INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
et tel que ladite face de cuisson (4) présente une structuration (5) constituant un relief caractérisé par une hauteur maximale de profil R t mesurée selon la norme DIN 4768-1 comprise entre 10 et 500 µm, préférentiellement entre 20 et 100 µm.
L’invention concerne également un procédé de fabrication d’un élément de cuisson revêtu dont la face de cuisson (4) présente une structuration (5) ainsi qu’à un article culinaire ou un appareil électrique de cuisson comportant cet élément de cuisson revêtu (1).
L’invention concerne un système automatique (100) de préparation alimentaire comprenant un module de cuisson (110) et un module d’acheminement d’aliments comprenant un récipient (120), inclinable selon un axe déversement (X), de façon à pouvoir déverser des aliments qu’il contient dans un module de cuisson (110) dans une position de déversement du récipient, caractérisé en ce que :
le récipient (120) comporte, sur au moins une face intérieure (124), une pluralité d’éléments de relief (125) et
le système (100) comporte un module de projection (130) comprenant une buse de projection (131) de fluide orientée en direction d’un récipient (120) lorsque celui-ci est en position de déversement,
de manière à favoriser le décollement d’un aliment d’une face intérieure (124) du récipient (120) par la projection d’un jet de fluide s’introduisant dans un espace entre une face intérieure (124), et l’aliment en contact avec la face intérieure (124) et au moins un élément de relief (125).
Système de suivi à distance de patient diabétique
L’invention concerne un système de suivi (1), de préférence à distance, d’un patient (P) diabétique comprenant un dispositif de mesure en continu de glycémie (2) ou CGM configuré pour opérer des mesures de glycémie reflétant la glycémie du patient (P) pendant une période de temps longue (T) de plusieurs jours, et des moyens de traitement de données (3) à microprocesseur pour traiter les mesures de glycémie opérées et commander ensuite des moyens d’affichage (4) pour opérer un affichage d’une représentation graphique (RG) montrant les variations de la glycémie du patient, de plusieurs zones (Z 1 , Z 2 , Z 3 , … Z i ) représentant une prise de repas par le patient, d’un premier seuil (S 1 ) correspondant à un seuil d’hypoglycémie et d’un second seuil (S 2 ) correspondant à un seuil d’hyperglycémie.
L’invention concerne Système de mesure de l'activité neuronale d'un être vivant, comprenant :
Un dispositif de mesure (1) implantable doté d'un boîtier (10) destiné à être logé, au moins partiellement, dans une cavité formée dans la boîte crânienne (C) d'un être vivant, et comprenant un système (11) d'électrodes de mesure de l'activité neuronale agencé sur une face du boîtier (10), et des moyens (12) électroniques de traitement de signaux logés dans le boîtier, auxquels est connecté le système (11) d'électrodes, Un dispositif de fixation (2, 3) du boîtier dans ladite cavité,
Le dispositif de fixation (2, 3) comportant :
Au moins un dispositif de maintien mécanique dudit boîtier (10) dans la cavité, Des moyens de fixation dudit dispositif de maintien mécanique, agencés pour fixer le dispositif de maintien dans la boîte crânienne (C) sur le pourtour de la cavité, Des moyens de réglage de la position en profondeur du boîtier (10) dans la cavité.
Raccord tubulaire
Raccord (1) tubulaire métallique comportant un premier composant tubulaire (2) et un deuxième composant tubulaire (3), le premier composant tubulaire (2) et le deuxième composant tubulaire (3) étant métalliques, le premier composant tubulaire (2) se développant selon un premier axe (4), le deuxième composant tubulaire (3) se développant selon un deuxième axe (7), le premier axe (4) et le deuxième axe (7) étant sécants, le premier composant tubulaire (2) comportant un orifice (6), une extrémité ouverte (8) du deuxième composant tubulaire (3) étant jointive du premier composant tubulaire (2) le long d’une zone de jonction (13), ladite zone de jonction (13) étant délimitée par l’orifice (6), le raccord (1) comportant en outre un dépôt de matière (14) au niveau de ladite zone de jonction (13) de manière à assurer une étanchéité de la zone de jonction (13), le dépôt de matière présentant (14) une surface plane se développant dans un plan parallèle au premier axe (4) et parallèle au deuxième axe (7), ladite surface plane étant agencée au droit de la zone de jonction (13).
L’unité de stockage comprend :
- un réservoir intérieur (3) ayant une virole intérieure (9);
- un réservoir extérieur (7) ayant une virole extérieure (17) ;
- une couche d’isolant thermique (25), avec une partie intermédiaire (27) placée autour de la virole intérieure (9), ladite partie intermédiaire (27) présentant un premier diamètre extérieur (D1) ;
- une plaque distale (31) liée à l’extrémité axiale distale (15) du réservoir intérieur (3) et présentant un deuxième diamètre extérieur (D2) supérieur au premier diamètre extérieur (D1), pour protéger la couche d’isolant thermique (25) pendant une étape d’insertion du réservoir intérieur (3) dans la virole extérieure (17).
Un bloc optique (BO) est solidarisé, appuyé et indexé par rapport à une première paroi d’un véhicule, et comprend :
- une deuxième paroi (P2), à laquelle est solidarisé fixement un porte lampes (PL) participant à cette solidarisation, et
- une pièce de support (PS) solidarisée et indexée par rapport à la deuxième paroi (P2) et participant, de façon déportée, à une partie de l’appui et une partie de l’indexage par rapport à la première paroi.
INJECTEUR DE FLUIDE DE TRAITEMENT MONTÉ SUR UN COLLIER DE PRISE EN CHARGE D’ACCESSOIRE SUR CANALISATION
L’injecteur comprend un corps monobloc (CM) formé de plusieurs sections alignées en continuité de matière traversées par un conduit d’injection de fluide (CI), comprenant une section d’injection portant un clapet à lèvres (CP), une section de fixation de l’injecteur dans un puits (PA) du collier de prise en charge (CA2) sur canalisation (CN), et une section de raccordement de tuyau. Le clapet comporte une collerette torique (CO) logée dans une gorge de la section d’injection. Le puits comprend une jupe (JP) recevant la section d’injection et le clapet et agencée de façon à pénétrer dans un orifice (OR) de la canalisation. La section d’injection, le clapet et la jupe sont agencés de telle manière que la collerette torique est maintenue en compression entre la gorge et la jupe, assurant ainsi l’étanchéité. Les lèvres du clapet débouchent à l’extérieur de la jupe pour être situées à l’intérieur de la canalisation.
- détection de la panne et évaluation de niveaux de saturation (T min , T max ) des moteurs (5),
- calcul d’un centre de gravité optimal à partir des niveaux de saturation,
- actionnement d’une commande de déplacement d’au moins un élément lourd (9) de l’aéronef pour rapprocher un centre de gravité de l’aéronef du centre de gravité optimal,
- obtention de consignes de haut niveau,
- allocation de contrôle, par inversion d’une matrice d’allocation de contrôle et obtention d’une consigne de poussée pour chaque moteur (5),
- désaturation des consignes de poussée par ajustement des consignes de haut niveau pour tenir compte des niveaux de saturation, et
- envoi de commandes de régime aux moteurs (5), déterminées à partir des consignes de poussée désaturées.
Dispositif comprenant une pluralité d’objets volants (« drones ») munis de parois solaires (verres), permettant une couverture antiradiation solaire sur une surface déterminée couvrant la surface des glaciers, dans le but d’empêcher leur fonte.
Télescope (1) de Schmidt compact, à nombre d’ouverture inférieur à 2, à large domaine spectral et champ de vue étendu, capable de fournir une qualité optique d’image nécessaire pour détecter la présence d’objets spatiaux de petite taille. Le télescope comprend, alignés et centrés sur un même axe optique (O), un miroir concave (10), un correcteur de sphéricité (12), un correcteur de champ (14). Le correcteur de sphéricité (12) comprend un doublet de lentilles asphéro-achromatiques, i.e. deux lentilles asphériques (12A, 12B) comprenant chacune deux faces dont l’une au moins est courbe et dont l’une au moins présente un profil asphérique et les deux lentilles sont composées d’un verre optique différent de manière à former un doublet achromatique. Les deux lentilles présentent en outre un trou central (120) centré sur l’axe optique (O) et dans lequel est placé le correcteur de champ (14).
L’invention concerne un procédé de contrôle de la pression intérieure d’un réservoir (100) cryogénique contenant une fraction liquide (1002) et une fraction gazeuse (1004) d’un fluide dont l’enthalpie peut baisser lors d’une compression isothermique en phase liquide.
L’invention concerne un procédé (1100 ; 1200 ; 1300) de préparation d'une unité de charge logistique à emballer, dans lequel :
on stocke (1101 ; 1201 ; 1301) des produits dans un espace (41 ; 61) de prélèvement de produits, l’espace incluant des emplacements de produits, chaque emplacement de produit étant associé à un identifiant ; on stocke (1102 ; 1202 ; 1302) des emballages dans un espace (41 ; 71, 72, 73) de prélèvement d’emballages, l’espace incluant des emplacements d’emballages, chaque emplacement d’emballage étant associé à un identifiant ; on obtient (1103 ; 1203 ; 1303) une sélection de produits, les produits sélectionnés formant une unité de charge logistique à emballer ; on obtient (1104 ; 1204 ; 1304) une sélection d'un emballage ; on obtient (1105 ; 1205 ; 1305) un parcours de collecte des produits sélectionnés et de l'emballage sélectionné dans les espaces de prélèvement, le parcours comprenant les identifiants des emplacements des produits et de l’emballage sélectionnés à collecter ; on collecte (1106 ; 1206 ; 1306) les produits sélectionnés et l'emballage sélectionné dans les espaces de prélèvement conformément au parcours et aux sélections ; dans un espace de préparation (42 ; 62, 63, 64) d’une unité de charge logistique à emballer, on agence (1107 ; 1207 ; 1307) les produits sélectionnés dans l'emballage sélectionné, de manière à former l’unité de charge logistique emballée.
un vibreur (203) ; une plaque de support (202) solidaire d’une pièce à dépoudrer (201);
ledit dispositif (200) étant caractérisé en ce qu’il comprend un premier amortisseur (204 et une plaque de liaison (205) reliant le vibreur (203) et la plaque de support (202), ledit premier amortisseur (204) étant au contact de la plaque de liaison (205)et possédant une fréquence de coupure fc inférieure à fp, fp étant une première fréquence propre de la pièce à dépoudrer (201).
Procédé de fabrication d'un élément de broche pour le brochage d’une pièce métallique, l’élément de broche ayant une forme allongée le long d’un axe (AA) correspondant à un axe de brochage Z et comportant au moins une série de dents (10) définissant entre elles des chambres à copeaux (28),
caractérisé en ce qu’il comprend les étapes de :
a) modélisation de l’enroulement d’un copeau (8) dans chaque chambre à copeaux au cours d’un brochage,
b) détermination d’une géométrie et d’un dimensionnement de chaque chambre à copeaux (28), et
d) fabrication de l’élément de broche en fonction des résultats à l’étape b).
Figure pour l'abrégé : Figures 17a-17b
Ce procédé de soudage par friction malaxage d’une première pièce (8) sur une deuxième pièce (9), la première pièce (8) étant disposée sur la deuxième pièce (9), comprend les étapes suivantes :
Usinage (E1) d’un moyen de positionnement et de maintien de la première pièce sur la deuxième pièce (13, 16, 17) sur les première et deuxième pièces (8 et 9), le moyen (13, 16, 17) de positionnement et de maintien usiné comprenant au moins une partie saillante (13a, 16a, 17a) et au moins une rainure (13b, 16b, 17b) destinée à recevoir l'au moins une partie saillante (13a, 16a, 17a) pour le positionnement et le maintien de la première pièce (8) sur la deuxième pièce (9), l’au moins une partie saillante (13a, 16a, 17a) étant usinée sur la première pièce (8) et l’au moins une rainure (13b, 16b, 17b) étant usinée dans la deuxième pièce (9), Activation (E2) du moyen de positionnement et de maintien (13, 16, 17), Soudage (E3) par friction malaxage d’une première zone de soudage (10) de la première pièce (8) et d’une deuxième zone de soudage (11) de la deuxième pièce (9).
Dispositif de commande d’une broche de rectifieuse, procédé et rectifieuse associés
Le dispositif de commande (21) d’une broche de rectifieuse (1), la broche comportant un rotor (5) supportée par deux paliers magnétiques radiaux et un palier axial, et comportant une meule (6), comprend :
- des moyens de stockage (22) configurés pour stocker une pluralité d’ensembles de coefficients de commande des paliers magnétiques,
- des moyens de détermination du type de la meule et de la bague de roulement,
Ensemble de véhicule automobile et véhicule automobile comportant un tel ensemble.
L’invention concerne un ensemble (3) de véhicule automobile (1) formant le soubassement dudit véhicule automobile (1), comportant un sous-ensemble gauche (7g) et un sous-ensemble droit. Selon l’invention, les sous-ensembles gauche (7g) et droit consistent chacun en une unique pièce réalisée en matériau plastique et sont assemblés entre eux au niveau d’une zone de jonction (9). L’invention concerne aussi un véhicule automobile comportant un tel ensemble.
Installation flottante ou semi-submersible avec éolienne
Installation flottante ou semi-submersible (1) comprenant un pont (2), une coque (3), avec le pont recouvrant la coque de manière à former un espace clos compartimenté par des cloisons (4), et une éolienne (5) présentant un mât dont la base (6) est située au-dessous du pont et fixée à au moins deux des dites cloisons (4) au moyen d’un système de fondation (7) comprenant des espaces libres (9), (10).
Dispositif de navigation pour bâtiment naval et bâtiment naval associé
L’invention concerne un dispositif (30) de navigation pour bâtiment naval, ledit bâtiment naval comprenant une coque et un safran ; le dispositif de navigation comprenant un repère (34) et un indicateur d’angle (36), reliés respectivement à la coque et au safran, une position angulaire du repère par rapport à l’indicateur d’angle indiquant un angle (α) du safran par rapport à la coque.
L’indicateur d’angle comprend un élément de codage visuel, comprenant une pluralité d’indications visuelles consécutives.
Le repère comprend un capteur optique (62), situé en vis-à-vis de l’élément de codage visuel, ledit capteur optique étant apte à détecter chaque indication visuelle en vis-à-vis dudit capteur.
Le dispositif de navigation comprend un module électronique (38) relié au capteur optique et configuré pour associer chaque indication visuelle à un angle (α) du safran par rapport à la coque.
Mécanisme de verrouillage/déverrouillage destiné à commander le passage d’une porte d’aéronef à échappement latéral des butées de la position de fermeture à la position de déverrouillage et inversement, ledit mécanisme comportant :
« DISPOSITIF DE TYPE CLOCHETTE PASSIVE, PROCEDE DE MISE EN ŒUVRE ET ENGIN ASSOCIES »
L'invention se rapporte à un dispositif de type clochette passive, ainsi qu’à un procédé d’activation et de désactivation d’un tel dispositif, le dispositif comportant un corps (1), une cloche (7) fixée audit corps et s’étendant suivant un premier axe (x), un marteau (8) prévu pour effectuer un mouvement pendulaire à l’intérieur de la cloche de manière à produire un tintement lorsqu’il entre en contact avec la paroi intérieure de la cloche, des moyens (9) pour retenir ledit marteau à l’intérieur de la cloche, lesdits moyens étant en partie logés dans une cavité (15) du corps qui s’étend suivant le premier axe, le dispositif comportant en outre des moyens formant poussoir (4) en partie logés dans la cavité, débouchant en une première extrémité (41) hors du corps et propres à coulisser dans la cavité de manière à entrer en contact avec le marteau afin d’immobiliser ledit marteau.
TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF DE PROTECTION D’AU MOINS UNE PARTIE DU CORPS D’UN ANIMAL OU D’UN HUMAIN
Le dispositif (40) de protection d’au moins une partie du corps d’un animal ou d’un humain, caractérisé en ce qu’il comporte une coque (41) en mousse rigide, dispositif doté d’un volume intérieur vide (42) et, débouchant dans ce volume : - une ouverture distale (43) propre à envelopper un membre antérieur ou postérieur en dessous d’une articulation respectivement de l’humérus ou du fémur, et - une ouverture proximale (44) propre à envelopper ledit membre antérieur ou postérieur au-dessus de cette articulation.
TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF DE PROTECTION D’AU MOINS UNE PARTIE DU CORPS HUMAIN
Le dispositif de protection (20) contre les escarres pour un utilisateur de morphologie prédéterminée comporte : - un logement de coussin lombaire (15) de forme allongée définissant deux extrémités dites « latérales » dont la distance entre elles est supérieure à la distance entre les hanches de cet utilisateur, - deux brins (16, 17) d’une ceinture dite « de taille » reliés aux deux extrémités latérales du logement du coussin lombaire et comportant chacun, un moyen de liaison (22, 23) avec l’autre brin et de fermeture autour du bassin de cet utilisateur, et - au moins un moyen de retenue en position (18, 19, 25), amovible à la main sans outil, d’au moins un coussin supplémentaire.
La présente invention concerne un principe actif constitué par les molécules suivantes : acide acétique, acide butyrique, acide lactique et acide propionique, et/ou un sel et/ou un ester et/ou un anhydride d’une ou plusieurs de ces molécules et optionnellement au moins un excipient pharmaceutiquement acceptable, une composition comprenant ledit principe actif et leur utilisation en particulier comme médicament.
Composition cosmétique démaquillante biphase
La présente invention a pour objet une composition cosmétique constituée d'une phase aqueuse et d'une phase huileuse distinctes, dans laquelle la phase huileuse comprend :
de 48% à 82% en poids par rapport au poids total de phase huileuse d’isododécane ; de 10% à 22% en poids par rapport au poids total de phase huileuse de palmitate d’isopropyle ; et de 8% à 18% en poids par rapport au poids total de phase huileuse de myristate d’isopropyle,
la composition ne contenant pas d’alcanes en C15-C19.
Elle a également pour objet un mélange ternaire spécifique, et des procédés et utilisations cosmétiques associés.
La présente invention concerne une composition pour utilisation dans le traitement d’un syndrome de l'intestin irritable (SII ou IBS en anglais pour « irritable bowel syndrome ») et/ou dans le traitement d’une hyperperméabilité intestinale.
Cette composition comprend un hydrolysat de protéines de poissons qui comprend une fraction peptidique comprenant au moins 15 % de peptides de poids moléculaire inférieur à 300 Da, exprimé en fonction du poids total de ladite fraction peptidique.
Figure pour l’abrégé : NON
L’invention concerne une pointe d’alignement (1) pour un dispositif de caractérisation d’échantillons, la pointe d’alignement comprenant :
- une tête d’alignement (2) ayant une forme essentiellement sphérique, et
- un corps (3) relié à la tête d’alignement (3), configuré pour être mis en place dans un support d’échantillon.
Figure pour abrégé : [ Fig. 1 ]
Dispositif de protection électrique de type coupe-circuit positionnable sur un câble électrique continu
L'invention a pour objet un dispositif de protection électrique de type coupe-circuit comportant un boîtier (34), un système de sectionnement (38), positionné dans le boîtier (34), configuré pour occuper des états inactivé et activé correspondant respectivement aux états passant et non passant du dispositif de protection électrique (32) ainsi qu’un système de liaison (36) configuré pour occuper un état ouvert dans lequel il permet l’insertion d’un câble électrique (30) et un deuxième état fermé dans lequel il entoure le câble électrique (30), le système de liaison (36) et le système de sectionnement (38) étant agencés de manière à ce que, lorsque le système de liaison (36) est à l’état fermé, le système de sectionnement (38) sectionne le câble électrique (30) lors d’un passage de l’état inactivé à l’état activé.
Cette solution permet de conserver un câble électrique continu. En l’absence de connexion électrique, les risques d’échauffement et de déconnexion sont supprimés.
PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UN EMPILEMENT SEMICONDUCTEUR HAUTEMENT RÉSISTIF ET EMPILEMENT ASSOCIÉ
Un aspect de l’invention concerne un procédé de fabrication d’un empilement semiconducteur (10), comprenant, à partir d’une première couche de silicium (11), dite couche support :
la formation d’une couche en carbure de silicium (12), s’étend sur la couche support (11) ; et le recuit des couches jusqu’à former des cavités (13), chaque cavité (13) s’étendant dans la couche support (11), depuis la couche en carbure de silicium (12).
Procédé de fabrication d’un dispositif électronique de puissance, et dispositif obtenu par ce procédé
La présente description concerne un procédé de fabrication d’un dispositif électronique de puissance (100) comprenant les étapes successives suivantes : a) prévoir un substrat semiconducteur en silicium (101), le substrat comportant une face avant (101F) et une face arrière (101R), opposée à la face avant ; b) former, par croissance épitaxiale depuis la face avant (101F) du substrat (101), une première couche continue (103) en au moins un métal de transition nitruré revêtant la face avant du substrat ; et c) former, sur la première couche (103), par croissance épitaxiale du côté de la face avant (101F) du substrat (101), au moins une deuxième couche (105, 107, 109) en un matériau III-V, de préférence III-N.
Un aspect de l’invention concerne un câble électrique plat 1 de recharge d’une batterie de véhicule 28, le câble électrique plat 1 comportant une première surface d’enroulement 2 et une deuxième surface d’enroulement 3 reliées entre elles par deux flancs de liaison 4, ledit câble électrique plat 1 étant remarquable en ce que la première surface d’enroulement 2 comporte une empreinte femelle 6 et la deuxième surface d’enroulement 3 comporte une empreinte mâle 7 de forme complémentaire à l’empreinte femelle 6.
Véhicule (2) équipé d’un ensemble mobile (1) comprenant un bandage pneumatique (12) mis en rotation autour d’un axe (102), l’ensemble mobile (1) étant équipé d’un transpondeur radiofréquence (100) et un système de lecture (3) comprenant :
Caractérisé en ce que la projection R sur un cylindre (104), d’axe de révolution (102), circonscrit au bandage pneumatique (12) de la partie rayonnante est inférieure à 1 mètre, en ce que la partie rayonnante (342) comprend un méandre (500), la longueur curviligne du méandre (500) est comprise entre 0.9 et 1.1 fois la demi-longueur d‘onde L0 associée à la fréquence de communication, la distance « P » entre les deux extrémités du méandre (500) est inférieure au quart de longueur d’onde.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de classification d’une demande de prise en charge de réparation d’un élément de véhicule. A cet effet, les données de la demande sont traitées (212) pour être formatées. Des informations sont extraites et/ou générées (213) à partir de cette demande. Les données sont ensuite codées (214) dans un format déterminé pour alimenter un modèle de classification appris pour classification (215) de la demande de prise en charge.