INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
détermination (21) d’une zone de sécurité d’un utilisateur telle que l’ouvrant ne puisse pas heurter l’utilisateur lors de son ouverture lorsque l’utilisateur se tient dans la zone de sécurité ; acquisition (23) d’un geste de l’utilisateur dans la zone de sécurité ; si le geste acquis est conforme (25) à un geste prédéterminé, ouverture motorisée de l’ouvrant (27).
Un aspect de l’invention concerne une sonde de pression 31 pour turbomachine, comprenant :
une première partie 310 comprenant un corps 3100 comprenant un épaulement 3102 pour former une butée contre une surface d’une première base, un premier tube 3101 s’étendant de l’épaulement 3102, un moyen de fixation 3103 de la première partie 310 à la première base, une deuxième partie 311 amovible par rapport au corps 310 comprenant : un deuxième tube 3111 adapté à rentrer dans le premier tube 3101 un dispositif de fixation 3113 de la deuxième partie 311 à une deuxième base, au moins un épaulement 3112 pour former une butée contre la surface de la deuxième base.
Procédé de montage d’une sonde de pression constante
Un aspect de l’invention concerne un procédé de montage d’une sonde de pression constante (31) d’une ligne carter de soufflante (3) pour mesurer une pression dans une veine interne d’une soufflante, comprenant une étape d’installation d’une cale (334) d’un support (33) fixé contre la surface externe (301) d’un carter de soufflante (30), la cale (334) comprenant une longueur (L5) suivant une longueur de débordement de la sonde de pression (31) calculée à partir d’une mesure faite sur un étalon préalablement inséré dans un orifice d’installation, et une étape d’insertion d’un tube (311) de la sonde de pression (31) dans l’orifice d’installation jusqu’à ce qu’un corps (310) de la sonde de pression (31) soit en butée contre une surface de butée (3310) du support (33) supportant la sonde de pression (31).
Procédé de détermination d’un couple appli qué entre deux organes tournant
L’invention concerne un procédé de détermination d’un couple appliqué entre deux organes tournant, ledit procédé comprenant une procédure de calibration de la détermination qui prévoit de : faire tourner un corps d’épreuve sur au moins un tour sous un couple de calibration constant entre les organes et utiliser un système de détermination pour définir des valeurs de calibration de l’écart angulaire en fonction de l’angle de rotation dudit corps d’épreuve, la détermination ultérieure du couple appliqué étant obtenue en corrigeant l’écart angulaire déterminé à un angle donné avec la valeur de calibration correspondante.
Procédé de détection de présence indésirable d’un liquide électriquement conducteur dans un ensemble comprenant : * un premier sous-ensemble électrique comprenant : ** un carter (2) logeant un conducteur électrique (5, 6, 7, 8), ** un moyen de test d’isolement (102) du conducteur électrique (5, 6, 7, 8), * un deuxième sous-ensemble constituant un circuit fermé de circulation du liquide électriquement conducteur, comprenant : ** une partie interne au carter (2), et une partie externe au carter (2) comprenant une pompe électrique de circulation du liquide, et ** un moyen de diagnostic d’une fuite du liquide provenant du circuit, ce procédé comprenant : * une étape exécutant un diagnostic de fuite du liquide, et * une étape exécutant un test d’isolement électrique du conducteur électrique (5, 6, 7, 8), et si le diagnostic établit la fuite et que le test d’isolement établit un défaut d’isolement, le procédé exécute une étape d’élaboration d’un défaut de présence indésirable du liquide.
La présente invention a pour objet un dispositif microfluidique et un procédé pour l’application d’au moins une contrainte physique d’intensité et du durée déterminée à des cellules en suspension, et pour la caractérisation de la morphologie et de l’état physiologique de ces cellules pendant et/ou après l’application de cette contrainte physique.
L’invention concerne une éprouvette pour essai mécanique comprenant une face supérieure et une face inférieure, caractérisée en ce que ladite éprouvette comprend successivement de sa face supérieure vers sa face inférieure :
une portion supérieure (10) en un premier matériau métallique, une portion intermédiaire (20) en un matériau composite liée à la portion supérieure (10) par une première interface adhésive (41), et une portion inférieure (30) en un matériau présentant une résistance à la traction supérieure à une résistance à la traction dudit matériau composite, ladite portion inférieure (30) étant liée à la portion intermédiaire (20) par une deuxième interface adhésive (42), une épaisseur (a) de la portion supérieure (10) étant supérieure ou égale à la somme d’une épaisseur (b) de la portion intermédiaire (20) et d’une épaisseur (c) de la portion inférieure (30).
L'invention porte sur un procédé de détection d'une fuite de gaz au niveau d'une ligne secondaire de ventilation des gaz (LG) et/ou d'une valve de régulation de pression (RV) destinés à un moteur thermique de véhicule automobile comportant en outre une culasse (C2), un boîtier d'admission des gaz (AG) et un déshuileur (D),
la sélection (13), pour ladite entité source et ladite entité destinataire, d’au moins une politique d’ordonnancement de paquets de données applicatives échangés entre ladite entité source et ladite entité destinataire, tenant compte d’au moins une caractéristique d’une application associée auxdites données applicatives, l’établissement (14) d’au moins une connexion entre ladite entité source et ladite entité destinataire, sur laquelle est mise en œuvre ladite au moins une politique d’ordonnancement de paquets sélectionnée.
Procédé de traitement d’une requête de résolution de nom, procédé de communication, procédé de traitement de messages et serveur, dispositif client et nœud relais configurés pour mettre en œuvre ces procédés
Le procédé de traitement selon l’invention d’une première requête (REQ-DNS) de résolution de nom provenant d’un dispositif client (2) est mis en œuvre par un serveur (3-1) de résolution de noms. Il comprend un envoi au dispositif client (2) d’une réponse à la première requête comprenant au moins une information relative à un serveur dit destinataire (5) résultant d’une résolution de la première requête. Le procédé comprend en outre un envoi au dispositif client (2) d’une pluralité d’éléments comprenant :
au moins une adresse d’au moins un nœud relais (4-1) sélectionné par le serveur de résolution de noms (3-1) auquel le dispositif client doit adresser tout ou partie de ses messages contenant des données destinées au serveur destinataire ; et au moins une instruction de brouillage devant être appliquée par le dispositif client auxdits messages avant de les adresser audit au moins un nœud relais.
La présente invention concerne des procédés de preuve et de vérification d’usage d’une suite de chiffrement (CIPHER), une entité de vérification (CSC), des dispositifs de communication (CLT, SRV), un terminal, et un programme d’ordinateur associés. Le procédé proposé de vérification d’usage d’une suite de chiffrement (CIPHER) pour chiffrer des données (MSG, CH) échangées entre un premier dispositif (CLT) et un deuxième dispositif (SRV) est mis en œuvre par une entité de vérification (CSC) et comprend :
un envoi (E10), au premier dispositif (CLT), d’un défi (CH) ; une réception (E100) d’une clé de chiffrement (KEY) ; une réception (E100) d’un défi chiffré (ENC_CH) par le deuxième dispositif (SRV) ; et une vérification (E110) d’usage de ladite suite (CIPHER) en utilisant le défi envoyé (CH), le défi chiffré reçu (ENC_CH), la clé (KEY), et ladite suite (CIPHER).
L’invention se rapporte à un procédé de gestion dans un terminal de la lecture d’un contenu (C1) en vue d’une restitution, un contenu comprenant des segments temporels aptes à être reçus depuis un réseau de communication (RES), caractérisé en ce qu’il comprend
a. détection d’un décalage entre l’instant de restitution d’un segment du contenu et un instant de restitution de référence du même segment ;
b. modification de la vitesse de lecture utilisé par le terminal.
Procédé d’optimisation, terminal de communication et automate apte à optimiser une couverture d’une zone locale par un réseau de communication sans fil
L'invention concerne un procédé d’optimisation d’une couverture par un réseau de communication sans fil d’une zone locale, un terminal de communication et un automate apte à optimiser une couverture par un réseau de communication sans fil d’une zone locale.
Un objet de l’invention est un procédé d’optimisation d’une couverture par un réseau de communication sans fil d’une zone locale comportant une fourniture d’au moins une coordonnée de positionnement d’au moins un répéteur dans une zone locale, la au moins une coordonnée de positionnement d’un répéteur étant déterminé en fonction au moins d’une position d’au moins une prise détectée dans la zone locale, la prise étant détectée à partir d’une vidéo captée de la zone locale.
(ii) une étape de réaction de la composition de polyol(s) (B) avec un polyisocyanate pour former une composition de polyuréthane(s) à groupes terminaux –NCO, puis
(iii) une étape de réaction de la composition de polyuréthane(s) à groupes terminaux –NCO formée à l’étape (ii) avec une amine tertiaire ayant un pKa à 25°C supérieur à 8, pour former une composition de polyuréthane(s) ionique(s) à groupes terminaux –NCO (D).
La présente invention vise également une composition de polyuréthane(s) ionique(s) à groupes terminaux –NCO, une composition de polyuréthane(s) ionique(s) silylé(s), un polyuréthane ionique éventuellement silylé et une composition d’adhésif et/ou de mastic.
Composition de polyamides préparée à partir de poudre de polyamides à recycler
La demande concerne un procédé de préparation d’une composition de polyamides comprenant les étapes de :
a) fourniture d’un mélange comprenant un polyamide vierge vPA et un polyamide à recycler rPA sous forme d’une poudre non transformée issue de la fabrication additive par frittage ou d’un procédé de revêtement par poudrage ou par projection électrostatique ou de poudre obtenue par broyage d’une pièce à base de polyamide d’un objet à recycler,
b) malaxage à l’état fondu dudit mélange, ce par quoi est obtenue une composition de polyamides,
c) récupération de ladite composition de polyamides,
la composition de polyamides obtenue et ses utilisations pour la préparation d’articles par extrusion, injection ou surmoulage.
L’invention concerne l’utilisation d’une composition de transfert de chaleur comprenant de 20 % à moins de 100 % en poids d’un fluide frigorigène comprenant un composé choisi parmi les hydrocarbures halogénés, les composés perhalogénés, les cétones fluorées, les éthers fluorés ainsi que leurs combinaisons, et de plus de 0 % à 80 % en poids d’un fluide diélectrique, pour refroidir une batterie, la batterie comprenant des cellules de stockage d’énergie immergées dans la composition de transfert de chaleur, et la composition de transfert de chaleur subissant une évaporation au contact des cellules de stockage d’énergie.
COMPOSITION INHIBITRICE DE CORROSION EN PHASE GAZ EXPOSEE A L’EAU CONDENSEE
L’invention porte sur une composition inhibitrice de corrosion de voûte comprenant : - au moins une amine présentant une constante de solubilité de Henry strictement inférieure à 20 mol.m -3 .Pa -1 , de préférence inférieure à 10 mol.m -3 .Pa -1 et plus particulièrement, inférieure ou égale à 5 mol.m -3 .Pa -1 , mieux inférieure ou égale à 1 mol.m -3 .Pa -1 , - au moins un composé présentant à la fois une constante de solubilité de Henry strictement supérieure à 20 mol.m -3 .Pa -1 , de préférence supérieure ou égale à 30 mol.m -3 .Pa -1 , et plus particulièrement supérieure ou égale à 50 mol.m -3 .Pa -1 , de manière encore préférée supérieure ou égale à 100 mol.m -3 .Pa -1 ,préférentiellement supérieure ou égale à 500 mol.m -3 .Pa -1 , encore avantageusement supérieure ou égale à 1000 mol.m -3 .Pa -1 et un pKa strictement supérieur à 7, de préférence supérieur ou égal à 7,5, et plus particulièrement supérieur à 8, et -au moins un composé soufré, et la composition présentant un point éclair supérieur ou égal à 60°C, de préférence strictement supérieur à 60°C, et de préférence encore supérieur ou égal à 70°C.
Procédé de conversion de matières plastiques en huiles pyrolytiques, dans lequel : - les matières plastiques sont alimentée en continu dans un réacteur de préchauffage (3) afin d’être mélangées et préchauffées à une température de préchauffage pour obtenir un mélange pâteux ; - le mélange pâteux est transféré en continu dans un réacteur de pyrolyse (5) pour être chauffé à une température de pyrolyse, sous atmosphère anaérobie ou inerte, afin d’être converti en des gaz de synthèse et un produit de réaction solide ; - les gaz de synthèse, contenant des gaz condensables et des gaz incondensables, sont récupérés sur une première sortie (51) située au-dessus du lit perméable, et le produit de réaction solide est récupéré sur une seconde sortie (52) située en-dessous du lit perméable ; - les gaz condensables des gaz de synthèse sont condensés en huiles pyrolytiques qui sont récupérées.
Pièce d’habillage, procédé de fabrication et procédé de recy c l age
La pièce d’habillage comprend une première couche (16) réalisée dans un premier matériau plastique, une deuxième couche (18) réalisée dans un deuxième matériau plastique et recouvrant au moins partiellement la première couche (16), et une couche thermofusible (20) intercalée entre la première couche (16) et la deuxième couche (18), la couche thermofusible (20) étant réalisée dans un adhésif thermofusible, la pièce d’habillage étant configuré de telle manière que le chauffage de la couche thermofusible (20) à une température supérieure à la température de fusion de l’adhésif thermofusible permet de séparer la première couche (16) et la deuxième couche (18) l’une de l’autre.
Document de sécurité comprenant une couche opaque d’apparence blanche perforée au-dessus d’une matrice de sous-pixels colorés
Document de sécurité comprenant un empilement de couches comportant une matrice (101) de sous-pixels colorés (SB, SM, SJ), une couche opaque d’apparence blanche (102) au-dessus de la matrice de sous-pixels colorés, dans lequel la couche opaque d’apparence blanche comporte des perforations (PF) en regard de sous-pixels de la matrice de sous-pixels colorés de sorte que lorsque le dispositif est observé par le dessus, une image colorée apparaît.
L’invention concerne une roue (1) de véhicule comprenant une jante cylindrique (2).
Selon l’invention, ladite jante (2) comporte un tronçon cylindrique extérieur (4), un tronçon cylindrique intérieur (5) et au moins un module cylindrique intermédiaire (12), ledit au moins un module cylindrique intermédiaire (12) étant1 inséré entre le tronçon cylindrique intérieur (5) et le tronçon cylindrique extérieur (4), la largeur de la jante (2) dépendant du nombre de modules cylindriques intermédiaires (12) insérés entre le tronçon cylindrique intérieur (5) et le tronçon cylindrique extérieur (4).
L’invention concerne un enjoliveur pour une roue en tôle, ledit enjoliveur étant adapté pour être positionné au niveau d’une des ouvertures de la roue en tôle et comporte une partie de maintien (3) qui comporte une première partie (31) adaptée pour prendre appui contre un bord de ladite ouverture et une seconde partie (32) adaptée pour prendre appui contre un bord de la jante de la roue et comporte une partie d’habillage (4) adaptée pour être fixée sur la partie de maintien (3), la partie de maintien (3) comportant un support (5) qui se prolonge de la seconde partie (32) de la partie de maintien (3), le support (5) comportant une surface d’appui (51) de référence contre laquelle vient en appui une surface d’appui de référence de la partie d’habillage (4).
L’invention concerne aussi une roue comportant un tel enjoliveur et un véhicule comportant une telle roue.
L’invention concerne un enjoliveur (2) pour une roue en tôle comportant une partie de maintien (3) qui comporte une première partie (31) adaptée pour prendre appui contre un bord d’une ouverture de la roue en tôle, la première partie (31) de la partie de maintien (3) comportant au moins une partie en arc de cercle (311) dans laquelle est formée une rainure (312) qui est adaptée pour recevoir une partie du bord de l’ouvertures, la première partie (31) de la partie de maintien (3) comportant au moins une rampe de guidage (313, 314) adaptée pour, lors du positionnement de la partie de maintien (3) sur la roue en tôle, être en appui glissant contre ladite partie du bord de l’ouverture pour guider la partie du bord de l’ouverture dans ladite rainure (312).
L’invention concerne aussi une roue comportant un tel enjoliveur (2) et un véhicule comportant une telle roue.
L’invention concerne un châssis pour véhicule automobile comprenant des bras de liaison destinés à être solidaires d’une traverse d’attelage.
- une deuxième étape de détermination d’une localisation du véhicule automobile à proximité d’une voie de sortie de la route par l’intermédiaire du moyen de géolocalisation ;
- une troisième étape de validation d’un itinéraire choisi par le véhicule automobile sur la voie de sortie ou non ; puis
- une quatrième étape de transmission de ladite nouvelle limitation de vitesse à une interface homme machine du véhicule et/ou à un système de conduite autonome du véhicule automobile.
Procédé d’estimation d’un état d’un premier véhicule automobile (100), caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes, lorsque le premier véhicule (100) circule :
Mesure, par ledit premier véhicule (100), d’une première pluralité de grandeurs physiques (les grandeurs physiques variants lorsque le premier véhicule circule), la première pluralité de grandeurs physiques comprenant une première partie de grandeurs physiques et une deuxième partie de grandeurs physiques, Emission, de la première partie de grandeurs physiques, par l’intermédiaire d’un réseau de communication mobile (500), par le premier véhicule (100), à destination d’un serveur (400) comprenant un modèle d’apprentissage automatique (410), Détermination, par le modèle d’apprentissage automatique (410), d’une première donnée physique, à partir de la première partie de grandeurs physiques.
Un ensemble de colonne de direction (1) pour un véhicule comprenant un volant, comportant :
- un bâti (2) prévu pour être monté fixement sur une structure de véhicule ;
- un bras (3) télescopique s’étendant suivant une direction longitudinale (AX), porté par le bâti, et dont l’étendue longitudinale conditionne la position d’un volant, ce bras (3) incluant au moins deux tronçons (14, 16) déplaçables en translation ;
- un actionneur électromécanique (25) pour déplacer en translation longitudinale les tronçons (14, 16) entre une position déployée et une position rétractée de bras (3), comprenant :
-- un moteur électrique (26) ;
-- un convertisseur de mouvement (31) qui convertit une rotation fournie par le moteur électrique (26) en une translation du premier tronçon (14) ; et
-- un système de transmission (32) qui entraîne en translation le deuxième tronçon (16) en réponse à une translation du premier tronçon.
L’invention concerne une extension (1) de longeronnet arrière (3) prenant la forme d’un profilé en U et qui rend dès lors possible une liaison directe – par soudure – entre une face d’appui inférieur (11) de l’extension (1) de longeronnet arrière (3), une paroi supérieure (32) du longeronnet arrière (3) et un bord supérieur (41) d’un manchon de fixation (4) qui s’étend en saillie d’une platine de fixation (2), le manchon de fixation (4) étant engagé dans le longeronnet arrière (3), relativement à un axe longitudinal (X) d’extension (1) du longeronnet arrière (3).
Dispositif de distribution de produit fluide comportant un réservoir (10) contenant du produit fluide et une tête de distribution (20) pourvue d’un orifice de distribution (21) et d'une bride radiale (23) formant repose-doigts lors de l'actionnement, ledit réservoir (10) étant axialement déplaçable par rapport à ladite tête de distribution (20) lors d'un actionnement, un bouchon-piston (50) étant déplaçable dans ledit réservoir (10) pour distribuer du produit fluide à travers ledit orifice de distribution (21) lors d'un actionnement, ledit dispositif comportant un organe de blocage (100, 200) qui bloque le déplacement axial dudit réservoir (10) dans ladite tête de distribution (20), ledit organe de blocage (100, 200) étant déplaçable et/ou déformable entre une position de blocage et une position de libération, ledit dispositif comportant des ailettes (110, 210) disposées sur ou au-dessus de ladite bride radiale (23), lesdites ailettes (110, 210) étant déplaçables entre une position de repos, dans laquelle ledit organe de blocage (100, 200) est en position de blocage, et une position d'appui, dans laquelle ledit organe de blocage (100, 200) est déplacé et/ou déformé en position de libération.
« figure pour l’abrégé : figure 4 »
Titre : Système de projection de fluide de nettoyage avec deux buses de projection et une valve directionnelle
La présente invention concerne un système de projection (100) de fluide de nettoyage comprenant une première buse de projection (140.1) et une deuxième buse de projection (140.2), chacune apte à recevoir du fluide de nettoyage et à le projeter. Le système comprend en outre une valve directionnelle (130) comprenant une entrée, une première sortie et une deuxième sortie, la valve directionnelle étant apte à acheminer du fluide de nettoyage de l’entrée vers la première sortie lorsque du fluide de nettoyage reçu en entrée a une pression inférieure à un seuil donné, et qui est apte à acheminer du fluide de nettoyage de l’entrée vers la deuxième sortie lorsque le fluide de nettoyage reçu en entrée a une pression supérieure au seuil donné. Le système comprend une pompe (120) apte à injecter du fluide dans la valve directionnelle et apte à faire varier la pression du fluide.
La présente invention concerne un procédé de traitement de surface d’un composant contenant ou constitué d’aluminium avec des étapes de procédé suivantes :
- de mise en œuvre d’un premier traitement de surface d’une zone de la surface ou de la totalité de la surface du composant ;
- d’application de produits sur des parties de la surface du composant, ce qui permet d’empêcher que des parties de la surface ne viennent en contact avec des liquides de processus d’un deuxième traitement de surface, dans lequel les produits sont résistants aux liquides de processus ;
- de mise en œuvre du deuxième traitement de surface des parties de la surface, sur lesquelles aucun produit n’est appliqué.
TITRE DE L’INVENTION : PERCHE AUTOMATIQUE TÉLESCOPIQUE ET SYSTÈME DE NETTOYAGE COMPORTANT UNE TELLE PERCHE
La perche automatique télescopique (100) pour support d’un dispositif de nettoyage (105) d’une vitre, comporte : - un bras inférieur (110) de préhension pour un utilisateur ; - un premier bras (115) mobile en coulissement par rapport au bras inférieur et relié au dispositif de nettoyage par un élément de connexion (120) ; et - un moyen de mise en coulissement (125) du premier bras mobile par rapport au bras inférieur, comportant : - au moins une roue (130) entraînée en rotation, la rotation de la roue entraînant le coulissement du premier bras mobile, - un moteur d’entraînement (135) en rotation de ladite roue et - un moyen d’activation et/ou de désactivation (140) du moteur d’entraînement.
TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF DE NETTOYAGE D’UNE VITRE
Le dispositif (100) de nettoyage d’une vitre (101), comporte, au moins : - une poignée (105) de préhension pour un utilisateur, - un réservoir (110) d’eaux de lavage, - un réservoir (115) d’eaux usées et - une tête (120) de nettoyage, solidaire de la poignée de préhension, comportant : - un moteur (125) d’entraînement, - un rouleau (130) de frottement comportant un arbre (135) entraîné par le moteur, - un injecteur (140) d’eaux de lavage connecté au réservoir d’eaux de lavage par une première conduite (145) et - une goulotte (150) d’aspiration d’eaux usées connectée au réservoir d’eaux usées par une deuxième conduite (155).