INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Fourche (100) de support d’une machine hydraulique, la fourche comprenant : - une embase (110), adaptée pour être assemblée sur un châssis, l’embase (110) présentant une face interne (112) et une face externe (116), - deux bras (120 ,130) s’étendant depuis une extrémité proximale (113) et une extrémité distale (114) de la face interne (112) de l’embase (110), lesdits bras (120, 130) étant espacés et présentant chacun un évidement (124, 134) traversant alignés selon un axe de pivot (Z-Z) de manière à définir un logement adapté pour recevoir une machine hydraulique (300) montée tournante selon l’axe de pivot (Z-Z) par rapport à la fourche (100), la fourche (100) étant caractérisée en ce qu’elle comprend un canal (125, 135) traversant aménagé dans chacun desdits bras (120, 130), entre l’évidement (124, 134) et l’embase (110), l’embase (110) présentant une rainure (115) formée dans sa face interne (112), de manière à former un passage de câble (300) continu avec les canaux (125, 135). Fourche (100) selon la revendication 1, dans laquelle chaque bras (120, 130) présente une face interne et une face externe, la face interne étant orientée vers le logement, et la face externe étant opposée à la face interne, chaque canal (125, 135) aménagé dans les bras (120, 130) étant traversant entre la face interne et la face externe. Fourche (100) selon l’une des revendications 1 ou 2, dans laquelle l’embase (110) comprend deux segments de part et d’autre de la rainure (115), lesdits segments définissant un volume interne à l’embase formant former un passage de câble. Fourche (100) selon la revendication 3, dans laquelle au moins un desdits segments de l’embase (110) comprend des gorges (352) adaptées pour permettre un passage d’éléments de serrage (350) autour dudit au moins segment. Fourche (100) selon l’une des revendications 3 ou 4, dans laquelle chacun des bras (120, 130) comprend un évidement s’étendant dans le prolongement de la rainure (115) de l’embase (110), lesdits évidements définissant des portions d’épaisseur réduite des bras (120, 130), les perçages (125, 135) étant formés dans lesdits évidements. Ensemble comprenant une fourche (100) selon l’une des revendications 1 à 5 et un câble (300), ledit câble (300) traversant la fourche (100) en passant dans un volume interne de la fourche (100), le câble traversant successivement un canal (125 ou 135), la rainure (115) et l’autre canal (135 ou 125). Ensemble selon la revendication 6, comprenant des éléments de serrage (350) adaptés pour maintenir le câble (300) en position dans la rainure (115) de l’embase (110). Ensemble selon l’une des revendications 6 ou 7, dans lequel le câble (300) présente une portion interne à la fourche comprise entre les deux canaux (125, 135) des bras (120, 130), et une portion externe à la fourche (100), la portion interne à la fourche étant disposée dans une enveloppe délimitée entre la face interne et la face externe de la fourche (100). Ensemble selon l’une des revendications 7 ou 8, comprenant en outre un capot (350) adapté pour envelopper une extrémité du câble (300) débouchant depuis un canal (125 ou 135) sur une face externe d’un bras (120 ou 130).
Kit d'habillage de paroi (1 ; 10 ; 12) par des panneaux photovoltaïques (9 ; 90) comprenant au moins un panneau photovoltaïque (9 ; 90), un support (16) dudit panneau photovoltaïque (9 ; 90), un moyen d’accrochage (23, 24) du panneau photovoltaïque (9 ; 90) sur le support (16), un moyen de fixation du support (16) sur une paroi (1 ; 10 ; 12), caractérisé en ce que le kit comprend au moins un élément d’habillage (2 à 7 ; 91) de la paroi (1 ; 10 ; 12), un élément dénommé cassette (8 ; 80 ; 13) dans lequel est inséré de manière définitive un panneau photovoltaïque (9 ; 90), chaque élément d’habillage (2 à 7 ; 91) ou cassette (8 ; 80 ; 13) est indépendant et pourvu d’un moyen d’accrochage (23, 24) amovible de l’élément d’habillage (2 à 7 ; 91) ou de la cassette (8 ; 80 ; 13) sur le support (16) et en ce que le plan principal (P9) du panneau photovoltaïque (9 ; 90) accroché sur le support (16) est orienté angulairement (A) par rapport au plan principal (P) de la paroi (1 ; 10 ; 12) sur laquelle le support (16) est fixé. Kit selon la revendication 1, caractérisé en ce que l’angle d’inclinaison (A) du panneau photovoltaïque (9 ; 90) par rapport à la paroi (1 ; 10 ; 12) est fixe. Kit selon la revendication 1, caractérisé en ce que l’angle d’inclinaison (A) du panneau photovoltaïque (9 ; 90) par rapport à la paroi (1 ; 10 ; 12) est réglable. Kit selon la revendication 1, caractérisé en ce que l’angle d’inclinaison (A) du panneau photovoltaïque (9 ; 90) est compris entre 2° et 15°. Kit. selon la revendication 1, caractérisé en ce que la face visible (25) d’au moins un élément d’habillage (2 à 7 ; 91) peut être remplacée par un panneau photovoltaïque (9 ; 90). Kit selon la revendication 1, caractérisé en ce qu’au moins un élément d’habillage (2 à 7 ; 91) peut comprendre au moins un organe choisi parmi un organe d’éclairage, un jet d’eau, un écran d’affichage, un hautparleur. Kit selon la revendication 1, caractérisé en ce que le moyen d’accrochage (23, 24) de l’élément d’habillage (2 à 7 ; 91) et/ou de la cassette (8 ; 80 ; 13) sur le support (16) comprend au moins une découpe (23) définissant un crochet (24) de forme complémentaire à une patte (17) solidaire du support (16). Kit selon la revendication 7, caractérisé en ce que la patte (17) est mobile le long du support (16). [Revendication 8] Kit selon la revendication 1, caractérisé en ce que la cassette (80) et l’élément d’habillage (91) sont réunis en un seul élément (80) ayant une forme pyramidale, une face étant pourvue du panneau photovoltaïque (90) et une autre face d’un élément d’habillage (91). Kit selon la revendication 2, caractérisé en ce que l’angle d’inclinaison (A) fixe du panneau photovoltaïque (9 ; 90) par rapport à la paroi (1 ; 10 ; 12) est défini par des bords (21, 22) de largeur non constante de la cassette (8 ; 80 ; 13) et de l’élément d‘habillage (2 à 7 ; 91).
Abri de piscine (10), comportant au moins un module (12) comprenant un panneau (14) destiné à recouvrir la piscine, caractérisé en ce que le panneau (14) comporte au moins une partie d’aération (20) formée par des lames orientables (22) mobiles entre une position d’ouverture et une position de fermeture. Abri de piscine (10) selon la revendication 1, dans lequel le panneau (14) comporte deux parties latérales (24) dépourvues de lames orientables, disposées de part et d’autre de la partie d’aération (20). Abri de piscine (10) selon la revendication 2, dans lequel lesdites parties latérales (24) sont en polycarbonate alvéolaire, ou en polycarbonate plein transparent. Abri de piscine (10) selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, comportant une pluralité de modules (12), dont un seul est muni de lames orientables. Abri de piscine (10) selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, comportant une pluralité de modules, dont deux sont munis de lames orientables, de préférence deux modules d’extrémité entre lesquels sont agencés d’autres modules dépourvus de lames orientables. Abri de piscine (10) selon l’une quelconque des revendications précédentes, comprenant des moyens (26) d’actionnement des lames orientables, les moyens d’actionnement (26) comportant un rail (28) sur chaque traverse (16), dans lequel un élément de support est monté coulissant, chaque lame orientable (22) étant reliée d’une part à l’élément de support par une première liaison pivot (30), et d’autre part à la traverse (16) par une seconde liaison pivot (32). Abri de piscine (10) selon la revendication 6, dans lequel les moyens d’actionnement (26) sont manuels, et comportent par exemple au moins une poignée (34) solidaire de l’un des éléments de support. Abri de piscine (10) selon la revendication 6, dans lequel les moyens d’actionnement (26) sont motorisés. Abri de piscine (10) selon la revendication 8, comportant des moyens automatiques de commande des moyens motorisés d’actionnement, en fonction de conditions mesurables telles que la température de l’eau ou de conditions climatiques. Abri de piscine (10) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les lames orientables (22) sont en polycarbonate alvéolaire.
Volet du type persienne ou jalousie posé à l’extérieur d’un bâtiment, devant une porte ou une fenêtre caractérisé en ce qu’il est pourvu d’éléments transparents (4) formant couche isolante de l’air entre le volet (3) et la fenêtre (1), lesdits éléments sont amovibles ou fixés définitivement sur la surface de chaque vantail de volet (3) du côté de la fenêtre (1). Volet selon la revendication 1 caractérisé en ce que les éléments transparents (4) sont, par exemple, des bandes des films de polyéthylène ou de polypropylène, ou des panneaux de polystyrène coupés sur mesure et plaqués sur les cadres des vantaux de volet (3).
Dispositif d’accès en hauteur comprenant une échelle (1) ayant deux montants (3, 4) entre lesquels s’étendent des barreaux (2), et un dispositif de condamnation d’accès comprenant un opercule (14) articulé sur l’échelle (1) pour pivoter autour d’un axe horizontal entre une position d’interdiction dans laquelle l’opercule (14) s’étend en saillie d’une face avant de l’échelle (1) entre les montants (3, 4) et deux barreaux (2) adjacents de l’échelle (1) et empêche un utilisateur d’accéder aux barreaux (2) supérieurs de l’échelle (1) au-dessus de l’opercule (14) et une position d’autorisation dans laquelle l’opercule (14) est escamoté de la face avant de l’échelle (1) et permet l’usage des barreaux (2 ) supérieurs de l’échelle (1), caractérisé en ce que l’opercule (14) est reçu entre deux éléments de contact (200) solidaires de l’échelle et positionnés pour prendre appui sur des côtés (201) de l’opercule (14) quelle que soit la position de l’opercule (14) qui est agencé pour reprendre des efforts transmis par les éléments de contact, les éléments de contact (200) et les côtés (201) de l’opercule (14) étant agencés pour coopérer les uns avec les autres de manière à limiter les frottements lors d’un déplacement de l’opercule (14) entre ses deux positions lorsque les éléments de contact (200) sont en appui contre les côtés (201) de l’opercule (14). Dispositif selon la revendication 1, dans lequel les éléments de contact (200) sont formés chacun d’un galet monté sur l’échelle (1) pour pivoter autour d’un axe sensiblement parallèle aux montants (3, 4), les côtés (201) de l’opercule (14) formant chacun une piste de roulement pour l’un des galets. Dispositif selon la revendication 1 ou 2, dans lequel l’opercule (14) est pourvu d’au moins une butée (202) définissant sa position d’autorisation de telle manière que les éléments de contact (200) soient en regard des côtés (201) de l’opercule (14) en position d’autorisation. Dispositif selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les éléments de contact (200) sont solidaires des montants (3, 4) de l’échelle (1). Dispositif selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l’opercule (14) est solidaire d’un bord supérieur d’un panneau (5) articulé à l’échelle (1) par l’axe horizontal situé du côté d’un bord inférieur du panneau (5) entre la position d’interdiction dans laquelle le panneau (5) est plaqué contre l’échelle (1) et empêche l’utilisateur d’utiliser les barreaux (2) inférieurs situés sous l’opercule (14) et une position d’autorisation dans laquelle le panneau (5) est écarté de l’échelle (1) et permet l’usage des barreaux (2) inférieurs de l’échelle (1).
Produit de combinaison comprenant à titre de substances actives, au moins : (i) du psyllium, (ii) du baobab, et (iii) de l’acacia Produit de combinaison selon la revendication 1, caractérisé en ce qu’il comprend : de 1 à 80%, de préférence 5 à 65% de psyllium de 1 à 50%, de préférence 5 à 40% de baobab et de 1 à 50%, de préférence 5 à 40% d’acacia en pourcentage en poids par rapport au poids total de la composition Produit de combinaison selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il est sous la forme d'une composition unique contenant au moins : (i) du psyllium, (ii) du baobab, et (iii) de l’acacia dans un milieu physiologiquement acceptable. Produit de combinaison selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que le milieu physiologiquement acceptable est adapté à l’administration par voie orale. Produit de combinaison selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce qu’il se présente sous la forme d’une poudre. Produit de combinaison selon l’une des revendications précédentes caractérisé en ce que le psyllium, le baobab et l’acacia sont sous forme d’extraits végétaux. Produit de combinaison selon l'une au moins des revendications précédentes, pour son utilisation dans le traitement des sujets présentant une constipation.
Produit de combinaison comprenant à titre de substances actives, au moins : (i) du psyllium, (ii) du baobab, et (iii) de l’acacia pour son utilisation pour la prévention et/ou le traitement de la constipation ou des troubles du transit. Produit de combinaison selon la revendication 1, caractérisé en ce qu’il comprend : de 1 à 80%, de préférence 5 à 65% de psyllium de 1 à 50%, de préférence 5 à 40% de baobab et de 1 à 50%, de préférence 5 à 40% d’acacia en pourcentage en poids par rapport au poids total de la composition Produit de combinaison selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il est sous la forme d'une composition unique contenant au moins : (i) du psyllium, (ii) du baobab, et de l’acacia dans un milieu physiologiquement acceptable. Produit de combinaison selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que le milieu physiologiquement acceptable est adapté à l’administration par voie orale. Produit de combinaison selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce qu’il se présente sous la forme d’une poudre. Produit de combinaison selon l’une des revendications précédentes caractérisé en ce que le psyllium, le baobab et l’acacia sont sous forme d’extraits végétaux. Produit de combinaison selon l'une au moins des revendications précédentes, pour son utilisation pour le traitement des sujets présentant une constipation.
Composition comprenant ou constituée essentiellement d’une boue et de craie, la boue comprenant une phase aqueuse et de l’argile. Composition selon la revendication 1, où la craie représente de 60 à 75%, préférentiellement de 70% à 75% , en masse par rapport à la masse de totale de craie et d’argile. Composition selon la revendication 1 ou 2, où l’argile est choisie parmi les smectites, notamment la montmorillonite et la bentonite. Composition selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, ladite composition ayant une viscosité minimum de 150 mPA/s, et une conductivité supérieure à 1 mS/cm. Composition selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, ou la phase aqueuse est de l’eau ou un vin désalcoolisé, un vin mousseux désalcoolisé, ou l’un de leurs précurseurs. Compositions selon la revendication 5, où le vin mousseux désalcoolisé ou l’un de ses précurseurs est enrichi en CO 2 . Utilisation de la composition telle que définie dans l’une quelconque des revendications 1 à 6, pour l’application cosmétique sur la peau. Méthode cosmétique non thérapeutique d’enveloppement d’un individu, comprenant une étape d’application topique d’une couche de la composition telle que définie dans l’une quelconque des revendications 1 à 6. Méthode cosmétique selon la revendication 8, où la couche présente une épaisseur de 1 à 20 mm.
Extincteur d’incendie (1) comprenant au moins : - un corps (2) renfermant une chambre de stockage (4) et une chambre de mise sous pression (3) séparées par un piston (5) apte à coulisser dans ledit corps (2), un agent d’extinction étant présent dans la chambre de stockage (4), la chambre de stockage (4) comprenant au moins un orifice de sortie (10), et - un générateur de gaz (6) apte à générer un gaz dans la chambre de mise sous pression (3), l’extincteur (1) étant caractérisé en ce que le piston (5) comprend un logement (50) d’isolation thermique dans lequel est présent le générateur de gaz (6), le logement (50) étant intercalé entre la chambre de mise sous pression (3) et la chambre de stockage (4), le logement (50) débouchant dans la chambre de mise sous pression (3). Extincteur d’incendie (1) selon la revendication 1, dans lequel le logement (50) d’isolation thermique définit une portion en saillie (52a) dans la chambre de stockage (4) et dans lequel le générateur de gaz (6) est entouré par l’agent d’extinction. Extincteur d’incendie (1) selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la distance (d 3 ) entre le générateur de gaz (6) et un fond (2b) de la chambre de mise sous pression (3) est supérieure ou égale à 0,1 mm. Extincteur d’incendie (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel le générateur de gaz (6) est un générateur de gaz pyrotechnique. Moteur d’aéronef (100) équipé d’au moins un extincteur (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 4. Moteur d’aéronef (100) selon la revendication 5, ledit moteur étant un moteur d’avion comprenant une nacelle, l’extincteur (1) étant intégré dans la nacelle. Procédé d’extinction d’un incendie dans un moteur d’aéronef (100) à l’aide d’au moins un extincteur (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 4.
Matériau multicouches comprenant n unités de base avec n un entier naturel non nul, une unité de base B consistant en un stratifié comprenant dans l’ordre : une couche (7) en résine de silicone réticulée comprenant des particules de graphite expansible à partir d’une température supérieure à une température de réticulation de ladite résine, une couche (5) en tissu ou tricot de silice ou d’alumine imprégné, le tissu ou tricot étant muni d’interstices tous imprégnés d’une résine de silicone réticulée comprenant des particules de graphite expansible à partir d’une température supérieure à une température de réticulation de ladite résine, dans lequel : le nombre n d’unités de base est compris entre 1 et 5 inclus, la n ème unité de base étant recouverte d’une autre couche (7’) en résine de silicone réticulée comprenant aussi des particules de graphite expansible à partir d’une température supérieure à une température de réticulation de ladite résine, de sorte à former un stratifié formé d’une alternance d’une couche de résine et d’une couche de tissu ou tricot. Matériau multicouches selon la revendication 1, dans lequel l’épaisseur de l’unité de base est comprise entre 900 et 1150 µm. Matériau multicouches selon l’une quelconque des revendications précédentes dans lequel le nombre n d’unités de base est compris entre 1 et 3 inclus, et vaut de préférence 2 ou 3. Matériau multicouches selon la revendication précédente, ayant une épaisseur totale comprise entre 1100 et 5950 µm. Matériau multicouches selon l’une quelconque des revendications précédentes, comportant un nombre n = 2 d’unités de base pour une épaisseur totale comprise entre 2000 et 2500 µm. Matériau multicouches selon l’une quelconque des revendications précédentes, comportant un nombre n= 3 unités de base pour une épaisseur totale de 2900 et 3650 µm. Matériau multicouches selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la résine de silicone comprend une charge additionnelle choisie dans le groupe constitué de fibres courtes de silice ou d’alumine, de particules de silice pyrogénée, de particules d’hydroxyde de magnésium, de la vermiculite, de particules d’argile, de particules d’oxyde de titane, de particules de carbure de silicium (SiC) et des mélanges de deux ou plus de ceux-ci. Matériau multicouches selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la résine de silicone, réticulée ou non, comprend : 5 à 15% en masse, par rapport à la masse totale de la résine, de particules de graphite expansé, et 4 à 7% en masse, par rapport à la masse totale de la résine, de silice pyrogénée. Matériau multicouches selon l’une quelconque des revendications précédentes dans lequel les particules de graphite expansible ont leur plus grande dimension comprise entre 80 et 110 µm, de préférence une plus grande dimension de 90 µm.
Procédé (100) de détection d’un mode de fonctionnement d’une machine tournante (11), le procédé comportant les étapes suivantes : Acquisition (110) d’un signal comprenant un paramètre observable au cours du fonctionnement de la machine tournante au moyen d’un capteur (12) ; Détection et identification (120) du mode de fonctionnement dans le signal acquis, la détection étant mise en œuvre selon les étapes suivantes : Calcul (121) d’une distance entre le signal acquis compris dans une fenêtre temporelle et un gabarit (3) caractéristique de l’évolution dans le temps du paramètre observable dans le signal acquis au cours du mode de fonctionnement, la fenêtre temporelle étant d’une longueur supérieure ou égale à la durée sur laquelle est défini le gabarit (3) ; Détection et identification (122) du mode de fonctionnement lorsque la distance entre le gabarit (3) et le signal acquis compris dans la fenêtre temporelle est inférieure à un seuil de correspondance prédéfini. Procédé (100) selon la revendication précédente, dans lequel : Le paramètre observable est une vitesse de rotation et le capteur (12) est un capteur de vitesse ; ou Le paramètre observable est une température et le capteur (12) est un thermomètre ; ou Le paramètre observable est une pression atmosphérique ou une pression dans la machine tournante et le capteur (12) est un baromètre. Procédé (100) selon l’une des revendications précédentes, dans lequel le gabarit (3) est une forme généralisée profilant l’évolution du paramètre observable au cours du mode de fonctionnement, le gabarit (3) étant défini par des points interpolés. Procédé (100) selon l’une des revendications précédentes, dans lequel les points définissant le gabarit (3) sont interpolés par morceaux. Procédé selon la revendication précédente, dans lequel au moins deux points définissant le gabarit (3) sont interpolés par une fonction linéaire. Procédé selon l’une des revendications 4 ou 5, dans lequel au moins deux points définissant le gabarit (3) sont interpolés par une fonction non-linéaire. Procédé (100) selon l’une des revendications précédentes, dans lequel la fenêtre temporelle est une fenêtre temporelle glissante suivant un pas de temps prédéfini. Procédé (100) selon l’une des revendications précédentes, dans lequel le signal acquis comprend une pluralité d’échantillons, et la distance est une valeur moyenne d’une différence entre chaque échantillon de paramètre observable et le gabarit (3). Procédé (100) selon l’une des revendications précédentes, dans lequel le signal comprend un échantillon par seconde. Aéronef (10) comprenant : Une machine tournante (11) ; Un capteur (12) ; Un module de traitement (13) configuré pour mettre en œuvre le procédé (100) selon l’une des revendications précédentes.