INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Ensemble (1) de conditionnement d’un produit, notamment cosmétique, comprenant un récipient (10) comprenant un corps (11) et un col (12) relié audit corps par un épaulement (14) et comprenant un filetage externe (13), et un élément d’obturation (24) comprenant une jupe de montage tubulaire (25) pourvue d’un filetage interne (27) coopérant avec le filetage externe (13).
Le col (13) comprenant en outre un bourrelet annulaire (17) en saillie radiale vers l’extérieur et situé axialement entre le filetage externe (13) et une extrémité proximale (12d) du col (12), et une paire d’éléments en saillie radiale (18, 19) s’étendant radialement depuis la surface extérieure du bourrelet annulaire (17) vers l’extérieur. L’élément d’obturation (24) comprend une languette (31, 32) s’étendant axialement depuis une extrémité proximale (25a) ouverte de la jupe de montage tubulaire (25) et configurée pour coopérer par contact avec la paire d’éléments en saillie radiale (18, 19).
Procédé pour surveiller le fonctionnement d’un treuil (1) comprenant un moteur (10) entraînant un tambour (12) sur lequel est enroulé un câble (2), ledit câble pouvant s’enrouler sur plusieurs couches d’enroulement dont le nombre varie en fonction de l’enroulement et du déroulement du câble, ledit procédé mettant en œuvre une surveillance continue du nombre de couches d’enroulement du câble sur le tambour en assurant en temps réel au moins les étapes suivantes : - mesure d’un premier paramètre (P1) représentatif d’une vitesse linéaire de défilement du câble en sortie du tambour ; - mesure d’un second paramètre (P2 ; P2’) représentatif d’une vitesse de rotation du tambour ; - détermination du nombre de couches d’enroulement du câble en fonction du premier paramètre et du second paramètre.
Ce procédé trouve une application avantageuse dans la surveillance de treuils d’appareil de levage, et en particulier de grues.
Le procédé fournit une protection anti-écrasement d’un opérateur (O) à bord d’une plate-forme de travail (3) d’une nacelle élévatrice où un pupitre de commande (10) lui permettant d’engager un mouvement de la plate-forme de travail. Le procédé de protection comprend la mise en œuvre d’une première règle selon laquelle le mouvement de la plate-forme de travail (3) est arrêté si le mouvement est en cours au moment où un système de détection détecte la survenance d’une situation à risque pour l’opérateur. Le procédé comprend la mise en œuvre d’une deuxième règle selon laquelle le mouvement de la plate-forme de travail (3) est exécuté à une vitesse réduite par rapport à une vitesse normale du mouvement si la situation à risque pour l’opérateur est détectée au moment de l’engagement du mouvement au pupitre de commande (10). Ce traitement différencié diminue le nombre d’arrêts intempestifs des mouvements de la plate-forme de travail.
Quand le bout de harnais rétractable n’est pas utilisé, un câble élastique (5) permet de tirer sur l’arrière du bout (1) en le faisant coulisser dans le bloc arrière (3) et permettre à ce bout (1) de rester en attente le long du boudin central (8a) de la voile (8).
Quand le véliplanchiste a besoin de se soulager des efforts de la voile, il peut s’accrocher au bout de harnais (1) en crochetant son harnais et ensuite en relâchant les bras jusqu’à mettre la butée (4) en appuis sur le bloc arrière (3).
La présente divulgation est relative à un système d’aile profilée (1), télescopique, pour la propulsion d’un véhicule par le vent, ledit système d’aile profilée comprenant un mât (M), et un ensemble de segments télescopiques (SG), coopérant au guidage les uns par rapport aux autres, et dans lequel lesdits segments télescopiques sont configurés pour former une aile profilée (AP) au moins dans une position déployée (P1) pour laquelle les différents segments télescopiques se prolongent, les uns par rapport aux autres, suivant la direction du mât (M) en formant ladite aile profilée, ladite aile profilée présentant une première surface d’aile (S1) et une deuxième surface d’aile (S2) réparties de part et d’autre du mât (M), ledit système étant configuré pour passer de ladite position déployée (P1) à une position rétractée pour laquelle les différents segments (SG) sont télescopés les uns dans les autres, ladite aile profilée (AP) alors dans une position de moindre encombrement par rapport à la position déployée .Figure de l’abrégé : Figure 5
L’invention concerne une interface mécanique entre une poignée intérieure (1) d’actionnement assurant, par rotation autour d’un axe (1a), l’ouverture d’une porte d’aéronef et une réserve d’énergie électrique destinée à l’assistance à l’ouverture d’urgence de la porte, ledit mécanisme de transmission comportant :
- un premier levier (22) relié à la poignée d’armement (2) et à un arbre (24) portant un second levier libre (23) de support d’une tringle (3) d’activation de la réserve d’énergie électrique de sécurité et,
- une came (4) monté sur ledit arbre (24) et coopérant avec un élément d’entraînement (10) porté par la poignée (1) d’actionnement de telle sorte qu’une rotation préalable de la poignée (1) d’actionnement entraîne, conjointement, la rotation de la came (4), le pivotement du second levier (23), la translation de la tringle (3) et l’activation de la réserve d’énergie électrique.
Ce système (1) de commande de vol pour pas collectif d’un compensateur de vol d’un aéronef comprend un organe de pilotage (3) pivotant autour d’au moins un axe de rotation (5), au moins un moyen mécanique (9) de retour d’effort lié à l’organe de pilotage, ledit moyen mécanique (9) comprenant un module de friction variable (11) et un moteur (15) électrique, le module de friction (11) d’une part et le moteur (15) d’autre part étant reliés à l’organe de pilotage (3) par un réducteur multivoies (17), le système (1) de commande de vol comprenant un contrôleur haptique (29) numérique pilotant le module de friction (11) et le moteur (15) de manière à générer un retour d’effort actif à l’organe de pilotage (3).
Ce système (1) de commande de vol pour compensateur de vol d’un aéronef comprend un organe de pilotage (3), par exemple un manche de pilotage pivotant autour d'au moins un axe de rotation (5), au moins un moyen mécanique (9) de rappel du manche de pilotage (3) comprenant un ressort (11) et un premier moteur (15), le système (1) de commande de vol comprenant en outre au moins un dispositif d’assistance électrique (31) du moyen mécanique (9) de rappel et un contrôleur haptique (33) numérique pilotant le dispositif d’assistance électrique (31) de manière à modifier indépendamment la raideur apparente et la force de désancrage apparente du ressort (11).
Ce système (1) de commande universel d’un compensateur de vol d’un aéronef (2) comprend un organe de pilotage (3) pivotant autour d’au moins un axe de rotation (5), ainsi qu’un moyen principal (9) de retour d’effort comprenant un moteur électrique (11) et lié à l’organe de pilotage (3), un moyen de secours (25) de retour d’effort lié à l’organe de pilotage (3) par l’intermédiaire d’un embrayage (27), et une unité de contrôle (37) du moyen principal (9) de retour d’effort.
L’invention concerne un aéronef sans équipage comprenant trois poutres parallèles 12, 14, 16 s’étendant suivant au moins une direction longitudinale X depuis un côté arrière jusqu’à un côté avant de l’aéronef, la poutre centrale 16 formant un fuselage principal contenant un système motopropulseur, une hélice 18 de diamètre D configurée pour être entrainée par ledit système motopropulseur étant attachée à une extrémité avant 162 de la poutre centrale 16, chaque poutre latérale 12, 14 étant à une distance L/2 de ladite poutre centrale 16 et chaque poutre latérale 12, 14 portant un radar 124, 144 à une extrémité avant de la poutre.
Aéronef comprenant au moins un dispositif d’admission d’air configuré pour limiter l’apparition de bruits aérodynamiques
L’invention concerne un réducteur (3) pour motoréducteur (1), comprenant un axe central (50) de centrage d’un premier élément de transmission (4) et d’un deuxième élément de transmission (7). Le premier élément de transmission (4) est espacé du deuxième élément de transmission (7) le long d’une direction longitudinale (X3-X3) de l’axe central, et mobile en rotation relativement au deuxième élément de transmission (7). Au moins l’un du premier élément de transmission (4) et du deuxième élément de transmission (7) comprend une roue dentée (42) et un pignon (44) coaxiaux qui sont superposés le long de la direction longitudinale (X3-X3) de l’axe central et solidaires entre eux en rotation.
L’invention concerne une console (6) de support et de centrage d’au moins axe (43) de réducteur de motoréducteur. La console (6) comprend un logement (65) pour loger une partie fixe (51) d’un détecteur de position (5). La console (6) comprend au moins un organe de retenue (70, 71, 73) configuré pour retenir dans son logement (65) la partie fixe (51) de détecteur de position. La console (6) est aussi configurée pour loger au moins partiellement une cosse (8) de raccordement de la partie fixe (51) de détecteur de position à un organe de contrôle (12) du motoréducteur. La console (6) comprend au moins une rainure (92) de maintien de la cosse et/ou la console (6) comprend au moins un conduit traversant (90) qui traverse la console (6) pour y loger au moins partiellement la cosse (8).
La présente invention concerne un actionneur (10) pour un système de verrouillage en stationnement d’une boîte de transmission de véhicule, ledit actionneur (10) comprend un moteur électrique (1) ayant une carcasse (2) dans laquelle sont logés un stator (3) et un rotor (4), ledit rotor (4) étant lié à un arbre rotatif (5), ledit arbre (5) étant guidé en rotation par au moins deux éléments de guidage (6, 7), ledit actionneur (10) comprend en outre un mécanisme avec une roue (21) et une vis sans fin (20) située sur l’arbre moteur (5). Au moins deux bagues (8, 9) sont montées sur l’arbre moteur (5) de manière à ce que sous l’effet d’un effort axial (F1, F2) généré par la roue (21) sur la vis sans fin (20) au moins l’une des bagues (8, 9) vient en butée contre la carcasse (2) ou contre au moins un des éléments de guidage (6, 7) afin de générer un couple de frottement rendant ainsi l’actionneur (10) en situation d’arc-boutement.
L’invention concerne un dispositif de connexion fluidique (1), destiné à être adapté sur un conduit (C) dans lequel circule un fluide (F), ledit dispositif comprenant un corps (10) comprenant une queue (100) surmontée d'une tête (101), le dispositif étant caractérisé en ce que :
Le corps (10) intègre deux canaux fluidiques distincts, un premier canal fluidique (103) et un deuxième canal fluidique (104), Le premier canal fluidique (103) reliant une première entrée fluidique débouchant dans la queue (100) à une première sortie fluidique débouchant dans la tête (101), Le deuxième canal fluidique (104) reliant une deuxième entrée fluidique débouchant dans la tête (101) à une deuxième sortie fluidique débouchant dans la queue (100), La queue (100) comporte des premiers moyens (102) de couplage mécanique, agencés pour coopérer mécaniquement avec des moyens (200) de couplage mécanique complémentaires présents sur le conduit (C).
Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1B
L’invention concerne une paroi (11) comportant une barrière isolante (14) destinée à reposer contre une structure porteuse et une membrane d’étanchéité (15) qui repose contre la barrière isolante, la barrière isolante comporte : un élément de support (30), et une structure modulaire située entre l’élément de support et la membrane d’étanchéité, la structure modulaire étant fixée contre l’élément de support, la membrane d’étanchéité reposant contre la structure modulaire et étant fixée à ladite structure modulaire, la structure modulaire comportant une première et une deuxième plaques, la membrane d’étanchéité comprend une première zone fixée à la première plaque et une deuxième zone fixée à la deuxième plaque, la première plaque étant liée à la deuxième plaque par une liaison qui présente un degré de liberté en translation selon une direction perpendiculaire à la direction d’épaisseur de la paroi et un degré de liaison selon la direction d’épaisseur de la paroi.
Dispositif (1) de détente d’un gaz, notamment pour sa liquéfaction, comprenant une chemise (2) et un piston (4) disposé au moins en partie à l’intérieur de la chemise (2), la chemise (2) et le piston (4) formant une chambre (6) de volume variable configurée pour recevoir un flux de gaz à travers au moins un premier orifice latéral (21) de la chemise (2), et refouler tout ou partie dudit flux à travers au moins un deuxième orifice latéral (22) de la chemise (2), le piston (4) et la chemise (2) étant agencés relativement mobiles de sorte à présenter l’un par rapport à l’autre un premier mouvement relatif correspondant à une admission du gaz dans la chambre (6) de détente, et un deuxième mouvement relatif en sens inverse correspondant à un refoulement du gaz hors de la chambre (6) de détente,
Caractérisé en ce que le dispositif (1) comprend un bloc cylindre (8) disposé autour de la chemise (2) et formant avec le piston (4) un sous-ensemble fixe par rapport auquel la chemise (2) est mobile selon le premier mouvement et/ou le deuxième mouvement, le bloc cylindre (8) comprenant :
- au moins un premier port latéral (84) configuré pour s’aligner avec le au moins un premier orifice latéral (21) de la chemise (2) de sorte à former un passage latéral d’admission du gaz dans la chambre (6) de détente, et
- au moins un deuxième port latéral (85) configuré pour s’aligner avec le au moins un deuxième orifice latéral (22) de la chemise (2) de sorte à former un passage latéral de refoulement de tout ou partie du gaz hors de la chambre (6) de détente.
- une pince (22) montée dans le logement de pied d'aube (13), et
- une cale de rétention (30) disposée à l'intérieur d'une gorge (19) réalisée dans le pied d'aube (18), ladite cale de rétention (30) étant destinée à venir en appui contre la pince (22).
La présente invention concerne un procédé de contrôle d’une ferme d’éoliennes, dans lequel on met en œuvre de manière décentralisée (pour chaque éolienne) une méthode d’apprentissage par renforcement (RL), pour laquelle la récompense (REC) est calculée en fonction d’un temps de propagation du sillage (DEL). Ainsi, la récompense est bien représentative de l’effet de la dernière action (par exemple le contrôle du lacet antérieur).
L’invention concerne un dispositif à arbre rotatif (3) comprenant un boitier (300), un arbre rotatif (100) monté à rotation par rapport au boitier (300), un organe de pressurisation (700) radialement disposé entre un corps principal de l’arbre rotatif (100) et le boitier (300), ledit organe de pressurisation (700) et le corps principal de l’arbre rotatif (100) définissant entre eux un réservoir de pressurisation (900) configuré pour recevoir un volume d’un fluide de refroidissement ; et au moins un canal de refroidissement (150) s’étendant entre une entrée de fluide (151) et une sortie de fluide (153), et présentant au moins une composante suivant l’axe de rotation (X), l’au moins un canal de refroidissement (150) étant en communication fluidique, au niveau de l’entrée de fluide (151), avec le réservoir de pressurisation (900).
L’invention concerne un compresseur (401) de turbomachine d’aéronef (400) comprenant, d’amont en aval dans le sens d’écoulement d’un flux d’air (F) dans une veine (403), au moins un premier étage de compression (409) qui comprend une rangée d'aubes de stator à calage variable (409b) et au moins un deuxième étage de compression (411) qui comprend une rangée d'aubes de stator fixes (411b). Le compresseur (401) comprend en outre, en aval de l’au moins un premier étage de compression (409), au moins un troisième étage de compression (413) qui comprend une rangée d'aubes de stator inclinables (413b) et des moyens de basculement (415) d’une inclinaison desdites aubes de stator inclinables (413b) entre une première inclinaison par rapport au flux d’air (F) et une deuxième inclinaison par rapport au flux d’air (F), et réciproquement.
Module de palier magnétique (1) comportant un capteur de position (2) et un palier magnétique (3). Une des face de liaison (5, 6) du capteur de position (2) et face de liaison (9) du palier magnétique (3) est pourvue de trois plots (22, 23, 24), chaque plot présentant une forme de révolution dont l’axe (L22, L23, L24) est parallèle à l’axe (L1) du module (1), l’écart angulaire entre le premier plot (22) et le deuxième plot (23) étant de 90°, l’écart angulaire entre le deuxième plot (23) et le troisième plot (24) étant de 90°. L’autre des face de liaison (5, 6) du capteur de position (2) et face de liaison (9) du palier magnétique (3) présente trois encoches d’accueil (32, 33, 34) à l’intérieur de chacune desquelles est monté un des trois plots (22, 23, 24).
- un rotor (44) accouplé avec l’élément (14) tournant, et comportant des premiers éléments magnétiques (46) ;
- un stator (52) fixe par rapport à l’élément (12) de structure, et comportant des deuxièmes éléments magnétiques (54) ;
le dispositif (42) d’accouplement magnétique étant commandé entre un état inactif dans lequel le rotor (44) est libre de tourner par rapport au stator (52) et un état actif dans lequel le rotor (44) est immobilisé en rotation par un couple résistant d’immobilisation.
L’invention présente un procédé de lancement d’un véhicule spatial (10) emportant une charge utile dans l'espace caractérisé en ce qu’il comporte une première phase d’accélération de ladite fusée dans un tube horizontal (100) d’une longueur supérieure à 50 km, ledit tube (100) présentant une section transversale complémentaire à la section dudit véhicule spatial (10) pour assurer une fermeture étanche au niveau de ladite fusée, l’accélération étant produit par une surpression fluidique dans la partie du tube (100) en arrière dudit véhicule spatial (10) et une dépression dans la partie du tube (100) en avant dudit véhicule spatial (10), suivi par une phase balistique à la sortie dudit tube horizontal (100). Elle concerne aussi un système de lancement mettant en œuvre un tel procédé.
Figure de l’abrégé. Figure 1
Titre : Procédé de pose d’une étiquette sur un emballage moulé de forme tronconique, outillage permettant la mise en œuvre dudit procédé
Le procédé de pose d’une étiquette support de décoration et/ou d’informations sur le pourtour conique ou tronconique d’un emballage (2) moulé réalisé dans un matériau biodégradable de type en fibres naturelles, consiste à réaliser les opérations suivantes :
positionnement de l’emballage (2) à décorer sur un mandrin (1) monté axialement sur pivot (10), dépilage d’une étiquette thermoscellable (4) et pose sur la paroi périphérique (21) dudit emballage (2), maintien de l’étiquette (4) au contact de l’emballage (2), mise en rotation du mandrin support d’emballage (1), diffusion de chaleur pour la réalisation du thermoscellage,
retrait dudit mandrin (1) et libération de l’emballage (2) décoré.
ENSEMBLE POCHE ET CONTENEUR POUR STOCKER UN PRODUIT FLUIDE ET DISPOSITIF DE STOCKAGE ET DE DISTRIBUTION DU PRODUIT FLUIDE
L’invention concerne une poche pour le stockage d’un produit fluide, comprenant : un sachet définissant un volume interne pour le produit fluide ; un bec verseur fixé au sachet et définissant un canal menant au volume interne ; une fermeture comprenant un premier segment avec une première dimension radiale et un deuxième segment avec une deuxième dimension radiale plus grande, le deuxième segment étant situé sur un côté du premier segment près du volume interne du sachet ; la fermeture s’engageant dans le bec lorsqu’elle est placée en position étanche ; et la fermeture pouvant être éloignée de la position de soudure lorsqu’elle est poussée vers le volume interne du sachet pour le desceller.
Tête de distribution de produit cosmétique, dispositif et procédé associé
La tête (20) comprend :
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un ensemble de systèmes ADAS d’un véhicule (10). L’ensemble de systèmes ADAS comprend un système de contrôle de trajectoire latérale, un système de contrôle de trajectoire longitudinale et un système de contrôle de manœuvre à risque minimum comprenant une fonction d’arrêt sécurisé du véhicule (10). Une activation du système de contrôle de trajectoire latérale est détectée. Une inaptitude d’un conducteur du véhicule (10) à contrôler le véhicule (10) est détectée, lorsque les mains du conducteur ne sont pas sur le volant notamment. Une manœuvre d’arrêt sécurisé (110) du véhicule est déclenchée suivant la détection d’inaptitude. Le système de contrôle de trajectoire latérale est maintenu à un état activé suivant le déclenchement de la manœuvre d’arrêt sécurisé (110).
L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle (10) d’une fonction de changement semi-automatique de voie de circulation, dite fonction SALC, d’un véhicule (4) circulant sur une voie de circulation courante (V1). Le procédé comprend : un changement de voie (12) pour positionner le véhicule dans une deuxième voie de circulation (V2) ; vérification de si une position latérale initiale (P1) du véhicule dans la voie de circulation courante (V1) est décalée vers un premier sens latéral (S1) par rapport à une première position latérale de référence (PRef1) ; et si la vérification est positive et si la deuxième voie de circulation (V2) est positionnée vers un deuxième sens latéral (S2) opposé au premier sens latéral (S1), positionnement du véhicule dans la deuxième voie de circulation (V2) à une deuxième position latérale décalée vers le deuxième sens latéral (S2).
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de rendu d’un message d’autorisation d’un changement de voie entre une voie de circulation courante (110) et une voie latérale adjacente (111), pour un véhicule (10) d’un environnement routier (1). A cet effet, des premières données représentatives d’une commande de changement de voie sont reçues à un premier instant, et des deuxièmes données représentatives de l’environnement routier (1) sont reçues à un deuxième instant séparé par un intervalle de temps du premier instant. L’intervalle de temps est comparé avec une valeur seuil, et des troisièmes données représentatives d’une possibilité ou impossibilité de changement de voie sont déterminées. Le message d’autorisation de changement de voie est alors rendu en fonction des troisièmes données et d’un résultat de la comparaison.
Titre : Procédé de mise en œuvre d’un mode d’accompagnement d’un utilisateur d’un véhicule
Procédé de mise en œuvre d’un mode d’accompagnement (1, 1’) d’un utilisateur d’un véhicule, procédé au cours duquel le mode d’accompagnement (1, 1’) est sélectionné avant un trajet du véhicule au sein d’une liste (8) de plusieurs modes d’accompagnement via une application disponible sur un matériel informatique ou de télécommunication (9) approprié, le mode d’accompagnement (1, 1’) sélectionné générant la mise en œuvre, au cours d’un laps de temps défini, d’une pluralité d’actions (10) réalisées par des moyens distincts (12, 14), au moins une première action (101) dudit mode d’accompagnement se déroulant avant le trajet et au moins une deuxième action (102) dudit mode d’accompagnement se déroulant pendant le trajet.
Figure pour l'abrégé – figure 1
Dispositif de direction de véhicule comprenant : - une structure mobile, - un actionneur, relié à la structure mobile et agencé pour déplacer automatiquement la structure mobile, - un dispositif de verrouillage, agencé pour occuper :
un état de déverrouillage, dans lequel la structure mobile peut être déplacée, un état de verrouillage, dans lequel la structure mobile est verrouillée,
caractérisé en ce que le dispositif de direction comprend un dispositif de dégagement de secours, agencé pour :
occuper un premier état dans lequel le dispositif de verrouillage peut être retenu dans l’état de déverrouillage, pouvoir être actionné manuellement par un utilisateur pour passer dans un deuxième état, activé ou de secours, de sorte à libérer au moins partiellement le dispositif de verrouillage, de sorte à permettre un passage du dispositif de verrouillage dans l’état de verrouillage.