INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Système (10) d’alimentation basse tension pour alimenter un véhicule ferroviaire (12) à l’arrêt, caractérisé en ce qu’il comporte : - un attelage de couplage (14) destiné à être agencé à une extrémité du véhicule ferroviaire (12), comprenant un premier moyen de connexion électrique (18), - un heurtoir de voie ferrée (20), comprenant un second moyen de connexion électrique (24), destiné à coopérer avec le premier moyen de connexion électrique (18), les premier (18) et second (24) moyens de connexion étant configurés pour s’engager ensemble par simple avancée de l’attelage de couplage (14) vers le heurtoir (20). Système d’alimentation (10) selon la revendication 1, configuré pour alimenter le véhicule ferroviaire (12) en tension 400 Volts, le second moyen de connexion (24) étant relié électriquement à une source d’électricité 400 Volts. Système d’alimentation (10) selon la revendication 1 ou 2, dans lequel l’attelage de couplage (14) comporte un premier moyen de couplage mécanique (16), et le heurtoir (20) comporte un second moyen de couplage mécanique (22) destiné à coopérer avec le premier moyen de couplage mécanique (16). Système d’alimentation (10) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les premier (18) et second (24) moyens de connexion comportent au moins un contacteur de puissance. Système d’alimentation (10) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les premier (18) et second (24) moyens de connexion comportent chacun un couvercle de protection, et des moyens mécaniques d’escamotage de chaque couvercle de protection lors de l’accostage de l’attelage (14) sur le heurtoir (20). Système d’alimentation (10) selon l’une quelconque des revendications précédentes, comportant des moyens (26) de centrage des moyens de connexion, permettant d’assurer l’alignement des premier (18) et second (24) moyens de connexion. Système d’alimentation (10) selon la revendication 6, dans lequel les moyens de centrage (26) comportent un support flottant (28) portant l’un des premier (18) et second (24) moyens de connexion. Système d’alimentation (10) selon la revendication 6 ou 7, dans lequel les moyens de centrage (26) comportent au moins un pion de centrage porté par l’un entre le heurtoir et l’attelage de couplage, destiné à coopérer avec un orifice de centrage porté par l’autre entre le heurtoir et l’attelage de couplage. Ensemble d’un véhicule ferroviaire (12) et d’un système d’alimentation (10) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l’attelage de couplage (14) est porté par le véhicule ferroviaire (12).
Structure avant de véhicule automobile comprenant : - un plancher (12) et un tablier (14) dressé sur ledit plancher, ledit tablier (14) s’étendant transversalement entre deux montant latéraux (20, 22) ; - une traverse de planche de bord (24) présentant deux extrémités opposées (38, 40) et s’étendant le long dudit tablier (14) pour pouvoir recevoir un support de colonne de direction (42) et un support de coussin de sécurité gonflable (46) ; caractérisée en ce que ladite traverse de planche de bord (24) est solidaire dudit tablier (14), et en ce que lesdites deux extrémités opposées (38, 40) s’étendent librement respectivement à distance desdits deux montants latéraux (20, 22). Structure avant de véhicule automobile selon la revendication 1, caractérisée en ce que ledit support de colonne de direction (42) est reliée à l’une (38) desdites deux extrémités de ladite traverse de planche de bord (24), tandis que ledit support de coussin de sécurité gonflable (46) est installé sur l’autre (40) desdites deux extrémités. Structure avant de véhicule automobile selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que ladite traverse de planche de bord (24) présente une partie médiane (35), et en ce que ladite partie médiane est solidarisée audit tablier (14). Structure avant de véhicule automobile selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que lesdites deux extrémités opposées (38, 40) de ladite traverse de planche de bord (24) s’étendent librement respectivement à équidistance desdits deux montants latéraux (20, 22). Structure avant de véhicule automobile selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce qu’elle comprend un jambage (26) présentant une extrémité supérieure ancrée sur ledit tablier (14) et une extrémité inférieure prenant appui sur ledit plancher (12), et en ce que ladite traverse de planche de bord (24) est solidarisée audit tablier par ladite extrémité supérieure dudit jambage. Structure avant de véhicule automobile selon la revendication 5, caractérisée en ce que ledit jambage (26) comprend deux jambes en arc (28, 30) sensiblement parallèles reliées entre elles par une traverse (32). Structure avant de véhicule automobile selon la revendication 6, caractérisée en ce que lesdites deux jambes en arc (28, 30) sont courbées dans des plans parallèles normaux audit tablier (14). Structure avant de véhicule automobile selon la revendication 6 ou 7, caractérisée en ce que lesdites deux jambes en arc (28, 30) comprennent chacune un pied de fixation (34) sur ledit plancher et à l’opposé, une platine de fixation (36) sur ledit tablier. Structure avant de véhicule automobile selon l’une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisée en ce que ladite traverse de planche de bord (24) est tubulaire.
Composition cosmétique comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable : une phase aqueuse, au moins un tensioactif amphotère choisi parmi les bétaines, au moins un tensioactif anionique choisi parmi les alkyl sulfates, au moins un sel de l’acide pyroglutamique, et optionnellement au moins un fructane. Composition selon la revendication 1, caractérisée en ce que le sel de l’acide pyroglutamique est choisi parmi les sels d’acide pyroglutamique avec un métal alcalin, de préférence parmi le sel de sodium d’acide pyroglutamique et le sel de potassium d’acide pyroglutamique, de préférence le sel de sodium de l’acide pyroglutamique. Composition selon l’une des revendications 1 ou 2, caractérisée en ce que le sel de l’acide pyroglutamique est présent en une teneur en matière active comprise entre 0,1% et 5% en poids par rapport au poids total de la composition, de préférence de 0,3% à 4% en poids, de préférence de 0,5% à 3% en poids. Composition selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que le ratio pondéral en matière active entre le tensioactif anionique et le tensioactif amphotère est compris entre 2 et 5, de préférence compris entre 2,5 et 4,5, de préférence compris entre 3 et 4 . Composition selon l’une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que le tensioactif amphotère est choisi parmi les alkyls bétaines et les N-alkylamido bétaines, de préférence parmi les N-alkylamido bétaïnes, plus préférentiellement parmi le cocamidopropyl bétaine, le coco-bétaine et leurs mélanges. Composition selon l’une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que le tensioactif amphotère est présent en une teneur en matière active comprise entre 0,5% et 20% en poids par rapport au poids total de la composition, de préférence entre 1% et 10% en poids, de préférence entre 1,5 et 5% en poids. Composition selon l’une des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que le tensioactif anionique est choisi parmi les sels d'alkyl sulfate et leurs mélanges, en particulier les sels de métaux alcalins ou alcalino-terreux ou d'ammonium, d'amine ou d'amino-alcool, et leurs mélanges, de préférence parmi les sels d’ammonium. Composition selon l’une des revendications 1 à 7, caractérisée en ce que le tensioactif anionique est le sulfate de lauryl ammonium. Composition selon l’une des revendications 1 à 8, caractérisée en ce que le tensioactif anionique est présent en une teneur en matière active au moins égale à 3% en poids par rapport au poids total de la composition, de préférence comprise entre 4% et 20% en poids, de préférence entre 5% et 10% en poids. Composition selon l’une des revendications 1 à 9, caractérisée en ce que le fructane est l’inuline. Composition selon l’une des revendications 1 à 10, caractérisée en ce qu’elle comprend également du glycéryl stéarate. Procédé de nettoyage des matières kératiniques comprenant l'application sur lesdites matières kératiniques d’une composition cosmétique selon l‘une des revendications 1 à 11.
Une composition de soin de matières kératiniques, comprenant dans une phase aqueuse : (i) de la gomme de xanthane ; (ii) au moins un exopolysaccharide de sphingane et (iii) au moins 0,5 mmole/L d’au moins un principe actif cosmétique de type sel, par rapport au volume total de la composition. Composition selon la revendication 1, dans laquelle l’exopolysaccharide de sphingane est choisi parmi la gomme de gellane, la gomme de welane et la gomme de diutane, ou une combinaison de celles-ci. Composition selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle l’exopolysaccharide de sphingane est une gomme de diutane. Composition selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle le rapport pondéral de la gomme de xanthane à l’exopolysaccharide de sphingane est compris entre 1,3:1 et 4:1, de préférence entre 1,5:1 et 3:1. Composition selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, dans laquelle l’ingrédient actif cosmétique de type sel est choisi parmi les sels de sodium, les sels de potassium, les sels de magnésium, les sels de zinc, ou leurs combinaisons, pour le soin des matières kératiniques. Composition selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, dans laquelle l’ingrédient actif cosmétique de type sel est choisi parmi l’hyaluronate de sodium, le carboxylate de pyrrolidone de sodium, le lactate de sodium, le phosphate d’ascorbate de sodium, le sulfonate d’azulène de sodium, l’ascorbate de sodium, le glycyrrhizate de dipotassium, le sulfate de magnésium, le phosphate d’ascorbyl de magnésium, le gluconate de zinc, le chlorure de calcium ou leurs combinaisons. Composition selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, dans laquelle le rapport pondéral de l’exopolysaccharide de sphingane à l’ingrédient actif cosmétique de type sel est compris entre 0,04:1 et 0,2:1, de préférence entre:1 et 0,15:1. Composition selon la revendication 1, comprenant, par rapport au poids total de la composition : (i) de 0,15 % en poids à 0,3 % en poids de gomme xanthane ; (ii) de 0,06 % en poids à 0,2 % en poids de gomme de diutane et (iii) au moins 0,5 mmole/L d’au moins un principe actif cosmétique de type sel, dans lequel le rapport pondéral du xanthane à l’exopolysaccharide de sphingane est compris entre 1,3:1 et 4:1 ; le rapport pondéral de l’exopolysaccharide de sphingane au principe actif cosmétique du type sel est compris entre 0,04:1 et 0,2:1. Composition selon l’une quelconque des revendications 1 à 8, dans laquelle la composition se présente sous la forme d’une émulsion huile dans l’eau ou d’un système hydrique homogène. Procédé non thérapeutique pour le soin des matières kératiniques, comprenant l’application de la composition selon l’une quelconque des revendications 1 à 9 sur des matières kératiniques.
Composition, comprenant : (a) au moins un polymère réticulé ioniquement, formé par (a-1) au moins un polymère cationique et (a-2) au moins un acide non polymérique ayant au moins deux valeurs de pKa ou sel(s) de ces derniers ; (b) au moins un premier silicone d’une viscosité dynamique inférieure ou égale à 100 cst, mieux encore inférieure ou égale à 50 cst et, mieux encore, inférieure ou égale à 10 cst, à 25 °C ; (c) au moins un second silicone avec une viscosité dynamique de 1.000 cst ou plus, 10.000 cst ou plus et, de préférence 100.000 cst ou plus, à 25°C et (d) de l'eau. Composition selon la revendication 1, dans laquelle le polymère cationique (a-1) présente au moins une fraction chargeable positivement et/ou chargée positivement sélectionnée dans le groupe constitué d’un groupe aminé primaire, secondaire ou tertiaire, d’un groupe ammonium quaternaire, d’un groupe guanidine, d’un groupe biguanide, d’un groupe imidazole, d’un groupe imino et d’un groupe pyridyle. Composition selon la Revendication 1 ou 2, dans laquelle le polymère cationique (a-1) est sélectionné dans le groupe constitué de cyclopolymères d’alkyldiallylamine et de cyclopolymères de dialkyldiallylammonium tels que le chlorure d’ammonium (co)polydiallyldialkyle, de (co)polyamines telles que les (co)polylysines, d’acides cationiques (co)polyaminé tels que le collagène, de polymères de cellulose cationique et leurs sels. Composition selon l’une quelconque des Revendications 1 à 3, dans laquelle le polymère cationique (a-1) comprend au moins un polymère de cellulose cationique avec au moins une chaîne grasse comprenant au moins 10 atomes de carbone. Composition selon l'une des Revendications 1 à 4 dans laquelle la quantité de (a-1) polymère(s) cationiques dans la composition va de 0,01 % à 10 % en poids, de préférence de 0,05 % à 5 % en poids et, mieux encore, de 0,1 % à 1 % en poids, par rapport au poids total de la composition. Composition selon l’une quelconque des Revendications 1 à 5, dans laquelle (a-2) l’acide non polymérique ayant deux valeurs de pKa ou plus ou le(s) sel(s) de celui-ci est un acide organique ou un (des) sel(s) de celui-ci, de préférence un acide organique hydrophile ou soluble dans l’eau ou un (des) sel(s) de celui-ci, et de préférence un acide phytique ou des sels de celui-ci. Composition selon l’une quelconque des Revendications 1 à 6, dans laquelle le (b) premier silicone est sélectionné parmi les diméthicones. Composition selon l’une quelconque des Revendications 1 à 7, dans laquelle le (c) second silicone est sélectionné parmi les diméthicones. Composition selon l’une quelconque des Revendications 1 à 8, dans laquelle la composition est une composition cosmétique, de préférence une composition cosmétique pour les cheveux et, mieux encore, une composition cosmétique pour le soin des cheveux. Un processus cosmétique pour les fibres kératiniques telles que les cheveux, comprenant l'application sur la matière kératinique de la composition selon l'une quelconque des Revendications 1 à 9 et le séchage de la composition pour former un film cosmétique sur les fibres kératiniques.
Véhicule (1) automobile électrique ou hybride comprenant un châssis (2) comprenant au moins deux longerons (4, 5) s’étendant selon une direction longitudinale (X), ledit véhicule comprenant un plancher (6) de véhicule automobile supporté par le châssis (2), un essieu arrière (7) s’étendant selon un axe transversal (Y) perpendiculaire à la direction longitudinale (X) et fixé au châssis (2) et une batterie électrique (12) fixée sous ledit plancher (6) transversalement entre les longerons (4, 5) du châssis et axialement devant l’essieu arrière (7), caractérisé en ce qu’il comprend un dispositif (20) de protection de la batterie électrique (12) fixé à l’essieu arrière (7) et s’étendant sous ledit essieu arrière (7) selon un axe vertical (Z) perpendiculaire aux axes longitudinal et transversal (X, Y). Véhicule (1) selon la revendication 1, dans lequel le dispositif (20) de protection est configuré pour générer un avertissement sonore lors d’un contact avec un élément extérieur (E) en cas de déplacement du véhicule en marche arrière. Véhicule (1) selon la revendication 1 ou 2, dans lequel dispositif (20) de protection comprend une embase transversale (21) s’étendant selon l’axe transversal (Y) et au moins deux pattes de fixation (24, 25) fixées chacune à l’embase (21) par des premiers moyens de fixation et à l’essieu arrière (7) des deuxièmes moyens fixation, lesdites pattes (24, 25) s’étendant selon l’axe vertical (Z) entre l’embase transversale (21) et l’essieu arrière (7). Véhicule (1) selon la revendication 3, dans lequel chaque patte de fixation (24, 25) comprend un perçage (24a, 25a) coopérant avec des moyens de visseries des deuxièmes moyens de fixation. Véhicule (1) selon la revendication 3 ou 4, dans lequel l’embase (21) transversale comprend une portion principale (22) s’étendant dans un plan horizontal (XY) et au moins une portion secondaire (23) s’étendant dans un plan vertical (YZ) depuis une arrête transversale (22b) de la portion principale (22) vers l’essieu arrière (7), les pattes de fixation (24, 25) étant fixées sur la portion secondaire (23) de l’embase (21). Véhicule (1) selon la revendication 5, dans lequel la portion principale (22) de l’embase (21) comprend une pluralité de perçages (21a) destinés à coopérer avec des moyens de fixation d’un carénage arrière du véhicule (1). Véhicule (1) selon la revendication 5 ou 6, dans lequel l’embase transversale (21) a une section en forme de L. Véhicule (1) selon l’une quelconque des revendications 3 à 7, dans lequel l’embase (21) et les pattes de fixation (24, 25) sont réalisées indépendamment les unes des autres en tôle métallique emboutie. Véhicule (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la largeur du dispositif (20) de protection est supérieure ou égale à 80% de la largeur de la batterie (12). Véhicule (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le dispositif (20) de protection est décalé verticalement vers le bas par rapport à la batterie (12).
Groupe motopropulseur (10) comportant au moins une machine électrique principale (130), un système de stockage de dihydrogène (150) et une pile à combustible (110) alimentée en dihydrogène par ledit système de stockage (150) et adaptée à générer un courant électrique alimentant chaque machine électrique principale (130), caractérisé en ce qu’il comporte en outre un moteur à combustion interne (120) alimenté en dihydrogène par ledit système de stockage (150). Groupe motopropulseur (10) selon la revendication 1 pour véhicule automobile, dans lequel le moteur à combustion interne (120) comporte un arbre de sortie adapté à être couplé à des roues motrices (20) du véhicule automobile par une boîte de vitesses (122). Groupe motopropulseur (10) selon la revendication 2, dans lequel il est prévu une machine électrique auxiliaire (140) couplée au moteur à combustion interne (120). Groupe motopropulseur (10) selon la revendication 1, dans lequel le moteur à combustion interne (120) comporte un arbre de sortie couplé à une génératrice qui est adaptée à générer un courant électrique alimentant la machine électrique principale (130). Groupe motopropulseur (10) selon l’une des revendications 1 à 4, dans lequel il est prévu au moins un compresseur d’air électrique (160) adapté à insuffler de l’air sous pression en entrée de la pile à combustible (110) et en entrée du moteur à combustion interne (120). Groupe motopropulseur (10) selon l’une des revendications 1 à 5, prévu pour être installé dans une véhicule automobile, dans lequel il est prévu une batterie d’accumulateurs (170) de capacité inférieure strictement à 1 kWh, qui est connectée de manière à récupérer l’énergie en cas de freinage et/ou décélération du véhicule automobile. Véhicule automobile comportant au moins une roue motrice (20), caractérisé en ce qu’il comporte un groupe motopropulseur (10) conforme à l’une des revendications précédentes, permettant de transmettre un couple à ladite au moins une roue motrice (20). Procédé de commande d’un groupe motopropulseur (10) conforme à l’une des revendications précédentes, dans lequel il est prévu : - une étape d’acquisition d’une donnée relative à un couple demandé au groupe motopropulseur (10) et - une étape d’activation de la pile à combustible (110) seule ou en combinaison avec le moteur à combustion interne (120), ou du moteur à combustion interne (120) seul. Procédé de commande selon la revendication 8, dans lequel le moteur à combustion interne (120) est activé en fonction de la température extérieure, de l’altitude et d’un niveau de vieillissement de la pile à combustible (110).
Agencement d’un support (22) de rouleau de câble de charge (34) à l’intérieur d’un coffre de véhicule automobile comportant un panneau en tôle (10) et une paroi d’habillage intérieur (12) sensiblement verticale, le support (22) étant formé par un corps allongé (24) d’axe horizontal (A) comportant une extrémité visible (242) et une extrémité cachée (240), monté mobile à translation, à l’intérieur d’un logement (16) débouchant par une ouverture (18) dans la paroi d’habillage (12) et s’étendant à proximité du panneau (10), entre une position rangée dans laquelle le corps (24) est à l’intérieur du logement (16) et son extrémité visible (242) affleure la surface de la paroi d’habillage (12) et une position sortie dans laquelle le corps (24) est au moins en partie à l’extérieur du logement (16), caractérisé en ce que le corps (24) est creux et en ce que son extrémité visible (242) est munie d’une grille frontale (25). Agencement d’un support (22) selon la revendication 1, caractérisé en ce que l’extrémité visible (242) du corps creux (24) est évasée et coopère, lorsque le support (22) est en position rentrée, avec un renfoncement (20) ménagé dans la paroi d’habillage (1), autour de l’ouverture (18) du logement (16). Agencement d’un support (22) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la grille (25) comporte un moyen de préhension (250). Agencement d’un support (22) selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu’il comporte des moyens de verrouillage (26) du support (22) en position rangée et sortie. Agencement d’un support (22) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que les moyens de verrouillage (26) sont constitués par un doigt (260) porté par l’extrémité cachée (240) du corps (24) apte à coopérer avec un premier orifice (264) ménagé dans le logement (16) à proximité du panneau (10) et un deuxième orifice (266) ménagé dans le logement (16) à proximité de son ouverture (18) Agencement d’un support (22) selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le support (22) comporte un moyen de limitation du mouvement du corps (24) selon une direction verticale lorsqu’il est en position sortie d’utilisation. Agencement d’un support (22) selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le support (22) est un aérateur. Agencement d’un support (22) selon l’un des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le support (22) est un module de haut-parleur (28), dans lequel le haut-parleur (28) est porté par l’extrémité visible (242) du corps creux (24) et est recouvert par la grille frontale (25), et en ce que des moyens d’alimentation électrique (30) du haut-parleur (28) s’étendent depuis le haut-parleur (28) à l’intérieur du corps creux (24) jusqu’à son extrémité cachée (240). Agencement d’un support (22) selon la revendication 8, caractérisé en ce que le logement (16) comporte une lumière de guidage (32) des moyens d’alimentation électrique (30) lors du passage du support (22) d’une position à une autre.