INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle (4) d’un volet arrière (6) d’un véhicule (2). Le procédé, mis en œuvre par un dispositif de contrôle (4), comprend : en réponse à une première commande d’ouverture (CMD1a) du volet arrière (6) reçue à un premier instant, activation d’un capteur radar (8) du véhicule (6) pour déterminer si un obstacle risque d’entrer en collision avec le volet arrière (6) en cas d’ouverture ; sur détection d’une défaillance du capteur radar (8), mise en attente de la première commande d’ouverture (CMD1a) ; et contrôle du volet arrière (6) au cours duquel, si une deuxième commande d’ouverture (CMD1b) du volet arrière (6) est reçue avant expiration d’un délai d’attente à compter du premier instant, fin de la mise en attente et déclenchement de l’ouverture du volet arrière (6).
La présente invention concerne une méthode de positionnement d’un terminal mobile le long d’au moins un câble rayonnant situé dans un environnement intérieur. Un premier sous-ensemble de signaux GNSS synthétiques est injecté en une première extrémité du câble et un second sous-ensemble de signaux GNSS synthétiques est injecté en une seconde extrémité du câble, les deux sous-ensembles correspondant à des signaux qui seraient reçus de deux sous-ensembles disjoints de satellites qui seraient visibles d’un premier, resp. d’un second point de référence, en configuration de ciel ouvert. Le récepteur GNSS du terminal mobile estime sa position le long du câble à partir des écarts respectifs entre, d’une part, les pseudodistances mesurées pour les différents signaux GNSS synthétiques reçus par le terminal et, d’autre part, les pseudodistances de référence calculées pour les signaux GNSS synthétiques reçus aux points de référence. Un mode de réalisation avec deux câbles rayonnants parallèles est également proposé pour un positionnement bidimensionnel.
L’invention concerne un système de lunettes actives pour faciliter la lecture, et un procédé correspondant. Le système de lunettes comprend une unité de contrôle (CPU) et des verres (Vd, Vg) munis d’obturateurs, l’unité de contrôle (CPU) étant configurée selon un premier mode de fonctionnement dudit système, pour contrôler lesdits obturateurs pour limiter le passage de la lumière passant à travers lesdits verres au cours de cycles successifs par un signal de contrôle de fréquence F comprise entre une valeur minimum supérieure ou égale à 95Hz et une valeur maximum inférieure ou égale à 120HZ, avec un rapport cyclique compris entre 40% et 60% de sorte que les obturateurs limitent le passage de la lumière entre 40% et 60% de la durée de chaque cycle.
L’invention concerne un système d'émission lumineuse comportant : un dispositif d’émission lumineuse à l’aide d’une diode émettrice (24) fixée sur un support (26) positionné dans un couvercle (25) et dont la lumière est configurée pour être récupérée par un faisceau de fibre optique (20), le dispositif d’émission lumineuse comporte un boîtier (27) pourvu d’un système de positionnement pour un élément optique de couplage possédant une férule (21) dans laquelle est positionné le faisceau de fibre optique (20) et maintenu à l’intérieur dudit élément optique de couplage dont une surface de sortie débouche dans un puit de réception du couplage en regard de la diode émettrice. L’élément optique de couplage est formé de deux demi-coques (22, 23), chaque demi-coque (22, 23) comporte un double clip exerçant une force de maintien configurée pour maintenir la férule en contact avec chaque demi-coque.
La présente invention a pour objet un article de lunetterie (10) comportant : - une armature (12) munie d’un pont (20) qui relie un premier encadrement (22) et un second encadrement (24), - un premier châssis (26) et un second châssis (28) qui sont prévus pour être emboîtés respectivement dans le premier et le second encadrements (22, 24), - un premier verre (30) et un second verre (32) qui sont prévus pour être montés respectivement dans le premier et le second châssis (26, 28), caractérisé en ce que le premier châssis (26) comporte un premier élément d’attraction magnétique qui est apte à coopérer par attraction magnétique avec un second élément d’attraction magnétique porté par le second châssis (28), et en ce que chaque châssis (26, 28) comporte un premier organe d’emboîtement élastique qui est prévu pour s’emboîter avec un second organe d’emboîtement élastique qui est agencé sur l’encadrement (22, 24) associé.
L’invention concerne une installation (10) de centre de données comprenant :
- une plateforme flottante (12) ;
- au moins un centre de données informatiques (16) ;
- un système de refroidissement (22) du centre de données informatiques,
ledit système de refroidissement comprenant un circuit de refroidissement primaire (24) en boucle fermée dans lequel circule un fluide de refroidissement, ledit circuit de refroidissement comprenant :
L’invention concerne une doublure de capot (1) pour véhicule automobile comportant : - une partie principale (10) prévue pour se trouver à l’aplomb du compartiment moteur dudit véhicule dans la configuration fermée dudit capot ; - une partie périphérique avant (20) bordant latéralement et à l’avant cette partie principale (10) et dont les deux portions latérales sont destinées à se retrouver à l’aplomb des deux projecteurs dudit véhicule dans ladite configuration fermée du capot ; et - une ceinture de renfort (30) réalisée par emboutissage le long de la ligne d’interface entre lesdites parties principale (10) et périphérique avant (20) ; caractérisée en ce que ladite ceinture de renfort (30) se termine à ses extrémités par deux dômes support (31) obtenus également par emboutissage et prévus pour recevoir chacun une butée de capot respective.
L’invention propose un capot avant (18) de véhicule automobile. Le capot avant, ou capot moteur, comprend : un panneau extérieur (40) ; une doublure de rigidification (22) du panneau extérieur ; un dégagement (24) entre le panneau extérieur et la doublure de rigidification ; une platine de fixation (26) d’une charnière. La platine de fixation est disposée dans le dégagement et contre la doublure de rigidification afin de renforcer la zone d’ancrage de la charnière. Le capot avant comprend en outre des moyens élastiques (30), tel un cordon d’élastomère, entre la platine de fixation et le panneau extérieur afin de maintenir le panneau extérieur au niveau du dégagement. L’invention propose également un véhicule automobile.
Ensemble de planche de bord pour véhicule automobile, comprenant un assemblage d’un panneau supérieur (2) métallique et d’une doublure inférieure (3) métallique, l’assemblage comportant un bord avant (4) destiné à être orientée vers l’intérieur d’un habitacle du véhicule automobile, un bord arrière (5) opposée destinée à être orienté vers l’avant du véhicule automobile et des premier et deuxième bords latéraux (6, 7), le panneau supérieur (2) et la doublure inférieure (3) formant en position assemblée au moins un corps creux (8) s’étendant entre les premier et deuxième bords latéraux (6, 7) selon un axe longitudinal dudit assemblage.
L’invention concerne un pédalier générateur à couple résistif variable comportant : - un axe de pédalier (41) ; - un moteur électrique fonctionnant en générateur de sorte à appliquer un couple résistif sur l’axe de pédalier ; et - des moyens de transmission mécanique entre l’axe de pédalier et un axe du moteur électrique ;
le moteur électrique présentant : - une longueur (L1) comprise entre 25 et 45 mm ; - un rayon externe (R1) compris entre 35 et 45 mm ; - un rayon interne (R2) compris entre 17.5 et 23.5 mm ; - un pourcentage de largeur d’encoche compris entre 50 et 75.6 % ; et - une épaisseur d’aimant comprise entre 2 et 5 mm ;
les moyens de transmission mécanique correspondant à un train d’engrenages parallèles avec un rapport d’engrenage compris entre 25 et 55.
Figure pour abrégé : Figure 3.
Titre : Plateforme de mise à l’eau et levage d’annexe de bateau, intégrant une passerelle escamotable rotative et coulissante de débarquement
L’invention concerne une plateforme hydraulique de mise à l’eau et de levage d’annexe de bateau, comprenant un plancher (20) de support d’une charge telle qu’une annexe de bateau, et comprenant un cadre (22) de maintien situé en périphérie dudit plancher (20), la plateforme (2) comportant une passerelle (6) escamotable rotative et coulissante de débarquement et d’accès à un quai, configurée pour permettre le passage d’une personne entre la plateforme (2) et le quai, et comportant des moyens de déplacement en rotation de la passerelle (6) par rapport au cadre (22) autour d’un axe de rotation (C), ainsi que des moyens de déplacement en translation de la passerelle (6) par rapport au cadre (22) le long d’un axe de translation (X) distinct de l’axe de rotation (C). L’invention concerne en outre un vaisseau, tel qu’un catamaran, comportant une telle plateforme (2) de mise à l’eau et de levage d’annexe.
Un procédé pour assembler une paroi de cuve étanche et thermiquement isolante comprend :
a) assembler (2001) une barrière isolante secondaire (2) sur une paroi porteuse (3) ;
La présente invention concerne un ensemble de guidage (9) pour un ensemble propulsif d’aéronef (10), l’ensemble de guidage (9) comprenant un premier élément (6) et au moins un élément de guidage (8) fixé sur le premier élément (6), l’élément de guidage (8) comprenant : - une paroi de fond (83), - deux parois latérales (84, 85) reliées entre elles par la paroi de fond (83), et - une ouverture (86) délimitée entre la paroi de fond (83) et les parois latérales (84, 85), l’ouverture (86) est destinée à recevoir au moins en partie un second élément (7) configuré pour se déplacer par rapport à l’élément de guidage, l’élément de guidage comprend en outre au moins une paire de languettes de préhension (80) coopérant avec des organes de maintien (62) du premier élément pour retenir l‘élément de guidage sur le premier élément.
Un procédé de test d’un propulseur ionique à grilles (2) est exécuté à bord d’un véhicule spatial (100), pendant que ledit véhicule spatial est dans l’espace extraterrestre. Le procédé de test est du type test de pervéance, et permet de mettre à jour un point de fonctionnement du propulseur ainsi que de surveiller un vieillissement dudit propulseur, notamment un vieillissement par érosion d’une grille d’accélération (25) qui est disposée en sortie d’enceinte à plasma (20). Figure d’abrégé : Figure 1a
Dispositif de distribution de fluide
Dispositif de distribution (10) d’un fluide (F) comprenant au moins un réceptacle (20) comprenant un réservoir (22) configuré pour se déformer élastiquement lorsque ledit fluide y est introduit, de manière que le volume (V 1 ) du réservoir lorsqu’il contient le fluide est supérieur au volume initial (V 0 ) dudit réservoir lorsqu’il est vide, ledit réceptacle présentant au moins une sortie de fluide (25) en communication fluidique avec le réservoir et vers laquelle est déplacé le fluide contenu dans le réservoir, sous l’effet de la pression exercée sur ledit fluide par ledit réservoir tendant à retrouver son volume initial ; et un organe de distribution (30) actionnable coopérant avec ladite sortie de fluide du réceptacle, ledit organe de distribution étant configuré pour distribuer le fluide provenant du réservoir du réceptacle, lorsqu’il est actionné.
Col pour des épaules de récipients à liquide
L’invention est dans le domaine des récipients à liquide en se focalisant sur un col conçu spécialement pour être relié axialement à l’épaule d’un récipient, typiquement en matière plastique légère. Le col est structuré en une partie (2) inférieure et en une partie (3) supérieure ayant plusieurs composants : un anneau (4) inférieur qui sert de support, suivi d’une bride (5) de support et d’une partie (6) cylindrique qui incorpore à la fois les transitions (10, 11) inférieure et supérieure, ainsi qu’une partie (12) intermédiaire. La partie terminale du col est une rondelle (7) supérieure conçue pour recevoir un bouchon d’étanchéité. Cette rondelle consiste en une bague (13) inférieure, un tronçon (14) droit et une bague (15) supérieure. L’agencement complet assure un engagement fileté efficace avec le bouchon d’étanchéité, en optimisant ainsi la fonctionnalité du récipient.
Ensemble de chapeautage de réceptacles
L’invention se rapporte au domaine technique des fermetures ayant des dispositifs d’évacuation de réceptacle, en se focalisant sur des fermetures à charnière. Elle consiste en un ensemble de chapeautage destiné à être fixé à l’épaule d’un récipient à liquide. Cet ensemble consiste en un col (1) tubulaire et en une coiffe (2) cylindrique à charnière, la coiffe comprend une bague (3) reliée au col, un couvercle (4) à charnière pour ouvrir et fermer le trou de versement, une charnière (5) pour monter à charnière la coiffe et des pontets (16) frangibles entre la bague et la coiffe. Des éléments supplémentaires dans la coiffe tubulaire, tels qu’un anneau inférieur et une rondelle supérieure contribuent à l’efficacité et à la fonctionnalité de l’ensemble.
Dispositif de conditionnement et de distribution comportant un essoreur piston
Dispositif de conditionnement et de distribution comportant
une pipette (20) présentant une canne (21) et un organe (22) de fermeture pourvu d’une tétine (23), et un récipient (10) contenant le produit à appliquer avec la pipette, comportant un col (12) sur lequel l’organe de fermeture peut se fixer pour fermer le récipient et un organe d’essorage (30) pour essuyer la canne (21) lors de son extraction du récipient,
dispositif dans lequel l’organe d’essorage (30) comporte
TITRE DE L’INVENTION : EXOSQUELETTE PASSIF DE SOULAGEMENT DE LA COLONNE VERTEBRALE
L’exosquelette (10) pour un utilisateur (11) de morphologie prédéterminée, comporte une ceinture abdominale (12) configurée pour entourer le bassin de cet utilisateur et un harnais pectoral (13).
Pour chaque épaule de l’utilisateur, l’exosquelette comporte au moins une tige ressort (15) travaillant en flambement et/ou en flexion, chaque tige ressort étant reliée : - à une première extrémité, à ce harnais pectoral et - à une deuxième extrémité, à la ceinture abdominale.
Chaque tige ressort a une longueur configurée de telle manière que, lorsque l’utilisateur porte l’exosquelette, la tige ressort prend la forme d’un arc passant derrière le dos de l’utilisateur et exerce une force de rappel tendant à soulever le thorax de l’utilisateur et à l’éloigner de son abdomen.
Procédé et système pour soulager des douleurs, notamment des douleurs menstruelles ou de l’endométriose.
L’invention porte sur un système 1 pour soulager des douleurs, notamment des douleurs menstruelles ou de l’endométriose, qui comprend une culotte 2 ayant une ceinture 4 et deux jambes 6 séparés par un entre-jambe7, et, une bouillotte 10 disposée dans une poche de la ceinture dans une zone de chauffage H, L.
La présente invention concerne une composition cosmétique ou dermatologique comprenant un extrait de Garcinia mangostana et un jus d’ Avena sativa fraiche, avec au moins un excipient cosmétiquement ou dermatologiquement acceptable, pour équilibrer le microbiote cutané.
Compositions et méthodes DE MODIFICATION DE LA COULEUR DES CHEVEUX
La divulgation concerne des compositions pour modifier la couleur de fibres de kératine et les méthodes d’utilisation des compositions. Les compositions comprennent (a) un système de liaison comprenant (i) au moins un premier agent liant choisi parmi l’acide citrique et/ou les sels de celui-ci, et (ii) au moins un second agent liant choisi parmi les acides aminés, les acides aminosulfoniques, les sels de ceux-ci ou les combinaisons de ceux-ci ; (b) au moins un alcool gras ; (c) au moins un acide gras ; (d) au moins un polyglucoside alkylique ; (e) au moins un agent alcalinisant ; et (f) au moins un solvant. Les compositions peuvent en outre comprendre un ou plusieurs colorants d’oxydation, coupleurs, agents oxydants ou combinaisons de ceux-ci.
L’invention concerne un procédé d’obtention d’une composition de métabolites d’algues à usage cosmétique, consistant à mettre en contact une préparation d’au moins une algue sauvage ou cultivée avec un solvant de type DES, ledit solvant de type DES étant choisi de façon à être constitué d’un mélange comprenant au moins un composé choisi parmi les acides aminés, les acides organiques, les alcools et les sucres. L’invention concerne également l’extrait et la composition cosmétique issus du procédé, ainsi que l’utilisation cosmétique correspondante.
Ensemble de distribution d’oxygène de secours incluant une cartouche de stockage d’oxygène
Un procédé de surveillance est mis en œuvre dans un véhicule comprenant une chaîne de transmission comprenant un dispositif de frein comportant une roue dentée et un doigt de frein propre à être placé par un moteur, alimenté par un courant mesurable, dans une position d’immobilisation ou une position découplée. Ce procédé comprend une étape (10-50) dans laquelle, en cas d’autorisation d’un placement du doigt de frein dans sa position d’immobilisation ou découplée, demandé par un usager, on interdit le fonctionnement du moteur lorsque ce courant mesuré est compris entre des premier et deuxième seuils choisis en fonction de cette position demandée pendant au moins une première durée choisie et associée à ce premier seuil.
L’invention concerne un dispositif de frein de stationnement (40) adapté à être installé dans un carter (20) de machine électrique (1) qui loge un arbre rotatif (10) et au moins un roulement (32) de guidage dudit arbre rotatif, comprenant : - un support (47) annulaire adapté à s’interposer entre ledit roulement et ledit carter, - un baladeur (45) annulaire qui est monté coulissant sur le support, entre deux positions extrêmes, qui est bloqué en rotation sur ledit support, et qui présentent des crabots adaptés à craboter une roue crantée couplée audit arbre rotatif, et - un actionneur (41) adapté à déplacer le baladeur entre ses deux positions extrêmes.
L’invention concerne un dispositif de frein de stationnement (100) adapté à être installé dans un carter de machine électrique (10) qui loge un arbre rotatif (21) et au moins un roulement (30) de guidage dudit arbre rotatif, ledit dispositif de frein de stationnement comprenant un support annulaire (110) qui est adapté à s’interposer entre ledit roulement et ledit carter et qui porte un mécanisme de frein de parking (140) adapté à bloquer la rotation de l’arbre rotatif, ainsi que des moyens de mesure (130) adaptés à mesurer la position ou la vitesse angulaire de l’arbre rotatif et/ou des moyens de conduction électrique (120) entre l’arbre rotatif et le carter.
L’invention concerne un procédé de pilotage d'un dispositif de synchronisation d’une boite de vitesses (8,9) pilotée d’un véhicule automobile, le procédé de pilotage comportant :
- une étape mesure de la différence des vitesses à synchroniser entre une vitesse de rotation d’une bague de synchronisation du dispositif de synchronisation et une vitesse de rotation d’un pignon à synchroniser ;
- une étape d'approche de la bague de synchronisation et du pignon à synchroniser ;
- une étape de synchronisation par l'application d'un effort de synchronisation croissant sur la bague de synchronisation afin de créer un couple de synchronisation, l’effort de synchronisation étant appliqué selon un coefficient de montée en effort de synchronisation prédéterminé avant l’étape de synchronisation et qui dépend de l’usage du véhicule automobile ;
- une étape de crabotage d’un nouveau rapport de vitesse.
Un procédé de stationnement d’un véhicule automobile comprend les étapes de :
acquisition (31) de l’environnement d’une place de stationnement, comprenant une sous-étape de détection (35) d’au moins un véhicule autonome connecté stationné en limite de la place de stationnement ; envoi (37) d’une commande de déplacement vers le véhicule autonome connecté, ladite commande de déplacement comprenant des instructions de déplacement permettant d’élargir la place de stationnement ; exécution (45) d’une manœuvre de stationnement après l’élargissement de la place de stationnement.
Un dispositif de stationnement et un véhicule automobile comprenant le dispositif sont également décrits.
- un dispositif automatique comprenant :
**un moyen de préhension (3) destiné à maintenir temporairement un connecteur électrique (4) propre à être électriquement couplé et découplé à la prise (1),
**un actionneur (5) configuré pour mouvoir le moyen de préhension (3) à une première position pour laquelle le connecteur (4) est découplé de la prise (1),
le dispositif automatique étant fixé au support (2), et l’ actionneur (5) étant configuré pour mouvoir le moyen de préhension (3) à une deuxième position pour laquelle le connecteur (4) est couplé à la prise (1).
L’invention concerne un véhicule à propulsion électrique comprenant un système (1) d’intégration d’un câble (2) de rechargement d’une batterie d’alimentation du moteur dudit véhicule, ledit câble étant conformé en hélice cylindrique et étant doté d’une élasticité permettant de le rappeler en contraction pour définir une configuration de rangement (A), ledit système comprenant une traverse (7) métallique de planche de bord profilée pour définir un logement (8) s’étendant selon un axe latéral (Y), ledit câble en configuration de rangement (A) étant logé dans ledit logement, ledit câble pouvant être extrait dudit logement pour adopter une configuration d’utilisation (B).
L’invention concerne un système de détection (5) pour détecter la position d’une interface de recharge d’un véhicule électrique, comportant un tapis sensitif (10), le tapis sensitif (10) comportant un calculateur (15), un faisceau de détection (12) et quatre zones sensitives (16), les quatre zones sensitives (16) étant disposées en rectangle les unes par rapport aux autres, le faisceau de détection (12) comportant une pluralité de câbles de connexion (13), chaque zone sensitive (16) comportant une surface d’appui (17) respective, chaque zone sensitive (16) étant connectée au calculateur (15) par au moins un câble de connexion (13). L’invention porte également sur un procédé de détection de la position d’une interface de recharge de véhicule électrique, mettant en œuvre ledit système de détection (5).
Dispositif pour fournir de l’électricité aux moyens de transport électriques et ainsi assurer leur autonomie électrique pendant leurs déplacements.
Ce dispositif comprend un circuit, intégré au châssis ou dans une remorque, destiné à recevoir le flux d’air ou d’eau généré par les moyens de transport électriques lors de leurs déplacements.
Le circuit est équipé de petites éoliennes ou hydroliennes dont la fonction est de transformer l’énergie cinétique en énergie électrique.
Les avantages sont considérables aussi bien du point de vue macro que microéconomique.
La présente divulgation est relative à un procédé de fabrication d’une matelassure de siège comprenant les étapes suivantes : - fourniture d’une pièce (3) comprenant un enchevêtrement 3D de fibres (5) continues, thermoplastiques, disposées irrégulièrement, formant des boucles soudées entre elles, - fourniture d’un revêtement (R) apte à conduire la chaleur.
Une garniture (15 ; 18) pour élément de siège de véhicule (13 ; 16) comprend un premier module de garniture (42) avec une première pièce de matelassure (48) et un deuxième module de garniture (38 ; 40) avec une deuxième pièce de matelassure (44 ; 46). Le premier module de garniture (42) et le deuxième module de garniture (38 ; 40) sont adaptés à être fixés à une armature (14 ; 17) de l’élément de siège de véhicule (13 ; 16), indépendamment l’un de l’autre. Au moins l’une parmi la première pièce de matelassure (48) et la deuxième pièce de matelassure (44 ; 46) comprend un enchevêtrement (86) de fibres (80), formant des boucles soudées entre elles, les fibres (80) étant en un matériau incluant un polymère thermoplastique.