INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un renfort (7) de pare-chocs configuré pour être fixé à une peau de pare-chocs, caractérisé en ce que ledit renfort (7) comprend une poignée (9) de manutention.
Le drone (15) comprend en outre au moins un rotor (36) actionné par au moins un moteur, l’au moins un rotor (36) formant une voilure tournante, et l’au moins une aile (34) formant une voilure fixe.
Cartouchière (1) de remplissage et d’embouteillage de lots de bouteilles oblongues par leurs fûts et bouchées par des bouchons caractérisé en ce qu’elle comprend une cartouchière basse (B) qui protège les fûts de bouteille avec des logements de protections de fût (12), une cartouchière haute (H) qui protège les bouchons de bouteille avec des logements de protection de bouchon (22), une charnière de cartouchière (C) qui s’articule au niveau de la prise de bouchon dans la bouteille pour superposer les logements de protection de bouchon (22) avec les logements de protections de fût (12), une pression sur le haut de la cartouchière haute (H) enfile les bouchons sur les fûts de bouteille oblongue logés dans la cartouchière basse (B), les bouchons sont chargés dans des tiroirs (32) qui s’enfilent sur la cartouchière haute (H), le logement de protection de fûts (12) présente sur la face avant de la cartouchière basse (B) une meurtrière (11) qui par cette ouverture de meurtrière permet de vérifier par un regard la qualité du remplissage de la bouteille.
L’invention propose un distributeur (10) d’un produit fluide configuré pour être monté de manière amovible sur un réservoir (12) en produit fluide, le distributeur (10) comprenant une tête (16) et un corps de distribution (18), la tête (16) étant amovible par rapport au corps de distribution (18), la liaison entre ladite tête (16) et le corps de distribution (18) comprend un moyen de blocage et/ou un déblocage axial.
L’invention propose un distributeur (10) d’un produit fluide configuré pour être monté de manière amovible sur un réservoir (12) en produit fluide, le distributeur (10) comprenant une tête (16) et un corps de distribution (18), la tête (16) étant amovible par rapport au corps de distribution (18), la tête (16) comprenant un moyen de sélection dont un actionnement entraîne un mouvement axial d’une bague intermédiaire (70) et un blocage et/ou un déblocage en rotation entre la bague intermédiaire (70) et le corps de distribution (18).
L’invention propose un distributeur (10) d’un produit fluide configuré pour être monté de manière amovible sur un réservoir (12) en produit fluide, le distributeur (10) comprenant une tête d’actionnement (16) et un actionneur (42) dont une translation selon une hauteur de course définie entraîne un prélèvement d’une dose de produit fluide, le distributeur (10) comprenant un moyen de sélection dont le positionnement relatif par rapport à l’actionneur (42) entraîne un choix de la hauteur de course de l’actionneur (42) entre au moins deux hauteurs de course différentes, l’actionneur (42) étant mobile en translation par rapport au moyen de sélection.
L’invention propose un distributeur (10) d’un produit fluide configuré pour être monté de manière amovible sur un réservoir (12) en produit fluide, le distributeur (10) comprenant une pipette (18) et un piston (19) dont une translation d’une position de repos vers une position extrême de prélèvement ou de distribution entraîne un prélèvement dans la pipette (18) et/ou une distribution hors de la pipette (18) d’une dose de produit fluide, le distributeur (10) comprenant en outre un moyen de rappel (48) en plastique formant une cavité (50) dans laquelle est logé le piston (19) et permettant un rappel du piston (19) en position de repos.
L’invention concerne un procédé de transfert de récipients, et notamment de préformes (12) en matériau thermoplastique, comportant un col (16) présentant un axe (A) principal, débouchant par une ouverture (24) délimitée par un bord libre du col appelé "buvant (26)", le récipient étant transféré vers un convoyeur (36) dans lequel le récipient est tenu par un organe (38) de préhension emboîté axialement avec le col (16) lors d’une opération de vêtissage,
caractérisé en ce que, lors de l'opération de vêtissage, le col (16) est serré axialement entre une face (68) de réaction tournée vers le buvant (26) et une face (70) de maintien axialement en vis-à-vis de la face (68) de réaction, la face (70) de maintien étant en appui contre le buvant (26).
Figure pour l'abrégé : Figure 13
La présente invention concerne un dispositif de levage comprenant un bras déployable compact qui optimise la trajectoire, l’encombrement et la hauteur de levage. Il est adaptable sur tout type d’engin. Ce dispositif novateur répond à tous les domaines techniques qui exigent une optimisation de l’encombrement par rapport à la hauteur de levage.
L’invention concerne également un procédé d’assemblage pour bande (2) transporteuse modulaire mettant en œuvre un tel dispositif (1).
Dispositif micro-électromécanique
Dispositif (1) micro-électromécanique comprenant : un cadre ; une masse (4) d’épreuve reliée au cadre par une première liaison mécanique qui autorise un pivotement de la masse d’épreuve par rapport au cadre autour d’un premier axe (Δ 1 ) de rotation parallèle à un plan moyen du cadre ; et un levier (7) de détection d’un pivotement de la masse, relié à la masse d’épreuve par une deuxième liaison (9) mécanique autorisant une rotation du levier (7) par rapport à la masse (4) d’épreuve autour d’un deuxième axe (Δ 2 ). La deuxième liaison comprend deux parois se raccordant perpendiculairement l’une à l’autre et se raccordant, pour l’une (91), au levier, et pour l’autre (97) à la masse d’épreuve, l’une des parois étant parallèle au deuxième axe de rotation.
L’invention concerne un procédé de récupération du phosphore dans une eau usée chargée en ions orthophosphates (4) comprenant au moins les étapes successives suivantes :
- (E1) mélange d’une source de phosphogypse (1) et d’un hydroxyde alcalin (2) en milieu aqueux de sorte à faire précipiter un solide comprenant de l’hydroxyde de calcium (3),
- (E2) détermination de la concentration en ions orthophosphates dans l’eau usée chargée en ions orthophosphates (4),
- (E3) dispersion du solide comprenant de l’hydroxyde de calcium (3) dans l’eau usée (4) de sorte à faire précipiter le calcium avec les ions orthophosphates de l’eau usée sous forme d’un solide comprenant de la monétite (5), la quantité d’hydroxyde de calcium dispersée étant choisie en fonction de la concentration en ions orthophosphates déterminée lors de l’étape (E2),
- (E4) séparation du solide comprenant de la monétite (5) obtenue et de l’eau usée appauvrie en ions orthophosphates (6).
Article vitrocéramique plan comprenant une première surface principale, une deuxième surface principale et un bord. Au moins l’une des deux surfaces principales de l’article vitrocéramique présente une texturation intrinsèque dont la rugosité quadratique hybride Rdq est comprise entre 4,4° et 11°. Il est également décrit un procédé de fabrication permettant l’obtention d’un tel article vitrocéramique.
L’invention a pour objet un matériau comprenant une feuille de verre (10) dont une face comprend une zone émaillée (2), tel que dans ladite zone émaillée (2) la feuille de verre (10) est revêtue d’une couche minérale opaque (12) et, sous une partie au moins de ladite couche minérale opaque (12), d’un revêtement minéral transparent (14) qui n’est pas un émail, ledit revêtement minéral transparent (14) comprenant, dans ladite zone émaillée (2), une première zone (Z 1 ) dans laquelle le revêtement minéral transparent (14) possède une première épaisseur (e 1 ) et une deuxième zone (Z 2 ) dans laquelle le revêtement minéral transparent (14) possède une deuxième épaisseur (e 2 ), lesdites première et deuxième épaisseurs étant différentes.
L’invention a pour objet une composition comprenant des flocons de laine minérale ou végétale, un liant minéral pulvérulent et un polymère hydrosoluble comprenant des groupements hydroxyles. D’autres objets sont un procédé d’obtention d’un revêtement isolant et un élément de bâtiment comprenant un support revêtu sur une de ses surfaces d’un revêtement isolant.
Nanoparticules cristallisées d’oxyde d’hafnium, leur procédé de fabrication et leurs utilisations
Ce bobinage (12) pour transformateur planaire de puissance comprend au moins un empilement (50) de pistes conductrices (52, 53, 54A, 55, 56, 57, 58). Ces pistes conductrices comportent un premier ensemble, formant un enroulement primaire du bobinage (12), composé d’au moins une piste conductrice dite primaire (52, 53), et un deuxième ensemble, formant un enroulement secondaire du bobinage (12), composé d’au moins une piste conductrice dite secondaire (55, 56, 57, 58). Le premier ensemble comprend au moins une paire de pistes conductrices primaires (134) composée de pistes conductrices primaires (52, 53) raccordées électriquement l’une à l’autre par au moins une première connexion électrique (136). Au moins une piste conductrice secondaire (55, 56, 57, 58) s’étend au droit de ladite première connexion électrique (136).
Dispositif électronique portatif (HW3) comprenant un écran agencé sur un châssis (10) en un matériau non magnétique, et au moins quatre aimants (M1, M2, M3, M4, M3a, M4a) agencés de manière à coopérer magnétiquement avec quatre aimants d’au moins dispositif similaire (HW3-1, HW3-2) afin d’assurer l’empilement magnétique du dispositif (HW3) avec le dispositif similaire quel que soit le dispositif qui se trouve au-dessus de l’autre.
Figure pour l’abrégé : figure 20
Titre : Procédé de cristallisation en phase solide d’une couche amorphe
L’invention est relative à un procédé de cristallisation d’une couche amorphe 10 :
• comprise dans un empilement 1,
• s’étendant directement au contact d’une couche cristalline 11 de l’empilement en formant une interface 102 avec la couche cristalline, et
• présentant une première face 101 opposée à l’interface, et
• présentant un seuil de fusion E M correspondant à la densité d’énergie à apporter à la couche amorphe pour atteindre sa fusion, pour une épaisseur Ep de la couche amorphe définie entre la première face 101 et l’interface 102,
le procédé comprenant un recuit de cristallisation de la couche amorphe en la soumettant, par zones 100, à des impulsions laser 2, et
en chaque zone, les impulsions laser sont émises par séries, chaque impulsion laser présentant une densité d’énergie EDi différente d’une série à une autre de sorte à maintenir la densité d’énergie des impulsions de chaque série en dessous du seuil de fusion.
Procédé de remplissage d’une tranchée formée dans un substrat semiconducteur
La présente description concerne un procédé de remplissage d’une tranchée formée dans un substrat semiconducteur (103), comprenant les étapes successives suivantes : a)déposer une première couche (109) de silicium dans des conditions de dépôt amorphe sur les parois latérales et au fond de la tranchée ; b) déposer une deuxième couche (111) de silicium dans des conditions de dépôt polycristallin sur et en contact avec la première couche (109) ; et c) déposer une troisième couche (113) de silicium dopé dans des conditions de dépôt amorphe sur et en contact avec la deuxième couche (111) de manière à combler entièrement la tranchée, dans lequel, à l’issue de l’étape b), la première couche (109) est en silicium polycristallin présentant une taille de grain différente de celle de la deuxième couche (111).
TITRE : Règle de maçon
Règle de maçon comprenant :
- des éléments de règle (ER) réunis de manière rigide et démontable par des raccords (RA).
L’élément (ER) est un profilé tubulaire de section rectangulaire ayant une fenêtre (F) débouchant dans le profilé,
Le raccord (RA) comprend :
- une butée transversale (BU) et de chaque côté, une lame (LA) de section égale, à la section intérieure de l’élément de règle (ER) avec une base (BA) reliée à la butée (BU) et au moins une branche (BR) solidaire de la base (BA) et munie d’un verrou (V).
Système de contrôle d’accès
Ce système de contrôle d’accès comporte :
- une unité (86) de commande apte :
- à envoyer une première commande de déverrouillage à une première serrure électrique (72) d’une porte d’appartement en réponse à l’actionnement d’un premier bouton (100) d’ouverture, et
- à envoyer la seconde commande de déverrouillage à une seconde serrure électrique d’une porte de résidence en réponse à l’actionnement d’un second bouton d’ouverture,
- un bandeau électronique de porte fixé sur une face intérieure de la porte d’appartement, ce bandeau électronique de porte se présentant sous la forme d’une seule pièce comportant l’ensemble des composants suivants : la première serrure électrique (72), le premier bouton d’ouverture (100), un équipement intérieur (70) d’interphonie de cet appartement, l’unité (86) de commande et les raccordements entre tous les composants du bandeau électronique de porte.
Ce système de contrôle d’accès comporte une unité (110) de commande configurée pour exécuter les opérations suivantes :
La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un appareil à semi-conducteurs, selon un mode de réalisation comportant la formation d’une électrode sur une première surface principale d’un substrat semi-conducteur réalisé en un semi-conducteur composé ; la formation, à un emplacement où l’électrode est formée, d’un trou d’interconnexion qui pénètre dans la première surface principale et une deuxième surface principale du substrat semi-conducteur, un rapport d’une épaisseur du substrat semi-conducteur sur une valeur maximale d’une largeur d’une ouverture dans la deuxième surface principale étant supérieur à 1 ; la formation d’une électrode-côté arrière sur une deuxième surface principale du substrat semi-conducteur de manière à ce que l’électrode-côté arrière soit couplée électriquement à l’électrode dans le trou d’interconnexion ; la formation d’une couche isolante agencée au niveau d’au moins une couche au-dessus de l’ouverture ; et la formation d’une couche de brasure dans une couche au-dessus de l’électrode-côté arrière et de la couche isolante.
Module frontal d’émission et/ou réception radiofréquence et procédé de fabrication associé
Une nouvelle solution d’intégration est proposée qui permet la fabrication de modules frontaux 1 d’émission et/ou de réception radiofréquence avec circuit(s) intégré(s) radiofréquence 11 et composant(s) magnétique(s) auto-polarisé(s) 20 intégré(s) sur une technologie du type « Wafer Level Packaging ». Cette solution d’intégration simple et flexible permet de concevoir des modules frontaux performants, compacts et à bas coût.
La présente invention concerne un module photovoltaïque comprenant, entre autres, une électrode inférieure constituée de deux couches : une première couche comprenant un mélange polymère de poly(3,4-éthylènedioxythiophène) et de poly(styrène-sulfonate) de sodium recouvrant le support et présentant une épaisseur moyenne comprise entre 50 nm et 150 nm et une structure fibreuse organique, et une deuxième couche à base d’un polymère ou molécule organique recouvrant ladite première couche, l’électrode inférieure présentant une surface inférieure en contact avec le support et une surface supérieure, et une électrode supérieure comprenant un mélange polymère de poly(3,4-éthylènedioxythiophène) et de poly(styrène-sulfonate) de sodium recouvrant ladite couche active photovoltaïque, ladite électrode étant continue, présentant une épaisseur moyenne comprise entre 100 nm et 400 nm et une structure fibreuse organique.
Figure d’abrégé : [Fig 1]
Figue d’abrégé : [Fig 1]
Formation de tranchées dans un substrat
La présente description concerne un procédé comprenant les étapes suivantes : a) prévoir une structure comportant un substrat (11) semiconducteur, et, du côté d’une première face (11B) du substrat, au moins une première tranchée (15) remplie d’un matériau isolant, s’étendant verticalement dans le substrat ; b) former, par gravure anisotrope depuis une deuxième face (11T) du substrat semiconducteur opposée à la première face (11B), au moins une deuxième tranchée (13) s’étendant verticalement dans le substrat et débouchant sur ladite au moins une première tranchée (15) ; et c) élargir ladite au moins une deuxième tranchée (13) par gravure isotrope.
Dispositif d'affichage bilatéral
Un aspect de l’invention concerne un dispositif d'affichage bilatéral (1) comprenant :
Un premier élément en couches (12) transparent à réflexion diffuse, Un deuxième élément en couches (13) transparent à réflexion diffuse, Un substrat central (11) compris entre le premier élément en couches (12) et le deuxième élément en couches (13), et parallèle au premier (12) et deuxième (13) éléments en couches ; Une première couche absorbante (14) s'étendant le long d'au moins une portion du substrat central (11) et positionnée entre le substrat central (11) et le premier élément en couches (12).
L’invention concerne un dispositif (10) prévu pour être disposé sous tout ou partie du pied (5) et au moins sous la voûte plantaire. La face avant du dispositif, prévue pour être en contact avec le pied, comprend une pluralité d’excroissances (12) en une matière souple incompressible ou moyennement compressible destinées à venir au contact de la voûte plantaire pour y exercer une pression apte à améliorer le retour veineux. Les excroissances présentent, entre leur base et leur sommet, une hauteur constante ou variable comprise entre 1,5 mm et 20 mm. Un aplatissement des excroissances sous l’action du pied provoque un étalement de celles-ci qui comble tout ou partie du volume entre chacune d’elles et augmente de manière significative la surface du dispositif en contact avec le pied.
L’invention concerne un dispositif (10) d’application d'un bâton (12) de produit cosmétique, ledit dispositif (10) présentant un axe (A) principal et comportant :
- une cupule (30) comportant :
-- une tête (30A) supérieure destinée à recevoir le bâton (12) et comportant une paroi (46) tubulaire ;
-- un curseur (30B) inférieur distinct de la tête (30A) et comportant au moins un ergot (40) radial ;
-- des moyens de fixation démontable de la tête (30A) sur le curseur (30B) par emboîtement axial ;
- au moins un guide (14) dans lequel la cupule (30) est montée coulissante axialement ;
- une gaine (58) tubulaire dans laquelle le corps (16) est monté en rotation ;
caractérisé en ce que la cupule (30) comporte des moyens d’assistance au démontage de la tête (30A) par rapport au curseur (30B) comportant au moins une rampe (78).
Composition de soin de matières kératineuses et masque la contenant
La présente invention concerne une composition de soin de matières kératineuses et un masque la contenant. La composition comprend dans une phase aqueuse : i) le silicate de magnésium aluminium ; ii) au moins un hydroxyacide ; iii) au moins un agent de correction du pH ; iv) au moins un agent chélateur ; et v) au moins un antioxydant phénolique. La présente invention concerne également un processus non thérapeutique de soin de matières kératineuses.
L’invention concerne un système de conditionnement thermique (100) pour véhicule automobile, comportant un circuit de fluide réfrigérant (10) comprenant: - Une boucle principale (A) comprenant successivement: -- un compresseur (6), -- un premier échangeur thermique (1) configuré pour échanger de la chaleur avec un premier fluide caloporteur (F1), -- un premier détendeur (31), -- un premier dispositif d’accumulation (8) de fluide réfrigérant, -- un deuxième détendeur (32), -- un deuxième échangeur thermique (2), - Une première branche de dérivation (B) comprenant un troisième détendeur (33) et un troisième échangeur de chaleur (3), - Une deuxième branche de dérivation (C) reliant la boucle principale (A) et la première branche de dérivation (B), - Une troisième branche de dérivation (D) reliant la boucle principale (A) et la première branche de dérivation (B), - Une quatrième branche de dérivation (E) permettant au fluide réfrigérant en sortie du compresseur (6) de rejoindre la boucle principale (A), sans passer par le premier échangeur (1) et le deuxième détendeur (32), la quatrième branche de dérivation (E) comprenant un quatrième détendeur (34).
Système vitré configuré pour bloquer des glissements de vitrage
L’invention concerne un système vitré (100, 200, 300) comprenant un vitrage (110) comportant des plis structuraux (111, 112), ledit vitrage étant maintenu par pincement par une structure. Ledit système vitré comporte en outre : - au moins un élément de blocage, dit « primaire » (170), solidaire du vitrage dans la zone de pincement, - au moins un élément de blocage, dit « secondaire » (180), solidaire de la structure, lesdits au moins un élément de blocage primaire et secondaire étant configurés pour coopérer entre eux lors d’un glissement du vitrage dans le plan dans lequel il s’étend et orienté vers le centre dudit vitrage, de sorte à bloquer ledit glissement.
Titre de l’invention : Système d’ouverture d’un ouvrant d’un véhicule
Système d’ouverture d’un ouvrant (8) de véhicule (2) comprenant une caisse (6) et au moins un ouvrant (8) articulé par rapport à la caisse (6) par l’intermédiaire du système d’ouverture, l’ouvrant (8) étant configuré pour prendre une première position de fermeture où il obture une ouverture de la caisse (4) et une deuxième position de dégagement où il donne accès à l’ouverture, le système d'ouverture comportant un dispositif de guidage de l’ouvrant avec au moins un rail (20) et un chariot (14) et un dispositif d’entraînement (32) de l’ouvrant (8), caractérisé en ce que le dispositif de guidage comporte un rail (20) solidaire de l'ouvrant (8) et un chariot (14) solidaire de la caisse (6).
L’invention porte sur un ouvrant, notamment de type d’un hayon, pour un véhicule, comportant un caisson réalisé en matière plastique, notamment en matière thermoplastique, comportant au moins une veine fluide reliant aux moins deux points distincts d’interfaçage, chacun des points d’interfaçage étant destiné à la fixation d’une serrure, d’un dispositif d’assistance à la manœuvre de l’ouvrant ou d’une charnière d’articulation de l’ouvrant.
Le caisson comprend un dispositif d’évacuation d’un fluide, notamment à l’état liquide, hors d’une zone intérieure à l’ouvrant qui est délimitée par un assemblage à recouvrement d’un panneau extérieur d’aspect sur ledit caisson.
L’invention concerne un ensemble de désembuage (1) permettant de désembuer une paroi vitrée (PV) d’un véhicule automobile en tirant avantage d’un effet Peltier pour refroidir un dispositif électrique générateur de calories durant son fonctionnement. A cet effet, l’ensemble de désembuage (1) comporte un module de refroidissement (12) thermoélectrique couplé au dispositif électrique formant une source de chaleur (SC), un ventilateur (13) pour générer un flux d’air (F) permettant de thermaliser le module de refroidissement (12) thermoélectrique et un conduit de ventilation (11) configuré pour orienter le flux d’air (F) ainsi généré en direction de et/ou contre une paroi vitrée (PV).
Système vitré configuré pour bloquer des rotations de vitrage
L’invention concerne un système vitré (100, 200, 300) comprenant un vitrage (110), par exemple un vitrage feuilleté, comportant des plis structuraux (111, 112), le vitrage étant maintenu par pincement par une structure. Ledit système vitré comporte en outre un élément de blocage (170) solidaire du vitrage dans la zone où le pincement est exercé par la structure et configuré pour entrer en contact avec la structure lors d’une rotation du vitrage autour d’un axe contenu dans ladite zone, de sorte à bloquer ladite rotation.
FIG. 1a
Bouche d’entrée d’air et installation de ventilation comprenant une telle bouche d’entrée d’air