INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Le capteur de position C8 est configuré pour transmettre au dispositif de commande 19 un signal électrique S8 quand les deux doigts de guidage 38 n’enserrent pas le levier de verrouillage 13. Le signal électrique S8 transmis par le capteur de position C8 est représentatif d’une position des deux doigts de guidage 38 quand ils n’enserrent pas le levier de verrouillage 13.
Le capteur de position C9 est configuré pour transmettre au dispositif de commande 19 un signal électrique S9 quand les deux doigts de guidage 38 se trouvent dans une position de verrouillage autour de l’axe de rotation A4 du levier de verrouillage 13. Le signal électrique S9 transmis par le capteur de position C9 est représentatif d’une position des deux doigts de guidage 38 quand les deux doigts de guidage 38 se trouvent dans la position de verrouillage autour de l’axe de rotation A4 du levier de verrouillage 13. La position de verrouillage correspond à une position que les deux doigts de guidage 38 doivent présenter pour que le levier de verrouillage 13 soit dans la position verrouillée.
Le capteur de position C10 est configuré pour transmettre au dispositif de commande 19 un signal électrique S10 quand les deux doigts de guidage 38 se trouvent dans une position de déverrouillage autour de l’axe de rotation A4 du levier de verrouillage 13. Le signal électrique S10 transmis par le capteur de position C10 est représentatif d’une position des deux doigts de guidage 38 quand les deux doigts de guidage 38 se trouvent dans la position de déverrouillage autour de l’axe de rotation A4 du levier de verrouillage 13. La position de déverrouillage correspond à une position que les deux doigts de guidage 38 doivent présenter pour que le levier de verrouillage 13 soit dans la position déverrouillée.
Le capteur de position C11 est configuré pour transmettre au dispositif de commande 19 un signal électrique S11 quand les deux doigts de guidage 38 se trouvent dans une position par défaut. Le signal électrique S11 transmis par le capteur de position C11 est représentatif d’une position des deux doigts de guidage 38 quand les deux doigts de guidage 38 se trouvent dans la position par défaut. Les deux doigts de guidage peuvent se trouver dans la position par défaut quand le dispositif de verrouillage 18 n’est pas fixé au bras articulé 7, ou bien quand aucun ordre de commande n’est transmis au dispositif de verrouillage 18 pour un verrouillage ou un déverrouillage du vantail 5 ou bien avant le démontage du dispositif de verrouillage 18. La position par défaut peut correspondre à une position dans laquelle les deux doigts de guidage 38 n’enserrent pas le levier de verrouillage 13.
Le capteur de position C12 est configuré pour transmettre au dispositif de commande 19 un signal électrique S12 quand l’escalier d’accès 41 à l’ouverture d’accès 3 est déployé.
Le dispositif de verrouillage 18 peut comprendre en outre un capteur de position C13 et un capteur de position C14 ( , ).
Le capteur de position C13 est configuré pour transmettre au dispositif de commande 19 un signal électrique S13 quand le doigt de déblocage 38 ne se trouve pas dans la position de déblocage. Le signal électrique S13 transmis par le capteur de position C13 est représentatif de la position du doigt de déblocage 38 quand il ne débloque pas l’élément de blocage 40.
Le capteur de position C14 est configuré pour transmettre au dispositif de commande 19 un signal électrique S14 quand le doigt de déblocage 39 se trouve dans la position de déblocage. Le signal électrique S14 transmis par le capteur de position C14 est représentatif de la position de déblocage du doigt de déblocage 39.
De préférence, afin de fixer de façon amovible le module de fermeture 16 à la première extrémité 8 du bras d’articulation 7, le module de fermeture 17 à la structure solidaire 61 du dormant 6 et le dispositif de verrouillage 18 au bras d’articulation 7, le système comprend un dispositif de fixation 20 ( , , , , ).
De façon non limitative, les modules de fermeture 16, 17 sont fabriqués en aluminium.
Le dispositif de fixation 20 comporte un module de fixation 21, un module de fixation 22 et un module de fixation 23.
Le module de fixation 21 est configuré pour être fixé de façon solidaire à la première extrémité 8 du bras d’articulation 7.
Dans l’exemple de la , le module de fixation 21 est fixé de façon solidaire entre le bout de la première extrémité 8 et le point de rencontre 101 des deux branches du V.
Selon une variante, une carrosserie du véhicule comprend au moins un espace configuré pour recevoir le au moins un système de perception.
Selon une autre variante, le au moins un espace comprend des deuxièmes moyens de fixation configurés pour coopérer avec les premiers moyens de fixation de manière à assurer une fixation du au moins un système de perception sur le véhicule lorsque les premiers moyens de fixation et les deuxièmes moyens de fixation coopèrent entre eux.
Selon une variante supplémentaire, le au moins un espace comprend un deuxième système de connexion configuré pour se connecter au premier système de connexion et pour relier en communication le au moins un système de perception à au moins un calculateur du véhicule.
Selon encore une variante, le véhicule correspond à un véhicule autonome.
Brève description des figures D’autres caractéristiques et avantages de la présente invention ressortiront de la description des exemples de réalisation particuliers et non limitatifs de la présente invention ci-après, en référence aux figures 1 à 2 annexées, sur lesquelles :
illustre schématiquement un véhicule embarquant un ensemble de système de perception, selon un exemple de réalisation particulier et non limitatif de la présente invention ;
illustre schématiquement un système de perception du véhicule de la , selon un exemple de réalisation particulier et non limitatif de la présente invention.
Un système de perception d’environnement pour véhicule et un véhicule comprenant un ou plusieurs systèmes de perception d’environnement vont maintenant être décrits dans ce qui va suivre en référence conjointement aux figures 1 à 2. Des mêmes éléments sont identifiés avec des mêmes signes de référence tout au long de la description qui va suivre.
La illustre schématiquement un véhicule 10 équipé d’un ensemble de systèmes de perception 101 à 103, selon un exemple de réalisation particulier et non limitatif de la présente invention.
Le véhicule 10 correspond par exemple à un véhicule à moteur thermique, à moteur(s) électrique(s) ou encore un véhicule hybride avec un moteur thermique et un ou plusieurs moteurs électriques. Le véhicule 10 correspond par exemple à un véhicule de transport en commun terrestre, par exemple un autocar ou un autobus, à un véhicule de transport de marchandise tel qu’un camion ou une camionnette.
Selon d’autres exemples, le véhicule 10 correspond à tout véhicule terrestre motorisé, tel que par exemple un véhicule automobile ou une moto.
Le véhicule 10 correspond par exemple à un véhicule circulant dans un mode autonome ou semi-autonome. Le véhicule circule par exemple selon un niveau d’autonomie égal à 1, 2 ou 3 ou selon un niveau d’autonomie supérieur ou égal à 2 ou 3, par exemple selon un niveau d’autonomie égal à 4 ou 5, selon l’échelle définie par l’agence fédérale américaine qui a établi 5 niveaux d’autonomie allant de 1 à 5. Le niveau 0 correspondant à un véhicule n’ayant aucune autonomie, dont la conduite est sous la supervision totale du conducteur, le niveau 1 correspond à un véhicule avec un niveau d’autonomie minimal, dont la conduite est sous la supervision du conducteur avec une assistance minimale d’un système ADAS (de l’anglais « Advanced Driver-Assistance System » ou en français « Système d’aide à la conduite avancé »), et le niveau 5 correspond à un véhicule complètement autonome.
Le véhicule 10 embarque par exemple un ou plusieurs des systèmes ADAS suivant : - système de régulation adaptative de vitesse, dit ACC (de l’anglais « Adaptive Cruise Control ») ; et/ou - régulateur de vitesse prédictif, dit système PCC (de l’anglais « Predictive Cruise Control ») ; et/ou - système d’adaptation intelligente de la vitesse, dit système ISA (de l’anglais « Intelligent Speed Adaptation ») ; et/ou - système d’adaptation de la vitesse en virage, dit système CSA (de l’anglais « Curve Speed Assist ») ; et/ou - système de contrôle électronique de stabilité, dit système ESC (de l’anglais « Electronic Stability Control » ou en français « Contrôle électronique de la stabilité »), DSC (de l’anglais « Dynamic Stability Control » ou en français « Contrôle dynamique de la stabilité ») ou encore ESP (de l’anglais « Electronic Stability Program » ou en français « Programme électronique de la stabilité ») ; et/ou - système d’aide au maintien dans la file de circulation du véhicule, dit système LKA (de l’anglais « Lane-Keeping Assist » ou en français « Assistant de maintien dans la file ») ou LPA (de l’anglais « Lane Positioning Assist » ou en français « Assistant de positionnement dans la file ») ; et/ou - système de changement semi-automatique de voie de circulation (de l’anglais SALC de l’anglais « Semi Automatic Lane Change »).
Selon un autre mode de réalisation de l’invention particulier, la composition de préférence antimicrobienne et la composition cosmétique selon l’invention comprennent un ou plusieurs composés de formule (II ’ ) tels que définis précédemment ainsi que leurs stéréoisomères, leurs sels et les solvates tels que les hydrates.
De préférence, les sels des composés de formule (II ’ ) sont des sels d’ions sodium.
Préférentiellement, le ou les composés de formule (II) sont présents dans la composition de préférence antimicrobienne selon l’invention sous la forme d’un sel, notamment d’un sel de sodium, mono sodium ou disodique. La composition de préférence antimicrobienne et la composition cosmétique selon l’invention comprennent donc de préférence un composé de formule (II) .
De préférence, le composé de formule (II) est l’acide spiculisporique, également connu sous le nom de 4,5-dicarboxy-4-pentadécanolide, ainsi que ses stéréoisomères, ses sels, et ses solvates tels que les hydrates. L’acide spiculisporique est de formule (II -d ) suivante :
(II -d ) .
De préférence, la composition de préférence antimicrobienne et/ou la composition cosmétique selon l’invention, présentent un ratio pondéral entre la teneur en poids en composé(s) de formule (II) et/ou (II’) tels que définis précédemment, notamment de formule (II), et la teneur en poids en composé(s) de formule (I) tels que définis précédemment, notamment 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl)butan-2-one, compris entre 0,1 et 10, de préférence entre 0,2 et 5, de préférence entre 0,5 et 3, de préférence entre 0,8 et 2, de préférence entre 1 et 1,5.
Composition cosmétique La composition cosmétique selon l’invention comprend, dans un milieu physiologiquement acceptable, la composition de préférence antimicrobienne selon l’invention.
De préférence, dans la composition cosmétique selon l’invention, le ou les composé(s) de formule (I) tels que définis précédemment, notamment la 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl)butan-2-one, sont présents en une teneur comprise entre 0,01% et 2 % en poids par rapport au poids total de la composition cosmétique, de préférence entre 0,01% et 1,5%, de préférence entre 0,02% et 1% en poids, préférentiellement entre 0,05% et 0,8%, avantageusement entre 0,08% et 0,7%, encore plus avantageusement entre 0,3% et 0,7%.
De préférence, dans la composition cosmétique selon l’invention, le ou les composés de formule (II) et/ou (II’) , notamment de formule (II) tels que de formule (II-d) sont présents en une teneur comprise entre 0,01% et 2% en poids par rapport au poids total de la composition cosmétique, de préférence entre 0,02% et 0,1% en poids, préférentiellement entre 0,05% et 0,8%, avantageusement entre 0,1% et 0,7%, encore plus avantageusement entre 0,3% et 0,7%.
La composition cosmétique selon l’invention comprend un milieu physiologiquement acceptable. Par milieu physiologiquement acceptable, on entend un milieu compatible avec la peau, les muqueuses et/ou les phanères.
De préférence, la composition cosmétique selon l’invention comprend une phase aqueuse.
La phase aqueuse contient de l'eau.
L'eau utilisée peut être de l'eau déminéralisée stérile et/ou une eau florale telle que de l'eau de rose, de l'eau de bleuet, de l'eau de camomille ou de l'eau de tilleul, et/ou une eau thermale ou minérale naturelle, comme par exemple : l'eau de Vittel, les eaux du bassin de Vichy, l'eau d'Uriage, l'eau de la Roche Posay, l'eau de la Bourboule, l'eau d'Enghien-les-Bains, l'eau de Saint Gervais-les-Bains, l'eau de Néris-les-Bains, l'eau d'Allevar-les-Bains, l'eau de Digne, l'eau de Maizières, l'eau de Neyrac-les-Bains, l'eau de Lons-le-Saunier, les Eaux Bonnes, l'eau de Rochefort, l'eau de Saint Christau, l'eau des Fumades et l'eau de Tercis-les-bains, l'eau d'Avène.
La phase aqueuse contient éventuellement au moins un solvant organique soluble ou miscible dans l'eau à 25°C.
Les solvants solubles ou miscibles dans l'eau convenant à l'invention comprennent les (C 2 -C 4 )alcanols, linéaires ou ramifiés, tels que l'éthanol et l'isopropanol, le propanol, le butanol; les polyols ayant notamment de 2 à 20 atomes de carbone, de préférence de 2 à 6 atomes de carbone, comme, le glycérol, le diglycérol, le propylèneglycol, l'isoprène glycol, le dipropylèneglycol, le butylène glycol, l'hexylène glycol, le 1,3-propanediol, le pentylène glycol, les polyéthylèneglycols ayant de 2 à 200 motifs d’oxyde d’éthylène, et leurs mélanges.
La rotation de l’ensemble 36 permet alternativement : d’amener le ou les ergots 32 face à la ou aux encoches 35 pour un passage du ou des ergots 32 par la ou les encoches 35 ( ) : en vue d’un emboîtement du ou des ergots 32 dans la rainure circulaire interne 27 de la bague de guidage 26 ou en vue d’une séparation du ou des ergots 32 de la rainure circulaire interne 27 de la bague de guidage 26, ou d’éloigner angulairement le ou les ergots 32 de la ou des encoches 35 ( ) : pour emboîter le ou les ergots 32 dans la rainure circulaire interne 27 de la bague de guidage 26 ou pour disjoindre le ou les ergots 32 de la rainure circulaire interne 27 de la bague de guidage 26 après une séparation du ou des ergots 32 de la rainure circulaire interne 27 de la bague de guidage 26.
Le dispositif de fermeture 15 peut en outre comporte un capteur de position C1, un capteur de position C2, un capteur de position C3 et un capteur de position C4 ( , ).
Le capteur de position C1 est configuré pour transmettre au dispositif de commande 19 un signal électrique S1 quand la noix à ergot 31 se trouve dans une position de fermeture le long de la vis de guidage 30. Le signal électrique S1 transmis par le capteur de position C1 est représentatif d’une position de la noix à ergot 31 quand la noix à ergot 31 se trouve dans la position de fermeture le long de la vis de guidage 30. La position de fermeture le long de la vis de guidage 30 correspond à une position que la noix à ergot 31 doit présenter pour que le vantail 5 soit dans la position fermée.
Le capteur de position C2 est configuré pour transmettre au dispositif de commande 19 un signal électrique S2 quand la noix à ergot 31 se trouve dans une position d’ouverture le long de la vis de guidage 30. Le signal électrique S2 transmis par le capteur de position C2 est représentatif d’une position de la noix à ergot 31 quand la noix à ergot 31 se trouve dans la position d’ouverture le long de la vis de guidage 30. La position d’ouverture le long de la vis de guidage 30 correspond à une position que la noix à ergot 31 doit présenter pour que le vantail 5 soit dans la position ouverte.
Le capteur de position C3 est configuré pour transmettre au dispositif de commande 19 un signal électrique S3 quand la noix à ergot 31 se trouve dans une position par défaut le long de la vis de guidage 30. Le signal électrique S3 transmis par le capteur de position C3 est représentatif d’une position de la noix à ergot 31 quand la noix à ergot 31 se trouve dans la position par défaut le long de la vis de guidage 30. La noix à ergot 31 peut se trouver dans la position par défaut quand le module de fermeture 17 n’est pas fixé à la structure solidaire 61 du dormant 6, ou bien quand aucun ordre de commande n’est transmis au module de fermeture 17 pour une ouverture ou une fermeture du vantail 5 ou bien avant le démontage du module de fermeture 17. La position par défaut peut correspondre à une position de la noix à ergot 31 au plus proche du support de fixation 28 le long de la vis de guidage 30.
Le capteur de position C4 est configuré pour transmettre au dispositif de commande 19 un signal électrique S4 quand la noix à ergot 31 se trouve dans une position d’emboîtement. Le signal électrique S4 transmis par le capteur de position C4 est représentatif d’une position de la noix à ergot 31 quand la noix à ergot 31 se trouve dans la position d’emboîtement. La position d’emboîtement correspond à une position dans laquelle le ou les ergots 32 de la noix à ergot 31 se trouvent dans la rainure circulaire interne 27 de la bague de guidage 26.
Le dispositif de fermeture 15 peut aussi comprendre un capteur de position C5 et un capteur de position C6 ( ).
Le capteur de position C5 est configuré pour transmettre au dispositif de commande 19 un signal électrique S5 quand le ou les ergots 32 de la noix à ergot 31 se trouvent face à la ou aux encoches 35. Le signal électrique S5 transmis par le capteur de position C5 est représentatif d’une position angulaire de l’actionneur M2 quand le ou les ergots 32 de la noix à ergot 31 se trouvent face à la ou aux encoches 35.
Le capteur de position C6 est configuré pour transmettre au dispositif de commande 19 un signal électrique S6 quand le ou les ergots 32 de la noix à ergot 31 ne se trouvent pas face à la ou aux encoches 35. Le signal électrique S6 transmis par le capteur de position C6 est représentatif d’une position angulaire de l’actionneur M2 quand le ou les ergots 32 de la noix à ergot 31 ne se trouvent pas face à la ou aux encoches 35 ( ).
Comme représenté sur la , le dispositif de verrouillage 18 qui coopère avec le dispositif de fermeture 15 comprend un support de fixation 37, deux doigts de guidage 38, un actionneur M3 et un actionneur M4.
Le support de fixation 37 est destiné à être fixé de façon amovible au bras d’articulation 7.
Les deux doigts de guidage 38 sont destinés à enserrer entre eux le levier de verrouillage 13 ( , ). Les deux doigts de guidage 38 sont montés rotatif au support de fixation 37 autour de deux axes de rotation A4 et A5 ( , ).
L’actionneur M3 est configuré pour entraîner en rotation selon un premier angle de rotation les deux doigts de guidage 38 autour de l’axe de rotation A4 du levier de verrouillage 13 quand le vantail 5 est dans la position fermée. Le dispositif de commande 19 est apte à envoyer à l’actionneur M3 un ordre de commande O3 représentatif du premier angle de rotation des deux doigts de guidage 38. L’ordre de commande O3 est destiné à être mis en œuvre par l’actionneur M3. Les ordres de commande de verrouillage ou de déverrouillage du vantail 5 comprennent l’ordre de commande O3 représentatif du premier angle de rotation des deux doigts de guidage 38.
L’actionneur M4 est configuré pour entraîner en rotation selon un deuxième angle de rotation les deux doigts de guidage 38 autour d’un axe de rotation A5 qui est perpendiculaire à l’axe de rotation A4 du levier de verrouillage 13 quand le vantail 5 est dans la position fermée. Le dispositif de commande 19 est apte à envoyer à l’actionneur M4 un ordre de commande O4 représentatif du deuxième angle de rotation des deux doigts de guidage 38. L’ordre de commande O4 est destiné à être mis en œuvre par l’actionneur M4. Les ordres de commande de verrouillage ou de déverrouillage du vantail 5 comprennent l’ordre de commande O4 représentatif du deuxième angle de rotation des deux doigts de guidage 38 ( ).
Le dispositif de verrouillage 18 peut comprendre en outre un doigt de déblocage 39 et un actionneur M5 ( ).
Le doigt de déblocage 39 est configuré pour désenclencher un élément de blocage 40 destiné à bloquer le vantail 5 dans la position ouverte après une ouverture du vantail 5. L’élément de blocage 40 peut correspondre à un doigt de verrouillage qui s’enclenche automatiquement en bloquant le vantail 5 dans sa position ouverte quand l’on amène le vantail 5 dans la position ouverte. Habituellement, afin de désenclencher le doigt de verrouillage (donc débloquer le vantail 5), un utilisateur agit manuellement sur l’élément de blocage 40 pour désenclencher le doigt de verrouillage. Le doigt de déblocage 39 du dispositif de verrouillage 18 du système 1 permet d’agir sur l’élément de blocage 40 pour désenclencher le doigt de verrouillage de l’élément de blocage 40 à distance.
Avantageusement, l’unité réactionnelle FT 13 est adaptée pour produire la première vapeur d’eau 22 et alimenter en énergie thermique l’unité de captage de dioxyde de carbone 2. La première vapeur d’eau 22 est générée par exemple par la vaporisation d’eau (non représentée) dans un échangeur de chaleur situé à l’intérieur de l’unité réactionnelle FT 13 permettant d’éliminer les calories de la réaction Fischer-Tropsch, réaction exothermique.
Selon un ou plusieurs modes de réalisation, l’effluent hydrocarboné 17 comprend : des n-paraffines, des oléfines et des composés oxygénés issus de la condensation des hydrocarbures gazeux dans les conditions opératoires de la réaction Fischer-Tropsch.
Selon un ou plusieurs modes de réalisation, l’effluent gazeux 18 comprend du gaz de synthèse non converti, du dioxyde de carbone et des hydrocarbures gazeux tels que des paraffines de C1 à C4 (majoritairement), des oléfines de C2 à C4, et des composés oxygénés de C1 à C3. Selon un ou plusieurs modes de réalisation, l’effluent gazeux 18 peut être traité pour séparer au moins une partie des hydrocarbures, majoritairement paraffines de C1 à C4, qui pourront ensuite être valorisés en méthane synthétique (e-méthane), gaz naturel synthétique SNG (e-SNG) ou GPL (e-GPL) (non représenté).
Il peut être préférable que le poids moléculaire du polymère anionique soit supérieur ou égal à 300, de préférence supérieur ou égal à 1 000, mieux encore, égal ou supérieur à 5 000, encore mieux encore supérieur ou égal à 10 000, encore mieux encore supérieur ou égal à 50 000 et, encore mieux encore, supérieur ou égal à 1 000 000 ou plus.
Le polymère anionique peut avoir au moins une fraction chargeable négativement et/ou chargée négativement sélectionnée dans le groupe composé d’un groupe sulfurique, d’un groupe sulfate, d’un groupe sulfonique, d’un groupe sulfonate, d’un groupe phosphorique, d’un groupe phosphate, d’un groupe phosphonique, d’un groupe phosphonate, d’un groupe carboxylique et d’un groupe carboxylate.
Le polymère anionique peut être un homopolymère ou un copolymère. Par « copolymère », on entend aussi bien les copolymères obtenus à partir de deux sortes de monomères que ceux obtenus à partir de plus de deux sortes de monomères, tels que les terpolymères obtenus à partir de trois sortes de monomères.
Le polymère anionique peut être choisi parmi des polymères anioniques naturels et synthétiques.
En particulier, la charge de PVC à recycler peut être issue de toute filière de collecte et de tri ou réseau existant pour les chutes de production et/ou les déchets post-consommation permettant d’isoler un flux à base d’au moins un plastique PVC comprenant au moins un phtalate, notamment les filières de collecte et de tri ou réseaux propres aux déchets plastiques.
Avantageusement, la charge de PVC sous forme de particules présente une teneur en eau inférieure ou égale à 0,3% massique, et de préférence inférieure ou égale à 0,1% massique.
Les différentes étapes du procédé selon l’invention menant à l’acide phtalique et au plastique PVC cible réutilisable sont détaillées dans les paragraphes qui suivent.
L’étape préalable de conditionnement de la charge de PVC comprend de préférence au moins une étape de séchage de la charge de PVC déjà sous forme de particules solides de taille et de teneur en impuretés macroscopiques ad hoc , telle que ladite charge de PVC contienne une teneur en eau résiduelle d’au plus 0,3 % massique et de préférence d’au plus 0,1% massique.