INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Dispositif pour le capsulage d’un bord d’ouverture d’accès de corps d’emballage, dit bord d’ouverture, comprenant : : - un organe aval de guidage 24 d’une capsule par gravité jusqu’à une zone d’accostage de la capsule avec le bord d’ouverture, - des moyens d’injection de vapeur destinée à atteindre au moins la zone d’accostage de la capsule avec le bord d’ouverture. Les moyens d’injection de vapeur comprennent des buses portées par l’organe aval de guidage 24 de la capsule.
Dispositif 10 pour le vissage d’une capsule sur un bord d’ouverture d’accès de corps d’emballage, dit bord d’ouverture, le dispositif étant du type comprenant : - des moyens à contact différentiel 22 avec la capsule, destinés à entrainer la capsule en rotation pour son vissage sur le bord d’ouverture, - des moyens 24 de réglage de la force d’appui des moyens 22 à contact différentiel sur la capsule. Les moyens 24 de réglage de la force d’appui des moyens 22 à contact différentiel comprennent des moyens pneumatiques 36 commandés par au moins une vanne proportionnelle 38 pilotée électriquement.
L’invention concerne un appareil de fermeture (8) de récipients sous atmosphère contrôlée, comportant au moins un support (9) agencé pour accueillir un récipient (2) à fermer et au moins une source d’atmosphère contrôlée (V, G). Il est caractérisé en ce qu’il comporte un dispositif de bouchage (26) agencé pour porter un obturateur (3) et le poser sur ledit récipient (2) pour le fermer, en ce que ledit dispositif de bouchage (26) et ledit support (9) sont agencés pour délimiter entre eux une chambre étanche (39) autour dudit récipient (2) à fermer, et en ce que ladite chambre étanche (39) communique avec ladite au moins une source d’atmosphère contrôlée (V, G) via au moins un conduit (24) pour modifier et/ou contrôler l’air contenu dans ledit récipient (2) avant la pose dudit obturateur (3).
Ensemble (1) comprenant une feuille (2) d’emballage munie d’une amorce (3) de rupture et un dispositif (4) d’ouverture/refermeture positionné au moins à recouvrement de l’amorce (3) de rupture, le dispositif (4) d’ouverture/refermeture comprend deux étiquettes (5, 7) adhésives au moins partiellement séparables de la feuille (2) d’emballage par tirage, la première étiquette (5) est disposée à recouvrement de l’amorce (3) de rupture de la feuille (2) d’emballage pour provoquer par tirage une déchirure de la feuille (2) d’emballage formant une ouverture (6), la deuxième étiquette (7), disposée avant tirage au moins partiellement à recouvrement de la première étiquette (5) se présente sous forme d’un corps allongé comprenant au moins une portion fixe (8) retenue de manière permanente à la feuille (2) d’emballage et une portion séparable (9) de la feuille (2) d’emballage par tirage, ladite portion séparable (9) formant, à l’état séparé par tirage, un élément d’ouverture/refermeture de l’ouverture (6) ménagée dans la feuille (2) d’emballage monté mobile entre une position écartée de la feuille (2) d’emballage et une position rapprochée de la feuille (2) d’emballage dans laquelle il s’insère au moins partiellement au moins dans l’ouverture (6) de la feuille (2) d’emballage et ferme ladite ouverture (6)
Flacon source (S) destiné à recharger un distributeur rechargeable (N) comprenant un réservoir rechargeable (R) et un système de remplissage et d’éventation (R5) connecté au réservoir rechargeable (R), le flacon source (S) comprenant un réservoir source (S1) et une pompe (S2) définissant un axe de déplacement et une chambre de pompe (C), dont la dose maximale est avantageusement sensiblement égale au volume maximal du réservoir rechargeable (R), caractérisé en ce que la pompe (S2) comprend un organe de transfert de flux croisés (St) apte à être raccordé au système de remplissage et d’éventation (R5) du distributeur rechargeable (N) pour injecter du produit fluide issu de la chambre de pompe (C) dans le réservoir rechargeable (R) et évacuer l’air du réservoir rechargeable (R) dans le réservoir source (S1).
L’invention concerne un dispositif de translation (400) pour un système modulaire de déplacement d’éléments de stockage, ledit système comportant une pluralité de modules adjacents (110) et au moins un casier (300) de stockage apte à être déplacé d’un module à un module adjacent, le dispositif (400) comprenant un mécanisme de translation (410) comportant un doigt d’entraînement en saillie (407) destiné à coopérer avec au moins une empreinte complémentaire (301) du casier (300) pour déplacer ledit casier en translation. Le mécanisme de translation (410) comprend une vis sans fin (401) motorisée montée en rotation entre deux paliers (402, 403), ainsi qu’un écrou (406) coopérant avec la vis (401) et portant le doigt d’entrainement (407), ledit dispositif comportant en outre un mécanisme d’indexation (420) à croix de Malte adapté pour transmettre au doigt d’entrainement (407) une indexation sur au moins deux positions angulaires stables, dont au moins une débrayée.
L’invention concerne un empilement d’engins spatiaux comprenant : une pile d’engins spatiaux (1) formée d’une pluralité d’étages superposés comprenant chacun un nombre d’engins supérieur ou égal à N ; un adaptateur inférieur (50) formant une interface entre la pile d’engins et un lanceur ; un système de précontrainte longitudinale (60). Chaque engin spatial comprend trois piliers périphériques situés sur un cylindre circulaire de diamètre d N , l’engin spatial étant dépourvu de pilier à l’intérieur de ce cylindre d N et s’inscrivant dans un secteur angulaire dudit cylindre d’angle égal à 360°/N. Les piliers comprennent un premier et un second demi-poteau d’extrémité, espacés de 360°/N l’un de l’autre et ayant des sections transversales configurées pour permettre l’accouplement du premier demi-poteau d’extrémité d’un engin spatial avec le second demi-poteau d’extrémité d’un engin spatial adjacent pour former un poteau partagé, le troisième pilier périphérique de l’engin spatial étant par ailleurs un poteau intermédiaire complet.
L’invention concerne un procédé de récupération des terres rares et du sulfate de calcium compris dans un phosphogypse (P 0 ) comprenant les étapes suivantes : (a) lavage et broyage du phosphogypse (P 0 ) de sorte à obtenir un phosphogypse broyé (P 1 ), (b) lixiviation à plusieurs étages du phosphogypse broyé (P 1 ) par une solution saline (S 0 ), de sorte à obtenir une première solution enrichie en sulfate et en calcium (S 1 ) et des insolubles enrichis en terres rares (P 2, P 3 ), (c) lixiviation à plusieurs étages des insolubles enrichis en terres rares (P 2 , P 3 ) par une solution acide (S 0 '), de sorte à obtenir une deuxième solution enrichie en sels de terres rares (S 2 ) et un solide appauvri en terres rares (P 4 ), (d) évaporation de la première solution enrichie en sulfate et en calcium (S 1 ), de sorte à obtenir du sulfate de calcium solide (P 5 ) et un filtrat riche en sels (S 3 ).
L’invention concerne un alliage austénitique réfractaire, destiné à être utilisé à une température de service supérieure ou égale à 1100°C, comprenant l’ensemble des composés suivants en pourcentage massique : du chrome entre 25,0% et 32,0%, du nickel entre 50,0% et 61,0%, de l’aluminium entre 1,0% et 6,0%, du niobium entre 0,15% et 1,50%, du carbone entre 0,05 et 0,60%, un ou plusieurs élément(s) réactif(s) à une teneur totale de 0,060% ou moins, du silicium à 0,30% ou moins, du manganèse à 0,30% ou moins, du titane à 0,40% ou moins, de l’azote à 0,20% ou moins, du vanadium à 1,0% ou moins, du fer entre 4,0% et 18,0%, pour faire la balance des composés de l’alliage, le zirconium, le tungstène et le soufre étant absents de l’alliage, ou sous forme d’impuretés respectivement à moins de 0,030%, à moins de 0,010% et à moins de 0,0060%, l’alliage respectant en outre deux critères reliant les pourcentages massiques (x Cr , x Al , x C , x Si , x Mn , x Ti , x Nb , x N , x V , x S , x Ni ) de tout ou partie des composés dudit alliage : - un premier critère défini par : avec et ; - et un deuxième critère défini par : .
Procédé permettant d’optimiser le coût et le poids des matériaux utilisés notamment pour les coques de navires et les rails de chemin de fer.
Le procédé de l’invention a pour objectifs principaux de réduire la quantité de métal utilisé, notamment pour les coques de navires, pour les rails de chemins de fer, etc. et de remplacer le métal par des matériaux aussi résistants, plus légers et moins onéreux, tels des minéraux ou des polymères. Il consiste soit à incorporer dans le métal standard (1) d’autres matériaux dits matériaux ajoutés (2) aussi robustes, plus légers, mauvais conducteurs de chaleur, principalement des minéraux, ou des produits à base de minéraux, tels des billes de verre ou de la silice, des polymères ou matériaux composites pour obtenir un matériau résultant (3), soit à alterner des couches de métal standard (1) et des couches d’autres matériaux tels que des matériaux résultants (3) ou matériaux finaux (5) obtenus par additifs et/ou traitements (4) pour obtenir un produit final (6), soit pour les produits finaux longs, à recouvrir totalement ou partiellement de matériau standard (1) l’âme constituée de matériaux résultants (3) ou matériaux finaux (5).
La figure de l’abrégé est la Fig 1.
L'invention concerne un procédé de colmatage post-anodisation de l’aluminium ou de l’alliage d'aluminium sans utiliser de chrome.
L’invention concerne également un procédé de de traitement de surface d’une pièce en aluminium ou en alliage d’aluminium destinée à être utilisée dans le secteur aéronautique comportant au moins les étapes suivantes :
i) soumission de ladite pièce à une étape d’anodisation ;
ii) traitement de la pièce anodisée par un procédé de colmatage post-anodisation selon l’invention ; et éventuellement
iii) application d’une ou de plusieurs couche(s) de peinture.
L’invention a également pour objet une pièce en aluminium ou en alliage d’aluminium traitée par un procédé de colmatage post-anodisation selon l’invention, comportant éventuellement une ou plusieurs couches(s) de peintures.
L’invention concerne un système comprenant : un harnais pour métier à tisser et un dispositif de surveillance de la fabrication d’une préforme tissée par le métier à tisser, le dispositif de surveillance comprenant : une pluralité de capteurs, chaque capteur de la pluralité de capteurs étant relié à une corde de la pluralité de cordes et étant configuré pour mesurer une déformation de la corde, la déformation étant induite par une force exercée par le métier à tisser sur la corde auquel le capteur est relié ; et une unité de traitement reliée à la pluralité de capteurs et configurée pour analyser la déformation de sorte à identifier une anomalie de fabrication sur au moins une corde.
L’invention a pour objet un système de détection d'un état psychologique (10) d'un passager comportant:
- au moins un capteur de détection (11) apte de détecter au moins un paramètre physiologique du passager, en particulier un paramètre physiologique représentatif d’un état de stress, d'anxiété et/ou d’angoisse du passager, et
- un module de traitement (12) configuré pour effectuer une acquisition de données issues du capteur de détection (11) relatives au paramètre physiologique du passager et pour déterminer un niveau de stress, d'anxiété et/ou d’angoisse du passager en fonction des données acquises.
Titre : Dispositif de motorisation pour un fauteuil roulant
La présente invention concerne un dispositif de motorisation (1) destiné à porter au moins en partie un fauteuil roulant (2), le dispositif de motorisation (1) étant caractérisé en ce qu’il comprend au moins une plateforme (6), une roue (8) du dispositif de motorisation (1) et au moins un moyen de fixation (10) d’une roue (4) du fauteuil roulant (2), l’au moins un moyen de fixation (10) comprenant au moins deux éléments d’accrochage (20) opposés l’un à l’autre suivant une direction transversale (T) du dispositif de motorisation (1).
COMPOSITION D'ÉCRAN SOLAIRE ORGANIQUE ET PROCESSUS DE PROTECTION DE LA PEAU CONTRE LE PHOTOENDOMMAGEMENT ET LE VIEILLISSEMENT
La présente divulgation a trait à une composition et un procédé pour protéger un substrat kératineux des rayons UV par application sur le substrat d'une composition contenant : (a) au moins un agent épaississant de phase huileuse choisi parmi une argile activée ; (b) au moins un auxiliaire de dispersion de forme sensiblement solide ; (c) au moins un actif écran solaire organique ; (d) au moins un solvant non volatil ; (e) au moins un solvant volatil ; (f) au moins un émulsifiant ; (g) au moins un filmogène ; et (h) de l’eau, dans laquelle (a) et (b) sont présents dans la composition dans un rapport en poids allant de plus de 1:10 à 1:4 ; et dans laquelle (b) et (c) sont présents dans un rapport en poids allant de plus de 1:30 à moins de 1:1.
Compositions et procédés POUR MODIFIER LA COULEUR DES CHEVEUX
La divulgation concerne des compositions pour modifier la couleur de fibres kératineuses et des procédés d’utilisation des compositions. Les compositions comprennent (a) un système de liaison comprenant (i) au moins un premier agent de liaison choisi parmi un acide lactique et/ou des sels de celui-ci, et (ii) au moins un second agent de liaison choisi parmi des acides aminés et/ou des sels de ceux-ci ; (b) au moins un alcool gras ; (c) au moins un acide gras ; (d) au moins un alkyl polyglucoside ; (e) au moins un agent alcalifiant et (f) au moins un solvant. Les compositions peuvent en outre comprendre un ou plusieurs de teintures d'oxydation, coupleurs, agents oxydants ou des combinaisons de ceux-ci.
Compositions et procédés DE MODIFICATION DE LA COULEUR DES CHEVEUX
La divulgation concerne des compositions permettant de modifier la couleur des fibres kératineuses et des procédés d’utilisation des compositions. Les compositions comprennent (a) un système de liaison comprenant (i) au moins un premier agent de liaison choisi parmi les alpha-hydroxy acides comprenant au moins trois groupes carboxyle donneurs d’hydrogène et/ou leurs sels ; (ii) au moins un deuxième agent de liaison choisi parmi la glycine et/ou ses sels ; et (iii) facultativement, au moins un troisième agent de liaison choisi parmi les acides amino sulfoniques et/ou leurs sels ; b) au moins un alcool gras ; c) au moins un acide gras ; d) au moins un alkyl polyglucoside ; e) au moins un agent alcalifiant ; et f) au moins un solvant. Les compositions peuvent en outre comprendre un ou plusieurs teintures d’oxydation, coupleurs, agents oxydants, ou des combinaisons de ceux-ci.
L’invention concerne une matelassure (1) d’élément de garnissage de siège de véhicule automobile, ladite matelassure comprenant un bloc (2) de rembourrage et une coiffe (3) de revêtement dudit bloc, ladite coiffe étant partiellement fixée audit bloc selon au moins une zone localisée de fixation par un moyen de fixation (4) sous forme d’un élément mince formé par une couche de support (5) flexible noyée dans une matrice de colle (6) à adhésion immédiate de manière à permettre audit élément de présenter une aptitude au collage sur chacune de ses faces, ledit élément présentant une épaisseur inférieure 0,5 mm.
Procédé de fabrication d’un élément de siège de véhicule comprenant les étapes suivantes :
fournir une armature (11, 13, 16) de l’élément de siège, fournir un filet (15) et un cadre (17), au moins une partie du filet (15) étant entourée par le cadre (17) et fixée au cadre (17), fixer le cadre (17) et/ou le filet (15) à l’armature (11, 13, 16), fournir une matelassure (20) comprenant un enchevêtrement 3D de fibres (52) thermoplastiques continues disposées irrégulièrement formant des boucles soudées entre elles, fixer la matelassure (20) sur le filet (15) et/ou sur le cadre (17).
Dispositif (1) mobile de transport de charge comportant une plateforme (10) comprenant des moyens de déplacement (11) suivant une direction principale (X) sur un sol, une première face (101) et une deuxième face (102), toutes les deux disposées de chaque côté du dispositif (1) suivant la direction principale (X), caractérisé en ce que le dispositif (1) comporte sur la première face (101) une zone en saillie (12) s’étendant suivant la direction principale (X) et sur la deuxième face (102) une zone en creux (13) suivant la direction principale (X), la zone en creux (13) et la zone en saillie (12) étant de forme complémentaire, alignées suivant la direction principale (X).
L’invention concerne un procédé d’affichage d'une animation lumineuse sur un système lumineux (1) d'un véhicule automobile comprenant plusieurs éléments; une pluralité de moteurs graphiques (MG 1 , MG 2 , MG 3 ) chacun associé à un élément (21, 22, 23) et un contrôleur maître (BCM); et comportant les étapes suivantes : (E1) fourniture à chaque moteur d’une description (D1) de l’élément associé; (E2) fourniture à chaque moteur d’une description d’au moins une sous-animation lumineuse (D2 i,j ); (E10) fourniture d’un signal d’horloge du contrôleur maitre à chacun des moteurs; (E11) calcul, par chaque moteur, d’un décalage entre son signal d’horloge et celui du contrôleur maitre ; (E3, E4, E5, E6, E7) détermination, par chaque moteur, d’instructions de contrôle (b k ) de l’élément associé, à partir des descriptions dudit élément associé, de la sous-animation lumineuse et d’un temps d’avancement (t i,j ) fonction dudit décalage; (E9) contrôle des éléments au moyen des instructions.
L’invention concerne un procédé d’affichage d’une animation lumineuse sur un système lumineux (1) mis en œuvre par un moteur graphique (MG1, MG2, MG3) équipé d’une librairie de description (D2i,j) de sous-animations lumineuses, comportant les étapes suivantes : (E1) fourniture au moteur graphique d’une description (D1) d’au moins un élément (21, 22, 12) du système lumineux ; (E0) réception d’une commande d’affichage (Z i ) d’une animation lumineuse (A i ) sur l’élément ; (E2) récupération, à la réception de ladite commande, d’un ensemble de description (D2 i,j ) de sous-animations lumineuses réalisant ladite animation lumineuse ; (E3, E4, E5, E6, E7) détermination par le moteur graphique d’une séquence d’instructions de contrôle (b k ) dudit élément à partir de la description de chaque sous-animation lumineuse dudit élément ; (E9) contrôle de l’élément au moyen de la séquence d’instructions de contrôle pour afficher ladite animation lumineuse.
L’invention concerne un procédé d’affichage d'une animation lumineuse sur un système lumineux (1) d'un véhicule automobile, mis en œuvre par un moteur graphique (MG 1 , MG 2 , MG 3 ) et comportant les étapes suivantes : (E1) fourniture au moteur graphique d’une description (D1) d’au moins un élément (21, 22, 23) du système lumineux ; (E2) fourniture au moteur graphique d’une description d’au moins deux sous-animations lumineuses (D2 i,j ) formant une animation lumineuse (A i ) et chacune associée à au moins un indice de priorité (z 1 , z 2 ) et/ou au moins un coefficient d’opacité (α 1 , α 2 ); (E3, E4, E5, E6, E7) détermination, par le moteur graphique, d’une séquence d’instructions de contrôle (b k ) dudit élément, déterminée à partir des descriptions, indices de priorité et/ou coefficients d’opacité des sous-animations lumineuses et dudit élément ; (E9) contrôle de l’élément au moyen de la séquence d’instructions de contrôle pour afficher ladite animation lumineuse.
La présente invention concerne un procédé de contrôle d’un déploiement d’un rétroviseur extérieur d’un véhicule (10) dans un environnement routier (1). A cet effet, des premières données représentatives d’une commande de déploiement du rétroviseur sont reçues, ainsi que des deuxièmes données représentatives d’un objet (11) associé à l’environnement routier (1). Le déploiement est alors contrôlé en fonction des premières données et des deuxièmes données.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle des feux de signalisation arrière d’un premier véhicule (10). A cet effet, des données représentatives d’une zone (101) à l’arrière du premier véhicule (10) sont reçues d’un ou plusieurs capteurs embarqués. Le niveau d’intensité lumineuse du ou des feux de signalisation arrière est contrôlé en fonction des données obtenues, le contrôle comprenant une réduction de l’intensité lumineuse lorsque l’analyse des données fait ressortir qu’aucun véhicule n’est détecté derrière le premier véhicule, ou lorsque l’analyse des données fait ressortir qu’un deuxième véhicule (11) détecté derrière le premier véhicule (10) se situe à une distance latérale du premier véhicule (10) supérieure à un seuil déterminé.
Cette portière latérale avant (2) d’un véhicule (1) comprend une extrémité avant (4) destinée à être montée pivotante sur le véhicule (1) entre une position de fermeture du véhicule (1) et une position d’ouverture du véhicule (1), la portière (2) comprenant un panneau intérieur (5), un panneau extérieur (6) et un logement (10) pour grattoir de dégivrage, caractérisé en ce que le logement (10) comporte une portion supérieure (12) et une portion inférieure (13) disposée dans le prolongement vertical de la portion supérieure (12), la portion supérieure (12) étant creusée dans le panneau intérieur (5) et s’étendant entre une extrémité haute (12a) et une extrémité basse (12b) débouchant sur la portion inférieure (13), la portion inférieure (13) étant disposée entre les panneaux intérieur (5) et extérieur (6).
Un équipement (ES) fait partie d’un système (S) et comprend une paroi (PE) comportant une première zone (Z1) réalisée dans un premier matériau présentant une première élasticité choisie et comportant au moins une seconde zone (Z2) ayant une forme homologue à la forme d’un objet avec au moins une dimension, choisie parmi la largeur et la hauteur, inférieure à une dimension de l’objet, de manière à permettre un logement en force de l’objet et une retenue de ce dernier par compression suivant cette dimension par ce premier matériau.
L’invention concerne un ensemble (1) de barre de toit comprenant :
deux paires de pieds de fixation (3a1, 3a2 ; 3b1, 3b2), et une paire de barres (2a, 2b) pouvant se déplacer selon au moins deux positions d’utilisation spécifiques, respectivement une position longitudinale, dans laquelle elles sont parallèles à un axe longitudinal (X), et une position transversale, dans laquelle elles sont orientées perpendiculairement audit axe longitudinal (X),
dans lequel chacune des barres (2a, 2b) peut se déplacer à la fois en rotation et en translation par rapport à l’un des pieds de fixation.
Ouvrant de véhicule comprenant un support pour bicyclette.
L’invention porte sur un ouvrant 3 de coffre de véhicule comprenant une paroi interne 6 et une paroi externe 5, l’ouvrant comprenant un support 8 pour supporter un objet 40, par exemple au moins une bicyclette, le support 8 comprenant une première barre et une deuxième barre, les première et deuxième barres 10, 20 étant pivotantes autour d’axes verticaux ou sensiblement verticaux en position fermée de l’ouvrant de sorte à s’étendre dans un plan vertical et transversal dans une position rabattue pour être stockées entre la paroi interne 6 et la paroi externe 5 de l’ouvrant et de sorte à s’étendre derrière un tel véhicule dans une position déployée D, le support 8 comprenant un moyen de reprise 30 du porte-à-faux des première et deuxième barres dans la position déployée D et/ou du porte-à-faux dû à la masse d’un tel objet.
Figure d’abrégé : fig. 10
L’invention concerne un robot de livraison (1) comprenant au moins un capteur (10) comprenant une surface optique (100), caractérisé en ce que ledit robot de livraison (1) comprend en outre: caractérisé en ce que ledit robot de livraison (1) comprend en outre : - au moins un dispositif de nettoyage (11) de ladite surface optique (100) configuré pour pulvériser un fluide de nettoyage (L) sur ladite surface optique (100), - un circuit de distribution (12) relié hydrauliquement audit au moins un dispositif de nettoyage (11), ledit circuit de distribution (12) comprenant un élément de raccordement (120) configuré pour coopérer avec un élément de raccordement (220) d’un circuit d’alimentation externe (22) de sorte que lorsque les deux éléments de raccordement (120, 220) coopèrent, ledit fluide de nettoyage (L) peut être distribué vers ledit au moins un dispositif de nettoyage (11).