INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un mécanisme de positionnement d’une pièce mobile par rapport à un support, entre une configuration déployée où la pièce mobile est à distance du support et une configuration rétractée où la pièce mobile se trouve à fleur du support, comportant une embase assujettie mécaniquement de manière fixe sur le support et présentant un trou central, un premier dispositif de positionnement selon une première direction pourvu d’un premier corps monté dans le trou central et présentant un premier trou décentré par rapport au trou central et d’une première roue crantée assujettie mécaniquement sur le premier corps et configurée pour entraîner en rotation le premier corps par rapport à l’embase lorsque la première roue crantée est actionnée, un second dispositif de positionnement selon une seconde direction différente de la première direction pourvu d’un second corps monté dans le premier trou décentré et présentant un second trou décentré par rapport au trou central et non concentrique avec le premier trou et d’une seconde roue crantée assujettie mécaniquement sur le second corps et configurée pour l’entraîner en rotation lorsque la seconde roue crantée est actionnée, avec les premier et second dispositifs de positionnement qui sont montés fixes en translation par rapport à l’embase et qui sont configurés pour positionner, selon les première et deuxième directions, un organe d’interface de la pièce mobile qui est monté dans le second trou décentré et qui est assujetti mécaniquement au mécanisme de positionnement.
L’invention concerne une installation d’exploitation de fluides comportant un navire, un dispositif d’amarrage (4) immergé et fixe, un dispositif joint tournant (12) ayant une première partie annulaire configurée pour être assujettie à l’ancre d’amarrage et une deuxième partie annulaire (20) mobile en rotation autour de ladite première partie, le dispositif joint tournant étant aussi configuré pour être immergé, un système mécanique d’interface (6) entre le navire et l’ancre d’amarrage qui est configuré pour permettre au navire de tourner autour de l’ancre d’amarrage, et un dispositif de protection (23) recouvrant le dispositif joint tournant et définissant autour de ce dernier une enceinte (24) au moins partiellement fermée et étanche, le dispositif de protection étant assujetti mécaniquement d’une part avec le système mécanique d’interface au niveau de l’ancre d’amarrage et avec la deuxième partie annulaire mobile du dispositif joint tournant.
Titre de l’invention : Plateforme flottante off-shore pour fabrication, assemblage, maintenance et/ou démontage d’éoliennes flottantes
La présente invention concerne une plateforme (1) off-shore flottante configurée pour la fabrication et/ou l’assemblage et/ou la maintenance et/ou le démontage en mer d’éoliennes flottantes (2) comprenant une fondation flottante (4), un mât (6), une nacelle (8) et au moins une pâle (10), la plateforme (1) comprenant au moins une première zone (22) dédiée à la fabrication de la fondation flottante (4) configurée pour recevoir le mât (6) et au moins une deuxième zone (24) dédiée à l’assemblage et/ou au démontage de la fondation flottante (4) et du mât (6), la plateforme (1) étant composée d’une pluralité de caissons flottants (16).
Plateforme mésosphérique, composée d’une nappe de ballons porteurs soutenant un planneur receveur de la charge utile, fusée d’interception ou miroir astronomique. L’ensemble est relié au sol par un système de câble isolant et de fils de garde.
L’invention concerne un procédé de roulage au sol d’un aéronef, en anticipant une incapacité d’un organe moteur équipant au moins une roue (R A ) portée par un atterrisseur (A A ) de l’aéronef (A) à déplacer ledit aéronef au sol, le procédé comprenant les étapes suivantes :
a) déterminer au moins l’une des valeurs suivantes : un effort de traction minimum requis (101) par l’organe moteur pour déplacer l’aéronef, un effort de traction maximum transmissible (201) au sol par adhérence via la roue, et un échauffement (301) de l’organe moteur ;
b) comparer chaque valeur à un seuil prédéterminé (102, 202, 203 ;
c) déduire de la comparaison une capacité de l’organe moteur à déplacer l’aéronef.
ENSEMBLE DE MOTORISATION D’AÉRONEF COMPORTANT UN DISPOSITIF DE REPRISE D’EFFORTS DE POUSSÉE
L’invention concerne un ensemble de motorisation (100) pour aéronef et comportant une turbomachine, un mât, et un dispositif de reprise d’efforts de poussée (350) comportant une ferrure principale (310), un palonnier (320) pivotant sur la ferrure principale (310) et présentant un perçage, deux bielles (302, 304) articulées à la turbomachine et au palonnier (320), une ferrure secondaire (330) fixée sous le mât et présentant une chape femelle secondaire (332) constituée de deux branches secondaires (332a) traversées par des trous (333) de forme oblongue et alignés selon un axe secondaire (R2), où le palonnier (320) est logé dans la chape femelle secondaire (332) de la ferrure secondaire (330), où le perçage est coaxial avec l’axe secondaire (R2), et un axe de liaison en attente inséré avec un ajustement serré dans le perçage et avec jeu dans les trous (333).
Avec un tel arrangement, un chemin secondaire d’efforts est assuré.
L’invention concerne un échangeur de chaleur tube-calandre (100) comportant :
une calandre (2) destiné à être traversé par un premier fluide ; et un ensemble tubulaire démontable (1) pour la circulation d’un deuxième fluide, l’ensemble (1) comportant :
une tête avant (11) comportant une boîte avant (18), un fond avant (19), un orifice avant pour l’entrée du deuxième fluide et une plaque tubulaire avant (14) solidaire de la boîte avant (18) ; une tête arrière (12) comportant une boîte arrière (20), un orifice arrière pour la sortie du deuxième fluide et une plaque tubulaire arrière (15) solidaire de la boîte arrière (20) ; un faisceau tubulaire (13) comprenant un ensemble de tubes pour le passage du deuxième fluide et étant configuré pour que le deuxième fluide ne traverse qu’une seule fois la calandre (2) entre l’orifice avant et l’orifice arrière.
Boîtier colleteur (41) pour module de refroidissement (22) d’un véhicule automobile (10) électrique ou hybride, ledit boîtier collecteur (41) et étant destiné à être traversé par un flux d’air (F), ledit boîtier collecteur (41) une turbomachine tangentielle (30) configurée pour générer le flux d’air (F), le boîtier collecteur (41) comprenant en outre: - au moins une paroi latérale (411, 412, 413) formant un conduit dans lequel le flux d’air (F) est destiné à circuler, - une volute (44) configurée pour guider le flux d’air (F) vers la sortie d’air (22b) et au sein de laquelle la turbo turbomachine tangentielle (30) est disposée, et - une paroi de guidage (46) du flux d’air (F) vers la sortie d’air (22b) et comportant au moins une ouverture (O1), le boîtier collecteur (41) comportant au moins un rideau (461) coulissant et mobile entre une position de fermeture dans laquelle l’au moins une ouverture (O1) est obturée et une position d’ouverture dans laquelle l’au moins une ouverture (O1) est dégagée de sorte à laisser passer le flux d’air (F).
Figure d’abrégé : Fig 6
L’invention concerne une crosse (100) pour carabine (10) de biathlon, comportant une première partie (110) arrière s’étendant jusqu’à environ 80 mm d’un bord avant (62) d’un boitier (60) de culasse et se prolongeant par une seconde partie avant (120) de forme oblongue définie par un volume avant (V) présentant une longueur (L) s’étendant selon un axe de tir XX’, une dimension transversale (l), ou largeur, sensiblement perpendiculaire à la longueur (L), et une dimension verticale (h), ou hauteur, sensiblement perpendiculaire à la longueur (L) et à la largeur (l), caractérisée en ce que ledit volume avant (V) est inférieur ou égal à environ 200 cm 3 , la longueur (L) est supérieure ou égale à environ 150 mm, et le volume avant (V) présente un profil latéral ovalisé limitant la résistance à l’air dont au moins une section transversale perpendiculaire à l’axe de tir XX’ présente un rapport hauteur (h) / largeur (l) inférieur ou égal à environ 65%.
L’invention est un dispositif de contrôle de planéité d’une tôle métallique en mouvement qui comprend une source lumineuse qui éclaire de façon homogène la tôle, une caméra qui enregistre l’image déformée de la source lumineuse formée par la tôle et un dispositif de calcul qui calcule en continue un coefficient corrélé à la planéité en comparant l’image déformée de la source lumineuse avec l’image de référence de la source lumineuse. L’invention est également un procédé de contrôle de la planéité avec le dispositif suivant l’invention avec un modèle pré déterminé M d’analyse de l’image déformée de la source lumineuse par rapport à l’image de référence de la source lumineuse.
Système (10) de mesure d’une longueur d’onde centrale d’intérêt (λc) d’une raie spectrale d’intérêt (RSe) mesurée par un spectromètre, le système comprenant:
un système de détection comprenant un spectromètre (Spectro) associé à un détecteur (Det) une fibre optique (FOY) en Y configurée de sorte que :
la première entrée collecte un signal lumineux (SLech) issu de l’échantillon, dit signal échantillon, la deuxième entrée collecte un signal lumineux (SLref) issu d’une source de référence (Sref), dit signal référence, la sortie est couplée à une entrée du spectromètre, le système de mesure étant configuré pour que le détecteur détecte ledit signal échantillon et ledit signal référence simultanément ou séquentiellement dans le temps,
le système de mesure comprenant en outre une unité de traitement (UT) configurée pour :
traiter lesdits profils mesurés d’intérêt et de référence, déterminer une valeur de la longueur d’onde centrale d’intérêt à partir d’une différence entre lesdites positions d’intérêt et de référence, de ladite valeur connue de la longueur d’onde de référence et d’une dispersion linéaire (DL) du système de détection.
Les bras de levage classiques sont encombrants, limités en hauteur de levage et non adaptés pour des engins compacts.
Cette technologie innovante de bras déployable augmente la visibilité. L’optimisation de la trajectoire améliore la stabilité de l’engin, maximise les performances et l’ergonomie. L’invention est composée de nombreux éléments articulés par des axes de rotation, reliés par des bielles et actionnés par un ou plusieurs vérins permettant d’obtenir un mouvement de levage efficient. Le déploiement de la tige du vérin (14) met en mouvement la bielle (11), qui entraine le déplacement du support principal (9), lui-même contraint par la bielle (12). Le bras articulé (5) fixé sur le support principal (9) est mis en mouvement par la bielle (10).
Ce dispositif de bras déployable peut intégrer un système de parallélogramme permettant de conserver l’orientation du godet ou tout autre outil indépendamment de la hauteur de levage.
Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à équiper tout type d’engin nécessitant un moyen de levage efficient.
b) une injection d’eau à une température d’au moins 374°C dans le flux du mélange M1p avec un angle allant de 15° à 90°C afin d’obtenir un flux M2 comprenant de l’eau et de la matière organique,
c) une introduction du flux M2 dans un réacteur d’hydrotraitement, ledit réacteur d’hydrotraitement étant maintenu à une température allant de 150°C à 430°C, afin d’obtenir un flux M3 comprenant de la matière organique hydrotraitée.
a) Une mise sous pression du mélange M1 à une pression allant de 20 à 350 bars, afin d’obtenir un flux M1p,
b) une étape de chauffage du mélange M1p à une température allant de 170 à 430°C, afin d’obtenir un flux de mélange M2,
c) une introduction d’au moins une fraction du flux M2 dans un réacteur d’hydrotraitement par une injection tangentielle permettant un mouvement cyclonique,
d) une récupération en aval du réacteur d’un flux M3 enrichi en matières solubles et d’un flux M4 appauvri en matières solubles.
Procédé de gestion de la vitesse longitudinale d’un premier véhicule automobile.
Procédé de gestion de la vitesse longitudinale d’un premier véhicule automobile, caractérisé en ce qu’il comprend une alternance entre les étapes suivantes :
- une étape d’apprentissage comprenant une itération des sous-étapes suivantes :
• une détermination, d’un mode de conduite courant du premier véhicule automobile comme étant d’un premier genre si une vitesse longitudinale du premier véhicule automobile est contrôlée par un conducteur humain, sinon comme étant d’un deuxième genre puis
• si le mode de conduite courant est du premier genre, une sous-étape d’enregistrement de données d’observation,
• sinon, une sous-étape de fin d’observation comprenant un calcul d’un modèle d’un temps de suivi personnalisé à partir des données d’observation recueillies lors de différents instants d’observation,
- une itération d’une étape d’application automatique d’un temps de suivi personnalisé calculé à partir du modèle de temps de suivi personnalisé.
Procédé d'alerte du conducteur d'un véhicule
Procédé d'alerte d'un conducteur d'un premier véhicule (V1) automobile, caractérisé en ce qu’il comprend : - une détection (E11), par un moyen de détection (3) embarqué dans le véhicule, d'une position latérale d'un deuxième véhicule (V2) circulant à l'avant du premier véhicule, puis - une détection (E2) d'une trajectoire erratique du deuxième véhicule en fonction de sa position latérale, puis - la génération (E3) d'un message d'alerte pour le conducteur du premier véhicule, par une interface homme-machine (4) embarquée dans le véhicule.
Dispositif de connexion entre un système de stockage d’hydrogène et une unité consommatrice d’hydrogène et ensemble d’alimentation en hydrogène d’un véhicule
Un dispositif de connexion (16) entre un système de stockage d’hydrogène (12) et une unité consommatrice d’hydrogène (14) comprend :
- une première plaque (28) comprenant une première interface de connexion (36) délimitant un premier conduit (38) connecté au système de stockage d’hydrogène (12);
- une deuxième plaque (30) comprenant une deuxième interface de connexion (44) délimitant un second conduit (46) connecté à l’unité consommatrice d’hydrogène (14).
Le procédé de test d’un actionneur électrique (12) installé dans un système utilisateur (10) comprend les étapes suivantes mises en œuvre par un contrôleur (16) dudit actionneur électrique :
- appliquer (31) une impulsion électrique aux bornes de l’actionneur (12), correspondant à une tension nominale de fonctionnement (Vnom) pendant une durée prédéterminée (d) inférieure à une durée minimale (D) nécessaire pour engendrer un fonctionnement de l’actionneur ;
- acquérir (32) des mesures de tension et de courant aux bornes de l’actionneur de façon répétitive à différents instants pendant au moins ladite durée prédéterminée (d) et déterminer (33) en conséquence une impédance de l’actionneur (12) ;
- déterminer (34) un état fonctionnel ou un état en panne de l’actionneur, en fonction de l’impédance de l’actionneur, d’au moins une mesure de tension et d’au moins une mesure de courant acquises pendant ladite durée prédéterminée ; et
- commander (35) un affichage de l’état de l’actionneur sur un écran d’affichage du système utilisateur (10).
Dispositif de mesure de la contamination gazeuse d’une enceinte de transport de substrats semi-conducteurs et procédé de mesure associé
Dispositif de mesure (1) de la contamination gazeuse d’une enceinte de transport (2) pour le convoyage et le stockage atmosphérique d’au moins un substrat semi-conducteur (6), ladite enceinte (2) comprenant une porte (4b) et une coque (4a) pouvant être fermée par la porte (4b) au niveau d’une zone de joint (7), l’enceinte (2) étant munie d’au moins un port de ventilation (9, 11, 13, 15), le dispositif de mesure (1) comprenant au moins un analyseur (29) configuré pour mesurer la concentration d’au moins un contaminant gazeux, le dispositif de mesure (1) comprenant une interface (3) configurée pour s’accoupler à l’enceinte de transport (2), ladite interface (3) comprenant une plateforme (5) en regard de laquelle la porte (4b) de l’enceinte de transport (2) est destinée à s’accoupler en ménageant un interstice entre la plateforme (5) et la porte (4b), le dispositif de mesure (1) comprenant : - une tête de mesure (25) reliée audit au moins un analyseur (29) et configurée pour être accouplée de manière étanche à l’un du, au moins un, port de ventilation (9) de l’enceinte de transport (2), - au moins une buse d’injection (33) configurée pour injecter un gaz contrôlé dans l’interstice formé entre la plateforme (5) et la porte (4b), de sorte que le gaz contrôlé se répande au moins face à la zone de joint (7) entourant la porte (4b).
Procédé et station de mesure d’une contamination moléculaire véhiculée par l’air
L’invention concerne un procédé de mesure d’une contamination moléculaire véhiculée par l’air au moyen d’une station de mesure (1) comportant au moins un premier et un deuxième analyseurs de gaz (3, 5, 7, 9), au moins une ligne de prélèvement (Li), et au moins une vanne (15, 17), comportant les étapes suivantes :
- mesure de concentrations en contamination moléculaire dans la ligne de prélèvement par le premier analyseur de gaz (3, 7) pendant une première durée prédéfinie,
- isolation fluidique entre le premier analyseur de gaz (3, 7) et la ligne de prélèvement (Li), par l’intermédiaire d’au moins une vanne (15, 17), et
Station de mesure d’une contamination moléculaire véhiculée par l’air
L’invention concerne une station de mesure (1) d’une contamination moléculaire véhiculée par l’air comportant au moins un analyseur de gaz (3) et au moins une ligne de prélèvement (L1, Ln) raccordée fluidiquement à une entrée de l’au moins un analyseur de gaz (3). Selon l’invention ladite station (1) comporte au moins une pompe (5) de prélèvement agencée en amont de l’au moins un analyseur de gaz (3) selon le sens d’écoulement d’un flux gazeux à pomper, et la pompe (5) de prélèvement présente une aspiration raccordée fluidiquement à l’au moins une ligne de prélèvement (L1, Ln) et un refoulement raccordé fluidiquement à l’entrée de l’au moins un analyseur de gaz (3), la pompe (5) de prélèvement étant configurée pour aspirer un flux gazeux sur la ligne de prélèvement, et pour refouler le flux gazeux à la pression atmosphérique +/-50hPa, de préférence +/-30hPa.
L’invention porte sur des nanoparticules cristallisées d’oxyde d’hafnium, caractérisées par le fait qu’elles portent à leur surface des molécules d’amide(s) et/ou d’au moins un produit de dégradation d’amides choisi parmi un acide carboxylique, une amine ou un acide aminé et / ou des restes desdites molécules.
L’invention concerne un procédé de recyclage d’une composition de polyamide usagée, en une poudre de polyamide recyclé présentant un endotherme de fusion monomodal et une unique température de fusion (T f1 max ), ledit procédé comprenant les étapes de :
mise en contact d’une composition de polyamide usagée avec un solvant afin d'obtenir un mélange ; chauffage du mélange afin de solubiliser le polyamide dans le solvant ; refroidissement du mélange jusqu'à la température de précipitation (T p ) du polyamide dans ledit solvant, ce par quoi on obtient une poudre de polyamide précipité caractérisée par un endotherme de fusion non monomodal et plus d’une température de fusion, (T f1 max ) étant la température de fusion la plus élevée; et maintien de la température du mélange à une température au plus égale à T p , notamment comprise dans la gamme allant de T p - 0,1°C à T p -15°C , jusqu'à ce que la poudre de polyamide précipité soit caractérisée par un endotherme de fusion monomodal et une température de fusion (T f1 max ) ; et récupération de la poudre de polyamide recyclé obtenue.
L’invention concerne un composite à base d’au moins un élément de renfort textile noyé dans une matrice à base de polychlorure de vinyle, d’un plastifiant, d’un stabilisant thermique et d’une résine phénol-aldéhyde à base :
d’au moins un polyphénol aromatique comprenant au moins un noyau aromatique trivalent porteur d’au moins une fonction hydroxyle et d’un groupe comprenant une fonction choisie parmi une fonction hydroxyle et une fonction méthoxy, et
d’au moins un agent durcisseur.
a) au moins un polymère thermoplastique halogéné ;
b) de 10 à 40% en masse d’au moins une poudrette de caoutchouc par rapport à la masse totale de la composition.
La présente invention concerne l’utilisation d’au moins une composition comprenant au moins un polymère thermoplastique halogéné dans un élément de toiture, tel qu’une ardoise, pour améliorer le compromis de performances entre la densité, la brillance et la résistance au feu.
L’invention concerne un procédé de préparation d’un milieu de culture pour microalgues comprenant une étape d’oxydation d’ammoniaque, préférentiellement l’ammoniaque étant d’origine végétale, en nitrate caractérisé en ce que l’étape d’oxydation comprend : - une ozonolyse, et/ou - la génération d’un radical hydroxyle ∙OH ; au milieu de culture pour microalgues susceptible d’être obtenue par ce procédé, ainsi qu’à un procédé de culture de microalgues comprenant les étapes successives suivantes : (a) ensemencement de microalgues dans un milieu de culture selon l’invention, (b) adaptation éventuelle et maintien des conditions pour permettre la culture des microalgues, et (c) récupération des microalgues cultivés, par exemple par filtration
L’invention concerne un procédé de fabrication d’une poudre de polyamide présentant un endotherme de fusion monomodal et une unique température de fusion (T f1 max ), ledit procédé comprenant les étapes de :
i) mise en contact d’un polyamide avec un solvant afin d'obtenir un mélange ; ii) chauffage du mélange afin de solubiliser le polyamide dans le solvant ; iii) refroidissement du mélange jusqu'à la température de précipitation (T p ) du polyamide dans ledit solvant, ce par quoi on obtient une poudre caractérisée par un endotherme de fusion non monomodal et plus d’une température de fusion, (T f1 max ) étant la température de fusion la plus élevée ; iv) maintien de la température du mélange à une température au plus égale à T p , notamment comprise dans la gamme allant de T p - 0,1°C à T p -15°C , jusqu'à ce que la poudre de polyamide précipité soit caractérisée par un endotherme de fusion monomodal et une température de fusion (T f1 max ) ; et v) récupération de la poudre de polyamide obtenue.
Figure de l’abrégé : néant
Composition cosmétique sous forme de billes sèches nettoyantes obtenues par surgélation ou congélation puis lyophilisation d’une solution permettant d’aboutir à des billes expansées, dont la mise en œuvre par réhydratation et action mécanique permet l’obtention d’un produit cosmétique nettoyant pour la peau ou les cheveux. La composition de la solution utilise un agent filmogène principalement constitué de pullulan associé à d’autres polysaccharides, un agent plastifiant choisi parmi les glycols, les polyols et les oligosaccharides, un agent rhéologique constitué d’amidon de riz et de cellulose microcristalline ou de colloïdes, ainsi que des tensioactifs anioniques et des ingrédients ou actifs connus de l’homme de l’art pour les produits cosmétiques.
La présente invention concerne une composition de soin de la peau, comprenant :
a) au moins un inhibiteur de dégradation d’élastine ;
b) au moins une huile ester ;
c) du nicotinamide ou un dérivé de celui-ci ; et
d) au moins un composé tétrahydropyrimidine de formule (I) :
dans laquelle R est un atome d’hydrogène ou un radical hydrocarbure comprenant jusqu’à huit atomes de carbone, R′ est hydrogène, OH ou OR′′ et R′′ est R ou COR, R ayant la même signification que celle mentionnée ci-dessus.
La présente invention se rapporte à une utilisation cosmétique non thérapeutique d’un extrait d’Asparagopsis armata pour réduire la production de sébum de la peau et/ou du cuir chevelu et/ou détoxifier la peau et/ou le cuir chevelu.
La présente invention se rapporte également à un procédé cosmétique non thérapeutique pour réduire la production de sébum de la peau et/ou du cuir chevelu, comprenant une application sur la peau et/ou le cuir chevelu d’un extrait d’Asparagopsis armata.
SYSTÈME DE BOUTEILLE DE DRAINAGE