INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
De façon traditionnelle, les chaînes de blocs gèrent des crypto-monnaies (monnaie émise de pair à pair sans intervention d’une banque centrale). On peut citer la monnaie électronique décentralisée Bitcoin créée en 2009. Cependant, de nouveaux usages liés aux chaînes de blocs ont récemment émergés. C’est par exemple le cas du marché de l’art numérique qui repose sur la technologie des NFT (en anglais « Non Fongible Token ») basée sur les contrats intelligents des chaînes de blocs. Concrètement, cette technologie permet la création et la gestion d’un certificat de propriété numérique infalsifiable d’un objet numérique. Ainsi, il possible d’acheter un « tweet », un objet virtuel situé dans un métavers / jeu vidéo, une œuvre d’art numérique (une icône, une image animée, un tableau) ou tout autre objet numérique cessible.
Le marché de l’art numérique propose des collections d’œuvres générées via le principe de l’art génératif (collections numériques créées par des algorithmes). Concrètement, l’ensemble d’une collection est généré à partir d’un même objet numérique (par exemple une image) auquel des variantes sont appliquées (modification de couleur, d’éléments graphiques de l’image, de filtre photo, etc.). Les facteurs qui créent le changement sont appelés des « attributs ». La répartition de ces attributs est aléatoire et ne suit pas nécessairement un modèle d'équiprobabilité. Ainsi, certaines variantes et par voie de conséquence les NFT associés, sont plus rares. Les NFT sont alors utilisés pour attester d’une forme de rareté.
Force est de constater qu’il n’est actuellement pas possible de conditionner la création d’un NFT à la proximité d’un point d’intérêt par exemple un lieu précis ou bien à la présence d’un tiers apte à générer le NFT.
L'invention vient améliorer l'état de la technique et propose un procédé d’attribution, à un utilisateur, d’un jeton cryptographique non fongible, ledit procédé étant mis en œuvre par un dispositif d’attribution caractérisé en ce qu’il comprend : une première étape d’émission à destination d’un dispositif d’intérêt d’au moins un paramètre ; une première étape de réception d’au moins une donnée en provenance dudit dispositif d’intérêt, ladite donnée étant générée en fonction dudit au moins un paramètre émis ; une deuxième étape d’émission d’une requête d’attribution audit utilisateur dudit jeton cryptographique non fongible, ladite requête étant émise à destination d’un contrat intelligent mandataire inscrit à une chaîne de blocs et comprenant ladite au moins une donnée reçue.
De plus, l’organe tournant comporte : – un module cylindrique flottant muni de pales radiales, disposé dans la passe centrale d’accélération ; et – un support de rotation pour le module cylindrique flottant, ce support de rotation étant librement mobile verticalement.
Une telle centrale de conversion d’énergie hydraulique fluviale permet de tirer parti de l’écoulement d’un liquide dans un chenal, par exemple un cours d’eau tel qu’une rivière ou un fleuve. La centrale de conversion selon l’invention fait partie des dispositifs de conversion au fil de l’eau et est active en permanence, tant que l’eau s’écoule dans le cours d’eau.
Grâce à une augmentation de la vitesse et du niveau de l’eau procurée par la passe de déflexion, suivie de la création d’un écoulement laminaire à altitude calibrée se formant dans la passe centrale d’accélération, et de l’action du module cylindrique flottant, la centrale de conversion selon l’invention garantit un important rendement en comparaison des systèmes historiques à aubes.
Ce rendement est associé à la haute disponibilité de la centrale, qui produit de l’énergie de jour comme de nuit, dans un très large registre de conditions climatiques, de sorte que la centrale selon l’invention présente une production élevée et continue d’énergie.
La quantité instantanée d’énergie produite par une centrale selon l’invention, sur une portion de cours d’eau, n’est pas comparable à la production d’une centrale de grande envergure selon l’art antérieur. Cependant, ce mode de production d’énergie est plus local et peut être plus largement déployé, avec une très faible empreinte écologique. Un tel de mode de production d’énergie est plus adapté aux défis à venir, avec au final une production conséquente d’énergie compte tenu de la possibilité de la déployer largement sur un territoire.
La centrale de conversion selon l’invention génère une pollution quasiment nulle et son apparence est relativement peu intrusive visuellement dans le paysage. Les moyens nécessaires pour sa construction relèvent du génie civil et de l’électromécanique relativement simple, avec peu de matériaux difficilement sourçables et quasiment pas de matériaux non recyclables.
Aucun barrage, et donc aucune perturbation associée des écosystèmes, n’est nécessaire pour la mise en place de cette centrale de conversion au fil de l’eau. La centrale de conversion selon l’invention assure la continuité écologique du cours d’eau en permettant la libre circulation des poissons, des limons et de tout autre élément circulant dans l’eau du cours d’eau.
De plus, des passes latérales peuvent être prévues pour les poissons, les embarcations fluviales de loisirs telles que kayaks ou autres bateaux, ce qui réduit quasiment à néant l’impact de la centrale de conversion sur l’écoulement normal du cours d’eau.
La centrale de conversion d’énergie hydraulique fluviale selon l’invention peut comporter les caractéristiques additionnelles suivantes, seules ou en combinaison :
– les parois verticales de déflexion présentent une hauteur croissante en direction de la passe centrale d’accélération ;
– les parois verticales de déflexion présentent une hauteur au niveau de la section de sortie qui est sensiblement égale au triple de leur hauteur au niveau de la section d’entrée ;
– le support de rotation comporte un axe de rotation du module cylindrique flottant ;
– le support de rotation comporte des tirants mobiles verticalement, ledit axe de rotation étant monté sur les tirants ;
– lesdits tirants sont reliés chacun par l’une de leurs extrémités audit axe de rotation, et par l’autre de leurs extrémités à un palier fixe par rapport à la passe centrale d’accélération ;
– la centrale comporte un élément de transmission entre ledit axe de rotation et le palier d’un des tirants ;
– la centrale comporte un dispositif de compensation de la masse du module cylindrique flottant ;
Dans certains modes de réalisation, la composition de la présente invention comprend un extrait de Salvia miltiorrhiza, en particulier un extrait de feuille de Salvia miltiorrhiza.
S'il est présent, avantageusement, l'extrait de Salvia miltiorrhiza est présent dans une quantité allant de 0,01 % à 10 % en poids, de préférence de 0,01 % à 5 % en poids, et plus préférentiellement de 0,01 % à 3 % en poids, par rapport au poids total de la composition.
De préférence, la phase aqueuse continue comprend un solvant organique miscible à l’eau (à température ambiante à 25 °C) choisi parmi les glycols et polyols comportant de 2 à 20 atomes de carbone, de préférence de 2 à 10 atomes de carbone, et de préférentiellement de 2 à 6 atomes de carbone, tels que la glycérine, le propylène glycol, le butylène glycol, le pentylène glycol, l’hexylène glycol, le caprylyl glycol, le dipropylène glycol, le diéthylène glycol ; et leurs mélanges, de manière à offrir un effet d'hydratation.
S’il est présent, avantageusement, le solvant organique miscible avec l’eau sélectionnée parmi les glycols et les polyols est présent dans la composition dans une quantité allant de 0,5 % en poids à 20 % en poids, de préférence de 1 % en poids à 10 % en poids, par rapport au poids total de la composition.
Si présente, avantageusement, la phase aqueuse est présente dans la composition de la présente invention dans une quantité allant de 70 % en poids à 99,8 % en poids, par rapport au poids total de la composition.
Phase grasse La composition de la présente invention peut comprendre une phase grasse.
La phase grasse contient de préférence au moins une huile, notamment une huile cosmétique. Elle peut également contenir d’autres substances grasses.
Le terme « huile » désigne un composé non aqueux non miscible à l'eau qui est liquide à température ambiante (20 °C) et à pression atmosphérique (760 mmHg).
Le terme « non volatile » fait référence à une huile dont la pression de vapeur à température ambiante et pression atmosphérique est non nulle et est inférieure à 10 -3 mmHg (0,13 Pa).
Au sens de l'invention, le terme « huile volatile » désigne toute huile qui est capable de s’évaporer au contact de la peau en moins d’une heure, à température ambiante et à pression atmosphérique.
Une phase grasse qui convient à la préparation des compositions, notamment des compositions cosmétiques, selon l’invention peut comprendre des huiles hydrocarbonées, des huiles de silicone, des huiles fluorées ou des huiles non fluorées, ou des mélanges de ceux-ci.
Selon une autre caractéristique avantageuse de l’invention, la source d’éclairage est configurée pour émettre la lumière selon la fréquence de clignotement prédéterminée et selon une deuxième couleur, lorsque l’actionneur électromécanique est dans le premier mode de fonctionnement et qu’un premier type de commande de l’actionneur électromécanique est attendu. En outre, la source d’éclairage est configurée pour émettre la lumière selon la fréquence de clignotement prédéterminée et selon une troisième couleur, lorsque l’actionneur électromécanique est dans le premier mode de fonctionnement et qu’un deuxième type de commande de l’actionneur électromécanique est attendu. Enfin, la troisième couleur est différente de la deuxième couleur.
Selon une autre caractéristique avantageuse de l’invention, la source d’éclairage est configurée pour émettre la lumière selon une quatrième couleur, lorsque l’actionneur électromécanique est dans un état de dysfonctionnement, la quatrième couleur étant différente de la première couleur.
Selon une autre caractéristique avantageuse de l’invention, le dispositif d’affichage comprend une pluralité de sources d’éclairages, chaque source d’éclairage étant configurée pour émettre une lumière de couleur différente.
En variante, la ou chaque source d’éclairage est configurée pour émettre une lumière selon différentes couleurs.
La présente invention vise, selon un deuxième aspect, un dispositif d’occultation, le dispositif d’occultation comprenant au moins :
la est une vue schématique en coupe du dispositif d’entraînement motorisé illustré à la , selon un plan de coupe passant par un axe de rotation d’un arbre de sortie de l’actionneur électromécanique, cette vue schématique en coupe est interrompue localement ; et
la est une vue schématique en coupe, de détail et à plus grande échelle, d’une partie du dispositif d’entraînement motorisé illustré aux figures 3 et 4, selon un plan de coupe décalé par rapport à l’axe de rotation de l’arbre de sortie de l’actionneur électromécanique et perpendiculaire au plan de coupe de la .
Dans un mode de réalisation, la composition de la présente invention comprend en outre de l’eau, et l’eau est présente dans une quantité allant d’environ 25 % en poids à environ 90 % en poids, de préférence d’environ 30 % en poids à environ 85 % en poids, ou d’environ 40 % en poids à environ 80 % en poids, par rapport au poids total de la composition.
Selon le deuxième aspect, la présente invention concerne une combinaison pour améliorer la sensation sur la peau pendant et après l’application d’un cosmétique, comprenant, consistant sensiblement en, voire consistant en (a) des élastomères de silicone, dont (a1) au moins un élastomère de silicone émulsifiant, et (a2) au moins un élastomère de silicone non émulsifiant, et (b) au moins une huile de silicone.
Dans un mode de réalisation, le rapport pondéral entre l’élastomère émulsifiant et l’élastomère non émulsifiant varie d’environ 1 : 35 à environ 1 : 10, de préférence d’environ 1 : 30 à environ 1 : 15, ou d’environ 1 : 28 à environ 1 : 20.
Dans un mode de réalisation, l’actif inclut de préférence, ou consiste sensiblement en des ingrédients actifs solubles dans l’eau, voire consiste en des ingrédients actifs solubles dans l’eau, et inclut des composés de C-Glycoside, des extraits de plantes, des peptides, des flavonoïdes, de la vitamine C et ses dérivés, ou des mélanges de ceux-ci.
Selon le troisième aspect, la présente invention concerne un processus de soin des matériaux kératineuses, par exemple les peaux, en particulier la peau autour des yeux, en appliquant la composition de la présente invention sur la peau, et facultativement en massant la peau.
Selon le quatrième aspect, la présente invention concerne l’utilisation d’une combinaison pour améliorer la sensation sur la peau pendant et après l’application d’un cosmétique, dans laquelle la combinaison est comme définie ci-dessus.
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DE L'INVENTION Comme utilisé dans le présent document, sauf indication contraire, les limites d'une plage de valeurs sont incluses dans cette plage, en particulier dans les expressions « entre...et... » et « de... à .. » .
Les articles " un " et " une ", tels qu'utilisés ici, signifient un ou plusieurs lorsqu'ils sont appliqués à toute particularité dans des modes de réalisation de la présente invention décrits dans le mémoire descriptif et les revendications. L'utilisation de " un " et " une " ne limite pas la signification à une seule particularité, à moins qu'une telle limite ne soit spécifiquement énoncée. Par ailleurs, l'expression « au moins un » utilisée dans la présente description est équivalente à l'expression « un ou plusieurs ».
Dans l’ensemble de la présente demande, le terme « comprenant » doit être interprété comme englobant toutes les particularités spécifiquement mentionnées ainsi que des particularités facultatives, supplémentaires, non spécifiées. Tel qu'utilisé ici, l'utilisation du terme « comprenant » divulgue également le mode de réalisation dans lequel aucune particularité matérielle autre que les particularités spécifiquement mentionnées ne sont présentes (tel que« consistant sensiblement en » ou « consistant en »). Dans le cas de « consistant sensiblement en », toute composition, tout matériau et/ou composant supplémentaire qui affecte matériellement les caractéristiques fondamentales et novatrices sont exclus d’un tel mode de réalisation, mais toute composition, tout matériau et/ou composant qui n’affecte pas matériellement les caractéristiques fondamentales et novatrices peuvent être inclus dans le mode de réalisation.
Le terme « environ » désignant une certaine valeur est censé désigner une plage à ± 5 % près la valeur. À titre d’exemple, l’expression « environ 100 » désigne une plage de 100 ± 5, c’est-à-dire la plage de 95 à 105. En général, lorsque le terme « environ » est utilisé, on peut s’attendre à ce que des résultats ou effets similaires selon la divulgation puissent être obtenus dans une plage à ± 5 % la valeur indiquée.
Tel qu’il est utilisé ici, le terme « matière kératineuse » désigne la peau, les ongles ou les muqueuses, et, dans au moins un mode de réalisation, fait référence à la peau.
Élastomères de silicone La composition de la présente invention comprend des élastomères d'organopolysiloxane, également appelés « élastomères de silicone » dans le reste de la description, de préférence qui sont au moins partiellement réticulés.
Par « élastomère », on entend un matériau solide souple et déformable ayant des propriétés viscoélastiques et en particulier la consistance d’une éponge ou d’une sphère souple. Son module d’élasticité est tel que ce matériau résiste à la déformation et a une capacité limitée à se dilater et à se contracter. Ce matériau est capable de reprendre sa forme d’origine après avoir été étiré. Cet élastomère est formé de chaînes de polymère à poids moléculaire élevé, dont la mobilité est limitée par un réseau uniforme de points de réticulation.
Les élastomères d'organopolysiloxane utilisés dans la composition de la présente invention sont de préférence partiellement ou totalement réticulés. Ils se présentent sous forme de particules.
Ces particules peuvent avoir n’importe quelle forme, par exemple, elles peuvent être sphériques, plates ou amorphes. Lorsqu’ils sont inclus dans une phase huileuse, ces élastomères d'organopolysiloxane se transforment, selon la teneur en phase huileuse utilisée, en un produit d’aspect spongieux lorsqu’ils sont utilisés en présence de petites quantités de phase huileuse, ou en un gel homogène en présence de quantités plus importantes de phase huileuse. La gélification de la phase huileuse avec ces élastomères peut être totale ou partielle.
un premier volet 9 configuré pour occulter partiellement l’ouverture principale 4 dans une position initiale PI et étant monté mobile autour d’un premier axe de rotation A1 parallèle à la première direction D1 sur la première bordure 5 entre la position initiale PI et une position d’ouverture maximale,
un deuxième volet 10 configuré pour occulter partiellement l’ouverture principale 4 dans une position initiale PI et étant monté mobile autour d’un deuxième axe de rotation A2 parallèle à la première direction D1 sur la deuxième bordure 6 entre la position initiale PI et la position d’ouverture maximale,
un premier organe de rappel 11 configuré pour permettre le retour automatique de la position d’ouverture maximale vers la position initiale PI du premier volet 9,
un deuxième organe de rappel 12 configuré pour permettre le retour automatique de la position d’ouverture maximale vers la position initiale PI du deuxième volet 10.
L’invention est particulièrement adaptée pour des armoires électriques 2 comportant une porte 1 et qui sont destinées à recevoir au moins un appareillage électrique de protection D qui est débrochable selon une première possibilité et comme l’illustrent les figures 1 et 2 ou qui est fixe selon une deuxième possibilité (non représentée). De manière connue et comme l’illustrent les figures 7 et 8, un appareillage électrique de protection D comprend un châssis C qui est destiné à être fixé dans l’armoire électrique 2 et une partie puissance avec une face avant F, laquelle partie puissance peut être reçue dans le châssis C.
Selon la première possibilité qui est visible aux figures 1, 2, 7 et 8, la partie puissance de l’appareillage électrique de protection D est mobile relativement au châssis C entre une position connectée PC ( ), dans laquelle la partie puissance est reçue totalement dans le châssis C et une position déconnectée PD ( ), dans laquelle la partie puissance est reçue partiellement dans le châssis C. Dans la position déconnectée PD, la face avant F est davantage saillante du châssis C que dans la position connectée PC.
Selon la deuxième possibilité, la partie puissance et le châssis C sont fixes dans l’armoire électrique 2.
Avantageusement et grâce à la configuration de l’invention, le premier volet 9 et le deuxième volet 10 permettent tout d’abord de garantir une protection, de préférence d’indice IP3X, en formant une barrière qui empêche de donner accès à l’appareillage électrique de protection D, au moins par deux bords latéraux B de la face avant F, lorsque l’appareillage électrique de protection D est débrochable et est dans la position connectée PC et que la porte 1 de l’armoire électrique 2 est dans la position fermée PF, comme l’illustrent les figures 1, 2 et 7 ou lorsque l’appareillage électrique de protection D est débrochable et est dans la position déconnectée PD et que la porte 1 de l’armoire électrique 2 est dans la position fermée PF, comme l’illustre la ou lorsque l’appareillage électrique de protection D est fixe (non représenté) et que la porte 1 de l’armoire électrique 2 est dans la position fermée PF.
En effet, le premier organe de rappel 11 et le deuxième organe de rappel 12 permettent respectivement de ramener en permanence le premier volet 9 et deuxième volet 10 dans leur position initiale PI afin de garantir que le premier volet 9 et deuxième volet 10 restent en contact avec les bords latéraux B de la face avant F de l’appareillage électrique de protection D et ainsi de garantir une protection de préférence d’indice IP3X.
En outre, le premier volet 9 et le deuxième volet 10 permettent aussi l’ouverture et la fermeture de la porte 1 quelle que soit la position de l’appareillage électrique de protection D débrochable relativement à son châssis C, c’est-à-dire aussi bien dans la position connectée PC qui est illustrée à la , que dans la position déconnectée PD qui est illustrée aux figures 13 et 14. En effet, étant donné que dans la position déconnectée PD, la face avant F est davantage saillante dans l’ouverture principale 4 que dans la position connectée PC, il existe un passage critique à franchir qui est visible à la à l’ouverture ou la fermeture de la porte 1. Etant donné que le premier volet 9 et le deuxième volet 10 peuvent pivoter, le passage de la face avant F au travers de l’ouverture principale 4 n’est pas gêné par le premier volet 9 et le deuxième volet 10 et se fait donc sans aucun blocage. Le détail Z des figures 14 et 15 illustre plus particulièrement l’aptitude à pivoter du deuxième volet 10 pour permettre le passage de la face avant F au travers de l’ouverture principale 4 dans ces conditions.
Enfin, cette solution d’accessoire de protection selon l’invention avec le premier volet 9 et le deuxième volet 10 permet également de compenser les défauts de positionnement de l’appareillage électrique de protection D dans l’armoire électrique 2 ce qui conduit à simplifier le montage du châssis C de l’appareillage électrique de protection D dans l’armoire électrique 2 qui ne doit plus être aussi précis que dans l’art antérieur.
De préférence, le cadre 3 est une pièce d’un seul tenant de préférence obtenue par moulage. Le cadre 3 est de préférence en matériau polymère tel que du plastique. Ce matériau est de préférence rigide, mais cet exemple n’est pas limitatif et le matériau peut être également souple.
Le cadre 3 comprend de préférence une interface avant 26 et une interface de montage 27 disposée à l’opposé de l’interface avant 26. L’interface de montage 27 est destinée à être montée sur la porte 1, sans être visible de la face extérieure 28 de la porte 1, tandis que l’interface avant 26 est visible sur la face extérieure 28. L’interface avant 26 est de préférence lisse et l’interface de montage 27 est de préférence nervurée.
L’ouverture principale 4 est de préférence de forme rectangulaire.
Les première, deuxième, troisième, quatrième bordures 5, 6, 7, 8 présentent chacune de préférence une section rectangulaire.
Le premier volet 9 et le deuxième volet 10 présentent chacun une forme essentiellement plane et rectangulaire. De préférence, le premier volet 9 et le deuxième volet 10 comportent chacun une première face 29 qui est lisse et du côté de l’interface avant 26 et une deuxième face 30 qui est nervurée et du côté de l’interface de montage 27.
Avantageusement, lesdites entretoises forment un treillis de reprise de l’effort de compression appliqué à l’ensemble de cellules sur les grandes faces de celles-ci.
De préférence, lesdites entretoises présentent une souplesse dans leur épaisseur supérieure à 1 mm par MPa.
De préférence, lesdites entretoises possèdent des mailles inférieures à 30% de la longueur desdites cellules.
Selon un mode de réalisation particulier, lesdites entretoises : sont formées par un cadre isolant électrique découpé d’une épaisseur comprise entre 7 et 15% de l’épaisseur des cellules, présentent des fentes inférieures permettant une perte de charge, présentent des fentes supérieures sensiblement plus larges que lesdites fentes inférieures, présentent des renforts configurés pour éviter le contact thermique direct entre cellules, sont fabriquées en matériau compressible présentant une souplesse supérieure à 1mm par MPa, et présentent une fenêtre de circulation du liquide depuis un volume inférieur jusqu’à un volume supérieur.
Avantageusement, lesdites entretoises sont des grilles obtenues par pliage-découpe selon un motif à créneaux décalés, d’une tôle métallique d’épaisseur inférieure à 0,2mm.