INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
représente une vue schématique de dessus d’un mode de réalisation du module de traitement par phytoépuration,
représente une vue schématique en coupe selon A-A du module de traitement par phytoépuration des eaux, représenté ,
] est une vue en perspective d’un moyen de surverse faisant partie du module des figures 3 et 4.
Dans la présente demande, le terme « bâtiment » désigne principalement et préférentiellement les bâtiments collectifs, de types immeubles d’habitation, tertiaires ou professionnels, mais peut aussi désigner des bâtiments individuels, du type maisons individuelles.
De la même manière, le terme « eaux ménagères » désigne les eaux faiblement polluées issues des douches, lavabo, machine à laver, lave -vaisselle, sans contamination fécales ou urinaires, sous une forme globale liquide mais pouvant présenter des composés solides, de type déchets/résidus alimentaires ou organiques, cheveux, poils, fibres naturelles ou synthétiques.
Dans la présente, le terme « eaux prétraitées » désigne les eaux ayant subi un prétraitement visant à éliminer, avantageusement par filtration mécanique, les matières solides ou visqueuses grossières en flottation, en suspension, notamment aussi les excédents de graisses et d’huile. Un tel prétraitement peut être ou non utile ou nécessaire en fonction de la nature et de la qualité des eaux usées à traiter.
De même, le terme « eaux épurées » désigne les eaux prétraitées, après passage dans le module de traitement par phytoépuration, qui ont subi un traitement par phytoépuration. La phytoépuration est un traitement d’épuration de l’eau impliquant une dépollution de l’eau par des plantes adaptées et par les microorganismes associés aux systèmes racinaires de ces plantes. Des exemples de mise en œuvre de la phytoépuration sont notamment décrits dans les documents US 6277274, FR 2942791 et WO 2021/018629.
Le termes « eaux traitées » désigne dans la présente les eaux épurées au sein du moyen de stockage après application du moyen de désinfection microbiologique. Les eaux traitées présentent, pour une application en France de l’invention, une qualité microbiologique répondant à la norme de l’Agence Régionale de la Santé (ARS) et de l’Arrêté du 2 août 2010 relatif à l'utilisation d'eaux issues du traitement d'épuration des eaux résiduaires urbaines pour l'irrigation de cultures ou d'espaces verts et de l’Arrêté français du 11 janvier 2007 relatif aux limites et références de qualité des eaux brutes et des eaux destinées à la consommation humaine mentionnées aux articles R. 1321-2, R. 1321-3, R. 1321-7 et R. 1321-38 du code de la santé publique français. Dans le cadre d’une application de l’invention dans un autre pays, les eaux traitées ET présenteront une qualité microbiologique répondant à la règlementation et aux critères sanitaires en vigueur localement par une adaptation correspondante des moyens de l’invention, qui est à la portée de l’homme du métier ayant connaissance de la présente invention.
De manière générale et quel que soit le pays de mise en œuvre de l’invention, les « eaux traitées » obtenues en fin de traitement par l’installation 1 présentent à tout le moins une concentration en polluants et microorganismes admissibles pour : être déversées directement dans la nature (arrosage ou irrigation), sans risquer de polluer l’environnement, notamment la nappe phréatique, et/ou, retourner dans un réseau résidentiel et alimenter les chasses d’eau des toilettes, lorsque la règlementation locale l’autorise.
Tel que visible sur la ou la , la présente invention concerne une installation de traitement 1 des eaux usées EM d’un bâtiment 2, caractérisée en ce qu’elle comprend : des moyens 3 de collecte des eaux usées EM, éventuellement un module de pré-traitement 4 configuré pour transformer lesdites eaux usées EM en eaux prétraitées EP, un module de traitement par phytoépuration 6, positionné au niveau de la toiture 21 du bâtiment 2 et configuré pour transformer les eaux usées EM, ou le cas échéant les eaux prétraitées EP, en eaux épurées EE, éventuellement un moyen de stockage 8 desdites eaux épurées EE, avantageusement équipé d’un moyen de désinfection microbiologique 9 configuré pour transformer les eaux épurées EE en eaux traitées ET, et des moyens 10 de recirculation des eaux épurées EE, ou le cas échéant des eaux traitées ET, dans au moins un circuit B1 intérieur ou local pour une réutilisation desdites eaux épurées EE ou traitées ET à l’intérieur ou aux alentours dudit bâtiment 2, et/ou de déversement desdites eaux épurées EE ou traitées ET, par défaut ou par excès, dans un réseau externe B d’assainissement ou d’évacuation des eaux usées.
L’installation de traitement 1 est de configuration structurelle simple avec un nombre réduit de moyens, mais permet néanmoins la transformation de l’eau usée EM, notamment de type eau usée ménagère, au moins en eau épurée EE, préférentiellement en eau traitée ET de qualité microbiologique suffisante pour une utilisation à la fois en interne dans le bâtiment et au niveau de son espace environnant.
L’installation de traitement 1 étant préférentiellement déployée majoritairement sur le dessus du bâtiment (toiture 21 plate), son déploiement au sol est ainsi limité, ce qui favorise la libération d’espace et les possibilités de développement de zones naturelles dans le paysage urbain à proximité du bâtiment, en plus de fournir un espace de verdure au niveau de la toiture 21.
A cet effet, le nez de capot comportant généralement un crochet ou pêne de serrure permettant de sécuriser la fermeture du capot en s’engageant avec la serrure, se trouve dans une position décalée vers l’avant par rapport à la traverse du véhicule automobile.
Le document publié CN 211115276 U divulgue un véhicule automobile comprenant une serrure de capot logée dans une traverse supérieure en matériau plastique. Une plaque de renfort est disposée au-dessus de la serrure de capot et de la traverse, et s’étend vers l’avant jusqu’à une poutre de pare-chocs. Cependant, la solution divulguée par le document ne permet pas de rapprocher efficacement la serrure du nez de capot du véhicule automobile.
La présente invention a pour objectif de pallier au moins un des inconvénients de l’état de la technique susmentionné. Plus particulièrement, l’invention a pour objectif de proposer une solution simple et économique permettant de rapprocher la serrure de fermeture de capot d’un véhicule automobile au nez dudit capot.
À cet effet, l’invention a pour objet un véhicule automobile comprenant : - une traverse supérieure avant ; - une poutre transversale avant ; - une pièce de liaison avec une extrémité arrière fixée à la traverse supérieure avant et une extrémité avant fixée à la poutre transversale avant ; - une serrure de capot ; remarquable en ce que la serrure de capot est fixée sur la pièce de liaison, à l’avant de la traverse supérieure avant.
Préférentiellement, la pièce de liaison est située dans une partie centrale de la traverse supérieure avant. Alternativement, la pièce de liaison peut être transversalement décalée de la partie centrale de la traverse supérieure avant, notamment en présence de deux serrures à fixer sur deux pièces de liaison, respectivement.
Avantageusement, la poutre transversale avant est une poutre de pare-chocs avant.
Selon un mode de réalisation, la pièce de liaison comprend une portion intermédiaire entre les extrémités avant et arrière, ladite portion intermédiaire étant verticale et comportant une encoche à un bord supérieur de ladite portion intermédiaire, permettant un passage d’un pêne sur le capot lorsque ledit capot est en position fermée.
Par le terme « verticale » qualifiant la portion intermédiaire, on entend une orientation généralement verticale avec une tolérance de ±20°, préférentiellement ±15°, plus préférentiellement ±10°, par rapport à la verticale.
Selon un mode de réalisation, l’extrémité arrière et la portion intermédiaire forment un angle compris entre 60° et 120°, l’encoche étant formée dans ledit angle et dans un bord avant de l’extrémité arrière.
Selon un mode de réalisation, la pièce de liaison comprend latéralement de part et d’autre de la portion intermédiaire une nervure de renforcement.
Selon un mode de réalisation, l’extrémité arrière comprend, à un bord arrière de ladite extrémité arrière, deux pattes en forme de crochet longitudinal aptes à s’engager dans deux orifices, respectivement, de la traverse supérieure avant, par un mouvement de pivotement du haut vers le bas de la pièce de liaison.
Selon un mode de réalisation, chacune des deux pattes s’étend verticalement et présente un profil en escalier.
Selon un mode de réalisation, la pièce de liaison est une tôle emboutie, les deux pattes étant formées par découpage et pliage de ladite tôle.
Selon un mode de réalisation, les orifices sont rectangulaires.
Selon un mode de réalisation, la serrure est distante d’un bord avant de la traverse avant d’au moins 20mm.
Selon un mode de réalisation, l’extrémité avant de la pièce de liaison est fixée à la poutre transversale avant par l’intermédiaire d’une patte de fixation verticale fixée contre une face arrière de ladite poutre transversale avant.
Aéronef muni d’un moteur et d’un conduit d’échappement drainé autour d’une tuyère d’éjection du moteur La présente invention concerne un aéronef muni d’un moteur et d’un conduit d’échappement drainé autour d’une tuyère d’éjection du moteur.
Un aéronef, et par exemple un giravion, peut comprendre un moteur qui expulse des gaz de combustion par une tuyère d’éjection.
Le moteur est usuellement logé dans un compartiment de l’aéronef dénommé « compartiment moteur ». Le compartiment moteur peut être délimité par une ou des parois pare-feu et/ou au moins un capotage.
L’aéronef peut alors comprendre un conduit d’échappement ouvert sur le compartiment moteur et sur un milieu extérieur à l’aéronef. Ce conduit d’échappement entoure localement la tuyère d’éjection. Ce conduit d’échappement peut permettre de mélanger les gaz de combustion issus de la tuyère d’éjection d’un moteur avec de l’air frais provenant du compartiment moteur et/ou de diriger les gaz vers des zones préférentielles.
En cas d’échec du démarrage du moteur, du carburant non brûlé peut être éjecté dans la tuyère d’éjection. En fonction de l’attitude en tangage et/ou en roulis de l’aéronef, ce carburant non brûlé peut alors tomber par gravité dans le conduit d’échappement puis dans le compartiment moteur.
Suite à un démarrage ultérieur, des parois du compartiment moteur peuvent atteindre des températures relativement élevées. La présence de carburant sur ces parois chaudes et d’air dans le compartiment moteur peuvent induire un risque de feu.
Dans ce contexte, un compartiment moteur peut être drainé pour évacuer tout liquide inflammable du compartiment moteur.
Le document EP 3 932 801 A1 décrit un aéronef muni d’un compartiment moteur. Le compartiment moteur est délimité notamment par un plancher mécanique ignifugé ayant une forme d’entonnoir. Cette forme d’entonnoir converge vers au moins un point de collecte interne. Un tel point de collecte peut comprendre un orifice débouchant sur une tuyauterie de drainage.
Le document EP 3798113 A1 est éloigné de l’invention en décrivant un système de propulsion d’avion. Ce système de propulsion comporte une nacelle logeant un moteur et un système de drainage. Le système de drainage comprend une tuyauterie de drainage configurée pour diriger un liquide fuyant d’un composant du moteur vers un réservoir. Une source de liquide sous pression est utilisée pour pressuriser le réservoir et diriger le liquide vers une tuyauterie de sortie.
De même, le document FR 3098242 B1 est éloigné de l’invention en décrivant une turbomachine. La turbomachine comprend un carter d’échappement entre une turbine et une tuyère d’éjection de la turbomachine. Le carter d’échappement est entouré par une nacelle par laquelle la turbomachine est fixée à un aéronef. Le carter d'échappement comprend une couronne interne et une couronne externe liées l’une à l’autre par une pluralité de bras structurels. La couronne externe comprend au moins un orifice d'évacuation de liquide débouchant sur un récupérateur de liquide.
La présente invention a alors pour objet de proposer un aéronef innovant muni d’un moteur logé dans un compartiment moteur pour éviter le ruissellement de carburant dans le compartiment moteur en cas d’échec du démarrage du moteur.
L’invention vise un aéronef muni d’un compartiment moteur, ledit aéronef comprenant un moteur logé au moins partiellement dans le compartiment moteur, le moteur comprenant une tuyère d’éjection pour au moins éjecter des gaz, ledit aéronef comprenant un conduit d’échappement disposé autour de la tuyère d’éjection, le conduit d’échappement ayant une extrémité ouverte débouchant sur le compartiment moteur.
L’aéronef comporte un dispositif de drainage comprenant un guide pour récolter un liquide coulant le long du conduit d’échappement et s’échappant du conduit d’échappement par ladite extrémité.
Ainsi, le guide permet de récolter un liquide qui s’écoule éventuellement dans le conduit d’échappement en allant vers le compartiment moteur.
En particulier, en cas d’échec du démarrage du moteur, du carburant non brûlé peut être expulsé dans la tuyère d’éjection et peut tomber dans le conduit d’échappement par gravité. Ce conduit d’échappement est une tuyère secondaire, et n’est pas à confondre avec une nacelle d’un moteur d’avion. Dès lors, en fonction de l’inclinaison de l’aéronef en tangage et/ou en roulis, le carburant non brûlé peut s’écouler vers le compartiment moteur en glissant par gravité le long d’une paroi périphérique du conduit d‘échappement.
Dès lors, le guide récolte ce carburant non brulé à sa sortie par l’extrémité du conduit d’échappement. Le carburant est ainsi canalisé avant de ruisseler sur des parois du compartiment moteur, voire est évacué dans une zone prédéterminée. Dès lors, les risques de ruissellement du carburant non brûlé dans le compartiment moteur sont de fait réduits.
Lorsque la partie cylindrique du col a une hauteur dans la plage mentionnée ci-dessus, après la première ouverture, il se crée une fenêtre de séparation à l’avant entre la bague et le couvercle, qui expose une partie du col montrant visuellement qu’une première ouverture a eu lieu. Les pontets frangibles maintiennent la bague et le couvercle ensemble horizontalement avant la première ouverture ; après la première ouverture, la bague sépare au moins à l’avant la partie la plus éloignée de la charnière, qui les joint.
En faisant simplement varier les dimensions de la partie cylindrique du col, on obtient un ensemble de chapeautage de réceptacles qui pallie les inconvénients de l’état courant de la technique, sans en altérer négativement la fonctionnalité.
Description des dessins Afin de compléter la description et de faciliter une meilleure compréhension des caractéristiques de l’invention, en accord avec un exemple préféré de son mode de réalisation pratique, on annexe un jeu de dessins faisant partie intégrale de ladite description, dans lequel ce qui suit est représenté à des fins d’illustration et de manière non limitative.
La est une vue du côté droit d’un ensemble de chapeautage suivant le présent état de la technique, lorsqu’une première ouverture a déjà eu lieu ;
La représente une vue du côté droit de l’ensemble de chapeautage suivant l’invention, avant une première ouverture ;
La est en vue en perspective de l’ensemble de chapeautage fixé à l’épaule d’un réceptacle et après la première ouverture ;
La est une vue en perspective par l’avant de l’ensemble après la première ouverture ;
La est une vue en perspective par l’arrière de l’ensemble après la première ouverture ;
La est une vue éclatée de l’ensemble en perspective frontale ;
La est une vue éclatée du côté gauche de l’ensemble ;
La est une vue de côté d’une partie de l’ensemble après la première ouverture.
On donne ci-dessous, à l’aide des figures mentionnées ci-dessus, une explication détaillée d’un exemple d’un mode de réalisation préféré de l’objet de la présente invention.
L’ensemble de chapeautage de réceptacle décrit est destiné à être fixé à l’épaule d’un réceptacle contenant des liquides, dans lequel l’épaule a un orifice de versement pour la sortie du liquide. Cet ensemble de chapeautage consiste en un col (1) pouvant être fixé axialement à l’épaule du réceptacle et en une coiffe (2) à charnière, sensiblement cylindrique, fixée au col (1) et comprenant une bague (3) reliée au col (1), un couvercle (4) à charnière pour ouvrir et fermer l’orifice de versement et une charnière (5) pour relier à charnière le couvercle (4) à la bague (3).
Le col (1), représenté en détail à , est fait d’un corps tubulaire comprenant un anneau (6) inférieur de support, qui fait saillie radialement vers l’extérieur, et d’une rondelle (7) supérieure de verrouillage, qui fait saillie aussi radialement vers l’extérieur et qui est disposée axialement entre l’anneau (6) inférieur et l’orifice de versement. L’anneau (6) inférieur délimite un support et un arrêt inférieur de la bague (3) de la coiffe (2) et la rondelle (7) supérieure forme un arrêt supérieur de la bague (3), de sorte qu’elle est retenue dans le col (1) entre l’anneau (6) inférieur et la rondelle (7) supérieure.
Une partie (8) intermédiaire cylindrique est disposée axialement entre l’anneau (6) inférieur et la rondelle (7) supérieure. Cette partie (8) cylindrique est destinée à faire face à une face intérieure de la bague (3) de la coiffe. Le diamètre intérieur du col (1) est dans sa partie la plus petite à la hauteur de sa partie (8) cylindrique.
Ici, la deuxième carte électronique 15b est disposée, autrement dit est configurée pour être disposée, à l’intérieur du logement 25 formé entre les première et deuxième parties 21a, 21b du support de couple 21 et le couvercle 22, en particulier dans la configuration assemblée de l’actionneur électromécanique 11.
Avantageusement, le support de couple 21 comprend, autrement dit intègre, au moins un dispositif de sélection 41, en particulier un bouton, pouvant être, par exemple, de type poussoir ou magnétique.
Le ou chaque dispositif de sélection 41 est configuré, notamment, pour réaliser un réglage de l’actionneur électromécanique 11 au travers d’un ou plusieurs modes de configuration, pour appairer avec l’actionneur électromécanique 11 une ou plusieurs unités de commande 12, 13, pour réinitialiser un ou plusieurs paramètres, pouvant être, par exemple, une position de fin de course, pour réinitialiser la ou les unités de commande 12, 13 appairées ou encore pour commander le déplacement de l’écran 2.
Le nombre de dispositifs de sélection intégrés au support de couple n’est pas limitatif et peut être différent. Il peut être, notamment, supérieur ou égal à deux.
Le support de couple 21 comprend, autrement dit intègre, un dispositif d’affichage 37.
Le dispositif d’affichage est configuré, notamment, pour afficher une indication visuelle, pouvant être, par exemple, représentative d’un mode de fonctionnement de l’actionneur électromécanique 11, en particulier un mode de configuration ou un mode de commande, ou encore d’un état d’un organe du dispositif d’entraînement motorisé 5.
Ici, le ou chaque dispositif de sélection 41 et le dispositif d’affichage 37 sont reliés électriquement, autrement dit sont configurés pour être reliés électriquement, à l’unité électronique de contrôle 15 et, plus précisément, à la deuxième carte électronique de contrôle 15b, en particulier dans la configuration assemblée de l’actionneur électromécanique 11.
En variante, le ou chaque dispositif de sélection 41 et/ou le dispositif d’affichage 37 peuvent être reliés électriquement, autrement dit peuvent être configurés pour être reliés électriquement, à la première carte électronique de contrôle 15a, en particulier dans la configuration assemblée de l’actionneur électromécanique 11.
Le dispositif d’affichage 37 comprend au moins une source d’éclairage 43.
La ou chaque source d’éclairage 43 est logée, autrement dit est configurée pour être logée, à l’intérieur du logement 25 du support de couple 21, en particulier dans la configuration assemblée de l’actionneur électromécanique 11.
Ainsi, le logement 25 reçoit, autrement dit est configuré pour recevoir, le dispositif d’affichage 37 et, éventuellement, le ou chaque dispositif de sélection 41, en particulier dans la configuration assemblée de l’actionneur électromécanique 11.
Ici, le support de couple 21 comprend un seul logement 25, où sont logés le dispositif de sélection 41 et le dispositif d’affichage 37.
En variante, non représentée, le support de couple 21 peut comprendre un premier logement 25 pour recevoir le dispositif d’affichage 37 et un deuxième logement pour recevoir le dispositif de sélection 41. Le support de couple 21 peut comprendre, en outre, un deuxième logement par dispositif de sélection 41 ou pour une pluralité de dispositifs de sélection 41, dans le cas où le support de couple 21 intègre plusieurs dispositifs de sélection 41.
La ou chaque source d’éclairage 43 est commandée, autrement dit est configurée pour être commandée, par l’unité électronique de contrôle 15, en particulier par la deuxième carte électronique 15b, pour émettre une lumière.
Ici, la ou chaque source d’éclairage 43 est montée, autrement dit est configurée pour être montée, sur la deuxième carte électronique 15b.
Plus préférentiellement, l’anhydride cyclique est choisi parmi l’anhydride maléique, l’anhydride itaconique, l’anhydride citraconique, l’anhydride diméthylmaléique, l’anhydride succinique, l’anhydride tétrapropénylsuccinique, l’anhydride n-dodécénylsuccinique, l’anhydride glutarique et leurs mélanges, en particulier l’anhydride maléique et/ou l’anhydride tétrapropénylsuccinique.
Composition de polyol(s) (B) La composition de polyol(s) (B) obtenue à l’issue de l’étape (i) comprend un ou plusieurs polyols (B), ledit polyol (B) ayant un ou plusieurs groupements acide carboxylique (–C(O)OH). En effet, lors de l’étape (i), une partie des groupements hydroxyles du polyol (A) réagit avec la fonction anhydride de l’anhydride cyclique pour conduire à la formation d’une composition de polyol(s) (B) comprenant au moins un polyol (B) ayant un ou plusieurs groupements acide carboxylique (–C(O)OH).
Par « polyol (B) », on entend une molécule ayant une fonctionnalité f(OH) supérieure à 1,0, f(OH) représentant le nombre moyen de groupements hydroxyle par molécule de polyol.
Avantageusement, la fonctionnalité f(OH) de la composition de polyol(s) (B) est comprise entre 1,2 et 2,5, de préférence entre 1,3 et 2,2, plus préférentiellement entre 1,7 et 2,0.
La fonctionnalité f(OH) de la composition de polyol(s) (B) peut être déterminée en mesurant l’I OH de la composition de polyol(s) (B), par exemple par titrimétrie selon la norme ISO 14900:2017. Ladite fonctionnalité f(OH) peut alors être calculée comme suit : f(OH)= (I OH *M polyol )/56000, où I OH est l’indice hydroxyle en mg KOH/g de la composition de polyol(s) (B) et M polyol est la masse molaire théorique en g/mol du polyol (B) (ladite masse molaire théorique correspondant à la masse molaire attendue du composé obtenu suite à l’estérification du polyol (A) avec l’anhydride cyclique mis en œuvre à l’étape (i)).
La fonctionnalité f(OH) de la composition de polyol(s) (B) peut varier suivant le ratio molaire anhydride cyclique/polyol (A). En effet, une partie des groupements hydroxyle du polyol (A) réagissent avec l’anhydride cyclique pour former une liaison ester, et un ratio molaire anhydride cyclique/polyol (A) élevé conduit à une composition de polyol(s) (B) ayant une faible fonctionnalité f(OH).
Ainsi, le ratio molaire anhydride cyclique/polyol (A) est avantageusement choisi de sorte à obtenir une composition de polyol(s) (B) ayant une fonctionnalité f(OH) telle que décrite ci-avant.