INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L'invention concerne un gabarit à bouquet permettant la réalisation de bouquets de toutes formes, très facilement sans risque de blessures, rapidement et sans l'utilisation d'autres dispositifs
Il est constitué d'une forme complexe en matière souple, semi-rigide ou rigide prédécoupée pourvu de perforations en toute ou partie dans lesquels l'on vient insérer les éléments végétaux, naturels, artificiels ou comestibles formant le contour du bouquet. Il est pourvu de renforts internes, intégrés ou non au gabarit, afin de renforcer la solidité et la facilité de sa prise en main.
Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'art floral, aux fleuriste et à la décoration
c) une étape de séparation de l’effluent issu de l’étape b).
L’invention porte sur une bactérie génétiquement modifiée pour produire au moins un métabolite, un peptide ou une protéine recombinante comprenant un gène codant pour une protéine recombinante d’intérêt ou au moins un gène codant pour une enzyme impliquée dans la production d’un peptide ou d’un métabolite d’intérêt, et comprenant en outre des gènes codant pour les sous-unités ββ’ d’une ARN polymérase liée de manière fonctionnelle à un promoteur inductible, le promoteur naturel desdits gènes étant remplacé par ledit promoteur inductible, caractérisée en ce qu’elle comprend en outre un gène codant pour la sous-unité α de l’ARN polymérase liée de manière fonctionnelle à un deuxième promoteur inductible, le promoteur naturel du gène étant remplacé par ledit deuxième promoteur inductible. L’invention porte en outre sur une méthode utilisant la bactérie pour produire au moins un métabolite, un peptide ou une protéine recombinante.
Un dispositif et un procédé de recyclage d’une feuille d’électrode positive d’une batterie au lithium usagée sont fournis selon la présente demande. Étant donné que fer est plus fort que l’hydrogène dans la série d’activité métallique, les ions fer dans la solution de lavage au sel de sulfate ferrique réagissent d’abord avec une partie du film d’aluminium pour générer des ions aluminium et des ions ferreux, ce qui peut empêcher les ions hydrogène de réagir avec le film d’aluminium pour générer de l’hydrogène. En outre, les ions ferreux et l’oxyde de lithium-nickel-manganèse-cobalt dans la poudre de matériau d’électrode positive sont soumis à une réaction d’oxydo-réduction, de sorte que les ions hydrogène soient consommés et les ions ferreux soient oxydés en ions fer, pour que les ions fer atteignent un équilibre dynamique pendant tout le processus de lavage au sel à ultrasons, empêchant ainsi la réaction des ions hydrogène et du film d’aluminium pour générer continuellement de l’hydrogène. Par conséquent, le lavage à ultrasons avec du sel de sulfate ferrique peut non seulement réduire la quantité d’hydrogène générée, mais également éliminer l’utilisation de solvant organique et la génération de poudre d’aluminium, afin d’améliorer efficacement la sécurité du dispositif de recyclage de la feuille d’électrode positive de la batterie au lithium usagée.
Revêtement comprenant de l’hafnium
L’invention concerne un procédé de formation d’un revêtement (50) sur une surface d’un substrat métallique (10), le procédé (2000) comprenant au moins les étapes suivantes :
a) le dépôt d’une couche d’hafnium (20) dont l’épaisseur e 1 est comprise entre 0,2 µm et 10 µm ;
b) le dépôt d’une couche de platine (30) dont l’épaisseur est comprise entre 2,0 µm et 10 µm ;
c) une aluminisation de la pièce obtenue après les étapes a) et b).
L’invention concerne un chariot de mesure (10) comprenant :
- un châssis support (14) monté sur une pluralité de roues (16) pour déplacer le châssis support sur des rails d’une voie ferrée (12),
- une plateforme de mesure (18) montée de manière mobile sur le châssis support et définissant un point de mesure (20),
- un dispositif de correction de dévers (22) configuré pour déplacer la plateforme de mesure (18) par rapport au châssis support de manière à maintenir une distance prédéterminée (H) constante entre le point de mesure (20) et un plan de rail bas (PRB) le long d’un axe vertical lorsque le plan de roulement (PR) passant par chacun des roues (16) est incliné par rapport au plan de rail bas (PRB) dans un plan transversal à la voie ferrée.
Dispositif de rétention de déchets (10) comprenant une partie fixe (40) fixée sur l’embouchure (12) d’une canalisation (11) d’un réseau d’eaux pluviales et un filet de rétention (61), dont l’entrée est maintenue autour de l’embouchure de manière à ce que toutes les eaux rejetées passent à travers le filet de rétention grâce à une liaison mécanique séparable, la liaison séparable étant configurée pour libérer l’embouchure en permettant le dégagement du filet. Selon les caractéristiques principales,
le dispositif comprend également une première partie mobile (50) sur laquelle l’entrée du filet de rétention est maintenue, la première partie mobile étant montée pivotante par rapport à la partie fixe est configurée pour être mobile entre deux positions :
Une position verrouillée dans laquelle la première partie mobile est plaquée et retenue contre la partie fixe et la liaison séparable est activée, Une position débrayée dans laquelle la première partie mobile a pivoté par rapport à la partie fixe et la liaison séparable est désactivée,
la liaison séparable étant en outre réutilisable, le passage de la position débrayée à la position verrouillée permettant de rétablir automatiquement la liaison séparable sans qu’il soit nécessaire de remplacer une ou plusieurs pièces mécaniques .
Titre : Dispositif et procédé de retrait de bandes de film de protection d’une toiture métallique
L’invention concerne un dispositif (1) de retrait de bandes de film (11) de protection d’une toiture (10) métallique, comprenant :
- un cylindre (2) sur lequel des bandes de film (11) de protection sont destinées à être enroulée ;
- des moyens d’accrochage (3) sur le cylindre (2) d’une extrémité (110) d’une bande de film (11) de protection préalablement décrochée de la toiture (10) métallique ;
- un organe de manipulation (4) du cylindre (2), le cylindre (2) étant monté à rotation sur l’organe de manipulation (4).
L’invention concerne une piscine (100) en kit comprenant des panneaux (1) assemblés entre eux sur leurs bords latéraux de manière à former une paroi de contour de la piscine. La piscine comprend des supports margelles (6, 7, 8) ayant des bords d’extrémité assemblés entre eux grâce à des premiers moyens d’assemblage, de manière à former une ceinture, lesdits supports margelles comprenant un bord interne, les bords internes des supports margelles étant configurés pour épouser les bords supérieurs des panneaux lorsque la ceinture et la paroi de contour sont formées, des seconds moyens d’assemblage étant configurés pour assembler lesdits bords internes auxdits bords supérieurs. La piscine comprend des poteaux (5) configurés pour soutenir les supports margelles, les poteaux étant répartis autour de la paroi, à l’extérieur de celle-ci, les extrémités supérieures des poteaux étant fixées aux supports margelles respectifs grâce à des troisièmes moyens d’assemblage.
Piscine et procédé de construction d’une piscine.
Procédé de construction d’une piscine (1) en métal, comportant les étapes suivantes :
– sélection de plaques en acier inoxydable d’épaisseur entre 2 et 3 millimètres,
Texture fibreuse pour carter en matériau composite aux brides renforcées
Texture fibreuse (100) présentant un tissage tridimensionnel entre une pluralité de couches de torons de chaîne et une pluralité de couches de torons de trame. La texture fibreuse (100) comprend des première à cinquième portions (130, 140, 150, 160, 170). Les première et cinquième portions (130, 170) s’étendent suivant la direction latérale (Y) à partir respectivement des premier et deuxième bords latéraux (101, 102). Les première et cinquième portions comprennent chacune des torons de chaîne constitués d’un premier type de fibres correspondant à des fibres de carbone ayant un module d’Young supérieur à 290 GPa et un allongement à rupture compris entre 1,2% et 2% et des torons de chaîne constitués d’un deuxième type de fibres ayant un module d’Young compris entre 150 GPa et 250 GPa et un allongement à rupture compris entre 4% et 6%.
Texture fibreuse pour carter en matériau composite auto-raidi
Texture fibreuse (100) présentant un tissage tridimensionnel entre une pluralité de couches de torons de chaîne et une pluralité de couches de torons de trame. La texture fibreuse (100) comprend des première à cinquième portions (130, 140, 150, 160, 170). Les première et cinquième portions (130, 170) s’étendent suivant la direction latérale (Y) à partir respectivement des premier et deuxième bords latéraux (101, 102). La troisième portion (150) comprend des torons de chaîne constitués de fibres de carbone ayant un module d’Young supérieur à 290 GPa et un allongement à rupture compris entre 1,2% et 2%, les autres portions (130, 140, 160, 170) comprenant en tout ou partie des torons de chaîne constitués de fibres ayant un module d’Young supérieur à 250 GPa et un allongement à rupture compris entre 1,5% et 2,5%.
L’invention concerne un procédé de fabrication d’un lot d’étiquettes tissées comprenant un identifiant unique « UID » lisible au moyen d’un capteur optique, le procédé comprenant les étapes consistant à : - obtenir une première liste (31) d’identifiants uniques, définissant une taille du lot de fabrication ; - effectuer une mise en carte du lot d’étiquettes à tisser ; - tisser les étiquettes ; - les découper au moyen d’une machine automatique de découpe et de contrôle ; - conditionner les étiquettes ;
Selon l’invention, le procédé comprend, entre l’étape de découpe et l’étape de conditionnement, une étape de contrôle unitaire de l’identifiant unique, afin de vérifier la lisibilité de l’identifiant unique de chacune des étiquettes, et : - en cas de conformité du contrôle, l’étiquette est transférée automatiquement afin d’être conditionnée ; ou - en cas de non-conformité du contrôle, l’étiquette est écartée afin de ne pas être conditionnée.
La présente invention concerne un composant optique de sécurité (100) transférable sur un substrat d’un document à sécuriser, comprenant :
- un film support (110) destiné à être éliminé après transfert ;
- une couche de détachement (120), permettant de retirer le film support (110) après transfert ;
- un ensemble de couches de sécurité (140) conférant un effet optique reconnaissable ;
- une couche de vernis de protection (130), disposée sur une première face des couches de sécurité (140) ;
- une première couche de colle (150) transparente, disposée sur une deuxième face des couches de sécurité (140), destinée à fixer les couches de sécurité (140) lors du transfert du composant optique de sécurité (100) sur le substrat.
Il est essentiellement caractérisé en ce qu’il comprend en outre :
La présente invention concerne un moule (1) pour la fabrication d’un cadre (32) monobloc de bicyclette, de tricycle, de quadricycle, ou de motocycle par injection d’un matériau polymère, le moule (1) comprenant une partie fixe (2) et une partie mobile (3) apte à se rapprocher ou à s’éloigner de la partie fixe pour fermer ou ouvrir le moule respectivement, qui délimitent ensemble une empreinte de moulage (8) du cadre lorsque le moule est fermé, le moule (1) étant caractérisé en ce que : - il comprend au moins trois coulisseaux (15, 16, 17, 18), aptes à être insérés dans des empreintes (11, 12, 13, 14) respectives de l’empreinte de moulage (8) dont le positionnement au sein de ladite empreinte de moulage et le profil correspondent à des parties du cadre à fabriquer, lesdits coulisseaux (15, 16, 17, 18) étant destinés à être surmoulés de matériau polymère pendant une opération de moulage de sorte à former lesdites parties du cadre (32), - au moins deux de ces coulisseaux (15, 16, 17, 18) sont en engagement l’un avec l’autre lorsqu’ils sont en position dans leur empreinte respective, formant ainsi une structure solide capable de résister aux efforts d’injection.
PROCÉDÉ DE TRAITEMENT D’UNE STRUCTURE DE TÊTE DE TUBE ET PRODUIT ASSOCIÉ
L’invention concerne un procédé de traitement d'une structure de tête de tube, qui comprend les étapes suivantes : un corps de tube (1) est emmanché sur une tige de noyau ; un moule supérieur (20) est pressé sur la tige de noyau ; lorsque le moule supérieur (20) est pressé vers le bas, une extrémité supérieure du corps de tube (1) est pressée et se courbe vers l'intérieur ; une cavité en forme de tête de tube est formée entre le moule supérieur (20), le corps de tube (1) et la tige de noyau; un matériau de moulage par injection de la tête de tube (2) est injecté dans la cavité en forme de tête de tube, et le moule (20) est ouvert après que le matériau de moulage par injection a refroidi et s'est solidifié.
PROCEDE DE FABRICATION D’UNE EPROUVETTE DE TRACTION PAR DÉPÔT DE COUCHES SUCCESSIVES DE FILAMENTS FONDUS ET EPROUVETTE DE TRACTION OBTENUE PAR CE PROCEDE
Un premier aspect de l’invention concerne un procédé de fabrication d’une éprouvette de traction (10) par dépôt de couches (12) successives de filaments (14) fondus, comprenant une étape de réalisation d’un tronçon discontinu (26) de l’éprouvette de traction (10), en une seule couche, dans laquelle chaque filament (14) fondu s’étend selon un axe de traction (X) et est éloigné transversalement d’un filament (14) fondu adjacent.
Un deuxième aspect de l’invention concerne une éprouvette de traction (10) obtenue par le procédé de fabrication selon le premier aspect de l’invention.
Procédé (10) de fabrication d’un moule (BM) comprenant une étape (13) de fabrication additive par extrusion d’une matière fondue à partir de granulés (G) ou d’un filament de matière comprenant un liant (L) et d’une poudre métallique (P) pour la réalisation d’une pièce intermédiaire (PV) comprenant au moins un canal interne, - une étape (14) de déliantage lors de laquelle le liant (L) est extrait au moins en partie de la pièce intermédiaire (PV) pour la réalisation d’une pièce semi-finie (PM), et - une étape (15) de frittage de la pièce semi-finie (PM) pour l’obtention du moule (BM).
Dispositif de génération d'objet tridimensionnel encodant des données par fabrication additive Un dispositif de génération d'objet tridimensionnel encodant des données par fabrication additive comprend un encodeur (6) agencé pour déterminer un ensemble de longueurs cibles et un nombre de couches en fonction des données d'information à encoder et de données de type d'encodage, un initialiseur (8) agencé pour initialiser un modèle d'objet tridimensionnel, et un calculateur (10) agencé pour modifier des déplacements de chemins générés par l'initialiseur (8) afin que ces derniers présentent chacun une longueur correspondant à la longueur cible à laquelle ils sont associés, en appliquant une optimisation stochastique dont les opérations sont exclusivement l'ajout, le retrait ou la modification d'un ou plusieurs déplacements, lesquelles opérations doivent en outre préserver la continuité de chaque chemin, l'inclusion de chaque chemin à l'intérieur de l'empilement de couches, et empêcher le chevauchement ou la contiguïté de deux chemins entre eux.
PIECES IMBRIQUEES FORMEES PAR FABRICATION ADDITIVE
Le présent document concerne un ensemble (1) fabriqué par fabrication additive comprenant : - une première pièce (10), - une deuxième pièce (20) logée au moins en partie dans la première pièce (10), la deuxième pièce (20) étant mobile par rapport à la première pièce (10), dans lequel la première pièce (10) et la deuxième pièce (20) sont reliées entre elles par au moins un élément de support (30) sécable, la première pièce (10) comprenant une ouverture (11) en vis-à-vis dudit au moins un élément de support (30), l’ouverture (11) étant configurée pour permettre le retrait d’au moins une partie dudit élément de support (30) au travers de l’ouverture (11).
Dispositif et procédé pour le craquage catalytique en lit fluidisé à co-courant gaz-solide descendant comprenant/utilisant : une conduite (1) adaptée pour transporter un flux descendant (4) de particules de catalyseur ; une chambre de mélange (2) connectée à et alimentée par la conduite en particules de catalyseur et comprenant une paroi interne, au moins un premier injecteur (5) de charge hydrocarbonée (6) et une pièce d’encombrement centrale (12) définissant une zone annulaire (13) par laquelle les particules de catalyseur traversent la chambre de mélange ; et un réacteur à lit fluidisé à co-courant gaz-solide descendant (3) alimenté par la chambre de mélange en un mélange comprenant des particules de catalyseur et de la charge hydrocarbonée, dans lesquels la pièce d’encombrement centrale comprend au moins un interne (11) disposé sous l’au moins un premier injecteur et étant adapté pour distribuer le mélange vers la paroi de la chambre de mélange.
Dispositif et procédé de craquage catalytique en lit fluidisé à co-courant gaz-solide descendant comprenant/utilisant : une conduite (1) transportant un flux descendant (4) de particules de catalyseur ; une chambre de mélange (2) comprenant au moins un premier injecteur (5) de charge hydrocarbonée (6) ; un réacteur à lit fluidisé à co-courant gaz-solide descendant (3) alimenté en catalyseur et charge hydrocarbonée, le premier injecteur présentant un angle α prédéterminé par rapport à l’horizontale de sorte que : le vecteur de la quantité du mouvement résultant (M tot ), somme vectorielle de la quantité de mouvement de charge (M 6 ) et du catalyseur (M 4 ), présente un angle λ par rapport à un plan horizontal de 70°-80° ; et le ratio du composant vertical de la quantité du mouvement de charge (M 6v ) et de la quantité de mouvement de catalyseur, est compris entre -0,2 et 0,1.
L’invention concerne un embout (1, 1’) pour pipette, comprenant au moins une portion de paroi (2, 2’) de forme conique de révolution d’axe (R), caractérisé en ce que ladite portion de paroi (2, 2’) comprend, au moins un premier mur (20, 20’) se développant sur un pourtour d’au moins une partie d’une surface intérieure, ledit premier mur s’étendant en saillie depuis une base (200, 200’) en contact avec ladite surface intérieure jusqu’à un sommet (201, 201’) selon un angle compris entre 40° et 140° par rapport à ladite portion de paroi (2, 2’).
Procédé de revêtement d’un substrat ou d’une surface métallique destiné à recevoir un élastomère par projection électrostatique comprenant au moins les étapes suivantes :
la préparation d’une composition A comprenant au moins un fluoroéthylènepropylène (FEP) sous forme de micro-poudre la préparation d’une composition B comprenant au moins un polyétheréthercétone (PEEK) sous forme de micro-poudre mélanger intimement les 2 compositions A et B de manière à former une composition A-B (50) sous forme de poudre fine appliquer par projection électrostatique (60) le mélange A-B obtenu à l’étape c) sur le substrat ou la surface métallique polymérisation (70) de ladite composition A-B.
L’invention concerne un procédé de revêtement d’une surface, comprenant les étapes suivantes : l’application d’une couche d’une composition durcissable sur ladite surface ; l’irradiation de la composition durcissable par un premier rayonnement ayant une longueur d’onde de 100 à 280 nm, de sorte à obtenir une composition partiellement durcie ; et l’irradiation de la composition partiellement durcie par un deuxième rayonnement comprenant au moins une longueur d’onde supérieure à la longueur d’onde du premier rayonnement et/ou un faisceau d’électrons, de sorte à obtenir une composition durcie ; la composition durcissable comprenant au moins un composé durcissable par rayonnement actinique et des particules d’au moins un polyamide.
L’invention concerne également une couche de revêtement obtenue par un tel procédé ainsi qu’un objet comprenant une surface recouverte d’une telle couche de revêtement.
Installation ou machine de tri d’objets avec un dispositif de contrôle aéraulique
La présente invention concerne une installation (1) de tri d’objets (2) comprenant, avantageusement montés dans une enveloppe (1’), un trieur (3) à géométrie planaire et un système (4) de gestion aéraulique contrôlant la circulation d’air dans l’installation (1).
Cette installation (1) est caractérisée en ce qu’elle comprend un caisson de sortie (10) qui est soumis à une aspiration d’air pour évacuer vers l’extérieur l’air excédentaire, ce sensiblement sans perturber les flux des objets (2) à trier ou triés, en ce qu’elle comprend deux dispositifs de circulation d’air (13, 14) mutuellement indépendants, par exemple à turbines, dont l’un (13) assure l’injection d’air extérieur pour la génération d’un flux d’air laminaire (FAL) et dont l’autre (14) assure l’aspiration et l’évacuation vers l’extérieur de l’installation (1) de l’air excédentaire au niveau dudit caisson de sortie (10), et en ce que le dispositif (14) d’aspiration et d’évacuation d’air est réglé ou piloté en fonction au moins de la surface et de la quantité des objets (2) triés, ainsi que des possibilités de passage d’air au niveau des exutoires (12) d’évacuation.
Ce dispositif (10) d’application et mesure d’une surtension transitoire dans un câble électrique comporte un échantillon de test représentatif du câble électrique, un premier générateur (DC 1 ) de tension continue adapté à appliquer une tension continue prédéterminée à l’échantillon et un second générateur (DC 2 ) de tension continue adapté à appliquer une surtension prédéterminée à l’échantillon. Il comporte en outre un interrupteur à haute tension (12) connecté au second générateur (DC 2 ) de tension continue et adapté à convertir la surtension prédéterminée en une tension créneau, une résistance de contrôle (R2) adaptée à contrôler le temps de montée en tension de l’échantillon et une capacité de découplage (C1) adaptée à contrôler le temps de décroissance de surtension dans l’échantillon.
Ce dispositif (10) de mesure de la charge d’espace dans un câble électrique à courant continu à haute tension comporte une source (12) de tension à courant continu ; un générateur (14) d’échelon de tension ; une première électrode (16) reliée à la source (12) de tension à courant continu et au générateur (14) d’échelon de tension ; une seconde électrode (18) reliée à la masse ; un capteur piézoélectrique (20) relié à la seconde électrode (18) ; un amplificateur (22) de signaux électriques relié au capteur piézoélectrique (20) ; au moins un échantillon (24) du câble électrique placé entre les première et seconde électrodes (16, 18) et consistant en une coupe du câble réalisée à une profondeur prédéterminée dans le système d’isolation électrique du câble, l’amplitude du signal mesuré en sortie de l’amplificateur (22) étant liée à la densité de charge dans l’échantillon (24) et le retard lié à la distance des charges par rapport au capteur piézoélectrique (20) donnant la position des charges.
L’invention concerne un procédé d’assistance à la recharge en énergie d’un véhicule comportant un écran tactile affichant une interface graphique, ladite interface graphique comprenant un premier objet graphique (31) affiché en permanence, lorsque l’écran est allumé, et affichant au moins la vitesse du véhicule et au moins une jauge (31.1) relative à un niveau d’énergie, ladite interface comportant en outre au moins un deuxième objet graphique (32) affiché de façon éphémère, ledit procédé comportant des étapes de : - détection d’un appui sur la jauge (31.1), - en réponse à la détection d’un appui sur la jauge (31.1), commande de l’affichage d’une application de navigation indiquant au moins une station de rechargement en énergie
L'invention porte sur un ensemble comportant :
- un bloc batterie (10) comprenant une pluralité de modules de puissance (11) constitués chacun de plusieurs cellules (15) électrochimiques,
- au moins un équipement électrique (16) haute tension comportant une capacité de filtrage (20),
- un système (30) de gestion d’énergie lors d'une analyse par spectroscopie d'impédance électrochimique, ledit système (30) de gestion d'énergie étant connecté électriquement à la capacité de filtrage (20) et comprenant: