces opposées de chaque cavalier et sur le sommet 122 de ces cavaliers, pour former deux fentes.
L'invention concerne un procédé de surveillance du niveau de stress d’un utilisateur à l’aide d’au moins un équipement utilisateur, ledit procédé de surveillance étant mis en œuvre par un dispositif de surveillance et caractérisé en ce qu’il comprend : - une étape d’obtention, en provenance dudit au moins un équipement utilisateur, d’une séquence temporelle de données ; - une première étape de détermination, en fonction de ladite au moins une séquence temporelle de données, d’une première séquence temporelle de valeurs représentatives de l’état d’excitation émotionnelle dudit utilisateur ; - une deuxième étape de détermination, en fonction de ladite au moins une séquence temporelle de données, d’une deuxième séquence temporelle de valeurs représentatives du niveau de positivité émotionnelle dudit utilisateur ; - une troisième étape de détermination, en fonction desdites première et deuxième séquences temporelle de valeurs, d’une troisième séquence temporelle de valeurs représentatives du niveau de stress dudit utilisateur
La machine de production automatisée de dilueur liquide de semence animale comporte une unité (1) de préparation comportant un premier dispositif (11) de dosage adapté pour contenir un dilueur initial sous forme de poudre ou de liquide, et un deuxième dispositif de dosage (12) adapté pour être raccordé à une source de solvant liquide (L) ; une unité de commande (4) est configurée pour commander l’unité (1) de préparation en exécutant automatiquement au moins un cycle de préparation, de manière à préparer un lot de dilueur liquide dans l’unité (1) de préparation, par mélange, et de préférence par chauffage, d’une quantité (Q1) de dilueur initial, qui est dosée automatiquement par l’unité de commande (4) au moyen du premier dispositif (11) de dosage et d’une quantité (Q2) de solvant liquide (L), qui est dosée automatiquement par l’unité de commande (4) au moyen du deuxième dispositif de dosage (12).
La machine de production automatisée de dilueur liquide de semence animale comporte une unité (1) de préparation, une unité (2) de distribution, un dispositif de transvasement (3) et une unité de commande (4) qui est configurée pour commander l’unité (1) en exécutant un ou plusieurs cycles de préparation, de manière à préparer un lot de dilueur liquide de semence animale dans l’unité (1) au cours de chaque cycle de préparation, par mélange, et de préférence par chauffage, d’une quantité (Q1) d’un dilueur initial sous forme de poudre ou de liquide et d’une quantité (Q2) de solvant liquide (L) ; l’unité de commande (4) est également configurée pour commander le dispositif (3), de telle sorte qu’à la fin d’au moins un cycle de préparation, et de préférence à la fin de chaque cycle de préparation, le lot de dilueur liquide contenu dans l’unité (1) est automatiquement transvasé dans l’unité (2).
Punch de découpe de greffon cornéal (P), comprenant une base (1) ayant une surface de support (10) d’un tissu cornéal (C) et un porte-lame (2) pourvu d’au moins une lame (20), la base (1) comportant un guide (12) pour guider le porte-lame (2) en translation selon un axe central (X1) normal à la surface de support (10) entre une première position dans laquelle la lame (20) est écartée de la surface de support (10) et une deuxième position dans laquelle la lame (20) est voisine de la surface de support (10), caractérisé en ce que la lame (20) est une lame de partition du tissu cornéal (C) s’étendant sensiblement selon une direction radiale par rapport à l’axe central (X1).
L’invention concerne un effecteur de massage (10) destiné à être fixé à l’extrémité d’un bras robotisé. Il comporte un support de fixation (12), une ossature mécanique (13) et une enveloppe souple (14, 15, 16) rapportée sur ladite ossature pour être en contact avec le corps à masser. L’ossature mécanique (13) comporte : – une extrémité proximale (17) fixée à l’extrémité (11) dudit support de fixation (12) ; – une extrémité distale (18) effilée et opposée à l’extrémité proximale (17) ; et – deux bords latéraux (19) reliant les deux extrémités (17, 18). L’ossature mécanique forme, avec ladite enveloppe souple, une face ventrale (FV) comportant au moins deux zones de rigidité distinctes, avec une zone de rigidité réduite placée entre les deux extrémités (17, 18) et les bords latéraux (19), de sorte à permettre une détente des muscles dans ladite zone de rigidité réduite lors d’un massage.
L’invention concerne un véhicule (1) automobile à propulsion électrique, ledit véhicule comprenant une porte (2), une poignée (3) actionnable en position active d’ouverture de ladite porte, une batterie (4), un coffrage (5) de logement de ladite batterie, ledit coffrage étant monté en-dessous de ladite porte et étant actionnable en position ouverte, un dispositif de verrouillage dudit coffrage en position fermée, un dispositif de verrouillage additionnel dudit coffrage en position fermée, ledit dispositif additionnel comprenant une tige (6) montée coulissante en bas de ladite porte, un orifice (9) réalisé dans une paroi (10) dudit coffrage pour recevoir ladite tige quand ledit coffrage est en position fermée, un organe de transmission d’effort (11) reliant ladite poignée à ladite tige, l’actionnement de ladite poignée vers sa position active dégageant ladite tige dudit orifice, et un moyen de relevage de ladite tige quand ladite porte est actionnée en fermeture.
PROCÉDÉ DE DÉMARRAGE DE VÉHICULE BASÉ SUR L’ÉTAT DE BATTERIE, VÉHICULE ÉLECTRIQUE METTANT EN ŒUVRE CELUI-CI ET PRODUIT DE PROGRAMME INFORMATIQUE
Un procédé de démarrage de véhicule basé sur l’état de batterie adapté à un véhicule électrique (100) est fourni. Le procédé comprend les étapes : de détection de la présence d’une première batterie (112) et d’une deuxième batterie (114) dans le véhicule électrique (100) ; lorsque la première batterie (112) et la deuxième batterie (114) sont présentes dans le véhicule électrique (100), d’obtention d’un premier code d’appariement à partir de la première batterie (112) et d’obtention d’un second code d’appariement à partir de la deuxième batterie (114) ; de détermination pour savoir si le premier code d’appariement et le second code d’appariement sont conformes l’un à l’autre ; et lorsque le premier code d’appariement et le second code d’appariement sont conformes l’un à l’autre, d’autorisation du démarrage du véhicule électrique (100).
L’invention concerne un procédé de commande d’un système d’alimentation (1) électrique pour véhicule automobile, le véhicule comprenant une machine électrique (M E ), le système d’alimentation (1) comprenant un premier dispositif de stockage d’énergie (10) et un deuxième dispositif de stockage d’énergie (20) électrique apte à fournir de l’énergie électrique afin d’alimenter la machine électrique (M E ),
Le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend les étapes consistant à :
Déterminer un critère d’impact environnemental en fonction de l’impact environnemental du premier et du deuxième dispositifs de stockage (10, 20), Déterminer la valeur de la requête de puissance (P 10_opti ) à fournir par le premier dispositif de stockage (10) et de valeur de la requête de puissance (P 20_opti ) à fournir par le deuxième dispositif de stockage (20) de sorte à minimiser le critère d’impact environnemental déterminé et de sorte à respecter la requête totale en puissance (P req ) électrique.
L’invention concerne un système de supervision d’un chantier ferroviaire comprenant : - au moins deux perches instrumentées (11) avec au moins un capteur de positionnement (15-17) et des moyens de transmission (14) des mesures du capteur de positionnement ; et - un organe de supervision configuré pour recevoir les mesures des différents capteurs de positionnement (15-17) des différentes perches instrumentées (11) afin d’afficher la position des perches instrumentées (11) sur une interface homme machine.
L'invention porte sur un siège comportant:
- une assise, et
- un dossier (15) muni d'un repose-tête (17) mobile par rapport au dossier (15), ledit dossier (15) étant mobile en rotation par rapport à l'assise (13) et en translation par rapport à au moins un montant (22) d'une structure de siège lorsque le siège (11) se déplace entre une position assise et une position allongée,
- un dispositif de rétraction (30) du repose-tête (17) comprenant un organe de rappel (31) disposé entre le dossier (15) et le montant (22) ainsi qu'un câble (32) lié mécaniquement au repose-tête (17), ledit dispositif de rétraction (30) étant configuré pour autoriser une course morte de l'organe de rappel (31) entre la position assise et une position intermédiaire prédéfinie du siège (11), puis pour que l'organe de rappel (31) génère, du fait du déplacement relatif en translation du dossier (15) par rapport au montant (22), une traction du câble (32) entraînant la rétraction du repose-tête (17) à l'intérieur d'un espace de réception (19) prévu dans le dossier (15), après consommation de la course morte, entre la position intermédiaire et la position allongée du siège (11).
La présente invention concerne un schéma cryptographique hybride pour un réseau de nœuds, notamment un réseau IoT, composé d’un premier sous-ensemble et un sous-ensemble de nœuds disjoints, les ressources calculatoires des nœuds du premier sous-ensemble étant supérieures aux ressources calculatoires des nœuds du second sous-ensemble, ledit schéma comprenant un premier schéma cryptographique fonctionnel ( ) déployé sur le premier sous-ensemble de nœuds et un second schéma cryptographique fonctionnel ( ), déployé sur le second sous-ensemble de nœuds, une primitive cryptographique à la racine du second schéma cryptographique générant une couple de clés maitresses privée et publique à partir d’un germe ( ), ledit germe étant obtenu par une primitive cryptographique de connexion à partir au moins de la clé privée d’un nœud extrémal du premier sous-ensemble, ladite primitive cryptographique de connexion étant une fonction à sens unique.
L’invention concerne un procédé de traitement de paquets de données dans un réseau Ethernet. Le procédé est mis en œuvre dans un commutateur stockant au moins un premier identifiant d’au moins un réseau d’accès local virtuel en association avec une première procédure de sécurisation point à point, et stockant un deuxième identifiant d’un réseau d’accès local virtuel avec une deuxième procédure de sécurisation de bout en bout. Le procédé comprend la réception (201) d’un paquet de données et la détection (202) d’un identifiant d’au moins un réseau d’accès local virtuel dans le paquet de données reçu. Ensuite, une procédure de sécurisation de couche de liaison de données est sélectionnée (203) parmi les première et deuxième procédures, en fonction de l’identifiant de réseau d’accès local virtuel déterminé. Le paquet de données est traité (204) en fonction de la procédure de sécurisation sélectionnée.
L'invention concerne un procédé de gestion de l’accès, par un dispositif de lecture, à un contenu multimédia (CNT), caractérisé en ce qu’il comprend une étape d’obtention, pour un même contenu, d’un ensemble de canaux de diffusion en multicast (CDD1-CDD4) associés à des instants de diffusion respectifs (I1-I4) espacés temporellement, et en ce qu’il comprend une étape de demande de restitution de données représentatives de canaux multicast obtenus lors de l’étape d’obtention, et de réception d’une sélection d’un canal de diffusion en multicast parmi les canaux de diffusion inclus dans la demande de restitution.
Procédé, dispositif et système de détermination d’une position associée à un itinéraire d’un véhicule télécontrôlé
L’invention concerne un procédé de détermination d’une position (P2) associée à un itinéraire d’un véhicule télécontrôlé (DR1) par l’intermédiaire d’un premier réseau de communication (Res 1), le véhicule télécontrôlé (DR1) étant adapté pour transmettre une donnée d’un service de connectivité à une entité distante par l’intermédiaire d’un deuxième réseau de communication (Res 2), ledit procédé étant mis en œuvre dans un dispositif de gestion (100) apte à corréler la position (P2) avec un service de connectivité du deuxième réseau de communication (Res 2), le procédé comprenant l’obtention d’une information de localisation (P1) du véhicule télécontrôlé sur l’itinéraire et d’une caractéristique relative au service de connectivité du deuxième réseau de communication, et la détermination de la position (P2) du véhicule télécontrôlé (DR1) en fonction de l’information de localisation (P1) obtenue, ladite position (P2) étant en outre adaptée à établir le service de connectivité entre le véhicule télécontrôlé (DR1) et le deuxième réseau de communication (Res 2) conformément à la caractéristique obtenue.