INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
le dispositif de détection de survitesse (2) comprenant un comparateur (24) entre la vitesse de rotation et la vitesse de rotation maximale, le comparateur (24) étant configuré pour arrêter la rotation de la roue motrice (120) si la vitesse de est supérieure à la vitesse de rotation maximale.
L’invention concerne un dispositif de fixation (10) par soudage d'une première pièce en plastique, notamment un support/socle de capteur, à une deuxième pièce en plastique d'un véhicule, tel un pare-chocs, comprenant un élément chauffant (3) configuré pour être alimenté par un courant électrique pour le chauffer et destiné à être apposé contre une des deux pièces en plastique une fois ces dernières en contact de sorte à les faire fondre et à les lier sous l’effet de chaleur, le dispositif de fixation (10) comprenant en outre des moyens de refroidissement de l’élément chauffant (3) une fois les pièces fondues entre elles.
Figure de l’abrégé : [Fig 1A]
Exosquelette d’assistance des mouvements de la tête
L’invention porte principalement sur un exosquelette d’assistance des mouvements d’extension de la tête d’un porteur, comprenant des moyens de maintien au buste (6) dudit porteur et un dispositif d’accompagnement d’un mouvement d’extension de la tête du porteur (3) comportant un appui-tête (4) et des moyens de rappel élastique (16, 17) aptes à exercer une force de compensation dudit mouvement d’extension appliquée sur au moins une portion de l’appui-tête (4), caractérisé en ce que les moyens de maintien (6) comprennent une armature articulée (2), des points de support (8) de l’armature (2) contre le dos et contre le thorax du porteur, et des moyens de mise à distance de l’armature (2) des épaules du porteur lorsque ce dernier est équipé de l’exosquelette.
Exosquelette d’assistance des mouvements du tronc
L’invention porte principalement sur un exosquelette d’assistance des mouvements de flexion du tronc d’un porteur comprenant une ceinture articulée de maintien à la taille (2) munie de points de support (3) contre la taille du porteur, des moyens de maintien aux jambes (4) du porteur montés de manière articulée sur la ceinture (2), et un système d’accompagnement d’un mouvement de flexion (5) du tronc du porteur qui comprend :
• un dispositif de soutien lombaire (6) relié de manière articulée à la portion postérieure (12) de la ceinture de maintien (2) et comportant une portion de soutien lombaire (8) et des moyens d’amenée en appui de contact (9) de ladite portion de soutien lombaire (8) contre le bas du dos du porteur, et
• des moyens d’accompagnement du mouvement de flexion du tronc (7) reliés à la ceinture de maintien (2) et aux moyens de maintien aux jambes (4).
Dispositif de commande ergonomique
Dispositif de commande (1) ergonomique, notamment pour un télémanipulateur de paroi, comportant :
- une poignée de commande (5),
- un boitier de commande (10) comportant un ou plusieurs organes de commande (12) pour commander un ou des moteurs (M), notamment du télémanipulateur de paroi,
le boitier de commande (10) étant monté sur la poignée de commande (5), étant mobile par rapport à celle-ci avec au moins deux degrés de liberté, voire trois degrés de liberté.
L’invention concerne un procédé de fabrication de composants structurels formés d’une matrice en matériau thermoplastique qui est chargée avec des fibres, ledit procédé prévoyant de : formuler une matrice comprenant au moins 30% en poids d’une résine recyclée issue d’une filière de recyclage dudit matériau thermoplastique et moins de 70% en poids d’une résine de référence issue d’une autre filière dudit matériau thermoplastique, ladite formulation étant réalisée de sorte que l’indice de viscosité de la matrice ne soit pas inférieur à 75% de l’indice de viscosité de la résine de référence ; additionner des fibres à la matrice pour obtenir un composite de matériau thermoplastique chargé ; mouler par injection ledit composite pour obtenir les composants structurels.
L’invention concerne un système (100) mettant en œuvre un procédé permettant d’identifier des évents (150) d’un moule (10) de vulcanisation pour les pneumatiques comprenant un ou des segments (12) et une surface interne dont les évents sont dispersés pour permettre l’insertion des soupapes (200) correspondantes dedans. L’invention concerne aussi un procédé mis en œuvre par le système (100) divulgué.
Procédé de rodage d’une pile à combustible
Le procédé de rodage d’une pile à combustible du type PEMFC comprend au moins une première phase de rodage (P2), puis une opération d’inversion de sens des flux de dihydrogène et d’air (P3), puis une deuxième phase de rodage (P4). Les phases de rodage comprennent chacune une étape de stabilisation (4) de la pile à combustible où la densité de courant produit par la pile est maintenue constante à une valeur basse pendant une durée déterminée, puis une étape d’appauvrissement en oxygène (5), au cours de laquelle la densité de courant est maintenue constante à une valeur minimale, inférieure ou égale à la valeur basse, et au cours de laquelle l’alimentation en air est au moins partiellement coupée, en étant réglée de manière à obtenir un coefficient stœchiométrique cathodique strictement inférieur à 1. Les étapes d’appauvrissement en oxygène des première et deuxième phases de rodage se terminent lorsque la tension de cellule de la pile à combustible atteint une tension seuil prédéfinie.
L’invention concerne une pile à combustible comprenant un corps (1) réalisé sous la forme d'un empilement de plaques (P0, P1, P2), comprenant plusieurs cellules et une première plaque terminale (P1) et une deuxième plaque terminale (P2) appliquées de part et d'autre des cellules, et un dispositif de compression agencé pour comprimer les cellules empilées entre les deux plaques terminales, caractérisé en ce que ledit dispositif de compression comporte au moins un lien (2) formé d'une boucle de matériau souple enroulé autour dudit empilement, ladite boucle comprenant une portion intermédiaire (20) composée de deux brins (200, 201) et deux portions d'extrémité, formant un premier coude d'attache (21) et un deuxième coude d'attache (22) et en ce que la première plaque terminale (P1) comporte un premier organe d'accroche sur lequel vient s'accrocher ledit premier coude d'attache (21) et un deuxième organe d'accroche sur lequel vient s'accrocher ledit deuxième coude d'attache (22).
Figure à publier avec l'abrégé : Figure 3B
Un connecteur (1) comprend un corps principal de connecteur (11), un levier de raccordement (12) et une borne de détection (13) configurée pour effectuer une détection de raccordement en changeant un état de conduction électrique entre une borne de connecteur homologue (32) et un élément de confirmation de raccordement prédéterminé, le corps principal de connecteur (11) comprenant un élément de bras (114) configuré pour mettre l'état de conduction dans un état d'isolation (premier état) en faisant en sorte que l'élément de bras (114) soit fléchi par le connecteur homologue (3) pour pousser la borne de détection (13) jusqu'à un milieu du raccordement, et pour maintenir le premier état en faisant en sorte que l'élément de bras (114) soit fléchi par le levier de raccordement (12) pour pousser la borne de détection (13) au-delà du milieu du raccordement, et pour mettre l'état de conduction dans un état de court-circuit (second état) en relâchant la flexion de l'élément de bras (114) dans un état d'achèvement du raccordement pour ouvrir la borne de détection (13).
Support pour chemin de câbles, installation électrique comprenant un tel support et procédé de mise en service d’une telle installation
Ce support (4) pour chemin de câbles (6), à poser sur une surface (S), comprend un bac (42), qui définit un volume (V42) de réception d’un lest (L) et un réceptacle (44) de montage d’un tronçon de chemin de câbles. Le bac (42) et le réceptacle (44) forment ensemble une pièce monobloc (45) en métal.
L'invention concerne une goulotte modulaire pour le conditionnement de faisceaux de câbles et leur fixation entre la batterie et le réservoir de carburant des véhicules automobiles, ladite goulotte comprenant une embase (2) au moins partiellement obturée par un capot (1) et entre lesquels sont enfermés lesdits faisceaux de câbles, caractérisée en ce que le capot (1) comprend deux parties, respectivement, une partie fixe (1b) solidaire de l’embase (2) et une partie mobile (1a) en translation relativement à l’embase qui est pourvue de glissières coopérant avec des rails de guidage formés sur les rebords d’extrémité des parois latérales (2a) de l’embase (2) de façon à permettre l’extension de la goulotte et son adaptation à différents empattements de véhicules.
Un système de production d’énergie électrique comporte un stabilisateur de système électrique (PSS) adaptatif. Le PSS adaptif comporte un premier estimateur (60) configuré pour recevoir une pluralité de mesures de capteur en tant qu’entrée et pour délivrer en sortie une valeur de bus infini (IB) dérivée. Le PSS adaptif comporte en outre un deuxième estimateur (68) disposé en aval du premier estimateur et configuré pour commuter entre une pluralité de modèles (112, 114, 116), dans lequel chacun de la pluralité de modèles est configuré pour recevoir la valeur IB dérivée en tant qu’entrée et pour délivrer en sortie un paramètre de générateur électrique dérivé, et dans lequel le PSS adaptif est configuré pour utiliser le paramètre de générateur électrique dérivé pour fournir la stabilisation d’un générateur électrique (14).
Un système de production d’énergie électrique comporte un stabilisateur de système électrique (PSS) adaptatif. Le PSS adaptif comporte un premier estimateur (60) configuré pour recevoir une pluralité de mesures de capteur en tant qu’entrée et pour délivrer en sortie une valeur de bus infini (IB) dérivée. Le PSS adaptif comporte en outre un deuxième estimateur (68) disposé en aval du premier estimateur et configuré pour recevoir la valeur IB dérivée en tant qu’entrée et pour délivrer en sortie un paramètre de générateur électrique dérivé, dans lequel le PSS adaptif est configuré pour utiliser le paramètre de générateur électrique dérivé pour fournir la stabilisation d’un générateur électrique (14).
PROCÉDÉ DE SÉLECTION DE BATTERIE POUR UN ÉCHANGE DE BATTERIE ET SA STATION ÉNERGÉTIQUE À BATTERIE, ET PRODUIT PROGRAMME D'ORDINATEUR ASSOCIÉ
- un boîtier (BB) délimitant un espace logeant un premier dispositif optique délivrant des premiers photons assurant au moins une fonction d’éclairage et un second dispositif optique délivrant des seconds photons assurant une fonction de signalisation, et
- une glace avant (GV) solidarisée fixement au boîtier (BB) et comprenant des première (P1) et deuxième (P2) parties propres à être traversées respectivement par les premiers et seconds photons délivrés, et une troisième partie reliant la première partie (P1) à la deuxième partie (P2) en définissant entre ces dernières (P1, P2) un logement concave (LC) recevant une première sous-partie (SPP1) d’un pare-chocs (PC).
Dispositif d'éclairage pour un véhicule automobile
Dispositif d'éclairage (1) pour un véhicule automobile comprenant un générateur de lumière (2A, 2B, 2C, 2D, 2E), caractérisé en ce qu’il comprend un élément optique monobloc (3), l'élément optique monobloc comprenant: - un collecteur de lumière (15A, 15B, 15C, 15D, 15E) comprenant une première surface réfléchissante (17A, 17B, 17C, 17D, 17E) configurée pour réfléchir des rayons lumineux émis par le générateur de lumière en un faisceau lumineux, et - un dispositif optique (16A, 16B, 16C, 16D, 16E) comprenant une deuxième surface réfléchissante (18A, 18B, 18C, 18D, 18E) configurée pour réfléchir le faisceau lumineux issu du collecteur de lumière suivant un axe optique (XO) du dispositif d'éclairage.
Dispositif lumineux configuré pour réaliser deux fonctions lumineuses.
Dispositif lumineux comprenant au moins un dispositif matriciel (2) dans lequel un masque (23) est interposé entre la matrice de microlentilles d’entrée (21) et la matrice de microlentilles de sortie (22) et dans lequel des canaux de circulation de lumière (5) sont formés entre une microlentille d’entrée (20) et une microlentille de sortie (24), le masque (23) comportant des portions de masque (231, 232) respectivement disposées dans un canal de circulation de lumière (5) et pourvue d’au moins une ouverture (26) apte à laisser passer des rayons lumineux de la microlentille d’entrée (20) vers la microlentille de sortie (24), caractérisé en ce qu’il comporte une pluralité de sources lumineuses (41, 42) adressables sélectivement, les ouvertures (26) prévues dans le masque étant réparties en une pluralité de types d’ouverture avec au moins une ouverture d’un premier type (261) et une ouverture d’un deuxième type (262).
Dispositif lumineux configuré pour réaliser au moins deux fonctions lumineuses.
Dispositif lumineux (1) comprenant des sources lumineuses (41, 42) adressables sélectivement, un collimateur (3) commun à la pluralité de sources lumineuses et un dispositif matriciel (2) de microlentilles avec un masque (23) interposé entre une matrice de microlentilles d’entrée et une matrice de microlentilles de sortie, le collimateur étant configuré pour conformer les rayons lumineux émis par une source lumineuse en un faisceau de rayons sensiblement parallèles à direction du dispositif matriciel (2), avec un angle d’inclinaison différent selon la source lumineuse activée, au moins un canal de circulation de lumière (5) étant délimité à une extrémité longitudinale par une unique microlentille d’entrée (20), configurée pour focaliser les faisceaux de rayons parallèles en une zone de focalisation sur le masque, la zone de focalisation (Z1) étant différente selon ledit angle d’inclinaison, le masque comportant une pluralité d’ouvertures (261, 262) respectivement disposées sur l’une des zones de focalisation (Z1).
Module de signalisation, dispositif de signalisation, et procédés associés
Un aspect de l’invention concerne un module de signalisation (1) de dispositif de signalisation, ledit dispositif de signalisation étant apte à faire fonction d’indicateur de direction, comprenant : - un film transparent (5) présentant une face d’entrée de lumière (6), - une première source lumineuse (S1), - un premier guide de lumière (G1) disposé en regard de la face d'entrée de lumière (6), la première source lumineuse (S1) étant disposée de sorte à illuminer le premier guide de lumière (G1), - une deuxième source lumineuse (S2), - un deuxième guide de lumière (G2) disposé en regard de la face d’entrée de lumière (6), le film transparent (5) étant une structure multicouche comprenant au moins une première couche (C1) avec des premières microgravures formant un premier motif (M1), et une deuxième couche (C2) avec des deuxièmes microgravures formant un deuxième motif (M2) différent du premier motif (M1).
Al présente invention concerne un module d’évacuation de fumée (40) d’une enceinte comprenant un conduit principal (44) caractérisé en ce que ledit module comprend en outre une base support (42) sur laquelle le conduit principal repose, ledit conduit étant surmonté d’un système de fermeture variable du conduit (46).
L’invention concerne une préforme fibreuse (1) pour la réalisation d’une pièce (10) en matériau composite à matrice céramique, la préforme fibreuse comprenant : - un renfort fibreux (2) comportant des fibres (20) à base de carbure de silicium, - une couche d’interphase (3) s’étendant autour d’une surface de chacune desdites fibres (20) à base de carbure de silicium, préférentiellement la couche d’interphase (3) étant à base de nitrure de bore, - une couche pré-densifiée (4) comprenant du carbure de silicium, située sur la couche d’interphase et présentant une microstructure colonnaire, ladite couche pré-densifiée présentant une épaisseur comprise entre 3 µm et 20 µm, et - une couche sacrificielle (7) située sur ladite couche pré-densifiée, ladite couche sacrificielle comprenant du carbure de silicium présentant des grains d’une taille moyenne comprise entre 0,1 µm et 0,5 µm.
INFILTRATION D’UNE STRUCTURE FIBREUSE COMPRENANT UNE COUCHE REACTIVE AU SILICIUM LIQUIDE.
L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite à matrice céramique, comprenant :
- l’infiltration d’une structure fibreuse pré-densifiée (10) par une composition d’infiltration à l’état fondu comprenant du silicium afin de former une matrice céramique dans une porosité résiduelle de ladite structure fibreuse pré-densifiée, ladite structure fibreuse pré-densifiée comprenant une matrice de pré-densification comprenant une première couche de carbure de silicium (13), une couche réactive (14) comprenant un matériau réactif comprenant du carbone et apte à réagir avec le silicium de la composition d’infiltration, la couche réactive recouvrant la première couche, et une couche mouillante au silicium fondu en carbure de silicium ou en carbone (15) recouvrant la couche réactive.
INFILTRATION D’UNE STRUCTURE FIBREUSE COMPRENANT UNE COUCHE ANTI-MOUILLANTE AU SILICIUM LIQUIDE
- l’infiltration d’une structure fibreuse pré-densifiée (10) par une composition d’infiltration à l’état fondu comprenant du silicium afin de former une matrice céramique dans une porosité résiduelle de ladite structure fibreuse pré-densifiée, ladite structure fibreuse pré-densifiée comprenant une matrice de pré-densification comprenant une première couche de carbure de silicium (13), une couche anti-mouillante (14) au silicium fondu en nitrure de bore (BN), en nitrure de silicium (Si 3 N 4 ), en SiN x O y ou en oxyde, par exemple en silice (SiO 2 ), en alumine (Al 2 O 3 ), en zircone (ZrO 2 ) ou en mullite (3Al 2 O 3 .2SiO 2 ), ou en un mélange de ces composés, la couche anti-mouillante recouvrant la première couche, et une couche mouillante au silicium fondu en carbure de silicium ou en carbone (15) recouvrant la couche anti-mouillante
- l’infiltration (S60) d’une structure fibreuse pré-densifiée par une composition d’infiltration à l’état fondu comprenant du silicium afin de former une matrice céramique dans une porosité résiduelle de ladite structure fibreuse pré-densifiée, ladite structure fibreuse pré-densifiée comprenant une matrice de pré-densification comprenant une première couche de carbure de silicium et une deuxième couche protectrice recouvrant la première couche et apte à protéger celle-ci d’une attaque par le silicium de la composition d’infiltration, la deuxième couche protectrice étant formée par un système binaire B-C ou par un système ternaire Si-B-C, une poudre de carbure de silicium étant intercalée entre la première et la deuxième couches.
L’invention porte principalement sur un ingrédient actif destiné à conférer un effet au moins cosmétique non thérapeutique, qui est essentiellement caractérisé en ce qu’il est issu d’une fraction non volatile d’exsudat de Canarium , de préférence de Canarium schweinfurthii.
L’invention porte également sur l’utilisation d’un ingrédient actif issu d’une fraction non volatile d’exsudat de Canarium comme agent cosmétique pour un usage par application topique conférant un effet réparateur et/ou anti-inflammatoire.
La présente invention se rapporte à un article de conditionnement comprenant une enveloppe multicouche à base de polymères définissant une cavité, et une composition solide comprenant un amidon phosphaté, ladite composition étant contenue dans la cavité définie par l’enveloppe.
L’invention concerne également un procédé de traitement cosmétique, des matières kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, mettant en œuvre un tel article de conditionnement, ainsi que l’utilisation dudit article de conditionnement pour le soin des matières kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.
DISPOSITIF AEROSOL A BASE DE POLYMERE FIXANT ANIONIQUE, DE COLORANT DIRECT, DE MONOALCOOL ET D’UN HYDROCARBURE HALOGENE
La présente invention a pour objet un dispositif aérosol comprenant : - au moins un récipient pressurisé comprenant : a) au moins une composition comprenant : i) au moins un polymère fixant anionique, ii) au moins un colorant direct, et iii) au moins un monoalcool en C2-C4, et, b) au moins un agent propulseur choisi parmi les hydrocarbures halogénés, et, - un moyen permettant de délivrer la composition.
La présente invention a également pour objet un procédé de neutralisation des reflets jaunes et/ou orangés des fibres kératiniques préalablement décolorées et/ou naturels.
La présente invention concerne une composition solide destinée en particulier au traitement cosmétique, et plus particulièrement au soin, des fibres kératiniques, notamment des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, et qui comprend au moins un tensioactif cationique, au moins un amidon, au moins un polyol et au moins un polymère cationique.
La présente invention concerne une composition solide destinée en particulier au soin des fibres kératiniques, notamment des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, et qui comprend un tensioactif cationique, un amidon et une quantité spécifique d’acide carboxylique en C 1-6 .
La présente invention concerne une composition solide destinée en particulier au soin des fibres kératiniques, notamment des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, et qui comprend un tensioactif cationique, un amidon, un ou plusieurs tensioactifs amphotères et un ou plusieurs corps gras.
Composition (méth)acrylique, matériau en mousse obtenu à partir d’une telle composition, procédé de production de ladite composition et de ladite mousse, et leurs utilisations
La présente invention concerne une composition (méth)acrylique appropriée pour préparer une mousse (méth)acrylique, un procédé de préparation de la composition (méth)acrylique et de la mousse (méth)acrylique, et également un matériau en mousse obtenu par polymérisation d’une telle composition (méth)acrylique.
En particulier, la présente invention concerne une composition (méth)acrylique appropriée pour la préparation d’une mousse (méth)acrylique, ladite composition (méth)acrylique comprenant un sirop (méth)acrylique liquide polymérisable, un agent gonflant et un système d’initiation pour démarrer la polymérisation de ladite composition, un procédé de préparation de la composition (méth)acrylique et de la mousse (méth)acrylique et également un matériau en mousse obtenu par polymérisation d’une telle composition (méth)acrylique.
L’invention concerne également un matériau composite (méth)acrylique comprenant une cavité remplie de la mousse (méth)acrylique, un procédé de préparation d’un tel matériau composite (méth)acrylique comprenant une cavité remplie de la mousse (méth)acrylique et un objet comprenant un tel matériau composite (méth)acrylique comprenant une cavité remplie de la mousse (méth)acrylique.
L’invention concerne un bandage plein de galet de roulement pour installation de transport par câble qui présente une durée de vie améliorée, qui permet de supporter des charges importantes et qui permet de diminuer la consommation énergétique de l’installation. Le bandage plein comprend une composition de caoutchouc à base d’au moins une matrice élastomère comprenant de 25 à 95 pce de polybutadiène et de 5 à 75 pce de polyisoprène comportant un taux massique de liaisons 1,4-cis d'au moins 90% de la masse du polyisoprène, une charge renforçante et un système de réticulation. L’invention concerne également une installation de transport par câble comprenant au moins un galet de roulement comprenant ce bandage plein.
L’invention concerne un procédé de purification d’une composition comprenant une huile de liquéfaction de plastique, dans lequel :
(a) une composition d’une huile de liquéfaction de plastique est fournie, puis
(b) lavée avec une première solution aqueuse pour obtenir une phase organique contenant la composition lavée et un premier effluent aqueux, puis
(c) la phase organique de l’étape (b) est traitée en présence d’un composé basique à une température d’au plus 450°C pour obtenir un effluent organique comprenant une composition traitée, et
(d) l’effluent organique de l’étape (c) est lavée avec une deuxième solution aqueuse pour obtenir une composition purifiée présentant une teneur réduite en hétéroatomes, et un deuxième effluent aqueux.