INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
La présente invention concerne une membrane d’étanchéité d’une cuve de gaz liquéfié, comprenant une pluralité de plaques métalliques participant à définir un volume interne de la cuve, les plaques métalliques comprenant chacune au moins un bord relevé 32 formé le long d’un des côtés de la plaque métallique, la membrane d’étanchéité comprenant au moins un premier cordon de soudure 56 reliant les bords relevés 32 d’au moins deux plaques métalliques parmi la pluralité de plaques métalliques et un deuxième cordon de soudure 58 reliant les bords relevés 32 d’au moins deux plaques métalliques parmi la pluralité de plaques métalliques, la membrane d’étanchéité comprenant un joint de soudure 60 reliant le premier cordon de soudure 56 au deuxième cordon de soudure 58.
Titre : Procédé et dispositif de désinfection de l'eau d'une piscine.
Procédé de désinfection de l'eau d'une piscine (1), comprenant une étape de régulation de la qualité de l’eau de la piscine à partir d’un dispositif de désinfection de l'eau apte à distribuer automatiquement un produit de désinfection comme du chlore ou du brome dans la piscine à partir d’au moins une mesure d’une donnée représentative de l’eau de la piscine, comme une mesure par une sonde redox, caractérisé en ce qu’il comprend une étape de prédéfinition d’une valeur de seuil de quantité maximale de produit de désinfection par unité de volume et par période prédéterminée, variable en fonction de la valeur de température de la piscine, et de mémorisation des valeurs de seuil en fonction des valeurs de température dans une mémoire électronique reliée au dispositif de désinfection de l'eau, et en ce qu’il comprend :
- une étape de mesure de la température de l’eau de la piscine sur une période prédéterminée ; et
- une étape de définition d’une consigne de l’étape de régulation de la qualité de l’eau de la piscine mise en œuvre par le dispositif de désinfection de l'eau en fonction dudit seuil prédéfini, de sorte à adapter la quantité de produit de désinfection injecté audit seuil prédéfini pour ne pas dépasser ledit seuil prédéfini sur la période prédéterminée.
La présente demande fournit un procédé de préparation d’un matériau d’adsorption en deux étapes à base de boues Fenton et son utilisation. Le procédé comprend : la soumission d’une poudre de boues de Fenton à une pyrolyse primaire pour obtenir un matériau d’adsorption primaire, l’absorption des ions magnésium avec le matériau d’adsorption primaire, et la réalisation d’une pyrolyse secondaire pour obtenir un matériau d’adsorption secondaire. Le procédé de préparation d’un matériau d’adsorption en deux étapes à base de boues de Fenton fourni par la présente demande utilise uniquement des boues de Fenton comme matière première pour préparer un matériau d’adsorption en deux étapes, où le matériau d’adsorption primaire a une bonne activité d’adsorption sur le magnésium métallique, et le matériau d’adsorption secondaire a une bonne activité d’adsorption sur le phosphore, ce qui permet d’obtenir l’effet d’adsorption en deux étapes du matériau d’adsorption préparé avec des boues de Fenton et d’améliorer le degré d’utilisation de ressources des boues de Fenton. Par conséquent, la présente demande réalise l’effet technique d’un traitement efficace et complet des boues de Fenton, des eaux usées contenant du magnésium et des eaux usées contenant du phosphore.
Produit réfractaire fondu et coulé comportant, en pourcentages massiques sur la base des oxydes et pour un total de 100% : ZrO 2 + HfO 2 : 39,0% à 55,0% SiO 2 : 10,5% à 14,0% Al 2 O 3 : complément à 100% Na 2 O + K 2 O : 0,80% à 3,00%, Na 2 O: B 2 O 3 : Fe 2 O 3 + TiO 2 : autres espèces : avec HfO 2 avec un rapport (K 2 O/1,52) / (Na 2 O + K 2 O/1,52) supérieur à 0,30.
La présente divulgation est relative à un organe longiligne (OL) présentant au moins une crémaillère destinée à engrener avec une roue dentée (RD) pivotante autour d’un axe de rotation (AR) de la roue dentée.
L’organe longiligne peut être une poutre (2) formée par un profilé métallique de section tubulaire ou semi-tubulaire, et dans lequel les premières dents (D1) sont formées par des languettes (3) pliées qui sont obtenues par pliage de la matière du profilé métallique venant d’une série d’ouvertures (OV) dans une paroi du profilé, les languettes réparties suivant la direction en longueur dudit organe longiligne (OL), lesdites languettes en saillie de ladite paroi, d’un côté de la paroi.
L’invention concerne un sachet d’infusion (20a) contenant ou prévu pour contenir un produit à infuser, le sachet comprenant un bord proximal (21d), un bord distal (21c), un premier bord latéral (21a), un deuxième bord latéral (21b), et un fil de liaison (3) permettant de plonger le sachet dans un liquide. Le fil de liaison (3) passe dans une gorge (30) pratiquée dans le sachet et parcourant tout ou partie de la périphérie du sachet, de telle sorte qu’une traction sur le fil (3), lorsque le bord proximal (21d) du sachet est en appui contre une paroi de pressage, ramène le bord distal (21c) du sachet vers le bord proximal (21d) et provoque le pressage du sachet.
Figure pour l’abrégé : figure 15A
L’invention concerne un dispositif (10e) de préparation d’une infusion, configuré pour assurer le maintien et le coulissement d’un fil de liaison d’un sachet contenant un produit à infuser. Le dispositif comprend un corps (11e) de forme générale longitudinale et comportant un manche (12), une première surface d’appui (13), une région intermédiaire (14) et une deuxième surface d’appui (15), les surfaces d’appui (13, 15) étant prévues pour venir en appui sur le bord d’un récipient, la région intermédiaire (14) comprenant une paroi de pressage (140c) comportant une ouverture (16d) pour le passage du fil de liaison (3), contre laquelle le sachet (4) peut être pressé en tirant sur le fil de liaison (3) après avoir passé le fil de liaison à travers l’ouverture (16d).
MÉTHODE POUR LA GÉNÉRATION D’UN POINT DE PENETRATION DU CORPS D’UN SUJET ET DISPOSITIF ASSOCIÉ
L’invention concerne une méthode mise en œuvre par ordinateur de génération d’un point de pénétration à la surface du corps d’un sujet comprenant les étapes suivantes :
La réception d’une image optique (10) d’une portion prédéterminée de la surface de corps d’un sujet acquise par un module d’acquisition comprenant au moins une optique ; la sélection (SEL), sur l’image acquise (10), d’au moins une zone d’intérêt (24) sur la surface du corps ; la génération (GEN) d’un point de pénétration (21) sur la surface du corps à partir de la position de la au moins une zone d’intérêt (24) détectée sur la portion de surface de corps de l’utilisateur.
La présente invention a pour objet un ligament artificiel (10) comprenant une gaine creuse textile (20) recevant un insert déformable et élastique décalant la phase de déformation rigide dudit ligament artificiel (10) lorsque l’on lui applique une force de traction longitudinale.
L’invention concerne un pied prothétique comportant un talon (2) et une pointe de pied (3) configurés pour être en appui sur le sol, un support de cheville (4) et un élément d’amortissement (5) comportant deux extrémités, la première extrémité (51) étant reliée à ladite pointe de pied (3) et la seconde extrémité (52) étant reliée audit support de cheville (4), caractérisé en ce que ledit pied (1) comporte en outre au moins une lame (6) articulée d’une part à ladite pointe de pied (3) et reliée d’autre part audit support de cheville (4), ledit élément d’amortissement (5) étant relié audit support de cheville (4) par l’intermédiaire de ladite lame (6) et étant en outre relié par sa seconde extrémité (52) audit talon (2), ledit élément d’amortissement (5) étant disposé parallèlement à ladite lame (6).
La présente invention a pour objet un lit, notamment un lit d’appoint ,(20) pour bébé comportant une nacelle (22) qui comporte une partie inférieure de fond (26), une partie supérieure qui comporte une paroi latérale (28) dont une face latérale (32) d’accès, configurée pour être placée à côté d'un lit parental (40), comporte une découpe (38) ; un volet (44) de fermeture de la découpe (38) comportant un panneau inférieur fixe (46) et un panneau supérieur mobile (50) monté pivotant par rapport au panneau inférieur (46), autour d’un axe horizontal (AH), pour occuper une position haute fermée de fermeture de la découpe (38) d’accès ou une position basse ouverte dans laquelle le panneau supérieur (50) est replié le long du panneau inférieur fixe (46) ; et un ensemble (70) de verrouillage de sécurité, par exemple au moyen d’une fermeture à glissière, du panneau supérieur mobile (50) dans sa position haute fermée, caractérisé en ce que le panneau supérieur mobile (50) est monté articulé par rapport au panneau inférieur fixe (46) par l’intermédiaire d’une charnière (60) en matériau souple.
L’invention concerne un dispositif d’assistance pour l’articulation du genou comportant une partie de maintien tubulaire (2) configurée pour guider le passage d’une jambe (3) d’un utilisateur dans le dispositif d’assistance (1), et comportant deux portions de retenue (21, 22), disposées de part et d’autre de l’articulation du genou, ledit dispositif d’assistance (1) comportant une partie mécanique (4) disposée entre les deux portions de retenue (21, 22) et étant fixée à chacune des deux portions de retenue (21, 22) au moyen d’un organe de fixation. Ladite partie mécanique (4) comporte au moins une tige flexible (41) a deux extrémités reliées respectivement à l’une et à l’autre des portions de retenue (21, 22) et au moins une pièce de liaison (42), ladite tige flexible (41) étant configurée pour se fléchir sous l’effet d’une force générée par la flexion de l’articulation du genou.
Titre : COMPOSITION MAQUILLAGE ET/OU DE SOIN COMPRENANT UN SOLVANT VOLATIL, UN POLYESTER PARTICULIER, UNE ALKYLCELLULOSE ET UNE MATIERE COLORANTE ET PROCEDE LA METTANT EN OEUVRE
La présente invention a pour objet une composition pour le maquillage et/ou le soin de la peau et/ou des lèvres, comprenant :
A) au moins un solvant volatil
B) au moins un polyester qui est le produit de réaction des composants (i), (ii) et (iii) suivants : (i) au moins un polyglycérol-3; (ii) au moins un acide dimère ; et (iii) au moins un monoacide gras ayant de 8 à 30 atomes de carbone, les composants (i), (ii) et (iii) mis en réaction étant dans un rapport molaire de 1 mole de polyglycérol, 0,5 à 1 mole d'acide dimère et 0,1 à 2,0 moles de monoacide gras
C) au moins une l’alkylcellulose dont le groupement alkyle est en C2-C3, de préférence l’éthylcellulose
D) au moins une matière colorante.
Elle a également pour objet un procédé de maquillage et/ou de soin de la peau et/ou des lèvres consistant à appliquer ladite composition.
Titre : Emulsion eau-dans-huile de soin et/ou de maquillage des matières kératiniques comprenant au moins une huile hydrocarbonée volatile, un polyester particulier, une cire
La présente invention se rapporte à une composition liquide pour le soin et/ou le maquillage des matières kératiniques telles que la peau, le contour des yeux, le contour des paupières, les cils et les sourcils sous forme d’émulsion eau-dans-huile, comprenant notamment dans un milieu physiologiquement acceptable : A) au moins un polyester qui est le produit de réaction des composants (i), (ii) et (iii) suivants : (i) au moins un polyglycérol-3; (ii) au moins un acide dimère ; et (iii) au moins un monoacide gras ayant de 8 à 30 atomes de carbone, les composants (i), (ii) et (iii) mis en réaction étant dans un rapport molaire de 1 mole de polyglycérol-3, de 0,5 à 1 mole d'acide dimère et de 0,1 à moins de 2,0 moles de monoacide gras ; et B) au moins une phase huileuse continue comprenant au moins 1) au moins une huile hydrocarbonée volatile ; et 2) éventuellement au moins une huile non volatile ; le rapport en poids de la quantité totale d’huile(s) non volatile(s) sur la quantité de polyester étant inférieur à 8,0 ; et C) au moins une phase aqueuse dispersée dans ladite phase huileuse D) au moins une cire ; et E) éventuellement au moins une matière colorante pulvérulente.
Titre : Composition de soin et/ou de maquillage des matières kératiniques comprenant au moins un solvant volatil, un polyester particulier et une matière colorante
La présente invention se rapporte à une composition liquide pour le soin et/ou le maquillage des matières kératiniques, comprenant : A) au moins un solvant volatil ; B) au moins un polyester qui est le produit de réaction des composants (i), (ii) et (iii) suivants : (i) au moins un polyglycérol-3 ; (ii) au moins un acide dimère ; et (iii) au moins un monoacide gras ayant de 8 à 30 atomes de carbone, les composants (i), (ii) et (iii) mis en réaction étant dans un rapport molaire de 1 mole de polyglycérol-3, de 0,5 à 1 mole d'acide dimère et de 0,1 à moins de 2,0 moles de monoacide gras ; et C) éventuellement au moins une huile non volatile ; le rapport en poids de la quantité totale d’huile(s) non volatile(s) sur la quantité de polyester étant inférieur à 8,0 ; et D) au moins une matière colorante.
composition anhydre de maquillage de matières kératineuses
La présente invention concerne une composition anhydre de maquillage des matières kératineuses comprenant 1) un mélange contenant du polyester contenant
a) au moins un polyester qui est le produit de réaction des composants suivants :
i) au moins un polyglycérol-3 ; et
Le conduit d’aspirateur (5) comprend des première et deuxième parties de conduit rigides (8, 9) ; un dispositif d’articulation (10) configuré pour permettre un pivotement des première et deuxième parties de conduit rigides (8, 9) entre des configurations dépliée et pliée ; un organe de verrouillage (22) configuré pour verrouiller les première et deuxième parties de conduit rigides (8, 9) dans la configuration dépliée, l’organe de verrouillage (22) étant monté mobile entre des positions de verrouillage et de libération ; et un bouton de déverrouillage (25) monté coulissant entre une position de repos et une position de déverrouillage, et configuré pour déplacer l’organe de verrouillage (22) dans la position de libération. Le bouton de déverrouillage (25) et le dispositif d’articulation (10) sont situés sur un même côté du conduit d’aspirateur (5) qui est sensiblement diamétralement opposé au côté du conduit d’aspirateur (5) où est situé l’organe de verrouillage (22).
S YSTEME D’AIDE EN TEMPS REEL A LA REALISATION D’AU MOINS UN TUNNEL OSSEUX PAR ARTHROSCOPIE
L’invention concerne un système d’aide en temps réel (1) à la réalisation d’au moins un tunnel osseux (10) par arthroscopie dans une articulation d’un patient, comprenant un dispositif d’imagerie (2) apte à acquérir des images bidimensionnelles de portions de l’articulation du patient, un premier dispositif de suivi (3) et un dispositif programmable (6).
Il est proposé un dispositif électronique portatif configuré pour être positionné sur un poignet d'un utilisateur et permettant d’effectuer un électrocardiogramme (ECG). Le dispositif comprend exactement deux électrodes ECG, le potentiel étant imposé sur l'une des deux électrodes ECG. Les deux électrodes consistent en une première électrode ECG (220) sur le fond de carrure (210) et configurée pour être en contact avec la peau du poignet et une deuxième électrode ECG.
L’invention concerne une unité munie d’un composant indicateur de température (41) en matière thermochromique, qui admet un état initial dans lequel l’unité (10) est vide et le composant indicateur a entièrement un premier aspect tant que sa température reste inférieure à un seuil haut, un état de service nominal dans lequel l’unité est remplie d’une dose de semence (27) et le composant indicateur a une première zone (50) présentant le premier aspect et une deuxième zone (51) présentant un deuxième aspect tant que sa température reste entre un seuil bas et le seuil haut, et un état de service irrégulier dans lequel l’unité est remplie de la dose de semence et le composant indicateur a entièrement le premier aspect ou entièrement le deuxième aspect. L’invention concerne aussi un ensemble ayant une telle unité et une machine de remplissage (55) munie d’un poste d’activation (56) du composant indicateur de température de l’unité.
Figure d’abrégé : Figure 13
La présente invention concerne un distributeur de médicament sécurisé pour identifier le bon patient par l’empreinte digitale associé plus ou moins à la détection de pouls.
Ce distributeur de médicament est accessoirement équipé d’un deuxième niveau de sécurité, un code à chiffre transmis par sms ou courriel automatiquement via une application médicale.
Chaque code permettra l’ouverture d’un des compartiments du distributeur. Ainsi, pour chaque compartiment un nouveau code sera généré.
Ce distributeur permet de sécuriser la prise médicamenteuse dans diverses utilisations à l’hôpital, en maison de retraite et à domicile.
La présente invention concerne un procédé de synthèse en continu de cristaux de zéolithe de type ZSM-5 comprenant l’alimentation en continu d’un réacteur tubulaire avec un milieu de synthèse comprenant une source de silice, une source d’alumine et des semences, la mise en température rapide du milieu de synthèse jusqu’à une valeur comprise entre 100°C et 300°C, la cristallisation à une température au moins égale ou supérieure à la température de l’étape précédente, et la récupération en continu des cristaux de zéolithe de type ZSM-5.
Fig. : 1
L’invention concerne un procédé de fabrication d’un disque aubagé monobloc, comprenant les étapes de : coulage d’un matériau métallique fondu au sein d’une cavité délimitée par un moule d’un ensemble de moulage ; et solidification du matériau métallique coulé. L’ensemble de moulage comprend en outre une structure d’amorçage de solidification qui comprend une pluralité de portions d’amorçage de solidification réparties de manière circonférentielle autour de l’axe longitudinal, chacune des portions d’amorçage de solidification étant formée du matériau métallique sous forme solide monocristalline et étant orientée de sorte qu’une direction cristallographique de la portion d’amorçage de solidification soit radiale par rapport à l’axe longitudinal, chaque portion d’amorçage de solidification étant en communication avec la cavité de sorte à être en contact avec le matériau métallique coulé dans la cavité, le matériau métallique coulé dans la cavité se solidifiant progressivement à partir des portions d’amorçage de solidification.
L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce en alliage métallique par fabrication additive, ledit alliage métallique comprenant un élément métallique A et ladite pièce comprenant, en outre, des inclusions d’un composé luminophore consistant en un oxyde métallique dopé par ledit élément métallique A, ledit procédé comprenant au moins une étape de formation d’une couche comprenant ledit alliage métallique comprenant un élément métallique A et des inclusions dudit composé luminophore par une technique de fabrication additive choisie parmi la fusion laser de poudre projetée et la fusion laser sur lit de poudre, à partir d’une poudre d’alliage métallique comprenant l’élément métallique A et d’une poudre précurseur dudit composé luminophore, ladite poudre précurseur consistant en une poudre dudit oxyde métallique éventuellement dopé par un élément métallique différent dudit élément métallique A, ledit composé luminophore étant formé in situ , lors de la mise en œuvre de la technique de fabrication additive, par diffusion atomique d’une partie de l’élément métallique A de l’alliage métallique vers l’oxyde métallique et échange dudit élément métallique A avec un élément métallique de l’oxyde métallique.
L'invention concerne un procédé d’application d’une impression 3D métallique sur des pièces mécaniques en vue de leur apporter des éléments de renfort, ce procédé comprenant le positionnement préalable de ces pièces relativement aux moyens d’impression, caractérisé en ce qu’on positionne lesdites pièces en tenant compte, d’une part, des points d’iso-statisme et, d’autre part, de points de pression secondaire préalablement connus par une phase préalable de simulation numérique et destinés à contrer les potentielles déformations résultant de l’impression en exerçant conjointement des contre-déformations en vue d’imprimer les pièces dans une position nominale.
Une tête de guidage (2) pour un outil de frappe (1) configuré pour permettre l’enfoncement d’un organe de fixation, l’outil de frappe (1) comportant un corps principal (10) et au moins un organe de frappe (11), la tête de guidage (2) comprenant un organe de montage (3), un organe de positionnement (4) définissant un canal dans lequel l’organe de frappe (11) est configuré pour se translater, l’organe de positionnement (4) étant configuré pour se déplacer selon un mouvement de translation (T4) selon l’axe de frappe (X1) par rapport à l’organe de montage (3), au moins un organe élastique (5) étant monté entre l’organe de positionnement (4) et l’organe de montage (3), l’organe élastique (5) étant configuré pour écarter longitudinalement l’organe de positionnement (4) et l’organe de montage (3) selon l’axe de frappe (X1).
Procédé de positionnement automatique de défauts d’un coupon de matière souple à caractéristiques non homogènes
L’invention concerne un procédé de positionnement automatique de défauts d’un coupon de matière souple à caractéristiques non homogènes dans lequel des pièces sont destinées à être découpées, comprenant les étapes d’obtention d’une image du contour du coupon dans son état initial et de la position des défauts, après le repositionnement du coupon dans un état prêt à la découpe, obtention (S31) d’une nouvelle image du contour du coupon, superposition (S32) des deux images, détermination (S33) d’une valeur de rotation à appliquer à l’un des deux contours pour minimiser la superficie totale des zones qui ne se superposent pas, application (S34) de la valeur de rotation à la position de chaque défaut de l’image du coupon dans son état initial pour les pré-positionner, détermination (S35) de transformations géométriques pour minimiser localement la superficie des zones des deux contours qui ne se recoupent pas, et application (S36) à la position de chaque défaut pré-positionné de l’une des transformations géométriques en fonction de sa position à l’intérieur du contour afin de le repositionner précisément à l’intérieur de l’image du coupon dans son état prêt à la découpe.
Machine de perforation manuelle (1) comprenant une perforatrice (2) comportant un contre-poinçon (10) présentant une forme de tige, agencé sous la matrice (3) en vis-à-vis du poinçon (4), le poinçon (4) présentant une forme tubulaire formant un conduit de contre-matrice (11) de section complémentaire à la section de la tige du contre-poinçon (10), le poinçon (4) étant mobile entre une position de repos, une première position de découpe dans laquelle le poinçon (4) traverse la matrice (3), et une deuxième position de découpe dans laquelle le contre-poinçon (10) s’insère dans le conduit de contre-matrice (11) pour découper un orifice dans le motif découpé, pousser la chute (C) découpée dans le conduit de contre-matrice (11) et l’au moins un motif découpé (M) sur la tige du contre-poinçon (10) dans un logement (19) entourant le contre-poinçon (10) dimensionné pour permettre le stockage d’au moins deux motifs découpés (M).
L’invention concerne un procédé de fabrication d’un revêtement de sol ou mur en continu comprenant au moins une couche de base réalisée à partir de matériaux polymériques, la dite couche de base comprenant des particules de matériaux distribuées pour former un motif, le procédé comprenant au moins des étapes consistant à : - piloter des moyens de dépôt par commande numérique pour déposer les particules de matériaux sur un support défilant en continu pour former le motif, - chauffer les particules de matériaux pour les lier et former la couche de base, - dissocier la couche de base du support.
Module de compresseur pour une turbomachine d’aéronef, ce module ayant un premier axe (A) et comportant :