INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Appui-tête (1) de siège de véhicule automobile, ledit appui-tête comprenant : une structure métallique (2) de montage sur un dossier dudit siège, un coussin d’appui de la tête d’un passager, un boitier (3) en matériau plastique moulé de réception dudit coussin, ledit boitier étant monté en coulissement vertical sur ladite structure, un motoréducteur (4) d’actionnement dudit boitier en coulissement, ledit motoréducteur étant fixé solidairement audit boitier, ledit boitier présentant une ouverture (5) de réception dudit motoréducteur, ledit appui-tête étant caractérisé en ce que : il comprend en outre un carter (6) de fermeture de ladite ouverture, ledit carter présente un logement (7) de réception dudit motoréducteur, ledit logement présentant une face interne (8) garnie par une couche de matériau poreux (9) destinée à assurer une absorption acoustique du bruit dudit motoréducteur, ledit motoréducteur est monté dans ledit logement par un premier moyen de fixation (10) par l’intermédiaire d’un premier moyen de découplage (11) et ledit carter est monté sur ledit boitier par un deuxième moyen de fixation (12) par l’intermédiaire d’un deuxième moyen de découplage (13), de manière à assurer une fixation découplée dudit motoréducteur par rapport audit boitier. Appui-tête selon la revendication 1, caractérisé en ce que le premier moyen de fixation (10) et/ou le deuxième moyen de fixation (12) comprend au moins une vis. Appui-tête selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le premier moyen de découplage (11) comprend : la couche de matériau poreux (9), et/ou une rondelle en matériau élastiquement compressible. Appui-tête selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le deuxième moyen de découplage (13) comprend une rondelle en matériau élastiquement compressible. Appui-tête selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la couche de matériau poreux (9) est à base de mousse compressible, de feutre ou de non tissé. Appui-tête selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la couche de matériau poreux (9) est conformée en forme générale de manchon, une partie de ladite couche s’étendant au-dessus de la face interne (8) du logement (7), de manière à définir un espace d’encapsulage du motoréducteur (4). Appui-tête selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la couche de matériau poreux (9) est conformée en forme de coque inférieure épousant la face interne (8) du logement (7), une coque supérieure en matériau poreux étant fixée bord à bord à ladite coque inférieure de manière à la refermer et définir un espace d’encapsulage du motoréducteur (4).
Bloc optique (2) destiné à équiper un véhicule, comprenant : - une carte électronique (10) comprenant des sources (20) de photons configurées pour émettre de la lumière (L1) participant à une fonction photométrique (F1) d’éclairage et/ou de signalisation ; - un réflecteur (12) configuré pour réfléchir la lumière (L1) émise par les sources de photons vers une face avant du bloc optique ; dans lequel la carte électronique (10) comprend une première portion (10A) et une pluralité de deuxièmes portions (10B) s’étendant depuis la première portion selon une configuration en forme de peigne, les sources (20) de photons étant ménagées sur les deuxièmes portions (10B) de la carte électronique, les deuxièmes portions (10B) étant insérées dans le réflecteur (12) en des positions respectives permettant à au moins une paroi réfléchissante (12C) du réflecteur de réfléchir la lumière (L1) des sources de photons. Bloc optique selon la revendication 1, dans lequel chaque source (20) de photons est positionnée en regard d’au moins une paroi réfléchissante (12C) du réflecteur. Bloc optique selon la revendication 1 ou 2, dans lequel les deuxièmes portions (10B) forment des doigts s’étendant parallèlement les uns par rapport aux autres depuis la première portion (10A) de la carte électronique. Bloc optique selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel chaque deuxième portion est pourvue d’une dite source de photons. Bloc optique selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les sources (20) de photons comprennent des diodes électroluminescentes. Bloc optique selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ladite au moins une paroi réfléchissante (12C) est de forme de parabolique. Bloc optique selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le réflecteur (12) comprend : - une paroi supérieure (12B) ; et - une paroi inférieure (12A) ; lesdites parois supérieure et inférieure coopérant avec ladite au moins une paroi réfléchissante (12C) pour réfléchir la lumière (L1) émise par les sources (20) de photons vers la face avant du bloc optique (2) ; la carte électronique (10) étant insérée dans le réflecteur (12) de sorte à s’étendre dans un même plan (P1) que celui dans lequel s’étend la paroi inférieure (12A). Bloc optique selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le bloc optique (2) comprend un boîtier (4) délimitant une cavité (5) dans laquelle sont logées la carte électronique (10) et le réflecteur (12) ; dans lequel la carte électronique comprend une première face (10C) sur laquelle sont ménagées les sources (20) de photons et une deuxième face (10D), opposée à la première face, comprenant au moins un composant électronique et/ou soudure, la carte électronique (10) étant insérée dans le réflecteur (12) de sorte à ce qu’un espace (D1) sépare la deuxième face (10D) de la carte électronique du boîtier (4). Véhicule comprenant au moins un bloc optique (2) selon l’une quelconque des revendications précédentes. Véhicule selon la revendication 9, dans lequel ledit véhicule est de type automobile.
Dispositif de fixation d’un capteur (3) pour véhicule automobile, ledit capteur comprenant un corps (11) ayant de part et d’autre une patte de fixation (17, 19) comprenant un perçage (21, 23), ledit dispositif de fixation comprenant : un support (31) sur lequel est fixé ; un fût de fixation (33) ayant un axe substantiellement perpendiculaire audit support, ledit fût de fixation étant adapté pour recevoir une vis de fixation (41) du capteur (3) passant à travers le perçage (23) d’une première patte de fixation (19) ; et un bloc (37) comprenant une encoche (39), ladite encoche étant conformée pour recevoir la deuxième patte de fixation (17) du capteur (3) lorsque la première patte de fixation (19) du capteur (3) est fixée sur le fût de fixation (33). Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le bloc a une forme substantiellement parallélépipédique, ou pyramidale tronconique, creuse avec une face sommet et une face dirigée vers le fût de fixation (33) et ladite encoche (39) est formée dans une partie de la face sommet et de la face dirigée vers le fût de fixation. Dispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce le bord supérieur de l’encoche formé dans la face sommet et le bord inférieur de l’encoche formé dans la face dirigée vers le fût de fixation sont adaptés pour que la deuxième patte (17) soit soumise à une force de flexion lorsque la première patte est fixée au fût de fixation. Dispositif selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’il comprend en outre des nervures d’indexage (35) autour du fût de fixation. Dispositif selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le capteur comprenant en outre une troisième patte (51) supplémentaire de fixation du même côté du corps que la deuxième patte de fixation, ledit dispositif comprend, en outre, un deuxième bloc (55) avec encoche conformé pour recevoir la patte supplémentaire. Dispositif selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’il est en plastique moulé. Parechoc (1) comprenant une peau de parechoc externe et un renfort de parechoc interne caractérisé en ce que le renfort de parechoc interne comprend un dispositif selon l’une quelconque des revendications précédentes. Parechoc selon la revendication 7, caractérisé en ce que le dispositif est formé pendant le moulage du renfort de parechoc. Véhicule automobile comprenant un dispositif selon l’une quelconque des revendications 1 à 6. Véhicule automobile comprenant un parechoc selon l’une des revendications 7 ou 8.
Véhicule (1) hybride ou électrique comprenant une structure (1a) comportant un plancher (2), une traverse d’assise (4) s’étendant transversalement sous le plancher (2) le long d’un compartiment de batterie (5) et au moins un brancard sous-plancher (3) s’étendant longitudinalement sous le plancher (2), le brancard sous-plancher (3) étant creux et présentant une section constante, caractérisé en ce que la structure (1a) comprend une boîte d’appui (6) positionnée sur la traverse d’assise (4), le brancard sous-plancher (3) s’étendant jusqu’à la boîte d’appui (6) de manière à présenter une extrémité (7) en regard de la boîte d’appui (6). Véhicule (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu’un espace d est prévu entre l’extrémité (7) du brancard sous-plancher (3) et la boîte d’appui (6). Véhicule (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce que l’espace d est compris entre 3 mm et 10 mm. Véhicule (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la boîte d’appui (6) comprend un corps creux (9) positionné en regard de la traverse d’assise (4), le corps creux (9) faisant saillie depuis la traverse d’assise (4) vers une direction opposée au plancher (2). Véhicule (1) selon la revendication 4, caractérisé en ce que la boîte d’appui (6) comprend une base (8) s’étendant depuis une première extrémité (29) du corps creux (9), vers le compartiment de batterie (5), la base (8) étant fixée au plancher (2) par des premiers moyens de fixation (20). Véhicule (1) selon la revendication 5, caractérisé en ce que le corps creux (9) présente une forme parallélépipédique et comprend une paroi de fond (10) à une deuxième extrémité (30), opposée à la première extrémité (29), et quatre parois latérales (11, 12, 13, 14) reliant la base (8) à la paroi de fond (10), dont une paroi latérale d’appui (11) positionnée en regard de l’extrémité (7) du brancard sous-plancher (3). Véhicule (1) selon la revendication 6, caractérisé en ce que la paroi latérale d’appui (11) est prolongée par une portion (15) s’étendant le long d’une paroi latérale (16) de la traverse d’assise (4), vers le plancher (2). Véhicule (1) selon la revendication 7, caractérisé en ce que l’extrémité (7) du brancard sous-plancher (3) et la paroi latérale d’appui (11) du corps creux (9) présentent une hauteur de recouvrement h comprise entre 50% et 100%. Véhicule (1) selon l’une quelconque des revendications 5 à 8, caractérisé en ce qu’il comprend une batterie (42) logée dans le compartiment de batterie (5) et une patte de fixation (18) comprenant une première portion (21) fixée à la base (8) de la boîte d’appui (6) par les premiers moyens de fixation (20) et une deuxième portion (22) fixée à la batterie (42). Véhicule (1) selon la revendication 9, caractérisé en ce que les premiers moyens de fixation (20) comprennent une entretoise (23) positionnée entre la base (8) de la boîte d’appui (6) et la patte de fixation (18) et une vis (24) comportant une tige filetée s’insérant dans un orifice (25) prévu dans la patte de fixation (18) et dans l’entretoise (23) pour se visser dans un orifice fileté prévu sur la base (8).
Véhicule (V) comprenant un soubassement (SV) et au moins un boîtier (BB) logeant une batterie, caractérisé en ce qu’il comprend en outre, sous ledit soubassement (SV), un conduit d’intervention (CI) similaire à un conduit d’échappement et comprenant au moins une première extrémité (E1) débouchant dans ledit boîtier (BB) et une seconde extrémité (E2) accessible sur un côté dudit véhicule (V) et permettant une injection d’un fluide destiné à lutter contre ou éviter un incendie dans ledit boîtier (BB). Véhicule selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite seconde extrémité (E2) est accessible sur un côté latéral (CL) dudit véhicule (V). Véhicule selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ledit conduit d’intervention (CI) comprend entre ses première (E1) et seconde (E2) extrémités un dispositif d’obturation (DO) propre à être placé sélectivement dans des première et seconde positions dans lesquelles respectivement il empêche et autorise une remontée de fluide ou d’un corps jusqu’audit boîtier (BB). Véhicule selon la revendication 3, caractérisé en ce que ledit dispositif d’obturation (DO) comprend un volet d’obturation (VO) actionnable manuellement par un organe de commande (OC). Véhicule selon la revendication 3, caractérisé en ce que ledit dispositif d’obturation (DO) comprend une paroi pivotante et propre à pivoter pour être placée dans ladite seconde position lorsqu’elle reçoit ledit fluide destiné à lutter contre ou éviter un incendie sous une pression supérieure à un seuil. Véhicule selon l’une des revendications 3 à 5, caractérisé en ce que ledit dispositif d’obturation (DO) est installé à proximité de, ou dans, ladite seconde extrémité (E2). Véhicule selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ledit conduit d’intervention (CI) comprend entre ses première (E1) et seconde (E2) extrémités une membrane d’obturation (MO) propre à se déchirer pour permettre un accès audit boîtier (BB) lorsque ledit fluide destiné à lutter contre ou éviter un incendie l’atteint en ayant une pression supérieure à un seuil. Véhicule selon l’une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu’il comprend N boîtiers (BB) logeant une batterie, avec N ≥ 2, et en ce que ledit conduit d’intervention (CI) comprend N premières extrémités (E1) débouchant respectivement dans lesdits N boîtiers (BB). Véhicule selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’il est de type automobile.
Dispositif de fixation (2) d’un déflecteur de soubassement (4) à un véhicule automobile, caractérisé en ce qu’il comprend une lame (8) comportant une première zone de pliure (10), délimitant une partie centrale (12) de la lame d’une extrémité proximale (14), et une seconde zone de pliure (18) délimitant une extrémité distale (20) de la lame de la partie centrale, et en ce que l’extrémité proximale (14) de la lame est perpendiculaire ou sensiblement perpendiculaire à la partie centrale (12), et en ce qu’au moins une partie de l’extrémité distale (20) de la lame fait face à la partie centrale (12), et en ce que l’extrémité distale (20) comprend un moyen de maintien réversible (28) pour la fixation d’un déflecteur de soubassement (4). Dispositif de fixation (2) selon la revendication 1, caractérisé en ce que l’extrémité distale (20) de la lame forme avec sa partie centrale (12), un angle dont la valeur est comprise entre 30° et 60°, de préférence de l’ordre de 45°. Dispositif de fixation (2) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la plus grande largeur de la partie centrale (12) est supérieure à la plus grande largeur de l’extrémité proximale (14), largeurs mesurées selon une direction parallèle ou sensiblement parallèle à la première zone de pliure (10). Dispositif de fixation (2) selon la revendication 3, caractérisé en ce que la partie centrale (12) comporte au moins une excroissance (24) s’étendant parallèlement ou sensiblement parallèlement à la première zone de pliure (10). Dispositif de fixation (2) selon l’une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l’extrémité proximale (14) de la lame comporte un passage s’étendant perpendiculairement à ses grandes faces, de manière à permettre l’insertion de l’extrémité libre (16A) d’un goujon. Dispositif de fixation (2) selon l’une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que l’extrémité distale (20) comporte un passage s’étendant perpendiculairement à ses grandes faces, de manière à permettre l’insertion de l’extrémité libre (16B) d’une tige filetée. Dispositif de fixation (2) selon la revendication 6, caractérisé en ce qu’un écrou (22) est solidarisé à l’extrémité distale (20) de la lame (8), de manière à permettre le maintien d’une tige filetée passant à travers le passage de l’extrémité distale (20). Véhicule automobile caractérisé en ce qu’il comprend un dispositif de fixation (2) d’un déflecteur de soubassement (4) selon l’une des revendications 1 à 7, et en ce que l’extrémité proximale (14) de la lame (8) du dispositif de fixation (2) est maintenue contre une paroi verticale (26) ou sensiblement verticale d’un longeron (6) du véhicule automobile.
Procédé d’assemblage d’une carrosserie (1) d’un véhicule automobile consistant à assembler sur une caisse (2) de véhicule un module (3) de face avant, comprenant au moins une interface de clippage (4) chacune conçue pour coopérer avec un tenon (5) pour former une fixation par clippage, le procédé comprenant une première étape consistant à fixer sur la caisse (2) au moins une interface de positionnement (6) par au moins une opération de ferrage, chaque interface de positionnement (6) étant pourvue d’au moins un tenon (5) chacun conçu pour coopérer avec une interface de clippage (4) pour former une fixation par clippage, chaque tenon (5) étant positionné de manière indexée par rapport à au moins un élément de référence (8) de la caisse (2) durant la première étape, la première étape étant suivie d’une deuxième étape consistant à clipper chaque interface de clippage (4) sur un tenon (5) pour assurer le pré-maintien du module (3) de face avant dans une position pré-maintenue indexée par rapport à chaque élément de référence (8). Procédé d’assemblage selon la revendication 1, caractérisé en ce que la deuxième étape est suivie d’une troisième étape consistant à visser dans la position pré-maintenue le module (3) de face avant sur la caisse (2). Procédé d’assemblage selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que chaque tenon (5) est fixé sur une portion (9) de surface plane et horizontale d’une platine (10) de l’interface de positionnement (6), la première étape comprenant une indexation de la portion (9) de surface plane de la platine (10) sur un axe vertical (Z) de la caisse (2), avant de la fixer sur la caisse (2). Procédé d’assemblage selon la revendication 3, caractérisé en ce que le positionnement de chaque tenon (5) sur sa platine (10) est indexé par rapport à un élément de référence (8) correspondant à un élément de carrosserie du véhicule, notamment une aile avant du véhicule. Procédé d’assemblage selon l’une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que chaque interface de positionnement (6) est fixée à une extrémité d’un brancard (7). Carrosserie (1) de véhicule automobile, obtenue par la mise en œuvre d’un procédé selon l’une des revendications 1 à 5 et comprenant un module (3) de face avant fixé sur une caisse (2) de véhicule, le module (3) de face avant présentant au moins une interface de clippage (4) coopérant avec un tenon (5) d’une interface de positionnement (6) de la caisse (2) fixée par la mise en œuvre du procédé. Carrosserie (1) selon la revendication 6, caractérisé en ce que chaque interface de clippage (4) comporte une fente (11) dimensionnée pour coopérer avec un tenon (5), chaque fente (11) étant associée à un ressort de verrouillage (13) permettant de verrouiller le tenon (5) dans la fente (11). Carrosserie (1) selon la revendication 7, caractérisée en ce que chaque tenon (5) comporte une gorge (15) dimensionnée pour coopérer avec le ressort de verrouillage (13). Carrosserie (1) selon l’une des revendications 6 à 8, caractérisée en ce qu’un élément de référence (8) est un élément de carrosserie, notamment une aile avant. Véhicule comportant une carrosserie (1) selon l’une des revendications 6 à 9.
Equipement (E1) propre à faire partie d’un système et comprenant une première paroi (P1) munie d’au moins un premier trou traversant (T1) destiné à être placé en regard d’un second trou traversant (T2) d’une seconde paroi (P2) pour le passage d’une vis (VF) destinée à fixer un autre équipement (E2) sur une face externe (FE) de ladite première paroi (P1), lesdites première (P1) et seconde (P2) parois définissant un espace interne (EI), caractérisé en ce que ladite première paroi (P1) comprend une face interne (FI) destinée à être orientée vers ladite seconde paroi (P2) et sur laquelle est érigée, sous ledit premier trou traversant (T1), une paroi de protection (PP) s’étendant en direction de ladite seconde paroi (P2) et propre à empêcher ladite vis (VF) et/ou une rondelle associée à cette dernière (VF) de tomber dans ledit espace interne (EI). Equipement selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite paroi de protection (PP) est sensiblement perpendiculaire à ladite face interne (FI). Equipement selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ladite paroi de protection (PP) a une forme semi cylindrique circulaire. Equipement selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que ladite paroi de protection (PP) est destinée à s’étendre quasiment jusqu’à ladite seconde paroi (P2). Equipement selon l’une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que ladite première paroi (P1) est munie de deux premiers trous traversants destinés à être placés en regard respectivement de deux seconds trous traversants (T2) de ladite seconde paroi (P2), et sous lesquels sont situées respectivement deux parois de protection (PP). Equipement selon l’une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu’il comprend ladite seconde paroi (P2). Equipement selon la revendication 6, caractérisé en ce qu’il constitue un volet de coffre d’un système constituant un véhicule, ladite première paroi (P1) constituant un panneau de volet et ladite seconde paroi (P2) constituant une doublure de volet. Equipement selon l’une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu’il comprend ledit autre équipement (E2). Equipement selon la combinaison des revendications 7 et 8, caractérisé en ce que ledit autre équipement (E2) constitue un enjoliveur de volet. Système, caractérisé en ce qu’il comprend au moins un équipement (E1) selon l’une des revendications précédentes.
Système de bout de harnais pour Wing-Foil, planche à voile ou WinD-Foil, comportant un bout rétractable automatique Système de la revendication 1, caractérisé par un bout de harnais (1) fixé en partie avant par un bloc avant (2) et coulissant en partie arrière dans un bloc arrière (3). Système selon la revendication 2, caractérisé par un câble élastique (5), fixé sur une butée (4) avec l’arrière du bout (1) et maintenu tout à l’arrière de la voile (8) par une poulie (6). Système selon la revendication 3, caractérisé par le bout de harnais (1), coulissant dans le bloc arrière (3) grâce au câble élastique (5). Kit complet comportant le système de bout (1) de harnais selon la revendication 4, et des poignées composées d’une poignée arrière constituée d’un bloc arrière (3a), d’un tube coulisse (3b) et d’un élément de guidage (3c) ainsi qu’une poignée avant (9a) constituée d’un bloc avant (2a) sur lequel est fixé le bout (1). Kit complet comportant le système de la revendication 1, caractérisé par un bout extensible, à longueur fixe sous tension (1a et 1b), intégré dans deux poignées rigides comportant chacune un guide (3a), un tube coulisse (3b) et une attache d’extrémité (3d).