INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Source génératrice de rayons ionisants (10 ; 50) comprenant : - une enceinte à vide (12), - une cathode (14) disposée dans l’enceinte à vide (12) et configurée pour émettre un faisceau d’électrons (16) par effet de pointe dans l'enceinte à vide (12), - une anode (18) disposée dans l’enceinte à vide (12), recevant le faisceau d'électrons (16) et comprenant une cible (20) pouvant générer un rayonnement ionisant (22) à partir de l'énergie reçu du faisceau d'électrons (16), - une grille (24) disposée dans l’enceinte à vide (12) au voisinage de la cathode (14) et configurée pour induire sur la cathode (14) un champ électrique permettant de générer l’effet de pointe et d’accélérer les électrons du faisceau (16) en direction de la cible (20), - un générateur de courant variable (26) configuré pour délivrer un courant (Ik) destiné à alimenter la cathode (14), - un module de pilotage (28) du générateur de courant variable (26) configuré pour faire varier le courant (Ik) délivré par le générateur de courant variable (26) à la cathode (24). Source selon la revendication 1, dans laquelle le module de pilotage (28) est configuré pour faire varier le courant (Ik) délivré par le générateur de courant variable (26) à la cathode (24) entre une valeur nulle et une valeur maximale inférieure à celle nécessaire à générer une intensité du faisceau d’électrons (16) que permettrait le champ électrique existant entre la cathode (14) et la grille (24) en l’absence de limitation du courant alimentant la cathode (14), réalisée par le générateur de courant variable (26). Source selon l’une des revendications précédentes, dans laquelle le module de pilotage (28) est configuré pour asservir le courant (Ik) délivré par le générateur de courant variable (26) à la cathode (24) à une valeur de consigne (Uc). Source selon l’une des revendications précédentes, comprenant en outre un premier générateur de tension (34) raccordé entre l’anode (18) et une masse électrique (32), et configuré pour générer une différence de potentiel suffisante entre l’anode (18) et la cathode (14) afin d’accélérer le faisceau d’électrons (16). Source selon l’une des revendications précédentes, comprenant en outre un second générateur de tension (30) raccordé entre la grille (24) et une masse électrique (32), le second générateur de tension (30) étant configuré pour générer le champ électrique, et dans laquelle le générateur de courant (26) est raccordé entre la cathode (14) et la masse électrique (32). Source selon l’une des revendications 1 à 4, dans laquelle la grille (24) est raccordée à une masse électrique (32), la source (50) comprenant en outre un second générateur de tension (30) configuré pour générer le champ électrique et raccordé entre le générateur de courant variable (26) et la masse électrique (32).
Procédé de gestion du téléchargement, depuis un réseau de communication, par un terminal de lecture (STB) d’un contenu numérique (IMG1,IMG2) accessible sous plusieurs formats, le terminal comprenant plusieurs types de décodeurs de contenus aptes à décoder plusieurs formats de contenus respectivement, caractérisé en ce qu’il comprend, pour différents formats d’un même contenu, un calcul des durées d’attente respectives avant restitution du contenu et en ce que le format de contenu sélectionné pour être téléchargé est fonction du résultat du calcul. Procédé de gestion selon la revendication 1, caractérisé en ce que le calcul est réalisé pour des contenus dont le décodeur associé est présent dans le terminal de lecture. Procédé de gestion selon la revendication 1, en ce que le calcul de durée d’attente avant restitution comprend un premier calcul d’une durée de téléchargement et un deuxième calcul d’une durée de décodage, et en ce que le résultat du premier calcul est réutilisé plusieurs fois lors de calculs de durées d’attente avant restitution ultérieurs. Entité de gestion (ENT) du téléchargement, depuis un réseau de communication, par un terminal, d’un contenu numérique accessible sous plusieurs formats, le terminal comprenant plusieurs types de décodeurs de contenus aptes à décoder plusieurs formats de contenus respectivement, caractérisé en ce qu’il comprend un processeur configuré pour réaliser, pour différents formats d’un même contenu, un calcul des durées d’attente respectives avant restitution du contenu, et sélectionner le format de contenu sélectionné à télécharger est fonction du résultat du calcul. Terminal lecteur (STB) comprenant une entité de gestion (ENT) telle que définie dans la revendication 4. Programme d'ordinateur apte à être mis en œuvre sur une entité de gestion (ENT) telle que définie dans la revendication 4, le programme comprenant des instructions de code qui, lorsqu’il est exécuté par un processeur, réalise les étapes du procédé définies dans la revendication 1. Support de données sur lequel a été mémorisée au moins une série d’instructions de code de programme pour l’exécution d’un procédé selon la revendication 1.
Machine (1) agricole de récolte destinée à être déplacée dans une direction d’avance (A), la machine (1) comprenant au moins une unité de traitement (3) équipée d'au moins un convoyeur (4) à bande (5) sans fin, l’unité de traitement (3) pouvant occuper une position de travail dans laquelle le ou chaque convoyeur (4) permet de déplacer un produit, la bande (5) étant guidée dans son déplacement par au moins deux rouleaux (8, 8’), chacun guidé en rotation autour d’un axe longitudinal (12, 12’) respectif, un système de tension (6) étant associé à la ou à chaque bande (5) et comprenant un accumulateur (21) d'énergie et un vérin de tension (9) permettant de faire varier l’écartement entre les axes longitudinaux (12, 12’), machine agricole (1) caractérisée en ce qu 'à la ou à chaque bande (5) est associé un système de régulation (10) hydraulique qui empêche, au moins en position de travail de l'unité de traitement (3) concernée, la circulation d'huile depuis une première conduite (31) reliant le système de régulation (10) à un distributeur (17) hydraulique, en direction d'une deuxième conduite (32) reliant le système de régulation (10) au vérin de tension (9), lorsque la pression dans la deuxième conduite (32) est supérieure à une valeur limite, et en ce que l'accumulateur (21) est relié à la deuxième conduite (32). Machine agricole selon la revendication 1, caractérisée en ce qu’à la ou à chaque bande (5) est associé un récepteur hydraulique (19) relié à la première conduite (31). Machine agricole selon la revendication 2, caractérisée en ce que le récepteur hydraulique (19) est réalisé par un moteur hydraulique (26) permettant d’entrainer la bande (5). Machine agricole selon la revendication 2, caractérisée en ce que le récepteur hydraulique (19) comprend au moins un vérin de relevage (7) qui permet de transposer l’unité de traitement (3) associée entre sa position de travail et sa position de circulation dans laquelle le convoyeur (4) est plus éloigné du sol (S) qu’en position de travail. Machine agricole selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce qu’à la ou à chaque bande (5) est associé un clapet anti-retour (38) monté de manière à interdire la circulation d’huile depuis la deuxième conduite (32) vers la première conduite (31) respectives. Machine agricole selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que le système de régulation (10) comporte au moins un régulateur de pression (11). Machine agricole selon la revendication 6, caractérisée en ce que le système de régulation (10) ne comprend pas de limiteur de pression (40). Machine agricole selon l’une quelconque des revendications 5 à 8, caractérisée en ce que une vanne d’arrêt (30) est montée en parallèle du ou de chaque clapet anti-retour (38). Machine agricole selon les revendications 6 et 8, caractérisée en ce que la vanne d’arrêt (30) et/ou le clapet anti-retour (38) sont montés entre le régulateur (11) et la première conduite (31) . Machine agricole selon l’une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisée en ce que le ou chaque vérin de tension (9) est simple effet.
Dispositif (1) de charge en énergie électrique destiné à un véhicule (100), lequel véhicule (100) comporte des moyens de stockage d’énergie électrique (200) et au moins une prise d’alimentation (300) pour la recharge desdits moyens de stockage d’énergie électrique (200), ledit dispositif (1) comportant une borne de recharge (2) comportant une alimentation électrique (3) et une structure porteuse (4) à géométrie variable autour d’un support fixe (40) et porteuse d’un câble d’alimentation (8) muni d’un connecteur (5) agencé pour se coupler électriquement à ladite prise d’alimentation (300), caractérisé en ce que ladite structure porteuse (4) comporte au moins un indicateur de charge (6) déporté par rapport à ladite borne de recharge (2), et qui est situé plus près dudit connecteur (5) que de ladite borne de recharge (2) ou que dudit support fixe (40). Dispositif (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que au moins ledit indicateur de charge (6) est distant de moins de 2 mètres dudit connecteur (5). Dispositif (1) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ladite borne de recharge (2) comporte des moyens de calcul du niveau de charge desdits moyens de stockage d’énergie électrique (200) dudit véhicule (100) destiné à être raccordé audit connecteur (5). Dispositif (1) selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que ledit indicateur de charge (6) est un indicateur visuel agencé pour afficher le niveau de charge desdits moyens de stockage d’énergie électrique (200) dudit véhicule (100). Dispositif (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que ladite structure porteuse (4) est articulée et comporte au moins une articulation (7). Dispositif (1) selon la revendication 5, caractérisé en ce que ladite structure porteuse (4) comporte une pluralité de bras rigides (9, 10) reliés deux à deux par ladite articulation (7). Dispositif selon la revendication 6, caractérisé en ce que l’extrémité dudit câble d’alimentation (8) qui est opposée à ladite borne de recharge (2) est portée par un bras rigide terminal (9) que comporte ladite structure porteuse (4) à son extrémité distale. Dispositif selon la revendication 7, caractérisé en ce que la longueur dudit câble d’alimentation (8) au-delà dudit bras rigide terminal (9) est agencée de façon à maintenir ledit connecteur (5) à distance du sol. Dispositif selon la revendication 7 ou 8, caractérisé en ce que ledit indicateur de charge (6) est porté par ledit bras rigide terminal (9). Dispositif (1) selon la revendication 5 ou 6, caractérisé en ce que ledit indicateur de charge (6) est disposé au niveau de l’articulation (7) la plus proche dudit connecteur (5).
Dispositif de contrôle (DC) pour contrôler une position verticale d’un siège (SV) d’un véhicule comportant un dossier (DS) couplé à une assise (AS), ledit dispositif (DC) comprenant une liaison rigide (LR) reliant des parties structurelles droite (PSD2, PSD1) desdits dossier (DS) et assise (AS) à des parties structurelles gauche (PSG2, PSG1) desdits dossier (DS) et assise (AS), caractérisé en ce que ladite liaison rigide (LR) comprend une partie intermédiaire (PI) ayant une forme présentant au moins une courbure définissant sous elle (PI), une fois installée dans ledit véhicule, un espace vide (EV) propre à constituer une extension verticale d’une zone d’accueil de pieds d’un passager installé derrière ledit siège (SV). Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite forme de la partie intermédiaire (PI) est déterminée en fonction d’une hauteur que doit présenter ladite extension verticale. Dispositif selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ladite forme de la partie intermédiaire (PI) est déterminée en fonction d’au moins une contrainte devant être encaissée par ladite liaison rigide (LR) en cas de choc subi par ledit véhicule. Dispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce que chaque contrainte est choisie parmi une torsion, une charge et un effort de compression suivant une direction transversale dudit véhicule. Dispositif selon l’une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que ladite forme de la partie intermédiaire (PI) est déterminée en fonction d’une masse maximale que peut présenter ladite liaison rigide (LR). Siège (SV) propre à équiper un véhicule et comprenant un dossier (DS) comportant des parties structurelles droite (PSD2) et gauche (PSG2) et couplé à une assise (AS) comportant des parties structurelles droite (PSD1) et gauche (PSG1), caractérisé en ce qu’il comprend en outre un dispositif de contrôle (DC) selon l’une des revendications précédentes, avec sa liaison rigide (LR) reliant lesdites parties structurelles droite (PSD2, PSD1) desdits dossier (DS) et assise (AS) auxdites parties structurelles gauche (PSG2, PSG1) desdits dossier (DS) et assise (AS). Véhicule comprenant au moins un habitacle, caractérisé en ce que ledit habitacle comprend au moins un siège (SV) selon la revendication 6. Véhicule selon la revendication 7, caractérisé en ce que chaque siège (SV) est installé dans une partie avant dudit habitacle. Véhicule selon la revendication 7 ou 8, caractérisé en ce qu’il est de type automobile.
Projecteur (1) pour véhicule automobile comprenant un boitier (2) fermé par une glace (3) et un masque (4) intercalé entre le boitier et la glace, ledit masque étant muni d’une ouverture (5) dans laquelle s’insère une lentille (6) d’un module d’éclairage latéral (7), ledit module d’éclairage latéral comprenant un radiateur (8) sur lequel est fixée une carte de circuit imprimé (9) munie d’une diode électroluminescente que la lentille surplombe, caractérisé en ce que le boitier comporte sur sa face interne un premier élément d’appui (12, 22) à une première profondeur, ledit premier élément d’appui comportant un premier élément d’indexation (13, 23) et un premier trou (14, 24), et un deuxième élément d’appui (15, 25) à une deuxième profondeur, ledit deuxième élément d’appui comportant un deuxième élément d’indexation (16, 26), le radiateur prenant appui sur le premier élément d’appui au moyen d’une première patte de fixation (17, 27) comportant une première perforation dans laquelle s’insère le premier élément d’indexation et sur le deuxième élément d’appui au moyen d’un élément de calage (18, 28) de sorte que l’axe longitudinal de la lentille est orienté obliquement par rapport à l’axe transversal du projecteur. Projecteur selon la revendication 1, caractérisé en ce qu e la première patte de fixation (17, 27) comporte une deuxième perforation faisant face au premier trou. Projecteur selon l’une des revendications 1-2, caractérisé en ce que ledit élément de calage consiste en une deuxième patte de fixation (18) comportant une perforation dans laquelle s’insère le deuxième élément d’indexation. Projecteur selon la revendication 3, caractérisé en ce qu e le boitier comporte sur sa face interne un troisième élément d’appui (19) à une troisième profondeur, ledit troisième élément d’appui comportant un troisième élément d’indexation (20) et un deuxième trou (21), le radiateur prenant appui sur le troisième élément d’appui au moyen d’une troisième patte de fixation (22) comportant une première perforation dans laquelle s’insère le troisième élément d’indexation. Projecteur selon la revendication 4, caractérisé en ce qu e la troisième patte de fixation (22) comporte une deuxième perforation faisant face au deuxième trou. Projecteur selon l’une des revendications 1-2, caractérisé en ce que ledit élément de calage consiste en une ailette (28) comportant une rainure (29) borgne dans laquelle s’insère le deuxième élément d’indexation. Véhicule automobile, caractérisé en ce qu’il comprend un projecteur (1) selon l’une des revendications précédentes.
Dispositif de prise extérieure de recharge d’une batterie de traction d’un véhicule automobile électrique ou hybride, comprenant une trappe (10) recouvrant un logement équipé d’une prise électrique (14) de recharge de cette batterie, caractérisé en ce qu’il comporte un système vibratoire d’émission d’un signal sonore relatif au niveau de charge (SOC) de la batterie. Dispositif de prise extérieure selon la revendication 1, caractérisé en ce que le système vibratoire est relié à une peau extérieure souple (2) de la trappe (10) pour la mettre en vibration. Dispositif de prise extérieure selon la revendication 2, caractérisé en ce que le système vibratoire est contenu dans une doublure (6) de renforcement fixée sur la face intérieure de la peau souple (2). Dispositif de prise extérieure selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le système vibratoire comporte au moins un moteur électrique (20) entraînant la vibration par sa rotation. Dispositif de prise extérieure selon la revendication 4, caractérisé en ce que l’arbre du moteur électrique (20) comporte un axe excentré relié par une biellette (24) à une peau extérieure (2) de la trappe (10). Dispositif de prise extérieure selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le système vibratoire comporte une bobine électrique (32) alimentée par un courant alternatif, qui entoure un noyau (30) relié à une membrane souple. Véhicule automobile électrique ou hybride équipé d’une prise extérieure de recharge d’une batterie de traction, caractérisé en ce qu’il comporte un dispositif de prise extérieure (14) selon l’une quelconque des revendications précédentes, la trappe (10) étant ajustée sur la carrosserie de ce véhicule. Procédé de fonctionnement d’un dispositif de prise extérieure d’un véhicule automobile selon la revendication 7, caractérisé en ce qu’il émet un signal sonore présentant une fréquence variable en fonction du niveau de charge (SOC) de la batterie. Procédé de fonctionnement d’un dispositif de prise extérieure d’un véhicule automobile selon la revendication 7, caractérisé en ce qu’il émet un signal sonore intermittent présentant une durée des signaux ou des espaces entre ces signaux variable en fonction du niveau de charge (SOC) de la batterie. Procédé de fonctionnement selon la revendication 8 ou 9, caractérisé en ce qu’il émet un signal sonore après une détection automatique de la sortie du conducteur du véhicule à la fin d’un trajet, ou de l’approche du conducteur de ce véhicule pour un nouveau trajet.
Dispositif de stockage d’énergie (200) pour véhicule automobile (100), comprenant : - un châssis qui délimite un espace de stockage d’énergie (212), - des moyens de fixation (220) du châssis au véhicule automobile (100), et - des moyens de connexion (230) adaptés à alimenter le véhicule automobile (100) en énergie, caractérisé en ce que : - le châssis délimite un coffre (210), et - les moyens de fixation (220) sont adaptés à se fixer au toit ou à des barres de toit (110) du véhicule automobile (100). Dispositif de stockage d’énergie (200) selon la revendication 1, dans lequel le coffre (210) loge au moins une batterie d’accumulateurs électriques. Dispositif de stockage d’énergie (200) selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le coffre (210) loge au moins un réservoir de fluide. Dispositif de stockage d’énergie (200) selon l’une des revendications 1 à 3, dans lequel les moyens de fixation (220) comportent : - un système mobile adapté à autoriser un déplacement du coffre (210) par rapport au véhicule automobile (100) entre une position d’utilisation et une position de chargement du coffre (210) sur le véhicule automobile (100), et - un système de verrouillage du coffre (210) en position d’utilisation. Dispositif de stockage d’énergie (200) selon la revendication 4, dans lequel le système mobile (225) est adapté à coulisser dans une glissière (111) du véhicule automobile (100). Dispositif de stockage d’énergie (200) selon la revendication 5, dans lequel le système mobile (225) comporte une partie de support (221) du coffre (210), une partie de coulissement (222) dans les glissières (111), et au moins une liaison pivot (223) permettant à la partie de coulissement (222) de pivoter par rapport à la partie de support (221). Dispositif de stockage d’énergie (200) selon la revendication 6, dans lequel les moyens de fixation (220) supérieurs comportent au moins un vérin (224) adapté à amortir le pivotement entre la partie de support (221) et la partie de coulissement (222). Dispositif de stockage d’énergie (200) selon l’une des revendications 1 à 7, dans lequel le coffre (210) comporte une paroi protectrice isotherme. Dispositif de stockage d’énergie (200) selon l’une des revendications 1 à 8, dans lequel il est en outre prévu des moyens de refroidissement configurés pour refroidir l’intérieur du coffre (210). Véhicule automobile (100) caractérisé en ce qu’il comporte un dispositif de stockage d’énergie conforme à l’une des revendications 1 à 9.
Lame d'essuyage pour balai d'essuie-glace, au moins une partie de ladite lame comprenant un matériau à base (i) d'élastomère contenant du caoutchouc naturel et de l'éthylène-propylène-diène monomère (EPDM), vulcanisé et (ii) des charges de renfort caractérisée en ce que les charges de renfort comprennent une pouzzolane. Lame d'essuyage pour balai d'essuie-glace selon la revendication 1, caractérisée en ce que le matériau contient 70 à 230 pce de pouzzolane. Lame d'essuyage pour balai d'essuie-glace selon l'une au moins des revendications 1 ou 2, caractérisée en ce que la pouzzolane est sous forme de particules amorphes. Lame d'essuyage pour balai d'essuie-glace selon l'une au moins des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que la pouzzolane est sous forme de particules de taille moyenne de 4 à 5 µm. Lame d'essuyage pour balai d'essuie-glace selon l'une au moins des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que les charges de renfort contiennent de 50 à 100% en masse de pouzzolane. Lame d'essuyage pour balai d'essuie-glace selon l'une au moins des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que le matériau comprend en outre au moins un agent choisi parmi les plastifiants et les anti-oxydants. Lame d'essuyage pour balai d'essuie-glace selon l'une au moins des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que le matériau contient au moins un agent plastifiant bio-sourcé. Lame d'essuyage pour balai d'essuie-glace selon l'une au moins des revendications 1 à 7, caractérisée en ce que l'élastomère est vulcanisé au peroxyde. Utilisation de pouzzolane tel que définie dans l'une des revendications précédentes, dans la fabrication d'une lame d'essuyage pour balai d'essuie-glace, ladite lame d'essuyage comprenant un matériau à base d'élastomère contenant du caoutchouc naturel et de l'éthylène-propylène-diène monomère (EPDM), vulcanisé et au moins des charges de renfort. Balai d’essuie-glace comprenant une lame d’essuyage telle que définie dans l’une quelconque des revendications 1 à 8.