INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Module de construction (1) autoportant et porteur, comprenant du liège, destiné à la construction d’un ouvrage de maçonnerie en kit. Procédé de fabrication d’un tel module de construction. Ouvrage de maçonnerie comprenant de tels modules de construction et procédé de construction d’un tel ouvrage.
Élément de construction de coffrage isolant de mur de bâtiment, kit pour coffrage isolant de mur de bâtiment et procédé de construction d’un mur de bâtiment à coffrage isolant
L’invention concerne un élément de construction (1) de coffrage isolant de mur de bâtiment configuré pour un empilement, l’élément de construction (1) étant préfabriqué et constitué d’une portion isolante (11) parallélépipédique comprenant une première face (11a) dans laquelle est formée au moins un évidement (11b) configuré pour permettre une accroche de béton et une deuxième face (11c) opposée à la première face (11a), et d’au moins un panneau d’habillage (12) collé sur la deuxième face (11c) de la portion isolante (11). L’invention concerne également un kit pour coffrage isolant correspondant.
Figure à publier : Figure 3a
La présente invention concerne une composition de soin des matières kératiniques, comprenant dans une phase aqueuse :
(i) de la gomme de xanthane ;
(ii) au moins un exopolysaccharide de sphingane et
(iii) au moins 0,5 mmole/L d’au moins un principe actif cosmétique de type sel, par rapport au poids total de la composition.
La présente invention porte également sur un procédé non thérapeutique de soin des matières kératiniques, comprenant l’application de ladite composition sur les matières kératiniques.
L’invention concerne une composition cosmétique anhydre se présentant sous la forme de solide souple et comprenant : a) une cire de tournesol ; b) au moins 15% en masse, par rapport à la masse totale de la composition, de monoalcool primaire à chaîne ramifiée comprenant de 12 à 24 atomes de carbone, de préférence d’octyldodécanol ; c) de l’alkylcellulose dont le résidu alkyl comprend de 1 à 4 atomes de carbone, de préférence de l’éthylcellulose ; et d) de la tribéhénine.
L’invention concerne également l’utilisation de la composition cosmétique telle que définie ci-dessus pour la protection, le soin et/ou le maquillage des lèvres.
Dispositif de décontamination de contenant pour la fabrication de vin ou similaire et p rocédé de mise en œuvre d e ce dispositif .
L’invention concerne un Dispositif de décontamination d’un contenant alimentaire pour la fabrication de vin ou d’autres boissons alcoolisées par rayonnement ultraviolet, notamment de type lumière pulsée comportant :
Un corps principal (2) ; Une lampe à rayonnement ultraviolet ou lampe UV-C (4) ; Un fourreau rétractable (3) monté coulissant sur ledit corps principal (2) entre une position de repos dans laquelle ladite lampe UV-C (4) est entièrement insérée dans ledit fourreau rétractable (3) et une position d’utilisation dans laquelle ladite lampe UV-C (4) s’étend en dehors dudit fourreau rétractable (3) contre l’action de moyens de rappel élastique en position de repos ; Une embase (5) situé à l’extrémité inférieure dudit fourreau rétractable (3), ledit embase (5) venant en appui contre ledit contenant (100) dans ladite position d’utilisation ;
Avantageusement, ce dispositif (1) comporte des moyens d’actionnement configurés pour permettre, lors du retrait dudit dispositif (1) hors dudit contenant (100), un retour progressif dudit fourreau rétractable (3) depuis ladite position d’utilisation vers ladite position de repos.
L’invention concerne encore un procédé de mise en œuvre de ce dispositif.
COMPOSITION COMPRENANT DU POLYMÈRE RÉTICULÉ IONIQUEMENT ET DE L’HUILE NON VOLATILE NON SILICONÉE ET DU SILICONE NON VOLATIL
La présente invention concerne une composition comprenant : (a) au moins un polymère réticulé ioniquement, formé par (a-1) au moins un polymère cationique, et (a-2) au moins un acide non polymérique ayant deux valeurs de pKa ou plus ou un ou plusieurs sels de celui-ci ; (b) au moins une huile non siliconée non volatile ; (c) au moins un silicone et (d) de l’eau. La composition selon la présente invention peut apporter aux fibres kératiniques telles que les cheveux des textures améliorées telles que la sensation d’humidité ainsi qu’un bon alignement et une bonne durabilité de coiffabilité.
L’invention porte sur un démodulateur photonique assisté par courant, comportant une portion de détection 10 ayant deux régions dopées 11 de modulation et deux régions dopées 12 de collection, affleurant une première face F1 recouverte par une couche diélectrique 2. Des électrodes M1, M2, C1, C2 traversent la couche diélectrique 2 et viennent au contact des régions dopées 11, 12. De plus, des électrodes intermédiaires I1, I2 traversent en partie la couche diélectrique 2 et sont espacées de la première face F1 d’une distance non nulle, chacune étant située, dans un plan principal, entre l’une des régions dopées 11 de modulation et la région dopée adjacente 12 de collection.
Batterie réfrigérée de stockage d’électricité
La batterie (10) comprend une enveloppe (14) dans laquelle sont logées des cellules. L’enveloppe (14) comporte un cadre structurel métallique, comprenant des cloisons transversales et des cloisons longitudinales. Les cloisons transversales délimitent des colonnes de logements de cellules. Les cloisons longitudinales (20) comportent une première cloison latérale (20a) d’arrivée de fluide réfrigérant, comprenant un premier canal (22) de circulation de fluide réfrigérant, comportant au moins une ouverture (24) d’arrivée de fluide réfrigérant pour chaque colonne de logements, et une seconde cloison latérale (20b) de sortie de fluide, opposée à la première cloison (20a) d’arrivée de fluide, et comprenant un second canal (26) de circulation de fluide comportant au moins une ouverture de sortie de fluide réfrigérant pour chaque colonne de logement.
La présente invention comprend un nouveau système de stockage et de fourniture d'énergie qui est polyvalent, évolutif et adaptable.
Le système de stockage d'énergie est composé d'une ou plusieurs unités de stockage d'énergie conçues pour contenir des cellules de toutes tailles et de toutes chimies.
Les unités de stockage sont connectées à l'aide d'un système de fixation révolutionnaire sans l'utilisation de câblage ou de soudure.
Ces unités de stockage peuvent empilées et connectées et n'importe quel nombre d'unités peut être ajouté pour atteindre la capacité souhaitée.
Le système de stockage et d'alimentation en énergie comprend le système de stockage d'énergie telle que décrite ci-dessus connectée à une unité centrale de charge, de décharge et de contrôle qui peut être gérée et contrôlée à distance.
Ensemble de cellules de batterie
L’invention concerne un ensemble de cellules de batterie (1) comportant une multiplicité de cellules de batterie (2), lesdites cellules de batterie (2) présentant chacune au moins un premier élément de connexion de cellule (3) et au moins un deuxième élément de connexion de cellule (3), lesdits éléments de connexion (3) des cellules de batterie (2) étant chacun agencés aux extrémités des cellules de batterie (2), des cellules de batterie agencées par paires (2) étant chacune agencées avec un élément de connexion de cellule (3) en vis-à-vis, un arceau électriquement conducteur (5) servant de connecteur de cellules étant fixé au moins aux éléments de connexion de cellule (3) en vis-à-vis ; le premier arceau (5) d’une première cellule de batterie (2) des cellules de batterie (2) agencées par paires enserrant le deuxième arceau (5) de la deuxième cellule de batterie (2) des cellules de batterie (2) agencées par paires qui lui fait face et étant en contact électriquement conducteur avec celui-ci.
La présente invention concerne un carter de soufflante (1) d’une turbomachine (8) comprenant : - une structure de rétention (1) configurée pour entourer une soufflante (2) de la turbomachine (8) ; et - une virole acoustique (3), fixée sur une face interne de la structure de rétention (1) par l’intermédiaire de moyens de liaison ; caractérisé en ce que les moyens de liaison comprennent au moins un électroaimant (13) fixé sur l’une parmi la virole acoustique (3) et la structure de rétention (1), et au moins une pièce métallique (14) fixée sur l’autre parmi la virole acoustique (3) et la structure de rétention (1).
L’invention concerne une aube (11) pour une turbomachine (1) d’aéronef, l’aube (11) comprenant :
- une pale (12) comprenant une face extrados (12e) et une face intrados (12i) reliées par un bord d’attaque (12a) et un bord de fuite (12b), la pale (12) comprenant un matériau composite,
- un bouclier de protection (14) agencé sur la pale (12), et
- une couche de liaison (16) agencée entre la pale (12) et le bouclier de protection (14) et comprenant une sous-couche d’adhésion (17) en matériau polymérique,
caractérisée en ce que la couche de liaison (16) comprend en outre une sous-couche d’accroche (18) comprenant des particules (18a) incrustées dans la sous-couche d’adhésion (17), la sous-couche d’accroche (18) étant agencée entre la sous-couche d’adhésion (17) et le bouclier de protection (14).
Le véhicule (VTH) est équipé d’un système embarqué de captage et de conversion du dioxyde de carbone (CO2) émis dans les gaz d’échappement de son moteur thermique (MT). Conformément à l’invention, le système comprend au moins un réservoir de stockage de CO2 (RC), compact et amovible, dans lequel le CO2 capté est stocké sous la forme de fluide supercritique, et une pile à combustible réversible (PCR) et un réacteur électro-catalytique (REC) qui coopèrent pour produire un carburant de synthèse à partir du CO2 capté, le carburant de synthèse étant fourni au moteur thermique pour alimenter la combustion.
Procédé de détection d’une combustion d’huile et de détermination d’un cylindre dans lequel ladite combustion d’huile a lieu, comportant les étapes suivantes : - étape d’apprentissage avec : - - a) surveillance de stabilité à faible charge, - - b) détermination d’un facteur correctif pour chaque cylindre à faible charge, - - c) mémorisation des facteurs correctifs, - - d) surveillance de stabilité d à charge élevée, - - e) détermination d’un facteur correctif pour chaque cylindre à charge élevée, - - f) mémorisation des facteurs correctifs, - étape de détection reprenant a) à f) - étape de détermination d’une combustion d’huile si le rapport à faible charge entre le facteur correctif d’apprentissage et le facteur correctif ultérieur est inférieur à un seuil prédéterminé, alors que le rapport à charge élevée entre le facteur correctif d’apprentissage et le facteur correctif ultérieur est compris dans un intervalle prédéterminé autour de 1.
L’invention concerne un inverseur de poussée pour ensemble propulsif d’aéronef, l’inverseur comprenant une structure fixe (31) et une structure mobile (29) comprenant un capot mobile d’inverseur (33) présentant une paroi radialement interne (52), la structure mobile étant déplaçable en translation par rapport à la structure fixe selon un axe central longitudinal (A1) de l’inverseur, entre une position avancée de poussée directe et une position reculée d’inversion de poussée.
Cet élément de rotor (48) pour turbomachine comprend un disque (62) métallique et une pluralité d’aubes (49) montées sur le disque (62). Au moins une desdites aubes (49) est constituée par une aube hybride (79) composée de matériau composite et comportant un talon (80) métallique lié au disque (62).
Figure pour l'abrégé : Fig. 1O
Procédé de contrôle et de commande d’au moins un dispositif de travail additionnel équipant une charrue réversible et une telle charrue réversible
Procédé de contrôle et de commande d’au moins un dispositif de travail additionnel (2) équipant une charrue réversible apte à être attelée à un véhicule tracteur et comprenant un bâti (3) longitudinal, au moins un tel dispositif de travail additionnel (2) relié au bâti (3) par l’intermédiaire d’au moins deux bras de liaison (4) formant chacun un parallélogramme (P) de liaison déformable, le bâti (3) étant apte à être soulevé par rapport au sol (S) et à pivoter autour d’un axe (X) de pivotement, de préférence de l’ordre de 180°, pour réaliser le retournement de la charrue.
Il consiste, lors du retournement de la charrue, à détecter l’angle de pivotement du bâti (3) et à le comparer avec une valeur d’angle de consigne (β1) présélectionnée entre 5° et 60° et, lorsque l’angle de pivotement ainsi détecté correspond à la valeur d’angle de consigne (β1) présélectionné, à commander chaque parallélogramme (P) de liaison déformable dans une configuration particulière et à maintenir cette dernière selon une séquence de maintien prédéterminée. La présente invention a également pour objet une charrue réversible permettant la mise en œuvre du procédé.
L’invention concerne un dispositif de cueillette (12) qui comporte deux raquettes de préhension (121, 122) disposées en regard l’une de l’autre et animées d’un mouvement antagoniste par un mécanisme d’articulation (126) afin de configurer le dispositif de cueillette (12) dans une configuration ouverte pour placer un fruit à récolter entre les raquettes de préhension (121, 122), ou dans une configuration fermée dans laquelle une membrane souple (124) est en appui surfacique contre le fruit à récolter, permettant ainsi d’arracher le fruit de sa branche. L’invention adresse aussi un outil de cueillette (1) comportant un tel dispositif de cueillette (12).
Dispositif de protection des appareillages destinés à l’élimination des nuisibles des jardins.
Le dispositif vise à protéger les divers pièges ou procédés d’élimination des nuisibles du jardin des différentes atteintes extérieures.
Il est constitué par un socle (BASE) [Figure 5] adapté pour recevoir les pièges et pouvant se solidariser avec le sol grâce à 4 emplacements adaptés aux fixations (Base : 5, 6). Il possède aussi 4 éléments de fixation (Base : 3, 4) correspondants à leurs contraires présents sur la partie couvercle (CÔNE). 4 tiges (PIQUE) [Figure 8] permettant de s’ancrer au sol (Pique : 1) et de fixer solidement la base (Pique : 3) tout en limitant les difficultés de déplacement du dispositif grâce à un montage et un démontage rapide (Pique : 2). Un couvercle pouvant se fixer sur la base (CÔNE) [Figure 6] [Figure 7] grâce aux fixations communes avec le socle (Cône : 4) et muni d’une poignée sur sa partie haute (Cône : 3) permettant un mouvement rotatif pour réaliser celle-ci. Ce cône est pourvu d’aérations (Cône : 5, 6) afin de ne pas isolé les galeries des nuisibles de la ventilation naturelle qui leur est désagréable.
Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à permettre l’utilisation simultanée de pièges à taupes et de robots tondeuse.
1) [Figure pour l’abrégé] TAUPSECU
Procédé de préparation d’une spécialité alimentaire décorée qui comporte : - une étape de fourniture d’une feuille de transfert dont une face, dite face imprimée, comporte un dépôt de beurre de cacao formant un motif, - une étape de fourniture d’un support comestible comportant une surface sensiblement plane à décorer, - une étape de d’application d’une couche de sirop ou de coulis de fruit sur la surface à décorer, - une étape de mise en contact de la face imprimée de la feuille de transfert avec la surface à décorer du support comestible, - une étape d’application d’une force appuyant la face imprimée de la feuille de transfert contre la surface à décorer du support comestible, - une étape de congélation du support comestible à décorer durant laquelle la feuille de transfert est maintenue en contact avec la surface à décorer du support comestible et - une étape de séparation du support comestible et de la feuille de transfert..
NOUVELLES FORMULATIONS D’HYDRAZIDE MALÉIQUE
La présente demande concerne de nouvelles formulations phytosanitaires d’hydrazide maléique (MH) sous forme de sels d’éthanolamine, et leur utilisation sous forme diluée pour l’application sur produits végétaux.
Outillage pour la mise en œuvre de ce procédé.
MACHINE DE COUPE ET PROCÉDÉ D’ACQUISITION D’UN DEGRÉ D’USURE D’UNE LAME DE COUPE
L’invention concerne une machine de coupe capable d’économiser de l’espace.
Une machine de coupe qui coupe un matériau en feuille à l’aide d’une lame de coupe (130) comprend une bande de polissage (220) qui peut pivoter à partir d’une position d’attente jusqu’à venir en butée contre une arête de lame (131) de la lame de coupe (130) ; une unité de mesure d’angle de pivotement (260) qui mesure un angle de pivotement (D220) de la bande de polissage (220) ; et une unité de commande qui acquiert un degré d’usure de la lame de coupe (130) sur la base de l’angle de pivotement (D220) mesuré, la bande de polissage (220) venant en butée à angle droit contre l’arête de lame (131) de la lame de coupe (130).
Figure d’Abrégé : Figure 7
La présente invention concerne un procédé d’assemblage d’au moins une première pièce (2a) avec une deuxième pièce (2b), la première pièce (2a) étant disposée en vrac dans un premier contenant (3a), le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend la mise en œuvre par des moyens de traitement de données (4) d’étapes de :
Détermination d’une première trajectoire d’un premier robot (1a) muni d’articulations actionnées (12a) et d’un organe de préhension (11a), permettant de saisir ladite première pièce (2a) dans le premier contenant (3a) avec l’organe de préhension (11a) du premier robot (1a) puis de la déplacer jusqu’à l’assembler avec la seconde pièce (2b), ladite seconde pièce (2b) étant tenue par un organe de préhension (11b) d’un deuxième robot (1b) différent du premier robot (1a) dans une position d’attente prédéfinie ; Commande du premier robot (1a) de sorte à mettre en œuvre ladite trajectoire, en estimant un effort subi par lesdites articulations actionnées (12a) du premier robot (2a) en fonction de l’avancement de la trajectoire ; Vérification que pendant la trajectoire :
Jusqu’à un contact de la première pièce (2a) avec la deuxième pièce (2b), l’effort subi est inférieur à un seuil de sécurité ; ensuite, une variation de l’effort subi est conforme à une variation attendue représentative de l’assemblage de la première pièce (2a) avec la deuxième pièce (2b).
MACHINE DE COUPE
L’invention concerne une machine de coupe capable d’empêcher une feuille de couverture d’être attrapée dans une partie base d’un corps mobile de poutre.
La machine de coupe comprend une première partie de guidage (400) qui est aménagée sur une surface de table d’une table de coupe (100) le long d’une ligne (T) le long de laquelle une partie base (210) d’un corps mobile de poutre (200) se déplace entre la ligne (T) et la zone de coupe (110), fait saillie dans une direction coupant la surface de table, et est capable de supporter une feuille de couverture (3) par le bas ; et une seconde partie de guidage (500) qui est aménagée au niveau de la partie base (210) dans au moins une des directions de déplacement et qui est configurée de telle sorte qu’une hauteur d’une partie extrême distale (510) éloignée de la partie base (210) dans la direction de déplacement est inférieure ou égale à une hauteur de la première partie de guidage (400), et dans une direction en largeur de la table de coupe (100) orthogonale à la direction de déplacement le long de la surface de table, située sur un côté opposé de la zone de coupe (110) et qui est configurée de telle sorte que la partie extrême distale (510) est située entre la première partie de guidage (400) et la feuille de couverture (3) supportée par la première partie de guidage (400).
OUTIL DE MANŒUVRE D’UN E AGRAFE DE BLOCAGE D’UN VERROU D’UNE GARNITURE DE FREIN D’UN VEHICULE FERROVIAIRE
L’invention concerne un outil (30) de manœuvre d’une agrafe (20) de blocage d’un verrou (14) de garniture (12) de frein d’un véhicule ferroviaire, ledit verrou (14) étant mobile en pivotement par rapport à une armature (16) de frein entre une position ouverte et une position fermée, ladite agrafe (20) s’étendant entre ledit verrou (14) et ladite armature (16) en formant une portion courbe (22) élastique maintenant ledit verrou (14) en position fermée, ledit outil étant caractérisé en ce qu’il comprend : un corps (32) longitudinal de préhension de l’outil par une main d’un opérateur ; un logement (36) longitudinal s’étendant dans ledit corps (32) longitudinal, conformé à ladite portion courbe (22) de ladite agrafe (20) de manière à ce qu’un opérateur puisse emmancher ladite portion courbe (22) de l’agrafe (20) dans ledit logement (36) pour pouvoir exercer avec ledit outil une force de rotation sur ladite agrafe (20) qui déplace ledit verrou (16) de la position fermée à ladite position ouverte, sans déformation de ladite agrafe (20).
Dispositif de décontamination d’un contenant alimentaire pour la fabrication de vin ou d’autres boissons alcoolisées par rayonnement ultraviolet comportant :
Un corps principal (2) comportant des moyens de préhension fixés à une première extrémité supérieure dudit corps principal (2) ; Une lampe à rayonnement ultraviolet ou lampe UV-C (4) fixée à une seconde extrémité inférieure dudit corps principal (2) ; Un fourreau rétractable (3) monté coulissant sur ledit corps principal (2) entre une position de repos dans laquelle ladite lampe UV-C (4) est entièrement insérée dans ledit fourreau rétractable (3) et une position d’utilisation dans laquelle ladite lampe UV-C (4) s’étend en dehors dudit fourreau rétractable (3) à une seconde extrémité inférieure de ce dernier contre l’action de moyens de rappel élastique en position de repos ;
Une embase (5) situé sur ladite seconde extrémité inférieure dudit fourreau rétractable (3), ledit embase (5) venant en appui contre ledit contenant (100) dans ladite position d’utilisation.
La présente invention concerne un procédé de détection de coup de golf configuré pour opérer sur un dispositif électronique, notamment porté au poignet, comprenant au moins un accéléromètre trois axes et/ou un gyroscope trois axes, et coopérant avec une unité de calcul, un coup de golf étant défini par un mouvement de golf effectué par un utilisateur manipulant un club de golf faisant décrire audit club une trajectoire type aboutissant à un impact entre la face du club de golf et une balle de golf, le procédé comprenant la mise en œuvre d’une fonction de détection de mouvement de golf et une fonction de détection d’impact, la fonction de détection de mouvement étant configurée pour, à tout moment, détecter la réalisation d’un mouvement de golf associé à un coup de golf parmi un ensemble de mouvements coups de golf prédéfinis, et la fonction de détection d’impact étant configurée pour détecter un impact entre le club de golf et la balle de golf, à partir de mesures réalisées par au moins capteur embarqué dans le dispositif électronique.
La présente invention concerne un procédé de détection de mouvement de golf configuré pour opérer sur un dispositif électronique, notamment porté au poignet, comprenant au moins un accéléromètre trois axes et/ou un gyroscope trois axes, et coopérant avec une unité de calcul, un mouvement de golf étant défini par un mouvement de golf effectué par un utilisateur manipulant un club de golf faisant décrire audit club une trajectoire type aboutissant à un impact entre la face du club de golf et une balle de golf, le procédé comprenant la mise en œuvre d’une fonction de détection de mouvement de golf et une fonction de détection d’impact, la fonction de détection de mouvement étant configurée pour, à tout moment, détecter la réalisation d’un mouvement de golf associé à un mouvement de golf parmi un ensemble de mouvements coups de golf prédéfinis, et la fonction de détection d’impact étant configurée pour détecter un impact entre le club de golf et la balle de golf, à partir de mesures réalisées par au moins capteur embarqué dans le dispositif électronique.
L’invention se rapporte à une raquette (1) à neige comportant :
- un tamis (3) formant surface d’appui au sol,
- une fixation (5) pour attacher une chaussure au tamis de la raquette à neige (1),