INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Etat de la technique Le brevet français FR2945303A1 concerne, d'une manière générale, une toiture végétalisée, le mot " toiture " désignant ici tant un toit en terrasse qu'un toit en pente ou encore un toit de forme quelconque. La toiture en cause est, en particulier, une toiture équipée de panneaux photovoltaïques pour la production d'électricité. cette toiture végétalisée comprend, au-dessus du substrat et des plantes poussant sur le substrat, un ensemble de panneaux photovoltaïques.
Le brevet chinois CN101892725 divulgue un système d'isolation thermique combinant la végétalisation d'un toit et l'installation d'un panneau de cellules photovoltaïques, et concerne un système d'isolation thermique de toit. Il comprend une couche végétale végétalisée disposée sur le toit et un groupe de panneaux de cellules photovoltaïques érigé sur la couche végétale végétalisée, dans lequel le groupe de panneaux de cellules comprend une pluralité de panneaux de cellules qui sont répartis à intervalles pour permettre à la couche végétale végétalisée d'être irradiée par une lumière résiduelle. Un dispositif de collecte d'eau de pluie est disposé entre les panneaux de cellules et la couche végétale végétalisée.
La demande de brevet WO2011016777A1 concerne une autre structure de support à monter sur une façade d’immeuble vert. La structure de support comprend deux parties : la première partie est recouverte d’un système photovoltaïque et la seconde partie est recouverte d’un système de végétation. Le système photovoltaïque sert à générer un courant électrique à partir de la lumière solaire afin de réduire la charge énergétique du bâtiment, le système de végétation servant à refroidir la température ambiante.
Le brevet FR3053568 décrit un dispositif pour l'installation d'un système de bacs pour la culture de végétaux en toiture ou en façade des bâtiments. Il concerne un bac pour la culture de végétaux, fabriqué par pliage de feuilles minces d'acier inoxydable et un mode d'installation permettant d'obtenir une surface étanche à l'eau. De plus le mode d'installation desdits bacs est compatible avec l'installation de modules photovoltaïques. On obtient ainsi une installation pour la culture de végétaux qui est étanche à l'eau et qui est autonome en énergie.
Le brevet FR2942487 décrit un mur ou la façade comporte, d'une part, des zones recevant des plantes et, d'autre part, des panneaux photovoltaïques. Ces panneaux, disposés de façon alternée par rapport aux zones couvertes de plantes, sont rafraîchis par un flux d'air circulant au contact des plantes, ce qui permet aux panneaux photovoltaïques de fonctionner dans des conditions optimales.
Le brevet chinois CN106879446 concerne également un procédé de végétalisation des toits pour la co-construction d'un tapis écologique et d'un panneau solaire.
Les solutions de l’art antérieur présentent plusieurs inconvénients. En premier lieu, elles ajoutent une charge importante sur le toit et la structure du bâtiment, ce qui rend la solution inapplicable pour beaucoup de constructions dont la résistance n’est pas suffisante.
Les solutions de l’art antérieur se dégrade par ailleurs rapidement car les panneaux solaires créent un ombrage peut favorable à la croissance végétale.
Enfin, la prise au vent de ces solutions de l’art antérieur est importante, et dans des zones connaissances des conditions atmosphériques sévères (vents forts, tempêtes, cyclones), ces solutions ne sont pas appropriées.
Comme représenté en , l’unité optique 31 comporte une pluralité de lentilles dont trois lentilles 51 réalisée dans un matériau transparent ou translucide ainsi qu’une lentille 52 réalisée dans un matériau absorbant pour former un premier filtre optique I1 de type passe-bande apte à transmettre une première plage de longueurs d’onde.
Le matériau absorbant de la lentille 52 est un verre teinté qui a été sélectionné de sorte que le premier filtre optique I1 présente un coefficient de transmission d’au moins 80% dans la première plage de longueurs d’onde et un coefficient de transmission inférieur à 80% en dehors de cette première plage. La montre le spectre de transmission de ce premier filtre optique I1 formé par la lentille 52 (représenté en pointillés). On constate ainsi que la première bande-passante du premier filtre I1, pour laquelle le coefficient de transmission est supérieur ou égal à 80%, est une plage 420 nm à 490 nm. En dehors de cette plage, le coefficient de transmission est inférieur à 80%, voire inférieur à 50%.
L’unité optique 31 comporte également un élément optique 53 agencé pour former un deuxième filtre optique I2 apte à transmettre une deuxième plage de longueurs d’onde au moins partiellement comprise dans la première plage et sensiblement plus étroite que la première plage.
Le nombre de couches et l’épaisseur des couches ont été déterminées de sorte que le deuxième filtre optique I2 présente un coefficient de transmission d’au moins 80% dans la deuxième plage.
La montre également le spectre de transmission de ce deuxième filtre optique I2 formé par l’élément optique 53 (représenté en pointillés mixtes). On constate ainsi que la bande-passante du deuxième filtre I2, pour laquelle le coefficient de transmission est supérieur ou égal à 80%, est une plage 420 nm à 440 nm avec un pic de transmission à 431 nm. On notera que le deuxième filtre optique I2 présente d’autres bandes-passantes en dehors de la première plage, sans que cela impacte les performances du système, comme cela sera décrit ensuite. Dans l’exemple non limitatif de la , l’élément optique 53 est formé de 11 couches superposées.
L’ensemble des filtres I1 et I2 forme ainsi un filtre I dont le spectre de transmission a été superposé aux autres spectres de transmission des filtres I1 et I2 et représenté en continu en . On constate ainsi que le spectre du filtre I présente ainsi seulement une seule plage de longueurs d’onde BP, correspondant à la deuxième plage, pour laquelle le coefficient de transmission est supérieur à 80%. En outre, le coefficient de transmission de ce filtre I est maximum pour la longueur d’onde 431 nm.
On peut ainsi se rapporter à la , laquelle illustre le spectre d’irradiance, ou éclairement normalisé, solaire au niveau de la mer. On constate que l’éclairement du soleil, dans le spectre visible, est sensiblement supérieur à celui d’une fonction photométrique comme un feu diurne. En revanche, du fait de l’absorption d’une partie de la lumière par les couches atmosphériques, on constate également des creux dans le spectre solaire dans lesquels l’éclairement est plus faible, voire nul. C’est notamment le cas dans le spectre visible, où, pour la longueur d’onde 431 nm, l’éclairement normalisé n’est plus que de 0,5.
Toutefois, le filtre I permet de minimiser l’influence du soleil sur le faisceau F2, en éliminant toutes les longueurs d’ondes du faisceau F2 à l’exception de celles de la plage BP. De la sorte, seulement la moitié de la lumière du soleil est reçue par les photodétecteurs, de sorte qu’on évite ainsi une saturation de ces photodétecteurs 32a.
La présente invention a pour objectif de remédier à tout ou partie des inconvénients de l’art antérieur, notamment ceux exposés ci-avant, en proposant une solution qui permette de générer de manière flexible une transaction comme une séquence de plusieurs services, et qui puisse garantir l’atomicité de cette transaction, et ce, même si les niveaux de sécurité appliqués par les dispositifs électroniques mettant en œuvre ces services diffèrent.
Au sens de l’invention, la propriété d’atomicité résulte d’une démonstration de la réalisation d’une transaction globale nécessitant l’application d’une chaîne de services, et ce sans altération sur l’orchestration des services planifiés et sur le déroulé du séquencement des enchainements desdits services.
À cet effet, et selon un premier aspect, l’invention concerne un procédé de mise en œuvre d’un service, dit service courant, d’une chaîne de n services, le procédé comprenant : la réception, en provenance du service précédent le service courant dans la chaîne, d’un premier jeton de routage comprenant des données de routage de messages entre les services de la chaîne et d’un premier jeton de chaînage comprenant des données de preuve d’un passage par le service précédent ; la vérification que le service courant est un destinataire légitime du premier jeton de routage ; la mise en œuvre d’une fonction du service courant ; la génération d’un deuxième jeton de chaînage en fonction du premier jeton de chaînage et d’un deuxième jeton de routage déterminé à partir du premier jeton de routage ; et, la transmission, à destination du service suivant le service courant dans la chaîne, du deuxième jeton de chaînage et du deuxième jeton de routage.
Dans des modes particuliers de mise en œuvre, le procédé comprend en outre : l’obtention d’un identifiant de service émetteur par application d’une fonction de déchiffrement au premier jeton de routage, la fonction de déchiffrement utilisant une clef de déchiffrement associée au service courant ; et, la vérification que le service émetteur est un émetteur légitime.
Cette caractéristique est avantageuse puisqu’elle permet au service courant de s’assurer, de manière sécurisée, que le service émetteur est un émetteur légitime du jeton de routage et des données transmises avec ce jeton de routage.
Dans des modes particuliers de mise en œuvre, le procédé comprend en outre l’obtention d’un identifiant de service destinataire par application d’une fonction de déchiffrement au premier jeton de routage, la fonction de déchiffrement utilisant une clef de déchiffrement associée au service courant ; et la vérification que le service courant est un destinataire légitime comprend la comparaison de l’identifiant de service destinataire avec l’identifiant de ce service.
Dans une étape S46, l’entité de gestion DS Y GEST ENTITY enregistre l’entité de certification TA désignée dans le registre DS Y REG propre à l’espace de données DS Y en tant qu’entité de certification TA de l’espace de données DS Y pour l’au moins un critère cible associé au service service_i sur la zone.
Dans une étape S47, le certificat d’entité de certification est annoncé à l’espace de données DS Y. Selon un ou plusieurs modes de réalisation, le certificat d’entité de certification est annoncé à l’espace de données DS Y par un protocole dit « Border Gateway Protocol, BGP ». Le certificat d’entité de certification peut notamment être annoncé via des liens réseau de confiance. En particulier, selon un exemple non limitatif, les liens réseau de confiance peuvent être de type protocole sécurisé de communication dans un espace de données industriel, ou « Industrial Data space communication Secure Protocol, IDSP » en anglais, dans le cadre d’un espace de données tel que défini dans GAIA-X.
En outre, selon un ou plusieurs modes de réalisation, un statut d’entité de certification de l’entité de certification TA de l’espace de données DS Y pour l’au moins un critère cible associé au service prédéterminé service_i sur la zone est stocké auprès d’une fonction d’analyse de données de réseau ou « Network Data Analytics Function, NWDAF » en anglais et / ou de l’entité de gestion DS Y GEST ENTITY. Par « stocké auprès », on entend ici que l’information est stockée de manière accessible auxdites entités.
La fonction d’analyse de données de réseau permet notamment de collecter des données relatives à un utilisateur, à la fonction réseau NF, ou à une fonction de maintenance et de gestion. Selon un ou plusieurs modes de réalisation, les données sont transmises entre les 2 acteurs, le participant, par exemple opérant les fonctions 5G (NF, NWDAF), et l’exploitant du DS Y (OSS/BSS), via une fonction d’exposition de réseau, « Network Exposition Function, NEF » en anglais.
Dans une étape S48, la ressource ou un gestionnaire de la ressource R_j du participant P demande à la fonction catalogue de services DS Y SERV CAT de valider la ressource R_j. La ressource R_j est par exemple un connecteur (lien, équipement, fonction réseau…).
Dans une étape S49, la fonction catalogue de services DS Y SERV CAT fournit la ou les adresses de la ou des entités de certification TA désignées afin de valider la ressource R_j dans la zone Z pour l’espace de données DS Y. Chaque entité de certification TA désignée comprend une ou plusieurs fonctions réseau NF qui peuvent valider des critères différents mais complémentaires et requis pour un service_i, tels que l’identité, la localisation, l’usage, les certifications de la ressource. En particulier, l’espace de données DS Y fournit les adresses des entités de certification TA désignées pour le service service_i.
Dans une étape S50, la ressource R_j présente son schéma de paramétrage à la fonction réseau NF pour demande de validation par l’entité de certification TA. Dans l’exemple de la , l’entité de certification TA est par exemple un orchestrateur, possiblement localisé en périphérie de l’espace de données.
Dans une étape S51, le schéma de paramétrage est signé avec le certificat d’entité de certification de la fonction réseau NF et sa clé privée. De façon optionnelle, le schéma de paramétrage est haché et / ou horodaté.
Dans une étape S52, le schéma de paramétrage signé est présenté au service de conformité DS Y CONF SERV du catalogue de services DS Y SERV CAT.
Dans une étape S53, le schéma de paramétrage est signé par le service de conformité DS Y CONF SERV et est enregistré pour l’espace de données DS Y dans le catalogue de services DS Y SERV CAT.
Dans une étape S54, la ressource R_j est enregistrée par l’espace de données DS Y.
Dans une étape S55, l’entité de gestion DS Y GEST ENTITY transmet la réponse au fournisseur du service service_i : le service_i est supporté par l’espace de données DS Y sur la zone Z.
Ainsi, les méthodes décrites ci-dessus permettent d’identifier efficacement une entité de certification TA de l’espace de données DS Y pour au moins un critère cible associé au service prédéterminé service_i sur la zone. En outre, pour le même critère cible associé à un autre service, l’entité de certification TA peut être présélectionnée en tant que candidat permettant d’augmenter encore l’efficacité de l’identification des entités de certification TA dans l’espace de données DS Y.
Procédé et dispositif de communication de données d’immatriculation d’un véhicule La présente invention concerne les procédés et dispositifs de communication de données d’immatriculation de véhicule, notamment automobile. La présente invention concerne également un procédé et un dispositif de sécurisation de la communication de données relatives à la plaque d’immatriculation d’un véhicule.
Arrière-plan technologique Les infractions liées aux vols et usurpations de plaque d’immatriculation sont en augmentation depuis plusieurs années. Le vol et l’usurpation constituent des délits qui peuvent porter un préjudice important aux personnes auxquelles à qui ont été volées ou usurpées les plaques d’immatriculation.
Par exemple, Une personne usurpant la plaque d’immatriculation d’un véhicule appartenant à un tiers peut ainsi faire porter la responsabilité des infractions commises avec son véhicule à ce tiers.
On pourra prévoir que l’élément optique soit un revêtement formé sur une surface d’une lentille d’une unité optique du module de réception et notamment de la lentille formant le premier filtre optique. En variante, on pourra prévoir que l’élément optique soit une lame plane interposée entre une lentille d’une unité optique du module de réception et le module d’acquisition élémentaire.
Dans un mode de réalisation de l’invention, le système comporte un module d’émission comportant un module lumineux apte à émettre un faisceau lumineux dont le spectre présente un pic à sensiblement 431 nm et une unité de modulation apte à recevoir une séquence de données et agencée pour moduler ledit faisceau lumineux émis à partir de la séquence de données reçues.
Avantageusement, le module lumineux comporte une source lumineuse comprenant un générateur à semi-conducteur apte à émettre un faisceau lumineux élémentaire dont le spectre présente un pic à une longueur d’onde de sensiblement 431 nm et un élément photoluminescent apte à convertir ledit faisceau lumineux élémentaire pour obtenir ledit faisceau lumineux.
Le semi-conducteur pourra par exemple être un nitrure de gallium, ou encore GaN, voire un nitrure de gallium-indium, apte à émettre, par électroluminescence et en réponse à un courant électrique le traversant, des rayons de lumière bleue avec un pic d’émission à sensiblement 431 nm. La proportion de gallium et d’indium pourra avantageusement être choisie pour obtenir un pic d’émission à sensiblement 431 nm, et une largeur à mi-hauteur de spectre inférieure à 30 nm, notamment de l’ordre de 20 nm. L’élément photoluminescent pourra par exemple sous la forme d’une résine ou une poudre encapsulée dans une matrice organique ou inorganique, comportant un grenat d’yttrium et d’aluminium dopé au cérium, ou CE:YAG, apte à absorber de la lumière bleue et, par photoluminescence et en réponse à l’excitation réalisée par cette lumière, à émettre des rayons de lumière jaune avec un pic d’émission de sensiblement 550 nm avec une largeur à mi-hauteur de spectre d’au moins 70 nm. On pourra éventuellement incorporer des dopants de type magnésium-silicium pour modifier la longueur d’onde du pic d’émission et la largeur mi-hauteur du spectre. L’élément photoluminescent est disposé sur le générateur de sorte qu’une partie des rayons de lumière bleue excite cet élément pour qu’il émette, par photoluminescence des rayons de lumière jaune. L’autre partie des rayons de lumière bleue traverse cet élément. Ainsi, la source lumineuse émet simultanément, lorsqu’elle est alimentée électriquement, des rayons de lumière bleue et jaune, la lumière ainsi formée apparaissant blanche pour l’œil humain.
La source lumineuse pourra ainsi être une source de type laser, une diode électroluminescente, une diode laser à cavité verticale émettant par la surface, également appelée VCSEL (de l’anglais « Vertical-Cavity Surface-Emitting Laser ») ou encore une diode superluminescente ou SLED (de l’anglais « Superluminescent diode »). Le cas échéant, l’unité de modulation peut être agencée pour contrôler la source lumineuse, et notamment une alimentation électrique fournie à cette source lumineuse, pour moduler le faisceau lumineux.
Dans un mode de réalisation de l’invention, le module lumineux pourra comporter une unité optique agencée pour projeter les rayons lumineux émis par la source lumineuse pour former ledit faisceau lumineux.
Avantageusement, l’unité de modulation est agencée pour générer un signal de contrôle binaire, pour moduler ledit signal de contrôle binaire à partir de la séquence de données reçue et pour contrôler l’émission dudit faisceau lumineux par le module lumineux à partir du signal de contrôle binaire modulé. Par exemple, l’unité de modulation pourra être agencée pour convertir ladite séquence de données reçue en un signal modulant et pour moduler, par exemple en amplitude, en fréquence ou en phase, le signal de contrôle avec ce signal modulant. Le signal de contrôle pourra par exemple être un signal modulé en largeur d’impulsion.
Selon ce deuxième mode de réalisation, l’arceau 200 est, à l’instar du premier mode de réalisation, monté à rotation entre sa position de panier et sa position de sac directement sur la poche 300.
Dans ce deuxième mode de réalisation, les moyens de retenue 500 se présentent par exemple sous la forme de crochets 510 élastiquement déformables destinés à pincer l’arceau 200 pour le retenir dans sa position de panier.
A l’instar du premier mode de réalisation, la poche 300 présente des passants 340 destinés à être traversés par l’arceau 200, ces passants forment à la fois les moyens de fixation de l’arceau 200 sur la poche 300 et une charnière de rotation de l’arceau 200 entre sa position de panier et sa position de sac.
Selon le troisième mode de réalisation illustré par la , les moyens d’accrochage sont identiques à ceux du deuxième mode de réalisation.
Autrement dit, les moyens d’accrochage 400 comprennent une plaque 410 sur laquelle est monté un organe 420 d’accrochage.
Dans ce troisième mode de réalisation, l’arceau 200 est monté à rotation sur l’armature 410.
Dans ce cas, comme pour le premier mode de réalisation, les moyens de retenue 500 sont formés par la poche elle-même et notamment par un repli du fourreau au niveau de la deuxième extrémité pour former un logement de réception de l’arceau 200.
Selon un mode de réalisation avantageux, l’arceau 200 présente au moins une portion télescopique.
Ainsi, l’arceau 200 peut être agrandi ou rétréci en fonction du besoin.
Notamment, dans sa position de sac, l’arceau 200 peut être réduit à son plus faible encombrement afin de limiter l’espace qu’il occupe dans la poche 300, cela au bénéfice des articles à loger dans la poche 300.
La poche 300 peut en outre présenter au moins une portion extensible.
La portion extensible de la poche 300 peut être réalisée par une succession de plis du matériau constitutif de la poche 300, ces plis pouvant se détendre pour agrandir le volume offert par la poche 300.
En variante, la portion extensible de la poche 300 peut être obtenue par l’utilisation d’un matériau élastiquement déformable.
Tel qu’on le voit sur les figures 1 à 3, le panier comprend au moins une anse 600 de préhension.
Plus spécifiquement, le panier comprend deux anses 600 de préhension disposées en vis-à-vis l’une de l’autre.
Les anses 600 permettent ainsi de porter à l’épaule le panier 100 lorsque l’arceau 200 est dans sa position de sac comme expliqué ci-après.
L’invention propose une stratégie contrôlant et autorisant ou non la mise au neutre du véhicule en prenant en compte la possibilité ou pas de maintenir l’actionneur du système de blocage en position débloquée.
La stratégie prend en compte la demande du conducteur, compare la consommation induite par la mise en roue libre du véhicule avec le seuil de remplissage de la batterie ; autorise ou pas le maintien en positon roue libre du véhicule et en prévient le conducteur du besoin de recharge si l’autorisation n’est pas donnée.
Cette stratégie est applicable notamment lorsque le besoin de mise en roue libre est demandé par exemple pour une phase de lavage du véhicule dans une station qui tracte le véhicule durant un temps long (15mn).
Cette invention permet de garantir que lorsque la mise en roue libre du véhicule est autorisée par le superviseur du véhicule, ce mode sera opérationnel durant toute la durée indispensable à l’opération de lavage du véhicule.
Les véhicules de type hybride et ou électrique pur sont généralement équipés de système de blocage de la transmission lorsqu’ils sont arrêtés, et le moteur est coupé.
Ces systèmes sont activables par le levier de commande mis à disposition du conducteur, en position de stationnement (P) de ce levier ; ou via une interface homme machine, un bouton ou un autre dispositif.
Cependant, ces systèmes de blocage s’activent également automatiquement lorsque le conducteur coupe son moteur, descend de son véhicule, lorsque la clef du véhicule n’est plus dans le véhicule ou s’éloigne à une certaine distance.
Certaines situations de vie du véhicule peuvent cependant imposer une mise « en roue libre » du véhicule moteur coupé.
Il peut s’agir de vouloir déplacer le véhicule de quelques dizaines de centimètres ou même d’utiliser une station de lavage qui tracte le véhicule.
Il est donc connu de l’homme de l’art des procédures et ou des leviers spécifiques qui permettent au conducteur de choisir de placer son véhicule dans un mode dit de « roue libre » en désengageant le système de verrouillage automatique de la transmission.
Si une procédure complexe permet de s’affranchir d’une mauvaise manipulation ou d’une action involontaire, la stratégie proposée permettra de vérifier si on peut maintenir la position « roue libre » durant une durée prédéterminée correspondant au cycle de lavage du véhicule dans ces stations spécifiques où le véhicule est tracté.
En effet, si le système n’est plus alimenté, alors le verrouillage est effectué automatiquement. Un verrouillage alors que le véhicule est tracté peut entraîner des dommages à la station de lavage et/ou au véhicule.