INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Or le changement climatique est une préoccupation majeure pour de nombreux organes législatifs et de régulation à travers le monde. En effet, diverses restrictions sur les émissions de carbone ont été, sont ou seront adoptées par divers états. En particulier, une norme ambitieuse s’applique à la fois aux nouveaux types d’avions mais aussi ceux en circulation nécessitant de devoir mettre en œuvre des solutions technologiques afin de les rendre conformes aux réglementations en vigueur. La Déposante prend en considération les facteurs impactant dans toutes les phases de conception et de développement pour obtenir des composants et des produits aéronautiques moins énergivores, plus respectueux de l’environnement et dont l’intégration et l’utilisation dans l’aviation civile ont des conséquences environnementales modérées dans un but d’amélioration de l’efficacité énergétique des avions.
L’invention vise à répondre aux inconvénients et aux objectifs environnementaux mentionnés ci-dessus, dans le but d’améliorer de manière très significative les performances des turbomachines et, en ce sens, de contribuer à la réduction de l’impact environnemental des aéronefs. Pour cela, l’invention a tout d’abord pour objet un ensemble pour turbomachine d’aéronef comprenant une structure de délimitation radiale pour la circulation d’un flux d’air, la structure s’étendant autour d’un axe central longitudinal de la turbomachine et comportant une surface de délimitation radiale, l’ensemble comprenant également un échangeur de chaleur surfacique air-lubrifiant, l’échangeur comportant un corps d’échangeur à travers lequel est pratiqué un circuit de lubrifiant, ainsi que des ailettes de refroidissement par le flux d’air, les ailettes faisant saillie à partir d’une surface de support prévue sur le corps d’échangeur, l’échangeur de chaleur étant de conception passive, et fixe par rapport à la structure de délimitation radiale.
Selon l’invention, la surface de support des ailettes se trouve en retrait par rapport à la surface de délimitation radiale, de manière à former un renfoncement dans lequel le flux d’air est destiné à pénétrer, et dans lequel au moins plusieurs desdites ailettes se trouvent chacune logée au moins partiellement.
Les figures 6 et 7 montrent les pièces à charnière 48 et 46. Il est bien visible que les pièces à charnière 46, 48 comportent un tronçon de palier de pivotement 70 avec une surface de palier cylindrique 72, ainsi qu'un bras 74 en saillie se fondant d'un seul tenant dans le tronçon de palier de pivotement 70. Ce bras 74 est adapté à la forme de l'ouverture de réception 44 associée dans le cadre 30, de sorte qu'il peut y être inséré, comme cela est représenté sur la . A l'extérieur, des vis ou des rivets ou d'autres moyens de fixation 79 peuvent alors de nouveau traverser ou pénétrer dans le cadre 30 et le bras 74 pour fixer le bras 74 de manière solidaire au cadre 30.
Afin de fixer également, par exemple, l'une des pièces en forme de plaque formant la face supérieure ou inférieure à la pièce à charnière 46, 48, celle-ci peut présenter un ou plusieurs inserts métalliques 80 (voir la ), qui sont par exemple réalisés sous forme de douilles filetées. Un filet intérieur est réalisé à l'intérieur de ces inserts métalliques 80, de sorte qu'une pièce en forme de plaque peut être vissée dans cette zone. Des inserts métalliques 80 peuvent bien entendu également être prévus pour fixer les pièces à charnière 46, 48 au cadre 30.
Un palier lisse ou un palier à roulement est inséré dans la pièce à charnière 48, dans l'ouverture cylindrique circulaire avec la surface de palier 72 à l'état monté, puis un axe fixé au bâti 26 de l'appareil de cuisson 10 est inséré dans le palier.
Dans le cas de la pièce à charnière 46, un palier lisse ou à roulement est placé sur la surface de palier 72 orientée radialement vers l'extérieur, lequel est ensuite fixé latéralement au bâti 26 dans un boîtier de palier 82, lequel est omis sur la . Le bâti 26 (ici une paroi) est prévu entre la paroi latérale représentée du couvercle d'appareil de cuisson 14 et le boîtier de palier 82, mais il est omis sur la .
Un entraînement à pivotement 90, représenté symboliquement sur la , entraîne le pivotement du couvercle d'appareil de cuisson 14 en entraînant le levier d'entraînement 62 dans la position ouverte et dans la position fermée, ou encore dans des positions intermédiaires.
Grâce à la réalisation des pièces à charnière 46, 48 en matière plastique, le couvercle d'appareil de cuisson 14 se caractérise par une grande élasticité et ainsi par une meilleure absorption de chocs lors de l'ouverture et de la fermeture. Il en résulte un meilleur confort pour l'opérateur. Il en résulte en outre une économie de coûts considérable.
Procédé pour gérer la remise en température de plateaux-repas insérés à l’intérieur d’un chariot, installation et chariot pour la mise en œuvre de ce procédé La présente invention concerne le domaine du transport et de la distribution de repas à l'aide de plateaux, sur lesquels sont disposés des mets et divers ustensiles nécessaires à la consommation des aliments.
L’objet de l’invention concerne plus précisément la gestion de la remise en température des plateaux-repas placés à l’intérieur d’un chariot isotherme de transport.
L'objet de l'invention trouve une application particulièrement avantageuse mais non exclusivement dans le domaine du transport et de la distribution de plateaux-repas en particulier dans le secteur de la santé et dans les établissements pénitentiaires.
D’une manière habituelle, un plateau-repas est destiné à recevoir des mets froids et chauds placés dans des récipients adaptés à la nature des aliments. Selon le procédé dit en liaison chaude, les mets chauds sont, dès leur préparation, acheminés et conservés à la température de consommation jusqu'au moment de leur distribution au consommateur. Dans le procédé dit en liaison froide, les mets chauds sont mis à la température de consommation juste avant leur distribution au consommateur, dans la mesure où ils ont été rapidement refroidis dès la fin de leur préparation, en vue d'un stockage au froid pouvant atteindre plusieurs jours.
Le transport et la distribution de tels plateaux-repas s'effectuent généralement à l'aide de chariots isothermes aménagés pour offrir deux compartiments séparés dont l'un est destiné à recevoir les plateaux pourvus des ustensiles et des mets froids, tandis que l'autre reçoit les récipients contenant les mets chauds. Le compartiment dit chaud est équipé de moyens de chauffage permettant de placer et de maintenir les mets chauds à leur température de consommation. Selon l’exemple de réalisation décrit par le brevet FR 2 831 682, les moyens de chauffage sont des plaques de chauffage superposées permettant chacune une remise en température individuelle des mets chauds du plateau-repas placé en relation de la plaque de chauffage.
Ce chariot isotherme de transport comporte une unité de contrôle permettant de commander le fonctionnement des plaques de chauffage. Cette unité de contrôle est reliée à des moyens permettant de détecter la présence des plateaux-repas de manière à inhiber le fonctionnement des plaques de chauffage vis-à-vis desquelles le plateau-repas est absent. Ces moyens de détection de la présence des plateaux-repas permettent de réduire la consommation énergétique des chariots isothermes de transport. Cependant, les conditions réelles d’utilisation de ce chariot isotherme de transport restent inconnues. En effet, dans un service devant servir des plateaux-repas, la capacité des chariots isothermes de transport est généralement adaptée au nombre de plateaux-repas à distribuer. Cependant, en pratique, il arrive fréquemment que des plateaux-repas soient ajoutés ou retirés de ces chariots, avant leur remise en température. Il s’ensuit une difficulté pour optimiser l’opération de remise en température des plateaux-repas insérés dans les chariots isothermes de transport. Il apparait notamment une difficulté pour choisir la capacité de ces chariots par rapport au nombre réel de plateaux-repas à remettre en température dans ces chariots. De plus, il s’avère que la puissance de l’alimentation électrique pour ces chariots n’est pas adaptée à la puissance nécessaire pour la remise en température des chariots.
L’objet de l’invention vise donc à remédier aux inconvénients de l’art antérieur en proposant un procédé permettant d’optimiser l’opération de remise en température des plateaux-repas d’un chariot isotherme de transport.
Un autre objet de l’invention est de proposer un procédé pour gérer la remise en température des plateaux-repas offrant des conditions d’exploitation flexibles pour ces chariots isothermes de transport.
Pour atteindre ces objectifs, le procédé conforme à l’invention vise à gérer la remise en température de plateaux-repas insérés à l’intérieur d’un chariot isotherme de transport de plateaux-repas, selon le procédé: * on met à disposition au moins un chariot isotherme de transport comportant une série de plaques de chauffage superposées, configurées pour assurer chacune la remise en température individuelle d’un plateau-repas inséré à l’intérieur du chariot isotherme de transport, * on pilote le fonctionnement des plaques de chauffage pour assurer une remise en température des plateaux-repas, * on détecte les plaques de chauffage utilisées pour réaliser une remise en température effective des plateaux-repas, * et on compte les plaques de chauffage utilisées pour réaliser une remise en température effective des plateaux-repas.
Selon une caractéristique de mise en œuvre, pour détecter la présence d’un plateau-repas positionné pour être remis en température par une plaque de chauffage, on analyse l’évolution de la température de la plaque de chauffage.
L’invention s’applique aux véhicules comprenant un frein de stationnement à actionnement électrique, de préférence aux véhicules automobiles électriques ou hybrides, de préférence rechargeables, ainsi qu’à tout type de véhicules comprenant une batterie électrique, tel un avion, tracteur, vélo électrique, etc…).
L’invention est décrite dans ce qui précède à titre d’exemple. Il est entendu que la personne de l’art est à même de réaliser différentes variantes de réalisation de l’invention en associant par exemple les différentes caractéristiques ci-dessus prises seules ou en combinaison, sans pour autant sortir du cadre de l’invention.
SYSTEME DE FREINAGE COMPORTANT AU MOINS UN FREIN DE PARKING DOMAINE TECHNIQUE ET ART ANTERIEUR La présente invention se rapporte à un système de freinage pour véhicule automobile et à un procédé de fonctionnement d’un tel système de freinage.
Les véhicules automobiles sont équipés d’un système de freinage comportant un frein au niveau de chaque roue.
Le système de freinage assure un freinage de service, qui permet de ralentir le véhicule et de l’arrêter. Le freinage de service est obtenu généralement par un appui sur une pédale de frein. Le freinage de service peut être géré automatiquement par une unité de commande, par exemple dans le cas où une régulation automatique de la vitesse est souhaitée.
Le système de freinage assure également le freinage de parking qui a pour objectif d’immobiliser le véhicule lorsqu’il est stationné. Le frein de parking peut également être utilisé comme frein de secours.
Jusqu’à récemment l’actionnement du frein de parking était réalisé par le conducteur qui exerçait une traction sur un levier de frein relié directement aux freins des roues arrière par un câble, plus la traction était importante plus le niveau de freinage de parking était important. Le conducteur pouvait donc moduler le niveau de freinage du frein de parking.
De manière de plus en plus fréquente, l’actionnement du frein de parking est obtenu en appuyant sur un bouton qui envoie un signal à l’unité de commande qui active des moteurs électriques.
Le niveau de freinage appliqué par les freins lors d’un freinage de parking est fixé par l’unité de commande en fonction de la situation de stationnement du véhicule. Lorsque le véhicule est stationné à l’horizontal le niveau de freinage est fixé à une première valeur, alors que lorsque le véhicule est stationné sur une pente, le niveau de freinage est fixé à une deuxième valeur supérieure à la première valeur. Ce niveau de freinage est fixé définitivement pendant toute la phase de stationnement du véhicule et ne peut pas être modifié.
Les inventeurs ont identifié que dans certaines situations de stationnement il était souhaitable de pouvoir augmenter le niveau de freinage. Par exemple lorsqu’un véhicule doit être transporté par une semi-remorque porte-voitures, le véhicule est monté sur la remorque et est stationné à l’horizontal ou sensiblement à l’horizontal. Le frein de parking est activé. Le véhicule étant à l’horizontal le niveau de freinage appliqué aux roues est celui programmé pour un véhicule stationné à l’horizontal. Or il arrive que sur ce type de remorque certains véhicules soient positionnés de manière inclinée pour optimiser le nombre de véhicules transportées. Pour cela la remorque comporte des parties inclinables. Cette partie chargée du véhicule est alors inclinée après que le véhicule a été stationné à l’horizontal et que le frein de parking a été activé. Il en résulte que le véhicule est stationné sur une pente et que le niveau de freinage est celui d’un stationnement à l’horizontal ou sensiblement à l’horizontal. Il en résulte un risque que l’immobilisation du véhicule ne soit pas suffisante.
C’est par conséquent un but de la présente demande d’offrir un système de freinage ne présentant pas l’inconvénient ci-dessus.
Le but énoncé ci-dessus est atteint par un système de freinage pour véhicule automobile comportant au moins un frein de parking destiné à être positionné au niveau d’une roue et une unité de commande destinée à commander le frein pour assurer un freinage de parking, ladite unité de commande étant configurée pour que, suite à une deuxième requête d’application du frein de parking faisant suite à une première requête d’application du frein de parking, l’unité de commande envoie une instruction de modifier le niveau de freinage.
Dans un exemple de réalisation, la deuxième requête est formulée par le conducteur qui considère que le niveau de freinage en stationnement doit être augmenté en prévision d’un changement d’inclinaison du véhicule par rapport à celle prise en compte en réponse à la première requête.
Dans un autre exemple de réalisation, la deuxième requête est formulée par l’unité de commande qui prévoit que la pente d’inclinaison du véhicule peut changer, par exemple si elle est informée, par exemple via le système de navigation par satellite que le véhicule est stationné sur un bateau. La houle peut modifier l’inclinaison de stationnement du véhicule.
De manière avantageuse, les première et deuxième requêtes successives sont émises dans une période de temps donnée.
Un objet de la présente invention est un système de freinage pour véhicule automobile comportant au moins un frein de parking à actionnement électrique destiné à être positionné au niveau d’une roue, une unité de commande configurée pour générer un ordre au frein de parking pour appliquer un freinage de parking ou interrompre l’application d’un freinage de parking à une première intensité suite à une première requête. L’unité de commande est également configurée pour générer un ordre au frein de parking d’appliquer un freinage de parking à une deuxième intensité suite à une deuxième requête émise après la première requête.
Les pots P remplis du produit laitier sont ensuite déplacés par le carrousel 11 vers des postes classiques de dépilage d’opercule (poste 115), de thermo scellage d’opercule (poste 116) pour obturer l’ouverture supérieure des pots par un opercule, et de datage (poste 117).
Les pots P sont enfin évacués du carrousel 11 par un poste d’évacuation 118 avant d’être réceptionnés par un support de réception 119.
La conditionneuse 3 comprend un automate de gestion des cycles intégré dans un boitier de commande 120 équipé d’un écran.
Les automates de gestion des moyens de pasteurisation 2 et de la conditionneuse 3 peuvent être reliés, en particulier pour initier le démarrage de la conditionneuse 3 une fois un cycle de pasteurisation terminé. On peut par exemple prévoir d’initier le démarrage automatique de la conditionneuse 3 une fois un cycle de pasteurisation terminé ; ou prévoir d’empêcher le démarrage de la conditionneuse 3 tant que le cycle de pasteurisation n’est pas terminé.
Également, certaines informations relatives au cycle de pasteurisation peuvent être affichées sur le boitier de commande 120 de la conditionneuse 3.
On notera que les moyens de dosage d’arôme 113 décrits ci-dessus peuvent être prévus/intégrés dans un matériel de conditionnement qui ne serait pas directement alimenté par la cuve de pasteurisation 21 au moyen d’une canalisation d’approvisionnement 4.
Autrement dit, de tels moyens de dosage d’arôme 113 peuvent être ménagés sur un matériel de conditionnement alimenté de manière classique à partir d’une trémie d’alimentation dédiée.
Formulations synergiques désinfectantes ayant une efficacité biocide et une stabilité améliorées La présente invention concerne des formulations biocides respectueuses de l’environnement, contenant un acide organique en tant que substance active, présentant une efficacité biocide améliorée et une bonne stabilité dans le temps.
L’invention concerne également l’utilisation de ces formulations pour le nettoyage et la désinfection des surfaces dures ou encore pour l’hygiène des mains.
Arrière-plan technique La plupart des formulations biocides destinées au nettoyage et à la désinfection des mains ou des surfaces dures présentant un large spectre d’activité contiennent des tensioactifs et des substances actives antimicrobiennes.
Les tensioactifs sont utilisés en partie, pour aider à solubiliser la saleté sur la peau ou les surfaces dures, et/ou pour augmenter la mouillabilité des surfaces ou de la peau. Les tensioactifs sont généralement choisis parmi les tensioactifs anioniques, non ioniques, amphotères et/ou cationiques.
Les substances actives antimicrobiennes communément utilisées sont généralement issues de la chimie de synthèse et sont notamment choisies parmi les ammoniums quaternaires, les biguanides, le triclosan, l’hypochlorite de sodium, etc … Ces substances actives posent cependant des problèmes au regard de la santé publique et de l’environnement. En effet, outre leur toxicité pour la santé humaine et l’environnement, des études montrent qu’elles pourraient être à l’origine de la résistance croissante des espèces microbiennes, notamment vis-à-vis des antibiotiques.
Pour pallier à ces inconvénients, des formulations biocides plus respectueuses de l’environnement, incluant des acides organiques en tant que substance active, se sont développées ces dernières années.
Ainsi, le brevet EP 2 677 867 B1 propose des formulations biocides d’origine végétale pour le nettoyage et la désinfection des surfaces, comprenant un acide organique, notamment l’acide lactique et/ou l’acide citrique en tant que substance active biocide. Plus particulièrement, il décrit une formulation biodégradable comprenant de l’acide lactique, un agent chélatant : l’acide citrique, un tensioactif anionique de type carboxylate ou sulfate et un tensioactif non ionique de type C 8 -C 10 ou C 10 -C 16 alkyl glycoside, présentant une efficacité biocide comparable à celle des formulations classiques chimico-synthétiques.
Toutefois, les formulations biocides d’origine végétale peuvent présenter des problèmes de compatibilité et donc une stabilité limitée dans le temps ou une performance de nettoyage insuffisante. Ainsi, le document US 2010/101,605 divulgue des lingettes «vertes» multifonctions, activables à l’eau, mettant en œuvre, trois compositions fonctionnelles : -‐une formulation nettoyante ; -‐une formulation désinfectante ; et -‐une composition de parfum.
Toutefois, ces compositions fonctionnelles sont mises en œuvre de façon physiquement séparées, notamment par imprégnation de zones distinctes de la lingette, de manière à éviter des problèmes de compatibilité entre les compositions et donc de stabilité des ingrédients dans le temps.
Appareil de cuisson avec poignée de préhension rotative La présente invention concerne de manière générale un appareil de cuisson pour la cuisson de produits alimentaires, et en particulier un appareil de cuisson électrique pouvant fonctionner selon un mode grill et un mode barbecue.
Etat de la technique Il est connu de l’art antérieur d’utiliser un appareil de cuisson électrique permettant deux modes de cuisson différents, à savoir un premier mode de cuisson dit mode « grill » et un deuxième mode de cuisson dit mode « barbecue ». Un tel appareil de cuisson électrique comporte en général : une première structure comportant une première plaque de cuisson ; une deuxième structure comportant une deuxième plaque de cuisson, la deuxième structure étant montée articulée par rapport à la première structure autour d’un axe de pivotement ; et une interface utilisateur qui est prévue sur la première structure et qui est configurée pour permettre à un utilisateur de sélectionner au moins un paramètre de fonctionnement de l’appareil de cuisson électrique.
L’appareil de cuisson électrique tel que connu dans l’art antérieur peut alternativement occuper le mode « grill » dans lequel un aliment est destiné à être enserré et cuit entre les première et deuxième plaques de cuisson, et le mode « barbecue » dans lequel les première et deuxième plaques de cuisson sont écartées à 180° de sorte à être sensiblement dans un même plan, ledit plan étant généralement horizontal lorsque l’appareil de cuisson repose sur une surface horizontale.
L’appareil de cuisson tel que décrit dans l’art antérieur permet de façon avantageuse d’utiliser un seul appareil électroménager afin de répondre à deux fonctions distinctes : celle de grill alimentaire, et celle de barbecue.
Cependant, l’intégration de l’interface utilisateur dans la première structure, c’est-à-dire sur la partie inférieure de l’appareil de cuisson électrique, présente l’inconvénient d’une ergonomie perfectible en raison de l’accès physique restreint ainsi que de la visibilité limitée de l’utilisateur sur l’interface utilisateur. Egalement, une telle disposition de l’interface utilisateur empêche de pourvoir réaliser une collecte des jus de cuisson depuis une face frontale de la première structure.
L’intégration de l’interface utilisateur sur une zone plus accessible, telle que sur la deuxième structure, est rendue complexe en raison de la cohabitation des deux modes d’utilisation qui impose à la deuxième structure d’occuper deux orientations décalées à 180° selon le mode d’utilisation de l’appareil de cuisson électrique.
Le problème technique à la base de l’invention consiste notamment à fournir un appareil de cuisson permettant la cuisson de produits alimentaires dans une configuration grill mais également dans une configuration barbecue, tout en étant ergonomique et simple d’utilisation et tout en permettant éventuellement une collecte des jus de cuisson depuis une face frontale de la première structure.