INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
La présente invention concerne une machine agricole (1) repliable, laquelle comprend, d’une part, une partie fonctionnelle (2) montée de manière articulée et pouvant être déplacée alternativement entre une première position déployée et une seconde position repliée et, d’autre part, un composant (3) monté de manière articulée et pouvant être déplacé entre une première position opérationnelle et une seconde position non opérationnelle.
Machine agricole (1) caractérisée en ce que ledit composant (3) est relié cinématiquement, au moins en traction, par l’intermédiaire d’un lien mécanique flexible, à la partie fonctionnelle (2) considérée, de telle manière qu’un déplacement de ladite partie fonctionnelle (2) entre sa première position et sa seconde position entraine automatiquement un déplacement similaire dudit composant (3) entre ses première et seconde positions.
Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5A
« STRUCTURE RIGIDE DE RECOUVREMENT D’UNE BENNE D E VEHICULE AUTOMOBILE ET VEHICULE ASSOCIE »
L'invention se rapporte à une structure rigide (2) destinée à recouvrir l’espace de chargement d’un véhicule automobile, ladite structure comportant un ensemble de montants (24) formant une fois assemblés une ossature hexaédrique, ainsi qu’un ensemble de panneaux délimitant le volume de la structure rigide de recouvrement, à savoir un panneau supérieur (21), deux panneaux latéraux (22), un panneau avant et un panneau arrière (20), caractérisée en ce que la structure rigide de recouvrement comporte au moins un profilé (4) présentant une première face d’accroche (41) apte à accueillir des éléments de fixation sur toute sa longueur, et débouchant au travers dudit panneau (20, 21, 22), ledit profilé étant fixé sur la face intérieure d’un des panneaux supérieur, latéral ou arrière. L’invention concerne aussi un véhicule du type pickup équipé d’une telle structure rigide de recouvrement.
Ce boîtier d’interconnexion (6) pour véhicule automobile (2) comprend une structure creuse (12) munie d’au moins une ouverture (16) et apte à loger au moins un composant électronique (18) destiné à être raccordé électriquement à un équipement du véhicule (2), la structure creuse (12) comprenant au moins un élément externe de fixation (20) destiné à fixer la structure creuse (12) à une paroi du compartiment moteur (4) du véhicule (2), la structure creuse (12) comprenant au moins un support externe (24, 28, 32, 40, 44, 48) configuré pour maintenir en contact avec la structure creuse (12) un élément logé (26, 30, 34, 42, 46) dans le compartiment moteur (4).
L’invention concerne une béquille de renfort (13) aménagée contre le brancard avant (12) et qui s’étend en saillie dudit brancard avant (12) en arrière et vers l’intérieur, relativement à un axe longitudinal (X) et à un axe transversal (Y) du véhicule automobile, en direction d’une zone d’appui (15) d’un bloc moteur (14) du véhicule automobile. en cas de choc avant avec faible recouvrement, le brancard avant (12) est, après une première déformation, renforcé par la béquille de renfort (13) qui prend appui contre la zone d’appui (15) du bloc moteur (14) pour éviter que le brancard avant (12) ne se déforme davantage. La béquille d’appui est fixée solidairement à une partie frontale (131) du brancard avant (12) qui est susceptible de se déformer en premier en cas de chocs, afin de favoriser l’appui ultérieur de la béquille de renfort (13) contre la zone d’appui (15).
PRESSEUR DE PARE-CHOCS DE VÉHICULE AUTOMOBILE PERMETTANT UN MONTAGE TRANSVERSAL
La présente invention concerne un véhicule automobile (2) comprenant : - deux ailes latérales (4) de carrosserie comprenant chacune un rebord ; - une peau (6) de pare-chocs formant deux crosses latérales (6.1) se terminant, chacune, par un retour transversal fixé contre le rebord de l’aile latérale correspondante au moyen de vis traversant ledit rebord et ledit retour transversal, et s’engageant avec un presseur disposé contre le retour transversal, à l’opposé du rebord, ledit presseur comprenant au moins un pion de centrage s’engageant avec ledit rebord ; remarquable en ce que le retour transversal de la peau de pare-chocs comprend au moins une encoche chevauchant l’au moins un pion de centrage, de manière à permettre un engagement et/ou ajustement transversal de ladite peau de pare-chocs après engagement de l’au moins un pion de centrage et avant serrage des vis.
Support de charges (10), se disposant en partie intérieure haute d’un véhicule comprenant au moins une galerie support de charges (12) orientée transversalement, montée pour être déplacée par pivotement d’une configuration d’usage à une configuration de non-usage, la galerie (12) présentant une première et une deuxième portions (120,122), rectilignes et parallèles, qui sont reliées entre elles par une portion intermédiaire coudée (124) comportant une partie centrale (124a) formant un angle de 90° avec la première et la deuxième portion (120,122) et se prolongeant perpendiculairement par deux parties d’extrémité (124b, 124c), la première portion (120) comportant une extrémité (120a) montée à rotation autour d’un axe transversal porté par une paroi longitudinale (E1) du véhicule et la deuxième portion (122) comportant une extrémité (122a) montée à rotation autour d’un axe transversal porté par une paroi longitudinale opposée (E2), caractérisé en ce que la portion intermédiaire coudée (124) est montée mobile à translation le long des première et deuxième portions (120,122) de galerie (12), de façon à faire varier la distance (d1,d2) entre l’extrémité (120a,122a) des première et deuxième portions (120,122) de galerie (12) reliées aux parois longitudinales (E1, E2) et la partie centrale (124c) de la portion intermédiaire (124).
L’invention concerne un accessoire (1a) de rangement pour véhicule automobile conçu pour équiper une portière de véhicule automobile, l’accessoire (1a) comprenant un support de rangement (3a) délimitant un espace de rangement (4), le support de rangement (3a) étant mobile et déployable depuis une position retractée, dans laquelle le support de rangement (3a) est conçu pour être au moins en partie retracté derrière un panneau d’habillage (8) intérieur de la portière (2), vers une position déployée pour rendre accessible à un passager du véhicule l’espace de rangement (4), le support de rangement (3a) étant conçu de sorte que l’espace de rangement (4) est extensible pour présenter un volume disponible supérieur au volume de l’espace de rangement (4) lorsque le support de rangement (3a) est rétracté dans la position rétractée.
Titre : Balai d'essuie-glace notamment pour un véhicule automobile
Balai d'essuie-glace (10), notamment pour un véhicule automobile comprenant au moins un élément porteur (23) avec un rail élastique (16) et une lame d’essuyage (12). Le balai d’essuie-glace a une pièce de rechange (24) comprenant la lame d’essuyage (12) et un élément stabilisateur (14) fixé de manière amovible à l’élément porteur (23).
La présente invention concerne un procédé et un dispositif (10) pour le suivi d’une station de recharge domestique (4) connectée à un système de gestion d’énergie domestique (8). Le procédé comprend : obtention d’informations d’alimentation (DT1) représentatives d’au moins un type d’énergie caractérisant une énergie délivrée par la station de recharge domestique (4) au cours du temps ; génération, à partir des informations d’alimentation (DT1), d’un indicateur de suivi (IN1) représentatif d’une proportion d’énergie renouvelable délivrée par la station de recharge domestique (4) au cours d’une période donnée ; et transmission d’informations de suivi (DT2) comprenant l’indicateur de suivi (IN1) pour causer la restitution des informations de suivi (DT2) via une interface utilisateur.
Un dispositif (2S) est conçu pour imiter un fonctionnement d’un propulseur ionique à grilles lorsque le dispositif est connecté électriquement à un ensemble d’alimentation électrique (1) à la place du propulseur. Le dispositif possède des bornes (C1-C14) de connexion à l’ensemble d’alimentation électrique qui remplacent des bornes du propulseur, et comprend deux sources de courant dépendantes (16S, 17S). Un tel dispositif permet de vérifier, par exemple pendant une procédure d’assemblage-intégration-tests d’un véhicule spatial, une capacité de l’ensemble d’alimentation électrique à appliquer un test de rétro-circulation électronique au propulseur. Le dispositif peut être adapté alternativement pour imiter un propulseur ionique à grilles à décharge continue ou un propulseur ionique à grilles à décharge radiofréquence. Figure d’abrégé : Figure 3
Selon un aspect, il est proposé un procédé de détection d’au moins un objet (OBJ) dans une zone de détection (DET), comprenant :
- une émission d’un rayonnement optique par des moyens d’émission (ME) d’un capteur temps de vol (CTV),
- une réception par des moyens de réception (MR) du capteur temps de vol (CTV) d’une quantité de photons de rayonnement optique réfléchi par ledit au moins un objet (OBJ),
- une mesure par des moyens de mesure (MM) du capteur temps de vol (CTV) d’une quantité de photons (SIGN) et d’une distance (DIST) entre ledit capteur temps de vol (CTV) et ledit au moins un objet (OBJ), et
- une analyse de la quantité de photons détectés (SIGN) et de la distance (DIST) associée de façon à déterminer la présence d’au moins un objet (OBJ) dans une zone de détection (DET) du capteur temps de vol (CTV).
L’invention concerne un procédé de détection d’une contamination (8) en uranium artificiel d’un objet contenant de l’uranium naturel, comportant :
a) - le positionnement d’un scintillateur (4) sur l’objet à examiner,
b) – la réalisation d’au moins un spectre de rayonnement gamma émis par la surface à examiner,
c) - la sélection d’une 1 ère région spectrale et d’une 2 ème région spectrale dudit spectre de rayonnement gamma,
d) - la mesure d’un 1 er taux de comptage net dans la 1 ère région spectrale et d’un 2 ème taux de comptage net dans la 2 ème région spectrale,
e) - l’estimation de l’enrichissement en 235 U artificiel sur la base du 1 er taux de comptage net et du 2 ème taux de comptage net.
Produit réfractaire fondu et coulé comportant, en pourcentages massiques sur la base des oxydes et pour un total de 100% : ZrO 2 + HfO 2 : 39,0% à 55,0% avec HfO 2 SiO 2 : 10,5% à 14,0% Al 2 O 3 : complément à 100% Na 2 O + K 2 O : 0,80% à 3,00% B 2 O 3 : Fe 2 O 3 + TiO 2 : autres espèces : - le rapport (K 2 O/1,52) / (Na 2 O + K 2 O/1,52) étant supérieur à 0,30 avec Na 2 O - le rapport (K 2 O/1,52) / (Na 2 O + K 2 O/1,52) étant supérieur à 0,60.
Unité de conversion de composés aromatiques (5) qui comprend : - une section de pré-fractionnement (1) d’au moins un flux comprenant des composés A9+ en au moins deux effluents, dont un premier effluent enrichi (3) en composés aromatiques uniquement substitués par des méthyls et un deuxième effluent appauvri (4) en composés aromatiques uniquement substitués par des méthyls - une section d’isomérisation des A9+ (11) du deuxième effluent, produisant un effluent d’isomérisation enrichi (7) en composés aromatiques substitués en au moins deux groupements méthyl, - une section de post-fractionnement (8) de l’effluent d’isomérisation issu de la section d’isomérisation des A9+ en au moins deux effluents, dont un effluent enrichi (10) en composés aromatiques à 9 carbones et un effluent appauvri (9) en composés aromatiques à 9 carbones - des moyens de recyclage de l’effluent enrichi en composés aromatiques à 9 carbones à la section de pré-fractionnement (1).
L'invention concerne l'utilisation au sein d'un système catalytique d'un complexe du fer de formule (I)
Fe(N(R) 2 ) 2 (I)
dans laquelle les symboles R, identiques ou différents, représentent un atome d’hydrogène, un radical aliphatique linéaire ou ramifié en C 1 -C 20 , substitué ou non, un radical cycloaliphatique en C 3 -C 20 , substitué ou non, un radical aromatique en C 6 -C 20 , substitué ou non , ou un radical silyle de formule -Si(R') 3 dans laquelle les symboles R', identiques ou différents, représentent un atome d’hydrogène, un radical aliphatique linéaire ou ramifié en C 1 -C 20 , substitué ou non, un radical cycloaliphatique en C 3 -C 20 , substitué ou non, ou un radical aromatique en C 6 -C 20 , substitué ou non ; pour la polymérisation de diènes conjugués, en particulier la polymérisation stéréospécifique de 1,3-diènes, notamment du butadiène et de l'isoprène.
La présente invention concerne de manière générale la réutilisation, le retraitement ou le recyclage de polymères silicones. Plus précisément, le procédé de la présente invention concerne une méthode de préparation d’organopolysiloxanes OR, par une réaction de dépolymérisation d’au moins un silicone S en présence d’un catalyseur acide et d’au moins un bloqueur de chaîne Bc ayant au moins une fonction siloxane .
Ces organopolysiloxanes OR peuvent être utilisés par la suite dans des réactions de polymérisation ou directement dans des formulations diverses.
L’invention concerne un mélange maître urée comprenant au moins un élastomère, une charge organique ou inorganique, de l’eau et un composé urée de formule générale (R1, R2)N-CO-[(NR5)-R6-(NR7)-CO] n -N(R3, R4) dans laquelle chaque radical R1, R2, R3 et R4 est choisi indépendamment dans le groupe constitué par un atome d'hydrogène, un radical alkyle ayant de 1 à 20 atomes de carbone, un radical cycloalkyle ayant de 5 à 24 atomes de carbone, un radical aryle ayant de 6 à 30 atomes de carbone et un radical aralkyle ayant de 7 à 25 atomes de carbone, les radicaux R2 et R3 pouvant former ensemble un cycle, chaque radical R1, R2, R3 et R4 étant éventuellement interrompu par un ou plusieurs hétéroatomes et/ou substitué, le radical R6 étant un radical hydrocarboné bivalent, préférentiellement étant un radical méthylphényle bivalent, et n étant un entier égal à 0 ou 1, le ratio massique eau sur charge organique ou inorganique dans ledit mélange maître étant inférieur ou égal à 2, ledit mélange maître ne comprenant pas de système de réticulation de l’élastomère.
Compositions de polymères styréniques de grade extrusion
- un polymère styrénique, et
- au moins un additif modificateur de fluidité choisi parmi les polyoléfines fonctionnalisées par au moins un hétérocycle comprenant au moins un atome d’oxygène.
Ces compositions sont particulièrement adaptées à des mises en forme par extrusion.
L’invention porte sur un raccord fluidique comprenant un corps principal tubulaire (1) présentant une première ouverture (1a) destinée à recevoir un connecteur mâle tubulaire (4). Le corps principal tubulaire (1) est muni d’une ouverture radiale (3) et de deux ouïes latérales (3a,3b). Il comprend un verrou (2) présentant deux bras flexibles (21), et au moins un motif de verrouillage (5). Le verrou (2) est muni d’un capot (2a) présentant une fenêtre (6) disposée de sorte que le motif de verrouillage (5) soit au moins en partie masqué par le capot (2a) lorsque le verrou occupe une position de livraison et de sorte que le motif de verrouillage (5) soit exposé à travers la fenêtre (6) du capot (2a) lorsque le verrou (2) occupe une position de verrouillage.
L’invention concerne un raccord comprenant un corps principal tubulaire (1) présentant une première ouverture (1a) destinée à recevoir un connecteur mâle (4). Le corps principal (1) est muni d’une ouverture radiale (3) et d’une ouverture secondaire (3a). Le raccord comporte un verrou (2) présentant deux bras flexibles (21), le verrou (2) étant configuré pour placer leurs extrémités dans l’ouverture secondaire (3a). Selon l’invention, le raccord comprend au moins un motif de verrouillage (5) disposé sur le verrou (2) de sorte que le motif de verrouillage (5) soit au moins en partie masqué par le corps principal tubulaire (1) lorsque le verrou (2) occupe une position de livraison et soit entièrement exposé lorsque le verrou (2) occupe une position de verrouillage.
L’invention concerne un support de conduite (22) destiné à une cuve étanche et thermiquement isolante (71), dans lequel le support de conduite (22) comporte une première aile (33) destinée à être fixée à la première paroi de cuve (3) et une deuxième aile (34) destinée à être fixée à la deuxième paroi de cuve (2, 7, 8), la première aile (33) comportant une première platine d’ancrage (35) comportant un orifice de fixation (37) destiné à recevoir un premier goujon (32) faisant saillie depuis la première paroi de cuve (3) et apte à coopérer avec un premier dispositif de fixation (40) pour assurer une préfixation, et dans lequel la première aile (33) et la deuxième aile (34) sont destinées à être soudées à la structure étanche d’angle (28).
Système de stockage et/ou de transport d’un gaz naturel à l’état liquide
La présente invention concerne un système de stockage et/ou de transport (30) d’un gaz à l’état liquide comprenant au moins une cuve (3) qui délimite un espace principal (20) contenant un gaz à l’état liquide. La cuve (3) comprend au moins un premier espace (21), un deuxième espace (22) et au moins une membrane d’étanchéité (10, 10a, 10b) interposée entre le premier espace (21) et le deuxième espace (22). Le premier espace (21) est constitutif d’un espace d’isolation thermique du deuxième espace (22). Le système de stockage et/ou de transport (30) comprend un dispositif de sécurité (12) qui maintient une étanchéité entre le premier espace (21) et le deuxième espace (22) quand une première pression (P1) régnant à l’intérieur du premier espace (21) est inférieure à une deuxième pression (P2) régnant à l’intérieur du deuxième espace (22), et qui met en relation fluidique le premier espace (21) avec le deuxième espace (22) quand la première pression (P1) est supérieure à la deuxième pression (P2).
Figure pour l’abrégé : FIGURE 6
Titre : Dispositif d’éclairage
L’invention concerne un dispositif d’éclairage (1) comprenant une première rangée de sources lumineuses (2), un axe optique (3), une première lentille (4a) comprenant un premier dioptre de sortie comprenant une première partie inférieure présentant une première courbure et une première partie supérieure présentant une deuxième courbure et une deuxième lentille (4b) comprenant un deuxième dioptre d’entrée comprenant une deuxième partie inférieure présentant une troisième courbure et une deuxième partie supérieure présentant une quatrième courbure caractérisé en ce que la première courbure est différente de la deuxième courbure et est configurée pour produire un étalement des rayons lumineux plus important que l’étalement produit par la deuxième courbure et/ou la troisième courbure est différente de la quatrième courbure et est configurée pour produire un étalement plus important des rayons lumineux que l’étalement produit par la quatrième courbure.
L’invention concerne un dispositif d’éclairage comprenant une première rangée de sources lumineuses (2) et une deuxième rangée de sources lumineuses (3) comprenant chacune des sources lumineuses alignées selon une première direction (d) et une lentille (4), dans lequel la première rangée de sources lumineuses et la deuxième rangée de sources lumineuses sont respectivement configurées pour produire un premier faisceau lumineux (5) et un deuxième faisceau lumineux (6) qui participent à former un faisceau de feu de croisement. Les sources lumineuses de la première rangée de sources lumineuses et de la deuxième rangée de sources lumineuses sont à partie émissive maximisée, la première rangée de sources lumineuses et la deuxième rangée de sources lumineuses sont disposées bord à bord selon la première direction et la lentille reçoit des rayons lumineux issus de la première rangée de sources lumineuses et de la deuxième rangée de sources lumineuses.
Titre : dispositif d’éclairage
Système (10) de guidage du flux d’air d’un véhicule automobile comprenant un premier dispositif (11) de guidage du flux d’air configuré pour faire circuler un flux d’air vers un radiateur du véhicule automobile et comprenant deux grilles (12a, 12b) agencées l’une à côté de l’autre selon un axe transversal (Y) et comprenant chacune une pluralité d’ouvertures (13a, 13b) et une pluralité de volets mobiles (14a, 14b) pivotant chacun entre une position de fermeture d’une ouverture et une position d’ouverture, un deuxième dispositif (20) de guidage du flux d’air comprenant deux organes déflecteurs (22, 24) disposés chacun en amont d’une roue avant (7, 8) et configurés chacun pour dévier un flux d’air dirigé sur la roue avant correspondante, et mobiles en rotation autour d’un axe de rotation (26) horizontal, et un dispositif (30) de commande configuré pour pivoter simultanément les volets mobiles (14a, 14b) et les organes déflecteurs (22, 24).
L’invention concerne un procédé pour assembler un premier élément (2), s’étendant entre une face interne (6) et une face externe (7) délimitées par un bord à joindre, sur un second élément pour former un assemblage obtenu par solidarisation du bord à joindre avec le deuxième élément, la face interne (6) positionnée en regard du deuxième élément, le procédé comprenant une première étape consistant à positionner le bord à joindre en contact avec le deuxième élément, la première étape étant suivie d’une deuxième étape mettant en œuvre des moyens de préhension (11) pour maintenir la face interne (6) à distance du deuxième élément pendant que le bord à joindre est solidarisé avec le deuxième élément, des moyens de préhension (11) étant introduits dans une lumière (9) ménagée dans le premier élément (2) et positionnés en appui sur la face interne (6).
Un dispositif mobile de stockage 99 comprenant un contenant de stockage 13 qui entoure une capacité de stockage intérieure isolée B, un moyen réfrigérant pour réfrigérer la capacité de stockage intérieure, une batterie rechargeable 66 pour alimenter le moyen réfrigérant, une cellule photovoltaïque 3 ou plus ayant comme fonction de capter l’énergie solaire pour recharger la batterie rechargeable 66, et une roue ou plus 10 qui permettent au dispositif de rouler.
Il peut être envisagé que le dispositif soit une remorque pour un vélo.
Titre de l’invention : Passe-câbles pour foil. L’invention concerne un dispositif permettant le passage et le maintien de câbles le long d’un mât qui se situe entre une embarcation nautique et sa surface portante immergée appelée foil. De façon réversible et sans modification de la structure du mât. Il est constitué d’une pièce en matériau ayant des caractéristiques mécaniques déformables élastique. La pièce est entièrement traversée par deux cavités. L’une permettant de passer le mât et l’autre les câbles. La pièce dans sa position ouverte permet un passage aisé des câbles et des connecteurs et rend toutes les cavités communicantes . Dans sa position fermée, la pièce épouse le profil du mât et maintient les câbles le long de ce dernier. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à la motorisation des embarcations nautiques équipées d’une surface portante immergée appelée foil. Figure pour l’abrégé : [Figure 4]
Ensemble comprenant une structure moteur (10) de turbomachine s’étendant selon un premier axe (Z), au moins un équipement (30) déporté suivant la direction d’au moins un deuxième axe (X) perpendiculaire au premier axe, le dispositif de suspension (20) comprenant : au moins six bielles de support (21 ; 22 ; 23 ; 24 ; 25 ; 26) reliant de manière isostatique l’équipement (30) à la structure moteur (10) ; au moins une bielle de sûreté (27) reliant l’équipement (30) à la structure moteur (10), la bielle de sûreté (27) étant reliée à l’équipement (30) ou à la structure moteur (10) par au moins une liaison élastique autorisant un déplacement entre la bielle de sûreté (27) et respectivement l’équipement (30) ou la structure moteur (10).
Figure de l’abrégé: Figure 4