INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Procédé d'assemblage d’une première pièce (1) à une deuxième pièce (2) , la deuxième pièce (1, 2) étant en tôle métallique, comprenant une étape de dépose d'un cordon de colle sur l’une des pièces (1, 2), une étape d'assemblage de la première pièce (1) sur la deuxième pièce (2), de sorte que le cordon de colle (3) soit au contact des deux pièces (1, 2), remarquable en ce qu’il comporte une étape de polymérisation partielle uniquement d’une partie limitée (30) du cordon de colle (3), de sorte que le cordon de colle (3) hors dudit ou desdits segments (30) reste non polymérisé.
Le matériau isolant peut être du liège naturel, du liège expansé, ou un assemblage de ceux-ci.
Procédé et système de solidification d’un gaz à la pression atmosphérique
La présente invention concerne un système de solidification (2) d’un gaz (Cg) comportant : - un premier compresseur (22) apte à recevoir le gaz (Cg) à la pression atmosphérique et à le fournir à une pression supérieure en entrée d’un deuxième compresseur, - un échangeur thermique (32) configuré pour refroidir le gaz (Cg) comprimé par le deuxième compresseur (26), et le liquéfier, - des moyens de détente (38, 42) du liquide obtenu, comportant une première valve d’expansion (38) générant une phase liquide (φl) et une phase gazeuse (φg1) de pression supérieure à la pression atmosphérique, et une dernière valve d’expansion (42) en sortie de la première valve d’expansion (38), générant une phase solide (φs) et une phase gazeuse (φg2) à la pression atmosphérique, à partir de la phase liquide (φl), la phase gazeuse (φg1) de pression supérieure à la pression atmosphérique étant recyclée en entrée du deuxième compresseur (26).
L’invention concerne une installation et un procédé de production d’un fluide cryogénique, en particulier de l’hydrogène liquéfié, comprenant, disposés dans au moins une boîte froide (3, 4), un ensemble d’échangeurs (5, 6, 7) de chaleur en échange thermique avec le circuit (2) d’hydrogène à refroidir, l’installation (1) comprenant un dispositif (8) de pré-refroidissement configuré pour pré-refroidir le circuit (2) de gaz à refroidir à une première température déterminée et un dispositif (9) de refroidissement cryogénique configuré pour refroidir le circuit (2) de gaz à refroidir à une seconde température déterminée inférieure à la première température, , l’organe (15, 16, 7) de refroidissement du gaz de cycle et/ou l’organe (7, 15) de réchauffage du gaz de cycle comprend un ou des premiers échangeurs de chaleur (15, 16) de cycle distinct(s) de la première partie d’échangeurs de chaleur (5, 6) de pré-refroidissement du circuit (2) de gaz à refroidir, ces premiers échangeurs (15, 16) de chaleur de cycle étant également refroidi(s) par échange thermique avec le circuit (18) du fluide de pré-refroidissement du dispositif (8) de pré-refroidissement
Figure d’abrégé: Fig. 1
Réacteur-échangeur à lit fixe muni d’au moins une grille à barreaux creux de circulation d’un fluide caloporteur.
L’invention concerne un réacteur-échangeur (1) à lit fixe, destiné à mettre en œuvre une réaction de conversion thermochimique, comprenant une grille d’échange thermique dont les ouvertures délimitées entre barreaux adjacents permettent d’y faire circuler les réactifs de la réaction de conversion thermochimique désirée, les barreaux étant creux et constituent de fait des canaux de circulation d’un fluide caloporteur permettant d’évacuer (ou d’apporter) la chaleur de la réaction.
L’invention concerne un échangeur de chaleur (10) pour une turbomachine, présentant un premier axe (X), l’échangeur de chaleur étant destiné à réaliser un échange thermique entre deux fluides, l’échangeur de chaleur comprenant un corps formant une enceinte à l’intérieur duquel sont agencés une première série de premiers tubes creux et une deuxième série de deuxièmes tubes creux qui s’étendent parallèlement suivant au premier axe, les premier et deuxième tubes comprenant chacun une première extrémité débouchant dans une zone de retour.
Selon l’invention, l’échangeur de chaleur comprend une troisième série de troisièmes tubes (25) agencés dans la zone de retour et reliant les premières extrémités des premiers tubes et des deuxièmes tubes, chaque troisième tube étant venu de matière avec un premier tube et un deuxième tube, et en ce que les troisièmes tubes (25) forment des motifs prédéterminés de manière à présenter au plus deux longueurs (L, L1, L2) prédéterminées.
L’invention concerne un procédé de mesure de la longueur d’un objet dépassant de l’arrière d’un véhicule automobile, le procédé comprenant les étapes de : - acquisition (31) d’une image de l’environnement extérieur arrière proche du véhicule ; - détermination (33) d’une longueur de l’objet ; - si la longueur déterminée dépasse un premier seuil prédéterminé émission (35) d’une alerte indiquant que l’objet dépasse une longueur autorisée.
Procédé de réglage d’un capteur magnétique (6) configuré pour fournir, sous forme d’un signal de réponse, une mesure d’une distance qui sépare ledit capteur magnétique (6) d’un élément métallique (4) se trouvant dans un objet (1) à base de caoutchouc, tel qu’un élément métallique (4) de renfort présent dans un bandage pneumatique, ledit procédé comprenant : - une étape (a) d’acquisition d’une première courbe, dite « courbe de réponse brute », au cours de laquelle on place successivement le capteur magnétique (6) en différentes positions par rapport à l’objet (1) de sorte que ledit capteur magnétique (6) se trouve successivement à différentes distances correspondantes de l’élément métallique (4), et l’on collecte, en chacune desdites positions, le signal de réponse renvoyé par ledit capteur magnétique (6), de manière à obtenir une courbe de réponse brute qui représente l’évolution du signal de réponse du capteur magnétique (6) en fonction de la distance qui sépare ledit capteur de l’élément métallique (4), - une étape (b) de détermination, à partir de la courbe de réponse brute, d’un modèle de courbe de correction, - une étape (c) de correction, au cours de laquelle on établit une seconde courbe, dite « courbe de réponse corrigée », en corrigeant la courbe de réponse brute à partir du modèle de courbe de correction.
Contrôle sécurisé de la puissance maximale de transmission
Procédé permettant d’assurer l’inviolabilité de la puissance maximale de transmission autorisée fournie par un contrôleur de spectre à un émetteur connecté à ce contrôleur de spectre, ainsi que de garantir le respect de cette valeur par l’émetteur.
Procédés et dispositifs de configuration d’un module DNS et de résolution d’adresse pour gérer la diffusion de flux de contenus multimédias dans un réseau de télécommunications
Ce procédé de configuration permet la configuration d’un module DNS (DNS_OTT, DNS_HGW) mis en œuvre par une entité (OTT, LB) constitué par une passerelle (LB) configurée pour interconnecter un réseau local avec un réseau d’opérateur (NET) ou par un équipement (OTT) dudit réseau local, ladite configuration comportant au moins : (i) un enregistrement d’un nom de domaine (MC_GW.fr) pointant vers une passerelle de multidiffusion (MC_GW) comprise dans ladite entité (OTT, LB) et configurée pour répondre à une requête d’accès à un contenu reçue sur le réseau local, par l’envoi de ce contenu en monodiffusion, ledit contenu étant reçu ( 4E82) en multidiffusion par la passerelle de multidiffusion (MC_GW) en provenance d’un serveur de multidiffusion de ce contenu (MC_SRV) via le réseau d’opérateur (NET) ; (ii) une règle de résolution d’un nom de domaine (CP.COM) d’au moins un serveur de contenu avec l’adresse IP (@IP_RDV) d’un module d’aiguillage (RDV) localisé dans le réseau de l’opérateur (NET), (iii) un enregistrement d’un nom de domaine secondaire (CPBIS.COM) pointant vers ledit serveur de contenu (CP.COM) ; ledit module d’aiguillage (RDV) étant configuré pour, sur réception (E40) d’une requête d’accès à un contenu : - répondre (E60) par une requête de redirection vers le nom de domaine (MC_GW.fr) pointant vers ladite passerelle de multidiffusion si le contenu doit être accédé en multidiffusion ; et - répondre (E110) par une requête de redirection vers le nom de domaine secondaire (CPBIS.COM) pointant vers le serveur dudit contenu (CP.COM) si le contenu doit être accédé en monodiffusion.
L’invention se rapporte à un procédé de paramétrage d’un système comprenant un ensemble de N dispositifs de prise de vue (C1, C2, …) physiquement alignés et répartis dans un même plan horizontal de sorte à couvrir un angle de prise de vue global prédéterminé. Un tel procédé comprend :
une étape de mesure (10), à partir d’un ensemble de N-1 capteurs de luminosité (A1, A2, …) physiquement alignés et répartis dans un même plan horizontal de sorte à couvrir l’angle de prise de vue global prédéterminé, chaque capteur de l’ensemble de capteurs étant individuellement connecté à un microcontrôleur (µC), d’au moins une donnée représentative de la luminance (W1, W2, …) perçue par chaque capteur de luminosité ; une étape de détermination (20), par le microcontrôleur (µC), à partir des données représentative de la luminance (W1, W2, …) perçue par chaque capteur de luminosité, d’un temps d’exposition (TE) des N dispositifs de prise de vue ; une étape de paramétrage (30) de l’ensemble des N dispositifs de prise de vue (C1, C2, …), à l’aide du temps d’exposition (TE), le paramétrage étant effectué par le microcontrôleur (µC ), auquel chaque dispositif de prise de vue de l’ensemble des N dispositifs de prise de vue est connecté.
La présente invention concerne un procédé et un système de communication pour véhicule. Un premier véhicule (11) du système reçoit un message émis par un deuxième véhicule (12) via une connexion sans fil en V2X, un identifiant pseudonyme du deuxième véhicule (12) étant associé au message. Le premier véhicule (11) transmet en V2X une requête d’identification du deuxième véhicule (12) à destination d’un dispositif distant (101) du système. Le dispositif distant (101) vérifie les droits d’accès du premier véhicule (11) à des deuxièmes données d’identification du deuxième véhicule (12). Ces deuxièmes données sont transmises au premier véhicule (11) selon le résultat de la vérification.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un service de transmission de message V2X pour un véhicule (11). A cet effet, un mode dit d’intervention du véhicule (11) est déterminé. Une requête de désactivation du service est transmise à destination d’un dispositif distant (101) via une liaison sans fil, la requête comprenant des premières données représentatives d’identification du véhicule (11). Des deuxièmes données représentatives d’autorisation ou d’interdiction de désactivation du service sont reçues. La désactivation du service est contrôlée en fonction des deuxièmes données reçues.
Procédé de traitement d’une configuration d’un équipement relais apte à recevoir et retransmettre des trames de données de mesure reçues d’une pluralité de capteurs dans un réseau de communication, comprenant : - l’obtention (21) pendant une plage temporelle d’observation, d’informations (MTD) représentatives desdites trames de données de mesure reçues par ledit équipement relais en provenance de la pluralité de capteurs; - -la détermination (25) d’un calendrier d’activité (CAL) dudit équipement relais, à partir des informations obtenues, ledit calendrier d’activité définissant, pour une période temporelle donnée, des fenêtres temporelles d’activité, pendant lesquelles ledit équipement écoute le réseau et en dehors desquelles ledit équipement est en veille, et - la mise à disposition (26) dudit calendrier d’activités audit équipement relais en vue de sa configuration.
L’invention concerne une cartouche de stockage d’oxygène portative comprenant un corps de cartouche (13) avec un volume interne (12) servant au stockage de l’oxygène contenant au moins un lit d’adsorbant (14) contenant au moins un premier adsorbant (14-1) présentant une capacité d’adsorption pour le dioxyde de carbone gazeux supérieure à une capacité d’adsorption pour l’oxygène gazeux. Est prévu en outre une ligne de bipasse (71) permettant de dévier une partie du gaz entrant dans le volume interne (12). La ligne de bipasse (71) est formée d’un matériau transparent et contient au moins un second matériau adsorbant (75) et au moins un matériau indicateur de saturation de manière à permettre de visualiser une saturation du second matériau adsorbant (75) par le dioxyde de carbone présent dans le gaz circulant dans la ligne de bipasse (71). Ensemble de distribution d’oxygène de secours incluant une telle cartouche (1) reliée à une interface respiratoire (25) et à un réservoir de gaz (5).
Procédé de détection d’une anomalie dans le port d’un masque respiratoire appliqué contre le visage d’un utilisateur, comportant :
a) détection, par un microphone, d’un son produit, en différents instants, par une expiration ou une inspiration de l’utilisateur à travers le masque ; b) traitement du son détecté par une unité de traitement, à chaque instant de façon à en extraire au moins une caractéristique du son; c) en fonction de chaque caractéristique extraite lors de l’étape b), détection, par l’unité de traitement, d’une survenue d’une anomalie dans le port du masque.
Cet appareil (100) comprend une tête (10) de traitement comprenant une source lumineuse (22) et un support (200) pour maintenir la tête (10). Le support (200) comprend un socle (210), un tube rigide (230) raccordé au socle (210) d’une part et à la tête (10) d’autre part par l’intermédiaire d’un tube flexible (220), le tube flexible (220) étant autoportant afin de permettre la modification de l’orientation de la tête (10) tout en la supportant et qui peut se déformer selon une trajectoire curviligne tout en assurant une fonction de support. Selon l’invention, le tube rigide (230) comprend un premier élément inférieur rectiligne (232) et un deuxième élément supérieur (234) en forme de « J » inversé. En outre, le deuxième élément supérieur (234) est monté de façon télescopique à l’intérieur du premier élément inférieur (232) afin d’ajuster la hauteur de la tête (10) par rapport au socle (210).
L’invention concerne un dispositif de panneau comprenant : - une plaque (P) à plusieurs segments (S) repliables l'un sur l'autre de sorte à enrouler la plaque (P) pour la ranger, ou la dérouler pour l’utiliser ; - des ailettes latérales (A) sur chaque segment (S), repliables d'une position déployée alignée au segment (S) correspondant, vers une position reployée oblique ou sensiblement perpendiculaire audit segment (S) ; le dispositif de panneau ayant - une configuration dépliée où la plaque (P) est déroulée et les ailettes (A) sont reployées ; - une configuration repliée où la plaque (P) est enroulée et les ailettes (A) sont déployées.
L’invention est applicable aux planches de sport ou au ponts amovibles.
Dispositif de traitement d’une phase gazeuse par plasma et procédé associé
L’invention concerne un dispositif (1) de traitement d’une phase gazeuse (2) comprenant au moins un assemblage (11) d’électrodes comprenant une électrode d’injection et une électrode reliée à une masse (12) du dispositif (1), séparées par un matériau séparateur, l’assemblage (11) étant configuré de sorte que, sous l’application d’une tension électrique, un plasma (3) est généré entre l’électrode d’injection et l’électrode reliée à la masse, le matériau séparateur présentant un comportement isolant électriquement lorsque le matériau séparateur est soumis à une tension inférieure à une tension seuil, dite « tension d’amorçage », et un comportement conducteur électriquement autorisant le passage d’un courant lorsque le matériau séparateur est soumis à une tension supérieure ou égale à la tension d’amorçage. Cela permet d’accéder à deux régimes de génération de plasma pour améliorer le traitement de la phase gazeuse (2).
Un aspect de l’invention concerne un véhicule (1) comportant un dispositif de capture (2) de dioxyde de carbone, un dispositif de stockage (3) dudit dioxyde de carbone capturé et un système de régulation de température (4) dudit véhicule (1), ledit véhicule (1) étant remarquable en ce que le dispositif de stockage (3) de dioxyde de carbone est connecté fluidiquement au système de régulation de température (4) et est agencé pour fournir du dioxyde de carbone au système de régulation de température (4), le système de régulation de température (4) utilisant le dioxyde de carbone comme agent régulateur de température.
L’invention concerne un procédé de gestion du colmatage d’une membrane (3) d’un dispositif de filtration tangentiel d’un fluide, notamment du vin. L’invention concerne également le dispositif de filtration tangentiel pour la mise en œuvre de ce procédé, ainsi qu’un procédé de détermination de la vitesse tangentielle de fluide dans une membrane (3) afin de limiter le colmatage de celle-ci.
Un procédé de contrôle pilote dans un véhicule un passage de rapport d’une boîte de vitesses pilotée et comprenant un arbre primaire et un actionneur propre à actionner une fourchette associée à un synchroniseur. Ce procédé comprend une étape (10-30) dans laquelle l’actionneur pilote en effort le synchroniseur afin de réaliser une synchronisation avec une première consigne d’effort jusqu’à ce que le régime de l’arbre primaire devienne comparable à un régime cible, puis pilote en vitesse le synchroniseur afin de réaliser un crabotage en utilisant une première consigne de vitesse pendant une durée choisie, puis une seconde consigne de vitesse strictement inférieure à cette première consigne de vitesse.
L’embout mâle de raccord fluidique comprend un profil d’extrémité (36) ondulé selon une trajectoire circonférentielle centrée autour d’un axe principal qui présente une amplitude axiale variable par rapport à un plan transverse de référence perpendiculaire à l’axe principal entre deux plans transverses inférieur (PI) et supérieur (PS) et configuré pour définir un profil géométrique non plan, le profil ondulé présentant au moins deux crêtes de sommets (A, C) et au moins deux crêtes de creux (B, D) formées par des excursions axiales par rapport au plan transverse de référence de telle sorte que l’insertion de l’embout mâle à l’intérieur de l’embout femelle suit un profil en gradin qui présente des marches définies par les plans supérieur (PS) et inférieur (PI) et des plans intermédiaires situés entre les deux plans supérieur (PS) et inférieur (PI).
COLLIER DE PRISE EN CHARGE D’ACCESSOIRE SUR CANALISATION ET ENSEMBLE FORMÉ D’UN TEL COLLIER ET D’UNE SONDE DE MESURE
Le collier de prise en charge d’accessoire sur canalisation comprend deux demi-colliers assemblés de manière démontable (CH2, CB2), l’un des demi-colliers (CH2) comportant un puits traversant de montage d’accessoire (PA). Conformément à l’invention, le collier comprend des moyens d’assemblage et de fermeture venus de matière comportant une articulation démontable (AF, AA) et un verrou de fermeture clipsable (CL, GD) formés dans les demi-colliers.
L’invention concerne un module lumineux (100) pour dispositif de signalisation d’un véhicule automobile comprenant des lentilles optiques (101) et des sources lumineuses (102). Chaque source lumineuse est agencée en regard de l’une des lentilles optiques de manière à former une association de source lumineuse et de lentille optique et de manière à projeter de la lumière à l’extérieur du module lumineux. Pour chaque association, une position relative de la source lumineuse et de la lentille optique et au moins une caractéristique optique de la lentille optique définissent un champ lumineux au sein duquel une lumière projetée par la source lumineuse au travers de la lentille optique est visible. Un premier champ lumineux est défini pour un premier ensemble d’au moins une première association et un deuxième champ lumineux est défini pour un deuxième ensemble d’au moins une deuxième association, les premier et deuxième champs lumineux étant différents.
Titre : Dispositif de traitement acoustique pour un système de refroidissement d’un véhicule.
Dispositif de traitement acoustique (1) destiné à équiper un système de refroidissement d’un véhicule et comprenant au moins une paroi (4) participant à délimiter un conduit (2) de circulation d’un flux d’air, le dispositif de traitement acoustique (1) comprenant au moins un réseau de résonateurs (16) formé par une ou plusieurs rangées (18) de résonateurs (16) disposés autour du conduit (2) perpendiculairement à un axe d’allongement (A) du conduit, chaque résonateur (16) d’une rangée (18) de résonateurs (16) comprenant au moins une cavité (20) disposée dans la paroi (4) et un col (22) reliant ladite cavité (20) au conduit (2), caractérisé en ce que, au moins pour une dimension donnée de la cavité (20) ou du col (22), au moins un résonateur (16) de la rangée (18) présente une valeur différente de la valeur de la dimension correspondante des autres résonateurs (16) de la rangée (18).
Dispositif de traitement acoustique (1) destiné à équiper un système de refroidissement d’un véhicule et comprenant au moins une paroi (4) participant à délimiter un conduit (2) de circulation d’un flux d’air, le dispositif de traitement acoustique (1) comprenant au moins un réseau de résonateurs (16) formé par une ou plusieurs rangées (18) de résonateurs (16) disposés autour du conduit (2) perpendiculairement à un axe d’allongement (A) du conduit, chaque résonateur (16) d’une rangée (18) de résonateurs (16) comprenant au moins une cavité (20) disposée dans la paroi (4) et un col (22) reliant ladite cavité (20) au conduit (2), caractérisé en ce qu’au moins le col (22) d’un des résonateurs (16) de la rangée (18) de résonateurs (16) est décalé le long de l’axe d’allongement (A) par rapport aux cols (22) des autres résonateurs (16) de la rangée (18) de résonateurs (16).
Panneau solaire aérothermique plan doté de moyens de fixation à un bâtiment à chauffer, comportant un cadre (100) rigide agencé en périphérie dudit panneau et entourant une enceinte (1) comprenant successivement, de l'avant vers l'arrière et à distance les unes des autres, les pièces consistant en : - une vitre (2) en matériau transparent à la lumière formant une paroi avant, - un absorbeur (3) calorique formé d'un feuillet métallique, - une strate isolante (4) formant une paroi arrière, l'enceinte (1) dudit panneau étant dotée de parois latérales formées par des cloisons (5) s'élevant depuis le pourtour de la strate isolante (4), ladite strate isolante et lesdites cloisons comprenant au moins un matériau isolant d'origine végétale.
Capteur gyroscopique vibrant Capteur gyroscopique vibrant (1) comprenant : - une embase (2), - un résonateur (3) qui inclut un pied central (30) par lequel le résonateur (3) est attaché à ladite embase (2) et une paroi latérale (31) qui s’élève à partir dudit pied (30) jusqu’à un bord terminal libre (310) délimitant une ouverture, caractérisé en ce que ladite paroi latérale (31) comprend une portion proximale (311) qui s’élève à partir et autour dudit pied (30) ainsi qu’une portion distale (312) de forme généralement cylindrique qui s’étend dans le prolongement de ladite portion proximale (311) jusqu’audit bord terminal libre (310), ladite portion proximale (311) s’évasant progressivement à partir du pied (30) vers la portion distale (312). Capteurs gyroscopiques Figure pour l’abrégé : Fig. 2.