INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Cette installation comprend des moyens de collecte des eaux usées (EM), un module de traitement par phytoépuration (6), positionné au niveau de la toiture (21) du bâtiment (2) et configuré pour transformer les eaux usées (EM) en eaux épurées, et des moyens (10) de recirculation des eaux épurées, préférentiellement traitées (ET), dans au moins un circuit (B1) intérieur ou local pour une réutilisation desdites eaux traitées (ET) à l’intérieur ou aux alentours dudit bâtiment (2), et/ou de déversement desdites eaux traitées (ET), par défaut ou par excès, dans un réseau externe (B) d’assainissement ou d’évacuation des eaux usées.
Cristallisation à basse température d’un électrolyte céramique de type oxyde permettant l’assemblage de composites
La présente invention concerne un procédé de préparation d’un matériau d’électrolyte solide, comprenant :
- une étape de préparation d’une composition initiale comprenant au moins un matériau céramique à base d’oxyde M, ledit matériau M étant dans un état vitreux,
- une étape de densification de la composition initiale et l’obtention d’une composition densifiée, et
- une étape de cristallisation du matériau M à l’état vitreux, comprenant le chauffage de la composition densifiée jusqu’à une température strictement supérieure à la température de transition vitreuse du matériau M à l’état vitreux.
La présente invention concerne la production d’acide (méth)acrylique dans un procédé basé sur la mise en œuvre de deux colonnes de distillation (une colonne de déshydratation et une colonne de finition) en l’absence de solvant organique externe. Elle a plus particulièrement pour objet la mise en œuvre d’un craquage thermique précédé d’une évaporation, d’une hydrolyse du pied de la colonne de finition suivi d’un recyclage de la phase gazeuse du craqueur en pied de la colonne de déshydratation et d’une valorisation du résidu de ce craquage par gazéification hydrothermale. Le procédé selon l’invention permet d’améliorer le bilan énergétique du procédé tout en améliorant le bilan matière.
Composé pour la préparation d’un gel de formule (I):
dans lesquels les groupements R 1 , R 2 , R 3 et R 4 sont indépendamment sélectionnés parmi : un hydrogène ; un groupement sélectionné entre au moins un groupement aromatique et un groupement hétéroaromatique comprenant de préférence de un à quatre cycles ; et une chaine aliphatique linéaire, ramifiée, cyclique ou acyclique, comprenant au moins l’une des fonctions choisies parmi un alkyle, un alcényle, et un alcynyle ; et ledit groupement aromatique, hétéroaromatique et la chaine aliphatique comprenant éventuellement au moins l’un des atomes ou groupements suivants: -O-; -N-; -S-; -CO-; ester -CO-O-; amide -CO-N-; thioester -CO-S-; carbonate -O-CO-O-; carbamate -O-CO-N-; cycloalkyle; et lesdits groupement aromatique, hétéroaromatique et la chaine aliphatique étant éventuellement substitués par au moins un substituant : alkyle ; alcényle ; alcynyle ; acide carboxylique -COOH; amino -NH; amido -CONR ; hydroxy ; -SH ; hydroxyalkyle ; alkyloxy ; halogène ; cyano ; nitro ; thioalkyl et alkylthio; et dans lesquels les groupements R 1 , R 2 , R 3 et R 4 , autres que l’hydrogène, comprenent de 1 à 30 atomes de carbones, éventuellement remplacés par au moins un desdits groupement ou substituant.
Procédé de fabrication d’un MOF, un MOF étant un composé métallo-organique structuré comprenant un réseau poreux bi- ou tri-dimensionnel constitué d’entités inorganiques connectées par des ligands chélatants polydentés liés à plusieurs centres métalliques ; lesdits ligands chélatants polydentés étant choisis notamment dans le groupe comprenant les ligands aromatiques et les ligands hétéroaromatiques en C 5 -C 24 , comportant au moins une fonction acide carboxylique, de préférence le di-, tri- ou tétracarboxylate de benzyle ou de naphtyle, et lesdits ligands aromatiques, ou hétéroaromatique, portant éventuellement sur au moins un noyau aromatique un groupement sélectionné parmi -NH 2 , -OH, -CH 3 , -NO 2 , -CF 3 , -COOH, -SO 3 H, -SH, -OCH 3 .
La présente invention concerne un procédé de préparation d’une composition de polyuréthane(s) ionique(s) comprenant :
(i) une étape d’estérification d’un polyol (A) biosourcé avec un anhydride cyclique pour former une composition de polyol(s) (B), puis
La présente demande divulgue des modes de réalisation d’un ensemble coussin d’air. Dans un mode de réalisation, l’ensemble coussin d’air (10) comprend au moins une base ayant au moins une surface de coussin d’air de base (14), au moins un chariot (20) ayant au moins un corps de chariot avec au moins une surface de coussin d’air sous pression formée dans celui-ci, au moins un ensemble raccord de fluide positionné dans le corps de chariot et en communication fluidique avec au moins une source de surpression via au moins un conduit, l’ensemble raccord de fluide étant configuré pour fournir une pression et un écoulement d’air depuis la source de surpression vers l’au moins une surface de coussin d’air sous pression pour créer un coussin d’air (16). L’ensemble raccord de fluide comprend au moins un ajutage de régulation d’écoulement et au moins un élément de diffusion positionné en aval de l’au moins un ajutage de régulation d’écoulement.
Ensemble de transmission pour un réducteur mécanique (6) de turbomachine (1) d’aéronef, cet ensemble comportant :
- un porte-satellites (10),
- des corps de palier (10b) comportant chacun deux parois tubulaires coaxiales, respectivement externe (20a) et interne (20b), qui sont reliées entre elles par un voile (20c), et qui sont fixés au porte-satellites (10), et
- des satellites (8) montés autour des parois tubulaires externes (20a) des corps de palier (10b), et aptes à tourner autour des seconds axes (Y) vis-à-vis des corps de palier (20b),
caractérisé en ce que les voiles (20c) des corps de palier (10b) sont situés dans un premier plan (H1) perpendiculaire au premier axe (X) qui est à distance axiale d’un second plan (H2) perpendiculaire au premier axe (X) et passant par les milieux des parois tubulaires externes (20a).
L’invention concerne un système (1) de transmission par courroie pour moteur de véhicule automobile, ledit système comprenant un dispositif de mise en tension (3) de ladite courroie comprenant un bras (4) rotatif et un galet (5) rotatif, ledit bras étant actionnable vers une position déployée où ledit galet prend appui sur ladite courroie sous l’action d’un moyen ressort d’actionnement selon un sens de référence (S1), ledit dispositif comprenant en outre une zone de butée (8) et une lame (9) ressort présentant une extrémité libre (11), ladite lame étant déformable en flexion entre une configuration où ladite extrémité libre prend appui sur ladite zone de butée et une configuration où elle s’écarte de ladite zone de butée, ledit bras étant monté de manière à pouvoir débattre en sens inverse (S2) dudit sens de référence, de manière à supprimer l’appui entre ladite extrémité libre et ladite zone de butée.
L’invention concerne un système (1) de transmission par courroie pour un moteur de véhicule automobile, ledit système comprenant un dispositif de mise en tension (3) de ladite courroie comprenant un bras (4) rotatif et un galet (5) rotatif, ledit bras étant actionnable vers une position déployée où ledit galet prend appui sur ladite courroie sous l’action d’un moyen ressort d’actionnement selon un sens de référence (S1), ledit dispositif comprenant un moyen de blocage (6) solidaire dudit bras formant une butée et un moyen de blocage réciproque (7), solidaire de ladite embase, comprenant une butée réciproque (8) et un ressort (9) d’actionnement vers ladite butée, lesdites butée et butée réciproque étant conformées de sorte que ladite butée réciproque se rétracte sous l’effet d’un effort seuil appliqué en rotation sur ledit bras selon ledit sens de référence.
L’invention concerne un système (1) de transmission par courroie pour moteur de véhicule automobile, ledit système comprenant un dispositif de mise en tension (3) de ladite courroie comprenant un bras (4) rotatif et un galet (5) rotatif, ledit bras étant actionnable vers une position déployée où ledit galet prend appui sur ladite courroie sous l’action d’un moyen ressort d’actionnement selon un sens de référence (S1), ledit dispositif comprenant en outre un butée (6) et une goupille (7) montée coulissante, ladite goupille prenant appui par une extrémité contre ladite butée quand ledit bras est en position escamotée et ledit dispositif annexe activé, ladite embase présentant un pan (10) incliné de réception en appui de ladite extrémité, ledit pan étant agencé de manière à permettre un dégagement de ladite extrémité de ladite butée quand ledit bras est actionné en débattement angulaire selon un sens inverse (S2) audit sens de référence.
Vanne pour fluide, notamment liquide caloporteur, ladite vanne comprenant un boîtier, définissant un logement, ladite vanne comprenant en outre un organe distributeur (6), mobile en rotation autour d’un axe longitudinal dudit logement, ledit boîtier étant muni de conduits d’entrée et/ou sortie du fluide débouchant latéralement dans ledit logement, ladite vanne présentant au moins une chambre (16a-16c) et au moins deux canaux de circulation du fluide (18a-18c), mobiles avec ledit organe distributeur (6), ladite vanne étant configurée pour que des positions angulaires dudit organe distributeur (6), dites positions de distribution, déterminent un passage du fluide entre différents desdits conduits d’entrée et/ou sortie, à travers la ou lesdites chambres (16a-16c) et/ou lesdits canaux de circulation (18a-18c).
L’invention concerne un dispositif (10) de conditionnement et d'application de produit cosmétique comportant :
- un récipient (12) dont une extrémité axiale supérieure est ouverte par un col (18) ;
- un ensemble applicateur (14) comportant une tige (34) axiale dont une première extrémité supérieure est équipée d’un bouchon (36) et dont une deuxième extrémité inférieure est équipée d'un embout (38) applicateur ;
- des moyens d’entraînement en coulissement de l’ensemble applicateur (14) par rapport au récipient (12) entre une position axiale de fermeture et une position axiale d’extraction ;
caractérisé en ce que les moyens d’entraînement comportent :
- une bague (16) d’entraînement rotative sur le récipient (12) ;
- des organes de transmission du mouvement de rotation de la bague (16) d’entraînement à l’ensemble applicateur (14).
DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT ET D’APPLICATION D’UN PRODUIT COSMÉTIQUE
Un aspect de l’invention concerne un dispositif de conditionnement et d’application d’un produit cosmétique (30) comprenant :
une base (10) comprenant une première paroi latérale (120) présentant une surface externe et une extrémité libre (123), un support amovible (20) dans lequel est disposé le produit cosmétique (30), une enveloppe protectrice (40) logeant le support amovible (20),
dispositif dans lequel l’enveloppe protectrice comprend une première portion (410), une deuxième portion (420) montée coulissante sur la surface externe de la première paroi latérale (120), et une surface d’appui,
La présente invention concerne un dispositif de test pneumatique pour gant électriquement isolant
Dispositif de test pneumatique pour gant électriquement isolant (4), comprenant :
- un soufflet (1) et un bouton de gonflage (11) ;
- une partie d’emmanchement (3) configurée pour être insérée dans la manche d’un gant (4), ladite partie d’emmanchement (3) comportant une valve de sortie d’air pour le gonflage du gant (4) par l’air du soufflet (1) ;
- une section (2) qui est intermédiaire entre d’une part le soufflet (1) et le bouton de gonflage (11) et d’autre part la partie d’emmanchement (3) ;
- un cordon élastique (22) attaché à ladite section intermédiaire (2) et configuré pour entourer le gant (4) sur la partie d’emmanchement (3) et le maintenir en réalisant un serrage étanche sur celui-ci.
La présente invention concerne un dispositif de test pneumatique pour gant électriquement isolant (4), comprenant :
Ledit dispositif comportant un bouton de dépressurisation (25) configuré pour permettre d’évacuer de façon contrôlée l’air du gant à tester (4) quand ledit bouton de dépressurisation (25) est pressé.
L’invention concerne un procédé de contrôle de géométrie (100) mis en œuvre par ordinateur. Le procédé comprend :
- fournir (102) une pluralité de mesures (50) représentant chacune une position mesurée dans un repère en trois dimensions d’un point situé sur une structure à contrôler ;
- déterminer (103) un système de coordonnées cylindriques (r, θ, z) présentant un axe vertical (19) parallèle à un axe dudit repère en trois dimensions ;
- calculer (105), à partir des mesures (50), une pluralité de points de discrétisation (250) ;
Titre : Amplificateur d’évaporation
L’invention concerne un système de moteur à évaporation différentielle comprenant une enceinte (11) présentant une cavité apte à contenir un liquide (2), et un mélange gazeux (3), une source chaude (14) configurée pour chauffer le liquide (2), une source froide (15) configurée pour refroidir le mélange gazeux (3), un élément mobile configuré pour se déplacer à l’intérieur de l’enceinte (11), l’élément mobile comprenant au moins un élément plongeur (122), l’élément plongeur (122) étant configuré de sorte à être au moins partiellement immergé dans le liquide (2) dans une première configuration et alternativement au contact du mélange gazeux (3) dans une deuxième configuration. l’au moins un élément plongeur (122) présente une surface poreuse (122a), de sorte à augmenter la surface d’évaporation sans augmenter la surface du liquide (2).
L’invention concerne un inverseur de poussée comprenant une membrane d’obturation (58) conçue pour dévier au moins une partie d’un flux secondaire vers une grille de déviation (32) lorsqu’une structure mobile de l’inverseur se trouve en position reculée d’inversion de poussée, l’inverseur comportant un cadre arrière (60) de support de grille de déviation.
Selon l’invention, l’inverseur comporte également un dispositif d’interface (61) entre la membrane d’obturation (58) et une structure arrière de grilles (72) comprenant le cadre arrière (60) de support de grille, l’aubage (32a) situé le plus en arrière sur la grille de déviation, ainsi qu’un organe d’appui (74) de la grille sur le cadre arrière (60) de support de grille.
De plus, le dispositif (61) forme un clip élastique (90) monté autour de la structure arrière (72), et dont une portion arrière (90a) de clip est agencée en arrière par rapport à la structure (72).
L'invention concerne une Goupille (1) comprenant un corps métallique (10) s'étendant le long d'un axe d’élongation entre une première extrémité (101) et une seconde extrémité (102), et ayant une face supérieure (103) et une face inférieure opposée à la face supérieure (103), la goupille (1) comprenant :
- une section centrale sensiblement plane (11),
- deux sections intermédiaires (13) s'étendant chacune latéralement à partir de la section centrale (11) et de manière divergente l'une par rapport à l'autre, et de manière à permettre l'empilement d'au moins deux goupilles (1) dans une direction d'empilement perpendiculaire aux sections centrales des goupilles (1) ;
- des moyens d'encliquetage disposés sur l'une et l'autre des deux sections intermédiaires (13) et configurés pour maintenir par encliquetage les goupilles (1) entre elles deux-à-deux lorsqu’elles sont empilées.
L’invention concerne une bande d’ancrage (20) comprenant :
une surface inférieure (21) s’étendant selon un premier plan (P1), une surface supérieure (22) s’étendant selon un deuxième plan (P2), sensiblement parallèle au premier plan (P1) et disposé au-dessus du premier plan (P1) selon un axe (Z), sensiblement perpendiculaire au premier plan (P1) et au deuxième plan (P2), au moins un canal de passage (23) s’étendant autour de l’axe (Z) et traversant la bande d’ancrage entre un premier orifice (24) disposé dans le deuxième plan (P2) et un deuxième orifice (25), le au moins un canal de passage (23) étant de section croissante depuis un orifice intermédiaire (26), disposé entre le premier orifice (24) et le deuxième orifice (25), vers le premier orifice (24),
la bande d’ancrage étant caractérisée en ce que le deuxième orifice (25) se situe dans un troisième plan (P3), sensiblement parallèle au premier plan (P1) et au deuxième plan (P2), le troisième plan (P3) étant disposé sous le deuxième plan (P2) selon l’axe (Z).
la variation de la glycémie attendue entre une valeur de la glycémie à un instant donné et une valeur de la glycémie à un moment précédent
Fig. : 4
L’invention porte sur un composant magnétique comprenant un substrat (6) supportant au moins un couple d’aimants permanents s’étendant selon la première direction (X), chaque aimant présentant une extrémité d’interaction, les extrémités d’interaction étant disposées en vis-à-vis, le couple d’aimants étant agencé pour exercer un champ magnétique antisymétrique à fort gradient de champ magnétique le long d’une deuxième direction (Z) orthogonale à la première direction (X), sous l’effet d’un champ magnétique produit par des moyens magnétiques extérieurs.
L’invention concerne un commutateur comprenant une touche de commande (300) adaptée à basculer d’un premier angle (A1) autour d’un premier axe de rotation (X1), et une pièce basculante (200) située sous la touche de commande, adaptée à basculer autour d’un deuxième axe de rotation (X2), d’un deuxième angle (A3) supérieur audit premier angle.
Selon l’invention, il comporte un bras (310) s’étendant à partir de la touche de commande en direction de ladite pièce basculante et comportant une extrémité libre (311) pourvue d’une surface de glissement (312), et une surface de came (211) portée par la pièce basculante et présentant deux pans (211A,211B) formant un angle compris entre 0 et 60 degrés, sur lesquels ladite surface de glissement du bras glisse lorsque la touche de commande est basculée dudit premier angle pour provoquer le basculement de ladite pièce basculante dudit deuxième angle.
Fusible
Ce fusible (100) comprend un boitier avec une paroi (120) métallique de refroidissement, qui délimite un volume interne du boitier. Le fusible comprend aussi une lame fusible (130), qui est reçue dans le volume interne et qui comprend une portion principale, qui est réalisée d’une seule pièce et qui comprend deux d’extrémité (132A, 132B), entre lesquelles est ménagée une première section réduite (136). La portion principale comprend au moins un support (142), par lequel la portion principale est fixée à la paroi (120), de manière à maintenir la section réduite (136) à distance de la paroi (120). Le fusible comprend aussi une entretoise (140), qui est intercalée entre chaque support et la paroi, chaque entretoise (140) comprenant une couche centrale (144), qui comprend deux faces opposées (146A, 146B) isolées électriquement l’une de l’autre, et deux couches de liaison (152), qui sont appliquées sur une face respective de la couche centrale. Une des couches de liaison est fixée à la paroi, tandis que l’autre couche de liaison est fixée à chaque support.
Station de mesure (1) de la contamination en particules d’une enceinte de transport pour le convoyage et le stockage atmosphérique de plaquettes semi-conductrices, comportant un compteur de particules (5) et une interface (6) configurée pour s’accoupler à la coque (2) d’une enceinte de transport à la place de la porte (3), ladite interface (6) comportant un orifice de prélèvement (7) fluidiquement raccordé au compteur de particules (5), la station de mesure (1) comportant en outre un dispositif d’injection d’un gaz propre (15) comportant au moins une ligne d’injection (16) présentant au moins une buse d’injection (17) configurée pour être fluidiquement raccordée à un port de ventilation (4) de l’enceinte de transport accouplée à l’interface (6) pour injecter un gaz propre dans l’enceinte de transport, depuis l’extérieur de l’enceinte de transport, à travers le au moins un port de ventilation (4) de l’enceinte de transport.
Circuit intégré (1) comprenant :
- au moins une puce électronique (2) possédant une face (22) recouverte d’une couche d’un matériau d’interface thermique (6),
- un dissipateur thermique (7) comprenant une zone de montage (71) fixée à la puce (2) par l’intermédiaire de la couche de matériau d’interface thermique (6), le dissipateur thermique (7) comprenant des entailles ouvertes (73) s’étendant dans la zone de montage (71) de façon à former des ailettes (711, 712, 713, 714) séparées les unes des autres par les entailles (73).
- en cas de réception du message de découverte de premier niveau par une entité réceptrice, émission d’un message radio de réponse de premier niveau par cette entité réceptrice, puis
- émission d’un message radio de découverte de deuxième niveau par chaque entité de premier niveau,
- en cas de réception du message de découverte de deuxième niveau par une entité réceptrice, émission d’un message de réponse de deuxième niveau par l’entité réceptrice, et
- émission d’un message radio de rapport par chaque entité de premier niveau.
L’invention concerne également un réseau de communication et une entité d’un tel réseau.
L’invention concerne un dispositif d’analyse de la conformité informatique d’un ensemble de systèmes d’information (38-40) distincts, chaque système d’information (38-40) comportant un ensemble de périphériques (41-44) sur lesquels un agent (30) est installé ; le dispositif d’analyse comportant : - un serveur général (50) sur lequel est stocké plusieurs collecteurs (25-26), chaque collecteur (25-26) correspondant à un programme informatique exécutable, par un agent (30), sur un périphérique (41-44) avec une configuration matérielle et/ou logicielle spécifique afin d’automatiser la recherche de plusieurs informations de conformité informatique en fonction des paramètres appliqués au collecteur (25-26) ; et - au moins une unité de centralisation (20) pour chaque système d’information (38-40), chaque unité de centralisation (20) étant connectée aux différents agents (30) de son système d’information (38-40) et au serveur général (50), l’unité de centralisation (20) étant configurée pour détecter de nouveaux périphériques (41-44), rechercher les collecteurs (5) et commander les agents (30).
Figure pour abrégé : figure 1.
Un aspect de l’invention concerne un procédé d’établissement de session MCData IPCON « Mission Critical Data Internet Protocol Connectivity » dans un réseau de communication selon le standard 3GPP MCS « 3rd Generation Partnership Program Mission Critical System ». Le réseau comprend une entité MCData émettrice, une entité MCData destinataire et un service de transport MCData connecté aux entités MCData émettrice et destinataire .
Obtenir (20), par l’entité MCData émettrice, une clé DPPK « MCData Payload Protection Key » et un identifiant de la clé DPPK-ID « MCData Payload Protection Key Identifier » , Transmettre (30), par l’entité MCData émettrice à l’entité MCData destinataire via le service de transport MCData un message SIP-INVITE comprenant la clé DPPK et l’identifiant de la clé DPPK-IK, Authentifier (40), par l’entité MCData destinataire, le message, et Déterminer (50), par l’entité MCData destinataire, la clé DPPK et l’identifiant de la clé DPPK-ID et établir un tunnel IP entre l’entité MCData émettrice et l’entité MCData destinataire.
Dispositif de commande et procédé de production d'un dispositif de commande