INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Procédé et système associé, d’aide à la correction de posture d’un occupant d’un siège (11) de véhicule comprenant : a. collecter des signaux issus d’un jeu de capteurs (12) ; b. pour chaque pas de temps t, calculer des indices de confort, le pas de temps t étant lui-même un paramètre de calcul ; c. pour chaque pas de temps t, calculer un indice de confort global ; d. comparer les indices à des références ; e. générer au moins un signal à destination d’un dispositif d’alerte (13).
L'invention porte sur un procédé (100) de caractérisation d’un produit-cible à caractériser présentant une activité antioxydante, comprenant une étape (S60) de réception d’un signal représentatif d’une mesure d’une activité antioxydante globale du produit-cible à caractériser, le procédé comprenant en outre les étapes de récupérer (S90B) dans une base de donnée, au moyen d’un module de traitement informatique, (a) des identifiants de constituants antioxydants du produit à caractériser, (b) des coefficients respectivement représentatifs des activités antioxydantes des constituants dans le produit-cible à caractériser, et (c) des activités antioxydantes individuelles des constituants considérés individuellement ; et calculer (S90C), au moyen du module calcul et de traitement informatique, des concentrations des constituants antioxydants dans le produit-cible à caractériser à partir du signal représentatif d’une activité antioxydante globale du produit-cible, des coefficients, et des activités antioxydantes.
L’invention concerne un véhicule à batterie qui comprend des moyens pour : - estimer un paramètre d’impédance sur la base d’une méthode récursive des moindres carrés à facteur d'oubli (MR) appliquée à des paramètres de la batterie ; - activer (AA) l’estimation si des niveaux de signaux de courant sont atteints dans certaines conditions correspondantes ; - vérifier (CC) s’il y a une cohérence de l’estimation sur la base de plages de paramètres ; - estimer le paramètre d’impédance sur la base d’une cartographie en fonction de l’état de charge et de la température ; - combiner (C2) l’estimation en ligne (MR) et l’estimation hors ligne (OC) au moyen d’une méthode hystérésis-rebonds.
L’invention concerne en outre un procédé et un programme sur la base d’un tel véhicule.
Dispositif de détection d'un champ magnétique et système de mesure d'un champ magnétique comprenant un tel dispositif
La présente description concerne un dispositif (20) de détection d'un champ magnétique (B z ) comprenant un premier guide d'ondes acoustiques fuselé (40) ayant une première base (41) et une première extrémité effilée (42), un premier fil conducteur électriquement (50) rigidement couplé à la première extrémité effilée (42), et un transducteur électroacoustique (60) rigidement couplé à la première base (41).
Détection de signaux I et Q
La présente description concerne un dispositif comprenant un circuit recevant deux signaux sinusoïdaux (sig1, sig3) en quadrature et fournissant : - un premier signal carré (sig11) correspondant à un premier des deux signaux, et - un deuxième signal carré (sig31) correspondant à un deuxième des deux signaux ; et une porte logique recevant les deux signaux carrés (sig11, sig31) et fournissant, quand les premier et deuxième signaux carrés sont simultanément à un premier niveau, des troisième et quatrième signaux carrés (O1, O2) respectivement à un premier niveau et à un deuxième niveau si le premier signal sinusoïdal est en avance de phase, et respectivement au deuxième niveau et au premier niveau si le deuxième signal sinusoïdal est en avance de phase.
Détection et correction de dérive d’un dispositif de navigation par visée stellaire
Procédé de correction de dérive d’un dispositif de navigation d’un véhicule à l’aide d’un moyen de géolocalisation par visée stellaire, le procédé comprenant : - une étape de pré-sélection d’étoiles observables à utiliser, puis - une étape de mesures comprenant un relevé des coordonnées géographiques du viseur par le dispositif de navigation, puis, pour chacune des étoiles sélectionnées, une vérification de l’accessibilité de l’étoile et une mesure des coordonnées horizontales, puis - une étape de traitement comportant, pour toutes les étoiles pour lesquelles des coordonnées horizontales mesurées ont été enregistrées un calcul des coordonnées géographiques du viseur stellaire, et une estimation de l’erreur entre les coordonnées géographiques calculées et les coordonnées géographiques relevées par le dispositif de navigation lors de la visée de l’étoile, puis - une étape d’estimation de l’erreur de dérive du dispositif de navigation, et - une étape de correction de la dérive du dispositif de navigation.
Circuit électronique comprenant un circuit de référence de tension et un circuit de test de démarrage
La présente description concerne un circuit électronique (70) comprenant un circuit (20) de référence de tension et un circuit (75) de test de démarrage du circuit de référence de tension, le circuit de référence de tension comprenant au moins un premier empilement d'un premier transistor (TM5) recevant un premier signal de commande (pbias), et d'un deuxième transistor (TM6) recevant un deuxième signal de commande (Vc_TB3), et le circuit de test de démarrage comprenant au moins un premier circuit (80) de test élémentaire comprenant un deuxième empilement d'un troisième transistor (TM11) et d'un quatrième transistor (TM12), le troisième transistor étant du même type que le premier transistor et recevant le premier signal de commande, le quatrième transistor étant du même type que le deuxième transistor et recevant le deuxième signal de commande, le premier circuit de test élémentaire étant configuré pour fournir un premier signal binaire (TEST1).
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de rendu de prévisions météorologiques autour d’un véhicule stationné. Le procédé transmet (32) des informations de localisation géographique du véhicule dès qu’un évènement est détecté (31) à l’intérieur du véhicule et détecte (34) un phénomène météorologique exceptionnel par comparaison de données de prévision météorologique géolocalisées reçues (33) avec des critères de sélection de phénomènes météorologiques exceptionnels prédéfinis par un usage du véhicule. Si au moins phénomène météorologique exceptionnel est sélectionné, les données de prévision météorologique sont rendues (35) sur un dispositif de rendu embarqué dans le véhicule.
Procédé de réalisation d’un élément de revêtement d’un dispositif d’affichage
- disposer sur un support d’impression (28) une première couche de revêtement (12) transparente, la première couche de revêtement (12) comprenant une zone centrale (20) et une zone de recouvrement (22) s’étendant autour d’une partie de la zone centrale (20),
- imprimer une deuxième couche de revêtement (14) translucide sur le support d’impression (28) autour d’au moins une partie de la première couche de revêtement (12), ladite deuxième couche de revêtement (14) étant en outre imprimée sur la zone de recouvrement (22) de la première couche de revêtement (12),
- retirer le support d’impression (28).
TITRE : Elément optique holographique et son procédé de fabrication
Procédé de réalisation d’un élément optique holographique, (10) comprenant une étape de fourniture d’un hologramme (12) avec un réseau de diffraction dans le volume d’un film holographique et, une étape d’application de l’hologramme (12) sur un polymère électro-actif (14) notamment un actionneur à base d’élastomère diélectrique. Le polymère électro-actif (14) comprend une couche d’élastomère (18), notamment un film d’élastomère entre deux électrodes. L’hologramme (12) est appliqué sur une électrode du polymère électro-actif (14).
LENTILLES DE CONTACT POUR VOIR SOUS L'EAU
L’invention concerne une lentille de contact (1) pour voir sous l'eau, qui comprend : une couche inférieure de verres d’hydrogel (11) portée sur un globe oculaire et une couche supérieure de verres d’hydrogel (12), et la couche supérieure de verres d’hydrogel (12) et la couche inférieure de verres d’hydrogel (11) se chevauchent pour former un espace d'air scellé (13) pour un remplissage de gaz ; l'espace d'air (13) couvre un champ de vision du globe oculaire. En utilisation, l'air contenu dans l’espace d’air (13) permet de réfracter correctement la lumière dans l'eau et de focaliser clairement l'image sur la rétine lorsque l'utilisateur nage sous l'eau.
Procédé pour ordonner les véhicules d’une flotte de véhicules selon un besoin de maintenance ; Programme d’ordinateur et système informatique associés.
L’invention porte sur un dispositif de protection (1) d’un cep de vigne comportant une cloche (1) ouverte sur une face (13) délimitée par un bord inférieur (10.1, 11.1) de la cloche (1) et présentant une forme s’évasant globalement vers ce bord inférieur (10.1, 11.1), la cloche (1) comportant deux encoches (11.2) ménagées dans ledit bord inférieur (10.1, 11.1), les encoches (11.2) se faisant face en étant adaptées pour recevoir une aste du cep de vigne.
Installation (1) pour la formation de bouquet à partir de fleurs (20) coupées comprenant un poste (2) de conformation, un support (3) de stockage et une unité (4) de pilotage, le poste (2) de conformation comprenant un écran (6) d’affichage et un conformateur (5) délimitant une pluralité d’emplacements (7) de réception de fleurs et comprenant, pour chaque emplacement (7), au moins un élément (8) de repérage dudit emplacement (7), et l’unité (4) de pilotage étant configurée pour afficher sur l’écran (6) simultanément les représentations d’au moins un emplacement (7) du conformateur (5) et/ou du ou d’au moins un élément (8) de repérage dudit emplacement (7) et d’au moins une fleur à positionner dans ledit emplacement (7), le poste (2) de conformation est équipé d’un détecteur (9) d’introduction d’au moins une fleur (20) dans le conformateur (5), le support (3) de stockage, positionné à côté du poste (2) de conformation, présente une pluralité de compartiments (10) équipés chacun d’un dispositif d’éclairage (11) et d’un dispositif de contrôle d’accès (12), et l’unité (4) de pilotage est configurée pour commander chaque dispositif d’éclairage (11) et l’affichage de l’écran (6) en fonction des données fournies par le détecteur (9) et les dispositifs de contrôle d’accès (12).
Poste (1) pour la formation de bouquet de fleurs comprenant un conformateur (2), un écran (3) d’affichage et une unité (4) de pilotage, ledit conformateur (2) délimitant des emplacements (5) de réception des fleurs munie chacun d’un élément (6) de repérage, et l’unité (4) de pilotage étant configurée pour afficher sur l’écran (3) un modèle (7) de pose comprenant une représentation d’un emplacement (5) du conformateur (2) et/ou (71) de son élément (6) de repérage et une représentation (72) d’une fleur à positionner dans ledit emplacement (5). Le poste (1) comprend une mémoire (8) de stockage de modèles (7) de poses et un dispositif (9) de commande de défilement à l’écran (3) desdits modèles (7). Le dispositif (9) de commande comprend un organe (10) de commande de défilement disposé au niveau de l’écran (3) ou du conformateur (2) ou dans un rayon d’au plus 1,50m par rapport au conformateur (2). L’unité (4) de pilotage est configurée pour commander un affichage successif à l’écran (3) des modèles (7) de pose mémorisés en fonction de l’actionnement ou de l’activation de l’organe (10) de commande.
La présente invention concerne un système d’amortissement (100) pour article comportant un support (110) rigide présentant au moins une face, dite face de réception, s’étendant selon un plan, une première lamelle ressort (120) comportant une première extrémité (121) et une deuxième extrémité (122), des premiers moyens d’assemblage de ladite première extrémité (121) avec ledit support (110), ladite première lamelle ressort (120) s’étendant le long dudit support (110) selon une trajectoire convexe de sorte que ladite deuxième extrémité (122) soit mise en contact avec ladite face de réception et apte à se déplacer dans ledit plan lors de la compression et/ou de la détente de ladite première lamelle ressort (120), et une deuxième lamelle ressort (123) disposée entre ladite première lamelle ressort (120) et ledit support (110), ladite deuxième lamelle ressort (123) s’étendant le long dudit support (110) selon une trajectoire concave.
Procédé (100) de fabrication d’au moins une partie d’un article chaussant (10) comprenant les étapes suivantes: - mettre à disposition (103) un moule (1) définissant une cavité (2) ouverte, une forme d’au moins une partie de la cavité (2) correspondant à une forme d’une semelle (3) de l’article chaussant (10), la cavité (2) étant configurée pour recevoir, via au moins un canal (4, 4’, 4’’, 4’’’) d’injection débouchant dans la cavité (2), un mélange comprenant une matière fondue et un fluide supercritique; - placer (105) un rebord (5) d’une ouverture de la cavité (2) ouverte au contact d’une zone d’accostage (6) d’une surface (7) d’au moins une partie d’une tige (9) de l’article chaussant (10), de manière à ce que la surface (7) de l’au moins une partie de la tige (9) assure une fermeture de la cavité au niveau du contact entre la zone d’accostage (6) et le rebord (5); - pressuriser (105bis) la cavité (2); - injecter (107) le mélange dans la cavité (2); - dépressuriser (108) la cavité (2) du moule, pour déclencher une expansion du mélange dans la cavité (2) et former la semelle (3) dans un matériau moussé résultant de l’expansion du mélange, l’au moins une partie de la surface (7) de l’au moins une partie (9) de la tige étant prise dans ledit matériau moussé de la semelle (3).
Cette boucle d’attache (11) comprend un élément mâle (13) et un élément femelle (15) destiné à être solidarisé mécaniquement à l’élément mâle (13) de manière réversible, l’élément mâle (13) et l’élément femelle (15) comprenant l’un un connecteur mâle (23), et l’autre un connecteur femelle (25) coopérant avec le connecteur mâle (23) de manière à transmettre un signal et/ou un fluide entre les deux connecteurs (23 ; 25) lorsque l’élément mâle (13) et l’élément femelle (15) sont solidarisés mécaniquement, la boucle d’attache comprenant un moyen (31) d’insertion d’un débattement angulaire entre le connecteur mâle (23) et le connecteur femelle (25).
Titre : Panier transformable en sac à main
L’invention concerne un panier (100) comprenant :
un arceau (200) ; une poche (300) destinée à être solidarisée à l’arceau (200),
caractérisé en ce que l’arceau (200) est monté mobile entre une position de panier, et une position de sac.
Circuit de protection contre les surchauffes
La présente description concerne un circuit de protection contre les surchauffes (1800) formé dans et sur un substrat semiconducteur monolithique ayant une face recouverte d'une couche de Nitrure de Gallium, comprenant : - une première résistance (R1802) ayant un premier coefficient de température positif et étant disposée dans ladite couche de Nitrure de Gallium ; et - une deuxième résistance (R1801) ayant un deuxième coefficient de température différent du premier coefficient.
Figure pour l'abrégé : Fig. 18
La présente description concerne un circuit de pilotage d'un premier transistor de puissance (401) HEMT de type e-mode adapté à recevoir une tension maximale de 650 V entre son drain et sa source, ledit circuit étant formé dans et sur un substrat semiconducteur monolithique ayant une face recouverte d'une couche de Nitrure de Gallium, et comprenant au moins un deuxième transistor (T2205) de type e-mode adapté à transmettre directement une tension de commande à la grille du premier transistor (401) et dont l'aire est supérieure à 5 mm2.
Figure pour l'abrégé : Fig. 23
Dispositif d’acquisition d’une image 2D et d’une image de profondeur d’une scène
La présente description concerne un dispositif d’acquisition d’une image 2D et d’une image de profondeur, comprenant : – un premier capteur (C1) formé dans et sur un premier substrat semiconducteur (100) et comprenant des régions (50) en un matériau distinct de celui du substrat situées dans un empilement d’interconnexion (110) à l’aplomb de pixels d’image 2D (P1′) du premier capteur ; et – accolé au premier capteur (C1), un deuxième capteur (C2) formé dans et sur un deuxième substrat semiconducteur (130) et comprenant une pluralité de pixels de profondeur (P2) situés en regard des régions (50) du premier capteur (C1), dans lequel chaque région (50) comprend une première partie (50a) présentant, en vue de dessus, une surface inférieure à celle d’une deuxième partie (50b), le matériau des régions (50) présentant un indice optique supérieur ou égal à celui du matériau du substrat (100).
L’invention porte sur une photodiode planaire 1 comportant une portion de détection 10 en un matériau M0 à base de germanium, et une portion latérale périphérique 3 comportant plusieurs matériaux empilés l’un sur l’autre, dont un matériau M1 présentant un coefficient de dilatation thermique inférieur à celui du matériau M0, et un matériau M2 présentant un coefficient de dilatation thermique supérieur ou égal à celui du matériau M0. La région intermédiaire 13 comporte une partie P1 entourée par le matériau M1 et présentant des contraintes en tension. Elle comporte également une partie P2 entourée par le matériau M2 et présentant des contraintes en compression. Cette partie P2 entoure un caisson 12 dopé n.
a) fournir un substrat (100) en un premier matériau,
Filtre optique pour capteur multispectral
La présente description concerne un filtre optique (101) destiné à être disposé en vis-à-vis d’un capteur d’images (103) comprenant une pluralité de pixels (105), le filtre comprenant, pour chaque pixel, une cavité résonnante (109) comportant une première couche transparente (111), interposée entre des deuxième et troisième couches miroir (113, 115), et un réseau de diffraction (117) formé dans la première couche, dans lequel au moins l’une des cavités présente une épaisseur (T) différente d’une autre cavité.
L’invention porte sur un procédé de fabrication d’une selle de deux-roues, du type comprenant une armature (4) et un support d’utilisateur (3), caractérisé par les étapes suivantes :
- appliquer une matière de moulage sur une armature (4) de selle,
- réaliser une prise d’empreinte du fessier d’un utilisateur sur une face d’assise de la matière de moulage,
- insérer au moins un élément élastique (1) sur la face d’assise de la matière de moulage à au moins une position présentant une pression localement accrue identifié lors d’un test d’assise initiale,
- réaliser un test d’assise de validation par l’utilisateur,
- déposer l’au moins un élément élastique (1) de la matière de moulage de sorte que la matière de moulage présente au moins une cavité (2),
- relever la forme externe de la matière de moulage présentant l’au moins une cavité (2),
- fabriquer le support d’utilisateur (3) présentant la forme externe relevée.
Ensemble de propulsion électrique comportant au moins un moteur électrique présentant un arbre moteur tubulaire , aéronef comportant au moins un tel ensemble de propulsion
L'invention a pour objet un ensemble de propulsion comprenant :
une hélice (32) qui présente un axe de rotation (A32), un système de réglage du pas d’hélice (38) qui comporte une commande (38.2) coaxiale à l’axe de rotation (A32) de l’hélice (32) et reliée à cette dernière, au moins un moteur électrique (34) accouplé à un arbre moteur (34.1) tubulaire, coaxial à l’axe de rotation (A32) de l’hélice (32) et configuré pour loger la commande (38.2), un système de transmission (36) comportant des arbres de sortie et d’entrée (42’) reliés respectivement à l’hélice (32) et à l’arbre moteur (34.1), tubulaires, coaxiaux à l’axe de rotation (A32) et configurés pour loger la commande (38.2).
Cet agencement contribue à améliorer l’accessibilité du système de réglage du pas d’hélice (38).
L’invention concerne un système de freinage ferroviaire (2) configuré pour agir sur un organe rotatif de freinage (3) d’un véhicule ferroviaire (1) par l’intermédiaire d’une garniture (4) et comportant une unité de freinage pourvue s’étendant selon une direction longitudinale (L) et globalement orthogonale à un axe de rotation (R) de l’organe rotatif, et une interface de fixation (6) assujettie à l’unité de freinage et fixée sur un support (5) du véhicule selon une direction d’assemblage (A) perpendiculaire à la direction longitudinale et à l’axe de rotation, et pourvue d’un bloc de montage (20) monté par emboîtement avec le support selon la direction d’assemblage et présentant au moins une face d’appui (31) et des organes de fixation (34, 35) de la première face d’appui qui s’étendent dans une direction distincte de la direction d’assemblage.
La présente invention a pour objet une colonne de direction (10) comprenant une base de support et un organe de direction (16), et comprenant :
- un support mobile (20) qui est monté pivotant par rapport à la base de support (14),
- un tube inférieur (24) qui est monté coulissant dans le support mobile (20),
- un tube supérieur (26) qui est monté coulissant dans le corps coulissant (24),
Le support mobile (20) comporte un verrou (30) qui comporte un état verrouillé dans lequel il retient axialement le corps coulissant (24) en position déployée et un état déverrouillé dans lequel il libère le corps coulissant (24), et la base de support comporte une surface de commande (32) prévue pour provoquer le déverrouillage du verrou (30) lorsque le support mobile (20) pivote jusqu’à sa position haute d’escamotage.
L’invention concerne un ensemble de véhicule automobile comportant : - un longeronnet arrière latéral (9), - une traverse d’attelage (13), - une pièce de renfort structurel (27), montée sur ledit longeronnet arrière latéral et venant en appui contre ladite traverse d’attelage, ladite traverse d’attelage et ledit longeronnet arrière latéral comportant chacun un orifice de fixation (25) agencés en vis-à-vis l’un de l’autre. Selon l’invention, la pièce de renfort structurel (27) comporte un flasque de recouvrement (33) comportant un orifice de fixation (35) en vis-à-vis desdits orifices de fixation dudit longeronnet arrière latéral et de ladite traverse d’attelage, lesdits orifices de fixation étant destinés à recevoir un moyen de fixation assurant la fixation entre ledit longeronnet arrière latéral, ladite traverse d’attelage et ladite pièce de renfort structurel. L’invention concerne aussi un véhicule automobile comportant un tel ensemble.
Un élément de lestage (10) adapté à être fixé à l’avant ou à l’arrière d’un véhicule, qui comporte un corps creux rotomoulé (100) délimitant un volume et dans lequel ledit volume est rempli au moins en partie d’un mélange de béton comportant des inserts, ledit mélange de béton étant coulé dans le volume puis solidifié en place.
Un véhicule comportant un élément de lestage objet de l’invention.
Un procédé de fabrication d’un élément de lestage objet de l’invention.
Figure pour l'abrégé : [Fig 6]
L'invention concerne un procédé d’implantation d’une interface fonctionnelle (2) sur une pièce support (1), caractérisé en ce qu’on rapporte et on fixe sur la pièce support l’interface fonctionnelle puis on réalise, par impression 3D sur la pièce support, un élément de maintien (3) de ladite interface.
POULIE POUR TYROLIENNE EQUIPÉE D’UN ORGANE ANTI-RETOUR
Poulie (100) pour tyrolienne, comprenant au moins deux réas (10) coplanaires et montés rotatifs dans une cage (20), ladite cage comprenant deux flasques (21, 22) sensiblement planes et agencées en vis-à-vis, d’un côté et de l’autre des réas, ladite poulie comportant un organe anti-retour (30) placé à l’intérieur de la cage (20) entre chaque deux réas (10) successifs, ledit organe anti-retour étant monté mobile le long d’au moins une fente de guidage (211, 222) ménagée dans une flasque (21, 22), et présentant une forme incurvée de sorte à se déplacer entre une position haute et une position basse selon le sens de rotation des réas (10), la position basse de l’organe anti-retour (30) permettant de bloquer la rotation des réas (10) pour empêcher la poulie de repartir en arrière.
Figure pour l’abrégé : figure 6b
TITRE : Agencement pour véhicule comprenant un dispositif de support d’ au moins un composant équipant la structure avant du véhicule