INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un procédé de détermination de l'état de fonctionnement d'un implant lumineux (1) implanté dans le cerveau (2) d'un être vivant, ledit implant lumineux (1) comportant une source lumineuse (10) chargée d'émettre de la lumière dans le cerveau de l'être vivant, ledit procédé utilisant un dispositif (3) de diagnostic qui comporte un récepteur (31) d'un signal lumineux transmis à travers un premier œil (20) de l'être vivant et des moyens de détermination de l'état de fonctionnement de l'implant lumineux (1) à partir du signal lumineux transmis reçu.
Dispositif de protection anti-feu pour un connecteur de câble
L’invention concerne un dispositif de protection anti-feu (10) destiné à protéger au moins un connecteur (12) de câble monté sur une paroi (14), ledit dispositif (10) comprenant :
- un boîtier de protection (20) destiné à être monté sur la paroi (14), le boîtier de protection (20) délimitant un volume interne destiné à recevoir au moins en partie le connecteur (12), le boîtier de protection (20) délimitant en outre une ouverture traversante (30) s’étendant dans un plan d’ouverture (P0),
- un dispositif intumescent (22) s’étendant dans l’ouverture traversante (30),
- un premier élément de déflexion (24) monté sur le boîtier de protection (20) et s’étendant en saillie par rapport au plan d’ouverture (P0) à l’opposé du volume interne, et définissant une première surface de déflexion (S1) orientée vers l’ouverture traversante (30).
La présente invention concerne un procédé de granulation d’un composé azoïque comprenant les étapes suivantes :
a) une étape de granulation par agitation d’une suspension aqueuse dudit composé azoïque, en présence d’un liant organique;
b) une éventuelle étape de récupération des granulés obtenus à l’étape a), de préférence par filtration ; et
c) une éventuelle étape de séchage des granulés récupérés à l’étape b).
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle (10) d’au moins une pédale (4) d’un véhicule (2). Le procédé comprend : obtention, à un instant initial (t1), d’une commande d’escamotage (CMD1) de ladite au moins une pédale (4) ; mise en attente de ladite commande d’escamotage (CMD1) et activation d’une alerte sonore (14) selon une première configuration sonore (CG1) ; et déclenchement de l’escamotage (MV1) de ladite au moins une pédale (4) après expiration d’un délai d’attente (DL1) à compter de l’instant initial (t1), dans lequel pendant l’escamotage (MV1) l’alerte sonore (14) est poursuivie selon une deuxième configuration sonore (CG2) différente de la première configuration sonore (CG1).
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de protection d’un véhicule (4). Le procédé comprend : détection, au moyen d’au moins un capteur (8) du véhicule (4), d’un évènement (EV1) correspondant à une effraction ou tentative d’effraction à l’encontre du véhicule (4) ; et envoi, en réponse à l’évènement (EV1), d’une requête d’alarme (10) par une communication de type « Véhicule-à-Tout », dit V2X, à au moins un dispositif externe (22) pour déclencher l’émission d’une alarme (24) par ledit dispositif externe (22). Il est ainsi possible de déclencher l’émission d’une alarme (24) par un autre véhicule (20) et/ou par une infrastructure situés à proximité.
L’invention concerne un procédé d’activation d’une fonction véhicule, par un dispositif d’activation (D), à partir d’un équipement d’accès «mains libres» (SD) porté par un utilisateur (U) et équipé d’un magnétomètre (M), l’activation de la fonction étant déclenchée par une détection de présence de l’équipement dans une zone prédéterminée (Z1) autour du véhicule (V) ou dans un habitacle (Z0) du véhicule (V), et en fonction d’un résultat d’authentification dudit équipement, ledit dispositif comprenant au moins un émetteur récepteur extérieur (A1) apte à émettre vers l’extérieur du véhicule et un émetteur récepteur intérieur (A2) apte à émettre dans l’habitacle (Z0) du véhicule, le procédé comprenant les étapes suivantes :
a) Détection de la présence de l’équipement dans une zone prédéterminée (Z2),
b) Mesure en continu par l’équipement d’accès (SD) d’une amplitude du champ magnétique (AM) et d’une orientation (OR) du dit champ magnétique,
c) Comparaison desdites mesures (AM, OR) avec des profils d’amplitude (AM D ) et d’orientation (OR D ) prédéterminés,
d) Activation d’une fonction véhicule (F1, F2) en fonction du résultat desdites comparaisons.
L'invention concerne un dispositif de garnissage d’un coffre de véhicule automobile étagé à deux compartiments (41, 42) et délimité en partie basse par un plancher de charge (6), en partie avant par une assise arrière (5) et latéralement par des organes (3) de support d’un plancher amovible (4) de séparation des deux compartiments, ledit dispositif comprenant un élément d’insonorisation (1) et un élément d’occultation (2) de l’espace intercalaire (50) entre le plancher amovible (4) et l’assise arrière (5), caractérisé en ce que ledit élément d’insonorisation (1) a une forme en creux et comprend, d’une part, une couche supérieure (11) en matériau textile qui est prolongée d’un seul tenant par l’élément d’occultation (2) de l’espace intercalaire (50) et, d’autre part, une couche inférieure (12) en mousse à isolation phonique épousant le plancher de charge (6).
Dispositif de connexion magnétique pour un système d’essuyage
Le présent exposé concerne un dispositif de connexion pour un système d’essuyage d’une surface optique d’un véhicule automobile, le dispositif de connexion étant configuré pour être monté sur un balai d’essuie-glace du système d’essuyage et étant configuré pour coopérer avec un bras d’entrainement de sorte à permettre l’assemblage du bras d’entraînement et du balai d’essuie-glace, le dispositif de connexion comprenant un élément d’adaptateur configuré pour coopérer avec le bras d’entraînement de sorte à fixer le bras d’entraînement sur le dispositif de connexion, l’élément d’adaptateur comprenant :
- au moins un premier organe de coopération et deuxième organe de coopération, au moins le premier organe de coopération comprend un élément magnétique, et
Ce dispositif est remarquable en ce qu’il comprend un matelas (2), souple, comprenant un matériau isolant thermique et un matériau endothermique, une bande de tissu (3) externe, en matériau souple et étanche à l’air, fixée audit matelas (2), un premier élément de fixation amovible (4), fixé au matelas (2) et permettant de fixer le dispositif modulaire (1) sur l’élément à protéger (A), un deuxième élément de fixation amovible (5), fixé à ladite bande de tissu (3) et permettant de maintenir le dispositif modulaire (1) dans une position enroulée.
Titre : Ensemble pour la pratique d’un sport comprenant une table concave
L’invention concerne un ensemble pour la pratique d’un sport, conçu pour un échange de balles entre deux joueurs, comprenant : - une balle ; - une table (1) comprenant une surface de jeu (2) s’étendant longitudinalement entre deux bords d’action (21) opposés, entre lesquels les joueurs sont amenés à s’échanger la balle ; la surface de jeu (2) présentant un profil longitudinal incurvé, entre ses deux bords d’action (21), délimitant une concavité ouverte au-dessus de la table (1), la surface de jeu (2) et la balle étant configurées pour amortir des rebonds de la balle sur la surface de jeu (2).
Dispositif (1) de collecte de particules solides contenues dans une soupe de matières organiques, le dispositif comprenant :
un trommel (10) pourvu d’orifices (12) pour former un crible retenant les particules solides et laissant passer les matières organiques ; une brosse (20) rotative montée dans le trommel pour brosser une surface interne dudit trommel ; des moyens motorisés agencés pour entraîner en rotation le trommel et la brosse ; un rouleau (30) de laminage montée dans le trommel et agencé pour qu’une surface externe du rouleau de laminage soit en appui contre la surface interne du trommel de manière à forcer le passage des matières organiques à travers les orifices du trommel.
Le dispositif de filtration d'air pour purifier une zone cible à ventiler, en particulier pour habitacle de véhicule, présente un ensemble de filtration incluant du produit granulaire permettant une captation de composés volatils. Ce produit est conservé entre deux- deux parois perméables à l’air, s’étendant transversalement par rapport à un flux d’air brut à filtrer pénétrant dans la chambre interne garnie en produit d’adsorption au travers d’un support (2) tel qu’un cadre. Une au moins des parois perméables (5’), souple, est reliée par sa face extérieure à une partie de renforcement (4b) fixée au support (2). Cette face extérieure présente des lignes de fond dans le profil ondulé de paroi, et le soutien par la partie de renforcement (4b) est réalisé au niveau d’une pluralités d’organes de soutien, à forme de barreaux (7b, 7d) espacés, solidarisés le long de lignes de pli dont les lignes de fond (LP1).
Figure pour l’abrégé : F i gure 3A
L’invention concerne un dispositif (1) de commande d’un orifice de distribution (2) d’un gaz formé dans un corps (3) d’un équipement tel que notamment un chalumeau, ledit dispositif de commande comportant un pointeau (4) d’axe X, destiné à être monté en liaison hélicoïdale dans un passage (5) dudit corps (3) communiquant avec ledit orifice de distribution (2), et à être déplacé au moyen d’une tête de manœuvre (6) entre une position de fermeture de l’orifice de distribution (2) et une position d’ouverture de l’orifice de distribution (2). Il est caractérisé en ce que la tête de manœuvre (6) est équipée de moyens de limitation de la course du pointeau (4) se déplaçant dans le sens de la position de fermeture de l’orifice de distribution (2).L’invention concerne également un équipement tel que notamment un chalumeau muni d’un tel dispositif de commande.
La présente invention vise un ensemble de pulvérisation comprenant un dispositif d’injection, un premier circuit hydraulique (21) pour acheminer le liquide porteur jusqu’à une buse de pulvérisation (3), le premier circuit hydraulique (21) comprenant, en amont de la buse de pulvérisation (3), un tronçon d’injection (2), un deuxième circuit hydraulique (22) pour acheminer le produit actif jusqu’au dispositif d’injection, sous une pression d’injection supérieure à la pression de circulation de liquide porteur, le dispositif d’injection comprenant une interface de dosage direct (1) comprenant au moins un orifice traversant débouchant dans le tronçon d’injection (2) du premier circuit hydraulique (21), et le dispositif d’injection comprenant par ailleurs au moins un actionneur (4) correspondant configuré pour ouvrir ou fermer chaque orifice traversant de sorte à laisser un dosage déterminé de produit actif traverser l’au moins un orifice pour être injecté dans le flux de liquide porteur.
L'invention concerne un concasseur à percussion (1) pour la désintégration de matériaux à concasser comprenant un boîtier (2), un rotor (3) pourvu d’éléments de percussion (4, 4‘, 4‘‘, 4‘‘‘) et un mécanisme de percussion (5) comprenant un ou plusieurs dispositif(s) (7, 7’) à écran de projection pour concasseur à percussion pour le réglage d’une fente de broyage (6) à l'aide d'un écran de projection (8), un élément de commande (9) pour la mise en oscillation de l’écran de projection (8), un actionneur (11) comprenant un premier élément de guidage (12) pourvu d’une première voie de guidage (13), un autre élément de guidage (14) pourvu d’une autre voie de guidage (15), l’autre élément de guidage (14) étant agencé au niveau du boîtier (2), l’élément de commande (9) comportant un élément coulissant (16) qui est agencé de manière mobile dans la première voie de guidage (13) et l’autre voie de guidage (15), la première voie de guidage (13) et l’autre voie de guidage (15) étant orientées et l’élément coulissant (16) étant accouplé au premier élément de guidage (12) de manière telle que l’écran de projection (8) peut être mis en oscillation à l’aide de l'actionneur (11).
- une couche de matériau isolant thermique (12) destinée à s’étendre entre lesdits premier et second éléments d’ouvrage (10, 20) ; et
- chacune desdites tiges d’armature (11a, 11b) passe au travers de ladite couche (12) et présente une première portion de tige (P1) en regard d’un premier côté (C1) de la couche (12) pour venir en prise mécanique avec ledit premier élément d’ouvrage (10) et une seconde portion de tige (P2) en regard d’un second côté (C2) de la couche (12) pour venir en prise mécanique avec ledit second élément d’ouvrage (20).
FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 3e
Titre : Système d’étanchéité pour membrane pour réaliser une étanchéité au moins à l’air le long d’un mur
La présente invention concerne un système d’étanchéité (1) comportant au moins un dispositif d’entretoisement (2) qui comprend au moins une tige (3), une membrane étanche à l’air et des moyens pour pincer (4) ladite membrane à une distance déterminée autour de la tige (3) ; ledit système étant remarquable en ce que ladite tige (3) comporte des fentes transversales (8) régulièrement espacées, débouchant dans une cavité centrale longitudinale (9) pratiquée dans ladite tige (3) et en ce qu’il comprend une platine d’appui (10) comprenant un trou traversant (11) oblong et un ou plusieurs doigts plats (12) faisant saillie dans le trou traversant (11), et un joint (15) flexible ou semi-flexible comprenant un trou traversant (16) et deux pattes (17) s’étendant depuis le bord du trou traversant (16) vers le centre de ce dernier.
Dispositif d’entretoisement et ensemble pour la fixation d’un composant de parement sur un mur
L’invention concerne un dispositif d’entretoisement (1) pour la fixation d’un composant de parement sur un mur, ledit dispositif (1) comprenant un premier élément (4) en forme de plaque destiné à être solidarisé avec un composant de parement et un second élément (5) en forme de plaque configuré pour coopérer avec une vis, les deux éléments (4 et 5) étant assemblés par une liaison par vissage permettant le réglage de l’espacement (er) entre ces deux éléments et définissant un axe central de vissage (AV).
Ce dispositif est caractérisé en ce que le premier élément (4) est pourvu d’au moins une découpe (8) autorisant le passage avec jeu d’un corps allongé et en ce que le second élément (5) est pourvu de plusieurs sites (10) d’accrochage de l’extrémité libre dudit corps allongé, ces sites (10) étant arrangés autour de l’axe central de vissage (AV).
Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1B
Le parpaing drainant (1) a les mêmes dimensions qu’un parpaing standard 20x20x50cm B40. Les 2 trous prévus pour porter le parpaing sont modifiés en une fente de 10mmx30mm (6) par exemple de manière à pouvoir incérer un outil et ainsi faciliter la manutention. La surface supérieure du parpaing est dotée de petits trous (2) pour permettre le passage de l’eau dans les alvéoles (4)(5) (un trou par alvéole). Le diamètre des trous est compris entre 5mm et 10mm afin d’éviter qu’ils se bouchent et pour ne pas provoquer de problèmes avec les objets qui seront posés sur la terrasse. Les trous sont situés sur le bord des alvéoles (2)(4) et non pas au milieu des alvéoles pour une meilleure résistance.
Toutes les eaux qui tombent sur la terrasse ou le trottoir sont drainées immédiatement à l’endroit où l’eau est tombée, même en cas de fortes pluies, il n’y a pas formation de flaques.
Le parpaing drainant a une capacité de 20cm d’eau, ce qui est considérable.
Figures pour l’abrégé : [Fig. 1]
DISPOSITIF D’HABILLAGE D’AVANT-TOIT.
L’invention concerne un dispositif (D’) d'habillage d'avant-toit comprenant un bandeau (300) avec une face arrière préformée d'au moins deux rainures (310, 320) de coopération avec au moins une patte de montage (200) pour monter ledit bandeau (300) et d'une rainure d'accueil (350) du rebord d’une planche de sous-toit (400), la partie de profilé de bandeau (352) située au-dessus de la rainure étant préformée pour être élastiquement déformable pour faciliter l'insertion dudit rebord de planche de sous-toit dans ladite rainure (350), remarquable en ce que ladite partie de profilé de bandeau (352) située au-dessus de la rainure d’accueil (350) forme une projection vers le bas qui adopte un profil allongé à deux branches (353, 354) séparées, l’extrémité basse des deux branches étant réunies par une partie centrale (355), l’extrémité haute d’une première branche rejoint la face arrière du bandeau, l’extrémité haute de la deuxième branche rejoint ladite cloison (340).
La première plaque (28) et la deuxième plaque (30) sont mobiles entre une position de connexion et une position de déconnexion.
Le dispositif de connexion (16) comprend une unité de verrouillage (32) du dispositif de connexion (16) en position de connexion et une unité de contrôle (34) configurée pour détecter un mauvais verrouillage du dispositif de connexion (16) en position de connexion et pour détecter une fuite d’hydrogène affectant la première interface de connexion (36) ou la deuxième interface de connexion (44).
Caisse de véhicule ferroviaire et véhicule associé
Cette caisse (20) comprend un poste de conduite ménagée à une extrémité avant (20A) de la caisse. La caisse comprend une caisse haute (40), dans laquelle est ménagée une ouverture (44) pour autoriser la visibilité vers l’avant, une caisse basse (30) qui supporte la caisse haute, et un dispositif d’accrochage, qui relie la caisse haute à la caisse basse et qui est agencé à l’avant de la caisse (20). Le dispositif d’accrochage est configuré pour passer d’une configuration flottante, où le dispositif d’accrochage limite la transmission des vibrations entre les caisses haute et basse, à une configuration de retenue, dans laquelle le dispositif d’accrochage limite les déplacements de la caisse haute par rapport à la caisse basse vers l’arrière et vers le haut, lorsque la caisse haute est soumise à un choc frontal haut qui déforme la caisse haute vers l’arrière.
Caisse de véhicule ferroviaire et véhicule ferroviaire associé
Cette caisse (20) comprend un nez (22), avec une cavité (26) qui débouche du nez par une ouverture avant et par une ouverture basse, un dispositif climatiseur (40), qui comprend un fond (42) dans lequel est ménagée une sortie d’air (44) débouchant d’un côté supérieur (32) de la cavité, et un dispositif d’accouplement (50), qui est en partie reçu dans la cavité et qui débouche de la cavité par l’ouverture avant. La caisse comprend au moins un élément choisi parmi un déflecteur frontal (60), configuré pour obturer en partie l’ouverture avant de manière à réguler un flux d’air entrant (F36) dans la cavité, un déflecteur de plancher (80), configuré pour obturer au moins en partie l’ouverture basse, et un déflecteur interne (70), configuré pour empêcher le flux d’air entrant de perturber un flux d’air évacué (F44) sortant par la sortie d’air (44).
Un déflecteur (DV) équipe un élément externe d’un véhicule, et comprend :
- une pièce de support (PS) comportant une première face intérieure (FI1) munie de premiers éléments de couplage coopérant avec des deuxièmes éléments de couplage de l’élément externe pour la solidariser à ce dernier, et un bord périphérique (BP) ayant des deuxièmes faces intérieure (FI2) et extérieure (FE2) orientées vers l’élément externe et l’extérieur,
- un joint d’interface (JI) couplé au bord périphérique (BP) en ayant des parties intérieure (PI) et extérieure (PE) placées en regard des deuxièmes faces intérieure (FI2) et extérieure (FE2) afin d’être intercalé entre l’élément externe et la pièce de support (PS), et
- un enjoliveur (ED) solidarisé à la pièce de support (PS) en étant installé en regard d’une première face extérieure (FE1) de cette dernière avec interposition de la partie extérieure (PE).
L’invention concerne une doublure de capot (2) comportant, entre une zone centrale (21) et un contour périphérique (22) de ladite doublure de capot (2), une zone intermédiaire (23) dont la rigidité est renforcée par l’ajout d’un bras de rigidification (25) qui s’étend en travers de la zone intermédiaire (23) afin de relier la zone centrale (21) au contour périphérique (22). Ainsi, la rigidité de la doublure de capot (2) est renforcée au niveau de la zone du bras de rigidification (25), préférentiellement situé à proximité d’une face avant (3) de la doublure de capot (2).
Le leurre, objet de l'invention, comprend essentiellement deux mâchoires, ayant chacune une section en forme de U avec à chaque extrémité un moyen d’hameçonnage.
Ces deux mâchoires, sont articulées autour d’un axe et s'imbriquent l'une dans l'autre. Au repos elles sont verrouillées en position fermée constituant ainsi un leurre d’apparence très naturelle. Un ressort interne disposé autour de l’articulation de ces deux mâchoires maintient une force qui tend à les écarter dès que le poisson par son action de préhension du leurre puis de sa traction pour l’avaler, déclenche automatiquement son dispositif de verrouillage.
La divulgation concerne un dispositif (1) de fabrication d’un produit alimentaire se présentant notamment sous la forme d’une tour, le dispositif comprenant une base (2) sur laquelle des aliments sont destinés à être empilés, ladite base (2) comprenant un socle (22) et une pique (21) s’étendant perpendiculairement audit socle (22).
Selon la divulgation, ledit dispositif (1) comprend un moule (3), comprenant une première demi-coque (3a) et une deuxième demi-coque (3b), coopérant avec ladite base (2) pour former un logement de réception (20) desdits aliments piqués et empilés sur ladite broche (10).
Dispositif de pressurage pour raisins, apte à coopérer avec une enceinte présentant une ouverture supérieure et comportant : - un premier plateau (24) présentant un contour adapté à la forme de l’enceinte, - un second plateau (26) perforé disposé en vis-à-vis du premier plateau et présentant un contour de second plateau adapté à l’intérieur de l’enceinte, - des moyens de liaison mécanique entre le premier plateau (24) et le second plateau (26) avec au moins deux systèmes vis/écrou comprenant chacun un écrou en prise avec une tige filetée (12), de telle sorte que le second plateau (26) puisse être entrainé vers le premier plateau (24), et - des moyens de liaison dudit dispositif à ladite enceinte. Système de pressurage/transport mettant en œuvre un tel dispositif de pressurage. Procédé de vinification mettant en œuvre un tel système de pressurage/transport.
DISPOSITIF DE ROULAGE D’UNE FEUILLE
Un aspect de l’invention concerne un dispositif de roulage (10) d’une feuille comportant :
un boîtier principal (12) qui s’étend entre une face avant (12) et une face arrière (14) et comprenant un capot (18) qui comporte une première fente de réception (24), un élément coulissant (48) monté mobile en translation dans le boîtier principal, à partir de la face avant du boîtier et comprenant une coque (50) comportant une deuxième fente de réception (60), un élément rotatif (86) monté mobile en rotation et comprenant un arbre (88) logé à l’intérieur du boîtier principal, à partir de la face arrière du boîtier, l’arbre comportant une troisième fente de réception (94) ouverte, et une surface d’arrêt.
En position fermée du dispositif de roulage, la première et la deuxième fentes sont alignées selon un même plan vertical P.
Casque de protection muni d’une mentonnière mobile
Casque de protection, comprenant : une coque (2) ; une mentonnière (3) déplaçable relativement à la coque (2) entre une position abaissée (A) et une position relevée ; et au moins un système de verrouillage (7) de la mentonnière dans la position relevée qui présente : une première partie de raccordement (8) montée sur la mentonnière (3) et une deuxième partie de raccordement (9) montée sur la coque (2), configurées pour que, dans la position relevée, la première partie de raccordement (8) soit apte à être attachée de manière amovible à la deuxième partie de raccordement (9) ; et au moins l’une parmi les première et deuxième parties de raccordement (8, 9) comprend une portion (10) configurée pour se déformer élastiquement lors d’une action de déverrouillage de sorte à détacher la première partie de raccordement (8) de la deuxième partie de raccordement (9).