INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Système (2) pour la détection de lignes (16-18) de délimitation temporaires de voies (11-12) de circulation sur une route (10) empruntée par un véhicule (1), ce système comprenant : - un module de communication véhiculaire apte à recevoir des premières données relatives à des lignes (13-15) de délimitation permanentes et des deuxièmes données relatives à des lignes de délimitation temporaires dans une zone (19) donnée de la route; - un calculateur configuré pour détecter la présence du véhicule dans ladite zone; détecter une pluralité de lignes (13-18) de délimitation dans ladite zone sur la base d'une image acquise de la route dans cette zone devant le véhicule; sélectionner dans ladite pluralité de lignes de délimitation détectées, sur la base des premières données, des lignes de délimitation permanentes; déterminer les lignes de délimitation non sélectionnées de ladite pluralité comme étant des lignes de délimitation temporaires.
L’invention concerne un procédé de calibration d’un module indicateur de charge d’un véhicule automobile, comprenant une étape de réception (211) de données de capteurs du véhicule et/ou de données exogènes au véhicule par un module de contrôle et une étape de détermination (212) d’une estimation de charge du véhicule à partir des données reçues, par application d’un modèle stocké dans ledit véhicule. Le module de contrôle adapte (215) ensuite au moins une fonction d’assistance à la conduite du véhicule et/ou au moins un paramètre de conduite du véhicule en fonction de l’estimation de charge du véhicule.
L’invention concerne un procédé de calibration d’un module indicateur de charge d’un véhicule automobile, comprenant une étape de réception (211) de données de capteurs du véhicule et/ou de données exogènes au véhicule par un module de contrôle et une étape de détermination (212) d’une estimation de charge du véhicule à partir des données reçues, par application d’un modèle stocké dans ledit véhicule. Le module indicateur de charge du véhicule est ensuite calibré (213) en fonction de l’estimation de charge.
L’invention concerne un procédé et un dispositif de gestion de messages d’alerte de systèmes d’aide à la conduite en cascades. Ledit procédé comporte les étapes de :
Initialisation (201) à zéro de trois compteurs, un premier compteur, un deuxième compteur et un compteur global ; Lorsqu’une demande d’activation (202, 203) du premier, respectivement le deuxième, système est réceptionnée, ledit premier, respectivement le deuxième, compteur est incrémenté d’une unité, et ledit compteur global est incrémenté d’une unité si une valeur dudit deuxième, respectivement le premier, compteur est non nul ; Si une détection (204) d’une défaillance dudit premier système ou dudit deuxième système est réceptionnée : Détermination et émission (205) d’un premier message d’alerte ; et Détermination et émission (206) d’un deuxième message d’alerte si une valeur dudit compteur global est inférieure à deux.
Procédé de gestion automatique de la désactivation et réactivation d’au moins une fonction d’aide à la conduite, appelées fonction ADAS, d’un véhicule automobile prioritaire comportant un système d’aide à la conduite, appelé système ADAS, mettant en œuvre ladite fonction ADAS, et un module de gestion mettant en œuvre ledit procédé ; ledit procédé consistant :
- à détecter (10) que le véhicule est en début d’un mode d’intervention, appelé mode intervention, et si le véhicule est en début de mode intervention ;
- à désactiver (20) la fonction ADAS activée préalablement au début du mode intervention ; et
- à réactiver (30) la fonction ADAS quand le moteur du véhicule est éteint ou que le mode intervention est terminé
Une pièce de renfort (PR) équipe un véhicule automobile comprenant une structure (SV) comportant une pièce d’appui de façade (PAF) comprenant une paroi principale (PP) prolongée latéralement et selon un angle choisi par une paroi latérale externe (PLE) ayant une partie supérieure (PS1) solidarisée fixement à un bras supérieur (BRS) s’étendant jusqu’à une zone (Z) située entre un pied avant et un montant avant. Cette pièce de renfort (PR) est logée fixement dans un espace (EP) défini entre la paroi principale (PP) et la partie supérieure (PS1) de la paroi latérale externe (PLE), et est agencée sous la forme générale d’une équerre pour renforcer la résistance de la pièce d’appui de façade (PAF) dans une partie supérieure, de sorte qu’elle transmette des efforts pendant des phases de compression et de traction du bras supérieur (BRS) en cas de choc par l’avant subi par le véhicule.
Un moteur à turbine à gaz pour un aéronef comprend : un cœur de moteur comprenant un compresseur, une chambre de combustion, une turbine, et un arbre de cœur raccordant la turbine au compresseur, dans lequel l’arbre de cœur a une vitesse de poussée maximale au décollage d’arbre de cœur dans la plage allant de 5500 tr/min à 9500 tr/min, de préférence dans la plage allant de 5500 tr/min à 8500 tr/min ; une soufflante ; des paliers de turbomachine ; un réducteur de puissance adapté à entraîner la soufflante à une vitesse de rotation inférieure à la turbine ; et un système de gestion de chaleur configuré pour fournir une lubrification et un refroidissement au réducteur et aux paliers de turbomachine, et comprenant un ensemble tuyau adapté à fournir un écoulement de lubrifiant au réducteur et aux paliers de turbomachine, au moins un échangeur de chaleur air-lubrifiant pour dissiper une première quantité de chaleur vers un premier dissipateur thermique, et au moins un échangeur de chaleur carburant-lubrifiant pour dissiper une seconde quantité de chaleur vers un second dissipateur thermique.
TURBOMACHINE AXIALE TRIPLE-FLUX AVEC ÉCHANGEUR DE CHALEUR ETANCHE DANS LE TROISIÈME FLUX
L’invention a trait à une turbomachine, comprenant : un premier bec de séparation apte à séparer un flux d’air entrant en un flux d’air radialement interne et un flux d’air secondaire ; un deuxième bec de séparation apte à séparer le flux d’air radialement interne en un flux primaire et un flux tertiaire parcourant une veine de flux tertiaire radialement externe à une veine de flux primaire parcourue par le flux primaire ; un échangeur de chaleur (18) disposé dans la veine de flux tertiaire ; et un carter interne (28) ; remarquable en ce que l’échangeur comprend une partie amont (50) comprenant une collerette (52) s’étendant en saillie et vers l’amont depuis un corps (32) de l’échangeur, ladite collerette étant reçue de façon flottante dans une rainure (54) s’étendant circonférentiellement dans le carter interne.
TURBOMACHINE AXIALE TRIPLE-FLUX AVEC ÉCHANGEUR DE CHALEUR
L’invention a trait à une turbomachine, comprenant : un premier bec de séparation apte à séparer un flux d’air entrant en un flux d’air radialement interne et un flux d’air secondaire ; un deuxième bec de séparation apte à séparer le flux d’air radialement interne en un flux primaire et un flux tertiaire parcourant une veine de flux tertiaire radialement externe à une veine de flux primaire parcourue par le flux primaire ; un échangeur de chaleur (18) disposé dans la veine de flux tertiaire ; et un carter interne (28) ; remarquable en ce que l’échangeur comprend un corps (32) et une bride (32.1) s’étendant radialement intérieurement et en saillie du corps, la bride étant fixée au carter interne, l’échangeur comprenant en outre, en aval de la bride, une partie aval (40) à laquelle est rapportée une paroi feu (46) formant un bouclier thermique.
TURBOMACHINE TRIPLE-FLUX AVEC ÉCHANGEUR DE CHALEUR SUPPORTANT UNE VIROLE INTERNE
L’invention a trait à une turbomachine, comprenant : un deuxième bec de séparation apte à séparer un flux d’air radialement interne en un flux primaire et un flux tertiaire parcourant une veine de flux tertiaire radialement externe à une veine de flux primaire parcourue par le flux primaire ; un échangeur de chaleur (18) disposé dans la veine de flux tertiaire ; un carter interne (28) ; une virole interne (30) disposée en aval de l’échangeur ; remarquable en ce que l’échangeur comprend un corps (32) et une bride (32.1) s’étendant radialement intérieurement et en saillie du corps, la bride étant fixée au carter interne, l’échangeur comprenant, en aval de la bride, une partie aval (40) en porte-à-faux, la turbomachine comprenant en outre, un flasque (60) de fixation de la virole, une extrémité amont (60.1) du flasque étant fixée à la bride (28.1) de l’échangeur.
Centrale de conversion d’énergie hydraulique fluviale, comportant un organe tournant, adapté à être entrainé en rotation par ledit écoulement de liquide, et un organe de conversion de l’énergie cinétique de l’organe tournant, ainsi que :
– une passe de déflexion (8) délimitée par des parois verticales de déflexion (9) s’étendant obliquement de part et d’autre de la direction d’écoulement (5) ; et
– une passe centrale d’accélération (10) délimitée par des parois verticales de canalisation (11) s’étendant dans ladite direction d’écoulement (5), et raccordée en aval de la passe de déflexion (8).
L’organe tournant comporte de plus :
– un module cylindrique flottant (6) muni de pales radiales (7), disposé dans la passe centrale d’accélération (10) ; et
Elément profilé d’un cadre de fausse paroi à toile tendue, l’élément profilé présentant une section droite globalement en forme de triangle rectangle, l’élément profilé comprenant une paroi inférieure et une paroi inclinée, ainsi qu’une paroi de liaison, la paroi inclinée formant l’hypoténuse de la section triangulaire, l’élément profilé comprenant au moins deux gorges de réception de bord de toile tendue, caractérisé en ce que les deux gorges de réception de bord de toile tendue ont leur ouverture disposée en partie supérieure de l’élément profilé, entre la paroi inclinée et la paroi de liaison.
Elément de toiture (10), notamment destiné à recouvrir une charpente d’une construction, comprenant une surface extérieure (12) s’étendant selon un plan (XY) d’extension et une surface intérieure (14) opposée à la surface extérieure (12), l’élément de couverture (10) étant délimité par deux côtés longitudinaux (10a, 10b) et deux côtés transversaux (10c, 10d), lesdits côtés (10a, 10b, 10c, 10d) délimitant un contour périphérique fermé.
L’élément de couverture est réalisé en matériaux non poreux et hydrophobe et la surface extérieure (12) comprend une pluralité de reliefs (16) s’étendant de manière non ordonnée à l’intérieur du plan d’extension (XY) de la surface extérieure (12).
L’invention concerne dispositif (1) anti-atterrissage d’un aéronef à voilure tournante comprenant : - une embase (2) ; - un mât (3) fixé à l’embase (2) et s’étendant verticalement depuis le centre de ladite embase (2) pour faire obstacle à la rotation des pales de l’aéronef. Le dispositif est remarquable en ce que l’embase (2) est constituée d’au moins un assemblage de poutres périphériques (4) formant un polygone régulier, et de traverses (5) de renfort radiales.
Dispositif pour le nettoyage d’un bassin comprenant une paroi latérale et une paroi de fond, ladite paroi de fond étant divisé en n zones transversales comprenant chacune une série d’au moins une buse rotative, chacune des n séries d’au moins une buse rotative étant en aval d’une vanne de commande, d’une série de n vannes de commandes, caractérisé en ce que les vannes de commande sont en aval d’une même voie, dite voie de fond, d’une vanne d’aiguillage comprenant une autre voie, dite voie murale, en amont d’une buse murale et une voie d’entrée.
Le procédé comprend les étapes consistant à fournir un agencement de serrure (100) comprenant un mécanisme (104) de pièces mobiles (106, 110) pour le verrouillage ou le déverrouillage de l’ouvrant susceptible de générer en mouvement un signal acoustique bruyant et à fournir un actionneur (20) ayant une vitesse de sortie contrôlable en réponse à un signal électrique de pilotage de l’actionneur (20) pour entraîner électriquement en mouvement les pièces (106, 110) du mécanisme (104) pendant une période prédéfinie d’actionnement de la serrure. Selon l’invention, le procédé comprend une étape consistant à moduler une amplitude du signal électrique de pilotage en fonction du temps selon un programme de modulation prédéterminé afin de faire varier la vitesse de sortie de l’actionneur (20) pendant ladite période prédéfinie de manière à générer une métrique de sonie correspondant au signal acoustique bruyant respectant au moins un critère de sonie prédéterminé.
TITRE : Paumelle de porte réglable
Paumelle réglable de porte comprenant : une partie inférieure (1), une partie supérieure (2), et un axe (3) porté de manière fixe par la partie inférieure (1) et reçu de manière réglable par la partie supérieure (2). La paumelle comprend : un dispositif de réglage de la partie supérieure (2) avec une vis transversale (32) d’axe (XX) fixe par rapport à la partie supérieure (2) et, bloquée transversalement dans la partie supérieure (2), un taraudage (31) traversant l’axe (3) et dans lequel est vissée la vis (32).
la tête de vis (321) est accessible à travers la paroi de la partie supérieure (2) pour déplacer la partie supérieure (2) dans la direction (XX) de la vis (32) pour le réglage.
La présente invention concerne les portails à ouverture et fermeture automatique.
Un aspect de l’invention concerne un pack de batteries pour alimenter un appareil de télémesure. Le pack de batteries comprend deux bornes de contact, une vis de pression et une batterie individuelle. Le pack de batteries comprend deux pièces en élastomère, chaque pièce en élastomère étant en contact avec une des deux bornes de contact. Chaque borne de contact des deux bornes de contact comprend seulement un premier contact avec un pôle des deux pôles de la batterie individuelle et un second contact avec une pièce en élastomère des deux pièces en élastomère. La vis de pression est agencée pour assurer le premier contact de chaque borne de contact des deux bornes de contact en comprimant les deux pièces en élastomère.
L’invention concerne un ensemble de connecteurs pour former un contact hybride électrique/optique. Il comporte un connecteur femelle (1) et un connecteur mâle (2), chaque connecteur (1, 2) comprend un corps de connecteur (19, 20) et un isolant (21, 22) à l’intérieur duquel est positionné un contact électrique (3, 4), ledit contact électrique (3, 4) comporte en son centre un insert optique (7, 8) contenant un contact optique (5, 6) et une fibre optique; chaque contact optique (5, 6) est monté sur la fibre optique et comporte un capteur optique (25, 26).
L’invention concerne un ensemble gaine (1) appliqué à un faisceau de câbles (WH), qui comporte : un élément de protection (100) qui comporte un organe formant base (110) dans lequel un matériel de câblage (W) est inséré, et un organe formant couvercle (120) ; et un matériel de gainage mobile (200) qui est fixé à l’organe formant base (110) d’une manière mobile et dans lequel la partie d’extrémité du matériel de câblage (W) logée dans une partie espace de logement (110S) peut être insérée. L’organe formant couvercle (120) comporte une partie de positionnement (121) qui est formée pour faire saillie vers le côté partie espace de logement (110S) dans un état où l’organe formant couvercle (120) est assemblé avec l’organe formant base (110) et qui maintient un état de connexion entre l’organe formant base (110) et le matériel de gainage mobile (200) en butant contre une partie de connexion (200C) du matériel de gainage mobile (200) avec l’organe formant base (110).
Un procédé de surveillance est mis en œuvre dans un véhicule comprenant une chaîne de transmission ayant une architecture hybride et comportant une machine motrice électrique fonctionnant à une puissance électrique positive lorsqu’elle reçoit de l’énergie électrique d’une batterie rechargeable ayant un état de santé en cours estimable et/ou à une puissance électrique négative lorsqu’elle fournit de l’énergie électrique à la batterie rechargeable. Ce procédé de surveillance comprend une étape (10-40) dans laquelle on estime un état de santé en fin de vie de la batterie rechargeable, puis si l’écart entre un état de santé en fin de vie cible de la batterie rechargeable et cet état de santé en fin de vie estimé est inférieur à un seuil choisi, on impose dans la chaîne de transmission une limitation d’une performance électrique choisie en fonction de l’architecture.
un rotor (12) mobile en rotation autour d’un axe (X), un stator (11) disposé autour du rotor (12), et une chambre (31) de refroidissement disposée radialement autour du stator (12), délimitée entre une paroi radialement intérieure (70) et une paroi radialement extérieure (71), un fluide de refroidissement circulant dans cette chambre (31) entre une entrée (41) et une sortie (42) en fluide dans la chambre, un circuit d’entrée de fluide (51) communiquant avec l’entrée (41) et un circuit de sortie de fluide (52) communiquant avec la sortie (42),
dans laquelle le circuit d’entrée en fluide (51) comprend une portion d’étranglement (55) entre une section (56) de grand diamètre (D2) et une section (57) de petit diamètre (D1) et en ce qu’un ratio (R) entre le petit et le grand diamètre (D1/D2) est compris entre 0,4 et 0,9.
L’invention concerne un véhicule hybride comprenant une chaine de traction qui comprend : - un axe de moteur et des roues motrices ; - un moteur thermique équipé d’un démarreur ; - une boite de vitesse ; - un coupleur de moteur thermique ; - une machine électrique en entrée de la boite de vitesse ; - un coupleur de machine électrique pour appliquer un couple spécifique.
Selon l’invention, le véhicule comprend en outre un contrôleur de couple (C) qui : - détermine un couple à appliquer (C1) via le coupleur lors d’un passage d’une vitesse en cours (V0) à une vitesse cible (V1), sur la base de la vitesse cible (V1) limitant ainsi une perte de couple (D) après application du couple à appliquer (C1) ; et - commande une application dudit couple (C1).
Procédé pour gérer la remise en température de plateaux-repas insérés à l’intérieur d’u n chariot , installation et chariot pour la mise en œuvre de ce procédé
Contenu de l’abrégé. L’invention concerne un procédé pour gérer la remise en température de plateaux-repas (2) insérés à l’intérieur d’un chariot isotherme de transport (1) de plateaux-repas, selon le procédé:
* on met à disposition au moins un chariot isotherme de transport (1) comportant une série de plaques de chauffage (18) superposées, configurées pour assurer chacune la remise en température individuelle d’un plateau-repas (2) inséré à l’intérieur du chariot isotherme de transport,
* on pilote le fonctionnement des plaques de chauffage (18) pour assurer une remise en température des plateaux-repas,
* on détecte les plaques de chauffage (18) utilisées pour réaliser une remise en température effective des plateaux-repas,
* et on compte les plaques de chauffage (18) utilisées pour réaliser une remise en température effective des plateaux-repas.
L’invention concerne un couvercle (1) d'article culinaire, comprenant un organe de préhension (3) comprenant un socle (5) fixé au couvercle (1) et au moins un volet (6) qui porte une surface de préhension (4), ledit au moins un volet (6) étant mobile en rotation par rapport au socle entre une position d’empilement dans laquelle la surface de préhension (4) est rabattue vers le couvercle (1) pour permettre l'empilement du couvercle (1) avec un autre couvercle similaire et une position de préhension dans laquelle la surface de préhension (4) est écartée du couvercle (1), ledit organe de préhension (3) comportant un moyen élastique entraînant le volet (6) de sa position d'empilement à sa position de préhension.
Conformément à l’invention, l’au moins un volet (6) est réalisé en acier inoxydable austénitique et l’au moins un volet (6) présente une forme en C dont une longueur développée L est supérieure à 110 millimètres, de préférence supérieure à 160 millimètres.
Système endoscopique médical présentant une insensibilité aux ondes électromagnétiques
L’objet de l’invention concerne un système endoscopique comportant :
- un tube d’insertion (2) présentant une partie distale équipée d’une tête distale (4) comportant au moins un capteur (5) d’une grandeur physique délivrant un signal électrique de mesure;
- au moins un circuit imprimé flexible (11) s'étendant à l'intérieur du tube d’insertion (2) et assurant la connexion électrique entre le capteur (5) et des composants électriques (Ta).
Le tube d’insertion (2) comporte un blindage électromagnétique (13) entourant le circuit imprimé flexible (11) et configuré pour réduire les perturbations électromagnétiques susceptibles d’être appliquées au signal électrique de mesure délivré par le capteur.
La présente invention vise un dispositif de brumisation (1) comportant un disque (2) entraîné en rotation, le disque (2) comportant une face supérieure (201) et une face inférieure (202), et un conduit (3) alimenté en liquide (203) et configuré pour acheminer le liquide (203) jusqu’au disque (2), suivant un axe d’amenée orthogonal au disque (2), le liquide (203) étant amené, lorsque le dispositif (1) est disposé debout suivant une direction verticale, du bas vers le haut, le conduit (3) comportant une extrémité (302) débouchant sur la face inférieure (202) du disque (2) de façon à permettre la mise en contact du liquide (203) avec la face inférieure (202) du disque (2) en rotation, de manière à éclater le liquide (203) en gouttelettes lorsque le liquide (203) entre en contact de ladite surface inférieure (202) du disque (2), sous l’effet de la force centrifuge.
L’invention concerne un procédé de nettoyage d’au moins une canalisation polluée, destinée à acheminer de l’eau potable, ledit procédé mettant en œuvre une composition aqueuse comprenant au moins un tensioactif anionique homologué pour contact alimentaire, ainsi que l’utilisation d’une telle composition aqueuse pour nettoyer une canalisation polluée, en particulier d’une infrastructure d’eau potable.
Appareil et procédé de marquage laser à autofocus mécanique
L’invention concerne un appareil de marquage laser comportant : - un châssis (4) supportant un dispositif d’émission (3) d’un faisceau laser acheminé à l’intérieur d’un fourreau comportant une tête (11) prolongée par un tube de protection (12);
- un système de détection lorsque le tube de protection est en butée sur la tête du fourreau et sur la surface (2a) à marquer;
- le dispositif d’émission est monté sur le châssis par l’intermédiaire d’une liaison glissière permettant entre le châssis et le dispositif d’émission, un mouvement de translation;
- un système de déplacement (6) pour, lorsque le tube de protection est en butée sur la tête du fourreau et sur la surface de la pièce à marquer, déplacer relativement le dispositif d’émission par rapport au châssis, selon une course supplémentaire;
- un système d’amortissement monté entre le dispositif d’émission (3) et le châssis (4) pour absorber au moins la course supplémentaire.
TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF ET PROCÉDÉ POUR LE MONTAGE DE BUSES DE REFOULEMENT, ET KIT COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF ET UNE BUSE DE REFOULEMENT
Le dispositif (200) amovible pour le vissage (630) et le dévissage (640) de buses de refoulement, comporte : - une embase (210) comportant une poignée (205) et deux bras (220), l’embase et les deux bras définissant un plan, - les deux bras sont reliés, chacun, à l’embase par une extrémité, au moins un bras formant une liaison pivot (215) d’axe normal au plan défini, - les deux bras sont reliés entre eux par un moyen de rappel (225) configuré pour rapprocher les deux bras l’un de l’autre, - chaque bras comporte, à une extrémité opposée à l’extrémité reliée à l’embase, un ergot positionné perpendiculairement au plan défini, chaque ergot étant positionné d’un même côté du plan défini et - la poignée est positionnée perpendiculairement au plan défini et sur un côté opposé au côté de positionnement des ergots du plan défini.