INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
La présente invention concerne un ensemble (2) pour véhicule automobile, comprenant : - un module (6) d'entrée d'air piloté comportant un cadre (8) et des volets pivotants (10) montés sur le cadre ; - un conduit (4) destiné à une amenée d’air, suivant une direction longitudinale dudit conduit, vers les volets pivotants, et comprenant une extrémité avec un bord périphérique (12) fixé au cadre ; remarquable en ce que au moins un tronçon (12.1, 12.2, 12.3) du bord périphérique du conduit, dit tronçon de guidage, est configuré pour s’engager avec une face latérale (8.1, 8.2, 8.3) du cadre.
L’invention concerne un système (3) de gestion d’entrée d’air pour véhicule automobile, ledit système (3) de gestion d’entrée d’air comprenant : – un conduit d’air (5) configuré pour canaliser un flux d’air ; – un volet de distribution (7) d’air configuré pour prendre au moins deux positions, une position d’obturation dudit conduit d’air (5) et une position d’ouverture dudit conduit d’air (5) ; caractérisé en ce que ledit volet (7) et ledit conduit d’air (5) comprennent chacun au moins une structure d’indexage (11, 13) configurée pour coopérer l’une avec l’autre par coopération de formes.
- une identification d’une cible dans l’image thermique, et une extraction de sa position,
- la coordination d’une carte avec l’image thermique (E2, P1) comprenant l’affichage sur l’écran, d’une carte, ainsi qu’une information d’une cible dans la carte (E3),
- l’enregistrement de coordonnées des points d’une forme délimitant la zone délimitée à configurer (E4) entraînant l’enregistrement des coordonnées des points,
- d’acquisition d’une fin de délimitation (E5), entrainant une production et d’affichage d’une forme sur la carte à partir des différentes coordonnées enregistrées dans l’ordre chronologique d’enregistrement,
- de délimitation de la zone dans l’image thermique (E6) comprenant une sous étape d’’enregistrement de la forme de la zone délimitée de l’image thermique en fonction des coordonnées des points enregistrés.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de rendu d’une alerte relative à un évènement de catastrophe naturelle par un dispositif embarqué dans un véhicule (10). A cet effet, des informations de localisation du véhicule (10) sont transmises via une liaison sans fil. Des données représentatives d’un évènement de catastrophe naturelle concernant la zone comprenant la localisation du véhicule (10) sont reçues. Une alerte est rendue en fonction des données reçues avec par exemple un affichage d’un message d’alerte sur un écran d’affichage embarqué dans le véhicule (10).
L’invention concerne un véhicule électrique rechargeable (5) comportant un système de recharge (6), le système de recharge (6) comportant un connecteur électrique (7) et un indicateur lumineux (10), l’indicateur lumineux (10) étant configuré pour adopter :
- un premier mode d’allumage dans un état de charge achevée du système de recharge (6), le premier mode d’allumage étant un mode d’allumage continu, dans lequel l’indicateur lumineux (10) est configuré pour être illuminé de couleur verte ; et
- un deuxième mode d’allumage dans un état d’erreur de charge du système de recharge (6), l’indicateur lumineux (10) étant configuré pour être illuminé de couleur rouge dans le deuxième mode d’allumage.
Dans le véhicule électrique rechargeable (5), le deuxième mode d’allumage de l’indicateur lumineux (10) est un mode d’allumage clignotant.
L’invention porte encore sur un système de recharge (6) pour un tel véhicule électrique rechargeable (5).
La présente invention concerne un procédé de mesure d’au moins un point d’impact entre au moins un organe et une zone de jeu pour l’enclenchement et le développement d’un geste musical (1). A cet effet, des moyens informatiques reçoivent une première donnée représentative d’un contact entre ledit organe et ladite zone de jeu à partir d’un premier capteur associé à ladite zone de jeu, reçoivent une deuxième donnée représentative d’une dynamique d’impact entre ledit organe et ladite zone de jeu à partir d’un deuxième capteur associé à ladite zone de jeu, et déterminent une quatrième donnée représentative d’une dynamique dudit geste musical (1) à partir de ladite première donnée et de ladite deuxième donnée.
La présente invention concerne un système de commande (10) d’au moins une fonction d’un véhicule, le système (10) comprenant un support (12), un organe de commande (14), et au moins un capteur (18).
Le support (12) présente une surface utilisateur (26) comprenant une pluralité de reliefs (30), l’organe de commande (14) étant fixé sur la surface utilisateur (26), et comprenant un élément de commande (16) mobile par rapport au support (12) le long d’un chemin de déplacement (17) sur la surface utilisateur (26), le chemin de déplacement (17) passant par ledit relief (30), l’élément de commande (16) exerçant une force sur la surface utilisateur (26) selon une direction perpendiculaire à la surface utilisateur (26), le capteur (18) étant configuré pour détecter un changement dans la force exercée par l’élément de commande (16) au niveau de chaque relief (30), pour commander ladite fonction du véhicule.
Véhicule automobile comprenant :
* une batterie (BR) comprenant un module (MO) et un carter (2) délimitant une enceinte (7) logeant ce module (MO),
* un câble électrique de recharge (1) de la batterie (BR), comprenant :
** une première extrémité comprenant un connecteur électrique (C1) extractible d’une position rangée à une position déployée, et
** une deuxième extrémité électriquement couplée directement ou indirectement au module de la batterie (MO),
* une goulotte (4) de rangement du câble (1) comprenant un volume interne logeant le câble (1) si le connecteur électrique (C1) est en position rangée, et tout en préservant un espace libre (5) du volume interne,
l’espace libre (5) débouchant dans l’enceinte (7) au travers du carter, et une extrémité amont de la goulotte (4), débouchant sur l’extérieur du véhicule, comprenant une embouchure (B1) d’introduction d’un fluide anti-incendie dans l’espace libre (5).
Agencement (1) comportant une caisse (2 ; 21 ; 22) de véhicule (3), un ouvrant (4), une prise électrique (5), une lunette arrière (44) et un dispositif d’éclairage (6), l’ouvrant (4) étant notamment un hayon (41) ou un tiroir (42), le dispositif d’éclairage (6) étant monté solidaire de la caisse et positionné de manière adjacente à l’ouvrant, le dispositif d’éclairage étant notamment disposé en bordure d’une ouverture (7) destinée à être fermée par l’ouvrant, notamment une ouverture arrière de la caisse, la prise électrique (5) étant reliée à une batterie du véhicule, notamment d’une batterie alimentant une chaine de traction électrique, caractérisé en ce qu’il comprend une trappe d’accès (8) à la prise électrique, la trappe d’accès (8) étant mobile entre des positions d’ouverture et de fermeture, et en ce que l’ouvrant (4) comprend ladite trappe d’accès (8).
L’invention concerne un dispositif (1) de charge en énergie électrique destiné à un véhicule (100), lequel véhicule (100) comporte des moyens de stockage d’énergie électrique (200) et au moins une prise d’alimentation (300) pour la recharge desdits moyens de stockage d’énergie électrique (200), ledit dispositif (1) comportant une borne de recharge (2) comportant une alimentation électrique (3) et une structure porteuse (4) à géométrie variable autour d’un support fixe (40) et porteuse d’un connecteur (5) agencé pour se coupler électriquement à une dite prise d’alimentation (300), caractérisé en ce que ladite structure porteuse (4) comporte au moins un indicateur de charge (6) qui est déporté par rapport à ladite borne de recharge (2), et qui est situé plus près dudit connecteur (5) que de ladite borne de recharge (2) ou que dudit support fixe (40).
L’invention concerne un interrupteur de débrayage de freinage (20) d’une roue motrice entraînée par un moteur électrique biphasé, l’interrupteur (20) comprenant une première voie de débrayage (22) connectée selon une première extrémité (220) à une phase du moteur et à une deuxième phase du moteur selon une deuxième extrémité (221), la première voie (22) basculant entre un état ouvert et fermé, l’interrupteur (20) comprenant un dispositif de surveillance (24) de la première voie (22), le dispositif de surveillance (24) comprenant :
Titre : Composition comprenant un filtre UV organique lipophile, un filtre UV organique hydrophile et un polymère gélifiant hydrophile spécifique
La présente invention a donc pour objet une composition, et en particulier une composition cosmétique ou dermatologique, comprenant au moins un filtre UV organique lipophile, au moins un filtre UV organique hydrophile, et au moins un copolymère hydrophile comportant au moins un monomère acide acrylamido 2-méthyl propane sulfonique (AMPS®), la quantité en phase grasse étant comprise entre 20 % et 70 % en poids du poids total de la composition et la quantité en filtres organiques hydrophiles étant supérieure ou égale à 5 % en poids du poids total de la composition.
Titre : Composition comprenant un filtre organique lipophile, un filtre organique hydrophile, des particules sphériques de silice poreuse, des particules sphériques de cellulose, et une poudre d’acide aminé N-acylé
La présente invention a donc pour objet une composition, et en particulier une composition cosmétique ou dermatologique, comprenant : a) au moins un filtre UV organique lipophile ; b) au moins un filtre UV organique hydrophile ; c) au moins une charge choisie parmi les particules sphériques de silice poreuse, en particulier les microparticules sphériques de silice poreuse ;
d) au moins une charge choisie parmi les particules sphériques de cellulose ; et
e) au moins une charge choisie parmi les poudres d’acide aminé N-acylé ;
la quantité totale en charges choisies parmi les particules sphériques de silice poreuse, les particules sphériques de cellulose, et les poudres d’acide aminé N-acylé étant comprise entre 1 % et 4 % en poids, de préférence entre 2 % et 4 % en poids du poids totale de la composition, et
le ratio massique (particules sphériques de cellulose + poudres d’acide aminé N-acylé) / (particules sphériques de silice poreuse) étant compris entre 0,25 et 1.
Titre : Composition comprenant un filtre organique lipophile, un filtre organique hydrophile, avec une quantité en poids de phase grasse entre 20 et 70 % et un ratio massique filtres organiques hydrophiles / filtres organiques lipophiles supérieur à 0,3
- une garniture (28) accrochée audit caisson (16) en regard de ladite paroi intérieur (20), ladite garniture présentant une portion en relief définissant, d’une part un espace libre entre ladite garniture (28) et ladite paroi intérieur (20) et d’autre part, un flanc d’appui (34) formant accoudoir ;
- un boîtier (40) engagé à l’intérieur dudit espace libre à travers ledit flanc d’appui (34), ledit boîtier présentant une bordure périphérique (42) solidaire dudit flanc d’appui pour maintenir ledit boîtier (40) en position fixe ;
- une équerre (46’) présentant une partie de fixation solidaire de ladite paroi intérieure (20) et une partie en porte-à-faux s’étendant dans ledit espace libre, ledit boîtier (40) prenant appui sur ladite partie en porte-à-faux ;
caractérisée en ce que la partie en porte-à-faux (50’) comprend deux bras en regard l’un de l’autre solidaires de la partie de fixation et une platine de réception solidaire des deux bras (58, 60), la platine de réception étant adaptée à se désolidariser des bras (58, 60) lorsque le caisson (16) est enfoncé et que ladite paroi intérieur (20) et ledit boîtier (40) sont entraînés en mouvement l’un vers l’autre, de manière à libérer ledit boîtier (40) de ladite paroi intérieure (20), par quoi ladite bordure périphérique (42) dudit boîtier (40) demeure solidaire (34) dudit flanc d’appui.
Un volet de coffre (VC) équipe une structure d’un véhicule, et comprend une doublure de volet (DV) comportant une partie inférieure (PID) comprenant deux sous-parties latérales (SPL), droite et gauche, comprenant chacune des parois extérieure (PE) et intérieure (PI2) se faisant face et délimitant un logement ouvert (LO) avec une paroi de fond (PF) ayant une face externe propre à s’appuyer sur une partie d’un bord de cette structure dans une position rabattue. Chaque sous-partie latérale (SPL) comprend dans ce logement ouvert (LO) au moins deux nervures de rigidification transversales (NRT) s’étendant sur les parois extérieure (PE), de fond (PF) et intérieure (PI2), et une nervure de rigidification centrale (NRC) s’étendant sur la paroi de fond (PF), entre les parois extérieure (PE) et intérieure (PI2), en joignant les nervures de rigidification transversales (NRT).
Agencement (10) comportant une structure (1) d’une caisse (2) d’un véhicule (3), la structure (1) comportant en partie sommitale (11) des brancards (112, 113) reliés entre eux par des traverses (114, 115), notamment des traverses avant et arrière reliées respectivement à un pare-brise (4) ou une lunette arrière (5), la structure (1) délimitant une unique ouverture (116) destinée à être obturée par un toit fixe, notamment un toit en matériau composite, ou par un module de toit partiellement amovible comportant un support sur lequel sont assemblés de manière réversible au moins un panneau amovible, notamment deux panneaux amovibles comprenant chacun au moins un moyen de fixation au support.
Agencement (10) comportant une structure (1) d’une caisse (2) d’un véhicule (3), la structure (1) comportant en partie sommitale (11) des brancards (112, 113) reliés entre eux par des traverses (114, 115), notamment des traverses avant et arrière reliées respectivement à un pare-brise (4) ou une lunette arrière (5), la structure (1) délimitant une unique ouverture (116) destinée à être obturée par un toit fixe ou par un module de toit partiellement amovible comportant un support sur lequel sont assemblés de manière réversible au moins un panneau amovible, notamment deux panneaux (14) amovibles, le toit (12) et/ou le module de toit (13) étant en tout ou partie réalisé en matériau composite tel qu’un matériau à base d’époxy et de fibres de carbone
L'invention concerne un dispositif de toit ouvrant (1) pour véhicules comprenant un toit souple (2) monté mobile sur un cadre (3) délimitant une ouverture (4) et comprenant des moyens de fermeture (5) reliés au cadre pour attacher le toit au cadre, le dispositif de toit ouvrant comprenant plusieurs barres de rigidification (6a, 6b) comprenant chacune deux extrémités (7a, 7b) opposées, destinées à être connectées au cadre pour rigidifier le toit souple lorsqu’il est fermé, les barres de rigidification étant amovibles du cadre pour permettre l’ouverture du toit. Le cadre comprend plusieurs premiers éléments de fixation (9a) solidaires d’un premier bord transversal (8a) du cadre et chacun destinés à recevoir une première extrémité (7a) d’une des barres de rigidification et plusieurs deuxièmes éléments de fixation (9b) solidaires d’un deuxième bord transversal (8b) du cadre, opposé au premier bord transversal, et chacun destiné à recevoir une deuxième extrémité (7b) de la barre.
L’invention concerne un module de toit (1) de véhicule, comprenant un support (2), une ouverture (3), une gouttière (4), l’ouverture (3) étant réalisée dans le support (2) et délimitée par une gouttière (4) périphérique, caractérisé en ce qu’il comprend au moins une interface (5) de fixation sur laquelle un déflecteur (6) d’air est apte à être fixé.
Véhicule automobile hybride ou électrique comportant à l’avant du véhicule un berceau (6) disposé sous un groupe motopropulseur (2) équipé d’une machine électrique de traction, une batterie de traction (12) disposée sous l’habitacle du véhicule, des câbles de puissance (14) reliant la batterie (12) à la machine électrique, et comportant un support (18) fixé au berceau (6), réalisant un maintien des câbles (14) entre le groupe motopropulseur (2) et la batterie (12), le support (18) comportant un système de limitation d’effort, qui, lors d’un recul du berceau (6) sous l’effet d’un choc avant avec un déplacement des câbles (14) qui appliquent sur le support (18) une force dépassant un seuil, ce support (18) subit un détachement, une rupture ou un pliage programmé en libérant le maintien des câbles (14).
Assemblage de combustible nucléaire à zone fissile de moindre hauteur avec aiguilles élargies surmontée d’un plénum de fluide caloporteur et d’une plaque absorbant les neutrons, Réacteur RNR-Na associé.
L’invention concerne un assemblage de combustible nucléaire (1) comportant :
- un faisceau d’aiguilles (100) de combustible nucléaire, chaque aiguille comprenant une gaine logeant une colonne (14) exclusivement fissile, la hauteur de la colonne étant inférieure ou égale à 65 cm, le diamètre externe de gaine des aiguilles étant supérieur ou égal à 9 mm,
- un corps d’assemblage comportant un boîtier (10) sous la forme d’un tube hexagonal fermé et étanche à un liquide caloporteur destiné à traverser le faisceau, la portion centrale (12) du boîtier enveloppant le faisceau, tandis que la portion supérieure (11) formant la tête d’assemblage loge un dispositif de protection neutronique supérieure (PNS) rempli de matériau absorbant neutronique, le boîtier comprenant une portion intermédiaire définissant un volume de plénum,
- une portion inférieure formant le pied de l’assemblage, dans le prolongement du boîtier, le pied étant adapté pour laisser passer le liquide caloporteur traversant l’assemblage.
Procédé d’estimation d’une grandeur d’un système (1) comprenant les étapes suivantes :
- pour chaque variable d’une pluralité de variables, obtention d’une séquence de mesures successives,
- détermination d’une séquence de valeurs successives d’un paramètre de stabilité, le paramètre étant une somme pondérée de taux de variation des variables,
- identification d’un intervalle temporel dans lequel le paramètre de stabilité est inférieur ou égal à un seuil prédéterminé depuis une durée supérieure ou égale à une durée prédéterminée,
- estimation d’une séquence d’estimations successives d’une variable particulière, un début temporel de la séquence étant compris dans l’intervalle temporel,
- comparaison de la séquence d’estimations et de la séquence de mesures pour déterminer un paramètre de recalage, et
- estimation de la grandeur physique du système (1) en utilisant le paramètre de recalage.
Pour fabriquer un conducteur (20) électrique comportant une couche extérieure (200) de fils et au moins une couche intérieure (202) de fils, on effectue une étape de traitement appliquée sur au moins une partie de la couche extérieure (200) et sur au moins une partie de l’au moins une couche intérieure (202). Ce traitement est adapté à rendre hydrophiles la couche extérieure (200) et l’au moins une couche intérieure (202).
L’invention concerne un capteur MEMS résonant adapté pour générer un signal de sortie à impulsions (S Imp ) à partir d’un signal d’intérêt (S Int ), ledit signal d’intérêt (S Int ) étant un signal ayant une fréquence oscillant autour d’un fréquence porteuse, ledit capteur MEMS (10) comprenant au moins un canal de traitement (C) du signal d’intérêt(S Int ), chaque canal de traitement (C) comportant : - un bloc de démodulation (101) du signal d’intérêt (S Int ) pour former un signal démodulé (S Dem ), ledit bloc de démodulation (101) comprenant un mixeur de fréquence (1010) entre ledit signal d’intérêt (S Int ) et un signal de référence (V demod ), ledit signal démodulé (S Dem ) ayant une composante basse fréquence et une composante haute fréquence ; - un bloc de filtration (102) du signal démodulé (S Dem ) pour former un signal filtré (S Fil ), le bloc de filtration (12) étant adapté pour laisser passer la composante basse fréquence du signal démodulé (S Dem ) ; - un bloc de comparaison (103) du signal filtré (S Fil ) avec un signal seuil fixe (Vth) pour former un signal de comparaison (S Comp ), ledit signal de comparaison (S Comp ) comprenant des fronts montants et des fronts descendants ; - un bloc de détection (104) des fronts montants, chaque front montant correspondant à une impulsion du signal de sortie (S Imp ).
Procédé de traitement d’une requête d’exécution d’un service (REQ) dans un réseau de communication, en provenance d’une entité consommatrice du service (ECS), à destination d’une entité d’exécution dudit service (EES), caractérisé en ce qu’il est mis en œuvre au niveau d’une entité intermédiaire configurée pour recevoir des messages en provenance de l’entité consommatrice du service et destinés à l’entité d’exécution du service (EES) ou en provenance de l’entité d’exécution du service et destinés à l’entité consommatrice du service, et comprend : - la réception (20) de ladite requête d’exécution du service (REQ) en provenance de l’entité consommatrice du service (ECS) ; - la prise de décision (22) de transmettre (23) ou non pour validation la requête d’exécution du service (REQ) vers une entité de validation (EVS) de ladite requête, distincte de l’entité d’exécution du service (EES), avant transmission (27) de ladite requête à l’entité d’exécution du service (EES).
L’invention concerne un procédé de détection d’un effet larsen dans un système audio pour véhicule comprenant au moins un microphone et un haut-parleur, le procédé comprenant des étapes de calcul (201) d’un indicateur d’acuité acoustique pour chaque trame d’une pluralité de trames audio successives capturées par le microphone, de détection (202) d’un effet Larsen lorsque l’indicateur croit de façon monotone pendant une durée prédéterminée, et d’application (204) d’une stratégie de résolution lorsqu’un effet larsen est détecté.
Procédé de communication sécurisée entre des premier et deuxième terminaux de communication (T1, T2) par l’intermédiaire d’un module d’authentification du premier terminal auprès du deuxième terminal et d’un terminal intermédiaire (T3), caractérisé en ce que le premier terminal met en œuvre de façon autonome, ce qui suit : - recevoir (E201.A) en provenance du module d’authentification une commande d’établissement d’une communication avec le terminal intermédiaire, - demander (E202) l’établissement de la communication avec le terminal intermédiaire (T3), - ladite demande étant effectuée dans un délai imparti par le module d’authentification, recevoir (E204) une autorisation d’accès au deuxième terminal en provenance du module d’authentification, - établir (E205) une communication avec le deuxième terminal à l’aide de l’autorisation d’accès reçue.
Selon un aspect, il est proposé un objet configuré pour pouvoir effectuer une communication sans contact avec un lecteur (RD) en utilisant une modulation active de charge, l’objet comprenant :
- des moyens de détection (ANTC) d’un champ d’un lecteur,
- une boucle à verrouillage de phase (PLL) comportant un oscillateur (DCO) et étant configurée pour asservir une phase de l’oscillateur (DCO) sur le champ du lecteur (RD),
- un système de calibration (SYSC) de la fréquence de l’oscillateur (DCO) de la boucle à verrouillage de phase configuré pour calibrer la fréquence de l’oscillateur (DCO) à partir d’une horloge interne (CLKXO) lorsque lesdits moyens de détection détectent un arrêt du champ du lecteur avant la fin d’une initialisation de ladite boucle à verrouillage de phase dudit objet, puis pour ajuster la phase de l’oscillateur (DCO) lorsqu’un nouveau champ du lecteur (RD) est détecté.
Le circuit intégré de contrôleur de communication en champ proche (NFC_CTRLR) comporte une unité de gestion d’alimentation (PMU) adaptée pour retransmettre une tension d’alimentation externe (VCC_SIM1) depuis au moins un nœud d’entrée d’alimentation (VCC_IN1) vers au moins un nœud de sortie d’alimentation (VCC_OUT1) dans un mode d’alimentation en dérivation (BPSS). L’unité de gestion d’alimentation (PMU) est matériellement configurée pour automatiquement activer le mode d’alimentation en dérivation (BPSS) si la tension d’alimentation externe (VCC_SIM1) est présente sur ledit au moins un nœud d’entrée d’alimentation (VCC_IN).
La présente invention concerne un objet mono-matériau comprenant au moins deux éléments :