INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un dispositif d’entretien de prothèse auditive (30), comprenant une base dotée d’un réceptacle de lavage (3) prévu pour recevoir un embout (31), et comprenant en outre des moyens d’injection (40) de liquide, le dispositif comprenant en outre : un transducteur ultrasonique (5) configuré pour générer des ondes ultrasonores vibratoires au niveau du réceptacle de lavage (3), de sorte à engendrer un phénomène de cavitation, un réservoir de solution de nettoyage propre (8), un réservoir de solution de nettoyage usée (9), des moyens de circulation (10, 11) de solution de nettoyage, permettant d’amener une solution de nettoyage propre (14) vers les moyens d’injection (40) de liquide, et permettant en outre de drainer une solution de nettoyage usée (15) vers le réservoir de solution de nettoyage usée (9). L’invention concerne en outre un procédé de nettoyage par ultrasons d’une prothèse auditive.
Extincteur d’incendie de moteur
L’invention concerne un extincteur d’incendie (1) comprenant au moins :
- un corps (2) renfermant une chambre de stockage (4) et une chambre de mise sous pression (3) séparées par un piston (5) apte à coulisser dans ledit corps (2), un agent d’extinction étant présent dans la chambre de stockage (4), la chambre de stockage (4) comprenant au moins un orifice de sortie (10), et
- un générateur de gaz (6) apte à générer un gaz dans la chambre de mise sous pression (3),
l’extincteur (1) étant caractérisé en ce que le piston (5) comprend un logement d’isolation thermique (50) dans lequel est présent le générateur de gaz (6), le logement (50) étant intercalé entre la chambre de mise sous pression (3) et la chambre de stockage (4), le logement (50) débouchant dans la chambre de mise sous pression (3).
Titre de l’invention : Balai d’essuie-glace pour véhicule automobile
La présente invention concerne un balai d'essuie-glace (2) pour surface vitrée de véhicule automobile comprenant une monture de support (4), une lame d’essuyage (6) montée sur la monture de support et destinée à être en appui sur la surface vitrée, au moins un embout d’extrémité (11, 12) monté sur une extrémité de la monture de support et un dispositif de distribution et/ou de projection de liquide (8) configuré pour projeter un liquide sur la surface vitrée et ménagé dans ou sur la monture de support. Le dispositif de distribution et/ou de projection de liquide s’étend sur au moins 80% de la longueur de la monture de support et l’au moins un embout d’extrémité est configuré pour permettre le raccordement hydraulique du dispositif de distribution et/ou de projection de liquide à un système d’alimentation en liquide d’un véhicule.
Titre : Balai d'essuie-glace de véhicule automobile
Balai d'essuie-glace (10) comprenant une lame d’essuyage (12) ayant une lèvre d’essuyage (14).
Un premier canal (34) pour le liquide lave-glace, est réalisé en une seule pièce avec la lame d’essuyage (12).
Titre : Dispositif de raccordement hydraulique d’un système d’essuyage et procédé de réalisation d’un tel dispositif de raccordement hydraulique.
Dispositif de raccordement hydraulique d’un système d’essuyage d’un véhicule comprenant au moins un élément de distribution d’un fluide et un moyen de raccordement, l’élément de distribution (10) délimitant en son sein un canal de projection (16) d’un fluide en prise à une de ses extrémités longitudinales (11) sur un élément de jonction (17) formant partie du moyen de raccordement et délimitant un conduit de circulation (18) du fluide communiquant avec le canal de projection (16), caractérisé en ce que la zone de raccordement formée par le recouvrement de l’élément de jonction (17) par l’élément de distribution (10) comporte au moins un orifice de projection (22) débouchant sur le conduit de circulation (18) du fluide et traversant successivement l’élément de distribution (10) et l’élément de jonction (17).
L’invention concerne une unité de protection (1) d’un appareil (21) et un ensemble de détection (2) associant l’appareil (21) émettant ou captant un rayonnement (23) au travers d’une région d’intérêt d’une surface optique (10) de l’unité de protection (1). L’unité de protection (1) comporte en outre au moins un transducteur (13) d’ondes configuré pour générer une onde acoustique sur ou dans la surface optique (10) afin de nettoyer la région d’intérêt optique (12). Selon l’invention, l’unité de protection (1) comporte en outre une surface ajourée (30) située en regard de la surface optique (10), la surface ajourée (30) comportant une partie pleine (31) et au moins une ouverture (32) au travers de laquelle le rayonnement (23) émis et/ou capté par l’appareil (21) peut passer.
L’invention concerne une unité de protection (1) d’une surface optique (10) et un ensemble de détection (2) associant un appareil (21) émettant ou captant un rayonnement au travers d’une région d’intérêt optique (12) de la surface optique (10). L’unité de protection (1) comporte en outre au moins un transducteur (13) d’ondes configuré pour générer une onde acoustique sur ou dans la surface optique (10) afin de nettoyer la région d’intérêt optique (12). Selon l’invention, la surface optique (10) comporte au moins un trou traversant (15) au travers duquel des fils électriques (14) servant à alimenter électriquement le transducteur (13) d’ondes (W) s’étendent.
L’invention concerne une de protection d’un appareil (21) et un ensemble de détection (2) associant l’appareil (21) émettant ou captant un rayonnement au travers d’une région d’intérêt optique (12) d’une surface optique (10) de l’unité de protection (1). L’unité de protection (1) comporte en outre au moins un transducteur (13) d’ondes (W) configuré pour générer une onde (W) acoustique sur ou dans la surface optique (10) afin de nettoyer la région d’intérêt optique (12). Selon l’invention, l’unité de protection (1) comporte au moins une zone courbe (123) située dans une position intermédiaire entre le transducteur (13) et la région d’intérêt optique (12) et présentant un rayon de courbure supérieur ou égal à une longueur d’onde de l’onde (W) générée le transducteur (13).
- un obturateur (50) mobile entre une position basse, dans laquelle il repose sur la lumière et une position haute, dans laquelle il obture l’orifice de prise d’air ;
- un dispositif de modification de l’écoulement (40), en aval de la lumière, créant une contre-pression.
L’obturateur possède une densité supérieure à 1,4, l’empêchant ainsi de flotter. Il est déplacé vers sa position haute par la contre-pression.
La présente invention concerne un système constructif adapté à la réalisation d’un mur en mortier à bas carbone qui comprend 1) au moins un coffrage; et 2) au moins un panneau en béton fibré à ultra hautes performances (BFUP) ayant (i) une première face principale et une deuxième face principale qui sont sensiblement parallèles entre elles, (ii) au moins deux montants latéraux s’étirant chacun dans le sens de la hauteur du panneau BFUP et définissant respectivement la première face latérale et la deuxième face latérale du panneau BFUP, lesquelles faces latérales forment chacune un angle saillant avec les deux faces principales ; et (iii) au moins une traverse définissant l’embase du panneau BFUP, laquelle embase est sensiblement perpendiculaire aux deux surfaces principales du panneau, où chaque montant latéral du panneau BFUP partage, avec au moins un coffrage, au moins un moyen d’assemblage ; de sorte à obtenir après leur assemblage un volume libre dans lequel couler au moins un poteau vertical.
L’invention concerne un kit d'habillage de paroi (1) par des panneaux photovoltaïques (9) comprenant au moins un panneau photovoltaïque (9), un support dudit panneau photovoltaïque (9), un moyen d’accrochage du panneau photovoltaïque (9) sur le support, un moyen de fixation du support sur une paroi (1). Le kit comprend au moins un élément d’habillage (2 à 7) de la paroi (), un élément dénommé cassette (8) dans lequel est inséré de manière définitive un panneau photovoltaïque (9), chaque élément d’habillage (2 à 7) ou cassette (8) est indépendant et pourvu d’un moyen d’accrochage amovible de l’élément d’habillage (2 à 7) ou de la cassette (8) sur le support et en ce que le plan principal du panneau photovoltaïque (9) accroché sur le support est orienté angulairement par rapport au plan principal (P) de la paroi (1) sur laquelle le support est fixé.
Abri de piscine bioclimatique
L’abri de piscine (10) comporte au moins un module (12) comprenant un panneau (14) destiné à recouvrir la piscine. Le panneau (14) comporte au moins une partie d’aération (20) formée par des lames orientables (22) mobiles entre une position d’ouverture et une position de fermeture.
La présente invention concerne la réalisation des volets extérieurs dont la fonction est d’isoler les baies contre les déperditions calorifiques. L’invention est applicable aux volets de type persienne ou jalousie. Elle est schématiquement représentée sur le dessin Fig.1
Dispositif d’accès en hauteur comprenant une échelle (1) ayant deux montants (3, 4) entre lesquels s’étendent des barreaux (2), et un dispositif de condamnation d’accès comprenant un opercule (14) articulé sur l’échelle (1) pour pivoter autour d’un axe horizontal entre une position d’interdiction dans laquelle l’opercule (14) s’étend en saillie d’une face avant de l’échelle (1) entre les montants (3, 4) et deux barreaux (2) adjacents de l’échelle (1) et empêche un utilisateur d’accéder aux barreaux (2) supérieurs de l’échelle (1) au-dessus de l’opercule (14) et une position d’autorisation dans laquelle l’opercule (14) est escamoté de la face avant de l’échelle (1) et permet l’usage des barreaux (2 ) supérieurs de l’échelle (1), caractérisé en ce que l’opercule (14) est reçu entre deux éléments de contact (200) solidaires de l’échelle et positionnés pour prendre appui sur des côtés (201) de l’opercule (14) quelle que soit la position de l’opercule (14) qui est agencé pour reprendre des efforts transmis par les éléments de contact, les éléments de contact (200) et les côtés (201) de l’opercule (14) étant agencés pour coopérer les uns avec les autres de manière à limiter les frottements lors d’un déplacement de l’opercule (14) entre ses deux positions lorsque les éléments de contact (200) sont en appui contre les côtés (201) de l’opercule (14).
Connexion tubulaire (1) comportant un premier composant tubulaire (2) et un deuxième composant tubulaire (3), chaque composant tubulaire (2, 3) comportant un filetage (8) et une surface d’étanchéité (9, 7, 13, 15), lesdits filetage (8, 14) présentant un pas de filetage variable, les filetages (8, 14) étant engagés dans un état monté de la connexion tubulaire (1), les surfaces d’étanchéité (7, 9, 13, 15) étant en contact étanche dans ledit état monté de la connexion tubulaire (1), la connexion tubulaire (1) comportant un repère (26), ledit repère présentant une position relative optimale entre les composants tubulaire (2, 3), caractérisé en ce que la position relative optimale correspond à une position relative optimale nominale à laquelle est appliquée une correction, ladite correction étant en fonction des caractéristiques dudit un parmi le premier composant tubulaire (2) et le deuxième composant tubulaire (3) sur lequel est agencé le repère ainsi que d’un couple cible de la connexion tubulaire (1).
Dispositif d'injection d'air comprimé à haute pression, dans un moteur à air comprimé, comprenant un système de contrôle de l'injection d'air comprimé à haute pression dans le moteur, caractérisé en ce que l'air comprimé est injecté dans la chambre du piston préalablement chauffée à haute température. [Fig. 7]
- détermination d’une séquence du déséquilibre axial de puissance (13), en prenant en compte les séquences de la pluralité de variables du réacteur (19), la détermination de la séquence du déséquilibre axial de puissance (13) utilisant un module d’apprentissage automatique (14) préalablement entraîné sur des données historiques de réacteurs (17).
Un procédé de maintenance d’un échangeur thermique à tubes comprenant :
- une obtention (S01) de signaux de mesure résultant du passage d’une sonde de mesure dans des tubes de l’échangeur thermique,
- détermination (S02) d’une série temporelle de référence correspondant à une moyenne, à chaque instant, des signaux de mesure,
- synchronisation (S03) de chaque signal de mesure avec la série temporelle de référence en appliquant une déformation temporelle dynamique, DTW, sur ledit signal de mesure et la série temporelle de référence,
- recherche d’une éventuelle anomalie (S04) en mesurant une éventuelle déviation locale d’un signal de mesure par rapport aux autres signaux de mesure.
Ce dispositif (10) de chauffage et d’application simultanée d’une haute tension à un câble électrique (12) comporte le câble électrique (12), un transformateur à induction (14) connecté au câble électrique (12), adapté à chauffer le câble électrique (12) à une première température prédéterminée et un transformateur à haute tension (16) connecté entre le câble électrique (12) et la masse, adapté à appliquer au câble électrique (12) une tension prédéterminée comprise entre 100 kV et 300 kV.
L’invention concerne un procédé de formation d’une couche de carbure de silicium (20) sur un substrat de silicium, ledit procédé comprenant successivement :
le placement d’un substrat de base (10) en silicium dans un four, l’introduction d’un flux d’un mélange d’un gaz carboné dans le four, la montée à une température (T F ) de formation d’une couche de carbure de silicium (20) pour former, par une réaction du propane avec le silicium, une couche de carbure de silicium (20) sur le substrat de base (10) et une couche de carbone (30) sur la couche de carbure de silicium (20), le retrait de ladite couche de carbone (30).
L’invention porte sur un substrat de croissance adapté à la réalisation par épitaxie d’une matrice de diodes à base d’InGaN, comportant des mésas M (i) , réalisées en des matériaux cristallins à base de GaN, comportant chacune N couches dopées (13, 15), avec N≥2, séparées deux à deux par une couche intermédiaire d’isolation (14) réalisée en un matériau non poreux, et présentant chacune une face supérieure libre adaptée à la réalisation par épitaxie d’une diode de la matrice ; les mésas étant configurées selon au moins trois catégories différentes parmi lesquels : une catégorie de mésas dite M (N) où les N couches dopées (13, 15) sont poreuses ; une catégorie de mésas dite M (0) où aucune des couches dopées (13, 15) n’est poreuse ; et une catégorie de mésas dite M (n) où n couches dopées (13, 15) sont poreuses, avec 1≤n<N.
Dispositif optoélectronique générant une image évènementielle
– découpe, pliage pour former des faces (20) avec un rebord (200) et un fond (21) d’une demi-coque (2), des profilés en forme de Oméga Ω et des profilés en forme de lames de profilés tubulaires (4) d’une structure de renfort (3),
- insertion de la demi-coque (2) dans la structure de renfort (3) et soudage de rebords (200) des faces (20) sur les profilés tubulaires (4).
Piscine (1) de dimensions relativement réduites comportant une demi-coque (2) et une structure de renfort (3), formées de premières et deuxièmes portions de plaques de tôle en acier inoxydable d’épaisseur entre 2 et 3 millimètres.
Titre : Piscine en métal, en particulier en acier inoxydable, et procédé de construction d’une telle piscine
L’invention concerne une piscine (1) en métal, en particulier en acier inoxydable, comprenant une pluralité de tôles (2) assemblées ensemble pour délimiter un bassin, les tôles (2) présentant sur chaque partie de leur périphérie, configurée pour être en contact avec une autre tôle (2), un retour (21) replié vers l’extérieur du bassin, les tôles (2) étant assemblées deux à deux par le biais de soudures (31) continues le long des retours (21) à l’intérieur du bassin, et par des moyens de fixation par points (32) des retours (21) à l’extérieur du bassin, les tôles (2) étant assemblées deux à deux également par le biais de renforts de recouvrement (41) formés par des profilés, les renforts de recouvrement (41) surmontant les retours (21) et étant couplés sur les tôles (2) de part et d’autre des retours (21).
Système de verrouillage pour une menuiserie coulissante
L’invention concerne un système de verrouillage (10) pour une menuiserie coulissante comportant un dormant (2), deux ouvrants (1, 1’) dont au moins un est mobile en translation par rapport au dormant (2) le long d’une direction de coulissement entre une position d’ouverture et une position de fermeture complète, le système de verrouillage (10) étant pourvu d’au moins un moyen de commande (20), d’au moins un élément de verrouillage (30) tel qu’une gâche, d’au moins un dispositif de verrouillage (40) tel qu'un crochet de verrouillage ou tel qu’un galet de verrouillage et d’au moins un dispositif entrebâilleur (50) comprenant une embase (52) fixée à l’élément de verrouillage (30) et un élément mobile (54) pouvant occuper au moins deux positions distinctes.
Figure pour l’abrégé : Fig. 3C
L’invention concerne une structure (1) en bois présentant une première face (2a) et une seconde face (2b), un mur (2) et une ouverture (3), ladite ouverture (3) étant disposée entre les première et seconde faces (2a, 2b), la structure (1) comportant un vitrage isolant (4), ledit vitrage isolant (4) comprenant au moins une première vitre et une seconde vitre disposées sensiblement parallèlement l’une par rapport à l’autre, ledit vitrage isolant (4) présentant une première face (4a) et une seconde face (4b), caractérisée en ce que la structure (1) comporte un joint de colle (9) liant le vitrage isolant (4) et le mur (2).
Pièce d’adaptation pour coffre de volet roulant, coffre de volet roulant comprenant une telle pièce d’adaptation, installation de volet roulant et procédé de montage associés
Cette pièce d’adaptation (160), pour le montage d’un cache (150) sur une ouverture d’extrémité (116) d’un boitier (110) de coffre (100) de volet roulant, comprend deux portions de montage (162), avec des organes de fixation configurés pour coopérer avec une ou plusieurs alvéoles (113) de fixation débouchant sur un plan d’extrémité (P116) d’un panneau haut (112C) ou d’un panneau bas (112D) du coffre, de manière à immobiliser la portion de montage (162) par rapport au panneau correspondant, et un rebord (166), qui s’étend selon un axe d’engagement (A166), chaque rebord étant configuré pour coopérer avec un rebord complémentaire respectif appartenant au cache (150). Lorsque les deux portions de montage (162) sont en configuration assemblée, les deux axes d’engagement (A166) sont parallèles l’un à l’autre, les deux rebords (166) formant une glissière pour le montage du cache (150) sur la pièce d’adaptation (160).
Les systèmes et procédés de la présente divulgation concernent des opérations de bouchage et d’abandon de puits. Un procédé comprend le déplacement d’un manchon coulissant d’un conduit pour exposer un produit d’étanchéité fusible qui est préinstallé sur un diamètre interne (DI) du conduit. Le conduit est disposé dans un puits de forage, et le produit d’étanchéité fusible est configuré pour fondre et s’écouler lors du chauffage. Le produit d’étanchéité fusible est en outre configuré pour refroidir, se solidifier et boucher le conduit lors de la dissipation de la chaleur.
L’invention concerne un dispositif de commande électrique (1) pour véhicule comportant un unique actionneur manuel à bascule (120) monté pivotant entre au moins deux positions de commande ainsi qu’une façade de sélection (220) comprenant plusieurs boutons de sélection à deux états (221A, 221B, 222A, 222B, 223A, 223B, 223C) reliés électriquement audit actionneur, chaque dit bouton permettant de sélectionner lorsqu’il occupe son état actif un organe ou une fonction correspondante commandée par cet actionneur ; ledit dispositif présentant une conception modulaire en étant constitué d’un module d’actionnement (100) comprenant ledit actionneur manuel à bascule, ainsi que d’un module d’habillage (200) comprenant ladite façade de sélection et assemblé de manière interchangeable sur ledit module d’actionnement auquel il est relié électriquement.
Procédé de détermination d’au moins une action cible parmi un ensemble d’actions exécutables sur un terminal électronique .
L’invention se rapporte à un procédé de détermination d’au moins une action cible parmi un ensemble d’actions exécutables sur un terminal électronique. Un tel procédé comprend :
- l’obtention (111) d’un contexte numérique courant (CCO) d’utilisation du terminal électronique, comprenant des données liées à une utilisation courante dudit terminal ;
- l’analyse (112) d’au moins un critère de similarité entre ledit contexte numérique courant et une pluralité de contextes de référence préalablement mémorisés (CRF1, CRF2, CRF3, CRF4), sur la base desdites données, délivrant au moins un contexte de plus haut degré de similarité avec ledit contexte numérique courant parmi lesdits contextes de référence, dit contexte voisin ;
- la détermination (113), par comparaison dudit contexte numérique courant et dudit au moins un contexte voisin, de ladite au moins une action cible (A1, A2).
Procédé de gestion de données d’authentification permettant l’accès à un service d’un utilisateur depuis un terminal
L’invention se rapporte à un procédé de gestion de données d’authentification (DAT) permettant l’accès à un service (S) d’un utilisateur (U) depuis un terminal (T), l’accès d’un utilisateur (U) requérant une fourniture au service (S) de données d’authentification (DAT), procédé qui comprend les étapes suivantes :
Une étape préalable de demande par ledit terminal (T) à un dispositif (D) distinct du terminal (T) de mémorisation (E1) de données d’authentification (DAT) d’un utilisateur (U) pour le service (S) ; Suite à une demande (E2) d’accès au service (S) par un utilisateur (U) donné depuis ledit terminal (T), une étape de réception (E3) par le dispositif (D) d’une requête d’obtention des données d’authentification (DAT) ; Une étape de validation (V) effectuée par l’utilisateur (U) sur le dispositif (D) ; En cas de réussite de l’étape de validation (V), une étape de fourniture (E4) par le dispositif (D) des données d’authentification (DAT).
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système d’affichage embarqué dans un véhicule (10), le système d’affichage comprenant un premier dispositif d’affichage (101) à interface tactile, un deuxième dispositif d’affichage (102) et un dispositif de commande (103) associé au premier dispositif d’affichage (101) et au deuxième dispositif d’affichage (102). Un tel système permet la projection d’un contenu associé à une application interactive depuis le premier dispositif d’affichage ver le deuxième dispositif d’affichage avec un contrôle de fonctions associées à l’application interactive depuis le premier dispositif d’affichage tactile et le dispositif de commande (103).
L’invention concerne un boîtier d’interface (10) pour véhicule professionnel tel qu’un camion, exécutant un programme d’ordinateur programmé pour : - échanger des données d’entrée et/ou des données de sortie avec un réseau « BUS CAN » du véhicule ; - coordonner des échanges d’informations et des routines de sécurité entre le châssis du véhicule et des éléments carrossés rajoutés sur le châssis ; le boîtier (10) comprenant une interface homme machine « IHM ».
Selon l’invention, l’IHM est configurée pour afficher une interface graphique de programmation pour créer des fonctions combinatoires de données d’entrée et/ou de données de sorties.
Système intermédiaire de compensation pour compenser et amortir le recul d’une arme à feu munie d’une crosse, comprenant un élément principal (1) réalisé en matériau souple, déformable et élastique, et un élément secondaire (2) comportant une pluralité d’alvéoles (8) débouchant à l’intérieur et au fond de l’élément principal (1) pour former une surface d’appui pour une épaule d’un utilisateur, les alvéoles (8) de l’élément secondaire ayant des dimensions et/ou des densités variables.
Le système intermédiaire de compensation est particulièrement destiné à réduire les effets indésirables provoqués par le recul d’une arme à feu munie d’une crosse sur laquelle il est installé.
Dispositif de détermination de la position angulaire d’un rotor