INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Document de sécurité comprenant un empilement de couches comportant une matrice de sous-pixels colorés (SB, SM, SJ), une couche métallique adjacente à au moins une partie d’une face de la matrice de sous-pixels colorés, dans lequel la couche métallique comporte des perforations en regard de sous-pixels de la matrice de sous-pixels colorés. Document selon la revendication 1 dans lequel ladite couche métallique comportant des perforations est située uniquement dans une première fenêtre dudit document. Document selon l’une des revendications précédentes dans lequel ladite couche métallique est positionnée au-dessus de la matrice de sous-pixels colorés. Document selon l’une des revendications précédentes dans lequel ladite couche métallique est positionnée au-dessous de la matrice de sous-pixels colorés. Document selon l’une des revendications 2 à 4 dans lequel l’image visualisée dans ladite fenêtre comprend au moins une partie d’une image visualisée sur une seconde fenêtre dudit document, ladite seconde fenêtre étant située sur une zone dudit document ne comprenant pas ladite couche métallique perforée. Document selon l’une des revendications précédentes dans lequel ladite couche métallique est préalablement partiellement dé-métallisée de manière à adhérer avec la ou les couches entre lesquelles elle est insérée. Document selon l’une des revendications précédentes dans lequel ladite couche métallique perforée est perforée de manière à ce que l’image visualisée dans ladite première fenêtre présente un rendu visuel différent selon que ledit document est éclairé par la face avant ou par la face arrière. Procédé de fabrication d’un document de sécurité dans lequel on assemble une matrice de sous-pixels colorés avec une couche métallique, adjacente à au moins une partie d’une face de la matrice de sous-pixels colorés, le procédé comprenant en outre la formation de perforations à travers ladite couche métallique en regard de sous-pixels de la matrice de sous-pixels colorés. Procédé de fabrication selon la revendication 8 dans lequel ladite couche métallique est assemblée uniquement dans une fenêtre dudit document. Procédé de fabrication selon l’une des revendications 8 ou 9 dans lequel ladite couche métallique est positionnée au-dessus de la matrice de sous-pixels colorés. Procédé de fabrication selon l’une des revendications 8 ou 9 dans lequel ladite couche métallique est positionnée au-dessous de la matrice de sous-pixels colorés. Procédé de fabrication selon l’une des revendications 8 à 11 dans lequel ladite couche métallique est préalablement partiellement dé-métallisée de manière à adhérer avec la ou les couches dans lesquelles elle est insérée. Procédé de fabrication selon l’une des revendications 8 à 12 dans lequel la formation de perforations est obtenue par lasérisation de la couche métallique.
Système (1) d’habillage d’angles saillants, en particulier de faîtage, d’une toiture (10) métallique, la toiture (10) étant couplée sur un support (11), le système (1) comprenant : - des pattes de fixation (2) ; - un habillage (3) couplé sur les pattes de fixation (2), caractérisé en ce que chaque patte de fixation (2) est composée de deux pièces de fixation (21) articulées l’une par rapport à l’autre, et montées désassemblables l’une de l’autre, et en ce que chaque pièce de fixation (21) comprend : - une base de couplage (22) conçue pour permettre le couplage de l’habillage (3) ; - un pied de couplage (23) sur une partie du support (11), le pied de couplage (23) formant un moyen de positionnement angulaire de la base de couplage (22) par rapport au support (11). Système (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que, pour chaque pièce de fixation (21), le pied de couplage (23) présente une surface d’appui (231) plane contre le support (11), le pied de couplage (23) étant vissé sur le support (11). Système (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que, pour chaque pièce de fixation (21), la base de couplage (22) est formée par un plateau (220) présentant une surface supérieure plane (221). Système (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que, pour chaque pièce de fixation (21), le plateau (220) présente une partie avant (222) conçue pour surplomber l’extrémité supérieure d’une pente (100) métallique de la toiture (10), l’habillage (3) étant couplé sur la pièce de fixation (21) en présentant un retour crochetant une extrémité libre (2220) de la partie avant (222) du plateau (220). Système (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque pièce de fixation (21) comprend un organe de rappel élastique (24) conçu pour tendre à écarter l’habillage (3), l’habillage (3) étant clipsé sur les pattes de fixation (21). Système (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque patte de fixation (2) comprend des moyens de verrouillage (25) d’un angle formé entre les deux pièces de fixation (21). Système (1) selon l’une quelconque des revendication précédentes, caractérisé en ce que chaque pièce de fixation (21) ménage un passage d’air entre la toiture (10) et l’habillage (3), et en ce que le système (1) comprend des closoirs (4) positionnés dans le passage d’air et couplés aux pièces de fixation (21). Système (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que les closoirs (4) sont formés par des peignes (40) présentant des dents (41) s’étendant depuis l’habillage (3) vers la toiture (10). Système (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que les dents (41) sont élastiquement déformables. Système (1) selon l’une quelconque des revendications 7 à 9, caractérisé en ce que les closoirs (4) sont clipsés sur les pièces de fixation (21).
Ensemble pour le déploiement d’une couverture souple (3) telle qu’une banne, l’ensemble (5) comprenant : - un bras (7), ayant une extrémité proximale (9) et une extrémité distale (11) ; - une fixation (13) sur une structure porteuse telle qu’un mur ; - une articulation (15) de l’extrémité proximale (9) du bras (7) à la fixation (13), l’articulation (15) comprenant un étrier (33) lié à la fixation (13) et un arbre (35) lié à l’étrier (33), l’arbre (35) s’étendant selon un axe de pivotement (X), l’extrémité proximale (9) étant montée sur l’arbre (35) de manière pivotante autour de l’axe de pivotement (X) ; - un réglage (53) d’une orientation du bras (7) par rapport à un plan horizontal (H), comprenant un mécanisme (55) de réglage de la position de l’arbre (35) par rapport à l’étrier (33) ; l’étrier (33) comporte des premier et second charnons fixes (47, 49), le premier charnon fixe (47) ayant un orifice oblong (57), l’articulation (15) comprenant une bague de réglage (59) montée sur une extrémité (61) de l’arbre (35) et agencée dans l’orifice oblong (57), le mécanisme de réglage (55) réglant la position de la bague de réglage (59) dans l’orifice oblong (57). Ensemble selon la revendication 1, dans lequel le mécanisme (55) de réglage de la position de l’arbre (35) par rapport à l’étrier (33) règle l’orientation de l’arbre (35) par rapport à une direction verticale. Ensemble selon la revendication 1 ou 2, dans lequel l’arbre (35) est monté par une liaison rotule (87) sur le second charnon fixe (49). Ensemble selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l’orifice oblong (57) est allongé suivant une direction de réglage (D) sensiblement horizontale, le mécanisme de réglage (55) réglant la position de la bague de réglage (59) dans l’orifice oblong (57) le long de la direction de réglage (D). Ensemble selon la revendication 4, dans lequel le mécanisme de réglage (55) comprend une première vis (73) réglant la position de la bague de réglage (59) dans l’orifice oblong (57) le long de la direction de réglage (D) et une seconde vis (75) de blocage de la bague de réglage (59) dans ladite position. Ensemble selon la revendication 5, dans lequel les première et seconde vis (73, 75) sont montées dans des trou taraudés (77, 79) du premier charnon fixe (47). Ensemble selon la revendication 5 ou 6, dans lequel la seconde vis (79) s’étend dans une direction (D’) qui coupe la direction de réglage (D). Ensemble selon l’une quelconque des revendications 5 à 7, dans lequel la seconde vis (75) coopère avec un méplat (85) formé sur une surface externe de la bague de réglage (59). Ensemble selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la fixation (13) comporte un support (37) rigidement fixée à la structure porteuse, l’étrier (33) étant en contact avec le support (37) selon une surface de contact plane (39). Store banne (1) comprenant : - au moins deux ensembles (5) selon l’une quelconque des revendications précédentes ; - une barre de charge (17) montée sur les extrémités distales (11) des bras (7); - une banne (3), présentant un bord (21) fixé à la barre de charge (17).
Axe (1) de différentiel constitué d’un substrat (10) présentant au moins un usinage d’un méplat (20) et comprenant une couche de revêtement (30) déposée sur le substrat (10), caractérisé en ce que l’usinage du méplat (20) définit des arêtes (21) bordant une portée (11) du substrat (10), et les arêtes (21) présentent un arrondi de rayon supérieur ou égal à 0,05mm, et de préférence inférieur à 5mm. Axe (1) de différentiel selon la revendication 1, caractérisé en ce que le rayon est supérieur à 0,1mm, de préférence à 0,25mm, et encore plus préférentiellement à 1mm. Axe (1) de différentiel selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la couche de revêtement (30) comprend du carbone amorphe dit « DLC ». Procédé de fabrication d’un axe (1) de différentiel comprenant les étapes suivantes : - obtention d’un substrat (10) de forme cylindrique ; - usinage d’un méplat (20) ; - dépôt d’une couche de revêtement (30) sur le substrat (10) ; caractérisé en ce qu ’il comprend une étape de rayonnage d’une arête (21) définie par l’usinage du méplat (20), préalablement à l’étape de dépôt. Procédé selon la revendication 4, caractérisé en ce que le rayonnage consiste à obtenir un arrondi de rayon supérieur à 0,05mm. Procédé selon revendication 4 ou 5, caractérisé en ce qu ’ il comprend une première étape de polissage du substrat (10), préalablement à l’étape de dépôt. Procédé selon revendication 6, caractérisé en ce que la première étape de polissage consiste à obtenir une rugosité Ra inférieure à 0,1 µm. Procédé l’une des revendications 4 à 7, caractérisé en ce qu ’ il comprend une seconde étape de polissage de la couche de revêtement (30), postérieurement à l’étape de dépôt. Procédé selon l’une des revendications 4, 6 ou 8, caractérisé en ce que l’étape de rayonnage et/ou la première étape de polissage et/ou la seconde étape de polissage est effectuée au moyen d’une meule de type sans pointes ou d’un bol vibratoire. Procédé selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le dépôt de la couche de revêtement (30) est effectuée par dépôt physique par phase vapeur, de préférence avec une assistance par plasma.
Différentiel (1) d’un véhicule automobile comprenant un boîtier (2) au sein duquel sont disposés des pignons planétaires et des pignons satellites (16, 18), le différentiel (1) comprenant un axe satellite (20) solidaire en rotation des pignons satellites et s’étendant selon une direction longitudinale, cet axe satellite (20) présentant une première extrémité longitudinale (22) et une deuxième extrémité longitudinale (24), le différentiel (1) étant caractérisé en ce que la première extrémité longitudinale (22) de l’axe satellite (20) est déformée pour réaliser une butée de déplacement longitudinal de l’axe satellite (20). Différentiel (1) selon la revendication précédente, dans lequel la première extrémité longitudinale (22) s’étend en dehors du boîtier (2). Différentiel (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les deux extrémités longitudinales (22, 24) s’étendent en dehors du boîtier (2). Différentiel (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la deuxième extrémité longitudinale (24) est équipée d’une collerette (40) configurée pour réaliser une butée de déplacement longitudinal de l’axe satellite (20). Différentiel (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel un orifice (30, 32) est ménagé dans le boîtier (2), cet orifice (30, 32) étant centré sur la direction longitudinale, l’axe satellite (20) s’étendant à travers le boîtier (2) par cet orifice (30, 32). Différentiel (1) selon la revendication précédente, dans lequel l’orifice (30, 32) est un premier orifice (30), le boîtier (2) présentant un deuxième orifice (32) opposé au premier orifice (30) selon la direction longitudinale, l’axe satellite (20) s’étendant à travers ces orifices (30, 32). Différentiel (1) selon la revendication précédente, dans lequel le premier orifice (30) et/ou le deuxième orifice (32) présentent un chanfrein (38). Différentiel (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la première extrémité longitudinale (22) est équipée d’une rondelle (42) configurée pour participer à la butée de déplacement longitudinal de l’axe satellite (20). Différentiel (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l’axe satellite (20) comprend un tube (26) au sein duquel est logé un cylindre (28), le cylindre (28) dépassant longitudinalement du tube au moins au niveau de la première extrémité longitudinale (22) de l’axe satellite (20). Différentiel (1) selon la revendication précédente en combinaison avec la revendication 8, dans lequel la rondelle (42) est en appui sur un épaulement (44) formé à la jonction entre le tube et le cylindre de l’axe satellite. Différentiel (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le boîtier (2) et l’axe satellite (20) sont réalisés en fonte. Différentiel (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 10, dans lequel l’axe satellite (20) est réalisé en acier recouvert d’un matériau de traitement thermique.
Module (100) adaptable de fixation pour robinet à une applique, caractérisé en ce qu’il comporte : - une bague (105) comportant une fixation (120) configurée pour être fixée à un corps (205) de robinet (200), - une surface (115) de séparation, solidaire de la bague, comportant une ouverture (125), configurée pour être traversée par au moins un conduit d’eau du robinet, - un corps (130) longitudinal, solidaire de la bague, comportant une liaison (135) pivot, - une languette (140), liée au corps par la liaison pivot et - un moyen (145) de déplacement latéral de la languette. Module (100) selon la revendication 1, dans lequel : - la bague (105) comporte une ouverture (150) latérale filetée, - la languette (140) comporte une ouverture (155) latérale filetée, - le module comportant, de plus, une vis (160) traversant les ouvertures latérales filetées de la bague et de la languette. Module (100) selon l’une des revendications 1 ou 2, dans lequel : - le corps (130) longitudinal comporte une ouverture (165), - la languette (140) comporte une ouverture (170), - le module comportant, de plus, une goupille (175) traversant les ouvertures du corps longitudinal et de la languette, la goupille formant liaison pivot. Module (100) selon l’une des revendications 1 à 3, dans lequel le corps (130) longitudinal comporte un support (180) de liaison pivot déporté de la bague (105), la liaison pivot étant réalisée entre le support de liaison pivot et la languette (140). Module (100) selon l’une des revendications 1 à 4, dans lequel la languette (140) comporte un revêtement (185) adhérent. Module (100) selon l’une des revendications 1 à 5, dans lequel au moins un élément parmi la languette (140) et/ou le corps (130) longitudinal comporte un relief (190) configuré pour être positionné en appui contre une surface. Module (100) selon l’une des revendications 1 à 6, qui comporte un module d’adaptation (195) comportant une fixation (196) configuré pour être fixée à un corps de robinet. Kit (300) pour former un module selon l’une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu’il comporte : - une bague (105) comportant une fixation (120) configurée pour être fixée à un corps (205) de robinet (200), - une surface (115) de séparation, solidaire de la bague, comportant une ouverture (125), configurée pour être traversée par au moins un conduit d’eau du robinet, - un corps (130) longitudinal, solidaire de la bague, comportant une liaison (135) pivot, - une languette (140), liée au corps par la liaison pivot et - un moyen (145) de déplacement latéral de la languette. Kit (300) selon la revendication 8, qui comporte un robinet (200) comportant : - un corps (205) et - un conduit (215) configuré pour recevoir au moins une conduite (220, 225). Kit (300) selon l’une des revendications 8 ou 9, qui comporte au moins une conduite (220, 225) d’eau, configurée pour être fixée au robinet.
Bloc optique (1) d’un véhicule automobile, le bloc optique (1) comportant un boîtier et une glace de fermeture (12) formant ensemble un logement pour un projecteur du véhicule automobile, le bloc optique (1) comportant une patte de fixation (13) autorisant la fixation d’un support de parechocs (4), la patte de fixation (13) comportant un organe de retenue (14) du support de parechocs (4), et le support de parechocs (4) comporte un élément de retenue complémentaire (40) configuré pour collaborer avec l’organe de retenue (14). Bloc optique (1) selon la revendication précédente, dans lequel, l’organe de retenue (14) est du type d’un clip de fixation configuré pour collaborer par encliquetage avec une ouverture complémentaire du support de parechocs (4). Bloc optique (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la patte de fixation (13) est frangible, la patte de fixation (13) comprenant au moins une ligne de prédécoupe (131) configurée pour créer une zone de rupture (133) et pour délimiter, d’un premier côté de l’au moins une ligne de prédécoupe (131), la zone de rupture (133) destinée à rompre en cas de choc, et, d’une deuxième côté de l’au moins une ligne de prédécoupe (131), une zone persistante (132) solidaire du bloc optique (1). Bloc optique (1) selon la revendication précédente, dans lequel la zone persistante (132) comporte au moins une nervure (134) de rigidification et/ou la zone de rupture (133) comporte au moins une nervure (134) de rigidification. Bloc optique (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la patte de fixation (13) est solidaire du boîtier (11). Bloc optique (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la patte de fixation (13) est solidaire de la glace de fermeture (12). Ensemble de face avant (2) pour véhicule automobile, l’ensemble de face avant (2) comportant : - un bloc optique (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes ; et - un support de parechocs (4) avant comportant un élément de retenue complémentaire (40) accouplé à l’organe de retenue (14) de la patte de fixation (13) du bloc optique (1). Ensemble de face avant (2) selon la revendication précédente, dans lequel l’élément de retenue complémentaire (40) prend la forme d’une lumière (41) ménagée sur le support de parechocs (4). Ensemble de face avant (2) selon l’une quelconque des revendications 7 ou 8, dans lequel, au niveau d’une face du support de parechocs (4) située en regard de l’organe de retenue (14), le support de parechocs (4) comporte un élément d’indexation configuré pour autoriser l’alignement de l’élément de retenue complémentaire (40) avec l’organe de retenue (14). Véhicule automobile comportant un ensemble de face avant (2) selon l’une quelconque des revendications 7 à 9.
Système de stockage d'énergie composé D’au moins une unité de stockage d'énergie, chacune comprenant un boîtier avec des emplacements adaptés pour recevoir une ou plusieurs cellules de stockage d’énergie (4b, 5b), ledit boitier étant composé de deux ou trois parties, la partie inférieure et principale dénommée « le corps » (1a, 4a, 5a), la partie intermédiaire dénommée « le couvercle » (1b, 3a, 4c, 5c) et optionnellement la partie supérieure dénommée « le cache » (1j, 3b, 4f, 5e), et D’un système de fixation et de connexion dénommé « les clous » (4e, 5d), caractérisé en ce que : Le corps (1a, 4a, 5a) comporte des sillons sur chaque face agissant comme des rails où les clous coulisseront, les clous (4e, 5d) sont des composants en forme de T qui présentent une partie inférieure (2c) extrudée pour coulisser parfaitement dans les sillons du corps (1a, 4a, 5a), et dont la partie supérieure (2a) contient ou est recouverte d'un matériau conducteur (2b) tel que du nickel, lesdits clous permettant la fixation et connexion sans soudure ni câblage. Système de stockage et d'alimentation en énergie qui comprend le système de stockage d'énergie selon la revendication 1 et une unité centrale (7b) de contrôle, de charge et de décharge, caractérisé en ce qu’un ou plusieurs côtés de l’unité centrale sont directement en contact avec les unités de stockage d’énergie et contiennent des sillons parallèles permettant une insertion parfaite des clous et une fixation aux unités de stockage d’énergie, ladite unité centrale étant entièrement ou partiellement connectée au système de stockage d’énergie.
Dispositif de sécurité inhibant la prise de courant électrique en cas de fuite de gaz. Dispositif de sécurité selon la revendication 1, caractérisé par le fait qu’il intègre un capteur de gaz naturel. Dispositif de sécurité selon les revendications 1 et 2, caractérisé par le fait que la prise de courant électrique et le capteur de gaz peuvent être placés dans la partie inférieure de la pièce à surveiller. Dispositif de sécurité selon les revendications 1 et 2, caractérisé par le fait qu’il intègre un circuit électronique permettant la lecture de la valeur en tension délivré par le capteur de gaz naturel. Dispositif selon la revendication 4 selon laquelle qu’il dispose d’une alimentation stabilisée fournissant l’énergie nécessaire au bon fonctionnement du circuit électronique. Dispositif selon la revendication 4 selon laquelle celui-ci est basé de préférence sur un microcontrôleur, mais peut être conçu à partir d’ampli-opérationnel. Dispositif selon la revendication 4 selon laquelle le circuit électronique commande un relais via un circuit de protection contre les surintensités créé par la bobine du relais. Dispositif selon la revendication 7 selon laquelle le secondaire du relais est monté en série avec la prise de courant électrique qui alimente les appareils électriques. Dispositif de sécurité selon la revendication 1, caractérisé par le fait qu’il intègre une résistance ajustable pour fixer la valeur de la concentration de gaz naturel jugé dangereuse. Dispositif de sécurité selon la revendication 1, caractérisé par le fait qu’il peut être placé dans tout endroit où l’on peut trouver une conduite de gaz.