INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Procédé de traitement de surface d’un composant contenant ou constitué d’aluminium avec des étapes de procédé suivantes : de mise en œuvre d’un premier traitement de surface d’une zone de la surface ou de la totalité de la surface du composant ; d’application de produits sur des parties de la surface du composant, ce qui permet d’empêcher que des parties de la surface ne viennent en contact avec des liquides de processus d’un deuxième traitement de surface, dans lequel les produits sont résistants aux liquides de processus ; de mise en œuvre du deuxième traitement de surface des parties de la surface, sur lesquelles aucun produit n’est appliqué, caractérisé en ce que les traitements de surface présentent seulement des produits chimiques, en particulier aucun chrome hexavalent, ou que ne sont utilisés lors des traitements de surface que des produits chimiques, en particulier aucun chrome hexavalent, qui sont conformes au règlement (CE) n° 1907/2006 (REACH) de l’Union européenne. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que le premier traitement de surface est une conversion de surface et le deuxième traitement de surface est une anodisation, en particulier une anodisation à l’acide sulfurique. Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les produits empêchent que des parties de la surface ne viennent en contact avec des liquides de processus du deuxième traitement de surface sans recouvrir celles-ci directement. Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l’épaisseur de couche de la surface traitée avec le premier traitement de surface présente une épaisseur inférieure à 1 µm, de préférence une épaisseur entre 0,1 µm et 1 µm. Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l’épaisseur de couche de la surface traitée avec le deuxième traitement de surface présente une épaisseur supérieure à 1 µm, de préférence une épaisseur entre 1 µm et 100 µm. Composant, lequel a été fabriqué avec un procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le composant est de préférence un composant d’un aéronef. Composant selon la revendication 6, caractérisé en ce que le composant est une composante d’un actionneur, d’un train de roulement ou d’un système d’actionnement d’un aéronef.
Perche automatique télescopique (100, 200) pour support d’un dispositif de nettoyage (105, 205) d’une vitre (101), caractérisée en ce qu’elle comporte : - un bras inférieur (110, 210) de préhension pour un utilisateur ; - un premier bras (115, 215) mobile en coulissement par rapport au bras inférieur et relié au dispositif de nettoyage par un élément de connexion (120, 220) ; et - un moyen de mise en coulissement (125) du premier bras mobile par rapport au bras inférieur, comportant : - au moins une roue (130) entraînée en rotation, la rotation de la roue entraînant le coulissement du premier bras mobile, - un moteur d’entraînement (135) en rotation de ladite roue et - un moyen d’activation et/ou de désactivation (140) du moteur d’entraînement. Perche (100, 200) selon la revendication 1, qui comporte, de plus, une poignée (111) dite « poignée de pression » fixée dans la moitié supérieure du bras de préhension (110, 210). Perche (100, 200) selon l’une des revendications 1 ou 2, qui comporte, de plus : - un cerclage (112) au moins partiel solidarisé au bras inférieur (110, 210) de préhension et - une branche rigide (113) fixée au cerclage, supportant une roue entraînée en rotation et maintenant la roue en appui sur le premier bras (115, 215) mobile. Perche (100) selon l’une des revendications 1 à 3, dans laquelle au moins un élément parmi le bras inférieur (110) de préhension et le premier bras (115) mobile présente au moins une section longitudinale (116) de passage de fils électriques (118) d’alimentation. Perche (100) selon la revendication 4, qui comporte, de plus, un enrouleur (117) de fils électriques (118) disposé sur une extrémité inférieure du bras inférieur (110) de préhension. Perche (100) selon l’une des revendications 1 à 5, dans lequel l’élément de connexion (120) comporte, de plus, un deuxième bras (121) mobile en coulissement par rapport au premier bras (115) mobile, la perche comportant, de plus, un deuxième moyen (126) de mise en coulissement du deuxième bras mobile par rapport au premier bras mobile, comportant : - au moins une deuxième roue (131) entraînée en rotation, la rotation de la deuxième roue entraînant le coulissement du deuxième bras mobile, - un deuxième moteur d’entraînement (136) en rotation de ladite deuxième roue et - un moyen d’activation et/ou de désactivation (141) du deuxième moteur d’entraînement. Perche (100) selon l’une des revendications 1 à 6, qui comporte, de plus, une alimentation électrique autonome (119). Perche (200) selon l’une des revendications 1 à 7, qui comporte, de plus, au moins deux conduites internes télescopiques (201, 202) de raccordement reliées au dispositif de nettoyage (205), une conduite interne étant une conduite d’injection (201) d’eaux de lavage et l’autre conduite étant une conduite d’aspiration (202) d’eaux de lavage usées. Perche (200) selon la revendication 8, qui comporte, de plus, une manette (206) d’injection d’eaux de lavage dans la conduite d’injection (201). Système de nettoyage (2000) comportant une perche (200) selon l’une des revendications 8 ou 9 et un dispositif de nettoyage par injection (205) d’eaux de lavage et aspiration d’eaux de lavage usées.
Procédé de communication pour véhicule, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - réception (31), par un premier véhicule (11), d’un message émis par un deuxième véhicule (12) via une connexion sans fil selon un mode de communication véhicule vers tout, dit V2X, un identifiant pseudonyme dudit deuxième véhicule (12) étant associé audit message ; - transmission (32), par ledit premier véhicule (11) selon ledit mode de communication V2X, d’une requête d’identification dudit deuxième véhicule (12) à destination d’un dispositif distant (101), ladite requête comprenant des premières données représentatives d’identification dudit premier véhicule(11) et ledit identifiant pseudonyme ; - vérification (33), par ledit dispositif distant (101) à partir desdites premières données, de droits d’accès dudit premier véhicule (11) à des deuxièmes données représentatives d’identification dudit deuxième véhicule (12) ; - réception (34), par ledit premier véhicule (11) selon ledit mode de communication V2X, desdites deuxièmes données en fonction d’un résultat de ladite vérification (33). Procédé selon la revendication 1, pour lequel lesdites deuxièmes données sont reçues par ledit premier véhicule (11) lorsque lesdites premières données appartiennent à des données d’identification d’un premier ensemble de véhicules ayant les droits d’accès aux données d’identification d’un deuxième ensemble de véhicules, ledit premier véhicule (11) appartenant au premier ensemble de véhicules et ledit deuxième véhicule (12) appartenant au deuxième ensemble de véhicules. Procédé selon l’une des revendications 1 à 2, comprenant en outre un affichage desdites deuxièmes données sur un dispositif d’affichage embarqué dans ledit premier véhicule (11). Procédé selon l’une des revendications 1 à 3, pour lequel ledit identifiant pseudonyme correspond à un certificat pseudonyme émis par une infrastructure à clé publique. Procédé selon la revendication 4, pour lequel lesdites premières données correspondent à des données d’un certificat d’identification émis par ladite infrastructure à clé publique, ledit dispositif distant appartenant à ladite infrastructure à clé publique. Procédé selon l’une des revendications 1 à 5, pour lequel ledit message est de type CAM ou DENM. Programme d’ordinateur comportant des instructions pour la mise en œuvre du procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, lorsque ces instructions sont exécutées par un processeur. Support d’enregistrement lisible par un ordinateur sur lequel est enregistré un programme d’ordinateur comprenant des instructions pour l’exécution des étapes du procédé selon l’une des revendications 1 à 6. Système de communication pour véhicule, ledit système comprenant un véhicule (11) et un dispositif distant (101), ledit véhicule (11) et ledit dispositif distant (101) étant reliés en communication sans fil, ledit véhicule et ledit dispositif distant comprenant chacun une mémoire (21) associée à au moins un processeur (20) configuré pour la mise en œuvre des étapes du procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 6.
Procédé de contrôle d’un service de transmission de message selon un mode de communication véhicule vers tout, dit V2X, ledit procédé étant mis en œuvre par un véhicule (11) et comprenant les étapes suivantes : - détermination (31) d’un mode dit d’intervention dudit véhicule (11) à partir d’informations reçues d’au moins un dispositif embarqué dans ledit véhicule (11) ; - transmission (32), à destination d’un dispositif distant (101) via une liaison sans fil, d’une requête de désactivation dudit service, ladite requête comprenant des premières données représentatives d’identification dudit véhicule (11) ; - réception (33), depuis ledit dispositif distant (101) via ladite liaison sans fil, de deuxièmes données représentatives d’autorisation ou d’interdiction de désactivation dudit service ; - contrôle (34) de désactivation dudit service en fonction desdites deuxièmes données. Procédé selon la revendication 1, pour lequel lesdites deuxièmes données sont représentatives d’une autorisation de désactivation dudit service lorsque lesdites premières données appartiennent à des données d’identification d’un premier ensemble de véhicules autorisé à interrompre toute transmission de message selon ledit mode de communication V2X à destination d’un deuxième ensemble de véhicules (12), ladite désactivation étant mise en œuvre lorsque lesdites deuxièmes données sont représentatives d’autorisation de désactivation dudit service. Procédé selon l’une des revendications 1 à 2, pour lequel lesdites premières données correspondent à des données d’un certificat d’identification émis par une infrastructure à clé publique, ledit dispositif distant (101) appartenant à ladite infrastructure à clé publique. Procédé selon l’une des revendications 1 à 3, comprenant en outre un rendu de données représentatives de désactivation dudit service par au moins un dispositif de rendu embarqué dans ledit véhicule (11). Procédé selon l’une des revendications 1 à 4, pour lequel lesdites informations appartiennent à un ensemble d’informations comprenant : - des informations représentatives de fonctionnement d’un gyrophare dudit véhicule (11) ; - des informations représentatives de fonctionnement d’une sirène dudit véhicule (11) ; - des informations représentatives d’activation d’un mode dit banalisé dudit véhicule (11). Procédé selon l’une des revendications 1 à 5, comprenant en outre une étape de réactivation dudit service suivant une désactivation dudit service en fonction de données représentatives d’une commande de réactivation. Programme d’ordinateur comportant des instructions pour la mise en œuvre du procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, lorsque ces instructions sont exécutées par un processeur. Dispositif (2) de contrôle d’un service de transmission de message selon un mode de communication véhicule vers tout, dit V2X, ledit dispositif comprenant une mémoire (21) associée à au moins un processeur (20) configuré pour la mise en œuvre des étapes du procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 6. Véhicule (11) comprenant le dispositif (2) selon la revendication 8.
Ustensile de cuisine destiné à la réalisation de préparations culinaires comprenant des aliments en morceaux (F), ledit ustensile comportant un support (6) et n tiges (8) fixées par une extrémité (8.1) au support (6), n étant un entier supérieur ou égal à 1, ledit support (6) étant configuré pour coopérer avec un moule (2), ledit ustensile étant configuré pour être disposé au moins en partie dans le moule. Ustensile de cuisine selon la revendication 1, dans lequel le support (6) est destiné à coopérer avec le bord d’un moule et les n tiges (8) sont destinées à être parallèles au fond (8.1) du moule (8), ledit ustensile comportant avantageusement un support amovible (16) configuré pour coopérer avec l’extrémité libre (8.2) des n tiges (8). 3. Ustensile de cuisine selon la revendication 2, dans lequel les n tiges (8) comportent des repères (20) pour permettre une distribution uniforme des morceaux le long des n tiges (8). 4. Ustensile de cuisine selon la revendication 2 ou 3, dans lequel le support (6) comporte des moyens de fixation de l’ustensible au moule, très avantageusement lesdits moyens de fixation étant configurés pour assurer une articulation de l’ustensile par rapport à un rebord du moule. 5. Ustensile de cuisine selon la revendication 1, dans lequel le support (306) est destiné à être disposé dans le fond (8.1) du moule et les n tiges (308) sont perpendiculaires au fond du moule. 6. Ustensile de cuisine selon l’une des revendications 1 à 5, dans lequel les n tiges (8) sont acier inox ou sont recouvertes de silicone ou sont recouvertes d’un matériau antiadhésif. 7. Ensemble comportant un ustensile de cuisine selon l’une des revendications 2 à 4 et un peigne (24), ledit peigne étant configuré pour venir se placer entre le support (6) et la préparation culinaire, ledit peigne (24) comportant des dents (26) configurés pour se placer de part et d’autre de chaque tige (8). Système de préparation culinaire comportant un ustensile de cuisine selon l’une des revendications 1 à 6, un moule, l’ustensile de cuisine étant dimensionné pour se loger au moins en partie dans le moule. 9. Système selon la revendication 8 comportant un ustensile de cuisine selon la revendication 3 et un moule (2), l’ustensile de cuisine étant dimensionné pour se loger au moins en partie dans le moule, et dans lequel au moins une paroi du moule comporte des encoches ou des rainures (22) disposées de sorte que les morceaux disposés selon les repères des n tiges (8) se trouvent entre deux encoches ou deux rainures. 10. Méthode de réalisation d’un gateau comportant des fruits ou morceaux de fruit comportant les étapes : - Fourniture d’un ustensile de cuisine selon l’une des revendications 1 à 6, - Piquage des fruits sur les n tiges, avantageusement répartis de manière uniforme ou sensiblement uniforme le long des tiges, - Mise en place de l’ustensile chargé de fruit dans un moule, - Remplissage du moule avec une pâte de sorte à recouvrir les fruits, - Cuisson du gâteau, - Démoulage du gateau, - Retrait de l’ustensile.
Complément alimentaire comprenant de la vitamine B1 (thiamine), de la vitamine B2 (riboflavine), de la vitamine B5 (acide panthoténique), de la vitamine B6, de la vitamine C (acide ascorbique), du zinc et du magnésium, ledit complément alimentaire étant essentiellement exempt des vitamines B3, B8, B9, B12, A, D, E et K, de polyphénols, d’alcaloïdes différents de la caféine, et de tout extrait végétal susceptible d’inhiber ou induire l’un quelconque des isoenzymes CYP1A2, CYP2C9, CYP2D6 et CYP3A4 du cytochrome P450 ou d’interagir avec l’agrégation plaquettaire. Complément alimentaire selon la revendication 1, caractérisé en ce qu’il est exempt d’extraits de ginkgo biloba. Complément alimentaire selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu’il est exempt de sélénium. Complément alimentaire selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’il comprend de la caféine. Complément alimentaire selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’il comprend, pour une dose : - 100 à 150 mg de magnésium - 80 à 150 mg de de la vitamine C, - 1 à 5 mg de vitamine B5, - 1 à 2 mg de zinc, - 0,5 à 1 mg de vitamine B1, - 0,5 à 1 mg de vitamine B2, et - 0,2 à 0,5 mg de vitamine B6. Complément alimentaire selon la revendication 5, caractérisé en ce qu’il comprend 20 à 50 mg de caféine. Complément alimentaire selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’il comprend un ou des additifs choisis parmi les agents conservateurs, les colorants, les arômes, les agents de délitement, les liants, les diluants, les agents lubrifiants, les agents d'enrobage ou d'encapsulation. Complément alimentaire selon la revendication 7, caractérisé en ce que la teneur en additif(s) dans ledit complément va de 3 à 15% (m/m). Complément alimentaire selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il se présente sous la forme de gélules, de capsules, de comprimés, de gommes à mâcher, de pastilles, de poudre libre ou de sirop.
Dispositif pour récupérer les matières recyclables produites par les fumeurs, caractérisé en ce qu’il est composé d’un récipient consignable en forme de poche (P) avec dépôt de brevet référencé : FR 2207999 et d’un mécanisme chargé du contrôle de validité de consigne appliqué à ces poches. Dispositif selon la revendication 1 caractérisé par un cylindre pivotant (2) avec lumière formant compartiment (3). Dispositif selon les revendications 1et 2 caractérisé par une plateforme de guidage (1) pour l’introduction de la poche (P) dans le compartiment (3) du cylindre pivotant (2). Dispositif selon les revendications 1et 3 caractérisé en ce que la base (6) du cylindre (2) est faite de matière transparente rigide afin de permettre au lecteur de code (5) de lire le code imprimé sous la poche (P). Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le mécanisme comporte uns sas oscillant (8) pour aiguiller chaque poche, soit vers un bac de stockage soit vers une sébile de retour. Dispositif selon les revendications 1, 3 et 5 caractérisé par un système de translation (7) disposé de manière à pousser chaque poche se trouvant dans le compartiment (3) du cylindre (2) vers et dans le sas d’aiguillage (8). Dispositif selon les revendications 1, 3 et 6 caractérisé en ce que le cylindre (2) est pivotant pour permettre après rotation par quart de tour, de se trouver soit en alignement de la trajectoire du translateur (7) soit de se mette en position d’attente. Dispositif selon les revendications précédentes caractérisé en ce que l’ensemble des éléments mobiles [Fig 2], composant le valideur de consignes sont mues par différentes technologies engendrant des mouvements, ces éléments pourront suivant divers besoins, être modifiés ainsi que les asservissements les accompagnant. Dispositif selon l’ensemble des revendications caractérisé par la disposition en deux parties du valideur de consignes, une partie supérieure dans laquelle se trouve le mécanisme du système de validation et une partie inférieure servant au stockage des matières à recycler, le tout sous forme d’armoire en homogénéité avec le proche distributeur de cigarettes.
Base magnétisable pour modèle dentaire, constitué d’une surface plane (21),et d’une ouverture, 23 destinée à recevoir un aimant ,28. Base magnétisable pour modèle dentaire, selon la revendication 1 caractérisé en ce que le composant 20 dispose d’un moyen de désinsertion (22),pour l’aimant (28) . Base magnétisable pour modèle dentaire ,caractérisée en ce que les perçages,(29 30, 31, 32, 33)servent de positionneurs de la base magnétisable dans l’articulateur Base magnétisable pour modèle dentaire, selon l’une quelconque des revendications précédentes ,caractérisé en ce que l’union de deux fichiers STL produit un modèle dentaire imprimable. Base magnétisable pour modèle dentaire, selon la revendication 4,caractérisé en ce que le modèle dentaire produit par l’union de deux fichiers STL dispose d’éléments de repositionnement.
Dispositif (1) apte à couvrir l’ongle d’un orteil ou d’un doigt se présentant sous la forme d’un capuchon, et ayant une épaisseur supérieure à 0,1 mm. Dispositif (1) selon la revendication 1, ayant une plus grande longueur (Lo) au repos comprise entre 40 mm et 60 mm, une plus grande largeur (La) au repos comprise entre 25 mm et 40 mm et une plus grande hauteur (H) au repos comprise entre 15 mm et 35 mm. Dispositif (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, ayant des dimensions adaptées à l’hallux. Dispositif (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’il est constitué d’un élastomère de silicone. Dispositif (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’il comprend au moins un actif réparti uniformément dans la masse dudit dispositif (1). Dispositif (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, destiné à être utilisé dans la prévention ou le traitement d’une onychomycose. Dispositif (1) destiné à être utilisé selon la revendication 6, caractérisé en ce que la prévention ou le traitement de l’onychomycose est due à la protection des chocs. Dispositif (1) destiné à être utilisé selon l’une quelconque des revendications 6 ou 7, caractérisé en ce que le dispositif (1) est porté au moins 5 heures par nycthémère. Kit (2) comprenant : - un dispositif (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 5 ; ainsi qu’ - un traitement local d’onychomycoses. Kit (2) selon la revendication 9, destiné à être utilisé dans la prévention ou le traitement d’une onychomycose.
Dispositif de protection (1), comprenant au moins un moyen de protection (2), ledit moyen de protection (2) comprenant au moins un actif. Dispositif de protection (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu’il a une forme choisie dans le groupe constitué des manchons, des manchons fermés à une extrémité, des coussins de protection de la palette métatarsienne, des mitaines de protection du bord latéral de M1 et de l’articulation métatarso-phalangienne. Dispositif de protection (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’il comprend, outre l’au moins un moyen de protection (2), un moyen de maintien (3). Dispositif de protection (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l’au moins un moyen de protection (2) présente une épaisseur comprise entre 0,1 mm et 10 mm. Dispositif de protection (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l’aire du ou des moyen(s) de protection (2) est comprise entre environ 10 % et environ 100 % de l’aire totale dudit dispositif de protection (1). Dispositif de protection (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit au moins un moyen de protection (2) est constitué d’un élastomère de silicone et dudit ou desdits actif(s). Dispositif de protection (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l’au moins un actif est choisi dans le groupe constitué des extraits de plantes choisis dans le groupe constitué des genres Arnica , Aloe et Melaleuca . Dispositif de protection (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, destiné à être utilisé dans le traitement ou la prévention de lésions cutanées et/ou ongulaires.