INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Agencement d’un dispositif de rangement (34) à l’intérieur d’un véhicule automobile, le véhicule comportant une cloison de séparation (12) disposée en arrière d’un siège conducteur (28) entre une partie avant (14) du véhicule et une zone de chargement arrière et présentant, à côté du siège conducteur (28), une zone latérale (30), caractérisé en ce que le dispositif de rangement (34) est constitué par un arceau de support (36) en forme de U présentant deux bras latéraux (360,362) reliés entre eux par une barre transversale (364), des extrémités libres (366,368) des bras latéraux (360,362) du U étant montées mobiles autour d’un axe transversal A porté par un élément de structure (38) du véhicule, de façon que l’arceau (36) occupe une position rangée dans laquelle il est disposé verticalement le long de la paroi de séparation (12), le U étant disposé à l’envers, la barre transversale (364) étant située au-dessus des extrémités libres (366,368), et une position d’utilisation dans laquelle l’arceau (36) est positionné horizontalement pour recevoir au moins un module (56,58). Agencement d’un dispositif de rangement (34) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l’arceau (36) est disposé de part et d’autre d’un dossier (320) de siège passager (32), localisé dans la zone latérale (30) de façon que, en position rangée, les bras latéraux (360,362) de l’arceau (36) s’étendent verticalement de part et d’autre du dossier (320) et que, en position d’utilisation, l’arceau (36) s’étend dans un plan horizontal au-dessus d’une assise (322) du siège passager (32). Agencement d’un dispositif de rangement (34) selon l’une des revendications 2 ou 3, caractérisé en ce que l’élément de structure (38) sur lequel est fixée l’extrémité (366,368) des bras (360,362) de l’arceau (36) est un support (38) de siège passager (32). Agencement d’un dispositif de rangement (34) selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l’arceau (36) comporte un moyen de verrouillage (40) en position verticale rangée. Agencement d’un dispositif de rangement (34) selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le module est un bac de rangement (56,58). Agencement d’un dispositif de rangement (34) selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu’il comporte deux bacs de rangement (56,58) disposés longitudinalement l’un derrière l’autre. Agencement d’un dispositif de rangement (34) selon la revendication 5 ou 6, caractérisé en ce qu’un fond (562, 582) du bac de rangement (56,58) inséré à l’intérieur de l’arceau (36) en position d’utilisation s’étend à distance d’une assise (322) de siège passager (32). Agencement d’un dispositif de rangement (34) selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le module est un plateau. Agencement d’un dispositif de rangement (34) selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’il comporte deux modules qui sont un bac (56,58) et un plateau. Agencement d’un dispositif de rangement (34) selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les modules (56,58) comportent un rebord périphérique apte à coopérer avec l’arceau (36).
Balai d'essuie-glace (10) notamment pour un véhicule automobile comprenant une lame d’essuyage (12) ayant une lèvre d’essuyage (14), balai d'essuie-glace caractérisé par un premier canal (34) pour le transport de liquide lave-glace, réalisé en une seule pièce avec la lame d’essuyage (12). Balai d'essuie-glace (10) selon la revendication 1, caractérisé en ce que en section le premier canal (34) est à côté de la lame d’essuyage (12). Balai d'essuie-glace (10) selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la lame d’essuyage (12) comporte un segment de fixation (22) et le premier canal (34) est à proximité de ce segment de fixation (22). Balai d'essuie-glace (10) selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le premier canal (34) est maintenu par un côté à la lame d’essuyage (12). Balai d'essuie-glace (10) selon l’une des revendications précédentes, caractérisé par un second canal (40). Balai d'essuie-glace (10) selon la revendication 5, caractérisé en ce que en section le second canal (40) est symétrique par rapport au premier canal (34). Balai d'essuie-glace (10) selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le premier canal (34) est en matière plastique il est notamment extrudé avec la lame d’essuyage (12). Balai d'essuie-glace (10) selon l’une des revendications précédentes, caractérisé par un élément de couverture (16), notamment une lame déflectrice qui entoure au moins en partie la lame d’essuyage (12) et le premier canal (34) est au moins entouré par l’élément de couverture (16). Balai d'essuie-glace (10) selon l’une des revendications 3 à 8, caractérisé en ce que le segment de fixation (22) a une rainure (26) logeant un rail élastique (24). Balai d'essuie-glace (10) selon la revendication 9, caractérisé en ce que le premier canal (34) et/ou le second canal (40) sont adjacents au rail élastique (24).
Unité de protection (1) d’une surface optique (10) destinée à être associée à un appareil (21) configuré pour capter et/ou émettre un rayonnement (23) au travers d’une région d’intérêt optique (12) de la surface optique (10), l’unité de protection (1) comportant : - la surface optique (10) comportant au moins un trou traversant (15) ménagé dans la surface optique (10) ; - au moins un transducteur (13) d’ondes (W) couplé mécaniquement à la surface optique (10) et configuré pour générer une onde (W) se propageant au travers de la surface optique (10), l’au moins un transducteur (13) d’ondes (W) étant destiné à être relié électriquement à un dispositif électrique par l’intermédiaire d’au moins un fil électrique (14) connecté à l’au moins un transducteur (13) ; dans laquelle l’au moins un fil électrique (14) s’étend au travers de l’au moins un trou traversant (15) de la surface optique (10). Unité de protection (1) selon la revendication précédente, dans laquelle l’au moins un fil électrique (14) est fixé solidairement à la surface optique (10). Unité de protection (1) selon la revendication précédente, dans laquelle l’au moins un fil électrique (14) est collé sur la surface optique (10). Unité de protection (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle, au niveau d’une extrémité du trou traversant (15) distale de l’au moins un transducteur (13), l’au moins un fil électrique (14) s’étend en saillie par rapport à la surface optique (10). Unité de protection (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle l’au moins un fil électrique (14) est maintenu en prise dans l’au moins un trou traversant (15) par un moyen de liaison dudit au moins un fil électrique (14) audit au moins un trou traversant (15). Unité de protection (1) selon la revendication précédente, dans laquelle le moyen de liaison utilisé pour lier l’au moins un fil électrique (14) à l’au moins un trou traversant (15) est transparent ou translucide vis-à-vis du rayonnement (23) émis par l’appareil (21) avec lequel l’unité de protection (1) est destinée à collaborer. Ensemble de détection (2) comprenant : - une unité de protection (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes ; - au moins un appareil (21) configuré pour capter et/ou émettre un rayonnement (23) au travers de la région d’intérêt optique (12) de la surface optique (10). Ensemble de détection (2) selon la revendication précédente, dans lequel l’au moins un transducteur (13) est situé d’un premier côté de la surface optique (10) opposé à un deuxième côté au niveau duquel l’au moins un appareil (21) est situé. Ensemble de détection (2) selon la revendication précédente, dans lequel l’au moins un trou traversant (15) est situé dans une position intermédiaire entre l’au moins un transducteur (13) et la région d’intérêt optique (12) au travers de laquelle l’au moins un appareil (21) émet et/ou capte le rayonnement (23). Véhicule automobile comportant un ensemble de détection (2) selon l’une quelconque des revendications 7 à 9.
Procédé de régulation d’une vitesse d’un véhicule autonome en présence d’au moins deux objets cibles, dits respectivement premier objet et deuxième objet, ledit premier objet étant en amont d’une trajectoire dudit véhicule autonome, ledit deuxième objet étant en amont d’une trajectoire dudit premier objet, ledit procédé comportant les étapes de : Réception (201) d’une vitesse dudit premier objet cible, dite première vitesse, et d’une vitesse dudit deuxième objet cible, dite deuxième vitesse ; Si (202) ladite première vitesse est supérieure à la dite deuxième vitesse Réception (203) d’une première distance et d’une deuxième distance, ladite première distance étant une distance entre ledit véhicule autonome et ledit premier objet, ladite deuxième distance étant une distance entre ledit véhicule autonome et ledit deuxième objet ; Détermination (204) d’un temps avant contact entre ledit premier objet et ledit deuxième objet ; Détermination (205) d’une vitesse de régulation à partir de la dite première vitesse, de la dite deuxième vitesse et dudit temps avant contact ; Régulation (206) de la vitesse dudit véhicule en fonction de ladite vitesse de régulation. Procédé selon la revendication 1, dans lequel ladite vitesse de régulation est déterminée en utilisant la formule , où V reg est ladite vitesse de régulation, V 1 est ladite première vitesse, V 2 est ladite deuxième vitesse, TAC est le temps avant contact déterminé, T A C h i et T A C lo sont des temps avant contact prédéterminées, T A C h i étant strictement plus grand que T A C lo . Procédé selon l’une des revendications précédentes, dans lequel ladite vitesse de régulation est saturée entre la dite deuxième vitesse et la dite première vitesse. Procédé selon l’une des revendications précédentes, dans lequel ladite vitesse de régulation ne peut pas être inférieure à une vitesse de sécurité, ladite vitesse de sécurité étant égale à ladite première vitesse soustrait d’une valeur prédéterminée. Procédé selon l’une des revendications précédentes, dans lequel ledit temps avant contact, TAC , est déterminé en utilisant la formule , où D1 est ladite première distance, D2 est la dite deuxième distance, V1 est ladite première vitesse, et V2 est ladite deuxième vitesse. Dispositif (101) comprenant une mémoire (102) associée à au moins un processeur (103) configuré pour mettre en œuvre le procédé selon l’une des revendications précédentes. Véhicule comportant le dispositif selon la revendication précédente. Programme d'ordinateur comprenant des instructions qui, lorsque le programme est exécuté par le dispositif (101), conduisent celui-ci à mettre en œuvre le procédé selon l’une des revendication 1 à 5.
Véhicule automobile hybride ou électrique comportant à l’avant du véhicule un berceau (6) disposé sous un groupe motopropulseur (2) équipé d’une machine électrique de traction, une batterie de traction (12) disposée sous l’habitacle du véhicule, des câbles de puissance (14) reliant la batterie (12) à la machine électrique, et comportant un support (18) fixé au berceau (6), réalisant un maintien des câbles (14) entre le groupe motopropulseur (2) et la batterie (12), caractérisé en ce que le support (18) comporte un système de limitation d’effort, qui, lors d’un recul du berceau (6) sous l’effet d’un choc sur l’avant du véhicule avec un déplacement des câbles (14) qui appliquent sur le support (18) une force dépassant un seuil, ce support (18) subit un détachement, une rupture ou un pliage programmé en libérant le maintien des câbles (14). Véhicule automobile selon la revendication 1, caractérisé en ce que le support (18) est formé par une tôle découpée et pliée. Véhicule automobile selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le support (18) comporte une agrafe fixée dessus (30) qui reçoit les câbles (14). Véhicule automobile selon la revendication 3, caractérisé en ce que pour une traction des câbles (14) sur le support (18) dépassant le seuil de force, ces câbles (14) se libèrent de l’agrafe (30) par un détachement. Véhicule automobile selon la revendication 4, caractérisé en ce que l’agrafe (30) comporte des rainures (40) présentant chacune une section formant un arc de cercle dépassant 180°, recevant un câble (14) maintenu par clipsage jusqu’au seuil de force. Véhicule automobile selon la revendication 3, caractérisé en ce que pour une traction des câbles (14) sur le support (18) dépassant le seuil de force, cette agrafe (30) se détache du support (18) par une rupture. Véhicule automobile selon la revendication 6, caractérisé en ce que l’agrafe (30) est fixée au support (18) par des tenons (42) qui se cassent au-delà du seuil de force. Véhicule automobile selon la revendication 7, caractérisé en ce que les tenons (42) présentent des amorces de rupture (46) au niveau de la cassure. Véhicule automobile selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que pour une traction des câbles (14) sur le support (18) dépassant le seuil de force, ce support (18) comporte des formes subissant un pliage. Véhicule automobile selon la revendication 9, caractérisé en ce que les formes subissant un pliage comportent une rainure (50) réduisant l’épaisseur du support (18) au niveau de ce pliage.
Assemblage de signalisation (2) pour véhicule automobile à hayon (1), caractérisé en ce que ledit assemblage comprend une garniture (3) destinée à être fixée sur le cadre du hayon (1) et un feu stop (4) sensiblement plat s’emboîtant dans ladite garniture, ladite garniture étant pourvue de perforations (5) traversantes au moyen desquelles elle peut être fixée au hayon avec seulement deux vis et, sur sa face interne, de taquets de positionnement (6), de premiers éléments de préhension (7) et de seconds éléments de préhension (12), ledit feu (4) comprenant des pattes de fixation (9) pourvues de logements (10) dans lesquels s’engagent les taquets de positionnement (6) et de surfaces d’appui (15) coopérant avec les premiers (7) et les seconds éléments de préhension (12) afin de solidariser le feu (4) avec la garniture (3) avec les perforations (5) de la garniture coïncidant avec des trous (11) traversants percés dans les pattes de fixation (9) du feu (4). Assemblage (2) selon la revendication 1, caractérisé en ce que les taquets de positionnement (6) sont au nombre de deux. Assemblage (2) selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les taquets de positionnement (6) ont un profil en H. Assemblage (2) selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les premiers éléments de préhension (7) et les seconds éléments de préhension (12) sont au nombre de deux. Assemblage (2) selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu e les premiers éléments de préhension (7) sont formés en vis-à-vis des seconds éléments de préhension (12). Assemblage (2) selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu e la garniture (3) comprend trois arrêtoirs (8) formés entre les taquets de positionnement (6) sur lesquels repose la partie inférieure du feu (4). Hayon (1) de véhicule automobile, caractérisé en ce qu ’ un assemblage de signalisation (2) selon l’une des revendications précédentes y est fixé. Véhicule automobile, caractérisé en ce qu’ il comprend un hayon (1) selon la revendication 7.
Procédé de formation d’un revêtement (50) sur une surface d’un substrat métallique (10), le procédé (2000) comprenant au moins les étapes suivantes : a) le dépôt d’une couche d’hafnium (20) dont l’épaisseur (e 1 ) est comprise entre 0,2 µm et 10 µm ; b) le dépôt d’une couche de platine (30) dont l’épaisseur (e 2 ) est comprise entre 2,0 µm et 10 µm ; c) une aluminisation de la pièce obtenue après les étapes a) et b). Procédé selon la revendication 1, dans lequel l’étape b) est réalisée après l’étape a). Procédé selon la revendication 1, dans lequel l’étape b) est réalisée avant l’étape a). Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel l’étape b) est suivie d’un traitement thermique de diffusion. Procédé de fabrication d’une pièce métallique revêtue d’une barrière thermique comprenant au moins les étapes suivantes : - la formation d’un revêtement (50) sur une surface d’un substrat métallique (10) par un procédé de l’une quelconque des revendications 1 à 4 ; et - le dépôt d’une barrière thermique sur ledit revêtement. Pièce métallique revêtue (1000) comprenant : - un substrat métallique (10) ; - une couche d’hafnium (20) dont l’épaisseur (e 1 ) est comprise entre 0,2 µm et 10 µm, et disposée sur une face du substrat ; et - une couche de platine (30) dont l’épaisseur (e 2 ) est comprise entre 2,0 µm et 10 µm et disposée sur la couche d’hafnium, du côté de la couche d’hafnium opposé au substrat. Pièce métallique revêtue (1000) comprenant : - un substrat métallique (10) ; - une couche de platine (30) dont l’épaisseur (e 2 ) est comprise entre 2,0 µm et 10 µm et disposée sur une face du substrat ; et - une couche d’hafnium (20) dont l’épaisseur (e 1 ) est comprise entre 0,2 µm et 10 µm et disposée sur la couche de platine, du côté de la couche de platine opposé au substrat. Pièce métallique revêtue selon la revendication 6 ou 7, dans laquelle le substrat métallique est choisi parmi les superalliages de nickels connus sous les dénominations AM1, N5, AM21, MCNG ou CMSX10. Pièce métallique revêtue selon l'une quelconque des revendications 6 à 8, dans laquelle le substrat métallique est une aube de turbomachine ou un distributeur de turbomachine.
Procédé de construction d’une piscine (1) en métal, comportant une demi-coque (2) et une structure de renfort (3) pouvant recevoir et ceinturer ladite demi-coque (2), caractérisé par le fait qu’il comporte les étapes suivantes : – sélection de plaques en acier inoxydable d’épaisseur entre 2 et 3 millimètres, – découpe et pliage de premières portions de plaques, et assemblage desdites premières portions de plaques pour former des faces (20) avec un rebord (200) et un fond (21) d’une demi-coque (2), - sélection de deuxièmes portions de plaques en acier inoxydable d’épaisseur entre 2 et 3 millimètres issues des restants de la découpe des premières portions utilisées pour réaliser les faces (20) de la demi-coque (2), – découpe et pliage de deuxièmes portions de plaques pour former des profilés en forme de Ω (5) et découpe et pliage de deuxièmes portions de plaques pour former des profilés en forme de lames (6), - assemblage des profilés en forme de Ω (5) et des profilés en forme de lames (6) pour former des profilés tubulaires (4), - assemblage des profilés tubulaires (4) pour former une structure de renfort (3), lames (6) vers l’intérieur de la structure de renfort (3), - insertion de la demi-coque (2) dans la structure de renfort (3), et soudage des rebords (200) des faces (20) sur les profilés tubulaires (4). Piscine (1) notamment hors sol pour particuliers ou domestique, de dimensions relativement réduites c’est-à-dire au format 4 mètres par 8 mètres, à plus ou moins un mètre près, pour une hauteur entre 1 mètre et 1.5 mètres, préférentiellement mais facultativement pour une hauteur entre 1,2 mètres et 1.5 mètres, comportant d’une part une demi-coque (2) formée d’un fond (21) et de faces (20), et d’autre part une structure de renfort (3) formée de profilés tubulaires (4), ladite demi-coque (2) étant ceinturée par ladite structure de renfort (3), caractérisée par le fait que les faces (20), le fond (21) et les profilés tubulaires (4) comportent des premières et deuxièmes portions de plaques de tôle en acier inoxydable d’épaisseur entre 2 et 3 millimètres.
Assemblage de combustible nucléaire (1) d’axe longitudinal (X) comportant : - un faisceau d’aiguilles (100) de combustible nucléaire, chaque aiguille comprenant une gaine logeant une colonne (14) de pastilles empilées de combustible exclusivement fissile, la hauteur de la colonne fissile étant inférieure ou égale à 65 cm, le diamètre externe de gaine des aiguilles étant supérieur ou égal à 9 mm, - un corps d’assemblage comportant un boîtier (10) sous la forme d’un tube hexagonal fermé et étanche à un liquide caloporteur destiné à traverser le faisceau d’aiguilles, la portion centrale (12) du boîtier enveloppant le faisceau d’aiguilles, tandis que la portion supérieure (11) formant la tête d’assemblage loge un dispositif de protection neutronique supérieure (PNS) rempli de matériau absorbant neutronique, le boîtier comprenant en outre une portion intermédiaire définissant un volume de plénum destiné à être rempli du liquide caloporteur, - une portion inférieure formant le pied de l’assemblage, dans le prolongement du boîtier, le pied étant adapté pour laisser passer le liquide caloporteur traversant l’assemblage. Assemblage selon la revendication 1, la hauteur de la colonne fissile étant inférieure ou égale à 60cm. Assemblage selon la revendication 1 ou 2, le diamètre de gaine des aiguilles étant supérieur à 10mm. Assemblage selon l’une des revendications précédentes, le dispositif de protection neutronique supérieure (PNS) étant constitué d’une plaque en au moins un matériau d’absorption neutronique choisi parmi le carbure de bore (B 4 C), enrichi en 10 B, l'hafnium métallique, un matériau de type borure réfractaire, par exemple le HfB 2 et du TiB 2 , l'hexaborure d'europium EuB 6 ou le Eu 2 0 3 . Installation nucléaire comprenant un réacteur nucléaire à neutrons rapides refroidi avec du métal liquide, notamment du sodium liquide dit RNR-Na ou SFR et comprenant un cœur homogène logeant une pluralité d’assemblages de combustible nucléaire selon l’une des revendications précédentes. Installation nucléaire selon la revendication 5, le cœur nucléaire étant exempt de dispositifs de sûreté complémentaires dédiés à l’atténuation des conséquences d’un accident d’ULOF.
Procédé de fabrication d’un conducteur (20) électrique comportant une couche extérieure (200) de fils et au moins une couche intérieure (202) de fils, caractérisé en ce qu’il comporte une étape de traitement appliquée sur au moins une partie de ladite couche extérieure (200) et sur au moins une partie de ladite au moins une couche intérieure (202), ledit traitement étant adapté à rendre hydrophiles ladite couche extérieure (200) et ladite au moins une couche intérieure (202). Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite étape de traitement est une étape de sablage. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite étape de traitement est une étape d’anodisation. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite étape de traitement est une étape de projection de produit hydrophile. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite étape de traitement consiste à appliquer une poudre hydrophile entre ladite couche extérieure (200) et ladite au moins une couche intérieure (202). Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite étape de traitement est appliquée sur l’intégralité de ladite couche extérieure (200). Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite étape de traitement est appliquée sur l’intégralité de ladite au moins une couche intérieure (202). Conducteur (20) électrique comportant une couche extérieure (200) de fils et au moins une couche intérieure (202) de fils, caractérisé en ce qu’au moins une partie de ladite couche extérieure (200) et au moins une partie de ladite au moins une couche intérieure (202) présentent une rugosité de surface obtenue par un procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes. Conducteur (20) selon la revendication 8, caractérisé en ce qu’il appartient à une ligne électrique aérienne haute tension.