INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Bec maïs (2) pour une ensileuse (1) pour la récolte de produit en tiges, comprenant plusieurs unités de moissonnage et d’amenée (10) qui comportent des organes de moissonnage et d’amenée (11) tournant autour d’un axe vertical ou à peu près vertical (22) pour sectionner du produit, dans la position de travail du bec maïs (2), vues transversalement à la direction de récolte, étant disposées, latéralement à côté d’unités de moissonnage et d’amenée centrales (10a), des premières unités de moissonnage et d’amenée latérales (10b), latéralement à côté des premières unités de moissonnage et d’amenée latérales (10b), des secondes unités de moissonnage et d’amenée latérales (10c) et, latéralement à côté des secondes unités de moissonnage et d’amenée latérales (10b), des troisièmes unités de moissonnage et d’amenée latérales (10c), les unités de moissonnage et d’amenée (10) étant pivotables les unes par rapport aux autres autour d’axes de pivotement horizontaux ou à peu près horizontaux (16) pour le transfert du bec maïs (2) entre la position de travail et une position de transport, de façon que chacune des premières unités de moissonnage et d’amenée latérales (10b) soit pivotable autour d’un premier axe de pivotement (16a) par rapport à l’unité de moissonnage et d’amenée centrale respective (10) adjacente, que chacune des secondes unités de moissonnage et d’amenée latérales (10c) soit pivotable autour d’un second axe de pivotement (16b) par rapport à la première unité de moissonnage et d’amenée latérale respective (10b) adjacente, et que chacune des troisièmes unités de moissonnage et d’amenée latérales (10c) soit pivotable autour d’un troisième axe de pivotement (16c) par rapport à la seconde unité de moissonnage et d’amenée latérale respective (10b) adjacente, un angle de pivotement (α1) autour des premiers axes de pivotement (16a) étant de 164° plus ou moins 4°, un angle de pivotement (α2) autour des seconds axes de pivotement (16b) étant de 180° plus ou moins 4°, et un angle de pivotement (α3) autour des troisièmes axes de pivotement (16c) étant de 184° plus ou moins 4°.
Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1A
L’invention concerne un fantôme médical (1) adapté à l’entraînement à l’échographie et à la radiographie comprenant un mannequin (3) en silicone au sein duquel est ménagé un produit (5) d’imitation d’au moins un os.
Le produit (5) est formé à partir d’un polymère dopé avec un agent radio-opaque selon l’une ou l’autre des compositions ci-après :
- dans une première composition, le polymère est l’acide polylactique et l’agent radio-opaque est choisi parmi le cuivre, l’acier inoxydable et le laiton,
- dans une deuxième composition, le polymère est une résine époxyde ou une résine polyuréthane et est mélangé avec un durcisseur, l’agent radio-opaque étant le sulfate de baryum.
L’invention concerne un implant de prothèse articulaire (1) comprenant :
- un corps principal (2) principalement en céramique et comprenant une surface externe articulaire (8) en céramique de forme concave ou convexe,
- au moins une vis de serrage (5) configurée pour permettre le serrage du corps principal (2) sur l’os du patient ou sur un élément intermédiaire (3) fixé audit os,
- au moins une bague rapportée (4) dans le corps principal (2 ; 200) configurée pour répartir les contraintes mécaniques issues du serrage de la vis de serrage (5) de manière homogène au sein du corps principal (2), ladite bague rapportée (4) comprenant un premier organe (41) et un deuxième organe (42) distincts l’un de l’autre.
L’invention concerne une emboiture prothétique (1) apte à accueillir un moignon dudit membre amputé et apte à s’adapter aux variations de volume dudit membre amputé et ou dudit moignon, comportant une couche interne (2) réalisée au moins partiellement en matière élastomère, en forme de chaussette, recouverte au moins partiellement d’une structure rigide (3), comportant au moins deux mâts (32, 33) ainsi qu’une coque (30) de réception dudit moignon. La couche interne (2) comporte au moins une découpe (4, 5) qui s’étend suivant ladite direction longitudinale (L) de l’emboiture, présentant deux lèvres longitudinales (21, 22) réalisées au moins partiellement en matière élastomère, qui s’étendent de part et d’autre de ladite au moins une découpe (4, 5) et qui se superposent au moins partiellement l’une sur l’autre.
L’invention concerne un procédé amélioré de fabrication d’une emboîture dite finale (2’) à partir d’une emboîture provisoire (2), pour l’appareillage d’un membre résiduel d’une personne amputée. Le procédé comprend une modélisation 3D de la surface intérieure de l’emboîture provisoire (2) comprenant un modèle 3D (44) de ladite surface dans un référentiel spatial (11) et une modification automatique dudit modèle 3D (44) pour optimiser l’agencement d’un membre artificiel (3) sur l’emboîture finale (2). Le procédé comprend en outre une optimisation d’une étape de numérisation en déterminant une position améliorée d’un outil de mesure de distance (42) dans l’emboîture provisoire (2) lors de la modélisation. L’invention concerne également un système d’aide à la fabrication d’une emboîture finale configuré pour implémenter le procédé objet de l’invention.
TITRE : Ingrédient actif cosmétique issu d’une fraction non volatile d’exsudat de Canarium , plus particulièrement de Canarium schweinfurthii.
Figure choisie pour l’abrégé : Figure n°1
Dispositif de blocage à distance de potelet sur une platine à fourreau pour garde-corps provisoire de sécurité des constructions, caractérisé par un poteau (a) qui reçoit : - deux ouvertures sur deux montants opposés : la première ouverture (b) étant placée en bas de la première face du poteau (c), tandis que la seconde ouverture (d) est placée en partie haute du poteau sur la face opposée (e) ; ces deux ouvertures étant destinées à recevoir un clip (f) en partie basse du poteau, et une commande (g) en partie haute du poteau, - à l’intérieur du poteau, sont placés : = une barre (h) qui reçoit à chacune de ses extrémités, d’un côté de sa face la commande (g) et de l’autre côté de sa face le clip (f), = un tube de translation (i) à l’intérieur du poteau (a’) à plus ou moins mis distance de la première (b) et seconde (d) ouvertures, = la barre (h) est positionnée sur le tube en translation (i), un ressort (j) permettant de réaliser la translation de la barre (h) à l’intérieur du poteau (a’). Figure pour l’abrégé [Fig. 1]
Mât télescopique pour circulation verticale ou oblique à l’aide des « Dispositifs chaussant pour circulation sur des parois en tôles perforées »
L’invention, faite principalement de tôles perforées standards (1), est un mât télescopique caractérisé en ce qu’il permet à un opérateur équipé d’un harnais et chaussé des sur-chaussures dénommées « Dispositif chaussant pour circulation sur des parois en tôles perforées » (EP 3 280 286), de circuler le long d’un axe vertical ou oblique et de s’y maintenir mains libres. Les tronçons composant l’invention ont une géométrie permettant une liaison glissière (5) et une liaison complète entre tronçons successifs. Chacun peut jouer à son tour le rôle de tronçon de base (2). Cela donne au mât un caractère modulable. Le maintien en position de service de l’invention est assuré par la combinaison des actions de jambes de forces (6) et (7) et d’écarteurs (8) de longueurs réglables.
L’invention concerne une embase comprenant une fiche 10 d’ancrage au sol prolongée par une plaque 20 de montage dont une première extrémité solidaire de la fiche d’ancrage présente une réduction de largueur formant une jointure pliable 21 entre la fiche et la plaque de montage.
L’invention concerne également un élément de balise susceptible d’être associé à l’embase et un système de balisage associant l’embase à au moins un élément de balise.
Application au balisage temporaire de parcours lors d’évènements sportifs, culturels, de loisirs, de parcours de visite.
L’invention concerne un dispositif de fixation d'un objet immergé dans un bassin subaquatique, lequel dispositif comporte : - un conduit adapté pour se fixer dans la paroi du bassin, lequel conduit présente une paroi interne, - un support de fixation de l'objet, comprenant un manchon qui s'étend à l'arrière dudit support et qui est adapté pour se loger dans le conduit, lequel manchon présente un axe, - au moins un élément de fixation pour maintenir en position le manchon dans le conduit, et dans lequel : - l’élément de fixation consiste en un mors de serrage rigide présentant une surface inclinée montée glissante sur une surface inclinée du manchon, de sorte que ledit mors est mobile sur ledit manchon selon une translation axiale et radiale, - un organe entraîne le déplacement du mors entre : -- une position d’insertion où le mors est radialement rapproché de l’axe du manchon de sorte que ledit mors est distant ou en contact glissant avec la paroi intérieure du conduit, -- une position de blocage où le mors est radialement écarté de l’axe du manchon de sorte que ledit mors est en contact serré avec la paroi intérieure du conduit de manière à maintenir en position le support dans ledit conduit.
Dispositif de renvoi de fouillot pour un système de verrouillage d’une menuiserie
L’invention concerne un dispositif de renvoi de fouillot (20) comportant un organe transmetteur (40) apte à pivoter autour d’un premier axe de rotation (A1) et un organe récepteur (50) apte à recevoir une première partie d’un moyen de manœuvre (12) de la menuiserie et apte à pivoter autour d’un deuxième axe de rotation (A2), le dispositif de renvoi de fouillot (20) comportant un ou plusieurs engrenages (22) permettant de transformer le pivotement de l’organe récepteur (50) autour du deuxième axe de rotation (A2) en un pivotement de l’organe transmetteur (40) autour du premier axe de rotation (A1). Ledit dispositif (20) comporte un fourreau (60) apte à recevoir une deuxième partie du moyen de manœuvre (12) et apte à pivoter autour du deuxième axe de rotation (A2) et un moyen de limitation de course (70) apte à limiter la course du pivotement autour du deuxième axe de rotation (A2) du moyen de manœuvre (12) et/ou du fourreau (60).
L'invention concerne un cadenas comportant une manille ayant une branche courte et une branche longue, un corps de serrure ayant un premier trou conçu pour recevoir la branche courte de la manille, et un second trou conçu pour recevoir la branche longue de la manille, où la branche longue est conçue pour rester au moins partiellement au sein du corps de serrure, un pêne mobile entre une première position en prise avec la branche courte de la manille et une seconde position désolidarisée de la branche courte de la manille, un barillet conçu pour un mouvement de rotation au sein du corps de serrure et en prise fonctionnellement avec le pêne, un manchon conçu pour commander un mouvement de rotation du barillet, et dans lequel lorsque le pêne est dans la première position le cadenas est dans un mode verrouillé, et lorsque le pêne est dans la seconde position le cadenas est dans un mode déverrouillé.
Dispositif de blocage sécurisé d’un système de réglage (1) d’une attache de fixation (2) d’un ouvrant, cette attache comportant au moins une rondelle cannelée (4) en translation le long d’un corps cylindrique (3a) d’un manchon de réglage (3) et mobile entre une position de blocage sécurisé dans laquelle la rondelle cannelée (3) est engagée dans une contre-cannelure (5) par la poussée d’un ressort de compression (6) et une position libérée dans laquelle la rondelle cannelée (4) est immobilisé à une distance d de la contre-cannelure (5).
Substrat microstructuré comprenant un corps principal et une pluralité de microstructures élémentaires de forme allongée s’étendant depuis le corps principal, le substrat microstructuré comprend une pluralité de nanofils positionnés sur au moins une zone de la surface du corps principal et sur la surface des microstructures élémentaires qui s’étendent depuis le corps principal sur ladite zone.
ELECTROLYTE SOLIDE HYBRIDE A RESISTANCE INTERFACIALE POLYMERE/CERAMIQUE REDUITE
La présente demande concerne des électrolytes solides hybrides céramique/polymère à résistance interfaciale améliorée, comprenant une céramique pré-traitée déshydratée en surface.
La présente invention concerne une cellule de batterie filaire, et son procédé de préparation, notamment par étirage d’une préforme. L’invention concerne également une batterie comprenant au moins une de ces cellules de batterie filaire. L’invention vise également ladite préforme en tant que telle, ainsi que son procédé de préparation.
L’invention concerne un procédé d’estimation d’une durée de charge restant (dtprojected) pour une batterie électrique d’un véhicule automobile (13) électrifié. Le procédé est mis en œuvre de manière déportée et distante du véhicule automobile (13), indépendamment des capacités de communication du véhicule automobile (13) ou de la station de recharge (12) à laquelle il est connecté. En particulier, le procédé comporte une étape de transmission de paramètres (PARAM) fonctionnels caractéristiques de la batterie électrique de traction (16), nécessaires au calcul de la durée de charge restant (dtprojected), avant endormissement du véhicule automobile (13). une étape de calcul de la durée de charge restant (dtprojected) est ainsi réalisée sur le serveur distant (11) – où se trouvent les paramètres (PARAM) nécessaire à son calcul – ou sur un dispositif mobile (18) connecté au serveur distant (11).
Ensemble de stockage d’énergie électrique et procédé correspondant
Cet ensemble de stockage d’énergie électrique (2), comprend un module de batterie électrique (20), une structure de support (4), du module de batterie électrique. La structure de support est munie d’un circuit de refroidissement (36) à fluide du module de batterie électrique (20). Le circuit de refroidissement comprend une plaque de refroidissement (38). La structure de support délimite un logement de réception (30). Le circuit de refroidissement (36) est soit dans un état assemblé, soit dans un état désassemblé. Le logement de réception a un côté inférieur de logement (32). Le côté inférieur de logement (32) est délimité par la plaque de refroidissement. Le logement de réception (30), le module de batterie électrique (20) et le circuit de refroidissement (36) sont configurés de telle sorte à ce que le module de batterie électrique puisse être inséré et/ou retiré de son logement de réception (30) pendant que le circuit de refroidissement est à l’état assemblé.
Commutateur à base d’un matériau à changement de phase
La présente description concerne un commutateur (C1) à base d’un matériau à changement de phase comprenant : – une région (160) en ledit matériau à changement de phase reliant des première et deuxième électrodes de conduction (140P, 140C) du commutateur ; et – un guide d’ondes (164) comportant une première extrémité en vis-à-vis d’une face de la région (160) en ledit matériau à changement de phase et une deuxième extrémité, opposée à la première extrémité, destinée à être illuminée par une source laser (LS).
Contact électrique et/ou optique comprenant un corps et un manchon de câble configuré pour éviter un déverrouillage intempestif de connexion, connecteur ou adaptateur logeant un tel contact.
Le présent exposé concerne un ensemble pour un accessoire de diffusion de vapeur, l’ensemble comprenant : un conduit de diffusion de vapeur ; et un embout (75) comprenant un élément de restriction (76) mécanique.
Figure pour l’abrégé : Fig. 27
Le présent exposé concerne un accessoire de diffusion de vapeur (3, 4, 5) comprenant : une poignée (67) de diffusion de vapeur ; et une tête (61) de diffusion de vapeur comprenant : une embase (62) ; et une pièce de diffusion de vapeur (64) comprenant : un élément de raccord (641) ; et deux pions (642).
Le présent exposé concerne un organe de connexion (8) prévu pour relier un accessoire de diffusion de vapeur (3, 4, 5) à une base de diffusion de vapeur (2), l’organe de connexion (8) comprenant : un élément de couplage (81) ; un couvercle (822) ; et un système de fixation.
Figure pour l’abrégé : Fig. 26
Le présent exposé concerne un accessoire de repassage (3) par diffusion de vapeur comprenant un organe de diffusion de vapeur (6) comprenant : un corps principal (61) ; et une poignée de préhension (67).
Le présent exposé concerne une base de diffusion de vapeur pour un appareil électroménager, la base de diffusion de vapeur (2) comprenant : un carter (20) comprenant une face (202), une ouverture de connexion (2021) étant ménagée à travers la face (202) ; un générateur de vapeur agencé à l’intérieur du carter (20) ; un conduit d’alimentation (214) relié au générateur de vapeur et prévu pour diffuser de la vapeur depuis le générateur de vapeur vers l’ouverture de connexion (2021) ; et un panneau d’obturation (241) monté à pivotement entre une position déployée dans laquelle le panneau d’obturation (241) obture l’ouverture de connexion (2021) et une position rétractée dans laquelle le panneau d’obturation (241) s’étend à l’intérieur du carter (20).
Le présent exposé concerne une base de diffusion de vapeur (2) comprenant un générateur de vapeur (21), la base de diffusion de vapeur (2) comprenant en outre : une face support (200) ; une face latérale (201) ; et un organe de retenue (2011).
Dispositif pour nettoyer les terrains de tennis en terre battue conventionnels ou synthétiques utilisant de la brique pillée.
L’invention concerne un dispositif mobile permettant de ramasser et trier en une seule opération la couche de brique pillée de surface des terrains de terre battue. La bonne matière est redéposée uniformément sur le sol pendant que les particules indésirables sont séparées et collectées dans un bac sans influence du vent par un seul opérateur et en un temps très court. La surface ainsi nettoyée ne souffre pas de faux rebonds ou d’absence de brique pillée.
Le dispositif est constitué d’un châssis roulant sur quatre roues (2) et (6), d’un tapis (5) de nettoyage hérissé de poils sur l’extérieur et d’une surface d’entraînement sur l’intérieur, ce tapis est mis en rotation par la transmission de rotation des roues (2), il balaye à l’avant la surface du sol (1) et pousse les matériaux sur une rampe (4) qui est percée et qui tamise la brique pillée uniformément. Les plus grosses particules et qui ne traversent pas le tamis, sont poussées vers le haut de la rampe et tombent dans un bac amovible (3) de récupération.
Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné au nettoyage des terrains de tennis en terre battue.
Titre : Dispositif de freinage pour une planche de glisse
Dispositif de freinage (4) pour une planche de glisse (1), le dispositif de freinage comprenant une pédale (43) et une branche de frein (42A, 42B) reliée à la pédale, le dispositif de freinage étant mobile entre une position active de glisse et une position inactive, la pédale de frein comprenant une première partie (P1) se déplaçant vers la planche de glisse lorsque le dispositif de freinage passe de sa position inactive à sa position active, le dispositif de freinage comprenant en outre un élément de blocage (44) mobile entre une position de blocage et une position de déblocage, l'élément de blocage étant positionné sur la trajectoire de la première partie (P1) de la pédale de frein lorsqu'il est dans sa position de blocage.
Module pour une unité (2) de séparation ou purification par adsorption, le module (1) étant configuré pour la distribution et la commutation d’un gaz entre un premier adsorbeur (3a), un deuxième adsorbeur (3b), un collecteur (4a) de gaz d’alimentation et un collecteur (4b) de gaz évacué de ladite unité (2), le module (1) comprenant : - une conduite d’alimentation (5) configurée pour être raccordée fluidiquement au collecteur (4a) de gaz d’alimentation, la conduite d’alimentation (5) bifurquant au niveau d’une bifurcation (6) en une première conduite (7) configurée pour être raccordée fluidiquement au premier adsorbeur (3a) et une deuxième conduite (8) configurée pour être raccordée fluidiquement au deuxième adsorbeur (3b), - une troisième conduite (9) et une quatrième conduite (10) et une jonction (11) de la troisième conduite (9) et de la quatrième conduite (10) en une conduite d’évacuation (12) configurée pour être raccordée fluidiquement au collecteur (4b) de gaz évacué, - un premier raccord (13) entre la première et la troisième conduite (9), - un deuxième raccord 14 entre la deuxième et la quatrième conduite (10), la conduite d’alimentation (5) ensemble avec la première conduite (7) formant une première voie (15) d’alimentation du premier adsorbeur (3a) en gaz d’alimentation issu du collecteur (4a) de gaz d’alimentation, le module ayant une géométrie de distribution et commutation du gaz limitant les changements brusques de direction.
Titre de l’invention : Procédé et appareil de séparation d’un mélange d’hydrogène et de dioxyde de carbone
Dans un procédé de séparation d’un mélange contenant de l’hydrogène et du dioxyde de carbone, on comprime (9) du mélange (7) pour former un mélange comprimé, on sépare le mélange comprimé par condensation partielle et/ou distillation générant un premier flux appauvri en CO2 (25), on sépare par perméation dans un système membranaire (27) du premier flux appauvri en CO2 (25) pour former un résidu (35) du système membranaire appauvri en hydrogène et dioxyde de carbone et on recycle une partie du résidu après détente au compresseur (9) pour y être comprimé.
Système comprenant au moins un piège à froid et un mélangeur de solvants relié à l’entrée du piège froid, Installation de mesure de gaz contenant le système, Application à l’analyse de gaz operando générés par une batterie au lithium.
L’invention concerne un système comprenant :
- au moins un piège à froid (8) comprenant une entrée et une sortie de gaz susceptibles de contenir des vapeurs de solvants ;
- au moins un mélangeur de solvants (11) comprenant une entrée et une sortie de gaz susceptibles de contenir des vapeurs de solvants, la sortie du mélangeur étant reliée à l’entrée du piège à froid, le mélangeur comprenant en son sein au moins un média poreux imprégné d’au moins un solvant destiné à se mélanger avec au moins une partie des vapeurs de solvants provenant de l’entrée du mélangeur.
La présente invention concerne un procédé de synthèse d’un oxyde mixte solide contenant des oxydes de nickel, de magnésium et d’aluminium et contenant éventuellement, en outre un activateur. De manière caractéristique, on fait réagir en milieu basique une solution ionique A contenant des ions Ni 2+ ,Mg 2+ et Al 3+ et un solvant choisi parmi l’eau, les solvants organiques et leurs mélanges, en particulier les alcools et plus particulièrement le méthanol avec une solution B de Na 2 CO 3 dans un solvant choisi parmi l’eau, les solvants organiques et leurs mélanges, en particulier les alcools et plus particulièrement le méthanol et contenant, en outre ; un surfactant jusqu’à l’obtention d’une suspension, on sépare les particules solides ainsi obtenues et on les calcine à une température égale ou supérieure à 400°C notamment égale à 550°C.
PROCÉDÉ DE SYNTHÈSE DE ZÉOLITHE ZSM-5 EN CONTINU
- ne traite pas (E703) les messages de requête d’association.
L’invention se rapporte à un procédé de déverrouillage d’un terminal (MOB) en vue d’accéder à des fonctions (APP1-APP2) offertes par le terminal, caractérisé en ce qu’il comprend une étape préalable d’association entre des données numériques liées à un même individu et des fonctions respectives (APP1,APP2), et ce qu’il comprend, suite à la réception ultérieure d’une donnée biométrique, les étapes suivantes :
a. Une étape de vérification d’une donnée numérique reçue ;
b. Si la donnée numérique est valide, déclenchement à la fois d’une étape de déverrouillage du dispositif et d’une étape d’exécution d’une fonction associée à la donnée numérique reçue.
Procédé de détection et correction de pixels défectueux dans des images de scène, comportant, en cas de détection (E1) d’un mouvement dans la scène, pour un pixel courant :
- la prédiction (E2) du pixel, en fonction de pixels voisins sélectionnés selon une orientation de motif autour du pixel, pour déterminer un pixel prédit,